CELEX: 31976R0386
Language: fr
Date: 1976-02-23
Title: Règlement (CEE) n 386/76 de la Commission, du 20 février 1976, modifiant les montants compensatoires monétaires applicables en Italie

23 . 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 47/ 1
                                                             I
                            (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                              RÈGLEMENT (CEE) N0 386/76 DE LA COMMISSION
                                                    du 20 février 1976
                        modifiant les montants compensatoires monétaires applicables en Italie
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                   2,25 % ; que, dans ces conditions, il convient en
EUROPÉENNES,                                                     outre de prévoir que la période d'application des
                                                                montants compensatoires monétaires ainsi calculés
                                                                est de deux semaines, à condition toutefois que le
vu le traité instituant la Communauté économique                cours de la lire n'accuse pas un relèvement sensible ;
européenne,
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du 12              considérant que les comités de gestion concernes
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique de          n'ont pas émis d'avis dans le délai imparti par leur
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à la              président,
suite de l'élargissement temporaire des marges de
fluctuation des monnaies de certains États mem­
bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement
( CEE) n° 475/75 (2), et notamment son article 6,
                                                                 A ARRÊTÉ LE PRESENT RÈGLEMENT :
considérant que les montants compensatoires moné­
taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont
été fixés par le règlement ( CEE) n° 2719/75 de la                                   Article premier
Commission du 24 octobre 1975 (3), modifié en der­
nier lieu par le règlement ( CEE) n0 271/76 (4) ;                1 . À l'annexe I du règlement (CEEL) n0 2719/75, les
                                                                 colonnes « Italia » sont remplacées par les colonnes
considérant que le règlement ( CEE) n° 271/76 a                  figurant à l'annexe I du présent règlement.
prévu, en outre, que les montants compensatoires ita­
liens doivent être calculés de manière particulière aus­
si longtemps que les cours moyens officiels arrêtés             2. L'annexe II du règlement ( CEE) n° 2719/75 est
chaque jour ouvrable à la séance de cotation des                remplacée par l'annexe II du présent règlement.
bourses de Rome et de Milan ne sont pas disponi­
bles ; que cette situation persiste ; que, dans ces
conditions, il paraît approprié de procéder avec pru­
dence lors de la fixation des montants compensatoires
monétaires italiens et de prendre en considération,                                     Article 2
pour cette fois encore, la moyenne des cotations de la
lire italienne établies au cours des deux semaines
précédentes sur les places boursières des États mem­             1.   Le présent règlement entre en vigueur le 23
                                                                février 1976.
bres dont les monnaies sont maintenues entre elles
dans un écart instantané maximal au comptant de
                                                                2. Pendant la période allant jusqu'au 7 mars 1976,
                                                                les montants compensatoires monétaires italiens ne
 H   JO no L 106 du 12. 5. 1971, p. 1.                          sont modifiés que si l'écart visé à l'article 2 paragra­
(2)  JO no L 52 du 28. 2. 1975, p. 28.                          phe 1 du règlement (CEE) n° 974/71 et de un point
(3)  JO no L 276 du 27. 10. 1975, p. 7.                          au moins inférieur au pourcentage retenu pour la
(4)  JO no L 34 du 9. 2. 1976, p. 1.                            fixation précédente.
 ---pagebreak--- N0 L 47/2                      Journal officiel des Communautés européennes                     23 . 2. 76
          Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
          dans tout État membre.
          Fait à Bruxelles, le 20 fevrier 1976.
                                                                        Par la Commission
                                                                         P. J. LARDINOIS
                                                                    Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 47/3
               ANNEXE I — ANNEX 1 — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                          PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE Ia — DEEL 1 — DEL 1
                           SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                    SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                     B :träge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                         CCT heading No                               I mporti  da concedere all'importazione
                 Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
             Ni¿mero   della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. λran het gemeenschappelijk douanetarief
                   Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                       United King dom        Ireland              Italia
                                                             m                   £/t               Lit./t
                                  1                           5                   6                  7         8
            10.01 A                                                                               9 821
            10.02                                                                                 9 340
            10.03                                                                                 8 653
            10.04                                                                                 8 304
            10.05 B                                                                               8 066
            10.07 B                                                                               8 479
            10.07 C                                                                               8 479
            11.01 A                                                                              12 501
            11.01 B                                                                              11827
            11.02 A I b)                                                                         13 501
            11.01 C                                                                               8 745
            11.01 D                                                                               8 470
            11.01 E I                                                                            11293
            11.01 E II                                                                            8 228
            11.01 H                                                                               8 648
            11.01 K                                                                               8 648
            11.02 A II                                                                            9 527
            11.02 A III                                                                          12115
            11.02 A IV                                                                           11 626
            11.02 A V a) 1                                                                       14 519
            11.02 A V a) 2                                                                       14 519
            11.02 A V b)                                                                          8 228
 ---pagebreak--- N° L 47/4                           Journal officiel des Communautés européennes                               23 . 2. 76
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                   B eträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                               I mporti  da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                 Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                     United King dom        Ireland              Italia
                                                            f/t                £/t                Lit./t
                               1                             5                  6                  7         8
           11.02 A VIII                                                                         8 648
           11.02 A IX                                                                           8 648
           11.02 B I a) 1                                                                       8 827
           11.02 B I a) 2 aa)                                                                   8 470
           11.02 B I a) 2 bb)                                                                   8 470
           11.02 B I a) 4                                                                       8 648
           11.02 B I b) 1                                                                     12115
           11.02 B I b) 2                                                                     11 626
           11.02 B I b) 4                                                                       8 648
          11.02 B II a)                                                                       10 017
          11.02 B II b)                                                                        9 527
          11.02 B II c)                                                                         8 228
          11.02 B II d)                                                                        8 648
          11.02 C I                                                                           10 017
          11.02 C II                                                                           9 527
          11.02 C III                                                                         13 846
          11.02 C IV                                                                           8 470
          11.02 C V                                                                            8 228
          11.02 C VII                                                                          8 648
          11.02 C VIII                                                                         8 648
          11.02 D I                                                                           10 017
          11.02 D II                                                                           9 527
          11.02 D III                                                                          8 827
          11.02 D IV                                                                           8 470
          11.02 D V                                                                            8 228
          11.02 D VII                                                                          8 648
          11.02 D VIII                                                                         8 648
          11.02 E I a) 1                                                                       8 827
          11.02 E I a) 2                                                                       8 470
          11.02 E I a) 4                                                                       8 648
          11.02 E I b) 1                                                                      12115
          11.02 E I b) 2                                                                      14 947
          11.02 E I b) 4                                                                      11 870
          11.02 E II a)                                                                       10 017
          11.02 E II b)                                                                        9 527
          11.02 E II c)                                                                        8 873
          11.02 E II d)                                                                        8 648
          11.02 F I                                                                           10 017
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                              Journal officiel des Communautés européennes                                N0 L 47/5
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                       B eträge,  die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               I mporti  da concedere all'importazione
                  i fr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Nuiríero    della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
           iir. vaii
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
                      het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                             og opkræves ved udførsel
                                                         United King dom        Ireland             Italia
                                                               £/t                 £/t              Lit./t
                                    1                           5                   6                  7          8
            11.02 F II                                                                              9 527
            11.02 F III                                                                             8 827
            11.02 F IV                                                                              8 470
            11.02 F V                                                                               8 228
            11.02 F VIII                                                                            8 648
            11.02 F IX                                                                              8 648
            11.02 G I                                                                               7 366
            11.02 G II                                                                              6 050
            11.06 A                                                                                 1558
            11.06 B I                                                                              12 987
            11.06 B II                                                                             12 987
            11.07 A I a)                                                                           17 481
            11.07 A I b)                                                                           13 062
            11.07 A II a)                                                                          15 403
            11.07 A II b)                                                                          11509
            11.07 B                                                                                13 413
            11.08 A I                                                                              12 987
            11.08 A III                                                                           20 614
            11.08 A IV                                                                             12 987
            11.08 A V                                                                              12 987
            11.09 A                                                                               37 481
            11.09 B                                                                               37 481
            17.02 B II a)                                                                          16 939
            17.02 B II b)                                                                          12 987
            17.05 B I                                                                              16 939
            17.05 B II                                                                             12 987
            23.02     A   I a)                                                                      2 654
            23.02     A   I b) 1                                                                    4 247
            23.02     A   I b) 2                                                                    8 493
            23.02     A   II a)                                                                     2 123
            23.02     A   II b)                                                                     8 493
            23.03 A I                                                                              16 132
            23.07 B I a) 1                                                                          1291
            23.07 B      I  a) 2                                                                   11468
            23.07 B      I  b)  1                                                                   4 033
            23.07 B      I  b)  2                                                                  14 210
            23.07 B      I  c)  1                                                                   8 066
            23.07 B      I  c) 2                                                                   18 243
 ---pagebreak--- N° L 47/6                              Journal officiel des Communautés européennes                                              23 . 2. 76
          {*) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75, soumis
              au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n° 17.02 B II.
          (*) Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75, the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the
              same compensatory amount as products falling within subheading 17.02 B II .
          (8) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem
              gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
          (*) Il prodotto di cui alla sottovoce n. 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento (CEE) n. 2730/75, allo stesso
              importo compensativo previsto per i prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II.
          f") Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onder­
              worpen aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
          (!) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme
              udligningsbeløb som varer henhørende under pos. 17.02 B II.
          (•) (4) (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                      In trade with third countries this amount is affected by coefficients of:
                      Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert:
                      Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente di :
                      In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd:
                      Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter:
                      (*) 1,623
                       (*) 1,506
                       (») 1,397
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                              Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 47/7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2» — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à lexportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere ail esportazione
               Numero délia tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den faelles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom       Ireland              Italia
                                                             £/100 kg        £/100 kg           Lit./lOO kg
                                   1                             5               6                    7        8
              01.03 A II a)                                                                       4 974
              01.03  A   II b)                                                                    5 848
              02.01  A   III a) 1                                                                 7 605
              02.01  A   III a) 2                                                                11 788
              02.01  A   III a) 3                                                                 9 2^8
              02.01  A   III a) 4                                                                12 321
              02.01  A   III a) 5                                                                 6 617
              02.01  A   III a) 6 aa)                                                            12 321
           ex 02.01  A   III a) 6 bb) (x)                                                        12 321
           ex 02.01  A   III a) 6 bb) (2)                                                         9 278
              02.05 A I                                                                           3 194
              02.05 A II                                                                          3 727
              02.05 B                                                                             1 825
              02.06 B I a) 1                                                                      7 605
              02.06 B I a) 2 aa)                                                                 10 267
              02.06 B I a) 2 bb)                                                                10 267
              02.06 B I a) 2 cc)                                                                 11408
              02.06 B I a) 3                                                                     11788
              02.06 B I a) 4                                                                      9 278
              02.06 B I a) 5                                                                     12 321
              02.06 B I a) 6                                                                      6 617
           ex 02.06 B I a) 7 (x)                                                                 12 321
           ex 02.06 B I a) 7 (2)                                                                  9 278
              02.06 B I b) 1                                                                     11 408
              02.06 B I b) 2 aa)                                                                 11408
              02.06 B I b) 2 bb)                                                                 11408
              02.06 B I b) 2 cc)                                                                 12 549
              02.06 B I b) 3 aa)                                                                 15 211
              02.06 B I b) 3 bb)                                                                 21 447
              02.06 B I b) 4 aa)                                                                 10 647
              02.06 B I b) 4 bb)                                                                 16 884
              02.06 B I b) 5 aa)                                                                 15 971
 ---pagebreak--- N° L 47/8                               Journal officiel des Communautés européennes                                  23 . 2. 76
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                   and charged on exports
                                                                           Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N0 du tarif douanier commun                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                                  Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                              e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                              Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                              og opkræves ved udførsel
                                                             United Kingdom       Ireland              Italia
                                                                 £/ 100 kg       £/ 100 kg          Lit./ lOO kg
                                    1                                5               6                     7        8
              02.06   B   I b) 5  bb)                                                                21 219
               02.06   B  I b) 6  aa)                                                                 7 605
               02.06  B   I b) 6  bb)                                                                11 028
               02.06  B   I b) 7  aa)                                                                15 971
               02.06 B I b) 7 bb)                                                                    21447
               02.06 B II a)                                                                          2 434
               02.06 B II c)                                                                          7 986
              02.06 B II d)                                                                           9 202
               02.06 B II e)                                                                          4 563
               02.06 B II f)                                                                          6 693
               02.06 B II g)                                                                          6 693
               15.01 A I ( a)                                                                         2 434
               15.01 A II                                                                             2 434
               16.01 A                                                                               11636
               16.01 B I (b)                                                                         19 013
              16.01 B II (b)                                                                         13 385
               16.02 A II                                                                            10 723
               16.02 B III a) 1 aa)                                                                  20 154
               16.02 B III a ) 1 bb)                                                                 16 732
               16.02 B III a) 1 cc)                                                                  11408
               16.02 B III a) 2                                                                       9 507
               16.02 B III a) 3                                                                       5 628
          (*) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
              — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
              — Longes et morceaux de longes, désossés ;
              — Filets.
          (i) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
              — Shoulders and cuts of shoulders , boned or boneless ;
              — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
              — Tenderloins.
          (*) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
              — F let.
          (*) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
              — Spalle, anche in parti, disossate ;
              — Lombate, anche in parti, disossate ;
              — Filetti .
          (!) — Ham en delen van ham, zonder been ;
              — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
              — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;
              — Filet.
          (*) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
              — Bov og stykker deraf, udbenet ;
              — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
              — Mørbrad.
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           (*) Produits autres que ceux visés sous f1).
           (8)  Other products than those falling under (l).
           (2)  Andere Erzeugnisse als unter f1) genannt.
           (a)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto i1).
           (2)  Andere produkten dan vermeld bij f1).
           (a)   Varer med undtagelse af de under i1) nævnte.
           (a) L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
            (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
            (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zustândigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen.
            (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                 autoriteiten.
            (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
                 liquid are based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid.
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                 halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                 vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                 alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
             (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæsker, beregnes alene på grundlag af
                 pølsernes nettovægt.
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                            PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                       SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                      RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                 OKSEKØD
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à 1 exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                      and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N0 du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                                     Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                            Bii de invoer te verstrekken en bii
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position i den fælles toldtarif
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                     og opkræves ved udførsel
                                                             United Kingdom          Ireland              Italia
                                                                  £/100 kg          £/100 kg           Lit./100 kg
                                   1                                 5                  6                   7              8
                                                — Poids vif/Live weight/Lebendgewicnt/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vaegt —
            ex 01.02 A II a)                                                                             6 978
            ex 01.02 A II b) i1)                                                                         6 978
                                                     — Poids net/ Net weignt/Reingewicht/ Peso netto/ Nettogewicht/Nettovaegt —
               02.01 A II a      1 aa) 11                                                               13 259
               02.01 A II a      1 aa) 22                                                               10 607
               02.01 A II a 1 aa) 33                                                                    15 910
               02.01 A II a      1 bb) 11                                                               13 259
               02.01 A II a      1 bb) 22                                                               10 607
               02.01 A II a      1 bb) 33                                                               15 910
               02.01 A II a      1 cc) 11                                                               13 259
               02.01 A II a      1 cc) 22                                                               15 143
               02.01 A II a      2 aa) (2)                                                              11793
               02.01 A II a      2 bb) (2)                                                               9 435
               02.01 A II a      2 ce) (2)                                                              14 742
               02.01 A II a      2 dd) 11   (2)                                                         11793
               02.01 A II a      2 dd) 22   aaa) (2)                                                    14 742
               02.01 A II a      2 dd) 22   bbb) (2) (3)                                                14 742
               02.01 A II a      2 dd) 22   ccc) (2)                                                    14 742
               02.06 C I a)     1                                                                       13 259
               02.06 C I a)    2                                                                        15 143
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(1) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
     nautés européennes :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
     b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
         de Fribourg.
t1) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities :
     (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
     (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(*)  Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Zollkontingents :
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
i1)  L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
i1 ) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
     a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras,
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
( l) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
     b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(2) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'une quantité de 22 000 tonnes, exprimée en viande désossee, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(2) The compensatory amount will not be levied within an annual tariff quota of 22 000 metric tons expressed in boneless meat to be granted by
     the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
(2) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen einer Menge von 22 000 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
     ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
(2) L'importo compensativo non è riscosso nei limiti di un quantitativo di 22 000 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
     annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet geheven voor een hoeveelheid van 22 000 ton, uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(2) Udligningsbeløbet opkræves ikke op til en maksimumsgrænse af 22 000 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
     pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
 (3) L' admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autoritiés compétentes
     des Communautés européennes.
 (3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
     Communities.
(3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
     schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(3) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee.
(3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
     en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
(3) Henførsel under denne underposition et betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N« L 47/ 12                              Journal officiel des Communautés européennes                                         23 . 2. 76
                             PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4* — DEEL 4 — DEL 4
            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                     SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                   Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                               Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                            CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia
                                                                i                 £                 Lit.
                                    1                           5                 6                  7                8
                                                            — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stuck/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
                01.05 A                                                                             324
                                                                                                — 100 kg —
              01.05 B I                                                                           1254
              01.05 B II                                                                          2129
              01.05 B III                                                                         1 806
               01.05 B IV                                                                         1353
              01.05 B V                                                                           2 203
              02.02   A   I a)                                                                    1575
              02.02   A   I b)                                                                    1791
               02.02  A   I c)                                                                    1952
              02.02   A   II a)                                                                   2 504
               02.02  A  II b)                                                                    3 041
               02.02  A   II c)                                                                   3 378
               02.02  A   III a)                                                                  2 581
               02.02  A   III b)                                                                  2 821
               02.02 A IV                                                                         1933
               02.02 A V                                                                          3 148
               02.02 B I                                                                          5 094
               02.02 B II    a)  1                                                                2147
               02.02 B II    a) 2                                                                 3 716
               02.02 B II    a) 3                                                                 3 103
               02.02 B II    a) 4                                                                 2126
               02.02 B II    a) 5                                                                 3 463
               02.02 B II    b)                                                                   1 655
               02.02 B II    c)                                                                   1 146
               02.02 B II    d)  1                                                                4 232
               02.02 B II    d)  2                                                                3 189
               02.02 B II    d)  3                                                                2 956
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 47/ 13
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N0 du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                          *     Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                            e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                        Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                            og opkræves ved udførsel
                                                       United Kingdom        Ireland              Italia
                                                              £                 £                  Lit.
                                 1                            5                 6                   7               8
                                                                                              — 100 kg —
                02.02   B  II e)  1                                                             4 091
                02.02   B  II e) 2 aa)                                                          1 739
                02.02   B  II e) 2 bb)                                                          2 996
                02.02   B  II e) 3                                                              2 777
                02.02   B  II f)                                                                5 094
                02.02 C                                                                         1146
                02.05 C                                                                         2 547
                                                          — 100 pièces/100 pieces/100 Stiïck/100 pezzi/100 stuks/100 stk. —
                04.05 A I a)                                                                       203
                                                                                              — 100 kg —
                04.05 A I b)                                                                    2119
                04.05 B I a) 1                                                                  9 576
                04.05 B I a) 2                                                                  2 458
                04.05 B I b) 1                                                                  4 322
                04.05 B I b) 2                                                                  4 619
                04.05 B I b) 3                                                                  9 915
                35.02 A II a) 1                                                                 8 602
                35.02 A II a) 2                                                                  1 165
 ---pagebreak---                                            PARTIE 5
                  SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                N° L 47/ 14
                             Montants compensatoires monétaires
                                                                      Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                           United Kingdom                           Ireland                                Italia
            Désignation des marchandises
                                                               £/ 100 kg                            £/100 kg                            Lit./lOO kg
                                                         (a)                (b)              (a)                (b)               (a)                  (b)
                         2                                        6                                    7                                     8
 ctosérum                                                                                                                         39
                                                                                                                       t
utres :
— en emballages immédiats d'un contenu
  net inférieur ou égal à 2 litres                                                                                               606                192
— non dénommés                                                                                                                  586                 189
                                                                                                                                                              Journal officiel des
                                                                                                                                541                 192
                                                                                                                                 421                192
                                                                                                                                340                 192
 e teneur en poids d'eau :
                                                                                                                               1170                   —
nférieure ou égale à 33 %
                                                                                                                                                                 Communautés
upérieure à 33 % et inférieure ou égale à
 5 %                                                                                                                             780                  —
upérieure à 65 %                                                                                                                 390                  —
                                                                                                                               6 917                  —       européennes
                                                                                                                              5119                  192
                                                                                                                              5119                  192
                                                                                                                              4150                  192
                                                                                                                                                      —
                                                                                                                              6 917 (2)
                                                                                                                              5 119 (2)             192 (*)
                                                                                                                              5119                  192
                                                                                                                              4150                  192
                                                                                                                              2 904                   — ·
 e teneur en matière sèche lactique non grasse :
nférieure ou égale à 35 %                                                                                                      1384                 192
upérieure à 35 %                                                                                                              2 516                 192
                                                                                                                                                                23 . 2. 76
                                                                                                                                                      —
                                                                                                                                  90,67 («)
                                                                                                                                   kg
 ---pagebreak---                                                             Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                     23 . 2. 76
                                                  United Kingdom                         Ireland                                  Italia
          Désignation des marchandises
                                                     £/100 kg                            £/100 kg                            Lit./ lOO kg
                                                (a)              (b)              (a)                (b)               (a)                  (b)
                       2                                6                                   7                                          8
                                                                                                                      69,17 C)
                                                                                                                        kg
                                                                                                                      51,19 (8)             192
                                                                                                                        kg
                                                                                                                      41,50 (8)             192
                                                                                                                        kg
                                                                                                                      69,17 (3)
                                                                                                                        kg
                                                                                                                      51,19 H               192
                                                                                                                                                  Journal officiel
                                                                                                                        kg
                                                                                                                      41,50 (3)             192
                                                                                                                        kg
                                                                                                                  3 562          (5)
                                                                                                                       17,61 (3)            192
                                                                                                                        kg
 une teneur en poids de matières grasses :
 inférieure a 80 % (6)                                                                                                                      192
 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à
  82 % (6)                                                                                                       15 946
 égale ou supérieure à 82 % (6)                                                                                  16 345
                                                                                                                                                  des Communautés européennes
                                                                                                                                            192
                                                                                                                 15 304
                                                                                                                  12 540
                                                                                                                 10 148
  'exclusion du Grana Padano et du Parmigiano
 ggiano                                                                                                          17 342
                                                                                                                  14 181
                                                                                                                                                     N° L 47/ 15
 ---pagebreak---                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                     United Kingdom                          Ireland                                Italia
               Désignation des marchandises
                                                                                                                                                     N 0 L 47/ 16
                                                        £/100 kg                            £/100 kg                            Lit./ lOO kg
                                                   (a)              (b)              (a)                (b)               (a)                  (b)
                            2                              6                                    7                                     8
                                                                                                                      13 046
Asiago, Caciocavallo, Provolone, Ragusano,
   Danbo, Edam, Fontal, Fontina, Fynbo, Gouda,
   Havarti, Maribo, Samse, Tilsit, ainsi que les
   fromages d'une teneur en poids d'eau dans
   la matière non grasse inférieure ou égale
   à 62 %                                                                                                              13 046
 Esrom, Italico, Kernhem, Saint-Nectaire,
 Saint-Paulin, Taleggio, Butterkâse ainsi que
   les fromages d'une teneur en poids d'eau
   dans la matière non grasse supérieure à
   62 % et d'une teneur en matières grasses, en
   poids de la matière sèche :
   — inférieure à 10 %                                                                                                  6 919
  — égale ou supérieure à 10 %                                                                                         10 182
  ne teneur en matières grasses, en poids de la
  ière sèche :
 nférieure a 10 %                                                                                                       3145
 égale ou supérieure a 10 %                                                                                             5147
                                                                                                                      17 342
                                                                                                                      10 825
                                                                                                                                                     oumal orticiel des Communautés européennes
                                                                                                                        2 574
                                                                                                                        2 574
                                                                                                                        2 443 (9)
                                                                                                                        3 257 (9)
                                                                                                                        3 386 (»)
                                                                                                                        2 847 (9)
                                                                                                                        3 460 (8)
  utre indication).
 ières grasses par 100 kg poids net.
                                                                                                                                                     23 . 2. 76
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 47/ 17
                                                            Notes
           (x) Toutefois, pour le lait ecreme en poudre faisant l'objet des mesures prévues au règlement
                 (CEE) n° 602/75 (JO n° L 63 du 8. 3 . 1975), ce montant est affecté du coefficient 0,25.
           (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à l'ar­
                ticle 2 du règlement (CEE) n° 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplémen­
                taire sont remplacés par le montant unique de :
                — 4 071 Lit par 100 kg pour l'Italie.
           (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                     dans 100 kilogrammes de produit;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à:
                     — 23,75 Lit pour l'Italie.
           (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                égal à la somme des éléments suivants :
                a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                     23,75 Lit pour l'Italie.
           (®) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                — aux règlements (CEE) n° 1282/72 (JO n<> L 142 du 22. 6. 1972) et (CEE) n<> 1717/72
                     (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du coefficient 0,4 ; toutefois, pour
                     l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est 0,6 ;
                — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13. 2. 1973), ce montant est affecté du
                     coefficient 0,5 ;
                 — au règlement (CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31 . 1 . 1975 ), ce montant est affecté :
                     — du coefficient 0,45 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
                     — du coefficient 0,55 dans le cas où la destination est celle de la formule B,
                     toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ces coefficients sont respectivement 0,65
                     et 0,80.
            (9) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,6992.
           Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques n'est
           pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                        N° L 47/ 18
                                          PARTIE 6
                                      SECTEUR DU VIN
                                   Montants compensatoires
                                                     Montants à percevoir à l' importation et à       Montants à octroyer à l'importation et à
                                                            octroyer à l'exportation                            percevoir à l'exportation
       Désignation des produits
                                                                    Belgique/                                           Irlande              Italie
                                                   Allemagne       Luxembourg          Pays-Bas   Royaune-Uni
                                                     DM              FB/Flux.             Fl.          £                   £                  Lit.
                                                                                                                                                      Journal officiel des
 d'un titre alcoométrique acquis non inférieur                                                                                        — degré/hl —
  tre alcoométrique total non supérieur à 15°
   ins rouges, rosés et blancs importés                                                                                                     131
 du type R III au sens du règlement (CEE)                                                                                                   — hl —
 si que les vins rouges présentés à l'importa­
                                                                                                                                                         Communautés
  om du cépage Portugieser                                                                                                             2 082
 des types A II et A III au sens du règlement
/70 ainsi que les vins blancs présentés à
  sous le nom de cépage Riesling ou Sylvaner                                                                                           2 971          européennes
                                                                                                                                                       23 . 2. 76
 ---pagebreak---  23 . 2. 76                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                       N0 L 47/ 19
                                       PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
                            SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO —
                                                                SECTOR SUIKER — SUKKER
                                    Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                        Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                                et à percevoir à l'exportation (*)
                                                                                              Amounts to be granted on imports
                                                                                                    and charged on exports i1)
                                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N° du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden i1)
                                      CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione (*)
                           Numero della tariffa doganale comune                                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                de uitvoer te heffen bedragen i1)
                        Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                               Position i den fælles toldtarif                                    og opkræves ved udførsel (l )
                                                                        United Kingdom              Ireland             Italia
                                                                                i                      £                 Lit.
                                              1                                 5                      6                  7                8
                                                                                                                       100 kg
                         17.01 A I                                                                                     1754
                         17.01 B I                                                                                     2375
                         17.01 B II (2)                                                                                2015
                                                      par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (3)
                                                           by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (3)
                                                  je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (3)
                                                    per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (3)
                                             per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (3)
                                            ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (3)
                         17.02 ex D (4)                                                                                23,75
                         17.02 E                                                                                       23,75
                         17.02 ex F (5)                                                                                23,75
                         17.05 ex C (6)                                                                                23,75
t1) Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre :                               C) Geen enkel compenserend bedrag wordt toegepast op suiker:
    a) exporté en vertu de l' article 26 du règlement (CEE) n° 3330/74                       a) welke krachtens artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74
        si ce sucre n'est pas soumis aux dispositions de l' article 1er du                         wordt uitgevoerd, indien op deze suiker artikel 1 van Ver­
        règlement (CEE) n° 2084/74 ;                                                              ordening (EEG) nr. 2084/74 niet van toepassing is ;
    b) exporté en vertu du règlement (CEE) n° 630/75 ; '                                     b) welke krachtens Verordening (EEG) nr. 630/75 wordt uitgevoerd ;
    c) importé ou exporté en vertu des règlements (CEE) n° 3062/74,                         c) welke krachtens Verordeningen (EEG) nr. 3062/74, (EEG) nr.
         (CEE) n0 557/ 75 et ( CEE) n" 558/75 .                                                   557/75 en (EEG) nr. 558/75 wordt in- of uitgevoerd.
(') No compensatory amounts are applied to sugar :
                                                                                        f1) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker
    (a) exported pursuant to Article 26 of Regulation (EEC) No 3330/74
           if this sugar is not submitted to Article 1 of Regulation (EEC)                   a) eksporteret efter artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74,
           No 2084/74 ;                                                                           såfremt artikel 1 i forordning (EØF) nr. 2084/74 ikke anvendes
                                                                                                  på dette sukker ;
    (b) exported pursuant to Regulation (EEC) No 630/75;
                                                                                            b) eksporteret efter forordning (EØF) nr. 630/75 ;
    (c) imported or exported pursuant to Regulations (EEC) No 3062/74,
          (EEC) No 557/75 and (EEC) No 558/75 .                                              c) importeret eller eksporteret efter forordningerne (EØF) nr. 3062/74,
                                                                                                  (EØF) nr . 557/75 og (EØF) nr . 558/75 .
(') Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der
    a) gemäß Artikel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 ausgeführt                    (2) De la qualité type telle que définie au règlement (CEE) n0 431/68
        wird, sofern auf ihn Artikel 1 der Verordnung (EWG) Nr.                              (JO n° L 89 du 10. 4 . 1968 , p . 3).
        2084/74 keine Anwendung findet;
    b) gemäß Verordnung (EWG) Nr. 6.30/75 ausgeführt wird ;                            (2) Of the standard quality as defined by Regulation (EEC) No 431/68
                                                                                             ( OJ No L 89, 10. 4 . 1968 , p . 3).
    c) gemäß Verordnungen (EWG) Nr. 3062/74, (EWG) Nr. 557/75
         und (EWG) Nr. 558/75 ein- oder ausgeführt wird.                               (*) Der Standardqualität wie in der Verordnung (EWG) Nr. 431/68
C) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero :                                  definiert (ABl . Nr. L 89 vom 10 . 4 . 1968 , S. 3).
    a) esportato in virtù delle disposizioni dell'articolo 26 del regola­              (2) Della qualità tipo definita nel regolamento (CEE) n. 431/68 (GU n .
        mento (CEE) n. 3330/74 qualora tale zucchero non sia sottoposto                     L 89 del 10. 4 . 1968 , pag. 3).
        alle disposizioni dell'articolo 1 del regolamento (CEE) n . 2084/74;
                                                                                       (2) Van de standaardkwaliteit zoals bepaald in Verordening (EEG) nr.
    b) esportato in virtù delle disposizioni del regolamento (CEE)                          431 /68 (PB nr. L 89 van 10. 4. 1968, blz. 3).
        n . 630/75 ;
    c) importato o esportato in virtù delle disposizioni dei regolamenti               (*) Af den standardkvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr.
        (CEE) n . 557/75 e (CEE) n . 558/75 .                                               431/68 (EFT nr. L 89 af 10. 4. 1968, s. 3).
 ---pagebreak--- N° L 47/20                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              23 . 2. 76
 (') La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres         {*)  Autres sucres et sirops, a l 'exclusion du sorbose.
      calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions  (')  Other sugars and syrups excluding sorbose.
      de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une
     importation et conformément aux dispositions de l' article 13 du       (4)  Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose .
      règlement (CEE) n° 394/70 lors d' une exportation.                    (*)  Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio .
(') The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,        (') Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
      shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
      (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with          (4) Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
      Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .
                                                                            (*) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélises.
(s) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
      Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­         (5) Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
     einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.            (5)  Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
      837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
     Nr. 394/70 bestimmt.                                                    (*) Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
(s) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati (5)  Karamel uit suiker van post 17.01 .
     in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell'     (*)  Karamel under pos . 17.01 .
      articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
     si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­    (•) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
     l'articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora si tratti di          colorants .
     un'esportazione.
                                                                            {•) Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
C) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt            material .
     gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
     lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig   (') Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
      artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.              (•) Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
(') Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccharose     (•) Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
     beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,       gevoegde kleurstoffen.
     stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
     bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udfør­   («) Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
     sel .                                                                       stoffer.
                                                                                                            ■i »
 ---pagebreak--- 23 . 2. 76                           Journal officiel des Communautés européennes                                N° L 47/21
                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                              MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69 .
                        ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                             VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland              Italia
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit./lOO kg
                                 1                               5               6                    7        8
           18.06 D I a)                                                                             5 080
           18.06 D I b)                                                                             5 080
           18.06 D II a) 1                                                                          2 806
           18.06 D II a) 2                                                                          2 806
           18.06 D II b) 1                                                                          8 838
           18.06 D II b) 2 aa)                                                                      4 746
           18.06 D II b) 2 bb)                                                                      8 838
           18.06 D II c)                                                                              (2)
           19.04                                                                                    1526
           21.07 D I a) 1                                                                           6 226
           21.07  D  I a)  2                                                                        9 107
           21.07  D  I b)  1                                                                            553
           21.07  D  I b)  2                                                                        1 113
           21.07  D  I b)  3                                                                        8 095
           21.07 D II a) 1                                                                          6 917
           21.07 D II a) 2                                                                         10 030
           21.07 D II a) 3                                                                         12 797
           21.07 D II a) 4                                                                         18 331
           21.07 D II b)                                                                              (4)
           21.07 F II a) 1                                                                          2 024
           21.07 F II a) 2 aa)                                                                      2 574
           21.07 F II a) 2 bb)                                                                      2 849
           21.07 F II a) 2 cc)                                                                      3 124
           21.07 F II b) 1                                                                          2 356
           21.07 F II b) 2 aa)                                                                      2 811
           21.07 F II b) 2 bb)                                                                      3 086
 ---pagebreak--- N° L 47/22                             Journal officiel des Communautés européennes                               23 . 2. 76
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N° du tarif douanier commun                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                          Beløb, der skal ydes ved indførsel
                     Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom        Ireland              Italia
                                                            £/100 kg          £/100 kg           Lit./lOO kg
                                     1                          5                  6                   7        8
           21.07 F II c) 1                                                                           2 617
           21.07 F II c) 2 aa)                                                                       3 167
           21.07 F II c) 2 bb)                                                                       3 374
           21.07 F II d) 1                                                                           3 092
           21.07 F II d) 2                                                                           3 574
           21.07 F II e)                                                                             3 805
           21.07 F III a) 1                                                                          4 047
           21.07 F III a) 2 aa)                                                                      4 597
           21.07  F III a) 2 bb)                                                                     4 872
           21.07  F III b) 1                                                                         4 380
           21.07  F III b) 2                                                                         4 835
           21.07  F III c) 1                                                                         4 641
           21.07  F III c) 2                                                                         5 122
           21.07  F III d) 1                                                                         5 116
           21.07   F III d) 2                                                                        5 322
           21.07  F III e)                                                                           5 472
           21.07  F IV a) 1                                                                          6 071
           21.07 F IV a) 2                                                                           6 621
           21.07 F IV b) 1                                                                           6 404
           21.07 F IV b) 2                                                                           6 757
           21.07 F IV c)                                                                             6 665
           21.07 F V a) 1                                                                            9 107
           21.07 F V a) 2                                                                            9 244
           21.07 F V b)                                                                              9 344
           21.07 F VI à F IX                                                                          (4)
           29.04   C III a)  1                                                                       1389
           29.04  C  III a)  2                                                                       2 137
           29.04  C  III b)  1                                                                       1978
           29.04  C  III b)  2                                                                       3 040
           35.05 A                                                                                   1526
           38.19 T I a)                                                                              1389
           38.19 T I b)                                                                              2 137
           38.19 T II a)                                                                             1978
           38.19 T II b)                                                                             3 040
 ---pagebreak---  23 . 2. 76                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 47/23
f1) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                (3) At the request of the interested party the monetary compensatory
     matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits           amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction            skimmed-milk powder contained in the goods .
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                   (3) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
t1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
                                                                                     rechnet.
     powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
     the monetary compensatory amount is calculated in relation to              H Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
     the quantity of sugar contained in the product.                                 colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                     scremato in polvere contenuto nella merce.
 (x) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,
     Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,            (3) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
     wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                 serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
     enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                         magere-melkpoeder welke het goed bevat.
                                                                                (3) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
 (*) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie             beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
     grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo      mælkspulver indeholdt i varen.
     compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di
     zucchero contenuta in tale merce.                                          (4) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
                                                                                     céréales ou de produits issus de leur transformations, de sucre ou
(*) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                       de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
     plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                   montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                  agricoles échangés en l'état.
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                (4) Amount resulting from the application to the respective quantities
(*) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                     of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
     pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                   milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
     mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag               amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
     af mængden af sukkerindholdet i varen .                                         products exchanged in the natural state.
                                                                                (4) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
 (*) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des               Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
     sous-positions 21.07 F VI à IX.                                                 Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
(*) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                 angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     21.07 F VI to IX.                                                               Anwendung kämen.
                                                                                (4) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
(2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI              o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     bis IX anwendbar sind.                                                          di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                     sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da          scambiati come tali.
     21.07 F VI a IX.
                                                                                (4) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
(a) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                  goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX, van toepassing zijn.                   dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
                                                                                     bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
(*) Beløb der finder anvendelse på varer, der henhører under position                van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden verhandeld .
     21.07 F VI til IX.
                                                                                (4) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
 (3) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est             produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, der
     calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre         er sat i handelen , det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten af de
     contenue dans la marchandise.                                                   ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N° L 47/24             Journal officiel des Communautés européennes                    23 . 2. 76
                                             ANNEXE U
           Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                 Deutschland                      0,90
                 Benelux                          0,98
                 Italia                          1,091
                                                                Autres produits
                                             Froment tendre    visés à l'annexe 1
                 United Kingdom                  1,131               1,064
                 Ireland                         1,072               1,048