CELEX: 32012D0239
Language: fr
Date: 2012-05-02 00:00:00
Title: 2012/239/UE: Décision du Conseil du 2 mai 2012 portant nomination de trois membres espagnols et de deux suppléants espagnols du Comité des régions

4.5.2012   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 119/49
            
         DÉCISION DU CONSEIL
   du 2 mai 2012
   portant nomination de trois membres espagnols et de deux suppléants espagnols du Comité des régions
   (2012/239/UE)
   LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 305,
   vu la proposition du gouvernement espagnol,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le 22 décembre 2009 et le 18 janvier 2010, le Conseil a adopté les décisions 2009/1014/UE (1) et 2010/29/UE (2) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2010 au 25 janvier 2015.
            
         
               (2)
            
            
               Trois sièges de membres du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de M. Pedro CASTRO VÁZQUEZ, M. Jordi HEREU I BOHER et M. Alberto RUIZ-GALLARDÓN JIMÉNEZ. Deux sièges de suppléants sont devenus vacants à la suite de la fin des mandats de Mme Paz FERNÁNDEZ FELGUEROSO et M. Andrés OCAÑA RABADÁN,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Sont nommés au Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu'au 25 janvier 2015:
   
               a)
            
            
               en tant que membres:
               
                           —
                        
                        
                           M. Juan Ignacio ZOIDO ÁLVAREZ, Alcalde de Sevilla,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Abel CABALLERO ÁLVAREZ, Alcalde de Vigo,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           Mme Nuria MARÍN MARTÍNEZ, Alcaldesa de Hospitalet de Llobregat;
                        
                     ainsi que
            
         
               b)
            
            
               en tant que suppléants:
               
                           —
                        
                        
                           M. Ramón ROPERO MANCERA, Alcalde de Villafranca de los Barros,
                        
                     
                           —
                        
                        
                           M. Jordi SAN JOSÉ I BUENAVENTURA, Alcalde de Sant Feliú de Llobregat (Barcelona).
                           
                        
                     
         Article 2
   La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
   
      Fait à Bruxelles, le 2 mai 2012.
      
         
            Par le Conseil
         
         
            La présidente
         
         M. VESTAGER
      
   
   
      (1)  JO L 348 du 29.12.2009, p. 22.
   
      (2)  JO L 12 du 19.1.2010, p. 11.