CELEX: 31971R1073
Language: fr
Date: 1971-05-25 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1073/71 du Conseil, du 25 mai 1971, étendant à d' autres importations l' annexe du règlement (CEE) n° 109/70 portant établissement d' un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d' État

1 . 6 . 71                                    Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 119/ 1
                                                                        I
                                 (Actes dont la publication      est  une condition de leur applicabilité)
                                          RÈGLEMENT (CEE) N° 1073/71 DU CONSEIL
                                                               du 25 Mai 1971
                  étendant à d'autres importations l'annexe du règlement (CEE) n° 109/70 portant établis
                                                                                                                       ­
                  sement d'un régime commun applicable aux importations de pays à commerce d'État
LE CONSEIL DES           COMMUNAUTÉS EUROPEENNES,                          considérant qu'il convient, par conséquent, d' étendre
                                                                           l' annexe du règlement (CEE) n° 109/70 aux importa
                                                                                                                                   ­
vu      le traité instituant la Communauté économique                      tions  en cause ,
européenne,
                                                                   ­
vu     le règlement ( CEE) n° 109/70 du Conseil , du 19 dé                 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
cembre 1969, portant établissement d' un régime com                ­
mun applicable aux importations de pays à commerce
d'État ( x ), et notamment son article 2,                                                        Article premier
vu     la proposition de la Commission ,                                   L' annexe du    règlement (CEE) n° 109/70 est étendue
                                                                           aux importations du pays tiers signalé par un astéris
                                                                                                                                   ­
considérant qu' un certain nombre de produits est
                                                                           que, des produits énumérés en annexe au présent règle
                                                                                                                                    ­
libéré par tous les États membres à l'égard de la répu
                                                                   ­
                                                                           ment.
blique populaire d'Albanie ;
considérant que l' extension de l' annexe du règlement                                              Article 2
(CEE) n° 109/70 aux importations de ces produits ne
                                                                           Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
                                                                   ­
risque pas d'engendrer une situation telle que l' appli
cation des mesures de sauvegarde prévues au titre IV                       suivant celui de sa publication au Journal officiel des
dudit règlement serait justifiée ;                                         Communautés européennes.
                  Le présent règlement         est obligatoire dans  tous ses  éléments et directement   applicable dans
                  tout  État membre .
                  Fait à Bruxelles, le      25 mai 1971 .
                                                                                                    Par le Conseil
                                                                                                      Le  président
                                                                                                     M. COINTAT
 i 1 ) JO   n° L 19 du 26 . 1 . 1970 , p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 119/2                   Journal officiel des        Communautés        européennes                        1 . 6 . 71
                                                        ANNEXE
            N° du tarif
             douanier                                         Produits                                 Albanie
             commun
                        SECTION 1
                        ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
           Chapitre  1  ANIMAUX VIVANTS
                                                                                                         *
             01.02      Animaux vivants de        l'espèce bovine,   y compris les   animaux du genre
                        buffle
             01.03      Animaux vivants de       l'espèce porcine                                        *
                        Volailles vivantes de basse-cour                                                 *
             01.05
             01.06      Autres animaux vivants
           Chapitre  2  VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
                                                                                                         *
             02.02      Volailles mortes de basse-cour et leurs abats comestibles (à l' exclusion
                        des foies), frais, réfrigérés ou congelés
                                                                                                         *
             02.03      Foies de volailles   frais, réfrigérés, congelés, salés  ou en saumure
                                                                                                         *
             02.04      Autres viandes    et abats    comestibles, frais, réfrigérés  ou congelés
                                                                                                         *
             02.05      Lard, y compris la graisse de porc et de volailles non pressée ni
                        fondue, à l'exclusion du lard contenant des parties maigres (entre
                                                                                                     ­
                        lardé), frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou
                        fumés
           Chapitre  4  LAIT ET PRODUITS DE LA                   LAITERIE ; ŒUFS D' OISEAUX ;
                        MIEL NATUREL
                                                                                                         *
              04.02     Lait et crème de lait, conservés, concentrés        ou sucrés
                                                                                                         *
              04.04     Fromages    et caillebotte
                                                                                                         *
              04.05     Œufs    d' oiseaux    et    jaunes d'œufs, frais, séchés         ou  autrement
                        conservés, sucrés    ou non
           Chapitre  5  AUTRES PRODUITS D' ORIGINE                  ANIMALE, NON DÉNOMMÉS
                        NI COMPRIS AILLEURS
                                                                           déchets de cheveux             *
              05.01     Cheveux bruts, même lavés         et dégraissés  ;
                                                                                                          *
              05.02     Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau          et autres poils pour
                        la brosserie ; déchets de ces soies et poils
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                    Journal officiel des         Communautés       européennes                           N° L 119/3
            N° du tarif
             douanier                                         Produits                                     Albanie
             commun
                                                                                                             *
             05.03      Crins   et déchets de crins , même       en  nappes   avec ou sans    support  en
                        autres  matières
             05.04      Boyaux, vessies      et    estomacs   d'animaux,    entiers   ou   en  morceaux,
                                                                                                             *
                        autres  que   ceux  de poissons
                        Tendons et nerfs           rognures et autres déchets similaires de peaux
             05.06                                                                                           *
                                                ;
                        non tannées
             05.08      Os   et cornillons, bruts, dégraissés ou simplement préparés (mais non               *
                        découpés en forme), acidulés ou bien dégélatinés ; poudres et déchets
                        de  ces matières
             05.09      Cornes, bois, sabots, ongles, griffes          et becs, bruts ou simplement          *
                        préparés,     mais  non     découpés   en   forme,  y compris les déchets et
                        poudres ; fanons de baleine et d' animaux similaires, bruts ou simple
                                                                                                         ­
                        ment préparés, mais non découpés en forme, y compris les barbes
                        et déchets
                                                                                                             *
             05.10      Ivoire brut     ou  simplement préparé,        mais  non    découpé   en   forme ;
                        poudres    et  déchets
                                                                                                             *
             05.11      Écaille de    tortue  ( carapaces, feuilles détachées), brute     ou  simplement
                        préparée,   mais   non     découpée  en forme   ; onglons,   rognures   et déchets
                                                                                                             *
                                                                                                         ­
             05.12      Corail et similaires, bruts ou simplement préparés, mais non travail
                        lés ; coquillages vides bruts ou simplement préparés, mais non dé
                                                                                                         ­
                        coupés en forme ; poudres et déchets de coquillages vides
             05.13                                                                                           *
                        Éponges    naturelles
                                                                                                             *
             05.14      Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides et bile, même
                        séchées ; substances animales utilisées pour la préparation de pro               ­
                        duits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement
                        conservées de façon provisoire
                        SECTION 11
                        PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
                        LÉGUMES, PLANTES,
                                                                                                         ­
           Chapitre  7                                    RACINES ET TUBERCULES                ALIMEN
                        TAIRES
             07.06      Racines de manioc, d'arrow-root et de salep, topinambours, patates                   *
                        douces et autres racines et tubercules similaires à haute teneur en
                        amidon ou en inuline, même séchés ou débités en morceaux ;
                        moelle du     sagoutier
           Chapitre  8  FRUITS COMESTIBLES               ; ÉCORCES D'AGRUMES ET DE
                        MELONS
                                                                                                              *
              08.02     Agrumes, frais     ou secs
                                                  sèches                                                      *
              08.03     Figues, fraîches    ou
                                                                                                              *
              08.05     Fruits à coques (autres que ceux du            n°  08.01 ), frais ou  secs , même
                        sans leurs coques ou décortiqués
 ---pagebreak--- N° L 119/4                     Journal officiel des          Communautés         européennes                       1 . 6 . 71
            N° du tarif
             douanier                                              Produits                                Albanie
             commun
                                                                                                             *
             08.06      Pommes, poires        et  coings,   frais
                                                                                                             *
             08.08      Baies fraîches
           Chapitre 9   CAFÉ, THÉ, MATÉ              ET ÉPICES
                                                                                                             *
             09.02      Thé
                                                                                                             *
             09.03      Maté
                                                                                                             *
             09.04      Poivre    (du    genre   «  Piper »)  ;  piments (du     genre  « Capsicum » et du
                        genre   «  Pimenta    »)
                                                                                                             *
             09.05      Vanille
                                                                                                             *
             09.06      Cannelle      et fleurs de cannelier
                                                                                                             *
             09.07      Girofles    ( antofles,  clous   et  griffes)
                                                                                                             *
             09.08      Noix   muscades, macis,         amomes et      cardamomes
                                                                                                             *
             09.09      Graines d'anis, de badiane, de              fenouil, de coriandre, de cumin, de
                        carvi et de genièvre
                                                                                                             *
             09.10      Thym, laurier,       safran   ; autres   épices
           Chapitre 10  CÉRÉALES
                                                                                                             *
             10.01      Froment     et   méteil
                                                                                                             *
             10.02      Seigle
                                                                                                             *
             10.03      Orge
                                                                                                             *
             10.04      Avoine
                                                                                                             *
             10.05      Maïs
                                                                                                             *
             10.06      Riz
                                                                                                             *
             10.07      Sarrasin, millet, alpiste       et sorgho    ; autres  céréales
           Chapitre
                                                                                                         ­
                    11  PRODUITS DE LA . MINOTERIE                      ;  MALT ; AMIDONS ET FÉCU
                        LES ; GLUTEN ; INULINE
                                                                                                             *
             11.01      Farines de céréales
                                                                                                             *
             11.02      Gruaux, semoules ; grains mondés, perlés, concassés, aplatis (y com
                                                                                                         ­
                        pris les flocons), à l'exception du riz pelé, glacé, poli ou en brisures ;
                        germes de céréales, même en farines
                                                                                                             *
             11.03      Farines de      légumes    secs  repris   au n°   07.05
                                                                                                             *
             11.04      Farines des fruits      repris   au  chapitre    8
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 119/5
            N° du tarif
             douanier                                            Produits                                     Ubanie
             commun
                                                                                                                *
              11.06     Farines et semoules de sagou , de manioc, d'arrow-root, de                  salep  et
                        d' autres racines et tubercules repris au n° 07.06
                                                                                                                *
             11.07      Malt, même torréfié
                                                                                                                *
             11.08      Amidons      et  fécules  ; inuline
                                                                                                                *
             11.09      Gluten   et  farine de    gluten,  même torréfiés
           Chapitre 12  GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX                        ; GRAINES, SEMENCES          ET
                                                                                                            ­
                        FRUITS      DIVERS ;        PLANTES INDUSTRIELLES ET MÉDICINA
                        LES ; PAILLES ET FOURRAGES
                                                                                                                *
             12.01      Graines   et   fruits oléagineux,    même concassés
                                                                                                                *
                        Farines de graines et de fruits          oléagineux,          déshuilées, à l'exclu
                                                                                                            ­
             12.02                                                              non
                        sion de la farine de moutarde
                                                                                                                *
             12.04      Betteraves à        sucre    (même    en    cossettes), fraîches, séchées    ou   en
                        poudre   ; cannes     à sucre
                                                                                                                *
             12.07      Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées
                        principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides,
                        parasiticides et similaires, frais ou secs , même coupés, concassés ou
                        pulvérisés
                                                                                                                *
             12.08      Caroubes fraîches ou sèches, même concassées ou pulvérisées ;
                        noyaux de fruits et produits végétaux servant principalement à
                        l' alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
                                                                                                                *
             12.09      Pailles et  balles de céréales     brutes, même       hachées
           Chapitre 13  MATIERES           PREMIÈRES         VÉGÉTALES POUR LA TEINTURE
                        OU LE TANNAGE ; GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS
                        ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
             13.01      Matières    premières végétales       pour la teinture    ou  le tannage                *
                                                                                                                *
             13.02      Gomme       laque, même blanchie           ;  gommes ,    gommes-résines,    résines
                        et  baumes naturels
                        MATIÈRES À TRESSER ET À TAILLER ET AUTRES PRO
                                                                                                            ­
           Chapitre 14
                        DUITS D' ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COM
                                                                                                            ­
                        PRIS AILLEURS
             14.01      Matières      végétales employées principalement              en   vannerie  ou   en
                                                                                                                *
                        sparterie (osiers, roseaux , bambous, rotins, joncs, raphia, pailles
                        de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et
                        similaires)
                                                                                                                *
             14.02      Matières     végétales employées principalement pour le rembourrage
                        (kapok,     crin    végétal, crin marin et similaires), même en nappes
                        avec ou sans      support     en autres matières
 ---pagebreak--- No L 119/6                    Journal officiel des         Communautés          européennes                          1 . 6 . 71
            N° du tarif
             douanier                                           Produits                                     Albanie
             commun
                                                                                                               *
             14.03      Matières végétales employées principalement pour la fabrication
                        des balais et des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle et simi
                                                                                                           ­
                        laires), même en torsades ou en faisceaux
                                                                                                               *
                                  durs, pépins, coques                    ( noix de                palmier
                                                                                                           -
              14.04     Grains                                et  noix               corozo , de
                        doum et similaires ), à tailler
                        SECTION 111
                        GRAISSES ET HUILES             (ANIMALES ET VÉGÉTALES) ; PRODUITS                  ­
                        DE LEUR         DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLA
                        BORÉES ; CIRES D' ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
           Chapitre 15  GRAISSES ET HUILES                 (ANIMALES ET VÉGÉTALES ) ; PRO
                                                                                                          ­
                        DUITS DE LEUR             DISSOCIATION ; GRAISSES ALIMENTAIRES
                        ÉLABORÉES        ;   CIRES      D' ORIGINE        ANIMALE       OU    VÉGÉTALE
              15.01     Saindoux et autres graisses de porc               pressées  ou   fondues  ; graisse    *
                        de volailles pressée ou fondue
              15.03     Stéarine solaire    ;  oléo-stéarine   ; huile de saindoux      et oléo-margarine      *
                        non  émulsionnée,      sans   mélange    ni  aucune   préparation
              15.04     Graisses    et  huiles de      poissons     et de mammifères marins , même             *
                        raffinées
              15.05     Graisses de suint      et  substances grasses     dérivées, y compris la lanoline      *
              15.06     Autres    graisses et huiles animales ( huile de pied de bœuf, graisses                *
                        d'os, graisses de déchets, etc. )
              15.07     Huiles végétales fixes, fluides             ou   concrètes, brutes, épurées      ou    *
                        raffinées
              15.08     Huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées ,                *
                        soufflées, standolisées ou autrement modifiées
              15.09     Dégras                                                                                 *
              15.12     Huiles   et  graisses animales      ou végétales partiellement ou totalement
                        hydrogénées      et   huiles   et  graisses animales ou végétales solidifiées
                        ou   durcies par        tout   autre procédé, même raffinées, mais non
                        préparées
              15.13     Margarine, simili-saindoux          et autres    graisses alimentaires préparées       *
              15.14     Blanc de baleine et d' autres cétacés ( spermaceti ), brut,              pressé  ou
                                                                                                               *
                        raffiné , même artificiellement coloré
                                                                                                               *
              15.15      Cires d' abeilles  et  d' autres insectes , même artificiellement colorées
                                                                                                               *
              15.16     Cires  végétales ,  même artificiellement colorées
                                                                                                               *
                         Résidus provenant du traitement des corps gras                     des cires ani
                                                                                                           ­
                                                                                        ou
              15.17
                        males ou végétales
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                    Journal officiel des           Communautés         européennes                           No L 119/7
            N° du tarif
             douanier                                             Produits                                     Albanie
             commun
                        SECTION IV
                        PRODUITS DES INDUSTRIES                      ALIMENTAIRES ; BOISSONS,
                                                                                                           ­
                                                                                                         LI
                        QUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES ; TABACS
           Chapitre 16  PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS , DE CRUSTACÉS
                        ET DE      MOLLUSQUES
                                                                                                                 *
              16.01     Saucisses,     saucissons    et    similaires, de viandes, d'abats     ou  de sang
                                                                                                                 *
              16.03     Extraits    et jus de viande,      en  emballages  immédiats
           Chapitre  17 SUCRES ET SUCRERIES
                                                                                                                 *
              17.01     Sucres de betterave      et  de canne , à l' état solide
                                                                                                                 *
              17.02     Autres   sucres ;   sirops   ;   succédanés du     miel , même    mélangés  de miel
                        naturel    ; sucres et mélasses caramélisés
                                                                                                                 *
              17.03     Mélasses,     même décolorées
                                                                                                                 *
              17.05     Sucres, sirops      et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants
                        (y compris le sucre vanillé ou vanilliné ), à l'exclusion des jus de
                        fruits additionnés de sucre en toutes proportions
           Chapitre  18 CACAO ET SES PRÉPARATIONS
                                                                                                                 *
              18.01     Cacao   en    fèves et brisures de      fèves, bruts  ou  torréfiés
                                                                                                                 *
              18.02     Coques, pelures, pellicules          et déchets de  cacao
           Chapitre  21 PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
                                                                                                                 *
              21.04     Sauces   ;   condiments   et   assaisonnements, composés
           Chapitre  22 BOISSONS , LIQUIDES ALCOOLIQUES                       ET VINAIGRES
                                                                                                                 *
              22.03     Bières
                                                                                                                 *
              22.04     Moûts de raisins frais         ;  moûts de raisins frais mutés      autrement   qu'à
                        l'alcool
                                                                                                                 *
              22.05     Vins de raisins frais      ; moûts de raisins frais mutés à l' alcool (y       com
                                                                                                            ­
                        pris les mistelles )
                                                                                                                 *
              22.07     Cidre, poiré, hydromel           et autres  boissons fermentées
           Chapitre  23 RÉSIDUS         ET   DÉCHETS            DES   INDUSTRIES         ALIMENTAIRES        ;
                        ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
                                                                                                                  *
              23.02     Sons, remoulages        et   autres     résidus du    criblage, de la mouture     ou
                        autres  traitements des        grains   de céréales  et de légumineuses
 ---pagebreak--- N° L 119/ 8                     Journal officiel des        Communautés         européennes                                1 . 6 . 71
             N° du tarif
              douanier                                           Produits                                          Albanie
              commun
                                                                                                                     *
              23.03      Pulpes     de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de
                         sucrerie ; drèches de brasserie et de distillerie ; résidus d' amidonne
                                                                                                            ­
                         rie et résidus similaires
                                                                                                                     *
              23.04      Tourteaux, grignons d'olives            et  autres   résidus de l'extraction des
                         huiles    végétales,  à l' exclusion des lies   ou  fèces
                                                                                                                     *
              23.05      Lies de vin ;     tartre  brut
                                                                                                                     *
              23.06      Produits végétaux de la nature de ceux utilisés pour la nourriture
                         des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
                                                                                                                      *
              23.07      Préparations fourragères          mélassées ou sucrées ; autres préparations
                         du genre de celles utilisées dans l' alimentation des animaux
            Chapitre  24 TABACS
                                                                                                                      *
               24.01     Tabacs bruts       ou non    fabriqués  ;  déchets de tabac
                         SECTION V
                         PRODUITS MINÉRAUX
            Chapitre  25 SEL ; SOUFRE ; TERRES ET PIERRES ;                      PLÂTRES,     CHAUX ET
                          CIMENTS
               25.02      Pyrites    de fer  non  grillées                                                            *
               25.03      Soufres de      toute   espèce, à l'exclusion du soufre       sublimé, du soufre            *
                          précipité et    du soufre colloïdal
               25.04      Graphite     naturel                                                                        *
               25.06      Quartz ( autre      que les sables naturels ) ;     quartzites brutes, dégrossies           *
                          ou   simplement débitées par sciage
               25.07      Argiles ( kaolin , bentonite, etc. ), à l'exclusion des argiles expansées                   *
                          du n° 68.07, andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées ; mul
                                                                                                              -
                          lite  ; terres de chamotte     et  de dinas
                          Craie                                                                                        *
               25.08
                                                                                                                       *
                25.09     Terres     colorantes, même calcinées         ou mélangées    entre elles  ; oxydes
                          de fer micacés naturels
                25.10     Phosphates       de calcium    naturels, phosphates alumino-calciques          natu
                                                                                                              ­
                                                                                                                       *
                          rels, apatite    et craies  phosphatées
                25.11     Sulfate de     baryum naturel (barytine) ; carbonate          de  baryum naturel             *
                          (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde           de  baryum
                25.13     Pierre ponce ; émeri ; corindon              naturel, grenat naturel      et  autres         *
                          abrasifs    naturels, même     traités thermiquement
                25.14     Ardoise brute, refendue,          dégrossie   ou  simplement   débitée par sciage            *
                           Carbonate de magnésium naturel              (magnésite),   même calciné, à l'ex
                                                                                                                 i     *
                                                                                                               ­
                25.19
                           clusion de l'oxyde de magnésium
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                                 Journal officiel       des Communautés            européennes                               N° L 119/9
                N° du tarif
                 douanier                                                     Produits                                         Albanie
                 commun
                                                                                                                                 *
                 25.20              Gypse    ;  anhydrite ; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles
                                    quantités d'accélérateurs ou de retardateurs, mais à l'exclusion des
                                    plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire
                                                                                                                                 *
                 25.21              Castines    et  pierres à chaux     ou   à ciment
                                                                                                                                 *
                 25.24             Amiante       (asbeste)
                                                                                                                                 *
                 25.25              Écume de mer naturelle (même en morceaux polis) et ambre (succin )
                                    naturel ; écume de mer et ambre reconstitués, en plaquettes, baguet
                                                                                                                            ­
                                    tes , bâtons et formes similaires, simplement moulés ; jais
                 25.26              Mica,    y compris le mica clivé           en lamelles     irrégulières (splittings)   et    *
                                    les déchets de mica
                 25.27              Stéatite   naturelle, brute, dégrossie        ou   simplement débitée       par  sciage ;
                                                                                                                                 *
                                    talc
                                                                                                                                 *
                 25.28              Cryolithe      et  chiolithe naturelles
                                    Sulfures d' arsenic naturels                                                                 *
                 25.29
                                                                                                                                 *
                                    Borates naturels bruts et leurs concentrés                ( calcinés
                                                                                                                            ­
                 25.30                                                                                     ou  non), à l'ex
                                    clusion des borates extraits des saumures naturelles ; acide                    borique
                                    naturel titrant au maximum 85% de B0 3 H 3 sur produit sec
                                                                                                                                 *
                 25.32              Carbonate de strontium ( strontianite), même calciné, à l'exclusion de
                                    l'oxyde de strontium ; matières minérales non dénommées ni com                          ­
                                    prises ailleurs ; débris et tessons de poterie
           Chapitre       26        MINERAIS         MÉTALLURGIQUES,               SCORIES ET CENDRES              (*)
                                    Minerais      métallurgiques,     même enrichis         pyrites de fer grillées (cen         *
                                                                                                                            ­
                 26.01                                                                    ;
                                    dres de pyrites)
                                                                                                                                 *
                 26.02              Scories, laitiers, battitures       et autres    déchets de la fabrication du fer
                                    et de l'acier
                                                                                                                                 *
                  26.03             Cendres et résidus ( autres que           ceux  du   n°  26.02)    contenant   du métal
                                    ou des composés métalliques
                                                                                                                                 *
                  26.04             Autres scories      et cendres,   y  compris les     cendres de varech
                                    COMBUSTIBLES              MINÉRAUX,           HUILES MINÉRALES ET PRO
                                                                                                                            ­
           Chapitre       27
                                    DUITS DE LEUR DISTILLATION ; MATIÈRES BITUMINEUSES                                       ;
                                    CIRES MINÉRALES
                                    Charbon de                                                                                   *
                  27.05                               cornue
                  27.15              Bitumes naturels et       asphaltes naturels      ; schistes   et  sables bitumineux    ;
                                                                                                                                 *
                                    roches asnhaltiaues
           ( l ) Les indications relatives au  chapitre 26 ne visent pas les produits relevant du  traité CECA
 ---pagebreak--- N° L 119/ 10                     Journal officiel des          Communautés          européennes                           1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                               Produits                                    Albanie
               commun
                          SECTION VI
                          PRODUITS DES INDUSTRIES                      CHIMIQUES        ET DES INDUSTRIES
                          CONNEXES
             Chapitre                      CHIMIQUES INORGANIQUES ; COMPOSÉS INOR
                                                                                                               ­
                      28  PRODUITS
                          GANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉ
                                                                                                               ­
                          MENTS RADIO-ACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES ET
                          D' ISOTOPES
                          I. Éléments     chimiques
                28.02     Soufre sublimé      ou  précipité     ;  soufre colloïdal                                 *
                          Carbone (noir de gaz de             pétrole           carbon blàck », noirs               *
                                                                                                                ­
                28.03                                                     ou  «                         d'acéty
                          lène,  noirs  anthracéniques, autres           noirs de fumée, etc. )
                          II . Acides  inorganiques        et  composés oxygénés        des métalloïdes
                                                                                                                    *
                28.06     Acide   clilorhydrique    ;   acide   chlorosulfonique       ou chlorosulfurique
                                                                                                                    *
                28.07     Anhydride     sulfureux     (bioxyde       de  soufre)
                                                                                                                    *
                28.08     Acide   sulfurique    ; oléum
                                                                                                                    *
                28.09     Acide   nitrique (azotique)       ;  acides    sulfonitriques
                                                                                                                    *
                28.10     Anhydride     et  acides  phosphoriques ( méta-, ortho-           et pyro-)
                                                                                                                    *
                28.11     Anhydride     arsénieux     ;  anhydride       et acide  arséniques
                                                                                                                    *
                28.12     Acide   et anhydride boriques
                                                                                                                     *
                28.13     Autres acides      inorganiques         et  composés oxygénés des métalloïdes
                          III . Dérivés   halogénés      et  oxyhalogénés        et sulfurés des métalloïdes
                28.14     Chlorures, oxychlorures           et autres      dérivés  halogénés   et oxyhalogénés      *
                          des métalloïdes
                          IV .  Bases, oxydes, hydroxydes             et peroxydes métalliques inorganiques
                28.16     Ammoniac       liquéfié  ou en      solution ( ammoniaque)                                 *
                28.18      Oxydes, hydroxydes           et  peroxydes de strontium , de baryum             et de     *
                          magnésium
                28.22      Oxydes    de manganèse                                                                    *
                28.23      Oxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes à base                       *
                           d'oxyde de fer naturel, contenant en poids 70 °/o et plus de fer com                 ­
                          biné, évalué    en  FegOg )
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                      Journal      officiel des Communautés européennes                                      N° L 119/ 11
            N° du tarif
             douanier                                           Produits                                       Albanie
             commun
                                                                                                                 *
             28.24      Oxydes     et  hydroxydes (hydrates)       de cobalt
                                                                                                                 *
             28.25      Oxydes de      titane
                                                                                                                 *
             28.26      Oxydes d' étain : oxyde          stanneux    (oxyde brun)     et  oxyde stannique
                        ( anhydride stannique )
                        V. Sels   et  persels métalliques     des acides    inorganiques
                                                                                                                 *
             28.31      Chlorites   et   hypochlorites
                                                                                                                 *
             28.32      Chlorates     et  perchlorates
                                                                                                                 *
             28.33      Bromures      et  oxybromures ; bromates         et  perbromates ; hypobromites
                                                                                                                 *
             28.34      Iodures   et  oxyiodures     ; iodates et  periodates
                                                                                                                 *
             28.41      Arsénites    et  arséniates
                                                                                                                 *
             28.43      Cyanures simples        et complexes
                                                                                                                 *
             28.44      Fulminates,      cyanates   et thiocyanates
                                                                                                                 *
             28.48      Autres sels       et   persels  des acides     inorganiques,     à l'exclusion des
                        azotures
                        VI . Divers
                                                                                                                 *
             28.49      Métaux précieux à l'état colloïdal ; amalgames de métaux précieux ;
                        sels et autres composés inorganiques ou organiques de métaux pré
                                                                                                            ­
                        cieux, de constitution chimique définie ou non
                                                                                                                 *
             28.51      Isotopes d'éléments chimiques autres que               ceux   du   n° 28.50   ; leurs
                                                                                                             ­
                        composés inorganiques ou organiques, de                constitution chimique dé
                        finie  ou non
                                                                                                                 *
             28.52      Composés inorganiques             ou  organiques du thorium , de l' uranium
                        appauvri en U /35 et des           métaux de terres rares , de l'yttrium et -du
                        scandium , même mélangés           entre eux
                                                                                                                 *
                              liquide (y compris l' air liquide
                                                                                                            ­
             28.53      Air                                           dont les gaz     rares ont   été élimi
                        nés) ; air comprimé
                                                                                                                 *
             28.58      Autres     composés inorganiques, y compris               les eaux distillées, de
                        conductibilité ou de môme degré de pureté                et les amalgames autres
                        que de métaux précieux
           Chapitre 29  PRODUITS          CHIMIQUES ORGANIQUES
                        III . Phénols et      phénols-alcools    et leurs dérivés     halogénés, sulfonés,
                              nitrés, nitrosés
                                                                                                                 *
                                                                                                    phénols
                                                                                                             -
             29.07      Dérivés    halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés         des  phénols   et
                        alcools
 ---pagebreak--- N° L 119/ 12                     Journal officiel   des Communautés            européennes                             1 . 6 . 71
             N  du tarif
                                                              Produits                                         Albanie
              douanier
              commun
                               Éthers-oxydes, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, époxy
                                                                                                             ­
                         IV .
                                des alpha et bêta, acétals et hémi-acétals et leurs dérivés halo
                                                                                                             ­
                                génés, sulfonés , nitrés , nitrosés
              29.10      Acétals, hémi-acétals et acétals et hémi-acétals à fonctions oxygénées                  *
                         simples ou complexes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés,
                         nitrosés
                         V.    Composés à fonction aldéhyde
              29.12      Dérivés    halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés       des produits    du  n°  29.11    *
                                                                              sels,     leurs dérivés halo
                                                                                                             ­
                         VIII . Esters des acides minéraux et leurs                 et
                                 génés, sulfonés, nitrés, nitrosés
              29.18      Esters nitreux      et nitriques,    et   leurs dérivés     halogénés, sulfonés,        *
                         nitrés, nitrosés
              29.19      Esters   phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates,               et   *
                         leurs   dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés
              29.20      Esters   carboniques    et leurs  sels,  et  leurs dérivés    halogénés, sulfonés,       *
                         nitrés, nitrosés
                                                                                                                  *
              29.21      Autres    esters des acides minéraux (à l'exclusion des           esters des acides
                         halogénés)     et leurs sels, et leurs dérivés halogénés,          sulfonés, nitrés,
                          nitrosés
                         IX .  Composés    à fonctions azotées
               29.28      Composés diazoïques, azoïques         ou   azoxyques
               29.29      Dérivés organiques de     l'hydrazine     ou  de l'hydroxylamine                        *
                          X.   Composés organo-minéraux           et  composés hétérocycliques
                                                                                                                  *
               29.31      Thiocomposés organiques
                                                                                                                  $
               29.32      Composés organo-arséniés
                                                                                                                  *
               29.33      Composés organo-mercuriques
                                                                                                                  *
               29.36      Sulfamides
                                                                                                                  *
               29.37      Sultones   et sultames
                          XI .  Provitamines, vitamines, hormones             et  enzymes, naturelles      ou
                                reproduites par synthèse
               29.39      Hormones, naturelles       ou   reproduites par synthèse,          ainsi que leurs      *
                          dérivés utilisés  principalement comme hormones
                          XII . Hétérosides et alcaloïdes        végétaux, naturels ou reproduits par
                                 synthèse,  leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                                                                                                                  *
               29.41      Hétérosides, naturels ou reproduits            par   synthèse,    leurs  sels, leurs
                          éthers, leurs esters et autres dérivés
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                       Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 119/ 13
             N° du tarif
              douanier                                          Produits                                 Albanie
              commun
              29.42       Alcaloïdes    végétaux, naturels ou reproduits       par synthèse, leurs sels,   *
                           leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
                          XIII . Autres   composés organiques
              29.45       Autres   composés organiques                                                     *
           Chapitre  30   PRODUITS       PHARMACEUTIQUES
              30.01       Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché,            *
                          même pulvérisés ; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou
                          d'autres organes ou de leurs sécrétions ; autres substances animales
                          préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénom
                                                                                                       ­
                          mées ni comprises ailleurs
             30.02        Sérums d' animaux      ou  de personnes immunisés      ; vaccins microbiens,     *
                          toxines, cultures de micro-organismes (y compris les ferments,          mais
                          à l'exclusion des levures) et autres produits similaires
             30.05        Autres   préparations   et articles pharmaceutiques                              *
           Chapitre  31   ENGRAIS
             31.01       Guano     et autres  engrais naturels d'origine animale    ou végétale, même     *
                          mélangés    entre eux,  mais  non   élaborés   chimiquement
             31.04       Engrais minéraux       ou chimiques potassiques                                  *
           Chapitre  32  EXTRAITS         TANNANTS          ET     TINCTORIAUX ; TANINS ET
                         LEURS DÉRIVÉS ; MATIÈRES COLORANTES, COULEURS, PEIN
                                                                                                      ­
                         TURES, VERNIS ET TEINTURES ; MASTICS ; ENCRES
             32.01       Extraits   tannants   d'origine végétale                                         *
             32.02       Tanins     (acides tanniques), y compris le tanin de         noix de  galle  à   *
                         l'eau,  et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
             32.03       Produits tannants synthétiques, même mélangés de produits tannants               *
                         naturels ; confits artificiels pour tannerie ( confits enzymatiques, pan     ­
                         créatiques, bactériens, etc. )
             32.04       Matières colorantes d'origine végétale (y compris les extraits de bois           *
                         de teinture et d' autres espèces tinctoriales végétales, mais à l' exclusion
                         de l'indigo) et matières colorantes d'origine animale
             32.06       Laques colorantes                                                                *
             32.08       Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables,       ­
                                                                                                          *
                         lustres liquides et préparations similaires, pour la céramique, l'émail
                         lerie ou la verrerie ; engobes, fritte de verre et autres verres sous
                         forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
             32.09       Vernis ; peintures à l'eau, pigments à l'eau préparés du genre de ceux           *
                         utilisés pour le finissage des cuirs ; autres peintures ; pigments broyés
                         à l'huile de lin, au white spirit, à l' essence de térébenthine, dans un
                                                                                                      ­
                         vernis ou dans d' autres milieux, du genre de ceux servant à la fabri
                         cation de peintures ; feuilles pour le marquage au fer ; teintures pré
                                                                                                      ­
                         sentées dans des formes ou emballages de vente au détail
 ---pagebreak--- N° L 119/ 14                     Journal officiel     des Communautés          européennes                               1 . 6. 71
              N° du tarif
               douanier                                        Produits                                          Albanie
               commun
                                                                                                                   *
               32.10      Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des
                          enseignes, couleurs pour modifier les nuances , ou pour l'amusement,
                          en tubes, pots, flacons, godets et présentations similaires, même en
                          pastilles ; ces couleurs en assortiments comportant ou non des pin
                                                                                                               ­
                          ceaux , estompes , godets ou autres accessoires
                                                                                                                   *
               32.11      Siccatifs  préparés
                                                                                                                   *
               32.12      Mastics   et  enduits, y compris les   mastics    et ciments de résine
                                                                                                                   *
               32.13      Encres à écrire    ou  à  dessiner, encres    d'imprimerie      et autres encres
             Chapitre     HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOIDES
                                                                                                               ­
                       33                                                        ;  PRODUITS DE PAR
                          FUMERIE OU DE TOILETTE ET                 COSMÉTIQUES
                                                                                                                   *
               33.03      Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, dans les
                          huiles fixes, dans les cires ou matières analogues, obtenues par en                  ­
                          fleurage   ou  macération
                                                                                                                   H5
               33.05      Eaux distillées   aromatiques    et solutions aqueuses d' huiles         essentielles,
                          même médicinales
                                                                                                                   *
                                                                                           cosmétiques pré
                                                                                                               ­
               33.06      Produits de     parfumerie    ou  de toilette    préparés    et
                          parés
                                                                                                               ­
             Chapitre  34 SAVONS ,       PRODUITS         ORGANIQUES TENSIO-ACTIFS , PRÉ
                          PARATIONS POUR LESSIVES , PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES ,
                          CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D' EN
                                                                                                               ­
                          TRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES , PATES À MO
                                                                                                               ­
                          DELER ET CIRES POUR L' ART DENTAIRE
                                                                                                                    *
                34.01     Savons,   y  compris les   savons  médicinaux
                                                                                                                    *
                                                                                                               ­
                34.02     Produits organiques tensio-actifs       ; préparations      tensio-actives    et pré
                          parations    pour lessives,  contenant ou non       du   savon
                                                                                                                    *
                           Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour mé
                                                                                                               ­
                34.05
                          taux , pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, à l'exclu
                                                                                                               ­
                          sion des cires   préparées   du  n° 34.04
                34.07     Pâtes à modeler, y compris celles présentées en assortiment ou pour                       *
                          l' amusement des enfants ; compositions du genre de celles dites « ci
                                                                                                               ­
                          res pour l' art dentaire », présentées en plaquettes, fers à cheval, bâ
                                                                                                               ­
                          tonnets ou sous des formes similaires
             Chapitre  35 MATIÈRES ALBUMINOIDES ET COLLES
                35.03      Gélatines (y compris celles     présentées en feuilles découpées de forme                *
                          carrée   ou rectangulaire,   même   ouvrées en surface ou colorées) et leurs
                           dérivés ; colles d'os, de peaux, de nerfs, de tendons et similaires et
                           colles de poisson ; ichtyocolle solide
                35.04     Peptones     et autres   matières protéiques      et  leurs dérivés    ;  poudre    de    *
                           peau , traitée ou non au    chrome
                35.06      Colles  préparées non      dénommées ni comprises ailleurs ; produits de                 *
                           toute  espèce à usage     de colles, conditionnés pour la vente au détail
                          comme     colles en  emballage d' un poids net inférieur ou égal à 1 kg
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                     Journal officiel des          Communautés         européennes                            N° L 119/ 15
            N° du tarif
             douanier                                             Produits                                      Albanie
             commun
           Chapitre 37  PRODUITS         PHOTOGRAPHIQUES                 ET   CINÉMATOGRAPHIQUES
                                                                                                                  *
                        Plaques photographiques et films plans, sensibilisés, non impression
                                                                                                              ­
             37.01
                        nés, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu
                                                                                                                  *
             37.04      Plaques, pellicules       et   films   impressionnés,     non  développés, négatifs
                        ou positifs
                                                                                                                  *
             37.05      Plaques, pellicules non perforées, et pellicules perforées ( autres que
                        les films cinématographiques), impressionnées et développées, néga
                                                                                                              ­
                        tives  ou  positives
             37.06      Films    cinématographiques , impressionnés et développés,              ne   compor
                                                                                                              ­
                        tant  que l'enregistrement du son , négatifs ou positifs
             37.07      Autres films      cinématographiques impressionnés et développés, muets
                                                                                                                  *
                                                                                                              ­
                        ou   comportant à la fois l'enregistrement de l'image et du son , néga
                        tifs ou positifs
                                                                                                                  *
             37.08      Produits     chimiques pour        usages   photographiques,     y compris les    pro
                                                                                                              ­
                        duits   pour la production         de la lumière-éclair
           Chapitre 38  PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES                         CHIMIQUES
                                                                                                                  *
             38.01      Graphite artificiel       et  graphite colloïdal     autre  qu'en suspension dans
                        l'huile
                                                                                                                  *
             38.02      Noirs d'origine animale             (noir d'os, noir d'ivoire, etc. ),   y   compris
                        le noir animal épuisé
                                                                                                                  *
             38.03      Charbons activés         (décolorants, dépolarisants        ou  absorbants )  ; silices
                        fossiles activées, argiles activées, bauxite activée             et autres   matières
                        minérales naturelles activées
                                                                                                                  *
             38.04      Eaux ammoniacales            et  crude ammoniac provenant de         l'épuration du
                        gaz   d'éclairage
              38.05     Tall oil   ( résine liquide)
                                                                                                                  *
              38.06     Lignosulfites
                                                                                                                  *
             38.07      Essence de térébenthine ;            essence  de bois de pin ou essence de pin ,
                                   de   papeterie au      sulfate  et autres solvants terpéniques prove
                                                                                                              ­
                        essence
                        nant    de  la  distillation    ou  d' autres  traitements des bois de conifères ;
                        dipentène      brut  ; essence    de  papeterie au bisulfite ; huile de pin
                                                                                                                  *
             38.08      Colophanes       et  acides   résiniques,    et leurs dérivés autres que les gom      ­
                        mes   esters   du  n°   39.05 ;   essence  de résine et huiles de résine
                                                                                                              ­
                                                                                                                  *
             38.09      Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois ( autres que les sol
                        vants et diluants composites du n° 38.18 ); créosote de bois ; méthy
                                                                                                              ­
                        lène et huile d' acétone
                                                                                                                  *
              38.10     Poix végétales de toutes sortes ;             poix de brasserie et compositions
                        similaires à base de colophanes               ou de poix végétales ; liants pour
                        noyaux     de fonderie à base de produits résineux naturels
                                                                                                                  *
              38.12     Parements       préparés, apprêts préparés          et  préparations  pour le     mor
                                                                                                              ­
                        dançage,      du genre de ceux utilisés dans l' industrie textile, l' industrie
                        du papier, l' industrie du cuir ou des industries similaires
 ---pagebreak--- N° L 119/ 16                    Journal officiel      des Communautés        européennes                            1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                        Produits
                                                                                                            Albanie
               commun
               38.13      Compositions pour le décapage des métaux ; flux à souder et autres                  *
                          compositions auxiliaires pour le soudage des métaux ; pâtes et
                          poudres à souder composées de métal d' apport et d'autres produits ;
                          compositions pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et ba
                                                                                                         ­
                          guettes de soudage
                                                                                                              *
               38.15      Compositions dites      «  accélérateurs de vulcanisation  »
                                                                                                              *
               38.16      Milieux de culture      préparés   pour le   développement   des   micro-orga
                                                                                                         ­
                          nismes
                                                                                                              *
               38.17      Compositions       et  charges   pour   appareils  extincteurs ;   grenades   et
                          bombes extinctrices
               38.18      Solvants    et diluants  composites  pour vernis   ou produits   similaires         *
                          SECTION VU
                          MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES, ÉTHERS ET ESTERS
                          DE LA CELLULOSE, RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES
                          EN CES MATIÈRES ; CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉ
                                                                                                         ­
                          TIQUE,       FACTICE POUR CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN
                          CAOUTCHOUC
             Chapitre  39 MATIÈRES PLASTIQUES ARTIFICIELLES , ÉTHERS ET ESTERS
                          DE LA CELLULOSE, RÉSINES ARTIFICIELLES ET OUVRAGES
                          EN CES MATIÈRES
                39.04     Matières albuminoïdes durcies ( caséine         durcie, gélatine durcie, etc. )      *
                39.05     Résines naturelles modifiées par fusion (gommes fondues) ; résines                   *
                          artificielles obtenues par estérification de résines naturelles ou d' aci
                                                                                                         ­
                          des résiniques (gommes esters) ; dérivés chimiques du caoutchouc
                          nature]   ( caoutchouc chloré, chlorhydraté, cyclisé, oxydé, etc. )
                                                                                                               *
                39.06     Autres hauts      polymères,    résines artificielles et matières plastiques
                          artificielles,   y compris l' acide alginique, ses sels et ses esters ;
                          linoxyne
             Chapitre  40 CAOUTCHOUC NATUREL OU SYNTHÉTIQUE, FACTICE POUR
                          CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
                          I. Caoutchouc brut
                40.01     Latex de caoutchouc         naturel, même additionné de latex de caout         ­
                                                                                                               *
                          chouc synthétique ; latex de caoutchouc naturel prévulcanisé ; caout            ­
                          chouc naturel, balata, gutta-percha et gommes naturelles analogues
                40.04     Déchets     et rognures de caoutchouc      non  durci ; débris d'ouvrages en         *
                          caoutchouc non durci exclusivement utilisables pour la récupération
                           du caoutchouc ; caoutchouc en poudre obtenu à partir de déchets
                          ou de débris de caoutchouc non durci
                          II . Caoutchouc       non  vulcanisé
                40.05     Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc naturel ou synthétique,                    *
                          non vulcanisé, autres que les feuilles fumées et les feuilles de crêpe
                          des nos 40.01 et 40.02 ; granulés en caoutchouc naturel ou synthé
                                                                                                         ­
                          tique, sous forme de mélanges prêts à la vulcanisation ; mélanges, dits
                           « mélanges-maîtres     »,  constitués par du caoutchouc naturel        ou  syn
                                                                                                          -
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                       Journal officiel des          Communautés          européennes                         N° L 119/ 17
            N° du tarif
             douanier                                               Produits                                    Albanie
             commun
                        thétique,    non    vulcanisé, additionné,          avant ou    après coagulation, de
                                                                    huiles   minérales) ou d'anhydride sili
                                                                                                             ­
                        noir de carbone         { avec   ou sans
                        cique ( avec      ou sans    huiles    minérales),   sous toutes    formes
                        III .  Ouvrages     en  caoutchouc vulcanisé mais           non  durci
                                                                                                                  *
                                                                           vêtement,
                                                                                                             ­
             40.13      Vêtements, gants et           accessoires du                    en  caoutchouc vulca
                        nisé, non durci, pour         tous    usages
                        IV . Caoutchouc durci            (ébonite) ;  ouvrages     en cette  matière
                                                                                                                  *
             40.15      Caoutchouc durci            (ébonite) en      masses ,   en   plaques, en feuilles ou
                        bandes,     en   bâtons, en profilés ou       en  tubes  ;  déchets, poudres et débris
                        SECTION VIU
                                                                                                             ­
                        PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIE
                                                                                                             ­
                        RES ; ARTICLES DE BOURRELLERIE ET DE SELLERIE ; ARTI
                        CLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAI
                                                                                                             ­
                        RES ; OUVRAGES EN BOYAUX
           Chapitre  41 PEAUX ET CUIRS
                                                                                                                  *
             41.01      Peaux brutes        (fraîches, salées, séchées, chaulées, picklées),         y compris
                        les peaux d'ovins lainées
                                                                                                                  *
             41.09      Rognures        et autres    déchets de cuir naturel, artificiel ou reconstitué
                                                                                                             ­
                        et    de peaux, tannés ou parcheminés, non utilisables pour la fabrica
                        tion    d'ouvrages     en  cuir   ; sciure,  poudre   et farine de cuir
           Chapitre  43 PELLETERIES ET FOURRURES                       ; PELLETERIES FACTICES
                                                                                                                  *
             43.01      Pelleteries brutes
                         SECTION IX
                         BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS ; LIÈGE ET
                        OUVRAGES EN LIÈGE ; OUVRAGES DE SPARTERIE ET DE
                        VANNERIE
           Chapitre  44 BOIS, CHARBON               DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
                                                                                                                  *
             44.10       Bois   simplement dégrossis           ou arrondis,    mais   non   tournés, non cour ­
                         bés ni autrement travaillés, pour cannes ,              parapluies, fouets, manches
                         d'outils et similaires
              44.11      Bois filés    ;  bois   préparés      pour allumettes ; chevilles       en  bois pour     *
                         chaussures
                                            de bois       farine de bois                                           *
              44.12      Laine    (paille)             ;
              44.14      Bois   simplement sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d' une                   *
                         épaisseur égale ou inférieure à 5 mm ; feuilles de placage et bois pour
                         contre-plaqués, de même épaisseur
 ---pagebreak--- N° L 119/ 18                      Journal officiel des       Communautés          européennes                            1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                           Produits                                       Albanie
               commun
             Chapitre  45  LIEGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
                                                                                                                   *
                45.03      Ouvrages      en  liège naturel
                                                                                                                   *
                45.04      Liège aggloméré ( avec        ou sans   liant)  et  ouvrages   en liège aggloméré
             Chapitre  46  OUVRAGES DE SPARTER1E ET DE VANNERIE
                46.01      Tresses    et  articles similaires   en  matières à tresser, pour      tous  usages,    *
                           même assemblés         en bandes
                           SECTION X
                           MATIÈRES SERVANT À LA FABRICATION DU PAPIER ; PAPIER
                           ET SES APPLICATIONS
             Chapitre  48                       CARTONS ; OUVRAGES
                                                                                                              ­
                           PAPIERS ET                                              EN PATE DE CELLU
                           LOSE, EN PAPIER ET EN CARTON
                           I.   Papiers   et cartons en   rouleaux   ou en    feuilles
                48.02      Papiers   et cartons     formés feuille à feuille (papier à la main)                     *
                48.08      Blocs filtrants     et plaques filtrantes,   en  pâte à papier                           *
                           II .  Papiers   et cartons   découpés    en vue    d'un usage   déterminé ;   ouvra
                                                                                                               ­
                                 ges en   papier   et carton
                48.12      Couvre-parquets à supports de papier ou de carton ,                   avec  ou  sans     *
                           couche de pâte de linoléum , même découpés
                                              duplication                découpés à format,      même condi         *
                                                                                                              ­
                48.13      Papiers    pour                  et reports ,
                           tionnés     en   boîtes   (papier carbone, stencils complets          et similaires)
                                                                                                                    *
                48.17      Cartonnages de bureau, de magasin             et  similaires
                                                                                                 ARTS
                                                                                                               ­
             Chapitre   49 ARTICLES DE LIBRAIRIE ET PRODUITS                              DES             GRA
                           PHIQUES
                                                                                                                    *
                49.04      Musique       manuscrite     ou   imprimée,     illustrée   ou  non ,  même reliée
                                                                                                                    *
                49.08
                           Décalcomanies de         tous genres
                            SECTION XI
                            MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
             Chapitre   50  SOIE,     BOURRE         DE    SOIE    (SCHAPPE)         ET   BOURRETTE         DE
                            SOIE
                                                                                                                    *
                 50.03      Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie               non  dévidables
                            et les effilochés ) ; bourre, bourrette et blousses
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                      Journal officiel des        Communautés            européennes                            N° L 119/ 19
            N° du tarif
             douanier                                            Produits                                          Albanie
             commun
             50.08      Poil de Messine ( crin de          Florence)    ; imitations de catgut         préparées     *
                        à l' aide de fils de soie
           Chapitre 53  LAINE, POILS        ET CRINS
             53.01      Laines   en masse                                                                            *
             53.02      Poils fins  ou  grossiers,    en masse                                                       *
             53.03      Déchets de laine        et   de  poils (fins     ou   grossiers), à l'exclusion des          *
                        effilochés
             53.04      Effilochés de laine     et  de  poils ( fins  ou  grossiers )                                *
                        Tissus de crin                                                                               *
             53.13
           Chapitre 54  LIN ET RAMIE
             54.02      Ramie brute, décortiquée, dégommée, peignée ou                       autrement    traitée,   *
                        mais non filée ; étoupes et déchets, de ramie (y                      compris les effi
                                                                                                                 ­
                        lochés )
           Chapitre 55  COTON
             55.01                                                                                                   *
                        Coton    en masse
                                                                                                                     *
             55.02      Linters de   coton
                                                                                                                     *
             55.03      Déchets de     coton     (y compris les effilochés )          non   peignés    ni cardés
                                                                                                                     *
             55.04      Coton cardé     ou   peigné
           Chapitre 57  AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES                            ;  FILS DE PAPIER ET
                        TISSUS DE FILS DE PAPIER
                                                                                                                     *
             57.02      Abaca ( chanvre de Manille              ou   « Musa textilis      ») brut,     en  filasse
                        ou travaillé, mais non filé ;         étoupes     et   déchets,   d' abaca (y    compris
                        les effilochés)
                                                                                                                     *
             57.12      Tissus de fils de    papier
                        OUATES ET FEUTRES ; CORDAGES ET ARTICLES DE COR
                                                                                                                 ­
           Chapitre 59
                        DERIE ; TISSUS SPÉCIAUX, TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS ;
                        ARTICLES      TECHNIQUES             EN MATIÈRES TEXTILES
                                                                                                                     *
             59.03      « Tissus    non    tissés  »   et   articles   en    «  tissus   non    tissés »,  même
                        imprégnés    ou  enduits
                                                                                                                     *
             59.09      Toiles cirées     et   autres    tissus huilés     ou     recouverts    d' un enduit à
                        base d'hqile
                                                                                                                     *
             59.10      Linoléums pour         tous    usages ,   découpés ou non ; couvre-parquets
                        consistant   en   un    enduit    appliqué sur support de matières textiles,
                        découpés    ou non
 ---pagebreak--- N° L 119/20                     Journal officiel     des Communautés           européennes                           1 . 6 . 71
             N° du tarif
              douanier                                          Produits                                     Albanie
              commun
                                                                                                               *
              59.14      Mèches tissées, tressées         ou   tricotées, en matières       textiles, pour
                         lampes, réchauds,      bougies et similaires ; manchons à         incandescence,
                         même imprégnés,         et tissus tubulaires de bonneterie        servant   à leur
                         fabrication
                         SECTION XII
                         CHAUSSURES ; COIFFURES ; PARAPLUIES ET PARASOLS ; PLU
                                                                                                          ­
                         MES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES ; FLEURS ARTIFI
                                                                                                          ­
                         CIELLES ; OUVRAGES EN CHEVEUX ; ÉVENTAILS
            Chapitre  65 COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
                                                                                                               *
                                          formes pour chapeaux, tressées ou obtenues par l' as
                                                                                                          ­
              65 . 02    Cloches     ou
                         semblage de bandes (tressées, tissées ou autrement obtenues ) en
                         toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises
                         en   tournure)
                         SECTION XIII
                         OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
                         ET MATIÈRES ANALOGUES ; PRODUITS CÉRAMIQUES ; VERRE
                         ET OUVRAGES EN VERRE
            Chapitre  68 OUVRAGES EN PIERRES , PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA
                         ET MATIÈRES ANALOGUES
               68.05     Pierres à     aiguiser ou à polir à la main,          en  pierres naturelles,   en    *
                         abrasifs agglomérés ou en poterie
               68.06     Abrasifs naturels     ou  artificiels  en  poudre   ou en  grains, appliqués sur      *
                         tissus, papier,    carton et autres     matières, même     découpés, cousus ou
                          autrement     assemblés
                                                                                                                *
               68.08      Ouvrages      en  asphalte   ou   en   produits   similaires  (poix de pétrole,
                         brais, etc. )
                                                                                                                *
               68.09      Panneaux , planches, carreaux , blocs et similaires, en fibres végétales,
                          fibres de bois, paille, copeaux ou déchets de bois, agglomérés avec
                          du ciment, du plâtre ou d' autres liants minéraux
                                                                                                                *
               68.14      Garnitures de friction     (segments, disques, rondelles, bandes, planches,
                          plaques, rouleaux, etc. ) pour freins, pour embrayages et pour tous
                          organes de frottement, à base d'amiante, d' autres substances miné
                                                                                                           ­
                          rales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d' autres
                          matières
                                                                                                                *
               68.15      Mica travaillé et ouvrages en mica, y          compris   le mica   sur  papier ou
                          tissu (micanite, micafolium, etc. )
            Chapitre  70  VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
               70.01      Tessons de verrerie       et autres    déchets  et  débris de   verre  ; verre en
                                                                                                                *
                          masse   (à l'exclusion du    verre  d'optique)
                                                                                                                *
               70.02      Verre dit   «  émail », en masse, en     barres, baguettes   ou tubes
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                               Journal officiel des           Communautés          européennes                           N° L 119/21
              N° du tarif
               douanier                                                      Produits                                      Albanie
               commun
                                 SECTION XIV
                                 PERLES        FINES, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES, MÉTAUX
                                 PRÉCIEUX, PLAQUES OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
                                 ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ; BIJOUTERIE DE FAN
                                                                                                                         ­
                                 TAISIE ; MONNAIES
           Chapitre    71        PERLES        FINES , PIERRES GEMMES                    ET   SIMILAIRES, MÉTAUX
                                 PRÉCIEUX, PLAQUÉS                   OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX
                                 ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES ;                            BIJOUTERIE
                                                                                                                         ­
                                                                                                            DE FANTAI
                                 SIE
                                 I. Perles    fines, pierres      gemmes et similaires
               71.01             Perles fines brutes ou travaillées, non serties ni montées, même                            *
                                 enfilées pour la facilité du transport, mais non assorties
               71.03              Pierres    synthétiques       ou   reconstituées, brutes,       taillées  ou   autrement   *
                                  travaillées,   non     serties ni montées, même enfilées pour la facilité du
                                  transport,    mais    non    assorties
               71.04              Égrisés    et poudres     de   pierres  gemmes et de       pierres synthétiques            *
                                  II . Métaux     précieux, plaqués         ou  doublés de métaux précieux, bruts
                                       ou   mi-ouvrés
               71.11              Cendres     d'orfèvre,    débris    et déchets de métaux       précieux                    *
           Chapitre    72         MONNAIES
               72.01             Monnaies                                                                                    *
                                  SECTION XV
                                  MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
           Chapitre    73         FONTE, FER ET ACIER (*)
                                                                                                                              *
               73.05              Poudres de fer       ou   d' acier  ; fer et acier   spongieux (éponge)
                                                                                                                              *
                73.22             Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes
                                  matières, en fonte, fer ou acier, d'une contenance supérieure à 300 1 ,
                                  sans    dispositifs mécaniques           ou  thermiques,      même      avec  revêtement
                                  intérieur    ou calorifuge
                                                                                                                              *
                73.24              Récipients    en   fer  ou en   acier pour gaz       comprimés      ou liquéfiés
                73.28                                                                                                         *
                                  Treillis d'une seule pièce, en fer ou en acier, exécutés à l'aide d'une
                                  tôle ou d'une bande incisée et déployée
           (M  Les indications relatives  au chapitre  73 ne visent pas les produits  relevant du traite CECA .
 ---pagebreak--- N° L 119/22                     Journal officiel des         Communautés         européennes                                1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                           Produits                                          Albanie
               commun
                                                                                                                      *
               73.35      Ressorts   et  lames de ressorts ,    en fer  ou en   acier
                                                                                                                     *
               73.39      Paille de fer ou d' acier ; éponges, torchons, gants et articles similaires
                          pour le récurage, le polissage et usages analogues, en fer ou en acier
            Chapitre  74  CUIVRE
                                                                                                                      *
               74.01      Mattes de cuivre ; cuivre brut         (cuivre   pour  affinage    et cuivre  affiné)   ;
                          déchets et débris de cuivre
               74.02      Cupro-alliages
                                                                                                                      *
               74.05      Feuilles et   bandes minces       en  cuivre (même      gaufrées, découpées, per       ­
                          forées, revêtues, imprimées           ou fixées sur     papier, carton , matières
                          plastiques artificielles ou supports            similaires ), d' une épaisseur de
                          0,15 mm et moins ( support non compris)
                                                                                                                      *
               74.06      Poudres   et  paillettes de    cuivre
               74.08      Accessoires de      tuyauterie     en  cuivre   (raccords, coudes, joints,       man
                                                                                                                  ­   *
                          chons, brides, etc. )
               74.09      Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour                             *
                          toutes matières, en cuivre, d' une contenance supérieure à 300 1 ,
                          sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement
                          intérieur ou calorifuge
                                                                                                                      *
               74.11      Toiles   métalliques (y compris les             toiles continues      ou   sans    fin ),
                          grillages et treillis, en fils de cuivre
                                                                                                                      *
               74.12      Treillis d' une seule     pièce, en cuivre, exécutés        à l' aide d' une tôle    ou
                          d' une bande incisée      et  déployée
                                                                                                                      *
               74.13      Chaînes, chaînettes      et  leurs parties,  en  cuivre
               74.14      Pointes, clous, crampons appointés, crochets et punaises,                  en   cuivre,     *
                          ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre
               74.16      Ressorts  en    cuivre                                                                      *
               74.17      Appareils     non    électriques de cuisson et de chauffage, des types                      *
                          servant  à des     usages domestiques, ainsi que leurs parties et pièces
                          détachées,   en   cuivre
               74.18      Articles de      ménage, d'hygiène       et   d' économie     domestique      et  leurs
                          parties, en   cuivre
            Chapitre  76  ALUMINIUM
               76.05      Poudres   et  paillettes  d'aluminium                                                       *
               76.08      Constructions, même incomplètes, assemblées                   ou    non ,  et  parties      *
                          de   constructions (hangars, ponts et éléments de ponts , tours ,
                          pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, cadres de portes et
                          fenêtres, balustrades, etc. ), en aluminium ; tôles, barres, profilés,
                          tubes, etc. , en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans
                          la construction
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                      Journal       officiel des Communautés             européennes                            N° L 119/23
            N° du tarif
             douanier                                              Produits                                       Albanie
             commun
             76.09      Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients analogues, pour toutes                      *
                        matières, en aluminium, d' une contenance supérieure à 300 1 , sans
                        dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement in
                                                                                                                ­
                        térieur ou calorifuge
                                                                                                                    *
             76.10      Fûts, tambours, bidons , boîtes et autres récipients similaires de
                        transport ou d'emballage, en aluminium, y compris les étuis tubu
                                                                                                                ­
                        laires rigides ou souples
                                                                                                                    *
             76.11      Récipients      en   aluminium pour gaz         comprimés     ou   liquéfiés
                                                                                                                    *
             76.13      Toiles   métalliques, grillages        et treillis, en fils d' aluminium
                                                                                                                    *
             76.14      Treillis d' une seule pièce,           en   aluminium , exécutés à l' aide d' une
                        tôle ou d'une bande incisée          et   déployée
           Chapitre 79  ZINC
             79.05      Gouttières, faîtages , lucarnes           et  autres   ouvrages      façonnés,  en  zinc,   *
                        pour le bâtiment
           Chapitre 80  ÉTAIN
             80.01                                                                                                  *
                        Étain brut      ;  déchets   et débris d'étain
             80.02                                                                                                  *
                        Barres, profilés       et fils de section   pleine,   en étain
             80.03                                                                                                  *
                        Tables (tôles), planches, feuilles            et  bandes     en  étain, d' un poids    au
                        m de plus de 1 kg
                          2
                                                                                                                    *
             80.04      Feuilles     et    bandes minces         en   étain (même gaufrées, découpées,
                        perforées, revêtues, imprimées             ou   fixées sur papier, carton , matières
                        plastiques      artificielles       supports similaires), d' un poids au m de
                                                                                                             2
                                                        ou
                        1 kg et moins (support non compris) ; poudres et paillettes d'étain
                                                                                                                    *
             80.05      Tubes     et  tuyaux      (y compris leur ébauches ), barres creuses et acces           ­
                        soires    de tuyauterie ( raccords, coudes , joints, manchons, brides,
                        etc. ), en  étain
              80.06                                                                                                 *
                        Autres ouvrages         en  étain
           Chapitre  82 OUTILLAGE ; ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS
                        DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS
                                                                                                                    *
              82.02     Scies à main          montées, lames de scies de            toutes    sortes (y compris
                        les fraises-scies      et les lames  non    dentées pour le sciage)
                                                                                                                    *
              82.06     Couteaux         et  lames tranchantes pour machines                 et  pour  appareils
                        mécaniques
              82.10     Lames des couteaux du n° 82.09
                                                                                                                    *
              82.11     Rasoirs     et    leurs lames (y compris les ébauches               en  bandes) ;  pièces
                        détachées métalliques de rasoirs de sûreté
                                                                                                                    *
              82.12     Ciseaux à double branche            et  leurs lames
 ---pagebreak--- N° L 119/24                     Journal officiel des         Communautés          européennes                          1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                           Produits                                     Albanie
               commun
               82.13                                                                                             *
                           Autres articles de coutellerie         (y compris les sécateurs, tondeuses,
                          fendoirs, couperets , hachoirs de boucher et d'office et coupe-papier) ;
                                      assortiments d'outils de manucures , de
                                                                                                             ­
                          outils   et                                                   pédicures   et analo
                          gues   (y compris les limes à ongles)
                                                                                                                 *
               82.15      Manches      en   métaux    communs     pour articles des     n os 82.09, 82.13  et
                          82.14
            Chapitre  83  OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
                                                                                                                 *
               83.03      Coffres-forts, portes      et  compartiments blindés       pour chambres fortes,
                          coffrets    et   cassettes   de sûreté     et   articles similaires, en métaux
                          communs
                                                                                                                 *
               83.04      Classeurs, fichiers, boîtes de classement             et  de triage, porte-copies
                          et autre matériel similaire de bureau ,                en  métaux communs , à
                          l'exclusion des meubles de bureau du            n° 94.03
                                                                                                                 *
               83.05      Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles et pour classeurs, pin
                                                                                                             ­
                          ces à dessin, attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes,
                          onglets de signalisation, garnitures pour registre et autres objets
                          similaires de bureau, en métaux communs
                                                                                                                 *
               83.09      Fermoirs,      montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,
                          crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs , pour                ­
                          vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie et pour toutes confec
                          tions ou équipement ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux
                          communs
                                                                                                                 *
               83.10      Perles    métalliques    et   paillettes métalliques découpées,        en   métaux
                          communs
                                                                                                                 *
                          Cadres    métalliques           photographies,     gravures et similaires ; miroi
                                                                                                            ­
               83.12                              pour
                          terie métallique
                                                                                                                 *
                          Plaques indicatrices , plaques-enseignes, plaques-réclames, plaques
                                                                                                            -
               83.14
                          adresses et autres plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes
                          diverses, en métaux communs
                                                                                                                 *
                          Fils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, électrodes et articles simi
                                                                                                            ­
               83.15
                          laires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou
                          fourrés de décapants et de fondants, pour soudure ou dépôt de
                          métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres de
                          métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection
                          SECTION XVI
                          MACHINES ET APPAREILS ; MATÉRIEL                         ÉLECTRIQUE
            Chapitre  84  CHAUDIÈRES , MACHINES ,
                                                                                                            ­
                                                                  APPAREILS         ET   ENGINS      MÉCA
                          NIQUES
                                                                                                                 *
               84.01      Générateurs de vapeur d' eau             ou   d' autres vapeurs (chaudières à
                          vapeur)
                                                                                                                 *
               84.02      Appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur d'eau ou d'autres
                          vapeurs (économiseurs, surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appa
                                                                                                            ­
                          reils de ramonage, de récupération des gaz , etc. ) ; condenseurs pour
                          machines à vapeur
               84.03      Gazogènes       et générateurs de gaz à l'eau ou de gaz à l'air, avec ou               *
                          sans  leurs    épurateurs ; générateurs d'acétylène ( par voie humide) et
                          générateurs similaires,      avec ou sans    leurs épurateurs
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                   Journal officiel     des Communautés          européennes                            N° L 119/25
           N° du tarif
            douanier                                        Produits                                       Albanie
            commun
            84.04      Locomobiles (à l'exclusion des         tracteurs   du  n«  87.01 )   et machines      *
                       demi-fixes, à   vapeur
                                                                                                             *
                                                                                                       ­
            84.05      Machines à vapeur d' eau       ou  autres  vapeurs ,  séparées   de leurs chau
                       dières
                                                                                                             *
            84.07      Roues   hydrauliques ,   turbines et autres   machines motrices     hydrauliques
                                                                                                             *
            84.09      Rouleaux compresseurs à        propulsion mécanique
                                                                                                             *
            84.10      Pompes,    moto - pompes et    turbo-pompes     pour   liquides,   y  compris les
                       pompes    non mécaniques et les pompes distributrices comportant un
                       dispositif mesureur ; élévateurs à liquides (à chapelet, à godets, à
                       bandes souples, etc. )
                                                                                                             *
            84.12      Groupes pour le conditionnement de l' air comprenant, réunis en un              ­
                       seul corps, un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modi
                       fier la température et l' humidité
                                                                                                             *
                       Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides (pul
                                                                                                       ­
             84.13
                       vérisateurs ), à combustibles solides pulvérisés ou à gaz ; foyers auto         ­
                       matiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs
                       dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs
                       similaires
                                                                                                              *
             84.14                                   laboratoires,   à l'exclusion des fours électri
                                                                                                        ­
                       Fours industriels     ou  de
                       ques du n° 85.11
                                                                                                              *
             84.15     Matériel, machines et appareils                 production    du froid, à   équi
                                                                                                        ­
                                                             pour la
                       pement électrique ou autre
                                                                                                              *
             84.17     Appareils   et  dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traite
                                                                                                        ­
                       ment de matières par des opérations impliquant un changement de
                       température, telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la            ­
                       distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étu
                       vage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le            -
                       refroidissement, etc. , à l'exclusion des appareils domestiques ; chauffe
                       eau et chauffe-bains non électriques
                                                                                                              *
             84.18     Centrifugeuses et essoreuses centrifuges         ; appareils  pour la filtration
                       ou l'épuration des liquides ou des gaz
                                                                                                              *
             84.19     Machines     et  appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles
                       et autres récipients ; à remplir, fermer, étiqueter ou capsuler les
                       bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; à empaqueter ou em               ­
                       baller les marchandises ; appareils à gazéifier les boissons ; appareils
                        à laver la vaisselle
                                                                                                              *
             84.20      Appareils  et  instruments de pesage, y compris les bascules et balances
                        à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles
                        à un poids de 5 cg et moins ; poids pour toutes balances
                                                                                                              *
                        Appareils mécaniques (même à main ) à projeter, disperser ou pul
                                                                                                        ­
             84.21
                        vériser des matières liquides ou en poudre ; extincteurs, chargés ou
                        non ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et ap
                                                                                                         ­
                        pareils à jet de sable, à jet de vapeur, et appareils à jet similaires
 ---pagebreak--- No L 1 19/26                    Journal    officiel des Communautés              européennes                             1 . 6. 71
             N° du tarif
              douanier                                            Produits                                       Albanie
              commun
                                                                                                                   *
              84.22       Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement et
                          de manutention ( ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues , ponts
                          roulants, transporteurs téléfériques, etc. ), à l' exclusion des machines
                          et appareils du n° 84.23
              84.24                                                                                                *
                          Machines, appareils         et   engins agricoles        et  horticoles    pour     la
                          préparation   et   le travail du sol et pour la           culture,  y  compris     les
                          rouleaux pour     pelouses    et terrains de sports
              84.25                                                                                                *
                          Machines, appareils        et   engins     pour la récolte et le       battage    des
                          produits agricoles ;      presses à paille et à fourrage ; tondeuses à
                         gazon ; tarares     et machines similaires pour le nettoyage des grains,
                          trieurs à  œufs,    à fruits et autres produits agricoles, à l'exclusion
                          des machines    et appareils de minoterie du n° 84.29
              84.26                                                                                                *
                         Machines à traire      et autres   machines    et appareils   de laiterie
              84.27                                                                                                *
                         Pressoirs, fouloirs     et autres     appareils de vinification , de      cidrerie   et
                         similaires
              84.28                                                                                                *
                                                   appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l' avi
                                                                                                               ­
                         Autres machines       et
                         culture et l'apiculture, y compris les germoirs comportant des
                         dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses
                         pour l'aviculture
              84.29                                                                                                *
                         Machines, appareils         et  engins     pour la minoterie et le traitement
                         des céréales et légumes secs , à l'exclusion des               machines, appareils
                         et engins du type fermier
              84.30                                                                                                *
                         Machines    et   appareils, non dénommés ni compris dans d' autres
                         positions  du   présent    chapitre, pour les industries de la boulangerie,
                         de la pâtisserie, de la biscuiterie, des pâtes alimentaires, de la con                ­
                         fiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la brasserie et pour le
                         travail des viandes, poissons, légumes et fruits à des fins alimentaires
              84.31                                                                                                *
                         Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique
                         ( pâte à papier) et pour la fabrication et le finissage du papier et
                         du carton
                                                                                                                  *
              84.32      Machines et appareils pour le            brochage    et  la reliure, y  compris les
                         machines à coudre les feuillets
                                                                                                                  *
             84.33       Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à                    papier,
                         du papier et du carton , y compris les coupeuses de tout genre
                                                                                                                  *
             84.34       Machines à fondre et à composer les caractères ; machines , ap                        ­
                         pareils et matériel de clicherie, de stéréotypie et similaires ; carac                ­
                         tères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes
                         imprimants   ;  pierres lithographiques, planches et cylindres préparés
                         pour les arts  graphiques (planés, grenés, polis, etc. )
                                                                                                                  *
             84.36                      appareils                filage ( extrusion ) des  matières textiles
                         Machines   et                pour le
                                                                machines et appareils       pour la prépa
                                                                                                               ­
                         synthétiques    et   artificielles  ;
                         ration des matières textiles ; machines et métiers pour la filature
                         et le retordage des matières textiles ; machines à bobiner (y compris
                         les canetières ), mouliner et dévider les matières textiles
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                     Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 119/27
           N° du tarif
            douanier                                           Produits                                    Albanie
            commun
            84.38      Machines        et appareils auxiliaires pour les machines du no 84.37                *
                       (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames , méca.-
                       nismes de changement de navettes , etc. ) ; pièces détachées et acces            ­
                       soires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement
                       destinés aux machines et appareils de la présente position et à ceux
                       des n   os  84.36 et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes,
                       barrettes, filières, navettes , lisses et lames, aiguilles, platines , crochets,
                       etc. )
            84.39                                                                                            *
                       Machines       et  appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en
                       pièce              forme, y compris les machines de chapellerie et les for
                                                                                                        ­
                                ou en
                       mes    de  chapellerie
            84.42                                                                                            *
                       Machines        et  appareils  pour la   préparation  et le travail des cuirs   et
                       peaux et pour la fabrication des chaussures et autres ouvrages                 en
                       cuir ou en peau , à l'exclusion des machines à coudre du n° 84.41
            84.43                                                                                            *
                       Convertisseurs, poches de coulée, lingotières            et  machines à couler
                       (mouler) pour aciérie, fonderie et métallurgie
                                                                                                             *
            84.46      Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques,
                       du béton, de l' amiante-ciment et d' autres matières minérales simi
                                                                                                        ­
                       laires, et pour le travail à froid du verre , autres que celles du n° 84.49
                                                                                                             *
            84.47      Machines-outils, autres que celles du n° 84.49 , pour le travail du
                       bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles
                       et autres     matières dures similaires
                                                                                                             *
             84.49                                                                            qu'électri
                                                                                                        ­
                       Outils     et  machines-outils pneumatiques       ou à moteur autre
                       que    incorporé,     pour  emploi  à la main
                                                                                                             -I;
             84.50     Machines et appareils                               soudage,   le coupage
                                                       aux  gaz pour le                            et  la
                       trempe superficielle
                                                                                                             *
             84.53     Machines à         statistique et similaires à cartes perforées (perforatrices,
                       vérificatrices, trieuses, tabulatrices, multiplicatrices, etc. )
                                                                                                              *
             84.54     Autres machines                      de bureau (duplicateurs hectographiques
                                               et appareils
                       ou à stencils, machines à imprimer les adresses, machines à trier, à
                       compter et à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler
                        les crayons , appareils à perforer et agrafer, etc. )
             84.56      Machines et appareils à trier, cribler, laver, concasser, broyer, mélan
                                                                                                         ­
                                                                                                              *
                       ger les terres , pierres, minerais et autres matières minérales solides ;
                        machines et appareils à agglomérer, former ou mouler les combus
                                                                                                         ­
                        tibles minéraux solides , les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre et
                        autres matières minérales en poudre ou en pâte ; machines à former
                        les moules de fonderie en sable
                                                                                                              *
             84.57      Machines       et  appareils   pour la fabrication et le travail à chaud du
                        verre    et des ouvrages en verre ; machines pour l'assemblage des
                        lampes,     tubes   et valves électriques, électroniques  et similaires
             84.58      Appareils      de   vente  automatiques dont le fonctionnement ne repose
                        pas   sur  l' adresse   ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de
                        timbres-poste, cigarettes, chocolat, comestibles , etc.
             84.60      Châssis de fonderie, moules et coquilles des types utilisés pour les                  *
                        métaux ( autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre,
                        les matières minérales (pâtes céramiques, béton , ciment, etc. ), le
                        caoutchouc et les matières plastiques artificielles
 ---pagebreak--- N° L 119/28                     Journal officiel des Communautés européennes                                      1 . 6 . 71
             N° du tarif
              douanier                                          Produits                                  Albanie
              commun
                                                                                                            *
                         Arbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussi
                                                                                                        ­
              84.63
                         nets, engrenages et roues de friction, réducteurs, multiplicateurs et
                         variateurs de vitesse, volants et poulies (y compris les poulies à
                         moufles), embrayages,                  d'accouplement (manchons, accouple
                                                                                                        ­
                                                      organes
                         ments élastiques, etc.)      et joints d' articulation ( de cardan, d' Oldham ,
                         etc. )
                                                                                                            *
              84.64      Joints métalloplastiques ; jeux ou assortiments de joints de compo             ­
                         sition différente pour machines, véhicules et tuyauterie, présentés en
                         pochettes, enveloppes ou emballages analogues
                                                                                                            *
              84.65      Parties    et   pièces détachées de machines, d'appareils et d'engins
                         mécaniques, non dénommées ni comprises dans d' autres positions du
                         présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de
                         parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres
                         caractéristiques électriques
                                                                 ÉLECTRIQUES ET OBJETS
                                                                                                        ­
            Chapitre 85  MACHINES ET APPAREILS                                                      SER
                         VANT À DES USAGES              ÉLECTROTECHNIQUES
                                                                                                            *
              85.02      Électro-aimants ; aimants permanents , magnétisés ou non ; plateaux,
                         mandrins et autres dispositifs magnétiques ou électromagnétiques
                         similaires de fixation ; accouplements, embrayages, variateurs de vi
                                                                                                        ­
                         tesse et freins électromagnétiques ; têtes de levage électromagnétiques
                                                                                                            *
              85.05      Outils    et   machines-outils    électromécaniques (à       moteur incorporé)
                         pour emploi à la main
              85.06      Appareils électromécaniques (à          moteur   incorporé)   à usage domesti
                                                                                                        ­
                                                                                                            *
                         que
              85.07                                                                                         *
                         Rasoirs    et tondeuses    électriques  à moteur   incorporé
                                                                                                            *
              85.08      Appareils     et  dispositifs électriques d'allumage et de démarrage pour
                         moteurs à explosion ou à combustion interne (magnétos, dynamos
                                                                                                        -
                         magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage et de chauffage,              ­
                         démarreurs, etc. ) ; génératrices (dynamos) et conjoncteurs-disjonc
                         teurs   utilisés avec ces moteurs
                                                                                                            *
              85.10      Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de
                         leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagné
                                                                                                        ­
                         tiques, etc. ), à l' exclusion des appareils du n° 85.09
              85.11      Fours    électriques industriels ou de laboratoires, y compris les appa        ­
                                                                                                            *
                         reils pour le traitement thermique des matières par induction ou par
                         pertes diélectriques ; machines et appareils électriques à souder,
                         braser   ou   couper
              85.12      Chauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs électriques ; appareils              *
                         électriques pour le chauffage des locaux et pour autres usages simi
                                                                                                        ­
                         laires ; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux,
                         appareils à friser, chauffe-fers à friser, etc. ) ; fers à repasser électri
                                                                                                        ­
                         ques ; appareils électro-thermiques pour usages domestiques ; résis
                                                                                                        ­
                         tances chauffantes, autres que celles du n° 85.24
                                                                                                            *
              85.13      Appareils électriques      pour la  téléphonie   et la télégraphie
                                                                                                            *
              85.14      Microphones et leurs supports , haut-parleurs                 et  amplificateurs
                         électriques à basse fréquence
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                    Journal      otticiel des Communautés              européennes                                No L 119/29
            N° du tarif
             douanier                                            Produits                                           Albanie
             commun
                                                                                                                      *
             85.16      Appareils électriques de signalisation ( autres que pour la transmission
                        de messages), de sécurité, de contrôle et de commande pour voies
                        ferrées et autres voies de communication, y compris les ports et les
                        aérodromes
                                                                                                                      *
             85.17      Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle ( son
                                                                                                                 ­
                        neries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour
                        la protection contre le vol ou l'incendie, etc. ), autres que ceux des
                        n°s  85.09   et 85.16
                                                                                                                      *
             85.18      Condensateurs        électriques, fixes,   variables    ou  ajustables
                                                                                                                      *
             85.19      Appareillage       pour la coupure , le sectionnement, la              protection, le
                        branchement ou la connexion des circuits électriques                   ( interrupteurs,
                        commutateurs , relais, coupe-circuits, parafoudres, prises de courant,
                        boîtes de jonction, etc. ) ; résistances non chauffantes, potentiomètres
                        et rhéostats ; tableaux de commande ou de distribution
             85.27      Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement,                  en   métaux       com
                                                                                                                 ­
                                                                                                                      *
                        muns, isolés intérieurement
             85.28      Parties et pièces détachées électriques de machines et appareils, non                         *
                        dénommées ni comprises dans d' autres positions du présent chapitre
                        SECTION XVII
                        MATÉRIEL DE TRANSPORT                                                                    tï
           Chapitre  86 VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES                                 ;  APPAREILS
                        DE SIGNALISATION NON                      ÉLECTRIQUES            POUR VOIES DE
                        COMMUNICATION
              86.01     Locomotives       et  locotracteurs à vapeur       ; tenders                                   *
              86.02     Locomotives et locotracteurs           électriques (à     accumulateurs       ou  à source     *
                         extérieure d'énergie)
                                                       locotracteurs                                                   *
              86.03     Autres locomotives        et
                                                                              draisines à                              *
              86.04      Automotrices       (même    pour   tramways)     et               moteur
                                                                                                                       *
              86.05      Voitures à voyageurs,          fourgons à bagages, voitures postales, voitures
                         sanitaires,   voitures     cellulaires, voitures d'essais et autres voitures
                         spéciales, pour     voies  ferrées
              86.06      Wagons-ateliers,       wagons-grues       et  autres     wagons    de service pour            *
                         voies ferrées   ;  draisines    sans moteur
              86.07      Wagons    et  wagonnets pour le transport            sur rail des marchandises                *
                                                      (y compris les containers-citernes               les contai
                                                                                                                  -
              86.08      Cadres   et  containers                                                   et
                         ners-réservoirs )    pour   tous   modes de transport
              86 10      Matériel fixe de voies ferrées ; appareils mécaniques non électriques                         *
                         de signalisation, de sécurité, de contrôle et de commande pour toutes
                         voies de communication ; leurs parties et pièces détachées
 ---pagebreak--- N° L 119/30                     Journal officiel     des Communautés        européennes                             1 . 6 . 71
             N° du tarif
              douanier                                        Produits                                      Albanie
              commun
            Chapitre 87  VOITURES        AUTOMOBILES , TRACTEURS, CYCLES                  ET AUTRES
                         VÉHICULES TERRESTRES
              87.07      Chariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs , gerbeurs                  *
                         et similaires) à tous moteurs ; leurs parties et pièces détachées
                                                                                                              *
              87.11      Fauteuils   et  véhicules similaires  avec  mécanisme de propulsion (même
                         à moteur ),    spécialement   construits pour être utilisés par les invalides
              87.13      Voitures sans mécanisme de propulsion pour le transport des enfants
                         et des malades ; leurs parties et pièces détachées
            Chapitre  89 NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
                                                                                                              *
               89.03     Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs de tous types,
                         pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n' est
                         qu' accessoire par rapport à la fonction principale ; docks flottants
                                                                                                              *
               89.04     Bateaux à     dépecer
                                                                                                              *
               89.05     Engins flottants divers, tels que réservoirs, caissons , coffres d' amar
                                                                                                         ­
                         rage , bouées, balises et similaires
                         SECTION XV1U
                         INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRA
                                                                                                          ­
                                                                                                          ­
                         PHIE ET DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE VÉRIFI
                         CATION, DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
                         MÉDICO-CHIRURGICAUX ; HORLOGERIE ; INSTRUMENTS DE
                         MUSIQUE ; APPAREILS D'ENREGISTREMENT ET
                                                                                                          ­
                                                                                          DE REPRO
                         DUCTION DU SON OU POUR L'ENREGISTREMENT ET LA
                                                       TÉLÉVISION,       PAR PROCÉDÉ MAGNÉ
                                                                                                          ­
                         REPRODUCTION EN
                         TIQUE,     DES IMAGES ET DU SON
            Chapitre                                               D' OPTIQUE, DE PHOTOGRA
                                                                                                          ­
                      90 INSTRUMENTS ET APPAREILS
                                                                                                          ­
                         PHIE    ET     DE   CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE VÉRIFI
                         CATION, DE PRÉCISION ; INSTRUMENTS ET APPAREILS
                         MÉDICO-CHIRURGICAUX
               90.02     Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes                    *
                         matières, montés, pour instruments et appareils, à l'exclusion des
                         articles de l'espèce en verre, non travaillés optiquement
                         Montures de       lunettes, de lorgnons, de faces-à-main        d' articles simi      *
                                                                                                          ­
               90.03                                                                  et
                         laires  et parties de montures
               90.04     Lunettes    ( correctrices, protectrices  ou  autres ), lorgnons, faces-à-main        *
                         et articles similaires
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                     Journal officiel des        Communautés       européennes                          N° L 119 /31
           N° du tarif
            douanier                                            Produits                                  Albanie
            commun
                                                                                                            *
            90.06      Instruments d' astronomie           et  de  cosmographie, tels que télescopes,
                       lunettes astronomiques, méridiennes, équatoriaux, etc. , et leurs bâtis,
                       à l' exclusion des appareils de radio-astronomie
                                                                                                            *
                       Appareils photographiques
                                                                                                        ­
            90.07                                           ; appareils ou dispositifs  pour la  produc
                       tion de la lumière-éclair       en  photographie
                                                                                                            *
            90.09      Appareils       de   projection fixe     ;  appareils d'agrandissement     ou   de
                       réduction     photographiques
                                                                                                            *
                       Appareils et matériel des types utilisés dans les laboratoires photo
                                                                                                        ­
            90.10
                       graphiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ail
                                                                                                        ­
                       leurs dans le présent chapitre ; appareils de photocopie par contact ;
                       bobines pour l' enroulement des films et pellicules ; écrans pour pro            ­
                       jections
                                                                                                            *
            90.11      Microscopes       et  diffractographes électroniques      et protoniques
                                                                                                            *
            90.14      Instruments et        appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage,
                       de nivellement, de photogrammétrie et d'hydrographie, de navigation
                        (maritime, fluviale ou aérienne), de météorologie, d'hydrologie, de
                       géophysique ; boussoles , télémètres
                                                                                                            *
            90.15      Balances sensibles à        un poids    de 5 cg  et moins, avec ou sans  poids
                                                                                                            *
                       Appareils de mècanothérapie et de massage ; appareils de psycho
                                                                                                        -
            90.18
                       technie, d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, de réanimation, d' aéro
                                                                                                        ­
                       solthérapie et autres appareils respiratoires de tout genre (y compris
                       les masques à       gaz )
                                                                                                            *
            90.19      Appareils d'orthopédie, (y compris les ceintures médico-chirurgicales) ;
                       articles et appareils de prothèse dentaire, oculaire ou autre ; appareils
                                                                                                        ­
                        pour faciliter l' audition aux sourds ; articles et appareils pour frac
                        tures  ( attelles, gouttières   et  similaires)
                                                                                                            *
            90.20      Appareils       à rayons X, même de radiophotographie, et appareils
                       utilisant les radiations de substances radioactives, y compris les tubes
                       générateurs de rayons X, les générateurs de tensions, les pupitres de
                       commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires
                       d' examen ou de traitement
                                                                                                             *
            90.21      Instruments , appareils et modèles conçus pour la démonstration
                        (dans l'enseignement, dans les expositions, etc. ), non susceptibles
                        d' autres   emplois
            90.22       Machines et appareils d'essais mécaniques (essais de résistance, de                 *
                        dureté, de traction, de compression, d'élasticité, etc. ) des matériaux
                        (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, etc. )
            90.24       Appareils     et instruments pour la mesure , le contrôle        ou la régulation    *
                        des fluides gazeux        ou liquides, ou pour le contrôle      automatique des
                        températures, tels         que manomètres, thermostats,           indicateurs  de
                        niveau,    régulateurs     de tirage, débitmètres, compteurs de chaleur,        à
                        l' exclusion des    appareils et instruments du n° 90.14
 ---pagebreak--- N° L 119/32                    Journal officiel des       Communautés       européennes                         1 . 6 . 71
             N° du tarif
              douanier                                        Produits                                  Albanie
              commun
              90.25      Instruments     et appareils pour analyses physiques ou chimiques ( tels         *
                         que polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz
                         ou de fumées) ; instruments et appareils pour essais de viscosité, de
                         porosité, de dilatation, de tension superficielle et similaires (tels que
                         viscosimètres, porosimètres, dilatomètres) et pour mesures calorimé
                                                                                                     ­
                         triques, photométriques ou acoustiques (tels que photomètres             -
                                                                                                     y
                         compris les indicateurs de temps de pose               calorimètres) ; micro
                                                                                                     ­
                                                                              -
                         tomes
                                                                                                          *
              90.26      Compteurs de gaz , de liquides et d'électricité, y compris les         comp
                                                                                                      ­
                         teurs de production , de contrôle et d'étalonnage
                                                                                                          *
              90.27      Autres compteurs         (compteurs de    tours, compteurs de production,
                         taximètres , totalisateurs de chemin parcouru , podomètres, etc. ), indi
                                                                                                      ­
                         cateurs de vitesse et tachvmètres autres que ceux du n° 90.14, y com         ­
                         pris les tachymètres magnétiques ; stroboscopes
                                                                                                          *
              90.29      Parties, pièces détachées      et accessoires reconnaissables comme étant
                         exclusivement ou principalement conçus pour les instruments ou
                         appareils des n°s 90.23 , 90.24, 90.26, 90.27 ou 90.28, qu'ils soient
                         susceptibles d' être utilisés sur un seul ou sur plusieurs des instruments
                         ou appareils de ce groupe de positions
            Chapitre 91  HORLOGERIE
                         Appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement d'horloge
                                                                                                      ­
                                                                                                          *
              91.05
                         rie ou à moteur synchrone (enregistreurs de présence, horodateurs,
                         contrôleurs de rondes, minutiers, compteurs de secondes, etc. )
              91.06      Appareils     munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur syn           ­
                                                                                                          *
                         chrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné ( inter
                                                                                                      ­
                         rupteurs horaires, horloges de commutation , etc. )
                                                                                                          *
              91.08      Autres   mouvements       d'horlogerie terminés
                                                                                                          *
              91.10      Cages   et  cabinets  d'appareils d'horlogerie   et leurs parties
            Chapitre     INSTRUMENTS DE              MUSIQUE        APPAREILS POUR L'ENREGIS
                                                                                                      ­
                      92                                         ;
                         TREMENT          ET     LA   REPRODUCTION            DU   SON     OU   POUR
                                                                                                      ­
                         L' ENREGISTREMENT ET LA REPRODUCTION EN TÉLÉVI
                         SION, PAR PROCÉDÉ MAGNÉTIQUE, DES IMAGES ET                               DU
                         SON ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS ET
                         APPAREILS
                                                                                                          *
                                            musique électromagnétiques, électrostatiques, électro
                                                                                                      ­
               92.07     Instruments de
                         niques   et  similaires (pianos , orgues , accordéons , etc. )
                                                                                                          *
               92.11     Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistrement
                         et de reproduction du son , y compris les tourne-disques, les tourne
                                                                                                      -
                         films et les tourne-fils, avec ou sans lecteur de son ; appareils d'en
                                                                                                      ­
                         registrement et de reproduction des images et du son en télévision,
                         par procédé magnétique
                         Supports de son       pour les   appareils du no 92.11 ou pour enregistre        *
                                                                                                      ­
               92.12
                         ments analogues       ; disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc. ,
                         préparés pour l'enregistrement ou enregistrés ; matrices et moules
                          galvaniques pour la fabrication des disques
 ---pagebreak--- 1 . 6 . 71                        Journal officiel des       Communautés        européennes                              N° L 119/33
             N° du tarif
              douanier                                            Produits                                        Albanie
              commun
                          SECTION XX
                          MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS , NON DÉNOMMÉS
                          NI COMPRIS AILLEURS
           Chapitre   94  MEUBLES         ;  MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL                    ; ARTICLES DE
                          LITERIE ET SIMILAIRES
                                                                                                                    *
              94.02       Mobilier médico-chirurgical, tel que : tables d'opération, tables
                          d'examen et similaires, lits à mécanisme pour usages cliniques, etc. ;
                          fauteuils de dentistes et similaires, avec dispositif mécanique d' orien
                                                                                                              ­
                          tation et d'élévation ; parties de ces objets
           Chapitre   95  MATIÈRES A TAILLER ET A MOULER, A L'ETAT TRAVAILLE
                          (Y COMPRIS LES OUVRAGES )
                                                                                                                     *
              95.01       Écaille travaillée (y compris les ouvrages)
                                                                                                                     *
              95.02       Nacre travaillée        (y compris les ouvrages )
                                                                                                                     *
              95.03       Ivoire travaillé      (y compris les ouvrages )
                                                                                                                     *
               95.04      Os travaillé      (y compris les ouvrages )
                                                                                                                     *
               95.06      Matières végétales à tailler ( corozo, noix, grains durs, etc. ), travail
                                                                                                              ­
                          lées (y compris les ouvrages )
                                                                                                                     *
               95.07      Écume de mer et ambre (succin ), naturels ou reconstitués, jais et
                          matières minérales similaires du jais, travaillés (y compris les ouvra               ­
                          ges)
                                                                                                                     *
               95.08       Ouvrages moulés ou taillés en cire naturelle ( animale ou végétale),
                          minérale ou artificielle, en paraffine, en stéarine, en gommes ou
                           résines naturelles (copal, colophane, etc. ), en pâtes à modeler, et
                           autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ail
                                                                                                               ­
                           leurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le
                           n°  35.03 ,   et ouvrages    en cette matière
           Chapitre    96  OUVRAGES             DE    BROSSERIE       ET    PINCEAUX, BALAIS ,            PLU
                                                                                                               ­
                           MEAUX,         HOUPPES ET ARTICLES DE TAMISERIE
                                                                                                                     *
               96.04       Plumeaux       et  plumasseaux
                                                                                                                     *
               96.05       Houppes       et  houppettes   à  poudre  et similaires,  en toutes   matières
                                                                                                                     *
               96.06       Tamis     et  cribles à main,    en toutes matières
           Chapitre    97  JOUETS, JEUX ,           ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS ET POUR
                           SPORTS
                                                                                                                     *
               97.01       Voitures     et  véhicules à    roues  pour l' amusement des       enfants, tels que
                           vélocipèdes, trottinettes, chevaux mécaniques, autos à pédales,
                                                                                                               ­
                                                                                                            voi
                           tures    pour   poupées    et similaires
                                                                                                                      *
                97.08       Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines,                y
                            compris les cirques, ménageries et théâtres ambulants
            Chapitre   98   OUVRAGES DIVERS
                                                                                                                      *
                            Porte-plume, stylographes et porte-mines ; porte-crayon et simi
                                                                                                                ­
                98.03
                            laires ; leurs pièces détachées et accessoires (protège-pointes, agrafes,
                            etc. ), à l'exception des articles des     n os 98.04 et  98.05
 ---pagebreak--- N° L 119/34                      Journal officiel      des Communautés           européennes                             1 . 6 . 71
              N° du tarif
               douanier                                          Produits                                        Albanie
               commun
               98.04      Plumes à écrire     et  pointes  pour  plumes                                            *
               98.06      Ardoises    et tableaux pour l'écriture         et  le dessin, encadrés      ou   non    *
               98.07      Cachets, numéroteurs,         composteurs ,     dateurs, timbres        et similaires,   *
                          à main
               98.08      Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simi
                                                                                                               ­
                                                                                                                   *
                          laires, montés ou non sur bobines ; tampons encreurs imprégnés
                          ou non , avec ou sans boîte
               98.09      Cires à cacheter de bureau                       bouteilles, présentées en pla
                                                                                                               ­
                                                               ou                                                  *
                                                                   pour
                          quettes , bâtonnets ou sous des formes similaires ; pâtes à base de
                          gélatine pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie et
                          usages similaires, même pour support en papier ou en matières
                          textiles
                          Pipes (y compris les ébauchons et les têtes) ; fume-cigare
                                                                                                               -
               98.11                                                                                  et fume      *
                          cigarette ; bouts , tuyaux et autres pièces détachées
               98.12      Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes              et articles similaires    *
               98.13      Buses pour corsets , pour vêtements             ou   accessoires du vêtement        et   *
                          similaires
               98.14      Vaporisateurs de toilette, montés, leurs             montures     et  têtes de  mon
                                                                                                               ­
                                                                                                                   *
                          tures
               98.16      Mannequins       et    similaires  ;  automates       et    scènes   animées    pour     *
                          étalages
                          SECTION XXI
                          OBJETS D'ART,           DE COLLECTION ET              D'ANTIQUITÉ
            Chapitre  99  OBJETS D'ART,          DE COLLECTION ET              D'ANTIQUITÉ
                          Tableaux, peintures            dessins faits entièrement à la main , à l'ex
                                                                                                               ­
               99.01                                 et                                                            *
                          clusion des dessins industriels du n° 49.06 et des articles manufac
                                                                                                               ­
                          turés décorés à la main
               99.02      Gravures, estampes       et lithographies originales                                     *
               99.03      Productions originales de l' art statuaire               et   de la    sculpture,  en    *
                          toutes matières
               99.04      Timbres-poste     et   analogues (entiers postaux , marques postales, etc. ),            *
                          timbres fiscaux     et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, mais
                                    pas cours , ni destinés à avoir                   dans le pays de desti
                                                                                                               ­
                          n'ayant                                            cours
                          nation
                          Collections et spécimens pour collections de zoologie et de botani                       *
                                                                                                               ­
               99.05
                          que, de minéralogie et d' anatomie ; objets pour collections présen
                                                                                                               ­
                                                                                                               ­
                          tant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnogra
                          phique   et numismatique
                                                                                                                   *
               99.06      Objets d'antiquité      ayant  plus  de 100  ans    d'âge