CELEX: 51992PC0472
Language: fr
Date: 1992-11-19
Title: Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

COMMISSION DES COMVKJNAUTES EUROPEENNES
                                                  C0M(92) 472 final
                                                  Bruxelles, le 19novembre 1992
LStf T
 11
m                                    Proposition de
                              REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL
                portant suspension temporaire des droits autonomes du
         tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
                       (microélectronique et secteurs connexes)
                             (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---                            EXPOSE DES MOTIFS
1. Au courant du troisième trimestre de cette année, la Commission
   assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de
   toutes les demandes de suspensions temporaires des droits du tarif
   douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y
   compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en
   vigueur.
2. Pour les produits agricoles, la proposition de règlement portant
   suspension tarifaire des droits autonomes du tarif douanier commun a
   déjà été présentée au Conseil.
   La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits
    industriels du domaine de la microélectronique et secteurs connexes.
   Pour les autres produits industriels la proposition est en
   préparation.
3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus
   ont été examinées à la lumière des critères repris dans la
   communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en
   matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n" C 235 du
   13.9.89, p. 2)
   A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des
   droits est justifiée pour les produits repris en annexe à la
   proposition de règlement ci-jointe.
4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de la proposition de
   règlement précitée, la durée de la mesure proposée est fixée à 6
   mois.
                                                                         4
 ---pagebreak---                                                              Projet    de  p r o p o s i t i o n ae
                                                    RÈGLEMENT (CEE) N °                  / 9 2 DU CONSEIL
                                                                    du
                             portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
                                   certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,                                            temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
                                                                                   l'intérêt de la production communautaire,
vu le traité instituant la Communauté économique euro-
péenne, et notamment son article 28,
vu la proposition de la Commission,                                                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
considérant que, pour les produits visés au présent règle-
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle                                                 Article premier
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent
ainsi répondre aux besoins des industries utilisatrices de la                      Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs
Communauté;                                                                        aux produits énumérés dans le tableau figurant à l'annexe
                                                                                   sont suspendus au niveau indiqué en regard de chacun
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne                          d'eux.
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun
que partiellement dans certains cas, en raison notamment
de l'existence d'une production communautaire, et de pro-                          Ces suspensions sont valables du 1er janvier au 30 juin
céder à la suspension totale dans les autres cas;                                   1993.
c o n t i d i n n l q u ' i l incoaba • l i C O M U M U U dt décider dt la
•uipantion dt c t t d r o i l t lulonoaei;
 considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
 manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de                                                     Article 2
 la situation économique dans les secteurs intéressés, il
 convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre                        Le présent règlement entre en vigueur le 1" janvier 1 9 9 3
                             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                             tout État membre.
                             Fait à Bruxelles, le
                                                                                                          Par le Conseil
                                                                                                           Le président
                                                                                                                                             L
 ---pagebreak--- ./li>.AO.i\.                                                          TABLEAU
         Code NC         TAC 1C  Désignation des serchandises                                        Taux des droits auionoaes (X)
      !   ex84?193S9      HO     Unité de aéaoire à disques souples
     2   ex847l9359      126     Unité de aéaoire à disques, paraettant le transfert parallèle
                                 de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectiveeenl à une vitesse
                                 de 3,614 Moctats, 12,65 «octets, 15,67 «octets ou 18,68 M o d e l s
                                par seconda, coeprenanl 8 disques aagnétiques rigides d'un
                                dieaètre extérieur de 26,32 ca (6 inch) si ayant une cepaciié
                                 totale de aéaorisation, non foraatée, n'excédant pas 1606,2
                                M o d e l s et un circuit d'interface de pilotage de aodule de
                                aéaoire (SND)
     8   ex84733690      •15    Boule aélallique, rsvltue de eatière plastique ou de
                                 caoutchouc, ayant un dieaètre n'excèdent pas 26 aa ai un poids
                                de 38 g ou plus, destinés à le fabrication d'un dispositif de
                                pointage (dit "souris") (a)
     9   6x84733090      135    Codeur aécanique, constitué d'un disque, de balais de contact,
                                 d'un rouleaent, d'une pièce de distance et d'un arbre tournant,
                                aonté dans un bottier comportant 3 connexions, résistent à une
                                 tension de 56 V (courent alternetif) pendant 1 ainute au aoins
    16   ex85011C93      «52     Moteur à courant continu aans balais, dont le couple n'excède
                                pas 8,26 Na, avec une bride de fixalier d'un diaaèlre de 76
                                aa (il a a ) . un rotor axtarna d'un diaaétre n'excédant pas 55
                                aa (Il a a ) . un anrouleaant à quatre phases, una vitesse
                                noainale de 3666 (il X) toure/einute et une tension
                                d'eliaantalion de 12 V (±16 X ) , auni de cibles électriques avec
                                connecteure
    21  e.eSOMOS         •68    Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de
                                rotation typique n'excède pes 8,6865 Na, avec un eandrin d'un
                                diamètre de 28 aa (±8,5 a a ) , une vitesse noainale de 3486
                                 (±0,1 X) toura/ainute al une tenaion d'aliaentation de S V (±10
                                X ) , aonté sur un support dont les dimensions n'excèdent pes 71
                                x 163 ••, auni d'un connecteur et des éléments conducteurs
   22   6x850110*3       •69    Moteur è courant continu sans balais, dont le couple de
                                rotation typique n'excède pas 6,882 Na, avec una brida de
                                fixation d'un dieaètre de 27,5 aa (±8,5 am), une bride de
                                fixation d'un diamètre de 15 aa (±8,5 m m ) , un mandrin d'un
                                diamètre de 25 aa (±6,5 a m ) , un rotor interne, un enroulement
                                è trois phases, une vitesse nominale da 3489 (±8,1 X)
                                tours/minute et une tension d'elimentetion de 12 V (±5 X)
   23   o»EEPîIC99       •70    Moteur à courant continu sans balais, dont le couple de
                                rotation typique n'excède pes 8,661 Na, avec une bride de
                                fixation d'un diamètre de 57 mm (±6,5 m m ) , une bride de
                                fixation d'un diaaèlre de 43,5 am (±6,5 m m ) , un mandrin d'un
                                diaaèlre de 25 aa (±8,5 a a ) , un rotor interne, un enroulement
                                è trois phases, une vitesse nominale de 3575 (±6,1 X)
                                lours/ainute et une tenaion d'alimentation de 12 V (±5 X)
   12   B X 8 5 C 1 1039 •71    Moteur bipolaire è courant continu sans balais, dont le couple
                                de rotation tupique n'excède pas 8,8223 Na, avec une bride de
                                fixation d'un diaaétre de 17,8 aa (±6,5 a a ) , un eandrin d'un
                                diaaétre de 25 aa (±8,5 a a ) , un rotor interne, un enrouleaent è
                                trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±6,1 X)
                                toura/ainuta at une lanaion d'aliaentation de 12 V (±18 X)
   13   ex85011899       *72    Moteur bipolaire s courant continu sans balais, dont le couple
                                de rotation tgpique n'axcèda paa 8,68825 Ne, avec une bride de
                                fixation d'un disaètre de 27,4 sa (±8,5 a a ) , un aandrin d'un
                                diaaétre de 25 aa (±8,5 a a ) , un rotor interne, un enrouleaent è
                                trois phases, une vitesse noainale de 4498 (±6,1 X)
                                toura/ainuta at une tenaion d'aliaanteiton de 12 V (±18 X)
   14   ex85011099       •73    Moteur è courent continu aana baleis, dont le couple de
                                rotation typique n'excède pas 1.6 x 1 8 — Na, avec une
                                bride de fixation d'un diaeèlra da 32 aa (±0^5 a a ) , un aandrin
                                d'un diaaètra de 25 aa (±6aL5 a a ) , une vitesse noainale de
                                3663 (±8,5 X) toura/ainute al une tension d'aliaentation de 12
                                V (+10 X/-8 X ) , intégré sur une plaque de base en aluminium
                                dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 98 x Hj_ ea
                                                                                                                                 a
 ---pagebreak---        Code NC     TAPIC  Obsignation dee aarchandises                                      Taux des droits autonoses (X)
   15  ex85011099  •74    Moteur à  courant continu sans balais, dont le couple de
                          rotation  typique n'excède pas 8.8671 Ne. avec une bride de
                          fixation  d'un diamètre de 12,7 aa ( i O ^ mm), un mandrin d'un
                          diaaètre  de 39,7 aa (±1. a a ) , une vitesse noainale de 3608
                          (±8,1 X)  tours/ainuta st une tension d'aliaentation de 11 V
                          (±18 X)
   26  ex85179098  •62    Assemblage constitué:
                          - d'un tube cathodique aonochroae è écran plat, ayant une
                             diegonele de l'écran de 188 aa ou plus aais n'excédant pas 110
                             aa et pourvu d'une bobine de déviation, et
                          - d'un circuit iapriaé aur lequel eont Bontés, une unité de
                             déviation, un saplificataur vidéo et un transforaeteur,
                          le tout aonté aur un chassis, destiné s la fabrication de
                          parlophonaa vidéo (a)
   27  ex85229099  •91    Dérouleur aiaple pour eppereils è cesseltes, d'une heuteur
                          totale n'excédant pas 53 aa, destiné è la fabrication
                          d'apparaila d'anragiatraaent et de reproduction du son (a)
   31  exS529S0S8  •91    Dispositif constitué exclusivement d'un capteur d'image è
                          trensferl de charge è interligne et d'un filtre, dont les
                          dimensions n'excèdent pas 43 x 59 aa
  32   ex85299898  •92    Filtre d'onde acouatiqua de surface pour una fréquence de 45,5
                          MHz (±56 kHz) et ayant une lergeur de bande de 3 dB è 340 kHz ou
                          de 28 dB è 956 kHz, enserré dens un bottier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pes 5 x 13 x 21 es, comportant au
                          maximum 6 connexions, et portant:
                          - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenent la
                             coabinaiaon alphanueérique auivante:
                             45.5A
                          - d'eutres aigles d'identification se rapportant è des filtres
                            qui satiafont è la présente description
  33  ex85289098  •93     Oscillateur commandé par tension, ayant une fréquence
                         d'oscillations de 615 MHz ou plus è 4,5 V et n'excédant pas 890
                         MHz è 1 V, enserré d ns un boîtier dont les dieensions
                         extérieures n'excèdent pas 5 x 16 x 15 aa, coaportant au
                         aaximum 4 connexions, et portent:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanumérique suivante:
                            VV995S05
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des
                            oscillateurs qui satisfont è la présente description
  34  ex85312090  •16    Dispositif d'affichage è aatrice par points constitué d'une
                         rangée de 8 caractères, chaque caractère coaposé de 35 diodes
                         éaettrices de lumière (LEDs), comprenant des coeposants
                         électroniques pour las fonctions d'interface et de pilotage,
                         anaarré dana un bottier dont laa dieensions extérieures
                         n'excèdent pas 26 x 43 sa, coaportant au aaxiaua 28
                         connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification constatant an/ou coaprenanl une des
                            coabinaiaona alphanuaériquea suivantes:
                            HD8P 2187    HD8P 2112    PD8P 2116      PDSP 2112
                            HDSP 2111    HDSP 2113    PDSP 2111      PDSP 2113
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des
                            dispositifs qui satisfont è la présente description
35a   ex8531209C  •26    Dispositif ectif d'affichage aonochroae è cristaux liquides
                         (LCD), constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée
                         entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 256886 points ou
                         plus, Bonté sur un circuit iapriaé doté de coaposants
                         électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle
                                                                                                                      4
 ---pagebreak---        Code NC     TAJ?IC Désignation dos sarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
  35b   ex85312690 •39     Dispositif passif d'affichage a cristaux liquides (LCD),
                           constitué d'une couche de criataux liquides enserrée entre 2
                           plaques ou feuilles de verre avec 256886 pointe ou plus, eonté
                           sur un circuit iapriaé doté de coaposants électroniques à
                           fonctions da pilotage at/ou de contrôla
35bis   ex85340090 •93     Circuit iapriaé sur une ou deux faces d'un support céraeique,
                           constitué d'éléaents conducteurs, de contacts et de résistances,
                           incorporent des connexions isolée par des couches vitrifiées,
                           dont les diaensions n'sxcèdenl pas 45 x 45 aa, coaportant
                           au aaxiaua 558 connexions
   36  e.85365619  •81     Interrupteur à leaea, eoua forae d'une capeule de verra
       6x85365690  •91     contenant une petits quantité de aercure et su aaxiaua 3
                           contacts électriques fixas aur dee tiges aétalliques
   37   ex854030l0 •34    Tube cathodique couleur pourvu d'un Basque perforé à trous
                           circulaires (doi-aask)  avec des canons à électrons placés
                           les uns è côté des autias (technique in-line),  ayant une
                           diagonale da l'écran excédant 72 ce el_une distance entre les
                           points du sème couleur inférieure a 6,5 ai*
    3e  ex854C3C10 •35     Tube cathodique couleur pourvu d'un masque perforé à trous
                          circulaires Idoi-aask)   avac dam canons à électrons pieces
                           les uns è cSlé daa autrsa (tachniqua in-lina)  al ayant una
                           diagonale de l'écran n'excédant pas 72 cm
36us   ex8540305C  •26    Tube cathodique monochrome è écran plat, ayant une diagonale de
                           l'écran de 142 aa ou plus mais n'excédant pas 190 aa, une
                           lueinescence de 368 lueana ou plus aais n'excèdent pas 2666
                           luaens, un pouvoir de résolution de 6,66 aa ou plus mais
                          n'excédant pes 6,1 ma, des phosphores du type soit PI soil P22
                          soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV,
                          une tension de focalisation excédant 7 kV et un courent
                          cathodique de 3 aA O U plus
   3S  ex854C9100  •SI    Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence
                          d'opération de 31256 Hz ou plus aais n'excédant pas 64000
                          Hz, comportant un aimant quadripole
   40  ex65409900  •91    Anode, cathode ou dispositif è sortie, destiné è la fabrication
                          de magnetrons de le sous-position 85404166 (a)
   42  ex85412990  •3C    Transistor è effet de cheap (FET) ayant une tension de claquage
                          drain-source de 50 V, fonctionnant avec un courant drain de 8,2
                          A, une résistance drain-source n'excédant pas 8,2 ohm et ayant
                          un pouvoir de dissipation n'excèdent pas 25 W, enserré dans un
                          bottier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 6 x 7
                          aa, coaportant au aaxiaua 3 connexions, et portent:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             combinaison slphanuaérique suivante:
                              \m oie
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des
                             transistors qui aatiefonl s la présente description
   43  ex85414010  •76    Diode éaettrice de luaière (LED), constituée d'un
                          semi-conducteur à baae d'atuainium-gallium-ersenic (AtGaAs),
                          evec une base carrés d'une longueur de c8té n'sxcèdenl pes 8,2
                          aa, ayant une lentille priaaire
   44  ex85414810  •86    Diode émettrice de luaière (LED), réalisée an technologie
                          substrat transparent, constituée d'un Beei-conducteur à base
                          d'aluainiue-galliua-Braenic (AlGaAs), ayant une intensité
                          lumineuse de 1,4 candela ou plus è 26 aA
   48  ex8542110l  • 30    Disque {.water) non encore découpé en eicroplaquettes,
                          constitué exclusiveaent de aéaoires statiques è lecture-écriture
                          à accès aléatoire (8-RAMs) d'une cepacité de aéaorisation de 1
                          Mbit, destiné à la fabrication de produits de la sous-posilion
                          85421125 enserrés dans un bottier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pes 14 x 42 aa, coaportant au aaxiaua
                          32 connexions, et portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison numérique suivante:
                             431600
                                                                                                                     X
 ---pagebreak---        r 0( j c »;c TAP IC  Désignation des mmrchandimes                                      Taux des droits autonomes (X)
                              d'autres aigles d'identification aa rapportant è dea circuits
                              qui satisfont è ta présanta description (a)
  49a mx85421181    »48     Diaqua {wafer)   non encore découpé sn microplmqualtas,
                            constitué axcluaiveaent de microprocesseurs d'une capacité de
                            traiteaent de 18 bita et un bus de données è 8 bits,
                            comprenant une aéaoira è lecture-écriture è accès aléatoire
                            (RAM) d'une capacité dm mémorisation n'excèdent pea 2 Kbits,
                            destiné è le fabricacion de produits de la sous-position
                            65421184, anearréa dans un boîtier dont las dieensions
                            axlérieures n'axcèdanl pas 11 a 43 sa, coaportant au maxiaua
                            64 connexions, at portant:
                            - un aigle d'identification cenaiétant an/ou coaprenant ta,
                              coabinaiaon alphanuaériqua auivanta:
                              78C18
                              d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                               qui satisfont à la présente descripi' n (a)
  49b ex85421101    *S6     Disque {wafer)   non ancore découpé en aicroplaquettes,
                            constitué exclusivement de microcorlrôleurs ou micro-ordinateurs
                            avec une unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de
                            trmitement de 1£ bits et un bus de donnée? è 8 bits,
                            comprenent une mémoire è lecture exclusivetent, non-programmable
                            (ROM) d'une cepacité de séeoriaation n'excédant pas 128 Kbits et
                            une mémoira è lecture-écriture è accèa aléatoire (RAM) d'une
                            capacité de mémorisation n'excèdent pas 2 Kbits, destiné è la
                            fabricacion de produite de la aous-posilion 85421173
                           .enserrés dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                            n'excèdent pes 18 x 43 aa, coaportant au maximum 64
                            connexions, et portent:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                              combinaisons alphanumériques suivantes:
                              78C11    78C12    78C14
                              d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                              qui satisfont è la présente description (a)
49»is ex6542H01     «60     Disque {wafer)   non encore découpé en aicroplaquettes,
                            constitué exclusiveaent de aicrocontrôleurs ou aicro-ordinateurs
                            d'une capacité de traiteaent de 4 bits, coaprenant une aéaoire à
                            lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM) ou une aéaoire è
  s                         lecture exclusiveaent, prograaaable, non effaçable (PROH) d'une
                            capacité de aéaorisation n'excédant pas 128 Kbits et une aéaoire
                            è lecture-écriture à accès sléatoire (RAM) d'une capacité de
                            aésorisation n'excédant pas 2 Kbits, destiné à la fabricacion de
                           produits de la sous-position 85421171 enserrés dans un
                            boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 15 x 52
                           aa, coaportant au ssxiaua 68 connexions, et portent:
                            - un aigle d'identificetion consistant sn/ou coaprenant une des
                              coabinBiaona nuaériquaa ou alphanuaériques euivantes:
                              7567      75384     75368    75316    7SP316
                              7568      75366     75312    75P388
                           - d'autres s i d e s d'identification se rspportant è des circuits
                              qui satisfont s la présente description (a)
   51 ex8542îlfiS   «20    Circuit de pilotage pour des dispositifs de visualisation à
                           cristaux liquides (LCD), réélise en technologie C-MOS, doté
                           minimum de 48 canaux de aortie, avec un courant d'attaque
                           excédant 16 V, sous forae de circuit intégré monolithique
                           présenté en microplaquette, destiné à la fabrication de
                           dispositifs de visualisation è cristaux liquides (LCD) (a)
                                                                                                                         C
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C   Désignation des aarchandiaes                                     Taux des droits autonomes (X)
  52  ex85421114   (62    Néeoire dynaaique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM)
                          à double ou tripla port, ayant des regislrea de donnéee et un
                          contrôle de lacturs sn sortis sérisl si une cspscité de
                          aéaoriaation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré
                          Bonolithiqua, anaarrée dana un boîtier dont lea dimensions
                          axtériauree n'axcèdant pas 28 x 51 sa, coaportant B U maximum
                          52 connexions, el portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                             TC 524256       TC 528128      MT 42 C 4256  MT 43 C 8128
                             TC 524257       N5N 442256     HT 43 C 4257  THS 44 C 251
                             TC 528126       MB 81 C 4251   NT 43 C 4258
                             ou
                          - d'autres sigles d'identification ae rapportent à des circuits
                             qui satisfont è la préaanta description                         8
 53   ex85421116  «82    Mémoire dynaaique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM),
                          réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de
                         256 K x 16 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 80
                         ns, sous forae de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 11 x 27
                         mm, coaportant au aaxiaua 48 connexions, et portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons alphanumériques suivantes:
                             HT 4C16256    PD 424268    PD 424170
                         - d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont à la présente description
 54  ex8542l118   «01    Héeoire dynaaique à lecture-écriture à 8ccès aléatoire (D-RAM),
                         réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                         256 K x 18 bits et sysnt un teaps d'accès n'excédant pas 80
                         ns, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 27
                         ma, comportant au aaximum 48 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identi'ication consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            PD 424280
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont s la présente description                         18
5t   ex85421!21  101     Mémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM),
                         réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                         16 x 4 bits et ayant un temps d'accès n'excédant pas 35 ns,
                         sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un
                        boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 9 x 21
                        mm, coaportant au aaxiaua 16 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaiaona slphsnussriquss auivantas:
                           CV27883      CVS48189    CV7C169
                           CV27667      CV746189    CV7C198
                        - d'autres siglss d'identification ae rapportant à des circuits
                           qui sstisfonl s le présente description
S7   ex85421121  tll    Circuit intégra aonolithique constitué d'une aémoire étatique à
                        lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de
                        mémorisation de 256 bits, superposée bit è bit à une eémoire à
                        lecture exclusivement, effaçable éleclriqueaenl, programmable
                        (E 2 PR0M), enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 8 x 24 am, coaportant au aaxiaua 18
                        connexions, el portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           X 2210    X 2443    X 2444
                                                                                                                    £
 ---pagebreak---      Code KC     TARIC  Désignation des marchandises                                       Taux des droits aulonomss (X)
                         - d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont è la présente description
 58  ex85421121  »21    Circuit intégré monolithique, constitué d'une mémoire étatique
                        à lecture-écriture à accèa aléatoire (8-RAM) d'une capacité de
                        mémorisation da 1 Kbit superposée bit è bit m une aéaoire è
                         lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable
                         ( E 2 P R 0 M ) , enserrées dens un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 17 x 33 aa, comportant au maximum
                        24 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                             coabinaiaona alphanuaériques suivantes:
                             X 2001           X 2261 A    X 2212
                        - d'autres aiglea d'identification sa rapportant à des circuits
                            qui satisfont è la présente description
 S»  exS5421121  «22    Circuit intégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique
                        è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de
                        aéaorisstion de 2 Kbits euperposée bit à bit è une aéaoire à
                         lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable
                        ( E 2 P R 0 M ) , enserrées dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximur
                        26 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            X 2002
                        - d'autres s i g les d'identification se rapportant à des circuits
                            qui satisfont è la présente description
60  CK.S5421121 >27     Circuit intégré aonolithique, constitué d'une aéaoire statique
                        à lecture-écriture è eccès aléatoire (S-RAM) d'une capacité de
                        mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit è une mémoire à
                        lecture exclusivement, effaçable électriquement, programmable
                        ( E 2 P R 0 H ) , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximur
                       2c connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            X 2004
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont à la présente description
61  ex8542ll2l  137    Méaoire statique è lecture-écriture a accès aléatoire (S-RAK),
                       non volatile, réalisée en technologie C-N0S, d'une capacité de
                       aémorisation da 16 Kbita at aunia d'une source d'énergie
                        interne, sous forse de circuit intégré aonolithique, enserrée
                       dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                       19 x 48 B B , coaportant au Baxiaua 28 connexions, et portant:
                       - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenant une des
                           coabinaisons slphsnusériques suivantes:
                           DS 1226 V            HK 48 Z 82
                       - d'autres sigles d'idenlificelion sa rapportant a des circuits
                           qui satisfont è la présente description
£3  ex85421123  (20    Antémémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire
                       (S-cache-RAH) è double port, réalisée en technologie C-KCS,
                       d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, comprenant un
                       circuit de contrôle de bus mémoire, un circuit de contrôle de
                       bus de l'unité centrale de traitement (CPU), un verrou
                       d'adresses et 2 multiplexeurs, sous forme de circuit intégré
                       monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pes 45 x 45 aa, coaportant au maximum
                       84 connexions, et portant:
                                                                                                                     ?
 ---pagebreak---      Code KC     TARIC   Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenanl la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            82496XP
                         - d'eutres aigles d'identification me rapportant à des circuits
                            qui satisfont è la présente description
 64  ex85421123  «21     Mémoire ststique è lecture-écriture è accès eléetoire (S-RAM),
                         non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de
                         aéaorisation de 256 Kbits si syant une source d'énergie interne,
                         sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dons un
                         boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 40
                        am, coaportant au aaximum 28 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques auivanles:
                           B0 4811    DS 1236
                           d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                           qui satisfont s Is présente description
 £5  cx85421l23  «23    Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM),
                        réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de
                        32 K x 8 bits et ayant un teaps d'accès excédant 55 ns, sous
                        forme de circuit intégré monolithique, ïr.mrrée   dans un boîtier
                        dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm,
                        comportent au aaximum 32 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HM 62256     HV 62C256   MB 84256    PD 43256    TC 55257
                           d'eutres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                           qui satisfont à la présente description
 CE cxS5421123  (25     Méaoirc statique a lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM),
                        réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de mémorisation de
                        64 K x 4 bits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns,
                        sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un
                        boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 9 x 30
                        am, comportant B U maximum 32 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           MCM 6268     MCM 62988   HCH 62983
                           d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits
                           qui satiafont è la présente description
67  ex85421125  »01    Héaoira ststiqus à lecture-écriture s accès aléatoire,
                       réaliaée an tachnoloqia BiMOS. d'une capacité da aeaoriaation
                       de 288 Kbits at ayant un tsape d'accèa n'excédant pas 48 ns,
                       sous forae de circuit intégré aonoliIhique, enserré dans un
                       boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pes 9 x
                       41 am, coaportant au aaxiaua 32 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant sn/ou cosprenant une des
                          combinaisons slphanuaériques suivantes:
                          TC 55329      TC 5SB329
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                          qui satisfont è le présente description
EE  exE542!125  HO     Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM),
                       d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit
                       intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                       diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 47 mm, comportant
                       au aaximum 44 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                    3
 ---pagebreak---     Code NC    TAR IC  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                          CXKS81628     CV7C188      HH 624257     TC 551661
                          CV7C161      CV7C169       M5M 51664     TC 55B42S6
                          CV7C182       EDI 88128    H5M 51688     TC 5SB4257
                          CV7C166      HM 621166A    MCH 6228      TC S5B8128
                          CV7C167      HM 624256     HT 5C1668
                          ou
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                          qui satisfont à la présente description
6& ex8542H25    (11    Mémoire étatique à lecture-écriture è accès aléatoire (6-RAH),
                       réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité da aéaorisation de
                       512 Kbits, eous forae de circuit intégré monolithique, enserré
                       dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                       12 x 28 aa, comportant au aaxiaum 46 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          combinaison alphanumérique auivanle:
                          TC SS1632
                          d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                          qui satisfont è la présente description
      ;C4T3125 «12     Mémoire statique è lecture-écriture- à accès aléatoire (S-RAM),
                       non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de
                       mémorisation de 1 Mbit et aunie d'une source d'énergie interne,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un
                       boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 44
                       am, comportant au aaxiaum 32 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          combinaison alphanuaérique auivanle:
                          BC 4013
                          d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                          qui satisfont à la présente description.
   exE5421127  «Cl     Mémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAM,,
                      non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de
                       mémorisation de 2 Mbits et aunie d'une source d'énergie interne,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans un
                      boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 54
                      am, coaportant au aaxiaum 48 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          coabinaiaons alphanuaériques suivantes:
                         60 4014    80 4624
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                         qui satisfont è la présente description
72 e*85421127  (02    Héaoire étatique s lecture-écriture à secès aléatoire (8-RAM),
                      non volatile, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de
                      aéaorisation de 4 Mbils et aunie d'une source d'énergie interne,
                      sous forae de circuit intégré aonolilhique, enserrée dens un
                      boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 19 x 54
                      sa, coaportant su ssxisus 46 connexions, et portant:
                      - un sigle d'idenlificetion consistent en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanuaériquea auivantes:
                         BO 4615    B0 4825
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuit;
                         qui satisfont à la présente description
                                                                                                              /U)
 ---pagebreak---       Code KO      TARIC   Désignation dee aarchandiaes                                     Taux des droits autonomes (X)
  73   0x8542113!  (06     Mémoire è lecture excluaiveaent, non-programmable (ROM),
                           réalimée en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorismtion de
                           1 Mbit, comprenant un port de aortia pour donnéee sérielles,
                           sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                           boîtier dont les diaanaions extérieures n'excèdent pas 17 x 43
                           sa, comportmnt au aaxiaua 32 connsxions st porlent:
                           - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la
                              combinaison alphanumérique suivmnte:
                              TMS 60C80
                           - d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                              qui satisfont à le présente description
 74   ex85421131   •11     Héaoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROM),
                           réalisée en technologie C-HOS, d'une capacité de aéaorisation de
                           6 Mbits, B O U S forme de circuit intégré monolithique, enserrée
                           dens un boîtier dont Iss diasnsions extérieures n'excèdent pas
                           15 x 56 aa, coaportant au aaxiaua 64 connexions et
                           portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une
                              des combinaison^ alphenuaériques_ suivantes:
                             PD 2306900      TC 538206
                             d'sutres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont e la présente description
 75   exES421131   •16    Mémoire a lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM),
                          réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aémorisation de
                          16 Mbits, sous forée de circuit intégré monolithique, enserrée
                          dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                          14 x 56 mm, comportant au aaxiaua 44 connexions et portant:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une
                             des combinaisons alphanuaériques_ suivantes:
                             PD 23C16000      TC 5316260
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont è la présente description
     e»E5421142   •21     Mémoire è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
     e»E542115?   •61     rayons ultraviolets (EPRCM) ou non effaçable (PROK), d'une
                          capacité de Béaorisalion de 256 Kbits et ayant un temps d'accès
                          inférieur à 88 ns, sous forée de circuit intégré eonoliIhique,
                          enserrée dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                          n'excèdent pas 17 x 39 aa, coaportant au maximum 32
                          connexions, aêae pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
                          quartz, et portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                            CV 7C 271      CV 7C 274    CV 7C 277  CV 7C 279
                         - d'eulres sigles d'identificelion se rapportant è des circuits
                            qui satisfont s la présante description
78   ex85421144   • 06    NéBoire-r*(asn è lecture exclusiveaer.t, effaçable
                         électriqueeent, prograamable {Flash E 2 P R 0 M ) , d'une
                         capacité de aéaorisation de 1 Mbit, sous forae de circuit
                         intégré aonolithiqua, enserrée dans un boîtier dont les
                         diaensions extérieures n'excèdent pes 18 x 53 am, coaportant
                         au aaxiaua 48 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                            28 F 010      28 F 210   48 F 610
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont è la présente description
 ---pagebreak---      Code NC            TARIC   Désignation des marchandises                                       Taux dos droits autonomes (X)
 77  ei85421144         «07     Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux
     ex85421159         (68     rayons ultraviolets (EPRON) ou non effaçable (PROM), d'une
                                capacité de aéaoriaation de 512 Kbits et ayant un temps d'accès
                                n'excédant pas 75 ns, sous forae de circuit intégré
                                monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'axcèdanl paa 12 x 43 mm, comportmnt au maximum
                                32 connexions, môme pourvu sur la faca aupériaure d'une fenêtre
                                en quartz, at portant:
                                - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une
                                   des combinaisons alphanuaériques suivante^:
                                   CV 7C 2 8 5 J 5  CV 7C 286      CV 7C 289-65
                                   CV 7C 285-75     CV 7C 287      CV 7C 289-75
                                - d'autres s i g les d'identification ae rapportant a des circuits
                                   qui satisfont è la présente description
 60  ex85421146         (61     Mémoire-ftash i lecture exclusivement, effaçable
                                électriqueaent, programmable {Flash E PROM), d'une
                                capacité de aémorisation de 2 Mbits, sous forae de circuit
                                 intégré aonolithique, enserré dans un c î l i e r dont les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 1? x 42 mm, coaportant
                                au maximum 32 connexions, et portent:
                                - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                                   combinaison alphanumérique suivante:
                                   28 F 020
                                   d'autres sigles d'identification se repportant à des circuits
                                   qui satisfont è la présente description
     exE:42114t         (02     Mémoire-ftas/) è lecture exclusivement, effaçable
                                électriquement, programmable {Flash E PROM), d'une
                                capacité de aémorisation de 4 Mbits, sous forme de circuit
                                intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                                dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 42 am, comportant
                                au maximum 56 connexions, et portanl:
                                - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                   combinaison alphanumérique suivante:
                                   28 F 040
                                   d'autres sigles d'identification se repportent è des circuits
                                   qui satisfont à la présente description
El  ex85421148         (01     Méaoire a lecture exclusiveaent, programmable, effaçable aux
    e » f 5 4 Z '. 159     (66      rayons ultraviolets (EPR0M) ou non effaçable (PROM), d'une
                               capacité de mémorisation de 8 Mbits, B O U S forae de circuit
                                intégré aonolithique, enserrée dans un boîtier dont les
                               diaensions extérieures n'excèdent pas 16 x 56 mm, comportant
                               au aaxiaua 42 connexions, même pourvu sur la face aupériaure
                               d'une fenêtre an quartz, et portant:
                               - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                  combinaison alphanuaérique auivante:
                                  TC S78288
                               - d'eutres sigles d'identification ae rapportant è des circuits
                                  qui satisfont à la présente description
    ex8542114£         (02     Méaoire à lecture exclusivement, prograssable, effaçable aux
    cx65421l59         (E?     rayons ultraviolets (EPR0M) ou non effaçable (PROM), d'une
                               capacité de aéaorisalion de 16 Mbits, sous forae de circuit
                               intégré aonolithique, ensarrée dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 56 mm, comportant
                               au maximum 42 connexions, même pourvu sur la face supérieure
                               d'une fenêtre en quartz, et portant:
                               - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                  combinaison alphanuaérique suivante:
                                  TC 5716268
                                                                                                                        /fi
 ---pagebreak---    Code NC    TARIC Désignation des m a r c h a n d é e s                                     Taux des droits autonomes (X)
                       d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                       qui satisfont s la présente description
63 ex85421150 (02   Mémoire à lactura axcluaivaaent, effaçable électriquement,
                    programmable (E P R O M ) , d'une capacité de sssorisstion de 512
                    Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserrée dans
                    un boîtier dont les diaenaions extérieures n'excèdent pes 17 x
                    42 mm, coaportant au asxisua 32 connexions, et portent:
                    - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                       combinaiaon alphanumérique suivante:
                       X 28C512
                       d'autres e i g les d'identification se rapportant a des circuits
                       qui satisfont à la présente description
84 ex8542U59   (26   Héaoire è lecture-écriture FIFO {Firei              in/Firsi   oui)
                     permettant le lecture et l'écriture simultanées en un seul
                     signet d'horloge, réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité
                     de mémorisation de 512 x 9 bits et ayant un temps d'accès
                    n'excédant pas 48 ne, sous forse de circuit intégré
                    monolithique, enserrés dans un bottier dont les diaensions
                    extérieures n'excèdent pes 12 x 43 mm, comportant au maximum
                    32 connexions, et portent:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       CV7C441    CV7C451
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                       qui satisfont è le présente description
85 1.85421159 (27   Mémoire è l e d u r e - é c r i t u r e FIFO {First  in/Firsl oui),  soit
                    permettant la lecture et l'écriture siaultanées en un 6eul
                    signal d'horloge, soit bidirectionnelle, réalisée en technologie
                    C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 18 Kbits, sous forae de
                    circuit intégré aon.lithique, enserrée dans un boîtier dont les
                    dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 43 mm, comportant
                    au maximum 32 connexions, et portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                       CV7C439    CV7C443            CV7C453
                       d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                       qui satisfont è la présente description
   ex£542Hc:  (01   Coprocesseur, réalisé en technologie C-MOS, peraettant
   ex85421164 (01   l'interface eultiple entre un bus aystèae parallèle et des
   ex85421167 (01   unités centrales de traiteaenl (CPUs) è 8, 16 ou 32 bits, sous
                    foras de circuit intégré sonolithique, enserré dsns un boîtier
                    dont les diaensions sxlériauras n'sxcèdanl pas 41 x 41 as,
                    coaportant su saxiaua 149 connexions, si portsnt:
                    - un sigla d'ident i f i cation consistant en/ou cosprenanl une des
                       coabinaiaona nuaériquea ou alphanuaériques suivantes:
                       82389     82C389
                       d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des circuits
                       qui satisfont è la présente description
ET ex85421164 (40   Microprocesseur d'une capacité de treiteeent de 16 bits,
                    réalisé en technologie C-H0S, constitué d'une unité centrale de
                    traitement (CPU) et d'une unité de bus externe à 8 ou è 16
                    bits, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans
                    un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 36 x
                    54 am, coaportant au saxiaua 132 connexions, et portant:
                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                          C 186      89 C 296              DSP 56156    Z 280
                                                                                                                    /T3>
 ---pagebreak---      Code KO     TARIC  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                           86 C 188     ADSP 2166   D8P 56266    Z 76188
                           80 C 196     D8P 56116   XSP 56288    Z 76116
                        - d'aulrea siglss d*idsntificstion me rapportant è des circuits
                           qui eatiafont è Is présente description
 86  ex8542ll64  (43    Hicroprocesseur d'une capacité de traitement de 16 bits,
                         réaliaé en technologis C-HOS, constitué d'un circuit de contrôle
                        d'accèa direct séeoire (DMA) è 4 canaux, d'un émetteur/récepteur
                        asynchrone universel (UART), de 3 teaporiaeteur/coaptaura è 16
                        bits, d'un contrôlsur d'intsrruptions s 8 canaux, d'un circuit
                        de contrôle de rafraîchiamement de eéeoire, d'un généreteur
                        d'horloge st d'un circuit de contrôle bus ayant un générateur
                        d'état d'attente, aous forae de circuit intégré monolithique,
                        enserré dans un bottier dont Iss diaensions extérieures
                        n'excèdent pas 28 x 29 mm, comportant au maximum 120
                        connexions, et portent:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaiaon alphanumérique auivanle:
                           PD 76236
                        - d'eutres sigles d'identificetion ee rapportant è des circuits
                           qui setisfont è le présente description
10? ex8542HE4    (44    Hicroprocesseur d'une capacité de trailaaent de 16 bits,
                        réalisé an technologie C-HOS, coeprenant 2 temporisateurs, un
                        circuit de contrôle d'une mémoire dynamique à lecture-écriture è
                        accès aléatoire (D-RAM), un circuit de contrôle d'une
                        aéaoire-fissn à lecture exclusivement, effaçable
                        électriquement, programmable {Flash E 2 P R Q M ) , un ci rcui t
                        de contrôle d'une aéeoire è lecture exclusivement, effaçable
                        électriquement, programmable (E 2 PR0M), un émetteur/récepteur
                        asynchrone universel (UART), un circuit de décodage d'adresses
                        et des registres, sous forme de circuit intégré monolithique,
                        enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                        n'excèdent pas 29 x 29 as, coaportant au aaxiaua 160
                        connexions, et portant:
                        - un aigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                           coabinaison elphenuaérique suivante:
                           1TX9-0301
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                           qui satisfont s Is présente description
6;  ex6S421lE7  (39    Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                        réalisé en technologie C-HOS, ayant un bus externe des données
                       de 32 bits et un bus externe d'adresses de 26 bits, sous forme
                       de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dent
                        les diaensions extérieures n'excèdent pas 29 x 28 aa,
                       coaportant au asxisus 168 connexions, et portant:
                       - un sigls d'idsntificstion consistsnl sn/ou coaprenant la
                          coabinaison slphsnusérique suivants:
                          86C828
                       - d'autres siglss d'identification ae rapportant è des circuits
                          qui satisfont à la préaente description
90  e«8S42H67   (40    Hicroprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                       réaliaé en technologie C-HOS, coaprenant une antémémoire
                       statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-ceche-RAM)
                       d'une capacité de aéaoriaation de 64 Kbits pour le flux
                       d'instructions et de données et une enléaéaoire étatique è
                       lecture-écriture è eccès aléatoire (S-cecne-RAH) d'une
                       cepecité de séaorisation de 16 Kbits uniqueaent pour le flux
                       d'instructions, sous forae de circuit intégré monolithique,
                       enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                       n'excèdent pas 62 x 62 aa, coaportant au maximum 431
                       connexions, at portant:
                       - un sigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la
                          combinaison alphanumérique suivante:
                                                                                                               A
 ---pagebreak---    Code NC    TARIC Désignation des ssrchsndises                                        Taux des droits autonomes (X)
                        DC 262 A
                     - d'autres ai glas d'identification aa rapportant è des circuits
                        qui satisfont s Is prisants dsscription
9E ex£5421171 (07    Kicrocontrôleur ou aiero-ordinsteur d'une capacité de
                     traiteaent de 4 bits, réélise en technologie C-HOS, ayant la
                     fonction de pilotege pour des dispositifs de visualisation a
                     criataux liquidée (LCD), coaprsnanl une sémoirm s Iscture
                     s x d u a i v e a a n l , non-progreamable (ROM) d'une capacité de
                     sésorisstion da 188 ou 216 Kbits, uns aémoira s lecture-écrilure
                     è accès aléetoire (RAH) d'une cepecité de mémorisation de 7196
                     ou 16412 bits et 3 oscillateurs, aoua forme de circuit intégré
                     aonolithique, enssrré dans un boîtier dont les dimensions
                     extérieures n'excèdent pes 22 x 22 am, comportant au maximum
                     100 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         combinaison alphanuaérique suivante:
                         THC-17
                     - d'autres s i g les d'identification se rapportant a des circuits
                         qui satisfont à la présente description
   exE5421171 (34   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué
                     d'une mémoire è lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une
                     capacité de aéaorisation de 2 ou 8 Kbits, d'une mémoire à
                     lecture exclusivement, effaçable électriquement (E 2 PR0M)
                     d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et d'un convertisseur
                     analogique/numérique a 8 canaux, sous forae de circuit intégré
                    aonoli Ihique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                    extérieures n'excèdent pas 25 x 25 aa, coaportant au aaximum
                    68 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comp-enanl une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        HC 68HC11F              SC 415111FU   SC 80S666FN
                    - d'autres sigtes d'identification se rapportant è des circuits
                        qui satisfont à la présente description
   ex8542il71 (35   Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                     traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-MCS, comprenant
                    une eéaoire è lecture exclusiveaent, non-programmable (ROM)
                    d'une capacité de aéaorisation de 32 Kbits, une mémoire à
                     lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                    aéaorisation de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique à
                    8 canaux, 2 leaporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres à
                    16 bits et un circuit d'interface de communications sériel
                    synchrone consistant en un registre à décalage sériel è 8 bits
                    svec une snlrée de donnéss sérielles, uns sortis de données
                    sérislles st uns horloge s dscslsge ssrialls, sous forée de
                    circuit intégré aonolithique, snserré dsns un boîtier dont les
                    disensions sxlérieures n'sxcèdenl pas 18 x 53 aa, coaportant
                    au saxiaua 44 connexions, st portant:
                    - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        COP 884CF             COP 888CF
                    - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                        qui satisfont a la présente description
   exE542!171 (36   Hicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                    traiteaent de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué
                    d'une eéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (ROM)
                    d'une cepecité de aéaorisation de 32 Kbits, d'une eéaoire à
                    lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une cepecité de
                    eéaorisation de 1,5 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone
                    universel fonctionnant simultanément dans deux directions
                    {full      duplex UART), de 2 comparateurs analogiques, de 3
                                                                                                             yts
 ---pagebreak---      Code NC      TARIC  Désignation des asrchsndises                                      Taux des droits autonomes (X)
                         temporisateurs à 16 bits chacun ayant 2 registres è 16 bits, et
                         d'un circuit d'interface de coeeunicationa sériel synchrone
                         consistant an un rsgistre è décalage sérisl è 8 bits avec une
                         entrée de donnéee sérielles, une sortie de données sérielles et
                         uns horloge è décalage sérielle, B O U S forme de circuit intégré
                         aonolithique, enserré dans un boîtier dont Iss disensions
                         extérieures n'sxcsdsnl pas 18 x 53 as, coaportant au aaxiaua
                         44 connexions, st portsnt:
                         - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            COP 888C6
                            d'autres aiglas d'identification se repportant è des circuits
                            qui satiafont à la présenta description
 10C  6x85421171  (37    Microcontrclaur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traitement de 8 bits, réalisé sn technologie C-HOS, constitué
                         d'uns mémoirm s leclura axclumivmmmnt, non-prograamable (ROM)
                         d'une empmeité dm mémorimation dr. 64 Kbits, d'une mémoire à
                         lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                         mémorisation de 2 Kbits, d'un émetteur/récepteur asynchrone
                         univaraal fonctionnant aiaultanéaanl dans daux diractions
                         {full  duplex UART), de 2 coapBratsurs analogiques, de 3
                         temporisateurs è 16 bits chscun ayant 2 registres è 16 bits, et
                         d'un circuit d'interface de communications sériel synchrone
                         consistent en un registre à décalage sériel è 6 bits evec une
                         entrée de données mérimllms, une aortia de données sérielles et
                         une horloge à décalmgm aérialle, moum foraa de circuit intégré
                         monolithique, enserré dans un boîtiar dont las dimensions
                         extérieures n'excèdenl pms 18 x 53 mm, comportmnt mu maximum
                         44 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                            combinaison alphenumérique suivante:
                            COP 888EG
                         - d'autres aigles d'identification me rapportant è des circuits
                            qui satiafont è la présente description
101  ex8542ll71  (38     Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traitement de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, constitué
                         d'une mémoire à lecture exclusivement, non-prograamable (ROM)
                         d'Une capacité de aéaor iaalior, de 32 Kbits, d'une mémoire à
                         lecture-écriture è mecès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                         aécorisation de 1 Kbit, d'un temporisateur è 16 bits ayant un
                         registre è 16 bits, al d'un circuit d'interface de
                        coaaunications sérisl synchrone consistant en un registre è
                        décalage sériel è 8 bits avec une entrée de données sérielles,
                        une sortie de données sérielles et une horloge è décalage
                        sérielle, sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré
                        dans un boîtier dont les disensions extérieures n'excèdent pas
                         18 x 53 mm, comportant au aaxiaua 44 connexions, et portant:
                        - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coebinaiaons slphsnuaériquea suivantes:
                           COP 8860    COP 881C
                           d'autres aigles d'identification as rapportant à des circuits
                           qui satiafont è la présenta description
102  ex8542117l  •39    Microcontrôieur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                        traitement de 6 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant
                        16 registres è 8 bits ou 8 registres è 16 bits, une mémoire à
                        lecture exclusivement, non-programmables (ROM) ou une mémoire à
                        lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) d'une
                        capacité de aémorisalion de 128 Kbits, une aéaoire è
                        lecture-écriture è accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                        aémorisation de 4 Kbits, 3 temporisateurs, un circuit
                        d'interface de communication sériel, un convertisseur
                        analogique/nuaérique s 8 canaux et 8 porta entrée/sortie, sous
                        forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier
                        dont les disensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 am,
                        coaportant au aaxiaus 84 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                                                                                               AC
 ---pagebreak---     Code NC     TAR1C Désignation das aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HO 6473368CP
                        d'autres aigles d'identification se rspportsnt à des circuits
                        qui satisfont à la présente description
103  ex8542U71  •40   Nicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité de
                      traitement de 8 bits, réélise en technologie C-HOS, essurant des
                      fonctions da coaaunication et de contrôle dans des réseaux
                      locaux, cosprsnsnt 3 unités centrales de traitssent (CPUs) à 8
                      bits, une aémoira statique à lecture-écriture s sccès sléatoire
                      (S-RAH) d'une capacité de séaorisation de 16 Kbits et une
                      aésoire è lecture exclusivement, affaçeble électriquement,
                      prograaaabla (E 2 PR0H) d'une capacité de sésorisalion de 4
                      Kbits, sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré dans
                      un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 15 x
                      15 aa, coaportant eu aaxiaua 64 connexions, et portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        MC 143158
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                        qui satisfont à la présente description
 91 ex85421171  •41   Microconlrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                      traitement de 8 bits, réaliaé en technologie C-HOS, coaprenant
                      une aéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (RCK)
                      d'une capacité de aéaorisation de 8 ou 16 Kbits, une mémoire è
                      lecture-écriture è eccès sléatoire (RAM) d'une capacité de
                      mémorisation de 512 bits ou 1 Kbit et un circuit d'interface de
                      communications sériel sunchrone consistant en un registre s
                      décalage sérielles à 8 bits avec une entrée de données
                      sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge à
                      décalage sérielle, sous forée de circuit intégré eonolithique,
                      enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                      n'excèdent pas 17 x 38 sa, coaportant au aaxiaua 28
                      connexions, et portent:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        combinaisons alphanuaériques suivantes:
                        COP 820    COP 846
                        d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                        qui satisfont è la présente description
105 ex 8542117; «05   Nicrocontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                      traitement de 16 bits, comprenant une aéaoire a lecture
                      exclusivement, non-programmable (ROM) ou une mémoire à lecture
                      exclusivement, programmable, non effaçable (PROM) ou une aéaoire
                      à lecture exclusiveeent, progreaaable, effaçable aux rayons
                      ultraviolets (EPROH) d'une capacité de assorisstion n'excèdent
                      pas 128 Kbits, uns aéaoire à lecture-écriture è accès sléatoire
                      (RAH) d'une espseité de aéaorisation n'excédanl pas 6 Kbits, un
                      convertisseur analogiqua/nuaérique avec échantillonnage-blocage,
                      aous forae de circuit intigré sonolithiqus, aneerré dans un
                      boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 46 x 46
                      aa, coaportant au aaxiaua 84 connexions, at portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaiaona numériquee ou alphanuaériques suivantes:
                        8396     8397       8796     83C196   83C198   87C196
                      - d'autres aigles d'identification aa rapportant è des circuits
                        qui satisfont a la présente description
                                                                                                            /   &
 ---pagebreak---       Code NC     TAR1C  Désignation daa aarchandises                                        Taux des droits autonomes (X)
 106  ex85421173  «67    Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent de 16 bits, réalisé en technologie C-HOS, cosprenant
                         un sultiplicalaur/accuaulateur (HAC), une unité de décalage
                         arithmétique et logique (Sn/fter), un port d'interface pour
                         un aicroprocesseur, uns sésoirs à lecture exclusivssent,
                         non-progrsassbls (SON) d'une capacité de séaorisation de 48
                         Kbits, une sésoirs statique à lecture-écriture s sccès aléatoire
                          (S-RAH) d'une capacité de sésorisation de 16 Kbits, un
                         convertisseur analogique/numérique, un convertisseur
                         numérique/analogique et un teaporisateur progreaaable, sous
                         forss de circuit intégre eonolithique, enserré dsns un boîtier
                         dont les disensions sxtirisurss n'excèdent pas 46 x 46 sa,
                         coaportsnt au ssxisus 144 connexions, si portsnt:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la
                            coabinaison alphanuaèrique euivante:
                            21asp52B8-52
                         - d'sutres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                            qui satisfont à la présente description
 104  ex8542H73   (88    Microcontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traileaenl de 16 bits, rislisé en technologie C-HOS, cosprenant
                         une aéaoire s lecture exclusiveeent, non-programmable (ROM) ou
                         une mémoire a lecture exclusiveeent, prograaaable, non effaçable
                         (PROM) ou une aéaoire s lecture exclusivement, programmable,
                         effeçable aux rayons ultraviolets (EPROF.' d'une capacité de
                         aéaorisation de 128 ou 256 Kbits, une aéaoire à lecture-écriture
                         è accès aléatoire (RAH) d'une capacité de aéaorisation de 4 ou
                         16 Kbits et un convertisseur enalogique/nuaérique è 8 bits, sous
                         forae de circuit intégré eonolithique, enserré dans un boîtier
                         dont les disensions extérieures n'excèdent pes 18 x 58 mm,
                         comportant au maximum 88 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanuaèriques suivantes:
                            H 37702 E2      H 37762 B4    H 37702 H2  H 37702 M4
                         - d'autraa aigles d'identification ae rapportent è des circuits
                            qui satisfont è la présente description
10c  ex854211?4  (13     Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de
                         traiteaent de 32 bits, réalisé en technologie C-HOS, ayant la
                         fonction de traitement dee données audio, coaprénant une unité
                         arithmétique et logique (ALU) è 32 bits, un
                        aultiplicaleur/accuaulateur (HAC) è 52 bits, 2 aéaoires
                        dynaaiquas à lecture-écriture è accès aléetoirs (D-RAHs) d'une
                        capacité de aéaorisation totale de 12 Kbits et 2 aéaoires
                         statiques è lecture-écriture è accès aléatoire (S-RAKs) d'une
                        capacité de aéaorisation totale de 14 Kbits, sous forme de
                        circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                        diaensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 am, comportant
                        au aaxiaua 64 connexions, et portant:
                        - un aigle d'identification consistant sn/ou cosprsnant une des
                           combinaiaona slphanuaèriquas suivantes:
                           THC 57886       THC 57661
                        - d ' s d r s s aigles d'identification ae rapportant è des circuits
                           qui sstisfont s la présente description
110  ex85421179  »01    Sunthétimataur de signaux numériques è bmse de circuits
                        précaractérisés, réalieé en technologie C-HOS, comprenant 32
                        canaux programmables indépendants, un générateur d'horloge, un
                        décodeur d'entrée/sortie, un aicroprocesseur d'une capacité de
                        traitement de 8 bits, 2 temporisateurs, une unité de contrôle
                        d'interruptions, 2 convertisseurs numérique/analogique et un
                        convertisseur analogique/digital, eous forae de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                        extérieures n'excèdent pes 31 x 31 aa, comportant au aaxiaua
                        128 connexions, al portsnt:
                        - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la
                           combinaison alphanumérique suivante:
                                                                                                                  A
                                                       1.
 ---pagebreak---        Code KC    TAR1C Désignation des sarchandises                                            Taux des droits autonomes (X)
                          VV 66243
                        - d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                          qui satisfont s Is présente description
134bis ex8542H79  «02   Circuit d'interface et de contrôle à base de circuits
                        précaractérisés, réalisé en technologie C-HOS, peraettanl
                        l'interface entre un bus de données à 32 bits et un multiplexeur
                        asynchrone à 16 ports, cosprenanl des registres de données, des
                        registres de commandes et d'états et un circuit de contrôle
                        d'une sésoirs s lecture-écriture FIFO {Firsl       in/Firsi       oui),
                        sous forée de circuit intégré aonolithique, enserré dans un
                        boîtier dont les dieeneions extérieures n'excèdent pas 29 x 29
                        am, coaportent au aaxiaua 166 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistent en/ou cosprenanl la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          1THA-8382
                          d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                          qui satisfont à la priaante description
       ex£5421!79 »03   Filtre numérique audio è base de circuits préca^actérisés,
                        réalisé en technologie C-HOS, evec 16 canaux étant chacun
                        programmable en leaps réel evec 20 paramètres ou plus,
                        comprenant un multiplicateur/accumulateur (MAC), un
                        temporisateur et 2 aémoires à lecture-écriture è accès aléatoire
                        (RAMs) pour le d o c k a g e des paramètres et des données
                        temporaires de traitement, sous forme de circuit intégré
                        sonolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                        extérieures n'excèdent pes 25 x 25 mm, coaporlant au aaxiaua
                        68 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          combinaison alphanumérique suivante:
                          VC 5396
                          d'autres sigles d'identification sa rapportant è des circuits
                          qui satisfont è la présente description
114:.$ e»E542ll&C (06   Dispositif logique programmable, sous forme de circuit intégré
                        monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                        extérieures n'excèdent pas 85 x 124 am, coaportanl eu maximum
                        300 connexions, même pourvu aur la fece aupérieure d'une
                        fenêtre en quertz, et portant:
                        - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          16 L8-W     C 16 R 8         CV7C361     EPM 7128         XC 3030
                          16 P 8      C 26 G 16        EP 680      EPH 7160         XC 3042
                          16 R4-M     C 22 V 16        EP 616      EPH 7192         XC 3064
                          16 R6-W     CV7B326          EP 636      EPH 7256         XC 3090
                          16 R8-W     CV78336          EP 918      EPH 7326         XC 4062
                          16 RP 4     CV7B337          EP 1868     EPH 7384         XC 4683
                          22 V18-M    CV7B338          EP 1818     EPH 7512         XC 4004
                          A 1616      CV7B339          EP 1836     EPH 7768         XC 4605
                          A 1826      CV7C336          EPH 5832    EPH 71624        XC 4666
                          A 1225      CV7C331          EPH 5864    TPC 1225         XC 4608
                          A 1248      CV7C332          EPH 5128    TPC 1248         XC 4016
                          A 1288      CV7C342          EPH 5136    TPC 1286         XC 4613
                          C 16 L 8    CV7C343          EPH 5192    XC 2618          XC 4016
                          C 16 R 4    CV7C344          EPH 7832    XC 2864          XC 4020
                          C 16 R 6    CV7C345          EPH 7696    XC 3020
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                          qui satisfont è la présente description
                                                                                                                      Ai
 ---pagebreak---     Code HC    TAR1C Désignation des sarchandiees                                          Taux des droits autonomes (X)
120 ex£S42H82  (86   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-MOS, sous
                      forse de circuit intégré eonolilhique, enserré dans un boîtier
                     dont les disensions sxtirieures n'excèdent pas 41 x 41 sa,
                     comportant su saxiaua 268 connexions, et portent:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des
                        cosbinsisons nusériquss ou slphsnusériquas suivantes:
                        82308          82  C 211        GC 181          VL 82 C 331
                        62389          82  C 288        LIA 4601        VV 86 C 410
                        82355          82  C 381        HSH 6367
                        82358          82  C 362        TACT 83443
                        82 C 88        CA  91C614       VIC 868
                      - d'autres sigtes d'identification se rapportant s des circuits
                        qui satisfont a la présente description
121 ex85421182 (87    Circuit de controls pour bus systèaes et périphériques, et
                      pour le giniration des tops horloge             {Syslea-Conlroller),
                      réalisé an technologie C-HOS, aous forée de circuit intégré
                      eonolilhique, enserré dens un boîtier dont les diaensions
                      extérieures n'excèdent pes 33 x 33 ea, comportant au
                     aaxiaus JJ56, connsxiona, al portant:
                      - un sigls d'idantificetion conaialant an/ou coaprenant une
                        des combinaison^ alphanumériques suivantes:
                        82C101   82C320     82C461     82C493
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                        qui satisfont è la présente description
121 C.S54211E2 (49   Circuit de contrôle de aéaoira dyneaique à lecture-écriture à
                     accès aléatoire, réalisée en technologie C-MOS, permettent
                     d'adresser le aéaoira par page {page aode operation)            et de
                      traiter siaultanéaant {interleaving)      des mémoires séparées,
                     sous forme de circuit intégré aonolithique, enserré dans un
                     boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 33 x 33
                     mm, comportant au aaxiaum 166 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        82 C 283    CC 113       HT 113
                     - d'autres aigles d'identification me rapportant è des circuits
                        qui aatiafont à la préeenle description
123 cx85421182 (51   Circuit de contrôle, réaliaé en technologie C-NOS, permettant
                      la gestion de charge et de consommation des batteries,
                     coaprenant une aéaoire è lecture-écriture è accès aléatoire
                     (RAM) d'une cepacité de •éaoriemtion dm 256 bits, un circuit de
                     contrôle de charge, un circuit de contrôle de décharge, un
                     circuit de surveillance de batterie et un registre de contrôle
                     de flux d'énergie (Ces Sauge),       sous forae de circuit intégré
                     monolithique, snserri dsns un bottisr dont les diaensions
                     extérieures n'sxcèdent pss 15 x 33 as, comportant au aaxiaum
                     24 connexions, st portant:
                     - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des
                        coabineisons alphanuaériques suivantes:
                        B6 2681   60 2662
                     - d'sutres sigles d'identificelion se rapportant à des circuits
                        qui sstiefont i le présente description
124 ex85421l82 (52   Circuit de contrôle, réélise sn technologie C-MOS, peraettant
                     le traitement des signaux de lecture et le contrôle du moteur
                     d'un lecteur de disques c o a p a d s , coaprenant un circuit
                     d'interface d'une unité centrale de traiteaent (CPU), un circuit
                     de détection et de correction des erreurs, un démodulateur du
                     signal de lecture, un circuit boucle è verrouillage de phase
                     (PLL) et un circuit de contrôle de le vitesse linéaire
                     constante, aous forae de circuit intégré eonolilhique, enserré
                     dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                                                                                                                    lo
 ---pagebreak---     Code KC    TARIC Désignation des aarchandises                                                  Taux des droits autonomes (X)
                     15 x 21 aa, coaportant au aaxiaua 88 connexions, et portant:
                     - un aigle d'identification consistant sn/ou cosprsnant une des
                        cosbinaisons alphsnuairiques suivantes:
                         CXD 1125    CXD 1136    CXD 1135    CXD 1167
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                         qui satisfont à la présente description
125 ex85421162 «53   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour des
                     systèmes microconlrôlsur ou sicro-ordineteur d'uns cspacité de
                      traileaent de 16 ou 32 bits, assursnt le contrôle de le
                     configuration aémoire programmable et des temps d'attente
                     programmables et des délais de commande pour la synchronisation
                     de aémoire et de bus, cosprenant une horloge à leaps réel, une
                     aémoire ststique à lecture-écriture s accès aléatoire (S-RAH)
                     d'une cspacité de séaoriaation de 1 Kbit, un contrôleur
                     d'interruptions, un circuit de contrôle d'accès direct aéaoire
                     (DHA), une horloge DHA prograsssble et des teaporiaateurs, sous
                     forme de circuit intégré sonolithique, enserré dens un boîtier
                     dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 29 x 29 es,
                     comportant au aaxiaua 288 connexions, il portant:
                     - un aigle d'identification consistsnl sn/ou coaprenant la
                        coabinaison slphanuaérique suivante:
                        TACT 82S411
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                        qui satisfont è la présente description
    6x85421182 (54   Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, permettant
                     le contrôla des signaux d'un a i c o p r o c e s s e u r d'une capacité de
                     traitement de 32 bitm, de l'eccès è la aémoire dynamique è
                     lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAH) et è l'antémémoire,
                     des bus systèmes è 8, 16 ou 32 bits et essurant l'arbitrage de
                     bus, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                     boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31
                     mm, comportent au aaxiaua 166 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                        combinaison alphanumérique muivante:
                        82C311
                        d'autres aiglea d'identification ae rapportant è des circuits
                        qui satisfont è la présente description
127 cx85421162 (55   Circuit de contrôle pour le communication en eérie esynchrone,
                     réalisé en technologie C-HOS, ayant 8 canaux indépendants
                     permettant le transmission des données simultanément dans deux
                     directions (full    duplex)  è une vitesse de 38460 bits par
                     seconde, coaprenant une aéaoire à lecture-écriture FIFO                {First
                     in/First   out) d'une cepacité de séaoriaation de 192 bits, sous
                     forée da circuit intigré sonolithique, enmerré dans un boîtier
                     dont les diaensions sxtérieurea n'excèdent pes 31 x 31 sa,
                     coaportant su aaxiaua 84 connexions, et portent:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant le
                        coabinaison slphanuaérique suivante:
                        CL-CD188
                     - d'autres sigles d'identification 8e repportent è des circuits
                        qui satisfont s la présente description
128 cx85421162 (67   Circuit de contrôle pour disques rigides, sous forée de circuit
                     intégré aonolithique, enserré dans un bottier dont les
                     dieensions extérieures n'excèdent pes 31 x 53 ae, coaportant
                     au aaxiaua 144 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons nuaériques ou slphanuaériques suivantes:
                        1454-801      HDC 9224     PD 7261        HP 2018          WD 42C22
                        8980          HDC 9234     PD 7262        NO 5010          Z 86 C 99
                        ADS 16C00     OTI 018      WD 1016        ND 5011
                                                                                                                             IA
 ---pagebreak---       Code- KO   TfiRIC  Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (x
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits
                            qui satisfont s la prisante description
 131  ex85421182  <79    Circuit ds controls pour le trsnssission en série de données
                         (.Serial Coeeunication Controller),   doté de deux csnsux
                         autonoaes perseltent Is trsnssission de donnies sisultanéaenl
                         dans deux directions {full   duplex)  è une vitesse sexisale de
                         1,6 Mbits/s ou plus sais n'excédant pas 4 Hbits/s, sous forme de
                         circuit intégré sonoliIhique, enserré dans un boîtier dont les
                         dimensions sxtérieures n'sxcèdenl pes 21 x 62 as, comportant
                         su aaxiaua 52 connexiona, st portant:
                         - un sigls d'identification consistant sn/ou cosprsnsnt une des
                            combinaisons alphanussriques suivantes:
                            PO 72661     6CN 68562   2 86 C 36    Z 85 C 36   Z 85 C 35
                            d'eulras aigles d'identification se rspportsnt s des circuits
                            qui satisfont a la présente description
  50  ex8542H62   (84    Circuit de contrôle pour des dispositifs de visualisation s
                         criataux liquidas (LCD), rialisé en technologie C-HCS, doté au
                         ainiauB ds 46 csnsux de sortis, svsc un coursnt d'sttaqua
                         excédant 18 V, sous foras de circuit intégré aonoliIhique,
                         comportant au aaxiaua 165 connexions à points de contecl sur
                         un support en plastique, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            HD 61104T   HD 61185T   HD 66166T     HD 66107T
                         - d'autres sigles d'identification ae rapportant à des circuits
                            qui satisfont è la présente description
117  cx6542H£2   (85     Circuit de contrôle, réalisé en technologie N-HOS (y compris
                         H-MOS), pour des moteurs è coursnt continu, comprenant un filtre
                        numérique è 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
                         enserré dans un boîl'er dont lea dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 14 x 3? am, comportanl au maximum 28
                        connexions, el portant:
                         - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinmison alphanumérique suivante:
                           LM 629
                           d'autres aigles d'identification ae rapportant à des circuits
                           qui satisfont è la présente description
118  ex85421162  (86    Circuit de contrôle, réalisé en technologie C-HOS, pour un
                        réseau local s fibre optique, aaaurant la contrôla d'accès aux
                         inforaationa, paraettant la réception, l'iaiaeion, le
                        dépouillement at Is répétition des données, sous forse de
                        circuit intégré aonoliIhique, snserré dans un boîtiar dont las
                        dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 sa, cosportant
                        su aaxiaua 132 connexions, st portsnt:
                        - un sigls d'identification consistsnl sn/ou cosprsnsnt la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           DP 83261
                           d'sulres sigles d'idsntifiestion se rspportsnt s des circuits
                           qui sstisfont s la présente description
119  cx85421162  »87    Circuit de contrôle pour la cossunication «n série ou en
                        paralalia, réalieé en technologie C-HOS, comprenant 2
                        éaetteurs/ricepteurs asynchrones universels (UARTs), sous forme
                        de circuit intégré sonoliIhique, enserré dans un boîtier dent
                        les diaensions sxtérieures n'excèdent pas 17 x 17 mm,
                        comportant su aaxieus 84 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la
                           combinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                   21
 ---pagebreak---            Cede NC            TARIC  Désignation des sarchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                                        VD 76C30
                                     - d'autrea aigles d'identificalion se rspportsnt à des circuits
                                        qui sslisfont s Is prissnts dsscription
121 b I <o e x £ 5 4 2 H E 2   (88    Circuit de contrôle vidéo, pour le gestion des écrans
                                     cathodiques, sous forae de circuit intégré aonolithique, enserré
                                     dans un bottier dont las diaansions extériauras n'excèdent pas
                                     36 x 62 as, cosporlsnt su aaxiaua 184 connexions, st
                                     portsnt:
                                     - un sigle d 1 idsntifiestion consistsnt en/ou coaprananl uns des
                                        combinaisons alphanueériquas suivantaa:
                                        86 C 911       WD 96 C 39
                                     - d'autres aiglas d'identification ss rspportsnt s des circuits
                                       qui satisfont s le présente description
    135    e«8542!184        «01     Circuit d'interface bus, réalisée en technologie C-HOS,
                                    permettant l'interfeca sntrs das edresses/données i 8 ou 16 bits
                                    d'un bus périphérique ou d'un bue assoira si dss
                                    adresses/données à 32 bits d'un bus d'une unité centrale de
                                     traitement (CPU), B O U S forae de circuit intégré monolithique,
                                    enserré dans un boîtier dont las diaansions extérieures
                                    n'excèdent pes 28 x 28 am, comportant au aaxiaua 16C
                                    connexions, et portant:
                                    - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                       combinaisons nuaériques ou alphanumériques suivantes:
                                       82351      GC 133
                                    - d'autres sigles d'idsntification se rapportant à des circuits
                                       qui satisfont è la présente description
   13£    ex85421184         «07    Circuit d'interface, réalisé an technologie C-HOS, permettant
                                     l'interface è double porta des données è 16 bits entre un bus de
                                    données de mystème, un bus de données de aéaoire et un bus de
                                    données d'un aicroprocesseur, comprenant un bus de données
                                     interne, des verrous (letches),    des aéaoires tampons, des
                                    multiplexeurs et des circuits de contrôle de parité, sous fores
                                    de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont
                                    les diaensions extérieures n'excèdent pes 34 x 34 mm,
                          '          comportant au aaxiaua 164 connexions, et portant:
                                    - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                       combinaison numérique suivante:
                                       82353
                                    - d'autres sigles d'identifiestion se rspportsnt s des circuits
                                       qui satisfont à la présente description
   137    ex8S421164         »22    Circuit d'intsrfscs prograsaable pour le trsnsfsrt dss données
                                    (EPCI), sous forse de circuit intégré aonolithique, enserré dans
                                    un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x
                                    38 B B , coaportant au aaxisus 28 connexions, et portsnt:
                                    - un sigle d*identifiestion consistsnt en/ou comprenant une des
                                       combinaisons nuaériques suivantes:
                                       2661      68661
                                    - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                                       qui satisfont s ls présente description
   138    ex85421184         (36    Circuit de contrôle et d'interfece bus, réalisée en technologie
                                    C-HOS, coaprenant un ou deux circuits de contrôle d'accès
                                    direct aéaoire (DHA), un ou deux circuits de contrôle
                                    d'interruptions, et un tesporisaleur/coapteur, sous forse de
                                    circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier dont les
                                    diaensions extérieures n'excèdent pes 33 x 33 aa, comportant
                                    au aaxiaua 166 connexions, et portant:
                                                                                                                                 23
 ---pagebreak---       Code KO     TARIC   Désignation des earchandises                                    Taux des droits autonomes (X)
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                             combinaisons alphanumériques suivantea:
                             82C168        82C366       82C836        WD 76 C 10
                          - d'autres Bigles d'idsnlificalion se rspportsnt è des circuits
                             qui sstisfont a la présente description
 139  ex65421184  (47     Circuit d'intsrface st de contrôle, réalisé sn technologie
                          C-HOS, coaprenant 2 iaettaurs/ricsptsurs asynchrones universels
                          (UARTs), un port de donnies parallèles, un circuit d'intarfaca
                          pour des disques rigides st un circuit de contrôle pour des
                          disques souplss, sous forss ds circuit intégré sonolithique,
                          enserré dans un boîtier dont les disensions extérieures
                          n'excèdent pes 15 x 21 sa, coaportant au aaxiaua 166
                          connexions, st portent:
                          - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la
                             combinaison alphanuaèrique cuivante:
                             82C711
                          - d'autres Biglas d'idsnlification ea rapportant è das circuits
                            qui satisfont è la présente description
 140 6x85421164  »48      Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
                          C-HOS, programmable pour l'interface des signaux entre des
                          circuits de contrôle de réseeu vidéo grephique (VGA) et des
                          écrans à tube cathodique (CRT), des dispositifs d'affichage è
                          cristaux liquidas (LCD), des dispositifs d'affichage è diodes
                          émettrices de lumière (LED) ou des dispositifs d'affichage à
                        .plasma, permettant le contrôle eiaultané d'un écran è tube
                          cathodique (CRT) et d'un dispositif d'affichage è cristaux
                          liquides (LCD), coaprenant un convertisseur vidéo
                          numérique/analogique ayant une aémoire è lecture-écriture à
                          eccès aléatoire (RAHDAC), aous forme de circuit intégré
                          monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 15 x 21 am, comportant au maximum
                          100 connexions, et portant:
                          - un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant ta
                            coabinaison alphanumérique suivanta:
                            CL-G06346
                            d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                            qui satisfont è la présente description
141  cxS5421164  (49     Circuit d'interface et de contrôle répéteur, réalisé en
                         technologie C-HOS, comprenant 7 ou 12 ports d'interface
                         d'éaission/réception, un port d'interfece de l'unité de liaison
                         (AU1), un décodeur de boucle è verrouillage de phase (PLL), une
                         aéaoire laapon è 32 bits st un circuit d'interfece bus pour la
                         communication antre des contrôleurs d'interface répéteurs
                         (RICs), sous forse de circuit intégré sonolithique, snssrré dans
                         un bottiar dont las diasnsions sxtériaurss n'excèdent pas 45 x
                         45 aa, coaportant au saxisua 166 connexions, si portant:
                         - un sigls d'idenlificelion consistant an/ou cosprenant une des
                            cosbinaiaons slphanusériques suivsntss:
                            DP 83958    DP 83955
                            d'autres aigles d'idenlificetion se repportant è des circuits
                            qui satisfont à la présente description
142  ex85421164  (50     Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, peraeltant
                         l'interface entre un bus à 32 bits et des registres
                         d'entrée/sortie et/ou des circuits d'interface, assurant le
                         contrôle d'eccès direct aéaoire (DHA), coaprenanl une aéaoire è
                         ledure-écriture FIFO (First     in/First out) d'une capacité de
                         aéaorisalion de 256 bits, un vsrrou (latch)     de données, un
                         verrou (latch)   d'adresses et des registres à 32 bits, sous
                         forse de circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier
                         dont les dimensions extérieures n'excèdent pes 37 x 37 sa,
                         coaportant au aaxiaum 132 connexions, et portant:
                                                                                                                    2.V
 ---pagebreak---       Code KO     TAS IC  Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonomes (X)
                          - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la
                             coabinsison alphanuaériqua suivante:
                              1X89-6401
                          - d'autres aiglee d'identification ae rapportant i des circuits
                             qui satisfont è la présente description
 143  ex85421184  (51     Circuit d'inlerfaca et ds contrôle bue, réalisé sn tschnologia
                          C-HOS, coaprenant 2 contrôleurs d'intsrruptions programmables, 2
                           taaporimmtmurm, 3 coaptsurs, uns horloge tasps réel, une aéaoira
                          è laclura-icritura à accàa sliatoire (RAM) d'una capaciti de
                          mémorisation de 612 bits, un circuit d'interface de aéaoira, un
                          circuit d'interface d'un contrôleur de diaquaa aouplas, un
                          circuit d'interface de disques rigides, un circuit d'interface
                          d'un coprocesseur aathimatique si un circuit d'interface d'un
                          clavier, permettant Im génération de le validation des adresses,
                          Bous forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un
                          boîtier dont las diseneiona extérieures n'excèdent pes 29 x 29
                          am, comportant au maximum 166 connexions, et portant:
                          - un sigle d'idenlificetion consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             TACT 84544
                          * d'autres aigles d'identification 8e rapportant è des circuits
                             qui satisfont à la présente description
144  6x65421184  (52      Circuit d'interface et de contrôle, réalisé en technologie
                          C-MOS, pour des données è lecture-écriture entre une unité de
                          aéaoire à bandes audionuaériques et un microprocesseur,
                          comprenant un circuit de gestion taapon pour une mémoire
                          dynaaique à lecture-écriture è accès aléatoire (D-RAtf), sous
                          forme de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier
                          dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm,
                          comportant B U maximum 268 connexions, et portant:
                          - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             1XK2-0361
                          - d'autres sigles d'identification ae repportant è des circuits
                             qui satisfont è la présente description
132  6x85421184  (85     Circuit d'interface, réalisé en technologie BiMOS, pour un
                         réseau local i fibre optique, peraetlent l'interface des flux de
                         données entre une unité de contrôle d'accès aux informations, un
                         circuit de récupération d'horloge, un bus de contrôle et un
                         éaettcur è fibre optique, coaprenant un émetteur, un récepteur,
                         un interrupteur de configuration et des registres, sous forae de
                         circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les
                         diaensions extérieures n'excèdent pas 30 x 36 ae,
                         coaportant au asxisuB 132 connexions, et portant:
                         - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant une des
                            cosbinaisons slphanuaériques suivantes:
                            DP 83251    DP 83255
                         - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des circuits
                            qui satisfont à la présente description
133  ex85421184  (86     Circuit d'interface, réalisé en technologie C-HOS, pour un
                         réseau local è fibre optique, permettant l'interface des signaux
                         entre une unité de contrôle d'accès aux inforaations et une
                         unité cenlrele de traiteaent (CPU), coaprenant des aémoires à
                         lecture-écriture FIFO (First   in/First oui) et une unité
                         d'interface bus, sous forae de circuit intégré aonolithique,
                         enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                         n'excèdent pes 28 x 28 sa, coaportant au aaxisus 166
                         connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                     2\
 ---pagebreak---       Code NO     TARIC  Désignation des sarchendisea                                      Taux des droits autonomes (XT
                            DP 83265
                         - d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui aatiafont è la préaenle description
 134  ex85421184  »87    Circuit de contrôle et d'interface, réalisé sn technologie
                         C-HOS, pour un réseau local sériel, coaprenant une interface
                         pour une paire de cible torsadé, un codeur/décodeur utilisant le
                         code "Hanchestsr" (HED), une unité de contrôle d'accès aux
                          informations, una unité da contrôla d'accès direct sésoire (DHA)
                         et une aéaoira à lecture-écriture FIFO (First    in/First   oui)
                         d'une capacité de aéaorisalion de 128 bits, sous forme de
                         circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
                         diaensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant
                         au aaxiauB 168 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant le
                            combinaison alphanuaérique auivante:
                            DP 83962
                            d'autres eiglae d'idantification sa rapportant è das circuits
                            qui satisfont s Is préssnts description
      e«654211Ec  «11    Circuit taapon des données, réalisé en technologie C-MOS, pour
                         le transfert et le conversion des données entre un bus de
                         données d'une unité centrale de traiteaent (CPU), un bus de
                         données aémoire et 2 bus de données de périphériques, coaprenant
                         un générateur de parité, un circuit de détection des erreurs de
                         parité et 7 aultiplexeurs, sous forae de circuit intégré
                         monolithique, enserré dens un boîtier dont les dimensions
                         extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm, comportant au aaxisum
                         128 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            VL 82C332
                         - d'eutres sigles d'identificelion se rapportant à des circuits
                            qui satisfont à la présente description
     6x85421166  (13     Circuit taapon et de pilotage de ligne à 16, 18 ou 20 bits,
                         réalisé en technologie C-HOS, sous forée de circuit intégré
                        aonolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 11 x 26 mm, comportant au maximum
                        56 connexions, et portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanumériques suivantes:
                           74 AC 16240      74 AC 16825     74 AC 16827    74 ACT 16244
                           d'autres sigles d'identification se rspportsnt s des circuits
                           qui satisfont s Is préssnts description
146  ex85421!86  (14    Bascule (flip-flop)    de type D s 16 ou 26 bits, réalisée en
                        technologie C-HOS, sous foras de circuit intigri aonolithique,
                        enserré dans un bottier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pas 11 x 28 as, coaportant au aaxiaum 56
                        connexions, et portant:
                        - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons alphanuaériques suivantes:
                           74 AC 16821      74 ACT 16374
                           d'eutres sigles d 1 identificetion se repportanl à des circuits
                           qui satisfont è la présente description
                                                                                                                     u
 ---pagebreak---          Code NC     TARIC   Désignation das ssrchandisss                                      Taux des droits autonomes (X)
    147  ex85421186  (15    Récepteur aullifréquence a double tonalité (DTHF), réalisé en
                             technologie C-HOS, persattant le décodege des signaux DTMF en
                            données binaires s 4 bits, sous forse de circuit intégré
                             monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                             extériauras n'axcèdmnt pas 12 x 36 sa, coaportant su maximum
                            22 connaxions, al portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent la
                               coabinaison alphsnuaérique auivante:
                               H-857
                             - d'eutres aigles d'identification se rapportant a des circuits
                               qui satisfont è la présente description
148bis   ex85421186  «16    Emetleur/réceplaur, rialisi an technologie C-HOS, pour des
                            signaux entre un codeur/encodeur utilisant le code "Manchester*
                             (HEP) ou une unité d'interface et une paire de cible torsadé ou
                            un cable coaxial dans un réssau local, coapranant un oscillateur
                            et un circuit détecteur de collision, sous forse de circuit
                             intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les
                            diaensions extérieures n'excèdent pas ?•? x 40 aa, coaportant
                            au aaxiaua 28 connaxions, et portant:
                            - un sigls d'identificstion consistsnt en/ou coapranant une des
                               combinaisons alphanueériques suivantes:
                               63C94       83C92        Aa 79C98
                               d'autres sigles d 1 identificetion se repportant è des circuits
                               qui satisfont è la présente description
   15i  ex8542H66    (17   tircuit de récupéretion pour de tops horloge, réalisé en
                            technologie BiHOS, pour un réseau local à fibre optique, capable
                            d'extraire une horloge de 125 MHz du flux des bits d'entrée,
                            sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                            boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12
                            at, coaportant au aaxiaua 28 connexions, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                               coabinaison alphanuaérique suivante:
                               DP 83231
                               d'eutres sigles d'identificetion se rapportant è des circuits
                               qui satisfont à la présente description
   15!  cx8542118£  (18     Circuit horloge, réalisé en technologie BiHOS, pour un réseau
                            locsl è fibre optique, assurant la génération et la distribution
                           des signaux d'horloge de 12,5 et de 125 HHz de logique à
                           couplage par les éaetteurs (ECL) et des signaux, d'horloge de
                            12,5 et de 25 HHz de logique transistor-transistor (TTL), sous
                            forae de circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier
                           dont les dieensions extérieures n'excèdent pas 12 x 12 aa,
                           coaportant au aaxiaua 28 connexions, st portant:
                           - un sigls d*idsntificstion consistsnt sn/ou coaprenant la
                              coabinaison slphanumérique suivante:
                              DP 83241
                           - d'eutres sigles d'identificstion se rapportant è des circuits
                              qui satisfont è la présente description
  153   ex85421186  (19    Émetteur/récepteur synchrone universel, réalisé en technologie
                           C-KOS, permettant le trenaaiasion nuaérique simultanément dans
                           deux directions (full     duplex), de données è une vitesse de
                           144 Kbits/s sur une diatance de 1,8 ka, coaprenant un
                           modulateur, un démodulateur, une aésoirs taapon d'émission, une
                           mémoire tampon de réception, un registre de contrôle et un
                           registre d'état, sous forae de circuit intégré aonolithique,
                           enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                           n'excèdent pas 13 x 26 aa, coaportant au aaxiaua 28
                           connexions, et portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                              combinaisons alphanumériques suivantes:
                                                                                                                       Tt
 ---pagebreak---      Cede NC    TAR1C  Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                          TP 3481    TP 3482  TP 3463
                          d'autres aigles d'identification se rapportant è daa circuits
                          qui aatiafont à la prémentm demeription
 157 ex£542ll8£  «20   Codeur/décodeur quadruple avec filtres a aodulation par
                       impulsion codée, réalisé en technologie C-HOS, comprenant des
                       amplificateurs pour ajuster la symétrie des signaux, sous
                       forme de circuit intégré aonolithique, enserré dons un boîtier
                       dont les dimensions extérieures n'excèdent pee 17 x 18 am,
                       comportant au aaxiaua 44 connexions, et portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                          coabinaiaon alphanuaérique auivante:
                          OHV 365
                          d'autres sigles d'identification se repportant è des circuits
                          qui aatiafont è la préeanle description
 161 ex85421186  (28   Convertisseur numérique/analogique vidéo è 8 bits triple avec
                       aéaoire â lecture-écriture è accès aléatoire (RAHDAC), réalisé
                       en technologie C-HOS, coaprenant 3 ports de pixels chacune
                       associé à un registre de palette de couleurs d'une capacité de
                       mémorisation de 256 x 8 bits et 1 port de pixels associé è 3
                       registres de recouvrement chacun d'une capacité de mémorisation
                       de 15 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique,
                       enserré dans un boîtier dont les diaansions extérieures
                       n'excèdent pas 26 x 26 as, comportant au aaxiaua 66
                       connexions, et portent:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                          coabinaison alphanumérique suivante:
                          81473
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                          qui satisfont è la présente description
161  ex854211E6 «29    Convertisseur nuaérique/analogique è 7 bits double, réalisé en
                       technologie C-HOS, 60us forme de circuit intégré monolithique,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                      n'excèdent pas 12 x 29 mm, comportant au eaxiaum 28
                      connexions, et portant:
                      - un sigle d'identification consistent en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphenuaérique suivante:
                         PBM 3960
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                         qui satisfont è la présente description
159  ex85421186 «30   Décodeur, réalisé en technologie C-HOS, pour la déaodulation et
                      le déeultiplexage dea signaux stéréo, coaprenant un circuit
                      d'interface du convertisseur nuaérique/enaloqique auant un tops
                      d'horloge de sortie de 8.192 ou 16.384 HHz. sous forse de
                      circuit intégré sonolithique, enserré dans un boîtier dont les
                      dimensions extérieures n'excèdent pas 16. x 63 aa,
                      coaportent au aaxiaua 48 connexions, et portant:
                      - un aigle d'identificelion consistant en/ou coaprenant la
                         combinaison alphanuaérique auivante:
                         CF 78888
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                         qui satisfont a la présente description
                                                                                                                 n
 ---pagebreak---          Code NC     TARIC   Désignation das asrchsndissB                                         Taux des droits autonomes (X)
163ter   ex8S42118E  *31     Circuit de sunchronisation coabiné avec un exploreteur et
                             distributeur de signsux, rialisé en tachnologia C-HOS,
                             coapranant una unité da contrôle, un circuit de aupprsmmion dm
                             rabondiasaaanl da contact, un ragimtrm de d é c d a g e i 17 bits et
                            une uniti de aiaa an foraa de donniea de aortie, sous forme ds
                             circuit inligri sonolithiqus, snaerré dsns un bottisr dont Iss
                             dissnsions extirisurss n'sxcèdent pes 53 x 54 sa, coaportant
                             au aaxiaua 68 connexions, et portant:
                             - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                cosbinsison slphanueérique auivanle:
                                OHV 222
                            - d'sutrss aigles d'idantificstion ss rspportsnt s des circuite
                                qui eatiafont è Is présente description
    163  8x85421186  (53    Générateur d'horloge progrmmmmblm, réalisé sn tschnologie
                            BiHOS, paraettant la générstion des fréquences sntre 6,78125 MHz
                            et 168 MHz, sous forae de circuit intégré eonolithique, enserré
                            dans un boîtier dont lea dissnsions extérieures n'excèdent pas
                             13 x 13 mm, comportant eu aaxiaua 28 connexions, et portant:
                            - un aigle d'identification conaiatanl an/ou comprenant une dea
                               coabinaiaona slphsnuaériquea suivsntss:
                               DP 8531    DP 8532
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                               qui satisfont è le présente description
163bis   ex8;4211E6  «60    Circuit de coepression/décospression d'ieage, réalisé en
                            technologie C-M0Sj_coaprenant un circuit d'interface bus
                            vidéo, une unité de coepression/décoapreasion du flux des
                            données des éléments d'iaage et un circuit d'interface bus d'un
                            aicroprocesseur, sous forse de circuit intigré sonolithique,
                            enserré dens un boîtier dont les dieensions extérieures
                            n'excèdent pes 45 x 45 as, coaportant au aaxiaua 144
                            connexions, et portent:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               combinaison alphanuaérique suivante:
                               CL 550
                            - d'autres sigles d'identification se rspportsnt è des circuits
                               qui satisfont è le présente description
   164  ex&5421186  «68    Hodulateur/déaodulaleur, rialisé en technologie C-HOS
                            (C-HOS-Hodeas), pour la transaission de données per une ligne
                            téléphonique siaultanéaent dans deux directions         (full
                           duplex),   à une vitesse de 2488 bits par seconde, et pour la
                            transaission d'iaages statiques (facsieile  tetegraphy)       dans
                           une seule direction, i une vitesse de 4880 bits ou 9600 bits par
                           seconde, sous forse de circuit intégré aonolithique, enserré
                           dans un boîtier dont les dissnsions extérieures n'excèdent pas
                           14 x 37 aa, coaprenant au aaxiaua 28 connexions, et portant:
                           * un sigle d'identification consistant an/ou coaprenent une des
                              coabinaisons slphanueériques suivsntes:
                              SC 11646    SC 11854
                           - d'sutrss sigles d'identification ss rspportsnt s des circuits
                              qui sstisfont s Is présente description
   165  ex8542H86   »77    Émetteur/récepteur ssynchrone universel è deux canaux (DUART),
                           sous forae de circuit intégré sonolithique, enserré dans un
                           boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 52
                           aa, comportant au aaxiaua 186 connexions, et portant:
                           - un sigle d'identification consistant en/ou comportant une dos
                              coabinaisons slphanueériques suivantes:
                              2681        PC 87318
                                                                                                                           1$
 ---pagebreak---                                                                                               T
         Code NO     TARIC   Désignation das aarchandiaes                                       ^ * des droits autonomes (X)
                                d'autres eigles d'identification se rapportant è des circuits
                                qui satisfont è la priaante description
    166  ex85421186  (86     Circuit coaparataur, réaliaé en technologie C-MOS, permettent
                             la coaparaiaon des itiquettem d'adraeae d'entéaeaoire,
                             coaprenant une aéaoira étatique è lecture-écriture à accès
                             aléatoire (8-RAH) d'une capacité de memorisation da 16 Kbits,
                             sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
                             boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 33
                             am, comportant au ssxisus 24 connexiona, et portent:
                             - un aigle d'identification consistant en/ou cosprsnant la
                                combinaison slphanuaérique suivante:
                                HCH 62358
                             - d'eutres sigles d'identification mm repportenl è des circuits
                                qui aatiafont à le présenta description
    167  exE542!186  (81     Filtre nueérique, réeliaé an tachnologie C-HOS, assurant le
                             sur-échentillonage quedruple ou octuple pour 2 cenaux,
                             comprenant une aéaoira è lecture exclus vement,
                             non-progrmmmablas (ROH) si uns aésoirs è lecture-écriture è
                             sccès aléatoire (RAM), sous foras de circuit intégré
                             monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                             extérieures n'excèdent pas 14 x 36 mm, comportant au maximum
                             40 connexions, et portant:
                             - un sigle d'identification consistant en-ou coaprenant la
                                combinaison slphanuaérique suivante:
                                TM8 57021
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                                qui satisfont è la présente description
    ÎCP e«8542116E   (85     Émetteur/récepteur, réaliaé en technologie C-HOS, opérant à
                             un courant d'alimentation n'excédant pas 3 aA, coaprenant 2
                             circuits de pilotage, 3 circuits de réception et un circuit de
                            protection theraique, sous forae de circuit intégré
                            monolithique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                            extérieures n'excèdent pas 9 x 12 mm, comportant au aaxiaum 16
                            connexions, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                combinaison alphanumérique suivante:
                               LTC 902
                            - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des circuits
                               qui satisfont è la présente description
lESois  exS5421190  (75    Héaoire statique à lecture-écriture à sccès aléatoire (S-RAM),
                           réalisée en technologie AsGs, d'une capacité de aésorisation de
                            1 Kbit, sous forse de circuit intigré sonolithique, enserrée
                           dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                            \J_ x \]_ am, comportant su aaxiaum 44 connexions, et
                           portant:
                           - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                               coabinaison alphanuaèrique suivante-
                               12G014
                           - d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt s des circuits
                               qui satisfont à la présente description
lEEqua  ex65421190  (76    Héaoire è lecture exclusivement, programmable, non effaçable
                           (PROM), réalisée en technologie AsGa, d'une capacité de
                           aémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré
                           aonol iIhique, enserrée dans un boîtier dont les diaensions
                           extérieures n'excèdent pes £7 x 1_7 aa, coaportant au
                           aaxiaum 44_ connexions, et portant:
                           - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant une des
                               combinaisons elphanuaèriques suivantes:
                                                                                                                         3o
 ---pagebreak---         C 0 d c KO TARIC Désignation des marchandises                                                Taux des droits autonomes (X)
                            14GD848    14GH848
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont è la préaente description
1681er  ex85421190 (77   Héeoire statique à l e d u r e - é c r i t u r e s accès aliatoire (S-RAH),
                         réalisée en technologie AsGa, d'une capacité de aéaorisation de
                         4 Kbits, sous forae de circuit intégré aonoliIhique, enserrée
                         dans un boîtier dont lss dissnsions extérieures n'excèdent pas
                         H x 17 H , cosportsnt su ssxisus 4_4_ connexions, et
                         portent:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison slphanuaèrique suivante:
                            12G844
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui setisfont è la préaente description
    169 ex£5421l95 (18   Circuit de contrôle d'unités de mémoire è disques è base de
                         résaaux_ prédiffuses, rialiaé en technologie bipolaire,
                         coaprensnt 1888 portes, ayant au ssxisus 86 sntriss/sorties
                         avec des niveaux de logique è couplage per les émetteurs (ECL)
                         et/ou des niveaux de logique transistor-transistor (TTL), sous
                         forae de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
                         dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm,
                         comportant au aaxiaùa 68 connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                            combinaison alphanuaérique suivante:
                            AaMPA 1656
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                            qui satisfont à la présente description
165'.er ex£5421195 (38   Circuit de contrôle è 2, 4, 6. 10 ou 14 canaux, réalisé en
                         technologie bipolai-e, pour le contrôle des signaux
                         d'écriture-lecture des têtes aagnétiques faisant partie d'unités
                         è disque rigide, sous forae de circuit intégré monolithique,
                         enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                         n'excèdent pas 19 x 19 aa, coaportant au maximum 44
                         connexions, et portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            32 R 2820 R    32 R 516 A            32 R 522
                            32 R 2021 R    32 R 5121
                         - d'autres sigles d'identification aa rapportant à des circuits
                            qui satisfont s la présente description
169qua  ox85421195 (62   Circuit de pilotege, rislisi an tachnologis AsGa, persettant le
                         contrôle des diodes lassr ou d'sutrss diodes éaeltrices de
                         luaièra, eoua forae de circuit intégré aonoliIhique, enserré
                         dans un bottier dont lea dissnsions sxtirisurss n'excèdent pas
                         1_7 x 17 sa, cosportsnt au maxiaua 4_4_ connexions, et
                         portant:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            combinaisons alphanuaériques suivantes:
                            16G875   16G876
                            d'autres sigles d'identification aa rapportant è des circuits
                            qui satisfont è la présente description
                                                                                                                               31
 ---pagebreak---          Code NO     TARIC  Désignation des aarchandiaem                                    Taux des droits autonomes (X)
    17C  ex85421195  (63    Traducteur duodéciaal, réalisé en technologie bipolaire, pour
                             la conversion en des niveaux de logique à couplage par les
                            émetteurs (ECL) ou en des niveaux de logique
                            transistor-transistor (TTL), sous forse de circuit intégré
                            aonolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                            sxtérisuras n'excèdent paa 18 x 18 aa, coaportant au maximum
                            124 connexiona, at portant:
                            - un sigle d'idenlificstien consistsnt sn/ou coaprenant une
                                des cosbinaieons numériques ou alphanumériques
                            ^Suivantes:
                                57-248245   HE 768
                            * d'Sutrss siglas d'identification ae rapportant è des circuits
                                qui satisfont è Is prissnts description
    172  6x85421198  (04    Circuit intégré aonolithiqus persettsnt l'aaplificetion et le
                            conversion dee signaux de lecture et la conversion des signaux
                            d'écriture pour unités de disques rigides, enserré dans un
                            bottier dont lee diaensions extérieures n'excèdent pes 18 x 38
                            sa, cosporlsnt su aaxiaum 28 connexiona, si portant:
                            - un sigle d'idenlificetion consistsnt sn/ou coaprenant une des
                                coabinaiaona slphanuaériques suivantes:
                                32 P 548   32 P 541
                            - d'autres sigles d'identification se rspportant i des circuits
                               qui satisfont i la présente description
    17! cx85421198  (18     Convertisseur analogique/numérique è 9 bits, réalisé en
                            technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré
                            monolithique, enterré dans un boîtier dont les dimensions
                            extérieures n'excèdent pes 36 x 30 mm, comportant au maximum
                            68 connexions, et portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                               combinaison alphanuaérique auivanle:
                               TDC 1649
                           - d'autres sigles d'idenlificetion se rapportant è des circuits
                               qui satisfont à la présente description
1?2bis  ex8542119S, 120    Circuit de récupéretion pour des tops horloge et des données,
                           réalisé en technologie AsGa, sous forse de circuit intégré
                           monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                           extérieures n'excèdenl pas 17_ x j_7_ aa, coaportant au
                           maximum 44 connexions, et portant:
                           - un aigle d'idenlificetion consistsnt sn/ou comprenant la
                               coabinaison alphanusèrique suivinte:
                               16G040
                              d'autres sigles d'idenlificetion se rapportent s des circuits
                               qui satisfont s Is prisante description
172ter  ex85421198  (21    Circuit cosparstsur, rialiei en technologia AsGa, pour dea
                           différences de phase al ds fréquence pour dea fréquences
                           n'excédant pas 1 GHz, sous forse de circuit intégré
                           aonolithique, ansarré dans un bottisr dont les diaensions
                           extérieures n'excédant pas 1! « 17 H , coaportant au
                           maximum 4_4_ connexions, at portant:
                           - un Bigle d'identification consistant sn/ou comprenant la
                              coabinsiaon alphanumérique auivanta:
                              16G844
                              d'autres aigles d'idenlificetion ee rapportant è des circuits
                              qui sslisfont è la présente description
                                                                                                                      3^
 ---pagebreak---            Code NC     TARIC Désignation des ssrchsndises                                     Taux des droits autonoaes (X)
      ?4   ex85421930  (65   Amplificateur, réalisé en technologie bipoleire, ayant un
                             courant d'aliaantation n'excédant pas 1,5 aA, sous forme de
                             circuit intégri aonolithique analogique, enserri dans un boîtier
                             dont les diaensions extirieures n'excèdent pas 9 x 9 aa,
                             comportant au aaxisus 28 connexions, et portant:
                             - un aigle d'identification consistant sn/ou cosprensnt la
                                coabinaiaon alphenuaériqua suivsnle:
                                LH 1964
                              - d'autres sigles d'identification se rapportant a des circuits
                                 qui satisfont è la présente description
     175   ex85421930  <66   Aaplificateur, rialisi an technologie bipolsirs, sysnt une
                              friquence d'opirstion typiqus de 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et
                              une tension d'eliaentation unique de 5 V, aous forae de circuit
                              intégré aonolithique snslogique, enserré dans un boîtier dont
                              les diaensions sxtérieures n'excèdent pas 3 x 3 aa, comportant
                              8u aaximum 6 connexions, et portent:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                                 combinaisons alphenueériques suivantes:
                                C1D    C1E    C1F   C1G    C1H  C1J
                             - d'autres sigles d'identification 8e rapportant è des circuits
                                qui satisfont è le présente description
    17:    e>65421930  (07   Amplificateur ayant une tension de décalage n'excédant pas
                             525 pV à 25 *C, sous forae de circuit intégré aonolithique
                             analogique, enserré dans un boîtier dont les diaensions
                             extérieures n'excèdent pas 5 x 7 aa, comportant au maximum 8
                             connexions, et portant:
                             - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                                combineison numérique suivsnle:
                                 1066
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                                qui satisfont à la présente description
17 6 o s s  ex8542193C  (08    Amplificateur, réelieé en technologie AsGs, ayant un facteur
                             d'amplification nominal de 18 dB ou plus sais n'excédant pas 30
                             dB et une gaaae de friquence n'excidant pas 1,9 GHz, sous forae
                             de circuit intégré aonolithique analogique, enserré dans un
                             boîtier dont las diaensions extérieures n'excèdent pas 1_7 x
                             1_7 mm, comportant au aaxiaua 4_4_ connexions, et portant:
                             - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant une des
                                combinaisons alphanuaèriques suivsntes:
                                16G071     16GB72   16GG74
                             - d'autres sigles d'identification aa rapportant à des circuits
                                qui satisfont s la prisants dascription
    177    ex85421930  (30   Amplificateur double ou quadrupla, opérant è un courant
                             d'alimentation n'excédant pas 38 |iA par ssplificateur, aous
                             forae ce circuit intigri aonolithique enalogiqua, enserri dans
                             un boîtier dont lea dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x
                             11 mm, comportant au aaxiaua 16 connexions, et portant:
                             - un sigle d'identification consistsnl en/ou coaprenant une des
                                combinaisons alphanumériques suivsntes:
                                LT 1178     LT 1178
                             - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                                qui aatiafont è la présente description
                                                                                                                        ^
 ---pagebreak---       Codé NC     TARIC   Désignation des serchendises                                        Taux des droits autonomes (X)
 179  ex8542l950   (20    Régulateur de tension ayant une gaame de tension d'entrée de 3
                          V ou plus sais n'excédant pas 66 V st un coursnt s l'état de
                          repos de 6 sA, cosprsnant un circuit cossulstsur de 1,25 A, de
                          2,5 A ou de 5 A, sous forae de circuit intégré monolithique
                          analogique, enserré dans un bottier dont Iss disensions
                          sxtérisurss n'sxcèdent pas 11 x 39 ss, cosportsnt su aaxiaua 8
                          connexions, et portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                             combinaisons slphanumériques suivantes:
                             LT 1676    LT 1671     LT 1178    LT 1171  LT 1172
                             Ou
                          - d'tutres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont s Is préssnts dsscription                            8
 180  ex8542l950  (30    Régulateur de lenaion avec un dérivation (ahunl)       réglable,
                         cosprsnant une tension de riférsnce interne st des résistances
                         de division ayant un coursnt collecteur (aink)      de 1 aA ou
                         plus ssis n'sxcédanl pas 188 sA st une tolérance initiale de
                          tension de référence de 8,4 X, sous forae de circuit intégré
                         sonolithique analogique, enserré dans un bottier dont les
                         disensions axlirisuras n'sxcèdent pas 8 x 11 ss, cosportsnt su
                         Bsxiaua 8 connexions, at portsnt:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                            combinaison slphanuaérique suivante:
                            LT 1431
                            d'autres ft i g las d'identification ae rapportant i des circuits
                            qui satisfont à la présente description
161  ex8542l950   «40    Régulateur de tension variable, ayant un courant d'alimentation
                         n'excédant pas 126 uA è un courant de sortis n'excédant pas
                         100 uA et une tension de relècheeent n'excédant pas 6,85 V à
                         un courant de sortie de 125 aA, sous forae de circuit intégré
                         monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
                         dieensions extérieures n'sxcèdent pes 8 x 20 as, coaportant au
                         aaxiaua 16 connexion-, et portant:
                         - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphanumériques auivsntea:
                            LT 1620    LT 1128
                         - d'autras sigles d'identification se rapportant è des circuits
                            qui satisfont è la présente description
178  exE5421950  (50    Régulateur de tension, fonctionnant avec une tension do sortie
                        de 2,1 V (±2,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) i un courant nominal de
                        sortie de 48 aA, sous forée de circuit intégré sonolithique
                        snalogique, enserré dans un boîtier dont les disensions
                        extérieures n'excèdmnt pee 6 x 6 ss, cosportsnt su maximum 3
                        connexions, st portsnt:
                        - un sigle d'idsntificstion conmislmnt sn/ou cosprsnsnt uns dss
                           combinsisons alphanuaèriquem suivsntss:
                           8 C (RH5 RA 39 AA)        1 B (RHS RA 21 AA)
                           d'aulrss aiglaa d'identification me repportant è das circuits
                           qui satisfont m Im prémante deacription
182  ex65421960  (08    Circuit de contrôle de courent, réalisé en technologie
                        bipolaire, peraettent le pilotege d'un courant de aortie
                        constant de 2 A, ayant une fonction de détection des erreurs de
                        aortie, eoua forae de circuit intégré monolithique enelogique,
                        enserré dons un boîtier dont les dimensions extérieures
                        n'excèdent pmB 11 M 16 mm, comportant au aaxiaua 5 connexions,
                        et portant:
                        - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                           combinaison slphanuaérique suivante:
                           PBD 3548
                                                                                                                       ^V
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                         Taux des droits autonomes (X)
                     - d'autres aigles d'identificstion se rapportant è des circuits
                        qui satisfont s Is présente description
183 6x85421960 *89   Circuit de contrôle, rislisi sn technologie BiHOS, persetlent
                     le pilotage des charges de ls borne positive d'une aliaentstion
                     i l e d r i q u e , assursnt ls protection contre les surtensions de
                     -100 V ou plus sais n'excédant pas +106 V, ayant un courant de
                     fuite de sortie n'excèdent pes 158 |iA, sous forae de circuit
                     intégré aonolithique anslogique, enserré dans un boîtier dont
                     les diaensions extérieures n'sxcèdsnt pes 8 x 11 aa,
                     comportant au ssxisus 16 connexions, st portsnt:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la
                         combinaison alphanuaérique suivante:
                        HC 3399DW
                     - d'autres aiglee d'identificetion es rapportant è des circuits
                         qui satisfont à U prisante description
184 ex65421960 (10   Circuit pour le pilotage du courant dans un enroulement
                     (winding)         de aotaura linéaires ou i braa pivotants, réalisé
                     en technologis bipolaire, opérant a uns tension de sortie
                     n'excédant pas 45 V è un courant de sortie n'excédant pas 1,8 A,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique analogique, enserré
                     dans un boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas
                     17 x 23 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        combinaisons alphanuaériques suivantes:
                        PBL 3717          PBL 3776
                     - d'autres 6igles d'identificetion se rapportant è des circuits
                        qui satisfont è la présente description
185 ex6S421860 *11   Circuit pour le pilotage du courant de moteurs linéaires ou a
                     bras pivotants, réalisé en technologie bipolaire, opérant à une
                     tension de sortie n'excédant pas 45 V è un courant de sortie
                     n'excédant pas 1 A, comportant un circuit générateur de tops
                     horloge, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique,
                     enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                     n'excèdent pas 17 x 23 mm, comportant au maximum 28
                     connexions, et portent:
                     - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        PBL 3771          PBL 3772
                     - d'autres aigles d'identification se repportant à des circuits
                        qui satisfont a la présente descriplion
186 ex85421970 «30   Circuit d'interface, réélise en technologie bipolaire,
                     peraettant l'interface dee données et de l'aliaentetion entre un
                     aicrocontrôleur ou eicro-ordinateur et un tereinal de
                     lecture/écriture, cosprsnant un redresseur en pont, un
                     régulsteur de tension d'sliasntstion, un circuit de
                     réinitialisation, un iaetteur et un ricepteur, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique anslogique, enserré dans un boîtier
                     dont les diaensions extériaures n'excèdent pas 8 x 11 aa,
                     coaportant su aaxisus 16 connexions, st portent:
                     - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant le
                        combinaison alphanuaérique suivante:
                        LB I167A
                        d'autres sigle d'identification se rapportant à des circuits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                                                                   ir
 ---pagebreak---          Code NC     TARIC  Désignation das aarchandiaem                                     Taux das droits autonoaes (X)
    192  ax85421988  «28    Capteur d'iasgs à tranafart da charga a inlerligna^moum
                             foras de circuit intégra aonolithiqua analogique, anaerré dana
                            un bottier dont laa diaansiona extérieures n'sxcèdant paa 21 x
                            32 aa, cosportsnt su aaxiaus 28 connaxions, st portsnt:
                            - un sigls d'idsntification consistsnt an/ou coapranant une des
                                caabinsisons slphsnuairiquss suivsntas:
                                ICX 618   ICX 621   ICX 822   ICX 824   ICX 638   ICX 639
                            - d'autrea aiglaa d'identification aa rapportant è daa circuits
                               qui satisfont s la préamntm dascription
192bis   ex85421988  «25    Deai-redreaaeur an pont, constitué de 2 transistors i effet de
                            chssp, rislisi an tschnologis H08 (HOSFETs), psrssttsnt ls
                            pilotage des chsrgss inductivss ou cspscitivss d'uns tension
                            nosinsls ds 56 V at un courant nooinsl ds 2 A, sous fores de
                            circuit intigri aonolithique analogiqus, enserri dons un boîtier
                            dont las diasnsions sxtiriauras n'sxcèdenl pes 6 x 1 1 aa,
                            coaportant au aaxiaua 16 connexions, et portsnt:
                            - un sigls d'idsntificstion consistsnt en/ou comprenant la
                               coabinsison slphanusirique suivante:
                               8i9956DV
                            - d'autras aigles d'identification aa rapportant a des circuits
                               qui satiafont à la préaente deacription
   193   ex85421980 (26     Convertisaaur et riguleteur de tension, réalisé en technologie
                            bipoleire, syant une perte de tension n'sxcédsnt pas 1,6 V è un
                            courant de sortie de 186 aA et opérant è une gamme de tension
                            d'aliaentalion de 3,5 V ou plus sais n'excèdent pes 15 V, sous
                            forme de circuit intigri aonolithique analogique, enserri dans
                            un boîtiar dont laa diaensions extérieuraa n'excèdent pes 8 x
                            11 sa, coaportant au aaxiaua 16 connaxions, et portent:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la
                               coabinaison alphanuaérique suivante:
                               LT 1654
                           - d'autrea aigle d'identificelion ae rapportant è des circuits
                              qui satisfont a la présente description
   134  ex85421980  «27    Circuit cospsrslsur de tension m 5 canaux pour surveiller des
                           circuits ds Issps, aoua forae ds circuit intigri sonolilhique
                           snslogiqus, snserré dans un bottier dont lea diaensions
                           extérieures n'excèdent pas 18 x 28 aa, coaportant au aaxiaua
                           26 connexions, at portant:
                           - un sigls d'identificstion consistant en/ou comprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivsnte:
                              AD 22661
                           - d'autras ai g les d'idantificstion sa rapportant i des circuits
                              qui sstisfont à* la prisants dascription
  195   8x85421980  «28    Capteur d'issgs constitué ds 16 lignes ayant 992 cellules
                           photo.snsibles ou aoins at une satrice associis s un registre de
                           décslage, sous foras de circuit intigri aonolithique analogique,
                           enserré dana un bottier dont laa dissnsions extérieures
                           n'excèdent pes 12 x 28 sa, cosportsnt su ssxiaus 22
                           connexions, st portsnt:
                           - un aigle d'identification consistsnt on/ou comprenant la
                              coabinaison alphanumérique auivsnte:
                              RA 16x62
                              d'autras sigles d'identificelion se rapportant à des circuits
                              qui satiafont è la présente description
                                                                                                                      u
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation das mmrchmndiaes                                        Taux des droits autonomes (X)
196 6x85421980 (32   Circuit de tranafart da parole, rielisi sn technologie
                     bipolaire, operant i una tanaion d'sliasnlstion de 2,3 V ou plus
                     aaia n'axcidant pas 22 V, sssursnt Is régulslion constants
                     d'amplificmlion de transaiaaion et de riception et le fonction
                     de riglage silanciaux (auie),       coapranant 4 aaplificateurs,
                     uns tsnsion da rifirancs intsrne, 2 rigulslsurs da coursnt
                     continu si uns fonction d'attente d'alisentstion (power
                     down), sous foraa de circuit intigri aonolilhjque anelogique,
                     enserré dene un bottier dont les diaensions Extérieures
                     n'sxcsdsnt pss 8 x 13 sa, coaportant su ssxisus 26 connsxions,
                     si portsnt:
                     - un sigls d'identificstion consistsnt en/ou coapranant Is
                       combinaison slphenuaérique suivante:
                       PBL 3858
                     - d'autres aigles d'identification se rapportant à des circuits
                       qui setiefont à la prisants description
198 ex8542!980 (34   Décodeur passif, réaliai an technologie BiHOS, coeprenant une
                     aalrice fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit d'aténuation du
                     bruit, un circuit nuairique de retord et un circuit de contrôle
                     de aéaoira, sous forss de circuit intigri sonolilhique
                     enalogique, enserré dans un bottier dont les dieensions
                     extérieures n'excèdent pas 17 x 58 mm, comportant au maximum
                     64 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant la
                       coabinaison alphahuaérique auivante:
                       LV 1808
                     - d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                       qui satisfont à le préaente description
    cxE5421960 (35   Décodeur de eatrice, réalisé en technologie BiHOS, coeprenant
                     un circuit de aatrice adaptable, des eéaoires taapon de balance
                     automatique, un générateur de bruit et un circuit de contrôle,
                     sous forae de circu't intégré aonolithique enalogique, enserré
                     dans un boîtier dont les dieensions extérieures n'excèdent pas
                     15 x 63 aa, coaportant au saxieua 48 connexions, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       6SH 2125       8SM 2126
                       d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                       qui satisfont à la présente description
200 cx85421S£0 (36   Circuit de poste s haut-parleur coaautable par parole, réalisé
                     en technologie bipolaire, permettant l'éaission et la réception
                     de parole dans une seule direction (half        duplex), coeprenant
                     des atténustsurs, des d é t e d a u r s de niveaux, un délecteur de
                     tonalité de manoeuvre, un circuit de contrôle d'algorithae et
                     des aaplificateurs, sous forss de circuit intégré aonolithique
                     analogique, anssrri dans un bottisr dont Iss diaensions
                     extérieures n'axcàdsnt pas 8 x 19 aa, coaportant au aaxisus 28
                     connsxions, si portant:
                     - un sigls d'identification consistant an/ou coapranant la
                       coabinaison alphanuaérique auivante:
                       HC 34118
                       d'autres siglee d'identification ae rapportent i des circuits
                       qui satisfont à ta présente description
    6x65421980 (37   Codeur/décodeur sériel è 13 bits linéaires, réalisé en
                     technologie C-HOS, permettant la conversion numérique/anatogique
                     al analogique/numérique, coapranant 2
                     échantillonneure-bloqueurs, un coaparateur/aaplificateur, un
                     circuit e é l e d e u r de données, un registre d'approximation
                     successive, 2 registres è décalage, un circuit de contrôle de
                     séquence et un circuit de tension de référence, sous forme de
                                                                                                                 ^
 ---pagebreak---       Code NC       TARIC  Désignation das asrchandisea                                     Taux des droits autonomes (X)
                           circuit intigri monolithique analogique, enserri dans un bottier
                           dont las dimmnmionm axtiriaurmm n'sxcèdant pam 8 x 28 mm,
                           coaportant au aaxiaua 16 connexions, at portant:
                           - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la
                              combinaison alphanusériqus suivsnls:
                              HC 145482
                           - d'sutrss siglss d'idsntificstion se rapportant à des circuits
                              qui satisfont è la présenta description
 202  ex85421980    (38    Codeur/décodeur svec_filtre è modulmtion par impulsion codée,
                           réalisé sn tachnologis C-HOS, opérant avec une alimenlmlion
                           uniquB dm *5 V, cesprsnsnt un convartiameur analogiqua/nuaérique
                           at un convsrtisssur nuairiqua/analogiqus, sous foras de circuit
                           intigri sonolithique analogique, enserri dens un bottier dont
                           les dimensions sxtérisuras n'excèdent pes 8 x 13 sa,
                           coaportant au aaxiaua 28 connexiona, et portant:
                           - un sigls d'identification conaiatant en/ou comprenant la
                              coabinaiaon alphanuaérique oui vente:
                              HC 145488
                           - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                              qui satisfont è la présenta description
203  ex85421980    (39     Codeur/décodeur avec filtre è aodulstion par iapulsion codée,
                           réalisé sn technologie C-HOS, avec 2 aources d'alieentalion et
                           un pouvoir typique de dissipation de 58 aW, comprenant un
                           convertisseur analogiqus/nuaérique et un convertisseur
                          numérique/analogique, sous forae de circuit intégré monolithique
                          analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                          extérieures n'excèdent pas 8 x 11 am, comportant au maximum 16
                          connexions, et portent:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             HC 145563
                          - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont è la présente description
204  cx85421980    (40    Circuit à modulation par iapulsion codée adaptable
                 '         différenciée, réélise en technologie C-HOS, pour le
                          codage/décodage de données, permettant U transmission des
                          données sisultsnéaent dens deux directions (full    duplex)
                          entre un canal ayant une vitesse de transfert de 64 Kbits par
                          seconde et un canal syant une vitesse de transfert de 16, 24, 32
                          ou 64 Kbits par seconds, sous forme de circuit intégré
                          sonolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les
                          diaensions extérieures n'excèdent pas 6 x 28 aa, coaportant au
                          aaxiaua 16 connexions, et portant:
                          - un sigle d'identification consistant an/ou cosprsnsnt la
                             cosbinsison alphanusériqus suivants:
                             HC 145532
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                             qui satisfont s Is préssnte description
205  ex8542I980    (41    Circuit de tension ds référence, aesursnt une tension de sortie
                          tupioue de 5, 7 ou 18 V si ayant un coefficient de dérive en
                          température n'excédant pas 28 ppa/'C et un bruit de le tension
                          de sortis n'sxcidsnt pas 6 pVrss, sous forms de circuit
                          intigri aonolithique analogique, enserri dans un boîtier dont
                          les diaensions extérieures n'excèdent pas 8 x 11 as,
                          coaportant au saxiaua 8 connexions, et portant:
                          - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphsnusiriqus suivants:
                             LT 1621
                                                                                                                     32
 ---pagebreak---       Code NC     TARIC   Désignation dss ssrchsndisss                                     Taux das droits autonomes (X)
                          - d'autres aiglee d'identification as rapportant i das circuits
                             qui aatiafont è la présente description                         6
 206  6x85421980   (42    Circuit de tension de rifirence, eyent une tension inverse de
                          clequaga de 1,235 V (±4 aV) ou 2,5 V (±28 mV), «oui forae de
                          circuit intigri monolithique analogique, anmmrré dans un boîlisr
                          dont las disenaione axtiriaurae n'excèdent pas 5 x 6 sa ou
                          dont le dissètrs n'excède pas 6 as, cosporlsnt au mmximum 3
                          connexions, si portsnt:
                          - un aigle d'identificetion consistant sn/ou coaprsnsnt la
                             cosbinsison slphanusirique auivanta:
                             LT 1864
                          - d'autres siglas d'idsntificstion ss rspportsnt s dss circuits
                             qui satisfont i la prisente description
 287  8x85421980  143     Circuit coasutstsur bidiredionnsl, rialisi an technologie
                          C-HOS, peraettant la coaautalion des signaux analogiques de -5 V
                          et de +5 V, coeprenant 4 transistors i effet de chaap (FETs),
                          sous forae de circuit intigri eonolilhque analogique, enserré
                          dens un bottier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 9
                          x 11 ss, coaportant au eaxiaua 18 connsxions, st portsnt:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant le
                             combinaison alphanuaérique suivante:
                             8D 5401 CV
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                             qui satisfont è la présente description
 187 cxE542I96C   (44    Modulateur, réalisé en technologie bipolaire, fonctionnant dans
                          la bande UHF, pour la conversion de signaux audio et vidéo dans
                         une gamme de fréquences de 476 HHz ou plus sais n'excèdent pas
                         630 HHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique,
                         enserré dans un boîtier dont les diaensions extérieures
                         n'excèdent pes 6 x 1 1 sa, comportant au aaxiaua 16
                         connexions, et portent:
                         - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                            combinaisons alphenuaériques suivantes:
                            ALP 161     CXA 1333
                         - d'autres sigles d'identification se rspportsnt a des circuits
                            qui satisfont à la présente description
186  ex85421980  (45     Capteur d'écren complet d'iaage è transfert de charge, avec une
                         horloge è phase unique et ayant au aaxiaua 1648576 cellules
                         photosensibles, sous forae de circuit intégré aonolithique
                         enalogique, enserré dans un bottier dont les diaensions
                         extérieures n'excèdent pea 32 x 32 sa, coaportant au aaxiaua
                         166 connexions, al portant:
                         - un sigla d'identification consistant an/ou coaprsnsnt la
                            cosbinsison alphsnusiriqus auivante:
                            TC 223
                        - d'autres aigles d'identification es rspportsnt è des circuits
                            qui satisfont à ls prisante description
189  ex85421980  (46    Codeur/décodeur svec filtres è aodulation par impulsion
                        codée, réalisé sn technologie C-HOS, peraettant la numérisation
                        et la reconstruction de Is psrols è une vitesse de 64 Kbits/s
                        ou plus sais n'excédant pas 2848 Kbits/s. svec une
                        elisentetion unique de 5 V, un pouvoir de diesipstion n'excédanl
                        pas 37 aW en fonctionnement et n'excédant pas 3 aW en aode
                        d'attente, pouvant être ais autoaatiqueaent en aode d'attente
                        per srrét d'horlogs, sous forae de circuit intégré aonolithique
                        snalogique, snssrri dans un bottier dont les diaensions
                        extirieures n'axcsdsnt pee H x 26 sa, coaportant au
                        maximum 28 connexions, al portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant une des
                                                                                                                    S3
 ---pagebreak---           Code NC       TARIC   Désignation des earchandiaes                                     Taux des droits autonomes (X)
                                   coebinaisona alphsnusériquBS auivanles:
                                   7588 B   7589 B
                                   d'autres aigles d'identification se rspportsnl s des circuits
                                   qui satisfont s la priaenta description
191b i s   ex85421980   •47     Réseau de diode prograaaable, constitué de 14 diodes
                                individuelles et d'un redresseur, réélise en technologie AsGa,
                                sous forae de circuit intégré aonolithiqus analogique, enserré
                                dens un bottiar dont les disensions extirieurea n'excédant pas
                                17 x 17 H , cosportsnt au asxiaua 4_4_ connexions, st
                                portant:
                                - un sigle d'identification consistant an/ou coapransnt uns dss
                                   coabinaiaona alphsnuaàriques suivantes:
                                   16G816   16G611
                                   d'autres sigles d'identification se rapportent à des circuits
                                   qui satisfont à la présente description
   208    ex85422030   •58     Convertisseur enelogique/nueérique à 12 bits, réalisé en
                                technologie C-MOS, comprenant un amplificateur
                               échanti llonneur-bloqueur ayant une perforaance dunamique de
                               6,5 HHz/s ou plus, sous forae de circuit intégré hybride,
                               enserré dens un boîtier dont les disensions extérieures
                               n'excèdent pas 21 x 34 as, coaportant au aaxiaua 24
                               connexions, et portant:
                               - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des
                                  coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                  ADS 111    ADS 112   ADS 117
                                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                                  qui satisfont è la présente description
   210    exE5422C50   •40     Amplificeteur ayant "ne puissance d'entrée de 1 mY et une
                               puissance de sortie de 3,5 W è une gamme de fréquence de 890 MHz
                               ou plus sais n'excédant pas 915 MHz, sous forse de circuit
                               intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les disensions
                               extérieures n'excèdent pes 5 x 15 x 34 as, coaportant au
                               aaxiaua 6 connexions, et portent:
                               - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                  combinaison alphanumérique euivanle:
                                  XHV 903
                                  d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits
                                  qui satisfont i la présente description
  209    ex85422050   •56     Aaplificateur fonctionnant à une teneion d'alieentolion de 28
                              V, pour daa friquencas de 1625 MHz ou plus aais n'axcidant pas
                               1645 HHz, aoua foras ds circuit intigri hybrids, snsarré dsns
                              un bottiar dont las diaansions sxtirisuras n'axcidant pas 27 x
                              96 aa, coaportant au eaxiaua 6 connaxions, at portant:
                              - un sigle d'identification consistant an/ou coaprsnsnt la
                                 coabinaiaon slphanuaérique suivsnts:
                                 8TM 1645-38
                                 d'autres aigles d'identification se rapportant è des circuits
                                 qui satisfont à la présenta description
  212    ex8S428C0O   (01     Transistor è effat de cheap (FET) double, réélise en
                              technologie N-HOS (u coapris H-HOS). ayant une tension de
                              claquage drain-source de 26 V ou plu6, fonctionnent evec un
                              courant drain n'sxcidsnt pas 3,5 ft st un pouvoir de dissipation
                              n'axcidant pss 2 W. anserri dans un boîtier dont les disensions
                              extérieures n'excèdent pee 6 x 7 aa, coaportant au maximum 8
                              connexions, et portent:
                              - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent le
                                                                                                                           HO
 ---pagebreak---      Code NC               TARIC    Désignation des aarchandiaes                                     Taux des droits autonoaes (X)
                                       coabinaison nuaérique suivante:
                                       9956
                                    - d'autres aigles d'identification se rspportsnt a des
                                       transistors qui satisfont s ls présente description
215  ex85438080            (93      Circuit opto-ilectronique cosposé d'une ou de plusieurs diodes
                                    émettrices de luaière et d'une photodiode avec circuit
                                    amplificateur et circuit intigri de portes logiques ou d'une ou
                                    plusieurs diodes issttricas de lusièrs st de plusiaurs
                                    photodiodea avec circuit ssplificstsur, snssrri dans un bottisr
                                    plsstique, coaportsnt B U aaximum 8 connaxions, st portant:
                                    - un aigle d'identification consistant sn/ou cospranant une des
                                       cosbinsisons slphsnusiriquss suivsntss:
                                       HC PL 2466    HC PL 2736
                                    - d'autres sigles d'identification se rapportant è des circuits
                                       qui satisfont è la présente description
217  6x85459690            181      Charbon pour pi lea et b a l l a d e s de pilas,,, mous forae de
                                    bâtonnets d'une longueur de 34 mm ou plus mais n'excédant pas
                                    166 aa et d'un diamètre n'excédant pas 12 mm
218  ex85480000            (91      Circuit horlogs/calendrier, constitué d'une pile au lithium,
                                    d'un résonateur à quartz at d'un circuit intégré aonolithique,
                                    réalisé en technologie C-H08, coaporlant un générateur
                                    programmable pour interruptions périodiques et pour ondes
                                    rectangulaires at una aéaoira statique è lecture-écriture i
                                    accès aléatoire (8-RAH), le tout enserré dans un boîtier dont
                                    les dimensions extérieures n'excédant pas 18 x 34 aa,
                                    comportant au maximum 24 connexions, et portant:
                                    - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                                       combinaisons alphanuaériques suivantes:
                                       DS 1287    DS 1387
                                    - d'autres sigles d'identification ae rapportent è des circuits
                                       qui satisfont è la présenta description                         8
219  ex85460000            (92      Capteur d'iaage par contact, conatitué d'une ligne de 1728 ou
                                    plus asis n'sxcédanl pas 2858_ points photosensibles et d'une
              '                      ligne de diodee éaallrices de lumière, enaerri dans un boîtier
                                    dont les diaensiona axlériaurea n'axcsdant paa 23 x 24 x
                                    277 B B                                                            6
 30  cx9002H00             (40      Objectif è diaphragae automatique, même pourvu d'une fonction
                                    zoom, auni d'un ou de plusieurs câles(s) de connexion, destiné à
                                    la fabrication de ceaéras d'observation è transfert de charge
                                    (a)                                                                6
220  8x90213099            (21      Prothèses vaeculairsB ni tisaéea, ni tricotées, dont l'orifice
                                    le plue lerge a un diaaètre intérieur n'sxcidant pas 6 B B         3.1
221  ex96213690            *29      Prothèaea vaaculsirss ni tississ, ni tricotées, dont l'orifice
                                    le plus Isrge a un diaaètra intérieur excédant 6 es sais
                                    n'axcidant pas 8 as                                                8
(a) Le contrôle de l'uli lisstion è celte destination particulière ae fait par
    application des dispositions communeulairas édictées en la aatière.
                                                                                                                              v*
 ---pagebreak---                             FICHE FINANCIERE
1. Liane budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2.  intitulé de I'action : Projet de proposition de règlement du Conseil
   portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier
   commun sur un certain nombre de produits industriels (domaine de la
   microélectronique et secteurs connexes).
3. Base Juridique : Art. 28 du Traité-CEE.
4. Objectif de I'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les
   produits susvisés.
5. Coût de I'action :
   à la charge du budget de la CEE :
   Evaluation rendue difficile, faute de statistiques communautaires
   complètes et précises.
   Compte tenu de ce qui précède et sur la base d'une pondération
   établie à partir des données fournies par certains Etats membres, le
   coût de cette opération peut être chiffré de la façon suivante :
   1 • Coût de l'action pour la période 1/7/92 - 31/12/92 (période
       précédente)
       6 884 000   Ecus
   2.  Coût de l'action actuelle (1.1.93-30.6.93) :
       7 570 000 Ecus
                                                                         UQ
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                                                                COM(92) 472 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                          1102
                                     N° de catalogue : ÇB-CO-92-493-FR-C
                                                            ISBN 92-77-49218-X
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg