CELEX: 32006L0030
Language: fr
Date: 2006-03-13 00:00:00
Title: Directive 2006/30/CE de la Commission du  13 mars 2006  modifiant les annexes des directives du Conseil 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus pour le groupe bénomyl   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

14.3.2006   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 75/7
            
         
      DIRECTIVE 2006/30/CE DE LA COMMISSION
   
   du 13 mars 2006
   modifiant les annexes des directives du Conseil 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en ce qui concerne les teneurs maximales en résidus pour le groupe bénomyl
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
   vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (2), et notamment son article 10,
   vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Pour les céréales et les produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes, les teneurs en résidus reflètent l'utilisation des quantités minimales de pesticides nécessaires pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit à la fois la plus réduite possible et toxicologiquement acceptable, notamment eu égard à la protection de l'environnement et à la protection des consommateurs en termes d'estimation d'une dose journalière admissible. Pour les denrées d'origine animale, les teneurs en résidus reflètent la consommation par les animaux de céréales et de produits d'origine végétale traités avec des pesticides, tout en tenant compte, le cas échéant, des conséquences directes de l'utilisation de médicaments vétérinaires. Les teneurs communautaires maximales en résidus (TMR) représentent la limite supérieure des quantités de ces résidus susceptibles de se trouver dans des produits lorsque les producteurs ont respecté les bonnes pratiques agricoles.
            
         
               (2)
            
            
               Les TMR de pesticides sont constamment réexaminées et sont modifiées de manière à prendre en considération les informations et les données nouvelles. Elles sont fixées au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu'il n'y a pas d'utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n'ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans les denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n'ont pas été étayées par les données nécessaires.
            
         
               (3)
            
            
               Plusieurs États membres ont fait savoir à la Commission qu'ils souhaitaient réviser les TMR nationales conformément à l'article 8 de la directive 90/642/CEE, au vu des préoccupations liées à l'exposition des consommateurs. Des propositions de révision des TMR communautaires ont été soumises à la Commission.
            
         
               (4)
            
            
               L'exposition des consommateurs durant leur vie entière ou pendant une courte durée à chacun des pesticides visés à la présente directive par l'intermédiaire des produits alimentaires a été réexaminée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques communautaires en usage, en tenant compte des orientations publiées par l'Organisation mondiale de la santé (4). Sur cette base, il convient de fixer de nouvelles TMR, qui protégeront les consommateurs contre une exposition inacceptable.
            
         
               (5)
            
            
               L'exposition aiguë des consommateurs à ces pesticides par l'intermédiaire de chacune des denrées alimentaires susceptibles de contenir des résidus a été mesurée et évaluée conformément aux procédures et aux pratiques en usage dans l'Union européenne, en tenant compte des orientations publiées par l'Organisation mondiale de la santé. Il en a été conclu que la présence de résidus de pesticides à des niveaux égaux ou inférieurs aux nouvelles TMR n'aurait pas d'effets toxiques aigus.
            
         
               (6)
            
            
               Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés sur les nouvelles TMR dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce et il a été tenu compte de leurs observations sur ces teneurs.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient donc de modifier en conséquence les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   À l’annexe I de la directive 90/642/CEE, dans la catégorie «2. Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché, iii) Légumes-fruits, a) Solanacées», la mention «okras» est ajoutée entre les mentions «aubergines» et «autres».
   Article 2
   La partie A de l'annexe II de la directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.
   Article 3
   La partie B de l'annexe II de la directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.
   Article 4
   La partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe III de la présente directive.
   Article 5
   1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2006, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à compter du 15 septembre 2006.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
   Article 6
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 7
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 13 mars 2006.
      
         
            Par la Commission
         
         Markos KYPRIANOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/4/CE de la Commission (JO L 23 du 27.1.2006, p. 69).
   
      (2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2005/70/CE de la Commission (JO L 276 du 21.10.2005, p. 35).
   
      (3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/9/CE de la Commission (JO L 22 du 26.1.2006, p. 24).
   
      (4)  Guide pour le calcul des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révision), préparé par le programme GEMS/Food en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
   
      ANNEXE I
      Dans la partie A de l'annexe II de la directive 86/362/CEE, les lignes relatives au bénomyl, au carbendazime et au thiophanate-méthyl sont remplacées par le texte suivant:
      
         
                     Résidus de pesticides
                  
                  
                     Teneurs maximales en mg/kg
                  
               
                     «Bénomyl et carbendazime, exprimés en carbendazime
                  
                  
                     
                                 2
                              
                              
                                 Orge
                              
                           
                                 2
                              
                              
                                 Avoine
                              
                           
                                 0,1
                              
                              
                                 Seigle
                              
                           
                                 0,1
                              
                              
                                 Triticale
                              
                           
                                 0,1
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                           
                                 0,01 (1)
                                 
                              
                              
                                 Autres céréales
                              
                           
               
                     Thiophanate-méthyl
                  
                  
                     
                                 0,3
                              
                              
                                 Orge
                              
                           
                                 0,3
                              
                              
                                 Avoine
                              
                           
                                 0,05
                              
                              
                                 Seigle
                              
                           
                                 0,05
                              
                              
                                 Triticale
                              
                           
                                 0,05
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                           
                                 0,01 (1)
                                 
                              
                              
                                 Autres céréales
                              
                           
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE II
      Dans la partie B de l'annexe II de la directive 86/363/CEE, les lignes relatives au bénomyl, au carbendazime et au thiophanate-méthyl sont remplacées par le texte suivant:
      
         
                     Résidus de pesticides
                  
                  
                     Teneurs maximales en mg/kg
                  
               
                      
                  
                  
                     Dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I sous les codes NC 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602
                  
                  
                     Dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I sous les codes NC 0401, 0402, 0405 00 et 0406
                  
                  
                     Dans les œufs frais, dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseaux et jaunes d'œuf énumérés à l'annexe I sous les codes NC 0407 00 et 0408
                  
               
                     «Carbendazime et thiophanate-méthyl, exprimés en carbendazime
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»
   
   
      ANNEXE III
      Dans la partie A de l'annexe II de la directive 90/642/CEE, la colonne relative au groupe bénomyl est remplacée par le texte suivant:
      
         
                     Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus
                  
               
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus
                  
                  
                     Somme du bénomyl et du carbendazime, exprimée en carbendazime
                  
                  
                     Thiophanate-méthyl
                  
               «1.   Fruits, frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 AGRUMES
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pomélos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 NOIX (écalées ou non)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix du Queensland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 FRUITS À PÉPINS
                              
                           
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Coings
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 FRUITS À NOYAU
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Abricots
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     2
                  
               
                     Cerises
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     2
                  
               
                     Prunes
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 BAIES ET PETITS FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Raisins de table
                  
                  
                     0,3
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Raisins de cuve
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     3
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises (autres que les fraises des bois)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mûres des haies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ronces-framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Framboises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Airelles canneberges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Groseilles à maquereau
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Baies et fruits sauvages
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 FRUITS DIVERS
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Olives
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               2.   Légumes, frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché
                  
               
                     
                                 i)
                              
                              
                                 LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Betteraves rouges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Manioc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Panais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Radis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Navets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-BULBES
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Ail
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Oignons de printemps
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FRUITS
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Tomates
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     2
                  
               
                     Poivrons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Aubergines
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     2
                  
               
                     Okras
                  
                  
                     2
                  
                  
                     1
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     Melons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Courges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 BRASSICÉES
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l’inflorescence)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Brocolis (y compris calabrais)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                     0,5
                  
                  
                     1
                  
               
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Choux de Chine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Choux non pommés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 v)
                              
                              
                                 LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cresson
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Mâche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Laitue
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Scarole (endive à larges feuilles)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Feuilles de bettes (cardes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cresson d'eau
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Endives
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Persil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleri à couper
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 LÉGUMES-TIGES (frais)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Cardons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Céleris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Artichauts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 CHAMPIGNONS
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 3.
                              
                              
                                 Légumineuses séchées
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               4.   Graines oléagineuses
                  
               
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de colza
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Fèves de soja
                  
                  
                     0,2
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Autres
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 5.
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     Pommes de terre de primeur
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     Pommes de terre de conservation
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 6.
                              
                              
                                 
                                    Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis)
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     
                                 7.
                              
                              
                                 
                                    Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
                              
                           
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.»