CELEX: 32008L0042
Language: fr
Date: 2008-04-03 00:00:00
Title: Directive 2008/42/CE de la Commission du 3 avril 2008 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

4.4.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 93/13
            
         
      DIRECTIVE 2008/42/CE DE LA COMMISSION
   
   du 3 avril 2008
   modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil relative aux produits cosmétiques, en vue d’adapter ses annexes II et III au progrès technique
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 8, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               À partir du code de pratique de l'Association internationale des matières premières pour la parfumerie (IFRA), le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) (2) a identifié des substances utilisées comme composés parfumants dans les produits cosmétiques pour lesquelles certaines restrictions s'imposent.
            
         
               (2)
            
            
               Quelle que soit la fonction de ces substances dans les produits cosmétiques, c'est l'exposition à ces substances qui doit être prise en considération. Les restrictions ne doivent donc pas se limiter à l'utilisation des substances identifiées en tant que composés parfumants dans des produits cosmétiques.
            
         
               (3)
            
            
               La sensibilisation serait cependant absente lorsque la substance est utilisée dans des produits à usage oral. Aussi, dans un souci de cohérence, comme certaines de ces substances sont autorisées en tant que substances aromatisantes par la décision 1999/217/CE de la Commission du 23 février 1999 portant adoption d'un répertoire des substances aromatisantes utilisées dans ou sur les denrées alimentaires prise en application du règlement (CE) no 2232/96 du Parlement européen et du Conseil (3), ces restrictions ne s'appliquent pas aux substances énumérées dans ledit répertoire.
            
         
               (4)
            
            
               Compte tenu des avis du CSPC, il est nécessaire de modifier les restrictions relatives aux substances identifiées, qui sont déjà énumérées à l'annexe III de la directive 76/768/CEE sous les numéros de référence 45, 72, 73, 88 et 89. Il convient en outre d'inclure dans cette annexe les substances identifiées qui ne sont pas encore énumérées avec leurs restrictions respectives, ainsi que, par souci de cohérence, les substances appartenant à la même famille identifiées dans la décision 96/335/CE de la Commission du 8 mai 1996 portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques (4).
            
         
               (5)
            
            
               L'alcool benzylique figurant deux fois dans la partie 1 de l'annexe III, sous les numéros de référence 45 et 68, le contenu du point 68 ainsi que les nouvelles restrictions doivent être inclus dans le point 45.
            
         
               (6)
            
            
               À la suite de clarifications données par le CSPC concernant le baume du Pérou, le point 1136 de l'annexe II doit être modifié.
            
         
               (7)
            
            
               Il y a donc lieu de modifier la directive 76/768/CEE en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Afin d'assurer une progression harmonieuse des formules existantes des produits cosmétiques vers des formules qui sont conformes aux exigences énoncées dans la présente directive, il est nécessaire de prévoir des périodes transitoires appropriées.
            
         
               (9)
            
            
               Les mesures contenues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des produits cosmétiques,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
   Article premier
   Les annexes II et III de la directive 76/768/CEE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.
   Article 2
   Les États membres prennent toutes les mesures nécessaires pour garantir qu'à compter du 4 octobre 2009, les produits non conformes à la présente directive ne soient ni vendus ni cédés au consommateur final.
   Article 3
   1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 4 octobre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
   Ils appliquent ces dispositions à partir du 4 avril 2009.
   Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
   2.   Les États membres notifient à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
   Article 4
   La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Article 5
   Les États membres sont destinataires de la présente directive.
   
      Fait à Bruxelles, le 3 avril 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         Günter VERHEUGEN
         
         
            Vice-président
         
      
   
   
      (1)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2008/14/CE de la Commission (JO L 42 du 16.2.2008, p. 43).
   
      (2)  JO L 66 du 4.3.2004, p. 45. Décision modifiée par la décision 2007/263/CE (JO L 114 du 1.5.2007, p. 14).
   
      (3)  JO L 84 du 27.3.1999, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/252/CE (JO L 91 du 29.3.2006, p. 48).
   
      (4)  JO L 132 du 1.6.1996, p. 1. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2006/257/CE (JO L 97 du 5.4.2006, p. 1).
   
      ANNEXE
      La directive 76/768/CEE est modifiée comme suit:
      
                  1)
               
               
                  À l'annexe II, le numéro de référence 1136 est remplacé par le texte suivant: «Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut); no CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.»
               
            
                  2)
               
               
                  L'annexe III, première partie, est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              le numéro d'ordre 68 est supprimé;
                           
                        
                              b)
                           
                           
                              les numéros d'ordre 45, 72, 73, 88 et 89 sont remplacés par les textes suivants:
                              
                                          Numéro de référence
                                       
                                       
                                          Substance
                                       
                                       
                                          Restrictions
                                       
                                       
                                          Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage
                                       
                                    
                                          Champ d'application et/ou usage
                                       
                                       
                                          Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
                                       
                                       
                                          Autres limitations et exigences
                                       
                                    
                                          a
                                       
                                       
                                          b
                                       
                                       
                                          c
                                       
                                       
                                          d
                                       
                                       
                                          e
                                       
                                       
                                          f
                                       
                                    
                                          «45
                                       
                                       
                                          Benzyl alcohol (1)
                                          
                                          No CAS 100-51-6
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Solvant
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          b)
                                          La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          72
                                       
                                       
                                          Hydroxycitronellal
                                          No CAS 107-75-5
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          a) b)
                                          La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      1,0 %
                                                   
                                                
                                    
                                          73
                                       
                                       
                                          Isoeugenol
                                          No CAS 97-54-1
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          a) b)
                                          La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          88
                                       
                                       
                                          
                                             d-Limonene
                                          No CAS 5989-27-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
                                                   
                                                Indice de peroxyde inférieur à 20 mmoles/L (2)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          89
                                       
                                       
                                          Methyl 2-octynoate
                                          No CAS 111-12-6
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          a) b)
                                          La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6 paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,001 % dans les produits à ne pas enlever
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          Heptine carbonate de méthyle
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,01 % si utilisé seul
                                                      Si présent en combinaison avec octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle)
                                                   
                                                
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Les numéros de référence 103 à 184 ci-après sont ajoutés:
                              
                                          Numéro de référence
                                       
                                       
                                          Substance
                                       
                                       
                                          Restrictions
                                       
                                       
                                          Conditions d'emploi et avertissements à reprendre obligatoirement dans l'étiquetage
                                       
                                    
                                          Champ d'application et/ou usage
                                       
                                       
                                          Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini
                                       
                                       
                                          Autres limitations et exigences
                                       
                                    
                                          a
                                       
                                       
                                          b
                                       
                                       
                                          c
                                       
                                       
                                          d
                                       
                                       
                                          e
                                       
                                       
                                          f
                                       
                                    
                                          «103
                                       
                                       
                                          Abies alba cone oil et extract
                                          No CAS 90028-76-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          104
                                       
                                       
                                          Abies alba needle oil et extract
                                          No CAS 90028-76-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          105
                                       
                                       
                                          Abies pectinata needle oil et extract
                                          No CAS 92128-34-2
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          106
                                       
                                       
                                          Abies sibirica needle oil et extract
                                          No CAS 91697-89-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          107
                                       
                                       
                                          Abies balsamea needle oil et extract
                                          No CAS 85085-34-3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          108
                                       
                                       
                                          Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 90082-73-8
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          109
                                       
                                       
                                          Pinus mugo leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 90082-72-7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          110
                                       
                                       
                                          Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 84012-35-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          111
                                       
                                       
                                          Pinus nigra leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 90082-74-9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          112
                                       
                                       
                                          Pinus palustris leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 97435-14-8
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          113
                                       
                                       
                                          Pinus pinaster leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 90082-75-0
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          114
                                       
                                       
                                          Pinus pumila leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 97676-05-6
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          115
                                       
                                       
                                          Pinus species leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 94266-48-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          116
                                       
                                       
                                          Pinus cembra leaf et twig oil et extract
                                          No CAS 92202-04-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          117
                                       
                                       
                                          Pinus cembra leaf et twig extract acetylated
                                          No CAS 94334-26-6
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          118
                                       
                                       
                                          Picea Mariana Leaf Oil et Extract
                                          No CAS 91722-19-9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          119
                                       
                                       
                                          Thuja Occidentalis Leaf Oil et Extract
                                          No CAS 90131-58-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          120
                                       
                                       
                                          Thuja Occidentalis Stem Oil
                                          No CAS 90131-58-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          121
                                       
                                       
                                          3-Carene
                                          No CAS 13466-78-9
                                          3,7,7-Triméthylbicyclo[4.1.0]hept-3-ène (isodiprène)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          122
                                       
                                       
                                          Cedrus atlantica wood oil et extract
                                          No CAS 92201-55-3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          123
                                       
                                       
                                          Cupressus sempervirens leaf oil et extract
                                          No CAS 84696-07-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          124
                                       
                                       
                                          Turpentine gum (Pinus spp.)
                                          No CAS 9005-90-7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          125
                                       
                                       
                                          Turpentine oil et rectified oil
                                          No CAS 8006-64-2
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          126
                                       
                                       
                                          Turpentine, steam distilled (Pinus spp.)
                                          No CAS 8006-64-2
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          127
                                       
                                       
                                          Terpene alcohols acetates
                                          No CAS 69103-01-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          128
                                       
                                       
                                          Terpene hydrocarbons
                                          No CAS 68956-56-9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          129
                                       
                                       
                                          Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 167, 168 et 88 dans la partie 1 de la présente annexe III
                                          No CAS 65996-98-7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          130
                                       
                                       
                                          Terpene terpenoids sinpine
                                          No CAS 68917-63-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          131
                                       
                                       
                                          α-Terpinene
                                          No CAS 99-86-5
                                          p-Mentha-1,3-diene
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          132
                                       
                                       
                                          γ-Terpinene
                                          No CAS 99-85-4
                                          p-Mentha-1,4-diène
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          133
                                       
                                       
                                          Terpinolene
                                          No CAS 586-62-9
                                          p-Mentha-1,4(8)-diene
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          134
                                       
                                       
                                          Acetyl hexamethyl indan
                                          No CAS 15323-35-0
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits non rincés
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      2 %
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          1,1,2,3,3,6-Hexaméthylindan-5-yl méhyl cétone
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Produits rincés
                                                   
                                                
                                    
                                          135
                                       
                                       
                                          Allyl butyrate
                                          No CAS 2051-78-7
                                          2-Propényl Butanoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          136
                                       
                                       
                                          Allyl cinnamate
                                          No CAS 1866-31-5
                                          2-Propényl 3-Phényl-2-propénoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          137
                                       
                                       
                                          Allyl cyclohexylacetate
                                          No CAS 4728-82-9
                                          2-Propényl Cyclohexaneacétate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          138
                                       
                                       
                                          Allyl cyclohexylpropionate
                                          No CAS 2705-87-5
                                          2-Propényl 3-Cyclohexanepropanoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          139
                                       
                                       
                                          Allyl heptanoate
                                          No CAS 142-19-8
                                          2-Propényl Heptanoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          140
                                       
                                       
                                          Allyl caproate
                                          No CAS 123-68-2
                                          Allyl hexanoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          141
                                       
                                       
                                          Allyl isovalerate
                                          No CAS 2835-39-4
                                          2-Propényl 3-Méthyl-butanoate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          142
                                       
                                       
                                          Allyl octanoate
                                          No CAS 4230-97-1
                                          2-Allyl Caprylate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          143
                                       
                                       
                                          Allyl phenoxyacetate
                                          No CAS 7493-74-5
                                          2-Propényl Phénoxy-acétate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          144
                                       
                                       
                                          Allyl phenylacetate
                                          No CAS 1797-74-6
                                          2-Propenyl Benzèneacétate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          145
                                       
                                       
                                          Allyl 3,5,5-trimethylhexanoate
                                          No CAS 71500-37-3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          146
                                       
                                       
                                          Allyl cyclohexyloxyacetate
                                          No CAS 68901-15-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          147
                                       
                                       
                                          Allyl isoamyloxyacetate
                                          No CAS 67634-00-8
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          148
                                       
                                       
                                          Allyl 2-methylbutoxyacetate
                                          No CAS 67634-01-9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          149
                                       
                                       
                                          Allyl nonanoate
                                          No CAS 7493-72-3
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          150
                                       
                                       
                                          Allyl propionate
                                          No CAS 2408-20-0
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          151
                                       
                                       
                                          Allyl trimethylhexanoate
                                          No CAS 68132-80-9
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %.
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          152
                                       
                                       
                                          Allyl heptine carbonate
                                          No CAS 73157-43-4
                                          allyl oct-2-ynoate)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,002 %
                                       
                                       
                                          Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment methyl heptine carbonate)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          153
                                       
                                       
                                          Amylcyclopentenone
                                          No CAS 25564-22-1
                                          2-Pentylcyclopent-2-en-1-one
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,1 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          154
                                       
                                       
                                          Myroxylon balsamum var. pereirae extracts et distillates
                                          No CAS 8007-00-9
                                          Baume du Pérou, absolute et anhydrol
                                          (Baume du Pérou)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,4 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          155
                                       
                                       
                                          4-tert.-Butyldihydrocinnamaldehyde
                                          No CAS 18127-01-0
                                          3-(4-tert-Butylphényl)propion-aldéhyde
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          156
                                       
                                       
                                          Cuminum cyminum fruit oil et extract
                                          No CAS 84775-51-9
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits non rincés:
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Produits rincés
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      0,4 % d'huile de cumin
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          157
                                       
                                       
                                          
                                             cis-Rose ketone-1 (4)
                                          
                                          No CAS 23726-94-5
                                          
                                             (Z)-1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one
                                          (cis-α-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          158
                                       
                                       
                                          trans-Rose ketone-2 (4)
                                          
                                          No CAS 23726-91-2
                                          
                                             (E)-1-(2,6,6-Triméthyl-1-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one
                                          (trans-β-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          159
                                       
                                       
                                          trans-Rose ketone-5 (4)
                                          
                                          No CAS 39872-57-6
                                          
                                             (E)-1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-1-one
                                          (Isodamascone)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,02 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          160
                                       
                                       
                                          Rose ketone-4 (4)
                                          
                                          No CAS 23696-85-7
                                          1-(2,6,6-Triméthylcyclohexa-1,3-dièn-1-yl)-2-butèn-1-one (Damascenone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          161
                                       
                                       
                                          Rose ketone-3 (4)
                                          
                                          No CAS 57378-68-4
                                          1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one
                                          (Delta-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          162
                                       
                                       
                                          
                                             cis-Rose ketone-2 (4)
                                          
                                          No CAS 23726-92-3
                                          1-(2,6,6-Triméthyl-l-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one
                                          (cis-β-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          163
                                       
                                       
                                          
                                             trans-Rose ketone-1 (4)
                                          
                                          No CAS 24720-09-0
                                          1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one
                                          (trans-α-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          164
                                       
                                       
                                          Rose ketone-5 (4)
                                          
                                          No CAS 33673-71-1
                                          1-(2,4,4-Triméthyl-2-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          165
                                       
                                       
                                          trans-Rose ketone-3 (4)
                                          
                                          No CAS 71048-82-3
                                          1-(2,6,6-Triméthyl-3-cyclohexèn-1-yl)-2-butèn-l-one
                                          (trans-delta-Damascone)
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,02 %
                                                   
                                                
                                    
                                          166
                                       
                                       
                                          trans-2-hexenal
                                          No CAS 6728-26-3
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,002 %
                                                   
                                                
                                    
                                          167
                                       
                                       
                                          
                                             l-Limonene
                                          No CAS 5989-54-8
                                          (S)-p-Mentha-1,8-diène
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          168
                                       
                                       
                                          dl-Limonene (racémique)
                                          No CAS 138-86-3
                                          1,8(9)-p-Menthadiène; p-Mentha-1,8-diène
                                          (Dipentène)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (3)
                                          
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          169
                                       
                                       
                                          Perillaldehyde
                                          No CAS 2111-75-3
                                          p-Mentha-1,8-dièn-7-al
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,1 %
                                                   
                                                
                                    
                                          170
                                       
                                       
                                          Isobergamate
                                          No CAS 68683-20-5
                                          Menthadiène-7-méthyl formate
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,1 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          171
                                       
                                       
                                          Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde
                                          No CAS 86803-90-9
                                          Octahydro-5-méthoxy-4,7-Méthano-1H-indène-2-carboxaldéhyde
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,5 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          172
                                       
                                       
                                          3-méthylnon-2-enenitrile
                                          No CAS 53153-66-5
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,2 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          173
                                       
                                       
                                          Methyl octine carbonate
                                          No CAS 111-80-8
                                          Méthyl non-2-ynoate
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,002 % quand utilisé seul
                                                      Si présent en combinaison avec heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % de octine carbonate de méthyle)
                                                   
                                                
                                    
                                          174
                                       
                                       
                                          Amylvinylcarbinyl acetate
                                          No CAS 2442-10-6
                                          1-Octèn-3-yl acétate
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,3 %
                                                   
                                                
                                    
                                          175
                                       
                                       
                                          Propylidenephthalide
                                          No CAS 17369-59-4
                                          3-Propylidènephthalide
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,01 %
                                                   
                                                
                                    
                                          176
                                       
                                       
                                          Isocyclogeraniol
                                          No CAS 68527-77-5
                                          2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexène-1-méthanol
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,5 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          177
                                       
                                       
                                          2-Hexylidene cyclopentanone
                                          No CAS 17373-89-6
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,06 %
                                                   
                                                
                                    
                                          178
                                       
                                       
                                          Methyl heptadienone
                                          No CAS 1604-28-0
                                          6-Méthyl-3,5-heptadièn-2-one
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Produits à usage oral
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Autres produits
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,002 %
                                                   
                                                
                                    
                                          179
                                       
                                       
                                          p-methylhydrocinnamic aldehyde
                                          No CAS 5406-12-2
                                          Cresylpropionaldé-hyde
                                          
                                             p-Méthyldihydrocinnamaldéhyde
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,2 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          180
                                       
                                       
                                          Liquidambar orientalis Balsam oil et extract
                                          No CAS 94891-27-7
                                          (styrax)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          181
                                       
                                       
                                          Liquidambar styraciflua balsam oil et extract
                                          No CAS 8046-19-3
                                          (styrax)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          182
                                       
                                       
                                          Acetyl hexamethyl tetralin
                                          No CAS 21145-77-7
                                          No CAS 1506-02-1
                                          1-(5,6,7,8-Tétrahydro-3,5,5,6,8,8-hexaméthyl-2-naphthyl)éthan-1-one
                                          (AHTN)
                                       
                                       
                                          Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      produits non rincés: 0,1 %
                                                      sauf:
                                                      hydro
                                                      produits alcooliques: 1 %
                                                      parfum fin: 2,5 %
                                                      crème parfumante:
                                                      0,5 %
                                                   
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Produits rincés: 0,2 %
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          183
                                       
                                       
                                          
                                             Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil
                                          No CAS 93686-00-1
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          184
                                       
                                       
                                          Opopanax chironium resin
                                          No CAS 93384-32-8
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          0,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                        
            
         (1)  Comme conservateur, voir annexe VI, première partie, no 34.
      
         (2)  Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.»
      
         (3)  Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
      
         (4)  La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.»