CELEX: 32011R1130
Language: fr
Date: 2011-11-11 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o  1130/2011 de la Commission du 11 novembre 2011 modifiant l’annexe III du règlement (CE) n o  1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

12.11.2011   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 295/178
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1130/2011 DE LA COMMISSION
   du 11 novembre 2011
   modifiant l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil sur les additifs alimentaires en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 2, 3 et 5,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 prévoit l’établissement de listes de l’Union des additifs alimentaires autorisés et de leurs conditions d’utilisation dans les additifs alimentaires (parties 1 et 2), les enzymes alimentaires (partie 3), les arômes alimentaires (partie 4) et les nutriments ou catégories de nutriments (partie 5) auxquels ils peuvent être ajoutés, conformément à l’article 4, paragraphe 4, dudit règlement. Le but de l’utilisation de ces additifs alimentaires est qu’ils exercent une fonction technologique dans les additifs, les enzymes ou les arômes alimentaires ou les nutriments.
            
         
               (2)
            
            
               Les additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 peuvent être classés dans l’une des catégories fonctionnelles établies à l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique. Néanmoins, conformément à l’article 9 dudit règlement, le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle ne doit pas exclure son utilisation à plusieurs fins.
            
         
               (3)
            
            
               Les additifs alimentaires autorisés comme supports dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (2), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 1, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité aux conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires sur les listes de l’Union et pour leur utilisation, et en particulier à l’article 6, paragraphe 1, point a), dudit règlement, ayant été examinée.
            
         
               (4)
            
            
               Les additifs alimentaires figurant sur la liste des supports et solvants porteurs autorisés établie dans la directive 95/2/CE et ayant une fonction d’additif alimentaire autre que celle de support doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 2, du règlement (CE) no 1333/2008, avec les mêmes conditions d’utilisation. Les autres additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette partie.
            
         
               (5)
            
            
               Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les enzymes alimentaires visées dans le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires (3), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 3, du règlement (CE) no 1333/2008.
            
         
               (6)
            
            
               Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 4, du règlement (CE) no 1333/2008, leur conformité à l’article 6 dudit règlement ayant été examinée.
            
         
               (7)
            
            
               Les additifs alimentaires et les supports autorisés dans les nutriments définis dans le règlement (CE) no 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l’adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (4) et dans la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires (5), la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 relative aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (6), et le règlement (CE) no 953/2009 de la Commission du 13 octobre 2009 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (7), ainsi que leurs conditions d’utilisation, doivent être répertoriés à l’annexe III, partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008. Les additifs alimentaires ayant une fonction autre que celle de support doivent également être inscrits dans cette section, pour répondre à un besoin technologique non prévu lors de l’adoption du règlement (CE) no 1333/2008.
            
         
               (8)
            
            
               Les additifs alimentaires figurant sur la liste des additifs alimentaires autorisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge établie dans la directive 95/2/CE et exerçant la fonction d’additifs alimentaires dans les nutriments doivent être répertoriés, avec les mêmes conditions d’utilisation, sur la liste de l’annexe III, partie 5, section B, du règlement (CE) no 1333/2008. Il convient de compléter cette liste, compte tenu de l’avis rendu le 13 juin 1997 par le comité scientifique de l’alimentation humaine concernant les additifs dans les préparations de nutriments destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite et les aliments de sevrage (8).
            
         
               (9)
            
            
               Dans un souci de transparence et de cohérence, il y a lieu de fixer des règles spécifiques relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les préparations d’additifs alimentaires, d’enzymes alimentaires et de nutriments.
            
         
               (10)
            
            
               Des substances comme les sulfites, les benzoates, les polysorbates, les esters de sorbitane et les sucroesters doivent être inscrites à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008; ces substances font partie des additifs examinés à l’étape 3 conformément au rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne (9), et elles suscitent des préoccupations quant à la dose journalière admissible (DJA). Les conditions d’utilisation de ces substances pourront être revues à la suite de l’avis que l’Autorité européenne de sécurité des aliments doit rendre dans le contexte du programme de réévaluation établi par le règlement (UE) no 257/2010 (10) établissant un programme pour la réévaluation des additifs alimentaires autorisés, qui comprend, entre autres, une évaluation de la consommation.
            
         
               (11)
            
            
               Les spécifications des additifs alimentaires répertoriés à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, en ce qui concerne l’origine, les critères de pureté et toute autre information nécessaire, sont établies dans les directives de la Commission 2008/128/CE du 22 décembre 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (11), 2008/60/CE du 17 juin 2008 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires (12) et 2008/84/CE du 27 août 2008 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants (13).
            
         
               (12)
            
            
               Étant donné que certaines préparations sont utilisées depuis des décennies, il convient de prévoir une période transitoire de vingt-quatre mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement. Il y a lieu de prévoir une période transitoire de dix-huit mois à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement pour permettre aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences fixées à l’annexe III, parties 1 et 4, dudit règlement, tel que modifié par le présent règlement.
            
         
               (13)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article 1
   Modification du règlement (CE) no 1333/2008
   L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Mesures transitoires
   Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 2 et 3 et partie 5, section A, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions nationales durant une période de vingt-quatre mois à compter de la date d’entrée en vigueur du présent règlement. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.
   Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 1 et 4, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions des annexes I à VI de la directive 95/2/CE jusqu’au 31 mai 2013. Les denrées alimentaires contenant de telles préparations qui ont été mises sur le marché légalement au cours de cette période peuvent être commercialisées jusqu’à l’épuisement des stocks.
   Article 3
   Entrée en vigueur
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique à partir du 2 décembre 2011.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 11 novembre 2011.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.
   
      (2)  JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
   
      (3)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 7.
   
      (4)  JO L 404 du 30.12.2006, p. 26.
   
      (5)  JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.
   
      (6)  JO L 124 du 20.5.2009, p. 21.
   
      (7)  JO L 269 du 14.10.2009, p. 9.
   
      (8)  Opinion of the Scientific Committee on Food on Additives in nutrient preparations for use in infant formulae, follow-on formulae and weaning food, Reports of SCF (40th series, 1998).
   
      (9)  Rapport de la Commission sur la consommation des additifs alimentaires dans l’Union européenne, COM(2001) 542 final.
   
      (10)  JO L 80 du 26.3.2010, p. 19.
   
      (11)  JO L 6 du 10.1.2009, p. 20.
   
      (12)  JO L 158 du 18.6.2008, p. 17.
   
      (13)  JO L 253 du 20.9.2008, p. 1.
   
      ANNEXE
      
         
            «ANNEXE III
            
               Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation
            
            
               Définitions
            
            
                        1.
                     
                     
                        Aux fins de la présente annexe, on entend par “nutriments” les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Aux fins de la présente annexe, on entend par “préparation” une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.
                     
                  PARTIE 1
            
               Supports dans les additifs alimentaires
            
            
                        No E du support
                     
                     
                        Dénomination du support
                     
                     
                        Quantité maximale
                     
                     
                        Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté
                     
                  
                        E 1520
                     
                     
                        Propanediol-1,2 (propylène glycol)
                     
                     
                        1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1)
                        
                     
                     
                        Colorants, émulsifiants et antioxydants
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 420
                     
                     
                        Sorbitol
                     
                  
                        E 421
                     
                     
                        Mannitol
                     
                  
                        E 953
                     
                     
                        Isomalt
                     
                  
                        E 965
                     
                     
                        Maltitol
                     
                  
                        E 966
                     
                     
                        Lactitol
                     
                  
                        E 967
                     
                     
                        Xylitol
                     
                  
                        E 968
                     
                     
                        Érythritol
                     
                  
                        E 400 – E 404
                     
                     
                        Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)
                     
                  
                        E 405
                     
                     
                        Alginate de propane-1,2-diol
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                  
                        E 432 – E 436
                     
                     
                        Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Antimoussants
                     
                  
                        E 442
                     
                     
                        Phosphatides d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Antioxydants
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                  
                        E 462
                     
                     
                        Éthylcellulose
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Colorants et antioxydants liposolubles
                     
                  
                        E 432 – E 436
                     
                     
                        Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                  
                        E 491 – E 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Colorants et antimoussants
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                  
                        E 508
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                  
                        E 514
                     
                     
                        Sulfates de sodium
                     
                  
                        E 515
                     
                     
                        Sulfates de potassium
                     
                  
                        E 516
                     
                     
                        Sulfate de calcium
                     
                  
                        E 517
                     
                     
                        Sulfate d’ammonium
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                  
                        E 1505 (1)
                        
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                  
                        E 1518 (1)
                        
                     
                     
                        Triacétate de glycéryle (triacétine)
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Émulsifiants et colorants
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                     
                        50 mg/kg dans la préparation de colorants
                     
                     
                        Colorants
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille blanche et jaune
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Colorants
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 1201
                     
                     
                        Polyvinylpyrrolidone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Édulcorants
                     
                  
                        E 1202
                     
                     
                        Polyvinylpolypyrrolidone
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Agents d’enrobage pour fruits
                     
                  
                        E 432 – E 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 491 – E 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane
                     
                  
                        E 570
                     
                     
                        Acides gras
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                  
                        E 1521
                     
                     
                        Polyéthylène glycol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Édulcorants
                     
                  
                        E 425
                     
                     
                        Konjac
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 468
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée
                        Gomme de cellulose réticulée
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Édulcorants
                     
                  
                        E 469
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
                        Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Tous les additifs alimentaires
                     
                  
                        E 555
                     
                     
                        Silicate alumino-potassique
                     
                     
                        90 % par rapport au pigment
                     
                     
                        E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer)
                     
                  PARTIE 2
            
               Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires
                (2)
            
            
                        No E de l’additif alimentaire ajouté
                     
                     
                        Dénomination de l’additif alimentaire ajouté
                     
                     
                        Quantité maximale
                     
                     
                        Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté
                     
                  
                        Tableau 1
                     
                     
                         
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Toutes les préparations d’additifs alimentaires
                     
                  
                        E 200 – E 203
                     
                     
                        Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6)
                     
                     
                        1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final
                     
                     
                        Préparations de colorants
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium
                     
                  
                        E 212
                     
                     
                        Benzoate de potassium
                     
                  
                        E 220 – E 228
                     
                     
                        Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6)
                     
                     
                        100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé
                     
                     
                        Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (3)
                        
                     
                  
                        E 320
                     
                     
                        Butylhydroxy-anisol (BHA)
                     
                     
                        20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final
                     
                     
                        Émulsifiants contenant des acides gras
                     
                  
                        E 321
                     
                     
                        Butylhydroxy-toluène (BHT)
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                        40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation
                     
                     
                        Préparations du colorant E 163 – anthocyanes
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                  
                        E 343
                     
                     
                        Phosphates de magnésium
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                  
                        E 451
                     
                     
                        Triphosphates
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                     
                        40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de colorants et d’émulsifiants
                     
                  
                        10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de polyols
                     
                  
                        10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de E 412 – gomme guar
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol
                     
                     
                        Préparations de colorants
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final
                     
                     
                        Préparations de colorants
                     
                  
                        E 432 – E 436
                     
                     
                        Polysorbates
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
                     
                  
                        E 475
                     
                     
                        Esters polyglycériques d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles
                     
                  
                        E 476
                     
                     
                        Polyricinoléate de polyglycérol
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                     
                     
                        Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans:
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins),
                                 
                              
                                    —
                                 
                                 
                                    les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins)
                                 
                              
                  
                        E 491 – E 495
                     
                     
                        Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de colorants sèches en poudre
                     
                  
                        10 000 mg/kg dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans la préparation
                     
                     
                        Préparations d’émulsifiants sèches en poudre
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        10 000 mg/kg dans la préparation
                     
                     
                        Préparations de polyols sèches en poudre
                     
                  
                        E 552
                     
                     
                        Silicate de calcium
                     
                  
                        E 553a
                     
                     
                        Silicate de magnésium
                     
                  
                        E 553b
                     
                     
                        Talc
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale
                     
                     
                        Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’
                     
                  
                        E 903
                     
                     
                        Cire de carnauba
                     
                     
                        130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources
                     
                     
                        Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums
                     
                  
               Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
                     
                  PARTIE 3
            
               Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires
                (4)
            
            
                        No E de l’additif alimentaire ajouté
                     
                     
                        Dénomination de l’additif alimentaire ajouté
                     
                     
                        Quantité maximale dans les préparations d’enzymes
                     
                     
                        Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons
                     
                     
                        Quantité maximale dans les boissons
                     
                     
                        Peut être utilisé comme support?
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                     
                        20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)
                     
                     
                        20 mg/kg
                     
                     
                        10 mg/l
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 210
                     
                     
                        Acide benzoïque
                     
                     
                        5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)
                        12 000 mg/kg dans la présure
                     
                     
                        1,7 mg/kg
                        5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure
                     
                     
                        0,85 mg/l
                        2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 211
                     
                     
                        Benzoate de sodium
                     
                  
                        E 214
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate d’éthyle
                     
                     
                        2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre)
                     
                     
                        2 mg/kg
                     
                     
                        1 mg/l
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 215
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 218
                     
                     
                        P-hydroxybenzoate de méthyle
                     
                  
                        E 219
                     
                     
                        Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque
                     
                  
                        E 220
                     
                     
                        Anhydride sulfureux
                     
                     
                        2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2)
                        5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière
                        6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge
                        10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide
                     
                     
                        2 mg/kg
                     
                     
                        2 mg/l
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 221
                     
                     
                        Sulfite de sodium
                     
                  
                        E 222
                     
                     
                        Sulfite acide de sodium
                     
                  
                        E 223
                     
                     
                        Disulfite de sodium
                     
                  
                        E 224
                     
                     
                        Disulfite de potassium
                     
                  
                        E 250
                     
                     
                        Nitrite de sodium
                     
                     
                        500 mg/kg
                     
                     
                        0,01 mg/kg
                     
                     
                        Pas d’utilisation
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 281
                     
                     
                        Propionate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        50 mg/l
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 290
                     
                     
                        Dioxyde de carbone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 337
                     
                     
                        Tartrate double de sodium et de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                     
                        10 000 mg/kg (exprimés en P2O5)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                     
                        50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                  
                        E 343
                     
                     
                        Phosphates de magnésium
                     
                  
                        E 351
                     
                     
                        Malate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 352
                     
                     
                        Malates de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 354
                     
                     
                        Tartrate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 380
                     
                     
                        Citrate de triammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 403
                     
                     
                        Alginate d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 404
                     
                     
                        Alginate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 407a
                     
                     
                        Algues Euchema transformées
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 417
                     
                     
                        Gomme Tara
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 420
                     
                     
                        Sorbitol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 421
                     
                     
                        Mannitol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                     
                        50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5)
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 451
                     
                     
                        Triphosphates
                     
                  
                        E 452
                     
                     
                        Polyphosphates
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 462
                     
                     
                        Éthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose
                        Carboxyméthylcellulose de sodium
                        Gomme de cellulose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 469
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472b
                     
                     
                        Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472d
                     
                     
                        Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 472f
                     
                     
                        Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 473
                     
                     
                        Sucroesters d’acides gras
                     
                     
                        50 000 mg/kg
                     
                     
                        50 mg/kg
                     
                     
                        25 mg/l
                     
                     
                        Oui, uniquement comme support
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 508
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 513
                     
                     
                        Acide sulfurique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 514
                     
                     
                        Sulfates de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement
                     
                  
                        E 515
                     
                     
                        Sulfates de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 516
                     
                     
                        Sulfate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 517
                     
                     
                        Sulfate d’ammonium
                     
                     
                        100 000 mg/kg
                     
                     
                        100 mg/kg
                     
                     
                        50 mg/l
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 527
                     
                     
                        Hydroxyde d’ammonium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 528
                     
                     
                        Hydroxyde de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 529
                     
                     
                        Oxyde de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 570
                     
                     
                        Acides gras
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 574
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 920
                     
                     
                        L-cystéine
                     
                     
                        10 000 mg/kg
                     
                     
                        10 mg/kg
                     
                     
                        5 mg/l
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 938
                     
                     
                        Argon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 939
                     
                     
                        Hélium
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 941
                     
                     
                        Azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 942
                     
                     
                        Protoxyde d’azote
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 948
                     
                     
                        Oxygène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 949
                     
                     
                        Hydrogène
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                         
                     
                  
                        E 965
                     
                     
                        Maltitol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 966
                     
                     
                        Lactitol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui (uniquement comme support)
                     
                  
                        E 967
                     
                     
                        Xylitol
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui (uniquement comme support)
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                     
                        Oui
                     
                  
                        E 1520
                     
                     
                        Propanediol-1,2 (propylène glycol)
                     
                     
                        500 g/kg
                     
                     
                        
                            (5)
                        
                     
                     
                        
                            (5)
                        
                     
                     
                        Oui, uniquement comme support
                     
                  
               Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3
            
            
                        1.
                     
                     
                        Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
                     
                  
                        2.
                     
                     
                        Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
                     
                  
                        3.
                     
                     
                        Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
                     
                  
                        4.
                     
                     
                        Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
                     
                  PARTIE 4
            
               Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires
            
            
                        No E de l’additif
                     
                     
                        Dénomination de l’additif
                     
                     
                        Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté
                     
                     
                        Quantité maximale
                     
                  
                        Tableau 1
                     
                     
                         
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 420
                        E 421
                        E 953
                        E 965
                        E 966
                        E 967
                        E 968
                     
                     
                        Sorbitol
                        Mannitol
                        Isomalt
                        Maltitol
                        Lactitol
                        Xylitol
                        Érythritol
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        
                           quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût
                     
                  
                        E 200 – E 203
                        E 210
                        E 211
                        E 212
                        E 213
                     
                     
                        Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6)
                        Acide benzoïque
                        Benzoate de sodium
                        Benzoate de potassium
                        Benzoate de calcium
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes
                     
                  
                        E 310
                        E 311
                        E 312
                        E 319
                        E 320
                     
                     
                        Gallate de propyle
                        Gallate d’octyle
                        Gallate de dodécyle
                        Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT)
                        Butylhydroxy-anisol (BHA)
                     
                     
                        Huiles essentielles
                     
                     
                        1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles
                     
                  
                        Arômes autres que les huiles essentielles
                     
                     
                        100 mg/kg (6) (gallates, seuls ou en mélange)
                        200 mg/kg (6) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes
                     
                  
                        E 338 – E 452
                     
                     
                        Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes
                     
                  
                        E 392
                     
                     
                        Extraits de romarin
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes
                     
                  
                        E 416
                     
                     
                        Gomme Karaya
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans les arômes
                     
                  
                        E 425
                     
                     
                        Konjac
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        
                           quantum satis
                        
                     
                  
                        E 432 – E 436
                     
                     
                        Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)
                     
                     
                        Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (7)
                        
                     
                     
                        10 000 mg/kg dans les arômes
                     
                  
                        Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices
                     
                     
                        1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                     
                  
                        E 459
                     
                     
                        Bêta-cyclodextrine
                     
                     
                        Arômes enrobés dans les:
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées
                                 
                              
                     
                        500 mg/l dans la denrée alimentaire finale
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    amuse-gueules aromatisés
                                 
                              
                     
                        1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
                     
                  
                        E 551
                     
                     
                        Dioxyde de silicium
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        50 000 mg/kg dans les arômes
                     
                  
                        E 900
                     
                     
                        Diméthylpolysiloxane
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        10 mg/kg dans les arômes
                     
                  
                        E 901
                     
                     
                        Cire d’abeille
                     
                     
                        Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool
                     
                     
                        200 mg/l dans les boissons aromatisées
                     
                  
                        E 1505
                     
                     
                        Citrate de triéthyle
                     
                     
                        Tous les arômes
                     
                     
                        3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.
                     
                  
                        E 1517
                     
                     
                        Diacétate de glycéryle (diacétine)
                     
                  
                        E 1518
                     
                     
                        Triacétate de glycéryle (triacétine)
                     
                  
                        E 1520
                     
                     
                        Propanediol-1,2 (propylène glycol)
                     
                  
                        E 1519
                     
                     
                        Alcool benzylique
                     
                     
                        Arômes pour:
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles
                                 
                              
                     
                        100 mg/l dans la denrée alimentaire finale
                     
                  
                        
                                    —
                                 
                                 
                                    confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine
                                 
                              
                     
                        250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant
                     
                  PARTIE 5
            
               Additifs alimentaires dans les nutriments
            
            
               Section A
            
            
                        —
                     
                     
                        Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1
                        
                                    No E de l’additif alimentaire
                                 
                                 
                                    Dénomination de l’additif alimentaire
                                 
                                 
                                    Quantité maximale
                                 
                                 
                                    Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
                                 
                                 
                                    Peut être utilisé comme support?
                                 
                              
                                    E 170
                                 
                                 
                                    Carbonate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 260
                                 
                                 
                                    Acide acétique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 261
                                 
                                 
                                    Acétate de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 262
                                 
                                 
                                    Acétates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 263
                                 
                                 
                                    Acétate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 270
                                 
                                 
                                    Acide lactique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 290
                                 
                                 
                                    Dioxyde de carbone
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 296
                                 
                                 
                                    Acide malique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 300
                                 
                                 
                                    Acide ascorbique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 301
                                 
                                 
                                    Ascorbate de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 302
                                 
                                 
                                    Ascorbate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 304
                                 
                                 
                                    Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 306
                                 
                                 
                                    Extrait riche en tocophérols
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 307
                                 
                                 
                                    Alpha-tocophérol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 308
                                 
                                 
                                    Gamma-tocophérol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 309
                                 
                                 
                                    Delta-tocophérol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 322
                                 
                                 
                                    Lécithines
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 325
                                 
                                 
                                    Lactate de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 326
                                 
                                 
                                    Lactate de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 327
                                 
                                 
                                    Lactate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 330
                                 
                                 
                                    Acide citrique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 331
                                 
                                 
                                    Citrates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 332
                                 
                                 
                                    Citrates de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 333
                                 
                                 
                                    Citrates de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 334
                                 
                                 
                                    Acide tartrique [L(+)]
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 335
                                 
                                 
                                    Tartrates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 336
                                 
                                 
                                    Tartrates de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 337
                                 
                                 
                                    Tartrate double de sodium et de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 338 – E 452
                                 
                                 
                                    Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6)
                                 
                                 
                                    40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 350
                                 
                                 
                                    Malates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 351
                                 
                                 
                                    Malate de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 352
                                 
                                 
                                    Malates de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 354
                                 
                                 
                                    Tartrate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 380
                                 
                                 
                                    Citrate de triammonium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 392
                                 
                                 
                                    Extraits de romarin
                                 
                                 
                                    1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène et de lycopène
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 400 – E 404
                                 
                                 
                                    Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6)
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 406
                                 
                                 
                                    Agar-agar
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 407
                                 
                                 
                                    Carraghénanes
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 407a
                                 
                                 
                                    Algues Euchema transformées
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 410
                                 
                                 
                                    Farine de graines de caroube
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 412
                                 
                                 
                                    Gomme guar
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 413
                                 
                                 
                                    Gomme adragante
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 414
                                 
                                 
                                    Gomme arabique ou gomme d’acacia
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 415
                                 
                                 
                                    Gomme xanthane
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 417
                                 
                                 
                                    Gomme Tara
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 418
                                 
                                 
                                    Gomme Gellane
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 420
                                 
                                 
                                    Sorbitol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 421
                                 
                                 
                                    Mannitol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 422
                                 
                                 
                                    Glycérol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 432 – E 436
                                 
                                 
                                    Polysorbates (tableau 4 de la partie 6)
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg.
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 440
                                 
                                 
                                    Pectines
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 459
                                 
                                 
                                    Bêta-cyclodextrine
                                 
                                 
                                    100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 460
                                 
                                 
                                    Cellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 461
                                 
                                 
                                    Méthylcellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 462
                                 
                                 
                                    Éthylcellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 463
                                 
                                 
                                    Hydroxypropylcellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 464
                                 
                                 
                                    Hydroxypropylméthylcellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 465
                                 
                                 
                                    Éthylméthylcellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 466
                                 
                                 
                                    Carboxyméthylcellulose
                                    Carboxyméthylcellulose de sodium
                                    Gomme de cellulose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 469
                                 
                                 
                                    Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 470a
                                 
                                 
                                    Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 470b
                                 
                                 
                                    Sels de magnésium d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 471
                                 
                                 
                                    Mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472a
                                 
                                 
                                    Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472b
                                 
                                 
                                    Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472c
                                 
                                 
                                    Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472d
                                 
                                 
                                    Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472e
                                 
                                 
                                    Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 472f
                                 
                                 
                                    Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 473
                                 
                                 
                                    Sucroesters d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Préparations de vitamine A et de vitamine D
                                 
                              
                                    E 475
                                 
                                 
                                    Esters polyglycériques d’acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Préparations de vitamine A et de vitamine D
                                 
                              
                                    E 491 – E 495
                                 
                                 
                                    Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6)
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Préparations de vitamine A et de vitamine D
                                 
                              
                                    E 500
                                 
                                 
                                    Carbonates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 501
                                 
                                 
                                    Carbonates de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 503
                                 
                                 
                                    Carbonates d’ammonium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 504
                                 
                                 
                                    Carbonates de magnésium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 507
                                 
                                 
                                    Acide chlorhydrique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 508
                                 
                                 
                                    Chlorure de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 509
                                 
                                 
                                    Chlorure de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 511
                                 
                                 
                                    Chlorure de magnésium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 513
                                 
                                 
                                    Acide sulfurique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 514
                                 
                                 
                                    Sulfates de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 515
                                 
                                 
                                    Sulfates de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 516
                                 
                                 
                                    Sulfate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 524
                                 
                                 
                                    Hydroxyde de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 525
                                 
                                 
                                    Hydroxyde de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 526
                                 
                                 
                                    Hydroxyde de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 527
                                 
                                 
                                    Hydroxyde d’ammonium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 528
                                 
                                 
                                    Hydroxyde de magnésium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 529
                                 
                                 
                                    Oxyde de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 530
                                 
                                 
                                    Oxyde de magnésium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 551,
                                    E 552
                                 
                                 
                                    Dioxyde de silicium
                                    Silicate de calcium
                                 
                                 
                                    50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange)
                                 
                                 
                                    Préparations sèches en poudre de tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement)
                                 
                                 
                                    Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel
                                 
                              
                                    E 554
                                 
                                 
                                    Silicate alumino-sodique
                                 
                                 
                                    15 000 mg/kg dans la préparation
                                 
                                 
                                    Préparations de vitamines liposolubles
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 570
                                 
                                 
                                    Acides gras
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 574
                                 
                                 
                                    Acide gluconique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 575
                                 
                                 
                                    Glucono-delta-lactone
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 576
                                 
                                 
                                    Gluconate de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 577
                                 
                                 
                                    Gluconate de potassium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 578
                                 
                                 
                                    Gluconate de calcium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 640
                                 
                                 
                                    Glycine et son sel de sodium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 900
                                 
                                 
                                    Diméthylpolysiloxane
                                 
                                 
                                    200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Préparations de bêta-carotène et de lycopène
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 901
                                 
                                 
                                    Cire d’abeille blanche et jaune
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 938
                                 
                                 
                                    Argon
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 939
                                 
                                 
                                    Hélium
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 941
                                 
                                 
                                    Azote
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 942
                                 
                                 
                                    Protoxyde d’azote
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 948
                                 
                                 
                                    Oxygène
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 949
                                 
                                 
                                    Hydrogène
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 953
                                 
                                 
                                    Isomalt
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 965
                                 
                                 
                                    Maltitol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 966
                                 
                                 
                                    Lactitol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 967
                                 
                                 
                                    Xylitol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 968
                                 
                                 
                                    Érythritol
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 1103
                                 
                                 
                                    Invertase
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                     
                                 
                              
                                    E 1200
                                 
                                 
                                    Polydextrose
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1404
                                 
                                 
                                    Amidon oxydé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1410
                                 
                                 
                                    Phosphate de monoamidon
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1412
                                 
                                 
                                    Phosphate de diamidon
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1413
                                 
                                 
                                    Phosphate de diamidon phosphaté
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1414
                                 
                                 
                                    Phosphate de diamidon acétylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1420
                                 
                                 
                                    Amidon acétylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1422
                                 
                                 
                                    Adipate de diamidon acétylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1440
                                 
                                 
                                    Amidon hydroxypropylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1442
                                 
                                 
                                    Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1450
                                 
                                 
                                    Octényle succinate d’amidon sodique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1451
                                 
                                 
                                    Amidon oxydé acétylé
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1452
                                 
                                 
                                    Octényl succinate d’amidon d’aluminium
                                 
                                 
                                    35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale
                                 
                                 
                                    Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement
                                 
                                 
                                    Oui
                                 
                              
                                    E 1518
                                 
                                 
                                    Triacétate de glycéryle (triacétine)
                                 
                                 
                                    
                                        (8)
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                                    E 1520 (8)
                                    
                                 
                                 
                                    Propanediol-1,2 (propylène glycol)
                                 
                                 
                                    1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert)
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Oui, uniquement comme support
                                 
                              
                  
               Section B
            
            
                        —
                     
                     
                        Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1
                        
                                    No E de l’additif alimentaire
                                 
                                 
                                    Dénomination de l’additif alimentaire
                                 
                                 
                                    Quantité maximale
                                 
                                 
                                    Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté
                                 
                                 
                                    Catégorie de denrées alimentaires
                                 
                              
                                    E 301
                                 
                                 
                                    Ascorbate de sodium
                                 
                                 
                                    Transfert total: 75 mg/l
                                 
                                 
                                    Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 304 (i)
                                 
                                 
                                    Palmitate d’ascorbyle
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 306
                                    E 307
                                    E 308
                                    E 309
                                 
                                 
                                    Extrait riche en tocophérols
                                    Alpha-tocophérol
                                    Gamma-tocophérol
                                    Delta-tocophérol
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 322
                                 
                                 
                                    Lécithines
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 330
                                 
                                 
                                    Acide citrique
                                 
                                 
                                    
                                       quantum satis
                                    
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 331
                                 
                                 
                                    Citrates de sodium
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 332
                                 
                                 
                                    Citrates de potassium
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 333
                                 
                                 
                                    Citrates de calcium
                                 
                                 
                                    Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 341 (iii)
                                 
                                 
                                    Phosphate tricalcique
                                 
                                 
                                    La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée (uniquement pour E 341(iii), moyennant une disposition concernant la quantité maximale d’aluminium)
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 401
                                 
                                 
                                    Alginate de sodium
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 402
                                 
                                 
                                    Alginate de potassium
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 404
                                 
                                 
                                    Alginate de calcium
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 414
                                 
                                 
                                    Gomme arabique ou gomme d’acacia
                                 
                                 
                                    150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 415
                                 
                                 
                                    Gomme xanthane
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 421
                                 
                                 
                                    Mannitol
                                 
                                 
                                    1 000 fois plus que la vitamine B12
                                    Transfert total: 3 mg/kg
                                 
                                 
                                    Comme support de la vitamine B12
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 440
                                 
                                 
                                    Pectines
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 466
                                 
                                 
                                    Carboxyméthylcellulose,
                                    carboxyméthylcellulose de sodium,
                                    gomme de cellulose
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE
                                 
                              
                                    E 471
                                 
                                 
                                    Mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 472c
                                 
                                 
                                    Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé
                                 
                              
                                    E 551
                                 
                                 
                                    Dioxyde de silicium
                                 
                                 
                                    10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations de nutriments sèches en poudre
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    E 1420
                                 
                                 
                                    Amidon acétylé
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                                    E 1450
                                 
                                 
                                    Octényle succinate d’amidon sodique
                                 
                                 
                                    Transfert: 100 mg/kg
                                 
                                 
                                    Préparations de vitamines
                                 
                                 
                                    Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
                                 
                              
                                    Transfert: 1 000 mg/kg
                                 
                                 
                                    Préparations d’acides gras polyinsaturés
                                 
                              
                                    E 1451
                                 
                                 
                                    Amidon oxydé acétylé
                                 
                                 
                                    Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée
                                 
                                 
                                    Tous les nutriments
                                 
                                 
                                    Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE
                                 
                              
                           Remarque:   dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 5
                        
                        
                                    1.
                                 
                                 
                                    Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
                                 
                              
                                    2.
                                 
                                 
                                    Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.
                                 
                              
                                    3.
                                 
                                 
                                    Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.
                                 
                              
                                    4.
                                 
                                 
                                    Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
                                 
                              
                  PARTIE 6
            
               Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5
            
            
               Tableau 1
            
            
                        No E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 170
                     
                     
                        Carbonate de calcium
                     
                  
                        E 260
                     
                     
                        Acide acétique
                     
                  
                        E 261
                     
                     
                        Acétate de potassium
                     
                  
                        E 262
                     
                     
                        Acétates de sodium
                     
                  
                        E 263
                     
                     
                        Acétate de calcium
                     
                  
                        E 270
                     
                     
                        Acide lactique
                     
                  
                        E 290
                     
                     
                        Dioxyde de carbone
                     
                  
                        E 296
                     
                     
                        Acide malique
                     
                  
                        E 300
                     
                     
                        Acide ascorbique
                     
                  
                        E 301
                     
                     
                        Ascorbate de sodium
                     
                  
                        E 302
                     
                     
                        Ascorbate de calcium
                     
                  
                        E 304
                     
                     
                        Esters d’acides gras de l’acide ascorbique
                     
                  
                        E 306
                     
                     
                        Extrait riche en tocophérols
                     
                  
                        E 307
                     
                     
                        Alpha-tocophérol
                     
                  
                        E 308
                     
                     
                        Gamma-tocophérol
                     
                  
                        E 309
                     
                     
                        Delta-tocophérol
                     
                  
                        E 322
                     
                     
                        Lécithines
                     
                  
                        E 325
                     
                     
                        Lactate de sodium
                     
                  
                        E 326
                     
                     
                        Lactate de potassium
                     
                  
                        E 327
                     
                     
                        Lactate de calcium
                     
                  
                        E 330
                     
                     
                        Acide citrique
                     
                  
                        E 331
                     
                     
                        Citrates de sodium
                     
                  
                        E 332
                     
                     
                        Citrates de potassium
                     
                  
                        E 333
                     
                     
                        Citrates de calcium
                     
                  
                        E 334
                     
                     
                        Acide tartrique [L(+)]
                     
                  
                        E 335
                     
                     
                        Tartrates de sodium
                     
                  
                        E 336
                     
                     
                        Tartrates de potassium
                     
                  
                        E 337
                     
                     
                        Tartrate double de sodium et de potassium
                     
                  
                        E 350
                     
                     
                        Malates de sodium
                     
                  
                        E 351
                     
                     
                        Malate de potassium
                     
                  
                        E 352
                     
                     
                        Malates de calcium
                     
                  
                        E 354
                     
                     
                        Tartrate de calcium
                     
                  
                        E 380
                     
                     
                        Citrate de triammonium
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                  
                        E 403
                     
                     
                        Alginate d’ammonium
                     
                  
                        E 404
                     
                     
                        Alginate de calcium
                     
                  
                        E 406
                     
                     
                        Agar-agar
                     
                  
                        E 407
                     
                     
                        Carraghénanes
                     
                  
                        E 407a
                     
                     
                        Algues Euchema transformées
                     
                  
                        E 410
                     
                     
                        Farine de graines de caroube
                     
                  
                        E 412
                     
                     
                        Gomme guar
                     
                  
                        E 413
                     
                     
                        Gomme adragante
                     
                  
                        E 414
                     
                     
                        Gomme arabique ou gomme d’acacia
                     
                  
                        E 415
                     
                     
                        Gomme xanthane
                     
                  
                        E 417
                     
                     
                        Gomme Tara
                     
                  
                        E 418
                     
                     
                        Gomme Gellane
                     
                  
                        E 422
                     
                     
                        Glycérol
                     
                  
                        E 440
                     
                     
                        Pectines
                     
                  
                        E 460
                     
                     
                        Cellulose
                     
                  
                        E 461
                     
                     
                        Méthylcellulose
                     
                  
                        E 462
                     
                     
                        Éthylcellulose
                     
                  
                        E 463
                     
                     
                        Hydroxypropylcellulose
                     
                  
                        E 464
                     
                     
                        Hydroxypropylméthylcellulose
                     
                  
                        E 465
                     
                     
                        Éthylméthylcellulose
                     
                  
                        E 466
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose, carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose
                     
                  
                        E 469
                     
                     
                        Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique
                     
                  
                        E 470a
                     
                     
                        Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras
                     
                  
                        E 470b
                     
                     
                        Sels de magnésium d’acides gras
                     
                  
                        E 471
                     
                     
                        Mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472a
                     
                     
                        Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472b
                     
                     
                        Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472c
                     
                     
                        Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472d
                     
                     
                        Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472e
                     
                     
                        Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 472f
                     
                     
                        Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras
                     
                  
                        E 500
                     
                     
                        Carbonates de sodium
                     
                  
                        E 501
                     
                     
                        Carbonates de potassium
                     
                  
                        E 503
                     
                     
                        Carbonates d’ammonium
                     
                  
                        E 504
                     
                     
                        Carbonates de magnésium
                     
                  
                        E 507
                     
                     
                        Acide chlorhydrique
                     
                  
                        E 508
                     
                     
                        Chlorure de potassium
                     
                  
                        E 509
                     
                     
                        Chlorure de calcium
                     
                  
                        E 511
                     
                     
                        Chlorure de magnésium
                     
                  
                        E 513
                     
                     
                        Acide sulfurique
                     
                  
                        E 514
                     
                     
                        Sulfates de sodium
                     
                  
                        E 515
                     
                     
                        Sulfates de potassium
                     
                  
                        E 516
                     
                     
                        Sulfate de calcium
                     
                  
                        E 524
                     
                     
                        Hydroxyde de sodium
                     
                  
                        E 525
                     
                     
                        Hydroxyde de potassium
                     
                  
                        E 526
                     
                     
                        Hydroxyde de calcium
                     
                  
                        E 527
                     
                     
                        Hydroxyde d’ammonium
                     
                  
                        E 528
                     
                     
                        Hydroxyde de magnésium
                     
                  
                        E 529
                     
                     
                        Oxyde de calcium
                     
                  
                        E 530
                     
                     
                        Oxyde de magnésium
                     
                  
                        E 570
                     
                     
                        Acides gras
                     
                  
                        E 574
                     
                     
                        Acide gluconique
                     
                  
                        E 575
                     
                     
                        Glucono-delta-lactone
                     
                  
                        E 576
                     
                     
                        Gluconate de sodium
                     
                  
                        E 577
                     
                     
                        Gluconate de potassium
                     
                  
                        E 578
                     
                     
                        Gluconate de calcium
                     
                  
                        E 640
                     
                     
                        Glycine et son sel de sodium
                     
                  
                        E 938
                     
                     
                        Argon
                     
                  
                        E 939
                     
                     
                        Hélium
                     
                  
                        E 941
                     
                     
                        Azote
                     
                  
                        E 942
                     
                     
                        Protoxyde d’azote
                     
                  
                        E 948
                     
                     
                        Oxygène
                     
                  
                        E 949
                     
                     
                        Hydrogène
                     
                  
                        E 1103
                     
                     
                        Invertase
                     
                  
                        E 1200
                     
                     
                        Polydextrose
                     
                  
                        E 1404
                     
                     
                        Amidon oxydé
                     
                  
                        E 1410
                     
                     
                        Phosphate de monoamidon
                     
                  
                        E 1412
                     
                     
                        Phosphate de diamidon
                     
                  
                        E 1413
                     
                     
                        Phosphate de diamidon phosphaté
                     
                  
                        E 1414
                     
                     
                        Phosphate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1420
                     
                     
                        Amidon acétylé
                     
                  
                        E 1422
                     
                     
                        Adipate de diamidon acétylé
                     
                  
                        E 1440
                     
                     
                        Amidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1442
                     
                     
                        Phosphate de diamidon hydroxypropylé
                     
                  
                        E 1450
                     
                     
                        Octényle succinate d’amidon sodique
                     
                  
                        E 1451
                     
                     
                        Amidon oxydé acétylé
                     
                  
               
            
               Tableau 2
            
            
               Acide sorbique – sorbates
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 200
                     
                     
                        Acide sorbique
                     
                  
                        E 202
                     
                     
                        Sorbate de potassium
                     
                  
                        E 203
                     
                     
                        Sorbate de calcium
                     
                  
               
            
               Tableau 3
            
            
               Anhydride sulfureux – sulfites
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 220
                     
                     
                        Anhydride sulfureux
                     
                  
                        E 221
                     
                     
                        Sulfite de sodium
                     
                  
                        E 222
                     
                     
                        Sulfite acide de sodium
                     
                  
                        E 223
                     
                     
                        Disulfite de sodium
                     
                  
                        E 224
                     
                     
                        Disulfite de potassium
                     
                  
                        E 226
                     
                     
                        Sulfite de calcium
                     
                  
                        E 227
                     
                     
                        Sulfite acide de calcium
                     
                  
                        E 228
                     
                     
                        Sulfite acide de potassium
                     
                  
               
            
               Tableau 4
            
            
               Polysorbates
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 432
                     
                     
                        Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20)
                     
                  
                        E 433
                     
                     
                        Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)
                     
                  
                        E 434
                     
                     
                        Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)
                     
                  
                        E 435
                     
                     
                        Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)
                     
                  
                        E 436
                     
                     
                        Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)
                     
                  
               
            
               Tableau 5
            
            
               Esters de sorbitane
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 491
                     
                     
                        Monostéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 492
                     
                     
                        Tristéarate de sorbitane
                     
                  
                        E 493
                     
                     
                        Monolaurate de sorbitane
                     
                  
                        E 494
                     
                     
                        Monooléate de sorbitane
                     
                  
                        E 495
                     
                     
                        Monopalmitate de sorbitane
                     
                  
               
            
               Tableau 6
            
            
               Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 338
                     
                     
                        Acide phosphorique
                     
                  
                        E 339
                     
                     
                        Phosphates de sodium
                     
                  
                        E 340
                     
                     
                        Phosphates de potassium
                     
                  
                        E 341
                     
                     
                        Phosphates de calcium
                     
                  
                        E 343
                     
                     
                        Phosphates de magnésium
                     
                  
                        E 450
                     
                     
                        Diphosphates
                     
                  
                        E 451
                     
                     
                        Triphosphates
                     
                  
                        E 452
                     
                     
                        Polyphosphates
                     
                  
               
            
               Tableau 7
            
            
               Acide alginique – alginates
            
            
                        Numéro E
                     
                     
                        Dénomination
                     
                  
                        E 400
                     
                     
                        Acide alginique
                     
                  
                        E 401
                     
                     
                        Alginate de sodium
                     
                  
                        E 402
                     
                     
                        Alginate de potassium
                     
                  
                        E 403
                     
                     
                        Alginate d’ammonium»
                     
                  
      
      
         (1)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.
      
         (2)  À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
      
         (3)  Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2 000 mg/kg, selon les critères de pureté (directive 2008/128/CE).
      
         (4)  Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires.
      
         (5)  Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.
      
         (6)  Règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion.
      
         (7)  On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice.
      
         (8)  Quantité maximale d'E 1518 et d'E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale d'E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources.