CELEX: 31990R0787
Language: fr
Date: 1990-04-02 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 787/90 de la Commission, du 29 mars 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application

2 . 4 . 90                                 Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 87/ 1
                                                                   I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                    RÈGLEMENT (CEE) N0 787/90 DE LA COMMISSION
                                                           du 29 mars 1990
                  modifiant le règlement (CEE) n° 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires
                  dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                         adapter le taux de conversion agricole pour la Grèce
EUROPÉENNES,                                                          dans le secteur de la viande de porc, conformément à
                                                                      l'article 6 bis du règlement (CEE) n° 1677/85 ; que ces
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                cours conduisent, en vertu de l'article 9 paragraphe 2 du
péenne,                                                               règlement (CEE) n° 1677/ 85, à modifier les montants
vu le règlement (CEE) n° 1677/85 du Conseil, du 11                    compensatoires monétaires applicables en Grèce,
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­
taires dans le secteur agricole (l), modifié en dernier lieu          A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
par le règlement (CEE) n° 1889/ 87 (2), et notamment
son article 9 paragraphe 2,                                                                  Article premier
considérant que les montants compensatoires monétaires                Le règlement (CEE) n° 1876/ 89 est modifié comme suit :
instaurés par le règlement (CEE) n° 1677/ 85 ont été                  1 ) La colonne «Grèce» des parties 1 , 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8
fixés par le règlement (CEE) n° 1876/89 de la Commis­                     de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
sion (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                  l'annexe I du présent règlement.
n° 692/90 (4);
                                                                      2) Les annexes II et III sont remplacées par les annexes
considérant que le règlement (CEE) n° 3153/85 de la                       II et III du présent règlement.
Commission (5), modifié en dernier lieu par le règlement              3) Les annexes IV C et IV D sont remplacées par les
(CEE) n0 3672/89 (6), a établi les modalités de calcul des
montants compensatoires monétaires ; que les cours de                     annexes IV C et IV D du présent règlement.
change au comptant constatés conformément au règle­                                              Article 2
ment (CEE) n° 3153/85 au cours de la période du 21 au
27 mars 1990 pour la drachme grecque conduisent à                     Le présent règlement entre en vigueur le 2 avril 1990.
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                  dans tout État membre.
                  Fait à Bruxelles, le 29 mars 1990 .
                                                                                          Par la Commission
                                                                                          Ray MAC SHARRY
                                                                                      Membre de la Commission
C)  JO   n° L 164 du 24. 6 . 1985, p. 6 .
C)  JO   n° L 182 du 3. 7. 1987, p. 1 .
O   JO   n° L 188 du 1 . 7. 1989, p. 1 .
O   JO   n° L 79 du 26. 3. 1990, p. 1 .
O   JO   n° L 310 dû 21 . 11 . 1985, p. 4.
C)  JO   n° L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28 .
 ---pagebreak--- N° L 87/2                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                2.4.90
                                                                    ANNEXE I
                                                                      PARTIE 1
                                                            SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                       Montants compensatoires monétaires
                                                   Positifs                                              Négatifs
                                        République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce    Irlande Portugal
                        Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                         Uni     Luxem­
                                        d'Allema ­                                 bourg
                                           gne
                                           DM         FI        Pu         £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF        DR        £ Irl   Esc
                                                                                                                      — 1 000 kg —
  0709 90 60                                                                                                            2 731,6
  0712 90 19                                                                                                            2 731,6
  1001 10 10                                                                                                            3 974,5
  1001 10 90                                                                                                            3 974,5
  1001 90 91                                                                                                            2 731,6
  1001 90 99                                                                                                            2 731,6
  1002 00 00                                                                                                            2 595,0
  1003 00 10                                                                                                            2 595,0
  1003 00 90                                                                                                            2 595,0
  1004 00 10                                                                                                            2 491,2
  1004 00 90                                                                                                            2 491,2
  1005 10 90                                                                                                            2 731,6
  1005 90 00                                                                                                            2 731,6
  1007 00 90                                                                                                            2 595,0
  1008 20 00                                                                                                            2 595,0
  1101 00 00                                                                                                            3 311,7
  1102 10 00                                                                                                            3 120,5
  1102 20 10                                                                                                            3 824,2
  1102 20 90                                                                                                             1 229,2
   1102 90 10                                                                                                           2 646,9
  1102 90 30                                                                                                            2 541,0
   1102 90 90  11-1     7285                                                                                            2 646,9
               11-1     7286                                                                                            2 646,9
   1103 1110                                                                                                             5 147,7
   1103 11 90                                                                                                           3 576,6
   1103 12 00                                                                                                           3 487,7
   1103 13 11  11-2     7287                                                                                            3 960,8
   1103 13 19  11-3     7288                                                                                            3 960,8
               11-3     7289                                                                                            3 960,8
   1103 13 90                                                                                                           2 786,2
   1103 19 10                                                                                                           2 646,9
   1103 19 30                                                                                                            3 633,0
   1103 19 90  11-1     7285                                                                                            2 646,9
               11-1     7286                                                                                             2 646,9
   1103 21 00                                                                                                            2 786,2
   1103 29 10                                                                                                           2 646,9
   1103 29 20                                                                                                           2 646,9
                                                                           *
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N0 L 87/3
                                                      Positifs                                          Négatifs
                                           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce     Irlande    Portugal
                           Code
      Code NC    Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                               bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF        DR        £ Irl      Esc
                                                                                                                     ■ 1 000 kg —
     1103 29 30                                                                                                        2 541 j0
     1103 29 40                                                                                                        2 786,2
     1103 29 90   11-1     7285                                                                                        2 646,9
                  11-1     7286                                                                                        2 646,9
     1104 11 10                                                                                                        2 646,9
     1104 11 90                                                                                                        3 633,0
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     1104 12 90                                                                                                        4 484,2
     1104 19 10                                                                                                        2 786,2
     1 104 19 30                                                                                                       2 646,9
     1104 19 50                                                                                                        3 004,7
     1104 19 99   11-1     7285                                                                                        2 646,9
                  11-1     7286                                                                                        2 646,9
     1104 21 10                                                                                                        2 646,9
     1104 21 30                                                                                                        3 633,0
     1104 21 50                                                                                                        4 152,0
     1104 21 90                                                                                                        2 646,9
     1104 22 10   11-7     7158                                                                                        2 541,0
                  11-7     7159                                                                                        4 484,2
     1104 22 30                                                                                                        3 487,7
     1104 22 50                                                                                                        2 541,0
     1104 2290                                                                                                         2 541,0
     1104 23 10                                                                                                        2 786,2
     1104 23 30                                                                                                        2 786,2
     1104 23 90                                                                                                        2 786,2
     1104 29 11                                                                                                        2 786,2
     1104 29 15                                                                                                        2 646,9
     1104 29 19   11-4     7290                                                                                        2 646,9
                  11-4     7291                                                                                        2 646,9
     1104 29 31                                                                                                        2 786,2
     1104 29 35                                                                                                        ? 646,9
     1104 29 39   11-4     7290                                                                                        2 646,9
                  11-4     7291                                                                                        2 646,9
     1104 29 91                                                                                                        2 786,2
     1104 29 95                                                                                                        2 646,9
     1104 29 99   11-1     7285                                                                                        2 646,9
                  11-1     7286                                                                                        2 646,9
     1104 30 10                                                                                                        2 048,7­
     1104 30 90                                                                                                           819,5
     1107 10 11                                                                                                        4 862,2
     1107 10 19                                                                                                        3 633,0
     1107 10 91                                                                                                        4 619,1
     1107 10 99                                                                                                        3 451,4
     1107 20 00                                                                                                        4 022,3
     1108 11 00   11-5     7294                                                                                        4 616,4
 ---pagebreak--- N° L 87/4                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            2 . 4 . 90
                                                   Positifs                                          Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce    Irlande Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                               bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF        DR        £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 1 000 kg —
  1108 1 1 00  11-5     7295       O                                                                                4 616,4
  1108 12 00   11-5     7294                                                                                        4 124,7
               11-5     7295       O                                                                                4 124,7
  1108 1300    11-6     7296                                                                                        4124,7
               11-6     7297       C)                                                                               4 124,7
  1108 14 00   11-5     7294                                                                                        4 124,7
               11-5     7295       o                                                                                4 124,7
  1108 19 90   11-5     7294                                                                                        4 124,7
               11-5     7295       O                                                                                4 124,7
  1109 00 00                                                                                                        6 282,6
  1702 30 91   17-9     7318                                                                                        5 381,2
  1702 30 99   17-9     7318                                                                                        4 124,7
  1702 40 90                                                                                                        4 124,7
  1702 90 50                                                                                                        4 124,7
  1702 90 75                                                                                                        5 627,1
  1702 90 79                                                                                                        3 933,5
  2106 90 55                                                                                                        4 124,7
  2302 10 10   23-1     7622
               23-1     7623                                                                                         1 128,1
  2302 10 90                                                                                                        2 336,9
  2302 20 10                                                                                                         1 128,1
  2302 20 90                                                                                                        2 336,9
  2302 30 10                                                                                                         1 128,1
  2302 30 90                                                                                                        2 417,5
  2302 40 10                                                                                                         1 128,1
  2302 40 90                                                                                                        2 417,5
  2303 10 11                                                                                                        5 463,2
  2309 10 11   23-2     7624       o
               23-2     7625       o                                                                                   327,8
  2309 10 13   23-8     7541      oo
               23-8     7542      OC)                                                                               9 410,5
               23-8     7543      OC)                                                                              18 820,9
               23-8     7547      OC)
               23-8     7548      oo .                                                                             14 834,9
               23-8     7549      OC)                                                                              29 669,7
               23-8     7550      OC)                                                                                  327,8
               23-8     7551      oo                                                                                 9 738,3
               23-8     7552      oo                                                                               19 148,7
               23-8     7629      oo                                                                                   327,8
               23-8     7630      OC)                                                                              15 162,7
               23-8     7631      OC)                                                                              29 997,5
  2309 10 31   23-3     7624       C)
               23-3     7691       C)                                                                                1 038,0
   2309 10 33  23-9     7541      OC)
               23-9     7542      OC)                                                                                9 410,5
 ---pagebreak--- 2 . 4. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 87/ 5
                                                     Positifs                                           Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce     Irlande    Portugal
                          Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Ut          FF        DR         £ Irl      Esc
                                                                                                                     — 1 000 kg —■
     2309 10 33  23-9     7543      OC)                                                                               18 820,9
                 23-9     7547      OC)
                 23-9     7548      OC)                                                                               14 834,9
                 23-9     7549      OC)                                                                               29 669,7
                 23-9     7645      OC)                                                                                 1 038,0
                 23-9     7646      OC)                                                                               10 448,5
                 23-9     7647      OC)                                                                               19 858,9
                 23^9     7651      OC)                                                                                1 038,0
                 23-9     7652                                                                                        15 872,9
                 23-9     7653      OC)                                                                               30 707,7
    2309 10 51   23-4     7624       C)
                 23-4     7692       C)                                                                                2 048,7
    2309 10 53  23-10     7541      OC)
                23-10     7542      OC)                                                                                9 410,5
                23-10     7543      OC)                                                                               18 820,9
                23-10     7547      OC)
                23-10     7548      OC)                                                                               14 834,9
                23-10     7549      OC)                                                                               29 669,7
                23-10     7654      OC)                                                                                2 048,7
                23-10     7655      OC)                                                                               11 459,2
                23-10     7656      OC)                                                                               20 869,6
                23-10     7660      OC)                                                                                2 048,7
                23-10     7661      OC)                                                                               16 883,6
                23-10     7662      OC)                                                                               31 718,4
    2309 90 31   23-5     7624       C)
                 23-5     7693       C)                                                                                   327,8
    2309 90 33  23-11     7541
                23-11     7542      OC)                                                                                9 410,5
                23-11     7543      OC)                                                                               18 820,9
                23-11     7547      OC)
                23-11     7548      OC)                                                                               14 834,9
                23-11     7549      OC)                                                                               29 669,7
                23-11     7663      OC)                                                                                   327,8
                23-11     7664      OC)                                                                                9 738,3
                23-11     7665      OC)                                                                               19 148,7
                23-1 1    7669      OC)                                                                                   327,8
                ? 3-ll    7670                                                                                        15 162,7
                23-11     7671                                                                                        29 997,5
    2309 90 41   23-6     7624       C)
                 23-6     7694                                                                                         1 038,0
    2309 90 43  23-12     7541
                23-12     7542      OC)                                                                                9 410,5
                23-12     7543      OC)                                                                               18 820,9
                23-12     7547      OC)
                23-12     7548      OC)                                                                               14834,9
 ---pagebreak--- N0 L 87/6                                             Journal officiel des Communautés européennes                                                 2. 4 . 90
                                                          Positifs                                             Négatifs
                                               République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France     Grèce    Irlande   Portugal
                                Code
    Code NC          Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pu        £     FB/Flux    Dkr        Lit        FF        DR       £ Irl       Esc
                                                                                                                            — 1 000 kg —
    2309 90 43       23-12     7549      OC)                                                                                 29 669,7
                     23-12     7672      OC)                                                                                   1 038,0
                     23-12     7673      OC)                                                                                 10 448,5
                     23-12     7674      OC)                                                                                 19 858,9
                     23-12     7678      OC)                                                                                   1 038,0
                     23-12     7679      OC)                                                                                 15 872,9
                     23-12     7680      OC)                                                                                 30 707,7
    2309 90 51        23-7     7624       C)
                                                                                                                                                 f
                      23-7     7695       C)                                                                                  2 048,7
    2309 90 53       23-13     7541      OC)
                     23-13     7542      OC)                                                                                  9 410,5
                     23-13     7543      OC)                                                                                 18 820,9
                     23-13     7547      OC)
                     23-13     7548      OC)                                                                                 14 834,9
                     23-13     7549      OC)                                                                                 29 669,7
                     23-13     7681      OC)                                                                                  2 048,7
                     23-13     7682      OC)                                                                                 11 459,2
                     23-13     7683      OC)                                                                                 20 869,6
                     23-13     7687      OC)                                                                                  2 048,7
                     23-13     7688      oo                                                                                  16 883,6
                     23-13     7689      OC)                                                                                 31 718,4
(') Lors .de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
    échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes au produit.
(2) Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n° 1677/85,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
    code NC , de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 87/7
                                                                       PARTIE 2
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                              Négatifs
                          Code           République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
    Code NC    Tableau
                       additionnel
                                   Notes   fédérale                        Uni    \ Luxem­
                                          d'Allema­                                  bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £       FB/Flux    Dkr     Lit ■       FF      DR       £ Irl      Esc
                                                                                                                        — 100 kg —
   0103 91 10                                                                                                               167,1
   0103 92 11                                                                                                               142,1
   0103 92 19                                                                                                               167,1
   0203 11 10                                                                                                              217.3
   0203 12 11                                                                                                              315,1
   0203 12 19                                                                                                              243.4
   0203 19 11                                                                                                              243,4
   0203 19 13                                                                                                              352,0
   0203 19 15                                                                                                               189,0
   0203 19 55   02-3     7039                                                                                              352.0
                02-3     7054                                                                                              243,4
   0203 19 59                                                                                                              243,4
   0203 21 10                                                                                                              217.3
   0203 22 11                                                                                                              315.1
   0203 22 19                                                                                                              243.4
   0203 29 1 1                                                                                                             243,4
   020329 13                                                                                                               352,0
   0203 29 15                                                                                                               189,0
   0203 29 55   02-3     7039                                                                                              352.0
                02-3     7054                                                                                              243,4
   0203 29 59                                                                                                              243,4
   0209 00 1 1                                                                                                               86,9
   0209 00.19                                                                                                                95,6
   0209 00 30                                                                                                                52,2
   0210 11 11                                                                                                              315.1
   0210 11 19                                                                                                              243,4
   021011 31                                                                                                               612,8
   021011 39                                                                                                               482,4
   0210 12 11                                                                                                              189.0
   0210 12 19                                                                                                              315.1
   0210 19 10                                                                                                              278.1
   0210 19 20                                                                                                              304.2
   0210 19 30                                                                                                              243,4
   0210 19 40                                                                                                              352,0
   0210 19 51   02-3     7039                                                                                              352,0
                02-3     7054                                                                                              243,4
   0210 19 59                                                                                                              243,4
   0210 19 60                                                                                                              482,4
   0210 19 70                                                                                                              606.3
 ---pagebreak--- N    L 87/ 8                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                2 . 4 . 90
                                                         Positifs                                             Négatifs
                              Code            République Pays-Bas Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark    Italie    France     Grèce    Irlande  Portugal
    Code NC         Tableau
                            additionnel
                                        Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                              d'Allema­                               bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI      Pta       £      FB/Flux    Dkr        Ut         FF        DR       £ Irl      Esc
                                                                                                                            — 100 kg —
    0210 19 81       02-3     7039                                                                                              612,8
                     02-3     7054                                                                                              315,1
    0210 19 89                                                                                                                  315.1
    1601 00 10                           O                                                                                      304.2
    1601 00 91       16-1     7319      oo                                                                                      510.6
                     16-1     7322      oo                                                                                      408,5
    1601 00 99       16-1     7319      oo                                                                                      347.7
                     16-1     7322      oo                                                                                      278,1
    1602 10 00                                                                                                                  243.4
    1602 20 90                                                                                                                  282.5
    1602 41 10       16-3     7327                                                                                              315.1
                     16-3     7328                                                                                              532,4
                     16-3     7329                                                                                              325,9
    1602 4210        16-3     7327                                                                                              243.4
                     16-3     7328                                                                                              445.5
                     16-3     7329                                                                                              304.2
    1602 49 11       16-3     7327                                                                                              315.1
                     16-3     7328                                                                                              532,4
                     16-3     7329                                                                                              304.2
    1602 49 13       16-3     7327                                                                                              243.4
                     16-3     7328                                                                                              445.5
                     16-3     7329                                                                                              304,2
    1602 49 15       16-3     7327                                                                                              243.4
                     16-3     7328                                                                                              445.5
                     16-3     7329                                                                                              304.2
    1602 49 19       16-3     7327                                                                                              243,4
                     16-3     7328                                                                                              293.3
                     16-3     7329                                                                                              234,7
    1602 49 30       16-1     7319                                                                                              243.4
                     16-1     7322                                                                                              195.6
    1602 49 50                                                                                                                  145,6
    1602 90 10                                                                                                                  282.5
    1602 90 51                                                                                                                  293,3
    1902 20 30                                                                                                                  145.6
(*) Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous le
    code NC 1601 , le montant compensatoire monétaire n'est appliqué que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et
    les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.
(2) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le
    poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                      N° L 87 /9
                                                                       PARTIE 3
                                                       SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                              Négatifs
                          Code           République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France      Grèce         Irlande    Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes   fédérale                        Uni      Luxem­
                                          d'Allema­                                  bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £     ..FB/Flux    Dkr     Lit         FF         DR             £ Irl      Esc
                                                                                                                      — 100 kg poids vif -
    0102 90 10                      O                                                                                       6 547,4
    0102 90 31                      C)                                                                                      6 547,4
    0102 90 33                      C)                                                                                      6 547,4
    0102 90 35                      n                                                                                       6 547,4
    0102 90 37                                                                                                              6547,4
                                                                                                                      — 100 kg poids net -
    0201 10 10                                                                                                             12 440,0
    0201 10 90                                                                                                             12 440,0
    0201 20 21                                                                                                             12 440,0
    0201 20 29                                                                                                             12 440,0
    0201 20 31                                                                                                              9 952,0
    0201 20 39                                                                                                              9 952,0
    0201 20 51                                                                                                            14 928,0
    0201 20 59                                                                                                            14 928,0
    0201 20 90                                                                                                              9 952,0
    0201 30 00                                                                                                            17 023,1
    0202 10 00                                                                                                            11 065,0
    0202 20 10                      O                                                                                     11 065,0
    0202 20 30  02-1     7014                                                                                               1 770,4
                02-1     7018                                                                                               1 770,4
                02-1     7019       O                                                                                       8 852,0
    0202 20 50  02-1     7014                                                                                               2 766,3
                02-1     7018                                                                                               2 766,3
                02-1     7019       O                                                                                     13 831,3
    0202 20 90                      O                                                                                       8 852,0
    0202 30 10                      O                                                                                     13 831,3
    0202 30 50                     OO                                                                                     13 831,3
    0202 30 90  02-2     7034                                                                                               2 766,3
                02-2     7038       O                                                                                     13 831,3
    0206 10 95                                                                                                            17 023,1
    0206 29 91                                                                                                            13 831,3
    0210 20 10                                                                                                              9 952,0
    0210 20 90                                                                                                            14 207,8
    0210 90 41                                                                                                            14 207,8
    0210 90 90                                                                                                            14 207,8
    1602 50 10  16-4     7330                                                                                             14207,8
                16-4     7331                                                                                               8 511,6
                16-4     7332                                                                                               5 696,2
    1602 90 61  16-4     7332                                                                                               5 696,2
 ---pagebreak--- N° L 87 / 10                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   2 . 4 . 90
(') Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de 4a race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(J) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 87/ 11
                                                                        PARTIE 4
                                            SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                          Montants compensatoires monétaires
               I                                      Positifs                                            Négatifs
                            Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce      Irlande  Portugal
    Code NC      Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                                 bourg
                                              gne
               llli                           DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF        DR         £ Irl     Esc
                                                                                                                       — 100 pièces —
   0105 11 00                                                                                                                 52,9
   0105 19 10                                                                                                               154.4
   0105 19 90                                                                                                                 52,9
                                                                                                                        — 100 kg —
   0105 91: 00                                                                                                              229,9
   0105 99 10                                                                                                               373,9
   0105 99 20                                                                                                               354.5
   0105 99 30                                                                                                               252.7
   0105 99 50                                                                                                               369.5
   0207 10 11                                                                                                               288,9
   0207 10 15                                                                                                               328,4
   0207 10 19                                                                                                               357.8
   020 7 10 31                    -                                                                                         361,0
   0207 1039                                                                                                                395.7
   0207 10 51                                                                                                               440,0
   0207 10 55                                                                                                               534,2
   0207 10 59                                                                                                               593.6
   0207 10 71                                                                                                               506,4
   0207 10 79                                                                                                               553,8
   0207 10 90                                                                                                               527.9
   0207 21 10                                                                                                               328,4
   0207 21 90                                                                                                               357.8
   0207 22 10                                                                                                               361.0
   0207 22 90                                                                                                               395.7
   0207 23 11                                                                                                               534.2
   0207 23 19                                                                                                               593,6
   0207 23 51                                                                                                               506.4
   0207 23 59                                                                                                               553.8
   0207 23 90                                                                                                               527.9
   0207 39 1 1                                                                                                              973.3
   0207 39 13                                                                                                               393.6
   0207 39 15                                                                                                               299.7
   0207 39 17                                                                                                               207.5
   0207 39 21                                                                                                               541.9
   0207 39 23                                                                                                               509.1
   0207 39 25                                                                                                               922,1
   0207 39 27                                                                                                               207,5
   0207 39 31                                                                                                               758,1
   0207 39 33                                                                                                               435,3
 ---pagebreak--- N° L 87 /12                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          2 . 4 . 90
                                                   Positifs                                          Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                        d'Allema­                               bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pu       £     FB/Flux     Dkr      Lt        FF       DR       £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
  0207 39 35                                                                                                          299.7
  0207 39 37                                                                                                          207.5
  0207 39 41                                                                                                          577.6
  0207 39 43                                                                                                          270.8
  0207 39 45                                                                                                          487.4
  0207 39 47                                                                                                          922.1
  0207 39 51                                                                                                          à)7,5
  0207 39 53                                                                                                       1 162,9
  0207 39 55                                                                                                          973,3
  0207 39 57                                                                                                          652.9
  0207 39 61                                                                                                          609.2
  0207 39 63                                                                                                          580.7
  0207 39 65                                                                                                          299,7
  0207 39 67                                                                                                          207.5
  0207 39 71                                                                                                          830,7
  0207 39 73                                                                                                          541,9
  0207 39 75                                                                                                          803.0
  0207 39 77                                                                                                          509.1
  0207 39 81                                                                                                          761.6
  0207 39 83                                                                                                          922,1
  0207 39 85                                                                                                          207.5
  0207 41 10                                                                                                          973.3
  0207 41 11                                                                                                          393.6
  0207 41 21                                                                                                          299.7
  0207 41 31                                                                                                          207,5
  0207 41 41                                                                                                          541,9
  0207 41 51                                                                                                          509,1
  0207 41 71                                                                                                          922,1
  0207 41 90                                                                                                          207,5
  0207 42 10                                                                                                          758,1
  0207 42 1 1                                                                                                         435.3
  0207 42 21                                                                                                          299.7
  0207 42 31                                                                                                          207.5
  0207 42 41                                                                                                          577.6
  0207 42 51                                                                                                          270.8
  0207 42 59                                                                                                          487.4
  0207 42 71                                                                                                          922.1
  0207 42 90                                                                                                          207.5
  0207 43 11                                                                                                        1 162,9
  0207 43 15                                                                                                          973,3
  0207 43 21                                                                                                          652.9
  0207 43 23                                                                                                          609.2
  0207 43 25                                                                                                          580.7
  0207 43 31                                                                                                          299,7
  0207 43 41                                                                                                          207,5
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 87/ 13
                                                     Positifs                                          Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce      Irlande   Portugal
                           Code
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pu       £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF        DR          £ Irl     Esc
                                                                                                                     — 100 kg —
     0207 43 51                                                                                                          830,7
     0207 43 53                                                                                                          541,9
     0207 43 61                                                                                                          803.0
     0207 43 63                                                                                                          509.1
     0207 43 71                                                                                                          761,6
     0207 43 81                                                                                                          922,1
     020743 90                                                                                                           207,5
     0209 00 90                                                                                                          461,1
                                                                                                                    — 100 pièces —
     0407 00 11                                                                                                          110.3
     0407 00 19                                                                                                            37,8
                                                                                                                     — 100 kg —
     0407 00 30                                                                                                          333.1
    0408 11 10                                                                                                         1 558,9
     0408 19 11                                                                                                          679,5
     0408 19 19                                                                                                          726.2
     0408 91 10                                                                                                        1 505,6
    0408 99 10                                                                                                           386.4
     1602 31 11  16-2     7323                                                                                           722.0
                 16-2     7324
     1602 31 19  16-2     7323                                                                                         1 014,3
                 16-2     7324
     1602 39 11                                                                                                          972.1
     1602 39 19  16-2     7323                                                                                         1 014,3
                 16-2     7324
     3502 10 91                                                                                                        1 352,4
     3502 10 99                                                                                                          183.2
    3502 90 51                                                                                                         1 352,4
    3502 90 59                                                                                                           183,2
 ---pagebreak--- N0 L 87/ 14                                    Journal officiel des Communautés européennes                                            2. 4. 90
                                                                     PARTIE 5
                                             SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                       Montants compensatoires monétaires
                                                   Positifs                                            Négatifs
                                        République Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande Portugal
                        Code
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                        Uni     Luxem­
                                        d'Allema                                  bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pu         £     FB/Flux     Dkr     Lit -      FF       DR       £ Irl   Esc
                                                                                                                    — 100 kg —
  0401         04-1     7058                                                                                           a+e
  0402 10 1 1                                                                                                        7 417,4
  0402 10 19   04-3     7059                                                                                         4 843,6
               04-3     7074
               04-3     7079                                                                                         7 417,4
  0402 10 91   04-4     7089                                                                                           d+f
  0402 10 99   04-4     7089                                                                                           d+f
  0402 21 11   04-2     7744                                                                                           a+c
  0402 21 17   04-6     7098                                                                                         4 843,6
               04-6     7099
               04-6     7114                                                                                           a+c
  0402 21 19   04-2     7744                                                                                           a+c
  0402 21 91   04-2     7744                                                                                           a+c
  0402 21 99   04-2     7744                                                                                           a+c
  0402 29      04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0402 91      04-2     7744                                                                                           a+c
  0402 99      04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0403 10 11   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 10 13   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 10 19   04-2     7744,                                                                                          a+c
  0403 10 31   04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0403 10 33   04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0403 10 39   04-2     7744                                                                                         a + c+f
  0403 90 11   04-5     7093                -
                                                                                                                      4 843,6
               04-5     7094
               04-5     7097                                                                                          7 417,4
  0403 90 13   04-6     7098                                                                                          4 843,6
               04-6     7099
               04-6     7114                                                                                           a+c
  0403 90 19   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 90 31   04-4     7089                                                                                           d+f
  0403 90 33   04-2     7744                                                                                         a+c + f
  0403 90 39   04-2     7744                                                                                         a + c+f
  0403 90 51   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 90 53   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 90 59   04-2     7744                                                                                           a+c
  0403 90 61   04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0403 90 63   04-2     7744                                                                                         a+c+f
  0403 90 69   04-2     7744                                                                                         a+c+f
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       N  L 87 / 15
                                                      Positifs                                          Négatifs
                                           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande  Portugal
                            Code
      Code NC    Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                               bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Ut         FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                                     — 100 kg —
     0404 90 1 1  04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 13   04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 19   04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 31   04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 33   04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 39   04-2     7744                                                                                         a+c
     0404 90 51   04-2     7744                                                                                       a+c+f
     0404 90 53   04-2     7744                                                                                       a+c+f
     0404 90 59   04-2     7744                                                                                       a + c+f
     0404 90 91   04-2     7744                                                                                       a + c+f
     0404 90 93   04-2     7744                                                                                       a + c+f
     0404 90 99   04-2     7744                                                                                       a + c+f
     0405         04-7     7118                                                                                        5 443,3
                  04-7     7119                                                                                        5 579,4
                  04-7     7134                                                                                        6 377,2
                  04-7     7138                                                                                        6 536,6
                  04-7     7139                                                                                        7 888,5
                  04-7     7154                                                                                        8 085,7
                  04-7     7189                                                                                      12 287,4
                  04-7     7193                                                                                      12 594,6
                  04-7     7194
                  04-7     7197                                                                                       b x coef
                  04-7     7198
                  04-7     7199                                                                                       b x coef
                  04-7     7214
                  04-7     7218                                                                                       b x coef
                  04-7     7225                                                                                           b
     0406 10 10   04-8     7226
                  04-8     7227                                                                                       9 222,8
                  04-8     7228                                                                                      10 530,7
                  04-8     7229                                                                                       6 340,7
                  04-8     7230                                                                                        8 251,1
                  04-8     7231                                                                                       2 882,1
                  04-8     7232                                                                                       4 192,3
    0406 10 90    04-8     7226
                  04-8     7228                                                                                      10 530,7
                  04-8     7230                                                                                       8 251,1
                  04-8     7232                                                                                       4 192,3
    0406 20 10
    0406 20 90    04-9     7233                                                                                      10 530,7
                  04-9     7234                                                                                      14 278,9
    0406 30 10   04-10     7235
                 04-10     7236                                                                                       3 786,9
                 04-10     7237                                                                                       5 554,3
                 04-10     7238                                                                                       8 081,9
 ---pagebreak--- N° L 87/ 16                                   Journal officiel des Communautés européennes                                           2. 4. 90
                                                  Positifs                                           Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/  Danemark Italie    France    Grèce   Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni       Luxem­
                                       d'Allema­                                 bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £        FB/Flux   Dkr     Lit        FF       DR      £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
  0406 30 10 04-10     7239                                                                                         9 584,3
  0406 30 31 04-10     7235
             04-10     7236                                                                                         3 786,9
             04-10     7237 .                                                                                       5 554,3
             04-10     7238                                                                                         8 081,9
  0406 30 39 04-10     7235
             04-10     7238                                                                                         8 081,9
             04-10     7239                                                                                         9 584,3
  0406 30 90                                                                                                        9 584,3
  0406 40 00 04-11     7240
             04-11     7241                                                                                         9 968,1
  0406 90 11 04-12     7242                                                                                         8 251,1
             04-12     7243
             04-12     7244                                                                                         9 222,8
             04-12     7245                                                                                        10 530,7
             04-12     7246                                                                                         6 340,7
             04-12     7247                                                                                         8 251,1
  0406 90 13 04-13     7248
             04-13     7250                                                                                        12 324,9
  0406 90 15 04-13     7248
             04-13     7250                                                                                        12 324,9
  0406 90 17 04-13     7248
             04-13     7249                                                                                         8 251,1
             04-13     7250                                                                                        12 324,9
  0406 90 19
  0406 90 21 04-14     7251
             04-14     7252                                                  .'                                    11 293,9
  0406 90 23 04-15     7254
             04-15     7255                                                                                         9 222,8
             04-15     7256                                                                                        10 530,7
             04-15     7257                                                                                         6 340,7
             04-15     7258                                                                                         8 251,1
  0406 90 25 04-15     7254
             04-15     7255                                                                                         9 222,8
             04-15     7256                                                                                        10 530,7
             04-15     7257                                                                                         6 340,7
             04-15     7258                                                                                         8 251,1
  0406 90 27 04-15     7254
             04-15     7255                                                                                         9 222,8
             04-15     7256                                                                                        10 530,7
             04-15     7257                                                                                         6 340,7
             04-15     7258                                                                                         8 251,1
  0406 90 29 04-15     7253
             04-15     7254
             04-15     7255                                                                                         9222,8
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 87 / 17
                                                     Positifs                                          Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce    Irlande  Portugal
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM          FI      Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF       DR       £ Irl     Esc
                                                                                                                    — 100 kg —
     0406 90 29 04-15     7256                                                                                       10 530,7
                04-15     7257                                                                                        6 340,7
                04-15     7258                                                                                        8 251,1
     0406 90 31 04-15     7253
                04-15     7254
                04-15     7255                                                                                        9 222,8
                04-15     7256                                                                                       10 530,7
                04-15     7257                                                                                        6 340,7
                04-15     7258                                                                                        8 251,1
     0406 90 33 04-15     7253
                04-15     7254
                04-15     7255                                                                                        9 222,8
                04-15     7256                                                                                      10 530,7
                04-15     7257                                                                                        6 340,7
                04-15     7258                                                                                        8 251,1
     0406 90 35 04-16     7259
                04-16     7274                                                                                        9 222,8
                04-16     7277                                                                                      10 530,7
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    0406 90 37  04-16     7259
                04-16     7274                                                                                        9 222,8
                04-16     7277                                                                                      10 530,7
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                04-16     7279                        '■
                                                                                        *
                                                                                                                      8 251,1
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                04-15     7257                                                                                        6 340,7
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    0406 90 50  04-15     7253
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                04-15     7256                                                                                      10 530,7
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    0406 90 63
    0406 90 69                                                                                                      14 278,9
    0406 90 71  04-8      7226
                04-8      7227                                                                                        9 222,8 .
                 04-8     7228                                                                                      10 530,7
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    0406 90 73  04-16     7259
 ---pagebreak--- N° L 87 / 18                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          2 . 4 . 90
                                 \                  Positifs                                          Négatifs
                       Code              République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                               bourg
                                            gne
                                 \          DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                                   — 100 kg —
  0406 90 73 04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 75 04-16     7259
             04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 77 04-16     7259
             04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 79 04-16     7259
             04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 81 04-16     7259
             04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 83
  0406 90 85 04-16     7259
             04-16     7274                                                                                          9 222,8
             04-16     7277                                                                                         10 530,7
             04-16     7278                                                                                          6 340,7
             04-16     7279                                                                                          8 251,1
  0406 90 89 04-15     7253
             04-15     7254
             04: 1 5   7255                                                                                          9222,8
             04-15     7256                                                                                         10 530,7
             04-15     7257                                                                                          6 340,7
             04-15     7258                                                                                          8 251,1
  0406 90 91  04-8     7226
              04-8     7231                                                                                          2 882,1
              04-8     7232                                                                                          4 192,3
  0406 90 93  04-8     7226
              04-8     7231                                                                                          2 882,1
              04-8     7232                                                                                          4 192,3
  0406 90 97  04-8     7226
              04-8     7228                                                                                         10 530,7
              04-8     7230                                                                                          8 251,1
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 87/ 19
                                                    Positifs                                          Négatifs
                                         République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande  Portugal
                          Code
    CodeNC     Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                         d'Allema­                               bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF       DR      £ Irl     Esc
                                                                                                                   — 100 kg —
    0406 90 97  04-8      7232                                                                                       4 192,3
    0406 90 99  04-8      7226
                04-8      7228                                                                                      10 530,7
                04-8      7230                                                                                       8 251,1
                04-8      7232                                                                                       4 192,3
    2309 10 15 23-14      7553                                                                                         941,0
               23-14      7554                                                                                       1 882,1
               23-14      7555                                                                                       2 823,1
               23-14      7556                                                                                       3 528,9
               23-14      7557                                                                                       3 952,4
               23-14      7558                                                                                       4 234,7
               23-14      7579                                                                                       1 483,5
               23-14      7580                                                                                       2 967,0
               23-14      7581                                                                                       4 450,5
               23-14      7582                                                                                       5 563,1
               23-14      7583                                                                                       6 230,6
               23-14      7584                                                                                       6 675,7
               23-14      7885
    2309 10 19 23-14      7553                                                                                         941,0
               23-14      7554                                                                                       1 882,1
               23-14      7555                                                                                       2 823,1
               23-14      7556                                                                                       3 528,9
               23-14      7557                                                                                       3 952,4
               23-14      7558                                                                                       4 234,7
               23-14      7579                                                                                       1 483,5
               23-14      7580                                                                                       2 967,0
               23-14      7581                                                                                       4 450,5
               23-14      7582                                                                                       5 563,1
               23-14      7583                                                                                       6 230,6
               23-14      7584                                                                                       6 675,7
               23-14      7885
   2309 10 39  23-14      7553                                                                                         941,0
               23-14      7554                                                                                       1 882,1
               23-14      7555                                                                                       2 823,1
               23-14      7556                                                                                       3 528,9
               23-14      7557                                                                                       3 952,4
               23-14      7558                                                                                       4 234,7
               23-14                                                                                                 1 483,5
               23-14      7580                                                                                       2 967,0
               23-14      7581                                                                                       4 450,5
               23-14      7582                                                                                       5 563,1
               23-14      7583                                                                                       6 230,6
               23-14    ; 7584                                                                                       6 675,7
               23-14      7885
   2309 10 59  23-14      7553                                                                                         941,0
 ---pagebreak--- N° L 87/20                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          2.4.90
                                                  Positifs                                          Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR        £ Irl   Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
  2309 10 59 23-14     7554                                                                                       1 882,1
             23-14     7555                                                                                       2 823,1
             23-14     7556                                                                                       3 528,9
             23-14     7557                                                                                       3 952,4
             23-14     7558                                                                                       4 234,7
             23-14     7579                                                                                       1 483,5
             23-14     7580                                                                                       2 967,0
             23-14     7581                                                                                       4 450,5
             23-14     7582                                                                                       5 563,1
             23-14     7583                                                                                       6 230,6
             23-14     7584                                                                                       6 675,7
             23-14     7885
  2309 10 70 23-14     7553                                                                                         941,0
             23-14     7554                                                                                       1 882,1
             23-14     7555                                                                                       2 823,1
             23-14     7556                                                                                       3 528,9
             23-14     755 7                                                                                      3 952,4
             23-14     7558                                                                                       4 234,7
             23-14     7579                                                                                       1 483,5
             23-14     7580                                                                                       2 967,0
             23-14     7581                                                                                       4 450,5
             23-14     7582                                                                                       5 563,1   .
             23-14     7583                                                                                       6 230,6
             23-14     7584                                                                                       6 675,7
             23-14     7885
  2309 90 35 23-14     7553                                                                                          941,0
             23-14     7554                                                                                       1 882,1
             23-14     7555                                                                                       2 823,1
             23-14     7556                                                                                       3 528,9
             23-14     7557                                                                                       3 952,4
             23-14     7558                                                                                       4 234,7
             23-14     7579                                                                                       1 483,5
             23-14     7580                                                                                       2 967,0
             23-14     7581                                                                                       4 450,5
             23-14     7582                                                                                       5 563,1
             23-14     7583                                                                                       6 230,6
             23-14     7584                                                                                       6 675,7
             23-14     7885
  2309 90 39 23-14     7553                                                                                          941,0
             23-14     7554                                                                                       1 882,1
             23-14     7555                                                                                       2 823,1
             23-14     7556                                                                                       3 528,9
             23-14     7557                                                                                       3 952,4
             23-14     7558                                                                                       4 234,7
             23-14     7579                                                                                       1 483,5
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 87 / 21
                                                     Positifs                                          Négatifs
                                          République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande    Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £     FB/Flu*     Dkr      Lit       FF      DR        £ Irl      Esc
                                                                                                                    — 100 kg —
     2309 90 39 23-14     7580                                                                                       2 967,0
                23-14     7581                                                                                       4 450,5
                23-14     7582                                                                                       5 563,1
                23-14     7583                                                                                       6 230,6
                23-14     7584                                                                                       6 675,7
                23-14     7885
     2309 90 49 23-14     7553                                                                                         941,0
                23-14     7554                                                                                       1 882,1
                23-14     7555                                                                                       2 823,1
                23-14     7556                                                                                       3 528,9
                23-14     7557                                                                                       3 952,4
                23-14     7558                                                                                       4 234,7
                23-14     7579                                                                                       1 483,5
                23-14     7580                                                                                       2 967,0
                23-14     7581                                                                                       4 450,5
                23-14     7582                                                                                       5 563,1
                23-14     7583                                                                                       6 230,6
                23-14     7584                                                                                       6 675,7
                23-14     7885
     2309 90 59 23-14     7553                                                                                         941,0
                23-14     7554                                                                                       1 882,1
                23-14     7555                                                                                       2 823,1
                23-14     7556                                                                                       3 528,9
                23-14     7557                                                                                       3 952,4
                23-14     7558                                                                                       4 234,7
                23-14     7579                                                                                       1 483,5
                23-14     7580                                                                                       2 967,0
                23-14     7581                                                                                       4 450,5
                23-14     7582                                                                                       5 563,1
                23-14     7583                                                                                       6 230,6
                23-14     7584                                                                                       6 675,7
                23-14     7885
    2309 90 70  23-14     7553                                                                                         941,0
                23-14     7554                                                                                       1 882,1
                23-14     75 55                                                                                      2 823,1
                23-14     7556                                                                                       3 528,9
                23-14     7557                                                                                       3 952,4
                23-14     7558                                                                                       4 234,7
                23-14     7579                                                                                       1 483,5
                23-14     7580                                                                                       2 967,0
                23-14     7581                                                                                       4 450,5
                23-14     7582                                                                                       5 563,1
                23-14     7583                                                                                       6 230,6
                23-14     7584                                                                                       6 675,7
                23-14     7885
 ---pagebreak--- N° L 87 / 22                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                                 2 . 4 . 90
                                       \                   Positifs                                                                  Négatifs
                              Code             République  Pays-Bas     Espagne     Royaume­       Belgique/   Danemark         Italie      France       Grèce        Irlande      Portugal
    Code NC        Tableau
                           additionnel
                                         Notes  fédérale -                              Uni         Luxem­
                                               d'Allema­                                             bourg
                                                  gne
                                                  DM           FI          Pta           £         FB/Flux        Dkr             Ut          FF           DR           £ Irl         Esc
                                                   /
                                                                                                                                       — % matière grasse lait/100 kg produit —
                      a                                                                                                                                    137,1
                      b                                                                                                                                    150,4
                                                — % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 1 00 kg
                                                                                                                produit —
                      c                                                                                                                                     63,4
                                                         — % matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit —
                      d                                                                                                                                     74,2
                                                — % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit
                      e                                                                                                                                       5,8
                                                                                                                                          — °/o saccharose/ 1 00 kg produit —
                      f                                                                                                                                       9,5
Nota bene
En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière \
sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak--- 2.4.90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                         N L 87/23
                                                                        PARTIE 6
                                                                 SECTEUR DU VIN
                                                          Montants compensatoires monétaires
                                                      Positifs                                              Négatifs
                        Code              République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/  Danemark Italie     France Grèce   Irlande  Portugal
    Code NC   Tableau
                      additionnel
                                  Notes     fédérale                        Uni      Luxem­
                                           d'Allema­                                  bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Ptà        £       FB/ Flux   Dkr     Lit         FF     DR      £ Irl    Esc
                                        I
   2204 21 25  22-5     7431                                                                                               599,8
               22-5     7432                                                                                               599,8
               22-5     7434       0)                                                                                       26,0
               22-5     7587                                                                                               599,8
               22-5     7588                                                                                                26,0
   2204 21 29  22-6     7438                                                                                               420,2
                                                                                   i
               22-6     7439                                                                                             , 420,2
               22-6     7441       C)                                                                                       26,0
               22-6     7589       C)                                                                                      420,2
               22-6     7590       C)                                                                                       26,0
   2204 21 35  22-8     7449                                                                                               599,8
               22-8     7451                                                                                                26,0
               22-8     7591                                                                                               599,8
               22-8     7592       C)                                                                                       26,0
   2204 21 39  22-9     7455       O                                                                                       420,2
               22-9     7457                                                                                                26,0
               22-9     7593       o                                                                                       420,2
               22-9     7594                                                                                                26,0
                                   /1 \
   2204 29 10  22-3     7426                                                                                                26,0
   2204 29 25 22-11     7478       O                                                                                       599,8
              22-11     7479       C)                                                                                      599,8
              22-11     7480                                                                                               599,8
              22 .11    7481       o                                                                                       599,8
              22-11     7483                                                                                                26,0
              22-11     7595                                                                                               599,8
              22-11     7596                                                                                                26,0
   2204 29 29 22-12     7487       o                                                                                       420,2
              22-12     7488       (0                                                                                      420,2
              22-12     7490       C)                                                                                       26,0
              22-12     7597       0)                                                                                      420,2
              22-12     7598       o                                                                                        26,0
 , 2204 29 35 22-14     7498       O                                                                                       599,8
              22-14     7499       (l)                                                                                     599,8
              22-14     7518                                                                                                26,0
              22-14     7599       O                                                                                       599,8
 ---pagebreak--- N     L 87 / 24                                   Journal officiel des Communautés européennes                                       2 . 4 . 90
                                                       Positifs                                          Négatifs
                                            République Pays-Bas Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France Grèce  Irlande  Portugal
                          Code
     CodeNC     Tableau
                        additionnel
                                      Notes  fédérale                     Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                              bourg
                                               gne
                                    l          DM         FI      Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF    DR      £ Irl     Esc
    2204 29 35  22-14     7614         0)                                                                               26,0
    2204 29 39  22-15     7524         0                                                                               420,2
                22-15     7526         C)                                                                               26,0
                22-15     7618         C)                                                                              420,2
                22-15     7619         C)                                                                               26,0
(') °/o vol /hl
O hl
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                  N0 L 87/25
                                                                      PARTIE 7
                                                              SECTEUR DU SUCRE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                           Négatifs
                          Code            République Pays-Bas Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France       Grèce        Irlande     Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI      Pta        £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF          DR            £ Irl       Esc
                                                                                                                        — 100 kg —
     1701 11 10  17-5     7334       C)                                                                                      793,6
                 17-5     7335                                                                                               793,6
     1701 11 90  17-5     7334       O                                                                                       793,6
                 17-5     7335                                                                                               793,6
     1701 12 10  17-5     7334       C)                                                                                      793,6
                 17-5     7335                                                                                               793,6
     1701 12 90  17-5     7334       C)                                                                                      793,6
                 17-5     7335                                                                                               793,6
     1701 91 00  17-6     7337       o                                                                                       951,8
     1701 99 10  17-7     7340                                                                                               951,8
     1701 99 90  17-7     7340                                                                                               951,8
                                                                                                                — 100 kg de matière sèche —
     1702 30 10  1 7-7    7340                                                                                               951,8
     1702 40 10  1 7-7    7340                                                                                               951,8
     1702 60 10  17-7     7340                                                                                               951,8
                                                                                                           — % teneur en saccharose et i 00 kg net ■
     1702 60 90 17-10     7345       C)                                                                                      9,518
                17-10     7346       C)                                                                                      9,518
                17-10     7347       o                                                                                       9,518
                                                                                                                — 100 kg de matière sèche —
     1702 90 30  17-7     7340                                                                                               951,8
                                                                                                           — % teneur en saccharose et 100 kg net -
     1702 90 60 17-11     7349       C)                                                                                      9,518
                17-11     7350       C)                                                                                      9,518
                17-11     7351       C)                                                                                     9,518
     1702 90 71 17-12     7353       C)                                                                                     9,518
     1702 90 90 17-10     7345       C)                                                                                     9,518
                17-10     7346       C)                                                                                     9,518
                 17-8     7347       C)                                                                                     9,518
                                                                                                                — 100 kg de matière sèche —
    2106 90 30   21-5     7419                                                                                               951,8
                                                                                                           — % teneur en saccharose et 100 kg net -
    2106 90 59   21-6     7423       C)                                                                                     9,518
                 21-6     7424       C)                                                                                     9,518
                 21-6     7425       C)                                                                                     9,518
 ---pagebreak--- N° L 87/26                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               2. 4. 90
C) Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431 /68 (JO n° L 89 du
    10. 4. 1968 , p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 HO
    n" L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).
(2) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(J) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n0
    394/70 (JO n0 L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90 =                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 87/27
                                                                      PARTIE 8
                                     MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                           Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne  Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande   Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta       £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF      DR        £ Irl     Esc
                                                                                                                     — 100 kg —
     0403 10 51                                                                                                       6 675,7
     0403 10 53                                                                                                       7 430,6
     0403 10 59                                                                                                      10 511,7
     0403 10 91                                                                                                          827,5
     0403 10 93                                                                                                       1 100,9
     0403 10 99                                                                                                       1 667,6
     0403 90 71                                                                                                       6 675,7
     0403 90 73                                                                                                       7 430,6
     0403 90 79                                                                                                      10 511,7
     0403 90 91                                                                                                         827,5
     0403 90 93                                                                                                       1 100,9
     0403 90 99                                                                                                       1 667,6
     1517 10 10                                                                                                       1 700,3
     1517 90 10                                                                                                       1 700,3
     1704 10 11
     1704 10 19
     1704 10 91                                                                                                         638,9
     1704 10 99                                                                                                         638,9
                 17-1        *
     1704 90 51
                             *
     1704 90 55  17-4
                             »
     1704 90 61  17-4
                             »
     1704 90 65  17-4
                             »
     1704 90 71  17-4
                             *
     1704 90 75  17-1
     1704 90 81  17-2
                 17-2      7632
     1704 90 99  17-3        #
                 17-3      7632
                 18-1        *
     1806 20 10
                             *
     1806 20 30  18-1
                             #
     1806 20 50  18-1
     1806 20 70  18-1    .   *
                             *
     1806 20 90  18-2
                             *
     1806 31 00  18-1
                             #
     1806 32 10  18-4
                             »
     1806 32 90  18-4
                             *
     1806 90 11  18-4
     1806 90 19  18-1
     1806 90 31  18-1
 ---pagebreak--- N° L 87 /28                                   Journal officiel des Communautés européennes                                          2. 4 . 90
                                                  Positifs                                          Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Ut         FF      DR        £ Irl   Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
  1806 90 39  18-3        *
  1806 90 50  18-3        »
              18-3     7632
                          *
  1806 90 60  18-4
  1806 90 70  18-4        *
                          *
  1806 90 90  18-2
                          *
  1901 10 00  19-4
  1901 90 90  19-2        #
  1902 11 00
  1902 19 10
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
                          *
  1905 30 11  19-1
  1905 30 19  19-1        *
  1905 30 30  19-1        *
  1905 30 51  19-1        *
  1905 30 59  19-1        *
  1905 30 91  19-1        *
  1905 30 99  19-1        *
  1905 40 00  19-3
              19-3     7633
              19-3     7634                                                                                         749,3
                          *
  1905 90 40  19-1
                          *
  1905 90 50  19-1
  1905 90 60  19-1        *
                          *
  1905 90 90  19-1
  2101 10 99  21-2        #
                          #
  2101 20 90  21-2
  2105 00 10                                                                                                        881,8
  2105 00 91  21-3     6585                                                                                       1 590,5
              21-3     7585                                                                                       1 880,3
  2105 00 99  21-4     6586                                                                                       2 331,0
              21-4     7586                                                                                       2 772,0
                          »
  2106 10 90  21-2
                          *
  2106 90 99  21-1
              21-1     7001
              21-1     7002
              21-1     7003
              21-1     7004
              21-1     7635
              21-1     7636
              21-1     7637
              21-1     7642                                                                                         796,7
  290544 11
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                         Tournai officiel des Communautés européennes                                             N° L 87/29
                                                       Positifs                                              Négatifs
                                           République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark   ' Italie    France   Grèce    Irlande    Portugal
                            Code
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                     Notes   fédérale                      Uni     Luxem­
                                            d'Allema­                               bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr          Lit       FF      DR        £ Irl!     Esc
                                                                                                                          — 100 kg —
     2905 44 19                                                                                                              771,0
     2905 44 91
     2905 44 99                                                                                                            1 096,5
     3505 10 10
     3505 10 90
     3823 60 1 1
     3823 60 19                                                                                                              771,0
     3823 60 91
     3823 60 99                                                                                                            1 096,5
                           7001
                           7002
                           7003
                           7004                                                                                              796.7
                           7005
                           7006
                           7007                                                                      '
                           7008                                                                                              665,0
                           7009                                                                                              904,9
                           7010
                           7011
                           7012
                           7013                                                                                              787.8
                           7015
                           7016
                           7017                                                                                              749,3
                           7020                                                        «
                                                                                                                             934,6
                           7021                                                                                            1 140,2
                           7022                                                                                            1 320,1
                           7023                                                                                            1 491,4
                           7024                                                                                            1 731,3
                           7025                                                                                            1 042,8
                           7026                                                                                            1 248,4
                           7027                                                                                            1 428,3
                           7028                                                                                            1 599,6
                           7029                                                                                            1 839,5
                           7030                                                                                            1 165,6
                           7031                                                                                            1 371,2
                           7032                                                                                            1 551,1
                           7033                                                                                            1 722,4
                           7035                                                                                            1 298,4
                           7036                                                                                            1 504,0
                           7037                                                                                            1 683,9
                           7040                                                                                            2 803,8
                           7041                                                                                            3 009,4
                           7042                                                                                            3 189,3
 ---pagebreak--- N° L 87/30                                     Journal officiel des Communautés européennes                                              2. 4. 90
                                                   Positifs                                            Négatifs
                                                                     \
                       Code            République  Pays-Bas  Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France      Grèce   Irlande Portugal
   Code NC   Tableau
                     additionnel
                                 Notes   fédérale                        Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                                  bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF         DR      £ Irl    Esc
           i
                                                                                                                      — 100 kg —
                       7043                                                                                             3 360,6
                       7044                                                                                             3 600,5
                       7045                                                                                             2 912,0
                       7046                                                                                             3 117,6
                       7047                                                                                             3 297,5
                       7048                                                                                             3 468,8
                       7049                                                                                             3 708,7
                       7050                                                                                         ,   3 034,8
                       7051                                                                                             3 240,4
                       7052                                                                                             3 420,3
                       7053                                                                                             3 591,6
                       7055                                                                                             3 167,6
                       7056                                                                                             3 373,2
                                        i
                       7057                                                                                             3 553,1
                       7060                                                                                             5 006,7
                       7061                                                                                             5 212,3
                       7062                                                                                             5 392,2
                       7063                                                                                             5 563,5
                       7064                                                                                             5 803,4
                       7065                                                                                             5 114,9
                       7066                                                                                             5 320,5
                       7067                                                                                             5 500,4
                       7068                                                                                             5 671,7
                       7069                                                                                             5 911,6
                       7070                                                                                             5 237,7
                       7071                                                                                             5 443,3
                       7072                                                                                             5 623,2
                       7073                                                                                             5 794,5
                       7075                                                                                             5 370,5
                       7076                                                                                             5 576,1
      —                7077                              i                                                              5 756,0
                       7080                                                                                             9 746,5
                       7081                                                                                             9 952,1
                       7082                                                                                            10 132,0
                       7083                                                                                            10 303,3
                       7084                                                                                            10 543,2
                       7085                                                                                             9 854,7
                       7086                                                                                            10 060,3
                       7087                                                                                            10 240,2
                     . 7088                                                                                            10 411,5
                       7090                                                                                             9 977,5
                       7091                                                                                            10 183,1
                       7092                                                                                            10 363,0
                       7095                                                                                            10 110,3
                       7096                                                                                            10 315,9
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 87 / 31
                                                  Positifs                                           Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce  Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni    ' Luxem ­
                                       d'Allema­                                bourg
                                          gne
                                          DM         FI        Pta     £      FB/Flux    Dkr      Lit        FF        DR      £ Irl     Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
                       7100       O
                       7101       o
                       7102       o                                                                                    725.6
                       7103       o                                                                                    896,9
                       7104 -•    o                                                                                  1 136,8
                       7105       C)
                       7106       o                                                                                    653,9
                       7107       o                                                                                    833.8
                       7108       C)                                                                                1 005,1
                       7109       o                                                                                 1 245,0
                       7110       o
                       7111       o                                                                                    776.7
                       7112       C)                                                                                   956,6
                       7113       C)                                                                                1 127,9
                       7115       o                                                                                    703.9
                       7116       C)                                                                                   909,5
                       7117       o                                                                                 1 089,4
                       7120       C)                                                                                1 274,7
                       7121       o                                                                                 1 480,3
                       7122                                                                                         1 660,2
                       7123       o                                                                                 1 831,5
                       7124       o                                                                                 2 071,4
                       7125       o                                                                                 1 382,9
                       7126                                                                                         1 588,5
                       7127       o                          S                                                      1 768,4
                       7128       C)                                                                                1 939,7
                       7129       o                                                                                 2 179,6
                       7130                                                                                         1 505,7
         —
                       7131       0                                                                                 1711,3
                       7132                                                                                         1 891,2
                       7 133      o                                                                                 2 062,5
                       7135       C)                                                                                1 638,5
                       7136       C)                                                                                1 844,1
                       7137       o                                                                                 2 024,0
                       7140                                                                                         3 143,9
                       7141       C)                                                                                3 349,5
                       7142       C)                                                                                3 529,4
                       7143                                                                                       ' 3 700,7
                       7144       C)                                                                                3 940,6
                       7145                                                                                         3 252,1
                       7146       o                                                                                 3 457,7
                       7147       o                                                                                 3 637,6
                       7148       o                                                                                 3 808,9
                       7149       o                                                                                 4 048,8
                       7150                                                                                         3 374,9
 ---pagebreak--- N° L 87/32                                  Journal officiel des Communautés européennes                                            2. 4. 90
                                                Positifs                                            Négatifs
                     Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­   Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande Portugal
   Code NC Tableau
                   additionnel
                               Notes  fédérale                      Uni       Luxem­
                                     d'Allema­                                 bourg
                                        gne
                                        DM         FI       Pu       £       FB/Flux     Dkr     Lit        FF       DR      £ Irl    Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
                                /i\
                     7151                                                                                          3 580,5
                     7152       O                                                                                  3 760,4
                     7153       (1)                                                                                3 931,7
                     7155                                                                                          3 507,7
                     7156       o                                                                                  3 713,3
                     7157                                                                                          3 893,2
                     7160                                                                                          5 346,8
                     7161       (l)                                                                                5 552,4
                     7162                                                                                          5 732,3
                     7163                                                                                          5903,6
                     7164                                                                                          6443,5
                     7165                                                                                          5 455,0
                     7166       C)                                                                                 5 660,6
                     7167       o                                                                                  5 840,5
                     7168       o                                                                                  6 011,8
                     7169                                                                                          6 251,7
                     7170       o                                                                                  5 577,8
                     7171                                                                                          5 783,4
                     7172                                                                                          5963,3
      —              7173                                                                                          6 134,6
                     7175       o                                                                                  5 710,6
                     7176       0                                                                                  5 916,2
                     7177       o                                                                                  6 096,1
                     7180       o                                                                                 10 086,6
                     7181       C)                                                                                10 292,2
                     7182       o                                                                                 10 472,1
                     7183
                                                                           •
                                                                                                                  10 643,4
                     7185       o                                                                                 10 194,8
                     7186                                                                                         10 400,4
                     7187       O                                                                                 10 580,3
                     7188                                                                                         10 751,6
                     7190                                                                                         10 317,6
                     7191                                                                                         10 523,2
                     7192       O                                                                                 10 703,1
                     7195       C)                                                                                10 450,4
                     7196       o                                                                                 10 656,0
                     7200       o                                                                                  2 287,2
                     7201       o                                                                                  2 492,8
                     7202       o                                                                                  2 672,7
                     7203       C1)                                                                                2 844,0
                     7204       o                                                                                  3 083,9
                     7205                                                                                          2 395,4
                     7206                                                                                          2 601,0
                     7207       C)                                                                                 2 780,9
                     7208       C)                                                                                 2 952,2
 ---pagebreak---   2. 4 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 87/33
                                                     Positifs                                          Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande   Portugal
      Code NC   Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
I             \         Il                   DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit       FF      DR        £ Irl     Esc
                                                                                                                    — 100 kg —
                          7209                                                                                       3 192,1
                          7210                                                                                       2 518,2
                          7211                                                                                       2 723,8
                          7212                                                                                       2 903,7
                          7213                                                                                       3 075,0
                          7215       O                                                                               2 651,0
                          7216                                                                                       2 856,6
                          7217       O                                                                               3 036,5
                          72 20                                                                                      2 783,8
                          7221                                                                                       2 989,4
                          7260                                                                                       5 419,8
                          7261       C)                                                                              5 625,4
                          7262       C)                                                                              5 805,3
                          7263                                                                                       5 976,6
                          7264       o                                                                               6 216,5
                          7265                                                                                       5 528,0
                                                                                             '
                          7266       o                                                                               5 733,6
                          7267       C)                                                                              5 913,5
          —
                          7268                                                                                       6 084,8
                          7269       C)                                                                              6 324,7
                          7270       o                                                                               5 650,8
                          7271       (')                                                                             5 856,4
                          7272                                                                                       6 036,3
                          7273       O                                                                    !
                                                                                                                     6 207,6
                          7275       C)                                                                              5 783,6
                          7276                                                                                       5 989,2
                          7300       o                                                                               3 045,4
                          7301       o                                                                               3 251,0
                          7302       0)                                                                              3 430,9
                          7303       C)                                                                              3602,2
                          7304       C)                                                                              3 842,1
                          7305       o                                                                               3 153,6
                          7306                                                                                       3 359,2
                          7307                                                                                       3 539,1
                          7308       o                                                                               3 710,4
                          7309                                                                                       3 950,3
                          7310       C)                                                                              3 276,4
                          7311       C)                                                                              3482,0
                          7312                                                                                       3 661,9
                          7313       0)                                                                              3 833,2
                          7315       C)                                                                              3 409,2
                          7316                                                                                       3 614,8
                          7317       C)                                                                              3 794,7
                          7320       o                                                                               3 542,0
                          7321       o                                                                               3 747,6
 ---pagebreak---   N° L 87/ 34                                     Journal officiel des Communautés européennes                                             2 . 4 . 90
I             I                    \                  Positifs                                           Négatifs
     Code NC   Tableau
                         Code
                                   l Notes
                                           République
                                            fédérale
                                                      Pays-Bas  Espagne Royaume­
                                                                          Uni
                                                                                 Belgique/
                                                                                  Luxem­
                                                                                           Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
                       additionnel
                                           d'Allema­
                                              gne
                                                                                   bourg
                                                                                                                                         I
l             l                               DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl      Esc
                                                                                                                      — 100 kg —
                         7360         O                                                                                5 873,2
                         7361                                                                                          6 078,8
                         7362         O                                                                                6 258,7
                         7363         o                                                                                6 430,0
                         7 364                                                                                         6 669,9
                         7365                                                                                          5 981,4
                         7366         C)                                                                               6 187,0
                         7367                                                                                          6 366,9
                         7368                                                                                          6 538,2
                         7369         C)                                                                               6 778,1
                         7370                                                                                          6 104,2
                         7371         C)                                                                               6 309,8
                         7372         C)                                                                               6 489,7
                         7373         o                                                                                6 661,0
                         7375         C)                                                                               6 237,0
                         7376         C)                                                                               6 442,6
                         7378                                                                                          6 369,8
                         7400         C)                                                                               3 795,9
                         7401         C)                                                                               4 001,5
                         7402         C)                                                                               4 181,4
                         7403         C)                                                                               4 352,7
                         7404         C)                                                                               4 592,6
        —                7405                                                                                          3 904,1
                         7406         C)                                                                               4 109,7
                         7407         /1 \
                                                                                                                       4 289,6
                         7408         C)                                                                               4 460,9
                         7409                                                                                          4 700,8
                         7410         0)                                                                               4 026,9
                         7411         C)                                                                               4 232,5
                         7412         C)                                         1                                     4 412,4
                         7413         C)                                                                               4 583,7
                         7415                                                                                          4 159,7
                         7416         C)                                                                               4 365,3
                         7417         0)                                                                               4 545,2
                         7420         C)                                                                               4 292,5
                         7421         C)                                                                               4 498,1
                         7460         C)                                                                               6 259,9
                         7461                                                                                          6 465,5
                         7462                                                                                          6 645,4
                         7463         C)                                                                               6 816,7
                         7464         C)                                                                               7 056,6
                         7465                                                                                          6 368,1
                         7466                                                                                          6 573,7
                         7467         C)                                                                               6 753,6
                         7468                                                                                          6 924,9
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         N L 87 / 35
                                                  Positifs                                           Négatifs
                        Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande  Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
             ll                           DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
                       7470       C)                                                                               6 490,9
                       7471       C)                                                                               6 696,5
                       7472                                                                                        6 876,4
                       7475       C)                                                                               6 623,7
                       7476       C)                                                                               6 829,3
                       7500       C)                                                                               4 387,8
                       7501       C)                                                                               4 593,4
                       7502       C)                                                                               4 773,3
                       7503       C)                                                                               4 944,6
                       7504                                                                                        5 184,5
                       7505                                                                                        4 496,0
                       7506       C)                                                                               4 701,6
                       7507       e)                                                                               4 881,5
                       7 508      C)                                                                               5 052,8
                       7509       o                                                                                5 292,7
                       7510                                                                                        4 618,8
                       7511       C)                                                                               4 824,4
                       7512       C)                                                                               5004,3
                       7513                                                                                        5 175,6
                       7515       C)                                                                               4 751,6
         —
                       7516       C)                                                                               4 957,2
                       7517       0)                                                                               5 137,1
                       7520                                                                                        4 884,4
                       7521                                                                                        5 090,0
                       7560                                                                                        6 606,2
                       7561                                                                                        7 078,8
                       7562       C)                                                                               6 991,7
                       7563                                                                                        7 163,0
                       7564                                                                                        7402,9
                       7565                                                                                        6 714,4
                       7566       C)                                                                               6 920,0
                       7567       (')                                                                              7 099,9
                       7568       0)                                                                               7 271,2
                       7570       0)                                                                               6 837,2
                       7571                                                                                        7 042,8
                       7572       C)                                                                               7 222,7
                       7575       C)                                                                               6 970,0
                       7576       C)                                                                               7 175,6
                       7600                                                                                        6 625,0
                       7601       0)                                                                               6 830,6
                       7602       0)                                                                               7 010,5
                       7603                                                                                        7 181,8
                       7604       C)                                                                               7 421,7
                       7605       C)                                                                               6 733,2
                       7606                                                                                        6 938,8
 ---pagebreak--- N 0 L 87 /36                                  Journal officiel des Communautés européennes                                          2 . 4. 90
                                                  Positifs                                          Négatifs
                       Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande Portugal
    Code NC  Tableau
                     additionnel
                                 Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                       d'Allema­                               bourg
                                          gne
                                          DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR       £ Irl     Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
                       7607                                                                                       7 118,7
                       7608       C)                                                                              7 290,0
                       7609 .                                                                                     7 529,9
                       7610                                                                                       6 856,0
                       7611       C)                                                                              7 061,6
                       7612                                                                                       7 241,5
                       7613       C)                                                                              7 412,8
                       7615       C)                                                                              6 988,8
          i
                       7616       o                                                                               7 194,4
                       7620                                                                                       7 121,6
                       7700                                                                                       7 637,6
                       7701       C)                                                                              7 843,2
                       7702       C)                                                                              8 023,1
                       7703       C)                                                                              8 194,4
                       7705       C)                                                                              7 745,8
                       7706       o                                                                               7 951,4
                       7707       o                                                                               8 131,3
                       7708       C)                                                                              8 302,6
                       7710                                                                                       7 868,6
                       7711                                                                                       8 074,2
                       7712       C)                                                                              8 254,1
                       7715       o                                                                               8 001,4
                       77 16      o                                                                               8 207,0
                       7720       C)                                                                              7 141,1
                       7721       C)                                                                              7 346,7
                       7722                                                                                       7 526,6
                       7723                                                                                       7 697,9
                       7725                                                                                       7 249,3
                       7726       C)                                                                              7 454,9
                       7727       C)                                                                              7 634,8
                       7728                                                                                       7 806,1
                       7730       C)                                                                              7 372,1
                       7731       C)                                                                              7 577,7
                       7732       C)                                                                              7 757,6
                       7735       C)                                                                              7 504,9
                       7736                                                                                       7 710,5
                       7740                                                                                       9 181,5
                       7741       C)                                                                              9 387,1
                       7742       C)                                                                              9567,0
                       7745                                                                                       9 289,7
                       7746       o                                                                               9495,3
                       7747       C)                                                                              9675,2
                       7750       o                                                                               9 412,5
                       7751       C)                                                                              9 618,1
                       7758
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 87/37
                                                 Positifs                                          Négatifs
                       Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce  Irlande  Portugal
    Code NC Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                               bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF        DR     £ Irl     Esc
                                                                                                                — 100 kg —
                                                           i
                      7759                                                                                           702,2
                      7760       C)                                                                              11 221,8
                      7761       o                                                                               11 427,4
                      7762       o                                                                               11 607,3
                      7765       C)                                                                              U   330,0
                      7766       C)                                                                              11  535,6
                      7768                                                                                        1  431,2
                      7769                                                                                        1  636,8
                      777 0      o                                                                              11   452,8
                      7771       C)                                                                             11 658,4
                      777%                                                                                        3 300,4
                      7779                                                                                        3 506,0
                      7780       C)                                                                             13 262,1
       —              7781       C)                                                                             13 467,7
                      7785       o                                                                              13 370,3
                      7786       o                                                                              13 575,9
                      7788                                                                                        5 503,3
                      7789                                                                                        5 708,9
                      7798                                                                                           836,7
                      7799                                                                                        1 042,3
                      7800                                                                                      13 885,4
                      7801                                                                                      14 091,0
                      7802                                                                                      14 270,9
                      7805                                                                                      13 993,6
                      7806                                                                                      14 199,2
                      7807                                                                                      14379,1
                      7808                                                                                        1 771,3
                      7809                                                                                        1 976,9
                      7810                                                                                      14 116,4
                      7811                                                                                      14 322,0
                      7818                                                                                        3 640,5
            i
                      7819                                                                                        3 846,1
                      7820                                                                                      14 225,5
                      7821                                                                                      14 431,1
                      7822                                                                                      14 611,0
                      7825                                                                                      14 333,7
                      7826                                                                                      14 539,3
                      7827                                                                                      14 719,2
                      7828                                                                                        5 843,4
                      7829                                                                                        6 049,0
                      7830                                                                                      14 456,5
                      7831                                                                                      14 662,1
                      7838                                                                                        5 916,4
                      7&40                                                                                           680,1
                      7841                                                                                           885,7
 ---pagebreak--- N° L 87 /38                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           2 . 4 . 90
                                                 Positifs                                           Négatifs
                      Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce   Irlande Portugal
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                      d'Allema­                               bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF       DR       £ Irl    Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
                      7842                                                                                        1 065,6
                      7843                                                                                        1 236,9
                      7844                                                                                        1 476,8
                     7845                                                                                            788,3
                      7846                                                                                           993,9
                      7847                                                                                        1 173,8
                      7848                                                                                        1 345,1
                      7849                                                                                        1 585,0
                      7850                                                                                           911,1
                      7851                                                                                        1 116,7
                      7852                                                                                        1 296,6
                      7853                                                                                        1 467,9
                      7855                                                                                        1 043,9
                      7856                                                                                        1 249,5
                      7857                                                                                        1 429,4
                      7858                                                                                        1 176,7
                      7859                                                                                        1 382,3
                      7860                                                                                        1 133,5
                      7861                                                                                        1 339,1
                      7862                                                                                        1 519,0
                      7863                                                                                        1 690,3
                      7864                                                                                        1 930,2
                      7865                                                                                        1 241,7
                      7866                              J                                         -               1 447,3
                      7867                                                                                        1 627,2
                      7868                                                                                        1 798,5
                      7869                                                                                        2038,4
                      7870                                                                                         1 364,5
                      7871                                                                                         1 570,1
      —               7872                                                                                         1 750,0
                      7873                                                                                         1 921,3
                      7875                                                                                         1 497,3
                      7876                                                                                         1 702,9
                      7877                                                                                         1 882,8
                      7878                                                                                         1 630,1
                      7879                                                                                         1 835,7
                      7900       C)                                                                                1 586,9
                      7901       C)                                                                                1 792,5
                      7902                                                                                         1 972,4
                      7903                                                                                        2 143,7
                      7904                                                                                        2 383,6
                      7905                                                                                         1 695,1
                      7906                                                                                         1 900,7
                      7907                                                                                        2 080,6
                      7908                                                                                        2 251,9
 ---pagebreak--- 2 . 4 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 87/ 39
                                                     Positifs                                           Négatifs
                        Code             République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC Tableau
                     additionnel
                                 Notes     fédérale                      Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                               bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF       DR       £ Irl ,    Esc
                                                                                                                     — 100 kg —
                       7909                                                                                           2 491,8
                       7910       C)                                                                                  1 817,9
                       7911       o                                                                                   2 023,5
                       7912       o                                                                                   2 203,4
                       7913                                                                                           2 374,7
                       7915       o                                                                                    1 950,7
                       7916       C1)                                                                                 2 156,3
                       7917       C)                                                                                  2 336,2
                       7918                                                                                           2 083,5
                       7919                                                                                           2 289,1
                       7940       C)                                                                                  2 267,0
                       7941       o                                                                                   2 472,6
                       7942                                                                                           2 652,5
                       7943                                                                                           2 823,8
                       7944                                                                                           3 063,7
         —
                       7945                                                                                           2 375,2
                       7946                                                                                           2 580,8
                       7947                                                                                           2 760,7
                       7948                                                                                           2 932,0
                       7949                                                                                           3 171,9
                       7950                                                                                           2 498,0
                       7951                                                                                           2 703,6
                       7952                                                                                           2 883,5
                       7953                                                                                           3 054,8
                       7955                                                                                           2 630,8
                       7956                                                                                           2 836,4
                       7957                                                                                           3 016,3
                       7958                                                                                           2 763,6
                       7959                                                                                           2 969,2              ■
                       7960       o                                                                                   3 287,2
                       7961       (-). .                                                                              3 492,8
                       7962                                                                                           3 672,7
                       7963                                                                                           3 844,0
                       7964                                                                                           4 083,9
                       7965                                                                                           3 395,4
                       7966                                                                                           3 601,0
                       7967                                                                                           3 780,9
                       7968                                                                                           3 952,2
                       7969                                                                                           4 192,1
                       7970                                                                                           3 518,2
                       7971                                                                                           3 723,8
                       7972                                                                                           3 903,7
                       7973                                                                                           4075,0
                       7975                                                                                           3651,0
                       7976                                                                                           3 856,6
 ---pagebreak--- N° L 87 /40                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           2 . 4 . 90
                                                 Positifs                                           Négatifs
                                      République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande Portugal
                      Code
   Code NC  Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                      d'Allema­                                bourg
                                         gne
                                         DM         FI       Pta      £       FB/Flux    Dkr      Lit       FF      DR       £ Irl     Esc
                                                                                                                 — 100 kg —
                      7977                                                                                        4 036,5
                      7978                                                                                        3 783,8
                      7979                                                                                        3 989,4
                      7980                                                                                        5 100,8
      —               7981                                                                                        5 306,4
                      7982                                                                                        5 486,3
                      7983                                                                                        5 657,6
                      7984                                                                                        5 897,5
                      7985                                                                                        5 209,0
                      7986                                                                                        5 414,6
                      7987                                                                                        5 594,5
                      7988                                                                                        5 765,8
                      7990                                                          /                             5 331,8
                      7991                                                                                        5 537,4
                      7992                                                                                        5 717,3
                      7995                                                                                        5 464,6
                      7996                                                                                        5 670,2
                                                             Montants à déduire
                      51xx                                                                                           160,2
                      52xx                                                                                          338.6
                      53xx                                                                                          541.7
                      54xx                                                                                          748,7
                      55xx                                                                                        1 067,8
                      56xx                                                                                        1 548,3
      —               570x                                                                                        2 402,5
                      571x                                                                                        2 402,5
                      572x                                                                                        3 363,5
                      573x                                                                                        3 363,5
                      574x                                                                                        4 324,5
                      5750                                                                                        4 324,5
                      5751                                                                                        4 324,5
                      5760                                                                                        5 285,5
                      5761                                                                                        5 285,5
                      5762                                                                                        5 285,5
                      5765                                                                                        5 285,5
                      5766                                                                                        5 285,5
                      5770                                                                                        5 285,5
                      5771                                                                                        5 285,5
                      5780 *                                                                                      6 246,5
                      5781                                                                                        6 246,5
                      5785                                                                                        6 246,5
                      5786                                                                                        6 246,5
                      579x                                                                                           160,2
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 87/41
                                                 Positifs                                            Négatifs
                       Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
    Code NC Tableau
                    additionnel
                                Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                      d'Allema­                                bourg
                                         gne
                                                                         \
                                         DM         FI       Pu       £       FB/Flux    Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl     Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
                      5808                                                                                            160,2
                      5809                                                                                            160,2
                      5818                                                                                            160,2
                      5819                                                                                            160,2
        —
                      582x                                                                                            160,2
                      5830                                                                                            160,2
                      5831                                                                                            160,2
                      5838                                                                                           338,6
                      584x                                                                                           338,6
                      585x                                                                                           338.6
                      586x                                                                                           541.7
                      587x                                                                                           541,7
                      590x                                                                                           748,7
                      591x                                                                                           748,7
                      594x                                                                                         1 067,8
                      595x                                                                                         1 067,8
                      596x                                                                                         1 548,3
                      597x                                                                                         1 548,3
                      598x                                                                                         2402,5
                      599x                                                                                         2 402,5
                                                             Montants à déduire
                      61xx                                                                                            119,2
                      62xx                                                                                           252,0
                      63xx                                                                                           403.2
                      64xx                                                                                           557.3
                      65xx                                                                                           794,7
                      66xx                                                                                         1 152,4
                      670x                                                                                         1 788,1
                      671x                                                                                         1 788,1
                      672x                                                                                         2 503,4
                      673x                                                                                         2 503,4
                      674x                                                                                         3 218,6
       —
                      6750                                                                                         3 218,6
                      6751                                                                                         3 218,6
                      6760                                                                                         3 933,9
                      6761                                                                                         3 933,9
                      6762                                                                                         3 933,9
                      6765                                                                                         3 933,9
                      6766                                                                                         3 933,9
                      6770                                                                                         3 933,9
                      6771                                                                                         3 933,9
                      6780                                                                                         4 649,1
                      6781                                                                                         4 649,1
 ---pagebreak--- N° L 87/42                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   2. 4. 90
                                                          Positifs                                                Négatifs
                                               République Pays-Bas Espagne  Royaume­  Belgique/ Danemark     Italie     France    Grèce   Irlande   Portugal
                               Code
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                      Uni      Luxem­
                                               d'Allema­                                bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI      Pta       £       FB/Flux     Dkr         Lit        FF       DR       £ Irl      Esc
                                                                                                                               — 100 kg —
                               6785                                                                                              4 649,1
                               6786                                                                                              4 649,1
                               679x                                                                                                119,2
                               6808                                                                                                119,2
                               6809                                                                                                119,2
                               6818                                                                                                119,2
         —                     6819                                                                                                119,2
                               682x                                                                                                119,2
                               6830                                                                                                119,2
                               6831                                                                                                119,2
                               6838                                                                                                252,0
                               684x                                                                                                252,0
                               685x                                                                                                252,0
                               686x                                                                                                403,2
                               687x                                                                                                403.2
                               690x                                                                                                557.3
                               691x                                                                                                557,3
                               694x                                                                                                794,7
                               695x                                                                                                794,7
                               696x                                                                                              1 152,4
                               697x                                                                                              1 152,4
                               698x                                                                                              1 788,1
                               699x                                                                                              1 788,1
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
     fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n° L 188 du 1 . 7. 1989, p. 46), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise.
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose:
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de la quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué.
— Protéines du lait:
    Protéines du lait, à l'exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à la marchandise.
 ---pagebreak--- 2. 4. 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 87/43
                                                                       ANNEXE II
                                                                 Coefficients monétaires
                 Produits
                                      \                                                       États membres
                                        République             Royaume­    Belgique/
                                         fédérale   Pays-Bas                Luxem­   Danemark      Italie   France     Grèce    Irlande Espagne  Portugal
                                                                  Uni
                                       d'Allemagne                           bourg
— Secteur de la viande bovine                                    1,147                            1,010                1,256            0,978
— Secteur du lait et des produits
   laitiers                                                      1,185                            1,010                1,256            0,978
— Secteur de la viande de porc                                   1,111                                                 1,014
— Sucre                                                          1,194                            1,010                1,083            0,988     1,021
— Céréales                                 —           —
                                                                 1,194               : —          1,015                1,083            0,988
— Secteur des œufs et de la viande
   de volaille et des albumines                                  1,150                                       —
                                                                                                                       1,176
— Secteur du vin                                                                                                       1,048
— Produits transformés [règlement
   (CEE) n° 3033/ 80]:
   — à appliquer aux impositions                                 1,185                            1,010                1,256            0,978   ; 1,021
   — à appliquer aux restitutions :
        — céréales                                               1,194        —
                                                                                                  1,015                1,083      —
                                                                                                                                        0,988
        — lait                                                   1,185                            1,010                1,256            0,978
        — sucre                                                  1,194                            1,010               1,083             0,988
— Confitures et marmelades
   [règlement (CEE) n° 426/86]                                   1,194
— Secteur de l'huile d'olive                                     1,109
                                                                       ANNEXE III
                         Taux de conversion retenus pour fixer les montants compensatoires monétaires, et visés à
                                                    l'article 3 bis du règlement (CEE) n° 3152/85
                       I                      100 Lit                    1 £                    1 £ Irl                  1 écu
                           FB/Flux            2,75662                 56,6834                 55,2545                 48,2868
                             Dkr              0,509804                10,4829                 10,2187                   8,93008
                             DM               0,133651                 2,74823                 2,67895                  2,34113
                              FF              0,448248                 9,21718                 8,98483                  7,85183
                              FI              0,150591                 3,09654                 3,01849                  2,63785
                             £ Irl            0,0498895                1,02586                                          0,873900
                              £               0,0486320                                        0,974790                 0,851869
                              Lit                                 2 056,27                2004,43                  1 751,67
                             DR              12,8156                263,523                 256,880                  224,487
                             Esc             11,8117                242,880                 236,757                  206,902
                             Pta              8,56457                176,110                171,671                  150,023
 ---pagebreak--- N° L 87/44                              Journal officiel des Communautés européennes                                    2. 4. 90
                                                             ANNEXE IV
           Ajustements à effectuer en vertu de l'article ^ paragraphe 1 du règlement (CEE) n0 3155/85 aux montants
                                             compensatoires monétaires fixés à l'avance
                                                                  C.
           Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance, pour la période allant du 2 avril 1990 jusqu'aux
           dates fixées ci-dessous en ce qui concerne les pays repris ci-dessous, sous réserve des dispositions de
           l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85, sont affectés des coefficients suivants :
                                                                                                  Application aux
               États membres                Secteur concerné                Coefficients   importations et exportations
                                                                                              effectuées à partir du ;
           Italie               Céréales                                          0
                                Viande bovine                                     0
                                Lait et produits laitiers                         0
                                Sucre                                             0
           Royaume-Uni          Céréales                                     0,961058
                                Sucre                                        0,961058
                               Viande bovine                                 0,945952
                               Viande porcine                                0,943508
                                Œufs et volailles, produits avicoles         0,950734
                                Lait et produits laitiers                    0,958751
                                Huile d'olive                                0,924598        début de la campagne
                                                                                             1990/ 1991 pour les
           Grèce                Céréales                                     0,268112        secteurs concernés
                                Sucre                                        0,268112
                               Viande bovine                                 0,682093
                               Viande porcine                                     0
                                Œufs et volailles, produits avicoles              0
                                Lait et produits laitiers                    0,682093
                                Huile d'olive                                     0
                               Vin                                                0
           Portugal             Sucre                                             0
                                Huile d'olive                                     0
                                                                 D.
           Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance, pour la période allant du 2 avril 1990 jusqu'aux
           dates fixées ci-dessous en ce qui concerne les pays repris ci-dessous, sous réserve des dispositions de
           l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85, sont affectés des coefficients suivants :
                                                                                                 Application aux
              États membres                 Secteur concerné                Coefficients , importations et exportations
                                                                                             effectuées à partir du :
           Italie               Céréales                                          0
                               Viande bovine                                      0
                               Lait et produits laitiers                          0
                                Sucre                                             0
           Royaume-Uni         Céréales                                      0,961058
                               Sucre                                         0,961058
                               Viande bovine                                 0,945952
                               Viande porcine                                0,943508
                               Œufs et volailles, produits avicoles          0,950734 -
                               Lait et produits laitiers                     0,958751
                               Huile a'olive                                 0,924598        début de la campagne
                                                                                             1991 / 1992 pour les
           Grèce               Céréales                                      0,268112        secteurs concernés
                               Sucre                                         0,268112
                               Viande bovine                                 0,196034
                               Viande porcine                                     0
                               Œufs et volailles, produits avicoles               0
                               Lait et produits laitiers                     0,196034
                               Huile d'olive                                      0
                               Vin .                                              0
           Portugal            Sucre                                              0
                               Huile d'olive                                      0