CELEX: 32010R0242
Language: fr
Date: 2010-03-19 00:00:00
Title: Règlement (UE) n o  242/2010 de la Commission du 19 mars 2010 portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

24.3.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 77/17
            
         RÈGLEMENT (UE) No 242/2010 DE LA COMMISSION
   du 19 mars 2010
   portant création du catalogue des matières premières pour aliments des animaux
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 767/2009 du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des aliments pour animaux, modifiant le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 79/373/CEE du Conseil, la directive 80/511/CEE de la Commission, les directives 82/471/CEE, 83/228/CEE, 93/74/CEE, 93/113/CE et 96/25/CE du Conseil, ainsi que la décision 2004/217/CE de la Commission (1), et notamment son article 24, paragraphe 2,
   après consultation du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               L’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 prévoit la création d’un catalogue des matières premières pour aliments des animaux.
            
         
               (2)
            
            
               Il convient donc de créer la première version de ce catalogue,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Le catalogue des matières premières pour aliments des animaux visé à l’article 24 du règlement (CE) no 767/2009 est créé, tel qu’établi en annexe.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique à compter du 1er septembre 2010.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 19 mars 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 229 du 1.9.2009, p. 1.
   
      ANNEXE
      
         CATALOGUE DES MATIÈRES PREMIÈRES POUR ALIMENTS DES ANIMAUX
      
      DISPOSITIONS CONCERNANT LE GLOSSAIRE
      Le glossaire ci-après décrit les principaux procédés utilisés pour la fabrication des matières premières pour aliments des animaux mentionnées dans la présente annexe. Si la dénomination de ces matières premières comporte un nom ou un qualificatif, le procédé de fabrication utilisé doit correspondre à la définition qui en est donnée par ce glossaire.
      
                   
               
               
                  Procédé
               
               
                  Définition
               
               
                  Nom commun/qualificatif
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1
               
               
                  Concentration (1)
                  
               
               
                  Accroissement de certaines teneurs par élimination de l’eau ou d’autres composants
               
               
                  Concentré
               
            
                  2
               
               
                  Décorticage (2)
                  
               
               
                  Élimination partielle ou totale des couches extérieures des grains, graines, fruits, noix, etc.
               
               
                  Décortiqué, partiellement décortiqué
               
            
                  3
               
               
                  Dessiccation
               
               
                  Déshydratation artificielle ou naturelle
               
               
                  Séché (au soleil ou artificiellement)
               
            
                  4
               
               
                  Extraction
               
               
                  Enlèvement soit à l’aide d’un solvant organique de la matière grasse ou de l’huile de certaines substances soit à l’aide d’un solvant aqueux du sucre ou d’autres composants hydrosolubles. En cas d’utilisation d’un solvant organique, le produit qui en résulte doit être techniquement exempt de ce solvant
               
               
                  Tourteau d’extraction (pour les substances oléagineuses), mélasse, pulpe (pour les produits contenant du sucre ou d’autres composants hydrosolubles)
               
            
                  5
               
               
                  Extrusion
               
               
                  Compression ou propulsion sous pression d’un produit à travers un orifice (voir aussi prégélatinisation)
               
               
                  Extrudé
               
            
                  6
               
               
                  Floconnage
               
               
                  Aplatissage d’un produit traité par la chaleur humide
               
               
                  Flocons
               
            
                  7
               
               
                  Mouture sèche
               
               
                  Traitement physique du grain en vue de réduire la taille des particules et de faciliter la séparation des composants du grain (notamment la farine, le son et les remoulages)
               
               
                  Farine, son, farine basse (3), remoulage
               
            
                  8
               
               
                  Chauffage
               
               
                  Terme général couvrant divers traitements thermiques effectués sous certaines conditions particulières afin d’influencer la valeur nutritionnelle ou la structure de la substance
               
               
                  Grillé, cuit, traité thermiquement
               
            
                  9
               
               
                  Hydrogénation
               
               
                  Transformation des glycérides insaturés en glycérides saturés (durcissement des huiles et des graisses)
               
               
                  Hydrogéné, partiellement hydrogéné
               
            
                  10
               
               
                  Hydrolyse
               
               
                  Dégradation en constituants chimiques simples par traitement approprié à l’eau et, éventuellement, soit avec des enzymes, soit avec un acide ou une base
               
               
                  Hydrolysé
               
            
                  11
               
               
                  Pressage (4)
                  
               
               
                  Enlèvement par pression (presse à vis ou autre), éventuellement sous léger traitement thermique, de la matière grasse ou de l’huile des substances oléagineuses, ou encore du jus de fruits ou d’autres produits végétaux
               
               
                  Tourteau de pression (5) (dans le cas des substances oléagineuses), pulpe, marc (dans le cas des fruits, etc.), cossettes de betteraves pressées (dans le cas des betteraves sucrières)
               
            
                  12
               
               
                  Agglomération
               
               
                  Mise en forme spéciale par compression au moyen d’un passage par une filière
               
               
                  Aggloméré
               
            
                  13
               
               
                  Prégélatinisation
               
               
                  Modification de l’amidon pour accroître significativement sa capacité de gonflement dans l’eau froide
               
               
                  Prégélatinisé (6), gonflé
               
            
                  14
               
               
                  Raffinage
               
               
                  Élimination totale ou partielle des impuretés dans les sucres, les huiles, les graisses ou d’autres substances naturelles par un traitement chimique/physique
               
               
                  Raffiné, partiellement raffiné
               
            
                  15
               
               
                  Mouture humide
               
               
                  Séparationmécanique des éléments constitutifs du noyau/grain, le cas échéant après trempage à l’eau contenant éventuellement de l’anhydride sulfureux en vue de l’extraction de l’amidon
               
               
                  Germe, gluten, amidon
               
            
                  16
               
               
                  Broyage
               
               
                  Transformation mécanique des grains ou d’autres matières premières pour aliments des animaux en vue de la réduction de leur taille
               
               
                  Broyé, broyage
               
            
                  17
               
               
                  Dessucrage
               
               
                  Extraction totale ou partielle des mono- ou disaccharides de la mélasse et d’autres substances contenant du sucre par des procédés chimiques ou physiques
               
               
                  Dessucré, partiellement dessucré
               
            
         Liste non exhaustive des principales matières premières pour aliments des animaux
      
      1.   GRAINS DE CÉRÉALES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  1.01
               
               
                  Avoine
               
               
                  Grains de Avena sativa L. et d’autres espèces cultivées d’avoine
               
               
                   
               
            
                  1.02
               
               
                  Flocons d’avoine
               
               
                  Produit obtenu par traitement à la vapeur et aplatissage d’avoine décortiquée. Il peut contenir une faible proportion de téguments d’avoine
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.03
               
               
                  Issues d’avoine décortiquée
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée et décortiquée en gruaux et farines. Il est constitué principalement de son d’avoine et d’endosperme
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.04
               
               
                  Issues d’avoine
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la transformation d’avoine préalablement nettoyée en gruaux d’avoine. Il est constitué essentiellement des enveloppes externes et de son d’avoine
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.05
               
               
                  Orge
               
               
                  Grains de Hordeum vulgare L.
               
               
                   
               
            
                  1.06
               
               
                  Issues d’orge
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la transformation de l’orge préalablement nettoyée et décortiquée en orge perlée, en semoule ou en farine
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.07
               
               
                  Protéine d’orge
               
               
                  Sous-produit séché l’amidonnerie d’orge. Il est constitué principalement de protéine obtenue lors de la séparation de l’amidon
               
               
                  Protéine brute
                  Amidon
               
            
                  1.08
               
               
                  Brisures de riz
               
               
                  Sous-produit de la préparation de riz poli ou glacé, Oryza sativa L. Il est constitué principalement de petits grains brisés
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.09
               
               
                  Son de riz (farine fourragère brune de riz)
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du premier polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.10
               
               
                  Son de riz (farine fourragère blanche de riz)
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du second polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme et de germes
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.11
               
               
                  Son de riz contenant du carbonate de calcium
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication
               
               
                  Cellulose brute
                  Carbonate de calcium
               
            
                  1.12
               
               
                  Farine fourragère de riz étuvé
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du polissage du riz cargo étuvé. Il est constitué principalement de pellicules argentées, de particules de la couche d’aleurone, d’endosperme, de germes et de quantités variables de carbonate de calcium provenant du processus de fabrication
               
               
                  Cellulose brute
                  Carbonate de calcium
               
            
                  1.13
               
               
                  Riz fourrager moulu
               
               
                  Produit obtenu par la mouture de riz fourrager constitué soit par des grains verts non mûrs ou crayeux, obtenus par tamisage, lors de l’usinage du riz décortiqué, soit par des grains de riz normalement constitués, décortiqués, tachetés ou jaunes
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.14
               
               
                  Tourteau de pression de germes de riz
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  1.15
               
               
                  Tourteau d’extraction de germes de riz
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction à partir de germes de riz auxquels des parties de l’endosperme et du testa adhèrent encore
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.16
               
               
                  Amidon de riz
               
               
                  Amidon de riz techniquement pur
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.17
               
               
                  Millet
               
               
                  Grains de Panicum miliaceum L.
               
               
                   
               
            
                  1.18
               
               
                  Seigle
               
               
                  Grains de Secale cereale L.
               
               
                   
               
            
                  1.19
               
               
                  Farine basse de seigle (7)
                  
               
               
                  Sous-produit de la fabrication de farine, à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.20
               
               
                  Remoulage de seigle
               
               
                  Sous-produit de la fabrication de farine, obtenu à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de l’endosperme dans une moindre mesure que le son de seigle
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.21
               
               
                  Son de seigle
               
               
                  Sous-produit de la fabrication de farine à partir de seigle nettoyé. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains débarrassés de la plus grande partie de l’endosperme
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.22
               
               
                  Sorgho
               
               
                  Grains de Sorghum bicolor L. Moench s.l.
               
               
                   
               
            
                  1.23
               
               
                  Blé
               
               
                  Grains de Triticum aestivum (L.), Triticum durum Desf. et d’autres grains nus d’espèces cultivées de blé
               
               
                   
               
            
                  1.24
               
               
                  Farine basse de blé (8)
                  
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine basse de blé à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de particules d’endosperme et aussi de fins fragments d’enveloppes et de quelques débris de grains
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.25
               
               
                  Remoulage de blé
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de blé
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.26
               
               
                  Son de blé (9)
                  
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine à partir de grains de blé ou d’épeautre décortiqué, préalablement nettoyés. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et aussi de particules de grains dont la plus grande partie de l’endosperme a été enlevée
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.27
               
               
                  Germes de blé
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine constitué essentiellement de germes de blé, aplatis ou non, auxquels peuvent encore adhérer des fragments d’endosperme et d’enveloppes
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
               
            
                  1.28
               
               
                  Gluten de blé
               
               
                  Sous-produit séché de l’amidonnerie de blé. Il est constitué principalement de gluten obtenu lors de la séparation de l’amidon
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.29
               
               
                  Aliment de gluten de blé
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication d’amidon et de gluten de blé. Il est constitué de son, dont on a partiellement enlevé ou non le germe, et de gluten, auxquels de très faibles quantités de brisures de blé résultant du criblage des grains et de très faibles quantités de résidus de l’hydrolyse de l’amidon peuvent être ajoutés
               
               
                  Protéine brute
                  Amidon
               
            
                  1.30
               
               
                  Amidon de blé
               
               
                  Amidon de blé techniquement pur
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.31
               
               
                  Amidon de blé prégélatinisé
               
               
                  Produit composé d’amidon de blé, largement prégélatinisé par traitement thermique
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.32
               
               
                  Épeautre
               
               
                  Grains d’épeautre Triticum spelta L., Triticum dioccum Schrank, Triticum monococcum
                  
               
               
                   
               
            
                  1.33
               
               
                  Triticale
               
               
                  Grains de l’hybride Triticum X Secale
                  
               
               
                   
               
            
                  1.34
               
               
                  Maïs
               
               
                  Grains de Zea mays L.
               
               
                   
               
            
                  1.35
               
               
                  Farine fourragère de maïs (10)
                  
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de semoule de maïs. Il est constitué principalement de fragments d’enveloppes et de particules de grains dont on a enlevé moins d’endosperme que dans le son de maïs
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.36
               
               
                  Son de maïs
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine ou de la semoule de maïs. Il est constitué principalement d’enveloppes et de quelques fragments de germes de maïs et de fragments d’endosperme
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  1.37
               
               
                  Tourteau de pression de germes de maïs
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme et du testa peuvent encore adhérer
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
               
            
                  1.38
               
               
                  Tourteau d’extraction de germes de maïs
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de germes de maïs transformés par voie sèche ou humide, auxquels des parties de l’endosperme ou du testa peuvent encore adhérer
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.39
               
               
                  Aliment de gluten de maïs (11)
                  
               
               
                  Sous-produit de l’amidonnerie de maïs obtenu selon le procédé de la voie humide. Il est constitué de son, de gluten, et de l’ajout des résidus du criblage du maïs, dans une proportion n’excédant pas 15 % en poids, et/ou des résidus provenant de l’eau de trempe du maïs, utilisée pour la production de l’alcool ou d’autres dérivés de l’amidon. Le produit peut, en outre, contenir des résidus de l’extraction de l’huile de germes de maïs obtenus également par voie humide
               
               
                  Protéine brute
                  Amidon
                  Graisses brutes, si > 4,5 %
               
            
                  1.40
               
               
                  Gluten de maïs
               
               
                  Sous-produit séché de l’amidonnerie de maïs. Il est constitué principalement de gluten résultant de la séparation de l’amidon
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.41
               
               
                  Amidon de maïs
               
               
                  Amidon de maïs techniquement pur
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.42
               
               
                  Amidon de maïs prégélatinisé (12)
                  
               
               
                  Produit constitué d’amidon de maïs, largement prégélatinisé par traitement thermique
               
               
                  Amidon
               
            
                  1.43
               
               
                  Radicelles de malt
               
               
                  Sous-produit de malterie constitué essentiellement de radicelles séchées de céréales germées
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.44
               
               
                  Drêches séchées de brasserie
               
               
                  Sous-produit de brasserie obtenu par séchage des résidus de céréales maltées ou non maltées et d’autres produits amylacés
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.45
               
               
                  Drêches séchées de distillerie (13)
                  
               
               
                  Sous-produit de la distillation de l’alcool obtenu par séchage des résidus de grains fermentés
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  1.46
               
               
                  Drêches foncées de distillerie (14)
                  
               
               
                  Sous-produit de distillerie obtenu par séchage des résidus de grains fermentés auxquels une partie du sirop ou des résidus évaporés des eaux de trempe ont été ajoutés
               
               
                  Protéine brute
               
            
         
      2.   GRAINES OU FRUITS OLÉAGINEUX, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  2.01
               
               
                  Tourteau de pression d’arachides partiellement décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides partiellement décortiquées Arachis hypogaea L. et autres espèces d’Arachis (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.02
               
               
                  Tourteau d’extraction d’arachides partiellement décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 16 % de la matière sèche)
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.03
               
               
                  Tourteau de pression d’arachides décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines d’arachides décortiquées
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.04
               
               
                  Tourteau d’extraction d’arachides décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines d’arachides décortiquées
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.05
               
               
                  Graines de colza (15)
                  
               
               
                  Graines de colza Brassica napus L. ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk., de sarson indien Brassica napus L. Var, Glauca (Roxb.) O. E. Schulz et de navette Brassica napa ssp. oleifera (Metzg.) Sinsk. (pureté botanique minimale: 94 %)
               
               
                   
               
            
                  2.06
               
               
                  Tourteau de pression de colza (15)
                  
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %)
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.07
               
               
                  Tourteau d’extraction de colza (15)
                  
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de colza (pureté botanique minimale: 94 %)
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.08
               
               
                  Pellicules de colza
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du dépelliculage des graines de colza
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.09
               
               
                  Tourteau d’extraction de graines de carthame, partiellement décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de carthame Carthamus tinctorius L. partiellement décortiquées
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.10
               
               
                  Tourteau de pression de coprah
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier Cocos nucifera L.
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.11
               
               
                  Tourteau d’extraction de coprah
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de l’amande séchée (endosperme) et de l’enveloppe (tégument) de la noix du cocotier
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.12
               
               
                  Tourteau de pression de palmiste
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de noix de palme Elaeis guineensis Jacq., Corozo oleifera (HBK) L. H. Bailey (Elaeis melanococca auct.) débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Graisses brutes
               
            
                  2.13
               
               
                  Tourteau d’extraction de palmiste
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de noix de palme, débarrassées autant que possible de leurs enveloppes ligneuses
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.14
               
               
                  Graines de soja cuites
               
               
                  Graines de soja Glycine max. L. Merr ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)
               
               
                   
               
            
                  2.15
               
               
                  Tourteau d’extraction de soja, cuit
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja ayant subi un traitement thermique approprié (activité uréasique max. 0,4 mg N/g × min.)
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute, si > 8 %
               
            
                  2.16
               
               
                  Tourteau d’extraction de soja, dépelliculé, cuit
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, et ayant subi un traitement thermique approprié (teneur maximale en cellulose brute: 8 % de la matière sèche) (activité uréasique max. 0,5 mg N/g × min.)
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.17
               
               
                  Concentré protéique de soja
               
               
                  Produit obtenu par extraction de graines de soja dépelliculées, ayant subi une nouvelle extraction pour réduire le taux d’extractif non azoté
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.18
               
               
                  Huile végétale (16)
                  
               
               
                  Huile obtenue à partir de végétaux
               
               
                  Humidité, si > 1 %
               
            
                  2.19
               
               
                  Pellicules (de graines) de soja
               
               
                  Sous-produit du dépelliculage des graines de soja
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  2.20
               
               
                  Graines de coton
               
               
                  Graines de coton Gossypium ssp. dont les fibres ont été enlevées
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Graisses brutes
               
            
                  2.21
               
               
                  Tourteau d’extraction de graines de coton partiellement décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de coton débarrassées de leurs fibres et partiellement décortiquées (teneur maximale en cellulose brute: 22,5 % de la matière sèche)
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.22
               
               
                  Tourteau de pression de graines de coton
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de coton débarrassées de leurs fibres
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Graisses brutes
               
            
                  2.23
               
               
                  Tourteau de pression de graines de niger
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de niger Guizotia abyssinica (L.f.) Cass. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 3,4 %)
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.24
               
               
                  Graines de tournesol
               
               
                  Graines de tournesol Helianthus annuus L.
               
               
                   
               
            
                  2.25
               
               
                  Tourteau d’extraction de tournesol
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.26
               
               
                  Tourteau d’extraction de tournesol partiellement décortiqué
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de tournesol débarrassées partiellement de leurs coques (teneur maximale en cellulose brute: 27,5 % de la matière sèche)
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.27
               
               
                  Graines de lin
               
               
                  Graines de lin Linum usitatissimum L. (pureté botanique minimale: 93 %)
               
               
                   
               
            
                  2.28
               
               
                  Tourteau de pression de graines de lin
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %)
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cellulose brute
               
            
                  2.29
               
               
                  Tourteau d’extraction de graines de lin
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de graines de lin (pureté botanique minimale: 93 %)
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  2.30
               
               
                  Tourteau d’extraction (grignon) d’olives
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction d’olives pressées Olea europaea L., débarrassées autant que possible des débris de noyaux
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.31
               
               
                  Tourteau de pression de graines de sésame
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par pression de graines de sésame Sésamum indicum L. (cendres insolubles dans HCl: au maximum 5 %)
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Graisses brutes
               
            
                  2.32
               
               
                  Tourteau d’extraction de graines de cacao partiellement décortiquées
               
               
                  Sous-produit d’huilerie obtenu par extraction de fèves séchées et grillées de cacao Theobroma cacao L. débarrassées partiellement de leur coque
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  2.33
               
               
                  Coques de cacao
               
               
                  Téguments des fèves séchées et grillées du cacao Theobroma cacao L.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
         
      3.   GRAINES DE LÉGUMINEUSES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  3.01
               
               
                  Pois chiches
               
               
                  Graines de Cicer arietinum L.
               
               
                   
               
            
                  3.02
               
               
                  Farine d’extraction de guar
               
               
                  Sous-produit obtenu par extraction du mucilage à partir des graines de Cyamopsis tetragonoloba L. Taub
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  3.03
               
               
                  Ers
               
               
                  Graines de Ervum ervilia L.
               
               
                   
               
            
                  3.04
               
               
                  Gesse (17)
                  
               
               
                  Graines de Lathyrus sativus L. soumises à un traitement thermique approprié
               
               
                   
               
            
                  3.05
               
               
                  Lentilles
               
               
                  Graines de Lens culinaris a.o. Medik
               
               
                   
               
            
                  3.06
               
               
                  Lupin doux
               
               
                  Graines de Lupinus ssp., à faible teneur en matières amères
               
               
                   
               
            
                  3.07
               
               
                  Haricots cuits
               
               
                  Graines de Phaseolus ou Vigna ssp. soumises à un traitement thermique approprié destiné à détruire les lectines toxiques
               
               
                   
               
            
                  3.08
               
               
                  Petits pois
               
               
                  Graines de Pisum ssp.
               
               
                   
               
            
                  3.09
               
               
                  Issues de pois (farine fourragère de pois)
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la fabrication de farine de pois. Il est constitué essentiellement de particules d’endosperme et, dans une moindre mesure, de pellicules
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
               
            
                  3.10
               
               
                  Son de pois
               
               
                  Sous-produit obtenu lors du broyage des pois. Il est constitué essentiellement de pellicules provenant du dépelliculage et du nettoyage des pois
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  3.11
               
               
                  Fèves et féveroles
               
               
                  Graines de Vicia faba L. ssp. faba var. equina Pers. et var. minuta (Alef.) Mansf.
               
               
                   
               
            
                  3.12
               
               
                  Jarosse
               
               
                  Graines de Vicia monanthos Desf.
               
               
                   
               
            
                  3.13
               
               
                  Vesce
               
               
                  Graines de Vicia sativa L. var. sativa et d’autres variétés
               
               
                   
               
            
         
      4.   TUBERCULES ET RACINES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  4.01
               
               
                  Pulpe de betterave (sucrière)
               
               
                  Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de morceaux extraits et séchés de betterave sucrière Beta vulgaris L. ssp. vulgaris var altissima Doell. (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)
               
               
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche. Sucres totaux exprimés en saccharose, si > 10,5 %
               
            
                  4.02
               
               
                  Mélasse de betterave (sucrière)
               
               
                  Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre de betterave sucrière
               
               
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
                  Humidité, si > 28 %
               
            
                  4.03
               
               
                  Pulpe de betterave (sucrière) mélassée
               
               
                  Sous-produit de la fabrication du sucre constitué de pulpe de betterave sucrière séchée à laquelle on a ajouté de la mélasse (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)
               
               
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.04
               
               
                  Vinasse de betterave (sucrière)
               
               
                  Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de betterave sucrière lors de la production d’alcool, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 35 %
               
            
                  4.05
               
               
                  Sucre (de betterave) (18)
                  
               
               
                  Sucre extrait à partir de betterave sucrière
               
               
                  Saccharose
               
            
                  4.06
               
               
                  Patate douce
               
               
                  Tubercules de Ipomoea batatas (L.) Poir, quelle qu’en soit la présentation
               
               
                  Amidon
               
            
                  4.07
               
               
                  Manioc (19)
                  
               
               
                  Racines de Manihot esculenta Crantz, quelle qu’en soit la présentation (teneur maximale en cendres insolubles dans HCl: 4,5 % de la matière sèche)
               
               
                  Amidon
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  4.08
               
               
                  Amidon de manioc (20) prégélatinisé
               
               
                  Amidon obtenu à partir des racines de manioc, fortement prégélatinisé par l’application d’un traitement thermique approprié
               
               
                  Amidon
               
            
                  4.09
               
               
                  Pulpe de pommes de terre
               
               
                  Résidu solide de la féculerie de pommes de terre Solanum tuberosum L.
               
               
                   
               
            
                  4.10
               
               
                  Fécule de pommes de terre
               
               
                  Fécule de pommes de terre techniquement pure
               
               
                  Amidon
               
            
                  4.11
               
               
                  Protéine de pomme de terre
               
               
                  Sous-produit séché de féculerie constitué essentiellement de substances protéiques résultant de la séparation de la fécule
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  4.12
               
               
                  Flocons de pomme de terre
               
               
                  Produit obtenu par séchage rotatif de pommes de terre lavées, épluchées ou non épluchées et étuvées
               
               
                  Amidon
                  Cellulose brute
               
            
                  4.13
               
               
                  Jus de pommes de terre concentré
               
               
                  Résidu de la féculerie de pommes de terre, dont une partie des protéines et de l’eau ont été extraites
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
               
            
                  4.14
               
               
                  Fécule de pommes de terre gonflée
               
               
                  Produit constitué de fécule de pommes de terre, largement prégélatinisée
               
               
                  Amidon
               
            
         
      5.   AUTRES GRAINES ET FRUITS, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  5.01
               
               
                  Gousses de caroubes
               
               
                  Produit obtenu par concassage des fruits séchés (gousses) et dénoyautés du caroubier Ceratonia siliqua L.
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.02
               
               
                  Pulpe d’agrumes
               
               
                  Sous-produit obtenu par pression d’agrumes Citrus ssp. lors de la fabrication de jus d’agrumes
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.03
               
               
                  Marc de fruit (21)
                  
               
               
                  Sous-produit obtenu par pression lors de la fabrication de jus de fruits à pépins ou à noyau
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.04
               
               
                  Pulpe de tomate
               
               
                  Sous-produit obtenu par pression des tomates Solanum Lycopersicum Karst. lors de la fabrication de jus de tomate
               
               
                  Cellulose brute
               
            
                  5.05
               
               
                  Tourteau d’extraction de pépins de raisins
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de l’extraction de l’huile des pépins de raisin
               
               
                  Cellulose brute, si > 45 %
               
            
                  5.06
               
               
                  Pulpe de raisin
               
               
                  Marc de raisin, séché rapidement après extraction de l’alcool et débarrassé autant que possible des rafles et pépins de raisins
               
               
                  Cellulose brute, si > 25 %
               
            
                  5.07
               
               
                  Pépins de raisin
               
               
                  Pépins extraits du marc de raisin, non déshuilés
               
               
                  Graisses brutes,
                  Cellulose brute, si > 45 %
               
            
         
      6.   FOURRAGES, Y COMPRIS LES FOURRAGES GROSSIERS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  6.01
               
               
                  Farine de luzerne (22)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de luzerne Medicago sativa L. et Medicago var. Martyn, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de trèfle ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que la luzerne
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.02
               
               
                  Marc de luzerne
               
               
                  Sous-produit séché obtenu après séparation de jus de luzerne par extraction mécanique
               
               
                  Protéine brute
               
            
                  6.03
               
               
                  Concentré protéique de luzerne
               
               
                  Produit obtenu par séchage artificiel de fractions de jus de presse de luzerne, centrifugé et traité thermiquement pour en précipiter les protéines
               
               
                  Carotène
                  Protéine brute
               
            
                  6.04
               
               
                  Farine de trèfle (22)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes de trèfle Trifolium spp, pouvant toutefois contenir jusqu’à 20 % de jeunes plantes de luzerne ou d’autres plantes fourragères ayant subi un séchage et une mouture en même temps que le trèfle
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.05
               
               
                  Farine d’herbe (22)
                      (23)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage et mouture de jeunes plantes fourragères
               
               
                  Protéine brute
                  Cellulose brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,5 % de la matière sèche
               
            
                  6.06
               
               
                  Paille de céréales (24)
                  
               
               
                  Paille de céréales
               
               
                   
               
            
                  6.07
               
               
                  Paille de céréales traitée (25)
                  
               
               
                  Produit obtenu par un traitement approprié de la paille de céréales
               
               
                  Sodium, en cas de traitement au NaOH
               
            
         
      7.   AUTRES PLANTES, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  7.01
               
               
                  Mélasse de canne à sucre
               
               
                  Sous-produit constitué par le résidu sirupeux recueilli lors de la fabrication ou du raffinage du sucre provenant de la canne à sucre Saccharum officinarum L.
               
               
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
                  Humidité, si > 30 %
               
            
                  7.02
               
               
                  Vinasse de canne à sucre
               
               
                  Sous-produit obtenu après fermentation de la mélasse de sucre de canne lors de la production d’alcools, de levures, d’acide citrique ou d’autres substances organiques
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 35 %
               
            
                  7.03
               
               
                  Sucre (de canne) (26)
                  
               
               
                  Sucre extrait de la canne à sucre
               
               
                  Saccharose
               
            
                  7.04
               
               
                  Farine d’algues marines
               
               
                  Produit obtenu par séchage et broyage d’algues marines et en particulier d’algues brunes. Ce produit peut avoir subi un lavage destiné à en réduire la teneur en iode
               
               
                  Cendres brutes
               
            
         
      8.   PRODUITS LAITIERS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  8.01
               
               
                  Lait écrémé en poudre
               
               
                  Produit obtenu par séchage du lait dont la plus grande partie de la matière grasse a été séparée
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 5 %
               
            
                  8.02
               
               
                  Babeurre en poudre
               
               
                  Produit obtenu par séchage du liquide séparé durant le barattage du beurre
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Lactose
                  Humidité, si > 6 %
               
            
                  8.03
               
               
                  Lactosérum en poudre
               
               
                  Produit obtenu par séchage du liquide résiduel de la fabrication du fromage, du fromage blanc, de la caséine ou de procédés similaires
               
               
                  Protéine brute
                  Lactose
                  Humidité, si > 8 %
                  Cendres brutes
               
            
                  8.04
               
               
                  Lactosérum en poudre partiellement délactosé
               
               
                  Produit obtenu par séchage du lactosérum, dont une partie du lactose a été extraite
               
               
                  Protéine brute
                  Lactose,
                  Humidité, si > 8 %
                  Cendres brutes
               
            
                  8.05
               
               
                  Protéine de lactosérum en poudre (27)
                  
               
               
                  Produit obtenu par séchage des composés protéiques extraits du lactosérum ou du lait par traitement chimique ou physique
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  8.06
               
               
                  Caséine (de lait) en poudre
               
               
                  Produit obtenu à partir du lait écrémé ou du babeurre par séchage de la caséine précipitée au moyen d’acides ou de présure
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 10 %
               
            
                  8.07
               
               
                  Lactose en poudre
               
               
                  Sucre séparé du lait ou du lactosérum par purification et séchage
               
               
                  Lactose
                  Humidité, si > 5 %
               
            
         
      9.   PRODUITS D’ANIMAUX TERRESTRES
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  9.01
               
               
                  Farine de viande, (France)/farine, animale, (Belgique) (28)
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif
                  (teneur minimale en protéine brute: 50 % de la matière sèche)
                  (teneur maximale du phosphore total: 8 %)
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cendres brutes
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.02
               
               
                  Farine de viande osseuse (28)
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture, d’animaux ou de parties d’animaux terrestres à sang chaud, le cas échéant partiellement dégraissés par extraction ou séparation physique. Il doit être pratiquement exempt de corne, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cendres brutes
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.03
               
               
                  Farine d’os
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture très fine d’os largement dégraissés par extraction ou séparation physique, provenant d’animaux terrestres à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de cornes, de soies, de poils et de plumes ainsi que du contenu de l’appareil digestif
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres brutes
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.04
               
               
                  Cretons
               
               
                  Produit résiduaire de la fabrication de suif, saindoux, ou d’autres graisses d’origine animale extraites ou séparées physiquement
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.05
               
               
                  Farine de volaille (28)
                  
               
               
                  Produit obtenu par chauffage, séchage et mouture de sous-produits de volailles abattues. Il doit être pratiquement exempt de plumes
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cendres brutes
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,3 %.
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.06
               
               
                  Farine de plumes hydrolysées
               
               
                  Produit obtenu par hydrolyse, séchage et mouture de plumes de volaille
               
               
                  Protéine brute
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 3,4 %.
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.07
               
               
                  Farine de sang
               
               
                  Produit obtenu par séchage du sang d’animaux de boucherie à sang chaud. Le produit doit être pratiquement exempt de substances étrangères
               
               
                  Protéine brute
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  9.08
               
               
                  Graisses animales (29)
                  
               
               
                  Produit constitué de graisses d’animaux terrestres à sang chaud
               
               
                  Humidité, si > 1 %
               
            
         
      10.   POISSONS, AUTRES ANIMAUX MARINS, LEURS PRODUITS ET SOUS-PRODUITS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  10.01
               
               
                  Farine de poissons (30)
                  
               
               
                  Produit obtenu par transformation de poissons entiers ou de parties de poissons dont une partie d’huile peut être enlevée, mais auquel on peut restituer les solubles de poissons
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Cendres brutes, si > 20 %.
                  Humidité, si > 8 %
               
            
                  10.02
               
               
                  Solubles de poissons concentrés
               
               
                  Produit obtenu lors de la fabrication de farine de poissons et qui a été séparé et stabilisé par acidification ou par séchage
               
               
                  Protéine brute
                  Graisses brutes
                  Humidité, si > 5 %
               
            
                  10.03
               
               
                  Huile de poissons
               
               
                  Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons
               
               
                  Humidité, si > 1 %
               
            
                  10.04
               
               
                  Huile de poissons, raffinée, hydrogénée
               
               
                  Huile obtenue à partir de poissons ou de parties de poissons, raffinée et soumise à hydrogénation
               
               
                  Indice d’iode
                  Humidité, si > 1 %
               
            
         
      11.   ÉLÉMENTS MINÉRAUX
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  11.01
               
               
                  Carbonate de calcium (31)
                  
               
               
                  Produit obtenu par mouture de sources de carbonate de calcium, telles que roche calcaire, coquille d’huître ou de moule, ou par précipitation à partir d’une solution acide
               
               
                  Calcium
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.02
               
               
                  Carbonate de calcium et de magnésium
               
               
                  Mélange naturel de carbonate de calcium et de magnésium
               
               
                  Calcium
                  Magnésium
               
            
                  11.03
               
               
                  Algues marines calcaires (maërl)
               
               
                  Produit d’origine naturelle obtenu à partir d’algues marines calcaires broyées ou transformées en granulés
               
               
                  Calcium
                  Cendres insolubles dans HCl, si > 5 %
               
            
                  11.04
               
               
                  Oxyde de magnésium
               
               
                  Oxyde de magnésium techniquement pur (MgO)
               
               
                  Magnésium
               
            
                  11.05
               
               
                  Sulfate de magnésium
               
               
                  Sulfate de magnésium (MgSO4 7H2O) techniquement pur
               
               
                  Magnésium
                  Soufre
               
            
                  11.06
               
               
                  Phosphate bicalcique (32)
                  
               
               
                  Hydrogénophosphate de calcium précipité à partir d’os ou de matières inorganiques (CaHPO4 H2O)
               
               
                  Calcium
                  Phosphore total
               
            
                  11.07
               
               
                  Phosphate monobicalcique
               
               
                  Produit obtenu chimiquement et composé de quantités égales de phosphate bicalcique et de phosphate monocalcique [CaHPO4 -Ca(H2PO4)2 H2O]
               
               
                  Phosphore total
                  Calcium
               
            
                  11.08
               
               
                  Phosphate naturel défluoré
               
               
                  Produit obtenu par mouture de phosphates naturels purifiés et convenablement défluorés
               
               
                  Phosphore total
                  Calcium
               
            
                  11.09
               
               
                  Farine d’os dégélatinisés
               
               
                  Os dégraissés, dégélatinisés, stérilisés et moulus
               
               
                  Phosphore total
                  Calcium
               
            
                  11.10
               
               
                  Phosphate monocalcique
               
               
                  
                     Bis-(dihydrogénophosphate) de calcium techniquement pur [Ca(H2PO4)2 xH2O]
               
               
                  Phosphore total
                  Calcium
               
            
                  11.11
               
               
                  Phosphate de calcium et de magnésium
               
               
                  Phosphate de calcium et de magnésium techniquement pur
               
               
                  Calcium
                  Magnésium
                  Phosphore total
               
            
                  11.12
               
               
                  Phosphate monoammonique
               
               
                  Phosphate monoammonique techniquement pur (NH4H2PO4)
               
               
                  Azote total
                  Phosphore total
               
            
                  11.13
               
               
                  Chlorure de sodium (31)
                  
               
               
                  Chlorure de sodium techniquement pur ou produit obtenu par broyage de sources naturelles de chlorure de sodium, telles que le sel gemme et les sédiments marins
               
               
                  Sodium
               
            
                  11.14
               
               
                  Propionate de magnésium
               
               
                  Propionate de magnésium techniquement pur
               
               
                  Magnésium
               
            
                  11.15
               
               
                  Phosphate de magnésium
               
               
                  Produit constitué de phosphate de magnésium (dibasique) (MgHPO4 xH2O) techniquement pur
               
               
                  Phosphore total
                  Magnésium
               
            
                  11.16
               
               
                  Phosphate de sodium, de calcium et de magnésium
               
               
                  Produit constitué de phosphate de sodium, de calcium et de magnésium
               
               
                  Phosphore total
                  Magnésium
                  Calcium
                  Sodium
               
            
                  11.17
               
               
                  Phosphate monosodique
               
               
                  Phosphate monosodique (NaH2PO H2O) techniquement pur
               
               
                  Phosphore total
                  Sodium
               
            
                  11.18
               
               
                  Bicarbonate de sodium
               
               
                  Bicarbonate de sodium (NaHCO3) techniquement pur
               
               
                  Sodium
               
            
         
      12.   DIVERS
      
                  Numéro
               
               
                  Dénomination
               
               
                  Description
               
               
                  Déclarations obligatoires
               
            
                  (1)
               
               
                  (2)
               
               
                  (3)
               
               
                  (4)
               
            
                  12.01
               
               
                  Produits et sous-produits de boulangerie ou de la fabrication de pâtes (33)
                  
               
               
                  Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication des pains, y compris les produits de boulangerie fine, biscuits et pâtes
               
               
                  Amidon
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
               
            
                  12.02
               
               
                  Produits et sous-produits de confiserie (33)
                  
               
               
                  Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de sucreries, y compris de chocolat
               
               
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
               
            
                  12.03
               
               
                  Produits et sous-produits de pâtisserie et de glacerie (33)
                  
               
               
                  Produit ou sous-produit obtenu lors de la fabrication de la pâtisserie, des gâteaux ou des crèmes glacées
               
               
                  Amidon
                  Sucres totaux exprimés en saccharose
                  Graisses brutes
               
            
                  12.04
               
               
                  Acides gras
               
               
                  Sous-produit obtenu lors de la désacidification, au moyen de lessive ou par distillation, d’huiles et de graisses d’origine végétale ou animale non spécifiée
               
               
                  Graisses brutes
                  Humidité, si > 1 %
               
            
                  12.05
               
               
                  Sels d’acides gras (34)
                  
               
               
                  Produit obtenu par saponification d’acides gras à l’aide d’hydroxyde de calcium, de sodium ou de potassium
               
               
                  Graisses brutes
                  Ca (ou Na ou K, selon le cas)
               
            
         
      13.   PRODUITS ET SOUS-PRODUITS DE FERMENTATION ET SELS D’AMMONIUM
      
                  2
               
               
                  3
               
               
                  4
               
            
                  Dénomination du produit
               
               
                  Désignation du principe nutritif ou identité du micro-organisme
               
               
                  Substrat de culture (spécifications éventuelles)
               
            
                  
                              1.1.1.1.
                           
                           
                              Produit protéique de fermentation obtenu par culture de Methylophilus methylotrophus sur méthanol
                           
                        
               
                  
                     Methylophilus methylotrophus souche NCIB 10 515
               
               
                  Méthanol
               
            
                  
                              1.1.2.1.
                           
                           
                              Produit protéique de fermentation obtenu par culture sur gaz de Methylococcus capsulatus (Bath), Alcaligenes acidovorans, Bacillus brevis et Bacillus firmus, et dont les cellules ont été tuées
                           
                        
               
                  
                     Methylococcus capsulatus (Bath) souche NCIMB 11132
                  
                     Alcaligenes acidovorans souche NCIMB 12387
                  
                     Bacillus brevis souche NCIMB 13288
                  
                     Bacillus firmus souche NCIMB 13280
               
               
                  Gaz naturel: (approx. 91 % méthane, 5 % éthane, 2 % propane, 0,5 % isobutane, 0,5 % n-butane, 1 % autres composant), ammoniaque, sels minéraux
               
            
                  Toutes les levures obtenues à partir des micro-organismes et substrats répertoriés respectivement dans les colonnes 3 et 4, et dont les cellules ont été tuées
               
               
                  
                     Saccharomyces cerevisiae,
                  
                     Saccharomyces carlsbergiensis
                  
                  
                     Kluyveromyces lactis,
                  
                     Kluyveromyces fragilis
                  
                  
                     Candida guilliermondii
                  
               
               
                  Mélasses, vinasses, céréales et produits amylacés, jus de fruit, lactosérum, acide lactique et hydrolysats de fibres végétales
               
            
                  
                              1.4.1.1.
                           
                           
                              Mycélium, sous-produit humide de la fabrication de la pénicilline, ensilé au moyen de Lactobacillus brevis, plantarum, sake, collinoides et Streptococcus lactis pour inactiver la pénicilline, et traité par la chaleur
                           
                        
               
                  Composé azoté Penicillium chrysogenum ATCC 48271
               
               
                  Hydrates de carbone divers et leurs hydrolysats
               
            
                  
                              2.2.1.
                           
                           
                              Lactate d’ammonium produit par fermentation par Lactobacillus bulgaricus
                              
                           
                        
               
                  CH3CHOHCOONH4
                  
               
               
                  Lactosérum
               
            
                  
                              2.2.2.
                           
                           
                              Acétate d’ammonium en solution aqueuse
                           
                        
               
                  CH3COONH4
                  
               
               
                  —
               
            
                  
                              2.2.3.
                           
                           
                              Sulfate d’ammonium en solution aqueuse
                           
                        
               
                  (NH4)2SO4
                  
               
               
                  —
               
            
                  
                              2.3.1.
                           
                           
                              Coproduits liquides, concentrés, de la fabrication d’acide L-glutamique par fermentation par Corynebacterium melassecola
                              
                           
                        
               
                  Sels d’ammonium et autres composés azotés
               
               
                  Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats
               
            
                  
                              2.3.2.
                           
                           
                              Coproduits liquides, concentrés, de la fabrication du monochlorhydrate de L-lysine par fermentation par Brevibacterium lactofermentum
                              
                           
                        
               
                  Sels d’ammonium et autres composés azotés
               
               
                  Saccharose, mélasse, produits amylacés et leurs hydrolysats
               
            
         (1)  Dans la version allemande, «Konzentrieren» peut selon le cas, être remplacé par «Eindicken». Dans ce cas, le qualificatif commun «eingedickt» devrait être utilisé.
      
         (2)  «Décorticage» peut, selon le cas, être remplacé par «dépelliculage» ou «écossage». Dans ce cas, le qualificatif commun «dépelliculé» ou «écossé» devrait être utilisé.
      
         (3)  Dans la version française, le nom «issues» peut être utilisé.
      
         (4)  Dans la version française, «Pressage» peut selon le cas, être remplacé par «Extraction mécanique».
      
         (5)  Si nécessaire, l’expression «tourteau de pression» peut être remplacée par le simple terme «tourteau».
      
         (6)  Dans la version allemande, le qualificatif «aufgeschlossen» et le nom «Quellwasser» (en référence à l’amidon) peuvent être utilisés.
      
         (7)  Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Roggennachmehl».
      
         (8)  Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Weizennachmehl».
      
         (9)  Si cet ingrédient a été broyé plus finement, l’adjectif «fin» peut être ajouté à l’appellation ou celle-ci peut être remplacée par une dénomination correspondante.
      
         (10)  Les produits contenant plus de 40 % d’amidon peuvent être qualifiés de «riches en amidon». En langue allemande, ceux-ci peuvent être nommés «Maisnachmehl».
      
         (11)  Cette dénomination peut être remplacée par «Gluten feed de maïs».
      
         (12)  Cette dénomination peut être remplacée par «Amidon de maïs extrudé».
      
         (13)  L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (14)  Cette dénomination peut être remplacée par «Drèches et solubles de distillerie». L’espèce de céréale peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (15)  S’il y a lieu, la mention «à faible teneur en glucosinolates» peut être ajoutée à la dénomination. Cette mention s’entend telle que définie dans la législation de l’Union européenne.
      
         (16)  L’espèce végétale doit être ajoutée à la dénomination.
      
         (17)  Cette dénomination doit être complétée par la nature du traitement thermique effectué.
      
         (18)  Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose».
      
         (19)  Cette dénomination peut être remplacée par «tapioca».
      
         (20)  Cette dénomination peut être remplacée par «amidon de tapioca».
      
         (21)  L’espèce de fruit peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (22)  Le terme «farine» peut être remplacé par le terme «agglomérés». La désignation de la méthode de séchage peut être ajoutée à la dénomination.
      
         (23)  L’espèce des plantes fourragères peut être indiquée dans la dénomination.
      
         (24)  L’espèce de céréale doit être indiquée dans la dénomination.
      
         (25)  La dénomination doit être complétée par la nature du traitement chimique effectué.
      
         (26)  Cette dénomination peut être remplacée par «saccharose».
      
         (27)  Cette dénomination peut être remplacée par «lactalbumine en poudre».
      
         (28)  Les produits contenant plus de 13 % de matières grasses dans la matière sèche doivent être qualifiés de «gras».
      
         (29)  Cette dénomination peut être complétée par une indication plus précise du type de graisse animale en fonction de son origine ou de son mode d’obtention (suif, saindoux, graisse d’os, etc.).
      
         (30)  Les produits dont la matière sèche contient plus de 75 % de protéines brutes peuvent être qualifiés de «riches en protéines».
      
         (31)  La nature du produit d’origine peut remplacer la dénomination ou s’ajouter à celle-ci.
      
         (32)  Le procédé de fabrication peut être inclus dans la dénomination.
      
         (33)  La dénomination doit être modifiée ou complétée de façon à préciser le procédé agroalimentaire dont la matière première pour aliments des animaux est issue.
      
         (34)  La dénomination peut être complétée par l’indication du sel obtenu.