CELEX: 51990PC0009
Language: pt
Date: 1990-02-08
Title: PROPOSTA DE DIRECTIVA DO CONSELHO QUE ALTERA A DIRECTIVA 76/464/CEE RELATIVA A POLUICAO CAUSADA POR DETERMINADAS SUBSTANCIAS PERIGOSAS LANCADAS NO MEIO AQUATICO DA COMUNIDADE

COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS
                                    C0MC90) 9 final
                                    Bruxelas, 8 de Fevereiro de 1990
                          Proposta de
                     DIRECTIVA DO CONSELHO
que altera a Directiva 76/464/CEE relativa à poluição causada
       por determinadas substâncias perigosas lançadas
                no meio aquático da Comunidade
                  (Apresentada pela Comissão)
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  Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive
     76/464/CEE, concernant la pollution causée par certaines substances
       dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté
EXPOSE DES MOTIFS
     Le Conseil a adopté les 3 et 4 mal 1976 la directive 76/464/CEE,
     concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses
     déversées dans le milieu aquatique de la Communauté^1).
     L'article 12 paragraphe 1 de la directive 76/464/CEE prévolt que le
     Conseil, statuant à l'unanimité, se prononce (dans un délai de neuf
     mois) sur toute proposition de la Commission concernant les valeurs
     limites et les objectifs de qualité pour les substances relevant de la
     liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE. Pour chacune des
     substances reprises dans cette liste, la Commission a proposé non
     seulement des valeurs limites et des objectifs de qualité, mais aussi
     des dispositions générales d'ordre juridique et technique.
     Ces dispositions générales ont été discutées pour chaque substance
     examinée par le Conseil. Les délibérations du Conseil ont été très
     longues. En dix ans, seuls les objectifs de qualité et les valeurs
     limites pour trois substances ont été approuvés par le Conseil.
    Afin d'accélérer la procédure, la Commission a proposé une directive
     "cadre" définissant les dispositions juridiques générales applicables à
     toutes les substances relevant de la liste I de l'annexe de la
     directive 76/464/CEE et contenant, dans ses annexes, une série de
     dispositions techniques générales.
(1) J.O. L 129 du 18.05.1976, p. 23
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     Cette directive a été adoptée par le Conseil le 12 juin 1986, sous le
     nom de directive 86/280/CEE, concernant les valeurs limites et les
     objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances
     dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive
     76/464/CEE. Bien que le mécanisme défini dans la directive 86/280/CEE
     représente une amélioration pour ce qui est de la mise en oeuvre de
     l'article 6 de la directive 76/464/CEE, la procédure prévue pour la
     fixation des valeurs limites et des objectifs de qualité n'a pas été
     jugée suffisamment rapide^ 1 ).
    Au cours des discussions relatives à la première modification^2) de
     la directive '86/280/CEE, concernant les valeurs limites et les
    objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances
     dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive
    76/464/CEE, tenues au sein de la Commission de l'environnement, de la
    santé publique et de la protection des consommateurs du Parlement
    européen, il a été proposé qu'à un moment donné, les ajouts futurs aux
    annexes de la directive 86/280/CEE soient adoptés par le Conseil
    à la majorité qualifiée. La Commission, tout en reconnaissant le bien
     fondé de cette proposition, a souligné qu'il était préférable de
    présenter une modification unique à l'article 12 de la directive-cadre
    76/464/CEE, conformément aux dispositions de l'article 130S.
    Le 12 avril 1988, lors de la séance plénière du Parlement européen, ia
    Commission a réitéré sa volonté de modifier la directive-cadre
    76/464/CEE pour répondre au souhait du Parlement européen et entrepris
    de procéder aux modifications appropriées conformément à l'article 130S
    du traité CEE.
    L'une des conclusions du Séminaire ministériel sur la politique future
    de la Communauté dans le domaine de l'eau, tenu à Francfort les 27 et
    28 Juin 1988, est la suivante :
(1) J.O. L 181 du 04.07.1986, p. 16
(2) J.O. L 158 du 25.06.1988, p. 35
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"La plupart des délégations ont souligné que, pour progresser plus
rapidement, l'identification des substances à Inclure dans la liste
noire devait être décidée à l'unanimité et que les valeurs à appliquer
ultérieurement devaient être fixées à la majorité qualifiée,
conformément à l'article 130S deuxième alinéa".
Afin de satisfaire aux obligations qui découlent de cette conclusion,
la Commission a élaboré la présente modification de l'article 12 de la
directive 76/464/CEE sur la base de l'article 130S, paragraphe 2 du
traité CEE, et a invité les experts nationaux à la conseiller quant aux
substances à faire figurer en priorité sur la liste.
 Le Conseil Environnement réuni le 21 mars 1988 avait déjà souhaité
 l'établissement d'une telle liste.
 A l'occasion de leur réunion du 29 juin 1988, les experts nationaux
 ont adopté à l'unanimité une liste de substances prioritaires.
 Au cours de la réunion des experts nationaux du 31 janvier 1989, la
 Commission a déclaré que les données écotoxicologiques dont elle
 disposait ne lui permettaient pas d'inclure le 3-chlorotoluène et le
 chloroprène dans la première liste prioritaire proposée par les
 experts natlonaux.
 D'autre part, deux substances font actuellement l'objet d'une
 discussion au sein du Conseil et ont par conséquent également été
 exclues de présente proposition.
 La Commission propose que la procédure prévue à l'article 130 deuxième
 alinéa soit tout d'abord appliquée à la liste de substances suivante :
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  Substances                          Etude                    Avis du
                                      écotoxIco-   Etude       Com i t é
                                       loglque     technique   scient If ique
                                                               consultatif
  1. Trlflurallne (124)
 2. Endosulfan (76)
 3. Slmazine (106)
 4. Comp. triorganostannlques
     - Oxyde de trIbutylétain (115)
     - Acétate de triphénylétaIn (125)
     - Chlorure de triphénylétain (126)
     - Hydroxyde de triphénylétain (127)
 5. Atrazine*) (131)
 6. Substances organophosphorées
     - Az inphos-éthyI (5)
     - Azinphos-méthyI (6)
     - Fénitrothion (80)
     - Fenthion (81)
     - Malathlon (89)
     - Parathion et
       Parathion-méthyl (100)
     - Dlchlorvos (70)
 x - disponible
- - prévu (disponible fin 1989)
0 - prévu (disponible en 1990)
*) L'atrazine ne figure pas dans la "liste de 129 substances" initiale,
l'utilisation de cette substance dans les Etats membres de la CEE à cette
époque ayant été Jugée peu Importante,
(la présente note se poursuit à la page suivante)-
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La liste est basée sur la "liste de 129 substances"*1) Initiale et
comporte quatre substances et deux groupes de substances. Ces substances
sont choisies essentiellement sur la base de leurs propriétés
écotoxlcologiques (toxicité, mutagen Ici té, cancérogénlclté, teratogen Ici té,
bioaccumulation et persistance), mais également en fonction des quantités
produites et utilisées et de leur présence dans les eaux de surface de la
Communauté.
Pour certaines de ces substances, les études écotoxicologique et technique
sont déjà disponibles; pour d'autres, elle le seront fin 1989 ou dans le
courant de 1990.
Bien que le Comité scientifique consultatif n'ait pas encore rendu son avis
sur toutes ces substances, la Commission estime que les informations
disponibles permettent de supposer que les substances énumérées ci-après
sont prioritaires pour les raisons suivantes :
*) Toutefois, au cours des dernières années, il s'est avéré que l'atrazine
est couramment utilisée comme herbicide.
Etant donné sa similitude avec la simazine (dont l'inclusion aux annexes de
la directive 86/280/CEE a déjà été proposée) en termes de structure
chimique et de propriétés physiques, le groupe des experts nationaux a
accepté d'inclure l'atrazine dans la liste des substances prioritaires.
(1) J.O. C 176 du 14.07.1982, p. 3
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A
          TRIFLURALINE     (N° 124)       CAS-1582-09-B
     1.1   PRODUCTION ET UTILISATION        (Réf. 1)
     1.1.1    Production
     On estime que la capacité de production Installée de
     trif lura line dans la Communauté atteint 10.30Q tonnes par an.
     Les principaux producteurs sont situés en Italie (3 unités de
     production) et en République Fédérale d'Allemagne (1 unité). La
     capacité de production dans la Communauté est estimée à 17 % de
     la capacité de production mondiale.
     1.1.2    UtiIisat ion
     La trif lura line est un herbicide essentiel pour le désherbage.
     Apres avoir connu une croissance constante pendant de
     nombreuses années, le marché semble maintenant s'être
     stabilisé. La croissance prévue de la demande annuelle se situe
     antre 1 et 3 %. La consommation mondiale était estimée à
     quelque 25.000 tonnes en 1983.
     1.2   EVALUATION ECOTOXICOLOSIQUE         (Réf. 2)
     La classification da la trifluraline fait l'objet d'une
     discussion au sBin du Comité pour la classification des
     substances chimiques existantes (directive 67/54B/CEE)C).
     1.2.1    Toxicité
  (1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967
      concernant le rapprochement des dispositions légis-
      latives, réglementaires et administratives relatives
      à la classification, l'emballage et l'étiquetage des
      substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67,. page 1)
 ---pagebreak---                          - 7-
 1.2.1.1  Tox i c i té ai que
Malgré sa foible solubilité dans l'eau (< 1 mg.l~1 à 27°C) et
 son potentiel d'absorption élevé par les sols, la trif lura M ne
peut représenter un risque majeur pour ta flore et la faune
aquat i ques.
La trIf lura line présente une toxicité aiguë très élevée pour
 les invertébrés aquatiques et certaines espèces de poissons :
CL50 (4B h) pour Daphnia magna            0,115-0,327 mg.l"1
CL50 (48 h) pour Cypris (Ostracoda)       0,06 mg.l"1
CL50 (48 h) pour la truite arc-en-clel    0,006-0,240 mg.l -1
En dépit de sa toxicité aquatique, le trif lura M ne présente une
faible toxicité pour les mammifères après une exposition
aiguë :
DL50 pour le rat (voie orale)                   5-36 g/kg de
                                                   poids corporel
DL50 pour la souris (voie orale)                5 g/kg de
                                                   poids corporel
DL50 pour les jeunes rats (voie orale)          0,5 g/kg de
                                                   poids corpore
1.2.1.2   Toxicité chronique
La toxicité de la trif lura line a été étudiée chez Daphnia magna
(trois générations). La concentration toxique maximale
admissible (CTMA) est de 0,0024 à 0,0072 mg.l~ 1 .
Le vairon (Pimephales promelas) (un cycle de vie) présente une
CTMA de 0,0015 à 0,0165 mg.|-1.
La trif lura line présente également une toxicité chronique
élevée chez les organismes marins et on a enregistré des effets
sub létaux chez une espèce de poissons (C. variegatus) è des
niveaux aussi faibles que 0,001 è 0,005 mg.l" 1 (temps
d'exposition : 19 mois).
 ---pagebreak---                           - 8-
Les données sur la toxicité chronique vis-à-vis des mammifères
sont insuffisantes.
1.2.1.3 Mutagen Icité, cancérogénlcIté et teratogen ici té
Les données disponibles sont insuffisantes pour évaluer la
cancérogénlcité. La CIRC n'a pas évalué la trifluraI Ins. Bien
qu'on ait enregistré une certaine cIastogénIcIté In vivo chez
les mammifères, la confusion dus è la présence de nitrosamine
empêche toute conclusion définitive.
Dans un grand nombre de systèmes testés la trif lura line ne
montre aucune activité mutagen!que (réf. 11).
On a observé une certaine embryotoxicité è haute dose.
La trif lura line ne semble pas être tératogène.
1.2.1  Pers istance
La trif lura line s'échappe rapidement des eaux de surface et on
a enregistré une demi-vie de moins d'une heure. La
photodécomposition semble être la principale voie de
dégradation, mais I'évaporât ion peut jouer un rôle important
dans certaines conditions.
De manière générale, la trif lura line semble avoir une
persistance faible dans le sol, bien qu'on ait aussi enregistré
une persistance élevée (jusqu'à un an).
1•2•3  B i o-accumuI at i on
La trif lura line est lipophile et présente des coefficients de
bio-concentration élevés (jusqu'à 5.750 chez les poissons).
Toutefois, son potentiel de bio-accumulation est limité par sa
faible persistance dans les systèmes aquatiques et par une
tendance à l'absorption dans les sédiments.
1.2.4  Avis du Comité scientifique consultatif
Cet avis sera émis à la fin de 1989.
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   2.        ENDOSULFAN              (N° 76) : CAS-115-29-7
   2.1         PRODUCTION ET UTILISATION                          (Réf. 3)
   2.1.1            Production
    I I n'existe qu'un producteur d'endosulfan dans la Communauté.
   L * un I té de product I on se si tue en RépubII que Fédéra Ie
   d'Allemagne et produit environ 7.000 tonnes par an (1986).
   L'endosulfan est incorporé à des préparations chimiques en
   République Fédérale d'Allemagne (1.500 tonnes/an), en France
    (2.000 tonnes/an), en Italie (100-150 tonnes/an), aux Pays-Bas
    (30 tonnes/ah), au Royaume-Uni (5 tonnes/an), en Espagne (200
   tonnes/an) et au Portugal (4 tonnes/an).
   2.1.2 UtiIisat ion
   C e t t e s u b s t a n c e e s t u t i l i s é e comme i n s e c t i c i d e         dans
    l'arboriculture,                   la s y l v i c u l t u r e e t      l'agriculture.       Dans la
   Communauté, e l l e e s t p r i n c i p a l e m e n t u t i l i s é e p o u r             la  culture
   des pommes de t e r r e , du m a ï s , du t a b a c , des t o m a t e s , de d i v e r s
   autres           légumes, a i n s i       que dans c e l l e des a r b r e s            fruitiers.
   La consommation t o t a l e e s t e s t i m é e à 5 0 0 - 6 0 0 t o n n B s par a n .
   2.2         EVALUATION ECOTOXICOLOGIQUE                          (Réf.      4)
   L a c l a s s i f i c a t i o n de       l'endosulfan            fait      l'objet    d'une   discussion
   au s e i n d u C o m i t é p o u r           la c l a s s i f i c a t i o n  des    substances
   chimiques existantes                     (directive           67/54B/CEE)(1).
(1) D i r e c t i v e du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967
     concernant le rapprochement des d i s p o s i t i o n s l é g i s -
     l a t i v e s , réglementaires et a d m i n i s t r a t i v e s r e l a t i v e s
     à la c l a s s i f i c a t i o n , l'emballage et l ' é t i q u e t a g e des
     substances dangereuses ( J . O . 196, 1 6 . 8 . 6 7 , page 1)
 ---pagebreak---                            - 10 -
2.2.1   Tox i c i té
2.2.1.1    Toxicité aiguë
L'endosulfan est très toxique pour la faune et la flore
aquatiques. Les poissons y sont extrêmement sensibles, la
CLsg variant entre 0,000.09 et 0,004 mg.l" 1 . Pour certains
crustacés, on a enregistré des valeurs de CL50 encore plus
faibles (0,000.04 mg.I~ 1 ).
En revanche, l'endosulfan est modérément toxique pour les
oiseaux et les mammifères.
DL5Q pour le'faisan      .50-100 mg/kg de poids  corporel
DL50 pour la souris        5-10 mg/kg de poids   corporel
DL50 pour le rat          BO-110 mg techn. (en   solution
                                    huileuse)/kg de poids corporel
2.2.1.2    Toxicité chronique
Les données sur la toxicité chronique vis-à-vis des organismes
 aquat i ques sont i nsuf f i santés.
Dans des essais de nutrition, des rats recevant 30 mg/kg de
 nourriture pendant deux ans et des chiens recevant 30 mg/kg de
 nourriture pendant un an n'ont montré aucun symptôme (Réf. 9 ) .
 2.2.1.3   Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité
 On n'a constaté aucun effet mutagène. En revanche, des effets
 tératogènes ont été enregistrés à haute dose. L'endosulfan a
 té déclaré non cancérigène.
 2.2.2   Pers istance
 La dBmi-vie enregistrée en eau courante varie entre 4 et 15
 jours. En revanche, dans des conditions anaerobies, la
 persistance dépend du pH (T 1 / 2 - 5 semaines à pH 7 et T 1 / 2 -
 5 mo i s à pH 5,5).
 ---pagebreak---                 \
                           11
2.2.3   Bio-accumulation
Des facteurs de bio-concentration variant entre 11 et 2.500 ont
été enregistrés chez divers organismes aquatiques.
2.2.4   AvIs du CornIté Se ient i fIque consuItat i f
Cet avis sera émis è la fin de 1989.
3
  - SIMAZINE    (N° 106)  CAS-122-34-9
3.1   PRODUClfON ET UTILISATION     (Réf. 1)
3.1.1   Production
La capacité de production installée est estimée à 15.000 t/an.
Il existe trois unités de production dans la Communauté
européenne, situées en Italie et au Royaume-Uni. La production
exacte pour la Communauté est inconnue, mais estimée à 2.500-
7.000 t/an.
3.1.2   Uti i isat ion
La simazine est un her lb ici de de pré-levée utilisé pour la
lutte contre les mauvaises herbes dans les cultures à racines
profondes telles que les agrumes, les olives, les vignes, le
café, le thé et le cacao. Son utilisation principale est le
maïs.
D'après deux sources différentes, l'utilisation varierait en
Europe entre 4.000 et 7.000 t/an.
 ---pagebreak---                                                        - 12 -
   3.2         EVALUATION ECOTOXICOLOGI QUE                            (Réf. 2)
   La classification de le simazine fait l'objet d'une discussion
   au sein du Comité pour la classification des substances
   chimiques existantes (directive B7/54B/CEE)(1).
   3.2.1           Toxicité
   3.2.1.1            Toxicité algue
   La simazine est toxique pour les organismes aquatiques. Les
   essais ont indiqué une sensibilité très variable des algues
   selon les espèces; les niveaux de toxicité sont de 0,006
   mg.l"1 pour les espèces les plus sensibles, la majeure partie
   des données se situant entrB 0,1 et 1,0 mg.l"''.
   Elle s'est révélée modérément toxique pour les poissons (la
   CL50 - 96 h varie entre 2,5 et 28,6 mg.l" 1 ). Pour une
   espèce (Roccus saxat iI is), on a enregistré une CL50 d e 0,25
   mg.l" 1 . La toxicité aiguë enregistrée chez les mammifères est
   faible (DL50 pour le rat > 5 g/kg de poids corporel).
   3.2.1.2            Toxicité chronique
   Pour des e x p o s i t i o n s p r o l o n g é e s de 8 à 30 j o u r s , on a s u g g é r é
   p o u r c e r t a i n s v e r t é b r é s a q u a t i q u e s des           l i m i t e s de s é c u r i t é de
                             1
   0,1 à 1 m g . l " ,              b i e n q u e , pour c e r t a i n e s espèces             sensibles,
                                                                            1
   on a i t e n r e g i s t r é une CL5P, de 1 m g . l " .
   Les données c o n c e r n a n t                  la t o x i c i t é c h r o n i q u e pour    les
   mammifères s o n t                i n s u f f i s a n t e s . Des é t u d e s de n u t r i t i o n s u r     une
   d u r é e de deux ans o n t p e r m i s d ' é t a b l i r                   une NOEL (no         effect
    level)          de 100 e t         150 mg/kg de n o u r r i t u r e r e s p e c t i v e m e n t p o u r        le
   rat et           le c h i e n .
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967
     concernant le rapprochement des dispositions l é g i s -
     l a t i v e s , réglementaires et administratives r e l a t i v e s
     à la c l a s s i f i c a t i o n , l'emballage et l'étiquetage des
     substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1)
 ---pagebreak---                            - 13 -
3.2.1.3   Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité
Les études disponibles semblent Indiquer que la simazine n'a
aucun effet sur la reproduction et qu'elle n'est pas
teratogens, mais peut-être génotoxique. Il est Impossible de
tirer une conclusion quant à la cancérogénlcité.
3.2.2   PersI stance
Certaines études indiquent que la simazine présente une
persistance faible dans le milieu aquatique, ainsi qu'une demi-
vie de brève durée (< un mois). Toutefois, d'autres recherches
indiquent que la demi-vie est suffisamment longue pour causer
une accumulation de simazine d'une saison à la suivante.
3.2.3   B i o-accumuI at i on
La simazine a un faible facteur de bioconcentration (< 1-55) et
ne s'accumule généralement pas dans les organismes aquatiques.
3.2.4   Avis du Comité scientifique consultatif
Le Comité scientifique consultatif a émis son avis le 28 mars
1988 (réf. CSTE/88/17/C0M); cet avis confirme la décision
d'inclure cette substance dans la liste I.
     COMPOSES TRIORGANOSTANNIQUES
OXYDE DE TRIBUTYLETAIN (N° 115)        CAS-56-35-9
ACETATE DE TRIPHENYLETAIN (N° 125)     CAS-900-95-B   TPhTAc )
CHLORURE DE TRIPHENYLETAIN (N° 126)    CAS-639-58-7   TPhTCI )
HYDROXIDE DE TRIPHENYLETAIN (N- 127) CAS-76-B7-9      TPhTOH )
Ces substances sont dénommées ci-après coiIectivement "composés
tr i organostann i ques" (TPhTs).
 ---pagebreak---                              - 14 - >
4.1   PRODUCTION ET UTILISATION
L'étude sera disponible à la fin de 1989.
4.1.1   Production
En 1986, la production communautaire de tous les composés du
tributyIétaIn (y compris l'oxyde de tributyl étaln) était
estimée à 3.500 tonnes. D'après des estimations de
 l'industrie, la production de composés du triphénylétain (y
compris le fluorure de triphénylétain) a atteint ces dernières
années une production annuelle de 2.500 tonnes.
4.1.2   UtlI isat ion
L'oxyde de tributylétain est essentiellement utilisé comme
biocide et dans les produits de préservation du bois (20 % ) , et
plus particulièrement dans les peintures antisaIissures.
Il est fait état de nouvelles utilisations potentielles dans le
domaine de la lutte contre les maladies tropicales.
Les TPhTs sont utilisés dans l'agriculture (745-1.680 tonnes en
1987) et comme agents antisaIissure (quantité estimée à 100
tonnes/an). Le TPhTCI est également utilisé commB matière
première dans la production de TPhTOH et de TPhTAc.
En 19B2, la consommation mondiale de TPhTs dans l'agriculture
s'élevait à 1.000 tonnes.
4.2   EVALUATION ECOTOXICOLOGiQUE     (Réf. 5, 6)
4.2.1   Toxicité
4.2.1.1   Tox i c i té ai giie
L'oxyde de tributylétain est fortement toxique pour la flore et
la faune aquatiques. A une concentration de 0,0001 mg.l" 1 , il
inhibB la croissance des algues Skeletonema costatum.
 ---pagebreak---                           - 15 -
Chez les naissains d'huître du Pacifique (Crassostrsa gigas),
des effets métaboliques sont engregistrés jusqu'à 0,000.01
mg.I" 1 .
Pour les poissons, les valeurs de la CL5Q varient
généralement entre 0,02 et 0,06 mg.l" 1 .
L'oxyde de tributylétain a une DL50 orale algue pour les rats
de l'ordre de 150 à 250 mg/kg de poids corporel. Toutefois, de
faibles doses administrées aux rats affectent le système
immunitaire et provoquent une atrophie du thymus et des glandes
lymphoïdes. Des phénomènes semblables ont été récemment
enregistrés chez les poissons.
Les TphTs sont également très toxiques pour les organismes
aquatiques. Ils peuvent avoir des effets inhibiteurs sur le
métabolisme des algues jusqu'à environ 0,001 mg.l" 1 .
Chez les mollusques d'eau douce, la CI5g varie entre 0,02 et
0,4 mi IIigrammes/l~1 et chez les crustacés, la CL50 varie
entre 0,01 et 0.0B mg.l -1 . Chez les poissons, on a enregistré
des CL50 inférieures à 0,4 mg.l"1 pour le TPhTAc, et
inférieures à 0,1 mg.l"1 pour le TPhTOH.
La DL50 aigùe par voie orale du TPhTAc pour les rats s'élève
à 0,1 ou 0,5 mg/kg de poids corporel; ce chiffre devrait être
sensiblement le même pour les autres TPhTs.
4.2.1.2   Toxicité chronique
La Q-50 - 15 jours et la valeur sublétale pour l'oxyde de
tributylétain sont de 0,0001 mg.l"1 chez les larves de moules
(Myt ilus spp.). Les données sur la toxicité à long termB des
TPhTs ne sont pas disponibles.
4.2.1.3   Mutagenicité, cancérogénlcité et teratogen leIté
Il n'est fait état ni de carcinogBnèse, ni de teratogenese; il
n'a, pas ailleurs, pas été démontré que l'oxyde de
tributylétain ait un effet mutagène.
 ---pagebreak---            \              - 16 -
A la lumière des données enregistrées, il semble qu'il soit
impossible de prouver que les TPhTs sont carcinogènes ou
mutagenes. En ce qui concerne la teratogen leité les données ne
sont pas disponibles.
4.2.2   Persistance
Les organostannlques sont dégradés par hydrolyse, oxydation,
photolyse et par la faune et la flore, mais leur demi-vie
dépend de la présence d'une flore microbienne et varie pour
 l'oxyde de tributylétain de 4 Jours à 35 semaines dans des eaux
nature I les.
4.2.3   B i o-accumuI at i on
 Il est établi que l'oxyde de tributylétain s'accumule chez les
organismes aquatiques. Le facteur de bio-concentration varie
entre 1.000 et 10.00 selon les espèces et entre 500 et 4.400
selon les organes.
Les TPhTs devraient être considérés comme présentant une bio-
accumulation modérée.
4.2.4   Avis du Comité scientifique consultatif
L'avis du Comité sur l'oxyde de tributyIétain et les TPhTs a
été émis le 27 octobre 1988 (réf. CSTE/BB/41/COM et
CSTE/BB/61/COM), il confirme la décision d'inclure ces
substances dans la Iiste I.
5.   ATRAZINE    (N° 131)      CAS-1912-24-9
5.1   PRODUCTION ET UTILISATION
Une étude à ce sujet sera disponible à la fin dB 1989
 ---pagebreak---                                                    - 17 -
   5.1.1            Product ion
   L'atrazine est ou peut être produite par quatre unités de
   production en Europe.
   La formulation de l'atrazine (mélange d'Ingrédients actifs avec
   des solvants et/ou des matières d'enrobage Inertes) est
   effectuée par trois à six unités dans la Communauté économique
   européenne.
   5.1.2            U t i I i s a t ion
   L'atrazine               est       largement u t i l i s é e comme h e r b i c i d B dans
    l ' a g r i c u l t u r e e t dans des a p p l i c a t i o n s non a g r i c o l e s          :
   -    dans         l'agriculture               (souvent durant une période r e s t r a i n t s de
         l'année),             pour       le maïs et           le sorgho;
   -    en dehors de                  I'agricIuture,              pour      lutter    contra IBS herbes
        poussant sur                  les accotements e t                 les v o i e s de chemin de     fsr.
   LBS donnéss concsrnant                          l ' u t i l i s a t i o n ns sont pas d i s p o n i b l s s .
   5.2          EVALUAT I ON ECOTOXICOLOGI QUE
   Uns étude sera d i s p o n i b l e à la f i n de 1989.
   L'atrazine               fait       encore      l ' o b j e t d'uns d i s c u s s i o n au s e i n du
   Comité pour                 la c l a s s i f i c a t i o n des substances chimiques
   existantes                ( d i r e c t i v a 67/548/CEE) ( 1 ) ".
(1) D i r e c t i v e du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967
      concernant le rapprochement des d i s p o s i t i o n s l é g i s -
      l a t i v e s , réglementaires et administratives r e l a t i v e s
      à la c l a s s i f i c a t i o n , l'emballage e t l ' é t i q u e t a g e des
     substances dangereuses ( J . O . 196, 1 6 . 8 . 6 7 , page 1)
 ---pagebreak---                            - 18 -
5.2.1   Toxicité
5.2.1.1    Toxicité a loue
La toxicité algue pour les organismes aquatiques est
rsI at ivsment éIevée :
Skeletona costatum CE50 (48 heures)-croissance 0,265 mg
Daphnia magna        CE50 - croissance            0,5   mg.
Daphnia magna        CL50 (4B heures)             6,9   mg.
Gammarus frascatus   CLSQ  (48 heures)            5,7   mg.
Salmo gairdneri      CL50 (24 heures)            12,6   mg.
 (truite arc-en-ciel) NOEL (96 heures)              0,1   mg.l"1
La toxicité aigùe chez les mammifères est faible :
DL50 pour le rat          2.500 à 3.000 mg/kg de poids corporel
DL50 pour la souris                 750 mg/kg de poids corporel
5.2.1.2   Toxicité chronique
Perche   CE50 (exposition prolongés) - équilibra: 0,2 mg.l"1
Rat      NOEL    (2 ans) - 100 - 1.000 mg/kg de poids corporel
5.2.1.3   Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité
Les données ne permattent de tirer aucune conclusion quant à la
mutagenicité et à la teratogen ici té. L'évaluation des données
préliminaires sur la cancérogénicité indique que cette
substance peut êtrs considérée comme non cancérigène.
 ---pagebreak---                             - 19 -
5.2.2   Persistance
On estime que la persistance de l'atrazine dans les eaux de
surface est élevée (dem-vie 4,3 mois).
5.2.3   B i o-accumuI at i on
La bio-accumulation semble être faible.
5.2.4   Avis du Comité se Lentifigue consultatif
A la lumière de la directive du Conseil 80/778/CEE concernant
 la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine, le
Comité scientifique consultatif a recommandé le 30.4.1987 de
continuer à limiter la concentration maximale admissible des
pesticides (dont l'atrazine) dans l'eau potable à 0,0001
mg.l"1 (réf. CSTE/87/C0M/71), comme principe général.
L'avis du Comité sur l'impact environnemental de l'atrazine en
milieu aquatique sera disponible à la fin de 1989.
6.   SUBSTANCES ORGANOPHOSPHOREES
AZINPHOS-ETHYL         (N°  5)           CAS-2642-71-9
AZINPHOS-METHYL        (N°  6)           CAS-B6-50-0
DICHLORVOS             (N°  70)          CAS-62-73-7
FENITROTHION           (N°  80)          CAS-122-14-5
FENTHION               (N°  81)          CAS-55-38-9
MALATHION              (N°  89)          CAS-121-75-5
PARATHION ET           (N°  100          CAS-56-3B-2
PARATHION-METHYL                         CAS-29B-00-0
6.1   PRODUCTION ET UTILISATION
Des études sei ent disponibles à la fin de 1989
 ---pagebreak---                             - 20 -
6.1.1    Product ion
Les chiffres de production estiméss pour la Communauté sont les
suivants :
az i nphos-éthyI                           500  -  850 tonnes/an
azInphos-méthyI                            500  -  850 tonnes/an
dichlorvos                                         500 tonnes/an
fenitroth ion
fenth i on                               1.000 - 1.500 tonnes/an
ma lath Ion                             11.000 tonnes/an
parathion et
parath i on-méthy                       12.000 tonnes/an
6.1.2    Uti Iisat ion
L'az inphos-éthyI est utilisé comme insecticide dans bon nombre
de cultures. Les quantités utilisées sont estimées à 150 -
300 tonnes/an.
L'az i nphos-méthyI est un acarcide largement utilisé. Les
quantités employées sont estimées à 100 - 150 tonnes/an.
LB
    d ichlorvos est uti Iise comme fumigant domestique et pub I ic
(plaquettes "Vapona") particulièrement contre les Diptera et
 les moustiques, pour la protection des produits entreposés, la
protection des cultures contre les insectes suceurs et broyeurs
et dans des applications vétérinaires. Les quantités de
dichlorvos utilisées dans la CEE en 1989 sont estimées à
environ 100 tonnes.
Le fén itroth ion est un insecticide de contact efficace contre
un large éventail de prédateurs. L'utilisation estimés dans
les pays membres de la CEEpour 1989 est inférieurs à 300
tonnes.
La principale utilisation du/ fenthion sembla être la lutta
contre les moustiquss st \&m"moucherons dans les pays
trop icaux.
 ---pagebreak---                            - 21 -
I I Bst an outre utiIisé contre les drosophi les et les
ci cade Iles et pour la protection des céréales - les quantités
utilisées dons les pays membres de la CEE sont estimées à 700 -
1.000 tonnes/an.
Le ma Iath i on est un des plus importants Insecticides largement
utilisé dans le monde entier pour lutter contre les prédateurs
dans l'agriculture, la sylviculture et les Jardins. C'est le
principal Insecticide organophosphore employé. Son utilisation
nette estimée dans la CEE est inférieure à 1.000 tonnes/an.
Le parathion et le parath i on-méthyI sont tous deux des
 insecticides de contact à large spectre utilisés en particulier
pour la lutte contre les insectes sur le coton, les petitas
graines et les légumes. Il a été impossible de trouvar des
 informations concernant les quantités de ces substances
utilisées dans la CEE. L'utilisation de ces insecticides dans
la CEE est estimée à moins de 1.000 tonnes/an.
6.2   EVALUAT I ON EC0T0XICOLOGI QUE
Azinphos-éthyI.(des études seront disponibles è la fin de 1990)
Az i nphos-méthyI
Dichlorvos
Fénitroth ion    (Réf. 7)
Fenth ion        (Réf. 7)
Ma lath ion       (Réf. 8)
Parathion et     (Réf. 7)
Parath i on-méthyI
 ---pagebreak---                                                - 22 -
   La classification de ces substances fait I'objet d'une
   discussion au sein du Comité pour la classification des
   substances chimiques existantes (Directive 67/548/CEE)(1).
   6.2.1            Tox i c i té
   6.2.1.1             Toxicité algue
   Selon des tests en laboretolrB, I'azInphos-éthyI est très
   toxique pour les organismes aquatiques et terrastras.
   La CL50 (24 heures) pour diverses espèces de poissons varie
   de 0,001 à 0;1 mg.I" 1 .
   La Q_5n, pour les crustacés varie de 0,003 à 0,004 mg.l" 1 .
   La DL50 (voie orale) pour le rat est de 12 mg/kg de poids
   corpora I .
   Selon des tests en laboratoire, I 'az i nphos-méthyI est également
   très toxique pour les organismes aquatiques et terrestres.
   La     CL50 (24         heures) pour diverses espèces de poissons varie
   de     0,0047 à         8 mg.I" 1 .
   La     Q-50 (96         heures) pour diverses espèces de poissons varie
   de     0,0004 à         4,3 mg.I" 1 .
   La CL50 pour              l e s c r u s t a c é s v a r i e de 0,0001 à 0 , 0 5          mg.l"1.
   La DL50 ( v o i e o r a l e )           pour       le r a t v a r i e de 11 à 16 mg/kg de
   po i d s c o r p o r e I .
   S e l o n des t e s t s en l a b o r a t o i r e ,          le d i c h l o r v o s e s t extrêmement
   t o x i q u e pour        les organismes a q u a t i q u e s , p a r t i c u l i è r e m e n t      les
   crustacés et              les       insectes.
   La CL50 (48 h e u r e s ) p o u r                la D a p h n i a pu l e x a s t de 0 , 0 0 0 . 0 6
                1
   mg.I" .
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967
     concernant le rapprochement des dispositions l é g i s -
      l a t i v e s , réglementaires et administratives r e l a t i v e s
     à la c l a s s i f i c a t i o n , l'emballage et l'étiquetage des
     substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1)
 ---pagebreak---                         - 23 -
La dose de non effet (NOEL - 96 heures) pour le Lepom i s
macrochi rus est de 0,1 mg.l" 1 .
Cette substance est très toxique pour les organismes terrestres
et les oiseaux :
La DL50 (voie orale) pour le rat est de 56 mg/kg de poids
corporel.
Selon des tssts en laboratoire, le fénitroth ion présente - à
 l'exception des groupes mentionnés cl-après - des nivBaux de
toxicité aigue pour la flore et la faune aquatiques situés
entre 1 et 10 mg.l" 1 . Les CL50 algues pour de nombreuses
espèces ainsi que les crustacés et les larves d'insectes vont
de 0,001 à 0Í010 mg.l" 1 ; pour certaines espèces de poissons,
50 % des oeufs sont tués par une exposition de 0,06 mg.l"1 de
fenitroth ion. Les DL5Q par voie orale pour les mammifères
vont de 220 à 1.850 mg/kg de poids corporel. L B S oisaaux sont
toutefois plus sensibles (les DL50 pour le faisan et la
caille varient entre 70 et 140 mg/kg de poids corporel).
Selon des tests en laboratoire, le fenth ion est relativement
toxique pour la flore et la faune aquatiques. La toxicité aigue
varie entre 0,1 et 7 mg.l -1 pour les algues, la plupart des
groupes d'invertébrés, les poissons et les amphibians. Las
crustacés et les larves d'insectes sont très sensibles à ce
pesticide : pour bon nombre d'espèces, les CL50 et les CE50
vont de 0,0005 à 0,005 mg.l" 1 , voire 0,000.02 mg.l"1 pour
certaines espèces de crevettes marines, les DL50 pour les
mammifères varient entre 100 et 500 mg/kg de poids corporel
 (contra 2 à 28 mg/kg de poids corporBl pour las oiseaux).
Selon des tests en laboratoire, le parath ion est très toxique
pour la flore et la faune marines et les espècss vivant en eau
douce et dans les estuaires. On a observé des effsts aigus è
0,001 à 6 mg.l"1 salon le groupe de végétaux ou d'animaux.
Les insectes et particuI ièrement les crustacés sont Extrêmement
sensiblss à l'intoxication aigue au parathion.
 ---pagebreak---                          - 24 -
Cette substance est également très toxique pour les mammifères
terrsstres; pour les rats ma las, la DL50 par vols orais
s'élève à quelque 7,6 mg/kg de poids ccrporel st è 3,5 mg/kg de
poids corporel pour les femelles.
L B S concentrât ions toxiques du parathIon-méthyI sont très
diverses. Les insectes (groupe-cible de ce pesticide) y sont
très sensibles (CL50 aigus : 0,002-0,085 mg.l'1) mais les
crustacés y sont encora plus sensiblss (CL50 : 0,0001-0,05
mg.l" 1 ). On ne constate pas de différBnces importantes de
toxicité antre la flore et la faune d'eau douce et la flore et
 la faune marines. Le parathion-méthyI est également très
toxique pour les mammifères terrestres et l'homme. Les DL5Q
moyennes par voie orale vont de 11 à 16 mg/kg de poids corporel
pour les rats et la dose létale pour l'homme adulte par
 ingestion de ce pesticide est inférieure à 1.800
mill igrammes/kg du poids corporel.
Selon des tests en laboratoire, la toxicité du ma lath ion sst
soit très faible, soit extrêmement élevée, selon la sensibilité
des espèces aquatiques. En eau douce, la CL50 (96 heures)
s'établit à 0,001 mg.l"1 pour plusieurs espèces de divers
groupes d'insectes et de crustacés. Pour cartainss especas de
crabes marins, la CL5P, (96 heures) est de 0,001 mg.l" 1 .
Les DL50 par voie orale pour les rats dont il est fait
mention dans la littérature varient entre 885 et 1.375 mg/kg de
poids corporel. La dose la plus faible enrsgistrée comme
pouvant avoir un effst létal chsz l'homme était da 50 mg/kg de
po ids corpora I.
6.2.1.2    Toxicité chronique
Aucun symptôme d'empoisonnement n'a été observé chez des rats
recevant un régime ria 2,5 mill igrammes d'az i nphos-méthy! par
kg de nourriture pendant 2 ans.
 ---pagebreak---                           - 25 -
En 90 jours, aucune intoxication ne s'est révélée chez des rats
recsvant soit 1.000 mg da d ichlorvos soit 2 milligrammas
d'az inphos-éthyI par kg de nourriture.
Bien qu'aucune donné chronique ne soit disponible en ce qui
concerne la toxicité aquatique du dichlorvos sur les groupes
d'espèces les plus sensIblas, on peut penser, par analogie avec
I es expér i ences menées sur dss Iarves de po i ssons, que I es CTMA
sont Inférieures au moins d'un factBur 10 aux niveaux
provoquant des effets aigus ; par conséqusnt, les doses de non
effet pour les crustacés et les insectes sont probablement
égales ou inférieuras à 10 nanogrammas 1 1 .
En ce qui concerne les effets sub létaux et chroniques,
certaines espèces de poissons réagissent négativemant au
fén itroth ion à des concentrations de 0,01 mg.l" 1 .
Les données sur les doses sublétales de fenthIon dans des
essais de toxicité chronique indiquent que l'activité
physiologique peut être perturbée à 0,005 mg.l"1 chez las
poissons Bt même à 0,001 mg.l"1 chez les copépodes.
Une Exposition chronique est cause de mortalité chsz las rats à
des doses de 5 mg/kg ds poids corporal et las fonctions de
reproduction sont influencées par des doses de 10 mg/kg da
po i ds corpora I .
Dans des essais de nutrition sur un an des chiens rscsvant 50
mg/kg de nourriture n'ont montré aucune perte de poids ni
d'appétit (Réf. 9 ) .
En ce qui concerne les effets chroniques du parath ion, des
niveaux variant entre 0,0001 et 0,005 mg.l"1 sont considérés
comme létaux pour les crustacés d'eau douce. Pour las insectss,
dss concentrat ions de 0,0002 mg.l"1 à 0,002 mg.l"1 semblant
être létales pour les organismes au bout de deux è trois
semaines d'exposition.
Dans des essais de nutrition sur 90 jours, des rats recsvant 5
mg de parathIon-méthyI/kg de nourriture n'ont montré aucun
symptoms d'Bmpoisonnsment (Réf. 9 ) .
 ---pagebreak---                              - 26 -
  L B S donnéss concernant la toxicité chronique chez les crustacés
  et les insectes confirment la sensibilité de ces espècss au
  ma lath ion ; certaines espècss de poisson sont affectées par une
  exposition chronique à uns concentration de 0,05 mg.l -1 de
  cet insecticide.
  Des effets chroniquss ont été enregistrés chez le lapin à des
  niveaux de 120 mg de ma lath ion technique/kg de poids corporel.
  Dans des essais ds nutrition sur 21 mois, dss rats recevant 100
  mg de ma lath ion tBchnlque/kg ont continué à grossir normalement
  (Réf. 9 ) .
  6.2.1.3     Mutagenicité, cancérogénleité et teratogenicIté
  Aucune donnée n'a été enregistrée en ce qui concerna la
  mutagenicité, la cancérogénicité et la teratogenicité de
   I 'az i nphos-éthyI .
  Seules quelques données ont été enregistrées pour I 'az i nphos-
' méthyI.
  On ne dispose que de peu de données sur la mutagenicité, la
  cancérogénicité et la teratogenicité de I'azinphos-méthyI.
  Les tests de cancérogénicité effectués chez le rat étaient
  négatifs, mais on soupçonne certains effsts néoplastiques sur
   la souris.
  Selon les données disponibles, le fén itroth ion ne sembla pas
  avoir de propriétés mutagenes ou cancérigènes, mais s'est
  révélé tératogène pour les embryons d'amphibiens à dss
  concentrations relativament faibles (0,3-3 mg.l" 1 ).
  Le d ichlorvos présente des propriétés mutagenes; le
  dichloroacétaIdéhyde, principal metabolite du dichlorvos chaz
  les mammiferas in vIvo s'est avéré mutagène. Des études de
  cancérogénicité ont donné essentieI lament des résultats
  positifs dans les expériences à court terme, mais ces résultats
  n'ont pas été confirmé par IBS Bxpériencss à long terme, de
  sorte que les preuves ne sont pas considérées comme suffisantes
  à I'heurs actuelIB.
 ---pagebreak---                           - 27 v
La dichlorvos peut présenter un (léger) potentiel teratogens,
mais la plupart des études ont donné des résultats négatifs.
L-s fenth ion n'a aucun pouvoir mutagens, mais psut causer des
tumeurs malignes chez les souris mâles, mais non chsz les
femelles, non plus que chez les rats mâles ou femelles. Le
pouvoir tératogène de ce composé ns ss manifeste qu'à des doses
élevées (p.ex. en mg/kg dans la descendance des souris).
Le ma lath ion et le produit d'oxydation interméd ia i re, le
malaoxon, ne semblant pas présenter des propriétés oncogenes ou
tératogènes. La ma lath ion s'sst toutsfois avéré mutagèna au
cours ds diverses expérisnces sur E. coI I et das cellules de
mamm i fères.
On ns dispose d'aucune preuve scientifique convaincante
 indiquant que le parath ion soit carcinogens ou mutagèna; il
conviant cependant de mener davantage d'études. Cette substance
peut induire des effets tératogènes, mais uniquement à des
concentrations supérieures à celles présentes dans
 I'env i ronnement.
Les données expérimentales (chez la souris et le rat)
concernant le pouvoir carcinogene du parath i on-méthyI indiquent
que ce composé n'est pas oncogene (Réf. 10). Les effets
mutagenes dépendent d'un organisme à l'autre (p.ex. des
expériencss de mutation in vitro sur E. coI i et Saccharomycas
cerev is i as se sont révélées positives alors qu'elles sont
négatives sur S. typhi murium).
A très forte dosB seulement, des effets tératogènes ont été
observés chez les oiseaux et les souris.
6.2.2    Pers istancs
Aucune donnée n'était disponible en ce qu concerns la
persistancB et les voies de dégradation de I'az inphos-éthyI
dans le sol et les eaux.
 ---pagebreak---                            - 28 -
Toutefois, la réactivité chimique de I'azinphos-éthyI peut être
considérée comme étant la même que ce M B da i'azinphos-méthyI,
qui présents une faible persistanca dans les eaux de surfane
(allant de quelques heures à quelques jours) et modérée dans
les sols (quelques mois).
La dégradation ss produit par hydrolyss et oxydation chimiques
st biologiques. La photodégradation Intervient également.
La dégradation de I'azinphos-éthyI se fait probablement par
photolyse at hydrolyse chimique et biologique.
Le dIchlorvos présente une faible persistancB (sa demi-vis
dans le milieu aquatique va de moins d'un jour à plusieurs
jours). Il se dégrade par voie chimique (par hydrolyse et
photodégradation) et par voie biologique.
Le fén itroth ion est éliminé assez rapidement (de quelques jours
à un maximum de 1 à 2 semaines) dans les espèces terrsstres et
aquatiques par photolyse et hydrolyse, mais essentiellement par
dégradation bactérienne.
L'élimination du fenth ion des milieux aquatiques est
relativement rapide (de quelques jours à 4 ssmainss) st ss fait
par photolyss, par hydrolyse et surtout par dégradation
bactér ienne.
Le ma lath ion est rapidement éliminé du milieu aquatique (en
quelques jours) par hydrolyse.
En mi Iieu aquatique, le parathion et le parathIon-méthyI sont
rapidement dégradés par les micro-organismes (demi-viss allant
respectivement de 2 à 8 jours et de 2 à 4 jours).
6.2.3   B i o-accumuI at I on
La littérature ne fournit pas de données concernant la bio-
accumulation de I'azInphos-éthyI et de I'az i nphos-méthyI dans
les organismes aquatiques. Les facteurs ds bio-accumulation ds
ces substances (calculés à partir du log P) sont asti mes à
3.000 et 400 respectivement.
 ---pagebreak--- \                           - 29 -
La factsur de bio-accummuI at ion du dichlorvos est faible (7),
ce qui exclut la possibilité d'une accumulation importante dans
 les organismes.
La bio-accumulation du fénitroth Ion est modérée, mais la
 dépuration est relativement rapide (quelques Jours) lorsque la
 contamination cesse.
Malgré son potentiel élevé de blo-accumulatIon, on considers
 qus la fsnth ion ns s*accumula pas dans la chaîne alimentaire
 aquatique en raison de sa métaboIIsation rapids par Iss plantes
 et les animaux.
 L-8 ma lath ion Bst rapidement métabolisé par les plantss et les
 animaux at, par conséquent, ne s'accumule pas da manière
  inquiétantB dans les biotopes.
 Malgré un potentiel de bio-accumulation modéré dans les
 organismes aquatiques, le parath ion et le parath i on-méthyI sont
 éliminés des biotopes à raison de 50 % au bout de quelques
 jours, et totalement au bout de quelquas samainss.
 6.2.4    Avis du Comité scient ifiqus consultatif
 L'avis du Comité scientifique consultatif en ce qui concsrne
  l'impact dss substancss ci-dessous sur le milieu aquatique sera
 disponibls à la fin ds 1989 :
 - az i nphos-éthyI
 - azinphos-méthyI
 - dichlorvos.
 Ls Comité a émis son avis sur las substances ci-après ; cet
 avis confirme la décision d'inclure ces substances dans la
  i iste I
 ---pagebreak---                                - 30 -
  - fénitrothion        (CSTE/B7/67/C0M);
  - fanthion      (CSTE/87/65/C0M)
  - malathion       (CSTE/B7/103/COM)
  - parathion st
     parathion-méthyI       (CSTE/B7/69/COM).
CONCLUSION
Sur la base de la proposition du Parlement et des résultats du Séminaire
ministériel, la Commission propose une modification de la directive
76/464/CEE conformément à l'article 130S du traité CEE.
Aux termes de cette modification, l'article 12 de la directive 76/464/CEE
sera modifié de manière à permettre au Conseil de prendre à la majorité
qualifiée les décisions relatives à la fixation des valeurs limites et des
objectifs de qualité prévus par l'article 6 de la directive 76/464/CEE pour
les substances appartenant à la famille et au groupe de substances relevant
de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE.
La Commission propose que la procédure prévue à l'article 130S deuxième
alinéa du traité CEE soit tout d'abord appliqué aux  16 substances men-cion-
nées Qáns L'exposé ces mocifs (point lï) ec à L'article 2 ce La mocifi ca-
tion proposée.
Toute sélection future de substances relevant de la liste I de la directive
76/464/CEE en vue de fixer des valeurs limites et des objectifs de qualité
sera adoptée par le Conseil à l'unanimité et les valeurs limites et les
objectifs de qualité pour ces substaces seront adoptés par le Conseil à la
major i té quai i f iée.
 ---pagebreak---                                         - 31 -
                                            REFERENCES
"Study on the discharges of certain dangerous substances
into the aquatic environment and the best technical means
for the reduction of waterpollution from such discharges in
application of the Directive 76/464/EEC (substances N° 44,
52, 63, 88, 104, 106, 124)" - EXCOSER S.C. - September 1986
- XI/6B6/B6.
  "Assessment              of the i m p a c t       of the e m i s s i o n           of c e r t a i n
halogenated organic compounds : Chloral hydrate, Cyanuric
chloride,               Hexachloroet'hane,             Simazine,           1 ,1 , 2 - T r i c h l o r o -
1,2,2-Trifluoroethanc                   and        Trifluralin           on       the         aquatic
e n v i r o n m e n t " - D r . L . K . S h u k e r a n d D r . H. H u t t o n - E u r o p e a n
Science Foundation - September 1986 - XI/B96/87.
" D e t e r m i n a t i o n d e la r é d u c t i o n d e 1 ' h e x a c h l o r o b u t a d i è n e , d e
l ' e n d o s u l f a n , du p e n t a c h l o r o p h é n o l et d u t r i c h l o r o p h é n o l
c o n t e n u s d a n s l e s e f f l u e n t s en t e n a n t c o m p t e d e s m e i l l e u r s
moyens techniques disponibles" - Nucléaire s.à.r.l. - J.P.
F o c q u e t , F. T h e i s e n - J u i n 1981 - X I / 8 3 / 8 7 .
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1 ' e n d o - s u l f a n , du p e n t a c h l o r o p h é n o l , d e s t r i c h l o r o p h é n o l s
sur l ' e n v i r o n n e m e n t a q u a t i q u e " - U n i v e r s i t é Louis P a s t e u r
de S t r a s b o u r g       - G. O u r i s s o n , P. K o c h - N o v e m b r e 1 9 8 0 -
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 "Tributyltin               in t h e E n v i r o n m e n t        -   sources,            fate      and
determination"                - Uater          Pollution           Research           Report
 C o m m i s s i o n of the E E C , E U R 1 1 5 6 2 , 1 9 8 8 .
 " E v a l u a t i o n o f t h e i m p a c t of P a r a t h i o n , M e t h y l - p a r a t h i o n ,
 F e n i t r o t h i o n and F e n t h i o n on t h e - a q u a t i c          environment"
 U n i v e r s i t y o f G h e n t - G. P e r s o o n e , P. V a n h a e k e , E . G o b b e r s
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 1983 - X1/4 4/B4.
                                    r •
 "The             Pesticide           manual"             -        Ch.        R.           Worthing,
 Editor, Glasshouse               Crops Research               Institute, Sixth Edition
 1979.
 ---pagebreak---                             - 32 -
10. "Pesticide residues in food - 1984",    Report  sponsored
    jointly FAO and UHO, Report 198 4.
11.  "Trifluralin -assessment of its Toxicity and Danger to
    Human Health, Paivi Julkunen and Olavi Pelkonen, Helsinki
    1 986.
 ---pagebreak---                                                  - 33 -
                                              Proposta de
                                       DIRECTIVA DO CONSELHO
       que a l t e r a a Directiva 76/464/CEE r e l a t i v a à poluição causada
                    por determinadas substâncias perigosas lançadas
                                no meio aquático da Comunidade
  O CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS,
  T e n d o em c o n t a o T r a t a d o q u e i n s t i t u i a C o m u n i d a d e               Económica
  E u r o p e i a e, n o m e a d a m e n t e , o s e u a r t i g o 1302-S;
  T e n d o em c o n t a a D i r e c t i v a do C o n s e l n o 76/464/CEE, de 4 de Maio
 de        1976,        relativa           ã     poluição          causada         por       determinadas
  s u b s t â n c i a s p e r i g o s a s l a n ç a d a s no meio a q u á t i c o d a C o m u n i d a d e * 1 '
 e, n o m e a d a m e n t e , os s e u s a r t i g o s 62 e 122;
 Tendo         em      conta      a     proposta        da    Comissão       <2);
 Tendo         em c o n t a      o parecer         do P a r l a m e n t o   Europeu   *-");
                                                                                                (4
 Tendo         em     conta      o parecer          do   Comité       Económico     e Social       >;
 considerando                que,        a    fim       de    proteger         o meio        aquático     da
 Comunidade                contra          a     poluição          causada         por      determinadas
 substâncias              perigosas,            o artigo          32 d a        Directiva      76/464/CEE
 introduz               um      sistema          de      autorização           prévia,       estabelecendo
 n o r m a s de e m i s s ã o p a r a a s d e s c a r g a s d a s s u b s t â n c i a s            incluídas
n a L i s t a I do Anexo d a d i r e c t i v a ; q u e o a r t i g o 62 d a mesma
directiva              estabelece          q u e devem s e r              fixados    os     valores-limite
p a r a a s n o r m a s de e m i s s ã o e os o b j e c t i v o s de q u a l i d a d e p a r a o
meio a q u á t i c o a f e c t a d o p e l a s d e s c a r g a s d e s s a s s u b s t â n c i a s ;
a
  >     JO      iv2    L   íè.9    de     16.05.1976,      p.   £3
(4)
 ---pagebreak---                                                     34
C o n s i d e r a n d o que a poluição c a u s a d a pela d e s c a r g a das v á r i a s
s u b s t â n c i a s p e r i g o s a s i n c l u í d a s na L i s t a I deve s e r e l i m i n a d a ;
q u e o Conselho deve, d e n t r o de p r a z o s e s t a b e l e c i d o s e sob
p r o p o s t a da Comissão, a d o p t a r os v a l o r e s - l i m i t e que as normas
de emissão não devem u l t r a p a s s a r , os métodos de medição e
os p r a z o s a serem c u m p r i d o s pelos autores das descargas existentes;
C o n s i d e r a n d o que os Estados-membros devem a p l i c a r os v a l o r e s -
- i i m i t e , excepto nos casos em que um Estado-membro p u d e r p r o v a r
ã Comissão, s e g u n d o um p r o c e s s o de f i s c a l i z a ç ã o                    estabelecido
pelo Conselno, q u e os o b j e c t i v o s de q u a l i d a d e                         fixados      peio
Conselho, sob p r o p o s t a da Comissão, são a t i n g i d o s e m a n t i d o s
em p e r m a n ê n c i a em t o d a a á r e a s u s c e p t í v e l de s e r afectada pelas
d e s c a r g a s , g r a ç a s às m e d i d a s t o m a d a s pelo E s t a d o - m e m b r o em
causa;
C o n s i d e r a n d o que, a fim de q u e os E s t a d o s - m e m b r o s                     possam
d e m o n s t r a r que os o b j e c t i v o s de q u a l i d a d e sa\o c u m p r i d o s , devem
ser         t o m a d a s as d i s p o s i ç õ e s p a r a q u e sejam a p r e s e n t a d o s             à
Comissão r e l a t ó r i o s p a r a cada o b j e c t i v o de q u a l i d a d e escolhido
e a p l i c a cl o ;
C o n s i d e r a n d o que os Estados-membros devem p r o c u r a r g a r a n t i r que
as medidas tomadas em c o n f o r m i d a d e com a p r e s e n t e d i r e c t i v a
não p e r m i t a m o aumento da poluição do solo ou do a r ;
C o n s i d e r a n d o que as s u b s t â n c i a s ou g r u p o s de s u b s t â n c i a s foram
i n c l u í d a s na Lista I do Ahexo da Directiva 76/464/CEE d e v i d o á s u a
persistência,                toxicidade         e bioacumulação;
c o n s i d e r a n d o que é n e c e s s á r i o t o r n a r mais e f i c a z o processo de
e s t a b e l e c i m e n t o dos v a l o r e s - i i m i t e e dos o b j e c t i v o s de q u a l i d a d e
p a r a as s u b s t â n c i a s p e r i g o s a s , a fim de se a t i n g i r r a p i d a m e n t e
normas comuns a n í v e l c o m u n i t á r i o p a r a as s u b s t â n c i a s i n c l u í d a s
na Lista I do Anexo da Directiva 76/464/CEE; que os v a l o r e s - l i m i t e e os
objectivos                de    qualidade             devem,     por   razões           de   tempo         e
eficiência,               ser     estabelecidos             pelo Conselho, d e l i b e r a n d o       por
m a i o r i a q u a l i f i c a d a , nos termos do segundo p a r á g r a f o do a r t i g o
130^-3;
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C o n s i d e r a n d o q u e a t r i f l u r a l m a , o e n d o s s u l f a n e , a s i m a z m a e os
c o m p o s t o s d e t r i o r g a n o t m a (i.e. ó x i d o d e t r i b u t i l t i n a ,        acetato
de         trif eniltina,              cloreto          de      trif eniltina,         hidróxido            de
trifeniltma),                a atrazma            e os c o m p o s t o s d e f ó s f o r o       orgânico
(i.e.           a z m f os-etilo,            azinf os-metilo,         fenitrotione,             fentione,
malatione,               paratione             e   paratione-metilo,             diclorvos)            foram
e s c o l h i d o s p r i n c i p a l m e n t e com b a s e n o s c r i t é r i o s a d o p t a d o s       na
Directiva             76/464/CEE;
C o n s i d e r a n d o q u e , uma vez q u e a p o l u i ç ã o c a u s a d a pela d e s c a r g a
d a s r e f e r i d a s s u b s t â n c i a s no meio a q u á t i c o tem o r i g e m num g r a n d e
n ú m e r o de i n d ú s t r i a s , se t o r n a n e c e s s á r i o e s t a b e l e c e r v a l o r e s -
- l i m i t e e s p e c í f i c o s p a r a a s d e s c a r g a s d e a c o r d o com o t i p o d e
i n d ú s t r i a em c a u s a e e s t a b e l e c e r o b j e c t i v o s d e q u a l i d a d e p a r a o
meio a q u á t i c o o n d e s ã o l a n ç a d a s e s s a s            substâncias;
ADOPTOU A PRESENTE DIRECTIVA :
                                                  A r t i g o 12
O primeiro                 parágrafo            do n2 i do a r t i g o             122   da     Directiva
76/464/CEE p a s s a a t e r                    a seguinte redacção :
"O Conselho, d e l i b e r a n d o p o r m a i o r i a q u a l i f i c a d a e após c o n s u l t a
do        Parlamento               Europeu         e       do    Comité     Económico          e     Social,
p r o n u n c i a r - s e - á num p r a z o de nove meses sobre q u a l q u e r p r o p o s t a
da Comissão a p r e s e n t a d a nos t e r m o s do a r t i g o 62 e s o b r e                             as
p r o p o s t a s r e l a t i v a s aos métodos de medição a p l i c á v e i s . "
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                                                    Artigo 22
As s e g u i n t e s s u b s t â n c i a s i n c l u í d a s na L i s t a I do Anexo da
 D i r e c t i v a 76/464/CEE s e r ã o c o n s i d e r a d a s com p r i o r i d a d e p a r a a
 f i x a ç ã o dos v a l o r e s - l i m i t e e dos o b j e c t i v o s de q u a l i d a d e :
       Trifluralma
       Endossulfane
-      Simazma
-     Compostos de T r i o r g a n o t i n a :
        * ó x i d o de t r i b u t i l t m a
        * Acetato de t r i f e n i l t i n a
        * ó x i d o de            trifeniltma
        * H i d r ó x i d o de t r i f e n i l t m a
-      Atrazma
-     compostos de fósforo o r g â n i c o :
        * Azinf o s - e t i l o
       * Azinf o s - m e t i l o
        * Fenitrotione
        * Fentione
       » Malatione
       * Paratione e Paratione-metilo
       *     D i c1or vos
                                                       Artigo 32
1.       Os Estados-membros tomarão as medidas n e c e s s á r i a s                           para
        executar a p r e s e n t e d i r e c t i v a a t é 31 de Dezembro de 1991. Desse
       f a c t o i n f o r m a r ã o i m e d i a t a m e n t e a Comissão.
         As disposições adoptadas por força do primeiro parágrafo farão refe-
        rência e x p l i c i t a à presente d i r e c t i v a .
2.       Os Estados-membros                 comunicarão à Comissão, o texto das d i s -
       posições de d i r e i t o nacional que adoptarem no dominio regulado pela
       presente d i r e c t i v a . A Comissão informará os Estados-membros.
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                                            Artigo          42
São d e s t i n a t á r i o s da presente d i r e c t i v a os Estados-membros,
F e i t o em B r u x e l a s , em
                                                                         P e l o Conselho
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                                                                   ISSN 0257-9553
                                                              COM(90) 9 final
                                                  DOCUMENTOS
PT                                                                            15
                                     N.° de catálogo : CB-CO-90-063-PT-C
                                                           ISBN 92-77-57391-0
Serviço das Publicações Oficiais das Comunidades Europeias
Lr 2985 Luxemburgo