CELEX: 32018D0418
Language: fr
Date: 2018-03-16 00:00:00
Title: Décision d'exécution (UE) 2018/418 de la Commission du 16 mars 2018 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2018) 1700] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

19.3.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 75/27
               
            DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2018/418 DE LA COMMISSION
      du 16 mars 2018
      modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres
      
         
            [notifiée sous le numéro C(2018) 1700]
         
      
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), et notamment son article 9, paragraphe 4,
      vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (2), et notamment son article 10, paragraphe 4,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  La décision d'exécution (UE) 2017/247 de la Commission (3) a été adoptée à la suite de l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5 dans plusieurs États membres (ci-après les «États membres concernés») et de l'établissement de zones de protection et de surveillance par les autorités compétentes des États membres concernés conformément aux dispositions de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE du Conseil (4).
               
            
                  (2)
               
               
                  La décision d'exécution (UE) 2017/247 prévoit que les zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes des États membres concernés conformément à la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones énumérées comme zones de protection et de surveillance dans l'annexe de ladite décision d'exécution. Ladite décision d'exécution établit en outre que les mesures à appliquer dans les zones de protection et de surveillance, telles que prévues à l'article 29, paragraphe 1, et à l'article 31 de la directive 2005/94/CE, doivent être maintenues au moins jusqu'aux dates fixées pour ces zones dans l'annexe de ladite décision d'exécution.
               
            
                  (3)
               
               
                  Depuis la date de son adoption, la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée à plusieurs reprises pour prendre en compte l'évolution de la situation épidémiologique dans l'Union en ce qui concerne l'influenza aviaire. En particulier, elle a été modifiée par la décision d'exécution (UE) 2017/696 de la Commission (5) afin de fixer des règles concernant l'expédition de lots de poussins d'un jour provenant des zones énumérées à l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247. Cette modification a pris en compte le fait que les poussins d'un jour font courir un risque très faible de propagation de l'influenza aviaire hautement pathogène par rapport à d'autres produits de volailles.
               
            
                  (4)
               
               
                  La décision d'exécution (UE) 2017/247 a aussi été modifiée ultérieurement par la décision d'exécution (UE) 2017/1841 de la Commission (6) en vue de renforcer les mesures de lutte contre la maladie applicables lorsqu'il existe un risque accru de propagation de l'influenza aviaire hautement pathogène. De ce fait, la décision d'exécution (UE) 2017/247 prévoit dorénavant l'établissement, à l'échelle de l'Union, des autres zones réglementées dans les États membres concernés visées à l'article 16, paragraphe 4, de la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition d'un ou de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène, et elle fixe la durée des mesures devant y être appliquées. La décision d'exécution (UE) 2017/247 énonce aussi les règles relatives à l'expédition de volailles vivantes, de poussins d'un jour et d'œufs à couver à partir de ces autres zones réglementées vers d'autres États membres sous certaines conditions.
               
            
                  (5)
               
               
                  En outre, l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée à plusieurs reprises, principalement pour tenir compte des changements intervenus dans les limites des zones de protection et de surveillance établies par les États membres concernés conformément à la directive 2005/94/CE.
               
            
                  (6)
               
               
                  L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée en dernier lieu par la décision d'exécution (UE) 2018/342 de la Commission (7), à la suite de la notification, par la Bulgarie, de l'apparition d'un nouveau foyer d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans la région de Dobritch de cet État membre et, à la suite de la notification, par l'Italie, de l'apparition d'un nouveau foyer de cette maladie dans la région de Lombardie de cet État membre. La Bulgarie et l'Italie ont également informé la Commission du fait qu'elles avaient pris les mesures nécessaires conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition de ces foyers, notamment en établissant des zones de protection et de surveillance autour des exploitations de volaille infectées.
               
            
                  (7)
               
               
                  Depuis la dernière modification de la décision d'exécution (UE) 2017/247, apportée par la décision d'exécution (UE) 2018/342, l'Italie a notifié à la Commission l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous type H5N8 dans des exploitations de volaille, encore dans la région de Lombardie de cet État membre. En outre, les Pays-Bas ont également notifié à la Commission l'apparition d'un nouveau foyer d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N6 dans la province d'Overijssel de cet État membre.
               
            
                  (8)
               
               
                  L'Italie et les Pays-Bas ont aussi informé la Commission qu'ils avaient pris les mesures nécessaires conformément à la directive 2005/94/CE du fait de l'apparition récente de ces foyers, dont l'établissement de zones de protection et de surveillance autour des exploitations de volaille infectées dans ces États membres.
               
            
                  (9)
               
               
                  La Commission a examiné ces mesures en collaboration avec l'Italie et les Pays-Bas et a pu s'assurer que les limites des zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes de ces États membres se trouvaient à une distance suffisante des exploitations de volaille au sein desquelles les nouveaux foyers ont été confirmés.
               
            
                  (10)
               
               
                  En vue de prévenir toute perturbation inutile des échanges dans l'Union et afin d'éviter que des pays tiers imposent des entraves injustifiées aux échanges commerciaux, il est nécessaire de définir rapidement au niveau de l'Union, en collaboration avec l'Italie et les Pays-Bas, les zones de protection et de surveillance établies par ces deux États membres conformément à la directive 2005/94/CE, à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène sur leur territoire.
               
            
                  (11)
               
               
                  Par conséquent, il convient d'actualiser la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin de tenir compte de la situation épidémiologique en Italie et aux Pays-Bas en ce qui concerne cette maladie. En particulier, il y a lieu d'énumérer les zones de protection et de surveillance en Italie et aux Pays-Bas, désormais soumises aux restrictions conformément à la directive 2005/94/CE, dans l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247.
               
            
                  (12)
               
               
                  En conséquence, il convient de modifier l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin d'actualiser la définition des zones au niveau de l'Union et d'y inclure les zones de protection et de surveillance établies par l'Italie et les Pays-Bas, conformément à la directive 2005/94/CE, à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène sur leur territoire, et d'y préciser la durée des restrictions applicables à ces zones.
               
            
                  (13)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier en conséquence la décision d'exécution (UE) 2017/247.
               
            
                  (14)
               
               
                  Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
      Article premier
      L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.
      Article 2
      Les États membres sont destinataires de la présente décision.
      
         Fait à Bruxelles, le 16 mars 2018.
         
            
               Par la Commission
            
            Vytenis ANDRIUKAITIS
            
               Membre de la Commission
            
         
      
      
         (1)  JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.
      
         (2)  JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.
      
         (3)  Décision d'exécution (UE) 2017/247 de la Commission du 9 février 2017 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 36 du 11.2.2017, p. 62).
      
         (4)  Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16).
      
         (5)  Décision d'exécution (UE) 2017/696 de la Commission du 11 avril 2017 modifiant la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 101 du 13.4.2017, p. 80).
      
         (6)  Décision d'exécution (UE) 2017/1841 de la Commission du 10 octobre 2017 modifiant la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 261 du 11.10.2017, p. 26).
      
         (7)  Décision d'exécution (UE) 2018/342 de la Commission du 7 mars 2018 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 65 du 8.3.2018, p. 43).
      
         ANNEXE
         L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 est modifiée comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     La partie A est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 l'entrée relative à l'Italie est remplacée par le texte suivant:
                                 «État membre: Italie
                                 
                                 
                                             Zone comprenant:
                                          
                                          
                                             Applicable jusqu'au (conformément à l'article 29, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE)
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0001) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.561533 et E9.752275
                                                      
                                                   
                                          
                                             28.3.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0002) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.558313 et E9.955491
                                                      
                                                   
                                          
                                             1.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0003) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.580821 et E9.730178
                                                      
                                                   
                                          
                                             14.4.2018»
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'entrée relative aux Pays-Bas est remplacée par le texte suivant:
                                 «État membre: Pays-Bas
                                 
                                 
                                             Zone comprenant:
                                          
                                          
                                             Applicable jusqu'au (conformément à l'article 29, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE)
                                          
                                       
                                             
                                                In de provincie Groningen:
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising van Heirweg (Visvliet) en de N355, de N355 volgend in oostelijke richting tot aan de Bosscherweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Bosscherweg volgend in noordelijke richting tot aan de Westerwaarddijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Westwaarddijk volgend in oostelijke richting overgaand in de Oosterwaarddijk overgaand in zuidelijke richting tot aan de Pamaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Pamaweg volgend in oostelijke richting tot aan de Heereburen.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Heereburen volgend in zuidelijke richting overgaand in oostelijke richting overgaand in zuidelijke richting overgaand in oostelijke richting tot aan de Frijtumerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Frijtumerweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Balmahuisterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Balmahuisterweg volgend in zuidelijke richting tot aan de N355.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N355 volgend in oostelijke richting overgaand in zuidelijke richting tot aan de Van Starkenborghkanaal ZZ.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Van Starkenborghkanaal ZZ volgend in westelijke richting tot aan de Hoendiep Oostzijde.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hoendiep Oostzijde volgend in zuidelijke richting tot aan de Niekerkerdiep ZZ.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Niekerkerdiep ZZ volgend in westelijke richting tot aan de Millinghaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Millinghaweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Fanerweg tot aan de Maarsdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Maarsdijk volgend in westelijke richting overgaand in noordelijke richting tot aan de N980.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N980 volgend in zuidelijke richting overgaand in westelijke richting tot aan de De Noord.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De De Noord volgend in noordelijke richting tot aan de Caspar Roblesdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Caspar Roblesdijk volgend in westelijke richting tot aan de De Wieren.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De De Wieren volgend in noordelijke richting tot aan de Abel Tasmanweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Abel Tasmanweg volgend in westelijke richting tot aan de Stationsweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Stationsweg volgend in noordelijke richting tot aan de Heirweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Heirweg volgend in oostelijke richting tot aan de kruising met de N355.
                                                      
                                                   
                                          
                                             29.3.2018
                                          
                                       
                                             
                                                In de provincies Overijssel en Gelderland:
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising van de N307 en de Buitendijksweg, de Buitendijksweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Cellesbroeksweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Cellesbroeksweg volgend in oostelijke richting tot aan de Zwartendijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zwartendijk volgend in zuidelijke richting tot aan de Slaper.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Slaper volgend in noordoostelijke richting tot aan de Meester J.L.M. Niersallee.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Meester J.L.M. Niersallee volgend in noordoostelijke richting tot aan de N763.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N763 volgend in zuidelijke richting tot aan de N308.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N308 volgend in westelijke richting tot aan de Polweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Polweg volgend in noordelijke richting tot aan de Oosterbroekweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oosterbroekweg volgend in westelijke richting tot aan de Oosterseweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oosterseweg volgend in noordelijke richting tot aan de Zwarteweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zwarteweg volgend in westelijke richting overgaan in de Oostendorperstraatweg tot aan de Weeren.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Weeren volgend in westelijke richting tot aan de Oostelijke Rondweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oostelijke Rondweg volgend in noordelijke richting tot aan de Wijkerwoldweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Wijkerwoldweg volgend in noordelijke richting overgaand in westelijke richting tot aan het Drontermeer.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Drontermeer volgend in noordelijke richting tot aan de N307.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N307 volgend in oostelijke richting tot aan de Buitendijkseweg.
                                                      
                                                   
                                          
                                             13.4.2018»
                                          
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     La partie B est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 l'entrée relative à l'Italie est remplacée par le texte suivant:
                                 «État membre: Italie
                                 
                                 
                                             Zone comprenant:
                                          
                                          
                                             Applicable jusqu'au (conformément à l'article 31 de la directive 2005/94/CE)
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0001) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.561533 et E9.752275
                                                      
                                                   
                                          
                                             Du 29.3.2018 au 6.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région de Lombardie (ADNS 18/0001) s'étendant au-delà de la superficie inscrite dans la zone de protection et située à l'intérieur d'un rayon de dix kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.561533 et E9.752275
                                                      
                                                   
                                          
                                             6.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0002) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.558313 et E9.955491
                                                      
                                                   
                                          
                                             Du 2.4.2018 au 10.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région de Lombardie (ADNS 18/0002) s'étendant au-delà de la superficie inscrite dans la zone de protection et située à l'intérieur d'un rayon de dix kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.558313 et E9.955491
                                                      
                                                   
                                          
                                             10.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région Lombardie (code SNMA 18/0003) située à l'intérieur d'un cercle d'un rayon de trois kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.580821 et E9.730178
                                                      
                                                   
                                          
                                             Du 15.4.2018 au 23.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         La superficie des parties de la région de Lombardie (ADNS 18/0003) s'étendant au-delà de la superficie inscrite dans la zone de protection et située à l'intérieur d'un rayon de dix kilomètres, dont le centre se trouve aux coordonnées décimales WGS84 suivantes: N45.580821 et E9.730178
                                                      
                                                   
                                          
                                             23.4.2018»
                                          
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 l'entrée relative aux Pays-Bas est remplacée par le texte suivant:
                                 «État membre: Pays-Bas
                                 
                                 
                                             Zone comprenant:
                                          
                                          
                                             Applicable jusqu'au (conformément à l'article 31 de la directive 2005/94/CE)
                                          
                                       
                                             
                                                In de provincie Groningen:
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising van de Kuipersweg en de N355 (Buitenpost), de N355 volgen in oostelijke richting tot aan de Steenharts.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Steenharst volgend in noordelijke richting tot aan de Zevenhuisterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zevenhuisterweg volgend in west noordelijke richting tot aan de Hesseweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hesseweg volgend in oostelijke richting tot aan de Brongersmaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Brongersmaweg volgend in noordelijke richting tot aan de Foijingaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Foijingaweg volgend in oostelijke richting tot aan de Wester-Nieuwkruisland.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Wester-Nieuwkruisland volgend in noordelijke richting tot aan de Kwelderweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Kwelderweg volgend in oostelijke richting tot aan de W. van der Ploegweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De W. van der Ploegweg volgend in noordelijke richting tot aan de Hooge Zuidwal.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hooge Zuidwal volgend in oostzuidelijke richting tot aan de N388.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N388 volgend in noordelijke richting tot aan de Stationsstraat.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Stationsstraat volgend in noordoostelijke richting tot aan het Hunsingokanaal (Water).
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Hunsingokanaal (Water) volgend in oostelijke richting tot aan de Kanaalstraat.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Kanaalstraat volgend in oostzuidelijke richting tot aan de Hoofdstraat.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hoofdstraat volgend in noordelijke richting tot aan de Vlakkeriet.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Vlakkeriet volgend in oostelijke richting tot aan de Kattenburgerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Kattenburgerweg volgend in noordelijke richting overgaand in oostelijke richting overgaand in zuidelijke richting tot aan de Zuurdijksterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zuurdijksterweg volgend in oostelijke richting tot aan de N983.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N983 volgend in zuidelijke richting tot aan het Reitdiep (Water).
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Reitdiep (Water) volgend in oostelijke richting tot aan het Aduarderdiep (Water)
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Aduarderdiep (Water) volgend in zuidelijke richting tot aan het van Starkenborgh Kanaal (Water).
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Starkenborgh Kanaal (Water) volgend in oostelijke richting tot aan de Gaaikemadijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Gaaikemadijk volgend in zuidelijke richting tot aan de N355.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N355 volgend in oostelijke richting tot aan de N977.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N977 volgend in zuidelijke richting tot aan de Hoendiep.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hoendiep volgend in westelijke richting tot aan de Roderwolderdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Roderwolderdijk volgend in zuidelijke richting tot aan de A7.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De A7 volgend in westelijke richting tot aan de Matsloot.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Matsloot volgend in zuidelijke richting tot aan de Sandebuur.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Sandebuur volgend in westelijke richting overgaand in zuidelijke richting tot aan de Sandebuursedijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Sandebuursedijk volgend in westelijke richting tot aan de Aan De Vaart.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Aan de Vaart volgend in zuidelijke richting tot aan de Damweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Damweg volgend in westelijke richting overgaand in de Turfweg tot aan de N372.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N372 volgend in west noordelijke richting tot aan de Van Panhuijslaan.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Van Panhuijslaan volgend in zuidelijke richting tot aan de Lindensteinlaan.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Lindensteinlaan volgend in westelijke richting tot aan de Auwemalaan.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Auwemalaan volgend in zuidelijke richting tot aan de Pastoor Hopperlaan.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Pastoor Hopperlaan volgend in westelijke richting overgaand in de Veenderij tot aan de Turfring.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Turfring volgend in zuidelijke richting overgaand in westelijke richting tot aan de Tolbertervaart.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Tolbertervaart volgend in zuidelijke richting tot aan de N979.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N979 volgend in westzuidelijke richting tot aan de Carolieweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Carolieweg volgend in noordelijke richting overgaand in westelijke richting overgaand in de Grouwweg tot aan de Jonkersweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Jonkersweg volgend in noordelijke richting tot aan de Nieuweweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Nieuweweg volgend in westelijke richting overgaand in de Kruisweg tot aan de N980.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N980 volgend in noordelijke richting tot aan de Leidijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Leidijk volgend in westelijke richting tot aan de Zuiderweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zuiderweg volgend in westelijke richting tot aan de Oude Dijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oude Dijk volgend in noordelijke richting tot aan de N981.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N981 volgend in westelijke richting tot aan de N358.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N358 volgend in noordelijke richting overgaand in Lutkepost overgaand in de Kuipersweg tot aan de kruising met de N355.
                                                      
                                                   
                                          
                                             29.3.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising van Heirweg (Visvliet) en de N355, de N355 volgend in oostelijke richting tot aan de Bosscherweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Bosscherweg volgend in noordelijke richting tot aan de Westerwaarddijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Westwaarddijk volgend in oostelijke richting overgaand in de Oosterwaarddijk overgaand in zuidelijke richting tot aan de Pamaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Pamaweg volgend in oostelijke richting tot aan de Heereburen.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Heereburen volgend in zuidelijke richting overgaand in oostelijke richting overgaand in zuidelijke richting overgaand in oostelijke richting tot aan de Frijtumerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Frijtumerweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Balmahuisterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Balmahuisterweg volgend in zuidelijke richting tot aan de N355.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N355 volgend in oostelijke richting overgaand in zuidelijke richting tot aan de Van Starkenborghkanaal ZZ.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Van Starkenborghkanaal ZZ volgend in westelijke richting tot aan de Hoendiep Oostzijde.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Hoendiep Oostzijde volgend in zuidelijke richting tot aan de Niekerkerdiep ZZ.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Niekerkerdiep ZZ volgend in westelijke richting tot aan de Millinghaweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Millinghaweg volgend in zuidelijke richting overgaand in de Fanerweg tot aan de Maarsdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Maarsdijk volgend in westelijke richting overgaand in noordelijke richting tot aan de N980.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N980 volgend in zuidelijke richting overgaand in westelijke richting tot aan de De Noord.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De De Noord volgend in noordelijke richting tot aan de Caspar Roblesdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Caspar Roblesdijk volgend in westelijke richting tot aan de De Wieren.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De De Wieren volgend in noordelijke richting tot aan de Abel Tasmanweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Abel Tasmanweg volgend in westelijke richting tot aan de Stationsweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Stationsweg volgend in noordelijke richting tot aan de Heirweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Heirweg volgend in oostelijke richting tot aan de kruising met de N355.
                                                      
                                                   
                                          
                                             29.3.2018
                                          
                                       
                                             
                                                In de provincies Overijssel, Gelderland en Flevoland:
                                             
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising van de N307 en de Buitendijksweg, de Buitendijksweg volgend in zuidelijke richting tot aan de Cellesbroeksweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Cellesbroeksweg volgend in oostelijke richting tot aan de Zwartendijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zwartendijk volgend in zuidelijke richting tot aan de Slaper.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Slaper volgend in noordoostelijke richting tot aan de Meester J.L.M. Niersallee.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Meester J.L.M. Niersallee volgend in noordoostelijke richting tot aan de N763.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N763 volgend in zuidelijke richting tot aan de N308.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N308 volgend in westelijke richting tot aan de Polweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Polweg volgend in noordelijke richting tot aan de Oosterbroekweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oosterbroekweg volgend in westelijke richting tot aan de Oosterseweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oosterseweg volgend in noordelijke richting tot aan de Zwarteweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Zwarteweg volgend in westelijke richting overgaan in de Oostendorperstraatweg tot aan de Weeren.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Weeren volgend in westelijke richting tot aan de Oostelijke Rondweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Oostelijke Rondweg volgend in noordelijke richting tot aan de Wijkerwoldweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De Wijkerwoldweg volgend in noordelijke richting overgaand in westelijke richting tot aan het Drontermeer.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Het Drontermeer volgend in noordelijke richting tot aan de N307.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         De N307 volgend in oostelijke richting tot aan de Buitendijkseweg.
                                                      
                                                   
                                          
                                             13.4.2018
                                          
                                       
                                             
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf de kruising N50 / Noorddiepweg, Noorddiepweg volgen in zuidoostelijke richting tot aan Kattewaardweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Kattewaardweg volgen in oostelijke richting tot aan Frieseweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Frieseweg volgen in noordelijke richting tot aan Middendijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Middendijk volgen in oostelijke richting tot aan Heultjesweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Heultjesweg volgen in oost- zuidoostelijke richting tot aan Nijlandsweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Nijlandsweg volgen in oostelijke richting tot aan Stikkenpolderweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Stikkenpolderweg volgen in zuidelijke richting tot aan Nesweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Nesweg volgen in noordoostelijke richting tot aan Brinkweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Brinkweg volgen in zuidelijke richting tot aan Ganzendiep.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Ganzendiep volgen in oostelijke richting tot aan Mandjeswaardweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Mandjeswaardweg volgen in zuidelijke richting tot aan Provincialeweg N760.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Provincialeweg N760 volgen in oostelijke richting overgaand in Kamperzeedijk West tot aan Schaapsteeg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Schaapsteeg volgen in zuidelijke richting overgaand in Oude Wetering tot aan Stadshagenallee.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Stadshagenallee volgen in oostelijke richting tot aan Milligerlaan.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Milligerlaan volgen in zuidelijke richting tot aan Mastenbroekerallee.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Mastenbroekerallee volgen in oostelijke richting tot aan Hasselterdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hasselterdijk volgen in zuidelijke richting tot aan Frankhuisweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Frankhuisweg volgen in zuidelijke richting tot aan Hasselterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hasselterweg volgen in zuidwestelijke richting tot aan Blaloweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Blaloweg volgen in zuidelijke richting tot aan Westenholterallee.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Westerholterallee volgen in zuidoostelijke richting overgaand in IJselallee tot aan Spoorlijn Zwolle -Amersfoort.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Spoorlijn Zwolle -Amersfoort volgen in zuidelijke richting tot aan IJssel.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         IJssel volgen in zuidelijke richting tot aan Hertog Willempad.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hertog Willempad volgen in zuidelijke richting tot aan Nieuweweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Nieuweweg volgen in zuidelijke richting overgaand in Apeldoornseweg overgaand in Groteweg tot aan Molenweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Molenweg volgen in noordwestelijke richting tot aan Leemculenweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Leemculenweg volgen in westelijke richtingtot aan A50.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         A50 volgen in zuidelijke richting tot aan afslag Nunspeet / Kamperweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Kamperweg. Volgen in noordelijke richting tot aan Nieuwe Zuidweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Nieuwe Zuidweg volgen in zuidwestelijke richting overgaand in Zuidweg tot aan Elburgerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Elburgerweg volgen in noordelijke richting tot aan A28.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         A28 volgen in zuidwestelijke richting tot aan de verlengde Haerderweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Verlengde Haerderweg volgen in noordwetelijke richting overgaand in Beukenlaan tot aan Bovenweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Bovenweg volgen in zuidwestelijke richting tot aan Burgermeester Frieswijkweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Burgermeester Frieswijkweg volgen in noordelijke richting tot aan Grevensweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Grevensweg volgen in noordelijke richting tot aan Zuiderzeestraatweg West.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Zuiderzeestraatweg West. Volgen in zuidelijke richting tot aan Mezenbergerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Mezenbergerweg volgen in zuidwestelijke richting tot aan Molenweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Molenweg volgen in zuidelijke richting tot aan Kolmansweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Kolmansweg volgen in westelijke richting tot aan Hoge Bijssselse-Pad.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hoge Bijssselse-Pad volgen in noordwestelijke richting tot aan Veluwemeer.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Veluwemeer overstekend naar Bremerbergweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Bremerbergweg volgen in noordelijke richting tot aan Alikruikweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Alikruikweg volgen in oostelijke richting tot aan Oldebroekerweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Oldebroekerweg volgen in noordwestelijke richting tot aan Olsterweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Olsterweg volgen in noordoostelijke richting tot aan de Oosterwoldertocht.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Oosterwoldertocht volgen in noordwestelijke richting tot aan Hoge Vaart.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hoge Vaart volgen in noordoostelijke richting volgen tot aan Hanzeweg./N307.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Hanzeweg./N307 volgen in oostelijke richting tot aan Ketelweg.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Ketelweg volgen in noordelijke richting tot aan Vossemeerdijk.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Vanaf Vossemeerdijk via Vossemeer naar de monding van de IJssel.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         Monding van de IJssel volgen tot aan N50.
                                                      
                                                   
                                                         —
                                                      
                                                      
                                                         N50 volgen in noordelijke richting tot aan kruising N50 / Noorddiepweg.
                                                      
                                                   
                                          
                                             13.4.2018»