CELEX: 32009R0256
Language: fr
Date: 2009-03-23 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  256/2009 de la Commission du 23 mars 2009 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n o  396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine et de fludioxonyl présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

27.3.2009   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 81/3
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 256/2009 DE LA COMMISSION
   
   du 23 mars 2009
   modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine et de fludioxonyl présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine et de fludioxonyl ont été fixées respectivement dans l’annexe II et dans l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’azoxystrobine, une demande de modification de la LMR européenne en vigueur a été faite conformément à l’article 6, paragraphe 1, dudit règlement, dans le contexte d’une nouvelle autorisation pour l’utilisation de ce produit phytopharmaceutique sur les navets, conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2). Pour le fludioxonyl, une demande de tolérance à l’importation a été présentée conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 par un demandeur d’un pays tiers (les États-Unis), où l’emploi autorisé de ce produit phytopharmaceutique produit des résidus excédant la LMR pour les grenades, telle qu'établie à l’annexe III de ce règlement.
            
         
               (2)
            
            
               Les deux demandes ont été évaluées conformément à l’article 8 dudit règlement et le Portugal et le Danemark ont transmis leur rapport d’évaluation à la Commission.
            
         
               (3)
            
            
               L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné la sécurité des LMR proposées en tenant compte des informations incluses dans les demandes et dans les rapports d’évaluation, et a émis des avis motivés. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres [conformément à l’article 10 du règlement] et les a rendus accessibles au public (3).
            
         
               (4)
            
            
               L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites que, d’après une évaluation de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les deux modifications de LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables eu égard à la sécurité du consommateur. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie liée à la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces deux substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive de navets ou de grenades n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
            
         
               (5)
            
            
               Fondées sur l’avis motivé de l’Autorité et tenant compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (6)
            
            
               Il convient donc de modifier en conséquence le règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 23 mars 2009.
      
         
            Par la Commission
         
         Androulla VASSILIOU
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.
   
      (3)  Rapports scientifiques de l’EFSA (2008) nos 199 et 200 sur http://efsa.europa.eu
   
      ANNEXE
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
               
                  L’annexe II est modifiée comme suit:
                  Les lignes pour l’azoxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
                  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                              
                           
                           
                              Azoxystrobine
                           
                        
                              100000
                           
                           
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              110000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                        
                              110010
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                               
                           
                        
                              110020
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                               
                           
                        
                              110030
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                               
                           
                        
                              110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              110050
                           
                           
                              Mandarines
                           
                           
                               
                           
                        
                              110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              120000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Noix (écalées ou non)
                                       
                                    
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                        
                              120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              120060
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              120080
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              120090
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                        
                              120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              130000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              130010
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                               
                           
                        
                              130020
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                               
                           
                        
                              130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                              130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              130050
                           
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              140000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              140020
                           
                           
                              Cerises
                           
                           
                               
                           
                        
                              140030
                           
                           
                              Pêches
                           
                           
                               
                           
                        
                              140040
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                               
                           
                        
                              140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              150000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              151000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                        
                              151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                               
                           
                        
                              152000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                        
                              153000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              3
                           
                        
                              153020
                           
                           
                              Mûres des haies
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              153030
                           
                           
                              Framboises
                           
                           
                              3
                           
                        
                              153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              154000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              154010
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              154020
                           
                           
                              Airelles canneberges
                           
                           
                               
                           
                        
                              154030
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                           
                               
                           
                        
                              154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau
                           
                           
                               
                           
                        
                              154050
                           
                           
                              Cynorhodons
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              154060
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              154070
                           
                           
                              Azerole (nèfle méditerra-néenne)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              154080
                           
                           
                              Sureau noir
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              160000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              161000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              161040
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                        
                              161050
                           
                           
                              Carambole
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              161060
                           
                           
                              Kaki
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              161070
                           
                           
                              Jamelongue (prune de Java)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              162000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              162010
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                               
                           
                        
                              162020
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                               
                           
                        
                              162030
                           
                           
                              Fruits de la passion
                           
                           
                               
                           
                        
                              162040
                           
                           
                              Figue de Barbarie (figue de cactus)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              162050
                           
                           
                              Caïnite
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              162060
                           
                           
                              Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              163000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              163020
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                              2
                           
                        
                              163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              163060
                           
                           
                              Chérimoles
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              163070
                           
                           
                              Goyaves
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              163090
                           
                           
                              Fruit de l’arbre à pain
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              163100
                           
                           
                              Durion
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              163110
                           
                           
                              Corossol (cachiment hérissé)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              200000
                           
                           
                              
                                          2.
                                       
                                       
                                          LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              210000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              211000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              212000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              212010
                           
                           
                              Manioc
                           
                           
                               
                           
                        
                              212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              212030
                           
                           
                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                        
                              212040
                           
                           
                              Arrow-root
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              213000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              213010
                           
                           
                              Betterave
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213030
                           
                           
                              Céleris raves
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              213040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213050
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213080
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213090
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              220000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              220010
                           
                           
                              Ail
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              220020
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              220040
                           
                           
                              Oignons de printemps
                           
                           
                              2
                           
                        
                              220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              230000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              231000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                        
                              231010
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                               
                           
                        
                              231020
                           
                           
                              Poivrons
                           
                           
                               
                           
                        
                              231030
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                               
                           
                        
                              231040
                           
                           
                              Okras, camboux
                           
                           
                               
                           
                        
                              231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              232000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                        
                              232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                               
                           
                        
                              232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                               
                           
                        
                              232030
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              233000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à écorce non comestible
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              233010
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                               
                           
                        
                              233020
                           
                           
                              Potirons
                           
                           
                               
                           
                        
                              233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                        
                              233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              234000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              239000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              240000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              241000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                           
                              0,5
                           
                        
                              241010
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                        
                              241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                              241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              242000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                              0,3
                           
                        
                              242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                        
                              242020
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                              242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              243000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                              5
                           
                        
                              243010
                           
                           
                              Choux de Chine
                           
                           
                               
                           
                        
                              243020
                           
                           
                              Choux verts
                           
                           
                               
                           
                        
                              243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              244000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                              0,2
                           
                        
                              250000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              251000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                                       
                                    
                           
                              3
                           
                        
                              251010
                           
                           
                              Mâche
                           
                           
                               
                           
                        
                              251020
                           
                           
                              Laitue
                           
                           
                               
                           
                        
                              251030
                           
                           
                              Scarole (endive à larges feuilles)
                           
                           
                               
                           
                        
                              251040
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                               
                           
                        
                              251050
                           
                           
                              Cresson de terre
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              251060
                           
                           
                              Roquette, rucola
                           
                           
                               
                           
                        
                              251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              251080
                           
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica, spp
                           
                           
                               
                           
                        
                              251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              252000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              252010
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              252020
                           
                           
                              Pourpier
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              252030
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes)
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              253000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              254000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Cresson d’eau
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              255000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Endives, witloof
                                       
                                    
                           
                              0,2
                           
                        
                              256000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                           
                              3
                           
                        
                              256010
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                        
                              256020
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                        
                              256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              256040
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                               
                           
                        
                              256050
                           
                           
                              Sauge
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256070
                           
                           
                              Thym
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256080
                           
                           
                              Basilic
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256090
                           
                           
                              Feuilles de laurier
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256100
                           
                           
                              Estragon
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              256990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              260000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (fraîches)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              260020
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              260030
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              260040
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              270000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (frais)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              270030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              5
                           
                        
                              270040
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              5
                           
                        
                              270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                              1
                           
                        
                              270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                              2
                           
                        
                              270070
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              280000
                           
                           
                              
                                          (viii)
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              280010
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                        
                              280020
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                              280990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              290000
                           
                           
                              
                                          (ix)
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              300000
                           
                           
                              
                                          3.
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                           
                              0,1
                           
                        
                              300010
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              300030
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                        
                              300040
                           
                           
                              Lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              400000
                           
                           
                              
                                          4.
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              401000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401020
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401060
                           
                           
                              Graines de colza
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401100
                           
                           
                              Graines de courge
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401110
                           
                           
                              Carthame
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              401120
                           
                           
                              Bourrache
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              401130
                           
                           
                              Cameline
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              401140
                           
                           
                              Chènevis
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              401150
                           
                           
                              Ricin
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              402000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              402020
                           
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              402030
                           
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              402040
                           
                           
                              Kapok
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              500000
                           
                           
                              
                                          5.
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              500020
                           
                           
                              Sarrasin
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              500040
                           
                           
                              Millet
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                              5
                           
                        
                              500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              500090
                           
                           
                              Froment (blé)
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              600000
                           
                           
                              
                                          6.
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              610000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                                       
                                    
                           
                              0,1 (2)
                              
                           
                        
                              620000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              630000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631010
                           
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631020
                           
                           
                              Fleurs d’hybiscus
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631030
                           
                           
                              Pétales de rose
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631040
                           
                           
                              Fleurs de jasmin
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              632000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              632010
                           
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              632020
                           
                           
                              Feuilles de rooibos
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              633000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              633010
                           
                           
                              Racine de valériane
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              633020
                           
                           
                              Racine de ginseng
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              639000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              640000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées)
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              650000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              700000
                           
                           
                              
                                          7.
                                       
                                       
                                          HOUBLON (SÉCHÉ), Y COMPRIS LES GRANULÉS DE HOUBLON ET LA POUDRE NON CONCENTRÉE
                                       
                                    
                           
                              20
                           
                        
                              800000
                           
                           
                              
                                          8.
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810010
                           
                           
                              Anis
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810020
                           
                           
                              Carvi noir
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810030
                           
                           
                              Graines de céleri
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810040
                           
                           
                              Graines de coriandre
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810050
                           
                           
                              Graines de cumin
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810060
                           
                           
                              Graines d’aneth
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810070
                           
                           
                              Graines de fenouil
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810090
                           
                           
                              Noix de muscade
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820010
                           
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820020
                           
                           
                              Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820060
                           
                           
                              Poivre, noir et blanc
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820070
                           
                           
                              Gousses de vanille
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              830000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              830010
                           
                           
                              Cannelle
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840030
                           
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              850000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              860000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              870000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              900000
                           
                           
                              
                                          9.
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              900010
                           
                           
                              Betterave sucrière
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              900020
                           
                           
                              Canne à sucre
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                          10.
                                       
                                       
                                          PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Viande dégraissée ou maigre
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          (g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux d’élevage
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                                       
                                    
                           
                              0,01 (2)
                              
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                                       
                                    
                           
                              0,05 (2)
                              
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poulet
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Canard
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Miel
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                                       
                                    
                           
                              
                                  (3)
                              
                           
                        
            
                  2)
               
               
                  L’annexe III est modifiée comme suit:
                  Les lignes pour le fludioxonyl sont remplacées par le texte suivant:
                  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                  
                              Numéro de code
                           
                           
                              Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                              
                           
                           
                              Fludioxonil
                           
                        
                              100000
                           
                           
                              
                                          1.
                                       
                                       
                                          FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              110000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              110010
                           
                           
                              Pamplemousses
                           
                           
                              10
                           
                        
                              110020
                           
                           
                              Oranges
                           
                           
                              7
                           
                        
                              110030
                           
                           
                              Citrons
                           
                           
                              7
                           
                        
                              110040
                           
                           
                              Limettes
                           
                           
                              7
                           
                        
                              110050
                           
                           
                              Mandarines
                           
                           
                              7
                           
                        
                              110990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              7
                           
                        
                              120000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Noix (écalées ou non)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              120010
                           
                           
                              Amandes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120020
                           
                           
                              Noix du Brésil
                           
                           
                               
                           
                        
                              120030
                           
                           
                              Noix de cajou
                           
                           
                               
                           
                        
                              120040
                           
                           
                              Châtaignes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120050
                           
                           
                              Noix de coco
                           
                           
                               
                           
                        
                              120060
                           
                           
                              Noisettes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120070
                           
                           
                              Noix de Queensland
                           
                           
                               
                           
                        
                              120080
                           
                           
                              Noix de Pécan
                           
                           
                               
                           
                        
                              120090
                           
                           
                              Pignons
                           
                           
                               
                           
                        
                              120100
                           
                           
                              Pistaches
                           
                           
                               
                           
                        
                              120110
                           
                           
                              Noix communes
                           
                           
                               
                           
                        
                              120990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              130000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                           
                              5
                           
                        
                              130010
                           
                           
                              Pommes
                           
                           
                               
                           
                        
                              130020
                           
                           
                              Poires
                           
                           
                               
                           
                        
                              130030
                           
                           
                              Coings
                           
                           
                               
                           
                        
                              130040
                           
                           
                              Nèfles
                           
                           
                               
                           
                        
                              130050
                           
                           
                              Nèfles du Japon
                           
                           
                               
                           
                        
                              130990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              140000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              140010
                           
                           
                              Abricots
                           
                           
                              5
                           
                        
                              140020
                           
                           
                              Cerises
                           
                           
                              5
                           
                        
                              140030
                           
                           
                              Pêches
                           
                           
                              5
                           
                        
                              140040
                           
                           
                              Prunes
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              140990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              150000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              151000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                           
                              2
                           
                        
                              151010
                           
                           
                              Raisins de table
                           
                           
                              2
                           
                        
                              151020
                           
                           
                              Raisins de cuve
                           
                           
                              2
                           
                        
                              152000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                           
                              3
                           
                        
                              153000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              153010
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              5
                           
                        
                              153020
                           
                           
                              Mûres des haies
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              153030
                           
                           
                              Framboises
                           
                           
                              5
                           
                        
                              153990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              154000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              154010
                           
                           
                              Myrtilles
                           
                           
                              3
                           
                        
                              154020
                           
                           
                              Airelles canneberges
                           
                           
                              1
                           
                        
                              154030
                           
                           
                              Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                           
                           
                              3
                           
                        
                              154040
                           
                           
                              Groseilles à maquereau
                           
                           
                              3
                           
                        
                              154050
                           
                           
                              Cynorhodons
                           
                           
                              1
                           
                        
                              154060
                           
                           
                              Mûres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              154070
                           
                           
                              Azerole (nèfle méditerranéenne)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              154080
                           
                           
                              Sureau noir
                           
                           
                              2
                           
                        
                              154990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              160000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              161000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              161010
                           
                           
                              Dattes
                           
                           
                               
                           
                        
                              161020
                           
                           
                              Figues
                           
                           
                               
                           
                        
                              161030
                           
                           
                              Olives de table
                           
                           
                               
                           
                        
                              161040
                           
                           
                              Kumquats
                           
                           
                               
                           
                        
                              161050
                           
                           
                              Carambole
                           
                           
                               
                           
                        
                              161060
                           
                           
                              Kaki
                           
                           
                               
                           
                        
                              161070
                           
                           
                              Jambolan
                           
                           
                               
                           
                        
                              161990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              162000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              162010
                           
                           
                              Kiwis
                           
                           
                              20
                           
                        
                              162020
                           
                           
                              Litchis
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              162030
                           
                           
                              Fruits de la passion
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              162040
                           
                           
                              Figue de Barbarie (figue de cactus)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              162050
                           
                           
                              Caïnite
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              162060
                           
                           
                              Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              162990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              163010
                           
                           
                              Avocats
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163020
                           
                           
                              Bananes
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163030
                           
                           
                              Mangues
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163040
                           
                           
                              Papayes
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163050
                           
                           
                              Grenades
                           
                           
                              3
                           
                        
                              163060
                           
                           
                              Chérimoles
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163070
                           
                           
                              Goyaves
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163080
                           
                           
                              Ananas
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163090
                           
                           
                              Fruit de l’arbre à pain
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163100
                           
                           
                              Durion
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163110
                           
                           
                              Corossol (cachiment hérissé)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              163990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              200000
                           
                           
                              
                                          2.
                                       
                                       
                                          LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              210000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              211000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                        
                              212000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              212010
                           
                           
                              Manioc
                           
                           
                               
                           
                        
                              212020
                           
                           
                              Patates douces
                           
                           
                               
                           
                        
                              212030
                           
                           
                              Ignames
                           
                           
                               
                           
                        
                              212040
                           
                           
                              Arrow-root
                           
                           
                               
                           
                        
                              212990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              213000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              213010
                           
                           
                              Betterave
                           
                           
                               
                           
                        
                              213020
                           
                           
                              Carottes
                           
                           
                               
                           
                        
                              213030
                           
                           
                              Céleris raves
                           
                           
                               
                           
                        
                              213040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                        
                              213050
                           
                           
                              Topinambours
                           
                           
                               
                           
                        
                              213060
                           
                           
                              Panais
                           
                           
                               
                           
                        
                              213070
                           
                           
                              Persil à grosse racine
                           
                           
                               
                           
                        
                              213080
                           
                           
                              Radis
                           
                           
                               
                           
                        
                              213090
                           
                           
                              Salsifis
                           
                           
                               
                           
                        
                              213100
                           
                           
                              Rutabagas
                           
                           
                               
                           
                        
                              213110
                           
                           
                              Navets
                           
                           
                               
                           
                        
                              213990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              220000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              220010
                           
                           
                              Ail
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              220020
                           
                           
                              Oignons
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              220030
                           
                           
                              Échalotes
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              220040
                           
                           
                              Oignons de printemps
                           
                           
                              0,3
                           
                        
                              220990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              230000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              231000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              231010
                           
                           
                              Tomates
                           
                           
                              1
                           
                        
                              231020
                           
                           
                              Poivrons
                           
                           
                              2
                           
                        
                              231030
                           
                           
                              Aubergines
                           
                           
                              1
                           
                        
                              231040
                           
                           
                              Okras, camboux
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              231990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              232000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              232010
                           
                           
                              Concombres
                           
                           
                              1
                           
                        
                              232020
                           
                           
                              Cornichons
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              232030
                           
                           
                              Courgettes
                           
                           
                              1
                           
                        
                              232990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,5
                           
                        
                              233000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à écorce non comestible
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              233010
                           
                           
                              Melons
                           
                           
                               
                           
                        
                              233020
                           
                           
                              Potirons
                           
                           
                               
                           
                        
                              233030
                           
                           
                              Pastèques
                           
                           
                               
                           
                        
                              233990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              234000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Maïs doux
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              239000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              240000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              241000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l’inflorescence)
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              241010
                           
                           
                              Brocolis
                           
                           
                               
                           
                        
                              241020
                           
                           
                              Choux-fleurs
                           
                           
                               
                           
                        
                              241990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              242000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              242010
                           
                           
                              Choux de Bruxelles
                           
                           
                               
                           
                        
                              242020
                           
                           
                              Choux pommés
                           
                           
                               
                           
                        
                              242990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              243000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              243010
                           
                           
                              Choux de Chine
                           
                           
                               
                           
                        
                              243020
                           
                           
                              Choux verts
                           
                           
                               
                           
                        
                              243990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              244000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              250000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              251000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
                                       
                                    
                           
                              10
                           
                        
                              251010
                           
                           
                              Mâche
                           
                           
                               
                           
                        
                              251020
                           
                           
                              Laitue
                           
                           
                               
                           
                        
                              251030
                           
                           
                              Scarole (endive à larges feuilles)
                           
                           
                               
                           
                        
                              251040
                           
                           
                              Cresson
                           
                           
                               
                           
                        
                              251050
                           
                           
                              Cresson de terre
                           
                           
                               
                           
                        
                              251060
                           
                           
                              Roquette, rucola
                           
                           
                               
                           
                        
                              251070
                           
                           
                              Moutarde brune
                           
                           
                               
                           
                        
                              251080
                           
                           
                              Feuilles et pousses de Brassica, spp
                           
                           
                               
                           
                        
                              251990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              252000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              252010
                           
                           
                              Épinards
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              252020
                           
                           
                              Pourpier
                           
                           
                              10
                           
                        
                              252030
                           
                           
                              Feuilles de bettes (cardes)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              252990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              253000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              254000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Cresson d’eau
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              255000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Endives, witloof
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              256000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                           
                              1
                           
                        
                              256010
                           
                           
                              Cerfeuil
                           
                           
                               
                           
                        
                              256020
                           
                           
                              Ciboulette
                           
                           
                               
                           
                        
                              256030
                           
                           
                              Feuilles de céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              256040
                           
                           
                              Persil
                           
                           
                               
                           
                        
                              256050
                           
                           
                              Sauge
                           
                           
                               
                           
                        
                              256060
                           
                           
                              Romarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              256070
                           
                           
                              Thym
                           
                           
                               
                           
                        
                              256080
                           
                           
                              Basilic
                           
                           
                               
                           
                        
                              256090
                           
                           
                              Feuilles de laurier
                           
                           
                               
                           
                        
                              256100
                           
                           
                              Estragon
                           
                           
                               
                           
                        
                              256990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              260000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (fraîches)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              260010
                           
                           
                              Haricots (non écossés)
                           
                           
                              1
                           
                        
                              260020
                           
                           
                              Haricots (écossés)
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              260030
                           
                           
                              Pois (non écossés)
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              260040
                           
                           
                              Pois (écossés)
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              260050
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              260990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (frais)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              270010
                           
                           
                              Asperges
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270020
                           
                           
                              Cardons
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270030
                           
                           
                              Céleri
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270040
                           
                           
                              Fenouil
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              270050
                           
                           
                              Artichauts
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270060
                           
                           
                              Poireaux
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270070
                           
                           
                              Rhubarbe
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270080
                           
                           
                              Pousses de bambou
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270090
                           
                           
                              Cœurs de palmier
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              270990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              280000
                           
                           
                              
                                          (viii)
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              280010
                           
                           
                              Champignons de couche
                           
                           
                               
                           
                        
                              280020
                           
                           
                              Champignons sauvages
                           
                           
                               
                           
                        
                              280990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              290000
                           
                           
                              
                                          (ix)
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              300000
                           
                           
                              
                                          3.
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              300010
                           
                           
                              Haricots
                           
                           
                               
                           
                        
                              300020
                           
                           
                              Lentilles
                           
                           
                               
                           
                        
                              300030
                           
                           
                              Pois
                           
                           
                               
                           
                        
                              300040
                           
                           
                              Lupins
                           
                           
                               
                           
                        
                              300990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              400000
                           
                           
                              
                                          4.
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              401000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              401010
                           
                           
                              Graines de lin
                           
                           
                               
                           
                        
                              401020
                           
                           
                              Arachides
                           
                           
                               
                           
                        
                              401030
                           
                           
                              Graines de pavot
                           
                           
                               
                           
                        
                              401040
                           
                           
                              Graines de sésame
                           
                           
                               
                           
                        
                              401050
                           
                           
                              Graines de tournesol
                           
                           
                               
                           
                        
                              401060
                           
                           
                              Graines de colza
                           
                           
                               
                           
                        
                              401070
                           
                           
                              Fèves de soja
                           
                           
                               
                           
                        
                              401080
                           
                           
                              Graines de moutarde
                           
                           
                               
                           
                        
                              401090
                           
                           
                              Graines de coton
                           
                           
                               
                           
                        
                              401100
                           
                           
                              Graines de courge
                           
                           
                               
                           
                        
                              401110
                           
                           
                              Carthame
                           
                           
                               
                           
                        
                              401120
                           
                           
                              Bourrache
                           
                           
                               
                           
                        
                              401130
                           
                           
                              Cameline
                           
                           
                               
                           
                        
                              401140
                           
                           
                              Chènevis
                           
                           
                               
                           
                        
                              401150
                           
                           
                              Ricin
                           
                           
                               
                           
                        
                              401990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              402000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              402010
                           
                           
                              Olives à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              402020
                           
                           
                              Noix de palme (palmistes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              402030
                           
                           
                              Fruits du palmier à huile
                           
                           
                               
                           
                        
                              402040
                           
                           
                              Kapok
                           
                           
                               
                           
                        
                              402990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              500000
                           
                           
                              
                                          5.
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              500010
                           
                           
                              Orge
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500020
                           
                           
                              Sarrasin
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500030
                           
                           
                              Maïs
                           
                           
                              0,1
                           
                        
                              500040
                           
                           
                              Millet
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500050
                           
                           
                              Avoine
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500060
                           
                           
                              Riz
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500070
                           
                           
                              Seigle
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500080
                           
                           
                              Sorgho
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              500090
                           
                           
                              Froment (blé)
                           
                           
                              0,2
                           
                        
                              500990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              600000
                           
                           
                              
                                          6.
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              610000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              620000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              630000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              631000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              631010
                           
                           
                              Fleurs de camomille
                           
                           
                               
                           
                        
                              631020
                           
                           
                              Fleurs d’hybiscus
                           
                           
                               
                           
                        
                              631030
                           
                           
                              Pétales de rose
                           
                           
                               
                           
                        
                              631040
                           
                           
                              Fleurs de jasmin
                           
                           
                               
                           
                        
                              631050
                           
                           
                              Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                           
                           
                               
                           
                        
                              631990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              632000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              632010
                           
                           
                              Feuilles de fraisier
                           
                           
                               
                           
                        
                              632020
                           
                           
                              Feuilles de rooibos
                           
                           
                               
                           
                        
                              632030
                           
                           
                              Maté
                           
                           
                               
                           
                        
                              632990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              633000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              633010
                           
                           
                              Racine de valériane
                           
                           
                               
                           
                        
                              633020
                           
                           
                              Racine de ginseng
                           
                           
                               
                           
                        
                              633990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              639000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              640000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              650000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              700000
                           
                           
                              
                                          7.
                                       
                                       
                                          HOUBLON (SÉCHÉ), Y COMPRIS LES GRANULÉS DE HOUBLON ET LA POUDRE NON CONCENTRÉE
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              800000
                           
                           
                              
                                          8.
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              810000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              810010
                           
                           
                              Anis
                           
                           
                               
                           
                        
                              810020
                           
                           
                              Carvi noir
                           
                           
                               
                           
                        
                              810030
                           
                           
                              Graines de céleri
                           
                           
                               
                           
                        
                              810040
                           
                           
                              Graines de coriandre
                           
                           
                               
                           
                        
                              810050
                           
                           
                              Graines de cumin
                           
                           
                               
                           
                        
                              810060
                           
                           
                              Graines d’aneth
                           
                           
                               
                           
                        
                              810070
                           
                           
                              Graines de fenouil
                           
                           
                               
                           
                        
                              810080
                           
                           
                              Fenugrec
                           
                           
                               
                           
                        
                              810090
                           
                           
                              Noix de muscade
                           
                           
                               
                           
                        
                              810990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              820000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              820010
                           
                           
                              Poivre de la Jamaïque
                           
                           
                               
                           
                        
                              820020
                           
                           
                              Poivre anisé (poivre du Sichuan)
                           
                           
                               
                           
                        
                              820030
                           
                           
                              Carvi
                           
                           
                               
                           
                        
                              820040
                           
                           
                              Cardamome
                           
                           
                               
                           
                        
                              820050
                           
                           
                              Baies de genièvre
                           
                           
                               
                           
                        
                              820060
                           
                           
                              Poivre, noir et blanc
                           
                           
                               
                           
                        
                              820070
                           
                           
                              Gousses de vanille
                           
                           
                               
                           
                        
                              820080
                           
                           
                              Tamarin
                           
                           
                               
                           
                        
                              820990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              830000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              830010
                           
                           
                              Cannelle
                           
                           
                               
                           
                        
                              830990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              840000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              840010
                           
                           
                              Réglisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              840020
                           
                           
                              Gingembre
                           
                           
                               
                           
                        
                              840030
                           
                           
                              Curcuma (safran des Indes)
                           
                           
                               
                           
                        
                              840040
                           
                           
                              Raifort
                           
                           
                               
                           
                        
                              840990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              850000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              850010
                           
                           
                              Clous de girofle
                           
                           
                               
                           
                        
                              850020
                           
                           
                              Câpres
                           
                           
                               
                           
                        
                              850990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              860000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              860010
                           
                           
                              Safran
                           
                           
                               
                           
                        
                              860990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              870000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              870010
                           
                           
                              Macis
                           
                           
                               
                           
                        
                              870990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              900000
                           
                           
                              
                                          9.
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              900010
                           
                           
                              Betterave sucrière
                           
                           
                               
                           
                        
                              900020
                           
                           
                              Canne à sucre
                           
                           
                               
                           
                        
                              900030
                           
                           
                              Racines de chicorée
                           
                           
                               
                           
                        
                              900990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1000000
                           
                           
                              
                                          10.
                                       
                                       
                                          PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                           
                              0,05 (5)
                              
                           
                        
                              1010000
                           
                           
                              
                                          (i)
                                       
                                       
                                          Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011000
                           
                           
                              
                                          (a)
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1011010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011020
                           
                           
                              Viande dégraissée ou maigre
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1011990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012000
                           
                           
                              
                                          (b)
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1012010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1012990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013000
                           
                           
                              
                                          (c)
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1013010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1013990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014000
                           
                           
                              
                                          (d)
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1014010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1014990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015000
                           
                           
                              
                                          (e)
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1015010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1015990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016000
                           
                           
                              
                                          (f)
                                       
                                       
                                          Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1016010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1016990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017000
                           
                           
                              
                                          (g)
                                       
                                       
                                          Autres animaux d’élevage
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1017010
                           
                           
                              Viande
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017020
                           
                           
                              Graisse
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017030
                           
                           
                              Foie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017040
                           
                           
                              Reins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017050
                           
                           
                              Abats comestibles
                           
                           
                               
                           
                        
                              1017990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020000
                           
                           
                              
                                          (ii)
                                       
                                       
                                          Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1020010
                           
                           
                              Bovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020020
                           
                           
                              Ovins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020030
                           
                           
                              Caprins
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020040
                           
                           
                              Chevaux
                           
                           
                               
                           
                        
                              1020990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030000
                           
                           
                              
                                          (iii)
                                       
                                       
                                          Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1030010
                           
                           
                              Poulet
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030020
                           
                           
                              Canard
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030030
                           
                           
                              Oie
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030040
                           
                           
                              Caille
                           
                           
                               
                           
                        
                              1030990
                           
                           
                              Autres
                           
                           
                               
                           
                        
                              1040000
                           
                           
                              
                                          (iv)
                                       
                                       
                                          Miel
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1050000
                           
                           
                              
                                          (v)
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1060000
                           
                           
                              
                                          (vi)
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
                              1070000
                           
                           
                              
                                          (vii)
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d’animaux terrestres
                                       
                                    
                           
                               
                           
                        
            
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (2)  Indique le seuil de détection.
      
         (3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.»
      
         (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         (5)  Indique le seuil de détection.»