CELEX: 31990R1419
Language: fr
Date: 1990-04-25 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 1419/90 du Conseil, du 25 avril 1990, portant suspension temporaire des droits autonomes du Tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes)

31 . 5 . 90                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 139 / 1
                                                                 I
                                (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                        RÈGLEMENT (CEE ) N 0 1419/ 90 DU CONSEIL
                                                          du 25 avril 1990
                  portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                            nombre de produits industriels (micro-électronique et secteurs connexes )
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES,                               raire, en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt
                                                                      de la production communautaire,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne , et notamment son article 28 ,
                                                                      A ARRÊTE LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
vu la proposition de la Commission,
                                                                                              Article premier
considérant que , pour les produits visés au présent règle­           Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle            produits énumérés dans les annexes sont suspendus au niveau
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi            indiqué en regard de chacun d'eux .
répondre aux besoins des industries utilisatrices de la
Communauté;                                                           Ces suspensions sont valables:
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne             — du 1 er juillet au 30 septembre 1 990 pour le produit visé à
                                                                          l'annexe I ,
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commum
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de          — du 1 er juillet au 31 décembre 1990 pour les produits visés
l'existence d'une production communautaire, et de procéder                à l'annexe II ,
à la suspension totale dans les autres cas;                           — du 1 er juillet 1990 au 30 juin 1991 pour les produits visés
                                                                          à l'annexe III .
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir, l'évolution de la                                    Article 2
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre tempo­             Le présent règlement entre en vigueur le 1er juillet 1990 .
                  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                  État membre .
                  Fait à Bruxelles, le 25 avril 1990 .
                                                                                               Far le * Conseil
                                                                                                Le président
                                                                                              M. O'KENNEDY
 ---pagebreak--- N° L 139 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                                             31 ." 5 . 90
                                                           ANNEXE I
                                                                                                                           Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                            autonomes
                                                                                                                                (% )
ex 8534 00 90 Circuit imprimé sur une ou deux faces d'un support céramique, constitué des éléments conducteurs, des
              contacts et des résistances , incorporant des points de contact isolés par des couches vitrifiées , dont les
              dimensions ne sont pas inférieures à 28 x 28 mm et n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant 200
              broches de connexion au maximum                                                                                    0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 139 / 3
                                                                              ANNEXE II
                                                                                                                                                   Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex 8471 93 50              Unité de mémoire à disques souples , destinée à la fabrication et à la réparation de produits relevant des
                           codes 8469 , 8471 et 8517 ( a )                                                                                               0
ex 8471 93 60              Unité de mémoire à bandes audionumériques (DAT) destinée à la fabrication et à la réparation de
                           produits relevant des codes 8469 et 8471 ( a)                                                                                 0
ex 8471 93 60 .            Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes à bobine unique, destinée à la fabrication et à la
                           réparation de produits relevant du code 8471 ( a)                                                                             0
ex 8473 30 00              Processeur constitué au maximum de 336 circuits intégrés monolithiques, comportant 4 200 réseaux
                           logiques non programmés (Uncommitted Logic Arrays) et de mémoires de lecture-écriture à accès
                           aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, réalisé en technologie EGL , enserré dans
                           un boîtier, monté sur un circuit imprimémultiple placé entre deux plaques de refroidissement et dont les
                           dimensions extérieures totales n'excèdent pas 148 x 560x 594 mm et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante :
                               001B-3035-H002
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8483 10 90              Arbre de génératrices et de turbines fondu , d'un seul tenant, forgé et dégrossi, d'un poids unitaire
                           supérieur à 215 t                                                                                                             0
ex 8520 31 90              Assemblage pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du son pour cassettes à bande
ex 8522 90 99              magnétique-, d'une hauteur n'excédant pas 53 mm                                                                               0
ex 8534 00 11              Circuit imprimé simple face dont les dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, destiné a la fabrication de
ex 8534 00 19              produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                                                        0
ex 8540 11 10              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente (slit mask), avec des canons à électrons placés
                           les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure
                           ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :
                           — une diagonale d'écran non inférieure à 12 cm et non supérieure à 16 cm ,
                           — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 55°                                                                       8
ex 8540 30 10              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dotmask) avec des canons
                           à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line ), une distance entre les points de couleur
                           inférieure à 0,45 mm et présentant une des caractéristiques suivantes :
                           — avoir une diagonale d'écran supérieure ou égale à 42 cm , un angle de déviation en diagonale de 90
                               degrés maximum, avec des défauts de convergence dans les angles non supérieurs à 0,8 mm,
                           — être pourvus d'un système d'absorption des vibrations indissolublement lié aux tubes (potting ­
                               system),
                       :   — ne pas avoir d'écran magnétique interne                                                                                     0
ex 8540 30 10              Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé à trous circulaires (dotmask) avec des canons
                           à électrons placés en triangle (technique delta), une distance entre les points de couleur inférieure à
                           0,65 mm et avec une diagonale de l'écran d'au moins 66 cm                                                                     0
ex 8540 30 90              Tube cathodique monochrome à écran plat ayant une diagonale de l'écran dé 142 ou plus mais non
                           supérieure à 230 mm , une luminescence dé 300 ou plus mais non supérieure à 2 000 lumens, un
                           pouvoir de résolution de 0,06 ou plus mais non supérieur à 0,1 mm , des phosphores du type soit P 1 soit
                           P 22 soit P 53 soit P 55 soit P 56 , une tension anodique supérieure à 34 kV , une tension de focalisation
                           supérieure à 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus                                                                    0
( a) Le contrôle de "utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 139 / 4                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 5 . 90
                                                                                                                                                    T aux des droits
       Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                  autonomes
                                                                                                                                                          (% )
ex 8540 99 00                Anode , cathode ou dispositif à sortie , destiné à la fabrication des magnetrons relevant du code NC
                             8540 41 00 ( a )                                                                                                              0
ex 8541 21 90                Transistor à électrons à haute mobilité ( HEMT ) , pour des fréquences de 2 ou plus mais non supérieures
                             à 20 GHz , ayant une puissance de dissipation non supérieure à 180 mW , enserré dans un boîtier d'un
                             diamètre non supérieur à 3 mm , comportant au maximum 4 broches de connexion                                                  0
ex 8541 21 90                Transistor à effet de champ ( FET ), pour des fréquences de 2 ou plus mais non supérieures à 16 GHz ,
                             ayant une puissance de dissipation non supérieure à 225 mW , enserré dans un boîtier d'un diamètre non
                             supérieur à 2 mm , comportant au maximum 4 broches de connexion                                                               0
ex 8541 29 90                Transistor au silicium d'une puissance de 1 000 W ou plus , ayant un facteur d'amplification non
                             inférieur à 5,25 dB à une fréquence de 1 025 ou plus mais non supérieure à 1 150 MHz , enserré dans un
                             boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11x36 mm, comportant au maximum
                             4 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 SD 1543
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8541 40 10                Diode émettrice de lumière opérant à une longueur d'ondes nominale de 710 nanomètres, à base de
                             gallium-arsenic-phosphore ( GaAsP), sous forme de circuit intégré monolithique présenté en micro­
                             plaquette , destiné à la fabrication d'opto-couples ( a )                                                                     0
ex 8541 40 10                Assemblage comportant 15 diodes émettrices de lumière, à base d'arseniure de gallium et d'aluminium
                             semi-conducteur et à base de phosphure de gallium semi-conducteur, enserré dans un boîtier
                             cylindrique métallique d'un diamètre non supérieur à 26 mm , comportant au maximum 4 broches de
                             connexion                                                                                                                     0
ex 8541 40 10                Assemblage comportant 50 diodes émettrices de lumière , à base d'arseniure de gallium et d'aluminium
                             semi-conducteur et à base de phosphure de gallium semi-conducteur , enserré dans un boîtier
                             cylindrique d'un diamètre non supérieur à 53 mm , muni de 3 fils de connexion au maximum                                      0
ex 8541 40 91                Module constitué de 5 cellules solaires au maximum , réalisé en technologie à couche mince sur un
                             substrat dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 70 x 18 mm.                                                           0
ex 8542 11 41                Mémoire dynamique à accès aléatoire (D-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits et un
                             temps d'accès non supérieur à 150 nanosecondes (ns ), réalisée en technologie N-MOS (y compris
                             H-MOS) sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                             extérieures n'excèdent pas 17 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                             portant :
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 HB 50562
                                 HM 50256                  PD 41254                 M5M 4256
                                 HM 50464                  PD 41256                 M5M 4464
                                                           PD 41464
                                 MB 81256                  TMM 41256
                                 MB 81464                  TMM 41464
                                                           TMS 4256
                                                           TMS 4464
                                 MSM 4256
                                 MSM 4464
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                                8
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictees en la matière.
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 139 / 5
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 51 Mémoire statique à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , et d'un temps
              d'accès maximal de 60 ns , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit
              intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              12 x 33 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente description:
                  CY7C122             CY7C123                P4C 422
                  CY 93422
                  CY93L422
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits,
              et d'un temps d'accès non supérieur à 25 ns , sous forme de circuit intégré monolithique, réalisée en
              technologie N-MOS (y compris H-MOS) ( N-MOS-S-RAM ), enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant' une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  9122 - 25
                  91 L 22 - 25
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 256 x 4 bits , et d'un
              temps d'accès non supérieur à 8 ns , réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), constituée d'un circuit
              intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              11 x 32 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                  10422
                  ou                     .
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit et d'un
              temps d'accès non supérieur à 45 ns , sous forme de circuit intégré monolithique , réalisée en technologie
              TTL ( TTL-S-RAM), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 30 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques suivan­
                  tes :
                  93422
                  93425
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM ), enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  X 2001
                  X 2201 A
                  X 2212
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion .                                                                                                       0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 6                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                      Taux des droitsr
     CodeNC                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM) d'une capacité de mémorisation des 2 Kbits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  X 2002
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), d'une capacité de mémorisation de
              1 K x 4 bits et d'un temps d'accès non supérieur à 25 ns , réalisée en technologie MOS , sous forme de
              circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 8 x 32 mm ,
              comportant au minimum 24 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 9150-20              CY 7 C 150-15
                  AM 9150-25              CY 7 C 150-25
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et d'un temps
              d'accès non supérieur à 50 ns, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM) sous forme de circuit intégré
              monolithique :
              — ayant au maximum 26 connexions à point de contact sur un support plastique
                  ou
              — enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11x32 mm , comportant
                  au maximum 24 broches de connexion ,
              et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  10470
                  10474          100474
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              (S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une mémoire morte à lecture
              exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  X 2004
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 8 Kbits , sous
               forme de circuit intégré monolithique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
               (N-MOS-S-RAM ), enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  4008            8112
                  4118            8114
                  4801            8185
                  8104            PD 421
                  8108
                  ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 7
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, réalisée en technologie C-MOS ,
              d'une capacité de mémorisation de 1 K x 8 bits, ayant un temps d'accès non supérieur à 55 ns, sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 21 x 62 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C130          CY7C131        CY7C140           CY7C141
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire non volatile , d'une capacité de mémorisation de
              16 Kbits, constituée d'un circuit intégré monolithique, réalisée en technologie C-MOS
              ( C-MOS-S-RAM), munie d'une source d'énergie interne, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 19 x 40 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  MK 48 Z 02          DS 1220 Y
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                7
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits et d'un temps
              d'accès non supérieur à 15 ns, réalisée en technologie ECL (ECL-RAM), sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 37 mm ,
              comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons de chiffres suivantes:
                  10480
                  10484 :
                  100484
                  ou
              — d'autres sigles ^'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, d'une capacité de mémorisation de
              2 K x 8 bits et ayant un temps d'accès non supérieur à 55 ns, réalisée en technologie C-MOS , sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              21 x 62 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C132          CY7C136        CY7C142          CY7C146
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits,
              realisée en technique C-MOS (C-MOS-S-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
              dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  TC 5532
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 8                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 51 Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de
              64 Kbits, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM ), munie d'une source d'énergie interne, sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 20 x 42 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  DS 1225 Y
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 51 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , ayant une capacité de mémorisation de 64 Kbits , réalisée
              en technologie ECL ( ECL-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 10 x 29 mm , comportant au maximum 22 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                  10490
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 52 Mémoire-cache statique d'une capacité de mémorisation de 16 K x 16 bits, réalisée en technologie
              C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 21 x 21 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  CY7C1J7
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 32 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 45 nanosecondes , sous
              forme de circuit intégré monolithique enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  27 CX 321
                  27 CX 322
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 65 Mémoire à lecture exclusivement , programmable, effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM) ou non
ex 8542 11 76 effaçable (PROM ), d'une capacité de mémorisation de 512 Kbits , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 42 mm ,
              comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une
              fenêtre en quartz et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  AT27C512
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 65 Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM ) ou non
ex 8542 11 76 effaçable (PROM):, d'une capacité de mémorisation de 1Mbit, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 44 mm ,
              comportant au maximum 32 broches ou points de contact, pourvu ou non sur la face supérieure d'une
              fenêtre en quartz et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 139 / 9
                                                                                                                          Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                               (% )
ex 8542 11 65 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
ex 854211 76      suivantes :
(suite )          AT27C010
                  MSM 27C101
                  MBM 27C1001
                  PD 27C1001
                  TC 571000
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                   0
ex 8542 11 76 Mémoire tampon pour l'écriture ( Write Buffer) réalisée en technologie C-MOS , ayant une organisation
              de 4 x 16 bits consistant en 8 bits pour les adresses et 8 bits pour les données et 4 bits de parité , sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 31x31 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant . en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  R 2020 / 16
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                   0
ex 8542 11 76 Mémoire statique à lecture-écriture FIFO ( First in / First out) d'une capacité de mémorisation de
              64 x 8 ou 64 x 9 bits , réalisée en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 38 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C408A
                  CY7C409A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à lecture
              exclusivement ( ROM ) ou d'une mémoire à lecture programmable non effaçable (PROM ) d'une
              capacité de mémorisation non supérieure à 80 Kbits et d'une mémoire de lecture-écriture à accès
              aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 5 Kbits , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 21 x 21 mm ,
              comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 404608         HD 4074608
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué
              d'une mémoire à lecture exclusivement, programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ( EPROM )
              d'une capacité de mémorisation de 30208 bits , d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire
              ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 896 bits , d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM )
              d'une capacité de mémorisation de 1528 bits , d'un temporisateur à 8 bits , d'un oscillateur et d'un
              convertisseur analogique / numérique à quatre canaux , sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 54 mm , comportant au
              maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  MC68705R3
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 10                          Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 5 . 90
                                                                                                                             Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                             autonomes
                                                                                                                                  (% )
ex 8542 11 81  Micro-ordinateur monochip à 8 bits et d'une structure interne de 16 bits, réalisé en technologie
ex 8542 11 83  C-MOS , constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
               mémorisation non inférieure à 2 Kbits , mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM) ou une mémoire
               à lecture exclusivement, programmable (PROM), non effaçable ou une mémoire a lecture exclusive­
               ment, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de mémorisation non
               inférieure à 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 60 mm , comportant au maximum 120 broches de
               connexion ou points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MB 89713          MB 89715        MB 89P713          MB 89P715           MB 89W715
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 1 1 81 Microprocesseur à 8 bits d'une structure interne à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
ex 8542 1 1 83 circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               36 x 60 mm, comportant au maximum 120 broches de connexion ou points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MB 89T713              MB 89T715
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 81  Coprocesseur mathématique travaillant en virgule flottante, réalisé en technologie MOS , sous forme de
ex 8542 11 83  circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
ex 8542 11 85  46 x 53 mm , comportant au maximum 208 broches de connexion ou points de contact et portant :
ex 8542 11 87
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   80387                R 2010 / 16        74 ACT 8847
                   MC 68881             NCR 32020          WTL 3167
                   MC 68882             NS 32381
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 83  Micro-ordinateur monochip k 16 bits, constitué d'une mémoire de lecture (ROM ) avec une capacité de
               mémorisation de 64 Kbits , d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de
               mémorisation de 2 Kbits, d'un convertisseur numérique-analogique avec échantillonnage-blocage ,
               sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 40 x 40 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante :
                   8397
                   ou
               — un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                     0
ex 8542 11 85  Micro-ordinateur monochip à 24 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à
               lecture exclusivement (ROM) d'une capacité de mémorisation non inférieure à 60 Kbits et de mémoires
               de lecture-écriture à accès aléatoire (RAMS ) d'une capacité de mémorisation totale non inférieure à
                12 Kbits , d'une unité arithmétique à 24 bits travaillant à virgule flottante, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 40 x 40 mm ,
               comportant au maximum 135 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                   MB 86220
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 139 / 11
                                                                                                                           Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                 %
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , à bus externe des données de 32 bits et bus
              externe d'adresses de 32 bits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 46 x 46 mm , comportant au maximum 208 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  80386              80 486                 486
                  MC 68020           NS 32532               CY C 601
                  MC 68030           NS 32C 032             L 64801
                  MC 68032           R 2000 / 16            AM 29000
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , ayant un bus externe des données de 32 bits ,
              un bus externe d'adresse de 24 bits, 136 registres à 32 bits et 16 interrupteurs de priorité, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              45 x 45 mm , comportant au maximum 175 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  CY7C611
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 87 Micro-ordinateur monochip à 56 bits , constitué d'une mémoire à lecture exclusivement ( ROM ) d'une
              capacité de mémorisation de 12 Kbits et d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM )
              d'une capacité de mémorisation de 12 Kbits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              138 x138 mm , comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DSP 56000        DSP 56001
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 87 Microprocesseur à 64 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 45 mm , comportant au
              maximum 168 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante :
                  80860
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique (ALU ) à 4 bits , réalisée en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              29 x 83 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant: -
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  CY7C 901        CY 2901
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique (ALU) à 16 bits, réalise en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              29 x 83 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 12                       Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (%)
ex 8542 11 91
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  CY7C9101         CY7C9115          CY7C9116         CY7C9117
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Résèau logique programmable ( PLA), partiellement programmable par l'utilisateur , réalisé en
              technologie C-MOS, doté d'un réseau AND programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans
              registres, ayant au maximum 32 entrées et 12 sorties, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures d'excédent pas 19 x 39 mm , comportant au
              maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  16 P 8
                  16 RP 4
                  C 16 L 8
                  C 16 R 4
                  C 16 R 6
                  C 16 R 8
                  C 20 G 10
                  C 22 V 10
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 1191  Réseau logique programmable par l'utilisateur (PLD ), non effaçable, doté des registres et d'un réseau
              AND programmable , ayant au maximum 16 entrées et 8 sorties, réalisé en technologie ECL , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 13 x 33 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY10E301         CY100E301          CY100E302
                  CY10E302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Réseau logique à cellule (LCA), doté de 1 800 portes au maximum, programmable, effaçable
              électriquement, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas62 x 31mm , comportant au maximum
              84 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  XC 2064        XC 2018
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Réseau de portes non volatile , programmable par l'utilisateur, réalisé en technologie C-MOS, constitué
              de 2000 portes au maximum, ayant 69 entrées / sorties au maximum , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
              comportant au maximum 84 points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ACT 1010
                  ACT 1020
                  ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        7
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 13
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 91 Séquenceur programmable par l'utilisateur, non effaçable, réalisé en technologie bipolaire, doté d'un
              maximum de 48 fonctions AND , d'un registre d'état de 6 bits et d'un registre de sortie de 8 bits , sous
              forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  82 S 105
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Réseau logique programmable, même effaçable aux rayons ultraviolets, ne contenant pas moins de 600
              portes logiques, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 124 mm , même pourvu sur la face
              supérieure d'une fenêtre en quartz , comportant au maximum 72 broches de connection ou points de
              contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  EP 600                 CY 7 C 330
                  EP- 610                CY 7 C 331
                  EP 910                 CY 7 C 332
                  EP 1800                CY  7  C 342
                  EP 1810                CY  7  C 343
                  16 L8-W                CY  7  C 344
                  16 R4-W                CY  7  C 345
                  16 R6-W
                  16 R8-W
                  22 V 10-W
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle , réalisé en technologie C-MOS , pour la gestion des cycles asynchrones d'une unité
              centrale de traitement (CPU) à 32 bits, d'une unité de commande DMA et d'un bus multimaître , sous
              forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 31 x 31 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  82 C 321
                  ou
              — un autre sigle d'identification , se rapportant à dés circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques souples (Floppy dise controller) , réalisé en technologie C-MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 26 x 62 mm , comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  FE 2100
                  G 70360-33
                  L 1 A 0519
                  MB 89311
                  WD 16 C 92
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'une unité de disques souples et de la vitesse de transmission des données , pour la
              précompensation de signaux d'écriture , pour la séparation des données , pour la génération des tops
              horloge et permettant l'interface entre une unité centrale de traitement ( CPU ), réalisé en technologie
              C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 26 x 62 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
              portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 14                        Journal officiel des Communautés européennes                                           31 . 5 . 90
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 91
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)            suivantes :
                   WD 37C65
                   WD 57C65
                   82077
                   DP 8473
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91  Circuit de contrôle bus , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 41 x 41 mm, comportant au
               maximum 145 broches de connexion ou points de contact et portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   82 C 301        82 C 88       82 C 211        82 C 288       82308        823Q9
                                   82355         82358          MSM 6307        VIC 068      VL 86 C 410
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91  Circuit de contrôle d'imprimante, avec des entrées et sorties parallèles , réalisé en technologie C-MOS ,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 18 x 18 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                   PPC-1
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91  Circuit de contrôle pour bus systèmes et périphéries, et pour la génération des tops horloge (System
               Controller), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
               boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84
               broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   82C101
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          o
ex 8542 11 91  Circuit de contrôle de mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) ayant un
               tampon d'adresse pour des bits d'adresses hautes, un décodeur de mémoire et un circuit de contrôle d'un
               haut-parleur, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comportant au maximum 84
               broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   82C102
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91  Circuit de contrôle de mémoire opérant à une fréquence d'horloge non inférieure k 16 MHz et ayant un
               accès mémoire à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au
               maximum 144 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 139 / 15
                                                                                                                         Taux des droits
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                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante:
                  82 C 302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de mémoire opérant à une fréquence d'horloge non inférieure à 10 MHz et ayant un
              accès mémoire vidéo , réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 36x36 mm , comportant au
              maximum 144 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  82 C 222
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description .        0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour microprogramme, réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré
              monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 54 x 17 mm, comportant au
              maximum 44 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY 7C 910           CY 2910
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle permettant le contrôle et l'interface des signaux entre une unité centrale de
              traitement (CPU), de mémoire et des interfaces entrée / sortie, comportant des circuits de rafraîchis­
              sement des mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (DRAMs), de décodage des
              adresses , de génération des tops horloge et de gestion des signaux d'interruption à transfert des
              données, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm, comportant au maximum 84
              broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  344 S 0602
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle , permettant le contrôle de séquence des adresses à 4 bits pour l'exécution des
              instructions dans une mémoire microprogrammée , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              14 x 38 mm j comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY7C909            CY7C911          CY2909            CY2911
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission de données entre la mémoire dynamique et l'appareillage
              périphérique ( DMA Transfer Controller «DTC»), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 38 mm , comportant au maximum
              133 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  Z 8516          82 C 223         82307          HD 68450          WE 32104
                  Z 9516                           82380
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 16                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     CodeNC                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle vidéo, pour la gestion des écrans cathodiques , réalisé en technologie MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 32 x 62 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CRT 9007               VL 86 C 310
                  CRT 97 C 11
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit logique de contrôle et de gestion d'écran cathodique monochrome (MDC , Monochrome
              Display Controller) réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 30 mm , comportant au maximum
              68 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  01-01.00 551 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la gestion des écrans cathodiques ( Cathode Ray Tube Controller/CRTC),
              réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
              comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact, dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 32 x 62 mm et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 434          V 6363           MB 89 321           MB 89 322
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des écrans
              cathodiques, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 62 X 25 mm, comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
              de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AM 8052
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, pour la gestion des écrans cathodiques, sous forme
              de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              15 x 55 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  SCB 2675
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour tubes cathodiques et pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides (CRT
              et LCD Controller), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30x30 mm et comportant au maximum .
              84 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  V 6355-DJ           82 C 425
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant aux circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 139/ 17
                                                                                                                          Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                               (% )
ex 8542 11 91 Circuit de pilotage pour dispositifs à cristaux liquides (LCD-driver), réalisé en technologie C-MOS,
              sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 14 x 20 mm, comportant au maximum 100 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  LC 7582        MSM5259          MSM 5839          HD 44100         SED 1600
                                 MSM 5298                           HD 44780         SED 1610
                                 MSM 5299                           HD 66100
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ),
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 8x12 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  DS 1210
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique , analogique-numérique, capable de contrôler des moteurs sans balais , en
              maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 9 x 25 mm et comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MGA 3015 A
                  SSI 590
                  UC 1633
                  UC 1634
                  UC 3633
                  UC 3634
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle permettant le contrôle de tension d'alimentation constante de 60 V / 500 mA, réalisé
              en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  UCN5816
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface de lignes d'abonnés (SLIC) pouvant résister à une tension de 200 volts ou plus , avec
              commande directe interne par relais, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  HC 5504
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour multiplexer le bus d'adresse d'une unité centrale de traitement (CPU ), constitué
              de 41 circuits de contrôle bus , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm ,
              comportant au maximum 84 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 18                        Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 5 . 90
                                                                                                                            Taux des droits
      Code NC                                          Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 41 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante :
                  82 C 103
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus , pour la gestion des adresses / données de 8, 16 ou 32 bits entre une unité centrale
              de traitement (CPU) et des unités périphériques, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 30 mm, comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  344 S 0606
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus permettant la transmission des données synchrone / asynchrone entre un
              microprocesseur et des circuits de contrôle , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm ,
              comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ESP 216           ESP 226           AIC 6250
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
ex 8542 11 99 Émetteur /récepteur asynchrone universel à deux canaux (DUART) réalisé en technologie MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 18x53 mm, comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant la combinaison numérique suivante:
                  2681
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 99 Circuit programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone
              (Asynchronous Communication Element), comportant une mémoire à lecture-écriture FIFO (First
              in/First out) d'une capacité de 128 bits et au moins un canal-entrée / sortie sériel et un canal parallèle à
              deux directions, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au maximum
              68 broches de connexion et points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  16C551           16C552
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant la
              génération de symboles graphiques sur tube cathodique, fonctionnant en balayage mode cavalier,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 61 mm , comportant au
              maximum 68 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 139 / 19
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  96 114 898
                  96 114 899
                  96 149 135
                  FCD 28 042 277
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Modulateur / démodulateur, réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Modems ), pour la transmission
              de données par une ligne téléphonique simultanément dans deux directions (full duplex), à une vitesse
              de 2 400 bits par seconde, et pour la transmission d'images statiques (facsimile telegraphy) dans une
              seule direction , à une vitesse de 4 800 bits par seconde, sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14x37 mm, comprenant au
              maximum 28 branches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  SC 11046
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numérique , ayant une gamme dynamique de 120 dB, réalisé en technologie
              C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  CS 5324
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Synthétiseur programmable de signaux numériques permettant la génération des signaux sonores
              numériques avec mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation
              de 16 Kbits , ayant une vitesse d'échantillonnage de 22,257 et 44,1 KHz et deux canaux à sortie pour
              des signaux mono ou stéréo, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 18 mm , comportant au
              maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  344 S 0053
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Convertisseur de fréquence, permettant la conversion des fréquences de 11,7 ou plus mais non
              supérieures à 12,2 GHz en des fréquences de 950 ou plus mais non supérieures à 1450 MHz , sous
              forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier d'un diamètre n'excédant pas
              10 mm , comportant au maximum 6 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  20070C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour surveiller la tension des microprocesseurs , réalisé en technologie C-MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions .
              extérieures n'excèdent pas 8 x 12 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
              portant :
 ---pagebreak--- N° L 139 / 20                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 5 . 90
                                                                                                                                                    Taux des droits
      CodeNC                                                            Désignation des marchandises                                                  autonomes
                                                                                                                                                         (% )
ex 8542 19 99               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)                         suivantes :
                                DS 1231             DS 1232
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 11 99               Détecteur de fumées opérant à des températures entre au moins - 20 à 50 °C , sous forme de circuit
                            intégré monolithique » enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            23 x 9 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                CS 235
                                V 24216
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 1990                Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire, pour le pilotage de moteurs
                            linéaires ou à bras pivotants , opérant à 20 V , 2,5 A au maximum , enserré dans un boîtier dont les
                            dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de
                            connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                EL 2007
                                EL 2017 .
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 9021 30 90               Prothèses vasculaires ni tissées , ni tricotées , dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur
                            n'excédant pas 8 mm                                                                                                            0
ex 9110 90 00               Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit de montre , un
ex 9114 90 00               résonateur à quartz et un élément sonore «piezo»-électrique , dont l'épaisseur est supérieure à 5 mm ,
                            destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a)                                                             0
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 139 / 21
                                                             ANNEXE III
                                                                                                                            Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 8471 99 90   Lecteur optique pour la lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion
                en signaux électriques, constitué d'une tête de lecture comportant un détecteur optique, un
                amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle
                dont les dimensions ne dépassent pas 200 x 220 mm , consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont
                montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur
                analogique / numérique                                                                                            0
ex 8473 10 00   Élément de mémoire intégrée pour machines à écrire électroniques, constitué d'un circuit imprimé
                doté de 2 ou 4 mémoires statiques à lecture/ écriture, à accès aléatoire et capacité de mémorisation de
                8 K x 8 bits chacune, composants électroniques avec fonctions de pilotage , piles pour le maintien de la
                mémoire, le tout enserré dans une cartouche , munie de broches de connexion dont les dimensions
                extérieures n'excèdent pas 1 1 x 40 x 90 mm et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison suivante:
                    MEMOCART
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des éléments qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                          0
ex 8473 30 00   Tête magnétique en ferrite, réalisée en technologie Winchester, pour équipements périphériques de
                mémoires à disques rigides, permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par
                millimètre, même montée sur leurs bras porteurs                                                                   0
ex 8473 30 00   Mémoire à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 mégabits, enserrée
                dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 44 mm, comportant au maximum
                42 broches de connexion ou points de contact et portant:
                — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    BDL 0133             MBM 2011           FBM 64 DA
                    BDL 0134             MBM 2256           7110
                    BDN0151              FBM 54 DB          7114-1
                    ou
                — d autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente descrip­
                    tion                                                                                                          0
ex 8473 30 00   Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de neuf
                circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x310 mm sur chacun desquels
              . sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit 121 mémoires à
                lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM), soit une combinaison de ces deux types de circuits, réalisés en
                technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                61 1 x 501 x 596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les connexions entre les circuits imprimés et
                portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    COIB   2675   E 500
                    COIB   2675   H 500
                    COIB   2675   H 501
                    COIB   2675   H 502
                    COIB   2675   H 503
                    COIB   2675   H 504
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                   0
ex 8473 40 00   Tête d'impression thermique en technologie à couche mince ou épaisse constituée d'un circuit imprimé
                sur lequel sont montés au moins un condensateur au tantale , et d'un condensateur électrolytique ,
                enserrés dans un support métallique comportant un connecteur, des peignes d'impression et un
                dissipateur de chaleur, présentée avec rouleau et support appropriés                                              0
ex 8501 10 99   Moteur à courant continu sans balais , dont le couple n'excède pas 0,018 Nm , avec bride de fixation
                d'un diamètre de 35 mm , mandrin de précision d'un diamètre de 25 mm avec rotor interne, enroulement
                à trois phases , vitesse nominale de 3 600 tours / minute, tension d'alimentation de 12 V ± 10%                   0
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 22                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 5 . 90
                                                                                                                                                   Taux des droits
     Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                  autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex 8501 10 99              Moteur à courant continu sans balais, dont le couple n'excède pas 0,2 Nm, avec bride de fixation d'un
                           diamètre de 74 mm , mandrin d'un diamètre de 40 mm , une vitesse nominale de 3 600 tours / minute ,
                           une tension d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles et connecteurs                                                     0
ex 8501 10 99              Moteur à courant continu sans balais dont le couple n'excède pas 0,20 Nm , avec rotor externe d'un
                           diamètre maximal de 55 mm , bride de fixation d'un diamètre de 77 mm , mandrin de précision d'un
                           diamètre de 44 mm , enroulement à quatre phases, vitesse nominale de 3 600 tours / minute , tension
                           d'alimentation de 12 V ± 10 % , muni de câbles électriques avec connecteurs                                                   0
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride, à angle de pas de 1,8 degré, 200 pas par révolution , à 4 phases avec
                           enroulement de type unipolaire , constitué d'un rotor, d'un stator laminé enserré entre deux plaques de
                           section carrée de 42 mm de côté au maximum , comportant un arbre le traversant de part en part, des fils
                           électriques avec connecteurs                                                                                                   o
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution, séquence de rotation
                           à 2 ou 4 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor , un stator laminé enserré entre
                           2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum comportant un arbre le traversant de part en
                           part , des fils électriques avec connecteurs                                                                                   0
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation
                           à 2 phases avec enroulement de type bipolaire, comprenant un rotor, un stator encapsulé dans un
                           boîtier cylindrique d'un diamètre maximal de 47 mm , d'une épaisseur maximale de 14 mm , muni d'un
                           arbre le traversant de part en part et de câbles avec connecteurs                                                              0
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré, 400 pas par révolution, séquence de rotation
                           à 2 phases avec enroulement de type bipolaire , comprenant un rotor, un stator laminé enserré
                           entre 2 plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , un tachymètre incorporé à 2 ou
                           3 phases, enserré dans une capsule d'un diamètre de 35 mm maximum, et des câbles et des connecteurs
                           indépendants pour sortie moteur et sortie tachymètre ayant des dimensions d'encombrement maximal
                           de 40 x 40 x 62 mm, y compris l'arbre                                                                                          0
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas hybride avec angle de pas de 0,9 degré , 400 pas par révolution , séquence de rotation à
                           deux phases avec enroulement, de type bipolaire, constitué d'un rotor, d'un stator laminé inclus entre
                           deux brides dont l'une à section carrée de 40 mm de côté au maximum et l'autre , antérieure , profilée ,
                           comportant deux saillies avec boutonnières de fixation, d'un tachymètre incorporé à 2 ou 3 phases
                           inclus dans une calotte d'un diamètre maximal de 35 mm , câbles et connecteurs indépendants , pour
                           sortie moteur et sortie tachymètre , de dimensions n'excédant pas 40 x 40 x 62 mm y compris l'arbre ,
                           mais non comprises les saillies de la bride antérieure                                                                         0
ex 8501 10 99              Moteur pas à pas bipolaire à courant continu à un seul stator d'une puissance de 37,5 W ou moins, un
                           pas d'avancement angulaire de 180 degrés, deux pas par rotation, un cycle de rotation à deux phases
                           avec bobinage unipolaire , un couple de rotation non inférieur à 0,1 x 1 0"6 Nm et non supérieur à
                           0,1 x 10"4 Nm et une tension d'alimentation n'excédant pas 3 V                                                                 0
ex 8504 40 99              Convertisseur statique consistant en une combinaison de 7 diodes en cascade permettant d'obtenir un
                           courant continu d'au moins 40 kV à une charge minimale de 3 mA                                                                 0
                                                                                                                                                   \
ex 8506 19 10              Pile lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 9 x 23 mm , d'une tension maximale
                           de 2,8 V                                                                                                                       0
ex 8506 19 10              Unité composée d'un maximum de deux piles de lithium, enserrée dans une embase <ie circuits intégrés
                           comportant au maximum 32 broches de connexion et incorporant un circuit de contrôle                                            0
ex 8506 19 90              Pile sèche au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5,5 V et non supérieure à 6,5 V , dont les
                           dimensions ne sont pas supérieures àll0x90x5 mm, destinée à être incorporée dans des cassettes de
                           films pour photographies à développement instantané ( a)                                                                       0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 139 / 23
                                                                                                                                                    Taux des droits
       Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                         (%)
ex 8517 90 91               Assemblage pour appareil de télécommunication composé d'un microphone, d'un circuit de protection
                            et d'un connecteur à 4 voies , monté sur un circuit imprimé dont les dimensions n'excèdent pas
                            22 x 40 mm                                                                                                                    0
ex 8523 20 10               Disques magnétiques rigides prélubrifiés, traités à l'oxyde , d'un champ coercitif de 300 œrsteds ou
                            plus                                                                                                                          0
ex 8523 20 10               Disque magnétique rigide à couche métallique mince d'un champ coercitif de plus de 600 œrsteds , d'un
                            diamètre extérieur de 88 mm ou plus mais n'excédant pas 231 mm                                                                o
ex 8520 10 70               Filtre céramique pour une fréquence non inférieure à 4,5 mais n'excédant pas 6,6 MHz , enserré dans un
                            boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 24 mm                                                              0
ex 8529 10 70               Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques comportant trois broches de
                            connexion et d'un résonateur céramique comportant 2 broches de connexion , pour une fréquence de
                            10,7 MHz ± 30 kHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            10 x 10 mm                                                                                                                    0
ex 8529 90 99               Dispositif constitué d'un capteur d'image à transfert de charge à interligne et d'un filtre , dont lés
                            dimensions n'excèdent pas 43 x 59 mm                                                                                          0
ex 8531 20 90               Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures
                            à 11 x 28 x 88 mm , compte non tenu des câbles et connecteurs , constitué d'une couche de cristaux
                            liquides enserré entre deux plaques de verre, comportant 121 points (en 16 colonnes, 7 lignes et
                            9 symboles), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de
                            pilotage et de contrôle et comportant au maximum 9 points de connexion                                                        0
ex 8531 20 90               Dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD ) à matrice par points dont les dimensions extérieures ne
                            sont pas supérieures à 1 8 x 35 x 1 77 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides enserré entre deux
                            plaques de verre, comportant 423 points (en 60 colonnes , 7 lignes et 3 symboles) avec ou sans câble
                            connecteur, monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de
                            pilotage et de contrôle et comportant au maximum 16 points de connexion                                                       0
ex 8531 20 90               Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                            15 x 62 X 276 mm, câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de cristaux liquides, enserré
                            entre deux plaques ou feuilles de verre avec 32 768 points ( disposés sur 64 rangées et 512 colonnes),
                            monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                            contrôle, avec ou sans câble et connecteur                                                                                    0
ex 8532 29 00               Condensateur en or d'une capacité nominale de 100 millifarads , une tension de sortie de 5,5 V et un
                            courant de perte de 100 microampères maximum , enserré dans un boîtier cylindrique d'une hauteur
                            inférieure à 8 mm et d'un diamètre maximum de 14 mm                                                                           0
ex 8532 30 10               Condensateur variable avec isolation diélectrique en matière plastique , d'une capacité maximale de
                            2 x 335 picofarads pour la partie AM , et de 2 x 20 picofarads pour la partie FM , enserré dans un boîtier
                            dont les dimensions n'excèdent pas 21 x 24 mm                                                                                 0
ex 8532 30 90               Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'un diamètre
                            n'excédant pas 2,5 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 3 mm , munie d'une tête de vis en son centre et
                            de deux pattes dé connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarads ,
                            destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a)                                                             0
ex 8533 29 00               Dispositif constitué de résistances fixes à coefficient de température positif avec une résistance nominale
                            en courant continu de 19,6 ohms à 20 °C , une résistance d'isolement supérieure à lmégaohm , pour la
                            protection de centraux téléphoniques contre des élévations de tension de longue durée inférieures ou
                            égales à 1 000 V, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 19 mm ,
                            comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                                20793
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des résistances fixes qui satisfont à la présente
                                description                                                                                                               0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- N° L 139 / 24                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 5 . 90
                                                                                                                                                    Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                  autonomes
                                                                                                                                                         (% )
ex 8533 40 10               Potentiomètre coulissant comportant une ou deux bandes de résistances et une glissière d'une longueur
                            de 20 mm , enserré dans un boîtier comportant au maximum 8 broches de connexion                                               0
ex 8535 90 00               Culot pour tubes cathodiques                                                                                                  0
ex 8536 41 10               Relais thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'est pas
ex 8536 41 90               supérieure à 35 mm , fils non compris, et dont le taux de déperdition n'est pas supérieur à 10"6 cm3
ex 8536 49 00               d'hélium par second? sous 1 bar à une température comprise entré 0 et 160 °C , destiné à être monté sur
                            des compresseurs pour groupes frigorifiques (a )                                                                              0
ex 8536 50 00               Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                            3 contacts électriques fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                                      0
ex 8540 11 10               Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque à fente (slitmask), avec des canons à électrons placés
                            les uns à côté des autres (technique in-line), une distance entre les bandes de la même couleur inférieure
                            ou égale à 0,47 mm et présentant les caractéristiques suivantes :
                            — une diagonale d'écran non inférieure à 22 cm et non supérieure à 26 cm ,
                            — un angle de déviation en diagonale n'excédant pas 76° ,
                            — équipés de phosphore calibré déterminant les coordonnées nominales pour les points couleur:
                                                  rouge             vert              bleu
                                 X                0,610             0,298             0,151
                                 Y                0,342             0,588             0,064                                                               0
ex 8540 20 90               Photomultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumière d'une
                            longueur d'onde de 160 nanomètres ou plus mais n'excédant pas 930 nanomètres , d'un diamètre
                            n'excédant pas 14 mm et d'une hauteur n'excédant pas 94 mm                                                                     0
ex 8540 30 10               Tube cathodique à mémoire (direct view storage tube) pour la reproduction de données alphanumé­
ex 8540 30 90               riques et analogiques, équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des images formées                             0
ex 8540 89 11 -             Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions
                            non supérieures à 350 x 300 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de
                            caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou des lignes est composé d'éléments
                            fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert
                            de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis
                            à un bombardement d'électrons                                                                                                  0
ex 8540 91 00               Canon à électrons destiné à la production de tubes cathodiques monochromes avec une diagonale
                            d'écran non inférieure à 7,6 et non supérieure à 30,5 cm ( a)                                                                  0
ex 8540 91 00               Bobine de déviation pour tubes cathodiques ayant une fréquence d'opération comprise entre 31 250 et
                            64 000 Hz , comportant un aimant quadripôle                                                                                    0
ex 8541 10 91               Diode redresseuse de puissance au silicium réalisée en technologie plànar avec un temps de
                            commutation de moins de 100 nanosecondes , une tension de coupure non supérieure à 200 volts , un
                            courant direct moyen non inférieur à 2,5 ampères, et enserrée dans un boîtier plat dont les dimensions
                            excèdent 9x9x3 mm , mais n'excèdent pas 11 x 17 x 5 mm                                                                         0
ex 8541 10 99               Diodes au germanium à fil d'or, d'une tension à l'état passant du 1 V ou moins pour 5 mA                                       0
ex 8541 29 90               Transistor d'une puissance non inférieure à 150 W à une tension de 160 V et ayant une fréquence
                            «cut-off» non inférieure à 20 MHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                            pas 37 x 22 mm , comportant au maximum trois broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                 suivantes :
                                 2 SA 1170               2 SC 2774
                                 2 SA 1215               2 SC 2921
                                 2 SA 1494               2 SC 3858
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des transistors de puissance qui satisfont à la présente
                                 description                                                                                                               0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                  N 0 L 139 / 25
                                                                                                                                                    Taux des droits
      Code NC                                                            Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                         (% )
ex 8541 40 10               Diode laser avec une photodiode , émettant une lumière d'une longueur d'ondes nominale de 780
ex 8541 40 93               nanomètres , enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n'excède pas 10 mm et la hauteur
                            n'excède pas 9 mm , comportant 10 broches de connexion au maximum , et portant:
                            — un sigie d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                LT 022             LDGU
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des diodes laser qui satisfont à la présente
                                description                                                                                                               0
ex 8541 40 10               Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans les
ex 8542 20 90               signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en plastique,
                            de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à base de gallium
                            semi-conducteur au maximum                                                                                                    0
ex 8541 40 10               Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont inférieures à
ex 8542 20 90               35 x 90 mm, et en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes à corps solides
                            lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau . Chaque caractère
                            est composé de huit segments au maximum avec ou sans point décimal . La rangée de caractères est
                            recouverte d'une pellicule de protection en plastique                                                                         0
ex 8541 40 93               Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes émettrices de lumière et d'une
                            photodiode avec circuit amplificateur et circuit intégré de postes logiques ou d'une ou plusieurs diodes
                            émettrices de lumière et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserré dans un boîtier
                            plastique comportant au maximum 8 broches de connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                HC PL 2400
                                HC PL 2730
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8541 60 00               Cristal piézo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , enserré dans un boîtier cylindrique dont
                            la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm, destiné à la fabrication de
                            produits relevant du chapitre 91 ( a)                                                                                         0
ex 8541 60 00               Cristaux céramiques piézo-électriques polarisés oscillant à des fréquences non inférieures à 500 et non
                            supérieures à 12 500 kHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            14 x 15 mm, et comportant au maximum trois broches de connexion                                                               0
ex 8542 11 30               Circuit de contrôle et de pilotage de dispositifs de visualisation à cristaux liquides, réalisé en technologie
                            C-MOS , doté d'un générateur de caractères, avec un courant d'attaque excédant 10 V , sous forme de
                            circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné à être utilisé dans la fabrication de
                            dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a )                                                                0
ex 8542 11 30               Circuit de pilotage pour dispositifs de visualisation à cristaux liquides , réalisé en technologie C-MOS ,
                            doté de 40 canaux de sorte au minimum , avec un courant d'attaque excédant 10 V, sous forme de
                            circuit intégré monolithique présenté en microplaquette, destiné à être utilisé dans la fabricaiton de
                            dispositifs de visualisation à cristaux liquides ( LCD ) ( a )                                                                0
ex 8542 11 41               Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits ,
                            réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N / H-MOS-D-RAM), sous forme de circuit
                            intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            24x 9 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant :
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                KM 4164                 TMS4164
                                MN 4264                 TMS 4416
                                ou
                            — d'autres sigles d'identificiation se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                                description                                                                                                               fl
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- N° L 139 / 26                         Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 5 . 90
                                                                                                                           Taux des droits
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                                (%)
ex 8542 11 41 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits,
              réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-D-RAM), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au
              maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  P 51 C 256           53 C 256            53 C 464            MB 81 C 258           TG 51832
                  P 51 C 259           53 C 258            53 C 466            MB 81 C 466
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                    0
ex 8542 11 41 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port , d'une capacité de mémorisation
              de 256 Kbits , réalisée en technologie MOS , ayant des registres de données et un contrôle de lecture en
              sortie sériel sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 13 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   MB 81461          M5M 4 C 264
                  PD 41264           TMS 4461
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                    0
ex 8542 11 41 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire, réalisée en technologie N-MOS (y compris
ex 8542 11 43 H-MOS ) (N / H-MOS-D-RAM ) se composant d'un substrat comportant au moins 2 et pas plus de
              8 microplaquettes, ayant une capacité de 128 , 192 ou 256 Kbits et une capacité de mémorisation totale
              non inférieure à 256 Kbits et non supérieure à 2 mégabits , sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au
              maximum 57 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                   suivantes :
                   6025841         6031587          6870392         7379172
                   6025843         6031591          6870393          7379174
                   6025856                          6870395          7379176
                   6025858                                           7379181
                   ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                    0
ex 8542 11 43 Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 1 mégabit (Mbit), avec
              entrées / sorties séparées et registres à décalage sériels (field memories), réalisée en technologie C-MOS ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
               17 x 54 mm comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   TC 521 000
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                    0
ex 8542 11 43 Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire à double port, d'une capacité de mémorisation
              de 1 Mbit, réalisée en technologie MOS , ayant des registres de données et un contrôle de lecture en
               sortie sériel sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pa$ 13 x 37 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion et
               portant :
               — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes ;
                   TC 524256           MB 81 C 4251              TMS 44 C 251
                   TC 524257           M5M 442256
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                    0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 27
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                         Désignation dés marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 51 Mémoire statique à accès aléatoire d'une capacité de mémorisation de 16 x 4 bits , et d'un temps d'accès
              maximal de 35 ns , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x21 mm,
              comportant au maximum 1 6 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                   CY7C189
                   CY7C190
                   CY74S189
                  CY54S189
                   CY27S03
                  CY27S07
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, d'une capacité de mémorisation de 64 x 9 bits,
              réalisée en technologie bipolaire (S-RAM bipolaire), sous forme de circuit intégré monolithique,
              enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 40 mm, comportant au
              maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                   82 S 09
                  MBM 93419
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 51 Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
              ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une mémoire à lecture
              exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 24 mm, comportant au maximum 18 broches de connexion
              et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  X 2210
                  X 2443
                  X 2444
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 52 Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
              32 K x 8 bits et d'un temps d'accès excédant 55 ns, réalisée en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              39 x 17 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HM 62256             TC 55257
                  PD 43256             MB 84256
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 854211 52  Mémoire statique non volatile à lecture-écriture à accès aléatoire d'une capacité de mémorisation de
              256 Kbits, réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM) avec une source d'énergie interne , sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 19 x 40 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 28                      Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                     Taux des droits
      Code NC                                       Désignation , des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                          (%)
ex 8542 11 52 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suitej           suivantes :
                  DS 1230         DS 1235
                  ou
              — d'autres sigles dits d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                              0
ex 8542 11 61 Mémoire à lecture exclusivement d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, réalisée en technologie
              C-MOS (C-MOS-ROM), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 50 mm, comportant au maximum 54 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HN 61256
                  HN 613256
                  MB 83256
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                              7
ex 8542 11 61 Mémoire à lecture exclusivement , d'une capacité de mémorisation de 1 Mbit , réalisée en technologie
              C-MOS (C-MOS-ROM ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un bottier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 43 x 17 mm , comportant au maximum 32 broches de connexion
              et portant :
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HN 62301 P           IMP 23101
                  MB 83 1000
                  MB 83 1124
                  TC 53 1000 P         TC 53 1001
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                              7
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits, munie d'un système programmable des entrées/ sorties
              (EPROM / I / O ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 52 mm, pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en
              quartz et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  D 8755 A
                  TMP 8755 AC
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                               0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 16 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 ns, en forme de circuit
              intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz, portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY 245 W
                  CY 7C 291 W
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                               0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une
              capacité de mémorisation de 64 Kbits ayant un temps d'accès non supérieur à 65 ns , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               17 x 39 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz , et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 29
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NG                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              %
ex 8542 11 63     un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite )           suivantes :
                   CY  7C  261 W
                   CY  7C  263 W
                   CY  7C  268 W
                   CY  7C  269 W
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) ou non
ex 8542 11 76 effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , ayant un temps d'accès non supérieur
              à 100 ns, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches ou points de contact ,
              pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  CY 7C 251 , CY 7C 254
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 63 Mémoire à lecture exclusivement, programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ) ou non
ex 8542 11 76 effaçable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, ayant un temps d'accès non supérieur
              à 100 ns , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches ou points de contact ,
              pourvu ou non sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  CY7C271           CY7C274          CY 7C 277         CY 7C 279
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité
              de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 42 mm , comportant au maximum 32 broches
              de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 2817            24 C 16         X 2816           28 C 16       52 B 13
                                                                      38 C 16
                                                                      28 C 17
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM ), d'une capacité
              de mémorisation de 64 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39mm , comportant au maximum 32 broches de
              connexion ou points de contact et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  28 C 64
                  52 B 33
                  52 B 33 H
                  MBM 28 C 65
                  MCM 2864
                  X 2864 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 30                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                       Taux des droits
     Code NC                                         Désignation, des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité
              de mémorisation de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 32 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  X 28128 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité
              de mémorisation de 256 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 42 mm, comportant au maximum 32 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  28256
                  28 C 256
                  48 C 256
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement, programmable, effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité
              de mémorisation de 512 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 X 42 mm , comportant au maximum 32
              broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  48 F 512
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 72 Mémoire à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité
              de mémorisation de 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 42 mm , comportant au maximum 32 broches
              de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant la combinaison alphanumérique suivante:
                  48 F 010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                 0
ex 8542 11 76 Mémoire tampon à double ligne (Double Row Buffer-DRB), à registres à décalage intégré et mémoires à
              lecture-écriture à accès aléatoire, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  CRT 9212
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                   description                                                                                                0
ex 8542 11 76 Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO (First in/Fïrst-out), réalisée en technologie TTL , d'une
              capacité de mémorisation de 256 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7 x 20 mm , comportant au maximum 1 6 broches
              de connexion et portant :
 ---pagebreak--- 31 , 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 31
                                                                                                                        T aux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 76 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
fsuite)           vante :
                  67 L 401
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 76 Mémoire dynamique à lecture-écriture FIFO (First In/First Out) réalisée en technologie MOS, ayant
              une capacité de mémorisation de 7 280 ou 9 080 bits, sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12x36 mm , comportant au
              maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PD 41101           PD 42101
                  PD 41102           PD 42102
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits,
              sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky, enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x39 mm ,' comportant au maximum
              24 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  27 S 12             5305           6305            76 LS 03
                  27 S 13             5306           6306            7620
                                      5308           6308            7621
                  28 L 22             5309           6309
                  28 LA 22            53 S 240       63 S 240        82 S 114
                  28 L 2 XMFC         53 S 241       63 S 241        82 S 130
                                                     6335            82 S 131
                  29613               54 S 570       6336
                  29770               54 S 571                       93436
                  29771                              7053            93446
                                      5604           7058
                  38510               5624                           MB   7115
                                                     74 S 570        MB   7116
                                                     74 S 571        MB   7117
                                                                     MB   7118
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement , programmable ( PROM ), d'une capacité de mémorisation de 16
              Kbits, réalisée en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 39 x 17 mm , comportant au maximum
              32 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  7 C 245
                  7 C 291
                  7 C 292
                  HM 6616
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement , programmable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 16
              Kbits, réalisée en technologie bipolaire, ayant une alimentation d'attente d'une intensité supérieure ou
              égale à 50 mA et inférieure ou égale à 80 mA , se présentant sous la forme d'un circuit intégré
              monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 33 x 14 mm ,
              comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 32                        Journal officiel des Communautés européennes                                        31 . 5 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                         Désignation: des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                           (%)
ex 854211 76  — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante:
                  27 PS 191 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                               0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), d'une capacité de mémorisation de 32
              Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 32 broches de connexion ou points
              de contact et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  63 S 3281
                  AM 27 S 43
                  MB 7141
                  MB 7142
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                               0
ex 8542 11 76 Mémoire à lecture exclusivement, programmable (PROM), d'iine capacité de mémorisation de 64
              Kbits et d'un temps d'accès non supérieur à 65 ns, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 44 mm, comportant au maximum
              32 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CY 7C 261             MB 7143
                  CY7C 263              MB 7144
                  CY 7C 264            MB 71 C 44
                  CY 7C 268
                  CY 7C 269
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS , ayant la fonction de pilotage pour
              dispositifs de visualisation à cristaux liquides (LCD), constitué d'une mémoire delecture (ROM ) d'une
              capacité de mémorisation de 12 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM)
              d'une capacité de mémorisation de 160 bits sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 18 mm , comportant au maximum
              60 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique suivante:
                  MSM 58421
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire à lecture
              exclusivement (ROM), d'une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits, d'un générateur multifréquence
              (DTMF), d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de
              1 Kbit et/ ou d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation
              de 512 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16 x 54 mm, comportant au maximum 42 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  T 6978
                  TCM 8301
                  TCM 8302
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 139 / 33
                                                                                                                        Taux des droits
     CodeNC                                          Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de lecture
              (ROM) d'une capacité de mémorisation non inférieure à 10 Kbits et non supérieure à 16 Kbits et d'une
              mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation non supérieure
              à 1 536 bits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16x54 mm, comportant au maximum 67 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  TMP 47 C 200             HD 44 750
                  TMP 47 C 220
                  TMP 47 G 221
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à lecture
              exclusivement (ROM) ou d'une mémoire à lecture exclusivement programmable (PROM) d'une
              capacité dé mémorisation de 8 K x 8 bits au maximum , d'un générateur multifréquences (DTMF), de
              mémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation totale non
              supérieure à 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 21 x 60 mm, comportant au maximum 100 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  TMP 47 C 452         TMP 47 C 456            TMP 47 P 855
                                       TMP 47 C 855
                                       TMP 47 C 858
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 4 bits , constitué d'une mémoire de lecture ( ROM ), d'une mémoire de
              lecture programmable (PROM) ou d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons
              ultra-violets (EPROM) d'une capacité de mémorisation non inférieure à 18 Kbits et non supérieure à
              128 Kbits et d'une mémoire de lecture d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
              mémorisation de 512 bits à 4 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 60 mm , comportant au maximum 100 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques sui­
                  vantes :
                  CD 3200 à 3299            TP 0310 à 03299          HD 38800       HD 404 189         SMC 6214
                                            TP 0450 à 04599          HD 38820       HD 614 080         SMC 6215
                  TMC 0270 à 0279           TP 0480 à 04899          HD 44796                          SMC 6234
                  TMC 0500 à 0599           TP 0500 à 05999          HD 44800                          SMC 6266
                  TMC 0980 à 0989           T 7767 BS                HD 44801
                  TMC 1500 à 1599           TSS 200                  HD 44820                          SMC 62 L 34
                  TMC 1980 à 1999           TSS 400                  HD 44840
                                                                     HD 44860
                  TMP 47 C 670                                       HD 614042
                  TMP 47 P 860 E            TMP 47 C 1670            TMP 47 P 1670
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip d'une capacité de 4 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une
              mémoire de lecture ( ROM ) ou d'une mémoire de lecture programmable non effaçable ( PROM ) d'une
              capacité de mémorisation de 160 Kbits ou plus et d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 20 x60 mm ,
              comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 404019         HD 404919          HD 4074019
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 34                       Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 5 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie MOS, ayant les fonctions d'un interface
              universel périphérique , constitué d'une unité centrale, d'une mémoire de lecture-écriture à accès
              aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbit, d'une mémoire à lecture exclusivement ,
              programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capacité de mémorisation de
              2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 17x53 mm , pourvu sur la face supérieure d'une fenêtre en quartz ,
              comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  D 8742
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits , constitué d'une mémoire de lecture programmable (PROM) ou
              d'une mémoire de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM) d'une capacité de
              mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une
              capacité de mémorisation de 1 Kbit, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm, comportant au maximum 44 broches de
              connexion , même pourvu d'une fenêtre en quartz sur la face supérieure et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                  suivantes :
                  7742
                  8751
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , comportant une mémoire à lecture
              exclusivement (ROM) d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits, une mémoire à accès aléatoire
              (RAM) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits et une mémoire programmable,
              effaçable électriquement (E2PROM), d'une capacité de mémorisation de 640 bits , de convertisseurs
              bidirectionnels de 8 bits (CAN /CNA), d'un multiplexeur analogique et d'amplificateurs programma­
              bles pour contrôler le niveau des signaux analogiques, sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26x20 mm , comportant au
              maximum 100 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres suivante:
                  DAPC
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ayant les
              fonctions d'un interface universel périphérique, constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès
              aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits , d'une mémoire à lecture
              exclusivement ( ROM), d'une mémoire à lecture exclusivement programmable (PROM ) ou d'une
              mémoire à lecture exclusivement programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ) d'une
              capacité de mémorisation de 16 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x53 mm, comportant au maximum 44
              broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                  suivantes :
                  8042
                  8742
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une mémoire à accès
              aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , d'une mémoire de lecture programmable
              (PROM) ou d'une mémoire de lecture programmable , effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM )
              d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 63 x 52 mm , comportant au maximum 68
              broches de connexion ou points de contact et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 139 / 35
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 11 81 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  80 C 152          77 C 82
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), destiné au codage/
              décodage de données , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 53 x 15 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  Z 8068          8294
                  Z 9518
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité centrale de traitement
              (CPU), d'une unité de commande DMA à deux canaux, de deux temporisateurs à 16 bits
              programmables, d'un générateur d'état d'attente , de deux unités de raccordement asynchrone pour
              communication sérielle (ASCI) et d'une unité de contrôle des bus, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62x26 mm ,
              comportant au maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 64 A 180            Z 64180
                  HD 64 B 180
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 81 Micro-ordinateur monochip à 8 bits réalisé en technologie C-MOS, à structure interne à 16 bits ,
ex 8542 11 83 constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de mémorisation de
              2 Kbits, de vingt ports d'entrée-sortie, d'un port d'entrée comparateur, de deux canaux asynchrones à
              taux de transfert programmables, d'un contrôleur d'interruptions , de deux canaux d'accès direct
              mémoire , de deux compteurs à 16 bits, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31x31 mm, comportant au maximum 84
              broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  PD 70320
                  ou
              — d'autre sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 81 Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y
ex 8542 11 83 compris H-MOS)» consistant en une unité centrale de traitement (CPU), un générateur de rythme, deux
              canaux DMA autonomes , un contrôleur d'interruption programmable» trois temporisateurs à 16 bits
              programmables , une mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un
              générateur d'état d'attente et une unité de contrôle bus, sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mmv comportant au
              maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                  80188
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         7
 ---pagebreak--- N° L 139 / 36                          Journal officiel des Communautés européennes                                                     31 . 5 . 90
                                                                                                                                    Taux des droits
     Code NC                                               Désignation des marchandises                                               autonomes
                                                                                                                                         (% )
ex 8542 11 81   Unité centrale de traitement (CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par
ex 8542 11 83   quatre mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16x16 bits , 16 x 20 bits et
ex 8542 11 85   32 x 32 bits, un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et deux registres de 20 bits,
                un compteur à 5 bits et une horloge, présentée sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans
                un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum
                68 broches de connexion et portant:
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    suivante :
                    LSI-604041855
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   0
ex 8542 11 81   Unité de calcul pour données numériques (NPX) , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
ex 8542 11 83   ne comportant pas plus de 14 registres, sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans
ex 8542 11 85   un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x53 mm, comportant au maximum
ex 8542 11 87   40 broches de connexion et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    80287
                    8087
                    NS 32081
                    TX 32081 W
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   0
ex 8542 11 81   Coprocesseur de textes, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
ex 8542 11 83   dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
ex 8542 11 85   et portant :
ex 8542 11 87 :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                    vante :
                    C 82730
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la présente
                    description                                                                                                           0
ex 8542 11 83   Micro-ordinateur monochip à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), consistant
                en au moins une mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de mémorisation de 510 x 13 bits ou d'une
                mémoire de lecture effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ) d'une capacité de mémorisation de
                512 x 13 bits, et une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier
                comportant au maximum 28 broches de connexion et dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 37 mm
                et portant :
                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes :
                    PD 7720
                    PD 77 P 20
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   0
ex 8542 11 83   Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 25 x 82 mm, comportant au
                maximum 68 broches de connexion ôu points de contact et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                    suivantes:
                    AM 29116
                    SBP 998 9
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                   0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 13.9 / 37
                                                                                                                           Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                (% )
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une unité centrale de traitement
              ( CPU ) et d'une unité bus externe à 8 ou 16 bits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 30 mm , comportant au maximum 68
              broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  Z 70108            80 C 188
                  Z 70116
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité centrale de traitement
              ( CPU), d'une unité de gestion de la mémoire , d'une mémoire-cache de 2 Kbits , de trois temporisateurs
              programmables à 16 bits, d'un émetteur / récepteur asynchrone universel complet fonctionnant dans
              deux directions (duplex UART) et de quatre canaux DMA , sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au
              maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  Z 280
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité
              centrale de traitement ( CPU ), d'une horloge, de deux canaux indépendants d'accès direct à la mémoire ,
              d'un contrôleur d'interruptions programmable, de trois horloges à 16 bits programmables, d'une
              mémoire programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle
              des bus , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
              de contact et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                  80186
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 83 Microprocesseur à 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué d'une unité
              centrale de traitement ( CPU ), d'un contrôleur de gestion et de protection de la mémoire ( MMU ) et d'un
              système interne d'exploitation en adresses réelles ou en adresses virtuelles ( OSOS), sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              30 x 30 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  80286
                  ou
              — d'autres sigles d'identificatioù se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            10
ex 8542 11 83 Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie C-MOS , comprenant un encodeur /
              décodeur pour la conversion de données en signaux transmissibles en série, ou en parallèle , sous forme
              de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              28 x 28 mm, comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  TMS 380 C 16
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 38                       Journal officiel des Communautés européennes                                           31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (%)
ex 8542 11 83  Processeur de communication à 16 bits réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), consistant
               en une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de 22 Kbits , sous forme de
               circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               15 x 60 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   TMS 38010
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 83  Micro-ordinateur monochip à 16 bits, avec unité arithmétique et logique (ALU ) à 32 bits réalisé en
ex 8542 11 85  technologie MOS , constitué d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ^ RAM ) d'une capacité
               de mémorisation non supérieure à 9 Kbits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) ou d'une mémoire de
               lecture , programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM), d'une capacité non supérieure à
               64 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 54 x 29 mm, comportant au maximum 68 broches ou points de contact et
               portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques et
                   alphanumériques suivantes:
                   320 10       320 C 10        320 C 17        320 E 15
                   320 11       320 C 15        320 C 25        320 E 17
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 83  Microprocesseur à 16 bits , avec unité arithmétique et logique (ALU ) à 32 bits , réalisé en technologie
ex 8542 11 85  MOS, ayant une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de mémorisation
               de 8,5 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
               extérieures n'excèdent pas 29 x 29 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points
               de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    suivante :
                    TMS 32020
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 85  Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué de
               24 registres à 32 bits, d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire (RAM ) d'une capacité de
               mémorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 24 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion
               et portant :
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    suivante :
                    HGC 6127
                    ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 85  Micro-ordinateur monochip à 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une mémoire de
               lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits , de mémoires de lecture-écriture à accès
                aléatoire (RAM ) d'une capacité totale de mémorisation de 4 Kbits, sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas inférieures à
                30 x 30 mm , comportant au minimum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
                — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                    suivante :
                    MB 8764
                    ou
                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 139 / 39
                                                                                                                                Taux des droits
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                              autonomes
                                                                                                                                     (%)
ex 8542 11 85 Micro-ordinateur monochip à 32 bits , constitué d'une mémoire de lecture ( ROM) avec une capacité de
              mémorisation non supérieure à 32 Kbits et d'une ou plusieurs mémoires à lecture-écriture à accès
              aléatoire (RAM) avec une capacité de mémorisation totale non supérieure à 32 Kbits , d'une unité
              arithmétique à 32 bits travaillant en virgule flottante , sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier comportant au maximum 208 broches de connexion , dont les dimensions
              n'excèdent pas 45 x 53 mm et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DSP 32        MB 86232
                  ou
              — un sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 11 85 Micro-ordinateur monochip k 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué de deux mémoires de
              lecture-écriture à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de mémorisation totale de 64 Kbits , et d'une
              mémoire de lecture (ROM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, sous forme de circuit intégré
              monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 28 mm ,
              comportant au maximum 100 broches ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  320 C 30
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 0
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , avec bus externe des données de 16 bits et
              bus externe d'adresse des données à 24 bits, d'une capacité d'adressage de mémoire virtuelle de 64
              terabytes, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
              n'excèdent pas 31x31 mm , comportant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  80386 SX
              — ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                         0
ex 8542 11 85 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 38x38 mm,
              comportant au maximum 132 broches de connexion ou points du contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  NCR 32000
                  NS 32032
                  NS 32332
                  CPU 0404 1871
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 0
ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique, réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constituée par un
              registre de 32 bits, un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit, deux mémoires de
              service d'une capacité de mémorisation de 16x24 bits , des circuits effectuant des opérations
              arithmétiques et logiques, une logique de décodage, une logique de diagnose, un compteur à 8 bits et
              une horloge , présentée sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  ALU 0486
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                 0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 40                         Journal officiel des Communautés européennes                                             31 . 5 . 90
                                                                                                                            Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                             autonomes
                                                                                                                                 (%)
ex 8542 11 91 Unité arithmétique et logique (ALU) d'une capacité de 32 bits pour processeurs d'image , réalisé en
              technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 50 x 50 mm, comportant au maximum 145 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   XL 8237
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des tops
              horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée-sortie (E / S),
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant aux maximum 68 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   H 108982 (MCC )
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit logique pour la génération de tops horloge et le contrôle de microprocesseurs (Clock Generator
              and Controller), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 9 mm , comportant au maximum
              20 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   82 C 84         82 C 284
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 91 Générateur d'horloge pour contrôleur graphique, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              20x7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                   vante :
                   PCLK 1
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description              0
ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire comportant au maximum six fonctions logiques ,
              opérant à une tension d'alimentation non inférieure à 11 V et non supérieure à 18 V, sous forme de
              circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               8 x 23 mm , comportant au maximum 18 broches dé connexion et portant:
                   un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   FZH 101 A
                   FZH 111 A
                   FZH 191
                   FZH 201
                   FZJ 121
                   FZK 101
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                   tion .                                                                                                          0
                                                                                                                                         V.
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Tournai officiel des Communautés européennes                                        N° L 139 / 41
                                                                                                                           Taux des droits
     CodeNC          ,                                 Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                                (% )
ex 8542 1 1 91 Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un registre
               à 7 bits, trois compteurs, un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires effectuant des
               opérations de contrôle, une logique de décodage, une logique de diagnose et une horloge, sous forme de
               circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               23 x 82 mm, comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                 . MIC 0482
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91  Réseau de portes programmées (Gâte Arrays) en métal , non programmable par l'utilisateur, réalisé en
               technologie C-MOS , opérant avec une tension d'alimentation de 12 Y , ayant un minimum de 637
               fonctions à deux entrées, avec, au sein du réseau , un code numérique réalisé par un faisceau d'électrons,
               sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
               n'excèdent pas 29 x 1 1 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   FB 215
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           7
ex 8542 11 91  Réseau logique programmable par l'utilisateur (FPLA), non effaçable, réalisé en technologie
               TTL-Schottky , doté de 48 fonctions AND au maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de
               16 entrées au maximum , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
               dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm, comportant au maximum 28 broches de
               connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes:
                   FP 54 AS   839      FP 74 AS   839      82 S 100
                   FP 54 AS   840      FP 74 AS   840      82 S 101
                   SN 54 LS    333     SN 74 LS    333
                   SN 54 LS    334     SN 74 LS    334     93458
                   SN 54 LS    335     SN 74 LS    335     93459
                   SN 54 LS 336        SN 74 LS    336
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           5
ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
               corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
               monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
               comportant au maximum 68 points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                   8206
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91  Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), permettant de détecter et de
               corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques, sous forme de circuit
               intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 42                        Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 5 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  Z 8065
                  AM 9520
                  AM 9521
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit logique réalisé en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
              (ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  2960
                  74 F 630
                  74 F 631
                  74 LS 630
                  74 LS 631
                  DP 8400
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit de commande et d'interface pour unité centrale (CPU-controller) réalisé en technologie C-MOS ,
              doté d'une unité de contrôle pour le rafraîchissement de mémoires sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm ,
              comprenant au maximum 100 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  FE 3010
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle opérant à 12 MHz réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une horloge
              d'intervalle programmable , d'un générateur de tops horloge , de deux unités de commande DMA et
              d'une unité pour adresser des réseaux de mémoire (Memory mapper), sous forme de circuit intégré
              monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
              comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  82231
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle du canal local dans des systèmes de traitement
              des données à 16 bits avec bus multimaître sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
              boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 30x 30 mm , comportant au maximum 132 brochés de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                  suivantes:
                  82303 , 82304 , 82306
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 139 / 43
                                                                                                                          Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                               (% )
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour disques rigides, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 53 mm,
              comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contacts et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                   1454-001
                  HDC 9224
                  PD 7261
                  PD 7262
                  WD 1010
                  WD 2010
                  WD 5010
                  WD 5011
                  WD 42 C 22
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique en technologie bipolaire, à 4 canaux , pour le contrôle de la lecture et de
              l'écriture des têtes magnétiques faisant partie d'unités à disque rigide, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 12 x 19 mm, comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  SSI 510
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'accès direct mémoire à 7 canaux programmables, doté de deux contrôleurs
              d'interruptions programmables à 8 canaux, 5 horloges compteurs programmables à 16 bits sous forme
              de circuit intégré monolithique , réalisé en technologie C-MOS , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 32x32 mm , comportant au maximum 132 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison numérique suivante:
                  82357
                  ou
              — ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                   0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'accès direct mémoire incorporant la détection et le contrôle du rafraîchissement
              des mémoires D-RAM , réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 32x32 mm , comportant au
              maximum 84 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  VC 2730-000 1 C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification , se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente descrip­
                  tion                                                                                                          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un
              circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              36 x 36 mm , comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  WD 11 C 00-22         WD 83 C 580           WD 83 C 583          WD 12 C 00-22         82 C 325
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 44                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              %)
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle et de gestion de mémoire tampon réalisé en technologie N-MOS (y compris
              H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 54x17 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  WD 1015
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle , réalisé en technologie MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la
              commande de mémoires D-RAM assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
              d'impulsion de cycle dé commande, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 26x63 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82 C 08       VL 4502
                  THCT 4502
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique pour la
              commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur
              d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
              26 x67 mm , comprenant au maximum 68 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DP 8408           DP 8428           MB 1422
                  DP 8409           DP 8429           SN 74 S 409
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de gestion de mémoire (MMU), réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures à 53x53 mm ,
              comportant au maximum 244 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MC 68851          CY7C604         CY7C605
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de gestion de la mémoire (MMU) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
              permettant d'adresser une mémoire d'un maximum de 4 Gbytes, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 82 x 36 mm,
              comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  68451          TX 32082 W             NS 32082           NS 32382            0404 1872
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                            Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 139 / 45
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                      autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
              doté d'une, horloge, ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM) d'une
              capacité de mémorisation de 128 x 8 bits, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16x54 mm , comportant au maximum 40
              broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  6532
                  CO 10750
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué par un
              registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation de 16 x 16
              bits, une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits, un additionneur, une logique de
              décodage, une logique de priorité, une logique de diagnose, un multiplexeur à 16 bits, un compteur à
              8 bits et une horloge, présenté sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 23 x 82 mm, comportant au maximum 64 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  CSS 0484
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence des données entre des unités magnétiques à disques rigides et l'unité de
              contrôle de la mémoire centrale, réalisé en technologie MOS, sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 54 mm ,
              comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AIC 010               AIC 100
                  OMTI 505
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de séquence pour processeurs d'images réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              50x50 mm , comportant au maximum 145 broches de connexion portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  XL 8236
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des décalages et de l'état (Status and shift control unit), réalisé en technologie
              bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 16x57 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AM 2904
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit réalisé en technologie faible puissance Schottky (ALPS) pour le contrôle asynchrone dé lignes de
              signaux ( bus) et la conversion des bus locaux en bus multiplexés ( BAM), sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm ,
              comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 139 / 46                       Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (%
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
(suite)
                   68452
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Unité de commande pour réseaux locaux permettant de régler les conflits d'utilisation , sous forme de
              circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              63 x 63 mm, comportant au maximum 88 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   8001           82590           MCM 68590             MB 86950
                   8003           82592           WD 2840
                   82586                          WD 80 C 24
                   82588                          WD   83 C 503
                  AM 7990                         WD   83 C 510
                   COM 9026                       WD   83 C 603
                   DP 8390                        WD   83 C 690
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle multi-protocoles pour la transmission en série de données , sous forme de circuit
              intégré monolithique , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 18 mm , comportant au maximum 44 broches ou points
              de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   SCN 2652         MC 2652
                   SCN 68652        MC 68652
                   ou
              — d'autre sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission universelle asynchrone et la séparation des données et interface
              pour unités périphériques , réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27 x 27 mm , comportant au
              maximum 80 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   82 C 607
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la transmission en série de données (Sériai Communication Controllers),
              réalisé en technologie MOS , doté de deux canaux autonomes à deux directions d'une capacité non
              inférieure à 1,6 Mbits / s et non supérieure à 4 Mbits / s , sous forme de circuit intégré monolithique ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 21 mm , comportant au .
              maximum 52 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   Z 80 C 30         PD 72001
                   Z 85 C 30         SCN 68562
                   Z 85 C 35
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 47
                                                                                                                         Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 91 Circuit pour le contrôle du flux des données / adresses provenant de l'unité centrale de traitement , des
              entrées / sorties et de la mémoire centrale , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) sous
              forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
              36 x 36 mm , portant au maximum 132 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  CIM 1456
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes, réalisé en technologie
              bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 39x15 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  VT 210
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères permettant les affichages sur écran à
              cristaux liquides, réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 24 x 26 mm , comportant au maximum
              80 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  HD 61830             LH 5821
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise generator),
              réalisé en technologie C-MOS, sous forme d'un circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont lés dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  KM 3701
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle de graphiques, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm ,
              comportant au maximum 100 broches de connection ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PEGA
                  82 C 431
                  82 C 435
                  82 C 441
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle d'affichage de symboles graphiques (Graphie Display Controllers,«G DC»), réalisé
              en technologie N-MOS (y compris H-MOS), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 52x18 mm , comportant au maximum
              44 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 48                        Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 5 . 90
                                                                                                                      Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                           (% )
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  Z 7220 A
                  82720
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des graphiques et de la mémoire d'un système vidéo ( Video Controller), sous forme
              de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              15 x 52 mm , comprenant au maximum 40 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  38301-A
                  LIA 2099 PVC-2
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit programmable de contrôle de visualisation (Advanced Video Display Controller/ AVDC),
              réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS) , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 55 mm , comportant au maximum
              40 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  SCN 2674
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       7
ex 8542 11 91 Réseau de portes programmées pour commander l'écriture et la mémoire d'un système vidéo , sous
              forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 36 x 36 mm, comportant au maximum 144 broches de connexion ou points de contact
              et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PVGA 82 C 451             84 C 451
                           82 C 452
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle pour la sélection des couleurs réalisé en technique C-MOS , sous forme d'un circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
              points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  82 C 433
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description       0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique comportant au moins 16 éléments de commutation analogiques , réalisé en
              technologie C-MOS , pour contrôler des signaux basse fréquence dans la gamme de 20 à 20 000 Hz,
              pouvant traiter des signaux jusqu'à 3 V avec une distorsion maximale de 0,05 % dans toute la gamme
              de fréquence à 1 volt, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              16 x 40 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 139 / 49
                                                                                                                        T aux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  TC 9164 N
                  TC 9177 P
                  TC 9184 P
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique , analogique-numérique, réalisé en technologie bipolaire, apte à atténuer
              les oscillations des moteurs pas-à-pas dans la phase de positionnement, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison suivante:
                  STEDA
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 54 mm ,
              comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  KM 3702
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 4 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant ,
              réalisé en technologie C-MOS , avec diodes incorporées et une mémoire de 4 bits , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              7 x 22 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  UCN 5813
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit de pilotage à 8 canaux permettant le maintien d'une traction constante d'un électro-aimant ,
              réalisé en technologie C-MOS avec diodes incorporées et une mémoire de 8 bits , sous forme de circuit
              intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              9 x 28 mm , comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  UCN 5801
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit de contrôle en technologie TTL , sous forme de circuit intégré monolithique , pour la commande
              de déclenchement desmarteaux magnétiques d'impression , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                  suivantes :
                  801379-002
                  810751-001
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak---   N 0 L 139 / 50                         Journal officiel des Communautés européennes                                         31 . 5 . 90
                                                                                                                          Taux des droits
       Code NC                                             Désignation des marchandises                                     autonomes
                                                                                                                               (% )
  ex 8542 11 91  Circuit-réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques octales , sous forme
                 de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     AM 2965
                     AM 2966
                     ou
l                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
  ex 8542 11 91  Circuit de contrôle de la temporisation (timing control unit) comportant deux contacts de phase pour
                 unité centrale (central processing unit/ CPU) et organisation de la mémoire (memory management
                 HMZÏ/ MMU), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                 n'excèdent pas 16 x33 mm, comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     NS 32201
                     NS 32 C 201
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
  ex 8542 11 91  Circuit de pilotage pour l'écriture des signaux dans des unités de mémoire à bande , réalisé én
                 technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                 dimensions extérieures n'excèdent pas 29 x 11 mm , comportant au maximum 22 broches de
                 connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                     suivante :
                     VT 211
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
  ex 8542 11 91  Circuit de contrôle et d'interface entre un microprocesseur à 32 bits et un coprocesseur à virgule
                 flottante, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                 boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 54 x 54 mm, comportant au maximum 299
                 broches de connexion ou points de contact et portant:
                 — un sigle d'identification      consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                     suivantes :
                     CY 7 C 608
                     L 64802
                     ou
                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
  ex 8542 11 91  Circuit de contrôle et d'interface opérant à 12 MHz , réalisé en technologie C-MOS , constitué d'un
                 générateur de tops horloge , un circuit de contrôle bus pour un microprocesseur , une horloge , deux
                 contrôleurs d'interruption programmable et un circuit d'interface pour un coprocesseur numérique,
                 sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                 n'excèdent pas 30 x 30 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion et portant :
                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique suivante :
                     82230
                     ou
                 — d'autre sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
  ex 8542 11 91  Circuit de contrôle d'interface bus , réalisé en technologie MOS, remplissant des fonctions d'adaptateur
                 entre l'unité centrale et les circuits de commande externes , sous forme de circuit intégré monolithique
                 enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 63 x 26 mm , comportant au maximum
                 68 broches de connexion -ou points de contact et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 139 / 51
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NG                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             %
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  WD 33 C 92             NCR 5380          NCR 53 C 80
                  WD 33 C 93             NCR 5381          NCR 53 C 90
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface et de contrôle des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 8 x14 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  TMS 38052
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus avec vitesse programmable pour la transmission des données , réalisé en
              technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 27x27 mm , comportant au maximum
              100 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  TMS 38030
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Interface série et parallèle bus pour la communication entre l'unité centrale et les périphériques de
              sortie , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comportant au maximum
              68 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                  suivantes :
                  1820-5022
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Circuit de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un canal de données ,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                  suivantes :
                  2661          68661
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface entre microprocesseurs avec un bus à 32 bits et unités périphériques avec un bus à
              16 bits et de contrôle de DRAMS réalisé en technologie C-MOS sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
              comportant au maximum 132 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante:
                  82 335
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 52                         Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                       autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 91 Circuit d'interface pour la synchronisation du flux de données provenant d'une unité de disque rigide,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 16 x 35 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  DP 8462
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit intégré monolithique analogique numérique réalisé en technologie bipolaire pour signaux
              d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unité centrale, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 50 mm, comportant au maximum
              40 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AD 581 C
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface réalisé en technologie C-MOS pour signaux entre l'unité périphérique de mémoire à
              disques rigides et l'unité centrale , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 62 x 53 mm , comportant au maximum 80 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  OMTI 5080               (OMTI 20508 )            DP 8466
                  OMTI 5090               (OMTI 20509 )            AIC 560 L
                  WD 11 C 00-17           WD 14 C 00-17
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 91 Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les fonctions de
              commande connexes dans un réseau local , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm, comportant au maximum
              24 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  8002
                  8023
                  82501
                  82 C 501
                  AM 7991
                  AM 7992
                  COM 9032           COM 91 C 32
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique , pour
              le contrôle des lignes de communication , comportant un bus numérique , deux récepteurs indépendants
              et un émetteur , composé d'une mémoire first-in-first-out (FIFO ), enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 52 x 20 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion
              ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  HS 3282
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 139 / 53
                                                                                                                            Taux des droits
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                 (% )
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus , réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle des graphiques sous forme de
              circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
              supérieures à 31 x 31 mm , comportant au maximum 84 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphabétique
                  suivante :
                  PBI
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres de 8 à 10 bits, sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              9 x 34 mm, comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM    29821
                  AM    29822
                  AM    29823
                  AM    29824
                  AM    29825
                  AM    29826
                  AM    29843
                  AM    29844
                  AM    29845
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à dés circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface de bus multiples réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant l'interface
              entre une unité de correction et détection d'erreur, le flux de données transitant par le bus et une
              mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAM), sous forme de circuit intégré
              monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20x33 mm ,
              comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AM 2961
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à , la présente description           0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie AS ou ALPS , sous forme de circuit intégré monolithique,
              pour la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 26 mm , comprenant au maximum 68 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  82  A  203
                  82  A  204
                  82  A  303
                  82  A  304
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus, réalisé en technologie AS ou ALPS, sous forme de circuit intégré monolithique,
              pour la gestion de flux de données sur les lignes de transferts de signaux de l'unité centrale, enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26x26 mm , comprenant au maximum
              68 broches de connexion , et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 54                        Journal officiel des Communautés européennes                                              31 . 5 . 90
                                                                                                                           Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                                (% )
ex 8542 11 91 — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)            suivantes :
                   82 A 205
                   82 A 305
                   82 A 436
                   82 A 442
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour
              la gestion des adresses sur les lignes de transferts de signaux, comportant un circuit à 4 portes AND à
              deux entrées, deux circuits séparateurs, deux circuits latch , quatre émetteurs-récepteurs indépendants,
              une mémoire programmable de lecture uniquement (PROM ) ayant une capacité de mémorisation de
              256 x 4 bits, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm et
              comprenant au maximum 84 broches de connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  FE 3020
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 91 Circuit d'interface bus réalisé en technologie C-MOS, sous forme de circuit intégré monolithique, pour
              la gestion de flux de données d'entrée-sortie sur les lignes de transferts de signaux, comportant quatre
              émetteurs-récepteurs indépendants, un circuit à quatre portes AND à deux entrées , un circuit à quatre
              portes NAND à deux entrées , un circuit séparateur , un circuit flip-flop , enserré dans un boîtier dont les
              dimensions extérieures n'excèdent pas 31 x 31 mm , comprenant au maximum 84 broches de
              connexion , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  FE 3030
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            0
ex 8542 11 99 Élément de calcul sans contrôle séquentiel interne du programme pour la multiplication ou le
              traitement de nombres fixes et en virgule flottante , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 144 broches de connexion et
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 42 x 42 mm et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ADSP 3210 , ADSP 3220
                  ou
              — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 854211 99  Multiplicateur/ accumulateur (MAC ), d'une capacité de 8 x 8 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 62 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique sui­
                  vante :
                  ADSP 1008-A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description            ()
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 139 / 55
                                                                                                                        T aux des droits
     Code NC                                        Désignation des marchandises                                           autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 99 Circuit séparateur de données pour disques rigides, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 37 mm, comportant au maximum
              28 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DP 8460-2
                  DP 8460-3
                  DP 8460-4
                  DP 8465
                  HDC 9226
                  WD 10 C 20
                  WD 10 C 21
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Circuit comparateur des adresses, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une ou plusieurs
              mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAM), d'un générateur de parité, d'un
              contrôleur de parité et d'un ou plusieurs comparateurs , sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 65 mm, comportant au
              maximum 48 broches de connexions ou points de contact et portant:
              — un cycle d'identification consistant en ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  SN  74 ACT    2151         SN  74 ACT   2156
                  SN  74 ACT    2152         SN  74 ACT   2157
                  SN  74 ACT    2153         SN  74 ACT  2158
                  SN  74 ACT    2154         SN  74 ACT  2159
                                             SN  74 ACT  2160
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique à 6 ou 8 canaux , permettant la génération de signaux d'écriture et de
              lecture pour des unités magnétiques à disques rigides , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  SSI 117
                  SSI 501
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Émetteur/ récepteur pour des données en code «Manchester», réalisé en technologie Schottky, sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 1 8 x 28 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  TMS 38051
                  TMS 38053
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Circuit permettant le contrôle séquentiel et la génération de la mémoire sur écran cathodique
              (sequencer), réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
              boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 19 x 52 mm , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  82 C 432
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- N 0 L 139 / 56                        Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 11 99  Démodulateur pour signaux à phases alternées , réalisé en technologie bipolaire, comportant un
               générateur de tops-horloge et un convertisseur de signaux parallèles en signaux sériels, sous forme de
               circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
               15 x 28 mm, comportant au maximum 30 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   TA 8662
                   ou
               — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 99  Circuit permettant le décodage des fréquences, réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
               intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               10 x 21 mm, comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   XR 2211
                   ou
               — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 99  Circuit encodeur / décodeur utilisant le code «Manchester» (MED ), permettant la transmission des
               données en flux continu, pourvu d'un mode répéteur, réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
               circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               16 x33 mm, comportant au maximum 20 broches de connexion et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   HD 6409
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 99  Codeur-décodeur pour la conversion des données en signaux parallèles ou en série , réalisé en
               technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué d'une unité arithmétique logique (ALU ) et d'une
               mémoire de lecture ( ROM) d'une capacité de 128 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique ,
               enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 15 x 60 mm , comportant au
               maximum 48 broches de connexion ou points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   TMS 38020
                   TMS 38021
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 99  Synchroniseur et codeur / décodeur de données , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
               intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
               13 x 13 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points de contact et portant:
               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                   suivante :
                   SSI 532
                   ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 11 99  Codeur-décodeur à modulation par impulsion codée , réalisé en technologie N-MOS (y compris
               H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique, consistant en un circuit échantillonneur­
               bloqueur, un convertisseur analogique numérique, un comparateur, un registre d'approximation
               successive et une fonction logique d'interface pour la transmission simultanée des signaux, enserré dans
               un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm , comportant au maximum
               22 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 139 / 57
                                                                                                                         Taux des droits
      CodeNC                                         Désignation des marchandises                                          autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante :
                  2911 A-l
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          7
ex 8542 11 99 Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné, muni de deux processeurs de signaux
              numériques , d'un convertisseur analogique-numérique et d'un convertisseur numérique-analogique,
              sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AM 7901
                  AM 7905
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          7
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique permettant la conversion de signaux analogiques en signaux numériques
              contenant des amplificateurs, des convertisseurs numériques/ analogiques et analogiques/ numériques
              d'une tension de 12 volts ± 10 % , ainsi qu'une interface numérique en série avec un émetteur / récepteur
              asynchrone, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x18 mm ,
              comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AD 75002
                  ou
               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique , sous forme de circuit intégré monolithique servant à calculer la
              valeur moyenne de formes d'ondes variables , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 10 x 21 mm ou dont le diamètre n'excède pas 10 mm , comportant au maximum 14
              broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AD 536 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numérique parallèle à 8 bits réalisé en technologie C-MOS , sous forme de
              circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier comportant au maximum 28 broches de connexion
              ou points de contact et dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 16 x 39 mm , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comportant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  MP 7683
                  MP 7684
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits parallèles qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique-numérique à 12 bits incorporant une tension de référence et une horloge sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 16 x 40 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N° L 139 / 58                        Journal officiel des Communautés européennes                                               31 . 5 . 90
                                                                                                                            Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                            autonomes
                                                                                                                                 (%)
                                                                                                                          i
ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante :
                  AD 574 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numérique à 16 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique , enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de connexion ou
              points de contact , dont les dimensions n'excèdent pas 17x 54 mm , et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CS 5016          CS Z 5116            CS Z 5316
                                   CS Z 5126
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 99 Convertisseur analogique / numérique à 7 canaux d'une capacité de 15 bits par canal , sous forme de
              circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier comportant au maximum 44 broches de
              connexion ou points de contact, dont les dimensions n'excèdent pas 18x18 mm et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  MAX 133
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits analogiques / numériques qui satisfont à la
                  présente description                                                                                            0
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), avec fonction de filtre
              pour ligne PCM à modulation par impulsion codée , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification : consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  D 2912 A
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             7
ex 8542 11 99 Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
              indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 33 mm ,
              comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes:
                  MM 581 74 A
                  MM 58167
                  58274
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description             0
ex 8542 11 99 Circuit horloge réalisé en technologie C-MOS , à émission sonore , même avec compteur horaire , sous
              forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier ne comportant pas plus de 24 broches de
              connexion, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17x33 mm et portant:
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 139 / 59
                                                                                                                                                   Taux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex 8542 11 99              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)                        suivantes :
                               SVM 5530
                               7910
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                           Ce circuit est destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a)                                              0
ex 8542 11 99              Circuit horloge / calendrier, réalisé en technologie C-MOS , muni d'un générateur programmable pour
                           interruptions périodiques et pour ondes rectangulaires , et d'une mémoire statique de lecture-écriture à
                           accès aléatoire ( S-RAM) avec une capacité de mémorisation de 400 bits, sous forme de circuit intégré
                           monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 34 mm ,
                           comportant au maximum 44 broches de connexion ou points de contact , et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou une des combinaisons alphanumériques suivantes :
                               MC 146818               DS 1287
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 11 99              Circuit horloge, réalisé en technologie C-MOS , constitué d'un compteur d'horloge à 64 bits, d'un
                           registre d'état de 64 bits , d'un oscillateur, d'un circuit de contrôle pour les cycles de lecture et d'écriture,
                           sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
                           59 x 16 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante :
                               TOD 0815
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 11 99              Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
                           intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                           10 x 21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                               suivantes :
                               XR 2206
                               XR 8038
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                       0
ex 8542 11 99              Synthétiseur de signaux numériques réalisé en technologie C-MOS , ayant un générateur de fréquence,
                           lequel génère un son et permet d'émettre un son , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                           dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 8 x 25 mm, comportant au maximum
                           1 8 broches de connexion et portant:
                           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                               suivante :
                               UMC3511A
                               ou
                           — d'autres sigles d'identification relatifs à des circuits qui satisfont à la présente description                            0
ex 8542 11 99              Synthétiseur programmable de signaux numériques, réalisé en : technologie C-MOS , avec 13
                           générateurs de fréquence , chacun générant un maximum de 5 sons et permettant d'émettre jusqu'à 65
                           sons, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
                           extérieures n'excèdent pas 15x50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                           portant:
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière.
 ---pagebreak--- N° L 139 / 60                        Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 5 . 90
                                                                                                                         Taux des droits
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ex 8542 11 99 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)           suivante :
                  DPS 6401
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), comportant un générateur
              de fréquence, une mémoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur numérique-analogique, un
              oscillateur au quartz, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les
              dimensions n'excèdent pas 8 x 25 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
              portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  YM 2413
                  ou
              — ou d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                  description                                                                                                  0
ex 8542 11 99 Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS (C-MOS-Phoneme Speech Synthesizer) ayant une
              alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CD 54121 N2L                CM 54104                   SC 01
                  GD 54122 N2L                CM 54145 N2L               SSI 263
                  CD 54123 N2L                CM 54146 N2L
                  CD 54147 N2L                CM 54166 N2L
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Circuit intégré monolithique permettant l'amplification et la conversion des signaux de lecture et la
              conversion des signaux d'écriture pour disques rigides , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 19 x38 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion ou points
              de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  SSI 540
                  SSI 541
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 854211 99  Circuit d'amplification programmable des signaux émis sur un bus de communication numérique ,
              réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 21 mm, comportant au maximum 44 broches de
              connexion ou points de contact et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  HS 3182
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 11 99 Circuit permettant lâ régénération des signaux modulés par impulsions codées, réalisé en technique
              bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 10x21 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et
              portant :
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 139 / 61
                                                                                                                                                     Taux des droits
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ex 8542 11 99               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                         suivante :
                                XR C 240
                                ou
                            — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                         0
ex 8542 11 99               Circuit pour l'enregistrement et la reproduction de la parole, opérant à une vitesse programmable non
                            inférieure à 8 Kbits / s, contentant un amplificateur et un convertisseur numérique / analogique à
                            10 bits , sous forme de circuit intégré monolithique réalisé en technologie C-MOS , enserré dans un
                            boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18x22 mm, comportant au maximum
                            67 broches de connexion et portant :
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                T 6668                TC 8830
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 19 20               Amplificateur sous forme dé circuit intégré monolithique analogique , présenté sans forme de
                            micro-plaquette, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des
                            produits relevant de la sous-position 9021 40 00 ( a )                                                                         0
ex 8542 19 20               Unité pour la réception et l'amplification de signaux FM , réalisée en technologie bipolaire , sous forme
                            de circuit intégré monolithique analogique présenté sous forme de microplaquette dont les dimensions
                            n'excèdent pas 4x6 mm , destinée à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                            9021 40 00 ( a )                                                                                                               0
ex 8542 19 30               Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les
                            dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
                            portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes:
                                C 05
                                V 35
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description
                            Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                            9021 40 00 ( a )                                                                                                               0
ex 8542 19 30               Amplificateur à courant d'entrée de 80 nanoampères ou moins , sous forme de circuit intégré
                            monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                            8x11 mm ou dont le diamètre n'est pas supérieur à 10 mm , comportant au maximum 8 broches de
                            connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                                suivantes :
                                OPA 37 , OPA 111 , OPA 121
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 19 30               Amplificateur réglable pour signaux d'une fréquence allant de 10 Hz à 30 kHz avec un gain
                            d'amplification non inférieur à 85 dB , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré
                            dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 19x8 mm , comportant au maximum 8 broches de
                            connexion et portant:
                            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                suivante :
                                M 5218
                                ou
                            — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description :                      0
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 139 / 62                         Journal officiel des Communautés européennes                                          31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 19 30 Amplificateur pour unité de disque Winchester , réalisé sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 7x7 mm ,
              comportant au maximum 10 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  A 2480 FC
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 19 30 Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré monolithique
              analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm ,
              comportant au maximum 32 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  PGA 102            PGA 202          PGA 203
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 19 30 Amplificateur thermocouple pour le contrôle d'instruments travaillant dans une gamme de tempéra­
              tures de 0°C à 50 °C , contenant un système d'alarme, sous forme de circuit intégré monolithique
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 20 x 8 mm , comportant au
              maximum 14 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AD 594
                  AD 595
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 19 70 Circuit d'interface et de contrôle réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit intégré
              monolithique analogique pour la génération de symboles graphiques sur tubes cathodiques, enserré
              dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9 x 29 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion et portant:
              — un sigle ' d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  MN 1297
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 19 90 Processeur de signaux de données de lecture pour unité de disques réalisé en technologie bipolaire , sous
              forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 13 x 12 mm, comportant au maximum 28 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  VM 443
                  ou
              — d'autres sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Unité de filtre réalisé en technologie C-MOS , pour des signaux de fréquences égales ou supérieures à
              300 Hz mais n'excédant pas 3 000 Hz , constituée d'un émetteur / récepteur , convertisseur analogique /
              numérique 9 générateur multifréquence ( DTMF), registres d'interface d'une unité centrale ( CPU ), sous
              forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 21 x 14 mm , comportant aux maximum 60 broches de connexion et
              portant :
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 139 / 63
                                                                                                                       Taux des droits
      Code NC                                        Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                            (% )
ex 8542 19 90 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite )          suivante :
                  STC 9130 F
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 19 90 Circuit échantillonneur-bloqueur à 4 canaux , réalisé en technologie C-MOS , sous forme de circuit
              intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas
              9x25 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  CS 31412
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 19 90 Circuit de contrôle pour la pré-magnétisation des bandes magnétiques pour l'enregistrement du son ,
              réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 26 x 8 mm , comportant au maximum
              1 8 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  PC 1297 CA
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique pour l'atténuation des bruits dans le domaine audio , offrant
              une réduction du souffle d'émission de 14 décibels , enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 26 x 7 mm , comportant au maximum 18 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  HA 12043
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
ex 8542 19 90 Unité pour la réception des bandes AM et FM , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit
              intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
              pas 14x37 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  CXA 1030 P
                  CXA 1240 P
                  ou
              —d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         7
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique à deux canaux pour la régulation du volume et la balance entre
              les canaux, enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 19 x 8 mm , comportant au
              maximum 14 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant : la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  M 51523
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description        0
 ---pagebreak--- N° L 139 / 64                        Journal officiel des Communautés européennes                                           31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 19 90 Ligne à retard pour la compensation de pertes de signaux vidéo , réalisée en technologie C-MOS , sous
              forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier dont les dimensions
              extérieures n'excèdent pas 10 x 7 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et
              portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  MSM 6965 RS
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Dispositif de commutation, réalisé en technologie bipolaire , pour le domaine des signaux audio, ayant
              une distorsion non supérieure à 0,005 % , comprenant deux circuits de contrôle et deux commuta­
              teurs-inverseurs, sous forme de circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier dont
              les dimensions extérieures n'excèdent pas 13 x 8 mm , comportant au maximum 10 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  TK 15022 Z
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie bipolaire , destiné à protéger les
              centraux téléphoniques contre les surcharges, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 11 x 10 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                  1515
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Générateur de fréquence sous forme de circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie
              bipolaire, opérant avec une tension non inférieure à 40 V et non supérieure à 130 V en courant
              alternatif, qui génère des signaux oscillant entre 512 Hz et 640 Hz ( ± 22 % ) à une fréquence de 10 Hz ,
              enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 9x11 mm , comportant au
              maximum 8 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  QMV 155
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Régulateur de température sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 6 mm au dont le diamètre n'excède pas
              10 mm , comportant au maximum 3 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  AD 590           AD 592
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique, réalisé en technologie bipolaire^ pour le pilotage de moteurs à
              courant continu , opérant à 18 V et 1,6 A maximum , enserré dans un boîtier dont 1« dimensions
              extérieures n'excèdent pas 9 x 26 mm , comportant au maximum 10 broches de connexion et
              portant :
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 139 / 65
                                                                                                                         Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                         autonomes
                                                                                                                              (% )
ex 8542 19 90 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)            suivantes :
                  BA 6109
                  BA 6209
                   ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Circuit intégré monolithique analogique , réalisé en technologie C-MOS , pour le contrôle de la vitesse
              de moteurs linéaires ou rotatifs et pour le positionnement de têtes magnétiques , enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 14 x 38 mm , comportant au maximum 28 broches de
              connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                  A 2460
                  A 2461
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Capteur d'image constitué d'une ligne de 3 648 cellules photosensibles au maximum et d'une matrice
              associée à un registre de décalage sous forme d'un circuit intégré monolithique analogique , enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 12x43 mm , comportant au maximum
              22 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en /ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                   suivantes :
                   TCD 103           TCD 133
                  TCD 105            PD 3573
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 19 90 Capteur d'image à transfert de charge à interligne, ayant au moins 250 000 mais au maximum 291 000
              cellules photosensibles, sous forme de circuit intégré monolithique analogique, enserré dans un boîtier
              dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 21 x 32 mm , comportant au maximum
              20 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ICX 018
                  ICX 021
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 20 10 Microprocesseur à 32 bits , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré hybride ,
              consistant en un substrat sur lequel sont montées 2 microplaquettes consistant en une unité centrale de
              traitement ( CPU ) et une unité de mémoire , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 33 x 76 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons dé chiffres
                  suivantes :
                  57-00000
                  57-19400
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 20 50 Amplificateur sous forme de circuit intégré hybride , couvrant la gamme de fréquence de 20 Hz à
              20 000 Hz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 45 x 80 mm ,
              comportant au maximum 30 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N° L 139 / 66                       Journal officiel des Communautés européennes                                            31 . 5 . 90
                                                                                                                        Taux des droits
      Code NC                                         Désignation des marchandises                                        autonomes
                                                                                                                             (% )
ex 8542 20 50 — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
(suite)           suivantes :
                  STK 4041
                  STK 4151
                  STK 4201
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 20 50 Amplificateur à coefficient de gain programmable sous forme de circuit intégré hybride , enserré dans un
              boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 45 mm , comportant au maximum
              32 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante:
                  3606 G
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description         0
ex 8542 20 50 Amplificateur avec une tension d'isolation non inférieure à 750 V un coefficient de perte n'excédant pas
              1 nA , sous forme de circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
              n'excèdent pas 16x52 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  ISO 100          ISO 102           ISO 106           ISO 120        ISO 121
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 20 90 Convertisseur numérique-analogique à 16 bits sous forme de circuit intégré hybride , enserré dans
              un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant au maximum
              28 broches de connexion et portant:
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  DAC 705           DAC 706             DAC 707           DAC 708          DAC 709
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 20 90 Convertisseur vidéo numérique-analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas 10 ns , sous
              forme de circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              20 x 35 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumériques
                  suivantes :
                  VDAC 0405 H
                  VDAC 0605 H
                  VDAC 0805 H
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
ex 8542 20 90 Convertisseur numérique-analogique à 4 canaux d'une capacité de 12 bits chacun, sous forme d'un
              circuit intégré hybride, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
              41 x 21 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
              — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                  suivante :
                  AD 390
                  ou
              — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description          0
 ---pagebreak--- 31 . 5 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   N 0 L 139 / 67
                                                                                                                                                      Taux des droits
       Code NC                                                            Désignation des marchandises                                                  autonomes
                                                                                                                                                           (% )
ex 8542 20 90                Dispositif pour la démodulation des signaux et l'atténuation des bruits sous forme de circuit intégré
                             hybride , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 44 mm ,
                             comportant au maximum 21 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en/ ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                 suivante :
                                 STK 3400
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8542 20 90                Boîte de couplage pour le raccordement des abonnés (crosspoint switch) pourvue au minimum de 4 et
                             au maximum de 12 interrupteurs , d'une tension de fonctionnement d'au moins 150 V , se présentant
                             sous forme de circuit intégré hybride enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                             pas 92 x41 mm , pourvu au maximum de 94 broches de connexion et portant:
                             — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                 suivantes :
                                 904
                                 719
                                 ou
                             — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente description                        0
ex 8543 80 90                Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent une
                             mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants
                             réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur un barreau magnétique , enserré dans un
                             boîtier dont les dimensions maximales sont de 28 x 36 x 50 mm                                                                  0
ex 8543 80 90                Modulateur pour la gamme des fréquences entre 0,5 et 5 MHz, enserré dans un boîtier dont les
                             dimensions extérieures n'excèdent pas 74x48 mm                                                                                 0
ex 8544 19 90                Fil de bobinage, isolé , en aluminium , non laqué ni vernis, ayant un degré de pureté non inférieur à
                             99,5 % en poids et une épaisseur totale minimale de 0,15 mm et maximale de 0,16 mm                                             0
ex 9001 10 10                Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques                                                              0
ex 9001 10 90
ex 9001 20 00                Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
                             transparent                                                                                                                    0
ex 9001 90 90                Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique, non montée, destinée à l'assemblage de
                             rétroprojecteurs (a )                                                                                                           0
ex 9002 11 00                Objectif réglable d'une longueur focale comprise entre 90 et 180 mm , constitué de 4 à 8 lentilles soit en
                             verre, soit en méthacrylate, d'un diamètre non inférieur à 120 et non supérieur à 180 mm , recouvertes
                             au moins sur une face d'une couche de fluorure de magnésium , destiné à la fabrication d'appareils de
                             projection vidéo ( a )                                                                                                          0
ex 9002 90 91                Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, destiné à l'assemblage de rétroprojec­
                             teurs ( a )                                                                                                                    0
ex 9013 80 00                Dispositif d'affichage à cristaux liquides dont les dimensions extérieures sont de :
                             — 18,5x52 mm ou 22x52 mm ou 18,5x61 mm ou 27x67 mm ou 73,7x55,8 mm ou
                                 22 x 63 mm,
                             comportant au maximum 192 broches de connexion ou points de contact, constitué d'une couche de
                             cristaux liquides , enserré entre deux lamelles de verre, équipé d'un minimum de 7 et d'un maximum de
                             120 chiffres ou lettres , destiné à la fabrication de calculatrices ( a )                                                      0
ex 9021 30 90                Valvules cardiaques , leurs parties et: pièces détachées                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .
 ---pagebreak--- N° L 139 / 68                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                       31 . 5 . 90
                                                                                                                                                   Tâux des droits
      Code NC                                                           Désignation des marchandises                                                 autonomes
                                                                                                                                                        (% )
ex 9021 90 10              Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées
                           compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm                                                                        0
ex 9110 12 00              Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au moins , un
                           résonateur à quartz et au moins un condensateur, dont l'épaisseur n'est pas supérieure à 5 mm, destiné à
                           la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a)                                                                       0
ex 9110 90 00              Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de
ex 9114 90 00              montre et un résonateur à quartz , dont l'épaisseur n'excède pas 5 mm , destiné à la fabrication des
                           produits relevant du chapitre 91 ( a)                                                                                         0
ex 9608 91 00              Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne                                        0
ex 9613 90 00              Mécanisme d'allumage piézoélectrique                                                                                          0
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la matière .