CELEX: 51979PC0602
Language: fr
Date: 1979-11-07
Title: Modification à la proposition REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL établissant les quotas de capture alloues en 1979 aux navires battant pavillon des Etats membres de la Communauté pour certains stocks évoluant à la fois dans les eaux maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de ces Etats membres et dans celles se trouvant sous la souveraineté ou la juridiction de la Norvège (présenté par la Commission au Conseil en vertu de l'article 149, alinéa 2 du Traité CEE)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (79) 602
Vol. 1979/0206
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak---        COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                          COM(79)602 final
                                                          Bruxelles , le 7 novembre 1979
                                                               Λ
                                                               A    \ a'j' \
                                                       H n                   ^
                                             re - i    ^ .y
                                                         <!„ r
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                                              V;         u«"e/a/      S/
                              Modification à lala proposition
                                                    propositionià^'
                                REGLEMENT ( CEE )   DU CONSEIL
                établissant les quotas de capture alloues en 1979 aux navires
                battant pavillon des Etats membres de la Communauté pour _
                certains stocks évoluant à la fois dans les eaux maritimes
                relevant de la souveraineté ou de la juridiction de ces
                Etats membres et dans celles se trouvant sous la souveraineté
                              ou la juridiction de la Norvège
                ( présenté par la Commission au Conseil en vertu de l' article 149 ,
                                     alinéa 2 du Traité CEE )
C0M(79 ) 602 final
 ---pagebreak---                                   EXPOSE DE MOTIFS
Lors de sa réunion au mois de juillet 1979 le Comité Consultatif pour la
Gestion des Pêcheries ( CCGP ) du Conseil International pour l' Exploration
de la Mer ( CIEM ) a révisé ses recommandations en ce qui concerne le niveau
des captures totales autorisées en 1979 pour certains stocks de poissons
évoluant dans les zones de pêche de la Communauté et de la Norvège en mer
du Nord , à savoir le cabillaud et le merlan .
A la lumière de ces recommandations révisées la Communauté et la Norvège
se sont consultés les 26 et 27 juillet 1979 afin de revoir leurs décisions
concernant la gestion des stocks en cause . Les délégations sont convenues
de recomm nder à leurs autorités une augmentation des TAC's conformément
aux recon nandations révisées du CIEM et elles se sont mis d' accord sur la
répartition entre les deux parties des TAC's modifiés ainsi que sur cer­
taines modifications de la répartition des TAC's convenus pour 1979 . pour
certains autres stocks communs , à savoir l' églefin et la plie . Les conclusions
de ces consultations sont reprises dans un compte-rendu convenu dont copie
est jointe à cette proposition . ( 1 )
La présente proposition modifiée de règlement , présentée conformément à
l' article 149 alinéa 2 du Traité CEE , comporte des modifications apportées
à la proposition de règlement du Conseil du 16 février 1979 ( 2 ). Elle
définit pour 1979 , en tenant compte des résultats des consultations sus­
visées et des modifications d' ordre essentiellement technique ou rédactionnel
apportées à la suite des discussions intervenues dans le cadre des instances
du Conseil , les quotas de capture pour certains stocks communs en mer du Nord
pour l' ensemble de la Communauté ainsi que la fraction de ceux-ci     que  les
pêcheurs de la Communauté sont autorisés à pêcher dans la zone économique
 exclusive de la Norvège .
 ( 1 ) L' original de ces protocoles a été rédigé en anglais et seulement ce texte
       original est convenu entre les délégations . La traduction ci-jointe a pour
       but de servir à l' information des représentants des Etats membres .
  (2)  C0MC79 ) 75 final
 ---pagebreak---                      REGLEMENT ( CEE )          DU CONSEIL
                               - *
             établissant les quotas de capture alloués en 1979
     aux navires battant pavillon des Etats membres de la Communauté
                    pour certains stocks évoluant à la fois
            dans les eaux maritimes relevant de la souveraineté
                  ou de la juridiction de ces Etats membres
               et dans celles se trouvant sous la souveraineté
                        ou la juridiction de la Norvège
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne ,
et notamment son article ^ 3 ,                          '
                                             '
vu la proposition de la Commission ,
vu L' àvîs du Parlement européen <1 > -
( 1)-J0 n°
                                                               • • • / • • •
 ---pagebreak---  considérant: que la Communauté et la Norvège ont négocié un accord–cadre
de pêche ;
 considérant que la Commission a soumis cet accord au Conseil pour
approbation ;
 considérant que , conformément aux dispositions de l' accord , la Commu­
nauté et la Norvège ont engagé des consultations à l' issue desquelles
les deux délégations ont décidé de recommander à leurs autorités de
fixer les quotas de capture à allouer en 1979 pour 'certains stocks
évoluant dans les zones de pêche des deux parties , ci–après dénommés
" stocks communs ", à chacune de ces parties dans sa propre zone et dans
celle de l 'autre partie ;
considérant qu' il convient que la Communauté confirme les conclusions
de ces consultations en établissant pour ses propres pêchèurs des
quotas de capture conformes aux recommandations de sa délégation y
considérant qu' il convient que des dispositions concernant la répar­
tition de ces quotas entre les pêcheurs de la Communauté ne soient pas
arrêtées avant que la Communauté ait adopté un régime général pour la
conservation et la gestion de ses ressources halieutiques ,
A'ARRETE LS PRESEN! REGLEMENT :
                               Article premier
                                        >                      •
 1. ^    Les captures des espèces* énuméré es dans l' annexe, que les
    navires battant pavillon d' un Etat membre de La Communauté sont
    autorisés à faire en 1979 dans les zones maritimes définies dans
1 ■ ladite - annexe et relevant de la juridiction de ces Etats membres
    ou de la Norvège sont limitées aux quotas fixés dans la colonne 3
    de cette Eieme annexe .
 ---pagebreak--- 2. ,        La fraction des quotas visés au paragraphe 1 f dont la captux-e
     est autorisée par ces navires dans les eaux relevant de la zone
     économique exclusive de la Norvège , est limitée aux quantités fir-^a
     dans la colonne 4 de l' annexe . •             : /
                               ; s .   ■ Article  2
              ι                               ■
                            '                           * ■   .
        Le 3 : tats membres communiquent à la Commission , au plus tard
le 20 as chaque mois , les informations concernant les captures et /ou
les débai -iuements effectués le mois précédent - pour les espèces soumises
aux quotas définis dans le présent règlement , dans les zones visées
à l' article 1er , par les navires battant leur pavillon , en précisant '
la juridiction dont relève la zone de capture , . .* - -
                                         Article 3
      . Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant
celui de sa publication- au/ Journal officiel des Communautés euro­
péennes , ;             *            '•                           ' •' -■
        Il est applicable jusqu' au 31 décembre 1979 * '    /   r
                                                  j
                                                Λ
 ---pagebreak---                                     4 -
     Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et
directement; applicable dans tout Etat membre •
                                    Feit à Luxembourg , le
                                                ï?ar le Conseil
                                                 Le président
                                                                   P
 ---pagebreak---                                                                    ANNEXE
        Espe ce            Division       Quotas visés        Quotas vises
                      statistique CIEil  à l' article 1er    à l' article 1er
                                          paragraphe 1 ,      paragraphe 2 ,
                                            en tonnes           en tonnes
          (1 )               ( 2)
                                               (3)                   (4)
                        ■ IV ( 1 )            2QÔ.CQQ •            26.300
   Scie :                 IV ( 1 )             75.000              14.700
! I.'acucreau             IV + III a          20.900 ( 2 ) i        4.800
   ^>li 3                 IV ( 1 )            119 . COQ    I       15.300
! Lieu noir               IV + III a         111 . 000            37.700
                          IV ( 1 )            102.000               8.600
 ( 1 ) y cor >ris la partie de la subdivision CIEM III a située à l' ouest
        d' unf ligne reliant le phare de Hanstholm à celui de Lindesnes .
  ( 2 ) dent 7.150 tonnes au maximum peuvent être pêchées dans la zone au
         sud :.e 60° N ou à l' est de 2° E. De cette quantité de 7.150 tonnes ,
         2.350 tonnes au maximum peuvent être pêchées dans la partie de la
         subdivision CI2.I III a située à l' est d'une ligne reliant le
        ■chare de Hanstholm à celui de Lindesnes .
 ---pagebreak---  Proces-verbal approuvé par les deux parties
1.    Des consultations ont eu lieu à Oslo , les 26 et 27 juillet 1979 » entre
une délégation de la Norvège et une délégation de la Communauté afin de
discuter- de questions d' intérêt commun relatives à la pêche .
2 » Rgco mandations du CIEM concernant la révision des TAC pour les stocks
    de cabillaud et de merlan de la aer du Ford
      Les deux délégations ont examiné les implications que les récentes
recommandations du CIEM , relatives à la révision des TAC pour certains
stocks présentant un intérêt réciproque , pourraient avoir sur les arran­
gements relatifs aux quotas fixés dans le compte rendu approuvé par les
deux parties , signé le 20 décembre 1973 »
      La délégation norvégienne a préféré ne pas augmenter les TAC convenus
précédemment pour 1979 afin d' avoir une certaine marge de sécurité dans :
la gestion des stocks faisant l' objet de quotas » La position de la Commu­
nauté a consisté à suivre les recommandations du CIK>I conformément à son
ancienne politique .   La délégation norvégienne a accepté cette proposition.
      En ce qui concerne les annexes III et IV du compte rendu du 20 décem-
                                              >
bre 1978 » et notamment la note en bas de page de l' annexe III , les délé­
gations sont convenues de recommander à leurs autorités d' apporter aux
arrangements de 1979 concernant les quotas les amendements figurant en
annexe »                    '         ...
3 . Conséquences de l' interdiction de pêcher dans la zone du Cap Mord entre
    avril et .juin 1979            "                                 '
      Se référant aux consultations antérieures en la matière , la délégation
de la Communauté a souligné que la fermeture temporaire du Cap Nord avait
eu pour conséquences que certains quotas alloués à la Communauté par la
                                                                       • • •/ • • •
 ---pagebreak--- Norvège n' avaient pas pu être entièrement utilisés . La délégation de la
Communauté a demandé que l' on remédie au déséquilibre ainsi créé dans les
arrangements concernant les quotas fixés dans le compte rendu du 20.12.78 ,
en réduisant la part du stock commun de maquereaux allouée à la Norvège ,
ou en réduisant le quota de maquereaux alloué par la Communauté à la
Norvège .
       La délégation norvégienne a déclaré que les informations disponibles
concernant les captures et les efforts de pêche effectués par les navires
de la Communauté , ne permettaient pas d' établir le bien–fondé du point de
vue ' > la Communauté , selon lequel la fermeture du Cap Nord l' aurait
empe née d' utiliser ses quotas . En conséquence , la Norvège a rejeté la
demc .de de la Communauté visant à revoir les arrangements concernant les
quoi is pour 1979 »  La délégation norvégienne a également souligné que la
                                               >
Communauté avait adopté dans sa propre zone , dans le quadrilatère du tacaud
norvégien par exemple , des mesures encore plus restrictives .
       La délégation de la Communauté a déclaré qu' elle se réservait le droit
de revenir sur cette affaire après avoir examiné les arguments avancés par
la délégation norvégienne .                               '
                                                                           t
4 . Utilisation des quotas de crevettes dans la sous-zone 0 et 1 de l' Orga¬
    nisation des pêches dans l' Atlantique du Îford-Qiest
       Se référant au point III.3.2 . du compte rendu du 20 décembre 1978 , la
délégation norvégienne a demandé des informations sur l' utilisation des
quotas de crevettes alloués aux pêcheurs entiers du Groenland et au Canada,
et elle a demandé s' il était maintenant possible d' augmenter le quota de
crevettes de la Norvège .
       Le représentant de la Communauté a souligné que cette dernière n' avait
pas adopté d' acte juridique répartissant le quota communautaire entre les
Etats membres , mais qu' il semble bien, selon les prévisions actuelles , que
les pêcheurs entiers 'du Groenland utiliseront entièrement la partie du quota
communautaire de 1979 qu' il est envisagé de leur réserver .
 ---pagebreak---                                 - 3 -
       La délégation de la Communauté a indiqué que le Canada n' avait pas
  accepté de transférer à la Communauté une part quelconque de ce qui lui
  a été alloué , mais qu' il a proposé que certaines parties de son allocation
  soient attribuées à des navires norvégiens et à des navires des fies Féroé
  affrétés par des sociétés canadiennes#
                                                ' *
       La délégation norvégienne a exprimé sa surprise de constater qu' aucun
  quota n' a été alloué aux pêcheurs entiers du Groenland , et elle a demandé
~ des informations sur les captures effectuées par ces derniers#       Elle a en'
  outre déclaré qu' elle reviendrait sur cette question# j
                                                             I               '
                                                                                     ' ■
  5# Limitation du quota et de la zone de pêche pour le merlan bleu
       Se référant à la note verbale de la mission norvégienne en date du
  5 mars 1979 concernant la limitation du quota et de la zone de pêche pour
  le stock de merlans bleus en 1979 » la- délégation norvégienne a demandé une
  réponse officielle de la Communauté » Le représentant de cette dernière s' es"!;
                       / ?                          V
  engagé à fournir cette■> réponse dans un avenir ' proche .
                          '                         f
  6 # Application des arrangements relatifs aux stocks communs pour 1979
       La délégation norvégienne a demandé quelles étaient les mesures adoptées
                         a                                           -
  par la Communauté pour garantir que les captures de stocks communs effectuées
  par les navires de la Communauté n' excédaient pas les quotas convenus le
  20 décembre 1978 »     ^ •
                         i                  *•
       Le représentant de la Communauté s' est référé à une décision adoptée
  par le Conseil le 25 juin 1979 concernant des mesures intérimaires devant
  être appliquées par les Etats membres de la Communauté#
       Le représentant norvégien a souligné qxië " cette décision ne semblait pas
  assurer le respect des quotas convenus#      Il a proposé que la Communauté et
                         r
  la Norvège procèdent mensuellement à un échange de statistiques relatives
  aux captures de stocks comnnms »        ;
                                                                           • • #/ •••
 ---pagebreak---        Le représentant de la Communauté a déclaré que cette derniere n' était
pas actuellement en mesure de prendre des engagements à cet égard , dans
l' attente de la décision du Conseil sur une proposition, présentée par la
Commission , relative à la gestion de oes stocks#
       Le représentant norvégien a fait observer que la Norvège regrettait
vivement que la Communauté n' ait pas encore pris les mesures nécessaires
pour appliquer les arrangements négociés en décembre 1978 »    Il a déclaré
que si la Communauté ne les appliquait pas , il serait difficile à la
Norvège de continuer à négocier des arrangements de ce genre »
Oslo , le 27 juillet 1979
                       i
( s ) M » Marcussen                         ( s ) Kjell Raasok
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                                                                                   ANNEXE
!i                                               ■
 !         Arrangement relatif aux captures de certains stocks communs pour 1979
                  Le présent arrangement relatif aux captures ne porte en aucune manière
           préjudice aux parts de stocks communs qui seront allouées dans les années
           à venir aux deux parties sur la base de la localisation des stocks communs
           selon les zones *
                                        Besoins de  Quotas de la ' Besoins de             Quotas de
                 1.000
                             TAC
                                        la Norvège  CEE dans la           la CEE en       la Norvège
                tonnes                  en matière  zone norvé­           matière de      dans la
                                        de captures gienne ~              captures        zone de la
                                            (3 )                                          CEE
                                                                                                    «–
              Cabillaud     247(1 )         41          26,3'                206            8,2
              Eglefin        83       I      8          14.7'                 75            2,4
                                 •1
              Merlan        111(2)           9           8,6                 102            3,5
              Plie          120              1          15,3               , 119            0,4
                                                                                                     V
            ( l ) Chiffre précédent ï 183 »                    (
                                                             • r
            ( 2 ) Chiffre précédent :      85 »              >
            (3 ) La Norvège procédera a un transfert supplémentaire , à la CEE, d' une
                  quantité totale maximale de 4 «000 tonneë pour ces stocks , si le3
                  captures norvégiennes tombent en dessous des besoins déclarés en
                  matière de capture . Cette question sera revue le 15 octobre 1979
                  au plus tard .   ■'                     . 3
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                                  -1
                                                    • ;        '• .
                                                                      .        . .
                                                                                   ■ - ■    ••