CELEX: 31985R1736
Language: fr
Date: 1985-06-04 00:00:00
Title: Règlement (CEE) no 1736/85 du Conseil du 4 juin 1985 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels

1 . 7 . 85                                  Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 170 / 1
                                                                      I
                                  (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                          RÈGLEMENT (CEE) N° 1736 / 85 PU CONSEIL
                                                               du 4 juin 1985
                    portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain
                                                     nombre de produits industriels
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ,                                  A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
                                                                                                  Article premier
péenne , et notamment son article 28 ,
vu le projet de règlement soumis par la Commission ,                      Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs aux
                                                                          produits énumérés aux tableaux figurant en annexe sont
considérant que , pour les produits visés au présent règle­               suspendus au niveau indiqué en regard de chacun d'eux .
ment , la production est actuellement insuffisante ou nulle
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent ainsi
                                                                          Ces supensions sont valables :
répondre aiix besoins des industries utilisatrices de la Com­
munauté ;
                                                                          — du 1 er juillet 1985 au 30 septembre 1985 , pour les
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de ne                     produits mentionnés au tableau I ,
suspendre les droits autonomes du tarif douanier commun                   — du l er juillet 1985 au 31 décembre 1985 , pour les produits
que partiellement dans certains cas , en raison notamment de                  mentionnés au tableau II ,
l'existence d'une production communautaire , et de procéder
à la suspension totale dans les autres cas ;                              — du 1 er juillet 1985 au 30 juin 1986 , pour les produits
                                                                              mentionnés au tableau III .
considérant que , compte tenu des difficultés d'apprécier de
manière rigoureuse , dans un proche avenir , l'évolution de la
situation économique dans les secteurs intéressés , il convient
de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre temporai­                                         Article 2 ,
re , en fixant leur durée de validité en fonction de l'intérêt de la
production communautaire ,                                                Le présent règlement entre en vigueur le 1 er juillet 1985 .
                    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                    État membre .
                    Fait à Luxembourg, le 4 juin 1985 .
                                                                                            Par le Conseil
                                                                                             Le président
                                                                                             L. GRANELLI
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 2        .                         Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 85
                                                                     ANNEXE
                                                                    TABLEAU I
                                                                                                                                     ,
          Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
         tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                        (% )
ex 29.04 A III a )              2-Méthylpropane-2-ol (alcool tert-butylique), d'une pureté en poids de 90 % au minimum et de
                                96 % au maximum                                                                                            0 .
ex 39.02 C I a )                Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité égale
                                ou supérieure à 0,945 et inférieure ou égale à 0,985 destiné à la fabrication de riibans encreurs
                                de machine à écrire ou de rubans encreurs similaires ( a )                                                 0
ex 39.02 C I b )                Film transparent en polyéthylène destiné à la fabrication de rubans encreurs de machine à écrire
                                ou de rubans encreurs similaires , qui se partage en deux dans le sens de la longueur lorsqu'on
                                exerce une traction perpendiculairement à celle-ci , d'une densité d'au moins 0,925 et d'un poids
                                au m 2 d'au moins 7 g et de 19 g au plus ( a )                                                             0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                        Journal officiel des Communautés européennes                                  N 0 L 170 / 3
                                                                       TABLEAU II
         Numéro du                                                                                                              Taux des droits
        tarif douanier                                                Désignation des marchandises                                autonomes
           commun                                                                                                                    (% )
ex 13.03 A V                    Extrait de pyrèthre déciré                                                                            0
ex 27.13 B II                   1 -Akènes comportant une chaîne d'atomes de carbone comprise entre C 18 et C 30                       0
ex 28.20 A                      Hydroxyde d'aluminium dont la teneur en poids n'exède pas :
                                — 0,15 % de dioxyde de silicium
                                — 0,06 % de trioxyde de difer
                                — 0,2 % d'oxyde de disodium                                                                           0
ex 28.20 A                      Hydroxyde oxyde d'aluminium de pseudo-boehmite                                                        4
ex 28.55 A                      Phosphores de fer ( ferrophosphores) d'une teneur en poids:
                                — de fer non inférieure à 68 % et non supérieure à 72 %
                                — de phosphore non inférieure à 22 % et non supérieure à 26 %
                                — de silicium non supérieure à 3 ,5 %
                                et dont 99 % au moins en poids des particules sont de dimensions inférieures à 20 micromètres ,
                                destinés à la fabrication de peintures et vernis (a)                                                  0
ex 29.01 D VII                  1 ,3-Dusopropylbenzène d'un degré de pureté en poids égal ou supérieur à 94 %                         0
ex 29.03 C I                    Trichlorométhanesulfonate de 2,2,2-trifluoroéthyle                                                    0
ex 29.04 C I                    Héxane 1,6-diol                                                                                       0
ex 29.08 A III c)               Mélanges d'isomères de bis (phénoxyphénoxy) benzène                                                   0
ex 29.08 A III c )              1,2 -bis ( 2,4,6-tribromophénoxy) éthane utilisés pour la production d'acrylonitrile-butadiène
                                styrène (ABS ) ( a )                                                                                  0
ex 29.13 E                      6 ' -Méthoxy-2 ' -propiononaphtone                                                                    0
ex 29.13 G II                   2-chloro-4' -isobutylpropiophénone                                                                    5
ex 29.14 B IV b )               Acide crotonique                                                                                      0
ex 29.16 D                      Acide 2,6-diméthoxybenzoïque                                                                          0
ex 29.21 B II                   0,0 ' -Dioctadécyl bis ( phosphite) de pentaérythritol                                                0
ex 29.22 D VII                  Pendiméthaline ( ISO )                                                                                7
ex 29.22 E II                   1 , 8-Naphtylènediamine                                                                               0
ex 29.30                        Isocyanate de méthyle                                                                                 9
ex 29.31 B                      Thiophanox ( ISO )                                                                                    3
ex 29.34 C                      Acide 2-dyphénylphosphinobenzoïque                                                                    0
ex 29.35 Q                      Phosphate d'adénosine ( DCI )                                                                         0
ex 29.35 Q                      3 -( 1 -Ethyl- 1 -méthylpropyl )isoxazol-5-ylamine                                                    0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---   N° L 170 / 4                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     1 . 7 . 85
                                                                                                                         j
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                               autonomes
           commun                                                                                                                (% )
 ex 29.38 A                     Acide nicotinique ( CDI )                                                                         0
 ex 29.38 B II                  Dexpanthénol ( DCI )                                                                              0
 ex 29.38 B III                 Acide folique (DCI)                                                                               0
 ex 29.38 B V                   Nicotinamide ( DCI )                                                                              0
 ex 29.39 C I                   Gonadotrophine sérique ( DCI )                                                                    0
 ex 29.39 D II                  17,21-Dipropionate de bêtaméthasone ( DCIM )                                                      0
 ex 29.39 D II                  Diacétate de diflorasone ( DCIM )                                                                 0
 ex 29.39 E                     Calcitonine ( DCI ) du type saumon et ses sels                                                    0
 ex 29.39 E                     Prastérone (DCI )                             !                                                   0
 ex 29.39 E                     Calcitonine ( DCI ) porcine                                                                       0
 ex 29.44 A                     Épicilline ( DCI )                                                                                0
 ex 29.44 A                     Pipéracilline ( DCI )                                                                             0
 ex 29.44 A et                  Sel de sodium de pipéracilline ( DCIM )
 ex 30.03 A II a ) I                                                                                                              0
ex 29.44 C et                   Amikacine ( DCI ) et ses sels
 ex 30.03 A II b )                                                                                                                0
 ex 29.44 C et                  Mitomycine ( DCI )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                 0
ex 29.44 C                      Amphotéricine B ( DCI )                                                                           0
ex 29.44 C                     Chlorhydrate-dihydrate de minocycline ( DCIM )                                                     0
ex 29.44 C                     Clindamycine ( DCI ), ses sels et ses esters                                                       0
ex 29.44 C                     Dichlorhydrate-pentahydrate de spectinomycine (DCIM )                                              0
ex 29.44 C                     Nystatine ( DCI )                                                                                  0
ex 29.44 C et                  Sulfate de bléomycine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                 0
ex 29.44 C                     Sulfate de sisomycine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.44 C                     Sulfate de spectinomycine (DCIM)                                                                   0
ex 29.44 C                     Tobramycine ( DCI ) et ses sels                                                                    0
ex 29.44 C                     Lincomycine ( DCI), ses sels et ses esters , destinés à la fabrication des produits du
                               n 0 30.03 ( a )                                                                                    0
ex 29.44 C                     Monensin ( DCI ) et ses sels                                                                       0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées .en la
     matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 170 / 5
          Numéro du                                                                                                           Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                               autonomes
            commun                                                                                                               , (% )
ex 29.44 C                      Céfaclor ( DCI ), ses hydrates , sels et esters                                                     0
ex 29.44 C                      Sulfate de nétilmicine ( DCIM )                                                                     0
ex 29.44 C                      Sulfate de dibékacine ( DCIM )                                                                      0
ex 29.44 C                      Sel de sodium de cefoxitine ( DCIM )                                                                0   ■
ex 29.44 C                      Céfradine ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                      Céfamandole ( DCI ), ses sels et ses esters                                                         0
ex 29.44 C                      Céfazoline ( DCI ) et ses sels                                                                      0
ex 29.44 C                      Latamoxef ( DCI ), ses sels et ses esters                                                           0
ex 29.44 C                      Josamycine ( DCI )                                                                                  0
                                                                      /
ex 29.44 C                      Propionate de josamycine ( DCIM )                                                                   0
ex 29.44 C et                   Chlorhydrate d'aclarubicine ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                   0
ex 29.44 C                      Sulfate de ribostamycine ( DCIM )                                                                   0
ex 29.44 C                      Sel de dicyclclohexylammonium de fumagilline ( DCIM )                                               0
ex 29.44 C                      Ceftezole ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                      Aztréonam ( DCI )                                                                                   0
                        y
ex 29.44 C                      Acide(5R,6S)-6-[(R)-l-hydroxyéthyl]-3-(2-iminométhylaminoéthylthio)-7-oxo-l-azabicyclo
                                [3.2.0] hept-2-ène-2-carboxylique                                                                   0
ex 29.44 C                      Diacétate de midécamycine ( DCIM )                                                                  0
ex 29.44 C                      Cefotetan ( DCI )                                                                                   0
ex 29.44 C                      Sel de sodium de ceftizoxime ( DCIM )                                                               0
ex 38.19 K                      Magnésite de frittage mélangée de petites quantités d'huiles minérales                              0
ex 38.19 X                      Mélange de méthylphosphonate de méthyle de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l , 3 , 2 A.s-dioxaphos­
                                phoran-5-ylméthyl et de méthylphosphonate de b/s(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-l,3,2 , X5-dioxa­
                                phosphoran-5-ylméthyl )                                                                             0
ex 38.19 X                      Butyléthylmagnésium dissous dans des solvants organiques dans une concentration au moins
                                égale à 19% et au plus égale à 30% en poids                                                         0
ex 38.19 X                      Mélange d'oxydes de baryum , bismuth , plomb , titane et zinc sous forme de poudre , d'une
                                teneur en poids de baryum non inférieure à 5% et de titane non inférieure à 15% , pour la
                                fabrication de matériaux diélectriques destinés à la production de condensateurs multicouches
                                en céramique ( a )                                                                                  0
ex 39.01 C IV                   Pellicule de polyfepsr'/on-caprolactame) ayant un point de ramollissement d'au moins
                                200 °C                                                                                              0
( a ) Le contrôle de 1 utilisation a cette destination particulière se rait par application des dispositions communautaires edictees en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 . L 170 / 6                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 85
           Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
        ■ tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                         autonomes
             commun                                                                                                                         (% ) '
ex 39.02 C I a )                 Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une densité non
                                 inférieure à 0,958 à 23 °C , et contenant en poids pas plus de :
                                 — 50 ppm d'aluminium
                                 — 2 ppm de calcium
                                 — 2 ppm de chrome
                                — 2 ppm de fer
                                — 2 ppm de nickel
                                — 2 ppm de titane
                                — 8 ppm de vanadium
                                destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné ( a )                                                 0
ex 39.02 C II                   Film microporeux de polytétrafluoroéthylène enduit sur une face d'un polymère perméable à la
                                vapeur d'eau , d'une largeur égale ou supérieure à 30 cm et d'un poids égal ou inférieur à
                                50 g / m2                                                                                                    0
ex 39.02 C II                   Film microporeux de polytétrafluoroéthylène d'une largeur non inférieure à 30 cm et dont le
                                poids n'excède pas 22,4 g / m2                                                                               0
ex 39.02 Ç II                   Pellicule de poly(l-chlorotrifluoroéthylène )                                                                0
ex 39.02 C XI                   Feuilles de butyral polyvinylique comportant une bande colorée dégradée                                      8
ex 39.02 C XIV a )              Produits de polymérisation d'acide acrylique , d'alkyméthacrylate et de petites quantités d'autres
                                monomères , destinés à être utilisées comme épaississants dans la production des pâtes pour
                                l'impression des textiles ( a )                                                                              0
ex 39.02 C XIV a )              Copolymère d'alcool vinylique et d'éthylène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b) du
                                chapitre 39                                                                                                  0
ex 39.02 C XIV a )              Copolymères d'éthylène et soit d'acide acrylique , soit d'acide méthacrylique , contenant en poids
                                au moins 3% et pas plus de 30% d'acide acrylique ou d'acide méthacrylique , sous l'une des
                                formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39                                                            0
ex 51.01 A                      Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ) destinés à toute autre utilisation que la fabrication de
                                pneumatiques ou de produits utilisés dans la fabrication de pneumatiques ( a)                                2
                                                                                                                        1
ex 56.01 A et                   Fibres en poly(p-phénylènetéréphtalamide)
ex 59.01 B I                                                                                                                                 2.
ex 56.01 A                      Fibres textiles multicomposées , acétalisées , ayant une matrice à structure fibrillaire , constituées
                                de chlorure de vinyle et d'alcool polyvinylique polymérisés par émulsion                                     0
ex 58.07 A et                   Tresses entièrement faites de fils en acide polyglycolique
ex 59.04                                                                                                                                     0
ex 58.07 A et                   Tresses faites de fils , même enduits , constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide
ex 59.04                        lactique , destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                          0
ex 59.03 B                      Tissus «non tissées», en pièces ou simplement découpés , de forme carrée ou rectangulaire , en
                                filaments continus de polyester, liés à des polyacrylates , modelés , pressés et imprimés , même
                                imprégnés ou enduits                                                                                         0
ex 59.17 D                      Fils de poly(p-phénylènetéréphtalamide ), imprégnés et huilés                                                0
ex 69.03 C et                   Fils constitués de filaments céramiques continus ne contenant chacun pas moins de 12% en
ex 69.09 B                      poids de trioxyde de dibore, pas plus de 26 % en poids de dioxyde de silicium et pas moins de
                                60 7« en poids de trioxyde de dialuminium                                                                    0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette dcstiii.uiîui particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 170 / 7
         Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                        (% )
ex 70.20 A                     Fibres de verre non textiles d'un diamètre inférieur à 4 micromètres                                       0
ex 70.20 A                     Feutres et produits similaires en fibres de verre non textiles d'un poids au m2 inférieur ou égal à
                               120 g et d'un calibre de fibres inférieur ou égal à 7 micromètres ( enduction éventuelle non
                               comprise), destinés à la fabrication de produits de filtration ( a)                                        0
ex 84.55 C                     Têtes magnétiques réalisées en technologie Winchester ou à couche mince , pour équipements
                               périphériques de mémoire à disques rigides , permettant un enregistrement d'une densité non
                               inférieure à 10 pistes par mm , même montées sur leurs bras porteurs                                       0
                                                                                                                                  f
ex 84.55 C .                   Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures à 15 x 90 x 280 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                               cristaux liquides , enserré entre deux plaques ou feuilles de verre avec 30 720 points ( disposés
                            " sur 64 rangées et 480 colonnes ), monté sur un châssis de circuit imprimé doté de composants
                               électroniques à fonctions de pilotage et de contrôle , avec ou sans câble et connecteur                    0
ex 84.55 C                     Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures à 181x76x15 mm , constitué d'une couche de cristaux liquides , enserré entre
                               2 plaques ou feuilles de verre avec 15 360 points ( disposés en 64 rangées et 240 colonnes ),
                               complété par un circuit électronique d'interface , comportant au maximum 544 points de.
                               contact                                                                                                    0
ex 84.55 C                     Dispositif de visualisation à matrice par points dont les dimensions extérieures ne sont pas
                               supérieures à 14x40x210 mm , câble plat et connecteur exclus , constitué d'une couche de
                               cristaux liquides , enserré entre 2 plaques ou feuilles de verre avec 2 560 points ( disposés sur 16
                               rangées et 160 colonnes ) ou 2 400 points ( disposés sur 16 rangées et 160 colonnes ), monté sur
                               un châssis de circuit imprimé doté de composants électroniques à fonctions de pilotage et de
                               contrôle , avec ou sans câble plat à 10 ou 20 voies et un connecteur                                       0
ex 84.55 C                     Eléments magnétiques de lecture-écriture réalisés en technologie à couche mince , destinés à la
                               fabrication de têtes magnétiques pour équipements périphériques de mémoires à disques rigides
                               permettant un enregistrement d'une densité non inférieure à 10 pistes par millimètre se
                               présentant soit sous la forme de plaques dont les dimensions n'excèdent pas 48 x 48 mm , d'au
                               moins 200 têtes , soit sous la forme.de bandes dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               4x48 mm , d'au moins 10 têtes ( a )                                                                        0
ex 84.55 C                     Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                               de substrat superposés munis chacun de deux mémoires statiques à lecture-écriture . à accès
                               aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ) en forme de
                               circuit intégré monolithique , ayant chacune une capacité de mémorisation de 2 Kbits équivalant
                               à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou 4 K x 2 bits , enserré dans un boîtier dont
                               les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm , comportant au maximum 23
                               broches de connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprennant une des combinaisons de chiffres
                                   suivantes :
                                   4598601
                                   5121850
                                   5121934
                                   5121935
                                   5122148
                                   5123059
                                   5123120
                                   5123128
                                   5123129
                                   5123337
                                   5123339
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                                   traitement de l'information qui satisfont à la présente descriptiofl                                   0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 8                          Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                             (% )
 ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                        de lecture exclusivement programmables (EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                       capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                        extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés:
                        — deux mémoires de lecture exclusivement programmables (EPROM) effaçables aux rayons
                            ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                            stockage de 128 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — Un condensateur de découplage
                       — deux résistances
                       Ces assemblages portent:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            EDH 7832 MM-30           ■          '
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages d'EPROM qui satisfont à la
                            présente description                                                                               2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                       capacité de stockage de 256 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
                       — quatre mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM ) effaçables aux rayons
                            ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                            stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification constituant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            EDH 7832 MC-35
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                            description                                                                                        2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM), d'une
                       capacité de stockage de 32 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm sur lequel sont montés :
                       — deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH-8804 C-20
                         ' EDH 8804 CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                     2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions ne
                       sont pas supérieures à 17x39 mm sur lequel sont montés :
                       — quatre mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 16 Kbits
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 170 / 9
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                    autonomes f
           commun                                                                                                              %
ex 84.55 C ,           — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
(suite)                — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent: .
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant l'une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH    8808   B-20
                           EDH    8808   C-10
                           EDH    8808   C-12
                           EDH    8808   C-15
                           EDH    8808   C-20
                           EDH    8808   CL-15
                           EDH    8808   CL-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                     2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une
                       capacité de stockage de 256 Kbits dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       17x39 mm et constitués d'un substrat multicouches sur lequel sont montés:
                       — 4 mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire en technologie C-MOS
                           ( C-MOS-S-RAM ) sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité
                           de stockage de 64 Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       Ces assemblages ne comprennent pas plus de 28 broches de connexion et portent:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           EDH 8832 MC-20
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages pour machines de traitement
                           automatique des données qui satisfont à la présente description                                     2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement de l'information comprenant une mémoire de lecture
                       exclusivement programmable ( EPROM ), d'une capacité de stockage de 64 Kbits , effaçable aux
                       rayons ultraviolets et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire réalisées en
                       technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de stockage de 32 Kbits , constitués d'un
                       substrat multicouches^dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , comportant
                       au maximum 28 broches de cpnnexion et sur lequel sont montés:
                       — une mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ), effaçable aux rayons
                           ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique , ayant une capacité de mémorisa­
                           tion de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous forme
                           de circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de 16
                           Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — deux résistances
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH 90804 BS-25 ( 15 )
                           EDH 90804 BS-30 ( 20 )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique des données comprenant des mémoires
                       de lecture exclusivement programmables (EPROM ) effaçables aux rayons ultraviolets, d'une
                       capacité de stockage de 128 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire
                       réalisées en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM) d'une capacité de mémorisation de
                       128 Kbits , et constitués d'un substrat multicouches dont les dimensions extérieures ne sont pas
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 10                         Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                             (% )
ex 84.55 C             supérieures à 1 7 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et sur lequel sont
(suite)                montés :                 t                                           •
                       — deux mémoires de lecture exclusivement programmables ( EPROM) effaçables aux rayons
                            ultraviolets , sous la forme de circuits intégrés monolithiques ayant chacun une capacité de
                            stockage de 64 Kbits et une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — deux mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire ( C-MOS-S-RAM ) sous la
                            forme d'un circuit intégré monolithique ayant chacune une capacité de mémorisation de
                            64 Kbits
                       — un décodeur sous la forme d'un circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — deux résistances
                       Ces assemblages portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            EDH 91616 CL-30 ( 20 )
                            ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         2
ex 84.55 C             Assemblages pour machines de traitement automatique de données comprenant des mémoires
                       de lecture exclusivement programmables (EPROM ), effaçables aux rayons ultraviolets , d'une
                       capacité de stockage de 64 Kbits et des mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire
                       ( S-RAM ) en technologie C-MOS d'une capacité de mémorisation de 48 Kbits et constitués d'un
                       substrat multicouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm , sur lequel
                       sont montés :
                       — un mémoire de lecture exclusivement programmable ( EPROM ), effaçable aux rayons
                           ultraviolets , sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de stockage de
                           64 Kbits , ayant une fenêtre de quartz sur la face supérieure
                       — trois mémoires statiques de lecture-écriture à accès aléatoire (S - RAM) en technologie
                           C-MOS sous forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacune une capacité de
                           mémorisation de 16 Kbits
                       — un décodeur sous forme de circuit intégré monolithique
                       — un condensateur de découplage
                       — deux résistances
                       Ces assemblages comportent au maximum 28 broches de connexion et portent :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           EDH 90806 BS-25 ( 15 )
                           EDH 90806 BS-30 ( 20 )
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         2
ex 84.55 C             Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                       de substrat superposés munis chacun de deux mémoires quasi statiques à lecture-écrite à accès
                       aléatoire réalisées en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM quasi-static)
                       en forme de circuits intégrés monolithiques , ayant chacun une capacité de mémorisation de
                       4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 16 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 13 x 13 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           4599766
                           45997 67
                           4599768
                           4599769
                           4599770
                           4599771
                           4599772
                           4599773
                           4599774
                           4599893
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 170 / 11
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                               (% )
ex 84.55 C                  ou
(suite )                    d'autres sigles d'identification se rapportant à des composants de machines automatiques de
                            traitement de l'information qui satisfont à la présente description                                   0
ex 84.55 C              Composant de machine automatique de traitement de l'information , constitué de deux niveaux
                        de substrats superposés munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à
                        accès aléatoire , réalisées en technologie bipolaire (S-RAM ), sous forme de circuits intégrés
                        monolithiques ayant chacun une capacité de mémorisation de 1Kbit et une capacité de
                        mémorisation totale n'excédant pas 4 Kbits , enserrés dans un boîtier dont les dimensions
                        extérieures n'excèdent pas 13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            770965
                            4599497
                            7379442
                            ou
                        — à d'autres sigles d'identification se rapportant à ces mémoires statiques à lecture-écriture qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 84.55 C              Mémoires à bulles magnétiques d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Mbits,
                        enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 41x44 mm ,
                        comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            BDI 0133             MBM 2011            7110
                            BDI 0134             MBM 2256            7114-1
                            BDN 0151             FBM 54 DB
                                                 FBM 64 DA
                                                 ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires à bulles magnétiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 84.55 C              Unité arithmétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se composant d'un maximum de
                        neuf circuits imprimés dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 290 x 3 1 0 mm sur chacun
                        desquels sont montés au maximum soit 121 réseaux de portes programmés (Gâte Arrays), soit
                        121 mémoires de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ), soit une combinaison de ces deux
                        types de circuits , réalisés en technologie ECL , le tout étant enserré dans un cadre dont les
                        dimensions n'excèdent pas 611x501x596 mm faisant fonction de boîtier et assurant les
                        connexions entre les circuits imprimés et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            COIB 2675 E 500
                            COIB    2675  H   500
                            COIB    2675   H  501
                            COIB    2675   H  502
                            COIB    2675   H  503
                            COIB    2675  H   504
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 84.63 B II           Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis , d'un poids
                        unitaire supérieur à 180 t                                                                                0
ex 85.01 B I b )        Moteur à courant continu sans balais , avec plaquette électronique de contrôle incorporée , rotor
                        externe à section circulaire d'un diamètre maximal de 95 mm , mandrin de précision en
                        aluminium d'un diamètre interne de 28,6 mm vitesse de 300 tours / minute , tension
                        d'alimentation de 12 V ± 10%                                                                              0
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 12                                  Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                                        (% )
 ex 85.01 B I b )                Moteur à courant continu sans balais , avec rotor externe d'un diamètre maximal de 55 mm ,
                                 bride de fixation d'un diamètre de 77 mm en mandrin de précision d'un diamètre de 44 mm ,
                                 enroulement à quatre phases , vitesse nominale de 3 600 tours / minute , tension d'alimentation
                                 de 12 V ± 10% , muni de câbles électriques avec connecteurs                                               0
 ex 85.01 B I b )                Moteur à courant continu sans balais muni d'un rotor externe d'un diamètre maximal de 62 mm
                                 et d'une plaquette électronique de contrôle incorporée , dont les dimensions n'excèdent pas
                                 85 x 85 mm , d'une épaisseur mandrin compris , n'excédant pas 20 mm , à deux phases , avec une
                                 vitesse de 300 tours par minute et une tension d'alimentation de 12 V ± 10%                               0
 ex 85.01 B I b )                Moteur pas à pas hybride , à angle de pas de 0,9 degré et 400 pas par révolution , séquence de
                                 rotation à 4 phases avec enroulements de type bipolaire , constitué par un rotor, un stator laminé
                                 enserré entre deux plaques de section carrée de 40 mm de côté au maximum , comportant un
                                 arbre traversant de part en part , et des fils électriques avec connecteurs                              2,5
ex 85.18 B                       Condensateur de type ajustable se présentant sous la forme d'une pastille circulaire d'une
                                 épaisseur n'exédant pas 3 mm ,. munie d'une tête de vis en son centre et de deux pattes de
                                 connexion et d'une capacité non inférieure à 5 et non supérieure à 30 picofarad , destinés à la
                                 fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                     0
ex 85.19 A                       Protecteur thermique présenté dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la
                                 hauteur n'est pas supérieure à 35 mm , fils non compris , et dont le taux de déperdition n'est pas
                                 supérieur à 1 0"6 cm3 d'hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et
                                 160 °C , destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques ( a )                       0
ex 85.19 A                       Interrupteur à lames se présentant sous la forme d'une capsule de verre contenant au maximum
                                3 contacts électriques , fixés sur des tiges métalliques et une petite quantité de mercure                 0
ex 85.19 C                       Circuit imprimé simple face dont les dimensions maximales n'excèdent pas 30 x 30 mm , destiné
                                à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                 0
ex 85.21 A V                    Tubes cathodiques couleur pourvus d'un masque perforé dot mask avec canons à électrons
                                placés en triangle ( technique delta), dont la distance entre les points couleur n'excède pas
                                0,31 mm , pourvus de dispositifs de convergence automatique                                                0
ex 85.21 A V                    Tube cathodique à mémoire (Direct View storage tube) pour la reproduction de données
                                alphanumériques et analogiques , équipé d'un dispositif de balayage permettant la lecture des
                                images formées .                                                                                           0
ex 85.21 A V                    Tubes cathodiques couleur à masque perforé , technologie «en lignes » où les images sont
                                affichées sur un écran dont la surface utile ne dépasse par 165 x 165 mm , destinés à être utilisés
                                dans un instrument électronique de navigation aérienne pour l'affichage de signaux d'avertis­
                                sement et de système ( a )                                                                                 0
ex 85.21 A V                    Indicateurs sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de
                                dimensions non supérieures à 350x300 mm , câble non compris . Le tube contient une ou
                                plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées . Chacun des caractères ou des
                                lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents . Ces éléments sont montés sur
                                un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents
                                qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons                               0
ex 85.21 C                      Cristal pièzo-électrique oscillant à la fréquence de 4 194 304 Hz , encapsulé dans un boîtier ,
                                destiné à la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                         0
ex 85.21 C                      Cristal pièzo-électrique oscillant à la fréquence de 32 768 Hz , encapsulé dans un boîtier
                                cylindrique dont la longueur n'excède pas 8,2 mm et le diamètre n'excède pas 3,2 mm , destiné à
                                la fabrication de produits relevant du chapitre 91 ( a )                                                   0
ex 85.21 D II                   Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , à un seul caractère , avec ou sans
                                les signes « + » ou « - » et / ou à deux points décimaux au maximum , équipés d'un couvercle en
                                plastique de dimensions non supérieures à 25 x 35 mm , composés de 22 diodes lumineuses à
                                base de gallium semi-conducteur au maximum                                                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en
      la matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                               Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 170 / 13
         Numéro du                                                                                                             Taux des droits
        tarif douanier                                         Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II            Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprimé , dont les dimensions sont
                         inférieures à 35 x 90 mm , et en une rangée de caractères non inférieurs à deux composés de
                         diodes à corps solides lumineuses fabriquées à base de gallium semi-conducteur et montées sur le
                         tableau . Chaque caractère est composé de huit segments au maximum avec ou sans point
                         décimal . La rangée de caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique                  0
ex 85.21 D II            Circuit intégré monolithique constitué de 8 éléments indépendants , capable de commander les
                       . 8 segments et / ou caractères d'un afficheur fluorescent ou à gaz à décharge , enserré dans un
                         boîtier dont les dimensions maximales sont de 7 x 23 mm , comportant au maximum 18
                         broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                             suivantes :
                             513
                             514
                             534
                             594
                             6118
                             6128
                             6138
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                              0
ex 85.21 D II            Mémoire morte à lecture exclusivement ( ROM ), non programmable , en forme de circuit intégré
                         monolithique , d'une capacité de mémorisation de 1 6 K x 8 bits dotée d'un registre de lecture et
                         d'un contrôle de sortie , en série , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                         pas supérieures à 16 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                         portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                             suivantes :
                             62000 à 62999
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                              0
ex 85.21 D II            Mémoire morte à lecture exclusivement , non programmable , réalisée en technologie C-MOS
                         ( C-MOS-ROM ), ayant une alimentation d'attente d'une intensité n'excédant pas 0,03 mA en
                         forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 50 mm ,
                         comportant au maximum 54 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                             riques suivantes :
                             HN 61256
                             HN 613256
                             MB 83256
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             8,5
ex 85.21 D II            Mémoire morte à lecture exclusivement , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-ROM ), en
                         forme de circuit intégré monolithique, ayant une capacité de mémorisation de 1 mégabit,
                         enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 39 x 17 mm ,
                         comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             HN 62301 P ,
                             MB 83 1124 ,
                             TC 63 1000 P
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-ROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                             8,5
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 14                       Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
        Numéro du                                                                                                        Taux des droits
       tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                      autonomes
          commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II         Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , sous forme de
                      circuit intégré monolithique réalisé en technologie TTL Schottky , d'une capacité de mémori­
                      sation de 2 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion ou points de
                      contact et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une de combinaisons alphanuméri­
                          ques suivantes :
                          27 S 12            5305                6305            76 LS 03
                          27 S 13            5306                6306            7620
                                             5308                6308            7621
                          28 L 22            5309                6309
                          28 LA 22           53 S 240            63 S 240        82 S 114
                          28 L2 XMFC         53 S 241            63 S 241        82 S 130
                                                                 6335            82 S 131
                          29613              54 S 570            6336
                          29770              54 S 571                            93436
                          29771                                  7053            93446
                                             5604                7058
                          38510              5624                                MB 7115
                                                                 74 S 570        MB 7116
                                                                 74 S 571        MB 7117
                                                                                 MB 7118
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                          description                                                                                         11,5
ex 85.21 D II         Mémoire,morte à lecture exclusivement (PROM), programmable , non effaçable , d'une capacité
                      de mémorisation de 4 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 30 mm , comportant au
                      maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                          riques suivantes :
                          18  S 42           29620               54 S 472        74 S 472
                          18  S 46           29621               54 S 473        74 S 473
                          18  SA 42          29622               54 S 474        74 S 474
                          18  SA 46          29623               54 S 475        74 S 475
                                             29624               54 S 476        74 S 476
                          24 S 41            29625               54 S 477        74 S 477
                          24 SA 41           29626               54 S 572        74 S 572
                                             29627               54 S 573        74 S 573
                          27  S 15                               54740
                          27  S 25           3604                54741           7640
                          27  S 26           3624                                7641
                          27  S 27           3625                5605            7642
                          27  S 28                               5625­           7643
                          27  S 29           38510                               7644
                          27  S 30                               6340            7645
                          27  S 31           5340                6341            7646
                          27  S 32           5341                63 S 440        7647
                          27  S 33           53 S 440            63 RA 441       7648
                                             53 RA 441           63 RS 441       7649
                          28 L 42            53 RS 441           63 S 441
                          28 L 45            53 S 441            6348            82 HS 137
                          28 L 46            5348                6349            82 HS 147
                          28 P 42          . 5349 .              6350            82 S 115
                          28 P 45            5350                6351            82 S 136
                          28 R 45            5351                6352            82 S 137
                          28 S 4 XFD         5352                6353            82 S 140
                          28 SA 41           5353                                82 S 141
                          28 S 42                              ' HM 6641         82 S 142
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 170 / 15
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
            commun                                                                                                               (%)
ex 85.21 D II               28 SA 42                                                 82 S 146
(suite )                    28 S 45                                   7054           82 S 147
                            28 S 46                                   7059
                            28 SA 46                                                93438
                                                                      7121          93448
                                                                      7122          93452
                                                                      7123          93453
                                                                    • 7124
                                                                      7125
                                                                      7126
                                                                      722 6
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires mortes à lecture exclusivement,
                            qui satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II           Mémoire morte à lecture exclusivement (PROM ), programmable , non effaçable , d'une capacité
                        de mémorisation de 8 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier
                        dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                        maximum 24 broches de connexion ou 28 points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant- en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            24 S 81              3628                 74 LS 478     82707
                            24 SA 81                                  74 S 2708      82708
                            24 S 86              5380                 74 S 454      82 HS 185
                                                 5381                 74 S 455      82 LS 180
                            27 S 180'            5388                 74 S 478      82 LS 181
                            27 S 181             5389                 74 S 479      82 S 180
                            27 S 185             53 S 840                           82 S 181
                            27 S 35              53 S 841             7608          82 S 182
                                                                      7680          82 S 183
                            28 L 85              54  LS 478           7681          82 S 184
                            28 L 86              54  S 2708           7684          82 S 185
                            28 P 85              54  S 454            7685          82 S 2708
                            28 R 35              54  S 455            7686
                            28 R 85 -            54  S 478            7687          87  S 180
                            28 S 2708            54  S 479            7688          87  S 181
                            28 S 85                                   7689          87  S 184
                            28 S 86              6380                               87  S 185
                            28 SA 86             6381                 77 S "180     87  S 186
                            28 S 8 XMFE          6388                 77 S 181      87  S 187
                                                 6389                 77 S 184
                            29623                63 S 840             77 S 185      93450
                            29630     •          63 S 841             77 S 186      93451
                            29631                                     77 S 187      93460
                            29632                7050                               93461
                            29633                7055                 TBPS 81 M     93465
                            29634                7060                               93466
                            29635                                                   93 L 450
                            29636                7127                               93 L 451
                            29637                7128
                            29650                7129                               9460
                            29651                7130
                            29652                7131
                            29653                7132
                                                 7232
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture exclusivement ( EPROM ), programmable , effaçable aux rayons ultraviolets ,
                        en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits , enserrée
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , pourvu
                        sur la face supérieure d'une fenêtre à quartz et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 16                          Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                              (% )
ex 85.21 D II            — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                      riques suivantes :
                             B 1702 A
                             AMI 702 ADC
                             82140 PP
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des EPROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                       8,5
ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E 2PROM), programmable , en
                         forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, enserrée dans
                       ( un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm , comportant
                         au maximum 24 broches de connexion et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             X 2804 A
                             ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                             description                                                                                        0
ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , en
                         forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 Kbits , enserrée
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm ,
                         comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2816 A
                            52 B 13
                            52 B 13 H         .
                            ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable, en
                         forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 64 Kbits, enserrée .
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                         comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons aphanumé­
                            riques suivantes :
                            X 2864 A
                            MCM2864
                            52 B 33
                            52 B 33 H
                            ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E 2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
ex 85.21 D II            Mémoire à lecture exclusivement affaçable électriquement (E2PROM), programmable , en
                         forme de circuit intégré monolithique, d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits , enserrée
                         dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                         comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 28128 A
                            ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                         0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                            Journal officiel, des Communautés européennes                                       N 0 L 170 / 17
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM ), programmable , en
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 28256 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                            .              0
ex 85.21 D II          Mémoire à lecture exclusivement effaçable électriquement (E2PROM), programmable , en
                       forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de mémorisation de 256 bits , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 x 12 mm ,
                       comportant au maximum 8 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           NMC 9306
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des E2PROM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , en forme de circuit intégré monolithique ,
                       réalisée en technologie TTL ( TTL-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits ,
                       enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 30 mm ,
                       comportant au maximum 122 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           2205        74 LS 214      93412
                                       74 LS 215      93 L 412
                           2510        74 LS 314      93415
                           2511        74 LS 315      93 L 415
                                       74 S 207       93422
                                       74 S 208       93 L 422
                                   .   74 S 214       93425
                                       74 S 314       93 F 425
                                                      93 L 425
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des TTL-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), en forme de circuit intégré monolithique , d'une capacité de
                       mémorisation de 1 K x 4 bits et ayant" un temps d'accès non supérieur à 70 ns , enserrée dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 23 mm , comportant au
                       maximum 18 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 2149
                           PD 2149
                           SY 2149 H
                           TMS 2149
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          8,5
 ---pagebreak--- N° L 170 / 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                          1 . 7 . 85
        Numéro du                                                                                                       raux des droits
       tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                   autonomes
          commun                                                                                                             (% )
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       (C-MOS-S-RAM), en forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                       4 K x 1 bit et ayant un temps d'accès non supérieur à 70 ns , équipée d'une alimentation
                       d'attente d'une intensité inférieure à 1 mA , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 26 mm , comportant au maximum 18 broches de
                       connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                            6147
                           MCM 61 L 47
                           ou        /
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        4
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                      thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                      de mémorisation de 8 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                      supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           4008         8104
                                        8108
                           4118         8112
                                        8114
                           PD 421       8185
                           4801
                           ou
                      — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire ( S-RAM ) en forme de circuit intégré
                      monolithique , d'une capacité de mémorisation de 16 K x 1 bit, ayant un temps d'accès non
                      supérieur à 35 ns et une puissance de réserve non supérieure à 150 mW , enserrée dans un boîtier
                      dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 7 x 33 mm , comportant au maximum
                      20 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HM 6267 HP-35
                           MCM 2016-35
                           MB 81 C 67-35
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des S-RAM qui satisfont à la présente
                         . description'                                                                                      8,5
ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                      thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) ( N-MOS-S-RAM ), d'une capacité
                      de mémorisation de 2 K x 8 bits , ayant un temps d'accès non supérieur à 45 ns , enserrée dans
                      un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 1 7 x 33 mm , comportant au
                      maximum 24 broches de connexion et portant :
                      — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           TMM 2018 H-35
                           TMM 2018 H-45
                           65161
                           65162
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 170 / 19
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II              OU
(suite)                — d'autres sigles d'identification se rapportait à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5
ex 85.21 D II          Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie C-MOS
                       ( C-MOS-S-RAM ), ayant une capacité de mémorisation de 2 K x 8 bits et une alimentation
                       d'attente d'une intensité maximale de , 0,025 mW à 25 °C , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       33 x 17 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           TC 5516 A        MB 8416-20 L       MB 8417-20 L       MB 8418-20 L
                           TC 5517 A        MB 8416-25 L       MB 8417-25 L       MB 8418-25 L
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           8,5
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS ) (N-MOS-S-RAM) en forme de circuit intégré monolithique , constituée de deux
                       niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune une capacité de
                       mémorisation de 2 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de 8 K x 1 bit ou
                       4 K x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à--
                       13x13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                           suivantes :
                           4598601
                           5121850
                           5121934
                           5121935
                           5122148
                           5123059
                           5123120
                           5123128
                           5123129
                           5123337
                           5123339
                           ou                                                                   .
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire, constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS) (N-MOS-S-RAM), d'une capacité
                       de mémorisation de 256 x 4 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           M 120        8101
                                        8111
                           210.1
                           21 H 01      9101
                           2102         91 L 01
                           2111         9111
                           21 H 11      91 L 11
                           2112         9112
                           21 H 12      91 L 12
                                        9122
                                        91 I  22
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 20                         Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                     Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                   autonomes
           commun                                                                                                           (% )
ex 85.21 D II              ou
(suite)                — d'autres sigles d'Identification se rapportant à des mémoires qui satisfont à la présente
                           description                                                                                       0
ex 85.21 D II          Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique , réalisée en technologie C-MOS ( C-MOS-S-RAM ), d'une capacité de mémorisation de
                       64 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           TC 5564              MB 8464
                           TC 5565 C            MCM 6164
                           HM 6264 P-12
                           HM 6264 P-15         6264 LFP-15
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                       0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 256 bits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement , programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 8 x 24 mm ,
                       comportant au maximum 18 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2210
                           X 2443
                           X 2444
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 1 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement, programmable , effaçable électriquement (E 2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 33 mm ,
                       comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           X 2001                                                                                  -
                           X 2201 A '
                           X 2212
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II          Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( S-RAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits superposée bit à bit à une
                       mémoire morte à lecture exclusivement, programmable , effaçable électriquement (E2PROM ),
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           X 2002
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                           satisfont à la présente description                                                               0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 170 / 21
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        t^irif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique constitué d'une mémoire statique à lecture-écriture à accès
                        aléatoire (S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits superposée bit à bit à une
                        mémoire morte à lecture exclusivement , programmable, effaçable électriquement (EzPROM),
                        enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm ,
                        comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            X 2004
                            ou
                        — d'autres sigles , d'identification se rapportant à des circuits intégrés monolithiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Mémoire quasi statique à lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technologie N-MOS (y
                        compris H-MOS) (N-MOS-RAM quasi-static) en forme de circuit intégré monolithique ,
                        constituée de deux niveaux de substrat superposés munis chacun de deux puces ayant chacune
                        une capacité de mémorisation de 4 Kbits équivalant à une capacité de mémorisation totale de
                        16 K x 1 bit ou de 8 K x 2 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                        pas supérieures à 13x13 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et
                        portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            4599766             4599769         4599772          4599893
                            4599767             4599770         4599773
                            4599768             4599771         4599774
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-RAM quasi-static qui satisfont à
                            la présente description                                                                               0
ex 85.21 D II           Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie ECL (ECL-RAM) en forme
                        de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de 1 K x 4 bits , enserrée dans
                        un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 10 x 10 mm , comportant au
                        maximum 24 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                            PB 10474
                            100474
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECL-RAM qui satisfont à la présente
                            description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Réseau logique programmable (PLA) partiellement, programmable par l'utilisateur, réalisé en
                        technologie bipolaire en forme de circuit intégré monolithique à fusibles , doté d'un réseau AND
                        programmable et d'un réseau OR fixe avec ou sans registres , ayant au maximum 20 entrées et
                        10 sorties , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        19 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                            riques suivantes :
                             10 H 8      16 A 4         18 L 4
                             10 L 8      16 C 1
                                         16 H 2         20 C 1
                             12 H 6      16 L 2         20 L 2
                             12 L 6      16 L 6         20 L 10
                             12 L 10     16 L 8         20 X 4
                                         16 R 4         20.X 8
                             14 H 4      16 R 6         20 X 10
                             14 L 4      16 R 8
                             14 L 8      16X4
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 22                         Journal officiel des Communautés européennes                                                   1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                               Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                           autonomes
           commun                                                                                                                     (% )
ex 85.21 D II              OU
(suite)     »          — d'autres sigles d'identification se rapportant à des PLA qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                   5
ex 85.21 D II          Réseau logique programmable par l'utilisateur ( FPLÀ ), non effaçable , réalisé en technologie
                       TTL-Schottky en forme de circuit intégré monolithique , doté de 48 fonctions AND au
                       maximum , de 8 fonctions OR au maximum et de 16 entrées au maximum , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au
                       maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           FP 54 AS    839     FP 74 AS    839       82 S 100
                           FP 54 AS    840     FP 74 AS    840       82 S 101
                           SN 54 LS    333     SN 74 LS    333
                           SN 54 LS    334     SN 74 LS    334       93458
                           SN 54 LS    335     SN 74 LS    335       93459
                           SN 54 LS 336        SN 74 LS 336
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des FPLA qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                   0
ex 85.21 D II          Réseau de portes programmées (Gâte Arrays), non programmable par l'utilisateur , réalisé en
                       technologie C-MOS en forme de circuit intégré monolithique , ayant un minimum de 8 000
                       fonctions NAND à deux entrées , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 39x39 mm , comportant au minimum 179 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MB 6600 VH
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des Gâte Arrays qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 4 bits , d'une mémoire
                       de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 18 Kbits à 65 Kbits et d'une mémoire de
                       lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM) d'une capacité de mémorisation de 512 bits à
                       4 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas supérieures à 17x58 mm , comportant au maximum 80 broches de
                       connexion et. portant :                                                  *
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           CD 3200 à 3299           TP 0310 à 03299               HD 38800
                                                   TP 0450 a 04599                HD 38820
                           TMC 0270 à 0279         TP 0480 à 04899                HD 44796
                           TMC 0500 à 0599         TP 0500 à 05999                HD   44800
                           TMC 0980 à 0989                                        HD   44801
                           TMC 1500 à 1599                                        HD   44820
                           TMC 1980 à 1999                                        HD   44840
                                                                                  HD 44860
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II          Unité centrale de traitement (CPU ), réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       constituée par 4 mémoires de service de capacités de mémorisation de 8 x 8 bits , 16 x 16 bits ,                >
                       16 x 20 bits et 32 x 32 bits , un registre de 8 bits , un registre de 12 bits , un registre de 16 bits et
                       deux registres de 20 bits , un compteur à 5 bits et une horloge , présentée sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 170 / 23
         Numéro du                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                            (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                    suivante :
l                          LSI-604041855
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CPU qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II          Unité de commande de réseau local permettant de régler les conflits d'utilisation , en forme de
                       circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont
                       pas supérieures à 16 x 53 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
.\                     portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           MCM 68590
                           AM 7990
I                          8001
l                          8003
                           82586
l                          ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de commande de réseau local
                           permettant de régler les conflits d'utilisation qui satisfont à la présente description            0
ex 85.21 D II          Circuit électronique de connexion périphérique ( DMA-Controller), réalisé en technologie
                       N-MOS (y compris H-MOS ), en forme de circuit monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 23 x 82 mm , comportant au maximum 64
                       broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           HD    6844         8237            MCM 68440
                           HD    68 A 44      8257            MCM 68450
                           HD    68 B 44
                    -
                           HD    68450-4      AM 9517 A
                           HD    68450-6
                           HD 68450-8       . CO 21698
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des DMA-Controller qui satisfont à la
                           présente description                                                                              8,5
ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle pour affichages de graphiques couleurs (GDC ) pouvant gérer
                       une mémoire de 256 K mots x 16 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
I                      un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm , comportant
                       au maximum 40 brochés de connexion et portant : .
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
\                          suivante :
                           PD 7220                                                                                     i
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des GDC qui satisfont à la présente
                           description                                                                                        0
ex 85.21 D II          Circuit électronique en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), de contrôle de disques rigides
                       ( N-MOS-HDC ), en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 53 mm , comportant au maximum
                       40 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 24                             Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                             Taux des droits
         tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                   (% )
ex 85.21 D II               un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite )                    riques suivantes :
                            WD 1010
                            PD 7261
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-HDC qui satisfont à la présente
                            description                                                                                               0
ex 85.21 D II           Contrôleur de multiprotocole de communication réalisé en technologie MOS ( MOS-MPCC )
                        permettant de recevoir et de transmettre des données en mode synchrone , sous forme de circuit
                        intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                        supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                            suivantes :
                            2652
                            16456
                            68652
                            8273
                            8274
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des MOS-MPCC qui satisfont à la présente
                            description                                                                                               0
ex 85.21 D II           Unité arithmétique et logique , réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constituée
                        par un registre de 32 bits , un registre de 24 bits , un registre de 4 bits , douze registres de 1 bit,
                        deux mémoires de service d'une capacité de mémorisation de 16 x 24 bits , des circuits
                        effectuant des opérations arithmétiques et logiques , une logique de décodage , une logique de
                        diagnose , un compteur à 8 bits et une horloge , présentée sous forme de " circuit intégré
                        monolithique , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 23 x 82 mm ,
                        comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                        — le sigle d'identification :
                            ALU 0486
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités arithmétiques et logiques qui
                            satisfont à la présente description                                                                       0
ex 85.21 D II           Circuit de contrôle logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué par un
                        registre à 7 bits, trois compteurs , un multiplexeur, des circuits séquentiels et combinatoires
                        effectuant des opérations de contrôle , une logique de décodage , une logique de diagnose et une
                        horloge , présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                        dimensions maximales sont de 23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de
                        connexion et portant :
                        — le sigle d'identification :
                            MIC 0482
                            ou
                            d'autres sigles d'identification se rapportant à ces circuits de contrôle logiques qui satisfont à
                            la présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II           Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) permettant de produire des
                        tops horloge pour l'unité centrale de traitement, la mémoire principale et les interfaces d'entrée­
                        sortie ( E / S ), présenté sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 25 x 25 mm , comportant au maximum 68
                        broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                            suivante :
                            H 108982 ( MMC )
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                            description                                                                                               0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                              N 0 L 170 / 25
         Numéro du                                                                                                                Taux des droits
        tarif douanier                                        Désignation des marchandises •                                        autonomes
           commun                                                                                                                      (%) "
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle de séquence réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), constitué
                       par un registre de 32 bits , trois registres de 16 bits , une mémoire d'une capacité de mémorisation
                       de 16 x 16 bits , une mémoire LIFO d'une capacité de mémorisation de 7 x 17 bits , un
                       additionneur, une logique de décodage , une logique de priorité , une logique de diagnose, un
                       multiplexeur à 16 bits , un compteur à 8 bits et une horloge , présenté sous forme de circuit
                       intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                       23 x 82 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion et portant:
                       — le sigle d'identification :
                           CSS 0484
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle de séquences qui
                           satisfont à la présente description                                                                          0
ex 85.21 D II          Circuit électronique en technologie bipolaire permettant de détecter et de corriger les erreurs
                       ( ECDU ), sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 62 mm , comportant au maximum
                       48 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           2960
                           74 F 630
                           74 F 631
                           DP 8400
                           74 LS 630
                           74 LS 631
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des ECDU qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et de
                       corriger les erreurs d'un bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       25 x 25 mm , comportant au maximum 68 points de contact et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           8206
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit logique réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), permettant de détecter et
                       corriger les erreurs multiples provenant d'une ligne de disques magnétiques , sous forme de
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                       supérieures à 16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           Z 8065
                           AM 9520
                           AM 9521
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits logiques qui satisfont à la présente
                           description                                                                                                  0
ex 85.21 D II          Circuit électronique de contrôle , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré
                       monolithique pour la commande de mémoires D-RAM , assurant la fonction de multiplexeur
                       d'adresses et de générateur d'impulsions , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                       ne sont pas supérieures à 17 x 62 mm , comportant au maximum 48 broches de connexion et
                       portant :
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 26                         Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II          — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                    riques suivantes :
                           DP 8408
                           DP 8409
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle bipolaires D-RAMs ,
                           qui satisfont à la présente description                                                               0
        \
ex 85.21 D II          Interface programmable pour la transmission de données , réalisé en technologie N-MOS
                       (y compris H-MOS) (N-MOS-PCI ) sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17x39 mm , comportant au
                       maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           8251 A         .
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PCI qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          8,5
ex 85.21 D II          Circuit électronique de communication pour connexion ( EPCI ) entre un microprocesseur et un
                       canal de données , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 16 x 38 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           2661
                           ou
                       — d'autre sigles d'identification se rapportant à des EPCI qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Interface série permettant d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données et les
                       fonctions de commande connexes dans un réseau local , se présentant sous forme d'un circuit
                       intégré monolithique contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas.
                       supérieures à 16 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 7991
                           8002
                           8023
                           82501
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces série qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface pour la conversion en parallèle ou en série de signaux numériques dans les
                       appareils téléphoniques , réalisé en technologie C-MOS sous forme d'un circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       17 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           WCC 295 G
                           ou
                       — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits d'interface qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 170 / 27
         Numéro du                                                                                                                   T aux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                          (% )
ex 85.21 D II                  Horloge électronique programmable réalisée en technologie N-MOS (y compris H-MOS )
                               ( N-MOS-PIT ) sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée dans un boîtier dont les
                               dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                               24 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres sui­
                                   vante :
                                   8253
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des N-MOS-PIT qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                              6
ex 85.21 D II                  Circuit permettant le décodage des fréquences , réalisé en technologie bipolaire , en forme de
                               circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                               pas 10 x 21 mm , comportant au maximum 14 broches de connexion et portant:
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   XR 2211
                                   OU
                               — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                   description                                                                                              0
ex 85.21 D II                  Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS se présentant sous la forme d'un circuit intégré
                               monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                               16 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                   HI 2060­
                                   HI 2065
                                   T 3605
                                   ou
                  •
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                   présente description
                               Ce circuit est destiné à la fabrication de minuteries automatiques , de montres de tableaux de
                               bord et similaires pour véhicules automobiles et motocycles ( a )                                            0
ex 85.21 D II                  Circuit de montre réalisé en technologie C-MOS , fonctionnant avec une tension d'alimentation
                               unique de 1 ,5 V , comprenant un pilote ( driver) à cristaux liquides ( LCD ), se présentant sous la
                               forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               ne sont pas supérieures à 15 x 21 mm , comportant au maximum 56 broches de connexion et
                               portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                   suivante :
                                   TC 8219 AF
                                   ou
                               — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                   présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II                  Circuit de montre 12 / 24 h P-MOS comportant un totalisateur de temps , se présentant sous la
                               forme d'un circuit intégré monolithique , placé dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               n'excèdent pas 14 x 54 mm , comportant au maximum 42 broches de connexion et
                               portant :
                               — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   riques suivantes :
                                   MM 53124
                                   LM 8363
 a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communaitaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 28                                Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                                Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                    autonomes
            commun                                                                                                                      (% )
 ex 85.21 D II                       OU
 (suite)                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de montre qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                0
 ex 85:21 D II                   Amplificateur sous forme d'un circuit intégré monolithique analogique , enserré dans un boîtier
                                 dont les dimensions maximales sont de 2 x 4 x 4 mm , comportant au maximum 10 broches
                                 de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    V 35
                                    C 05
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des amplificateurs qui satisfont à la présente
                                    description
                                    Cet amplificateur est destiné à la fabrication des produits relevant de la sous-position
                                    90.19 B I ( a )                                                                                      0
ex 85.21 D II                   Émetteur-récepteur à quadruple canal (Quad-bus) réalisé en technologie Schottky faible
                                puissance ( ALP-Schottky ) avec registres de type D sur microplaquette et un générateur /
                                vérificateur de parité interne ODD 4 bits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré
                                dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 9 x 28 mm ,
                                comportant au maxinfium 20 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    AM 2907
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des bus émetteurs-récepteurs qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                 0
                                                                     V
ex 85.21 D II                   Émetteur / récepteur synchrone-asynchrone universel ( USART ) réalisé en technologie C-MOS
                                sous forme d'un circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 17x39 mm , comportant au maximum 32 broches de connexions et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                    suivante :
                                    MSM 82 C 51
                                    OU                 ,
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des émetteurs / récepteurs synchrones­
                                    asynchrones universels qui satisfont à la présente description                                      8,5
ex 85.21 D II                   Pilote à quatre lignes , réalisé en technologie Schottky faible puissance , sous forme de circuit
                                intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieues à 20 x 7 mm , comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    AM 26LS29
                                    SN 75172
                                    SN 75174
                                    OU
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des pilotes à quatre lignes qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communaitaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 170 / 29
         Numéro du                                                                                                          Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                (% )
ex 85.21 D II          Microprocesseur à 8 bits doté d'une architecture interne à 16 bits, fabriqué en technologie
                       N-MOS (y compris H-MOS ), sous forme de circuit intégré monolithique , consistant en une
                       unité centrale de traitement, un générateur de rythme , deux canaux DMA autonomes , un
                       contrôleur d'interruption programmable , 3 temporisateurs à 16 bits programmables , une
                       mémoire programmable et une logique à sélection de circuit périphérique , un générateur d'état
                       d'attente et une unité de contrôle bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales
                       sont de 30 x 30 mm , comportant au maximum 68 surfaces de contact et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres ,
                           suivante :
                           80188
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente description                                                                                  8,5
ex 85.21 D I           Microprocesseur d'une capacité de 16 bits réalisé en technologie bipolaire , sous forme d'un
                       circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures maximales
                       sont de 67 x 24 mm , comportant au maximum 52 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           AM 29116
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont .à la
                           présente description                                                                                    0
ex 85.21 D II          Microprocesseur d'une capacité de 16 bits , réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , constitué d'une unité centrale de traitement ( CPU ),
                       d'une horloge , de 2 canaux indépendants d'accès direct à la mémoire d'uri contrôleur
                       d'interruptions programmable , de trois horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire
                       programmable et d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des
                       bus , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 30 x 30 mm ,
                       comportant au maximum 68 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison numérique
                           suivante :
                           80186
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs qui satisfont à la
                           présente decription                                                                                    8,5
ex 85.21 D II          Unité de calcul pour données numériques ( NPX ) en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       ne comportant pas plus de 14 registres , sous forme de circuit intégré monolithique , enserrée
                       dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 15 x 52 mm ,
                       comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons numériques
                           suivantes :
                           8087-2
                           8087-3
                           80287
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de calcul qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit séparateur de données, pour disques souples (FDDS ), sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       8 x 10 mm , comportant au maximum 8 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                              ' (% )
ex 85.21 D II           — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                     riques suivantes :
                            FDC 9216
                            FDC 9216-B
                           WD 9216-00
                            WD 9216-01
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits séparateurs de données qui
                           satisfont à la présente description                                                                    0
ex 85.21 D II           Synthétiseur vocal réalisé en technologie C-MOS ( C-MOS-Phoneme Speech Syntesizer ) ayant
                        une alimentation d'une intensité inférieure à 10 mA , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                       enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 17 x 39 mm et ne comportant
                       pas plus de 24 broches de connexion . Le dispositif porte:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des' combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           SC 01
                           SSI 263
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des synthétiseurs vocaux qui satisfont à la
                           présente description                                                                                   0
ex 85.21 D II          Convertisseur vidéo numérique-analogique ( VDAC ), à trois canaux , chacun ayant une capacité
                       non supérieure à 8 bits ayant un temps de conversion n'excédant pas 25 nanosecondes , sous
                       forme d'un circuit intégré hybride , même comprenant 3 mémoires à lecture-écriture à accès
                       aléatoire ( RAM ), ayant une capacité de mémorisation non supérieure à 2 Kbits , enserré dans un
                       boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 54 x 62 mm , comportant au
                       maximum 61 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           VDAC 444 TD
                           RGB DAC 4 T
                           RGB DAC 8 E
                           RGB DAC 8 T
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Amplificateur électronique différentiel réglable pour signaux d'une fréquence allant de 0 à
                       400 MHz au moins , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 11 x 11 mm , comportant au maximum
                       16 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           0078-10
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à un amplificateur qui satisfait à la présente
                           description                                                                                            0
ex 85.21 D II          Mémoire statique dé lecture-écriture à accès aléatoire , réalisée en technologie bipolaire ( SRAM
                       bipolaire ), sous forme de circuit intégré monolithique d'une capacité de mémorisation de
                       64 x 9 bits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 x 40 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           82 S 09                                                                   ,
 ---pagebreak---  1 . 7 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 170 / 31
          Numéro du                                                                                                                     Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                         autonomes
            commun                                                                                                                           (%)
ex 85.21 D II                         ou
 (suite)                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des RAM statiques bipolaires qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II                   Circuit électronique réalisé en technologie bipolaire , pour le pilotage de mémoires dynamiques
                                octales , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 16 x 33 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                   > riques suivantes :
                                     AM 2965
                                     AM 2966
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits bipolaires qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II                   Circuit d'interface bus réalisé en technologie bipolaire, ayant des registres à 9 ou 10 bits, sous
                                forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                                n'excèdent pas 9 x 34 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                     AM 29821           AM 29843
                                     AM 29823           AM 29844
                                     AM 29824
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'interface bus qui satisfont à la
                                     présente description                                                                                     0
ex 85.21 D II                   Circuit d'interface à bus multiple réalisé en technologie Low Power Schottky, permettant
                                l'interface entre une unité de correction et détection d'erreur , le flux de données transitant par le
                                bus et une mémoire dynamique de lecture-écriture à accès aléatoire ( D-RAM ), sous forme de
                                circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions ne sont pas supérieures
                                à 8 x 33 mm , comportant au maximum 24 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     AM 2961
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des assemblages qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                              0
ex 85.21 D II                   Circuit électronique permettant le contrôle des décalages et de l'état (statut and Shift control
                                unit)i réalisé en technologie bipolaire sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans
                                un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 16 x 57 mm , comportant au maximum
                                42 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     AM 2904
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des unités de contrôle bipolaire à état et à
                                     décalage qui satisfont à la présente description                                                         0
ex 85.21 D II                   Amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique analogique dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 3x3 mm , destiné à la fabrication des produits relevant de la
                                sous-position 90.19 B I ( a )                                                                                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions . communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 32                        Journal officiel des Communautés européennes                                            1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                        Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                              (% )
 ex 85.21 D II         Coprocessur de textes , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions maximales sont de 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de
                       connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           C 82730
                           ou
                       —' d'autres sigles d'identification se rapportant à des coprocesseurs de textes qui satisfont à la
                           présente description                                                         <                       ,0
•ex 85.21 D II         Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits , d'une mémoire
                       de lecture programmable effaçable aux rayons ultraviolets (EPROM ) d'une capacité de
                       mémorisation de 32 Kbits , d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une
                       capacité de mémorisation de 1 Kbits, deux compteurs à 16 bits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       15 x 50 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion présentant une fenêtre en
                       quartz sur la face supérieure et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           8751
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                            0
 ex 85.21 D II         Circuit de traitement des signaux sonores de la ligne de l'abonné , muni de deux processeurs de
                       signaux numériques , d'un convertisseur analogique - numérique et d'un convertisseur
                       numérique-analogique , sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 39 mm , comportant au maximum
                       28 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 7901
                           AM 7905
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          0
 ex 85.21 D II         Circuit électronique sous forme de circuit intégré monolithique permettant la modulation des
                       impulsions ( PCM ), réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), doté de fonctions de
                       codage , décodage et filtrage , ayant une fréquence de base maximale des données supérieure à
                       3,5 MHz , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       8 x 26 mm , comportant au maximum 20 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification en / ou comprenant la combinaison de chiffres suivante :
                           2913
                           ou
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                         8,5
 ex 85.21 D II         Mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire , constituée d'un circuit intégré monoli­
                       thique, réalisée en technologie C-MOS (C-MOS-S-RAM), d'une capacité de mémorisation de
                       16 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       17 x 33 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MK 48 Z 02 ( B )
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                             Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 170 / 33
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                               (% )
ex 85.21 D II              ou
(suite)                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des C-MOS-S-RAM qui satisfont à la présente
                           description                                                                                          8,5
ex 85.21 D II          Micro-ordinateur monochip réalisé en technologie C-MOS , constitué d'une unité arithmétique
                       logique à 32 bits , d'une mémoire de lecture ( ROM ) d'une capacité de mémorisation de 24 Kbits ,
                       d'une mémoire de lecture-écriture à accès aléatoire ( RAM ) d'une capacité de mémorisation de
                       2 Kbits , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures ne sont pas inférieures à 30 x 30 mm , comportant au minimum 88 broches de
                       connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           MB 8764
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                           à la présente description                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit d'interface de lignes d'abonnés ( SLIC ) avec cômmande directe interne par relais , sous
                       forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne
                       sont pas supérieures à 18 x 39 mm , comportant au maximum 28 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           5502
                           ICME 00155 / RIFA ( PBL) 3735
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des interfaces qui satisfont à la présente
                           description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des données en entrée-sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris
                       H-MOS), doté d'une horloge , ayant une mémoire statique à lecture-écriture à accès aléatoire
                       (S - RAM ), d'une capacité de mémorisation de 128 x 8 bits , sous forme de circuit intégré
                       monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                       16 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           6532
                           CO 10750
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle des données qui
                           satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II          Circuit de pilotage de moteurs «pas-à-pas», à quatre canaux , avec diodes incorporées , en forme
                       de circuit intégré monolithique , en technologie bipolaire , enserré dans un boîtier dont les
                       dimensions ne sont pas supérieures à 6 x 20 mm , comportant 16 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes : .
                           HA 13007
                           75437 A
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de pilotage de moteurs qui
                           satisfont à la présente description                                                                   0
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 34                           Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                            Taux des droits
        tarif douanier                                       Désignation des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                  (% )
 ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique analogique-digital capable de contrôler des moteurs brushless
                         ( sans balais ) en maintenant constante leur vitesse , enserré dans un boiter dont les dimensions
                         maximales sont de 6 x 25 mm , comportant 18 broches de connexion et portant:
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant là combinaison alphanumérique
                               suivante :
                               MGA 3015 A
                               ou
                         — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                               description                                                                                          0
ex 85.21 D II           Circuit intégré monolithique analogique-digital réalisé en technologie bipolaire pour signaux
                        d'interface entre l'unité périphérique de mémoire à disques rigides et l'unitécentrale , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 15 x 50 mm , comportant au maximum
                        40 broches de connexion et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              AD 581 C                             1
                              ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits intégrés qui satisfont à la présente
                              description                                            -                                              0
ex 85.21 D II           Circuit sous forme de circuit intégré monolithique , permettant de multiplier la tension
                        d'alimentation électrique pour actionner des moteurs « pas-à-pas », enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures n'excèdent pas 6 x 24 mm , comportant au maximum 20 broches de
                        connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                              suivante :
                              P 20 A579
                              ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits multiplicateurs de tension qui
                              satisfont à la présente description                                                                   0
ex 85.21 D II           Circuit de gestion de la mémoire ( MMU ) réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       permettant d'adresser une mémoire de 16 mégabytes , sous forme de circuit intégré monoli­
                       thique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à
                        82 x 25 mm , comportant au maximum 64 broches de connexion ou 68 points de contact et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                              riques suivantes :
                              68451   L 6
                              68451   L 8
                              68451   L 10
                              68451   ZBL 6
                              68451   ZBL 8
                              68451   ZBL 10
                              ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à un circuit MMU qui satisfait à la présente
                              description                                                                                           0
ex 85.21 D II          Circuit électronique réalisé en technologie faible puissance Schottky ( ALPS ) pour le contrôle
                       asynchrone de lignes de signaux ( BUS ) et la conversion des BUS locaux en BUS multiplexés
                       ( BAM ), en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 37 x 13 mm , comportant 28 broches de connexion et portant :
                       — iin sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                            ' suivante :
                              68452
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 170 / 35
         Numéro du                                                                                                           Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignaticfh des marchandises                                       autonomes
           commun                                                                                                                 (% )
ex 85.21 D II              OU
(suite)                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), pour la gestion des
                       écrans cathodiques , sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les .
                       dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 62 x 16 mm , comportant au maximum
                       48 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           AM 8052
                           D 8275 H
                           P 8275 H
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des CRTC qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Circuit de contrôle des affichages et de génération de caractères réalisé en technologie C-MOS ,
                       permettant les affichages sur écran à cristaux liquides , sous forme de circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                       20 x 26 mm , comportant au maximum 60 broches de connexion et portant:
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                           suivante :
                           HD 61830
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des contrôleurs d'unités de visualisation
                           C-MOS et générateurs de caractère qui satisfont à la présente description                               0
ex 85.21 D II          Convertisseur vidéo numérique- analogique , ayant un temps de conversion n'excédant pas
                       10 nanosecondes , sous forme d'un circuit intégré hybride , enserré dans un boîtier dont
                       les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 35 mm , comportant au maximum
                       24 broches de connexion et portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                           riques suivantes :
                           VDAC 0405 H
                           VDAC 0605 H
                           VDAC 0805 H
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des convertisseurs qui satisfont à la présente
                           description                                                                                             0
ex 85.21 D II          Microprocesseur de gestion d'entrée / sortie réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ),
                       sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                       extérieures n'excèdent pas 17 x 53 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et
                       portant :
                       — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                           suivante :
                           8089        .
                           ou
                       — d'autres sigles d'identification se rapportant à des microprocesseurs de gestion d'entrée /
                           sortie qui satisfont à la présente description                                                          0
ex 85.21 D II          Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire réalisée en technique C-MOS .
                       ( C-MOS-S-RAM ) d'une capacité de mémorisation de 32 Kbits , sous forme d'un circuit intégré
                       monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de 18 x 39 mm ,
                       comportant au maximum 28 broches de connexion et portant:
 ---pagebreak---                                                                                                               1
 N 0 L 170 / 36                                  Journal officiel des Communautés européennes                                           1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                                Taux des droits
         tarif douanier                                             Désigrtation des marchandises                                    autonomes
            commun                                                                                                                      (% )
 ex 85.21 D II                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
 (suite)                             suivante :
                                     TC 5532
                                     ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                     satisfont à la présente description                                                                 0
 ex 85.21 D II                   Circuit d'interpolation pour le contrôle des fonctions géométriques (Interpolation puise
                                 generator), réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit intégré monolithique ,
                                 enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 39 mm ,
                                 comportant au maximum 28 broches de connexion et portant :
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     KM 3701
                                     ou
                                 — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                         0
ex 85.21 D II                    Circuit de contrôle des servomécanismes , réalisé en technologie C-MOS , sous forme d'un circuit
                                 intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales n'excèdent pas
                                 17 x 54 mm , comportant au maximum 40 broches de connexion et portant:
                                 — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                                     suivante :
                                     KM 37 02                .
                                     ou
                                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle qui satisfont à la .
                                     présente description                                                                                0
ex 85.21 D II                    Circuit pour la production d'ondes variables réalisé en technologie bipolaire sous forme de
                                circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent
                                 pas 10 x 21 mm comportant au maximum 16 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                     riques suivantes :
                                     XR 2206
                                     XR 8038
                                     ou
                                — d'autres signes d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                     description                                                                                         0
ex 85.21 D II                   Circuit d'amplification vidéo , réalisé en technologie bipolaire , sous forme d'un circuit intégré
                                monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 17 x 17 mm ,
                                comportant au maximum 44 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                     suivantes :
                                     702
                                     703
                                     ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits d'amplification qui satisfont à la
                                     présente description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )                0
ex 85.21 D II                   Circuit d'amplification ou des signaux de lecture ou des signaux d'écriture sur les disques
                                magnétiques souples , réalisé en technologie bipolaire, sous forme de circuit intégré mono­
                                lithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 11 x 29 mm ,
                                comportant au maximum 22 broches de connexion et portant:
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 170 / 37
         Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                       (% )
ex 85.21 D II                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
(suite)                             riques suivantes :
                                    XR 2247
                                    XR 3470
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                          0
ex 85.21 D II                   Circuit de commande du diaphragme et de rectification de la couleur en fonction de la
                                température , réalisé en technologie bipolaire , sous forme de circuit intégré monolithique
                                analogique , enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas
                                17 x 17 mm , comportant au maximum 44 broches de connexion et portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de chiffres
                                    suivante :
                                    704
                                    ou
                                — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                    description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a)                 0
ex 85.21 D II                   Circuit permettant la génération d'impulsions (Scan Generator), réalisé en technologie C-MOS ,
                                sous forme de circuit intégré monolithique digital , enserré dans un boîtier dont les dimensions
                                extérieures n'excèdent pas 25 x 25 mm , comportant au maximum 68 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    705
                                    706
                                    ou
                                — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits satisfaisant à la présente
                                    description
                                Ce circuit est destiné à la fabrication de caméras de télévision couleur portatives ( a )     1          0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique à lecture-écriture réalisée en technique bipolaire ( S-RAM bipolaires ) sous
                                forme d'un circuit intégré monolithique consistant en un substrat équipé de 1 ou 2 puces d'une
                                capacité de mémorisation unitaire de 1 Kbit , enserrée dans un boîtier dont les dimensions
                                maximales n'excèdent pas 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    770639
                                    770823
                                    5120360
                                    7379769
                                    ou
                                — un autre sigle d'identification se rapportant à des mémoires statiques à lecture-écriture qui
                                    satisfont ài la présente description                                                                 0
ex 85.21 D II                   Mémoire statique de lecture-écriture à accès aléatoire constituée de deux niveaux de substrats
                                superposés , munis chacun d'une ou deux mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire ,
                                réalisées en technologie bipolaire (S-RAM), sous forme de circuits intégrés monolithiques ayant
                                chacun une capacité de mémorisation de 1 Kbit et une capacité de mémorisation totale
                                n'excédant pas 4 Kbits , enserrée dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas
                                supérieures à 13 x 13 mm , comportant au maximum 23 broches de connexion et portant:
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons de chiffres
                                    suivantes :
                                    770965
                                    4599497
                                    7379442
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 38                         Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                         Taux des droits
         tarif douanier                                     Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                               (% )
 ex 85.21 D II               OU
 (suite)                 — d'autres sigles d'identification se rapportant à des mémoires statistiques à lecture-écriture
                             qui satisfont à la présente description                                                               0
ex 85.21 D II            Synthétiseur programmable de signaux numériques réalisé en technologie N-MOS (y compris
                         H-MOS ) ayant 32 générateurs de fréquence lesquels génèrent 8 notes chacun , permettant en
                         sortie simultanée un maximum de 160 notes , sous forme de circuit intégré monolithique ,
                         enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 17 x 54 mm ,
                         comportant au maximum 40 broches de connexion et portant :
                         — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison de lettres
                             suivante :
                             MEG
                             ou
                         — un autre sigle d'identification se rapportant à des synthétiseurs de signaux qui satisfont à la
                             présente description                                                                                  0
ex 85.21 D II            Circuit permettant la régénération des signaux modulés par impulsions codées , réalisé en
                         technique bipolaire, sous forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier
                         comportant au maximum 16 broches de connexion et dont les dimensions extérieures
                         n'excèdent pas 10 x 21 mm et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             XR-C 240
                             ou
                        — un autre sigle d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                             description                                                                                           0
ex 85.21 D II           Circuit électronique de contrôle, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ), sous
                        forme de circuit intégré monolithique , pour la commande de mémoire D-RAM assurant la
                        fonction de multiplexeur d'adresses et de générateur d'impulsion de cycle de commande , enserré
                        dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 17 x 62 mm , comportant au
                        maximum 48 broches de connexion ou 52 points de contact et portant:
                        — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
                             suivante :
                             C 8208
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits de contrôle D-RAM qui satisfont à
                            la présente description                                                                                0
ex 85.21 D II           Micro-ordinateur monochip constitué d'une unité arithmétique logique à 8 bits, réalisé en
                        technologie C-MOS , constitué d'une mémoire de lecture ROM d'une capacité de mémorisation
                        de 128 Kbits et d'une mémoire de lecture et d'écriture à accès aléatoire RAM d'une capacité de
                        mémorisation de 2 Kbits , en forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont
                        les dimensions extérieures ne sont pas supérieures à 20 x 26 mm , comportant au maximum
                        80 broches de connexion et portant :
                        — un sigle d'identification consistant en / ou la combinaison alphanumérique suivante :
                            HD 6301 Y
                            ou
                        — d'autres sigles d'identification se rapportant à des micro-ordinateurs monochip qui satisfont
                            à la présente description                                                                            12
ex 85.21 D II           Circuit horloge / calendrier muni d'un oscillateur à cristaux de quartz , de registres chronomètres
                        indépendants et d'une horloge , réalisé en technologie C-MOS , en forme de circuit intégré
                        monolithique , enserré dans un boîtier dont les dimensions n'excèdent pas 7 x 20 mm ,
                        comportant au maximum 16 broches de connexion et portant :
 ---pagebreak---  1 . 7 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 170 / 39
          Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                        autonomes
            commun                                                                                                                         (%)
ex 85.21 D II                   — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant la combinaison alphanumérique
(suite)                             suivante :
                                    MM 58174 A ,
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits horloge / calendrier qui satisfont à
                                    la présente description                                                                                 0
ex 85.21 D II                   Circuit réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS ) (Asynchronous Communication
                                Element) programmable pour la transmission et la réception de données sous forme asynchrone
                                se présentant sous la forme de circuit intégré monolithique , enserré dans un boîtier dont les
                                dimensions n'excèdent pas 16 x 54 mm , comportant au maxime 40 broches de connexion et
                                portant :
                                — un sigle d'identification consistant en / ou comprenant une des combinaisons alphanumé­
                                    riques suivantes :
                                    INS 8250
                                    WD 8250
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des circuits qui satisfont à la présente
                                    description                                                                                             0
ex 90.02                        Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques                                           0
ex 90.13                        Dispositif d'affichage à cristaux liquides nématiques , dont les dimensions extérieures ne sont
                                pas supérieures à 40 x 154 mm et comportant au maximum 192 points de contact , constitué
                                d'une couche de cristaux liquides , enserré entre deux lamelles de verre , équipé d'un minimum de
                                7 et d'un maximum de 32 chiffres ou lettres , portant:
                                — un sigle d'identification consistant en une série de chiffres compris entre 1000000-0001
                                    inclus et 9999999-9999 inclus
                                    ou
                                — d'autres sigles d'identification se rapportant à des dispositifs d'affichage qui satisfont à la
                                    présente description                                                                                    4
ex 90.19 A III                  Valvules cardiaques , leurs parties et pièces détachées                                                     0
ex 90.19 B II                   Dispositifs de lecture portatifs pour malvoyants dans lesquels une caméra à fibres optiques
                                balaie un document et transmet une image agrandie sur un écran de visualisation , leurs parties et
                                pièces détachées                                                                                            3
ex 91.11 C II                   Ensemble constitué par un circuit imprimé sur lequel sont montés un circuit de montre au
et / ou ex 91.11 F              moins , un résonateur à quartz et au moins un condensateur , dont l'épaisseur n'est pas supérieure
                                à 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 ( a )                                0
ex 91.11 F                      Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre dont
                                l'épaisseur n'excède pas 5 mm , destiné à la fabrication des produits relevant du cha­
                                pitre 91 ( a )                                                                                              0
ex 98.04 A II                   Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs , comportant un canal interne                     0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 170 / 40                                     Journal officiel des Communautés européennes                            . '            1.7.85
                                                                       TABLEAU III
           Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
             commun                                                                                                                       (% )
 ex 27.07 A I                    Huiles légères brutes d'une teneur en poids :
                                 — de vinyltoluènes non inférieure à 10 %
                                 — d'indène non inférieure à 10 %
                                 — de naphtalène non inférieure à 1 % et non supérieure à 5 %                                              0
 ex 27.10 B III                  Mélange d'hydrocarbures constitué d'au moins 85 % en poids de paraffines linéaires
                                 comportant de 8 à 16 atomes de carbone , et d'au plus 13 % en poids d'alkylbenzènes ayant une
                                 chaîne linéaire comportant de 10 à 12 atomes de carbone                                                   0
 ex 27.15 B II                   Paraffine synthétique de poids moléculaire compris entre 460 et 1 560                                     0
 ex 28.04 B                      Hélium                                                                                                    0
 ex 28.13 IJ                     Dioxyde de tellure                                                                                        0
 ex 28.14 B                      Pentafluorure d'iode                                                                                      0
ex 28.21                         Dioxyde de chrome                                                                                         0
ex 28.22 B                       Oxyde de manganèse contenant , en poids , au rnoins 77 % de manganèse                                     0
ex 28:39 A                       Nitrite de potassium , destiné à la fabrication de liquides de refroidissement et de coupage , pour
                                 le travail des métaux ou des carbures métalliques ( a )                                                   0
ex 28.40 B II                    Hydroxy-tris (orthophosphate) de pentacalcium , destiné à là métallurgie des métaux non
                                 ferreux ( a )                                                                                             0
ex 28.42 A VI                    Carbonates de lithium autres que celui répondant aux spécifications suivantes:
                                 — présenté sous forme de poudre blanche
                                     et
                                 — d'un titre en Li2CC>3 égal ou supérieur à 98,5 %
                                      et
                                 — d' une teneur :
                                     —   en   arsenic inférieure à 2 ppm
                                     —   en   calcium inférieure à 200 ppm
                                     —   en   chlorures inférieure à 200 ppm
                                     —   en   fer inférieure à 20 ppm
                                     —   en   magnésium inférieure à 150 ppm
                                     —   en   métaux lourds inférieure à 20 ppm
                                     —   en   potassium inférieure à 300 ppm
                                     —   en   sodium inférieure à 300 ppm
                                     —   en   sulfates inférieure à 200 ppm                                                                0
      28.46 A I b )             Borates de sodium , anhydres                                                                               0
ex 28.46 A II                   Tétraborate de disodium pentahydraté                                                                       0
ex 28.47 C                      Permanganate de potassium                                                                                  0
ex 28.47 F                      Tungstate ( wolframate ) de calcium destiné à la fabrication de ferro-alliages ou de 41-oxodo­
                                décatungstate de décaammonium pentahydraté ( parawolframate d'ammonium ) ( a )                             0
ex 28.48 B III                  Hydrotalcite ( DCI )                                                                                       0
ex 28.49 C II                   Carboplatine ( DCI )                                                                                       0
     28.51 A                    Deutérium , oxyde de deutérium (eau lourde) et autres composés du deutérium ; hydrogène et ses
                                composés , enrichis en deutérium ; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom )                 0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                          Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 170 / 41
         Numéro du                                                                                                                       Taux des droits
        tarif douanier                                                   Désignation des marchandises                                      autonomes
           commun                                                                                                                             (% )
ex 28.52 B                       Oxybromure de lanthane                                                                                        0
ex 29.01 C I                     bêta-Pinène                                                                                                   0
ex 29.01 D VII                   Vinyltoluènes                                                                                                 0
ex 29.01 D VII                   Tricyclo [ 8 . 2 . 2 . 24'7] hexadeca-l(12),4,6,10,13,15-hexaène                                              0
ex 29.01 D VII                   P-Cymène                                                                                                      0
ex 29.02 A I                     Tétrafluorure de carbone ( tétrafluorométhane)                                                                0
ex 29.02 A I                     Hexafluoropropène                                                                                             0
ex 29.02 A III                   Bromure de vinyle                                                                                             0
ex 29.02 A III                   1 , 2-Dibromoéthane                                                                                           4
ex 29.02 A V                     Bromochlorométhane                                                                                            0
ex 29.02 B                       1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12. 2. 1 . 1 6"9.02,13 .05" 10] octadéca­
                                 7,15-diène, destiné à la fabrication du polyamide (a)                                                         0
ex 29.02 C                       Mélanges        d'isomères        de    di-   ou     tétra-chlorotricyclo  [8 . 2 .2 . 24'7] hexadéca­
                                 1(12 ),4 , 6,10,1 3,1 5-hexaène                                                                               0
ex 29.03 A                       Acide méthanesulfonique                                                                                       0
ex 29.03 B II                    Nitrométhane                                                                                                  0
ex 29.03 B II                    1-Nitropropane                                                                                                0
ex 29.03 B II
                   /
                                 2-Nitropropane                                                                                                0
ex 29.03 B II                    Nitroéthane                                                                                                   0
ex 29.03 C I                     Chlorure de méthanesulfonyle                                                                                  0
ex 29.04 C I                     Butane-1 ,3-diol                                                                                              0
ex 29.04 C I                     2 ,4 ,7 ,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4 ,7-diol                                                                     0
ex 29.04 C V                     2 ,2-Br's(bromométhyl)propanediol                                                                             0
     29.05 A II                  Menthol                                                                                                       0
ex 29.05 A IV                    Labd-14-ène-8,13-diol                                                                                         0
ex 29.06 A IV                    2-Isopropylphénol                                                                                             0
ex 29.06 A IV                    3-Éthylphénol                                                                                                 0
ex 29.06 B V                     4,4 ' r(2,3-Diméthyltétraméthylène)dipyrocatéchol , d'une pureté minimale de 98 %                             0
ex 29.06 B V                     4,6 ' ,6 " -Tri-terï-butyl-4,4 ' ,4 " -( l-méthylpropane-l-yl-3-ylidéne)tri-m-crésol , même conte­
                               ' nant du toluène de cristallisation                                                                            0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 170 / 42                              Journal officiel des Communautés européennes                     1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                     Taux des droits
         tarif douanier                                        Désignation des marchandises               autonomes
            commun                                                                                           (%)
 ex 29.06 B V              2,5-Di(terï-pentyl)hydroquinone         „                                           0
 ex 29.07 A                4,4 ' -( Perfluoroisopropylidène ) diphénol                                         0
 ex 29.07 C III            2,4-Dinitro-6-octylphénol                                                           0
 ex 29.08 A III c )        2-Bromo-6-méthoxynaphtalène                                                         0
 ex 29.08 B I              3,3 ' -Oxydi(propylèneglycol )                                                      0
 ex 29.08 B I              2-(2-Chloroéthoxy)éthanol                                                           0
 ex 29.08 B II             2,2' -[Isopropylidènebis ( 2,6-dibromo-4,l-phénylène-oxy)] diéthahol                0
 ex 29.09 B                1 ,2-Epoxybutane                                                                    7
 ex 29.09 B                1 ,2-Epoxy-4-(époxyéthl ) cyclohexane                                               0
 ex 29.10 B                8,9-Époxy-3-(3,4-époxycyclohexyl)-2,4-dioxaspiro / 5.5 / undécane                  0
 ex 29.13 A I             5-Méthylhexane-2-one                                                                0
 ex 29.13 A I           • 3,3-Diméthylbutanone                                                                0
 ex 29.13 B I b )         Bornane-2-one ( camphre ), naturel raffiné                                          0
 ex 29.13 D I b )         1 1 -alpha, 1 7 ,21 Trihydroxy- 1 6-beta-méthylprégna- 1 ,4-diène-3 ,20-dione       0
ex 29.13 E                4-Méthoxy-4-méthylpentane-2-one                                                     0
ex 29.13 F                1 ,4-Naphthoquinone                                                                 0
ex 29.13 G II             1 -Chloro-3 ,3-diméthylbutanone                                                     0
ex 29.14 A II c ) 4       Acétate de 20-oxoprégna-5,16-diène-3-béta-yle                                       0
ex 29.14 A VI             17,21-Dipropionate d'alclométasone ( DCIM )
et / ou
ex 29.39 D II                                                                                                 0
ex 29.14 A VII            Diisobutyrate de l-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène                               0
ex 29.14 B I              Méthacrylate de 2,3-époxypropyle                                                    0
ex 29.14 B IV b )         Perchlorocrotonate de butyle                                                        0
     29.15 A IV a )       Acide azélaîque , acide sébacique                                                   0
ex 29.15 A V              l,2-B»s(cyclohexyloxycarbonyl ) éthanesulfonate de sodium                           0
ex 29.15 C III            Acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                                                 0
ex 29.15 C III            1 ,2-Anhydride de l'acide benzène-l,2,4-tricarboxylique                             0
ex 29.15 C III           Anhydride tétrachlorophtalique                                                       0
ex 29.15 C III           Anhydride tétrabromophtalique                                                        0
ex 29.15 C III           Trichlorure de benzène-l,2,4-tricarbonyle                                            0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                              Journal officiel des Communautés européennes                   N 0 L 170 / 43
         Numéro du                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                     Désignation des marchandises                   autonomes
           commun                                                                                            (% )
ex 29.16 A II          Acide malique et ses sels , d'une teneur en isomère L non inférieure à 94%              0
ex 29.16 A VIII a )    Acide 2,2-bbis(hydroxyméthyl)propionique                                                0
ex 29.16 B VI          3-(3,5-Di-terf-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle                            0
ex 29.16 B VI          Tétrakis [3-(3,5-di-terf-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de pentaérythritol           0
ex 29.16 D             Dinoprostone ( DCI )                                                                    0
ex 29.16 D             Alprostadi ( DCI )                                                                      0
ex 29.16 D             3 ,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3 ,4-époxycyclohexylméthyle                         0
ex 29.19 D
                       Tétrakis (2-chlor^éthyl) bis (phosphate) de 2,2-bis (chlorométhyl) triméthylène         5
ex 29.21 B II          0,0-bis{2 ,4-di-ter£-butylphényl)b*'s(phosphite) de pentaérythritol                     0
ex 29.22 A III         tert-Butylamine                                                                         0
ex 29.22 A III         1 ,1 ,3 ,3-tétraméthylbutylamine                                                        0
ex 29.22 B II          N, N, N, N-Tétrabutylhexaméthylènediamine                                              •0
ex 29.22 C II          Cyclohex-l,3-ylènediamine ( 1,3-Diaminocyclohexane )                                    0 .
ex 29.22 D IV          alpha ', alpha ', alpha -Trifluoro-2,3-xylidine                                         0
ex 29.22 E II          m-Phénylènebis(méthylamine )                                                            0
ex 29.23 A II          Sel de trométamol ( DCI ) du dinoprost (DCI)                                            0
ex 29.23 A II          ( + )-4-Diméthylamino-3-méthyl-l ,2-diphénylbutane-2-ol                                 o.
ex 29.23 A II          1 -Désoxy- 1 -( octylamino)-D-glucitol                                                  0   '
ex 29.23 B II          Dobutamine ( DCI ) et ses sels                                                          0
ex 29.23 C             Chlorhydrate de kétamine ( DCIM )                                                       0
ex 29.23 D V           Acide tranexamique ( DCI )                                                              0
ex 29.23 D V           béta-Alanine                                                                            0
ex 29.23 E             Métipranolol ( DCI )                                                                    0
ex 29.23 E             l,3-Benzôdioxol-5-ylaminométhylènemalonate de diéthyle                                  0
ex 29.23 E             Chlorure de 6-acétyl-l ,3-benzodioxol-5-ylammonium                                      0
ex 29.23 E             Levodopa ( DCI )                                                                        0
ex 29.23 E             Nadolol ( DCI )                                                                         0
ex 29.23 E             Méthyldopa ( DCI )                                                                      0
ex 29.23 E             Chlorhydrate d'indenolol ( DCIM )                                                       0
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 44                                      Journal officiel des Communautés européennes                                 1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier                                                Désignation des marchandises                            autonomes
            commun                                                                                                                (%)
 ex 29.25 A II                    Chlorure de ( 3-méthacrylamidopropyl)triméthylammonium                                            0
 ex 29.25 A II                 ' Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique , ses sels de sodium ou d'ammonium                   0
 29.25 B II a )                   Phénobarbital ( BDI ) et ses sels                                                                11
 ex 29.25 B II c)                 Acide barbiturique                                                                               0
 ex 29.25 B III b )               Bendiocarbe ( ISO )                                                                              0
 e 29.25 B III b )                Flutamide ( DCI )                                                                                0
 ex 29.26 A II                    3 ,3 ',4 ,4', 5,5',6,6'-Octabromo-N,N-éthylènediphtalimide                                       0
 ex 29.27                         ( - )-N-(a//?^fl-Cyano-4-hydroxy-3-méthoxy-tf/p/7fl-méthyl-phénéthyl)acétamid                    0
 ex 29.27                        2-(3-Phénoxyphényl)propiononitrile                                                                0
 ex 29.27                        Isophtalonitrile                                                                                  6
 ex 29.29                        Acétate de 20-hydroxyiminoprégna-5,16-diène-3-yle                           /                     0
ex 29.29                         Carbidopa ( DCI )                                                                                 0
 ex 29.29                        Chlorhydrate de Robenidine ( DCIM )                                                               0
ex 29.29                         N.N-Diéthylhydroxylamine                                                                          0
ex 29.29                         3,3-J3/s(3,5-di-ter£-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N-bipropionamide                                    0
ex 29.29                         2,4,6-Trichlorophénylhydrazine                                                                    0
ex 29.30      .                  0,0-B/s(4-ter£-butylphényl)-N-cyclohexylphosphoroamidothioate                                     0
ex 29.30                         Métlange d'isomères de méthylènedicyclohexyldiisocyanate                                          0
ex 29.30                         Diisocyanate de p-phénylène                                                                       0
ex 29.30                         trans-(Diisocyanate de cyclohex-l,4-ylène ) pour la production de polyuréthanes élastomères
                                 thermoplastiques ( a )                                                                            0
ex 29.30                         Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle                                                 0
ex 29.31 B                       2-Méthyl-2-(méthylthiô)propionaldéhyde-oxime                                                      0
                                                                                                                     i
ex 29.31 B                       Thiophénol                                                                                       :o
ex 29.31 B                       B/s[3-(3,5-di-terf-butyl-4-hydroxyphényl)propionate]de 2,2'-thiodiéthyle                          0
ex 29.31 B                       4,4'-Sulfonyldiphénol , d'une pureté non inférieure à 99,5 % eh poids                             0
ex 29.31 B                       Probucol ( DCI )                                                                                  0
ex 29.31 B                       Éthoprophos ( ISO )                                                                               0
ex 29.31                         3-[(Z)-6-[(S)-2,2-Diméthylcyclopropanecarboxamido]-6-(sodiooxycarbonyl)-hex-5-ényl­
                                 thio]-L-alanine                                                                                   0     •
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 170 / 45
         Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                                       (% )
ex 29.34 C                      Dichlorure de diméthylétain cristallin sous forme de poudre, destiné à la fabrication de produits
                                repris au chapitre 70 ( a )                                                                              0
ex 29.34 C                      Acide 2-chloroéthylphosphonique                                                                         7,6
ex 29.34 C                      Chlorodiphénylphosphine                                                                                  0
ex 29.35 Q                      Octrizole ( DCI )                                                                                        0
ex 29.35 Q                      Drometrizol ( DCI )                                                                                      0
ex 29.35 Q                      2,6-di-£erf-butyl-4-[4,6-fcjs(octylthio)-l,3,5-triazin-2-ylaminol]phénol                                 0
ex 29.35 Q et                   Butorphanole ( DCI ) et ses sels
ex 20.03 A II b )                                                                                                                        0
ex 29.35 Q                      Timolol ( DCI )                                                                                          0
ex 29.35 Q                      Clotiazepam ( DCI )                                                                                      0
ex 29.35 Q                      l,4-Diazabicyclo[2,2,2]octane(triéthylènediamine )                                                       0
ex 29.35 Q                      2 ,4-Di-terf-butyl-6-( 5 -chlorobenzotriazole-2-yl )phénol                                               0
ex 29.35 Q                      Dichlorhydrate de carpipramine ( DCIM )                                                                  0
ex 29.35 Q                      2,3-Dihydro-2,2-diméthylbenzofuranne-7-ol                                                                0
ex 29.35 Q                      l-Éthyl-l,4-dihydro-4-oxo[l,3]dioxolo[4,5-g]cinnoline-3-carbonitrile                                     0
ex 29.35 Q                      Méthylsulfate de diphémanil (DCI)                                                                        0
ex 29.35 Q                      (25 R)-Spirost-5-ène-3-£>éta-ol(diosgénine) et ses esters                                                0
ex 29.35 Q                      Dimaléate d'azatadine ( DCIM )                                                                           0
ex 29.35 Q                      Chlorhydrate d'amprolium ( DCIM )                                                                        0
ex 29.35 Q                      Acide 2-(4-pyridyl)éthanesulfonique                                                                      0
ex 29.35 Q                      Bromure de prifinium (DCI)                                                                               0
ex 29.35 Q                      Glucorolactone (DCI )                                                                                    0
ex 29.35 Q                      2-Cholorodibenzo [b/][l,4]oxazépine-ll(10H)-one                                                          0
ex 29.35 Q                      2 ,3 ,5 , 6-Tétrachloropyridine                                                                          0
ex 29.35 Q                      Chlorhydrate de diltiazem ( DCIM )                                                                       0
ex 29.35 Q                      Acide (6 R, 7 R)-3-acétoxyméthyl-7-7[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-l­
                                azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique , ses sels et ses esters                                       0
ex 29.35 Q et                   Chlorhydrate de buspirone ( DCIM )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                        0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 46                                  Journal officiel des Communautés européennes                                     1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                          Taux des droits
         tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                autonomes
            commun                                                                                                                (% )
 ex 29.35 Q et                   Chlorhydrate d'encaïnide ( DCIM )
 ex 30.03 A II b)                                                                                                                  0
 ex 29.35 Q                      5-Bromopyrimidine                                                                                  0
 ex 29.35 Q                      Minoxidil ( CDI )                                                                                 0
 ex 29.35 Q                      Triazolam ( DCI)                                                                                  0
 ex 29.35 Q                      Diazoxide ( DCI )                                                                                 0
 ex 29.35 Q                      Acide (6 R, 7 R)-7-amino-3-(5-méthyl-l,3,4-thiadiazol-2-ylthiométhyl)-8-oxo-5-thia-l-azabi­
                              v cyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique et ses sels                                                   0
 ex 29.35 Q                      Captopril (DCI )                                                                                  0
 ex 29.35 Q                      Flunixine méglumine ( DCIM )                                                                      0
 ex 29.35 Q                      Tryptophane                                                                                       0
 ex 29.35 Q                      2-Chloro-5-trifluorométhyIpyridine                                                                0
ex 29.35 Q                       Alprazolam ( DCI )                                                                               4,5
 ex 29.35 Q                      Norfloxacine ( DCI )                                                                              0
ex 29.35 Q                       Sel de sodium de lasalocide ( DCIM )                                                              0
ex 29.35 Q                       Acide l-hydroxy-4-[l-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-l-naphtyle)-3-oxo-lH,3H-benzo(<ie )
                                 isochromène-l-yle]-6-octadécycloxy-2-naphtoïque                                                   0
ex 29.35 Q                       Isonicotinonitrile                                                                                0
ex 29.35 Q                       Acide 3 , 6-dichloropyridine-2-carboxylique                                                       3
ex 29.35 Q et                    Tegafur ( DCI )
ex 30.03 A II b )                                                                                                                  0
ex 29.35 Q                       3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthyIammonium                                      3
ex 29.35 Q                      Bis(2-hydroxyéthly ) succinate de ( 9,10-dihydro-10-oxo-9-oxa-10/araMtf 5-phospha-10-phé­
                                 nanthrylméthyle )                                                                                 0
ex 29.35 Q                       13,14,15,1 6-Tetranorlabdano-l 2,8 alpha-lactone                                                  0
ex 29.35 Q                      Diacétate de 5-nitrofurfurylidène                                                                  0
ex 29.35 Q                      Tétrahydrofuranne , contenant au total au maximum 40 mg / litre de tétrahydro-2-méthylfu­
                                ranne et de tétrahydro-3-méthylfuranne destiné à la fabrication de a/p/w-4-hydroxybutyl­
                                omega-hydroxypoly(oxytétraméthylène ) (a )                                                         0
ex 29.35 Q                      Estazolam ( DCI )                                                                                  0
ex 29.35 Q                      Bromure de timépidium ( DCI )                                                                      0
ex 29.36                        Acide 3-[l-(7-hexadécane-l-sulfonamidoindole-3-yle)-3-oxo-lH,3H-benzo-[de] isochromè­
                                ne-l-yle]-indole-7-carboxylique                                                                    0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictees en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                            Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 170 / 47
         Numéro du                                                                                                  Taux des droits
        tarif douanier                                    Désignation des marchandises                                autonomes
           commun                                                                                                        (%)
ex 29.36               Quinéthazone ( DCI )                                                                               0
ex 29.36               Sulfaguanidine ( DCI )                                                                             0
ex 29.36               Sulfathiazol ( DCI )                                                                               0
ex 29.36               4-Chloro-5-sulfamoylanthranil-o-toluidide                                                          0
ex 29.37               ( 2,3-Dihydro-3-oxobenzf<ijisothiazol-2-yl)-N-5-méthylisoxazol-3-ylacétamide-SJ S-dioxyde          0
                                                                                                 /
ex 29.42 C I           Caféine et ses sels                                                                               4,1
ex 29.42 C VII         Sulfate de vindesine ( DCIM )                                                                      0
ex 29.43 B             Ribose                                                                                             0
ex 29.43 B             Sucralfate ( DCI )                                                                                 0
ex 29.43 B             Benzoate de saccharose , ayant un indice de saponification non supérieur à 175                     0
ex 29.45               terf-Butylate de potassium                                                                         0
ex 30.02 A             Immunoglobuline antitétanique                                                                      0
ex 30.02 A             Immunplasma antitétanique                                                                          0
ex 30.02 A             Immunplasma contre la rubéole                                                                      0
ex 30.02 A             Immunplasma contre la coqueluche                                                                   0
ex 30.02 A             Immunplasma antirabique                                                                            0
ex 30.03 A II b ) et   Albumine humaine , même en solution
           B II b )                                                                                                       0
ex 30.03 A II b ) et   Sérum conservé , obtenu à partir du sang humain
           B II b )                                                                                                       0
ex 3.0.03 A II b ) et  Globuline antihémophile et globuline anti-Rh 0 ( D ), obtenues à partir du sang humain
           B II b )                                                                                                       0
ex 30.03 A II b ) .    Mélanges pulvérulents à base d'œstrogènes d'origine équine                                         0
ex 30.03 A II b )      Mélanges de céfradine ( DCI ) et d'arginine ( DCI)                                                 0
ex 30.03 A II b ) et   Gammaglobuline en solution , obtenue à partir du sang humain
           B II b )                                                                                                       0
ex 30.03 B II b )      Gammaglobuline lyophilisée , obtenue à partir du sang humain                                       0
ex 30.03 B II b )      Collagène purifié , dispersé dans une solution saline physiologique tamponnée au phosphate,
                       même contenant de la lidocaïne ( DCI )                                                             5
    32.01 A I          Extraits tannants de mimosa                                                                        0
ex 32.01 A IV          Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits myrobolan                                       0
ex 32.01 A IV          Extraits tannants d'eucalyptus                                                                    3,2
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 48                                 Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 85
           Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
          tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                      autonomes
             commun                                                                                                                        (% )
 ex 32.07 B                      Préparations de matières colorantes inorganiques au sens de la note 3 du chapitre 32 , contenues
                                 dans de sphères creuses en polyuréthane d'un diamètre inférieur à 200 micromètres                          0
 ex 32.08 D                      Verre sous forme de flocons d'une longueur variant entre 0,1 mm et 3,5 mm et d'une épaisseur
                                 de 2 ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres                                                             0
 ex 32.08 D                      Verre sous forme de poudre ou de grenaille , ayant une teneur en dioxyde de silicium d'au moins
                                 99 % en poids                                                                                              0
 ex 32.09 A II et                Polyuréthane obtenu à partir de 2,2'-(ter£-butyl imino ) diéthanol et 4,4-méthylène-dicyclohe­
 ex 39.01 C V                    xyldiisocyanate , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une teneur en poids de copolymère
                                 égale ou supérieure à 48 %                                                                                 0
 ex 32.09 A II et                Copolymère de p-crésol et divinylbenzène , dissous dans du N,N-diméthylacétamide , d'une
 ex 39.02 C XIV a )              teneur en poids de copolymère égale ou supérieure à 48 %                                                   0
 ex 34.02                        alpha-méthyl-omega-hydroxypolyoxypropylène d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                 240 et 260                                                                                                 0
 ex 34.02                        Mélange de docusate sodique ( DCI ) et de benzoate de sodium                                               0
 ex 35.07                        Bromelaïne ( DCI )                                                                                         0
 ex 35.07                        Mélange de streptokinase ( DCI ) et de streptodornase ( DCI )                                              0
 ex 35.07                        Pyruvate : oxygène oxydoreductase                                                                          0
ex 35.07                         Lipoprotéine lipase                                                                                        0
 ex 35.07                        Serrapeptase ( DCI )                                                                                       0
 ex 37.02 B                      Négatifs de films couleur, d'une largeur comprise entre 75 et 105 mm et d'une longueur de
                                 100 m ou plus , utilisés dans la fabrication de films pour appareils photographiques à
                                développement instantané ( a )                                                                              0
ex 38.03 B                       Montmorillonite activée à l'acide qui , soumise à diffraction pulvérulente par rayons X , se
                                caractérise par les quatre raies Debye-Scherer correspondant à des distances réticulaires ( valeur
                                d) de 0,44 , 0,40 , 0,33 et 0,25 nm , la raie correspondant à 0,40 nm étant la plus intense, destinée
                                 à la fabrication de papiers dits « autocopiants » ( a )                                                    0
      38.07 B                   Essence de papeterie au sulfate ; dipentène brut                                                            0
      38.07 C                   Essence de bois de pin ou essence de pin , solvants terpéniques provenant de la distillation ou
                                d'autres traitements de bois de conifères ; essence de papeterie au bisulfite ; huile de pin               1,7
ex 38.08 C                      Alcool hydroabiéthylique                                                                                    0
ex 38.19 F II                   Hexacosahydroxydicarbonate de tétraaluminium et de nonamagnésium heptahydrate recou­
      ou                        vert d'un agent tensio-actif                                                                                0
ex 38.19 X
ex 38.19 G                      Catalyseur constitué essentiellement par du pentaoxyde de disphosphore fixé sur un support
                                inerte                                                                                                      0
ex 38.19 G                      Catalyseur sous forme de sphères d'un diamètre d'au moins 1,4 mm et de 1,8 mm au plus ,
                                composé de trifluorure de bore sur un support d'oxyde d'aluminium                                           0
ex 38.19 G                      Catalyseur se présentant sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur ne dépassant pas 5 mm
                                et d'un diamètre ne dépassant pas 3,6 mm , composé d'oxyde de cuivre et de trioxide de
                                dichrome                                                                                                    0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 170 / 49
         Numéro du                                                                                                               Taux des droits
        tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                    autonomes
           commun                                                                                                                     (% )
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium pour la
                               préparation de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène , d'une
                               superficie inférieure à 90 m2 /g ( a )                                                                  0
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support de
                               dioxyde de silicium , présentant un volume de pores , déterminé selon la méthode d'absorption
                               d'azote , d'au moins 2 cm3 / g                                                                          0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de bâtonnets ronds d'une longueur comprise entre 3 mm et 6 mm et d'un
                               diamètre égal ou inférieur à 3,8 mm , contenant en poids 18 % au moins et 21 % au plus de
                               trioxyde de dichrome et 78% au moins et 81 % au plus d'oxyde d'aluminium                                0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de grenaille , constitué d'un mélange d'oxydes fixe sur un support d'oxyde
                               d'aluminium et contenant en poids :
                               — au moins 12% et au plus 20% de nickel
                               — au moins 5% et au plus 10% de cuivre
                               — au moins 0,5% et au plus 1,5% de manganèse
                               Le volume de pores est d'au moins 0,25 et d'au plus 0,95 cm3 /g et la densité apparente d'au
                               meins 0,5 et d'au plus 1,25                                                                             0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de grains dont 90 % en poids au moins sont de dimension non supérieure
                               à 10 micromètres consistant en un mélange d'oxydes fixé sur un support de silicate de
                               magnésium et contenant en poids :
                               — au moins 20 % et au plus 35 % de cuivre
                               — au moins 2 % et au plus 3 % de bismuth
                               Le catalyseur a une masse volumique apparente d'au moins 0,2 et de 1,0 au plus                          0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de granulés d'un diamètre maximal de 1 ,4 mm , se composant d'oxyde de
                               cobalt fixé sur un support en dioxyde de silicium                                                       0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de poudre , constitué d'un mélange de trichlorure de titane et de chlorure
                               d'aluminium , contenant au moins 20 % et au plus 30 % en poids de titane et au moins 55 % et au
                               plus 72% en poids de chlore                                                                             0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de grains ou d'anneaux , d'un diamètre compris entre 3 mm au minimum
                               et 10 mm au maximum , se composant d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium , la
                               teneur en argent étant en poids de 10% au minimum et de 20% au maximum                                  0
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium dissous dans du méthanol                     0
ex 38.19 G                     Catalyseur constitué par du chlorure de cuivre fixé sur un oxyde d'aluminium , destiné à la
                               fabrication de dichloroéthane à partir d'éthylène , d'acide chlorhydrique et d'oxygène par le
                               procédé à « lit fixe» ( a )                                                                             0
ex 38.19 G                     Catalyseur sous forme de granulés , constitué par un mélange d'oxydes de vanadium et de
                               phosphore , contenant au maximum 0,5 % en poids de lithium , ou de potassium , ou de sodium ,
                               ou de cadmium , ou de zinc , destiné à la fabrication d'anhydride maleïque à partir du
                               butane ( a )                                                                                            0
ex 38.19 X                     Bauxite calcinée ( réfractaire )                                                                        0
ex 38.19 X                     Diosgénine brute                                                                                        0
ex 38.19 X                     Sulfure de 4-(6-fluoro-2-méthylinden-3-ylméthyl ) phénylméthyle en solution dans le toluène             0
ex 38.19 X                     Mélange de x-butyl-4,4'-isopropylidènediphénol et de x,x'-dibutyl-4,4'-isopropylidène­
                               diphénol                                                                                                0
ex 38.19 X                     Mélange de nitrométhane et 1 ,2-époxybutane                                                             0
(a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 50                                  Journal officiel des Communautés européennes                                         1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                              Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                 autonomes
            commun                                                                                                                    (% )
 ex 38.19 X                      Résidu de fabrication contenant au moins 40% en poids de 21-acétate de 11 -béta,
                                 17,20,21-tétrahydroxy-6-méthyl-pregna-l,4-diène-3-one                                                 0
 ex 38.19 X                      Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin                                        0
 ex 38.19 X                      Hydroxyde de tétraméthylammonium , dissous dans du méthanol                                           0
 ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant dè la
                                 fermentation de streptomyc.es tenebrarius, même séchés                                                0
 ex 38.19 X                      Produits obtenus par la N-éthylation de la sisomycine ( DCI )                                         0
 ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                 fermentation de Micromortospora purpurea, même séchés                                                 0
 ex 38.19 X                      Acide cholique et acide 3-alpha, 12-a/p^fl-dihydroxy-5-èêfa-cholane-24-oïque ( acide désoxy­
                                 cholique ), bruts                                                                                     0
 ex 38.19 X                      Acides biliaires bruts                                                                                0
 ex 38.19 X                      Pentaoxyde de diantimoine colloïdal                                                                   0
ex 38.19 X                       Tétrakis ( chloro-2-éthyl ) bis ( phosphate ) d'éthylène                                              5
                                                                                    >
ex 38.19 X                       Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                 zirconium contenant en poids 70% au moins et 78 % au plus de trioxyde de dialuminium , et
                                 19% au moins et. 26% au plus de dioxyde de zirconium                                                 5,5
ex 38.19 X                       Grains et / ou granulés consistant en un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de
                                 zirconium contenant en poids 54% au minimum et 62% au maximum de trioxyde de
                                 dialuminium et 36% au minimum et 44% au maximum de dioxyde de zirconium                              5,5
ex 38.19 X                       Bromure de magnésium de 2-oxoperhydroazépine-l-ide dissous dans l'epsî7o«-caprolactame ,
                                 dans une concentration au moins égale à 20 % et au plus égale à 25 % en poids                         0
ex 38.19 X                       Produits de réaction de dihydrogénodiphosphate de dibutyle et de 1 ,2-époxypropane destinés à
                                la fabrication de polyuréthane non rigide ( a )                                                        0
ex 38.19 X                       2,3-B/s/-(perfluoroalkyl)éthylthio]butane-l,4-diol                                                    0
ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                fermentation de Micromortospora inyoensis, même séchés                                                 0
ex 38.19 X                      Produits intermédiaires obtenus au cours ' de la fabrication d'antibiotiques , provenant de la
                                fermentation de Streptomyces kasugaensis, même séchés                                                  0
ex 38.19 X                      Pellicule constituée d'oxydes de baryum , de calcium et de titane ou de zirconium mélangés à des
                                liants                                                                                                 0
                                 \
ex 38.19 X                      Mélange d'amines dérivées d'acides gras dimérisés , d'un poids moléculaire moyen compris entre
                                520 et 550                                                                                             0
ex 38.19 X                      Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5% en poids des peptides ayant la
                                structure de la chaîne «A » de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé S-sulfoné         0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 85                                     Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 170 / 51
          Numéro du                                                                                                                    Taux des droits
         tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                          (%)
ex 38.19 X                       Mélange obtenu par fermentation , contenant au moins 5% en poids des peptides ayant la
                                 structure de la chaîne « B » de l'insuline humaine , sous la forme d'un sel de dérivé 5-sulfoné             0
ex 38.19 X                       Hypochlorite de lithium brut                                                                                0
ex 38.19 X                      Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-l-isopro­
                                pyl-2,2-diméthylpropyle , et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyry-loxy-2,2,4-triméthyl­
                                pentyle                                                                                                      0
ex 38.19 X                      Mélanges de 2-(perfluoroalkyl)éthanethiols ayant des chaînes perfluoroalkylées comportant de
                                6 à 14 atomes de carbone                                                                                     0
ex 38.19 X                      Produit lyophilisé obtenu à partir d'un extrait de cellules sanguines des crabes de l'espècîe limulus
                                polyphemus ( lysat d'amébocytes de Limulus )                                                                 0
ex 39.01 A                      Chlorhydrate de colestipol ( DCIM )                                                                          0
ex 39.01 C II a )               Produits de polycondensation de la formaldéhyde et d'un mélange de toluène-2-sulfamide et de
                                toluène-4-sulfamide                                                                                          0
ex 39.01 C III a )              Pellicules réfléchissantes constituées de polyester présentant des impressions en forme de
                                pyramides                                                                                                    0
ex 39.01 C III a )              Pellicules réfléchissantes constituées de polyester contenant des microsphères                               0
ex 39.01 C III a )              Pellicules transparentes constituées de polyester , revêtues d'une couche d'indium et d'argent               0
ex 39.01 C III a )              Pellicules de polyester , d'une épaisseur non inférieure à 74 micromètres et non supérieyre à
                                76 micromètres , destiné à la fabrication dé disques magnétiques souples ( a)                                0
ex 39.01 C III a )              Feuilles réfléchissantes stratifiées , métallisées , constituées d'une pellicule de polyester et au
                                moins d'une autre pellicule de polyester ou d'autres matières plastiques , revêtues sur une face^
                                d'une couche adhésive protégée par une pellicule détachable                                                  0
ex 39.01 C III a )              Pellicule en polyester teinté dans la masse d'une épaisseur n'excédant pas 15 micromètres ,
                                métallisé sur une face                                                                                       6
ex 39.01 C III b ) et           Déchets et débris de pellicules (y compris pour la cinématographie ) et de pellicules
ex 39.03 B II b ) 2 ,           radiographiques
             B III b ) 4 aa )
         et B IV b ) 4 aa )                                                                                                                  0
ex 39.01 C III b )              Polyester obtenu à partir d'un mélange d'acide isophtalique et d'acide téréphtalique avec du
                                4,4 ' -isopropylidènediphénol                                                                                0
ex 39.01 C III b )              Déchets et débris de feuilles de polyester recouvertes d'un composé de tungstène ou d'autres
                                composés de métaux de terres rares                                                                           0
ex 39.01 C III b )              Poly(oxy-l,4-phénylènecarbonyle ) sous forme de poudre                                                       0
ex 39.01 C IV                   Poly(iminométhylène-l ,3-phénylèneméthylène-iminoadipoyle) sous l'une des formes visées à la
                                note 3 sous b ) du chapitre 39                                                                               0
ex 39.01 C IV                   Pellicules constituées de poly(eps/7on-caprolactame) mélangé avec soit au plus 10 % en poids de
                                polyéthylène , soit au plus 10% en poids de copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle                     0
ex 39.01 C V                    Feuilles réfléchissantes en polyuréthane                                                                     0
ex 39.01 C VII                  Feuilles et lames de polyimide                                                                               0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 52                                Journal officiel des Communautés européennes                                                1 . 7 . 85
         Numéro dii                                                                                                                   Taux des droits
        tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                          (% )
 ex 39.01 C VII                 Oxyde et polyéthylène d'un poids moléculaire non inférieur à 4 000 000                                      8
 ex 39.01 C VII                 Poly[oxy(2,6-dibromo-l,4-phénylène)] destiné à la fabrication du polyamide ( a)                             0
 ex 39.01 C VII                 Poly[oxy-l ,4-phénylènesulfonyl-l ,4-phénylèneoxy-l ,4-phénylèneisopropylidène-l ,4-phény­
                                lène], sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39                                     0
 ex 39.01 C VII                 Poly(oxypropylène) liquide comportant le groupe terminal 3-(3-[2-[2-(2-mercaptoéthoxy )-
                                éthoxy]éthylthio]propoxycarbornylamino)-p-tolycarbomoyloxy                                                  0
 ex 39.01 C VII                 Poly[oxy-l ,4-phénylèneisopropylidèrie-l ,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)]                d'un
                                poids moléculaire moyen supérieur à 26 000 , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du
                                chapitre 39                                                                                                 0
 ex 39.02 A                     Membranes «échangeuses d'ions », en matière plastique fluorée , destinées à être utilisées dans
                                des cellules d'électrolyse chlore-soude ( a )                                                               0
ex 39.02 C I a )                Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en polyéthylène , mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                non supérieure à 15 % contenant, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous
                                dans de l'eau                                                                                               0
ex 39.02 C I a )                Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en un mélange de polyéthylène et d'un copolymère de polyéthylène mélangées ou
                                non à des fibres de cellulose dans une proportion non supérieure à 15% contenant , comme
                                agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau                                         0
ex 39.02 C IV                   Pâte à papier synthétique, se présentant sous la forme de feuilles humides , composée de fibrilles
                                non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion
                                non supérieure à 15 % , contenant , comme agent humidifiant , de l'alcool polyvinylique dissous
                                dans de l'eau                                                                                               0
ex 39.02 C VI a )              Copolymères en blocs du type A-B-A de polystyrène , de copolymère éthylène-butylène et de
                                polystyrène , ne contenant pas plus de 35 % en poids de styrène sous l'une des formes visées à la
                                note 3 sous b ) du chapitre 39                                                                              0
ex 39.02 C VI a ) et b )       Copolymères uniquement d'alcool allylique et de styrène ayant un indice d'acétyle.égal ou
                               supérieur à 175                                                                                              0
ex 39.02 C VI a )              Copolymère entièrement d'anhydride maléique et de styrène , même comprenant un copolymère
                               en cloc de styrène et de butadiène, sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du
                               chapitre 39                                                                                                  0
ex 39.02 C VI b )              Plaques constituées d'un copolymère d'anhydride et de styrène , comportant également une
                               certaine proportion de styrène copolymérisé en bloc, dont les deux côtés sont recouverts d'une
                               feuille dudit copolymère modifié au butadiène ou pigmenté                                                    0
ex 39.02 C VII b )             Feuilles de chlorure de polyvinyle, d'une épaisseur inférieure à 1 mm , pourvues de billes creuses
                               en verre d'un diamètre inférieur ou égal à 100 micromètres , incorporées dans une substance
                               adhésive                                                                                                     0
ex 39.02 C VII b )             Pellicules réfléchissantes constituées de clorure de polyvinyle , présentant sur la totalité d'un côté
                               des impressions en forme de pyramides                                                                        0
ex 39.02 C VIII                Copolymères de chlorure de vinyle et de clorure de vinylidène comportant au moins 79,5%
                               en poids de chlorure de vinylidène sous l'une des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du
                               chapitre 39 , destinés à la fabrication de fibres de monofils ou de lames ( a )                              o
ex 39.02 C XI                  Formai polyvinylique , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b) du chapitre 39 , d'un poids
                               moléculaire non inférieur à 10 000 et non supérieur à 40 000 et contenant en poids:
                               — pas moins de 9,5% et pas plus de 13% de groupes acétyle , exprimés en acétale de
                                   vinyle
                               — pas moins de 5% et pas plus de 6,5% de groupes hydroxy , exprimés en alcool
                                   vinylique                                                                                                0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         N 0 L 170 / 53
         Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
        tarif douanier                                            Désignation des marchandises                                        autonomes
           commun                                                                                                                          (% )
ex 39.02 C XI                 Feuilles entièrement en alcool polyvinylique , d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , ne
                              contenant pas plus de 2 % en poids des groupes acétate non hydrolysès exprimés en acétate de
                              vinyle , et pas moins de 5% et pas plus de 15% en poids de glycérol utilisé comme
                              plastifiant                                                                                                   0
ex 39.02 C XI                 Feuille d'alcool polyvinylique , recouverte sur les deux faces , d'une épaisseur totale inférieure à
                              1 mm , ne pouvant subir sans se rompre un allongement ( longitudinal ou transversal ) supérieur
                              ou égal à 65 %                                                                                                0
ex 39.02 C XI                 Feuille d'alcool polyvinylique, non enduite, d'une épaisseur non supérieure à 1 mm d'une teneur
                              en poids d'alcool polyvinylique égale ou supérieure à 99 %                                                    0
ex 39.02 C XI                 Pellicules d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 20 °C                     .   0
ex 39.02 C XII                Copolymères de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décyl-méthacrylate , dissous dans
      S
                              du N,N-diméthyla-cétamide , d'une teneur en poids de popolymère égale ou supérieure à
                              55 %                                                                                                          0
ex 39.02 C XII                Copolymères d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film d'une épaisseur non
                              supérieure à 150 micromètres                                                                                  0
ex 39.02 C XII                Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle d'une teneur en poids d'acrylate de
                              2-éthylhexyle égale ou supérieure à 10% , mais inférieure à 11 %                                              0
ex 39.02 C XII                Poly[lSf-(3-hydroxyimino-l,l-diméthylbutyl)acrylamide]                                                        0
ex 39.02 C XII                Film polyacrylique réfléchissant, contenant des microsphères                                                  0
ex 39.02 C XIV a )            Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile sous la forme de billes extensibles d'un
                              diamètre compris entre 4 micromètres inclus et 20 micromètres inclus                                          0
ex 39.02 C XIV a )            Copolymères à base de chlorure de vinyle , d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique , sous l'une
                              des formes visées à la note 3 sous a ) et b ) du chapitre 39 , d'une teneur en chlorure de vinyle
                              comprise entre 89 % et 92 % en poids , en acétate de vinyle comprise entre 2 % et 6 % en poids et
                              en alcool vinylique comprise entre 4 % et 8 % en poids                                                        0
ex 39.02 C XIV a )            Poly(l-éthyléthylène ) ( Polybutène- 1 ) sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du
                              chapitre 39                                                                                                   0
                                                                                                     i
ex 39.02 C XIV a )            Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique destiné à être utilisé comme épaississant
                              dans la production de pâtes d'impression pigmentaire des textiles (a)                                         0
ex 39.02 C XIV a )            Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle , modifié au moyen de polybutadiène­
                              acrylonitrile (NBR )                                                                                          0
ex 39.02 C XIV a )            Fluorure de polyvinyle sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39                       0
ex 39.02 C XIV a )            Polytribromostyrène sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39 , d'une teneur
                              en brome non inférieur à 66% et non supérieure à 71 % en poids                                                0
ex 39.02 C XIX a )            Pâte à papier synthétique , se présentant sous la forme de feuilles humides, composée de fibrilles
                              non cohérentes en polypropylène modifié par un acide organique, mélangées ou non à des fibres
                              de cellulose dans une proportion non supérieure à 15 % , contenant, comme agent humidifiant,
                              de l'alcool polyvinylique dissous dans l'eau                                                                / o
ex 39.02 C XIV a )            Produits de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère
                              polyinsaturé , destinés à être utilisés comme épaississant dans la production des
                              pâtes d'impression pigmentaire des textiles ou destinés à la fabrication des produits
                              du n 0 30.03 ( a ) -                                                                                          0
ex 39.02 C XIV a )            Terpolymère d'éthylène , d'acrylate de méthyle et d'un monomère contenant un groupe
                              carboxyle non terminal présent en tant que substituant , même mélangé à de la silice                          8
(a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---  N 0 L 170 / 54                       Journal officiel des Communautés européennes                                              1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                         Taux des droits
        tarif douanier                                      Désignation des marchandises                                     autonomes
           commun                                                                                                               (% )
 ex 39.02 C XIV a )    Copolymère d'un ester de poly(oxyalkylène) d'un acide polycarboxylique , et de l'epsilon ­
                       caprolactame                                                                                               0
ex 39.02 C XIV a )     lonomère constitué d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique                            0
ex 39.02 C XIV a )     Ionomère constitué d'un sel d'un terpolymère d'éthylène , d'acrylate d'isobutyle et d'acide
                       méthacrylique                                                                                             0
ex 39.02 C XIV a )     Produits de polymérisation d'un polybutadiène-polyol et de deux lactames reliés , par les atomes
                       d'azote , au radical acyl bivalent d'un acide dicarboxylique                                              0
    39.02 C XIV a )    Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène sous l'une des formes visée à la note 3
                       sous b ) du chapitre 39                                                                                    0
ex 39.02 C XIV a )     Terpolymère d'éthylène , de chlorotrifluoroéthylène et d'hexafluoro(2-méthylpropène), sous
                       l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du chapitre 39                                               0
ex 39.02 C XIV a )     Poly[(R)-p-mentha-l,8-diène)] sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du cha­
                       pitre 39                                                                                                  0
ex 39.02 C XIV a )     Copolymère de tétrafluoroéthylène et d'hexafluoropropène contenant en poids au moins 1 % et
                       au plus 51 % soit de sulfate de baryum , soit de trioxyde de dibismuth, soit de dioxycarbonate de
                       dibismuth , soit de tungstène , sous l'une des formes visées à la note 3 sous b ) du
                       chapitre 39                                                                                               0
                                   N                                                                                     /
ex 39.02 C XIV b )     Feuilles de fluorure de polyvinyle                                                                        0
ex 39.02 C XIV b )     Film réfléchissant de polymère acrylique modifié par la mélamine-fe maldéhyde                             0
ex 39.02 C XIV b )     Film de fluorure de polyvinylidène                                                                        0
ex 39.02 C XIV b )     Copolymère d'éthylène et de propylène sous la forme de bandes auto-adhésives d'une largeur
                       non inférieure à 1 8 mm et non supérieure à 27 mm ou non inférieure à 58 cm et non supérieure à
                       90 cm et d'une épaisseur non supérieure à 1 mm qui , après avoir subi un allongement à 23 °C les ,
                       portant à deux fois leur longueur, reprendront dans une période de deux minutes , leur longueur
                       primitive avec une tolérance de ± 15% au maximum                                                          0
                                                                                                        /
                                                                                                        j
ex 39.02 C XIV b )     Feuilles d'une épaisseur non supérieure à 1 mm , constituées d'un copolymère d'éthylène et
                       d'alcool vinylique à l'exclusion de tout autre produit de polymérisation ou de copolymérisation ,
                       ne pouvant subir sans se rompre un allongement (longitudinal ou transversal ) supérieur ou égal
                       à 65 %                                                                                                    0
ex 39.02 C XIV b )     Plaques constituées d'un copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène , même revêtues
                       sur une face d'un tissu en fibres de verre                                                                0
    39.03 B V a ) 1    Éthylcellulose non plastifiée                                                                             4
ex 39.03 B V a ) 2     Éthylhydroxyéthylcellulose insoluble dans l'eau                                                           4
ex 39.03 B V a ) 2     Hydroxypropylcellulose                                                                                    0
ex 39.06 B I           Hydrolysat de 0-(2-hydroxyéthyl)amylopectine                                                              0
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                      Journal officiel des Communautés européennes                                           N 0 L 170 / 55
         Numéro du                                                                                                                      Taux des droits
        tarif douanier                                               Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                            (% )
ex 39.07 B V d )               Pellicules ou feuilles réfléchissantes constituées d'une face supérieure en chlorure de polyvinyle
                               présentant des impressions régulières en forme de pyramides , thermoscellées en lignes parallèles
                               ou en forme de grilles , à un dos en matière plastique ou en tissus tricoté ou tissé , recouvert d'un
                               côté de matière plastique                                                                                      0
ex 40.05 C                     Bandes constituées de polybutadiène-acrylonitrile contenant dans la masse des microsphères
                               revêtues sur la face supérieure d'une feuille de chlorure de polyvinyle contenant des
                               microsphères .                                                                                                 0
    41.02 B                    Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles), simplement tannés au chrome , à l'état humide
                               (wet blue)                                                                                                     0
ex 41.02 C                     Peaux de vachette des Indes («kips»), entières ou même dépourvues de la tête et des pattes , d'un
                               poids net par unité supérieur à 4,5 kg et inférieur ou égal à 8 kg , simplement tannées à l'aide de
                               substances végétales, même ayant subi d'autres préparations mais manifestement non
                               utilisables , en l'état , pour la fabrication d'ouvrages en cuir                                               0
    41.03 B I                  Peaux d'ovins , préparées , autres que celles des nos 41.06 et 41.08 : autres peaux , simplement
                               tannées                                                                                                        0
    41.04 B I                  Peaux de caprins , préparées , autres que celles des nos 41 .06 et 41 . 08 : autres peaux, simplement
                               tannées                                                                                                        0
    41.05 B I                  Peaux préparées d'autres animaux , à l'exclusion de celles des n oS 41 . 06 et 41 . 08 : autres peaux ,
                               simplement tannées                                                                                             0
ex 44.22 B                     Futailles et cuves en bois de chêne usagées , assemblées ou non ; leurs douves et fonds                        0
ex 44.28 C                     Brins de bois fabriqués à partir de bois de tremble (Populus tremuloides), pour la fabrication
                               d'allumettes ne nécessitant aucune surface de frottement particulière ( dites «allumettes "strike
                               anywhere "») ( a )                                                                                             0
ex 44.28 D II                  Bardeaux pour toitures ou façades, en bois de conifères                                                        0
    45.01                      Liège naturel brut et déchets de liège : liège concassé , granulé ou pulvérisé                                 0
    45.02                      Cubes, plaques , feuilles et bandes en liège naturel , y compris les cubes ou carrés pour la
                               fabrication des bouchons                                                                                       4
ex 48.07 C                     Papier de pâte blanchie, imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de
                               polyvinylidène , soit de résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres
                               et inférieure ou égale à 255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 1 65 g et
                               inférieur ou égal à 195 g                                                                                      0
ex 48.07 D                     Papier colorié , imprégné de résine acrylique et enduit soit de chlorure de polyvinylidène , soit de
                               résine acrylique , d'une épaisseur égale ou supérieure à 200 micromètres et inférieure ou égale à
                               255 micromètres et d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 165 g et inférieur au égal à
                               185 g                                                                                                          0
ex 48.21 F II                  Bandes en papier imprégné à l'aide d'un dérivé cuivrique , d'une largeur non supérieure à 13 cm ,
                               partiellement contrecollées et formant une structure en nid d'abeilles                                         0
ex 49.11 B                     Sérigraphies d'art , signées et numérotées ( du n° 1 au n° 200 ) par leur auteur                               0
ex 49.11 B                     Microreproductions sur support opaque destinées aux banques de données et aux biblio­
                               thèques ( a )                                                                                                  0
ex 51.01 A                     Fils de polytétrafluoroéthylène                                                                                0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .
 ---pagebreak---   N 0 L 170 / 56                                    Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
          Numéro du                                                                                                                     Taux des droits
         tarif douanier                                                 Désignation des marchandises                                      autonomes
            commun                                                                                                                           (% )
 ex 51.01 A                         Fils d'alcool polyvinylique se dissolvant dans l'eau à une température de 50 °C , destinés à la
                                    fabrication de feutres sans trame utilisés sur les machines à papier ( a )                                 0
 ex 51.01 A                         Fils constitués d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique destinés à la fabrication de
                                   ligatures pour sutures chirurgicales (a )                                                                   0
 ex 51.01 A                        Fils entièrement en acide polyglycolique                                                                    0
 ex 51.01 A                        Fils en poly(l,4-dioxanone )                                                                                0
 ex 51.01 A                        Fils en alcool polyvinylique , non texturés , destinés à la fabrication de manchons pour cylindres
                                   d'imprimerie ( a )                                                                                          0
 ex 51.01 A                        Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de méta-phénylène­
                                 . diamine et d'acide isophtalique                                                                            0
 ex 51.01 A                        Fils de fibres biocomposées , rétractables , constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d'un •
                                   copolyamide , non texturés sans torsion ou d'une torsion non supérieure à 22 tours par m ,
                                   destinés à la fabrication de mi-bas , de la sous-position 60.03 B 1 , de bas pour femmes , de la
                                   sous-position 60.03 B II a ), ou de bas-culottes de la sous-piosition 60.04 B III a ) 1 ( a )              0
 ex 51.02 A I                      Monofils en polytétrafluoroéthylène                                                                        0
 ex 51.02 A I                      Monofils en poly ( 1 ,4-dioxanone)                                                                         0
 ex 51.02 A I                      Monofils constitués d'un copolymère de 1 ,3-dioxan-2-one et de 1 ,4-dioxan-2,5-dione , destinés
                                   à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales ( a )                                             0
ex 51.02 A II                      Lames de polyimide                                                                                         0
ex 51.02 A II                      Lames de polytétrafluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement
                                   supérieur ou égal à 25 %                                                                                   0
ex 51.04 A IV                      Tissus de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique                                            0
ex 51.04 A IV                      Tissus en polytétrafluoroéthyléne recouvert sur une face d'un copolymère de tétrafluoroéthy­
ou ex 59.08                        lène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique
                                   ou acide sulfonique présents sous forme de sel de potassium ou de sodium , même enduits sur la
                                   même face d'un composé métallique inorganique                                                              0
ex 54.03 B I a )                   Fils de lins écrus (à l'exception des fils d'étoupe) mesurant au kg 30 000 m ou moins , destinés
                                   à la fabrication des fils retors ou câblés , pour l'industrie de la chaussure et pour ligaturer les
                                   câbles ( a )                                                                                              1,9
ex 56.01 A                     , Fibres textiles en polytétrafluoroéthylène                                                                   0
ex 56.01 A                        Fibres textiles entièrement en polyamide aromatique obtenues par polycondensation de
                                  w^ta-phénylènediamine et d'acide isophtalique , destinées à toute autre utilisation que la
                                  fabrication d'articles relevant des chapitres 60 , 61 , 64 et 65 ou de produits utilisés dans la
                                  fabrication de ces articles ( a )                                                                           0
ex 56.01 A et                     Fibres en alcool polyvinylique , même acétalisées
ex 59.01 BI                                                                                                                                   0
ex 56.01 A                         Fibres textiles ne contenant pas moins de 1 % en poids et pas plus de 15 % en poids de fibres en
                                   poly(p-phénylènetéréphtalamide) et contenant au moins 85 % en poids de fibres de polyamide
                                   aromatique obtenues par polycondensation de-raéta-phénylènediamine et d'acide isophta­
                                   lique                                                                                                      5
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- 1 . 7 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 170 / 57
          Numéro du                                                                                                                   Taux des droits
         tarif douanier                                              Désignation des marchandises                                       autonomes
            commun                                                                                                                         (% )
ex 56.01 A                      Fibres entièrement constituées de poly(thio-l,4-phénylène)                                                  0
ex 56.01 B                      Fibres entièrement en modal ( ISO )                                                                         0
ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en
                                polyamide aromatique obtenus par polycondensation de w£ta-phénylènediamine et acide
                                isophtalique , même imprégnés ou enduits                                                                    0
ex 59.03 B                      Tissus «non tissés» en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en fibres
                                d'alcool polyvinylique , d'une épaisseur non inférieure à 200 micromètres et non supérieure à
                                280 micromètres et d'un poids au m2 non inférieur à 20 g et non supérieur à 50 g , même
                                imprégnés ou enduits                                                                                        0
ex 59.03 B                      Tissus « non tissés » en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire , en
                                polyéthylène , sans addition de liant , de colle ou de matière de remplissage , d'un poids au m2 de
                                115 g au maximum et d'une épaisseur inférieure à 300 micromètres , même imprégnés ou
                                enduits                                                                                                     0
ex 59.03 B                      «Tissus non tissés» en pièces ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire,
                                constitués par une nappe de fibres de polypropylène obtenue par pulvérisation du polymère
                                fondu , thermoscellée sur chaque face à une nappe de fibre de polypropylène obtenue par filature
                                directe , d'une épaisseur non supérieure à 550 micromètres et d'un poids au m2 non supérieur à
                                80 g , ni imprégnés , ni enduits                                                                            0
ex 59.04                        Fils de coco destinés à la fabrication de tapis , paillassons et articles similaires ( a )                  0
ex 59.08                        Tissus ou étoffes de bonneterie , enduits ou recouverts sur une face d'une couche de matières
                                plastiques artificielles , dans laquelle sont incorporées des microsphères                                  0
ex 59.12                        Tissus enduits d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des microsphères d'un
                                diamètre non supérieur à 75 micromètres , d'un poids au m2 non supérieur à 550 g                            0
ex 59.17 A                      Feutre à l'aiguille en fibres synthétiques sur une base en fibres synthétiques tissées enduite ou
                                recouverte sur un côté d'un film en polytétrafluoroéthylène destiné à la fabrication de produits
                                de filtration ( a )                                                                                         0
ex 59.17 D                      Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène , imprégnés , même huilés ou graphités                             0
     62.03 A I                  Sacs et sachets d'emballage , usagés , en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du
                                n 0 57.03                                                       7                                           0
     62.03 B I a )              Sacs et sachets d'emballage usagés , eh tissus de lin ou de sisal                                           0
ex 68.16 B                      Microsphères contenant en poids plus de 90 % de baryum et de titane , exprimés en oxyde de
                                baryum et en'dioxyde de titane , ayant un diamètre inférieur à 100 micromètres et un indice de
                                réfraction égal ou supérieur à 2,1 mais inférieur ou égal à 2,4                                             0
ex 69.09 B                      Supports pour catalyseurs constitués d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite ,
                                d'une section plus ou moins circulaire , ovale , carrée ou rectangulaire , dont les côtés parallèles
                                ont un volume global compris entre 240 ml et 11 100 ml , d'une dimension extérieure rectiligne
                                égale ou supérieure à 20 mm et égale ou inférieure à 480 mm , munis d'au moins un canal continu
                                par centaine de mm2 , parallèle à l'axe principal de symétrie , la surface totale de la section des
                                canaux étant comprise entre 10% et 80% de la surface totale de la section de l'élément                      0
ex 69.09 B                      Plaques constituées d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de
                                dimensions non supérieures à 48 x 48 mm , destinées à la fabrication de têtes magné­
                                tiques ( a )                                                                                                0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak---  N° L 170 / 58                                   Journal officiel des Communautés européennes                                             1 . 7 . 85
           Numéro du                                                                                                                 Taux des droits
          tarif douanier                                             Désignation des marchandises                                      autonomes
             commun                                                                                                                       (% )
 ex 70.20 B                      Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 , obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un
                                 diamètre se situant entre 2,5 et 5,1 micromètres, autres que ceux qui sont traités pour la fixation
                                 d'élastomères                                                                                             0
 ex 70.20 B                      Fils de fibres de verre textiles continues de 33 , 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples , d'un
                                 diamètre égal ou supérieur à 5,8 micromètres et inférieur ou égal à 6,5 micromètres                       0
 ex 70.20 B                      Fils obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre se situant entre 12,5 et
                                 13,5 micromètres traités à la résine formaldéhyderësorcinol , d'un titre de 340 tex au minimum
                                 et 680 tex au maximum                                                                                     7
 ex 74.05 B                      Tablettes et plaques de polytétrafluoroéthylène contenant de l'oxyde d'aluminium ou du
                                 dioxyde de titane ou armées d'un tissu de fibres de verre , recouvertes sur les deux faces d'une
                                 pellicule de cuivre                                                                                       0
ex 75.04 A                       Tuyaux de nickel non allié , d'une pureté d'au moins 99 % du poids avec un écart maximal par
                                 rapport à la ligne droite de 1 mm sur 150 cm , et un diamètre extérieur entre :
                                 — 213,36 mm et 214,00 mm
                                     ou
                                 — 209,95 mm et 210,59 mm
                                     ou
                                — 168,28 mm et 168,78 mm                                                                                   0
      76.01 B I b )             Autres déchets d'aluminium (y compris le rebuts de fabrication )                                           0
ex 76.03                        Bandes en alliage d'aluminium , en rouleaux , de forme rectangulaire autres que laquées , vernies ,
                                peintes ou revêtues de matières plastiques artificielles , d'une largeur d'au moins 75 mm et d'au
                                plus 230 mm , d'une épaisseur d'au moins 2,9 mm et d'au plus 6,5 mm contenant en poids :
                                 — au moins 18% et au plus 23% d'étain
                                — au moins 0,7% et au plus 1,5% de cuivre
                                — et éventuellement d'autres métaux dont chacun est présent dans une concentration
                                     inférieure à celle du cuivre                                                                          0
ex 77.02                        Plaques de magnésium doucies et polies , dont les dimensions ne sont pas supérieures à
                                770 x 1 020 mm , revêtues sur une face de résine époxy insensible à la lumière                             0
ex 81.03' B                      Fils de tantale non allié d'un diamètre d'au moins 0,2 mm et de 0,5 mm au plus destinés à la
                                fabrication de condensateurs ( a )                                                                         0
ex 81.04 D I b )                Chrome présenté sous la forme de paillettes de briquettes ou de grains cathodiques , ne
                                contenant pas en poids plus de 0,10 % d'oxygène total , plus de 0,015 % d'aluminium total et
                                plus de 0,001 % (évalué en aluminium ) de composés d'aluminium ne se dissolvant pas dans
                                l'acide chlorhydrique 5 N en ébullition et dans l'acide perchlorique fumant en ébullition , destiné
                                à la production d'alliage pour la fabrications des parties suivantes de turbines à gaz et de
                                réacteurs ( a ):
                                — tubes fixes ou mobiles , y compris leurs anneaux
                                —    vannes
                                — tuyères                                                                                                  0
ex 81.04 G I                    Manganèse électrolytique d'une pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné ài l'industrie
                                chimique ( a )                                                                                             0
                                                                                            D
ex 81.04 G I                    Manganèse électrolytique d'un degré de pureté d'au moins 99,7 % en poids destiné à la
                                fabrication d'alliages non ferreux ( a )                                                                   0
ex 81.04 K I                    Déchets et débris de titane                                                                                0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
       matière .
 ---pagebreak---  1 . 7 . 85                                       Journal officiel des Communautés européennes                                            N 0 L 170 / 59
          Numéro du                                                                                                                        Taux des droits
         tarif douanier "                                              Désignation des marchandises                                          autonomes
            commun                                                                                                                              (% )
ex 81.04 K I                     Titane spongieux                                                                                                0
ex 84.17 F II                    Faisceaux à immersion constitués par l'assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque
                                 extrémité par une structure en nid d'abeilles enfermée dans un raccord .                                        0
ex 84.18 C II b )              : Éléments d'appareils pour la séparation de gaz à partir de mélanges gazeux , consistant en un
                                 faisceau de fibres creuses et perméables traversant à une extrémité un élément de matière
                                 plastique et scellé à l'autre extrémité , le tout étant inséré dans un conteneur métallique , même
                                 perforé , d'une longueur totale non inférieure à 300 mm mais non supérieure à 3 700 mm et d'un
                                 diamètre non supérieur à 350 mm                                                                                 0
ex 84.18 C II b )                Parties d'appareils se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle
                                 et à parois perméables , noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et
                                 traversant , à l'autre extrémité , un bloc de matière plastique artificielle , le tout étant inséré dans
                                 un cylindre dé matière plastique artificielle , destinées au filtrage ou l'épuration des eaux ( a)              0
ex 84.18 C II b )                Dispositif pour la transformation catalytique des oxydes d'azote en azote et eau , constitué d'un
                                 mélange d'oxydes ou de sulfates de vanadium et de dioxyde de titane ou de sulfate.de baryum ,
                                 façonné en forme d'alvéoles et cuit , les unités ainsi obtenues étant contenues dans un boîtier
                                 métallique dont les dimensions n'excèdent pas 120 x 120 x 160 cm                                                0
ex 84.18 C II b )                Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse , constituées
                                 essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu ,
                                 enroulées autour d'un tube perforé en matière plastique , l'ensemble étant contenu dans un
                                 cylindre en matière plastique                                                                                   0
ex 84.31 A                       Rouleaux aspirants en acier allié , non perforés , d'une longueur non inférieure à 5 207 mm , d'un
                                 diamètre extérieur non inférieur à 754 mm , destinés à être utilisés dans des machines pour la
                                 fabrication du papier ou du carton ( a )                                                                        0
ex 84.51 A                       Machines à écrite en caractères Braille                                                                         0
ex 84.51 A                       Machines à écrire électroniques de format de poche à l'usage des handicapés , fonctionnant à
                                 l'aide d'un ruban imprimé au moyen d'une tête d'impression thermique commandée par touches
                                 sortant de la machine                                                                                           0
ex 84.59 B                       Pièces de réservoirs sous pression de réacteurs , fondues d'un seul tenant et dégrossies au tour ,
                                 pesant plus de 150 t chacune                                                                                    0
ex 84.61 B                       Valve hydraulique à 5 modes de fonctionnement, constituée essentiellement de trois corps en
                                 matière plastique et deux vannes magnétiques de servo-commande , destinée à être montée sur
                                 des appareils adoucisseurs d'eau à processus de régénération automatique (à circulation
                                 alternée ) d'une capacité maximale de substances échangeuses d'ions de 650 1 ( a )                              0
ex 85.03                         Piles sèches au carbone / zinc d'une tension non inférieure à 5 ,5 V et non supérieure à 6 ,5 V , dont
                                 les dimensions ne sont pas supérieures àllO x 90 x 5 mm , destinées à être incorporées dans
                                 des cassettes de films pour photographies à développement instantané ( a )                                      0.
ex 85.22 C II                    Système d'affichage électromagnétique constitué de 7 bobines électromagnétiques qui
                                 permettent une mémoire permanente due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines
                                 et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière , chacun d'entre eux étant monté sur
                                 un barreau magnétique , enserré dans un boîtier dont les dimensions maximales sont de
                                 28 x 36 x' 50 mm .                                                                                              0
ex 85.22 C II                    Appareil portable de lecture et d'écriture Braille à affichage et à enregistrement sur cassette à
                                 bande magnétique , équipé d'un clavier électromécanique standard de machine à écrire Braille ,
                                 d'un microphone , d'un haut-parleur et d'un afficheur Braille électromécanique de 20 caractères .
                                 Les dimensions extérieures de l'appareil ne sont pas supérieures à 11 x 24 x 36 cm                              0
ex 90.01 A II                    Lentille de Fresnel octogonale en résine acrylique , non montée , destinée à être utilisée dans
                                 l'assemblage de rétroprojecteurs ( a )                                                                          0
( a ) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
      matière .
 ---pagebreak--- N 0 L 170 / 60                                Journal officiel des Communautés européennes                                               1 . 7 . 85
         Numéro du                                                                                                                  Taux des droits
        tarif douanier                                           Désignation des marchandises                                         autonomes
           commun                                                                                                                        (% )
ex 90.01 B                     Produit consistant en un film polarisant renforcé d'un côté ou des deux par un matériau
                               transparent                                                                                                0
ex 90.19 A III                 Prothèses vasculaires dont l'orifice le plus large a un diamètre intérieur n'excédant pas
                               8 mm                                                                                                       0
ex 90.19 A III                 Prothèses vasculaires se composant d'une trame tubulaire constituée de fils , entourée de
                               collagène d'origine animale                                                                                0
ex 90.19 B I                   Écouteurs pour appareils auditifs contenus dans un boîtier dont les dimensions extérieures
                               mesurées compte non tenu des raccords ne dépassent pas 5x6x8 mm                                            0
ex 90.19 B II                  Appareils de lecture pour aveugles , composés d'une caméra miniature qui transpose à l'aide de
                               phototransistors des caractères sur un clavier muni de touches piézoélectriques , et leurs parties ,
                               pièces détachées et accessoires                                                                            0
ex 98.10 B                     Molettes avec ou sans entraîneurs , destinées à la fabrication de briquets de poche à gaz non
                               rechargeables ( a )                                                                                        0
ex 98.10 B                     Mécanisme d'allumage piézoélectrique                                                                       0
( a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par application des dispositions communautaires édictées en la
     matière .