CELEX: 32008D0020(01)
Language: fr
Date: 2008-12-11 00:00:00
Title: 2008/990/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 11 décembre 2008 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009 (BCE/2008/20)

31.12.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 352/58
            
         
      DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
   
   du 11 décembre 2008
   relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2009
   (BCE/2008/20)
   (2008/990/CE)
   LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
   vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 106, paragraphe 2,
   vu la décision 2008/608/CE du Conseil du 8 juillet 2008 conformément à l’article 122, paragraphe 2, du traité pour l’adoption de la monnaie unique par la Slovaquie, le 1er janvier 2009 (1), et notamment son article 1er,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (ci-après les «États membres participants»).
            
         
               (2)
            
            
               La dérogation dont la Slovaquie fait l’objet en vertu de l’article 4 de l’acte d’adhésion de 2003 a été abrogée à compter du 1er janvier 2009.
            
         
               (3)
            
            
               Les quinze États membres participants actuels et la Slovaquie ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision,
            
         DÉCIDE :
   Article premier
   Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2009
   La BCE approuve le volume de l’émission de pièces en euros dans les États membres participants en 2009, tel que décrit dans le tableau suivant:
   
               (en million d’euros)
            
         
                
            
            
               Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2009
            
         
               Belgique
            
            
               105,4
            
         
               Allemagne
            
            
               632,0
            
         
               Irlande
            
            
               65,5
            
         
               Grèce
            
            
               85,7
            
         
               Espagne
            
            
               390,0
            
         
               France
            
            
               252,5
            
         
               Italie
            
            
               234,3
            
         
               Chypre
            
            
               22,5
            
         
               Luxembourg
            
            
               42,0
            
         
               Malte
            
            
               15,4
            
         
               Pays-Bas
            
            
               68,5
            
         
               Autriche
            
            
               216,0
            
         
               Portugal
            
            
               50,0
            
         
               Slovénie
            
            
               27,0
            
         
               Slovaquie
            
            
               131,0
            
         
               Finlande
            
            
               60,0
            
         Article 2
   Disposition finale
   Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Francfort-sur-le-Main, le 11 décembre 2008.
      
         
            Le président de la BCE
         
         Jean-Claude TRICHET
         
      
   
   
      (1)  JO L 195 du 24.7.2008, p. 24.