CELEX: 32013R0658
Language: fr
Date: 2013-07-10 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 658/2013 de la Commission du 10 juillet 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

11.7.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 190/38
            
         
      RÈGLEMENT (UE) N
      o 658/2013 DE LA COMMISSION
   
   du 10 juillet 2013
   modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 31, paragraphe 1,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1223/2009, qui remplace la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (2), s’appliquera à partir du 11 juillet 2013.
            
         
               (2)
            
            
               Après l’adoption de ce règlement, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE ont été modifiées par la directive d'exécution 2012/21/UE de la Commission (3): une substance pour teintures capillaires a été inscrite à l’annexe II et vingt-six autres dans la première partie de l’annexe III, et la concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini a été modifiée pour deux substances similaires énumérées dans la première partie de l’annexe III. Il convient que ces mêmes modifications se retrouvent à présent dans le règlement (CE) no 1223/2009.
            
         
               (3)
            
            
               Selon la directive d'exécution 2012/21/UE, les États membres devront appliquer les dispositions législatives, réglementaires et administratives adoptées pour se conformer à ladite directive à partir du 1er septembre 2013. Dès lors, le présent règlement devrait s’appliquer à compter de cette date.
            
         
               (4)
            
            
               Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.
            
         
               (5)
            
            
               Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Il s’applique à compter du 1er septembre 2013.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 10 juillet 2013.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
         
      
   
   
      (1)  JO L 342 du 22.12.2009, p. 59.
   
      (2)  JO L 262 du 27.9.1976, p. 169.
   
      (3)  JO L 208 du 3.8.2012, p. 8.
   
      ANNEXE
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées comme suit:
      
                  1)
               
               
                  À l’annexe II, le numéro d’ordre suivant est ajouté:
                  
                              Numéro d’ordre
                           
                           
                              Identification de la substance
                           
                        
                              Nom chimique/DCI
                           
                           
                              Numéro CAS
                           
                           
                              Numéro CE
                           
                        
                              «1373
                           
                           
                              N-(2-nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels
                           
                           
                              160219-76-1»
                           
                           
                               
                           
                        
            
                  2)
               
               
                  L’annexe III est modifiée comme suit:
                  
                              a)
                           
                           
                              Les numéros d’ordre 198 à 200 ci-après sont ajoutés:
                              
                                          Numéro d’ordre
                                       
                                       
                                          Identification de la substance
                                       
                                       
                                          Restrictions
                                       
                                       
                                          Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
                                       
                                    
                                          Nom chimique/DCI
                                       
                                       
                                          Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                                       
                                       
                                          Numéro CAS
                                       
                                       
                                          Numéro CE
                                       
                                       
                                          Type de produit, parties du corps
                                       
                                       
                                          Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                    
                                          «198
                                       
                                       
                                          Sulfate de 2,2’- [(4-aminophényl) imino]bis(éthanol)
                                       
                                       
                                          N,N-bis(2-Hydroxyethyl)-p-Phenylenediamine Sulfate
                                       
                                       
                                          54381-16-7
                                       
                                       
                                          259-134-5
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate).
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      À conserver dans des récipients sans nitrite
                                                   
                                                
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          199
                                       
                                       
                                          4-chloro-1,3-benzènediol
                                       
                                       
                                          4-Chlororesorcinol
                                       
                                       
                                          95-88-5
                                       
                                       
                                          202-462-0
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          200
                                       
                                       
                                          Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine
                                       
                                       
                                          Tetraaminopyrimidine Sulfate
                                       
                                       
                                          5392-28-9
                                       
                                       
                                          226-393-0
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate).
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      3,4 % (exprimée en sulfate)
                                                   
                                                
                                    
                        
                              b)
                           
                           
                              Les numéros d’ordre 206 à 214 ci-après sont ajoutés:
                              
                                          «206
                                       
                                       
                                          Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium
                                       
                                       
                                          Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate
                                       
                                       
                                          93841-25-9
                                       
                                       
                                          298-995-1
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate).
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          207
                                       
                                       
                                          1H-indole-5,6-diol
                                       
                                       
                                          Dihydroxyindole
                                       
                                       
                                          3131-52-0
                                       
                                       
                                          412-130-9
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      Pour a) et b):
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des sévères réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,5 %
                                                   
                                                
                                    
                                          208
                                       
                                       
                                          Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol
                                       
                                       
                                          5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl
                                       
                                       
                                          110102-85-7
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate).
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          209
                                       
                                       
                                          1H-indol-6-ol
                                       
                                       
                                          6-Hydroxyindole
                                       
                                       
                                          2380-86-1
                                       
                                       
                                          417-020-4
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          210
                                       
                                       
                                          1H-indole-2,3-dione
                                       
                                       
                                          Isatin
                                       
                                       
                                          91-56-5
                                       
                                       
                                          202-077-8
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          1,6 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          211
                                       
                                       
                                          2-aminopyridine-3-ol
                                       
                                       
                                          2-Amino-3-Hydroxypyridine
                                       
                                       
                                          16867-03-1
                                       
                                       
                                          240-886-8
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          212
                                       
                                       
                                          Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol
                                       
                                       
                                          1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene
                                       
                                       
                                          5697-02-9
                                       
                                       
                                          454-690-7
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          213
                                       
                                       
                                          1-hydroxy-2-méthylnaphtalène
                                       
                                       
                                          2-Methyl-1-Naphthol
                                       
                                       
                                          7469-77-4
                                       
                                       
                                          231-265-2
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          214
                                       
                                       
                                          5,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium CI 10316
                                       
                                       
                                          Acid Yellow 1
                                       
                                       
                                          846-70-8
                                       
                                       
                                          212-690-2
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      Pour a) et b):
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,2 %
                                                   
                                                
                                    
                        
                              c)
                           
                           
                              Le numéro d’ordre 240 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «240
                                       
                                       
                                          4-nitro-1,2-phénylènediamine
                                       
                                       
                                          4-Nitro-o-Phenylenediamine
                                       
                                       
                                          99-56-9
                                       
                                       
                                          202-766-3
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
                                                   
                                                
                                    
                        
                              d)
                           
                           
                              Le numéro d’ordre 251 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «251
                                       
                                       
                                          2-(4-amino-3-nitroanilino)éthanol
                                       
                                       
                                          HC Red No. 7
                                       
                                       
                                          24905-87-1
                                       
                                       
                                          246-521-9
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          1,0 %
                                       
                                       
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      À conserver dans des récipients sans nitrite
                                                   
                                                
                                       
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
                                                   
                                                
                                    
                        
                              e)
                           
                           
                              Le numéro d’ordre 253 est remplacé par le texte suivant:
                              
                                          «253
                                       
                                       
                                          2-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol
                                       
                                       
                                          HC Yellow No. 4
                                       
                                       
                                          59820-43-8
                                       
                                       
                                          428-840-7
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          1,5 %
                                       
                                       
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      À conserver dans des récipients sans nitrite»
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                        
                              f)
                           
                           
                              Les numéros d’ordre 255 et 256 sont remplacés par le texte suivant:
                              
                                          «255
                                       
                                       
                                          2-[(2-nitrophényl)amino] éthanol
                                       
                                       
                                          HC Yellow No. 2
                                       
                                       
                                          4926-55-0
                                       
                                       
                                          225-555-8
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %.
                                                   
                                                Pour a) et b):
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à conserver dans des récipients sans nitrite.
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      1,0 %
                                                   
                                                
                                    
                                          256
                                       
                                       
                                          p-[(o-nitrophényl)amino] phénol
                                       
                                       
                                          HC Orange No. 1
                                       
                                       
                                          54381-08-7
                                       
                                       
                                          259-132-4
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          1,0 %»
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                        
                              g)
                           
                           
                              Les numéros d’ordre 258 à 264 ci-après sont ajoutés:
                              
                                          «258
                                       
                                       
                                          2-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine
                                       
                                       
                                          HC Red No. 1
                                       
                                       
                                          2784-89-6
                                       
                                       
                                          220-494-3
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          1,0 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          259
                                       
                                       
                                          Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène
                                       
                                       
                                          HC Yellow No. 9
                                       
                                       
                                          86419-69-4
                                       
                                       
                                          415-480-1
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          0,5 % (exprimée en chlorhydrate)
                                       
                                       
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      À conserver dans des récipients sans nitrite
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          260
                                       
                                       
                                          1-(4’-aminophénylazo)-2-méthyl-4-(bis-β-hydroxyéthyl) aminobenzène
                                       
                                       
                                          HC Yellow No. 7
                                       
                                       
                                          104226-21-3
                                       
                                       
                                          146-420-6
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          0,25 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          261
                                       
                                       
                                          4-2’-hydroxyéthyl)amino-3-nitrotrifluorométhylbenzène
                                       
                                       
                                          HC Yellow No. 13
                                       
                                       
                                          10442-83-8
                                       
                                       
                                          443-760-2
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.
                                                   
                                                Pour a) et b):
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      à conserver dans des récipients sans nitrite.
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      2,5 %
                                                   
                                                
                                    
                                          262
                                       
                                       
                                          Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-1H-pyrazole-4-yl)azo]-N,N,N-triméthylanilinium
                                       
                                       
                                          Basic Yellow 57
                                       
                                       
                                          68391-31-1
                                       
                                       
                                          269-943-5
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          2,0 %
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          263
                                       
                                       
                                          2,2’-[[4-[(4-aminophényl)azo]phényl]imino]biséthanol
                                       
                                       
                                          Disperse Black 9
                                       
                                       
                                          20721-50-0
                                       
                                       
                                          243-987-5
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          0,3 % (d’un mélange dans un rapport 1: 1 de 2,2’- [4-(4-aminophénylazo) phénylimino] diéthanol et lignosulfate)
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                           
                                       
                                    
                                          264
                                       
                                       
                                          1,4-Bis[2,3,-dihydroxypropylamino]-9,10-anthracènedione
                                       
                                       
                                          HC Blue No. 14
                                       
                                       
                                          99788-75-7
                                       
                                       
                                          421-470-7
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                       
                                       
                                          0,3 %
                                       
                                       
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      À conserver dans des récipients sans nitrite»
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                    
                        
                              h)
                           
                           
                              Les numéros d’ordre 16, 22, 221 et 250 sont remplacés par le texte suivant:
                              
                                          Numéro d’ordre
                                       
                                       
                                          Identification de la substance
                                       
                                       
                                          Restrictions
                                       
                                       
                                          Libellé des conditions d’emploi et des avertissements
                                       
                                    
                                          Nom chimique/DCI
                                       
                                       
                                          Dénomination commune du glossaire des ingrédients
                                       
                                       
                                          Numéro CAS
                                       
                                       
                                          Numéro CE
                                       
                                       
                                          Type de produit, parties du corps
                                       
                                       
                                          Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi
                                       
                                       
                                          Autres
                                       
                                    
                                          «16
                                       
                                       
                                          1-naphtalénol
                                       
                                       
                                          1-Naphthol
                                       
                                       
                                          90-15-3
                                       
                                       
                                          201-969-4
                                       
                                       
                                          Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.
                                       
                                       
                                          Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                          “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                          Lire et suivre les instructions.
                                          Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                          Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                          Ne colorez pas vos cheveux si:
                                          
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                   
                                                
                                                      —
                                                   
                                                   
                                                      vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                   
                                                
                                    
                                          22
                                       
                                       
                                          1,3-benzènediol
                                       
                                       
                                          Resorcinol
                                       
                                       
                                          108-46-3
                                       
                                       
                                          203-585-2
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      
                                                                  1.
                                                               
                                                               
                                                                  Usage général
                                                               
                                                            
                                                                  2.
                                                               
                                                               
                                                                  Usage professionnel
                                                               
                                                            
                                                Pour 1 et 2:
                                          Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 %.
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      
                                                                  1.
                                                               
                                                               
                                                                  Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                                  “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                                  Lire et suivre les instructions.
                                                                  Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                                  Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                                  Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                                  
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                                           
                                                                        
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                                           
                                                                        
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
                                                                           
                                                                        Contient de la résorcine.
                                                                  Bien rincer les cheveux après application.
                                                                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
                                                                  Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils.”
                                                               
                                                            
                                                                  2.
                                                               
                                                               
                                                                  Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                                  “Réservé aux professionnels.
                                                                  Contient de la résorcine.
                                                                  Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
                                                                  
                                                                      Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                                  Lire et suivre les instructions.
                                                                  Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                                  Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                                  Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                                  
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                                           
                                                                        
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                                           
                                                                        
                                                                              —
                                                                           
                                                                           
                                                                              vous avez fait une réaction par le passé à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                                           
                                                                        
                                                            
                                                
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Contient de la résorcine.
                                                   
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Lotions capillaires et shampooings
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      0,5 %
                                                   
                                                
                                    
                                          221
                                       
                                       
                                          2-(4-Méthyl-2-nitrophénylamino)éthanol
                                       
                                       
                                          Hydroxyethyl-2-Nitro-p-Toluidine
                                       
                                       
                                          100418-33-5
                                       
                                       
                                          408-090-7
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
                                                      Pour a) et b):
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  à conserver dans des récipients sans nitrite.
                                                               
                                                            
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      1,0 %
                                                   
                                                
                                    
                                          250
                                       
                                       
                                          1-amino-2-nitro-4-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-5-chlorobenzène + 1,4-bis-(2’,3’-dihydroxypropyl)amino-2-nitro-5-chlorobenzène
                                       
                                       
                                          HC Red No. 10 + HC Red No. 11
                                       
                                       
                                          95576-89-9 + 95576-92-4
                                       
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                           
                                       
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
                                                      Pour a) et b):
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  à conserver dans des récipients sans nitrite.
                                                               
                                                            
                                                
                                       
                                          
                                                      a)
                                                   
                                                   
                                                      Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
                                                      “ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
                                                      Lire et suivre les instructions.
                                                      Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
                                                      Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
                                                      Ne colorez pas vos cheveux si:
                                                      
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
                                                               
                                                            
                                                                  —
                                                               
                                                               
                                                                  vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
                                                               
                                                            
                                                
                                    
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
                                                   
                                                
                                       
                                          
                                                      b)
                                                   
                                                   
                                                      2,0 %