CELEX: 51988PC0615
Language: fr
Date: 1988-11-09
Title: Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un nouvel accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité (présentée par la Commission)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (88) 615
Vol. 1988/0206
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983 concernant
l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique européenne et de
la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983, p. 1) modifié en dernier
lieu par le règlement (UE) 2015/496 du Conseil du 17 mars 2015 (JO L79 du 25. 3.2015, p. 1), ce
dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents classifiés présents dans ce dossier
ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit règlement ou sont considérés déclassifiés
conformément aux articles 26(3) et 59(2) de la décision (UE, Euratom) 2015/444 de la
Commission du 13 mars 2015 concernant les règles de sécurité aux fins de la protection des
informations classifiées de l'Union européenne.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983 concerning
the opening to the public of the historical archives of the European Economic Community and the
European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as last amended by Council
Regulation (EU) 2015/496 of 17 March 2015 (OJ L 79, 27.3.2015, p. 1), this file is open to the
public. Where necessary, classified documents in this file have been declassified in conformity
with Article 5 of the aforementioned regulation or are considered declassified in conformity with
Articles (26.3) and 59(2) of the Commission Decision (EU, Euratom) 2015/444 of 13 March 2015
on the security rules for protecting EU classified information.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1. Februar
1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft und
der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983, S. 1), zuletzt geändert durch die
Verordnung (EU) Nr. 2015/496 vom 17. März 2015 (ABI. L 79 vom 25.3.2015, S. 1), ist dieser Akt
der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit erforderlich, wurden die Verschlusssachen in diesem Akt in
Übereinstimmung mit Artikel 5 der genannten Verordnung freigegeben; beziehungsweise werden
sie auf Grundlage von Artikel 26(3) und 59(2) der Entscheidung der Kommission (EU, Euratom)
2015/444 vom      13. März 2015 über die Sicherheitsvorschriften für den Schutz von EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                      COM(88 ) 615 final
                                                      Bruxelles , le 9 novembre 1988
                              Proposition de
                            DECISION DU CONSEIL
               concernant la conclusion d' un nouvel accord
 entre la Communauté économique européenne et la république d' Autriche
 relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité
                                                                   I
                                                                     n
                                                      t n                   fil
                       (présentée par la Commission )
 ---pagebreak--- COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                     COM ( 88 ) 615 final
                                                     Bruxelles , le 9 novembre 1988
                             Proposition de
                           DECISION DU CONSEIL
              concernant la conclusion d' un nouvel accord
 entre la Communauté économique européenne et la république d' Autriche
 relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité
                      (présentée par la Commission )
 ---pagebreak---                                                             c&r\
                                   EXPOSE DES MOTIFS
1.       Le règlement ( CEE ) n° 3826/81 du Conseil du 15 décembre 198l ( 1 )
         comporte , en annexe , un accord entre la Communauté et l' Autriche
         relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité
         ainsi que de certains vins désignés à l' aide d' une Indication
         géographique .
         Cet accord doit être révisé pour tenir compte :
              de l' évolution des législations vit l-vlnlcoles de l' Autriche et de
              la Communauté . En effet , l' accord existant est fondé sur les
              dispositions de la loi viticole autrichienne de 1961 qui n' est
              plus applicable depuis l' entrée en vigueur de la nouvelle loi de
              1985 . De même , le règlement de base ( CEE ) N° 338/79(2 ), auquel
              se réfère également l' accord , a fait l' objet d' une codification et
              a été remplacé par le règlement ( CEE ) n° 823/87(2 ).
              de l' adhésion de l' Espagne et du Portugal   à la Communauté et de
              la nécessité d' insérer les vins de qualité de ces nouveaux Etats
              membres dans les listes figurant en annexe audit accord ;
              de l' expérience acquise dans les échanges de vins entre la
              Communauté et l' Autriche et de la nécessité de renforcer la
              coopération entre les Instances chargées de la répression des
              fraudes dans ce secteur ;
              de la nécessité d' écarter du champ d' application de l' accord , au
              moins à ce stade , les vins de table désignés à l' aide d' une
               Indication géographique . En effet , les dispositions communautaires
              actuelles excluent la possibilité d' utiliser les termes " vin de
              table " et " vin de pays " pour la désignation des vins Importés en
              provenance des pays tiers .
2.        La proposition ci-jointe est conforme aux directives de négociation
          adoptées par le Conseil et ne comporte aucune incidence financière
          pour le budget de la Communauté .
 ( 1 ) J.O. n° L 389 du 31.12.1981 , p. 1
 ( 2 ) J.O. n° L 54 du 05.03.1979 , p. 48
 ( 3 ) J.O. n° L 84 du 27.03.1987 , p. 49
 ---pagebreak---                           PROPOSITION DE DECISION DU CONSEIL
                     concernant  la conclusion d' un nouvel accord
       entre la Communauté économique européenne et la république d' Autriche
       relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité .
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,
Vu le traité Instituant de la Communauté économique européenne , et notamment
son art icle 113 ,
Vu la proposition de la Commission ,
Considérant qu' un accord entre la Communauté et l' Autriche relatif au
contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité ainsi que de
certains vins désignés à l' aide d' une Indication géographique a été conclu en
1981 d ) ; qu' il s' avère opportun , à la lumière de l' expérience acquise et
pour tenir compte notamment de l' adhésion de l' Espagne et du Portugal à la
Communauté , de conclure un nouvel accord ;
Considérant que la Commission a engagé des négociations à ce sujet avec
 l' Autriche et qu' elle est parvenue à un accord avec ce pays ,
DECIDE     :
                                    Article premier
L' accord entre la Communauté économique européenne et l' Autriche relatif au
contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité est approuvé au
nom de la Communauté .
Le texte de l' accord est Joint à la présente décision .
                                       Art Icle 2_
La présente décision entre en vigueur le Jour suivant celui de sa publication
au Journal Officiel des Communautés européennes .
Fait à Bruxe Iles , le                                Par le Conse I I ,
                                                      Le Président
  ( 1 ) J.O. N° L 389 du 31.12.1981 , p. 1
 ---pagebreak---                                                       ( PVIN-1484 )
                                             Accord
        entre la Communauté économique européenne et la république d' Autriche
        relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité
                               ainsi que du vin "retsina"
LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , représentée par la Commission ,
d' une part ,
LA REPUBLIQUE D' AUTRICHE ,
d' autre part ,
CONSIDERANT l' intérêt qu' ont les deux parties contractantes à contrôler et
protéger réciproquement les vins de qualité ,
SONT CONVENUES DE CONCLURE LE PRESENT ACCORD :
               –                      Article premier
Chacune des parties contractantes s' engage à prendre toutes les mesures
nécessaires pour contrôler et protéger efficacement , conformément au présent
accord , les vins de qualité désignés à l' aide d' une indication géographique
visés à l' article 2 qui sont originaires du territoire de l' autre partie
contractante , ainsi que le vin "retsina" originaire de la Grèce , notamment
contre la concurrence déloyale dans l' exercice du commerce .
                                           Article 2
1.   Le présent accord s' applique :
     a ) en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté économique
         européenne :
         - aux vins de qualité produits dans des régions déterminées visés au
            règlement ( CEE ) n° 823 / 87 , et
         - aux vins "retsina" visés à l' article 17 paragraphe 3 deuxième alinéa
            du règlement ( CEE ) n " 822 / 87 ,
         - pendant la première étape de l' adhésion aux vins portugais assimilés
            aux vins de qualité produits dans des régions déterminées et
         - aux vins mousseux de qualité et vins mousseux de qualité produits
            dans une région déterminée visés au titre III du règlement ( CEE )
            n° 358 / 79 ;
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   b ) en ce qui concerne les vins originaires de la République d' Autriche ,
        aux "Qualitëtsweine " et aux "Qualitütsschaumweine " définis dans le
        Weingesetz 1985 .
   Ces vins figurent à l' annexe du présent accord .
2. L' accord peut être étendu d' un commun accord à d' autres vins désignés par
   le nom de l' aire ou de la région de production dont ils sont originaires ,
   lorsque ces vins répondent à des règles de production particulières .
   A cette fin et selon la procédure prévue à l' article 13 sous a ), ces vins
   sont inscrits à l' annexe du présent accord .
                                           Article 3
1. Sont protégés en application du présent accord :
   a ) en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté économique
       européenne
       -   les termes se référant à l' Etat membre d' origine du vin ,
       -   les termes "vin de qualité produit dans une région déterminée ", y
           compris l' abréviation "v.q.p.r.d ." ainsi que les termes et
           abréviations équivalentes dans les autres langues de la Communauté ,
           le nom de la région déterminée visée à l' article 15 paragraphe 5
           premier alinéa et paragraphe 7 premier alinéa du règlement ( CEE )
           n * 823 / 87 ,
           le nom d' une unité géographique plus restreinte que la région
           déterminée visée à l' article l<t du règlement ( CEE ) n " 355 / 79 ,
       -   les mentions traditionnelles complémentaires et les précisions
           concernant le mode d' élaboration , une couleur particulière ou un
           type du vin , visées à l' article 12 paragraphe 2 du règlement ( CEE )
           n° 355 / 79 , pour autant qu' elles soient inscrites à l' annexe du
           présent accord ;
           la mention " retsina " visée à l' article 2 paragraphe 1 sous e ) du
           règlement ( CEE ) n° 355 / 79 ;
           les mentions traditionnelles spécifiques visées à l' article 15
           paragraphe 2 du règlement ( CEE ) n° 823 / 87 ,
       -   les mentions indiquant par qui et où le vin a été mis en bouteille
          visées à l' article 12 paragraphe 2 sous q ) et r ) du règlement ( CEE )
          n * 355 / 79 ;
          les dénominations de vente "vin mousseux de qualité " et " Sekt ",
          ainsi que "vin mousseux de qualité produit dans une région
          déterminée " ou "v.m.q.p.r.d ." et " Sekt bestimmter Anbaugebiete " ou
          " Sekt b . A. ";
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    b ) en ce qui concerne le* vins originaires de la République d' Autriche :
        -   le terme "Osterreich " ou d' autres termes se référant à l' indication
           de ce pays ,
        -   les termes "Qualitätswein ", "Qualitätswein mit staatlicher
           Priifnummer" et "Kabinett " visés au paragraphe 29 du Weingesetz 1985 ,
           ainsi que les termes "Pradikatswein ", "Qualitatswein besonderer
           Reife und Lesart " et les autres indications relatives à une qualité
           supérieure visées au paragraphe 30 premier alinéa dudit Weingesetz ,
           les noms des régions viticoles autrichiennes et des autres unités
           géographiques visées au paragraphe 25 du Weingesetz 1985 ,
        -  les termes "Quai itâtsschaumwein " ou "Qualitatssekt " visés au
           paragraphe 32 , sixième alinéa du Weingesetz 1985 ,
        -  les désignations visées au paragraphe 33 septième , huitième et
           dixième alinéa du Weingesetz 1985 , pour autant qu' elles soient
           inscrites à l' annexe du présent accord ?
        -  les mentions indiquant par qui et où le vin a été mis en bouteille
           visés au paragraphe 33 neuvième alinéa du Weingesetz 1985 .
2. Sous réserve du protocole annexé au présent accord , les indications visées
   au paragraphe 1 sous a ) premier au sixième tiret et protégées par l' accord
   sur le territoire de la République d' Autriche sont réservées exclusivement
   aux vins de la Communauté auxquels elles s' appliquent et ne peuvent y être
   utilisés que dans les conditions prévues par la réglementation
   communautaire .
   Lorsqu' une de ces indications est identique au nom d' une unité
   géographique localisée en dehors du territoire la Communauté , le premier
   alinéa n' exclut pas l' utilisation de cette indication pour la désignation
   des vins issus de raisins récoltés et transformés dans cette unité
   géographique . Des précisions complémentaires à ce sujet peuvent être
   prévues à l' annexe du présent accord selon la procédure visée a
   l' article 13 sous a ).
3. Sous réserve du protocole annexé au présent accord , les indications visées
   au paragraphe l sous b ) premier , troisième et cinquième tirets protégées
   par l' accord sur le territoire de la Communauté tel qu' il est défini à
   l' article 16 du présent accord sont réservées exclusivement aux vins
   autrichiens auxquels elles s' appliquent et ne peuvent y être utilisées que
   dans les conditions prevues par la réglementation autrichienne .
   Lorsqu' une de ces indications est identique au nom d' une unité
   géographique localisée en dehors du territoire de la République
   d' Autriche , le premier alinéa n' exclut pas l' utilisation de cette
   indication pour la désignation des vins Issus de raisins récoltés et
   transformés dans cette unité géographique . Des précisions complémentaires
   à ce sujet peuvent être prévues à l' annexe du présent accord selon la
   procédure visée à l' article 13 sous a ).
 ---pagebreak---                                           - U -
 U.   Sous réserve du protocole annexé au présent accord ,
      - les indications visées au paragraphe l sous a ) septième , huitième et
          neuvième tirets protégées par l' accord sur le territoire de la
          République d' Autriche et
      -   les indications visées au paragraphe 1 sous b ) deuxième , quatrième et
          sixième tirets protégées par l' accord sur le territoire de la
          Communauté ,
      ne peuvent être utilisées pour la désignation des vins originaires d' un
      Etat membre de la Communauté , de la République d' Autriche ou de tout autre
      Etat , que pour autant que cette utilisation soit prévue par les
     dispositions applicables dans ces Etats pour leur marché intérieur et
     qu' elle soit reconnue par les deux parties contractantes .
5.   Lorsque le nom ou la raison sociale de 1 'embouteilleur ou d' une autre
     personne ayant participé au circuit commercial est susceptible de créer
     une opinion erronée sur l' origine du vin , ce nom ou cette raison sociale
     ne peuvent être utilisés que s' ils sont inscrits en caractères moins
     apparents que ceux des autres mentions figurant dans la présentation du
     vin et s' ils sont précédés de l' indication précisant l' activité
     professionnelle de la personne ainsi désignée , le tout étant porté sur une
     seule ligne et en caractères identiques .
                                      Article k
Les Etats membres de la Communauté veillent k ce que les vins exportés vers
1 'Autriche
     - soient obtenus en conformité avec les règles régissant la viticulture
         et la vinification dans la Communauté et
     - soient en plus en conformité avec les règles autrichiennes relatives à
         la composition et la mise en circulation des vins offerts ou livrés à
         la consommation humaine directe , notamment en ce qui concerne les
         valeurs limites analytiques et les dispositions relatives à la
         désignation et la présentation .
2.   L' Autriche veille à ce que les vins exportés vers la Communauté
     -   soient obtenus en conformité avec les règles régissant la viticulture
         et la vinification en Autriche et
         soient en plus en conformité a'ec les règles communautaires relatives à
         la composition et la mise en circulation des vins offerts ou livrés à
         la consommation humaine directe , notamment en ce qui concerne les
         valeurs limites analytiques et les dispositions relatives à la
         désignation et la présentation .
 ---pagebreak---                                        - 5 -
 Des problèmes particuliers relatifs à certains vins de qualité disponibles
 en quantité restreinte sont réglés par des dispositions spéciales
 mentionnées au protocole en annexe au présent accord .
                                    Article 5
 L' Autriche d' une part , et les Etats membres de la Communauté , d' autre
 part , désignent une ou plusieurs instances qu' ils chargent du contrôle du
 respect des dispositions applicables dans le secteur viti-vinicole .
 La Communauté et la République d' Autriche se communiquent réciproquement
 au plus tard deux mois après l' entrée en vigueur du présent accord les
 noms et les adresses des instances précitées . Ces instances entretiennent
 entre elles une collaboration directe étroite .
 Si une des instances visées au paragraphe 1 a un soupçon motivé
 - qu' un vin ou un lot de vins visé à l' article 2 faisant ou ayant fait
     l' objet du commerce entre l' Autriche et la Communauté n' est pas
     conforme aux dispositions applicables pour le secteur du vin dans la
     Communauté et / ou en Autriche et
- que cette non-conformité présente un intérêt spécifique pour l' autre
     partie contractante et est de nature à donner lieu à des mesures
     administratives ou des poursuites judiciaires , cette instance informe
     d' urgence la ou les instance(s ), compétente(s ) de l' autre partie
     contractante , ainsi que la Commission .
     Les informations visées au premier alinéa sont accompagnées des
     documents officiels , documents commerciaux ou d' autres pièces
     appropriées utiles ainsi que de l' indication des éventuelles mesures
     administratives ou des poursuites judiciaires et portent notamment sur :
         le producteur et celui qui dispose du vin en question ,
     -   la composition et les caractéristiques organoleptiques ,
         la désignation et la présentation ,
     -   le non-respect des règles prescrites pour l' élaboration et la mise
         en circulation ,
     du vin en question .
Si une indication protégée en vertu de l' accord est utilisée dans
l' exercice du commerce en contravention de l' article 3 paragraphes 2 à 5
pour la désignation d' un vin , particulièrement sur l' étiquetage ou sur des
documents officiels ou commerciaux , ou dans la publicité , les mesures
administratives ou judiciaires nécessaires , qui sont prévues par la
législation autrichienne ou de l' Etat membre intéressé en ce qui concerne
la Communauté , sont appliquées afin de lutter contre la concurrence
déloyale ou de réprimer de toute autre façon l' utilisation illicite
d ' indications .
 ---pagebreak---                                          - 6 -
4,   te paragraphe 3 s' applique également lorsque les indications protégées en
    vertu de l' accord sont utilisées soit en traduction , soit avec
     l' indication de la provenance véritable , soit avec l' adjonction de termes
    délocalisant tels que "genre ", " type ", " façon", " imitation", "méthode ",
     "marque " ou autres expressions analogues .
5,  Les paragraphes 3 et 4 s' appliquent également à la traduction des
     indications prévues par la législation autrichienne ou d' un Etat membre de
    la Communauté lorsqu' il résulte de cette traduction , dans la ou les
    langues de l' autre partie contractante , un mot qui est susceptible de
    créer une opinion erronée sur l' origine , la nature ou la qualité du vin
    ainsi désigné .
                                       Article 6
1.  L' article 5 du présent accord est également applicable :
    -    lorsque , dans la présentation ou sur l' emballage , sur des publicités ou
         sur des documents officiels ou commerciaux afférents à des vins
         désignés par des indications qui sont protégées en vertu de l' accord ,
         figurent des indications , marques , noms , inscriptions ou illustrations
         qui , directement ou indirectement , contiennent des indications fausses
        ou fallacieuses sur la provenance , l' origine , la nature , la variété de
        vigne ou les qualités substantielles des vins ,
    -    lorsque , pour le conditionnement , sont utilisés des récipients de
        nature à créer une opinion erronée sur l' origine .
2, Des marques , déposées ou non , utilisées pour des vins dont la désignation
   est protégée en vertu du présent accord , ne peuvent pas comporter des
   mots , parties de mots , signes ou illustrations qui :
   a ) sont susceptibles de créer une opinion erronée sur une personne ayant
        participé au circuit commercial du vin ainsi désigné , notamment sur
        1 'embouteilleur ;
   b ) peuvent prêter à confusion avec le nom d' une unité géographique dont
        l' utilisation pour la désignation d' un vin est protégée par le présent
        accord ,
        ou
   c ) contiennent de fausses indications ou des indications susceptibles de
        créer une opinion erronée notamment sur l' origine géographique , la
        variété de vigne , l' annee de récolte ou une mention visant une qualité
        supérieure .
 ---pagebreak---                                           - 7 -
                                        Article 7
 1.  Dans la mesure où la législation d' un Etat membre de la Communauté
     économique européenne l' autorise , la protection conférée par le présent
     accord s' étend aux personnes physiques et morales ainsi qu' aux
     fédérations , associations et organisations de producteurs , de commerçants
     ou de consommateurs ayant leur siège dans la république d' Autriche .
2.   Dans la mesure où la législation autrichienne l' autorise , la protection
     conférée par le présent accord s' étend aux personnes physiques et morales
     ainsi qu' aux fédérations , associations et organisations de producteurs , de
     commerçants ou de consommateurs ayant leur siège dans la Communauté .
                                        Article 8
1.  Chacune des parties contractantes peut , si cela est nécessaire à la
    réalisation des objectifs de l' accord , demander par note adressée à
     l' autre partie contractante que l' autorisation d' importation ou
    d' admission temporaire ne soit accordée que si un document contrôlé par
     l' instance compétente accompagne le vin .
    Ce document doit permettre l' identification du vin et attester dans des
    conditions à déterminer ultérieurement d' un commun accord entre les
    parties contractantes selon la procédure visée à l' article 13 sous d ), que
    le vin en question
    - a été obtenu en conformité avec les règles régissant la viticulture et
         la vinification sur le territoire de la partie contractante ,
    - est en conformité avec      les règles applicables sur le territoire de la
         partie contractante où   le vin est offert à la consommation humaine
         directe relatives à la   composition , la mise en circulation et la
         désignation , notamment  en ce qui concerne les indications visées à
         l' article 3 , paragraphe 1 .
    L' autre partie contractante doit accuser réception de cette note dans les
    meilleurs délais .
2.  La partie contractante doit , en adressant à l' autre partie contractante la
    note visée au paragraphe 1 , lui indiquer les autorités ou autres services
    compétents pour le contrôle du document visé au paragraphe l . Un spécimen
    de ce dernier doit accompagner cette communication .
3.  Les conditions à déterminer concernant l' attestation visée au
    paragraphe 1 , deuxième alinéa peuvent prévoir notamment
    a ) la reconnaissance réciproque des documents prescrits pour les
         transports de vin sur le marché interne de chaque partie contractante ,
         le cas échéant adapté , ou
 ---pagebreak---                                            - 8 -
      b ) une adaptation particulière d' autres documents prévus par les
          dispositions des parties contractantes pour les échanges internationaux .
                                         Article 9
 1.   Les vins , qui , au moment de l' entrée en vigueur de l' accord , se trouvent
      sur le territoire de l' une des parties contractantes et qui sont désignés
      licitement par des indications dont l' accord prohibe l' utilisation ,
      peuvent être écoulés jusqu' à épuisement des stocks .
      Les emballages et les moyens publicitaires qui , au moment de l' entrée en
     vigueur de l' accord , se trouvent sur le territoire de l' une des parties
     contractantes et qui portent licitement des indications dont l' accord
     prohibe l' utilisation , peuvent être utilisés pendant un délai d' un an à
     compter de l' entrée en vigueur de l' accord .
2.   En cas de modification de l' annexe du présent accord , le paragraphe 1
     s' applique à partir de l' entrée en vigueur de cette modification .
                                        Article 10
Sans préjudice de l' article 5 paragraphes 1 et 2 , le présent accord n' est pas
applicable à la désignation des vins :
a)   qui sont en transit sur le territoire d' une des parties contractantes , ou
b)   qui sont originaires du territoire d' une des parties contractantes et qui
     font l' objet d' envois en petites quantités entre elles dans les conditions
     et suivant les modalités prévues au protocole annexé au présent accord .
                                        Article 11
La protection accordée par le présent accord aux indications pour la
désignation de vins ne porte pas atteinte aux dispositions qui réglementent ou
réglementeront dans chacune des parties contractantes l' importation de ces
vins .
 ---pagebreak---                                        Artide 12
 Le présent accord n' exclut pas toute protection plus étendue qui est ou sera
 accordée par les parties contractantes aux indications protégées par le
 présent accord en vertu de leur législation interne ou d' autres accords
 internationaux .
                                       Article 13
 Les représentants des parties contractantes restent directement en rapport
 pour toute question relative à l' exécution du présent accord .
 En particulier , les instances compétentes de la république d' Autriche et la
Commission des Communautés européennes :
a)   procèdent de commun accord aux adaptations de l' annexe et du protocole
     joints au présent accord en fonction des modifications éventuelles des
     dispositions législatives et réglementaires respectives des parties
     contractantes , ainsi qu' en fonction de l' application au Portugal de
     l' organisation commune du marché viti-vinicole à partir du début de la
     deuxième étape de transition telle qu' établie par l' acte d' adhésion de
     1985 ;
b)   se notifient réciproquement les décisions judiciaires concernant
     l' application du présent accord et s' informent des mesures qui ont été
     prises à la suite de ces décisions ;
c ) examinent les mesures respectives prises par chacune des parties
     contractantes en application du présent accord , notamment en ce qui
     concerne l' adaptation des dispositions législatives et réglementaires ;
d)   s' adressent les notes visées à l' article 8 et se communiquent les
     documents devant accompagner les vins , après commun accord sur les
     modalités d' établissement de ces documents ;
e)   se réunissent , si besoin est , afin d' examiner les questions techniques que
     soulève l' application du présent accord .
                                      Article 14
Les parties contractantes prennent toutes les mesures générales ou
particulières propres à assurer l' exécution des obligations de l' accord .
Elles veillent à la réalisation des objectifs inscrits dans l' accord .
 ---pagebreak---                                           - 10 -
                                       Article 15
 Si une partie contractante estime que l' autre partie contractante a manqué à
 une obligation de l' accord , elle peut prendre les mesures conservatoires
 appropriées de manière à permettre l' application du présent accord .
                                      Article 16
 Le présent accord s' applique aux territoires où le traité instituant la
Communauté économique européenne est d' application et dans les conditions
 prévues par ledit traité , d' un côté , et au territoire de la république
d' Autriche , de l' autre côté .
                                      Article 17
Le protocole et l' échange de lettres annexés au présent accord en font partie
intégrante .
                                      Article 18
Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande ,
anglaise , danoise , française , grecque , italienne , néerlandaise , espagnole et
portugaise , chacun de ces textes faisant également foi .
                                      Article 19
1.   Le présent accord est soumis à l' approbation ou à la ratification selon
     les procédures propres aux parties contractantes , lesquelles se notifient
     l' accomplissement des procédures nécessaires à cet effet .
2.   Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois
     suivant la notification mutuelle entre les parties contractantes de la
     conclusion des procédures d' approbation ou de ratification de l' accord et
     au plus tôt le
3.   Chacune des parties contractantes peut dénoncer le présent accord en
     donnant à l' autre partie contractante un préavis d' un an .
h.   Le présent accord remplace l' accord du 21 octobre 1981 .
 ---pagebreak---                                         - 11 -
 Udfaerdiget i Bruxelles , den
 Geschehen zu Brussel am
  'Eyive ÖTI ? Bpu^éXXeg
 Done at Brussels on the
 Fait a Bruxelles , le
 Fatto a Bruxelles , addi
 Gedaan te Brussel , de
 Hecho en Bruselas , el
 Feito em Bruxelas , a
 For Râdet for De europaeiske Faellesskaber
 Fur den Rat der Europaischen Gemeinschaf ten
Tia TO £up|3oôXio TWV EupunaÏKÛv Koi VOTI*|T(ÜV
For the Council of the European Commun ities
Pour le Conseil des Communautés européennes
Per il Consiglio delle Comunità europee
Voor de Raad van de Europese Gemeenschappen
Por el Consejo de las Comunidades Europeas
Pelo Conselho das Comunidades Europeias
For republikken Ostrig
Für die Republik Österreich
Για τη Δημοκρατία της Αυστρίας
For the Republic of Austria
Pour la république d' Autriche
Per la Repubblica d 'Austria
Voor de Republiek Oostenrijk
Por la Repüblica de Austria
Pela Repüblica da Austria
 ---pagebreak---                                            ANNEXE
Les vins faisant l' objet du présent accord sont :
A.  EN CE QUI CONCERNE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
    la . VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D' ALLEMAGNE
         Ces vins sont désignés par le terme "Qualitatswein b . A. " ou par une
         mention traditionnelle spécifique visée au point 1 , par le nom d' une
         région déterminée visé au point 2.1 et par l' indication "amtliche
         Prüfungsnummer " ou en abrégé "A.P.Nr ." suivie d' un numéro .
         Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d' une sous-région
         ( Bereich ) et / ou le nom d' une commune viticole ou partie de commune
         viticole visés au point 2.2 ainsi que le nom d' une Grosslage ou d' un
         lieu-dit ( Lage ). Les noms des lieux-dits ne sont pas cités
         individuellement dans cette annexe . En plus , ces vins peuvent être
         désignés par une mention traditionnelle complémentaire et / ou une
         précision concernant le mode d' élaboration et le type du vin , visées
         au point 3 .
         1 . Mentions traditionnelles spécifiques
             -  "Qualitatswein"
                ou
             -  "Qualitätswein mit Prädikat " en liaison avec une des mentions
                " Kabinett ", " Spätlese ", "Auslese ", " Beerenauslese ",
                " Trockenbeerenauslese " ou "Eiswein ".
         2 . Indications géographiques
         2.1 .  Noms des régions de production déterminées
                     Ahr
                     Hessische Bergstrasse
                     MitteLrhein
                     Mose l - Saar - Ruwer
                -    Nahe
                     Rheingau
                     Rheinliessen
                     Rheinpfals
                -    Franken
                     Württemberg
                -    Baden
 ---pagebreak---                                     2
2.2 .   Noms des sous-régions , des communes et des parties de communes
2.2.1 . Région déterminée Ahr :
        a ) sous-régions :
            Bereich Walporzheim/Ahrtal
        b ) Grosslage s
            Klosterberg
        c ) communes et parties de communes :
            Ahrbrück                Ehlingen             Neuenahr
            Ahrweiler               Heimersheim          Pützfeld
            Altenahr                Heppingen            Rech
            Bachem                  Lohrsdorf            Reimerzhoven
            Bad Neuenahr-Ahrweiler Marienthal            Walporzheim
            Dernau                  Mayschoss
2.2.2 . Région déterminée Hessische Bergstrasse :
        a ) sous-régions :
            Bereich Starkenburg
            Bereich Umstadt
        b ) Grosslagen :
            Rott
            Schlossberg
            Wolf smagen
        c ) communes et parties de communes ;
            Alsbach                 Erbach               Rossdorf
            Bensheim                Gross-Umstadt
                                    Gross-Urns tadt      Seeheim
            Bensheim-Auerbach       Harabach             Zwingenberg
            Bensheim-Schonberg      Heppenheim
            Dietzenbach             Klein-Umstadt
2.2.3 . Région déterminée Mittelrhein :
        a ) sous-régions :
            Bereich Bacharach
            Bereich Rhein-Burgengau
            Bereich Siebengebirge
        b ) Grosslagen :
            Burg Hammerstein        Petersberg
            Burg Rheinfels          Schloss Reichenstein
            Gedeonseck              Schloss Schönburg
            Herrenberg              Schloss Stahleck
            Lahntal
            LoreLeyfelsen
            Marxburg
 ---pagebreak---  c ) communes et parties de communes :
      Ariendorf             Hirzenach         Obernhof
      Bacharach             Kamp-Bornhofen    Oberwesel
      Bacharach-Steeg       Karthaus          Osterspai
      Bad Ems               Kasbach-Ohlenberg Patersberg
      Bad Hönningen         Kaub              Persche id
      Boppard               Kestert           Rheindiebach
      Bornich               Koblenz           Rheinbreitbach
      Braubach              Königswinter      Rheinbrohl
      Breitscheid           Lahnstein         Rhens
      Brey                  Langscheid        Rhöndorf
     Damscheid             Leubsdorf          Sankt-Goar
     Dattenberg            Leutesdorf         Sankt-Goarshausen
     Dausenau              Linz               Schloss Fürstenberg
     De L lhofen           Manubach           Spay
     Dörscheid             Medenscheid        Steeg
     Ehrenbreitstein       Nassau             Trechtingshausen
     Ehrental              Neurath            Unkel
     Ems                   Niederburg         Urbar
     Engenhöll             Niederdollendorf   Vallendar
     Erpel                 Niederhammerstein  Weinähr
     Fachbach              Nieder he imbach   Wellmich
     Filsen                Nochern            Werlau
     Hamm                  Oberdiebach        Winzberg
     Hammerste in          Oberdollendorf
     Henschhausen          Oberhammerstein
                           Oberheimbach
Région déterminée Mosel-- Saar-Ruwer   :
a ) sous-régions :
     Bereich    Bernkastel
     Bereich    Moseltor
     Bereich    Obermosel
     Bereich    Saar-Ruwer
     Bereich Zell / Mosel
b ) Grosslagen :
     Badstube              Römer lay
    Gipfel                 Rosenhang
    Go Idbäutnchen         Sankt Michael
    Graf schaf t           Schwarzberg
     Koningsberg           Schwarze Katz
     Kur fürs t lay        Scharzlay
    Münz lay               vom heissem Stein
    Nacktarsch             Weinhex
    Probs tberg
 ---pagebreak---                          - h -
c ) communes et parties de communes :
    Alf                   Bruttig-Fankel     Erden
    Alken                 Bullay             Ernst
    Andei                 Burg               Esingen
    Avelsbach             Burgen             Falkenstein
    Ayl                   Cochem             Fankel
    Bausendorf            Cond               Fas trau
    Betlstein             Detzem             Fell
    Bekond                Dhron              Fellerich
    Bengel                Dieblich           Filsch
    Bernkastel-Kues       Dreis              Filzen
    Beuren                Ebernach           Fisch
    Biebelhausen          Ediger-Eller       Flussbach
    Biewer                Edingen            Franzenheim
    Bilzingen             Eitelsbach         Godendorf
    Brauneberg            Ellenz-Poltersdorf Gondorf
    Bremm                 Eller              Graach
    Briedel               Enkirch            Grewenich
    Briedern              Ensch              GUI Ís
    Brodenbach
 ---pagebreak---                  - 5 -
Hamm               Mehring        Reil
Hatzenport         Mennig         Riol
Helfant-Esingen    Merl           Rivenich
Hetzerath          Mertesdorf     Riveris
Hockweiler         Merzkirchen    Ruwer
Hupperath          Mesenich       Saarburg
 Igel              Metternich     Scharzhofberg
Irsch              Metzdorf       Schleich
Kaimt              Meurich        Schoden
Kanzem             Minheim        Schweich
Kården             Monzel         Sehl
Kasel              Morscheid      Sehlem
Kastel-Staadt      Moselkern      Sehndorf
Kattenes           Moselsürsch    Sehnhals
Kenn               Moselweiss     Senheim
Kernscheid         Müden          Serrig
Kesten             Mühlheim       Soest
Kinheim            Neef           Sommerau
Kirf               Nehren         Staadt
Klotten            Nennig         St . Aldegund
Klüsserath         Neumagen-Dhron Starkenburg
Kobern-Gondorf     Niederemmel    Tarforst
Koblenz            Niederfell     Tawern
Kommlingen         Nieder leuken  Temmels
Konz               Niedermennig   Thornich
Kol 1 ig           Nittel         Traben-Trarbach
Konen              Noviand        Trarbach
Kovenich           Oberbillig     Treis-Karden
Kowerich           Oberemmel      Trier
Korlingen          Oberf ell      Trittenheim
Krettnach          Obermennig     Ürzig
Kreuzweiler        Oberperl       Valwig
Krov               Ockfen         Veldenz
Krutweiler         Olkenbach      Waldrach
Kues               Olewig         Wasserliesch
Kürenz             Onsdorf        Wawern
Langsur            Osann-Monzel   Wehlen
Lay                Palzem         Wehr
tehmen             Pellingen      Wellen
Leiwen             Perl           Wiltingen
Liersberg          Piesport       Wincher ingen
Lieser             Platten        Winningen
Longen             Pommern        Wintersdorf
Longuich           Poltersdorf    Wintr ich
Lof                Pölich         Wittlich
Lörsch             Portz          Wolf
Lösnich            Pünderich      Zel 1
Lorenzhof          Rachtig        Zeltingen-Rachtig
Maring-Noviand     Rai ingen      Zewen-Oberkirch
Maximin Grünhaus   Rehl ingen
 ---pagebreak---                                     - 6 -
2.2.5 . Région déterminée Nahe :
        a)   sous-régions :
             Bereich Kreuznach
            Bereich Schloss Böckelheim
        b)  Grosslagen :
            Burgweg                   Rosengarten
            Kronenberg                Schlosskapelle
            Paradiesgarten            Sonnenborn
            Pfarrgarten
            communes et parties de    communes     :
            Alsenz                    Hüffelsheim              Raumbach
            Aitenbamberg              Ippesheim                Rehborn
            Auen                      Kalkofen                 Roxheim
            Bad Kreuznach             Kirschroth               Rüdesheim
            Bad Münster-Ebernburg     Langenlonsheim           Rümmelsheim
            Bayer f eld-Steckweiler   Laubenheim               Schlossböckelheim
            Bingerbrück               Lauschied                Schöneberg
            Bockenau                  Layen                    Schweppenhausen
            Boos                      Lettweiler               Sobernheim
            Bosenheim                 Mandel                   Sommerloch
            Braunweiler               Mannwe i 1 e r -Cö 1 1 n Spabrücken
            Bretzenheim               Martinstein              Sponheim
            Burg Layen                Meddersheim              Staudernheim
            Burgsponheim              Meisenheim               Steinhardt
            Cölln                     Merxheim                 Steckweiler
            Dalberg                   Monzingen                St . Katharinen
            Desloch                   Münster                  Traisen
            Dorsheim                  Münsterappel             Unkenbach
            Duchroth                  Münster-Sarmsheim        Waldalgesheim
            Ebernburg                 Niederhausen             Waldböckelheim
            Eckenroth                 Niedermoschel            Waldlaubersheim
            Feilbingert               Norheim                  Wald Erbach
            Gaugrehweiler             Nussbaum                 Waldhilbersheim
            Genhe Im                  Oberhausen               Wallhausen
            Guldental                 Obermoschel              Weiler
            Gutenberg                 Oberndorf                Weinsheim
            Hargesheim                Oberstreit               Windesheim
            Heddesheim                Odernheim                Winterborn
            Hergenfeld                Planig                   Winzenheim
            ^ochstätten
 ---pagebreak---                                       7
 2.2.6 . Région déterminée Rheingau :
         a)   sous-région :
              Bereich Johannisberg
              Grosslagen :
              Burgweg                 Heiligenstock
              Daubhaus                Honigberg
              Deutelsberg             Mehrhölzchen
              Erntebringer            Steil
              Gottesthal              Steinmächer
              communes et parties  de communes   :
              Assmanns hausen         Lorch               Schloss
              Aulhausen               Lorchhausen         Re icharts hausen
              Böddiger                Mainz-Kost he im    Schloss Vollrads
              Eltville                Martinsthal         Steinberg
              Erbach                  Massenheim          Wicker
              Flörsheim               Mittelheim          Wiesbaden
              Frankfurt               Niederwal luf       Wiesbaden-Dotzheim
              Geisenheim              Oberwalluf          Wiesbaden-Frauenste ii
              Hallgarten              Oestrich            Wiesbaden-Schiersteii
              Hattenheim              Rauenthal           Winkel
              Hochheim                Rüdesheim
              Johannisberg            Schloss
              Kiedrich                Johannisberg
 Wiesbaden-Frauens teinSchloss Vol lrads
2.2.7 .  Région déterminée Rheinhessen :
    a)   sous-régions :
         Bereich Bingen
         Bereich Nierstein
         Bereich Wonnegau
    b)   Grosslagen :
         Abtey                        Kurf urs tenstiick
         Adelberg                     Liebf rauenmorgen
         Auf langen                   Petersberg
         Bergkloster                  Pilgerpfad
         Burg Rodenstein              Rehbach
         Domblick                     Rheinbl ick
         Domherr                      Rheingrafenstein
         Gotteshilfe                  Sankt Alban
         Güldenmorgen                 Sankt Rochuskapelle
         Gutes Domtal                 Spiegelberg
         Kaiserpfalz                  Sybillinenstein
         Krötenbrunnen                Vogelsgarten
 ---pagebreak--- communes et parties de communes :
Abenheim                   Engelstadt         Heimersheim
Albig                      Ensheim            Heppenhe im
Alsheim                    Eppelsheim         Herrnsheim
Alzey                      Erbes-Büdesheim    Hess loch
Appenheim                  Esselborn          Hillesheim
Armsheim                   Essenheim          Hohen-Sülzen
Aspisheim                  Finthen            Horchheim
Badenheim                  Florsheim-Dalsheim Horrweiler
Bechenheim                 Flomborn           Ingelheim
Bechtheim                  Flonheim           Jugenheim
Bechtolsheim               Framersheim        Kempten
Bermersheim                Freilaubersheim    Klein-Winterheim
Bermersheim v.d.H.         Freimersheim       Kettenheim
Biebelnheim                Frettenheim        Kongernheim
Biebelsheim                Friesenheim        Kriegsheim
Bingen                     Fürfeld            Laubenheim
Bodenheim                  Gabsheim           Leiselheim
Bornheim                   Gau-Algesheim      Lorzweiler
Bretzenheim                Gau-Bickelheim     Lonsheim
Bubenheim                  Gau-Bischof sheim  Ludwigshohe
Büdesheim                  Gau-Heppenheim     Mainz
Budenhe im                 Gau-Könge rnhe im  Mauehenhe im
Da lheim                   Gaulsheim          Mettenheim
Da Lshe im                 Gau-Odernheim      Mombach
Dautenheim                 Gau-Weinheim       Mommenheim
Dexheim                    Gens ingen         Molsheim
Dintesheim                 Gimbsheim          Morstadt
Dienheim                   Grolsheim          Monsheim
Dietersheim                Gross-Winternheim  Monzernheim
Dit telsheim-Hess loch     Gumbsheim          Nack
Dolgesheim                 Gundersheim        Nackenheim
Dorn-Dürkheim              Gundheim           Neu-Bamberg
Drais                      Guntersblum        Nieder-Flör sheim
Dromersheim                Hackenheim         Nieder-Hi Iber sheim
Ebersheim                  Hahnheim           Nieder-Olm
Eckelsheim                 Hangen-Wei sheim   Nieder - Saul he im
Eich                       Harxheim           Nieder-Wiesen
Eimsheim                   Hechtsheim         Niers tein
Elsheim                    Heidesheim         Ober-Flörsheim
 ---pagebreak---                                       - 9 -
            Ober-Hilbersheim        Selzen                 Wal lertheim
            Ober-Olm                Siefersheim            Weinheim
            Ockenhe im              Sorgenloch             Weinolsheim
            Offenheim               Spiesheim              Weinsheim
            Offstein                Sponsheim              Weisenau
            Oppenhe im              Sprendl ingen          Welgesheim
            Osthofen                Stadecken-Elsheim      Wendelsheim
            Partenheim              Stein-Bockenheim       Westhofen
            Pf af f en-Schwabenheim Sulzheim               Wies-Oppenheim
            Pf eddersheim           Tief enthal            Wintersheim
            Pleitersheim            Udenheim               Wollstein
            Rommershe im            Uelversheim            Wolf sheim
            Sankt Johann            Uf fhofen              Wonsheim
            Saulheim                Undenheim              Worms
            Schaf hausen            Vendersheim            Worrstadt
            Schimshe im             Volxheim               Zornheim
            Schornsheim             Wachenheim             Zotzenheim
            Schwabenheim            Wackernheim
            Schwabsburg             WahUieim
2.2.8 . Région déterminée Rheinpfalz
        a)  sous-régions :
            Bereich Mittelhaardt Deutsche Weinstrasse
            Bereich südliche Weinstrasse
        b)  Grosslagen :
            Bischofskreuz                   Mariengarten
            Feuerberg                       Meerspinne
            Grafenstück                     Ordensgut
            Guttenberg                      Pfaf fengrund
            Herrlich                        Rebstockel
            Hochmess                        Rosenbühl
            Höllenpfad                      Schenkenbol
            Hof stück                       Schnepfenpflug an der Weinstrasse
            Honigsäcke 1                    Schnepfenpflug vom Zellertal
            Kloster Liebfrauenberg          Schwarzerde
            Kobner t                        Schloss Ludwigshöhe
            Königsgarten                    Trappenberg
            Mandelhöhe
 ---pagebreak--- c ) communes et parties de communes :
Albersweiler            Gauersheim                Knittelsheim
Albisheim               Geinsheim                 Knöringen
Albsheim                Gerolsheim                Königsbach a.d . W.
Alsterveiler            Gimmeldingen              Lachen
Altdorf                 Gleisweiler               Lachen / Speyerdorf
Appenhof en             Gleiszel len-Gleishorbach Lambsheim
Arzheim                 Godramstein               Landau / Pfalz
Asselheim               Göcklingen                Laumersheim
Bad Bergzabern          Gönnheim                  Lautersheim
Bad Dürkheim            Gommersheim               Leinsweiler
Barbelroth              Gräfenhausen              Leis tadt
Battenberg              Grösst ischlingen         Lustadt
Bellheim                Grosskarlbach             Maikammer
Berghausen              Grossniedesheim           Marnheim
Biedesheim              Gronau                    Mechtersheim
Billigheim              Grünstadt                 Meckenheim
Bil ligheim-Ingenheim   Haardt                    Mertesheim
Birkweiler              Hainfeld                  Minf eld
Bischheim               Hambach                   Morlheim
Bissersheim             Hassloch                  Morzheim
Bobenheim am Berg       Harxheim                  Morschheim
Bockenheim              Heidesheim                Mühlheim
Bobingen                Hergersweiler             Müh 1 ho f en
Bochingen               Heiligenstein             Mussbach a.d . W.
Bolanden                Herxheim bei Landau       Neuleiningen
Bornheim                Herxheim am Berg          Neustadt a.d . W.
Bubenheim               Herxheimweyher            Niederhorbach
Burrweiler              Hessheim                  Niederkirchen
Colgenstein-Heidesheim Heuchelheim                Niederotterbach
Dackenheim              Heuchelheim bei           Niefernheim
Dammheim                    Frankenthal           Nussdorf
Deidesheim              Heuchelheim-Kl Ingen      Oberhausen
Diedesfeld              Hochdorf-Assenheim        Oberhofen
Dierbach                Hochstadt                 Oberotterbach
Dirmstein               Ilbesheim                 Obersülzen
Dorrenbach              Immesheim                 Obrigheim
Drusweiler              Impflingen                Of f enbach
Duttweiler              Ingenheim                 Ottersheim
Edenkoben               Insheim                   Ottersheim / Ze lier thaï
Edesheim                Kallstadt                 Pleisweiler
Einsel thum             Kandel                    Pleisweiler-Oberhofen
Ellerstadt              Kapellen                  Queichheim
Erpolzheim              Kapel len-Drusweiler      Ranschbach
Eschbach                Kapsweyer                 Rechtenbach
Essingen                Kindenheim                Rhodt
Flemlingen              Kirchheim a.d . W.        Rittersheim
Forst                   Kirchheimbolanden         Rode r s he im-Gronau
Frankweiler             Kirrweiler                Romerberg
Freckenf eld            Kleinf ischlingen         Rohrbach
Freimersheim            Kleinkarlbach             Roschbach
Freinsheim              Kleinniedesheim           Rüssingen
Freisbach               K1 ingen                  Ruppertsberg
Friedelsheim            Klingenmünster            Sausenheim
 ---pagebreak---                                     U -
         Schwegenheim               Vollmersweiler
         Schweigen                  Wachenheim
         Schweigen-Rechtenbach      Walsheim
         Schweighof en              Weingarten
         Siebeldingen               Weisenheim am Berg
         Speyerdorf                 Weyher i.d . Pfalz
         Steinfeld                  Winden
         Steinweiler                 Zeiskam
         Stetten                     Zel 1
         St . Johann                Zellertal
         St . Martin
         Ungstein
         Venningen
2.2.9 . Région déterminée Franken :
        a)   sous-régions :
             Bereich Maindreieck
             Bereich Mainviereck
             Bereich Steigerwald
        b)   Grosslagen :
             Burgweg                Markgraf Babenberg
             Ewig Leben             Olspiel
             Heiligenthal           Ravensburg
             Herrenberg             Renschberg
             Hof rat                Rosstal
             Honigberg              Schild
             Kapellenberg           Schlossberg
             Kirchberg              Schlosstück
                                    Teuf elstor
 ---pagebreak---                             12 -
c) communes et parties de communes :
   Abtswind            Escherndorf      Iphofen
   Adelsberg          Euerdorf          Ippesheim
   Adelshofen         Eussenhelm        Ipsheim
   Albertshof en      Fahr             Kammerforst
   Altertheim         Falkenstein      Karlburg
   Aschaffenburg      Feuerthal        Karlstadt
   Aschfeld           Fuchstadt        Karsbach
   Altmannsdorf       Frankenberg      Kaubenheim
   Alzenau            Frankenwinheim   Kemmern
   Arnstein           Frickenhausen    Kirchschonbach
   Astheim            Gadheim          Kitzingen
   Aub                Gaibach          Kleinheubach
   Aura a.d . Saale   Gambach          Kleinlangheim
   Bad Windsheim      Germünden        Kleinochsenfurt
   Bamberg            Gerbrunn         Klingenberg
   Bergrheinfeld      Gerolzhof en     Knetzgau
   Bergtheim          Gnotzheim        Köhler
   Bibergau           Gossenheim       Kolitzheim
   Bieberehren        Greussenheim     Königsberg i . Bayern
   Bischwind          Grettstadt       Krassorzheim
   Bottigheim         Greuth           Krautheim
   Breitbach          Grossheubach     Kreuzwertheim
   Brück              Grosslangheim    Krum
   Buchbrunn          Grossostheim     Külsheim
   Bullenheim         Grosswallstadt   Laudenbach
   Bürgstadt          Güntersleben     Leinach
   Castell            Haidt            Lengfeld
   Dampfach           Hallburg         Lengfurt
   Dettelbach         Hammelburg       Lenkersheim
   Dietersheim        Handthal         Lindach
   Dingolshausen      Hassf urt        Lindelbach
   Donnersdorf        Hassloch         Lülsfeld
   Dorf prozelten     Heidingsfeld     Machtilshausen
   Dottenheim         Helmstadt        Mailheim
   Düttingsfeld       Hergolshausen    Mainberg
   Ebelsbach          Herlheim         Mainbernheim
   Eherieder Mühle    Herrnsheim       Mainstockheim
   Eibelstadt         Hesslar          Marge tshochheim
   Eichenbühl         H immelstadt     Mart insheim
   Eisenheim          Hoheim           Marktbreit
   El f ershausen     Hohenf e ld      Markt Einersheim
   Elsenfeld          Hochberg         Markt Erlbach
   El tmann           Hosbach          Marktheidenfeld
   Engelsberg         Hollrich         Markt Nordheim
   Engental           Homburg a . Main Marktstef t
   Ergersheim         Holzkirchen      Michelau i .
   Er labrunn         Holzkirchhausen      Steigerwald
   Erlasee            Horstein         Michelbach
                      Humprechtsau     Michelfeld
   Erlenbach a.M.     Hundelshausen    Miltenberg
   Erlenbach b .      HUttenheim       Monchstockheim
      Marktheidenfeld Ickelheim        Mühlbach
   Eschau             If f igheim      Mutzenroth
                      Ingolstadt
 ---pagebreak---                                      13 -
             Neubrunn                Rüdisbronn        Unterhaid
             Neundorf                Rügshofen         Untereisenheim
             Neuses a . Berg         Saaleck           Unterleinach
             Neusetz                 Sand a . Main     Veitshochheim
             Nordheim a . Main       Segni tz          Viereth
             Obereisenheim           Seinsheim         Vogni tz
             Oberhaid                Sickershausen     Vogelsburg
             Oberleinach             Sommerach         Volkach
             Obernau                 Sommerau          Waigolshausen
             Obernbreit              Sommerhausen      Waigolsheim
             Oberntief               Sugenheim         Walddachsbach
             Oberschleichach         Sulzfeld          Wasser los
             Oberschwappach          Sulzheim          Wasserndorf
             Ober schwär zach        Sulzthal          Weigenheim
             Obervolkach             Schallfeld        Weiher
             Ochsenf urt             Scheinfeld        Weilbach
             Ottendorf               Schmachtenberg    Weimersheim
             Pf laumheim             Schnepfenbach     Wenigumstadt
             Possenheim            • Schonungen        Werneck
             Prappach                Schwanfeld        Westheim
             Prichsenstadt           Schwarzach        Wiebelsberg
             Prosselsheim            Schwarzenau       Wiesenbronn
             Ramsthal                Schweinf urt      Wiesenf eld
             Randersacker            Stammheim         Wiesentheid
             Reml ingen              Steinbach         Willanzheim
             Repperndorf             Stetten           Winterhausen
             Retzbach                Tauberrettersheim Wipfeld
             Retzs tadt              Tauberzell        Wirmsthal
             Reusch                  Theilheim         Worth a . Main
             Riedenheim              Thüngen           Wonf urt
             Rimbach                 Thüngersheim      Würzburg
             Rimpar                  Tief enstockheim  Wüstenf elden
             Rödelsee                Tief enthal       Wüstenzell
             Röttingen               Traustadt         Zeil a . Main
             Rothenburg ob der       Triefenstein      Zeilitzheim
                 Tauber              Trimberg          Zell a . Main
             Rottenberg              Uettingen         Zell a . Ebersberg
             Rossbrunn               Uf f enheim       Zellingen
             Rottendorf              U1 ls tadt        Ziegelanger
             Rück                    Unf inden
             Rüdenhausen             Unterdürrbach
2.2.10 Région déterminée Württemberg :
       a)  sous-régions :
           Bereich Bayerischer Bodensee
           Bereich Kocher -Jagst -Tauber
           Bereich Oberer Neckar
           Bereich Remstal-Stuttgart
           Bereich Württembergisch Unterland
 ---pagebreak---                         - 14
b ) Grosslagen :
    Heuchelberg
    Hohenneuf fen
    Kirchenweinberg
    Kocherberg
    Kopf
    Lindauter Seegarten
    Lfndeiberg
    Salzberg
    Schalkstein
    Schozachtal
    Sonnenbühl
    Stautenberg
    Stromberg
    Tauberberg
    Wartbühl
    Weinsteige
    Wunnenstein
 ---pagebreak---                         - 15 -
c ) communes et parties de communes :
    Abstatt                Erdmannhausen     Horrheim
    Adolzfurt              Erlenbach         Illingen
    Af falterbach          Erligheim         Ilsfeld
    Af faltrach            Ernsbach          Ingelf ingen
    Aichelberg             Eschelbach        Ingersheim
    Aichwald               Eschenau          Kappishausern
    Allmersbach            Esslingen         Kernen
    Aspach                 Fellbach          Kesselfeld
    Asperg                 Feuerbach         Kirchberg
    Auenstein              Flein             Kirchheim
    Baach                  Forchtenberg      Kleinaspach
    Bad Cannstatt          Frauenzimmern     Kleinbottwar
    Bad Friedrichshall     Freiberg / Neckar Kleingartach
    Bad Mergentheim        Freudenstein      Kleinheppach
    Beihingen              Freudenthal       Kleiningersheim
    Beilstein              Frickenhausen     Kleinsachsenheim
    Beinstein              Gaisburg          Klingenberg
    Belsenberg             Geddelsbach       Knittlingen
    Bensingen              Gellmersbach      Kohlberg
    Besigheim              Gemmrigheim       Korb
    Beuren                 Geradstetten      Kressbronn / Bodensee
    Beutelsbach            Gerlingen         Künzelsau
    Bieringen              Grantschen        Langenbeut Ingen
    Bietigheim             Gronau            Laudenbach
    Bietigheim-Bisssingen  Grossbottwar      Lauf fen
    Bissingen              Grossgartach      Lehrensteinsfeld
    Bodolz                 Grossheppach      Leingarten
    Bönnigheim             Grossingersheim   Leonbronn
    Botenheim              Grunbach          Lienzingen
    Brackenheim            Güglingen         Lindau
    Brettach               Gündelbach        Linsenhofen
    Bretzfeld              Gundelsheim       Lochgau
    Breuningsweiler        Haagen            Lowenstein
    Bürg                   Haberschlacht     Ludwigsburg
    Burgbronn              Häfnerhaslach     Maienfels
    Cleebronn              Hanweiler         Marbach / Neckar
    Cleversulzbach         Harsberg          Markelsheim
    Creglingen             Hausen / Zaber    Markgroningen
    Criesbach              Hebsack           Massenbachhausen
    Degerloch              Hedelf ingen      Maulbronn
    Diefenbach             Heilbronn         Meimsheim
    Dimbach                Hertmannsweiler   Metzingen
    Dörzbach               Hessigheim        Michelbach a . W.
    Dürrenzimmern          Heuholz           Mockmühl
    Duttenberg             Hirschau          Mühlacker
    Eberstadt              Höpf igheim       Mülhausen
    Eibensbach             Hösslinsülz       Mühlhausen / Enz
    Eichelberg             Hof und Lembach   Munster
    Ellhofen               Hofen             Mundelsheim
    Elpersheim             Hoheneck          Murr
    Endersbach             Hohenhaslach      Neckarsulm
    Ensingen               Hohenstein        Neckarweihingen
    Enzweihingen           Horkheim          Neckarwes the im
    Eppingen                                 Neipperg
 ---pagebreak---                                  - 16 -
               Neudenau              Riet               Unterheimbach
               Neuenstadt a.K.       Rietenau           Unterheinriet
               Neuenstein            Rohracker          Unterjesingen
               Neuffen               Rommelshausen      Untersteinbach
               Neuhausen             Rosswag            Untertürkheim
               Neustadt              Rotenberg          Vaihingen
               Niederhofen           Rottenburg         Verrenberg
               Niedernhali           Sachsenheim        Vorbachzimmern
               Niederstetten         Schlüchtern        Waiblingen
               Nonnenhorn            Schnait            Waldbach
               Nordhausen            Schöntal           Walheim
               Nordheim              Schorndorf         Wangen
               Oberderdingen         Schozach           Wasserburg
               Oberohrn              Schützingen        Weikersheim
               Obersöllbach          Schwabbach         Weiler b . Weinsberg
               Oberstenfeld          Schwaigern         Weiler / Zaber
               Oberstetten           Siebeneich         Weilheim
               Obersulm              Siglingen          Weinsberg
               Obertürkheim          Spielberg          Weinstadt
               Ochsenbach            Steinheim          Weissbach
               Ochsenburg            Sternenfels        Wendelsheim
               Oedheim               Stetten a.H.     . Wermutshausen
               Öhringen              Stetten i.R.       Widdern
               Otisheim              Stockheim          Willsbach
               Offenau               Strümpfelbach      Wimmental
               Pfaffenhofen          Stuttgart          Windischenbach
               Pfedelbach            Sülzbach           Winnenden
               Poppenweiler          Taldorf            Winterbach
               Ravensburg            Talheim            Winzerhausen
               Reinsbronn            Tübingen           Wüstenrot
               Remshalden            Uhlbach            Wurmlingen
               Reutlingen            Untereisesheim     Zaberfeld
               Rielingshausen        Untergruppenbach   Zuffenhausen
                                                   in
2.2.11     Région déterminée Baden :
       a ) sous-régions :
           Bereich Badische Bergstrasse Kraichgau
           Bereich Badisches Frankenland
           Bereich Bodensee
           Bereich Breisgau
           Bereich Kaiserstuhl-Tuniberg
           Bereich Markgräflerland
           Bereich Ortenau
 ---pagebreak---                             17
b ) Grosslagen :
    Attilafelsen
    Burg Lichteneck
    Burg Neuenfels
    Burg Zähringen
    Fürsteneck
    Hohenberg
    Lorettoberg
    Mannaberg
    Rittersberg
    Schloss Rodeck
    Schutterl indenberg
    Sonnenufer
    Stif tsberg
    Tauberklinge
    Vogtei Rotteln
    Vulkanfelsen
c ) communes et parties de communes :
    Achern
    Achkarren
    Altdorf
    Altschweier
    Amoltern
    Auggen
    Bad Bellingen
    Baden-Baden
    Badenweiler
    Bad  Krozingen
    Bad  Mergentheim
    Bad  Mingolsheim
    Bad  Rappenau
    Bauerbach
    Bahnbrücken
    Bal lrechten-Dottingen
    Bamlach
    Bahlingen
 ---pagebreak---                     18 -
 Beckstein          Emmend ingen    Horrenberg
 Berghaupten        End ingen       Hügelheim
 Berghausen         Eppingen        Hugsweier
 Bermat ingen       Erlach          Huttingen
 Bermersbach       Ers ingen         Ihringen
 Berwangen         Erzingen          Immenstaad
 Bickensohl        Eschbach          Itnpf ingen
 Blengen           Eschelbach        Istein
Bilf ingen         Ettenheim        Jechtingen
Binau              Feldberg         Johlingen
Binzen             Fessenbach       Kappelrodeck
Bischof f ingen    Feuerbach        Karls ruhe -Dur lach
Blankenhornsberg   Fischingen       Kembach
Blansingen         Flehingen        Kenzingen
Bleichheim         Freiburg         Kiechlinsbergen
Bodmann            Friesenheim      Kippenhausen
Botzingen          Gailingen        Kippenheim
Bollschweil        Gemmingen        Kirchberg
Bombach            Gengenbach       Kirchardt
Bottenau           Gerlachsheim     Kirchhof en
Breisach           Gissigheim       Kleinkems
Britzingen         Glottertal       Klepsau
Broggingen         Gochsheira       Klettgau
Bruchsal           Gottenheim       Kondringen
Buchholz           Grenzach         Konigheim
Biihl              Grotzingen       Konigschaf f hausen
Biihlertal         Grossrinderfeld  Konigshof en
Buggingen          Grosssachsen     Konstanz
Burkheim           Grunern          Kraichtal
Dainbach           Hagnau           Krautheim
Dattingen          Haltingen        Külsheim
Denzlingen         Haslach          Kürnbach
Dertingen          Hassmersheim     Lahr
Diedesheim         Heckl ingen      Landshausen
Dielheim           Heidelberg       Langenbrücken
Diersburg          Heidelsheim      Lauda
Dieti ingen        Heiligenzell     Laudenbach
Diestelhausen      Heimbach         Lauf
Dittigheira        Heinsheim        Laufen
Dossenheim         Heitersheim      Lautenbach
Dürrn              Helmsheim        Lehen
Durbach            Hemsbach         Leimen
Eberbach           Herbolzheim      Leise Ihe im
Ebr ingen          Herten           Leutershausen
Ef r ingen-Kirchen Her t ingen      Liel
Egr ingen          Heuweiler        Lindelbach
Ehrens tetten      Hilsbach         Lipburg
Eichelberg         Hilzingen        Lorrach
Eichstetten        Hochburg         Lottstetten
Eichtersheim       Hohefeld         Liitzelsachsen
Eimeldingen        Hofweier         Mahlberg
Eisental           Hohensachsen     Malsch
Eisingen           Hohenwettersbach Malschenberg
El Imendingen      Holzen           Malterdingen
Elsenz
 ---pagebreak---                     19 -
 Marbach           Odenheim        Sulz
 Markdorf          Ödsbach         Sulzbach
 Mauchen           Östringen       Sulzburg
 Meersburg        Otlingen         Sulzfeld
 Mengen           Offenburg        Tairnbach
 Menzingen        Ohlsbach         Tannenkirch
 Merdingen        Opf ingen        Tauberbischof sheim
 Merzhausen       Ortenberg        Tief enbach
Michelfeld        Ottersweier      Tiengen
 Mietersheim       Paf fenweiler   Tiergarten
 Mosbach          Rammersweier     Tunsel
 Mühlbach         Rauenberg        Tutschf elden
Miihihausen       Rechberg         Ubstadt
Müllheim          Reichenau        Ubstadt-Weiler
Münchweher        Reichenbach      Überlingen
Münzesheim        Reichholzheim    Uissigheim
Mundingen         Renchen          Ulm
Munzingen         Rettigheim       Untergrombach
Nack              Rheinweiler      Unterowisheim
Neckarmühlbach    Riedlingen       Unterschüpf
Neckarzimmern     Riegel           Varnhalt
Nesselried        Ringelbach       Wagenstadt
Neudenau          Ringsheim        Waldangelloch
Neuenbürg         Rohrbach a.G ,   Waldulm
Neuershausen      Rotenberg        Wallburg
Neusatz           Rümmingen        Waltershofen
Neuweier          Sachsenf lur     Walzbachtal
Niedereggenen     Salem            Wasenweiler
Niederrims ingen  Sasbach          Weiher
Niederschopf heim Sasbachwalden    Weil
Niederweiler      Schallbach       Weiler
Nimburg           Schallstadt -    Weingarten
Nordwei 1             Wolfenweiler Weinheim
Norsingen         Schelingen       Weisenbach
Nussbach          Scherzingen      Welmlingen
Nussloch          Schmieheim       Werbach
Oberachern        Schlatt          Wertheim
Oberacker         Schl iengen      Wettelbrunn
Oberbergen        Schriesheim      Wiesloch
Obereggenen       Seefelden        Wildtal
Obergrombach      Sexau            Wintersweiler
Oberkirch         Singen           Wittnau
Oberlauda         S insheim        Woschbach
Oberowisheim      Sinzheim         Wollbach
Oberr ims ingen   Söll ingen       Zaisenhausen
Oberrotweil       Stadelhofen      Zel 1-Weierbach
Obersasbach       Staufen          Zeutern
Oberschopf heim   Steinbach        Zungweier
Oberschüpf        Steinsfurt       Zunz ingen
Obertsrot         Steinenstadt
Oberuhldingen     Stetten
Oberweier         Stettfeld
 ---pagebreak---                                    - 20 -
     3 . Mentions traditionnelles complémentaires et précisions concernant
         le mode d' élaboration et le type du vin :
         -  Weissherbst ,
         -  Schillerwein ,
         -  Rotting ,
         -  Ehrentrudis ,
         -  Affentaler ,
         -  Liebf rauenmilch und Liebf raumilch ,
         -  Badisch Rotgold ,
         -  Hock ,
         -  Moseltaler ,
         -  Rlesling-Hochgewâchs .
     4 . D'autres mentions utilisees :
         Deutsches Weinsiegel .
Ib . QUALITÄTSSCHAUMWEINE UND QUALITÄTSSCHAUMWEINE BESTIMMTER ANBAUGEBIETE
     AUS DER BUNDESREPUBLIK DEUTSCHLAND
 ---pagebreak---                                         21
II . VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
     Ces vins sont désignés par les termes "vin de qualité produit dans
     une région déterminée " ou par une mention traditionnelle spécifique
     visée au point 1 ; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2 .
     Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d' une unité
     géographique plus restreinte que la région déterminée n' étant pas
     cité individuellement dans cette annexe , ainsi que par une mention
     traditionnelle complémentaire et des précisions concernant le mode
     d' élaboration , une couleur particulière ou le type du vin , visées au
     point 3 .
     1 . Mentions traditionnelles spécifiques
             " Appellation d' origine contrôlée ",
             " Appellation contrôlée "!
             "Appellation d' origine - Vin délimité de qualité supérieure ",
             "Champagne ".
     2 . V.q.p.r.d . originaires de la France
         2.1 . Régions d' Alsace et de l' Est
                 2.11 Appellations d' origine contrôlées
                         Alsace ou vin d' Alsace
                         Alsace Grand Cru
                         Alsace ou vin d' Alsace suivi de
                                Gewürztraminer
                                Riesling
                                Pinot gris
                                Muscat
                                Pinot ou Klevner
                                Sylvaner
                                Chasselas ou Gutedel
                                Pinot noir
                         Vin d' Alsace F.delzwicker
                         Crémant d' Alsace
                 2.12 Vins délimités de qualité supérieure
                         Côtes de Toul
                         Vin de la Moselle
 ---pagebreak---                              - 22 -
2.2 . Région de la Champagne
      Appellations d' origine contrôlées
           Champagne
           Coteaux champenois
           Rosé de Riceys
2.3 . Région de Bourgogne
      2.31 Appellations d' origine contrôlées
              Aloxe-Corton
              Auxey-Duresses
               Bâtard-Montrachet
               Beaujolais
               Beaujolais * suivie du nom de la commune d' origine
                 Juliénas                   Saint - Etienne -des -Ouil 1
                 Jullié                     Blacé
                 Emeringes                  Arbuisonnas
                 Chenas                     Salles
                 Fleurie                    Saint-Julien
                 Chiroubles                 Montmelas
                 Lancié                     Rivolet
                 Vil lié Morgon             Denicé
                 Lantignié                  les Ardillats
                 Beaujeu                    Marchampt
                 Régnié                     Vauxrenard
                 Durette                    Leynes
                 Cercié                     Saint -Amour -Bellevue
                 Quincié                    La Chape lle-de-Guinchay
                 Saint-Lager                Romané che
                 Odenas                     Pruzilly
                 Charentay                  Chañes
                 Saint -Etienne- la-Varenne Saint-Vérand
                 Vaux                       Saint -Symphorien-d 'Ance
                 Le Perréon
              Beaujolais supérieur
              Beaujolais Villages
              Beaune
              Bienvenues Bâtard-Montrachet
              Blagny
              Bonnes Mares
              Bourgogne
              Bourgogne   Aligoté
              Bourgogne   Aligoté-Bouzeron ;
              Bourgogne   Clairet
              Bourgogne   Rosé
              Bourgogne   Ordinaire ou Bourgogne Grand Ordinaire
              Bourgogne   Ordinaire Clairet ou Bourgogne Grand
              Ordinaire Clairet
              Bourgogne Ordinaire Rosé ou Bourgogne Grand Ordinaire
              Rosé
              Bourgogne Irancy
              Bourgogne Hautes Côtes de Beaune
 ---pagebreak---                   - 23 -
 Bourgogne Clairet Hautes Côtes de Beaune
 Bourgogne     Rosé Hautes Côtes de Beaune
 Bourgogne     Hautes Côtes de Nuits
 Bourgogne     Clairet Hautes Côtes de Nuits
 Bourgogne     Rosé Hautes Côtes de Nuits
 Bourgogne     Marsannay ou Bourgogne Marsannay-La-Côte
 Bourgogne     Clairet Marsannay
 Bourgogne     Rosé Marsannay
 Bourgogne Passetoutgrains
 Bourgogne mousseux
 Br oui 1 ly
 Chablis
 Chablis grand cru
 Chambertin
Chambertin Clos de Bèze
Chambolle-Musigny
Chape lle-Chamber tin
Charlemagne
Charme s -Chambertin
Chassagne-Montrachet
Cheilly-les Maranges
Chénas
Chevalier Montrachet
Chiroubles
Chorey- lès -Beaunes
Clos de la Roche
Clos des Lambrays
Clos de Tart
Clos-Vougeot
Clos Saint-Denis
Corton
Corton Charlemagne
Coteaux du Lyonnais
Côte de Beaune
Côte de Beaune , précédée du nom de la commune
d' origine :
      Auxey-Duresses                  Monthelie
      Blagny Pernand-Vergelesses
      Chassagne-Montrachet            Pul igny-Montrachet
      Chei lL ly- lès -Maranges       Saint-Aubin
      Chorey - lès - Beaune           Saint-Romain
      Dezize - lès -Ma  ranges
                    -Maranges         Sa impigny- lès -Maranges
      Ladoix Santenay
      Meursault                       Savigny- lès - Beaune
Côte de Beaune-Villages
Côte de Brouilly
Côte de Nuits-Villages
Crémant de Bourgogne
Criots de Bâtard Montrachet
Dezize - lès -Maranges
Echézeaux
Fixin
Fleurie
Gevrey-Chambert in
Givry
 ---pagebreak---                   - 2k -
 Grands Echezeaux
 Griotte Chambertin
Juliénas
 Lado ix
 Latricières Chambertin
Mâcon
Mâcon-Villages
Mâcon-Supérieur
Mâcon , suivi du nom de la commune d' origine :
     Aze                       Loché
     Berzé - la-Ville          Lugny
     Berzé - le-Châtel         Milly-Lamartine
     B is sy- 1a-Mâconna ise   Montbeilet
     Burgy                     Péronne
     Bussières                 Pierreclos
     Chaintré                  Prisse
     Chânes                    Pruziily
     La Chape ile-de-Guinchay  La Roche Vineuse
     Chardonnay                Romanèche-Thorins
     Charnay- lès-Mâcon        Saint -Amour-Beilevue
     Chasselas                 Saint-Gengoux-de-Scissé
     Chevagny- lès-Chevrières  Saint-Symphor ien-d ' Ance lies
     Clessé                    Saint-Vérand
     Crèches -sur-Saône        Sologny
     Cruzilles                 Solutré-Pouilly
     Davayé                    Vergisson
     Fuisse                    Versé
     Grévilly                  Vinselle8
     Hurigny                   Viré
     Igé                       Uchizy
     Leynes
Marsannay
Mazis-Chambertin
Mazoyères-Chambertin
Mercurey
Meursault
Montagny
Monthelie
Montrachet
Morey Saint-Denis
Morgon
Moulin-à -Vent
Musigny
Nuits ou Nuits -Saint -Georges
Pernand-Vergeiesses
Petit Chablis
Pinot Chardonnay Mâcon
Pommard
Pouilly-Fuissé
Poully-Loché
Poui 1 ly-V inze J. les
Puligny-Montrachet
Richebourg
Romanée
 ---pagebreak---                              25
             Romanée Conti
             Romanée Saint-Vivant
             Ruchottes-Chambertin
             Rully
             Saint-Amour
             Saint-Aubin
             Saint-Romain
             Saint-Vérand
             Sampigny- lès -Maranges
             Santenay
             Savigny ou Savigny- lès - Beaune
             Tâche ( La )
             Volnay
             Volnay Santenots
             Vosne-Romanée
             Vougeot
    2.3.2   Vins délimités de qualité supérieure
             Sauvignon de Saint Bris
            Côtes Roanaises
            Côtes de Forez
2.4 Régions du Jura et de la Savoie
    2.4.1   Appellations d' origine contrôlées
            Arbois
            Arbois-Pupillin
            Arbois mousseux
            Château Châlon
            Crépy
            Côtes de Jura
            Côte de Jura mousseux
            L 'Etoile
            L' Etoile mousseux
            Mousseux de Savoie Ayze
            Pétillant de Savoie ou Vin de Savoie pétillant
            Roussette de Savoie ou Vin de Savoie Roussette
            Roussette de Savoie suivie d' un nom de cru :
                 Frangy
                 Marestel
                 Marestel Altesse
                 Monterminod
                 Monthoux
            Seyssel
            Seyssel mousseux
            Vin de Savoie
            Vin de Savoie , suivie d' un nom de cru :
                 Abymes
                 Apremont
                 Arbin
                 Ayze
                 Charpignat
 ---pagebreak---                                 - 26
                     Chautagne
                     Chignin
                     Chignin Bergeron ou Bergeron
                     Cruet
                     Marignan
                    Montmélian
                     Ripaille
                     St -Jean-de - la-Porte
                    St-Jeoire Prieuré
                    Ste-Marie-d 'Ailoix
                    Vin de Savoie mousseux ou Mousseux de Savoie
2.6.2      Vins délimités de qualité supérieure
              Mousseux du Bugey ou Vin du Bugey mousseux
              Pétillant du Bugey ou Vin du Bugey pétillant
              Roussette du Bugey
              Roussette du Bugey * suivi d' un nom de cru :
                    Anglefort
                    Arbignieu
                    Chanay
                    Lagnieu
                    Montagnieu
                    Virieu- le-Grand
              Vin du Bugey
              Vin du Bugey * suivie d' un nom de cru s
                    Virieu- le-Grand
                    Montagnieu
                    Manicle
                    Machuraz
                    Cerdon
              Vin du Bugey Cerdon pétillant
              Vin du Bugey Cerdon mousseux
2*5 Région des Côtes du Rhône :
     2.5.1    Appellations d' origine contrôlées
              Château-Grillet
              Châ teuneuf -du-Pape
              Châ t i 1 lon -en- Dio Ls
              Clairette de Die
              Clairette de Die mousseux
              Condrieu
              Cornas
              Coteaux du Tricastin
              Côtes du Luberon
              Côtes du Rhône
 ---pagebreak---                                27
             Côtes du Rhône , suivie du nom de la commune
             d' origine :
                Rochegude                       Saint-Pantaléon
                                                Saint-  Pantaleon-des -Vignes
                Saint -Maurice-sur- Eygues      Séguret
                Vinsobres                       Vacqueyras
                Cairanne                        Valréas
                Rasteau                         Visan
                Roaix                           Laudun
                Rousset - les -Vignes           Chusclan
                Sablet                          Saint-Gervais
                Beaumes de Venise
             Côtes du Rhône-Villages
             Côte-Rôtie
             Côtes du Ventoux
             Crozes -Hermitage
             Hermitage
             Gigondas
             Lirac
             Saint-Joseph
             Saint-Péray
            Sa in t-Pé ray-mousseux
            Tavel
    2.5.2   Vins délimités de qualité supérieure
            Côtes de Vivarais
            Côtes du Vivarais , suivie d' un nom de cru :
               Orgnac
               Saint-Montan
               Saint-Remèze
2.6 Régions de Provence et de la Corse
    2.6.1   Appellations d' origine contrôlées
            Ajaccio
            Bandol ou vin de Bandol
            Bellet ou vin de Bellet
            Cassis
            Palette
            Côtes de Provence
            Coteaux d'Aix - en - Provence
            Coteaux d ' Aix -en - Provence - Les - Baux
            Vin île Corse
            Vin de Corse Patrimonio
            Vin de Corse Coteaux d' Ajaccio
            Vin de Corse Sartène
            Vin de Corse Calvi
            Vin de Corse Coteaux du Cap Corse
            Vin de Corse Figari
            Vin de Corse Porto Vecchio
 ---pagebreak---                         - 28 -
    2.6.2       Vins délimités de qualité supérieure
                Coteaux de Pierre vert
                Coteaux Varo is
2.7 Régions Languedoc-Roussillon :
    2.7.1      Appellations d' origine contrôlées
               Clairette de Bellegarde
               Clairette du Languedoc
               Collioure
               Corbières
               Corbières Supérieure
               Costières du Gard
               Coteaux du Languedoc
               Coteaux du Languedoc , suivi ou non d' un des noms
               suivants :
                    Cabrières
                    Coteaux de la Méjanelle ou Méjanelle
                    Coteaux de Saint-Christol
                    Coteaux de Vérargues
                    Faugères
                    La Clape
                    Montpeyroux
                    Pic -Saint -Loup
                    Quatourze
                    Saint-Chinian
                    Saint-Drézéry
                    Saint-Georges -d ' Orques
                    Saint-Saturnin
               Côtes  du  Roussillon
               Côtes  du  Roussillon - Villages
               Côtes  du  Roussillon - Villages - Caramany
               Côtes  du  Roussillon - Villages - Latour de France
               Fitou
               Faugères
               Saint Chinian
    2.7.2      Vins délimités de qualité supérieure
               Carbadès
               Carbrières
               Côtes du Carbardes et de l' Orbiel
               Côtes de la Malepère
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2.8 .     Région Sud-Ouest
      2.8.1         Appellations d' origine contrôlées
                     Béarn
                     Bergerac
                     Bergerac sec
                    Sauss ignac
                     Blanquette de Limoux
                    Buzet
                    Cahors
                    Côtes de Bergerac
                    Côtes de Bergerac Moelleux
                    Côtes de Bergerac Côtes de Saussignac
                    Côtes de Duras
                    Côtes du Frontonnais
                    Côtes de Montravçl
                    Gaillac
                    Gaillac Premières Côtes
                    Gaillac doux
                    Gaillac mousseux
                    Haut Mont rave 1
                     Irouléguy
                    Jurançon
                    Jurançon sec
                    Limoux
                    Madiran
                    Monbazillac
                    Mont rave 1
                    Pacherenc du Vie Bilh
                    Pécharmant
                    Rosette
                    Vin de Blanquette
      2.8.2         Vins délimités de qualité supérieure
                    Côtes de Brulhois
                    Côtes du Marmandais
                    Côtes de Saint-Mont
                    Tursan
                    Vin d' Entraygues et du Fel
                    Vin d' Estaing
                    Vin de Laviiledieu
                    Vin de Marcillac
 ---pagebreak---                  - 30 -
 Région de Bordeaux
 Appellations d' origine contrôlées
 Barsac
 Blaye ou Blayais
 Bordeaux
 Bordeaux Clairet
 Bordeaux rosé
 Bordeaux Supérieur
 Bordeaux supérieur Clairet
 Bordeaux supérieure rosé
 Bordeaux mousseux
 Bordeaux Haut-Benauge
 Bordeaux Côtes de Francs
 Bordeaux Côtes de Castillon   -
Bordeaux supérieur Côtes de Castillon
Bourg ou Bourgeais ( vins rouges )
Bourg ou Bourgeais ( vins blancs )
Cadillac
Cérons
Côtes Canon-Fronsac ou Canon-Fronsac
Côtes de Bourg ( vins rouges )
Côtes de Bourg (vins blancs )
Côtes de Blaye
Côtes de Bordeaux Salnt-Macaire
Côtes de Fronsac
Entre -Deux-Mers
Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge
Fronsac
Graves
Graves Supérieures
Graves de Vayres
Haut-Médoc
Lalande de Pomerol
Listrac-Médoc
Loupiac
Lussac Saint-Emilion
Margaux
Médoc
Montagne Saint-Emilion
Moulis ou Moulis -en-Médoc
Néac
Parsac Saint-Emilion
Pauillac
Pessac-Léognan
Pomerol
Premières Côtes de Blaye
Premières Côtes de Bordeaux
Premières Côtes de Bordeaux , suivie du nom de la commijne
d' origine :
        Bassens                       Lestiac
        Carbon blanc                  Paillet
        Lo rmônt                      Villenave
        Cenon Cardan
 ---pagebreak---                                31 -
                   Floirac                       Rions
                   Bonliac                       Laroque
                   Carignan                      Bègue t
                   La Tresne                     Omet
                   Cenac                         Donzac
                   Camb lañes                    Cadillac
                   Quinsac                       Monprimblanc
                   Cambes                        Gabarnac
                   Saint -Caprias -de - Bordeaux Semens
                   Haux                          Verdelais
                   Tabanac                       Saint-Maixant
                   Baurech                       Saint-Eulal ie
                   La Tourne                     Saint -Germain-de -Graces
                   Langolran                     Yvrac
                   Capian
          Puisseguin Saint-Emilion
          Sainte -Croix -du-Mont
          Sa int-Emi L ion
          Saint-Emilion Grand Cru
          Saint-Estèphe
          Sainte - Foy -Bordeaux
          Saint -Georges -Saint -Emil ion
          Saint-Jul ien
          Sauternes
2.10 Région du Val de Loire
     2.10.1 Appellations d' origine contrôlées
                 Anjou , complétée ou non par les mots Val de Loire
                 Anjou Coteaux de la Loire , complétée ou non par
                 les mots Val de Loire
                 Anjou Gamay , complétée ou non par les mots Val de
                 Loire
                 Anjou pétillant , complétée ou non par les mots Val
                 de Loire
                 Anjou mousseux , complétée ou non par les mots Val
                 de Loire
                 Anjou-villages
                 Blanc Fumé de Pouilly ou Pouilly Fumé , complétée
                 ou non par les mots Val de Loire
                 Bourgueil , complétée ou non par les mots Val de
                 Lo i re
                 Bonnezeaux , complétée ou non par les mots Val de
                 Loire
                 Cabernet d' Anjou , complétée ou non par les mots
                 Val de Loire
                 Cabernet de Saumur , complétée ou non par les mots
                 Val de Loire
                 Chinon , complétée ou non par les mots Val de Loire
                 Coteaux de l' Aubance , complétée ou non par les
                 mots Val de Loire
                 Coteaux du Layon , complétée ou non par les mots
                 Val de Loire
                 Coteaux du Layon , suivie du nom de la commune
                 d' origine , complétée ou non par les mots Val de
                 Loire :
 ---pagebreak---              - 32 -
       Beaulieu-sur Layon
       Faye-d' Anjou
       Rablay-sur-Layon
       Sa in t-Aub in-de-Luigné
       Rochefort
       Saint - Lambert -du-Lattay
      Chaume
 Coteaux du Layon-Chaume , complétée ou non par les
 mots Val de Loire
 Coteaux du Loir , complétée ou non par les mots val
 de Loire
Coteaux de Saumur , complétée ou non par les mots
Val de Loire
Crémant de Loire
Jasnières , complétée ou non par les mots Val de
Loire
Menetou Salon , complétée ou non par les mots Val
de Loire
Montlouis , complétée ou non par les mots Val de
Loire
Montlouis pétillant , complétée ou non par les mots
Val de Loire
Montlouis mousseux , complétée ou non par les mots
Val de Loire
Muscadet , complétée ou non par les mots Val de
Loire
Muscadet des Coteaux de la Loire , complétée ou non
par les mots Val de Loire
Muscadet de Sèvre-et -Maine, complétée ou non par
les mots Val de Loire
Pouilly-sur-Loire, complétée ou non par les mots
Val de Loire
Pouilly Fumé de Pouilly ou Pouilly Fumé , complétée
ou non par les mots Val de Loire
Quarts -de -Chaume, complétée ou non par les mots
Val de Loire
Quincy , complétée ou non par les mots Val de Loire
Reuilly , complétée ou non par les mots Val de Loire
Rosé d' Anjou , complétée ou non par les mots val de
Loire
Rosé d' Anjou pétillant , complétée ou non par les
mots Val de Loire
Rosé de Loire , complétée ou non par les mots Val
de Loire
Sancerre , complétée ou non par les mots Val de
Loire
Saint -Nicolas -de- Bourgueil , complétée ou non par
les mots Val de Loire
Savennières , complétée ou non par les mots Val de
Loire
Savennières -Coulée -de-Serrant , complétée ou non
par les mots Val de Loire
Savennières -Roches -aux-Moines, complétée ou non
par les mots Val de Loire
Saumur , complétée ou non par les mots Val de Loire
Saumur Champigny , complétée ou non par les mots
Val de Loire
 ---pagebreak---                                   - 33 -
                      Saumur pétillant , complétée ou non par les mots
                      Val de Loire
                      Saumur mousseux , complétée ou non par les mots Val
                      de Loire
                      Touraine , complétée ou non par les mots Val de
                      Loire
                      Touraine Azay- le -Rideau, complétée ou non par les
                      mots Val de Loire
                      Touraine Amboise , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
                      Touraine Mesland , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
                     Touraine pétillant , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
                     Touraine mousseux , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
                     Vouvray , complétée ou non par les mots Val de Loire
                     Vouvray pétillant , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
                     Vouvray mousseux , complétée ou non par les mots
                     Val de Loire
          2.10.2 Vins délimités de qualité supérieure :
                     Châteaumei liant
                     Coteaux d' Ancenis , suivie obligatoirement du nom
                     de cépage :
                     Pineau de la Loire
                     Chenin blanc
                     Malvoisie
                     Pinot-Beurot
                     Gamay
                     Cabernet
                     Coteaux du Vendôraois
                     Côtes d' Auvergne
                     Côtes du Forez
                     Fiets Vendéens
                     Gros Plant ou Gros Plant du Pays Nantais
                     Cheverny
                     Coteaux du Giennois , suivi ou non des mots
                     Cosne - sur - Loire
                     Côtes de Gien , suivi ou non des mots Cosne- sur - Loire
                     Vin du Haut-Poitou
                     Vin l' Orléanais
                     Côte Roannaise
                     Vin de Saint -Pourçain-sur-Sioule
                     Vin du Thouarsais
3 . Vins de liqueur
    3.1 Vins de liqueur relevant de la catégorie des "vins doux
        naturels "
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        Appellations d' origine contrôlées
            Banyuls
            Banyuls Rancio
            Banyuls Rancio Grand Cru
            Frontignan ou Vin de Frontignan
            Grand Roussillon
           Grand Roussillon Rancio
           Maury
           Maury Rancio
           Muscat de Beaumes de Venise
           Muscat de Frontignan
           Muscat de Lunel
           Muscat de Mireval
           Muscat de Rivesaltes
           Muscat de Saint -Jean-de-Minervois
           Rivesaltes
           Rivesaltes Rancio
         “ Rasteau
           Rasteau Rancio
 3.2 Autres vins de liqueur
       Appellations d' origine contrôlées
          Clairette du Languedoc
          Frontignan ou Vin de Frontignan
          Muscat de Frontignan
          Pineau de Charentes ou Pineau Charentais
Mentions traditionnelles complémentaires et précisions concernant
le mode d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin
-    "Grand "                               "Réserve "
-    " Premier ( Première )"                " Passetoutgrain"
- "Cru"                                     "Vin noble "
- " 1er cru"                                " Petit "
- .. "Grand cru"                            "Haut "
-    "Grand vin "                           "vin jaune "
-    "Vin fin                               "vin de paille "
-    "Ordinaire "                           " pelure d' oignon "
-    "Grand ordinaire "                     "vin primeur "
-    " Supérieur(e )"                       "vin tuile "
-    "Cru classé "                          "vin gris "
-    " 1er cru classé "                     "blanc de blancs "
-    " 2e cru , classé "                    "vin nouveau"
- "Gram| cru classé "                       " sur lie "
- "| er grand cru classé "                  " fruité "
- "Cru bourgeois "                          "clairet ", "clairette "
- "Villages "                               " roussette "
-    "Clos "                                "vendange tardive "
-    "Camp"                                 " claret "
-    " Edeizwicker "                        "vin de café "
-    " Schillerwein "                       " sélection de grains nobles "
 ---pagebreak---                                     - 35
III . VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME D' ESPAGNE
      Ces vins sont désignés par les termes "vino de calidad producido en
      région determinada" ou par une mention traditionnelle spécifique
      visée au point 1 , ainsi que par le nom d' une des régions déterminées
      visées au point 2 . Ce nom peut être complété par le nom d' une des
      unités géographiques inscrites dans la même liste .
      Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention
      traditionnelle complémentaire et des précisions concernant le mode
      d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin , visées au
      point 3 .
      I. Mentions traditionnelles spécifiques
          -  Denominación d'Origen calificada ou D.O.C.
          -  Denominación de Origen ou D.O.
      2 . Indications géographiques
      2.1 .  Noms des régions déterminées
             Alella
             Alicante
             Almansa
             Ampurdan-Costa Brava
             Carinena
             Campo de Borja cava
             Cava
             Condado de Huelva
             Jerez ou Xérès ou Sherry
             Jumilla
             Malaga
             Mancha ( La )
             Manzanilla Sanlucar de Barrameda
             Méntrida
             Mont i 1 la-Mori les
             Navarra
             Penedés ou Panadés
             Pr iorato
             R ibeiro
             Ribera del Duero
             Rio ja
             Rueda
             Somontano
             Tarragona
             Terra Alta
             Toro
             Utiel-Requena
             Valdeorras
             Valdepenas
             Valencia
             Yecla
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2.2 . Noms des sous -régions et communes
2.2.1 Région déterminée : ALELLA :
      Cabrils
      Martorellas
      Masnou
      Mongat
      Premia de Mar
      San Fausto de Campcentellas
      San Ginés de Vilasar
      San Pedro de Premia
      Santa Maria de Martorellas de Arriba
      Teya
      Tiana
      Vallromanas
2.2.2 Région déterminée : ALICANTE :
      a ) Alguena                        b ) La Marina
          Bañeres                            Alcalali
          Bene jama                          Beniarbeig
          Biar                               Benichembla
          Campo de Mirra                     Benidoig
          Canada                             Renimeli
          Castalia                           Benitachell
          Elda                               Benissa
          Hondon de los Frailes              Calpe
          Hondon de las Nieves               Castali de Castells
          Ibi                                Dénia
          Manan                              Gata de Gorgos
          Monovar                            Jalon
          Onil                               Lliber
          Petrel                             Mirai lor
          Pinoso                             Muría
          Romana , La                        Ondara
          Salinas                            Orba
          Sax                                Parcent
          Tibi                               Pedreguer
          Villena                            Sagra
                                             Sanet y Negrals
                                             Seni ja
                                             Setla y Mirarrosa
                                             Taulada
                                             To rmos
                                             Vali de Laguart
                                             Vergel
                                             Xabia
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 2.2.3 Région déterminée : ALMANSA :
        Alpera
        Bonete
        Chinchilla de Monte-Aragon
        Corral Rubio
        Higueruela
        Hoya Gonzalo
        Pétrola
 2.2.4 Région déterminée : AMPURDAN-COSTA BRAVA :
        Agullana                          Palau-Sabardera
       Avinonet da Puig Ventos            Pau
        Buadella                          Pedret y Marsa
       Cnhnnas                             Perelada
       Cadaqués                           Pont de Molins
       Cantal lops                        Port-Bou
       Capmany                            Puerto de la Selva
       Colera                             Rabcis
       Darnius                            Rosas
       Espolia                            San Clemente de Sasebas
       Figuaras                           Salva de Mar
       Garriguella                        Tarradas
       Junquera                           Villafant
       Llansâ                             Villajuiga
       Liers                              Villamaniscle
       Masarach                           Vilamant
       Mollet de Perelada                 Viure
2.2.5 Région déterminée : CARINENA :
       Aguaron                            Longares
       Aladren                            Mezalocha
       Al f amen                          Muel
       Almonacid de la Sierra             Paniza
       Alpartir                           Tosos
       Cosuenda                           Villanueva de Huerva
       Encinacorba
2.2.6 Région déterminée : CAMPO DE BORJA :
       Agon                               Burata
       Ainzon                             Buste ( El )
       Alberite de San Juan               Fuende jalon
       Albeta                             Magallon
       Ambe 1                             Pozuelo de Aragon
       Bisimbre                           Tabuenca
       Bor ja                             Vera de Moncayo
       Bulbuente
2.2.7 Région déterminée : CAVA :
       Il n' y a pas de sous-division en sous-régions et communes
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  2.2.8 Région déterminée : CONDADO DE HUELVA :
        Almonte                           Moguer
         Béas                             Niebla
        Bollullos del Condado             Palos de la Frontera
         Bonares                          Rociana del Condado
        Chucena                           San Juan del Puerto
        Hino jos                          Trigueros
        La Palma del Condado              Villalba del Alcor
        Lucena del Puerto                 Villarrasa
        Manzanilla
 2.2.9 Région déterminée : JEREZ-XERES-SHERRY :
        Chiclana de la Frontera
        Chipiona
        Jerez de la Frontera
        Puerto de Santa Maria ( El )
        Puerto Real
        Rota
        Sanlucar de Barrameda
        Trebujena
2.2.10 Région déterminée : JUMILLA :
        Albatana
        Fuente-Alamo
        Hellin
       Montealegre del Castillo
        Ontur
        Tobarra
2.2.11 Région déterminée : MALAGA :
       Alameda                            Cuevas Bajas
       Alcaucin                           Cuevas de San Marcos
       Alfarnate                          Cutar
       Alfarnate jo                       Estepona
       Algarrobo                          Frigiliana
       Alhaurin de la Torre               Fuente Piedra
       Almachar                           Humilladero
       Almogin                            Iznate
       Archez                             Macharavialla
       Archidona                          Man il va
       Arenas                             Medine jo
       Benamargosa                        Moli ina
       Benamocarra                        Ner ja
       Borgf1                             Periana
       Canillas del Aceituno              Rincon de la Victoria
       Canillas de Albaida                Riogordo
       Casaberme ja                       Salares
       Casares                            Sayalonga
       Colmenar                           Sedella
       Comares                            Sierra de Yeguas
       Competa                            Torrox
 ---pagebreak---                                - 39 -
        Totalan
        Vélez Malaga
        Villanueva de Algaidas
        Villanueva del Rosario
        Villanueva de Tapia
        Villanueva del Trabuco
        Viñuela
2.2.12 Région déterminée : LA MANCHA :
        Barrax                         Pedro Munoz
        Bonillo ( El )                 Picôn
        Fuensanta                      Piedrabuena
        Herrera ( La )                 Poblete
        Lezuza                         Porzuna
       Minaya                          Pozuelo de Calatrava
       Montalvos                       Puebla del Principe
       Munera                          Puerto Lapica
       Ossa de Montial                 Santa Cruz de los Canamos
       Roda ( La )                     Socuellamos
       Tarazona de la Mancha           Solana ( La )
       Villarrobledo                   Terrinches
                                       Tomelloso
       Albalade jo                     Torralba de Calatrava
       Alcázar de San Juan             Torre de Juan Abad
       Alcolea de Calatrava            Valenzuela de Calatrava
       Aldea del Rey                   Vil lahermosa
       Alhambra                        Villamanrique
       Almagro                         Villamayor de Calatrava
       Almecina                        Villanueva de la Fuente
       Almodovar del Campo             Villanueva de los Infantes
       Arenas de San Juan              Villar del Pozo
       Argamasilla de Alea             Villarrubia de los Ojos
       Argamasilla de Calatrava        Villarta de San Juan
       Ballesteros de Calatrava
       Bolaños de Calatrava            Acabron ( El )
       Calzada de Calatrava            Alberca de Zancara ( La ) .
       Campo de Criptana               Alconchel de la Estrella
       Cañada de Calatrava             Almarcha ( La )
       Carrion de Calatrava            Almendros
       Carrizosa                       Almonacid del Marquesado
       Castellar de Santiago           Atalaya del Canavate
       Cortijos ( Los )                Barajas de Melo
       Cozar                           Bel inchon
       Daimiel                         Belmonte
       Fernancaballero                 Canada juncosa
       Fuenilana                       Canavate
       Fuente el Fresno                Carrascosa de Haro
       Granátula de Calatrava          Casas de Benitez
       Herencia                        Casas de Fernando Alonso
       Labores ( Las )                 Casas de Guijarro
       Malago'n                        Casas de Faro
       Manzanares                      Casas de los Pinos
       Membrilla                       Castillo de Garcimunoz
       Miguel turra                    Cervera del Llano
       Montiei                         Fuente de Pedro Naharro
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 Fuentelespino de Haro        Ajof rin
Hinojosa ( La )               Almonacid de Toledo
Hinojosos ( Los )             Cabanas de Yepes
Honrubia                      Cabezamesada
Hontanaya                     Camuñas
Horcajo de Santiago           Ciruelos
Huelves                       Consuegra
Legan iel                     Corral de Almaguer
Las Mesas                     Chusca
Monreal del Llano             Dos Barrios
Monta lvane jo                Guardia ( La )
Mota del Cuervo               Huerta de Valdecarabanos
Olivares de Jucar             Lillo
Osa de la Vega                Madridejos
Pedernoso ( El )              Manzaneque
PedroHeras ( Las )            Marjaliza
Pinare jo                     Mascaraque
Pozoamargo                    Miguel Esteban
Pozor rubio                   Mora
Provencio ( El )              Nambroca
Puebla de Almenara            Noble jas
Rada de Haro                  Ocafla
Rozalen del Monte             Ontigola con Oreja
Saelices                      Orgaz con Arisgotas
San Clemente                  Puebla de Almoraciel ( La )
Santa Maria del Campo         Quero
Santa Maria de los Llanos     Quintanar de la Orden
Sisante                       Romeral ( El )
Tarancon                      Santa Cruz de la Zarza
Torrubia del Campo            Sonseca con Casalgordo
Torrubia del Castillo         Tembleque
Tres juncos                   Toboso ( El )
Tribaldos                     Turleque
Uclas                         Urda
Valverde de Jucar             Villacanas
Vara del Rey                  Villa de Don Fabrique ( La )
Villaescusa de Haro           Villafranca de los Caballeros
Villamayor de Santiago        Villaminaya
Villar de Cañas               Villamuelas
Villar de la Encina           Villanueva de Alcardete
Villarejo de Fuentes          Villanueva de Bogas
Villares del Saz              Villarrubia de Santiago
Villarrubio                   Vlllasequilla de Yepes
ViHaverde y Pasaconsol        Villatobas
Zarza del Tajo                Yebenes ( Los )
                              Yepes
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2.2.13 Région déterminée : MENTRIDA :
       Albarreal de Tajo                   Hormigos
       Alcabon                             Huecas
       Aldeancabo de Escalona              Lominchar
       Almorox                             Maqueda
       Arcicol lar                         Nombela
       Barc ience                          Noves
       Bargas                              Nuno Gómez
       Burujon                             Otero
       Camarena                            Palomeque
       Camareniiia                         Paredas de Escalona
       Cardiel de Los Montes               Pelahustan
       Carmena                             Portillo de Toledo
       Carranque                           Quismondo
       Casar de Escalona ( El )            Real de San Vincente
       Casarrubios del Monte               Recas
       Castillo de Bayuela                 Rielves
       Cedillo del Condado                 Santa Cruz del Retamar
       Cerralbos ( Los )                   Santa Olalla
       Chozas de Canales                   Torre de Esteban Hambran ( La )
       Domingo Perez                       Torri jos
       Escalona                            Val de Santo Domingo
       Escalonilla                         Valmo jado
       Fuensal ida                         Ventas de Retamosa ( Las )
       Garciotün                           Villamiel de Toledo
       Cerindote                           Viso de San Juan ( El )
       Hinojosa de San Vincente            Yunclillos
2.2.14 Région déterminée : MONT ILLA-MOR ILES :
       Aquilar de la Frontera
       Baena
       Cabra
       Castro del Rio
       Dona Mencia
       Espe jo
       Fernan-Nunez
       Lucena
       Montalban
       Montemayor
       Monturque
       Nueva Carteya
       Puente Genil
       Rambla , La
       Santael la
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2,2.15 Région déterminée : NAVARRA :
       a ) Sous-régions : Ribera Baja :
           Ab litas                        Fitero
           Arguedas                        Monteagudo
           Sarillas                        Murchante
         . Cascante                        Tudela
           Caste jon                       Tulebras
           Cintruenigo                     Valtierra
           Corella
       b ) Sous-régions : Ribera Al ta :
           Artajona                        Mé lida
           Beire                           Miranda de Arga
           Berbinzana                      Murillo el Cuende
           Caparroso                       Murillo el Fruto
           Carear .                        Olite
           Carcastillo                     Peralta
           Falces                          Pitillas
           Funes                           Sansoain
           Larraga                         Santacara
           Le rin                          Sesma
           Lodosa                          Tafalla
           Marc i lia                      Villafranca
       c ) Sous-régions : Tierra Estella :
           Aberin                          El Busto
           Alio                            Estella
           Aras                            Lazagurria
           Arellano                        Los Arcos
           Armaïïanzas                     Luquín
           Arroniz                         Morentín
           Ayeguí                          Oteiza de la Solana
           Barbarin                        Sansol
           Bargota                         Torres del Rio
           Discastillo                     Valle de Yerri
           Desojo                          Villatuerta
           Sous-régions : Valdizarbe :
           Adiós                           Mendigorria
           Aflorbe                         Muruzabal
           Artazu                          Obanos
           Barasoaín                       Oloríz
           Biurrun                         Odisoain
           Cirauqui                        Pueyo
           Eneriz                          Puentelarreina
           Garinoaín                       Tiebas-Muruarte de !
           Guirguillano                    Jirapu
           Legerda                         Ucar
           Leoz                            Unzue
           Maneru                          Uterga
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e ) Sous-régions : Baja Montana :
     Aibar                        Liedéna
     Cá seda                      Lubier
     Eslava                       Sada
     Exprogui                     Sangüesa
     Gallipienzo                  San Martin de Unx
     Javier                       Ujué
     Leanche                      Aoiz
     Lerga
Région déterminée : PENEDES :
Abrera                            Pierola
Avinyonet                         Piá del Penedés
Begas                             Pontons
Cabanyas ( Las )                  Puigdalba
Cabera de Igualada                San Cugat Sasgarrigas
Canyellas                         San Esteban Sasroviras
Castellet y Gornal                San Lorenzo de Hortons
Castellvi de la Marca             San Martin de Sarroca
Castel Ivi de Rosanés             San Pedro de Rivas
Cervelld                          San Pedro de Riudevitiles
Corvera de Llobregat              San Quintin de Mediona
Cubellas                          San Sadurni de Noya
Fontrubi                          Santa Fe del Penedés
Gélida                            Santa Margarita y Monjos
Granada ( La )                    Santa Maria de Miralles
Llacuna ( La )                    Sitges
Martorell                         Subirais
Masquera                          Torrelavid
Mediona                           Torrelias de Foix
Olérdola                          Vallirana
Olesa de Bonesvalls               Vilovi
divella                           Vilafranca del Penedés
Fachs                             Villanueva y Geltrú
Piera
Aigua murcia
Albiñana
Arbós
Bañeras
Be i Ivey
Bisbai del Penedes
Bonastre
Calateli
Cre ixe 1
Cunit
Llorens
Montine li
Rodá de Bara
San Jaime dels Domenys
Santa Oliva
Vendrell
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2.2.17 Région déterminée : PRIORATQ :
        Be 11 munt de Ciurana            Porrera
       Gratallops                        Torroja
        Lloà                             Vilella Alta
        La Morena de Montsant            Vilella Baja
       Poboleda
2.2.18 Région déterminée : RIBEIRO :
       Arnoya                            Cortegada
       Beade                             Le irò
       Carballeda de Avia                Pung in
       Cástrelo del Mino                 Ribadavia
       Cenile                            San Amaro
2.2.19 Région déterminée : RIBERA DEL DUERO :
       Adrada de Haza                    Nava de Roa
       Aguilera ( La )                   Olmedillo de Roa
       Anguix                            Pardilla
       Aranda de Duero                   Pedrosa de Duero
       Baños de Valdearados              Peñaranda de Duero
       Berlangas de Roa                  Quemada
       Boada de Roa                      Quintana del Pidió
       Caleruega                         Quintanamanvirgo
       Campillo de Aranda                Roa
       Castrillo de la Vega              San Juan del Monte
       Cueva de Roa ( La )               San Martin de Rubiales
       Fresnilla de las Dueñas           Santa Cruz de la Saleada
       Fuentecen                         Sequera de Haza ( La )
       Fuentelcesped                     Sotillo de la Ribera
       fuentel isendo                    Terradii los de Esgueva
       Fuentemolinos                     Torregalindo
       Fuentenebro                       Tortoles de Esgueva
       Fuentespina                       Tubilla del Lago
       Gumiel de Hizan                   Vadocondes
       Gumiel del Mercado                Valcabado de Roa
       Guzman                            Valdeande
       Haza                              Valdezate
       Hon tangas                        Vid ( La )
       Hontoria de Valdearados           Villaescusa de Roa
       Horra ( La )                      Villalba de Duero
       Hoyares de Roa                    Villalbilla de Gumiel
       Mambrilla de Castrejon            Villatuelda
       Milagros                          Vi llovela de Esgueva
       Moradillo de Roa                  Zazuar
       Aldehorno                         Montejo de la Vega de la
       Honrrubia de la Cuesta                Serrezuela
                                         Villaverde de Montejo
       Langa de Duero                    San Esteban de Gormez
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Bocos de Duero                    Pesquera de Duero
Canalejas de Penafiel             Piñiel de Abajo
Castrillo de Duero                Piñiel de Arriba
Curiel                            Quintanilla de Arriba
Fonpedraza                        Quintanilla de Ones imo
Manzanillo                        Rábano
Olivares de Duero                 Roturas
Olmos de Penafiel                 Torre de Peñaf iel
Padilla de Duero                  Valbuena de Duero
Peñaf iel                         Valdearcos
Région déterminée : RIOJA :
a ) Sous-région : Rioja Alavena :
    Baños de Ebro                 Lapuebla de Labarca
    Barr iobusto                  Leza
    Cripan                        Moreda de Alava
    Elciego                       Navar idas
    Elvillar                      Oyón
    Labastida                     Salinillas de Buradon
    Labraza                       Samaniego
    Laguardia                     Villanueva de Alava
    Lanciego                      Yécora
b ) Sous-région : Rioja Alta î
    Abalos                        Cuzcurrita de Rio Tirón
    Alesanco                      Daroca de Rioja
    Alasón                        Entrena
    Angue iana                    Estollo
    Arenzana de Abajo             Foncea
    Arenzana de Arriba            Fonzaleche
    Azof ra                       Fuenmayor
    Badaran                       Galbárruli
    Bañares                       Gimileo
    Baños de Rioja                Haro
    Baños de Rio Tobia            Herramélluri
    Bercao                        Hervias
    Bezares                       Hormilla
    Bobadilla                     Hormille ja
    Briñas                        Hornos de Moncalvillo
    Briones                       Huercanos
    Camprovin                     Lardero
    CaniLlas de Rio Tuerto        Le iva
    Cañas                         Logroño
    Cárdenas                      Man jarres
    Casalarreina                  Matute
    Castañares de Rioja           Medrano
    Cel lorigo                    Nájera
    Cenicero                      Navarrete
    Cidamon                       Ochandurí
    Cihuri                        01 lauri
    Cirueña                       Rodezno
    Cordovín                      Sa jazarra
 ---pagebreak---              San Asensio                  Torrecilla Sobre Alesanco
           . San Millan de Yécora         Torremontalvo
             Santa Col orna               Treviana
             San Torcuato                 Tricio
             San Vincente de la Sonsierra Urunuela
             Sojuela                      Ventosa
             Sorzano                      Villalba de Rioja
             Sotés                        Villar de Torre
             Tlrgo                        Viliajero
             Tormantos                    Zarraton
       c ) Sous-région j Rioja Baja *
             Agoncillo                    Grâvalos
          ■ Albelda de Iregua             Lagunilla de Jubera
             Alberite                     Mendavia
             Alcanadre                    Molinos de 0c<5n ( Los )
             Aldeanueva de Ebro           Murillo de Rio Leza
             Alfaro                       Ma Ida
             Andosilla                    Brade jon
             Arnedo                       Quel
             Arrubal                      Redal ( El )
             Ausejo                       Ribaf recha
             Autol                        Rincón de Soto
             Azagra                       San Adrián
             Bergasa                      Sartaguda
             Bergasilla Bajera            Tudelilla
             Çalahorra                    Viana
             Clavi jo                     Villa de Ocón ( La )
             Corera                       Villamediana de tregua
             Galilea                      Villar de Arnedo ( El )
2.2.21 Région déterminée : RUEDA ;
       Blasconuno de Matacabras           Montuenga
       Madrigal de las Altas Torres       Moraleja de Coca
                                          Nava de La Asunción
       Aldeanueva del Codona 1            Nieva
       Aldehuela del Codonal              Rapariegos
       Bernuy de Coca                     San Cristóbal de la Vega
       Codorniz                           Santiuste de San Juan Bautista
       Fuente Santa Cruz                  Tolocirio
       Juarros de Voltoya                 Villagonzalo de Coca
       Montejo de Arávalo
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       Aguasal                      Nueva Villa de las Torres
       Alae jos                     Olmedo
       Alcaceren                    Polios
       Almenara de Adaja            Pozal de Gallinas
       Ataquines                    Pozaldez
       Bodadilla del Campo          Puras
       Bo'cigas                     Ramiro
       Brahojos de Medina           Rodilana
       Carpió                       Rueda
       Castra jo^n                  San Pablo de la Moraleja
       Castronufío                  San Vincente del Palacio
       Cervillego de la Cruz        Seca ( La )
       Fresno el Viejo              Serrada
       Fuente el Sol                Siste Iglesias de Travancos
       Fuente Olmedo                Tordesillas
       Hornillos                    Torrecilla de la Orden
       Llano de Olmedo              Valdesillas
       Matapozuelos                 Ventosa de la Cuesta
       Medina del Campo             Vi llaf ranea de Duero
       Mojados                      Villanueva de Duero
       Mirakeha de las Panaderas    Villaverde de Medina
       Nava del Rey
2.2.22 Région déterminée : SOMON
       Abiego                       Grado ( El )
       Adahuesca                    Graus
       Alcalá del Obispo            Hoz y Costeán
       Agiies                       Ibieca
       Antilion                     I lche
       Alquezar                     Laluenga
       Argavieso                    Laperdiguera
       Azara                        Lascellas-Ponzano
       Azlor                        Naval
       Barbastro                    Olvena
       Barbunales                   Persita de Alcofea
       Barbegal                     Peraltilla
       Bespen                       Perarrua
       Blecua-Torres                Percusa
       B ierge                      Pozan de Vero
       Capella                      Puebla de Castro ( La )
       Casbas de Huesca             Salas Altas
       Castillazuelo                Salas Bajas
       Colungo                      Santa Maria Dulcis
       Estada                       Secastilla
       Estadilla                    Siétamo
       Fonz                         Torres de Alcanadre
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2.2.23 Région déterminée : TARRAGONA :
       a ) Sous-région : Tarragona Campo :
           Alcover                         La Nou de Gaya
           Aleixar                         Nulles
           Alforja                         Parallesos
           Alio                            Perafort
           Almoster                        Pla da Santa Maria
           Altaguila                       Pobla de Mafumet
           Argentera                       Pobla de Montornés
           Asco                            Puigpelat
           Benisanet                       Rensu
           Borjas del Campo                Reus
           Botare 11                       La Riera
           Brafim                          Riudecanas
           Cambra del Campo                Riudecols
           Cambrils                        Riudoms
           Castellvell                     RodorSa
           Catillar                        Rourell
           Colldejou                       Salomo
           Constant !                      La Secuita
           Cornudella                      La Selva del Campo
           Dosa iguas                      Tarragona
           Figuerola                       Tivisa
           Garcia                          Torre dei Espanol
           Garidells                       Torredembarra
           Ginestar                        Ulldemolins
           La Maso                         Vallmoli
           Masllorens                      Valls
           Maspujols                       Vespella
           МП4                             Vilabella
           M 1 rave t                      Vilallonga
           Moutbrio                        Vilanova de Escornalbou
           Montferri                       Vilarrodone
           Montroig                        Vilaseca
           Mora de Ebro                    Vinebre
           Mora la Nueva                   Vinols
           Morali
       b ) Sous-région ; Falzet J
           Cabacés                         Marsa
           Capsanes                        Masroig
           Figuera , La                    Pradell
           Guiamets                        Torre de Fontaubella
 ---pagebreak---                               - 49
2.2.24 Région déterminée : TERRA ALTA :
       Arnés                             Gandesa
       Batea                             Horte de San Juan
       Bot                               Pinell de Bray
       Caseras                           Pobla de Massaluca
       Corbera de Terra Alta             Prat de Comte
       La Fatarella                      Villalba de los Arcos
2.2.25 Région déterminée : TORO :
       Argujillo                         Sanzoles
       La Bóveda de Toro                 Valdef injas
       Morales de Toro                   Venialbo
       El Pego                           Villanueva del Puente
       Peleagonzalo                      San Román de Hornija
       El Pinero                         Vi llaf ranea de Duero
       San Miguel de la Ribera
2.2.26 Région déterminée : UTIEL-REQUENA :
       Camporrobles                      Sinarcas
       Caudete                           Venta del Moro
       Fuenterrobles                     Villagordo
       Siete Aguas
2.2.27 Région déterminée : VALDEORRAS :
       Barco ( El )                      Petin
       Bollo ( El )                      Rua ( La )
       Carballeda de Valdeorras          Rubiana
       Laroco                            Villamartin
2.2.28 Région déterminée : VALDEPENAS s
       Alcubillas                        Santa Cruz de Múdela
       Moral de Calatrava                Torrenueva
       San Carlos del Valle
2.2.29 Région déterminée : VALENCIA :
       a ) Sous-région : Alto Turia :
           Alpuente
           Aras de Alpuente
           Che Iva
           La Tesa
           Titaguas
           Tué jar
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       b ) Sous-région : Valentino
           Alboracje                      Higueruelas
           Alcublas                       Lliria
           And il la                      Losa del Obispo
           Benaguacil                     Llombay
           Bétera                         Macastre
           Bugarra                        Montroy
           Bunol                          Montserrat
           Casinos                        Nâquera
           Cheste                         Pedralba
           Chiva                          Real de Montroy
           Chulilla                       Riba-Roja de Turia
           Dôme no                        Turfs
           Dos Aguas                      Villamarchante
           Gestalgar                      Villar del Arzobispo
           Godelleta
       c ) Sous-région : Moscatel de Valencia :
           Catadau
           Cheste
           Chiva
           Godelleta
           Llombay
           Montroy
           Montserrat
           Real de Montroy
           Turia
       d ) Sous-région : Clariano :
           Adzaneta de Albaida            Guadasequfes
           Aguilent                       Llutxent
           Albaida                        Mongente
           Alfarrasf                      Montaverner
           Ayelo de Malferit              Montesa
           Ayelo de Rugat                 Montichelvo
           Bélgida                        L' Olleria
           Bellds                         Ontinyent
           Beniat jar                     Otos
           Benicolet                      Palomar
           Beniganim                      Pinet
           Bocairent                      La Pobla del Duc
           Bufali                         Quatretonda
           Castelli de Rugat              Rafol de Salem
           Fontanares                     Sempere
           La Font de la Figuera          Terrateig y Vallada
2.2.30 Région déterminée : YECLA î
 ---pagebreak---                                 - 51
3 . Mentions traditionnelles complémentaires et précisions concernant
     le mode d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin
     -   Reserva
         Gran reserva
         Vino noble
         Vino afrutado
     -   Vino joven
     -  Vino nuevo
     -  Aloque
        Cardeno
    -   Clarete
        Granate
        Guinda
        Morado
        Ojo de gallo
        Piel de cebolla
        Rojo
    ~   Te ja
        Tinto
    -   Carmin
    -   Cereza
        Naranja
        Rosado
        Rosicler
    -   Lagrima
        Primica
        Vendimia seleccionada
    -   Vendimia temprana
        Amarillo
        Ambar
    -   Blanco
        Blanco de blancs
        Blanco de uva blanca
        Blanco de uva tinta
        Dorado
    -   Gris
        Leonado
    -   Oro
    -   Oro oscuro
    -   Pajizo
        Palido
        Topacio
        Tostado
    -   Verdoso
        Corazdn
        Chacoli
    -   Doble pasta
        Vino de consagrar
    -   Vino enverado
        Vino de misa
        Vino de yema .
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IV . VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE
     A.    Vins de qualité produits dans des réglons déterminées
         . Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans
           une région déterminée " ou par une des mentions traditionnelles
           spécifiques visées au point 1 ainsi que par le nom d' une des régions
           déterminées visées au point 2 .
           Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention
           traditionnelle complémentaire visée au point 3 .
           1 . Mentions traditionnelles spécifiques
                    Ονομασία προελεύσεως ελεγχομένη
                   ( βρρβίΐαΐΐοη «Γοείςΐηβ οοηίΓοΙββ )
               -    Ονομασία προελεύσεως ανωτέρας ποιότητος
                   ( appellation d' origine de qualité supérieure ).
           2 . Noms des régions déterminées
           2.1 .   Ονομασία προελεύσεως ελεγχομένη
                   ( βρρβίΐβΐΐοη ά'οείβΐηβ εοηίεδίββ )
           2.1.1 .     VINS DE LIQUEUR
                       a ) Olvoç Y^UKÙÇ
                            ( vin doux )
                           Eépoç
                           ( Samos )
                           NOGXATOÇ flaTpdiv
                           ( Muscat de Patras )
                           Μοσχάτος Ρίου Πατρών
                           (ΜαεσβΙ Ηΐοη άβ Ρβίεββ )
                           Μοσχάτος Κεφαλληνίας
                           ( ΜιΐδΟίΐΙ Ηβ ΟβρΗβΙοηΙθ )
                           Μοσχάτος Ρόδου
                           ( ΜΜ.«?03 (: Ηβ ΚΙιοάοβ )
                           MOOXATOÇ Ai'ipvou
                           ( Muscat de Lemnos )
                       5 ) Οίνος γλυκύς φυσικός
                           ( νΐη άοιιχ ηαΙυΓβΙ )
                           Σάμος
                           ( Samos )
                           Μαυροδάφνη Πατρών
                           ( ΜηντοίΙηρΙιπβ <1β ΡΛΙΓΟΠ )
                           Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας
                           ( ΜηνΓΟίΙαρΗβ άβ ΟβρΗαΙοηΙβ )
                           Μοσχάτος Πατρών
                           ( ΗιΐδεαΙ: άβ Ραίτββ )
 ---pagebreak---                                         - 53 -
                      MOOXATOÇ Plou rtaTpdjv
                     ( Muscat Rion de Patras )
                     Μοσχάτος Κεφαλληνίας
                     ( ΜπκοαΙ. άβ ΠόρΚβΙοηΙβ )
                     MOOXATOÇ PÔÔOU
                     ( Muscat de Rhodes )
                     MOOXATOÇ Atipvou
                    ( Muscat de Lemnos )
              ο ) Οίνος γλυκύς φυσικός αϊτό διαλεκτούς αμπελώνες
                    ( νίη άοαχ ηβίατοί - ΒΤβηά οπι )
                     Lôpoç
                    ( Samos )
                    MOOXÔTOÇ naTpiliv
                    ( Muscat de Patras )
                    Moaxâîoç Plou naîpûv
                   ( Muscat Rion de Patras )
                    Μοσχάτος Κεφαλληνίας
                   ( Μπδο.βί: άθ ΟέρΗβΙοηίβ )
                    MOOXOTOÇ Pôôou
                   ( Muscat de Rhodos )
                   MOOX6TOÇ Anpvou
                   ( Muscat de Lemnos )
2.1.2 .            AOIflOI OINOI       ( Autres vins )
              Οίνος φυσικός γλυκύς ;
             ( vins naturellement doux )
              lôpoç
             ( Samos )
             MOOXÔTOÇ naTpibv
             ( Muscat de Patras )
             MOCX6TOÇ Plou flaTpiîiv
             ( Muscat Rion de Patras )
             Μοσχάτος Κεφαλληνίας
             ( Μιιβοαί <1Θ ΟβρΗθΙοηίβ )
             MOOXÔTOÇ PÔÔOU
            ( Muscat de Rhodos )
            MOOXÔTOÇ Afyjvou
            ( Muscat de Lemnos )
2.2 .   Ονομασία προελεύσεως ανωτέρας ποιότητας
        ( appellation d' origine de qualité supérieure )
2.2.1 .     VINS DE LIQUEUR
            a ) Olvoç Y^UKÜÇ
                 ( vin doux )
                 IHTE I a
                 ( Sitia )
                 Νεμέα
                 ( Νέπιέε )
                 Σαντορίνη
                 ( Santorin )
                 Δαφνές
                 ( Daf nes )
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                  1>) Οίνος γλυκύς φυοικός
                      ( νΐη άουχ ηβίατβΐ )
                      ΣητεΙα
                      ( 811:13 )
                      Σαντορίνη
                      ( Santorin )
                      fiaipvéq
                      ( Daf nes )
    2.2 . 2 . ΛΟΙΠΟΙ ΟΙΝΟΙ              ( Autres vins )
              Entela                ( Sitia )
              P66o<;                ( Rhodos )
              Νάουοα                (Ναουββα )
             Νεμέα                  ( ΝβΓηββ )
             Ρομπόλα Κεφαλληνίας
              ( ΚοόοΙα άθ ΟέρΗβΙοηΙβ )
             Ραφάνη                ( Rapsani )
             Κάντζα                ( Kantza )
             Μαντ ι νεία           ( Mantinée )
             Πεζό                  ( Peza )
             Αρχόνες               ( Archanes )
             Ααφνές                ( Dafnes )
             Σαντορίνη             ( Santorin )
             Πάτρα I               ( Patras )
             Ζίτσα                 ( Zitsa )
             Αμύνταιρν             ( Amynteon )
             Γουμένιοσα            ( Gumenissa )
             Πάρος                 ( Paros )
             Λήμνος                ( Lemnos )
            ΑγχΙαλος               ( Anchialos )
            nXaYltç HEXITUVO
             ( Côtes de Meliton )
   3 . Mentions traditionnelles complémentaires
       - από διαλεχτούς αμπελώνες
             ’’8Γβη(1 οπι "
       - επιλογή ή επιλεγμένος
             " Γέββτνβ "
       - ειδική επιλογή ή ειδικά επιλεγμένος
             "ΒΓβηάβ τβββΓνβ "
B. Vins avec ou sans indication géographique désignés par la mention
   PeTdlva ( Retsina ) en combinaison avec le terme "ovopaola
   KaTà napàôoon " (appellation traditionnelle ).
 ---pagebreak---                                    - 55 -
V.  VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE
    Ces vins sont désignés par les termes "vino di qualité prodotto in
    una regione determinata " ou par une mention traditionnelle spécifique
    visée au point 1 ; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2 .
    Ces vins peuvent en plus être désignés par le nom d' une unité
    géographique plus restreinte que la région déterminée n' étant pas
    citée individuellement dans cette annexe , ainsi que par une mention
    traditionnelle complémentaire et des précisions concernant le mode
    d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin , visées au
    point 3 .
    t . Mentions traditionnelles spécifiques :
        -  " Denominazione di origine controllata ",
           "Denominazione di origine controllata e garantita".
    2 . V.q.p.r.d . originaires de l' Italie ( 1 ) :
    2.1 .  V.q.p.r.d . désignés dans la mention "Denominazione di origine
           controllata e garantita :
           Albana di Romagna ( Passito )
           Barbaresco
           Barolo
           Brunello di Montalcino
           Chianti , accompagné ou non
           -    de la mention Classico
                ou d' une des indications géographiques suivantes
                Montalbano
                Ruf ino
                Colli Fiorentini
                Colli Senesi
                Colli Aretini
                Colline Pisane
           Vino Nobile di Montepulciano
(1) L' indication des termes entre parenthèses est admise uniquement aux
    conditions prévues par la réglementation nationale spécifique du
    v.q.p.r.d . en question , ainsi que par la réglementation commnautaire .
 ---pagebreak---                                     ~ 56
        . -/ V-‘
                                            >V. :
2.2 . V.q.p.r.d . désignés par la Mention "Dénominations di origine
      controllata " ;
      2.2.1 , Région Val d' Aoste :
                 Valle d' Aosta ou Vallée d' Aoste , accompagné ou non
                 * d' une des indications géographiques suivantes i
                 , Blanc de Morgex et de le Salle
                   Chembave Moscato ou Chambave Muscat
                   Chambave Moscato Passito ou Chambave Muscat Flétri
                   Chambave Rosso ou Chambave Rouge
                   Nus Pinot Grigio ou Nus Pinot Gris
                   Nus Pinot Grigio Passito ou Nus Pinot Gris Flétri
                   Nus Rosso ou Nus Rouge
                   Arnad-Montjovet
                   Torrette
                   Donnas
                   Infer d' Arvier
                 - pu du nom d' une des variétés suivantes :
                   Muller Thurgau
                   Gemay
                   Pinot Nero ou Pinot Noir
      2.2.2 . Région Piémont î
                    i
                 Barbers d'Alba
                 Barbere d'Asti
                 Barbere del MonferretO
                 Boes
                 Bréchetto d' Acqui ( Spumante )
                 Bramaterra
                 Csluso passito
                 Caluso passito liquoroso
                 Carema
                 Colli Tortonesi , accompagné du nom d' une des variétés suivantes ;
                       Barbera
                       Cortese ( Spumante )
                 Cortese dell' Alto Monferrato ( Frizzante i Spumante )
                 Doleetto  d' Acqui
                 polcettD  d' Alba
                 Doleetto  d' Asti
                 Doleetto  di piano d' Alba
                 Doleetto di pogliani
                 Dolcetto delle lenghe Monregeleai
                 Doleetto di Oveda
                 Irbeluce di Csluso
                 Fera
                 Freisa d' Asti ( Frizzante ; Spumante )
                 freisa di Chiari ( Frizzante | Spumante )
                 Gabiano
                 Gattinere
                 Savi ou Cortese di Cavi (Frizzante ; Spumante)
                 Ghemme
 ---pagebreak---         GHgnolIno d' Astl
        Grignolino del Monferrato Casalese
        lessona
        Malvasia di Casorzo d' Astl ( Frizzante , Spumante )
        Malvasia di Csstelnuovo Don Bosco ( Frizzante , Spumante )
        Moscato d' Astl
        Moscato d' Astl Spumante ou Asti Spumante ou Asti
        Nebbiolo d' Alba ( Spumante )
        Roero
        Rublno dl Cantavenna
        Ruché d1 Castagnole Monferrato
        Slzzano
2.2.3 . Région Lombardie :
        86tt1«1no
        Caprlane del Colle , accompagné ou non du nom de la variété
                           - Trebblano
        Cellatlca
        Colli morenici mantovani del Garda
         Franclacorta ( Spumante )
        Lambrusco Mantovano ( Frizzante )
        Lugana ( Spumante ) ( 1 )
        Oltrepo' Pavese , accompagné d' une des mentions suivantes :
                           - Rosso
                           - Rosato
                            - Rosso Hserva
                           - Buttafuoco
                           - Sangue dl Gluda ( Frlzzante )
                           ou du nom d' une des variétés suivantes :
                           - Barbera ( Frlzzante )
                           - Bonarda ( Frlzzante )
                           - Rlesllng Italico ( Frizzante ; Spumante )
                           - Rlesllng Renano ( Frizzante , Spumante )
                           - Cortese ( Spumante )
                           - Moscato ( Sfumante )
                           - Moscato liquoroso
                           - Pinot Nero ( Frizzante )
                           - Pinot Nero Spumante Bianco
                           - Pinot Nero Spumante Rosato
                           - Pinot GHglo ( Frlzzante )
        Rlvlera del Garda Bresclano
        Sani Colombano
        >.     <   ■
                        al Lambrojí ou San Colombano
        Valcaleplo                 i
        Valtellina accompagné od non de la mentlon Sforzato ou Sfursat
        Valtelllna Superlore , accompagné ou non d' une des Indications géographiques
        suivantes :
                             - SasSella
                             - Infer.no
                             - Grumello
                             - Valgella
        ( 1 ) Egalement sous la région Vénétie
 ---pagebreak---                               58 “
2.2.4 . Région Trentln - Haut-Adige :
        Alto Adlge ou Südtirol ( Spumante )
        Alto Adlge ou Südtirol , accompagné du nom d' une des variétés
        suivantes :
              Mosceto glallo ou Goldenmuskateller ou Goldmusketeller
              Pinot blanco ou Weissburgunder ( Spumente )
              Chardonnay
              Pinot grlglo ou Rulënder ( Spumante )
              Riesling itellco ou Welschriesling
              Müller-Thurgau
              Riesling reneno ou Rheinriesling
              Sylvener
              Sauvignon
              Traminer arometico ou Gewürztraminer
              Cabernet
              Lagreln rosato ou Legrain Kretzer ( Legrain di Gries ou
              Grieser Lagreln )
              Lagreln gcuro ou Lagreln Ounkel ( Lagreln di Gries pu
              Grieser Lagreln )
              Malvasia ou Malvesier
              Merlot
              Moscato rosa ou Rosenmusketeller
              Pinot nero ou Bleuburgunder ( Spumante )
              Schlave ou Vernatsch
        Caldaro ou Kalterer ou Lago di Caldero ou Kalterersee , accompagni
        ou non de le mention Classico
        Cesteller
        Colli dl Bolzano ou Bozner Leiten
        Merenese di Collina ou Meraner Hùgel ou Merenese ou Meraner
        ( Burgravio ou Burggréfler )
        Santa Maddalena ou St . Magdalener , accompagné ou non de la
        mention Classico ou Klassisches Ursprungsgebiet
        Sorni
        Terlano ou Terlaner ( Spumante ). accompagné ou non de la mention
        Classico
        Terlano ou Terlaner , accompagné
              - de la mention Classico
              - et / ou du nom d' une des variétés suivantes :
                   Pinot bianco
                   Chardonnay
                   Riesling italico
                   Riesling renano
                   Sauvlgnon
                   Sylvaner
                   Muller Thurgau
        Teroldego Rotelieno
        Trentino , eccompagné ou non
              -| de la mention Vino Santo
               ■J ou du nom d' une des variétés suivantes :
                   Chardonnay ( Spumante )
                   Moscato giallo ( Liquoroso )
                   Moscato rosa ( liquoroso )
                   Muller Thurgau
                   Nosiole
                   Pinot bianco
                   Pinot grigio
                   Riesling italico
                   Riesling renano
                   Traminer aromatico
 ---pagebreak---                   Cabernet
                  Cabernet franc
                  Cabernet sauvignon
                  lagrein
                  Harzemino
                  Herlot
                  Pinot nero ( Spumante )
         Valdadige ou Etscbtaler ( 1 )
         Valle Isarco ou Eisackteler ( Bressanone ou Brixner ), accompagné du
         nom d' une des variétés suivantes :
                  Traminer aromatico ou Gewürztraminer
                  Pinot grigio ou Rulënder
                  Veltliner
                  Sylvaner
                  Hüller Thurgau
2.2.5 . Région Vénétie :
         Bardolino ( Spumante ), accompagné ou non de la mention Classlco
         Bianco di Gusto ?* ( Spumante )
         Bregsnze , accompagné ou non du nom d' une des variétés suivantes :
                  Cabernet
                  Pinot nero
                  Pinot bianco
                  Pinot grigio
                  Vespaiolo
         Colli Berici , accompagné du nom d' une des variétés suivantes t
                  Garganega ou 6arganego
                  Sauvignon
                  Pinot bianco
                  Herlot
                  Csbernet
         Colli Eugsnei ( Spumante )
         Colli Eugsnei , accompagné         du nom d' une des variétés suivantes
                  Hoscato
                  Pinot bianco
                  Herlot
                  Cabernet
( 1 ) Egalement sous le région Vénétie .
 ---pagebreak---                               έο -
Gambe 1 lara
Lesslni purello ( Spumante )
Llson-Pramaggiore ( Spumante ) ( 1 ), sccompagné
        - de le mention tison Clessico
        - ou du nom d' une des variétés suivantes :
               Pinot Bianco
               Chardonney
               Pinot Grigio
               Riesling Italico
               Sauvignon
               Verduzzo
               Merlot
               Cabernet
               Cabernet Frane
               Cabernet Sauvignon
               Refosco dal Peduncolo Rosso
 Lugana ( Spumante ) ( 2 )
Monte Ho e Colli Asolani , accompagné du nom d' une des variétés suivantes
        Prosecco ( Spumente )
        Merlot
        Cabernet
 Prosecco di Conegl iano -Val debbi adene ou Prosecco di Conegliano
 ou Prosecco di Valdobbiadene ( Frizzante ; Spumante ), sccompagné ou
 non de l' indication géogrephique Superiore di Csrtizze
 Recioto di Gambellara ( Spumante )
 Recioto di Soave ( Spumante ; Liquoroso )
 Recioto della Valpolicella ( Spumante ; Liquoroso ), eceompsgné ou non
 de l' indication géographique Valpenten*
 Soave ( Spumente ), accompagné ou non de la mention Clessico
 ( 1 ) Egalement sous la région Frioul-Vénétis Julienne ,
 [ Z ) Egalement sous la région Lombardie ,
 ---pagebreak--- Vsldsdige ou Çtschtuîpr ( 1 )
Velpolicelle , i accompagné ou non
       - de la Mention Classlco
       - ou de 1 ’indicetion géographique Valpsntaia
Vin Santo di Gambellara
Vint del Piave ou Piave , accompagné du nom d' une des variétés suivantes
       Cabernet ;
       Werlot
       Pinot Bianco
       Pinot Grigio
       Pinot Nero
       Baboao
       Verduzzo
( 1 ) Egalement sous la région Trantin - Hsut-Adige
 ---pagebreak---                                    62 -
2.2.6 . Région Friouli - Vénétie Julienne :
        Aquileia , accompagné ou non du nom d' une des variétés suivantes :
             Merlot ;
             Cabernet
             Cabernet franc
             Cabernet sauvignon
             Refosco dal peduncolo rosso
             Pinot bienco
             Pinot grigio
             Riesling renano
              Sauvignon
             Traminer aromatico
             Verduzzo friulano
        Carso , accompagné ou non du nom d' une des variétés suivantes :
             Terrano
             Malvasia
        Colllo Goriziano ou collio , accompagné ou non du nom d' une des
        variétés suivantes :
             Riesling Italico
             Malvasia
             Pinot Bianco
             Pinot G rigio
             Sauvignon
             framiner
             Cabernet Frane
             Merlot
             Pinot Nero
        Colli Oriental ! del Friuli , accompagné du nom d' une des variétés
        suivantes :
             Verduzzo ouVefduzzo Friulano ( accompagné ou non de l' indication
             Ribolle                         géographique Ramandolo)
             Pinot bianco
             Pinot grigio
             Sauvignon
             Riesling renano
             Picolit
             Merlot
             Çabernet
             Cabernet Franc
             Cabernet Sauvignon
              Pinot nero
              Refosco nostrano
              Refosco del peduncolo rosso
 ---pagebreak---                                            - 63
          Grave del Friuli , accompagné ou non du nom d' une de * variétés suivantes :
                Merlot
                Cabernet
                Cabernet franc
                Cabernet Sauvipion
                Pinot nero
                Refosco dal peduncolo rosso
                Pinot bianco
                Pinot grigio
                Ctiar donna y
                Verduzzo friulano ( Frizzante )
                Riesling renano
                Sa uvignon
                Traminer aromatico
          Isonzo , accompagné du nom d' une des variétés suivantes :
                Sauvignon
                Malvasia Istriana
                Pinot Bianco
                Pinot Oripio
                Verduzzo Friulano
                Traminer Aromatico
                Riesling Renano
                Merlot ;
                Cabernet
          Latisane del Friuli , acconpagné ou non du nom d' une des variétés suivantes
                Merlot
               Cabernet franc
               Cabernet sauvignon
                Cabernet
                Refosco dal peduncolo rosso
                Pinot bianco
                Pinot grigio
               Verduzzo friulano
                Traminer aromatico
                Sauvignon
                Chardonnay
          Cison-Pramaiadore     ( Spumente ) ( 1 )
2.2.7 ." Région Ligurie :
          Cinque terre
          Cinque terre sciacchetrfc ( Liquoroso )
          ftessese di Dolceecqus ou Doleeacqup
( J ) Voir description sous région Vénétie (N:B . : Je mention Lissn Cleasico
      n' est pas admise pour la région Frloul - Vénétie Julienne )
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2.2.B. Région Emilie-Romagne :
        Bianco di Scandiano ( Fri 12 anta ; Spumante ) .
        Colli bolognesi Monte San Pietro - Castelli medioevali ou Colli
        bolognesi di Monte San Pietro ou Colli bolognesi dei Cestelli
        medioevali , accompagni ou non du nom d' uno dee variétét suivantes :
             Barbera
             Merlot
             Sauvignon
             Riesling i talico
             Pinot bianco
             Pignoletto ( Fri22ante )
             Cabernet Sauvignon
        Colli di Parma , accompagné ou non du nom d' une des variétés suivantes :
             Malvasia ( Spumante )
             Sauvignon
        Colli Piacèntini , accompagné
             - d' une des mentions suivantes t
               Gutturnio
               Monterosso Val d' Arda ( Spumante )
               Trebbianino Val Trebbia ( Spumante )
               Val Nure ( Spumante )
             - ou du nom d' une des variétés suivantes :
               Barbera
               Bonbrda
               Malvasia ( Spumante )
               Orttugo ( Spumante )
               Pinot Nero ( Spumante )
               Pinot Grigio ( Spumante )
                Sauvignon
        Lambrusco Gresparossa di Castelvetro ( Frinente )
        Lambnisco Mantovano ( Frizzante )
        Lambrusco Reggiano ( Frizzante )
        Lambrusco Salamino di S. Croce ( Frizzante )
        Lambrusco di Somara ( Frizzante )
        Montuni del Reno ( Frizzante )
        Sangiovese di Romagna
        Trebbiano di Romagna ( Spumante )
2.2.9 . Région Toscane :
        Bianco delle Colline Lucchesi ou Cogline lucchesi Bianco
        Bianco della Valdinievole ( Vin Santo )
        Bianco di Pitiglieno
        Bianco Piaano di S. Torpé ( Vin- Sente )
        Bianco Vergine Veldichiana
        Bolgheri
        Candia dei Colli Apuani
        Cermignano ( Vin Santo )
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           Elba ( Spumante )
           Montecarlo
           Hontescudaio ( Vin Santo )
           Horellino di Seansano
           Moscadello di Montalcino ( Frizzante ; Liquoroso )
           Parrina
           Pomino ( Vin Santo )
           Rosso delle Colline Lucchesi ou Colline Lucchesi Rosso
           Rosso di Montalcino
           Val d' Arbia ( Vin Santo )
           Vernaccia di San Gimignano ( Liquoroso )
 2.2.10 . Région Ombrie :
           Colli Altotiberini
           Colli del Trasimeno
           Colli Perugini
           Montefalco ou Fosso di Montefalco pu Mpntefalco Rosso
           Montefalco Sagrantino ou Sagràuitino di Montefalco ( Passito )
            Orvieto , accompagné ou non de la mention Classlco ( 1 )
            Torgiano
  2.2.11 . Région des Marches :
           Bianchello del Metauro
           Bianco dei Colli Maceratesi
            Falerio dei Colli Ascolani
           Lacrima di Morrò ou Lacrima di Morto d' Albe
           Rosso Cbnero
           Rosso Piceno
           Sangiovese dei Colli Pesaresi
           Verdicchio dei Cestelli di Jesi ( Spumante ), accompagni ou non de
           la mention Classlco
           Verdicchio di Tletelica ( Spumante )
           Vernaccia di Serrapetrona spumante
  2.2.12 . Région des Abruzzes :
           Montepulciano d' Abruzzo
           Trebbiano d' Abruzzo
  2.2.13 . Région Molise :
           Bif erno
           Pentro di Isernia ou Pentro
( 1 ) {gaiement sous la région Latium .
 ---pagebreak---                                         - 66
 2,2.14 . Région Latium :
           Aleatlco di Gradoli ( Llquoroso )
           Aprilla , accompagné du nom d' une des variétés suivantes. :
                Merlot
                Sangiovese
                Trebbiano
           Bianco Capena
           Cerveteri
           Cesanese del Piglio ou Piglio (Frizzante j Spumante )
           Cesanese di Affile ou Affile ( Frizzante ; Spumante )
           Cesanese di Olevano Romano ou Òlevano Romeno (Frizzante ; Spumante )
           Colli Albani ( Spumante )
           Colli Lenuvini
           Cori
           fst ! Est ! ! Est f ! ! di Montefiaseone
           Frascati ( Spumante )
           Frascati , . accompagné de la mention Cannellino
           Marino ( Spumante )
           Montecompatri Colonna ou Monteeompetri ou Colonne
           Orvieto ( 1 )
      _    Velletri ( Spumante )
           Zagarolo
 2.2.15 . Région Campanie :
           Capri
           Piano di Avellino, accompagné ou non de la mention Apianum
           Greco di Tufo ( Spumante )
           Ischia bianco
           Ischia bianco superiore
           Ischia rosso
           Solopaca
           laburno ou /jiglìanico del Taburno
           Teoresi
           Vesuvio , accompagné ou non de le mention lecryma Christi ( Spumante ;
           * .   m              »         ■  • _ _ A J a      AL _ a A a
           Liquoroso) j
 2,2.16. Région des fouilles :
           Aleetico di jpuglie (Llquoroso)
           Alezlo
           Brindisi
           Cacc'e imiitte di bucera
           Castel del Monte
           Copertino
( 1 ) Egalement sous le région Ombrie (N;B : J le mention Clessico n' est pas
      admise pour la région Latium).
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           Plolo del Colle , accompagné ou non du nom d' une des variétés suivantes :
                  Primitivo
                  Aleatico ( Liquoroso )
           Gravine ( Spumante )
           Leverano
           tocerotondo ( Spumante )
           Martin® ou Martine France ( Spumante )
           Ma tino
           Moscato di Treni ( Liquoroso )
           Merdov
           Orta Nova
           Ostuni ou Bianco di Ostuni
           Ostuni Ottavienello ou Ottevienello di Ostuni
           Primitivo di Manduris ( Liquoroso )
           Rosso Barlette
           Rosso Canosa , accompagné ou non de la mention Canusium
           Rosso di Cerignole
           Salies Salent, ino
           San Severo ( Spumante )
           Squinzeno
2,2.17 . Région Basilicate :
           Aglianico del Vulture ( Spumante )
2.2 . ÎB , région Calabre :
           Ciros, accompagné ou non de le mention Classico
           Bonn ici
           Greco di Blanco
           Ismesia
           Melisas
           Pol J ino
           S. Anna di Isole CsLpo Rizzuto
           Ssvuto
2-2,19 . f*#gion Sicile :
           Alcamo ou Bianco Alcamo
           Ceresuolo di Vittorie
           Fina
           Faro
           Malvasia delle Lipari ( Passito - liquoroso )
           Marsele ou Vino Marsele ou Vino di Marsele ( Liquoroso { Oro ; Ambre ;
           Rubine ), accompagné d' une des mentions suivantes :
                  Fine
                  Superiore
                  Superiore Riserve
                  Vergine ou Soleras
                  Vergine Stravecchio ou Soleras Strevecchio ou Vergine Riserve
                  ou Soleras Riserve
 ---pagebreak---                                          68
         Moscato di Noto ou Moscato di Noto Naturale ( Spumante ; Liquoroso )
         Moscato di Pantelleria ou Moscato di Pantelleria naturale ( Spumante ;
         Liquoroso )
         Moscato passito di Pantelleria ou Passito di Pantelleria ( Liquoroso )
         Moscato di Siracusa
2.2.20 . Région Sardaigne :
         Arbores , accompagné du nom d' une des variétés suivantes s
              Sangiovese
              Trebbiano ( Trinante )
         Cempidano di Terralba ou Terrelba
         Cannonau di Sardegne ( Liquoroso ), accompagné ou non d' une
         indications géographiques suivantes ?
              Oliena ou Nepente di Oliane
              Capo Ferrato
         Carignano del Sulcis
         Girà di Cagliari ( Liquoroso )
         Malvasia di Bose ( Liquoroso )
         Malvasia di Cagliari ( Liquoroso )
         Mandrolisai
         Monica di Cagliari ( Liquoroso )
         Monica di Sardegna ( Frizzante )
         Moscato di Cagliari ( Liquoroso )
         Moscato di Sardegne ( Spumante ), accompagné ou non d' une des indications
         géographiques suivantes :
              Tempio Pausania ou Tempio
              Gallura
         Moscato di Sorso-Sennori    ou Moscato di Sorso ou Moscato di
         Sennori ( Liquoroso )
         Nasco di Cagliari ( Liquoroso )
         Nuragus di Cagliari ( Frizzante )
         Vermentino di Gallura
         Vernacele di Oristano ( Liquoroso )»
 ---pagebreak---                                          t
                                            69
3 . Mentions traditionnelles complémentaires et précisions concernant la mode
    d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin
        riserva                                -  kretzer
        riserva speciale "                     -  rubino
        superiore                              -  granato
        classicc '                                cerasuolo
        amarone                                   chiaretto
        vergine                                   aranciato
        scelto                                  - giallo
        Auslese                                   paglierino
        prssito                                 - dorato
        læ~rima                                   verdolino
        lacrima Christi                         - ambrato
        sferzato , sfursat                        vivace "
        cannellino                                vino novello
        vino santo                             -  vin nouveau
                                                  dunkel
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VI . VINS ORIGINAIRES DU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
     Ces vins sont désignés par les termes "vin de qualité produit dans
     une région déterminée " ou par la mention traditionnelle spécifique
      "Marque nationale du vin luxembourgeois ". La marque nationale est
     caractérisée par une collerette portant l' inscription "Moselle
      luxembourgeoise - Appellation contrôlée , Marque nationale ; sous le
     contrôle de l' Etat ". Cette collerette porte également l' indication de
      la variété de vigne , de l' année de récolte et du numéro de contrôle
     de l' Etat .
     Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d' une des
     localités dont ils sont originaires visées au point 1 suivi , le cas
     échéant , du nom d' un lieu-dit n' étant pas mentionné individuellement
     dans cette annexe ainsi que d' une des variétés au point 2 . En plus
     ces vins peuvent être désignés par une des mentions traditionnelles
     complémentaires visées au point 3 .
     I. Nom des localités .
         Schengen , Remerschen , Wint range , Mondorf , Elvange , Ellange ,
         Burme range , Schwebsange , Bech-Kleinmacher , Wellenstein , Remich ,
         Bons , Assel , Trintange , Rolling , Erpeldange , Stadtbredimus ,
         Greiveldange , Ehnen , Wormeldange , Oberwormeldange , Ahn , Mach turn ,
         Lenningen , Canach , Gostingen , Niederdonven , Oberdonven ,
         Grevenmacher , Mertert , Wasserbillig , Rosport , Bom , Moersdorf ;
     2 . Variétés de vignes
         Riesling , Traminer , Pinot gris ( Rulander ), Pinot blanc , Pinot
         qoir , Auxerrois , Muscat Ottonel , Rivaner (Miiller-Thurgau ) ,
         Sylvaner , Elbling , Chardonnay , Gamay .
     3 . Mentions traditionnelles complémentaires
         - "vin classé "
         T " premier cru "
         - "grand premier cru".
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VII . VINS ORIGINAIRES DU PORTUGAL
      1 . Vins de liqueur produits conformément à la législation nationale
          en vigueur relative à la "denominação de origem controlada" :
          - Vinho do Porto pouvant être également présenté sous les
            dénominations suivantes : Porto , vin de Porto , Oporto , Port ,
            Port wine , Portwein , Portvin , Portwijn ;
          - Vinho de Madeira pouvant être également présenté sous les
            dénominations suivantes : Madeira , Madeirawein , Madeira wine ,
            vin de Madère , Madera , vino di Madera , Madeira wijn ;
          - Moscatel de Setúbal ou Setúbal ;
          - Carcavelos
      2 . Vins produits conformément à la législation nationale en vigueur
          relative à la " denominaçao de origem controlada " :
          - Dao
          - Vinho verde
          - Douro
          - Bucelas
          - Colares
          - Bairrada
          - Algarve ( associé éventuellement aux termes Lagoa , Lagos ,
            Portimao et Tavira )
          ainsi que les vins produits conformément à la législation
          nationale en vigueur relative à l' "indicaç3o de proveniência
          regulamentada " ;
          - Trás -os -Montes ,
          - Beiras ,
          - Ribate jo-Oeste .
      3 . Mentions traditionnelles complémentaires et précisions concernant
          le mode d' élaboration , une couleur particulière ou le type de vin
          - superior ,
          - escolha ,
          - vinho leve ,
          - garrafeira ,
          - vinho novo .
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 EN CE QUI CONCERNE LA REPUBLIQUE D' AUTRICHE
 Les vins originaires d' Autriche doivent être désignés par une mention
 indiquant la provenance autrichienne telle que "Osterreichischer
Wein", "Wein aus (jsterreich" ou "Osterreich". En outré , ils sont à
désigner par une mention figurant au point 1 . En plus de la mention
 indiquant la provenance autrichienne , doit figurer au moins l' une des
mentions suivantes visées au point 2 concernant l' indication       ,
géographique de provenance plus restreinte : sous-région viticole
"Grosslage " ou commune ( partie de commune ).
Ces vins peuvent , en outre , être désignés par le nom d' une région
viticole visée au point 2 ainsi que par le nom d' une unité
géographique non spécifiquement mentionnée ci-après . Ils peuvent par
ailleurs porter les précisions visées au point 3 relatives au type de
vin ainsi que des termes indiquant par qui et où le vin a été mis en
bouteilles .
1 . Mentions pour la désignation des vins de qualité :
    - Qualitätswein mit staatlicher Priifnummer
    - Kabinett
    - Qualitätswein besonderer Reife und Leseart ou Prädikatswein
    - Spatlese ou Spatlesewein
    - Auslese ou Auslesewein
    - Beerenauslese ou Beerenauslesewein
    - Ausbruch ou Ausbruchwein
    - Trockenbeerenauslese
    - Eiswein
    - Qualitâtsschaumwein ou Qualitatssekt
2 . Noms des régions viticoles , sous-régions viticoles , Grosslagen et
    communes ( parties de communes ) :
2.1 . Région viticole Burgenland
2.1.1 * Sous-région viticole Neusiedler Seeî
        a ) communes :
            Andau                                Nickelsdorf
            Apetlon                              Pama
            Bruckneudorf                         Pamhagen
            Deutsch Jahrndorf                    Parndorf
            Edeltsal                             Podersdorf am See
            Frauenkirchen                        Potzneusiedl
            Gattendorf                           Sankt Andrä am Zicksee
            Ga t tendo r f -Neudo r f            Tadten
            Gols                                 Wallern im Burgenland
            Halbturn                             Weiden am See
            Illmitz                              Winden am See
            Jois                                 Zurndorf
            Kaisers te inbruch
            Kittsee
            Monchhof
            Neudord bien Parndorf
            Neusiedl am See
 ---pagebreak---                                                 73
         b ) Grosslage :
              K a i serqarten
2.1.2 . Sous-règion viticole         Neus 1 e dl e rsee - Hilge 1 1 and t
         a ) communes
              ANTAU                                      CXJOAU
               8AUM0AR7EN IM BUROENLAND                  09LI P
               BRJITENBRVNN                              POETTEL9DORF
              DONNERSKIRCHEH                             POETTSCKINO
              DRASSBURO                                  P l/RBACH AM NEUSIEDLERSEE
              DRA89BUR3-8AUH0ARTEN                       ROHRBACH BEI HATTER9BUR9
              B I SENSTADT                               RUßT
                                                         ST . GEORGEN
              FORCHTENAV
                                                         ST . MARGARETHEN IM BURGENLAND
              F0RCHTEH9TEIN                              SCHATTENDORF
              OPOSSHCEFLEIN                              SCHUETZEN AM GEBIRGE
              HIRM                                       SIEGENDORF IM BURGENLAND
              HIPH-ANTAU                                 SIGLESS
              HORNSTEIN                                  9TCIN0RUNN
              KLEINHOFLEIN
              KLINGENBACH
                                                         8TEINBRUNN-ZILL1NOTAL
              KRENSDORF                                  8TOETTERA
              LEITHAPRODERSDORP                          9TOTZINO
              LOIFERSBACH IM BUROENLAKD                  TRAUSDORP AH DSR WULKA
              LORETTO                                    WALBERSDORP
              MARZ                                       VIE9EN
              MATTERSBURO                                WIMPASSINO AN DER LEITHA
              MOERBISCH AH SEE                           WVLKAPRODERSDORF
              HUELLENDORF                                ZAGER5DCRF
              NEUDOERTL                                  ZEHENDORF
              HEU871FT AN DER ROSALIA
        b ) Grosslagen :
             Rosaliakepelle
             Sonnenbe rq
             Vogelsang
2.1.3 .  Sous-région viticole       Mi 1 1 e 1 bur gen 1 and i
         a)  communes
              DÏUTSCHKREUTZ                  K0BER9D0RF                      RAJDINQ
              FRANKENAU                      KROATtSCH CERE9D0RF             RAIDIH0-UNTERFRAUEXHA1I
              FRANKZNAU-UNTERPL'LLENDORF     KROATISCH HIHIHOF               SITZIH3
              6IRM                           tACKENBACH                      STOOp
              0R0S9XUTSCHER                  LACKINDORF                      9TREBERSDORF
              OROeSWARASDORF                 LU7ZHANHS8UR9                   VHTERFRAUENHAID
              HA9CHEHDORF                    RANNER8DORF AN DER RABN1TZ      VHTERPETERSDORF
              HORITSCHON                     HASKT ST . MARTIN               UHTERPVLLENPORF
              KLEINHUTSCHER !                HE8ER9DORF
              KLEINUARA9DORP                 NECK8NKARKT
                                             NIKITSCH
              KLCf TERMARIEKBER9
        b ) Grosslage :
             Go 1 dbacht a 1
 ---pagebreak--- t.ll *. Sou ». région vltlenle Siîdburqenliind i
        • ) tomnuneft
                                               0LRBIH8                  KROkmcH tBCRkRTSCKENEORE             HRSRkIER
            BLTROB !»                          OnOfBNUEABItCR           PROBOTEE
            BkBERIBBRP                                                                                       REimSBORP
                                               eutMlRS                  EncmnroRT Ui BUESSIUO                RORRBRVRH
            » 5cr*Doiir                        BVETTEXBRCR
            ROKIBBORE                                                   ntOTTEHDORE » El SEUKAU* HK KUmRIkCR BCKkLLEHBORr IR BVRUERLkK
                                               HkCKCRBERS               RVEH1RB                              BT . RkrRREIR |R Bl'RftFlklf
            »u»g
            ptlM*UptR8                         RkOERIBORr IR »ORSERLkmULH IR »UR8EHLRRB                      BT . RICRkEL IR BUROEKLkRS
            »»M»VIEM.-ETU:»'.'«tR9             RkMERSBORr             . LVIIIR8                              BlkûTICRLk|R|EB
            StVIICK » IîU "«                   KkRHIlCB                 RIRKf BPÏH08IB                       BIEIRTVRT
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             »tvticM »cHuimif                  ROt LL                   ROJCRERPORE                          BURETEXP3RF
             MUT »:« PCKUtTIEH-t!Btm»8          IRZtNHOf                HVEHLSRtBt  »                        ToikJ
             MV TIC« J*CH*KT»C«EHDOST          KkLCH                    REVtlEBl BEI OütSflRe                TUEtRIDORT
                                               EIRCHFJPISCH             BEUBITT « El 9UESI1R0                BRTEEIHBEIR
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                                               KLEÎRRUESBIBCH           MERftLBEIR                           BRItREBCRI
             5PUI*
               utncMI« MBUR8ERLARB
                           on nm               EOtRIUS^RT
                                               ROHFIBIBCH
                                                                        etu«*DORr
                                                                        rornUBORT IR »VR9E*LkR»
                                                                                                             VtlCRIELBkUR
                                                                                                             VE1BER »E | PECRRITX
             pttpHBORP
             Ml                                EOTtlICXEM               BVSIÎI                               WVBtRIPoRr
             Ю|»1М11Г-пи                       RROITItCB EHRERSBORE '   lu                                   VIRBIICR RIBIROr
                                                                        REdWlTE                              HIRTtR
                                             I                                                               VOEFEXBORT
                                                                                                             SDBERIkCR
         b)    Grosslage            :
              Pinhati 1
 l.J.    R#g|on vltleelt Kl * de r 6s l e r re I rhj
 f.J.I , Soue-rlqJon viticole thermetireqJoo
         • î commun e « !
                              • λ »* Ψ'.ίΖΜΊ                                       итенгопг
                              • *C MSCItMJ-BRUIW                                   RmrxeORF-RotLLE »
                              • te VOCtLAU                                         HOIPLIXO
                              »* tEE                                               HOtLLERlpORf
                              BEMBORT                                              HUIXCHEXBORr
                              BLUHkU                                               RVTHKkXXIDOKf
                              • mir a » «•!*«                                      BBERWkLTERIBSRr
                              BRUNX RK BER ÏCNNEtBERBBkNN                         BElUKkUftW
                              BtUTICH BRQDERSDORT                                 ВВВСИТ01В1В0ЯГ
                              PORKkU                                              BTkrriTkEITER
                              BRIISTETIEH                                         f ItSTIXB
                              PBRElCHJBORf                                        BOTTIKDCRT
                              IBOEXCORE                                           REIflHBERB
                              ttXOEPE                  *                          «CHCtNkV kR PER tRIEITIRS
                              B.VEESFELB                                          BIIMRiBORr
                              EXZÏSÎ ELB-LIRCkBRUNR                               BIEPEXXkVB
                              BkiriRN                                             BlEVEREBOir
                              BttlIHVtBL                                          tOLVtRKH
                              »ROS«»U                                             |DOI »
                              •VIMSELIBBRr                                        •TUEkIXUtCtL
                              BURFOLBfK IRCREK                                    BTEIEIELBEH
                              fWRRHSDORr                                          TklTIXBORf
                              BIRTERBERB                                          ttlIBORT
                              RMLltf
                              jcttnmt
                                                                                  fRERtitBime
                                                                                  TRI1IEIRCRER
                              BkTZELIBORf                                         tRIBVIVlBRBL
                              EPTT1XBBRBHK
                              LkRBEUB
                                                                                  p»VH»9
                                                                                  VkBRkB
                              UXIEHKIRCHIH                                        VkREIIEBORf
                              tVBBERBPORF                                         VtlBIltBORr
                              (. ICRTERWOERTR                                     WflRERIBBRE M STftBfBLBt
                              ItlBklRUVR                                          RIERERtBOpr
                              RkRIk pmRSBORE kR MB1RBR                            VIRSIXBORT
                              MM! BIEITIRO                                      ' VtXftXPORE'HVfRKkRRBBORr
                                         *
                                                                                  VOUtRBBBBF
                                                                                  VOU.RR»9ORr*BTBIR»BP0tCRL
                                                                                  virnr « wriiRtBni
                                                                                  HLLlNRBOBr
 ---pagebreak---                                                                              75
             t ) Grossiagen                 :
                   Knpe J J enweg
                   $c he t cbe r g
                   TsMendorfet          Stelnhtille
                   IStihüllnl
                  VtIBtr       Mtln
i . 1 . 7 . Sous-rdglen viîJroJe k smpt s )- Donnu ) * nd :
             •)   communes :
                  BIOEH                          or ornsDonr                1-BNDtPSDORE                   BCHCENBER9
                  RLTpHHOE                       OHriytNDpnr                LBN9ENL01 *                    ICHOENBERO BN KAXP
                  BNBERH                         OOBtLSB'JRO                                               •EUrTENRERS
                  UtNoepr RK kRNP                GPUHDOPRE                  це!рин8                       • mtHtoRr
                  t ! ENCORE BH VBL K            HNDERSDOPE BN KBNP         sirmetRo                      • TEIB M BER BONBU
                  6B0S *                         RBDIPÎDDRr-KBHNÎRN         RPLIBKOI                      • TEIRRVgO
                  89EL9ÎE                        HBIHPORE                   HEUBTlEt *11 BCHOENBER0       (TltEEBB
                  Вовгврояг                      BOE8ENBBCH                 OBEREVCKB                     • IIP » OBCTTVtlO
                  ELÏBBK IN « TRBSÎERJBL         ВРЕ-РЕАР :»*               OBERHltOLS                    »TRB |» IB *TRR39ERTJU.>
                  IH9BSPUNN                      ROLttNBURO                 CBEPREITH                     PTRBTEIN9
                  ΙϊίΡΟΡΓ ΒΝ ΚΝΚΡ                mica                       OBERROHRERDORE                ITRBTZIkO-DROSI
                  ET SPORE - KBIÏZENDORr         KBNNERK                    f BIT                         THBLLERH
                  ESPRIT *                       KENP                       rBuoonr                       IHUpRNEUJTtrT
                  fURIK                          tatiwitH                   PLBHK BN RXHP                TIPPENPVCHB
                  EURTH lt : 80ÏTIWE10           KPE.ES BK CPR Cou BU       PRIEL                        «NIIRREITM
                                                 KPU5TEÎTEH                 PEHBtRd                      UPIPRBOMREBBORP
                                                                            • OKREHDORE SRI KMH *        VBLttRSBOBP BK RBMP
                                                                            fCHEHENHOE                   VPIKIIPBI BU KB1KI
                                                                            ■CUJLTERN                    VltDENBORP
                                                                                                         ROEB1K9
              b > Grosslagen :
                     kslserstleçe
                     SchSnberqer k s ) i BT I enbe r q
 2       î . 5©u»_rtf g J on vilJcole Oon»u]snd-tBfnunlu»l
              ■ )    communes :
                      B8SC0PE                        OEME1NISBBBH                   K1FRLIK9                           0eP!Tï»ER9-RB»T
                      BBBmTÏK                       dPRMBUS                         R1LLIHO                            OMBRH
                      BBLITiePRO                    otTirReboRr                     KIRCHBERØ BN VBORBN                OnlPTHBL
                     BKPSK8EP9                      0OESINO BK VB0RAH               KI-EIHPUSI                         PBCHEURIH
                     BLTSNBEF0                      90EÎTI EJBRUNN                  KLRIHUItBÎNDORr                    rUROHEt.L-CB*«rHTim
                     BNEîBïKAL                      OOEÎTlESBRUM-BRBESmL            RL0STERNEUBUR9                     mrpiNs
                     IH9ERN                         OOLLBRN                         KOEN10SBRUNN                       PTNEEDOBE
                     RHEENBERO                      0PBEEHVOERTH                    HOEHJ9S8RUKH M WB8RBN              PLBNKIHIER9
                     BRBEETHBL                      0PO8SRÏEDENÎHBL                 ROtNIBIIETTEH                      POECIH9
                     lUZlSPORE                      9P099FUST                       KSITStHPORE                        PKE'.tlNKlRCRlH
                     BÏZEH8PU09                     OPOSmiKEPÏDORf                  RUPrtRH                            IBIIIH *
                     BU * 11 LP 1 JNBUrBlROP        0ROS3W1I8SHDORE                 t-BNDHPIPORE                       UIItMSMP
                     BBB BPUItCH RLTEIIBUPB         0PUEHZ                          LINOHBNNEnSPCRf                    RE9ELMRUNR
                     • BUNOBRTRN                    0UO3SH0                         RBNNERJOORE BN LE1 tRB9EllB0E      RIICPERSOOM
                     BBUN9BR1 PN BK TVLLNPRPEL3 9UTENBPUNH                          RBRBBRtTHtN RR *O0»                RtlBLIH *
                     » M/ H81RTEH BK VBSRBN         BBIHiUPO BH BEB POHRU           KBPIB RLLRNB                       * IID
                     SER *                          « BSPLBBCH                      ■ ICRRt.HIUSEN                     IOEHRRH1BCH
                     BPUCK M DER LïlTfifi           BBSPNDORf                       #1 CR El N POPE                  - ROMRAU
                     eHORWtRRM                      BBÏI.BU BN Bt» BONNU            BIÎIERKCORE                        HottnticoRE
                     Btl'TBCH BASLBU                RB5LBU-NBRIB RLLIHB             « mrRiiociutBU.
                     eirveoRf                       RÏJNZIH0                        RB3DE99
                     BI*T*PSbOPP                    BTPPMEKBl'R9                    « EU9KBI
                     BlfPSBSS JH0                   HlLFtPSPCHE                     RUI8DORP C* 6ER TRBI»W
                    tSERSPPRE                      BINIPPSPP9                       WERPORE BH 9EBIR9E
                    BBPPCIN9                       K1NTPR9D0NP                      CRERNDORE IH |>CR HERI
                    fOOIHDOBP                      Hl rFERSDOPf                     PPERfîOCKITBtl
                    IIROED                         RCEEl PIN                        CHERHIHPEH
                  . IINUPBL                        BOirLPIN BN PER PONR0            eSERVOCLBLIHO
                    lUBBen                         HOE BR 1.1 1 TKBSti 1R7R         OH N 2 TUER 9
                    lB'9ItN*NH8BBUNN               ROILPRN
                   INZEPS50RE BN BtB PIBCHA        BUEimpopr
                   • TICTSDOSP                     RUNDSHE I B
                   PtLI BN VB9RAH                  IHZERSPORE O* CER TRBtBEH
                   f tUERSf RUKM                   imPSDORE-mZERJKttr
                   f MCHBHEND                      JETZJH9
                   f RBNPWBUBIN                    PBrPLtP
                   PBBUENBOBP                      RBTIEI STOPP IN BER REIL
                   fPrUNBOftr                      KBTIELSDORE I « fcORE
                  »» P«|N »                        KATZEHIERO
                  •BLLBRUKN
 ---pagebreak---                                                                       76'
              itvrrtftnML                           ftottHcrtK                                       vKtrtKSDosr
              RRLRPOflF                             fTRtITHOrtK                                      ЧМ.ТЕНВ0*Г
              iiMiiiwr                              mrCKCORf                                         VRMRHf IR
              HDMKfCir                             tHAbltlR                                          WEIPLIR9
             Muni m«                               THRFtRR                                           WtlRIim
             tc«ot»»jiïK!c                         tRVERRTHRL                                        Vtl HENRI RCKER PR Pt* PCRKHURP
             icHvtmiiv                             mrtKTHM.                                          VETEKANNjmt
             IttfRkRTIRlReHER                      miIHMJtR                                          VltlkRBITKAl
             tmtnm                                 TRASDOSF                                         т*Е*ис*»Е*9
             »| ΤΙΪ»ΊΙΒβ-ΙΙΙΤΟ·.Ι»β                ÏMVTRAKHSBpap U BtR UJtR»                        wirjttiRwc*
             • ORRmiR                              TULRIR9                                          VltCUHOmvtR
             • riUL                                UKIERSÎPCTtSmt                                   uttrLstRRPORr
             •»! » RBM« U M* numi                  VVTERWOtlRLIKi                                   vtrriKP
             ttf rcuTW                             V»9R»R RR VRORRR                                 wpcir.iR*
             ITWIMir                               VRORRR 0« Pt* TRAUEN                             VOERpERR
             intmppRF                              VALPLtUIXR9                                      vebrrRRftRP
             fitmoHor                                                                               VOlFRIKIt
             ntxiiitititi.                                                                          VOLrtTKAL-tttta
                                                                                                    VVERNLR
                                                                                                    * MIIJENRtR9
                                                                                                    ttlRELRAJER
        b ) Grosslagen :
               ( irnuntun
               RltfSbetofr Wtqr »"
               Irai înturcr Weinberqf
. î .*. Sous-région viticole              Vfchtu i
        a)        Communes :
                                  M -.- rMWÏR
                                  ïïSjïFv :K svRKf.i:t:RiRw»bP
                                  f.snv IN JkJïR-.îse                   RviKR5::Rr
                                  en;iJit:K                             ir-r.v.imi :
                                  SUT AU sree.                          » f ::?
                                  4ot»fiuq
                                  l$i6 « >J
                                 N.l.TEFK RS 3ÏS CS* VJ                 um»t*5ESN
                                  R*v:t?! RA:K                          WRîrRLÏIMR
                                 jirrrrMRMïORF                          v:rmu »
                                 E-.tn:.c:n ,                           vt : ! J IHKiRïKtV :>• :|R ÏRCMRJ
                                                                        i-uv»»t:pr :R tf« «:« 'j
                                                                        •: i»Xs:3Rr :R :» VRÏWJ
               Grosslage             :
             f r»u»n»*Jnq«rt tn
 ».».    Sous-régicn viticole veinv'ivrtci i
           RlRtRRBCRF IR ROLMUîkl
           utimm                                   ROtSERBUERNtRCB                             DUERHKRVT
           uitKHMRi ia tants                       ■SOEIRtUlItat                               PVERRLEIP
           ittRctritiR                             IR>UHID0*r                                  lltKOORF
          • LHiesnwkaîa                            » fiUUHIJCH                                 HtHTHRL
          UÎRRNS »                                 •pttrt»v*rp*                                UCRRRRVRR
          ( Lmtraaipoar                            • RWriRRBORr                                tURSBORF U Pt» |MI
          • nu                                     RUlttHPCRf                                  RORENRUPS
          PRttppoar                                RURPtCtattRITt                              tOOfNPOar RR VR0RRR
          • Kilinir                                IUP9ICm- t|Rm- RVRIUIR|RP                   fqqtRPCRF IR VM.Pt
          I«M» u an ma                             PtmrHcw                                     tsqtupcRF IR taiLt
          itrCMpcur                                PIRFOLf                                     IttttRRVRR
          •tnuiw                                   OIETEPIPORf                                 tmiTRRL .
          «i                                       PttTRMKICQW                                 tlCHEPRRUW”
                                                   PIFFtRIPORF                                 t I CKH0RR
         ivmimi                                    PCEFP-XAKP9B0RF                             tlUtaSTHAl
          1*9 NRIVUTK                              РВН1НИ0Е1*                                  » H9tLÏP0RF
         ItltlPW                                   PP0tl|R9                                    tRtUSSORF PCI llUtl
         »»*«**
         ÎtRRRMOITRIL
            mm»»
         HiRinmi
         locmttu
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      *» ir»ircitr I * TRRII        М9ЕМВГЛ9
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                                   RUBRUIB                                                             RVtRfCHStHRL
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        ГАНМВОНГ
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     rviiiRD                   ICHOtWKIReHM'RttMSP©*!        VXTCRSTIXKEXRRPRR
                               acHopjt »                     OXTMTHKRR
     flHU
     RARMDIID *                SCHRlntHUID                   Vf.*
     MCIMVM                    tcmmumi                       mxtOR !
                               IC DM CK                      VttKBORf VtlRDMIDOt
     Mil EL HCf
                               « ttrtiD                      νΜΓ«Κ03*Γ
     DA/ JXJ
                               mrE:p-K»BOi *                 VAimHDORf
    MOtUBORr
                               irtm»sopsr                    VUTtWScJnf M ttP
    КАММВ9ЯГ
                               SCKKIK8                       VUTWfDOSf ut timi
    mutPSDORf A» DM 1MI        mtîHHIRTttl
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    musa »:!)                 $1ΐσΗΐ’Νβ»ΙΠϊΙ£Α *             VA3TU90
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    ΙΠΜΑΙΪΟΚΓ
                              tltRVPCAf Alt DM RARÇR        vATmiioor
                              IIHCKirtlD                    vcmfDDtr
    и»
                              RmtKtîR ! A» BM RCK.II CA      VtlZlEIRSeORf
                              limvHIkRI                     vtmrjii
                              toHvitnv                       VJIHLjrHB
                              ЮНКЬСЗГ                       v;mvtïtJina»cM
                              IFAHVKPU                      vtifiniecRr
                              II . VIR1CH                   VIlHEUtlPC*!
                              IT»»7Z                        vuNtiRiceir
                             tîAATZ-KAtfîtXBORf             Vt»pJÎCX-»»OR»A»T |»
                              imwcCRTH - '                  VlVDMSttKD
                             fTWAfRUXH                      VIICNATRAI
                             rmmDo*.» »x MORAK              voirniiiRD
                             mmx                            vcirmmo M DM Reer.izrittK
                             inumto                         VOLMIRUKR
                             fiom »»»                       woiRMiBoM i* «nrv|$*m
                             ITOCKMK                        VOtt-R»RXfRM«
                             tTolTmroftr                    OVMXIT *
                             flRAMIRD                       yuciMEDour
                                                            vuiTt»Be*r
                                                            wmiHort »
                                                            ttlltRKBORF
                                                            EtKlIX »
                                                            tiMteour
                                                            IH!tPSC3«r
                                                            mmseo»!
                                                            Euar »»
                                                            ro<miBORr
                                                            rvtHitKBo»r
                                                            Ivunieow
b) Grosslagen ;
   Bi samberg-Kreuzenstei p!
   Mar thal-Kegelb«rg
   Matzner Hügel
 ---pagebreak---                                                      ~n -
            2.3 .   Région viticole Steiermerk t
            2.J.I. 5ous«.région viticole SUdstei ermark t
                    s ) communes t
          ATLENÏ AN DER 6ULH             HA9ENDORF AN DER MUR       PRARATHEREGG
                                         HE1HSCHUH
          ALTENBACH
                                         HOECH
                                                                    RAT9CH AN tER WE1NSTRASSE
          ALTENBERO                                                 REMSCHNIGO
          ARNEELS                        KITTENBERO                 RETTENBACH
          BRUDERSEOO                     KOOELBERO                  8AUSAL
                                         KRAKACH
          8VRGSTALL                                                 BAU8AL-KERSCHEOO
          ECKBER8                        KRANACHBERO                8CHÎRKA
          EHRENHAUSEN                    LASÎTSC'BRRO               8CHL08SBERG
          EICHBERO ARNFELS               LAN3A8ERG
                                                                    9CHOEKBERG
          EICHBERB-IRAUTEH3UR0           LANGEOG » ...              BCHOENEOG
          EINOED                         LEUTSCNACH                 SEG6AUBER0
                                         ME9CHEN
          EMfERSDORf                                                8ERKAU
          EWIISCH                       MALTSCHACH                  SPIËLFELD
          PLAHBERG                      RA7TELSBERO                 * T. NIKOLA ! IN SAU8AL
          EOEISCHACH                    NITTEREGG                   BTE1NBACH
         GAHLÏTZ                        NUOOENAU                    STEIHGRUB
         OAÜ1T5CH                       NESTELBACH                  8TEINRIEGEL
         OLANZ                          NE3TELBER0                  Sl'LZ
         CLEIN5TAETTEN                  NEURATH                     8ULZTAL
         OOETTLIHG                     OBE QO                       UNTERFAHRENBACH
         GOLDES                        OBERFAHRENBACH               UNTEROREITH
         ORASSNITZBERG                 OBERGREITH                   UNTERHAUS
         σηπτΗ                         OBERLUriTSCNENl              UNTERLL’P I T8CKEN I
         OROSSKLEIN                    OTTENBERG                    WALDFCHACH
         OROS9WALZ                     PETALES                      VIELITSCH
         OROIÏfNHOf EN                 POïSSNITZ
         8RUBTAL
                   b ) Orosslagen :
                        Sausal
                       Südsteiri9ches Rebenland
           2.3.2 .   Sous - r£ gion vi Licole Wo-ststeiermark
 A1BL                       HITZENDORF              OBERHAFT               UKTERFRE5EN
 AICHE03                    HOERNSDORF              OBERLATEIN             UNTERLAUFENEGO
 AtOERSDORf                 HCHENFELO               OBCRLAUPENEGO          VOCHERA AH VEINBERO
 BEROEGG                    HOHLBACH                FOELFIK0               VORDERSDORr
 SLUHEOG                    KLEINRADL              PONORATZEN              VA0ER5BACN
 ■OESBHBACH                 KLEINWOELLHIS8          TRAB9ACH               WALTÏRSDORF
 BUCHE93                    KPOL                    SCHACEND0RFBER9        WARNBLICK
 BUROEOO                    KOPREÏNICKJ             BCHAHBtRG              WEIBLING
 ET 7. EH DORT              KOÎHVOOEL              8EURSBERG               WERKERSDORF
 PELOBAUH                   KROTTENDORF            8IERLIN9                WILDBACM
• ANS                      LAHOEOO                 CT . BARTHOLOKAE        V1LDBACHOORF
OAHS0EB1R9                 LANNAÇH                 BT . STEFAN             WUSCHAN
0ABSELBER0                 LENSITB                 BTALLHOFEN              E1RKNITZ
OAS9EL8DORF                LICHTENEGO              8TARIT8CH
ORABKNWARTN                L10I8T                  8TEIHBER0
GRAZ .                     KA1NBDORF               STIIHRE1B
GRE I S DOPE               KATERSDORF              BTOEOERBDORF
•RtlTN                     MITTEREOG               8TRA889AN0
OAUBBER0                   HIT7ERLIHBERG           BULS
0UNTERSDORF                ИООВ                    TIUriHBACH
KART BE ! BI . SIEf AN KOOSIKO                     TOBIS
KASRE1TN                   HUELLÏU9                TOB10I09
HAUSDORP                   KUTTENDORF              TOHBACH
HINTERLEITEN               HEUBERO                 TRO«
                           NIEDERGAK8
 ---pagebreak---    ■ 2.3-3 . Sous-région viticole Süd-O'steteiermsrk J
              s ) communes i
                                MARTKAN.VBDORF                    NAÉGELSDORF
MGEN
                                HASF.LBACH                        NERTCLBACH IH 1L2TAL.
ALTENHARKT BEI FVERBTENrELD                                       NEUDORf
ALTENHARKT BEI RIIGEASBURO      HATZENDORF
A9CHAU                         « BRRNBERG                         NEU9ETZ
                                HINTERêGO
« SQliBACH 911 rUERSîENfELD                                       NEUSTIFT
                                RIRSDORF                          NITSCHA
AUtRBACH
AUG-RADISCH                     HOCHEWEOO
                                                                  OBERDORF AH HOCHEOG
АКВАСК                          HOCHSTRADEN                       OBERGKA S
                               HOEFLACH
BMJ GLS1CHEWBERG                                                  OBERKARLA
                               HOT BEI STRADEN
BMR18CH KOEU.OORF               HOFK1PCHEH BEI KARDEGG
                                                                  OBERLAKH
BAUMGARTEN Bll ONAS                                               OBERSPÎTZ
                                ΗΟΓ9ΤΑΕΤΤΕΝ
» IERBAUH                                                         OBERTJEFEN9ACH
                                HOFSTAETIEK BEI DEUTSCH OOR1TZ
B1ERBAWM AM AUERSBACH           HOHENBRUGO
                                                                 OED
BREITEHrELB AN PER BITTSCHEIN                                    OEOGRABEN
                                HoHENKOGL                        OEDT
BURST ELO                       HOFFAU
DAMAACH                         «JA6ERBER3
                                                                 OTTÏKDORF AN PER R1TTSCHEIF
PEUT9CH HASELBORr                                                FENZENDORF
                                «JAMRBACH
BIENtRSDORF
                                «JAHH
                                                                 FERBERSDORF BEI ST . FETER
pIETERSDORF                                                      PERL9DORF
                                GOFROEN
PIETIRSDORT AH ONASBACH                                          PERTLSIEIN
                                GOMN9DORF-BRUNN
PtRNBACH                                                         FETERSDORF
                                KAAG
BOÏRFL                                                           FETZELSDORF
                                KAIBING
EBERSDORF                                                        FICHLA
                                KALCH
ECÏtSBACH BEI FELDBACH          KAFFEHSTEIN
                                                                 FJCHLA BEI RAPKERSBURO
EDLA
                                KARBACH
                                                                 PIRCHJNO AH TRAUBENBERG
tICHBERG BEI HARTHAVNBDORF                                       PLESCH
                                KIRCHBERG AN PER RAAB
ENT9CHEHDORF
                                KLAPPING
                                                                 POELLAU BEI GLEÎSDOP.F
EHTSCHENÜDRF AK CTTERSBACH                                       POELTEN
                                KLEEGRABEN
FISCHA                                                          POPPENDORF
                                KLOECH                          PREBENSDORF
FIADN1TZ IK RAA8TAL
                                KL0ECHBER3                      PRIDAHOF
FLATTENDORF
                                KOELLDORF                       RAABAU
FRANNACH                        KOHLGRABEN
FROE9SAUBERO                                                    RABENWALD
                                KORNBERG BEI RIEGERBURG         RADERSDORF
FROE89AUQRABEN
                                KFIENHACH                       RADOCHEN
FRUTTEN
                                КЙ08АТНЕИ      “                RANING
rUENFING BU 91KISD0RF
                                 KFOHNERSDORF                   REICHENDORF
OAMLIKG
                                 KROTTENDORF                    REIOER99SRG
fERBOORF AN PER FEISTRITZ        KRl'SDORF
 BIES9ELSPORF                                                   REJTH BEI KARÏHAHNSOORF
                                 LAA9EN                         RETTENBACH
 UEICHENBERO DORF
                                 LABUCH                         RIE0ER8BUR3
8L.CJACH
                                 LANDSCHA BEI WEIZ             RING
0NANIN9
                                 I , EMBACH BEI RIEGERSBl'RO   RISOLA
ONA9
                                 LPEDERSDORr                   RJTTSCHEÏN
 BNUBÎNG
                                 LOEFFELBACH                   ROHR AN PER RAAB
0OB8ENDORF
                                 l.OIPERSDORr BEI FUERSTENFELD ROHRBACH AH ROSENBERG
 BRABERSPORF
                                 LUGITSCH
 ORABpORF                                                      ROHRBACH BEI VALÎËRSDORF
                                 RAOGAU                        ROHATSCHACHEH
 BRPEI8IN9
                                 HAOLAND                       RUPFERSDûKI'
 ORQI8MARTHANNSPORF              HAIfRENSDORF
 9ROI8SJIIHBACH                                                8 AA Z
                                 HA1FRDORF
 OROJSHILFERBDORF                                              9CHACHEN AN ROEMERIACH
                                 KAIERHOFEM                    • CH0ELSIN3
 BRUB
                                 KARKTL                        SCHOÏNAU
 ORUJSLA
                                 RERKEKPORF
 BICHKAIER
                                 H ETTERSDORF AN 9A9SBACH      9CHR0ETÎIM Ml PEUTICH OORJTJ
 0UTÜHDORF                                                     BCHVABAU
                                 HITTERLAB1LL
 RABEBB
                                 HUEHLDOR? BEI FELBIACH
 »ARI;Ï                          RU3GENDORF
 HART
 ---pagebreak---         8CHWARZAU IH 8CHUARZAUTAL                     TR0ES9IN0
                                                      VEBERS9ACH
        « CHWEIHZ
        9EBERSB0RF                                    UNGERDORF
        81EBIN9                                       UNTERAUERS3ACH
        8IEGEFSD0RF BEI HERBERSÎEIN                   UN7ERBUCH
                                                      UHTEPKARLA
        SOECHAU
        8PELTENBACH                                   JJNTERLAHH
        BT .  JOHANN IN DER HAIDE                     VNTIRLASSNITZ
        BT .  KÏND                                    VNTERZÏRKNITZ
                                                      VOCKEKBERO
        BT .  HAODALEKA AH LEHEERG
        9T .  KAREIN BEI GRAZ                         WAASEN AH BERG
        ST . NIKOLAI 09 DRASSLINCJ
                                                      VA0ER3ER0
                                                      VALDSBERG
        BT . FETER AH DTTEHSBACH
                                                      VALKERSDORF
        ST . 9TEFAN JH POSENT AL
                                                      VALTERSDORF IN DES 0ST8TEIERHARK
        8TADÎ0EROEN
                                                      VALTRA
        STAIHZ BEI STRADEH
                                                      VEINBERO
        STANG BEI KATZENDORF
        STAüDACH
                                                      WEIH8ER0 AN DES SAAB
                                                      WEINBURG
        BïEiN
        SïRADEN
                                                      W1JS9ENBACH
                                                      WETZîLSDORF BEI JAOERBERO
        SJta BEI OLEIBDORF
                                                      WIEDEM
        9ULZ3ACH
                                                      VIERSDORF
        ? AKÏRN
                                                       W1LHELHSD0RF
        1ATZEN
        TAUTEHDORF                                     WJTTMANNSDORF
        Т1ЕГЕНЗАСН                                     WOLFGRUBEN BEI OLlISDORr
        TIESCH2H                                       EEHtNSDORF
        TRAUTHAHN'SCORr IN DER CBTSTEI ERHARK          ÏELTINO
                                                       ZERLACH
                                                       1BÎ80ENSER9
        b ) Grosslagen :
             Oststeirisches Hügelland
             Steirisches Vulkanland
2.4 .   Région viticole Wien :
        e ) communes «
               ALSEOG
                                         NU9SD0RF
               DOFNBACH                  OBERLAA
               ORINZINO
                                         POtîZLEïNSDORF
               GROSS JEDIESSDORF         PODAUN
               HE1LIGEN9TADT              SIEVERING
               OOSEFBDORF
                                          9IAHHER9DORE
               KAHLENBERGERDORF           BTREBERSi308^
               KAUER
               HIUSTIFT AK WALDE
        b ) Grosslagen <
              HiBaobBrg-WiBn
              Kahlenberg
              NuSbarg .
 J. Précision * concernant le type de vin t
                             i
      • Echiicher
      - Beurlgtr
      - Bergvein •
 ---pagebreak---                                         - 82 -
                                       PROTOCOLE
LES PARTIES CONTRACTANTES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :
1.   Il est interdit de détenir en vue de la vente , de mettre en circulation ou
    d' exporter un vin avec une ou plusieurs des indications visées à l' article
     3 paragraphe l sous a ) de l' accord , lorsqu' à ce vin a été ajouté sur le
     territoire de la république d' Autriche un vin ou un moût de raisins ne
    pouvant pas être désigné par une des indications précitées .
    Il est interdit de détenir en vue de la vente , de mettre en circulation ou
    d' exporter un vin avec une ou plusieurs des indications visées à l' article
    3 paragraphe 1 sous b ) de l' accord , lorsqu' à ce vin a été ajouté sur le
    territoire de la Communauté économique européenne un vin ou un moût de
    raisins ne pouvant pas être désigné par une des indications précitées .
2.  Etant donné que les noms des communes et parties des communes cités
    ci-après figurent simultanément dans les parties A et B de l' annexe de
    l' accord , il est convenu que le nom d' une de ces communes ou parties de
    communes ne peut être utilisé pour la désignation d' un vin que lorsque
    l' indication de ce nom est complétée dans le même champ visuel par le nom
    d' une unité géographique plus grande dont cette commune ou partie de
    commune fait partie , en vue d' en préciser la localisation s
          Baden ,
          Berghausen ,
          Burg ,
          Falkenstein ,
          Haslach
          Heiligenstein ,
          Kamp ,
          Kapellen / Kapelln ,
          Kirchberg ,
          Nussdorf ,
          Retzbach ,
          Russbach ,
          St . Johann ,
          St . Martin ,
          St . Michael ,
          Stetten ,
          Sulz ,
          Tief enbach ,
          Winden .
 ---pagebreak---                                         - 83 -
3. Pour les vins originaires de la Communauté « l' indication d' un cépage n' est
   admise que si ce cépage est inscrit dans le classement des variétés établi
   par la Commission des Communautés européennes selon l' article 13
   paragraphe 5 du règlement ( CEE ) n® 822 / 87 .
   Pour les vins originaires de l' Autriche , l' indication d' une variété de
   vigne n' est admise que si cette variété est inscrite dans le règlement
   arrêté par le Bundesminister fur Land- und Forstwirtschaf t selon
   l' article 29 cinquième alinéa du Weingesetz 1985 .
   Le terme " Burgunder " ne peut être utilisé pour la désignation des vins
   originaires du territoire d' une des parties contractantes que dans des
   noms composés tels que " Blauer Spatburgunder ", "Blauburgunder ",
   "Spatburgunder ", " Frühburgunder " , WeiBburgunder " ou "Grauburgunder'' .
U. En vertu de l' article 10 sous b ) de l' accord , celui-ci n' est pas
   applicable :
   a)    aux vins contenus dans des récipients étiquetés de 2 litres ou moins ,
         munis en outre d' un dispositif de fermeture non récupérable , qui sont
         importés sur le territoire de la partie contractante respective dans
         une quantité totale ne dépassant pas 60 litres ;
   b)    aux vins n' étant pas visés sous a ) qui sont importés sur le
         territoire de la partie contractante respective par transports dont
         la quantité totale ne dépasse pas 60 litres
         -  contenus dans les bagages des voyageurs , ou
         - qui font l' objet de petits envois adressés à des particuliers ,
            lorsque ces quantités sont manifestement destinées à la
            consommation personnelle ou familiale desdites personnes ;
 ---pagebreak---                                       - 8U -
   c)    aux vins présentés sous forme d' échantillons commerciaux non destinés
         à la vente dans une quantité totale ne dépassant pas 15 litres ;
   d)    aux vins destinés aux foires , conditionnés en récipients de deux
         litres ou moins ;
   e)    aux vins destinés à des expérimentations scientifiques et techniques ,
         dans une quantité totale ne dépassant pas l hectolitre par envoi ;
   f)    aux vins destinés aux représentations diplomatiques , postes
         consulaires et organismes assimilés ;
   g)    aux vins constituant les provisions de bord des moyens de transport
         internationaux ;
   h)    aux quantités de vin importées sous le régime applicable aux     1
         frontaliers sur le territoire de la partie contractante respective .
5. L' extension du présent accord aux vins de table désignés par une
   indication géographique , notamment aux "vins de pays " fera l' objet de
   négociations ultérieures .
 ---pagebreak---                                          - 85
                       Echange de lettres relatif à l' article 13
                de l' accord entre la Communauté économique européenne
                              et la république d' Autriche
       relatif au contrôle et à la protection réciproque des vins de qualité
                              ainsi que du vin " retsina "
                                      Lettre n° 1
Monsieur
J' ai l' honneur de me référer à l' accord entre la Communauté économique
européenne et la république d' Autriche relatif au contrôle et à la protection
réciproque des vins de qualité ainsi que du vin " retsina ", signé ce jour , et
notamment à son article 13 .
A ce sujet , j' ai l' honneur de vous informer que les instances compétentes de
la république d' Autriche au sens de l' article 13 sous a ) de l' accord sont ,
d' une part , le gouvernement fédéral de la république d' Autriche pour ce qui
concerne les adaptations de l' annexe ainsi que celles des points 2 , 3 , et 5 du
protocole de l' accord et , d' autre part , l' instance compétente au sens de la
constitution fédérale autrichienne selon les conditions de cette constitution
pour ce qui concerne les autres points du protocole .
Veuillez agréer , Monsieur . . l' assurance de ma plus haute considération .
 ---pagebreak---                                           - 86 -
                                        Lettre n° 2
Monsieur . . . ,
J' ai l 'honneur - d' accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme
suit :
"J' ai l' honneur de me référer à l' accord entre la Communauté économique
européenne et la république d' Autriche relatif au contrôle et à la protection
réciproque des vins de qualité ainsi que du vin " retsina", signé ce jour , et
notamment à son article 13 .
A ce sujet , j' ai l' honneur de vous informer que les instances compétentes de
la république d' Autriche au sens de l' article 13 sous a ) de l' accord sont ,
d' une part , le gouvernement fédéral de la république d' Autriche pour ce qui
concerne les adaptations de l' annexe ainsi que celles des points 2 , 3 , et 5 du
protocole de l' accord et , d' autre part , l' instance compétente au sens de la
constitution fédérale autrichienne selon les conditions de cette constitution
pour ce qui concerne les autres points du protocole .
ba Communauté prend acte du contenu de cette lettre .
Veuilles agréer , Monsieur . . l' assurance de ma plus haute considération .
 ---pagebreak---             FICHE D' IMPACT SUR LA COMPETITIVITE ET L' EMPLOI
                   Proposition de décision du Conseil
concernant la conclusion d' un nouvel accord entre la Communauté économique
européenne et la république d' Autriche relatif au contrôle et à la protection
réciproque des vins de qualité .
S' agissant de l' adaptation et du renouvellement d' un accord existant , notamment
pour tenir compte de l' adhésion de l' Espagne et du Portugal à la Communauté ,
                                          i
cette proposition n' impose pas de coûts supplémentaires aux entreprises .