CELEX: 31990R0281
Language: fr
Date: 1990-02-05 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 281/90 de la Commission, du 1er février 1990, modifiant le règlement (CEE) n° 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application

5 . 2 . 90                                 Journal officiel des Communautés européennes                                  N     L 33 / 1
                                                                     I
                                   (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                     RÈGLEMENT (CEE) N° 281/90 DE LA COMMISSION
                                                           du 1 er février 1990
                   modifiant le règlement (CEE) n° 1876/89 fixant les montants compensatoires monétaires
                   dans le secteur agricole ainsi que certains coefficients et taux nécessaires à leur application
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                            du règlement (CEE) n0 1677/85, à modifier les montants
EUROPÉENNES,                                                             compensatoires en Grèce dans le secteur du vin et au
                                                                         Portugal dans le secteur du sucre, et à adapter, en vertu
vu le traité instituant la Communauté économique euro­                   de l'article 8 du règlement (CEE) n° 3153 / 85 , les
péenne,                                                                  montants compensatoires applicables en Grèce,
vu le règlement (CEE) n° 1677/ 85 du Conseil, du 11                      A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
juin 1985, relatif aux montants compensatoires moné­
taires dans le secteur agricole ('), modifié en dernier lieu                                    Article premier
par le règlement (CEE) n° 1889/ 87 (2), et notamment
son article 9 paragraphe 2,                                              Le règlement, (CEE) n0 1876/ 89 est modifié comme suit :
                                                                         1 ) La colonne «Grèce» des parties 1 , 2, 3 , 4, 5 , 6, 7 et 8
considérant que les montants compensatoires monétaires                       de l'annexe I est remplacée par celle figurant à
instaurés par le règlement (CEE) n0 1677/ 85 ont été                         l'annexe I du présent règlement.
fixés par le règlement (CEE) n° 1876/89 de la Commis­                    2) La colonne «Portugal» de la partie 7 de l' annexe I est
sion (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE)                     remplacée par celle figurant à l'annexe I du présent
n     172/90 (4);
                                                                             règlement.
considérant que le règlement (CEE) n° 3153/ 85 de la                     3) Les annexes II et III sont remplacées par les annexes
Commission (5), modifié en dernier lieu par le règlement                     II et III du présent règlement.
(CEE) n° 3672/89 (6), a établi les modalités de calcul des
montants compensatoires monétaires ; que les cours de                    4) L'annexe IV C est remplacée par l'annexe IV C du
change au comptant constatés conformément au règle­                          présent règlement.
ment (CEE) n0 3153 / 85 au cours de la période du 24 au                                             Article 2
30 janvier 1990 pour la drachme grecque et l'escudo
portugais conduisent, en vertu de l'article 5 paragraphe 3               Le présent règlement entre en vigueur le 5 février 1990.
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
                   dans tout État membre .
                   Fait à Bruxelles, le 1 er février 1990 .
                                                                                             Par la Commission
                                                                                             Ray MAC SHARRY
                                                                                         Membre de la Commission
C)   JO   n° L 164 du 24 . 6. 1985 , p. 6.
O    JO   n° L 182 du 3 . 7 . 1987, p. 1 .
O    JO   n° L 188 du 1 . 7 . 1989, p. 1 .
(4)  JO   n° L 23 du 29. 1 . 1990, p. 1 .
o    JO   n° L 310 du 21 . 11 . 1985, p. 4.
(6)  JO   n° L 358 du 8 . 12. 1989, p. 28 .
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N° L 33/2                                               Journal officiel des Communautés européennes                                                5. 2. 90
                                                                              ANNEXE /
                                                                               PARTIE 1
                                                                     SECTEUR DES CÉRÉALES
                                                                Montants compensatoires monétaires
                                                            Positifs                                              Négatifs
                                          i
                             Code                République Pays-Bas   Espagne   Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce    Irlande Portugal
    Code NC      Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                 d'Allema­                                  bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI         Pta       £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF        DR        £ Irl   Esc
  /
                                                                        '
                                                                                                                               - 1 000 kg -
  0709 90 60                                                                                                                      1 612,6
  0712 90 19   II                      Il                                                                                        1 612,6
   1001 10 10            li                                                                                                      2 346,4
   1001 10 90  llIIII                                                                                                            2 346,4
   1001 90 91  llIIII                                                                                                             1 612,6
   1001 90 99  IlIIII                                                                                                            1 612,6
   1002 00 00            IlIl\                                                                                                   1 532, Û
  1003 00 10   li                              I                                                                                 1 532,0
   1003 00 90  Il                      Il                                                                                        1 532,0
   1004.00 10  IIIlIl\                                                                                                           1 470,7
                         IlI.II
               I.        !
   1004 00 90                                                                                                                    1 470,7
   1005 10 90  Illl                                                                                                              1 612,6
  1005 90 00   \         IIll                                                                                                    1 612,6
  1007 00 90             llll                                                                                                    1 532,0
  1008 20 00   ||IlIl                                                                                                            1 532,0
  1101 00 00   Il1                     Il                                                                                        1 955,1
  110210 00                            Il                                                                                        1 842,2
  1102 20 10   ll                      ll                                                                                        2 257,7
  1102 20 90   IIIIllI                                                                                                              725,7
  1102 90 10             lill                                                                                                    1 562,6
  1102 90 30   ||IIIl                                                                                                          , 1 500,1
  1102 90 90      11-1       7285                                                                                                1 562,6
                  11-1       7286                                                                                                1 562,6
  1103 11 10   I         Il\                                                                                                     3 039,0
  1103 11 90   \                       \                                                                                         2 111,5
  1103 12 00   I         IIll                                                                                                    2 059,0
  1103 13 11      11-2       7287              \                                                                                 2 338,3
  1 1 03 13 19    11-3
                  11-3
                             7288
                             7289      1                                                                                         2 338,3
                                                                                                                                 2 338,3
  1103 13 90   I                       I                                                                                         1 644,9
- 1103 19 10                           I                                                                                         1 562,6
  1103 19 30   \                       l                                                                                         2 144,8
  1103 19 90      11-1       7285                                                                                                1 562,6
                  11-1       7286                                                                                                1 562,6
  1103 21 00   I                       I                                                                                         1 644,9
  1103 29 10   I         \             l                                                                                         1 562,6
  1103 29 20
               \                       \                                                                                         1 562,6
 ---pagebreak--- 5 . 2.-90                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 33 / 3
                                                      Positifs                                           Négatifs
                            Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce    Irlande  Portugal
      Gode NC    Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni     Luxem­
                                           d'Allema­                               bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF        DR        £ Ir     Esc
                                                                                                                      — 1 000 kg —
     1103 29 30                                                                                                          1 500,1
     1103 29 40                                                                                                          1 644,9
     1103 29 90   îi-i     7285                                                                                          1 562,6
                  11-1     7286                                                                                          1 562,6
     1104 11 10                                                                                                          1 562,6
     1104 11 90                                                                                                         2 144,8
     1104 12 10                                                                                                          1 500,1
     1104 12 90                                                                                                         2 647,3
     1104 19 10                                                                                                          1 644,9
     1104 19 30                                                                                                          1 562,6
     1104 19 50                                                                                                         1 773,9
     1104 19 99   11-1     7285                                                                                         1 562,6
                  11-1     7286                                                                                         1 562,6
     1104 21 10                                                                                                         1 562,6
     1104 21 30                                                                                                         2 144,8
     1104 21 50                                                                                                         2 451,2
     1104 21 90                                                                                                         1 562,6
     1 104 22 10  11-7     7158                                                                                         1 500,1
                  11-7     7159                                                                                         2 647,3
     1104 22 30                                                                                                         2 059,0
     1104 22 50                                                                                                         1 500,1
     1104 22 90                                                                                                         1 500,1
     1104 23 10                                                                                                         1 644,9
     1104 23 30                                                                                                         1 644,9
     1 104 23 90                                                                                                        1 644,9
     1104 29 11                                                                                                         1 644,9
     1104 29 15                                                                                                         1 562,6
     1104 29 19   11-4     7290                                                                                         1 562,6
                  11-4     7291                                                                                         1 562,6
     1104 29 31                                                                                                         1 644,9
     1104 29 35                                                                                                         1 562,6
    1104 29 39    11-4     729C)                                                                                        1 562,6
                  11-4     7291                                                                                         1 562,6
    1104 29 91                                                                                                          1 644,9
    1104 29 95                                                                                                          1 562,6
     1104 29 99   11-1     7285                                                                                         1 562,6
                  11-1     7286                                                                                         1 562,6
     1104 30 10                                                                                                         1 209,5
    1104 30 90                                                                                                             483,8
    1107 10 11                                                                                                          2 870,5
    1 107 10 19                                                                                                         2 144,8
     1107 10 91                                                                                                         2 726,9
    1107 10.99 ,                                                                                                        2 037,6
     1107 20 00                                                                                                         2 374,6
    1 108 1 1 00  11-5     7294                                                                                         2 725,3
 ---pagebreak---   N 0 L 33 /4                                                Journal officiel des Communautés européennes                                            5 . 2 . 90
                                                                 Positifs                                          Négatifs
                                Code                  République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France     Grèce    Irlande Portugal
      Code NC      Tableau
                             additionnel
                                              Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                                      d'Allema­                               bourg
                                                         gne
                                                         DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF        DR       £ Irl     Esc
                 \\                                 ll                                                                          - 1 000 kg -
     1108 11 00     11-5       7295            O    II                                                                            2 725,3
     1108 12 00     11-5       7294      llIl                                                                                     2 435,1
                    11-5       7295                 Il                                                                            2 435,1
     1108 13 00     11-6       7296      llll                                                                                     2 435,1
                    11-6       7297            o \                                                                                2 435,1
     1108 14 00     11-5       7294                 ll                                                                            2 435,1
                    11-5       7295                 Il                                                                            2 435,1
     1 108 19 90    11-5       7294      \          Il                                                                            2 435,1
                    11-5       7295            O Il                                                                               2 435,1
     1109 Q0 00  I         I                        l                                                                             3 709,0
     1702 30 91     17-9       7318      \          ll                                                                            3 176,9
     1702 30 99     17-9       7318      l          II                                                                            2 435,1
     1702 40 90                          \          \                                                                             2 435,1
     1702 90 50            \             l          \                                                                             2 435,1
     1702 90 75  I                       l          ll                                                                            3 322,0
     1702 90 79                          \          ll                                                                            2 322,2
     2106 90 55            I             l          ll                                                                            2 435,1
  ,  2302 10 10     23-1       7622      l          \                                                                                —
                    23-1       7623      l          ll                                                                               666,0
     2302 10 90            I             \          l                                                                             1 379,6
     2302 20 10            \             I          \                                                                                666,0
     2302 20 90                          \          Il                                                                            1 379,6
     2302 30 10            I             l          Il                                                                               666,0
     2302 30 90  I                       \          l                                                                             1 427,2
                           \             l          ll
                 i..I
     2302 40 10                                                                                                                      666,0
     2302 40 90  \                       I          \                                                                             1 427,2
     2303 10 11                          \                                                                                        3 225,2
     2309 10 11     23-2       7624            o l                                                                                   —
                    23-2       7625            O ll                                                                                  193,5
     2309 10 13     23-8       7541          oo \                                                                                   —
                   23.-8       7542          OO \                                                                                 8 035,4
                    23-8       7543          OC) l                                                                               16 070,8
                   23-8        7547          (2)(3) l                                                                                —
l                   23-8       7548          oo \                                                                                12 612,3
                   23-8        7549          oo l                                                                               25 224,5
                   23-8        7550          oo \                                                                                    193,5
                   23-8        7551          oo l                                                                                 8 228,9
                   23-8        7552          oo l                                                                                16 264,3
                    23-8       7629          oo l                                                                                    193,5
I                  23-8        7630          oo l                                                                               12 805,8
                   23-8        7631        . OO l                                                                               25 418,0
     2309 10 31    23-3        7624            o                                                                                    —
                    23-3       7691            o                                                                                     612,8
     2309 10 33    23-9        7541          oo     l                                                                               —
I                  23-9        7542          oo                                                                                   8 035,4
 ---pagebreak---   5 . 2 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 33 / 5
                                                            Positifs                                          Négatifs
                              Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce    Irlande   Portugal
       Code NC    Tableau
                           additionnel
                                         Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                                 d'Allema­                              bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI       Pta      £    FB/Flux       Dkr   Lit         FF        DR        £ Irl     Esc
                  ll||                                                                            <
                                                                                                                           - 1 000 kg -
       2309 10 33  23-9      7543                                                                                           16 070,8
                   23-9      7547        oo                                                                                     —
                   23-9      7548        OC)                                                                                12 612,3
                   23-9      7549        OC)                                                                                25 224,5
                   23-9      7645        OC)                                                                                    612,8
                   23-9      7646                                                                                            8 648,2
                   23-9      7647        OC)                                                                                16 683,6
                   23-9      7651        OC)                                                                                    612,8
                   23-9      7652        OC)                                                                                13 225,1
                   23-9      7653       .OC)   I                                                                            25 837,3
       2309 10 51  23-4      7624         C)                                                                                    —
                   23-4      7692         C)                                                                                 1 209,5
      2309 10 53  23-10      7541        OC)   I                                                                                —
l                 23-10      7542        OC)                                                                                 8 035,4
                  23-10      7543        OC)                                                                                16 070,8
                  23-10      7547        OC)                                                                                    —
                  23-10      7548        OC)                                                                                12 612,3
                  23-10      7549        OC)                                                                                25 224,5
                  23-10      7654        OC)                                                                                 1 209,5
                  23-10      7655        oo                                                                                  9 244,9
                  23-10      7656        OC)                                                                                17 280,3
\                 23-10      7660        OC)                                                                                 1 209,5
                  23-10      7661        OC)                                                                                13 821,8
                  23-10      7662        OC)                                                                               26 434,0
      2309 90 31   23-5      7624         C)                                                                                    —
                   23-5      7693         C)                                                                                    193,5
      2309 90 33  23-11      7541        OC)                                                                                    —
                  23-11      7542        OC)                                                                                 8 035,4
                  23-11      7543        OC)                                                                                16 070,8
I                 23-11      7547      (WT                                                                                     —
                  23-11      7548        OC)                                                                                12 612,3
                  23-11      7549        OC)                                                                               25 224,5
                  23-11      7663        OC)                                                                                    193,5
                  23-11      7664        OC)                                                                                 8 228,9
                  23-11      7665                                                                                           16 264,3
                  23-11      7669        OC)                                                                                    193,5
                  23-11      7670        OC)                                                                                12 805,8
\                 23-11      7671        OC)   I                                                                           25 418,0
      2309 90 41   23-6      7624         C)                                                                                   —
\                  23-6      7694         C)                                                                                    612,8
      2309 90 43  23-12      7541        OC)                                                                                   —
                  23-12      7542        OC)                                                                                 8 035,4
                  23 ' 1 2   7543        OC)                                                                                16 070,8
                  23-12      7547        OC)                                                                                   —
\                 23-12      7548        OC)                                                                                12 612,3
 ---pagebreak--- N° L 33 / 6                                          Journal officiel des Communautés européennes                                               5 . 2 . 90
                                                          Positifs                                            Négatifs
                                Code           République Pays-Bas Espagne  Royaume  Belgique/ Danemark   Italie    France     Grèce    Irlande Portugal
     Code NC         Tableau
                             additionnel
                                         Notes  fédérale                       Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI      Pu         £     FB/Flux    Dkr       Lit        FF        DR       £ Irl      Esc
                                                                                                                           — 1 000 kg -
    2309 90 43       23-12     7549      OC)                                                                                25 224,5
                     23-12     7672      OC)                                                                                    612,8
                     23-12     7673      OC)                                                                                 8 648,2
                     23-12     7674      OC)                                                                                16 683,6
                     23-12     7678      oo                                                                                     612,8
                     23-12     7679      oo                                                                                 13 225,1
                     23-12     7680      oo                                                                                 25 837,3
    2309 90 51        23-7     7624       C)
                      23-7     7695       o                                                                                  1 209,5
    2309 90 53       23-13     7541      OC)
                     23-13     7542      oo                                                                                  8 035,4
                     23-13     7543      oo                                                                                 16 070,8
                     23-13     7547      OC)
                     23-13     7548      OC)                                                                                12 612,3
                     23-13     7549      OC)                                                                                25 224,5
                     23-13     7681      OC)                                                                                 1 209,5
                     23-13     7682      OC)                                                                                 9 244,9
                     23-13     7683      OC)                                                                                17 280,3
                     23-13     7687      OC)                                                                                 1 209,5
                     23-13     7688      OC)                                                                                13 821,8
                     23-13     7689      OC)                                                                                26 434,0
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet la teneur soit en poids
    d'amidon (y compris, le cas échéant, de fécule) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit, soit en poids de fécule (y compris, le cas
    échéant, d'amidon) à l'état sec rapportée à 1 000 kilogrammes du produit.
O Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, notamment la teneur en
    poids réelle, par tonne de produit fini, de :
    — lait en poudre ou granulé (à l'exclusion du lactosérum),
    — lactosérum en poudre ou granulé,
    — caséine et/ou caséinate ajoutés.
(') Lors de l'accomplissement des formalités douanières :
    — d'exportation effectuées dans un État membre à monnaie valorisée,
    — d'importation effectuées dans un État membre à monnaie dépréciée,
    — d'exportation effectuées dans un État membre faisant usage de la faculté prévue à l'article 10 du règlement (CEE) n° 1677/85,
    l'intéressé est tenu d'indiquer, dans la déclaration prévue à cet effet, la composition complète du produit avec précision de la teneur en poids par
    code NC, de chaque produit non laitier incorporé.
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 33 / 7
                                                                       PARTIE 2
                                                      SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                           Négatifs
                          Code            République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark Italie    France Grèce    Irlande    Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédéral^                        Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pta        £    FB/ Flux    Dkr      Lt        FF    DR        £ Irl      Esc
                                                                                                                     100 kg —
     0103 91 10                                                                                                        161,9
     0103 92 11                                                                                                        137,7
     0103 92 19                                                                                                        161,9
     0203 11 10                                                                                                        210,5
     0203 12 11                                                                                                        305,2
     0203 12 19                                                                                                        235,7
     0203 19 11                                                                                                        235,7
     0203 19 13                                                                                                        341.0
     0203 19 15                                                                                                        183.1
     0203 19 55  02-3     7039                                                                                         341,0
                 02-3     7054                                                                                         235,7
     0203 19 59                                                                                                        235,7
     0203 21 10                                                                                                        210.5
     0203 22 11                                                                                                        305.2
     0203 22 19                                                                                                        235,7
     0203 29 11                                                                                                        235,7
     0203 29 13                                                                                                        341.0
     0203 29 15                                                                                                        183.1
     0203 29 55  02-3     7039                                                                                         341.0
                 02-3     7054                                                                                         235,7
     0203 29 59                                                                                                        235,7
    0209 00 1 1                                                                                                         84,2
     0209 00 19                                                                                                         92,6
    0209 00 30                                                                                                          50,5
    0210 11 11                                                                                                         305,2
    0210 11 19                                                                                                        235,7
     0210 11 31                                                                                                        593.6
     0210 11 39                                                                                                        467.3
    0210 12 11                                                                                                         183.1
     0210 12 19                                                                                                        305.2
     0210 19 10                                                                                                        269.4
    0210 19 20                                                                                                        294.7
    0210 19 30                                                                                                        235,7
     0210 19 40                                                                                                        341,0
     0210 19 51  02-3     7039                                                                                         341,0
                 02-3     7054                                                                                         235,7
     0210 19 59                                                                                                        235,7
     0210 19 60                                                                                                        467.3
     0210 19 70                                                                                                        587,2
 ---pagebreak---  N° L 33 / 8                                                   Journal officiel des Communautés européennes                                            5 . 2 . 90
                                                                   Positifs                                           Négatifs
                                   Code                République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande  Portugal
      CodeNC           Tableau
                                 additionnel
                                               Notes     fédérale                      Uni     Luxem­
                                                        d'Allema­                               bourg
                                                           gne
                                                           DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF      DR        £- Irl     Esc
                                                                                                                                   — 100 kg —
     0210 19 81         02-3       7039                                                                                                593,6
                        02-3       7054      l                                                                                         305,2
     0210 19 89                              II                                                                                        305,2
     1601 00 10                I                C)                                                                                    294,7
     1601 00 91         16-1       7319        oo                                                                                     494,6
                        16-1       7322        oo                                                                                     395,7
     1601 00 99         16-1       7319        no                                                                                     336,8
                        16-1       7322        oo                                                                                     269,4
     1602 10 00      l                       I                                                                                        235,7
     1602 20 90      I                       \                                                                                        273,6
     1602 41 10         16-3       7327 :    l                                                                                        305,2
                        16-3       7328      \                                                                                        515,7
                        16-3       7329      l                                                                                        315,7
     1602 42 10         16-3       7327      l                                                                                        235,7
                        16-3       7328      l                                                                                        431,5
                        16-3       7329      \                                                                                        294,7
     1602 49 11         16-3       7327      l                                                                                        305,2
                        16-3       7328      l                                                                                        515,7
                        16-3       7329      \                                                                                        294,7
     1602 49 13         16-3       732 7     l                                                                                        235,7
                        16-3       7328      l                                                                                        431,5
                        16-3       7329      \                                                                                        294,7
                                             l       I
                                                                                                        '
     1602 49 15         16-3       7327                                                                                               235,7
                        16-3       7328      I                                                                                        431,5
1                       16-3       7329      \                                                                                        294,7
     160249 19          16-3       7327      \                                                                                        235,7
                        16-3       7328      l                                                                                        284,2
                        16-3       7329      \                                                                                        227,3
     1602 49 30         16-1       7319                                                                                               235,7
                        16-1       7322      \                                                                                        189,4
     1602 49 50      \                       \                                                                                        141,0
     1602 90 10      I                       \                                                                                        273,6
     1602 90 51                              l                                                                                        284,2
     1902 20 30
                                             \                                                                                        141,0
 (') Si les préparations alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées, du fait de leur composition, sous le
     code NC 1 60 1 , le montant compensatoire monétaire n'est appliqué que sur le poids net des saucisses, des viandes ou des abats, y compris le lard et
     les graisses de toute nature ou origine, contenus dans ces préparations.
 (-) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est perçu sur le
     poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                        N L 33 /9
                                                                      PARTIE 3
                                                       SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE
                                                         Montants compensatoires monétaires
                                                     Positifs                                             Négatifs
                                          République Pays-Bas Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark . Italie    France         Grèce         Irlande  Portugal
                           Code
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                       Uni     Luxem­
                                          d'Allema­                                bourg
                                             gne
                                             DM         FI      Pta        £     FB/Flux     Dkr        Lit       FF            DR            £ Irl     Esc
                                                                                                                       - 100 kg. poids vif -
    0102 90 10                       0)                                                                                       5 524,3
    0102 90 31                       0                                                                                        5 524,3
    0102 90 33                       C)                                                                                       5 524,3
    0102 90 35                       C)                                                                                       5 524,3
    0102 90 37                                                                                                                5 524,3
                                                                                                                       ■ 100 kg poids net -
    0201 10 10                                                                                                              10 496,2
    0201 10 90                                                                                                              10 496,2
    0201 20 21                                                                                                              10 496,2
    0201 20 29                                                                                                              10 496,2
    0201 20 31                                                                                                                8 397,0
    0201 20 39                                                                                                                8 397,0
    0201 20 51                                                                                                              12 595,5
    0201 20 59                                                                                                              12 595,5
    0201 20 90                                                                                                                8 397,0
     0201 30 00                                                                                                             14 363,3
     0202 10 00                                                                                                               9 336,1
     0202 20 10                      O                                                                                        9 336,1
     0202 20 30  02-1     7014                                                                                                1 493,8
                 02-1     7018                                                                                                1 493,8
                 02-1     7019       O                                                                                        7 468,9
    0202 20 50   02-1     7014                                                                                                2 334,0
                 02-1     7018                                                                                                2 334,0
                 02-1     7019       (2)                                                                                    11 670,2
    0202 20 90                       n                                                                                        7 468,9
     0202 30 10                      o                                                                                      11 670,2
     0202 30 50                     oo                                                                                      11 670,2
     0202 30 90  02-2     7034                                                                                                2 334,0
                 02-2     7038       o                                                                                      1 1 670,2
     0206 10 95                                                                                                             14 363,3
     0206 29 91                                                                                                             11 670,2
     0210 20 10                                                                                                               8 397,0
     0210 20 90                                                                                                             11 987,8
     0210 90 41                                                                                                             11 987,8
     0210 90 90                                                                                                             11 987,8
     1602 50 10  16-4     7330                                                                                              11 987,8
                 16-4     7331                                                                                                7 181,6
                 16-4     7332                                                                                                4 806,2
     1602 90 61  16-4     7332                                                                                                4 806,2
 ---pagebreak--- N° L 33 / 10                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                    5 . 2 . 90
0) Le montant compensatoire n'est pàs appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
    nautés européennes :
    a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de- la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
    b) pour des taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la
       race de Fribourg.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué :
    — dans la limite d'une quantité de 50 000 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée,
    — dans la limite d'une quantité de 2 250 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compé­
       tentes des Communautés européennes pour la viande de buffle congelée.
(J) L'admission dans ce code NC est surbordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
    des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                                 Journal officiel des Communautés européennes                                              N° L 33 / 11
                                                                                 PARTIE 4
                                                     SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE
                                                                   Montants compensatoires monétaires
                                          I                    Positifs                                             Négatifs
                                                    République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/  Danemark Italie     France    Grèce      Irlande    Portugal
                                 Code                                                Uni
     Code NC        Tableau
                              additionnel
                                            Notes    fédérale                               Luxem - -
                                                    d'Allema­                                bourg
                                                       gne
                                                       DM         FI       Pta        £    FB/Flux      Dkr      Lit        FF       DR          £ Irl      Esc
                            \             \                                                                                       100 pièces -
     0105 11 00   I                       \                                                                                            15,4
     0105 19 10   \                       l                                                                                            45,0
     0105 19 90
                                          1                                                                                            15,4
                                                                                                                                 — 100 kg —
     0105 91 00                           I                                                                                            67,1
     0105 99 10                           l                                                                                          109,1
     0105 99 20   \         I             \                                                                                           103,4
     0105 99 30   \                       \                                                                                            73,7
     0105 99 50   I         I             I                                                                                          107,8
     0207 10 11             I             l                                                                                            84,2
     0207 10 15   \                       I                                                                                            95,8
     0207 10 19             I                     \                                                                                   104,4
     0207 10 31                           \                                                                                           105,3
     0207 10 39   \                       \                                                                                           115,4
     0207 10 51             I             l       \                                                                                   128,3
     0207 10 55   \                       l       I                                                                                   155,8
     0207 10 59   IIIIll                                                                                                              173,1
     0207 10 71                           ll                                                                                          147,7
     0207 10 79   II||l                                                                                                               161,5             \
     0207 10 90             IIl                                                                                                       154,0             \
     0207 21 10 - ||llll\                                                                                                              95,8
     0207 21 90             IlIlL                                                                                                     104,4
     0207 22 10                           ll                                                                                          105,3             \
     0207 22 90   ||||ll                                                                                                              115,4
     0207 23 11   liliIl                                                                                                              155,8             l
     0207 23 19   II                      Il                                                                                          173,1
     0207 23 51   III                     llI                                                                                         147,7
     Û207 23 59   ||llll\                                                                                                             161,5
     0207 23 90   IIliIl                                                                                                              154,0
     0207 39 11                           ll                                                                                         283,9
     0207 39 13   liIIIl                                                                                                              114,8             \
     0207 39 15   II|1l'l                                                                                                              87,4
     0207 39 17   ||IIIl                                                                                                               60,5             l
     0207 39 21   liIIli                                                                                                              158,1
     0207 39 23   ll                      \\\                                                                                         148,5             l
     0207 39 25                           ll                                                                                         268,9              \
     0207 39 27   I         ||Il                                                                                                       60,5
     0207 39 31   I         liIll .                                                                                                  221,1
     0207 39 33
                            li                                                                                                        127,0
 ---pagebreak--- N° L 33 / 12                                    Journal officiel des Communautés européennes                                         5 . 2 , 90
                                                    Positifs                                         Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande Portugal
   Code NC     Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                              bourg
                                            gne
                                            DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR        £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
  0207 39 35                                                                                                           87.4
  0207 39 37                                                                                                           60.5
  0207 39 41                                                                                                          168,5
  0207 39 43                                                                                                           79,0
  0207 39 45                                                                                                          142.1
  0207 39 47                                                                                                         268,9
  0207 39 51                                                                                                           60,5
  0207 39 53                                                                                                         339,2
  0207 39 55                                                                                                         283,9
  0207 39 57                                                                                                          190,4
  020 7 39 61                                                                                                        177.7
  0207 39 63                                                                                                          169.4
  0207 39 65                                                                                                           87.4
  0207 39 67                                                                                                           60.5
  0207 39 71                                                                                                         242.3
  0207 39 73                                                                                                          158.1
  0207 39 75                                                                                                         234.2
  0207 39 77                                                                                                          148.5
  0207 39 81                                                                                                         222,1
  0207 39 83                                                                                                         268,9
  0207 39 85                                                                                                           60,5
  0207 41 10                                                                                                         283,9
  0207 41 11                                                                                                         114.8
  0207 41 21                                                                                                           87.4
  0207 41 31                                                                                                           60.5
  0207 41 41                                                                                                         158,1
  0207 41 51                                                                                                         148,5
  0207 41 71                                                                                                         268.9
  0207 41 90                                                                                                           60,5
  0207 42 10                                                                                                         221,1
  020 7 42 1 1                                                                                                       127.0
  0207 42 21                                                                                                           87.4
  0207 42 31                                                                                                           60.5
  0207 42 41                                                                                                         168,5
  0207 42 51                                                                                                           79,0
  0207 42 59                                                                                                         142.1
  0207 42 71                                                                                                         268,9
  0207 42 90                                                                                                           60,5
  0207 43 1 1                                                                                                        339,2
  0207 43 15                                                                                                         283,9
  0207 43 21                                                                                                          190.4
  0207 43 23                                                                                                         177,7
  0207 43 25                                                                                                         169,4
  0207 43 31                                                                                                           87.4
  0207 43 41                                                                                                           60.5
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            N L 33 / 13
                                                      Positifs                                          Négatifs
                           Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce       Irlande  Portugal
     Code NC     Tableau
                         additionnel
                                     Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                           d'Allema­                              bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF       DR       .   £ Irl    Esc
                                                                                                                     - 100 kg —
     0207 43 51                                                                                                          242,3
     0207 43 53                                                                                                          158.1
     0207 43 61                                                                                                          234.2
     0207 43 63                                                                                                          148,5
     0207 43 71                                                                                                          222,1
     0207 43 81                                                                                                          268,9
     0207 43 90                                                                                                            60,5
     0209 00 90                                                                                                          134,5
                                                                                                                      100 pièces —
     0407 00 1 1                                                                                                           32,2
     0407 00 19                                                                                                            11,0
                                                                                                                     - 100 kg —
     0407 00 30                                                                                                            97,2
     0408 11 10                                                                                                          454.7
     0408 19 11                                                                                                          198,2
     0408 19 19                                                                                                          211.8
     0408 91 10                                                                                                          439,1
     0408 99 10                                                                                                          112.7
     1602 31 11   16-2     7323                                                                                          210,6
                  16-2     7324
     1602 31 19   16-2     7323                                                                                          295.8
                  16-2     7324
     1602 39 11                                                                                                          283,5
     1602 39 19   16-2     7323                                                                                          295,8
                  16-2     7324
     3502 10 91                                                                                                          394,4
     3502 10 99                                                                                                            53,4
     3502 90 51                                                                                                          394,4
     3502 90 59                                                                                                            53,4
 ---pagebreak---   N  L 33 / 14                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             5 . 2 . 90
                                                                            PARTIE 5
                                                    SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                               Montants compensatoires monétaires
                                                          Positifs                                             Négatifs
                         Code                  République Pays-Bas  Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     . Notes    fédérale                        Uni ,   Luxem­
                                               d'Allema­                                 bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta        £     FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl    Esc
                                             I                                                                              — 100 kg —
    0401        04-1     7058      ll\                                                                                        a+e
    0402 10 11 lil                 \         \                                                                               6 306,1
    0402 10 19  04-3     7059      \                                                                                         4 130,5
                04-3     7074                                                                                                  —
I               04-3     7079                                                                                                6 306,1
    0402 10 91  04-4     7089      \                                                                                          d+f
    0402 10 99  04-4     7089                                                                                                 d +f
    0402 21 11  04-2     7744      \                                                                                          a+c
    0402 21 17  04-6     7098                                                                                                4 130,5
                04-6     7099      I                                                                                           —
l               04-6     7114      l                                                                                          a+c
    0402 21 19  04-2     7744      \         I                                                                                a+c
    0402 21 91  04-2     7744      I                                                                                          a+c
    0402 21 99  04-2     7744      l                          ,                                                               a+c
    0402 29     04-2     7744      \                                                                                         a+c+f
    0402 91     04-2     7744      \                                                                                          a+c
    0402 99     04-2     7744      \                                                                                         a+c+f
    0403 10 11  04-2     7744      \                                                                                          a+c
    0403 10 13  04-2     7744      \                                                                                          a+c
    0403 10 19  04-2     7744                                                                                                 a+c
    0403 10 31  04-2     7744      \                                                                                         a+c+f
    0403 10 33  04-2     7744      l                                                                                         a+c+f
    0403 10 39  04-2     7744                                                                                                a+c+f
    0403 90 11  04-5     7093      \                                                                                         4 130,5
                04-5     7094                                                                                                  —
                04-5     7097      \                                                                                         6 306,1
    0403 90 13  04-6     7098      \                                                                                         4 130,5
                04-6     7099      \                                                                                           —
                04-6     7114      l                                                                                          a+c
    0403 90 19  04-2     7744      \                                                                                          a+c
    0403 90 31  04-4     7089      l                                                                                          d+f
    0403 90 33  04-2     7744      \                                                                                         a+c+f
    0403 90 39  04-2     7744      I                                                                                         a+c+f
    0403 90 51  04-2     7744                                                                                                 a+c
    0403 90 53  04-2     7744      I                                                                                          a+c
    0403 90 59  04-2   : 7744      \                                                                                          a+c
    0403 90 61  04-2     7744      \                                                                                         a+c+f
    0403 90 63  04-2     7744                                                                                                a+c+f
    0403 90 69  04-2     7744
                                   i                                                                                         a+c+f
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 33 / 15
                                                     Positifs                                          Négatifs
                           Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France     Grèce  Irlande  Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                          d'Allema­                              bourg
                                             gne
                                             DM         FI       Pca      £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF        DR      £ Irl    Esc
                                                                                                                    — 100 kg —
     0404 90 11  04-2     7744                                                                                          a+c
     0404 90 13  04-2     7744                                                                                          a+c
     0404 90 19  04-2     7744                                                                                          a+c
     0404 90 31  04-2     7744 .                                                                                        a+c
     0404 90 33  04-2     7744                                                                                          a+c
     0404 90 39  04-2     7744                                                                                          a+c
     0404 90 51  04-2     7744                                                                                        a + c+f
     0404 90 53  04-2     7744                                                                                        a + c+f
     0404 90 59  04-2     7744                                                                                        a+c+f
     0404 90 91  04-2     7744                                                                                        a+c+f
     0404 90 93  04-2     7744                                                                                        a+c+f
     0404 90 99  04-2     7744                                                                                        a+c+f'
     0405        04-7     7118                                                                                         5 306,0
                 04-7     7119                                                                                         5 438,6
                 04-7     7134                                                                                         5 508,0
                 04-7     7138                                                                                         5 645,7
                 04-7 "   7139                                                                                         6 922,2
                 04-7     7154                                                                                         7 095,3
                 04-7     7189                                                                                       10 633,2
                 04-7     7193                                                                                       10 899,0
                 04-7     7194
                 04-7     7197                                                                                        b x coef
                 04-7     7198
                 04-7     7199                                                                                        b x coef
                 04-7     7214
                 04-7     7218                                                                                        b x coef
                 04-7     7225                                                                                            b
     0406 10 10  04-8     7226
                 04-8     7227                                                                                         7 841,1
                 04-8     7228                                                                                         9 019,5
                 04-8     72 29                                                                                        5 390,8
                 04-8     7230                                                                                         7 065,4
                 04-8     7231                                                                                         2 450,3
                 04-8     7232                                                                                         3 588,6
     0406 10 90  04-8     7226
                 04-8     7228                                                                                         9 019,5
                 04-8     7230                                                                                         7 065,4
                 04-8     7232                                                                                         3 588,6
     0406 20 10
     0406 20 90  04-9     7233                                                                                        9 019,5
                 04-9     7234                                                                                       12 215,3
     0406 30 10 04-10     7235
                04-10     7236                                                                                         3 244,4
                04-10     7237                                                                                         4 760,0
                04-10     7238                                                                                         6 928,0
 ---pagebreak---   N  L 33 / 16                                         Journal officiel des Communautés européennes                                           5 . 2 . 90
                                                           Positifs                                          Négatifs
                             Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce     Irlande Portugal
     Code NC      Tableau
                          additionnel
                                        Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                                d'Allema­                               bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR        £ Irl     Esc
                I                                                                                                         — 100 kg —
    0406 30 10    04-10     7239      lill                                                                                 8 215,9
    0406 30 31    04-10     7235      Illl                                                                                   —
                  04-10     7236      ll                                                                                   3 244,4
                  04-10     7237      \                                                                                    4 760,0
                  04-10     7238      liIl                                                                                 6 928,0
    0406 30 39    04-10     7235              Il                                                                             —
                  04-10     7238      llIl                                                                                 6928,0
\                 04-10     7239      I       Il                                                                           8 215,9
    0406 30 90  l                     I       Il                                                                           8 215,9
    0406 40 00    04-11     7240      l       ll                                                                             —
                  04-11     7241      l       Il                                                                           8 546,0
    0406 90 1 1   04-12     7242      l       ll                                                                           7 065,4
\                 04-12     7243      l       ll                                                                             —
                  04-12     7244      l       ll                                                                           7 841,1
                  04-12     7245      l       Il                                                                           9 019,5
\                 04-12     7246              ll                                                                           5 390,8
                  04-12     7247      I       ll                                                                           7 065,4
    0406 90 13    04-13     7248      l       ll                                                                             —    .
                  04-13     7250              l                                                                           10 557,8
    0406 90 15    04-13     7248              ll                                                                             —
                  04-13     7250              \                                                                           10 557,8
    0406 90 17    04-13     7248      \       ll                                                                             —      .
                  04-13     7249      l       ll                                                                           7 065,4
                  04-13     7250                                                                                          10 557,8
    0406 90 19  I                     l                                                                                      —      .
    0406 90 21    04-14     7251              l                                                                              —
                  04-14     7252      \       l                                                                            9 681,4
    0406 90 23    04-15     7254      \       \                                                                              —      ■
                  04-15     7255              l                                                                            7 841,1
                  04-15     7256      \       l                                                                            9 019,5
                  04-15     7257              l                                                                            5 390,8
                  04-15     7258      \       l                                                                            7 065,4
    0406 90 25    04-15     7254      l       l                                                                              —
                  04-15     7255      \       l                                                                            7 841,1
                  04-15     7256      \       l                                                                            9 019,5
                  04-15     7257      \       \                                                                            5 390,8
                  04-15     7258              l                                                                            7 065,4
    0406 90 27    04-15     7254      \       l                                                                              —
                  04-15     7255              l                                                                            7 841,1
                  04-15     7256      \       l                                                                            9 019,5
                  04-15     7257              l                                                                            5 390,8
                  04-15     7258                                                                                           7 065,4
    0406 90 29    04-15     7253              l                                                                              —
                  04-15     7254                                                                                             —
                  04^15     7255
                                      \       l                                                                            7 841,1
 ---pagebreak---   5 . 2 . 90                                               Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 33 / 17
                                                               Positifs                                          Négatifs
                               Code                 République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce   Irlande  Portugal
       Code NC    Tableau
                            additionnel
                                            Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                                    d'Allema­                              bourg
                                                       gne
                                                       DM         FI       Pta      £    FB/ Flux    Dkr      Lit        FF       DR       £ Irl    Esc
\                         I             I                                                                              /
                                                                                                                              — 100 kg —
       0406 90 29 04-15       7256      \                                                                                       9 019,5
                  04-15       7257      l                                                                                       5 390,8
l                 04-15       7258      \                                                                                       7 065,4
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                  04-15       7254      l                                                                                         —
                  04-15       7255      l                                                                                       7 841,1
                  04-15       7256      l                                                                                       9 019,5
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       0406 90 33 04-15       72 53     l                                                                                         —    -
                  04-15       7254      l                                                                                         —
                  04-15       7255      l                                                                                       7 841,1
                  04-15       7256      l         I                                                                             9 019,5
                  04-15       7257      l                                                                                     s 5 390,8
                  04-15       7258      l         I                                                                             7 065,4
       0406 90 35 04-16       7259      l                                                                                         —
                  04-16       7274      \                                                                                       7 841,1
                  04-16       7277      \                                                                                       9 019,5
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                  04-16       7274      Il                                                                                      7 841,1
l                 04-16       7277      ll                                                                                      9 019,5
I                 04-16       7278                                                                                              5 390,8
                  04-16       7279      ll                                                                                      7 065,4
       0406 90 39 04-15       7254      llI                                                                                       —
                  04-15       7255                                                                                              7 841,1
I                 04-15       7256      ll                                                                                      9 019,5
                  04-15 ; 7257          \                                                                                       5 390,8
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                  04-15       7254      llI                                                                                       —
                  04-15       7255        >
                                                                                                                                7 841,1
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\                 04-15       7258      Il                                                                                      7 065,4
       0406 90 61 IIllIlI                                                                                                         —    ■
       0406 90 63         ll                                                                                                      —
       0406 90 69 Il\                             I                                                                            12 215,3
       0406 90 71  04-8       7226 Il
l                  04-8       7227 Il                                                                                           7 841,1
                   04-8       7228      ll                                                                                      9 019,5
I                  04-8       7229 IlI                                                                                          5 390,8
                   04-8       7230 Il                                                                                           7 065,4
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                                                  I                                                                               —
 ---pagebreak--- N°  L 33 / 18                                        Journal officiel des Communautés européennes                                             5 . 2 . 90
                      I             I                      Positifs                                           Négatifs
                           Code               République   Pays-Bas Espagne Royaume   Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande Portugal
    Code NC   Tableau
                        additionnel
                                      Notes    fédérale                       Uni      Luxem­
                                              d'Allema­                                 bourg
                                                 gne
                                                 DM           FI      Pta      £      FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR       £ Irl     Esc
              liI                   ll                                                                                     — 100 kg —
   0406 90 73 04-16       7274
                                    Il                                                                                      7 841,1
              04-16       7277
                                            l                                                                               9 019,5
              04-16       7278
                                    ll                                                                                      5 390,8
              04-16       7279
                                    ll                                                                                      7 065,4
   0406 90 75 04-16       7259
                                    ll                                                                                        —
              04-16       7274
                                    ll                   \                                                                  7 841,1
              04-16       7277
                                    \                                                                                       9 019,5
              04-16       7278
                                    \                                                                                       5 390,8
              04-16       7279
                                    \       \                                                                               7 065,4
   0406 90 77 04-16 :     7259
                                    \                    \                          \                                         —
              04-16     : 7274
                                    \                                                                                       7 841,1
              04-16       7277
                                    \                                                                                       9 019,5
              04-16       7278
                                    \                                                                                       5 390,8
              04-16       7279
                                    \                                                                                       7 065,4
   0406 90 79 04-16       7259
                                    \                                                                                         —
              04-16       7274
                                    l                                               l                                       7 841,1
              04-16       7277
                                    \                                                                                       9 019,5
              04-16       7278                                                                                              5 390,8
              04-16       7279
                                    \                                                                                       7 065,4
   0406 90 81 04-16       7259                                                                                                —
              04-16       7274
                                    \                                                                                       7 841,1
              04-16       7277
                                    l       I                                                                               9 019,5
              04-16       7278
                                    \                                                                                       5 390,8
              04-16       7279
                                    \                                                                                       7 065,4
   0406 90 83
                      \             \                                                                                         —
   0406 90 85 04-16       7259
                                    l                    l                                                                    —
              04-16       7274
                                    \                                               \                                       7 841,1
                          7277
              04-16
                                    l       \                                                                               9 019,5
              04-16       7278
                                    \       L                                                                               5 390,8
              04-16
              04-15
                          7279
                          7253
                                    \                                                                                       7 065,4
   0406 90 89
              04-15       7254
                                    \                    \                          \                                         —
              04-15       7255
                                    l                                               l                                         —
                                                                                                                            7 841,1
                          7256
                                                         l
              04-15                                                                                                         9 019,5
              04-15       7257                                                                                              5 390,8
              04-15       7258                                                                                              7 065,4
   0406 90 91  04-8
               04-8
                          7226
                          7231      I                                                                                       2 450,3
   0406 90 93
               04-8
               04-8
               04-8
                          7232
                          7226
                          7231
                                                                                    l                                       3 588,6
                                                                                                                            2 450,3
               04-8       7232                                                                                              3 588,6
   0406 90 97  04-8       7226
               04-8       7228                                                                                              9 019,5
              04-8        7230
                                    \                                                                                       7 065,4
 ---pagebreak---   5 . 2 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                            N0 L 33 / 19
                                                          Positifs                                              Négatifs
                             Code             République  Pays-Bas  Espagne - Royaume Belgique/   Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
       Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes   fédérale                        Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                               bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI        Pta       £    FB/Flux       Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl     Esc
                  l                                                                                                          — 100 kg —
       0406 90 97   04-8     7232     \                                                                                       3 588,6
       0406 90 99   04-8     7226     1                                                                                         —
                    04-8     7228     l                                                                                       9 019,5
                    04-8     7230     \                                                                                       7 065,4
                    04-8     7232     l                                                                                       3 588,6
       2309 10 15  23-14     7553     \                                                                                          803,5
I                  23-14     7554     \                                                                                       1 607,1
\                  23-14     7555     \                                                                                       2 410,6
                   23-14     7556     \                                                                                       3 013,3
                   23-14     7557     l                                                                                       3 374,9
                   23-14     7558     \                                                                                       3 615,9
                   23-14     7579     \                                                                                       1 261,2
l                  23-14     7580     \                                                                                       2 522,5
                   23-14     7581     \                                                                                       3 783,7
I                  23-14     7582     \                                                                                       4 729,6
                   23-14     7583     \                                                                                       5 297,2
l                  23-14     7584     \                                                                                       5 675,5
\                  23-14     7885     l                                                                                         —
       2309 10 19  23-14     7553     \                                                                                         803,5
                   23-14     7554     \                                                                                       1 607,1
                   23-14     7555     \                                                                                       2 410,6
                   23-14     7556                                                                                             3 013,3
                   23-14     7557                                                                                             3 374,9
                   23-14     7558                                                                                             3 615,9
                   23-14     7579                                                                                             1 261,2
                   23-14     7580     \                                                         -
                                                                                                                              2 522,5
                   23-14     7581     l                                                                                       3 783,7
                   23-14     7582     l                                                                                       4 729,6
I                  23-14     7583     \                                                                                       5 297,2
I                  23-14     7584     \       L                      /                                                        5 675,5
\                  23-14     7885     l                                                                                         —
      2309 10 39   23-14     7553     \                                                                                         803,5
                   23-14   , 7554     \                                                                                       1 607,1
I                  23-14     7555     \                                                                                       2 410,6
\                  23-14     7556     l                                                                                       3 013,3
                   23-14     7557     I                                                                                       3 374,9
                   23-14     7558     l                                                                                       3 615,9
                   23-14     7579     l                                                                                       1 261,2
\                  23-14     7580     I                                                                                       2 522,5
                   23-14     7581     l                                                                                       3 783,7
                   23-14     7582     I                                                                                       4 729,6
                   23-14     7583     \                                                                                       5 297,2
                   23-14   ' 7584     I                                                                                       5 675,5
                   23-14 ... 7885     l                                                                                         —
       2309 10 59  23-14   ; 7553
                                      l       L                                                                                 803,5
 ---pagebreak---   N° L 33 / 20                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            5 . 2 . 90
                                                          Positifs                                          Négatifs
                          Code                 République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes      fédérale                      Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                              bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR       £ Irl       Esc
                                   \                                                                                     — 100 kg —         I
    2309 10 59 23-14     7554      l                                                                                      1 607,1
               23-14     7555
                                           i I                                                                            2 410,6           l
               23-14     7556         ,
                                                                                                                          3 013,3
               23-14     7557      ll                                                                                     3 374,9
l              23-14     7558                                                                                             3 615,9
               23-14     7579      ll                                                                                     1 261,2
               23-14     7580      ll                                                                                     2 522,5
               23-14     7581      I         I                                                                            3 783,7
               23-14     7582      II                                                                                     4 729,6           \
               23-14   ; 7583      I                                                                                      5 297,2           l
               23-14     7584      \                                                                                      5 675,5
               23-14     7885      II                                                                                       —
    2309 10 70 23-14     7553      l                                                                                        803,5           l
               23-14     7554      ll                                                                                     1 607,1           \
               23-14     7555      Il                                                                                     2 410,6
               23-14     7556      ll                                                                                     3 013,3
               23-14     7557      I         I                                                                            3 374,9
               23-14     7558                                                                                             3 615,9
               23-14     7579      I                                                                                      1 261,2
               23-14     7580      \                                                                                      2 522,5           \
               23-14     7581      \                                                                                      3 783,7
               23-14     7582      l                                                                                      4 729,6
               23-14     7583      \                                                                                      5 297,2
               23-14     7584      \         \                                                                            5 675,5
l              23-14     7885      l                                                                                        —
    2309 90 35 23-14     7553      l                                                                                        803,5
               23-14     7554      I                                                                                      1 607,1           l
\              23-14     7555      l                                                                                      2 410,6           l
               23-14     7556      l                                                                                      3 013,3
               23-14     7557      I                                                                                      3 374,9
               23-14     7558      \                                                                                      3 615,9
l              23-14     7579      I                                                                                      1 261,2
l              23-14     7580      \                                                                                      2 522,5           l
               23-14     7581      \                                                                                      3 783,7
\              23-14     7 582     l                                                                                      4 729,6
               23-14   1 7583      \                                                                                      5 297,2
               23-14     7584      \                                                                                      5 675,5
               23-14     7885      \                                                                                        __
    2309 90 39 23-14     7553                                                                                               803,5           l
I              23-14     7554
                                        '
                                                                                                                          1 607,1
               23-14     7555      \                                                                                      2 410,6
               23-14     7556      \                                                                                      3 013,3
l              23-14     7557      l                                                                                      3 374,9
               23-14     7558                                                                                             3 615,9
            '
               23-14     7579                                                                                             1 261,2
                                                                                                                                            \
 ---pagebreak---   5 . 2. 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 33 /21
                                                          Positifs           '                             Négatifs
                           Code                République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande  Portugal
       Code NC   Tableau
                         additionnel
                                       Notes    fédérale                       Uni   Luxem­
                                               d'Allema­                              bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta       £   FB/Flux     Dkr      Lit       FF      DR        £ Irl    Esc
                         IIIIII                                                                                         — 100 kg —
      2309 90 39 23-14     7580      Illl                                                                                2 522,5
                 23-14     7581      Illl                                                                                3 783,7
                 23-14     7582      l       Il                                                                          4 729,6
                 23-14     7583      llIl                                                                                5 297,2
                 23-14     7584      llIl                                                   <
                                                                                                                         5 675,5
                 23-14     7885      llIl                                                                                     :
      2309 90 49 23-14     7553      ll                                                                                    803,5
                 23-14     7554      llIl                                                                                1 607,1
                 23-14     7555      llIl                                                                                2 410,6
                 23-14     7556      llll                                                                                3 013,3
                 23-14     7557      llIl                                                                                3 374,9
                 23-14     7558      llIl                                                                                3 615,9
                 23-14     7579      llll                                                                                1 261,2
                 23-14     7580      llIl                                                                                2 522,5
                 23-14     7581              Il                                                                          3 783,7
                 23-14     7582      llIl                                                                                4 729,6
                 23-14     7583      llIl                                                                                5 297,2
                 23-14     7584      llIl                                                                                5 675,5
                 23-14     7885      l       Il                                                                            —
      2309 90 59 23-14     7553              Il                                                                            803,5
                 23-14     7554      \       Il                                                                          1 607,1
                 23-14     7555      llll                                                                                2 410,6
                 23-14     7556      llIl                                                                                3 013,3
                 23-14     7557      \       Il                                                                          3 374,9
                 23-14     7558      llll                                                                                3 615,9
                 23-14     7579      llIl                                                                                1 261,2
                 23-14     7580      llll                                                                                2522,5
I                23-14     7581      llIl                                                                                3 783,7
                 23-14     7582      llIl                                                                                4 729,6
                 23-14     7583      IIIl                                                                                5 297,2
                 23-14     7584      llIl                                                                                5 675,5
\                23-14     7885      I       Il                                                                            —
      2309 90 70 23-14     7553      \       ll                                                                            803,5
                 23-14     7554      I       ll                                                                          1 607,1
                 23-14     7555      l       ll                                                                          2 410,6
                 23-14     7556      I       ll                                                                          3 013,3
                 23-14     7557      I       ll                                                                          3 374,9
I                23-14     7558      l       ll                                                                          3 615,9
I                23-14     7579      \       l                                                                           1 261,2
                 23-14     7580      \       ll                                                                          2 522,5
                 23-14     7581      I       l                                                                           3 783,7
                 23-14     7 582     \       l                                                                           4 729,6
                 23-14     7583      \       \                                                                           5 297,2
                 23-14     7584      \       l                                                                           5 675,5
                 23-14     7885
                                             \                                                                             —
 ---pagebreak---   N    L 33 /22                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                                   5 . 2 . 90
                                          l                   Positifs                                                                  Négatifs
                                 Code             République  Pays-Bas       Espagne     Royaume        Belgique/  Danemark         Italie       France       Grèce        Irlande      Portugal
       Code NC        Tableau
                              additionnel
                                            Notes  fédérale                                  Uni         Luxem­
                                                  d'Allema­                                               bourg
                                                     gne
                                                     DM           FI            Pta           £         FB/Flux        Dkr           Lit -         FF          DR           £ Irl          Esc
                                                                                                                                           — % matière grasse lait/ 1 00 kg produit —
                         a                                                                                                                                      118,7
                        b                                                                                                                                       130,2
                                                   — % matières lactiques sèches non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou dés caséinates ajoutés/100 kg
                                                                                                                    produit —
                         c                                                                                                                                       53,9
                                                            — °/o matières lactiques autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit —
                        d                                                                                                                                        63,1
\                                                  — % matières lactiques non grasses autres que le lactosérum et/ou le lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ajoutés/ 100 kg produit
                        e                                                                                                                                          4,9
                                                                                                                                               — % saccharose/ 100 kg produit —
                         f                                                                                                                                         5,6
  Nota bene
  En ce qui concerne les produits laitiers relevant des codes NC 0401 , 0402, 0403 et 0404, l'intéressé, lors de l'accomplissement des formalités doua­
  nières, est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet, selon le cas, la teneur en poids de matières grasses, la teneur en poids de matière
  sèche lactique non grasse et la teneur en saccharose ajouté, contenu dans 100 kilogrammes de produit, ainsi que si oui ou non du lactosérum et/ou du
  lactose et/ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés, la teneur réelle en poids de chacun de ces produits ajoutés par
  100 kilogrammes de produit fini, ainsi que la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
 ---pagebreak---   5 . 2 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 33 /23
                                                                               PARTIE 6
                                                                        SECTEUR DU VIN
                                                                  Montants compensatoires monétaires
                                                            Positifs                                             Négatifs
                            Code                 République Pays-Bas   Espagne   Royaume  Belgique/ Danemark Italie    France Grèce   Irlande  Portugal
       Code NC    Tableau
                          additionnel
                                         Notes    fédérale                         Uni     Luxem­
                                                 d'Allema­                                bourg
                                                    gne
                                                    DM         FI        Pta        £      FB/Flux    Dkr      Lit       FF    DR       £ Irl    Esc
       2204 21 25  22-5     7431          O                                                                                    174,9
                   22-5     7432                                                                                               174,9
                   22-5     7434                                                                                                  7,6
                   22-5     7587          O                                                                                    174,9
                   22-5     7588                                                                         .                        7,6
       2204 21 29  22-6     7438                                                                                               122,6
                   22-6     7439          o                                                                                    122,6
\                  22-6     7441      (1)                                                                                         7,6
                   22-6     7589        .o                                                                                     122,6
l                  22-6     7590          O    |                                                                                  7,6
       2204 21 35  22-8     7449          o                                                                                    174,9
                   22-8     7451          C)   |                                                                                  7,6
l                  22-8     7591          0                                                                                    174,9
                   22-8     7592          C)                                                                                      7,6
       2204 21 39  22-9     7455          o                                                                                    122,6
                   22-9     7457          o.                                                                                      7,6
                   22-9     7593          o                                                                                    122,6
l                  22-9     7594                                                                                                  7,6
       2204 29 10  22-3     7426          o    \                                                                                  7,6
       2204 29 25 22-11     7478      2)                                                                                       174,9
                  22-11     7479                                                                                               174,9
                  22-11     7480                                                                                               174,9
                  22-11     7481      (2L                                                                                      174,9
                  22-11     7483          C)                                                                                      7,6
                                      2
                  22-11     7595                                                                                               174,9
                  22-11     7596                                                                                                  7,6
       2204 29 29 22-12     7487          O    I                                                                               122,6
                  22-12     7488          C)   L                                                                               122,6
\                 22-12     7490                                                                                                  7,6
l                 22-12     7597          C)                                                                                   122,6
                  22-12     7598          o                                                                                       7,6
       2204 29 35 22-14     7498      (2)                                                                                      174,9
                  22-14     7499          o                                                                                    174,9
                  22-14     7518                                '
                                                                                                                                  7,6
                  22-14     7599          o                                                                                    174,9
 ---pagebreak---   N0 L 33 /24                                      Journal officiel des Communautés européennes                                      5 . 2 , 90
                                                       Positifs                                         Négatifs
                           Code             République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie    France Grèce   Irlande Portugal
     Code NC    Tableau
                        additionnel
                                    Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                            d'Allema­                              bourg
                                               gne
                                               DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit        FF    DR       £ Irl     Esc
     2204 29 35 22-14     7614       O                                                                                   7,6
     2204 29 39 22-15     7524       O    \                                                                           122,6
                22-15     7526       o                                                                                   7,6
                22-15     7618       O                                                                                122,6
\               22-15     7619       (l)  \                                                                              7,6
  C) % vol/hl
  O hl
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                 N0 L 33 /25
                                                                      PARTIE 7
                                                              SECTEUR DU SUCRE
                                                        Montants compensatoires monétaires
                                                    Positifs                                            Négatifs
                          Code           République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark Italie     France       Grèce       Irlande      Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                   Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                         d'Allema­                                bourg
                                            gne
                                            DM         Fl       Pta        £    FB/Flux     Dkr      Lit        FF           DR          £ Irl        Esc
                                                                                                                                     — 100 kg­
    1701 11 10  17-5     7334       0)                                                                                       468,5                    94,86
                17-5     7335                                                                                                468,5                    94,86
    1701 11 90  17-5     7334       0)                                                                                       468,5                    94,86
                17-5     7335                                                                                                468,5                    94,86
    1701 12 10  17-5     7334       o                                                                                        468,5                    94,86
                17-5     7335                                                                                                468,5                    94,86
    1701 12 90  17-5     7334       C)                                                                                       468,5                    94,86
                1 7-5    7335                                                                                                468,5                    94,86
    1701 91 00  17-6     7337       0                                                                                        561,9                   120,15
    1701 99 10  17-7     7340                                                                                                561,9                   120,15
    1701 99 90  17-7     7340                                                                                                561,9                   120,15
                                                                                                                            — 100 kg de matière sèche —
    1702 30 10  17-7     7340                                                                                                561,9                   123,27
    1702 40 10  17-7     7340                                                                                                561,9                   123,27
    1702 60 10  17-7     7340                                                                                                561,9                   123,27
                                                                                                                   — % teneur en saccharose et 100 kg net —
    1702 60 90 17-10     7345       O                                                                                       5,619                     1,202
               17-10     7346       O                                                                                       5,619                     1,202
               17-10     7347       O                                                                                       5,619                     1,202
                                                                                                                            — 100 kg de matière sèche —
    1702 90 30  17-7     7340                                                                                               561,9                    123,27
                                                                                                                   — °/o teneur en saccharose et 100 kg net —
                                     y
    1702 90 60 17-11     7349                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
               17-11     7350                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
               17-11     7351                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
    1702 90 71 17-12     7353                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
    1702 90 90 17-10     7345                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
               17-10     7346                                                                                               5,619                     1,202
                                     3
                17-8     7347                                                                                               5,619                     1,202
                                                                                                                            — 100 kg de matière sèche —
    2106 90 30  21-5     7419                                                                                               561,9                    123,27
                                                                                                                  — % teneur en saccharose et 100 kg net —
    2106 90 59  21-6     7423       O                                                                                       5,619                     1,202
                21-6     7424       o                                                                                       5,619                     1,202
                21-6     7425       (')                                                                                     5,619                     1,202
 ---pagebreak--- N° L 33 /26                                       Journal officiel des Communautés européennes                                               5 . 2 . 90
(') Lorsque le rendement du sucre brut s'écarte de celui de la définition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431 /68 (JO n0 L 89 du
    10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règlement (CEE) n° 837/68 ( TO
    n° L 151 du 30. 6. 1968 , p. 42).
(J) Pour les sucres aromatisés ou additionnés de colorants, le montant compensatoire monétaire est égal, pour 100 kilogrammes de produit en cause,
    au montant indiqué, multiplié par le pourcentage de sa teneur en saccharose.
(5) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de l'article 7
    paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une importation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement (CEE) n°
    394/70 (JO n° L 50 du 4. 3. 1970, p. 1 ) lors d'une exportation.
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                                Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 33 /27
                                                                                PARTIE 8
                                              MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 3033/80
                                                                  Montants compensatoires monétaires
                                                              Positifs                                            Négatifs
                                                   République Pays-Bas  Espagne   Royaume Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce   Irlande   Portugal
                                  Code
     Code NC         Tableau
                               additionnel
                                             Notes  fédérale                        Uni    Luxem­
                                                   d'Allema­                                bourg
                                                      gne
                                                      DM .       FI       Pta        £    F B/ Flux   Dkr      Lit        FF       DR       £ Irl     Esc
                                                                                                                               — 100 kg —
     0403 10 51              \                                                                                                  5 675,5
     0403 10 53              \                                                                                                  6 367,3
     0403 10 59              I                                                                                                  9 053,9
     0403 10 91              \                                                                                                     707,0
     0403 10 93  .           l                                                                                                     944,5
     0403 10 99    \         \             \                                                                                    1 434,9
     0403 90 71    I         \             \                                                                                    5 675,5
     0403 90 73    \         \             \                                                                                    6 367,3
     0403 90 79    I         l             \                                                                                    9 053,9
     0403 90 91              \                                                                                                     707,0
     0403 90 93              l             \                                                                                       944,5
     0403 90 99    \         \             l                                                                                    1 434,9
     1517 10 10    I         \             \                                                                                    1 471,4
     1517 90 10    l         \             \                                                                                     1 471,4
     1704 10 11              \             \                                                                                       —
     1704 10 19              l             \                                                                                       —
     1704 10 91              l                                                                                                     —
     1704 10 99    \         \                                                                                                     —
     1704 90 51       17-1          s
                                           l
     1704 90 55       17-4          *
                                           \
                                    *
     1704 90 61       17-4
                                    *
     1704 90 65       17-4
                                    *
     1704 90 71       17-4
     1704 90 75       17-1   *ll
     1704 90 81       17-2
                      17-2       7632
     1704 90 99       17-3
                      17-3       7632
     1806 20 10       18-1                 llI
     1806 20 30       18-1          *
                                           II
     1806 20 50       18-1          *
                                           Il
     1806 20 7C       18-1          *
                                           liI
     1806 20 90       18-2          *
                                           II
     1806 31 00       18-1          *
                                           II
                                    *
     1806 32 10       18-4
                                    *
     180632 90        18-4
     1806 90 1 1      18-4           *
                                           Ill
     1806 90 19       18-1           *
                                           li
     180690 31        18-1
 ---pagebreak--- N0 L 33 /28                                    Journal officiel des Communautés européennes                                          5 . 2 . 90
                                                   Positifs                                          Négatifs
                         Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande Portugal
   Code NC    Tableau
                      additionnel
                                  Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                        d'Allema­                              bourg
                                           gne
                                           DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl    Esc
                                                                                                                  — 100 kg —
  1806 90 39   18-3
  1806 90 50   18-3
               18-3     7632
  1806 90 60   18-4
  1806 90 70   18-4
  1806 90 90   18-2
  1901 10 00   19-4
  1901 90 90   19-2
  1902 11 00
  1902 19 10
  1902 19 90
  1902 40 10
  1903 00 00
  1905 30 11   19-1
  1905 30 19   19-1
  1905 30 30   19-1
  1905 30 51   19-1
  1905 30 59   19-1
  1905 30 91   19-1
  1905 30 99   19-1
  1905 40 00   19-3
               19-3     7633
               19-3     7634
  1905 90 40   19-1
  1905 90 50   19-1
  1905 90 60   19-1
  1905 90 90   19-1
  2101 10 99   21-2
  2101 20 90   21-2
  2105 00 10                                                                                                         693,9
  2105 00 91   21-3     6585                                                                                       1 321,0
               21-3     7585                                                                                       1 565,6
  2105 00 99  21-4      6586                                                                                       1 957,5
               21-4     7586                                                                                       2 329,7
  2106 10 90   21-2
  2106 90 99   21-1
               21-1     7001
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               21-1     7003
              21-1      7004
               21-1     7635
               21-1     7636
              21-1      7637
               21-1     7642
  2905 44 1 1
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 33/29
                                                          Positifs                                          Négatifs
                               Code            République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
     Code NC     Tableau
                           additionnel
                                         Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                               d'Allema­                              bourg
                                                  gne
                                                  DM         FI       Pta      £    FB/ Flux    Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl     Esc
                                                                                                                         — 100 kg —
    2905 44 19 ll                      Il                                                                                   —
    2905 44 91                         Il                                                                                   —
    2905 44 99 II                      Il                                                                                   647,3
    3505 10 10 ||I                     ll                                                                                   —
    3505 10 90 \\\                     ll                                                                                   —
    3823 60 11 ll||III                                                                                                      —
    3823 60 19 IIl                     l                                                                                    —
    3823 60 91 l         \             \                                                                                    —
    3823 60 99 I                       \                                                                                    647,3
         —
               I              7001     \                                                                                    —
         —
                              7002     l'I                                                                                  —
         —
                              7003                                                                                          —
         —
               I              7004     \                                                                                    —
         —
                              7005     \                                                                                    —
         —
               I              7006     l                                                                                    —
         —
               \              7007     l                                                                                    —
         —
                              7008     \                                                                                    —
         —
               \              7009                                                                                          _
         —
               \            • 7010     \                                                                                    —
         —
               \              7011     \                                                                                    —
         —
               \              7012     l                                                                                    —
         —
                              7013                                                                                          —
         —
               I              7015                                                                                          —
         —
               I              7016     \                                                                                    —
         —                    7017                                                                                          —
         —
               \              7020     I                                                                                    794,6
         —
               \              7021     1                                                                                    916,0
         —
               \              7022                                                                                        1 022,2
         —
               I              7023                                                                                        1 123,3
         —
               I              7024     l                                                                                  1 264,9
         —                    7025     l                                                                                    858,4
               I                       I
                                                                                           '
         —                    7026                                                                                          979,8
         —                    7027     \                                                                                  1 086,0
         —
               I              7028                                                                                        1 187,1
         —
               I              7029     l                                                                                  1 328,7
         —
               I              7030     \                                                                                    931,0
         —
               \              7031                                                                                        1 052,4
         —                    7032     \                                                                                  1 158,6
         —
               \              7033     l                                                                                  1 259,7
         —
               I              7035     I                                                                                  1 009,4
         —
               \              7036     \                                                                                  1 130,8
         —                    7037     \                                                                                  1 237,0
         —
               I              7040     \                                                                                  2 383,7
         —
               \              7041     \                                                                                  2 505,1
         —                    7042
                                       \                                                                                  2 611,3
 ---pagebreak--- N° L 33 / 30                                        Journal officiel des Communautés européennes                                           5 . 2 . 90
             I                     \                    Positifs                                         Négatifs
                          Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande   Portugal
   Code NC     Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                              bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF      DR        £ Irl      Esc
             I           7043              I                                                                          — 100 kg —
                                                                                                                       2 712,4           I
     —
             ll          7044              ll                                                                          2 854,0
     —
             ll          7045      llll                                                                                2 447,5
     —
             ll          7046      llll                                                                                2 568,9           l
     —
             \           7047      IlIl                                                                                2675,1
     —
                         7048              \                                                                           2 776,2
     _       I           7049
                         7050
                                                                                                                       2 917,8
                                                                                                                       2 520,1
     —
                         7051              ll                                                                          2 641,5
     —
             ll          7052      Illl                                                                                2 747,7
     —
             ll          7053      IlIl                                                                                2 848,8
     —
             ll          7055      lill                                                                                2 598,5
     —
             ll          7056      llIl                                                                                2 719,9
     —
             \           7057      llll                                                                                2 826,1
     —
             \           7060      llll                                                                                4 256,6
     —
             \           7061      llll                                                                                4 378,0
     —
             l           7062      II                                                                                  4 484,2
     —
             \           7063      IIll                                                                                4 585,3
     —
             l           7064      llll                                                                                4 726,9
     —
             \           7065      \       Il                                                                          4 320,4
     —
             l           7066      IIll                                                                                4 441,8           l
     —
             l           7067      llIl                                                                                4 548,0
     —
             l           7068      IIll                                                                                4 649,1
     —
             l           7069              Il                                                                          4 790,7
     —
             l           7070      l       ll                                                                          4 393,0
     —
             l           7071      I       Il                                                                          4 514,4
     —
             l           7072      IIIl                                                                                4 620,6
     —
             l           7073      l                                                                                   4 721,7
     —
             l           70.75     l       l                                                                           4 471,4
     —
             \           7076      \       Il                                                                          4 592,8
     :       I           70 77
                         7080              I                                                                           4 699,0
                                                                                                                       8 286,2
     —
             l           7081      I       ll                                                                          8 407,6
     —
             \           7082      l       ll                                                                          8 513,8
     —
             l           7083      \       l                                                                           8 614,9
     —
             l           7084      l       ll                                                                          8 756,5
     —
             l           7085              l                                                                           8 350,0
     —
             I           7086      \       l                                                                           8 471,4
     —
             l           7087      \       l                                                                           8 577,6
     —                   7088      l                                                                                   8 678,7
     —
                         7090      I                                                                                   8 422,6
     —                   7091      l       \                                                                           8 544,0           \
     —                   7092      \       \                                                                           8650,2
     —                   7095      \       l                                                                           8 501,0
     —
             \           7096
                                   \                                                                                   8 622,4
 ---pagebreak---   5 . 2 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 33 /31
                                                           Positifs                                          Négatifs
                                                République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande   Portugal
                             Code
       Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                                d'Allema­                              bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl     Esc
I                                     I       II                                                                          — 100 kg —
            —
                ||          7100         C)   ll                                                                             —
            —
                \           7101         C)                                                                                  —
            —
                II          7102                                                                                             —
            —
                            7103         C)   Il                                                                             623,0
            —
                            7104              Il                                                                             764,6
            —
                I           7105              Il                                                                             —
            —
                            7106         o    ll                                                                             —
            —
                I           7107         C)   Il                                                                              585,7
            —
                            7108         C)   ll                                                                             686,8
            —
                            7109         C)   ll                                                                              828,4
            —
                            7110              ll                                                                             —
                            7111         O    ll                                                                             —
            —
                \           7112         /1 \
                                              Il                                                                             658,3
            —
                            7113         C)   Il                                                                             759,4
            —
                            7115         C)   ll                                                                             —
            —
                I           7116         o    ll                                                                             630,5
          ' —
                I           7117         C)   Il                                                                             736,7
            —
                            7120         O    Il                                                                           1 088,9
            —
                            7121              Il                                                                           1 210,3
            —
                \           7122              \                                                                            1 316,5
            —
                \           7123         o    ll                                                                           1 417,6
            —
                \           7124         /i\
                                              Il                                                                           1 559,2
            —
                            7125         o    ll                                                                           1 152,7
            —
                            7126         n    Il                                                                           1 274,1
            — . I           7127              Il                                                                           1 380,3
            —
                \           7128              ll                                                                           1 481,4
            —               7129              Il                                                                           1 623,0
            —
                1           7130         o    Il                                                                           1 225,3
            —               7131         C)   ll                                                                           1 346,7
            —               7132         C)   ll                                                                           1 452,9
            —               7133      e)      ll                                                                           1 554,0
            —
                            7135         0)   ll                                                                           1 303,7
            —
                \           7136         C)   ll                                                                           1 425,1
            —
                \           7137         c)   ll                                                                           1 53 1,3
            —
                I           7140              ll                                                                           2 678,0
            —               7141              l                                                                            2 799,4
            —               7142         C)   \                                                                            2 905,6
            —               7143         (')  \                                                                            3 006,7
            —               7144         C)   l                                                                            3 148,3
            —               7145              l                                                                            2 741,8
            —
                \           7146         o    l                                                                            2 863,2
            —               7147         o    \                                                                            2 969,4
            —
                I           7148         C)   l                                                                            3 070,5
            —               7149         C)   l                                                                            3 212,1
            —               7150         C)   \                                                                            2 814,4
 ---pagebreak---   N L 33 / 32                                       Journal officiel des Communautés européennes                                           5 . 2 . 90
                                                        Positifs                                           Négatifs
                           Code              République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande Portugal
    Code NG     Tableau
                        additionnel
                                     Notes    fédérale                      Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                               bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr      Lit        FF      DR        £ Irl    Esc
\             II                    II                                                                                  — 100 kg —
       —                  7151             L                                                                             2 935,8
       —                  7152         C)                                                                                3 042,0
      —
              ll          7153         C)                                                                                3 143,1
      —
              ll          7155             \                                                                             2 892,8
      —
              ll          7156         C)                                                                                3 014,2
      —                   7157         0)                                                                                3 120,4
      — :     ll          7160         C)                                                                                4 550,9
      —
              l           7161         C)                                                                                4 672,3
      —
              \           7162                                                                                           4 778,5
      —
                          7163             \                                                                             4 879,6
      —
              l           7164             I                                                                             5 021,2
      —
              \           7165         C)                                                                                4 614,7
      —
              \           7166         C)                                                                                4 736,1
      —
              \           7167         C)  I                                                                             4 842,3
      —
              \           7168         C)                                                                                4 943,4
      —
              \           7169         o                                                                                 5 085,0
      —
              l           7170         C)                                                                                4 687,3
      —
              \           7171         C)  I                                                                             4 808,7
      —
              l           7172         C)                                                                                4 914,9
      —
              \           7173         O                                                                                 5 016,0
      —
              l           7175         C)                                                                                4 765,7
      —
              \           7176         C)                                                                                4 887,1
      —
              l           7177         O                                                                                 4 993,3
      —
              l           7180         0)                                                                                8 580,5
      —
              \           7181                                                                                           8 701,9
      —
              l           7182      c)                                                                                   8 808,1
      —
              l           7183                                                                                           8 909,2
      —
              \           7185                                                                                           8 644,3
      —
              l           7186                                                                                           8 765,7
      —
              \           7187         O                                                                                 8 871,9
      —
              l           7188                                                                                           8 973,0
      —                   7190                                                                                           8 716,9
      —
              \           7191         C)                                                                                8 838,3
      —
              l           7192         C)                                                                                8 944,5
      —
              l           7195                                                                                           8 795,3
      —
              l           7196                                                                                           8 916,7
      —                   7200                                                                                           1 954,6
      —
              \           7201         C)                                                                                2 076,0
      —
              l           7202      ol                                                                                   2 182,2
      —                   7203                                                                                           2 283,3
      —
              \           7204                                                                                           2 424,9
      —
              I           7205         C)                                                                                2 018,4
      —
              l           7206         o                                                                                 2 139,8
      —
              l           7207                                                                                           2 246,0
      —                   7208         C)                                                                                2 347,1
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 33 / 33
                                                         Positifs                                            Négatifs
                          Code               République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie     France    Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                       additionnel
                                     Notes    fédérale                       Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                                bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI        Pta     £     FB/Flux     Dkr      Lit -       FF       DR       £ Irl     Esc
             ll||                                                                                                         — 100 kg —
         —
             ll          7209                                                                                               2 488,7
         —
             II          7210          C)  L                                                                                2 091,0
         —
             II          7211              \                                                                                2 212,4
         —
             ll          7212      0)                                                                                       2 318,6
       . —   \\          7213              \                                                                                2 419,7
         —
             ll          7215                                                                                               2 169,4
         —
             ll          7216                                                                                               2 290,8
         —
             ll          7217          C)                                                                                   2 397,0
         —
             Il          7220                                                                                               2 247,8
         —
             Il          7221              \                                                                                2 369,2
         —
             \           7260          C)                                                                                   4 618,1
         —
             II          7261          C)                                                                                   4 739,5
         —               7262          C)                                                                                   4 845,7
         —
             II          7263          C)                                                                                   4 946,8
         —
                         7264          o   L                                                                                5 088,4
         —
             II          7265          o                                                                                    4 681,9
         —
             ll          7266          C)  I                                                                                4 803,3
         —
             II          7267              \                                                                                4 909,5
         —
             Il          7268                                                                                               5 010,6
         —               7269                                                                                               5 152,2
         —
             Il          7270          C)                                                                                   4 754,5
         —
                         7271          C)                                                                                   4 875,9
         —
             Il          7272                                                                                               4 982,1
         —
                         7273          C)  \                                                                                5 083,2
         —
             ||          7275          C)                                                                                   4 832,9
         —
             \           7276          C)
                                               1
                                                                                                                            4 954,3
         —
             \           7300         C)                                                                                    2605,0
         —
             \           7301          C)                                                                                   2 726,4
         —
             I           7302         C)                                                                                    2 832,6
         —
             \           7303                                                                                               2 933,7
         —
             1           7304                                                                                               3 075,3
         —               7305                                                                                               2 668,8
         —               7306         .C )                                                                                ' 2 790,2
         —
             \           7307                                                                                               2 896,4
         —               7308      l                                                                                        2 997,5
         —
             \           7309          C)                                                                                   3 139,1
         —
             \           7310          o                                                                                    2 741,4
         —
                         7311          C)                                                                                   2 862,8
         —
             I           7 312         o                                                              .                     2 969,0
         —
                         7313                                                                                               3 070,1
         —
             \           7315      0)                                                                                       2 819,8
         —
             \           7316         C)                                                                                    2 941,2
         —               7317                                                                                               3 047,4
         —               7320         C)                                                                                    2 898,2
         —               7321          C)                           '                                                       3 019,6
 ---pagebreak--- N L 33 / 34                                         Journal officiel des Communautés européennes                                               5 . 2 . 90
                                                        Positifs                                            Négatifs
                         Code               République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark  Italie     France    Grèce    Irlande   Portugal
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                    Notes     fédérale                       Uni    Luxem­
                                             d'Allema­                               bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta       £    FB/ Flux    Dkr      Lit         FF       DR        £ Irl      Esc
                      ||II                                                                                               —• 100 kg —         I
     —
            ||          7360              ll                                                                               5 010,5
     —
            ||          7361         O                                                                                     5 131,9
     —
            Il          7362         C)   Il                               \                                               5 238,1
            ||          7363         C)                                                                                    5 339,2
    —
            II          7364         C)   ll                                                                               5 480,8           l
     —                  7365         C)   ll                                                                               5 074,3           \
     —
                        7366         C)   Il                                                                               5 195,7
    —
                        7367         C)                                                                                    5 301,9
    —
                        7368 .       O    Il                                                                               5 403,0
    —                   7369              ll                                                                               5 544,6
    —
            I           7370         C)   \                                                                                5 146,9
    —                   7371              Il                                                                               5 268,3
    —                   7372         C)   \                                                                                5 374,5
    —
                        7373         o    \                                                                                5 475,6
    —
                        7375         C)   Il                                                                               5 225,3
    —
            \           7376         o    Il                                                                               5 346,7
    —
            \           7378      \       Il                                                                               5 303,7
    —
                        7400         C)   l                                                                                3 248,7
    —
            \           7401         C)   Il                                                                               3 370,1
    —                   7402              Il                                                                               3 476,3
    —                   7403         C)   Il                                                                               3 577,4
    —
            \           7404         C)   Il                                                                               3 719,0
    —                   7405         C)   ll                                                                               3 312,5
    —                   7406         C)   ll                                                                               3 433,9
    —
            \           7407                                                                                               3 540,1
    —                   7408              Il                                                                               3 641,2
    —
            I           7409         0)   \                                                                                3 782,8
    —                   7410      0)      ll                                                                               3 385,1
    —
            \           7411              ll                                                                               3 506,5
    —
            \           7412         C)   ll                                                                               3 612,7
    —                   7413              l                                                                                3 713,8
                                            '                                                                                                           /
    —                   7415         C)                                                                                    3 463,5
    —
            I           7416              ll                                                                               3 584,9
    —
            I           7417         C)   ll                                                                               3 691,1
    —    .
            \           7420         C)                                                                                    3 541,9
    —                   7421              \                                                                                3 663,3
    —
            I           7460         C)   l                                                          ,                     5 346,1
    —
            I           7461         C)   l                                                                                5 467,5
    —                   7462         C)   l                                                                               5 573,7
    —
            \           7463         C)   l                                                                               5 674,8            l
    —                   7464         C)   \                                                                                5 816,4
    —                   7465              \                                                                                5 409,9
    —
            I           7466         o    l                                                                               5 531,3
    —                   7467              l                                                                               5 637,5
    —    -              7468         C)   \                                                                               5 738,6
                                                                                                                                             l
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                               Journal officiel des Communautés européennes                                          N L 33 / 35
                                                             Positifs                                          Négatifs
                                                  République Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie  • France     Grèce    Irlande  Portugal
                             Code
     Code NC      Tableau
                          additionnel
                                        Notes      fédérale                      Uni     Luxem­
                                                  d'Allema­                               bourg
                                                     gne
                                                     DM         FI       Pta      £     FB/Flux ,   Dkr     Lit        FF        DR        £ Irl    Esc
                                                                                                                              — 100 kg —
          —                 7470                                                                                               5 482,5
          —
                ll          7471         C1)  \                                                                                5 603,9
          —
                Il          7472         o                                                                                     5 710,1
          —
                ll          7475                                                                                               5 560,9
          —
                ll          7476                                                                                               5 682,3
          —
                Il          7500                                                                                               3 761,9
          —
                            7501                                                                                               3 883,3
          —
                Il          7502                                                                                               3 989,5
          —
                II          7503                                                                                               4 090,6
          —
                II          7504              I                                                                                4 232,2
          —                 7505                                                                                               3 825,7
          —
              i
                II          7506                                                                                               3 947,1
                            7507         C)                                                                                    4 053,3
          —
                            7508         C)                                                                                    4 154,4
          —
                Il          7509         C)   I                                                                                4 296,0
          —
                            7510         C)                                                                                    3 898,3
          —
                            7511         C)                                                                                    4 019,7
          —
                Il          7512         C)                                                                                    4 125,9
          —                 7513                                                                                               4 227,0
          —
                            7515         C)                                                                                    3 976,7
          —                 7516      e \                                                                                      4 098,1
          —                 7517         C)                                                                                    4 204,3
          —                 7520         C)                                                                                    4 055,1
          — .               7521         C)                                                                                    4 176,5
          —
                ll          7560         C)                                                                                    5 650,9
          —                 7561                                                                                               5 999,3
          —                 7562         C)                                                                                    5 878,5
          —                 7563         C)                                                                    v               5 979,6
          —                 7564                                                                                               6 121,2
          —
                \           7565         C)                                                                                    5 714,7
          —                 7566      0)                                                                                       5 836,1
          —                 7567                                                                                               5 942,3
          —                 7568                                                                                            i  6 043,4
        . —                 7570         C)                                                                                    5 787,3
          —                 7571                                                                                               5 908,7
          —
                \           7572                                                                                               6 014,9
          —
                \           7575      \                                                                                        5 865,7
          —
                l           7576                i
                                                                                                                               5 987,1
          —
                I           7600                                                                                               5 682,3
          —
                \           7601         C)                                                                                    5 803,7
          —                 7602         0)                                                                                    5 909,9
          —
                I           7603         C)                                                                                    6 011,0
          —
                \           7604                                                                                               6 152,6
          —
                \           7605         C)                                                                                    5 746,1
          —                 7606         C)                                                                                    5 867,5
 ---pagebreak--- N L 33 / 36                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            5 . 2 . 90
                                                        Positifs                                          Négatifs
                      , Code                République  Pays-Bas  Espagne Royaume­ Belgique/ Danemark Italie    France   Grèce    Irlande   Portugal
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                    Notes     fédérale                      Uni     Luxem­
                                             d'Allema­                               bourg
                                                gne
                                                DM         FI       Pta      £     FB/Flux     Dkr     Lit        FF      DR       £ Irl       Esc
                                       x
                                                                                                                       — 100 kg —         I
     —
            ll          7607      C)      ll                                                                            5 973,7
     —
            l           7608         C)                                                                                 6 074,8
     —
            Il          7609                                                                                            6 216,4
     —
                        7610         C)   Il                                                                            5.818,7
     —
            ll          7611              ll                                                                            5 940,1
     —                  7612         C)   Il                                                                            6 046,3
     —
            ll          7613         C)                                                                                 6 147,4
     —
            \           7615         p    \                                                                             5 897,1
            ll          7616         C)   ll                                                                            6 018,5
     —
            \           7620         C)   Il                                                                            5 975,5
     —
                    A
                        7700                                                                                            6 570,8
     —
                        7701         C)   ll                                                                            6 692,2
     —
                        7702         C)   ll                                                                            6 798,4
     —
            \           7703              \                                                                             6 899,5
     —
            \           7705         C)                                                                                 6 634,6
     —
            l           7706         O    Il                                                                            6 756,0
     —
            \           7707         O    ll                                                                            6 862,2
     —
            l           7708         C)   ll                                                                            6 963,3
     —
            \           7710         C)   \                                                                             6 707,2
     —
            l           7711         C)   ll                                                                            6 828,6
     —
            \           7712         C)                                                                                 6 934,8
     —
            l           7715         C)   ll                                                                            6 785,6
     —
            \           7716         C)   ll                                                                            6 907,0
     —
            l           7720         C)                                                                                 6 179,7
     —
            l           7721         C)   \                                                                             6 301,1
     —
            l           7722         C)   l                                                                             6 407,3
     —
            l           7723                                                                                            6 508,4
     —
            \           7725              ll                                                                            6 243,5
     —
            l           7726              l                                                                             6 364,9
     —
            l           7727         0)   l                                                                             6471,1
     —
            l           7728         C)   l                                                                             6 572,2
     —
            l           7730         C)                                                                                 6 316,1           l
     —
            l           7731         C)   \                                                                             6 437,5
     —
            l           7732         C)   l                                                                             6 543,7
     —
            l           7735              l                                                                             6 394,5
     —    ~
            l           77 36        C)   l                                                                             6 515,9
    '—
            l           7740         (')                                                                                7 945,4
     —                  7741         o                                                                                  8 066,8
     —
            I           7742         C)   l                                                                             8 173,0
     —                  7745                                                                                            8 009,2
     —
            l           7746              l                                                                             8 130,6
     —
            I           7747      c)      l                                                                             8 236,8
     —
            \           7750         C)   \                                                                             8 081,8
     —                  7751         o                                                                                  8 203,2
     —                  7758
                                  \                                                                                       —
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                               Journal officiel des Communautés européennes                                        N L 33/37
                                                             Positifs                                          Négatifs
                               Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande  Portugal
     Code NC      Tableau
                            additionnel
                                          Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                                  d'Allema­                              bourg
                                                     gne
                                                     DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr     Lit         FF      DR        £ Irl    Esc
                          \             I                                                                                   — 100 kg —
            —
                \             7759      Il                                                                                     _    .
            —                 7760         0)   I                                                                            9 711,0
            —                 7761         C)   I                                                                            9 832,4
            —                 7762         C)                                                                                9 938,6
            —
                II            7765         C)                                                                                9 774,8
           ■—
                II            7766         0)                                                                                9 896,2
            —
                II            7768      llI                                                                                  1 087,8
            —
                              7769      III                                                                                  1 209,2
            —
                I             7770         C)                                                                                9 847,4
            —
                I             777 1        C)                                                                                9 968,8
            —                 7778      II                                                                                   2 676,9
            —                 7779      II                                                                                   2 798,3
            — ,               7780         C)                                                                               11 476,6
            —
                \             7781         C)                                                                               11 598,0
            —
                              7785         C)                                                                               11 540,4
            —
                              7786         C)                                                                               11 661,8
            —
                              7788                                                                                           4 549,8
            —
                I             7789      l                                                                                    4 671,2
         ■  -                 7798      II                                                                                     587,5
            —
                II            7799      ll\                                                                                    708,9
            —
                I             7800      II                                                                                  11 805,0
            —
                I             7801      ll                                                                                  11 926,4
            —
                I             7802      ll                                                                                  12 032,6
            —                 7805      ll                                                                                  11 868,8
            —                 7806      II                                                                                  11 990,2
            —
                I             7807      ll                                                                                  12 096,4
           —
                I             7808      ll                                                                                   1 382,1
            —
                I             7809      ll                                                                                   1 503,5
            —                 7810      llI                                                                                 11 941,4
            —                 7811      l       I                                                                           12 062,8
            —
                \             7818      \                                                                                    2 971,2
            —                 7819      \                                                                                    3 092,6
            —                 7820      I                                                                                   12 099,3
            —
                \             7821      ll                                                                                  12 220,7
            —
                I             7822      II                                                                                  12 326,9
            —
                I             7825      l                                                                                   12 163,1
            —
                I             7826      \                                                                                   12 284,5
            —
                I             7827      \                                                                                   12 390,7
            —                 7828      \                                                                                    4 844,1
           —
                \             7829      \                                                                                    4 965,5
            —
                              7830      l                                                                                   12 235,7
            —                 7831      l                                                                                   12 357,1
           —                  7838      \                                                                                    4 911,3
            —                 7840      l                                                                                      588,5
            —                 7841
                                        \                                                                                      709,9
 ---pagebreak--- N L 33 / 38                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          5 . 2 . 90
                                                       Positifs                                         Négatifs
                         Code               République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie     France   Grèce    Irlande Portugal
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                    Notes    fédérale                      Uni    Luxem­
                                            d'Allema­                              bourg
                                               gne
                                               DM         FI '     Pta      £    FB/Flux      Dkr    Lit         FF      DR       £ Irl     Esc
            I         li                  ll                                                                 -
                                                                                                                      — 100 kg —
    —
            I           7842      lill                                                                                    816,1
    —
            |           7843      Illl                                                                                   917,2
    —
            l           7844      llIl                                                                                 1 058,8
    —
            ll          7845      Illl                                                                                   652,3
    —
            \           7846              ll                                                                             773,7
    —
            l           7847              ll                                                                              879,9
    —
            \           7848      \       Il                                                                             981,0
    —
            l           7849      llll                                                                                 1 122,6
    —
            \           7850      llll                                                                                   724,9
    —    -
            \           7851      IIIl                                                                                   846,3
    —
            \           7852      IIll                                                                                   952,5
    —
            \           7853      IIIl                                                                                 1 053,6
    —
            \           7855      \       ll                                                                             803,3
    —
            l           7856      llIl                                                                                   924,7
    —
            \           7857      l       Il                                                                           1 030,9
    —
            l           7858      llll                                                                                   881,7
    —
            l           7859      IIIl                                                                                 1 003,1
    —
            l           7860      \       Il                                                                             980,9
    —
            l           7861      I       Il                                                                           1 102,3
    —
            \           7862      II                                                                                   1 208,5
    —
            \           7863      \       Il                                                                           1 309,6
    —
            \           7864              Il                                                                           1 451,2
    —
            l           7865                                                                                           1 044,7
    —
            l           7866              ll                                                                           1 166,1
    —
            l           7867      l       ll                                                                           1 272,3
    —
            \           7868      I       \                                                                            1 373,4
    —
            l           7869              ll                                                                           1 515,0
    —
            l           7870      l       Il                                                                           1 117,3
    —
            \           7871              Il                                                                           1 238,7
    —                   7872              Il                                                                           1 344,9
    —
            l           7873              Il                                                                           1 446,0
    —
            l           7875              ll                                                                           1 195,7
    —
            l           7876              ll                                                                           1 317,1
    —
            l           7877      I       ll                                                                           1 423,3
    —
            l           7878      I       ll                                                                           1 274,1
    —
            l           7879      I       ll                                                                           1 395,5
    —
            \           7900         C)   \                                                 i
                                                                                                                       1 373,3
    —
            l           7901         o    ll                                                                           1 494,7
    —                   7902      \       \                                                                            1 600,9
    —
            I           7903      I       ll                                                                           1 702,0
    —
            I           7904      \       l                                                                            1 843,6
    —                   7905      I       l                                                                            1 437,1
    —
            \           7906      \       \                                                                            1 558,5
                        7907      I       l                                                                            1 664,7
    —                   7908
                                  \       \                                                                            1 765,8
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                           Journal officiel des Communautés européennes                                       N L 33 / 39
                                                         Positifs                                         Négatifs
                            Code              République Pays-Bas  Espagne Royaume Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande  Portugal
     Code NC    Tableau
                          additionnel
                                        Notes  fédérale                      Uni    Luxem­
                                              d'Allema­                              bourg
                                                 gne
                                                 DM         FI       Pta      £    FB/Flux     Dkr      Lit       FF       DR       £ Irl    Esc
                        \             l                                                                                — 100 kg —
         —
                            7909      \                                                                                  1 907,4
                            7910         C)                                                                              1 509,7
         —                  7911         o                                                                               1 631,1
         —                  7912         o                                                                               1 737,3
         —                  7913 :    l                                                                                  1 838,4
         —                  7915         C)                                                                              1 588,1
         —                  7916         0)                                                                              1 709,5
         —
                            7917         o                                                                               1 815,7
         —                  7918      \                                                                                  1 666,5
          —                 7919      \                                                                                  1 787,9
          —                 7940         0)                                                                              1 961,8
          —                 7941         C)                                                                              2 083,2
          —                 7942      l                                                                                  2 189,4
          —                 7943      l                                                                                  2 290,5
          —                 7944      \                                                                                  2 432,1
          —
                            7945      \                                                                                  2 025,6
          —
              \             7946      l                                                                                  2 147,0
          —                 7947      \                                                                                  2 253,2
          —
              Il            7948      l                                                                                  2 354,3
          —
              Il            7949      \                                                                                  2 495,9
          —                 7950      \                                                                                  2 098,2
          —
              II            7951      \                                                                                  2 219,6
          —
                            7952      ll                                                                                 2 325,8
          —
              II            7953      llI                                                                                2 426,9
          —
              II            7955      \                                                                                  2 176,6
          —
              II            7956      \                                                                                  2 298,0
          — '
              II            7957      \                                                                                  2 404,2
          —
              Il            7958      III                                                                                2255,0
          —
              II            7959      ll                                                                                 2 376,4
          —
              II            7960         o                                                                               2 844,6
          —
              Il            7961         o                                                                               2 966,0
          —
              Il            7962      ll                                                                                 3 072,2
          —
              II            7963      Il                                                                                 3 173,3
          —
              ll            7964      Il                                                                                 3 314,9
          —
              II            7965      ll                                                                                 2 908,4
          —
              li            7966      II                                                                               - 3 029,8
          —
              II            7967      ll                                                                                 3 136,0
          —
              Il            7968                                                                                         3 237,1
          —
              ll            7969      Il                                                                                 3 378,7
          —
              II            7970      Il                                                                                 2 981,0
          —
              II            7971      ll                                                                                 3 102,4
          —
              II            7972      Il                                                                                 3 208,6
          —
              II            7973      Il\                                                                                3 309,7
          —
              Il            7975      Il                                                                                 3 059,4
          —                 7976                                                                                         3 180,8
 ---pagebreak--- N L 33 /40                                        Journal officiel des Communautés européennes                                            5 . 2 . 90
                                                      Positifs                                            Négatifs
                         Code             République  Pays-Bas  Espagne Royaume­  Belgique/ Danemark Italie     France    Grèce   Irlande Portugal
  Code NC     Tableau
                      additionnel
                                    Notes   fédérale                      Uni      Luxem­
                                           d'Allema­                                bourg
                                              gne
                                              DM         FI       Pta      £       FB/Flux    Dkr     Lit         FF       DR       £ Irl    Esc
                                                                                                                       — 100 kg —
     —
            ll          7977      ll                                                                                     3 287,0
    —
            ll          7978      l                                                                                     3 137,8
    —
            ll          7979      \       F                                                                             3 259,2
    —
            l           7980      II                                                                                    4 414,1
    —
            l           7981      II                                                                                    4 535,5
    —
            l           7982      \                                                                                     4 641,7
    —
            \           7983      l                                                                                     4 742,8
    —
            l           7984      I                                                                                     4 884,4
    —
            \           7985      \                                                                                     4 477,9
    —
            \           7986      III                                                                                   4 599,3
    —
            l           7987      \                                                                                     4705,5
    —
            \           7988      l                                                                                     4 806,6
    —
            l           7990      \                                                                                     4 550,5
    —
            l           7991      l                                                                                     4 671,9
    —
            \           7992      \                                                                                     4 778,1
    —
            l           7995      I                                                                                     4 628,9
    _
            l           7996
                                  l                                                                                     4 750,3
                                                                  Montants à déduire
    _       I           51xx                                                                                               138,9
    —
            ll          52xx      Il                                                                                       293,7
    —
                        53xx      LI                                                                                       469,9
    —
                        54xx                                                                                               649,5
    —                   5 5xx     ll                                                                                       926,3
    —
            ll          56xx      ll                                                                                    1 343,1
    —   •
            l           570x      \\                                                                                    2 084,1
    —   -
            l           571x      Il                                                                                    2 084,1
    —   ■
            l           572x      Il                                                                                    2 917,8
    —     ■             573x      \\                                                                                    2 917,8
    —                   574x      ll                                                                                    3 751,5
    —
            l           5750      ll                                                                                    3 751,5
    —
            l           5751      ll                                                                                    3 751,5
    —
            l           5760      II                                                                                    4 585,1
    —                   5761      ll                                                                                    4 585,1
    —
            l           5762      \                                                                                     4 585,1
    —
            l           5765      l                                                                                     4 585,1
    —
            \           5766      ll                                                                                    4 585,1
    —                   5770      \                                                                                     4 585,1
    —                   5771      \                                                                                     4 585,1
    —
            l           5780      l                                                                                     5 418,8
    —
            l           5781      I                                                                                     5 418,8
    _
            l           5785      I                                                                                     5 418,8
    —
            l           5786      l                                                                                     5 418,8
    —
            \           579x                                                                                               138,9
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                             Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 33 /41
                                                           Positifs                                           Négatifs
                           Code                 République Pays-Bas  Espagne Royaume   Belgique/ Danemark Italie    France    Grèce   Irlande   Portugal
     Code NC   Tableau
                         additionnel
                                        Notes    fédérale                      Uni      Luxem­
                                                d'Allema­                                bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pu       £      FB/Flux     Dkr      Lit       FF       DR       £ Irl     Esc
             I         \             \                                                                                     — 100 kg —
         —
             I             5808      \                                                                                         138,9
         —
             I             5809      \                                                                                         138,9
          —
             I             5818      I                                                                                         138,9
         —
             I             5819      I                                                                                         138,9
         —                 582x      I                                                                                         138,9
          —
             I             5830      \                                                                                         138,9
          —
             I             5831      \                                                                                         138,9
          —
             I             5838      \                                                                                         293,7
          —
             I             584x      I                                                                                         293,7
          —
             I             585x      \                                                                                         293,7
          —
             I             586x      I        \                                                                                469,9
          —
             I             587x      \        I                                                                                469,9
          —
             I             590x      \                                                                                         649,5
          —
             I             591x      \                                                                                         649,5
          —
             \             594x      \                                                                                         926,3
                           595x      \                                                                                         926,3
          —
             I             596x      l                                                                                       1 343,1
          —
             II            597x      l                                                                                       1 343,1
          —
             II            598x      l                                                                                      2 084,1
          —
             I             599x
                                     \                                                                                      2 084,1
                                                                       Montants à déduire
                           61 xx      I                                                                                        100,6
          —                62xx       l                                                                                        212,7
          —
             \             63xx       \                                                                                        340,3
          —
             \             64xx       \                                                                                        470,3
          —                65xx       \                                                                                        670,7
          —                66xx       l                                                                                        972,5
          —
             I             670x       \                                                                                      1 509,1
          —
             ll            671x       l                                                                                      1 509,1
          —                672x                                                                                             2 112,7
          —
             Il            673x       ll                                                                                    2 112,7
          —                674x                                                                                             2 716,3
          —
             Il            6750 -                                                                                           2 716,3
          —
             ll            6751       ll                                                                                    2 716,3
          —
             Il            6760       II                                                                                    3 319,9
          —'
             Il            6761       l                                                                                     3 319,9
          —
             Il            6762       II                                                                                    3 319,9
          —                6765                                                                                             3 319,9
          —
             Il            6766                                                                                             3 319,9
          —
             II            6770       ll                                                                                    3 319,9
          —. II            6771       \                                                                                     3 319,9
          —
             II            6780                                                                                              3 923,5
          —
             ll            6781
                                      Il                                                                                     3 923,5
 ---pagebreak---  N    L 33 / 42                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 5 . 2 . 90
                                                           Positifs                                                Négatifs
                                 Code           République Pays-Bas  Espagne Royaume­   Belgique/ Danemark    Italie     France    Grèce    Irlande  Portugal
     Code NC         Tableau
                              additionnel
                                          Notes  fédérale                      Uni       Luxem­
                                                d'Allema­                                 bourg
                                                   gne
                                                   DM         FI       Pta      £       FB/Flux     Dkr        Lit         FF       DR       £ I rl     Esc
                                                                                                                                 - 100 kg —
                                6785                                                                                              3 923 ,5
                                6786                                                                                              3 923,5
                                679x                                                                                                 100,6
                                6808                                                                                                 100,6
                                6809                                                                                                 100,6
                                6818                                                                                                 100,6
                                6819                                                                                                 100,6
                                682x                                                                                                 100,6
                                6830                                                                                                 100,6
                                6831                                                                                                 100,6
                                6838                                                                                                212,7
                                684x                                                                                                212,7
                                685x                                                                                                212,7
                                686x                                                                                                340,3
                                687x                                                                                                340,3
                                690x                                                                                                470,3
                                691x                                                                                                470,3
                                694x                                                                                                670,7
                                695x                                                                                                670,7
                                696x                                                                                                972,5
                                697x                                                                                                972,5
                                E>98x                                                                                             1 509,1
                                699x                                                                                              1 509,1
(') Au cas où la marchandise contient du beurre à prix réduit en vertu des règlements indiqués au tableau 7 du chapitre 4 des codes additionnels, le
     montant indiqué au code additionnel 7xxx est réduit du montant indiqué au code additionnel 5xxx pour les produits de la formule A ou C ou au
     code additionnel 6xxx pour les produits de la formule B, selon le cas. Le code additionnel à déclarer sera 5xxx ou 6xxx respectivement (x
     représente un chiffre de 0 à 9).
(*) Voir les codes additionnels correspondant aux teneurs des marchandises (en poids) en matière grasse du lait, protéines du lait, amidon ou
    fécule/glucose, et saccharose, sucre interverti/isoglucose. Ces codes sont mentionnés à l'annexe I du Tarie dans les tableaux des chapitres 17, 18 ,
     19 et 21 . Les numéros des tableaux sont indiqués ci-dessus dans la colonne «Tableau». Les tableaux sont reproduits dans le Journal officiel des
     Communautés européennes (JO n° L 188 du 1 . 7. 1989, p. 46), sous réserve de modifications ultérieures du Tarie.
NB: Pour l'application du code additionnel :
— Amidon - Fécule/glucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en amidon ou fécule, leurs produits de dégradation (tous les polymères du glucose compris), et le glucose
    éventuellement présent, déterminés sur la base de glucose et exprimés en amidon (substance sèche, pureté 100 % ; facteur de conversion du glucose
    en amidon : 0,9).
    Toutefois le glucose est repris dans le calcul ci-dessus seulement dans son pourcentage qui excède la quantité de fructose, si un mélange de glucose
    et de fructose sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé présent dans la marchandise .
— Saccharose/Sucre interverti/Isoglucose :
    La teneur de la marchandise (en l'état) en saccharose, additionnée du saccharose qui résulte du calcul en saccharose de tout mélange de glucose et
    de fructose (somme arithmétique des quantités de deux sucres multipliée par 0,95), qui sera déclaré (sous quelque forme que ce soit) et/ou trouvé
    présent dans la marchandise.
    Toutefois, si le contenu en fructose est inférieur à celui du glucose dans le calcul précédent, on ne tiendra compte du glucose que jusqu'à un
    contenu égal à celui du fructose.
    NB: Dans tous les cas et lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou une quantité de galactose est déterminée parmi les
          sucres, la quantité de glucose équivalente au galactose est déduite de là quantité totale de glucose avant que tout autre calcul soit effectué .
— Protéines du lait :
    Protéines du lait, à l' exclusion de celles contenues dans le lactosérum, dans la caséine et dans les caséinates ajoutées à là marchandise .
 ---pagebreak--- 5 . 2 . 90                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                               N    L 33 / 43
                                                                        ANNEXE II
                                                                   Coefficients monétaires
                   Produits
                                                               I                                  États membres
                                         République              Royaume     Belgique/
                                          fédérale   Pays-Bas      Uni
                                                                              Luxem­     Danemark       Italie     France        Grèce         Irlande  Espagne   Portugal
                                        d'Allemagne                            bourg
— Secteur de la viande bovine                                     1,115                                1,010                     1,216     """           0,984
— Secteur du lait et des produits      Il\                     I                       \           \           I              I          \
     laitiers                                —          —
                                                                  1,153         —
                                                                                         '■ —
                                                                                                       1,010     -  —
                                                                                                                                 1,216           —
                                                                                                                                                         0,984
— Secteur de la viande de porc               —    ■     —
                                                                  1,081         —           —            —          —
                                                                                                                                 1,014           —        —
— Sucre                                      —          —
                                                                  1,161         —           —
                                                                                                       1,010        —
                                                                                                                                 1,049           —
                                                                                                                                                         0,990     1,011
— Céréales                                 " — ■        —
                                                                  1,161         —           —
                                                                                                       1,015        —
                                                                                                                                 1,049     ...   —       0,990
— Secteur des œufs et de la viande     llIlI                               \           \                                      I
     de volaille et des albumines            —          —
                                                                  1,118         —           —            —          —    .
                                                                                                                                 1,137     ;;; —          —
— Secteur du vin                             —
                                                    III                    \           \                 —
                                                                                                                    —      '
                                                                                                                                 1,014                 -  —
— Produits transformés [règlement      \            III                    Il\                                 IIII\                                   Il
     (CEE) n° 3033 / 80]:              l            IlI                    Il\                                 IIIIll
     — à appliquer aux impositions           —          —
                                                                  1,153         —           —
                                                                                                       1,010        —
                                                                                                                                 1,216     ...   —       0,984 '   1,011
     — à appliquer aux restitutions^   Il                      I           Il                      \           IIII\
          — céréales                         —          —
                                                                  1,161         —           —
                                                                                                       1,015        —
                                                                                                                                 1,049           —
                                                                                                                                                         0,990
          — lait                             —          —
                                                                  1,153         —           —
                                                                                                       1,010        —
                                                                                                                                 1,216           —
                                                                                                                                                         0,984
          — sucre                            —          —
                                                                  1,161         —           —
                                                                                                       1,010        —
                                                                                                                                 1,049           —
                                                                                                                                                         0,990
— Confitures et marmelades             IlIIllIlIlllIIIIIlIl
     [règlement (CEE) n° 426/86]             —          —
                                                                  1,161         —           —            —          —             —               —        —        —
— Secteur de l'huile d'olive                 —          —
                                                                  1,076         —           —                        —            —                        —        —
                                                                        ANNEXE III
                          Taux de conversion retenus pour fixer les montants compensatoires monétaires, et visés à
                                                     l'article 3 bis du règlement (CEE) n° 3152/85
                                               100 Lit                     1 £                       1 £ Irl                       1 écu
                            FB/ Flux           2,75662                 58,2743                    55,2545                        48,2868
                              Dkr              0,509804                10,7772                    10,2187                         8,93008
                              DM               0,133651                 2,82536                      2,67895                      2,34113
                               FF              0,448248                  9,47588                     8,98483                      7,85183
                               FI              0,150591                  3,18346                     3,01849                      2,63785
                              £ Irl            0,0498895                 1,05466                       —
                                                                                                                                  0,873900
                                £              0,0473040                   —
                                                                                                     0,948177                     0,828612
                               Lit                —
                                                                    2 113,98                  2 004,43                       1 751,67
                              DR              12,4138                 262,424                   248,825                         217,448
                               Esc            11,6955                 247,241                   234,428                         204,867
                               Pta             8,62092                182,245                   172,«00                         151,010
 ---pagebreak--- N° L 33 /44                             Journal officiel des Communautés européennes                                      5 . 2 . 90
                                                             ANNEXE IV
            Ajustements à effectuer en vertu de l'article 6 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85 aux montants
                                             compensatoires monétaires fixés à l'avance
                                                                  C
            Les montants compensatoires monétaires fixés à l'avance, pour la période allant du 5 février 1990 jusqu'aux
            dates fixées ci-dessous en ce qui concerne les pays repris ci-dessous, sous réserve des dispositions de
            l'article 7 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3155/85, sont affectés des coefficients suivants :
                                                                                                   Application aux
               États membres                Secteur concerné                 Coefficients    importations et exportations
                                                                                               effectuées à partir du :
            Italie              Céréales                                          0
                                Viande bovine                                     0
                                Lait et produits laitiers                         0
                                Sucre                                             0
            Royaume-Uni         Céréales                                     0,951474
                                Sucre                                        0,951474
                                Viande bovine                                0,937547
                                Viande porcine                               0,907555
                                Œufs et volailles, produits avicoles         0,935793
                                Lait et produits laitiers                    0,941911
                                Huile d'olive                                0,888466          début de la campagne
                                                                                            ■ 1 990/ 1 99 1 pour les
            Grèce               Céréales      ,                                   0            secteurs concernés
                                Sucre                                             0
                                Viande bovine                                0,570937
                                Viande porcine                                    0
                                Œufs et volailles, produits avicoles              0
                                Lait et produits laitiers                    0,570937
                                Huile a'olive                                     0
                                Vin                                               0
            Portugal            Sucre                                             0
                                Huile d'olive                                     0