CELEX: 31968R2122
Language: fr
Date: 1968-12-20 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 2122/68 du Conseil, du 20 décembre 1968, portant ouverture, répartition et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire de 20.000 têtes de génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de certaines races de montagne, de la position EX 01.02 à II b) 2 du tarif douanier commun

N°L 311 /6                            Journal officiel des Communautés          européennes                         28 . 12. 68
                                                           Article 3
               Par   dérogation aux dispositions de l' article 16 du règlement n° 160/66/CEE, le
               montant     de l'imposition visé à l'article 10 dudit règlement est perçu sans limitation
               à l'importation dans les États membres des marchandises relevant des positions 18.06
               D I b), 18.06 D II a) 2, 18.06 D II b) 1 , 18.06 D II b) 2 bb), 18.06 D II c) du
               tarif douanier   commun .
                                                           Article 4
               Le  règlement   n° 755/67/CEE   est abrogé.
                                                           Article S
               Le  présent règlement   entre en vigueur le 1 er janvier  1969 .
               Le   présent règlement   est obligatoire dans    tous ses   éléments     et directement applicable
               dans   tout État membre.
               Fait à  Bruxelles, le 20 décembre 1968 .
                                                                                    Par le Conseil
                                                                                     Le  président
                                                                                   V. LATTANZIO
                                   RÈGLEMENT (CEE) N° 2122/68 DU CONSEIL
                                                    du 20 décembre 1968
               portant ouverture, répartition et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire
               de 20.000 têtes de génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de
               certaines races de montage, de la position ex 01.02 A II b) 2 du tarif douanier commun
LE CONSEIL DES         COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ,                    consenties dans le cadre de      ces négociations sont en
                                                                    vigueur actuellement et qu'il convient donc d'ouvrir
     le traité instituant la Communauté économique                  pour l' année 1969 le contingent tarifaire communau
                                                                                                                              ­
vu
européenne, et notamment son article 111 ,                          taire  en cause   ;
vu  la proposition de la Commission ,                               considérant qu'il y a lieu de garantir, notamment,
                                                                    l' accès , égal et continu de tous les importateurs de
considérant que pour les génisses et vaches de                      la Communauté audit contingent et l'application,
                                                                    sans interruption, du taux prévu pour ledit contingent
                                                           ­
certaines races de montagne, autres que celles desti
nées à la boucherie, de la position ex 01.02 A II b) 2              à toutes les importations des animaux en question
                                                                    dans tous les États membres jusqu'à l'épuisement
                                                           ­
du tarif douanier commun , la Communauté écono
mique européenne s'est engagée, dans le cadre des                   de ce dernier ; qu'un système d'utilisation du contin
                                                                                                                              ­
négociations multilatérales du G.A.T.T. , à ouvrir un               gent tarifaire communautaire, fondé sur une répar
                                                                                                                              ­
contingent tarifaire communautaire annuel de 20.000                 tition entre les États membres, paraît susceptible
têtes au droit de 6 % ; que l' admission au bénéfice                de respecter la nature communautaire dudit contin
                                                                                                                              ­
de ce contingent est subordonnée aux conditions à                   gent au regard des principes dégagés ci-dessus ; que
déterminer par les autorités compétentes de l'État                  les possibilités d'utilisation de ces races de montagne
membre de destination ; que les concessions tarifaires              sont toutefois conditionnées par des facteurs parti
                                                                                                                              -
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culiers, tant géographiques que zootechniques ; que           che   est   de 14.000 têtes, la deuxième              tranche,   soit
parmi les États membres, l'Allemagne, la France et            6.000  têtes, constituant la réserve ;
l'Italie sont les seuls à posséder des régions propices
à l'élevage de ce type de bétail ; qu'en tenant compte        considérant que les quotes-parts initiales de ces États
de ces éléments particuliers, il convient cependant           membres peuvent être épuisées plus ou moins rapi
                                                                                                                                  ­
de sauvegarder le caractère communautaire du con        ­
                                                              dement ; que, pour tenir compte de ce fait et éviter
tingent tarifaire en cause en prévoyant la couverture         toute discontinuité, il importe que tout État membre
des besoins éventuels qui pourraient se manifester            ayant utilisé presque totalement sa quote-part ini
                                                                                                                                  ­
dans les autres États membres ; qu'à titre exception
                                                        ­
                                                              tiale procède à un tirage d'une quote-part complé
                                                                                                                                  ­
                                                        ­
nel, le système prévu à l'article 3 du présent règle          mentaire sur la réserve ; que ce tirage doit être
ment    permet de tenir compte de l'ensemble de ces           effectué par chaque État membre, lorsque chacune de
éléments ; que la répartition initiale entre les trois        ses  quotes-parts complémentaires est presque tota
                                                                                                                                  ­
États membres précités devrait, afin de représenter           lement utilisée et ce, autant de fois que le permet
le mieux possible l'évolution réelle du marché en             la réserve ; que les quotes-parts initiales et complé
                                                                                                                                  ­
question, être effectuée au prorata des besoins de            mentaires doivent être valables jusqu'à la fin de la
chacun d'eux calculés, d'une part, d'après les données        période contingentaire         ;   que   ce   mode de gestion
statistiques relatives aux importations en provenance         requiert  une    collaboration étroite     entre les États mem      ­
des pays tiers durant une période de référence                bres et la Commission, laquelle doit notamment
représentative et, d'autre part, d'après les perspec    ­
                                                              pouvoir suivre l'état d'épuisement du volume con                    ­
tives économiques pour l' année 1969 ;                        tingentaire et en informer les États membres ;
                                                              considérant que si, à            une   date déterminée de la
considérant toutefois qu'il ne s'est pas avéré possible
                                                              période contingentaire,          un  reliquat important existe
jusqu'à présent d'uniformiser les réglementations             dans l'un ou l' autre État membre, il est indispen
                                                                                                                                  ­
applicables dans les différents États membres en        ­
                                                              sable qu'il le reverse dans la réserve, afin d'éviter
matière de contrôle des importations d' animaux des
                                                              qu'une partie du contingent            communautaire        ne   soit
tinés à l'abattage, à l'élevage ou à la rente ; que ,
                                                              pas utilisée dans un État membre alors               qu'elle        ­
                                                                                                                             pour
dans ces conditions, les données statistiques fournies
                                                              rait être utilisée dans d' autres ;
par les États membres en ce domaine ne peuvent
être considérées comme suffisamment précises et
                                                              considérant que, dans le cas d'espèce, il semble indi
                                                                                                                                  ­
représentatives pour servir de base à la répartition
dont il s'agit ; que l'état d'épuisement au 31 août           qué de laisser à chaque État membre le choix du
1968 du contingent tarifaire communautaire ouvert             système de gestion de ses quote-parts ; qu'il convient
                                                              d'apprécier l'état d'épuisement du volume contingen
                                                                                                                                  ­
pour l'année 1968 et pour les mêmes animaux,
                                                              taire en fonction des importations desdits animaux,
ainsi que les prévisions effectuées par les trois États
membres précités tant pour la fin de l' année 1968
                                                              A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT
que pour l' année 1969, permettent d'évaluer comme
                                                                                                                  :
suit les besoins d'importation de chacun d'eux en
provenance de pays tiers :                                                              Article premier
                                                              A  partir du     1 er janvier et  jusqu'au   31 décembre       1969,
                                                              le droit du tarif douanier commun pour les génisses
           Allemagne (R.F.)       10.000 tetes                et vaches, autres que celles destinées à la boucherie,
           France                   3.500 têtes               des races grise, brune, jaune, tâchetée du Simmental
           Italie                   6.500 têtes ;             et du Pinzgau, de la position ex 01.02 A II b) 2 du
                                                              tarif douanier commun , est suspendu au niveau de
considérant que, pour tenir compte de l'évolution             6 % dans le cadre d'un contingent tarifaire commu                   ­
éventuelle des importations desdits animaux dans les          nautaire de 20.000 têtes.
États membres, il convient de diviser en deux tran      ­
ches le volume contingentaire de 20.000 têtes, la pre   ­
                                                                                            Article 2
mière tranche étant répartie entre l'Allemagne, la
France et l'Italie, la deuxième tranche constituant une       1.     Une    première tranche de       14.000 têtes de ce con      ­
réserve destinée à couvrir ultérieurement les besoins         tingent   tarifaire communautaire est répartie entre
de ces États membres, lorsque leur quote-part initiale        certains États membres ; les quotes-parts                 qui,  sous
est épuisée, ainsi que les besoins éventuels pouvant
                                                              réserve des dispositions de l' article 6, sont valables
se manifester dans les autres États membres ; que,
                                                              du 1 er janvier au 31 décembre 1969 s'élèvent pour
                                                              chacun de ces États membres à la quantité indiquée
pour assurer aux importateurs des trois États mem
                                                        ­
bres précités une certaine sécurité, il est indiqué de        ci-après  :
fixer la première tranche du contingent communau        ­
taire à un niveau relativement important qui, en                           Allemagne (R.F. )            7.000 têtes
l'occurrence, pourrait se situer à 70 % du volume                          France                       2.750 têtes
contingentaire ; que, sur cette base, la première tran  ­
                                                                           Italie                         4.250 têtes
                                                                                                                (
 ---pagebreak--- N°L 311 / 8                             Journal officiel des Communautés européennes                                    28 . 12. 68
2.      La deuxième tranche, portant         sur  une   quantité                             Article 5
de 6.000     têtes, constitue la réserve .
                                                                    Les quotes-parts complémentaires tirées en appli
                                                                                                                                  ­
                            Article 3                               cation des dispositions de l' article 4 sont valables
                                                                    jusqu'au 31 décembre 1969 .
Si les besoins en bétail visé à l' article 1 er se font
                                                                 ­
sentir dans les autres États membres, ceux-ci pré
lèvent une quote-part adéquate sur la             réserve, dans                              Article 6
la mesure où le nombre des animaux                 restant   dans
ladite réserve le permet .                                                                  octobre 1969, un État membre
                                                                    Si, à la date du 1   er
                                                                    n' a pas épuisé sa quote-part initiale telle qu'elle est
                                                                    fixée à l' article 2 paragraphe 1 ou telle qu'elle
Ces États membres prennent les             mesures   nécessaires
                                                                    résulte de l' application de l' article 3 , il reverse à la
pour informer les importateurs de          cette possibilité.
                                                                    réserve, au plus tard le 25 octobre 1969, la fraction
                                                                    non utilisée de cette quote-part, supérieure à 20 %
                                                                    du montant initial . Il peut reverser une quantité plus
                                                                                                                                  -
                            Article 4                               importante s'il existe des raisons d'estimer que celle
                                                                    ci risquerait de ne pas être utilisée.
                                                                    Chaque État membre communique à la Commission,
1.      Si la quote-part initiale de l' un des États mem         ­
                                                                    au plus tard le 25 octobre 1969, le total des impor
                                                                                                                                  ­
bres visés à l'article 2       —
                                    telle qu'elle est fixée à       tations des animaux      en   cause   réalisées jusqu' au 1 er
l' article 2 paragraphe 1             ou cette même quote
                                                                 -
                                                                    octobre 1969 inclus          imputées sur le contingent
                                 —
                                                                                             et
part diminuée de la fraction         reversée   à la réserve
                                                                    communautaire, ainsi que, éventuellement, la fraction
                                                               —
s'il  a  été fait application des dispositions de l' article        de sa quote-part initiale qu'il reverse à la réserve .
6   —
          est utilisée à concurrence de 90 % ou plus,
cet État membre procède sans délai, par voie de
notification à la Commission, au tirage, dans la
                                                                                             Article 7
mesure où le nombre des animaux restant dans la
réserve le permet, d'une deuxième quote-part égale à
15 % de sa quote-part initiale, arrondie éventuelle                 La Commission      comptabilise les                  des quo
                                                                 ­
                                                                                                            montants               ­
                                                                                               les  États  membres
                                                                                                                                   ­
ment à l'unité supérieure.                                          tes-parts ouvertes par                             conformé
                                                                    ment aux dispositions des articles 2, 3 et 4 et infor
                                                                                                                                   ­
                                                                    me chacun d'eux, dès que les notifications lui par
                                                                                                                                   ­
2.      Si, après épuisement de      sa  quote-part   initiale, la  viennent, de l'état d'épuisement de la réserve.
deuxième quote-part tirée par un de ces États mem                ­
bres est utilisée à concurrence de 90 % ou plus, cet                Elle informe les États membres, au plus tard le 30
État membre procède sans délai, par voie de noti
                                                                 ­
                                                                    octobre 1969 , du volume de la réserve après les
fication à la Commission , au tirage, dans la mesure                 reversements effectués en application de l'article 6.
où le nombre des animaux restant dans la réserve
le permet, d'une troisième quote-part égale à 7,5 %                  Elle veille à ce que le tirage qui épuise la réserve soit
de sa quote-part initiale, arrondie éventuellement à                 limité au solde disponible et, à cet effet, en précise
l'unité supérieure.                                                  le montant à l'État membre qui procède à ce der
                                                                                                                                   ­
                                                                     nier tirage.
3.      Si , après épuisement de     sa  deuxième quote-part,
la troisième quote-part tirée par un de ces États
                                                                                              Article 8
 membres est utilisée à concurrence de 90 % ou
plus, cet État membre procède, selon les dispositions
 établies au paragraphe 2, au tirage d' une quatrième                1.    Les États membres visés         aux   articles 2 et 3
 quote-part égale à la troisième. Ce processus s'appli
                                                                  ­
                                                                     déterminent, en ce qui concerne        leur  quote-part, les
                                                                     conditions d' admission au bénéfice du contingent
 que par analogie jusqu'à épuisement de la réserve .
                                                                     tarifaire en cause et gèrent leur quote-part selon
                                                                     leurs propres dispositions administratives, notam             ­
                                                                     ment en matière de contingents tarifaires .
 4.     Par    dérogation   aux  paragraphes     1 à 3 chacun
 de   ces    États membres peut procéder           au  tirage de
 quotes-parts inférieures à celles fixées par ces para
                                                                  ­
                                                                     2.    L'état d'épuisement des quotes-parts de chaque
 graphes s'il existe des raisons d'estimer que celles-ci             État membre est constaté sur la base des importa
                                                                                                                                   ­
 risqueraient de ne pas être épuisées. Il informe la                 tions des animaux considérés, présentées en douane
                                                                     sous le couvert de déclarations de mise à la consom
                                                                  ­
 Commission des motifs qui l' ont déterminé à appli                                                                                ­
 quer les dispositions du présent paragraphe.                        mation .
 ---pagebreak--- 28 . 12. 68                            Journal officiel    des Communautés     européennes                         N°L 311 /9
                            Article 9                                                        Article 10
Les États membres          et la Commission collaborent
étroitement afin que les dispositions des articles pré              Le présent    règlement             vigueur le
                                                              ­
                                                                                             entre en              l ct janvier
cédents soient respectées .                                          1969 .
                Le  présent règlement     est   obligatoire dans tous ses   éléments  et directement   applicable
                dans  tout  État membre.
                Fait à Bruxelles, le  20 décembre 1968 .
                                                                                  Par le Conseil
                                                                                   Le  président
                                                                                 V. LATTANZIO
                                      REGLEMENT          (CEE) N° 2123/68 DU CONSEIL
                                                       du 20 décembre 1968
               portant ouverture, répartition et mode de gestion du contingent tarifaire communautaire
                de 5.000 têtes de taureaux, vaches et génisses, autres que ceux destinés à la boucherie,
                de certaines races alpines, de la position ex 01.02 A II b) 2 du tarif douanier commun
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS                   EUROPÉENNES ,           considérant qu'il y a lieu de garantir, notamment,
                                                                     l' accès égal et continu de tous les importateurs
                                                                     de la Communauté audit contingent et l'application,
vu   le traité instituant la Communauté économique
                                                                     sans interruption, du taux prévu pour ledit contin
                                                                                                                              ­
européenne, et notamment son article 111 ,
                                                                     gent à toutes les importations des animaux en ques
                                                                                                                              ­
                                                                     tion dans tous les États membres jusqu'à l'épuise
                                                                                                                              ­
vu  la proposition de la Commission ,
                                                                     ment de ce dernier ; qu'un système d' utilisation du
considérant que pour les taureaux, vaches et génisses                contingent tarifaire communautaire, fondé sur une
de certaines races alpines, autres que ceux destinés                 répartition entre les États membres, paraît suscep       ­
à la boucherie, de la position ex 01.02 A II b ) 2 du                tible de respecter la nature communautaire dudit
tarif douanier commun , la Communauté économique                     contingent au regard des principes dégagés ci-dessus ;
européenne s'est engagée, dans le cadre des dernières                que les possibilités d' utilisation de ces races de
                                                                     montagne sont toutefois conditionnées par des fac
                                                                                                                              ­
négociations multilatérales du G.A.T.T. , à ouvrir un
contingent tarifaire communautaire annuel de 5.000                   teurs particuliers, tant géographiques que zootechni
                                                                                                                              ­
têtes au droit de 4 % ; que , pour être admis au                     ques ; que parmi les États membres, l'Allemagne, la
bénéfice de ce contingent, les animaux de ces races                  France et l'Italie sont les seuls à posséder des régions
doivent satisfaire aux exigences suivantes :                         propices à l'élevage de ce type de bétail ; qu'en
                                                                     tenant compte de ces éléments particuliers, il convient
—
     taureaux   :  certificat d' ascendance   ;                      cependant de sauvegarder le caractère communau           ­
—    femelles :    certificat d'ascendance ou certificat             taire du contingent tarifaire en cause en prévoyant
                   d'inscription au Herdbook attes :
                                        «              »
                                                                     la couverture des besoins éventuels qui pourraient se
                   tant la pureté de la race ;                       manifester dans les autres États membres ; qu' à titre
                                                                     exceptionnel, le système prévu à l' article 3 du présent
considérant que les concessions tarifaires consenties                règlement permet de tenir compte de l' ensemble
dans le cadre de ces négociations sont en vigueur                    de ces éléments ; que la répartition initiale entre les
actuellement et qu'il convient donc d'ouvrir pour                    trois États membres précités devrait, afin de repré
                                                                                                                              ­
l' année 1969 le contingent tarifaire communautaire                  senter le mieux possible l'évolution du marché en
                                                                     question, être effectuée au prorata des besoins de cha
                                                                                                                              -
en cause :