CELEX: 31989R3445
Language: fr
Date: 1989-11-15 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3445/89 de la Commission du 15 novembre 1989 établissant la version complète de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à l'exportation, applicable à partir du 1er janvier 1990

20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 336 / 1
                                                                    I
                             (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                               REGLEMENT (CEE) N° 3445 / 89 DE LA COMMISSION
                                                         du 15 novembre 1989
             établissant la version complète de la nomenclature des produits agricoles pour les restitutions à
                                    l'exportation, applicable à partir du 1er janvier 1990
             LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
             vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
             vu le règlement (CEE ) n° 2727 / 75 du Conseil , du 29 octobre 1975 , portant organisation
             commune des marchés dans le secteur des céréales ('), modifié en dernier lieu par le règlement
             ( CEE ) n° 2860 / 89 (2), et notament son article 16, ainsi que les dispositions correspondantes
             des autres règlements portant organisation commune des marchés pour les produits
             agricoles;
             considérant qu'une nomenclature des restitutions a été établie par le règlement (CEE )
             n° 3846 / 87 de la Commission ( 3 ), - modifié en dernier lieu par le règlement (CEE )
             n° 2655 / 89 (4 );
             considérant que le règlement ( CEE ) n° 3846 / 87 prévoit la publication de la nomenclature des
             restitutions dans sa version complète valable au 1 er janvier de chaque année, telle qu'elle résulte
             des dispositions établies par les règlements relatifs aux régimes d'exportation pour les produits
             agricoles;
             considérant qu'il est indispensable de prendre en considération les modifications de la
             nomenclature combinée, introduites par le règlement (CEE ) n° 2886 / 89 de la Commission, du
             2 août 1989 , modifiant l'annexe I au règlement ( CEE ) n° 2658 / 87 du Conseil relatif à la
             nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (^ applicable à partir du
             1 er janvier 1990 ;
             considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes aux avis de tous les
             comités de gestion concernés,
             A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
                                                            Article premier
             L'annexe du règlement (CEE ) n° 3846/ 87 est remplacée par l'annexe du présent règle­
             ment.
                                                               Article 2
             Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1990 .
             0)   JO n°  L 281 du 1 . 11 . 1975, p. 1 .
             (2)  JO n° L  274 du 23.-9. 1985 , p. 41 .
             (3)  JO n° L  366 du 24. 12 . 1987 , p. 1 .
             (4 ) JO n°  L 255 du 1 . 9 . 1989 , p. 64 .
             (5)  JO n°  L 282 du 2 . 10 . 1989 , p. 2 .
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 2                        Journal officiel des Communautés européennes                             20 . 11 . 89
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
              État membre.
              Fait à Bruxelles, le 15 novembre 1989 .
                                                                                   Par la Commission
                                                                                    Ray MAC SHARRY
                                                                               Membre de la Commission
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89 Journal officiel des Communautés européennes N° L 336 / 3
                                 ANNEXE
             NOMENCLATURE DES PRODUITS AGRICOLES
             POUR LES RESTITUTIONS À L'EXPORTATION
 ---pagebreak--- N0 L 336 / 4                                Journal officiel des Communautés européennes      20 . 11 . 89
                                                         TABLE DES MATIERES
             Secteur                                                                     Page
              1 . Céréales, farines , gruaux et semoules de froment ou de seigle            5
              2.  Riz et brisures de riz                                                    7
              3 . Produits transformés à base de céréales et de riz                         8
              4.  Malt                                                                     13
              5 . Aliments composés à base de céréales pour les animaux                    14
              6.  Viande bovine                                                           20
              7. Viande de porc                                                           24
              8.  Viande de volailles                                                     28
              9.  Œufs                                                                    32
             10 . Lait et produits laitiers                                               33
             11 . Fruits et légumes                                                       49
             12 . Produits transformés à base de fruits et légumes                        52
             13 . Graines oléagineuses                                                    54
             14 . Huile d'olive                                                           55
             15 . Sucre blanc et sucre brut en l'état                                     56
             16 . Sirops et certains autres produits de sucre                             57
             17 . Vins                                                                    58
             18 . Tabac                                                                   61
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                             Journal officiel des Communautés européennes                        N° L 336 / 5
                                  1 . Céréales, farines, gruaux et semoules de froment ou de seigle
     Code NC                                                                                                  Code des
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                              produits
   0709       Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré:
ex 0709 90    —   autres :
   0709 90 60 — — Maïs doux                                                                               0709 90 60 000
   0712       Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non
              autrement préparés :
ex 0712 90    — autres légumes ; mélanges de légumes:
              — — Maïs doux (Zea mays var. saccharata):
   0712 90 19 —  —   —   autre                                                                            0712 90 19 000
   1001       Froment ( blé) et méteil:
   1001 10    — Froment ( blé ) dur:
   1001 10 10 — — de semence                                                                              1001 10 10 000
   1001 10 90 —  —   autre                                                                                1001 10 90 000
ex 1001 90    —  autres :
              — — autre épeautre , froment ( blé) tendre et méteil :
   1001 90 91 — — — Froment ( blé) tendre et méteil, de semence                                           1001 90 91 000
   100190 99  — —    —   autres                                                                           1001 90 99 000
   1002 00 00 Seigle                                                                                      1002 00 00 000
   1003 00    Orge :
   1003 00 10 — de semence                                                                                1003 00 10 000
   1003 00 90 —  autre                                                                                    1003 00 90 000
   1004 00    Avoine :
   1004 00 10 — de semence                                                                                1004 00 10 000
   1004 00 90 —  autre                                                                                    1004 00 90 000
   1005       Maïs :
ex 1005 10    — de semence :
   1005 10 90 —  —   autre                                                                                1005 10 90 000
   1005 90 00 —  autre                                                                                    1005 90 00 000
   1007 00    Sorgho à grains:
   1007 00 90 —  autre                                                                                    1007 00 90 000
ex 1008       Sarassin , millet et alpiste; autres céréales :
   1008 20 00 — Millet                                                                                    1008 20 00 000
   1101 00 00 Farines de froment (blé) ou de méteil :
              — Farine de froment ( blé) tendre:
                 — teneur en cendres de 0 à 520                                                           1101 00 00 110
                 — teneur en cendres de 521 à 600                                                         1101 00 00 120
                 — teneur en cendres de 601 à 900                                                         1101 00 00 130
                 — teneur en cendres de 901 à 1 100                                                       1101 00 00150
                 — teneur en cendres de 1 101 à 1 650                                                     1101 00 00 170
                 — teneur en cendres de 1 651 à 1 900                                                     1101 00 00 180
                 — teneur en cendres de plus de 1 900­                                                    1101 00 00 190
              —  autres                                                                                   1101 00 00 900
ex 1102       Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil:
   1102 10 00 — Farine de seigle:
                 — teneur en cendres de 0 à 700                                                           1102 10 00 100
                 — teneur en cendres de 701 à 1 150                                                       110210 00 200
                 — teneur en cendres de 1 151 à 1 600                                                     1102 10 00 300
                 — teneur en cendres de 1 601 à 2 000                                                     110210 00 500
                 — teneur en cendres de plus de 2 000                                                     1102 10 00 900
 ---pagebreak--- N0 L 336 / 6                         Journal officiel des Communautés européennes                                       20 . 11 . 89
     Code NC
                                                                                                                      Code des
                                                  Désignation des marchandises
                                                                                                                       produits
ex 1103       Gruaux , semoules et agglomérés sous forme de pellets , de céréales :
              — Gruaux et semoules :
   1103 11    — — de froment ( blé):
   1103 11 10 — — — de froment (blé) dur :
                       — teneur en cendres de 0 à 1 300:
                          - Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0 ,250 mm de
                            moins de 10% en poids                                                                  1103 11 10100
                          — Semoules d'un taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de 0,1 60 mm de
                            moins de 10% en poids                                                                  1103 11 10 200
                          — autres                                                                                 1103 11 10 500
                       — teneur en cendres de plus de 1 300                                                        1103 11 10 900
   1103 11 90 — — — de froment (blé) tendre et d'épeautre:
                       — teneur en cendres de 0 à 520                                                              1103 11 90 100
                       — teneur en cendres de plus de 520                                                          1103 11 90 900
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                           Journal officiel des Communautés européennes                      N° L 336 / 7
                                                      2.  Riz et brisures de riz
       CodeNC                                                                                               Code des
                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                             produits
     1006       Riz :
     1006 20    — Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun):
                — — étuvé :
     1006 20 11 —  —  —  à grains ronds                                                                  1006 20 11 000
     1006 20 13 —  —  —  à grains moyens                                                                 1006 2013 000
                —  —  —  à grains longs:
     1006 20 15 —  —  —  — présentant un rapport longueur / largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3     1006 20 15 000
     1006 20 17 — — — — présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3                     1006 20 17 000
                —  —  autres :
     1006 20 92 — — — à grains ronds                                                                     1006 20 92 000
     1006 20 94 — — — à grains moyens                                                                    1006 20 94 000
I               — — — à grains longs:
     1006 20 96       — — présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3        1006 2096 000
     1006 20 98 — — - — présentant un rapport longueur / largeur égal ou supérieur à 3                   1006 20 98 000
     1006 30    — Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé:
\               — — Riz semi-blanchi :
                — — — étuvé :
     1006 30 21 —  —  —  —   à grains ronds                                                              1006 30 21 000
     1006 30 23 —  —  —  —   à grains moyens                                                             1006 30 23 000
I               —  —  —  —   à grains longs:
     1006 30 25 —  —  —  —   — présentant un rapport longueur / largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 1006 30 25 000
     1006 30 27 —  —  —  —   — présentant un rapport longueur/ largeur égal ou supérieur à 3             1006 30 27 000
l               —  —  —  autres :
     1006 30 42 —  —  —  —   à grains ronds                                                              1006 30 42 000
     1006 30 44 —  —  —  —   à grains moyens                                                             100630 44 000
I               —  —  —  —   à grains longs:
     1006 30 46 —  —  —  —   — présentant un rapport longueur/ largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3  1006 30 46 000
     100630 48  —  —  —  — — présentant un rapport longueur/ largeur égal ou supérieur à 3               1006 30 48 000
                — — Riz bianchi :
I               — — — étuvé :
     1006 30 61 — — — — à grains ronds                                                                   1006 30 61 000
     1006 30 63    — — — à grains moyens:
                             — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins                 1006 30 63 100
I                            —  autres                                                                   1006 30 63 900
                — — — — à grains longs:
     1006 30 65 — — — — — présentant un rapport longueur/ largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 :
                                — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins              1006 30 65 100
I                               —  autres                                                                1006 30 65 900
    1006 30 67  — — — — — présentant . un rapport longueur/ largeur égal ou supérieur à 3 :
I                               — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins              1006 30 67 100
I                               —  autres                                                                1006 30 67 900
I               —  —  —  autres :
    1006 30 92  — — — — à grains ronds                                                                   1006 30 92 000
    1006 30 94  — — — — à grains moyens :
                             — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins                 1006 30 94 100
l                           —   autres                                                                   1006 30 94 900
I               — — — — à grains longs:
    1006 30 96  _____ présentant un rapport longueur / largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 :
                                — en emballages immédiats d'un contenu net dé 5 kg ou moins              1006 30 96 100
                                —  autres                                                                1006 30 96 900
    1006 30 98  — — — — — présentant un rapport longueur/ largeur égal ou supérieur à 3 :
l                               — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 kg ou moins              1006 30 98 100
I                               —  autres                                                                1006 30 98 900
    1006 40 00  — Riz en brisures                                                                        1006 40 00 000
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 8                              Journal officiel des Communautés européennes                                            20 . 11 . 89
                                            3 . Produits transformés k base de céréales et de riz
                                                                                                                                 Code des
     Code NC                                             Désignation des marchandises                                             produits
   1102         Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil :
   1102 20      — Farine de maïs :
   1102 20 10   — — d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids:
                      — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1,3 % en
                          poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à
                          0,8 % en poids (4)                                                                                  1102 20 10 100
                      — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3% mais
                          inférieure ou ég;ale à 1,5% en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière
                          sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids ( 4)                                                      1102 20 10 300
                      — autre (4 )                                                                                            1102 20 10 900
   1102 20 90   —  —  autre :
                      — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1 ,5 % mais
                          inférieure ou égale à 1,7% en poids et d'une teneur en cellulose hrute, rapportée à la matière
                          sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids (4)                                                       1102 20 90 100
                      — autre (4 )                                                                                            1102 20 90 900
   1102 30 00 . — Farine de riz                                                                                               1102 30 00 000
ex 1102 90      —  autres :
   11Q2 90 10   — — d'orge:
                      — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en poids et
                          d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9% en
                          poids                                                                                               1102 9010100
                      —   autre                                                                                               1102 9010 900
   1102 90 30   — — d'avoine :
                      — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                          d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 ,8 % en
                          poids , d'une teneur en humidité inférieure ou égale à 11% et dont la peroxydase est
                          pratiquement inactivée                                                                              1102 90 30 100
                      —   autre                                                                                               1102 90 30 900
   1103         Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales:
                — Gruaux et semoules :
   1103 12 00   — — d'avoine :
                      — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                          d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur ert humidité inférieure ou
                          égale à 11 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée                                       1103 12 00 100
                      —   autres                                                                                              1103 12 00 900
   1103 13      — — de maïs:
                — — — d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids :
   1103 13 11   — — — — destinés à l'industrie de la brasserie :
                              — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 %
                                 en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche , inférieure ou
                                 égale à 0,6% en poids (') ( J )                                                              1103 13 11 100
                              — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, excédant 0,9 % mais
                                 n'excédant pas 1 ,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière
                                 sèche, inférieure ou égale à 0,8 % en poids ( 1 )-( 5 )                                      1103 13 11 300
                              — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3% en
                                 poids mais inférieure ou égale à 1,5 % en poids et d'une teneur en cellulose brute,
                                 rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids (') ( J )                  1103 13 11 500
                              —  autres                                                                                       1103 13 11 900
   1103 13 19   —  —  —   —   autres :
                              — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 %
                                 en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche , inférieure ou
                                 égale à 0,6% en poids 0 ) ( s )                                                              1103 13 19 100
                              — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, excédant 0,9 % mais
                                 n'excédant pas 1 ,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière
                                 sèche , inférieure ou égale à 0,8% en poids (') ( s )                                        1103 13 19 300
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N 0 L 336 / 9
                                                                                                                             Code des
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                             produits
   1103 13 19             — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, supérieure à 1,3 % en
   (suite)                    poids mais inférieure ou égale à 1,5% en poids et d'une teneur en cellulose brute,
                              rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids (') ( 5)                  1103 13 19 500
                          —   autres                                                                                      1103 13 19 900
   1103 13 90 —  —  —  autres :
                       — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, supérieure à 1 ,5 % en poids
                          mais inférieure ou égale à 1 ,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la
                          matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids i 1 ) ( s )                                  1103 13 90 100
                       —  autres                                                                                          1103 13 90 900
   1103 14 00 — — de riz                                                                                                  1103 14 00 000
ex 1103 19    — — d'autres céréales :
   1103 19 10 — — — de seigle                                                                                             1103 19 10 000
   1103 19 30 — — — d'orge:
                       — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et
                          d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en
                          poids                                                                                           1103 19 30100
                       —  autres                                                                                          1103 19 30 900
              — Agglomérés sous forme de pellets:
   1103 21 00 — — de froment ( blé)                                                                                       1103 21 00 000
ex 1103 29    — — d'autres céréales que le froment (blé):
   1103 29 20 — — — d'orge                                                                                                1103 29 20 000
   1103 29 30 — — — d'avoine                                                                                              1103 29 30 000
   110329 40  — — — de maïs                                                                                               1103 29 40 000
   1104       Grains de céréales autrement travaillés (mondés , aplatis , en flocons, perlés, tranchés ou concassés par
              exemple), à l'exception du riz du n° 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou
              moulus:
              — Grains aplatis ou en flocons:
ex 1104 11    — — d'orge:
   1104 11 90 — — — Flocons :
                       — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et
                          d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en
                          poids                                                                                           1104 11 90 100
                       —  autres                                                                                          1104 11 90 900
ex 1104 12    — — d'avoine :
   1104 12 90 — — — Flocons :
                       — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2 ,3 % en poids et
                          d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur en humidité inférieure
                          ou égale à 12% et dont la peroxydase est pratiquement inactivée                                 110412 90 100
                       — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2 ,3 % en poids et
                          d'une teneur en enveloppes supérieure à 0,1 % , mais inférieure ou égale à 1,5% , d'une
                          teneur en humidité inférieure ou égale à 12% et dont la peroxydase est pratiquement
                          inactivée                                                                                       1104 12 90 300
                       —  autres                                                                                          1104 12 90 900
ex 1104 19    — — d'autres céréales :
   1104 19 10 — — — de froment (blé)                                                                                      110419 10 000
   1104 19 50 — — — de maïs :
                       — Flocons :
                          — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 0,9 %
                              en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou
                              égale à 0,7 % en poids                                                                      1104 19 50 110
                          — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche , excédant 0,9 % mais
                              n'excédant pas 1,3 % en poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière
                              sèche , inférieure ou égale à 0,8 % en poids                                                1104 19 50 130
                          — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, supérieure à 1 ,3 % en
                              poids mais inférieure ou égale à 1 ,7 % en poids et d'une teneur en cellulose brute,
                              rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids ( 1 ) ( 5 )               110419 50 150
                          —   autres                                                                                      1104 19 50 190
                       — grains aplatis                                                                                   1104 19 50 900
              —  —  —  autres :
 ---pagebreak---   N° L 336 / 10                             Journal officiel des Communautés européennes                                              20 . 11 . 89
        Code NC                                                                                                                     Code des
                                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                                     produits
     1104 19 91   — — — — Flocons de riz                                                                                         1104 19 91 000
\                 — autres grains travaillés (mondés , perlés , tranchés ou concassés, par exemple):                           ll
  ex 1104 21      — — d'orge :                                                                                                 l
     1104 21 10   — — — mondés (décortiqués ou pelés):
                           — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids et
                               d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en
                               poids ( 2 )                                                                                       1104 21 10 100
                           — autres ( 2 )                                                                                        1104 21 10 900
     1104 21 30   — — — mondés et tranchés ou concassés ( dits «Griitze » ou «grutten »):
                           — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à 1 % en poids et
                               d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en
                               poids ( 2)                                                                                        1104 21 30 100
                           — autres ( 2 )                                                                                        1104 21 30 900
     1104 21 50   — — — perlés:
                           — d'une teneur en cendres, rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids
                               (sans talc) — première catégorie ( 3 )                                                            1104 21 50 100
                           — d'une teneur en cendres , rapportée' a la matière sèche, inférieure ou égale à 1 % en poids
                               (sans talc) — deuxième catégorie ( 3 )                                                            1104 21 50 300
                           —   autres                                                                                            1104 21 50 900
  ex 1 104 22     — — d'avoine :                                                                                               \
     1104 22 10   — — — mondés (décortiqués ou pelés ):
                           — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                               d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,5 % , d'une teneur en humidité inférieure
                               ou égale à 1 1 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (2 )                            1104 22 10 100
                           — autres ( 2 )                                                                                        1104 22 10 900
     1104 22 30  — — — mondés et tranchés ou concassés ( dits «Griitze» ou «grutten »):
                           — d'une teneur en cendres , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 2,3 % en poids et
                               d'une teneur en enveloppes inférieure ou égale à 0,1 % , d'une teneur en humidité inférieure
                               ou égale à 1 1 % et dont la peroxydase est pratiquement inactivée (2 )                            1104 22 30 100
                           — autres ( 2 )                                                                                        1104 22 30 900
     1104 22 50   — — — perlés ( 3 )                                                                                             1104 22 50 000
  ex 1104 23      — — de maïs :
     1104 23 10         — mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés:
                           — d'une teneur en matières grasses , rapportée à la matière sèche, inférieure ou égale à 0,9 % en
                               poids et d'une teneur en cellulose brute , rapportée à la matière sèche , inférieure ou égale à
                               0,6% en poids (dits «Griitze» ou «grutten») (2 ) ( 5 )                                            1104 23 10 100
                           — d'une teneur en matières grasses, rapportée à la matière sèche, excédant 0,9% mais
                               n'excédant pas 1,3% en poids et d'une teneur en cellulose brute, rapportée à la matière
                               sèche , inférieure ou égale à 0,8% en poids (dits «Griitze» ou «grutten ») (2 ) ( s )             1104 23 10 300
                           — autrés                                                                                              1104 23 10 900
     1104 29      — — d'autres céréales :                                                                                      \
                  — — — mondés ( décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés :                                           ll
  ex 1104 29 11  i— — — — de froment ( blé ), non tranchés ou concassés (2 )                                                     1104 29 11 000
     1104 29 15  — — — — de seigle                                                                                               1104 29 15 000
     1104 29 19 j— —           autres                                                                                            1104 2919 000
                  — — — seulement concassés :
     1104 29 91   — — — — de froment ( blé )                                                                                     1104 29 91 000
     1104 29 95   — — — — de seigle                                                                                              1104 29 95 000
     1104 30      — Germes de céréales , entiers , aplatis , en flocons ou moulus:                                             \
     1104 30 10   — — de froment (blé)                                                                                           1104 3010 000
     1104 30 90  —  —   autres                                                                                                   1104 30 90 000
     1107         Malt, même torréfié:                                                                                         l
  ex 1107 10     — non torréfié :                                                                                              ll
                  — — de froment (blé):                                                                                        \
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                                       N 0 L 336 / 11
                                                                                                                             Code des
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                           produits
   110710 11  — — — présenté sous forme de farine                                                                         1107 1011 000
              —   —   autre :
   1107 10 91 — — — présenté sous forme de farine                                                                         1107 10 91 000
   1108       Amidons et fécules ; inuline:
              — Amidons et fécules :
   1108 11 00 — — Amidon de froment (blé):
                      — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                        1108 11 00 100
                      —  autre                                                                                            1108 11 00 900
   1108 12 00 — — Amidon de maïs :
                      — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                        1108 12 00 100
                      —  autre                                                                                            1108 12 00 900
   1108 13 00 — — Fécule de pommes de terre :
                      — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 78% en poids                                         1108 13 00 100
                      —  autre                                                                                            1108 13 00 900
   1108 14 00 — — Fécule de manioc (cassave):
                      — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85% en poids                                         1108 14 00 100
                      —  autre                                                                                            1108 14 00 900
   1108 19    — — autres amidons et fécules :
   1108 19 10 — - - Amidon de riz :
                         — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                     1108 19 10 100
                         —    autre                                                                                       1108 19 10 900
   1108 19 90 —   —   —  autres :
                         — d'une teneur en amidon égale ou supérieure à 85 % en poids                                     1108 19 90100
                         —    autres                                                                                      1108 19 90 900
   1109 00 00 Gluten de froment (blé), même à l'état sec:
              — à l'état sec, d'une teneur en protéine rapportée à la matière sèche , égale ou supérieure à 82 % en poids
                  (N x 6,25 )                                                                                             1109 00 00100
              —   autre                                                                                                   1109 00 00 900
   1702       Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à
              l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants ; succédanés du miel , même
              mélangés de miel naturel , sucres et mélasses caramélisés:
ex 1702 30    — Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de
                  20 % de fructose :
              —   —   autres :
              — — — contenant en poids à l'état sec 99% ou plus de glucose (2 )
   1702 30 51 — — — _ en poudre cristalline blanche , même agglomérée                                                     1702 30 51 000
   1702 30 59 —   —   —  —    autres                                                                                      1702 30 59 000
              —   —   —  autres :
   1702 30 91 — — — _ en poudre cristalline blanche , même agglomérée                                                     1702 30 91 000
   1702 30 99 —   —   —  —    autres                                                                                      1702 30 99 000
ex 1702 40    — Glucose et sirop de glucose , contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de
                  fructose :
   1702 40 90 —   —   autres                                                                                              1702 40 90 000
ex 1702 90    — autres , y compris le sucre inverti (ou interverti):
   1702 90 50 — — Maltodextrine et sirop de maltodextrine:
                      — Maltodextrine , en poudre cristalline blanche même agglomérée                                     1702 90 50 100
                      —  autres                                                                                           1702 90 50 90Q
              — — Sucres et mélasses, caramélisés:
              —   —   —  autres :
 ---pagebreak--- N° L 336 / 12                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                         20 . 11 . 89
                                                                                                                                                           Code des
         Code NC                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                                                           produits
      1702 90 75         — — — — en poudre , même agglomérée                                                                                           1702 90 75 000
      1702 90 79        —    —   —   —   autres                                                                                                        1702 90 79 000
      2106              Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:
ex 2106 90              —    autres :
                         — — Sirops de sucre , aromatisés ou additionnés de colorants :
                        —            autres :
      2106 90 55        — — — — de glucose ou de maltodextrine                                                                                         2106 90 55 000
      2302              Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture
                        ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses :
      2302 10           — de maïs :
      2302 10 10        — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids                                                          2302 10 10 000
      2302 10 90        —    —   autres :
                                 — dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de
                                     dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en
                                     poids , supérieur à 45 %                                                                                         2302 10 90 100
                                 —   autres                                                                                                           2302 10 90 900
      2302 20           — de riz :
      2302 2010         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids                                                          2302 20 10 000
      2302 20 90        —    —   autres :
                                 — dont la teneur en amidon est, en poids, supérieure à 35 % et n'ayant pas subi un processus de
                                     dénaturation ou ayant subi un processus de dénaturation et dont la teneur en amidon est, en
                                     poids , supérieur à 45%                                                                                          2302 20 90 100
                                 —   autres                                                                                                           2302 20 90 900
      2302 30           — de froment:
      2302 30 10        — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                 passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans
                                 le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres , calculée sur le
                                 matière sèche , égale ou supérieure à 1,5% en poids                                                                  2302 30 10 000
      2302 30 90        —    —   autres                                                                                                               2302 30 90 000
      2302 40           — d'autres céréales:
      2302 4010         — — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit
                                 passant àtravers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou , dans
                                 le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres ,calculée sur le
                                 matière sèche, égale ou supérieure à 1 ,5 % eh poids                                                                 2302 40 10 000
      2302 40 90        —    —   autres                                                                                                               2302 40 90 000
      2303              Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves , bagasses de cannes à sucre et autres
                        déchets de sucrerie,       drêches et déchets de brasserie ou de distillerie , même agglomérés sous forme de
                        pellets:
ex 2303 10              — Résidus d'amidonnerie et résidus similaires :
                        — — Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en
                                 protéines, calculée sur la matière sèche:
      2303 10 11        — — — supérieure à 40% en poids :
                                     — égale ou supérieure à 63% en poids (N x 6,25 )                                                                 2303 1011 100
                         '           — autres                                                                                                         2303 10 11 900
(') Bénéficient de la restitution à l'exportation les gruaux et semoules dé maïs:
      — qui ont un pourcentage inférieur ou égal à 30% du produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 315 microns,
      — qui ont un pourcentage inférieure à 5 % dé produit passant à travers un tamis dont les mailles ont une ouverture de 150 microns.
(2) Les grains mondés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) n° 821 / 68 de la Commission (JO n° L 149 du 29 . 6 . 1968 ,
      p. 46 ).
(3 ) Les grains perlés sont ceux qui répondent à la définition reprise à l'annexe du règlement (CEE) n° 821 / 68 .
(4) La méthode analytique utilisée pour la détermination de la teneur en matière grasse est celle reprise à l'annexe I (procédé A) de la directive 84/ 4/ CEE de la
      Commission (JO n° L 15 du 18 . 1 . 1984 , p. 28).
( 5 ) La procédure à suivre pour la détermination de la teneur en matière grasse est la suivante:
      — l'échantillon doit être broyé de telle façon que plus de 90 % puissent traverser un tamis d'une ouverture de mailles de 500 microns et 1 00 % puissent traverser un
          tamis d'une ouverture des mailles de 1 000 microns,
      — la méthode analytique à utiliser ensuite est celle reprise dans l'annexe I (procédé A) de la directive 84 / 4/CEE .
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                        Journal officiel des Communautés européennes  N 0 L 336 / 13
                                                          4 . Malt
     Code NC
                                                                                    Code des
                                                Désignation des marchandises
                                                                                    produits
   1107       Malt , même torréfié:
ex 1107 10    — non torréfié :
              — — de froment (blé):
   110710 19  — —    —  autre                                                    1107 10 19 000
              — —    autre :
   110710 99  — —    —  autre                                                    110710 99 000
   1107 20 00 — torréfié                                                         1107 20 00 000
 ---pagebreak--- N° L 336 / 14                           Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 11 . 89
                                    5 . Aliments composés à base dé céréales pour les animaux
                                                                                                                           Code des
     Code NC                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                           produits
   2309 ..    Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
ex 2309 10    — Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail:
              — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du
                    sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90,
                    1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
                    — contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de
                       glucose ou du sirop de maltodextrine:
              — — — — ne contenant ni amidon , ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                          égale à 10% :
   2309 10 11 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                             inférieure à 10% :
                             — Aliments composés 0 ) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2):
                                 — n'excédant pas 5 %                                                                  2309 10 11 050
                                 — excédant 5% mais n'excédant pas 10 % :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                  2309 10 11 110
                                     —   autres                                                                        2309 10 11 190
                                 — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                 2309 10 11 210
                                    —    autres                                                                        2309 10 11 290
                                 — excédant 20 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                  2309 1011 310
                                    —    autres                                                                        2309 1011 390
                             — autres préparations                                                                     2309 10 11 900
   2309 10 13 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à
                             50% :
                             — Aliments composés 0 ) d'une teneur en poids en produits céréaliers (2):
                                — n'excédant pas 5 %                                                                   2309 10 13 050
                                — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3)                                   2309 10 13 110
                                    —    autres                                                                        2309 10 13 190
                                — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 13 210
                                    —    autres                                                                        2309 10 13 290
                                — excédant 20 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 20 % ( 3 )                                 2309 10 13 310
                                    —    autres                                                                        2309 10 13 390
                             — autres préparations                                                                     2309 10 13 900
              — — — — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10% et inférieure ou égale à
                          30% :
   2309 10 31 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                             inférieure à 10% :
                             — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers (2 ):
                                — n'excédant pas 5 %                                                                   2309 10 31 050
                                — excédant 5 % mais n'excédant pas 10 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3 )                                  2309 10 31 110
                                    —    autres                                                                        2309 10 31 190
                                — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                  2309 10 31210
                                    —    autres                                                                        2309 10 31 290
                                — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                    — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                  2309 10 31 310
                                    —    autres                                                                        2309 10 31 390
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                     Journal officiel des Communautés européennes                                   N 0 L 336 / 15
       Code NC                                                                                                      Code des
                                                Désignation des marchandises
                                                                                                                     produits
    2309 10 31
    (suite)
                              — excédant 30 % mais n'excédant pas 40 % :                                      I
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                               2309 10 31 410
l                                —   autres                                                                      2309 10 31 490
                              — excédant 40 % mais n'excédant pas 50 % :                                      Il
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3)                                2309 10 31 510
                                 —   autres                                                                      2309 10 31 590
                              — excédant 50% :                                                                I
I                                — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3)                                2309 10 31 610
I                                —   autres                                                                     2309 10 31 690
                          — autres préparations                                                                 2309 10 31 900
    2309 10 33 — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                           50% :
                          — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2):
I                             — n'excédant pas 5 %                                                              2309 10 33 050
                              — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :                                         ll
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3 )                              2309 10 33 110
                                 —  autres                                                                      2309 10 33 190
                              — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :                                        ll
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                              2309 10 33 210
                                 —  autres                                                                      2309 10 33 290
                              — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :                                      l
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                              2309 10 33 310
l                                —  autres                                                                      2309 10 33 390
                              — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :                                        ll
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                              2309 10 33 410
                                 —  autres                                                                      2309 10 33 490
                              — excédant 40 % mais n'excédant pas 50 % :                                      l
I                                — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                              2309 10 33 510
                                 —  autres                                                                      2309 10 33 590
l                            — excédant 50% :                                                                 l
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                              2309 10 33 610
                                 —  autres                                                                      2309 10 33 690
I                         — autres préparations                                                                 2309 10 33 900
               — — — — d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % :                        l
I
    2309 10 51 — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                          inférieure à 10 % :
                          — Aliments composés (*) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2):
                             — n'excédant pas 5 %
                                                                                                              l 2309 10 51 050
                             — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
l                                — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                               2309 10 51 110
                                 —  autres                                                                      230910 51490
                             — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
I                                — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                              2309 10 51 210
                                 —  autres                                                                      2309 10 51 290
                             — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                              2309 10 51 310
                                 —  autres                                                                      2309 10 51 390
I                            — excédant 30 % mais n'excédant pas 40% :
                                 — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                              2309 10 51 410
                                 —  autres                                                                      2309 10 51 490
                             — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
I                                — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                              2309 10 51 510
\                                —  autres                                                                      2309 10 51 590
 ---pagebreak---   N° L 336 / 16                           Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 11 . 89
       Code NC                                                                                                               Code des
                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
     2309 10 51                     - excédant 50 % mais n'excédant pas 60 % :
     (suite)                           — d'un contenu minimal en maïs excédant 50 % ( 3 )                                 2309 10 51 610
                                       —   autres                                                                         2309 10 51 690
                                    — excédant 60 % mais n'excédant pas 70 % :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                  2309 10 51 710
                                       —   autres                                                                         2309 10 51 790
                                    - excédant 70% :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3)                                   2309 10 51 810
                                       —   autres                                                                        2309 10 51 890
                                — autres préparations                                                                    2309 10 51-900
    2309 10 53  _____ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                                 50% :
                                — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers (2 ):
                                    - n'excédant pas 5 %                                                                 2309 10 53 050
                                    - excédant 5 % mais n'excédant pas 10 % :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                                  2309 10 53 110
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 190
                                    — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3)                                  2309 10 53 210
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 290
                                    — excédant 20% mais n'excédant pas 30% :
l                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                 2309 10 53 310
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 390
                                    — excédant 30 % mais n'excédant pas 40 % :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 30 % ( 3 )                                2309 10 53 410
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 490
                                    — excédant 40 % mais n'excédant pas 50 % :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                 2309 10 53 510
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 590
                                    — excédant 50% mais n'excédant pas 60% :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                 2309 10 53 610
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 690
                                    — excédant 60% mais n'excédant pas 70%:
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                 2309 10 53 710
                                       —   autres                                                                        2309 10 53790
                                   — excédant 70 % :
                                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3)                                  2309 10 53 810
                                       —   autres                                                                        2309 10 53 890
                                — autres préparations                                                                    2309 10 53 900
 ex 2309 90     — autres :
                — —  autres :
                — — — contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou
                         du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90,
                          1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
                — — — — contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de
                            glucose , ou du sirop de maltodextrine:
                — —             ne contenant ni amidon, ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                                égale à 10% :
    2309 90 31  — — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                                   inférieure à 10% :
                                   — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers (2):
                                      — n'excédant pas 5 %                                                               2309 90 31 050
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                    Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 336 / 17
       Code NC                                                                                                      Code des
                                               Désignation des marchandises
                                                                                                                     produits
     2309 90 31                 — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
     (suite)                       — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3 )                             2309 90 31 110
                                   —  autres                                                                     2309 90 31 190
                                — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
\                                  — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                             2309 90 31 210
                                   —  autres                                                                     2309 90 31 290
                                — excédant 20% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                             2309 9031 310
I                                  —  autres                                                                     2309 90 31 390
                            — autres préparations                                                                2309 90 31 900
     2309 90 33 — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                            50% :
                            — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers (2 ):
                                — n'excédant pas 5 %                                                             2309 90 33 050
                                — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                              2309 90 33 110
                                   —  autres                                                                     2309 90 33 190
                                — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                             2309 90 33 210
                                   —  autres                                                                     2309 90 33 290
                                — excédant 20 % :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3)                              2309 90 33 310
                                   —  autres                                                                     2309 90 33 390
                            — autres préparations                                                                2309 90 33 900
                _____ d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à
                          30% :
    2309 90 41  — — — — — — ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                            inférieure à 10% :
                            — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                — n'excédant pas 5 %                                                             2309 90 41 050
                                — excédant 5 % mais n'excédant pas 10% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3 )                              2309 90 41 110
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 190
                                — excédant 10 % mais n'excédant pas 20 % :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                             2309 90 41 210
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 290
                                — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                             2309 90 41 310
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 390
                                — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                             2309 90 41 410
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 490
                                — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                             2309 90 41 510
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 590
                                — excédant 50% :
                                   — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                             2309 90 41 610
                                   —  autres                                                                     2309 90 41 690
                            — autres préparations                                                                2309 90 41 900
 ---pagebreak---   N° L 336 / 18          Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 11 . 89
      Code NC                                                                                                  Code des
                                       Désignation des marchandises
                                                                                                               produits
    2309 90 43      d une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10% et inférieure à
                    50% :
                    — Aliments composés (') d'une teneur en poids en produits céréaliers (*):
                       — n'excédant pas 5 %                                                                2309 90 43 050
                       — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3 )                                2309 90 43 110
                          —   autres                                                                       2309 90 43 190
                       — excédant 10% mais n'excédant pas 20 % :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3)                                 2309 90 43 210
                          —   autres                                                                       2309 90 43 290
                       — excédant 20 % mais n'excédant pas 30% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                2309 90 43 310
                          —   autres                                                                       2309 90 43 390
                       — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% ( 3 )                                2309 90 43 410
                          —  autres                                                                        2309 90 43 490
                       — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                2309 90 43 510
                          —  autres                                                                        2309 90 43 590
                       — excédant 50% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                2309 90 43 610
                          —  autres                                                                        2309 90 43 690
                   — autres préparations                                                                   2309 90 43 900
                d une teneur en poids d amidon ou de fécule supérieure à 30 % :
                                                                                                         I
   2309 90 51      ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers
                   inférieure à 10% :
                   — Aliments composés { l ) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2):
                       — n'excédant pas 5 %                                                                2309 90 51050
                       — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 5 % ( 3 )                                2309 90 51 110
                          —  autres                                                                        2309 90 51 190
                       — excédant 10% mais n'excédant pas 20% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                230990 51 210
                          —  autres                                                                        2309 90 51 290
                       — excédant 20% mais n'excédant pas 30% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                2309 90 51 310
                          —  autres                                                                        2309 90 51 390
                       — excédant 30% mais n'excédant pas 40 % :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 30% (3 )                                 2309 90 51 410
                          —  autres                                                                        2309 90 51 490
                       — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                2309 90 51 510
                          —  autres                                                                        2309 90 51 590
l                      — excédant 50 % mais n'excédant pas 60% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                2309 90 51 610
                          —  autres                                                                        2309 90 51 690
                       — excédant 60% mais n'excédant pas 70% :
                          — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                2309 90 51 710
\                        —   autres                                                                        2309 90 51 790
                      — excédant 70% :
                         — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3 )                                 2309 90 51 810
                         —   autres                                                                        2309 90 51 890
                   — autres préparations                                                                   2309 90 51 900
 ---pagebreak---  20 . 11 . 89                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                       N 0 L 336 / 19
                                                                                                                                                          Code des
        Code NC                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                                                          produits
      2309 90 53         — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à
                                               50% :
                                               — Aliments composés (>) d'une teneur en poids en produits céréaliers ( 2 ):
                                                  — n'excédant pas 5 %                                                                               2309 90 53 050
                                                  — excédant 5% mais n'excédant pas 10% :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 5% ( 3)                                                2309 90 53 110
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 190
                                                  — excédant 10% mais n'excédant pas 20 % :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 10% ( 3 )                                              2309 90 53 210
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 290
                                                  — excédant 20 % mais n'excédant pas 30 % :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 20% ( 3 )                                              2309 90 53 310
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 390
                                                  — excédant 30% mais n'excédant pas 40% :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 30 % ( 3)                                              2309 90 53 410
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 490
                                                  — excédant 40% mais n'excédant pas 50% :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 40% ( 3 )                                              2309 90 53 510
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 590
                                                  — excédant 50 % mais n'excédant pas 60 % :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 50% ( 3 )                                              2309 90 53 610
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 690
                                                  — excédant 60% mais n'excédant pas 70% :
                                                      — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3)                                               2309 90 53 710
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 790
                                                 — excédant 70 % :
                                                     — d'un contenu minimal en maïs excédant 60% ( 3)                                                2309 90 53 810
                                                      —   autres                                                                                     2309 90 53 890
                                               — autres préparations                                                                                 2309 90 53 900
(') Relevant du règlement (CEE ) n0 2743 / 75 du Conseil (JO n° L 281 du 1 . 11 . 1975 , p. 60).
(2 ) Sont considérés comme produits céréaliers les produits relevant des sous-positions 0709 90 60 et 0712 90 10, chapitre 10, et des positions 1101 , 1102, 1103 et
      1104 (à l'exclusion de la sous-position 1104 30) de la nomenclature combinée.
( 3 ) Dans la mesure où ce minimum est respecté, ces restitutions, à la demande de l'intéressé, sont applicables également dans le cas où la teneur en produits céréaliers
      dépasse la teneur maximale prévue à la même ligne.
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 20                           Journal officiel des Communautés européennes                                      20 . U. 89
                                                            6 . Viande bovine
     CodeNC                                                                                                               Code des
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                          produits
0102           Animaux vivants de l'espèce bovine:
0102 10 00     — reproducteurs de race pure:
                  — Femelles :
                     — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                              0102 10 00 110
                     —   autres                                                                                       0102 10 00 190
                  — Mâles :
                     — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                              0102 10 00 310
                     —   autres                                                                                       0102 10 00 390
0102 90        —  autres :
               — — des espèces domestiques:
               — — — d'un poids excédant 220 kg:
0102 90 31     — — — — Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé):
                             — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                      0102 90 31 100
                             —   autres                                                                               0102 90 31 900
0102 90 33     — — — — Vaches :
                            — d'un poids vif inférieur à 250 kg                                                       0102 90 33 100
                            —    autres                                                                               0102 90 33 900
0102 90 35     — — — — Taureaux :
                            — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                       0102 90 35100
                            —    autres                                                                               0102 90 35 900
0102 90 37     — — — — Bœufs :
                            — d'un poids vif inférieur à 300 kg                                                       0102 90 37 100
                            —    autres                                                                               0102 90 37 900
0201           Viandes des animaux de l'espèce bovine , fraîches ou réfrigérées :
0201 10        — en carcasses ou demi-carcasses :
0201 10 10     — — d'un poids n'excédant pas 136 kg pour les carcasses et d'un poids n'excédant pas 68 kg pour les
                     demi-carcasses :
                     — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os^ainsi que le
                         collet et les épaules, mais avec plus de dix côtes                                           0201 10 10 100
                     —   autres                                                                                       0201 10 10 900
0201 10 90     — — d'un poids excédant 136 kg pour les carcasses et d'un poids excédant 68 kg pour les
                     demi-carcasses :
                     — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le
                         collet et les épaules , mais avec plus de dix côtes:
                         — de gros bovins mâles (')                                                                   0201 10 90 110
                        —   autres                                                                                    0201 10 90 190
                     —   autres :
                        — de gros bovins mâles (')                                                                    0201 10 90 910
                        —   autres                                                                                    0201 10 90 990
0201 20        — autres morceaux non désossés :
               — — Quartiers dits «compensés»:
0201 20 21     — — — d'un poids n'excédant pas 68 kg                                                                  0201 20 21 000
0201 20 29     — — — d'un poids excédant 68 kg:
                        — de gros bovins mâles 0 )                                                                    0201 20 29 100
                        —   autres                                                                                    0201 20 29 900
               — — Quartiers avant attenants ou séparés:
0201 20 31     — — — d'un poids n'excédant pas 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids n'excédant pas
                        30 kg pour les quartiers avant séparés                                                        0201 20 31 000
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 336 / 21
                                                                                                                           Code des
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                           produits
0201 20 39   — — — d'un poids excédant 60 kg pour les quartiers avant attenants et d'un poids excédant 30 kg pour
                      les quartiers avant séparés:
                      — de gros bovins mâles ( J )                                                                      0201 20 39 100
                      —   autres                                                                                        0201 20 39 900
             — — Quartiers arrière attenants ou séparés:
0201 20 51   — — — d'un poids n'excédant pas 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids n'excédant pas
                      40 kg pour les quartiers arrière séparés:
                      — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes                                              0201 20 51 100
                      — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                 0201 20 51 900
0201 20 59   — — — d'un poids excédant 75 kg pour les quartiers arrière attenants et d'un poids excédant 40 kg
                      pour les quartiers arrière séparés:
                      — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes :
                          — de gros bovins mâles (')                                                                    0201 20 59 110
                          —    autres                                                                                   0201 20 59 190
                      — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes :
                          - de gros bovins mâles (*)                                                                    0201 20 59 910
                          -    autres                                                                                   0201 20 59 990
0201 20 90   —  — autres :
                  — le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau                             0201 20 90 700
                  — autres non désossés                                                                                 0201 20 90 900
0201 30 00   — désossées :
                — Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans les conditions prévues
                  au règlement (CEE ) n° 2973 / 79 de la Commission (4 )                                                0201 30 00 050
                — provenant de quartiers arrière de gros bovins mâles avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de
                  côtes ( 2 ), chaque morceau emballé individuellement                                                  0201 30 00 100
                — autres morceaux désossés à l'exclusion du flanchet, du jarret et des morceaux comprenant, en
                  totalité ou en partie, le flanchet et/ou le jarret, chaque morceau emballé individuellement           0201 30 00 130
                — autres , y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la
                  graisse) de 78 % ou plus (s )                                                                         0201 3000 190
                — autres                                                                                                0201 30 00 900
0202         Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées:
0202 10 00   — en carcasses ou demi-carcasses:
                — la partie antérieure de la carcasse ou de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet
                  et les épaules , mais avec plus de dix côtes                                                          0202 10 00 100
                — autres                                                                                                0202 10 00 900
0202 20      — autres morceaux non désossés :
0202 20 10   — — Quartiers dits «compensés»                                                                             0202 20 10 000
0202 20 30   — - Quartiers avant attenants ou séparés                                                                   0202 20 30 000
0202 20 50   — — Quartiers arrière attenants ou séparés:
                  — avec au maximum neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                  0202 20 50 100
                  — avec plus de neuf côtes ou neuf paires de côtes                                                     0202 20 50 900
0202 20 90   —  — autres :
                  — le poids des os ne représentant pas plus d'un tiers du poids du morceau                             0202 20 90 100
                  —   autres                                                                                            0202 20 90 900
0202 30      — désossées :
0202 30 90   —  — autres :
                  — Morceaux désossés exportés à destination des États-Unis d'Amérique dans lés conditions
                      prévues au règlement (CEE ) n p 2973 / 79 ( 4 )                                                   0202 30 90 100
                  — Morceaux désossés exportés dans les conditions prévues aux règlements ( CEE ) n° 1055 / 87 ( 7)
                      et (CEE ) n° 3815 / 87 ( 8 ) de la Commission                                                     0202 30 90 300
                  — autres, y compris la viande hachée, d'une teneur en viande bovine maigre (à l'exclusion de la
                      graisse ) de 78% ou plus ( 6 )                                                                    0202 30 90 500
                  —   autres                                                                                            0202 30 90 900
 ---pagebreak---   N 0 L 336 / 22                            Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 11 . 89
       Code NC
                                                                                                                              Code des
                                                         Désignation des marchandises
                                                                                                                               produits
  0206           Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou
                 mulassière , frais, réfrigérés ou congelés:
  0206 10
  0206 10 95
                 — de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés:
                 —  —  autres :                                                                                          I
                 — — — Onglets et hampes                                                                                   0206 10 95 000
                 — de l'espèce bovine , congelés :
  0206 29
  0206 29 91
                 —
                 —
                    —
                    —
                       autres :
                       —   autres :                                                                                      I
                 — — — — Onglets et hampes                                                                                 0206 29 91 000
  0210           Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de
                 viandes ou d'abats:                                                                                     I
  0210 20        — Viandes de l'espèce bovine:
  0210 20 90     — — désossées :
                       — salées et séchées                                                                                 0210 20 90 100
                       — salées , séchées et fumées                                                                        0210 20 90 300
l                      — en saumure ( 3 )                                                                                  0210 20 90 500
I                      —  autres                                                                                           0210 20 90 900
  1602           Autres préparations et conserves de viandes , d'abats ou de sang:
  1602 50        — de l'espèce bovine:                                                                                   ll
  1602 50 10     — — non cuits ; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits :
                       — non cuits , contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des
                          abats et de la graisse):
                          — 90 % ou plus                                                                                   1602 5010 110
I                         — 80 % ou plus mais moins de 90 %                                                                1602 50 10 130
l                         — 60 % ou plus mais moins de 80%                                                                 1602 5010 150
                          — 40 % ou plus mais moins de 60 %                                                                1602 50 10 170
                          — moins de 40 %                                                                                  1602 50 10 190
                       — Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viandes ou d'abats non cuits                            1602 5010 900
  1602 50 90     —  —  autres :
                       contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exception des abats et de
                       graisse):
                       — 90 % ou plus:
                          — Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE ) n° 2388 / 84 de la
                              Commission ( 5 )                                                                             1602 50 90 110
\                         —   autres                                                                                       1602 50 90190
\                      — 80 % ou plus, mais moins de 90% :                                                               l
l                         — Produits répondant aux conditions définies par le règlement (CEE ) n° 2388 / 84 ( 5 )          1602 50 90 310
                          —   autres                                                                                       1602 50 90 390
                       — 60 % ou plus , mais moins de 80 % :                                                             I
I                         — Produits répondant aux conditions définies par le règlement ( CEE ) n° 2388 / 84 ( 5 )         1602 50 90 510
                          —   autres    >                                                                                  1602 50 90590
I                      — 40 % ou plus, mais moins de 60 %                                                                  1602 50 90 700
                       — 20 % ou plus, mais moins de 40 %                                                                  1602 50 90 800
l                      — moins de 20 %                                                                                     1602 50 90 900
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 336 / 23
                                                                                                                                                         Code des
        Code NC                                                      Désignation des marchandises                                                         produits
1602 90                   — autres , y compris les préparations de sang de tous animaux:
                          —   —   autres :
                          —   —   —   autres :
                          —   —   —   —   autres :
                          — — — — — contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine:
1602 90 61                — — — — — — non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits:
                                                 — non cuits , contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine
                                                    (à l'exclusion des abats et de la graisse):
                                                    — 40% ou plus                                                                                  1602 90 61 110
                                                    — moins de 40 %                                                                                1602 90 61 190
                                                 — Mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits                           1602 90 61 900
1602 90 69                —   —   —   —   —  —   autres :
                                                 contenant en poids les pourcentages suivants de viande bovine (à l'exclusion des abats
                                                 et de la graisse):
                                                 — 40 % ou plus                                                                                    1602 90 69 100
                                                 — 20% ou plus , mais moins de 40%                                                                 1602 90 69 500
                                                 — moins de 20 %                                                                                   1602 90 69 900
(■) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation de l'attestation figurant à l'annexe du règlement (CEE ) n° 32 / 82 de la Commission
      (JO n 0 L 4 du 8 . 1 . 1982 , p. 11 ).
(2) L'admission dans cette sous-position est subordonnée au respect des conditions prévues par le règlement (CEE ) n° 1964 / 82 de la Commission (JO n° L 212 du
      21.7 . 1982, p. 48 ).
( 3 ) La restitution pour la viande bovine en saumure est octroyée sur le poids net de la viande, déduction faite du poids de là saumure .
(4) JO n° L 336 du 29 . 12. 1979 , p. 44.
(*) JO n0 L 221 du 18 . 8 . 1984 , p. 28 .
(6 ) La teneur en viande bovine maigre à l'exclusion de la graisse est déterminée selon la procédure d'analyse reprise à l'annexe du règlement ( CEE ) n 0 2429 / 86 de la
      Commission (JO n0 L 210 du 1 . 8 . 1986 , p. 39).
( 7) JO n° L 103 du 15 . 4. 1987 , p. 10 .
(») JO n 0 L 357 du 19 . 12 . 1987, p. 24 .
Nb: En vertu de l'article 7 du règlement (CEE) n° 885 / 68 du Conseil (JO n 0 L 156 du 4 . 7 . 1968 , p. 2), aucune restitution n'est accordée lors de l'exportation de
        produits importés des pays tiers et réexportés vers les pays tiers.
 ---pagebreak---   N° L 336 / 24                           Journal officiel des Communautés européennes                                    20 . 11 . 89
                                                             7 . Viande de porc
                                                                                                                        Code des
       Code NC                                           Désignation des marchandises                                    produits
     0103       Animaux vivants de l'espèce porcine:
l               —  autres:
  ex 0103 91    — — d'un poids inférieur à 50 kg:
     0103 91 10 — — — des espèces domestiques                                                                        0103 91 10 000
  ex 0103 92    — — d'un poids égal ou supérieur à 50 kg:
                — — — des espèces domestiques:
     0103 92 19 — —   —  —    autres                                                                                 0103 92 19 000
     0203       Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées:
                —fraîches ou réfrigérées :
  ex 0203 11    — — en carcasses ou demi-carcasses :
     0203 11 10 — — — des animaux de l'espèce porcine domestique                                                     0203 11 10 000
  ex 0203 12    — — Jambons , épaules et leurs morceaux , non désossés :
                — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
     0203 12 11 _ _ — _ Jambons et morceaux de jambons                                                               0203 12 11 000
     0203 12 19 — — — — Épaules et morceaux d'épaules                                                                0203 1219 000
  ex 0203 19    —  —  autres :
                — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
     0203 19 11 — — — — Parties avant et morceaux de parties avant                                                   0203 19 11 000
     0203 19 13 — — — — Longes et morceaux de longes                                                                 0203 19 13 000
     0203 19 15 — — — — Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines                                             0203 19 15 000
                —  —  —  —    autres :
     0203 19 55 _____ désossées :
                                 — Jambons , parties avant , épaules ou longes, et leurs morceaux , découennés et
                                     dégraissés, avec une couche maximale de 3 mm de graisse, emballés sous vide (*) 0203 19 55 120
\                                — autres jambons , parties avant, épaules ou longes, et leurs morceaux (')          0203 19 55 190
                                 — Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche
                                     maximale de 7 mm de graisse, emballés sous vide (*)                             0203 19 55310
                                 — autres poitrines et morceaux de poitrines , découennés (')                        0203 19 55 390
                                 —   autres                                                                          0203 19 55 900
                — congelées :
  ex 0203 21    — — en carcasses ou demi-carcasses:
     0203 21 10 — — — des animaux de l'espèce porcine domestique                                                     0203 21 10 000
  ex 0203 22    — — Jambons , épaules et leurs morceaux, non désossés :
                — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
     0203 22 11 — — — — Jambons et morceaux de jambons                                                               0203 22 11 000
     0203 22 19 — — — — Épaules et morceaux d'épaules                                                                0203 22 19 000
  ex 0203 29    — —   autres : .
                — — — des animaux de l'espèce porcine domestique:
     0203 29 11 — — — — Parties avant et morceaux de parties avant                                                   0203 29 11 000
     0203 29 13 — — — — Longes et morceaux de longes                                                                 0203 29 13 000
     0203 29 15 — — _        Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines                                        0203 29 15 000
                — —   —  —   autres :
     020229 55  _____ désossées :
                                 — Jambons, parties avant , épaules ou longes , et leurs morceaux, découennés et
                                     dégraissés , avec une couche maximale de 3 mm de graisse (')                    0203 29 55 120
                                 — autres jambons , parties avant, épaules ou longes, «t leurs morceaux (')          0203 29 55 190
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                              Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 336 / 25
                                                                                                                              Code des
       Code NC                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
     0203 29 55                  — Poitrines et morceaux de poitrines, découennés et dégraissés, avec une couche
     (suite)                           maximale de 7 mm de graisse (')                                                    0203 29 55 310
                                 — autres poitrines et morceaux de poitrines , découennés (')                             0203 29 55 390
                                 —     autres                                                                             0203 29 55 900
     0210       Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de
                viandes ou d'abats :
                — Viandes de l'espèce porcine:
  ex 0210 11    — — Jambôns , épaules et leurs morceaux , non désossés :
                — — — de l'espèce porcine domestique:
                — — — — salés ou en saumure :
     0210 11 11 — — — — — Jambons et morceaux de jambons                                                                  0210 11 11 000
                — — — — séchés ou fumés :
     0210 11 31 — — — — — Jambons et morceau* de jambons:
                                 — «Prosciutto di Parma» , «Prosciutto di San Daniele » ( 2 )                             0210 11 31 100
                                 —     autres                                                                             0210 11 31 900
  ex 0210 12    — — Poitrines (entrelardés) et leurs morceaux :
                — — — de l'espèce porcine domestique:
     0210 12 11 — — — — salés ou en saumure                                                                               0210 12 11 000
     0210 12 19 — — — — séchés ou fumés                                                                                   0210 12 19 000
  ex 0210 19    —  —  autres :
                — — — de l'espèce porcine domestique:
                — — — — salées ou en saumure :
     0210 19 40 — — — — — Longes et morceaux de longes                                                                    0210 19 40 000
                —  —  —   —    — autres :
     0210 19 51 — — — — — — désossées :
                                      — Jambons , parties avant , épaules ou longes, et leurs morceaux (*)                0210 19 51 100
\                                     — Poitrines et morceaux de poitrines, découennés ( l )                              0210 19 51 300
                                      —   autres                                                                          0210 19 51 900
                — — — — séchées ou fumées :
                —  —  —  —     — autres :
     0210 19 81 — — — — — — désossées :
                                      — «Prosciutto di Parma », «Prosciutto di San Daniele», et leurs morceaux ( 2 )      0210 19 81 100
                                      — Jambons , parties avant, épaules ou longes , et leurs morceaux (')                0210 19 81 300
                                      —   autres                                                                          0210 19 81 900
     1601 00    Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande , d'abats ou de sang; préparations alimentaires à
                base de ces produits:
     1601 00 10 — de foie :
                   — destinés à l'alimentation humaine ( 6 )                                                              1601 00 10 100
                   —  autres                                                                                              1601 00 10 900
                — autres ( B ):
     1601 00 91 — — Saucisses et saucissons , secs ou à tartiner, non cuits ( 4 ) (É ):
I                     — destinés à l'alimentation humaine                                                                 1601 00 91 100
                      —  autres                                                                                           1601 00 91 900
     1601 00 99 — — autres ( 3 )( 6 ):
l                     — destinés à l'alimentation humaine                                                                 1601 00 99 100
                      —  autres                                                                                           1601 00 99 900
     1602       Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
     1602 10 00 — Préparations homogénéisées                                                                              1602 10 00 000
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 26                          Journal officiel des Communautés européennes                                       20 . 11 . 89
      Code NC                                                                                                            Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                          produits
ex 1 602 20    — de foies de tous animaux :
   1602 20 90  — —  autres :
                    — destinés à l'alimentation humaine                                                               1602 20 90 100
                    —   autres                                                                                        1602 20 90 900
               — de l'espèce porcine:
ex 1602 41     — — Jambons et leurs morceaux:
   1602 41 10  — — — de l'espèce porcine domestique:
                        — destinés à l'alimentation humaine :
                           — non cuits ; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) ( 7 )                            1602 41 10 100
                           — autres ( 7):
                               — contenant en poids 80% ou plus de viande et de graisse ( 8 )                         1602 41 10 210
                               —  autres                                                                              1602 41 10 290
                        —  autres                                                                                     1602 41 10 900
ex 1602 42     — — Épaules et leurs morceaux:
   1602 42 10  — — — Je l'espèce porcine domestique:
                        — destinés à l'alimentation humaine :
                           — non cuits ; mélanges de viande cuite et non cuite ( 5 ) ( 7 )                            1602 42 10 100
                           — autres ( 7):
                               — contenant en poids 80% ou plus de viande et de graisse ( 8 )                         1602 42 10 210
                               —  autres                                                                              1602 42 10 290
                        —  autres                                                                                     1602 42 10 900
ex 1602 49     — — autres , y compris les mélanges :
               — — — de l'espèce porcine domestique:
               — — — — contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces , y compris le lard et
                           les graisses de toute nature ou origine :
   1602 49 11  _____ Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et
                               jambons:
                               — destinés à l'alimentation humaine :
                                  — non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) ( 7 )                      1602 49 U 110
                                  — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                1602 49 11 190
                               —  autres                                                                              1602 49 11 900
   1602 49 13  — — — — — Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules:
                               — destinés à l'alimentation humaine :
                                  — non cuits; mélanges de viande cuite et non cuite ( s ) ( 7 )                      1602 49 13 110
                                  — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                1602 49 13 190
                               —  autres                                                                              1602 49 13 900
   1602 49 15  — — — — — autres mélanges contenant jambons , épaules, longes ou échines et leurs morceaux:
                               — destinés à l'alimentation humaine :
                                  — non cuits ; mélanges de viande cuite et non cuite ( 5 ) ( 7 )                     1602 49 15 110
                                  — autres ( 7) ( 8 )                                                                 1602 49 15 190
                               —  autres                                                                              1602 49 15 900
   1602 49 19  — —  —   —  —   autres :
                               — destinés à l'alimentation humaine :
                                  — non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non
                                      cuits ( 5 ) (7 )                                                                1602 49 19 110
                                  — autres ( 7 ) ( 8 )                                                                1602 49 19 190
                               —  autres                                                                              1602 49 19 900
   1602 49 30  — — — — contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viandeou d'abats, de toutes espèces ,.y
                           compris le lard et les graisses de toute nature ou origine ( 7 ) ( 8 ):
                           — destinés à l'alimentation humaine                                                        1602 49 30 100
                           —   autres                                                                                 1602 49 30 900
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                                            Journal officiel des Communautés européennes                                                          N° L 336 / 27
                                                                                                                                                                 Code des
         Code NC                                                          Désignation des marchandises                                                            produits
      1602 49 50            — — — — contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats , de toutes espèces , y compris le lard
                                          et les graisses de toute nature ou origine ( 7 ):
                                          — destinés à l'alimentation humaine                                                                               1602 49 50 100
                                          —   autres                                                                                                        1602 49 50 900
ex 1602 90                  — autres , y compris les préparations de sang de tous animaux:
      1602 90 10            — — Préparations de sang de tous animaux:
                                   — destinées à l'alimentation humaine                                                                                     1602 90 10 100
                                   —   autres                                                                                                               1602 90 10 900
      1902                  Pâtes alimentaires , même cuites ou farcies ( de viande ou d'autres substances ) ou bien autrement
                            préparées , telles que spaghetti , macaroni , nouilles , lasagnes , gnocchi , ravioli , cannelloni ; couscous ,
                            même préparé:
ex 1902 20                  — Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):
      1902 20 30            — — contenant en poids plus de 20% de saucisses, saucissons et similaires , de viandes et d'abats de
                                   toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine;
                                   — destinées à l'alimentation humaine                                                                                     1902 20 30 100
                                   —   autres                                                                                                               1902 20 30 900
C ) Les produits ne peuvent être classés dans cette sous-position que si leur état permet l'identification de leur provenance des découpes primaires mentionnées.
      L'expression «leurs morceaux» s'applique aux produits dont le tissu musculaire cohérent pèse au moins 100 grammes.
( 2 ) Ne sont admis au bénéfice de cette restitution que les produits dont l'appellation est certifiée par les autorités compétentes de l'État membre de
      production.
( 3) La restitution applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de conservation est octroyée sur le poids net, déduction faite
      du poids de ce liquide.
( 4) Le poids d'une couche de paraffine, conformément aux usages commerciaux , est à considérer comme faisant partie du poids net des saucisses.
( s ) Sont considérés comme non cuits les produits qui n'ont pas subi un traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la
      coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui , de ce fait, présentent des traces de liquide rosâtre sur la surface de découpage lorsqu'ils sont
      découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.
( 6 ) Si les préparations: alimentaires composites (y compris les plats cuisinés) contenant des saucisses sont classées , du fait de leur composition , sous la position 1601 , la
      restitution n'est octroyée que sur le poids net des saucisses , des viandes ou des abats, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine , contenus dans ces
      préparations.
( 7) La restitution applicable aux produits contenant des os est octroyée sur le poids net , déduction faite du poids des os.
( 8 ) L'octroi de la restitution est subordonné au respect des conditions fixées au règlement (CEE ) n 0 171 / 78 de la Commission (JO n 0 L 25 du 31 . 1 . 1978 , p. 21 ). Au
      moment de l'accomplissement des formalités douanières d'exportation, l'exportateur déclare par écrit que les produits en cause répondent à ces conditions.
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 28                         Journal officiel des Communautés européennes                                                20 . 11 . 89
                                                          8 . Viande de volaille
     Code NC                                                                                                                     Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                                  produits
ex 0105        Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques:
               — d'un poids n'excédant pas 185 g:
   0105 11 00  — — Coqs et poules                                                                                             0105 11 00 000
   0105 19     —  —  autres :
   0105 19 10  — — — Oies , dindons et dindes                                                                                 0105 19 10 000
   0105 19 90  — — — Canards et pintades                                                                                      0105 19 90 000
               —  autres :
   0105 91 00  — — Coqs et poules                                                                                             0105 91 00 000
   0207        Viandes et abats comestibles , frais , réfrigérés ou congelés , de volailles du n° 0105 :
ex 0207 10     — Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées:
               — — Coqs et poules:
   0207 10 11  — — — présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 % »                      0207 10 11 000
   0207 10 15  — — — présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou , le cœur, lé foie et le gésier,
                         dénommés «poulets 70% »                                                                              0207 10 15 000
   0207 10 19  — — — présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier,
                         dénommés «poulets 65 % » , ou autrement présentés:
                         — «poulets 65% »                                                                                     0207 10 19 100
                         — autrement présentés                                                                                0207 10 19 900
               — — Dindons et dindes :
   0207 10 31  — — — présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «dindes 80 % »                                                                              0207 10 31 000
   0207 10 39  — — — présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou , sans les pattes , le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «dindes 73% », ou autrement présentés                                                       0207 10 39 000
               — — Canards :
   0207 10 51  — — — présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes , dénommés
                          « canards 85% »                                                                                     0207 10 51 000
   0207 10 55  — — — présentés plumés , vidés, sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur , le foie et le gésier ,
                         dénommés «canards 70% »                                                                              0207 10 55 000
   0207 10 59  — — — présentés plumés, vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                         dénommés «canards 63% », ou autrement présentés                                                      0207 10 59 000
               — Volailles non découpées en morceaux , congelées:
   0207 21     — — Coqs et poules:
   0207 21 10  — — — présentés plumés, vidés , sans la tête ni les pattes , mais avec le cou , le cœur, le foie et le gésier,
                         dénommés «poulets 70% »                                                                              0207 21 10 000
   0207 21 90  — — — présentés plumés, vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                         dénommés «poulets 65% », ou autrement présentés :
                         — «poulets 65% »                                                                                     0207 21 90 100
                         — autrement présentés                                                                                0207 21 90 900
   0207 22     — — Dindons et dindes :
   0207 2210   — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes , avec le cou , le cœur , le foie et le gésier ,
                         dénommés « dindes 80 % »                                                                             0207 22 10 000
   0207 22 90  — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni le cou , sans les pattes , le cœur, le foie et le gésier ,
                         dénommés «dindes 73% », ou autrement présentés                                                       0207 22 90 000
ex 0207 23     — — Canards , oies et pintades:
               — — — Canards :
   0207 23 11  — — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes, avec le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                              dénommés « canards 70 %»                                                                        0207 23 11 000
   0207 23 19  — — — — présentés plumés , vidés , sans la tête ni les pattes et sans le cou , le cœur , le foie et le gésier,
                              dénommés «canards 63% », ou autrement présentés                                                 0207 23 19 000
               — Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés :
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                        Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 336 / 29
     Code NC
                                                                                                                            Code des
                                                  Désignation des marchandises
                                                                                                                            produits
ex 0207 39    — - autres :
              — — — de coqs et de poules :
              —      — Morceaux :
   0207 39 11 _____ désossés :
                           — Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
                             — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                 grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (')                                               0207 39 11 110
                             —   autres                                                                                 0207 39 11 190
                           — autres :
                             — Croupions                                                                                0207 39 11 910
                             —   autres                                                                                 0207 39 11 990
              — — — — — non désossés :
   0207 39 13 — — — — — — Demis ou quarts                                                                               0207 39 13 000
   0207 39 15 — — — — — — Ailes entièresj même sans la pointe                                                           0207 39 15 000
   0207 39 21 — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrine                                                             0207 39 21 000
   0207 39 23 — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses                                                                0207 39 23 000
   0207 39 25 — — —  —   — — autres :
                             — Demis ou quarts , sans les croupions                                                     0207 39 25 100
                             — Parties comprenant une cuisse entière ou morceau de cuisse et un morceau de dos
                                 n'excédant pas 25 % du poids total                                                     0207 39 25 200
                             — Parties comprenant les deux quarts arrière non séparés, avec ou sans croupion            0207 39 25 300
                             —   autres                                                                                 0207 39 25 900
              — — — de dindons et de dindes :
              — — — — Morceaux :
   0207 39 31 — — — — — désossés :
                           — Viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement:
                             — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                 grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (*)                                               0207 39 31 110
                             —   autres                                                                                 020739 31 190
                           — autres :
                             — Croupions                                                                                0207 39 31 910
                             —   autres                                                                                 0207 39 31 990
              — — — — — non désossés :
   0207 39 33 — — — — — — Demis ou quarts                                                                               0207 39 33 000
   0207 39 35 — — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                          0207 39 35 000
   0207 39 41 — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                            0207 39 41 000
              — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
   0207 39 43 — — — — — — — Pilons et morceaux de pilons                                                                0207 39 43 000
   0207 39 45 — — —  —  —  — —   autres                                                                                 0207 39 45 000
   0207 39 47 — — —  —  —  — autres :
                             — Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus, soit le radius et / ou le cubitus ^
                                 sans la pointe de l'aile                                                               0207 39 47 100
                             —   autres                                                                                 0207 39 47 900
              — — — de canards , d'oies ou dé pintades:
              — — — — Morceaux :
              — — — — — désossés :
  0207 39 55  ^ _____ de canards ou de pintades:
                             — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                                 — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                     grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (')                                           0207 39 55 110
                                 —   autres                                                                             0207 39 55 190
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 30                         Journal officiel des Communautés européennes                                20 . 11 . 89
     Code NC                                                                                                      Code des
                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                                  produits
   0207 39 55                   -    autres :
   (suite)                           — Croupions                                                              0207 39 55 910
                                    —   autres                                                                0207 39 55 990
               — — — — — non désossés :
               ______ Demis ou quarts:
   0207 39 57  — — — — — — — de canards                                                                       0207 39 57 000
   0207 39 65  — — — — — — Ailes entières, même sans la pointe                                                0207 39 65 000
               — — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines :
   0207 39 73  _______ de canards ou de pintades                                                              0207 39 73 000
               — — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
   0207 39 77  — — — — — — — de canards ou de pintades                                                        0207 39 77 000
               — Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés:
ex 0207 41     — — de coqs ou de poules:
               — — — Morceaux :
   0207 41 10  — — — — désossés :
                         — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                            — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                               grasses-protéines n'excédant pas 1,2 ( l )                                     0207 41 10 110
                            —  autres                                                                         0207 41 10 190
                         —  autres :
                            — Croupions                                                                       0207 41 10 910
                            —  autres                                                                         0207 41 10 990
               — — — — non désossés :
   0207 41 11­ — — — — — Demis ou quarts                                                                      0207 41 11 000
   0207 41 21  — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                 0207 41 21 000
   0207 41 41  — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                   0207 41 41 000
   0207 41 51  _____ Cuisses et morceaux de cuisses                                                           0207 41 51 000
   0207 41 71  — — —  —  —  autres :
                            — Démis ou quarts , sans les croupions                                            0207 41 71 100
                            — Parties comprenant une cuisse entière ou morceau de cuisse et un morceau de dos
                               n'excédant pas 25 % du poids total                                             0207 41 71 200
                            — Parties comprenant les deux quarts arrière non séparés , avec ou sans croupion  0207 41 71 200
                            —  autres                                                                         0207 41 71 900
ex 0207 42     — — de dindons ou de dindes :
               — — — Morceaux :
   0207 42 10  — — — — désossés :
                         — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                            — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                               grasses-protéines n'excédant pas 1 ,2 Ç 1 )                                    0207 42 10 110
                            —  autres                                                                         0207 42 10 190
                         —  autres:
                            — Croupions                                                                       0207 42 10 910
                            — autres                                                                          0207 42 10 990
               — — — — non désossés :
   0207 4211   — — — — — Demis ou quarts                                                                      0207 42 11 000
   0207 42 21  _____ Ailes entières, même sans la pointe                                                      0207 42 21 000
   0207 42 41  — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines                                                   0207 42 41 000
               — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
   0207 42 51  ______ Pilons et morceaux de pilons                                                            0207 42 51 000
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                                          Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 336 / 31
                                                                                                                                              Code des
        Code NC                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                                               produits
      0207 42 59          —  —   —  —   —  —    autres                                                                                    020742 59 000
      0207 42 71          —  —   —  —   —  autres :
                                           — Parties d'ailes de dindes comprenant soit l'humérus , soit le radius et / ou le cubitus ,
                                                sans la pointe de l'aile                                                                  0207 42 71 100
                                           —    autres                                                                                    0207 42 71 900
ex 0207 43                — — de canards , d'oies ou de pintades:
                          — — — Morceaux;
                          — — — — désossés:
      0207 43 15          — — — — — de canards ou de pintades :
                                           — Viandes homogénéisées , y compris les viandes séparées mécaniquement:
                                                — d'un rapport eau-protéines n'excédant pas 4,3 et d'un rapport matières
                                                    grasses-protéines n'excédant pas 1,2 (*)                                              0207 43 15 110
                                                —   autres                                                                                0207 43 15 190
                                           —    autres :
                                                — Groupions                                                                               0207 43 15 910
                                                —   autres                                                                                0207 43 15 990
                          — — — — non désossés :
                          — — — — — Demis ou quarts :
      0207 43 21          — — — — — — de canards                                                                                          0207 43 21 000
      0207 43 31          — — — — — Ailes entières , même sans la pointe                                                                  0207 43 31 000
                          — — — — — Poitrines et morceaux de poitrines:
      0207 43 53          — — — — — — de canards ou de pintades                                                                           0207 43 53 000
                          — — — — — Cuisses et morceaux de cuisses :
      0207 43 63          — — — — — — de canards ou de pintades                                                                           0207 43 63 000
      1602                Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang:
                          — de volailles du n 0 0105r
      1602 39             —  —   autres :
                          — — — contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats ( 2 ):
      1602 39 11          — — — — non cuits :
                                        — Coqs, poules et poulets , non découpés; parties de coqs , poules et poulets (autres que les
                                           abats) décrites dans les sous-positions 0207 39 11 et 0207 41 10 (à l'exclusion des
                                           viandes homogénéisées, y compris les viandes séparées mécaniquement), et les
                                           sous-positions 0207 39 13 , 21 et 23 , et 0207 41 11 , 41 et 51                                1602 39 11 100
                                        —  autres                                                                                         1602 39 11 900
(') Les teneurs en eau, en protéines et en matières grasses sont déterminées selon les méthodes décrites dans les normes ISO ( International Organization for
      Standardization ):
      Eau : ISO 1442-1973 .
      Protéines: Multipliez la teneur en azote , déterminée selon ISO 937-1978 , par le coefficient 6,25 .
      Matières grasses : ISO 1443-1973 .
( 2 ) Pour la détermination du pourcentage de viande de volailles, le poids des os n'est pas pris en considération.
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 32                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                       20 . 11 . 89
                                                                              9 . Œufs
      Code NC                                                                                                                                       Code des
                                                                   Désignation des marchandises
                                                                                                                                                     produits
ex 0407 00            Œufs d'oiseaux , en coquilles, frais, conservés ou cuits :
                      — de volailles de basse-cour :
                      — — à couvert 1 ):
    0407 00 11        — — — de dindes ou d'oies                                                                                                 0407 00 11 000
    0407 00 19        —   —   —  autres                                                                                                         0407 00 19 000
    0407 00 30        —   —   autres                                                                                                            0407 00 30 000
    0408              Œufs d'oiseaux , dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais , séchés , cuits à l'eau ou à la vapeur,
                      moulés, congelés ou autrement conservés , même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants :
                      — Jaunes d'œufs :
ex 0408 11            — — séchés :
    0408 11 10        — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 11 10 000
ex 0408 19            —   —   autres :
                      — — — propres à des usages alimentaires:
    0408 19 11        — — — — liquides                                                                                                          0408 19 11 000
    0408 19 19        — — — — congelés                                                                                                          0408 19 19 000
                      —   autres :
ex 0408 91            — — séchés :
    0408 91 10        — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 91 10 000
ex 0408 99            —   —   autres :
    0408 99 10        — — — propres à des usages alimentaires                                                                                   0408 99 10 000
(') Ne sont admis dans cette sous-position que les œufs de volailles de basse-cour répondant aux conditions fixées par les autorités compétentes des Communautés
    européennes, sur lesquels sont imprimés le numéro distinctif de l'établissement de production et/ ou d'autres indications visées à l'article 5 paragraphe 4 du
    règlement (CEE ) n° 2782 / 75 du Conseil (JO n° L 282 du 1 . 11 . 1975 , p. 100).
 ---pagebreak---  20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                       N° L 336 / 33
                                                     10 . Lait et produits laitiers
                                                                                                              Code des
      Code NC                                         Désignation des marchandises                             produits
    0401       Lait et crème de lait , non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ('):
    0401 10    — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % :
    0401 10 10 — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1                             0401 10 10 000
    0401 10 90 —  —   autres                                                                               0401 10 90 000
    0401 20    — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6% :
               — — n'excédant pas 3 % :
    0401 20 11 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1 :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 ,5 %                 0401 20 11 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 ,5 %                       0401 20 11*500
    0401 20 19 —  —  —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 ,5 %                 0401 20 19 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 ,5 %                       0401 20 19 500
               — — excédant 3 % :
    0401 20 91 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1:
                         — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %                    0401 20 91 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %                          0401 20 91 500
    0401 20 99 —  —  —   autres :
l                        — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 4 %                    0401 20 99 100
                         — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 4 %                          0401 20 99 500
    0401 30    — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% :
               — — n'excédant pas 21 % :
    0401 30 11 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1:
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 10%                                                          0401 30 11 100
                             — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                        0401 30 11 400
                             - excédant 17%                                                                0401 30 11 700
   0401 30 19  —  —  —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 1 0 %                                                        0401 30 19 100
                             — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                        0401 30 19 400
                             — excédant 17%                                                                0401 30 19 700
               — — excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % :
   0401 30 31  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 1:
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 35 %                                                         0401 30 31 100
                             — excédant 35 % mais n'excédant pas 39%                                       0401 30 31 400
                             — excédant 39%                                                                0401 30 31 700
   0401 30 39  —  —  —   autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 35 %                                                         0401 30 39 100
                             — excédant 35% mais n'excédant pas 39%                                        0401 30 39 400
                             — excédant 39 %                                                               0401 30 39 700
               — — excédant 45 % :
   0401 30 91  — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 21:
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 68 %                                                         0401 30 91 100
l                            — excédant 68 % mais n'excédant pas 80 %                                      0401 30 91 400
                             — excédant 80%                                                                0401 30 91 700
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 34                            Journal officiel des Communautés européennes                                    20 . 11 . 89
                                                                                                                        Code des
     Code NC                                           Désignation des marchandises
                                                                                                                         produits
   0401 30 99    —  —   —  autres :
                           — d'une teneur en poids de matières grasses :
                              — n'excédant pas 68%                                                                   0401 30 99 100
                              — excédant 68% mais n'excédant pas 80 %                                                0401 30 99 400
                              — excédant 80 %                                                                        0401 30 99 700
   0402          Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés^de sucre ou d'autres édulcorants :
   0402 10       — en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses
                    n'excédant pas 1 ,5 % :
                 — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
   040210 11    — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                 0402 10 11 000
   0402 10 19   —   —   —  autres                                                                                    0402 10 19 000
                 — — autres ( 4):
   0402 10 91   -— — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                0402 10 91 000
   0402 10 99    —  —   —  autres                                                                                    0402 10 99 000
                — en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses
                    excédant 1,5% :
   0402 21       — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
                — — . — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
   0402 21 11    — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                              — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                  — n'excédant pas 1 1 %                                                             0402 21 11 200
                                  — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                            0402 21 11 300
                                  — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                             0402 21 11 500
                                  — excédant 25 %                                                                    0402 21 11 900
                 —  —   —  —  autres :
   0402 21 17   _____ d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %                                  0402 21 17 000
   0402 21 19   — — — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 1 % mais n'excédant pas 27 % :
                                  — n'excédant pas 17%                                                               0402 21 19 300
                                  — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                             0402 21 19 500
                                  — excédant 25 %                                                                    0402 21 19 900
                — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
   0402 21 91    — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                              — d'une teneur en poids de matières grasses :
                                  — n'excédant pas 28 %                                                              0402 21 91 100
                                  — excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                           0402 21 91 200
                                  — excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %                                           0402 21 91 300
                                  — excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                           0402 21 91 400
                                  — excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %                                           0402 21 91 500
                                  — excédant 59% mais n'excédant pas 69 %                                            0402 21 91 600
                                  — excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %                                           0402 21 91 700
                                  — excédant 79 %                                                                    0402 21 91 900
   0402 21 99 . —   —  —   —  autres :
                              — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                  — n'excédant pas 28 %                                                              0402 21 99 100
                                  — excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                           0402 21 99 200
                                  — excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %                                           0402 21 99 300
                                  — excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                           0402 21 99 400
                                  — excédant 45 % mais n'excédant pas 59 %                                           0402 21 99 500
                                  — excédant 59 % mais n'excédant pas 69 %                                           0402 21 99 600
                                  — excédant 69 % mais n'excédant pas 79 %                                           0402 21 99 700
                                  — excédant 79 %                                                                    0402 21 99 900
ex 0402 29      — — autres ( 4 ):
                 — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % :
                —   —   —  —  autres :
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                          Journal officiel des Communautés européennes                                N 0 L 336 / 35
                                                                                                                    Code des
     Code NC                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                    produits
   0402 29 15 — — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                             — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                  — n'excédant pas 1 1 %                                                        0402 29 15 200
                                  — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                       0402 29 15 300
                                  — excédant 17 % mais n'excédant pas 25 %                                      0402 29 15 500
                                  — excédant 25 %                                                               0402 29 15 900
   0402 29 19 — —  —   — —   autres :
                            — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                  — n'excédant pas 1 1 %                                                        0402 29 19 200
                                  — excédait 11% mais n'excédant pas 17%                                        0402 29 19 300
                                  — excédant 17% mais n'excédant pas 25 %                                       0402 29 19 500
                                  — excédant 25 %                                                               0402 29 19 900
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % :
   0402 29 91 — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                         — d'une teneur en poids de matières grasses :
                            — n'excédant pas 41 %                                                               0402 29 91 100
                            — excédant 41 %                                                                     0402 29 91 500
  0402 29 99  — —  —   — autres :
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                            — n'excédant pas 41 %                                                               0402 29 99 100
                            — excédant 41 %                                                                     0402 29 99 500
              — autres :
  0402 91     — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ( 2 ):
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 % :
  0402 91 11  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                         — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
                            — inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
                                 — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 11 110
                                 — excédant 3 %                                                                 0402 91 11 120
                            — égale ou supérieure à 15% en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
                                 — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 11 310
                                 — excédant 3% mais n'excédant pas 7,4%                                         0402 91 11 350
                                 — excédant 7,4%                                                                0402 91 11 370
  0402 91 19  — —  —   — autres :
                         — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                            — inférieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
                                 — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 19 110
                                 — excédant 3 %                                                                 0402 91 19 120
                            — égale ou supérieure à 15 % en poids et d'une teneur en poids de matières grasses:
                                 — n'excédant pas 3 %                                                           0402 91 19 310
                                 — excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %                                       0402 91 19 350
                                — excédant 7,4%                                                                 0402 91 19 370
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant-pas 10% :
  0402 91 31  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                         — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
                            — inférieure à 15 % en poids                                                        0402 91 31 100
                            — égale ou supérieure à 15% en poids                                                0402 91 31 300
  0402 91 39  — —  —   — autres :
                         — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
                            — inférieure à 15 % en poids                                                        0402 91 39 100
                            — égale ou supérieure à 15% en poids                                                0402 91 39 300
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10% mais n'excédant pas 45% :
  0402 91 51  — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                            0402 91 51 000
  0402 91 59  — —  —  —  autres                                                                                 0402 91 59 000
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
 ---pagebreak--- N° L 336 / 36                              Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 11 . 89
                                                                                                                             Code des
  ;   Code NÇ                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
    0402 91 91 _ — — _ en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg                                     0402 91 91 000
    0402 91 99 —  —    —  —   autres                                                                                      0402 91 99 000
    0402 99    —  —    autres :
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5% :
    0402 99 11 — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                              — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une
                                 teneur en poids de matières grasses (4 ):
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                     040299 11 110
                                 — excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9%                                                  0402 99 U 130
                                 — excédant 6,9%                                                                          0402 99 11 150
                              — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % en poids et
                                 d'une teneur en poids de matières grasses ( s):
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                     0402 99 11 310
                                 — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                   0402 99 11 330
                                 — excédant 6,9 %                                                                         0402 99 11 350
    0402 99 19 —  —    —  —   autres :
                              — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids et d'une
                                 teneur en poids de matières grasses ( 4):
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                     0402 99 19 110
                                 — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                   0402 99 19 130
                                 — excédant 6,9%                                                                          0402 99 19 150
                              — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % en poids et
                                 d'une teneur en poids de matières grasses
                                 — n'excédant pas 3 %                                                                     0402 99 19 310
                                 — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                   0402 99 19 330
                                 — excédant 6,9%                                                                          0402 99 19 350
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5% , mais n'excédant pas 45% :
    0402 99 31 — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg:
                              — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 % :
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (4 )       0402 99 31 110
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en
                                     poids ( 5 )                                                                          0402 99 31 150
                              — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas
                                 39 % ( 4)                                                                                0402 99 31 300
                              — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39 % ( 4 )                             0402 99 31 500
    0402 99 39 —  —    —  —   autres :
                              — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 21 % :
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15% en poids (4 )       0402 99 39 110
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15% en
                                     poids ( s )                                                                          0402 99 39 150
                              — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas
                                 39 % (4 )                                                                                0402 99 39 300
                              — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 39% ( 4 )                              0402 99 39 500
               — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % :
    0402 99 91 — — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg ( 4 )                               0402 99 91 000
    0402 99 99 — — — — autres (4 )                                                                                        0402 99 99 000
    0403       Babeurre, lait et crème caillés , yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés , même
               concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de
               cacao :
ex 0403 10     — Yoghourts:
               — — non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao :
               — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants , d'une teneur en poids de matières
                          grasses (*):
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                                     Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 336 / 37
                                                                                                                                Code des
         Code NC                                               Désignation des marchandises                                     produits
       0403 10 11     — — — — n'excédant pas 3% :
                                    — n'excédant pas 1 ,5 %                                                                  0403 10 11 100
                                    — excédant 1,5%                                                                          0403 10 11 300
       0403 10 13     — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                           0403 10 13 000
       0403 10 19     — — — — excédant 6 %                                                                                   0403 10 19 000
l                     — — — autres, d'une teneur en poids de matières grasses ( 4 ):
       0403 10 31     — — — — n'excédant pas 3 % :
                                    — n'excédant pas 1,5%                                                                    0403 10 31 100
                                    — excédant 1,5%                                                                          0403 10 31 300
       0403 10 33     — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                           0403 10 33 000
       0403 10 39     — — — — excédant 6 %                                                                                   0403 10 39 000
   ex 0403 90         .— autres :
                      — — non aromatisés , ni additionnés de fruits ou de cacao:
                      — — — en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides:
                      — — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants: et d'une teneur en poids de matières
                                    grasses ( 2 ):
       0403 90 11     — — — — — n'excédant pas 1 ,5 %                                                                        0403 90 11 000
       0403 90 13     — — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 %                                                     0403 90 13 000
       0403 90 19     — — — — — excédant 27%                                                                                 0403 90 19 000
\                   . — — — — autres , d'une teneur en poids de matières grasses (4 ):
       0403 90 31     — — — — — n'excédant pas 1,5%                                                                          0403 90 31 000
       0403 90 33     — — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 %                                                     0403 90 33 000
       0403 90 39     — — — — — excédant 27%                                                                                 0403 90 39 000
\                     —  —   —   autres :
                       — — — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières
l                                   grasses ('):
       0403 90 51     — — — — — n'excédant pas 3 % :
                                        — n'excédant pas 1,5%                                                                0403 90 51 100
\                                       — excédant 1,5%                                                                      0403 90 51 300
       0403 90 53     — — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                         0403 90 53 000
       0403 90 59     — — — — — excédant 6 % :
                                        — n'excédant pas 10%                                                                 0403 90 59 110
                                        — excédant     10%  mais  n'excédant  pas 17%                                        0403 90 59 140
l                                       — excédant     17 % mais  n'excédant  pas 21 %                                       0403 90 59 170
                                        — excédant     21 % mais  n'excédant  pas 35 %                                       0403 90 59 310
                                        — excédant     35 % mais  n'excédant  pas 39 %                                       0403 90 59 340
I                                       — excédant     39%  mais  n'excédant  pas 45 %                                       0403 90 59 370
                                        — excédant     45 % mais  n'excédant  pas 68 %                                       0403 90 59 510
                                        —  excédant    68 % mais  n'excédant  pas 80%                                        0403 90 59 540
                                        — excédant 80%                                                                       0403 90 59 570
                       — — — — autres , d'une teneur en poids de matières grasses (4 ):                                               /
       0403 90 61            — — — n'excédant pas 3 % :
I                                       — n'excédant pas 1 ,5 %                                                              0403 90 61 100
                                        — excédant 1,5%                                                                      0403 90 61 300
       0403 90 63 .    — — — — — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                        0403 90 63 000
  1    0403 90 69            — — — excédant 6 %                                                                              0403 90 69 000
    ex 0404            Lactosérum , même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en
                       composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni
                       compris ailleurs:                                                                                   I
       0404 90         —  autres :
                       — — sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en
                             azote x 6,38 ):
                       — — — n'excédant pas 42% et d'une teneur en poids de matières grasses :
 ---pagebreak--- N° L 336 / 38                       Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 11 . 89
    Code NC                                                                                                           Code des
                                                  Désignation des marchandises
                                                                                                                       produits
  0404 90 11  — — — — n'excédant pas 1,5% :
                       — en poudre ou en granulés ( 2)                                                             0404 90 11 100
                       — autres (*), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
                          — inférieure à 15% en poids                                                              0404 90 11 910
                          — égale ou supérieure à 15% en poids                                                     0404 90 11 950
  0404 90 13  — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 % :
                       — en poudre ou en granulés ( 2 ):
                          — d'une teneur en poids de matières grasses :
                             — n'excédant pas 11 %                                                                 0404 90 13 120
                             — excédant 11% mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 13 130
                             — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                                0404 90 13 140
                             — excédant 25 %                                                                       0404 90 13 150
                       — autres qu'en poudre ou en granulés ( l ):
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                             teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 3 %                                                                  0404 90 13 911
                             — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                0404 90 13 913
                             — excédant 6% mais n'excédant pas 10%                                                 0404 90 13 915
                             — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 13 917
                             — excédant 17%                                                                        0404 90 13 919
                          — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % en poids
                             et d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 3 %                                                                  0404 90 13 931
                             — excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %                                              0404 90 13 933
                             — excédant 7,4 % mais n'excédant pas 8 %                                              0404 9013 935
                             — excédant 8% mais n'excédant pas 10%                                                 0404 90 13 937
                             — excédant 10%                                                                        0404 90 13 939
  0404 90 19  — — — — excédant 27% :
                       — en  poudre ou en granulés ( 2), d'une teneur en poids de matières grasses:
                          —  n'excédant pas 28 %                                                                   0404 90 19 110
                          —  excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                                0404 90 19 115
                          —  excédant 29% mais n'excédant pas 41 %                                                 0404 90 19 120
                         —   excédant 41 % mais n'excédant pas 45%                                                 0404 90 19 130
                         —   excédant 45% mais n'excédant pas 59%                                                  0404 90 19 135
                         —   excédant 59% mais n'excédant pas 69%                                                  0404 90 19 150
                         —   excédant 69% mais n'excédant pas 79 %                                                 0404 90 19 160
                         — excédant 79 %                                                                           0404 90 19 180
                       — autres (')                                                                                0404 90 19 900
              — — — excédant 42% et d'une teneur en poids de matières grasses :
 0404 90 31   — — — — n'excédant pas 1 ,5 % :
                       — en poudre ou en granulés ( 2)                                                             0404 90 31 100
                       — autres 1 1 ), d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
                         — inférieure à 15% en poids                                                               0404 90 31 910
                         — égale ou supérieure à 15% en poids                                                      0404 90 31 950
 0404 90 33   — — — — excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% :
                       — en poudre ou en granulés ( 2):
                         — d'une teneur en poids de matières grasses:
                             — n'excédant pas 1 1 %                                                                0404 90 33 120
                             — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                               0404 90 33 130
                             — excédant 17% mais n'excédant pas 25 %                                               0404 90 33 140
                             — excédant 25 %                                                                       0404 90 33 150
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 336 / 39
                                                                                                                             Code des
       Code NC                                         Désignation des marchandises                                          produits
     0404 90 33               - autres qu'en poudre ou granulés 0 ):
     (suite)                    — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                                    teneur en poids de matières grasses:
I                                   — n'excédant pas 3 %                                                                 0404 90 33 911
\                                   — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                               0404 90 33 913
I                                   — excédant 6% mais n'excédant pas 10 %                                               0404 90 33 915
                                    — excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                               0404 90 33 917
                                    — excédant 17%                                                                       0404 90 33 919
                                — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % en poids
                                   et  d'une teneur en poids de matières grasses:
                                    —  n'excédant pas 3 %                                                                0404 90 33 931
I                                   —  excédant 3 % mais n'excédant pas 7,4 %                                            0404 90 33 933
\                                  —   excédant 7,4% mais n'excédant pas 8%                                              0404 90 33 935
I                                  —   excédant 8% mais n'excédant pas 10%                                               0404 90 33 937
l                                  — excédant 10%                                                                        0404 90 33 939
    0404 90 39  — — — — excédant 27 % :
                           — en    poudre ou en granulés ( 2), d'une teneur en poids de matières grasses:
l                               —  n'excédant pas 28 %                                                                   0404 90 39 110
                                —  excédant 28 % mais n'excédant pas 29 %                                                0404 90 39115
                                —  excédant 29 % mais n'excédant pas 41 %                                                0404 90 39 120
\                               —  excédant 41 % mais n'excédant pas 45 %                                                0404 90 39 130
I                           -   — excédant 45 %                                                                          0404 90 39 150
                           — autres 0 )                                                                                  0404 90 39 900
                — — autres , d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38 ):
                — — — n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses:
    0404 90 51  — — — — n'excédant pas 1,5% :
\                          — en poudre ou en granulés (4)                                                                0404 90 51 100
I                          — autres , d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:
                                — inférieure à 15% en poids (4 )                                                         0404 90 51 910
                                — égale ou supérieure à 15 % en poids ( 5)                                               0404 90 51 950
    0404 90 53  — — — — excédant 1 ,5 % mais n'excédant pas 27 % :
                           — en poudre ou en granulés (4):
                                — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                   — n'excédant pas 1 1 %                                                                0404 90 53 110
                                   — excédant 11% mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 53 130
l                                  — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                                0404 90 53 150
                                   — excédant 25 %                                                                       0404 90 53 170
I                         — autres qu'en poudre ou granulés :
l                               — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 1 5 % en poids et d'une
                                   teneur en poids de matières grasses (4 ):
I                                 — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 53 911
I                                 — excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %                                                 0404 90 53 913
                                  — excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %                                                0404 90 53 915
                                  — excédant 10 % mais n'excédant pas 17%                                                0404 90 53 917
                                  — excédant 17 %                                                                        0404 90 53 919
i                               — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 1 5 % et d'une
                                  teneur en poids de matières grasses ( s ):
                                  — n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 53 931
                                  — excédant 3 % mais n'excédant pas 6,9 %                                               0404 90 53 933
I                                 — excédant 6,9 % mais n'excédant pas 9,5 %                                             0404 90 53 935
                                  — excédant 9,5 % mais n'excédant pas 21 %                                              0404 90 53 937
                                  — excédant 21 %                                                                        0404 90 53 939
 ---pagebreak---   N° L 336 / 40                          Journal officiel des Communautés européennes                                           20 . 11 . 89
      Code NC                                                                                                                 Code des
                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                               produits
    0404 90 59  — — — — excédant 27% :
                             — en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (4 ):
                                 — n'excédant pas 41 %                                                                     0404 90 59 130
                                 — excédant 41 %                                                                           0404 90 59 150
                             — autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses (4 ):
                                 — n'excédant pas 39 %                                                                     0404 90 59 930
1                              .,— excédant 39% mais n'excédant pas 45%                                                    0404 90 59 950
                                 — excédant 45 %                                                                           0404 90 59 990
                — — — excédant 42% et d'une teneur en poids de matières grasses:                                         ll
    0404 90 91  — — — — n'excédant pas 1,5% :                                                                            ll
                             — en poudre ou en granulés (4 )                                                               0404 90 91 100
\                            — autres , d'une teneur en matière sèche lactique non grasse:                               \
                                 — inférieure à 15% en poids (4 )                                                          0404 90 91 910
                                 — égale ou supérieure à 15% en poids ( s )                                                0404 90 91 950
    0404 90 93  — — — — excédant 1,5% mais n'excédant pas 27% :
                             — en poudre ou en granulés (4 ):
                                 — d'une teneur en poids de matières grasses:
                                   — n'excédant pas 1 1 %                                                                  0404 90 93 110
                                   — excédant 11 % mais n'excédant pas 17%                                                 0404 90 93 130
                                   — excédant 17% mais n'excédant pas 25%                                                  0404 90 93 150
                                   — excédant 25 %                                                                         0404 90 93 170
I                            — autres qu'en poudre ou granulés:
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse inférieure à 15 % en poids et d'une
                                   teneur en poids de matières grasses ( 4 ):                                            I
\                                  —  n'excédant pas 3 %                                                                   0404 90 93 911
                                   —  excédant 3% mais n'excédant pas 6%                                                   0404 90 93 913
                                   —  excédant 6% mais n'excédant pas 10%                                                  0404 90 93 915
                                   —  excédant 10% mais n'excédant pas 17%                                                 0404 90 93 917
I                                  — excédant 17%                                                                          0404 90 93 919
                                 — d'une teneur en matière sèche lactique non grasse égale ou supérieure à 15 % et d'une
                                   teneur en poids de matières grasses ( s ):                                            I
                                   — n'excédant pas 3 %                                                                    0404 90 93 931
                                   — excédant 3% mais n'excédant pas 6,9%                                                  0404 90 93 933
                                   — excédant 6,9% mais n'excédant pas 9,5 %                                               0404 90 93 935
                                   — excédant 9,5% mais n'excédant pas 21%                                                 0404 90 93 937
                                   — excédant 21 %                                                                         0404 90 93 939
   0404 90 99   _ — — — excédant 27% (4 ):
                            — en poudre ou en granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:                       I
l                                — n'excédant pas 41 %                                                                     0404 90 99 130
                                 — excédant 41 %                                                                           0404 90 99 150
                            — autres qu'en poudre ou granulés, d'une teneur en poids de matières grasses:                ll
                                 — n'excédant pas 39 %                                                                     0404 90 99 930
                                 — excédant 39% mais n'excédant pas 45 %                                                   0404 90 99 950
                                 — excédant 45 %                                                                           0404 90 99 990
   0405 00      Beurres et autres matières grasses du lait­                                                              l
   0405 00 10   — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85% :                                         l
                  — inférieure à 62%                                                                                       0405 00 10 100
                  —   égale ou supérieure  à 62 % mais inférieure à 78 %                                                   0405 00 10 200
                  —   égale ou supérieure  à 78% mais inférieure à 80%                                                     0405 00 10 300
                  —   égale ou supérieure  à 80% mais inférieure à 82%                                                     0405 00 10 500
                  —   égale ou supérieure  à 82%                                                                           0405 00 10 700
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 336 / 41
                                                                                                                             Code des
     Code NC                                           Désignation des marchandises                                           produits
   0405 00 90 —  autres :
                 — d'une teneur en poids de matières grasses:
                    — n'excédant pas 99,5 %                                                                               0405 00 90 100
                    — excédant 99,5 %                                                                                     0405 00 90 900
   0406       Fromages et caillebotte (*) ( 7):
   0406 10    — Fromages frais (y compris le fromage de lactosérum), non fermentés et caillebotte:
   0406 10 10 — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %                                           0406 10 10 000
   0406 10 90 —  —  autres                                                                                                0406 10 90 000
ex 0406 20    — Fromages râpés ou en poudre, de tous types:
   0406 20 90 —  —  autres :
                    — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                                           0406 20 90 100
                    —   autres :
                        - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 20 % , d'une teneur en lactose inférieure à
                            5 % en poids et d'une teneur en poids de matières sèches:
                            — égale ou supérieure à 60% mais inférieure à 80%                                             0406 20 90 913
                            — égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 85 %                                           0406 20 90 915
                            — égale ou supérieure à 85% mais inférieure à 95%                                             0406 20 90 917
                            — égale ou supérieure à 95 %                                                                  0406 20 90 919
                        —   autres                                                                                        0406 20 90 990
   0406 30    — Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre ( 10):
   0406 30 10 — — dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental , le gruyère et
                    l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel , du fromage de Glaris aux herbes (dit
                    «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail , d'une teneur en matières grasses en poids de la
                    matière sèche inférieure ou égale à 56% :
              — — — dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère,
                        d'une teneur en matières grasses en poids de, la matière sèche inférieure ou égale à 56% :
              — — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières
                            grasses en poids de la matière sèche:
              — — — — — n'excédant pas 48% :
                               — d'une teneur en poids de la matière sèche:
                                   — inférieure à 27%                                                                     0406 30 10 100
                                   — égale ou supérieure à 27 % mais inférieure à 33 %                                    0406 30 10 150
                                   — égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %                                    0406 30 10 200
                                   — égale ou supérieure à 38% mais inférieure à 43% et d'une teneur en matières
                                     grasses en poids de la matière sèche:
                                     — inférieure à 20%                                                                   0406 30 10 250
                                     — égale ou supérieure à 20 %                                                         0406 30 10 300
                                   — égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la
                                     matière sèche :
                                     — inférieure à 20%                                                                   0406 30 10 350
                                     — égale ou supérieure à 20% mais inférieure à 40%                                    0406 30 10 400
                                     — égale ou supérieure à 40%                                                          0406 30 10 450
              ______ excédant 48% :
                               — d'une teneur en poids de la matière sèche :
                                   — inférieur à 33 %                                                                     0406 30 10 500
                                  —  égale ou   supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %                                  0406 30 10 550
                                  —  égale ou   supérieure à 38 % mais inférieure à 43 %                                  0406 30 10 600
                                  —  égale ou   supérieure à 43 % mais inférieure à 46 %                                  0406 30 10 650
                                  —  égale  ou  supérieure à 46% et d'une teneur en matières grasses en poids dé la
                                     matière sèche:
                                     — inférieure à 55 %                                                                  0406 30 10 700
                                     — égale ou supérieure à 55%                                                          0406 30 10 750
              — — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %                                             0406 30 10 800
              — —  —   autres                                                                                             040630 10 900
              — —  autres :
              — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières
                       grasses en poids de la matière sèche:
 ---pagebreak---   N° L 336 / 42                         Journal officiel des Communautés européennes                                            20 . 11 . 89
                                                                                                                              Code des
       Code NC                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                               produits
     0406 30 31 — — — — n'excédant pas 48 % ;
                            — d'une teneur en poids de la matière sèche:
                               — inférieure à 27 %                                                                         0406 30 31 100
l                              — égale ou supérieure à 27 % mais inférieure à 33 %                                         0406 30 31 300
                               — égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %                                         0406 30 31 500
                               — égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses
                                   en poids de la matière sèche :
                                   — inférieure à 20 %                                                                     0406 30 31 710
                                   — égale ou supérieure à 20 %                                                            0406 30 31 730
                               - égale ou supérieure à 43 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                   sèche :
                                   — inférieure à 20 %                                                                     0406 30 31 910
                                   — égale ou supérieure à 20% mais inférieure à 40%                                       0406 30 31 930
l                                  — égale ou supérieure à 40 %                                                            0406 30 31 950
     0406 30 39 -- — — — excédant 48 % :
                            — d'une teneur en poids de la matière sèche:
                               — inférieure à 33 %                                                                         0406 30 39 100
                               —   égale ou supérieure à 33 % mais inférieure à 38 %                                       0406 30 39 300
                               —   égale ou supérieure à 38 % mais inférieure à 43%                                        0406 30 39 500
                               —   égale ou supérieure à 43 % mais inférieure à 46 %                                       0406 30 39 700
                               —   égale ou supérieure à 46 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                   sèche :                                                                               l
                                   — inférieure à 55 %                                                                     0406 30 39 930
                                   — égale ou supérieure à 55 %                                                            0406 30 39 950
     0406 30 90 — — — d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36%                                               0406 30 90 000
     0406 40 00 — Fromages à pâte persillée :
l                  — Roquefort                                                                                             0406 40 00 100
                   — autres                                                                                                0406 40 00 900
  ex 0406 90    — autres fromages:
                —  — autres :
     0406 90 13 — — — Emmental                                                                                             0406 90 13 000
     0406 90 15 — — — Gruyère , sbrinz :
I                       — Gruyère                                                                                          0406 90 15 100
                        — Sbrinz                                                                                           0406 90 15 900
     0406 90 17 — — — Bergkàse, appenzell , fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine:
\                       — Bergkàse                                                                                         0406 90 17 100
l                       —   autres                                                                                         0406 90 17 900
     0406 90 21 — — — Cheddar:
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
                            — inférieure à 48 %                                                                            0406 90 21 100
                            — égale ou supérieure à 48 %                                                                   0406 90 21 900
     0406 90 23 — — — Édam :
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
                            — inférieure à 39%                                                                             0406 90 23 100
                            — égale ou supérieure à 39 %                                                                   0406 90 23 900
     0406 90 25 — — — Tilsit:
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                            — inférieure à 39 %                                                                            0406 90 25 100
I                           — égale ou supérieure à 39 %                                                                   0406 90 25 900
     0406 90 27 — — — Butterkâse :
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                            — inférieure à 39%                                                                             0406 90 27 100
I                           — égale ou supérieure à 39 %                                                                   0406 90 27 900
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                         Journal officiel des Communautés européennes                                         N0 L 336 / 43
       Code NC                                                                                                                Code des
                                                      Désignation des marchandises
                                                                                                                              produits
    0406 90 31     — Feta C3 ):
               — — — — de brebis ou de buflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de
                         brebis ou de chèvre:
                         — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis:
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72% :
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %     0406 90 31 111
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure
                                     à 39%                                                                                0406 90 31 119
                              — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72 % :                  I
                                 — d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50 %        0406 90 31 151
                                 —   autres                                                                               0406 90 31 159
                        —     autres                                                                                      0406 90 31 900
    0406 90 33 — — — —  autres :
                        — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ ou de chèvre:
                             — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72% :
                                 - d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %     0406 90 33 111
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure
                                     à 39%                                                                                0406 90 33 119
                             — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72 % :
                                 - d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50%         0406 90 33 151
                                 —   autres                                                                               0406 90 33 159
                        —    autres :
                             — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse n'excédant pas 72% :
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %     0406 90 33 911
                                 — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , égale ou supérieure
                                     à 39%                                                                                0406 90 33 919
                             — d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse excédant 72 % :
                                 — d'une teneur en matière sèche, égale ou supérieure à 40 % en poids et d'une teneur
                                     en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 50 %        0406 90 33 951
                                 —   autres                                                                               0406 90 33 959
    0406 90 35 — — — Kefalotyri :
                     — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis et/ou de chèvre:
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39%                0406 90 35 110
                        — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à 39 %     0406 90 35 190
                     —  autres :
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39%                0406 90 35 910
                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou supérieure à
                            39%                                                                                           0406 90 35 990
               — — — autres :
l              — — — —  autres :
               — — — — — d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids
                            d'eau dans la matière non grasse:
               ______ n'excédant pas 47 % :
    0406 90 61 — — — — — — — Grana padano , parmigiano reggiano                                                           0406 90 61 000
    0406 90 63 _______ fiore sardo, pecorino:
                                    — fabriqué exclusivement à partir de lait de brebis                                   0406 90 63 100
                                    —   autres                                                                            0406 90 63 900
    0406 90 69 — — — —  —   —   —   autres :
                                    — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                           0406 90 69 100
                                    —   autres :
                                        — d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou
                                            supérieure à 30%                                                              0406 90 69 910
                                        —   autres                                                                        0406 90 69 990
               — — — — — — excédant 47 % mais n'excédant pas 72 % :
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 44                 Journal officiel des Communautés européennes                                              20 . 11 , 89
                                                                                                                       Code des
     Code NC                                  Désignation des marchandises                                              produits
   0406 90 71  _______ Fromages frais, fermentés :
                             — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                            0406 90 71 100
                             —  autres :
                                — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche:
                                   — inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à
                                       32% en poids                                                                 0406 90 71 930
                                   — égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19% et d'une teneur en
                                       matière sèche égale ou supérieure à 32% en poids                             0406 90 71 950
                                   — égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en
                                       poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %            0406 90 71 970
                                   — autres, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
                                       — supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %                            0406 90 71 991
                                       — supérieure à 52% et inférieure ou égale à 62%                              0406 90 71 995
                                       — supérieure à 62 %                                                          0406 90 71 999
   0406 90 73  — — — — — — — Provolone :
                             — d'une teneur eh matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %    0406 90 73 100
                             — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39 %                                                                   0406 90 73 900
   0406 90 75  — — — — — — — Asiago , caciocavallo, montasio , ragusano:
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 75 100
                             — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39%                                                                    0406 90 75 900
  0406 90 77   _______ Danbo , fontal , fontina , fynbo, gouda , havarti , maribo, samso:
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 %    0406 90 77 100
                             — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39% mais inférieure à 55%                                              0406 90 77 300
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 55 %                                                                   0406 90 77 500
  0406 90 79   — — — — — — — Esrom , italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio:
                             — d'une teneur en matières grasses , en poids de la matière sèche , inférieure à 3 9 % 0406 90 79 100
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39 %                                                                   0406 90 79 900
  0406 90 81   _______ Cantal , cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby,
                             monterey :
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 81 100
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39%                                                                    0406 90 81 900
  0406 90 83   — — — — — — — Ricotta salée :
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 83 100
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                supérieure à 39 % :
                                — d'une teneur en poids de matières grasses inférieure à 30%                        0406 90 83 910
                                — d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 30% :
                                   — fabriquée exclusivement à partir de lait de brebis                             0406 90 83 950
                                   —   autres                                                                       0406 90 83 990
  0406 90 85   — — — — — — — Kefalograviera , kasseri:
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche , inférieure à 39 %   0406 90 85 100
                             — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égalé ou
                                supérieure à 39 % :
                                — fabriqués exclusivement à partir de lait de brebis et / ou de chèvre              0406 90 85 910
                                — autres , d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
                                   — supérieure à 47 % et inférieure ou égale à 52 %                                0406 90 85 991
                                   — supérieure à 52 % et inférieure ou égale à 62 %                                0406 90 85 995
                                   — supérieure à 62%                                                               0406 90 85 999
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 L 336 / 45
                                                                                                                                  Code des
       Code NC                                            Désignation des marchandises                                            produits
     0406 90 89 —  —  —   —  —  —  —    autres :
                                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, inférieure à 39 % :
                                           — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche:
                                               — inférieure à 5 % et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à
                                                    32 % en poids                                                             0406 90 89 100
                                               - égale ou supérieure à 5% mais inférieure à 19% et d'une teneur en
                                                    matière sèche égale ou supérieure à 32% en poids                          0406 90 89 200
                                               - égale ou supérieure à 19% mais inférieure à 39% et d'une teneur en
                                                   poids d'eau dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62%           0406 90 89 300
                                        — d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière sèche, égale ou
                                           supérieure à 39 % :
I                                          — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                        0406 90 89 910
                                           — autres fromages d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse:
                                               - excédant 47% mais n'excédant pas 52% :
                                                   — Idiazabal , manchego, roncal fabriqués exclusivement à partir de lait
                                                       de brebis                                                              0406 90 89 951
                                                   —   autres                                                                 0406 90 89 959
I                                              — excédant 52% mais n'excédant pas 62% :
                                                  — Maasdam                                                                   0406 90 89 971
                                                  — Manouri, d'une teneur en poids de matières grasses égale ou
                                                       supérieure à 30%                                                       0406 90 89 972
                                                  —    autres                                                                 0406 90 89 979
                                               — excédant 62 %                                                                0406 90 89 990
                — — — — — — excédant 72% :
    0406 90 91  — — — — — — — Fromages frais , fermentés:
                                       — Fromages fabriqués à partir de lactosérum                                            0406 90 91 100
                                       —   autres :
                                           - Cottage cheese d'une teneur en matières grasses, en poids de la matière
                                               sèche , n'excédant pas 25%                                                     0406 90 91 300
                                           — Fromages de crème fraîche d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
                                               grasse excédant 77 % mais n'excédant pas 82 % et d'une teneur en matières
                                               grasses , en poids de la matière sèche :
                                               - égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 69 %                            0406 90 91 510
                                              — égale ou supérieure à 69 %                                                    0406 90 91 550
                                           —   autres                                                                         0406 90 91 900
    0406 90 93  — — — — — x— — autres                                                                                         0406 90 93 000
                _____           autres :
    0406 90 97  ______ Fromages frais , fermentés                                                                             0406 90 97 000
    0406 90 99  —  —  — —    —  —  autres                                                                                     0406 90 99 000
    2309        Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux:
    2309 10     — Aliments pour chiens ou chats , conditionnés pour la vente au détail :
                — — contenant de l'amidon ou de la fécule , du glucose ou du sirop de glucose , de la maltodextrine ou du
                      sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99, 1702 40 90,
                      1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers :
                — — — contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de
                          glucose ou du sirop de maltodextrine:
                — — — — ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale
                             à 10% :
    2309 10 15  — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50% et inférieure à
                                75% :
                                — « aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                         2309 10 15 010
                                — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                   lactosérum) ( 8 ):
                                   — inférieure à 30%                                                                         2309 10 15 100
                                   — égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %                                        2309 10 15 200
                                   — égale ou supérieure à 40% mais inférieure à 50%                                          2309 10 15 300
                                   — égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à 60 %                                        2309 10 15 400
 ---pagebreak---   N° L 336 / 46                          Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 11 . 89
      CodeNC                                                                                                                Code des
                                                          Désignation des marchandises
                                                                                                                             produits
    2309 10 15                      — égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %                                  2309 10 15 500
    (suite)                         — égale ou supérieure à 70 %                                                         2309 1015 700
                                —   autres                                                                               2309 10 15 900
    2309 10 19  — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75% :
I                               — «aliments composés spéciaux» ( 9)                                                      2309 10 19 010
                                — autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                    lactosérum) ( 8 ):
                                    — inférieure à 30%                                                                   2309 10 19 100
I                                   —  égale  ou supérieure à   30 %   mais inférieure à 40 %                            2309 10 19 200
i                                   —  égale  ou supérieure à   40%    mais inférieure à 50%                             2309 10 19 300
                                    —  égale  ou supérieure à   50 %   mais inférieure à 60 %                            2309 10 19 400
                                    —  égale  ou supérieure à   60%    mais inférieure à 70%                             2309 10 19 500
                                    —  égale  ou supérieure à   70 %   mais inférieure à 75 %                            2309 10 19 600
\                                   —  égale  ou supérieure à   75%    mais inférieure à 80%                             2309 1019 700
\                                   —  égale  ou supérieure à   80 %                                                     2309 10 19 800
l                               —   autres                                                                               2309 1019 900
    2309 10 70  — — — ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de
                         maltodextrine et contenant des produits laitiers;
                         — « aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                           2309 10 70 010
                         — autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du lacto­
                             sérum) (*):
                            — égale ou supérieure à 30% mais inférieure à 40%                                            2309 10 70 100
                             — égale ou supérieure à 40% mais inférieure à 50%                                           2309 10 70 200
\                           — égale ou supérieure à 50% mais inférieure à 60 %                                           2309 10 70 300
                            — égale ou supérieure à 60 % mais inférieure à 70 %                                          2309 10 70 500
                             — égale ou supérieure à 70 % mais inférieure à 80 %                                         2309 10 70 600
                            — égale ou supérieure à 80 % mais inférieure à 88 %                                          2309 10 70 700
                            — égale ou supérieure à 88 %                                                                 2309 10 70 800
                         —   autres                                                                                      2309 10 70 900
                                                                                                                       i
    2309 90     — autres :
                — —  autres :
                — — — contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou
                         du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 51 à 1702 30 99 , 1702 40 90 ,
                          1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers:
                — — — — contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de
                            glucose ou du sirop de maltodextrine:
                — — — — — ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou
                                égale à 10% :
   2309 90 35   — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % mais inférieure à
                                    75% :
                                    — «aliments composés spéciaux» ( 9 )                                                 2309 90 35 010
                                    — autres, d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                       lactosérum) ( 8 ):
                                       — inférieure à 30 %                                                               2309 90 35 100
                                       — égale ou supérieure à 30 % mais inférieure à 40 %                               2309 90 35 200
                                       — égale ou supérieure à 40 % mais inférieure à 50 %                               2309 90 35 300
                                       — égale ou supérieure à 50% mais inférieure à 60%                                 2309 90 35 400
                                       — égale ou supérieure à 60% mais inférieure à 70%                                 2309 90 35 500
                                       — égale ou supérieure à 70%                                                       2309 90 35 700
                                    —  autres                                                                            2309 90 35 900
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                                           Journal officiel des Communautés européennes                                                          N 0 L 336 / 47
                                                                                                                                                                Code des
         Code NC                                                         Désignation des marchandises                                                           produits
      2309 90 39           — — — — — — d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % :
                                                 — «aliments composés spéciaux» (')                                                                        2309 90 39 010
                                                 — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                                     lactosérum) ( 8 ):
                                                     — inférieure à 30%                                                                                    2309 90 39 100
                                                     —   égale  ou  supérieure à     30%     mais  inférieure   à 40%                                      2309 90 39 200
                                                     —   égale  ou  supérieure à     40 %    mais  inférieure   à 50%                                      2309 90 39 300
                                                     —   égale  ou  supérieure à     50 %    mais   inférieure  à 60%                                      2309 90 39 400
                                                     —   égale  ou  supérieure à     60%     mais   inférieure  à 70%                                      2309 90 39 500
                                                     —   égale  ou  supérieure à     70%     mais  inférieure   à 75%                                      2309 90 39 600
                                                     —   égale  ou  supérieure à     75 %    mais   inférieure  à 80 %                                     2309 90 39 700
                                                     —   égale  ou  supérieure à     80 %                                                                  2309 90 39 800
                                                 —   autres                                                                                                2309 90 39 900
      2309 90 70           — — — — ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop
                                          de maltodextrine et contenant des produits laitiers:
                                          — -« aliments composés spéciaux» (9 )                                                                            2309 90 70 010
                                          — autres , d'une teneur en poids de lait en poudre ou granulés (à l'exclusion du
                                              lactosérum) (*):
                                              —  égale  ou  supérieure    à  30 %    mais  inférieure à    40 %                                            2309 90 70 100
                                              —  égale  ou  supérieure    à  40 %    mais  inférieure à    50 %                                            2309 90 70 200
                                              —  égale  ou  supérieure    à  50 %    mais  inférieure à    60 %                                            2309 90 70 300
                                              —  égale  ou  supérieure    à  60 %    mais  inférieure à    70 %                                            2309 90 70 500
                                              —  égale  ou  supérieure    à  70 %    mais  inférieure à    80 %                                            2309 90 70 600
                                              —  égale  ou  supérieure    à  80%     mais  inférieure à    88%                                             2309 90 70 700
                                              —  égale  ou  supérieure    à  88 %                                                                          2309 90 70 800
                                          —   autres                                                                                                       2309 90 70 900
 ( 1 ) Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position , qui contient du lactosérum et/ou lactose et / ou de la caséine et/ ou des caséinates ajoutés,
       aucune restitution n'est octroyée.
       Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ ou du
       lactose et/ ou de la caséine et /ou des casénates ont été ajoutés au produit.
(2 ) Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et/ ou du lactosérum et /ou du lactose et /ou de la caséine et/ou des
       caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.
       Lorsqu'il s'agit d'un produit de mélange relevant de cette sous-position, qui contient du lactosérum et/ ou du lactose et/ ou de la caséine et /ou des caséinates
       ajoutés, la partie représentant le lactosérum et/ ou le lactose et/ ou la caséine et/ ou les caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération pour le calcul du
       montant de la restitution .
       Lors de l'accomplissement des formalités douanières , l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ou du
       lactose et/ ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutes et, si ajoutés:
       — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et/ ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini,
           et notamment
       — la teneur en lactose du lactosérum ajouté.
(3 ) Lorsque ce produit contient de la caséine et /ou des caséinates ajoutés avant ou lors de la fabrication . aucune restitution n'est octroyée. Lors de l'accomplissement
       des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non de la caséine et /ou des caséinates ont été
       ajoutés.
{*} Pour le calcul de la teneur en poids de matières grasses, le poids des matières non lactiques et/ ou du lactosérum et / ou du lactose et / ou la caséine et /ou des
       caséinates ajoutés n'est pas à prendre en considération.
       Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:
       a) le montant indiqué multiplié par le poids de la partie lactique contenu dans 100 kilogrammes de produit.
          Toutefois, dans le cas où du lactosérum et / ou du lactose et/ ou de la caséine et/ ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par kilogramme indiqué
          est multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et/ou le lactose et/ ou la caséine et/ ou les caséinates ajoutés , contenue dans 100
          kilogrammes de produit;
       b) un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1 098 /68 de la Commission (JO n° L 1 84 du 29. 7. 1 968 ,
          p. 10 ).
          Lors de l'accomplissement dés formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ ou du
          lactose et /ou de la caséine et/ou des caséines ont été ajoutés et, si ajoutés:
          — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et/ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
              et notamment
          — le teneur en lactose du lactosérum ajouté.
(5 ) Le montant de la restitution pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est égal à la somme des éléments suivants:
       a) le montant par 100 kilogrammes indiqué.
          Toutefois, dans le càs ou du lactosérum et/ ou du lactose et/ ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés au produit, le montant par 100 kilogrammes
          indiqué est: :
          — multiplié par le poids de la partie lactique, autre que le lactosérum et/ ou le lactose et /ou la caséine et/ ou les caséinates ajoutés , contenue dans
              100 kilogrammes de produit,
              et ensuite
          — divisé par le poids de la partie lactique contenue dans 100 kilogrammes de produit;
       b) un élément calculé conformément aux dispositions de l'article 2 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1098 / 68 .
          Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non du lactosérum et/ ou du
          lactose et/ou de la caséine et/ ou de caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés:
          — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et/ou de caséine et/ ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
              et notamment
          — la teneur en lactose du lactosérum ajouté .
 ---pagebreak--- N° L 336 / 48                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                              20 . 11 . 89
  (') Aucune restitution n'est octroyée lors d'une exportation de fromage dont le prix franco frontière, avant l'application de la restitution et du montant compensatoire
      monétaire dans l'État membre d'exportation, est inférieur à 140 écus par 100 kilogrammes. Cette limitation à 140 écus par 100 kilogrammes ne s'applique pas
      aux fromages relevant des sous-positions 0406 90 91 et 0406 90 93 .
  (7) La restitution applicable aux fromages présentés dans des emballages immédiats contenant également du liquide de conservation, notamment de la saumure, est
      octroyée sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
  (■) Lors de l'accomplissement des formalités douanières , l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet:
      — la teneur en poids de lait écrémé en poudre,
      — si oui ou non du lactosérum et/ou du lactose et /ou de la caséine et/ou des caséinates ont été ajoutés et, si ajoutés:
          — la teneur réelle en poids de lactosérum et/ ou de lactose et /ou de caséine et /ou des caséinates ajoutés par 100 kilogrammes de produit fini ,
              et notamment
          — la teneur en lactose du lactosérum ajouté par 100 kilogrammes de produit fini.
  (') Sont considérés comme aliments spéciaux les aliments composés contenant du lait écrémé en poudre ainsi que de la farine de poisson et /ou plus de 9 grammes de
      fer et/ ou plus de 1,2 gramme de cuivre par 100 kilogrammes de produit.
( 10) Lorsque le produit contient de la caséine et/ ou des caséinates, la partie représentant de la caséine et/ ou de caséinates ajoutées n'est pas à prendre en considération
      pour le calcul du montant de la restitution.
      Lors de l'accomplissement des formalités douanières, l'intéressé est tenu d'indiquer dans la déclaration prévue à cet effet si oui ou non de la caséine et/ ou des
      caséinates ont été ajoutées et, si ajoutées, la teneur réelle en poids de caséine et/ ou des caséinates ajoutées dans 100 kilogrammes de produit fini .
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                             Journal officiel des Communautés européennes                             N° L 336 / 49
                                                        1 1 . Fruits et légumes
                                                                                                                    Code des
     Code NC                                          Désignation des marchandises                                   produits
  '0702 00     Tomates , à l'état frais ou réfrigéré:
   0702 00 10  — du 1 er novembre au 14 mai :
                 — des catégories «extra», I et II                                                               0702 00 10 100
                 —   autres                                                                                      0702 00 10 900
   0702 00 90  — du 15 mai au 31 octobre :
                 — des catégories «extra », I et II                                                              0702 00 90 100
                 —   autres                                                                                      0702 00 90 900
   0802        Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués:
               — Amandes:
ex 0802 12     — — sans coques :
   0802 12 90  — —   —  autres                                                                                   0802 12 90 000
               — Noisettes (Corylus spp .);
   0802 21 00  — — en coques                                                                                     0802 21 00 000
   0802 22 00  — — sans coques                                                                                   0802 22 00 000
               — Noix communes :
   0802 31 00  — — en coques                                                                                     0802 31 00 000
   0805        Agrumes , frais ou secs:
   0805 10     — Oranges :
               — — Oranges douces , fraîches :
               — — — du 1 er avril au 30 avril:
   0805 10 11  — — — — Sanguines et demi-sanguines:
                            — de la variété Sanguigno commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 11 100
                            — des autres variétés des catégories «extra», I et II                                0805 10 11 300
                            —  autres                                                                            0805 10 11 900
               — —   —  —   autres :
   0805 1015   — — —           Navels , Navelines , Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates , Maltaises ,
                               Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins :
                               — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra », I et II 0805 10 15 100
                               — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 15 300
                               —   autres                                                                        0805 10 15 900
   0805 10 19  _____           autres :
                        S      — de la variété Biondo commune, des catégories «extra», I et II                   0805 10 19 100
                               — des autres variétés des catégories «extra », I et II                            0805 10 19 300
                               —   autres                                                                        0805 10 19 900
              .— — — du 1 er mai au 15 mai :
   08051021    — — — — Sanguines et demi-sanguines:
                            — de la variété Sanguigno commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 21 100
                            — des autres variétés des catégories «extra», I et II                                0805 10.21 300
                            —  autres                                                                            0805 10 21 900
               — —   —  —   autres :
   0805 10 25 — — — — — Navels , Navelines , Navelates, Salustianas , Vernas, Valencia lates , Maltaises ,
                               Shamoutis , Ovalis, Trovita et Hamlins :
                               — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra », I et II 0805 10 25 100
                               — des autres variétés des catégories » extra », I et II                           0805 10 25 300
                               —   autres                                                                        0805 10 25 900
   0805 10 29  — —   —  —   —  autres :
                               — de la variété Biondo commune , des catégories «extra», I et II                  0805 10 29 100
                               — des autres variétés des catégories «extra», I et II                             0805 10 29 300
                               —   autres                                                                        0805 10 29 900
               — — — du 16 mai au 15 octobre:
 ---pagebreak--- N° L 336 / 50                             Journal officiel des Communautés européennes                                 20 . 11 . 89
                                                                                                                     Code des
     Code NC                                            Désignation des marchandises                                  produits
   0805 10 31   — — — — Sanguines et demi-sanguines:
                              — de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II                  0805 10 31 100
                              — des autres variétés des catégories «extra», I et II                               0805 10 31 300
                              —  autres                                                                           0805 10 31 900
                —  —  —   —   autres :
   0805 10 35   — — — — — Navels, Navelines , Navelates , Salustianas, Vernas , Valencia lates, Maltaises ,
                                 Shamoutis, Ovalis , Trovita et Hamlins :
                                 — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II 0805 10 35 100
                                 — des autres variétés des catégories «extra», I et II                            0805 10 35 300
                                 —   autres                                                                       0805 10 35 900
   0805 10 39 - _____            autres :
                                 — de la variété Biondo commune , des catégories «extra», I et II                 0805 10 39 100
                                 — des autres variétés des catégories «extra», I et II                            0805 10 39 300
                                 —   autres                                                                       0805 10 39 900
                — — — du 16 octobre au 31 mars :
   0805 10 41   — — — — Sanguines et demi-sanguines:
                              — de la variété Sanguigno commune, des catégories «extra», I et II                  080510 41 100
                             — des autres variétés des catégories « extra», I et II                               0805 10 41 300
                              —  autres                                                                           0805 10 41 900
                —  —  —   —   autres :
   0805 10 45   _____ Navels , Navelines , Navelates , Salustianas , Vernas , Valencia lates , Maltaises ,
                                 Shamoutis , Ovalis , Trovita et Hamlins:
                                 — de la variété Valencia late et Ovale calabrese des catégories «extra», I et II 0805 10 45 100
                                 — des autres variétés des catégories « extra», I et II                           0805 10 45 300
                                 —   autres                                                                       0805 10 45 900
   0805 10 49   —  —  —   —  —   autres :
                                 — de la variété Biondo commune, des catégories «extra», I et II                  0805 10 49 100
                                 — des autres variétés des catégories «extra» , I et II                           0805 10 49 300
                                 —   autres                                                                       0805 10 49 900
ex 0805 20      — Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires
                   d'agrumes :
   0805 20 50   — — Mandarines et wilkings :
                      — Mandarines , fraîches , des catégories «extra », I et II                                  0805 20 50 100
                      —   autres                                                                                  0805 20 50 900
ex 0805 30      — Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia):
   0805 30 10   — — Citrons (Citrus limon, Citrus limonum):
                      — frais , des catégories «extra », I et II                                                  0805 30 10 100
                      —   autres                                                                                  0805 30 10 900
   0806         Raisins, frais ou secs :
ex 0806 10      — frais : ,
                — — de table :
                — — — du 1 er novembre au 14 juillet:
   0806 1011    — - — — de la variété EmpereurYV7fcs vinifera c. v. ), du 1 er décembre au 31 janvier:
                             — produits en plein champ , des catégories «extra» et I                              0806 1011 100
                             — produits en serre , des catégories «extra » et I                                   0806 10 11 300
                             —   autres                                                                           0806 10 11 900
   0806 1015    —  —  —   —  autres :
                             — produits en plein champ , des catégories «extra » et I                             0806 10 15 100
                             — produits en serre , des catégories «extra » et I                                   0806 10 15 300
                             —   autres                                                                           0806 10 15 900
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                          Journal officiel des Communautés européennes                           N° L 336 / 51
                                                                                                                 Code des
       Code NC                                        Désignation des marchandises                                produits
     0806 10 19 — — — du 15 juillet au 31 octobre:
                         — produits en plein champ , des catégories «extra» et I                              0806 10 19 100
                         — produits en serre , des catégories «extra» et I                                    0806 10 19 300
\                        —   autres                                                                           0806 10 19 900
     0808       Pommes , poires et coings , frais :
  ex 0808 10    — Pommes :
                — —   autres:
     0808 10 91 — — — du 1 er août au 31 décembre :
                         — Pommes à cidre                                                                     0808 10 91 100
                         —   autres :
                             — des catégories «extra», I et II                                                0808 10 91 910
                             —  autres                                                                        0808 10 91 990
     0808 10 93 — — — du 1er janvier au 31 mars:
                         — Pommes à cidre                                                                     0808 10 93 100
                         —   autres :
                             — des catégories «extra», I et II                                                0808 10 93 910
                             —  autres                                                                        0808 10 93 990
     0808 10 99 — — — du 1 er avril au 31 juillet:
                         — Pommes à cidre                                                                     0808 10 99 100
                         —   autres :
                             — des catégories «extra», I et II                                                0808 10 99 910
                             —  autres                                                                        0808 10 99 990
     0809       Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais:
     0809 30 00 — Pêches , y compris les brugnons et nectarines :
\                 — Pêches :
                      — des catégories «extra» , I et II                                                      0809 30 00 110
                      —  autres                                                                               0809 30 00 190
                  — Brugnons et nectarines                                                                    0809 30 00 900
 ---pagebreak---   N° L 336 / 52                            Journal officiel des Communautés européennes                                             20.-11 . 89
                                           12. Produits transformés à base de fruits et légumes
                                                                                                                                  Code des
       Code NC                                           Désignation des marchandises
                                                                                                                                   produits
     0806       Raisins , frais ou secs:
  ex 0806 20    —   secs :
                — — présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg
     0806 20 12 — — — Sultanines                                                                                               0806 20 12 000
     0806 20 18 —   —   —  autres                                                                                              0806 20 18 000
                —   —   autres
     0806 20 92 — — — Sultanines                                                                                               0806 20 92 000
     0806 20 98 —   —   —  autres                                                                                              0806 20 98 000
     0812       Fruits conservés provisoirement ( au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée , soufrée ou additionnée
                d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à
                l'alimentation en l'état:
     0812 10 00 — Cerises :                                                                                                  \
                    — équeutées, dénoyautées et conservées dans une solution sulfureuse liquide et d'un poids net égoutté
                        au moins égal à 50 % du poids net                                                                      0812 10 00100
                    —   autres                                                                                                 0812 10 00 900
     2006 00    Fruits , écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou
                cristallisés):
                —   autres :
                — — d'une teneur en sucres excédant 13% en poids:
     2006 00 31 — — — Cerises                                                                                                  2006 00 31 000
     2006 00 90 —   —   autres :
                        — Cerises                                                                                              2006 0090 100
                        —  autres                                                                                              2006 00 90 900
     2008       Fruits et autres parties comestibles de plantes , autrement préparés ou conservés , avec ou sans addition de
                sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs:
                — Fruits à coques , arachides et autres graines , même mélangés entre eux:
     2008 19    — — autres, y compris les mélanges:
     2008 19 10 •          en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg:
l                          — Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges               2008 19 10 100
                           — autres , y compris les mélanges                                                                   2008 19 10 900
     2008 19 90 — — — en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg:
\                          — Noisettes communes (fruits de l'espèce Corylus avelana), à l'exclusion des mélanges               2008 19 90 100
                           — autres , y compris les mélanges                                                                   2008 19 90 900
     2009       Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool , avec
                ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants :
                — Jus d'orange:
     2009 11    — — congelés:
                — — — d'une masse volumique excédant 1,33 g / cm3 à 20 °C:
     2009 11 11 — — — — d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net:
                               — Jus pur , sans addition d'autres substances                                                   2009 11 11 100
                               —  autre                                                                                        2009 11 11 900
     2009 11 19 —   —   —  —   autres :
                               — Jus pur, sans addition d'autres substances                                                    2009 11 19 100
                               —  autre                                                                                        2009 11 19 900
l               — — — d'une masse volumique n'excédant pas 1 ,33 g/ cm3 à 20 °C:
     2009 11 99 —   —   —  —   autres :
                               — Jus pur , sans addition d'autres substances , d'une teneur en sucre:.
I                                 — 10° Brix ou plus , mais moins de 22° Brix                                                  2009 11 99 110
                                  — 22° Brix ou plus , mais moins de 33° Brix                                                  2009 11 99 120
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                       Journal officiel des Communautés européennes                 N 0 L 336 / 53
                                                                                                    Code des
       CodeNC                                      Désignation des marchandises                     produits
     2009 11 99               — 33° Brix ou plus , mais moins de 44° Brix                        2009 11 99 130
     (suite)                  — 44° Brix ou plus, mais moins de 55° Brix                         2009 11 99 140
\                             — 55° Brix ou plus                                                 2009 11 99 150
                           —  autre                                                              2009 11 99 900
     2009 19    — — autres :
                — — — d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 °C:
     2009 19 11   — — _ d'une valeur n'exédant pas 30 Écus par 100 kg poids net:
                           — Jus pur, sans addition d'autres substances                          2009 19 11 100
                           —  autre                                                              2009 19 11 900
     2009 19 19 — — —  —   autres :
                           — Jus pur, sans addition d'autres substances                          2009 19 19 100
                           —  autre                                                              2009 19 19 900
                — — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g / cm3 à 20 °C:
     2009 19 99 — — —  —   autres :
                           — Jus pur, sans addition d'autres substances, d'une teneur en sucre :
                              — 10° Brix ou plus , mais moins de 22° Brix                        2009 19 99 110
                              — 22° Brix ou plus, mais moins de 33° Brix                         2009 19 99 120
                              — 33° Brix ou plus , mais moins de 44° Brix                        2009 19 99 130
\                             — 44° Brix ou plus , mais moins de 55° Brix                        2009 19 99 140
                              — 55° Brix ou plus                                                 2009 19 99 150
                           —  autre                                                              2009 19 99 900
 ---pagebreak--- N° L 336 / 54                        Journal officiel des Communautés européennes      20.11.89
                                                   13 . Graines oléagineuses
     Code NC                                                                         Code des
                                                  Désignation des marchandises
                                                                                      produits
ex 1205 00    Graines de navette ou de colza , même concassées :
   1205 00 90 —  autres                                                           1205 00 90 000
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                           Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 336 / 55
                                                          14 . Huile d'olive
                                                                                                                    Code des
     Code NC                                         Désignation des marchandises                                   produits
   1509       Huile d'olive et ses fractions , même raffinées  mais ,non chimiquement modifiées :
ex 1509 10    — vierges:
   1509 10 10 — — Huile d'olive vierge lampante                                                                  1509 10 10 000
   1509 10 90 —  —  autres :
                    — en emballages immédiats d'un contenu net de 51 ou moins                                    1509 10 90 100
                    —   autres                                                                                   1509 10 90 900
   1509 90 00 —  autres :
                 — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins                                      1509 90 00 100
                 —  autres                                                                                       1509 90 00 900
   151000     Autres huiles et leurs fractions , obtenues exclusivement à partir d'olives , même raffinées
                                                                                                       mais ,non
              chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du
              n° 1509 :
   1510 00 10 — Huiles brutes                                                                                    1510 0010 000
   1510 00 90 —  autres :
                 — en emballages immédiats d'un contenu net de 5 1 ou moins                                      1510 00 90 100
                 —  autres                                                                                       1510 00 90 900
 ---pagebreak---   N 0 L 336 / 56                          Journal officiel des Communautés européennes                   20 . 11 . 89
                                                  15 . Sucre blanc et sucre brut en l'état
                                                                                                       Code des
       Code NC                                          Désignation des marchandises                    produits
     1701        Sucres de canne ou betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide:
                 — Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants
  ex 1701 11     — — de canne :
     1701 11 90  —  —  —    autres :
                            — Sucres candis                                                         1701 11 90 100
                           — autres sucres bruts :
                               - en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit       1701 U 90 910
                               —   autres                                                           1701 11 90 950
  ex 1701 12     — — de betterave:
     1701 12 90  —  —  —   autres :
                           — Sucres candis                                                          1701 12 90 100
                           — autres sucres bruts :
                               — en emballages immédiats ne dépassant pas 5 kg net de produit       1701 12 90 910
                               —   autres                                                           1701 12 90 950
\                —  autres :
     1701 91 00  — — additionnés d'aromatisants ou de colorants                                     1701 91 00 000
  ex 1701 99     — —   autres :
     1701 99 10  — — — Sucres blancs :
                           — Sucres candis                                                          1701 99 10 100
                           —   autres :
                               — d'une quantité totale ne dépassant pas 10 tonnes                   1701 99 10 910
                               —   autres                                                           1701 99 10 950
  1701 99 90     — —   —   autres :
                           — additionnés de substances autres que les aromatisants et les colorants 1701 99 90 100
                           —   autres                                                               1701 99 90 900
 ---pagebreak--- 20 . 11 . 89                             Journal officiel des Communautés européennes                                     N 0 L 336 / 57
                                            16 . Sirops et certains autres produits du sucre
     Code NC
                                                                                                                            Code des
                                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                             produits
   1702       Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à
              l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même
              mélangés de miel naturel ; sucres et mélasses caramélisés:
ex 1702 40    — Glucose et sirop de glucose , contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de
                  fructose:
   1702 40 10 — — Isoglucose :
                      — contenant en poids à l'état sec 41 % ou plus de fructose                                         1702 40 10 100
                      —  autres                                                                                          1702 40 10 900
   1702 60    — autre fructose et sirop de fructose , contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose:
   1702 60 10 — — Isoglucose                                                                                             1702 60 10 000
   1702 60 90 —   —   autres                                                                                             1702 60 90 000
ex 1702 90    —   autres , y compris le sucre inverti (ou interverti):
   1702 90 30 —   — Isoglucose                                                                                           1702 90 30 000
   1702 90 60 —   — Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel                                                    1702 90 60 000
              —   — Sucres et mélasses, caramélisés :
   1702 90 71 —   — — contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose ,                                       1702 90 71 000
   1702 90 90 —   —   autres :
                      — Sorbose                                                                                          1702 90 90 100
                      —  autres                                                                                          1702 90 90 900
   2106       Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs :
ex 2106 90    —   autres :
              — — Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants:
   2106 90 30 — — — d'isoglucose                                                                                         2106 90 30 000
              —   —   —  autres :
   2106 90 59         —  —   autres                                                                                      2106 90 59 000
 ---pagebreak--- N 0 L 336 / 58                             Journal officiel des Communautés européennes                                         20 . 11 . 89
                                                                  17 . Vins
     CodeNC
                                                                                                                              Code des
                                                        Désignation des marchandises
                                                                                                                               produits
   2009        Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool , avec
               ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants:
   2009 60     — Jus de raisins (y compris les moûts de raisins):
               — — d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 °G:
   2009 60 11  — — — d'une valeur n'excédant pas 22 écus par 100 kg poids net:
                         — Moûts dé raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                             règlement (CEE ) n° 822 / 87 (')                                                              2009 6011 100
                         —   autres                                                                                        2009 60 11 900
   2009 60 19  —  —   —  autres :
                         — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                             règlement (CEE ) n° 822 / 87                                                                  2009 60 19 100
                         —   autres                                                                                        2009 60 19 900
               — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/ cm3 à 20 °C:
               — — — d'une valeur exédant 18 écus par 100 kg poids net:
   2009 60 51  — — — — concentrés*.
                             — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                 règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                             2009 60 51 100
                             —   autres                                                                                    2009 60 51 900
               — — — d'une valeur n'excédant pas 18 écus par 100 kg poids net:
               — — — — d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids:
   2009 60 71  _____ concentrés :
                                 — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I
                                    du règlement ( CEE ) n° 822/ 87                                                        2009 60 71 100
                                 —  autres                                                                                 2009 60 71 900
  2204         Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du
               n° 2009 :
               — autres vins: moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition
                  d'alcool :
   2204 21     — — en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 1:
               —  —  —   autres :
               — — — — ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13% vol :
               —  —  —   —   —   autres :
  2204 21 25   — — — — — — Vins blancs :
                                    — Vins de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à
                                         9,5% vol :
                                        — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                            du type Muller-Thurgau ou du type Riesling)                                    2204 21 25 110
                                        — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                            quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                            article                                                                        2204 21 25 130
                                        —   autres                                                                         2204 21 25 190
                                    —   autres
                                        — Vins de table des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du
                                            type Sylvaner, du type Muller-Thurgau ou du type Riesling)                     2204 21 25 910
                                        —   autres                                                                         2204 21 25 990
  2204 21 29   —  —  —   —   —   —  autres :
                                    — Vins de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur
                                        à 9,5 % vol :
                                        — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser              2204 21 29 110
                                        — Vins visés à l'article 36: du règlement (CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                            quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                            article                                                                        2204 21 29 130
                                        —   autres                                                                         2204 21 29 190
                                    —   autres                                                                             2204 21 29 900
               — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13% vol mais n'excédant pas 15% vol:
               —  —  —   —   —   autres :
 ---pagebreak---  20 . 11 . 89                          Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 336 / 59
      Code NC                                                                                                            Code des
                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                         produits
   2204 21 35 ______ Vins blancs:
                                — Vins de table :
                                     — des types A H et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                        du type Miiller-Thurgau ou du type Riesling)                                 2204 21 35 110
                                     — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) n0 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                         article                                                                     2204 21 35 130
                                     —  autres                                                                       2204 21 35 190
                                —    autres                                                                          2204 21 35 900
   2204 21 39 ______            autres :
                                — Vins de table rouge ou rosé:
                                     — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Pôrtugieser           2204 21 39 110
                                     - Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) n° 822/ 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                      2204 21 39 130
                                    —   autres                                                                       2204 21 39 190
                                —    autres                                                                          2204 21 39 900
              - — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol mais n'excédant pas 18% vol:
   2204 21 49 — — —  —   —   autres :
                             — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                 2204 21 49 100
                             —  autres :
                                — Vins de liqueur                                                                    2204 21 49 910
                                —    autres                                                                          2204 21 49 990
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol mais n'excédant pas 22% vol:
   2204 21 59 _____          autres :
                            — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                  2204 21 59 100
                             —  autres :
                                — Vins de liqueur                                                                    2204 21 59 910
                                —   autres                                                                           2204 21 59 990
   2204 29    — — autres :
              — — —  autres :
              — — — — ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13% vol:
                  —  —   —  autres :
   2204 29 25 — — — — — — Vins blancs :
                                — Vin de table, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 9,5%
                                    vol :
                                    — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                        du type Miiller-Thurgau ou du type Riesling)                                 2204 29 25 110
                                    — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                      2204 29 25 130
                                    —   autres
                                —   autres :                                                                         2204 29 25 190
                                    — Vins de table des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du
                                        type Sylvaner, du type Miiller-Thurgau ou du type Riesling):                 2204 29 25 910
                                   —    autres                                                                       2204 29 25 990
   2204 29 29 ______            autres :
                                — Vins de table rouge ou rosé, ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur
                                    à 9,5 % vol :
                                   — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Pôrtugieser             2204 29 29 110
                                   — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n° 822 / 87 qui dépassent les
                                        quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                        article                                                                      2204 29 29 130
                                   —    autres                                                                       2204 29 29 190
                                —   autres                                                                           2204 29 29 900
l             — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 13% vol mais n'excédant pas 15 % vol:
              — — — —    —  autres :
 ---pagebreak--- N° L 336 / 60                                     Journal officiel des Communautés européennes                                        20 . 11 . 89
      Code NC
                                                                                                                                    Code des
                                                               Désignation des marchandises
                                                                                                                                     produits
    2204 29 35       — — — — — — Vins blancs :
                                           — Vins de table :
                                                — des types A II et A III (provenant exclusivement des cépages du type Sylvaner,
                                                    du type Muller-Thurgau ou du type Riesling)                                  2204 2935 110
                                                — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE) n° 822/ 87 qui dépassent les
                                                   quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                                    article                                                                      2204 29 35 130
                                                —  autres                                                                        2204 29 35 190
                                           —    autres                                                                           2204 29 35 900
    2204 29 39       —    —  —  —    —  —  autres :
                                           — Vins de table rouge ou rosé:
                                                — du type R III et vin rosé provenant des cépages du type Portugieser            2204 29 39 110
                                               — Vins visés à l'article 36 du règlement (CEE ) n° 822/ 87 qui dépassent les
                                                   quantités normalement vinifiées telles que déterminées en application dudit
                                                   article                                                                       2204 29 39 130
                                               —   autres                                                                        2204 29 39 190
                                           —   autres                                                                            2204 29 39 900
                     — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 15% vol mais n'excédant pas 18% vol :
    2204 29 49       —    —  —  —    —  autres :
                                        — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                  2204 29 49 100
                                        —  autres :
                                           — Vins de liqueur                                                                     2204 29 49 910
                                           —   autres                                                                            2204 29 49 990
                     — — — — ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18% vol mais n'excédant pas 22% vol :
    2204 29 59       —    —  —  —   —   autres :
                                       — Vins de qualité produits dans des régions déterminées                                   2204 29 59 100
                                       —   autres :
                                           — Vins de liqueur                                                                     2204 29 59 910
                                           —   autres                                                                            2204 29 59 990
ex 2204 30           — autres moûts de raisins :
                    —     —  autres :
    2204 30 91      — — — d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 a 20 °C et ayant un titre alcoométrique
                                acquis de 1 % vol ou moins:
                                — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                    règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                                2204 30 91 100
                                —   autres                                                                                       2204 30 91 900
    2204 30 99       —    — —   autres :
                                — Moûts de raisins concentrés répondant à la définition figurant au point 6 de l'annexe I du
                                    règlement ( CEE ) n° 822 / 87                                                                2204 30 99 100
                                —   autres                                                                                       2204 30 99 900
(') JO n0 L 84 du 27. 3 . 1987, p. 1 .
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                         Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 336 / 61
                                                              18 . Tabac
       Code NC                                                                                                          Code des
                                                     Désignation des marchandises
                                                                                                                        produits
     2401       Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac:
  ex 2401 10    — Tabacs non écotés :
\               — — Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de
                     Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
     2401 10 10 — — — Tabacs flue cured du type Virginia:
                        — emballés :
                             — Virgin D                                                                             2401 10 10 030
                             — Virgin EL                                                                            2401 10 10 260
                             — Virgin E                                                                             2401 1010 310
                            — Virgin P                                                                              2401 10 10 330
                        —    autres                                                                                 2401 10 10 900
     2401 10 20 — — — Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
l                       — emballés :
                            — Badischer Burley E                                                                    2401 10 20 020
                            — Burley I                                                                              2401 10 20 080
                            — Burley EL                                                                             2401 10 20 250
                            — Burley E                                                                              2401 10 20 320
                            — Burley P                                                                              2401 10 20 340
                        —    autres                                                                                 2401 10 20 900
     2401 10 30 — — — Tabacs light air cured du type Maryland:
                        — emballés                                                                                  2401 10 30 090
l                       —   autres                                                                                  2401 10 30 900
                — — — Tabacs fire cured:
     2401 10 41 — —         du type Kentucky:
                            — emballés                                                                              2401 10 41 100
                            —   autres                                                                              2401 10 41 900
                — —  autres :
     2401 10 60 — — — Tabacs surt cured du type oriental:
                        — emballés :
                            — Xanti Yaka                                                                            2401 10 60 130
l                           — Perustitza                                                                            2401 10 60 141
                            — Samsun                                                                                2401 10 60 142
                            — Erzegovina                                                                            2401 10 60 150
                            — Basmas                                                                                2401 10 60 170
                            — Katerini et variétés similaires                                                       2401 10 60 180
l                           — Kaba Koulak classique                                                                 2401 10 60 191
\                           — Elassona                                                                              2401 10 60 192
\                           —   Kaba Koulak non classique                                                           2401 10 60 201
\                           —   Myrodata'Smyrne, Trapezous et Phi I                                                 2401 10 60 202
                            —   Myrodata Agrinion                                                                   2401 10 60 210
                            —   Zichnomyrodata                                                                      2401 10 60 220
                            — Tsebelia                                                                              2401 10 60 230
                            — Mavra                                                                                 2401 10 60 240
                        —   autres                                                                                  2401 10 60 900
     2401 10 70 — — — Tabacs dark air cured:
I                       — emballés :
\                           — Badischer Geudertheimer                                                               2401 1070 010
                            — Paraguay                                                                              2401 10 70 041
                            — Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois , Appel­
                                terre                                                                               2401 10 70 042
 ---pagebreak--- N0 L 336 / 62                          Journal officiel des Communautés européennes                                    20 . 11 . 89
                                                                                                                      Code des
     Code NC                                       Désignation des marchandises
                                                                                                                      produits
   2401 10 70              — Nijkerk                                                                              2401 10 70 050
   Csuite)                 — Misionero                                                                            2401 10 70 060
                           — Forcheimer Havana II c)                                                              2401 10 70 111
                           — Nostrano                                                                             2401 10 70112
                           — Beneventano                                                                          2401 10 70 121
                           — Brasile Selvaggio                                                                    2401 10 70 122
                           — Santafé                                                                              2401 10 70 270
                           — Burley fermenté                                                                      2401 10 70 280
                           — Havana E                                                                             2401 10 70 290
                      —    autres                                                                                 2401 10 70 900
   2401 10 80 — — — Tabacs flue cured:
                      — du type Bright, emballés                                                                  2401 10 80 070
                     —     autres                                                                                 2401 10 80 900
   2401 10 90 — — — autres tabacs :
                     — emballés :
                           — Round Tip                                                                            2401 10 90 161
                           — Scafati                                                                              2401 10 90 162
                           — Sumatra I                                                                            2401 10 90 163
                           — Round Scafati                                                                        2401 10 90 300
                     —     autres                                                                                 2401 10 90 900
ex 2401 20    — Tabacs partiellement ou totalement écotés:
              — — Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de
                  Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured:
   2401 2010  — — — Tabacs flue cured du type Virginia:
                     — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                           0,5 cm , emballés:
                          — Virgin D                                                                              2401 20 10 030
                          — Virgin EL                                                                             2401 20 10 260
                          — Virgin E                                                                              2401 20 10 310
                          — Virgin P                                                                              2401 20 10 330
                     —    autres                                                                                  2401 20 10 900
   2401 20 20 — — — Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley:
                     — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                          0,5 cm , emballés:
                          —   Badischer Burley E                                                                  2401 2020 020
                          —   Burley I                                                                            2401 20 20 080
                         —    Burley EL                                                                           2401 2020 250
                          —   Burley E                                                                            2401 20 20 320
                          —   Burley P                                                                            2401 2020 340
                     —    autres                                                                                  2401 20 20 900
   2401 20 30 — — — Tabacs light air cured du type Maryland:
                     — totalement écotés , sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                         0,5 cm, emballés                                                                         2401 20 30 090
                     —    autres                                                                                  2401 2030 900
              — — — Tabacs fire cured:
   2401 20 41 — —        du type Kentucky:
                         — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                              0,5 cm , emballés                                                                   2401 20 41 100
                         —    autres                                                                              2401 20 41 900
              — — autres :
   2401 20 60 — — — Tabacs sun cured du type oriental :
                     — du type Tsebelia totalement écotés , sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille
                         minimale de 0,5 cm , emballés                                                            2401 20 60 230
                     —   autres                                                                                   2401 20 60 900
 ---pagebreak---   20 . 11 . 89                       Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 336 / 63
                                                                                                                  Code des
       CodeNC                                    Désignation des marchandises                                      produits
     2401 20 70  — — — Tabacs dark air cured :
\                      — totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille minimale de
                         0,5 cm , emballés:
\                        - Badischer Geudertheimer                                                             2401 20 70 010
                         — Paraguay                                                                            2401 20 70 041
                         — Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobècq), Semois, Appel­
                             terre                                                                             2401 20 70 042
                          — Nijkerk                                                                            2401 20 70 050
                          — Misionero                                                                          2401 20 70 060
\                         — Forcheimer Havana II c)                                                            2401 20 70111
l                         — Nostrano                                                                           2401 20 70 112
                          — Beneventano                                                                        2401 20 70 121
l                         - Brasile Selvaggio                                                                  2401 20 70 122
                          — Santafé                                                                            2401 20 70 270
                          — Burley fermenté                                                                    2401 20 70 280
                          — Havana E                                                                           2401 20 70 290
                       —  autres                                                                               2401 20 70 900
      2401 20 80 — — — Tabacs flue cured:
                       - du type Bright, totalement écotés, sous forme de morceaux de parenchyme, d'une taille
                          minimale de 0,5 cm , emballés                                                        2401 20 80 070
                       —  autres                                                                               2401 20 80 900