CELEX: 32015R0400
Language: fr
Date: 2015-02-25 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2015/400 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

14.3.2015   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 71/56
               
            RÈGLEMENT (UE) 2015/400 DE LA COMMISSION
      du 25 février 2015
      modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'iprodione ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le cyprodinil, le métaldéhyde, le métazachlore et le propargite figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'huile d'os, le monoxyde de carbone, le dodémorphe, l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) et les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
               
            
                  (2)
               
               
                  En ce qui concerne l'huile d'os, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). La non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) est prévue à la décision 2008/943/CE de la Commission (4). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (3)
               
               
                  En ce qui concerne le monoxyde de carbone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). La non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/967/CE de la Commission (6). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (4)
               
               
                  En ce qui concerne le cyprodinil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (7), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux raisins de table et de cuve, aux mûres, aux framboises, aux autres baies et petits fruits, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux aulx, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots (écossés), aux pois (écossés), aux asperges, aux pois (séchés) et aux lupins (séchés). Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux amandes, aux infusions issues de racines, aux épices issues de racines ou rhizomes et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
               
            
                  (5)
               
               
                  En ce qui concerne le dodémorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8). L'inclusion du dodémorphe à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/125/CE de la Commission (9). Conformément au règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (10), l'utilisation du dodémorphe est limitée aux plantes ornementales cultivées en serre. Puisque l'utilisation de cette substance n'est autorisée dans l'Union que pour les cultures non comestibles et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers pour des cultures comestibles n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (6)
               
               
                  En ce qui concerne l'iprodione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (11), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Dans le cas des LMR relatives aux citrons, aux amandes, aux noisettes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux azeroles, aux kiwis, aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux cucurbitacées (à peau non comestible), aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de Chine, à la mâche, aux scaroles, au cresson, à la roquette, aux laitues, aux feuilles et aux pousses de Brassica spp, aux endives/chicons, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), à la rhubarbe, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de tournesol, au froment, à l'orge, au riz, aux infusions issues de fleurs, aux infusions issues de racines, aux betteraves sucrières et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux céleris-raves, aux rutabagas, aux navets, aux choux verts, au chou-rave, au cresson de terre, aux épinards, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois frais (écossés), aux asperges, aux céleris, au fenouil, aux poireaux, aux graines de colza, aux infusions issues de feuilles, aux épices et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (7)
               
               
                  En ce qui concerne le métaldéhyde, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (12). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les fraises, les rutabagas, les asperges, les céleris et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés), aux choux-raves, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'origine animale, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (8)
               
               
                  En ce qui concerne le métazachlore, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (13). À des fins d'évaluation des risques et de contrôle de l'application de la réglementation, elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d'origine végétale, ainsi que pour les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les aulx, les choux de Bruxelles, les artichauts, les poireaux, les graines de lin, de tournesol, de colza et de moutarde, la bourrache, la cameline et le lait. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives au raifort, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés) et aux choux-raves, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux citrons, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux baies et petits fruits, aux pommes de terre, à la roquette et aux asperges, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (9)
               
               
                  En ce qui concerne l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (14). La non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/617/CE de la Commission (15). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (10)
               
               
                  En ce qui concerne les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (16). La non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/616/CE de la Commission (17). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (11)
               
               
                  En ce qui concerne le propargite, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (18). La non-inscription du propargite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (19) et confirmée par le règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission (20). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III du règlement.
               
            
                  (12)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées.
               
            
                  (13)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (14)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (15)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (16)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (17)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (18)
               
               
                  Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il s'applique à partir du 3 octobre 2015.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 25 février 2015.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bone oil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2766 [6 p.].
      
         (3)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).
      
         (4)  Décision 2008/943/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concernant la non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 335 du 13.12.2008, p. 97).
      
         (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for carbon monoxide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2762 [6 p.].
      
         (6)  Décision 2008/967/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concernant la non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 344 du 20.12.2008, p. 121).
      
         (7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cyprodinil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3406 [81 p.].
      
         (8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dodemorph according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3683 [11 p.].
      
         (9)  Directive 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d'aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives (JO L 344 du 20.12.2008, p. 78).
      
         (10)  Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1).
      
         (11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for iprodione according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3438 [94 p.].
      
         (12)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metaldehyde according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3682 [64 p.].
      
         (13)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metazachlor according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(4):3634 [51 p.].
      
         (14)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for paraffin oil (CAS 64742-54-7) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2841 [7 p.].
      
         (15)  Décision 2009/617/CE de la Commission du 17 août 2009 concernant la non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 28).
      
         (16)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for petroleum oils (CAS 92062-35-6) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2840 [7 p.].
      
         (17)  Décision 2009/616/CE de la Commission du 17 août 2009 concernant la non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 26).
      
         (18)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propargite according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(8):3350. [26 p.].
      
         (19)  Décision 2008/934/CE de la Commission du 5 décembre 2008 concernant la non-inscription de certaines substances actives à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances (JO L 333 du 11.12.2008, p. 11).
      
         (20)  Règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission du 22 septembre 2011 concernant la non-approbation de la substance active propargite, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 246 du 23.9.2011, p. 16).
      
         ANNEXE
         Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     L'annexe II est modifiée comme suit:
                     
                                 a)
                              
                              
                                 la colonne relative à l'iprodione est remplacée par le texte suivant:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                                             
                                          
                                          
                                             Iprodione (R)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                         1.
                                                      
                                                      
                                                         FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Agrumes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                          
                                          
                                             
                                                6 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Noix
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes (avelines)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à pépins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes (pommettes)
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                5
                                             
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à noyau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                             
                                                6
                                             
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                          
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                          
                                          
                                             
                                                10
                                             
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins de table et raisins de cuve
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                             
                                                30
                                             
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                          
                                          
                                             
                                                15
                                             
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                          
                                          
                                             
                                                30
                                             
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles (myrtilles européennes)
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (arbouses)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits divers
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles (bilimbis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols (cachiment hérissé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                         2.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Arrowroots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                             
                                                10 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours (crosnes du Japon)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                             
                                                0,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine
                                          
                                          
                                             
                                                0,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                          
                                          
                                             
                                                0,6 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
                                             Navets
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-bulbes
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons (autres oignons, oignons argentés)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                          
                                          
                                             
                                                4
                                             
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                          
                                          
                                             
                                                5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Piments et poivrons (chilis)
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                          
                                          
                                             
                                                6 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos (camboux)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons (kiwanos)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux (maïs nain)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Brassicées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                          
                                          
                                             
                                                25
                                             
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                             
                                                0,5
                                             
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                             
                                                0,7
                                             
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                          
                                          
                                             
                                                15
                                             
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                          
                                          
                                             
                                                0,7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâche (laitues italiennes)
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                          
                                          
                                             
                                                25 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                          
                                          
                                             
                                                7 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cresson de terre
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                          
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et similaires (feuilles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                20 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulette
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym (marjolaine, origan)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon (hysope)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,08 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts (fleurs de bananier)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbe
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                         viii)
                                                      
                                                      
                                                         Champignons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                         ix)
                                                      
                                                      
                                                         Algues
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                         3.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                         4.
                                                      
                                                      
                                                         GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines oléagineuses
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                             
                                                0,06 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                             
                                                0,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                          
                                          
                                             
                                                0,5 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Carthame
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Cameline
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Ricin
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits oléagineux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Noix de palme (palmistes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmier à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                         5.
                                                      
                                                      
                                                         CÉRÉALES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin (amarante, quinoa)
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                          
                                          
                                             
                                                10 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (1)
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                          
                                          
                                             0,02 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                         6.
                                                      
                                                      
                                                         THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Thé
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Grains de café
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Infusions (séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Fleurs de camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Fleurs d'hibiscus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Pétales de rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Feuilles de fraisier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Racines de valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Racines de ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres infusions
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                         7.
                                                      
                                                      
                                                         HOUBLON (séché)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                         8.
                                                      
                                                      
                                                         ÉPICES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Graines de céleri (graines de livèche)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Graines de coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Graines de cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Graines d'aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Graines de fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Poivre de la Jamaïque
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Gousses de vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Écorces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle (cannelle de Chine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Racines ou rhizomes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma (safran des Indes)
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Boutons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Stigmates de fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Arille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                         9.
                                                      
                                                      
                                                         PLANTES SUCRIÈRES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                             
                                                0,1 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                         10.
                                                      
                                                      
                                                         PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             (+)
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Tissus
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                1
                                             
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Lait
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             0,05 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Œufs d'oiseaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Canes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Cailles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Escargots
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (1)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
                                 b)
                              
                              
                                 les colonnes suivantes concernant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazachlore sont ajoutées:
                                 
                                    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                                 
                                 
                                             Numéro de code
                                          
                                          
                                             Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)
                                             
                                          
                                          
                                             Cyprodinil (L) (R)
                                          
                                          
                                             Métaldéhyde
                                          
                                          
                                             Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
                                          
                                       
                                             0100000
                                          
                                          
                                             
                                                         1.
                                                      
                                                      
                                                         FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0110000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Agrumes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110010
                                          
                                          
                                             Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110020
                                          
                                          
                                             Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110030
                                          
                                          
                                             Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110040
                                          
                                          
                                             Limettes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110050
                                          
                                          
                                             Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0110990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Noix
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120010
                                          
                                          
                                             Amandes
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120020
                                          
                                          
                                             Noix du Brésil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120030
                                          
                                          
                                             Noix de cajou
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120040
                                          
                                          
                                             Châtaignes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120050
                                          
                                          
                                             Noix de coco
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120060
                                          
                                          
                                             Noisettes (avelines)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120070
                                          
                                          
                                             Noix de Queensland
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120080
                                          
                                          
                                             Noix de pécan
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120090
                                          
                                          
                                             Pignons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120100
                                          
                                          
                                             Pistaches
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120110
                                          
                                          
                                             Noix communes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0120990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à pépins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130010
                                          
                                          
                                             Pommes (pommettes)
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130020
                                          
                                          
                                             Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130030
                                          
                                          
                                             Coings
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130040
                                          
                                          
                                             Nèfles
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130050
                                          
                                          
                                             Nèfles du Japon
                                          
                                          
                                             
                                                0,9
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0130990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits à noyau
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                2
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140010
                                          
                                          
                                             Abricots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140020
                                          
                                          
                                             Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140030
                                          
                                          
                                             Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140040
                                          
                                          
                                             Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0140990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0150000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Raisins de table et raisins de cuve
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151010
                                          
                                          
                                             Raisins de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0151020
                                          
                                          
                                             Raisins de cuve
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0152000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Fraises
                                                      
                                                   
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits de ronces
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153010
                                          
                                          
                                             Mûres
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153020
                                          
                                          
                                             Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153030
                                          
                                          
                                             Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                          
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0153990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres baies et petits fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154010
                                          
                                          
                                             Myrtilles (myrtilles européennes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154020
                                          
                                          
                                             Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154030
                                          
                                          
                                             Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154040
                                          
                                          
                                             Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154050
                                          
                                          
                                             Cynorrhodons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154060
                                          
                                          
                                             Mûres (arbouses)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154070
                                          
                                          
                                             Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154080
                                          
                                          
                                             Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0154990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0160000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits divers
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161010
                                          
                                          
                                             Dattes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161020
                                          
                                          
                                             Figues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161030
                                          
                                          
                                             Olives de table
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161040
                                          
                                          
                                             Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161050
                                          
                                          
                                             Caramboles (bilimbis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161060
                                          
                                          
                                             Kakis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161070
                                          
                                          
                                             Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0161990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, petite taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162010
                                          
                                          
                                             Kiwis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162020
                                          
                                          
                                             Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162030
                                          
                                          
                                             Fruits de la passion
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162040
                                          
                                          
                                             Figues de Barbarie (figues de cactus)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162050
                                          
                                          
                                             Caïmites
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162060
                                          
                                          
                                             Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0162990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Peau non comestible, grande taille
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163010
                                          
                                          
                                             Avocats
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163020
                                          
                                          
                                             Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163030
                                          
                                          
                                             Mangues
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163040
                                          
                                          
                                             Papayes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163050
                                          
                                          
                                             Grenades
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163060
                                          
                                          
                                             Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163070
                                          
                                          
                                             Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163080
                                          
                                          
                                             Ananas
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163090
                                          
                                          
                                             Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163100
                                          
                                          
                                             Durions
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163110
                                          
                                          
                                             Corossols (cachiment hérissé)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0163990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0200000
                                          
                                          
                                             
                                                         2.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0210000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0211000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Pommes de terre
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0212000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0212010
                                          
                                          
                                             Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212020
                                          
                                          
                                             Patates douces
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212030
                                          
                                          
                                             Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212040
                                          
                                          
                                             Arrowroots
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0212990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0213010
                                          
                                          
                                             Betteraves
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213020
                                          
                                          
                                             Carottes
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213030
                                          
                                          
                                             Céleris-raves
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213040
                                          
                                          
                                             Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213050
                                          
                                          
                                             Topinambours (crosnes du Japon)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213060
                                          
                                          
                                             Panais
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213070
                                          
                                          
                                             Persil à grosse racine
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213080
                                          
                                          
                                             Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                          
                                          
                                             0,08
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213090
                                          
                                          
                                             Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0213100
                                          
                                          
                                             Rutabagas
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213110
                                          
                                          
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                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0213990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-bulbes
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0220010
                                          
                                          
                                             Aulx
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220020
                                          
                                          
                                             Oignons (autres oignons, oignons argentés)
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220030
                                          
                                          
                                             Échalotes
                                          
                                          
                                             
                                                0,07
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220040
                                          
                                          
                                             Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                          
                                          
                                             
                                                0,8
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0220990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0230000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0231000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Solanacées
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231010
                                          
                                          
                                             Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231020
                                          
                                          
                                             Piments et poivrons (chilis)
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231030
                                          
                                          
                                             Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,15 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231040
                                          
                                          
                                             Gombos (camboux)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0231990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232010
                                          
                                          
                                             Concombres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232020
                                          
                                          
                                             Cornichons
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232030
                                          
                                          
                                             Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0232990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Cucurbitacées à peau non comestible
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,6
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233010
                                          
                                          
                                             Melons (kiwanos)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233020
                                          
                                          
                                             Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233030
                                          
                                          
                                             Pastèques
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0233990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0234000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Maïs doux (maïs nain)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0239000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Autres légumes-fruits
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0240000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Brassicées
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Choux (développement de l'inflorescence)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0241010
                                          
                                          
                                             Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241020
                                          
                                          
                                             Choux-fleurs
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0241990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Choux pommés
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0242010
                                          
                                          
                                             Choux de Bruxelles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0242020
                                          
                                          
                                             Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0242990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0243000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Choux feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,2 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0243010
                                          
                                          
                                             Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243020
                                          
                                          
                                             Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0243990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0244000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Choux-raves
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,15
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3 (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0250000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                                      
                                                   
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0251010
                                          
                                          
                                             Mâche (laitues italiennes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251020
                                          
                                          
                                             Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251030
                                          
                                          
                                             Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251040
                                          
                                          
                                             Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251050
                                          
                                          
                                             Cresson de terre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251060
                                          
                                          
                                             Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251070
                                          
                                          
                                             Moutarde brune
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251080
                                          
                                          
                                             Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0251990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Épinards et similaires (feuilles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             
                                                2 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0252010
                                          
                                          
                                             Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252020
                                          
                                          
                                             Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252030
                                          
                                          
                                             Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0252990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0253000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0254000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0255000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Endives/Chicons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,06
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Fines herbes
                                                      
                                                   
                                          
                                             15
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0256010
                                          
                                          
                                             Cerfeuil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256020
                                          
                                          
                                             Ciboulette
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256030
                                          
                                          
                                             Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256040
                                          
                                          
                                             Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256050
                                          
                                          
                                             Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256060
                                          
                                          
                                             Romarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256070
                                          
                                          
                                             Thym (marjolaine, origan)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256080
                                          
                                          
                                             Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256090
                                          
                                          
                                             Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256100
                                          
                                          
                                             Estragon (hysope)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0256990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0260010
                                          
                                          
                                             Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260020
                                          
                                          
                                             Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260030
                                          
                                          
                                             Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                          
                                          
                                             2
                                          
                                          
                                             
                                                0,4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260040
                                          
                                          
                                             Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                          
                                          
                                             
                                                0,08
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260050
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0260990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Légumes-tiges (à l'état frais)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0270010
                                          
                                          
                                             Asperges
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270020
                                          
                                          
                                             Cardons (tiges de Borago officinalis)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270030
                                          
                                          
                                             Céleris
                                          
                                          
                                             5
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270040
                                          
                                          
                                             Fenouil
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270050
                                          
                                          
                                             Artichauts (fleurs de bananier)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,07 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270060
                                          
                                          
                                             Poireaux
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270070
                                          
                                          
                                             Rhubarbe
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270080
                                          
                                          
                                             Pousses de bambou
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270090
                                          
                                          
                                             Cœurs de palmier
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0270990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280000
                                          
                                          
                                             
                                                         viii)
                                                      
                                                      
                                                         Champignons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0280010
                                          
                                          
                                             Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280020
                                          
                                          
                                             Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0280990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0290000
                                          
                                          
                                             
                                                         ix)
                                                      
                                                      
                                                         Algues
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300000
                                          
                                          
                                             
                                                         3.
                                                      
                                                      
                                                         LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,2
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0300010
                                          
                                          
                                             Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300020
                                          
                                          
                                             Lentilles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300030
                                          
                                          
                                             Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300040
                                          
                                          
                                             Lupins
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0300990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0400000
                                          
                                          
                                             
                                                         4.
                                                      
                                                      
                                                         GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines oléagineuses
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0401010
                                          
                                          
                                             Graines de lin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401020
                                          
                                          
                                             Arachides
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401030
                                          
                                          
                                             Graines de pavot
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401040
                                          
                                          
                                             Graines de sésame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401050
                                          
                                          
                                             Graines de tournesol
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401060
                                          
                                          
                                             Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,6
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401070
                                          
                                          
                                             Fèves de soja
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401080
                                          
                                          
                                             Graines de moutarde
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401090
                                          
                                          
                                             Graines de coton
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401100
                                          
                                          
                                             Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401110
                                          
                                          
                                             Carthame
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401120
                                          
                                          
                                             Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401130
                                          
                                          
                                             Cameline
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,06
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401140
                                          
                                          
                                             Chènevis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,6
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401150
                                          
                                          
                                             Ricin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0401990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0402000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits oléagineux
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0402010
                                          
                                          
                                             Olives à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402020
                                          
                                          
                                             Noix de palme (palmistes)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402030
                                          
                                          
                                             Fruits du palmier à huile
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402040
                                          
                                          
                                             Kapoks
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0402990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500000
                                          
                                          
                                             
                                                         5.
                                                      
                                                      
                                                         CÉRÉALES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0500010
                                          
                                          
                                             Orge
                                          
                                          
                                             
                                                4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500020
                                          
                                          
                                             Sarrasin (amarante, quinoa)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500030
                                          
                                          
                                             Maïs
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500040
                                          
                                          
                                             Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500050
                                          
                                          
                                             Avoine
                                          
                                          
                                             
                                                4
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500060
                                          
                                          
                                             Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500070
                                          
                                          
                                             Seigle
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500080
                                          
                                          
                                             Sorgho
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500090
                                          
                                          
                                             Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                          
                                          
                                             0,5
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0500990
                                          
                                          
                                             Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0600000
                                          
                                          
                                             
                                                         6.
                                                      
                                                      
                                                         THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0610000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Thé
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0620000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Grains de café
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0630000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Infusions (séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631010
                                          
                                          
                                             Fleurs de camomille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631020
                                          
                                          
                                             Fleurs d'hibiscus
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631030
                                          
                                          
                                             Pétales de rose
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631040
                                          
                                          
                                             Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631050
                                          
                                          
                                             Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0631990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Feuilles
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632010
                                          
                                          
                                             Feuilles de fraisier
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632020
                                          
                                          
                                             Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632030
                                          
                                          
                                             Maté
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0632990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Racines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                1,5 (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633010
                                          
                                          
                                             Racines de valériane
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633020
                                          
                                          
                                             Racines de ginseng
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0633990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0639000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Autres infusions
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0640000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0650000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Caroube (pain de Saint-Jean)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0700000
                                          
                                          
                                             
                                                         7.
                                                      
                                                      
                                                         HOUBLON (séché)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0800000
                                          
                                          
                                             
                                                         8.
                                                      
                                                      
                                                         ÉPICES
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Graines
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0810010
                                          
                                          
                                             Anis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810020
                                          
                                          
                                             Carvi noir
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810030
                                          
                                          
                                             Graines de céleri (graines de livèche)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810040
                                          
                                          
                                             Graines de coriandre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810050
                                          
                                          
                                             Graines de cumin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810060
                                          
                                          
                                             Graines d'aneth
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810070
                                          
                                          
                                             Graines de fenouil
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810080
                                          
                                          
                                             Fenugrec
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810090
                                          
                                          
                                             Noix muscade
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0810990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Fruits et baies
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0820010
                                          
                                          
                                             Poivre de la Jamaïque
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820020
                                          
                                          
                                             Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820030
                                          
                                          
                                             Carvi
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820040
                                          
                                          
                                             Cardamome
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820050
                                          
                                          
                                             Baies de genièvre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820060
                                          
                                          
                                             Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820070
                                          
                                          
                                             Gousses de vanille
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820080
                                          
                                          
                                             Tamarin
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0820990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Écorces
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0830010
                                          
                                          
                                             Cannelle (cannelle de Chine)
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0830990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Racines ou rhizomes
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0840010
                                          
                                          
                                             Réglisse
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840020
                                          
                                          
                                             Gingembre
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840030
                                          
                                          
                                             Curcuma (safran des Indes)
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0840040
                                          
                                          
                                             Raifort
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             (+)
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                       
                                             0840990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                1,5
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Boutons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0850010
                                          
                                          
                                             Clous de girofle
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850020
                                          
                                          
                                             Câpres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0850990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Stigmates de fleurs
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0860010
                                          
                                          
                                             Safran
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0860990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Arille
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,1
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0870010
                                          
                                          
                                             Macis
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0870990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900000
                                          
                                          
                                             
                                                         9.
                                                      
                                                      
                                                         PLANTES SUCRIÈRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             0900010
                                          
                                          
                                             Betteraves sucrières
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900020
                                          
                                          
                                             Cannes à sucre
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900030
                                          
                                          
                                             Racines de chicorée
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             0900990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1000000
                                          
                                          
                                             
                                                         10.
                                                      
                                                      
                                                         PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                (+)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1010000
                                          
                                          
                                             
                                                         i)
                                                      
                                                      
                                                         Tissus
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011000
                                          
                                          
                                             
                                                         a)
                                                      
                                                      
                                                         Porcins
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1011010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,2
                                          
                                       
                                             1011040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1011990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012000
                                          
                                          
                                             
                                                         b)
                                                      
                                                      
                                                         Bovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1012010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                             1012040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1012990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013000
                                          
                                          
                                             
                                                         c)
                                                      
                                                      
                                                         Ovins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1013010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                             1013040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1013990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014000
                                          
                                          
                                             
                                                         d)
                                                      
                                                      
                                                         Caprins
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1014010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,3
                                          
                                       
                                             1014040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1014990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015000
                                          
                                          
                                             
                                                         e)
                                                      
                                                      
                                                         Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1015010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1015040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1015990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1016000
                                          
                                          
                                             
                                                         f)
                                                      
                                                      
                                                         Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1016010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1016990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017000
                                          
                                          
                                             
                                                         g)
                                                      
                                                      
                                                         Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                                      
                                                   
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1017010
                                          
                                          
                                             Muscles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1017020
                                          
                                          
                                             Graisse
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1017030
                                          
                                          
                                             Foie
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             
                                                0,3
                                             
                                          
                                       
                                             1017040
                                          
                                          
                                             Reins
                                          
                                          
                                             
                                                0,05
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1017050
                                          
                                          
                                             Abats comestibles
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1017990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020000
                                          
                                          
                                             
                                                         ii)
                                                      
                                                      
                                                         Lait
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1020010
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020020
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020030
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020040
                                          
                                          
                                             Chevaux
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1020990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030000
                                          
                                          
                                             
                                                         iii)
                                                      
                                                      
                                                         Œufs d'oiseaux
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1030010
                                          
                                          
                                             Poules
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030020
                                          
                                          
                                             Canes
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030030
                                          
                                          
                                             Oies
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030040
                                          
                                          
                                             Cailles
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1030990
                                          
                                          
                                             Autres
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                          
                                              
                                          
                                       
                                             1040000
                                          
                                          
                                             
                                                         iv)
                                                      
                                                      
                                                         Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                                      
                                                   
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1050000
                                          
                                          
                                             
                                                         v)
                                                      
                                                      
                                                         Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1060000
                                          
                                          
                                             
                                                         vi)
                                                      
                                                      
                                                         Escargots
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                             1070000
                                          
                                          
                                             
                                                         vii)
                                                      
                                                      
                                                         Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                                      
                                                   
                                          
                                             
                                                0,02
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             
                                                0,01
                                                 (3)
                                             
                                          
                                          
                                             0,05 (3)
                                             
                                          
                                       
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     À l'annexe III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazachlore et au propargite sont supprimées.
                  
               
                     3)
                  
                  
                     À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au monoxyde de carbone, au dodémorphe, à l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et au propargite sont ajoutées:
                     
                        «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)
                                 
                              
                              
                                 Huile d'os
                              
                              
                                 Monoxyde de carbone
                              
                              
                                 Dodémorphe
                              
                              
                                 Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)
                              
                              
                                 Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)
                              
                              
                                 Propargite (L)
                              
                           
                                 0100000
                              
                              
                                 
                                             1.
                                          
                                          
                                             FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Agrumes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0110010
                              
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110020
                              
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110030
                              
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110040
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110050
                              
                              
                                 Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Noix
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0120010
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060
                              
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090
                              
                              
                                 Pignons
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Fruits à pépins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0130010
                              
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130020
                              
                              
                                 Poires [poires asiatiques (nashis)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130030
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130040
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130050
                              
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140000
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Fruits à noyau
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0140010
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140020
                              
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140030
                              
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140040
                              
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0150000
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Baies et petits fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0151000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins de table et raisins de cuve
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0151020
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0152000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153010
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020
                              
                              
                                 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030
                              
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres baies et petits fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010
                              
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154020
                              
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154030
                              
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154040
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154050
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154060
                              
                              
                                 Mûres (arbouses)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154070
                              
                              
                                 Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154080
                              
                              
                                 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0160000
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Fruits divers
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0161000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161010
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161020
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161030
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161040
                              
                              
                                 Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161050
                              
                              
                                 Caramboles (bilimbis)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161060
                              
                              
                                 Kakis
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161070
                              
                              
                                 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Peau non comestible, petite taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162010
                              
                              
                                 Kiwis
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162020
                              
                              
                                 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162030
                              
                              
                                 Fruits de la passion
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162040
                              
                              
                                 Figues de Barbarie (figues de cactus)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162050
                              
                              
                                 Caïmites
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162060
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0162990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Peau non comestible, grande taille
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163010
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163020
                              
                              
                                 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163030
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163040
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163050
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163060
                              
                              
                                 Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163070
                              
                              
                                 Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163080
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163090
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163100
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163110
                              
                              
                                 Corossols (cachiment hérissé)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0163990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0200000
                              
                              
                                 
                                             2.
                                          
                                          
                                             LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0210000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0211000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212010
                              
                              
                                 Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030
                              
                              
                                 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040
                              
                              
                                 Arrowroots
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213020
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213030
                              
                              
                                 Céleris-raves
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213040
                              
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213050
                              
                              
                                 Topinambours (crosnes du Japon)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213060
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213070
                              
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213080
                              
                              
                                 Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213090
                              
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213100
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213110
                              
                              
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                                 0213990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Légumes-bulbes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0220010
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220020
                              
                              
                                 Oignons (autres oignons, oignons argentés)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220030
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220040
                              
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0230000
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0231000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010
                              
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231020
                              
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231030
                              
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231040
                              
                              
                                 Gombos (camboux)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232020
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232030
                              
                              
                                 Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0232990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233010
                              
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020
                              
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233030
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux (maïs nain)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0239000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0240000
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Brassicées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0241000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241010
                              
                              
                                 Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241020
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242020
                              
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010
                              
                              
                                 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243020
                              
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0243990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0244000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0250000
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0251010
                              
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251020
                              
                              
                                 Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251030
                              
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251040
                              
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251050
                              
                              
                                 Cresson de terre
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251060
                              
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251070
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251080
                              
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et similaires (feuilles)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0252010
                              
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252020
                              
                              
                                 Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252030
                              
                              
                                 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0252990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0253000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0254000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0255000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0256000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0256010
                              
                              
                                 Cerfeuil
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020
                              
                              
                                 Ciboulette
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030
                              
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040
                              
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050
                              
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070
                              
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080
                              
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090
                              
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100
                              
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0260010
                              
                              
                                 Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260020
                              
                              
                                 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260030
                              
                              
                                 Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260040
                              
                              
                                 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260050
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270000
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Légumes-tiges (à l'état frais)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0270010
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270020
                              
                              
                                 Cardons (tiges de Borago officinalis)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270030
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270040
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270050
                              
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270060
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270070
                              
                              
                                 Rhubarbe
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270080
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270090
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280000
                              
                              
                                 
                                             viii)
                                          
                                          
                                             Champignons
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0280010
                              
                              
                                 Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280020
                              
                              
                                 Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0290000
                              
                              
                                 
                                             ix)
                                          
                                          
                                             Algues
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0300000
                              
                              
                                 
                                             3.
                                          
                                          
                                             LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0300010
                              
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030
                              
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300040
                              
                              
                                 Lupins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000
                              
                              
                                 
                                             4.
                                          
                                          
                                             GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0401000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Graines oléagineuses
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401010
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401020
                              
                              
                                 Arachides
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401030
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401040
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401050
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401060
                              
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401070
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401080
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401090
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401100
                              
                              
                                 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401110
                              
                              
                                 Carthame
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401120
                              
                              
                                 Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401130
                              
                              
                                 Cameline
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401140
                              
                              
                                 Chènevis
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401150
                              
                              
                                 Ricin
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Fruits oléagineux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402020
                              
                              
                                 Noix de palme (palmistes)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402030
                              
                              
                                 Fruits du palmier à huile
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402040
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500000
                              
                              
                                 
                                             5.
                                          
                                          
                                             CÉRÉALES
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0500010
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500020
                              
                              
                                 Sarrasin (amarante, quinoa)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500030
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500040
                              
                              
                                 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500050
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500060
                              
                              
                                 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500070
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500080
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500090
                              
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0500990
                              
                              
                                 Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0600000
                              
                              
                                 
                                             6.
                                          
                                          
                                             THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0610000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Thé
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Grains de café
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Infusions (séchées)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010
                              
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020
                              
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030
                              
                              
                                 Pétales de rose
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040
                              
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010
                              
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020
                              
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010
                              
                              
                                 Racines de valériane
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020
                              
                              
                                 Racines de ginseng
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres infusions
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Caroube (pain de Saint-Jean)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000
                              
                              
                                 
                                             7.
                                          
                                          
                                             HOUBLON (séché)
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0800000
                              
                              
                                 
                                             8.
                                          
                                          
                                             ÉPICES
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Graines
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0810010
                              
                              
                                 Anis
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020
                              
                              
                                 Carvi noir
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030
                              
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040
                              
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050
                              
                              
                                 Graines de cumin
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060
                              
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070
                              
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0820010
                              
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820020
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820030
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820040
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820050
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820060
                              
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820070
                              
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820080
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830000
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Écorces
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0830010
                              
                              
                                 Cannelle (cannelle de Chine)
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Racines ou rhizomes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0840020
                              
                              
                                 Gingembre
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0840030
                              
                              
                                 Curcuma (safran des Indes)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0840040
                              
                              
                                 Raifort
                              
                              
                                 (+)
                              
                              
                                 (+)
                              
                              
                                 (+)
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0840990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0850000
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Boutons
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0850010
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Stigmates de fleurs
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0860010
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Arille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 0870010
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000
                              
                              
                                 
                                             9.
                                          
                                          
                                             PLANTES SUCRIÈRES
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 0,01 (5)
                                 
                              
                           
                                 0900010
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900020
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900030
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1000000
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1010000
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1011000
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012000
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1012990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013000
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1013990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014000
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1014990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015000
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1015990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016000
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017020
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017030
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017040
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017050
                              
                              
                                 Abats comestibles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020000
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1020010
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1030010
                              
                              
                                 Poules
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020
                              
                              
                                 Canes
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030
                              
                              
                                 Oies
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040
                              
                              
                                 Cailles
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990
                              
                              
                                 Autres
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1050000
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1060000
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Escargots
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                                 1070000
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                  
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (5)
                                 
                              
                           
                           
               
            (1)  Indique le seuil de détection.
         
            (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Iprodione (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en iprodione
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0110030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Fruits à pépins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0130010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pommes (pommettes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poires [poires asiatiques (nashis)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Coings
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Nèfles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0130050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Nèfles du Japon
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Fruits à noyau
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0140010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abricots
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0140040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins de table et raisins de cuve
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0151010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de table
                                 
                              
                           
                                 
                                    0151020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raisins de cuve
                                 
                              
                           
                                 
                                    0152000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0153010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0153030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Myrtilles (myrtilles européennes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0154070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0162010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Kiwis
                                 
                              
                           
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Légumes-bulbes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0220010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aulx
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Échalotes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0220040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Piments et poivrons (chilis)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0232010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Concombres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cornichons
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0232990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0233010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Melons (kiwanos)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pastèques
                                 
                              
                           
                                 
                                    0233990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâche (laitues italiennes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                 
                              
                           
                                 
                                    0255000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0256010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cerfeuil
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ciboulette
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Romarin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Thym (marjolaine, origan)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Estragon (hysope)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0256990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0260030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     Notes: L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0260040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0270070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rhubarbe
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Lentilles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0300030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de lin
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de tournesol
                                 
                              
                           
                                 
                                    0401060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Orge
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0500090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Froments (blé) (épeautre, triticale)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de ginseng
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0900010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves sucrières
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation et une étude sur l'alimentation des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poules
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Canes
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oies
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cailles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres»
                                 
                              
                           
               
            (3)  Indique le seuil de détection.
         
                     (**)
                  
                  
                     Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                  
               
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Cyprodinil (L) (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     
                                  
                              
                              
                                 Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de ginseng
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Racines ou rhizomes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0840010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Réglisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gingembre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Curcuma (safran des Indes)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0840990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poules
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Canes
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oies
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cailles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Métaldéhyde
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Topinambours (crosnes du Japon)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0240000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Brassicées
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0243990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâche (laitues italiennes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cresson de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et similaires (feuilles)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Artichauts (fleurs de bananier)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poules
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Canes
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oies
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cailles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1050000
                                 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1060000
                                 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Escargots
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1070000
                                 
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                          
                                       
                           
               
            Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
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                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Cyprodinil (L) (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     
                                  
                              
                              
                                 Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil
                              
                           
                                  
                              
                              
                                 Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0120010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Amandes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0633010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de valériane
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Racines de ginseng
                                 
                              
                           
                                 
                                    0633990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Racines ou rhizomes
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0840010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Réglisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Gingembre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0840030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Curcuma (safran des Indes)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0840990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poules
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Canes
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oies
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cailles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
               
            Métaldéhyde
         
         
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0211000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0213010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Betteraves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Carottes
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Céleris-raves
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Topinambours (crosnes du Japon)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Panais
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Persil à grosse racine
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213090
                                 
                              
                              
                                 
                                    Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
                                    Navets
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0231030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0240000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iv)
                                          
                                          
                                             Brassicées
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0242010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Bruxelles
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0243990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0251010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Mâche (laitues italiennes)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cresson de terre
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251070
                                 
                              
                              
                                 
                                    Moutarde brune
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                                 
                              
                           
                                 
                                    0251990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et similaires (feuilles)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0252010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0252990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Artichauts (fleurs de bananier)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0270060
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poireaux
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    1000000
                                 
                              
                              
                                 
                                             10.
                                          
                                          
                                             PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1010000
                                 
                              
                              
                                 
                                             i)
                                          
                                          
                                             Tissus
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1011010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1011990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012000
                                 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1012010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1012990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1013010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1013990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1014010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1014990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015000
                                 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1015010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1015990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016000
                                 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1016010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1016990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017000
                                 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1017010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Muscles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Graisse
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Foie
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Reins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017050
                                 
                              
                              
                                 
                                    Abats comestibles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1017990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020000
                                 
                              
                              
                                 
                                             ii)
                                          
                                          
                                             Lait
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1020010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Bovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Ovins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Caprins
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Chevaux
                                 
                              
                           
                                 
                                    1020990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030000
                                 
                              
                              
                                 
                                             iii)
                                          
                                          
                                             Œufs d'oiseaux
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1030010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Poules
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Canes
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030030
                                 
                              
                              
                                 
                                    Oies
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Cailles
                                 
                              
                           
                                 
                                    1030990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    1050000
                                 
                              
                              
                                 
                                             v)
                                          
                                          
                                             Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1060000
                                 
                              
                              
                                 
                                             vi)
                                          
                                          
                                             Escargots
                                          
                                       
                           
                                 
                                    1070000
                                 
                              
                              
                                 
                                             vii)
                                          
                                          
                                             Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                          
                                       
                           
               
            Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)
         
         
                     (R)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
                     Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore
                  
               
                     (+)
                  
                  
                     L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                     
                                 
                                    0213040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213080
                                 
                              
                              
                                 
                                    Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213100
                                 
                              
                              
                                 
                                    Rutabagas
                                 
                              
                           
                                 
                                    0213110
                                 
                              
                              
                                 
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                                    0241000
                                 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0241010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux-fleurs
                                 
                              
                           
                                 
                                    0241990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0242020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243000
                                 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                           
                                 
                                    0243010
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243020
                                 
                              
                              
                                 
                                    Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                                 
                              
                           
                                 
                                    0243990
                                 
                              
                              
                                 
                                    Autres
                                 
                              
                           
                                 
                                    0244000
                                 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                           
               
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»
                                 
                              
                           
               
            (5)  Indique le seuil de détection.
         
            (6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
         
                     (L)
                  
                  
                     =
                  
                  
                     liposoluble
                  
               
            Huile d'os
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Monoxyde de carbone
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Dodémorphe
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)
         
         
                     (+)
                  
                  
                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort
                                 
                              
                           
               
            Propargite (L)
         
         
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                     La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                     
                                 
                                    0840040
                                 
                              
                              
                                 
                                    Raifort»