CELEX: 
Language: fr
Date: 2017-08-21 00:00:00
Title: DIRECTIVE DÉLÉGUÉE (UE) …/… DE LA COMMISSION modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les systèmes d’affichage.

EXPOSÉ DES MOTIFS
            
            
               1.CONTEXTE DE L'ACTE DÉLÉGUÉ
            
            
               La présente directive déléguée de la Commission modifie, aux fins de l’adapter au progrès technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (refonte)
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                (ci-après la «directive LdSD 2»), en ce qui concerne l’exemption d’applications spécifiques utilisant du cadmium.
            
            
               La directive LdSD 2 limite l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, en vertu des dispositions de son article 4. Elle est entrée en vigueur le 21 juillet 2011.
            
            
               La liste des substances faisant l’objet de restrictions figure à l’annexe II de la directive LdSD 2. Alors que les restrictions relatives au plomb, au mercure, au cadmium, au chrome hexavalent, aux polybromobiphényles et aux polybromodiphényléthers sont en vigueur, celles relatives au phtalate de bis(2-éthylhexyle) (DEHP), au phtalate de benzylbutyle (BBP), au phtalate de dibutyle (DBP) et au phtalate de diisobutyle (DIBP) ne s’appliqueront qu’à partir du 22 juillet 2019. Les annexes III et IV de la directive LdSD 2 énumèrent les matériaux et composants d’équipements électriques et électroniques (EEE) destinés à certaines applications qui sont exemptées des dispositions limitant l’utilisation de substances prévues à l’article 4, paragraphe 1, de ladite directive.
            
            
               L’article 5 prévoit l’adaptation des annexes III et IV au progrès scientifique et technique (inclusion, renouvellement, modification ou révocation d’exemptions). L’article 5, paragraphe 1, point a), permet l’inclusion d’exemptions dans les annexes III et IV, à condition que ladite inclusion ne diminue pas la protection de l’environnement et de la santé conférée par le règlement (CE) nº 1907/2006
                  2
                et lorsque l’une des conditions suivantes est remplie: l’élimination ou le remplacement sur la base de modifications de la conception, ou par des matériaux et composants ne nécessitant aucun des matériaux ou substances énumérés à l’annexe II, est scientifiquement ou techniquement impraticable; la fiabilité des produits de substitution n’est pas garantie; il est probable que l’ensemble des incidences négatives sur l’environnement, sur la santé et sur la sécurité du consommateur liées à la substitution l’emportent sur l’ensemble des bénéfices qui en découlent pour l’environnement, la santé et la sécurité du consommateur.
            
            
               L’article 5, paragraphe 1, dispose en outre que la Commission européenne (ci-après la «Commission») inclut des matériaux et composants d’EEE destinés à des applications spécifiques dans les listes figurant aux annexes III et IV par voie d’actes délégués, en conformité avec l’article 20. Les modalités de dépôt des demandes d’octroi, de renouvellement ou de révocation d’une exemption sont fixées à l’article 5, paragraphe 3, et à l’annexe V.
            
            
               2.CONSULTATIONS AVANT L’ADOPTION DE L’ACTE
            
            
               Depuis la publication de la directive LdSD 2, la Commission a reçu de nombreuses
                  3
                demandes des opérateurs économiques, conformément aux dispositions de l’article 5, paragraphe 3, et de l’annexe V, visant à obtenir de nouvelles exemptions ou le renouvellement d’exemptions existantes.
            
            
               L’exemption 39 qui figure actuellement à l’annexe III autorise l’utilisation de cadmium dans certaines diodes électroluminescentes (DEL) à conversion de couleur destinées à des applications d’éclairage et d’affichage. L'élément qui assure la conversion de couleur dans les DEL consiste en boîtes quantiques contenant du cadmium. La Commission a reçu une demande de renouvellement de l’exemption 39 figurant à l’annexe III en décembre 2012 et une demande connexe spécifique pour des boîtes quantiques à base de cadmium destinées aux systèmes d'affichage en mai 2013. Les services de la Commission ont décidé d’examiner les deux demandes dans le cadre d’une évaluation conjointe. L’exemption 39 devait normalement expirer le 1er juillet 2014, mais en application des dispositions de la directive LdSD (article 5, paragraphe 5, deuxième alinéa), elle continue de s’appliquer jusqu’à ce que la Commission se soit prononcée sur la demande de renouvellement.
            
            
               À la suite des demandes de renouvellement introduites en 2012/2013, la Commission a adopté une directive déléguée en janvier 2015
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               . Cependant, le Parlement européen a émis une objection à l’égard de cette directive: Dans sa résolution
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                du 20 mai 2015, le Parlement européen a principalement fondé son objection sur l’évolution du marché intervenue depuis l' évaluation réalisée par la Commission, faisant valoir que certaines boîtes quantiques sans cadmium avaient fait leur apparition sur le marché en mars 2015, et a demandé à la Commission de revoir sa décision. En conséquence, la Commission a entrepris une nouvelle évaluation, conformément aux exigences de la directive, avec l’aide de consultants externes et de nouvelles consultations des parties prenantes. La nouvelle évaluation scientifique et technique a été finalisée en juin 2016
                  6
               . Les États membres ont été à nouveau consultés à l’occasion d’une réunion d’experts tenue les 1er et 2 septembre 2016, au cours de laquelle les demandeurs et les parties les plus concernées ont également fait des présentations. Conformément aux lignes directrices pour une meilleure réglementation, le projet d’acte délégué a été publié sur le portail «Mieux légiférer» pendant quatre semaines pour permettre au public de formuler des observations. Dix observations ont été formulées, sept en faveur d’une prolongation de l’exemption pour les systèmes d’affichage, et deux contre. Toutes les démarches nécessaires, prévues par l’article 5, paragraphes 3 à 7, ont été accomplies. Le Conseil et le Parlement ont été informés de toutes les activités.
            
            
               Les boîtes quantiques sont une technologie disponible sur le marché qui, comme d’autres technologies concurrentes, devrait prochainement remplacer les anciens systèmes de conversion de couleur utilisés dans de nombreuses applications. L’évaluation scientifique et technique de juin 2016 a montré que l’utilisation de boîtes quantiques au cadmium dans les systèmes d’affichage plus performants en termes de gamme de couleurs avaient une incidence globale positive sur l’environnement en raison de leur plus faible consommation d’énergie par rapport aux substituts au phosphure d’indium, qui constituent la principale technologie de remplacement possible actuellement sur le marché. En conséquence, la Commission a estimé que l’ensemble des incidences négatives sur l’environnement, sur la santé et sur la sécurité du consommateur liées à la substitution du cadmium dans les applications des boîtes quantiques étaient susceptibles de l’emporter sur l’ensemble des bénéfices qui en découlent pour l’environnement, la santé et la sécurité du consommateur. Au regard du troisième critère énoncé à l’article 5, paragraphe 1, point a), une exemption spécifique autorisant l’utilisation de séléniure de cadmium à raison de moins de 0,2 μg de cadmium par mm2 de surface d’écran dans les applications d’affichage est donc actuellement justifiée. Par rapport à l’exemption en vigueur, cette nouvelle exemption est plus restrictive: la valeur seuil est beaucoup plus basse; l’exemption concerne uniquement l'utilisation de séléniure de cadmium (à savoir le composé inorganique effectivement utilisé dans l’application concernée) et les applications sont définies d’une manière plus précise.
            
            
               L’évaluation réalisée en préparation de l’actuelle directive déléguée a également montré que, en raison des progrès technologiques rapides et du marché très dynamique dans ce domaine, les applications à base de phosphure d’indium et, éventuellement, d’autres technologies émergentes pouvaient conduire à une rapide amélioration des performances des écrans sans cadmium. Eu égard à ce qui précède, il semble dès lors justifié d’accorder une exemption à court terme, de deux ans seulement à compter de la date de publication de la directive déléguée au Journal officiel de l’Union européenne. Cette courte période correspond à la durée minimale possible d’une exemption au titre de la directive LdSD 2, étant donné le délai de 18  mois prévu à l’article 5 de cette directive pour demander le renouvellement d’une exemption. Elle vise également à éviter toute incidence négative sur l’innovation et en particulier sur la poursuite du développement de solutions de remplacement équivalentes ne contenant pas de cadmim.
            
            
               En ce qui concerne les applications d’éclairage, bien qu’il ait été dit que les DEL à boîtes quantiques au cadmium destinées aux applications d’éclairage (lampes) amélioreraient les performances globales de la technologie d’éclairage correspondante, ces DEL ne sont pas encore sur le marché. L’exemption existante n’a donc jusqu’à présent pas trouvé d’application concrète. Les avantages théoriques et pas vraiment quantifiables qu’offriraient, dans certaines applications, les lampes prototypes à base de cadmium ne justifient pas le renouvellement de l’exemption pour les applications d'éclairage général, compte tenu également des progrès rapides observés ces dernières années en matière d’efficacité énergétique des lampes. Globalement, il existe des substituts fiables mais pas suffisamment d’éléments concrets pour comparer, sur le plan des effets sur l’environnement, sur la santé et sur la sécurité des consommateurs, les applications d’éclairage à base de cadmium et les solutions de remplacement existantes. Dès lors, au regard des trois critères définis à l’article 5, paragraphe 1, point a), il n’a pas été démontré qu’une exemption était justifiée pour les applications d’éclairage. Celles-ci ne sont donc pas incluses dans la directive déléguée. Néanmoins, une demande d’exemption pourra toujours être présentée ultérieurement, lorsque les demandeurs disposeront d’informations pour démontrer que certaines applications d’éclairage à base de cadmium présentent des avantages par rapport à d’autres sources d’éclairage, de façon à remplir un des critères requis pour l’obtention de dérogations au titre de la directive LdSD. 
            
            
               3.ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE L'ACTE DÉLÉGUÉ
            
            
               La directive déléguée accorde une exemption de la limitation prévue à l’article 4, paragraphe 1, de la directive 2011/65/UE. Cette exemption, qui doit être incluse à l’annexe III de ladite directive, autorise l’utilisation du cadmium dans des applications spécifiques.
            
            
               L’instrument proposé est une directive déléguée, comme le prévoit la directive 2011/65/UE et notamment son article 5, paragraphe 1, point a).
            
            
               L’objectif de cette directive déléguée est de contribuer à la protection de la santé humaine et de l’environnement et de rapprocher les dispositions s’y rapportant afin de garantir le bon fonctionnement du marché intérieur dans le domaine des équipements électriques et électroniques. Il s’agit à cet effet d’autoriser l’utilisation, pour des applications spécifiques, de substances par ailleurs interdites, conformément aux dispositions et aux conditions de la directive LdSD 2 et à la procédure qu’elle prévoit pour l’adaptation de ses annexes III et IV au progrès scientifique et technique.
            
            
               Conformément au principe de proportionnalité, la mesure n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ses objectifs.
            
         
         
            
               La proposition n’a aucune incidence sur le budget de l’Union.
            
            
            
               DIRECTIVE DÉLÉGUÉE (UE) …/… DE LA COMMISSION
            
            
               du 7.8.2017
            
            
               modifiant, aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les systèmes d’affichage.
            
            
               (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
            
            
               vu la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
                  7
               , et notamment son article 5, paragraphe 1, point a),
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               1)
                     En vertu de la directive 2011/65/UE, les États membres sont tenus de veiller à ce que les équipements électriques et électroniques mis sur le marché ne contiennent pas de cadmium.
            
            
               2)
                     Conformément au point 39 de l’annexe III de la directive 2011/65/UE, une exemption a été accordée, jusqu’au 1er juillet 2014, autorisant l’utilisation de cadmium dans les diodes électroluminescentes (DEL) destinées aux applications d’éclairage et d’affichage. La Commission a reçu une demande de renouvellement de cette exemption avant le 1er janvier 2013, conformément à l’article 5, paragraphe 5, de la directive 2011/65/UE.
            
            
               3)
                     Les DEL à conversion de couleur utilisant des boîtes quantiques présentent des avantages sur les plans de l’efficacité énergétique et de la gamme de couleurs par rapport à la technologie antérieure. Globalement, l’utilisation de boîtes quantiques au cadmium dans les écrans a des effets positifs car elle entraîne une diminution de la consommation d’énergie par rapport aux autres technologies actuellement disponibles. Il est probable que l'ensemble des incidences négatives sur l'environnement, sur la santé et sur la sécurité du consommateur liées à la substitution des boîtes quantiques à base de cadmium dans les applications d’éclairage qui en utilisent l'emporteront sur l'ensemble des bénéfices qui en découleront pour l'environnement, la santé et la sécurité du consommateur.
            
            
               4)
                     Il convient dès lors d’exempter de l’interdiction prévue l’utilisation de séléniure de cadmium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semiconducteurs à base de cadmium pour conversion de longueur d’onde («downshifting») destinées à être utilisées dans les applications d’éclairage d’écrans, pendant deux ans à compter de la publication de la directive déléguée au Journal officiel de l’Union européenne. Cette exemption de courte durée n’est pas susceptible d’avoir une incidence négative sur l’innovation et la mise au point de substituts sans cadmium.
            
            
               5)
                     Les DEL à boîtes quantiques au cadmium destinées aux applications d’éclairage général ne sont pas encore disponibles sur le marché, et leurs avantages possibles par rapport aux technologies existantes ne sont pas vraiment quantifiables; dès lors, le renouvellement de l’exemption ne se justifie pas pour les applications d’éclairage général.
            
            
               6)
                     L’annexe III de la directive 2011/65/CE devrait donc être modifiée en conséquence, 
            
            
            
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
            
            
               Article premier
            
            
               L'annexe III de la directive 2011/65/UE est modifiée conformément à l'annexe de la présente directive.
            
         
         
            
               Article 2
            
            
               1.Les États membres adoptent et publient, au plus tard le [12 mois après l’entrée en vigueur de la présente directive], les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
            
            
               Ils appliquent ces dispositions à partir du [12 mois après la date d’entrée en vigueur de la présente directive + 1 jour].
            
            
               Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
            
            
               2.Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
            
            
               Article 3
            
            
               La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            
            
               Article 4
            
            
               Les États membres sont destinataires de la présente directive.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 7.8.2017
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  JO L 174 du 1.7.2011, p. 88.
               
               
                  
                     (2)
                  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.
               
               
                  
                     (3)
                  La liste de ces demandes peut être consultée à l’adresse suivante: 
                  http://ec.europa.eu/environment/waste/rohs_eee/adaptation_en.htm
               
               
                  
                     (4)
                  C(2015) 383:
                  http://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/3/2015/EN/3-2015-383-FR-F1-1.PDF
                  http://ec.europa.eu/transparency/regdoc/rep/3/2015/EN/3-2015-383-FR-F1-1-ANNEX-1.PDF
               
               
                  
                     (5)
                  
                  http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//TEXT+TA+P8-TA-2015-0205+0+DOC+XML+V0//EN&language=EN
                  .
               
               
                  
                     (6)
                  
                  http://bookshop.europa.eu/en/assistance-to-the-commission-on-technological-socio-economic-and-cost-benefit-assessment-related-to-exemptions-from-the-substance-restrictions-in-electrical-and-electronic-equipment-pbKH0416553/
               
               
                  
                     (7)
                  JO L 174 du 1.7.2011, p. 88.
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
         
            
               ANNEXE
            
            
               à la
            
            
               directive déléguée de la Commission
            
            
               modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, l’annexe III de la directive 2011/65/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne une exemption relative au cadmium dans les diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les systèmes d’affichage
            
            
               À l’annexe III de la directive 2011/65/UE, le point 39 est remplacé par le texte suivant:
            
            
                     
                        «39 a)
                     
                  
                  
                     
                        Le séléniure de calcium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semiconducteurs à base de cadmium pour conversion de longueur d'onde («downshifting»), destinées à être utilisées dans les applications d'éclairage d'écrans (< 0,2 μg de Cd par mm2 de superficie d'écran)
                     
                  
                  
                     
                        Expire le [deux ans après la publication de la directive déléguée au Journal officiel] pour toutes les catégories»