CELEX: 51993PC0304
Language: fr
Date: 1993-07-28
Title: Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion et la signature de l' accord entre la Communauté économique européenne et l' Australie relatif au commerce du vin

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                                                C0M(93) 304 final
                                                                Bruxelles, le 28 juillet 1993
«aWst' 1 !' 1 ';»^
                                               Proposi t ion de
                                            DECISION DU CONSEIL
                        concernant la conclusion et la signature de l'accord entre la
                            Communauté économique européenne et l'Australie
                                         relatif au commerce du vin
                                      (présentée par la Commission)
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                                 Exposé des motifs
       Par décision du 14.12.1992, le conseil a autorisé la Commission à entamer
       des négociations avec l'Australie en vue de la conclusion d'un accord
       bilatéral CEE/Australie relatif au commerce des vins qui a pour objectif
      de faciliter et de promouvoir les échanges de vins entre la Communauté et
       l'Australie.
2.    Ces négociations, que la Commission a conduites sur la base des lignes
      directrices données par le Conseil, ont conduit à un accord, basé sur les
      principes de la non-discrimination et de la réciprocité, dont les
      principaux éléments peuvent être résumés comme suit :
   a) Reconnaissance mutuelle des pratiques oenologiques et des exigences en
      matière de composition analytique des vins :
      La reconnaissance tient compte des particularités des conditions de
      production de vin des deux parties contractantes. L'accord prévoit une
      procédure permettant d'élargir ou de restreindre la liste des pratiques
      oenologiques mutuellement reconnues, notamment en fonction du progrès
      scientifique ou pour des raisons de santé publique;
  b) Protection réciproque des dénominations de vins :
      La protection comprend non seulement les indications géographiques (et
      les appellations d'origine), mais aussi les mentions traditionnellement
      utilisées pour désigner une qualité ou un type de vin particulier. Aux
      termes de l'accord, l'Australie s'engage formellement à renoncer à
      l'utilisation, en Australie et sur des marchés exportateurs, de
      l'ensemble des noms géographiques communautaires considérés par ce pays
      jusqu'à présent comme noms génériques ou semi-génériques. La renonciation
      s'opère, pour la plupart des noms, selon un échéancier bien défini. Pour
      certains noms, particulièrement sensibles pour l'Australie, la période
      transitoire pendant laquelle ils peuvent encore être utilisés sera fixée
      d'un commun accord avant la fin 1997.
      Afin d'établir certaines règles minimales visant à assurer, d'une part,
      une information correcte du consommateur sur l'origine du vin et, d'autre
      part, une concurrence loyale entre les producteurs, les dispositions sur
      la protection des dénominations de vins sont assorties de dispositions
      régissant les conditions d'utilisation des noms géographiques ainsi que
      des noms des variétés de vigne;
  c) Simplification des règles de certification pour l'importation des vins :
      La Communauté accorde à l'Australie certaines facilités en ce qui
      concerne le régime des certificats d'importation de vins. Il s'agit de
      facilités comparables à celles déjà accordées aux Etats-Unis
      (cf. règlements (CEE) n° 3590/85 et n* 2390/89). L'Australie qui, de son
      côté, possède un système d'importation libéral, s'engage à ne pas prendre
      des mesures plus restrictives;
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   d) Assistance mutuelle entre les autorités chargées des. contrôles dans le
       secteur du vin :
       Il est prévu que les autorités communautaires et australiennes puissent
      entretenir une collaboration directe, notamment par l'échange
      d'informations en cas de soupçon de non-respect des dispositions de
      l'accord.
3.    S'agissant d'un accord dont les dispositions sont directement liées aux
      mesures régies par la PAC, en l'occurrence par la réglementation
      communautaire viti-vinicole, il y a nécessité d'établir cet accord sur le
      plan communautaire.
      Afin de faciliter la mise en oeuvre de certaines dispositions de
      l'accord, il est proposé d'autoriser la Commission à procéder aux
      adaptations techniques nécessaires selon la procédure du comité de
      gestion des vins, visée à l'article 83 du règlement (CEE) n° 822/87, qui
      permet une collaboration étroite entre les Etats membres et la
      Commission.
5.    Compte tenu de ce qui précède, il est proposé au Conseil d'approuver le
      présent accord.
Incidences financières : Vu que les échanges de vins concernent
                           essentiellement les vins de haute qualité, l'impact
                           sur le budget devrait être négligeable.
Petites et Moyennes Entreprises : Pas d'incidences de compétitivité ni de coût
                                    pour les P.M.E.
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                                       Proposition
                               DÉCISION DU CONSEIL
                                      du
            concernant la conclusion et la signature de l'accord entre la
                Communauté économique européenne et l'Australie
                             relatif au commerce du vin
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et
notamment son article 113,
vu la proposition de la Commission,
considérant que la conclusion de l'accord négocié entre la
Communauté économique européenne et l'Australie relatif au
commerce du vin permettra de faciliter et de promouvoir les
échanges de vin entre les deux parties contractantes; qu'il
s'avère dés lors opportun d'approuver ledit accord;
considérant que, afin de faciliter la mise en oeuvre de certaines
dispositions de l'accord, il convient que la Commission, selon
la procédure prévue à l'article 83 du règlement (CEE) n?822/87
du Conseil, du 19 mars 1987, portant organisation commune du
marché viti-vinicole^), modifié en dernier lieu par le
règlement (CEE) n° 1756/92^2), puisse procéder aux adaptations
techniques nécessaires;
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  considérant que, s'agissant d'un accbrd dont les dispositions sont
  directement liées aux mesures régies par la politique agricole commune, en
  l'occurrence par la réglementation communautaire viti-vinicole, il y a
  nécessité d'établir cet accord sur le plan communautaire,
 DECIDE:
                                Article premier
L'accord entre la Communauté économique européenne et l'Australie sur le
commerce des vins est approuvé au nom de la Communauté économique européenne.
Le texte de l'accord est joint à la présente décision.
                                   Article 2
Le président du conseil est autorisé à désigner la personne habilitée à signer
l'accord et à déposer l'instrument d'approbation par la communauté.
Le président du Conseil procède à la notification prévue à l'article 27
paragraphe 1 de l'accord.
                                   Article 3
Pour l'application de l'article 17 paragraphe 2 de l'accord, la Commission est
autorisée, suivant la procédure prévue à l'article 83 du règlement (CEE)
ng 822/87, à conclure les actes de modifications nécessaires de l'accord.
                                   Article 4
La Commission, assistée par des représentants des Etats membres, représente la
Communauté dans la commission mixte instituée par l'article 18 de l'accord.
                                   Article 5
La présente décision est publiée au Journal officiel des communautés
européennes.
Fait à Bruxelles, le                             Par le Conseil
                                                  Le président
 ---pagebreak---                    ACCORD CEE-AUSTRALIE CONCERNANT LE VIN
                                Accord entre
             la communauté économique européenne et l'Australie
                         relatif au commerce du vin
LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE,
dénommée ci-après "la Communauté",
d'une part, et
L'AUSTRALIE,
d'autre part,
DESIREUSES de créer des conditions propices au développement harmonieux du
commerce et à la promotion de la coopération commerciale dans le secteur du
vin sur la base de l'égalité, de la réciprocité et de l'intérêt mutuel,
CONSCIENTES que la Communauté et l'Australie souhaitent resserrer leurs
liens contractuels dans le secteur du vin et permettre ainsi
l'intensification ultérieure du développement,
SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT :
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                               Article premier
Les parties contractantes s'engagent, sur la base de la non-discrimination
et de la réciprocité, à favoriser et à promouvoir le commerce du vin
originaire de la Communauté et de l'Australie aux conditions établies dans
le présent accord.
                                  Article 2
Le présent accord s'applique aux vins qui relèvent du code 22.04 du système
harmonisé de la Convention internationale sur le système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises, signée à Bruxelles le
24 juin 1983.
Aux fins du présent accord et sauf intention contraire explicite, on entend
par :
(a)   "vin originaire de" suivi du nom d'une des parties contractantes un
     vin élaboré sur le territoire de ladite partie contractante à partir
     de raisins récoltés et produits intégralement sur le territoire de
      ladite partie contractante.
(b)   "indication géographique", toute indication telle que figurant à
     l'annexe II, y compris l'appellation d'origine, qui est reconnue par
     les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la
     désignation et de la présentation d'un vin, originaire de son
     territoire ou d'une région ou localité dudit territoire, pour lequel
     une qualité déterminée, la réputation ou une autre caractéristique de
     ce vin peut-être attribuée essentiellement à cette origine
     géographique;
(c)  "mer   on traditionnelle", une dénomination traditionnellement utilisée
     telle que figurant à l'annexe II qui se réfère, notamment à une
     méthode de production ou à la qualité, la couleur ou au type d'un vin
     et est reconnue par les lois et réglementations d'une partie
     contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin
 ---pagebreak---                         s
originaire du territoire d'une partie contractante;
 ---pagebreak---                                        G
 (d)   "désignation", les dénominations utilisées dans l'étiquetage, sur les
      documents qui accompagnent le vin pendant son transport, sur les
      documents commerciaux, et notamment les factures et les bulletins de
       livraison, ainsi que dans la publicité;
 (e)   "étiquetage", l'ensemble des désignations et autres mentions, signes,
      illustrations ou marques qui caractérisent le vin et apparaissent sur
      un même récipient, y compris son dispositif de fermeture, ou sur le
      pendentif qui y est attaché et sur le revêtement du col des
      bouteilles;
(f)   "présentation", les dénominations utilisées sur les récipients et
      leurs dispositifs de fermeture, dans l'étiquetage et sur l'emballage;
(g)   "emballage", les enveloppes de protection tels que papiers, paillons
      de toutes sortes, cartons et caisses, utilisés pendant le transport
      d'un ou de plusieurs récipients.
                                   Article 3
1. Sauf disposition contraire du présent accord, le vin est importé et
    commercialisé conformément aux lois et réglementations applicables sur
    le territoire de la partie contractante.
2. Les parties contractantes prennent toutes mesures générales et
    spécifiques propres à assurer le respect des obligations établies par le
   présent accord. Elles veillent à la réalisation des objectifs définis
   dans l'accord.
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                                T I T R E    I
  Pratiques et traitements oenologiques et exigences de composition du vin
                                  Article 4
1. La Communauté autorise l'importation dans la Communauté et la
   commercialisation à des fins de consommation humaine directe sur son
   territoire de tous les vins originaires d'Australie et produits
   conformément :
    (a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés au
        point 1 de l'annexe I, et
    (b) aux exigences de compositions et autres critères établis dans le
        protocole de l'accord.
2. L'Australie autorise l'importation en Australie et la commercialisation
   à des fins de consommation humaine directe sur son territoire de tous
   les vins originaires de la communauté et produits conformément :
    (a) à un ou plusieurs traitements et pratiques oenologiques énumérés au
        point 2 de l'annexe I, et
   (b) aux exigences de compositions et autres critères établis dans le
        protocole de l'accord.
                                  Article 5
   Si une partie contractante autorise pour ses vins une pratique ou un
   traitement oenologiques non autorisés par l'autre partie au sens de
   l'article 4, elle peut saisir l'autre partie contractante d'une demande
   d'autorisation. Dans ce cas, la partie demanderesse met à la disposition
   de l'autre partie un dossier approprié contenant les informations
   nécessaires pour l'évaluation de la demande.
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 2. L'évaluation de la demande visée au paragraphe 1 tient compte, en
    particulier :
    - des exigences de la protection de la santé humaine,
    - du respect du principe de la protection du consommateur, et
    - des règles de la bonne pratique oenologique et, en particulier, de
      l'exigence que la pratique ou le traitement oenologiques en cause
      n'entraînent pas de modification inacceptable de la composition du
      produit traité ni d'altération de ses caractéristiques
      organoleptiques.
3. Dans un délai de douze mois à compter du dépôt du dossier visé au
    paragraphe 1, les parties contractantes décident d'un commun accord si
    et avec quelles prescriptions la pratique oenologique en cause peut être
    inscrite à l'annexe I ou si un délai d'évaluation supplémentaire
    s'impose.
4. Si une des parties contractantes l'estime nécessaire, elle peut
    solliciter l'avis de l'Office international de la vigne et du vin (OIV)
    ou de toute autre autorité internationale compétente sur la pratique  ou
    le traitement oenologiques en cause. Dans ce cas, le délai visé au
   paragraphe 3 ci-dessus est prolongé jusqu'à ce que ledit office ou
    autorité ait rendu son avis.
5. La partie contractante qui a été saisie de la demande d'autorisation
   peut, après avoir appliqué la procédure définie aux paragraphes 3 et 4,
   refuser l'autorisation si elle estime que la pratique ou le traitement
   oenologiques en cause sont incompatibles avec les conditions visées au
   paragraphe 2.
6. Les dispositions des paragraphes 1 à 5 s'appliquent aussi dans les cas
   où une partie contractante :
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    (a) demande à l'autre partie de rendre moins restrictives les
        prescriptions d'une pratique ou d'un traitement oenologiques visés à
        l'annexe I, ou
    (b) se propose, pour des raisons étrangères à la santé humaine,
        d'interdire une pratique ou un traitement oenologique ou de rendre
        plus restrictives les prescriptions d'une pratique ou d'un
        traitement oenologiques visés à l'annexe I.
7. Si, sur la base de nouveaux renseignements ou d'une réévaluation des
   données existantes, une partie contractante constate et justifie qu'une
   pratique ou un traitement oenologiques autorisés présentent un danger
   pour la santé humaine, elle peut suspendre provisoirement l'autorisation
   visée à l'article 4 ou restreindre les prescriptions relatives à ladite
   pratique ou audit traitement visés à l'annexe I. Elle en informe l'autre
   partie au moins quatre semaines avant la prise d'effet de la suspension
   ou restriction et lui communique les motifs qui justifient cette
   décision. Lorsque la gravité du danger le justifie, la suspension ou la
   restriction peut être décidée avec effet immédiat; dans ce cas, l'autre
   partie contractante en est informée immédiatement, motifs à l'appui.
8. En cas d'invocation des dispositions du paragraphe 7, les parties
   contractantes engagent des consultations aussitôt que possible en vue
   d'arrêter, d'un commun accord, les mesures qui s'imposent. Ces mesures
   peuvent consister à apporter des modifications à l'annexe I.
 ---pagebreak---                                      Ao
                               T I T R E     II
               Protection réciproque des dénominations de vins
        et dispositions relatives à leurs désignation et présentation
                                   Article 6
1. Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires,
   conformément au présent accord, pour assurer la protection réciproque
   des dénominations visées à l'article 7 et utilisées pour la désignation
   et la présentation des vins originaires du territoire des parties
   contractantes. Chaque partie contractante fournit aux parties
   intéressées les moyens juridiques d'empêcher l'utilisation d'une mention
   traditionnelle ou d'une indication géographique pour désigner un vin non
   originaire du lieu désigné par ladite indication géographique.
2. La protection visée au paragraphe 1 s'applique également aux
   dénominations dans lesquelles la mention de l'origine véritable du vin,
   l'indication géographique ou la mention traditionnelle est traduite ou
   accompagnée de termes tels que "genre", "type", "façon", "imitation",
   "méthode" ou autres expressions analogues.
3. La protection visée aux paragraphes 1 et 2 s'applique sans préjudice des
   dispositions de l'article 7 paragraphe 5 et des articles 8 et 11.
4. L'enregistrement d'une marque commerciale de vin qui contient ou
   consiste en une indication géographique ou mention traditionnelle
   désignant un vin visé à l'article 7 est refusé ou, si la législation
   nationale le permet et à la demande d'une partie intéressée, invalidé
   lorsque le vin en cause n'est pas originaire :
   (a) du lieu indiqué par l'indication géographique; ou
   (b) du lieu où la mention traditionnelle a été utilisée.
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 5. En cas d'homonymie d'indications géographiques :
    (a) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est
        identique à une indication protégée de l'autre partie contractante,
        la protection est accordée à chaque indication pour autant que le
        nom géographique en question soit d'usage traditionnel et constant
        et que le vin ne donne pas à penser à tort au consommateur qu'il est
        originaire du territoire de l'autre partie contractante;
    (b) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est
        identique au nom d'une unité géographique située hors des
        territoires des parties contractantes, ce nom peut être utilisé pour
        désigner et présenter un vin produit dans l'unité géographique à
        laquelle le nom se réfère pour autant qu'il soit d'usage
        traditionnel et constant, que son usage à cette fin soit réglementé
        par le pays d'origine et que le vin ne donne pas à penser à tort au
        consommateur qu'il est originaire du territoire de la partie
        contractante concernée. Le cas échéant, les parties contractantes
        fixent les conditions pratiques qui permettront de différencier les
        indications homonymes, compte tenu de la nécessité d'assurer un
        traitement équitable des producteurs concernés et de faire en sorte
        que les consommateurs ne soient pas induits en erreur.
6. Les dispositions du présent accord ne doivent en aucun cas préjudicier
   le droit que possède toute personne d'utiliser à des fins commerciales
   son propre nom ou celui de leur prédécesseur, à condition que ce nom ne
   soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.
7. Aucune disposition du présent accord n'oblige une partie contractante à
   protéger une indication géographique ou mention traditionnelle de
   l'autre partie contractante qui ne soit pas ou cesse d'être protégée
   dans son pays d'origine ou y soit tombée en désuétude.
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                                   Article 7
1. Les dénominations suivantes sont protégées, sans préjudice des
   dispositions des articles 8 et 11 et du protocole:
   (a)    en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté :
      I.          les termes qui se réfèrent à l'Etat membre d'origine du
                  vin,
     II.          les termes ci-après, visés à l'article 1er du règlement
                   (CEE) n* 823/87 du Conseil établissant des dispositions
                  particulières relatives aux vins de qualité produits dans
                  des régions déterminées :
                 (i)       les termes "vin de qualité produit dans une région
                           déterminée", y compris l'abréviation "v.q.p.r.d."
                           et les termes et abréviations équivalents dans les
                           autres langues de la communauté,
                (ii)       les termes "vin mousseux de qualité produit dans
                           une région déterminée", y compris l'abréviation
                           "v.m.q.p.r.d.", les termes et abréviations
                           équivalents dans les autres langues de la
                           Communauté, et les termes "Sekt bestimmter
                           Anbaugebiete" ou "Sekt b.A.",
                (iii)      les termes "vin pétillant de qualité produit dans
                           une région déterminée", y compris l'abréviation
                           "v.p.p.r.d." et les termes et abréviations
                           équivalents dans les autres langues de la
                           Communauté,
                (iv)       les termes "vin de liqueur de qualité produit dans
                           une région déterminée", y compris l'abréviation
                           "v.l.q.p.r.d." et les termes et abréviations
                           équivalents dans les autres langues de la
                           Communauté,
     III.         les termes ci-après visés dans le règlement (CEE)
                  n° 4252/88 du Conseil relatif à l'élaboration et à la
                  commercialisation des vins de liqueur produits dans la
                  Communauté :
                           "v.o.", "vino generoso", vino generoso de licor",
                           vinho generoso", "vino dulce natural", "vino dolce
                           naturale", vinho dolce natural", "vin doux
                           naturel";
     IV.          les indications géographiques et mentions traditionnelles
                  figurant à l'annexe II;
 ---pagebreak---                                      Ab
   (b) en ce qui concerne les vins originaires d'Australie :
      I.          le nom "Australie" ou tout autre nom désignant ce pays,
      II.         les indications géographiques et mentions traditionnelles
                  figurant à l'annexe II;
2. En Australie, les dénominations communautaires protégées :
    (a)   sont réservées exclusivement aux vins originaires de la Communauté
          auxquels elles s'appliquent, et
    (b)   ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par la
          législation et la réglementation communautaires ou, à défaut, par
          celle des Etats membres.
3. Dans la Communauté, les dénominations australiennes protégées :
    (a)   sont réservées exclusivement aux vins originaires d'Australie
          auxquels elles s'appliquent, et
    (b)   ne peuvent être utilisées qu'aux conditions établies par la
          législation et la réglementation australiennes.
4. Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires pour
   assurer qu'en cas d'exportation et de commercialisation de vins
   originaires des parties contractantes hors de leurs territoires, les
   dénominations protégées d'une partie contractante en vertu du présent
   article ne soient pas utilisées pour désigner et présenter un vin
   originaire de l'autre partie contractante.
5. En ce qui concerne les mentions traditionnelles, la protection conférée
   par les dispositions du présent article prend effet lorsque les parties
   contractantes sont convenues, en tenant compte des recommandations du
   comité mixte établi à l'article 16, des modalités de ladite protection
   et notamment de périodes transitoires appropriées pour l'abandon
   progressif par l'Australie et par les tierces parties de l'emploi de
   certaines mentions traditionnelles européennes, ainsi que des modalités
   de protection des mentions traditionnelles australiennes.
 ---pagebreak---                                       ^
                                   Article 8
1. La protection des dénominations visées à l'article 7 ne fait pas
    obstacle à l'utilisation des dénominations suivantes, pendant les
    périodes transitoires indiquées ci-après, pour désigner et présenter un
    vin en Australie et dans les autres pays dont la législation et la
    réglementation le permettent :
    a) Période transitoire expirant le 31.12.1993
      I    Beaujolais
      II   Cava
      III  Frascati
      IV   Sancerre
      V    Saint Emilion/ St. Emilion
      VI   Vinho verde/Vino verde
      VII  White Bordeaux blanc
 b)   Période transitoire expirant le 31.12.1997
      I    Chianti
      II   Frontignan
      III  Hock
      IV   Madeira
      v    Malaga
   c) Période transitoire déterminée conformément à l'article 9
      I     Burgundy
      II    chablis
      III   Champagne
      IV    claret
      V     Graves
      VI    Marsala
      VII   Moselle
      VIII  Port
      IX    Sauternes
      X     Sherry
      XI    White Burgundy
 ---pagebreak---                                      \S
 2. Dans l'attente de la fixation de la ou des périodes transitoires
    applicables aux dénominations visées au paragraphe 1 sous c) lesdites
    dénominations peuvent être utilisées pour désigner et présenter un vin à
    condition que la législation et la réglementation australiennes et des
    autres pays le permettent.
3. La période transitoire fixée pour le Beaujolais au paragraphe 1 sous a)
    est soumise aux dispositions de tout accord ou convention conclu entre
    les producteurs australiens et les instances françaises habilitées à
    représenter les producteurs de Beaujolais, ainsi qu'à tout ordonnance
    pertinente des tribunaux.
                                  Article 9
A partir de la date de l'entrée en vigueur du présent accord, les parties
contractantes mettent tout en oeuvre pour fixer, pour le 31.12.1997 au plus
tard, les périodes transitoires applicables aux dénominations visées aux
articles 8 et 11. Des périodes transitoires de durées différentes peuvent
être fixées afin de tenir compte des intérêts commerciaux des deux parties
contractantes et du nombre de dénominations utilisées par l'Australie.
                                 Article 10
1. Dans la mesure où la législation communautaire pertinente l'autorise, la
   protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes
   physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et
   organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le
   siège est établi en Australie.
2. Dans la mesure où la législation australienne pertinante l'autorise, la
   protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes
   physiques et morales ainsi qu'aux fédérations, associations et
   organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le
   siège est établi dans la Communauté.
 ---pagebreak---                                       4<*
                                   Article 11
1. Sans préjudice des dispositions plus restrictives prévues leur
    législation interne, les parties contractantes n'autorisent l'emploi du
   nom d'une variété de vigne ou, éventuellement, de son synonyme pour
   désigner et présenter un vin qu'aux conditions suivantes :
    (a) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne, au moins 85 %
        du vin doit être issu, après déduction de la quantité des produits
        utilisés pour une édulcoration éventuelle, à partir de ladite
        variété;
   (b) en cas d'emploi de noms de plus d'une variété de vignes et, au
        maximum, de trois variétés pour un même vin :
        I au moins 85 % du vin doit être issu, après déduction de la
          quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, à
          partir desdites variétés à raison d'au moins 20 % par variété
          indiquée;
        II les variétés doivent être citées par ordre décroissant de
           proportion;
   (c) lorsqu'un vin est issu intégralement à partir de variétés de vigne
        dans l'étiquetage indiquées celui-ci peut en mentionner au maximum
        cinq et chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la
        composition du vin; les variétés doivent être citées par ordre
        décroissant de proportion;
   (d) lorsque le nom de la variété de vigne ou son synonyme est constitué
        de plusieurs mots, ce nom ou ce synonyme composite doit être indiqué
        dans l'étiquetage, sans interposition de toute autre donnée, en
       caractères de même type et de la même taille, étalés sur une ou deux
        lignes.
   (e) le nom de la variété de vigne ne doit pas être utilisé de manière à
       induire le consommateur en erreur; à cet effet, les parties
 ---pagebreak---                                4>
contractantes peuvent établir des conditions spécifiques
d'utilisation d'un nom.
 ---pagebreak---                                   48
 Les parties contractantes confirment que la dénomination "Hermitage" est
 utilisée pour les vins originaires d'Australie comme synonyme de la
 variété "Shiraz". Nonobstant les dispositions de l'article 7 et du
 présent article, les parties contractantes conviennent que, dans
 l'attente de la fixation d'une période transitoire en application de
 l'article 9 et, ultérieurement, pendant ladite période transitoire, la
 dénomination "Hermitage" peut être utilisée comme synonyme du cépage
 "Shiraz" pour des vins originaires d'Australie commercialisés hors du
territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la
réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à
condition que cette dénomination ne soit pas utilisée de manière à
induire le consommateur en erreur.
Nonobstant les dispositions du présent article, les parties
contractantes conviennent que, dans l'attente de la fixation d'une
période transitoire en application de l'article 9 et, ultérieurement,
pendant ladite période transitoire, les dénominations "Lambrusco" et
"Riesling" peuvent être utilisées pour des vins originaires d'Australie
afin de désigner un type de vins élaborés et commercialisés
traditionnellement sous ces dénominations et commercialisés hors du
territoire de la Communauté, dans la mesure où la législation et la
réglementation de l'Australie et des autres pays l'autorisent et à
condition que ces dénominations ne soient pas utilisées de manière à
induire le consommateur en erreur.
                              Article 12
Sans préjudice d'éventuelles dispositions législatives australiennes
plus restrictives, les parties contractantes conviennent de n'autoriser
l'emploi d'une indication géographique pour désigner et présenter un vin
originaire d'Australie qu'aux conditions suivantes :
 ---pagebreak---                                      W
    (a) en cas d'emploi d'une seule indication géographique, au moins 85 %
         du vin doit être obtenu à partir de raisins récoltés dans cette
        unité géographique;
    (b) en cas d'emploi de plus d'une et, au maximum, de trois indications
        géographiques pour un même vin, au moins 95 % du vin doit être
        obtenu à partir de raisins récoltés dans ces unités géographiques et
        chacune d'elles doit entrer pour au moins 5 % dans la composition du
        vin; les indications géographiques doivent être citées par ordre
        décroissant de proportion.
                                  Article 13
1. Si la désignation ou la présentation d'un vin, en particulier dans
   l'étiquetage ou dans les documents officiels ou commerciaux, ou encore
   dans la publicité, est en contravention avec le présent accord, les
   parties contractantes appliquent les mesures administratives ou engagent
   les actions judiciaires qui s'imposent, conformément à leurs législation
   et réglementation.
2. Les mesures et actions visées au paragraphe 1 sont prises, en
   particulier, dans les cas suivants :
   (a) lorsque la traduction des désignations prévues par la législation
        communautaire ou australienne dans la ou les langues de 1'autre
        partie contractante fait apparaître un mot susceptible d'induire en
        erreur sur l'origine, la nature ou la qualité du vin désigné ou
        présenté;
 ---pagebreak---                                     £o
    (b) lorsque des désignations, marques, dénominations, inscriptions ou
        illustrations qui, directement ou indirectement, fournissent des
        indications fausses ou fallacieuses sur la provenance, l'origine, la
        nature, la variété de vigne ou les propriétés substantielles du vin
        apparaissent sur les récipients ou sur l'emballage d'un vin dont la
        dénomination est protégée en vertu du présent accord, ou encore dans
        la publicité ou sur des documents officiels ou commerciaux qui s'y
        rapportent;
   (c) lorsqu'il est fait usage d'un emballage de nature à induire en
        erreur sur l'origine du vin.
                                 Article 14
Le présent accord est conclu sans préjudice de toute protection plus
étendue que les parties contractantes accordent ou accorderont aux
dénominations protégées par le présent accord en vertu de leur législation
interne ou d'autres accords internationaux.
 ---pagebreak---                                     <24
                             TITRE                I I I
                                Certification
                                 A r t i c l e 15
1. La Communauté autorise, sans limitation temporelle, l'importation de vin
   originaire d'Australie, conformément aux dérogations prévues à
   l'article 1 paragraphe 2 et à l'article 2 deuxième alinéa du règlement
   (CEE) n° 2390/89, établissant les règles générales pour l'importation
   des vins, des jus et des moûts de raisins. A cet effet et conformément
   auxdites dispositions, l'Australie :
   (a) communique les documents de certification et le bulletin d'analyse
       par 1'intermédiaire de 1'instance compétente, ou
   (b) lorsque l'instance compétente visé au point (a) ci-dessus a établi
       que les producteurs ont la compétence voulue pour assumer ces
       responsabilités,
        I  agrée individuellement les producteurs autorisés à établir les
           attestations et les bulletins d'analyse;
       II surveille et contrôle les producteurs agréés;
       III communique à la Commission, deux fois par an, aux mois de
           janvier et de juillet, les noms, adresses et numéros
           d'enregistrement officiels des producteurs agréés;
       IV informe immédiatement la Commission de tout changement des noms
          et adresses des producteurs agréés;
       V notifie immédiatement à la Commission tout retrait d'agrément d'un
         producteur.
 ---pagebreak---                                        <5.<^
    2. A l'effet du présent article, l'instance compétente australienne est
       1'Australian Wine and Brandy Corporation ou tout autre entité désignée
       comme telle par l'Australie.
    3. Sous réserve des dispositions de l'article 16, la Communauté  s'engage à
       ne pas soumettre les importations de vin originaire d'Australie à un
       régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur à la
       date d'entrée en vigueur de l'accord.
   4. Sous réserve des dispositions de l'article 16, l'Australie s'engage à ne
       pas soumettre les importations de vin originaire de la Communauté à un
       régime de certification plus restrictif que le régime en vigueur le
       1er janvier 1992.
                                    Article 16
1 , Les parties contractantes se réservent le droit d'instaurer des critères de
   certification additionnels temporaires pour répondre à des préoccupations
   légitimes d'intérêt public telles que la santé ou la protection du
   consommateur, ou pour réprimer la fraude. Dans ce cas, l'autre partie
   contractante doit en être informée dûment et en temps utile pour pouvoir se
   conformer aux nouveaux critères.
Z- Les deux parties s'engagent à ne pas prolonger l'application de ces
   critères au-delà de la durée nécessaire pour répondre à la préoccupation
   d'intérêt public qui a motivé leur instauration.
 ---pagebreak---                                       Z3
                                T I T R E     IV
                             Gestion de l'accord
                                   Article 17
1. Les parties contractantes se contactent directement pour toute question
   relative à l'exécution du présent accord.
2. En particulier, l'Australie, représentée par le Department  of   Primary
   Industries  and Energy, et la Communauté :
   (a) adaptent, en application d'un commun accord, les annexes et le
        protocole du présent accord en fonction de toute modification
        apportée à la législation et à la réglementation des parties
        contractantes;
   (b) revoient de concert l'utilisation des dénominations visées aux
        articles 8 et 11 aux fins de la désignation et de la présentation
        des vins originaires d'Australie;
   (c) fixent d'un commun accord les périodes transitoires visées à
        l'article 9 pour l'emploi d'une ou de plusieurs dénominations sur
        une partie ou sur l'ensemble des marchés ou pour l'application de
        toute autre restriction affectant l'emploi d'une dénomination
       utilisée pour désigner ou présenter un vin originaire d'Australie;
   (d) déterminent d'un commun accord, en cas de besoin, les conditions et
       modalités pratiques visées à l'article 6 paragraphe 5 deuxième
       alinéa et à l'article 11 paragraphe 1 sous e ) ;
   (e) décident de commun accord de modier l'annexe I conformément aux
       dispositions du titre I; et
   (f) fixent de commun accord les modalités de la protection des mentions
       traditionnelles visées à l'article 7 paragraphe 5.
 ---pagebreak---                                    ^M
                                 Article 18
1. Il est institué un comité mixte composé de représentants de la
   Communauté et de l'Australie. Il se réunit une fois par an,
   alternativement dans la Communauté et en Australie, à une date à
   convenir. Les parties contractantes peuvent convoquer des réunions
   extraordinaires, dont elles fixent de commun accord les dates et lieux.
2. Le comité mixte veille au bon fonctionnement du présent accord et
   examine toute question suscitée par sa mise en oeuvre.
3. En particulier, le comité mixte peut formuler des recommandations en vue
   de favoriser la réalisation des objectifs du présent accord.
4. Il facilite les contacts et échanges d'informations afin d'optimiser le
   fonctionnement du présent accord.
5. Il formule des propositions concernant les questions vitivinicoles
   d'intérêt mutuel.
 ---pagebreak---                                       <£b~
                                   T I T R E    V
                   Assistance mutuelle des autorités de contrôle
                                     Article 19
4. chaque partie contractante désigne les instances qu'elle charge de contrôle
   du respect des dispositions du présent accord.
<?, Les parties contractantes se communiquent, au plus tard deux mois après
   l'entrée en vigueur du présent accord, les noms et adresses des instances
   précitées. Lesdites instances entretiennent une collaboration directe et
   étroite.
                                     Article 20
   1. Si une des instances visées à l'article 19 a des raisons de soupçonner
       (a) qu'un vin ou lot de vins définis à l'article 2 et faisant ou ayant
           fait l'objet d'une transaction commerciale entre l'Australie et la
           communauté ne respecte pas les dispositions du présent accord ou la
           législation communautaire ou australienne applicable au secteur
           viti-vinicole, et
      (b) que ce non-respect présente un intérêt particulier pour l'autre
           partie contractante et est de nature à donner lieu à des mesures
           administratives ou à des poursuites judiciaires, cette instance en
           informe immédiatement la Commission et la ou les instances
           compétentes de l'autre partie contractante.
 ---pagebreak---                                    <^Q>
2. Les informations fournies en application du paragraphe 1 doivent être
   accompagnées de documents officiels, commerciaux ou d'autres pièces
   appropriées utiles ainsi que de l'indication des mesures administratives
   ou poursuites judiciaires éventuelles; elles portent notamment, en ce
   qui concerne le vin en cause, sur :
   (a) le producteur et la personne qui dispose du vin,
   (b) la composition et les caractéristiques organoleptiques,
   (c) la désignation et la présentation,
   (d) la nature de l'infraction commise aux règles de production et de
       commercialisation.
 ---pagebreak---                                       àOf
                                T I T R E     VI
                            Dispositions générales
                                   Article 21
Les titres I, II et III du présent accord ne sont pas applicables aux vins
 (a)  qui transitent par le territoire d'une des parties contractantes
      ou
 (b)  qui sont originaires du territoire d'une des parties contractantes et
      qui font l'objet d'envoi entre elles en petites quantités, dans les
      conditions et selon les modalités prévues dans le protocole annexé au
      présent accord.
                                  Article 22
Le présent accord s'applique aux territoires où le traité instituant la
Communauté économique européenne est applicable dans les conditions prévues
par ledit traité d'un côté, et, au territoire de l'Australie, de l'autre
côté.
                                  Article 23
1. Les parties contractantes se consultent lorsque l'une d'elle estime que
    l'autre a manqué à une obligation contractée dans le cadre du présent
    accord.
2. La partie contractante qui sollicite les consultations communique à
    l'autre partie toutes les informations nécessaires à un examen
    approfondi du cas considéré.
 ---pagebreak---                                       s.©
3. Lorsque tout délai ou retard risque de mettre en péril la santé humaine
    ou de frapper d'inefficacité les mesures de lutte contre la fraude, des
   mesures de sauvegarde provisoires peuvent être arrêtées sans
    consultation préalable, à condition que des consultations soient
   engagées immédiatement après la prise desdites mesures.
4. Si, au terme des consultations prévues aux paragraphes 1 et 3 les
   parties contractantes ne parviennent pas à un accord, la partie qui a
   sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3
   peut prendre les mesures conservatoires appropriées de manière à
   permettre l'application du présent accord.
                                   Article 24
1. Les parties contractantes peuvent modifier d'un commun accord les
   dispositions du présent accord afin de renforcer la coopération dans le
   secteur vitivinicole. Elles conviennent d'engager des consultations en
   vue d'harmoniser les règles qui régissent l'étiquetage du vin.
2. Dans le cadre du présent accord, chacune des parties contractantes peut
   formuler des suggestions visant à élargir le champ de leur coopération,
   compte tenu de l'expérience acquise dans sa mise en oeuvre.
                                   Article 25
1. Les vins qui, au moment de l'entrée en vigueur du présent accord ou à la
   fin de la période transitoire pertinente prévue à l'article 8 ou 11 ou à
   l'annexe I point 1 sous b ) , ont été produits, désignés et présentés
   licitement mais interdite par le présent accord peuvent être
   commercialisés aux conditions suivantes :
   a) les vins dont les producteurs ont eu recours à une ou plusieurs
      pratiques ou traitements oenologiques non prévus à l'annexe I peuvent
      être commercialisés jusqu'à l'épuisement des stocks;
 ---pagebreak---                                 <2°\
b) les vins désignés et présentés sous une dénomination interdite par le
   présent accord peuvent être commercialisés :
   - par les grossistes, pendant une période de trois ans,
   - par les détaillants, jusqu'à l'épuisement des stocks.
Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 sous b ) , la période
durant laquelle un vin désigné et présenté comme "Beaujolais" en vertu
de l'article 8 peut être commercialisé, est soumise aux conditions de
tout accord ou convention conlue entre les producteurs australiens et
les instances françaises habilitées à représenter les producteurs de
"Beaujolais", ainsi qu'à toute ordonnance pertinente des tribunaux.
 ---pagebreak---                                       àjD
 3. Sans préjudice des dispositions de l'article 5 paragraphe 7 et sauf
    convention contraire des parties contractantes, la commercialisation des
    vins produits, désignés et présentés conformément au présent accord mais
    dont la désignation et la présentation perdent leur conformité par suite
    d'une modification dudit accord peut se poursuivre jusqu'à épuisement
    des stocks.
                                  Article 26
Le protocole et les annexes du présent accord en font partie intégrante
                                  Article 27
Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande,
anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienne néerlandaise et
portugaise, tous les textes faisant également foi.
                                  Article 28
1. Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui
    suit la date à laquelle les parties contractantes se sont notifié par
   écrit l'accomplissement des procédures nécessaires à cet effet.
2. Chacune des parties contractantes peut dénoncer le présent accord
   moyennant notification par écrit d'un préavis d'un an.
En foi de quoi, les soussignés ont signé le présent accord.
Fait à             , le              mil neuf cent quatre-vingt-treize
                                                                             (2
 ---pagebreak---                                   3'\
Pour la Communauté économique européenne Pour l'Australie
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                     33 -
                              A N N E X E            I
                            visée à l ' a r t i c l e 4
1. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins
   originaires d'Australie, avec les prescriptions suivantes :
   a) autorisés sans limite temporelle :
      1. l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène;
      2. les traitements thermiques;
      3. l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non
         supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui
         contiennent des levures provenant de la vinification récente de
         vins secs;
      4. la centrifugation et la filtration avec ou sans adjuvant de
         filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de
         résidus indésirables dans le produit ainsi traité;
      5. l'emploi de levures de vinification;
      6. l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls,
         soit en mélanges entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère
         inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air;
      7. l'addition, selon les conditions établies par la réglementation
         australienne, d'une ou de plusieurs des substances suivantes afin
         de favoriser le développement des levures :
         . phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium,
         . sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium,
         . dichlorhydrate de thiamine.
 ---pagebreak---                                   3t
                                     f
  8. l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse;
  9. l'addition d'anhydride carbonique, à condition que la teneur en
     anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à
     2 g/1;
10. l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation
     communautaire, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou
     de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium
     ou pyrosulfite de potassium;
11. l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à
     condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité
     ne soit pas supérieure à 200 mg/1 au moment de sa mise à la
     consommation humaine directe;
12. l'addition d'acide L-ascorbique ou acide érythorbique (acide iso-
     ascorbique) dans la limite de 300 mg/1;
13. l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à
     condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas
     supérieure à 1 g/1;
14. l'emploi d'acide tartrique, d'acide lactique ou d'acide malique à
    des fins d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne
     soit pas augmentée de plus de 4,0 g/1, exprimée en acide
    tartrique;
15. la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances
    suivantes à usage oenologique :
  - gélatine alimentaire,
  - colle de poisson,
  - caséine et caséinate de potassium,
  - lait ou lait évaporé,
  - albumine animale,
 ---pagebreak---                                  35"
   - dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale,
   - kaolin,
   - tanin,
   - enzymes pectolytiques,
  - enzymes agréés à des fins alimentaires;
16. l'addition de tanin;
17. le traitement des vins par des charbons à usage oenologique
      (charbons activés);
18. le traitement, aux conditions établies par la réglementation
     australienne :
  - des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium,
  - des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de
        calcium, à condition que les vins ainsi traités contiennent du
        fer résiduel;
19. l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 mg/1;
20. l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par
     fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées
     par dégorgements :
  - d'alginate de calcium
     ou
  - d'alginate de potassium;
21. l'addition de bitartrate de potassium pour favoriser la
    précipitation du tartre;
22. l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de
     40 g/hl;
 ---pagebreak---                                    3e
  23. l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, à condition que le vin ainsi
       traité ne contienne pas plus de 100 mg/1 de
      polyvinylpolypyrrolidone;
  24. l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou
      d'odeur du vin, dans la limite de 1 g/hl, à condition que la
      teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à
       1 mg/1;
  25. l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de
      liqueurs;
  26. l'addition de distillât de vin ou de raisin sec ou d'un alcool
      neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux
      conditions établies par la réglementation australienne;
  27. l'addition, aux conditions établies par la réglementation
      australienne, de moût de raisins et de moût de raisins concentré
      afin d'édulcorer le vin;
  28. l'emploi de carbonate de calcium à des fins de désacidification;
b. autorisées provisoirement,jusqu'au 31.12.1998, afin de permettre la
   poursuite de l'évaluation scientifique :
   l'emploi de résines d'échanges de cations pour la stabilisation du
   vin, à condition que les résines aient une stabilité suffisante pour
   éviter tout transfert de substances au vin dans des quantités
   susceptibles de nuire à la santé humaine.
 ---pagebreak---                                    - 37 -
2. Liste des pratiques et traitements oenologiques autorisés pour les vins
   originaires de la Communauté, avec les prescriptions suivantes :
      1. l'aération ou le barbotage à l'aide d'argon, d'azote ou d'oxygène;
      2. les traitements thermiques;
      3. l'utilisation dans les vins secs, et dans des quantités non
         supérieures à 5 %, de lies fraîches, saines et non diluées qui
         contiennent des levures provenant de la vinification récente de
         vins secs;
      4. la centrifugation et la filtration, avec ou sans adjuvant de
         filtration inerte, à condition que son emploi ne laisse pas de
         résidus indésirables dans le produit ainsi traité;
      5. l'emploi de levures de vinification;
      6. l'emploi de préparations d'écorces de levures, dans la limite de
         40 g/hl;
      7. l'emploi de polyvinylpolypyrrolidone, dans la limite de 80 g/hl;
      8. l'emploi de bactéries lactiques dans une suspension vineuse;
      9. l'addition d'une ou de plusieurs des substances suivantes, afin de
         favoriser le développement des levures :
         . addition de phosphate diammonique ou sulfate d'ammonium, dans la
                                                                          limite
         . addition de sulfite d'ammonium ou bisulfite d'ammonium, dans la
           limite  de 0,2 g/1;
 ---pagebreak---                                - 38 -
     Ces produits peuvent aussi être employés ensemble dans la limite
     globale de 0,3 g/1, sans préjudice de la limite de 0,2 g/1
     précitée.
   . addition de dichlorhydrate de thiamine dans la limite de 0,6 mg/1
     exprimée  en thiamine;
10. l'emploi d'anhydride carbonique, d'argon ou d'azote, soit seuls
     soit mélangés entre eux, à la seule fin de créer une atmosphère
     inerte et de manipuler le produit à l'abri de l'air;
11. l'addition d'anhydride carbonique, à condition que la teneur en
     anhydride carbonique du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à
     2 g/1;
12. l'emploi, dans les conditions établies par la réglementation
     australienne, d'anhydride sulfureux, de bisulfite de potassium ou
    de métabisulfite de potassium, aussi appelé disulfite de potassium
    ou pyrosulfite de potassium;
13. l'addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, à
    condition que la teneur finale en acide sorbique du produit traité
    ne soit pas supérieure à 200 mg/1 au moment de sa mise à la
    consommation humaine directe;
14. l'addition d'acide L-ascorbique, dans la limite de 150 mg/1;
15. l'addition d'acide citrique en vue de la stabilisation du vin, à
    condition que la teneur finale du vin traité ne soit pas
    supérieure à 1 g/1;
16. l'emploi d'acide tartrique ou d'acide malique à des fins
    d'acidification, à condition que l'acidité initiale ne soit pas
    augmentée de plus de 2,5 g/1, exprimée en acide tartrique;
 ---pagebreak---                                 - 39 -
 17. l'emploi, pour la désacidification, d'une ou de plusieurs des
      substances suivantes :
   - tartrate neutre de potassium,
   - bicarbonate de potassium,
   - carbonate de calcium, contenant éventuellement de petites
      quantités de sel double de calcium des acides L(+) tartrique et
     L(-) malique,
   - tartrate de calcium ou acide tartrique,
   - préparation homogène d'acide tartrique et de carbonate de
        calcium, dans des proportions équivalentes et finement
     pulvérisés;
18. la clarification au moyen d'une ou de plusieurs des substances
     suivantes à usage oenologique :
   - gélatine alimentaire,
   - colle de poisson,
   - caséine et caséinate de potassium,
   - albumine animale,
   - bentonite,
   - dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale,
   - kaolin,
   - tanin,
   - enzymes pectolytiques,
  - préparation enzymatique de bétaglucanase.
19. l'addition de tanin;
20. le traitement des vins par des charbons à usage oenologique
     (charbons activés), dans la limite de 100 g de produit sec par hl;
21. le traitement, aux conditions établies par la réglementation
     communautaire :
  - des vins blancs et des vins rosés au ferrocyanure de potassium,
  - des vins rouges au ferrocyanure de potassium ou au phytate de
       calcium, à condition que les vins ainsi traités conservent du
        fer résiduel;
 ---pagebreak---                                - 40 -
22. l'addition d'acide métatartrique dans la limite de 100 mg/1;
23. l'emploi de gomme arabique;
24. l'emploi d'acide DL tartrique, appelé aussi acide racémique, ou de
     son sel de potassium neutre, pour la précipitation du calcium
    excédentaire;
25. l'emploi, pour l'élaboration de vins mousseux obtenus par
    fermentation en bouteille et pour lesquels les lies sont séparées
    par dégorgements :
  - d'alginate de calcium
    ou
  - d'alginate de potassium;
26. l'emploi de sulfate de cuivre pour éliminer les défauts de goût ou
    d'odeur du vin, dans la limite de 1 g/hl, à condition que la
    teneur en cuivre du vin ainsi traité ne soit pas supérieure à
    1 mg/1;
27. l'addition de bitartrate de potassium afin de favoriser la
    précipitation du tartre;
28. l'emploi de résine de pin Aleppo, aux conditions établies par la
    réglementation communautaire et à la seule fin d'obtenir un vin
    "retsina";
29. l'addition de caramel pour renforcer la couleur des vins de
    liqueur;
30. l'emploi, aux conditions établies par la réglementation
    communautaire, de sulfate de calcium pour l'élaboration de vins de
    liqueur, à condition que la teneur en sulfate du vin ainsi traité
    ne soit pas supérieure à 2,5 g/1 exprimée en sulfate de potassium;
 ---pagebreak---                               - 41 -
31. l'addition de distillât de vin ou de raisin sec ou d'un alcool
    neutre d'origine vinique pour l'élaboration de vins de liqueur aux
    conditions établies par la réglementation communautaire;
32. l'addition, aux conditions établies par la réglementation
    communautaire relative au saccharose, de moût de raisins concentré
    ou de moût de raisins concentré rectifié afin d'augmenter le titre
    alcoométrique naturel du raisin, du moût ou du vin;
33. l'addition, aux conditions établies par la réglementation
    communautaire, de moût de raisins ou de moût de raisins concentré
    rectifié afin d'édulcorer le vin.
 ---pagebreak---                                       42
                                     ANNEXE I I
Les vins faisant l'objet du présent accord sont:
A.  EN CE QUI CONCERNE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
    I.  VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE
        (A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées
        Ces vins sont désignés par le terme "Quaiitâtswein b.A." ou par une
        mention traditionnelle spécifique visée au point 1, par le nom d'une
        région déterminée visé au point 2.1. et par l'indication "amtliche
        PrUfungsnummer" ou en abrégé "A.P.Nr" suivie d'un numéro.
        Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une sous-région
        (Bereich) et/ou le nom d'une commune viticole ou partie de commune
        viticole visés au point 2.2. ainsi que le nom d'une GroBlage ou d'un
        lieu-dit (Einzellage). En plus, ces vins peuvent être désignés par une
        mention traditionnelle complémentaire, visées au point (e).
       1. Mentions traditionnelles spécifiques :
              'Quaiitâtswein'
                ou
              'Quaiitâtswein mit Prëdikat' aen liaison avec une des
              mentions: 'Kabinett', 'Spâtlese', 'Auslese', * Beerenauslèse',
              'Trockenbeerenauslese' or 'Eiswein'.
       2. Indications géographiques
       2.1.   Noms des régions de production déterminées :
              -  Ahr
              -  Hessische Bergstrasse
              -  Mittelrhein
              -  Mosel-Saar-Ruwer
              -  Nahe
              -  Rheingau
              -  Rheinhessen
              -  Pfalz
              -  Franken
              -  Wtirttemberg
              -  Baden
              -  Saale-Unstrut
              -  Sachsen
 ---pagebreak---                                H3
2.2.   Noms des sous-régions, des communes et des parties de
       communes :
2.2.1. Région déterminée Ahr:
       (a) Sous-régions:
           Bereich WaIporzheim/AhrtaI
       (b) Grossi age:
           Klosterberg
       (e) Einzellagen:
           Blume                    Herrenberg         Sonnenberg
           Burggarten               Laacherberg        Steinkaul
           Goldkaul                 Mônchberg          Ubigberg
           Hardtberg                Pfaffenberg
       (d) Communes et parties de communes:
           AhrbrUck                 Ehlingen           Neuenahr
           Ahrwei1er                Heimersheim        PUtzfeld
           Altenahr                 Heppingen          Rech
           Bachem                   Lohrsdorf          Reimerzhoven
           Bad Neuenahr-Ahrwei1er   Mar ienthal        Walporzheim
           Dernau                   Mayschoss
2.2.2. Région déterminée Hessische Bergstrasse:
       (a) Sous-régions:
           Bereich Starkenburg
           Bereich Umstadt
       (b) Grosslagen:
           Rott
           Schlossberg
           Wolfsmagen
       (c) Einzellagen:
           Eckweg                   Hôliberg           SteingerQck
           FUrstenlager             Kalkgasse          Steinkopf
           GuldenzolI               Maiberg            Stemm 1er
           Hemsberg                 Pau lus            Streichling
           Herrenberg               Steingerôll
       (d) Communes et parties de communes:
           Alsbach                  Erbach             Rossdorf
           Bensheim                 Gross-Umstadt      Seeheim
           Benshe im-Auerbach       Hambach            Zwingenberg
           Benshe im-Schônberg      Heppenheim
           Dietzenbach              Klein-Umstadt
 ---pagebreak---                                    MM
2.2.3. Région déterminée Mittelrhein
       (a) Sous-régions:
           Bereich Loreley
           Bereich Siebengebirge
       (b) Grosslagen:
           Burg Hammerstein          Marxburg
           Burg Rheinfels            Petersberg
           Gedeonseck                Schloss Reichenstein
           Herrenberg                Schloss Schônburg
           Lahntal                   Schloss Stahleck
           Loreleyfelsen
       (c) Einzellagen:
           BrUnnchen                 Romerberg          Wahrheit
           FUrstenberg               SchloB Stahlberg   Wolfshôhle
           Gartenlay                 Sonne
           Klosterberg               St. Martinsberg
       (d) Communes et parties de communes
           Ar iendorf                Hirzenach          Obernhof
           Bacharach                 Kamp-Bornhofen     Oberwesel
           Bacharach-Steeg           Karthaus           Osterspai
           Bad Ems                   Kasbach-OhIenberg  Patersberg
           Bad Hônningen             Kaub               Perscheid
           Boppard                   Kestert            Rheindiebach
           Bornich                   Koblenz            Rheinbreitbach
           Braubach                  Kônigswinter       Rheinbrohl
           Breitscheid               Lahnstein          Rhens
           Brey                      Langscheid         Rhôndorf
           Damscheid                 Leubsdorf          Sankt-Goar
           Dattenberg                Leutesdorf         Sankt-Goarshausen
           Dausenau                  Linz               Schloss FUrstenberg
           DelIhofen                 Manubach           Spay
           Dôrscheid                Medenscheid         Steeg
           Ehrenbrei tstein          Nassau             Trecht ingshausen
           Ehrental                  Neurath            Unkel
           Ems                       Niederburg         Urbar
           EngenhôlI                 NiederdolIendorf   Vallendar
           Erpel                     Niederhammerstein  Weinëhr
           Fachbach                  Niederheimbach     WelImich
           F iI sen                  Nochern            Werlau
           Hamm                     Oberdiebach         Winzberg
           Hammerstein              OberdolIendorf
           Henschhausen             Oberhammerstein
                                    Oberheimbach
 ---pagebreak---                                    ^s
2.2.4. Région déterminée Mosel-Saar-Ruwer
       (a) Sous-régions:
           Bereich  Bernkastel
           Bereich  Moseltor
           Bereich  Obermosel
           Bereich  Saar-Ruwer
           Bereich  Zell/Mosel
       (b) Grosslagen:
           Badstube                 Rorner lay
           Gipfel                   Rosenhang
           Go Idbàumchen            Sankt Michael
           Grafschaft               Schwarzberg
           Kôningsberg              Schwarze Katz
           KurfUrstlay              Scharzlay
           MUnzIay                  vom heissem Stein
           Nacktarsch               We i nhex
           Probstberg
 ---pagebreak---                             Vé
(c) Einzellagen:
    Abteiberg               Himmelreich          Paul ins I ay
    Ad 1er                  Hirschlay            Pfirsichgarten
    Altarberg               Hirtengarten         Quiriniusberg
    Altërchen               Hitzlay              Rathausberg
    Altenberg               Hofberger            Rausch
    Annaberg
    Apotheke                Honigberg            Rochusfels
    Auf der WiItingerkupp   Hubertusberg         Romerberg
    BlUmchen                Hubertuslay          Romergarten
    Bockstein               Johann i sbrUnnchen  Romerhang
    Brauneberg              Juffer               Rômerquelle
    Braunfels               KapelIchen           Rosenberg
    BrCiderberg             Kapellenberg         Rosenborn
    Bruderschaft            Kardinalsberg        Rosengàrtchen
    Burg Warsberg           KarIsberg            Rosen I ay
    Burgberg                Këtzchen             Roterd
    Burg lay                Kehrnagel            Sandberg
    Burglay-Felsen          Kirchberg            Schatzgarten
    Burgmauer               Kirchlay             Scheidterberg
    Buss lay                Klosterberg          Schelm
    CarIsfelsen             Klostergarten        SchieBlay
    Doctor                  Klosterkammer        Schlagengraben
    Domgarten               Kônigsberg           Schleidberg
    Domherrenberg           Kreuzlay             Schlemmertrôpfchen
    Edelberg                Krone                SchloB Thorner Kupp
    Elzhofberg              Kupp                 SchloBberg
    Engelgrube              KurfUrst             Sonnenberg
    Engelstrdpfchen         Lambertuslay         SonnenI ay
    Euchar iusberg          Laudamusberg         Sonnenuhr
    Falkenberg              Laurentiusberg       St. Georgshof
    Fa Ik lay               Lay                  St. Martin
    Felsenkopf              Leiterchen           St. Matheiser
    Fettgarten              Letter lay           Stefanslay
    Feuerberg               Mandelgraben         Steffensberg
    Frauenberg              Mar ienberg          Stephansberg
    Funkenberg              Mar ienburg          Stubener
                                                       Klostersegen
    Geisberg                Mar ienburger        Treppchen
    GoldgrUbchen            Mar ienholz          Vogteiberg
    Goldkupp                Maximiner Burgberg Weisserberg
    Gold lay                Max iminer
                                  Herrenberg     WUrzgarten
    Goldtropfchen           Max iminer           Zellerberg
    Grafschafter Sonnenberg       Klosterlay
    GroSer Herrgott         Meisenberg
    Gunterslay              Monteneubel
    Hahnenschr i ttchen     Mou Ilay-Hofberg
    Hammerstein             MUhlenberg
    Hasenberg               Niederberg
    Hasenlaufer             N i ederberg-HeI den
    Held                    Nonnenberg
    Herrenberg              Nonnengarten
    Herzchen                Osterlammchen
                            Paradies
                            Paulinsberg
 ---pagebreak---                              Il
(d) Communes et parties de communes
    Alf                      Brutt ig-Fankel    Erden
    Al ken                   Bu 11ay            Ernst
    Andel                    Bur g              Esingen
    Avelsbach                Burgen             Faikenstein
    Ayl                      Cochem             Fankel
    Bausendorf               Cond               Fastrau
    BeiIstein                Detzem             Fell
    Bekond                   Dhron              Fel1er ich
    BengeI                   Dieblich           FiIsch
    Bernkastel-Kues          Dreis              FiIzen
    Beuren                   Ebernach           F isch
    Biebelhausen             Ediger-EI1er       Flussbach
    Biewer                   Ed i ngen          Franzenheim
    Bitzingen                Eitelsbach         Godendorf
    Brauneberg               Ellenz-Poltersdorf Gondor f
    Bremm                    El 1er             Graach
    Br iedel                 Enkirch            Grewenich
    Br iedern                Ensch              GUIs
    Brodenbach
 ---pagebreak---                   VH
Hamm               Mehr ing       Rei I
Hatzenport         Menn i g       Riol
Helfant-Esingen    Merl           Rivenich
Hetzerath          Mertesdorf     River is
Hockwei1er         Merzkirchen    Ruwer
Hupperath          Mesen i ch     Saarburg
 Igel              Metternich     Scharzhofberg
 Irsch             Metzdorf       Schleich
Kaimt              Meur ich       Schoden
Kanzem             Minheim        Schwei ch
Karden             MonzeI         Sehl
Kasel              Morscheid      Seh Iem
Kastel-Staadt      Moselkern      Sehndorf
Kattenes           MoselsUrsch    Sehnhals
Kenn               Moselweiss     Senheim
Kernscheid         MUden          Serr ig
Kesten             MUhlheim       Soest
Kinheim            Neef           Sommerau
Kirf               Nehren         Staadt
Klotten            Nenn i g       St. Aldegund
KlUsserath         Neumagen-Dhron Starkenburg
Kobern-Gondorf     Niederemmel    Tarforst
Koblenz            NiederfelI     Tawern
KommIi ngen        Niederleuken   TemmeI s
Konz               Niedermennig   Thôrnich
KôlIig             Nittel         Traben-Trarbach
Kônen              Nov i and      Trarbach
Kovenich           Oberbi11ig     Treis-Karden
Kower ich          OberemmeI      Trier
KorIingen          OberfelI       Tr ittenheim
Krettnach          Obermennig     Urzig
Kreuzwei1er        OberperI       Valwig
Krôv               Ockfen         VeIdenz
Krutwei1er         Olkenbach      Waldrach
Kues               01ew i g       WasserIiesch
KUrenz             Onsdorf        Wawern
Langsur            Osann-MonzeI   Wehlen
Lay                Pa Izem        Wehr
Lehmen             Pel Iingen     Weilen
Lei wen            Perl           Wilt ingen
Liersberg          Piesport       Wincher ingen
Lieser             Platten        Winningen
Longen             Pommern        Wintersdorf
Longuich           Poltersdorf    Wintrich
Lof                Polich         Wittlich
Lôrsch             Portz          Wolf
Lôsnich            PUnder ich     Zel I
Lorenzhof          Racht ig       Zelt ingen-Racht ig
Mar ing-Noviand    Ralingen       Zewen-Oberk irch
Max imin Grunhaus  Rehlingen
 ---pagebreak---                                    M3
2.2.5. Région déterminée Nahe:
       (a) Sous-régions:
           Bereich Kreuznach
           Bereich Schloss Bôckelheim
           Bereich Nahetal
       (b) Grosslagen :
           Burgweg                  Rosengarten
           Kronenberg               Schlosskapelle
           Paradiesgarten           Sonnenborn
           Pfarrgarten
       (c) Einzellagen:
           Abtei                    Honigberg         Pastorei
           Al te RômerstraBe        Hôrnchen          Pastorenberg
           Altenberg                Johannisberg      Pfaffenstein
           Altenburg                Kapellenberg      Ratsgrund
           Apostelberg              Karthëuser        Rheingrafenberg
           Backôfchen               KastelI           Romerberg
           Becherbrunnen            Katergrube        Rômerhelde
           Berg                     Katzenhôlle       Rosenberg
           Bergborn                 Klostergarten     Rosenteich
           Birkenberg               Kônigsgarten      Rothenberg
           Domberg                  KônigsschloG      Saukopf
           Drachenbrunnen           Krone             SchloBberg
           Edelberg                 Kronenfels        Sonnenberg
           Felsenberg               Lauerweg          Sonnnenlauf
           Felseneck                Liebesbrunnen     Sonnenweg
           Forst                    Lôhrer Berg       St. Antoniusweg
           FrUhlingsplàtzchen       Lump              St. Martin
           Galgenberg               Mar ienpforter    Steinchen
           Graukatz                       Klosterber» Steyerberg
           Herrenzehntel            Mônchberg         StrauBberg
           Hinkelstein              MClhlberg         Teufelsktiche
           Hipper ich               Narrenkappe       TiIgesbrunnen
           Hofgut                   Nonnengarten      VogeI sang
           Hôl le                   OsterhôlI         WiIdgrafenberg
           Hôllenbrand              Otterberg
           Hôllenpfad               Palmengarten
                                    Paradies
 ---pagebreak---                              vSo
(d) Communes et parties de communes:
    Alsenz                   HUffelsheim        Raumbach
    Altenbamberg              Ippeshelm         Rehborn
    Auen                     Kalkofen           Roxheim
    Bad Kreuznach            Kirschroth         RUdesheim
    Bad MUnster-Ebernburg    Langenlonsheim     RUmmelsheim
    Bayerfeld-Steckwei1er    Laubenheim         SchlossbôckeI he im
    BingerbrUck              Lauschied          Schôneberg
    Bockenau                                    Schweppenhausen
    Boos                     Lettwel1er         Sobernheim
    Bosenheim                Mande I            Sommer loch
    Braunwei1er              Mannweiler-CôlIn   SpabrUcken
    Bretzenheim              Martinstein        Sponheim
    Burg Layen               Meddersheim        Staudernheim
    Burgsponheim             Meisenneim         Steinhardt
    Col In                   Merxheim           Steckwei1er
    Dalberg                  Monzi ngen         St. Katharinen
    Des loch                 MUnster            Traisen
    Dorsheim                 MUnsterappel       Unkenbach
    Duchroth                 MUnster-Sarmshe im Waldalgesheim
    Ebernburg                Niederhausen       Waldbôckelheim
    Eckenroth                Niedermoschel      Waldlaubersheim
    FeiIbingert              Norheim            Wald Erbach
    Gaugrehwei1er            Nussbaum           WaldhiIbersheim
    Genheim                  Oberhausen         WaIIhausen
    Gui dental               ObermoscheI        Wei1er
    Gutenberg                Oberndorf          Weinsheim
    Hargesheim               Oberstreit         Wlndesheim
    Heddesheim               Odernheim          Wlnterborn
    Hergenfeld               Plan!g             Winzenheim
    Hochstàtten
 ---pagebreak---                                      SA
   2.2.6. Région déterminée Rheingau
          (a) Sous-région:
              Bereich Johannisberg
          (b) Grosslagen :
              Burgweg                  HeiIigenstock
              Daubhaus                 Honigberg
              DouteIsberg              Mehrhôlzchen
              Erntebr inger            Steil
              Gottesthal               Steinmacher
          (c) Einzellagen:
              Dachsberg                Klaus                  Rosengarten
              Doosberg                 KIàuserweg             Sandgrub
              Edelmann                 Klosterberg            Selingmacher
              Fuschsberg               Kônigin                Schônhe11
                                              Viktoriaberg
              Gutenberg                 LangenstUck           SchUtzenhaus
              Hasensprung               Lenchen               Sonnenberg
              Hendelberg               Magdalenenkreuz        St. Nikolaus
              Herrnberg                Marcobrunn             Taubenberg
              Hôllenberg               MicheImark
              Jungfer                  Mônchspfad
              Kapellenberg              NuBbrunnen
              Kilzberg
          (d) Communes et parties de communes:
              Assmannshausen            Geisenheim             Lorchhausen      *
              Au Ihausen                HalIgarten            Mainz-Kostheim
              Bôddiger                  Hattenheim            Martinsthal
              EltviI le                 Hochheim              Massenheim
              Erbach                    Johannisberg          Mittelheim
              Flôrsheim                 Kiedrich               Niederwalluf
              Frankfurt                 Lorch                 Oberwalluf
              Oestr ich                 Schloss VolIrads W i esbaden-Frauenstei n
              Rauenthal                 Steinberg            W i esbaden-Schi erste i n
              RUdesheim                 Wicker                Winkel
              Schloss Johannisberg     Wiesbaden
              Schloss Reichartshausen   W i esbaden-Dot zhe i m
2.2.7.    Région déterminée Rheinhessen
          (a) Sous-régions:
              Bereich Bingen
              Bereich Nierstein
              Bereich Wonnegau
 ---pagebreak---                sz
(b) Grosslagen:
    Abtey           KurfUrstenstUck
    Adelberg        L iebfrauenmorgen
    Auflangen       Petersberg
    Bergkloster     Pi Igerpfad
    Burg Rodenstein Rehbach
    DombIi ck       Rheinblick
    Domherr         Rheingrafenstein
    GotteshiIfe     Sankt AI ban
    GUIdenmorgen    Sankt Rochuskape11e
    Gutes Domtal    Spiegelberg
    Kaiserpfalz     Sybi11inenstein
    Krôtenbrunnen   VOgelsgarten
 ---pagebreak---                         S3
(c) Einzellagen:
    Adelpfad          Herrgottspfad   Mandelbrunnen
    Affchen           Himmelsacker    MIcheIsberg
    AI te RômerstraBe Himmelthal      Monchbaumchen
    Altenberg         H i pp i ng     Mônchspfad
    Aulenberg         Hoch            Moosberg
    Au1erde           Hochberg        Morsteln
    Bildstock         HockenmUhIe     Nonnengarten
    Binger Berg       Hohberg         Nonnenwingert
    Blume             Hôl le          01 berg
    BlUcherpfad       Hôllenbrand     Osterberg
    Bockshaut         Homberg         Paterberg
    Bockstein         Honigberg       Paterhof
    Bornpfad          Horn            Pfaffenberg
    BubenstUck        Homberg         Pfaffenhalde
    BUrgeI            Hundskopf       Pfaffenkappe
    Daubhaus          Johannisberg    PiIgerstein
    Doktor            Kachelberg      Rheinberg
    Ebersberg         Kaisergarten    Rheingrafenberg
    Edle Weingarten   Kallenberg      Rheinhôhe
    Eiserne Hand      Kapellenberg    Ritterberg
    EngeIsberg        Katzebuckel     Romerberg
    Fels              Kehr            Rômersteg
    Felsen            Kieselberg      Rosenberg
    Feuerberg         Kirchberg       Rosengarten
    Findling          KirchenstUck    Rotenfels
    Frauenberg        KirchgSrtchen   Rotenpfad
    Fraugarten        Kirchplatte     Rotenstein
    FrUhmesse         Klausenberg     Rotes Kreuz
    Fuchsloch         Kloppenberg     Rothenberg
    Galgenberg        Klosterberg     Sand
    Geiersberg        Klosterbruder   Sankt Georgen
    Geisterberg       Klostergarten   Saukopf
    GewUrzgërtchen    Klosterweg      Sauloch
    Geyersberg        Knopf           Schelmen
    Goldberg          Kônigsstuhl     SchiIdberg
    Go I denes Horn   Kranzberg       SchloB
    Go Idgrube        Kreuz           ScloB Hammerstein
    Goldpfad          Kreuzberg       SchloBberg
    GoldstUckchen     Kreuzblick       SchloBberg-
    Gottesgarten      Kreuzkapelle           Schwëtzerchen
    Gotzenborn        Kreuzweg         SchloBhôlIe
    Hahnchen          Leckerberg       Schneckenberg
    HasenbiB          Leidhecke        Schônberg
    Hasensprung       Lenchen          SchUtzenhUtte
    Haubenberg        Liebenberg       Schwarzenberg
    He il             Liebfrau         SeiIgarten
    HeiIigenhaus      Liebfrauenberg   SiIberberg
     HeiIighàuschen    Liebfrauenthal  Si Iiusbrunnen
    HeiIigenpfad      Mande Ibaum      Sioner Klosterberg
     HeiIigkreuz      Mande I berg     Sommerwende
     Herrengarten
 ---pagebreak---                                 *v
    Sonnenberg                  St. Julianenbrunnen Vogelsang
    Sonnenhang                  Steig                  Wartberg
    Sonnenweg                   Steig-Terassen         Wingertstor
    Sonnhe iI                   Stein                  WiBberg
    Spitzberg                   Steinberg               Zechberg
    St. Annaberg                Steingrube             Zellerweg am
    St. Georgenberg             Tafelstein                 schwarzen Herrgott
    St. Jakobsberg              Teufelspfad
(d) Communes et parties de communes:
    Abenheim                    Engelstadt               Heimersheim
    Albig                       Ensheim                  Heppenheim
    Alsheim                     Eppelsheim               Herrnsheim
    Alzey                       Erbes-BUdesheim          Hess Ioch
    Appenheim                   Esse I born              Hi Ilesheim
    Armsheim                    Essenheim                Hohen-SUIzen
    Aspisheim                   Finthen                  Horchheim
    Badenheim                   FIor she Im-DaI she i m  Horrwei1er
    Bechenheim                  Flomborn                  IngeI he i m
    Bechtheim                   Flonheim                 Jugenheim
    Bechtolsheim                Framersheim              Kempten
    Bermersheim                 Freilaubersheim          Klein-Winterheim
    Bermersheim v.d.H.          Freimersheim             Kettenheim
    Biebelnheim                 Frettenheim              Kongernheim
    Biebelsheim                 Fr iesenheim             Kr iegsheim
    B i ngen                    FUrfeld                  Laubenheim
    Bodenheim                   Gabsheim                 Lei se Iheim
    Bornheim                    Gau-Algesheim            Lôrzwei1er
    Bretzenheim                 Gau-Bickelheim           Lonsheim
    Bubenheim                   Gau-B i schofshe i m     Ludwigshôhe
    BUdesheim                   Gau-Heppenheim           Mainz
    Budenheim                   Gau-Kôngernhe im         Mauchenheim
    Dalheim                     Gaulsheim                Mettenheim
    Da I sheim                  Gau-Odernheim
    Dautenheim                  Gau-We i nhe i m         Mommenheim
    Dexheim                     Gens i ngen              Mo I sheim
    Dintesheim                  Gimbsheim                Môrstadt
    Dienheim                    Grolsheim                Monsheim
    Dietersheim                 Gross-Winternheim        Monzernheim
    D i t te I she i m-HessIoch Gumbsheim                Nack
    Dolgesheim                  Gundersheim              Nackenheim
    Dorn-DUrkheim               Gundheim                 Neu-Bamberg
    Drais                       GuntersbIurn             Nieder-Florsheim
    Dromersheim                 Hackenheim               Nieder-HiIbersheim
    Ebersheim                   Hahnheim                 Nieder-Olm
    Eckel sheim                 Hangen-Weisheim          Nieder-Saulheim
    Eich                        Harxheim                 Nieder-Wiesen
    Eimsheim                    Hechtsheim               Nierstein
    Elsheim                     Heidesheim               Ober-Flôrsheim
 ---pagebreak---                                      s s-
           Ober-HiIbersheim          Se I zen            Wallertheim
           Ober-Olm                  Siefersheim         Weinheim
           Ockenheim                 Sôrgenloch          Weinolsheim
           Offenheim                 Spiesheim           Weinsheim
           Offstein                  Sponsheim           We i senau
           Oppenheim                 SprendlIngen        Welgesheim
           Osthofen                  Stadecken-Elsheim   Wendelsheim
           Partenheim                Stein-Bockenheim    Westhofen
           Pfaffen-Schwabenhe im     Sulzheim            Wies-Oppenhe m
           Pfeddersheim              Tiefenthal          Wintersheim
           Pleitersheim              Udenheim            Wôllstein
           Rommersheim               Uelversheim         Wolfsheim
           Sankt Johann              Uffhofen            Wonsheim
           Saul heim                 Undenheim           Worms
           Schafhausen               Vendersheim         Wôrrstadt
           Schimsheim                Volxheim            Zornheim
           Schornsheim               Wachenheim          Zotzenheim
           Schwabenheim              Wackernheim
           Schwabsburg               Wahlheim
2.2.8. Région déterminée Pfalz
       (a) Sous-régions:
           Bereich Mittelhaardt Deutsche Weinstrasse
           Bereich siidliche Weinstrasse
       (b) Grosslagen :
           Bischofskreuz             Mariengarten
           Feuerberg                 Meerspinne
           GrafenstUck               Ordensgut
           Guttenberg                Pfaffengrund
           Herrlich                  Rebstôckel
           Hochmess                  RosenbUhI
           Hôllenpfad                Schenkenbôl
           HofstUck                  Schnepfenpflug an der Weinstrasse
           Honigsàckel               Schnepfenpflug vom Zel1ertaI
           Kloster Liebfrauenberg    Schwarzerde
           Kobnert                   Schloss Ludwigshôhe
           Kônigsgarten              Trappenberg
           Mande Ihôhe
 ---pagebreak---                    S G
(c) Einzellagen:
    Abtsberg       Hone             Neuberg
    Altenberg      Hohenrain        Nonnengarten
    AI tes Lôhl    Hôl le           NonnenstUck
    Baron          Honigsack        NuBb i en
    Benn           Im Sonnenschein  NuBrlege I
    Berg           JohanniskircheI  OberschloS
    Berge I        Kaiserberg       Olgassel
    Bettelhaus     Kalkgrube        Oschelskopf
    Biengarten     Kalkofen         Osterberg
    BiIdberg       Kape11e          Paradies
    Bischofsgarten Kapellenberg     Pfaffenberg
    Bischofsweg    Kastanienbusch   Reiterpfad
    Bubeneck       Kastaniengarten  Rittersberg
    Burgweg        Kirchberg        Rômerbrunnen
    Doktor         KirchenstUck     RornerstraGe
    EseIsbuckeI    Kirchlôh         Romerweg
    Eselshaut      Kirschgarten     Rosenberg
    Forst          Klostergarten    Rosengarten
    Frauenlandchen Klosterpfad      Rosenkranz
    Frohnwingert   KlosterstUck     Rosenkrânzel
    Fronhof        Kônigswingert    RoBberg
    FrUhmeB        Kreuz            Roter Berg
    Fuchsloch      Kreuzberg        SauschwënzeI
    Gesse I        Kroatenpfad      Schëfergarten
    GeiBkopf       Kronenberg       SchloBberg
    GerUmpel       Kurfirst         SchloBgarten
    Goldberg       Latt             Schwarzes Kreuz
    Gottesacker    Lerchenbôhl      Seligmacher
    Grafenberg     Letten           SiIberberg
    Hahnen         Liebesbrunnen    Sonnenberg
    Ha I de        Linsenbusch      St. Stephan
    Hasen          Mande I berg     Steinacker
    Hasenzei le    Mande Igarten    SteingebiB
    Heidegarten    Mande I hang     Steinkopf
    Heilig Kreuz   Mande Ipfad      Stift
    HeiIigenberg   Mande Irôth      VenusbuckeI
    Held           Mar ia Magdalena VogeI sang
    Herrenmorgen   Mart inshôhe     VogeI sprung
    Herrenberg     MicheIsberg      Wolfsberg
    Herrenpfad     MUnzberg         Wonneberg
    Herrgottsacker Musikantenbuckel Zchpeter
    Hochbenn       MUtterle
    Hochgericht    Narrenberg
 ---pagebreak---                                 s-*
(d) Communes et parties de communes:
    Alberswei1er                 Gauersheim           Knittelsheim
    Albisheim                    Geinsheim            Knôr i ngen
    Albsheim                     Gerolsheim           Kônigsbach a.d. W.
    Alsterwei1er                 Gimmeldingen         Lachen
    Altdorf                      Gleiswel1er          Lachen/Speyerdor f
    Appenhofen                   Gleiszellen-Gle shorbach
    Arzheim                      Godramstein          Landau i. d. Pfalz
    Asselheim                    GôckIi ngen          Laumersheim
    Bad Bergzabern               Gônnheim             Lautersheim
    Bad DUrkheim                 Gommersheim          Leinswei1er
    Barbelroth                   Grëfenhausen         Leistadt
    Battenberg                   Grossfischlingen     Lustadt
    BelIheim                     GrosskarIbach        Maikammer
    Berghausen                   Grossniedesheim      Marnheim
    Biedesheim                   Gronau               Mechtersheim
    Billigheim                   GrUnstadt            Meckenheim
    Billigheim-lngenheim         Haardt               Mertesheim
    Birkwei1er                   Hainfeld             Minfeld
    Bischheim                    Hambach              MôrIheim
    Bissersheim                  Hassloch             Môrzheim
    Bobenheim am Berg            Harxheim             Morschheim
    Bockenheim                   Heidesheim           MUhIheim
    Bôb i ngen                   Hergerswei1er        MUhlhofen
    Bôch i ngen                  HeiIigenstein        Mussbach a.d. W.
    BoIanden                     Herxheim bei Landau NeuIe i n i ngen
    Bornheim                     Herxheim am Berg     Neustadt a.d. W.
    Bubenheim                    Herxheimweyher       Niederhorbach
    Burrwei1er                   Hessheim             Niederkirchen
    Co Igenste i n-Hei deshe i m HeucheIheim          Niederotterbach
    Dackenheim                   HeucheIheim bei      Niefernheim
    Dammheim                        Frankenthal       Nussdorf
    Deidesheim                   HeucheI heim-KIingen Oberhausen
    Diedesfeld                   Hochdorf-Assenheim Oberhofen
    Dierbach                     Hochstadt            Oberotterbach
    Dirmstein                     IIbesheim           ObersUIzen
    Dôrrenbach                    Immesheim           Obrigheim
    Druswei1er                    ImpfIingen          Offenbach
    Duttwei1er                    Ingenheim           Ottersheim
    Edenkoben                     Insheim            Ottersheim/Zellerthal
    Edesheim                     Kallstadt            Pleiswei1er
    Einselthum                   KandeI              Pleisweiler-Oberhofen
    Ellerstadt                   Kapellen             Queichheim
    Erpolzheim                   Kapellen-Druswei1er Ranschbach
    Eschbach                     Kapsweyer            Rechtenbach
    Essingen                     Kindenheim           Rhodt
    FIemIi ngen                  Kirchheim a.d. W. Rittersheim
    Forst                        K i rchhei mboIanden Rôdershe im-Gronau
    Frankwei1er                  Kirrwei1er           Romerberg
    Freckenfeld                  Kleinfischlingen     Rohrbach
    Freimersheim                 KleinkarIbach        Roschbach
    Freinsheim                   Kleinniedesheim      RUssingen
    Freisbach                    KIi ngen             Ruppertsberg
    Fr iedelsheim                KlingenmUnster       Sausenheim
 ---pagebreak---                                      s<?
           Schwegenheim              VolImerswei1er
           Schweigen                 Wachenheim
           Schwe i gen-Rechtenbach   Walsheim
           Schweighofen              Weingarten
           Siebeldingen              Weisenheim am Berg
           Speyerdorf                Weyher i.d. Pfalz
           Steinfeld                 Winden
           Steinwei1er               Ze i skam
           Stetten                   Zel I
           St. Johann                Zellertal
           St. Martin
           Ungstein
           Venn i ngen
2.2.9. Région déterminée Franken :
       (a) Sous-régions:
           Bereich  Bayerischer Bodensee
           Bereich  Maindreieck
           Bereich  Mainviereck
           Bereich  Steigerwald
       (b) Grosslagen :
           Burgweg                   Markgraf Babenberg
           Ewig Leben                01 spiel
           HeiIigenthal              Ravensburg
           Herrenberg                Renschberg
           Hofrat                    Rosstal
           Honigberg                 Schild
           Kapellenberg              Schlossberg
           Kirchberg                 SchlosstUck
                                     Teufelstor
 ---pagebreak---                      S3
(c) Einzellagen:
    Abtsberg        Homburg            Rosenberg
    Abtsleite       Johannisberg       Scharlachberg
    Altenberg       Julius-Echter-Berg SchloBberg
    Benediktusberg  Kaiser Karl        Schwanleite
    Berg            Kalb               Sommerta I
    Berg-Ronde11    Kalbenstein        Sonnenberg
    Bischofsberg    Kallmuth           Sonnenleite
    Burg Hoheneck   Kapellenberg       Sonnensche i n
    Centgrafenberg  Karthëuser         Sonnenstuhl
    Cyriakusberg    Katzenkopf         St. Klausen
    Dabug           KeI ter            Stein
    Dachs           KiIiansberg        Stein/Harfe
    Domherr         Kirchberg          Steinbach
    EseIsberg       Kônigin            StolI berg
    Falkenberg      Krëhenschnabel     StorchenbrUnnle
    Feuerstein      Kreuzberg          Tannenberg
    First           Kronsberg          TeufeI
    Fischer         KUchenmeister      Teufelskel1er
    FUrstenberg     Lëmmerberg         Trautlestai
    Glatzen         Landsknecht        Vôgele in
    Harstell        Langenberg         VogeI sang
    HeiIigenberg    Lump               WachhUgeI
    Heroldsberg     Ma in lei te       Weinsteig
    Herrrenberg     Marsberg           Wolflein
    Herrgottsweg    Maustal            Zehntgaf
    Herrschaftsberg Paradies
    Himmelberg      Pfaffenberg
    HofstUck        Ratsherr
    HohenbUhI       Reifenstein
    Hôl I
 ---pagebreak---                               ÊO
(d) Communes et parties de communes:
    Abtswind                 Escherndorf      Iphofen
    AdeIsberg                Euerdorf         Ippesheim
    Adelshofen               Eussenheim       Ipsheim
    Albertshofen             Fahr             Kammerforst
    Albertheim               Falkenstein      KarIburg
    Aschaffenburg            Feuerthal        KarIstadt
    Aschfeld                 Fuchstadt        Karsbach
    Altmannsdorf             Frankenberg    ^ Kaubenheim
    Alzenau                  Frankenwinheim   Kemmern
    Arnstein                 Frickenhausen    Kirchschônbach
    Astheim                  GSdheim          Kitzingen
    Aub                      Gaibach          Kleinheubach
    Aura a.d. Saale          Gambach          Kleinlangheim
    Bad Windsheim            GermUnden        Kleinochsenfurt
    Bamberg                  Gerbrunn         Klingenberg
    Bergrheinfeld            Gerolzhofen      Knetzgau
    Bergtheim                Gnôtzheim        Kôhler
    Bibergau                 Gossenheim       Kônigsberg i. Bayern
    Bieberehren              Greussenheim     Kolitzheim
    Bischwind                Grettstadt       Krassolzheim
    Bottigheim               Greuth           Krautheim
    Breitbach                Grossheubach     Kreuzwertheim
    BrUck                    Grosslangheim    Krum
    Buchbrunn                Grossostheim     KUIsheim
    Builenheim               GrosswalIstadt   Laudenbach
    BUrgstadt                GCintersIeben    Leinach
    Caste 11                 Haidt            Lengfeld
    Dampfach                 HalIburg         Lengfurt
    Dettelbach               Hammelburg       Lenkersheim
    Dietersheim              Handthal         Lindach
    Dingolshausen            Hassfurt         Lindelbach
    Donnersdorf              Hassloch         LUIsfeld
    Dorfprozelten            Heidingsfeld     Macht i1shausen
    Oottenheim               Helmstadt        MaiIheim
    OUttingsfeld             Hergolshausen    Mainberg
    Ebelsbach                HerIheim         Mainbernheim
    Eherieder MUhle          Herrnsheim       Mainstockheim
    Eibelstadt               Hesslar          Margetshôchheim
    EichenbUhl               Himmelstadt      Mart insheim
    Eisenheim                Hoheim           Marktbreit
    Elfershausen             Hohenfeld        Markt Einersheim
    Elsenfeld                Hôchberg         Markt Erlbach
    E1tmann                  Hôsbach          Marktheidenfeld
    EngeIsberg               HôlIrich         Markt Nordheim
    Engental                 Homburg a. Main  Marktsteft
    Ergersheim               Holzkirchen      Michel au i.
    Erlabrunn                Holzkirchhausen    Steigerwald
    Erlasee                  HQttenheim       Michelbach
    Erlenbach a.M.           Humprechtsau     Michelfeld
    Erlenbach bei            Hunde1shausen    Mi 1tenberg
      Marktheidenfeld        HUttenheim       Mônchstockheim
    Eschau                   IckeIheim        MUhlbach
                             Iffigheim        Mutzenroth
                             Ingolstadt
 ---pagebreak---                                     é>1
           Neubrunn                   RUdisbronn         Unterhaid
           Neundorf                   RUgshofen          Untereisenheim
           Neuses a. Berg             Saaleck            Unterleinach
           Neusetz                    Sand a. Main       Veitshôchheim
           Nordheim a. Main           SchalIfeld         Viereth
           Obereisenheim              Scheinfeld         Vôgnitz
           Oberhaid                   Schmachtenberg     Vogelsburg
           Oberleinach                Schnepfenbach      Volkach
           Obernau                    Schonungen         Waigo Ishausen
           Obernbreit                 Schwanfeld         Waigolsheim
           Obernt ief                 Schwarzach         Walddachsbach
           Oberschleichach            Schwarzenau        Wasserlos
           Oberschwappach             Schweinfurt        Wësserndorf
           Oberschwarzach             Segnitz            Weigenheim
           Obervolkach                Seinsheim          Weiher
           Ochsenfurt                 Sickershausen      WeiIbach
           Ottendorf                  Sommerach          Weimersheim
           Pflaumheim                 Sommerau           Wenigumstadt
           Possenheim                 Sommerhausen       Werneck
           Prappach                   Staffelbach        Westheim
           Prichsenstadt              Stammheim          WiebeIsberg
           Prosselsheim               Steinbach          Wiesenbronn
           Ramsthal                   Stetten            Wiesenfeld
           Randersacker               Sugenheim          Wiesentheid
           Rem Iingen                 Sulzfeld           WiIlanzheim
           Repperndorf                Sulzheim           Winterhausen
           Retzbach                   Sulzthal
                                      Tauberrettershe im Wipfeld
           Retzstadt                  TauberzelI         Wirmsthal
           Reusch                     TheiIheim          Worth a. Main
           Riedenheim                 ThUngen            Wonfurt
           Rimbach                    ThUngersheim       WUrzburg
           Rimpar                     Tiefenstockheim    WUstenfelden
           Rôde I see                 Tiefenthal         WUstenzelI
           Rôtt ingen                 Traustadt          Ze iI a. Ma i n
           Rothenburg ob der          Tr iefenstein      ZeiIitzheim
             Tauber                   Tr imberg          Ze11 a. Ma i n
           Rottenberg                 Uett ingen         ZelI a. Ebersberg
           Rossbrunn                  Uffenheim          ZelIingen
           Rottendorf                 UlIstadt           Ziegelanger
           RUck                       Unf inden
           RUdenhausen                UnterdUrrbach
2.2.10 Région déterminée WUrttemberg
       (a) Sous-régions:
           Bereich  WUrttembergischer Bodensee
           Bereich  Kocher-Jagst-Tauber
           Bereich  Obérer Neckar
           Bereich  Remstal-Stuttgart
           Bereich  WUrttembergisch Unterland
 ---pagebreak---                        éi
(b) Grosslagen:
    HeucheIberg
    Hohenneuffen
    Kirchenweinberg
    Kocherberg
    Kopf
    Lindauer Seegarten
    Lindelberg
    Salzberg
    Schalkstein
    Schozachtal
    SonnenbUhI
    Stautenberg
    Stromberg
    Tauberberg
    WartbUhl
    Weinsteige
    Wunnenstein
(c) Einzellagen:
    Altenberg          Kaiserberg      Schafsteige
    Berg               KatzenbeiBer    Schanzreiter
    Burgberg           Katzenôhrle     Schelmenklinge
    Burghalde          Kayberg         Schenkenberg
    Dachsberg          Kirchberg       Scheuerberg
    Dachsteiger        Klosterberg     SchloBberg
    Dezberg            Kônig           SchioBsteige
    Dieblesberg        Kr iegsberg     Schmecker
    EberfUrst          Kupferhalde     Schneckenhof
    Felsengarten       Lëmmler         Sommerberg
    Flatterberg        Lichtenberg     Sommerhalde
    Forstberg          Liebenberg      Sonnenberg
    Goldberg           Margarete       Sonntagsberg
    Grafenberg         MichaeIsberg    Steinacker
    Hal de             Mônchberg       Steingrube
    Harzberg           Mônchsberg      Stiftsberg
    HeiIigenberg       MUhlbâcher      Wachtkopf
    Herrlesberg        Neckarhëlde     Wanne
    Himmelreich        Paradies        Wardtberg
    Hofberg            Propstberg      WiIdenberg
    Hohenberg          Ranzenberg      Wohlfahrtsberg
    Hoher Berg         Rappen          Wurmberg
    Hundsberg          Reichshalde     ZweifeIsberg
    Jupiterberg        Rozenberg
                       Sankt Johânnser
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                                                                                                                                                                                                                                O
                                                                                                                                                                                                                                O
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           Neudenau                   Riet             Unterheimbach
           Neuenstadt a.K             Rietenau         Unterheinriet
           Neuenstein                 Rohracker        UnterJesingen
           Neuffen                    RommeIshausen    Untersteinbach
           Neuhausen                  Rosswag          UntertUrkheim
           Neustadt                   Rotenberg        Va i h i ngen
           Niederhofen                Rottenburg       Verrenberg
           NiedernhalI                Sachsenhelm      Vorbachzimmern
           Niederstetten              Schluchtern      Waiblingen
           Nonnenhorn                 Schnai t         Waldbach
           Nordhausen                 Schôntal         Wa Iheim
           Nordheim                   Schorndorf       Wangen
           Oberderdingen              Schozach         Wasserburg
           Oberohrn                   SchUtzingen      Weikersheim
           ObersôlIbach               Schwabbach       Wei 1er b. Weinsberg
           Oberstenfeld               Schwaigern       Wei 1er a. d. Zaber
           Oberstetten                Siebeneich       WeiIheim
           Obersulm                   Siglingen        Weinsberg
           ObertUrkheim               Spielberg        Weinstadt
           Ochsenbach                 Steinheim        Weissbach
           Ochsenburg                 Sternenfels      WendeIsheim
           Oedheim                    Stetten a.H.     Wermutshausen
           Ohr ingen                  Stetten i.R.     Widdern
           Ot isheim                  Stockholm        WiIIsbach
           Offenau                    StrUmpfelbach    Wimmental
           Pfaffenhofen               Stuttgart        Windischenbach
           Pfedelbach                 SUIzbach         W i nnenden
           Poppenwei1er               Ta I dorf        Winterbach
           Ravensburg                 TaIheim          Winzerhausen
           Reinsbronn                 TUb i ngen       WUstenrot
           Remshalden                 Uhlbach          Wurmlingen
           ReutIingen                 Untereisesheim   Zaberfeld
           Rie Iingshausen            Untergruppenbach Zuffenhausen
2.2.11 Région déterminée Baden
       (a) Sous-régions:
           Bereich   Badische Bergstrasse Kraichgau
           Bereich   Badisches Frankenland
           Bereich  Bodensee
           Bereich  Breisgau
           Bereich  Kaiserstuhl
           Bereich  Tuniberg
           Bereich  Markgràf1er land
           Bereich  Ortenau
 ---pagebreak---                          GS
(b) Grosslagen:
    Atti lafelsen
    Burg Lichteneck
    Burg Neuenfels
    Burg Zâhringen
    FUrsteneck
    Hohenberg
    Lorettoberg
    Mannaberg
    Rittersberg
    Schloss Rodeck
    SchutterIindenberg
    Sonnenufer
    Stiftsberg
    Tauberklinge
    Vogtei Rôtte In
    Vulkanfelsen
(c) Einzellagen:
    Abtsberg           Hochberg       Rotgrund
    Alte Burg          Hummel berg    Schâf
    Altenberg          Kaiserberg     Scheibenbuck
    Alter Gott         Kapellenberg   SchloBberg
    BaBge i ge         Kâsleberg      SchloBgarten
    Batzenberg         Katzenberg     SiIberberg
    Betschgrabler      Kinzigtàler    Sommerberg
    Bienenberg         Kirchberg      Sonnenberg
    BUhl               Klepberg       SonnenstUck
    Burggraf           Kochberg       Sonnha1de
    Burgstal1          Kreuzhalde     Sonnhoh1e
    Burgwingert        KronenbUh1     Sonnho1e
    Caste 1Iberg       Kuhberg        Spiegel berg
    Eckberg            Lasenberg      St. Michaelsberg
    Eichberg           Lerchenberg    Steinfelsen
    EngeIsberg         Lotberg        Steingàssle
    Engelsfelsen       Maltesergarten Steingrube
    EnseIberg          Mande 1 berg   Steinhalde
    Feuerberg          MUhlberg       Steinmauer
    Fohrenberg         OberdUrrenberg Sternenberg
    Gansberg           Oelberg        Teufelsburg
    GestUhl            01baum         Ulr ichsberg
    Haselstaude        01 berg        Weingarten
    Hasenberg          Pfarrberg      Weinhecke
    Henkenberg         Plauelrain     Winklerberg
    Herrenberg         Pulverbuck     Wo Ifhag
    Herrenbuck         Rebtal
    HerrenstUck        Renchtàler
    Hex von Dasenstein Rosenberg
    Himmelreich        Roter Berg
 ---pagebreak---                             GG
(d) Communes et parties de communes:
    Achern                   Diestelhausen    Heimbach
    Achkarren                Dittigheim       Heinsheim
    Altdorf                  Dossenheim       Heitersheim
    Al tschweier             DUrrn            Helmsheim
    Amoltern                 Durbach          Hemsbach
    Auggen                   Eberbach         Herbolzheim
    Bad Be 11i ngen          Ebringen         Herten
    Baden-Baden              Efringen-Kirchen Hertingen
    Badenweiler              Egringen         Heuwei1er
    Bad Krozingen            Ehrenstetten     HiIsbach
    Bad Mergentheim          Eichelberg       H i1z i ngen
    Bad Mingolsheim          Eichstetten      Hochburg
    Bad Rappenau             Eichtersheim     Hôhefeld
    Bahlingen                Eimeldingen      Hofweier
    BahnbrUcken              Eisental         Hohensachsen
    BalIrechten-Dott ingen   E i s i ngen     Hohenwet tersbach
    Bamlach                  ElImendingen     Ho 1 zen
    Bauerbach                Elsenz           Horrenberg
    Beckstein                Emmend i ngen    HUgeIheim
    Berghaupten              Endingen         Hugsweier
    Berghausen               Eppingen         Huttingen
    Bermat ingen             Erlach           Ihringen
    Bermersbach              Ersingen         Immenstaad
    Berwangen                Erzingen         Impfingen
    B i ckensoh1             Eschbach         Istein
    Biengen                  EscheIbach       Jechtingen
    BiIfingen                Ettenheim        Jôh1i ngen
    Binau                    Feldberg         Kappe1rodeck
    Binzen                   Fessenbach       Kar1sruhe-Durlach
    Bischoff ingen           Feuerbach        Kembach
    B1ankenhornsberg         Fischingen       Kenz i ngen
    Blansingen               FI ehingen       Kiechlinsbergen
    Bleichheim               Freiburg         K i ppenhausen
    Bodmann                  Fr iesenheim     Kippenheim
    Botzingen                Ga i1i ngen      Kirchberg
    BolIschwei1              Gemm i ngen      Kirchardt
    Bombach                  Gengenbach       Kirchhofen
    Bottenau                 Gerlachsheim     K1e i nkems
    Breisach                 Gissigheim       Klepsau
    Br itzingen              Glottertal       Klettgau
    Broggingen               Gochsheim        Kôndr i ngen
    Bruchsal                 Gottenheim       Kônigheim
    Buchholz                 Grenzach         Kônigschaffhausen
    BUhl                     Grôtzingen       Kônigshofen
    BUhlertal                Grossrinderfeld  Konstanz
    Buggingen                Grosssachsen     Kraichtal
    Burkheim                 Grunern          Krautheim
    Dainbach                 Hagnau           KUIsheim
    Oatt ingen               Hait ingen       KCirnbach
    Oenzlingen               Haslach          Lahr
    Dert ingen               Hassmersheim     Landshausen
    Diedesheim               Hecklingen       Langenbrilcken
    Dielheim                 Heidelberg       Lauda
    Diersburg                Heidelsheim      Laudenbach
    Diet Iingen              Hei1igenzel1     Lauf
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                                                                                                           a
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                 CO              —            3                     3               CD 01  -»»                    CT   7 CT       3 CD       3 a                           O                                01   «••
                                                                                                                                                                                                                            CD
                 CD              —            3                                     -i —  CD                       -*» CD   a»                   CD                         7
                                                                                                                                                                                                            a                3
                 3              CD                                                         3                           — o                       3
                                                                                                                       3    7
                                                                                                                                                                       CO
                                                                                                                                                                       7
                                                                                                                                                                       CD
 ---pagebreak---                                   -eg
2.2.12 Région déterminée Saale-Unstrut
       (a) Sous-régions:
           Bereich SchloB Neuenburg
           Bereich ThUr ingen
       (b) Grosslagen:
           BlUtengrund
           Gôttersitz
           Kelterberg
           Schweigenberg
       (c) Einzellagen:
           Hahnenberg
           MUhlberg
           Rappental
       (d) Communes et parties de communes
           Bad Kôsen                Kaatschen            RoSbach
           Bad Suiza                KaIzendor f          Schleberoda
           Burgscheidungen          Karsdorf             Schulpforte
           Domburg                  K i rchsche i dungen Seeburg
           Dorndorf                 Klosterhàseler       Spielberg
           Eut au                   Langenbogen          Steigra
           Freyburg                 Laucha               Vitzenburg
           Gleina                   LôbaschUtz           WeischUtz
           Goseck                   MUncheroda           WeiBenfels
           Grôst                    Naumburg             Werder/Havel
           GroBher ingen            Nebra                Zeuchfeld
           GroBjena                 Neugônna             Zscheiplitz
           Hôhnstedt                Reinsdorf
           Jena                     Ro11sdor f
2.2.13 Région déterminée Sachsen
       (a) Sous-régions:
           Bereich Dresden
           Bereich Elstertal
           Bereich MeiBen
       (b) Grosslagen:
           Elbhënge
           LôBnitz
           SchloBweinberg
           Spaargebirge
 ---pagebreak---                                  G9
    (c) Einzellagen:
        Kapitelberg
        Heinr ichsburg
    (d) Communes et parties de
        communes :
        Belgern                   Ostritz              Schlieben
        Jessen                    Pesterwitz           SeuBIitz
        Kleindrôben               Pillnitz
        We i nbôhI a
        Me i Ben                  Proschwitz
        Merbitz                   RadebeuI
(B) Vins de table portant une
    indication géographique
    Ahrtaler Landwein             Regensburger Landwein
    Altrheingauer Landwein        Rhe i nburgen-Landwe i n
    Bayerischer Bodensee-Landwe in   Rheinischer Landwein
    Frankischer Landwein          Saarlândischer Landwein
    der Mosel
    Landwein der Mosel            Sëchsischer Landwein
    Landwein der Ruwer            Schwabischer Landwein
    Landwein der Saar             Starkenburger Landwein
    Mitteldeutscher Landwein      SUdbadischer Landwein
    Nahegauer Landwein            Taubertaier Landwein
    Pfâlzer Landwein              Unterbadischer Landwein
(C) Mentions traditionnelles
    complémentaires:
        Affentaler
        Badisch Rotgold
        Ehrentrudis
        Hock
        LiebfrauenmiIch and
        LiebfraumiIch
        Moselta 1er
        R i es Ii ng-Hochgewachs
        Rot Iing
        Schi ilerwein
        WeiBherbst
        Winzersekt
        Deutsches Weinsiegel
 ---pagebreak---                                          •}"
il. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE FRANÇAISE
(A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées
    Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans une région
    déterminée" ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1 ;
     ils sont inscrits sur la liste figurant au point 2.
    Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une unité géographique
    plus restreinte que la région déterminée n'étant pas citée individuellement
    dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire et
    des précisions concernant le mode d'élaboration, une couleur particulière ou
    le type du vin, visées au point 3.
    1.       Mentions traditionnelles spécifiques :
             - Appellation d'origine contrôlée
             - Appellation contrôlée
             - Appellation d'origine - Vin délimité de qualité supérieure
    2.       Noms des régions déterminées
    2.1      Régions d'Alsace et de l'Est :
    2.1.1    Appellations d'origine contrôlées
             Alsace  ou vin d'Alsace
             Alsace  Grand Cru
             Alsace  Grand Cru, suivie d'un nom de cru ("lieu-dit")
             Alsace  ou vin d'Alsace, suivie de :
                GewUrztraminer
                Riesling
                Pinot gris
                Muscat
                Pinot or Klevner
                SyIvaner
                Chasselas ou Gutedel
                Pinot noir
             Vin d'Alsace Edelzwicker
             Crémant d'Alsace
    2.1.2    Vins délimités de qualité supérieure
                Côtes de Tout
                V i n de MoseIIe
 ---pagebreak---                                    1-1
2.2   Région de la Champagne
2.2.1 Appellations d'origine contrôlées
         Champagne
         Coteaux Champenois
         Rosé des Riceys
2.3   Région de Bourgogne
2.3.1 Appellations d'origine contrôlées
         Aloxe-Corton
         Auxey-Duresses
         Bâtard-Montrachet
         Beaujolais
         Beaujolais, suivie du nom de la commune d'origine
             Juliénas                       Saint-Et ienne-des-OuiIlères
             Jul lié                        Blacé
             Emeringes                      Arbuisonnas
             Chenas                         Sal les
             FIeur i e                      Saint-Julien
             Ch i roubI es                  Montmelas
             Lancié                         Ri vol et
             Vi N i é Morgon                Den i ce
             Lantignié                      Les ArdiIlats
             Beaujeu                        Marchampt
             Regnié                         Vauxrenard
             Durette                        Leynes
             Cercié                         Sa !nt-Amour-Be 11evue
             Qu i ne i é                    La Chape 11e-de-Guinchay
             Saint-Lager                    Romanéche
             Odenas                         PruziIly
             Charentay                      Chânes
             Sa i nt-Et i enne-1a-Varenne   Saint-Vérand
             Vaux                           Sa i nt-Symphor i en-d'Ance11 es
             Le Perréon
         Beaujolais Supérieur
         Beaujolais-ViIlages
         Beaune
         Bienvenues Bâtard-Montrachet
         Blagny
         Bonnes Mares
         Bourgogne
         Bourgogne Aligoté
         Bourgogne Aligoté-Bouzeron
         Bourgogne Clairet
         Bourgogne Clairet Côte Chalonnaise
         Bourgogne Clairet Hautes Côtes de Beaune
 ---pagebreak---                        IZJ
Bourgogne Côte Chalonnaise
Bourgogne Grand-Ordinaire
Bourgogne Grand-Ordinaire Clairet
Bourgogne Grand-Ordinaire Rosé
Bourgogne Hautes Côtes de Beaune
Bourgogne Irancy
Bourgogne Hautes Côtes de Nuits
Bourgogne mousseux
Bourgogne Ordinaire
Bourgogne Ordinaire Clairet
Bourgogne Ordinaire Rosé
Bourgogne Passetoutgrains
Bourgogne Rosé
Bourgogne Rosé Côte Chalonnaise
Bourgogne Rosé Hautes Côtes de Beaune
Bourgogne Rosé Hautes Côtes-de-Nults
Broui ily
Chablis
Chablis Grand Cru
Chablis "Premier Cru"
Chambert in
Chamber tin Clos de Bèze
Chambo11e-Mus i gny
Chape iIe-Chamber ti n
Char iemagne
Charmes-Chambert in
Chassagne-Montrachet
Chenas
Chevalier-Montrachet
Chiroubles
Chorey-Iès-Beaune
Clos de la Roche
Clos des Lambrays
Clos de la Roche
Clos de Tart
Clos de Vougeot
Clos Saint-Denis
Corton
Cortor-CharIemagne
Côte de Beaune
Côte de Beaune, précédée du nom de la commune d'origine
    Auxey-Duresses                Monthé lie
    Blagny                        Pernand-Vergelesses
    Chassagne-Montrachet          Puligny-Montrachet
                                  Saint-Aubin
    Chorey-Iès-Beaune             Saint-Romain
    Ladoix                        Santenay
    Meursault                     Savigny-Iès-Beaune
Côte de  Beaune-ViIlages
Côte de  BrouiIly
Côte de  Nuits-Villages
Coteaux  du Lyonnais
 ---pagebreak---                            ^
Crémant de Bourgogne
Criots de Bâtard-Montrachet
Echezeaux
Fixin
Fleurie
Gevrey-Chambert in
Givry
Grands Echezeaux
Gr iotte-Chambert in
Juliénas
La Grande Rue
Lado i x
Lat r i c i ères-Chamber ti n
Mâcon
Mâcon-Vi11 ages
Mâcon Super leur
Mâcon, suivie du nom de la commune d'origine
     Azé                          Loche
     Berzé-la-Vil le              Lugny
     Berzé-le-Chatel              Mi 11y-Lamartine
     B i ssy-1 a-Maçonnai se      Montbel let
     Burgy                        Péronne
     Bussières                    Pierreclos
     Chaintré                     Prisse
     Chânes                       PruziIly
     La Chapelle-de-Guinchay      La Roche Vineuse
     Chardonnay                   Romanèche-Thor a i ns
     Charnay-Iès-Mâcon            Sa i nt-Amour-Be 11evue
     Chasselas                    Sa i nt-Gengoux-de-Sc i ssé
     Chevagny-lès-Chevr ières     Sa i nt-Symphor i en-d'Ance11 es
     Clessé                       Saint-Véran
     Crèches-sur-Saône            Sologny
     CruziI les                   So lutré-PouiIly
     Davayé                       Vergisson
     Fuisse                       Verzé
     GréviIly                     Vinzelles
     Hurigny                      Viré
     Igé                          Uchizy
     Leynes
Maranges
Maranges Côtes de Beaune
Marsannay
Mazis-Chambert in
Mazoyères-Chamber t i n
Mercurey
Meursault
Montagny
Monthélie
Montrachet
Morey-Sa i nt-Den i s
Morgon
 ---pagebreak---                                  ^Vf
         Moulin-à-Vent
         Musi gny
          Nuits ou Nuits-Saint-Georges
         Pernand-Vergelesses
         Petit Chablis
         Pinot Chardonnay-Mâcon
         Pommard
         Pou i11y-Fu i ssé
         Pou i11y-Loché
         PouiIly-Vinzelles
         Puligny-Montrachet
         Régnié
         Richebourg
         Romanée (La)
         Rornanée Cont i
         Romanée Saint-Vivant
         Ruchot tes-Chambert i n
         Rully
         Saint-Amour
         Saint-Aubin
         Saint-Aubin (premiers crus)
         Saint-Romain
         Saint-Véran
         Santenay
         Savigny ou Savigny-Iès-Beaune
         Tâche (La)
         Vins Fins de la Côtes de Nuits
         VoI nay
         Vol nay Santenots
         Vosne-Romanée
         Vougeot
2.3.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Côtes du Forez
         Côtes Roanaises
         Sauvignon de Saint Bris
2.4   Régions du Jura et de la Savoie :
2.4.1 Appellations d'origine contrôlées
         Arbois
         Arbois mousseux
         Arbois-Pupi11 in
         Château Châlon
         Côtes du Jura
         Côtes du Jura mousseux
         Crépy
         L'Etoile
         L'Etoile mousseux
         Mousseux de Savoie
         Pét iIlant de Savoie
 ---pagebreak---                              is
         Roussette de Savoie
         Roussette de Savoie, suivie d'un nom de cru
             Frangy
             Marestel or Marestel Altesse
             Monterminod
             Monthoux
         SeysseI
         Seyssel mousseux
         Vin de Savoie
         Vin de Savoie, suivie d'un nom de cru :
             Abymes
             Apremont
             Arbin
             Ayze
             Charpignat
             Chautagne
             Chignin
             Chignin Bergeron or Bergeron
             Cruet
             Mar ignan
             Montmélian
             Ripaille
             St-Jean de la Porte
             St-Jeoire Prieuré
             Sainte-Marie d'Alloix
             Marin
             Jongieux
         Vin de  Savoie Mousseux
         Vin de  Savoie PétiIlant
         Vin de  Savoie Ayze Mousseux
         Vin de  Savoie Ayze Pétillant
2.4.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Mousseux or Pétillant du Bugey
         Vin du Bugey
         Vin du Bugey Mousseux ou Pétillant
         Vin du Bugey, suivie d'un nom de cru :
             Vir ieu-le-Grand
             Montagnieu
             Manie le
             Machuraz
             Cerdon
 ---pagebreak---                                  !<o
         Roussette du Bugey
         Roussette du Bugey, suivie d'un nom de cru
              Anglefort
              Arbignieu
              Chanay
              Lagnieu
              Montagnieu
              Virieu-le-Grand
         Vin du Bugey-Cerdon Pétillant
         Vin du Bugey-Cerdon Mousseux
2.5   Région des Côtes du Rhône :
2.5.1 Appellations d'origine contrôlées
         Château Gril let
         Châteauneuf-du-Pape
         ChâtiIlon-en-Diois
         Clairette de Die
         Clairette de Die mousseux
         Condr ieu
         Cornas
         Côte Rôtie
         Coteaux du Tri cast in
         Côtes du Lubéron
         Côtes du Rhône
         Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine :
              Beaumes de Venise            Saint-Pantaléon-les-Vignes
              Rochegude                    Séguret
              Saint-Maurice                Valréas
              V insobres                   Visan
              Cairanne                     Laudun
              Rasteau                      Saint-Gervais
              Roaix                        Sablet
              Rousset-Ies-Vignes           Chusclan
         Côtes du Rhône-Villages
         Côtes du Ventoux
         Crozes-Hermitage ou Crozes Ermitage
         G i gondas
         Hermitage ou Ermitage
         Lirac
         Saint-Joseph
         Saint-Péray
         Saint-Péray mousseux
         Tavel
         Vacqueyras
 ---pagebreak---                                  ^
2.5.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Côtes du Vivara is
         Côtes du Vivara is, suivie d'un nom de cru
              Orgnac-I'Aven
              Saint-Montant
              Saint-Remèze
         Coteaux de Pierrevert
         Haut-Comtat
2.6   Régions de Provence et de la Corse :
2.6.1 Appellations d'origine contrôlées
         Ajaccio
         Bandol
         Bel let
         Cassis
         Coteaux d'Aix-en-Provence
         Coteaux d'Aix-en-Provence, suivie du nom :
              Les-Baux-de-Provence
         Côtes de Provence
         Palette
         Patr imonio
         Vin de Bandol
         Vin de Bel let
         Vin de Corse
         Vin de Corse Calvi
         Vin de Corse Coteaux du Cap-Corse
         Vin de Corse Figar i
         Vin de Corse Sartène
         Vin de Corse Porto Vecchio
2.6.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Coteaux Varois
2.7   Régions Languedoc-Roussi I Ion :
2.7.1 Appellations d'origine contrôlées
         Blanquette de Limoux
         Blanquette méthode ancestrale
         Clairette de Bellegarde
         Clairette du Languedoc
         Col Iioure
         Corbières
         Cost ière de Nîmes
         Coteaux du Languedoc
         Coteaux du Languedoc, suivie ou non d'un des noms suivants
 ---pagebreak---                                   1z
              Cabri ères
              Coteaux de La MéJane Ile ou La MéJane Ile
              Coteaux de Saint-Christol ou Saint-Christol
              Coteaux de Vérargues ou Vérargues
              La Cl ape
              Montpeyroux
              Picpoul-de-Pi net
              Pic-Saint-Loup
              Quatourze
              Saint-Drézéry
              Saint-Georges-d'Orques
              Saint-Saturnin
         Côtes du Roussi I Ion
         Côtes du Roussi I Ion ViIlages
         Côtes du Roussi lion Villages Caramany
         Côtes du Roussi lion Villages Latour de France
         Crémant de Limoux
         Faugères
         F itou
         Limoux
         Minervois
         Saint-Chinian
2.7.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Carbadès
         Côtes de la Malepère
         Côtes du Carbardès et de l'Orbiel
2.8   Région Sud-Ouest :
2.8.1 Appellations d'origine contrôlées
         Béarn
         Béarn-Bellocq
         Bergerac, Bergerac sec
         Buzet
         Cahors
         Côtes de Bergerac
         Côtes de Bergerac Moelleux
         Côtes de Duras
         Côtes du Frontonnais
         Côtes du Frontonnais-Fronton
         Côtes du Frontonnais-ViIlaudric
         Côtes du Marmandais
         Côtes de Montravel
         Ga i11ac
         Gai M a c Premières Côtes
         Ga i11ac Doux
 ---pagebreak---                                19
         Gai I lac mousseux
         Haut-Montravel
          Irouléguy
         Jurançon
         Jurançon sec
         Madiran
         MarciI lac
         MonbaziI lac
         Montravel
         Pacherenc du Vic-Bilh
         Pécharmant
         Rosette
         Saussignac
2.8.2 Vins délimités de qualité supérieure
         Côtes de Bru I ho is
         Côtes de Saint-Mont
         Tursan
         Vin d'Entraygues et du Fel
         Vin d'Estaing
         Vin de LaviI ledieu
2.9   Région de Bordeaux :
      Appellations d'origine contrôlées
         Barsac
         Blaye ou Blayais
         Bordeaux
         Bordeaux Clairet
         Bordeaux Côtes de Francs
         Bordeaux Haut-Benauge
         Bordeaux mousseux
         Bordeaux rosé
         Bordeaux sec
         Bordeaux Supérieur
         Bordeaux supérieur Clairet
         Bordeaux supérieure rosé
         Bourg ou Bourgeais
         CadiI lac
         Cérons
         Côtes Canon-Fronsac ou Canon-Fronsac
         Côtes de Bourg
         Côtes de Blaye
         Côtes de Bordeaux Saint-Macaire
         Côtes de Cast iI Ion
         Crémant de Bordeaux
         Entre-Deux-Mers
         Entre-Deux-Mers-Haut-Benauge
         Fronsac
 ---pagebreak---                               3°
Graves
Graves Supérieures
Graves de Vayres
Haut-Médoc
La lande de Pornerol
Listrac-Médoc
Loup i ac
Lussac Saint-EmiI ion
Margaux
Médoc
Montagne Saint-EmiI ion
Mou Ii s ou Mou Ii s-en-Médoc
Néac
Parsac Saint-EmiI ion
PauiI lac
Pessac-Léognan
Pomerol
Premières Côtes de Blaye
Premières Côtes de Bordeaux
Premières Côtes de Bordeaux, suivie du nom de la commune d'origine
     Bassens                      Lest iac
     Carbon blanc                 PaiI let
     Lormont                      ViIlenave de R ions
     Cenon                        Cardan
     Floirac                      Rions
     BouIi ac                     Laroque
     Car ignan                    Béguey
     La Tresne                    Omet
     Cenac                        Donzac
     Camblanes                    CadiI lac
     Quinsac                      Monpr imblanc
     Cambes                       Gabarnac
     Saint-Caprais-de-Bordeaux    Semens
     Haux                         Verde la is
     Tabanac                      Saint-Mai xant
     Baurech                      Saint-Eulalie
     Le Tourne                    Sa i nt-Germa i n-de-Graves
     Langoiran                    Yvrac
     Capian
Puisseguin Saint-EmiI ion
Sa i nte-Cro i x-du-Mont
Saint-EmiI ion
Saint-EmiI ion Grand Cru
Sa int-Estèphe
Sainte-Foy Bordeaux
Saint-Georges Saint-EmiI ion
Sa int-Julien
Sauternes
 ---pagebreak---                                         61
2.10   Région Val de Loire :
2.10.1 Appellations d'origine contrôlées
          Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Anjou Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots Val de
          Loire
          Anjou Gamay, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Anjou pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Anjou mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Anjou-viIlages
          Blanc Fumé de Pouilly, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Bourgueil, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Bonnezeaux, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Cabernet d'Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Cabernet de Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Chinon, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Coteaux de l'Aubance, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Coteaux du Layon, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Coteaux du Layon, suivie du nom de la commune d'origine, complétée
          ou non par les mots Val de Loire :
               Beau lieu-sur Layon
               Faye-d'Anjou
               RabIay-sur-Layon
               Sa i nt-Aub i n-de-Lu igné
               Rochefor t-sur-Lo i re
               Sa int-Lambert-du-Lattay
          Coteaux du Layon-Chaume, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Coteaux du Loir, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Coteaux de Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Crémant de Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Jasnières, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Menetou Salon, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Mont louis, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Mont louis pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Mont louis mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loiore
          Muscadet, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Muscadet des Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots Val
          de Loire
 ---pagebreak---                                       ÏZ
          Muscadet de Sèvre-et-Maine, complétée ou non par les mots Val de
          Loire
          PouiIly-sur-Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Pouilly Fumé, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Quarts-de-Chaume, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Quincy, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Reuilly, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Rosé d'Anjou, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Rosé d'Anjou pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Rosé de Loire, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Sancerre, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Saint-Nicolas-de-BourgueiI, complétée ou non par les mots Val de
          Loire
          Savenniéres, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Savennières-Coulée-de-Serrant, complétée ou non par les mots Val de
          Loire
          Savennières-Roches-aux-Moinés, complétée ou non par les mots Val de
          Loire
          Saumur, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Saumur Champigny, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Saumur pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Saumur mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine Azay-le-Rideau, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine Amboise, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine Mes land, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Touraine mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Vouvray, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Vouvray pétillant, complétée ou non par les mots Val de Loire
          Vouvray mousseux, complétée ou non par les mots Val de Loire
2.10.2 Vins délimités de qualité supérieure :
          ChâteaumeiIlant
          Cheverny
          Coteaux d'Ancenis, suivie obligatoirement du nom de cépage :
 ---pagebreak---                                    "83
           Pineau de la Loire
           Chen in blanc
           Ma Ivo i s i e
           Pinot-Beurot
           Gamay
           Cabernet
       Coteaux du Giennois
       Coteaux du Giennois Cosne-sur-Loire
       Coteaux du Vendômois
       Côtes d'Auvergne, suivie du nom de la commune d'origine :
           Boudes
           Chanturgue
           Châteaugay
           Corent
           Madargues
       Côtes de Gien
       Côtes de Gien Cosne-sur-Loire
       Fiefs-Vendéens, suivie obligatoirement d'un des noms suivants
           MareuiI
           Brem
           Vix
           P issotte
       Gros Plant ou Gros Plant du Pays Nantais
       Haut Poitou
       Saint-Pourçain
       Valençay
       Vins de I'Orléanais
       Vins du Thouarsais
3.  "Vins doux naturels" regions
3.1 Vins de liqueur relevant de la catégorie des "vins doux naturels"
    Appellations d'origine contrôlées
           Banyuls
           Banyuls Rancio
           Banyuls Grand Cru
           Banyuls Grand Cru Rancio
           Front ignan
           Grand Roussi I Ion
           Grand Roussi M o n Rancio
           Maury
           Maury Rancio
           Muscat de Beaumes-de-Venise
           Muscat de Frontignan
           Muscat de Lunel
 ---pagebreak---                                 3H
           Muscat de Mi rêva I
           Muscat de Rivesaltes
           Muscat de Saint-Jean-de-Minervois
           Rasteau
           Rasteau Rancio
           Rivesaltes
           Rivesaltes Rancio
           Vin de Front ignan
   Vins de Iiqueur :
   Appellations d'origine contrôlées:
      Clairette du Languedoc
      Floc de Gascogne
      Front ignan
      Macvin du Jura
      Muscat de Frontignan
      Pineau de Charentes ou Pineau Charentais
      Vin de Front ignan
5. Mentions traditionnelles complémentaires
   -  Grand                                  Réserve
   -  Premier (Première)                     Passetoutgrain
   -  Cru                                    Vin noble
      1er cru                                Petit
   -  Grand cru                              Haut
   -  Grand vin                              vin Jaune
   -  Vin f in                               vin de paiI le
   -  Ordinaire                              pelure d'oignon
   -  Grand ordinaire                        vin pr imeur
   -  Superieur(e)                           vin tuilé
   -  Cru classé                             vin gr is
   -  1er cru classé                         blanc de blancs
   -  2e cru classé                          vin nouveau
   -  Grand cru classé                       sur Iie
      1er grand cru classé                   fruité
   -  Cru bourgeois                          clairet, clairette
   -  Villages                               roussette
   -  Clos                                   vendange tardive
   -  Camp                                   claret
   -  Edelzwicker                            vin de café
   -  SchiIlerwein                           sélection de grains nobles
 ---pagebreak---                                      ZS
(B) Vins de table portant une indication géographique
    1.      "Vins de pays", suivie du nom d'un département de production.
            Tous les départements producteurs de vin, excepté ceux dont les noms
            sont des appellations d'origine contrôlée (p. ex., la Corse, le Jura,
            la Loire, la Moselle et la Savoie).
    2.      "Vins de pays" décrits par le nom d'une zone production :
               Vin de pays de l'Agenais
               Vin de pays d'Allobrogie
               Vin de pays de l'Ardai Ihou
               Vin de pays d'Argens
               Vin de pays des Balmes dauphinoises
               Vin de pays de la Bénovie
               Vin de pays du Bérange
               Vin de pays de Bessan
               Vin de pays de Bigorre
               Vin de pays du Bourbonnais
               Vin de pays de Cassan
               Vin de pays catalan
               Vin de pays de Caux
               Vin de pays de Cessenon
               Vin de pays charentais
               Vin de pays de la cité de Carcassonne
               Vin de pays des collines de la Moure
               Vin de pays des collines rhodaniennes
               Vin de pays du comté de Grignan
               Vin de pays du comté tolosan
               Vin de pays des comptés rhodaniens
               Vin de pays de la Côte Vermeille
               Vin de pays des coteaux de I'Ardèche
               Vin de pays des coteaux de Baronnies
               Vin de pays des coteaux de Besilles
               Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse
               Vin de pays des coteaux cévenols
               Vin de pays des coteaux de Cèze
               Vin de pays des coteaux charitois
               Vin de pays des coteaux du Cher et de I'Arnon
               Vin de pays des coteaux de Coiffy
               Vin de pays des coteaux d'Enserune
               Vin de pays des coteaux de Fenouillèdes
               Vin de pays des coteaux fiaviens
               Vin de pays des coteaux de Fontcaude
               Vin de pays des coteaux de Glanes
               Vin de pays des coteaux du Grésivaudan
               Vin de pays des coteaux de Laurens
               vin de pays des coteaux du Libron
               Vin de pays des coteaux du Littoral audois
               vin de pays des coteaux de Miramont
               Vin de pays des coteaux de Murviel
               Vin de psys des coteaux de Narbonne
 ---pagebreak---               3G
Vin de pays des coteaux de Peyriac
Vin de pays des coteaux du Pont du Gard
Vin de pays des coteaux du Quercy
Vin de pays des coteaux du Salagou
Vin de pays des coteaux du Sa lavés
Vin de pays des coteaux du Termenés
Vin de pays des côtes du Vidourle
Vin de pays des coteaux et terrasses de Montauban
Vin de pays des côtes du Br ian
Vin de pays des côtes de Ceressou
Vin de pays des côtes catalanes
Vin de pays des côtes du Condomois
Vin de pays des côtes de Gascogne
Vin de pays des côtes de Lastours
Vin de pays des côtes de Lézignan
Vin de pays des côtes du Libac (ex Serre de Coi ran)
Vin de pays des côtes de Montestruc
Vin de pays des côtes de Pérignan
Vin de pays des côtes de Prou il he
Vin de pays des côtes du Tarn
Vin de pays des côtes de Thau
Vin de pays des côtes de Thongue
Vin de pays de Cucugnan
Vin de pays de Franche-Comté
Vin de pays des gorges de l'Hérault
Vin de pays des gorges et côtes de Millau
Vin de pays de Hauterive en pays d'Aude
Vin de pays de la haute vallée de l'Aude
Vin de pays de la haute vallée de I'Orb
Vin de pays des hauts de Badens
Vin de pays de l'île de Beauté
Vin de pays du jardin de la France
Vin de pays des marches de Bretagne
Vin de pays des Maures
Vin de pays du Mont Baudile
Vin de pays du Mont Bouquet
Vin de pays de Mont-Caume
Vin de pays des Monts de la Grage
Vin de pays d'Oc
Vin de pays de Pet ite-Crau
Vin de pays de Pézenas
Vin de pays de la principauté d'Orange
Vin de pays de Retz
Vin de pays des Sables du golfe du Lion
Vin de pays de Saint-Sardos
Vin de pays du Torgan (ex coteaux Cathares)
Vin de pays des Terroirs landais
Vin de pays de Thézac-Perricard
Vin de pays d'Urfé
Vin de pays de l'Uzège
Vin de pays du va I de Cesse
Vin de pays du val de Dagne
Vin de pays du val de Montferrand
 ---pagebreak---     « ^
Vin de pays du val d'Orbieu
Vin de pays de la vallée du Paradis
Vin de pays des vais d'Agi y
Vin de pays de la Vaunage
Vin de pays de la Vicomte d'Aumelas
Vin de pays de la Vistrenque
 ---pagebreak---                                          ^
III.    VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME D'ESPAGNE
     (A)    Vins de qualité produit dans des régions déterminées
    Ces vins sont désignés par les termes "vino de calidad producido en region
    determinada" ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1,
    ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2. Ce nom
    peut être complété par le nom d'une des unités géographiuques inscrites dans
     la même Iiste.
    Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle
    complémentaire, visées au point 3.
     1. Mentions traditionnelles spécifiques :
        -   Denominaciôn de Origen calificada or D.O.C.
        -   Denominaciôn de Origen or D.O.
        -   Vino generoso
        -   Vino generoso de M cor
        -   Vino du Ice natural
    2. Indications géographiques
    2.1 Noms des régions déterminées:
        Alella
        Alicante
        Aimansa
        Ampurdân-Costa Brava
        Bierzo
        Binissalem
        Calatayud
        Car inena
        Campo de Borja
        Cava
        Cigales
        Conca de Barbera
        Condado de Hue I va
        Costers del Segre
        Chacoli de Getaria-Getariako
                  Txakolina
        Jerez or Xérès or Sherry
        JumiI la
        Malaga
        Mancha, La
        ManzaniIla-Sanlûcar de Barrameda
        Méntr ida
        Mont iIla-Mor iles
        Navarra
        Penedés
        Pr iorato
        Rias Baixas
        R ibeiro
        Ribera del Duero
        Rioja (D.O. Ca.)
        Rueda
        Somontano
        Tacoronte-Acentejo
        Tarragona
 ---pagebreak---                                    T>3
   Terra A l t a
   Toro
   Ut iel-Requena
   Valdeorras
   Valdepenas
   Valencia
   Vinos de Madr id
   Yecla
2.2.   Noms des sous-régions et communes
2.2.1 Région déterminée ALELLA:
      Alella
      Argentona
      Cabr iIs
      Martorellas
      Masnou, EL
      Mongat
      Montorrés del Vallès
      Orr ins
      Premia de Dalt
      Premia de Mar
      La Roca del Val lés
      San Fost de Campsentelles
      Santa Maria de Martorelles
      Teia
      Tiana
      Va II romanes
      ViIlanova del Va IIes
      Vilassar de Dalt
2.2.2 Région déterminée : AL ICANTE :
       (a)AIicante                       (b)La Mar ina
      Alguena
      Baneres                           A lea laii
      Benejama                          Beniarbeig
      Biar                              Benichembla
      Campo de Mi rra                   Ben i do Ie i g
      Canada                            Bénime Ii
      Castalla                          Béni tache I I
      Elda                              Benissa
      Hondôn de los Frai les            Calpe
      Hondôn de las Ni eves             Caste 11 de Caste I Is
       Ibi                              Dénia
      Manân                             Gâta de Gorgos
      Monovar                           Jalon
      Oni i                             LMber
      Petrer                            Miraflor
      P i noso                          Mur la
      Romana, La                        Ondara
      Salinas                           Orba
 ---pagebreak---                                  «)<=>
      Sax                              Parcent
      Tibi                             Pedreguer
      ViIlena                          Sagra
                                       Sanet y Negrals
                                       Seni ja
                                       Set la y Mirarroi
                                       Teulada
                                       Tormos
                                       Va II de Laguart
                                       Verge I
                                       Xabia
2.2.3 Région déterminée : ALMANSA :
      Alpera
      Bonete
      Chinchilla de Monte-Aragôn
      Corral-Rubio
      Higueruela
      Hoya Gonzalo
      Pétrola
2.2.4 Région déterminée : AMPURDAN-COSTA BRAVA
      Agu11 ana                        Palau-Sabardera
      Avinyonet de Puigventôs          Pau
      BoadeI I a                       Pedret i Marsâ
      Cabanes                          Perelada
      Cadaqués                         Pont de Mol ins
      Cantal lops                      Port-Bou
      Capmany                          Puerto de la SeIva, EL
      Co I era                         Rabôs
      Darnius                          Roses
      Espolla                          San Climent de Sescebes
      Figueres                         Se I va de Mar, La
      Garr iguella                     Terrades
      Jonquera, La                     Vi lafant
      Llança                           Vi lajuiga
      Llers                            Vilamaniscle
      Masarach                         Vilanant
      Mol let de Perelada              Viure
2.2.5  Région déterminée : BIERZO
      Arganza
      Bembibre
      Borrenes
      Cabanas Raras
      Cacabelos
      Camponaraya
      Carracedelo
      Carucedo
      Castropodame
      Congosto
      CorulIon
      Cub iI Ios de I Si
 ---pagebreak---                                  9l
      Fresnedo
      Molinaseca
      Noceda
      Ponferrada
      Pr iaranza
      Puente de Domingo Fierez
      Sancedo
      Vega de Espinareda
      ViIladecanes
      Tora I de Ios Vados
      ViIlafranca del Bierzo
2.2.6  Région déterminée BINISSALEM
      Binissalem
      Conse 11
      Santa Maria del Cam!
      Sauce I las
      Santa Eugenia
2.2.7  Région déterminée : CALATAYUD
      Abanto
      Acered
      Alarba
      Alhama de Aragon
      An i non
      Ateca
      Belmonte de Graciân
      Bubierca
      Calatayud
      Carenas
      Castejôn de las Armas
      Castejon de Alarba
      Cervera de la Canada
      Clarés de Ribota
      Codos
      Fuentes de JiIoca
      Godojos
      Ibdes
      Maluenda
      Mara
      Miedes
      Monterde
      Monton
      Morata de J iloca
      Moros
      Munébrega
      Nuévalos
      Olvés
      Orera
      Paracuellos de Jiloca
      Ruesca
      Sed iI es
      Terrer
      Torralba de Ribota
      Torrijo de la Canada
      Valtorres
      ViIlalba del PerejiI
      ViIlalengua
      ViIlaroya de la Sierra
      La Vinuela
 ---pagebreak---                                   9*,
2.2.8  Région déterminée CAMPO DE BORJA
      Agon                              Burata
      Ainzôn                            Buste, El
      Alberite de San Juan              FuendeJalon
      Albeta                            Magallôn
      Ambel                             Pozuelo de Aragon
      Bisimbre                          Tabuenca
      Bor Ja                            Vera de Moncayo
      Bulbuente
2.2.9  Région déterminée : CARlRENA
      Aguarôn                           Longares
      Aladrén                           Mezalocha
      Alfamén                           Muel
      Almonacid de la Sierra            Paniza
      Alpart ir                         Tosos
      Cosuenda                          Villanueva de Huerva
      Encinacorba
2.2.10 Région déterminée : CAVA
2.2.11 Région déterminée : CIGALES
      Cabezôn de Pisuerga
      Cigales
      Corcos del Val le
      Cubillas de Santa Marta
      Fuensaldana
      Mueientes
      Quintanilla de Trigueros
      San Martin de Valveni
      Santovenia de Pisuerga
      Tr igueros del Va Ile
      Valor ia la Buena
      Duenas
2.2.12 Région déterminée : CONCA DE BARBERA
      Barbera de la Conca
      Blancafort
      Conesa
      L'Espluga de Francoli
      Forés
      Montblanc
      Pira
      Rocafort de Queralt
      Sarral
      Senan
      So Ii ve M a
      ValIcalra
      Vilaverd
      Vimbodi
 ---pagebreak---                                   93
2.2.13 Région déterminée : CONDADO DE HUELVA
      Almonte                           Moguer
      Béas                              Niebla
      Bollullos del Condado             Palma del Condado, La
      Bonares                           Palos de la Frontera
      Chucena                           Rociana del Condado
      Hinojos                           San Juan del Puerto
      Lucena del Puerto                 Tr igueros
      ManzaniI la                       Vi liaiba del Al cor
                                        Vi I larrasa
2.2.14 Région déterminée : COSTERS DEL SEGRE
   a) Sous-région : Raimat
      Raimat
   b) Sous-région : Artesa
      Artesa de Segre
      Foradada
      Alôs de Balaguer
      Penelles
      Preixens
   c) Sous-région : Val le del Rio Corb
      San Marti de Riucorb
      Ver dû
      Gui merà
      Ma Ida
      Belianes
      CiutadiI la
      Nalec
      Va II bona de les Monges
      EI s Orne Ils de na Ga i a
      Târrega
      Vallfogona de Riucorb
      Granyena de Segarra
      Montornés de Segarra
      Preixana
      Granyanella
      Montoliu de Segarra
      d)Sous-région : Les Garrigues
      La Pobla de Cérvoles
      El ViloselI
      Cerviâ de les Garrigues
      L'AIbi
      Vinaixa
      Bellaguarda
      L'Espluga Calba
      EIs OmelIons
      Tarrés
      Fuileda
      La Floresta
      Arbeca
 ---pagebreak---                                     9^
  2.15 Région déterminée     CHACOLI DE GETARIA - GETARIAKO
      TXAKOLINA
      Aia
      Getaria
      Zarautz
2.2.16 Région déterminée : JEREZ-XERES-SHERRY
      Chiclana de la Frontera
      Chipiona
      Jerez de la Frontera
      Puerto de Santa Maria, El
      Puerto Real
      Rota
      Sanlucar de Barrameda
      Trebujena
2.2.17 Région déterminée : JUMILLA
      Albatana
      Fuente-Alamo
      He IIi n
      Montealegre del Castillo
      Ontur
      Tobarra
2.2.18 Région déterminée : MALAGA
      AIameda                            Cuevas Bajas
      Alcaucin                           Cuevas de San Marcos
      Alfarnate                          Cutar
      Alfarnatejo                        Estepona
      Algarrobo                          Fr igiIiana
      Alhaurin de la Torre               Fuente Piedra
      Almachar                           HumiIladero
      AImog i a                          Iznate
      Archez                             Macharaviaya
      Archidona                          ManiIva
      Arenas                             Moclinejo
      Benamargosa                        Mol Iina
      Benamocarra                        Nerja
      Borge, El                          Per iana
      Can i M a s del Aceituno           Rincôn de la Victoria
      Cani M a s de Albaida              Riogordo
      Casabermeja                        Salares
      Casares                            Sayalonga
      Colmenar                           SedeI I a
      Comares                            Sierra de Yeguas
      Competa                            Torrox
 ---pagebreak---                                    ^s
      Total an
      Velez-Mâlaga
      Villanueva de AI gai das
      Villanueva del Rosario
      Vi Ilanueva de Tap la
      Villanueva del Trabuco
      V i nue I a
2.2.19 Région déterminée : LA MANCHA
      Barrax                         Pedro Munoz
      Bonillo, El                    Picon
      Fuensanta                      Piedrabuena
      Herrera, La                    Poblete
      Lezuza                         Porzuna
      Minaya                         Pozuelo de Calatrava
      Monta I vos                    Puebla del Pr incipe
      Munera                         Puerto Lap ice
      Ossa de Mont ial               Santa Cruz de los Canamos
      Roda, La                       Socué11amos
      Tarazona de la Mancha          So I ana, La
      VIIlarrobledo                  Terr inches
                                     Tome Iloso
      Albaladejo                     Torralba de Calatrava
      Alcâzar de San Juan            Torre de Juan Abad
      AIcolea de Calatrava           Va enzuela de Calatrava
      A Idea del Rey                 Vi lahermosa
      Alhambra                       Vi I amanr ique
      Almagro                        Vi lamayor de Calatrava
      AImedIna                       Vi lanueva de la Fuente
      Almodovar del Campo            Vi lanueva de los Infantes
      Arenas de San Juan             Vi lar del Pozo
      Argamasi M a de Alba           Vi larrubia de los Ojos
      Argamasilla de Calatrava       Vi larta de San Juan
      Ballesteros de Calatrava
      Bolanos de Calatrava           Acabron, El
      Calzada de Calatrava           Alberca de Zâncara, La
      Campo de Cr iptana             Alconchel de la EstreI la
      Canada de Calatrava            Almarcha, La
      Caracuel
      Carrion de Calatrava           Almendros
      Carr izosa                     Almonacid del Marquesado
      Caste liar de Santiago         Atalaya del Canavate
      Ciudad Real
      Cortijos, Los                  Barajas de Melo
      Côzar                          Belinchôn
      Daimiel                        Belmonte
      Fernancaballero                Canadajuncosa
      FuenlI ana                     Canavate, El
      Fuente el Fresno               Carrascose de Haro
      Granâtula de Calatrava         Casas de Benitez
      Herencia                       Casas de Fernando Alonso
      Labores, Las                   Casas de Gui jarro
      Ma I agon                      Casas de Haro
      Manzanares                     Casas de los Pi nos
      Membr ilia                     Castillo de Gareimunoz
      Miguelturra                    Cervera del Llano
      Montiel                        Fuente de Pedro Naharro
 ---pagebreak---                           9£
 Fuentelespino de Haro     AJofrin
Hinojosa, La               Almonacid de Toledo
Hinojosas, Los             Cabanas de Yepes
Honrubia                   Cabezamesada
Hontanaya                  Camunas
Horcajo de Santiago        Ci ruelos
Hue Ives                   Consuegra
Leganiel                   Corral de Almaguer
Mesas, Las                 Chueca
Monreal del Llano          Dosbarrlos
Monta I banejo             Guardia, La
Mota del Cuervo            Huerta de Valdecarâbanos
01ivares de Jucar          Lillo
Osa de la Vega             Madr idejos
Pedernoso, El              Manzaneque
Pedroneras, Las            MarJaliza
Pinarejo                   Mascaraque
Pozoamargo                 Miguel Esteban
Pozorrubio                 Mora
Provencio, El              Nambroca
Puebla de Almenara         Noblejas
Rada de Haro               Ocana
Rozalén del Monte          Ontigo la con Oreja
Saelices                   Orgaz con Arisgotas
San Clémente               Puebla de Almoradiel, La
Santa Maria del Campo      Quero
Santa Maria de los Llanos  Quintanar de la Orden
Sisante                    Romeral, El
Tarancôn                   Santa Cruz de la Zarza
Torrubia del Campo         Sonseca con Casa Igordo
Torrubia del Cast i I lo   TembIeque
Tresjuncos                 Toboso, El
Tri bal dos                Turleque
Uclés                      Urda
Valverde de Jucar          ViIlacanas
Vara de Rey                Villa de Don Fadrique, La
ViIlaescusa de Haro        Villafranca de los Cabal 1eros
Villamayor de Santiago     ViIlaminaya
ViIlar de Canas            V iIIamueI as
Vi I lar de la Encina      Villanueva de Alcardete
Villarejo de Fuentes       V iIIanueva de Bogas
ViI lares del Saz          Villarrubia de Santiago
ViIlarrubio                Vi I lasequi M a de Yepes
Vil laverde y Pasaconsol   ViIlatobas
Zarza de Tajo              Yebénes, Los
                           Yepes
 ---pagebreak---                                   33
2.2.20 Région déterminée : MENTRIDA
      Albarreal de Tajo                Horm i gos
      AIcabô                           Huecas
      Aldeancabo de Escalona           Lominchar
      Almorox                          Maqueda
      Arcicôllar                       Nombela
      Barcience                        Novés
      Bargas                           Nuno Gomez
      Burujôn                          Otero
      Camarena                         Pa Iorneque
      CamareniI la                     Paredas de Escalona
      Cardiel de Los Montes            Pelahustân
      Carmena                          PortiIlo de Toledo
      Carranque                        Qu i smondo
      Casar de Escalona, El            Real de San Vincente, El
      Casarrubios del Monte            Recas
      Cast i M o de Bayuela            Rielves
      Cedi M o del Condado             Santa Cruz del Retamar
      Cerralbos, Los                   Santa Olalla
      Chozas de Canales                Torre de Esteban Hambrân, La
      Domingo Pérez                    TorriJos
      Escalona                         Val de Santo Domingo
      EscaloniI la                     Valmojado
      Fuensalida                       Ventas de Retamosa, Las
      Garciotûn                        V i M am i eI de To Iedo
      Ger indote                       Viso de San Juan, El
      Hinojosa de San Vincente         YuncliIlos
2.2.21 Région déterminée : MONTILLA-MORILES
      Aquilar de la Frontera
      Baena
      Cabra
      Castro del Rio
      Dona Mèneia
      Espejo
      Fernân-Nunez
      Lucena
      MontaIbàn
      Montemayor
      Monturque
      Nueva Carteya
      Puente GeniI
      Rambla, La
      Santaella
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2.2.22 Région déterminée :  NAVARRA
      (a)Sous-régions   Ribera Baja
      Ablitas                           Fitero
      Arguedas                          Monteagudo
      BariI las                         Murchante
      Cascante                          TudeI a
      Castejôn                          Tulebras
      Cintruénigo                       Valtierra
      Corel la
      (b)Sous-régions : Ribera Alta :
      Artajona                          Mélida
      Be ire                            Miranda de Arga
      Berbinzana                        Mur i M o el Cuende
      Caparroso                         Mûri M o el Fruto
      Cârcar                            01 ite
      Carcast iIlo                      Peralta
      Fa Ices                           Pit il las
      Funes                             Sansoain
      Larraga                           Santacara
      Ler in                            Sesma
      Lodosa                            Tafalla
      MarciI la                         Vi I lafranca
      (c)Sous-régions : Tierra Estel la
      Aber in
      Al lo                             Estel la
      Aras                              Lazagurr ia
      Arcos, Los
      Arellano                          Los Arcos
      Arrôniz                           Luquin
      Morent in
      Ayegu i                           Oteiza de la SoIana
      Barbar in                         Sansol
      Bargota                           Torres del Rio
      Busto, El
      Discasti I lo                     Val le de Yerr i
      Desojo                            ViIlatuerta
      (d)Sous-régions : Valdizarbe :
      Adios                             Mendigorr ia
      Anorbe                            Muruzâbal
      Artazu                            Obanos
      Barâsoain                         Oloriz
      Biurrun                           Od i soa i n
      Cirauqui                          Pueyo
      Enér iz                           Puente la Reina
      Gar inoain                        Tiebas-Muruarte de Reta
      GuirguiIlano                      Tirapu
      Legarda                           Ucar
      Leoz                              Unzué
      Maneru                            Uterga
 ---pagebreak---                                  92
       (e) Sous-régions: Baja Montana:
            Al bar                     Llédena
            Aoiz                       Lûmbier
            Câseda                     Sada
            Es lava                    Sanguesa
            Exprogui                   San Martin de Unx
            Gallipienzo                Ujué
            Javier
            Leache
            Lerga
2.2.23 Région déterminée : PENEDES
       Abrera                          Pierola
       Avinyonet                       Pla del Penedès
       Bègues                          Pontons
       Cabanyas, Les                   Puigdàlber
       Cabrera d'Igualada              Sant Cugat Sesgarriges
       Canyelles                       Sant Esteve Sesrovires
       Caste I let i Gornal            Sant Llorenç d'Hortons
       CasteIIvi de la Marca           Sant Martin de Sarroca
       CasteIIvi Rosanes               Sant Père de Ribes
       Cervellô                        Sant Père de Riudebittles
       Corvera de Llobregat            Sant Quinti de Mediona
       Cubelles                        Sant Sadurni d'Anoia
       Font-rubi                       Santa Fe del Penedès
       GeIi da                         Santa Margarida i els Monjos
       Granada, La                     Santa Maria de Mirai les
       Llacuna, La                     Sitges
       MartorelI                       Subi rats
       Mascefa                         Torre lav it
       Mediona                         TorreI les de Foix
       Olerdola                        Val Iirana
       Olesa de Bonesva11 s            Vilafranca del Penedès
       Olivella                        Vilanova i la Geltru
       Pacs del Penedès                Vilovi
       Piera
       Aiguamurcia
       Albinyana
       L'Arboç
       Banyeres
       Be 11ve i
       Bisbal del Penedès, La
       Bonastre
       CalafelI
       CreixelI
       Cuni t
       Llorenç del Penedès
       Montme11
       Roda de Bare
       Sant Jaume dels Domenys
       Vendre I I, El
 ---pagebreak---                                 •70C3
2.2.24 Région déterminée : PRIORATO:
       Bellmunt del Priorat            Porreré
       Grata Mops                      Torroja del Priorat
       Lloâ                            VIlella Alta, La
       Morera de Montsant, La          Vilella Baja, La
       Poboleda
2.2.25 Région déterminée : RIAS BAIXAS
       a) Sous-région: Val do Saines
          Cambados
          Me a no
          Sanxenxo
          R i badum i a
          Me is
          Vilanova de Arousa
          Portas
          Caldas de Reis
          Villagracia de Arousa
       b) Sous-région: Condado do Tea
          Salvaterra de Mino
          As Neves
          Arbo
          Crecente
          A Caniza
       c) Sous-région: 0 Rosal
          0 Rosal
          Tomino
          Tui
2.2.26 Région déterminée : RIBEIRO:
       Arnoia                          Cortegada
       Beade                           Leiro
       Carballeda de Avia              Punxin
       Castrelo de Mino                Ribadavia
       Cenile                          San Amaro
 ---pagebreak---                                  AoA
2.2.27 Région déterminée : RIBERA DEL DUERO:
       Adrada de Haza                      Nava de Roa
       Aguilera, La                        OlmedlIlo de Roa
       Angu i x                            Pardi M a
       Aranda de Duero                     Pedroso de Duero
       Banos de Val dearados               Peharanda de Duero
       Berlangas de Roa                    Quemada
       Boada de Roa                        Quintana del Pidio
       Caleruega                           Qu i ntanamanv i rgo
       CampiIlo de Aranda                  Roa
       CastriIlo de la Vega                San Juan del Monte
       Cueva de Roa, La                    San Martin de Rubia les
       Fresnilla de las Duehas             Santa Cruz de la Sal céda
       Fuentecén                           Sequera de Haza, La
       FuenteIcésped                       SotiIlo de la Ribera
       FuenteIisendo                       Terradillos de Esgueva
       Fuentemolinos                       Torregalindo
       Fuentenebro                         Tôrtoles de Esgueva
       Fuentespina                         Tub ilia de I Lago
       Gumiel de Hizân                     Vadocondes
       Gumiel del Mercado                  Valcabado de Roa
       Guzmân                              Va Ideande
       Haza                                Valdezate
       Hontangas                           Vid, La
       Hontoria de Valdearados             ViIlaescusa de Roa
       Horra, La                           VillaIba de Duero
       Hoyales de Roa                      Vi I lalbiI la de Gumiel
       Mambrilla de Castrejôn              Villatuelda
       Milagros                            Vil love la de Esgueva
       Moradi M o de Roa                   Zazuar
       Al dehorno                          MonteJo de la Vega de la
                                                   Serrezuela
       Honrubia de la Cuesta               Vil laverde de Montejo
       Langa de Duero                      San Esteban de Gormaz
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       Bocos de Duero                      Pesquera de Duero
       Canalejas de Penafiel               Pi ne I de Abajo
       Castr iIlo de Duero                 Pi ne I de Arr iba
       Curiel                              Quintanilla de Arriba
       Fompedraza                          Quintan! M a de Onesimo
       ManzaniIlo                          Rébano
       01ivares de Duero                   Roturas
       Olmos de Penafiel                   Torre de Penafiel
       PadiI la de Duero                   Valbuena de Duero
       Penafiel                            Va I dearcos
2.2.28 Appellation d'origine contrôlée RIOJA:
       a) Sous-région: Rioja Alavena:
          Bahos de Ebro                    Lapuebla de Labarca
          Barr iobusto                     Leza
          Cr ipàn                          Moreda de A lava
          EIc i ego                        NavarIdas
          ElviIlar                         Oyôn
          Labastida                        Sa IiniI las de Buradon
          Labraza                          Samaniego
          Laguardia                        ViIlanueva de A lava
          Laneiego                         Yécora
       b) Sous-région: Rioja Alta
          Aba Ios                          Cuzcurrita de Rio Tirôn
          Alesanco                         Daroca de Rioja
          Alason                           Entrena
          Anguc i ana                      Estollo
          Arenzana de Abajo                Foncea
          Arenzana de Arr iba              Fonzaleche
          Azofra                           Fuenmayor
          Badarân                          GalbàrrulI
          Banares                          G i m iIeo
          Banos de Rioja                   Haro
          Banos de Rio Tobia               Herraméllur i
          Berceo                           Hervias
          Bezares                          HormiI la
          BobadiI la                       Horn i11e J a
          Br inas                          Hornos de Moncalvillo
          Briones                          Huércanos
          Camprovin                        Lardero
          Can il las de Rio Tuer to        Leiva
          Carias                           Logrono
          Cardenas                         Manjarrés
          Casalarreina                     Matute
          Castanares de Rioja              Medrano
          Ce I lor igo                     Nâjera
          Conicero                         Navarrete
          C i damon                        Ochandur i
          Cihur i                          01lauri
          Ciruena                          Rodezno
          Cordovin                         Sajazarra
 ---pagebreak---                                    •1o3
          San Asensio                   Torrecilla Sobre Alesanco
          San Mi 11 an de Yécora        Torremonta I bo
          Santa Co Iorna                Treviana
          San Torcuato                  Tricio
          San Vicente de la Sonsierra   Urunuela
          Sojueia                       Ventosa
          Sorzano                       ViIlalba de Rioja
          Sotés                         ViIlar de Torre
          Tirgo                         Villajero
          Tormantos                     Zarratôn
       c) Sous-région: Rioja Baja
          AgonciIlo                     Gravalos
          AI be I da de Iregua          Lagunilla del Jubera
          Alberite                      Mendavia
          Alcanadre                     Mo Ii nos de Ocôn, Los
          Aldeanueva de Ebrp            Mur i M o de Rio Leza
          AI faro                       Nalda
          Andos ilia                    Pradejôn
          Arnedo                        Quel
          Arrubal                       Redal, El
          Ausejo                        Ribafrecha
          Auto I                        Rincôn de Soto
          Azagra                        San Adr iân
          Bergasa                       Sartaguda
          BergasiI la Bajera            TudeIiII a
          Calahorra                     Viana
          Clavijo                       Villa de Ocôn, La
          Corera                        Vil lamediana de Iregua
          Galilea                       VjJ lar de Arnedo, El
2.2.29 Région déterminée    RUEDA:
       Blasconuno de Matacabras         Montuenga
       Madrigal de las Al tas Torres    Mora leJa de Coca
                                        Nava de La Asuncion
       Aldeanueva del Codonal           Nieva
       Aldehuela del Codonal            Raparlegos
       Bernuy de Coca                   San Cristobal de la Vega
       Codorniz                         Santiuste de San Juna Bautista
       Fuente de Santa Cruz             Tolocirio
       Juarros de Voltoya               Villagonzalo de Coca
       Montejo de Arévalo
 ---pagebreak---                                  4<=>^
       AguasaI                         Nueva Villa de las Torres
       Alaejos                         Olmedo
       Alcacerén                       Pollos
       Almenara de Ada Ja              Pozal de Gal Iinas
       Ataquines                       Pozâldez
       Bobad ilia de I Campo           Puras
       Bôcigas                         Ramiro
       Brahojos de Medina              RodiI ana
       Carpio                          Rueda
       Castrajôn                       San Pablo de la Moraleja
       Castronuno                      San Vicente del Palacio
       Cervillego de la Cruz           Seca, La
       Fresno el Viejo                 Serrada
       Fuente el sol                   Siste Iglesias de Travancos
       Fuente Olmedo                   TordesiI las
       HorniIlos                       Torrecilla de la Abadesa
       Llano de Olmedo                 Torrecilla de la Orden
       Matapozuelos                    Valdesti M a s
       Medina del Campo                Ventosa de la Cuesta
       Mojados                         Villafranca de Duero
       Moraleja de las Panaderas       Villanueva de Duero
       Nava del Rey                    ViIlaverde de Medina
2.2.30 Région déterminée : S0M0NTAN0:
       Ab i ego                        Grado, El
       Adahuesca                       Graus
       AI cal à del Obispo             Hoz y Costean
       AgUes                            Ibieca
       AntiI Ion                       11 che
       Alquézar                        Laluenga
       Argavieso                       Laperdiguera
       Azara                           Lascellas-Ponzano
       Azlor                           Naval
       Barbastro                       01 vena
       Barbunales                      Peralta de Alcofea
       Berbegal                        PeraltiI la
       Bespen                          Perarrua
       Blecua y Torres                 Pertusa
       Bierge                          Pozân de Vero
       Cape I la                       Puebla de Castro, La
       Casbas de Huesca                Salas AI tas
       Cast iIlazuelo                  Salas Bajas
       Co Iungo                        Santa Maria Dulcis
       Estada                          SecastiI la
       Estadilla                       Siétamo
       Fonz                            Torres de Alcanadre
 ---pagebreak---                                  -1o5
2.2.31 Région déterminée : TACORONTE-ACENTEJO:
       La Matanza de Acentejo
       Santa Ursula
       El SauzaI
       Tacoronte
       Tegueste
       La Victoria de Acentejo
       La Laguna
2.2.32 Région déterminée : TARRAGONA:
       a) Sous-région: Campo de Tarragona
          Al cover                         Nou de Gaià, La
          Aleixar                          Nulles
          Alforja                          Pallaresos, Els
          Aliô                             Perafort
          Almoster                         Pla da Santa Maria, El
          Altafulla                        Pobla de Mafumet, La
          Argentera, L'                    Pobla de Montornés, La
          Ascô                             Puigpelat
          Benissanet                       Renau
          Borjas del Camp                  Reus
          BotarelI                         Riera de Gaià, La
          Brefim                           Riudecanyes
          Cabra del Camp                   Ru i déco I s
          Cambrlois                        Ru i doms
          Caste II veil del Camp           Rodonyè
          Cat Mar, El                      RoureM, EI
          Col IdeJou                       Salomô
          Constant i                       Secuita, La
          Cor nude M a                     Sel va del Camp, La
          Duesa i gnes                     Tarragona
          Figuerola del Camp               Tivissa
          Garcia                           Torre del Espanyol, La
          Garidel Is                       Torredembarra
          Ginestar                         U11 demo Ii ns
          La Maso                          Vallmoll
          Masllorens                       Va Ils
          Maspujols                        Vespe11 a
          Mila, El                         Vi label la
          Miravet                          Vilailonga del Camp
          Montbr iô del Camp               V iIanova d'Escor naIbou
          Montferr i                       Vila-rodona
          Montroig                         Vilaseca i Salou
          Mora d'Ebre                      Vinebre
          Mora la Nova                     Vinyols i els Arcs
          Morali
       b) Sous-région: Falset
          Cabassers                        Marçà
          Capçanes                         Masroig, El
          Figuera, La                      PradelI
          Guiamets, Els                    Torre de Font aube M a , La
 ---pagebreak---                                  /jot
2.2.33 Région déterminée : TERRA ALTA
       Arnés                              Gandesa
       Batea                              Horta de Sant Joan
       Bot                                PinelI de Brai, El
       Caseres                            Pobla de Massalauca, La
       Corbera de Terra Al ta             Prat de Comte
       Fatarella, El                      Vi lalba dels Arcs
2.2.34 Région déterminée : TORO:
       Arguj iIlo                         Sanzoles
       Bôveda de Toro, La                 Valdefinjas
       Morales de Toro                    Ven i a Ibo
       Pego, El                           Villabuena del Puente
       Peleagonzalo                       San Roman de Hornija
       Pinero, El                         ViIlafranca de Duero
       San Miguel de la Ribera
2.2.35 Région déterminée : UTIEL-REQUENA:
       Camporrobles                       Sinarcas
       Caudete                            Venta del Moro
       Fuenterrobles                      Vi Ilagordo
       Siete Aguas
2.2.36 Région déterminée : VALDEORRAS:
       Barco, El                          Pet In
       Bollo, El                          Rua, La
       Carballeda de Valdeorras           Rubiana
       Laroco                             ViIlamartin
2.2.37 Région déterminée : VALDEPENAS
       AlcubiI las                        Santa Cruz de Mudela
       Moral de Calatrava                 Torrenueva
       San Carlos del Va M e
2.2.38 Région déterminée : VALENCIA:
       a) Sous-région: Alto Turia:
           Alpuente
           Aras de Alpuente
           Chelva
           La Yesa
           Titaguas
           Tuéjar
 ---pagebreak---                            S \ 0 ^
b) Sous-région: Valentino:
   Alborache                        Higueruelas
   AI cub I as                      Lliria
   And iII a                        Losa del Obispo
   Bugarra                          Macastre
   Bunol                            Monserrat
   Cas i nos                        Montroy
   Cheste                           Montserrat
   Chiva                            Pedralba
   Chul11 la                        Real de Montroy
   Domeno                           Tur is
   Estivella                        ViIlamarxant
   Gestalgar                        Vi Mar del Arzobispo
   Godelleta
c) Sous-région: Moscatel de Valencia:
   Catadau
   Cheste
   Chiva
   Godelleta
   LIomba i
   Montroy
   Monserrat
   Real de Montroy
   Tur is
d) Sous-région: Clariano
   Adzaneta de Albaida              Guadasequies
   Agullent                         Llutxent
   Albaida                          Moixent
   Alfarrasi                        Montaberner
   Ayelo de Mal fer it              Montesa
   Ayelo de Rugat                   Mont ichelvo
   Bélgida                          L'OIleria
   Bel lus                          Ont inyent
   BeniatJar                        Otos
   Bénicolet                        Palomar
   Benigânim                        Pinet
   Boca i rem                       La Pobla del Duc
   Bufali                           Quatretonda
   CasteIlô de Rugat                Râfol de Salem
   Fontanares                       Sempere
   Font la Figuera                  Terrateig
                                    Va 11ada
 ---pagebreak--- 2.2.39 Région déterminée : VINOS DE MADRID
       a) Sous-région: Arganda
          Ambite
          Aranjuez
          Arganda del Rey
          Belmonte de Tajo
          Campo Real
          Carabana
          Colmenar de Oreja
          Ch i nchôn
          Finca "El Encin" (Al cal à de Henares)
          Fuentiduena de Tajo
          Getafe
          Loeches
          Mejorada del Campo
          Morata de Tajuna
          Orusco
          Perales de Tajuna
          Pezuela de las Torres
          Pozuelo del Rey
          Tielmes
          Titulcia
          Valdaracete
          Va I de Iaguna
          Valdilécha
          ViIlaconejos
          ViIlamanrique de Tajo
          Villar del Olmo
          Villarejo de Salvanés
       b) Sous-région: Naval carnero
          Âlamo, El
          A Idea del Fresno
          Arroyomolinos
          Batres
          Brunete
          Fuenlabrada
          Gr i non
          Humanes de Madr id
          Mora leja de Enmedio
          Môstoles
          Navalcarnero
          Parla
          SerraniIIos del Val le
          Sévi lia la Nueva
          Valdemor iIlo
          ViIlamanta
          Vi11amantiI la
          Villanueva de la Canada
          Villaviciosa de Odôn
 ---pagebreak---                            io<2>
c) Sous-réoion: San Martin del Val de Iglesias
   Cadalso de los Vidrios
   Cenicientos
   Colmenar de Arroyo
   Chapineria
   Navas del Rey
   Pelayos de la Presa
   Rozas de Puerto Real
   San Martin de Valdeiglesias
   Vil la del Prado
 ---pagebreak---                                  A AO
3. Mentions traditionnelles complémentaires
   - Réserva
   - Gran réserva
   - Vino noble
   - Vino afrutado
   - Vino Joven
   - Vino nuevo
   - A loque
   - Cardeno
   - Clarete
   - Granate
   - Guinda
   - Morado
   - Ojo de gallo
   - P i eI de cebo11 a
   - Rojo
   - Teja
   - Tinto
   - Carmin
   - Cereza
   - Naranja
   - Rosado
   - Rosicier
   - Lagrima
   - Primica
   - Vendimia seleccionada
   - Vendimia temprana
   - Amar iIlo
   - Ambar
   - Blanco
   - Blanco de blancs
   - Blanco de uva blança
   - Blanco de uva tinta
   - Dorado
   - Gr is
   - Lionado
   - Oro
   - Oro oscuro
   - PaJ izo
   - Palido
   - Topacio
   - Tostado
   - Verdoso
   - Corazon
   - Chacoli
   - Pop le pasta
   - Vino de consagrar
   - Vino enverado
   - Vino de misa
   - Vino de yema
   - Cr ianza
   - FondiI Ion
   - Rancio
   - Viejo
   - Anejo
   - Nove11
   - Solera
   - Cr iadera
   - Fino
 ---pagebreak---                                    A 10
           Amont i11 ado
           Oloroso
           Palo Cortado
           Raya
           ManzaniI la
           Pale
           Dry
           Pale Dry
           Pale Cream
           Amoroso
           Med Iurn
           Go I den
           Cream
           Sweet
           Brown
           Lâgr ima
          Maestro
           Tierno
           Pajarete
           Clas ico
(B) Vins de table portant une indication géographique:
    Ces vins sont désignés par les termes "Vino de la Tierra" et par le nom
    d'une des unités géographiques suivantes:
    Val le del Mino-Ourense
    Val le de Monterrey
    Ri be ira Sacra
    Valdevimbre-Los Oteros
    Los Arribes del Duero-Fermoselle
    Tierra del Vino de Zamora
    Bajo Aragon
    Valdejalôn
    Tierra Baja de Aragon
    Matanegra
    Ribera Al ta del Guadiana
    Ribera Baja del Guadiana
    Tierra de Barros
    Canamero
    Montânchez
    Pozohondo
    Sacedôn-Mondé jar
    Gâlvez
    Manchuela
    Cebreros
    Aban i11 a
    BuI las
    Campo de Cartagena
    Contraviesa-AIpujarra
    Câdiz
    Fuencaliente (La Palma)
    El Hierro
    La Geria (Lanzarote)
 ---pagebreak---                                                      A^Z
IV. VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE
    A.  Vins de qualité produits dans des régions déterminées
        Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans une
        région déterminée" ou par une des mentions traditionnelles spécifiques
        visées au point 1 ainsi que par le nom d'une des régions déterminées
        visées au point 2.
        ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle
        complémentaire visée au point 3.
        1.      Mentions traditionnelles spécifiques:
                    Ovouocofa irpoeXeûoewç eXeyxopevn, ( a p p e l l a t i o n d ' o r i g i n e      contrôlée)
                -   OvouaoCcc TtpoeXcûoetoç a v u x é p a ç TCOIÔTHTOÇ ( a p p e l l a t i o n d ' o r i g i n e de
                    qualité supérieure).
        2.      Noms d e s r é g i o n s   déterminées
        2 . 1 Ovouaofa irpoeXcuoecoç e X e y x o u ^ v n ( a p p e l l a t i o n d ' o r i g i n e contrôlée)
        2 . 1 . 1 . V i n s de l i q u e u r
                (a)        oCvoç y^uxûç ( v i n doux)          :
                           Eduoç (Samos)
                           MOOX<*TOÇ     ncrrpcOv (Muscat de P a t r a s )
                           MOOX<&TOÇ     Pfou natTpûv (Muscat Rion d e P a t r a s )
                           Mooxàxoç KecpaXXnv faç (Muscat de C é p h a l o n i e )
                           MOOX<4TOÇ     Pôôou (Muscat de Rhodos)
                           MOOXCXTOÇ     Afjpvou (Muscat de Lemnos)
                (b)        OCvoç   Y^UVCÛÇ     cpuoiKÔç ( v i n doux n a t u r e l )  :
                           Zàuoç (Samos)
                           Maupoôdtpvn. naxpwv (Mavrodaphne de P a t r a s )
                           Maupoôdcpvq KecpaXXnv ( a ç (Mavrodaphne d e C é p h a l o n i e )
                           MooxdToç naxpcôv (Muscat de P a t r a s )
 ---pagebreak---                                                     013
                     MooxdToç Pfou naxpcOv (Muscat Rion de Patras)
                     MooxdToç KecpaXXnv (aç (Muscat de Céphalonie)
                     MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos)
                     Mooxdxoç Afjpvou (Muscat de Lemnos)
          (c)        O(voç Y ^ U M Ù ? cpuoivcôç auô ôiaXexToûç auiccXûvcç
                      (vin doux naturel - grand cru) :
                     Zdpoç (Samos)
                     M O O X A T O Ç naxpcûv (Muscat de Patras)
                     MooxdToç P(ou naTowv (Muscat Rion de Patras)
                     MooxdToç KecpaXXnv (aç (Muscat de Céphalonie)
                     MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos)
                     MooxdToç Afjuvou (Muscat de Lemnos)
2.1.2.          AoiiroC ofvoi (autres vins) :
                     Ofvoç cpuoiKcoç Y^ U K U € (Vins naturellement doux)
                     Edpoç (Samos)
                     MooxdToç IlaTpwv (Muscat de P a t r a s )
                     MooxdToç Pfou naTpcOv (Muscat Rion de P a t r a s )
                     MooxdToç KecpaXXnv ( a ç (Muscat de C é p h a l o n i e )
                     MooxdToç Pôôou (Muscat de Rhodos)
                     MooxdToç Afjpvou (Muscat de Lemnos)
2 . 2 Ovopaafa irpoeXeuoeioç avcoTépaç TtoiÔTnraç ( a p p e l l a t i o n d ' o r i g i n e de q u a l i t é
      supérieure)
2.2.1.    V i n s de l i q u e u r
          (a)        0 ( v o ç Y*UKÛÇ ( v i n doux)   :
                     En.TeCa ( S i t i a )
                     Neuéa (Némée)
                     EavTop(vrj ( S a n t o r i n )
                     Aacpvéç (Dafnes)
 ---pagebreak---                                                  -Illf
         (b)      ofvoç   Y^UMUC     cpuoiKôç ( v i n doux n a t u r e l ) :
                  Er)Te(a ( S i t i a )
                  EavTop(vr| ( S a n t o r i n )
                  Aacpvéç (Dafnes)
2 . 2 . 2 . AoiitoC o ( v o i (autres vins)        :
             Enjefa (Sitia)
             Pôôoç (Rhodos)
             Ndouoa (Naoussa)
             Neuéa (Némée)
             PouicôXa KecpaXnv(aç (Robola de C é p h a l o n i e )
             Paipdvr) ( Rapsani )
             MavTiveCa (Mantinée)
             neÇd (Peza)
             Apxdveç (Archanes)
             Aacpvéç (Dafnes)
             EavTopfvn, (Santorin)
             ndTpai (Patras)
             Z(Toa (Zitsa)
             AyuvTaiov (Amynteon)
             rouyévtaoa (Gumenissa)
             ndpoç (Paros)
             Afjuvoç (Lemnos)
             AYX (ccXoç ( Anchialos )
             nXayiéç MeX(Tu>va (Côtes de Meliton)
3.      Mentions traditionnelles complémentaires
        -    airô ôiaXxToûç auireXwvcç ( ' g r a n d c r u ' )
        -    emXoYn. n. eiriXeYUévoç          ('réserve')
        -    eiôixn. eiriXoyn. n. e i ô i K d eTtiXeyuevoc ( ' g r a n d e   réserve')
        -    XeuKÔç airô Xeuxd oTacpûXia ( ' b l a n c de b l a n c s ' )
 ---pagebreak---                                           ^}0J
    B.  Vins de table désignés par les termesard Trapàôoon." (mention
        traditionnelle)
        1.  Vins avec ou sans indication géographique désignés par la mention
            "peToCva" (retsina) en combinaison avec le terme "ovouaoCa xaxà
            icapdôoon" (appellation traditionnelle).
        2.  Bepvxéa - ovoyaoCa xaxd itapdôoon. ZaxûvGou - (Verdea - appellation
            traditionnelle de Zante)
        3.  Vins de table Retsina suivi du nom d'un nôme et appelé "ovouao(a xaTd
            Trapàôoon,"
            PexoCva ATTixfjç (Retsina Attikis)
            PexoCva BoiioxCaç (Retsina Viotias)
            PexoCva EuBoCaç (Retsina Evias)
        4.  Vins de table Retsina suivi du nom d'une zone de production et appelé
            "ovouaoCa xaxd Trapàôoon,"
            Pexo(va Meaoye fcov (Retsina Messoguion) (1)
            Pexo(va KptouCaç (Retsina Kropias) (1)
            or
            Pexo(va Kopcoîcfou (Retsina Koropiou) (1)
            Pexo(va MapxoiroûXou (Retsina Markopoulou) (1)
            Pexo(va Meydpiov (Retsina Megaron) (1)
            PexoCva naiavfaç (Retsina Peanias) (1)
            or
            PexoCva AïoireoCou (Retsina Liopessiou) (1)
            PexoCva naXXf|vr|ç (Retsina P a l l i n i s ) (1)
            PexoCva   nixeppCou (Retsina Pikermiou) (1)
            PexoCva   Zicdxcov (Retsina Spaton) (1)
            PexoCva   en&iôv (Retsina Thivon) (2)
            PexoCva   ndXxptov (Retsina Guialtron) (3)
            PexoCva   KapOoxou (Retsina Karystou) (3)
            PexoCva   XaXxCôaç (Retsina Halkidas) (3)
(1) Accompagné ou nom du nom du nôme Axxixfjç (Attikis).
(2) Accompagne ou non du nom du nôme BoiurrCaç (Viotias).
(3) Accompagné ou nom du nom du nôme EuBoCaç (Evias).
 ---pagebreak---                                           AA&
C. Vins de t a b l e d é s i g n a s par l e s termes   "TOTTIXÔÇ OCVOÇ"         (vin local)
   TOTUXÔÇ oCvoç TpicpuXfaç ( v i n de pays de T r i f i l i a )
   MeonuBpicoT ixoç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de Messimvria)
   ETravcouCxixoç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de Epanomie)
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ nXayiwv opeivfjç KoptvSfaç ( v i n e de pays de c ô t e s
   montagneuses de K o r i n t h i a )
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ nuXCaç ( v i n de pays de P y l i e )
   TOTTIXÔÇ oCvoç nXayiéç BepxCoxou ( v i n de pays de c ô t e s de V e r t i s k o s )
   HpaxXeiwxixoç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de H e r a k l i o n )
   A a o i 6 i w x i x o ç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de L a s s i t h i e )
   neXoirovvnoiaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays de P é l o p o n n è s e )
   Meoonviaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays de Messina)
   Maxeôovixôç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de Macédonie)
   KprjT ixôç TOTTIXÔÇ o fvoç ( v i n de pays de C r è t e )
   OeooaXixôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays de T h e s s a l i a )
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ Kioduou ( v i n de pays de Kissamos)
   TOTTIXÔÇ oCvoç TupvdBou ( v i n de pays de Tyrnavos)
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ TrXayiéç AuiréXou ( v i n de pays de c ô t e s de Ampelos)
   TOTTIXÔÇ oCvoç BfXXiÇaç ( v i n de pays de v i l l i z a )
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ rpepevcuv ( v i n de pays de Grevena)
   TOTTIXÔÇ oCvoç Axxixfjç ( v i n de pays d ' A t t i q u e )
   AyiopeCxixoç XOTUXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays A g i o r i t i k o s )
   Acoôexavnoiaxôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays de Dodekanèse)
   AvaBuoicoTixôç TOTTIXÔÇ OCVOÇ ( v i n de pays A n a v y s s i o t i k o s )
   n a i a v C x i x o ç xoirixôç oCvoç ( v i n de pays P e a n i t i k o s )
   TOTTIXÔÇ oCvoç Apduaç ( v i n de pays de Drama)
   KpavtwTixoç TOTTIXÔÇ oCvoç ( v i n de pays de Krania)
   TOTTIXÔÇ oCvoç irXayiuv nàpvrjôaç ( v i n de pays de C ô t e s de P a r n i t h a )
   Eupiavôç TOTTIXÔÇ of voç ( v i n de pays de S y r o s )
   OnPoïxôç XOTUXÔÇ o f v o ç ( v i n de pays de Thiva)
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ irXayicOv KiGaipcova ( v i n de pays de c ô t e s du Kitheron)
   TOTTIXÔÇ OCVOÇ irXayicôv nexpwTOÛ ( v i n de pays de c ô t e s de P e t r o t o u )
   TOTTIXÔÇ oCvoç repavfiov ( v i n de pays de Gerania)
   naXXnvicûx ixoç TOTTIXÔÇ o f v o ç ( v i n de pays de P a l l i n i )
   Axxtxôç xoirixôç o f v o ç ( v i n de pays d ' A t t i q u e )
 ---pagebreak---                                    in^
V.  VINS ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE ITALIENNE
    (A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées
    Ces vins sont désignés par les termes "vino di qualità prodotto in una
    régione determinata" ou par une mention traditionnelle spécifique visée
    au point 1; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2.
    Ces vins peuvent en plus être désignés par le nom d'une unité
    géographique plus restreinte que la région déterminée n'étant pas citée
    individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention
    traditionnelle complémentaire au point 3.
    1.  Mentions traditionnelles spécifiques:
        -   "Denominazione di origine controllata",
        -   "Denominazione di origine controllata e garanti ta".
    2.  V.q.p.r.d. originaires de l'Italie ( 1 ) :
    2.1 V.q.p.r.d. désignés par la mention 'Denominazione di origine
        controllata e garanti ta':
        Albana di Romagna (Passito)
        Barbaresco
        Barolo
        Bruneilo di Montalcino
        Chianti, accompagné ou non
        - de la mention Classico
        - ou d'une des indications géographiques suivantes:
           - MontaIbano
           - Rufino
           - Col I fiorent ini
           - Coll senes i
           - Col I aretini
           - C o l l ne pi sane
        Vino nobile di Montepulciano
(1) L'indication des termes entre parenthèses est admise uniquement aux
    conditions prévues par la réglementation nationale spécifique du
    V.q.p.r.d. en question, ainsi que par la réglementation communautaire
 ---pagebreak---                                    'Wff
2.2.   V.q.p.r.d. désignés par la mention "Denominazione di origine
       control lata" :
2.2.1. Région Val d'Aoste:
       Val le d'Aosta or Vallée d'Aoste, accompagné ou non
       -   d'une des mentions suivantes :
          - bianco
          - rosso
          - rosato
       -   d'une des indications géographiques suivantes :
          - Blanc de Morgex and de la Salle
          - Chambave Moscato
          - Chambave Moscato Passito
          - Chambave Rosso
          - Nus Pinot Gr igio
          - Nus Pinot Grigio Passito
          - Nus Rosso
          - Arnad-MontJovet
          - Torrette
          - Donnas
          - Enfer d'Arvier,
       -   ou du nom d'une des variétés suivantes :
          -   MQI1er Thurgau
          -   Gamay
          -   Pinot Nero
2.2.2. Région Piémont:
       Barbaresco, accompagné ou non par le mot riserva
       Barbera d'Alba, complétée ou non par le mot superiore
       Barbera d'Asti, complétée ou non par le mot superiore
       Barbera del Monferrato, complétée ou non par le mot superiore
       Boca
       Brachetto d'Acqui
       Bramaterra
       Carema
       Colli Tortonesi, complétée ou non par le mot superiore ou
       accompagné du nom d'une des variétés suivantes :
       - Barbera
       - Cortese
       Cortese del l'Alto Monferrato
       DoIcetto d'Acqui, complétée ou non par le mot superiore
       Dolcetto d'Alba, complétée ou non par le mot superiore
       DoIcetto d'Asti, complétée ou non par le mot superiore
       Dolcetto di Diano d'Alba or Diano d'Alba, complétée ou non par le
       mot superiore
       Dolcetto di Dogliani, complétée ou non par le mot superiore
 ---pagebreak---                                        /M9
                                                Dolcetto délie Langhe
                                                Monregalesi, accompagné ou non
                                                par le mot superiore
            Dolcetto d'Ovada, accompagné ou non par le mot superiore
            Erbaluce di Caluso or Caluso
            Fara
            Freisa d'Asti, accompagné ou non par le mot superiore
            Freisa di Chieri, accompagné ou non par le mot superiore
            Gabiano, accompagné ou non par le mot riserva
            Gattinara, accompagné ou nom par le mot riserva
            Gavi or Cortese di Gavi
            Ghemme
           Grignolino d'Asti
            Grignolino del Monferrato Casa lèse
            Lessona
            Loazzolo
           Mal vas!a di Casorzo d'Asti
           MaIvasia di CasteInuova Don Bosco
           Moscato d'Asti
           Moscato d'Asti Spumante or Asti Spumante or Asti
           Nebbiolo d'Alba
           Roero accompagné ou nom des mentions suivantes :
           - rosso
           - superiore
           ou du nom d'une des variétés suivantes : Arneis
           Rubino di Cantavenna
           Ruche di Castagnole Monferrrato
           Sizzano
    2.2.3. Région Lombardie:
           Botticino
           Capriano del Colle, accompagné ou non par le mot rosso ou du nom de
            la variété Trebbiano
           Cellatica
           Colli morenici mantovani del Garda, accompagné ou non d'une des
           mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - rosato
           - chiaretto
           - rubino
           Franciacorta, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - rosato
           - rosé
           Lambrusco Mantovano, accompagné ou non d'une des mentions
           suivantes :
           - rosso
           - rosato
           Lugana * 1 )
(1) Egalement sous la région Vénétie
 ---pagebreak---                                      /)Zo
                            Oltrepo Pavese,accompagné d'une des mentions
                            suivantes:
        -  spumante
        -  moscato Iiquoroso do I ce
        -  moscato Iiquoroso secco
        -  Rosso
        -  Rosato
        -  Riserva
        -  Buttafuoco
        -  Sangue di Giuda
       ou  du nom d'une des variétés suivantes:
        -  Barbera
        -  Bonarda
        -  Riesling Italico
       -   Riesling Renano
       -   Cortese
       -   Moscato
       -   Moscato Iiquoroso do Ice
        -  Pinot Nero
       -   Pinot Grigio (Frizzante)
        Riviera del Garda Bresciano ou Garda Bresciano, accompagné ou non
       d'une des mentions suivantes :
       - Bianco
       - Chiaretto
       - Rosso
       - Rosato
       - Rosé
       - Super iore
       - NoveIIo
       ou du nom de la variété Grope M o
       San Colombano al Lambro ou San Colombano
       San Martino Delia Bat tag M a
       Valcalepio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
       - Bianco
       - Rosso
       Valtellina accompagné ou non par le mot superiore, Sforzato or
       Sfursat or accompagné d'une des indications géographiques
       suivantes :
       - Sassella
           Inferno
       - Grume Ilo
       - Va IgeII a
2.2.4. Région Trentin-Haut-Adige :
       Alto Adige (SUdtiroler), accompagné ou non par le mot riserva ou du
       nom d'une des variétés suivantes :
       - Moscato Giallo (GoldenmuskateI 1er or Goldmuskatel1er)
       - Pinot Bianco (Weissburgunder)
       - Chardonnay
       - Pinot Grigio (Rulender)
       - Riesling Italico (Welschriesling)
       - MUIler-Thurgau (Riesling Sylvaner)
       - Riesling Renano
       - Sylvaner
       - Sauvignon
       - Traminer Aromatico or Gewtlrztraminer
       -   Cabernet
 ---pagebreak---                            /7Z-1
                                    Lagrein rosato (Lagrein
                                    Kretzer, Lagrein di Gries or
                                    Grieser Lagrein)
- Lagrein scuro (Lagrein DunkeI-Grieser or Lagrein di Gries)
- Ma I vasia or Malvasier
- Mer lot
- Moscato rosa (Rosenmuskatel1er)
- Pi not nero (Blauburgunder)
- Schiave (Vernatsch)
Caldaro or Lago di Caldaro (KaItérer or KaItérersee), accompagné ou
non d'une des mentions suivantes :
- classico
- classico superiore
- see I to
- selezionato
Caste Mer, accompagné ou non par le mot superiore
Colli di Bolzano (Bozner Leiten)
Meranese di Collina (Meraner HUgel) (Burgravio or Burggrâfler)
Santa Maddalena, accompagné ou non de la mention Classico ou
Klassisches Ursprungsgebiet
Sorni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
- bianco
- rosso
- see I to
Terlano (Terlaner), accompagné de la mention
- Classico
- et/ou du nom d'une des variétés suivantes:
     - Pinot bianco
     - Chardonnay
     - Riesling italico
     - Riesling renano
     - Sauvignon
     - Sylvaner
     - MUIler-Thurgau
Teroldego Rotaiiano, accompagné ou non d'une des mentions
suivantes :
- rosso
- rubino
- rosato
- kretzer
- super iore
- r iserva
Trentino, accompagné d'une des mentions suivantes
- bianco
- rosso
- riserva
- v i n santo
- ou du nom d'une des variétés suivantes:
     - Chardonnay
    - Moscato giallo
     - Moscato rosa
    - MUIler-Thurgau
    - Nosiola
    - Pinot bianco
    - Pinot grigio
    - Riesling italico
    - Riesling renano
    - Traminer arornatico
    - Cabernet
    - Cabernet franc
 ---pagebreak---                                           /) zz
                                                       - Cabernet sauvignon
             - Lagrein
             - Marzemino
             - Mer lot
             - Pi not nero
             Valdadige (Etschtaler) ( 1 ) , accompagné ou non d'une des mentions
             suivantes :
             - bianco
             - rosso
             - rosato
             ou du nom d'une des variétés suivantes :
             - Chardonnay
             - Pinot Bianco
             - Pinot grigio
             - Schiava
             Val le Isarco (Eisacktaler) (Bressanone), accompagné de la mention
             Bressanone ou du nom d'une des variétés suivantes:
             - Traminer aromatico
             - Pinot gr igio
             - Veltliner
             - Sylvaner
             - MUIler-Thurgau
      2.2.5. Région Vénétie :
             Bardolino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
             - classico
             - noveIIo
             - super iore
             - chiaretto
             Bianco di Custoza
             Breganze, accompagné ou non d'une des mentions suivantes -.
             - bianco
             - rosso
             - superiore
             ou du nom d'une des variétés suivantes:
             - Cabernet
             - Pinot nero
             - Pinot bianco
             - Pinot grigio
             - Vespaiolo
             Colli Berici, accompagné ou non par le mot Riserva ou du nom d'une
             des variétés suivantes :
             - Garganega
             - Sauv i gnon
             - Pinot bianco
             - Mer lot
             - Cabernet
             Colli Euganei, accompagné ou non par le mot Riserva ou du nom d'une
             des variétés suivantes :
             - Moscato
             - Pinot bianco
             - Mer lot
             - Cabernet
             Gambellara, accompagné ou non d'une des ment ions suivantes :
             - recioti
             - vin santo
             - super iore
(1) Egalement ous la région Vénétie
 ---pagebreak---                                         /U3
                                                   Lessini Dure Ilo
                                                   (Spumante) < 1 ) , accompagné ou
                                                   non par le mot superiore
               Lison-Pramaggiore, accompagné d'une des mentions suivantes :
               - cl asico
               - riserva
               ou du nom d'une des variétés suivantes :
               - Cabernet
               - Cabernet Franc
               - Cabernet Sauvignon
               - Chardonnay
               - Mer lot
               - Pinot bianco
               - Pinot grigio
               - Refosco dal Peduncolo Rosso
               - Ries Mng italico
               - Sauvignon
               - Verduzzo
               Lugana * 2 )
               Monte M o e Colli Asolani, accompagné d'une des mentions
               suivantes :
               - rosso
               - superiore
               ou du nom d'une des variétés suivantes:
               - Prosecco
               - Mer lot
               - Cabernet
               - Cabernet franc
               - Cabernet Sauvignon
               - Chardonnay
               - Pinot bianco
               - Pinot grigio
               Prosecco di Conegliano (Valdobbiadene), accompagné ou non de
               l'indication géographique Superiore di Cartizze
               Soave (Recioto di Soave), accompagné ou non de la mention
               Classico ou superiore
               San Martino delta Battaglia
               Valdadige (Etschtaler), accompagné du nom d'une des variétés
               suivantes :
               - Chardonnay
               - Pinot bianco
               - Pinot grigio
               - Schiava
               Val poli ce II a or Recioto délia Val poli ce M a , accompagné
               - de la mention classico, superiore ou amarone
               - or by the geographical indication Valpantena
               Vini del Pi ave or Pi ave, accompagné
               - de la mention Riserva
               - ou du nom d'une des variétés suivantes :
                  - Cabernet
                  - Cabernet Sauvignon
                  - Mer lot
                  - Pinot bianco
                  - Pinot grigio
                  - Pinot nero
                  - Raboso
                  - Verduzzo
(1) Egalement sous la région Frioul-Vénétle Julienne
(2) Egalement sous la région Lombardie
 ---pagebreak---                                      /)^ Y
2.2.6.            Région Frloul-Vénétle Julienne
       Aquileia or Aquileia del Friuli, accompagné ou non de la mention
       rosato ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:
       - Mer lot
       - Cabernet franc
       - Cabernet sauvignon
       - Chardonnay
       - Refosco dal peduncolo rosso
       - Pinot bianco
       - Pinot grigio
       - Riesling renano
       - Sauv i gnon
       - Traminer aromatico
       - Verduzzo friulano
       Carso, accompagné ou non d'une des variétés suivantes:
       - Terrano
       - Ma I vasia
       Col M o Goriziano or Col M o , accompagné ou non d'une des mentions
       suivantes :
       - bianco
       - rosso
       - riserva
       ou du nom d'une des variétés suivantes:
       - Riesling Italico
       - Riesling renano
       - Traminer aromatico
       - Ma I vasia
       - Ma I vasia istriana
       - MUMer-Thurgau
       -   Picolit
       - Ribollagialla
       - Pinot bianco
       - Pinot grigio
       - Sauv i gnon
       - Traminer
       - Cabernet
       - Cabernet franc
       - Cabernet Sauvignon
       - Chardonnay
       - Mer lot
       - Pinot nero
       Colli Orientali del Friuli, accompagné ou non de l'indication
       géographique Ramandolo, accompagné d'une des mentions suivantes :
       - rosato
       - ramandolo
       - riserva
       ou du nom d'une des variétés suivantes:
       - Verduzzo
       - Ribolla g iaI ta
       - Pinot bianco
       - Pinot grigio
       - Sauvignon
       - Pinot nero
       - Riesling renano
       - P i co M t
       - Mer lot
       - Cabernet
 ---pagebreak---                                     4 4.S
                                                  - Cabernet Franc
            - Cabernet Sauvignon
            - Chardonnay
            - MaIvasia istriana
            - Refosco da I peduncolo rosso
            - Schioppettino
            - Traminer aromatico
            Grave del Friuli, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
            - rosato
            - superiore
            ou du nom d'une des variétés suivantes:
            - Mer lot
            - Cabernet franc
            - Cabernet Sauvignon
            - Chardonnay
            - Refosco dal penduncolo rosso
            - Pinot bianco
            - Pinot grigio
            - Pinot nero
            - Verduzzo friulano (Frizzante)
            - Riesling renano
            - Sauv i gnon
            - Traminer aromatico
            Isonzo or Isonzo del Friuli, accompagné d'une des mentions
            suivantes :
            - bianco
            - rosso
           ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes:
            - Cabernet franc
           - Cabernet Sauvignon
            - Chardonnay
           - Franconia
           - Sauv i gnon
           - MaIvasia Istriana
           - Pinot Bianco
           - Pinot Grigio
           - Pinot nero
           - Refosco dal peduncolo rosso
           - Verduzzo Friulano
           - Traminer Aromatico
           - Riesling Italico
           - Riesling Renano
           - Mer lot
           Latisana del Friuli, accompagné ou non de la mention rosato ou
           accompagné du nom d'une des variétés suivantes:
           - Mer lot
           - Cabernet
           - Refosco
           - Pinot bianco
           - Pinot grigio
           - Verduzzo friulano
           - Traminer aromatico
           - Sauv i gnon
           - Chardonnay
           Lison-Pramazziore (Spumante) < 1 ) , accompagné ou non d'une des
           mentions suivantes :
           - classico
           - riserva
(1) Voir description sous région Vénétie (NB.: le mention Llson Classico
    n'est pas admise pour la région Frloul-Vénétie).
 ---pagebreak---                                     n^G
                           ou du nom d'une des variétés suivantes
                           - Cabernet
                           - Cabernet franc
                           - Cabernet Sauvignon
                           - Chardonnay
                           - Mer lot
                           - Pinot bianco
                           - Pinot grigio
                           - Refosco dal peduncolo rosso
                           - Riesling italico
                           - Sauvignon
                           - Verduzzo
2.2.7. Région Ligurie
       Cinque terre and Cinque terre sciacchetrà
       Rossese di Dolceacqua or Dolceacqua, accompagné ou non de la
       mention superiore
       Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
       - rosso
       - riserva
       ou du nom de la variété Vermontino
       Riviera Ligure di Ponente, whether or not accompanied by
       - d'une des indications géographiques :
          - Riviera dei Fior i
          - Albenga or Albenganese
          - Finale or Finalese
          - Ormeasco
          - Ormeasco superiore
          - Ormeasco Schiac-trà
       - ou du nom des variétés suivantes :
          - Pigato
          - Rosesse
          - Verment ino
2.2.8. Région EmiIie-Romagne:
       Albana di Romagna
       Bianco di Scandiano
       Bosco Eliceo, accompagné ou non de la mention et/ou du nom d'une
       des variétés suivantes :
       - Fortana
       - Mer lot
       - Sauvignon
       Cagnina di Romagna
       Colli Bolognesi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
       - bianco
       - riserva
       ou du nom des variétés suivantes :
       - Barbera
       - Mer lot
       - Sauvignon
       - Riesling italico
       - Pinot bianco
       - Pignoletto
       - Cabernet Sauvignon
                                                                        (8
 ---pagebreak---                                    SIZ,^
                                             Colli di Parma, accompagné ou
                                             non de la mention rosso et/ou
                                             d'une des variétés suivantes:
       - Mal vas!a (Spumante)
       - Sauv i gnon
       Colli Placentini, accompanied by
       - d'une des mentions suivantes:
          - Gutturnlo
          - Monterosso Val d'Arda
          - Trebbianino Val Trebbia
          - Val Nure
       - ou du nom d'une des variétés suivantes:
          - Barbera
          - Bonarda
          - Mal vas!a
          - Ortrugo
          - Pinot Nero
          - Pinot Grigio
          - Sauvignon
       Lambrusco Grasparossa di Caste I vetro
       Lambrusco Mantovano (Frizzante)
       Lambrusco Reggiano
       Lambrusco Sal amino di Santa Croce
       Lambrusco di Sorbara
       Montuni del Reno
       Pagadebit di Romagda, accompagné ou non du nom de la variété
       Bert inoro
       Sangiovese di Romagna
       Trebbiano di Romagna (Spumante)
2.2.9. Tuscany Region:
       Bianco délia Valdinievole, accompagné ou non de la mention vin
       santo
       Bianco del l'Empolese, accompagné ou non de la mention vin santo
       Bianco di Pitigliano, accompagné ou non de la mention superiore
       Bianco Pisano di S. Torpé, accompagné ou non de la mention vin
       santo
       Bianco Vergine Va Idichiana
       Bolgheri
       Brune M o di Monta leino, accompagné ou non de la mention riserva
       Candi a dei Colli Apuani
       Carmignano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
       - rosato
       - vin santo
       - riserva
       Chianti, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
       - classico
       - riserva
       ou du nom d'une des vartiétés suivantes :
       - Col Ii Aret ine
       - Col Ii Fiorent ini
       - Co 11i ne Pi sane
       - Colli Senesi
       - MontaIbano
       - Rufina
 ---pagebreak---                          /IZ%
                    Colli dell'Etruria, accompagné ou non d'une des
                    mentions suivantes :
                    - bianco
                    - rosso
                    - rosato
                    - vin santo
                    ou du nom de la variété Vermiglio
                    Colli di Luni, accompagné ou non d'une des
                    mentions suivantes :
                    - bianco
                    - rosso
                    - riserva
                    ou du nom de la variété Vermontino
Elba, accompagné ou non de la mention bianco et rosso
Montecarlo, accompagné ou non de la mention bianco et rosso
Montescudaio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
- bianco
- rosso
- vin santo
Morellino di Scansano, accompagné ou non de la mention riserva
Moscadello di Montalcino
Parrina, accompagné du nom d'une des variétés suivantes :
- bianco
- rosso
- rosato
- riserva
Pomino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
- bianco
- rosso
- vin santo
- r iserva
Rosso délie Colline Lucchesi et Bianco délie Colline Lucchesi
Rosso di Montalcino
Rosso di Montepulciano
Val d'Arbia, accompagné ou non de la mention vin santo
Val di Cornia, accompagné d'une des mentions suivantes :
- bianco
- rosso
- rosato
- r iserva
ou du nom d'une des variétés suivantes :
- Campiglia Marittima
- Suvereto
- San Vincenzo
Vernaccia di San Gimignano, accompagné ou non de la mention riserva
Vino Nobile di Montepulelano,accompagné ou non de la mention
riserva
 ---pagebreak---                                         4*9
         2.2.10.         Région Ombrle:
              Colli AI totiberini, accompagné ou non d'une des mentions
               suivantes :
              - bianco
              - rosso
              - rosato
              Colli Amerini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
              - bianco
              - rosso
              - rosato
              - novello
              ou du nom de la variété Mal vas!a
              Colli del Trasimeno, accompagné ou non d'une des mentions
              suivantes :
              - bianco
              - rosso
              Colli Martani, accompagné ou non de la mention riserva ou du nom
              d'une des variétés suivantes :
              - Grechetto di Todi
              - Grechetto
              - Sangiovese
              - Trebbiano
              Colli Perugini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
              - bianco
              - rosso
              - rosato
              Montefalco, accompagné ou non de la mention Rosso < 1 ) ou du nom de
               la variété MaIvasia
              Orvieto, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
              Torgiano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
              - bianco
              - rosso
              - rosato
              - riserva
              ou du nom des variétés suivantes :
              - Chardonnay
              - Cabernet Sauvignon
              - Pinot grigio
              - Pinot nero
              - Riesling italico
      2.2.11. Région des Marches:
              Bianche Ilo del Metauro
              Beanco dei Colli Maceratesi
              Falerio dei Colli Ascolani
              Lacrima di Morro or Lacrima di Morro d'Alba
              Rosso Conero, accompagné ou non de la mention riserva
              Rosso Piceno, accompagné ou non de la mention superiore
              Sangiovese dei Colli Pesaresi
              Verdicchio dei Casteili di Jesi, accompagné ou non de la mention
              Classico
              Verdicchio di Matelica
              Vernaccia di Serrapetrone
(1) Egalement sous la région Latium
 ---pagebreak---                                   n 3o
               2.2.12.        Région des Abruzzes:
        Montepulciano d'Abruzzo, accompagné du nom d'une des variétés
        suivantes :
        - Cerasuolo
        - Vecchio
        Trebbiano d'Abruzzo
2.2.13. Molise Region:
        Biferno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        Pentro di Isernia, whether or not accompanied by one of the
        following expressions :
        - bianco
        - rosso
        - rosato
2.2.14. Rég i on Mo Ii se
        AI eat ico di Gradoli
        Apr ilia, accompagné du nom d'une des variétés suivantes:
        - Mer lot
        - Sangiovese
        - Trebbiano
        Bianco Capena, accompagné ou nom de la mention superiore
        Cerveteri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        Cesanese del Pig M o
        Cesanese di Aff ile
        Cesanese di Olevano Romano
        Colli AIbani, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - super iore
        - novello
        CoIIi Lanuvini
        Cori, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        Est ! Est M Est M ! Montef iascone
        Frascati, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - cane M i no
        - novello
        - super iore
        Genazzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        - novello
        Mario, accompagné ou non de la mention superiore
        Montecompatri Colonna, accompagné ou non de la mention superiore
 ---pagebreak---                                     ^3-1
                                Orvieto ( 1 ), accompagné ou non de la mention
                                classico
           Velletri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes -.
           - super iore
           - riserva
           Zagarolo, accompagné ou non de la mention superiore
  2.2.15.  Région Campante
           Capri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           Castel San Lorenzo, accompagné ou non d'une des mentions
           suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - rosato
           - r iserva
           - lambiccato
           ou du nom d'une des variétés suivantes :
           - Barbera
           - Moscato
           Ci lento, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - rosato
           ou du nom de la variété Agiianico
           Fa 1erno del Massico, accompagné ou non d'une des mentions
           suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - r iserva
           - vecchio
           ou du nom de la variété Primitivo
           Fiano di Avellino, accompagné ou non de la mention Apianum
           Greco di Tufo
            Ischia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - bianco super iore
           Solopaca, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           Taburno or Aglianico del Taburno, accompagné ou non d'une des
           mentions suivantes :
           - rosso
           - rosato
           - riserva
           Taurasi, accompagné ou non de la mention riserva
           Vesuvio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
           - bianco
           - rosso
           - rosato
           - Lacryma
           ou du nom de la variété Christi
(1) Egalement sous la région Ombrie (NB : la mention Classico n'est pas
    admise pour la région Latium).
 ---pagebreak---                                   432.
2.2.16. Région des Pou M les:
        Aleatico di Puglia, accompagné ou non de la mention riserva
        Alezio. accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        Brindisi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        Cacc'e mm it te di Lucera
        Caste I del Monte, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes :
        - Chardonnay
        - Sauvignon
        - Pinot bianco
        - Bianco da Pinot nero
        - Pinot bianco
        - Agiianico rosso
        - AgM anico rosato
        Copertino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        Gioia del Colle, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
        - bianco
        - rosso
        ou du nom d'une des variétés suivantes :
        - Aleat ico
        - Pr im it ivo
        Gravina
        Leverano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - giovane
        - novello
        - super iore
        ou du nom d'une des variétés suivantes :
        - Ma I vasia nera
        - Negro amaro
        Locorotondo
        Martina or Martina Franca
 ---pagebreak---                                  A 1>3
                              Matino, accompagné ou non d'une des mentions
                              suivantes :
                              - rosso
                              - rosato
        Moscato di Trani
        Nardo, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        Or ta Nova, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        Ostuni, accompagné ou non de la mention bianco
        ou du nom de la variété Ottavianello
        Primitivo di Manduria
        Rosso Bar letta, accompagné ou non de la mention invecchiato
        Rosso Canosa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - canusium
        - riserva
        Rosso di Cerignola, accompagné ou non de la mention riserva
        Sal ice Sa lentino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        - noveIIo
        ou du nom d'une des variétés suivantes :
        - Al eat ico
        - Pinot bianco
        San Severo (Spumante), accompagné ou non d'une des mentions
        suivantes :
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        Squinzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - r iserva
2.2.17. Région BasiMcate
        Aglianico del Vulture, accompagné ou non d'une des mentions
        suivantes :
        - vecchio
        - riserva
2.2.18. Région Calabre :
        Ciro, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - riserva
        - classico
        - super iore
 ---pagebreak---                                   A3 M
                              Donn i c i
        Greco di Bianco
        Lamezia
        Melissa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes
        - bianco
        - rosso
        - super iore
        Pol lino, accompagné ou non de la mention superiore
        Santa Anna di Isola Capo Rizzuto
        Savuto, accompagné ou non de la mention superiore
2.2.19. Région S ici le
        Alcamo or Bianco Alcamo
        Cerasuolo di Vit tori a
        Etna, Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - bianco
        - rosso
        - rosato
        - super iore
        Faro
        MaIvasia di Lipari
        Marsala, accompagné d'une des variétés suivantes:
        - Cremovo vino aromatizzato or Cremovo Zabaione vino aromatizzato
        - Stravecchio
        - Fine
        - Superiore
        - Vergine et/ou Soleras
        - Vergine Stravecchio or Soleras Stravecchio or Vergine
        - Riserva
        Moscato di Noto, accompagne ou non de la ment ion superiore
        Moscato di Pantelleria
        Moscato di Siracusa
2.2.20. Région Sardaigne
        Arborea, accompagné ou non d'une des mentions suivantes :
        - rosso
        - rosato
        ou du nom d'une des variétés suivantes :
        - Sangiovese
        - Trebbiano
        Campidano di Terralba or Terralbe
        Cannonau di Sardegna, accompagné ou non de la mention rosato ou du
        nom d'une des variétés suivantes :
        Capo Ferrato
        01 iena
        Carignano del Suie is, accompagné ou non d'une des mentions
        suivantes :
        - rosso
        - rosato
        - r iserva
        Giro di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva
        MaIvasia di Boso
        MaIvasia di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva
 ---pagebreak---                                     A ZS
                              Mandrolisai, accompagné ou non d'une des
                              mentions suivantes :
                              - rosso
                              - rosato
                              - superiore
         Monica di Cagliari, accompagné ou non de la mention riserva
         Monica ci Sardegna, accompagné ou non de la mention superiore
         Moscato di Cagliari accompagné ou non de la mention riserva
         Moscato di Sardegna (Spumante), accompagné ou non d'une des
          indications géographiques suivantes:
         - Tempio Pausania or Tempio
         - Gallura
         Moscato di Sorso-Sennori or di Sorso or di Sennori, accompagné ou
         non de la mention riserva
         Nasco di Cagliar i
         Nuragus di Cagliar i
         Vermentino di Gallura, accompagné ou non de la mention superiore
         Vermontino di Sardegna
         Vernaccia di Oristano, accompagné ou non d'une des mentions
         suivantes :
         - riserva
         - superiore
3.  Mentions traditionnelles complémentaires:
    -  Riserva                                - Kretzer
    -  Riserva spéciale                       - Rubino
    -  Superiore                              - Granato
    -  Classico                               - Cerasuolo
    -  Amarone                                - Chiaretto
    -  Vergine                                - Aranciato
    -  See I to                                 - Giallo
    -  Auslese                                - Paglierino
    -  Passito                                - Dorato
    -  Lacrima                                 -Verdolino
    -  Lacrima Christi                        - Ambrato
    -  Sforzato, Sfurzat                      - Vivace
    -  Canne IIino                            - Vino novello
    -  Vino santo                             - Vin nouveau
                                              - Dunkel
(B) Vins de table portant une indication géographique :
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VI.    VINS ORIGINAIRES DU GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG
    Ces vins sont désignés par les termes "vins de qualité produit dans
   une région déterminée" ou par la mention traditionnelle spécifique
    "Marque nationale du vin luxembourgeois". La marque nationale est
    caractérisée par une collerette portant l'inscription "Moselle
    luxembourgeoise - Appellation contrôlée. Marque nationale ; sous le
   contrôle de l'Etat". Cette collerette porte également l'indication
   de la variété de vigne, de l'année de récolte et du numéro de
   contrôle de l'Etat.
   Ces vins peuvent, en outre, être désignés par le nom d'une des
    localités dont ils sont originaires visées au point 1, suivi, le cas
   échéant, du nom d'un lieu-dit n'étant pas mentionné individuellement
   dans cette annexe ainsi que d'une des variétés mentionnées au point
   2. En plus, ces vins peuvent être désignés par une des mentions
   traditionnelles complémentaires visées au point 3.
   1. Nom des localités :
       Schengen, Remerschen, Wintringen, Mondorf, Elvange, Eli ange,
       Burmerange, Schwebsange, Bech-Kleinmacher, Wellenstein, Remich,
       Bous, Assel, Trintange, Rolling, Erpeldange, Stadtbredimus,
       Greiveldange, Ehnen, Wormeldange, Oberwormeldange, Ahn, Machtum,
       Lenningen, Canach, Gostingen, Niederdonven, Oberdonven,
       Grevenmacher, Mertert, Wasserbi11ig, Rosport, Born, Moersdorf;
   2. Variétés de vignes :
       Riesling, Traminer, Pinot gris (Rulender), Pinot blanc, Pinot
       noir, Auxerrois, Muscat Ottonel, Rivaner (MUIler-Thurgau),
       Sylvaner, Elbling, Chardonnay, Gamay.
   3. Mentions traditionnelles complémentaires :
       - 'vin classé'
       - 'premier cru'
       - 'grand premier cru'.
   4. L'appellation "Crémant de Luxembourg", complétée par les termes
       "Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée".
   5. Les vins mousseux de qualité portant la mention "Moselle
       luxembourgeoise - Appellation contrôlée".
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VII. VINS ORIGINAIRES DU PORTUGAL
     (A) Vins de qualité produit dans des régions déterminées
    Ces vins sont désignés par les termes "vinho de qualidade produzido em
    regiâo determinada" et par le nom d'une des régions déterminées
    énumérées au point 1.
    Ces vins peuvent être désignés, en outre, par le nom d'une sous-région
    citée au point 2, par une mention traditionnelle spécifique citée au
    point 3 et par une des mentions traditionnelles complémentaires
    énumérées au point 4.
    1. Noms de régions déterminées
         Alcobaça                                 Lagos
         AI enquer                                Madeira, Madeira We in,
         AIme i r i m                               Madeira Wine, Vin de
         Arrâbida                                   Madère, Madera, Vino di
         Arruda                                     Madera, Madeira Wijn
         Bairrada                                 Moscatel de Setûbal, Setûbal
         Biscoitos                                Moura
         Borba                                    6bI dos
         BuceI as                                 Palme la
         Carcavelos                               Pico
         Cartaxo                                  Pinhel
         Castelo Rodr igo                         PI ana I to Mirandas
         Chamusca                                 Portalegre
         Chaves                                   Port imao
         Co lares                                 Redondo
         Coruche                                  Reguengos
         Cova da Be ira                           Rosé de Trés-os-Montes
         Dâo                                      Rosé das Be iras
         Porto, V n de Porto, Oporto, Port,       Rosé do Ri batejo e Oeste
             Wine, Portwein, Portvin, Portwijn    Rosé do Algarve
         Douro                                    Santarém
         Encostas de Aire                         Tavira
         Encostas da Nave                         Terceira
         Evora                                    Tomar
         Graciosa                                 Va Ipaços
         Granja-Amareleja                         Varosa
         Lafoes                                   Vidigueira
         Lagoa                                    Vinhos Verdes
    2.   Noms de sous-régions
    2.1 Région déterminée : Dâo
         Alva                                     SiIgueiros
         Besteiros                                Terras de Azurara
         Castendo                                 Terras de Senhorim
         Serra da Estrela
    2.2 Région déterminée : Douro
        AI i Jô                                   Sabrosa
        Lamego                                   Vi la Real
        Meda
 ---pagebreak---                             13S
2.3 Sous-région de Favalos
2.4 Région déterminée : Varosa
    Tarouca
2.5 Région déterminée : Vinhos Verdes
    Amarante                                 Lima
    Basto                                    Monçâo
                                             Penafiel
    Braga
3.  Mentions traditionnelles spécifiques
    Denominaçâo de Origem
    Denominaçâo de Origem Controlada
    Generoso
     Indicaçâo de Proveniência Regulamentada
    Regiâo Demarcada
    Vinho Doce Natural
    Vinho Generoso
4.  Mentions traditionnelles complémentaires
4.1 Région déterminée : Madère
                                             Meio Escuro
    Amadurecido                              Mu i to PàIi do
    Aveludado                                Muito Velho
    Canteiro                                 Pa Ii do
    Dourado                                  Réserva
    Encorpado                                Réserva Velha
    Escuro                                   Seleccionado
    Garrafeira                               Sercial
    F ino                                    Solera
    Frasque ira                              Superior - Bual
    Levé                                     Velho
    Macio
4.2 Région déterminée : Porto
    A lourado                                Réserva
    Alourado Claro                           Ret into
    Branco-Doirado                           Ruby
    Branco-Pélido                            Superior
    Branco-Palha                             Tawny
    Crusted                                  Tinto
    Crust ing                                Tinto Alourado
    Late Bottled Vintage or L.B.V.           VeI h i ss i mo
    Levé Seco                                Vintage
    Muito Velho
 ---pagebreak---                                   /
                                    1'2>9
4.3 Autres
    Branco de Uvas Brancas                     Palhete or Palheto
    Branco de Uvas Tintas                      Quinta
    Casa                                       Réserva
    Casai                                      Solar
    Clarete                                    Super ior
    Colheita Seleccionada                      Velho
    Escolha                                    Vila
    Garrafeira                                 Vinho Branco Alvarinho
    Herdade                                    Vinho corn Agulha
    Monte                                      Vinho Frutado
    Nobre                                      Vinho Levé
    Novo                                       Vinho de Missa
    Paco                                       Vinho Novo
    Palàcio                                    Vinho
(B) Vins de table portant une indication géographique
    Ces vins sont désignés par les termes "vinho regional" et par le nom
    d'une des unités géographiques suivantes :
    Alentejo
    Algarve
    Be iras - Terras de Sico - Be ira Litoral - Be ira Al ta
    Estremadura
    Ribatejo
    Rios do Minho
    Terras do Sado
    Trâs-os-Montes - Terras Durienses
 ---pagebreak---                                         Ho
V I M . VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME-UNI
     Ces vins sont désignés par les termes "Quality Wine Produced in a
     Specified Region" ou "Q.W. PSR" et par le nom d'une des régions
    déterminées énumérées au point 1.
     1. Noms des régions déterminées
        - Southern Counties
        - Northern Counties
    2. Mentions traditionnelles spécifiques
        - Designated origin.
 ---pagebreak---                                         4"
 B - VINS D'AUSTRALIE
 Vins portant L'indication South-Eastern Australia ou t'un des noms suivants d'Etats/terri tories, zones,
 régions ou sous-régions de superficies viticoles :
NEW SOUTH WALES
ZONE
Riverina
                                   Regions
                                               Carrathool
                                               Coolamon
                                               Griffith
                                               Hay
                                              Junee
                                               Leeton
                                               Lockhart
                                              Murrumbidgee
                                              Narrandera
                                              Temora
                                              Wagga Wagga
ZONE
Orana
                                   Régions
                                              Bogan
                                              Bourke
                                              Brewarrina
                                              Cobar
                                              Coolah
                                              Coonabarabran
                                              Coonamble
                                              Dubbo
                                              Gilgandra
                                              Narromine
                                              Walgett
                                              Warren
                                                                                             ^
                                                                              C.
 ---pagebreak---                        1 t/^
NEW SOUTH WALES
ZONE
Central Slopes
                   Regions
                             Canowindra
                             Cowra
                             Mudgee
                             Wellington
                             West Cabonne
ZONE
Central Tableland
                   Regions
                           Bathurst
                           Blayney
                           East Cabonne
                           Evans
                           Lithgow
                           Orange
                           Rylstone
ZONE
Central Western
                   Regions
                           Bland
                           Forbes
                           Lachlan
                           Oberon
                           Parkes
                           Weddin
ZONE
Southern Slopes
                  Regions
                           Boorowa
                           Cootamundra
                           Harden
                           Gundagai
                           Tumut
                           Young
                                          Q
                                            A'
                                               o:
 ---pagebreak---                           443
NEW SOUTH WALES
ZONE
Southern Tablelands
                    Regions
                            Bega Valley
                            Bombala
                            Canberra
                            Cooma-Monaro
                            Crookwell
                            Eurobodalla
                            Goulburn
                            Gunning
                            Mulwaree
                            Queanbeyan
                            Snowy River
                            Tallaganda
                            Tumbarumba
                            Yass
ZONE
Murray
                    Regions
                             Balranald
                             Berrigan
                             Conargo
                             Corowa
                             Culcairn
                             Deniliquin
                             Euston
                             Holbrook
                             Hume
                             Jerilderie
                             Murray
                             Urana
                             Wakool
                             Wentworth
                             Windouran
                                         1-
 ---pagebreak---                      ALjl)
NEW SOUTH WALES
ZONE
New England
                Regions
                        Barraba
                        Bingara
                        Dumareso
                        Gunnedah
                        Guyra
                        Inverell
                        Manilla
                        Moree Plains
                        Narrabri
                        Nundle
                        Parry
                        Quirindi
                        Severn
                        Tenterfïeld
                        Uralla
                        Walcha
                        Yallaroi
ZONE
Holiday Coast
                Regions
                        Ballina
                        Bellingen
                        Byron
                        Casino
                        Coffs Harbour
                        Copmanhurst
                        Grafton
                        Hastings Valley
                        Kempsey
                        Kyogle
                        Lismore
                        Maclean
                        Nambucca
                        Nymboida
                        Richmond River
                        Tweed
                        Ulmarra
                                        ^
 ---pagebreak---                      ^yr
NEW SOUTH WALES
ZONE
Sydney
                  Regions
                        Blue Mountains
                        Camden
                        Gosford
                        Hawkesbury
                        Wollondilly
                        Wyong
ZONE
lllawarra
                Regions
                       Shoalhaven
                       Wingecarribee
                       Wollongong
ZONE
Far Western
                Regions
                        Central Darling
                        Broken Hill
                                        9*
 ---pagebreak--- NEW SOUTH WALES
ZONE
Hunter
Hunter Valley
                Regions
                        Upper Hunter              ou
                        Upper Hunter Valley       ou
                        Upper Hunter River Valley
                        Sous-régions
                        Denman
                        Jerrys Plains
                        Merriwa
                        Muswellbrook
                        Scone
                Regions
                        Lower Hunter              ou
                        Lower Hunter Valley       ou
                        Lower Hunter River Valley
                        Sous-régions
                        Allandale
                        Belford
                        Broke/Fordwich
                        Cessnock
                        Dalwood
                        Dungog
                        Gloucester
                        Greater Lakes
                        Greater Tarée
                        Lake Macquarie
                        Maitland
                        Milfield
                        Newcastle
                        Ovingham
                        Pokolbin
                        Port Stephens
                        Rothbury
                        Singleton
                                                     $ •
 ---pagebreak---                 1
                  V}
QUEENSLAND
           Region
                  Roma
           Region
                  Granite Belt
                  Sous-régions
                  Stanthorpe
                  Ballandean
                               ^
 ---pagebreak---                       4 vs
SOUTH AUSTRALIA
ZONE
Central SA
                Region
                         Adelaide
                         Sous-regions
                         Angle Vale
                         Evanston
                         Gawler River
                         Hope Valley
                         Marion
                         Magill
                         Modbury
                        Tea Tree Gully
                 Region
                        Adelaide Hills
                        Sous-régions
                        Clarendon
                        Echunga
                        Gumeracha
                        Lenswood
                        Mount Pleasant
                        Piccadilly Valley
                 Region
                        Barossa
                        Sous-régions
                        Angaston
                        Barossa Valley
                        Dorrien
                        G ersal
                        Greenoch
                        Lights Pass
                        Lyndoch
                        Marananga
                        Nuriootpa
                        Rowland Flat
                        Seppeltsfield
                        Tanunda
                        Williamstown
                                                 c
                                          feS^-)   *
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SOUTH AUSTRALIA
ZONE
Central SA (cont'd)
                    Region
                           Clare Valley
                            Sous-régions
                           Auburn
                           Clare
                           Leasingham
                           Polish Hill River
                           Sevenhill
                           Watervale
                           White Hut
                    Region
                           Eden Valley
                            Sous-régions
                           Flaxmans Valley
                           High Eden
                           Keyneton
                           Partalunga
                           Pewsey Vale
                           Springton
                    Region
                           Fleurieu Peninsula
                            Sous-régions
                           Angas Bremer
                           Currency Creek
                           Lakeside
                           Langhorne Creek
                                                   < ^
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SOUTH AUSTRALIA
ZONE
Central SA (cont)
                   Region
                          McLaren Vale
                           Sous-régions
                          Coromandel Valley
                          Happy Valley
                          McLaren Flat
                          Morphett Vale
                          Reynella
                          Seaview
                          Willunga
ZONE
South East
                  Regions
                          Bordertown
                          Buckingham-Mundulla
                          Coonawarra
                          Padthaway
                          Penola
 ---pagebreak---                       4SI
 SOUTH AUSTRALIA
 ZONE
 Murray Malice
                 Region
                        Murray Valley
                         Sous-régions
                        Barmera
                        Berri
                        Bow Hill
                        Kingston
                        Loxton
                        Lyrup
                        Monash
                        Moorook
                        Morgan
                        Murray Bridge
                        Murtho
                        Nildottie
                        Paringa
                        Pyke River
                        Qualco
                        Ramco
                        Renmark
                        Riverland
                        Taylorsviile
                        Waikerie
ZONE
Yorke Peninsula
ZONE
Eyre Peninsula
ZONE
Kangaroo island
ZONE
Far North
                                           1
                                      £S "t
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VICTORIA
ZONE
North Western Victoria
                       Region
                               Murray River Valley
                                 Sous-régions
                               Beverford
                               Buronga
                               Irymple
                               Karadoc
                               Lake Boga
                               Merbein
                               Mildura
                               Mystic Park
                               Nangiloc
                               Red Cliffs
                               Robinvale
                               Swan Hill
                               Wood Wood
ZONE
North East Victoria
                       Region
                              King Valley
                                  Sous-régions
                                Chestnut
                                Edi
                                Hurdle Creek
                                Markwood
                                Meadow Creek
                                Milawa
                                Myrrhee
                                Oxley
                                Whitfield
                                Whitland
                        Region
                                Ovens Valley
                                  Sous-régions
                                Beechworth
                                Buffalo River Valley
                                Buckland River Valley
                                Mount Beauty
                                Porpunkah
 ---pagebreak---                                 4S3
VICTORIA
ZONE
North East Victoria (cont)
                            Region
                                   Rutherglen
                                     Sous-régions
                                   Barnawartha
                                   Indigo Valley
                                   Wahgunyah
                            Region
                                   Kiewa River Valley
                                    Sous-régions
                                   Yakandandah
                            Region
                                   Glenrowan
ZONE
Central Victoria
                            Region
                                   Central Northern Victoria
                                     Sous-régions
                                   Katunga
                                   Picola
                           Region
                                   Goulburn Valley
                                    Sous-régions
                                   Avenel
                                   Dookie
                                   Mansfield
                                   Mitchelton
                                   Mount Helen
                                   Murchison
                                   Nagambie
                                   Seymour
                                   Shepparton
                                   Strathbogie Ranges
                                   Tahbilk
                                   Yarck
                                                                   i>>
                                                                  %
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 ---pagebreak---                               ASy
VICTORIA
ZONE
Central Victoria (cont)
                        Région
                                Bendigo
                                  Sous-régions
                                Bridgewater
                                Graytown
                                Harcourt
                                Heathcote
                                Redesdale
                                Daylesford
                                Maryborough
                        Region
                                Macedon
                                  Sous-régions
                                Kyneton
                                Macedon Ranges
                                Sunbury
                        Région
                                Grampians
                                  Sous-régions
                                Ararat
                                Great Western
                                Stawell
                         Région
                                 Pyrenees
                                   Sous-régions
                                 Avoca
                                 Moonambel
                                 Percydale
                                 Redbank
                         Region
                                 Far South West
                                  Sous-régions
                                 Condah
                                 Drumborg
                                 Gorae
                                                        A>
                                                ,Ç-<:£)
 ---pagebreak---                           ASS
VICTORIA
ZONE
Western Victoria
                    Region
                            Ballarat
                             Sous-région
                           Smythesdale
ZONE
Yarra Valley
                    Région
                           Yarra Valley
                            Sous-régions
                          Diamond Valley
                          Yarra Yering
ZONE
Geelong
                    Région
                           Geelong
                              Sous-régions
                           Anakie
                            Bellarine Peninsula
                            Moorabool
                            Waurn Ponds
ZONE
Momington Peninsula
ZONE
Gippsland
                    Région
                            West Gippsland
                            Sous-régions
                            Moe
                            Traralgon
                            Warragul
 ---pagebreak---                      1 Se
VICTORIA (cont)
ZONE
Gippsland
                Région
                       South Gippsland
                         Sous-régions
                       Foster
                       Korumburra
                       Leongatha
                       Westernport
                Région
                       East Gippsland
                         Sous-régions
                       Bairnsdale
                       Dargo
                       Lakes Entrance
                       Maffra
                       Orbost
ZONE
Melbourne
                                       Al
 ---pagebreak---                            ATI
   WESTERN AUSTRALIA
                     Region
                             Northern Perth
                                Sous-régions
                             Bindoon
                             Gingin
                             Muchea
                             Moondah Brook
                      Region
                             Darling Range
                               Sous-régions
                             Bickley
                             Chittering Valley
                             Darlington
                             Glen Forrest
                             Perth Hills
                             Orange Grove
                             Toodyay
                             Wandering
                      Region
                             Swan Valley
                               Sous-régions
                             Guildford
                             Henley Brook
i'                           Middle Swan
                             Upper Swan
                             West Swan
                      Region
                             Great Southern
                               Sous-régions
                             Albany
                             Denbarker
                             Denmark
                             Frankland
                             Mount Barker
                             Porongurup
                                                     c
                                               £ ^ 3 ^' ^
 ---pagebreak---     WESTERN AUSTRALIA (cont)
                       Region
                               Margaret River
                       Region
                               Warren-Blackwood
                                Sous-régions
                               Blackwood
                               Bridgetown
                               Donnybrook
                               Manjimup
                               Pemberton
                       Région
                               South West Coastal
                                Sous-régions
                               Baldivis
                               Bunbury
                               Busselton
                               Capel
                               Mandurah
                               Wanneroo
                        Region
                               Espérance
TASMANIA
NORTHERN TERRITORY
                                                  O
                                                    (K
 ---pagebreak---                                                      AS 9
              Annexe I I                Expressions australiennes traditionnelles
L'Australie présentera une liste d'expressions australiennes traditionnelles lors de la réunion du comité
paritaire établi à l ' a r t i c l e 18
 ---pagebreak---                                       P R O T O C O L E
L E S P A R T I E S CONTRACTANTES CONVIENNENT DE CE QUI  SUIT
I.      1. En application de l'article 4 paragraphe 1 sous b) de l'accord, la
             Communauté autorise l'importation et la commercialisation sur son
             territoire des vins originaires d'Australie :
           (a) dont la teneur en minéraux n'excède pas :
                         - 1 g/1 à 20*C de chlorures solubles, exprimés en
                           chlorure de sodium;
                         - 2 g/1 à 20*C de sulfates solubles, exprimés en sulfate
                           de potassium;
                         - 400 mg/1 à 20*c de phosphates solubles, exprimés en
                           phosphore;
           (b) dont l'acidité totale, exprimée en acide tratarique, est
                   inférieure à 4,5 mais supérieure à 3,0 grammes par litre, à
                   condition que le vin porte une indication géographique protégée
                   mentionnée à l'annexe II;
           (c) qui présentent, en ce qui concerne les vins désignés et
                   présentés, conformément à la législation australienne, par les
                   termes "botrytis" ou autres termes équivalents, "noble late
                   harvested" ou "special late harvested" :
              - untitre alcoométrique volumique total sans enrichissement,
              supérieure à 15 % vol., à condition que le titre alcoométrique
              volumique naturel soit d'au moins 9 % vol.;
 ---pagebreak---         - une teneur en acide volatile n'excédant pas 25 milli-
          équivalents par litre (1,5 g/1);
       - une teneur en anhydride sulfureux n'excédant pas 300 mg/1,
       à condition que le vin en question porte une indication
       géographique protégée visée à l'annexe II.
     2. Pour l'application du paragraphe 1, le vin doit être accompagné
         d'un certificat établi par 1'Australian   wine and Brandy
         Corporation   ou par une autre instance compétente désignée par
         l'Australie et attestant que le vin a été élaboré conformément à
         la législation et à la réglementation australiennes.
II. En application de l'article 21 point b) de l'accord, l'accord n'est
    pas applicable :
    1. aux vins présentés en récipients de 5 litres ou moins, étiquetés et
       munis d'un dispositif de fermeture non récupérable, lorsque la
       quantité totale transportée, même si elle est composée de plusieurs
       lots particulier, n'excède pas 100 litres;
    2. (a)         aux quantités de vin n'excédant pas 30 litres par voyageur
                   contenues dans les bagages personnels des voyageurs;
      (b) aux quantités de vin n'excèdent pas 30 litres qui font l'objet
           d'envois adressés de particulier à particulier;
      (c) aux vins contenus dans les déménagements des particuliers;
      (d) aux vins destinés aux foires telles qu'elles sont définies dans
           les dispositions douanières pertinentes, à condition que les
           produits concernés soient conditionnés en récipients de 2 litres
           ou moins, étiquetés et munis d'un dispositif de fermeture non
           récupérable;
 ---pagebreak---                           A6^
 (e) aux quantités de vin importées à des fins d'expérimentation
     scientifique et technique, dans la limite de 1 hectolitre;
(f) aux vins destinés aux représentations diplomatiques, postes
     consulaires et corps assimilés, importés au titre des franchises
     qui leur sont consenties;
(g) au vin qui constitue les provisions de bord des moyens de
     transport internationaux.
Le cas d'exemption visé au paragraphe 1 ne peut pas être cumulé avec
un ou plusieurs des cas d'exemption visés au présent paragraphe.
 ---pagebreak---                                   163
                              ECHANGE DE LETTRES
     sur les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux
                  "bottle fermented" originaires d'Australie
                                  Lettre n° 1
                                (Commission des
                           Communautés européennes)
                                                 Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur
les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux "bottle
fermented" originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le
gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du
produit considéré dans la législation australienne en la matière :
    a)   "Bottle fermented" est un vin mousseux issu de la fermentation dans
        une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 1 et vieilli sur
        lie pendant au moins six mois.
    b)  Les termes "bottle fermented" ne figurent   pas sur l'étiquette
        apposée sur un emballage contenant du vin   mousseux ou qui y est
        attachée, à moins que ce vin ne soit issu   de la fermentation dans
        une bouteille dont la capacité ne dépasse   pas 5 1 et vieilli sur
        lie pendant au moins six mois.
Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux
dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du
règlement (CEE) n° 2333/92, et je vous informe que la Communauté est
disposée à compléter le règlement (CEE) n* 2707/86 afin d'autoriser,
lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en
la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux
originaires d'Australie.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître 1'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                    A6^
                                 Lettre n* 2
                                  (Australie)
                                                Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée
comme suit :
 "J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur
les conditions de production et d'étiquetage des vins mousseux "bottle
fermented" originaires d'Australie. Je prends acte de ce que le
gouvernement australien a l'intention d'insérer la définition suivante du
produit considéré dans la législation australienne en la matière :
     a)  "Bottle fermented" est un vin mousseux issu de la fermentation dans
         une bouteille d'une capacité ne dépassant pas 5 1 et vieilli sur
         lie pendant au moins six mois.
     b)  Les termes "bottle fermented" ne figurent pas sur l'étiquette
         apposée sur un emballage contenant du vin mousseux ou qui y est
         attachée, à moins que ce vin ne soit issu de la fermentation dans
         une bouteille dont la capacité ne dépasse pas 5 1 et vieilli sur
         lie pendant au moins six mois.
Je vous confirme que la définition précitée est équivalente aux
dispositions communautaires énoncées à l'article 6 paragraphe 3 du
règlement (CEE) n" 2333/92, et je vous informe que la Communauté est
disposée à compléter le règlement (CEE) n* 2707/86 afin d'autoriser,
lorsque cette définition sera insérée dans la législation australienne en
la matière, l'importation et la commercialisation de ces vins mousseux
originaires d•Australie.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître 1'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre".
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de
votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                       A6S
                              ECHANGE DE LETTRES
    sur les conditions de production et d'étiquetage des vins australiens
        désignés et présentés par le terme "botrytis" ou autres termes
             équivalents, par l'expression "noble late harvested"
                          ou "special late harvested"
                                  Lettre n° 1
                                (Commission des
                           Communautés européennes)
                                                 Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur
 les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires
d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme "botrytis" ou
autres termes équivalents, par l'expression "noble late harvested" ou
 "special late harvested". Je prends acte de ce que le gouvernement
australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits
considérés dans la législation australienne en la matière :
     a)  Un vin dont l'étiquetage comprend le terme "botrytis" ou des termes
         équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être
         élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion
         importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de
         la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la
         concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les
         caractéristiques désignées sous les termes "pourriture noble" ou
         "Edelfâule";
     b)  Un vin dont l'étiquetage comporte l'expression "special late
         harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont
         une proportion importante a été desséchée dans des conditions
         naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres
         dans les grains."
Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées
sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de
l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n* 2392/89, et je
vous informe que la Commission est disposée à compléter 1'annexe I du
règlement (CEE) n* 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera
insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la
commercialisation de ces vins d'origine australienne.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                     Aéé
                                 Lettre n* 2
                                  (Australie)
                                                Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée
comme suit :
 "J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie sur
 les conditions de production et d'étiquetage des vins originaires
d'Australie qui sont désignés et présentés par le terme "botrytis" ou
autres termes équivalents, par l'expression "noble late harvested" ou
 "special late harvested". Je prends acte de ce que le gouvernement
australien a l'intention d'insérer la définition suivante des produits
considérés dans la législation australienne en la matière :
     a)  Un vin dont l'étiquetage comprend le terme "botrytis" ou des termes
         équivalents, ou l'expression "noble late harvested" doit être
         élaboré à partir de raisins frais mûrs dont une proportion
         importante a subi l'influence, dans des conditions naturelles, de
         la moisissure Botrytis cinerea d'une manière qui favorise la
         concentration des sucres dans les grains. Un tel vin présente les
         caractéristiques désignées sous les termes "pourriture noble" ou
         "EdelfSule";
     b)  Un vin dont l'étiquetage comporte l'expression "special late
         harvested" doit être élaboré à partir de raisins frais mûrs dont
         une proportion importante a été desséchée dans des conditions
         naturelles d'une manière qui favorise la concentration des sucres
         dans les grains."
Je vous confirme que les termes utilisés dans les définitions précitées
sont reconnus comme se référant à la qualité supérieure au sens de
l'article 26 paragraphe 2 point c) du règlement (CEE) n* 2392/89, et je
vous informe que la Commission est disposée à compléter l'annexe I du
règlement (CEE) n° 3201/90 afin d'autoriser, lorsque cette définition sera
insérée dans la législation australienne en la matière, l'importation et la
commercialisation de ces vins d'origine australienne.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre."
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de
votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                      AG^
                              ECHANGE DE LETTRES
       concernant les articles 8 et 14 de l'accord entre la Communauté
                     économique européenne et l'Australie
                            sur le commerce du vin
                                 Lettre n* 1
                                 (Communauté)
                                                 Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté économique
européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et
notamment ses articles 8 et 14.
A cet égard, j'ai l'honneur de confirmer l'assentiment des parties
contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, pour
qu'en ce qui concerne l'application de l'accord sur les aspects des droits
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIP) aux parties
contractantes, les dispositions en matière d'exportations énoncées à
l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIP l'emportent sur les exceptions
temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des
exportations.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                      A6%
                                 Lettre n* 2
                                 (Australie)
                                                Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée
comme suit :
 "J'ai l'honneur de me référer à l'accord entre la Communauté économique
européenne et l'Australie sur le commerce du vin, signé ce jour, et
notamment ses articles 8 et 14.
A cet égard, j'ai l'honneur de confirmer l'assentiment des parties
contractantes, en liaison avec les articles 8 et 14 dudit accord, pour
qu'en ce qui concerne l'application de l'accord sur les aspects des droits
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (TRIP) aux parties
contractantes, les dispositions en matière d'exportations énoncées à
l'article 24 paragraphe 4 de l'accord TRIP l'emportent sur les exceptions
temporaires visées à l'article 8 du présent accord dans le domaine des
exportations.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire connaître l'accord de
l'Australie sur le contenu de la présente lettre."
Je suis en mesure de vous confirmer que l'Australie approuve le contenu de
votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                     16 3
                              ECHANGE DE LETTRES
        concernant l'accord entre la Communauté économique européenne
                    et l'Australie sur le commerce du vin
                                 Lettre n* 1
                                  (Australie)
                                                 Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos
délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté
économique européenne et l'Australie sur le commerce du vin ("l'accord").
L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée
à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins,
cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait
l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication
géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi
australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins
originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou
localité considérée.
Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de
l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres,
le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En
conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre
d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région
spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication
est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires
prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord.
J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision
supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
                                     Pour le gouvernement de l'Australie
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                                 Lettre n* 2
                                 (Communauté)
                                                Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée
comme suit :
 "J'ai l'honneur de me référer aux négociations récemment entamées par nos
délégations respectives afin de parvenir à un accord entre la Communauté
économique européenne et l'Australie sur le commerce du vin ("l'accord").
L'Australie confirme que lorsqu'une indication géographique a été intégrée
à une marque déposée en Australie en tant que marque de fabrique de vins,
cela n'implique généralement pas que le titulaire de la marque déposée ait
l'exclusivité de ladite indication. En conséquence, lorsqu'une indication
géographique figurant à l'annexe II de l'accord est protégée par la loi
australienne, son insertion dans une marque déposée sera limitée aux vins
originaires, sur le territoire de la partie contractante, de la région ou
localité considérée.
Lorsque l'une des indications géographiques énumérées à l'article 8 de
l'accord a été insérée dans une marque de fabrique, seule ou avec d'autres,
le titulaire de la marque n'a pas l'exclusivité de cette indication. En
conséquence, l'utilisation d'une indication géographique dans le cadre
d'une marque de fabrique sera limitée aux vins originaires d'une région
spécifique du territoire de la partie contractante lorsque cette indication
est protégée par la loi australienne à l'issue des périodes transitoires
prévues en la matière par les articles 8, 9 et 11 de l'accord.
J'ai l'honneur de proposer que la présente lettre constitue une précision
supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité."
J'ai l'honneur d'accepter votre suggestion que cette lettre constitue une
précision supplémentaire sur le fonctionnement de l'accord précité.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
                                                Pour la Communauté
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                             ECHANGE DE LETTRES
            sur l'utilisation en Australie du terme "FrontignaC
                                Lettre n° 1
                                 (Australie)
                                                Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie au
sujet de l'accord sur le commerce du vin.
L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination "Frontignac" en
Australie en tant que synonyme du cépage "Muscat à petit grain" sera
examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes,
conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa
première réunion.
Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté
économique européenne approuve le contenu de la présente lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
                                     Pour le gouvernement de l'Australie
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                                Lettre n* 2
                  (Commission des Communautés européennes)
                                               Bruxelles, le
Monsieur,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée
comme suit :
"J'ai l'honneur de me référer aux consultations qui ont eu lieu entre des
représentants de la Communauté économique européenne et de l'Australie au
sujet de l'accord sur le commerce du vin.
L'Australie confirme que l'utilisation de la dénomination "Frontignac" en
Australie en tant que synonyme du cépage "Muscat à petit grain" sera
examinée par le comité mixte regroupant les parties contractantes,
conformément à l'article 11 paragraphe 1 point e) de l'accord, lors de sa
première réunion.
Je vous serais obligé de bien vouloir me confirmer que la Communauté
économique européenne approuve le contenu de la présente lettre."
J'ai l'honneur de vous confirmer que la Commission approuve le contenu de
votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération,
 ---pagebreak---                                                                       ISSN 0254-1491
                                                                COM (93) 304 final
                                                       DOCUMENTS
FR                                                                          11 03
                                     N° de catalogue : CB-CO-93-408-FR-C
                                                             ISBN 92-77-58322-3
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg