CELEX: 32008D0809
Language: fr
Date: 2008-10-14 00:00:00
Title: 2008/809/CE: Décision de la Commission du 14 octobre 2008 concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides [notifiée sous le numéro C(2008) 5894] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

24.10.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 281/16
            
         
      DÉCISION DE LA COMMISSION
   
   du 14 octobre 2008
   concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides
   [notifiée sous le numéro C(2008) 5894]
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (2008/809/CE)
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (1), et notamment son article 16, paragraphe 2, deuxième alinéa,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
            
         
               (2)
            
            
               Pour un certain nombre des combinaisons de substances/types de produits figurant sur cette liste, tous les participants ont interrompu leur participation au programme d’examen ou bien l’État membre rapporteur désigné pour l’évaluation n’a reçu aucun dossier complet dans les délais prévus à l’article 9 et à l’article 12, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1451/2007.
            
         
               (3)
            
            
               La Commission a donc informé les États membres en conséquence, conformément à l’article 11, paragraphe 2, à l’article 12, paragraphe 1, et à l’article 13, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1451/2007. Cette information a également été publiée par voie électronique le 8 novembre 2007.
            
         
               (4)
            
            
               Au cours des trois mois suivant cette publication, aucune personne ni aucun État membre n’a émis le souhait d’assumer le rôle de participant pour les substances et les types de produits concernés.
            
         
               (5)
            
            
               Par conséquent, conformément à l’article 12, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1451/2007, il convient que les substances et les types de produits concernés ne soient pas inscrits à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
            
         
               (6)
            
            
               Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
            
         A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Les substances et types de produits mentionnés dans l’annexe de la présente décision ne sont pas inscrits à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
   Article 2
   Aux fins de l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1451/2007, la présente décision s’applique à compter du jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   Article 3
   Les États membres sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 14 octobre 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         Stavros DIMAS
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.
   
      (2)  JO L 325 du 11.12.2007, p. 3.
   
      ANNEXE
      
                  Nom
               
               
                  No CE
               
               
                  No CAS
               
               
                  Type de produit
               
               
                  EMR
               
            
                  Bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre
               
               
                   
               
               
                  312600-89-8
               
               
                  2
               
               
                  AT
               
            
                  Bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre
               
               
                   
               
               
                  312600-89-8
               
               
                  6
               
               
                  AT
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  1
               
               
                  ES
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  3
               
               
                  ES
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  4
               
               
                  ES
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  13
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorocrésol
               
               
                  200-431-6
               
               
                  59-50-7
               
               
                  4
               
               
                  FR
               
            
                  Acide formique
               
               
                  200-579-1
               
               
                  64-18-6
               
               
                  1
               
               
                  BE
               
            
                  Acide formique
               
               
                  200-579-1
               
               
                  64-18-6
               
               
                  13
               
               
                  BE
               
            
                  Acide benzoïque
               
               
                  200-618-2
               
               
                  65-85-0
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Acide benzoïque
               
               
                  200-618-2
               
               
                  65-85-0
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Acide benzoïque
               
               
                  200-618-2
               
               
                  65-85-0
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Propane-2-ol
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Propane-2-ol
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Propane-2-ol
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Acide salicylique
               
               
                  200-712-3
               
               
                  69-72-7
               
               
                  6
               
               
                  LT
               
            
                  Propane-1-ol
               
               
                  200-746-9
               
               
                  71-23-8
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Acide citrique
               
               
                  201-069-1
               
               
                  77-92-9
               
               
                  2
               
               
                  BE
               
            
                  Acide citrique
               
               
                  201-069-1
               
               
                  77-92-9
               
               
                  3
               
               
                  BE
               
            
                  Symclosène
               
               
                  201-782-8
               
               
                  87-90-1
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  1
               
               
                  BE
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  2
               
               
                  BE
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  3
               
               
                  BE
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  4
               
               
                  BE
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  5
               
               
                  BE
               
            
                  Chloroxylénol
               
               
                  201-793-8
               
               
                  88-04-0
               
               
                  6
               
               
                  BE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  2
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  3
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  4
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  6
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  13
               
               
                  IE
               
            
                  Triclocarban
               
               
                  202-924-1
               
               
                  101-20-2
               
               
                  1
               
               
                  SK
               
            
                  Triclocarban
               
               
                  202-924-1
               
               
                  101-20-2
               
               
                  2
               
               
                  SK
               
            
                  Triclocarban
               
               
                  202-924-1
               
               
                  101-20-2
               
               
                  4
               
               
                  SK
               
            
                  Glyoxal
               
               
                  203-474-9
               
               
                  107-22-2
               
               
                  6
               
               
                  FR
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne
               
               
                  204-258-7
               
               
                  118-52-5
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  Clorofene
               
               
                  204-385-8
               
               
                  120-32-1
               
               
                  1
               
               
                  NO
               
            
                  Clorofene
               
               
                  204-385-8
               
               
                  120-32-1
               
               
                  4
               
               
                  NO
               
            
                  Clorofene
               
               
                  204-385-8
               
               
                  120-32-1
               
               
                  6
               
               
                  NO
               
            
                  Benzoate de benzyle
               
               
                  204-402-9
               
               
                  120-51-4
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de benzéthonium
               
               
                  204-479-9
               
               
                  121-54-0
               
               
                  1
               
               
                  BE
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  1
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  3
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  4
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  5
               
               
                  UK
               
            
                  Nitrométhylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Nitrométhylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  3
               
               
                  UK
               
            
                  Nitrométhylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Nitrométhylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Tosylchloramide sodique
               
               
                  204-854-7
               
               
                  127-65-1
               
               
                  1
               
               
                  ES
               
            
                  Tosylchloramide sodique
               
               
                  204-854-7
               
               
                  127-65-1
               
               
                  6
               
               
                  ES
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  204-875-1
               
               
                  128-03-0
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  204-875-1
               
               
                  128-03-0
               
               
                  4
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  204-875-1
               
               
                  128-03-0
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  204-875-1
               
               
                  128-03-0
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  3
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  4
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  5
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Captane
               
               
                  205-087-0
               
               
                  133-06-2
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  2
               
               
                  BE
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  6
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  2
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  6
               
               
                  BE
               
            
                  Méthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  205-292-5
               
               
                  137-41-7
               
               
                  2
               
               
                  CZ
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  2
               
               
                  BE
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  4
               
               
                  BE
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  6
               
               
                  BE
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  13
               
               
                  BE
               
            
                  Cyanodithiocarbamate de disodium
               
               
                  205-346-8
               
               
                  138-93-2
               
               
                  2
               
               
                  CZ
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  2
               
               
                  HU
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  6
               
               
                  HU
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  13
               
               
                  HU
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  6
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  13
               
               
                  PL
               
            
                  Thiabendazole
               
               
                  205-725-8
               
               
                  148-79-8
               
               
                  6
               
               
                  ES
               
            
                  Diuron
               
               
                  206-354-4
               
               
                  330-54-1
               
               
                  6
               
               
                  DK
               
            
                  Benzoate de sodium
               
               
                  208-534-8
               
               
                  532-32-1
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Benzoate de sodium
               
               
                  208-534-8
               
               
                  532-32-1
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Benzoate de sodium
               
               
                  208-534-8
               
               
                  532-32-1
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  2
               
               
                  FR
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  6
               
               
                  FR
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  13
               
               
                  FR
               
            
                  Acetate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle
               
               
                  212-579-9
               
               
                  828-00-2
               
               
                  2
               
               
                  AT
               
            
                  Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle
               
               
                  212-579-9
               
               
                  828-00-2
               
               
                  6
               
               
                  AT
               
            
                  Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle
               
               
                  212-579-9
               
               
                  828-00-2
               
               
                  13
               
               
                  AT
               
            
                  Bromure de tétradonium
               
               
                  214-291-9
               
               
                  1119-97-7
               
               
                  1
               
               
                  NO
               
            
                  4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one
               
               
                  214-754-5
               
               
                  1192-52-5
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one
               
               
                  214-754-5
               
               
                  1192-52-5
               
               
                  6
               
               
                  PL
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  1
               
               
                  NL
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  13
               
               
                  NL
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  2
               
               
                  CZ
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  6
               
               
                  CZ
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  13
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorothalonil
               
               
                  217-588-1
               
               
                  1897-45-6
               
               
                  6
               
               
                  NL
               
            
                  N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine
               
               
                  219-145-8
               
               
                  2372-82-9
               
               
                  1
               
               
                  PT
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  2
               
               
                  SI
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  4
               
               
                  SI
               
            
                  Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium
               
               
                  220-767-7
               
               
                  51580-86-0
               
               
                  1
               
               
                  UK
               
            
                  Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium
               
               
                  220-767-7
               
               
                  51580-86-0
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Troclosène sodique
               
               
                  220-767-7
               
               
                  2893-78-9
               
               
                  1
               
               
                  UK
               
            
                  Troclosène sodique
               
               
                  220-767-7
               
               
                  2893-78-9
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Éthylsulfate de mécétronium
               
               
                  221-106-5
               
               
                  3006-10-8
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  6
               
               
                  LT
               
            
                  (Éthylènedioxy)diméthanol
               
               
                  222-720-6
               
               
                  3586-55-8
               
               
                  3
               
               
                  PL
               
            
                  (Éthylènedioxy)diméthanol
               
               
                  222-720-6
               
               
                  3586-55-8
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  2,4,6-trichlorophénolate de sodium
               
               
                  223-246-2
               
               
                  3784-03-0
               
               
                  2
               
               
                  IE
               
            
                  2,4,6-trichlorophénolate de sodium
               
               
                  223-246-2
               
               
                  3784-03-0
               
               
                  3
               
               
                  IE
               
            
                  2,4,6-trichlorophénolate de sodium
               
               
                  223-246-2
               
               
                  3784-03-0
               
               
                  6
               
               
                  IE
               
            
                  1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium
               
               
                  223-296-5
               
               
                  3811-73-2
               
               
                  4
               
               
                  SE
               
            
                  2,2′,2″-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol
               
               
                  225-208-0
               
               
                  4719-04-4
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  2,2′,2″-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol
               
               
                  225-208-0
               
               
                  4719-04-4
               
               
                  3
               
               
                  PL
               
            
                  2,2′,2″-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol
               
               
                  225-208-0
               
               
                  4719-04-4
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione
               
               
                  226-408-0
               
               
                  5395-50-6
               
               
                  3
               
               
                  ES
               
            
                  Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione
               
               
                  226-408-0
               
               
                  5395-50-6
               
               
                  4
               
               
                  ES
               
            
                  Terbuthylazine
               
               
                  227-637-9
               
               
                  5915-41-3
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  6
               
               
                  FR
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  13
               
               
                  FR
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  229-222-8
               
               
                  6440-58-0
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène
               
               
                  230-515-8
               
               
                  7166-19-0
               
               
                  6
               
               
                  SK
               
            
                  (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène
               
               
                  230-515-8
               
               
                  7166-19-0
               
               
                  13
               
               
                  SK
               
            
                  Chlorure de didécyldiméthylammonium
               
               
                  230-525-2
               
               
                  7173-51-5
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Prométryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  6
               
               
                  PT
               
            
                  Prométryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  13
               
               
                  PT
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  2
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  4
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  5
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  6
               
               
                  SE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Chlorure de sodium
               
               
                  231-598-3
               
               
                  7647-14-5
               
               
                  5
               
               
                  PT
               
            
                  Acide orthophosphorique
               
               
                  231-633-2
               
               
                  7664-38-2
               
               
                  4
               
               
                  PT
               
            
                  Hypochlorite de sodium
               
               
                  231-668-3
               
               
                  7681-52-9
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Permanganate de potassium
               
               
                  231-760-3
               
               
                  7722-64-7
               
               
                  5
               
               
                  SK
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  2
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  3
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  4
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  5
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorate de sodium
               
               
                  231-887-4
               
               
                  7775-09-9
               
               
                  2
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorate de sodium
               
               
                  231-887-4
               
               
                  7775-09-9
               
               
                  5
               
               
                  PT
               
            
                  Ail, extraits
               
               
                  232-371-1
               
               
                  8008-99-9
               
               
                  3
               
               
                  PL
               
            
                  Ail, extraits
               
               
                  232-371-1
               
               
                  8008-99-9
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  Ail, extraits
               
               
                  232-371-1
               
               
                  8008-99-9
               
               
                  5
               
               
                  PL
               
            
                  Ail, extraits
               
               
                  232-371-1
               
               
                  8008-99-9
               
               
                  18
               
               
                  PL
               
            
                  Ail, extraits
               
               
                  232-371-1
               
               
                  8008-99-9
               
               
                  19
               
               
                  PL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  1
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  3
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  6
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  13
               
               
                  NL
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  2
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  3
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  4
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  6
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  13
               
               
                  LV
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  1
               
               
                  DK
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  5
               
               
                  DK
               
            
                  Carbendazine
               
               
                  234-232-0
               
               
                  10605-21-7
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Carbendazine
               
               
                  234-232-0
               
               
                  10605-21-7
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  1
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  3
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  6
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  13
               
               
                  NL
               
            
                  Pyrithione zincique
               
               
                  236-671-3
               
               
                  13463-41-7
               
               
                  13
               
               
                  SE
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  1
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  2
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorure de brome
               
               
                  237-601-4
               
               
                  13863-41-7
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  (Benzyloxy)méthanol
               
               
                  238-588-8
               
               
                  14548-60-8
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  6
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  13
               
               
                  ES
               
            
                  p-chloro-m-crésolate de sodium
               
               
                  239-825-8
               
               
                  15733-22-9
               
               
                  4
               
               
                  FR
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  Acide D-gluconique, composé avec N,N″-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2:1)
               
               
                  242-354-0
               
               
                  18472-51-0
               
               
                  4
               
               
                  PT
               
            
                  Acide D-gluconique, composé avec N,N″-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2:1)
               
               
                  242-354-0
               
               
                  18472-51-0
               
               
                  6
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorure de benzoxonium
               
               
                  243-008-1
               
               
                  19379-90-9
               
               
                  1
               
               
                  CY
               
            
                  p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène
               
               
                  243-468-3
               
               
                  20018-09-1
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  2
               
               
                  NO
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  4
               
               
                  NO
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  6
               
               
                  NO
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  13
               
               
                  NO
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-diénoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  5
               
               
                  DE
               
            
                  2-octyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  247-761-7
               
               
                  26530-20-1
               
               
                  4
               
               
                  UK
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  3
               
               
                  NL
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  4
               
               
                  NL
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  5
               
               
                  NL
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  6
               
               
                  NL
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  13
               
               
                  NL
               
            
                  3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon
               
               
                  251-835-4
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  6
               
               
                  DE
               
            
                  3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon
               
               
                  251-835-4
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/imazalil
               
               
                  252-615-0
               
               
                  35554-44-0
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/imazalil
               
               
                  252-615-0
               
               
                  35554-44-0
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/imazalil
               
               
                  252-615-0
               
               
                  35554-44-0
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile
               
               
                  252-681-0
               
               
                  35691-65-7
               
               
                  13
               
               
                  CZ
               
            
                  3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Perméthrine
               
               
                  258-067-9
               
               
                  52645-53-1
               
               
                  2
               
               
                  IE
               
            
                  3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Perméthrine
               
               
                  258-067-9
               
               
                  52645-53-1
               
               
                  3
               
               
                  IE
               
            
                  3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Perméthrine
               
               
                  258-067-9
               
               
                  52645-53-1
               
               
                  5
               
               
                  IE
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  1
               
               
                  FI
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  2
               
               
                  FI
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  4
               
               
                  FI
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  13
               
               
                  FI
               
            
                  4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  264-843-8
               
               
                  64359-81-5
               
               
                  6
               
               
                  NO
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  6
               
               
                  ES
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  13
               
               
                  ES
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  5
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-325-2
               
               
                  68424-85-1
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-325-2
               
               
                  68424-85-1
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-331-5
               
               
                  68424-95-3
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine
               
               
                  270-430-3
               
               
                  68440-04-0
               
               
                  3
               
               
                  HU
               
            
                  Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes
               
               
                  274-687-2
               
               
                  70592-80-2
               
               
                  1
               
               
                  PT
               
            
                  Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium
               
               
                  274-778-7
               
               
                  70693-62-8
               
               
                  1
               
               
                  SI
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  2
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  3
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  4
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  6
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  13
               
               
                  CZ
               
            
                  1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/diazolidinylurée
               
               
                  278-928-2
               
               
                  78491-02-8
               
               
                  6
               
               
                  LT
               
            
                  1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/diazolidinylurée
               
               
                  278-928-2
               
               
                  78491-02-8
               
               
                  7
               
               
                  LT
               
            
                  Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté
               
               
                  279-013-0
               
               
                  84665-66-7
               
               
                  3
               
               
                  PL
               
            
                  Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté
               
               
                  279-013-0
               
               
                  84665-66-7
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
               
               
                  279-808-2
               
               
                  81741-28-8
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
               
               
                  279-808-2
               
               
                  81741-28-8
               
               
                  4
               
               
                  PL
               
            
                  Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol
               
               
                  284-893-4
               
               
                  84989-05-9
               
               
                  2
               
               
                  HU
               
            
                  Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol
               
               
                  284-893-4
               
               
                  84989-05-9
               
               
                  3
               
               
                  HU
               
            
                  Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l’arbre à thé australien
               
               
                  285-377-1
               
               
                  85085-48-9
               
               
                  1
               
               
                  ES
               
            
                  Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l’arbre à thé australien
               
               
                  285-377-1
               
               
                  85085-48-9
               
               
                  2
               
               
                  ES
               
            
                  Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l’arbre à thé australien
               
               
                  285-377-1
               
               
                  85085-48-9
               
               
                  3
               
               
                  ES
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  5
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures
               
               
                  287-090-7
               
               
                  85409-23-0
               
               
                  5
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures
               
               
                  287-090-7
               
               
                  85409-23-0
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures
               
               
                  287-090-7
               
               
                  85409-23-0
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Urée, N,N′-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde
               
               
                  292-348-7
               
               
                  90604-54-9
               
               
                  2
               
               
                  PL
               
            
                  Urée, N,N′-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde
               
               
                  292-348-7
               
               
                  90604-54-9
               
               
                  6
               
               
                  PL
               
            
                  Urée, N,N′-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde
               
               
                  292-348-7
               
               
                  90604-54-9
               
               
                  13
               
               
                  PL
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  1
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  2
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  3
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  4
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  6
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  13
               
               
                  LT
               
            
                  1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  401-570-7
               
               
                  89415-87-2
               
               
                  2
               
               
                  NL
               
            
                  Produits de réaction entre acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine
               
               
                  403-950-8
               
               
                  164907-72-6
               
               
                  1
               
               
                  DE
               
            
                  Produits de réaction entre: Produits de réaction entre acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine
               
               
                  403-950-8
               
               
                  164907-72-6
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium;2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium
               
               
                  404-690-8
               
               
                  68132-19-4
               
               
                  6
               
               
                  PL
               
            
                  5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol
               
               
                  429-290-0
               
               
                  3380-30-1
               
               
                  6
               
               
                  AT
               
            
                  4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine
               
               
                  431-030-6
               
               
                  163269-30-5
               
               
                  4
               
               
                  PT
               
            
                  4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine
               
               
                  431-030-6
               
               
                  163269-30-5
               
               
                  6
               
               
                  PT
               
            
                  4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine
               
               
                  431-030-6
               
               
                  163269-30-5
               
               
                  13
               
               
                  PT
               
            
                  Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde(1:4)
               
               
                  432-440-8
               
               
                  220444-73-5
               
               
                  6
               
               
                  HU
               
            
                  Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde(1:4)
               
               
                  432-440-8
               
               
                  220444-73-5
               
               
                  13
               
               
                  HU
               
            
                  Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d’hydrogène/Perestane
               
               
                  432-790-1
               
               
                  —
               
               
                  1
               
               
                  HU
               
            
                  Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d’hydrogène/Perestane
               
               
                  432-790-1
               
               
                  —
               
               
                  5
               
               
                  HU
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  2
               
               
                  CZ
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  3
               
               
                  CZ
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  4
               
               
                  CZ
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  13
               
               
                  CZ
               
            
                  (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine/Chlothianidine
               
               
                  433-460-1
               
               
                  210880-92-5
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  
                     Bacillus sphaericus
                  
               
               
                  Micro-organisme
               
               
                  143447-72-7
               
               
                  2
               
               
                  IT
               
            
                  
                     Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Sérotype H14
               
               
                  Micro-organisme
               
               
                  —
               
               
                  2
               
               
                  IT
               
            
                  
                     Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Sérotype H14
               
               
                  Micro-organisme
               
               
                  —
               
               
                  5
               
               
                  IT
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  1
               
               
                  IE
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  6
               
               
                  IE
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  13
               
               
                  IE
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  1
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  3
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  4
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 220-239-6)
               
               
                  Mélange
               
               
                  55965-84-9
               
               
                  3
               
               
                  FR
               
            
                  Sels de potassium d’acides gras (C15-21)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  1
               
               
                  ES
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  2
               
               
                  ES
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  3
               
               
                  ES
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  4
               
               
                  ES
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  5
               
               
                  ES
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  6
               
               
                  ES
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes/BKC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes/BKC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de soufre, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/DDAC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  6
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de soufre, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/DDAC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  13
               
               
                  IT
               
            
                  Phosphate d’argent, de sodium, d’hydrogène, de zirconium
               
               
                  Pas encore attribué
               
               
                  —
               
               
                  3
               
               
                  SE
               
            
                  Verre de argent-zinc-aluminium-phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l’argent et du zinc
               
               
                  Pas encore attribué
               
               
                  398477-47-9
               
               
                  1
               
               
                  SE
               
            
                  Verre de argent-zinc-aluminium-phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l’argent et du zinc
               
               
                  Pas encore attribué
               
               
                  398477-47-9
               
               
                  6
               
               
                  SE
               
            
                  (±)-1-(β-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/imazalil à pureté technique
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  73790-28-0
               
               
                  2
               
               
                  DE
               
            
                  (±)-1-(β-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/imazalil à pureté technique
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  73790-28-0
               
               
                  4
               
               
                  DE
               
            
                  (±)-1-(β-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/imazalil à pureté technique
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  73790-28-0
               
               
                  13
               
               
                  DE
               
            
                  [1α(S*),3α]-(α)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/alpha-Cyperméthrine
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  67375-30-8
               
               
                  6
               
               
                  BE
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  6
               
               
                  PT
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  13
               
               
                  PT
               
            
                  Complexe de silicate d’aluminium, de sodium, d’argent/Zéolite argentée
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  130328-18-6
               
               
                  6
               
               
                  SE
               
            
                  Complexe de silicate d’aluminium, de sodium, d’argent/Zéolite argentée
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  130328-18-6
               
               
                  13
               
               
                  SE
               
            
                  Complexe de silicate d’aluminium, de sodium, d’argent, de zinc/Zéolite d’argent et de zinc
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  130328-20-0
               
               
                  1
               
               
                  SE
               
            
                  Complexe de silicate d’aluminium, de sodium, d’argent, de zinc/Zéolite d’argent et de zinc
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  130328-20-0
               
               
                  6
               
               
                  SE
               
            
                  Triacétate de Guazatine
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  115044-19-4
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (CAS 59720-42-2; 16 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (Einecs 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (CAS 56709-13-8; 5,2 %) dans de l’eau (50 %)
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  —
               
               
                  6
               
               
                  PL
               
            
                  Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (CAS 59720-42-2; 16 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (Einecs 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (CAS 56709-13-8; 5,2 %) dans de l’eau (50 %)
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  —
               
               
                  13
               
               
                  PL
               
            
                  Copolymère de 2-propénal et de propane-1,2-diol
               
               
                  Polymère
               
               
                  191546-07-3
               
               
                  6
               
               
                  HU
               
            
                  Copolymère de 2-propénal et de propane-1,2-diol
               
               
                  Polymère
               
               
                  191546-07-3
               
               
                  7
               
               
                  HU
               
            
                  Copolymère de 2-propénal et de propane-1,2-diol
               
               
                  Polymère
               
               
                  191546-07-3
               
               
                  10
               
               
                  HU
               
            
                  Copolymère de 2-propénal et de propane-1,2-diol
               
               
                  Polymère
               
               
                  191546-07-3
               
               
                  13
               
               
                  HU
               
            
                  Copolymère de N,N,N′,N′-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)éther
               
               
                  Polymère
               
               
                  31075-24-8
               
               
                  2
               
               
                  UK
               
            
                  Copolymère de N,N,N′,N′-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)éther
               
               
                  Polymère
               
               
                  31075-24-8
               
               
                  13
               
               
                  UK
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
                  3
               
               
                  IT
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
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                  IT
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
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