CELEX: 31977R1989
Language: fr
Date: 1977-09-05 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1989/77 de la Commission, du 2 septembre 1977, modifiant les montants compensatoires monétaires

5 . 9 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 226/ 1
                                                                  I
                              (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                RÈGLEMENT (CEE) N0 1989/77 DE LA COMMISSION
                                                        du 2 septembre 1977
                                         modifiant les montants compensatoires monétaires
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                       monétaires ; que les cours de change au comptant,
 EUROPÉENNES,                                                       constatés conformément au règlement (CEE)
                                                                    n° 1380/75 au cours de la période du 24 au 30 août
 vu le traité instituant la Communauté économique                    1977 pour le franc français, conduisent à un écart
 européenne,                                                        s'éloignant de plus de 1 point par rapport au pour­
                                                                    centage retenu pour la fixation précédente des mon­
                                                                    tants compensatoires monétaires ;
 vu le règlement ( CEE) n0 974/71 du Conseil, du             12
 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique         de
 conjoncture à prendre dans le secteur agricole à             la    considérant que le règlement ( CEE) n° 1824/77 de la
 suite de l'élargissement temporaire des marges              de     Commission du 4 août 1977 a modifié les parties
 fluctuation des monnaies de certains États mem­                    5 et 8 de l'annexe I du règlement (CEE) n° 938/77 ;
 bres i 1), modifié en dernier lieu par le règlement                que cette modification a été rendue applicable à partir
 ( CEE) n° 557/76 (2 ), et notamment ses articles 3 et 6,           du 5 septembre 1977 sous réserve d'une modification
                                                                    des montants en fonction de l'évolution des taux de
                                                                    change ; que les modifications des montants inter­
 considérant que les montants compensatoires moné­                  venues depuis l'entrée en vigueur du règlement (CEE)
 taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont             n0 1824/77 rend opportune la publication complète
été fixés par le règlement ( CEE) n0 938 /77 de la                  des parties 5 et 8 de l'annexe I du règlement ( CEE)
Commission du 29 avril 1977 (3 ), modifié en dernier                n° 938 /77 ;
lieu par le règlement ( CEE ) n° 1885 /77 (4 ) ;
 considérant que, en vertu de l' article 3 du règlement             considérant que, avec effet au 29 août 1977, le taux
                                                                    central de la couronne danoise a été dévalué de 5 % ;
 ( CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires doi­
vent être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragra­           que cette modification nécessite une adaptation des
phe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au moins                 taux figurant pour la couronne danoise à l'annexe III
du pourcentage retenu pour la fixation précédente ;                 du règlement ( CEE) n° 938/77 ; que, dans le but
que cette modification des montants compensatoires                  d'une fixation de taux proches de la réalité monétaire
doit être effectuée en fonction de la modification de               actuelle, il parait approprié de se baser pour cette
l'écart ;                                                            fixation sur la moyenne des cours de change au
                                                                    comptant constatés du 29 au 31 août 1977 pour la
                                                                    monnaie en cause, que cette mesure est conforme à
considérant que le règlement ( CEE) n0 1380/75 de la                l' avis des comités de gestion concernés,
Commission du 29 mai 1975 (5), modifié en dernier
lieu par le règlement ( CEE) n0 1556/77 (6), a établi les
modalités d'application des montants compensatoires
                                                                    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
(!)   JO no L 106 du 12. 5 . 1971, p. 1 .
(2)   JO no L 67 du 15. 3 . 1976, p. 1 .
(3)   JO n« L 110 du 30. 4. 1977, p. 6.                                                  Article premier
(4)   JO no L 214 du 22. 8 . 1977, p. 1 .
(5)   JO no L 139 du 30. 5 . 1975, p. 37.                           1.      Les colonnes United Kingdom, Ireland, Italia et
(fl)  JO no L 173 du 13 . 7. 1977, p. 10.                           France des parties 5 et 8 de l' annexe I du règlement
 ---pagebreak--- N° L 226/2                         Journal officiel des Communautés européennes                           5 . 9 . 77
(CEE) n° 938/77 sont remplacées par celles figurant         3 . Les annexes II et III du règlement ( CEE)
à l'annexe I du présent règlement.                          n° 938/77 sont remplacées par les annexes II et III du
                                                            présent règlement.
2.    La colonne France des parties 1 , 2, 3 , 4, 6 et 7                           Article 2
de l'annexe I du règlement (CEE) n° 938/77 sont
remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent      Le présent règlement entre en vigueur le 5 septembre
règlement.                                                  1977.
             Le present règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
             dans tout État membre.
             Fait à Bruxelles, le 2 septembre 1977.
                                                                               Par la Commission
                                                                               Finn GUNDELACH
                                                                                  Vice-président
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 226/3
                 ANNEXE 1 — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — B1JLAGE I — BILAG I
                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 « — DEEL 1 — DEL 1
                           SECTEUR DES CÉRÉALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                    SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                 and charged on exports
                          CCT heading No
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                                                                            e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                                                                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                         doganale comune                                     de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                                Beløb , der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                               toldtarif
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                               £/t                £/t              Lit/t         FF/t
                                   1                            5                  6                 7             8
              10.01 A                                                                                          113,65
              10.02                                                                                            108,09
              10.03                                                                                            100,63
              10.04                                                                                             96,81
              10.05 B                                                                                           98,93
              10.07 B                                                                                           99,07
              10.07 C                                                                                           99,07
              11.01 A                                                                                          144,37
              11.01 B                                                                                          136,59
              11.02 A I b)                                                                                     155,92
              11.01 C                                                                                          102,64
              11.01 D                                                                                           98,75
              11.01 E I                                                                                        138,50
              11.01 E II                                                                                       100,91
           ex 11.01 G O                                                                                        101,05
           ex 11.01 G (2)                                                                                      101,05
              11.02 A II                                                                                       110,25
              11.02 A III                                                                                      140,88
              11.02 A IV                                                                                       135,53
              11.02 A Va) 1                                                                                    178,07
              11.02 A V a) 1 (8)                                                                               158,29
              11.02 A Va) 2                                                                                    178,07
              11.02 A V a) 2 (8)                                                                               158,29
              11.02 A V b)                                                                                     100,91
 ---pagebreak---                                                    \
N° L 226/4                      Journal officiel des Communautés européennes                                   5 . 9. 77
                                                                 Montants à octroyer à l'importation
                                                                     et à percevoir à l'exportation
              Numéro du tarif douanier
                                                                 Amounts to be granted on imports
                       commun
                                                                        and charged on exports
                  CCT heading No
                                                              Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                Nr. des Gemeinsamen
                       Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                    e da riscuotere all'esportazione
                 Numero della tariffa
                  doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                     de uitvoer te heffen bedragen
                     Nr. van het
                  gemeenschappelij k                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
                    douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                 Position i den fælles
                       toldtarif
                                                 United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                       £/t               £/t               Lit/t         FF/t
                          1                             5                 6                   7            8
           ex 11.02 A VII (x)                                                                          101,05
           ex 11.02 A VII (2)                                                                          101,05
               11.02 B I a) 1                                                                          102,64
               11.02 B I a) 2 aa)                                                                        98,75
               11.02 B I a) 2 bb)                                                                        98,75
               11.02 B I b) 1                                                                          140,88
               11.02 B I b) 2                                                                          135,53
               11.02 B II a)                                                                           115,92
               11.02 B II b)                                                                           110,25
               11.02 B II c)                                                                           100,91
           ex 11.02 B II d) (x)                                                                        101,05
           ex 11.02 B 11 d) (2)                                                                        101,05
               11.02 C I                                                                               115,92
               11.02 C II                                                                              110,25
               11.02 C III                                                                             161,01
               11.02 C IV                                                                                98,75
               11.02 C V                                                                               100,91
           ex 11.02 C VI 0)                                                                            101,05
           ex 11.02 C VI (2)                                                                           101,05
               11.02 D I                                                                               115,92
               11.02 D II                                                                              110,25
               11.02 D III                                                                             102,64
               11.02 D IV                                                                                98,75
               11.02 D V                                                                               100,91
            ex 11.02 D VI (x)                                                                          101,05
            ex 11.02 D VI (2)                                                                          101,05
                11.02 E I a) 1                                                                         102,64
                11.02 E I a) 2                                                                           98,75
                11.02 E I b) 1                                                                         140,88
                11.02 E I b) 2                                                                         174,26
                11.02 E II a)                                                                           115,92
                11.02 E II b)                                                                          110,25
                11.02 E II c)                                                                           108,82
            ex 11.02 E II d) 2 (x)                                                                      101,05
            ex 11.02 E II d) 2 (2)                                                                      101,05
                11.02 F I                                                                               115,92
                11.02 F II                                                                              110,25
                11.02 F III                                                                             102,64
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 22 6 5
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                           Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                and charged on exports
                          CCT heading No                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                          doganale comune            >                   Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                      og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                              £/t                l/t              Lit/t         FF/t
                                  1                            5                  6                 7             8
              11.02 F IV                                                                                       98,75
              11.02 F V                                                                                       100,91
           ex 11.02 F VII (*)                                                                                 101,05
           ex 11.02 F VII (2)                                                                                 101,05
              11.02 G I                                                                                        85,24
              11.02 G II                                                                                       74,20
              11.06 A                                                                                          18,11
              11.06 B I                                                                                       159,28
              11.06 B II                                                                                      159,28
              11.07 A  I a)                                                                                   202,29
              11.07 A  I b)                                                                                   151,15
              11.07 A  II a)                                                                                  179,12
              11.07 A  II b)                                                                                  133,84
              11.07 B                                                                                         155,98
              11.08 A I                                                                                       159,28
              11.08 A III                                                                                     243,68
              11.08 A IV                                                                                      159,28
              11.08 A V                                                                                       159,28
              11.09                                                                                           443,06
              17.02 B II a) (3)                                                                               207,75
              17.02 B II b) (3)                                                                               159,28
              17.05 B I                                                                                       207,75
              17.05 B II                                                                                      159,28
              23.02 A I a)                                                                                     31,32
              23.02 A I b)                                                                                    100,23
              23.02 A II a)                                                                                    25,06
              23.02 A II b)                                                                                   100,23
              23.03 A I                                                                                       197,86
              23.07 B I a) 1                                                                                   15,83
              23.07 B I  a) 2 (4)                                                                             131,27
              23.07 B I  b) 1                                                                                  49,47
              23.07 B I  b) 2 (5)                                                                             164,90
              23.07 B I c) 1 (7)                                                                               98,93
              23.07 B I  c) 2 (e) (7)                                                                         214,37
 ---pagebreak--- N0 L 226/6                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                     5 . 9 . 77
 (l) Millet. Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirse .
 (•) Sorgho, Grain sorghum, Sorghum , Sorgo, Sorgho, Sorghum .
fs) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement ( CEE) n0 2730/75, soumis au même montant compensatoire
     que ceux relevant de la sous-position 17.02 B II .
     Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75, the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products
     falling within subheading 17.02 B II .
     Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG ) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
     die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
     Il prodotto di cui alla sottovoce 17.02 B I è soggetto, a norma del regolamento ( CEE ) n . 2730/75 , allo stesso importo compensativo previsto per i
     prodotti di cui alla sottovoce 17.02 B II .
     Het produkt dat valt onder onderverdeling 17.02 B I is krachtens Verordening (EEG ) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
     bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling 17.02 B II .
     Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I, er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
     under pos . 17.02 B II .
( ) ( ) ( ) a) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant est affecté du coefficient de :
                 In trade with third countries the amount is affected by coefficients of :
                 Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                 Negli scambi con i paesi terzi, all'importo si applica il coefficiente di :
                In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                                                   Belgique                                   United
                           Deutschland                                Nederland                                 Ireland              Italia      France
                                                 Luxembourg                                  Kingdom
                 C)                                                                                                                               1,625
                 (6)                                                                                                                              1,497
                 n                                                                                                                                1,382
             b) S'il s'agit de produits contenant du lait ecremé en , poudre vendus au titre du règlement ( CEE) n0 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976 ,
                p. 17), modifié, le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
                As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 (OJ No L 228 ,
                20 . 8 . 1976, p . 17), as amended , the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
                Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten, das gemäß der geänderten Verordnung (EWG) Nr. 2054/76 ( ABl . Nr. L 228
                vom 20 . 8 . 1976, S. 17), verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittländern mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento ( CEE) n. 2054/76
                (GU n. L 228 del 20 . 8 . 1976, pag. 17), modificato, all'importo compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il
                coefficiente di :
                Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van de gewijzigde Verordening (EEG )
                nr. 2054/76 (PB nr. L 228 van 20. 8 . 1976, blz. 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compense­
                rende bedrag vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
                For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under den ændrede forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af
                20. 8 . 1976, s. 17), skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient :
                                                   Belgique                                   United
                           Deutschland                                Nederland                                Ireland               Italia       France
                                                Luxembourg                                   Kingdom
                 (4)                                                                                                                               1,413
                 <6)                                                                                                                               1,329
                 («)                                                                                                                               1,253
            c) Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l' huile
                de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant compensatoire, à appliquer dans
                les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est affecté du coefficient de :
                However, where these products contain skimmed-milk powder and either fish meal or fish oil and/or liver oil or iron carbonate and/or
                iron sulphate and/or copper sulphate, the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries
                is multiplied by the coefficient :
                Enthalten diese Erzeugnisse neben Magermilchpulver Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran oder Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat
                und/oder Kupfersulfat so wird der Ausgleichsbetrag im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern mit folgendem
                Koeffizienten multipliziert :
                Nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce o carbonato di
                ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame, l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i peasi terzi, è
                adattato col coefficiente di :
                Wanneer deze produkten magere-melkpoeder bevatten, alsmede vismeel of visolie en/of visleverolie of ijzercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of
                kopersulfaat wordt op het in het intracommunautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende
                bedrag een coëfficiënt toegepast van :
                Såfremt disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran eller jerncarbonat og/eller
                jernsulfat og/eller kobbersulfat, bliver det monetære udligningsbeløb , der skal anvendes ved handel indenfor Fællesskabet og med tredjelande,
                multipliceret med følgende koefficient :
                                                  Belgique                                    United
                           Deutschland                               Nederland                                 Ireland               Italia      France
                                                Luxembourg                                   Kingdom
                               0,340                 0,340              0,340                 0,330              0,338               0,340        0,340
                  f)           0,475                 0,475              0,475                 0,453              0,470               0,475        0,475
                  (*)          0,596                 0,596              0,596                 0,570              0,590               0,596        0,596
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° L 226/7
               Toutefois, dans le cas visé ci-dessus, le montant compensatoire applicable jusqu'au 2 octobre 1977 dans les échanges intracommunautaires
               et avec les pays tiers est respectivement :
               — pour la sous-position 23.07 B I a ) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
               — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui ce la sous-position 23.07 B I c) 1 .
               However, in the case referred to above, the monetary compensatory amounts applicable to intra-Community trade and to trade with
               third countries until 2 October 1977 shall be :
               — for subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B I a) 1 ,
               — for subheading 23.07 B I b) 2 that for subheading 23.07 Bib) 1 ,
               — for subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
               In  dem vorgenannten Fall wird jedoch bis zum 2 . Oktober 1977 im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
               —   für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,                                           '
               —   für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1 und
              —    für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 angewandt .
               Tuttavia nel caso di cui sopra, l'importo compensativo applicabile fino al 2 ottobre 1977 negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi
               è rispettivamente :
               — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 Bla ) 1 ,
               — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B I b) 1 ,
               — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
               Evenwel    wordt in het hieronderbedoelde geval het tot en met 2 oktober 1977 toe te passen compenserende bedrag in het intracommu­
               nautaire  handelsverkeer en in het handelsverkeer met derde landen respectievelijk :
               — voor    onderverdeling 23.07 B I a) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
               — voor    onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) 1 ,
               — voor    onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 Bic) 1 .
               Dog er det monetære udligningsbeløb , der er henvist til i ovennævnte         tekst, og som anvendes indtil den 2 , oktober 1977 for handel
               indenfor Fællesskabet og for handel med tredjelande henholdsvis :
               — for underposition 23.07 B 1 a) 2 , det der gælder for underpos. 23.07 B I     a) 1
               — for underposition 23.07 B I b) 2 , det der gælder for underpos . 23.07 B I  b) 1
               — for underposition 23.07 B I c) 2, det der gælder for underpos. 23.07 B I   c) 1 .
C ) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50 % de produits relevant
    de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun , les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la
    sous-position 07.06 A du tarif douanier commun (règlement ( CEE) n" 1497/76, JO n° L 167 du 26. 6. 1976, p. 27).
C) For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50 % by weight of products
    falling within heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading
    07.06 A thereof ( Regulation ( EEC) No 1497/76 , OJ No L 167, 26. 6. 1976, p . 27).
C) Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
    Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
    07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs ( Verordnung (EWG) Nr. 1497/76 , ABl . Nr. L 167 vom 26 . 6. 1976, S. 27).
(') Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50 % di prodotti della voce 07.06 o 11.06
    della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa ( regola­
    mento ( CEE ) n . 1497/76, GU n . L 167 del 26 . 6 . 1976, pag. 27).
C ) Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 B I c) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
    aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
    de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening (EEG ) nr. 1497/76, PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27).
C ) De monetære udligningsbeløb for produkter henhørende under underpos . 23.07 B I c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter hen­
    hørende under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem , der gælder for produkter henhørende
    under pos . 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning ( EØF ) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26. 6 . 1976 , s . 27).
(8) Applicable à partir du 3 octobre 1977.
(8) Applicable with effect from 3 October 1977.
(8) Ab 3 . Oktober 1977 anwendbar.
( ) Applicabile a decorrere dal 3 ottobre 1977
(") Van toepassing met ingang van 3 oktober 1977 .
(•) Anvendes fra den 3 , oktober 1977.
 ---pagebreak--- N0 L 226/8                              Journal officiel des Communautés européennes                                       5 . 9 . 77
                          PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
              SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                      SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEK0D
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Wâhrungsausgleichsbetrâge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetœre udligningsbelob
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                    Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                             commun
                                                                                and charged on exports
                         CCT heading No                               Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                             Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                                                                           e da riscuotere all'esportazione
                      Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                           Nr. van het
                        gemeenschappelijk                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                       Position i den fælles
                              toldtarif
                                                         United Kingdom        Ireland             Italia        France
                                                            £/100 kg          £/100 kg          Lit /100 kg     FF/ 100 kg
                                  1                             5                 6                  7               8
              01.03 A II a)                                                                                       53,34
              01.03 A II b)                                                                                      62,72
              02.01 A  III a)   1                                                                                 81,56
              02.01 A  III a)  2                                                                                126,42
              02.01 A  III a)  3                                                                                 99,51
              02.01 A  III a)  4                                                                                132,13
              02.01 A  III a)  5                                                                                 70,96
              02.01 A  III a)   6 aa)                                                                           132,13
           ex 02.01 A  III a)   6 bb) (x)                                                                       132,13
           ex 02.01 A  III a)   6 bb) (2)                                                                        99,51
              02.05 A I                                                                                          34,26
              02.05 A II                                                                                          39,97
              02.05 B                                                                                             19,58
              02.06 B I a) 1                                                                                     81,56
              02.06 B I a) 2 aa)                                                                                110,11
              02.06 B I a) 2 bb)                                                                                110,11
              02.06 B I a) 2 cc)                                                                                122,34
              02.06 B I a) 3                                                                                    126,42
              02.06 B I a) 4                                                                                     99,51
              02.06 B I a) 5                                                                                    132,13
              02.06 B I a) 6                                                                                     70,96
           ex 02.06 B I a) 7 (x)                                                                                132,13
           ex 02.06 B I a) 7 (2)                                                                                 99,51
              02.06 B I b) 1                                                                                    122,34
              02.06 B I b) 2 aa)                                                                                122,34
              02.06 B I b) 2 bb) ,                                                                              122,34
              02.06 B I b) 2 cc)                                                                                134,58
              02.06 B I b) 3 aa)                                                                                163,13
              02.06 B I b) 3 bb)                                                                                230,01
              02.06 B I b) 4 aa)                                                                                114,19
              02.06 B I b) 4 bb)                                                                                181,07
              02.06 B I b) 5 aa)                                                                                171,28
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                                 Journal officiel des Communautés européennes                                     N0 L 22 6/9
                                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                               Amounts to be granted on imports
                                  commun
                                                                                    and charged on exports
                             CCT heading No
                                                                         Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                         Nr. des Gemeinsamen
                                  Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                                                                               e da riscuotere all'esportazione
                          Numero della tariffa
                             doganale comune                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
                                 Nr. van het
                            gemeenschappelijk                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
                               douanetarief                                        og opkræves ved udførsel
                          Position i den fælles
                                  toldtarif
                                                            United Kingdom         Ireland             Italia       France
                                                                £/100 kg          £/100 kg          Lit /100 kg   FF/100 kg
                                      1                             5                 6                  7             8
               02.06  B   I   b)  5 bb)                                                                           227,56
               02.06   B  I   b)  6 aa)                                                                             81,56
               02.06   B  I   b)  6 bb)                                                                            118,27
               02.06   B  I   b)  7 aa) (4)                                                                        171,28
               02.06   B  I   b)  7 bb) (4)                                                                        230,01
               02.06 B II a)                                                                                         26,10
                02.06 B II c)                                                                                        85,64
                02.06  B II d)                                                                                       98,69
                02.06  B II e)                                                                                       48,94
                02.06  B II f)                                                                                       71,78
                02.06  B II g)                                                                                       71,78
                15.01  A I (a)                                                                                       26,10
                15.01 A II                                                                                           26,10
                16.01 A                                                                                            124,79
                16.01 B I (b) (8)                                                                                  203,91
                16.01 B II (b) (3)                                                                                  143,55
                16.02 A II                                                                                          115,00
                16.02 B III a) laa)                                                                                216,14
                 16.02 B III a) 1 bb)                                                                               179,44
                 16.02 B III a) 1 cc) (3)                                                                           122,34
                 16.02 B III a) 2 (3)                                                                               101,95
                 16.02 B III a) 3                                                                                     60,36
           ( ) — Jambons et morceaux de jambons, désossés ;
                — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                — Filets.
           i1) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
                — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless j
                — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
                — Tenderloins.
            I1) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Schultern, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                 — Filet.
            (i) — Prosciutti, anche in j>arti, disossati ;
                 — Spalle, anche in parti, disossate ;
                 — Lombate, anche in parti, disossate ;
                 — Filetto .
            n — Ham en delen van ham, zonder been ;
                 — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                 — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
                 — Filet.
            f1) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                 — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                 — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                 — Mørbrad.
 ---pagebreak--- N° L 226/ 10                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                5 . 9 . 77
              (2) Produits autres que ceux visés sous (x).
              (a) Other products than those falling under (*).
              (*) Andere Erzeugnisse als unter (*) genannt.
              (*) Prodotti diversi da quelli di cui al punto f1).
             (a) Andere produkten dan vermeld bij P) .
              (*) Varer med undtagelse af de under (l) nævnte.
              (') L'octroi des montants compensatoires monétaires applicables pour ces produits est subordonné au respect des
                   conditions pour l'octroi des restitutions visées au règlement (CEE) n° 2403/69. Au moment de l' accomplissement
                  des formalités douanières d' exportation ou d'importation dans l' Etat membre qui octroie le montant compensa­
                  toire monétaire, l'exportateur ou l'importateur concerné déclare par écrit que les produits en cause répondent
                  à ces conditions.
              (*) The grant of monetary compensatory amounts in respect of these products is subject to compliance with the
                   conditions for the grant of refunds laid down in Regulation (EEC) No 2403/69. The exporter or importer at the
                  time of the conclusion of customs formalities concerning the export or the import in a Member State granting
                  the monetary compensatory amount, shall declare in writing that the products in question fulfil these conditions.
             (•) Voraussetzung für die Gewährung der Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der in
                  der Verordnung (EWG) Nr. 2403/69 aufgeführten Bedingungen für die Gewährung der Erstattungen.
                  Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeitpunkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförmlich­
                  keiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsausgleichsbetrag gewährt, daß die fraglichen Erzeugnisse diesen
                  Bedingungen entsprechen.
             C) La concessione _ degli importi compensativi monetari applicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza
                  delle condizioni per la concessione delle restituzioni di cui al regolamento (CEE) n . 2403/69. Al momento dell'
                  ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione o d'importazione negli Stati membri die concedono
                  l'importo compensativo monetario, l'esportatore o l'importatore interessato dichiara per iscritto che i prodotti
                  in causa rispondono a queste condizioni.
             C) Voor de toekenning van de voor deze produkten geldende monetaire compenserende bedragen moet voldaan zijn
                  aan de voorwaarden voor de toekenning van de in Verordening (EEG) nr. 2403/69 bedoelde restituties. De
                  betreffende _ im- of exporteur legt, tijdens het vervullen van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de
                  Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbetaalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende
                  produkten aan deze voorwaarden voldoen .
             (8) De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse produkter, ydes kun, såfremt de i forordning (EØF)
                  nr. 2403/69 omhandlede betingelser for ydelse af restitution overholdes . Ved afslutningen af toldformaliteterne
                  i forbindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat, der yder det monetære udligningsbeløb, skal ekspor­
                  tøren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de pågældende varer opfylder disse betingelser.
             (4) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas appliqués aux produits présentés sous forme de farines ou
                  de poudres .
             (4) Monetary compensatory amounts shall not apply to products presented in the form of meal or powder.
             (4) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Erzeugnisse in Form von Mehl oder Puder angewendet.
             (*) Gli importi compensativi monetari non sono applicati ai prodotti presentati sotto forma di farina o polvere.
             [*) De monetaire compenserende bedragen worden niet toegepast voor produkten in de vorm van meel of poeder.
             {*) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter, der frembydes i form af mel eller pulver.
             (a) L admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer parles autorités compétentes ,
             (a) Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
             (a) Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen .
             (a) Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
             (a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                   autoriteiten.
             (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
             (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                   conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
             (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages in containers which also contain preservative liquid are
                  based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
             (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                  halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
             (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                  vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
             ( b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                   alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
             (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                   pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 226/ 11
                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 * — DEEL 3 — DEL 3
                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                     RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                 OKSEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                               bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à 1 exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                       and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 Numéro du tarif douanier commun                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fselles toldtarif                                 og opkræves ved udførsel
                                                              United Kingdom          Ireland             Italia         France
                                                                  £/ 100 kg          £/ 100 kg         Lit/100 kg      FF/100 kg
                                   1                                  5                  6                  7              8
                                                — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
              01.02 A II i1) (7)                                                                                          83,44
                                                     — Poids net/ Net weight/Reingewicht/ Peso netto / Nettogewicht/Nettovægt —
              02.01   A II a) 1                                                                                          158,53
              02.01 A II a) 2                                                                                            126,83
              02.01   A II a) 3                                                                                          190,24
              02.01   A II a) 4 aa)                                                                                      158,53
              02.01   A   II  a) 4 bb)                                                                                   181,06
              02.01   A   II  b)  1 (2)                                                                                  141,01
              02.01   A   II  b)  2 ( 2)                                                                                 112,81
              02.01   A   II  b)  3 ( 2)                                                                                 176,27
              02.01   A   II  b)  4 aa) (2)                                                                              141,01
              02.01   A   II  b)  4 bb) 11 (2 )                                                                          176,27
              02.01   A   II  b)  4 bb) 22 H (3 )                                                                        176,27
              02.01   A   II  b)  4 bb) 33 (2)                                                                           176,27
              02.06   C I a) 1                                                                                           158,53
              02.06   C I a) 2                                                                                           181,06
           ex 16.02   B III b) 1 aa) (4)                                                                                 181,06
           ex 16.02   B III b) 1 aa) (5)                                                                                 108,47
           ex 16.02   B III b) 1 aa) (·)                                                                                  72,59
 ---pagebreak--- N° L 226/12                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                          5 . 9 . 77
(x) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg.
P) The compensatory amount shall not be applied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
      European Communities :
      (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
(l) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkbntingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
f1) L'importo di compensazione non è applicato nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
      a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
      b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
f1) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
      contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras ,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
f1) Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
      a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(*) Le montant compensatoire n'est pas applique dans la limite d'une quantité de 38 500 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
      annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(*) The compensatory amount shall not be applied in respect of quantities coming within an annual tariff quota of 38 500 tonnes expressed in boned
      meat, to be granted by the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
(*) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen einer Menge von 38 500 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
      ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
(a) L'importo compensativo non è applicato nei limiti di un quantitativo di 38 500 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast voor een hoeveelheid van 38 500 ton, uitgedrukt in vlees zonder been, van het door de auto­
      riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
(2) Udligningsbeløbet anvendes ikke op til en maksimumsgrænse på 38 500 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
(3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes.
(8) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
(8) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspriçht.
(3) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
      delle Comunità europee.
(8) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
(3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
(4)   Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes, à l'exception des abats et de la graisse .
(4)   Products containing 80 % or more by weight of meat excluding offals and fat.
 (4)  Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (4)  Prodotti contenenti in peso 1*80 % o più di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
 (4)   Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (4)   Varer med indhold af kød på 80 vægtprocent eller derover (ikke slagteaffald og fedt).
 (6)   Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de 80 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
 (B)   Products containing 60 % or more, but less than 80 % by weight, of meat excluding offals and fat.
 (5)   Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (6)   Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'80 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
  (s)  Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder dan 80 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (6)   Varer med indhold af kød på 60 vægtprocent eller derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
 (8)  Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de 60 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
 (6)  Products containing 40 % or more, but less than 60 % by weight, of meat excluding offals and fat.
 (6)  Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (8)  Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno del 60 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
 (6)   Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (6)   Varer med indhold af kød på 40 vægtprocent eller derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
 (7) En vertu du règlement ( CEE) n0 1260/77 de la Commission du 13 juin 1977, les montants compensatoires monétaires sont suspendus pour ces
      produits dans les échanges entre l' Irlande et l' Irlande du Nord.
 (7) In accordance with Commission Regulation (EEC) No 1260/77 of 13 June 1977 the monetary compensatory amounts shall be suspended for
      these products in trade between Ireland and Northern Ireland .
 (7) Auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 1260/77 der Kommission vom 13 . Juni 1977 werden die Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse
      im Handel zwischen Irland und Nordirland ausgesetzt.
  (7) Ai sensi del regolamento (CEE) n . 1260/77 della Commissione, del 13 giugno 1977, gli importi compensativi monetari sono sospesi per detti
      prodotti negli scambi tra l'Irlanda e l'Irlanda del Nord .
 (7) Krachtens Verordening (EEG) nr. 1260/77 van de Commissie , van 13 juni 1977 worden de monetaire compenserende bedragen geschorst in het
      handelsverkeer tussen Ierland en Noord-Ierland .
 (7) I henhold til Kommissionens forordning (EØF) nr. 1260/77 af 13 . juni 1977 suspenderes de monetære udligningsbeløb for disse produkter i sam­
      handelen mellem Irland og Nordirland .
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                             N° L 226/13
                            PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
           SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                               SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                               commun
                                                                                   and charged on exports
                           CCT heading No                              Betrage , die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                        Nr. des Gemeinsamen
                               Zolltarifs                                Importi da concedere all'importazione
                         Numero della tariffa
                                                                              e da riscuotere all'esportazione
                          doganale comune                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het
                          gemeenschappelijk                                 Belob, der skal ydes ved indførsel
                             douanetarief                                        og opkræves ved udforsel
                         Position i den faciles
                               toldtarif
                                                         United Kingdom           Ireland            Italia           France
                                                                £                    £                Lit               FF
                                   1                            5                    6                  7                8
                                                                100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/100 stuks/ 100 stk .
           01.05 A                                                                                                    3,89
                                                                                                                 — 100 kg —
           01.05 B I                                                                                                 15,21
           01.05 B II                                                                                               25,55
           01.05 B III                                                                                              21,69
           01.05 B IV                                                                                                16,24
           01.05 B V                                                                                                26,45
           02.02 A I a)                                                                                              19,11
           02.02 A  I b)                                                                                            21,73
           02.02 A  I c)                                                                                            23,68
           02.02 A  II a)                                                                                           30,06
           02.02 A  II b)                                                                                           36,51
           02.02 A  II c)                                                                                           40,55
           02.02 A  III a)                                                                                          30,98
           02.02 A  III b)                                                                                          33,87
           02.02 A IV                                                                                               23,20
           02.02 A V                                                                                                37,79
           02.02 B I                                                                                                61,24
           02.02 B II a) 1                                                                                          26,04
           02.02 B II a) 2                                                                                          44,61
           02.02 B II  a) 3                                                                                         37,25
           02.02 B II  a) 4                                                                                         25,52
           02.02 B II  a) 5                                                                                         41,56
           02.02 B II  b)                                                                                            19,90
           02.02 B II  c)                                                                                            13,78
           02.02 B II  d) 1                                                                                         50,80
           02.02 B II  d) 2                                                                                         38,28
 ---pagebreak--- N° L 226/14                               Journal officiel des Communautés européennes                                           5 . 9. 77
                                                                           Montants à octroyer à l'importation
                                                                               et à percevoir à l'exportation
                       Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                                 commun
                                                                                   and charged on exports
                             CCT heading No                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                         Nr. des Gemeinsamen
                                 Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                              e da riscuotere all'esportazione
                           Numero della tariffa
                            doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                               de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het
                            gemeenschappelijk                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                               douanetarief                                      og opkræves ved udførsel
                           Position i den fælles
                                 toldtarif
                                                           United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                  £                 £                 Lit               FF
                                      1                           5                 6                  7                 8
                                                                                                                   — 100 kg —
            02.02 B II d) 3                                                                                           35,85
            02.02 B II e) 1                                                                                           49,11
            02.02 B II  e) 2 aa)                                                                                      20,88
            02.02 B II  e) 2 bb)                                                                                      35,96
            02.02 B II  e) 3                                                                                          33,68
            02.02 B II  f)                                                                                            61,24
            02.02 C                                                                                                   13,78
            02.05 C                                                                                                   30,62
                                                             — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stiick/100 pczzi/ 100 stuks/100 stk. —
            04.05 A I a)                                                                                                2,43
                                                                                                                   — îpo kg —
            04.05 A I b)                                                                                              25,43
            04.05 B I a) 1                                                                                           114,95
            04.05 B I a) 2                                                                                            29,50
            04.05 B I b) 1                                                                                            51,88
            04.05 B I b) 2                                                                                            55,44
            04.05 B I b) 3                                                                                           119,02
            35.02 A II a) 1                                                                                          103,25
            35.02 A II a) 2                                                                                           13,99
 ---pagebreak---                                               PARTIE 5                                                                                                     5 . 9 . 77
                  SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                              Montants compensatoires monétaires
                                                                                        Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                                          a l' exportation
               Désignation des marchandises                        Notes
                                                                             United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                              £/ 100 kg (a)     £/ 100 kg (a)      Lit/ 100 kg (a)   FF/ 100 kg (a)
                              2                                      3             7                  8                  9                 10
à l'exclusion du lactosérum                                                     1,546 (d)        0,241 (d)            1 179 (d)          6,35 (d)
                                                                     e)         1,465 (c)        0,229 (c)            1 118 (c)          6,02 (c)
                                                                                1,380 (d)        0,215 (d)            1 053 (d)         5,67     (d)
                                                                                1,075 (d)        0,168 (d)              820 (d)         4,42     (d)
                                                                                0,867 (d)        0,135 (d)              661 (d)         3,56     (d)
                                                                               19,187            2,993              14 634             78,86
                                                                               13,066   (d)      2,038    (d)         9 966 (dp        53,71     (d)
                                                                               13,066   (d)      2,038    (d)         9 966 (d)        53,71     (d)
                                                                               10,594   (d)      1,653    (d)         8 080 (d )       43,55     (d)
                                                                   (2) (3)     19,187            2,993              14 634             78,86
                                                                     (3)       13,066   (d)      2,038    (d)         9 966 (d)        53,71 (d)
                                                                               13,066   (d)      2,038    (d)         9 966 (d)        53,71 (d)
                                                                               10,594   (d)      1,653    (d)         8 080 (d)        43,55 (d)
                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                7,122            1,175                5 801            31,26
d' une teneur en matière sèche lactique non grasse
— inférieure à 10 % en poids                                                    1,236 (d)        0,193 (d)              943 (d)         5,08 (d)
— égale ou supérieure à 10 % en inférieure à 25 % en
                                                                                7,122            1,175               5 801             31,26
   poids
— égale ou supérieure à 25 % en poids                                           6,190 (d)        0,965 (d)           4 721 (d)         25,44 (d)
                                                                     (4)       22,781            3,694              18 192             98,04
                                                                     c4)       19,187            2,993              14 634             78,86
                                                                     (4)       13,066 (d)        2,038 (d)            9 966 (d)        53,71 (d)
                                                                     (4)       10,594 (d)        1,653 (d)            8 080 (d)        43,55 (d)
                                                                     (4)       19,187            2,993              14 634             78,86
                                                                                                                                                           N° L 226/ 15
 ---pagebreak---                                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                                 a 1 exportation
               Désignation des marchandises               Notes
                                                                                                                                               N° L 226/ 16
                                                                    United Kingdom        Ireland             Italia          France
                                                                     £/ 100 kg (a)     £/ 100 kg (a)     Lit/100 kg (a)    FF/ 100 kg (a)
                            2                               3             7                  8                  9                10
                                                            (4)       13,066 (d)        2,038 (d)           9 966 (d)        53,71 (d)
                                                            (4)       10,594 (d)        1,653 (d)           8 080 (d)        43,55 (d)
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                                (4)        1,546 (d)        0,241 (d)           1 179 (d)         6,35 (d)
— égale ou supérieure à 15 % en poids                       (5)        8,747            1,440               7 109            38,31
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
— inférieure à 15 % en poids                                (4)        1,236 (d)        0,193 (d)             943 (d)          5,08 (d)     Journal officiel
— égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
   poids                                                    (5)        8,747            1,440               7109             38,31
— égale ou supérieure à 25 % en poids                       (4)        6,206 (d)        0,968 (d)           4 733 (d)        25,51 (d)
d'une teneur en poids de matières grasses :
— inférieure à 80 %                                         (6)           -(b)              -(b)                   -(b)             -(b)
— égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         (6) O       40,873            7,043             35 044            188,85
— égale ou supérieure à 82 %                              (6) O       41,895            7,219             35 920            193,58
                                                            (6)           -(b)             -(b)                    -(b)             -(b)
                                                            (9)       37,658            6,180             30 499            164,37
                                                            (9)       30,753            5,072             25 051            135,01
d'une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                                                                                                                            des Communautés européennes
sèche
— inférieure à 10 %                                         (9)       11,590            1,904               9 397            50,64
                                                            (9)       17,056            2,807             13 856             74,67
— égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %
                                                            (9)       24,896            4,103             20 262            109,20
— égale ou supérieure à 30 %
                                                            (9)       29,524            4,866             24 029            129,50
                                                            (9)       29,524            4,866             24 029            129,50
                                                            (9)       42,942            6,990             34 445            185,63
à l'exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano
                                                          (8) (9)     34,791            5,734             28 315            152,60
                                                            (9)       32,118            5,267             25 985            140,04
                                                                                                                                               5 . 9 . 77
 ---pagebreak---                                                                                          Montants à octroyer à l' importation et à percevoir
                                                                                                           a Γ exportation                                 5 . 9 . 77
                       Désignation des marchandises                Notes
                                                                              United Kingdom        Ireland            Italia            France
                                                                               £/ 100 kg (a)      £/100 kg (a)     Lit/ 100 kg (a)    FF/100 kg (a)
                                    2                                   3           7                  8                 9                 10
    — Asiago , caciocavallo , provolone, ragusano , danbo,
      edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
      maribo, samsø , tilsit, ainsi que les fromages autres
      que la ricotta salée d' une teneur en poids d'eau
      dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
      et d'une teneur en matières grasses, en poids de la
         matière sèche :
        — inférieure à 10 %                                             (9)     25,683            4,006              19 589            105,57
       — égale ou supérieure à 10 %                                     (9)     32,118            5,267             25 985             140,04
     — Esrom , italico , kernhem , saint-nectaire ,   saint­
        paulin , taleggio, butterkäse ainsi que les fromages
        d'une teneur en poids d' eau dans la matière non
        grasse supérieure à 62 % et d'une teneur en matières
        grasses , en poids de la matière sèche :
        — inférieure à 10 %                                             (9)     17,657            2,754              13 467             72,58
         — égale ou supérieure à 10 %                                   i9}     25,096            4,109             20 270             109,24
     d' une teneur en matières grasses, en poids de la
     matière sèche :
     — inférieure à 10 %                                             (9)         8,026             1,252              6 122             32,99
     — égale ou supérieure à 10 %                                    (9)        12,701             2,076             10 235             55,16
                                                                     (9)        42,942            6,990             34 445             185,63
                                                                     O          26,159             4,402            21 818             117,58
                                                                                                                                                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                                    ( 10)        6,740             1,051              5 141             27,71
                                                                    n            6,740             1,051              5 141             27,71
                                                                    (1°)         7,075             1,110              5 435             29,29
                                                                    (lo)         7,785             1,233              6 059             32,65
     contenant au moins 60 % de lait écrémé en poudre               (lo)         6,740             1,051              5 141             27,71
  net du produit.
ue % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :             0,493            0,085                 423              2,28
 ue % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :            0,458            0,079                 396              2,13
ue % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :             0,469            0,081                 405               2,18            N° L 226/17
 ---pagebreak--- N° L 226/ 18                          Journal officiel des Communautés européennes                                   5. 9 . 77
                                                                 Notes
             (*) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                 ainsi que le montant supplémentaire, indiqués pour le Royaume-Uni, sont remplacés par le
                 seul montant de 3,597 livres sterling par 100 kilogrammes .
             (2) Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n0 2054/76 (JO n0 L 228
                 du 20. 8 . 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,86.
                 Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre
                 conformément au règlement (CEE) n0 1624/76 (JO n0 L 180 du 6. 7. 1976), le montant
                 indiqué est affecté du coefficient 0,59.
                 Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n0 368/77 (JO n0 L 52 du
                 24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) n0 443/77 (JO n0 L 58 du 3 . 3. 1977), le montant
                 indiqué est affecté du coefficient 0,15 .
             (3) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à
                 l'article 2 du règlement (CEE) n0 990/72 (JO n0 L 115 du 17. 3. 1972), le montant de base
                 et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par le montant unique de :
                 —       11,234 £          par  100   kg pour   le Royaume-Uni ,
                 —        1,752 £           par 100   kg pour   l'Irlande,
                 — 8 568        Lit        par  100   kg pour   l'Italie,
                 —       46,18 FF          par  100   kg pour   la France.
             (4) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                 a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et
                     crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                     partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                     du tarif douanier commun .
             (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                 b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                     100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à
                     la partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                     du tarif douanier commun .
             (8) Toutefois, pour le beurre, faisant l' objet des mesures prévues :
                 — au règlement ( CEE) n0 1282/72 (JO n0 L 142 du 22. 6. 1972), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,42 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni , ce coefficient
                      est de 0,47 ;
                 — au règlement (CEE) n0 1717/72 (JO n0 L 181 du 9. 8 . 1972), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,40 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est
                      de 0,45 ;
                 — au règlement (CEE) n0 349/73 (JO n0 L 40 du 13. 2. 1973), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,47 ;
                 — au règlement ( CEE) n0 232/75 (JO n0 L 24 du 31 . 1 . 1975), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,34 ; toutefois, pour l' application au Royaume-Uni, ce coefficient
                      est de 0,38 .
             (7) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuees en
                 vertu du protocole n0 18 , le montant compensatoire monétaire est de 21,852 livres sterling
                 par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coefficient.
             (8) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en
                 vertu du protocole n0 18,1e montant compensatoire monétaire est de 18,867 livres sterling
                 par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coefficient.
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                          Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 226/ 19
            (9) En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages, le montant compensatoire monétaire
                applicable est celui applicable aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) d'une
                teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 10 % . Sont
                considérés comme déchets de fromages des produits impropres à la consommation humaine
                en l' état.
           (10) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant indiqué est affecté du coefficient 1,71 .
                Toutefois , ce coefficient est de 1,47 s' il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                poudre vendu au titre du règlement ( CEE) n0 2054/76 (JO n0 L 228 du 20. 8 . 1976).
                Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément
                aux dispositions du règlement (CEE) n0 990/72 (JO n0 L 115 du 17. 3 . 1972), le montant
                indiqué est affecté du coefficient 1,71 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux
                produits expédiés vers l'Italie à partir d'un autre État membre, conformément au règlement
                (CEE) n0 1624/76 (JO n0 L 180 du 6. 7. 1976).
                Dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers et lorsque ces produits con­
                tiennent du lait écrémé en poudre dénaturé conformément aux dispositions du règlement
                (CEE) n0 368/77 (JO n0 L 52 du 24.2. 1977), du règlement (CEE) n0 443/77 (JO n0 L 58
                du 3 . 3 . 1977) ou du règlement (CEE) n0 1844/77 (JO n0 L 205 du 11 . 8. 1977) et soit de la
                farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ou du car­
                bonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant indiqué est
                affecté du coefficient 0,25.
           NB : Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques
                 n'est pas à prendre en considération .
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                         N 0 L 226/20
                                             PARTIE 6
                                         SECTEUR DU VIN
                                       Montants compensatoires
                                           Montants à percevoir à l' importation et à                  Montants à octroyer à l' importation et à
                                                  octroyer à l'exportation                                   percevoir à l' exportation
    nation des produits
                                         Allemagne        Belgique/           Pays-Bas   Royaume-Uni          Irlande             Italie              France
                                                         Luxembourg
                                            DM             FB /Flux              Fl           £                  £                 Lit                 FF
                                                                                                                                                   — degré/hl —
    ients de plus de 3 litres                                                                                                                          1,76
     alcoométrique acquis non infé­
     e alcoométrique total non supé­
    les vins rouges, rosés et blancs
                                                                                                                                                       1,76
                                                                                                                                                     — hl —
  R III au sens du règlement (CEE)
  es vins rouges présentés dans le
  portation sous le nom du cépage
                                                                                                                                                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                                                      28,04
    A II et A III au sens du règle­
0 ainsi que les vins blancs pré­
  nt V I 1 à l'importation sous le
  g ou Sylvaner.                                                                                                                                      40,00
                                                                                                                                                                       5 . 9. 77
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                                N° L 226/21
                                                                   K
                           PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
                  SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
              SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                        SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                              Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation (')
                     Numéro du tarif douanier
                                                                              Amounts to be granted on imports
                             commun
                                                                                   and charged on exports (')
                         CCT heading No                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                              bei der Ausfuhr erhoben werden (')
                       Nr. des Gemeinsamen
                             Zolltarifs                                     Importi da concedere all'importazione
                                                                               e da riscuotere all'esportazione f1)
                       Numero della tariffa
                         doganale comune                                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen (*)
                            Nr. van het
                        gemeenschappelijk                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief                                           og opkræves ved udførsel (*)
                       Position i den fælles
                             toldtarif
                                                            United Kingdom          Ireland             Italia           France
                                                                     £                 £                  Lit               FF
                                  1                                  5                 6                   7                8
           A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                                                                    - 100 kg —
           17.01 A (2)                                                                                                   20,62
           17.01 A (3)                                                                                                   29,00
           17.01 B (4)                                                                                                   24,21
                                              par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause ( 5)
                                                   by 1 % of sucrose content and by 100 kt? net of that product
                                          je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (6)
                                            per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti del prodotto in questione (5)
                                      per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (B)
                                    ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt ( s
           17.02 ex D II (6)                                                                                             0,290
           17.02 E                                                                                                       0,290
           17.02 ex F (7)                                                                                                0,290
           17.05 ex C II (8)                                                                                             0,290
           B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
               ISOGLUCOSE
                                                                                                     pour 100 kg de matière sèche
                                                                                                       for 100 kg of dry matter
                                                                                                        je 100 kg Trockenstoff
                                                                                                      per 100 kg di materia secca
                                                                                                         per 100 kg droge stof
                                                                                                           for 100 kg tørstof
           17.02 D I                                                                                                     29,00
           17.05 C I                                                                                                     29,00
 ---pagebreak--- N° L 226/22                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                        5 . 9 . 77
C) Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué au sucre                    pensativo monetario è adattato in conformità delle disposizioni dell'
      exporté vers les pays tiers en vertu de l' article 26 du règlement            articolo 2 del regolamento ( CEE ) n . 837/68 (GU n . L 151 del
      (CEE) n° 3330/74 . Toutefois, il est perçu lorsque les formalités             30 . 6 . 1968 , pag. 42).
      douanières d'exportation sont accomplies dans un État membre
      autre que celui dans lequel le certificat d'exportation a été délivré . (4 ) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van die in de
                                                                                    definitie van de standaardkwaliteit zoals bedoeld in Verordening
C) No monetary compensatory amount shall be applied to sugar                        ( EEG ) nr . 431 / 68 (PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3 ), wordt het
      exported to non-member countries pursuant to Article 26 of Regu­              monetair compenserend bedrag overeenkomstig de bepalingen van
      lation (EEC) No 3330/74. It shall be levied, however, where the               artikel 2 van Verordening (EEG) nr. 837/68 (PB nr. L 151 van
      customs export formalities are completed in a Member State other              30 . 6 . 1968 , blz . 42) aangepast .
      than that in which the export licence was issued .
                                                                              (4 ) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af den standard­
C) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der gemäß Arti­                 kvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr. 431 /68 (EFT
      kel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 nach Drittländern aus­                nr . L 89 af 10 . 4 . 1968 , s . 3 ), tilpasses det monetære udlignings­
      geführt wird. Der Währungsausgleichsbetrag wird jedoch erhoben,               beløb i overensstemmelse med artikel 2 i forordning (EØF)
      wenn die Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem anderen Mitgliedstaat             nr . 837/68 (EFT nr. L 151 af 30 . 6 . 1968 , s . 42).
      als demjenigen abgewickelt werden , in dem die Ausfuhrlizenz erteilt
      wurde .
                                                                              (5) La teneur en saccharose , y compris la teneur en d' autres sucres
!') Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo 26           calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions
      del regolamento (CEE) n . 3330/74 non si applica alcun importo                de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n0 837/68 lors
      compensativo monetario . Quest'ultimo viene tuttavia riscosso se le           d' une importation et conformément aux dispositions de l' article 13
      formalità doganali d'esportazione sono espletate in uno Stato mem­            du règlement (CEE) n° 394/70 lors d'une exportation .
      bro diverso da quello in cui è stato rilasciato il titolo d'esporta­    (3) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
      zione .
                                                                                    shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
                                                                                     (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
t1) Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast op suiker                  Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
      die overeenkomstig artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74
      wordt uitgevoerd naar derde landen . Dit bedrag wordt echter wel        (5) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
      geheven wanneer de douaneformaliteiten bij uitvoer in een andere              Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Uberein­
      Lid-Staat worden vervuld dan die waarin het uitvoercertificaat is             stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
      afgegeven .                                                                   und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
                                                                                    Nr . 394/70 bestimmt .
C) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der udføres til         (5) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati
      tredjelande i henhold til artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74.          in saccarosio , è determinato conformemente alle disposizioni dell '
      Det opkræves imidlertid , når toldbehandlingen ved udførsel er ble­           articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n . 837/68 qualora
      vet foretaget i en anden medlemsstat end den , hvor eksportlicensen           si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell'
      er blevet udstedt.                                                            articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di
                                                                                    un'esportazione .
                                                                              (5) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
(*) Dénaturé .                                                                      gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
      Denatured .                                                                   lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­
      Denaturiert .
                                                                                    komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
                                                                              ( 5) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
       Denaturati .
                                                                                    beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
      Gedenatureerd .                                                               stk . 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
      Denatureret .                                                                 bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved
                                                                                     udførsel .
 (s) Non dénature .                                                            (6) Autres sucres et sirops , à l'exclusion du sorbose.
      Undenatured .                                                                  Other sugars and syrups excluding sorbose.
      Nicht denaturiert .                                                           Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
      Non denaturati .                                                               Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio .
      Niet gedenatureerd .                                                          Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
      Ikke denatureret .                                                             Andet sukker og sirup , med undtagelse af sorbose.
 (4 ) Lorsque le rendement du sucre brut s' écarte de celui de la dé­          C) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
       finition de la qualité type visée au règlement (CEE) n° 431/68 (JO            Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
       n0 L 89 du 10 . 4 . 1968 , p. 3 ), le montant compensatoire monétaire         Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
       est adapté conformément aux dispositions de l' article 2 du règle­
       ment ( CEE) n0 837/68 (JO n° L 151 du 30 . 6 . 1968 , p. 42).                 Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
                                                                                     Karamel uit suiker van post 17.01 .
 ( 4) Where the yield of the raw sugar differs from that of the standard             Karamel under pos . 17.01 .
       quality defined by Regulation (EEC) No 431/68 (OJ No L 89,
       10 . 4 . 1968 , p . 3 ) the monetary compensatory amount shall be
       adjusted in accordance with the provisions of Article 2 of Regu­        (8 ) Autres , à l' exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
       lation (EEC) No 837/68 ( OJ No L 151 , 30. 6. 1968 , p . 42).                 colorants .
 (4) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der Verordnung                   Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
       (EWG) Nr. 431/68 (ABl . Nr. L 89 vom 10. 4 . 1968 , S. 3) definierten         material.
      Standardqualität ab , so wird der Währungsausgleichsbetrag ent­                Andere , ausschließlich Melassen , aromatisiert oder gefärbt.
       sprechend den Bestimmungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG)                Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
       Nr. 837/68 (ABl . Nr. L 151 vom 30. 6. 1968, S. 42) angepaßt.
                                                                                     Andere , met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
 (4) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da quella                gevoegde kleurstoffen .
       della definizione della qualità tipo di cui al regolamento (CEE)              Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
       n . 431 /68 (GU n . L 89 del 10. 4. 1968 , pag. 3), l'importo com­           stoffer.
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                            Tournai officiel des Communautés européennes                                      N° L 226/23
                            PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8 » — DEEL 8 — DEL 8
                           MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) No 1059/69
                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                           VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                              MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                        ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                             VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (E0F) Nr. 1059/69
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                "Wàhrungsausgleichsbetrâge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetaere udligningsbelob
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l' exportation
                      Numéro du tarif douanier
                                                                        Amounts to be granted on imports
                               commun
                                                                               and charged on exports
                          CCT heading No
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                         bei der Ausfuhr erhoben werden
                        Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                              Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                          doganale comune
                                                                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het
                          gemeenschappelijk                             Beløb , der skal ydes ved indførsel
                             douanetarief                                    og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                               toldtarif
                                                       United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                          £/ 100 kg         £ /100 kg          Lit /100 kg   FF/100 kg
                                  1                           5                 6                   7            8
           17.04 D I a)                                     4,158            0,724               3 653         19,69
           17.04 D I b) 1                                   2,288            0,392               1933         10,42
           17.04 D I b) 2                                   3,269            0,560               2 765         14,90
           17.04 D I b) 3 aa)                               4,251            0,728               3 596         19,38
           17.04 D I b) 3 bb)                              4,398             0,759               3 749        20,20
           17.04 D I b) 4                                   5,066            0,867               4 281        23,07
           17.04 D  I b) 5                                  5,379            0,919               4 526        24,39
           17.04 D  I b) 6                                 5,692             0,971               4 770        25,71
           17.04 D  I b) 7                                 5,838             0,994               4 868        26,23
           17.04 D  I b) 8                                  6,151            1,046               5 112        27,55
           17.04 D  II a)                                   8,126            1,365               6 796        36,62
           17.04 D  II b) 1                                7,342             1,222               6 030        32,50
           17.04 D  II b) 2                                 8,647            1,445               7131         38,43
           17.04 D  II b) 3                                 8,344            1,399               6 889        37,13
           17.04 D  II b) 4                                7,202             1,213               5 944        32,03
           18.06 B I                                       3,538             0,574               2 809        15,14
           18.06 B II a)                                   7,107             1,175               5 788        31,19
           18.06 B II b)                                  10,140             1,673               8 247        44,44
           18.06 C I                                       7,231             1,204               5 976        32,20
           18.06 C II  a)  1                               2,914             0,495               2 422        13,05
           18.06 C II  a)  2                               3,561             0,605               2 960        15,95
           18.06 C II  b)  1                               6,341             1,062               5 213        28,10
           18.06 C II  b)  2                               7,605             1,269               6 238        33,62
           18.06 C II b) 3                                 8,797             1,464               7198         38,79
           18.06 C II b) 4                               10,313              1,713               8 427        45,41
           18.06 D I a)                                  14,078 i1)          2,205 i1)          10 782 (x)    58,10 (x)
 ---pagebreak--- N0 L 226/24                                Journal officiel des Communautés européennes                                         5 . 9 . 77
                                                                             Montants à octroyer à l'importation
                                                                                 et à percevoir à l'exportation
                        Numéro du tarif douanier                              Amounts to be granted on imports
                                 commun
                                                                                     and charged on exports
                            CCT heading No                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                         Nr. des Gemeinsamen
                                Zolltarifs                                  Importi da concedere all'importazione
                                                                                e da riscuotere all'esportazione
                          Numero della tariffa
                            doganale comune                                   Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het
                           gemeenschappelijk                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
                               douanetarief                                         og opkræves ved udførsel
                          Position i den fælles
                                 toldtarif
                                                           United Kingdom          Ireland              Italia        France
                                                              £/ 100 kg           £/100 kg          Lit /100 kg     FF/ 100 kg
                                     1                             5                  6                    7             8
            18.06 D   I b)                                     14,078                2,205            10 782          58,10
            18.06 D   II a)  1                                   7,281               1,214              5 969         32,17
            18.06 D   II a)  2                                   7,281               1,214             5 969          32,17
            18.06 D   II b)  1                                 22,127                3,638            17 952          96,75
            18.06 D   II b)  2 aa)                             12,153                2,017              9 925         53,49
            18.06 D   II b)  2 bb)                             22,127                3,638            17 952          96,75
           18.06 D II c)                                          O                   (2)                 (2)           (2)
           19.04                                                 3,949               0,688             3 469          18,70
            19.08 B  I a)                                        3,238              0,550              2 691          14,50
           19.08  B I b)                                         5,828              0,991              4 843          26,10
           19.08  B II a)                                        1,315              0,235              1 181           6,36
           19.08  B II b) 1                                      2,933              0,510              2 526          13,61
           19.08  B II b) 2                                      7,961 (8)           1,377 (3)         6 837 (3)      36,84 (3)
           19.08  B II c) 1                                      3,581              0,621              3 064          16,51
           19.08 B II c) 2                                       8,608 (3)           1,487 (3)         7 375 (3)      39,74 (3)
           19.08 B II d) 1                                      4,552               0,786              3 872          20,86
           19.08 B II d) 2                                      9,580 (3)           1,652 (3)          8 182 (3)     44,09 (3)
           19.08 B III a) 1                                     2,301               0,412              2 067          11,14
           19.08 B III a) 2                                     8,585 (3)           1,495 (3)          7 455 (3)     40,17 (3)
           19.08 B III b) 1                                     3,272               0,577              2 874          15,49
           19.08 B III b) 2                                     8,299 (3)           1,443 (3)          7 184 (3)     38,72 (·)
           19.08 B III c) 1                                     4,891               0,852              4 219         22,74
           19.08 B III c) 2                                     9,101 (3 )          1,575 (3)          7 818 (3)     42,13 (3)
           19.08 B IV a) 1                                      3,287               0,588              2 952         15,91
           19.08 B IV a) 2                                      6,638 (3)           1,166 (3)         5 826 (3)      31,40 (3)
           19.08 B IV b) 1                                      3,929               0,694             3 464          18,67
           19.08 B IV b) 2                                      8,422 (3)           1,468 (3)         7 316 (3)      39,43 (3)
           19.08 B V a)                                         3,944               0,706             3 543          19,09
           19.08 B V b)                                         4,263              0,757              3 786          20,40
          21.07 C I                                             3,538              0,574              2 809          15,14
          21.07 C   II a)                                       7,107               1,175             5 788          31,19
          21.07 C   II b)                                     10,140                1,673             8 247          44,44
          21.07 D   I a) 1                                    17,268               2,693             13 170          70,98
          21.07 D   I a) 2                                    22,743               3,736             18 438          99,37
          21.07 D   I b) 1                                      1,535              0,239              1 171            6,31
          21.07 D   I b) 2                                      2,780              0,457              2 254          12,14
          21.07 D   I b) 3                                    20,216               3,321            16 389           88,33
          21.07 D   II a) 1                                   19,187 (4)           2,993 (4)        14 634 (4)       78,86 (4)
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                        N° L 226/25
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                              commun
                                                                      Betrâge, die bei der Einfuhr gewàhrt und
                          CCT heading No                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen                             Importi da concedere all'importazione
                              Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                       Numero della tariffa                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                          doganale comune                                   de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het                                  Beløb , der skal ydes ved indførsel
                         gemeenschappelijk                                    og opkræves ved udførsel
                            douanetarief
                        Position i den fælles
                              toldtarif                United Kingdom         Ireland              Italia        France
                                                           £ / 100 kg        £ /100 ke          Lit /100 kg    FF/ 100 kg
                                   1                             5                6                  7              8
           21.07 D II a) 2                                 27,821              4,339             21219          114,35
           21.07 D II a) 3                                 35,495              5,537             27 073         145,90
           21.07 D II a) 4                                 50,845              7,931             38 780        208,99
           21.07 D II b)                                        (5)                (5)               (5)           (5)
           21.07 F II a) 1                                   5,054             0,830               4 097         22,08
           21.07 F II a) 2 aa)                               6,369             1,066               5 278         28,45
           21.07 F II a) 2 bb)                               7,026             1,183      ,        5 869         31,63
           21.07 F II a) 2 cc)                               7,683             1,301               6 459         34,81
           21.07 F II b) 1                                   5,961             0,984               4 851         26,14
           21.07 F II b) 2 aa)                               7,016             1,176               5 816         31,35
           21.07 F II b) 2 bb)                               7,673             1,293               6 407         34,53
           21.07 F II c) 1                                   6,673             1,105               5 443         29,33
           21.07 F II c) 2 aa)                               7,987             1,341               6 624         35,70
           21.07 F II c) 2 bb)                                8,480            1,429               7 066         38 08
           21.07 F II d) 1                                   7,968             1,325               6 519         35,13
           21.07 F II d) 2                                   9,118             1,531               7 552         40,70
           21.07 F II e)                                     9,910             1,656               8 133         43,83
           21.07 F III a) 1                                10,108              1,660               8 195         44,16
           21.07 F III a) 2 aa)                            11,423              1,896               9 376         50,53
           21.07 F III a) 2 bb)                            12,080              2,013               9 966         53,71
           21.07 F III b) 1                                11,015              1,815                8 948        48,22
           21.07 F III b) 2                                12,070              2,006               9 914         53,43
           21.07 F III c) 1                                11,727              1,936               9 540         51,41
           21.07 F III c) 2                                12,877              2,141             10 573          56,98
           21.07 F III d) 1                                13,022              2,156             10 616          57,21
           21.07 F III d) 2                                13,515              2,244             11 059          59,60
           21.07 F III e)                                  13,993              2,321             11424           61,56
           21.07 F IV a) 1                                 15,162              2,491             12 292          66,24
           21.07 F IV a) 2                                 16,477              2,726             13 473          72,61
           21.07 F IV b) 1                                 16,069              2,645             13 045          70,30
           21.07 F IV b) 2                                 16,914              2,796             13 805          74,40
           21.07 F IV c)                                   16,781              2,766             13 637          73,49
           21.07 F V a) 1                                  22,743              3,736             18 438          99,37
           21.07 F V a) 2                                  23,072              3,795             18 733        100,96
           21.07 F V b)                                    23,391              3,846             18 976        102,27
           21.07 F VI à F IX                                    (5)              (5)                 (5)           (5)
           29.04 C III a) 1                                  3,594             0,626               3 157         17,02
           29.04 C III a) 2                                  5,828             0,991               4 843         26,10
 ---pagebreak--- N0 L 226/26                              Journal officiel des Communautés européennes                                      5 . 9 . 77
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                          Amounts to be granted on imports
                      Numéro du tarif douanier
                                                                                and charged on exports
                               commun
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          CCT heading No                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                        Nr. des Gemeinsamen                             Importi da concedere all'importazione
                               Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                         Numero della tariffa                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                          doganale comune                                    de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het                                   Beløb, der skal ydes ved indførsel
                          gemeenschappelijk                                    og opkræves ved udførsel
                            douanetarief
                         Position i den fælles
                               toldtarif                                       Ireland              Italia
                                                          United Kingdom                                          France
                                                              £/ 100 kg       £/ 100 kg          Lit/100 kg      FF/100 kg
                                   1                               5              6                   7              8
            29.04 C III b) 1                                   5,120           0,892                4 497          24,24
            29.04 C III b) 2                                    8,288          1,409                6 888          37,12
            35.05 A                                            3,949           0,688                3 469          18,70
            38.19 T I a)                                        3,594          0,626                3 157          17,02
            38.19 T I b)                                       5,828           0,991                4 843          26,10
            38.19 T II a)                                      5,120           0,892                4 497         24,24
            38.19 T II b)                                       8,288          1,409                6 888          37,12
 ---pagebreak---  5 . 9 . 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 226/27
 (*) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                  (s) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel ,
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits             moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction               tievelijke hoeveelheden zachte tarwe, suiker en boter welke zijn
      de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise .                          aangegeven in de bijlage bij Verordening (EEG) nr. 1060/69 , met
                                                                                         toepassing van de voetnoot nr . 6 van deel 5 „ sector melk en
 (*) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                    zuivelprodukten " van de onderhavige bijlage .
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to               (3) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
      the quantity of sugar contained in the product.                                   skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
                                                                                        forordning (EØF) nr. 1060/ 69 angivne mængder af blød hvede,
(l ) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver ,                sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
      Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend ,                  angivet i fodnote 6 til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
      wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                   bilag.
      enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
(i) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
      grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari , l'importo  (4) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
      compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                    calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
      zucchero contenuta in tale merce.                                                  contenue dans la marchandise.
(') Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder ,                   (4) At the request of the interested party the monetary compensatory
      plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                      amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
      wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                     skimmed-milk powder contained in the goods .
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.
                                                                                  (*) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
( x) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                        sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                      rechnet.
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag
      af mængden af sukkerindholdet i varen .                                     (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
                                                                                         colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                         scremato in polvere contenuto nella merce.
(a ) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des
      sous-positions 21.07 F VI à F IX .                                          (4) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
                                                                                         serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
(*) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­                        magere-melkpoeder welke het goed bevat.
     headings 21.07 F VI to IX .
                                                                                  (4) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
(a) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI                  beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
      bis IX anwendbar sind.                                                             mælkspulver indeholdt i varen .
(8) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
      21.07 F VI a IX.
                                                                                  (8) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
(a ) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                     céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX van toepassing zijn .                       de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
                                                                                         montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
(2) De beløb, der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                     agricoles échangés en l'état .
     sitionerne 21.07 F VI til IX respektive .                                    ( 5 ) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
                                                                                        any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
(') Pour les exportations vers les pays tiers et les échanges intracom­                 or milk products , contained in the goods . Apply to these quan­
     munautaires , le montant compensatoire est à calculer en fonction                  tities the compensatory amounts applied when such products are
     des quantités respectives de blé tendre , de sucre et de beurre in­                traded as such .
     diquées à l' annexe du règlement (CEE) n0 1060/69 , en se référant
     aux coefficients indiqués au renvoi (6) de la partie 5 « secteur du          !s) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
     lait et des produits laitiers » de la présente annexe.                              Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
                                                                                        Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
C) For exports to third countries and intra-Community trade, the                         angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     compensatory amount shall be calculated on the basis of the                        Anwendung kämen .
     respective quantities of common wheat, sugar and butter shown in
     the Annex to Regulation (EEC ) No 1060/69 , with reference to the            C) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
     coefficients shown in footnote (') of Part 5 ' Milk and milk pro­                  o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     ducts ' of this Annex .                                                            di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                        sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(3) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                      scambiati come tali .
     schaft wird der Ausgleichsbetrag auf Grund der jeweiligen Menge
     an Weichweizen , Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der              (') Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
     Verordnung (EWG) Nr. 1060/69 angeführt sind, unter Bezugnahme                      goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     auf die Koeffizienten, die in der Fußnote (■) des Teils 5 „ Sektor                 dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
     Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                        bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                        produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
(s) Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari ,                   verhandeld .
     l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­
     zione delle quantità rispettive di grano tenero , di zucchero e di           (3) Det beløb , som fremkommer ved på de respektive indeholdte
     burro, indicate nell'allegato del regolamento ( CEE) n . 1060/69 ,                 mængder af kom og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
     riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (e) della parte 5a « Set­          mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb , der gælder for
     tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato .           disse produkter som sådanne .
 ---pagebreak--- N0 L 226/28                          Journal officiel des Communautés européennes                                 5 . 9 . 77
                                                             ANNEXE U
                          Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                         Produits                                                      États membres
                                                           République                                    Royaume­
                                                             fédérale  Benelux     Irlande        Italie   Uni    France
                                                          d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine                             0,925     0,986       1,043        1,151    1,319    1,145
    — Secteur du lait et des produits laitiers                0,925     0,986       1,043        1,151    1,358    1,145
    — du règlement (CEE) n° 1059/69                           0,925     0,986       1,043        1,151    1,319    1,145
    — Secteur de la viande de porc                            0,907     0,986       1,043         1,151   1,319    1,145
    — Secteur du sucre et de l'isoglucose                     0,925     0,986       1,043         1,151   1,319    1,145
    — Secteur des céréales                                    0,925     0,986       1,043        1,151    1,319    1,145
    — Secteur des œufs et de la viande de
      volaille et des albumines                               0,925     0,986       1,043         1,151   1,319    1,145
2 . — Secteur du vin                                          0,907       —           —
                                                                                                  1,232     —
                                                                                                                   1,175
 ---pagebreak--- 5 . 9 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 226/29
           ANNEXE 111 — ANNEX III — ANHANG 111 — ALLEGATO III — BIJLAGE III —
                                                       BILAG 111
                             Application de l'article 2 bis du reglement (CEE) n<> 974/71
                               Application of Article 2a of Régulation (EEC) No 974/71
                           Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                          Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                           Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                Anvendelse af artikel 2a i forordning (E0F) nr. 974/71
           Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                   (CEE) no 1380/75 )
           Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                        1380/75
           Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                  (EWG) Nr. 1380/75)
           Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                    (CEE) n. 1380/75)
           Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                      nr. 1380 /75
           Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                          100 Lire (0 Roma + Milano)                 4,03869     FB/Flux
                                                                     0,700169    Dkr
                                                                     0,263590    DM
                                                                     0,555824    FF
                                                                     0,277951 FI
                                                                     0,0651333 £
                          1 £ ( Noon rate London)                   61,9740      FB/Flux
                                                                    10,7853      Dkr
                                                                     4,04730     DM
                                                                     8,54170     FF
                                                                     4,26650     FI