CELEX: 32018D1109(01)
Language: fr
Date: 2018-11-06 00:00:00
Title: Décision du Conseil du 6 novembre 2018 portant nomination des membres du comité scientifique et technique

9.11.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  C 403/2
               
            
         DÉCISION DU CONSEIL
         du 6 novembre 2018
         portant nomination des membres du comité scientifique et technique
         (2018/C 403/02)
         LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
         vu le traité instituant la Communauté européenne de l’énergie atomique, et notamment son article 134, paragraphe 2,
         après consultation de la Commission européenne,
         considérant ce qui suit:
         
                     (1)
                  
                  
                     L’article 134, paragraphe 2, du traité, tel qu’il a été modifié par l’article 11 de l’acte d’adhésion de la Croatie, prévoit que les membres du comité scientifique et technique (ci-après dénommé «comité») sont nommés à titre personnel par le Conseil pour une durée de cinq ans.
                  
               
                     (2)
                  
                  
                     Par sa décision 2013/412/Euratom (1), le Conseil a nommé les membres du comité pour la période allant du 25 juillet 2013 au 24 juillet 2018. Le mandat des membres du comité étant arrivé à terme, il convient de nommer de nouveaux membres.
                  
               
                     (3)
                  
                  
                     Afin de mettre pleinement à profit le large éventail de compétences requises pour accomplir ses tâches, le comité peut, sous réserve de son règlement intérieur, inviter des suppléants à participer à ses réunions,
                  
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
         
            Article premier
            Les personnes suivantes sont nommées membres du comité scientifique et technique pour la période allant du 6 novembre 2018 au 6 novembre 2023:
            
                         
                     
                     
                        BENOVA Evgenia
                     
                  
                         
                     
                     
                        BOURGUIGNON Michel
                     
                  
                         
                     
                     
                        BRISCOE Frank
                     
                  
                         
                     
                     
                        D’HAESELEER William
                     
                  
                         
                     
                     
                        DIACONU Daniela
                     
                  
                         
                     
                     
                        DRAKE James Robert
                     
                  
                         
                     
                     
                        GADÓ János
                     
                  
                         
                     
                     
                        HIDALGO VERA Carlos
                     
                  
                         
                     
                     
                        HIZANIDIS Kyriakos
                     
                  
                         
                     
                     
                        KINNUNEN Petri
                     
                  
                         
                     
                     
                        KIRM Marco
                     
                  
                         
                     
                     
                        KLOOSTERMAN Jan Leen
                     
                  
                         
                     
                     
                        LIEBERT Wolfgang
                     
                  
                         
                     
                     
                        LINIERS-VÁZQUEZ Macarena
                     
                  
                         
                     
                     
                        LYNOV Jens-Peter
                     
                  
                         
                     
                     
                        MARBACH Gabriel
                     
                  
                         
                     
                     
                        MARQUES GONÇALVES José Joaquim
                     
                  
                         
                     
                     
                        MITCHELL Peter
                     
                  
                         
                     
                     
                        MULL Thomas
                     
                  
                         
                     
                     
                        MURRAY Martin
                     
                  
                         
                     
                     
                        NAVIGLIO Antonio
                     
                  
                         
                     
                     
                        PARDOEN Thomas
                     
                  
                         
                     
                     
                        PATRIK Milan
                     
                  
                         
                     
                     
                        PAVLO Pavol
                     
                  
                         
                     
                     
                        PIZZUTO Aldo
                     
                  
                         
                     
                     
                        PROUST Éric
                     
                  
                         
                     
                     
                        RAYMENT Fiona
                     
                  
                         
                     
                     
                        SAKKAS Demetrios
                     
                  
                         
                     
                     
                        SMODIŠ Borut
                     
                  
                         
                     
                     
                        STOLL Uwe
                     
                  
                         
                     
                     
                        SUNN PEDERSEN Thomas
                     
                  
                         
                     
                     
                        TADIĆ Tonči
                     
                  
                         
                     
                     
                        TOMA Alexandru
                     
                  
                         
                     
                     
                        URSU Ioan
                     
                  
                         
                     
                     
                        UŠPURAS Eugenijus
                     
                  
                         
                     
                     
                        VARANDAS ABREU FONSECA Carlos António
                     
                  
                         
                     
                     
                        VEIS Pavel
                     
                  
                         
                     
                     
                        WROCHNA Grzegorz
                     
                  
                         
                     
                     
                        ZAGÓRSKI Roman
                     
                  
                         
                     
                     
                        ZANINO Roberto
                     
                  
                         
                     
                     
                        ZEYEN Roland
                     
                  
                         
                     
                     
                        ZOLETNIK Sándor.
                     
                  
         
            Article 2
            La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
         
         
            Fait à Bruxelles, le 6 novembre 2018.
            
               
                  Par le Conseil
               
               
                  Le président
               
               H. LÖGER
            
         
         
            (1)  Décision 2013/412/Euratom du Conseil du 22 juillet 2013 relative au renouvellement des membres du comité scientifique et technique et abrogeant la décision du 13 novembre 2012 portant nomination des membres du comité scientifique et technique d’Euratom (JO L 205 du 1.8.2013, p. 11).