CELEX: 31986R0977
Language: fr
Date: 1986-03-24
Title: Règlement (CEE) n° 977/86 de la Commission du 24 mars 1986 modifiant le règlement (CEE) n° 2874/82 relatif au contrôle communautaire des exportations de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d' Amérique

N 0 L 91 / 1
7 . 4 . 86                                      Journal officiel des Communautés européennes
                                                                       I
                                   (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                        REGLEMENT (CEE ) n° 977 / 86 DE LA COMMISSION
                                                                du 24 mars 1986
                          modifiant le règlement (CEE ) n° 2874 / 82 relatif au contrôle communautaire des
                            exportations de certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d'Amérique
 LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES                                 1 ) L'article 1 er paragraphe 4 est remplacé par le texte
                                                                               suivant :
                                                                               « 4 . La durée de validité de la licence d'exportation est
 vu le traité instituant la Communauté économique euro­                        de trois mois à partir de la -date de sa délivrance.
 péenne ,                                                                      Toutefois, cette licence n'est valable que pour des
                                                                               exportations à effectuer pendant l'année contingentaire
                                                                               ( 1986 , 1987 , 1988 ou 1989) indiquée dans la case 4 de
                                                                               la licence .
 vu le règlement (CEE ) n° 2870 / 82 du Conseil , du
 21 octobre 1982 , relatif aux restrictions à l'exportation de
 certains produits sidérurgiques vers les États-Unis d'Améri­                  Toutefois , lorsque la Commission a décidé d'appliquer
 que i 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE )                    l'article 2 paragraphe 3 du règlement ( CEE )
 n0 3709 / 85 ( 2), et notamment son article 5 paragraphe 6 ,                  n° 2870 / 82 :
                                                                                — en cas d'utilisation anticipée de licences, les exporta­
 considérant que le règlement (CEE ) n° 2874 / 82 de                                 tions peuvent être effectuées pendant le mois de
 la Commission ( 3 ), modifié par le règlement ( CEE )                               décembre précédant l'année à laquelle les licences
 n° 2150 / 84 ( 4 ), a établi les modalités de contrôle des                          se réfèrent. Ces licences peuvent être délivrées du
 exportations de certains produits sidérurgiques vers les                            1 er novembre au 31 décembre de l'année précédant
 États-Unis d'Amérique ; qu'il convient d'apporter certaines                         celle à laquelle elles se réfèrent ,
 modifications techniques à ce règlement à la suite de la
 conclusion d'un accord prorogeant et modifiant l'arrange­
 ment de 1982 ( 5 ),
                                                                                — en cas de report de licences, la durée de validité des
                                                                                     licences expirant le 31 décembre 1985 , 1986 , 1987
                                                                                     ou 1988 peut être prorogée de deux mois par
                                                                                     l'autorité qui les a délivrées,
                                                                                — lorsque des allocations supplémentaires sont attri­
  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :                                                    buées en cas de pénurie, des licences d'une durée de
                                                                                     validité de six mois peuvent être délivrées ; dans ce
                                                                                     cas la mention "spécial issue " tst apposée sur les
                                                                                      licences et sur les certificats qui s'y réfèrent . »
                            Article premier
  Le règlement (CEE ) n° 2874 / 82 est modifié comme suit.                  2) L'annexe I est remplacée par l'annexe au présent règle­
                                                                                 ment.
  (»)  JO n° L 307 du  1 . 11 . 1982 , p. 3 .                                                             Article 2
  (2)  JO n0 L 355 du  31 . 12 . 1985 , p. 55 .
   (3) JO n0 L 307 du  1 . 11 . 1982 , p. 56 .
   (<) JO n° L 202 du  31 . 7 . 1984 , p. 23 .                              Le présent règlement entre en vigueur le jour de la publica­
   (s) JO n° L 355 du  31 . 12 . 1985 , p. 2 .                              tion au Journal officiel des Communautés européennes.
 ---pagebreak--- N° L 91 / 2                         Journal officiel des Communautés européennes                       7 . 4 . 86
            Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
            tout État membre .
            Fait à Bruxelles , le 24 mars 1986 .
                                                                              Par la Commission
                                                                              Karl-Heinz NARJES
                                                                                Vice-président
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                              Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 91 / 3
                                                            ANNEXE
                                                          CATÉGORIE 1
                                          TÔLES ET FEUILLARDS LAMINÉS À CHAUD
                                                                                 TS USA
                       Code Nimexe
                                               Code                                  Désignation de la marchandise
                                                    A. ACIER AU CARBONE
73.08-01 ( 2- 191 )                                             Tôles de fer ou d'acier, non découpées ni embouties , ni estampées ,
        03 ( 2' î91 )                                           dans une forme ni carrée , ni rectangulaire ( autres que celles du
        05 ( m )                                                n 0 609.17 ):
        07 ( 191 ) -
        21 ( 2- 191 )                                               non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux ni plaquées :
        25 ( 191 )                                                      autres que tôles noires :
        29 ( 191 )
                                                                            non décapées et non laminées à froid
        41 ( 2> 191 )
        45 ( 191 )                                                              autres qu'en fer ou acier allié :
        49 ( 191 )                      607.6610                                — Tôles en rouleaux
73.09-00 ( 2- m )
73.10-1 1 ( 5,6.60,191 )                                                            Tôles
         15 ('• 82' 191 )               607.6710                                    — à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000
         17 ( 5 , 6, 60, 191 )                                                          lb / psi
        42 ( 5,6, 60,191 )
        49 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )                                                     autres , en rouleaux :
73.12-11 ( 2 > 191 )                    607.6720                                        — avec rives bavurées
         19 ( 2, 1 91 )
                                        607.6730                                        —     autres
         40 ( 2, 7, 82, 191 )
         51 ( 5,7,60,191 )              607.6740                                —   autres
         59 ( 5 , 7, 60, 191 )
                                                                            décapées ou laminées à froid :
         61 ( 5,7,60,191 )
         f T. ( 5 , 7,60 , 191 \        607.8342                            — autres qu'en fer ou acier allié
         65   i 5 ' 7- 60- m )
         71   ( 5,60,191 )
         81   ( 5 , 7, 60, 191 , 193 )
         g5   ( 5, 7, 60, 191 , 193 )
         gy   ( 5 , 7 , 60, 191 , 193 )                         Tôles décapées, mais non laminées à froid . Bandes de fer ou d'acier,
         88   ( 2.7,82,191 ) :                                  non découpées , ni embouties , ni estampées , dans une forme ni carrée ,
              ( 2, 7 , 82, 191 , 193 )                          ni rectangulaire ( autres que celles du n° 609.17 ):
 73.13-11 i 2' 7' 191 )
         î6 ( 2,7,191 )                                         autres qu'en fer ou acier allié :
         17 ( 2' 191 )                                          d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce :
         19 ( 2 > 191 )
                                        608.1920                — laminées à chaud
         21 ( 191 )
         23 ( m )                                               d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce , mais de 0,05 pouce maxi­
         26 ( 191 )                                             mum :
         32 ( 191 )
         34 ( 191 )                     608.2120                — laminées à chaud
         36 ( 191 )                                             d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce :
         50 ( 2' 7' 191 )
                                        608.2320                — laminées à chaud
         62 ( 2.7,50,191 )
         88 i2- 7' 191 )
         89 .( 2., 7, 38 , 191 ) *
 73.62-10 ( 2- 191 )
         30 ( 2- 191 )
 73.63-21 ( 5.6.60,191 )
         29 ( 1.82,191 ) -
         72 ( 5, 6, 60,191 )
         79 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )
 73.64-20 i 2' 191 )
         72 ( 5, 7, 60, 191 , 193^
         79 ( 2, 7, 82, 191 , 193 )
 ---pagebreak--- N0 L 91 / 4                                              Journal officiel des Communautés européennes                                           7 . 4 . 86
                                                                                                   TS USA
                     Code Nimexe
                                                                Code                                  Désignation de la marchandise
73.65-21 { 2- m )
        23 ( m )                                        II
        25 ( 191 )                                      I                     I
        70 ( 2, 7,-38, 191 )                            I
73.72-11 ( 2> 191 )                                     II                    I
         13 ( 2- 191 )                                  II
         19(2,191 )                                     II                    I
        33 ( 2> 191 )                                   II                    I
        39 i 2' m )                                     II                    I
73.73-23 ( 5,6,60,191 )                                 II                    I
        24 ( 5, 6, 60, 191 )                            li                    L
        25 ( 5,6,60,191 )                               ||                    L
        26 ( 5 - 6> 60> 191 )                           II                    L
        29 ( 5, 6, 60, 191 )                            II                    \
        33 O ' 82' 191 )                                ||
        34 (U s2, 1 91 )                                Il
        35. ( 1 , 82. my                                Il
        36 ( i , 82, m )                                Il                    h
        39 ( i , 82, 191 )                              Il
        72 ( 5 , 6, 60, 191 )                           Il
        g3 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )                     \
        39 ( 1 , 7, 82, 191 , 193 )                     \
73.74-21 ( 2- 191 )                                     \                     L
        23 ( 2- 191 )
        29 ( 2, i9i )                                   I
        72 ( 5,60,191 )
        g3 ( 2, 7, 82, 191 , 193 )                      II
        g9 ( 2, 7, 82, 191 , 193 )                      I
73.75-11 i 2- 7'^)
        19 ( 2> 7' 191 )
        23 ( 2> 191 )                                   \
        24 ( 2, 191 )                                   \
        29 ( 2- 191 )                                   \
        33 ( 191 )
        34 ( 191 )
        39 (191 )                                       I
        43 0 ? 1 )
        44 (! 9 !)
        49 ( 191 )                                      \
        73 (2, 7, 38, 191 )
        79 ( 2,7,38,191 )
                                                                          B. ACIER ALLIE
73.08-01 ( 4, 5,45, 68,190, 209)                                                 Tôles et bandes en fer en acier allié non découpées, ni embouties, ni
        Q3 (4, 5, 45 , 68 , 190, 209 )                                           estampées, dans une forme ni carrée, ni rectangulaire ( autres que celles
        05 ( 4, 45 , 68 , 190, 209 )                                             du n° 609.17 ), autres qu'en acier à coupe rapide ou inoxydable
        07 ( 4, 45 , 68 , 190, 209 )
        21 ( 4, 5, 45, 68, 190, 209 )
                                                        607.8100                 — Tôles non revêtues ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées ,
                                                                                     autres que tôles noires non décapées et non laminées à froid
        25 (4, 45, 68 , 190, 209 )
        29 ( 4, 45, 68 , 190, 209)                                                   Bandes , autres que celles en acier réfractaire :
        41 ( 4, 5 , 45, 68, 190, 198, 209)              608.3820 ( 7 )               — de 0,01 pouce ou moins en épaisseur
        45 ( 4, 45, 68 , 190, 198, 209 )
        49 (4, 45, 68 , 190, 198, 209 )                 608.5520 ( 7 )               — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce maximum en
73.10-11 (4' S' 6' 60' 68 , 190' 199' 205 )                                              épaisseur
        15 ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )           608.6720 ( 7)                — de plus de 0,05 pouce en épaisseur
        17 .(.4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        42 ( 4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        49 ( 4, 5,= 6, 7, «0, 68, 190, 193 , 199, 205 )
73 . 12-11 (4, 68 , 190, 198 , 200, 205 , 209 )
        19 ( 4, 68, 190, 198 , 200, 205, 209)
        40 (4, 68, 190, 198, 200, 205 , 209 )
        59 (4, 68, 190, 198, 200, 205 , 209 )
        61 ( 4, 68, 190, 198, 200, 205 , 209 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                                Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 91 / 5
                                                                                              TS USA
                      Code Nimexe
                                                                Code                             Désignation de la marchandise
73 12-63 (4' é8 , 190' 198 ' 200, 205 ' 209 )
             (4, 68 , 190, 198 , 200, 205 , 209 )
        71 ( 4, 68 , 190, 198 , 200, 205 , 209 )
        81 ( 4, 68, 190, 193 , 198 , 200, 205, 209 )
        g5 (4, 68 , 190, 193 , 198 , 200, 205, 209 )
        g y ( 4, 68, 190, 193 , 198, 200, 205 , 209 )
        88 (4, 68 , 190, 198 , 200, 205 , 209 )
        89 (4, 68, 190, 193 , 198 , 200, 205 , 209 )
73 13-11 (4' 5 ' 45' é8 ' 190> 209 )
        1 g (4, 5 , 45 , 68, 190, 209 )
        1 y ( 4, 5 , 45, 68 , 190, 209 )
         19 ( 4, 5 , 45 , 68 , 190, 209 )
        21. (4, 68 , 190, 209 )
        23 "( 4 , 68, 190, 209 )
        2g (4, 68 , 190, 209 )
        32 ( 4, 68> 190» 209)
        34 ( 4, 68 , =190, 209 )
        36 ( 4,68,190,209 )'
        50 ( 4, 5> 7- 68> 1 90. 209 )
        88 ( 4, 5 , 7, 68 , 190, 209) "
        g9 (4, 5, 7, 38, 68, 190, 209 )
73.62-10 (4' 68 ' 190' 198 ' 209 )
73 63-21 ( 4' 5 ' 6' 60' 68, 190' 199' 205 )
      " 29 (4' -5 , 6' 60, 68 ' 190' 199, 205 )
        72 ( 4- 5 . 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        79 (4, 5, 6, 7, 60 , 68, 190, 193, 199 , 205 )
73.64-20 ( 4' 68 ' 190' 198' 200' 205 ' 209 )
        79 ( 4, 7 , 68 , 190, 193 , 198, 200, 205 , 209 )
73.65-21 ( 4, 5,45,68,190,209 )
        23 (4, 5 , 45, 68 , 190, 209 )
        25 ( 4, 5, 45 , 68 , 190, 209 )
        70 ( 4. 5, 7, 38, 45 , 68 , 190, 209 )
73 72-1 1 ( 4' 68 ' 190' 198' 209 )
        13 (4, 68 , 190, 198 , 209)
        19 ( 4, 68 , 190, 198, 209)
73.73-23 ( 4' 5 ' 6' 60> 68 ' 190' 199' 205 )
        24 ( 4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199 , 205 )
        25 ( 4, 5, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
        26 (4, 5 , 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        29 ( 4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        33 ( 4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        34 (4, 5 , 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
        35 ( 4, 5 , 6 , 60, 68, 190, 199, 205 )
        36 ( 4, 5, 6, 60, 68 , 190, 199, 205 )
        39 ( 4, 5 , 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
        72 (4, J, 6, 60, 68, 190, 199, 205 )
        g3 (4, 5 , 6, 7 , 60, 68, 190, 193, 199, 205 )
        g9 (4, 5 , 6, 7, 60, 68 , 190, 193 , 199, 205 )
73 74-21 ( 4' 68' 190, 198' 200' 205 ' 209 )
        23 (4, 68, 190, 198, 200, 205, 209 )
        29 ( 4, 68, 190, 198 , 200, 205 , 209)
        72 ( 4, 68, 190, 198 , 200, 205 , 209 )
        g3 ( 4, 7, 68 , 190, 193 , 198 , 200, 205 , 209 )
        g9 (4, 7, 68,-190, 193 , 198, 200, 205, 209 )
73 . 75-11 ( 4,5,7,45,68,190,209)
        19 (4, 5, 7, 45, 68, 190, 209 )
        23 (4, 5 , 45, 68, 190, 209 )
        24 (4, 5 , 45, 68, 190, 209 )
        29 ( 4, 5 , 45, 68, 190, 209 )
        33 (4,; 5, 45 , 68 , 190, 209 )
        34 ( 4, 5, 45, 68, 190, 209)
        39 (4, 5, 45, 68 , 190, 209 )
        43  (4, 5 , 45, 68 , 190, 209 )
        44  ( 4,-5 , 45, 68 , 190, 209)
        49  ( 4, 5, 45 , 68 , 190, 209 )
        73  (4, 5 , 7, 38 , 45 , 68 , 190, 209 )
        79  ( 4, 5 , 7, 38 , 45 , 68, 190, 209 )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 6                     Journal officiel des Communautés européennes                                           7 . 4 . 86
                                                  CATEGORIE 2
                                         TÔLES LAMINÉES À FROID
                                                                          TS USA
                  Nimexe Code
                                      Code                                   Désignation de la marchandise
                                            A. ACIER AU CARBONE
73.08-01 ( 87.1*1.202 )                                 Tôles de fer ou d'acier non découpées, ni embouties , ni estampées,
      n q 787 , 191 , 202 \                             dans une forme ni carrée , ni rectangulaire ( autres que celles du
      05 ( 191.202)                                     n° 609.17 ):
      07 ( 191, 202 )
      21 ( 87, 191 , 202 )                              non revêtues, ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
      25 ( 191,202)                                     autres que tôles noires :
      29 ( 191.202 )
      41 ( 87 , 191 , 202 )                             décapées ou laminées à froid , autres qu'en fer ou acier allié :
      45 ( 191.202 )           607.8320                 — Tôles
      49 ( 191 , 202 )
73.09-00 ( 87> 191 )           607.8350                 — Tôles , peintes ou vernies
73.10-15 ( 6> 87- 191 )
                                                        autres tôles , laminées à froid
      17 ( 6, 87, 191 )
      30 ( 6, 87, m ) .        607.8355                 — recuites et à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000 lb /
      49 ( 6, 87, 191 )                                     psi
73.12-11 ( 87- 191 )           607.8360                 —   autres
      19 ( 87,191 )
      21 ( 8 , 191 , 206 )*
      25 ( 8 , 191 , 206 )
      29 ( 8 , 191 , 206 )
      4Q ( 84, 87, 191 )
      88 ( 84, 87, 191 , 202 )
      g9 ( 84, 87, 191 , 202 )
73.13-11 ( 84' 87, 191 , 206 )
      Ig ( 84, 87, 191 , 206 )
      17 ( 87 - 191 )
      19 ( 8?, 191 )
      41 "( 191 )
      43 ( m )
      45 (»«)
      47(i9i )
      49 ( 191 , 206)
      50 ( 84, 87, 191 ) -
      g2 ( 50, 84, 87, 191 )
      88 ( 84, 87, 191 , 202 )
      g9 ( 84, 87, 191 , 202 )
73.62-10 ( 87> Ï91 , 2°2 )
      30 ( 87 - 191 )
73.63-29            i9i )-
      50 (M7- 191 )
      79 ( 6, 87, 191 )
73.64-20 ( 87- 191 )
      50 ( 8 - 191 > 20é ) -
      79 ( 84, 87, 191 , 202 )
73.65-21 ( 87- 191 )
      53 ( 191 )
      55 ( m , 206 )
      70 ( 84, 87, 191 , 202 )
73.72-11 ( 87- 191.202 )
      13 ( 87, 191 , 202 )
      19 ( 87, 191 , 202 )
      33 ( 87' 191 )
      39 ( 87,191 )
73.73-33 ( 6- 87' m )
      34 ( 6,87,191 )
      35 ( 6, 87, 191 )
      36 i 6' 87' 191 }
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                            Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 91 / 7
                                                                                               TS USA
                     Nimexe Code
                                                             Code                                  Désignation de la marchandise
73.73-39 ( 6- 87- 191 )
        53 { 6' 87- 191 )
        C 4 ( 6 , 87 , 191 \
        55 ( 6- 87- 191 )
        59 ( 6, 87 , 191 J
        83 ( 6- 87 ' 191 )
        8 9 ( 6, 87 , m )
73.74-21 ( 87- 191 )
        23 ( 87- 191 )
        29 ( 87- 191 )
        51 ( 8,191,206 )
        52 ( 8,191,206 )
        53 ( 8.191.206 )
        54 ( 8, 191 , 206 )
        59 ( 8 , 191 , 206 )
        g3 ( 84, 87, 191 , 202 )
        g9 ( 84, 87, 191 , 202 )
73 75-11 (84' 87' 191i 202, 206 )
        19 ( 84, 87, 191 , 202, 206)
        23 ( 87< 191 )
        24 ( 8y, m )
        29 ( 87- 191 )
        53 ( 191 )
        54 ( 191 )
        59 ( 191 )
        63 ( 191 . 206 )
        64 (i 9 i. 206 )
        69 ( 1*1,206 )
        73 ( 84 , 87, 191 , 202 )
        79 ( 84, 87, 191 , 202)
                                                                       B. ACIER ALLIÉ
73.08-01 ( 4' 5 ' 9t 68 ' 1 43 . i 90> 1 99 )                                 Tôles en fer ou acier allié , non découpées , ni embouties , ni estampées ,
        Q3 (4, 5 , 9, 68 , 143, 190, 199 )                                    dans une forme ni carrée , ni rectangulaire ( autres que celles du
        Q5 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )                                      n° 609.17 ):
        Q7 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        21 ( 4 , 5 , 9, 68 , 143 , 190, 199 )                                 non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
        25 (4, 9, 68, 143 , 190, 199 )                                        autres que tôles noires :
        29 ( 4, 9, 68, 143, 190, 199 )
        41 ( 4, 5, 9, 68 , 143 , 190, 199 )                                   décapées ou laminées à froid :
        45 (4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        49 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )                                      autres qu'en acier inoxydable , acier à outils , acier.rapide à outils , acier
73 12-1 1 (4- 5- 8> 9- é8 ' 143 > 190' i")                                    à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) et acier pour couteaux de
        19 ( 4, 5 , 8, 9, 68 , 143, 190, 199 )                                machines à copeaux :
        21 ( 4, 5 , 8, 9, 68, 143 , 190, 199, 206 )   607.9320                — Tôles , autres qu'en acier électrique au silicium ou qu'en acier
        25 (4, 5, 8, 9, 68, 143 , 190, 199, 206 )                                 réfractaire
        29 ( 4, 5 , 8 , 9, 68 , 143 , 190, 199, 206 )
        4Q ( 4, 5, 8, 9, 68, 143, 190, 199 )
        88 (4 , 5 , 8, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        89 ( 4, 5 , 8, 9, 38 , 68 , 143 , 190, 199 )
73 13-11 (4> 9, 68 , 143, 190, 199 )
        16 (4, 5 , 9 , 68, 143 , 190, 199 )
        17 ( 4, S, 9, 68 , 143 , 190, 199)
        19 (4, 5, 9, 68,143,190,199 )
        21 ( 4- 9> 68 ' i 43 - 1 90' i")
        23 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
        26 (4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        32 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
        34 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 8                                          Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                                          TS USA
                      Nimexe Code
                                                            Code                             Désignation de la marchandise
73.13-36 ( 4- 9- 68> 143- 190- 199 )
        41 (4, 5, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
        43 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199, 206 )
        45 (4, 9, 68, 143, 190, 199, 206)
        47 ( 4, 9, 68, 143, 190, 199, 206 )
        49 ( 4, 9, 68, 143 , 190, 199, 206 ) ;
        5Q ( 4 , 5 , 9, 68, 143 , 190, 199 )
        62 (4. 5, 9, 50, 68, 143 , 190, 199)
        88 (4,5, 9, 68,143,190,199)
        g <) ( 4, 5 , 9, 38, 68 , 143 , 190, 199 )
73 . 62-10 (4.5.9,68,143,190,199 )
73.64-20 (4> 5 ' g'              143, 190, 199 )
        50 (4, 5 , 8 , 9, 68 , 190, 199, 206 )
        79 (4, 5 , 8 , 9, 38 , 68, 143 , 190, 199 )
73.65-21 (4> s' 9- 68< 143 > 19°- 199 )
        23 ( 4, 9, 68 , 143, 190, 199 ) .
        25 (4, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
        53 (4, 5, 9, 68, 190, 199 )
        55 (4, 9, 68, 190, 199, 206 )
        70 (4, 5, 9, 38 , 68, 143, 190, 199 )
73.72-1 1 ( 4- 5> 9< 68< 143 > 190' 199)
        13 ( 4, 5, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        19 ( 4, 5, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
73 . 74-21 (4, 5 , 8, 9, 68, 143, 190, 199 )
        23 ( 4, 5 , 8, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
        29 ( 4, 5 , 8 , 9, 68, 143 , 190, 199 )
        51 ( 4, 5 , 8 , 9, 68 , 190, 199, 206 ) "
        52 ( 4, 5 , 8 , 9, 68 , 190, 199, 206 ) -
        53 (4, 5, 8, 9, 68 , 190, 199, 206 )
        54 ( 4, 5 , 8 , 9, 68, 190, 199, 206)
        59 ( 4, 5, 8, 9, 68 , 190, 199, 206 ) -
        g3 (4 , 5 , 8 , 9, 38 , 68 , 143 , 190, 199 )
        g9 ( 4, 5 , 8 , 9, 38 , 68 , 143 , 190, 199 )
73.75-11 ( 4' 5 ' 9> 68. 143,190, 199 )
        19 ( 4, 5, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        23 (4, 5, 9, 68 , 143 , 190, 199 )
        24 (4> 5 . 9> 68 > 143, 190, 199 )
        29 (4, 5 , 9, 68, 143 , 190, 199 )
        33 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199)
        34 ( 4, 9, 68,143,190,199)
        39 (4, 9, 68, 143 , 190, 199 )
        43 ( 4, 9, 68 , 143 , 190, 199)
        44 (4, 9, 68, 143, 190, 199 )
        49 ( 4, 9, 68, 143, 190, 199 )
        53 ( 4, 5, 9, 68, 190, 199 )
        54 (4, 5, 9, 68 , 190, 199 )
        59 ( 4, 5 , 9, 68, 190, 199 )
        63 ( 4, 9, 68, 190, 199, 206 )
        64 (4, 9, 68 , 190, 199, 206 )
        69 ( 4, 9, 68, 190, 199, 206)
        73 ( 4, 5 , 9, 38 , 68, 143, 190, 199)
        79 (4, 5 , 9, 38 , 68 , 143 , 190, 199 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 91 / 9
                                                                    CATEGORIE 3
                                                                       TÔLES
                                                                                            TS USA
                    Code Nimexe
                                                         Code                                  Désignation de la marchandise
                                       A. ACIER AU CARBONE (Y COMPRIS TÔLES REVETUES ET PLAQUEES)
73.09-00 i 12' 13,45,191 )                                                Plaques de fer ou d'acier autres qu'allié, non découpées, ni embouties,
73.10-17 («. > 2.». 45- 191 )                                             ni estampées, dans une forme autre que rectangulaire ou carrée ( autres
        42 ( 6- 44)                                                       que celles du n° 609.17 ):
        45 ( 6- 44 )                                                      non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
        49 ( 6, 40, 191 , 193 )
73.12-11 0 2' 13' ".«. 1 *)                                                   autres que tôles noires :
        19 ( 12, 13 , 14, 45, 191 )                                           Tôles , autres qu'en rouleaux , non décapées , ni laminées à froid
        40^7, 12, 13 , 14, 45, 191 )
        51 ( 13,15,191 ) .                       607.6620 ( 19)               — de plus de 6 pouces en épaisseur
        59 ( 13 , 15, 191 )                      607.6625                     —   autres
        61 ( 13,15,191 )
        63 (»• 15> m )
                                                 607.9400                 — plaquées
        65 ( 13,15,191 )                                                  revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
        71 f4 )
        75 ( 44 )                                                         autres que le fer-blanc, les tôles revêtues de fer-blanc, le fer terne et les
        81 ( 13 , 15 , 191 , 193 )                                        tôles revêtues de fer terne :
        85 ( 13 ' "- l'I . 193 )                 608.0710                 — Tôles évaluées à 10 cents par livre ( lb) au maximum
        gy ( 13, 15, 191 , 193 )
        88 ( 13,15,191 )                         608.1100                 — Tôles évaluées à plus de 10 cents par livre (lb)
        39 (4Q, 191 , 193 )
73.13-11 ( 7> 13- 14' 45 - m )
        16 ( 7, 13, 14, 45 , 191 )
        17 ( 13, 14, 45 , 191 )
        19 ( 13 , 14, 45 , 191 )
        5Q ( 7, 13, 14, 45 , 191 )
        62 ( 7. 13, 14, 45 , 50, 191 )
        64 (! 3 , 15,191 )
        65 ( 13 ' 15 ' 191 )
        67(13 , 15,191 )
        68 (! 3 , 1 5 , 19i )
        72(13,15,191 )
        74 ( 13 , 15 , 191 )
        78 (44 )
        79
        84 ( 13, 15 , 191 , 193 )
        86 ( 13 ' 15-191-193 )
        87 ( 13, 15 , 191 , 193 )
        88 (7, 13, 14, 45 , 191 )
        89 (40, 191 , 193 )
73.62-30 ( 12' 45 ' m )
73.63-29 ( 6« 12> i 3- 45,191 )
        72 ( 6- 44)
        74 ( 6- 44 )
        79 ( 6, 40, 191 , 193 )
73.64-20 ( 12> ". 14. «- 191 )
        72 ( 44 )
        75 (44 )
        79 (40, 191 , 193 )
72.65-21 ( 13,14,45,191 )
        70 (40> 44> 193 , 211 )
73.72-33 ( 12- 13. 1 4. 45 . i9i )
        39 ( 12, 13, 14, 45, 191 )
73.73-33 ( 6.12.13,45,191 )
        34 ( 6, 12, 13 , 45 , 191 )
        35 ( 6 ' 12.13,45,191 )
        36 ( 6,12, 13,45,191 )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 10                                Journal officiel des Communautés européennes                                            7 . 4 . 86
                                                                                     TS USA
                    Code Nimexe
                                                   Code                                  Désignation de la marchandise
73.73-39 ( 6. 12. 13 , 45, 19!)
       72 ( 6- 44 )
       74 («• 44 )
       g3 ( 6, 40, 191 , 193 J
       g9 ( 6, 40, 191 , 193 )
73.74-21 ( 12' 13' 14' 45, 191 )
       23 ( 12, 13 , 14, 45 , 191 )
       29 ( 12, 13, 14, 45, 191 )
       72 (44)
       74 ( 44 )
       83 (40- m ' 193 )
       89 (40, 191 , 193 )
73.75-11 ( 7- 13 - 14- 45 - 191 )
       29 ( 7, 13, 14, 45, 191 )
      23 ( 13 , 14, 45, 191 )
      24 ( 13, 14, 45, 191 )
      29 ( 13 , 14, 45, 191 )
      73 (40, 191 , 193 )
      79 (40, 191 , 193 ) -
                                        B. ACIER ALLIE (Y COMPRIS TÔLES RECOUVERTES)
73.08-01 ( 4> 13> 68- 190)                                         Tôles en fer ou acier allié, non découpées, ni embouties , ni estampées
      03    ( 4,13 , 68,190 )                                      dans une forme autre que carrée ou rectangulaire ( autres que celles du
      21    ( 4, 13, 68, 190 )                                     n° 609.17 )
      41    (4, 13 , 68, 190)
73.09-00    ( 4> 12, 2°, 68, 190)                                  non recouvertes ou revêtues d'autres métaux et non plaquées :
73.10-15 i4' 6> 12, 13, 68, 190)                                       autres que fer noir :
       17 (4, 6, 12, 13 , 68, 190)
      30 (4> 6, 8 , 13, 68 , 190 )                                     non décapées et non laminées à froid :
      49 ( 6, 13, 15 , 190, 193 , 212 )                                autres qu'en acier à outils, acier rapide à outils, acier à outils du
73.12-11 (4' 12, 13,68, 190)                                           type spécifié à la note 2 (h) (vii), acier pour couteaux de machines
      19 (4, 12, 13 , 68, 190)                                         à copeaux et acier inoxydable :
      21 ( 4, 8 , 13, 68 , 190 )
                                           607.7803 ( 19 )             — de plus de 6 pouces en épaisseur
      25 ( 4, 8 , 13, 68 , 190 )
      29 (4, 8, 13, 68, 190)               607.7806                    —   autres
      40 (4, 13 , 15 , 68, 190)            607.9100                — décapées ou laminées à froid
      51 ( 13, 15, 190)
      59 ( 13, 15, 190)                                            recouvertes ou revêtues de métaux :
      61 ( 13,15,190)                      608.1420
      63(13,15,190)                                                — les tôles autres que le fer blanc, revêtues de fer blanc, le fer terne et
                                                                       les tôles revêtues de fer terne
      65 ( 13,15,190)
      81 ( 13 , 15, 190, 193 )
      g5 ( 13, 15 , 190, 193 )
      g7 ( 13, 15, 190, 193 )
      88 (4> 13 , 15 , 68, 190)
      89 ( 13, 15, 190, 193 , 212)
73.13-11 (4- 13 ' 68' 190 )
      16 (4, 13 , 68, 190 )
      17 (4, 13 , 68 , 190 )
      19 ( 4, 13, 68, 190)
      41 (4, 13 , 68, 190)
      50 ( 4- 13> 68' 190)
      (.-) / 4, 13 , 50 , 68 , 190 \
      64 ( 13 , 190) -
      65 ( 13- 190 )
      67 ( Ï3 , 190)
      68 ( 13 ' 190)
      72 ( 13 > 190 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 91 / 11
                                                                             TS USA
                   Code Nimexe
                                               Code                             Désignation de la marchandise
73.13-74 ( 13- 190)
        g4 ( 13, 190, 193 )
        86 ( 13 - 190' 193 )
        gy ( 13, 190, 193 )
        8 g (4, 13 , 68, 190)
        g9 ( 13, 190, 193 , 212 )
73.62-10 (4, 13,68, 190)
        3Q (4, 12, 20, 68, 190 )
73.63-29 (4' 6' 12. 13 , 68 , 190)
        5Q (4, 6, 8, 13 , 68, 190 )
        79 (6, 13, U , 190, 193 , 212 )
73.64-20 (". 12. 13. 68- 190 )
        50 ( 4, 8, 13 , 68 , 190 )
        79 ( 13, 15, 190, 212)
73.65-21 ( 4- 13' 68- 190)
        70 ( 13 , 20 , 190 , 212)
73.72-11 (4, 12, 13, 68, 190)
             (4, 12, 13 , 68, 190 )
         J 9 (4, 12, 13 , 68, 190 )
        33 (4, 12, 13 , 20, 68, 190 )
        39 ( 4, 12, 13, 20, 68, 190 )
73.73-33 (4,6,12,13,68,190)
        34 ( 4, 6, 12, 13 , 68, 190 )
        35 (4, 6, 12, 13 , 68, 190 )
        3g ( 4, 6, 12, 13 , 68, 190)
        39 (4, 6, 12, 13 , 68 , 190)
         53 (4, 6, 8, 13 , 68, 190 )
         54 (4, 6, 8, 13 , 68 , 190 )
         55 (4, 6, 8, 13 , 68 , 190)
         59 (4, 6, 8, 13 , 68 , 190)
         g3 ( 6, 13, 15 , 190, 193, 212)
         g9 ( 6, 13, 15, 190, 193, 212 )
73.74-21 (4,12,13,68,190 )
         23 (4, 12, 13, 68 , 190)
         29 (4, 12, 13 , 68, 190)
         5J (4, 8, 13 , 68 , 190)
         52 (4, 8, 13 , 68, 190)
         53 (4, 8 , 13, 68, 190)
         54 (4,8,13,68,190)
         59 (4, 13 , 68, 190 )
         g3 ( 13, 15, 190, 193, 212 )
         g9 ( 13 , 15 , 190, 193, 212 )
 73.75-11 (4, 13 - 6», 190 )
         29 (4, 13 , 68, 190)
         23 (4,13,68,190 )
         24 ( 4, 13, 68 , 190 )
         29 (4, 13, 68 , 190)
         53 (4,13,68,190)
         54 (4, 13 , 68, 190)
         59 (4, 13 , 68, 190)
         73 ( 13, 20, 190, 193 , 212 )
         79 ( 13 , 20, 190, 193 , 212 )
 ---pagebreak---  Nr. L 91 / 12                    Journal officiel des Communautés européennes                                               7 . 4 . 86
                                                    CATEGORIE 4
                                             PROFILÉS ET POUTRELLES
                                                                            TS USA
                   Code Nimexe
                                          Code                                 Désignation de la marchandise
                                               A. ACIER AU CARBONE
73.11-11 (21 , 152, 191 )                                 Profilés en fer ou en acier, laminés à chaud, forgés , filés ou étirés ou
       12 (1 52, 191 )                                    obtenus ou parachevés à froid, même percés ou autrement ouvrés :
       14(152, 191 )
       16(152,191 )                                       laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre (lb ) par
       19 ( 21 , 152, 191 )                               pied courant :
       20 (21,152,191 )
                                                          non percés, ni autrement façonnés , autre qu'en fer ou acier allié
       31 (21 , 112, 152, 191 )
       39 ^21 , 112, 152, 191 )                           d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
       41 ( 21 , 152, 191 )
       43 ^21 , 112, 152, 191 )                               Profilés à larges ailes :
       49 ( 21,112,152,191 )     609.8005                     — Palplanches en H
73.16-11 ( 21.112,152,191 )      609.8015                     —   autres
73.63-10 (21 - 1S2' 191 )
       29 ( 21 , 152, 191 )                                   Profilés autres qu'à larges ailes :
       50 ( 21 , 112, 152, 191 ) 609.8035                     — Cornières
       72 ( 21,152,191 )
       74 ( 21 , 112, 152, 191 ) 609.8041                     — Profilés en U
       79 (21 , 112, 152, 191 )  609.8045                     —   autres
73.73-13 ( 21 , 152, 191 )
       14 ( 21 ; 152, 191 )
       19 ( 21 , 152, 191 )
      33 ( 21 , 152, 191 )
       34 ( 21,152,191 )
       35 ( 21,152, 191 )
      36 ( 21 , 152, 19!)
      39 ( 21 , 152, 191 )
      43 ( 21 , 112, 152, 191 )
      49 ( 21 , 112, 152, 191 )
      53 ( 21,112,152, 191 )
      54 ( 21 , 112, 152, 191 )
      55 ( 21 , 112, 152, 191 )
      59 ( 21 , 112, 152, 191 )
      72 ( 21 , 152, 191 )
      74 ( 21 , 112, 152, 191 )
      g3 ( 21 , 112, 152, 191 )
      39 (21 , 112, 152, 191 )
                                       B. ACIERS ALLIES ET INOXYDABLES
73.11-11 ( 152- 190)                                     Profilés en fer ou acier allié , laminés à chaud, forgés , filés ou étirés ou
      12 ( 152, 190)                                     obtenus ou parachevés à froid , même percés ou autrement ouvrés :
      14 ( 152, 190)
      16 ( tS2, 190)                                     laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre (lb) par
      19 ( 152, 190)                                     pied courant :
      20 ("2, 190)
                                                         non percés , ni autrement façonnés :
      31 ( 112, 152, 190)
      39 ( 112, 152, 190)                                    Acier inoxydable :
      41 ( 152, 190 )                                            d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
      43 ( 112, 152, 190)
      49 ( 112, 152, 190)
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes                                   Nr. L 91 / 13
                                                                           TS USA
                    Code Nimexe
                                       Code                                   Désignation de la marchandise
73.16-11 ( m- 152- 190 )        609.8205                         — Cornières
73.63-10 ( 152- 190 )           609.8210                         —   autres
        29 ( 152, 190 )
        50 ( ! 12- 152< 19°)                                     d'une section maximale inférieure à 3 pouces :
        72 ( 1S2- 19°)          609.8215                         — Cornières
        74 ( 112, 152, 190 )
        79 ( 112, 152, 190 )    609.8220                         —   autres
73.73-13 ( 152- 19° )                                        autres qu'acier inoxydable :
        14 ( 152, 190 )
        19 ( 152,190)                                            d'une section maximale de 3 pouces ou plus :
        33..( 1.52, 190 )       609.8225                         — Cornières
        34 ( 152- 190 )
        K / 152 , 190 \
                                609.8230                         —   autres
        36 ( 152> 19° )         II                               d'une section maximale inférieure à 3 pouces :
        39 ( 152, i 90)         609.8235                         — Cornières
        43 ( 112, 152, 190 )
        49 ( 112,152,190 )      609.8240                         —   autres
        53 ( 112, 152, 190 )    II                    I
        54 ( 112, 152, 190 )    Il                    I
        55 ( 112, 152, 190)     II
        59 ( 112, 152, 190 )    II
        72 ( 152« 190 )         II                    I
        74 ( 112, 152, 190 )    II                    I
        83 ( 112, 152, 190 )    II
        g9 ( 112, 152, 190)
                                                   CATEGORIE 5
                                          FIL MACHINE AU CARBONE
                                                                           TS USA
                    Code Nimexe
                                        Code                                  Désignation de la marchandise
73.10-11 ( 25 - 191 )                                    Fil machine de fer ou d'acier, autre qu'allié :
        15 ( 25> 191 )
73.63-21 ( 25> 191 )                                     non trempé , non traité , non partiellement fabriqué :
        29 ( 25, 19i )          607.1400                 — évalué à 4 cents ou moins par livre (lb )
73.73-23 ( 25 > 191 )
        24 ( 25' m )
                                607.1700                 — évalué à plus de 4 cents par livre ( lb)
        25 (25, 191 )                                    trempé , traité ou partiellement fabriqué :
        26 ( 25- 191 )
        29 ( 25, 191 )          607.2200                 — évalué à 4 cents ou moins par livre ( lb)
        33 ( 25 - 191 )         607.2300                 — évalué à plus de 4 cents par livre ( lb )
    ■ 34 ( 25- 191 )
        35 (25 , 1 91 )
        36 (25 - 191 )
        39 (25- i9i )
 ---pagebreak--- Nr. L 91 / 14                             Journal officiel des Communautés européennes                                       7 . 4 . 86
                                                            CATEGORIE 6
                                                  BARRES LAMINÉES À CHAUD
                                                                                  TS USA
                 Code Nimexe
                                                Code                                  Désignation de la marchandise
                                                      A. ACIER AU CARBONE
73.07-12 ( 191 > 22Q)                                            Barres d'acier autres que barres déformées d'armature pour ciment ou
      15 ( 191 , 220)                                            béton :
73.09-00 (32- 97> 191 )
73.10-11 ( 29a, 29b, 29d, 191 )                                  autres qu'en acier allié :
      15 (29a, 29b, 29d, 191 y                                   non formées à froid :
      17 (29a, 29b, 29d, 191 )
      20.( 29a, 191 )                                            non recouvertes ni revêtues d'autres métaux :
      42 (29a, 29b, 191 )                606.8310                — plats
      49 ( 29a, 29b, 31 , 97, 191 )
73.12-11 ( 29b, 191 )                    606.8330                — ronds
      19 (29b, 191 )                     606.8350                —   autres
      4Q ( 29b, 31 , 191 )
      71 (29b- 191 )
      88 ( 29b, 191 )
      g9 (29b, 97, 191 )
73.61-10 ( 191 - 220- 231 )
      50 ( 191 , 220, 231 )
73.62-30 ( 32- 97> 191 )
73.63-10 (29a' 191 )
      21 (29a, 29b, 29d, 191 )
      29 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      72 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      79 ( 29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
73.64.20 (29b, 191 )
      72 (29b, 191 )
      79 ( 29b, 97, 191)
73.71-13 ( 191 - 220- 231 )
      14 ( 191 , 220, 231 )
      19 ( 191,220,231 )
      53 ( 191,220,231 )
      54 ( 191 , 220, 231 )
      55 ( 191,220, 231 )
      56 ( 191.220,231 )
      59 ( 191 , 220, 231 )
73.72-33 (32, 97, 191 )
      39 ( 32, 97, 191 )
73.73-13 ( 29a, 191 )
      14 (29a, 191 )
      19 ( 29a, 191 )
      23 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      24 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      25 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      26 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      29 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      33 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      34 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      35 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      3g ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      39 ( 29a, 29b, 29d, 72, 191 )
      72 ( 29a, 29b, 29d, 191 )
      g3 ( 29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
      g9 (29a, 29b, 29d, 31 , 97, 191 )
73.74-21 ( 29b' 191 )
      23 ( 29b' 191 )
      29 (29b, 191 )
      72 ( 29b, 191 )
      83 (29b, 97, 191 )
      09 ( 29b, 97, 191 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                    Journal officiel des Communautés européennes                                      Nr. L 91 / 15
                                                                                         TS USA
                   Code Nimexe
                                                     Code                                   Désignation de la marchandise
                                                               B. ACIER ALLIE
73.07-12 (4- 68' 190> 220 )                                           Barres d'acier (autres que barres déformées d'armature ciment ou
        15 (4, 68 , 190, 220 )                                        béton ):
73.09-00 (4- 32> 68,19°)
                                                                      Acier allié , non formé à froid :
73 10-11 (4. 29a, 29b, 29d, 68, 190)
        15 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)        606.9700                — autre qu'acier inoxydable, acier à outils du type spécifié à la note 2
        17 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)                                    (h) (vii), acier pour couteaux de machines à copeaux, acier rapide
        20 ("», 29a, 29d, 68, 190)                                        à outils , acier pour scies à ruban et autre acier à outils
        42 (4> 29a, 29b,- 68, 190)
        49 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
72.12-11 (4, 29b, 68 , 190 )
        l ^ (4, 29b, 68, 190 )
        40 (4, 29b, 68, 190)
        51 (4, 29b, 68, 190)
        59 (4, 29b, 68, 190 )
        81 ^4, 29b, 68, 190)
        ^3 (4, 29b, 68 , 190 )
        65 (4- 29b' 68' 19°)
        71 (4, 29b, 68, 190)
        77 (4, 29b, 68, 190)
        81 (4, 29b, 68 , 190)
         g5 ^4, 29b, 68, 190)
         g7 (4, 29b, 68 , 190)
         88 (4, 29b, 68, 190 )
         g9 (4, 29b, 68, 190)
73.61-10 (4' 68 ' 190' 220- 231 )
         50 (4, 68, 190, 220, 231 )
73.62-30 (4- 32> 68 - 190 )
 73.63-10 (4' 29a- 29d> 68- 190 )
         21 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
         29 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
         72 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
         79 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190 )
 73.64-20 (4- 29b- 68' 190)
         72 (4, 29b, 68, 190)
         79 ( 4, 29b, 68 , 190)
 73.71-13 (4- 68 ' 190> 220' 231 )
         14 (4, 68 , 190, 220, 231 )
         19 (4, 68 , 190, 220, 231 )
         53 (4, 68 , 190, 220, 231 )
         54 (4, 68, 190, 220, 231 )
         55 (4, 68, 190, 220, 231 )
         56 (4, 68, 190, 220, 231 )
         59 (4, 68, 190, 220, 231 )
 73.72-33 (4> 32,68,190 )
         39 ( 4, 32, 68, 190)
 73.73-13 (4- 29a, 29b, 68, 190)
         14 (4, 29a, 29b, 68 , 190)
         19 ^4, 29a, 29b, 68, 190)
         23 ( 4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
         24 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190)
         25 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
         26 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
         29 {4, 29a, 29b, 29d, 68, 190 )
         33 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190 )
         34 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
         35 (4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190 )
         36 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 72, 190)
         39 £4, 29a, 29b, 29d, 68, 72, 190)
         72 (4, 29a, 29b, 29d, 68 , 190)
         g3 ^4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68 , 190)
         g9 (4, 29a, 29b, 29d, 31 , 68, 190)
 73.74-21 (4, 29b, 68, 190 )
         23 (4, 29b, 68, 190 )-
         29 (4, 29b, 68 , 190 )
         72 (4, 29b, 68, 190 )
          g3 (4, 29b, 68, 190 )
          g9 /4, 29b, 68, 190)
 ---pagebreak---  N° L 91 / 16                                           Journal officiel des Communautés européennes                                          7 . 4 . 86
                                                                          CATEGORIE 7
                                                                       TÔLES REVÊTUES
                                                                                                   TS USA
                    Code Nimexe
                                                               Code                                   Désignation de la marchandise
                                                                    A. ACIER AU CARBONE
 73.12-61
                                                                                Tôles de fer ou d'acier, non découpées ni embouties , ni estampées,
        63 (5 - 8 - 191 )                                                       dans une forme autre que rectangulaire ou carrée ( autres que celles du
        65 (5- 8> 102' 191 )                                                   n° 609.17 ):
        81 ( J, 8, 191 , 193 )
        85 ( 5- 8> i9ï < 193 )                                                 revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
        gy ( 5, 8, 191 , 193 J
                                                                                autres que fer-blanc, tôles revêtues de fer-blanc, fer terne et tôles
       £9 ( 5, 8, 35, 80, 102, 191 , 193 ) .                                   revêtues de fer terne :
73.13-67 ( 5> m ) p
        68 ( 5 - 191 )                                                         autres qu'en acier allié :
       72(5,191 )                                      608.0730
       74 ( 5, 102, 191 )                                                      — évaluées à 10 cents ou moins par livre (lb)
       84 ( î. 191 . 193 )                                                     évaluées à plus de 10 cents par livre (lb)
       86 ( 5,191,193 )
       87 ( 5 > m < 193 )                                                      zinguées :
       89 ( 5 , 35, 80, 102, 191 , 193 )               608.1310                — peintes ou vernies :
73.64-79 ( 5' 8' 3S ' 80, 102, 191 ' 193 )
                                                                                    autres :
73.65-70 ( 5' 20, 35 ' 80' 102' 191 * 193 )
73.74-83 ( s * 8' 35 ' 80' 102, 191 > 193 )            608.1320                     — à limite apparente d'élasticité d'au moins 40 000 lb / psi
       89 ( 5, 8, 35, 80, 102, 191 , 193 )             608.1330                     —   autres
73.75-73 (5' 20, 35' 80' 102, 191 , 193 )
       79 ( 5, 20, 35 , 80, 102,491 , 193 )            608.1340                — aluminisées
                                                       608.1350                — autres , y compris zinguées et aluminisées
                                             B. ACIER ALLIE ET INOXYDABLE (Y COMPRIS TÔLES EN FER TERNE )
73.12-61 (^ ». »«>)                                                            Tôles de fer ou d'acier non découpées , ni embouties, ni estampées ,
       63 { 5- 8> 190)                                                         dans une forme autre que rectangulaire ou carrée ( autres que celles du
       65 ( 5 > 8 > 190> 227 )                                                 n° 609.17 ) :
       81 ( 5 , 8, 190, 193 )
       85 ( 5,8,190,193 )                                                      revêtues ou recouvertes d'autres métaux :
       87 ( 5,8,190,193 )                              608.0100                — Fer terne et tôles à revêtement terne
       89 ( 5 , 8, 35, 80, 190, 193, 227 )
                                                       608.1440                — Tôles en fer ou acier alliés autres que fer blanc, tôles revêtues
73.13-67 (5 ' 19° )
       68 ( 5> 190 )                                                               d'étain , fer terne et tôles à revêtement terne
       72 ( 5> 190)
       74 ( 5, 190, 227 )
       84 ( 5, 190, 193 )
       86(5.190,193 )
       87 ( 5,190,193 )
       89 (5 , 35, 80, 190, 193, 227)
73.64-79 ( 5. 8. 35, 80, 190, 193 , 227 )
73.65-70 ( 5' 20, 35' 80' 190, 193 ' 227 )
73.74-8 3 ( 5 ' 8' 35 ' 80, 190, 193 , 227 )
       89 ( 5, 8 , 35 , 80, 190, 193 , 227 )
73.75-73 ( 5' 20' 3iv 80' 190' 193 , 227)
       79 ( 5, 20, 35, 80, 190, 193r 227 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes                                    N° L 91 / 17
                                                   CATEGORIE 8
                                                    FER BLANC
                                                                           TS USA
                    Code Nimexe
                                        Code                                  Désignation de la marchandise
73.12-51 ( J ' 79 )                                      Tôles de fer ou d'acier , non découpées , ni embouties , ni estampées,
        59 (5 - 79 )                                     dans une forme autre que rectangulaire ou carrée que celles du
        89(5,79 )                                        n° 609.17 ):
73.13-64 ( s- 79 )
                                                         revêtues ou revouvertes d'autres métaux :
        65 ( 5 - 79 )
        76 ( 5 - 79 ) :                                  Fer blanc et tôles revêtues d'étain :
        89 ( 5 - 79 )
73.64-79 ( s - 79 )              607.9600                — importées pour être utilisées dans la fabrication d'évaporâteurs
                                                             d'érable :
73.65-70 ( 5 - 79 )
73.74-83 ( 5 - 79 )                                          autres :
        89 ( s - 79 )
73.75-73 ( 5 - 79 )
                                 607.9700                    — évaluées à 10 cents ou moins par livre (lb)
        79 ( 5 - 79 )            607.9900                    — autres, évaluées à plus de 10 cents par livre (lb)
                                                   CATEGORIE 9
                                                       RAILS
                                                                            TS USA
                     Code Nimexe
                                         Code                                  Désignation de la marchandise
73.16-14                                                 Rails :
         16
                                                         autres qu'en acier allié :
         17
        20                       610.2010                    — Rails en T standard de plus de 60 livres ( lb ) par yard
                                                                 autres :
                                 610.2025                        — de plus de 60 livrés (lb) par yard
                                 610.2030                        —    autres
                                 610.2100                — en acier allié
                                                   CATEGORIE 10
                                                   PALPLANCHES
                                                                            TS USA
                     Code Nimexe
                                         Code                                  Désignation de la marchandise
 73,11-50                                                 Palplanches :
                                 609.9600                 — autres qu'en fer ou acier alliés
                                 609.9800                 — en fer ou acier alliés
 ---pagebreak--- N° L 91 / 18                  Journal officiel des Communautés européennes                                              7 . 4 . 86
                                               CATEGORIE 11
                                      FIL MACHINE EN ACIER ALLIÉ
                                                                       TS USA
                Code Nimexe
                                    Code                                   Désignation de la marchandise
73.10-11 (4- 25' 68 - 190)                           Fil machine en fer ou en acier allié autre qu'acier inoxydable , acier
         (4, 25, 68,190 )                            rapide à outils , acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de
73.63-21 (t, 68 , 190 )                              cette sous-partie, acier pour couteaux de machines à copeaux du type
      29 (4, 25, 68, 190 )                           spécifié à la note 2 (h) (viii ), acier pour scies à ruban du type spécifié à
73.73-23 (V25,68, 190)                               la note statistique 1 ( b ) ou autre acier à outils :
      24 ( 4,25,68,190 )     607.4100                — non trempé , non traité et non partiellement manufacturé
      25 (4, 25, 68 , 190 )
      26 (4, 25 , 68 , 190 ) 607.5900                — trempé , traité ou partiellement manufacturé
      29 (4, 25 , 68, 190 )
      33 (4,25,68,190)
      34 (4, 25, 68 , 190 )
      35 (4, 25, 68 , 190)
      36 ( 4> 25' 68' 19° )
      39 ( 4, 25, 68 , 190)
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                               Journal officiel des Communautés européennes                                      N 0 L 91 / 19
                                                          CATEGORIE 12
                                                FILS RONDS , PLATS ET AUTRES
                                                                                     TS USA
                   Code NIMEXE
                                               Code                                     Désignation de la marchandise
73.10-30 ( 75,147,213,214,216)                                   Fils en fer ou en acier :
        45 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 )
                                                                     Fils plats :
        49 (75 , 147, 213, 214, 216 )
73.12-21 i 75 ' H7,213,214 )                                              autres qu'en fer ou en acier alliés :
        25 ( 75 , 147, 213 , 214 )                                            non revêtus ni recouverts d'autres métaux , d'une épais­
        29 ( 75, 147, 213 , 214 )                                             seur :
        4Q ( 75 , 147, 213 , 214 )
        51 ( 75 , 147, 214 )            609.2000 ( 184 )                      — de 0,01 pouce au maximum
        59 ( 75 , 147, 214 )            609.2100                              — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maxi­
                                                                                   mum
        61 i 75 ' 147' 214 )
        63 (7S' 147' 214 )              609.2200                              — de plus de 0,05 pouce
        65 i75 ' 147- 214 )
                                                                              revêtus ou recouverts d'autres métaux , d'une épaisseur:
        75 ( 75 , 147, 213, 214 )
        77 ( 75, 147, 214 )             609.2500                              — de 0,01 pouce au maximum
        g J ( 75 , 147, 214 )           609.2800                              — de plus de 0,01 pouce
        85 (75 > 147< 214 )                                               en fer ou en acier allié :
        g7 ( 75 , 147 , 214 )
        88 ( 75 , 147, 213 , 214 )                                            non revêtus ni recouverts d'autres métaux , d'une épaisseur
        g9 ( 75 , 147, 213, 214 )                                             de 0,01 pouce au maximum
73.14-01 ( 3 - 147,213,214,216 )        609.3040                              — autres qu'en acier inoxydable
        U ( 3 , 147, 213, 214, 216 )
                                                                              de plus de 0,01 pouce :
        13 ( 3, 147, 213 , 214, 216 )
        15 (3 , 147, 213 , 214, 216 )   609.3340 ( 184 )                      — autres qu'en acier inoxydable
        19 ( 3, 147, 213 , 214, 216 )                                         revêtus ou recouverts d'autres métaux , d'une épaisseur :
        21 ( 75, 147, 213, 214, 216 )
        41 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )
                                        609.3500                              — de 0,01 pouce au maximum
        43 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 ) 609.3600                              — de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maxi­
        45 (75, 147, 213, 214, 216 )                                               mum
        49 ( 75, 147, 213, 214, 216 )   609.3700                              — de plus de 0,05 pouce
        81 ( 75, 147, 213, 214, 216 )                                 Fils ronds :
        91 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )
        99 (75 , 147, 213 , 214, 216 )                                    autres qu'en fer ou en acier allié :
73.63-50 (75,147,213,214, 216 )                                               d'un diamètre ne dépassant pas 0,060 pouce
        74 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 )
        79 (75 , 147, 213 , 214, 216 )                                             ne contenant pas plus de 0,25 % en poids de car­
73.64-50 (75,147, 213,214 )                                                        bone :
        75 ( 75, 147, 213, 214 )        609.4010                                   — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
        79 (75, 147, 213 , 214 )        609.4040                                   — revêtus ou recouverts d'autres métaux
73.66-40 (75,147, 213,214, 216 )
        g 1 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )                                            contenant plus de 0,25 % en poids de carbone :
        86 ( 75 , 147, 213, 214, 216 )  609.4055                                   — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
        g9 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 ) 609.4065                                   — revêtus ou recouverts d'autres métaux
73.73-53 ( 75,147,213,214,216 )
        54 (75, 147, 213 , 214, 216 )                                         d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce :
        55 ( 75 , 147, 213 , 214, 216 )                                            ne contenant pas plus de 0,25 % en poids de
        59 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )                                             carbone :
        74 (75 , 147, 213 , 214, 216 )                                                 non revêtus ni recouverts d'autres métaux :
        g3 (75, 147, 213 , 214, 216 )
        g9 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )  609.4120                                       — fils de cerclage
73.74-51 (75,147,213,214)               609.4125                                       —   autres
        52 (75, 147, 213, 214 )         609.4165                                   — revêtus ou recouverts d'autres métaux
        53 (75, 147, 213, 214)
        54 (75, 147, 213, 214 )                                                    contenant plus de 0,25 % en poids de carbone
                                        609.4315                                   — non revêtus ni recouverts d'autres métaux
        59 (75, 147, 213 , 214 )
        74 (75,147, 213,214)            609.4365                                       revêtus ou recouverts d'autres métaux
        g3 ( 75 , 147, 213 , 214 )                                        en fer ou acier allié           <■
        g9 ( 75 , 147, 213, 214 )
73.76-13 ( 75 > 147,213 , 214, 216)                                           d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce :
        14 (75, 147, 213, 214, 216 )
        15 ( 75, 147, 213 , 214, 216 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 20                          Journal officiel des Communautés européennes                                        7, 4 . 86
                                                                              TS USA
               Code NIMEXE
                                             Code                                Désignation de la marchandise
73.76-16 ( 75,147,213,214, 216 )      609.4530                          — autres qu'en acier inoxydable ou acier à outils à coupe
      19 (75 , 147 , 213 , 214, 216 )                                       rapide
                                                                        d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce :
                                      609.4560                          — autres qu'en acier inoxydable ou acier à outils à coupe
                                                                            rapide
                                                                autres fils métalliques :
                                                                    autres qu'en fer ou acier allié :
                                      609.7000                      — non revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                      609.7200                      — revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                                                    Fer ou acier alliés :
                                      609.7500                      — non revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                      609.7600                      — revêtus ou recouverts d'autres métaux
                                                                Fils métalliques pour la chapellerie et autres fils métalliques
                                                                recouverts de matières textiles ou d'autres matières non entière­
                                                                ment métalliques :
                                      642.9600                  — Fils métalliques galvanisés entièrement en fils de fer d'acier
                                                                    ronds d'un diamètre non supérieur à 0,20 pouce et non
                                                                    inférieur à 0,075 pouce , si recouverts de matières plastiques
                                      642.9700                  —   autres
 ---pagebreak--- 1 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 91 / 21
                                                  CATEGORIE 13
                                           PRODUITS DE TRÉFILANE
                                                                             TS USA
                     Code Nimexe
                                        Code                                    Désignation de la marchandise
73.10-30 ( , 48 )                642.0200                — Fil barbelé
        45 ( 148 )
        49 ( 148 )
73.12-21 ( 148 )
        25 ( 148 )
        29 (1 48 )
        40 ( , 48 )                                      Treillis en fils galvanisés composés entièrement de fils de fer ou d'acier
        51 ( 148 )                                       ronds , d'un diamètre non supérieur à 0,20 pouce et non inférieur à
        59 ( 148 )                                       0,075 pouce , même si recouverts de matières plastiques
        61 ( 148 )
                                                         Treillis à chaîne à maillons :
        63 ( 148 )
        65 ( 148 )               642.3510                — recouverts de matières plastiques
        75 ( 148 )               642.3530                —   autres
        77 ( 148 )                                       autres :
        81 ( 148 )
        85 ( 148 )               642.3570                — autres que soudés
        87 ( 148 )
        88 ( 148 )
         89 ( 148 )
73.14-01 ( 148 )
         11 ( 148 )                                      Liens de cerclage en fer ou en acier , comportant ou non des boucles ou
         13 ( 148 )                                      attaches , même enduits de peinture ou d'autres matières :
         15 ( 148 )                                      en fils métalliques :
         19 ( 148 )
        21 ( 148 )
                                 642.9000                — Liens ne faisant qu'un tour, en fil rond d'un diamètre supérieur à
        41 ( 148 )                                           0,055 pouce mais de 0,082 pouce au maximum et d'une longueur
        43 ( 148 )                                           égale ou supérieure à 7,5 pieds mais de 10,5 pieds au maximum
        45 ( 148 )               642.9100                —   autres
        49 ( 148 )
         81 ( 148 )
         91 ( 148 )
         99 ( 148 )
73.26-00                                                 Chevilles , clous , crampons , crampillons et semences en métaux com­
73.27-20 ( 28 )                                          muns non désignés dans les dispositions précédentes de la présente
         31 ( 28 )                                       sous-partie :
         41 ( 28 )                                           en fer ou en acier (à l'exception des articles avec têtes en métaux
         91 ( 28 )                                           non ferreux ) :
73.31-92 ( 121 )
         96 ( 121 )                                               d'une seule pièce :
         97 ( 121 )                                                   obtenus en fils ronds :
         98 ( 121 )
 73.63-50 ( 148 )
                                 646.2500                             — d'une longueur inférieure à 1 pouce et d'un diamètre
         74 ( 148 )                                                        inférieur à 0,065 pouce
         79 ( 148 )                                                        d'une longueur égale ou supérieure à 1 pouce et d'un
 73.64-50 ( 148 )                                                          diamètre égal ou supérieur à 0,065 pouce
         75 ( 148 )
         79 ( 148 )              l                                             Tige lisse :
 73.66-40 ( 148 )                646.2622                                      — non revêtus , ni recouverts , ni peints
         81 ( 148 )
         86 ( 148 )              l                                                 revêtus , recouverts ou peints
         89 ( 148 )              646.2624                                          — galvanisés
 73.73-53 ( 148 )                646.2626                                          — revêtus de vinyl , de résine ou de cément
         54 ( 148 )              646.2628                                          —    autres
         55 ( 148 )
                                                                               autres :
         59 ( 148 )
         74 ( , 48 )             646.2642                                      — non revêtus , ni recouverts , ni peints
         83 ( 148 )                                                                revêtus , recouverts ou peints
         89 ( 148 )
 73.74-51 ( 148 )
                                 646.2644                                          — galvanisés
         52 ( 148 )              646.2646                                          — revêtus de vinyl , de résine ou de cément
                                 646.2648                                          —    autres
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 22                  Journal officiel des Communautés européennes                                         7 . 4 . 8 <?
                                                                       TS USA
                  Code Nimexe
                                      Code                                Désignation de la marchandise
73.74-53 ( 148 )                                                 autres (sauf découpés)
       54 ( 148 )             646.3040
       59 ( 148 )                                                     — autres que crampons pour éléments de voies fer­
                                                                         rées
       74 ( 148 )
       83 ( 148 )             646.3200                    — de deux pièces ou plus
       89 ( 148 )             646.3600 ( 122 )        — autres ( sauf en cuivre)
73.76-13 ( 148 )
       14 ( 148 )
       15 ( 148 )
       16 ( 148 ) :
       19 ( 148 )
                                                CATEGORIE 14
                                                  FER NOIR
                                                                       TS USA
                  Code Nimexe
                                     Code                                 Désignation de la marchandise
73.12-21 ( 186 )                                      Fer noir, non découpé, ni embouti , ni estampé, dans une forme autre
      25 ( 186 )                                      que rectangulaire ou carrée, non revêtu , ni recouvert d'autres métaux
      29 ( 18s )                                      et non plaqué :
      88 ( 186)
                              607.6200                — ondulé ou gaufré
      89 ( 186)
73.13-11 ( 186 )              607.6400                —   autres
       16 ( 186 )
      49 ( 18é)
      50 ( 186 )
      88 ( 186)
      89 ( 186)
73.64-50 ( 186 )
      79 ( 186 )
73.65-55 ( 186)
      70 ( 186)
73.74-51 ( 186 )
      52 ( 186 )
      53 ( 18é )
      54 ■(»«)
      59 ( 18é )
      83 ( 186)
      89 ( 18é )
73.75-11 t186 )
      19 ( 186 )
      63 ( 18é )
      64 ( 18é )
      69 ( 186 )
      73 ( 186 )
      79 (»«)
 ---pagebreak--- 7. 4 . 86                        Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 91 / 23
                                                  CATEGORIE 15
                                     TÔLES ET FEUILLARDS MAGNETIQUES
                                                                           TS USA
                   Code Nimexe
                                        Code                                  Désignation de la marchandise
73.08-01 ( 51 - 124 )                                    Tôles en acier magnétique , non découpées , ni estampées dans une
       03 (»• 124 )                                      forme autre que rectangulaire ou carrée, non revêtues , ni recouvertes
       05 ("• 124)                                       d'autres métaux et non plaquées :
       07 ( 51 - 124 )           607.9205                — décapées mais non laminées à froid
       21 ( 51 > 124 )
       25 («. 124 )              607,9210                —   autres
       29 (»• 124 )              608.3900                — Feuillards en acier magnétique au silicium , non découpés, ni
       41 («• 124)                                           emboutis, ni estampés dans une forme autre que rectangulaire ou
       45 ("- 124 )                                          carrée , d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce
       49 ( il , 124 )                                       au maximum
73.10-11 ( 6' 51 > 124 )
        15 ( 6, 51 , U4 )
        17 (6,51,124 )
       42 ( 6, 51,124 )
       49 ( 6, 51 , 124 )
73.12-11 ( 51 - 124 )
        19 ( 5Î , 1 24 )
        25 ( 51 , 124, 206 )
        9Q / 51 , 124 , 206 \
        40 ("• 124 )
        88 (". 124 )
        g9 ( 51 , 124, 207 )
73.13-11 ( ÎM24- 206 )
        1 ^( 51 , 124, 206 )
        17 (51 ' 124 )
        19 ( S1 - 124 )
        21 ("■ 124 )
        23 (". 124 )
        26 ("• 124 )
        32 ("• 124 )
        34 ( 51 - 124 )
        36 (»• 124 )
        41 ( 51 - 124 )
        43 ( 51 - 124 )
        45 ( 5 >- 124 )
        47 (?=!• 124 )
        49 ( 51 , 124, 206 )
        50 ( S1 - 124 )
        g2 ( 50, 51 . 124, 207 )
        88 ( S1 ' 12<)
        g9 ( 51 , 124, 207 )
 73.62-10 ( S1 ' 124 )                                                                                  1
 73.63-21 ( 6- 51 , 124 )
        29 ( 6,51,124 )
        72 ( 6, 51 , 1 24 )
        79 ( 6 , 51 , 124 )
 73.64-20 ( 51 > 124 )
         50 ( 51 , 124, 206 )
         79 ( 51 , 124, 207 )
 73.65-21 ( 51 > 124 )
         23 ( 51 , U4 ):
         25 ("- 124 )
         53 (51 > 124 )
         55 ( 51 , 124, 206 )
         70 ( 51 , U4, 207 )
 73.72-11 { 51 - 124 )
         19 ( 51 , 1 24 )
 73.73-23 («.".»*)
         94 / 6 , 5r,:i24 \
         25 ( 6, 5 !,! 24 )
         26 ( 6- 51 - 124 )
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 24                    Journal officiel des Communautés européennes                                        7 . 4 . 86
                                                                           TS USA
                     Code Nimexe
                                          Code                                Désignation de la marchandise
 73.73-29 («. «. > 24 )
        33 («. 51.124 )
         34 ( 6,51 , 1 24 \
        35 ( 6< 51 > 124)
        36 ( 6, 51,124)
        39 / 6 , 51 , 124V
        72 ( 6, 5 !, 124 )
        83 («. 51.124 )
        89 ( 6.51.124)
 73.74-21 ( 51 ' 124 )
        29 ( 51 > 124 )
        52 (51 , 124, 206 )
        52 ( 51 , 124, 206)
        53 ( 51,124, 206 )
        54 ( 51 , 124, 206)
        59 ( 51,124,206 )
        74 ( 51 , 124, 207)
        83 ( 51 - 124- 207 )
        89 ( 51 , 124, 207)
 73.75-89 ( 51 > 124, 207 )
        J J ( 51 , 124, 206 )
        19 ( 51 , 124, 206 )
       29 ("• 124)
       39 ( 51 - 124 )
       49 ("- 124 )
       59 ("• 124 )
       69 ( 51 , 124, 206 )
       73 ( 51 , 124, 207 )
       79 ( 51 , 124, 207)
                                                  CATEGORIE 16
                                                 TIN FREE STEEL
                                                                          TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                Désignation de la marchandise
73.10-49 ( 163 )                                         Tôles et feuillards de fer ou d'acier, même découpés, emboutis ou
73.12-77 ( 76)                                           estampés dans une forme autre que rectangulaire ou carrée, revêtus ou
       81 ( 163 )                                        recouverts par électrolyse de métaux communs autres que l'étain , le
       85 ( 163 )                                        plomb ou le zinc :
       87 ( 163 )                609.1710
       89 ( 163 )                                        — revêtus ou recouverts d'oxyde de chrome ou de chrome et d'oxyde
                                                             de chrome
73.13-82
       84 ( 163 )                609.1790                —   autres
       86 ( 163 )
       87 ( 163 )
      89 ( 163)
      92 ( 163 )
73.63-79 ( 163 )
73.64-79 ( 163 )
73.65-70 ( lfi3 )
      81 ( 163 )
73.73-83 ( 163 )
      89 ( 163 )
73.74-83 ( 163 )
      89 ( 163 )
73.75-73 i 163 )
      79 f ! 63 \
      83 ( 163 )
      84 (i fi3 )
      89 ( 163 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                      Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 91 / 25
                                                                        CATEGORIE 17
                                                        FEUILLARDS LAMINÉS À FROID
                                                                                                TS USA
                      Code Nimexe
                                                       Code                                         Désignation de la marchandise
73.10-30 (V , 6, 59. w. *»)                                                  Feuillards en fer ou en acier, non découpés ni emboutis, ni estampés
        45 (4, 5 , 6, 59 , 199, 205 )                                        dans une forme non rectangulaire ni carrée :
        49 (4, 5, 6, 59, 193 , 199, 205 )                                       autres qu'en fer ou acier allié :
73 1 2-21 ( 4, 5 , 59, 60,199, 205 )
        25 ( 4, 5, 59, 60, 199, 205 )                                                de 0,01 pouce ou moins en épaisseur :
        29 (4, 5 , 59, 60, 199, 205 )           608.1940                             — laminés à froid
        40 ( 4 , 5 , 59 , 60, 199 , 205 )
        5 J ( 4 , 5 , 59, 60, 199, 205 )                                             de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum en
        59 (4, 5, 59, 60, 199, 205 )                                                 épaisseur , laminés à froid :
        61 ( 4, 5, 59, 60, 199 , 205 )          608.2145 ( 184 )                     — de moins de 2 pouces en largeur, en rouleaux
         ^3 (4, 5 , 59, 60, 199 , 205 )
                                                608.2150 ( 184 )                     —   autres
         65 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )
         75 ( 4 , 5 , 59, 60, 199, 205 )                                             de plus de 0,05 pouce en épaisseur :
         g J ( 4, 5 , 59, 60, 193, 199, 205 )   608.2340                             — laminés à froid
         g5 ( 4, 5, 59, 60, 193 , 199, 205 )
         gy (4, 5 , 59, 60, 193, 199, 205 )                                      en fer ou acier allié :
         88 ( 4, 5 , 59 , 60, 199, 205 )                                             de 0,01 pouce ou moins en épaisseur :
         g9 ^ 4, 5, 59 , 60, 193 , 199, 205 )
 73-63-50 («• 5 - 6 - 59- 199- 205 )            608.3820 ( 33 )                      — autres qu'en acier inoxydable , acier réfractaire , acier à
         74 (4, 5, 6, 59, 199, 205 )                                                     outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de cette
         79 (4, 5, 6, 59, 193, 199, 205 )                                                sous-partie , acier pour couteaux de machines à copeaux du
 73.64-50 (4,5,59, 60,199,205 )                                                          type spécifié dans la note 2 (h ) (viii) et acier pour scies à
         75 (4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                                   ruban du type spécifié à la note statistique 1 (b ), ou autre
         79 ( 4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )                                            acier à outils
 73.73-53 ( 4- 5 - 6- 59' 1 "- 205 )                                                 de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce au maximum en
         54 (4,5,6,59,199,205 )                                                      épaisseur :
         55 (4, 5 , 6, 59 , 199, 205 )
                                                608.5520 ( 33 ) ( 184 )              — autres qu'en acier magnétique au silicium , acier inoxyda­
         59 ( 4, 5 , 6, 59, 199, 205 )                                                   ble , acier réfractaire , acier à outils du type spécifié à la note
         74 (4, 5, 6, 59, 199, 205 )                                                     2 ( h ) ( vii ) de cette sous-partie , acier pour couteaux de
         g3 (4, 5, 6, 59, 193 , 199, 205 )                                               machines à copeaux du type spécifié à la note 2 (h ) (viii ) et
         g9 ( 4, 5 , 6, 59, 193 , 199, 205 )
                                                                                         acier pour scies à ruban du type spécifié à la note statistique
 73.74-51 (4- 5 . 59 , 60, m, 205 )                                                      1 (b ), ou autre acier à outils
         52 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )
         53 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                              de plus de 0,05 pouce en épaisseur :
         54 ( 4, 5, 59, 60, 199, 205 )          608.6720 ( 33 )                      — autres qu'acier inoxydable , acier réfractaire , acier à outils
         59 ( 4 , 5 , 59, 60, 199, 205 )                                                 du type spécifié à la note 2 ( h ) (vii ) de cette sous-partie ,
         74 ( 4, 5 , 59, 60, 199, 205 )                                                  acier pour couteaux de machines à copeaux du type spécifié
          g3 (4, 5 , 59, 60, 193 , 199, 205 )                                            à la note 2 (h ) (viii) et acier pour scies à ruban du type
          g9 / 4, 5 , 59, 60, 193 , 199 , 205 )                                          spécifié à la note statistique 1 (b ), ou autre acier à outils
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 26                         Journal officiel des Communautés européennes                                          7:4 . 86
                                                        CATEGORIE 18
                                    BARRES PARACHEVÉES À FROID ET AUTRES BARRES
                                                                                 TS USA
                    Code Nimexe
                                              Code                                  Désignation de la marchandise
                                                A. NON OBTENUES A FROID
73.09-00 ( 32.35,191 )                606.8600                — Barres autres que barres d'armature déformées pour ciment ou
73.10-49 (29a' 29b' 188' 191 )                                    béton , autres qu'en alliage , non obtenues à froid, revêtues ou
73.12-51 ( 29b, 188 , 191 )                                       recouvertes d'autres métaux
       59 ( 29b, 188 , 191 )
           ( 29b, 188 , 191 )
       g3 ( 29b, 188, 191 )
       65 ( 29b' 188' 191 )
       11 (29b, 188, 191 )
       81 ( 29b, 188, 191 )
       g5 ( 29b, 188 , 191 )
       g1 (29b, 188, 191 )
       g9 (29b, 188, 191 )
73.62-30 ( 32' 35' 191 )
73.63-79 ( 29a- 29b, 188 , 191 )
73.64-79 ( 29b- 188' 191 )
73.72-33 ( 32> 35 > 191 )
      39 ( 32- 35, 191 )
73.73-83 ( 29a, 29b, 188, 191 )
       §9 ( 29a, 29b, 188, 191 )
73.74-83 (29b- 188> m )
       g9 (29b, 188, 191 )
                                                   B. OBTENUES À FROID
73.10-30 (4> 29a- 29c> é8 - 76 )                              Barres en acier autres que barres d'armature déformées pour ciment ou
      45 (4, 29a, 29c, 68, 76 )                               béton obtenues à froid :
      49 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76 )
73.12-21 ( 4, 29c, 68, 7«)                                    autres qu'en acier allié :
      25 ( 4, 29c, 68, 76 )           606.8805                — contenant en poids plus de 0,1 % de soufre ou de plomb
      29 ( 4> 29c, 68 , 76 )          606.8815                —   autres
      4Q (4, 29c, 68, 76 )
      51 ( 4, 29c, 68, 76 )                                   en acier allié :
      59 (4, 29c, 68 , 76)            606.9900
      61 ( 4, 29c, 68, 76)                                    — autres qu'en acier inoxydable, acier à outils du type spécifié à la
      63 ( 4> 29c' 6S' 76)                                        note 2 (h) (vii) de la sous-partie, acier pour couteau de machines à
      65 (4- 29c' 68' 76 )                                        copeaux, acier rapide à outils , acier pour scies à ruban ou autre
                                                                  acier à outils
      75 (4, 29c, 68 , 76)
      11 ( 4, 29c, 68, 76 )
      81 (4, 29e, 68 , 76)
      g 5 (4, 29c, 68, 76)
      g1 (4, 29c, 68 , 76)
      88 (4- 29c' 68 ' 76 )
      g9 ( 4, 29c, 68, 76 )
73.14-01 (4- 14- 6g )
      11 (4,14,68 )
      13 i4' 14' 6S )
      15 (4- 14' 68 )
      19 (4, 14, 68 )
      21 (4, 68,76 )
      AI / 4 , 68 , 76 \
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                                   Journal officiel des Communautés européennes                               N° L 91 / 27
                                                                                     TS USA
                   Code Nimexe
                                                    Code                                Désignation de la marchandise
73.14-43 ( 4- 68 ' 76 )
        45 (4, 68 , 76 )
        49 (4, 68, 76 )
        81 ( 4> 68' 76 )
        91 (4, 68, 76 )
        99 ( 4, 68, 76 )
73.63-50 (4- 29a> 29c- 68 - 76 )
        y4 (4, 29a, 29c, 68, 76 )
        79 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76)
73.64-50 ( 4- 29c> 68 ' 76 )
        75 (4, 29c, 68, 76 )
        79 (4, 29c, 68 , 76 )
73.66-40 ( 4- «- 76 )
        81 (4' 6S- 76 )
        86 (4- 6S - 76 )
        89 ( 4' 68 ' 76 )
73.73-53 (4- 29a- 29c> 68- 76 )
        54 (4, 29a, 29c, 68, 76 )
        55 (4, 29a, 29c, 68 , 76)
        59 ( 4, 29a, 29c, 68 , 76 )
        74 (4, 29a, 29c, 68 , 76 )
         g3 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76 )
         g 9 (4, 29a, 29c, 34, 68, 76)
73.74-51 (". 29c, 68, 76 )
         52 (4, 29c, 68, 76 )
         53 (4, 29c, 68, 76 )
         54 (4, 29c, 68 , 76 )
         59 (4, 29c, 68 , 76 )
         74 (4, 29c, 68, 76 )
         83 (4,29c, 68, 76 )
         g9 ( 4, 29c, 68 , 76 )
 73.76-13 (4- 68 > 76 )
         14 (4, 68, 76 )
         15 ( 4> 68' 76)
         16 (4, 68, 76 )
         19 ( 4, 68 , 76 )
                                       C. BARRES CREUSES EN ACIER POUR LE FORAGE DES MINES
 73.10-18 ( 187                                                      Barres creuses en acier pour le forage des mines :
 73.63-29 ( 187                                                      autres qu'en acier allié :
         50 ( 187
         72 ( 187                            607.0500                — évaluées à 8 cents ou moins par livre
         74 ( 187                            607.0700                — évaluées à plus de 8 cents par livre
         79 ( 187
                                             607.0900                — Acier allié
 73.73-13 ( 187
          14 ( 187
          19 ( 187
         33 ( 187
         34 ( 187
         35 ( 187
         39 ( 187
         53 ( 187
         54 ( 187
         55 ( 187
          59 ( 187
         72 ( 187
          74 ( 187
          83 ( 187
          89 ( 187
 ---pagebreak--- N° L 91 / 28                   Journal officiel des Communautés européennes                                      7 . 4 . 86
                                                CATEGORIE 19
                                    PROFILÉS DE MOINS DE 3 POUCES
                                                                       TS USA
                  Code Nimexe
                                     Code                                  Désignation de la marchandise
73.11-11 ( 77' 191 )                                  Profilés en fer ou acier, laminés à chaud , forgés , écrasés, étirés ,
      19 ( 77, 191 )  >                               obtenus à froid ou parachevés à froid :
      20 ( 77' 191 )  ■
      31 (77 - 191 )  :                               laminés à chaud ou obtenus à froid et pesant plus de 0,29 livre par
      39 ( 77,191 )                                   pied courant :
      41 ( 77- 191 )                                  non percés , ni autrement façonnés :
      43 ( 77> 191 )
      49 ( 77_ i9i )                                  autres qu'en fer ou acier allié :
73.16-11 ( 77- 191 )
73.63-10 ( 77' m )                                    d'une section maximale inférieure à 3 pouces
      29 ( 77- 191 )          609.8050                — cornières
      50 ( 77 - 191 )
      72 ( 77- 191 )  -
                              609.8070                — profilés en U
      74 ( 77- 191 )          609.8090                —   autres
      79 ( 77, i9i )
73.73-13 ( 77- 191 )
      14 ( 77 - 191 )
      19 ( 77- 191 )
      33 ( 77 - 191 )
      34 ( 77- 191 )  "
      35 ( 77- 191 )
      36 ( 77, m )    "
      39 ( 77' 191 )
      43 ( 77- 191 )
      49 -( 77- 191 )
      53 ( 77- 191 )
      54 C7' 191 )
      55 ( 77 < 191 )
      59 ( 77> 191 )
      72 ( 77- 191 )
      74 . (J7- 191 )
      83 ( 77- 191 )
      89 i 77' 191 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes                                    N 0 L 91 / 29
                                                  CATEGORIE 20
                                BARRES D'ARMATURE POUR CIMENT OU BETON
                                                                           TS USA
                    Code Nimexe
                                        Code                                   Désignation de la marchandise
73.10-12                                                 Barres d'armature déformées pour ciment ou béton :
        14
                                 606.7900                — autres qu'en acier allié
73.63-29    ( 71 )
73.73-33    (71 )                606.8100                — en acier allié
        34  n
        35  ( 71 )
        36  n
        39  ( 71 )
                                                   CATEGORIE 21
                                          ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES
                                                                            TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                  Désignation de la marchandise
 73.16-40 ( 151 )                                        Éclisses et selles d'assise :
         51 ( 151 )              610.2500                — autres qu'en acier allié
         95 ( 151 )
         99(i5n                  610.2600                — en acier allié
 73.31-97 ( 26)                  646.3020                — Crampons pour éléments de voies ferrées
         98 ( 26 )
 86.09-51
         59
                                                         Parties et pièces détachées de véhicules pour voies ferrées :
                                 690.2500                — Essieux et leurs parties , ainsi que barres d'essieu en fer ou en
                                                             acier
                                 690.3000                — Roues et leurs parties en fer ou en acier , même montées sur essieux
                                                             en fer ou en acier
 ---pagebreak---  N° L 91 / 30                    Journal officiel des Communautés européennes                               7 . 4 . 86
                                                  CATEGORIE 24
                                          FIL EN ACIER INOXYDABLE
                                                                          TS USA
                   Code Nimexe
                                        Code                                 Désignation de la marchandise
73.10-30 C5 - 147- 215 )                                Fil en acier inoxydable :
       45 ( 75 , 147, 215 )
       49         147, 215 ):                           Fil plat , non revêtu ni recouvert de métaux
73.12-21 V7- 75' 147- 215 )     609.3020                — 0,01 pouce au maximum en épaisseur
       25 ( 57, 75 , 147, 215 ) 609.3320
       29 ( 57, 75 , 147, 215 )                         — de plus de 0,01 pouce en épaisseur
       4Q ( 57, 75 , 147, 215 )
       ^5 ( 57, 75, 147, 215 )
       88        7S' 147' 215 )
       g9 ( 57, 75, 147, 215 )
                                                        Fil rond :
73.14-01 ( 3' 147' 215 )
       Il ( 3 , 147, 215 )      609.4502                — d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce mais ne pouvant être
       13 ( 3 > 147' 215 )                                  inférieur à 0,030 pouce
       15 ( 3- 147> 215 )       609.4504
       J9 ( 3, 147, 215 )                               — d'un diamètre inférieur à 0,030 pouce
       21 ( 75, 147, 215 )      609.4542                — d'un diamètre inférieur à 0,200 pouce mais ne pouvant être
       41 ( 75, 147, 215 )                                  inférieur à 0,060 pouce
       43 (75, 147, 215 )       609.4544
       45 ( 75 , 147, 215 )
                                                        — d'un diamètre égal ou supérieur à 0,200 pouce
       49 (75, 147, 215 )
       81 ( 75, 147, 215 )
      •91 (75, 147, 215 )
       99 ( 75, 147, 215 )
73.63-50 ( 7S- 147- 215 )
       74 ( 75, 147, 215 )
       79 ( 75, 147, 215 )
73.64-50 ( 57> 7S' 147- 215 )
       75 ( 57, 75 , 147, 215 )
       79 ( 57, 75, 147, 215 )
73.66-40 ( 75 - 147- 21S )
       g 1 ( 75, 147, 215 )
       86 ( 7S ' 147> 21S )
       89 ( 75 , 147, 215 )
73.73-53 ( 75> 147,215 )-
       54 ( 75, 147, 215 )
      55 ( 75, 147, 215 )
       59 ( 75, 147, 21 5 )
      74 ( 75, 147, 215 )
       83 ( 75, 147, 215 )
      89 ( 75, 147, 215 )
73.74-51 ( 57- 75- 147- 21S )
      52 (57' 75 , 147, 21S )
      53 (57, 75 , 147, 215 )
      54 ( 57, 75, 147, 215 )
      59 ( 57, 75 , 147, 215 )
      74 ( 57, 75 , 147, 215 )
      83 (57, 75 , 147, 215 )
      89 ( 57, 75 , 147, 215 )
73.76-13 ( 75,147,215 )
      14 ( 75, 147, 215 )
      15 ( 75, 147, 215 )
      16 ( 7S , 147, 215 )
      19 ( 75 , 147, 215 )
 ---pagebreak---                                                                                                                         N 0 L 91 / 31
7 . 4 . 86                       Journal officiel des Communautés européennes
                                                  CATEGORIE 25
                                                     TORONS
                                                                            TS USA
                    Code Nimexe
                                         Code                                   Désignation de la marchandise
73.25-11 ( 103 )                                         Torons , câbles et cordages en fil , même coupés et même munis
        21 ( 103 )                                       d'agrafes, de têtes d'injection, de pinces, de colliers, de cosses, de
        31 ( 103 )                                       tourets ou autres accessoires, ou bien façonnés en élingues , filets de
        35 ( 103 )                                       chargement ou articles similaires :
        39 ( 103 )                                           non munis d'accessoires et non façonnés en articles :
        51 ( 103 )
                                                                  non recouverts de textile ou autre matériaux non métalli­
         55 ( 103 )
         59 ( 103 )                                               ques :
         98 ( 103 )                                                   Torons :
                                 642.0800                             — d'acier inoxydable
                                                                          autres :
                                                                               en fer ou en acier { sauf inoxydable):
                                 642.1105                                      — en double fil torsadé pour être utilisé en clôture
                                 642.1120                                      — pour béton précontraint
                                                                                   autres :
                                                                                        galvanisés :
                                 642.1142                                               — Torons à ame ACSR
                                 642.1146                                                —  autres
                                                   CATEGORIE 26
                                                       CÂBLE
                                                                             TS USA
                     Code Nimexe
                                          Code                                   Désignation de la marchandise
 73.25-11 ( 104 )                                         Câbles et cordages en fil , même coupés, même munis d'agrafes , de
          21 ( 104 )                                      têtes d'injection , de pinces, de colliers , de cosses , de tourets ou autres
          31 ( 104 )                                      accessoires ou bien façonnés en élingues , filets de chargement ou
          35 ( 104 )                                      articles similaires :
          39 ( 104 )                                           non munis d'accessoires et non façonnés en articles :
          51 ( 104 )
          55 ( 104 )                                               non recouverts de textile ou autre matériaux non métallique :
          59 ( 104 )                                                   Câbles et cordages autres que torons :
          98 ( 104 )
                                  642.1200                             — évalués à moins de 13 cents par livre (lb )
                                                                           évalués à 13 cents ou plus par livre (lb):
                                  642.1400                                 — en acier inoxydable
                                                                                autres :
                                                                                    en fer ou en acier ( sauf inoxydable ):
                                                                                         autres qu'en fil cuivré :
                                  642.1610                                                   — galvanisés
                                  642.1650                                                   —   autres
 ---pagebreak---  N° L 91 / 32                           Journal officiel des Communautés européennes                                               7. 4. 86
                                                         CATEGORIE 27
                                                  AUTRES ACIERS SPÉCIAUX
                                                                                   TS USA
                       code Nimexe
                                               Code                                   Désignation de la marchandise
 73.07-12     (201 < 22°)                                       Barres en acier, autres que barres d'armature pour ciment ou béton :
         15   ( 201,220)
 73.08-01     ( 201 > 204 )                                     Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la présente
        03    ( 201.204)                                        sous-partie :
        05 (201, 204j                  606.9105                 — non obtenu à froid
        07 (201,204)
                                       606.9110                 — obtenu à froid
        21 (201,204 )
        25 ( 201 - 2(M )
        29 (201 > 204)
        41 ( 2©1 , 204)
        45 ( 201,204)
        49 ( 201 , 204)                                         Fil machine en acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la
 73.09-00 (201 )                                               présente sous-partie :
 73.10-11 ( 201 )                      607.3200                 — non trempé , non traité et non partiellement fabriqué
        15 ( 201,204)                  607.4800
        17 (201 , 204)                                         — trempé, traité ou partiellement fabriqué
        20 (201,204)
        30 (76, 201 , 204 )
        42 ( 201,204)
        45 ( 76, 201 , 204)
        49 ( 76, 193, 201 , 204)                               Tôles de fer ou d'acier, non découpées , ni embouties ni estampées dans
73.12-11 ( 201,204)                                            une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
        19 (201 , 204)                                         n° 609.17 ):
        21 ( 76, 201 , 204)                                    non revêtues , ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
        25 (76, 201, 204)
        29 (76, 201 , 204)                                          autres que tôles noires :
        40 (76, 201 , 204)                                              non décapées et non laminées à froid :
        59 (76, 201 , 204, 234)       607.6900
        81 (76,201,204,234)                                             — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la
        63 (76, 201 , 204, 234)                                             présente sous-partie
        g5 ( 76, 201 , 204, 234)                                        décapées ou laminées à froid :
        71 (201 , 204, 234 )          607.8600
        75 (76, 201 , 204, 234)                                         — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la
        77 (29b, 29c, 76, 201 )                                             présente sous-partie
        g 1 (76, 193, 201 , 204, 234) 607.9315                          — Tôles en acier réfractaire
        g5 (76, 193, 201 , 204, 234)
        g7 (76, 193, 201 , 204, 234)
        88 (76,201,204 )
        g9 (76, 193, 201 , 204, 234 )
73.13-11 ( 201.204 )                                           Bandes de fer ou d'acier allié , non découpées, ni embouties , ni
        16 (201 > 2<M)                                         estampées dans une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que
        17 (201 , 204 )                                        celles du n° 609.17 ):
        19 (201 , 204 )
                                                                    d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce :
       21 (201,204)
                                      608.3100                      — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la présente
       23 (201 , 204)
       26 (201 > 204)                                                   sous-partie
       32 (201 , 204 )                608.3810                      — Acier réfractaire
       34 ( 201 , 204)
       36 (201 . 204)                                               d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce , mais de 0,05 pouce
                                                                    maximum
       41 (201 , 204)
       43 (201 , 204)                 608.4700                      — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii) de la présente
       45 (201,204 )                                                    sous-partie
       47 ( 201 , 204)                608.5510                      — Acier réfractaire
       49 (201 , 204)
       50 (201-. 2M)                                                d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce
       (L'y / 50, 201 , 204 \
                                      608.5900                      — Acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) de la présente
       88 ( 201,204)
                                                                        sous-partie
       g9 (38, 201 , 204)
73.14-01 ( 14- 201 )                  608.6710                      — Acier réfractaire
       11 ( 14- 201 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes                         N° L 91 / 33
                                                                           TS USA
                     code Nimexe
                                             Code                             Désignation de la marchandise
73.14-13 ( 14- 201 )
         15 ( 14> 201 )
         19 ( 14, 201 )
         21 ( 76- 201 )
        41 ( 76, 201 )
        43 ( 76> 201 )
         45 i 76' 201 )
         49 ( 76, 201 )
         81 ( 76- 201 )
         91 ( 76- 201 )
         99 ( 76, 201 )
73.61-10 ( 201 ' 220, 231 ) ■
         5Q (201 , 220, 231 )
73.62-10 ( 201 ,- 204)
         30 ( 20t )
73.63-10 (201 )
         21 ( 201 - 204 )
         29 ( 201 , 204 )
         50 ( 76,201,204 )
        72 ( 201,204 )
        ■74 ( 76, 201 , 204 )
         79 (76, 193 , 201 , 204 )
73.64-20 ( 201,204 )
         50 ( 76,201,204 )
         72 ( 201 , 204, 234 )
        75 (76, 201, 204, 234)
         79 (76, 193, 201 , 204, 234 )
73.65-21 ( 201 , 204 )
         23 ( 201 , 204 )
        25 ( 201 - 204 )
        53 ( 201 > 204 )
         55 ( 201 - 204 )
         70 ( 38, 201 , 204 )
73.66-40 (76- 201 )
         81 ( 7«. 201 )
        86 ( 76' 201 )
         89 ( 76, 201 )
73.71-13 ( 201,220,231 )
         14 ( 201,220,231 )
         19 ( 201 , 220, 231 ) ■
        53 ( 201,220,231 )
        54 ( 201 , 220, 231 )
        55 ( 201,220,231 ) .
        56 ( 201,220, 231 ) -
        59 ( 201,220,231 )
73.72-11 ( 201 - 204)
         13 ( 201 , 204 )
         19 ( 201 , 204)
        33 ( 201 )
        39 ( 201 )
73.73-13 ( 201 )
         14 ( 201 )
         19 (201 )
        23 ( 201 , 204 )
        24 ( 201 , 204 )
        25 ( 201 , 204)
        26 ( 201 , 204 )
        29 ( 201 , 204 )
        33 ( 201,204)
        34 ( 201 , 204)
         3Ç / 201,=204 \
        36  ( 201,204 )
        39  ( 201 , 204 )
        53  (76,201,204 )
        54  ( 76, 201 , 204 )
        55  i 76' 201 ' 204 )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 34                         Journal officiel des Communautés européennes                         7 . 4 . 86
                                                                         TS USA
                   code Nimexe
                                           Code                             Désignation de la marchandise
73.73-59 C6- 201 ' 204 )
      y2 ( 201 > 204> 234 )
      74 ( 76, 201 , 204, 234 )
      £3 ( 76, 193, 201 , 204, 234)
      g9 ( 76, 193, 201 , 204, 234 )
73.74-21 ( Ml ,- 2*)
      23 ( 201 , 204 )
      29 ( 201 , 204 )
      51 (76, 201 , 204)
      52 ( 76, 201 , 204 )
      53 i76' 201 ' 204 )
      54 (76, 201 , 204 )
      59 ( 76, 201 , 204 )
      72 ( 201 > 204> 234 )
      74 ( 76, 201 , 204, 234 )
      £3 ( 76, 193,201,204,234 )
      g9 (76, 193 , 201 , 204, 234 )
73.75-11 i201- 204) -
      J9 ( 201 ,: 204)
      23 ( 201> 204 )
      24 ( 201 , 204)
      29 (201 , 204 )
      33 (Ml. 2»4)
      34 ( 201 . 2°4)
      39 ( 201 , 204 )
      43 ( 2°1 . 2°4)
      44 (201 , 204)
      49 ( 201 , 204 )
      53 ( 2°1 . 2°4 )
      54 ( 201 , 204)
      59 ( 201 , 204 )
      63 ( 201 - 204 )
      64 ( 201 > 204 )
      69 ( 201 - 204)
      73 ( 38, 201 , 204 )
      79 ( 38, 201 , 204)
73.76-13 ( 76> 201 )
      14 (76,201 )
      15 (76- 201 )
      16 ( 76- 201 )
      19 ( 76, 201 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                      Journal officiel , des Communautés européennes                                        N° L 91 / 35
                                                   CATEGORIE 28
                                    PROFILÉS ET POUTRELLES FABRIQUÉS
                                                                             TS USA
                    Code Nimexe
                                       Code                                     Désignation de la marchandise
73.11-11 ( 172 )                                          Profilés en fer ou en acier, laminés ou filés à chaud , forgés, étirés , ou
        12 ( m )                                          bien obtenus et parachevés à froid, percés , ou autrement façonnés :
        14 ( 172 )                                             laminés à chaud ou obtenus à froid , d'un poids de plus de
        16 ( 172 )                                             0,29 livre (lb) par pied courant :
        19 ( m)
        20 ( 172)                                                  percés ou autrement façonnés :
        31 ( 172 )              609.8400                           — autres que fers ou aciers alliés
        39 ( 172 )
                                609.8600                           — Fers ou aciers alliés
        41 ( 172 )
        43 ( 172)                                              obtenus à froid et d'un poids intérieur ou égal à 0,29 livre (lb) par
        49 ( 172 )                                             pied courant :
73.21-10 ( 109 )
        20 ( 1(>9 )
                                609.8800                       — autres que fers ou aciers alliés
        40 ( 109 )              609.9000                       — Fers ou aciers alliés
        50 ( 109)
        60
        70 ( 109 )
         99 ( 109 )
73.63-10 ( 172 )                                          Hangars et autres bâtiments , ponts , éléments de ponts , portes d'éclu­
        29 ( 172 )                                        ses , tours, pylônes , toitures, charpentes, cadres de portes et fenêtres,
        50 ( 172)                                         rideaux de fermeture , balustrades, colonnes , piliers, pieux , autres
         72 ( 172 )                                       constructions ainsi que leur partie de métal de base :
         74 ( 172 )                                            de fer ou en acier :
         79 ( 172 )
73.73-13 ( 172 )                                                   Colonnes , piliers , pieux , supports et autres éléments de cons­
         14 ( 172)                                                 truction similaires :
         19 ( 172 )                                                Non partiellement en fer ou aciers alliés :
         33 ( 172)
         34 ( 172)              652.9400                               — autres que fonte ( sauf fonte malléable) ébauchés ou
         35 ( 172)                                                         façonnés
         36 ( 172 )                                                    Partiellement en fer ou aciers alliées :
         39 ( 172 )
         43 ( 172 )             652.9600                               — autres que partiellement en acier inoxydable
         49 ( 172 )             653.0000                        — autres que cadres de portes et fenêtres et plate-formes de forage
         53 ( 172 )                                                et d'extraction de pétrole et de gaz naturel en mer et éléments
         54 ( 172)                                                 de celles-ci
         55 ( 172 )
         59 ( 172 )
         72 ( 172 )
         74 ( 172 )
         83 ( 172)
         89 ( 172)
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 36                                            Journal officiel des Communautés européennes                                               7 . 4 . 86
                                                                                   CATEGORIE 29
                                                         TÔLES ET FEUILLARDS EN ACïER INOXYDABLE
                                                                                                         TS USA
                   Code Nimexe
                                                                 Code                                       Désignation de la marchandise
73.08-01 ( 5, s*.                                                                       Tôles en acier inoxydable , non découpées , ni embouties ni estampées
       03 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )                                                        dans une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
       05 (54, 55, 56, 61 )                                                             n° 609.17 ):
       07 (54, 55, 56, 61 )
       21 ( 5,54,55,56,61 )                                                                non revêtues ni recouvertes d'autres métaux , ni plaquées :
       25 ( 54, 55, 56, 61 )                                                                   autres que tôles noires :
       29 ( 54, 55 , 56, 61 )                            607.7610 ( 54) ( 55 ) { 56)           — non décapées et non laminées à froid
       41 ( 5, 54, 55, 56, 61 )
       45 (54, 55, 56, 61 )                              607.9010 ( 54 ) ( 55 ) ( 56 )         — décapées mais non laminées à froid
       49 (54, 55, 56, 61 )
73.10-11 ( 6> 54, 55, 57' 58. 61 , 226 )                 607.9020 ( 54 )( 55 )( 56 )           — décapées ou laminées à froid
       15 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
       17 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
       30 ( 6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
       42 (6, 54, 55, 57, 58, 61,226 )
       45 ( 6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226)                                               Bandes d'acier inoxydable non découpées , ni embouties , ni estampées
       49 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226 )                                           dans une forme non rectangulaire , ou non carrée ( autres que celles du
73.12.11 (S ' 8' 54' SS' 56' J7' 58 ' 61 ' 226 )                                        n° 609.17 ):
       19 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)           608.2900 ( 54 ) ( 55 ) ( 58 )  — d'une épaisseur maximale de 0,01 pouce
       21 ( 5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
                                                         608.4300 ( 54 ) ( 55 ) ( 58 )  — d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce, mais de 0,05 pouce
       25 ( 5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226 )
                                                                                           maximum
       29 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
       40 ( 5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226 )         608.5700 ( 54 ) ( 55 )         — d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce
       51 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
       59 ( 54, 55, 57, 58, 61, 226 )
       61 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
       g3 ( 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
       65 ( 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
      71 (54, 55, 57, 58 , 61 , 226)
      75 (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
       81 (54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
       g5 ( 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226 )
       g7 ( 54, 55, 57, 58, 61 , 193 , 226)
       88 ( 5, 8, 54, 55, 56, 57, 58 , 61 , 226)
      g9 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 119, 193 , 226)
73.13-11 ( S. «, 55, 56, 61 )
       16 (5, 54, 55, 56, 61 )
       17 (5,54,55,56,61 )
       19 ( 5, 54, 55, 56, 61 )
      21 ( 54, 55, 56, 61 )
      23 (54, 55, 56, 61 )
      26 ( 54, 55, 56, 61 )
      32 (54, 55, 56, 61 )
      34 ( 54, 55, 56, 61 )
      36 (54, 55, 56, 61 )
      41 ( 5,54,55,56,61 )
      43 (54, 55 , 56, 61 )
      45 ( 54, 55, 56, 61 )
      47 ( 54, 55 , 56, 61 )
      49 ( 54, 55, 56, 61 )
      50 ( 5, 54, 55, 56, 61 )
      62 (5. 5°, 54, 55, 56, 61 )
      88 ( 5, 54, 55, 56, 61 )
      g9 (5 , 54, 55, 56, 61 , 119)
73.62-10 ( 5- 54' 55> "- 61 )
73.63-21 ( 6,54, 55, 57,58,61 , 226)
      29 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
      50 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
      72 ( 6, 54, 55, 57, 58 , 61 , 226 )
      74 ( 6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226 )
 ---pagebreak---                                                                                                                                  N° L 91 / 37
7 . 4 . 86                                                  Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                TS USA
                     Code Nimexe
                                                                   Code                            Désignation de la marchandise
73 63-79 (6' 54' 55' 57' 58' 61 ' 193' )
74 64-20 (5' 8' 54' S5, 56' 57' 58' 61 ' 226)
          5Q (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226 )
          72 (54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
              (54, 55, 57, 58, 61 , 226)
          79 (5, 8, 54, 55* 56, 57, 58, 61 , 119, 193, 226)
 73,65-21 ( 5,54, 55,56, 61 )
          23 (54, 55, 56, 61 )
          25 (54, 55, 56, 61 )
          53 ( 5,54, 55,56,61 )
          55 (54, 55,56, 61 )
          7Q (5, 54, 55, 56, 61 , 119 )
 73 . 72-11 ( 5,54,55,56,61 )
           13 / 5, 54 , 55 , 56, 61 )
               ( 5, 54, 55, 56, 61 )
 73.73-23 (6' 54' 55,57,58,61,226)
           24 (6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
           25 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           26 (6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
           29 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
           33 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           34 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           35 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           3g (6, 54, 55, 57, 58, 61,226)
           39 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           53 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           54 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
           55 (6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226)
           59 (6, 54, 55 , 57, 58, 61 , 226 )
           72 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226)
           74 ( 6, 54, 55, 57, 58, 61 , 226) -
            g3 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226)
            g9 (6, 54, 55, 57, 58, 61 , 193, 226 )
  73 74-21 (5> 8- 54, SS> 56' 57, 58' 61 ' 226 )
            23 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
            29 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
            51 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
            52 (5, 8, 54, 55 , 56, 57, 58, 61 , 226)
            53 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
            54 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226 )
            59 ( 5, 8, 54, 55, 56, 57, 58, 61 , 226)
            72 (54, 55, 57, 58, 61 , 226 )
            74 ( 54, 55 , 57 , 58 , 61 , 226 )
            g3 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 61 , 119, 193, 226 )
            g9 (5, 8, 54, 55, 56, 57, 61 , 119, 193, 226)
   73 . 75-11 ( 5,54,55,56,61 )
             19 (5 , 54 , 55 , 56, 61 )
            23 ( 5 , 54, 55 , 56 , 61 )
            24 ( 5 , 54, 55, 56, 61 )
            29 ( 5 , 54, 55 , 56, 61 )
             33 ( 54 , 55 , 56, 61 )
             34 ( 54, 55 , 56 , 61 )
             39 ( 54 , 55 , 56, 61 )
             43 ( 54, 55 , 56, 61 )
             44 ( 54, 55 , 56, 61 )
             49 ( 54, 55 , 56, 61 )
             53 ( 5 , 54 , 55 , 56, 61 >
             54 ( 5 , 54, 55 , 56, 61 '
             59 ( 5 , 54, 55 , 56, 61 )
             63 (54 , 55, 56, 61 )
             64 ( 54, 55 , 56 , 61 )
             £9 ( 54, 55 , 56, 61 )
             73 (5, 54, 55, 56, 61 , 119 )
             79 (5, 54, 55, 56, 61 , 119 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 38                             Journal officiel des Communautés européennes                                            7 . 4 . 86
                                                                 CATEGORIE 30
                                                 TÔLES EN ACIER INOXYDABLE
                                                                                       TS USA
                   Code Nimexe
                                                Code                                      Désignation de la marchandise
73.08-01 ( 13 , 54, 55 , 61 )                                         Tôles en acier inoxydable découpées, ni embouties , ni estampées dans
       03 ( 13,54,55,61 )                                             une forme non rectangulaire ou non carrée (autres que celles du
       21 ( 13 , 54, 55, 61 )                                         n° 609.17 ):
       41 ( 13, 54, 55, 61 )
73.09-00 ( 12, 54, 55, 61 )                                              non revêtues, ni recouvertes d'autres métaux, ni plaquées :
73.10-15 (6- 12.!3 , 54, 55, 61 )                                            autres que tôles noires :
       iy (6 , 12, 13 , 54, 55, 61 )                                             non décapées et non laminées à froid :
       3Q ( 6, 8 , 13, 54, 55, 61 )
      49 ( 6, 13 , 15 , 38, 54, 55, 61 ) 607.7603 ( 1 ? ) (") ( S5 )             — d'une épaisseur supérieure à 6 pouces
73.12-11 (". 13, 54,55-, 61 )            607.7606 ( 54 ) ( ss )                  —   autres
       19 ( 12, 13 , 54, 55, 61 )
      21 ( 8, 13 , 54, 55, 61 )          607.9005 ( 54 ) ( 55 )              — décapées ou laminées à froid
      25 ( 8 , 13 , 54, 55 , 61 )
      29 ^8 , 13, 54, 55 , 61 )
      40 ( 13 , 15 , 54, 55 , 61 )
      gg ( 13 , 15, 54, 55, 61 )
       g9 ( 13 , 15 , 38, 54, 55 , 61 )
73.13-11 ( 13, 54, 55 , 61 )
       16 ( 13 , 54, 55, 61 )
       17 ( 13, 54, 55 , 61 )
       19 ( 13 , 54, 55, 61 )
      41 ( 13 , 54, 55 , 61 )
      50 ( 13, 54, 55,61 )
      62 ( 13, 50, 54, 55, 61 )
      88 ( 13,54,66,61 )
      g9 ( 13 , 38, 54, 55, 61 )
73.62-10 ( 13 , 54' 5S- 61 )
      30 ( 12, 54, 55, 61 )
73.63-29 ( 6- 12- 13> 54> 55> 61 )
      50 ( 6, 8, 13 , 54, 55, 61 )
      79 ( 6,13,15,38,54,55,61 )
73.64-20 ( u- 13- 54- 55' 61 )
      50 ( 8, 13, 54, 55, 61 )
      79 ( 13,15,38,54,55,61 )
73.65-21 ( 13,54,55,61 )
      53 ( 13, 54, 55, 61 )
      70 ( 13, 38 , 54, 55, 61 )
73.72-11 ( 13,54,55,61 )
      13 ( 13,54,55,61 )
      19 ( 13 , 54, 55, 61 )
      33 ( 12,54,55,61 )
      39 ( 12, 54, 55, 61 )
73.73-33 ( 6, 12, 13 , 54, 55,61 )
      34 ( 6, 12, 13, 54, 55 , 61 )
      35 ( 6, 12, 13, 54, 55, 61 )
      36 ( 6, 12, 13 , 54, 55 , 61 )
      39 ( 6, 12, 13 , 54, 55 , 61 )
      53 ( 6, 8 , 13 , 54, 55 , 61 )
      54 ( 6, 8 , 13, 54, 55, 61 )
      59 ( 6, 8 , 13, 54, 55, 61 )
      g3 ( 6, 13 , 15 , 38, 54, 55, 61 )
      g9 ( 6, 13 , 15, 38, 54, 55 , 61 )
73.74-21 ( 12' 13 ' 54' 5S ' 61 )
      23 ( 12, 13 , 54, 55, 61 )
      29 ( 12, 13, 54, 55, 61 )
      51 ( 8, 13, 54, 55, 61 )
      52 ( 8 , 13, 54, 55 , 61 )
      53 ( 8 , 13, 54,55,61 )
      54 ( 8 , 13, 54, 55 , 61 )
 ---pagebreak---                                                                                                                N° L 91 / 39
7 . 4 . 86                                Journal officiel des Communautés européennes
                                                                              TS USA
                   Code Nimexe
                                                 Code                            Désignation de la marchandise
73.74-59 ( 8.13,54,55 , 61 )
        g3 ( 13, 15 , 38 , 54 , 55 , 61 )
         g9 ( 13, 15, 38, 54, 55 , 61 )
73.75-11 ( 13, 54, 55, 6i )
         19 ( 13, 54, 55, 61 )
         23 ( 13,54, 55,61 )
         24 ( 13, 54, 55, 61 )
         29 ( 13, 54, 55, 61 )
         53 ( 13, 54,55, 61 )
         54 ( 13, 54, 55, 61 ) _
         59 ( 13, 54, 55, 61 )
         73 ( 13, 38, 54, 55, 61 )
         79 ( 13, 38, 54, 55, 61 )
 ---pagebreak---  N 0 L 91 / 40                             Journal officiel des Communautés européennes                                     7. 4. 86
                                                            CATÉGORIE 31
                                                 BANDES EN ACIER INOXYDABLE
                                                                                  TS USA
                      Code Nimexe
                                                  Code                               Désignation de la marchandisë
 73.07-12 ( 61 - 220)                                             Barres en acier inoxydable, autres que barres déformées d'armature
          15 (61 , 22°)                                           pour ciment et béton :
 73.09-00 ( 32' 61 )
                                          606.9005                — non obtenues à froid
 73.10-11 (2*. 29b, 29d. «1.)
          15 ( 29a, 29b, 29d, 61 )                                   obtenues à froid
          I y (29a, 29b, 29d, 61 )        606.9015
         20 (29a, 29d, 61 )                                          — d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
         30 ( 29a, 29c, 61 , 76)          606.9020                   —   autres
         42 ( 29a, 29b, 61 )
         45 (29a, 29c, 61 , 76)
         49 (29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76)
 73.12-11 ( 29b- 61 )
         19 ( 2%, 61 )
         21 ( 29c, 61 , 76)
         25 (29c, 61 , 76 )
         29 ( 29c, 61 , 76 )
         40 (29b, 29c, 61 , 76)
         51 ( 29b, 29c, 61 , 76)
         59 (29b, 29c, 61 , 76)
         61 (29b, 29c, 61 , 76)
         g3 (29b, 29c, 61 , 76)
         65 (29b, 29c, 61 , 76)
         71 ( 29b, 61 )
         75 ( 29c, 61 , 76 )
         77 (29b, 29c, 61 , 76)
         g 1 (29b, 29c, 61 , 76)
         85 (29b> 29c- «. 76)
         g7 ( 29b, 29c, 61 , 76)
         gg (29b, 29c, 61 , 76)
         g9 ( 29b, 29c, 61 , 76)
73.14-01 ( 14- 61 )
         II (»■..")
         13 ( 14, 61 )
         15 ( 14, 61 )
         19 ( H, 61 )
        21 ( 61 ' 76)
        41 ( 61 ' 76 )
        43 ( 61 - 76 )
        45 ( 6!, 76)
        49 ( 61,76)
        81 («.«)
        91 ( 61,76)
        99 ( 61,76)
73.61-10 ( 61 - 220- 231 )
        50 ( 61 , 220, 231 )
73.62-30 ( 32-
73 . 63-10 (29a' 29d- 61 )
        21 (29a, 29b, 29d, 61 )
        29 (29a, 29b, 29d, 61 )
        50 ( 29c, 61 , 76)
        72 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
        74 ( 29c, 61 , 76 )
        79 (29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76)
73.64-20 ( 29b> 61 )
        50 ( 29c, 61 , 76)
        72 ( 29b' ")
        75 (29c, 61,76 )
        79 ( 29b, 29c, 61 , 76 )
73.66-40 ( 61 - 76 )
        81 ( 61 - 76)
 ---pagebreak---                                                                                                                 N 0 L 91 / 41
7 . 4 . 86                                 Journal officiel des Communautés européennes
                                                                               TS USA
                      Code Nimexe
                                                  Code                            Désignation de la marchandise
73.66-86 ( 61 - 76 )
        89 ( 61 - 76 )
73.71-13 («. 220,231 )
             Ç61 , 220, 231 )
        19 ( 61 , 220, 231 )
73.72-33 ( 32> 61 )
        39 (32, 61 )
73.73-13 ( 29a- 29d- él )
         14 ( 29a, 29d, 61 )
         19 ( 29a, 29d, 61 )
        23 (29a, 29b, 29d, 61 )
         24 (29a, 29b, 29d, 61 )
         25 ( 29a, 29b, 29d, 61 )
         2g ( 29a, 29b, 29d, 61 )
         29 (29a, 29b, 29d, 61 )
         33 (29a, 29b, 29d, 61 )
         34 (29a, 29b, 29d, 61 )
         35 (29a, 29b, 29d, 61 )
         3g (29a, 29b, 29d, 61 )
         39 (29a, 29b, 29d, 61 )
         53 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
         54 (29a, 29c, 61 , 76 )
         55 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
         59 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
         72 (29a, 29b, 29d, 61 )
         74 ( 29a, 29c, 61 , 76 )
         g3 (29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76 )
         g9 (29a, 29b, 29c, 29d, 61 , 76)
 73.74-21 (29b- 61 )
         23 ( 29b- 61 )
         29 ( 29b> 61 )
         51 ( 29c, 61 , 76 )
         52 ( 29C, 61 , 76 )
         53 ( 29c, 61 , 76 )
         54 ( 29c, 61 , 76 )
          C Q / 29c , 61 , 76 \
          72 ( 29b, 6i )
          74 (29c, 61 , 76 )
          g3 ( 29b, 29c, 61 , 76 )
 73.76-13     ( 61 ' 76 )
          14  ("'- 76 )
          15   ( 6 !, 76 )
          16   ( 61 - 76 )
          19   ( 61 , -76 )
 ---pagebreak--- N 0 L 91 / 42                  Journal officiel des Communautés européennes                                      7.4 . 86
                                                CATEGORIE 32
                                  FILS MACHINE EN ACIER INOXYDABLE
                                                                      TS USA
                  Code Nimexe
                                      Code                               Désignation de la marchandise
73.10-11 ( 25 ' 6Ï )                                  Fils machine en acier inoxydable :
      15 ( 25 > 61 )          607.2600
73.63-21 ( 25 - 61 )                                  — non trempés , non traités et non partiellement fabriqués
      29 ( 25- 61 )           607.4300                — trempés, traités ou partiellement fabriqués
73.73-23 ( 2S - 61 )
      24 ( 25 - 61 )
      25 ( 25 - 61 )
      26 ( 25 > 61 )
      29 ( 25- "■)■
      33 ( 25, 61 )
      34 ( 25> 61 )
      35 ( 25 , 61 )
      36 ( 25 - 61 )
      39 ( 25,61 )
 ---pagebreak--- 7 . 4 . 86                           Journal officiel des Communautés européennes                                              N 0 L 91 / 43
                                                      CATEGORIE 33
                                                  ACIER ALLIÉ À OUTILS
                                                                                TS USA
                    Code Nimexe
                                             Code                                   Désignation de la marchandise
 73.07-12 ( 203 ' 220 )                                      Barres d'acier , autres que barres déformées d'armature pour ciment ou
         15 (203 , 220 )                                     béton :
 73.08-01 ( 203 )                                                 Acier à outils :
        03 ( 203 )
        05 ( 203 )                                                   Acier pour couteaux de machines à copeaux :
        07 ( 203 )                   606.9300                        — non obtenu à froid
         21 ( 203 )
                                     606,9400                         — obtenu à froid
         25 ( 203 )
         29 ( 203 )                                                   autres (à l'exception de l'acier à outils du type spécifié à la
         41 ( 203 )                                                   note 2 (h ) ( vii ) de la présente sous-partie ) :
        45 ( 203 )
                                                                          Acier rapide à outils :
         49 (203 )
 73.09-00 ( 203 )                    606.9505                             — non obtenu à froid
 73.10-11 ( 203 )                                                             obtenu à froid :
         15 ( 203 )
         17 ( 203 )                  606.9512                                  — d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
         20 ( 203 )                  606.9514                                  —   autres
         30 ( 203 - 233 )
         42 ( 203 )                                                       Acier pour scies à ruban :
      • 45 ( 203 ' 233 )             606.9520                             — non obtenu à froid
         49 ( 193 , 203, 233 )
                                     606.9525                             — obtenu à froid
 73.12-11 ( 203 )
         19 ( 203 )                                                       autres
         21 ( 76, 203 )                                                   — non obtenu à froid
                                     606.9535
         25 C6' 203 )
         29 (76- 203 )                                                         obtenu à froid :
         40 (76, 203 )                                                             d'une section maximale inférieure à 0,703 pouce
         51 (76, 203, 234 )
         59 (76, 203 , 234 )         606.9542                                      — à section ronde ou rectangulaire et faces passées
         £1 ( 76, 203 , 234 )                                                             à la machine à rectifier , fraisées , ou polies
         63 { 76' 203 ' 234 )        606.9544                                       —     autres
          65 {76, 203 , 234 )
          71 (203,234 )                                                             d'une section maximale égale ou supérieure à
          75 ( 76, 203 , 234 )                                                      0,703 pouce :
          77 ( 29b, 29c, 76, 203 )   606.9546                                       — à section ronde ou rectangulaire et faces passées
          g 1 ( 76, 193 , 203, 234 )                                                      à la machine à rectifier , fraisées ou polies .
          g5 (76, 193, 203, 234)
                                     606.9548                                       —     autres
          g7 ( 76, 193 , 203 , 234 )
          88 ( 76' 203 )
          £9 ( 76, 193, 203, 234 )
 73.13-11 ( 203 )
          16 ( 203 )
                                                              Fil machine en fer ou acier :
          17 ( 203 )
          19 ( 203 )                                              non trempé, non traité et non partiellement fabriqué :
          21 ( 203 )                                                   Acier à outils :
          23 ( 203 )
          26 ( 203 )                  607.2800                         — Acier à coupe rapide à outils
          32 ( 203 )                                                       autre qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) de
          34 (203 )
                                                                           la présente sous-partie :
          36 ( 203 )
          41 ( 203)                   607.3405                                 Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
          43 ( 2°3 )                                                           spécifié à la note 2 (h ) (vii) et acier pour scies à ruban
          45 ( 203 )                                                           du type spécifié à la note statistique 1 (b )
          47 ( 2°3 )                  607.3420                             —   autres
          49 ( 203 )
          50 ( 203 )
          62 ( 50- 203 )
          88 (203 ) .
          89 ( 38^ 203 )
 ---pagebreak---  N° L 9.1 / 44                     Journal officiel des Communautés européennes                                                 7 . 4 . 86
                                                                             TS USA
                   Code Nimexe
                                          Code                                   Désignation de la marchandise
 73.14-01 ( 233 )                                             Trempe, traité ou partiellement fabriqué :
        11 ( 233 )
                                                                  Acier à outils :
        13 ( 233 )
        15 ( 233 )                607.4600                        — Acier à coupe rapide à outils
        19 ( 233 )
       21 ( 233 )                                                      autre qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h ) (vii ) de
        41 ( 233 )                                                    la présente sous-partie :
       43 ( 233 )                 607.5405                             — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
       45 ( 233 )                                                          spécifié à la note 2 (h) (viii ) et acier pour scies à ruban
       49 ( 233 )                                                          du type spécifié à la note statistique 1 ( b)
       81 ( 233)                  607.5420                            —    autres
       91 ( 233 )
       99(253 )
73.61-10 ( 203> 220- 231 )
       50 ( 203 , 220, 231 )
73.62-10 (203 )                                           Tôles non découpées , ni embouties, ni estampées dans une forme non
       30 ( 203 )                                         rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du numéro 609.17 ):
73.63-10 ( 203 )
       21 ( 203 )                                             non revêtues ou recouvertes de métaux , ni plaquées :
       29 ( 203)                                                  autres que tôles noires :
       50 ( 203,233 )
                                                                      non décapées et non laminées à froid :
       72 (203 )
       74 ( 203 , 233 )                                                   Tôles et feuilles en acier à outils :
       79 ( 193, 203 , 233 )
                                                                               autres qu'acier à outils du type spécifié à la note
73.64-20 ( 203 )                                                               2 ( h ) ( vii ) de la présente sous-partie :
       50 ( 76- 203 )
       72 ( 203 , 234 )          607.7205                                      — Acier pour couteaux de machines à copeaux du
       75 ( 76, 203, 234 )                                                          type spécifié à la note 2 (h) (viii ) et acier pour
       79 (76, 193 , 203 , 234 )                                                    scies à ruban du type spécifié à la note statisti­
73.65-21 ( 203 )                                                                    que 1 ( b )
       23 ( 203 )                                                                   autres :
       25 ( 203 )
       53 ( 203 )                607.7210 ( 19)                                     — d'une épaisseur supérieure à 6 pouces
       55 ( 203 )                                                                         autres :
       70 (38 - 203 )            607.7220                                                 — tôles
73.66-40 ( 233 )
       81 ( 233 )                607.7225                                                 — feuilles
       86 t 233 )
                                                                  décapées ou laminées à froid :
       89 ( 233)
73.71-13 ( 203 , 220, 231 )                                           Tôles en acier à outils :
       24 ( 203, 220, 231 )
                                                                          autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h)
       J9 ( 203 , 220, 231 )
                                                                          (vii) de la présente sous-partie -,
       53 ( 203 , 220, 231 )
                                 607.8805                                      — Acier pour couteaux de machines à copeaux du
       54 ( 203, 220, 231 )
       55 ( 203,220, 231 )                                                          type spécifié à la note 2 (h ) (viii ) et acier pour
       5g (203 , 220, 231 )                                                         scies à ruban du type spécifié à la note statisti­
       59 ( 203 , 220, 231 )                                                        que 1 ( b )
73.72-11 ( 203 )                 607.8820                                      —    autres
       13 ( 203 )
       19 ( 203 )
      33 ( 203 ) :
       39 ( 203 )
73.73-13 ( 203 )                                          Bandes en acier à outils non découpées , ni embouties , ni estampées
       14 ( 2°3 )                                         dans une forme non rectangulaire ou non carrée ( autres que celles du
       19 ( 203 )                                         n° 609.17 ) :
      23 ( 203 )
      24 ( 203 )                                             d'une épaisseur inférieure ou égale à 0,01 pouce :
      25 ( 203 )                                                 autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii ) de la
      26 ( 203 )                                                présente sous-partie :
      29 ( 203 )                 608.3405
      33 ( 203 )                                                 — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
      34 ( 203 )                                                     spécifié à la note 2 (h) (viii) et acier pour scies à ruban du
      35 ( 203 )                                                     type spécifié à la note statistique 1 ( b)
      36 ( 203 )                 608.3420                        —   autres
      39 ( 203 )
      53 ( 203 - 233 )
 ---pagebreak---                                                                                                                             N 0 L 91 / 45
7 . 4 . 86                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                 TS USA
                      Code Nimexe
                                              Code                                  Désignation de la marchandise
73.73-54 (*».<»')                                                  d'une épaisseur de plus de 0,01 pouce mais de 0,05 pouce
                                                                   maximum :
        55 ( 203 > 233 )
        59 ( 203 , 233 )                                               autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (viii) de
        72 (203 )                                                      la présente sous-partie :
        74 ( 203 , 233 )
        83 ( 193,203,233 )             608.4905                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
              ( 193, 203, 233 )                                            spécifié à la note 2 (h) (viii) et acier pour scies à ruban du
73.74-21 (203)                                                             type spécifié à la note statistique 1 (b )
        23 ( 203 )                     608.4920                        —   autres
        29 ( 203 )
                                                                   d'une épaisseur de plus de 0,05 pouce :
        51 (™. 2<>3 )
         52 (76- 203 )                                                 autres qu'acier à outils du type spécifié à la note 2 (h) (vii) de la
         53 C6' 203 )                                                  présente sous-partie :
         Ç4 / 76 , 203 \
                                       608.6405                        — Acier pour couteaux de machines à copeaux du type
         59 (76« 203 )                                                     spécifié à la note 2 (h) (viii ) et acier pour scies à ruban du
         72 ( 203, 234)                                                    type spécifié à la note statistique 1 (b)
         74 ( 76, 203 , 234 ) -
         g3 (76, 193 , 203 , 234)      608.6420                         —   autres
               ( 76, 193 , 203 , 234 )
 73.75-11 ( 203 )
         19 ( 203 )
         23 ( 203 )
         24 ( 203 )                                            Fils ronds en acier à coupe rapide à outils :
         29 ( 203 )                    609.4520                — d'un diamètre inférieur à 0,060 pouce
         33 ( 203 )
         34 ( 203 )                    609.4550                — d'un diamètre égal ou supérieur à 0,060 pouce .
         39 (203 )
         43 ( 203 )
         44 ( 203 )
         49 ( 203 )
         53 ( 203 )
         54 ( 203 )
         59 ( 203 )
         63 ( 203 )
         64 ( 203 )
         69 ( 203 )
          J -> ( 38 , 203 )
          79 ( 38 , 203 )
 73.76-13 (233 )
          14 ( 233 )
          15 ( 233 )
          16 ( 233 )
          19 (233 )
 ---pagebreak--- N° L 91 / 46                                     Journal officiel des Communautés européennes                                       7 . 4 . 86
                                                                     DEFINITIONS
                        Extraits du tableau 6 partie 2 sous-partie B des tableaux du tarif des États-Unis d'Amérique:
             2 , (h ) Fer ou acier allié :
                    (i)     le fer contenant, en poids, un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions suivantes :
                            plus de 3 pour cent de manganèse, ou
                            plus de 5 pour cent de phosphore, ou
                            plus de 5 pour cent de soufre, ou
                            plus de 3 pour cent de silicium , ou
                            plus de 0,20 pour cent de chrome , ou
                            plus de 0,10 pour cent de molybdène j ou
                            plus de 0,30 pour cent de tungstène , ou
                            plus de 0,10 pour cent de vanadium , ou
                            plus de 0,60 pour cent de tout autre élément métallique ;
                            et
                   (ii)    1 acier contenant, en poids, un ou plusieurs des éléments dans les proportions suivantes :
                           plus de 1 ,65 pour cent de manganèse, ou
                           plus de 0,25 pour cent de phosphore, ou
                           plus de 0,35 pour cent de soufre , ou
                           plus de 0,60 pour cent de silicium , ou
                           plus de 0,60 pour cent de cuivre, ou
                           plus de 0,30 pour cent d'aluminium , ou
                           plus de 0,20 pour cent de chrome, ou
                          plus de 0,30 pour cent de cobalt, ou
                           plus de 0,35 pour cent de plomb , ou
                          plus de 0,50 pour cent de nickel , ou
                          plus de 0,30 pour cent de tungstène , ou
                          plus de 0,10 pour cent de tout autre élément métallique,
                  (iii)   « fonte, fer et acier » s'étend aux alliages de ces métaux ;
                  (IV)     « acier inoxydable » s'entend de tout acier allié contenant en poids moins de 1 pour cent de carbone
                          et plus de 11,5 pour cent de chrome ;
                  (v)      « acier a outils » s entend de tout acier allié contenant en poids les combinaisons suivantes d'éléments
                          dans les quantités indiquées :
                          (A)    1,0 pour cent au moins de carbone et plus de 11,0 pour cent de chrome, ou
                          (B)    0,3 pour cent au moins de carbone et 1,25 à 11,0 pour cent inclus de chrome, ou
                          (C)    0,85 pour cent au moins de carbone et 1,0 à 1,8 pour cent inclus de manganèse, ou
                          (D)    0,9 pour cent à 1,2 pour cent inclus de chrome et 0,9 pour cent à 1,4 pour cent inclus de
                                 molybdène , ou
                          (E) 0,5 pour cent au moins de carbone et 3,5 pour cent au moins de tungstène ;
                          (F) 0,5 pour cent au moins de carbone et 5,5 pour cent au moins de tungstène ;
                 (vi)     « acier à outils à coupe rapide » s'entend de tout acier à outil contenant en poids au moins 0,5 pour
                         cent de carbone et au moins 3,5 pour cent de molybdène ou 0,5 pour cent de carbone et au moins
                         5,5 pour cent de tungstène :
                 (vii)    « acier à outils du type défini à la note 2 (h) (vii)» s'entend de tout acier allié à outil contenant en
                          poids, outre du fer, chacun des éléments suivants dans les quantités indiquées :
                         carbone :          au moins 0,95 mais pas plus de 1,13 pour cent ;
                         manganèse : au moins 0,22 mais pas plus de 0,48 pour cent ;
                         soufre :          aucun ou pas plus de 0,03 pour cent ;
                         phosphore : aucun ou pas plus de 0,03 pour cent ;
                         silicium :        au moins 0,18 mais pas plus de 0,37 pour cent ;
                         chrome :          au moins 1 ,25 mais pas plus de 1 ,65 pour cent ;
                         nickel :          aucun ou pas plus de 0,28 pour cent ;
                         cuivre :          aucun ou pas plus de 0,38 pour cent ;
                         molybdène : aucun ou pas plus de 0,09 pour cent ;
                (viii) « acier pour couteaux de machines à copeaux » s'entend de tout acier allié à outil contenant en poids,
                         outre du fer, chacun des éléments suivants dans les quantités indiquées :
                         carbone :         au moins 0,48 mais pas plus de 0,55 pour cent ;
                         manganèse :       au moins 0,20 mais pas plus de 0,5 pour cent :
                         silicium :        au moins 0,75 mais pas plus de 1,05 pour cent ;
 ---pagebreak---                                                                                                                                        N 0 L 91 / 47
7 . 4 . 86                                   Journal officiel des Communautés européennes
                        chrome :         au moins 7,25. mais pas plus de 8,75 pour cent ;
                        molybdène : au moins 1,25 mais pas plus de 1,75 pour cent ;
                        tungstène :      aucun ou pas plus de 1,75 pour cent ;
                        vanadium :       au moins 0,20 mais pas plus de 0,55 pour cent ;
               (ix)      « acier magnétique au silicium » s'entend de tout acier allié contenant en poids pas plus de 6,0 pour
                         cent de silicium, qui peut également contenir de l'aluminium ne dépassant pas en poids 0,5 pour cent
                         mais ne contenant aucun autre élément métallique pouvant en faire un acier allié tel que défini à la
                         rubrique 2 (h) ( ii ) de la présente sous-partie ;
               (x)       « acier pour lames de rasoir » s'entend de toute bande d'acier inoxydable de 0,010 pouce ou moins en
                         épaisseur et de 0,9 pouce ou moins en largeur, contenant en poids au moins 0,6 mais pas plus de
                         0,75 pour cent de carbone et au moins 11,5 mais pas plus de 14,7 pour cent de chrome, déclaré lors
                         de l'importation pour la fabrication de lames de rasoir.
           3 . Forme et présentation de la fonte, du fer et de l'acier
                a) « lingots »: produits obtenus par solidification de l'acier en fusion, ayant la forme de colonnes et
                     destinés à être laminés ou forgés ,
                b) « Blooms et billettes » : demi-produits de section généralement rectangulaire, carrée ou circulaire, d'une
                     largeur plusieurs fois supérieure à la dimension de la section maximale et, si rectangulaire ou carrée,
                     d'une largeur inférieure à 4 fois l'épaisseur. Un bloom a une section d'au moins 36 pouces carrés, une
                     billette a une section d'au moins 3 pouces carrés mais pas plus de 36 pouces carrés.
                c) « Brames et largets » : demi-produits de section rectangulaire ou carrée, d'une largeur au moins égale à
                     4 fois l'épaisseur. Une brame a au moins 2 pouces et pas plus de 6 pouces en épaisseur, un larget a
                     moins de 2 pouces en épaisseur.
                d) « Barres »; des produits de section pleine qui ne répondent pas entièrement à l'une des définitions
                      concernant les blooms, brames, largets, fil machine, tôles, bandes, fils, rails, eclisses et selles d assise et
                      dont la section transversale est en forme de cercle, de segment circulaire, d ovale, de triangle, de
                      rectangle, d'hexagone ou d'octogone. Les barres d'armature déformées pour ciment ou béton sont des
                      barres d'acier laminées à chaud, de section pleine, présentant des saillies de différents dessins sur leur
                      surface .
                 e) « Barres creuses en acier pour le forage des mines »: des produits creux, en acier, à section de forme
                      quelconque, propres à la fabrication des fleurets ou barres à mine, et dont la plus grande dimension
                      extérieure de la coupe transversale est au moins le triple de la plus grande dimension intérieure
                      (creux ).
                 f)    « Fil machine » : un produit de section pleine laminé à chaud, semi-fini, en rouleaux à section plus ou
                      moins ronde , d'un diamètre non inférieur à 0,20 pouce ni supérieur à 0,74 pouce .
                 g) « Tôles » : tôles fortes — des produits laminés plats, même ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés
                      de longueur, d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,1875 pouce et d'une largeur supérieure à 8 pouces
                      s'ils ne sont pas laminés à froid ou supérieure à 12 pouces s'ils sont lamines a froid ; tôles fines des
                      produits laminés plats, même ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés de longueur d'une épaisseur
                      inférieure à 0,1875 pouce et d'une largeur supérieure à 12 pouces. Aux effets de la présente
                       sous-partie :
                       (i) le terme « tôles noires » s'entend de tôles d'acier laminées à froid non revêtues, d'une épaisseur
                              inférieure à 0,0142 pouce ;
                       (ii) les termes « fer blanc » et « tôles étamées » s'entendent de tôles d'acier étamées ;
                       (iii) les termes « fer terne » et « revêtues de fer terne » s'entendent de tôles d'acier revêtues de métal
                              terne (un alliage de plomb et de fer blanc).
                  h) « Bandes » : des produits laminés plats, même ondulés ou gaufrés, en rouleaux ou coupés de longueur,
                        d'une épaisseur inférieure à 0,175 pouce et d'une largeur supérieure à 0,5 pouce sans dépasser
                        12 pouces s'ils sont laminés à froid ou non supérieure à 12 pouces s'ils ne sont pas laminés à froid.
                  i)    « Fils »: des produits finis, étirés, non tubulaires, à coupe transversale de forme quelconque, en
                        rouleaux ou coupés de longueur, et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ne dépassé
                        pas 0,703 pouce. Ce terme couvre également des produits de section transversale carrée ou
                        rectangulaire pleine, en rouleaux ou coupés de longueur, parachevés par laminage à froid, d'une
                        épaisseur non supérieure à 0,25 pouce et d'une largeur non supérieure à 0,50 pouce.
                  j)    « Profilés » : des produits ne répondant pas entièrement à l'une quelconque des définitions relatives aux
                        blooms, billettes, brames, largets, barres, fil machine, tôles, bandes, fils, rails, eclisses et selles d assise.
                        Ce terme ne couvre pas les produits tubulaires .
                  k) « Rails » : produits en acier laminé à chaud, pesant au moins 8 livres (lb) par yard, aux sections conçues
                        pour le transport de charges par roue en chemin de fer et pour chemins de roulement de grues
                         automatrices . Les rails peuvent être percées ou non.
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                                              Journal officiel des Communautés européennes                                          7 . 4 . 86
                  1)    « Eclisses » : des produits en acier laminés à chaud conçues pour raccorder bout à bout les rails sur les
                        voies . Les éclisses sont généralement percées ou encochées.
                  m) « Selles d'assise » : des produits laminés à chaud employés pour supporter les rails sur les voies, pour
                        maintenir des voies et pour protéger les traverses. Les selles d'assise sont percées de trous permettant le
                        passage de crampons et présentent un ou deux épaulements servant de guide-rails.
                                                      Notes statistiques de la sous-partie B
             1 . Aux fins de la présente sous-partie
                 a) Le terme « acier réfractaire » s'entend de tout acier allié contenant en poids moins de 0,3 % de carbone
                     et de 4 à 11,5 % de chrome ;
                 b) le terme « acier pour scies à ruban » s'entend de tout acier allié à outils contenant, en plus de fer, en
                     poids chacun des éléments suivants dans les proportions indiquées :
                     (i)       carbone :       au moins 0,47 mois pas plus de 0,53 pour cent ;
                     (ii) manganèse : au moins 0,60 mais pas plus de 0,90 pour cent ;
                     (iii) soufre :            aucun ou pas plus de 0,015 pour cent :
                     (iv) phosphore : aucun ou pas plus de 0,025 pour cent ;
                     (v)       silicium :      au moins 0,10 mais pas plus de 0,25 pour cent :
                     (vi) chrome :             au moins 0,90 mais pas plus de 1,10 pour cent :
                     (vii) nickel :            au moins 0,50 mais pas plus de 0,70 pour cent ;
                     (viii) molybdène : au moins 0,90 mais pas plus de 1,10 pour cent ;
                     (ix) vanadium : au moins 0,08 mais pas plus de 0,15 pour cent.
             2. Aux fins de la présente sous-partie, le terme « fils de cerclage » s'entend de tout fil rond d'au moins
                 0,0758 pouce mais de 0,072 pouce au maximum de diamètre, produit présenté en rouleau et emballé
                 conformément à la norme ASAE n° S229.5 .