CELEX: 31974R1485
Language: fr
Date: 1974-06-17 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1485/74 de la Commission, du 13 juin 1974, modifiant les montants compensatoires monétaires

17 . 6 . 74                               Journal officiel des Communautés européennes                             N" L 161 / 1
                                                                  I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                        RÈGLEMENT N0 1485/74 DE LA COMMISSION
                                                           du 13 juin 1974
                                         modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                         considérant que, en vertu du règlement ( CEE) n° 2958/73
EUROPÉENNES ,                                                         du Conseil , du 31 octobre 1973 (7), modifié en dernier
                                                                      lieu par le règlement ( CEE) n0 1424/74 (8), un taux de
vu le traité instituant la Communauté économique                      conversion représentatif à appliquer pour la lire ita­
européenne,                                                           lienne avec effet au 1 er janvier 1974 dans le secteur
                                                                      agricole a été fixé ; que Particle 4 ter nouveau du
vu le règlement ( CEE) n0 974/71 du Conseil , du                      règlement (CEE) n0 974/71 a cependant prévu que les
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique               effets économiques de cette mesure sont, pour les
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                   produits pour lesquels une campagne de commerciali­
la suite de l'élargissement temporaire des marges de                  sation est déterminée, en règle générale reportés au
fluctuation des monnaies de certains États mem­                       début de la campagne 1974/ 1975 ; que, à cet effet,
 bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement                   aux termes dudit article, les prix d'intervention ou
 (CEE) n0 3450/73 (2), et notamment son article 3 ,                   d'achat valables en Italie sont, jusqu'à la fin de la
                                                                      campagne de commercialisation 1973/ 1974, fixés au
 considérant que les montants compensatoires moné­                    niveau exprimé en lires résultant de l'application des
 taires instaurés par le règlement (CEE) n0 974/71 ont                dispositions en vigueur au 31 décembre 1973 et en ce
 été fixés par le règlement ( CEE) n° 218/74 de la                    qui concerne le sucre au 31 octobre 1973 ; que, pour
 Commission du 25 janvier 1974 (3), modifié en der­                   les produits pour lesquels des montants compensa­
 nier lieu par le règlement (CEE) n0 1426/74 (4) ;                    toires monétaires sont d'application , il faut tenir
                                                                      compte dans la fixation de ces montants de l'inci­
 considérant que, en vertu de l'article 3 du règlement                dence des mesures précitées.
 (CEE) n0 974/71 , les montants compensatoires moné­
 taires doivent être modifiés si l'écart visé à l'article 2
 paragraphe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au
 moins du pourcentage retenu pour la fixation précé­                  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 dente ; que cette modification des montants compen­
 satoires doit être effectuée en fonction de la modi­
 fication de l'écart ;
                                                                                             Article premier
 considérant que le règlement (CEE) n0 1463 /73 de la
 Commission , du 30 mai 1973 (5), modifié en dernier                   1.     Les colonnes Italia et France de l'annexe I du
 lieu par le règlement (CEE) n0 1099/74 (H), a établi                  règlement (CEE ) n" 218/74 sont remplacées par celles
 les modalités d'application du règlement ( CEE)                       figurant à l'annexe I du présent règlement.
 n0 974/71 ; que les cours de change au comptant,
 constatés conformément au règlement (CEE)                             2 . Les annexes II et III du règlement (CEE)
 n° 1463/73 au cours de la période du 5 au 11 juin 1974                n° 218/74 sont remplacées par les annexes II et III du
 pour la lire italienne et le franc français, condui­                  présent règlement .
  sent à un écart s'éloignant de plus de 1 point par rap­
  port au pourcentage retenu pour la fixation précé­
  dente des montants compensatoires monétaires ;                                                    Article 2
  O   JO  n° L 106 du 12 . 5 . 1971 , p . 1 .                          Le présent règlement entre en vigueur le 17 juin 1974 .
  (2) JO  n0 L 353 du 22. 12. 1973 , p. 25
  (3) JO  n0 L 24 du 28 . 1 . 1974, p. 1 .
  (4) JO  n0 L 153 du 10. 6 . 1974, p . 1 .
  (5) JO  n0 L 146 du 4. 6. 1973 , p. 1 .                               C ) JO n» L 303 du 1 . 11 . 1973 , p . 1 .
  (") JO n0 L 122 du 4. 5 . 1974, p. 24.                                H JO n° L 150 du 7 . 6. 1974, p . 39.
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             Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
             dans tout État membre .
             Fait à Bruxelles , le 13 juin 1974.
                                                                            Par la Commission
                                                                             P. J. LARDINOIS
                                                                        Membre de la Commission
 ---pagebreak--- t
  17. 6. 74                               Journal officiel des Communautés européennes                                              N0 L 161 /3
                    ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG 1
                               PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE I a — DEEL 1 — DEL 1
                                SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                         SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                           Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                    Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                 Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                   Montants à octroyer à l'importation
                                                                                       et à percevoir à l'exportation
                                                                                    Amounts to be granted on imports
                                                                                           and charged on exports
                                                                                 Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N° du tarif douanier commun                                   bei der Ausfuhr erhoben werden
                              CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                       de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                       Position i den fælles toldtarif
                                                                                    Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                                         og opkræves ved udførsel
                                                                United Kingdom            Ireland             Italia       France
                                                                       ¡f/t                  m                Lit. /t       FF /t
                                       1                                5                    6                  7             8
                 10.01 A i1)                                                                                14674          78,15
                 10.01 B                                                                                    16380          87,24
                 10.02                                                                                      13581     '    72,33
                 10.03                                                                                      13 407         71,40
                 10.04                                                                                      12 602         67,12
                 10.05 B                                                                                    11662          62,11
                 10.07 B                                                                                    12 737         67,84
                 10.07 C                                                                                    12 938         68,91
                 11.01 A                                                                                    18 674         99,46
                 11.01 B                                                                                    17144          91,31
                 11.02 A I a)                                                                              21996          117,15
                 11.02 A I b)                                                                              20168          107,42
            *) Le montant applicable pour le froment tendre ayant été rendu impropre à la consommation humaine par la dénatu­
                ration visée à l'article 7 du règlement n° 120/67/ CEE est celui applicable pour l'orge.
            l ) The amount for common wheat rendered unfit for human consumption by denaturing as specified in Article 7 of
                Regulation No 120/67/EEC shall be that applicable to barley.
            x) Der Betrag für Weichweizen , der durch Denaturierung im Sinne des Artikels 7 der Verordnung Nr. 120/67/EWG
                für die menschliche Ernährung ungeeignet gemacht wurde, ist der für Gerste anwendbare Ausgleichsbetrag .
            x) L'importo applicabile al frumento tenero reso inadatto al consumo umano in seguito alla denaturazione di cui all'ar­
                ticolo 7 del regolamento n . 120/67/ CEE è quello applicabile all'orzo .
            *) Voor zachte tarwe die voor menselijke consumptie ongeschikt is gemaakt door de denaturering als bedoeld in artikel 7
                van Verordening nr. 120/67/EEG is het bedrag voor gerst van toepassing .
            *) Beløbet for blød hvede , der efter bestemmelserne i artikel 7 i forordning nr. 120/67/EØF ved denaturering
                er blevet gjort uegnet til menneskeføde, er det, der anvendes for byg .
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                                                                      Montants à octroyer à 1 importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                           og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom        Ireland             Italia         France
                                                          £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit./lOO kg    FF/ 100 kg
                                1                             5                6                   7              8
            11.01 c                                                                           2413            12,85
            11.01 D                                                                           2 268           12,08
            11.01 E I                                                                         2099            11,18
            11.01 E II                                                                        1 189            6,33
            11.01 H                                                                            1299            6,92
            11.01 K                                                                           1320             7,03
            11.02 A II                                                                        2445            13,02
            11.02 A III                                                                       2413            12,85
            11.02 A IV                                                                        2268            12,08
            11,02 A V a) 1                                                                    1 698 (2)        9,04 (2)
            11.02 Á V a) 2                                                                    2099            11,18
            11.02 A V b)                                                                      1 189            6,33
            11.02 A VIII                                                                      1299             6,92
            11.02 A IX                                                                        1320             7,03
            11.02 B I a) 1                                                                    2145            11,42
            11.02 B I a) 2 aa)                                                                1285             6,85
            11.02 B I a) 2 bb)                                                                2 268           12,08
            11.02 B   I  a)  4                                                                2038 '          10,85
            11.02 B   I  b)  1                                                                2145            H ,42
            11.02 B   I  b)  2                                                                2 268           12,08
            11.02 B   I  b)  4                                                                2038            10,85
            11.02  B  II  a)                                                                  1952            10,39
            11.02  B  II  b)                                                                  1806             9,62
            11.02  B  II  c)                                                                  1866             9,94
            11.02  B  II  d)                                                                  2070            11,02
            11.02 C I                                                                         2 348           12,50
            11.02 C II                                                                        2173            11,57
            11.02 C III                                                                       3 352           17,85
            11.02 C IV                                                                        2016            10,74
            11.02 C V                                                                         1866             9,94
            11.02 C VII                                                                       2038            10,85
            11.02 C VIII                                                                      2070            11,02
            11,02 D I                                                                         1497             7,97
            11.02 D II                                                                        1385             7,38
            11.02 D III                                                                       1367             7,28
            11.02 D IV                                                                        1285             6,85
            11.02 D V                                                                         1189             6,33
            11.02 D VII                                                                       1299             6,92
 ---pagebreak--- 17. 6. 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                         N° L 161 /5
                                                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                            and charged on exports
                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                               Importi da concedere all'importazione
               Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                 Position i den fælles toldtarif
                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                           og opkræves ved udførsel
                                                     United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                         £/ 100 kg        £/100 kg           Lit./lOO kg    FF/100 kg
                               1                             5                6                    7             8
           11.02 D VIII                                                                      1320             7,03
           11.02 E I a) 1                                                                    1367             7,28
           11.02 E I a) 2                                                                    1285             6,85
           11.02  E  I a) 4                                                                  1299             6,92
           11.02  E  I b) 1                                                                  2681           14,28
           11.02  E  I b) 2                                                                  2 520          13,42
           11.02  E  I b) 4                                                                  2293           12,21
           11.02  E  II a)                                                                   2641           14,07
           11.02  E  II b)                                                                   2445           13,02
           11.02  E  II c)                                                                   2 099          11,18
           11.02  E  II d)                                                                   2329           12,40
           11.02 F I                                                                         2 641          14,07
           11.02 F II                                                                        2445           13,02
           11.02 F III                                                                       2413            12,85
           11.02 F IV                                                                        2268           12,08
           11.02 F V                                                                         2099            11,18
           11.02 F VIII                                                                       1299            6,92
           11.02 F IX                                                                         1320            7,03
           11.02 G I                                                                          1101            5,86
           11.02 G II                                                                           875           4,66
           11.06 A                                                                              241           1,28
           11.06 B I                                                                          1518            8,09
           11.06 B II                                                                         1878           10,00
           11.07  A   I a)                                                                    2612           13,91
           11.07   A  I b)                                                                    1952           10,39
           11.07   A  II a)                                                                   2 386          12,71
           11.07   A  II b)                                                                   1783            9,50
           11.07 B                                                                            2078           11,07
           11.08 A I                                                                          1518            8,09
           11.08 A III                                                                        2075           11,05
           11.08 A IV                                                                         1518            8,09
           11.08 A V                                                                          1518            8,09
           11.09 A                                                                            3 773          20,09
           11.09 B                                                                            3 773          20,09
           17.02 B II a)                                                                      1 981 0        10,55 (3 )
           17.02 B II b)                                                                      1 518 (3)        8,09 (3)
           17.05 B I                                                                          1981           10,55
           17.05 B II                                                                         1518             8,09
 ---pagebreak--- N0 L 161/6                                Journal officiel des Communautés européennes                                                    17 . 6 . 74
                                                                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                                         et à percevoir à l'exportation
                                                                                     Amounts to be granted on imports
                                                                                            and charged on exports
                                                                                   Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                       N 0 du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                               CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                    e da riscuotere all'esportazione
                   Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                         de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                      Beløb, der skal ydes ved indførsel
                        Position i den fælles toldtarif                                    og opkræves ved udførsel
                                                                  United Kingdom           Ireland              Italia        France
                                                                       £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit. / lOO kg  FF/ 100 kg
                                      1                                    5                  6                      7           8
                23.02 A I a)                                                                                   397           2,12
                23.02 A I b) 1                                                                                 636           3,39
                23.02 A I b) 2                                                                               1272            6,77
                23.02 A II a)                                                                                  318           1,69
                23.02 A II b)                                                                                1272            6,77
                23.03 A I                                                                                    1886           10,05
                23.07 B I a) 1                                                                                 187           0,99
                23.07 B I a) 2                                                                               1 764 (4)       9,40 (4)
                23.07 B I b) 1                                                                                 583           3,11
                23.07 B I b) 2                                                                              2 161 (5)       11,510
                23.07 B I c) 1                                                                              1 166            6,21
                23.07 B I c) 2                                                                              2 744 (6)       14,61 (6)
           (a) Montants compensatoires de base pour les échanges intracommunautaires. Pour les échanges avec les pays tiers, les
                montants compensatoires valables sont les suivants :
           (*) Basic compensatory amounts for intra-Community exchanges. For exchanges with third countries the relevant
                compensatory amounts are as follows :
           (*) Basisausgleichsbeträge für innergemeinschaftlichen Handel. Für den Handel mit Drittländern gelten folgende Aus­
                gleichsbeträge :
           (ä) Importi compensativi di base per gli scambi intracomunitari. Per gli scambi con i paesi terzi, gli importi compen­
                sativi sono i seguenti :
           (2) Compenserende basisbedragen voor het handelsverkeer binnen de Gemeenschap. Voor het handelsverkeer met
                derde landen gelden de volgende compenserende bedragen :
           (J) Basisudligningsbeløb for handel inden for Fællesskabet. For handel med tredjelande gælder følgende udligningsbeløb :
                -I    2099 Lit.
                 - F 11,18 FF .
           (3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire n° 17.02 B I est, en vertu du règlement n0 189/66/CEE, soumis
                au même montant compensatoire que ceux relevant de la sous-position n0 17.02 B II .
           (3) Pursuant to Regulation No 189/66/EEC the product falling with subheading No 17.02 B I is subject to the same
                compensatory amount as products falling within subheading No 17.02 B II .
           (3) Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung Nr. 189/66/EWG dem
                gleichen Ausgleichsbetrag wie die Waren der Tarifstelle 17.02 B II.
           (3 ) Il prodotto di cui alla sottovoce tariffaria n . 17.02 B I è soggetto a norma del regolamento n. 189/66/ CEE, allo stesso
                importo compensativo previsto per i prodotti di cui alla sottovoce n . 17.02 B II.
           (3) Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening nr. 189/66/EEG onderworpen
                aan hetzelfde compenserende bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling n . 17.02 B II .
           (3) Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning nr. 189/66/EØF underkastet samme
                udligningsbeløb, som varer henhørende under pos. 17.02 B II .
            {*) (s) (·) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient de :
                        In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
                        Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird dieser Betrag mit folgenden Koeffizienten multipliziert :
                        Negli scambi con i paesi terzi, a tale importo si applica il coefficiente :
                        In het handelsverkeer met derde landen wordt dit bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                        Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                        Γ) 1,5508
                        (5) 1,4548
                        (6) 1,3609
 ---pagebreak--- 17. 6 . 74                              Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 161 /7
                            PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
               SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                         SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                    N 0 du tarif douanier commun                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                           CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                   Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                          e da riscuotere all'esportazione
                Numero della tariffa doganale comune                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit. / lOO kg  FF/ 100 kg
                                      1                          5               6                      7           8
              01.03 A II a)                                                                         7177        38,22
              01.03 A II b)                                                                         8439        44,95
              02.01 A III a) 1                                                                   10974          58,45
              02.01 A III a) 2                                                                    17009         90,59
              02.01 A III a) 3                                                                    13 388        71,30
              02.01 A III a) 4                                                                    17 777        94,68
              02.01 A III a) 5                                                                     9 547        50,85
              02.01 A III a) 6 aa )                                                               17 777        94,68
           ex 02.01 A III a) 6 bb) i 1)                                                           17777         94,68
           ex 02.01 A III a) 6 bb ) (2)                                                           13 388        71,30
              02.05 AI                                                                             4609         24,55
              02.05 A II                                                                           5 377        28,64
              02.05 B                                                                               2634        14,03
              02.06 B I a) 1                                                                      10974         58,45
              02.06 B I a ) 2 aa )                                                                14815         78,90
              02.06 B I a) 2 bb )                                                                 14815         78,90
              02.06 B I a) 2 cc)                                                                  16461         87,67
              02.06 B I a) 3                                                                      17009         90,59
              02.06 B I a) 4                                                                      13 388        71,30
              02.06 B I a) 5                                                                      17777         94,68
              02.06 B I a) 6                                                                        9547        50,85
           ex 02.06 B   I a)  7  ( x)                                                             17777         94,68
           ex 02.06 B   I a)  7  (2)                                                              13 388        71,30
              02.06 B   I b)  1                                                                   16461         87,67
              02.06 B   I b)  2  aa)                                                              16461         87,67
              02.06 B   I b)  2  bb )                                                             16461         87,67
              02.06 B   I b)  2  cc)                                                              18107         96,44
              02.06 B   I b)  3  aa)                                                             21 948 -      116,89
              02.06 B   I b)  3  bb)                                                             30946         164,82
              02.06 B   I b)  4  aa )                                                             15 363        81,83
              02.06 B   I b)  4  bb)                                                             24362         129,75
              02.06 B   I b)  5  aa)                                                             23 045        122,74
 ---pagebreak--- N° L 161/8                             Journal officiel des Communautés européennes                                              17. 6. 74
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                      and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                      N0 du tarif douanier commun                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                             CCT heading No                                   Importi da concedere all'importazione
                     Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                               e da riscuotere all'esportazione
                  Numero della tariffa doganale comune                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
                Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                       Position i den fælles toldtarif                               og opkræves ved udførsel
                                                               United Kingdom        Ireland              Italia        France
                                                                   £/ 100 kg        £/100 kg            Lit./ lOO kg  FF/ 100 kg
                                      1                                5                6                    7             8
                02.06   B  I b) 5  bb)                                                                 30617          163,07
                02.06   B  I b) 6  aa)                                                                 10974            58,45
                02.06   B  I b) 6   bb)                                                                15912           84,75
                02.06   B  I b) 7   aa)                                                                23 045         122,74
                02.06   B  I b) 7   bb)                                                                30946          164,82
                02.06   B  II a)                                                                         3512          18,70
                02.06 B II c)                                                                          11522           61,37
                02.06 B II d)                                                                          13 278          70,72
                02.06 B II e)                                                                            6584          35,07
                02.06 B II f)                                                                            9 657         51,43
                 02.06 B II g)                                                                          9657           51,43
                 15.01 A I (a)                                                                           3512          18,70
                 15.01 A II                                                                             3512           18,70
                 16.01 A                                                                               16790           89,42
                 16.01 B I (b)                                                                        27434           146,12
                 16.01 B II ( b)                                                                       19314          102,87
                 16.02 A II                                                                            15 473          82,41
                 16.02 B III a) 1 aa)                                                                 29080           154,88
                 16.02 B III a) 1 bb)                                                                 24142           128,58
                 16.02 B III a) 1 cc)                                                                  16461           87,67
                 16.02 B III a) 2                                                                      13 717          73,06
                 16.02 B III a) 3                                                                       8121           43,25
           ( ) — Jambons et morceaux de jambons , désossés ;
                — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                — Filets.
           t1) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
                — Shoulders and cuts bf shoulders, boned or boneless ;
                — Loins and cuts of Joins, boned or boneless ;
                — Tenderloins.
           (*) — Schinken , auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Schultern , auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
                — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Filet.
           t1 ) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
                — Spalle, anche in parti , disossate ;
                — Lombate, anche in parti, disossate ;
                — Filetto.
           (*) — Ham en delen van ham, zonder been ;
                — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                — Karbonadestreng en delen daarvan , zonder been ;
                — Filet.
           (*) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 17. 6. 74                                Journal officiel des Communautés européennes                                                N0 L 161/9
          *)  Produits autres que ceux visés sous (l).
          *)  Other products than those falling under (-1).
          *)  Andere Erzeugnisse als unter (l) genannt.
          *)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto ( l).
          *)  Andere produkten dan vermeld bij i1).
          *)  Varer med undtagelse af de under (*) nævnte .
           a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes,
          a)  Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
          a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen,
          a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
          a)  Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
              autoriteiten.
          a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
          b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
              conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
          b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages imported in containers which also contain preservative
              liquid are based on the net weight, i.e. arter the deduction of the weight of the liquid.
          b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
              halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
          b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
              vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
           b) De compenserende bedragen , op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
              alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
           b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene pá grundlag af
              pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- N0 L 161 / 10                                 journal officiel des Communautés européennes                                              17 . 6 . 74
                              PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 * — DEEL 3 — DEL 3
                             SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                            RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                         OKSEKØD
                              Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari -r- Monetaire compenserende
                                                       bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                                       Amounts to be granted on imports
                                                                                             and charged on exports
                                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          N 0 du tarif douanier commun                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                                 CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
                     Numero della tariffa doganale comune                              Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
                   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                           Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel
                                                                     United Kingdom         Ireland              Italia        France
                                                                          £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit. / 1 00 kg FF/ 100 kg
                                           1                                  5                6                      7           8
                                                        — Poids vif/Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt
              ex   01.02 A II a) (x)                                                                            10415           66,30
              ex   01.02 A II a) (2)                                                                            10415           66,30
              ex   01.02 A II b) (3)                                                                            10415           66,30
              ex   01.02 A II b) (4) (6)                                                                        10415           66,30
                                                                   Poids net/Net weight/Rcingcwicht/Peso netto/Nettogewicht/Nettovægt ·
                   02.01 A II a) 1 aa) 11                                                                       19 789        125,96
                   02.01 A II a) 1 aa) 22                                                                       15831         100,77
                   02.01 A II a) 1 aa) 33                                                                      23 747         151,15
                   02.01 A II a) 1 bb) 11                                                                       19 789        125,96
                   02.01 A II a) 1 bb) 22                                                                       15831         100,77
                   02.01 A II a) 1 bb) 33                                                                      23 747         151,15
                   02.01 A II a) 1 cc) 11                                                                       19 789        125,96
                   02.01 A II a) 1 cc) 22                                                                      22 601         143,86
                   02.01 A II a) 2 aa) (6)                                                                     17 602         112.04
                   02.01 A II a) 2 bb) (6 )                                                                    14082           89,63
                   02.01 A II a) 2 cc) (6)                                                                     22003          140.05
                   02.01    A  II a)  2   dd)  11  (6)                                                         17602          112.04
                   02.01    A  II a)  2   dd)  22  aaa) («)                                                    22003          140.05
                   02.01    A  II a)  2   dd)  22  bbb) (8) (7)                                                22 003         140,05
                   02.01    A  II a)  2   dd)  22  ccc) (6)                                                    22 003         140,05
                   02.06 C I a) 1                                                                              19789          125,96
                   02.06 C I a) 2                                                                              22 601         143,86
               ') Veaux destinés à l'engraissement d'un poids inférieur à 80 kg.
               *) Calves for fattening weighing less than 80 kg .
               l) Kälber mit einem Gewicht unter 80 kg, die für die Mast bestimmt sind .
                   Vitelli destinati all'ingrasso di un peso inferiore a 80 kg .
               J ) Kalveren voor de mesterij bestemd van een gewicht van minder dan 80 kg .
               l ) Kalve bestemt til opfedning af en vægt på under 80 kg.
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C) Autres que ceux visés sous (l).
     L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(*) Calves other than those referred to in (x) above.
     Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
(*) Andere als die unter (*) genannten.
     Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen .
(*) Diversi da quelli di cui alla nota (*).
     Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
(*) Andere dan onder (*) bedoeld.
     De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
(*) Andre end sådanne nævnt under (l).
     Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(*)  Jeunes bovins mâles destinés à l'engraissement d'un poids égal ou supérieur à 220 kg et inférieur à 300 kg.
(*)  Young male bovine animals for fattening of a minimum weight of 220 kg and a maximum weight of 300 kg.
(*)  Junge männliche Rinder mit einem Gewicht von 220 kg oder darüber und einem Gewicht von 300 kg oder weniger, die für die Mast bestimmt sind .
(s)  Giovani bovini maschi destinati all'ingrasso d'un peso uguale o superiore a 220 kg e inferiore o uguale a 300 kg.
(s)  Jonge mannelijke kalveren bestemd voor de mesterij van een gewicht van 220 kg en meer en 300 kg of minder.
(3)  Ungtyre bestemt til opfedning af en vægt på 220 kg og derover, men højst 300 kg.
{*) Autres que ceux visés sous (s).
     L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes.
(*) Cattle other than those referred to in (3) above.
     Entry in this subheading is subject to the conditions to be determined by the competent authorities.
{*) Andere als die unter (s) genannten .
     Die Zulassung dieser Unterteilung wird von den Bedingungen abhängig gemacht, die die zuständigen Stellen bestimmen.
(*) Diversi da quelli di cui alla nota (3).
     Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
(4) Andere dan onder (8) bedoeld.
     De indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden te bepalen door de bevoegde autoriteiten .
(*) Andre end sådanne nævnt under (s).
     Henførsel under denne underposition sker på betingelser, der fastsættes af de kompetente myndigheder.
(8) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
     péennes :
     a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
     b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
         de Fribourg.
(&) The compensatory amount will not be levied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities ;
     ( a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown , and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
     (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed .
(6) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Zollkontingents :
     a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh , Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
     b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten .
 (5) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
 (s) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het Pinzgauer ras,
      b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwijzer ras en het Freiburger ras.
 (') Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
     b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen .
 (·) Le montant compensatoire n'est pas perçu dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés euro­
     péennes pour la viande bovine congelée.
 (·) The compensatory amount will not be levied on meat imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the European
     Communities for frozen beef and veal.
 (·) Der Ausgleichsbetrag wird nicht erhoben im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
     Kontingents von gefrorenem Rindfleisch.
 (*) L'importo di compensazione non è riscosso nel limite d'un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità euro­
     pee per la carne bovina congelata.
 (*) Het compenserende bedrag wordt niet geheven in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tari ef­
     contingent voor bevroren rundvlees.
 (·) Kompensationsbeløbet opkræves ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fælleskaber
     for frosset kvægkød.
 (') L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
     des Communautés européennes.
 (') Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
     Communities.
 C) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
     schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 (7) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformem'ente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee.
 (7) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd , hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
     en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
 C) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
     heder i De europæiske Fællesskaber.
 ---pagebreak--- N0 L 161/12                            Journal officiel des Communautés européennes                                           17. 6. 74
                           PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4
          SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                              SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                 Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                          Montants à octroyer à l'importation
                                                                              et à percevoir à l'exportation
                                                                           Amounts to be granted on imports
                                                                                 and charged on exports
                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
              Numero della tariffa doganale comune                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
            Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                           Beløb, der skal ydes ved indførsel
                   Position i den fælles toldtarif                              og opkræves ved udførsel
                                                         United Kingdom         Ireland             Italia             France
                                                                i                  £                 Lit.                FF
                                  1                             5                  6                   7                  8
                                                          — 100 pièces/ 100 pieces/100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. —
            01.05 A                                                                                 452                2,41
                                                                                                           - 100 kg -
             01.05 B I                                                                            2196                11,70
            01.05 B II                                                                            3 353               17,86
             01.05 B III                                                                          2629                14,00
             01.05 B IV                                                                           2827                15,06
            01.05 B V                                  4                                          3 827               20,38
            02.02 A I a)                                                                          2645                14,09
             02.02 A I b)                                                                         3138                16,71
            02.02 A I c)                                                                          3378                17,99
            02.02 A II a)                                                                         3 953               21,05
            02.02 A II b)                                                                         4 790               25,51
            02.02 A II c)                                                                         5332                28,40
             02.02 A III a )                                                                      3 756               20,00
             02.02 A III b)                                                                       4101                21,84
             02.02 A IV                                                                           4039                21,51
            02.02 A V                                                                             5467                29,12
             02.02 B I                                                                            8399                44,73
            02.02 B II a) 1                                                                       3 378               17,99
             02.02 B II a ) 2                                                                     5332                28,40
            02.02 B II a) 3                                                                       4101                21,84
            02.02   B  II  a)  4                                                                  4039                21,51
            02.02   B  II  a) 5                                                                   5467                29,12
            02.02   B  II  b)                                                                     2800                14,91
            02.02   B  II  c)                                                                      1938               10,32
            02.02   B  II  d)  1                                                                  6766                36,04
            02.02   B  II  d)  2                                                                  6664                35,49
             02.02  B  II  d)  3                                                                  5177                27,57
 ---pagebreak--- 17. 6 . 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                            N° L 161/13
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à Γexportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                  N° du tarif douanier commun                             bei der Ausfuhr erhoben werden
                        CCT heading No                                 Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                             e da riscuotere all'esportazione
             Numero della tariffa doganale comune                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
           Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                  Position i den fælles toldtarif                             og opkræves ved udførsel
                                                      United Kingdom          Ireland              Italia            France
                                                             £                   £                  Lit.               FF
                                 1                           5                   6                   7                  8
                                                                                                          - 100 kg -
                02.02 B II e) 1                                                                   5946              31,67
                02.02   B  II e) 2 aa)                                              1             3231               17,21
                02.02   B  II e) 2 bb)                                                            5857              31,19
                02.02   B  II e) 3                                                                4550              24,23
                02.02   B  II f)                                                                  8399              44,73
                02.02 C                                                                           1938               10,32
                02.05 C                                                                           5168              27,53
                                                       — 100 pièces/ 1 00 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/100 stuks/100 stk .
                04.05 A I a)                                                                        283               1,51
                04.05 A I b)                                                                      3687               19,64
                04.05 B I a) 1                                                                  15633                83,26
                04.05 B I a) 2                                                                    4277               22,78
                04.05 B I b) 1                                                                    7521               40,06
                04.05 B I b) 2                                                                    8038               42,81
                 04.05 B I b) 3                                                                  15854               84,44
                35.02 A II a) 1                                                                  14527               77,37
                 35.02 A II a) 2                                                                  2028               10,80
 ---pagebreak---                                                   PARTIE 5
                     SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                                                                                                                                                       N 0 L 161 / 14
                             Montants compensatoires monétaires
                                                             Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                         Ireland                               Italia                        France
                                  United Kingdom
       chandises                                                                                            Lit. / lOO kg                    FF/ 100 kg
                                      ¿/ 100 kg                         £7100 kg
                               (a )                 ( b)         (a )               ( b)              (a)                   ( b)      (a )                ( b)
                                         6                                 7                                     8                             9
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             -
                                                                                                    55                              0,35
                                                                                                   802                      240     5,11                  1,53
                                                                                                   716                      240     4,57                  1,53
                                                                                                   558                      240     3,56                  1,53
                                                                                                   450                      240     2,87                  1,53
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             —
                                                                                                 2 669                             16,99
érieure ou égale à
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             —
                                                                                                 1 779                             11,33
                                                                                                                                                           -
                                                                                                                             -
                                                                                                   890                              5,66
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             —
                                                                                                 9168                              58,36
                                                                                                 6784                       240    43,19                  1,53
                                                                                                 6784                       240    43,19                  1,53
                                                                                                 5 501                      240    35,02                  1,53
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             -
                                                                                                                                                                 Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                 9168 0                            58,360
                                                                                                 6 784                      240    43,19                  1,53
                                                                                                 6784                       240    43,19                  1,53
                                                                                                 5 501                      240    35,02                  1,53
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             -
                                                                                                 3 733                             23,80
      actique non grasse :
                                                                                                 1833                       240    11,68                  1,53
                                                                                                 3 332                      240    21,24                  1,53
                                                                                                                                                           —
                                                                                                                             —
                                                                                                   107,25 O                         0,6830 0
                                                                                                      kg                               kg
                                                                                                                             —                             —
                                                                                                   113,93 O                         0,7256 0                         17 . 6 . 74
                                                                                                      kg                               kg
 ---pagebreak---                                                   Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                                                                                                  17? 6. 74
                          United Kingdom                     Ireland                                  Italia                             France
     chandises
                              £/ 100 kg                     £/ 100 kg                              Lit. / lOO kg                         FF/ 100 kg
                        (a)                ( b)       (a)               ( b)              (a)                      ( b)       (a)                     (b)
                                6                               7                                       8                                  9
                                                                                        1 17,64 ( 2)                        0,7493 O
                                                                                              kg                                    kg
                                                                                        126,54 (-)                          0,8061 C )
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                      . 91,68 (2 )                          0,5836 O
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                         67.84 O                   240      0,43 19 ( 2)              1,53
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                         55.01 O                   240      0,3502 Q                  1,53
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                         91,68 (-)                          0,5836 C )
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                         67,84 (2 )                240      0,43 19 (-)               1,53
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                         55,01 O                   240      0,3502 (-)                1,53
                                                                                              kg                                   kg
                                                                                      4 584 O                              29,23 O
                                                                                         23,32 (: )                240      0,1487 O                  1,53
                                                                                              kg                                   kg
  tières grasses :
                                                                                                                   240                                1,53
                                                                                                                                                             Journal officiel des Communautés européennes
0 % et inférieure à
                                                                                     19 928                               126,84
  % (4 )                                                                            20426                                 130,01
                                                                                                                   240                                1,53
                                                                                     19723                                125,73
                                                                                     16 122                               102,79
                                                                                     13 049                               83,23
   o et du Parmigiano
                                                                                    22 457                                143,22
                                                                                    18 236                                116,30
                                                                                                                                                                       N 0 L 161 / 15
 ---pagebreak---                                                           Montants à octroyer à l' importation et á percevoir à l'exportation
                                   United Kingdom                    Ireland                                Italia                       France
                                                                                                                                                                 N° L 161/ 16
             ises
                                       £/ 100 kg                    £/ 100 kg                            Lit./ lOO kg                    FF/ 100 kg
                                 (a)       I        (b)       (a)        I       ¡b)               (·)        I         (b)       M         I         (b)
                                          6                             7                                     8                             9
                                                                                                16819                           107,25
      one, Ragusano,
       , Fynbo, Gouda ,
     it, ainsi que les
     ids d'eau dans
    ieure ou égale
                                                                                                16819                           107,25
   Saint-Nectaire,
      rkäse ainsi que
  en poids d'eau
e supérieure à
                                                                                                13 138                           83,78
                                                                                                 6 647                          42,37
                                                                                               22 457                           143.22
                                                                                                13 765                          87,75
                                                                                                 3 830                          24,38
                                                                                                 3 830                          24,38
                                                                                                3 169 C )                       20, 1 7 O
                                                                                                                                                            Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                4 225 f )                       26,89 Q
                                                                                                4412 Π                          27,88 C )
                                                                                                3 752 O                         23,28 C )
                                                                                                4489 C )                        28.57 O
               .
           r 100 kg poids net.
                                                                                                                                                                 17 . 6 . 74
 ---pagebreak--- 17. 6. 74                             Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 161/17
                                                              Notes
          (1) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à
               l'article 2 du règlement (CEE) n0 990/72, ce montant est réduit à :
                   — 5281        Lit. par 100 kg pour l'Italie,
                   — 33,61 FF par 100 kg pour la France.
          (2) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
               égal à la somme des éléments suivants :
               a) le montant par kilogramme indiqué multiplié par le poids de lait et crème de lait contenu
                   dans 100 kilogrammes de produit ;
               b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                   100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                   — 46,38 Lit. pour l'Italie,
                   — 0,1741 FF pour la France.
          (8) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
               égal à la somme des éléments suivants :
               a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
               b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                    100 kilogrammes de poids net du produit égal à :
                   — 46,38 Lit. pour l'Italie,
                   — 0,1741 FF pour la France.
          (4) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
               — au règlement (CEE) n0 1519/72 (JO n0 L 162 du 18 . 7. 1972), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,2,
               — au règlement (CEE) n0 1259/72 (JO n° L 139 du 17. 6. 1972), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,4 ; toutefois', pour lé Royaume-Uni , ce coefficient est 0,8,
               — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n0 L 40 du 13 . 2. 1973), ce montant est affecté du
                    coefficient 0,4,
               — aux règlements (CEE) n08 1282/72 (JO n0 L 142 du 22. 6. 1972), 1717/72 (JO n0 L 181
                    du 9. 8. 1972), 2537/72 (JO n0 L 272 du 5 . 12. 1972) et 1412/73 (JO n° L 142 du
                    29 . 5 . 1973), ce montant est affecté du coefficient 0 .
           (5) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,7363 .
           Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids de matières grasses non lactiques n'est
           pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                    NL° 161 / 18
                                             PARTIt 6
                                       SECTEUR DU VIN
                                    Montants compensatoires
                                                                        Montants à octroyer à l'importation et à
                                                                                                                                 Journal officiel
                                                                              percevoir à l'exportation
                  Désignation des produits
                                                              Royaume-Uni       Irlande           Italie                France
                                                                   i               £               Lit.                    LI
Vin de table d'un titre alcoométrique acquis non infé­                                                     — degré/hl —
rieur à 8°5 et un titre alcoométrique total non supérieur
à 15° ainsi que les vins rouges, rosés et blancs importés                                         "233                    1,00
                                                                                                                                   des Communautés
Vin de table du type R III au sens du règlement (CEE)                                                        - hl   —
n° 945/70 ainsi que les vins rouges présentés à l'impor­
tation sous le nom du cépage Portugieser                                                        3 739                   16,10
Vin de table des types A II et A III au sens du règlement                                                                        européennes
(CEE) n° 945/70 ainsi que les vins blancs présentés à
l'importation sous le nom de cépage Riesling ou
Sylvaner                                                                                         5214                   22,45
                                                                                                                                   17. 6. 74
 ---pagebreak--- 17 . 6 . 74                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                       N0 L 161 / 19
                                      PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
     SECTEUR DU SUCRE — SUGAR — SEKTOR ZUCKER — SETTORE ZUCCHERO — SECTOR SUIKER — SUKKER
               Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                 Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                           Montants à octroyer à I importation
                                                                                                 et à percevoir à l'exportation (')
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                     and charged on exports (')
                                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                              N 0 du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden (')
                                     CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                             Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                     e da riscuotere all'esportazione (i)
                           Numero della tariffa doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen (')
                        Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
                               Position i den fælles toldtarif                                      og opkræves ved udførsel (')
                                                                        United Kingdom              Ireland             Italia             France
                                                                                 £                     £                 Lit.                FF
                                              1                                  s                     6                   7                  8
                                                                                                                               - 100kg -
                         17.01 A I                                                                                     2966              11,13
                         17.01 B I                                                                                    4 638              17,41
                          17.01 B II                                                                                  3 946              14,81
                                                       par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause ()
                                                            by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (2 )
                                                   je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (2)
                                                     per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (a)
                                              per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (s)
                                            ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (2) ,
                          17.02 ex D (3)                                                                              46,38               0,1741
                          17.02 E                                                                                     46,38               0,1741
                          17.02 ex F (4)                                                                              46,38               0,1741
                          17.05 ex C (5)                                                                              46,38               0,1741
 (*) Aucun montant compensatoire n'est appliqué au sucre exporté en                      (*) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calco­
      vertu de l'article 25 du règlement n° 1009/67/CEE ou au sucre importé                    lati in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni
      en vertu des dispositions du protocole n0 17 de l'acte joint au traité                   dell'articolo 7 paragrafo 2 del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
      d'adhésion.                                                                              trattasi di un'importazione e conformemente alle disposizioni del­
 t1) No compensatory amounts are applied to sugar exported pursuant                            l'articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora trattasi di
      to Article 25 of Regulation No 1009/67/EEC or to sugar imported                          un'esportazione.
      pursuant to Protocol No 17 of the Art annexed to the Treaty of                     (*) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
      Accession.                                                                                gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7 ,
 (1) Auf gemäß Artikel 25 der Verordnung Nr. 1009/67/EWG ausgeführ­                            lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeenkomstig
      ten Zucker oder auf gemäß den Bestimmungen des Protokolls Nr. 17                         artikel 13 van Verordning (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
      der dem Beitrittsvertrag beigefügten Akte eingeführten Zucker wird                  (') Indholdet af saccharose, herunder indholdet af andet som saccha­
      kein Ausgleichsbetrag angewandt.                                                         rose beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
 (l) Nessun importo compensativo è applicato allo zucchero esportato                           stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
      in virtù delle disposizioni dell'articolo 25 del regolamento n. 1009/                    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved udførsel.
      67/CEE nonché allo zucchero importato in virtù delle disposizioni
      del protocollo n. 17 dell'atto allegato al trattato di adesione.
 (*) Er wordt geen compenserend bedrag toegepast bij de uitvoer van                      (s)   Autres sucres et sirops, à l'exclusion du sorbose.
      suiker krachtens de bepalingen van artikel 25 van Verordening nr.                  (3)   Other sugars and syrups excluding sorbose.
      1009/67/EEG of bij de invoer, van suiker krachtens de bepalingen                   ( 3)  Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
      van Protocol nr. 17 van de aan het Toetredingsverdrag gehechte                     (3)   Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
      Akte.                                                                              (3) Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
 (l) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker eksporteret efter                 (3) Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
      artikel 25 i forordning nr. 1009/67/EØF eller på sukker importeret
      efter bestemmelserne i protokol nr. 17 i tillægsakten til Tiltrædelses­
      traktaten.                                                                         (4)   Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés.
                                                                                         (4)   Caramelized sugars coming under tariff heading 17.01 .
                                                                                         (4)   Zucker der Tarifnummer 17.01 karamelisiert.
 C) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d'autres sucres calculés             (4)   Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati.
      en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions de                     (4) Karamel uit suiker van post 17.01 .
      l'article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors d'une im­               (4) Karamel unde? pos. 17.01 .
      portation et conformément aux dispositions de l'article 13 du règlement
       (CEE) n0 394/70 lors d'une exportation.
  (*) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,                  (6) Autres, à l'exclusion des mélasses aromatisées ou additionnées de
      shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
      (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with Article              (6) Others excluding molasses containing added flavouring or colouring
      13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.                                 material.                     .                        ... .
 (*) Der Gehalt an Saccharose, einschließlich des Gehalts an anderem                     (6)   Andere, ausschließlich Melassen, aromatisiert oder gefärbt.
      als Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Über­                 (*)   Altri, esclusi i melassi aromatizzati o coloriti.
      einstimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr.                        (5)   Andere, met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
      837/68 und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)                         gevoegde kleurstoffen.                                              '
      Nr. 394/70 bestimmt.                                                                (®)  Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farvestofter.
 ---pagebreak--- N° L 161/20                            Journal officiel des Communautés européennes                                       17. 6. 74
                             PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8* — DEEL 8 — DEL 8
                            MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N0 1059/69
                           PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                            VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                MERO CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                          ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                              VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
          Importi compensativi monetärt — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants λ octroyer à Importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                                                                         Amount« to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                     N u du tarif douanier commun                          bei der Auifuhr erhoben werden
                            CCI heading No                              Importi da concedere all'importazione
                    Nr. des Cemeinsainen Zolltarifs                         e da riscuotere all'esportazione
                Numéro delà tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                             de uitvoer te heffen bedragen
              Nr. vaut het gemeenschappelijk douanetarief
                     Position» t de» fælles. toldtarif
                                                                          Beløb, der ikal yde« ved indførsel
                                                                               og opkræve« ved udførte!
                                                          United Kingdom       Ireland              Italia        France
                                                              1/100 kg        £/100 kg           Lit,/100 kg    FF/100 kg
                                   I                             5                6                   7             8
               18.06 A 1                                                                          2783           10,45
               18.06 A II                                                                         3479           13,06
               18.06 A III                                                                        4638           17,41
               18.06 B I                                                                          2076           10,19
               18.06 B II a)                                                                      3925          22,56
               18.06 B II b)                                                                      5489          32,52
               18.06 C I                                                                          3622          22,27
               18.06 C II a) 1                                                                    2087            7,84
               18.06   C II a) 2                                                                  2551            9,58
               18.06   C II b) 1                                                                  3985          18,70
               18.06   C II b) 2                                                                  4636          22,85
               18.06   C H b) 3                                                                   5186          26,95
               18.06   C Π b) 4                                                                   5968          31,93
               18.06   D kI a)"                                                                  6882           42,59
               18.06 D I b)                                                                      6882           42,59
               18.06 D II a) 1                                                                   4404           21,98
               18.06 D II a) 2                                                                   4404           21,98
               18.06 D II b) 1                                                                  11541           72,25
               18.06 D II b) 2 aa)                                                               6982           37,78
               18.06 D II b) 2 bb)                                                              11541           72,25
               18.06 D II c)                                                                       C)             C)
 ---pagebreak--- 17. 6. 74                          Journal officiel des Communautés européennes                                          N0 L 161 /21
                                                                     Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                              and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und .
                 N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                       CCT heading No                                Importi da concedere all'importazione
                Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
            Numero della tariffa doganale comune                       Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                          de uitvoer te heffen bedragen
          Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                 Position i den fælles toldtarif
                                                                       Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                            og opkræves ved udførsel
                                                     United ^Kingdom         Ireland             Italia        France
                                                         £ / 100 kg         £/ 100 kg         Lit./ lOO kg    FF/ 100 kg
                                 1                            5                 6                    7             8
           19.01 A                                                                                2614      13,92
           19.01 B                                                                                2132      11,35
           19.03 A                                                                                2735      14,57
           19.03 B I                                                                              2735      14,57
           19.03 B II                                                                             2621      13,96
           19.04                                                                                   1783       9,49
           19.05 A                                                                                2484      13,23
           21.07 B I                                                                               1081       5,76
           21.07 B II a)                                                                             672      3,58
           21.07 B II b)                                                                           1900     10,12
           21.07 C I                                                                              2076      10,19
           21.07 C II a )                                                                         3925      22,56
           21.07 C II b)                                                                          5489      32,52
           21.07 D I a) 1                                                                         8252      52,52
           21.07 D I a) 2                                                                        11729      74,66
           21.07 D I b) 1                                                                             733     4,67
           21.07   D  I b) 2                                                                       1434       9,12
           21.07   D  I b) 3                                                                     10426      66,36
           21.07   D  II a) 1                                                                     91680     58,36 O
           21.07   D  II a) 2                                                                    13294      84,62
           21.07   D  II a) 3                                                                    16962     107,96
           21.07   D  II a) 4                                                                    24296     154,65
           21.07   D  II b)                                                                      13032      82,95
           21.07 F   la) 2 aa)                                                                        822  ' 4,38
           21.07 F   la) 2 bb)                                                                     1233       6,57
           21.07 F   la) 2 cc)                                                                     1643       8,75
           21.07 F   Ib) 1                                                                            649     2,44
           21.07 F   Ib) 2 aa)                                                                     1286       6,12
           21.07 F   Ib) 2 bb)                                                                     1696       8,31
           21.07 F   Ib) 2 cc)                                                                     2107     10,50
           21.07 F   I c)  1                                                                       1160       4,35
           21.07 F I c) 2 aa)                                                                      1981       8,73
           21.07 F   I c)  2  bb)                                                                  2 392     10,92
           21.07 F I c) 2 cc)                                                                      2700      12,56
           21.07 F   Id)    1                                                                      2087       7,84
           21.07 F   Id)    2 aa)                                                                  2909      12,21
           21.07 F   Id)    2 bb)                                                                  3217      13,85
 ---pagebreak--- N0 L 161 /22                          Journal officiel des Communautés européennes                                        17 . 6 . 74
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                                                                        Amounts to be granted on imports
                                                                               and charged on exports
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                   N° du tarif douanier commun                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                              Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                           e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                    Position i den fælles toldtarif
                                                                         Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                        United Kingdom        Ireland               Italia        France
                                                            £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit. / lOO kg  FF/ 100 kg
                                  1                             5                6                      7            8
             21.07 F I e) 1                                                                       3711           13,93
             21.07 F I e) 2                                                                       4122           16,12
             21.07   F  I f)                                                                      4407           16,54
             21.07   F  II a)  1                                                                  2 606         16,59
             21.07   F  II a)  2 aa)                                                              3 428         20,97
             21.07   F  II a)  2 bb)                                                              3 839         23,16
             21.07   F  II a)  2 cc)                                                             4250           25,34
             21.07   F  II b)  1                                                                 3 256          19,03
             21.07   F  II b)  2 aa)                                                             3 892          22,71
             21.07   F  II b)  2 bb)                                                             4303           24,90
             21.07 F II c) 1                                                                     3 766          20,94
             21.07 F II c) 2 aa)                                                                 4 588          25,32
             21.07   F U c) 2 bb)                                                                4 896          26,96
             21.07   F II d ) 1                                                                  4 694          24,43
             21.07   F II d) 2                                                                   5413          28,26
             21.07   F II c)                                                                     6085          29,65
             21.07   F III a) 1                                                                  5213          33,18
             21.07   F III a) 2 aa)                                                              6035          37,56
             21.07   F III a) 2 bb)                                                              6446          39,75
             21.07   F III b) 1                                                                  5 862         35,62
             21.07   F III b) 2                                                                  6499          39,30
             21.07   F III c) 1                                                                  6373          37,53
             21.07   F III c) 2                                                                  7092          41,36
             21.07   F III d) 1                                                                 7 300          41,02
             21.07   F III d) 2                                                                 7 608          42,66
             21.07   F III e)                                                                   7 996          43,63
             21.07   F IV a) 1                                                                  7819           49,77
             21.07   F IV a) 2                                                                  8 641          54,15
             21.07   F IV b) 1                                                                  8 469          52,21
             21.07   F IV b) 2                                                                  8 997          55,02
             21.07   F IV c)                                                                    8 979          54,12
             21.07   F V a) 1                                                                 11729            74,66
             21.07   F V a) 2                                                                 11935            75,75
             21.07   F V b)                                                                   12193            76,40
             21.07   V IV a F IX                                                                  (3)             C)
             29.04 C III a) 1                                                      *            1622            8,64
             29.04 C III a) 2                                                                   2 356           8,84
 ---pagebreak---  17. 6. 74                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                         N0 L 161 /23
                                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                                et à percevoir à l'exportation
                                                                                             Amounts to be granted on imports
                                                                                                    and charged on exports
                                                                                        Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                               N° du tarif douanier commun                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
                                     CCT heading No                                       Importi da concedere all'importazione
                              Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                         Numero della tariffa doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                                 de uitvoer te heffen bedragen
                       Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
                               Position i den fælles toldtarif                                     og opkræves ved udførsel
                                                                          United Kingdom           Ireland              Italia           France
                                                                              £/ 100 kg           £/ 100 kg          Lit. / lOO kg     FF/ 100 kg
                                              1                                    5                   6                   7                8
                        29.04 C III b) 1                                                                               2311                12,31
                        29.04 C III b) 2                                                                               3 350               12,58
                        35.05 A                                                                                         1783                9,49
(*) Montants applicables selon le cas aux marchandises relevant des                     (3) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
      soús-positions 21.07 F VI à IX.                                                         céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
0) Amounts applicable following the case on goods under subheadings                           de lait ou de produits laitiers , contenus dans la marchandise, du
      21.07 F VI to IX.                                                                       montant compensatoire applicable , selon leur espèce, auxdits pro­
                                                                                              duits agricoles échangés en l'état.
f1) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstelle 21.07 F VI
      bis IX anwendbar sind .                                                           (3) Amount resulting from the application to the respective quantities
(*) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sotto-posi­                    of cereals or products coming from their transformation, of sugar or
     zioni 21.07 F VI a IX .                                                                  milk or milk products, contained in the goods of the compensatory
i1) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                           amount applicable, according to their nature, to the said agricultural
                                                                                              products exchanged in the natural state .
      onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX , van toepassing zijn .
i1) Beløb der finder anvendelse på varer der henhører under positio­                    (3) Betrag , der sich ergibt aus der Anwendung auf die jeweils in der
      nen 21.07 F VI til IX .                                                                 Ware enthaltene Menge an Getreide oder Getreideverarbeitungs­
(2) A la demande de l'intéressé , le montant compensatoire monétaire est                      erzeugnissen , an Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen, des
      calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre                 Ausgleichsbetrags, der auf diese Erzeugnisse anzuwenden wäre, je
      contenue dans la marchandise.                                                           nachdem , in nicht verarbeitetem Zustand .
 (a) At the request of the interested party the monetary compensatory                   (3 ) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
      amount will be calculated on the basis of the actual quantity of skimmed­               o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
      milk powder contained in the goods.                                                     di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
 (2) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­                          sativo applicabile, secondo la loro specie , ai detti prodotti agricoli
      sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­                          scambiati come tali .
      rechnet.
 (*) Su richiesta dell'interessato , l'importo compensativo monetario è cal­             (■') Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidende ' in de
      colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte                       goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
      scremato in polvere contenuto nella merce .                                             dukten , suiker of melk of zuivelprodukten , van het compenserende
                                                                                              bedrag dat al naar gelang hun aard op bedoelde landbouwprodukten
 (2) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­                             van toepassing is indien zijn in onveranderde vorm worden verhandeld .
      serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
      magere-melkpoeder welke het goed bevat .                                           (3) Beløb, der er resultat af anvendelsen på visse mængder af korn og
  (s) På forespørgsel af de interesserede parter vil det monetære udlignings­                 produkter, hvori korn indgår, sukker eller mælkeprodukter, det
      beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­                       er sat i handelen , det anvendelige udligningsbeløb alt efter arten
      mælkspulver indeholdt i varen .                                                         af de ændrede landbrugsprodukter.
 ---pagebreak--- N0 L 161 /24                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                       17.6.74
                     ANNEXE II— ANNEX II — ANHANG II — ALLEGATO II — BIJLAGE II — BILAG IJ
                               Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73
                                Coefficients provided for in Article 4 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73
                                 Koeffizienten in Artikel 4 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73
                            Coefficienti di cui all'articolo 4, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n. 1463/73
                                   Coëfficiënten, in artikel 4, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73
                               Koefficienter, der er nævnt i artikel 4, stk. 3 , forordning (EØF) nr. 1463/73
                                                      Italia                                    1,163
                                                      Ireland &c United Kingdom                 1,153
                                                      France                                    1,133
             ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO III — BIJLAGE III — BILAG III (x)
                          Taux de change de la lire (article 10 paragraphe 3 du règlement (CEE) n0 1463/73)
                               Exchange rate for the lira (Article 10 (3) of Regulation (EEC) No 1463/73)
                           Wechselkurse der Lire (Artikel 10 Absatz 3 der Verordnung (EWG) Nr. 1463/73)
                       Tasso di cambio della lira (articolo 10, paragrafo 3, del regolamento (CEE) n . 1463/73)
                            Wisselkoersen van de lire (Artikel 10, lid 3, van Verordening (EEG) nr. 1463/73)
                                 Valutakurser for lire — artikel 10, stk. 3, forordning (EØF) nr. 1463/73 -
                                                       100 lires = 5,83948         FB/Flux
                                                       100 lires = 0,921931        Dkr
                                                       100 lires = 0,386787        DM
                                                       100 lires = 0,758386        FF
                                                       100 lires = 0,407317        Fl.
                                                       100 lires = 0,0645515       £ anglaise ou irlandaise
             (') Cette annexe ne s applique qu aux opérations ayant fait ( objet de l'accomplissement des formalités douanières
                    d'exportation avant le 15 janvier 1974 .
             i1 ) This Annex is orily applied to operations which have been the object of the fulfilment of customs export formalities
                    before 15 January 1974 .
             (') Dieser Anhang wird nur auf Ausfuhren angewandt, für die Ausfuhrzollförmlichkeiten vor dem 15 . 1 . 1974 vor­
                    genommen worden sind .
             i1 ) II presente allegato si applica solo alle operazioni le cui formalità doganali d'esportazione sono state espletate prima
                    del 15 gennaio 1974 .
             t 1 ) De bijlage wordt slechts toegepast op handelingen , die deel hebben uitgemaakt van de vervulling van douane­
                    uitvoerformaliteiten voor 15 januari 1974.
              t 1 ) Dette bilag finder kun anvendelse på operationer, der har opfyldt toldformaliteterne for eksport før den 15 . januar 1974 .