CELEX: 32017R2178
Language: fr
Date: 2017-11-22 00:00:00
Title: Règlement d'exécution (UE) 2017/2178 de la Commission du 22 novembre 2017 modifiant le règlement (UE) n° 468/2010 établissant la liste de l'Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée

23.11.2017   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 307/14
            
         RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2178 DE LA COMMISSION
   du 22 novembre 2017
   modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l'Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1936/2001 et (CE) no 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) no 1093/94 et (CE) no 1447/1999 (1), et notamment son article 30,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le chapitre V du règlement (CE) no 1005/2008 établit les procédures de recensement des navires de pêche engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée («INN») et d'établissement de la liste de l'Union européenne des navires concernés (la «liste de l'Union»). L'article 37 dudit règlement prévoit des mesures à prendre à l'égard des navires de pêche figurant sur cette liste.
            
         
               (2)
            
            
               La liste de l'Union a été établie par le règlement (UE) no 468/2010 de la Commission (2) et modifiée ultérieurement par les règlements d'exécution de la Commission (UE) no 724/2011 (3), (UE) no 1234/2012 (4), (UE) no 672/2013 (5), (UE) no 137/2014 (6), (UE) 2015/1296 (7) et (UE) 2016/1852 (8).
            
         
               (3)
            
            
               Conformément à l'article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008, les navires figurant sur les listes des navires INN adoptées par les organisations régionales de gestion des pêches doivent être inscrits sur la liste de l'Union.
            
         
               (4)
            
            
               Toutes les organisations régionales de gestion des pêches veillent à l'établissement et à la mise à jour régulière des listes de navires INN conformément à leurs règles respectives (9).
            
         
               (5)
            
            
               L'article 30 du règlement (CE) no 1005/2008 dispose que la Commission met à jour la liste de l'Union lorsqu'elle reçoit des organisations régionales de gestion des pêches les listes des navires de pêche dont il est présumé ou confirmé qu'ils pratiquent la pêche INN. La Commission ayant reçu de nouvelles listes des organisations régionales de gestion des pêches, il y a lieu de mettre à jour la liste de l'Union.
            
         
               (6)
            
            
               Le même navire pouvant être inscrit sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, il importe que la liste mise à jour de l'Union contienne les différents noms et/ou pavillons selon les règles établies par ces organisations.
            
         
               (7)
            
            
               Le navire «Viking» (10), qui figure actuellement sur la liste de l'Union, a été retiré de la liste établie par la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR), étant donné qu'il a été coulé par les autorités indonésiennes le 14 mars 2016. Ce navire doit donc être retiré de la liste de l'Union, en dépit du fait qu'il n'a pas encore été supprimé de la liste établie par la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (CGPM).
            
         
               (8)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 468/2010 en conséquence.
            
         
               (9)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de la pêche et de l'aquaculture,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   La partie B de l'annexe du règlement (UE) no 468/2010 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 22 novembre 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 286 du 29.10.2008, p. 1.
   
      (2)  JO L 131 du 29.5.2010, p. 22.
   
      (3)  JO L 194 du 26.7.2011, p. 14.
   
      (4)  JO L 350 du 20.12.2012, p. 38.
   
      (5)  JO L 193 du 16.7.2013, p. 6.
   
      (6)  JO L 43 du 13.2.2014, p. 47.
   
      (7)  JO L 199 du 29.7.2015, p. 12.
   
      (8)  JO L 284 du 20.10.2016, p. 5.
   
      (9)  Dernières mises à jour: CCAMLR: liste des navires INN 2016/2017 adoptée lors de la réunion annuelle de la CCAMLR-XXXV qui a eu lieu du 17 au 28 octobre 2016; OPASE: liste des navires INN de l'OPASE adoptée lors de la 13e réunion annuelle de la Commission, qui s'est tenue du 28 au 2 décembre 2016; CICTA: liste des navires INN de la CICTA adoptée lors de la 20e réunion extraordinaire de la Commission, qui s'est tenue du 14 au 21 novembre 2016; CITT: liste de 2017 adoptée lors de la 92e réunion de la CITT, qui s'est tenue du 24 au 28 juillet 2017; CPANE: liste B des navires INN 2016-40 adoptée lors de la 35e réunion annuelle, qui s'est tenue du 14 au 18 novembre 2016; OPANO: liste de 2016 adoptée lors de la 38e réunion annuelle, qui s'est tenue du 19 au 23 septembre 2016; WCPFC: liste des navires INN de la WCPFC pour 2017 prenant effet le 7 février 2017, adoptée lors de la 13e session ordinaire de la Commission, qui s'est tenue du 5 au 9 décembre 2016; CTOI: liste des navires INN de la CTOI, approuvée lors de la 21e session de la CTOI, qui s'est tenue du 22 au 26 mai 2017; CGPM: liste des navires INN de 2016 adoptée lors de la 40e session, qui s'est tenue du 30 au 3 juin 2016; ORGPPS: liste des navires INN de 2017 adoptée lors de la 5e réunion de la Commission, qui s'est tenue du 18 au 22 janvier 2017.
   
      (10)  Numéro OMI d'identification du navire: 8713392.
   
      ANNEXE
      
                  Numéro OMI (1) d'identification du navire/référence ORGP
               
               
                  Nom du navire (2)
                  
               
               
                  État ou territoire du pavillon (2)
                  
               
               
                  Liste ORGP (2)
                  
               
            
                  20150046 (CICTA)
               
               
                  ABUNDANT 1 [selon la CTOI], YI HONG 6 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CTOI: YI HONG 06)
               
               
                  Information non disponible [selon la CICTA, la CTOI], Bolivie (selon la CICTA]
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150042 (CICTA)
               
               
                  ABUNDANT 12 [selon la CTOI], YI HONG 106 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CTOI: YI HONG 106)
               
               
                  Bolivie [selon la CICTA], inconnu [selon la CTOI]
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150044 [CICTA]
               
               
                  ABUNDANT 3 [selon la CTOI], YI HONG 16 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CTOI: YI HONG 16)
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                   
               
               
                  ABUNDANT 6 (nom précédent: YI HONG 86)
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI
               
            
                  20150043 [CICTA]
               
               
                  ABUNDANT 9 [selon la CTOI], YI HONG 116 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CTOI: YI HONG 116)
               
               
                  Bolivie [selon la CICTA], information non disponible [selon la CTOI]
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20060010 [CICTA]
               
               
                  ACROS No 2
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20060009 [CICTA]
               
               
                  ACROS No 3
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  7306570
               
               
                  ALBORAN II (nom précédent selon l'OPANO, la CPANE: WHITE ENTERPRISE; noms précédents selon l'OPASE: WHITE, ENTERPRISE, ENXEMBRE, ATALAYA, REDA IV, ATALAYA DEL SUR)
               
               
                  Information non disponible [selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  7424891
               
               
                  ALDABRA (nom précédent selon l'OPANO, la CGPM: OMOA I)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR], Tanzanie [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Tanzanie, Honduras)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  7036345
               
               
                  AMORINN (noms précédents selon l'OPANO, la CGPM: ICEBERG II, LOME, NOEMI)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR, la CGPM], (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Togo, Belize)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  7236634
               
               
                  ANTONY (noms précédents selon la CCAMLR: URGORA, ATLANTIC OJI MARU No 33, OJI MARU No 33)
               
               
                  Information non disponible [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Indonésie, Belize, Panama, Honduras, Venezuela)
               
               
                  CCAMLR, OPASE
               
            
                  2015001 (CICTA)
               
               
                  ANEKA 228
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  2015002 (CICTA)
               
               
                  ANEKA 228; KM.
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  7322897/20150024 [CICTA]
               
               
                  ASIAN WARRIOR [selon la CCAMLR], KUNLUN [selon la CICTA, la CTIO, l'OPASE], HUANG HE 22 [selon la CGPM] (noms précédents selon la CCAMLR: KUNLUN, TAISHAN, CHANG BAI, HOUGSHUI, HUANG HE 22, SIMA QIAN BARU 22, CORVUS, GALAXY, INA MAKA, BLACK MOON, RED MOON, EOLO, THULE, MAGNUS, DORITA; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: TAISHAN; noms précédents selon la CGPM: SIMA QIAN BARU 22, DORITA, MAGNUS, THULE, EOLO, RED MOON, BLACK MOON, INA MAKA, GALAXY, CORVUS)
               
               
                  Saint-Vincent-et-les-Grenadines [selon la CCAMLR], Guinée équatoriale [selon la CICTA, la CTOI] [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Indonésie, Tanzanie, Corée du Nord (RPDC), Panama, Sierra Leone, Guinée équatoriale, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Uruguay]
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM, CTOI, CICTA
               
            
                  9037537
               
               
                  BAROON [selon la CCAMLR, l'OPASE], LANA [selon la CGPM] (noms précédents selon la CCAMLR: LANA, ZEUS, TRITON I; noms précédents selon la CGPM: ZEUS, TRITON-1, KINSHO MARU No 18)
               
               
                  Tanzanie [selon la CCAMLR, l'OPASE], information non disponible [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Nigeria, Mongolie, Togo, Sierra Leone)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                   
               
               
                  BENAIAH
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                   
               
               
                  BEO HINGIS
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  12290 (CITT)/20110011 (CICTA)
               
               
                  BHASKARA No 10
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Indonésie)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  12291 [CITT]/20110012 [CICTA]
               
               
                  BHASKARA No 9
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Indonésie)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  20060001 [CICTA]
               
               
                  BIGEYE
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20040005 [CICTA]
               
               
                  BRAVO
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  9407 [CITT]/20110013 [CICTA]
               
               
                  CAMELOT
               
               
                  Information non disponible [dernier pavillon connu selon la CICTA: Belize]
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  CARMAL MATHA
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  6622642
               
               
                  CHALLENGE (noms précédents selon la CCAMLR: PERSEVERANCE, MILA; noms précédents selon la CGPM: MILA, ISLA, MONTANA CLARA, PERSEVERANCE)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Panama, Guinée équatoriale, Royaume-Uni)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  20150003 [CICTA]
               
               
                  CHI TONG
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  125 [CITT]/20110014 [CICTA]
               
               
                  CHIA HAO No 66
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Belize; dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée équatoriale)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  7913622
               
               
                  DAMANZAIHAO (nom précédent: LAFAYETTE)
               
               
                  Pérou (dernier pavillon connu: Russie)
               
               
                  ORGPPS
               
            
                  20080001 [CICTA]
               
               
                  DANIAA (nom précédent: CARLOS)
               
               
                  Information non disponible [selon la CICTA], Guinée [selon la CGPM] (dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  DIGNAMOL 1
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  6163 [CITT]/20130005 [CICTA]
               
               
                  DRAGON III
               
               
                  Information non disponible [dernier pavillon connu selon la CITT: Cambodge)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  EPHRAEEM
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  8604668
               
               
                  EROS DOS (nom précédent: FURABOLOS)
               
               
                  Information non disponible [selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE: Panama, Seychelles)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  20150004 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA 18
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150005 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 01
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150006 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 02
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150007 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 06
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150008 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 08
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150009 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 09
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150010 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 11
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150011 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 13
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150012 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 17
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150013 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 20
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150014 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 21
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20130003 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 21 [selon la CICTA, la CTOI], FU HSIANG FA (selon la CGPM)
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                  20150015 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 23
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150016 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 26
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150017 [CICTA]
               
               
                  FU HSIANG FA No 30
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  7355662/20130001 (CICTA)/M-01432 (WCPFC)
               
               
                  FU LIEN No 1
               
               
                  Information non disponible [selon: la WCPFC], Géorgie [selon la CGPM, la CICTA], (dernier pavillon connu selon la WCPFC: Géorgie)
               
               
                  WCPFC, CICTA, CGPM
               
            
                  20130004 [CICTA]
               
               
                  FULL RICH
               
               
                  Information non disponible [dernier pavillon connu selon la CTOI: Belize)
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                  20080005 [CICTA]
               
               
                  GALA I (noms précédents: MANARA II/ ROAGAN)
               
               
                  Information non disponible (derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Île de Man)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  6591 [CITT]/20130006 [CICTA]
               
               
                  GOIDAU RUEY No 1 (nom précédent selon la CICTA, la CITT: GOIDAU RUEY 1)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  7020126
               
               
                  GOOD HOPE (nom précédent selon la CCAMLR: TOTO; noms précédents selon la CGPM: TOTO, SEA RANGER V)
               
               
                  Nigeria
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  6719419 [CPANE, OPASE]/6714919 [OPANO, OPASE]
               
               
                  GORILERO (nom précédent: GRAN SOL)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu selon la CGPM, l'OPANO, la CPANE: Sierra Leone, Panama)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  2009003 [CICTA]
               
               
                  GUNUAR MELYAN 21
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                  7322926
               
               
                  HEAVY SEA (noms précédents selon la CCAMLR: DUERO, JULIUS, KETA, SHERPA UNO)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès, Belize)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  20150018 [CICTA]
               
               
                  HOOM XIANG 101
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Malaisie)
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150019 [CICTA]
               
               
                  HOOM XIANG 103
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Malaisie)
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150020 [CICTA]
               
               
                  HOOM XIANG 105
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Malaisie)
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20100004 [CICTA]
               
               
                  HOOM XIANG II [selon la CICTA, la CTOI], HOOM XIANG 11 [selon la CGPM, la CICTA]
               
               
                  Information non disponible [selon la CICTA, la CTOI,] (dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Malaisie)
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                  7332218
               
               
                  IANNIS 1 [selon la CPANE], IANNIS I [selon la CGPM, l'OPANO, l'OPASE] (noms précédents selon la CGPM: MOANA MAR, CANOS DE MECA)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE: Panama)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  6803961
               
               
                  ITZIAR II (noms précédents selon la CCAMLR, la CGPM: SEABULL 22, CARMELA, GOLD DRAGON, GOLDEN SUN, NOTRE DAME, MARE)
               
               
                  Nigeria [selon la CCAMLR, l'OPASE], Mali [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Mali, Nigeria, Togo, Guinée équatoriale, Bolivie, Namibie)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  9505 [CITT]/20130007 [CICTA]
               
               
                  JYI LIH 88
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  20150021 [CICTA]
               
               
                  KIM SENG DENG 3
               
               
                  Bolivie
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                   
               
               
                  KING JESUS
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  7905443
               
               
                  KOOSHA 4 (nom précédent selon la CGPM: EGUZKIA)
               
               
                  Iran
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  20150022 [CICTA]
               
               
                  KUANG HSING 127
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150023 [CICTA]
               
               
                  KUANG HSING 196
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20060007 [CICTA]
               
               
                  LILA No 10
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  7388267
               
               
                  LIMPORO (noms précédents selon la CCAMLR: ROSS, ALOS, LENA, CAP GEORGE)
               
               
                  Information non disponible [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Togo, Ghana, Seychelles, France; derniers pavillons connus selon la CGPM: Togo, Ghana, Seychelles]
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  20150025 [CICTA]
               
               
                  MAAN YIH HSING
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20040007 [CICTA]
               
               
                  MADURA 2
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20040008 [CICTA]
               
               
                  MADURA 3
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  7325746
               
               
                  MAINE [selon la CGPM, l'OPANO, la CPANE], MAINE/LABIKO [selon l'OPASE] (noms précédents selon l'OPASE: GUINESPA I, MAPOSA NOVENO)
               
               
                  Guinée
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  20060002 [CICTA]
               
               
                  MARIA
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20060005 [CICTA]
               
               
                  MELILLA No 101
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20060004 [CICTA]
               
               
                  MELILLA No 103
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  7385174
               
               
                  MURTOSA
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE: Togo)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                  9009918
               
               
                  MYS MARII
               
               
                  Russie
               
               
                  ORGPPS
               
            
                  M-00545 (WCPFC)/14613 (CITT)/C-00545, 20110003 (CICTA)
               
               
                  NEPTUNE
               
               
                  Information non disponible [selon la CICTA, la WCPFC], Géorgie [selon la CITT, la CICTA, la CGPM] (dernier pavillon connu selon la WCPFC: Géorgie)
               
               
                  CITT, CICTA, WCPFC, CGPM
               
            
                  20160001 [CICTA]
               
               
                  NEW BAI I No 168 (nom précédent: SAMUDERA)
               
               
                  Information non disponible [derniers pavillons connus: Liberia, Indonésie]
               
               
                  CICTA
               
            
                  20060003 [CICTA]
               
               
                  No. 101 GLORIA (nom précédent: GOLDEN LAKE)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Panama)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20060008 [CICTA]
               
               
                  No 2 CHOYU
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20060011 [CICTA]
               
               
                  No 3 CHOYU
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  8808903
               
               
                  NORTHERN WARRIOR (noms précédents selon la CCAMLR: MILLENNIUM, SIP 3)
               
               
                  Angola [selon la CCAMLR], (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Curaçao, Antilles néerlandaises, Afrique du Sud, Belize, Maroc)
               
               
                  CCAMLR, OPASE
               
            
                  20040006 [CICTA]
               
               
                  OCEAN DIAMOND
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  7826233/20090001 [CICTA]
               
               
                  OCEAN LION
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Guinée équatoriale)
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                  7816472
               
               
                  OKAPI MARTA
               
               
                  Belize
               
               
                  CGPM
               
            
                  11369 [CITT]/20130008 [CICTA]
               
               
                  ORCA
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  20060012 [CICTA]
               
               
                  ORIENTE No 7
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Honduras)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  5062479
               
               
                  PERLON (noms précédents selon la CCAMLR: CHERNE, BIGARO, HOKING, SARGO, LUGALPESCA; noms précédents selon la CGPM: CHERNE, SARGO, HOKING, BIGARO, UGALPESCA)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR, la CGPM,] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, la CGPM: Mongolie, Togo, Uruguay)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  95 [CITT]/20130009 [CICTA]
               
               
                  REYMAR 6
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  SACRED HEART
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  20130013 [CICTA]
               
               
                  SAMUDERA PASIFIK No 18 (noms précédents selon la CICTA: KAWIL No 03, LADY VI-T-III)
               
               
                  Indonésie
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20150026 [CICTA]
               
               
                  SAMUDERA PERKASA 11
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150027 [CICTA]
               
               
                  SAMUDRA PERKASA 12 [selon la CTOI], SAMUDERA PERKASA 12 [selon la CICTA]
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  8514772
               
               
                  SEA BREEZE [selon la CCAMLR], ANDREY DOLGOV [selon l'OPASE] (noms précédents selon la CCAMLR: ANDREY DOLGOV, STD No 2, SUN TAI No 2, SHINSEI MARU No 2)
               
               
                  Togo [selon la CCAMLR], information non disponible [selon l'OPASE] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Cambodge, Corée du Sud, Philippines, Japon, Namibie)
               
               
                  CCAMLR, OPASE
               
            
                   
               
               
                  SHALOM
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  20080004 [CICTA]
               
               
                  SHARON 1 (noms précédents selon la CGPM: MANARA I, POSEIDON; noms précédents selon la CICTA: MANARA 1, POSEIDON)
               
               
                  Information non disponible [dernier pavillon connu selon la CGPM: Libye; derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Royaume-Uni)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  SHENG JI QUN 3
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI
               
            
                  20150028 [CICTA]
               
               
                  SHUEN SIANG
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                   
               
               
                  SHUN LAI (nom précédent: HSIN JYI WANG No 6)
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI
               
            
                  20150029 [CICTA]
               
               
                  SIN SHUN FA 6
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150030 [CICTA]
               
               
                  SIN SHUN FA 67
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150031 [CICTA]
               
               
                  SIN SHUN FA 8
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150032 [CICTA]
               
               
                  SIN SHUN FA 9
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20050001 [CICTA]
               
               
                  SOUTHERN STAR 136 (nom précédent: HSIANG CHANG)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Saint-Vincent-et-les-Grenadines)
               
               
                  CICTA, CGPM
               
            
                  20150034 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 168
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150035 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 18
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150036 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 188
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150037 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 189
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150038 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 286
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150039 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 67
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20150040 [CICTA]
               
               
                  SRI FU FA 888
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  9405 [CITT]/20130010 [CICTA]
               
               
                  TA FU 1
               
               
                  Information non disponible [dernier pavillon connu selon la CITT: Belize)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  9179359
               
               
                  TAVRIDA (noms précédents: AURORA, PACIFIC CONQUEROR)
               
               
                  Russie (dernier pavillon connu: Pérou)
               
               
                  ORGPPS
               
            
                  6818930
               
               
                  TCHAW (noms précédents selon la CCAMLR: REX, CONDOR, INCA, VIKING, CISNE AZUL)
               
               
                  Information non disponible [selon la CCAMLR, la CGPM,] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, la CGPM: Togo, Belize, Seychelles)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM
               
            
                  13568 [CITT]/20130011 [CICTA]
               
               
                  TCHING YE No 6 (nom précédent selon la CICTA: EL DIRIA I)
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu selon la CITT, la CGPM: Belize; derniers pavillons connus selon la CICTA: Belize, Costa Rica)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                  20150041 [CICTA]
               
               
                  TIAN LUNG No 12
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  7321374
               
               
                  TRINITY (noms précédents selon l'OPANO, l'OPASE: ENXEMBRE, YUCUTAN BASIN, FONTE NOVA, JAWHARA; noms précédents selon la CPANE: ENXEMBRE, YUCUTAN BASIN, FONTENOVA, JAWHARA;
               
               
                  Information non disponible [selon l'OPANO, la CPANE, l'OPASE], Ghana [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon l'OPANO: Ghana, Panama; derniers pavillons connus selon la CPANE: Ghana, Panama, Maroc)
               
               
                  CPANE, OPANO, OPASE, CGPM
               
            
                   
               
               
                  VACHANAM
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  8994295/129 [IATTC]/20130012 [ICCAT]
               
               
                  WEN TENG No 688/MAHKOIA ABADI No 196
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Belize)
               
               
                  CITT, CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  WISDOM
               
               
                  Inde
               
               
                  CTOI
               
            
                  20140001 [CICTA]/15579 (CITT)
               
               
                  XIN SHI JI 16
               
               
                  Fidji
               
               
                  CITT, CICTA
               
            
                  6607666
               
               
                  YELE [selon la CCAMLR], RAY [selon la CGPM, la CPANE, l'OPASE] (noms précédents selon la CCAMLR: RAY, KILY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; noms précédents selon la CGPM: KILLY, TROPIC, CONSTANT, ISLA RACIOSA; noms précédents selon la CPANE: KILLY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; noms précédents selon l'OPASE: KILLY, CONSTANT, TROPICS, ISLA GRACIOSA)
               
               
                  Sierra Leone [selon la CCAMLR], Belize [selon la CPANE, l'OPASE] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Belize, Guinée équatoriale, Afrique du Sud; derniers pavillons connus selon la CPANE: Afrique du Sud, Guinée équatoriale, Mongolie)
               
               
                  CCAMLR, CPANE, OPASE, CGPM
               
            
                  20150045 [CICTA]
               
               
                  YI HONG 3
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  20130002 [CICTA]
               
               
                  YU FONG 168
               
               
                  Taipei chinois
               
               
                  WCPFC, CICTA, CGPM
               
            
                  20150048 [CICTA]
               
               
                  YU FONG 168
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI, CICTA
               
            
                  2009002 [CICTA]
               
               
                  YU MAAN WON
               
               
                  Information non disponible (dernier pavillon connu: Géorgie)
               
               
                  CTOI, CICTA, CGPM
               
            
                   
               
               
                  YUTUNA 3 (nom précédent: HUNG SHENG No 166)
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI
               
            
                   
               
               
                  YUTUNA No 1
               
               
                  Information non disponible
               
               
                  CTOI
               
            
                  9319856/20150033 [CICTA]
               
               
                  ZEMOUR 1 [selon la CCAMLR, l'OPASE], HUIQUAN/WUTAISHAN ANHUI 44 [selon la CGPM], SONGHUA [selon la CICTA, la CTOI] (noms précédents selon la CCAMLR: KADEI, SONGHUA, YUNNAN, NIHEWAN, HUIQUAN, WUTAISHAN ANHUI 44, YANGZI HUA 44, TROSKY, PALOMA V; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: YUNNAN; noms précédents selon l'OPASE: SONGHUA)
               
               
                  Mauritanie [selon la CCAMLR, l'OPASE], Tanzanie [selon la CGPM], information non disponible [selon la CICTA, la CTOI], Guinée équatoriale [selon la CICTA] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Mongolie, Cambodge, Namibie, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Guinée équatoriale)
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM, CTOI, CICTA
               
            
                  9042001/20150047 [CICTA]
               
               
                  ZEMOUR 2 [selon la CCAMLR, l'OPASE], SHAANXI HENAN 33 [selon la CGPM], YONGDING [selon la CICTA, la CTOI] (noms précédents selon la CCAMLR: LUAMPA, YONGDING, CHENGDU, JIANGFENG, SHAANXI HENAN 33, XIONG NU BARU 33, DRACO I, LIBERTY, CHILBO SAN 33, HAMMER, SEO YANG No. 88, CARRAN; noms précédents selon la CGPM: XIONG NU BARU 33, LIBERTY, CHILBO SAN 33, HAMMER, CARRAN, DRACO-1; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: JIANGFENG; nom précédent selon l'OPASE: YONDING)
               
               
                  Mauritanie [selon la CCAMLR, l'OPASE], Tanzanie [selon la CGPM], information non disponible [selon la CICTA], Guinée équatoriale [selon la CICTA, la CTOI] [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Panama, Sierra Leone, Corée du Nord (RPDC), Togo, République de Corée, Uruguay]
               
               
                  CCAMLR, OPASE, CGPM, CTOI, CICTA
               
            
         (1)  Organisation maritime internationale.
      
         (2)  Pour toute information complémentaire, consulter les sites web des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP).