CELEX: 51995PC0553
Language: fr
Date: 1995-11-16
Title: Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)

COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
                                          Bruxelles, le 16.11.1995
                                          COM(95) 553 final
                           Proposition de
                REGLEMENT (CE) DU CONSEIL
       portant suspension temporaire des droits autonomes du
tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
              (microélectronique et secteurs connexes)
                   (présentée par la Commission)
 ---pagebreak---  ---pagebreak---                                  EXPOSE DES MOTIFS
Au cours du troisième trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe
"Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions
temporaires des droits du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats
membres, y compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en
vigueur.
La proposition ci-jointe concerne un certain nombre de produits industriels du domaine de
la microélectronique et secteurs connexes.
Pour les produits agricoles et autres produits industriels la proposition est en cours de
préparation.
Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la
lumière des critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et aux Etats
membres en matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J.O. n C 235 du 13.9.89, p. 2)
A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension des droits est justifiée
pour les produits repris en annexe à la proposition de règlement ci-jointe.
Ainsi qu'il ressort de l'article premier de cette proposition de règlement précitée, la durée de
la mesure proposée est fixée à 6 mois.
 ---pagebreak---                                                 Proposition de
                                   REGLEMENT (CE) N°             DU CONSEIL
          portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un
              certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,                          d'apprécier de manière rigoureuse, dans un proche
                                                           avenir, l'évolution de la situation économique dans
vu le traité instituant la Communauté européenne,          les secteurs intéressés, il convient de ne prendre
et notamment son article 28,                               ces mesures de suspension qu'à titre temporaire,
                                                           en fixant leur durée de validité en fonction de
vu la proposition de la Commission,                        l'intérêt de la production communautaire,
considérant que, pour les produits visés au présent        A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT:
règlement, la production est actuellement
insuffisante ou nulle dans la Communauté et que                               Article premier
les producteurs ne peuvent ainsi répondre aux
besoins des industries utilisatrices de la                 Les droits autonomes du tarif douanier commun
Communauté;                                                relatifs aux produits énumérés dans le tableau
                                                           figurant en l'annexe sont suspendus au niveau
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté        indiqué en regard de chacun d'eux.
de ne suspendre les droits autonomes du tarif
douanier commun que partiellement dans certains            Ces suspensions sont valables du 1er janvier au
cas, en raison notamment de l'existence d'une              30 juin 1996.
production communautaire, et de procéder à la
suspension totale dans les autres cas;                                            Article 2
considérant qu'il incombe à la Communauté de               Le présent règlement entre en vigueur le 1er
décider de la suspension de ces droits autonomes;          janvier 1996.
considérant que, compte tenu des difficultés
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à          , le
                                                                     Par le Conseil
                                                                    Le président
                                                                                                            l
 ---pagebreak---                                                              ANNEXE
                                                          TABLEAU
   Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
 1 ex847170S 1 *38   Unité d'enlraîneaenl pour   la lecture de disques optiques CD-ROM
   ex85219988  «91                                                                       8
 2 ex84717853  »18   Unité de aéaoire à disques du type 3,5 pouces, permettant le
                     transfert de données de 7,5 Hoctets ou plus aais n'excédant pas
                     188 Hoctets par seconde, comprenant pas plus de 18 têtes
                     •agnétiques et pas plus de 5 disques aagnétiques rigides ayant
                     une capacité de aéaorisation totale, foraatée, n'excédant pas
                     4,35 Goctets, destinée à la fabrication de produits relevant du
                     n ° 8471 (a)                                                        6
 5 ex84733818  *61   Microprocesseur, sous la forae d'un circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont aontés au
                     aoins une des coaposants suivants:
                     - un condensateur de découplage,
                     - un vent ilateur,
                     - un éléaent de refroidisseaent,
                     - un circuit de contrôle, sous la forae d'un circuit intégré
                        aonolithique                                                     8
12 ex84733819  '82   Module aicroprocesseur, constitué exclusiveaent de 7 circuits
                     intégrés aonotithiques sous forae:
                     - d'une unité aicroprocesseur associée à une antéaéaoire d'une
                        capacité de aéaorisation totale de 64 Kbits,
                     - d'une unité à virgule flottante,
                     - d'une unité d'interface aicroprocesseur,
                     - de 4 unités de contrôle de aéaoire associées à 4 antéaéaoires
                        d'une capacité de aéaorisation totale de 2 Mbits,
                     le tout enserré dans un boîtier coaprenant des condensateurs de
                     découplage                                                          6
IS ex84733018  *83   Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                     constitué uniqueaent de 2 circuits intégrés aonolithiques
                     enserrés dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanumérique suivante:
                        88521EX
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
 4 ex84733810  «04   Module de aicroprocesseur, coaprenant 8 circuits   intégrés
                     aonol ithiques constitués:
                     - d'une unité à virgule fixe,
                     - d'une unité à virgule flottante,
                     - d'une unité d'anléaéaoire d'instruction,
                     - d'une unité de contrôle de aéaoire,
                     - de 4 unités d'antémémoires de données,
                     le tout enserré dans un boîtier coaprenant des condensateurs de
                     découplage
17 ex84733010  «68   Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                     réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique, enserré dans un boîtier aonté sur un circuit
                     iapriaé dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 68 x 66
                     aa, et avec des condensateurs de découplage, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons nuaériques suivantes:
                        486      88386
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
19 ex84733610  «70   Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits,
                     réalisé en technologie C-MOS, coabiné avec un circuit de
                     contrôle bus et un circuit de contrôle de aéaoire, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique, enserré dans un boîtier dont les
                     diaensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 aa et avec des
                     condensateurs de découplage, et portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        390 Z 56
                                                                                                                    3»
 ---pagebreak---     Code NC    TAR IC Designation des aarchandises                                    Taux des droits autonoaes (X)
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
 21 ex84733996 «81    Parties à l'exclusion de têtes d'iapriaante à jets d'encre et à
                      l'exclusion de parties comprenant une tête d'iapriaante à jets
                      d'encre, destinées à la fabrication de produits de la
                      sous-position 84716848 (a)
 23 ex84733890 «02    Assemblage pour une unité de aéaoire à bande aagnétiqua à 36
                      pistes, coaprenant une tête de lecture-écriture réalisée en
                      technologie à couche aince et une unité d'entraîneaenl de bande
 24 ex84733898 «25    Dispositif de pointage (trackball), constitué d'un circuit
                      iapriaé sur lequel sont aontés un codeur optique sous forae de
                      circuit intégré aonolithique et un bottier coaprenant une boule
                      et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits
                      de la sous-position 84713068 (a)
 16 ex84733696 (77    Asseablage constitué d'un circuit iapriaé autticouche, de
                      connecteurs et d'un cadre en aluainiua
 25 ex84733090 «85    Asseablage de lecture-écriture, pour des unités de aéaoire à
                      disques rigides, coaprenant une seule tête aagnétique réalisée
                      en technologie à couche aince aontée sur un bras porteur,
                      peraeltent la lecture-écriture d'une densité de 78 pistes ou
                      plus par aa
 28 ex85611899 «73    Moteur, destiné à la fabrication d'unités de aéaoire i disques
                      rigides (a)
 29   85949811        Noyaux en ferrite
 38 ex85051100 «31    Aiaant en ferrite, ayant une réaanence de 455 aT (±15 aT)
 32 ex85673891 (20    Accumulateur, de forae rectangulaire, d'une longueur n'excédant
    ex85078891 (10    pas 67,1 aa, d'une largeur n'excédant pas 18 aa et d'une
    ex85079098 (20    épaisseur n'excédant pas 10,6 aa, destiné à la fabrication de
                      batteries rechargeables (a)
376 ex8S169686 (31    Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance
                      connectée par un câble à une diode de protection de
                      transforaateur, destinée à la fabrication de produits de la
                      sous-position 85165888 (a)
 42 ex8S179882 (58    Asseablage coaprenant des diodes éaeltrices de lumière
 44 ex85179888 (28    Parties, destinées à la fabrication de produits de la
                      sous-position 85172186 (a)
 45 ex85182998 (16    Haut parleur, ayant une puissance de 5 H et une iapédance de 4
                      Ohas, dont tes dimensions n'excèdent pas 23 x 58 ma, destiné à
                      la fabrication de téléphones portables (a)
 46 ex85229091 (92    Asseablage électronique pour une tête de lecture laser de
                      lecteurs de disques coapacts, constitué:
                      - d'un circuit iapriaé flexible,
                      - d'un photo-détecteur, sous forae de circuit intégré
                        aonolithique, enserré dans un boîtier,
                      - de 2 connecteurs au aaxiaua,
                      - d'un transistor au aaxiaua,
                      - de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au
                        aaxiaum
                      - de 5 condensateurs au aaxiaua,
                      le tout aonté sur un support
 48 ex8S229698 (31    Dispositif d'enregistreaent et de reproduction à couche mince,
                      ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques
                      el au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est
                      fixé un substrat en céramique non-magnétique, le tout arrondi à
                      une face, destiné à la fabrication des têtes aagnétiques pour
                      des appareils d'enregistreaent numérique et la reproduction
                      numérique/analogique à cassettes (a)
                                                                                                                k
 ---pagebreak---    Code NC    TAR IC Désignation des aarchandises                                        Taux des droits autonoaes (X)
49 ex85229998 (32    Asseablage de reproduction du son, constitué d'un mécanisme à
                     disques compacts, coaportant un systèae de lecture optique et 3
                     aoleurs à courant continu, destiné à la fabrication de produits
                     de la sous-position 85272116 (a)                                      8
47 ex85229698 (38    Asseablage de tête de lecture, coaprenant une tête de lecture
                     laser, 2 aoteurs, un circuit iapriaé flexible, le tout aonté sur
                     un support en plastique, destiné à la fabrication de lecteurs de
                     disques compacts (a)                                                  8
50 ex85231286 (10    Bande magnétique, ayant une épaisseur n'excédant   pas 16 |ia et
                     une largeur de 6,274 aa (±8,813aa), sur bobines, non aontée    dans
                     une cartouche                                                         8
56 ex85291678 (50    Filtre diélectrique pour des fréquences centrales de 982,5 et
                     947,5 MHz, avec une largeur de bande d'au aoins 25 MHz, enserré
                     dans un boîtier                                                       8
53 ex85291879 (75    Filtre à bande passante, à l'exception  des filtres à onde de
                     surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1212 MHz, ayant
                     une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       916571    919046
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des   produits
                       qui satisfont à la présente description
65 ex85312851 (10    Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à
                     matrice active de 488 x 646 ou 688 x 888 pixels, constitué
                     d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou
                     feuilles de verre, doté de coaposants électroniques à fonctions
                     de pilotage et/ou de contrôle, destiné à la fabrication de
                     produits relevant de la sous-position 84713888 (a)
66 ex85312851 (26    Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à
                     aalrice active de 768 x 1024 ou 900 x 1152 pixels,
                     constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2
                     plaques ou feuilles de verre, doté de coaposants électroniques à
                     fonctions de pilotage et/ou de contrôle
63 ex85312051 '30    Dispositif d'affichage en couleur a cristaux liquides (LCD) à
                     aatrice active de 1624 x 1286 pixels, constitué d'une
                     couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles
                     de verre, aonté sur un circuit iapriaé doté de coaposants
                     électroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle
68 ex85312659 (28    Dispositif d'affichage aonochroae à cristaux liquides (LCD) à
                     aatrice active de 998 x 1152 pixels, constitué d'une couche
                     de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de
                     verre, doté de coaposants électroniques à fonctions de pilotage
                     et/ou de contrôle
76 ex85322980 (31    Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en céraaique,
                     l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiale de 599 pF
                     (±38 X) et un facteur de dissipation n'excédant pas 2,5 X
71 ex853290OO (32    Anode ou cathode, destinée à la fabrication de   condensateurs
                     éleclrolytiques à l'aluminium (a)
73 ex85348819 (92    Circuits imprimés siaple face, chacun avec 268 fils conducteurs
                     ou aoins, sur une bande plastique ayant des perforations
                     d'entraînesent sur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 48
                     aa et d'une épaisseur n'excédant pas 8,26 aa
74 ex85346819 (94    Circuit iapriaé, constitué de 29 ou 31 éléaents conducteurs
                     fixés sur une feuille souple en matière plastique, destiné à la
                     fabrication des têtes aagnétiques pour des appareils
                     d'enregistreaent nuaérique et de reproduction
                     numérique/analogique à cassettes (a)
                                                                                                                   r
 ---pagebreak---     Code NC        TAR IC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
 75 ex85364190     (92    Relais double opérant à une tension nominale de 12 V,
                          permettant la commutation à une tension continue n'excédant pas
                          30 V et à un courant n'excédant pas 25 A, enserré dans un
                          boîtier                                                            0
 76 ex85364190     (93    Rélais, ayant une résistance de bobine n'excédant pas 84 Ohms,
                          une résistance de contact initiale de 5 mV/A, un courent continu
                          de 30 A ou plus et un courant de surtension de 68 A ou plus,
                          enserré dans un boîtier                                            0
 77 ex85365811     (31    Commutateur  du type pour montage sur un circuit  imprimé,
                          opérant à une force de 4,9 N (±8,9 N ) , enserré dans un boîtier
                          en plastique                                                       9
 79 ex85365G9G     (94    Capteur de choc pour coussins d'air, permettent de maintenir un
                          courant de commutation de 28 A après 3 commutations à une
                          tension de 26 V, ayant une résistance d'isolation de 188 HOhas
                          ou plus à une tension continue de 588 V et une résistance
                          n'excédant pas 158 aOhas avec les contacts feraés à un courant
                          de 2 A (±8,5 A) pour une durée de 2 as (Il as), enserré dans un
                          boîtier dont les diaensions extérieures n'excèdent pas 17 x 22
                          x 32 aa                                                            6
383 ex85369085     >92    8ande métallique eaboutie, avec des connexions                     8
 81 ex854G1113     (91    Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fentes
                          islii-»ask),   ayant une distance entre les bandes de aêae
                          couleur inférieure à 8,42 aa et une diagonale de l'écran de 49
                          ce, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage
                          professionel y coapris des applications de aoniteurs de sécurité
                          ou à usage aédical (a)                                             8
 83 ex85401191     (31    Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de
                          l'écran de 16/9 et une diagonale de l'écran de 39,8 ce (±8,3 ca)   8
 86 GX854O1200     (81    Tube cathodique aonochrose à écran plat, ayant une diagonale de
                          l'écran de 188 ma ou plus mais n'excédant pas 155 ma, une
                          tension anodique de 5 kV ou plus mais n'excédant pas 32 kV         8
 87 ex854G9109     «97    Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à ta fabrication de
                          tubes cathodiques (a)                                              8
 91 ex85411091     (18    Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en
                          technologie planar, avec un temps de recouvrement inférieure à
                          189 ns, une tension de coupure n'excédant pas 288 V, un courant
                          direct moyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier         8
 92 ex85411891     (29    Diode redresseuse de puissance au silicium, ayant une tension
                          inverse de crête n'excédant pas 1599 V et un courant de sortie
                          moyen de 5 A ou plus mais n'excédant pas 8 A, enserré dans un
                          boîtier portant:
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             PG151S15
                          - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                             qui satisfont à la présente description
 88 e x 8 5 411091   '46    Diode redresseuse de puissance, ayant une tension inverse de
                          crête de 6, 8, 18, 12 ou 14 kV, un courant de sortie aoyen de 5
                          aA et un courant inverse de 2 (iA, enserrée dans un boîtier
 94 ex85412910     (10    Disque {wafer)   non encore découpé en aicroptaquettes,
                          constitué de transistors à effet de chaap (FETs) du type canal
                          P, ayant une tension de claquage drain-source de -30 V ou plus,
                          fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas 10 A,
                          une résistance drain-source n'excédant pas 8,2 ohm et ayant un
                          pouvoir de dissipation n'excédant pas 68 U, destiné à la
                          fabrication de produits de la sous-position 85424898 (a)
 95 ex85412929     «75    Transistor à effet de chaap (FET) du type canal P, ayant une
                          tension de claquage drain-source de -258 V, fonctionnant avec ur
                          courant drain continu n'excédant pas -6 A, une résistance
                          drain-source n'excédant pas 1 oha et ayant un pouvoir de
                          dissipation n'excédant pas 38 U, enserré dans un boîtier
                          por tant :
                          - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                                                                                                                     G
 ---pagebreak---     Code NC        TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                                                   Taux des d r o i t s a u t o n o m e s (X)
                              combinaison             alphanumérique             suivante:
                              2SJ387
                         - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t      à des      produits
                              qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
 97 ex85412928     «88   T r a n s i s t o r à effet de chaap (FET) du type c a n a l P, ayant une
                          tension de c l a q u a g e d r a i n - s o u r c e de -38 V ou p l u s , f o n c t i o n n a n t
                         avec un c o u r a n t d r a i n c o n t i n u n ' e x c é d a n t pas 10 A, une
                          r é s i s t a n c e d r a i n - s o u r c e n ' e x c é d a n t pas 0,2 ohm et a y a n t un
                         p o u v o i r de d i s s i p a t i o n n ' e x c é d a n t pas 60 W, e n s e r r é d a n s un
                         boîtier p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o m p r e n a n t une des
                              combinaisons alphanumériques suivantes:
                              RFD18P03L                 RFD18P83LSM                RFP1DP83L
                         - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t      à des      produits
                              qui s a t i s f o n t à ta p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
182 ex85412930     «18   T r a n s i s t o r b i p o l a i r e à g r i l l e isolée ( I G B T ) , f o n c t i o n n a n t avec
                         un c o u r a n t c o l l e c t e u r - é m e t t e u r n ' e x c é d a n t pas 20 A, une t e n s i o n
                         de c l a q u a g e é m e t t e u r - c o l l e c t e u r de 328 V ou p l u s et ayant un
                         pouvoir de d i s s i p a t i o n n ' e x c é d a n t pas 158 W, e n s e r r é dans un
                         boît i er p o r t a n t :
                         - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o m p r e n a n t          la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             5481GM
                         - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des       produits
                             qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
103 ex85412986     (68   T r a n s i s t o r du type c a n a l NPN, ayant une t e n s i o n de c l a q u a g e de
                         c o l l e c t e u r - b a s e de 126 V ou plus, une t e n s i o n de c l a q u a g e
                         é m e t t e u r - b a s e de 3 V ou p l u s , un c o u r a n t c o n t i n u de c o l l e c t e u r
                         n ' e x c é d a n t pas 266 mA, e n s e r r é dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                         - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou         c o m p r e n a n t la
                             combinaison alphanumérique suivante:
                             KSC      3953
                         - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des       produits
                             qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n                                                  8
164 ex85413699     (18   D i a c , o p é r a n t à une t e n s i o n s y m é t r i q u e de 77 V ou p l u s a a i s
                         n ' e x c é d a n t pas 2 7 0 V et un courant a l'état p a s s a n t n ' e x c é d a n t
                         pas de 1 A, e n s e r r é d a n s un boîtier                                                                          6
114 ex85413699     «20   D i a c , o p é r a n t à une t e n s i o n s y m é t r i q u e de 65 V ou p l u s , avec
                         une c a p a c i t é n ' e x c é d a n t pas 208 pF, e n s e r r é d a n s un b o î t i e r                            0
113 ex85414819     «48   D i o d e é m e t t r i c e de l u m i è r e , e n s e r r é e     dans un b o î t i e r         du   type
                         CMS                                                                                                                   0
115 ex8541 6 0 0 0 «94   C r i s t a l p i é z o - é l e c t r i q u e , à l'exclusion des f i l t r e s à o n d e
                         a c o u s t i q u e de s u r f a c e , opérant à une f r é q u e n c e c e n t r a l e de 450
                         kHz ou p l u s mais n ' e x c é d a n t pas 1843 MHz                                                                  8
116 ex85419000     «10   Boîtier          ou s u p p o r t    en c é r a m i q u e , avec des          connexions
    ex85429000     «20                                                                                                                         0
118 ex85421381     «69   D i s q u e {wafer)           non e n c o r e d é c o u p é en m i c r o p l a q u e t t e s ,
                         c o n s t i t u é e x c l u s i v e m e n t de m i c r o c o n t r ô l e u r s ou m i c r o - o r d i n a t e u r s
                         d'une c a p a c i t é de t r a i t e m e n t de 8 b i t s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e
                         C - H O S , c o m p r e n a n t une m é m o i r e de d o n n é e s d'une c a p a c i t é de
                         m é m o r i s a t i o n de 4 K b i t s ou plus mais n ' e x c é d a n l pas 8 K b i t s et
                         soit une m é m o i r e lampon, une mémoire de p r o g r a m m e d ' u n e c a p a c i t é
                         de m é m o r i s a t i o n de 64 K b i t s ou plus mais n ' e x c é d a n t pas 486
                         K b i t s , soit une m é m o i r e d ' a f f i c h a g e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s
                         a l é a t o i r e ( d i s p l a y R A M ) , d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n
                         n ' e x c é d a n t pas 512 b i t s , d e s t i n é à la f a b r i c a t i o n de p r o d u i t s de
                                                                                                                                                                                    H-
 ---pagebreak---     Code NC      TARIC Désignation des        marchandises                                                 Taux des droits autonomes (X)
                       ta sous-position 85421268 enserrés dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                           combinaisons alphanumériques suivantes:
                           78011    78014       78044     78053     78058    78664
                           78012    78042       78045     78055     78062
                           78013    78043       78052     78856     78063
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant                   à des   produits
                           qui satisfont à la présente description (a)
122 ex85421301   «10   Disque {wafer)       non encore découpé en m i c r o p l a q u e t t e s ,
                       constitué exclusivement de microcontrôleurs ou a i c r o - o r d i n a t e u r s
                       d'une capacité de traiteaent de 4 bits, destiné à la fabrication
                       de produits de la sous-position 85421261 enserrés dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           combinaisons numériques ou alphanumériques s u i v a n t e s :
                           7507       75108        75304      75336      75P008
                           7508       75112        75306      75352      75P116
                           75884      75116        75308      75512      7SP216
                           75866      75216        75312      75516      75P308
                           75828      75217        75316      75617      75P316
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant                   à des produits
                           qui satisfont à la présente description (a)
125  ex8S42130S  (12   Circuit de compression/décompression de données ou d'images,
                       réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré
                       aonolithique présenté en microplaquette ( c h i p ) , destiné à la
                       fabrication de produits de la sous-position 85421372 ou
                       85421399 enserrés dans un boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                           3H6414      MPEGCD1        MPEGSD1
                           d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description (a)
126  ex85421385   (13  Circuit de contrôle de graphique, réalisé en technologie C-MOS,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique présenté en
                       aicroplaquette ( c h i p ) , destiné à la fabrication de produits de
                        la sous-position 85421370 enserrés dans un boîtier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                            51G8286     88G2562       88G2734
                            d'autres sigles d'identification se rapportant                 à des  produits
                            qui satisfont à la présente description (a)
127  ex854213ll   (11   Mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire, avec
     ex854213l3   (62   entrées/sorties séparées et registres à décalage sériels
     ex8542t 315  «01   {field    memor ies),    réalisée en technologie C-MOS, sous forae
     ex8S4213!7   «02   de circuit intégré aonolithique enserré dans un boitier portant:
                        - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            MSM  514222B      MSM 548333        TMS 4C1081       TMS 4C2978
                            MSM  548332       TC 521000         THS 4C2870       TMS 53805
                            d'autres sigles d'identification se rapportant                 à des produits
                            qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                       ?
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des a a r c h a n d i s e s                                              Taux des droits a u t o n o a e s (X)
134  ex85421322  (16   Méaoire s t a t i q u e à Lecture-écriture à accès a l é a t o i r e (S-RAM) à
                       double port, réalisée en technologie C - M O S , p e r a e t t a n t l'accès
                       séquentiel de données sur un port et l'accès a l é a t o i r e sur
                       l'autre port, d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 4 K x 16 bits
                       ou 8 K x 16 bits, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            IDT 70824              IDT 79825
                       - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant         à des   produits
                           qui satisfont à la présente description
138  ex85421322  (17   Méaoire statique à leclure-écriture à accès a l é a t o i r e (S-RAM)
                       asynchrone à double port, réalisée en t e c h n o l o g i e C-MOS, d'une
                       capacité de a é a o r i s a t i o n de 16 K x 8 bits ou de 32 K x 8
                       bits, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un
                       boîtier por tant :
                       ' un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            IDT 7006              IDT 7007
                       - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant         à des p r o d u i t s
                            qui satisfont à la présente description
141  ex85421322  (18   Mémoire statique à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e ( S - R A H ) ,
                       réalisée en technologie C-MOS, opérant à une tension
                       d ' a l i m e n t a t i o n de 3,3 V (10,3 V ) , d'une capacité de a é a o r i s a t i o n
                       de 256 Kbits et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 15 ns,
                       sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                       boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant           la
                            combinaison a l p h a n u m é r i q u e s u i v a n t e :
                            KM    68V257-15
                        - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant         à des p r o d u i t s
                            qui satisfont à la présente description
142  ex8S421322  (19    Méaoire statique à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e (S-RAM)
                        a s y n c h r o n e , réalisée en technologie C-HOS, d'une c a p a c i t é de
                        a é a o r i s a t i o n de 16 K x 16 bits, à l'exclusion d'une
                        a n t é m é m o i r e statique à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e
                        ( S - c a c n e - R A N ) , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            MCM 6 2 9 9 5 - 1 7        MCM 6 2 9 9 5 - 2 0
                        - d'autres sigles d ' i d e n l i f i c a t i o n se rapportant         à des  produits
                            qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
 145  ex85421325  (84   Mémoire s t a t i q u e à leclure-écriture à accès a l é a t o i r e ( S - R A M ) ,
      ex85421925  (66   d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 1 Mbit, sous forae de circuit
                        intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            CXK581880                CV7C188             HM 624257    MCM  6729
                            CXK581629                CV7C109             HM 628128    MT  5C1008
                            CV7C101                  EDI 88128           KM 681000    TC  551081
                            CV7C182                  GM 76C8128          M5M 51604    TC  5564256
                            CV7C106                  HM 621100A          M5M 51008    TC  55B4257
                            CV7C107                  HM 624256           MCM 6228     TC  55B8128
                            d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant       à des   produits
                             qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                                         Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
146 ex85421325 «05   M é a o i r e s l a l i q u e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e    (S-RAM),
                     r é a l i s é e en t e c h n o l o g i e C - M O S , d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de
                     288 K b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é
                     dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CV7C1388                MCM    62486B
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la présente' d e s c r i p t i o n
147 ex85421327 «83   Méaoire statique à leclure-écriture à accès aléatoire (S-RAM),
                     r é a l i s é e en t e c h n o l o g i e C-MOS, d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de
                     32 K x 36 b i t s , 64 K x 18 bits ou 128 K x 9 b i t s , sous
                     forae de c i r c u i t intégré a o n o l i l h i q u e e n s e r r é d a n s un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CXK 7 7 9 1 6         CV7C1631               CV7C1632           HT 5 8 L C 3 2      MT 58LC64
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e description
148 ex85421327 «84   M é a o i r e s t a t i q u e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e ( S - R A H ) ,
                     r é a l i s é e en t e c h n o l o g i e C-MOS, d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de
                     plus de 1 Mbit, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                     e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         TC 5 5 4 0 0 2                HT5C1H4B2                     HT5LC1H4D4
                         HTS8LC128K                    HT5C256K1682                  HT5LC256K16D4
                         HT58LC64K                     HT5C512K8B2                   HT5LC512K8D4
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
150 ex85421332 «11   H é a o i r e a lecture e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , e f f a ç a b l e aux
    ex85421353 «08   rayons u l l r a v i o l e l s ( E P R O M ) ou non e f f a ç a b l e ( P R O M ) , d'une
    ex85421931 «08   c a p a c i l é de a é a o r i s a t i o n de 1 Hbit, ayant un teaps d ' a c c è s
    ex85421949 (07   n ' e x c é d a n t pas 45 n s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                     e n s e r r é dans un b o î t i e r , aêae pourvu sur la face s u p é r i e u r e
                     d'une f e n ê t r e en q u a r t z , et portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t                 une   des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CV27H010-2S                CV27H010-35               CV7B201                CV7B211
                         CV27H010-30                CV27HO10-45               CV7B210
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e description
151 ex85421335 (01   M é a o i r e a lecture e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , e f f a ç a b l e aux
                     r a y o n s u l t r a v i o l e t s ( E P R O M ) , réalisée en t e c h n o l o g i e C - M O S ,
                     p o u v a n t f o n c t i o n n e r avec un courant de b a t t e r i e non r é g u l é de
                     2,7 V ou plus m a i s n ' e x c é d a n t pas 3,6 V, d'une c a p a c i t é de
                     m é m o r i s a t i o n de 2 M b i t s ou plus mais n ' e x c é d a n t pas 4 Mbits et
                     ayant un teaps d ' a c c è s n'excédant pas 120 ns, sous forae de
                     circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r , p o u r v u sur
                     la face s u p é r i e u r e d'une fenêtre en q u a r t z , el p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o m p r e n a n t une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         27BV020            27BV04O
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant         à des   produits
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e description
                                                                                                                                                                  / #
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des      marchandises                                                             Taux des d r o i t s a u t o n o m e s (X)
160  ex85421341  «83   M é m o i r e - f l a s h à lecture e x c l u s i v e m e n t , e f f a ç a b l e
                       é l e c t r i q u e m e n t , p r o g r a m m a b l e {Flash      E P R O H ) , d'une
                       c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 1 Mbit, à l ' e x c e p t i o n des m é m o i r e s
                       e f f a ç a n t u n i q u e m e n t dans leur totalité (bulk e r a s e ) et
                       p e r m e t t a n t l ' e f f a c e m e n l et l'écriture à une t e n s i o n
                       d ' a l i m e n t a t i o n de 12 V et la lecture à une t e n s i o n
                       d ' a l i m e n t a t i o n de 5 V, sous forme de circuit intégré
                       m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîlier p o r t a n t :
                       - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o m p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanumériques suivantes:
                           29 F 010               29 F 100            48 F 01(
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                           qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
161   ex85421343 «01   Méaoire-r'tas/) à lecture e x c l u s i v e m e n t , e f f a ç a b l e
                       é l e c t r i q u e a e n l , p r o g r a m m a b l e {Flash      E P R O H ) , d'une
                       c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 2 Mbits, sous foras de c i r c u i t
                        intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t une    des
                            coabinaisons alphanumériques suivantes:
                            28 F 002              28 F 020            28 F 200          29 F 200
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des  produits
                            qui s a l i s f o n l à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
162   ex85421343 «02   H é a o i r e - f l a s h à lecture e x c l u s i v e m e n t , e f f a ç a b l e
                       é l e c t r i q u e m e n t , p r o g r a m m a b l e {Flash      E P R O H ) , d'une
                       c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 4 Mbils, sous forae de c i r c u i t
                        intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n l i f i c a t i o n c o n s i s t a n l en/ou c o a p r e n a n t une        des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            28 F 004                28 F 400              29 F 848
                            28 F 040                29 C 640              TC S84886
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des  produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
163   ex85421345  «61   H é a o i r e - f l a s h à lecture e x c l u s i v e m e n t , e f f a ç a b l e
                        é l e c t r i q u e a e n l , p r o g r a a a a b l e {Flash     E 2 P R 0 H ) , d'une
                        c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 8 Mbils, sous forae de c i r c u i t
                        intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanumérique suivante:
                            28 F 608
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des  produits
                            qui s a t i s f o n t      à la p r é s e n t e      description
 164  ex85421345  «02   H é a o i r e - f l a s h à lecture e x c l u s i v e m e n t , e f f a ç a b l e
                        é l e c t r i q u e m e n t , p r o g r a m m a b l e {Flash      E P R O H ) , d'une
                        c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 16 H b i t s , s o u s forae de c i r c u i t
                        intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîlier p o r t a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            28 F 816SA
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
                                                                                                                                                                 A*
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                                           Taux des droits a u t o n o m e s (X)
152 ex85421349 «02   H é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n l , e f f a ç a b l e é l e c t r i q u e a e n t ,
                     p r o g r a a a a b l e (E P R O H ) , réalisée en t e c h n o l o g i e C - M O S , d'une
                     c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 1 Kbit ou plus mais n ' e x c é d a n t pas
                     16 K b i t s , ayant au aaxiaua 10000 p o r t e s l o g i q u e s , sous forae
                     de circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         AT 88SC
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
159 ex85421349 «03   M é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , e f f a ç a b l e é l e c t r i q u e a e n t ,
                     p r o g r a a a a b l e (E P R O H ) , d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 256
                     Kbits ou p l u s , à l'exclusion des a é m o i r e s - f l a s h à lecture
                     exclusivement, effaçables électriqueaent, prograaaables
                     {Flash        E 2 P R 0 H s ) , sous forae de circuit intégré
                     a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t                     une des
                         c o a b i n a i s o n s n u a é r i q u e ou a l p h a n u m é r i q u e s s u i v a n t e s :
                         2928256                   28 C 512              AT 28C1824
                         28 C 256                  48 C 256              E/H 28C610
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la présente description
158 GX85421349 (04   H é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , e f f a ç a b l e é l e c t r i q u e a e n t ,
                     p r o g r a a a a b l e (E P R O H ) , d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 8 K
                     x 8 b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é
                     dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s l a n l en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         28 C 64               28 H 64            28 HC 64           28 LV 64           28 PC 64
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la présente description
165 ex85421351 «11   H é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e FIFO {First            in/Firsl          out)
                     p e r a e t t a n l la lecture et l'écriture a s y n c h r o n e , r é a l i s é e en
                     t e c h n o l o g i e C - M O S , d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 256 x 9
                     bits, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                     boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t                     la
                         coabinaison alphanumérique suivante:
                         CV7C419
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e description
166 ex854213Sl «12   H é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e FIFO {First             in/Firsl         out)
                     p e r a e t t a n t la lecture et l'écriture a s y n c h r o n e , r é a l i s é e en
                     t e c h n o l o g i e C - M O S , d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 512 x 9
                     bits, 1 K x 9 b i t s , 2 K x 9 bits'ou 4 K x 9 b i t s et ayant
                     un teaps d ' a c c è s n ' e x c é d a n t pas 15 ns, sous forme de c i r c u i t
                      intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         Aa 7 2 0 4 A - 1 5         CV7C425                   CV7C433
                         CV7C421                     CV7C429
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des     produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente description
                                                                                                                                                                AL
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des       marchandises                                                                       Taux des droits a u t o n o a e s (X)
169 ex85421363  «14   M i c r o c o n t r ô l e u r ou aicro-ordinaleur d'une c a p a c i t é de
                      traiteaent de 8 b i t s , réalisé en technologie C - H O S , c o a p r e n a n t 5
                      a é a o i r e s de d o n n é e s d'une capacité de a é a o r i s a t i o n totale
                      n'excédant pas 160512 bits, une mémoire de p r o g r a m m e d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 21 Kbits, un circuit de contrôle
                      d'un c l a v i e r , un circuit de contrôle de signaux vidéo
                      s y n c h r o n i s é s , 1 ou 2 é a e l t e u r s / r é c e p t e u r s a s y n c h r o n e s u n i v e r s e l s
                      ( U A R T s ) , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans
                      un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                          VV 27685
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant                                       à des     produits
                          qui satisfont à la présente description
176 ex8S421363  (15   H i c r o c o n t r ô l e u r ou micro-ordinateur d'une c a p a c i t é de
                      traitement de 8 b i t s , réalisé en technologie C-MOS, comprenant
                      une aéaoire de d o n n é e s , une aéaoire de p r o g r a a a e et un circuit
                      de contrôle ou de pilotage pour un dispositif d ' a f f i c h a g e , sous
                      forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                      portant :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou comprenant une des
                          c o a b i n a i s o n s a l p h a n u m é r i q u e s suivantes:
                          83C751                       CXP 85228                   3817                  PD 75316
                          83C7S2                       CXP 85232                   38203E4               THP 87CC20F
                          87C750                       CXP 85348                   38203H2               TMP 87CH20F
                          87C7S1                       CXP 85452                   38287E8               TMP 87CK70AF
                          87C752                       CXP 85460                   38207H8
                          CXP 82316                    H 37S00H5                   3825
                          CXP 82328                    H 37500H8                 MB 89898
                           d'autres sigles d'identification se rapportant                                    à des     produits
                          qui satisfont à la présente description
177  ex8S421363 «16   M i c r o c o n t r ô l e u r ou micro-ordinateur d'une capacité de
                      traiteaent de 8 b i t s , réalisé en technologie C-MOS, coaprenant
                      une a é a o i r e de données d'une capacité de a é a o r i s a t i o n n'excédant
                      pas 9 K b i t s , une aéaoire de prograaae d'une c a p a c i t é de
                      a é a o r i s a t i o n n'excédant pas 256 Kbit, un circuit d ' i n t e r f a c e de
                      c o m m u n i c a t i o n s sériel synchrone consistant en un registre à
                      décalage sériel à 8 bits avec une entrée de données s é r i e l l e s ,
                      une sortie de données sérielles et une horloge à décalage
                      s é r i e l l e , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré
                      dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                          c o a b i n a i s o n s a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                           COP 820                   COP 881C               COP 888CG         MB 89152
                           COP 840                   COP 884CF              COP 888EG         MB 89P657A
                           COP 880C                  COP 888CF              MB 89145          HB 8 9 U 1 4 7
                           d ' a u t r e s sigles d'identification se rapportant                             à des     produits
                           qui satisfont à la présente description
178  ex85421363 «17   M i c r o c o n t r ô l e u r ou aicro-ordinaleur d'une capacité de
                       traiteaent de 8 b i t s , réalisé en technologie C-HOS, c o n s t i t u é
                      d'une aéaoire à lecture exclusiveaent, n o n - p r o g r a m m a b l e (ROH)
                      d'une c a p a c i t é de mémorisation de 16,5 K b i t s , d'une mémoire à
                       l e c t u r e - é c r i t u r e à accès aléatoire (RAM) d'une capacité de
                       a é a o r i s a t i o n de 1 Kbit, sous forae de circuit intégré
                       m o n o l i t h i q u e enserré dans un boîlier portant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou comprenant la
                           c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                           76832KC
                           d'autres sigles d'identification se rapportant                                     à des    produits
                           qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                                                       / &
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des      marchandises                                                            Taux des droits a u t o n o a e s (X)
179 ex85421363  «18   H i c r o c o n t r ô l e u r ou aicro-ordinateur d'une c a p a c i t é de
                      traiteaenl de 8 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S ou N - H O S (y
                      compris H - H O S ) , comprenant une ou p l u s i e u r s a é a o i r e s de d o n n é e s
                      d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n totale n ' e x c é d a n t pas 8 Kbits et
                      une aéaoire de p r o g r a a a e d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 32
                      Kbits ou plus aais n'excédant pas 256 K b i t s , sous forae de
                      circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n l :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistanl en/ou c o a p r e n a n t une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          5A41                       87C05S             CXP 88524             PCA 8 4 C 6 4 8
                          SB11                       87C504             H 374S0E8             PCA 8 4 C 8 4 8
                          76C75T                     87C51              M 37450H8             PCA 84C841
                          7742                       87C52              M 38063H6             PD 78614
                          88C51                      87C54              M 38863E8              PD 78664
                          88C52                      87C58              M 38867H8             PD 78134
                          83C055                     87L51              «59958                 TMP 8 7 P M 7 8
                          83C584                     C 1900             H50959                TMP 9 1 P 6 4 2
                          83C51                      C 2900             HC68HC85i8
                          83L51                      C 3908             HC68HC705i8
                          8751                       CXD 88724          HM 1871215
                      - d'autres sigles d'identification se r a p p o r t a n t                       à des        produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente description
188 ex85421363  «19   M i c r o c o n t r ô l e u r ou aicro-ordinateur d'une c a p a c i t é de
                      traiteaent de 8 b i t s , réalisé en technologie C - M O S , c o n s t i t u é
                      d'une aéaoire à leclure-écrilure à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n n'excédant pas 2 Kbits et d'une a é a o i r e
                      à lecture e x c l u s i v e a e n t , programmable, non e f f a ç a b l e ( P R O H ) ou
                      d'une m é m o i r e à lecture exclusivement, p r o g r a m m a b l e , e f f a ç a b l e
                      aux rayons u l t r a v i o l e t s (EPROH) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n
                      de 64 Kbits ou d'une aéaoire à lecture e x c l u s i v e a e n t ,
                      n o n - p r o g r a a m a b l e (ROH) ou d'une m é m o i r e - f l a s h à lecture
                      exclusivement, effaçable électriquement, programmable                                         {Flash
                      E P R O H ) d'une c a p a c i t é de aéaorisation de 3 2 , 64 ou 488
                      K b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans
                      un boîlier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n cons i slant" en/ou c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          77 C 82                    AT 89C51           H 58747                PO 78858
                          80 C 152                   H 58743            MC 6 8 H C 1 1 A 8
                          d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des        produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente descriplion
181  ex8S421363 *20   H i c r o c o n t r ô l e u r ou aicro-ordinateur d'une c a p a c i t é de
                      traiteaent de 8 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                      une a é a o i r e a lecture exclusivement, n o n - p r o g r a m m a b l e (ROM)
                      d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 256, 320 ou 384 K b i t s , une
                      mémoire à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAM) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 10496, 11008, 2 0 7 3 6 ou 2 1 7 6 6
                      b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                      boîtier por tant :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanumériques suivantes:
                          CXP 87132                 CXP   87240       MN 1883220
                          CXP 87140                 CXP   87248       MN 1884820
                          d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des         produits
                          qui satisfont à la p r é s e n t e descriplion
182  ex85421363 «21   M i c r o c o n t r ô l e u r ou micro-ordinateur d'une c a p a c i t é de
                      traitemenl de 8 b i t s , réalisée en t e c h n o l o g i e C - H O S , comprenant
                      une mémoire à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n n'excédant pas 16 K b i t s , soit d'une
                      mémoire à lecture exe lusivemenl, n o n - p r o g r a m m a b l e (ROH) soit
                      d'une mémoire à lecture exclusivement, p r o g r a m m a b l e , non
                      e f f a ç a b l e ( P R O H ) soit d'une mémoire à lecture e x c l u s i v e m e n t ,
                      p r o g r a m m a b l e , e f f a ç a b l e aux rayons u l t r a v i o l e t s ( E P R O H ) , d'une
                      c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n n'excédant pas 384 K b i t s , d'une m é m o i r e
                      à lecture e x c l u s i v e m e n t , effaçable é l e c t r i q u e m e n t , p r o g r a m m a b l e
                                                                                                                                                             Ah
 ---pagebreak---     C o d e NC TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                                               Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
                     (E P R O H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t pas 6
                     K b i t s et d'un c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e / n u a é r i q u e à 8 c a n a u x ,
                     sous forae de c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s un
                     boîlier portant:
                     - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         HC 68HC11                 HC  68HC711
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des    produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
185 ex85421365 «61   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     t r a i t e a e n t de 16 b i t s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - H O S , p e r m e t t a n t
                     le t r a i t e m e n t des s i g n a u x de m o d u l a t e u r s / d é m o d u l a t e u r s ( H o d e a s ) ,
                     c o a p r e n a n t une a é a o i r e de d o n n é e s d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n
                     de 4 K b i t s et une a é a o i r e de p r o g r a a a e d'une c a p a c i t é de
                     a é a o r i s a t i o n de 256 K b i t s , sous forae de c i r c u i t i n t é g r é
                     a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         SC 11066               SC 11077          SC 11088
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des    produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
186 ex85421365 «62   M i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     t r a i t e a e n t de 16 b i t s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                     une ou p l u s i e u r s a é a o i r e s de d o n n é e s d'une c a p a c i t é de
                     a é a o r i s a t i o n t o t a l e n ' e x c é d a n t pas 88 K b i t s , une m é m o i r e de
                     p r o g r a m m e d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 192 K b i t s et ayant
                     un bus e x t e r n e de 14 b i t s , sous forme de c i r c u i t i n t é g r é
                     m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         ADSP 2171                ADSP    2178
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des    produits
                         qui s a t i s f o n t      à la p r é s e n t e      description
188 ex85421365 «63   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     t r a i t e m e n t de 16 b i t s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                     une u n i t é de d é c a l a g e a r i t h a é l i q u e et l o g i q u e {Shifier),               une
                     a é a o i r e de d o n n é e s d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 8 K b i t s et
                     une m é a o i r e de p r o g r a m m e d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 96
                     K b i t s , s o u s f o r m e de c i r c u i t intégré m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans
                     un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o m p r e n a n t la
                         coabinaison alphanumérique suivante:
                         ADSP       2164
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  a des    produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
189 ex85421365 «64   M i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     t r a i t e a e n t de 16 b i t s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                     une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e ( R A H ) d'une
                     c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 8 Kbits et ayant la f o n c l i o n de
                     a é a o i r e de d o n n é e s et de p r o g r a m m e , un c i r c u i t d ' i n t e r f a c e
                     a u d i o , un c i r c u i l d ' i n t e r f a c e vidéo el un c i r c u i t de
                     d é s e m b r o u i l i a g e , s o u s forme de c i r c u i t intégré m o n o l i t h i q u e
                     e n s e r r é d a n s un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un s i g l e d ' i d e n l i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o m p r e n a n t la
                         combinaison alphanumérique suivante:
                          CL 9 1 1 8
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des    produits
                                                                                                                                                                          AT
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                                               Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                         qui s a t i s f o n t       à la présente d e s c r i p t i o n                                               6
191 ex8542136S «05   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     traiteaent de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e N - H O S (y c o a p r i s
                     H - M O S ) , c o n s i s t a n t en au aoins une a é a o i r e à lecture
                     e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e (ROM) d'une c a p a c i t é de
                     a é a o r i s a t i o n de 510 x 13 bils ou une a é a o i r e à lecture
                     e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , e f f a ç a b l e aux r a y o n s u l t r a v i o l e t s
                     ( E P R O H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 5 1 2 x 13 b i t s , et
                     une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une
                     c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 2 Kbits, sous forae de circuit
                     intégré m o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant e n / o u c o m p r e n a n t une des
                         combinaisons alphanuaériques suivantes:
                         PD 7720                    PD 77 P 20
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des p r o d u i t s
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
192 ex85421365 «66   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a l e u r d'une c a p a c i t é de
                     traiteaent de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                     une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une
                     c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 48 Kbits et ayant la fonclion de
                     a é a o i r e p r o g r a m m e , une méaoire à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès
                     a l é a t o i r e (RAH) d'une capacité de a é a o r i s a t i o n de 32 K b i t s , un
                     c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e / n u m é r i q u e et un c o n v e r t i s s e u r
                     n u a é r i q u e / a n a logique, sous forae de circuit intégré m o n o l i t h i q u e
                     e n s e r r é dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant e n / o u c o m p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         ADSP 2 1 a s p 5 8             ADSP    21msp59
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des      produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
193 ex85421365 (07   H i r r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                     traiteaent de 16 bits et doté d'un bus d ' a d r e s s e s à 16 bits et
                     d'un bus de données à 8 bits, réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S ,
                     c o n s t i t u é d'une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e
                     (RAH) d'une c a p a c i t é de aéaorisation de 4 K b i t s ou p l u s , et
                     d'une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O H ) ou
                     d'une a é a o i r e à lecture exe lusiveaent, p r o g r a a a a b l e ,
                     n o n - e f f a ç a b l e ( P R O H ) ou d'une aéaoire a lecture e x c l u s i v e a e n t ,
                     p r o g r a a a a b l e , e f f a ç a b l e aux rayons u l t r a v i o l e t s ( E P R O H ) d'une
                     c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 128 Kbits ou p l u s , sous forae de
                     circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré d a n s un b o î t i e r p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          HB 89715                 HB 8 9 P 7 1 S       HB 89W715
                      - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des     produits
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
194 ex85421365 «68    H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a l e u r d'une c a p a c i t é de
                      traiteaent de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                      16 r e g i s l r e s à 8 bits ou 8 registres à 16 b i t s , une a é a o i r e à
                      lecture e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a m m a b l e s ( R O H ) ou une a é a o i r e à
                      lecture e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , non e f f a ç a b l e ( P R O H ) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 128 Kbits, une a é a o i r e à
                      l e c t u r e - é c r i t u r e a accès aléatoire (RAH) d'une c a p a c i t é de
                      a é a o r i s a t i o n de 4 K b i t s , 3 t e m p o r i s a t e u r s , un c i r c u i t
                      d ' i n t e r f a c e de c o a a u n i c a t i o n sériel, un c o n v e r t i s s e u r
                      a n a l o g i q u e / n u m é r i q u e à 8 canaux et 9 p o r t s e n t r é e / s o r t i e , s o u s
                      forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d ' i d e n l i f i c a t ion consistant e n / o u c o a p r e n a n t                   la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          HD 6 4 7 3 3 0 8 C P
                                                                                                                                                                    A<°
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des       aarchandises                                                                   Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
195 ex85421365  •09   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a l e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                      un bus e x t e r n e de d o n n é e s à 8 ou 16 b i t s , une a é a o i r e à
                      l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s aléatoire (RAH) d'une c a p a c i t é de
                      a é a o r i s a t i o n de 16 Kbits et ayant la fonction de a é a o i r e
                      p r o g r a a a e et une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e
                      ( R A H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 16 K b i t s , sous forae de
                      circuit intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          DSP      56116
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
196 ex8S421365  «18   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , p e r m e t t a n t
                      le c o n t r ô l e d e s flux de d o n n é e s entre un r é s e a u local à p a i r e de
                      c â b l e s t o r s a d é s et une unité centrale de t r a i t e m e n t ( C P U ) ,
                      c o a p r e n a n t une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e
                      ( R O H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t pas 32 Kbits et
                      une a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e ( R A H ) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de n'excédant pas 128 K b i t s , sous forae
                      de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          SHC      83C825
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                           qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
197  ex85421365 «11   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , a s s u r a n t le
                      c o n t r ô l e de c o a a u n i c a t i o n de'bus de réseau local, c o a p r e n a n t une
                      a é a o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e ( R A H ) d'une
                      c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 2 Kbits, 2 a e a o i r e s à lecture
                      e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O M s ) ou 2 a e a o i r e s à lecture
                      e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , non e f f a ç a b l e ( P R O H s ) ou 2 a e a o i r e s
                      à lecture e x c l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e , e f f a ç a b l e aux r a y o n s
                      u l t r a v i o l e t s ( E P R O H s ) d'une capacité totale de a é a o r i s a t i o n de
                      56 ou 128 K b i t s et un port d ' i n t e r f a c e s é r i e l , sous forae de
                      c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           THS 8 3 7 0 C 0 3          TMS    8370C73
                      - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des produits
                           qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
198  ex85421365 «12   M i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a l e u r d'une c a p a c i t é de
                       t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , ayant la
                       fonction de c o n t r ô l e r la charge des b a t t e r i e s au n i c k e l - c a d m i u m ,
                       c o a p r e n a n t une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e m e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e
                       ( R O H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 4 2 0 0 0 b i t s , une
                       a é a o i r e à lecture exe lusiveaent, n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O H ) d'une
                       c a p a c i t é de m é a o r i s a t i o n de 1 Kbil, une a é a o i r e à
                       l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAH) d'une c a p a c i t é de
                       a é a o r i s a t i o n de 1 Kbit et un c o n v e r t i s s e u r ana l o g i q u e / n u a é r i q u e
                       à 18 b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é
                       dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                           coabinaison alphanumérique suivanle:
                           ICS 1700
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                           qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e d e s c r i p l i o n
                                                                                                                                                                          tir
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des a a r c h a n d i s e s                                                               Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
199 ex85421365  «13   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                      une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O H )
                      d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 64 K b i t s , une a é a o i r e à
                      l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e ( R A H ) d'une c a p a c i t é de
                      a é a o r i s a t i o n de 32 Kbits et une a n t é a é a o i r e s t a t i q u e à
                      l e c l u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (S-cac/ie-RAH) d'une
                      c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 15 x 16 b i t s , sous forae de
                      c i r c u i t intégré a o n o l i l h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          DSP16A
                      - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des        produits
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
200 ex85421365  «14   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                      une a é a o i r e de d o n n é e s d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 2
                      K b i t s , une a é a o i r e de p r o g r a a a e d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n
                      de 32 Kbits ou plus mais n'excédant pas 128 Kbits et un
                      c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e à 8 c a n a u x , sous forae de
                      circuit intégré m o n o l i t h i q u e enserré dans un boîlier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o m p r e n a n t une des
                          combinaisons alphanumériques suivantes:
                          78C11                78C12              78C12AG           78C14           78CP14G
                      - d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a l i o n se r a p p o r t a n t           à des       produits
                          qui satisfont à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
201 ex85421365  «15   H i c r o c o n t r ô l e u r ou m i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                      t r a i t e m e n t de 16 b i t s , comprenant une m é m o i r e de d o n n é e s d'une
                      c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n n'excédant pas 20 K b i t s , une a é a o i r e de
                      p r o g r a a a e d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t pas 992
                      K b i t s , un c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e / n u m é r i q u e avec
                      é c h a n t i l l o n n a g e - b l o c a g e , sous forae de c i r c u i t intégré
                      a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t une                des
                           c o a b i n a i s o n s n u a é r i q u e s ou a l p h a n u m é r i q u e s s u i v a n t e s :
                           8396                      83C196                  H8/532
                           8397                      83C198                  HO 6 4 3 5 3 6 8
                           8796                      87C196                  HD 6 4 7 5 3 6 8
                       - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des       produits
                           qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e            description
282  ex85421365  «16   H i c r o c o n t r ô l e u r ou m i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                       t r a i t e m e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t
                       une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t , n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O H ) ou
                       une a é a o i r e à lecture exe lusiveaent, p r o g r a a a a b l e , non e f f a ç a b l e
                       ( P R O H ) ou une a é a o i r e à lecture exe l u s i v e a e n t , p r o g r a a a a b l e ,
                       e f f a ç a b l e aux rayons u l t r a v i o l e t s ( E P R O H ) d'une c a p a c i t é de
                       a é a o r i s a t i o n de 128, 192, 256, 384 ou 489 K b i t s , une a é a o i r e à
                       l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e (RAM) d'une c a p a c i t é de
                       a é a o r i s a t i o n de 4, 8 ou 16 Kbits et un c o n v e r t i s s e u r
                       a n a l o g i q u e / n u m é r i q u e à 8 bils, sous forme de c i r c u i t intégré
                       m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n l i f i c a t i o n c o n s i s t a n t          en/ou comprenant               une des
                           coabinaisons alphanuaériques                            suivantes:
                           M 3 7 7 0 2 E2              H 37702 M2                M 3 7 7 0 2 H4
                           H 3 7 7 8 2 E4              H 3 7 7 0 2 M8            M 3 7 7 0 2 M6L
                           H 3 7 7 0 2 E8              M 3 7 7 0 2 H3B           H 37702 MDB
                           d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t         à des       produits
                           qui satisfont à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
                                                                                                                                                                             Ai
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D e s i g n a t i o n des       marchandises                                                                   Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
203  ex85421365  «17   M i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i l é de
                       t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                       un m u l t i p l i c a t e u r / a c c u m u l a t e u r ( M A C ) , u n e u n i t é de d é c a l a g e
                       a r i l h a é l i q u e et logique IShifter),                      un port d ' i n t e r f a c e pour
                       un a i c r o p r o c e s s e u r , une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e a e n t ,
                       n o n - p r o g r a a a a b l e ( R O M ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 48
                       K b i t s , une a é a o i r e s t a t i q u e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e
                       ( S - R A H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 16 K b i t s , un
                       c o n v e r t i s s e u r a n a t o g i q u e / n u a é r i q u e , un c o n v e r t i s s e u r
                       n u m é r i q u e / a n a l o g i q u e et un t e m p o r i s a t e u r p r o g r a a a a b l e , sous
                       forae de c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s un b o î t i e r
                       porlant:
                       - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                           coabinaison alphanumérique suivante:
                           21asp52BS-52
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des         produits
                           qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
204   ex85421365 «18   H i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                       t r a i t e m e n t de 16 b i l s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o m p r e n a n t
                       un a u l t i p l i c a t e u r / a c c u m u l a t e u r ( M A C ) , une u n i t é de d é c a l a g e
                       a r i t h m é t i q u e et logique {Shifter),                      une m é m o i r e de d o n n é e s
                       d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t p a s 16 K b i t s , une
                       m é m o i r e de p r o g r a m m e d'une c a p a c i l é de m é m o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t
                       pas 48 K b i t s et un t e m p o r i s a t e u r p r o g r a m m a b l e , s o u s forae de
                       c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                       - un s i g l e d ' i d e n l i f i c a t ion c o n s i s l a n t e n / o u c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           ADSP       2101                   ADSP 2103                     ADSP   2111
                           ADSP        2102BS-50             ADSP 2105                     ADSP   2115
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des      produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
205   6x85421365 «19   H i c r o c o n t r ô l e u r ou m i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                        t r a i t e m e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o m p r e n a n t
                       une a é a o i r e s t a l i q u e à l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e
                        ( S - R A H ) d'une c a p a c i t é de a é a o r i s a t i o n de 8 M b i t s ayant la
                        f o n c t i o n de m é m o i r e p r o g r a m m e , une m é m o i r e s t a t i q u e à
                        l e c l u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e ( S - R A M ) d ' u n e c a p a c i t é de
                       a é a o r i s a t i o n de 8 K b i t s , un a o d u l e d ' i n t é g r a t i o n de s y s t è m e s
                       h é t é r o g è n e s ( S I M ) , un c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e , un
                        t e a p o r i s a l e u r et 2 c i r c u i t s d ' i n t e r f a c e s é r i e , s o u s f o r a e de
                       c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                        - un s i g l e d ' i d e n l i f i c a t i o n c o n s i s l a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            MC 6 8 H C 1 6 Z 1       (SC41S902FV)
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des      produits
                            qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
 206  ex8S42l365  »26   M i c r o c o n t r ô l e u r ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é de
                        t r a i t e a e n t de 16 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t
                        une a é a o i r e à lecture e x c l u s i v e m e n t , p r o g r a m m a b l e , non e f f a ç a b l e
                        ( P R O H ) d'une c a p a c i t é de m é m o r i s a t i o n de 48 K b i t s , u n e a é a o i r e à
                        l e c t u r e - é c r i t u r e à a c c è s a l é a t o i r e (RAM) d'une c a p a c i t é de
                        a é a o r i s a t i o n de 4 K b i t s , sous forae de c i r c u i t intégré
                        a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                        - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            PD 7 7 P 2 5
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des     produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p l i o n
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des      aarchandises                                                                      Taux des d r o i t s a u t o n o a e s  (X)
208  ex85421367  •10   Microcontrôleur                ou a i c r o - o r d i n a t e u r d'une c a p a c i t é        de
                       t r a i t e a e n l de 28 b i t s , réalisé en t e c h n o l o g i e C - M O S , s o u s forae
                       de c i r c u i l intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s un b o î l i e r p o r t a n t :
                       - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s l a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           VV     27015
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des       produits
                           qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
211   ex85421370 «36   C o n v e r t i s s e u r n u m é r i q u e / a n a l o g i q u e et a n a l o g i q u e / n u a é r i q u e ,
                       r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t un m o d u l a t e u r de
                       signaux n u m é r i q u e s , un bus s é r i e l , un c i r c u i t d ' i n t e r f a c e à 16
                       b i t s et un compteur à 1/4 de bit, sous forae de c i r c u i t intégré
                       a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                           coabinaison alphanuaérique suivante:
                           CSP      1888
                       - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t       à des       produits
                           qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
215   ex85421378 «37   Circuit de c o r r e c t i o n de phase el de d é t e c t i o n de d o n n é e s ,
                       r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - H O S , c o a p r e n a n t un c i r c u i t de
                       c o r r e c t i o n de f r é q u e n c e d ' h o r l o g e , des r e g i s t r e s de c o n t r ô l e et
                       d'état et un c i r c u i t d ' i n t e r f a c e de a i c r o p r o c e s s e u r , s o u s forae
                       de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s un b o î t i e r p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison nuaérique suivante:
                            118014903
                            d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t    à des        produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
231   ex85421370 «38   Circuit de c o m p r e s s i o n de d o n n é e s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e
                       C - H O S , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s
                       un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            110017103
                       - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t       à des        produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
241   ex85421370 «39   C i r c u i t de c o n t r ô l e de signaux audio à 16 b i t s , r é a l i s é en
                        t e c h n o l o g i e C - M O S , c o a p r e n a n t un circuit d ' i n t e r f a c e de b u s , un
                       c i r c u i t de g é n é r a t i o n de son, un émet l e u r / r é c e p t e u r a s y n c h r o n e
                        u n i v e r s e l ( U A R T ) el un c i r c u i l d ' i n t e r f a c e de m i c r o p r o c e s s e u r ,
                        s o u s forme de c i r c u i t inlégré m o n o l i t h i q u e e n s e r r é d a n s un
                        boîlier p o r t a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            OTI      605
                        - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t       à des       produits
                            qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p l i o n
 232  ex85421370  140   C i r c u i l de d é t e c t i o n d ' e r r e u r s el s é q u e n c e u r de l e c t u r e ,
                        r é a l i s é en t e c h n o l o g i e C - M O S , sous forae de c i r c u i l intégré
                        a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîlier p o r t a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t e n / o u c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanumérique suivanle:
                            110016404
                                                                                                                                                                               >
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits aulonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportanl à des produits
                       qui satisfont à la présente description
220 ex85421370 «41   Circuit de contrôle bus, réalisé en technologie C-HOS, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques suivantes:
                       2782376             101            591        LIA 4661
                       2782654             103            597        HSM 6387
                       69G1705             211       82 C 599        R 4228
                       82303               288            8018       R 4238
                       82304               301            862G       TACT 83443
                       82306               320            822        VAC 668
                       82368               362                       VIC 868
                       82389               461       CA 91C814       VIC 64
                       82355               463       ET 6000         VL 82 C 331
                       82358               465       GC 181          VV 86 C 418
                       82374EB             493       HT 216
                       82434LX             496       HT 321
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
221 6x85421378 «42   Circuit de contrôle vidéo, ayant au aoins une des fonctions
    ex85421971 (09   suivantes:
                     - a) contrôle de tubes cathodiques,
                     - b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'affichage à cristaux
                        liquides,
                     - c) contrôle de graphiques ou de syaboles graphiques,
                     - d) contrôle de sélection des couleurs,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique, soit enserré dans ur
                     boîtier, soit fixé sur un support en aatière plastique, et
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       a)82 C 434       b)HD 66160       b)V 6117
                       a)82 C 453       b)HD 61164T      b)V 6355-DJ
                       a)86 C 885       b)HD 61105T      b)WD 96C24
                        a)86 C 911      b)HD 66106T      c)82 C 431
                        a)86 C 928      b)HD 66187T      c)82 C 435
                        a)AH 8052       b)LC 7582        c)82    441
                        a)ATl 68860     b)H 6683         c)82    451
                        a)CL-GDS42      b)M 6664         c)82    452
                        a)CL-GD543      b)HSH 5259       c)84    451
                        a)CRT 9887      b)HSH 5298       c)86    864
                        a)CRT 97 C      b)HSH S299       c)86    964
                        a)N 58452       b)HSH 5839       c)ATI 264CT
                        a)MB 89321      b)PCF 8576       c)AVGAl
                        a)HB 89322      b)SED 1520       c)CL-GD5418
                        a)TVP 9512      b)SED 1521       c)GD 5438
                        a)V 6363        b)SED 1666       c)HT 268
                        a)VD 96 C       b)SED 1616       c)HT 289
                        a)UD 96 C       b)T 6A39         c)L 64845
                        a)UD 99 C       b)T 6A46         c)LC 74788
                        a)VD 99 C       b)THS 3491       c)NCR 77C22
                        a)WD 98 C       b)THS 3492       c)0TI 067
                        b)82 C 425      b)THS 57202      c)PEGA
                        b)CL-GD6416     b)TMS 57206      c)PVGA
                        b)C0P 472       b)TMS S7207      c)SC 15064
                        b)H 5656        b)THS- S7210     c)UD 99 C 9(
                        b)HD 44188      b)TMS 57212      d)82 C 433
                        b)HD 44788      b)TMS S7213
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
                                                                                                                 M
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des       marchandises                                        Taux des droits autonoaes (X)
222 ex85421370 «43   Circuil de contrôle, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y
                     compris H - H O S ) , permettant de détecter el de corriger les
                     erreurs d'1 bit et de détecter toutes les erreurs de 2 bits,
                     sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                     boîlier por tant :
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                       combinaisons alphanumériques suivantes:
                       8206              Am 29C68      Am 29C660
                       d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
223 ex85421370 «44   Circuit d'interface bus, même avec des fonctions de contrôle
                     bus, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un
                     boîtier por lanl:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphabétiques, nuaériques ou a l p h a n u m é r i q u e s
                       su i vantes :
                       83H6308                  AIC 6258            LIA 6396
                       53 C 788                 AIC 7778            LIA 6732
                       53 C 716                 Aa 29C963           HB 86986
                       53 C 728                 Aa 29C985           NCR 5380
                       82335                    CL PD6710 J         NCR 5381
                       82351                    CL PD6720           NCR 53 C
                       82352                    CV7C960             NCR 53 C 96
                       82353                    CV7C961             PBI
                       82365SL                  CV7C964             PCF 85474
                       82375EB                  ES 688              TACT 84544
                       82378IB                  ESP 216             THS 38030
                       82423TX                  ESP 226             VV 06765
                       82433LX                  FAS 216             VV 66925
                       82C180                   FAS 226             WD 33
                       82C300                   FAS 236             WD 33
                       82C596                   FE 3838             WD 33
                       82C611                   GC 132              WD 33
                       82C836                   GC 133              WD 76
                       89C186                   HDL 33A112-00HO     Z 16C32
                       89C165                   HS 3282             Z 86817
                       94G8287                  L 64853A
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
224 ex85421376 «45   Circuit d'interface ou de contrôle pour un réseau local, sous
    6x85421971 «16   forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     por tant :
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       8003                Am 79C940       DP 83255       SMC 83C790
                       80C03               Am 79C950       DP 83261       T 7213
                       82586               Am 79C960       DP 83265       WD 80 C 24
                       82588               Am 79C961       OP 8396        WD 83   503
                       82598               Am 79C96S       DP 83982       WD 83   510
                       82592               Aa 79C970       OP 83965       WD 83   683
                       83C795              Aa 79C987       DP 83932       WD 83   690
                       Am 7998             COH 9026        LXT 901
                       Am 79C838           DP 8025         MB 86958
                       Am 79C90            DP 83251        MB 86965A
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
225 ex85421370 146   Interface série peraettant d'exécuter les f o n d i o n s de codage et
    ex85421450 «07   décodage des données el les fonctions de coaaande connexes dans
                     un réseau local, sous forae de circuil inlégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       combinaisons numériques ou alphanumériques s u i v a n t e s :
                        )O02                82581           AH 7991
                        3023                82 C 581        COH 91 C 32
                                                                                                                             2X-
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                           •        Taux des droits autonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente descriplion
226 ex85421378 «47   Unité arithmétique et logique (ALU), réalisée an technologie
                     C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        CV2981      CV7C911S    CV7C9U7
                        CV7C9101    CV7C9116   CV7Ç981
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
227 ex85421378 «48   Codeur/décodeur à aodulation par iapulsions codées adaptables
                     différencielles, réalisé en technologie C-HOS, comprenant un
                     circuit de contrôle d'éaission et de réception, un circuit
                     d'interface bus de aicroprocesseur et un port parallèle, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     portant :
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        VP 86S6S    VP 23676   VP 23871
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
239 ex8S421378 (49   Registre, réalisé en technologie C-HOS, sous foraa de circuit
                     intégré aonolithique enserré dans un bottier portant:
                     - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                        74FCT162374      74FCT374         74HC597
                        74FCT1628238T    74FCT534         74HCT595
                        74FCT162823CT    74FCT574         Aa 29C818A
                        74FCT16374       54HC59S          Aa 29C821A
                        74FCT16823BT     54HC597          Aa 29C823A
                        74FCT16823CT     74HCS9S
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
233 ex85421384 (11   Coapleur, réalisé en technologie C-HOS, sous forme de circuit
                      intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        54 AC 161     54 ACT 161   74 AC 161      74 ACT 161
                        54 AC 163     54 ACT 163    74 AC 163     74 ACT 163
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
234 ex85421384 (12   Circuil logique, réalisé en technologie C-HOS, ayant uniquement
                     une des fonctions suivantes:
                     - NON ET,
                     - OU,
                     - multiplexeur,
                     sous forme de circuil intégré monolithique enserré dans un
                     boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        54 AC  88     54 ACT 86     74 AC 88      74 ACT 86
                        54 AC  257    54 ACT 257    74 AC 257     74 ACT 257
                        54  AC 258    54 ACT 258    74 AC 258     74 ACT 258
                        54  AC 32     54 ACT 32     74 AC 32      74 ACT 32
                                                                                                                  l±
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                       Taux des droits autonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
236 ex8542l384 (13   Circuit comparateur d'identité à 8 bits, réalisé en technologie
                     C-HOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans
                     un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       54 AC 521          74 AC S21    74 ACT 521
                       54 ACT 521         74 ACT 528
                     - d'autres aigles d'identification sa rapportant à des produits
                       qui satisfonl à ta présente description
244 ex85421391 (18   Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-HOS,
                     peraetlanl ta transaission et la réception de données à une
                     vitesse de 25,6 Hbits/s, coaprenant une aéaoire à
                     lecture-écriture FIFO {First       in/First  out), un codeur à 4/5
                     bit et un décodeur à S/4 bit, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       combinaison alphanumérique suivante:
                       TXC 87125
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente description
219 ex8S421399 *39   Convertisseur sériel/parallèle pour bus sériel synchronisé,
                     réalisé en technologie C-HOS, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       HO 46783
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
243 1x95421399 (48   Eaetteur/récepteur, réalisé en technologie C-HOS, permettant ta
                     réception el ta transaission de données à una vitesse de 51,84
                     ou 44,736 Hbits/s, coaprenant un codeur de données en format N(Z
                     Won-teiurn-to-Zero),        un décodeur, un circuit égaliseur
                     adaptable associé à un circuit de contrôle de gain automatique,
                     un circuit de contrôle de réception, un circuit de contrôle
                     d'éaission et un circuil de recouvreaent de signal d'horloge,
                     sous forae de circuil intégré aonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       TXC 62826        TXC 82821
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à ta présente descriplion
247 ex85421399 (41   Circuil d'atténuation de bruit vidéo, réalisé en technologie
                     C-HOS, coaprenant des entrées pour des signaux de luminance et
                     de chrominance à 8 bits, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       CXO 2836
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfonl à la présente descriplion
                                                                                                                  LH
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des                  aarchandises                                                 Taux des droits autonoaes (X)
253 ex85421399 (42   Circuit générateur                   de sons FH stéréo, réalisé en     technologie
                     C-HOS, coaprenant un générateur de phase, un t e a p o r i s a t e u r , un
                     réseau de r e g i s t r e s , un circuit de contrôle de bus et au aoins
                     un a c c u a u l a l e u r , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                         VHF 262              VHF     289
                         d'autres sigles d'identification se rapportant à des                           produits
                         qui satisfont à la présente description
254 2x85421399 (43   Décodeur, réalisé en technologie C-MOS,                     peraettant la
                     correction d ' e r r e u r s , coaprenant un bus            sériel et un circuit           de
                     d é s e a b r o u i l i a g e , sous forae de circuil      inlégré a o n o l i t h i q u e
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant      en/ou coaprenant          la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         VES 5453
                         d'autres sigles d'identification se rapportant                    à des        produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
255 ex8S421399 (44   D é a o d u l a t e u r , réalisé en technologie C-MOS, coaprenant des
                     filtres de réception, des filtres de p o l y p h a s é s , un circuit de
                     contrôle de la s y n c h r o n i s a t i o n de signaux d'horloge et un
                     circuit de contrôle autoaatique de gain, sous forae de circuil
                     intégré aonolithique enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         VES     4133
                         d'autres sigles d'identificalion se rapportant                    à des        produits
                         qui satisfont à la présente description
259 8x85421399 «45   Eaetteur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C - H O S ,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     bo?Ii er por tant :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t      la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         CS 8130
                     - d'autres sigles d'idenlification se rapportant                      à des        produits
                         qui satisfont à la présente description
266 ex85421399 «46   E m e t t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie C-HOS, p e r a e t t a n t le
                     transfert de données à une fréquence de 1,544 HHz ou 2,048 MHz,
                     coaprenant un égalliseur et un générateur de signaux d ' h o r l o g e ,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                         LXT 304             LXT 310         LXT 311
                         d'autres sigles d'identification se rapportant                    à des        produits
                         qui satisfont à la présente description
262 ex85421399 «47   Convertisseur n u a é r i q u e / a n a l o g i q u e , réalisé en technologie
                     C-HOS, ayant au aoins une des c a r a c t é r i s t i q u e s s u i v a n t e s :
                     - a) d'une capacilé de 8 bits, coaprenant un aaplificateur
                         tampon de sortie, un circuil d'interface sériel et au aoins 12
                         canaux,
                     - b) d'une capacité de 8 bits, peraettant le taaponage double
                         des mots à 8 bits,
                     - c) d'une capacité de 8 bits, permettant                      la conversion         de
                                                                                                                                            K
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des aarchandises                                       Taux des droits autonomes (X)
                         données d'entrée série vers 36 canaux de sortie,
                      - d) convertisseur simple ou triple vidéo, avec au aoins une
                         aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (RAHDAC), avec au
                         aoins un registre de pelette de couleurs,
                      - e) avec une gaaae dynaaique audio de 96 dB ou plus,
                      - f) convertisseur vidéo d'une capacité à 8 ou 18 bits, ayant 3
                         canaux pour la conversion séparé des signaux de couleurs,
                      - g) d'une capacité de 16 bits, peraettant la conversion de
                         données à virgule flottante, coaprenant un convertisseur
                         nuaérique/analogique à 18 bits et un registre à décalage,
                      sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                      boîtier portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          a)H 62352P      d)ATT 20C497    d)HU 9C9768   e)CS 4328
                          b)DAC 8838      d)Bt445         d)SC 11482    e)CXD 2564
                          b)DAC 8831      d)Bt451         d)SC 11483    e)PD 6376
                          b)DAC 8832      d)Bt458         d)SC 11484    e)THS 57818
                          c)HB 88344B     d)Bl459         d)SC 11485    f)CX0 1178
                          d)357S8816      d)Bt468         d)SC 11487    f)CXD 2387R
                          d)357S6811      d)Bl461         d)SC 11489    f)CXD 2389
                          d)357S0012      d)Bt462         d)SC 15825    g)VAC 512
                          d)ATT 20C498    d)Bl463         d)SC 15826    g)VAC 513
                          d)ATT 28C491    d)Bl467         d)TR 9C1718
                          d)ATT 26C492    d)Bt473         d)TVP 3828
                          d)ATT 20C493    d)Bl475         d)TVP 3838
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                          qui satisfont à la présente description
263  ex85421399  «48   Convertisseur analogique/nuaérique, ayant au aoins une des
                       caractéristiques suivantes:
                       - a) convertisseur parallèle à 8 bits, réalisé en technologie
                          C-HOS,
                       - b) d'une capacité de 16 ou 28 bits, réalisé en technologie
                          C-HOS, coaprenant un circuit de synchronisation, 2
                          aodulateurs, 2 filtres nuaériques, un convertisseur
                          nuaérique/analogique à 4 bits el un aaplificateur,
                       - c) convertisseur audio stéréo à 16, 18 ou 28 bits, réalisé en
                          technologie C-HOS,
                       - d) d'une capacilé de 16 bits, coaprenant un filtre nuaérique
                          ayanl une bande passante à 3 dB de 45,5 kHz,
                       - e) peraettant le pilotage d'un dispositif d'affichage à
                          cristaux liquides (LCD) ou à diodes éaettrices de lumière
                           (LED) à 4 chiffres au aaxiaua,
                       - f) convertisseur vidéo à 8 bits, réalisé en technologie C-HOS,
                          coaprenant un verrou (claap) de synchronisation,
                       sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                       boîtier portant:
                       - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           a)IDT 75C48      c)CS 5339        e)ICL 7137
                           a)IDT 75CS8      c)CS 5349        e)HAX 138
                           a)HP 7683        d)DSP 56ADC16    e)HAX 131
                           a)MP 7684        e)HI 7131        e)HAX 133
                           b)CS 5516        e)HI 7133        e)HAX 138
                           b)CS 5528        e)lCL 7186       e)HAX 139
                           c)CS 5326        e)ICL 7187       e)HAX 148
                           c)CS 5327        e)ICL 7116       e)HAX 136
                           c)CS 5328        e)ICL 7117       f)CXD 1176
                           c)CS 5329        e)ICL 7126       f)CXD 2388
                           c)CS 5336        e)lCL 7136
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                           qui satisfont à la présente description
264  ex85421399   «49   Circuit de segaentation ou de reasseablage de données, réalisé
                        en technologie C-HOS, peraetlant la fragaentation de 16382
                        paquets de mots à 8 ou 16 bits en cellules ou le reasseablage de
                        cellules aulliplexées en 16382 paquets de aols de 8 ou 16
                        bits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un
                        boîlier portant:
                        - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                                                                                                                    1Q
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des marchandises                                                         Taux des droits autonoaes (X)
                        TXC 65501                TXC     05601
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
265 ex85421399 «50   Circuit de traiteaent des signaux audio d'une ligne d'abonné
                     ( S L A C ) , réalisé en technologie C-HOS, auni de 2 processeurs de
                     signaux nuaériques, au aoins d'un convertisseur
                     analogique/nuaérique et au aoins d'un convertisseur
                     nuaérique/analogique, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         Aa 7901               Aa 7995          Aa 79C92    Am 79C93   Aa 79CB4
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                      produits
                         qui satisfont à la présente description
266 6x85421399 «51   Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-HOS (y
                     coapris H - H O S ) , comportant un générateur de fréquence, une
                     méaoire de 15 tons instrumentaux, un convertisseur
                     n u m é r i q u e / a n a l o g i q u e et un oscillateur à quartz, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         VH 2413
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
267 ex85421399 «52   Circuit de traiteaent video, réalisé en technologie C-HOS,
                     ayant des fonctions d'incrustation d'iaage dans une iaage, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons a Iphanuaériques suivantes:
                         CXD 2031R               CXD 2033
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfont à la présente description
268 ex85421399 «53   Décodeur audio, réalisé en technologie C-HOS, peraettant le
                     décodage et ta décompression des signaux audio à une vitesse
                     n'excédant pas 15 Hbils/s, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique enserré dans un boîlier portant:
                     - un sigle d'idenlificalion consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         74 ACT 6358                   THS   320AV120
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant                      à des produits
                         qui satisfont à la présente description
269 ex85421399 «54   Générateur de signaux horloge, sous forae de circuit intégré
    ex85421998 «21   monolithique enserré dans un boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons nuaériques ou alphanuaériques s u i v a n t e s :
                         04661CL                   CV7B992          ICS 2494      HK 1456
                         82 C 482                  CV7B993          ICS 90C64     HSH 5547
                         AV 9129                   DP 8531          ICS 9161      PCLK 1
                         Bl 438                    DP 8532          LZ 93F31      PCLK 2
                         Bl 439                    DP 83241         LZ 93F33      SC 11410
                         CXD 1035 .                 ICD 2023        LZ 93N61      SC 11411
                         CXD 1252                   ICD 2027        MK 1418       SC 11412
                         CXD 1255                   ICD 2028        MK 1442       TCK 9082
                         CV7B991                    ICS 1394        MK 1448       WD 90 C 61
                                                                                                                                    n-
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des        marchandises                                                             Taux des droits autonomes (X)
                           d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des  produits
                           qui satisfont à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
278  ex85421399  «55   Circuit pour l'enregistrement et la r e p r o d u c t i o n de la p a r o l e ,
                       o p é r a n l à une v i t e s s e de 8 Kbits/s ou p l u s , r é a l i s é en
                       t e c h n o l o g i e C - H O S , ayant au aoins une des c a r a c t é r i s t i q u e s
                       suivantes:
                       - a) c o a p r e n a n t un aaplificateur et un c o n v e r t i s s e u r
                           n u a é r i q u e / a n a l o g i q u e à 16 bits,
                       - b ) c o a p r e n a n t un circuit d'interface de a é a o i r e , un c i r c u i t
                           d ' i n t e r f a c e c o d e u r / d é c o d e u r , un circuit d ' i n l e r f a c e d'une
                           unité c e n t r a l e de traiteaenl ( C P U ) ,
                       - c) c o a p r e n a n t un convertisseur n u m é r i q u e / a n a l o g i q u e à 12 b i t s ,
                       sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                       boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           a)T      6668              a)TC 8836              b)TC 88461          c)H5H6388
                           d ' a u t r e s sigles d ' i d e n l i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t      à des  produits
                           qui s a l i s f o n t à la présente description
271   ex85421415 «03   M é m o i r e à l e c t u r e - é c r i t u r e à accès a l é a t o i r e ( R A H ) , r é a l i s é e en
                        technologie ECL, d'une capacilé de a é a o r i s a t i o n n ' e x c é d a n t pas
                       64 Kbit, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e , soit
                       e n s e r r é dans un b o î t i e r , soit fixé sur un support en m a t i è r e
                       p l a s t i q u e , et p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t                une    des
                            coabinaisons nuaériques suivantes:
                            160474               100490           101480            10478          18484
                            100480               100A474          101A474           18474          18498
                            180484               101474           10422             18488          18A474
                        - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des  produits
                            qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
272     8S4214J         C i r c u i t s à logique             standard
279   ex85421499  «27   É m e t t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie b i p o l a i r e , pour des
                        bus b i d i r e c t i o n n e l s d i f f é r e n t i e l s , sous forae de c i r c u i t intégré
                        a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r l a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                            c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                            DS 36277
                            d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des      produits
                            qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
 289  ex85421499  •28   É m e t t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                        p e r a e t t a n t la c o n v e r s i o n de données en foraat série ou p a r a l l è l e
                        el le transfert de données sérielles à une v i t e s s e n ' e x c é d a n t
                        pas 290 H o c l e t / s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                        enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                            c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                            HC     100SX1451
                        - d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t        à des  produits
                            qui satisfont à la présenle description
 281  ex85421499  «29   É m e t t e u r / r é c e p t e u r , réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                        p e r m e t t a n t la t r a n s m i s s i o n de données par un câble à paire
                         torsadée, sous forme de circuil intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é
                        dans un boîtier portant:
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t               une   des
                             coabinaisons alphanumériques suivantes:
                                                                                                                                                           2-î
 ---pagebreak---      Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des m a r c h a n d i s e s                                             Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                          Aa 2 6 L S 3 8          DP 83228
                          d ' a u t r e s s i g l e s d'identification se r a p p o r t a n t   à des    produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
282  ex85421499 «38   Prédiviseur,               réalisé en technologie b i p o l a i r e , ayant     une
                      fréquence d'entrée n'excédant pas 2,8 GHz et un facteur de
                      division a j u s t a b l e de 32/33, 64/65, 6 4 / 1 2 8 ou de 1 2 8 / 1 2 9 , sous
                      forae de circuit intégré monolithique e n s e r r é dans un boîtier
                      por tant :
                      - un sigle d ' i d e n l i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          HC 12022               HC 12034           HC 12053      SC  12022
                          HC 12032               HC 12052           HC 12089
                          d'autres sigles d'identification se r a p p o r t a n t               à des    produits
                          qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
140  ex85421922 «07   A n l é a é a o i r e s t a t i q u e à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e
                      ( S - c a c n e - R A H ) , r é a l i s é e en technologie B i H O S , d'une c a p a c i t é
                      de a é a o r i s a t i o n de 240 Kbits,'sous forae de c i r c u i t intégré
                      m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          IDT 7 1 2 1 5            IDT 71216
                          d ' a u t r e s sigles d'identification se r a p p o r t a n t        à des    produits
                          qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
135  ex8S421922 «08   A n t é m é m o i r e s t a t i q u e à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e
                      ( S - c a c n e - R A H ) , réalisée en technologie B i H O S , d'une c a p a c i t é
                      de a é a o r i s a t i o n de 64 Kbits, ayant un teaps d ' a c c è s n ' e x c é d a n t
                      pas 20 ns, c o a p r e n a n t un circuit c o a p a r a t e u r d ' a d r e s s e s à 8
                      b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                      boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t      la
                          c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                           IDT 71874
                          d ' a u t r e s s i g l e s d'identification se r a p p o r t a n t   à des     produits
                          qui s a t i s f o n l à la présente d e s c r i p t i o n
 136 ex85421922 «69   Héaoire s t a t i q u e à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e ( S - R A H ) ,
                      réalisée en t e c h n o l o g i e HOS en c o a b i n a i s o n avec la t e c h n o l o g i e
                      ECL, d'une c a p a c i t é de aéaorisation n ' e x c é d a n t pas 64 K b i t s ,
                      sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un
                      boîlier p o r l a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t      une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           180474                  100A474               101480       10474       18A474
                           100480                  181474                181A474      18486       18C494-15
                       - d ' a u t r e s s i g l e s d'identification se r a p p o r t a n t     à des    produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p l i o n
 143 ex85421925 «05   M é a o i r e s t a t i q u e à lecture-écriture à accès a l é a t o i r e ( S - R A H ) ,
                       réalisée en t e c h n o l o g i e BiHOS, d'une c a p a c i t é de m é a o r i s a t i o n de
                      576 K b i t s , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e e n s e r r é
                      dans un boîtier p o r l a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           c o a b i n a i s o n s a Iphanuaériques s u i v a n t e s :
                           IDT 71419               IDT 7 1 4 2 0
                           d'autres s i g l e s d'identification se rapportant                   à des    produits
                                                                                                                                                      VS
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des        marchandises                                                        Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                           qui s a t i s f o n t        à la présente             description
240  ex8S421984  «03   E a e t t e u r / r é c e p l e u r , réalisé en technologie B i M O S , sous forae de
     ex8S421998  «19   circuil intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n l :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           74ABT543                         CV7B956                        SN 74 BCT 2 4 2 3
                           CV7B923                          DS 3884                        SN 74 BCT 2424
                           CV7B933                          DS 3886                        SN 74 BCT 2425
                           CV7B9S5                          SN 74 BCT 2428                 SN 75 LBC 976
                           d'autres sigles d'identification se rapportant                                  à des produits
                           qui satisfont à la présente description
278   ex85421992 «84   Circuit d ' i n t e r f a c e de lignes d'abonnés ( S L I C ) , réalisé en
                       technologie isolation diélectrique, avec un courant de ligne
                       constant p r o g r a a a e interne, coaprenant un réseau de r é s i s t a n c e
                       et un a a p l i f i c a t e u r o p é r a t i o n n e l , sous forae de circuit intégré
                       m o n o l i t h i q u e e n s e r r é dans un boîtier portant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t             une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           HC 5S82              HC 5584
                           d'autres s i g l e s d ' i d e n l i f i c a l i o n se rapportant              à des produits
                           qui satisfont à la présente description
331   6x85421998 •18   C o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e / n u m é r i q u e à 12 bits, réalisé en
                       technologie B i M O S , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                       enserré dans un boîlier porlant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           AD 871             AD 872
                       - d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant                à des  produits
                            qui s a t i s f o n t à la présente description
261   ex85421998 «28   C o n v e r t i s s e u r n u a é r i q u e / a n a l o g i q u e quadruple d'une c a p a c i t é de
                       12 b i t s , réalisé en technologie BiMOS, sous forae de circuit
                        intégré a o n o l i t h i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                           c o a b i n a i s o n a l p h a n u m é r i q u e suivante:
                           AD 664
                       - d'autres             s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant    à des  produits
                            qui s a t i s f o n t       à la présente              description
283   ex85423810 «07   Disque {wafer)                 non encore découpé en a i c r o p l a q u e t t e s ,
                       réalisé en t e c h n o l o g i e C-HOS, constitué da c i r c u i t s de tranfert
                       de p a r o l e , destiné à la fabrication de p r o d u i t s de la
                       s o u s - p o s i t i o n 8 5 4 2 3 0 9 5 enserrés dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            c o a b i n a i s o n s a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                            AS 2520             AS 2S31
                            d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant             à des  produits
                            qui satisfont               à la présente description                 (a)
 284  ex8542302O  «08   A a p l i f i c a t e u r ayant un courant d'entrée n'excédant pas 86 nA,
                        sous forae de circuit intégré aonolithique a n a l o g i q u e p r é s e n t é
                        en a i c r o p l a q u e t t e ( c h i p ) , destiné à la fabrication de p r o d u i t s
                        de la s o u s - p o s i t i o n 8 5 4 2 3 0 3 0 enserrés dans un boîtier
                        por tant :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            c o a b i n a i s o n s a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                            INA 101                OPA    111         OPA      121        OPA 2111
                                                                                                                                                              10
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des      aarchandises                                                           Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                      - d ' a u t r e s s i g l e s d'identification se r a p p o r t a n t                  à des produits
                          qui s a t i s f o n t a la présente description (a)
285 ex85423020  «09   A a p l i f i c a t e u r ayant un gain p r o g r a a a a b l e , sous forae de circuit
                      intégré a o n o l i t h i q u e analogique p r é s e n t é en a i c r o p l a q u e t t e
                      ( c h i p ) , destiné à la fabrication de p r o d u i t s de la s o u s - p o s i t i o n
                      8 5 4 2 4 0 5 0 e n s e r r é s dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          3666G
                      - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des produits
                          qui s a t i s f o n t à la présenle d e s c r i p t i o n (a)
287 ex85423030  «16   A a p l i f i c a t e u r l o g a r i t h a i q u e , sous forae dB circuit intégré
                      a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                          AD 606
                          d'autres s i g l e s d ' i d e n l i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t        à des produits
                          qui s a t i s f o n t à la présente description
289 ex85423030  «17   A a p l i f i c a t e u r audio, ayant une densité de bruit de tension
                      n'excédant pas 108 nV/Hz à une fréquence de 1 k H z , sous forae de
                      circuit intégré a o n o l i t h i q u e analogique e n s e r r é dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t               la
                          c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                          SSH      2017
                      - d'aulres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t               à des produits
                          qui satisfont à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
290 ex85423838  «18   A a p l i f i c a t e u r à gain v a r i a b l e , sous forae de c i r c u i t intégré
                      a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un b o î t i e r p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                          coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                          AO 688             AD 602
                      - d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t        à des produits
                          qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
291 ex85423030  •19   A a p l i f i c a t e u r p e r a e t t a n t le traiteaent de s i g n a u x de lecture
                      d'une unité de a é a o i r e , sous forae de circuit intégré
                      a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n l :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                          coabinaison alphanuaérique suivante:
                          1110884-01
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des produits
                          qui satisfont à la présente description
293  ex8S423030 • 20   Aapl ificateur v i d é o , réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e , ayant un
                      gain typique de 8 dB à 300 kHz, sous forae de c i r c u i l intégré
                      m o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o m p r e n a n t la
                          c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                          CXA      1704
                                                                                                                                                                }
                                                                                                                                                                M
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                                       Taux des droits autonoaes (X)
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant                   à des  produits
                         qui satisfont à la présente description                                          6
295 ex85423030 «21   Amplificateur de fréquences intermédiaires (FI) ou FH, réalisé
                     en technologie b i p o l a i r e , comprenant un m é l a n g e u r , un indicateur
                     d'intensité de signal reçu (RSSI), un détecteur et un
                     oscillateur, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                     analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons a l p h a n u m é r i q u e s suivantes:
                         CXA 1343         CXA 1744R            SA 607D       SA 617D
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant                    à des produits
                         qui satisfont à la présente description
296 ex8S423630 «22   Aaplificateur, en matériau semi-conducteur arséniure de galliua
                     ( A s G a ) , ayant un gain noainal de 15,4 dB ou plus aais n'excédant
                     pas 30 dB et une gaaae de fréquence n'excédant pas 8 GHz, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîlier porlant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                         combinaisons alphanumériques suivantes:
                         16G071         16G072            16G674         865         HGF 7131
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                    produits
                         qui satisfont à la présente descriplion
297 ex85423036 «23   Amplificateur audio, réalisé en technologie b i p o l a i r e , ayant un
                     gain typique de 47 dB dans une gaaae fréquence de 20 Hz à 20
                     kHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique
                     enserré dans un boîlier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         LH 3875       TA 201S
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                    produits
                        qui satisfont à la présente description
298 ex85423030 «24   Aaplificateur siaple, double ou quadruple, opérant à un courant
                     d'aliaentation n'excédant pas 8 aA par a a p l i f i c a t e u r , sous forae
                     de circuit intégré aonolithique analogique e n s e r r é dans un
                     boîlier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        814B            LM  2902          LT    1079     MC  14574   MC 3503
                        AD 826          LH  324           LT    1178     HC  14575   OP 292
                        LM 124          LS  404           LT    1179     HC  3383    OP 492
                        LH 224          LT  1078          HC    14573    HC  3403
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant                   à des  produits
                        qui satisfont       à la présente           description
299 ex85423050 «15   Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée
                     n'excédant pas 6 V, ayant une tension de sortie typique de 3,3
                     V, un courant à l'état de repos n'excédant pas 16 aA et une
                     tension minimale de régulation n'excédant pas 1,3 V, sous forae
                     de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant     une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        EZ 1083        EZ 1084        EZ 1085         EZ 1086
                        d'autres sigles d'identification se rapportant                  à des  produits
                        qui satisfont       à la présente           description
                                                                                                                                  Zl.
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
301 ex8542305O «16   Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de 4 V ou
                     plus aais n'excédant pas 11 V, ayant une tension de sortie
                     typique de 12 ou 15 V, sous forme de circuit intégré
                     monolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        HAX 732    HAX 733
                     - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
383 ex85423050 «17   Régulateur de tension ayant une gaaae de tension d'entrée de 3
                     V ou plus aais n'excédant pas 64 V et un courant à l'état de
                     repos de 6 aA ou plus aais n'excédant 8,5 aA, coaprenant un
                     circuit coaautateur de 1,25 A, de 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous
                     forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        LT 1070    LT 1074    LT 1170      LT 1172
                        LT 1071    LT 1076    LT 1171      LT 1271
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
304 ex85423050 «18   Régulateur de tension, opérant à une tension d'entrée de -0,5 V
                     ou plus aais n'excédant pas 26 V, ayant une tension de sortie
                     typique de 5 V, un courant à l'état de repos n'excédant pas 15
                     aA et une tension ainiaale de régulation n'excédant pas 1,5 V à
                     un courant de sortie de 588 aA, sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        CS 8148    CS 8141
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
305 ex85423061 «64   Circuit "intelligent' 1 {siartpower),     peraettant le contrôle
                     de la charge de tension de batterie, sous forae de circuit
                      intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        HPC 1825VH    TOP 201         TOP 283       TOP 214
                        TOP 288       TOP 202         TOP 204
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
307 ex85423065  «12  Circuit de contrôle d'un aoteur à 3 phases, coaprenant un
                     convertisseur nuaérique/analogique à 9 bits, un port sériel à 11
                     bits, opérant à un courant d'axe n'excédant pas 1 A et ayant un
                     courant de aoteur à actuateur n'excédant pas 466 aA, sous forae
                     de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                        coabinaison alphanuaérique suivante:
                        HA 13544
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfonl à la présente description
                                                                                                                 M
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC  D é s i g n a t i o n des        aarchandises                                                                 Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
389 6x85423065  «13   Circuit de c o n t r ô l e b i - d i r e c t i o n n e l d'un aoteur à c o u r a n t
                      c o n t i n u , r é a l i s é en technologie b i p o l a i r e , c o a p r e n a n t un circuit
                      de c o m m u t a t i o n de c o u r a n t de pilotage, sous forae de circuit
                      intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e e n s e r r é dans un
                      boîtier p o r t a n t :
                      - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o m p r e n a n t la
                          c o m b i n a i s o n a l p h a n u m é r i q u e suivante:
                          TA 8050P
                          d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des p r o d u i t s
                          qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
313 ex85423065 «14    Circuit de c o n t r ô l e de transistors de p u i s s a n c e à effet de
                      chaap ( F E T ) , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte
                      a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n t :
                      - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p o r t a n t la
                          c o a b i n a i s o n n u m é r i q u e suivante:
                          HAA9P-51123R
                          d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t      à des  produits
                          qui s a t i s f o n t a la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
318 6x85423065 «15   C i r c u i t de c o n t r ô l e d'un aoteur à courant c o n t i n u à 3 p h a s e s ,
                     r é a l i s é en t e c h n o l o g i e bipolaire, c o a p r e n a n t un o s c i l l a t e u r , des
                     c i r c u i t s de p e r a u t a t i o n de phase et d ' a l i a e n t a t i o n et un
                     c o a p l e u r en a n n e a u , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                     aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un s i g l e d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         AN     8225
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
311 6x85423865 (16   Circuit pour le p i l o t a g e du courant de a o t e u r s l i n é a i r e s ou à
                     bras p i v o t a n t s , réalisé en technologie C - H O S , c o a p r e n a n t un
                     c i r c u i t de c o a a u l a t i o n de courant de p i l o t a g e et un c i r c u i t de
                     d é t e c t i o n de fautes d ' a l i a e n t a t i o n , sous forae de c i r c u i t
                      intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é dans un
                     boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         32H6816              56G2996
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t è des     produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e           description
312 ex85423865 (17   C i r c u i t de c o n t r ô l e vidéo, réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e ,
                     p e r a e t t a n t la c o a a u t a t i o n et le v e r r o u i l l a g e des s i g n a u x v i d é o ,
                     sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e a i x t e
                     a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r t a n l :
                     - un sigle d ' i d e n l i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         CXA      1860
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t  à des p r o d u i t s
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e           description
314 ex85423065 '18   Circuit de c o n t r ô l e de gain, peraettant le c o n t r ô l e et
                     t ' a a p l i f i c a t i o n des signaux de lecture d ' u n i t é de a é a o i r e , sous
                     forae de circuit intégré aonolithique aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e
                     e n s e r r é dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                                                                                                                                                                           ^
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des aarchandises                                     Taux des droits autonomes (X)
                       1110005-64
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
294 ex85423069 (14   Circuil de contrôle, peraettant l'enregistreaent et la
                     reproduction des signaux dans un systèae à asservisseaent vidéo,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré
                     dans un boîlier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison alphanuaérique suivante:
                       TA 8823N
                       d'autres sigles d'identification sa rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
315 ex85423069 (16   Circuit de pilotage de têtes d'une unité de aéaoire, sous forae
                     de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un
                     boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaportant la
                       coabinaison nuaérique suivante:
                       1110007-01
                     - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfonl à la présente description
316 ex85423069 «17   Circuil de contrôle, réalisé en technologie bipolaire,
                     peraettant le contrôle de l'intensité sonore, sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       BA 3574    CXA 1646    CXA 1946
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
317 ex85423069 «18   Circuit de contrôle, peraettant le contrôle de transistors de
                     puissance à effet de chaap (FET), sous forae de circuit intégré
                     aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       71009SB    LTC 1155
                       d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
319 ex8542307O «06   Circuit d'interface de ligne d'abonnés (SLIC), sous forae de
                     circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier
                     porlant:
                     - un sigle d'identification consistanl en/ou coaprenant une des
                       coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                       Aa 79H535   Aa 79H574    Aa 79H576
                       d'autres sigle d'identification se rapportant à des produits
                       qui satisfont à la présente description
 41 ex8S42369S «22   Convertisseur nuaérique/analogique à 16 bits, coaprenant une
                     fonction aains-libre, sous forae de circuit intégré aonolithique
                     aixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                       coabinaison numérique suivante:
                       10485
                                                                                                                 If
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des aarchandises                                                                        Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                       - d'autres sigles d'identification se rapportant                                      à des   produits
                           qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
245  ex85423095  «23   Double c o n v e r t i s s e u r a n a l o g i q u e / n u a é r i q u e à 16 b i t s , réalisé en
                       t e c h n o l o g i e B i H O S , coaprenant un circuit de tension de
                       r é f é r e n c e , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte
                       a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t                la
                           c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                           AD 9066
                       - d'autres s i g l e s d'identification se rapportant                                  à des p r o d u i t s
                           qui s a t i s f o n t à la présente description
256  ex85423695  «24   Générateur à a o d u l a t i o n de largeur d ' i a p u l s i o n de 12 bits à 4
                       canaux, sous forae de circuit intégré m o n o l i t h i q u e aixte
                       a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistanl en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            T 7280
                        - d'autres sigles d'identification se r a p p o r t a n t à des produits
                            qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
306   ex8S423095  '25   Circuit de d é t e c t i o n de l'allumage p r é a a t u r é d'un aoteur
                        a u t o a o b i l e , coaprenant au aoins un a a p l i f i c a t e u r et un filtre à
                        bande p a s s a n t e opérant à une fréquence de 1 kHz ou plus aais
                        n'excédant pas 20 k H z , sous forae de circuit intégré
                        a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e enserré dans un boîtier
                        por tanl:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            HIP 9910              HIP 9011
                        - d'autres sigles d'identification se r a p p o r t a n t à des p r o d u i t s
                            qui s a t i s f o n t à la présenle d e s c r i p t i o n
 308  ex85423895  «26   Capteur à effet Hall ayanl des sorties de signaux n u a é r i q u e s ,
                        coaprenant un d i f f é r e n t i a t e u r et un détecteur de c r ê t e s , sous
                        forae de circuit intégré aonolithique aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e
                        enserré dans un boîlier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison alphanuaérique suivante:
                            AD 22492
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant                                       à des p r o d u i t s
                             qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
 321  ex85423095  «27   Circuit de traileaent de signaux audio, réalisé en technologie
                        C-MOS, fonctionnant à une tension d ' a l i a e n t a t i o n typique de 3 V,
                        coaprenant un générateur m u l l i f r é q u e n c e s à double tonalité
                         ( D T H F ) , des c i r c u i t s de coaautation de réglage silencieux
                         {aute),         des a t t é n u a t e u r s de signaux c o n t r ô l é s n u a é r i q u e a e n t
                         et des filtres à bande passante, sous forae de circuit intégré
                         a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e e n s e r r é dans un boîtier
                         por tant :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o m p r e n a n t la
                             coabinaison alphanuaérique suivante:
                             SA 5753
                             d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n l à des      produits
                             qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
                                                                                                                                                                       36
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des        aarchandises                                                              Taux des droits a u t o n o a e s (X)
323 ex85423095 «28   E a e t t e u r / r é c e p l e u r , réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                     comprenant un oscillateur de fréquences UHF, un oscillateur
                     opérant à une fréquence de 117 MHz et un oscillateur opérant à
                     une fréquence de 284 MHz, sous forae de circuit intégré
                     a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                         coabinaison alphanuaérique suivante:
                         W 2020
                     - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i t s
                         qui satisfont à la présente description
327 ex85423095 «29   C o n v e r t i s s e u r s é r i e l / p a r a l l è l e ou p a r a l l è l e / s é r i e l dans un
                     réseau à c a b l e s à fibres optiques ou à câble c o a x i a l , sous forae
                     de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         64G8175              64G0176
                     - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                             produits
                         qui s a t i s f o n l à la p r é s e n t e description
332 ex85423095 «30   Circuit de c o a a u t a t i o n audio/video peraettant la c o a a u t a t i o n
                     indépendante des signaux audio et des signaux v i d é o , sous forae
                     de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e
                     enserré dans un boîtier portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         CXA 1114P               CXA      1434P
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                 produits
                         qui satisfont à la présente description
334 ex8542309S «31   A a p l i f i c a t e u r / f i Itre, réalisé en technologie B i H O S , peraeltant
                     d ' e x t r a i r e des signaux ayant une fréquence de 16 ou 47 kHz à
                     partir des signaux de fréquences radio ( R F ) , sous forae de
                     circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é
                     dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant                             la
                         c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         HB 4476
                         d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i t s
                         qui satisfont à la p r é s e n t e                    description
338 ex85423095 «32   Circuit audio, réalisé en technologie C-HOS, ayant une gaaae
                     d y n a a i q u e de 79 dB ou p l u s , coaprenant 2 c o n v e r t i s s e u r s
                     n u m é r i q u e s / a n a l o g i q u e s et 2 c o n v e r t i s s e u r s
                     a n a l o g i q u e s / n u a é r i q u e s , sous forae de circuit intégré
                     a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é dans un boîtier
                     por tant :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         AD 1845              AD 1847            AD 1848         CS 4231          CS 4248
                         d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                           produits
                         qui satisfont à la p r é s e n t e                    description
                                                                                                                                                                    &
 ---pagebreak---      Code NC      TARIC D é s i g n a t i o n des       aarchandises                                                          Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
339  ex85423095   «33   Circuit de traiteaent de signaux v o c a u x , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e
                        C-HOS, c o a p r e n a n t un circuit de c o d a g e , un c i r c u i t de d é c o d a g e ,
                        un circuit de c o a p r e s s i o n et un circuit de d é c o a p r e s s i o n , sous
                        forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e
                        e n s e r r é dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            AK     2342            AK   2353        TC 35492          TC 35493
                            d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t      à des  produits
                            qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
340   ex85423095  «34   Synthétiseur de f r e q u e n c e s , opérant à une f r é q u e n c e d'entrée
                        n'excédant pas 2 GHz et une tension d ' a l i a e n t a t i o n c o n t i n u e
                        n'excédant pas 10 V, coaprenant un circuit à b o u c l e de
                        v e r r o u i l l a g e de phase {Phase Locked Loop/PLL)                          et un coapteur
                        p r o g r a a a a b l e à 14 ou 20 bits, sous forae de circuit intégré
                        a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e e n s e r r é dans un boîtier
                        por tant :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p r e n a n t une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             LC 7216                 LHX     2320      HC 145158            HC  145162
                             d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des  produits
                             qui satisfont à la présenle d e s c r i p t i o n
341   ex8542309S   '35  Décodeur p a s s i f , réalisé en technologie B i H O S , c o a p r e n a n t une
                         a a t r i c e fixe, un filtre à 7 kHz, un circuit d ' a t é n u a l i o n du
                         bruit et un circuit nuaérique de retard, sous forae de circuit
                         intégré m o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e enserré dans un
                         boîtier p o r l a n t :
                         - un sigle d ' i d e n l i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t             une des
                             coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             LV 1000              LV   1011
                             d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t     à des  produits
                             qui s a t i s f o n t à la présente d e s c r i p t i o n
 342  ex85423095   «36   Décodeur m a t r i c i e l l e , coaprenant un circuit de a a t r i c e
                         a d a p t a b l e , un générateur de bruit et un circuit de c o n t r ô l e de
                         balance a u t o a a t i q u e , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                         aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                             coabinaisons alphanumériques suivantes:
                             LA 2785                H 69032P         SSH 2125          SSM    2126
                             d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t          à des  produits
                             qui satisfont à la présente d e s c r i p t i o n
 343   ex85423095  '37   Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e ,
                         peraettant la d i s c r i a i n a l i o n des signaux de s y n c h r o n i s a t i o n ,
                         sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e aixte
                         a n a l o g i q u e - n u m é r i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o m p r e n a n t la
                              c o a b i n a i s o n a Iphanumé-r i que s u i v a n t e :
                              CXA      1616
                              d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t          à des  produits
                              qui satisfonl à la présente d e s c r i p t i o n
                                                                                                                                                                         n
 ---pagebreak---      Code NC     TARIC D é s i g n a t i o n des a a r c h a n d i s e s                                                        Taux des d r o i t s a u t o n o a e s (X)
344  ex85423095  «38   Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e ,
                       pour des signaux de c o u l e u r s el de s y n c h r o n i s a t i o n , sous forae
                       de circuil intégré a o n o l i t h i q u e aixtB a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e
                       enserré dans un boîtier portant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p r e n a n t une des
                           coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                           CXA 1213BS                CXA      1587
                       - d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i t s
                           qui s a t i s f o n t a la présente description
345  sx85423895  «39   Circuil de aesure de signaux de courant et de p o s i t i o n , réalisé
                       en t e c h n o l o g i e C-HOS, coaprenant 3 c o n v e r t i s s e u r s
                       a n a l o g i q u e / n u a é r i q u e , un converlisseur n u a é r i q u e / a n a l o g i q u e , des
                       a u l t i p l e x e u r s et des c i r c u i t s de c o n t r ô l e
                       é c h a n t i l l o n n e u r - b l o q u e u r , sous forae de circuit intégré
                       a o n o l i t h i q u e aixte a n a l o g i q u e - n u a é r i q u e enserré dans un boîtier
                       por tant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t               la
                           c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                           VECANA         01
                       - d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                  produits
                           qui salisfont à la p r é s e n t e descriplion
318  ex85423099  «49   Circuil d ' i n d i c a l i o n de niveau, peraettant l'interface entre un
                       capteur t h e r a i q u e et un dispositif d ' a f f i c h a g e , sous forae de
                       circuit inlégré a o n o l i t h i q u e analogique e n s e r r é dans un boîtier
                       portant:
                       - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                           c o a b i n a i s o n a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                           TL 527
                        - d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                 produits
                            qui satisfont à la p r é s e n t e description
333  ex85423099   «58   T e a p o r i s a t e u r , sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e
                        a n a l o g i q u e e n s e r r é dans un boîtier p o r l a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            NE 555            TS 555
                        - d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i t s
                            qui satisfont à la présenle description
 346  ex8S423099  «51   Circuit de c o a p r e s s i o n / d é c o a p r e s s i o n audio, f o n c t i o n n a n t à une
                        tension d ' a l i a e n t a t i o n de 3 V ou plus aais n ' e x c é d a n t pas 18 V,
                        sous forae de circuit inlégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e e n s e r r é
                        dans un boîtier p o r l a n t :
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t              une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                            SA 5752             SA 578
                            d'autres s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des p r o d u i t s
                            qui s a t i s f o n t à la présenle                description
 347  ex85423699  «52   Récepteur de bande FH, peraettant la d é a o d u l a t i o n de signaux
                        FH, coaprenant au aoins un aélangeur, un aapl ificateur de
                         fréquence i n t e r a é d i a i r e (FI) et un a a p l i f i c a t e u r liaiteur, sous
                         forae de circuit intégré m o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e e n s e r r é dans un
                        boîlier p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a l i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                             SA 60S            SA 607            SA 617
                                                                                                                                                                         ">
                                                                                                                                                                         3*
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC D é s i g n a t i o n des a a r c h a n d i s e s                                                       Taux des droits a u t o n o a e s (X)
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant            à des   produits
                         qui s a l i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
349 ex85423099 «53   M é l a n g e u r , réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e , ayant un f a d e u r
                     de- d i s t o r t i o n typique de 251 aW (24 d B a ) , sous forae de c i r c u i t
                      intégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison nuaérique suivante:
                         AD 831
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des   produits
                         qui s a l i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
350 ex85423099 «54   Récepteur de bande RF, réalisé en t e c h n o l o g i e b i p o l a i r e ,
                     c o a p r e n a n t un a é l a n g e u r , un indicateur de longueur de s i g n a l
                     reçu ( R S S I ) et un a a p l i f i c a t e u r l i a i t e u r / l o g a r i t h a i que, sous
                     forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un
                     boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison alphanumérique suivante:
                         AD 608
                     - d ' a u t r e s sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant                 à des   produits
                         qui s a l i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
351 ex85423999 «55   Double s y n t h é t i s e u r de f r é q u e n c e s , r é a l i s é en t e c h n o l o g i e
                     B i H O S , opérant à une f r é q u e n c e d'entrée par s y n t h é t i s e u r
                     n ' e x c é d a n t pas 1,2 G H z , coaprenant un ou p l u s i e u r s c i r c u i t s à
                     boucle de v e r r o u i l l a g e de phase {Phase                    Locked        Loop/PPL),    des
                     r e g i s t r e s à d é c a l a g e , des d i v i s e u r s et des v e r r o u s , sous forae
                     de circuit intégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e e n s e r r é dans un
                     boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n c o n s i s t a n t ' e n / o u c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         UMA1015H             UMA1018M
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p l i o n
354 ex85423099 «56   Circuit de d i s c r i a i n a l i o n de signaux v i d é o , sous forae de
                     c i r c u i t intégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e e n s e r r é dans un boîtier
                     portant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         LA 7311           LA     7356
                     - d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t   à des   produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
357 ex85423099 «57   C i r c u i l d ' i n t e r r u p t i o n de courant, c o a p r e n a n t 8 t r a n s i s t o r s à
                     effet de chaap ( F E T s ) en réseau, du type à canal N ou P, ayant
                     une tension de c l a q u a g e d r a i n - s o u r c e typique de + 380 V ou -380
                     V, sous forae de circuit intégré a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e e n s e r r é
                     dans un boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         AN0132NAR              AP0130NA
                         d ' a u t r e s s i g l e s d ' i d e n t i f i c a t i o n se r a p p o r t a n t à des  produits
                         qui s a t i s f o n t à la p r é s e n t e d e s c r i p t i o n
                                                                                                                                                                  0
 ---pagebreak---      Code NC      TARIC Désignation des a a r c h a n d i s e s                                                      Taux des droits autonoaes (X)
358  ex85423099   '58   Convertiseur de fréquence en tension, coaprenant un régulateur
                        de tension et une sortie protégée contre les c o u r t - c i r c u i t s ,
                        sous forae de circuit intégré aonolithique a n a l o g i q u e enserré
                        dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistanl en/ou c o a p r e n a n t la
                            coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                            SN29736P1
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant                       à des      produits
                            qui satisfont à la présente description
359   ex85423999  (59   Circuit de transfert de parole, réalisé en t e c h n o l o g i e
                        b i p o l a i r e , coaprenant un atténuateur de signaux t r a n s a i s , un
                        atténuateur de signaux reçus, un circuit de c o n t r ô l e
                        d ' a t t é n u a t e u r , un circuit de contrôle de réglage silencieux
                        {aute),         3 a a p l i f i c a t e u r s , un détecteur de tonalité d'appel
                        et 2 circuits de gestion de bruit, sous forae de circuit intégré
                        a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîtier portant:
                        - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                            coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                            MC 34118
                        - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                            produits
                            qui satisfonl à la présente                           description
 360  ex85423099   (66  Récepteur de bande FM, réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                        peraettant la d e a o d u l a t i o n de signaux FM, c o a p r e n a n t au aoins un
                        aélangeur, un aapl ificateur de fréquence interaédiaire (FI) et
                        un a a p l i f i c a t e u r liaiteur, sous forae de circuit intégré
                        a o n o l i t h i q u e a n a l o g i q u e enserré dans un boîlier p o r t a n t :
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                            c o a b i n a i s o n s a l p h a n u a é r i q u e s suivantes:
                            MC 13156               MC 13158            TA 2027F
                         - d'autres sigles d'identification se rapportant à des                            produits
                             qui satisfont à la présente description
 361  ex85423899   (61   Circuit d ' a t t é n u a t i o n , en aatériau seai-conducteur a r s é n i u r e de
                         gallium ( A s G a ) , peraettant une gaaae d ' a t t é n u a t i o n réglable par
                         variation de tension n'excédant pas 46 dB à une fréquence de 8,9
                         GHz, sous forae de circuit intégré aonolithique a n a l o g i q u e
                         enserré dans un boîlier portant:
                         - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou coaprenant la
                             coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                             AT 188
                             d'autres sigles d'identification se rapportant à des p r o d u i t s
                             qui satisfont             à la présente              description
 362   ex85423899  (62   Circuit de traiteaent vidéo, réalisé en technologie b i p o l a i r e ,
                         pour des signaux de couleurs ou de luainance, sous forae de
                         circuit intégré a o n o l i t h i q u e analogique enserré dans un boîtier
                          portant:
                          - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consislant en/ou c o a p r e n a n t une des
                             c o a b i n a i s o n s a l p h a a u a é r i q u e s suivantes:
                             CXA 1287                CXA    1288           CXA     1779P
                              d'autres sigles d'idenlification se rapportant                    à des       produits
                              qui satisfont à la présente description
                                                                                                                                                Il A
 ---pagebreak---     Code NC    TARIC Désignation des               aarchandises                                                    Taux des droits autonoaes (X)
363 ex85423899 (63   Coaparateur             de tension, opérant dans une plage de tension                   de
                     aode coaaune de -12 V ou plus aais n'excédant pas +16 V et une
                     plage de lension d i f f é r e n t i e l l e de -24 V ou plus aais n ' e x c é d a n t
                     pas +24 V et ayanl un teaps de réponse n'excédant pas 2,2 |is,
                     sous forae de circuit intégré aonolithique a n a l o g i q u e e n s e r r é
                     dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         EL 2619             LH 119      LH 219           LH 319     LT 1016        TS   3782
                         d'autres s i g l e s d ' i d e n l i f i c a t i o n se rapportant à des        produits
                         qui salisfont à la présente description
364 ex85423699 (64   Circuit à boucle de verrouillage de phase {Phase                           Locked
                     Loop/PLL),            réalisé en technologie b i p o l a i r e , c o a p r e n a n t un
                     oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de p h a s e , sous
                     forae de circuit intégré aonolithique a n a l o g i q u e e n s e r r é dans un
                     boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         H52319SP              SN  28967
                         d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des             produit:
                         qui satisfont à la présente description
365 ex854246S6 (68   A a p l i f i c a t e u r , opérant dans une gaaae de fréquences de 466 HHz
                     a 478 HHz, ayanl une p u i s s a n c e de sortie de 2 W à 6 V el une
                     puissance d'entrée n'excédant pas 36 aW, sous forae de circuit
                     inlégré hybride enserré dans un boîlier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n l i f i c e t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         M 678718
                     - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                produits
                         qui salisfont à la présente description
366 ex85424856 (09   Aaplificateur ayant une puissance d'entrée de 1 aW et une
                     puissance de sortie n'excédant pas 3,5 W à une gaaae de
                     fréquence de 1710 HHz ou plus aais n'excédant pas 1785 K H z ,
                     sous forae de circuil intégré hybride enserré dans un boîtier
                     por tant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         FA 01314
                     - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant           à des      produits
                         qui satisfont à la présente description
348 ex8542409O (07   Générateur de signaux h o r l o g e , sous forae de circuit intégré
                     hybride enserré dans un boîtier porlant:
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistant en/ou c o a p r e n a n t la
                         coabinaison a l p h a n u a é r i q u e suivante:
                         64G8211
                     - d'autres sigles d ' i d e n t i f i c a t i o n se rapportant à des                produits
                         qui satisfonl à la p r é s e n t e description
378 0x85424898 «88   Circuit de régulation de tension el de relais pour un s y s t è a e
                     de v é r o u i l l a g e central et d'alarae, coaprenant un circuit de
                     tension c o n s t a n t e el un circuit d ' é c h a n t i l l o n n a g e , sous forae de
                     circuil intégré hybride enserré dans un boîtier p o r t a n t :
                     - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i o n consistanl en/ou c o a p r e n a n t une des
                         coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                         BX 6531             BX   6563
                                                                                                                                             ^
 ---pagebreak---          Code NC      TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des produite
                              qui satisfont à ta présente description
   374   ex85424098   «69   Eaetteur, en matériau seai-conducteur arséniure de gattiua
                            (AsGa), opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus aais
                            n'excédant pas 48 GHz, sous forae de circuit intégré hybride
                            enserré dans un boîtier portant:
                            - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant une des
                              coabinaisons alphanumériques suivantes:
                              371-238   371-388
                            - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits
                              qui satisfont à ta présente description
    93   ex85425688   (05   Asseablage pour l'élimination de surtension, constitué de 4
                            diodes montées en réseau, opérant à une tension de claquage de 6
                            V ou plus, ayant une puissance de crête de 388 M pour 8
                            surtensions de 28 us chacune, sous forae de micro-assemblage
                            enserré dans un boîtier du type CHS
    98   ex85438998   (44   Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2
                            diodes ayant un courant direct aoyen n'excédant pas 668 A et une
                            tension inverse répétitive da crête n'excédant pas 48 V, chacune
                            enserrée dans un boîtier et reliées par une cathode coaaune
   286   ex85438996   (45   Amplificateur, en aatériau seai-conducteur arséniure de gattiua
                            (AsGa), opérant dans une gamme de fréquence de 898 HHz à 915
                            HHz, ayant un niveau d'entrée n'excédant pas 16 aV (12 dBa) et
                            un niveau de sortie typique de 858 aW (29,3 dBa) à 5 V,
                            constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit
                            iapriaé, enserré dans un boîlier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta
                              coabinaison alphanumérique suivante:
                              FHC 888961-76
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à ta présente description
386b i s   ex85438998 (46   Oscillateur à cristal piézo-éleclrique à fréquence fixe pour le
                            pilotage d'horloges, ayant une bande de fréquence de 1,8 HHz a
                            67 HHz, enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant une des
                              coabinaiasons alphanumériques suivantes:
                              R4000.8    R4880.9
                            - d'autres sigtas d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à la présente description
   390    ex8S438990  (47   Eaetteur/réceplaur activé par des signaux en réception de 134,2
                            kHz, peraettant la transaission d'un message d'identification
                            avec des codes de correction d'erreurs, coaprenant un solénoide,
                            un condensateur et un circuit intégré, le tout enserré dans une
                            ampoule en verre heraétiqueaent fermée
   391   ex8S438998   (48   Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25
                            ou 26 kHz, coaprenant un amplificateur différentiel et un
                            circuil de détection, enserré dans un boîtier portant:
                            - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la
                              coabinaison alphanuaérique suivante:
                              ENC85D
                              d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                              qui satisfont à ta présente description
                                                                                                                       fe
 ---pagebreak---     Code NC     TARIC Désignation des marchandises                                     Taux des droits autonoaes (X)
392 6x85438996  (49   Amplificateur, réalisa en technologie bipolaire, opérant dans
                      une gamme de fréquences da 868 HHz a 956 HHz, ayant au aoins une
                      des caractéristiques suivantes:
                      - a) une puissance de sortie de 1,41 H à une. puissance d'entrée
                        de 5 mV,
                      - b) une puissance de sortie de 2 U à une puissance d'entrée de
                        1 a»,
                      - c) une puissance de sortie de 3,2 U à une puissance d'entrée
                        de 2 mW,
                      - d) une puissance de sortie de 3,5 U à une puissance d'entrée
                        de 1 ou 168 mW,
                      - e) une puissance de sortie de 6 U à une puissance d'entrée de
                        186 mW,
                      - f) une puissance de sortie de 14 U à une puissance d'entrée de
                        1 ou 188 mW,
                      - g) une puissance de sortie de 7 U à une puissance d'entrée da
                        28 mW,
                      constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit
                      imprimé, enserré dans un boîtier portant:
                      - un sigta d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        a)HHU 9882    d)HHU 953    e)XHU S U S   g)PF 6146
                        b)HHU 863     d)XHU 993    f)HHU 914
                        c)PHW 962     e)SHU 5115   f)MHW 915
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à la présente description
393 ex85438996  (58   Circuit opto-éleclronique coaposé d'une ou de plusieurs diodes
                      éaettrices de lumière et d'une photodiode avec circuit
                      amplificateur at circuit intégré de portes logiques ou d'une ou
                      plusieurs diodes éaettrices de lumière et de plusieurs
                      photodiodes avec circuit aaptificateur, enserré dans un boîtier
                      plastique portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        combinaisons alphanumériques suivantes:
                        HC PL 2488    HC PL 2738
                        d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont a ta présente description
394 ex85438998  (51   Oscillateur de fréquences à compensation thermique, ayant une
                      fréquence nominale de 12,8 ou 13 HHz et fonctionnant à une
                      tension d'alimentation de 3 V (±6,3 V ) , comprenant un circuit
                      imprimé sur lequel sont montés au soins un cristal
                      piézo-éleclrique et un condensateur ajustable, enserré dans un
                      boîtier coaportant au aaxiaua 5 connexions, et portant:
                      - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanuaériques suivantes:
                        TCXO-111    TX 82663
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                        qui satisfont à ta présente description
373  ex85438998 (52   Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 28 GHz ou plus
                      aais n'excédant pas 42 GHz, constitué d'éléments actifs et
                      passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier
                      portant:
                      - un sigte d'identification consistant en/ou coaprenant une des
                        coabinaisons alphanumériques suivantes:
                         372-82   372-63
                      - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                         qui satisfonl à la présente description
                                                                                                                    kh
 ---pagebreak---      Code NC              TARIC    Désignation des marchandises                                      Taux des droits autonoaes (X)
398   ex85439898           (16     Transist or à effet de chaap (FET) double ayant au aoins une des
                                   caractér istiques suivantes:
                                   - a) du type canal P, ayant une tension da claquage drain-source
                                      de -26 V, fonctionnant avec un courant drain n'excédant pas
                                      9,2 A al un pouvoir de dissipation n'excédant pee 2 U,
                                   - b) du type canal N, Ayant une tension de claquage drain-source
                                      de 26 V ou plus, fonctionnant avec un courant drain n'excédant
                                      pas 3, 5 A el un pouvoir de dissipation n'excédant pas 2 U,
                                   enserré dans un boîtier portant:
                                   - un si gle d'identification consistant en/ou coaprenent une des
                                      coabin aisons nuaériques suivantes:
                                      a)9947          a)HMOF2C02E    b)9956         bJHHDFlNSBE
                                      a)9953          a)HHDF2P82H0   b)9959         b)HM0F2C02E
                                      d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits
                                      qui satisfont à la présente description
462   6x85489686           «35     Unité optique, constituée d'une diode laser, d'une photodiode
                                   et d'une lentille, opèrent à une longueur d'onde typique de
                                    1318 ou 15S8 na, enserrée dans un bottier
483   6x98619896           (28      Écran de rétroprojection, coaprenant une lentille de Fresnel en
                                   aatière plastique et une feuille polarisante en matière
                                   plastique, destiné à ta fabrication de produits du n° 8528
                                    (a)
484   ex90019090           (38     Lentille en aatière plastique, non aontée, d'une distance
                                    focale de 3,86 mm (±8,1 ma) et d'un diamètre n'excédant pas 8
                                   èm, destinée à ta fabrication de lecteurs de disques coapacts
                                    (a)
485   6x98189888           (18     Partie d'appareil de projection de dessins de tracés de
                                   circuits sur tes surfaces sensibilisées dei aatériaux
                                   semi-conducteurs, constitué exclusivement d'une membrane en
                                   matière plastique d'une épaisseur n'excédant pas 3 ua et d'un
                                   cadre métallique
467   6x98319896           «18     Asseablage pour capteur d'alignemenl par faisceau laser, sous
                                    la forae d'un circuit iapriaé comprenant des filtres optiques,
                                   un capteur d'image par transfert d'image (CCD), ta tout enserré
                                    dans un boîtier
 (a) Le contrôle de l'utilisation à cette destination particulière se fait par
     application des dispositions communautaires édictées en la aatière.
                                                                                                                            hf
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1. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120
2. Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des
   droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels
   (microélectronique et secteurs connexes).
3. Base juridique : Art. 28 du Traité-CE.
4. Objectif de l'action : Suspension des droits du T.D.C. pour les produits susvisés.
5. Coût de l'action :
   à la charge du budget de la CE (droits de douane non perçus - DNP):
   L'évaluation prévisionnelle du coût est rendue difficile, principalement à cause du manque de
   statistiques communautaires récentes et de l'arrivée des trois nouveaux Etats membres pour lesquels
   aucune information économique complète n'est disponible.
   En prenant en compte:
          les dernières statistiques EUROSTAT connues (DNP de 460 MECUS pour l'année 1993)
          les déclarations des Etats membres sur l'utilisation des suspensions
          le nombre des suspensions nouvelles et renouvelées (407)
          la diminution des droits de douane consécutive aux accords du GATT
          la période de validité du présent règlement ( 1.01.96 / 30.06.96)
          les déclarations des nouveaux Etats membres pour les demandes nouvelles
   La meilleure estimation du montant des DNP pour l'année 1996 est de 750 MECUS. L'action
   prévue correspond à moins de 1/4 de ce montant.
   Coût prévisionnel de l'action actuelle (1.1.96 - 30.6.96V
   150.000.000 Ecus
                                                                                                4^
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                                                            COM(95) 553 final
                                            DOCUMENTS
FR                                                                             02
                                        N° de catalogue : CB-CO-95-589-FR-C
                                                               ISBN 92-77-95882-0
Office des publications officielles des Communautés européennes
L-2985 Luxembourg