CELEX: 51964PC0289
Language: fr
Date: 1964-07-29
Title: PROPOSITION D'UNE DIRECTIVE DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les agents antioxygènes pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (présentée par la Commission au Conseil)

ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (64) 289
Vol. 1964/0065
 ---pagebreak--- Disclaimer
Conformément au règlement (CEE, Euratom) n° 354/83 du Conseil du 1er février 1983
concernant l'ouverture au public des archives historiques de la Communauté économique
européenne et de la Communauté européenne de l'énergie atomique (JO L 43 du 15.2.1983,
p. 1), tel que modifié par le règlement (CE, Euratom) n° 1700/2003 du 22 septembre 2003
(JO L 243 du 27.9.2003, p. 1), ce dossier est ouvert au public. Le cas échéant, les documents
classifiés présents dans ce dossier ont été déclassifiés conformément à l'article 5 dudit
règlement.
In accordance with Council Regulation (EEC, Euratom) No 354/83 of 1 February 1983
concerning the opening to the public of the historical archives of the European Economic
Community and the European Atomic Energy Community (OJ L 43, 15.2.1983, p. 1), as
amended by Regulation (EC, Euratom) No 1700/2003 of 22 September 2003 (OJ L 243,
27.9.2003, p. 1), this file is open to the public. Where necessary, classified documents in this
file have been declassified in conformity with Article 5 of the aforementioned regulation.
In Übereinstimmung mit der Verordnung (EWG, Euratom) Nr. 354/83 des Rates vom 1.
Februar 1983 über die Freigabe der historischen Archive der Europäischen
Wirtschaftsgemeinschaft und der Europäischen Atomgemeinschaft (ABI. L 43 vom 15.2.1983,
S. 1), geändert durch die Verordnung (EG, Euratom) Nr. 1700/2003 vom 22. September 2003
(ABI. L 243 vom 27.9.2003, S. 1), ist diese Datei der Öffentlichkeit zugänglich. Soweit
erforderlich, wurden die Verschlusssachen in dieser Datei in Übereinstimmung mit Artikel 5
der genannten Verordnung freigegeben.
 ---pagebreak--- COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
                      COMMISSION
                                       VI/COM(64 ) 289 final
                                       Bruxelles , le 29 juillet 1964
              PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE DU CONSEIL
         relative au rapprochement des législations des
        Etats membres concernant les agents antioxygènes
        pouvant être employés dans les denrées destinées
                     à l' alimentation humaine
            ( présentée par la Commission au Conseil )
                                                               /
    Vl/C0M(64 ) 239 final
 ---pagebreak---                        EXPOSE DES MOTIFS
                             .                    I
. La présente proposition de directive a été élaborée au sein du
   sous-groupe "Additifs " du groupe de travail "Législation des denrées
   alimentaires ".. Ce sous-groupe réunissait les experts des Etats iaem-
 ■ bres responsables de la législation relative aux additifs dans les
   denrées alimentaires ; il a été assisté dans ses travaux par une
   Commission scientifique dont les membres font partie des Conseils
   supérieurs d' hygiène , ou d' organismes équivalents des Etats membres .
   En outre ., les experts ont tenu compte , dans la mesure du possible ,
   des observations formulées par la Commission des industries agricoles
   et alimentaires de l' UNICE et par le Comité de contact des consomma­
   teurs de la Communauté Européenne .                  \
. La proposition de directive s' inspire largement de la directivé
   concernant les matières colorantes ( 1 ) et de celle concernant les
   agents conservateurs ( 2 ). Elle établit une liste unique des substances
   pouvant être employées en vue de la protection des denrées alimentai­
   res contre les altérations provoquées par l' oxydation .
   La question consistant à savoir s' il y a lieu d' énumérer dans
   l' annexe de la directive les Conditions d' utilisation pour chacun
   des produits en cause , a été présentée au cours des discussions au
   sein du sous-groupe "Additifs " et de la Commission scientifique .
   Les experts ont abouti à la conclusion qu' il n' était pas possible ,
   à l' heure actuelle - dans le cadre des efforts visant à harmoniser
   les législations des Etats membres - de dépasser le stade de l' éta­
   blissement d' une liste commune des agents antioxygènes autorisés .
   Il sera évidemment nécessaire d' étendre l' harmonisation aux conditions
   d' utilisation de ces substances , mais cette deuxième étape pourra
   être franchie seulement dans le cadre des directives intéressant
   chaque groupe de denrées alimentaires .
   ( 1 ) JO n° 115 du 11 . 11-62 , p. 26^5/62 .
   ( 2 ) JO n° 12 du 27 . 1 . 6k , p. 161 /6 ^.
                                                '   /
 ---pagebreak---                                    - 2 -
3 » Les principes qui ont été retenus dans l' élaboration de la liste
     commune des agents antioxygènes , sont les mêmes qui ont guidé les
     experts dans l' élaboration des listes des matières colorantes et
     des agents conservateurs . Il s' agit des principes suivants :
     a ) la protection de la santé publique ;
     b ) la protection des consommateurs contre les falsifications ;
     c ) le respect des nécessités économiques et technologiques .
4 . Parallèlement à l' annexe de la directive concernant les agents
   \
     conservateurs , l' annexe de la présente proposition de directive
     comprend deux sections , l' une énumérant les agents antioxygènes et
     l' autre . les substances destinées principalement à d' autres usages
     mais pouvant avoir un effet antioxygène secondaire . Cette deuxième
     section comprend les substances qui exercent une action favorisant
     l' effet des agents antioxygènes ajoutés aux aliments ou qui exercent
     par elles-mêmes des. effets inhibiteurs sur les catalyseurs des
     altérations oxydatives .
5 . Certaines substances qui ont été déjà autorisées par la directive
     concernant les agents conservateurs ont du être ajoutées à l' annexe
     de la présente proposition de directive .
     Il , s 'agit , en effet , de substances qui - comme l' anhydride sulfureux
     et les sulfites - ont également une action antioxygène pour la con­
     servation de certaines denrées ( par exemple certains fruits et
     légumes ), ou qui – comme l' acide lactique - peuvent être utilisées       s
 1   en mélange avec des agents antioxygènes .
 ---pagebreak---                                  - 3 -
     Il est évident que ces substances doivent satisfaire aux memes
     critères de pureté que lorsqu' elles sont utilisées en tant qu' agents
     conservateurs .
6 . Un problème particulier s' est présenté lors de la discussion rela­
     tive aux gallates de propyle , de dodécyle et d' octyle .
     En effet , une étude concernant l' influence du gallate de propyle
     sur la valeur nutritive des, matières grasses ( 1 ) a été - examinée
     et les experts sont arrivés à la conclusion que le gallate de
     propyle ne devait pas être repris à l' annexe de la proposition de
     directive . Pour ce produit une disposition transitoire a été prévue
     ( article 2 ) , qui permettra aux experts de contrôler et compléter
   v les résultats de l' étude précitée .
7 . En ce qui concerne les esters <de l' acide 1-ascorbique avec les acides
     gras non ramifiés de          à       les experts ont constaté que seule­
     ment pour l' ester palmitique (E 30*0 des informations toxicologiques
     existent et qu' il est au moins nécessaire d' effectuer des expéri­
     mentations à court terme avant de pouvoir se prononcer favorablement
     pour les autres esters . Cela a rendu nécessaire de prévoir pour les
     esters de l' acide 1-ascorbique avec les acides gras non ramifiés
     de C j et C „ la même disposition transitoire qui a été prévue pour
            1^-18
     le gallate de propyle ( article 2 ).
      ( 1 ) N.D. Buchmann , dans "Qëor^tX^/              » ( Questions de
          . l' alimentation ), 21.68 - 72 . Janvier/Février 1962 . Leningrad ,
            Institut pour l' hygiène des radiations , Section pour l' hygiène
            de l' alimentation .
 ---pagebreak---                   PROPOSITION D' UNE DIRECTIVE DTJ CONSEIL '
           relative au rapprochement des législations dos
          Etats membres concernant les agents antioxygènes
          pouvant être employés dans les denrées destinées
                            à l' alimentation humaine
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU le Traité instituant la Communauté Economique Européenne et notamment
    son article 100 et son article 227 ? paragraphe 2 ,
VU la proposition de la Commission .
CONSIDERANT que dans toute législation relative aux agents antioxygènes
   qui peuvent être employés dans les denrées destinées à l' alimentation
   humaine , il doit être tenu compte en premier lieu des nécessités de la
   protection de la santé publique et ensuite des nécessités de la pro­
   tection des consommateurs contre les falsifications , ainsi rue des
   nécessités économiques et technologiques dans les limites imposées
   par la protection sanitaire |                        ,
CONSIDERANT que les différences entre les législations nationales con­
   cernant ces agents entravent la libre circulation des denrées desti­
   nées à l' alimentation humaine , peuvent créer des conditions de con­
   currence inégale et ont de ce fait une incidence directe sur l' éta­
   blissement ou le fonctionnement du marché commun ;
CONSIDERANT que le rapprochement de ces législations est nécessaire en
   vue de la libre circulation des denrées destinées à l' alimentation
   humaine ;
CONSIDERANT que ce rapproch ,ment suppose dans un premier stade l' éta­
   blissement d' une liste unique des agents antioxygènes                      -- L-
   V.     _"!.I ■; ■     ^ É." Î: - .. C. , dont l' emploi en vue de la protection des
   denrées destinées à l' alimentation humaine                  "r •.  ■  r ' ■ ilss   de
      -1,          . contre les altérations provoquées par 1 ' oxydati on est auto­
   risé , ainsi que la fixation dè critères de pureté auxquels ces agents
                            -   doivent répondre s
 ---pagebreak---                                - .2 -
CONSIDERANT que , pour tenir compte de nécessités économiques et techno-
          dans certains Etats membres ,
   logiques /Il convient de prévoir un délai durant lequel ces Etats
   membres peuvent maintenir pour certains agents antioxygènes les
   législations existantes 5
CONSIDERANT que la fixation des critères spécifiques de pureté auxquels
   les agents antioxygènes <'                                     autorisés
   doivent satisfaire et la détermination des méthodes d' analyses néces­
   saires au contrôle des critères de pureté généraux et .spécifiques ,
   sont des mesures d' application de caractère technique et qu' il con­
   vient d' en confier l' adoption à la Commission dans le but de simpli­
   fier et d' accélérer la procédure 5
            !                ' I              -
CONSIDERANT que , dans un deuxième stade , le Conseil devra décider du
   rapprochement des législations concernant les denrées destinées à
   l' alimentation humaine considérées individuellement , auxquelles les
   agents antioxygènes P                                     enumérés à
   l' annexe de la présente directive peuvent être ajoutés , et les condi­
   tions dans lesfuelles cette addition doit avoir lieu ,
CONSIDERANT que le rapprochement des dispositions nationales prévu par
   la présente directive ne préjuge pas l' application des prescriptions
   des articles 31 et 32 du Traité ,                       1
                                                                            I
A ARRETS LA PRESENTS DIRECTIVE :
                           Article premier
       Les Etats membres ne peuvent autoriser , pour la protection des
denrées destinées à l' alimentation humaine , ci-après dénommées "denrées
alimentaires ", contre les altérations provoquées par l' oxydation , que
les aubstanons érru^croos à l 'annexe -le la présente llrectivo .
                                                                  •••/•••
 ---pagebreak---                                        "3   -
                                     Article 2
      1       Par dérogation à l' article premier et pendant une période de trois
     ans à compter de la, notification de la présente directive } les Etats
    membres peuvent maintenir les dispositions des législations nationales
    relatives à l' emploi , dans les denrées alimentaires , du gallate de
    propyle et des esters de l' acide 1–ascorbiqun avec les acides gras non
    ramifiés de C., . et C_. Q .
                     14       lo             '
             Avant l' expiration de la période prévue                          le Conseil
    pourra statuer , conformément aux dispositions de l' article 100 du Traité ,
                                                       !
    sur une proposition de directive tendant à inclure dans l' annexe les
    substances énumérées =§.i l^&3îijïê!a"-'vîeii } l 'inclusion de ces substances
    dans l' annexe ne peut être décidée que si les recherches scientifiques
    ont prouvé leur innocuité pour la santé et si leur utilisation est né­
    cessaire du point de vue économique .                             " •
         - .              - ,       Article 3            .                           '
                       '             . .         ]La présente directive n' affecte pas
  v les dispositions des législations nationales déterminant les denrées
    alimentaires auxfuelles les                                     . substances       .
                   ■ énuméréesà 1 ' annexe peuvent être ajoutéeset les conditions
    de cette addition 5 toutefois , ces dispositions ne doivent pas avoir
    pour effet d' exclure totalement l' emploi dans les denrées alimentaires
    de l' une des substances énuuérées à l' annexe .
                                    Article 4
\
    1 ..
    1        Au cas où l' emploi dans les denrées alimentaires de l' une des             -
          substances .              .    énuméréesà l' annexe , ou sa teneur en l' un
                                                                             . • . I ...
 ---pagebreak---                                                                   /
                                    -k  -
ou plusieurs des éléments visés à l' article 5 serait susceptible de
présenter un danger pour la santé humaine , un Etat membre peut , pour une
période maximale d' un an , suspendre l' autorisation d' emploi de cette
       . substance ou réduire la teneur maximale autorisée en l' un ou plusieurs
des éléments dont il s' agit .        Il en informe , dans le délai d' un mois ,
les autres Etats membres et la Commission .
                                 '                                            \
2.          Sur proposition de la Commission , le Conseil , . statuant à l' unani­
mité , décide sans délai si la liste de l' annexe doit être modifiée et ,
le cas échéant , arrête par voie de directive les modifications nécessai–
res .       Au besoin , sur proposition de la Commission , le Conseil , statuant
à la majorité qualifiée , peut également prolonger d' un an au maximum la
période mentionnée au paragraphe 1 , première phrase .
                 '                Article 5
            Les Etats membres prennent toutes dispositions utiles pour que
les substranaos énuncrées à l' annexe et destinées à être employées dans
 les denrées alimentaires répondent :                     ,
                     /                        ,               *
a ) aux critères de pureté généraux suivants s
        - oUcsne doivent pas contenir plus de 3 fiig/kg d' arsenic ni plus de
           10 mg/kg de plomb 5
   ' I         ■                                                                    \
        - ellœ ne doivent pas contenir plus de 50 mg/kg de cuivre et de zinô
           pris ensemble , la teneur en zinc ne devant pas toutefois être su­
           périeure à 25 mg/kg , ni aucune trace dbsable d' éléments dangereux
           du point de vue toxicologique , ; notamment d' autres métaux lourds ,
           sauf dérogations résultant de l' établissement des critères spéci­
           fiques visés à l' alinéa b ) |
b ) aux critères de pureté spécifiques établis ,                       , confor­
        mément à l' article 6 , alinéa a ).
                                                                       • • • J• « •
 ---pagebreak---                              Article 6
        Apres consultation des Etats membres , la Commission , par voie de
directive     :
a ) établit , en se basant sur les résultats des recherches scientifiques en
    matière de protection de la santé publique , <|es critères de pureté
    spécifiques pour los substances énuaérées à l' annexe ;
b ) détermine les méthodes d' analyse nécessaires au contrôle des critères
    de pureté généraux etrî %îié;ci-fx-qu«e' -viséë à l^articlV 5. -r ' ■ " '     "
                                 1                : - c:' ' ' ' • * - ' .L -i ■     '
                             Article 7
1.      Les 3tats membres prennent toutes dispositions utiles pour que les
                               substances                       énumérées à l' annexe
et destinés à être employés dans les denrées alimentaires , ne puissent
être misœdans le commerce que si leurs emballages ou récipients portent ,
les indications suivantes    s
a ) le nom et l' adresse du fabricant ou d' un vendeur responsable au sens
    de la législation de l' Etat membre où il réside | la personne qui
    importe un produit d' un pays tiers est assimilée au fabricant ?              ■
b ) le numéro et la dénomination des substances tels qu' ils figurent
    à 1 1 annexe :
                >  ·                Λ
c ) la mention "pour denrées alimentaires ( emploi limité )" $
d ) en cas de mélange le    pouicentage de chaque composant                     •
2.      Les Stats membres ne peuvent interdire l' introduction dans leur
territoire et la mise dans le commerce des
substances                     énumérées à - l 'annexe pour la seule raison
qu' ils considèrent l' étiquetage comme insuffisant , si les indications
 ---pagebreak--- prévues au paragraphe 1 figurent sur les emballages ou récipients et
si celles prévues aux alinéas b ) et c ) sont rédigées dans deux langues
officielles de la Communauté , l' une d' origine germanique et l' autre
d' origine latine .
                        Article 8
       La présente directive n' affecte pas les dispositions des légis­
lations nationales concernant les éraulsifiants , stabilisants , acidulants
et séquestrants .
                        Article 9
                                                                I
1 . La présente directive s' applique également aux agents antioxygènes
destinés à être employés dans les denrées alimentaires et aux denrées
alimentaires , importés dans la Communauté .
2 . La présente directive ne s' applique pas aux agents antioxygènes
et aux denrées alimentaires destinés à être exportés hors de la
Communauté .
                        Article 10
1 . Dans le délai d' un an à compter de la notification de la présente
directive , les Etats membres modifient leur législation conformément
aux dispositions précédentes , et en informent immédiatement la Com­
mission . La législation ainsi modifiée est appliquée aux agents anti- .
oxygènes et denrées alimentaires mis dans le commerce dans les Etats
membres au plus tard deux ans après cette notification .
2 . En cas d' application de l' article 2 , alinéa premier , les délais
prévus au paragraphe précédent commencent à courir à partir de
l' expiration de la période visée audit alinéa .
 ---pagebreak---                              -7 -                         /
                          Article 11
       La présente directive s' applique également aux départements
d' Outre-Mer de la République française .
                          Article 12
Les Etats membres sont destinataires' de la présente directive .
Fait à Bruxelles , le                   p°ur I e Conseil
                                        Le Président
                                                                 I
                                           \
 ---pagebreak---                                 AÏTÏÏSXE
Numérotation de
                                           Dénomination
   la C • E • .S »
                          L
                                I. Agents anti oxygène s
E 220                               Anhydride sulfureux                         I
E 221                     I          Sulfite de sodium
3 222                                Sulfite acide do sodium ( Bisulfite de
                        i                                          sodium )
E 223                                Bisulfite de sodium ( fyrosulfite de
    \                                                sodium , ou métabisulfite
                                                     de sodium )
E 224                                Disulfite de potassium ( iyrosulfite de
                                                     potassium ou métabisul-
                                                     fite de potassium )
E 225  ■ ■                           Disulfite de oalcium ( lyrosulfite de
                                                     oaloium ou méta"bi sul­
                                                     fito de oalcium )
E 300                                Acide 1 -ascorbique
E 301                                1-Ascorbate de sodium ( Sel de sodium -
                                                     de l' acide 1-ascorbiçue )
Ξ 302                                l-Ascor"bate de calcium ( Sel de calcium
                                                     de 1' acide 1-ascorbiqueV
E 303                                Ester acétique de l' acide 1–ascorbique
                  t - •
                                                      ( Acétate d' ascorbyl )
E 304                                Ester palmitique de l' acids 1-ascorbique
                                                      ( Palmitate d' ascorbyl )
E 306                       !        Extraits d' origine naturelle riches en
                                     tocophérol
E 307                                DL - Alpha - tocopherol
E 308                                DL - Gamma - tocophérol            '         I
E 309                                DL - Delta -, tocophérol
E 311                                Gallate d' octyle
E 312                                Gallate de dodecyle
E 320                                Butylhydroxyanisol ( BIIA)
 E 322                                Lecithincs
                              J          –                     ;              :
 ---pagebreak---                          - 2 -
numérotation de
                                 Denomination
   la C •!?!• El »
                       II « Substances destinées princxp^ienent à
                       dlautxeà uBag^B...aaia . ,p.ou.vaat -ag£-ip -frn effet:
                       antioxygène secondaire                                 j
Ε 270                    Acide lactique
Β 325                    Lactate de sodium ( sel do sodium de
                                      1 'acide lactiquo )
Ε 326                    Lactate de potassium ( sel de potas-
                                      sium de 1' acido lactique )
S 327                    Lactate de calcium ( sel de calcium de
                                      l'acide lactique )
E 330                    Acide citrique
Ξ 331                    Citrates de scdium ( seis de sodium de
                                    . 1' acide citrique )
E 332 ;                  Citrates de potassium ( seis de potas-
                                      sium de 1' acide citrique )
Ε 333                    Citratos de calcium ( seis de calcium
                                      de l'acide citrique )
E 334                    Acide tartricue
E 335                    Tartrates de sodium ( seis de sodium de
                                      1 'acide tartrique )
Ξ 336         .    ,     Tartrates de potassium ( seis de potas-
                                      sium de 1 'acide tartrique )
Ε 337                    Tartrate     doubls de sodium et potassium
Ξ 338                    Acide ortophosphorique ■
E 339                    Ortophosphates de sodium ( sels de sodium
                                      de l' acide ortophosphorique )
E 340                    Ortophosphates de potassium ( seis de po-
                                      tassium de 1 'acide or+.rvDhos-
                                      phorique )
E 341                    Ort ophosphates de caloiura ( seis de calcium
                                      de l'acide ortophosphorique )
E 345                I   Sorhitol
Ε 346                    Glycerol                                   ..