CELEX: 62005TA0248
Language: fr
Date: 2008-09-24 00:00:00
Title: Affaire T-248/05: Arrêt du Tribunal de première instance du 24 septembre 2008 — HUP Uslugi Polska/OHMI — Manpower (I.T.@MANPOWER) ( Marque communautaire — Procédure de nullité — Marque communautaire verbale I.T.@MANPOWER — Motifs absolus de refus — Caractère distinctif — Absence de caractère descriptif — Absence de signes ou d'indications devenus usuels — Absence de marque de nature à tromper le public — Article 7, paragraphe 1, sous b) à d) et g), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) n o  40/94 )

8.11.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 285/34
            
         Arrêt du Tribunal de première instance du 24 septembre 2008 — HUP Uslugi Polska/OHMI — Manpower (I.T.@MANPOWER)
   (Affaire T-248/05) (1)
   
   («Marque communautaire - Procédure de nullité - Marque communautaire verbale I.T.@MANPOWER - Motifs absolus de refus - Caractère distinctif - Absence de caractère descriptif - Absence de signes ou d'indications devenus usuels - Absence de marque de nature à tromper le public - Article 7, paragraphe 1, sous b) à d) et g), et article 51, paragraphe 1, sous a), du règlement (CE) no 40/94»)
   (2008/C 285/61)
   Langue de procédure: l'anglais
   Parties
   
      Partie requérante: HUP Uslugi Polska sp. z o.o. anciennement HP Temporärpersonalgesellschaft mbH (Czeladz, Pologne) (représentant: M. Ciresa, avocat)
   
      Partie défenderesse: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant: A. Folliard-Monguiral, agent)
   
      Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l'OHMI, intervenant devant le Tribunal: Manpower Inc. (Milwaukee, Wisconsin, États-Unis) (représentant: R. Moscona, V. Marsland, solicitors, et A. Bryson, barrister)
   Objet
   Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l'OHMI du 5 avril 2005 (affaire R 124/2004-4) relative à une procédure de nullité entre MP Temporärpersonal GmbH et Manpower Inc.
   Dispositif
   
               1)
            
            
               Le recours est rejeté.
            
         
               2)
            
            
               HUP Uslugi Polska sp. z o.o. est condamnée aux dépens.
            
         
      (1)  JO C 217 du 3.9.2005.