CELEX: 
Language: fr
Date: 2019-06-17 00:00:00
Title: DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) .../… DE LA COMMISSION modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l’annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l’annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission

DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) .../… DE LA COMMISSION
            
            
               du 17.6.2019
            
            
               modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l’annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l’annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission
            
            
               (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
            
            
               vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes
                  1
               , et notamment son article 2, paragraphe 2,
            
            
               vu la directive 2008/72/CE du Conseil du 15 juillet 2008 concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences
                  2
               , et notamment son article 1er, paragraphe 3, et son article 22,
            
            
               vu la directive 93/61/CEE de la Commission du 2 juillet 1993 établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les plants de légumes et les matériels de multiplication de légumes autres que les semences doivent satisfaire, conformément à la directive 92/33/CEE du Conseil
                  3
               , et notamment son article 1er, 
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Les directives 2002/55/CE et 2008/72/CE du Conseil énumèrent les espèces qu’elles régissent dans un tableau à deux colonnes, l’une mentionnant le nom scientifique des espèces et l’autre un ou plusieurs noms communs pour chaque espèce. 
            
            
               (2)Certaines variétés d’espèces de légumes appartiennent à des espèces mentionnées sous leur nom scientifique, mais pas aux types de variétés décrites par les noms communs. Il convient donc de spécifier si une variété relève du champ d’application des directives 2002/55/CE et 2008/72/CE.
            
            
               (3)Cette spécification devrait tenir compte du fait que, si quelques variétés de certaines espèces de légumes sont largement commercialisées dans l’Union, d’autres ont des marchés limités à l’échelle nationale ou régionale. Il ne serait donc pas approprié de couvrir toutes les variétés de ces espèces de légumes. Il convient donc de spécifier que, pour certaines espèces, toutes les variétés doivent être couvertes, tandis que pour certaines autres espèces, seules certaines variétés devraient être couvertes.
            
            
               (4)Le Code international pour la nomenclature des plantes cultivées (CINPC) a introduit la catégorie officielle de «Groupe» pour classer les variétés des espèces cultivées. La catégorie de «Groupe» est un instrument approprié pour déterminer les variétés appartenant à une espèce donnée relevant du champ d’application des directives 2002/55/CE et 2008/72/CE.
            
            
               (5)Afin de spécifier si toutes les variétés d’une espèce de légume ou seuls certains Groupes sont couverts, il convient de modifier les tableaux des espèces figurant dans les directives 2002/55/CE et 2008/72/CE. Les noms botaniques respectifs des espèces de légumes et les noms de Groupe qui leur sont rattachés devraient être présentés de manière hiérarchique afin d’éliminer toute ambiguïté éventuelle quant à l’éventail des variétés des espèces concernées.
            
            
               (6)Le recours à l’hybridation interspécifique et à l’hybridation intraspécifique de variétés peut résulter en des variétés d’espèces de légumes qui ne sont incluses dans aucune espèce ou Groupe établi. Afin d’inclure ces types de variétés dans le champ d’application de la directive 2002/55/CE, la liste des espèces devrait inclure les hybrides entre les espèces et les Groupes indiqués dans la liste figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de ladite directive. 
            
            
               (7)Les Groupes indiqués dans la liste figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE devraient également se retrouver, s’il y a lieu, dans les listes figurant à l’annexe II, point 3 a), et à l’annexe III, point 2, de ladite directive. 
            
            
               (8)Il y a donc lieu de modifier les directives 2002/55/CE, 2008/72/CE et 93/61/CEE en conséquence. 
            
            
               (9)De plus, la directive 93/61/CEE de la Commission met en œuvre l’article 4 de la directive 92/33/CE du Conseil, qui a été abrogé et remplacé par l’article 4 de la directive 2008/72/CE du Conseil. L’annexe de la directive 93/61/CEE établit une fiche indiquant les conditions auxquelles doivent satisfaire les matériels de multiplication de légumes, dans laquelle ces espèces ainsi que les organismes nuisibles de nature à en affecter la qualité sont énumérés.
            
         
         
            
               (10)Afin de tenir compte de l’évolution des connaissances scientifiques, il convient d’actualiser dans la directive 93/61/CEE les noms botaniques de certaines espèces en mettant à jour la fiche correspondante. 
            
            
               (11)Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
            
               A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
            
            
               Article premier
               Modification de la directive 2002/55/CE
            
            
               La directive 2002/55/CE est modifiée conformément à l’annexe, partie A, de la présente directive.
            
            
               Article 2
               Modification de la directive 2008/72/CE
            
            
               L’annexe II de la directive 2008/72/CE est remplacée par le texte figurant à l’annexe, partie B, de la présente directive.
            
            
               Article 3
               Modification de la directive 93/61/CEE
            
            
               L’annexe de la directive 93/61/CEE est modifiée conformément à l’annexe, partie C, de la présente directive.
            
            
               Article 4
               Transposition
            
            
               Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2020, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission. 
            
            
               Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2020.
            
            
               Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
            
            
               Article 5
               Entrée en vigueur
            
            
               La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
            
            
               Article 6
               Destinataires
            
            
               Les États membres sont destinataires de la présente directive.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 17.6.2019
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président
               
            
         
         
            
               
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.
               
               
                  
                     (2)
                  
                        JO L 205 du 1.8.2008, p. 28.
               
               
                  
                     (3)
                  
                        Directive 93/61/CEE de la Commission du 2 juillet 1993 établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les plants de légumes et les matériels de multiplication de légumes autres que les semences doivent satisfaire, conformément à la directive 92/33/CEE du Conseil (JO L 250 du 7.10.1993, p. 19).
               
            
      
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               FR
            
            
            
               ANNEXE 
            
            
            
               Partie A
            
            
               La directive 2002/55/CE est modifiée comme suit:
            
            
            
               1) À l’article 2, paragraphe 1, le point b) est remplacé par le texte suivant:
            
            
               «Allium cepa L.
            
            
               — Groupe Cepa (oignon, échalion)
                     
            
            
               — Groupe Aggregatum (échalote)
                     
            
            
               Allium fistulosum L. (ciboule)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Allium porrum L. (poireau)
            
            
               — toutes les variétés
            
            
               Allium sativum L. (ail)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
            
         
         
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Apium graveolens L.
            
            
               — Groupe du Céleri 
            
            
               — Groupe du Céleri-rave
            
            
               Asparagus officinalis L. (asperge)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Beta vulgaris L.
            
            
               — Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
            
            
               — Groupe de la Bette (poirée ou carde)
            
            
               Brassica oleracea L.
            
            
               — Groupe du Chou frisé
            
            
               — Groupe du Chou-fleur
            
            
               — Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
            
            
               — Groupe du Choux de Bruxelles
            
            
               — Groupe du Chou-rave
            
            
               — Groupe du Chou de Milan
            
            
               — Groupe Chou brocoli (types «calabrais» et «à jets»)
            
            
               — Groupe du Chou palmier 
            
            
               — Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
            
            
               Brassica rapa L.
            
         
         
            
               — Groupe du Chou chinois
            
            
               — Groupe du Navet-légume
            
            
               Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cichorium intybus L.
            
            
               — Groupe de la Chicorée witloof
            
            
               — Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
            
            
               — Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
            
            
               Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucumis melo L. (melon)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucumis sativus L.
            
            
               — Groupe du Concombre
            
            
               — Groupe du Cornichon
            
            
               Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
            
         
         
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cynara cardunculus L.
            
            
               — Groupe de l’Artichaut
            
            
               — Groupe du Cardon
            
            
               Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
            
            
               — Groupe Azoricum
                     
            
            
               Lactuca sativa L. (laitue)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Solanum lycopersicum L. (tomate)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
            
            
               — Groupe du Persil à feuilles
            
            
               — Groupe du Persil tubéreux
            
            
               Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Phaseolus vulgaris L.
            
            
               — Groupe du Haricot nain 
            
            
               — Groupe du Haricot à rames 
            
         
         
            
               Pisum sativum L.
            
            
               — Groupe du Pois rond 
            
            
               — Groupe du Pois ridé
            
            
               — Groupe du Pois mange-tout
            
            
               Raphanus sativus L.
            
            
               — Groupe du Radis
            
            
               — Groupe du Radis noir
            
            
               Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Solanum melongena L. (aubergine)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Spinacia oleracea L. (épinard)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Vicia faba L. (fève)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Zea mays L. 
            
         
         
            
               — Groupe du maïs doux
            
            
               — Groupe du maïs à éclater
            
            
               Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus.»
            
            
               2) À l’annexe II, point 3 a), dans la première colonne du tableau, les entrées figurant entre «Asparagus officinalis» et «Cichorium endivia» sont remplacées par les entrées suivantes:
            
            
                  «Beta vulgaris (Groupe de la Betterave potagère)
            
            
                  Beta vulgaris (autre que du Groupe de la Betterave potagère)
            
            
                  Brassica oleracea (Groupe du Chou-fleur)
            
            
                  Brassica oleracea (autre que du Groupe du Chou-fleur)
            
            
                  Brassica rapa (Groupe du Chou chinois)
            
            
                  Brassica rapa (Groupe du Navet-légume)
            
            
                  Capsicum annuum
            
            
                  Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)
            
            
                  Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]».
            
            
               3) À l’annexe III, point 2, dans la première colonne du tableau, les entrées figurant entre «Capsicum annuum» et «Cichorium endivia» sont remplacées par les entrées suivantes:
            
            
               «Cichorium intybus (Groupe de la Chicorée witloof, Groupe de la Chicorée à feuilles)
            
            
                  Cichorium intybus [Groupe de la Chicorée industrielle (racine)]».
            
            
            
               Partie B
            
            
               «Allium cepa L.
            
            
               — Groupe Cepa (oignon, échalion)
                     
            
         
         
            
               — Groupe Aggregatum (échalote)
                     
            
            
               Allium fistulosum L. (ciboule)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Allium porrum L. (poireau)
            
            
               — toutes les variétés
            
            
               Allium sativum L. (ail)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Apium graveolens L.
            
            
               — Groupe du Céleri 
            
            
               — Groupe du Céleri-rave
            
            
               Asparagus officinalis L. (asperge)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Beta vulgaris L.
            
            
               — Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet)
            
            
               — Groupe de la Bette (poirée ou carde)
            
            
               Brassica oleracea L.
            
         
         
            
               — Groupe du Chou frisé
            
            
               — Groupe du Chou-fleur
            
            
               — Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc)
            
            
               — Groupe du Choux de Bruxelles
            
            
               — Groupe du Chou-rave
            
            
               — Groupe du Chou de Milan
            
            
               — Groupe du Chou brocoli (types «calabrais» et «à jets»)
            
            
               — Groupe du Chou palmier 
            
            
               — Groupe du Chou tronchuda (chou portugais)
            
            
               Brassica rapa L.
            
            
               — Groupe du Chou chinois
            
            
               — Groupe du Navet-légume
            
            
               Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cichorium intybus L.
            
            
               — Groupe de la Chicorée witloof
            
            
               — Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne)
            
            
               — Groupe de la Chicorée industrielle (racine)
            
         
         
            
               Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucumis melo L. (melon)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucumis sativus L.
            
            
               — Groupe du Concombre
            
            
               — Groupe du Cornichon
            
            
               Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Cynara cardunculus L.
            
            
               — Groupe de l’Artichaut
            
            
               — Groupe du Cardon
            
            
               Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
            
            
               — Groupe Azoricum
                     
            
            
               Lactuca sativa L. (laitue)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
         
         
            
               Solanum lycopersicum L. (tomate)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
            
            
               — Groupe du Persil à feuilles
            
            
               — Groupe du Persil tubéreux
            
            
               Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Phaseolus vulgaris L.
            
            
               — Groupe du Haricot nain 
            
            
               — Groupe du Haricot à rames 
            
            
               Pisum sativum L.
            
            
               — Groupe du Pois rond 
            
            
               — Groupe du Pois ridé
            
            
               — Groupe du Pois mange-tout
            
            
               Raphanus sativus L.
            
            
               — Groupe du Radis
            
            
               — Groupe du Radis noir
            
            
               Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
            
         
         
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Solanum melongena L. (aubergine)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Spinacia oleracea L. (épinard)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Vicia faba L. (fève)
            
            
               — toutes les variétés
                     
            
            
               Zea mays L. 
            
            
               — Groupe du maïs doux
            
            
               — Groupe du maïs à éclater.»
            
            
            
               Partie C
            
            
            
               À l’annexe de la directive 93/61/CEE, la colonne «Genres ou espèces» est modifiée comme suit:
            
            
               a)les termes «Allium ascalonicum» sont remplacés par les termes «Allium cepa – Groupe Aggregatum»;
            
            
               b)les termes «Allium cepa» sont remplacés par les termes «Allium cepa – Groupe Cepa»;
            
            
               c)les termes «Brassica pekinensis» sont remplacés par les termes «Brassica rapa – Groupe du Chou chinois»;
            
            
               d)les termes «Lycopersicon lycopersicum» sont remplacés par les termes «Solanum lycopersicum».