CELEX: 31977R2945
Language: fr
Date: 1977-12-30 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 2945/77 de la Commission, du 22 décembre 1977, modifiant, eu égard à l'élimination des montants compensatoires «adhésion» et des modifications de la nomenclature tarifaire intervenant le 1er janvier 1978, le règlement (CEE) n 938/77 fixant les montants compensatoires monétaires

30. 12. 77                           Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 349/ 1
                                                              I
                           (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                             RÈGLEMENT (CEE) N0 2945/77 DE LA COMMISSION
                                                    du 22 décembre 1977
               modifiant, eu égard à l'élimination des montants compensatoires « adhésion » et des
               modifications de la nomenclature tarifaire intervenant le 1er janvier 1978, le règlement
                            (CEE) n0 938/77 fixant les montants compensatoires monétaires
  LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                  chandises relevant du règlement ( CEE) n0 1059/69
  EUROPÉENNES,                                                   soient concernés ;
 vu le traité instituant la Communauté économique                considérant que des règlements relatifs aux organi­
 européenne,                                                     sations communes des marchés agricoles prévoient
                                                                pour certains produits des modifications de la no­
 vu l'acte d'adhésion,                                           menclature tarifaire ; que ces modifications sont
                                                                 reprises par le règlement ( CEE) n° 2500/77 du
 vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                 Conseil, du 7 novembre 1977, modifiant le règlement
 12 mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique          ( CEE) n0 950/68 relatif au tarif douanier commun ( 5 ) ;
de conjoncture à prendre dans le secteur agricole à              que ces modifications prennent effet au 1 er janvier
 la suite de l'élargissement temporaire des marges de            1978 ; qu'il est nécessaire d' apporter, à partir de la
 fluctuation des monnaies de certains États mem­                même date, ces modifications également à l'annexe I
 bres (*), modifié en dernier lieu par le règlement             du règlement ( CEE) n° 938/77 ;
 (CEE) n° 557/76 (2), et notamment son article 6,
                                                                considérant qu'il convient, pour ces raisons et dans
considérant que le dernier rapprochement des prix à             un souci de clarté, de republier entièrement les an­
effectuer avec effet au 1 er janvier 1978 en vertu de            nexes I, II et III du règlement ( CEE) n0 938/77 ;
l'article 52 paragraphe 4 de l'acte d'adhésion conduira
à la suppression des montants compensatoires                    considérant que les mesures prévues au présent règle­
 « adhésion » ;
                                                                ment sont conformes à l' avis des comités de gestion
                                                                 concernés,
considérant que, de ce fait, la base de calcul des
montants compensatoires monétaires applicables en                A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
Irlande et au Royaume-Uni aux secteurs des céréales,
de la viande bovine, des œufs et de la viande de                                       Article premier
volaille ainsi que du lait et des produits laitiers sera
modifiée ; que, avec effet au 1 er janvier 1978 , il faut       Les annexes I, II et III du règlement ( CEE ) n° 938/77
dès lors adapter pour les deux États membres les                sont remplacées par les annexes du présent règlement.
 montants compensatoires monétaires fixés par le
règlement (CEE) n° 938/77 de la Commission, du                                            Article 2
29 avril 1977, fixant les montants compensatoires               Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa
monétaires ainsi que certains taux nécessaires à leur           publication au Journal officiel des Communautés
application (3 ), modifié en dernier lieu par le règle­         européennes.
ment ( CEE) n0 2802/77 (4), pour autant que les sec­
teurs susmentionnés et par conséquent certaines mar­            Il est applicable à partir du 1 er janvier 1978 .
              Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
              dans tout État membre.
              Fait à Bruxelles, le 22 décembre 1977.                                  Par la Commission
                                                                                      Finn GUNDELACH
                                                                                         Vice-président
H   JO no L 106 du 12. 5. 1971, p. 1.
(2) JO no L 67 du 15. 3. 1976, p. 1 .
(3) JO no L 110 du 30. 4. 1977, p. 6.
(4) JO no L 326 du 19. 12. 1977, p. 1.                          (5) JO no L 289 du 14. 11 . 1977, p. 1 .
 ---pagebreak--- N° L 349/2                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                          30. 12. 77
                               ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO I — BIJLAGE I — BILAG I
                                          PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE la — DEEL 1 — DEL 1
                                           SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                                SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                             Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                        /                           Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l'importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                             et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                             and granted on exports                                      and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
     Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                            bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                      Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                            te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
        Position i den fælles toldtarif
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                              og ydes ved udførsel                                     og opkræves ved udførsel
                                                                    Belgique/
                                               Deutschland
                                                                  Luxembourg           Nederland United Kingdom         Ireland             Italia      France
                                                  DM/t              FB/Flux/t             Fl./t        £/t                £/t                Lit/t       FF/t
                       1                            2                   3                   4           5                  6                  7            8
   10.01 A                                        34,70               93,7                6,46       25,135              4,112             31 423      152,05
   10.01 B (8)                                    51,96              140,3                9,67       37,633              6,157             47 048      227,66
   10.02                                          33,01               89,1                6,14       23,906              3,911             29 887      144,62
   10.03                                          30,73               82,9                5,72       22,257              3,641             27 824      134,64
   10.04                                          29,56               79,8                5,50       21,411              3,503             26 767      129,52
   10.05 B                                        30,21               81,5                5,62       21,880              3,580             27 353      132,36
   10.07 B                                        30,25               81,7                5,63       21,912              3,585             27 393      132,55
   10.07 C                                        30,25               81,7                5,63       21,912              3,585             27 393      132,55
   11.01 A                                        44,08              119,1                8,20       31,931              5,224             39 919      193,16
   11.01 B                                        41,71              112,6                7,76        30,210             4,942             37 768      182,75
   11.02 A I a) (8)                               72,46              195,7               13,49       52,482              8,586             66 506      321,82
   11.02 A I b)                                   47,61              128,6                8,86       34,485              5,642             43 112      208,61
   11.01 C                                        31,34               84,6                5,83       22,702              3,714             28 380      137,33
   11.01 D                                        30,15               81,4                5,61       21,839              3,573             27 302      132,11
   11.01 E I                                      42,29              114,1                7,87       30,632             5,011              38 295      185,30
   11.01 E II                                     30,81               83,1                5,73       22,318             3,651              27 900      135,01
ex 11.01 G (x)                                    30,86               83,3                5,74       22,350             3,656              27 941      135,20
ex 11.01 G (2)                                    30,86               83,3                5,74       22,350             3,656              27 941      135,20
   11.02 A II                                     33,67               90,9                6,26       24,384              3,989             30 484      147,51
   11.02 A III                                    43,02              116,1                8,01       31,159              5,098             38 954      188,49
   11.02 A IV                                     41,38             111,7                 7,70       29,976             4,904             37 474       181,33
   11.02 A V a) 1                                 48,34             130,4                 8,99       35,008        ' 5,727                43 766       211,78
   11.02 A V a) 2                                 48,34             130,4                 8,99       35,008             5,727              43 766      211,78
   11.02 A V b)                                   30,81               83,1                5,73       22,318             3,651             27 900       135,01
 ---pagebreak---  30 . 12 . 77                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 349/3
                                                  Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                            et à percevoir à l' exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                     and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                    Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
       Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                           bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                   Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concadere all'importazione
        Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                            e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune        Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                     Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                 de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                                                                            og opkræves ved udførsel
                                                            og ydes ved udførsel
                                                                  Belgique/
                                             Deutschland                             Nederland United Kingdom        Ireland             Italia         France
                                                                Luxembourg
                                               DM/t               FB/Flux/t            Fl./t         £/t                £/t               Lit/t          FF/ t
                        1                         2                   3                  4            5                  6                 7               8
ex 11.02 A VII (!)                             30,86                83,3               5,74        22,350             3,656             27 941          135,20
ex 11.02 A VII (2)                              30,86               83,3               5,74        22,350             3,656             27 941          135,20
   11.02 B I a ) 1                             31,34                84,6               5,83        22,702             3,714            28 380          137,33
   11.02 B I a) 2 aa)                          30,15                81,4               5,61        21,839             3,573             27 302         132,11
   11.02 B I a) 2 bb)                          30,15                81,4               5,61        21,839             3,573            27 302           132,11
   11.02 B I b) 1                              43,02              116,1                8,01        31,159             5,098             38 954         188,49
   11.02 B I b) 2                              41,38              111,7                7,70        29,976             4,904             37 474          181,33
   11.02 B II a)                               35,39                95,6               6,59        25,638             4,194             32 051          155,10
   11.02 B II b)                               33,67                90,9               6,26        24,384             3,989            30 484          147,51
   11.02 B II c)                               30,81                83,1               5,73        22,318             3,651            27 900          135,01
ex 11.02 B II d) i 1)                          30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
ex 11.02 B II d) (2)                           30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
   11.02 C I                                   35,39                95,6               6,59        25,638             4,194             32 051         155,10
   11.02 C II                                  33,67                90,9               6,26        24,384             3,989             30 484         147,51
   11.02 C III                                 49,17              132,6                9,15        35,610             5,826            44 518          215,42
   11.02 C IV                                  30,15                81,4               5,61        21,839             3,573            27 302          132,11
   11.02 C V                                   30,81                83,1               5,73        22,318             3,651            27 900          135,01
ex 11.02 C VI i1)                              30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
ex 11.02 C VI (2)                              30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
   11.02 D I                                   35,39                95,6               6,59        25,638             4,194            32 051          155,10
   11.02 D II                                  33,67                90,9               6,26        24,384             3,989            30 484          147,51
   11.02 D III                                 31,34                84,6               5,83        22,702             3,714            28 380          137,33
   11.02 D IV                                  30,15                81,4               5,61        21,839             3,573            27 302          132,11
   11.02 D V                                   30,81                83,1               5,73        22,318             3,651            27 900          135,01
ex 11.02 D VI (x)                              30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
ex 11.02 D VI (2)                              30,86                83,3               5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
   11.02 E I a ) 1                             31,34                84,6               5,83        22,702             3,714            28 380          137,33
   11.02 E I a) 2                              30,15                81,4               5,61        21,839             3,573            27 302          132,11
   11.02 E I b ) 1                             43,02              116,1                8,01        31,159             5,098            38 954          188,49
   11.02 E I b) 2                              53,21              143,6                9,90        38,540             6,305            48 181          233,14
   11.02 E II a)                               35,39               95,6                6,59        25,638             4,194            32 051          155,10
   11.02   E  II b)                            33,67               90,9                6,26        24,384             3,989            30 484          147,51
   11.02   E  II c)                            33,23               89,7                6,18        24,068             3,938            30 089          145,60
ex 11.02   E  II d) 2 i1}                      30,86               83,3                5,74        22,350             3,656            27 941          135,20
ex 11.02   E  II d) 2 (2)                      30,86               83,3                5,74        22,350            3,656             27 941          135,20
   11.02 F I                                   35,39               95,6                6,59        25,638             4,194            32 051          155,10
   11.02 F II                                  33,67               90,9                6,26        24,384            3,989             30 484          147,51
   11.02 F III                                 31,34               84,6                5,83        22,702            3,714             28 380          137,33
 ---pagebreak--- N° L 349/4                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                          30. 12. 77
                                                  Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation                             et à percevoir à l'exportation
                                                    Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                      and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concadere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                             e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                             og opkræves ved udførsel
                                                             og ydes ved udførsel
                                                                  Belgique/                                           Ireland
                                             Deutschland
                                                                 Luxembourg          Nederland United Kingdom                             Italia      France
                                               DM/t               FB/Flux/t             Fl./t         £/t               £/t                Lit/t       FF/ t
                        1                         2                   3                  4             5                 6                  7            8
    11,02 F IV                                  30,15               81,4                5,61       21,839              3,573            27 302        132,11
    11.02 F V                                   30,81               83,1                5,73       22,318              3,651            27 900       135,01
ex 11.02 F VII O                                30,86               83,3                5,74       22,350              3,656            27 941        135,20
ex 11.02 F VII (2)                              30,86               83,3                5,74       22,350              3,656            27 941        135,20
    11.02 G I                                   26,03               70,3                4,85        18,852             3,084            23 567        114,04
    11.02 G II                                  22,66               61,1                4,22        16,410             2,685            20 515         99,27
    11.04 C I                                     5,53              14,9                1,03         4,006             0,655             5 008         24,23
    11.04 C II a)                               48,64              131,2                9,05       35,227              5,763            44 039       213,10
    11.04 C II b)                               48,64              131,2                9,05       35,227              5,763            44 039       213,10
    11.07 A I a)                                61,77              166,8               11,50       44,740              7,320            55 933       270,66
    11.07 A I b)                                46,15              124,6                8,59       33,430              5,469            41 793       202,23
    11.07 A II a)                               54,70              147,6               10,18       39,617              6,481            49 527       239,66
    11.07 A II b)                               40,87              110,3                7,61       29,601              4,843            37 006        179,07
  . 11.07 B                                     47,63              128,5                8,87       34,498              5,644            43 127       208,69
    11.08 A I                                   48,64              131,2                9,05       35,227              5,763            44 039       213,10
    11.08 A III                                 73,68              198,9               13,71       53,368              8,731            66 719       322,85
    11.08 A IV                                  48,64              131,2                9,05        35,227             5,763            44 039       213,10
    11.08 A V                                   48,64              131,2                9,05       35,227              5,763            44 039       213,10
    11:09                                      133,97              361,6               24,94        97,033           15,875            121 307       587,00
    17.02 B II a) (3)                           63,44              171,2               11,80       45,948              7,517            57 442       277,96
    17.02 B II b) (3)                           48,64              131,2                9,05        35,227             5,763            44 039       213,10
    21.07 F II                                  48,64              131,2                9,05        35,227             5,763            44 039       213,10
    23.02 A I a)                                  9,56              25,8                1,78         6,927             1,133             8 660         41,91
    23.02 A I b)                                30,60               82,6                5,70        22,167             3,627            27 712        134,10
    23.02 A II a)                                 7,65              20,6                1,42         5,542             0,907             6 928         33,52
    23.02 A II b)                               30,60               82,6                5,70        22,167             3,627            27 712        134,10
    23.03 A I                                   60,42              163,0               11,24       43,760              7,159            54 707       264,72
    23.07 B I a) 1                                4,83               13,0               0,90         3,501             0,573             4 376         21,18
    23.07 B I a) 2 (4)                          40,08              108,2                7,46       30,248              4,750            36 294       175,62
    23.07 B I b) 1                              15,11               40,8                2,81        10,940             1,790            13 677         66,18
    23.07 B I b) 2 (5)                          50,36              136,0                9,37       37,687              5,967            45 595       220,63
    23.07 B I c) 1 (7)                          30,21               81,5                5,62       21,880              3,580            27 353       132,36
    23.07 B I c) 2 (6) (7)                      65,46              176,7               12,18       48,627              7,756            59 271       286,81
 ---pagebreak---  30. 12. 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 349/5
(x) Millet, Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirse .
(2) Sorgho , Grain sorghum, Sorghum, Sorgo, Sorgho , Sorghum.
f3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire 17.02 B lest, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75, soumis au même montant compensatoire
     que ceux relevant de la sous-position 17.02 B II.
     Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75 , the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as products
     falling within subheading 17.02 B II .
     Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
     die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
     Il prodotto di cui alla sottovoce 17.02 B I è soggetto, a norma del regolamento (CEE) n . 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto peri
     prodotti di cui alla sottovoce 17.02 B II.
     Het produkt dat valt onder onderverdeling 17.02 B I is krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
     bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling 17.02 B II .
     Denne vare, der henhører under pos. 17.02 B I, er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
     under pos . 17.02 B II.
(4 ) (6\ («j     D ans ies échanges avec les pays tiers, le montant est affecté du coefficient de :
                  In trade with third countries the amount is affected by coefficients of :
                  Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                  Negli scambi con i paesi terzi, all'importo si applica il coefficiente di :
                  In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
                 Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                                                   Belgique                                    United
                           Deutschland                                 Nederland                              Ireland              Italia       France
                                               Luxembourg                                     Kingdom
                  (4)         1,625                  1,625               1,625                  1,628          1,625                1,625        1,625
                  (6>         1,497                  1,497               1,497                  1,504          1,497                1,497        1,497
                  O           1,382                  1 382               1,382                  1,391          1,382                1,382        1,382
             b) S'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en poudre vendus au titre du règlement ( CEE) n0 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8 . 1976
                p. 17), modifié, le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
                As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC) No 2054/76 ( OJ No L 228 ,
                20. 8 . 1976, p. 17), as amended, the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
                 Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten, das gemäß der geänderten Verordnung (EWG) Nr. 2054/76 (ABl . Nr. L 228
                 vom 20. 8 . 1976, S. 17), verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittländern mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
                Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento ( CEE) n. 2054/76
                (GU n. L 228 del 20 . 8 . 1976, pag. 17), modificato, all'importo compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il
                coefficiente di :
                 Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van de gewijzigde Verordening (EEG )
                 nr. 2054/76 (PB nr. L 228 van 20. 8 . 1976 , blz . 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compense -
                 rende bedrag vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
                For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under den ændrede forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af
                20. 8 . 1976, s. 17), skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient :
                                                   Belgique                                    United
                           Deutschland                                 Nederland                              Ireland              Italia        France
                                               Luxembourg                                     Kingdom
                 (4)          1,413                  1,413               1,413                  1,416          1,413                1,413        1,413
                 (5)          1,329                  1,329               1,329                  1,334          1,329                1,329        1,329
                 O            1,253                  1,253               1,253                  1,259          1,253                1,253        1,253
             c) Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de poisson ou de l' huile de poisson et/ou de l' huile
                de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant compensatoire, à appliquer dans
                les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est affecté du coefficient de :
                However, where these products contain skimmed-milk powder and either fish meal or fish oil and/or liver oil or iron carbonate and/or
                iron sulphate and/or copper sulphate, the compensatory amount to be applied in intra-Community trade and in trade with third countries
                is multiplied by the coefficient :
                Enthalten diese Erzeugnisse neben Magermilchpulver Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran oder Eisenkarbonat und/oder Eisensulfat
                und/oder Kupfersulfat so wird der Ausgleichsbetrag im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern mit folgendem
                Koeffizienten multipliziert :
                Nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce o carbonato di
                ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame, l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i paesi terzi, è
                adattato col coefficiente di :
                Wanneer deze produkten magere-melkpoeder bevatten , alsmede vismeel of visolie en/of visleverolie of ijzercarbonaat en/of ijzersulfaat en/of
                kopersulfaat wordt op het in het intracommunautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende
                bedrag een coëfficiënt toegepast van :
                Såfremt disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran eller jerncarbonat og/eller
                jernsulfat og/eller kobbersulfat, bliver det monetære udligningsbeløb, der skal anvendes ved handel indenfor Fællesskabet og med tredjelande,
                multipliceret med følgende koefficient :
                                                  Belgique                                     United
                          Deutschland                                 Nederland                              Ireland               Italia       France
                                               Luxembourg                                     Kingdom
                 t4)         0,340                  0,340               0,340                  0,337          0,340                0,340         0,340
                 <s)         0,475                  0,475               0,475                  0,468          0,475                0,475         0,475
                 (6)         0,596                  0,596               0,596                  0,587          0,596                0,596         0,596
 ---pagebreak---  N° L 349/6                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                        30. 12 . 77
 C ) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun, d'une teneur en poids supérieure à 50 % de produits relevant
     de la position 07.06 ou sous-position 11.04 C du tarif douanier commun , les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la
     sous-position 07.06 A du tarif douanier commun (règlement ( CEE) n0 1497/76 , JO n0 L 167 du 26 . 6 . 1976, p. 27).
 C ) For products falling subheading 23.07 B I c ) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50 % by weight of products
     falling within heading No 07.06 or subheading 11.04 C thereof, the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within
     subheading 07.06 A thereof ( Regulation (EEC) No 1497/76 , O J No L 167, 26 . 6 . 1976 , p. 27).
 (') Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder der Tanf­
     stelle 11.04 C des Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilen oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeug­
     nisse der Tarifstelle 07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs ( Verordnung (EWG) Nr. 1497/76 , ABl . Nr. L 167 vom 26 . 6 . 1976, S. 27).
 (') Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50 % di prodotti della voce 07.06 o
     della sottovoce 11.04 C della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A
     della tariffa (regolamento ( CEE) n . 1497/76, GU n . L 167 del 26 . 6. 1976 , pag . 27).
 (') Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 Bic) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichts­
     percenten aan produkten van post 07.06 of onderverdeling 11.04 C van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende be­
     dragen toegepast die gelden voor de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief ( Verordening (EEG) nr. 1497/76,
     PB nr. L 167 van 26 . 6 . 1976 , blz. 27).
 C ) De monetære udligningsbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 B I c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter hen­
     hørende under pos. 07.06 eller underposition 11.04 C i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem, der gælder for
     produkter henhørende under pos . 07.06 A i den fælles toldtarif (Forordning (EØF ) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26 . 6 . 1976 , s. 27).
(8) Applicable à partir du 2 janvier 1978 (règlement ( CEE ) n° 2604/77 — JO n° L 302 du 26 . 11 . 1977, p. 40).
(8) Applicable with effect from 2 January 1978 (Regulation (EEC) No 2604/77 — OJ No L 302, 26. 11 . 1977, p. 40).
(8) Ab 2. Januar 1978 anwendbar ( Verordnung (EWG) Nr. 2604/77 — AB1. Nr. L 302 vom 26. 11 . 1977, S. 40).
(8) Applicabile a decorrere dal 2 gennaio 1978 (regolamento ( CEE) n. 2604/77 — GU n. L 302 del 26. 11 . 1977, pag. 40).
(8) Van toepassing met ingang van 2 januari 1978 (Verordening (EEG) nr. 2604/77 — PB nr. L 302 van 26. 11 . 1977, blz. 40).
O Anvendes fra den 2, januar 1978 (forordning (EØF) nr. 2604/77 — EFT nr. L 302 af 26 . 11 . 1977, s. 40).
 ---pagebreak---  30. 12. 77                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                            N° L 349/7
                                           PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
                               SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                                         SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts — Währungsausgleichsbeträge
                          Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                     Montants à percevoir à l' importation                        Montants à octroyer à l' importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                               et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                       and charged on exports
                                                     Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concadere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
         Position i den fælles toldtarif
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                               og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                               Deutschland
                                                                     Belgique/                                            Ireland
                                                                   Luxembourg          Nederland  United Kingdom                               Italia        France
                                               DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg       F1./100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg    FF/100 kg
                        1                           2                    3                  4             5                  6                   7              8
   01.03 A II a)                                 17,10                 46,20              3,18        12,387             2,026               15 485          74,93
   01.03 A II b)                                 20,11                 54,30              3,75        14,565             2,383               18 208           88,11
   02.01 A III a) 1                              26,15                 70,60              4,87        18,940             3,099               23 678         114,58
   02.01 A III a) 2                              40,53               109,40               7,55       29,357              4,803               36 701         177,59
   02.01 A III a) 3                              31,90                 86,10              5,94       23,107              3,780               28 887         139,78
   02.01 A III a) 4                              42,36               114,40               7,89       30,683              5,020               38 358         185,61
   02.01 A III a) 5                              22,75                 61,40              4,24        16,478             2,696               20 600          99,68
   02.01 A III a) 6 aa)                          42,36               114,40               7,89       30,683              5,020               38 358         185,61
ex 02.01 A III a) 6 bb) (l)                      42,36               114,40               7,89       30,683              5,020               38 358         185,61
ex 02.01 A III a) 6 bb) (2)                      31,90                 86,10              5,94       23,107              3,780               28 887         139,78
   02.05 A I                                     10,98                 29,60              2,05         7,955              1,301                9 945         48,12
   02.05 A II                                    12,81                34,60               2,39         9,281              1,518              11 602          56,14
   02.05 B                                         6,28                16,90              1,17         4,546             0,744                5 683          27,50
   02.06 B I a) 1                                26,15                70,60               4,87       18,940              3,099               23 678         114,58
   02.06 B I a) 2 aa)                            35,30                95,30               6,57       25,569              4,183               31 965         154,68
   02.06 B I a) 2 bb)                            35,30                95,30               6,57       25,569              4,183               31 965        154,68
   02.06 B I a) 2 cc)                            39,23               105,90               7,31       28,410              4,648               35 517         171,86
   02.06 B I a) 3                                40,53               109,40               7,55       29,357              4,803               36 701        177,59
   02.06 B I a) 4                                31,90                 86,10              5,94       23,107              3,780              28 887         139,78
   02.06 B I a) 5                                42,36               114,40               7,89       30,683              5,020              38 358         185,61
   02.06 B I a) 6                                22,75                 61,40              4,24       16,478              2,696              20 600           99,68
ex 02.06 B   I  a) 7  (l)                        42,36               114,40               7,89       30,683              5,020              38 358         185,61
ex 02.06 B   I a)  7  (2)                        31,90                 86,10              5,94       23,107              3,780              28 887         139,78
   02.06 B   I b)   1                            39,23               105,90               7,31       28,410              4,648              35 517         171,86
   02.06 B   I b)  2  aa)                        39,23               105,90               7,31       28,410              4,648              35 517         171,86
   02.06 B   I b)  2  bb)                        39,23               105,90               7,31       28,410              4,648              35 517         171,86
   02.06 B   I b)  2  cc)                       43,15                116,50               8,04       31,251              5,113              39 069         189,05
   02.06 B   I b)  3  aa)                       52,30                141,20              9,74       37,880               6,197              47 356         229,15
   02.06 B   I b)  3  bb)                       73,74                199,10             13,73       53,411               8,738              66 772         323,10
   02.06 B   I b)  4  aa)                       36,61                 98,80              6,82       26,516              4,338               33 149         160,41
   02.06 B   I b)  4  bb)                       58,05                156,70             10,81       42,047              6,879               52 565        254,36
   02.06 B   I b)  5  aa)                       54,92                148,20             10,23       39,774              6,507               49 724        240,61
 ---pagebreak--- N° L 349/8                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                             30. 12. 77
                                                        Montants à percevoir à l'importation                         Montants à octroyer à l' importation
                                                             et à octroyer à l' exportation                               et à percevoir à l' exportation
                                                         Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                                 and granted on exports                                       and charged on exports
                                                        Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und           v
    Numéro du tarif douanier commun                     und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                          Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                       e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
   Numero della tariffa doganale comune               Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                te verstrekken bedragen                                   de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                      Beløb , der skal opkræves ved indførsel                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif
                                                                  og ydes ved udførsel                                      og opkræves ved udførsel
                                                                        Belgique/                                            Ireland
                                                  Deutschland         Luxembourg          Nederland  United Kingdom                               Italia       France
                                                   DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg      F1./100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit /100 kg   FF/100 kg
                       1                               2                    3                  4             5                  6                   7             8
  02.06    B I b)  5  bb)                           72,96                196,90             13,59       52,843               8,645              66 061        319,67
  02.06    B I b)  6  aa)                           26,15                 70,60              4,87        18,940              3,099              23 678        114,58
  02.06    B I b)  6  bb)                           37,92                102,40              7,06       27,463               4,493              34 333        166,13
  02.06    B I b)  7  aa) (4)                       54,92                148,20             10,23       39,774               6,507              49 724       240,61
  02.06    B I b)  7  bb) (4)                       73,74                199,10             13,73       53,411               8,738              66 772        323,10
  02.06 B II a)                                       8,37                22,60               1,56        6,061              0,992                7 577        36,66
  02.06 B II c)                                     27,46                 74,10               5,11       19,887              3,254              24 862        120,30
  02.06 B II d)                                     31,64                 85,40               5,89       22,917              3,749              28 650        138,64
  02.06 B II e)                                     15,69                 42,40              2,92        11,364              1,859              14 207          68,75
  02.06 B II f)                                     23,01                 62,10              4,29        16,667              2,727              20 837        100,83
  02.06 B II g)                                     23,01                 62,10              4,29        16,667              2,727              20 837        100,83
  15.01 A I (a)                                       8,37                22,60               1,56        6,061              0,992                7 577         36,66
  15.01 A II                                          8,37                22,60               1,56        6,061              0,992                7 577         36,66
  16.01 A                                           40,01                108,00              7,45       28,978               4,741              36 227        175,30
  16.01 B I (b) (3)                                 65,38                176,50             12,18        47,350              7,746              59 195        286,44
  16.01 B II (b) (3)                                46,02                124,20               8,57       33,334              5,454              41 673        201,65
  16.02 A II                                        36,87                 99,50              6,87        26,705              4,369              33 386        161,55
  16.02 B III a) 1                                  39,23                105,90              7,31        28,410              4,648              35 517        171,86
  16.02 B III a) 2 aa) 11                           69,30                187,10             12,91        50,191              8,211              62 746        303,62
  16.02 B III a) 2 aa) 22                           57,53                155,30             10,71        41,668              6,817              52 091        252,07
  16.02 B III a) 2 aa) 33 (3)                       39,23                105,90              7,31        28,410              4,648              35 517        171,86
  16.02 B III a) 2 bb) (8)                          32,69                 88,20               6,09       23,675              3,873              29 597        143,22
  16.03 B III a) 2 cc)                              19,35                 52,20               3,60       14,016              2,293              17 522          84,79
       (l) — Jambons et morceaux de jambons désossés ;
            — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
            — Longes et morceaux de longes, désossés ;
            — Filets.
       (l) — Hams and cuts of hams, boned or boneless ;
            — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
            — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
            — Tenderloins.
       i 1) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
            — Schultern, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
            — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
            — Filet.
       O — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
            — Spalle, anche in parti, disossate ;
            — Lombate, anche in parti, disossate ;
            — Filetto.
       (l) — Ham en delen van ham, zonder been :
            — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
            — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
            — Filet.
        r) — Skinke og stykker deraf udbenet ;
            — Bov og stykker deraf, udbenet ;
            — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
            — Mørbrad.
 ---pagebreak--- 30. 12 . 77                                  Journal officiel des Communautés européennes                                               N° L 349/9
             (2) Produits autres que ceux visés sous C1).
             (2) Other products than those falling under ('}).
            (2)   Andere Erzeugnisse als unter (l) genannt.
            (2)   Prodotti diversi da quelli di cui al punto (*).
            (2)   Andere produkten dan vermeld bij (*) .
            (2)   Varer med undtagelse af de under (x) nævnte.
             (s) L'octroi des montants compensatoires monétaires applicables pour ces produits est subordonné au respect des
                 conditions pour l'octroi des restitutions visées au règlement (CEE) n° 2403/69. Au moment de l' accomplissement
                 des formalités douanières d'exportation ou d'importation dans l'État membre qui octroie le montant compensa­
                 toire monétaire, l'exportateur ou l'importateur concerné déclare par écrit que les produits en cause répondent
                 à ces conditions.
             C) The grant of monetary compensatory amounts in respect of these products is subject to compliance with the
                 conditions for the grant of refunds laid down in Regulation (EEC) No 2403/69. The exporter or importer at the
                 time of the conclusion of customs formalities concerning the export or the import in a Member State granting
                 the monetary compensatory amount, shall declare in writing that the products in question fulfil these conditions.
            (s) Voraussetzung für die Gewährung der Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der in
                 der Verordnung (EWG) Nr. 2403/69 aufgeführten Bedingungen für die Gewährung der Erstattungen .
                 Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeitpunkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförmlich­
                 keiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsausgleichsbetrag gewährt, daß die fraglichen Erzeugnisse diesen
                 Bedingungen entsprechen.
             r) La concessione degli importi compensativi monetari applicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza
                 delle condizioni per la concessione delle restituzioni di cui al regolamento (CEE) n . 2403 /69. Al momento dell '
                 ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione o d'importazione negli Stati membri che concedono
                 l'importo compensativo monetario, l'esportatore o l'importatore interessato dichiara per iscritto che i prodotti
                 in causa rispondono a queste condizioni .
            (*) Voor de toekenning van de voor deze produkten geldende monetaire compenserende bedragen moet voldaan zijn
                 aan de voorwaarden voor de toekenning van de in Verordening (EEG) nr. 2403/69 bedoelde restituties . De
                 betreffende _ im- of exporteur legt, tijdens het vervullen van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de
                 Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbetaalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende
                 produkten aan deze voorwaarden voldoen .
             (') De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse produkter, ydes kun, såfremt de i forordning (EØF)
                 pr. 2403/69 omhandlede betingelser for ydelse af restitution overholdes . Ved afslutningen af toldformaliteterne
                 i forbindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat, der yder det monetære udligningsbeløb, skal ekspor­
                 tøren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de pågældende varer opfylder disse betingelser.
            (*) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas applicables aux produits présentés sous forme de farine ou
                 de poudre , agglomérée ou non .
             (4) The monetary compensatory amounts shall not apply to products presented in the form of meal or powder,
                 whether or not in compounded form .
            (4) Die Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Erzeugnisse in Form von Mehl oder Pulver, auch in gepreßter
                 Form , angewendet.
             (4) Gli importi compensativi monetari non sono applicabili ai prodotti presentati sotto forma di farina o polvere,
                 anche in forma di agglomerato.
            (*) De monétaire compenserende bedragen worden niet toegepast voor produkten in de vorm van meel of poeder, al
                 dan niet geperst.
            C4) Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter, der frembydes i form af mel eller pulver, også i sammen­
                 presset form.
            (a)  L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
            (a)  Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
            (a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behörden festzusetzenden Voraussetzungen .
            (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti.
            (a)  Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                 autoriteiten .
            (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
            (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                 conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
            (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages in containers which also contain preservative liquid are
                 based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
            (b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen, die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                 halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
            (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                 vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
            (b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten, worden
                 alleen berekend over het gewicht van de worstjes.
            (b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske, beregnes alene på grundlag af
                 pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak---  N° L 349/ 10                                      Journal officiel des Communautés européennes                                                               30. 12. 77
                                            PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3a — DEEL 3 — DEL 3
                                          SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                                         RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                                OKSEKØD
                                          Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                           Wåhrungsausgleichsbetråge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                                             bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à pervecoir à l' importation                           Montants à octroyer à l'importation
                                                           et à octroyer à l' exportation                                  et à percevoir à l'exportation
                                                       Amounts to be charged on imports                                Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                          and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                         Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     Numéro du tarif douanier commun                  und bei der Ausfuhr gewährt werden                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
              CCT heading No                        Importi da riscuotere all'importazione                           Importi da concedere all'importazione
      Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                     e da concedere all'esportazione                                  e da riscuotere all'esportazione
   Numéro délia tariffa doganale comune             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                          Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                              te verstrekken bedragen                                      de uitvoer te heffen bedragen
 Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
        Position i den failles toldtarif
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                             Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                                                og ydes ved udførsel                                         og opkræves ved udførsel
                                               Deutschland            Belgique/          Nederland    United Kingdom         Ireland             Italia         France
                                                                    Luxembourg
                                                DM/ 100 kg         FB/ Flux/100 kg       F1. / 100 kg    £/100 kg           £/100 kg           Lit 100 kg     FF/100 kg
                       1                            2                     3                     4            5                   6                  7              8
                                                                      — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/ Peso vivo/ Levend gewicht/Levende vaegt —
   01.02 A II i1) C)                               25,48                 68,74               4,74        18,454              3,019              23 070        111,64
                                                                          — Poids net/Net weight/Reingewicht/Peso netto/Nettogewicht/ Nettovægt —
   02.01 A II a) 1                                 48,41               130,61                 9,01       35,063              5,736              43 834        212,11
   02.01 A II a) 2                                 38,73               104,48                7,20        28,050              4,589              35 067        169,69
   02.01 A II a) 3                                 58,09               1 56,73             10,81         42,075              6,884              52 601        254,53
   02.01 A II a) 4 aa)                             48,41               130,61                9,01        35,063              5,736              43 834        212,11
   02.01  A   II a)  4 bb)                         55,29               149,17              10,29         40,046              6,551              50 063        242,25
   02.01  A   II b)  1 (2)                         43,06               116,17                8,01        31,188              5,102              38 989         188,66
   02.01  A   II b)  2 (2)                         34,45                 92,94               6,41        24,950              4,082              31 191        150,93
   02.01  A   II b)  3 (2)                         53,83               145,21              10,01         38,984              6,378              48 736        235,83
   02.01  A   II b)  4 aa)    (2)                  43,06               116,17                8,01        31,188              5,102              38 989        188,66
   02.01  A   II b)  4 bb)    11 (2)               53,83               145,21             10,01          38,984              6,378              48 736        235,83
   02.01  A   II b)  4 bb)   22 (2)                53,83               145,21             10,01          38,984              6,378              48 736        235,83
   02.01  A   II b)  4 bb)   33 (2)                53,83               145,21              10,01         38,984              6,378              48 736        235,83
   02.06 C I a) 1                                  48,41               130,61                9,01        35,063              5,736              43 834        212,11
   02.06 C I a) 2                                  55,29               149,17             10,29          40,046              6,551              50 063        242,25
ex 16.02 B III b) 1 aa) (4)                        55,29               149,17             10,29          40,046              6,551              50 063        242,25
ex 16.02 B III b) 1 aa) (5)                        33,12                 89,36               6,16        23,990              3,925              29 992        145,13
ex 16.02 B III b) 1 aa) (6)                        22,17                 59,80               4,12        16,055              2,627             20 071           97,12
 ---pagebreak--- 30. 12 . 77                                          Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 349/ 11
(*) Le montant compensatoire n'est pas applique dans la limite d un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
       nautés européennes :
       a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
       b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
            de Fribourg.
H The compensatory amount shall not be applied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
       European Communities :
       (a ) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown , and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
       (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
0 ) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
       Zollkontingents :
       a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten, der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
       b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
f 1) L'importo di compensazione non è applicato nel limite di un contingente tariffano annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
       a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
       b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
(') Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
       contingent :
       a) voor vaarzen en koeien , niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
           Pinzgauer ras,
       b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
f1) Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
       a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
       b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(a) Le montant compensatoire n' est pas appliqué dans la limite d' une quantité de 38 500 tonnes, exprimée en viande desossée, du contingent tarifaire
       annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
(2) The compensatory amount shall not be applied in respect of quantities coming within an annual tariff quota of 38 500 tonnes expressed in boned
       meat, to be granted by the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
 (2 ) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen einer Menge von 38 500 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen, des von den zu­
       ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
(2) L'importo compensativo non è applicato nei limiti di un quantitativo di 38 500 tonnellate, espresso in carne disossata , del contingente tariffario
       annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast voor een hoeveelheid van 38 500 ton, uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
       riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees.
 (2) Udligningsbeløbet anvendes ikke op til en maksimumsgrænse på 38 500 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
       pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
 ( 3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d' un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
       des Communautés européennes.
 (3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
       Communities.
 ( 3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
       schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
 r) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
       delle Comunità europee.
 (8) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
       en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen.
 (3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
       heder i De europæiske Fællesskaber.
 (4)   Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
 (4)   Products containing 80 % or more by weight of meat excluding offals and fat.
 (4)   Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
 (4)   Prodotti contenenti in peso 1®80 % o più di carni, escluse le frattaglie ed il grasso .
  (4)   Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
  (4)   Varer med indhold af kød på 80 vægtprocent eller derover (ikke slagteaffald og fedt).
  (5)   Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de 80 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
  (6)   Products containing 60 % or more, but less than 80 % by weight, of meat excluding offals and fat.
  (5)   Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
  (6)   Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'80 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso .
  H     Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder dan 80 % rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
  (5)   Varer med indhold af kød på 60 vægtprocent eller derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
  (6)   Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de 60 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
  (8)  Products containing 40 % or more, but less than 60 % by weight, of meat excluding offals and fat.
 (6)   Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten, ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
  (6)  Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno del 60 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
  (8)   Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
  (6)   Varer med indhold af kød på 40 vægtprocent eller derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
  ( 7) En vertu du règlement ( CEE) n0 1260/77 de la Commission du 13 juin 1977, les montants compensatoires monétaires sont suspendus pour ces
       produits dans les échanges entre l' Irlande et l' Irlande du Nord .
  (7) In accordance with Commission Regulation (EEC) No 1260/77 of 13 June 1977 the monetary compensatory amounts shall be suspended for
       these products in trade between Ireland and Northern Ireland .
  (7) Auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 1260/77 der Kommission vom 13 . Juni 1977 werden die Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse
       im Handel zwischen Irland und Nordirland ausgesetzt.
  (7) Ai sensi del regolamento (CEE) n . 1260/77 della Commissione, del 13 giugno 1977, gli importi compensativi monetari sono sospesi per detti
       prodotti negli scambi tra l'Irlanda e l'Irlanda del Nord .
  (7) Krachtens Verordening (EEG) nr. 1260/77 van de Commissie van 13 juni 1977 worden de monetaire compenserende bedragen geschorst in het
       handelsverkeer tussen Ierland en Noord-Ierland .
  (7) I henhold til Kommissionens forordning (EØF) nr. 1260/77 af 13 . juni 1977 suspenderes de monetære udligningsbeløb for disse produkter i sam­
       handelen mellem Irland og Nordirland .
 ---pagebreak--- N° L 349 / 12                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                                 30 . 12. 77
                                         PARTIE 4 — PARTE 4 — TEIL 4 — PARTE 4a — DEEL 4 — DEL 4
                               SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                                    SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                                             SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                     Montants à percevoir à l' importation                            Montants à octroyer à l' importation
                                                          et à octroyer à l' exportation                                   et à percevoir à l' exportation
                                                      Amounts to be charged on imports                                 Amounts to be granted on imports
                                                             and granted on exports                                            and charged on exports
                                                     Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                           Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                      Importi da riscuotere all'importazione                           Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                   e da concedere all'esportazione                                  e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune           Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                            te verstrekken bedragen                                        de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                   Beløb , der skal opkræves ved indførsel                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
        Position i den fælles toldtarif                       og ydes ved udførsel                                           og opkræves ved udførsel
                                                                    Belgique/
                                               Deutschland        Luxembourg           Nederland      United Kingdom          Ireland             Italia       France
                                                  DM                FB/Flux                FL                £                   £                 Lit           FF
                      1                             2                   3                   4                5                   6                  7             8
                                                                             — 100 pièces/100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk. —
01.05 A                                            1,19                3,2               0,22              0,860              0,141                1075          5,20
                                                                                                        — 100 kg —
01.05 B I                                          4,65               12,5               0,86              3,364              0,550               4 206         20,35
01.05 B II                                         7,81               21,1               1,45              5,652              0,925               7 066        34,19
01.05 B III                                        6,62               17,9               1,23              4,796              0,785               5 996        29,01
01.05 B IV                                        4,96                13,4               0,92              3,592              0,588               4 490        21,73
01.05 B V                                          8,08               21,8               1,51              5,850              0,957               7 313        35,39
02.02 A I a)                                      5,84                15,7               1,09              4,226              0,691               5 284        25,57
02.02  A  I b)                                     6,64               17,9               1,23              4,806              0,786               6 008        29,07
02.02  A  I c)                                    7,23                19,5               1,35              5,236              0,857               6 546        31,68
02.02  A  II a)                                    9,18               24,8               1,71              6,647              1,088               8 310        40,21
02.02  A  II b)                                  11,15                30,1               2,07              8,074              1,321              10 094        48,84
02.02  A  II c)                                  12,38                33,4               2,30              8,969              1,467              11 213        54,26
02.02  A  III a)                                  9,46                25,5               1,76              6,852              1,121               8 566        41,45
02.02  A  III b)                                 10,34                27,9               1,92              7,490              1,225               9 364        45,31
02.02 A IV                                        7,08                19,1               1,32              5,131             0,839                6 415        31,04
02.02 A V                                        11,54                31,1               2,15              8,357              1,367              10 448        50,56
02.02 B I                                        18,70                50,4               3,48             13,543             2,216               16 931        81,93
02.02 B II a) 1                                   7,95                21,5               1,49              5,760             0,942                7 201        34,84
02.02 B II a) 2                                  13,62                36,7               2,53              9,866             1,614               12 334        59,68
02.02 B II a) 3                                  11,37                30,7               2,11              8,239             1,348               10 300        49,84
02.02 B II a) 4                                   7,79                21,0               1,45              5,644             0,923                7 056        34,14
02.02 B II a) 5                                  12,69                34,2               2,37              9,193             1,504               11 492        55,61
02.02 B II b)                                     6,08                16,4               1,13              4,402             0,720                5 503        26,63
02.02 B II c)                                     4,21                11,3               0,78              3,047             0,499                3 810        18,43
02.02 B II d) 1                                  15,51                41,9               2,88             11,235             1,838               14 046        67,97
02.02 B II d) 2                                  11,68                31,5               2,18              8,466             1,385               10 584        51,21
 ---pagebreak--- 30. 12. 77                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                               N° L 349/ 13
                                                  Montants à percevoir à l'importation                               Montants à octroyer à l'importation
                                                       et à octroyer à l' exportation                                    et à percevoir à l' exportation
                                                   Amounts to be charged on imports                                  Amounts to be granted on imports
                                                          and granted on exports                                             and charged on exports
                                                  Beträge, die bei der Einfuhr erhoben                            Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
     Numéro du tarif douanier commun             und bei der Ausfuhr gewährt werden                                    bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                    Importi da riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                                   e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                            Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                          te verstrekken bedragen                                        de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                                   og opkræves ved udførsel
                                                            og ydes ved udførsel
                                             Deutschland
                                                                  Belgique/         Nederland                               Ireland
                                                                Luxembourg                          United Kingdom                               Italia      France
                                                DM                 FB/Flux             Fl.                  £                  £                  Lit           FF
                        1                         2                    3                  4                 5                   6                   7            8
                                                                                                      — 100 kg —
02.02 B   II d)  3                              10,96               29,5              2,03                7,930              1,297               9 914        47,97
02.02 B   II e)  1                              14,99               40,5              2,78               10,861              1,777              13 578        65,70
02.02 B   II e)  2 aa)                           6,37                17,2              1,19               4,618              0,755               5 773        27,94
02.02 B   II e)  2 bb)                          10,97               29,6              2,05                7,953              1,301                9 943       48,11
02.02 B   II e)  3                              10,29               27,7               1,91               7,449              1,219                9 313        45,06
02.02 B   II f)                                 18,70               50,4              3,48               13,543              2,216              16 931         81,93
 02.02 C                                         4,21                11,3             0,78                3,047              0,499                3 810        18,43
 02.05 C                                         9,35               25,2               1,74               6,772              1,108                8 466        40,96
                                                                           —
                                                                             100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/100 stuks/ 100 stk .  —
 04.05 A I a)                                    0,74                 2,0              0,14               0,538              0,088                   672         3,25
                                                                                                       — 100 kg —
 04.05 A I b)                                     7,77               21,0              1,45                5,625              0,920               7 032        34,03
 04.05 B I a) 1                                 35,12                94,9              6,55              25,424               4,159             31 784        153,80
 04.05 B I a) 2                                   9,01               24,4              1,68                6,525              1,067                8 157       39,47
 04.05  B I b) 1                                15,85                42,8              2,96              11,475               1,877              14 345         69,41
 04.05  B I b) 2                                16,94                45,8              3,16              12,262               2,006              15 329        74,18
 04.05  B I b) 3                                36,36                98,3              6,79              26,324               4,307             32 909        159,24
 35.02  A II a) 1                               31,55                85,3              5,89              22,837               3,736             28 549        138,15
 35.02 A II a) 2                                  4,27                11,6             0,80                3,094              0,506                3 868        18,71
 ---pagebreak---                                                PARTIE 5                                                                                     N0 L
                  SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS                                                                                  349                                            /   14
                             Montants compensatoires monétaires
                                                                               Montants à percevoir à l' importation et à octroyer
                                                                                               à l' exportation
                Désignation des marchandises                      Notes
                                                                            Deutschland           Belgique/              Nederland
                                                                                                Luxembourg
                                                                           DM/100 kg (a)      FB/Flux/ 100 kg (a)      F1./100 kg (a)
                             2                                      3            4                    5                      6
  l' exclusion du lactosérum                                                  1,94 (d)               5,2 (d)              0,36   (d)
                                                                              1,84 (c)              5,0 (c)               0,34   (c)
                                                                              1,73 (d)              4,7 (d)               0,32   (d)
                                                                              1,35 (d)              3,6 (d )              0,25   (d)
                                                                              1,09 (d)              2,9 (d)               0,20   (d)
                                                                            24,08                  65,0                   4,48
                                                                             16,40 (d)             44,3 (d)               3,05 (d)
                                                                             16,40 (d)             44,3 (d)               3,05 (d)
                                                                             13,30 (d)             35,9 (d)               2,47 (d)
                                                                  C) (2)     24,08                 65,0                   4,48
                                                                   (2)       16,40 (d)             44,3 (d)               3,05 (d)
                                                                             16,40 (d)             44,3 (d)               3,05 (d)
                                                                             13,30 (d)             35,9 (d)               2,47 (d)
                                                                                                                                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                                              9,55                 25,8                   1,78
d'une teneur en matière sèche lactique non grasse
— inférieure à 10 % en poids                                                  1,55 (d)               4,2 (d)              0,29 (d)
— égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 25 %
   en poids                                                                   9,55                 25,8                   1,78
— égale ou supérieure à 25 % en poids                                         7,77 (d)             21,0 (d)               1,45 (d)
                                                                   (3)       29,94                 80,8                   5,57
                                                                   (3)       24,08                 65,0                   4,48
                                                                   (3)       16,40 (d)             44,3 (d)               3,05 (d)                                                     .
                                                                   (3)       13,30 (d)             35,9 (d)               2,47 (d)                                                     .
                                                                   (3)       24,08                 65,0                   4,48
                                                                                                                                             30 12 77
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                           .
                                                                                                                                              30 12                                       .
                                                                                                                                               77
                                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir
                                                                                             à l'exportation
              Désignation des marchandises            Notes
                                                                United Kingdom        Ireland               Italia            France
                                                                 £/100 kg (a)      £/100 kg (a)      Lit/ 100 kg (a)       FF/100 kg (a)
                           2                            3             7                  8                    9                 10
 l'exclusion du lactosérum                                         1,472 (d)        0,230 (d)           1   757      (d)      8,50 (d)
                                                                   1,396 (c)         0,218 (c)          1   665      (c)      8,06 (c)
                                                                   1,315 (d)        0,205 (d)           1   569      (d)      7,59 (d)
                                                                   1,024 (d)        0,160 (d)           1   222      (d)      5,91 (d)
                                                                   0,826 (d)        0,129 (d)               985      (d)      4,77 (d)
                                                                  18,273            2,854             21 805               105,51
                                                                  12,444 (d)         1,943 (d)        14 850 (d)            71,86 (d)
                                                                  12,444 (d)         1,943 (d)        14 850 (d)            71,86 (d)
                                                                  10,090 (d)         1,576 (d)        12 040 (d)            58,26 (d)
                                                      11) (2)     18,273             2,854            21 805               105,51
                                                        (2)       12,444 (d)         1,943 (d)        14 850 (d)             71,86 (d)
                                                                  12,444 (d)         1,943 (d)        14 850 (d)             71,86 (d)
                                                                  10,090 (d)         1,576 (d)        12 040 (d)             58,26 (d)
                                                                                                                                           Journal officiel des Communautés européennes
                                                                   7,244             1,131              8 644                41,83
 une teneur en matière sèche lactique non grasse
 inférieure à 10 % en poids                                        1,177 (d)         0,184 (d)          1 405 (d)             6,80 (d)
 égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                            7,244             1,131              8 644                41,83
 égale ou supérieure à 25 % en poids                               5,895 (d)         0,921 (d)         7 034 (d)             34,04 (d)
                                                        (3)      22,716              3,547            27 107               131,17
                                                        (3)       18,273             2,854            21 805               105,51
                                                                                                                                                  N° L
                                                        (3)       12,444 (d)      • 1,943 (d)         14 850 (d)             71,86 (d)
                                                        (3)       10,090 (d)        1,576 (d)         12 040 (d)             58,26 (d)
                                                        (3)       18,273             2,854            21 805               105,51               349                                           /   15
 ---pagebreak---                                                                                                                                    N° L
                                                                        Montants à percevoir à l' importation et à octroyer
                                                                                          à l' exportation
              Désignation des marchandises               Notes                                                                     349                     /   16
                                                                    Deutschland            Belgique/              Nederland
                                                                                          Luxembourg
                                                                   D M/ 100 kg (a)                              F1. /100 kg (a)
                                                                                       FB/Flux/ 100 kg (a)
                           2                               3             4                      5                     6
                                                           (3)       16,40 (d)              44,3 (d)               3,05 (d)
                                                           (3)       13,30 (d)              35,9 (d)               2,47 (d)
'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)        1,94 (d)                5,2 (d)              0,36 (d)
 égale ou supérieure à 15 % en poids                       (4)       11,70                  31,6                   2,18
'une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)         1,55 (d)               4,2 (d)              0,29 (d)       Journal officiel
 égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                    (4)       11,70                  31,6                   2,18
 égale ou supérieure à 25 % en poids                       (3)        7,79 (d)              21,0 (d)               1,45 (d)
'une teneur en poids de matières grasses :
 inférieure à 80 %                                         (5)        - (b)                 -       (b)              -(b)
 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         (5) (6)     57,67                 155,7                  10,73
 égale ou supérieure à 82 %                              (5) (6)     59,11                 159,6                  11,00
                                                                                                                                     des Communautés
                                                           (5)          -(b)                -       (b)              -(b)
                                                           (7)       50,19                 135,5                   9,34
                                                           (7)       41,22                 111,3                   7,67
'une teneur en matières grasses en poids de la matière                                                                            européennes
 che :
 inférieure à 10 %                                         O         15,46                  41,7                   2,88
 égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %           O         22,80                  61,5                   4,24
 égale ou supérieure à 30 %                                O         33,34                  90,0                   6,21
                                                           (7)       39,54                 106,7                   7,36
                                                           (7)       39,54                 106,7                   7,36
 l'exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano     (7)       56,68                 153,0                  10,55
                                                           C)        46,60                 125,8                   8,67
                                                           C)        42,76                 115,4                   7,96                                .
                                                                                                                                                       .
                                                                                                                                   30 12 77
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                                                                                                                                                                   .
                                                                              Montants à octroyer à l' importation et à percevoir
                                                                                               à l' exportation                              30 12 77
               Désignation des marchandises              Notes
                                                                   United Kingdom        Ireland             Italia           France
                                                                    £/ 100 kg (a)      £/ 100 kg (a)    Lit/ 100 kg (a)    FF/ 100 kg (a)
                            2                              3             7                  8                  9                 10
                                                           (3)       12,444 (d)         1,943 ( d)       14 850 (d)          71,86 (d)
                                                           (3)       10,090 ( d)        1,576 (d)        12 040 (d)          58,26 (d)
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)        1,472 (d)         0,230 (d)          1 757 (d)           8,50 (d)
 égale ou supérieure à 15 % en poids                       (4)        8,877             1,386            10 593              51,26
 une teneur en matière sèche lactique non grasse :
 inférieure à 15 % en poids                                (3)         1,177 (d)        0,184 (d)          1 405 (d)          6,80 (d)
 égale ou supérieure à 15 % et inférieure à 25 % en
  poids                                                    (4)        8,877             1,386            10 593              51,26
                                                                                                                                            Journal officiel des
 égale ou supérieure à 25 % en poids                       (3)        5,910 (d)         0,923 (d)          7 053 (d)         34,13 (d)
 une teneur en poids de matières grasses :
 inférieure à 80 %                                         (5)           -(b)               -(b)               -( b)             -(b)
 égale ou supérieure à 80 % et inférieure à 82 %         (5) (6)    43,758              6,833            52 217            252,67
 égale ou supérieure à 82 %                              (5) (6)    44,852              7,004            53 523            258,99
                                                                                                                                               Communautés
                                                           (5)           -(b)               -(b)               -(b)              -( b)
                                                           O        38,084              5,947            45 446            219,91
                                                           C)       31,281              4,885            37 328             180,63
 une teneur en matières grasses en poids de la matière
                                                                                                                                            européennes
 che
 inférieure à 10 %                                        O          11,734             1,832            14 002              67,76
 égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 30 %          (7)        17,301             2,702            20 646              99,91
 égale ou supérieure à 30 %                               0         25,300              3,951            30 192             146,10
                                                          O         30,004              4,686            35 805             173,26
                                                          O         30,004              4,686            35 805             173,26
 l'exclusion du grana padano et du parmigiano reggiano    O         43,011              6,717            51 326             248,36
                                                          C)        35,356              5,521            42 192             204,16
                                                           0        32,447              5,067            38 720             187,36             N° L
                                                                                                                                              349                      /   17
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                                                                                                 à l'exportation
                    Désignation des marchandises                     Notes
                                                                              Deutschland           Belgique/             Nederland
                                                                                                  Luxembourg
                                                                                                                                            349                             /   18
                                                                             DM/100 kg (a)      FB/Flux/ 100 kg (a)      F1./100 kg (a)
                                 2                                    3            4                    5                      6
    Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
    edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
    maribo, samsø, tilsit, ainsi que les fromages autres
    que la ricotta salée d'une teneur en poids d'eau
    dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
    et d'une teneur en matières grasses, en poids de la
      matière sèche :
     — inférieure à 10 %                                              O        32,24                 87,0                   6,00
    — égale ou supérieure à 10 %                                      O        42,76                115,4                   7,96
  — Esrom, italico, kernhem , saint-nectaire,      saint-                                                                                 Journal officiel
      paulin, taleggio, butterkäse ainsi que les fromages
     d'une teneur en poids d'eau dans la matière non
     grasse supérieure à 62 % et d'une teneur en matières
     grasses, en poids de la matière sèche :
     — inférieure à 10 %                                              O        22,16                 59,8                   4,12
     — égale ou supérieure à 10 %                                     (7)      33,36                 90,0                   6,21
   'une teneur en matières grasses, en poids de la
   atière sèche :
  — inférieure à 10 %                                                 C)       10,07                 27,2                   1,87
  — égale ou supérieure à 10 %                                        O        16,84                 45,5                   3,13
                                                                      (7)      56,68                153,0                 10,55
                                                                      C)       35,90                 96,9                   6,68
                                                                                                                                          des Communautés européennes
                                                                      (8)       8,46                 22,8                   1,57
                                                                      (8)       8,46                 22,8                   1,57
                                                                      (8)       8,94                 24,1                   1,66
                                                                      (8)       9,97                 26,9                   1,86
   ontenant au moins 60 % de lait écrémé en poudre                    (8)       8,46                 22,8                   1,57
    u produit.
% de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,70                  1,9                   0,13
 % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :              0,65                  1,8                  0,12                                         .
% de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :               0,67                  1,8                   0,12                                        .
                                                                                                                                            30 12 77
 ---pagebreak---                                                                                                                                                                                                     .
                                                                                        Montants à octroyer à l' importation et a percevoir           30 12                                     .
                                                                                                         à l'exportation
                    Désignation des marchandises                      Notes                                                                            77
                                                                              United "Kingdom      Ireland             Italia           France
                                                                               £/ 100 kg (a)     £/100 kg (a)     Lit/ 100 kg (a)    FF/100 kg (a)
                                   2                                   3            7                 8                  9                    10
   Asiago, caciocavallo, provolone, ragusano, danbo,
   edam, fontal, fontina, fynbo, gouda, havarti,
   maribo, samsø, tilsit, ainsi que les fromages autres
   que la ricotta salée d'une teneur en poids d'eau
   dans la matière non grasse inférieure ou égale à 62 %
   et d'une teneur en matières grasses, en poids de la
      matière sèche :
     — inférieure à 10 %                                               O         24,460             3,820            29 189             141,24
     — égale ou supérieure à 10 %                                      0         32,447             5,067            38 720             187,36
   Esrom ,       italico ,    kernhem ,   saint-nectaire ,   saint-
     paulin, taleggio,       butterkäse ainsi que les fromages
     d'une teneur en         poids d'eau dans la matière non
     grasse supérieure       à 62 % et d'une teneur en matières
     grasses , en poids      de la matière sèche :
     — inférieure à 10 %                                               O          16,816            2,626             20 067             97,10
     — égale ou supérieure à 10 %                                      0         25,311             3,953             30 204            146,15
   'une teneur en matières grasses, en poids de la
   atière sèche :
   inférieure à 10 %                                                   O           7,644            1,194              9 121             44,14
   égale ou supérieure à 10 %                                          O          12,780            1,996             15 250              13,80
                                                                       C)        43,011             6,717             51 326            248,36
                                                                       7          27,243            4,254             32 510            157,31
                                                                                                                                                     Journal officiel des Communautés européennes
                                                                       (8)         6,419            1,002              7 660             37,07
                                                                       (8)         6,419            1,002              7 660             37,07
                                                                       (8)         6,791            1,059              8 098             39,19
                                                                       (8)         7,582            1,181              9 028             43,69
  ontenant au moins 60 % de lait écrémé en poudre                      (8)         6,419            1,002              7 660             37,07
   du produit.
% de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                  0,528            0,082               630                   3,05
                                                                                                                                                                N° L
 % de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                 0,494            0,077               590                   2,85
% de matières grasses lactiques par 100 kg poids net du produit :                  0,505            0,079               603                   2,92
                                                                                                                                                               349                                      /   19
 ---pagebreak--- N° L 349/20                           Journal officiel des Communautés européennes                             30. 12. 77
                                                            Notes
                 Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228
                 du 20. 8. 1976), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,86.
                 Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre
                 conformément au règlement (CEE) n° 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), le montant
                 indiqué est affecté du coefficient 0,59.
                 Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 368/77 (JO n° L 52 du
                 24. 2. 1977) et du règlement ( CEE) n° 443/77 (JO n« L 58 du 3. 3 . 1977) et expédié, en
                 l'état, vers un autre État membre, le montant indiqué est affecté du coefficient 0,15 .
            (2) Dans les échanges intracommunautaires et si le produit est dénaturé conformément à
                 l'article 2 du règlement ( CEE) no 990/72 (JO n» L 115 du 17. 3 . 1972), le montant de base
                 et l'éventuel montant supplémentaire sont remplacés par le montant unique de :
                 —        14,10 DM         par 100 kg pour la république fédérale d'Allemagne,
                 —        38,1    FB/Flux par 100 kg pour la Belgique et le Luxembourg,
                 —         2,62 Fl         par 100 kg pour les Pays-Bas,
                 —        10,699 £         par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                 —         1,671 £         par 100 kg pour l'Irlande,
                 — 12 767         Lit       par 100 kg pour l'Italie,
                 —        61,78 FF          par 100 kg pour la France.
            (3) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                 égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et
                      crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                  b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                      100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                      partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                      du tarif douanier commun .
            (4) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                  a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                  b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                      100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à
                      la partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé)
                      du tarif douanier commun .
             (5) Toutefois, pour le beurre, faisant l'objet des mesures prévues :
                  — au règlement (CEE) no 1282/72 (JO n° L 142 du 22. 6. 1972), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,42 ;
                  — au règlement (CEE) n° 1717/72 (JO no L 181 du 9. 8. 1972), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,40 ;
                  — au règlement ( CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973), le montant indiqué est
                      affecté du coefficient 0,47 ;
                  — au règlement (CEE) no 232/75 (JO no L 24 du 31 . 1 . 1975), le montant indiqué est
                      affecté :
                      — du coefficient 0,34 dans le cas où la destination est celle de la formule A,
                      — du coefficient 0,54 dans le cas où la destination est celle de la formule B.
             (6) Pour les importations au Royaume-Uni en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en
                  vertu du protocole n° 18, le montant compensatoire monétaire est de 22,893 livres sterling
                  par 100 kilogrammes et le prélèvement spécial n'est pas affecté du coefficient.
 ---pagebreak--- 30. 12. 77                         Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 349/21
           (7) En ce qui concerne les croûtes et déchets de fromages, le montant compensatoire monétaire
               applicable est celui applicable aux produits relevant de la sous-position 04.04 E I c) d'une
               teneur en matières grasses en poids de la matière sèche égale ou supérieure à 10 % . Sont,
               considérés comme déchets de fromages des produits impropres à la consommation humaine
               en l'état.
           (8) Dans les échanges avec les pays tiers, le montant indiqué est affecté du coefficient 1,71.
               Toutefois, ce coefficient est de 1,47 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
               poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du 20. 8. 1976).
               Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément
               aux dispositions du règlement (CEE) no 990/72 (JO no L 115 du 17. 3. 1972), le montant
               indiqué est affecté du coefficient 1,71 . Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux
               produits expédiés vers l'Italie à partir d'un autre État membre, conformément au règlement
               (CEE) no 1624/76 (JO no L 180 du 6. 7. 1976).
               Dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers et si ces produits contiennent
               du lait écrémé en poudre vendu conformément aux dispositions du règlement ( CEE)
               no 368/77 (JO n° L 52 du 24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) no 443/77 (JO n° L 58
               du 3. 3. 1977) et soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de
               foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le
               montant indiqué est affecté du coefficient 0,25.
           NB : Pour le calcul de la teneur en matières grasses, le poids des matières grasses non lactiques
                  n'est pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                             N° L
                                                                                                                                                            349                                           /   22
                                         PARTIE 6
                                     SECTEUR DU VIN
                                   Montants compensatoires
                                       Montants à percevoir à l'importation et à                  Montants à octroyer à l' importation et à
                                              octroyer à l' exportation                                 percevoir à l'exportation
     on des produits
                                     Allemagne        Belgique/          Pays-Bas   Royaume-Uni          Irlande             Italie           France
                                                     Luxembourg
                                        DM             FB/Flux              FI           £                  £                 Lit              FF
                                                                                    — degré/hl —
                                        —                —                 —            —                  —
    ts de plus de 3 litres                                                                                                      429             2,07
    coométrique acquis non infé­
 tre alcoométrique total non
 ue les vins rouges, rosés et
                                                          —                —                               —                    429             2,07
                                                                                      — hl —
   I au sens du règlement (CEE)
  vins rouges présentés dans le
 rtation sous le nom de cépage
                                                                                                                                                       Journal officiel des Communautés européennes
                                        7,53                                                                                 6 820             33,00
   II et A III au sens du règle­
insi que les vins blancs pré­
  V I 1 à l'importation sous le
                                                         —                 —            —                  —
  u Sylvaner.                          10,75                                                                                 9 736             47,11
                                                                                                                                                                                                      .
                                                                                                                                                           30 12                                      .
                                                                                                                                                          77
 ---pagebreak---  30. 12. 77                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                                 N° L 349/23
                                           PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7a — DEEL 7 — DEL 7
                                     SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
                                SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                                          SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                                         Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                                  Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                       Montants à percevoir à l' importation                              Montants à octroyer à l' importation
                                                           et à octroyer à l' exportation (')                               et à percevoir à l' exportation ( l)
                                                         Amounts to be charged on imports                                  Amounts to be granted on imports
                                                               and granted on exports (')                                       and charged on exports 0)
                                                       Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                            Beträge , die bei der Einführ gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                und bei der Ausfuhr gewährt werden f 1 )                              bei der Ausfuhr erhoben werden (')
               CCT heading No                         Importi da riscuotere all'importazione                             Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportazione {')                               e da riscuotere all'esportazione 0)
    Numero della tariffa doganale comune             Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                              te verstrekken bedragen (')                                   de uitvoer te heffen bedragen {')
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
         Position i den fælles toldtarif
                                                     Beløb , der skal opkræves ved indførsel                                Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                                og ydes ved udførsel 0 )                                      og opkræves ved udførsel (')
                                                                       Belgique/
                                                Deutschland          Luxembourg           Nederland      United Kingdom          Ireland             Italia         France
                                                    DM                  FB/Flux                Fl.              £                   £                  Lit            FF
                       1                              2                     3                   4                5                  6                   7              8
                                                  A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                                                             — 100 kg —
17.01 A i1)                                         6,30                  17,0                1,17            4,560              0,746             5 701           27,59
17.01 A (a)                                         8,86                  23,9                1,65            6,414              1,049              8 019          38,80
17.01 B (4)                                         7,39                  20,0                1,38            5,354              0,876             6 693           32,39
                                                                               par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (6)
                                                                                    by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (5)
                                                                           je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (6)
                                                                             per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotti in questione (s)
                                                                        per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (s)
                                                                      ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt (')
17.02 ex D II (6)                                  0,0886               0,2390             0,0165            0,0641             0,0105              80,19          0,388
17.02 E                                            0,0886               0,2390             0,0165            0,0641             0,0105              80,19          0,388
17.02 ex F (7)                                     0,0886               0,2390             0,0165            0,0641             0,0105             80,19           0,388
21.07 F IV                                         0,0886               0,2390             0,0165            0,0641             0,0105              80,19          0,388
                                                  B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
                                                        ISOGLUCOSE
                                                                                                   — pour 100 kg de matière sèche —
                                                                                                    — for 100 kg on dry matter —
                                                                                                     — je 100 kg Trockenstoff —
                                                                                                   — per 100 kg di materia secca —
                                                                                                      — per 100 kg droge stof —
                                                                                                       — for 100 kg tørstof —
17.02 D I                                           8,86                 23,9                 1,65            6,414              1,049             8 019           38,80
21.07 F III                                         8,86                 23,9                 1,65            6,414              1,049             8 019           38,80
 ---pagebreak--- N° L 349/24                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                30. 12. 77
C) Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué au sucre                 sprechend den Bestimmungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG)
     exporté vers les pays tiers en vertu de l'article 26 du règlement           Nr. 837/68 (ABl . Nr . L 151 vom 30. 6. 1968 , S. 42) angepaßt .
     (CEE) n° 3330/74. Toutefois, il est perçu lorsque les formalités
     douanières d'exportation sont accomplies dans un État membre           (4) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da quella
     autre que celui dans lequel le certificat d'exportation a été délivré.      della definizione della qualità tipo di cui al regolamento (CEE)
                                                                                 n . 431 /68 (GU n . L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag. 3 ), l'importo com­
C ) No monetary compensatory amount shall be applied to sugar                    pensativo monetario è adattato in conformità delle disposizioni dell '
     exported to non-member countries pursuant to Article 26 of Regu­            articolo 2 del regolamento ( CEE) n . 837/68 (GU n . L 151 del
     lation (EEC) No 3330/74. It shall be levied , however, where the            30 . 6. 1968 , pag . 42).
     customs export formalities are completed in a Member State other
     than that in which the export licence was issued .                     (4 ) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van die in de
                                                                                 definitie van de standaardkwaliteit zoals bedoeld in Verordening
C) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der gemäß Arti­              (EEG) nr. 431 /68 (PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3 ), wordt het
     kel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 nach Drittländern aus­              monetair compenserend bedrag overeenkomstig de bepalingen van
     geführt wird. Der Währungsausgleichsbetrag wird jedoch erhoben,             artikel 2 van Verordening ( EEG) nr. 837/68 (PB nr. L 151 van
     wenn die Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem anderen Mitgliedstaat           30. 6. 1968 , blz . 42) aangepast .
     als demjenigen abgewickelt werden, in dem die Ausfuhrlizenz erteilt
     wurde.                                                                 [*) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af den standard­
                                                                                 kvalitet , som er defineret i forordning (EØF) nr. 431 /68 (EFT
(') Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo 26        nr. L 89 af 10. 4. 1968 , s. 3), tilpasses det monetære udlignings­
     del regolamento (CEE) n . 3330/74 non si applica alcun importo              beløb i overensstemmelse med artikel 2 i forordning (EØF)
     compensativo monetario . Quest'ultimo viene tuttavia riscosso se le         nr. 837/68 (EFT nr. L 151 af 30 . 6. 1968 , s . 42).
     formalità doganali d'esportazione sono espletate in uno Stato mem­
     bro diverso da quello in cui è stato rilasciato il titolo d'esporta­   (!) La teneur en saccharose, y compris la teneur en d' autres sucres
     zione .                                                                     calculés en saccharose, est déterminée conformément aux dispositions
                                                                                 de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors
C) Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast op suiker                d' une importation et conformément aux dispositions de l'article 13
     die overeenkomstig artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74             du règlement (CEE) n0 394/70 lors d'une exportation.
     wordt uitgevoerd naar derde landen . Dit bedrag wordt echter wel
     geheven wanneer de douaneformaliteiten bij uitvoer in een andere       (5) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
     Lid-Staat worden vervuld dan die waarin het uitvoercertificaat is           shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
     afgegeven.                                                                  (EEC) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
                                                                                 Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports.
C) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der udføres til
     tredjelande i henhold til artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74.   (5) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
     Det opkræves imidlertid, når toldbehandlingen ved udførsel er ble­          Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Überein­
     vet foretaget i en anden medlemsstat end den, hvor eksportlicensen          stimmung mit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
     er blevet udstedt.                                                          und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
                                                                                 Nr . 394/70 bestimmt .
(!) Dénaturé .
                                                                             (5) Il tenore di saccarosio, compreso il tenore di altri zuccheri calcolati
                                                                                 in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell'
     Denatured.                                                                  articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
     Denaturiert .                                                               si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell'
     Denaturati .                                                                articolo 13 del regolamento (CEE) n. 394/70 qualora si tratti di
                                                                                 un'esportazione .
     Gedenatureerd .
     Denatureret .
                                                                            (5) Het gehalte aan saccharose, inclusief het in saccharose uitgedrukt
                                                                                 gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
                                                                                 lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­
                                                                                 komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
(3) Non dénaturé.
     Undenatured .                                                          (5) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
     Nicht denaturiert.                                                          beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
                                                                                 stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
     Non denaturati .                                                            bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved
     Niet gedenatureerd .                                                        udførsel .
     Ikke denatureret.
                                                                            (6) Autres sucres et sirops , à l'exclusion du sorbose.
                                                                                 Other sugars and syrups excluding sorbose.
(4 ) Lorsque le rendement du sucre brut s' écarte de celui de la dé­             Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
     finition de la qualité type visée au règlement (CEE) n0 431/68 (JO
     n° L 89 du 10. 4. 1968, p. 3), le montant compensatoire monétaire           Altri zuccheri e sciroppi , escluso il sorbosio .
     est adapté conformément aux dispositions de l'article 2 du règle­           Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose.
     ment (CEE) n° 837/68 (JO n0 L 151 du 30. 6. 1968, p. 42).                   Andet sukker og sirup, med undtagelse af sorbose.
(4) Where the yield of the raw sugar differs from that of the standard
     quality defined by Regulation (EEC) No 431/68 (OJ No L 89,             (7) Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
     10. 4 . 1968 , p . 3 ) the monetary compensatory amount shall be
     adjusted in accordance with the provisions of Article 2 of Regu­            Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
     lation (EEC) No 837/68 (OJ No L 151 , 30. 6. 1968, p. 42).                  Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert .
                                                                                 Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
(4) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der Verordnung
     (EWG) Nr. 431/68 (ABl . Nr. L 89 vom 10. 4. 1968, S. 3) definierten         Karamel uit suiker van post 17.01 .
     Standardqualität ab, so wird der Währungsausgleichsbetrag ent­              Karamel under pos . 17.01 .
 ---pagebreak--- 30. 12. 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                           N° L 349/25
                                          PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8a — DEEL 8 — DEL 8
                                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) N° 1059/69
                                         PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                                            MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO (CEE) N. 1059/69
                                         ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                                           VARER. DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                              Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                      Montants à percevoir à l' importation                        Montants à octroyer à l' importation
                                                           et à octroyer à l' exportation                               et à percevoir à l' exportation
                                                       Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                              and granted on exports                                        and charged on exports
                                                      Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                      Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun                 und bei der Ausfuhr gewährt werden                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                       Importi da riscuotere all'importazione                       Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                    e da concedere all'esportazione                               e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune            Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                             te verstrekken bedragen                                    de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                    Beløb , der skal opkræves ved indførsel                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif
                                                               og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
                                                Deutschland
                                                                     Belgique/                                             Ireland              Italia
                                                                   Luxembourg           Nederland  United Kingdom                                           France
                                                DM/100 kg        FB /Flux/ 100 kg       F1./100 kg     £/ 100 kg         £/ 100 kg           Lit /100 kg   FF/ 100 kg
                       1                             2                   3                   4             5                  6                   7             8
17.04 D I a)                                        6,02               16,00               1,12         4,216             0,573                 5 443        26,34
17.04  D  I  b)  1                                 3,18                    —                 —
                                                                                                        2,231             0,303                 2 880        13,94
17.04  D  I  b)  2                                 4,55                    —                  —
                                                                                                        3,191             0,434                 4 119        19,93
17.04  D  I  b)  3 aa)                             5,92                16,00               1,10         4,151             0,564                 5 359        25,93
17.04  D  I  b)  3 bb)                              6,17               16,50               1,15         4,327             0,588                 5 586        27,03
17.04  D  I  b)  4                                 7,05                19,00               1,31         4,942             0,672                 6 380        30,87
17.04  D  I  b)  5                                 7,45                20,00               1,39         5,224             0,710                 6 744       32,63
17.04  D  I  b)  6                                 7,85                21,00               1,46         5,506             0,749                 7108         34,40
17.04  D  I  b)  7                                  8,01               21,50               1,49         5,618             0,764                 7 253        35,10
17.04  D  I  b)  8                                  8,41               23,00               1,57         5,901             0,802                7 618         36,86
17.04 D II a)                                     11,18                30,00               2,08         8,079              1,067              10 126        49,00
17.04  D  II  b)  1                                9,92                27,00               1,85         7,195             0,946                 8 985       43,48
17.04  D  II  b)  2                               11,74                31,50               2,18         8,465             1,119               10 626        51,42
17.04  D  II  b)  3                               11,34                30,50               2,11         8,128             1,081               10 265        49,67
17.04  D  II  b)  4                                9,78                26,50               1,82         6,954             0,933                 8 857       42,86
18.06 B I                                          4,62                12,50               0,86         3,326             0,441                4185         20,25
18.06 B II a)                                      9,53                25,50               1,77         6,951             0,908                8 625        41,73
18.06 B II b)                                     13,57                36,50               2,53         9,929             1,294               12 288        59,46
18.06 C I                                          9,83                26,50               1,83         7,155             0,938                8 904        43,09
18.06 C II a) 1                                    3,99                    —                 —
                                                                                                        2,795             0,380                3 608        17,46
18.06 C II a) 2                                    4,87                13,00               0,91         3,416             0,465                4 410        21,34
18.06  C  II  b)  1                                8,58               23,00                1,60         6,146             0,818                7 768        37,59
18.06  C  II  b)  2                               10,26                27,50               1,91         7,387             0,979                9 294        44,98
18.06  C  II b)   3                               11,84               32,00                2,20         8,566             1,130               10 725        51,90
18.06  C  II b)  4                                13,87               37,50               2,58        10,055              1,323               12 557        60,76
18.06 D I a)                                      17,74 ft            48,00 (x)            3,30 (^    13,031 i1)          1,692 C1)          16 066 O       77,74 i1)
 ---pagebreak---  N° L 349/26                                    Journal officiel des Communautés européennes                                                              30. 12. 77
                                                    Montants à percevoir à l' importation                         Montants à octroyer à l' importation
                                                         et à octroyer à l' exportation                                et à percevoir à l' exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                              Amounts to be granted on imports
                                                            and granted on exports                                         and charged on exports
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
       Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                               bei der Ausfuhr erhoben werden
                CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
         Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                e da concedere all'esportazione                                e da riscuotere all'esportazione
     Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                     de uitvoer te heffen bedragen
   Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                  Beløb , der skal opkræves ved indførsel                           Beløb , der skal ydes ved indførsel
          Position i den fælles toldtarif                     og ydes ved udførsel                                       og opkræves ved udførsel
                                              Deutschland
                                                                   Belgique/          Nederland
                                                                 Luxembourg                       United Kingdom          Ireland              Italia      France
                                              DM/100 kg         FB/Flux/ 100 kg       F1./100 kg     £/100 kg            £/ 100 kg          Lit /100 kg   FF/100 kg
                        1                          2                    3                  4              5                   6                   7           8
18.06 D I b)                                    17,74                48,00               3,30         13,031              1,692              16 066         77,74
18.06 D II a) 1                                  9,82                26,50               1,83          7,077              0,937                8 894        43,04
18.06 D II a)     2                              9,82                26,50               1,83          7,077              0,937                8 894        43,04
18.06 D II b)     1                             29,54                80,00               5,50        21,718               2,818              26 750        129,44
18.06 D II b)     2 aa)                         16,33                44,00               3,04        11,855               1,558              14 789         71,56
18.06 D II b)     2 bb)                         29,54                80,00               5,50        21,718               2,818              26 750        129,44
18.06 D II c)                                     (2)                  (2)                (2)            (2)                 (2)                (2)          (2)
H 19.03 A                                        8,68                23,50               1,61          6,086              0,827                7 8 57       38,02
H 19.03 B I                                      8,68                23,50               1,61          6,086              0,827                7 857        38,02
H 19.08 B II                                     7,52                20,50               1,40          5,275              0,717                6 810        32,95
19.04                                            5,71                15,50               1,06          4,005              0,545                5 170        25,02
19.08 B I a)                                     4,43                     —                 —
                                                                                                       3,106              0,422                4 009        19,40
19.08 B I b)                                     7,97                21,50                1,48         5,590              0,760                7 217        34,92
19.08   B II a)                                  1,94                     —                 __
                                                                                                       1,363             0,185                 1760          8,51
19.08   B II b) 1                                4,16                     —                 —
                                                                                                       2,916              0,397               3 764         18,22
19.08   B II b) 2                               11,25 (3)            30,50 (3)           2,09 (3)      8,138 (3)          1,073 (3)          10 187 (3)     49,29 (3)
19.08   B II c) 1                                5,04                13,50               0,94          3,537              0,481               4 566         22,10
19.08   B II c) 2                               12,14 (3)            33,00 (3)           2,26 (3)      8,759 (3)          1,157 (3)          10 989 (3)     53,17 (3)
19.08   B II d) 1                                6,37                17,50               1,19          4,469             0,608                5 769         27,92
19.08   B II d) 2                               13,46 (3)           36,50 (3)            2,51 (3)      9,691 (3)          1,284 (3)          12 192 (8)     58,99 (3)
19.08   B III a) 1                               3,40                     —                —
                                                                                                       2,385             0,324                3 079         14,90
19.08   B III a) 2                              12,27 (3)            33,00 (3)           2,28 (3)      8,913 (3)          1,170 (3)         11 108 (3)      53,75 (3)
19.08   B III b) 1                               4,73                13,00               0,88          3,317             0,451                4 282         20,72
19.08   B III b) 2                              11,82 (3)            32,00 (3)           2,20 (3)      8,539 (3)          1,128 (3)          10 705 (3)     51,80 (3)
19.08   B III c) 1                               6,94                18,50               1,29          4,870             0,662                6 287         30,42
19.08   B III c) 2                              12,86 (3)            34,50 (3)           2,39 (3)      9,270 (3)          1,227 (3)          11 649 (3)     56,37 (3)
19.0.8  B IV a) 1                                4,86                13,00               0,90          3,408             0,463                4 399         21,29
19.08   B IV a) 2                                9,59 (3)            26,00 (3)           1,78 (3)      6,889 (3)         0,914 (3)            8 681 (3)     42,01 (3)
19.08   B IV b) 1                                5,70                15,50               1,06          3,999             0,544                5 162         24,98
19.08   B IV b) 2                               12,04 (3)            32,50 (3)           2,24 (3)      8,691 (3)          1,148 (3)          10 901 (3)     52,75 (3)
19.08   B V a)                                   5,83                16,00               1,09          4,089              0,556               5 279         25,54
19.08   B V b)                                   6,23                17,00               1,16          4,369             0,594                5 641         27,30
21.07 C I                                        4,62                12,50               0,86          3,326             0,441                4185          20,25
21.07 C II a)                                    9,53                25,50               1,77          6,951             0,908                 8 625        41,73
21.07 C II b)                                   13,57                36,50               2,53          9,929              1,294              12 288         59,46
21.07 D I a) 1                                  21,67                58,50               4,03        15,956              2,067               19 625         94,96
21.07 D I a) 2                                  30,34                82,00               5,65        22,338              2,894              27 474        132,94
21.07 D I b) 1                                   1,93                     —                 —
                                                                                                       1,418                   —
                                                                                                                                              1744           8,44
 ---pagebreak--- 30. 12 . 77                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                            N° L 349/27
                                                   Montants à percevoir à l' importation                       Montants à octroyer à l'importation                   ,
                                                        et à octroyer à l' exportation                              et à percevoir à l' exportation
                                                     Amounts to be charged on imports                           Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports                                       and charged on exports
                                                   Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun              und bei der Ausfuhr gewährt werden                             bei der Ausfuhr erhoben werden
               CCT heading No                     Importi da riscuotere all'importazione                      Importi da concadere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione                              e da riscuotere all'esportazione
    Numero della tariffa doganale comune         Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                      Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen                                  de uitvoer te heffen bedragen
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                 Beløb , der skal opkræves ved indførsel                         Beløb , der skal ydes ved indførsel
         Position i den fælles toldtarif                                                                              og opkræves ved udførsel
                                                             og ydes ved udførsel
                                                                   Belgique/
                                             Deutschland         Luxembourg          Nederland United Kingdom          Ireland              Italia         France
                                             DM/ 100 kg        FB / Flux/ 100 kg     FL/100 kg     £/ 100 kg          £/ 100 kg          Lit / 100 kg     FF/ 100 kg
                        1                         2                     3                 4            5                   6                   7               8
21.07 D I b) 2                                  3,71                     —               —
                                                                                                   2,730              0,354               3 358            16,25
21.07 D I b) 3                                26,97                 73,00             5,02       19,856               2,572              24 421       *  118,17
21.07 D II a) 1                               24,08 (4)             65,00 (4)         4,48 (4)   17,729 (4)           2,297 (4)          21 805 (4)      105,51 (4;
21.07 D II a) 2                                34,92                94,50             6,50       25,707               3,330              31 618           153,00
21.07 D II a) 3                               44,55               120,00               8,29      32,798               4,249              40 340           195,20
21.07 D II a) 4                                63,82              172,50             11,88       46,982               6,086              57 784           279,61
21.07 D II b)                                    (5)                  (5)                (5)          (5)                (5)                 (5)              (5)
21.07 G II a) 1                                 6,74                18,50              1,26        4,964              0,643               6 105            29,54
21.07 G II a) 2 aa)                             8,69                23,50              1,62        6,327              0,828               7 865            38,06
21.07  G II a) 2 bb)                            9,66                26,00              1,80        7,009              0,921               8 745            42,32
21.07  G II a) 2 cc)                           10,63                28,50              1,98        7,690               1,014              9 625            46,57
21.07  G II b) 1                                7,98                21,50              1,49        5,834              0,761               7 228            34,98
21.07  G II b) 2 aa)                            9,57                26,00              1,78        6,948              0,913               8 667            41,94
21.07  G II b) 2 bb)                           10,54                28,50              1,96        7,630               1,006              9 547            46,20
21.07  G II c) 1                                8,96                24,00              1,67        6,517              0,854               8 110            39,24
21.07  G II c) 2 aa)                           10,90                29,50             2,03         7,880               1,040              9 870            47,76
21.07  G II c) 2 bb)                           11,63                31,50              2,16        8,391               1,109             10 530            50,95
21.07  G II d) 1                               10,73                29,00             2,00         7,759               1,023              9 714            47,00
21.07  G II d) 2                               12,43                33,50             2,31         8,952              1,185              11 253            54,45
21.07  G II e)                                 13,38                36,00             2,49         9,622              1,277              12 119            58,64
21.07  G III a) 1                              13,49                36,50              2,51        9,928               1,286             12 211            59,09
21.07  G III a) 2 aa)                          15,43                41,50              2,87      11,291                1,472             13 970            67,60
21.07  G III a) 2 bb)                          16,40                44,00             3,05       11,972                1,564             14 850            71,86
21.07  G III b) 1                              14,73                39,50             2,74       10,797             " 1,404              13 333            64,52
21.07  G III b) 2                              16,31                44,00              3,04      11,912                1,556             14 772            71,48
21.07  G III c) 1                              15,70                42,50              2,92      11,481                1,497             14 215            68,79
21.07  G III c) 2                              17,40                47,00             3,24       12,673               1,660              15 755            76,24
21.07  G III d) 1                              17,47                47,00             3,25       12,723               1,666              15 819            76,55
21.07  G III d) 2                              18,20                49,00              3,39      13,234               1,736              16 479            79,74
21.07  G III e)                                18,80                51,00             3,50       13,655               1,793              17 022            82,37
21.07  G IV a) 1                               20,23                54,50             3,77       14,892               1,929              18 316            88,63
21.07  G IV a) 2                              22,17                 60,00              4,13      16,255               2,115              20 076            97,14
21.07  G IV b) 1                               21,47                58,00             4,00       15,761               2,047              19 439            94,06
21.07  G IV b) 2                               22,72                61,50             4,23       16,638               2,167              20 570            99,54
21.07  G IV c)                                 22,44                60,50             4,18       16,445               2,140              20 321            98,33
21.07  G V a) 1                               30,34                 82,00             5,65       22,338               2,894              27 474           132,94
21.07  G V a) 2                               30,83                 83,00             5,74       22,679               2,940              27 914           135,07
21.07  G V b)                                 31,23                 84,50             5,81       22,959               2,978              28 276           136,82
 ---pagebreak--- N° L 349/28                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                             30. 12. 77
                                                    Montants à percevoir à l' importation                         Montants à octroyer à l' importation
                                                        et à octroyer à l' exportation (')                          et à percevoir à l' exportation P)
                                                      Amounts to be charged on imports                             Amounts to be granted on imports
                                                           and granted on exports (')                                  and charged on exports f1)
                                                    Beträge , die bei der Einfuhr erhoben                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
      Numéro du tarif douanier commun            und bei der Ausfuhr gewährt werden (')                           bei der Ausfuhr erhoben werden (l)
               CCT heading No                      Importi da riscuotere all'importazione                        Importi da concedere all'importazione
       Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                 e da concedere all'esportazione (')                          e da riscuotere all'esportazione (*)
    Numero della tariffa doganale comune          Bij de invoer te heffen en bij de uitvoer                        Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                           te verstrekken bedragen (')                              de uitvoer te heffen bedragen (')
  Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief'
         Position i den fælles toldtarif
                                                  Beløb , der skal opkræves ved indførsel                          Beløb , der skal ydes ved indførsel
                                                             og ydes ved udførsel (')                                 og opkræves ved udførsel f1)
                                                                     Belgique/
                                              Deutschland
                                                                   Luxembourg           Nederland  United Kingdom       Ireland             Italia        France
                                        •
                                              D,M / 100 kg       FB/ Flux/100 kg        Fl./100 kg    £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit/ 100 kg    FF/ 100 kg
                        1                           2                    3                   4            5                 6                   7             8
21.07 G VI à IX                                    (5)                   (5)                  (5)          (5)              (5)                   (5)           (5)
29.04  C  III a)  1                               5,20                14,00                0,97         3,644           0,496               4 705          22,77
29.04  C  III a)  2                               7,97                21,50                1,48         5,590           0,760               7 217          34,92
29.04  C  III b)  1                              7,40                 20,00                1,38         5,191           0,706               6 701          32,43
29.04  C  III  b) 2                             11,34                 30,50           .    2,11         7,950            1,081             10 264          49,67
35.05 A                                           5,71                15,50                1,06         4,005           0,545               5 170          25,02
38.19 T I a)                                      5,20                14,00                0,97         3,644           0,496               4 705          22,77
38.19 T I b)                                      7,97                21,50                1,48         5,590            0,760              7 217          34,92
38.19 T II a)                                     7,40                20,00                1,38         5,191            0,706               6 701         32,43
38.19 T II b)                                   11,34                 30,50                2,11         7,950            1,081             10 264          49,67
 ---pagebreak--- 30 . 12 . 77                                         Journal officiel des Communautés européennes                                                  N° L 349/29
(*) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                   (3) Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits              skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction               forordning (EØF) nr. 1060/69 angivne mængder af blød hvede,
      de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise.                           sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
(1) For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                      angivet i fodnote (6) til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
      powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products,                  bilag.
      the monetary compensatory amount is calculated in relation to
      the quantity of sugar contained in the product.                              (4) A la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
                                                                                         calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
f1) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver,                   contenue dans la marchandise.
       Pflanzenfett und Haselnüssen , keine Milcherzeugnisse enthaltend,
       wird der Wâhrungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren             (*) At the request of the interested party the monetary compensatory
       enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.                                           amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
                                                                                         skimifed-milk powder contained in the goods.
(l) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie            (4) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
       grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo
       compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                   sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
       zucchero contenuta in tale merce.                                                 rechnet.
 f1) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                    (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
       plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten,                      colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
       wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                    scremato in polvere contenuto nella merce .
       de hoeveelheid suiker welke het goed bevat.                                  r) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
 t1) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                        serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
       pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af                     magere-melkpoeder welke het goed bevat.
       mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag           (4) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
       af mængden af sukkerindholdet i varen.                                            beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
                                                                                          mælkspulver indeholdt i varen.
 (a) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des              (6) Montant résultant de l'application aux quantités respectives de
       sous-positions 21.07 G VI à G IX .                                                céréales ou de produits issus de leur transformation , de sucre ou
 (*) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­                        de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
       headings 21.07 G VI to IX .                                                        montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
 (2) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 G VI                  agricoles échangés en l'état.
       bis IX anwendbar sind .                                                      (5) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
 (2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da              any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
       21.07 G VI a IX.                                                                   or milk products, contained in the goods. Apply to these quan­
                                                                                          tities the compensatory amounts applied when such products are
  (2) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                     traded as such.
       onderverdeling 21.07 G VI tot en met IX van toepassing zijn.
                                                                                    (5) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
 (a) De beløb, der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                     Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
       sitionerne 21.07 G VI til IX repsektive .                                          Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
                                                                                          angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
  (3) Pour les exportations vers les pays tiers et les échangés intracom­                 Anwendung kämen.
       munautaires, le montant compensatoire est à calculer en fonction              H Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
       des quantités respectives de blé tendre, de sucre et de beurre in­                 o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
       diquées à l' annexe du règlement ( CEE) n° 1060/69 en se référant                  di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
       aux coefficients indiqués au renvoi (5) de la partie S «secteur du                 sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
       lait et des produits laitiers» de la présente annexe.                              scambiati come tali .
  (a) For exports to third countries and intra-Community trade, the                  (6) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
       compensatory amount shall be calculated on the basis, of the                       goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
        respective quantities of common wheat, sugar and butter shown in                  dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
       the Annex to Regulation ( EEC) No 1060/69, with reference to the                    bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
       coefficients shown in footnote (6) of Part 5 ' Milk and milk pro­                  produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
        ducts' of this Annex.                                                             verhandeld .
  (3 ) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                (6) Det beløb, som fremkommer ved på de respektive indeholdte
        schaft wird der Ausgleichsbetrag auf Grund der jeweiligen Menge                    mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
        an Weichweizen. Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der                     mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb, der gælder for
        Verordnung (EWG ) Nr. 1060/69 angeführt sind , unter Bezugnahme                   disse produkter som sådanne.
        auf die Koeffizienten , die in der Fußnote (6) des Teils 5 „Sektor
        Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                  (*) Applicable à partir du 2 janvier 1978 (règlement ( CEE) n° 2604/77
   (3) Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari,                   — JO n° L 302 du 26 . U. 1977, p. 40).
        l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­               (*) Applicable with effect from 2 January 1978 ( Regulation (EEC )
        zione delle quantità rispettive di grano tenero, di zucchero e di                  No 2604/77 — OJ No L 302 , 26. 11 . 1977, p . 40).
        burro, indicate nell'allegato del regolamento ( CEE) n . 1060/69,            (*) Ab 2 . Januar 1978 anwendbar ( Verordnung ( EWG) Nr. 2604/77
         riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (s) della parte 5a « Set­         — ABl. Nr. L 302 vom 26 . 11 . 1977, S. 40).
        tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato.
                                                                                     (*) Applicabile a decorrere dal 2 gennaio 1978 (regolamento ( CEE)
   (3) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel,                     n . 2604/77 — GU n. L 302 del 26 . 11 . 1977, pag . 40).
         moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
        tievelijke hoeveelheden zachte tarwe, suiker en boter welke zijn              (*) Van toepassing met ingang van 2 januari 1978 ( Verordening (EEG)
        aangegeven in de bijlage bij Verordening ( EEG) nr. 1060/69, met                   nr. 2604/77 — PB nr. L 302 van 26 . 11 . 1977, blz. 40).
        toepassing van de voetnoot nr. (6) van deel 5 „sector melk en                (*) Anvendes fra den 2, januar 1978 (Forordning (EØF) nr. 2604/77
         zuivelprodukten" van de onderhavige bijlage.                                      — EFT nr. L 302 af 26 . 11 . 1977, s. 40).
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                                                             ANNEXE U
                         Coefficients visés a l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 1380/75
                        Produits                                                     États membres
                                                         République                                    Royaume-
                                                            fédérale  Bénélux    Irlande        Italie            France
                                                                                                         Uni
                                                         d' Allemagne
 — Secteur de la viande bovine                               0,925     0,986      1,041        1,225    1,316     1,194
  — Secteur du lait et des produits laitiers                 0,925     0,986      1,041         1,225   1,336     1,194
 — du règlement (CEE) n° 1059/69                             0,925     0,986      1,041        1,225    1,316     1,194
 — Secteur de la viande de porc                              0,925     0,986      1,041        1,225    1,316     1,194
 — Secteur du sucre et de l'isoglucose                       0,925     0,986      1,041         1,225   1,316     1,194
 — Secteur des céréales                                      0,925     0,986      1,041        1,225    1,316     1,194
  — Secteur des œufs et de la viande de
     volaille et des albumines                               0,925    0,986       1,041        1,225    1,316     1,194
 — Secteur du vin                                            0,925       —         —
                                                                                               1,225     —
                                                                                                                  1,194
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           ANNEXE III — ANNEX III — ANHANG III — ALLEGATO UI — BIJLAGE III —
                                                       BILAG UI
                             Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                               Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                           Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                          Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                            Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
           Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise [article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                   (CEE) no 1380/75]
           Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                        1380/75
           Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                  (EWG) Nr. 1380/75)
           Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                   (CEE) n. 1380/75)
           Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                      nr. 1380/75
           Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                           100 Lire (0 Roma + Milano)                    3,83421    FB/Flux
                                                                         0,674413   Dkr
                                                                         0,243477   DM
                                                                         0,546959    FF
                                                                         0,263722   FI
                                                                         0,0614485  £
                           1 £ (Noon rate London)                   = 62,6940       FB/Flux
                                                                        11,0258     Dkr
                                                                         3,98140    DM
                                                                         8,90180    FF
                                                                         4,31070    FI