CELEX: 31977R1644
Language: fr
Date: 1977-07-25 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 1644/77 de la Commission, du 22 juillet 1977, modifiant les montants compensatoires monétaires

25 . 7 . 77                                 Journal officiel des Communautés européennes                              N0 L 185/ 1
                                                                    I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                  RÈGLEMENT (CEE) N0 1644/77 DE LA COMMISSION
                                                            du 22 juillet 1977
                                          modifiant les montants compensatoires monétaires
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                            lire italienne conduisent à un écart s'éloignant de plus
EUROPÉENNES,                                                             de 1 point par rapport au pourcentage retenu pour
                                                                         la fixation précédente des montants compensatoires
vu le traité instituant la Communauté économique                         monétaires ;
européenne,
                                                                         considérant que la constation des cours pendant la
vu le règlement ( CEE) n° 974/71 du Conseil, du                12        même période a fait apparaître un écart dépassant
mai 1971 , relatif à certaines mesures de politique            de         1 point pour la livre anglaise, calculé par rapport au
conjoncture à prendre dans le secteur agricole à                la       taux représentatif valable pour le lait et les produits
suite de l'élargissement temporaire des marges                 de        pour lesquels la campagne n'a pas encore commencé ;
fluctuation des monnaies de certains États mem­                          que, en revanche, le calcul par rapport au taux va­
bres 0 ), modifié en dernier lieu par le règlement                       lable pour les autres produits conduit à un écart de
( CEE) n° 557/76 (2 ), et notamment son article 3 ,                      0,9 point ; qu' il convient, par analogie à l'article 5
                                                                         du règlement ( CEE) n° 1380/75 de modifier îles mon­
considérant que les montants compensatoires moné­                        tants compensatoires monétaires pour tous les pro­
taires instaurés par le règlement ( CEE) n° 974/71 ont                    duits en fonction de l'écart constaté pour chacun
été fixés par le règlement ( CEE) n° 938/77 de la                         d'eux ;
Commission du 29 avril 1977 (3 ), modifié en dernier
lieu par le règlement ( CEE ) n° 1588/77 (4 ) ;                           considérant que, en vertu de l' article 5 du règlement
                                                                          ( CEE) n0 1380/75 , au cas où la 'Condition de l'ar­
considérant que, en vertu de l' article 3 du règlement                    ticle 3 du règlement ( CEE) n° 974/71 n'est remplie
 ( CEE) n° 974/71 , les montants compensatoires doi­                      que pour la livre irlandaise ou pour la livre anglaise,
vent être modifiés si l'écart visé à l'article 2 paragra­                les montants compensatoires monétaires applicables
phe 1 de ce règlement s'éloigne de 1 point au moins                      dans les deux États membres concernés sont modifiés
du pourcentage retenu pour la fixation précédente ;                      en fonction de l'écart constaté pour chacune des deux
que cette modification des montants compensatoires                       monnaies,
doit être effectuée en fonction de la modification de
l'écart ;                                                                 A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
 considérant que le règlement ( CEE) n° 1380/75 de la                                          Article premier
Commission du 29 mai 1975 (5), modifié en dernier
lieu par le règlement ( CEE) n0 1234/77 (6), a établi les                 1 . Les colonnes United Kiingdom, Ireliand et Italia
modalités d'application des montants compensatoires                       de l' annexe I du règlement ( CEE) n0 938/77 sont rem­
monétaires ; que les cours de change au comptant,                        placées par celles figurant à l'annexe I du présent
constatés conformément au règlement ( CEE) n°                            règlement.
1380/75 au cours de la période du 13 au 19 juillet
1977 pour la livre anglaise, la livre irlandaise et la
                                                                          2.     Les annexes II et III du règlement (CEE)
                                                                         n° 938/77 sont remplacées par les annexes II et III du
(!)  JO   no L 106 du 12 . 5 . 1971 , p . 1 .                            présent règlement.
(2)  JO   no L 67 du 15 . 3 . 1976, p. 1 .
(3) JO    n« L 110 du 30. 4. 1977, p. 6.                                                          Article 2
(4) JO    no L 178 du 18 . 7. 1977, p. 1 .
(5)  JO   no L 139 du 30 . 5 . 1975, p. 37.                              Le présent règlement entre en vigueur le 25 juillet
 C)  JO   no L 143 du 10. 6. 1977, p. 9.                                  1977 .
 ---pagebreak--- N° L 185/2                       Journal officiel des Communautés européennes                    25 . 7. 77
           Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
           dans tout État membre.
           Fait a Bruxelles, le 22 juillet 1977.
                                                                            Par la Commission
                                                                           Finn GUNDELACH
                                                                              Vice-président
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                  N° L 185/3
                ANNEXE I — ANNEX I — ANHANG I — ALLEGATO 1 — BIJLAGE I — BILAG I
                           PARTIE 1 — PART 1 — TEIL 1 — PARTE 1 * — DEEL 1 — DEL 1
                           SECTEUR DES CEREALES — CEREALS — SEKTOR GETREIDE
                                   SETTORE CEREALI — SECTOR GRANEN — KORN
                      Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                               Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                            Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                               and charged on exports
                          CCT heading No
                                                                     Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                           e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                      og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia      France
                                                              £/t               £/t                Lit/t       FF/ t
                                  1                            5                 6                  7            8
              10.01 A                                        24,782          12,148               30 781
              10.02                                          22,053          11,313               29 137
              10.03                                          21,718          10,437               27 257
              10.04                                          21,080          10,043               26 230
              10.05 B                                        21,975            9,997              26 364
              10.07 B                                        21,543          10,275               26 834
              10.07 C                                        21,598            9,781              26 834
              11.01 A                                        31,473          15,475               39 123
              11.01 B                                        27,653          14,306               36 821
              11.02 A I b)                                   33,991          16,713               42 253
              11.01 C                                        22,152          10,645               27 802
              11.01 D                                        21,502          10,244               26 755
              11.01 E I                                      30,766          13,995               36 910
              11.01 E II                                     22,415          10,197               26 891
           ex 11.01 G O                                      21,974          10,481               27 371
           ex 11.01 G (2)                                    22,030            9,977              27 371
              11.02 A II                                     22,494          11,540               29 719
              11.02 AIII                                     30,405          14,611               38 159
              11.02 AIV                                      29,513          14,061               36 722
              11.02 A V a) 1                                 39,556          17,994               47 455
              11.02 A Va) 2                                  39,556          17,994               47 455
              11.02 A V b)                                   22,415          10,197               26 891
 ---pagebreak--- N0 L 185/4                             Journal officiel des Communautés européennes                                  25 . 7. 77
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                and charged on exports
                                                                   * Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          CCT heading No                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                          doganale comune                                Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                      og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia      France
                                                              £/t                £/ t              Lit/t       FF/t
                                 1                             5                  6                 7            8
           ex 11.02 A VII (x)                                21,974           10,481             27 371
           ex 11.02 A VII (2)                                22,030            9,977             27 371
              11.02 B I a) 1                                 22,152          10,645              27 802
              11.02 B I a) 2 aa)                             21,502           10,244             26 755
              11.02 B I a) 2 bb)                             21,502           10,244             26 755
              11.02 B I b) 1                                 30,405           14,611             38 159
              11.02 B I b) 2                                 29,513           14,061             36 722
              11.02 B II a)                                  25,277           12,391             31397
              11.02 B II b)                                  22,494           11,540             29 719
              11.02 B II c)                                  22,415           10,197             26 891
           ex 11.02 B II d) 11)                              21,974           10,481             27 371
           ex 11.02 B II d) (2)                              22,030            9,977             27 371
              11.02 C I                                      25,277           12,391             31 397
              11.02 C II                                     22,494           11,540             29 719
              11.02 C III                                    34,748           16,699             43 611
              11.02 CIV                                      21,502           10,244             26 755
              11.02 C V                                      22,415           10,197             26 891
           ex 11.02 C VI C1)                                 21,974           10,481             27 371
           ex 11.02 C VI (2)                                 22,030            9,977             27 371
              11.02 D I                                      25,277           12,391             31 397
              11.02 D II                                     22,494          11,540              29 719
              11.02 D III                                    22,152          10,645              27 802
              11.02 D IV                                     21,502          10,244              26 755
              11.02 D V                                      22,415          10,197              26 891
           ex 11.02 D VI 0)                                  21,974          10,481              27 371
           ex 11.02 D VI (2)                                 22,030            9,977             27 371
              11.02 E I a) 1                                 22,152          10,645              27 802
              11.02 E I a) 2                                 21,502          10,244              26 755
              11.02 E I b) 1                                 30,405          14,611              38 159
              11.02 E I b) 2                                 37,945           18,078             47 214
              11.02 E II a)                                  25,277          12,391              31397
              11.02 E II b)                                  22,494          11,540              29 719
              11.02 E II c)                                  24,173          10,996              29 000
           ex 11.02 E II d) 2 (x)                            21,974           10,481             27 371
           ex 11.02 E II d) 2 (2)                            22,030            9,977             27 371
              11.02 F I                                      25,277          12,391              31397
              11.02 F II                                     22,494          11,540              29 719
              11.02 F III                                    22,152          10,645              27 802
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                   N° L 185/5
            I
                                                                        Montants à octroyer à l'importation
                                                                            et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                           Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                               and charged on exports
                                                                     Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                         CCT heading No                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                      Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb , der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                        United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                               £/t               £/t               Lit/ t       FF/t
                                  1                             5                 6                  7            8
              11.02 F IV                                     21,502           10,244             26 755
              11.02 F V                                      22,415           10,197             26 891
           ex 11.02 F VII i1)                                21,974           10,481             27 371
           ex 11.02 F VII (2)                                22,030             9,977     ·      27 37 1
              11.02 G I                                      18,586             9,111            23 086
              11.02 G II                                     16,482             7,498             19 773
              11.06 A                                         3,909             1,879               4 906
              11.06 B I                                      35,380           16,095             42 446
              11.06 B II                                     35,380           16,095             42 446
              11.07 AI a)                                    44,111           21,624             54 791
              11.07 A I b)                                   32,960           16,157             40 939
              11.07 A II a)                                  38,657           18,577             48 517
              11.07 A II b)                                  28,884           13,881             36 252
              11.07 B                                        33,662           16,177             42 248
              11.08 AI                                       35,380           1 6,095            42 446
              11.08 A III                                    62,706           27,023             66 840
              11.08 AIV                                      35,380           16,095             42 446
              11.08 A V                                      35,380           16,095             42 446
              11.09                                        114,010            49,134            121 528
              17.02 B II a) (a)                              46,148           20,993             55 364
              17.02 B II b) (3)                              35,380           16,095             42 446
              17.05 B I                                      46,148           20,993             55 364
              17.05 B II                                     35,380           16,095             42 446
              23.02 A I a)                                    6,847             3,258               8 440
              23.02 A I b)                                   21,912           10,426             27 009
              23.02 A II a)                                   5,478             2,607               6 752
              23.02 A II b)                                  21,912           10,426             27 009
              23.03 A I                                      43,951           19,994             52 728
              23.07 B I a) 1                                  3,516             1,599               4 218
              23.07 B I a) 2 (4)                             33,876             8,221            27 199
              23.07 B Ib) 1                                  10,988             4,998             13 182
              23.07 B I b) 2 (5)                             41,348           11,620              36 163
              23.07 B I c) 1 (7)                             21,975             9,997            26 364
              23.07 B I c) 2 (6) (7)                         52,335           16,619             49 345
 ---pagebreak--- N0 L 185 /6                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                25 . 7. 77
 (M Millet, Millet, Hirse, Miglio, Gierst, Hirse.
(*) Sorgho, Grain sorghum, Sorghum, Sorgo, Sorgho, Sorghum.
 (3) Le produit relevant de la sous-position tarifaire 17.02 B I est, en vertu du règlement (CEE) n° 2730/75, soumis au même montant compensatoire que
     ceux relevant de la sous-position 17.02 B II .
     Pursuant to Regulation (EEC) No 2730/75, the product falling within subheading 17.02 B I is subject to the same compensatory amount as pro­
     ducts falling within subheading 17.02 B II.
     Das zu Tarifstelle 17.02 B I gehörende Erzeugnis unterliegt auf Grund der Verordnung (EWG) Nr. 2730/75 dem gleichen Ausgleichsbetrag wie
     die Waren der Tarifstelle 17.02 B II .
     Il prodotto di cui alla sottovoce 17.02 B I è soggetto, a norma del regolamento (CEE) n. 2730/75, allo stesso importo compensativo previsto per
     i prodotti di cui alla sottovoce 17.02 B II.
     Het produkt dat valt onder onderverdeling nr. 17.02 B I is, krachtens Verordening (EEG) nr. 2730/75 onderworpen aan hetzelfde compenserende
     bedrag als de produkten vallende onder onderverdeling nr. 17.02 B II.
     Denne vare, der henhører under pos . 17.02 B I , er i medfør af forordning (EØF) nr. 2730/75 underkastet samme udligningsbeløb som varer henhørende
     under pos. 17.02 B II .
(4) (*) (#) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecte du coefficient de :
            In trade with third countries this amount is affected by coefficients of :
            Im Handelsverkehr mit dritten Ländern wird der Betrag mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
            Negli scambi con i paesi terzi, all'importo si applica il coefficiente di :
            In het handelsverkeer met derde landen wordt het bedrag met de volgende coëfficiënten vermenigvuldigd :
            Ved handel med tredjelande skal dette beløb udregnes med følgende koefficienter :
                         Deutschland          Belgique           Nederland
                                                                                         United
                                                                                                          Ireland         Italia            France
                                            Luxembourg                                  Kingdom
             (4)                                                                          1,636             1,572           1,599
             (•)                                                                          1,521             1,405           1,451
             (•)                                                                          1,412             1,283           1,330
             S' il s' agit de produits contenant du lait écréme en poudre vendus au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n° L 228 du 20 . 8 . 1976,
             p. 17), modifié, le montant compensatoire applicable dans les échanges avec les pays tiers est affecté du coefficient de :
              As regards products containing skimmed-milk powder sold under the provisions of Regulation (EEC ) No 2054/76 ( OJ No L 228 ,
             20 . 8 . 1976, p . 17), as amended , the compensatory amount in trade with third countries is multiplied by the coefficient :
              Handelt es sich um Erzeugnisse, die Magermilchpulver enthalten, das gemäß der geänderten Verordnung (EWG) Nr. 2054/76 (ABl . Nr. L 228
              vom 20. 8 . 1976, S. 17), verkauft wurde, wird der Ausgleichsbetrag im Handel mit Drittländern mit folgendem Koeffizienten multipliziert :
               Qualora si tratti di prodotti che contengono latte scremato in polvere venduto in conformità al regolamento (CEE) n . 2054/76
             (GU n. L 228 del 20. 8 . 1976, pag. 17), modificato, all'importo compensativo applicabile negli scambi con i paesi terzi si applica il
             coefficiente di :
              Voor zover het produkten betreft die magere-melkpoeder bevatten en worden verkocht uit hoofde van de gewijzigde Verordening (EEG)
              nr . 2054/76 (PB nr. L 228 van 20. 8 . 1976, blz . 17), wordt het in het handelsverkeer met derde landen van toepassing zijnde compense­
             rende bedrag vermenigvuldigd met de coëfficiënt :
             For så vidt angår produkter indeholdende skummetmælkspulver, solgt under den ændrede forordning (EØF) nr. 2054/76 (EFT nr. L 228 af
             20. 8 . 1976, s . 17), skal det monetære udligningsbeløb, der anvendes ved handel med tredjelande, multipliceres med følgende koefficient:
                          Deutschland
                                              Belgique           Nederland
                                                                                         United
                                                                                                          Ireland          Italia           France
                                            Luxembourg                                  Kingdom
              <4 >                                                                        1,484            1,435           1,456
              <6)                                                                         1,396            1,308           1,343
              C)                                                                          1,313            1,215           1,252
            Toutefois, dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de poisson ou de l'huile de poisson et/ou de
            l'huile de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre, le montant compensatoire, à appliquer
            dans les échanges intracommunautaires et avec les pays tiers, est respectivement :
            — pour la sous-position 23.07 B I a) 2 celui de la sous-position 23.07 B I a) 1 ,
            — pour la sous-position 23.07 B I b) 2 celui de la sous-position 23.07 B I b) 1 ,
            — pour la sous-position 23.07 B I c) 2 celui de la sous-position 23.07 B I c) 1 .
             However where these products contain skimmed-milk powder and either fish meal or fish oil and/or liver oil or iron carbonate and/or iron
            sulphate and/or copper sulphate, the compensatory amount to be applied' in intra-Community trade and in trade with third countries shall be
             respectively :
            — on subheading 23.07 B I a) 2 that for subheading 23.07 B I a) 1 ,
            — on subheading 23.07 B I b) 2 that for subheading 23.07 Bib) 1 ,
            — on subheading 23.07 B I c) 2 that for subheading 23.07 B I c) 1 .
             Enthalten jedoch diese Erzeugnisse neben Magermilchpulver Fischmehl oder Fischöl und/oder Lebertran oder Eisenkarbonat und/oder Eisen­
             sulfat und/oder Kupfersulfat, so werden im innergemeinschaftlichen Handel und im Handel mit Drittländern
             — für die Tarifstelle 23.07 B I a) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I a) 1 ,
             — für die Tarifstelle 23.07 B I b) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I b) 1 und
             — für die Tarifstelle 23.07 B I c) 2 der Währungsausgleichsbetrag der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 angewandt.
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                    N° L 185/7
            Tuttavia, nel caso in cui detti prodotti contengano latte scremato in polvere e sia farina di pesce o olio di pesce e/o di fegato di pesce o
            carbonato di ferro e/o solfato di ferro e/o solfato di rame, l'importo compensativo, da applicare negli scambi intracomunitari e con i paesi
            terzi, è rispettivamente :
           — per la sottovoce 23.07 B I a) 2 quello della sottovoce 23.07 B I a) 1 ,
           — per la sottovoce 23.07 B I b) 2 quello della sottovoce 23.07 B I b) 1 ,
           — per la sottovoce 23.07 B I c) 2 quello della sottovoce 23.07 B I c) 1 .
            Wanneer evenwel deze produkten magere-melkpoeder bevatten, alsmede vismeel of visolie en/of visleverolie of ïjzercarbonaat en/of ijzersulfaat
            en/of kopersulfaat wordt het in het intracommunautaire handelsverkeer en het handelsverkeer met derde landen toe te passen compenserende
            bedrag voor respectievelijk
            — onderverdeling 23.07 B I a ) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I a) 1 ,
            — onderverdeling 23.07 B I b) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I b) 1 ,
            — onderverdeling 23.07 B I c) 2 dat van onderverdeling 23.07 B I c) 1 .
            Såfremt disse produkter indeholder skummetmælkspulver og enten fiskemel eller fiskeolie og/eller fiskelevertran eller jerncarbonat og/eller
            jernsulfat og/eller kobbersulfat, er det monetære udligningsbeløb, der skal anvendes ved handel inden for Fællesskabet og med tredjelande,
            dog henholdsvis
            — for underposition 23.07 B I a) 2 , det, der gælder for underposition 23.07 B 1 a ) 1 ,
            — for underposition 23.07 B I b) 2 det, der gælder for underposition 23.07 B I b) 1 ,
            — for underposition 23.07 B I c) 2 det, der gælder for underposition 23.07 B I c) 1 .
C) Pour les produits relevant de la sous-position 23.07 B I c) 1 ou 2 du tarif douanier commun , d' une teneur en poids supérieure à 50% de produits relevant
    de la position 07.06 ou 11.06 du tarif douanier commun, les montants compensatoires monétaires sont applicables aux produits relevant de la sous­
    position 07.06 A du tarif douanier commun [règlement (CEE) n0 1497/76 (JO n° L 167 du 26. 6. 1976, p. 27)].
(') For products falling within subheading 23.07 B I c) 1 or 2 of the Common Customs Tariff, containing more than 50% by weight of products falling within
    heading No 07.06 or 11.06 thereof the monetary compensatory amounts shall be those applicable to products falling within subheading 07.06 A thereof
    (Regulation (EEC) No 1497/76, OJ No L 167, 26. 6. 1976, p . 27).
(') Für Waren der Tarifstelle 23.07 B I c) 1 oder 2 des Gemeinsamen Zolltarifs mit einem Gehalt an Erzeugnissen der Tarifnummer 07.06 oder 11.06 des
    Gemeinsamen Zolltarifs von 50 Gewichtshundertteilea oder mehr gelten die gleichen Währungsausgleichsbeträge wie für die Erzeugnisse der Tarifstelle
    07.06 A des Gemeinsamen Zolltarifs ( Verordnung ( EWG) Nr. 1497/76, ABl . Nr. L 167 vom 26 . 6. 1976, S. 27).
(') Per i prodotti di cui alla sottovoce 23.07 B I c) 1 o 2 della tariffa doganale comune, contenenti in peso più del 50% di prodotti della voce 07.06 o 11.06
    della tariffa doganale comune, gli importi compensativi monetari sono quelli applicabili ai prodotti di cui alla sottovoce 07.06 A della tariffa doganale
    comune (regolamento (CEE) n . 1497/76 , GU n. L 167 del 26. 6. 1976, pag. 27).
(') Voor de produkten van de onderverdelingen 23.07 B I c) 1 en 2 van het gemeenschappelijk douanetarief met een gehalte van meer dan 50 gewichtspercenten
    aan produkten van post 07.06 of 11.06 van het gemeenschappelijk douanetarief worden de monetaire compenserende bedragen toegepast die gelden voor
    de produkten van onderverdeling 07.06 A van het gemeenschappelijk douanetarief (Verordening (EEG) nr. 1497/76, PB nr. L 167 van 26. 6. 1976, blz. 27).
(') De monetære udligningsbeløb for produkter henhørende under underpos. 23.07 B I c) 1 eller 2 i den fælles toldtarif med et indhold af produkter henhørende
    under pos. 07.06 eller 11.06 i den fælles toldtarif, der er højere end 50 vægtprocent, er de samme som dem , der gælder for produkter henhørende under
    pos. 07.06 A i den fælles toldtarif (forordning (EØF) nr. 1497/76, EFT nr. L 167 af 26. 6. 1976, s. 27).
 ---pagebreak--- N° L 185/8                              Journal officiel des Communautés européennes                                      25 . 7. 77
                           PARTIE 2 — PART 2 — TEIL 2 — PARTE 2a — DEEL 2 — DEL 2
                SECTEUR DE LA VIANDE DE PORC — PIGMEAT — SEKTOR SCHWEINEFLEISCH
                       SETTORE CARNI SUINE — SECTOR VARKENSVLEES — SVINEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                        Montants à octroyer à l' importation
                                                                            et à percevoir à l' exportation
                     Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                and charged on exports
                          CCT heading No
                                                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                          bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                           e da riscuotere all'esportatione
                        Numero della tariffa
                         doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                            de uitvoer te heffen bedragen
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                            douanetarief                                      og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                         United Kingdom        Ireland              Italia      France
                                                            £/100 kg          £/100 kg           Lit /100 kg   FF/ 100 kg
                                   1                            5                 6                   7             8
               01.03 A II a)                                 12,918            3,060              10 619
               01.03 A II b)                                 15,189            3,598              12 486
               02.01 A III a) 1                              19,752            4,679              16 237
               02.01 A III a) 2                              30,615            7,252              25 168
               02.01 A III a)  3                             24,097            5,708              19 809
               02.01 A III a)  4                             31,998            7,580              26 304
               02.01 A III a)  5                             17,184            4,070              14 126
               02.01 A III a)  6 aa)                         31,998            7,580             26 304
           ex 02.01  A III a)  6 bb) i1)                     31,998            7,580             26 304
           ex 02.01  A III a)  6 bb) (2)                    24,097             5,708              19 809
              02.05 A I                                       8,296            1,965               6 820
              02.05 A II                                      9,678            2,293               7 956
              02.05 B                                         4,740            1,123               3 897
              02.06 B I a) 1                                 19,752            4,679              16 237
              02.06 B I a) 2 aa)                            26,665             6,316             21 920
              02.06 B I a) 2 bb)                            26,665             6,316             21 920
              02.06 B I a) 2 cc)                            29,627             7,018             24 356
              02.06 B I a) 3                                30,615             7,252             25 168
              02.06 B I a) 4                                24,097             5,708             19 809
              02.06 B I a) 5                                31,998            7,580              26 304
              02.06 B I a) 6                                17,184            4,070              14126
           ex 02.06 B I a) 7 i1)                            31,998            7,580              26 304
           ex 02.06 B I a) 7 (2)                            24,097            5,708              19 809
              02.06 B I b) 1                                29,627            7,018              24 356
              02.06 B I b) 2 aa)                            29,627            7,018              24 356
              02.06 B I b) 2 bb)                            29,627            7,018              24 356
              02.06 B I b) 2 cc)                            32,590            7,720              26 791
              02.06 B I b) 3 aa)                            39,503            9,357              32 474
              02.06 B I b) 3 bb)                            55,700           13,194              45 789
              02.06 B I b) 4 aa)                            27,652            6,550              22 732
              02.06 B I b) 4 bb)                           43,849            10,387              36 046
              02.06 B I b) 5 aa)                           41,478             9,825              34 098
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                                  Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 185/9
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation
                         Numéro du tarif douanier                              Amounts to be granted on imports
                                  commun
                                                                                       and charged on exports
                              CCT heading No                                Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                            Nr. des Gemeinsamen
                                  Zolltarifs                                  Importi da concedere all'importazione
                                                                                  e da riscuotere all'esportazione
                            Numero della tariffa
                              doganale comune                                   Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
                                 Nr. van het
                             gemeenschappelijk                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
                                douanetarief                                         og opkræves ved udførsel
                            Position i den fælles
                                  toldtarif
                                                               United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                                  £/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit / 100 kg   FF/ 100 kg
                                      1                               5                 6                   7             8
                 02.06 B I    b) 5 bb)                             55,107           13,054             45 302
                 02.06 B I    b) 6 aa)                             19,752             4,679            16 237
                 02.06 B I    b) 6 bb)                             28,640             6,784            23 544
                 02.06 B I    b) 7 aa) (4)                         41,478             9,825            34 098
                 02.06 B I    b) 7 bb) (4)                         55,700           13,194             45 789
                 02.06 B II a)                                      6,321             1,497             5 196
                 02.06 B II c)                                     20,739             4,913            17 049
                 02.06 B II d)                                     23,900             5,661            19 647
                 02.06 B II e)                                     11,851             2,807             9 742
                 02.06 B II f)                                     17,381             4,117            14 289
                 02.06 B II g)                                     17,381             4,117            14 289
                 15.01 A I (a)                                      6,321             1,497             5 196
                 15.01 A II                                         6,321             1,497             5 196
                 16.01 A                                           30,220             7,158            24 843
                 16.01 B I (b) (3)                                49,379            11,697             40 593
                 16.01 B II (b) (3)                               34,763              8,235            28 577
                 16.02 A II                                       27,850              6,597            22 894
                 16.02 B III a) laa)                              52,342            12,399             43 028
                 16.02 B III a) 1 bb)                             43,454            10,293             35 722
                 16.02 B III a) 1 cc) (3)                          29,627             7,018            24 356
                16.02 B III a) 2 (3)                              24,690              5,848            20 296
                 16.02 B III a) 3                                  14,616             3,462            12 015
           1 1) — J ambons et morceaux de jambons, désossés ;
                — Épaules (jambons avant) et morceaux d'épaules, désossés ;
                — Longes et morceaux de longes, désossés ;
                — Filets.
           ( l) — Hams and curs of hams, boned or boneless ;
            * — Shoulders and cuts of shoulders, boned or boneless ;
                — Loins and cuts of loins, boned or boneless ;
                — Tenderloins.
           (l) — Schinken, auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Schultern , auch Teilstücke davon, ohne Knochen ;
                — Kotelettstränge, auch Teilstücke davon , ohne Knochen ;
                — Filet.
           (i ) — Prosciutti, anche in parti, disossati ;
                — Spalle, anche in parti, disossate ;
                — Lombate, anche in parti , disossate ;
                — Filetto .
           (*) — Ham en delen van ham, zonder been ;
                — Schouders en delen van schouders, zonder been ;
                — Karbonadestreng en delen daarvan, zonder been ;
                — Filet.
           I1) — Skinke og stykker deraf, udbenet ;
                — Bov og stykker deraf, udbenet ;
                — Kam (karbonade) og stykker deraf, udbenet ;
                — Mørbrad .
 ---pagebreak--- N° L 185 / 10                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                25 . 7. 77
               (2) Produits autres que ceux visés sous (x).
              (2) Other products than those falling under (l).
              (2)  Andere Erzeugnisse als unter (x) genannt .
              (2)  Prodotti diversi da quelli di cui al punto (x).
              (2)  Andere produkten dan vermeld bi j (*).
              (2)  Varer med undtagelse af de under (*) nævnte.
              H L'octroi des montants compensatoires monétaires applicables pour ces produits est subordonné au respect des
                   conditions pour l'octroi des restitutions visées au règlement (CEE) n0 2403/69. Au moment de l'accomplissement
                   des formalités douanières d'exportation ou d'importation dans l'État membre qui octroie le montant compensa­
                   toire monétaire, l' exportateur ou l' importateur concerné déclare par écrit que les produits en cause répondent
                   à ces conditions .
              (s) The grant of monetary compensatory amounts in respect of these products is subject to compliance with the
                   conditions for the grant of refunds laid down in Regulation (EEC) No 2403/69 . The exporter or importer at the
                   time of the conclusion of customs formalities concerning the export or the import in a Member State granting
                   the monetary compensatory amount, shall declare in writing that the products in question fulfil these conditions.
              (*) Voraussetzung fur die Gewährung der Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse ist die Erfüllung der in
                   der Verordnung (EWG) Nr. 2403/69 aufgeführten Bedingungen für die Gewährung der Erstattungen .
                   Der Ein- oder Ausführer erklärt schriftlich zum Zeitpunkt der Erfüllung der Ausfuhr- oder Einfuhrzollförmlich­
                   keiten in dem Mitgliedstaat, der den Währungsausgleichsbetrag gewährt, daß die fraglichen Erzeugnisse diesen
                   Bedingungen entsprechen.
              C) La concessione^ degli importi compensativi monetari applicabili per questi prodotti è subordinata all'osservanza
                   delle condizioni per la concessione delle restituzioni di cui al regolamento (CEE) n . 2403/69. Al momento dell'
                   ottemperamento delle formalità doganali d'esportazione o d'importazione negli Stati membri che concedono
                   l'importo compensativo monetario, l'esportatore o l'importatore interessato dichiara per iscritto che i prodotti
                   in causa rispondono a queste condizioni.
              (') Voor de toekenning van de voor deze produkten geldende monetaire compenserende bedragen moet voldaan zijn
                   aan de voorwaarden voor de toekenning van de in Verordening (EEG) nr. 2403/69 bedoelde restituties. De
                   betreffende _ im- of exporteur legt, tijdens het vervullen van de douaneformaliteiten bij uitvoer of invoer in de
                   Lid-Staat die het monetaire compenserende bedrag uitbetaalt, een schriftelijke verklaring over dat de betreffende
                   produkten aan deze voorwaarden voldoen .
               (s) De monetære udligningsbeløb, der anvendes for disse produkter, ydes kun, såfremt de i forordning (EØF)
                    nr. 2403/69 omhandlede betingelser for ydelse af restitution overholdes. Ved afslutningen af toldformaliteterne
                   i forbindelse med udførsel eller indførsel i den medlemsstat, der yder det monetære udligningsbeløb , skal ekspor­
                    tøren/importøren afgive en skriftlig erklæring om, at de pågældende varer opfylder disse betingelser.
               (*) Les montants compensatoires monétaires ne sont pas appliques aux produits présentés sous forme de farines ou
                   de poudres .
               (4) Monetary compensatory amounts shall not apply to products presented in the form of meal or powder .
              (4)  Die "Währungsausgleichsbeträge werden nicht für Erzeugnisse in Form von Mehl oder Puder angewendet.
              (4)  Gli importi compensativi monetari non sono applicati ai prodotti presentati sotto forma di farina o polvere.
               (4) De monetaire compenserende bedragen worden niet toegepast voor produkten in de vorm van meel of poeder.
              (4)  Monetære udligningsbeløb anvendes ikke for produkter, der frembydes i form af mel eller pulver.
              (a) L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions à déterminer par les autorités compétentes ,
              (a)  Entry under this subheading is subject to conditions to be determined by the competent authorities.
              (a)  Die Zulassung zu diesem Absatz unterliegt den von den zuständigen Behôrden festzusetzenden Voraussetzungen .
              (a)  Sono ammessi in questa sottovoce subordinatamente alle condizioni da stabilire dalle autorità competenti .
              ( a) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarden en bepalingen, vast te stellen door de bevoegde
                    autoriteiten .
              (a) Henførsel under denne underposition sker på betingelser fastsat af de kompetente myndigheder.
              (b) Le montant compensatoire applicable aux saucisses présentées dans des récipients contenant également un liquide de
                    conservation est perçu sur le poids net, déduction faite du poids de ce liquide.
              (b) The monetary compensatory amounts applicable to sausages in containers which also contain preservative liquid are
                    based on the net weight, i.e. after the deduction of the weight of the liquid .
              ( b) Bei der Anwendung der Ausgleichsbeträge auf Würstchen in Behältnissen , die auch Konservierungsflüssigkeit ent­
                    halten, wird nur das Gewicht der Würstchen zugrunde gelegt.
              (b) Gli importi di compensazione applicabili alle salsicce, presentate in recipienti contenenti anche un liquido di conser­
                    vazione, sono riscossi sul peso netto senza tener conto del detto liquido.
              ( b) De compenserende bedragen, op worstjes in verpakkingen welke een conserveringsvloeistof bevatten , worden
                    alleen berekend over het gewicht van de worstjes .
              ( b) Udligningsbeløb for pølser i emballage, der også indeholder konserveringsvæske , beregnes alene på grundlag af
                    pølsernes nettovægt.
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                              N0 L 185/ 11
                           PARTIE 3 — PART 3 — TEIL 3 — PARTE 3 * — DEEL 3 — DEL 3
                      SECTEUR DE LA VIANDE BOVINE — BEEF AND VEAL — SEKTOR
                     RINDFLEISCH — SETTORE CARNI BOVINE — SECTOR RUNDVLEES
                                                                 OKSEKØD
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
            Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari — Monetaire compenserende
                                               bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                               Montants à octroyer à l'importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation
                                                                               Amounts to be granted on imports
                                                                                      and charged on exports
                                                                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                 Numéro du tarif douanier commun                                 bei der Ausfuhr erhoben werden
                          CCT heading No                                      Importi da concedere all'importazione
                  Nr. des Gemeinsamen Zolltarifs                                  e da riscuotere all'esportazione
               Numero della tariffa doganale comune                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen
             Nr. van het gemeenschappelijk douanetarief
                                                                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                    Position i den fælles toldtarif                                  og opkræves ved udførsel
                                                             United Kingdom          Ireland             Italia         France
                                                                     £/t                ¿/t               Lit/ t         FF/t
                                   1                                  5                  6                 7              8
                                               — Poids vif/ Live weight/Lebendgewicht/Peso vivo/Levend gewicht/Levende vægt —
              01.02 A II (M o                                      19,444              4,606            16 611
                                                    — Poids net / Net weight/Reingewicht/ Peso netto/ Ncttogewicht/Ncttovægt —
              02.01 A II a) 1                                      36,944              8,751            31560
              02.01 A II a)· 2                                     29,555              7,001            25 248
              02.01 A II a) 3                                      44,333             10,501            37 873
              02.01 A II a) 4 aa)                                  36,944              8,751            31560
              02.01   A   II  a) 4 bb)                             42,194              9,995            36 045
              02.01   A   II  b)  1 (2)                            32,861              7,784            28 072
              02.01   A   II b)   2 (2)                            26,289              6,227            22 458
              02.01   A   II  b) 3 (2)                             41,076              9,730            35 090
              02.01   A   II b)   4 aa) (2)                        32,861              7,784            28 072
              02.01   A   II b)  4 bb) 11 (2)                      41,076              9,730            35 090
              02.01   A   II b)  4 bb) 22 (2) (3)                  41,076              9,730            35 090
              02.01   A   II  b)  4 bb) 33 (2)                     41,076              9,730            35 090
              02.06 C I a) 1                                       36,944              8,751            31560
              02.0o C I a) 2                                       42,194              9,995            36 045
           ex 16.02 B III b) 1 aa) (4)                             42,194              9,995            36 045
           ex 16.02 B III b) 1 aa) (5)                             25,278              5,988            21 594
           ex 16.02 B III b) 1 aa) (·)                             16,917              4,007            14 451
 ---pagebreak--- N0 L 185/ 12                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                         25 . 7. 77
 (*) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'un contingent tarifaire annuel à octroyer par les autorités compétentes des Commu­
      nautés européennes :
      a) pour des génisses et vaches, autres que celles destinées à la boucherie, de la race grise, brune, jaune tacheté du Simmental et du Pinzgau ;
      b) pour des taureaux, vaches et génisses autres que ceux destinés à la boucherie, de la race tachetée du Simmental, de la race de Schwyz et de la race
          de Fribourg.
 (') The compensatory amount shall not be applied on animals imported within an annual tariff quota to be granted by the competent authorities of the
     European Communities :
      (a) for heifers and cows, other than those intended for slaughter, of the grey, brown, and mottled yellow Simmental and Pinzgau breeds,
      (b) for bulls, heifers, and cows, other than those intended for slaughter, of the mottled Simmental breed, the Schwyz breed, and the Friborg breed.
0 ) Der Àusgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen eines von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen
      Zollkontingents :
      a) für Färsen und Kühe, nicht zum Schlachten , der Rassen Grauvieh, Braunvieh, Gelbvieh, Fleckvieh (Simmentaler) und Pinzgauer,
      b) für Stiere, Kühe und Färsen der Schwyzer, Simmentaler (Fleckvieh) oder Freiburger Rasse, nicht zum Schlachten.
t1) L'importo di compensazione non è applicato nel limite di un contingente tariffario annuale da concedere dalle autorità competenti delle Comunità europee :
     a) per le giovenche e le vacche, diverse da quelle destinate alla macellazione, delle razze grigia, bruna, gialla, pezzata del Simmental e del Pinzgau,
     b) per i tori, le vacche e le giovenche, diversi da quelli destinati alla macellazione della razza del Simmental, delle razze di Schwyz e di Friburgo.
(') Het compenserende bedrag wordt niet toegepast in het kader van een door de autoriteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijks tarief­
     contingent :
      a) voor vaarzen en koeien, niet bestemd voor de slacht, van het grijze ras, het bruine ras, het gele ras, het gevlekte Simmentaler ras en het
         Pinzgauer ras ,
     b) voor stieren, koeien en vaarzen, niet bestemd voor de slacht, van het gevlekte Simmentaler ras, het Schwyzer ras en het Freiburger ras.
{') Udligningsbeløbet anvendes ikke i det omfang, en årlig tarifmæssig afgift skal bevilges af de kompetente myndigheder i De europæiske Fællesskaber :
     a) for kvie- og kohoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af grå, brun, gulplettet Simmental og Pinzgau-racer,
      b) for tyre-, ko- og kviehoveder, som ikke er bestemt til slagtning, af den plettede Simmentalrace, Schwyzracen, Friborgracen.
(2) Le montant compensatoire n'est pas appliqué dans la limite d'une quantité de 38 500 tonnes, exprimée en viande désossée, du contingent tarifaire
     annuel à octroyer par les autorités compétentes des Communautés européennes pour la viande bovine congelée.
 C) The compensatory amount shall not be applied in respect of quantities coming within an annual tariff quota of 38 500 tonnes expressed in boned
      meat, to be granted by the competent authorities of the European Communities for frozen beef and veal.
 (2) Der Ausgleichsbetrag wird nicht angewandt im Rahmen einer Menge von 38 500 Tonnen, ausgedrückt in Fleisch ohne Knochen , des von den zu­
      ständigen Stellen der Europäischen Gemeinschaften zu gewährenden jährlichen Kontingents von gefrorenem Rindfleisch .
 (2) L'importo compensativo non è applicato nei limiti di un quantitativo di 38 500 tonnellate, espresso in carne disossata, del contingente tariffario
      annuale concesso dalle competenti autorità delle Comunità europee per le carni bovine congelate.
(2) Het compenserende bedrag wordt niet toegepast voor een hoeveelheid van 38 500 ton, uitgedrukt in vlees zonder been , van het door de auto­
     riteiten van de Europese Gemeenschappen toe te kennen jaarlijkse tariefcontingent voor bevroren rundvlees .
(2) Udligningsbeløbet anvendes ikke op til en maksimumsgrænse på 38 500 tons udtrykt i udbenet kød af det årlige toldkontingent, som De euro­
      pæiske Fællesskabers kompetente myndigheder skal yde for frosset oksekød.
 (3) L'admission dans cette sous-position est subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les autorités compétentes
      des Communautés européennes.
(3) Entry under this subheading is subject to the production of a certificate issued on conditions laid down by the competent authorities of the European
      Communities.
(3) Die Zulassung zu dieser Tarifstelle ist abhängig von der Vorlage einer Bescheinigung, die den von den zuständigen Stellen der Europäischen Gemein­
      schaften festgesetzten Voraussetzungen entspricht.
(s) L'ammissione in questa sottovoce è subordinata alla presentazione di un certificato conformemente alle condizioni stabilite dalle autorità competenti
     delle Comunità europee.
(3) Indeling onder deze onderverdeling is onderworpen aan de voorwaarde dat een certificaat wordt voorgelegd, hetwelk is afgegeven onder de voorwaarden
      en bepalingen, vastgesteld door de bevoegde autoriteiten van de Europese Gemeenschappen .
(3) Henførsel under denne underposition er betinget af, at der fremlægges et certifikat, der opfylder de betingelser, der er fastsat af de kompetente myndig­
      heder i De europæiske Fællesskaber.
(4)  Produits contenant en poids 80 % ou plus de viandes, à l'exception des abats et de la graisse .
(4)  Products containing 80 % or more by weight ef meat excluding offals and fat.
(4)  Erzeugnisse, die 80 oder mehr Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett .
(4)  Prodotti contenenti in peso l'80 % o più di carni, escluse le frattaglie ed il grasso.
(4)   Produkten die in gewicht 80 % of meer rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
 (4)  Varer med indhold af kød på 80 vægtprocent eller derover (ikke slagteaffald og fedt).
(5)   Produits contenant en poids 60 % ou plus et moins de 80 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse .
(5)  Products containing 60 % or more, but less than 80 % by weight, of meat excluding offals and fat .
(6)  Erzeugnisse, die 60 oder mehr, jedoch weniger als 80 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
(6)  Prodotti contenenti in peso il 60 % o più e meno dell'80 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso .
(5)   Produkten die in gewicht meer dan 60 % doch minder dan 80 % rundvlees bevatten , uitgezonderd slachtafvallen en vet.
(6)  Varer med indhold af kød på 60 vægtprocent eller derover, dog under 80 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
(#) Produits contenant en poids 40 % ou plus et moins de 60 % de viandes, à l'exception des abats et de la graisse.
(6) Products containing 40 % or more, but less than 60 % by weight, of meat excluding offals and fat.
(6) Erzeugnisse, die 40 oder mehr, jedoch weniger als 60 Gewichtshundertteile Rindfleisch enthalten , ausgenommen Schlachtabfall und Fett.
r) Prodotti contenenti in peso il 40 % o più e meno del 60 % di carni, escluse le frattaglie ed il grasso .
(#) Produkten die in gewicht meer dan 40 % doch minder dan 60 % rundvlees bevatten, uitgezonderd slachtafvallen en vet.
(®) Varer med indhold af kød på 40 vægtprocent eller derover, dog under 60 vægtprocent (ikke slagteaffald og fedt).
(7) En vertu du règlement (CEE ) n0 1260/77 de la Commission du 13 juin 1977 , les montants compensatoires monétaires sont suspendus pour ces
     produits dans les échanges entre l' Irlande et l' Irlande du Nord .
(7) In accordance with Commission Regulation (EEC) No 1260/77 of 13 June 1977 the monetary compensatory amounts shall be suspended for
     these products in trade between Ireland and Northern Ireland .
( 7) Auf Grund der Verordnung (EWG) Nr . 1260/77 der Kommission vom 13 . Juni 1977 werden die Währungsausgleichsbeträge für diese Erzeugnisse
     im Handel zwischen Irland und Nordirland ausgesetzt .
(7) Ai sensi del regolamento ( CEE ) n . 1260/77 della Commissione , del 13 giugno 1977 , gli importi compensativi monetari sono sospesi per detti
     prodotti negli scambi tra PIrlanda e l'Irlanda del Nord .
C) Krachtens Verordening (EEG) nr. 1260/77 van de Commissie van 13 juni 1977 worden de monetaire compenserende bedragen geschorst in het
     handelsverkeer tussen Ierland en Noord-Ierland .
( 7) I henhold til Kommissiônens forordning (EØF) nr. 1260/77 af 13 . juni 1977 suspenderes de monetære udligningsbeløb for disse produkter i sam­
     handelen mellem Irland og Nordirland .
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                              Journal officiel des Communautés européennes                                               N0 L 185/ 13
                           PARTIE 4 — PART 4 — TEIL 4 — PARTE 4» — DEEL 4 — DEL 4
           SECTEUR DES ŒUFS ET DE LA VIANDE DE VOLAILLE — EGGS AND POULTRY
                   SEKTOR EIER UND GEFLÜGELFLEISCH — SETTORE UOVA E POLLAME
                              SECTOR EIEREN EN PLUIMVEE — FJERKRÆKØD OG ÆG
                        Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                         Montants à octroyer à l' importation
                                                                              et à percevoir à l' exportation
                      Numéro du tarif douanier                            Amounts to be granted on imports
                               commun
                                                                                  and charged on exports
                          CCT heading No                               Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                            bei der Ausfuhr erhoben werden
                        Nr. des Gemeinsamen
                               Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                        Numero della tariffa
                                                                             e da riscuotere all'esportazione
                           doganale comune                                 Bij de invoer te verstrekken en bij
                              Nr. van het
                                                                              de uitvoer te heffen bedragen
                         gemeenschappelijk                                 Beløb , der skal ydes ved indførsel
                             douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                               toldtarif
                                                          United Kingdom         Ireland              Italia          France
                                                                  £                  £                 Lit              FF
                                   1                              5                  6                   7               8
                                                              — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/100 pezzi/ 100 stuks/100 stk . —
           01.05 A                                               0,855            0,397               1 043
                                                                              — 100 kg —
           01.05 B I                                            3,359             1,545               4 067
           01.05 B II                                           5,616             2,610               6 855
            01.05 B III                                         4,766             2,215               5 817
            01.05 B IV                                          3,569              1,658              4 356
            01.05 B V                                           5,813             2,701               7 095
            02.02 A I a)                                        4,220              1,941              5 109
            02.02 A I b)                                        4,799              2,208              5 810
            02.02 A I c)                                        5,229              2,405              6 330
            02.02 A II a)                                        6,606             3,069              8 063
            02.02 A II b)                                        8,023             3,728              9 793
            02.02 A II c)                                        8,913             4,142             10 879
            02.02 A III a)                                       6,809             3,164               8 310
            02.02 A III b)                                       7,443             3,459              9 085
            02.02 A IV                                           5,099             2,369              6 223
            02.02 A V                                            8,305             3,859             10 136
            02.02 B I                                          13,468              6,249             16 419
            02.02 B II a) 1                                      5,752             2,646               6 963
            02.02 B  II a)  2                                    9,804             4,556             11967
            02.02 B  II a)  3                                    8,188             3,804               9 993
            02.02 B  II a)  4                                    5,609             2,606               6 846
            02.02 B  II a)  5                                    9,135             4,245             11 150
            02.02 B  II b)                                       4,377             2,031               5 336
            02.02 B  II c)                                       3,030              1,406              3 694
            02.02 B  II d)  1                                   11,165              5,188            13 627
            02.02 B  II d)  2                                    8,413              3,909            10 269
 ---pagebreak--- N° L 185/14                               Journal officiel des Communautés européennes                                              25 . 7. 77
                                                                            Montants à octroyer à l'importation
                                                                                et à percevoir à l'exportation
                       Numéro du tarif douanier                             Amounts to be granted on imports
                                 commun
                                                                                    and charged on exports
                             CCT heading No                             Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                              bei der Ausfuhr erhoben werden
                         Nr. des Gemeinsamen
                                 Zolltarifs                               Importi da concedere all'importazione
                                                                               e da riscuotere all'esportazione
                           Numero della tariffa
                            doganale comune                                  Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het
                            gemeenschappelijk                                Beløb, der skal ydes ved indførsel
                               douanetarief                                       og opkræves ved udførsel
                           Position i den fælles
                                 toldtarif
                                                           United Kingdom         Ireland             Italia            France
                                                                  £                  £                 Lit                FF
                                      1                           5                  6                  7                  8
                                                                              — 100 kg —
            02.02 B II  d)   3                                  7,919           3,642                 9 587
            02.02 B II  e)   1                                 10,793           5,015                13 173
            02.02 B II  e)   2 aa)                              4,589           2,132                 5 601
            02.02 B II  e)  2 bb)                               7,903           3,672                 9 646
            02.02 B II  e)  3                                   7,439           3,422                 9006
            02.02 B II  f)                                     13,468           6,249                16 419
            02.02 C                                             3,030           1,406                 3 694
            02.05 C                                             6,734           3,124                 8 210
                                                             — 100 pièces/ 100 pieces/ 100 Stück/ 100 pezzi/ 100 stuks/ 100 stk . —
            04.05 A I a)                                         0,534          0,248                    652
                                                                              — 100 kg —
            04.05 A I b)                                        5,590           2,597                 6 822
            04.05 B I a) 1                                     25,265         11,739                30 837
            04.05 B I a) 2                                      6,484           3,013                 7 914
            04.05 B I b) 1                                     11,403           5,298                13 917
            04.05 B I b) 2                                     12,185           5,662                14 873
            04.05 B I b) 3                                     26,159         12,155                31 928
            35.02 A II a) 1                                    22,694         10,545                27 699
            35.02 A II a) 2                                     3,074           1,428                 3 752
 ---pagebreak---                                                    PARTIE 5
                                                                                                                                                                   25 . 7. 77
                             SECTEUR DU LAIT ET DES PRODUITS LAITIERS
                                   Montants compensatoires monétaires
                                                                    Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                                                                  Ireland                            Italia                     France
                                               United Kingdom
     tion des marchandises                         £/100 kg                      £/ 100 kg                        Lit/100 kg                   FF/100 kg
                                               a              (b)           (a                (b             a                  (b)      (a)               (b)
                                                        6                            7                                 8                           9
           2
                                            0,117                        0,025                               88
 es immédiats d'un contenu                                                                               1374                 453
    ou égal à 2 litres                      1,816 (4)       0,533 (4)    0,396              0,128
és                                          1,760           0,522        0,384              0,126        1332                 445
                                            1,622           0,533        0,354              0,128        1227                 453
                                                                                                           956                453
                                                                                                                                                                 Journal officiel des
                                            1,263           0,533        0,276              0,128
                                            1,018           0,533        0,222              0,128          771                453
    ds d'eau :
                                                                                                                               —
                                                                                             —
                                                               —                                         3 003
   ale à 33 %                               3,968                        0,865
   % et inférieure ou égale à                                  —
                                                                                             —
                                                                                                         2 002                 —
                                                                         0,577
                                                                                                                                                                    Communautés
                                            2,645
                                                                                                                               —
                                                                                             —
                                                               —                                         1001
   %                                        1,323                        0,288
                                                                                                                               —
                                                                                             —
                                                               —                                        15 700
                                           20,741                        4,524
                                           15,348           0,533        3,348              0,128       11 618                453
                                           15,348           0,533        3,348              0,128       11 618                453
                                                                                                                                                                 européennes
                                           12,445           0,533        2,714              0,128        9 420                453
                                                                                                                               —
                                                                                              —
                                                               —
                                           20,741 (2)                    4,524 (2)                      15 700 (2)
                                           15,348 (2)       0,533 (2)    3,348 (2)          0,128 (2)   11 618 (2)            453 (2)
                                           15,348           0,533        3,348              0,128       11618                 453
                                           12,445           0,533        2,714              0,128        9 420                453
                                                                                                                               —
                                                                                             —
                                                               —                                         6 731
                                            8,368                        1,922
    ière sèche lactique non grasse :
                                            4,148           0,533        0,905              0,128        3 140                453
   ale à 35 %
                                       *    7,542           0,533        1,645              0,128        5 709                453
   %
                                                                                                                               —
                                                                                              —
                                                               —
                                           26,435 (3)                    5,979 (8)                      20 886 (3)
                                                                                                                                                                   N° L 185/ 15
 ---pagebreak---                                                           Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation
                                      United Kingdom                    Ireland                            Italia                     France
                                                                                                                                                             N° L 185/ 16
  ation des marchandises
                                          £/100 kg                      £/100 kg                        Lit/100 kg                   FF/ 100 kg
                                     (a)            (b)           (a)               (b)           (a)                (b)       (a)                (b)
         2                                    6                            7                                 8                           9
                                                    —                               —                                 —
                                 20,741 (3)                   4,524 (3)                       15 700 (3)
                                 15,348 (3)       0,533       3,348 (3)        0,128          11 618 (3)             453
                                 12,445 (3)       0,533       2,714 (3)        0,128           9 420 (3)             453
                                                    —                               —                                 —
                                 20,741 (3)                   4,524 (3)                       15 700 (3)
                                 15,348 (3)       0,533        3,348 (3)          0,128       11 618 (3)             453
                                 12,445 (3)       0,533        2,714 (3)       0,128           9 420 (3)             453
                                                    —                               —                                 —
                                 10,277 (5)                   2,356 (5)                        8 249 (5)
                                  5,280 (3)       0,533        1,152 (3)       0,128           3 996 (3)             453
  ids de matières grasses :
                                     —                             —                               —
  % (6)                                           0,533                           0,128                              453
ieure à 80 % et inférieure à
                                                    —                               —                                 —
                                 44,184 (7)                  10,646                           37 596
 eure à 82 % (6)                                    —                                —                                —
                                 45,289 (7)                  10,912                           38 536
                                     —                            —                                —
                                                  0,533                        0,128                                 453
                                                                                                                                                        Journal officiel des Communautés européennes
                                                    —
                                                                                    —                                 —
                                 44,246                      10,114                          35 400
                                                    —                               —                                 —
                                 36,135                        8,298                         29 064
                                                    —                               —                                 —
                                 29,253                        6,713                          23 510
   ana padano et du parmigiano
                                                    —                               —                                 —
                                 50,452                      11,446                          40 007
                                                    —                               —                                 —
                                 40,879 (8)                   9,380                           32 853
                                                                                                                                                             25 . 7. 77
 ---pagebreak---                                                                                Montants à octroyer à l'importation et à percevoir à l'exportation                                 25 . 7. 77
                                                         United Kingdom                       Ireland                            Italia                    France
       ation des marchandises                                                                 £/ 100 kg                      Lit/100 kg                   FF/ 100 kg
                                                             £/100 kg
                                                        (a)              (b)           (a)                (b)          (a)                (b)       (a)                (b)
               2                                                     6                              7                              8                          9
                                                      37,738                         8,619                         30 162
 avallo, provolone, ragusano,
fontal, fontina, fynbo," gouda,
 o, samse, tilsit, ainsi que les
  teneur en poids d'eau dans
  grasse inférieure ou égale
                                                      37,738                          8,619                        30 162
 , kernhem, saint-nectaire,
   leggio, butterkâse ainsi que
 'une teneur en poids d'eau
re non grasse supérieure à
  eneur en matières grasses, en
  ière sèche :
    10 %                                              20,741                         4,524                         15 700
  érieure a 10 %                                      29,487                         6,726                        23 531
  atières grasses, en poids de la
   %                                                   9,428                         2,056                          7 136
  eure a 10 %                                         14,923                         3,398                         11 883
                                                      50,452                        11,446                         40 007
                                                      30,740                         7, 192                        25 271
                                                                                                                                                                             Journal officiel des Communautés européennes
                                                       7,715                         1,683                          5 840
                                                       7,715                         1,683                          5 840
                                                       7,286   (9)                   1,589    (9)                   5 515 (°)
                                                       9,715   (9)                   2,119    (9)                   7 354 (9)
                                                      10,067   (9)                   2,279    (9)                   7 776 (9)
                                                       8,385   (9)                   2,089    (9)                   6 833 (9)
                                                      10,322   (9)                   2,251    (9)                   7 81 3 (9)
      et (sauf autre indication).
       ières grasses par 100 kilogrammes poids net.
                                                                                                                                                                                N° L 185/ 17
 ---pagebreak--- N° L 185/ 18                            Journal officiel des Communautés européennes                                  25 . 7. 77
                                                                  Notes
             H Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76 (JO n» L 228 du
                  20. 8 . 1976), ce montant est affecté du coefficient 0,90.
                  Pour le lait écrémé en poudre expédié vers l'Italie à partir d'un autre État membre, confor­
                  mément au règlement ( CEE) no 1624/76 (JO n° L 180 du 6. 7. 1976), ce montant est affecté
                  du coefficient 0,59 .
                  Pour le lait écrémé en poudre vendu au titre du règlement (CEE) no 368/77 (JO n° L 52 du
                  24. 2. 1977) ainsi que du règlement ( CEE) no 443/77 (JO no L 58 du 3 . 3 . 1977), le montant
                  indiqué est affecté du coefficient 0,22.
             (2) Dans les échanges intracommunautaires, et si le produit est dénaturé conformément à
                  l'article 2 du règlement ( CEE) no 990/72, le montant de base et l'éventuel montant supplé­
                  mentaire sont remplacés par le montant unique de :
                  —        12,144 £        par 100 kg pour le Royaume-Uni,
                  —         2,649 £        par 100 kg pour l'Irlande,
                  — 9 192         Lit      par 100 kg pour l'Italie.
             (8) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                  égal à la somme des éléments suivants :
                   a) le montant par 100 kilogrammes indiqué multiplié par un centième du poids de lait et
                       crème de lait contenu dans 100 kilogrammes de produit ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                       partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé) du
                       tarif douanier commun .
             (4) Lorsqu'il s'agit de produits relevant de la sous-position 04.01 A II a), le montant de base
                   ainsi que le montant supplémentaire sont remplacés par le seul montant de 3,818.
             (5) Le montant de base pour 100 kilogrammes de produit relevant de cette sous-position est
                   égal à la somme des éléments suivants :
                   a) le montant par 100 kilogrammes indiqué ;
                   b) un montant additionnel pour chaque pour cent constituant la teneur en saccharose de
                       100 kilogrammes de poids net du produit, égal à un centième du montant indiqué à la
                       partie 7 de l'annexe I du présent règlement à la sous-position 17.01 A (non dénaturé) du
                       tarif douanier commun .
              (•) Toutefois, pour le beurre faisant l'objet des mesures prévues :
                   — au règlement (CEE) no 1282/72 (JO no L 142 du 22. 6. 1972), ce montafit est affecté du
                        coefficient 0,42 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,47 ;
                   — au règlement ( CEE) n° 1717/72 (JO n° L 181 du 9. 8. 1972), ce montant est affecté du
                        coefficient 0,40 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,45 ;
                   — au règlement (CEE) n° 349/73 (JO n° L 40 du 13 . 2. 1973 ), ce montant est affecté du
                        coefficient 0,47 ;
                   — au règlement (CEE) n° 232/75 (JO n° L 24 du 31. 1 . 1975 ), ce montant est affecté du
                        coefficient 0,34 ; toutefois, pour l'application au Royaume-Uni, ce coefficient est de 0,38 ;
              (7) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                    n° 18, le montant compensatoire est 23,622 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                   coefficient.
               (8) Pour les importations en provenance de Nouvelle-Zélande effectuées en vertu du protocole
                    n° 18, le montant compensatoire est 20,395 et le prélèvement spécial n'est pas affecté du
                    coefficient.
               (9) Dans les échanges avec les pays tiers, ce montant est affecté du coefficient 1,71 .
                    Toutefois, ce coefficient est de 1,54 s'il s'agit de produits contenant du lait écrémé en
                    poudre vendu au titre du règlement (CEE) n° 2054/76.
                    Dans les échanges intracommunautaires et si le produit n'a pas été produit conformément
                    aux dispositions du règlement ( CEE) n° 990/72, ce montant est affecté du coefficient 1,71 .
                    Toutefois, ce coefficient n'est pas applicable aux produits expédiés vers l'Italie à partir d'un
                    autre État membre, conformément au règlement ( CEE) n° 1624/76 (JO no L 180 du
                    6. 7. 1976).
                    Dans le cas où ces produits contiennent du lait écrémé en poudre et soit de la farine de pois­
                    son ou de l'huile de poisson et/ou de l'huile de foie de poisson ou du carbonate de fer et/ou
                    du sulfate de fer et/ou du sulfate de cuivre :
                    — dans le cas où le lait écrémé en poudre contenu a été vendu conformément au règlement
                         (CEE) no 368/77 (JO no L 52 du 24. 2. 1977) ainsi que du règlement (CEE) no 443/77
                         (JO no L 58 du 3 . 3 . 1977), le montant indiqué est affecté du coefficient 0,38 ;
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                        Journal officiel des Communautés européennes                          N° L 185/ 19
           — dans le cas où le lait écrémé en poudre contenu a été vendu conformément au règlement
               (CEE) n® 753/76 (JO n» L 88 du 1 . 4. 1976), les montants compensatoires monétaires
               suivants sont appliqués pour les échanges intracommunautaires et pour les exportations
               vers les pays tiers :
                     Numéro du tarif
                                         United Kingdom    Ireland       Italia
                         douanier
                        commun               £/100 kg     £/100 kg    Lit/100 kg
               23.07 B I a) 3
               23.07 B I a) 4                   —            —            —
               23.07 B I b) 3                 0,352        0,160           422
               23.07 B I c) 3                 1,099        0,500        1318
               23.07 B II                       —            —            —
           Pour le calcul de la teneur en matieres grasses, le poids des matières grasses non lactiques
           n'est pas à prendre en considération.
 ---pagebreak---                                                                                                                                                           N0 L 185/20
                                          PARTIE 6
                                     SECTEUR DU VIN
                                   Montants compensatoires
                                        Montants a percevoir à l'importation et à              Montants a octroyer à l'importation et à
                                               octroyer à l'exportation                              percevoir à l' exportation
    on des produits
                                      Allemagne        Belgique/          Pays-Bas   Royaume-Uni      Irlande            Italie           France
                                                      Luxembourg
                                        DM              FB/Flux              FI           £              f                Lit              FF
                                                                                                                        degré/hl —
   ts -de plus de 3 litres                                                                                                 418
   coométrique acquis non infé­
    lcoométrique total non supé­
    vins rouges, rosés et blancs
                                                                                                                           418
                                                                                                                        — h —
  I au sens du règlement (CEE)
 vins rouges présentés dans le
 tation sous le nom du cépage
                                                                                                                                                   Journal officiel des Communautés européennes
                                                                                                                        6 682
  II et A III au sens du règle­
insi que les vins blancs pré­
 V I 1 à l'importation sous le
 u Sylvaner.                                                                                                            9 535
                                                                                                                                                   25. 7. 77
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                             Journal officiel des Communautés européennes                                             N0 L 185 /21
                           PARTIE 7 — PART 7 — TEIL 7 — PARTE 7* — DEEL 7 — DEL 7
                 SECTEUR DU SUCRE ET DE L'ISOGLUCOSE — SUGAR AND ISOGLUCOSE
             SEKTOR ZUCKER UND ISOGLUKOSE — SETTORE ZUCCHERO E ISOGLUCOSIO
                        SECTOR SUIKER EN ISOGLUCOSE — SUKKER OG ISOGLUCOSE
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Wâhrungsausgleichsbetrâge — Importi compensativi monetari
                             Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                                Montants à octroyer à l' importation
                                                                                   et à percevoir à l'exportation (4)
                    Numéro du tarif douanier                                     Amounts to be granted on imports
                              commun
                                                                                      and charged on exports (*)
                          CCT heading No                                      Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                                bei der Ausfuhr erhoben werden (')
                       Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                                       Importi da concedere all'importazione
                                                                                 e da riscuotere all'esportazione (')
                       Numero della tariffa
                         doganale comune                                         Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                   de uitvoer te heffen bedragen (')
                            Nr. van het
                         gemeenschappelijk                                        Beløb , der skal ydes ved indførsel
                           douanetarief ¿                                            og opkræves ved udførsel (')
                        Position i den fælles
                              toldtarif
                                                               United Kingdom          Ireland             Italia        France
                                                                       £                  £                 Lit             FF
                                   1                                   5                  6                   7              8
           A. SUCRE — SUGAR — ZUCKER — ZUCCHERO — SUIKER — SUKKER
                                                                          — 100 kg —
           17.01 A (2)                                             4,993               1,183                4 105
           17.01 A (3)                                             7,023               1,664                 5 773
           17.01 B (4)                                             5,862               1,389                4 819
                                                 par 1 % de teneur en saccharose et par 100 kg net du produit en cause (5)
                                                      by 1 % of sucrose content and by 100 kg net of that product (6)
                                             je 1 v. H. Saccharosegehalt und je 100 kg netto des betreffenden Erzeugnisses (6)
                                              per 1 % del tenore di saccarosio e per 100 kg netti di prodotto in questione (6)
                                        per 1 % van het gehalte aan saccharose en per 100 kg netto van het bedoelde produkt (5)
                                      ved hver hele procent saccharoseindhold og ved 100 kg netto af det omhandlede produkt ( 5
           17.02 ex D II (6)                                       0,0702              0,0166                57,73
           17.02 E                                                 0,0702              0,0166                57,73
           17.02 ex F (7)                                          0,0702              0,0166                57,73
           17.05 ex C II (8)                                       0,0702              0,0166                57,73
           B. ISOGLUCOSE — ISOGLUCOSE — ISOGLUKOSE — ISOGLUCOSIO — ISOGLUCOSE
               ISOGLUCOSE
                                                                pour 100 kg de matière sèche
                                                                  for 100 kg of dry matter
                                                                    je 100 kg Trockenstoff
                                                                 per 100 kg di materia secca
                                                                    per 100 kg droge stof
                                                                       for 100 kg tørstof
           17.02 D I                                               7,023                1,664                5 773
           17.05 C I                                               7,023                1,664                5 773
 ---pagebreak--- N° L 185/22                                       Journal officiel des Communautés européennes                                                            25 . 7. 77
(>) Aucun montant compensatoire monétaire n'est appliqué au sucre                       pensativo monetano e adattato in conformità delle disposizioni dell '
      exporté vers les pays tiers en vertu de l' article 26 du règlement                articolo 2 del regolamento ( CEE ) n . 837/ 68 ( GU n . L 151 del
      (CEE) n0 3330/74. Toutefois, il est perçu lorsque les formalités                  30 . 6 . 1968 , pag. 42).
      douanières d'exportation sont accomplies dans un État membre
      autre que celui dans lequel le certificat d'exportation a été délivré.       (J ) Wanneer het rendement van de ruwe suiker verschilt van die in de
                                                                                        definitie van de standaardkwaliteit zoals bedoeld in Verordening
C) No monetary compensatory amount shall be applied to sugar                            ( EEG ) nr . 431 / 68 (PB nr . L 89 van 10 . 4 . 1968 , blz . 3 ), wordt het
      exported to non-member countries pursuant to Article 26 of Regu­                  monetair compenserend bedrag overeenkomstig de bepalingen van
      lation (EEC) No 3330/74. It shall be levied, however, where the                   artikel 2 van Verordening ( EEG ) nr . 837/68 (PB nr . L 151 van
      customs export formalities are completed in a Member State other                  30. 6. 1968 , blz . 42) aangepast .
      than that in which the export licence was issued.
                                                                                   ( 4) Hvis udbyttet af råsukker er forskellig fra udbyttet af den standard­
P) Kein Ausgleichsbetrag wird angewandt auf Zucker, der gemäß Arti­                     kvalitet, som er defineret i forordning (EØF) nr. 431/68 (EFT
      kel 26 der Verordnung (EWG) Nr. 3330/74 nach Drittländern aus­                    nr. L 89 af 10. 4. 1968 , s . 3), tilpasses det monetære udlignings­
      geführt wird. Der Währungsausgleichsbetrag wird jedoch erhoben,                   beløb i overensstemmelse med            artikel 2 i     forordning (EOF)
      wenn die Ausfuhrzollförmlichkeiten in einem anderen Mitgliedstaat                 nr . 837/68 (EFT nr . L 151 af 30 . 6 . 1968 , s . 42).
      als demjenigen abgewickelt werden, in dem die Ausfuhrlizenz erteilt
      wurde .
                                                                                   (5) La teneur en saccharose , y compris la teneur en d' autres sucres
C) Allo zucchero esportato verso i paesi terzi in virtù dell'articolo 26                calculés en saccharose , est déterminée conformément aux dispositions
      del regolamento (CEE) n . 3330/74 non si applica alcun importo                    de l' article 7 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 837/68 lors
      compensativo monetario . Quest'ultimo viene tuttavia riscosso se le               d' une importation et conformément aux dispositions de l' article 13
      formalità doganali d'esportazione sono espletate in uno Stato mem­                du règlement (CEE) n0 394/70 lors d' une exportation .
      bro diverso da quello in cui è stato rilasciato il titolo d'esporta­         (5) The sucrose content, including other sugars expressed as sucrose,
      zione.                                                                            shall be determined in accordance with Article 7 (2) of Regulation
                                                                                         (EEC ) No 837/68 in the case of imports and in accordance with
C) Er wordt geen monetair compenserend bedrag toegepast op suiker                       Article 13 of Regulation (EEC) No 394/70 in the case of exports .
      die overeenkomstig artikel 26 van Verordening (EEG) nr. 3330/74              (5) Der Gehalt an Saccharose , einschließlich des Gehalts an anderem als
      wordt uitgevoerd naar derde landen . Dit bedrag wordt echter wel
      geheven wanneer de douaneformaliteiten bij uitvoer in een andere                  Saccharose berechnetem Zucker, wird bei einer Einfuhr in Überein­
      Lid-Staat worden vervuld dan die waarin het uitvoercertificaat is                 stimmung nrit Artikel 7 Absatz 2 der Verordnung (EWG) Nr. 837/68
      afgegeven .                                                                       und bei einer Ausfuhr mit Artikel 13 der Verordnung (EWG)
                                                                                        Nr. 394/70 bestimmt.
C) Intet udligningsbeløb finder anvendelse på sukker, der udføres til              (5) 11 tenore di saccarosio , compreso il tenore di altri zuccheri calcolati
      tredjelande i henhold til artikel 26 i forordning (EØF) nr. 3330/74 .             in saccarosio, è determinato conformemente alle disposizioni dell '
      Det opkræves imidlertid, når toldbehandlingen ved udførsel er ble­                articolo 7, paragrafo 2, del regolamento (CEE) n. 837/68 qualora
      vet foretaget i en anden medlemsstat end den, hvor eksportlicensen                si tratti di un'importazione e conformemente alle disposizioni dell '
      er blevet udstedt.                                                                articolo 13 del regolamento (CEE) n . 394/70 qualora si tratti di
                                                                                        un'esportazione .
                                                                                        Het gehalte aan saccharose , inclusief het in saccharose uitgedrukt
(') Dénaturé .                                                                          gehalte aan andere suikers, wordt bepaald overeenkomstig artikel 7,
      Denatured .                                                                       lid 2, van Verordening (EEG) nr. 837/68 bij invoer en overeen­
       Denaturiert .
                                                                                        komstig artikel 13 van Verordening (EEG) nr. 394/70 bij uitvoer.
                                                                                   (5) Indholdet af saccharose , herunder indholdet af andet som saccharose
       Denaturati .                                                                     beregnet sukker, fastsættes i henhold til bestemmelserne i artikel 7,
       Gedenatureerd .                                                                  stk. 2, i forordning (EØF) nr. 837/68 ved indførsel og i henhold til
       Denatureret .                                                                    bestemmelserne i artikel 13 i forordning (EØF) nr. 394/70 ved
                                                                                        udførsel .
 (>) Non dénaturé .                                                                («) Autres sucres et sirops , à l'exclusion du sorbose .
       Undenatured .                                                                     Other sugars and syrups excluding sorbose.
       Nicht denaturiert.                                                               Andere Zucker und Sirupe, ausgenommen Sorbose.
       Non denaturati .                                                                  Altri zuccheri e sciroppi, escluso il sorbosio.
       Niet gedenatureerd .                                                             Andere suikers en stropen, met uitzondering van sorbose,
       Ikke denatureret .                                                                Andet sukker og sirup , med undtagelse af sorbose.
 (*) Lorsque le rendement du sucre brut s' écarte de celui de la dé­               (') Sucres de la position tarifaire 17.01 caramélisés .
       finition de la qualité type visée au règlement ( CEE) n° 431/68 (JO              Caramelized sugars coming under tariff heading No 17.01 .
       n° L 89 du 10 . 4 . 1968 , p. 3 ), le montant compensatoire monétaire            Zucker der Tarifnummer 17.01 , karamelisiert.
       est adapté conformément aux dispositions de l' article 2 du règle­
       ment ( CEE) n0 837/68 (JO n° L 151 du 30 . 6 . 1968 , p. 42).                    Zuccheri della voce tariffaria 17.01 , caramellati .
                                                                                         Karamel uit suiker van post 17.01 .
 (J ) Where the yield of the raw sugar differs from that of the standard                 Karamel under pos . 17.01 .
       quality defined by Regulation (EEC ) No 431 /68 ( OJ No L 89 ,
       10 . 4 . 1968 , p . 3) the monetary compensatory amount shall be
       adjusted in accordance with the provisions of Article 2 of Regu­             (8) Autres , à l' exclusion des melasses aromatisées ou additionnées de
       lation (EEC) No 837/68 ( OJ No L 151 , 30 . 6. 1968 , p . 42).                   colorants .
 (J ) Weicht das Rendement des Rohzuckers von der in der Verordnung                      Other, excluding molasses containing added flavouring or colouring
                                                                                        materiaf.
       (EWG ) Nr . 431/68 ( ABl . Nr . L 89 vom 10 . 4 . 1968 , S. 3 ) definierten
       Standardqualität ab , so wird der Währungsausgleichsbetrag ent­                  Andere , ausschließlich Melassen , aromatisiert oder gefärbt .
       sprechend den Bestimmungen des Artikels 2 der Verordnung (EWG )                   Altri , esclusi i melassi aromatizzati o colorati .
       Nr. 8 37/68 (ABl . Nr. L 151 vom 30. 6. 1968 , S. 42) angepaßt.
                                                                                        Andere , met uitzondering van melasse, gearomatiseerd of met toe­
 {*) Allorquando la resa dello zucchero greggio si discosta da quella                   gevoegde kleurstoffen .
       della definizione della qualità tipo di cui al regolamento ( CEE)                Andre, med undtagelse af melasse, tilsat smagsstoffer eller farve­
       n . 431 /68 (GU n . L 89 del 10 . 4 . 1968 , pag. 3 ), l'importo com­            stoffer .
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                            Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 185/23
                           PARTIE 8 — PART 8 — TEIL 8 — PARTE 8* — DEEL 8 — DEL 8
                          MARCHANDISES RELEVANT DU RÈGLEMENT (CEE) No 1059/69
                        PRODUCTS TO WHICH REGULATION (EEC) No 1059/69 RELATES
                          VON DER VERORDNUNG (EWG) Nr. 1059/69 ERFASSTE WAREN
                              MERCI CUI SI APPLICA IL REGOLAMENTO ( CEE) N. 1059/69
                        ONDER VERORDENING (EEG) Nr. 1059/69 VALLENDE GOEDEREN
                             VARER, DER OMFATTES AF FORORDNING (EØF) Nr. 1059/69
                       Montants compensatoires monétaires — Monetary compensatory amounts
                                Währungsausgleichsbeträge — Importi compensativi monetari
                              Monetaire compenserende bedragen — Monetære udligningsbeløb
                                                                       Montants à octroyer à l'importation
                                                                           et à percevoir à l'exportation
                     Numéro du tarif douanier                           Amounts to be granted on imports
                               commun
                                                                               and charged on exports
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          CCT, heading No                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen
                              Zolltarifs                              Importi da concedere all'importazione
                                                                          e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa
                          doganale comune                               Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                           de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het
                         gemeenschappelijk                              Beløb , der skal ydes ved indførsel
                             douanetarief                                    og opkræves ved udførsel
                        Position i den fælles
                               toldtarif
                                                       United Kingdom        Ireland             Italia       France
                                                          £/ 100 kg         £/ 100 kg         Lit / 100 kg   FF/ 100 kg
                                  1                           5                 6                   7             8
           17.04 D I a)                                     4,373             1,989              5 246
           17.04 D  I b) 1                                  2,459             0,736              2 287
           17.04 D  I b) 2                                  3,513             1,062              3 286
           17.04 D  I b) 3 aa)                              4,567             1,388              4 285
           17.04 D  I b) 3 bb)                              4,726             1,504              4 528
           17.04 D  I b) 4                                  5,445             1,635              5 074
           17.04 D  I b) 5                                  5,796             1,641              5 229
           17.04 D  I b) 6                                  6,146             1,648              5 385
           17.04 D  I b) 7                                  6,321             1,574              5 329
           17.04 D  I b) 8                                  6,672             1,580              5 485
           17.04 D  II a)                                   9,071             2,807              8 557
           17.04 D  II b) 1                                 8,299             2,073              6 968
           17.04 D  II b) 2                                 9,704             2,482              8 256
           17.04 D  II b) 3                                 9,297             2,321              7 818
           17.04 D  II b) 4                                 7,955             1,866              6 491
           18.06 B I                                        3,830             0,868              3 013
           18.06 B II a)                                    8,121             1,870              6 538
           18.06 B II b)                                   11,625             2,673              9 347
           18.06 C I                                        8,182             2,271              7 258
           18.06 C II  a)  1                                3,160             0,749              2 598
           18.06 C II  a)  2                                3,863             0,915              3 175
           18.06 C II  b)  1                                7,075             1,650              5 750
           18.06 C II  b)  2                                8,535             1,985              6 920
           18.06 C II  b)  3                                9,936             2,303              8 036
           18.06 C II  b)  4                              11,688              2,704              9 440
           18.06 D I a)                                   15,221 O            3,333 i1 )        11 567 i1]
 ---pagebreak--- N0 L 185 /24                             Journal officiel des Communautés européennes                                             25 . 7. 77
                                                                              Montants à octroyer à l' importation
                                                                                  et à percevoir à l' exportation
                       Numéro du tarif douanier                                Amounts to be granted on imports
                                commun
                                                                                     and charged on exports
                           CCT heading No                                 Beträge , die bei der Einfuhr gewährt und
                                                                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                         Nr. des Gemeinsamen
                                Zolltarifs                                   Importi da concedere all'importazione
                                                                                 e da riscuotere all'esportazione
                          Numero della tariffa
                            doganale comune                                    Bij de invoer te verstrekken en bij
                                                                                  de uitvoer te heffen bedragen
                               Nr. van het
                           gemeenschappelijk                                   Beløb, der skal ydes ved indførsel
                              douanetarief                                          og opkræves ved udførsel
                          Position i den fælles
                                toldtarif
                                                          United Kingdom            Ireland               Italia        France
                                                             £ / 100 kg            £/ 100 kg           Lit / 100 kg    FF/ 100 kg
                                    1                              5                    6                    7              8
             18.06  D I b)                                     15,221                3,333               11 567
             18.06  D II a)  1                                   8,184               1,902       .         6 632
             18.06  D II a)  2                                   8,184               1,902                 6 632
             18.06  D II b)   1                                25,524                5,849               20 472
             18.06  D II b)   2 aa)                            13,791                3,188               11 133
             18.06  D II b)   2 bb)                            25,524                5,849               20 472
             18.06  D II c)                                        (2)                 (2)                    (2)
             19.04                                               4,153               1,889                 4 983
             19.08 B I a)                                        3,512               0,832                 2 887
             19.08 B I b)                                        6,321               1,497                 5 196
             19.08 B II a )                                      1,388               0,680                  1 724
             19.08 B II b) 1                                     3,144                1,096                3 167
             19.08 B II b) 2                                     8,578 (3)           2,406 (3)             7 791 (3)
             19.08 B II c) 1                                     3,846                1,263                 3 744
             19.08 B II c) 2                                     9,281 (3)           2,572 (3)              8 369 (3)
             19.08 B II d) 1                                     4,899                1,512                 4 610
             19.08 B II d) 2                                   10,334 (3)             2,822 (3)             9 235 (3)
             19.08 B III a) 1                                    2,429                1,191                 3 017
             19.08 B III a) 2                                     9,222 (3)           2,827 (3)             8 797 (3)
             19.08 B III b) 1                                     3,482               1,440                 3 883
             19.08 B III b) 2                                     8,917 (3)           2,750 (3)             8 507 (3)
             19.08 B III c) 1                                     5,238               1,856                 5 326
             19.08 B III c) 2                                     9,801 (3 )          2,827 (3)             9 015 (3)
             19.08 B IV a) 1                                      3,470               1,701                 4 309
             19.08 B IV a) 2                                      7,093 (3)           2,574 (3)             7 392 (3)
             19.08 B IV b) 1                                      4,176               1,780                 4 744
              19.08 B IV b) 2                                     9,037 (3)           2,897 (3)              8 803 (3)
             19.08 B V a)                                         4,163               2,041                 5 171
             19.08 B V b)                                         4,519               2,037                 5 318
             21.07 C I                                            3,830               0,868                  3 013
             21.07 C II a )                                       8,121               1,870                  6 538
             21.07 C II b)                                      11,625                2,673                  9 347
             21.07 D I a) 1                                     18,667                4,072               14 130
             21.07  D  I a) 2                                   26,281                6,017               21 065
             21.07  D  I b) 1                                     1,659               0,362                  1 256
             21.07  D  I b) 2                                     3,212               0,735                  2 575
             21.07  D  I b) 3                                   23,361                5,349                18 724
              21.07 D  II a) 1                                  20,741 (4)            4,524 (4 )           15 700 (4)
 ---pagebreak--- 25 . 7 . 77                           Journal officiel des Communautés européennes                                      N0 L 185 /25
                                                                      Montants à octroyer à l'importation
                                                                          et à percevoir à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier
                                                                      Amounts to be granted on imports
                                                                             and charged on exports
                              commun
                                                                    Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                          CCT heading No                                bei der Ausfuhr erhoben werden
                       Nr. des Gemeinsamen                           Importi da concedere all'importazione
                              Zolltarifs                                 e da riscuotere all'esportazione
                        Numero della tariffa                           Bij de invoer te verstrekken en bij
                          doganale comune                                 de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het                               Beløb, der skal ydes ved indførsel
                         gemeenschappelijk                                  og opkræves ved udførsel
                            douanetarief
                        Position i den fælles
                              toldtarif                                     Ireland
                                                       United Kingdom                            Italia       France
                                                           £/100 kg        £ / 100 ks         Lit /100 kg    FF/ 100 kg
                                  1                           5                 6                  7              8
            21.07 D II a) 2                                 30,075            6,560             22765
            21.07 D II a) 3                                 38,371            8,369             29 045
            21.07 D II a) 4                                 54,964          11,988             41 605
            21.07 D II b)                                      (5)                (5)               ( 5)
            21.07 F II a) 1                                  5,840            1,337               4 681
            21.07 F II a) 2 aa)                              7,228            2,017               6 405
            21.07 F II a) 2 bb)                              7,922            2,358               7 2 67
            21.07 F II a) 2 cc)                              8,616            2,698               8 129
            21.07 F II b) 1                                  6,824            1,570               5 489
            21.07 F II b) 2 aa)                              7,930            2,184               6 982
            21.07 F II b) 2 bb)                              8,624            2,524               7 844
            21.07 F II c) 1                                  7,596            1,753               6124
            21.07 F II c) 2 aa)                              8,984            2,433               7 848
            21.07 F II c) 2 bb)                              9,504            2,688               8 495
            21.07 F II d) 1                                  9,001            2,086               7 279
            21.07 F II d) 2                                 10,215            2,681               8 787
            21.07 F II e)                                   11,108            2,585               9 011
            21.07 F III a) 1                                11,681            2,674               9 362
            21.07 F III a) 2 aa)                            13,068            3,355             11 086
            21.07 F III a) 2 bb)                            13,762            3,695             11948
            21.07 F III b) 1                                12,664            2,907             10 170
            21.07 F III b) 2                                13,771            3,521             11 663
            21.07 F III c) 1                                13,436            3,090             10 806
            21.07 F III c) 2                                14,651            3,685             12 314
            21.07 F III d) 1                                14,841            3,423             11960
            21.07 F III d) 2                                15,361            3,678             12 607
            21.07 F III e)                                  15,894            3,672             12 826
            21.07 F IV a) 1                                 17,521            4,011             14 043
            21.07 F IV a) 2                                 18,909            4,692             15 767
            21.07 F IV b) 1                                 18,504            4,244             14 852
            21.07 F IV b) 2                                 19,396            4,682             15 960
            21.07 F IV c)                                   19,277            4,427             15 487
            21.07 F V a) 1                                  26,281            6,017            21 065
            21.07 F V a) 2                                  26,628            6,187             21 496
            21.07 F V b)                                    26,984            6,183            21 642
            21.07 F VI à F IX                                 (5)               (5)                 (5)
            29.04 C III a) 1                                 3,780            1,720               4 535
            29.04 C III a) 2                                 6,321            1,497               5196
 ---pagebreak--- N° L 185/26                             Journal officiel des Communautés européennes                                      25 . 7. 77
                                                                         Montants à octroyer à l'importation
                                                                             et à percevoir à l'exportation
                      Numéro du tarif douanier
                                                                         Amounts to be granted on imports
                                                                                and charged on exports
                               commun
                                                                       Beträge, die bei der Einfuhr gewährt und
                           CCT heading No                                  bei der Ausfuhr erhoben werden
                        Nr. des Gemeinsamen                             Importi da concedere all'importazione
                               Zolltarifs                                   e da riscuotere all'esportazione
                         Numero della tariffa                             Bij de invoer te verstrekken en bij
                           doganale comune                                   de uitvoer te heffen bedragen
                             Nr. van het                                  Beløb, der skal ydes ved indførsel
                          gemeenschappelijk                                    og opkræves ved udførsel
                             douanetarief
                         Position i den fælles
                               toldtarif
                                                         United Kingdom        Ireland              Italia       France
                                                             £/ 100 kg        £/ 100 kg          Lit/100 kg     FF/100 kg
                                   1                              5               6                   7             8
            29.04 C III b) 1                                   5,384           2,449                6 459
            29.04 C III b) 2                                   8,989           2,129                7 390
            35.05 A                                            4,153            1,889               4 983
            38.19 T I a)                                       3,780            1,720               4 535
            38.19 T  I b)                                      6,321            1,497               5 196
            38.19 T  II a)                                     5,384           2,449                6 459
            38.19 T  II b)                                     8,989           2,129                7 390
                                                                                                                                    i
 ---pagebreak--- 25 . 7. 77                                        Journal officiel des Communautés européennes                                                 N° L 185 /27
(*) Pour pâte à tartiner à base de sucre, de cacao en poudre, de                (3) Voor uitvoer naar derde landen en in intracommunautaire handel ,
      matière grasse végétale et de noisettes, ne contenant pas de produits          moet het compenserende bedrag worden berekend naar de respec­
      laitiers, le montant compensatoire monétaire est calculé en fonction           tievelijke hoeveelheden zachte tarwe, suiker en boter welke zijn
     de la quantité de sucre contenue dans cette marchandise .                       aangegeven in de bijlage bij Verordening (EEG) nr . 1060/69 , met
                                                                                     toepassing van de voetnoot nr. 6 van deel 5 „sector melk en
(') For paste for spreading on bread manufactured with sugar, cocoa                  zuivelprodukten " van de onderhavige bijlage .
     powder, vegetable fat and hazelnuts, containing no milk products ,
     the monetary compensatory amount is calculated in relation to              (') Ved udførsel til tredjelande og ved handel mellem medlemsstaterne
     the quantity of sugar contained in the product.                                 skal udligningsbeløbet beregnes på grundlag af de i bilaget til
                                                                                     forordning (EØF) nr. 1060/69 angivne mængder af blød hvede,
C ) Für Brotaufstrichpaste, auf der Grundlage von Zucker, Kakaopulver ,              sukker og smør under anvendelse af de koefficienter, som er
     Pflanzenfett und Haselnüssen, keine Milcherzeugnisse enthaltend,                angivet i fodnote 6 , til del 5 » Mælk og mejeriprodukter« i dette
      wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der in diesen Waren                bilag.
     enthaltenen Mengen an Zucker berechnet.
f1) Per paste da spalmare fatte con zucchero, cacao in polvere, materie
     grasse vegetali e nocciole, esenti da prodotti lattiero-caseari, l'importo (4) À la demande de l'intéressé, le montant compensatoire monétaire est
     compensativo monetario si calcola in funzione della quantità di                 calculé en tenant compte de la quantité réelle de lait écrémé en poudre
     zucchero contenuta in tale merce.                                               contenue dans la marchandise.
f1) Voor boterhampasta's, vervaardigd uit suiker, cacaopoeder,                  (4) At the request of the interested party the monetary compensatory
     plantenvet en hazelnoten, welke geen melkprodukten bevatten ,                   amount will be calculated on the basis of the actual quantity of
     wordt het monetaire compenserende bedrag berekend op basis van                  skimmed-milk powder contained in the goods.
     de hoeveelheid suiker welke het goed bevat .
                                                                                (4) Auf Antrag wird der Währungsausgleichsbetrag auf Grund der tat­
( x) For smørbart pålæg fremstillet på grundlag af sukker, kakao­                    sächlich in der Ware enthaltenen Menge an Magermilchpulver be­
                                                                                     rechnet.
      pulver, vegetabilsk fedt og hasselnødder, men uden indhold af
      mælkeprodukter, beregnes det monetære udligningsbeløb på grundlag
      af mængden af sukkerindholdet i varen .                                   (4) Su richiesta dell'interessato, l'importo compensativo monetario è cal­
                                                                                     colato prendendo in considerazione il quantitativo reale di latte
                                                                                     scremato in polvere contenuto nella merce.
(a ) Montants applicables, selon le cas, aux marchandises relevant des
      sous-positions 21.07 F VI à F IX.                                         (4) Op verzoek van de belanghebbende wordt het monetaire compen­
                                                                                     serende bedrag berekend op basis van de werkelijke hoeveelheid
(2) Amounts applicable as appropriate on goods falling under sub­                    magere-melkpoeder welke het goed bevat.
     headings 21.07 F VI to IX .
                                                                                (4) På forespørgsel af de interesserede parter vil de monetære udlignings­
(a) Beträge, die je nach Fall auf die Waren der Tarifstellen 21.07 F VI              beløb blive beregnet på grundlag af den reelle mængde af skummet­
     bis IX anwendbar sind .                                                         mælkspulver indeholdt i varen.
(2) Importi applicabili secondo il caso alle merci di cui alle sottovoci da
     21.07 F VI a IX.
                                                                                (°) Montant résultant de Inapplication aux quantités respectives de
(*) De bedragen die, naar gelang van het geval, op de produkten van                  céréales ou de produits issus de leur transformation, de sucre ou
     onderverdeling 21.07 F VI tot en met IX van toepassing zijn .                   de lait ou de produits laitiers, contenus dans la marchandise, du
                                                                                     montant compensatoire applicable, selon leur espèce, auxdits produits
(2) De beløb , der finder anvendelse på varer, der henhører under po­                agricoles échangés en l'état.
     sitionerne 21.07 F VI til IX respektive .
                                                                                (5) Amount to be calculated on the basis of the actual quantities of
                                                                                     any cereals or products resulting from their processing, sugar, milk
(') Pour les exportations vers les pays tiers et        les échanges intracom­       or milk products, contained in the goods. Apply to these quan­
     munautaires , le montant compensatoire est         à calculer en fonction       tities the compensatory amounts applied when such products are
     des quantités respectives de blé tendre , de       sucre et de beurre in­       traded as such .
     diquées à l' annexe du règlement (CEE) n0         1060/69 , en se référant
     aux coefficients indiqués au renvoi (6) de la partie 5 « secteur du        (° ) Der Betrag wird errechnet, indem auf die in der Ware enthaltenen
     lait et des produits laitiers » de la présente annexe .                         Mengen an Getreide oder Getreideverarbeitungserzeugnissen, an
                                                                                     Zucker, an Milch oder Milcherzeugnissen die Ausgleichsbeträge
(3) For exports to third countries and intra-Community trade , the                   angewendet werden, die bei diesen Erzeugnissen als solchen zur
     compensatory amount shall be calculated on the basis of the                     Anwendung kämen.
     respective quantities of common wheat , sugar and butter shown in
     the Annex to Regulation (EEC) No 1060/69, with reference to the            (s ) Importo risultante dall'applicazione ai quantitativi rispettivi di cereali
     coefficients shown in footnote (6) of Part 5 ' Milk and milk pro­               o di prodotti derivati dalla loro trasformazione di zucchero o di latte o
     ducts ' of this Annex .                                                         di prodotti lattiero-caseari contenuti nella merce, dell'importo compen­
                                                                                     sativo applicabile, secondo la loro specie, ai detti prodotti agricoli
(3) Bei Ausfuhr nach Drittländern und Handel innerhalb der Gemein­                   scambiati come tali.
     schaft wird der Ausgleichsbetrag auf Grund der jeweiligen Menge
     an Weichweizen , Zucker und Butter berechnet, die im Anhang der            (6) Bedrag voortvloeiende uit toepassing op de onderscheidene in de
     Verordnung (EWG) Nr. 1060/69 angeführt sind , unter Bezugnahme                  goederen vervatte hoeveelheden granen of hieruit verkregen pro­
     auf die Koeffizienten , die in der Fußnote (•) des Teils 5 „ Sektor             dukten, suiker of melk of zuivelprodukten, van het compenserende
     Milch und Milcherzeugnisse" dieses Anhangs angeführt sind .                     bedrag dat al naar gelang van hun aard op bedoelde landbouw­
                                                                                     produkten van toepassing is indien zij in onveranderde vorm worden
(') Per le esportazioni nei paesi terzi e gli scambi intracomunitari ,                verhandeld .
     l'importo compensativo monetario deve essere calcolato in fun­
      zione delle quantità rispettive di grano tenero , di zucchero e di         (5) Det beløb , som fremkommer ved på de respektive indeholdte
      burro, indicate nell'allegato del regolamento (CEE) n . 1060/69,               mængder af korn og produkter, hvori korn indgår, sukker eller
      riferendosi ai coefficienti indicati nella nota (6) della parte 5 «Set­        mælkeprodukter at anvende de udligningsbeløb, der gælder for
      tore del latte e dei prodotti lattiero-caseari » del presente allegato.        disse produkter som sådanne.
 ---pagebreak--- N° L 185/28                          Journal officiel des Communautés européennes                                 25 . 7. 77
                                                              ANNEXE U
                          Coefficients visés à l'article 4 paragraphe 3 du règlement (CEE) n® 1380/75
                         Produits                                                      Etats membres
                                                           République                                    Royaume­
                                                             fédérale  Benelux     Irlande        Italie           France
                                                                                                           Uni
                                                          d' Allemagne
1 . — Secteur de la viande bovine                             0,925     0,986       1,065        1,162    1,346    1,134
    — Secteur du lait et des produits laitiers                0,925     0,986       1,065        1,162    1,387    1,134
    — du règlement ( CEE) n° 1059/69                          0,925     0,986       1,065        1,162    1,346    1,134
    — Secteur de la viande de porc                            0,907     0,986       1,065        1,162    1,346    1,134
    — Secteur du sucre et de l'isoglucose                     0,925     0,986       1,065        1,162    1,346    1,134
2 . — Secteur des céréales                        Ί
    — Secteur des œufs et de la viande de
      volaille et des albumines                               0,907     0,986       1,137        1,244    1,387    1,164
    — Secteur du vin
 ---pagebreak--- 25 . 7 . 77                        Journal officiel des Communautés européennes                               N0 L 185/ 29
            ANNEXE 111 — ANNEX UI — ANHANG UI — ALLEGATO III — BIJLAGE UI —
                                                        BILAG 111
                              Application de l'article 2 bis du règlement (CEE) n° 974/71
                                Application of Article 2a of Regulation (EEC) No 974/71
                            Anwendung von Artikel 2a der Verordnung (EWG) Nr. 974/71
                           Applicazione dell'articolo 2 bis del regolamento (CEE) n. 974/71
                            Toepassing van artikel 2 bis van Verordening (EEG) nr. 974/71
                                 Anvendelse af artikel 2a i forordning (EØF) nr. 974/71
            Taux de change de la lire italienne et de la livre anglaise (article 11 paragraphe 3 du règlement
                                                    (CEE) n« 1380/75)
            Exchange rate for the lira and the pound sterling (Article 11 (3) of Regulation (EEC) No
                                                         1380/75)
            Wechselkurse der Lira und des englischen Pfundes (Artikel 11 Absatz 3 der Verordnung
                                                   (EWG) Nr. 1380/75 )
            Tasso di cambio della lira e della sterlina inglese (articolo 11, paragrafo 3, del regolamento
                                                     (CEE) n. 1380/75)
            Wisselkoersen van de lire en van het Engelse pond (artikel 11, lid 3, van Verordening (EEG)
                                                       nr. 1380/75
            Valutakurser for liren og det engelske pund (artikel 11, stk. 3, i forordning (EØF) nr. 1380/75)
                           100 Lire (0 Roma + Milano)                     4,02731    FB/Flux
                                                                          0,673934   Dkr
                                                                          0,258222   DM
                                                                          0,550010   FF
                                                                          0,276643   FI
                                                                          0,0658953  £
                           1 £ (Noon rate London)                    = 61,1340       FB/Flux
                                                                         10,2384     Dkr
                                                                          3,92030    DM
                                                                          8,35020    FF
                                                                          4,20150    FI