CELEX: 51992PC0094(51)
Language: fr
Date: 1992-03-24
Title: Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour la récolte 1992, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence ainsi que les zones de production

11 . 5 . 92                                Journal officiel des Communautés européennes                                     N° C 119 / 71
                                                                Proposition de
                                              RÈGLEMENT (CEE ) N° . . . DU CONSEIL
                                                                     du . . .
                fixant , pour la récolte 1992, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux
                acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence
                                                    ainsi que les zones de production
                                                               ( 92 / C 119 / 51 )
 LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPÉENNES ,                                    considérant qu'il est indiqué de fixer , pour la récolte 1992
                                                                             également , des prix d'intervention dérivés pour les variétés
 vu le traité instituant la Communauté économique euro­                      qui bénéficiaient , avant l'entrée en vigueur de l'organisation
 péenne ,
                                                                             commune des marchés ou , pour les variétés cultivées en
                                                                            Grèce , en Espagne et au Portugal , avant l'adhésion de ces
                                                                             pays , d'une garantie de prix au stade du tabac emballé , ainsi
 vu le règlement ( CEE ) n° 727 / 70 du Conseil , du 21 avril                que pour les variétés principalement cultivées en république
 1970 , portant établissement d'une organisation commune                     fédérale d'Allemagne , afin de tenir compte des usages de
 des marchés dans le secteur du tabac brut ( 1 ), modifié en                commercialisation existant dans ce pays ;
 dernier lieu par le règlement ( CEE ) n° 1737 / 91 ( 2 ), et
 notamment son article 2 paragraphe 5 , son article 4 para­
 graphes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8 ,
                                                                             considérant que , lors de l'application des dispositions relati­
                                                                            ves au régime de prix , des primes et de contrôle quantitatif de
                                                                            production , il convient de prendre en considération les
 vu la proposition de la Commission ,                                       différences de qualité selon les caractéristiques du sol et du
                                                                            climat ; que ces conditions se trouvent remplies pour les
                                                                            variétés Badischer Burley et Paraguay ; que , par conséquent ,
 vu l'avis du Parlement européen ,                                          il y a lieu de fixer des prix , primes et quantités maximales
                                                                            garanties pour des zones spécifiques de production pour ces
vu l'avis du Comité économique et social ,                                  variétés ;
considérant que la Commission a proposé une réforme de                      considérant que la prime accordée aux acheteurs de tabac
l'organisation commune du marché du tabac qui s'appliquera                  communautaire est destinée à leur permettre de payer aux
 à partir de la récolte 1993 ; qu'il y a donc lieu de maintenir ,           producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau
pour la récolte 1992 , les dispositions applicables à la récolte            du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur
précédente , sous réserve de modifications indispensables                   le marché mondial , ainsi que du niveau des prix résultant de
pour assurer la transition vers le nouveau régime ; que , en vue            jeu de l'offre et de la demande sur le marché communau­
                                                                            taire ;
de celui-ci , la fixation de la quantité maximale garantie par
variétés ou groupes de variétés prévue à l'article 4 paragra­
phe 5 premier alinéa du règlement ( CEE ) n 0 727 / 70 n'est                considérant que la prime est identique pour tous les tabacs de
pas requise pour la récolte 1993 ;                                          la variété en cause , indépendamment de la qualité du tabac
                                                                            livré ; qu'il en résulte cependant l'incitation de produire des
                                                                            tabacs de basse qualité ; qu'il importe dès lors de réduire le
considérant que , lors de la fixation des prix dans le secteur du
                                                                            montant de la prime pour les quantités de tabac de basse
tabac brut , il y a lieu de tenir compte des objectifs de la
                                                                            qualité achetées par un transformateur au-delà d'un pour­
politique agricole commune ; que la politique agricole com­
                                                                            centage correspondant à la quantité normale de tabac de
mune a notamment pour objectifs d'assurer à la population
                                                                            basse qualité par rapport à la totalité d'une récolte;
agricole un niveau de vie équitable , de garantir la sécurité de
l'approvisionnement et d'assurer des prix raisonnables dans
les livraisons aux consommateurs ;                                          considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la
                                                                            prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans
                                                                            des zones de production reconnues et pour une qualité de
considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention              référence définie de manière à permettre une appréciation
du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à
                                                                            aussi objective que possible de la qualité du tabac ;
l'article 2 paragraphe 2 du règlement ( CEE ) n° 727 / 70 en
vue d'envourager l'orientation de la production , notamment
dans le sens de la conversion des cultures vers les variétés les            considérant que , pour la récolte 1992 , il convient d'indiquer
plus demandées , les plus compétitives ainsi que les moins                  les zones de production reconnues de chaque variété de tabac
nocives pour la santé ;                                                     et de reprendre les définitions des qualités de référence qui
                                                                            ont été fixée par le règlement ( CEE ) n° 1738 / 91 ( 3 ),
(') JO n° L 94 du 28 . 4 . 1970 , p. 1 .
( 2 ) JO n° L 163 du 26 . 6 . 1991 , p. 11 .                                ( 3 ) JO n 0 L 163 du 26 . 6 . 1991 , p. 13 .
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 72                            Journal officiel des Communautés européennes                                         11 . 5 . 92
A ARRÊTÉ LE PRESENT REGLEMENT :                                        tabac en feuilles , visés aux articles 2 et 3 du règlement ( CEE )
                                                                       n 0 727 / 70 , ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac
                                                                       emballé visés à l'article 6 dudit règlement sont fixés à
                          Article premier
                                                                       l'annexe IV du présent règlement .
Pour la récolte 1992 , les qualités de référence et les zones de
production reconnues pour chacune des variétés de tabac en             2.    Sans préjudice des dispositions visées à l'article 7 bis du
feuilles de la production communautaire , visées à l'article 2         règlement ( CEE ) n 0 727 / 70 , les prix et primes ne s'appli­
paragraphe 3 points b ) et c ) du règlement ( CEE ) n° 727 / 70 ,      quent que pour autant que chacune de ces variétés ait été
sont fixées respectivement aux annexes I et III du présent             cultivée dans les zones de production correspondantes
règlement .                                                            indiquées à l'annexe III du présent règlement .
                             Article 2                                 3.     Lorsque la quantité de tabac de classes , catégories ou
                                                                       qualités inférieures achetée par un transformateur dépasse ,
Pour la récolte 1992 , les qualités de référence et les zones de       par rapport à ses achats totaux de la variété en cause , le
production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3                 pourcentage indiqué à l'annexe IV , la prime est diminuée de
points b ) et c) du règlement ( CEE ) n° 727 / 70 , pour chacune       30% pour la quantité dépassant le pourcentage en cause .
des variétés de tabac emballé de la production communau­
taire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé ,
sont fixées respectivement aux annexes II et III du présent
règlement .                                                                                          Article 4
                             Article 3
                                                                       Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour
1.     Pour la récolte 1992 , les prix d'objectif et d'interven­       suivant celui de sa publication au Journal officiel des
tion et les montants de la prime accordée aux acheteurs de             Communautés européennes .
                   Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout
                   Etat membre .
                   Fait a                                                                        Par le Conseil
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                               Journal officiel des Communautés européennes                                                N 0 C 119 / 73
                                                                 ANNEXE I
                             Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte de 1992
  Numéro
  d'ordre
                            Variété                                                          Qualité de référence
     1      Badischer Geudertheimer , Pereg ,            Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
            Korso
                                                         Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , de couleur marron foncé à bigarré ,
                                                                              de longueur uniforme
                                                         Présentation :       tabac trié , en manoques , en balles provisoires ou dans un autre
                                                                              emballage , avec ou sans un lien étranger
                                                         Humidité :           26 %
     2      Badischer Burley E et ses                    Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
            hybrides                                     Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur marron
                                                                              rougeâtre à marron clair , de longueur uniforme
                                                         Présentation :       tabac trié , en manoques , en balles provisoires ou dans un autre
                                                                              emballage , avec ou sans un lien étranger
                                                         Humidité :           25 %
     3      Virgin D et ses hybrides                     Feuilles de classe 1
                                                         Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , de couleur jaune à rouge jaune ; des
                                                                              écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont
                                                                              admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille
                                                         Présentation :       tabac trié , en manoques , en balles provisoires ou dans un autre
                                                                              emballage , avec ou sans un lien étranger
                                                         Humidité :           19%
     4      a ) Paraguay et ses hybrides                 Feuilles médianes ( Leaves ) de classe 2
            b ) Dragon vert et ses hybrides ,            Classe 2 :           feuilles saines présentant de légers défauts de coloration , de nature
                Philippin , Petit Grammont                                    de tissu , de maturité , mais de combustibilité satisfaisante
                ( Flobecq ), Semois , Appelterre         Présentation :       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                         Humidité :           27%
      5     Nijkerk                                      Feuilles de tête ( Tips ) de classe 2
                                                         Classe 2 :           — soit feuilles de deuxième longueur ( inférieure ou égale à 45 cm ),
                                                                                   au tissu très gommeux , nourri , intègre , résistant et élastique , à
                                                                                   nervures noyées , de bonne maturité se traduisant par une
                                                                                   coloration marron à marron foncé , de tonalité chaude
                                                                              — soit feuilles de première longueur ( supérieure à 45 cm ), au tissu
                                                                                   encore gommeux , nourri , encore intègre , résistant , à nervures
                                                                                   plus ou moins accusées , de toutes colorations , à l'exclusion du
                                                                                   vert poireau
                                                         Présentation :       tabac trié et manoqué ou capsé
                                                         Humidité :            27 %
 ---pagebreak--- N° C 119 / 74                             Journal officiel des Communautés européennes                                               11 . 5 . 92
 Numéro
  d'ordre
                           Variété                                                      Qualité de référence
     6        a ) Misionero et ses hybrides            Feuilles de deuxième qualité
              b ) Rio Grande et ses hybrides           Deuxième qualité: feuilles développées , de plus de 45 cm , au tissu non grossier , de
                                                                           coloration claire un peu jaunâtre , de tonalité chaude ou assez
                                                                           chaude , ayant suffisamment de tenue et assez intègre , de
                                                                           combustibilité passable
                                                       Présentation :      tabac trié et manoqué ou capsé
                                                       Humidité :          27%
     7        Bright                                   Feuilles de catégorie A
                                                       Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                          ouverte , aux côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de
                                                                          couleur jaune dans les différentes gradations
                                                       Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg
                                                       Humidité :         16%
     8        Burley I                                 Feuilles de catégorie A
                                                       Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                          ouverte , même consistante , avec des côtes et nervures pas trop
                                                                          accentuées , saines , de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                       Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                          étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                       Humidité :          19%
     9        Maryland                                 Feuilles de catégorie A
                                                       Catégorie A :       feuilles de maturité suffisante , présentant de légers défauts de
                                                                          séchage avec très peu de teintes bronzées , au tissu de texture
                                                                           moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de
                                                                          coloration marron rougeâtre , plutôt chaude
                                                       Présentation :     en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien
                                                                           étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                       Humidité:           19 %
     10       a ) Kentucky et ses hybrides             Feuilles de catégorie B
              b ) Moro di Cori                         Catégorie B:        feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage
                                                                           et de conservation , de couleur marron , présentant quelques
              c ) Salerno
                                                                           défauts d'intégrité , de bonne combustibilité
                                                       Présentation :      en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                       Humidité :          23 %
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                                Journal officiel des Communautés européennes                                          N 0 C 119 / 75
  Numéro
  d'ordre
                            Variété                                                        Qualité de référence
     11      a ) Forchheimer Havanna II c               Feuilles de catégorie B
             b ) Nostrano del Brenta                    Catégorie B :      feuilles d'un tissu consistant ou léger , saines , sans défaut de
             c ) Resistente 142
                                                                           séchage , de couleur marron à verdâtre , présentant des défauts
                                                                           d'intégrité ; feuilles mûres , saines , de couleur marron foncé à
             d ) Gojano                                                    bigarré ( hybrides de Badischer Geudertheimer )
             e ) Hybrides de Badischer                  Présentation :     tabac trié , en manoques ou en balles provisoires , avec un lien
                  Geudertheimer                                            étranger
                                                        Humidité :         26 %
     12     a ) Beneventano                             Feuilles de catégorie B
            b ) Brasile Selvaggio et variétés           Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante , d'un tissu consistant ou même
                 similaires                                                grossier ou maigre , présentant des défauts non accentués de
                                                                           séchage , de fermentation et d'intégrité
                                                        Présentation :     en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles
                                                        Humidité :         24 %
     13      Xanti-Yakà                                 Feuilles de catégorie B
                                                        Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale
                                                                           elliptique , avec des côtes peu accentuées et des nervures secon­
                                                                           daires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques défauts de
                                                                           séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur allant du jaune
                                                                           au marron , avec des défauts marqués d'intégrité , mais bien
                                                                           conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût discret ,
                                                                           d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                           La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                        Présentation :     en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                            feuilles de 30 à 40 kg
                                                        Humidité :          17%
     14      a ) Perustitza                             Feuilles de catégorie B
             b ) Samsun                                 Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles ( Perustitza ) ou
                                                                            pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                            ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu
                                                                            accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu ,
                                                                            pouvant présenter quelques défauts de séchage , d'un tissu le plus
                                                                            souvent léger , de couleur allant du jaune au marron ( Perustitza) ou
                                                                            tendant au roussâtre ( Samsun ), avec des défauts marqués d'inté­
                                                                            grité , mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires ,
                                                                            de goût discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                            La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm
                                                        Présentation :      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                            feuilles de 30 à 40 kg
                                                        Humidité :          17 %
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 76                             Journal officiel des Communautés européennes                                                    11 . 5 . 92
 Numéro
                            V ariété                                                      Qualité de référence
  d'ordre
    15        Erzegovina et variétés similaires         Feuilles de catégorie B
                                                       Catégorie B :        feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale ou
                                                                           elliptique , avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                            secondaires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques
                                                                           défauts de séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur
                                                                           allant du jaune au marron , avec des défauts marqués d'intégrité ,
                                                                           mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût
                                                                           discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                           La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                       Présentation :      en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de
                                                                           feuilles de 30 à 40 kg
                                                       Humidité :           17%
    16        a ) Round Tip                            Feuilles de catégorie B
              b ) Scafati                              Catégorie B :       feuilles médianes inférieures , triées par longueur suivant les
              c ) Sumatra I                                                proportions suivantes :
                                                                           première longueur ( égale ou supérieure à 38 cm )                     60%
                                                                           deuxième longueur ( de 32 à moins de 38 cm )                          35 %
                                                                           troisième longueur ( de 25 à moins de 32 cm )                          5%
                                                                           Feuilles de dimension convenable , mûres à point et de couleur
                                                                           uniforme , saines , sans défaut d'intégrité , d'un tissu fin , élastique et
                                                                           résistant , avec des côtes et nervures noyées , fermentées à point et
                                                                           bien conservées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme
                                                                           typiques , utilisables pour capage de cigares , comprenant environ
                                                                           25 % de feuilles non intègres
                                                       Présentation :      en manoques avec un lien étranger (fascicoli)
                                                       Humidité :          22 %
    17        Basmas                                   Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                           de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                           ayant jusqu'à 15 cm de longueur , de couleur jaune or , orangée à
                                                                           rouge jaune , d'une bonne élasticité et brillantes , assez nourries ;
                                                                           structure lâche et de bonne texture ; d'arôme typique et prononcé ,
                                                                           de bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I / III
                                                                           Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                           de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires , ayant jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune
                                                                           clair , vert-jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure assez
                                                                           lâche et de bonne texture , d'une élasticité moyenne , modérément
                                                                           brillantes , modérément nourries , d'arôme typique et prononcé , de
                                                                           très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                                       Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 25 kg , présentées selon le mode
                                                                           traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées ). ( Il
                                                                           convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysou­
                                                                           polis la présentation est faite en « armathodema »)
                                                       Humidité :          17%
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                               Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 119 / 77
  Numéro
  d'ordre
                          Variete                                                         Qualité de référence
     18     Katerini et variétés similaires            Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                           de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                           ayant jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair ou orangée
                                                                           à rougeâtre , de structure lâche , d'une bonne élasticité , brillantes ,
                                                                           assez nourries , de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I / 1 II
                                                                           Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                           de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune ,
                                                                           orangée , vert-jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure lâche ,
                                                                           modérément nourries , d'élasticité moyenne , brillantes , de bonne
                                                                           texture et d' une très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                                       Présentation :      les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de
                                                                           présentation « Baski » avant l'emballage . Présentation en balles de
                                                                           25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé « Kaloup »
                                                       Humidité :          16%
     19     a ) Kaba Koulak classique                  Feuilles de la qualité I / III
            b ) Elassona                               Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                           de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant
                                                                           jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                           jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et Kontoula ,
                                                                           de couleur jaune moyen à foncé , d' une bonne élasticité , brillantes ,
                                                                           de structure lâche , de bonne texture et d'excellente combustibi­
                                                                           lité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                           Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                           de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                           Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et
                                                                           Kontoula , de couleur jaune , vert-jaune , rougeâtre , de structure
                                                                           assez lâche et d'assez bonne texture , d'une élasticité moyenne ,
                                                                           modérément brillantes et d'une excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                       Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg , présentées selon le mode
                                                                           traditionnel en deux rangées d' «armathodema »
                                                       Humidité :           17%
     20     a ) Kaba Koulak non classique              Feuilles de la qualité I / III
            b ) Myrodata Smyrne ,                      Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                Trapezous et Phi I                                          de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant
                                                                            jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et
                                                                           Trapezous , jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour
                                                                            Myrodata Smyrne , de couleur jaune clair à rougeâtre , d'une bonne
                                                                           élasticité , brillantes , de structure assez lâche , de bonne texture et
                                                                            d'excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                            Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                            défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                            les étages foliaires , ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour
                                                                            Macedonia Kaba Koulak et Trapezous , jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                            jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne , de couleur jaune , vert­
 ---pagebreak--- N° C 119 / 78                           Journal officiel des Communautés européennes                                                   11 . 5 . 92
 Numéro
 d'ordre
                           Varieté                                                      Qualité de référence
   20        a ) Kaba Koulak non classique                               jaune ou marron clair , de structure assez lâche et d'assez bonne
 (suite )                                                                texture , assez, élastiques et brillantes , de très bonne combusti­
              b ) Myrodata Smyrne ,                                      bilité
                  Trapezous et Phi I
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                     Présentation :      en balles-planteurs de 25 à 35 kg , présentées selon le mode
                                                                         traditionnel en « armathodema », ou de 35 à 50 kg sous la forme de
                                                                         « Kaloup »
                                                     Humidité :           17%
   21        Myrodata Agrinion                       Feuilles de la qualité 1 / III
                                                     Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                         de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                         ayant jusqu' à 25 cm de longueur , de couleur jaune à orange foncé ,
                                                                         d' une bonne élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne
                                                                         texture et d'excellente combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                         Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                         défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                         les étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur
                                                                         jaune , vert-jaune ou rougeâtre clair , de structure assez lâche et
                                                                         d'assez bonne texture , assez élastiques et brillantes , d'excellente
                                                                         combustibilité
                                                                         Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                    Présentation :       en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                         traditionnel en deux rangées d' «armathodema »
                                                    Humidité :           15%
   22        Zichnomy rodata                        Feuilles de la qualité I / III
                                                    Qualité I / III :    feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                        de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tète , ayant
                                                                         jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair à orange clair ,
                                                                        d'une bonne élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne
                                                                        texture et d'excellente combustibilité
                                                                         L.es feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                         Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                        défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                        les étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur
                                                                         jaune , vert-jaune ou rougeâtre clair , de structure assez lâche et
                                                                        d' assez bonne texture , assez élastiques et assez brillantes , d'excel­
                                                                         lente combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                    Présentation :      en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode
                                                                        traditionnel en deux rangées d' «armathodema »
                                                    Humidité :           17%
   23        Tsebelia                               Feuilles de la qualité I / III
                                                    Qualité I / III :    feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                        de tous les étages foliaires à l'exception du premier , ayant jusqu'à
                                                                         35 cm de longueur , de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre , de
                                                                        structure lâche , de bonne élasticité et brillantes , assez nourries , de
                                                                        bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                        Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I / III
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                     journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 C 119 / 79
  Numéro
  d'ordre
                        Variété                                                 Qualité de référence
     23     Tsebelia                                             Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
  (suite )                                                       défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaune clair , vert-jaune ,
                                                                 rougeâtre ou marron clair , de structure assez lâche , assez élastiques
                                                                 et d'un brillant moyen , assez nourries , d'assez bonne texture et de
                                                                 très bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les
                                                                 feuilles légèrement atteintes et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                             Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 40 kg , présentées en deux rangées
                                                                 d' «armathodema »
                                             Humidité :          14%
     24     Mavra                            Feuilles de la qualité I / 111
                                             Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , sans défaut de séchage , provenant
                                                                 de tous les étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                 ayant jusqu'à 30 cm de longueur , d'une couleur allant du jaune
                                                                 rougeâtre à l'orange et au rougeâtre , de structure lâche , de bonne
                                                                 texture , de bonne élasticité et brillantes , assez nourries et de bonne
                                                                 combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I / III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                 défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaunâtre , vert-jaune
                                                                 ( citron ), rougeâtre ou marron clair , de structure assez lâche et
                                                                 d'assez bonne texture , assez élastiques et brillantes , assez nourries
                                                                 et de bonne combustibilité . Cette catégorie inclut également les
                                                                 feuilles légèrement atteintes et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                             Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées
                                                                 d' «armathodema »
                                             Humidité :          14%
     25     Burley EL                        Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :         feuilles complètement mûres , complètement développées , intègres ,
                                                                 saines , sans défaut de séchage , provenant de l'étage médian , de
                                                                 couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette , de
                                                                 structure lâche , de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                             Présentation :      en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées
                                                                 d' «armathodema », sans ficelle ( feuilles en vrac )
                                             Humidité :          22 %
     26     Virginia EL                      Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :         feuilles complètement mûres , complètement développées , saines ,
                                                                 intègres , sans défaut de séchage , de couleur uniforme jaune citron à
                                                                 orange moyen , nourries , de bonne texture et de bonne combusti­
                                                                 bilité , provenant essentiellement de l'étage médian
                                             Présentation :      en balles-planteurs de 30 à 40 kg , présentées en deux rangées
                                                                 d' «armathodema », sans ficelle ( feuilles en vrac )
                                             Humidité :           19%
 ---pagebreak--- N° C 119 / 80                      Journal officiel des Communautés européennes                                                    11 . 5 . 92
 Numéro
  d'ordre
                           Variété                                                 Qualité de référence
    27        Santa Fé                          Feuilles de classe 1
                                                Classe 1 :          feuilles mûres , saines , sans défaut de séchage , avec la côte
                                                                    complètement réduite , de couleur marron , présentant quelques
                                                                     défauts d'intégrité
                                                Présentation :      tabac trié en balles provisoires homogènes
                                                Humidité :           18%
    28        Burley fermenté                   Feuilles de classe 1
                                                Classe 1 :          feuilles mûres , saines , sans défaut de séchage , avec la côte
                                                                    complètement réduite , de bonne combustibilité , de couleur noi­
                                                                    sette à cannelle , présentant quelques défauts d'intégrité
                                                Présentation :      tabac trié en balles provisoires homogènes
                                                Humidité :           18%
    29        Havanna E                         Feuilles de classe 1
                                                Classe 1 :          feuilles mûres , saines , de tissu fin , avec la côte et les nervures peu
                                                                    accentuées , sans défaut de séchage , avec la côte complètement
                                                                    réduite de couleur marron , marron clair ou verdâtre , présentant
                                                                    quelques défauts d'intégrité
                                               Présentation :       tabac trié en balles provisoires
                                               Humidité :           18%
    30        Round Scafati                     Feuilles de classe 1
                                               Classe 1 :           feuilles de dimension suffisante , de bonne maturité , de couleur
                                                                    uniforme , saines , sans défaut d'intégrité , de tissu fin , élastiques et
                                                                    résistantes , avec côte et nervures fines , bien conservées , de bonne
                                                                    combustibilité , de goût et d'arôme typiques , utilisables pour les
                                                                    capes de cigares . On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de
                                                                    feuilles non intègres
                                               Présentation :       en balles provisoires homogènes contenant des manoques , avec un
                                                                    lien étranger
                                                Humidité :           18%
    31        Virginia E                        Feuilles de classe 1
                                               Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                    ouverte , avec la côte et les nervures peu accentuées , saines , de
                                                                    couleur jaune citron ou orange
                                                Présentation :      en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                    manoqué et séparé par étage foliaire
                                                Humidité :           16%
    32        Burley E                          Feuilles de classe 1
                                                Classe 1 :          feuilles de maturité suffisante , sans défaut de séchage , de texture
                                                                    ouverte , avec la côte et les nervures peu accentuées , saines , de
                                                                    couleur cannelle , dans les différentes gradations
                                                Présentation:       en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non
                                                                    manoqué et séparé par étage foliaire
                                                Humidité :           18%
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                      Journal officiel des Communautés européennes                                             N° C 119 / 81
 Numéro
  d'ordre
                         Variété                                               Qualité de référence
     33       Virginia P                      Feuilles de classe 1
                                             Classe 1 :           feuilles mûres , de texture ouverte et élastique , huileuses , de couleur
                                                                  jaune citron à orange , brillant , d'une longueur supérieure à 40 cm ,
                                                                  les premier et dernier étages foliaires non inclus
                                              Présentation :      en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées
            I                                Humidité :           17%
     34       Burley P                        Feuilles de classe 1
                                             Classe 1 :           feuilles mûres , de texture ouverte et élastique , de couleur brillante ,
                                                                  d'une longueur supérieure à 40 cm , les premier et dernier étages
                                                                  foliaires non inclus
                                             Présentation :       en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées
                                             Humidité :           22%
 ---pagebreak--- N Q C 119 / 82                            Journal officiel des Communautés européennes                                                     11 . 5 . 92
                                                                ANNEXE U
                               Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte de 1992
  Numéro
                             Variété                                                       Qualité de référence
   d'ordre
      1        Badischer Geudertheimer , Pereg ,        Hauptgut ( Leaves ) de la classe 1
               Korso
                                                         Classe 1 :          feuilles mûres , saines , intactes , de couleur légèrement bigarrée à
                                                                            marron foncé , de longueur uniforme , normalement fermentées
                                                         Présentation :      en balles , en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en
                                                                            boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                        Humidité :           16%
      2        Badischer Burley E                       Hauptgut ( Leaves ) de classe 1
               et ses hybrides                           Classe 1 :         feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur marron clair ,
                                                                            marron rougeâtre à marron foncé , de longueur uniforme , norma­
                                                                            lement fermentées
                                                        Présentation :      en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en
                                                                            boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                         Humidité :          15%
      3        Virgin D et ses hybrides                 Feuilles de classe 1
                                                        Classe 1 :           feuilles mûres , saines , intactes , nourries , de couleur jaune , rouge­
                                                                            jaune à jaune brunâtre , normalement fermentées
                                                         Présentation :      en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en
                                                                            boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                         Humidité :          13%
      7        Bright                                   Feuilles de catégorie A
                                                        Catégorie A :        feuilles de maturité suffisante , bien soignées , de texture ouverte ,
                                                                             aux côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de couleur jaune
                                                                             dans les différentes gradations
                                                        Présentation :      en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                            environ
                                                         Humidité :          13%               ,
      8        Burley 1                                  Feuilles de catégorie A
                                                         Catégorie A :       feuilles de maturité suffisante , bien soignées , de texture ouverte ,
                                                                             même consistante , avec des côtes et nervures pas trop accentuées ,
                                                                             saines , de couleur noisette plus ou moins chaude
                                                         Présentation :      en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                             environ
                                                         Humidité :          13%
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                               Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 119 / 83
  Numéro
  d'ordre
                           Variété                                                       Qualité de référence
      9     Maryland                                   Feuilles de catégorie A
                                                       Catégorie A :      feuilles de maturité suffisante , présentant de légers défauts de
                                                                          séchage , même avec très peu de teintes bronzées , au tissu de texture
                                                                          moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées , saines , de
                                                                          coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude
                                                       Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                                          environ
                                                       Humidité :          13%
     10     a ) Kentucky et ses hybrides               Feuilles de catégorie B
            b ) Moro di Cori                           Catégorie B :      feuilles mûres à point , d'un tissu consistant , sans défaut de séchage
            c ) Salento                                                   et de conservation , de couleur marron , présentant quelques
                                                                          défauts d'intégrité , de bonne combustibilité
                                                       Présentation :     en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg
                                                                          environ ou en cartons de 150 à 200 kg
                                                       Humidité :         16%
     11     a ) Forchheimer Havanna II c               Feuilles de catégorie B
            b ) Nostrano del Brenta                    Catégorie B :      feuilles d'un tissu consistant ou léger , saines , sans défaut de
            c ) Resistente 142
                                                                          séchage , de couleur marron à verdâtre , présentant des défauts
                                                                          d'intégrité ; feuilles mûres , saines , de couleur légèrement bigarré à
            d ) Gojano                                                    marron foncé , normalement fermentées ( Hybrides de Badischer
                                                                          Geudertheimer )
            e ) Hybrides de Badischer
                Geudertheimer                          Présentation :     en balles , en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en
                                                                          boucauts de 225 à 450 kg environ
                                                       Humidité :         16%
     12     a ) Beneventano                            Feuilles de catégorie B
            b ) Brasile Selvaggio et variétés          Catégorie B :      feuilles de maturité suffisante , d'un tissu consistant ou même
                similaires                                                grossier ou maigre , présentant des défauts de soin , de fermentation
                                                                          et d'intégrité pas trop accentués
                                                       Présentation :     en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ
                                                       Humidité :          16%
     13     Xanti-Yakà                                 Feuilles de catégorie B
                                                       Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale
                                                                          elliptique , avec des côtes peu accentuées et des nervures secon­
                                                                           daires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques défauts de
                                                                          séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur allant du jaune
                                                                           au marron , avec des défauts marqués d'intégrité , mais bien
                                                                           conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût discret ,
                                                                           d' arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                           La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm
                                                       Présentation :      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                       Humidité :          13%
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 84                             Journal officiel des Communautés européennes                                                  11 . 5 . 92
 Numéro
  d'ordre
                              Variété                                                      Qualité de référence
    14         a ) Perustitza                           Feuilles de catégorie B
               b ) Samsun                               Catégorie B :      feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles ( Perustitza ), ou
                                                                           pétiolées ( Samsun ), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée
                                                                           ( Perustitza ) ou elliptique arrondie ( Samsun ), avec des côtes peu
                                                                           accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu ,
                                                                           pouvant présenter quelques défauts de séchage , d'un tissu le plus
                                                                           souvent léger , de couleur allant du jaune au marron , avec des
                                                                           défauts marqués d'intégrité , mais bien conservées , provenant de
                                                                           tous les étages foliaires , de goût discret , d'arôme suffisant et de
                                                                           bonne combustibilité
                                                                           La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm
                                                        Présentation :      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                        Humidité :          13%
     15        Erzegovina et variétés similaires        Feuilles de catégorie B
                                                        Catégorie B :       feuilles suffisamment saines et mûres , sessiles , de forme ovale ou
                                                                            elliptique , avec des côtes moyennement accentuées et des nervures
                                                                            secondaires à angle plutôt ouvert , pouvant présenter quelques
                                                                            défauts de séchage , d'un tissu le plus souvent léger , de couleur
                                                                            allant du jaune au marron , avec des défauts marqués d'intégrité ,
                                                                            mais bien conservées , provenant de tous les étages foliaires , de goût
                                                                            discret , d'arôme suffisant et de bonne combustibilité
                                                                            La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm
                                                        Présentation :      petites balles de 18 à 50 kg environ
                                                        Humidité :          13%
     16         a ) Round Tip                           Feuilles de catégorie B
                b ) Scafati                             Catégorie B :       feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les propor­
                                                                            tions suivantes :
                c ) Sumatra I
                                                                            première longueur (égale ou supérieure à 38 cm )                     60%
                                                                            deuxième longueur ( de 32 à moins de 38 cm )                         35 %
                                                                            troisième longueur ( de 25 à moins de 32 cm )                          5%
                                                                            Feuilles de dimension convenable , mûres à point et de couleur
                                                                             uniforme , saines , sans défauts d'intégrité , d'un tissu fin , élastique
                                                                            et résistant , avec des côtes et nervures noyées , fermentées à point et
                                                                             bien conservées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme
                                                                             typiques , utilisables pour capage de cigares , comprenant environ
                                                                             25 % de feuilles non intègres
                                                         Présentation :     en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                                             environ
                                                         Humidité :          16%
      17         Basmas                                  Feuilles de la qualité I / III
                                                         Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                                                                             étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                              jusqu'à 15 cm de longueur , de couleur jaune or , orangée à rouge­
                                                                              jaune, d'une bonne élasticité et brillantes , assez nourries , de
                                                                              structure lâche et de bonne texture , d'arôme typique et prononcé ,
                                                                              de bonne combustibilité
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                               Journal officiel des Communautés européennes                                              N° C 119 / 85
  Numéro
  d'ordre
                          Variété                                                         Qualité de référence
     17     Basmas                                                         Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 45 % de la qualité
  fsuite)                                                                  I / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant quelques légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , ayant jusqu' à
                                                                           20 cm de longueur , de couleur jaune clair , rougeâtre ou marron
                                                                           clair , de structure assez lâche et de bonne texture , d'une élasticité et
                                                                           d'un brillant moyens , modérément nourries , d'arôme typique et
                                                                           prononcé , de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 55% de qualité
                                                                           I / III
                                                       Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                       Humidité :          13%
     18     Katerini et variétés similaires            Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                           jusqu'à 20 cm de longueur , de couleur jaune clair ou orangée à
                                                                           rougeâtre , de structure lâche , d'une bonne élasticité et brillantes ,
                                                                           assez nourries , de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 45% de la qualité
                                                                           I / III
                                                                           Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de
                                                                           séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les étages
                                                                           foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune ,
                                                                           orangée , vert-jaune , rougeâtre ou marron clair , de structure lâche ,
                                                                           d'élasticité moyenne et brillantes , assez nourries , de bonne texture
                                                                           et de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                                       Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                       Humidité :          13%
     19     a ) Kaba Koulak classique                  Feuilles de la qualité I / III
            b ) Elassona                               Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant jusqu'à 25
                                                                           cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de
                                                                           longueur pour Elassona , Karatzova et Kontoula , de couleur jaune
                                                                           moyen à foncé , d'une bonne élasticité et brillantes , de structure
                                                                           lâche , de bonne texture et d'excellente combustibilité
                                                                            Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                           Feuilles mûres , présentant quelques légers défauts d'intégrité et / ou
                                                                           de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous les
                                                                            étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia
                                                                            Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona , Karatzova et
                                                                            Kontoula , de couleur jaune à rougeâtre , de structure assez lâche et
                                                                            d'assez bonne texture , d'une élasticité moyenne , brillantes , d'ex­
                                                                            cellente combustibilité
                                                                            Les feuilles décrites ci-avant constituent 53% de la qualité I / III
                                                       Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                       Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 86                            Journal officiel des Communautés européennes                                                    11 . 5 . 92
 Numéro
  d'ordre
                            Variété                                                       Qualité de référence
    20         a ) Kaba Koulak non classique           Feuilles de la qualité I / III
              b ) Myrodata Smyrne                      Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien séchées , provenant de tous les
                   Trapezous et Phi I                                      étages foliaires à l'exception des feuilles de tête , ayant jusqu'à 30
                                                                           cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous ,
                                                                           jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne ,
                                                                           de couleur jaune clair à rougeâtre , d'une bonne élasticité et
                                                                           brillantes , de structure assez lâche , de bonne texture et d'excellente
                                                                           combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( I / II ) constituent 47% de la qualité
                                                                           I / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                           les étages foliaires , ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba
                                                                           Koulak Macedonia et Trapezous , jusqu'à 25 cm pour Phi I et
                                                                           jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne , de couleur jaune à marron
                                                                           clair , de structure assez lâche , d'assez bonne texture , assez
                                                                           élastiques et brillantes , de très bonne combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53% de la qualité
                                                                           I / III
                                                       Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg chacune
                                                       Humidité :           13%
    21         Myrodata Agrinion                       Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                           étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                           jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur jaune à orange foncé , d'une
                                                                           bonne élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne texture et
                                                                           d'excellente combustibilité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant (I / II ) constituent 47% de la qualité
                                                                           I / III
                                                                           Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                           défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                           les étages foliaires , ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur
                                                                           jaune à rougeâtre clair , de structure assez lâche et de texture assez
                                                                           bonne , assez élastiques et brillantes , d'une excellente combustibi­
                                                                            lité
                                                                           Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53% de la qualité
                                                                            I / III
                                                       Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                       Humidité :           14%
     22        Zichnomyrodata                          Feuilles de la qualité I / III
                                                       Qualité I / III :    feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                            étages foliaires , excepté les feuilles de tête , ayant jusqu'à 20 cm de
                                                                            longueur , de couleur jaune clair à orange clair , d'une bonne
                                                                            élasticité et brillantes , de structure lâche , de bonne texture et
                                                                            d'excellente combustibilité
                                                                            Les feuilles décrites ci-avant constituent 47% de la qualité I / III
                                                                            Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                            défauts de séchage , quelques traces de maladie , provenant de tous
                                                                            les étages foliaires , ayant jusqu'à 25 cm de longueur , de couleur
                                                                            jaune à rougeâtre clair , de structure assez lâche et d'assez bonne
                                                                            texture , assez élastiques et assez brillantes , d'excellente combusti­
                                                                             bilité
                                                                             Les feuilles décrites ci-avant ( III ) constituent 53% de la qualité
                                                                            I / III
                                                        Présentation :       en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                                        Humidité :           13%
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                     Journal officiel des Communautés européennes                                              N 0 C 119 / 87
  Numéro
  d'ordre
                        Variété                                                 Qualité de référence
     23     Tsebelia                         Feuilles de la qualité I / III
                                             Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , bien soignées , provenant de tous les
                                                                 étages foliaires à l'exception du premier ( protomana ), ayant
                                                                 jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur rouge-jaune , orange à
                                                                 rougeâtre , de structure lâche , élastiques et brillantes , assez nour­
                                                                 ries , de bonne texture et de très bonne combustibilité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant ( I / II ) constituent 45% de la qualité
                                                                 I / III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                 défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaune clair à rougeâtre ou
                                                                 marron clair , de structure assez lâche , assez élastiques et assez
                                                                 brillantes , assez nourries , d'assez bonne texture et de très bonne
                                                                 combustibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légère­
                                                                 ment atteintes par des maladies et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                             Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                             Humidité :          13%
     24     Mavra                            Feuilles de la qualité I / III
                                             Qualité I / III :   feuilles mûres , intègres , saines , séchées avec soin , provenant de
                                                                 tous les étages foliaires , à l'exception du premier ( protomana ),
                                                                 ayant jusqu'à 30 cm de longueur , de couleur allant du rouge-jaune
                                                                 ou orange au rougeâtre , de structure lâche , de bonne texture ,
                                                                 élastiques et brillantes , assez nourries et de bonne combustibi­
                                                                 lité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 45% de la qualité I / III
                                                                 Feuilles mûres et suffisamment intègres , présentant de légers
                                                                 défauts de séchage , provenant de tous les étages foliaires , ayant
                                                                 jusqu'à 40 cm de longueur , de couleur jaunâtre à rougeâtre ou
                                                                 marron clair , de structure assez lâche et d'assez bonne texture ,
                                                                 assez élastiques et brillantes , assez nourries et de bonne combus­
                                                                 tibilité . Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement
                                                                  atteintes par les maladies et / ou présentant de légers défauts
                                                                 d'intégrité
                                                                 Les feuilles décrites ci-avant constituent 55% de la qualité I / III
                                             Présentation :      en balles dites « Tongas » d'environ 30 kg
                                             Humidité :           13%
     25     Burley EL                        Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :          feuilles complètement mûres , complètement développées , intègres ,
                                                                  saines , bien séchées , provenant de l'étage médian , de couleur
                                                                  uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette
                                                                  moyen , de structure lâche, de bonne texture et d'excellente
                                                                  combustibilité
                                             Présentation :       en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en
                                                                  tonneaux d'environ 240 à 280 kg
                                             Humidité :           13%
      26    Virginia EL                      Feuilles de la qualité A
                                             Qualité A :          feuilles complètement mûres , complètement développées , prove­
                                                                  nant de l'étage médian , saines , intègres , bien soignées , d'un jaune
                                                                  uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen , de bonne texture
                                                                  et de bonne combustibilité
                                             Présentation :       en balles d'environ 100 kg
                                             Humidité :           13%
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 88                      Journal officiel des Communautés européennes                                                     11 . 5 . 92
  Numéro
   d'ordre
                            Variété                                                Qualité de référence
     27        Santa Fé                          Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles mûres , saines , bien fermentées , de couleur marron ou
                                                                     marron foncé , présentant quelques défauts d'intégrité
                                                 Présentation :      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                 Humidité :           14%
     28        Burley fermenté                   Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles mûres , saines , bien fermentées , de couleur marron ,
                                                                     présentant quelques défauts d'intégrité
                                                 Présentation :      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                 Humidité :           14%
     29        Havanna E                         Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles mûres , saines , de tissu fin , avec la côte et les nervures peu
                                                                      accentuées , bien fermentées , de couleur marron , marron clair ou à
                                                                      tons verdâtres , présentant quelques défauts d'intégrité
                                                 Présentation :      en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg
                                                 Humidité :           14%
     30        Round Scafati                     Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles de dimension suffisante , de bonne maturité , de couleur
                                                                      uniforme , saines , sans défauts importants d'intégrité , de tissu fin ,
                                                                     élastiques et résistantes , avec côte et nervures fines , bien conser­
                                                                     vées , de bonne combustibilité , de goût et d'arôme typiques , bien
                                                                      fermentées , utilisables pour les capes de cigares . On peut tolérer un
                                                                      pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres
                                                 Présentation :       en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg
                                                 Humidité :           14%
     31        Virginia E                        Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante , de texture ouverte , avec la côte et les
                                                                      nervures peu accentuées , saines , de couleur jaune avec différentes
                                                                      gradations de citron à orange
                                                 Présentation :      en cartons de 170 à 210 kg
                                                 Humidité :           14 %
      32       Burley E                          Feuilles de classe 1
                                                 Classe 1 :           feuilles de maturité suffisante , de texture ouverte , avec la côte et les
                                                                      nervures peu accentuées , saines , dans les différentes gradations , de
                                                                      couleur cannelle
                                                 Présentation :       en cartons de 150 à 210 kg
                                                 Humidité :           14%
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                     Journal officiel des Communautés européennes                                             N 0 C 119 / 89
  Numéro
  d'ordre
                       V ariété                                                Qualité de référence
     33     Virginia P                       Feuilles de classe 1
                                             Classe 1 :          feuilles mûres , bien soignées , de texture ouverte et élastique , hui­
                                                                 leuses , de couleur jaune citron à orange , brillantes , d'une longueur
                                                                 supérieure à 40 cm , les premier et dernier étages foliaires non
                                                                 inclus
                                             Présentation :      en cartons de tabac non manoqué de 200 kg
                                             Humidité :          12,5%
     34     Burley P                         Feuilles de classe 1
                                             Classe 1 :          feuilles mûres , bien soignées , de texture ouverte et élastique , de
                                                                 couleur brillante , d'une longueur supérieure à 40 cm , les premier et
                                                                 dernier étages foliaires non inclus
                                             Présentation :      en cartons de tabac non manoqué de 180 kg
                                             Humidité :          13%
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                            11 . 5 . 92
                                                                ANNEXE III
                      Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire
                 Variétés                        Pays                                          Zones de production
 1 . Badischer Geudertheimer ,             Allemagne             Plaine rhénane et vallées adjacentes , Franconie centrale , Brandebourg ,
     Pereg , Korso                         France                 Mecklenbourg-Poméranie occidentale
                                                                  Nord-Pas-de-Calais , Picardie , Champagne-Ardennes ,         Alsace-Lorraine ,
                                                                  Val-de-Loire , Poitou-Bretagne et Centre
 2 . Badischer Burley E et ses             Allemagne             Plaine rhénane et vallées adjacentes , Franconie centrale , Brandebourg ,
     hybrides                              France                 Mecklenbourg-Poméranie occidentale , Saxe , Saxe-Anhalt , Thuringe
                                                                         f Aquitaine , Midi-Pyrénées , Auvergne-Limousin , Alsace-Lorraine ,
                                                                 A ('") ^ Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bre­
                                                                         tagne , Bourgogne , Charente et Languedoc-Roussillon
                                           Italie                B (*)     Piémont , Lombardie , Vénétie , Émilie-Romagne
 3 . Virgin D et ses hybrides              Allemagne              Schleswig-Holstein , Basse-Saxe , Franconie , plaine rhénane et vallées adja­
                                                                  centes , Brandebourg , Mecklenbourg-Poméranie occidentale , Saxe , Saxe­
                                                                 Anhalt , Thuringe
                                           France                 Aquitaine , Midi-Pyrénées , Auvergne-Limousin , Champagne-Ardennes ,
                                                                  Alsace-Lorraine , Rhône-Alpes , Franche-Comté , Provence , Val-de-Loire ,
                                                                  Centre , Poitou-Bretagne , Charente , Languedoc-Roussillon , Normandie ,
                                                                 Bourgogne , Nord-Pas-de-Calais , Picardie et Ile-de-France
 4 , a ) Paraguay et ses hybrides          France                        f Aquitaine , Midi-Pyrénées , Languedoc-Roussillon , Auvergne-Limou­
                                                                        sin , Poitou-Bretagne , Charente , Val-de-Loire , Centre , Rhône-Alpes ,
                                                                           Provence , Franche-Comté , Alsace-Lorraine , Champagne-Ardennes ,
                                                                         L Picardie , Nord-Pas-de-Calais , Normandie et Bourgogne
                                           Italie                 B (*)    Molise et Campanie
                                           Belgique               C(*)     Flandres
     b) Dragon vert et ses hybrides ,      France                 A (*)    Nord-Pas-de-Calais , Picardie , Champagne-Ardennes , Val-de-Loire et
         Philippin , Petit Grammont                                        Alsace-Lorraine
         ( Flobecq ), Semois , Appel­      Belgique               C C")    Flandres , Hainaut , Namur , Luxembourg
         terre
 5 . Nijkerk                               France                 Départements du Lot et de l'Aveyron
 6 . Misionero                             France                 île de la Réunion
 7 . Bright                                Italie                 Frioul , Vénétie , Lombardie , Piémont , Toscane , Marches , Ombrie , Latium ,
                                                                  Abruzzes , Molise , Campanie , Basilicate , Pouilles et Calabre
 8 . Burley I                              Italie                 Vénétie , Lombardie , Piémont , Ombrie, Émilie-Romagne , Latium , Abruzzes ,
                                                                  Molise , Campanie , Basilicate , Pouilles et Sicile
 9 . Maryland                              Italie                 Frioul , Lombardie , Toscane , Marches , Ombrie , Latium , Molise et Cam­
                                                                  panie
10 . Kentucky                              Italie                 Vénétie , Toscane , Ombrie , Latium , Campanie
                                           Espagne                Estrémadure , Andalousie
11 . a ) Forcheimer Havanna II c           Italie                 Frioul , Trente , Vénétie , Toscane , Latium , Molise et Campanie
     b ) Nostrano del Brenta
     c ) Resistente 142
     d ) Gojano
     e ) Hybrides de Badischer             Italie                 Vénétie , Toscane , Molise , Campanie , Latium et Pouilles
         Geudertheimer
12 . Beneventano ,                         Italie                 Campanie et Sicile
     Brasile Selvaggio
13 . Xanti-Yakà                            Italie                 Abruzzes , Campanie , Basilicate et Pouilles
 ---pagebreak---  11 . 5 . 92                                      Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 119 / 91
                 Variétés                              Pays                                              Zones de production
14 . a ) Perustitza                            Italie                      Latium , Abruzzes , Molise , Campanie , Pouilles et Sicile
      b ) Samsun
15 . Erzegovina                                 Italie                     Latium , Abruzzes et Pouilles
 16 . Round Tip                                Grèce                       Macédoine centrale
                                               Italie                      Campanie
17 . Basman                                    Grèce                       Thrace , Macédoine , Sterea Hellas et Thessalie
18 . a ) Katerini                              Grèce                       Macédoine
      b ) Variétés similaires                                              Macédoine , Sterea Hellas , Épire et Thessalie
19 . a ) Kaba Koulak classique                 Grèce                       Macédoine
      b ) Elassona                             Grèce                       Thessalie
20 . Kaba Koulak non classique                 Grèce                       Macédoine , Thessalie , Sterea Hellas , Thrace , Épire , Péloponèse et les îles
21 . Myrodata Agrinion                         Grèce                       Sterea Hellas
22 . Zichnomyrodata                            Grèce                       Thessalie
23 . Tsebelia                                  Grèce                       Épire et Sterea Hellas
24 . Mavra                                     Grèce                       Thessalie , Péloponèse et Sterea Hellas
25 . Burley EL                                 Grèce                       Macédoine , Thessalie
26 . Virginia EL                               Grèce                       Sterea Hellas , Thessalie , Macédoine , Thrace, Péloponèse , Épire
27 . Santa Fé                                  Espagne                     Andalousie
28 . Burley fermenté                           Espagne                     Estrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche , Communauté
                                                                           valencienne , Navarre , Rioja , Catalogne , Madrid
29 . Havanna E                                 Espagne                     Castille-Léon , Navarre , Galice , Asturies , Cantabrie
30 . Round Scafati                             Espagne                     Galice , Asturies , Navarre , Castille-Léon , Cantabrie
31 . Virginia E                                Espagne                     Estrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche
32 . Burley E                                  Espagne                     Estrémadure , Andalousie , Castille-Léon , Castille-Manche
33 . Virginia P                                Portugal                    Beira Interior , Ribatejo Oeste , Alentejo , région autonome des Açores
34 . Burley P                                  Portugal                    Beiras , Ribatejo Oeste , Entre Douro e Minho , Trás-os-Montes , région
                                                                           autonome des Açores
(*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement ( CEE ) n° 727 / 70 .
 ---pagebreak--- N 0 C 119 / 92                                 Journal officiel des Communautés européennes                                                   11 . 5 . 92
                                                                   ANNEXE IV
                           Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1992
                                     Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1991
                                                                                                                                             (en écus/kg)
                                                                                                                                 Prix       Pourcentage
 Numéro
                                        . Variétés
                                                                                        Prix          Prix       Montant                       maximal
                                                                                                                            d'intervention
 d'ordre                                                                             d'objectif d'intervention  de la prime                ( article 3 pa­
                                                                                                                                dérivés
                                                                                                                                             ragraphe 3 )
     1    Badischer Geudertheimer , Pereg, Korso                                      3,637         3,091         2,530         4,636           30 Π
     2    Badischer Burley E et ses hybrides                                          4,504         3,829         2,956         5,417           45 H
     3    Virgin D et ses hybrides                                                    4,618         3,925         2,922         5,171           30 P )
     4    a ) Paraguay et ses hybrides ( zones spécifiques A et C )           Λ
          b ) Dragon vert et ses hybrides , Philippin ,                          >■   3,394         2,885         2,348           —
                                                                                                                                                20 («)
                Petit Grammont ( Flobecq), Semois , Appelterre                J
          c ) Paraguay et ses hybrides ( zone spécifique B )                          2,953         2,510         2,043                         30 ('')
     5    Nijkerk                                                                     3,351         2,849         2,128           —
                                                                                                                                                20 n
     6
          a)b ) Misionero  et ses hybrides
                Rio Grande et ses hybrides
                                                                               j
                                                                               j
                                                                                      3,123         2,654         2,155           —
                                                                                                                                                30 ( s )
     7    Bright                                                                      4,063         3,454         2,457         4,756           30 ( 6 )
     8    Burley I                                                                    2,474         2,102         1,748         3,202           30 («)
     9    Maryland                                                                    3,307         2,811         1,872         4,007           30 (')
   10     a ) Kentucky et ses hybrides                                        Λ
          b ) Moro di Cori                                                       V    2,791         2,373         1,902         3,341           30 («)
          c ) Salento                                                         J
   11     a)    Forchheimer Havanna II c                                      Ί
          b)    Nostrano del Brenta
          c)    Resistente 142                                                        2,351         1,763 ( · )   1,658         2,957 (>)       30 ( 6 )
          d)    Gojano
          e) Hybrides de Badischer Geudertheimer                              J
   12     a) Beneventano                                                        ^     1,270         1,079         0,935         1,825           30 C )
          b ) Brasile Selvaggio et variétés similaires                        j
   13     Xanti-Yakà                                                                  3,056         2,598         2,251         4,324           45 ( 6 )
   14     a ) Perustitza                                                       \      2,893         2,459
                                                                                                                  2,142         3,737
                                                                                                                                                45 («)
          b ) Samsun                                                          J                                   2,085         3,761
   15     Erzegovina et variétés similaires                                           2,599         2,209         1,930         3,371           45 n
   16     a ) Round Tip                                                       Λ
          b ) Scafati                                                            >   13,816       1 1 ,744        8,345       18,731            30 ( ® )
          c) Sumatra I                                                        J
   17     Basmas                                                                      6,080         5,168         3,067         6,902           20 H
   18     Katerini et variétés similaires                                             5,064         4,305         2,729         6,185           20 (')
   19     a ) Kaba Koulak classique                                            i
                                                                                      3,774         3,208         1,950         4,687           20 H
          b ) Elassona                                                        J
   20     a ) Kaba Koulak non classique                                        i
                                                                                      2,843         2,417         1,335         3,799           20 n
          b ) Myrodata Smyrna , Trapezous et Phi I                            J
   21     Myrodata Agrinion                                                           3,752         3,189         1,970         4,608           20 (^)
   22     Zichnomyrodata                                                              3,898         3,313         2,078         4,805           20 n
   23     Tsebelia                                                                    2,359         1,769 (')     1,914         3,072 (■)       20 H
 ---pagebreak--- 11 . 5 . 92                                        Journal officiel des Communautés européennes                                    N° C 119 / 93
                                                                                                                              Prix       Pourcentage
  Numéro                                                                              Prix         Prix       Montant                       maximal
                                              Variétés                                                                   d'intervention
   d'ordre                                                                         d'objectif d'intervention de la prime     dérivés    ( article 3 pa­
                                                                                                                                          ragraphe 3 )
     24           Mavra                                                             2,303         1,727 {')    1,565         3,025 (>)       20 ( 7 )
     25           Burley EL                                                         2,247         1,910        1,496         3,031           20 (')
     26           Virginia EL                                                       3,572         3,036        2,951         4,240           30 ( 6 )
     27           Santa Fé                                                          1,381         1,174        0,300         2,031           30 («)
     28           Burley fermenté                                                   2,236         1,901        0,929         2,918           30 ( 4 )
     29           Havanna E                                                         2,873         2,442        1,949         3,627           30 ( 4 )
     30           Round Scafati                                                     7,529         6,400        5,134       11,408            30 ( 8 )
     31           Virginia E                                                        4,252         3,614        2,209         5,031           30 n
     32           Burley E                                                          2,960         2,516        1,717         3,782           30 ( 4 )
     33           Virginia P                                                        4,256         3,617        2,350         4,944           30 ( 4 )
     34          Burley P                                                           3,067         2,607        1,717         3,890           30 H
 ') Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE ) n° 727 / 70 .
 2 ) Classe III , Obergut .
 3 ) Classe III .
 4 ) Classe 3 .
 5 ) Troisième et quatrième qualités .
 ') Catégorie C.
 7) Grade IV .
 8 1 Classes 3 et 4 .