CELEX: 31991R1738
Language: fr
Date: 1991-06-13 00:00:00
Title: RÈGLEMENT (CEE) No 1738/91 DU CONSEIL du 13 juin 1991 fixant, pour la récolte 1991, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties, et modifiant le règlement (CEE) no 1331/90 #

Avis juridique important

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31991R1738

RÈGLEMENT (CEE) No 1738/91 DU CONSEIL du 13 juin 1991 fixant, pour la récolte 1991, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties, et modifiant le règlement (CEE) no 1331/90  -   

Journal officiel n° L 163 du 26/06/1991 p. 0013 - 0036

RÈGLEMENT (CEE) No 1738/91 DU CONSEIL du 13 juin 1991 fixant, pour la récolte 1991, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les  qualités de référence, les zones de production ainsi que les quantités maximales garanties, et modifiant le règlement (CEE) no 1331/90LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,  vu le traité instituant la Communauté économique européenne,  vu le règlement (CEE) no 727/70 du Conseil, du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1737/91 (2), et notamment son article 2  paragraphe 5, son article 4 paragraphes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8,  vu la proposition de la Commission (3),  vu l'avis du Parlement européen (4),  vu l'avis du Comité économique et social (5),  considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur du tabac brut, il y a lieu de tenir compte des objectifs de la politique agricole commune; que la politique agricole commune a notamment pour objectifs d'assurer à la population agricole un  niveau de vie équitable, de garantir la sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix raisonnables dans les livraisons aux consommateurs;  considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 727/70 en vue d'encourager l'orientation de la production, notamment dans le  sens de la conversion des cultures vers les variétés les plus demandées, les plus compétitives ainsi que les moins nocives pour la santé;  considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1991 également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisation commune des marchés ou, pour les variétés cultivées en Grèce, en  Espagne et au Portugal, avant l'adhésion de ces pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé, ainsi que pour les variétés principalement cultivées en Allemagne, afin de tenir compte des usages de commercialisation existant dans ce pays;  considérant qu'une réforme de la réglementation communautaire dans le secteur du tabac sera présentée pour la récolte 1992; qu'il n'y a pas lieu de fixer, pour ladite récolte, la quantité maximale garantie pour chacune des variétés ou groupes de variétés de tabac de la production communautaire;  considérant que, lors de l'application des dispositions relatives au régime de prix, de primes et de contrôle quantitatif de production, il convient de prendre en considération les différences de qualité selon les caractéristiques du sol et du climat;  que ces conditions se trouvent remplies pour les variétés Badischer Burley et Paraguay; que, par conséquent, il y a lieu de fixer des prix, primes et quantités maximales garanties pour des zones spécifiques de production pour ces variétés;  considérant que le règlement (CEE) no 1331/90 du Conseil (6) a fixé entre autres les quantités maximales garanties pour chacune des variétés ou groupes de variétés de tabac de la récolte 1991; que, compte tenu de l'unification allemande, il convient de  modifier, dans l'intérêt des producteurs, ces quantités maximales garanties pour certaines variétés;  considérant que la prime accordée auxc acheteurs du tabac communautaire est destinée à leur permettre de payer aux producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur le marché  mondial, ainsi que du niveau des prix résultant du jeu de l'offre et de la demande sur le marché communautaire;  considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans des zones de production reconnues et pour une qualité de référence définie de manière à permettre une appréciation aussi objective  que possible de la qualité du tabac;  considérant que, pour la récolte 1991, il convient d'indiquer les zones de production reconnues de chaque variété de tabac et de reprendre les définitions des qualités de référence qui ont été fixées par le règlement (CEE) no 1331/90,  A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:  Article premier  Pour la récolte 1991, les qualités de référence et les zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac en feuilles de la production communautaire, visées à l'article 2 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) no 727/70, sont  fixées respectivement aux annexes I et III du présent règlement.  Article 2  Pour la récolte 1991, les qualités de référence et les zones de production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) no 727/70, pour chacune des variétés de tabac emballé de la production communautaire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé, sont fixées  respectivement aux annexes II et III du présent règlement.  Article 3  1.  Pour la récolte 1991, les prix d'objectif et d'intervention et les montants de la prime accordée aux acheteurs de tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement (CEE) no 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac emballé  visés à l'article 6 dudit règlement, sont fixés à l'annexe IV du présent règlement.  2.  Sans préjudice de l'article 7 bis du règlement (CEE) no 727/70, les prix et primes ne s'appliquent que pour autant que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les zones de production correspondantes indiquées à l'annexe III du présent règlement.  3.  Par dérogation à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) no 727/70, les quantités maximales garanties de tabac en feuilles pour la récolte 1992 ne sont pas fixées.  Article 4  L'annexe V du règlement (CEE) no 1331/90 est remplacée par celle qui figure à l'annexe V du présent règlement.  Article 5  Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.  Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.  Fait à Luxembourg, le 13 juin 1991.  Par le Conseil Le président A. BODRY (1) JO no L 94 du 28. 4. 1970, p. 1.(2) Voir page 11 du présent Journal officiel.(3) JO no C 104 du 19. 4. 1991, p. 99.(4) JO no C 158 du 17. 6. 1991.(5) JO no C 159 du 17. 6. 1991.(6) JO no L 132 du 23. 5. 1990, p. 28.   ANNEXE I   Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte de 1991    Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 1 Badischer Geudertheimer, Pereg,  Korso Hauptgut (Leaves) de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré, de longueur uniforme Présentation:  tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger Humidité:  26 % 2 Badischer Burley E et ses hybrides Hauptgut (Leaves) de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme Présentation:  tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger Humidité:  25 % 3 Virgin D et ses hybrides Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune; des écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille Présentation:  tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger Humidité:  19 % 4 a) Paraguay et ses hybrides Feuilles médianes (Leaves) de classe 2  b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre Classe 2:  feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de nature de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante Présentation:  tabac trié et manoqué ou capsé Humidité:  27 % 5 Nijkerk Feuilles de tête (Tips) de classe 2 Classe 2:  - soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à 45 cm), au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et élastique, à nervures noyées, de bonne maturité se traduisant par une coloration marron à marron foncé, de tonalité chaude - soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au tissu encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à nervures plus ou moins accusées, de toutes colorations, à l'exclusion du vert poireau Présentation:  tabac trié et manoqué ou capsé Humidité:  27 %  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 6 a) Misionero et ses hybrides Feuilles de deuxième qualité  b) Rio Grande et ses hybrides Deuxième qualité:  feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de combustibilité passable Présentation:  tabac trié et manoqué ou capsé Humidité:  27 % 7 Bright Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradations Présentation:  en balles provisoires de 30 à 40 kg Humidité:  16 % 8 Burley I Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude Présentation:  en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles Humidité:  19 % 9 Maryland Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de coloration marron rougeâtre, plutôt chaude Présentation:  en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles Humidité:  19 % 10 a) Kentucky et ses hybrides b) Moro di Cori c) Salento Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité Présentation:  en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles Humidité:  23 %  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 11 a) Forchheimer Havanna II c b) Nostrano del Brenta c) Resistente 142 d) Gojano e)  Hybrides de Badischer Geudertheimer Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité; feuilles mûres, saines, de couleur marron foncé à bigarré (Hybrides de Badischer Geudertheimer) Présentation:  tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien étranger Humidité:  26 % 12 a) Beneventano b) Brasile Selvaggio et variétés similaires  Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de séchage, de fermentation et d'intégrité Présentation:  en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles Humidité:  24 % 13 Xanti-Yakà Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur  allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm Présentation:  en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité:  17 % 14 a) Perustitza b) Samsun Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant  vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza) ou tendant au roussâtre (Samsun), avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de  tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm Présentation:  en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité:  17 %  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 15 Erzegovina et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de  couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm Présentation:  en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg Humidité:  17 % 16 a) Round Tip b) Scafati c) Sumatra I Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les proportions suivantes:  première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)60 % deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)35 % troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)5 % Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût  et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres Présentation:  en manoques avec un lien étranger (fascicoli) Humidité:  22 % 17 Basmas Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge jaune, d'une bonne élasticité et brillantes,  assez nourries; structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de  structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysoupolis la présentation est faite en armathodema) Humidité:  17 %  Numéro d'ordre VariétéQualité de référence 18 Katerini et variétés similaires Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne  élasticité, brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de  structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne, brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de présentation «Baski» avant l'emballage. Présentation en balles de 25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé «Kaloup» Humidité:  16 % 19 a) Kaba Koulak classique b) Elassona Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et  Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova  et Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes et d'une excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité:  17 % 20 a) Kaba Koulak non classique b) Myrodata Smyrne,  Trapezous et Phi I Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour  Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I  et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 20 (suite) a) Kaba Koulak non classique b) Myrodata Smyrne,  Trapezous et Phi I jaune ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode traditionnel en armathodema, ou de 35 à 50 kg sous la forme de Kaloup Humidité:  17 % 21 Myrodata Agrinion Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure  lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité:  15 % 22 Zichnomyrodata Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de  structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure  assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'armathodema Humidité:  17 % 23 Tsebelia Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de structure lâche, de bonne élasticité et brillantes,  assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 23 (suite)  Tsebelia Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche,  assez élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'armathodema Humidité:  14 % 24 Mavra Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du rougeâtre jaune à l'orange et au rougeâtre, de structure  lâche, de bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et  d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées d'armathodema Humidité:  14 % 25 Burley EL Feuilles de la qualité A Qualité A:  feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente  combustibilité Présentation:  en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac) Humidité:  22 % 26 Virginia EL Feuilles de la qualité A Qualité A:  feuilles complètement mûres, complètement développées, saines, intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron à orange moyen, nourries, de bonne texture et de bonne combustibilité, provenant essentiellement de l'étage médian Présentation:  en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'armathodema, sans ficelle (feuilles en vrac) Humidité:  19 %  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 27 Santa Fé Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  tabac trié en balles provisoires homogènes Humidité:  18 % 28 Burley fermenté Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur noisette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  tabac trié en balles provisoires homogènes Humidité:  18 % 29 Havanna E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  tabac trié en balles provisoires Humidité:  18 % 30 Round Scafati Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques,  utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres Présentation:  en balles provisoires homogènes contenant des manoques, avec un lien étranger Humidité:  18 % 31 Virginia E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune citron ou orange Présentation:  en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire Humidité:  16 % 32 Burley E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur cannelle, dans les différentes gradations Présentation:  en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire Humidité:  18 %  Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 33 Virginia P Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur jaune citron à orange, brillant, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation:  en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées Humidité:  17 % 34 Burley P Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation:  en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées Humidité:  22 %   ANNEXE II   Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte de 1991    Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 1 Badischer Geudertheimer, Pereg,  Korso Hauptgut (Leaves) de la classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées Présentation:  en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité:  16 % 2 Badischer Burley E et ses hybrides Hauptgut (Leaves) de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair, marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées Présentation:  en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité:  15 % 3 Virgin D et ses hybrides Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rougejaune à jaune brunâtre, normalement fermentées Présentation:  en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité:  13 % 7 Bright Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradationsPrésentation:  en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité:  13 % 8 Burley I Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude Présentation:  en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité:  13 %   Numéro d'ordre Variété Qualité de référence  9 Maryland Feuilles de catégorie A Catégorie A:  feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de coloration marron rougeâtre plus ou moins chaude Présentation:  en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ Humidité:  13 % 10 a) Kentucky et ses hybrides b) Moro di Cori c) Salento Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité Présentation:  en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg environ ou en cartons de 150 à 200 kg Humidité:  16 % 11 a) Forchheimer Havanna II c b) Nostrano del Brenta c) Resistente 142 d) Gojano e) Hybrides de Badischer Geudertheimer Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité; feuilles mûres, saines, de couleur légèrement bigarré à marron foncé, normalement fermentées (Hybrides de  Badischer Geudertheimer) Présentation:  en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ Humidité:  16 % 12 a) Beneventano b) Brasile Selvaggio et variétés    similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermentation et d'intégrité pas trop accentués Présentation:  en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ Humidité:  16 % 13 Xanti-Yakà Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur  allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm Présentation:  petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité:  13 %   Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 14 a) Perustitza b) Samsun Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza), ou pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant  vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret,  d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse par 25 cm Présentation:  petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité:  13 % 15 Erzegovina et variétés similaires Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de  couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm Présentation:  petites balles de 18 à 50 kg environ Humidité:  13 % 16 a) Round Tip b) Scafati c) Sumatra I Feuilles de catégorie B Catégorie B:  feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les proportions suivantes:  première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)60 % deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)35 % troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)5 % Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût  et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres Présentation:  en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg environ Humidité:  16 % 17 Basmas Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rougejaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez  nourries, de structure lâche et de bonne texture, d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité   Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 17 (suite) Basmas Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 55 % de qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité:  13 % 18 Katerini et variétés similaires Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et  brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de  structure lâche, d'élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité:  13 % 19 a) Kaba Koulak classique b) Elassona Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de  couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova  et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité:  13 %   Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 20 a) Kaba Koulak non classique b) Myrodata Smyrne Trapezous et Phi I Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata  Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et  jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune Humidité:  13 % 21 Myrodata Agrinion Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de  bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de  texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité:  14 % 22 Zichnomyrodata Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de  bonne texture et d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 47 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et  d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (III) constituent 53 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité:  13 %   Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 23 Tsebelia Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes,  assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et  assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité:  13 % 24 Mavra Feuilles de la qualité I/III Qualité I/III:  feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne  texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité Les feuilles décrites ci-avant constituent 45 % de la qualité I/III Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne  texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité Les feuilles décrites ci-avant constituent 55 % de la qualité I/III Présentation:  en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg Humidité:  13 % 25 Burley EL Feuilles de la qualité A Qualité A:  feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente  combustibilité Présentation:  en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en tonneaux d'environ 240 à 280 kg Humidité:  13 %26 Virginia EL Feuilles de la qualité A Qualité A:  feuilles complètement mûres, complètement développées, provenant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture et de bonne combustibilitéPrésentation:  en balles d'environ 100 kg Humidité:  13 %    Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 27 Santa Fé Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité:  14 % 28 Burley fermenté Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité:  14 % 29 Havanna E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité Présentation:  en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg Humidité:  14 % 30 Round Scafati Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme  typiques, bien fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres Présentation:  en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg Humidité:  14 % 31 Virginia E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec différentes gradations de citron à orange Présentation:  en cartons de 170 à 210 kg Humidité:  14 % 32 Burley E Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, dans les différentes gradations, de couleur cannelle Présentation:  en cartons de 150 à 210 kg Humidité:  14 %    Numéro d'ordre Variété Qualité de référence 33 Virginia P Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur jaune citron à orange, brillantes, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation:  en cartons de tabac non manoqué de 200 kg Humidité:  12,5 % 34 Burley P Feuilles de classe 1 Classe 1:  feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus Présentation:  en cartons de tabac non manoqué de 180 kg Humidité:  13 %    ANNEXE III   Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire    Variétés Pays Zones de production  1. Badischer Geudertheimer,  Pereg, Korso Allemagne France Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale, Brandebourg, Mecklenbourg-Poméranie occidentale Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Alsace-Lorraine, Val-de-Loire, Poitou-Bretagne et Centre  2. Badischer Burley E et ses hybrides Allemagne France Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale, Brandebourg, Mecklenbourg-Poméranie occidentale, Saxe, Saxe-Anhalt, Thuringe Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Bourgogne, Charente et Languedoc-Roussillon  Italie B (*) Piémont, Lombardie, Vénétie, Émilie-Romagne  3. Virgin D et ses hybrides Allemagne Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adjacentes, Brandebourg, Mecklenbourg-Poméranie occidentale, Saxe, SaxeAnhalt, Thuringe  France Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardennes,  Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire,  Centre, Poitou-Bretagne, Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie et Île-de-France  4. a) Paraguay et ses hybrides France Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limousin, Poitou-Bretagne, Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, Provence, Franche-Comté, Alsace-Lorraine, Champagne-Ardennes, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne  Italie B (*) Molise et Campanie  Belgique C (*) Flandres b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre France  Belgique A (*) Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardennes, Val-de-Loire et Alsace-Lorraine B (*) Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg  5. Nijkerk France Départements du Lot et de l'Aveyron  6. Misionero France Île de la Réunion  7. Bright Italie Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre  8. Burley I Italie Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile  9. Maryland Italie Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Campanie 10. Kentucky Italie Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie  Espagne Estrémadure, Andalousie 11. a) Forcheimer Havanna II c Italie Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie b) Nostrano del Brenta c) Resistente 142 d) Gojano e) Hybrides de Badischer Geudertheimer Italie Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles 12. Beneventano Italie Campanie Brasile Selvaggio  Sicile 13. Xanti-Yakà Italie Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles     A (*)  " y x A (*) " Y y Y x   Variétés Pays Zones de production 14. a) Perustitza Italie Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile b) Samsun 15. Erzegovina Italie Latium, Abruzzes et Pouilles 16. Round Tip Grèce Macédoine centrale   Italie Campanie 17. Basmas Grèce Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie 18. a) Katerini     b) Variétés similaires Grèce Macédoine Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie 19. a) Kaba Koulak classique b) Elassona Grèce Grèce Macédoine Thessalie 20. Kaba Koulak non classique Grèce Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles 21. Myrodata Agrinion Grèce Sterea Hellas 22. Zichnomyrodata Grèce Thessalie 23. Tsebelia Grèce Épire et Sterea Hellas 24. Mavra Grèce Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas 25. Burley EL Grèce Macédoine, Thessalie 26. Virginia EL Grèce Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse, Épire 27. Santa Fé EspagneAndalousie 28. Burley fermenté Espagne Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, Communauté valencienne, Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid 29. Havanna E Espagne Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabrie 30. Round Scafati Espagne Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabrie 31. Virginia E Espagne Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 32. Burley E Espagne Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche 33. Virginia P Portugal Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, région autonome des Açores 34. Burley P Portugal Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Trás-os-Montes, région autonome des Açores (*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) no 727/70.    ANNEXE IV   Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1991 Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1991   (en écus/kg)     Numéro d'ordre Variétés Prix d'objectif Prix d'intervention Montant de la prime Prix d'intervention dérivés  1  Badischer Geudertheimer, Pereg, Korso 3,637 3,091 2,530 4,636  2  Badischer Burley E et ses hybrides 4,504 3,829 2,956 5,417  3  Virgin D et ses hybrides 4,618 3,925 2,922 5,171  4  a) Paraguay et ses hybrides (zone spécifique A)  b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin,  Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre aa a s 3,394 2,885 2,348 -  c) Paraguay et ses hybrides (zone spécifique B) 2,953 2,510 2,043 -  5  Nijkerk 3,351 2,849 2,128 -  6  a) Misionero et ses hybrides  b) Rio Grande et ses hybrides aa a s 3,123 2,654 2,155 -  7  Bright 4,063 3,454 2,457 4,756  8  Burley I 2,474 2,102 1,748 3,202  9  Maryland 3,307 2,811 1,872 4,007 10  a) Kentucky et ses hybrides  b) Moro di Cori  c) Salento aa a s 2,791 2,373 1,902 3,341 11  a) Forchheimer Havanna II c  b) Nostrano del Brenta  c) Resistente 142  d) Gojano  e) Hybrides de Badischer Geudertheimer aa | | a | | s 2,351 (¹) 1,763 (¹) 1,658 (¹) 2,957 (¹) 12  a) Beneventano  b) Brasile Selvaggio et variétés similaires aa a s 1,270 1,079 0,935 1,825 13  Xanti-Yakà 3,056 2,598 2,251 4,324 14  a) Perustitza  b) Samsun aa a s 2,893 2,459 2,142 2,085 3,737 3,761 15  Erzegovina et variétés similaires 2,599 2,209 1,930 3,371 16  a) Round Tip  b) Scafati  c) Sumatra I aa a s 13,816  11,744  8,345 18,731  17  Basmas 6,080 5,168 3,067 6,902 18  Katerini et variétés similaires 5,064 4,305 2,729 6,185 19  a) Kaba Koulak classique  b) Elassona aa a s 3,774 3,208 1,950 4,687 20  a) Kaba Koulak classique  b) Myrodata Smyrna, Trapezous et Phi I aa a s 2,843 2,417 1,335 3,799 21  Myrodata Agrinion 3,752 3,189 1,970 4,608 22  Zichnomyrodata 3,898 3,313 2,078 4,805 23  Tsebelia 2,359 (¹) 1,769 (¹) 1,914 (¹) 3,072 (¹)       Numéro d'ordre Variétés Prix d'objectif Prix d'intervention Montant de la prime Prix d'intervention dérivés 24  Mavra2,303 (¹) 1,727 (¹) 1,565 (¹) 3,025 (¹) 25  Burley EL 2,247 (¹) 1,910 (¹) 1,496 (¹) 3,031 (¹) 26  Virginia EL 3,572 3,036 2,951 4,240 27  Santa Fé 1,381 1,174 0,300 2,031 28  Burley fermenté 2,236 1,901 0,929 2,918 29  Havanna E 2,873 2,442 1,949 3,627 30  Round Scafati 7,529 6,400 5,134 11,408  31  Virginia E 4,252 3,614 2,209 5,031 32  Burley E 2,960 2,516 1,717 3,782 33  Virginia P 4,256 3,617 2,350 4,944 34  Burley P 3,067 2,607 1,717 3,890 (¹) Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) no 727/70.     ANNEXE V   ANNEXE V Quantités maximales garanties par variété et groupe de variétés pour les tabacs en feuilles de la récolte 1991   (en tonnes)   Groupes et variétés (numéro d'ordre) Quantités maximales garanties pour 1991 GROUPE I  3 Virgin D  14 050  7 Bright  46 750 31 Virginia E  20 000 33 Virginia P   4 500 17 Basmas  30 000 18 Katerini  23 000 26 Virginia EL  17 000 Total  155 300 GROUPE II  2 Badischer Burley:     - pour la zone A  11 200    - pour la zone B   4 300  8 Burley I  46 750  9 Maryland   3 500 25 Burley EL  11 000 28 Burley fermenté 32 Burley E aa a s  22 000 34 Burley P   2 500 Total  101 250 GROUPE III  1 Badischer Geudertheimer   5 050  4 Paraguay:     - pour la zone A  16 000    - pour la zone B   2 700    - pour la zone C   2 000  5 Nijkerk  6 Misionero 27 Santa Fé 29 Havanna E aa s   1 500 10 Kentucky   8 500 16 Round Tip 30 Round Scafati aa a s     200 Total   35 950 GROUPE IV 13 Xanti-Yakà 14 Perustitza 15 Erzegovine aa  20 000 19 Kaba Koulak classic 20 Kaba Koulak non classic 21 Myrodata 22 Zychnomyrodata aa s  30 000 Total   50 000 GROUPE V 11 a) Forchheimer Havanna II c b) Nostrano del Brenta c) Resistente 142 d) Gojano e) Hybrides de Badischer  Geudertheimer 12 Beneventano aa s  21 000 23 Tsebelia 24 Mavra aa a s  26 500 Total   47 500