CELEX: 31990R3400
Language: fr
Date: 1990-11-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 3400/90 du Conseil, du 8 novembre 1990, portant suspension temporaire des droits autonomes du Tarif douanier commun pour un certain nombre de produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens

30 . 11 . 90                             Journal officiel des Communautés européennes                                 N° L 332 / 1
                                                                 I
                               (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité)
                                       RÈGLEMENT (CEE ) N° 3400 / 90 DU CONSEIL
                                                       du 8 novembre 1990
                 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour un
                 certain nombre de produits destinés à la construction, à l'entretien et à la réparation de
                                                         véhicules aériens
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                             convient de ne prendre ces mesures de suspension qu'à titre
                                                                     temporaire, en fixant leur durée de validité en fonction de
                                                                     l'intérêt de la production communautaire,
vu le traité instituant la Communauté économique euro­
péenne, et notamment son article 28 ,
                                                                     A ARRÊTÉ LE PRÉSENT REGLEMENT :
vu la proposition de la Commission ,
considérant que, pour les produits visés au présent règle­                                  Article premier
ment, la production est actuellement insuffisante ou nulle
dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent                 Du 1er janvier au 31 décembre 1991 , les droits autonomes
donc pas répondre aux besoins des industries utilisatrices           du tarif douanier commun relatifs aux produits repris à
de la Communauté ;
                                                                     l'annexe sont totalement suspendus, sous réserve qu'il
                                                                     s'agisse de produits destinés à la construction, à l'entretien
considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de               et à la réparation de véhicules aériens, selon des conditions
suspendre totalement les droits autonomes du tarif doua­             à déterminer par les autorités compétentes.
nier commun pour ces produits ;
considérant que, compte tenu des difficultés d'apprécier de                                     Article 2
manière rigoureuse, dans un proche avenir, l'évolution de
la situation économique dans les secteurs intéressés, il             Le présent règlement entre en vigueur le 1 er janvier 1991 .
                 Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans
                 tout État membre.
                 Fait à Bruxelles, le 8 novembre 1990.
                                                                                            Par le Conseil
                                                                                             Le président
                                                                                              P. ROMITA
 ---pagebreak--- N 0 L 332 / 2                               Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 11 . 90
                                                                  ANNEXE
              Liste de produits admis en suspension totale des droits du tarif douanier commun lorsqu'ils sont destinés
              à la construction, à l'entretien et à la réparation de véhicules aériens d'un poids à vide supérieur à 2 000
                                                                 kilogrammes
              Notes, pour l'interprétation du tableau ci-après :
              a) rentrent dans la catégorie A les avions d'un poids à vide de plus de 15 000 kilogrammes autres que ceux
                  désignés sous b) ci-après ;
              b) rentrent dans la catégorie B les avions des types ci-après : BAC 1-11 , Airbus , Concorde, Mercure et
                  F 28 ;
              c) rentrent dans la catégorie C les avions et hélicoptères d'un poids à vide supérieur à 2 000 kilogrammes et
                  non supérieur à 15 000 kilogrammes.
                                                                                                           Véhicules aériens concernés
Codes SH         Codes NC                          Désignation des marchandises
                                                                                                  Catégorie A      Catégorie B     Catégorie C
  3813                            Compositions et charges pour appareils extincteurs; grena­
                                  des et bombes extinctrices :
              ex 3813 00 00       Compositions et charges pour extincteurs du n° 8424                tous             tous             tous
  3819                            Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides prépa­
                                  rés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas
                                  d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en
                                  contenant moins de 70 % en poids :
              ex 3819 00 00       — à base d'esters silicates ou phosphoriques                       tous             tous             tous
  3901                            Polymères de l'éthylène, sous formes primaires :
              ex 3901 30 00       — Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, pour le
                                       remplissage des alvéoles                                      tous             tous             tous
              ex 3901 90 00       — autres, pour le remplissage des alvéoles                         tous             tous             tous
  3902                            Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes
                                  primaires :
              ex 3902 30 00       — Copolymères de propylène, pour le remplissage des
                                       alvéoles                                                      tous             tous             tous
              ex 3902 90 00       — autres, pour le remplissage des alvéoles                         tous             tous             tous
  3904                            Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halo­
                                  génées, sous formes primaires :
              ex 3904 10 00       — Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substan­
                                      ces, présentés sous la forme de granulés                       tous             tous             tous
              ex 3904 21 00       — autre polychlorure de vinyle, non plastifié, présenté
                                      sous la forme de granulés                                      tous             tous             tous
              ex 3904 22 00       — autre polychlorure de vinyle, plastifié, présenté sous la
                                      forme de granulés                                              tous             tous             tous
              ex 3904 40 00       — autres copolymères du chlorure de vinyle, pour le
                                      remplissage des alvéoles                                       tous             tous             tous
              ex 3904 50 00       — Polymères du chlorure de vinylidène, pour le remplissa­
                                      ge des alvéoles                                                tous             tous             tous
              ex 3904 69 00       — autres polymères fluorés, pour le remplissage des alvéo­
                                      les                                                            tous             tous             tous
              ex 3904 90 00       — autres, pour le remplissage des alvéoles                         tous             tous             tous
 ---pagebreak---   30 . 11 . 90                        Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 332 / 3
                                                                                                   Véhicules aériens concernés
   Codes SH       Codes NC                     Désignation des marchandises
                                                                                          Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
    3905                     Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle,
                             sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous
                             formes primaires :
               ex 3905 19 00 — autres polymères d'acétate de vinyle, pour le remplissa­
                                 ge des alvéoles                                             tous             tous             tous
               ex 3905 90 00 — autres, pour le remplissage des alvéoles                      tous             tous             tous
    3911                     Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyter­
                             pènes, polysulfures, polysulfones et autres produits men­
                             tionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés
                             ni compris ailleurs , sous formes primaires :
               ex 3911 10 00 — Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'in­
                                 dène, résines de coumarone-indène et polyterpènes,
                                 pour le remplissage des alvéoles                            tous             tous             tous
               ex 3911 90 90 — autres, pour le remplissage des alvéoles                      tous             tous             tous
    3916                     Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe
                             transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et
                             profilés, même ouvrés en surface mais non autrement
                             travaillés , en matières plastiques :
                  3916 10 00 —   en  polymères de Péthylène                                  tous             tous             tous
                  3916 20 00 —   en  polymères du chlorure de vinyle                         tous             tous             tous
                  3916 90 51 —   en  polymères de propylène                                  tous             tous             tous
                  3916 90 59 —   en  autres produits de polymérisation d'addititon           tous             tous             tous
     3917                    Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, rac­
                             cords, par exemple), en matières plastiques :
                             Tubes et tuyaux rigides :
                             en polymères de Péthylène :
                  3917 21 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                                 excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                                 sale, même ouvrés en surface mais non autrement
                                 travaillés                                                  tous             tous             tous
                  3917 21 99 —   autres                                                      tous             tous             tous
                             en polymères du propylène :
                  3917 22 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                                 excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                                 sale, même ouvrés en surface mais non autrement
                                 travaillés                                                  tous             tous             tous
                  3917 22 99 —   autres                                                      tous             tous             tous
                             en polymères du chlorure de vinyle :
                  3917 23 10 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                                 excédant la plus grande dimension de la coupe, transver­
                                 sale, même ouvrés en surface mais non autrement
                                 travaillés                                                  tous             tous             tous
                  3917 23 99 —   autres                                                      tous             tous             tous
                             en produits de polymérisation d'addition :
                  3917 29 15 — obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur
                                 excédant la plus grande dimension de la coupe transver­
                                 sale, même ouvrés en surface mais non autrement
I            Il                  travaillés                                                  tous             tous             tous
                  3917 29 99 —   autres                                                      tous             tous             tous
                             Tubes et tuyaux souples :
                  3917 31 90 —   autres                                                      tous             tous             tous
                  3917 32 31 —   en  polymères de l'éthylène                                 tous             tous             tous
                  3917 32 35 —   en  polymères du chlorure de vinyle                         tous             tous             tous
                  3917 32 39 —   en  autres produits de polymérisation d'addition            tous             tous             tous
                  3917 39 15 —   en  produits de polymérisation d'addition                   tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N 0 L 332 / 4                         Journal officiel des Communautés européennes                                           30 . 11 . 90
                                                                                                    Véhicules aériens concernés
Codes SH         Codes NC                      Désignation des marchandises
                                                                                           Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
  3918          Tous codes  Revêtements de sols en matières plastiques , même auto­
                            adhésifs , en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de
                            dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières
                            plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre              tous            tous             tous
  3919                      Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes
                            plates, auto-adhésifs, en matières plastiques même en rou­
                            leaux :
                            en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm :
                 3919 10 51 — en polymères du chlorure de vinyle                              tous             tous             tous
                 3919 10 59 — en autres produits de polymérisation d'addition                 tous             tous             tous
                            autres :
                 3919 90 50 — en produits de polymérisation d'addition                        tous             tous             tous
  3920                      Autres plaques, feuilles , pellicules, bandes et lames, en
                            matières plastiques non alvéolaires, non renforcées , non
                            renforceés ni stratifiéees, ni pareillement associées à d'au­
                            tres matières , sans support :
                            en polymères de l'éthylène :
                            d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm et d'une densité :
                 3920 10 11 — inférieure à 0,94                                               tous             tous             tous
                 3920 10 19 — égale ou supérieure à 0,94                                      tous             tous             tous
                 3920 10 90 en polymères d'éthylène d'une             épaisseur  excédant
                            0,10 mm                                                           tous             tous             tous
                            en polymères du propylène :
                            d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm :
                 3920 20 21 — biaxialement orientés                                           tous             tous             tous
                 3920 20 29 —    autres                                                       tous             tous             tous
                            d'une épaisseur excédant 0,10 mm :
                 3920 20 90 — autres                                                          tous             tous             tous
              ex 3920 30 00 — en acrylonitrilebutadiène styrène                               tous             tous             tous
                            en polymères du chlorure de vinyle rigides :
                 3920 41 11 —   non plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm            tous             tous             tous
                 3920 41 19 —   non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                  tous             tous             tous*
                 3920 41 91 —   plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm                tous             tous             tous
                 3920 41 99 — plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm'                       tous             tous             tous
                            en polymères du chlorure de vinyle souples :
                 3920 42 11 —   non plastifié , d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm           tous             tous             tous
                 3920 42 19 —   non plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                  tous             tous             tous
                 3920 42 91 —   plastifié, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm                tous             tous             tous
                 3920 42 99 —   plastifié, d'une épaisseur excédant 1 mm                      tous             tous             tous
                            en  autres matières plastiques :
                 3920 91 00 —   en butyral de polyvinyle                                      tous             tous             tous
                 3920 99 50 —   en produits de polymérisation d'addition                      tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 30 . 11 . 90                               Journal officiel des Communautés européennes                                        N0 L 331 / 5
                                                                                                         Véhicules aériens concernés
 Codes SH         Codes NC                        Désignation des marchandises
                                                                                                Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
   3921                         Autres plaques, feuilles , pellicules , bandes et lames , en
                                matières plastiques :
                                Produits alvéolaires :
               ex 3921 11 00    — en acrylonitrilebutadiène styrène                                tous             tous             tous
                  3921 12 00    — en polymères du chlorure de vinyle                               tous             tous             tous
                  3921 19 90    — en autres matières plastiques                                    tous             tous             tous
                                Produits non alvéolaires :
                  3921 90 60    — en produits de polymérisation d'addition                         tous             tous             tous
   6815                         Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y
                                compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris
                                ailleurs :
              ex 6815 10 00     — Filtres, rondelles et autres articles en charbon agglomé­
                                     ré ou en graphite                                             tous             tous             tous
   7019                         Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en
                                ces matières (fils, tissus , par exemple) :
              ex 7019 31 00     — Mats à faible capacité d'absorption de l'humidité                tous             tous             tous
              ex 7019 32 00     — Voiles à faible capacité d'absofption de l'humidité              tous             tous             tous
              ex 7019 39 00     — Panneaux et produits similaires non tissés à faible
                                     çapacité d'absorption de l'humidité                           tous             tous             tous
   7304                         Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudures, en fer ou en
                                acier :
              ex  7304  31 91   — Tubes et tuyaux prêts à l'emploi , utilisables comme
              ex  7304  39 91       conduites hydrauliques ou comme conduites pour car­
              ex  7304  41 90       burants ou lubrifiants                                         tous             tous             tous
              ex  7304  49 91
              ex  7304  51 19
              ex  7304  51 91
              ex  7304  59 31
              ex  7304  59 39
              ex 7304 59 91
              ex 7304 90 90
  7306                          Autres tubes, tuyaux et profilés creux ( soudés , rivés , agra­
                                fés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer
                                ou en acier :
              ex 7306   30 21   — Tubes et tuyaux, prêts à l'emploi , utilisables comme
              ex 7306   30 29       conduites pour carburants ou lubrifiants                       tous             tous             tous
              ex 7306   30 71
              ex 7306   30 78
              ex 7306   40 91
              ex 7306   40 99
              ex 7306   50 91
              ex 7306   50 99
              ex 7306   60 90
              ex 7306   90 00
 ex 7307     Tous codes à l'ex­  Accessoires de tuyauterie (raccords , coudes, manchons, par
              ception des nos   exemple), en fer ou en acier                                       tous             tous             tous
                  7307 11 10 à
                  7307 19 90
 ---pagebreak--- '  N0 L 332 / 6                                        Journal officiel des Communautés européennes                                               30 . 11 . 90
                                                                                                                         Véhicules aériens concernés
     Codes SH            Codes NC                               Désignation des marchandises
                                                                                                              Catégorie A       Catégorie B      Catégorie C
       7311                                  Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer
                                             ou acier :
                      ex 731 1 00 10         — sans soudure, en fer ou en acier, destinés à la pressuri­
                                                  sation                                                          tous              tous             tous
      7318                                   Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis,
                                             rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris
                                             les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires,
                                             en fonte, fer ou acier :
                                             Articles filetés :
                         7318 12 10          — Vis à bois en acier inoxydable                                     tous              tous             tous
                         7318 12 90          — autres vis à bois                                                  tous              tous             tous
                         7318 13 00          — Crochets et pitons à pas de vis                                    tous              tous             tous
                         7318 14 10         — Vis autotaraudeuses en aciers inoxydables                           tous              tous             tous
                         7318 14 91          — Vis à tôles                                                        tous              tous             tous
                         7318 14 99          —    autres                                                         tous               tous             tous
                     ex 7318 1510           — autres vis et boulons , même avec leurs écrous ou
                     ex 7318 15 30 à              rondelles, à l'exclusion des boulons et écrous de blocage
                     ex 7318 15 90                par simple vissage du type Hi-lok                              tous               tous             tous
                         7318 16 10 à       — écrous, à l'exclusion des écrous de blocage par simple
                         7318 16 99               vissage du type Hi-lok                                         tous               tous             tous
                         7318 19 00         —     autres                                                         tous               tous             tous
                         7318 21 00 à
                         7318 29 00         Autres articles non filetés                                          tous               tous             tous
      7320             Tous codes           Ressorts et lames de ressorts , en fer ou en acier                   tous               tous             tous
      7325                                  Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier :
                     ex 7325 99 90          — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
                                                 ment, de serrage ou d'espacement                                tous              tous              tous
                                            — Dispositifs pour l'arrimage ou le verrouillage du fret             tous              tous              tous
                                            — Billes utilisées dans le système de chargement du fret             tous               tous             tous
      7326                                  Autres ouvrages en fer ou en acier :                    '
                     ex 7326   90  91       — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
                     ex 7326   90  93            ment, de serrage ou d'espacement                                tous              tous
                     ex 7326   90  95       — Dispositifs pour l'arrimage et le verrouillage du fret             tous              tous
                     ex 7326   90  98
                                            — Billes utilisées dans le système de chargement du fret             tous              tous
      7604                                  Barres et profilés en aluminium :
                     ex 7604 10 90          — Profilés revêtus d'un numéro de fabrication spécifique           tous f 1 )
                     ex 7604 29 90
                     ex 7604 10 90          — Profilés coniques pour le renforcement des empennages
                    ex 7604 29 90                latéraux                                                                         Airbus
      7606       Tous codes, à l'ex­        Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant
                       ception du           0,2 mm :
                    n0 7606 12 10
                                            — Tôles, revêtues d'un numéro de fabrication spécifique            tous (-1 )
  {*) Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak---  30 . 11 . 90                                        Journal officiel des Communautés européennes                                          N° L 332 / 7
                                                                                                                    Véhicules aériens concernés
   Codes SH           Codes NC                               Désignation des marchandises
                                                                                                          Catégorie A      Catégorie B      Catégorie C
                                                                                                                        l                I
      7608                                 Tubes et tuyaux en aluminium :
                   ex 7608 10 99           — Tubes et tuyaux prêts à l'emploi, utilisables comme
                   ex 7608 20 30                conduites hydrauliques ou comme conduites pour car­
                   ex 7608 20 99                burants ou lubrifiants                                      tous f 1 )
     7609              7609 00 00          Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par
                                           exemple), en aluminium                                           tous (*)            —                —
     7613          ex 7613 00 00           Bouteilles en aluminium pour le gonflage des toboggans
                                           d'évacuation                                                        —
                                                                                                                               tous              —
     7616                                  Autres ouvrages en aluminium :
                   ex 7616 10 00           — Pointes , clous, crampons, crochets et similaires, articles
                                                de boulonnerie et de visserie , rondelles , y compris les
                                               rondelles brisées destinées à faire ressort, autres que
                                               boulons et écrous à blocage par simple vissage du type
                                               Hi-lok                                                         tous             tous             tous
                   ex 7616 90 91           — Colliers, brides et dispositifs de soutien de raccorde­
                   ex 7616 90 99               ment, de serrage et d'espacement                            tous ( l )
                   ex 7616 90 91           — Dispositifs « quick change » permettant la transforma­
                   ex 7616 90 99               tion d'avions de transport de passagers en avions de
                                               transport de marchandises et vice versa                        tous             tous             tous
                   ex 7616 90 99           — Tôles à épaisseur variable, obtenues par laminage,
                                               d'une largeur de 1 200 mm ou plus                                              F 28
     8108                                  Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et
                                           débris :
                   ex 8108 90 70          — Tubes à parois minces prêts à l'emploi, utilisés dans le
   /
                                               système de conditionnement de l'air                                           Airbus              —
                                                                                                                          Mercure C1 )
                   ex 8108 90 90          — Boulons , écrous , vis , rivets et articles similaires de
                                               boulonnerie et de visserie, répondant aux normes amé­
                                               ricaines, autres que boulons et écrous à blocage par
                                               simple vissage du type Hi-lok                               tous (!)
     8308                                 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles , boucles-fermoirs ,
                                          agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux
                                          communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquine­
                                          rie , ou pour toutes confections ou équipements; rivets
                                          tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et
                                          paillettes découpées, en métaux communs :
                      8308 20 00          — Rivets tubulaires ou à tige fendue                               tous             tous             tous
     8418                                 Réfrigérateurs , congélateurs-conservateurs et autres maté­
                                          riel, machines et appareils pour la production du froid, à
                                          équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres
                                          que les machines et appareils pour le conditionnement de
                                          l'air du n0 8415 :
                      8418 99 10          — évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils
                                               de type ménager                                               tous             tous             tous
                  ex 8418 99 90           — Parties d'appareils pour la production du froid adaptés
                                               au système de conditionnement de l'air                        tous             tous             tous
(') Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak---  N° L 332 / 8                                         Journal officiel des Communautés européennes                                            30. 11 . 90
                                                                                                                     Véhicules aériens concernés
   Codes SH           Codes NC                                Désignation des marchandises
                                                                                                           Catégorie A      Catégorie B      Catégorie C
     8421                                  Centrifugeuses , y compris les essoreuses centrifuges; appa­
                                           reils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des
                                           gaz :
                       8421 99 00          — Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des
                                                liquides ou des gaz                                            tous              tous             tous
    8424                                   Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser
                                           ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extinc­
                                           teurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils
                                           similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de
                                           vapeur et appareils à jet similaires :
                   ex 8424 90 00           — Parties d'extincteurs                                            tous              tous             tous
    8431                                  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                                           cipalement destinées aux machines et appareils des
                                           n°* 8425 à 8430 :
                   ex 8431 10 00          — Parties de vérins                                                 tous              tous             tous
                   ex 8431   31  00       — Parties d'appareils pour le chargement, le déchargement
                   ex 8431   39  90             et l'arrimage du fret destinés à être incorporés à demeu­
                   ex 8431   49  20             re sur les avions                                             tous              tous             tous
                   ex 8431   49  80
    8473                                  Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et
                                          similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou
                                          principalement destinés aux machines ou appareils des
                                          n°s 8469 à 8472 :
                   ex 8473 30 00          — Parties et accessoires des ordinateurs du n0 8471 for­
                                               mant parties constitutives d'instruments ou d'appareils
                                               de navigation du chapitre 90, utilisés exclusivement
                                               pour effectuer les calculs propres à ces appareils ou
                                               instruments                                                    tous              tous             tous
    8481                                  Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyaute­
                                          ries , chaudières , réservoirs, cuves ou contenants similaires ,
                                          y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques :
                      8481 10 10          — Détendeurs en fonte ou en acier                                 tous (!)           F 28           tous (*)
                      8481 10 90          — Autres détendeurs                                               tous (*)           F 28           tous (!)
                   ex 8481   20  10       — Valves de la vanne d'isolation de l'inverseur de
                   ex 8481   20  90            poussée                                                      tous (!)      Concorde (M
                   ex 8481   30  91
                   ex 8481   30  99
                  ex  8481   40  10
                   ex 8481   40  90
                   ex 8481   80  63
                   ex 8481   80  69
                  ex  8481   40  10            Vannes utilisés dans le système de conditionnement de
                  ex  8481   40 90             l'air et de pressurisation des cabines                       tous ( 1 )        Airbus          F 27 ( i )
                  ex  8481   80 63                                                                                         Mercure ( 1 )
                  ex  8481   80 69                                                                                             F 28
                  ex  8481   80 99
(*) Pour l'entretien et la réparation seulement.
 ---pagebreak--- 30 . 11 . 90                                          Journal officiel des Communautés européennes                                       N° L 332 / 9
                                                                                                                   Véhicules aériens concernés
   Codes SH             Codes NC                             Désignation des marchandises
                                                                                                          Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
       8481         ex  8481   40  10           Vannes utilisés dans le système de protection contre
      (suite)        ex 8481   40 90            l'incendie                                                 tous i 1 )        Airbus
                    ex  8481   80 63                                                                                      Mercure 1 1 )
                    ex  8481   80 69                                                                                          F 28
                    ex  8481   80 99
                    ex  8481   80 63            Vannes et robinets utilisées dans le système de circula­                     Airbus
                    ex  8481   80 69            tion des eaux                                              tous H )       Mercure (*)
                    ex  8481   80 81                                                                                          F 28
                    ex  8481   80 85
                    ex  8481   80 87
                    ex  8481   80 99
                        8481   20 10            autres                                                     tous i 1 )
                        8481   20 90
                        8481   30 10
                        8481   30 91
                        8481   30 99
                        8481   40 10
                        8481   40 90
                        8481   80 11
                        8481   80 19
                        8481   80 63
                        8481   80 69
                        8481   80 73
                        8481   80 79
                        8481   80 81
                        8481   80 85
                        8481   80 87
                        8481   80 99
                        8481 90 00          — Parties                                                        tous             tous             tous
       8482                                 Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles :
                    ex  8482   10 10        — Roulements utilisés dans le système de chargement du
                    ex  8482   10 90            fret                                                       tous f 1 )        Airbus
                    ex  8482   20 00
                    ex  8482   30 00
                    ex  8482   40 00
                    ex  8482   50 00
                    ex  8482   80 00
                    ex 8482 10 10           — autres (destinés aux systèmes de propulseurs à réac­
                    ex 8482 10 90               tion)                                                      tous (*)          Airbus
                    ex 8482 80 00                                                                                         Mercure 1 1 )
                         8482 10 10 à       —   autres                                                     tous (!)
                        8482 80 00
                        8482 91 10          — Parties                                                        tous             tous             tous
                        8482 91 90
                        8482 99 00
       8485                                 Parties de machines ou d'appareils , non dénommées ni
                                            comprises ailleurs dans le présent chapitre , ne comportant
                                            pas de connexions électriques, de parties isolées électrique­
                                            ment, de bobinages , de contacts ni d'autres caractéristiques
                                            électriques :
                       8485 90 10 à         — autres parties de machines ou d'appareils                       tous             tous             tous
                       8485 90 90
f 1 ) Pour l'entretien et la réparâtion seulement.
 ---pagebreak--- N0 L 332 / 10                         Journal officiel des Communautés européennes                                          30 . 11 . 90
                                                                                                   Véhicules aériens concernés
Codes SH       Codes NC                      Désignation des marchandises
                                                                                          Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
  8501                      Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion
                            des groupes électrogènes :
                8501 10 10  — Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas
                                18 W                                                          tous            tous             tous
                8501 10 91  — autres moteurs d'une puissance inférieure à 750 W ou
                8501 10 93      supérieure à 150 kW                                           tous            tous             tous
                8501 10 99
            ex 8501 20 90
               8501 31 90
            ex 8501 33 99
            ex 8501  40 90
               8501  51 90
            ex 8501  53 91
               8501  53 99
 8503         Tous codes    Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                           cipalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502            tous             tous             tous
 8504                      Transformateurs électriques, convertisseurs électriques sta­
                           tiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et
                           selfs :
               8504 90 11  — Parties de transformateurs, bobines de réactance et             tous             tous             tous
               8504 90 19      selfs, et convertisseurs statiques
               8504 90 90
 8505         Tous codes   électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à
                           devenir des aimants permanents après aimantation; pla­
                           teaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électroma­
                           gnétiques similaires de fixation; accouplements, embraya­
                           ges, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes
                           de levage électromagnétiques                                      tous            tous              tous
 8511                      Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démar­
                           rage pour moteurs à allumage par étincelles ou par com­
                           pression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'alluma­
                           ge, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par
                           exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exem­
                           ple), et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces mo­
                           teurs :
               8511 90 00  — Parties                                                        tous             tous             tous
 8516                      Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils élec­
                           triques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages
                           similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sè­
                           che-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par
                           exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électri­
                           ques; autres appareils électrothermiques pour usages
                           domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du
                           n0 8545 :
            ex 8516 90 00  — Parties pour le chauffage des aérodynes et des surfaces
                               portantes, montées sur les avions à hélices                  tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 30 . 11 . 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                      N° L 332 / 11
                                                                                                  Véhicules aériens concernés
 Codes SH       Codes NC                     Désignation des marchandises
                                                                                         Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
   8518                    Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même mon­
                           tés dans leurs enceintes ; écouteurs, même combinés avec un
                           microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence;
                           appareils électriques d'amplification du son :
                8518 90 00 — Parties                                                        tous             tous             tous
   8519                    Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et
                           autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas
                           de dispositif d'enregistrement du son :
             ex 8519 91 99 — Reproducteurs de musique et annonceurs automati­
             ex 8519 99 90     ques                                                         tous             tous             tous
   8521                    Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoni­
                           ques :
             ex 8521 90 00 — Appareils de reproduction vidéophoniques autres que
                               ceux à bandes magnétiques                                    tous             tous             tous
   8522                    Parties et accessoires des appareils des nos8519 à 8521 :
             ex 8522 90 91 — Parties et accessoires d'enregistreurs de voix dans la
             ex 8522 90 99     cabine de pilotage                                           tous             tous             tous
             ex 8522 90 91 — Parties et accessoires de reproducteurs de musique et
             ex 8522 90 99     annonceurs automatiques                                      tous             tous             tous
   8528                    Appareils récepteurs de télévision (y compris les moniteurs
                           vidéo et les projecteurs vidéo), même combinées, sous une
                           même enveloppe, à un appareil récepteur de radiodiffusion
                           ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du
                           son ou des images :
             ex 8528 10 40 — Projecteurs vidéo contenant 3 tubes cathodiques munis
                               chacun d'une lentille                                        tous             tous             tôus
   8529                    Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                           cipalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528 :
             ex 8529 90 99 — autres parties, à l'exclusion :
                               des émetteurs-récepteurs VHF de la communication
                               répondant à la norme ARINC 566 A, et des systèmes
                               d'intercommunication de bord répondant aux normes
                               ARINC 306 ou 412,
                               des appareils de radiodiffusion ou de téelévision et des
                               récepteurs pour systèmes d'appel sélectif Selcal répon­
                               dant aux normes ARINC 531 ou 596 ,
                                ainsi que des récepteurs de radionavigation Oméga
                               répondant aux normes ARINC 580 ou 599                        tous             tous             tous
   8531                    Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
                           (sonneries , sirènes, tableaux annonciateurs, appareils aver­
                           tisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par
                           exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530 :
                8531 90 00 — Parties                                                        tous             tous             tous
   8532        Tous codes  Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables        tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N0. L 332 / 12                        Journal officiel des Communautés européennes                                            30 . 11 . 90
                                                                                                     Véhicules aériens concernés
Codes SH        Codes NC                      Désignation des marchandises
                                                                                            Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
  8533         Tous codes   Résistances électriques non chauffantes (y compris les
                            rhéostats et les potentiomètres)                                    tous            tous             tous
  8534         Tous codes   Circuits imprimés                                                   tous            tous             tous
  853 5        Tous codes   Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protec­
                            tion, le branchement, le raccordement ou la connexion des
                            circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, cou­
                            pe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension , étaleurs d'on­
                            des, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple),
                           pour une tension excédant 1 000 V                                    tous            tous             tous
 8536          Tous codes  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protec­
                           tion , le branchement, le raccordement ou la connexion des
                           circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais,
                           coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant,
                           douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple),
                           pour une tension n'excédant pas 1 000 V                             tous             tous             tous
 8537          Tous codes  Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y com­
                           pris les armoires de commande numéét autres supports
                           comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour
                           la commande ou la distribution électrique, y compris ceux
                           incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,
                           autres que les appareils de commutation du n° 8517                  tous             tous             tous
 8538          Tous codes  Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou prin­
                           cipalement destinées aux appareils des nos 8535 , 8536 ou
                           8537                                                                tous            tous             tous
 8539                      Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge,
                           y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et
                           les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges;
                           lampes à arc :
             ex 8539 21 91 — Lampes et tubes à incandescence pour l'éclairage
             ex 8539 21 99                                                                     tous            tous             tous
             ex 8539 22 10
             ex 8539 22 90
             ex 8539 29 91
             ex 8539 29 99
             ex 8539 31 10      Lampes et tubes à décharge pour l'éclairage y compris         tous             tous             tous
             ex 8539 31 90      ceux à lumière mixte
             ex 8539 39 10
             ex 8539 39 90
 8540          Tous codes  Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à
                           cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à
                           vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de
                           mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras
                           de télévision , par exemple), autres que ceux du n0 8539           tous             tous             tous
 ---pagebreak--- 30 . U. 90                         Journal officiel des Communautés européennes                                     N° L 332 / 13
                                                                                               Véhicules aériens concernés
 Codes SH     Codes NC                      Désignation des marchandises
                                                                                      Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
   8541                  Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conduc­
                         teur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y com­
                         pris les cellules photovoltaîques même assemblées en modu­
                         les ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumiè­
                         re; cristaux piézo-électriques montés :
              8541 40 91 — Cellules solaires même assemblées en modules ou cons­
                             tituées en panneaux                                         tous             tous             tous
              8541 40 93 — Photodiodes, phototransistors, photothyristors et pho­
                             tocouples                                                   tous             tous             tous
              8541 40 99 — autres dispositifs photosensibles à semi-conducteurs
                             autres que les diodes émettrices de lumière                 tous             tous             tous
              8541 60 00 — Cristaux piézo-électriques montées                            tous             tous             tous
   8543                  Machines et appareils électriques ayant une fonction pro­
                         pre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent
                         chapitre :
           ex 8543 80 80 — Appareils indicateurs de la pression des moteurs              tous             tous             tous
   8548       8548 00 00 Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénom­
                         mées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre             tous             tous             tous
  9007                   Caméras et projecteurs cinématographiques, même incor­
                         porant des appareils d'enregistrement ou de reproduction
                         du son :
              9007 21 00 — Projecteurs                                                   tous             tous             tous
              9007 29 00
              9007 92 00 — Parties et accessoires de projecteurs                         tous             tous             tous
  9015                   Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'ar­
                         pentage, de nivellement, de photogramméetrie, d'hydrogra­
                         phie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de
                         géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres :
              90151010   — Télémètres éelectroniques                                     tous             tous             tous
              9015 10 90 — autres télémètres                                             tous             tous             tous
           ex 9015 80 11 — Instruments et appareils électroniques de météorologie        tous             tous             tous
           ex 9015 80 93 — Instruments et appareils non électroniques de météoro­
                             logie                                                       tous             tous             tous
           ex 9015 90 00 — Parties pour les appareils de télémétrie et de météorolo­
                             gie                                                         tous             tous             tous
  9020                   Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclu­
                         sion des masques de protection dépourvus de mécanisme et
                         d'éelément filtrant amovible :
           ex 9020 00 90 — Parties d'appareils respiratoires et de masques à gaz         tous             tous             tous
  9107                   Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de
                         déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un
                         mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone :
           ex 9107 00 00 — Appareils munis de mouvements d'horlogerie utilisés
                             dans les systèmes automatisés                               tous             tous             tous
 ---pagebreak--- N0 L 332 / 14                        Journal officiel des Communautés européennes                                     30 . 11 . 90
                                                                                             Véhicules aériens concernés
Codes SH       Codes NC                     Désignation des marchandises
                                                                                    Catégorie A     Catégorie B      Catégorie C
  9110                    Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou par­
                          tiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie
                          incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horloge­
                          rie :
            ex 9110 12 00 — Mouvements incomplets , assemblés, utilisés dans les
            ex 9110 90 00       systèmes automatisés                                   tous             tous             tous
 9114         Tous codes  Autres fournitures d'horlogerie                              tous             tous             tous
 9401                     Sièges (à l'exclusion de ceux du n0 9402), même transfor­
                          mables en lits, et leurs parties :
            ex 9401 10 90 — Sièges recouverts de cuir, spécialement conçus pour
                                l'équipage                                             tous             tous             tous
            ex 9401 90 10 — Parties de sièges spécialement conçus pour l'équipage      tous             tous             tous