CELEX: 32008R0944
Language: fr
Date: 2008-09-25 00:00:00
Title: Règlement (CE) n o  944/2008 de la Commission du 25 septembre 2008 enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame S. Angelo (IGP), Chouriço Azedo de Vinhais ou Azedo de Vinhais ou Chouriço de Pão de Vinhais (IGP), Presunto do Alentejo ou Paleta do Alentejo (AOP)]

26.9.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 258/54
            
         
      RÈGLEMENT (CE) N
      o 944/2008 DE LA COMMISSION
   
   du 25 septembre 2008
   enregistrant certaines dénominations dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Salame S. Angelo (IGP), Chouriço Azedo de Vinhais ou Azedo de Vinhais ou Chouriço de Pão de Vinhais (IGP), Presunto do Alentejo ou Paleta do Alentejo (AOP)]
   LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
   vu le traité instituant la Communauté européenne,
   vu le règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires (1), et notamment son article 7, paragraphe 4, premier alinéa,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Conformément à l’article 6, paragraphe 2, premier alinéa, et en application de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006, la demande d’enregistrement de la dénomination «Salame S. Angelo» deposée par l’Italie et les demandes d’enregistrement des dénominations «Chouriço Azedo de Vinhais» ou «Azedo de Vinhais» ou «Chouriço de Pão de Vinhais» et «Presunto do Alentejo» ou «Paleta do Alentejo» déposées par le Portugal ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne
                   (2).
            
         
               (2)
            
            
               Aucune déclaration d’opposition au titre de l’article 7 du règlement (CE) no 510/2006 n’ayant été notifiée à la Commission, ces dénominations doivent donc être enregistrées,
            
         A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les dénominations figurant à l’annexe du présent règlement sont enregistrées.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 25 septembre 2008.
      
         
            Par la Commission
         
         Mariann FISCHER BOEL
         
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 93 du 31.3.2006, p. 12.
   
      (2)  JO C 289 du 1.12.2007, p. 32 (Salame S. Angelo), JO C 289 du 1.12.2007, p. 29 (Chouriço Azedo de Vinhais ou Azedo de Vinhais ou Chouriço de Pão de Vinhais), JO C 300 du 12.12.2007, p. 38 (Presunto do Alentejo ou Paleta do Alentejo).
   
      ANNEXE
      Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:
      Classe 1.2.   Produits à base de viande (chauffés, salés, fumés, etc …)
      ITALIE
      Salame S. Angelo (IGP)
      PORTUGAL
      Chouriço Azedo de Vinhais ou Azedo de Vinhais ou Chouriço de Pão de Vinhais (IGP)
      Presunto do Alentejo ou Paleta do Alentejo (AOP)