CELEX: 
Language: fr
Date: 2018-11-29 00:00:00
Title: RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION relatif aux données à fournir pour 2020 dans le cadre du règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles, et abrogeant les règlements (CE) nº 1166/2008 et (UE) nº 1337/2011, en ce qui concerne la liste des variables et leur description

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) …/... DE LA COMMISSION
            
            
               du 29.11.2018
            
            
               relatif aux données à fournir pour 2020 dans le cadre du règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles, et abrogeant les règlements (CE) nº 1166/2008 et (UE) nº 1337/2011, en ce qui concerne la liste des variables et leur description
            
            
               (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
            
            
               LA COMMISSION EUROPÉENNE,
            
            
               vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
            
            
               vu le règlement (UE) 2018/1091 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques intégrées sur les exploitations agricoles, et abrogeant les règlements (CE) nº 1166/2008 et (UE) nº 1337/2011
                  1
               , et notamment son article 5, paragraphe 4, et son article 8, paragraphe 1,
            
            
               considérant ce qui suit:
            
            
               (1)Le règlement (UE) 2018/1091 fournit un cadre à la fois pour les statistiques européennes au niveau des exploitations agricoles et pour l'intégration des informations sur leur structure aux informations sur les méthodes de production, les mesures pour le développement rural, les aspects agro-environnementaux et d'autres informations connexes.
            
            
               (2)Les États membres devraient collecter des données qui correspondent aux données centrales, à l'extension du cadre, ainsi qu'aux thèmes et thèmes détaillés des modules, définis dans le règlement (UE) 2018/1091.
            
            
               (3)Le nombre total de variables pour les données centrales et les modules ne devrait pas être supérieur à 300, conformément à l'article 8, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/1091.
            
            
               (4)D'importants coûts supplémentaires entraînant une charge disproportionnée et injustifiée ne devraient pas être imposés aux exploitations agricoles et aux États membres, conformément à l'article 8, paragraphe 5, du règlement (UE) 2018/1091.
            
            
               (5)Les mesures du présent règlement sont conformes à l'avis du comité du système statistique européen,
            
            
               A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
            
            
               Article premier
            
            
               1.La description des variables des données structurelles centrales énumérées à l'annexe III du règlement (UE) 2018/1091 figure à l'annexe I du présent règlement.
            
            
               2.La liste des variables pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module figure à l'annexe II.
            
            
               3.Les descriptions des variables à utiliser par les États membres pour les thèmes et thèmes détaillés de chaque module, telles qu'énumérées à l'annexe II, figurent à l'annexe III.
            
            
               Article 2
            
         
         
            
               Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
            
            
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tous les États membres.
            
            
               Fait à Bruxelles, le 29.11.2018
            
            
               
                     Par la Commission
               
               
                     Le président,
                     Jean-Claude JUNCKER
               
            
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        JO L 200 du 7.8.2018, p. 1
               
            
      
    ---documentbreak--- 
      
         
         
            
               ANNEXE I
            
            
               Description des variables à utiliser pour les données structurelles centrales et pour l'extension du cadre, telles que spécifiées à l'annexe III du règlement (UE) 2018/1091 
            
            
            
                     
                        I. VARIABLES GÉNÉRALES
                     
                  
               
                     
                        Informations de l'enquête
                     
                  
               
                     
                        CGNR 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Identifiant de l'exploitation agricole
                     
                     
                        L'identifiant unique de l'exploitation agricole est un identifiant numérique unique pour la transmission des données.
                     
                  
               
                     
                        Localisation de l'exploitation agricole
                     
                     
                        L'exploitation agricole est située là où l'exploitation exerce sa principale activité agricole.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Situation géographique
                     
                     
                        Le code de la cellule dans laquelle l'exploitation agricole se situe au sein de la grille à usage paneuropéen à maille de 1 km de côté
                           1
                         conforme à la directive INSPIRE. Ce code sera utilisé uniquement pour la transmission des données.
                     
                     
                        Pour la diffusion des données, outre les mécanismes normaux de contrôle de la divulgation des données tabulaires, la grille à maille de 1 km de côté sera uniquement utilisée s'il y a plus de 10 exploitations agricoles dans chaque cellule de la grille ayant des résultats; à défaut, des grilles imbriquées à maille 5 km, 10 km ou plus seront utilisées, en fonction des besoins.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Région NUTS 3
                     
                     
                        Le code de la région NUTS 3
                           2
                         [conformément au règlement (CE) nº 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil
                           3
                        ] dans laquelle l'exploitation est située.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        L'exploitation agricole comporte des surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles au sens du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                     
                        Des informations sur les surfaces classées dans des zones soumises à des contraintes naturelles (ZCN) doivent être fournies conformément à l'article 32 du règlement (UE) nº 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil
                           4
                        .
                     
                     
                        L — l'exploitation agricole est située dans une zone autre qu'une zone de montagne, qui est soumise à des contraintes naturelles importantes.
                     
                     
                        M — l'exploitation agricole est située dans une zone de montagne
                     
                     
                        O — l'exploitation agricole est située dans une autre zone soumise à des contraintes spécifiques
                     
                     
                        N — l'exploitation agricole ne fait pas partie d'une zone soumise à des contraintes naturelles
                     
                  
               
                     
                        Personnalité juridique de l'exploitation agricole
                     
                     
                        La personnalité juridique de l'exploitation agricole dépend du statut de l'exploitant.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        La responsabilité juridique et économique de l'exploitation agricole est assumée par:
                     
                  
               
                     
                        CGNR 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        une personne physique, exploitant individuel dans une exploitation agricole indépendante
                     
                     
                        Une personne physique exploitant seule une exploitation agricole qui n'est liée à d'autres exploitations agricoles ni par une gestion commune ni par des dispositions similaires.
                     
                     
                        Les exploitations agricoles qui remplissent cette condition sont appelées des exploitations individuelles.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Si oui, l'exploitant est-il également le chef de l'exploitation agricole?
                     
                  
               
                     
                        CGNR 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Si non, le chef de l'exploitation agricole est-il un membre de la famille de l'exploitant?
                     
                  
               
                     
                        CGNR 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Si oui, le chef de l'exploitation agricole est-il le conjoint de l'exploitant?
                     
                  
               
                     
                        CGNR 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Propriété partagée
                     
                     
                        Des personnes physiques, qui sont les seuls exploitants d'une exploitation agricole qui n'est liée à aucune exploitation agricole d'autres exploitants, et qui partagent la propriété et la gestion de l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Deux personnes physiques ou plus, partenaires dans une exploitation agricole en groupement
                     
                     
                        Le ou les partenaires d'une exploitation en groupement sont des personnes physiques qui possèdent, afferment ou gèrent conjointement une exploitation agricole ou gèrent conjointement leur exploitation individuelle comme s'il s'agissait d'une seule et même exploitation. La coexploitation doit s'effectuer formellement selon la législation ou, au moins, par accord écrit.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Personne morale
                     
                     
                        Un sujet de droit autre qu'une personne physique, mais titulaire des droits et obligations normaux d'un particulier, par exemple la possibilité de poursuivre ou d'être poursuivi en justice (capacité légale générale propre).
                     
                  
               
                     
                        CGNR 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Si oui, l'exploitation agricole fait-elle partie d'un groupe d'entreprises?
                     
                     
                        Un groupe d'entreprises est une association d'entreprises liées entre elles par des liens juridiques et/ou financiers et contrôlées par la tête du groupe.
                     
                     
                        Par «entreprise», on entend la plus petite combinaison d'unités juridiques correspondant à une unité organisationnelle de production de biens et de services, bénéficiant d'un certain degré d'autonomie décisionnelle, notamment concernant l'affectation de ses ressources courantes. Une entreprise mène une ou plusieurs activités sur un ou plusieurs sites. Elle peut être constituée d'une seule entité juridique.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        L'exploitation agricole est une unité de terres communes
                     
                     
                        A des fins de collecte et d'enregistrement des données, une exploitation agricole de type «unité de terres communes» est une entité dont la superficie agricole utilisée (SAU) est également utilisée par d'autres exploitations agricoles en vertu de droits communs.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        L'exploitant bénéficie d'un soutien de l'Union européenne pour les terres ou les animaux de l'exploitation agricole et est donc inclus dans le système intégré de gestion et de contrôle (SIGC)
                     
                     
                        L'exploitant est un agriculteur actif au sens de l'article 9 du règlement (UE) nº 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil
                           5
                         et la demande de subvention a été acceptée.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        L'exploitant est un jeune agriculteur ou un nouveau venu dans l'agriculture qui a reçu un soutien financier à cette fin au titre de la politique agricole commune (PAC) au cours des trois dernières années
                     
                     
                        Le soutien financier peut concerner les paiements directs au titre des articles 50 et 51 du règlement (UE) nº 1307/2013 ou le soutien apporté par les programmes de développement rural conformément à l'article 19, paragraphe 1, point a), i) — aide à l'installation des jeunes agriculteurs, du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        Chef de l'exploitation agricole
                     
                     
                        Le chef de l'exploitation agricole est la personne physique qui est responsable de la gestion financière courante et quotidienne ainsi que des activités de production de l'exploitation agricole concernée.
                     
                     
                        Le travail agricole est considéré comme tout type de travail effectué dans l'exploitation qui contribue:
                     
                     
                        i) aux activités définies à l'article 2, point a), du règlement (UE) 2018/1091;
                     
                     
                        ii) à l'entretien des moyens de production; ou
                     
                     
                        iii) aux activités découlant directement de ces activités de production.
                     
                     
                        Le temps consacré au travail agricole dans l'exploitation désigne le temps de travail effectivement consacré au travail agricole sur l'exploitation, à l'exclusion du temps consacré au travail pour les besoins du ménage de l'exploitant ou du chef d'exploitation.
                     
                     
                        L'unité de travail annuel (UTA) est l'emploi en équivalent temps plein, c'est-à-dire le nombre total d'heures de travail effectuées divisé par le nombre moyen d'heures de travail effectuées par an dans les emplois à temps plein dans le pays concerné.
                     
                     
                        Le travail à temps plein est à considérer selon le nombre d'heures minimal imposé dans les règles nationales régissant les contrats de travail pour la qualification d'un emploi comme à temps plein. Si le nombre d'heures n'est pas indiqué dans ces contrats, le nombre de 1 800 heures annuelles (225 jours de travail de 8 heures) sera retenu.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Année de naissance
                     
                     
                        L'année de naissance du chef de l'exploitation agricole:
                     
                  
               
                     
                        CGNR 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sexe
                     
                     
                        Le sexe du chef de l'exploitation agricole:
                     
                     
                        M = Masculin
                     
                     
                        F = Féminin
                     
                  
               
                     
                        CGNR 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travail agricole dans l'exploitation agricole (à l'exclusion du travail domestique)
                     
                     
                        Tranche de pourcentage d'unité de travail annuel
                           6
                         des travaux agricoles effectués par le chef de l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Année de la classification en tant que chef de l'exploitation agricole
                     
                     
                        L'année au cours de laquelle le chef de l'exploitation agricole a assumé ce rôle.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Formation agricole du chef d'exploitation
                     
                     
                        Le niveau de formation agricole le plus élevé obtenu par le chef d'exploitation:
                     
                     
                        PRACT — uniquement une expérience agricole pratique, si l'expérience du chef d'exploitation a été acquise dans le cadre de travaux dans une exploitation agricole
                     
                     
                        BASIC — formation agricole de base, si le chef d'exploitation a suivi une formation dans une école d'enseignement agricole de base et/ou dans un centre de formation spécialisé dans certaines disciplines (y compris l'horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole et les disciplines associées); un apprentissage agricole mené à son terme est également considéré comme une formation agricole de base. 
                     
                     
                        FULL — formation agricole complète, si le chef d'exploitation a suivi, en continu, une formation d'une durée équivalente à au moins deux années de formation à temps complet après la fin de la scolarité obligatoire dans une école d'enseignement agricole, université ou école supérieure dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture, la viticulture, la sylviculture, la pisciculture, la science vétérinaire, la technologie agricole ou une autre discipline associée.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Formation professionnelle entreprise par le chef de l'exploitation au cours des 12 derniers mois
                     
                     
                        Si le chef d'exploitation a suivi une formation professionnelle, une mesure ou une activité de formation qui est dispensée par un formateur ou un établissement de formation et dont le but premier est l'acquisition de nouvelles compétences en rapport avec les activités de l'exploitation ou avec des activités directement liées à l'exploitation, ou le développement et l'amélioration de compétences existantes.
                     
                  
               
                     
                        Modes de faire valoir de la SAU (par rapport à l'exploitant)
                     
                     
                        Le mode de faire valoir dépend de la situation lors d'un jour de référence de l'année de l'enquête.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Terres exploitées en propriété
                     
                     
                        Hectares de la superficie agricole utilisée de l'exploitation dont l'exploitant est propriétaire ou qu'il exploite sous un statut équivalent (usufruitier, emphytéote, etc.).
                     
                  
               
                     
                        CGNR 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Terres louées
                     
                     
                        Hectares de la superficie agricole utilisée qui est louée par l'exploitation en échange d'une redevance fixée d'avance (payée en espèces et/ou en nature) moyennant un contrat (écrit ou oral) de location. La même superficie agricole utilisée n'est attribuée qu'à une seule exploitation agricole. Si la superficie agricole utilisée est louée à plusieurs exploitations au cours de l'année de référence, elle est normalement imputée à celle à laquelle elle est associée au jour de référence de l'enquête ou à celle qui l'a utilisée le plus longtemps au cours de l'année de référence.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Métayage et autres modes de faire valoir
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée qui est:
                     
                     
                        a) en métayage, en ce sens qu'elle est exploitée en association par le concédant et le métayer sur la base d'un bail à métayage (écrit ou oral). Le produit (économique ou physique) de la superficie ainsi exploitée est partagé entre les deux parties selon une répartition convenue.
                     
                     
                        b) utilisée selon d'autres modes de faire-valoir, n'entrant dans aucune autre des catégories précédentes.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Terres communes
                     
                     
                        Hectares de SAU utilisée par l'exploitation agricole mais ne lui appartenant pas directement, c'estàdire sur laquelle des droits communs s'appliquent.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agriculture biologique
                     
                     
                        L'exploitation agricole a une production relevant de pratiques agricoles qui respectent certaines normes et règles établies, énoncées dans i) le règlement (CE) nº 834/2007 du Conseil
                           7
                        , le règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil
                           8
                         ou, le cas échéant, la législation la plus récente, et ii) les règles nationales d'application correspondantes relatives à la production biologique. 
                     
                  
               
                     
                        CGNR 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale de l'exploitation agricole sur laquelle des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées et certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l'Union européenne
                     
                     
                        Hectares de la superficie agricole utilisée de l'exploitation agricole où la méthode de production appliquée est strictement conforme aux principes de la production biologique au niveau de l'exploitation, selon les dispositions: i) du règlement (CE) nº 834/2007, du règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente; et ii) des règles nationales d'application correspondantes relatives à la certification de la production biologique.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale de l'exploitation agricole en cours de conversion à des méthodes de production agricole biologiques devant être certifiées conformément aux règles nationales ou à celles de l'Union européenne
                     
                     
                        Hectares de la superficie agricole utilisée de l'exploitation où les méthodes de l'agriculture biologique sont appliquées lors du passage de la production non biologique à la production biologique pendant une période donnée («période de conversion»), selon les dispositions: i) du règlement (CE) nº 834/2007, du règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente; et ii) des règles nationales d'application correspondantes relatives à la certification de la production biologique.
                     
                  
               
                     
                        CGNR 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Participation à d'autres régimes de certification environnementale
                     
                     
                        L'exploitation agricole participe à des régimes de certification environnementale nationaux ou régionaux tels que ceux visés à l'article 43, paragraphes 2 et 3, point b), ou à l'annexe IX du règlement (UE) nº 1307/2013 établissant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune (régimes de certification actuels équivalents au paiement vert de la PAC) et la demande de subvention a été acceptée.
                     
                  
               
            
                     
                        VARIABLES CONCERNANT LES TERRES
                     
                     
                        La superficie totale de l'exploitation agricole comprend la superficie agricole utilisée (terres arables, prairies permanentes et pâturages, cultures permanentes et jardins familiaux) et les autres superficies agricoles (superficie agricole non utilisée, superficie boisée et autres superficies) non classées ailleurs.
                     
                     
                        La superficie à collecter pour chaque article est appelée «superficie principale» et se rapporte à la surface physique de la ou des parcelles, qu'il n'y ait eu qu'une seule culture ou plusieurs cultures au cours de l'année de récolte. Dans le cas des cultures annuelles, la superficie principale correspond à la superficie ensemencée; dans le cas des cultures permanentes, la superficie principale est le total de la superficie plantée; dans le cas de cultures successives, elle correspond à la superficie occupée par la culture principale dans la parcelle au cours de l'année; dans le cas de cultures simultanées, elle correspond à la superficie sur laquelle les cultures coexistent. De la sorte, chaque superficie n'est reprise qu'une fois.
                     
                     
                        La culture principale est celle qui présente la valeur économique la plus élevée. Lorsqu'il n'est pas possible de déterminer quelle est la culture principale sur la base de la valeur de la production, la culture principale sera celle qui a occupé le sol le plus longtemps.
                     
                     
                        On entend par «superficie agricole utilisée» la superficie totale couverte par les terres arables, les prairies permanentes, les cultures permanentes et les jardins potagers utilisés par l'exploitation agricole, indépendamment du mode de faire-valoir.
                     
                     
                        La rotation des cultures est le procédé qui consiste à alterner les cultures cultivées sur une parcelle donnée dans un ordre ou selon un plan prédéfini durant des campagnes successives de manière que les mêmes espèces végétales ne soient pas cultivées en continu sur la même parcelle. Dans un système de rotation des cultures, cellesci changent normalement chaque année, mais il est possible de pratiquer des rotations avec des cultures pluriannuelles.
                     
                     
                        Les cultures de plein champ et les superficies sous verre doivent être communiquées séparément.
                     
                  
               
                     
                        CLND 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée.
                     
                  
               
                     
                        CLND 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Terres arables
                     
                     
                        Hectares de terres travaillées (labourées ou cultivées) régulièrement, généralement dans le cadre d'un système de rotation des cultures.
                     
                  
               
                     
                        CLND 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Céréales pour la production de grains (y compris semences)
                     
                     
                        Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de céréales récoltées sèches pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation.
                     
                  
               
                     
                        CLND 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Blé tendre et épeautre
                     
                     
                        Hectares de la superficie consacrée aux Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L. et Triticum monococcum L.
                     
                  
               
                     
                        CLND 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Blé dur
                     
                     
                        Hectares de Triticum durum Desf.
                     
                  
               
                     
                        CLND 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Seigle et mélange de céréales d'hiver (méteil)
                     
                     
                        Hectares de seigle (Secale cereale L.) semé à tout moment, de mélanges de seigle et d'autres céréales et d'autres mélanges de céréales semés avant ou pendant l'hiver (méteil).
                     
                  
               
                     
                        CLND 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Orge
                     
                     
                        Hectares d'orge (Hordeum vulgare L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Avoine et mélanges de céréales de printemps (grains mélangés autres que méteil)
                     
                     
                        Hectares d'avoine (Avena sativa L.) et d'autres céréales semés au printemps et cultivés en tant que mélanges et récoltés sous forme de grains secs, y compris de semences.
                     
                  
               
                     
                        CLND 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Maïs grain et mélange grain-rafles
                     
                     
                        Hectares de maïs (Zea mays L.) récoltés pour le grain, la semence ou le mélange grain-rafles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Triticale
                     
                     
                        Hectares de triticale (x Triticosecale Wittmack).
                     
                  
               
                     
                        CLND 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sorgho
                     
                     
                        Hectares de sorgho (Sorghum bicolor (L.) Conrad Moench ou Sorghum x sudanense (Piper) Stapf.)
                     
                  
               
                     
                        CLND 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres céréales non classées ailleurs (sarrasin, millet, alpiste, etc.)
                     
                     
                        Hectares de céréales, récoltées sèches pour la production de grains, et qui ne sont pas enregistrés ailleurs dans le cadre des articles précédents, tels que le millet (Panicum miliaceum L.), le sarrasin (Fagopyrum esculentum Mill.), l'alpiste (Phalaris canariensis L.) et d'autres céréales non classées ailleurs (n.c.a.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Riz
                     
                     
                        Hectares de riz (Oryza sativa L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes secs et cultures protéagineuses pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales)
                     
                     
                        Hectares de toutes les superficies consacrées à la culture de légumineux secs et cultures protéagineuses récoltés secs pour la production de grains, quelle que soit leur utilisation.
                     
                  
               
                     
                        CLND 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pois, fèves et lupins doux
                     
                     
                        Hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de pois (Pisum sativum L. convar. sativum ou Pisum sativum L. convar. arvense L. ou convar. speciosum) récoltés secs, plus les hectares de toutes les superficies consacrées aux variétés de fèves ou féveroles [Vicia faba L. (partim)] récoltées sèches, plus hectares de toutes les superficies consacrées aux lupins doux (Lupinus sp.) récoltés secs pour la production de grains, y compris les semences, quelle que soit leur utilisation.
                     
                  
               
                     
                        CLND 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes sarclées
                     
                     
                        Hectares de superficies cultivées pour les légumes racines, bulbes ou souches modifiées. Cela exclut les légumes racines, tubercules et bulbes tels que les carottes, les betteraves ou les choux navets, entre autres.
                     
                  
               
                     
                        CLND 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre)
                     
                     
                        Hectares de pommes de terre (Solanum tuberosum L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Betteraves à sucre (semences non comprises)
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux betterave sucrière (Beta vulgaris L.) destinées à l'industrie sucrière et à la production d'alcool.
                     
                  
               
                     
                        CLND 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres plantes sarclées n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de betteraves fourragères (Beta vulgaris L.), plantes de la famille des brassicées destinées principalement à l'alimentation animale, que la racine ou la tige soit récoltée à cette fin, et autres plantes cultivées principalement pour leurs racines à destination fourragère, non classées ailleurs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes industrielles
                     
                     
                        Hectares de plantes industrielles qui ne sont normalement pas vendues directement pour la consommation parce qu'elles nécessitent un traitement industriel avant leur utilisation finale.
                     
                  
               
                     
                        CLND 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Graines oléagineuses
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)], aux graines de tournesol (Helianthus annus L.), au soja [Glycine max (L.) Merril], aux graines de lin (Linum usitatissimum L.), à la moutarde (Sinapis alba L.), au pavot (Papaver somniferum L.), au carthame (Carthamus tinctorius L.), aux graines de sésame (Sesamum indicum L.), à l'amande de terre (Cyperus esculentus L.), aux arachides (Arachis hypogea L.), à l'huile de citrouille ou de courge (Cucurbita pepo var. styriaca) et au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivés pour la production d'huile, récoltés en grains secs, à l'exception des semences de coton (Gossypium spp.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Graines de colza et de navette
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au colza (Brassica napus L.) et à la navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)] cultivés pour la production d'huile, récoltés en grains secs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Graine de tournesol
                     
                     
                        Hectares de tournesol (Helianthus annuus L.), récolté en grains secs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Soja
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au soja (Glycine max L. Merril), récolté en grains secs, tant pour l'huile que pour l'utilisation des protéines.
                     
                  
               
                     
                        CLND 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Lin (oléagineux)
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin (Linum usitatissimum L.) cultivées principalement pour la production d'huile, récoltées en grains secs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres plantes oléagineuses n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en lipides, récoltées en grains secs, non classées ailleurs (à l'exception des graines de coton).
                     
                  
               
                     
                        CLND 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes textiles
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au lin textile (Linum usitatissimum L), au chanvre (Cannabis sativa L.), au coton (Gossypium spp.), au jute (Corchorus capsularis L.), au chanvre de Manille (Musa textilis Née), au kénaf (Hibiscus cannabinus L.) et au sisal (Agave sisalana Perrine).
                     
                  
               
                     
                        CLND 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Lin textile
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux variétés de lin textile (Linum usitatissimum L.), cultivé principalement pour la production de fibre.
                     
                  
               
                     
                        CLND 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Chanvre
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au chanvre (Cannabis sativa L.) cultivé pour la paille.
                     
                  
               
                     
                        CLND 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Coton
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au coton (Gossypium spp.), récolté pour la production de fibre et/ou d'oléagineux.
                     
                  
               
                     
                        CLND 031
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres plantes à fibres n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux autres plantes cultivées principalement pour leur teneur en fibre, non classées ailleurs, telles que le jute (Corchorus capsularis L.), l'abaca ou manille (Musa textilis Née), le sisal (Agave sisalana Perrine) et le kénaf (Hibiscus cannabinus L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 032
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Tabac
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au tabac (Nicotiana tabacum L.) cultivé pour ses feuilles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 033
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Houblon
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées au houblon (Humulus lupulus L.) cultivé pour ses cônes garnis de graines.
                     
                  
               
                     
                        CLND 034
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées aux plantes aromatiques, médicinales et condimentaires, cultivées à des fins pharmaceutiques, de parfumerie ou de consommation humaine.
                     
                  
               
                     
                        CLND 035
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cultures énergétiques n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de cultures énergétiques utilisées exclusivement pour la production d'énergie renouvelable, non classées ailleurs, et cultivées sur des terres arables.
                     
                  
               
                     
                        CLND 036
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres plantes industrielles n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées à d'autres plantes industrielles non classées ailleurs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 037
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes prélevées en vert sur les terres arables
                     
                     
                        Hectares de toutes les cultures de terres arables récoltées «en vert» et destinées principalement à l'alimentation animale, au fourrage et à la production d'énergie renouvelable, à savoir les céréales, graminées, légumineuses ou plantes industrielles et autres cultures de terres arables récoltées et/ou consommées «en vert».
                     
                  
               
                     
                        CLND 038
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies temporaires
                     
                     
                        Hectares de graminées pour le pâturage, le foin ou l'ensilage entrant dans une rotation normale des cultures, occupant le sol pendant au moins la durée d'une campagne et normalement moins de cinq années, les semis étant faits d'herbacées pures ou en mélange.
                     
                  
               
                     
                        CLND 039
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes légumineuses prélevées en vert
                     
                     
                        Hectares de plantes légumineuses cultivées et récoltées en vert en plantes entières, principalement pour la production de fourrage, ou d'énergie.
                     
                     
                        Sont compris les mélanges à prédominance (normalement > 80 %) de légumineuses et de graminées, récoltées en vert ou comme foin.
                     
                  
               
                     
                        CLND 040
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Maïs vert
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture du maïs (Zea mays L.), cultivé principalement pour l'ensilage (rafle entière, parties de plante ou plante entière) et qui n'est pas récolté pour le grain.
                     
                  
               
                     
                        CLND 041
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres céréales prélevées en vert (maïs vert non compris)
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées à toutes les céréales (maïs non compris) cultivées et récoltées en vert, la plante entière étant utilisée pour le fourrage ou pour la production d'énergie renouvelable (production de biomasse).
                     
                  
               
                     
                        CLND 042
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres plantes prélevées en vert sur les terres arables n.c.a.
                     
                     
                        Hectares d'autres cultures annuelles ou pluriannuelles (moins de 5 ans) destinées principalement au fourrage et récoltées en vert. De même, le reste des cultures non classées ailleurs au moment de la destruction de la récolte principale, mais dont les résidus peuvent encore être utilisés (comme fourrage ou comme énergie renouvelable).
                     
                  
               
                     
                        CLND 043
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes frais (y compris melons) et fraises
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivés sur des terres arables en plein air en rotation avec d'autres cultures agricoles ou horticoles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 044
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes horticoles (culture maraîchère)
                     
                     
                        Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d'autres cultures horticoles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 045
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes frais (y compris melons) et fraises cultivés en rotation avec des plantes non horticoles (plein champ)
                     
                     
                        Hectares de légumes frais, melons et fraises cultivés sur des terres arables en rotation avec d'autres cultures agricoles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 046
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fleurs et plantes ornementales (pépinières non comprises)
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatientes, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres).
                     
                  
               
                     
                        CLND 047
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Semences et semis
                     
                     
                        Hectares consacrés aux semences et semis (à l'exclusion des pommes de terre et autres plantes dont les racines sont également utilisées comme semences), cultures fourragères, herbes, cultures industrielles (à l'exception des oléagineux) et semences et semis de légumes et de fleurs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 048
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres cultures de terres arables n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de cultures arables non classées ailleurs.
                     
                  
               
                     
                        CLND 049
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Jachères
                     
                     
                        Hectares de toutes les terres arables qui entrent dans le système de rotation des cultures ou sont maintenues dans de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE
                           9
                        ), qu'elles soient travaillées ou non, mais qui ne produiront pas une récolte pendant la durée d'une campagne. La caractéristique essentielle des jachères est qu'elles sont laissées sans culture pour que la terre se repose, normalement pour toute la durée de la campagne. Les jachères peuvent être:
                     
                     
                        i) des terrains nus sans aucune culture; ou
                     
                     
                        ii) des terres portant une végétation naturelle spontanée pouvant être utilisée comme aliments pour animaux ou enfouie sur place; ou
                     
                     
                        iii) des terres ensemencées exclusivement pour la production d'engrais verts (jachère verte).
                     
                  
               
                     
                        CLND 050
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies permanentes
                     
                     
                        Hectares de terres consacrées de façon permanente (pour plusieurs années consécutives, normalement pour une période de cinq ans ou plus) à la culture de plantes fourragères herbacées ou à la culture à des fins énergétiques, qu'elles soient cultivées (semis) ou naturelles (auto-ensemencement) et qui n'entrent pas dans la rotation des cultures de l'exploitation.
                     
                     
                        Les prairies peuvent être utilisées pour le pâturage, fauchées pour l'ensilage et le foin ou utilisées pour la production d'énergie renouvelable.
                     
                  
               
                     
                        CLND 051
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pâturages et prés, non compris les pâturages pauvres
                     
                     
                        Hectares de pâturages permanents sur des sols de qualité moyenne ou de bonne qualité, qui peuvent normalement être utilisés pour le pâturage intensif.
                     
                  
               
                     
                        CLND 052
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pâturages pauvres
                     
                     
                        Hectares de prairies permanentes à faible rendement, généralement sur sols pauvres, par exemple situées dans des zones accidentées et à haute altitude, habituellement non fertilisées, cultivées, semées ni drainées. Ces superficies ne peuvent normalement être utilisées que pour le pâturage extensif et ne sont normalement pas fauchées ou sont fauchées de manière extensive; elles ne peuvent pas supporter un chargement important d'animaux.
                     
                  
               
                     
                        CLND 053
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies permanentes non exploitées et donnant droit au versement de subventions
                     
                     
                        Hectares de prairies permanentes et de pâturages non exploités qui, conformément au règlement (UE) nº 1307/2013 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, sont maintenus dans un état qui les rend adaptés au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines agricoles courantes et donnent droit à une aide financière.
                     
                  
               
                     
                        CLND 054
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l'exception des zones réservées à la consommation personnelle)
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées à tous les arbres fruitiers, tous les agrumiers, tous les arbres à fruits à coque, toutes les plantations de baies, tous les vignobles, tous les oliviers et toutes les autres cultures permanentes utilisées pour la consommation humaine (thé, café ou caroubes, par exemple) et à d'autres fins (par exemple, pépinières, arbres de Noël ou plants à tresser, tels que le rotin ou le bambou).
                     
                  
               
                     
                        CLND 055
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris)
                     
                     
                        Hectares de vergers de fruits à pépins, de fruits à noyaux, de baies, de fruits à coque et de fruits provenant de zones climatiques tropicales et subtropicales.
                     
                  
               
                     
                        CLND 056
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits à pépins
                     
                     
                        Hectares de vergers de fruits à pépins tels que pommes (Malus spp.), poires (Pyrus spp.), coings (Cydonia oblonga Mill.) ou nèfles (Mespilous germanica, L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 057
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits à noyau
                     
                     
                        Hectares de vergers de fruits à noyaux tels que les pêches et les nectarines [Prunus persica (L.) Batch], les abricots (Prunus armeniaca L. et autres), les cerises douces et acides (Prunus avium L., P. cerasus), les prunes (Prunus domestica L. et autres) et les autres fruits à noyaux non classés ailleurs comme les prunelles (Prunus spinosa L.) ou les nèfles du Japon [Eriobotrya japonica (Thunb.)]. Lindl.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 058
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture de tous les fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales, tel que les kiwis (Actinidia chinensis Planch.), les avocats (Persea americana Mill.) ou les bananes (Musa spp.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 059
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Baies (fraises non comprises)
                     
                     
                        Hectares consacrés à toutes les baies cultivées telles que le cassis (Ribes nigrum L.), les groseilles (Ribes rubrum L.), les framboises (Rubus idaeus L.) ou les myrtilles (Vaccinium corymbosum L.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 060
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits à coque
                     
                     
                        Hectares consacrés à tous les arbres à fruits à coque: noix, noisettes, amandes, châtaignes et autres fruits à coque.
                     
                  
               
                     
                        CLND 061
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agrumes
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture d'agrumes (Citrus spp.): oranges, petits agrumes, citrons, limettes, pomelos, pamplemousses et autres agrumes.
                     
                  
               
                     
                        CLND 062
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins
                     
                     
                        Hectares de vignes (Vitis vinifera L.)
                     
                  
               
                     
                        CLND 063
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins de cuve
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture de variétés de raisins normalement destinées à la production de jus, de moût et/ou de vin.
                     
                  
               
                     
                        CLND 064
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins de cuve pour vins à appellation d'origine protégée (AOP)
                     
                     
                        Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d'une appellation d'origine protégée conformément aux exigences i) du règlement (CE) nº 491/2009 du Conseil
                           10
                         ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.
                     
                  
               
                     
                        CLND 065
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins de cuve pour vins à indication géographique protégée (IGP)
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d'une indication géographique protégée conformément aux exigences i) du règlement (CE) nº 491/2009 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente, et ii) des règles nationales correspondantes.
                     
                  
               
                     
                        CLND 066
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins destinés à la production de vins (sans AOP/IGP)
                     
                     
                        Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de vins ne bénéficiant ni d'une AOP ni d'une IGP.
                     
                  
               
                     
                        CLND 067
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins de table
                     
                     
                        Hectares de variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins frais.
                     
                  
               
                     
                        CLND 068
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins pour raisins secs
                     
                     
                        Hectares de variétés de vignes normalement destinées à la production de raisins frais.
                     
                  
               
                     
                        CLND 069
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Olives
                     
                     
                        Hectares d'oliviers (Olea europea L.) destinés à la production d'olives.
                     
                  
               
                     
                        CLND 070
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pépinières
                     
                     
                        Hectares consacrés aux pépinières, où de jeunes plantes ligneuses de plein air sont destinées à être replantées:
                     
                  
               
                     
                        CLND 071
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres cultures permanentes, y compris d'autres cultures permanentes pour consommation humaine
                     
                     
                        Hectares de cultures permanentes destinées à la consommation humaine non classées ailleurs et à des arbres plantés comme arbres de Noël sur la surface agricole utilisée
                     
                  
               
                     
                        CLND 072
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Arbres de Noël
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture d'arbres de Noël plantés à des fins commerciales, en dehors de la forêt, sur la superficie agricole utilisée. Les plantations d'arbres de Noël qui ne sont plus entretenues et qui font partie de la zone boisée sont exclues.
                     
                  
               
                     
                        CLND 073
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Jardins familiaux
                     
                     
                        Hectares de terres normalement occupées par des légumes, des cultures de plantes sarclées et des cultures permanentes, entre autres, destinés à la consommation de l'exploitant et de son ménage, qui sont généralement séparés du reste de la superficie agricole et sont reconnaissables en tant que jardins familiaux.
                     
                  
               
                     
                        CLND 074
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres terres agricoles
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole non utilisée (superficie agricole qui n'est plus exploitée pour des raisons économiques, sociales ou autres et qui ne participe pas au système de rotation des cultures), de superficie boisée et de superficie occupée par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs, carrières, terres stériles, rochers, etc.
                     
                  
               
                     
                        CLND 075
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Superficie agricole non utilisée
                     
                     
                        Hectares de terres utilisées antérieurement à des fins agricoles mais qui, durant l'année de référence de l'enquête, ne sont plus travaillées et ne sont pas utilisées dans le système de rotation des cultures, c'est-à-dire des terres qui ne sont destinées à aucune utilisation agricole.
                     
                     
                        Cette superficie pourrait être remise en culture à l'aide de moyens normalement disponibles dans une exploitation.
                     
                  
               
                     
                        CLND 076
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Superficie boisée
                     
                     
                        Hectares de superficie couverte d'arbres ou d'arbustes forestiers, y compris les plantations de peupliers et autres arbres similaires, qu'elles soient dans ou hors des forêts, ainsi que les pépinières forestières qui se trouvent en forêt et qui sont destinées aux besoins propres de l'exploitation agricole. En font également partie les aménagements et installations forestiers (routes forestières, dépôts de bois abattu, etc.).
                     
                  
               
                     
                        CLND 077
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Taillis à rotation courte
                     
                     
                        Hectares de superficies boisées exploitées pour la production d'arbres au cours d'une période de rotation maximale de vingt ans.
                     
                     
                        La période de rotation est le temps qui s'écoule entre le semis/repiquage initial des arbres et leur coupe définitive, aucune activité d'éclaircie n'intervenant dans l'intervalle.
                     
                  
               
                     
                        CLND 078
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres superficies (occupées par des bâtiments, cours de ferme, chemins, étangs et autres surfaces non productives)
                     
                     
                        Hectares de terres qui font partie de la superficie totale de l'exploitation agricole mais ne constituent pas une superficie agricole utilisée, une superficie agricole non utilisée, ni une superficie boisée telles que les terres occupées par des bâtiments (sauf pour la culture de champignons), des cours de ferme, des chemins, des étangs, des carrières, des terres stériles ou des rochers.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Superficies spéciales d'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                        CLND 079
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Champignons cultivés
                     
                     
                        Hectares de champignons cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement bâtis ou aménagés à ces fins que dans des souterrains, grottes et caves.
                     
                  
               
                     
                        CLND 080
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU sous verre ou sous abris hauts accessibles
                     
                     
                        Hectares de cultures pratiquées sous serres ou abris hauts, fixes ou mobiles (verre ou plastique rigide ou flexible), pour la totalité ou la plus grande partie du cycle végétatif. Ces zones ne doivent pas être comprises dans les variables mentionnées ci-dessus.
                     
                  
               
                     
                        CLND 081
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles
                     
                     
                        Hectares consacrés à la culture de toutes les brassicacées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 082
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fleurs et plantes ornementales (à l'exclusion des pépinières), sous verre ou sous abris hauts accessibles
                     
                     
                        Hectares de superficies consacrées à toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à la vente sous forme de fleurs coupées (par exemple, roses, œillets, orchidées, glaïeuls, chrysanthèmes, feuillages coupés et autres produits coupés), telles que les fleurs et plantes en pots, de massifs et de balcon (par exemple, rhododendrons, azalées, chrysanthèmes, bégonias, géraniums, impatientes, autres plantes en pots, de massifs et de balcon) et telles que les fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes (tulipes, jacinthes, orchidées, narcisses et autres), sous verre ou sous abris hauts accessibles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 083
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres cultures de terres arables sous verre ou sous abris hauts accessibles
                     
                     
                        Hectares consacrés à d'autres cultures de terres arables non classées ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
                     
                  
               
                     
                        CLND 084
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles
                     
                     
                        Hectares de cultures permanentes sous verre ou abris hauts accessibles
                     
                  
               
                     
                        CLND 085
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autre SAU sous verre ou abris hauts accessibles n.c.a.
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée pour des cultures non classée ailleurs, cultivées sous verre ou sous abris hauts accessibles.
                     
                  
               
                     
                        Agriculture biologique
                     
                     
                        L'exploitation agricole possède des terres sur lesquelles des méthodes de production agricole biologiques sont appliquées conformément à certaines normes et règles établies, énoncées dans: i) le règlement (CE) nº 834/2007, le règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, la législation la plus récente; et ii) les règles nationales d'application correspondantes relatives à la production biologique, y compris durant la période de conversion.
                     
                     
                        Les cultures sont définies dans la section centrale II. VARIABLES CONCERNANT LES TERRES
                     
                  
               
                     
                        CLND 086
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Superficie agricole utilisée pour l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 087
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Terres arables en agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 088
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Céréales pour la production de grains (y compris semences) issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 089
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Blé tendre et épeautre issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 090
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Blé dur issu de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 091
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes secs et cultures protéagineuses pour la production de grains (y compris les semences et les mélanges de légumes secs et de céréales) issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 092
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes sarclées issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 093
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre) issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 094
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Betteraves sucrières (non compris les semences) issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 095
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cultures industrielles issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 096
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Oléagineux issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 097
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Soja issu de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 098
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes prélevées en vert sur les terres arables issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 099
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies et pâturages temporaires issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 100
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plantes légumineuses récoltées en vert issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 101
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes frais (y compris melons) et fraises issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 102
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Semences et semis issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 103
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies permanentes issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 104
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Prairies permanentes et pâturages, non compris les pâturages pauvres issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 105
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pâturages pauvres issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 106
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cultures permanentes (y compris plantations jeunes et temporairement abandonnées, à l'exception des zones réservées à la consommation personnelle) issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 107
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris) issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 108
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agrumes issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 109
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Raisins de cuve pour vins issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 110
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Olives issues de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        CLND 111
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Légumes, y compris melons et fraises, sous verre ou sous abris hauts accessibles, issus de l'agriculture biologique
                     
                  
               
                     
                        Irrigation sur la superficie cultivée en plein air
                     
                  
               
                     
                        CLND 112
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Total des superficies irrigables
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée maximale totale qui, au cours de l'année de référence, pourrait être irriguée avec les installations et la quantité d'eau normalement disponibles dans l'exploitation agricole.
                     
                  
               
            
                     
                        III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL
                     
                     
                        Les animaux n'appartiennent pas nécessairement à l'exploitant. Ces animaux peuvent se trouver sur l'exploitation agricole (sur des superficies agricoles utilisées ou dans des bâtiments utilisés par l'exploitation agricole) ou en dehors de l'exploitation (pâturages communs, transhumance etc.).
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Bovins
                     
                     
                        Concerne le bétail (Bos taurus L.) et les buffles (Bubalus bubalis L.), y compris les hybrides tels que la race Beefalo.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bovins de moins d'un an
                     
                     
                        Têtes de bovins, mâles et femelles, de moins d'un an.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bovins d'un an à moins de deux ans
                     
                     
                        Têtes de bovins d'un an à moins de deux ans
                     
                  
               
                     
                        CLVS 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bovins d'un an à moins de deux ans, mâles
                     
                     
                        Têtes de bovins, mâles, d'un an à moins de deux ans.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Génisses d'un an à moins de deux ans
                     
                     
                        Têtes de bovins, femelles, d'un an à moins de deux ans.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Bovins de deux ans et plus
                     
                  
               
                     
                        CLVS 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bovins de deux ans et plus, mâles
                     
                     
                        Têtes de bovins de deux ans et plus, mâles.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bovins de deux ans et plus, femelles
                     
                     
                        Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Génisses de deux ans et plus
                     
                     
                        Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles, qui n'ont pas encore vêlé.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches
                     
                     
                        Têtes de bovins de deux ans et plus, femelles, qui ont déjà vêlé.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières
                     
                     
                        Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement élevés pour la production de lait destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches allaitantes
                     
                     
                        Têtes de bovins femelles ayant déjà vêlé (y compris ceux de moins de deux ans) et qui, en raison de leur race ou de leur aptitude, sont exclusivement ou principalement détenus pour la production de veaux et dont le lait n'est pas destiné à la consommation humaine ou à la transformation en produits laitiers.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bufflonnes
                     
                     
                        Têtes de bufflonnes (femelles de l'espèce Bubalus bubalis, L.) qui ont déjà vêlé (y compris celles de moins de deux ans).
                     
                  
               
                     
                        CLVS012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Ovins (tous âges)
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques de l'espèce Ovis aries L.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Brebis reproductrices
                     
                     
                        Têtes de brebis et d'agnelles saillies, quelle que soit l'aptitude laitière/viandeuse.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres ovins
                     
                     
                        Têtes de tous les ovins qui ne sont pas des femelles reproductrices.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Caprins (tous âges)
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques de la sous-espèce Capra aegagrus hircus L.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Chèvres reproductrices
                     
                     
                        Têtes de chèvres ayant déjà mis bas et chèvres saillies.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres caprins
                     
                     
                        Têtes de tous les caprins qui ne sont pas des femelles reproductrices.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Porcins
                     
                     
                        Concerne les animaux domestiques de l'espèce Sus scrofa domesticus 
                        
                           Erxleben
                        
                        .
                     
                  
               
                     
                        CLVS 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Porcelets d'un poids vif de moins de 20 kg
                     
                     
                        Têtes de porcelets d'un poids vif de moins de 20 kg.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices d'un poids vif de 50 kg ou plus
                     
                     
                        Têtes de porcins femelles d'un poids de 50 kg ou plus, destinés à la reproduction, ayant ou non mis bas.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins
                     
                     
                        Têtes de porcins non spécifiés ailleurs.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Volailles
                     
                     
                        Concerne les poules et les poulets (Gallus gallus L.), les dindes (Meleagris spp.), les canards (Anas spp. et Cairina moschata L.), les oies (Anser anser domesticus L), les autruches (Struthio camelus L.) et les autres volatiles non classés ailleurs, tels que les cailles (Coturnix spp.), les faisans (Phasianus spp.), les pintades (Numida meleagris domestica L. ) et les pigeons (Columbinae spp.). Toutefois, les oiseaux élevés en confinement à des fins de chasse et non destinés à la production de viande ou d'œufs sont exclus.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poulets de chair
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques de l'espèce Gallus gallus L. élevés pour la production de viande.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques de l'espèce Gallus gallus L. ayant atteint l'âge de l'entrée en ponte et élevés pour la production d'œufs.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres volailles
                     
                     
                        Têtes de volailles non mentionnées sous poulets de chair ou poules pondeuses. Les poussins sont exclus.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Dindons et dindes
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques du genre Meleagris.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Canards
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques du genre Anas et de l'espèce Cairina moschata L.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Oies
                     
                     
                        Têtes d'animaux domestiques de l'espèce Anser anser domesticus L.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autruches
                     
                     
                        Têtes d'autruches (Struthio camelus L.)
                     
                  
               
                     
                        CLVS 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres volailles n.c.a.
                     
                     
                        Têtes d'autres volailles non classés ailleurs.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Lapins
                     
                     
                        Concerne les animaux domestiques du genre Oryctolagus.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Lapines reproductrices
                     
                     
                        Têtes de lapines (Oryctolagus spp.) pour la production de lapins de chair et ayant déjà mis bas.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Abeilles
                     
                     
                        Nombre de ruches occupées par des abeilles (Apis mellifera L.) destinées à la production de miel.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 031
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Cervidés
                     
                     
                        Présence d'animaux tels que le cerf commun (Cervus elaphus L.), le cerf Sika (Cervus nippon Temminck), le renne (Rangifer tarandus L.) ou le daim (Dama dama L.) pour la production de viande.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 032
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Animaux à fourrure
                     
                     
                        Présence d'animaux tels que le vison (Neovison vison Schreber), le putois ou le furet européens (Mustela putorius L.), le renard (Vulpes spp. et autres), le renard de mer ou le chien viverrin (Nyctereutes spp.) ou encore le chinchilla (Chinchilla spp.) pour la production de fourrure.
                     
                  
               
                     
                        CLVS 033
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bétail n.c.a.
                     
                     
                        Présence d'animaux d'élevage non classés ailleurs dans la présente section.
                     
                  
               
                     
                        Méthodes de production biologique appliquées à la production animale
                     
                     
                        L'exploitation agricole possède des animaux soumis à des méthodes de production agricole conformes à certaines normes et règles établies, énoncées dans: i) le règlement (CE) nº 834/2007, le règlement (UE) 2018/848 ou, le cas échéant, la législation la plus récente; et ii) les règles nationales d'application correspondantes relatives à la production biologique, y compris durant la période de conversion.
                     
                     
                        Les animaux sont définis dans la section centrale III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL
                     
                  
               
                     
                        CLVS 034
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de bovins
                     
                     
                        Têtes de bovins issus de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 035
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de vaches laitières
                     
                     
                        Têtes de vaches laitières issues de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 036
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de vaches allaitantes
                     
                     
                        Têtes de vaches allaitantes issues de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 037
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de bufflonnes
                     
                     
                        Présence d'un cheptel de bufflonnes issues de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 038
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique d'ovins (tous âges)
                     
                     
                        Têtes d'ovins issus de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 039
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de caprins (tous âges)
                     
                     
                        Têtes de caprins issus de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 040
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de porcins
                     
                     
                        Têtes de porcins issus de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 041
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de volaille
                     
                     
                        Têtes de volaille issue de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 042
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de poulets de chair
                     
                     
                        Têtes de poulets de chair issus de l'élevage biologique
                     
                  
               
                     
                        CLVS 043
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Élevage biologique de poules pondeuses
                     
                     
                        Têtes de poules pondeuses issues de l'élevage biologique
                     
                  
               
               ANNEXE II
            
            
               Liste des variables par module
            
            
               Module 1. Main-d'œuvre et autres activités lucratives
            
            
                     
                        Variables
                     
                  
                  
                     
                        Unités/catégories
                     
                  
               
                     
                        Thème: gestion de l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: exploitant et équilibre entre les sexes
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sexe de l'exploitant
                     
                  
                  
                     
                        Masculin/féminin
                     
                  
               
                     
                        MLFO 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Année de naissance
                     
                  
                  
                     
                        Année
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travail agricole de l'exploitant sur l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                        1ère tranche de % UTA
                           11
                        
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: mesures de sécurité, y compris plan de sécurité de l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plan de sécurité de l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        Thème: main-d'œuvre familiale
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: entrées de main-d'œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille de sexe masculin effectuant des travaux agricoles
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA
                           12
                        
                     
                  
               
                     
                        MLFO 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille de sexe féminin effectuant des travaux agricoles
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA12
                     
                  
               
                     
                        Thème: main-d'œuvre non familiale
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: entrées de main-d'œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale, de sexe masculin, travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA12
                     
                  
               
                     
                        MLFO 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale, de sexe féminin, travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes par 2e tranche de % UTA12
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: main-d'œuvre non régulière occupée par l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes
                     
                  
                  
                     
                        jours de travail à plein temps
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: main-d'œuvre employée par des contractants 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Personnes non employées directement par l'exploitation agricole et non incluses dans les catégories précédentes.
                     
                  
                  
                     
                        jours de travail à plein temps 
                     
                  
               
                     
                        Thème: autres activités lucratives (AAL) directement liées à l'exploitation agricole 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: types d'activités
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Services de santé; services sociaux ou éducatifs
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Tourisme, hébergement et autres activités de loisirs
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux artisanaux
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Transformation de produits agricoles
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Production d'énergie renouvelable
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Transformation du bois
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aquaculture
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Travaux à façon (avec les moyens de production de l'exploitation agricole)
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux agricoles à façon
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux non agricoles à façon
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sylviculture
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MLFO 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole n.c.a.
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: importance pour l'exploitation agricole 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole dans la production finale de l'exploitation agricole.
                     
                  
                  
                     
                        Tranches de pourcentage
                           13
                        
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exploitant exerçant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole).
                     
                  
                  
                     
                        M/S/N
                           14
                        
                     
                  
               
                     
                        MLFO 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille travaillant sur l'exploitation agricole et exerçant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité principale.
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
                     
                        MLFO 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille travaillant sur l'exploitation agricole et exerçant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire.
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
                     
                        MLFO 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité principale.
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
                     
                        MLFO 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
                     
                        Thème: autres activités lucratives non directement liées à l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre 
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MLFO 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exploitant individuel, qui est également le chef de l'exploitation agricole individuelle, exerçant d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole).
                     
                  
                  
                     
                        M/S/N14
                     
                  
               
                     
                        MLFO 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille des exploitants individuels (lorsque l'exploitant individuel est le chef de l'exploitation agricole), qui travaillent sur l'exploitation agricole et exercent d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole) comme activité principale.
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
                     
                        MLFO 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille des exploitants individuels (lorsque l'exploitant individuel est le chef de l'exploitation agricole), qui travaillent sur l'exploitation agricole et exercent d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire.
                     
                  
                  
                     
                        Nombre de personnes
                     
                  
               
               
            
               Module 2. Développement rural
            
            
                     
                        Variables
                     
                  
                  
                     
                        Unités/catégories
                     
                  
               
                     
                        Thème: exploitations agricoles soutenues par des mesures de développement rural
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MRDV 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Services de conseil, services d'aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Investissements physiques
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Reconstitution du potentiel de production agricole endommagé par des catastrophes naturelles et des événements catastrophiques et mise en place de mesures de prévention appropriées
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Aide au développement des exploitations agricoles et des entreprises
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MRDV 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aide au démarrage d'entreprises pour les jeunes agriculteurs
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aide au démarrage pour le développement des petites exploitations
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements directs nationaux complémentaires en Croatie
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Investissements en faveur du développement des zones forestières et de l'amélioration de la viabilité des forêts
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Paiements agroenvironnementaux et climatiques
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MRDV 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agroenvironnement – climat
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        services forestiers, environnementaux et climatiques et conservation des forêts
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agriculture biologique
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements au titre de Natura 2000 et de la directive-cadre sur l'eau
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bien-être des animaux
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MRDV 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Gestion des risques
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
            
               
            
               Module 3. Logement des animaux et gestion des déjections animales
            
            
                     
                        Variables
                     
                  
                  
                     
                        Unités/catégories
                     
                  
               
                     
                        Thème: logement des animaux
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des bovins
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières
                     
                  
                  
                     
                        Effectif moyen
                     
                  
               
                     
                        MAHM 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation entravée (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation entravée (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation libre/à logettes (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation libre/à logettes (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières dans d'autres types de logement (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières dans d'autres types de logement (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières toujours à l'extérieur
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières partiellement à l'extérieur (pâturage)
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières avec accès à des aires d'exercice
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                        MAHM 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins
                     
                  
                  
                     
                        Effectif moyen
                     
                  
               
                     
                        MAHM 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation entravée (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation entravée (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation libre/à logettes (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation libre/à logettes (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins dans d'autres types de logement (lisier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins dans d'autres types de logement (fumier)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins toujours à l'extérieur
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins partiellement à l'extérieur (pâturage)
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins avec accès à des aires d'exercice
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des porcs
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices
                     
                  
                  
                     
                        Effectif moyen
                     
                  
               
                     
                        MAHM 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices sur plancher entièrement en caillebotis
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices sur plancher partiellement en caillebotis
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices en logement sur sol plein (à l'exclusion d'une litière profonde)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices pour lesquelles toute la surface est une litière profonde
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices dans d'autres types de logement
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins
                     
                  
                  
                     
                        Effectif moyen
                     
                  
               
                     
                        MAHM 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins sur plancher entièrement en caillebotis
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 031
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins sur plancher partiellement en caillebotis
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 032
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins en logement sur sol plein (à l'exclusion d'une litière profonde)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 033
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins pour lesquels toute la surface est une litière profonde
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 034
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins dans d'autres types de logement
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 035
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 036
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins avec accès à des aires d'exercice
                     
                  
                  
                     
                        Oui/non
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des poules pondeuses
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 037
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses
                     
                  
                  
                     
                        Effectif moyen
                     
                  
               
                     
                        MAHM 038
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en poulailler à litière épaisse
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 039
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en volière (sans litière)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 040
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages avec convoyeur à bande de fumier
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 041
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages à fosses profondes
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 042
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages sur pilotis
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 043
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses dans d'autres types de logement
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        MAHM 044
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                  
                  
                     
                        Places
                     
                  
               
                     
                        Thème: utilisation de nutriments et déjections animales sur l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: SAU fertilisée
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 045
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale fertilisée avec des engrais minéraux
                     
                  
                  
                     
                        ha
                     
                  
               
                     
                        MAHM 046
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale fertilisée avec des déjections animales
                     
                  
                  
                     
                        ha
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: déjections animales exportées de et importées dans l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de déjections animales de l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 047
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de lisier de l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        m3
                     
                  
               
                     
                        MAHM 048
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de fumier de l'exploitation
                     
                  
                  
                     
                        tonnes
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: engrais organiques et à base de déchets autres que les déjections animales
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 049
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Engrais organiques et à base de déchets, autres que les déjections animales, utilisés dans l'exploitation agricole
                     
                  
                  
                     
                        tonnes
                     
                  
               
                     
                        Thème: techniques d'épandage des déjections animales
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: délai d'incorporation par type d'épandage
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Projection
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 050
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Incorporation dans les quatre heures
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %
                           15
                        
                     
                  
               
                     
                        MAHM 051
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Incorporation après quatre heures
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                        MAHM 052
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pas d'incorporation
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Épandage en bandes
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 053
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Tuyaux traînés
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                        MAHM 054
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sabots traînés
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Injection
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 055
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Injection en surface/à sillon ouvert
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                        MAHM 056
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Injection profonde/à sillon fermé
                     
                  
                  
                     
                        Tranche de %15
                     
                  
               
                     
                        Thème: installations destinées aux déjections animales
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: installations de stockage des déjections animales et capacité
                     
                  
                  
                     
                  
               
                     
                        MAHM 057
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de fumier en tas
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 058
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fumier stocké en tas de compost
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 059
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans des fosses en dessous du confinement des animaux
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 060
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans des systèmes de litière profonde
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 061
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier sans couverture
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 062
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier avec couverture perméable
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 063
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier avec couverture imperméable
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 064
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans d'autres installations n.c.a.
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 065
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Épandage journalier
                     
                  
                  
                     
                        %
                     
                  
               
                     
                        MAHM 066
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fumier stocké en tas de compost
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 067
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage des déjections dans des fosses en dessous du confinement des animaux
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 068
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage des déjections dans des systèmes de litière profonde
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 069
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
                     
                        MAHM 070
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans d'autres installations n.c.a.
                     
                  
                  
                     
                        Mois
                     
                  
               
         
            
            
               ANNEXE III
            
            
               Description des variables à utiliser pour les modules de données sur les exploitations agricoles, telles que spécifiées à l'annexe II du présent règlement d'exécution
            
            
               Module 1. Main d'œuvre et autres activités lucratives
            
            
                     
                        DESCRIPTION DES VARIABLES DE LA MAIN D'ŒUVRE
                     
                  
               
                     
                        Exploitant
                     
                     
                        L'exploitant est la personne physique (ou la personne physique sélectionnée dans le cas d'une exploitation en groupement) pour le compte et au nom de laquelle l'exploitation est exploitée et qui est juridiquement et économiquement responsable de l'exploitation. Si l'exploitant est une personne morale, les données ne sont pas collectées pour l'exploitant.
                     
                     
                        Le travail agricole est défini à l'annexe I. VARIABLES GÉNÉRALES FONDAMENTALES
                     
                  
               
                     
                        Thème: gestion de l'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: exploitant et équilibre entre les sexes
                     
                  
               
                     
                        MLFO 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sexe de l'exploitant
                     
                     
                        Le sexe de l'exploitant
                     
                     
                        M = Masculin
                     
                     
                        F = Féminin
                     
                  
               
                     
                        MLFO 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Année de naissance
                     
                     
                        Année de naissance de l'exploitant
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre
                     
                  
               
                     
                        MLFO 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travail agricole de l'exploitant sur l'exploitation agricole
                     
                     
                        Tranche de pourcentage d'unité de travail annuel du travail agricole sur l'exploitation agricole pour l'exploitant, à l'exclusion du travail domestique.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: mesures de sécurité, y compris plan de sécurité de l'exploitation
                     
                  
               
                     
                        MLFO 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Plan de sécurité de l'exploitation
                     
                     
                        L'exploitation a effectué une évaluation des risques sur le lieu de travail en vue de réduire les dangers liés au travail, avec pour résultat un document écrit (tel qu'un «plan de sécurité de l'exploitation agricole»).
                     
                  
               
                     
                        Thème: main-d'œuvre familiale
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: entrées de main-d'œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille effectuant des travaux agricoles
                     
                     
                        Ce poste ne s'applique qu'aux exploitations individuelles, car les groupements d'exploitations et les personnes morales sont considérés comme n'ayant pas de main-d'œuvre familiale.
                     
                     
                        Les membres de la famille effectuant des travaux agricoles (à l'exclusion du travail domestique) comprennent le conjoint, les ascendants et les descendants, ainsi que les frères et sœurs de l'exploitant et de son conjoint sur l'exploitation individuelle. Le cas échéant, le chef de l'exploitation agricole qui est un membre de la famille de l'exploitant est inclus.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille de sexe masculin effectuant des travaux agricoles
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille, de sexe masculin, par tranche de pourcentage d'unité de travail annuel
                     
                  
               
                     
                        MLFO 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille de sexe féminin effectuant des travaux agricoles
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille, de sexe féminin, par tranche de pourcentage d'unité de travail annuel
                     
                  
               
                     
                        Thème: main-d'œuvre non familiale
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thèmes détaillés: entrées de main-d'œuvre, nombre de personnes participantes et équilibre entre les sexes
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                     
                        La main-d'œuvre occupée régulièrement désigne les personnes autres que l'exploitant et les membres de la famille qui ont effectué des travaux agricoles chaque semaine sur l'exploitation agricole au cours de la période de 12 mois prenant fin le jour de référence de l'enquête, quelle que soit la durée de la semaine de travail, et la perception d'une rémunération quelconque (salaire, traitements, bénéfices ou autres paiements, y compris les paiements en nature). Elle comprend également les personnes qui n'ont pas été en mesure de travailler pendant toute la période, pour des raisons telles que:
                     
                     
                        i) les conditions particulières de production dans les exploitations agricoles spécialisées; ou
                     
                     
                        ii) l'absence du travail pour cause de congés, de service militaire, de maladie, d'accident ou de décès; ou
                     
                     
                        iii) début ou fin d'emploi exercé sur l'exploitation agricole; ou
                     
                     
                        iv) l'arrêt total du travail sur l'exploitation dû à des causes accidentelles (inondation, incendie, etc.).
                     
                  
               
                     
                        MLFO 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale, de sexe masculin, travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                     
                        Nombre de participants à la main-d'œuvre non familiale, de sexe masculin, par tranche de pourcentage d'unité de travail annuel.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale, de sexe féminin, travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole
                     
                     
                        Nombre de participants à la main-d'œuvre non familiale, de sexe féminin, par tranche de pourcentage d'unité de travail annuel.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: main-d'œuvre non régulière occupée par l'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        La main-d'œuvre non familiale occupée irrégulièrement désigne les personnes qui, au cours des douze mois ayant précédé le jour de référence de l'enquête, n'ont pas travaillé chaque semaine sur l'exploitation agricole pour d'autres raisons que celles énumérées au poste «Main-d'œuvre non familiale occupée régulièrement».
                     
                     
                        Les jours de travail effectués par la main-d'œuvre non familiale occupée irrégulièrement désignent toutes les journées travaillées pour lesquelles le travailleur touche le salaire ou la rémunération (salaire, gages, profit ou autre paiement, y compris en nature) prévue pour une journée de travail complète et où il accomplit le travail normalement effectué par un travailleur agricole à temps plein. Les jours de congé et d'arrêt maladie ne comptent pas comme jours de travail.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale occupée irrégulièrement: hommes et femmes
                     
                     
                        Total des jours de travail à plein temps des personnes occupées irrégulièrement sur l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: main-d'œuvre employée par des contractants
                     
                  
               
                     
                        MLFO 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Personnes non employées directement par l'exploitation agricole et non incluses dans les catégories précédentes
                     
                     
                        Total des jours de travail à plein temps dans l'exploitation agricole par les personnes qui ne sont pas directement employées par l'exploitation agricole (par exemple, les sous-traitants employés par des tiers).
                     
                  
               
                     
                        Thème: autres activités lucratives (AAL) directement liées à l'exploitation agricole
                     
                     
                        Les informations sur d'autres activités lucratives sont enregistrées pour:
                     
                     
                        i) les exploitants d'exploitations individuelles et d'exploitations en groupement
                     
                     
                        ii) les membres de la famille sur les exploitations individuelles
                     
                     
                        et, en cas d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole, également pour
                     
                     
                        iii) la main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole.
                     
                     
                        Aucune information concernant les autres activités lucratives n'est collectée pour les exploitations appartenant à des personnes morales.
                     
                     
                        Les autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole désignent d'autres activités lucratives:
                     
                     
                        a) sur l'exploitation agricole ou
                     
                     
                        b) hors de l'exploitation agricole
                     
                     
                        Les autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole sont des activités qui utilisent soit les ressources (superficie, bâtiments, matériel, etc.), soit les produits de l'exploitation agricole. Ce poste comprend les travaux tant agricoles que non agricoles pour d'autres exploitations agricoles. Les investissements purement financiers sont exclus. Ce poste ne comprend pas non plus les locations de terrains pour des activités diverses sans autre participation à celles-ci.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: types d'activités
                     
                  
               
                     
                        MLFO 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Services de santé; services sociaux ou éducatifs
                     
                     
                        Présence de toute activité liée à la prestation de services de santé, sociaux ou éducatifs et/ou d'activités commerciales en rapport avec le domaine social, qui utilisent les ressources ou les produits primaires de l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Tourisme, hébergement et autres activités de loisirs
                     
                     
                        Présence de toute activité liée au tourisme, activité d'hébergement, de visite de l'exploitation pour des touristes ou d'autres groupes, les activités sportives et récréatives, etc., utilisant la superficie, les bâtiments ou d'autres ressources de l'exploitation.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux artisanaux
                     
                     
                        Présence de fabrication d'articles artisanaux, fabriqués dans l'exploitation agricole, soit par l'exploitant, soit par les membres de sa famille, soit par la main-d'œuvre non familiale, quelle que soit la manière dont les produits sont vendus.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Transformation de produits agricoles
                     
                     
                        Présence de toute transformation, sur l'exploitation agricole, d'un produit agricole primaire en un produit secondaire transformé, que la matière première soit produite sur l'exploitation ou achetée à l'extérieur.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Production d'énergie renouvelable
                     
                     
                        Présence de production d'énergie renouvelable pour le marché, notamment la production de biogaz, de biocarburants ou d'électricité, la production d'énergie au moyen de turbines éoliennes ou d'autres équipements et la production d'énergie à partir de matières premières agricoles. L'énergie renouvelable produite uniquement pour être utilisée par l'exploitation agricole n'est pas enregistrée.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Transformation du bois
                     
                     
                        Présence de transformation du bois brut sur l'exploitation agricole destiné à la vente sur l'exploitation (sciage de long, etc.).
                     
                  
               
                     
                        MLFO 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aquaculture
                     
                     
                        Présence de production de poissons, d'écrevisses, etc., élevés sur l'exploitation agricole. Les activités relevant uniquement de la pêche sont exclues.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Travaux à façon (avec les moyens de production de l'exploitation agricole)
                     
                     
                        Travaux à façon réalisés à l'aide de l'équipement de l'exploitation, dans un cadre agricole ou non.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux agricoles à façon
                     
                     
                        Présence de travaux qui se situent dans le secteur agricole.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Travaux non agricoles à façon
                     
                     
                        Présence de travaux à façon réalisés dans un cadre non agricole (par exemple, déblayage de la neige, travaux de roulage, entretien du paysage, services agricoles et de l'environnement, etc.).
                     
                  
               
                     
                        MLFO 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sylviculture
                     
                     
                        Présence de travaux de sylviculture réalisés à l'aide de la main-d'œuvre agricole, du matériel et des équipements de l'exploitation agricole qui servent en général à des fins agricoles.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole n.c.a.
                     
                     
                        Présence d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole non classées ailleurs.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: importance pour l'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                        MLFO 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole dans la production finale de l'exploitation agricole
                     
                     
                        Tranche de pourcentage des autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole dans la production finale de l'exploitation agricole. La part des autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole dans la production de celle-ci est estimée comme étant la part des autres activités lucratives directement liées à l'exploitation dans la somme du chiffre d'affaires total de l'exploitation agricole et des paiements directs reçus par cette exploitation au titre du règlement (UE) nº 1307/2013 ou d'une législation plus récente:
                     
                     
                     
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre 
                     
                     
                        Ce point porte sur:
                     
                     
                        i) les exploitants d'exploitations individuelles et d'exploitations en groupement;
                     
                     
                        ii) les membres de la famille dans les exploitations individuelles et
                     
                     
                        iii) la main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement dans l'exploitation agricole.
                     
                     
                        Aucune information n'est collectée pour les exploitations appartenant à des personnes morales.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exploitant ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) 
                     
                     
                        Le chef de l'exploitation individuelle ou de l'exploitation en groupement a d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole:
                     
                     
                        M = activité principale (main activity)
                     
                     
                        S = activité secondaire (secondary activity)
                     
                     
                        N = aucune participation (no involvement)
                     
                     
                        Les activités peuvent être exercées sur l'exploitation même (travaux non agricoles sur l'exploitation agricole) ou en dehors de l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille travaillant sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité principale
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille exerçant d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole comme activité principale.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille travaillant sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille exerçant d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole comme activité secondaire.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité principale
                     
                     
                        Nombre de participants à la main-d'œuvre non familiale exerçant d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole comme activité principale, dans des exploitations individuelles ou des exploitations en groupement.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Main-d'œuvre non familiale travaillant régulièrement sur l'exploitation agricole et ayant d'autres activités lucratives (liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire
                     
                     
                        Nombre de participants à la main-d'œuvre non familiale exerçant d'autres activités lucratives directement liées à l'exploitation agricole comme activité secondaire, dans des exploitations individuelles ou des exploitations en groupement.
                     
                  
               
                     
                        Thème: autres activités lucratives non directement liées à l'exploitation agricole
                     
                     
                        Concerne des travaux non agricoles sur l'exploitation agricole et des travaux en dehors de l'exploitation agricole. Il s'agit notamment de toutes les activités exercées en contrepartie d'une rémunération (salaire, traitements, profits ou autre paiement, y compris paiement en nature) autre que:
                     
                     
                        i) le travail agricole sur l'exploitation agricole; et
                     
                     
                        ii) d'autres activités lucratives de l'exploitant directement liées à l'exploitation agricole
                     
                     
                        Les autres activités lucratives non liées à l'exploitation agricole désignent d'autres activités lucratives:
                     
                     
                        a) sur l'exploitation agricole (travaux non agricoles sur l'exploitation agricole); ou
                     
                     
                        b) hors de l'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: entrées de main-d'œuvre 
                     
                  
               
                     
                        MLFO 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exploitant individuel, qui est également le chef de l'exploitation individuelle, ayant d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole)
                     
                     
                        L'exploitant a des activités lucratives non directement liées à l'exploitation agricole:
                     
                     
                        M = activité principale (main activity)
                     
                     
                        S = activité secondaire (secondary activity)
                     
                     
                        N = aucune participation (no involvement)
                     
                     
                        Les activités peuvent être exercées sur l'exploitation même (travaux non agricoles sur l'exploitation agricole) ou en dehors de l'exploitation agricole. 
                     
                  
               
                     
                        MLFO 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille d'exploitants individuels (lorsque l'exploitant individuel est le chef de l'exploitation agricole), qui travaillent sur l'exploitation agricole et ont d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole) comme activité principale
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille exerçant des activités lucratives non liées à l'exploitation agricole comme activité principale.
                     
                  
               
                     
                        MLFO 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Membres de la famille d'exploitants individuels (lorsque l'exploitant individuel est le chef de l'exploitation agricole), qui travaillent sur l'exploitation agricole et ont d'autres activités lucratives (non liées à l'exploitation agricole) comme activité secondaire
                     
                     
                        Nombre de membres de la famille exerçant des activités lucratives non liées à l'exploitation agricole comme activité secondaire.
                     
                  
               
            
               
            
               Module 2. Développement rural
            
            
                     
                        DESCRIPTION DES VARIABLES DE DÉVELOPPEMENT RURAL
                     
                  
               
                     
                        Thème: exploitations agricoles soutenues par des mesures de développement rural
                     
                     
                        L'exploitation agricole est considérée comme ayant bénéficié, au cours des trois dernières années, des mesures de développement rural prévues au titre III, chapitre 1, du règlement (UE) nº 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, conformément à certaines normes et règles fixées dans la législation la plus récente, indépendamment de la question de savoir si le paiement a été effectué au cours de la période de référence, pour autant qu'une décision positive concernant l'octroi de cette aide ait été prise (par exemple, la demande de subvention a été acceptée).
                     
                  
               
                     
                        MRDV 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Services de conseil, services d'aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l'exploitation
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 15 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 16 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Investissements physiques
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 17 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Reconstitution du potentiel de production agricole endommagé par des catastrophes naturelles et des événements catastrophiques et mise en place de mesures de prévention appropriées
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 18 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Aide au développement des exploitations agricoles et des entreprises
                     
                     
                        Mesures de développement rural au titre de l'article 19 du règlement (UE) nº 1305/2013 et, dans le cas de la Croatie, également au titre de l'article 40 du même règlement.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aide au démarrage d'entreprises pour les jeunes agriculteurs
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 19, point a) i), du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Aide au démarrage pour le développement des petites exploitations
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 19, point a) iii), du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements directs nationaux complémentaires en Croatie
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 40 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Investissements en faveur du développement des zones forestières et de l'amélioration de la viabilité des forêts
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 21 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Paiements agroenvironnementaux et climatiques
                     
                  
               
                     
                        MRDV 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agroenvironnement – climat
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 28 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Services forestiers, environnementaux et climatiques et conservation des forêts
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 34 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Agriculture biologique
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 29 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements au titre de Natura 2000 et de la directive-cadre sur l'eau
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 30 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Paiements en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 31 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Bien-être des animaux
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 33 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
                     
                        MRDV 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Gestion des risques
                     
                     
                        L'exploitation agricole a bénéficié de mesures de développement rural visées à l'article 36 du règlement (UE) nº 1305/2013.
                     
                  
               
            
               
            
               Module 3. Logement des animaux et gestion des déjections animales
            
            
                     
                        DESCRIPTION DES VARIABLES RELATIVES AU LOGEMENT DES ANIMAUX ET À LA GESTION DES DÉJECTIONS ANIMALES
                     
                  
               
                     
                        Thème: logement des animaux
                     
                     
                        Places dans le logement des animaux pour les bovins, porcins et volailles. Le terme «places» concerne le nombre habituel d'animaux présents dans le logement des animaux au cours de l'année de référence. Cela signifie que le nombre d'animaux doit être corrigé le jour de référence, si les conditions ne sont pas normales (surlogement, sous-logement, vidage sanitaire, régimes de production spéciaux, etc.). Seul le logement des animaux utilisé pendant la période de référence doit être enregistré. Le nombre de places temporairement vides dans les logements des animaux pendant la période de référence est également enregistré.
                     
                     
                        Les animaux sont définis dans la section centrale III. VARIABLES CONCERNANT LE CHEPTEL
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des bovins
                     
                  
               
                     
                        MAHM 001
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières
                     
                     
                        Nombre moyen de vaches laitières au cours de l'année de référence
                     
                  
               
                     
                        MAHM 002
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation entravée (lisier)
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières en stabulation entravée avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 003
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation entravée (fumier)
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières en stabulation entravée avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 004
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation libre/à logettes (lisier)
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières en stabulation libre/à logettes avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 005
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières en stabulation libre/à logettes (fumier)
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières en stabulation libre/à logettes avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 006
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières dans d'autres types de logement (lisier)
                     
                     
                        Nombre de vaches laitières dans d'autres types de logement, non classés ailleurs, avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 007
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières dans d'autres types de logement (fumier)
                     
                     
                        Nombre de vaches laitières dans d'autres types de logement, non classés ailleurs, avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 008
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières toujours à l'extérieur
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières toujours à l'extérieur.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 009
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières partiellement à l'extérieur (pâturage)
                     
                     
                        Mois passés par les vaches laitières à l'extérieur, en pâturage.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 010
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Vaches laitières avec accès à des aires d'exercice
                     
                     
                        Présence d'aires d'exercice pour vaches laitières.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 011
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins
                     
                     
                        Nombre moyen d'autres bovins au cours de l'année de référence
                     
                  
               
                     
                        MAHM 012
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation entravée (lisier)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins en stabulation entravée avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 013
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation entravée (fumier)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins en stabulation entravée avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 014
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation libre/à logettes (lisier)
                     
                     
                        Nombre de places pour vaches laitières en stabulation libre/à logettes avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 015
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins en stabulation libre/à logettes (fumier)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins en stabulation libre/à logettes avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 016
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins dans d'autres types de logement (lisier)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins dans d'autres types de logement, non classés ailleurs, avec gestion du lisier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 017
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins dans d'autres types de logement (fumier)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins dans d'autres types de logement, non classés ailleurs, avec gestion du fumier.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 018
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins toujours à l'extérieur
                     
                     
                        Nombre de places pour autres bovins toujours à l'extérieur.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 019
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins partiellement à l'extérieur (pâturage)
                     
                     
                        Mois passés par ces autres bovins à l'extérieur en pâturage.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 020
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres bovins avec accès à des aires d'exercice
                     
                     
                        Présence d'aires d'exercice pour autres bovins.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des porcs
                     
                  
               
                     
                        MAHM 021
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices
                     
                     
                        Nombre moyen de truies reproductrices au cours de l'année de référence
                     
                  
               
                     
                        MAHM 022
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices sur plancher entièrement en caillebotis
                     
                     
                        Nombre de places pour truies reproductrices sur plancher entièrement en caillebotis.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 023
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices sur plancher partiellement en caillebotis
                     
                     
                        Nombre de places pour truies reproductrices sur plancher partiellement en caillebotis.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 024
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices en logement sur sol plein (à l'exclusion d'une litière profonde)
                     
                     
                        Nombres de places pour truies reproductrices en logement sur sol plein, à l'exclusion d'une litière profonde.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 025
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices pour lesquelles toute la surface est une litière profonde
                     
                     
                        Nombre de places pour truies reproductrices en logement sur litière profonde.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 026
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices dans d'autres types de logement
                     
                     
                        Nombre de places pour truies reproductrices dans d'autres types de logement.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 027
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                     
                        Nombre de places pour truies reproductrices dans les systèmes d'élevage en plein air.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 028
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Truies reproductrices à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                     
                        Mois passés par les truies reproductrices à l'extérieur en pâturage, dans des systèmes d'élevage en plein air. 
                     
                  
               
                     
                        MAHM 029
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins
                     
                     
                        Nombre moyen d'autres porcins au cours de l'année de référence
                     
                  
               
                     
                        MAHM 030
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins sur plancher entièrement en caillebotis
                     
                     
                        Nombre de places pour autres porcins sur plancher entièrement en caillebotis.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 031
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins sur plancher partiellement en caillebotis
                     
                     
                        Nombre de places pour autres porcins sur plancher partiellement en caillebotis.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 032
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins en logement sur sol plein (à l'exclusion d'une litière profonde)
                     
                     
                        Nombres de places pour autres porcins en logement sur sol plein, à l'exclusion d'une litière profonde.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 033
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins pour lesquels toute la surface est une litière profonde
                     
                     
                        Nombre de places pour porcins en litière profonde.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 034
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins dans d'autres types de logement
                     
                     
                        Nombre de places pour autres porcins dans d'autres types de logement.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 035
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                     
                        Nombre de places pour autres porcins à l'extérieur dans les systèmes d'élevage en plein air.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 036
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Autres porcins avec accès à des aires d'exercice
                     
                     
                        Présence d'aires d'exercice pour autres porcins (hors élevage en plein air).
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: logement des poules pondeuses
                     
                  
               
                     
                        MAHM 037
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses
                     
                     
                        Nombre moyen de poules pondeuses au cours de l'année de référence
                     
                  
               
                     
                        MAHM 038
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en poulailler à litière épaisse
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses en poulailler à litière épaisse.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 039
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en volière (sans litière)
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses en volière.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 040
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages avec convoyeur à bande de fientes
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses en cages avec convoyeur à bande de fientes.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 041
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages à fosses profondes
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses en cages à fosses profondes.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 042
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses en cages sur pilotis
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses en cages sur pilotis.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 043
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses dans d'autres types de logement
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses dans d'autres types de logement.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 044
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Poules pondeuses à l'extérieur (élevage en plein air)
                     
                     
                        Nombre de places pour poules pondeuses dans les systèmes d'élevage en plein air.
                     
                  
               
                     
                        Thème: utilisation de nutriments et déjections animales sur l'exploitation agricole
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: SAU fertilisée
                     
                  
               
                     
                        MAHM 045
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale fertilisée avec des engrais minéraux
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée fertilisée avec des engrais minéraux.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 046
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        SAU totale fertilisée avec des déjections animales
                     
                     
                        Hectares de superficie agricole utilisée fertilisée avec des déjections animales.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: déjections animales exportées de et importées dans l'exploitation agricole
                     
                     
                        La quantité nette de déjections animales exportées de ou importées dans l'exploitation.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de déjections animales de l'exploitation
                     
                     
                        La quantité nette de déjections animales transportées hors de ou dans l'exploitation agricole 
                     
                  
               
                     
                        MAHM 047
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de lisier de l'exploitation
                     
                     
                        Mètres cubes de lisier importé dans ou exporté de l'exploitation agricole pour une utilisation directe comme engrais ou destiné à la transformation industrielle, qu'il soit vendu, acheté ou échangé gratuitement. Cela comprend également le lisier qui a été utilisé pour la production d'énergie et, à un stade ultérieur, doit être réutilisé dans l'agriculture.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 048
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Exportation nette de fumier de l'exploitation
                     
                     
                        Tonnes de fumier importé dans ou exporté de l'exploitation agricole pour une utilisation directe comme engrais ou destiné à la transformation industrielle, qu'il soit vendu, acheté ou échangé gratuitement. Cela comprend également le fumier qui a été utilisé pour la production d'énergie et, à un stade ultérieur, doit être réutilisé dans l'agriculture.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: engrais organiques et à base de déchets autres que les déjections  animales
                     
                  
               
                     
                        MAHM 049
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Engrais organiques et à base de déchets autres que les déjections animales utilisés dans l'exploitation agricole
                     
                     
                        Tonnes d'engrais organiques et à base de déchets, autres que les déjections animales, utilisés dans l'exploitation agricole.
                     
                  
               
                     
                        Thème: techniques d'épandage des déjections animales
                     
                     
                        Techniques pour épandre les déjections animales
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: délai d'incorporation par type d'épandage
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Projection
                     
                     
                        Les déjections animales sont projetées à la surface des terres ou des cultures, sans recours aux techniques d'épandage en bande ou d'injection.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 050
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Incorporation dans les quatre heures
                     
                     
                        Tranche de pourcentage des déjections totales épandues qui ont été incorporées mécaniquement au sol dans les quatre heures suivant la projection.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 051
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Incorporation après quatre heures
                     
                     
                        Tranche de pourcentage des déjections totales épandues qui ont été incorporées mécaniquement au sol dans les 4 à 24 heures suivant l'épandage.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 052
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Pas d'incorporation
                     
                     
                        Tranche de pourcentage des déjections totales épandues qui n'ont pas été incorporées au sol ou qui n'ont pas été incorporées dans les 24 heures suivant la projection.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Épandage en bandes
                     
                     
                        Le lisier est déposé en bandes parallèles sur une superficie, l'espace entre chaque rangée restant exempt de lisier, à l'aide d'un engin (épandeur en bandes) accroché à l'extrémité d'une citerne ou d'un tracteur permettant de répandre le lisier au niveau du sol.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 053
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Tuyaux traînés
                     
                     
                        Tranche de pourcentage de lisier épandu avec des tuyaux traînés.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 054
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Sabots traînés
                     
                     
                        Tranche de pourcentage de lisier épandu avec des sabots d'épandage traînés.
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                  
                  
                     
                        Injection
                     
                     
                        Le lisier est épandu par dépôt dans des sillons verticaux ouverts dans le sol, à des profondeurs variables selon le type d'injecteur utilisé.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 055
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Injection en surface/à sillon ouvert
                     
                     
                        Tranche de pourcentage de lisier épandu dans des sillons peu profonds (généralement de l'ordre de 50 mm de profondeur), que les sillons soient laissés ouverts ou fermés après l'épandage.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 056
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Injection profonde/à sillon fermé
                     
                     
                        Tranche de pourcentage de lisier épandu dans des sillons profonds (généralement de l'ordre de 150 mm de profondeur) qui sont fermés après l'épandage.
                     
                  
               
                     
                        Thème: installations destinées aux déjections animales 
                     
                  
               
                     
                  
                  
                     
                        Thème détaillé: installations de stockage des déjections animales et capacité
                     
                     
                        Installations destinées à l'entreposage des déjections animales
                     
                     
                        La capacité des installations de stockage des déjections animales est définie comme étant le nombre de mois pendant lesquels les installations de stockage peuvent emmagasiner les déjections animales produites dans l'exploitation, sans risque de débordement ou nécessité de vidage.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 057
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de fumier en tas
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées en tas non confinés ou dans un espace de confinement ouvert, normalement pendant une période de plusieurs mois.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 058
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fumier stocké en tas de compost
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées en tas de compost confinés, qui sont aérés et/ou mélangés.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 059
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans des fosses en dessous du confinement des animaux
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées avec peu d'eau ou sans eau ajoutée, généralement sous un sol en caillebotis dans une installation de confinement pour animaux fermée, généralement pour des périodes inférieures à un an.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 060
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans des systèmes de litière profonde
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections accumulées sur un cycle de production pouvant aller jusqu'à 6 ou 12 mois.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 061
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier sans couverture
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées dans des réservoirs ou bassins non couverts, généralement pour une période inférieure à un an.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 062
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier avec couverture perméable
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées dans des réservoirs ou bassins, généralement pour une période inférieure à un an, et qui sont couvertes à l'aide d'une couverture perméable (telle que de l'argile, de la paille ou une croûte naturelle).
                     
                  
               
                     
                        MAHM 063
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier avec couverture imperméable
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont stockées dans des réservoirs ou bassins, généralement pour une période inférieure à un an, et qui sont couvertes à l'aide d'une couverture imperméable (telle que des couvertures en polyéthylène haute densité ou à pression négative).
                     
                  
               
                     
                        MAHM 064
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans d'autres installations n.c.a.
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections (qu'il s'agisse de fumier ou de lisier) stockées dans d'autres installations non classées ailleurs.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 065
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Épandage journalier
                     
                     
                        Le pourcentage de déjections qui sont systématiquement retirées d'une installation de confinement et épandues sur les terres cultivées ou les pâturages dans les 24 heures suivant l'excrétion.
                     
                  
               
                     
                        MAHM066
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Fumier stocké en tas de compost
                     
                     
                        Le nombre de mois pendant lesquels le fumier peut être stocké en tas de compost confinés.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 067
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage des déjections dans des fosses en dessous du confinement des animaux
                     
                     
                        Le nombre de mois pendant lesquels les fosses à lisier dans l'exploitation peuvent stocker les déjections.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 068
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage des déjections dans des systèmes de litière profonde
                     
                     
                        Le nombre de mois pendant lesquels les déjections peuvent être stockées dans des systèmes de litière profonde.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 069
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Stockage de lisier
                     
                     
                        Le nombre de mois pendant lesquels les déjections peuvent être entreposées dans une installation de stockage de lisier, quelle que soit la couverture.
                     
                  
               
                     
                        MAHM 070
                     
                  
                  
                     
                        -
                     
                  
                  
                     
                        Déjections stockées dans d'autres installations n.c.a.
                     
                     
                        Le nombre de mois pendant lesquels les déjections (qu'il s'agisse de fumier ou de lisier) peuvent être stockées dans d'autres installations non classées ailleurs.
                     
                  
               
         
         
            
                  
                     (1)
                  
                        
                  
                     Règlement (UE) nº 1089/2010
                  
                   de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques (JO L 323 du 8.12.2010, p. 11).
               
               
                  
                     (2)
                  
                        NUTS: Nomenclature des unités territoriales statistiques.
               
               
                  
                     (3)
                  
                        Règlement (CE) n° 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003 relatif à l'établissement d'une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS) (JO L 154 du 21.6.2003, p. 1).
               
               
                  
                     (4)
                  
                        Règlement (UE) nº 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER) et abrogeant le règlement (CE) nº 1698/2005 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 487). 
               
               
                  
                     (5)
                  
                        Règlement (UE) nº 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 établissant les règles relatives aux paiements directs en faveur des agriculteurs au titre des régimes de soutien relevant de la politique agricole commune et abrogeant le règlement (CE) nº 637/2008 du Conseil et le règlement (CE) nº 73/2009 du Conseil (JO L347 du 20.12.2013, p. 608). 
               
               
                  
                     (6)
                  
                        2e tranche de pourcentage d'unité de travail annuel (UTA): (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).
               
               
                  
                     (7)
                  
                        Règlement (CE) nº 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) nº 2092/91 (JO L 189 du 20.7.2007, p. 1).
               
               
                  
                     (8)
                  
                        Règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, et abrogeant le règlement (CE) nº 834/2007 du Conseil (JO L 150 du 14.6.2018, p. 1).
               
               
                  
                     (9)
                  
                        Règlement (UE) nº 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CEE) nº 352/78, (CE) nº 165/94, (CE) nº 2799/98, (CE) nº 814/2000, (CE) nº 1290/2005 et (CE) nº 485/2008 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 549).
               
               
                  
                     (10)
                  
                        Règlement (CE) nº 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) nº 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (JO L 154 du 17.6.2009, p. 1).
               
               
                  
                     (11)
                  
                        1ère tranche de pourcentage d'unité de travail annuel (UTA): (0), (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).
               
               
                  
                     (12)
                  
                        2e tranche de pourcentage d'unité de travail annuel (UTA): (> 0-< 25), (≥ 25-< 50), (≥ 50-< 75), (≥ 75-< 100), (100).
               
               
                  
                     (13)
                  
                        Tranches de pourcentage de la production finale de l'exploitation: (≥ 0-≤ 10), (> 10-≤ 50), (> 50-< 100).
               
               
                  
                     (14)
                  
                        M = activité principale (main activity); S = activité secondaire (secondary activity); N = aucune participation (no involvement).
               
               
                  
                     (15)
                  
                        Tranches de pourcentage de déjections animales épandues au moyen d'une technique spécifique: (0), (>0-<25), (≥25-<50), (≥50-<75), (≥75-<100), (100).