CELEX: 31978R0486
Language: fr
Date: 1978-03-08 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n° 486/78 de la Commission, du 8 mars 1978, portant neuvième modification du règlement (CEE) n° 2005/70 relatif au classement des variétés de vigne

Avis juridique important

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31978R0486

Règlement (CEE) n° 486/78 de la Commission, du 8 mars 1978, portant neuvième modification du règlement (CEE) n° 2005/70 relatif au classement des variétés de vigne  

Journal officiel n° L 067 du 09/03/1978 p. 0014 - 0017 édition spéciale grecque: chapitre 03 tome 20 p. 0143 

****( 1 ) JO NO L 99 DU 5 . 5 . 1970 , P . 1 .  ( 2 ) JO NO L 303 DU 28 . 11 . 1977 , P . 1 .  ( 3 ) JO NO L 224 DU 10 . 10 . 1970 , P . 1 .  ( 4 ) JO NO L 140 DU 8 . 6 . 1977 , P . 7 .  ( 5 ) JO NO L 155 DU 16 . 7 . 1970 , P . 5 .  ( 6 ) JO NO L 49 DU 21 . 2 . 1974 , P . 1 .    REGLEMENT ( CEE ) NO 486/78 DE LA COMMISSION   DU 8 MARS 1978   PORTANT NEUVIEME MODIFICATION DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 RELATIF AU CLASSEMENT DES VARIETES DE VIGNE   LA COMMISSION DES COMMUNAUTES   EUROPEENNES ,   VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,   VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 816/70 DU CONSEIL , DU 28 AVRIL 1970 , PORTANT DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES EN MATIERE D ' ORGANISATION COMMUNE DU MARCHE VITI-VINICOLE ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2560/77 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 16 PARAGRAPHE 4 ,   CONSIDERANT QUE LE CLASSEMENT DES VARIETES DE VIGNE ADMISES A ETRE CULTIVEES DANS LA COMMUNAUTE DANS SA COMPOSITION ORIGINAIRE A ETE ARRETE PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 DE LA COMMISSION DU 6 OCTOBRE 1970 ( 3 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1210/77 ( 4 );   CONSIDERANT QUE , DEPUIS LORS , L ' EXPERIENCE ACQUISE AVEC PLUSIEURS VARIETES DE VIGNE FIGURANT AU CLASSEMENT POUR CERTAINES UNITES OU PARTIES DES UNITES ADMINISTRATIVES ITALIENNES DANS LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES A DEMONTRE QUE LES VINS QU ' ELLES FOURNISSENT PEUVENT ETRE CONSIDERES COMME NORMALEMENT DE BONNE QUALITE ; QU ' IL EST , DES LORS , APPROPRIE DE LES CLASSER PARMI LES VARIETES RECOMMANDEES POUR LES MEMES UNITES OU PARTIES DES UNITES ADMINISTRATIVES EN CONFORMITE AVEC LES DISPOSITIONS DE L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 2 SOUS A ) ET PARAGRAPHE 5 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 DU CONSEIL , DU 13 JUILLET 1970 , CONCERNANT LES REGLES GENERALES RELATIVES AU CLASSEMENT DES VARIETES DE VIGNE ( 5 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 418/74 ( 6 );   CONSIDERANT QU ' IL S ' AVERE OPPORTUN DE COMPLETER LE CLASSEMENT EN AJOUTANT , PARMI LES VARIETES RECOMMANDEES , DES VARIETES DE VIGNE NE FIGURANT PAS POUR CERTAINES UNITES ADMINISTRATIVES ITALIENNES ET UNE VARIETE DE VIGNE NE FIGURANT PAS POUR UNE UNITE ADMINISTRATIVE ALLEMANDE ; QUE CES VARIETES SONT INSCRITES DEPUIS CINQ ANNEES AU CLASSEMENT POUR UNE UNITE ADMINISTRATIVE IMMEDIATEMENT AVOISINANTE ET QU ' ELLES REMPLISSENT DONC LA CONDITION PRESCRITE PAR L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS A ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 POUR UNE TELLE ADJONCTION ;   CONSIDERANT QU ' IL CONVIENT DE COMPLETER LE CLASSEMENT PAR CERTAINES VARIETES QUI ONT FAIT L ' OBJET D ' UN EXAMEN DE L ' APTITUDE CULTURELLE QUI A ETE RECONNUE SATISFAISSANTE ; QUE , EN CONFORMITE AVEC LES DISPOSITIONS DE L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 , CES VARIETES PEUVENT ETRE AUTORISEES PROVISOIREMENT POUR CERTAINES UNITES ADMINISTRATIVES FRANCAISES ET ITALIENNES ;   CONSIDERANT QUE L ' EXPERIENCE ACQUISE AVEC UNE VARIETE DE VIGNE FIGURANT AU CLASSEMENT POUR UNE UNITE ADMINISTRATIVE ITALIENNE DANS LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES A MONTRE QUE LES VINS QU ' ELLE FOURNISSAIT ETAIENT D ' UNE QUALITE INFERIEURE A CELLE EXIGEE PAR UNE VARIETE CLASSEE PARMI LES VARIETES RECOMMANDEES ; QU ' IL EST , DES LORS , OPPORTUN DE LA CLASSER PARMI LES VARIETES AUTORISEES POUR LA MEME UNITE ADMINISTRATIVE EN CONFORMITE AVEC LES DISPOSITIONS DE L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 2 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 ;   CONSIDERANT QU ' IL S ' AVERE NECESSAIRE DE TENIR COMPTE D ' UNE MODIFICATION INTERVENUE DANS LA DELIMITATION D ' UN DEPARTEMENT FRANCAIS ;   CONSIDERANT QUE LES MESURES PREVUES AU PRESENT REGLEMENT SONT CONFORMES A L ' AVIS DU COMITE DE GESTION DES VINS ,   A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :   ARTICLE PREMIER   DANS L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE IER SOUS-TITRE 1ER , LE POINT I  "  ALLEMAGNE  "  EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES , L ' INSERTION DE LA VARIETE DE VIGNE SE FAISANT A LA PLACE INDIQUEE PAR ORDRE ALPHABETIQUE : LA VARIETE  "  BACCHUS B  "  EST AJOUTEE DANS LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES POUR LE SAARLAND .   ARTICLE 2   DANS L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE IER SOUS-TITRE IER , LE POINT III  "  FRANCE  "  EST MODIFIE COMME SUIT : LA MENTION FIGURANT AU POINT 19  "  DEPARTEMENT DE LA CORSE ( 20 )  "  EST REMPLACEE PAR LA MENTION  "  DEPARTEMENTS DE LA HAUTE-CORSE ET DE LA CORSE-DU-SUD ( 20 )  " .   ARTICLE 3   DANS L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE IER SOUS-TITRE IER , LE POINT III  "  FRANCE  "  EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES , L ' INSERTION DES VARIETES DE VIGNE SE FAISANT A LA PLACE INDIQUEE PAR ORDRE ALPHABETIQUE :   A ) LES VARIETES ODOLA N ( * ) ET EGIODOLA N ( * ) SONT AJOUTEES DANS LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES POUR LES DEPARTEMENTS SUIVANTS :   -  ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE ( 4 ),   -  HAUTES-ALPES ( 5 ),   -  ALPES-MARITIMES ( 6 )   -  ARDECHE ( 7 ),   -  ARIEGE ( 9 ),   -  AUDE ( 11 ),   -  AVEYRON ( 12 ),   -  BOUCHES-DU-RHONE ( 13 ),   -  CANTAL ( 15 ), ARRONDISSEMENTS DE AURILLAC ET DE MAURIAC ,   -  CHARENTE ( 16 )   -  CHARENTE-MARITIME ( 17 ),   -  CORREZE ( 19 ),   -  HAUTE-CORSE ( 20 ),   -  CORSE-DU-SUD ( 20 ),   -  DORDOGNE ( 24 ),   -  DROME ( 26 ),   -  EURE ( 27 ),   -  EURE-ET-LOIR ( 28 ),   -  GARD ( 30 ),   -  HAUTE-GARONNE ( 31 ),   -  GERS ( 32 ),   -  GIRONDE ( 33 ),   -  HERAULT ( 34 ),   -  ILLE-ET-VILAINE ( 35 ),   -  INDRE ( 36 ),   -  INDRE-ET-LOIRE ( 37 ),   -  ISERE ( 38 ),   -  LANDES ( 40 ),   -  LOIR-ET-CHER ( 41 ),   -  LOIRE ( 42 ),   -  LOIRE-ATLANTIQUE ( 44 ),   -  LOIRET ( 45 ),   -  LOT ( 46 ),   -  LOT-ET-GARONNE ( 47 ),   -  LOZERE ( 48 ),   -  MAINE-ET-LOIRE ( 49 ),   -  MAYENNE ( 53 ),   -  MORBIHAN ( 56 ),   -  OISE ( 60 ),   -  PYRENEES-ATLANTIQUES ( 64 ),   -  HAUTES-PYRENEES ( 65 ),   -  PYRENEES-ORIENTALES ( 66 ),   -  SARTHE ( 72 ),   -  SAVOIE ( 73 ),   -  SEINE ( 75 ),   -  YVELINES ( 78 ),   -  DEUX-SEVRES ( 79 ),   -  TARN ( 81 ),   -  TARN-ET-GARONNE ( 82 ),   -  VAR ( 83 ),   -  VAUCLUSE ( 84 ),   -  VENDEE ( 85 ),   -  VIENNE ( 86 ),   -  HAUTE-VIENNE ( 87 ),   -  ESSONNE ( 91 ),   -  HAUTS-DE-SEINE ( 92 ),   -  SEINE-SAINT-DENIS ( 93 ),   -  VAL-DE-MARNE ( 94 ),   -  VAL-D ' OISE ( 95 );   B ) LA VARIETE  "  MUSCAT D ' ALEXANDRIE B  "  ( * ) EST AJOUTEE DANS LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES POUR LES DEPARTEMENTS DE LA HAUTE-CORSE ( 20 ) ET DE LA CORSE-DU- SUD ( 20 );   C ) LA NOTE ( 2 ) CONCERNANT LA VARIETE  "  GROLLEAU N  " FIGURANT DANS LES VARIETES DE VIGNE RECOMMANDEES POUR LE DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER ( 41 ) EST COMPLETEE COMME SUIT :   "  ET DANS L ' AIRE CORRESPONDANT A L ' APPELLATION  " VINS DELIMITES DE QUALITE SUPERIEURE ' VALENCAY '   "   " .   ARTICLE 4   DANS L ' ANNEXE DU REGLEMENT ( CEE ) NO 2005/70 TITRE IER SOUS-TITRE IER , LE POINT IV  "  ITALIE  "  EST MODIFIE CONFORMEMENT AUX PRECISIONS CI-APRES , L ' INSERTION DES VARIETES DE VIGNE SE FAISANT A LA PLACE INDIQUEE PAR ORDRE ALPHABETIQUE :   1 . 7 . PROVINCIA DI AOSTA :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES DOLCETTO N ET NEYRET N ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT SUPPRIMEES LES VARIETES DOLCETTO N ET NEYRET N .   2 . 11 . PROVINCIA DI LA SPEZIA :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES   -  SONT AJOUTEES LES VARIETES GRECO B , MERLOT N ET POLLERA NERA N ,   -  EST SUPPRIMEE LA VARIETE BONAMICO N ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES   -  SONT AJOUTEES LES VARIETES BONAMICO N ET CANAIOLO NERO N ,   -  EST SUPPRIMEE LA VARIETE MERLOT N .   3 . 13 . PROVINCIA DI BRESCIA :   A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES CABERNET SAUVIGNON N , RIESLING ITALICO B ET RIESLING RENANO B .   4 . 17 . PROVINCIA DI MILANO :   A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES ANCELLOTTA N , BONARDA PIEMONTESE N , CABERNET SAUVIGNON N , MALVASIA BIANCA DI CANDIA B ET RIESLING ITALICO B .   5 . 22 . PROVINCIA DI TRENTO :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE VELTLINER B ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE VELTLINER B .   ( * ) VARIETE INSEREE AU CLASSEMENT A PARTIR DU 12 MARS 1978 EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 .   6 . 24 . PROVINCIA DI VICENZA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE INCROCIO BIANCO FEDIT 51 B ( * ).   7 . 25 . PROVINCIA DI PADOVA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE INCROCIO BIANCO FEDIT 51 B ( * ).   8 . 27 . PROVINCIA DI VENEZIA :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES MALVASIA ISTRIANA B , REFOSCO DAL PEDUNCOLO ROSSO N , RIESLING RENANO B , TRAMINER AROMATICO RS ET VERDUZZO FRIULANO B ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE MUELLER-THURGAU B .   9 . 28 . PROVINCIA DI TREVISO :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES FLAVIS B ( * ), ITALICA B ( * ), NIGRA N ( * ), PRODEST N  ( * ) ET FERTILIA N ( * ).   10 . 30 . PROVINCIA DI UDINE :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE MUELLER-THURGAU B ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES   -  EST SUPPRIMEE LA VARIETE MUELLER-THURGAU B ,   -  SONT AJOUTEES LES VARIETES GAMAY N ( * ), PIGNOLO N ( * ), SCHIOPPETINO N ( * ), SYLVANER VERDE B ET TAZZELENGHE N ( * ).   11 . 31 . PROVINCIA DI PORDENONE :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES MARZEMINO N ET RABOSO VERONESE N .   12 . 32 . PROVINCIA DI GORIZIA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST AJOUTEE LA VARIETE SYLVANER VERDE B ( * ).   13 . 36 . PROVINCIA DI REGGIO EMILIA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES LAMBRUSCO DI SORBARA N , PINOT BIANCO B ET UVA TOSCA N .   14 . 37 . PROVINCIA DI MODENA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES LAMBRUSCO VIADANESE N , PINOT BIANCO B , SAUVIGNON B ET SGAVETTA N .   15 . 38 . PROVINCIA DI BOLOGNA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES CANINA NERA N , LAMBRUSCO SALAMINO N , MOSTOSA B ( * ) ET TERRANO N ( * ).   16 . 39 . PROVINCIA DI FORLI :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES MOSTOSA B ( * ) ET TERRANO N ( * ).   17 . 40 . PROVINCIA DI RAVENNA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES ANCELLOTTA N ( * ), MOSTOSA N ( * ), PINOT BIANCO B , SAUVIGNON B , TERRANO N ( * ) ET TOCAI FRIULANO B .   18 . 41 . PROVINCIA DI FERRARA :   A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES ALBANA B , CABERNET FRANC N , LAMBRUSCO MAESTRI N , LAMBRUSCO SALAMINO N , MALVASIA BIANCA DI CANDIA B ET TREBBIANO TOSCANO B .   19 . 52 . PROVINCIA DI ANCONA :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES EST AJOUTEE LA VARIETE LACRIMA N ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES EST SUPPRIMEE LA VARIETE LACRIMA N .   20 . 89 . PROVINCIA DI SIRACUSA :   A ) A LA CLASSE DES VARIETES RECOMMANDEES SONT AJOUTEES LES VARIETES DAMASCHINO B ET FRAPPATO DI VITTORIA N ;   B ) A LA CLASSE DES VARIETES AUTORISEES SONT AJOUTEES LES VARIETES ALBANELLO B ( * ), GRECANICO DORATO B ET PERRICONE N  ( * ).   ARTICLE 5   LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .   ( * ) VARIETE INSEREE AU CLASSEMENT A PARTIR DU 12 MARS 1978 EN APPLICATION DE L ' ARTICLE 10 PARAGRAPHE 1 SOUS B ) DU REGLEMENT ( CEE ) NO 1388/70 .   LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .   FAIT A BRUXELLES , LE 8 MARS 1978 .   PAR LA COMMISSION   FINN GUNDELACH   VICE-PRESIDENT