CELEX: 62012TA0455
Language: fr
Date: 2013-10-16 00:00:00
Title: Affaire T-455/12: Arrêt du Tribunal du 16 octobre 2013 — Zoo Sport/OHMI — K-2 (zoo sport) [ «Marque communautaire — Procédure d’opposition — Demande de marque communautaire figurative ZOO Sport — Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS — Motif relatif de refus — Risque de confusion — Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) n ° 207/2009» ]

30.11.2013   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 352/16
            
         Arrêt du Tribunal du 16 octobre 2013 — Zoo Sport/OHMI — K-2 (zoo sport)
   (Affaire T-455/12) (1)
   
   (Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire figurative ZOO Sport - Marque communautaire verbale antérieure ZOOT et marque communautaire figurative antérieure SPORTS ZOOT SPORTS - Motif relatif de refus - Risque de confusion - Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009)
   2013/C 352/29
   Langue de procédure: l’anglais
   
      Parties
   
   
      Partie requérante: Zoo Sport Ltd (Leeds, Royaume-Uni) (représentants: I. Rungg, avocat)
   
      Partie défenderesse: Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentant: A. Folliard-Monguiral, agent)
   
      Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’OHMI, intervenant devant le Tribunal: K-2 Corp. (Seattle, États-Unis) (représentant: M. Graf, avocat)
   
      Objet
   
   Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l’OHMI du 9 août 2012 (affaire R 1395/2011-4), relative à une procédure d’opposition entre K-2 Corp. et Zoo Sport Ltd.
   
      Dispositif
   
   
               1)
            
            
               Le recours est rejeté.
            
         
               2)
            
            
               Zoo Sport Ltd est condamnée aux dépens.
            
         
      (1)  JO C 399 du 22.12.2012.