CELEX: 32010R1238
Language: fr
Date: 2010-12-15 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1238/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n ° 2658/87 du Conseil en ce qui concerne l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis

31.12.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 348/36
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1238/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
   du 15 décembre 2010
   modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil en ce qui concerne l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis
   LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207,
   vu la proposition de la Commission européenne,
   après transmission du projet d'acte législatif aux parlements nationaux,
   statuant conformément à la procédure législative ordinaire (1),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Au cours des négociations du cycle d'Uruguay, la Communauté et plusieurs pays ont convenu que devraient être admis en exonération des droits de douane les produits pharmaceutiques relevant du chapitre 30 du système harmonisé (SH) et des positions SH 2936, 2937, 2939 et 2941, ainsi que certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé, certains sels, esters ou hydrates de ces DCI et certains produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis.
            
         
               (2)
            
            
               Les conclusions des discussions, exposées dans les résultats des négociations, ont été intégrées dans les listes des concessions tarifaires des participants, jointes au protocole de Marrakech annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994.
            
         
               (3)
            
            
               Les participants ont également conclu que les représentants des membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), parties aux résultats des négociations, se réuniraient sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement au moins une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération des droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires.
            
         
               (4)
            
            
               Il a été procédé à trois de ces réexamens, dont il a résulté qu'un certain nombre d'autres DCI et produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis ont été admis en exonération des droits, que certains de ces produits pharmaceutiques intermédiaires ont été transférés sur la liste des DCI et que la liste de certains préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI a été étendue.
            
         
               (5)
            
            
               Un quatrième réexamen a été jugé approprié et a été lancé en 2009. Il a conduit à la conclusion qu'il conviendrait d'admettre en exonération des droits un certain nombre d'autres DCI et de produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis, que certains de ces produits pharmaceutiques intermédiaires déjà inclus dans les accords du secteur pharmaceutique et leurs révisions devraient être transférés sur la liste des DCI et que la liste de certains préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI devrait être étendue.
            
         
               (6)
            
            
               Le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (2) a établi la nomenclature combinée (NC) et fixé les taux des droits conventionnels du tarif douanier commun.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient donc de modifier le règlement (CEE) no 2658/87 en conséquence.
            
         
               (8)
            
            
               Afin de garantir que les mesures prévues dans le présent règlement s'appliquent au 1er janvier 2011, celui-ci devrait entrer en vigueur le jour suivant celui de sa publication,
            
         ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   Les annexes 3, 4 et 6 de la section II de la troisième partie de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 (listes des substances pharmaceutiques pouvant bénéficier d'une admission en exonération des droits) sont modifiées comme suit:
   
               1)
            
            
               À compter du 1er janvier 2011, l'Union étend l'admission en exonération des droits aux DCI énumérées à l'annexe I.
            
         
               2)
            
            
               À compter du 1er janvier 2011, la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI incluses dans les accords du secteur pharmaceutique et leurs révisions, désignent les sels, esters ou hydrates de DCI pouvant également bénéficier de l'admission en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante, est modifiée comme indiqué à l'annexe II.
            
         
               3)
            
            
               À compter du 1er janvier 2011, l'Union étend l'admission en exonération des droits aux produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication des produits pharmaceutiques finis énumérés à l'annexe III.
            
         
               4)
            
            
               À compter du 1er janvier 2011, les produits pharmaceutiques intermédiaires énumérés à l'annexe IV sont retirés de la liste des composés admis en exonération des droits.
            
         Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   Il est applicable à partir du 1er janvier 2011.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Strasbourg, le 15 décembre 2010.
      
         
            Par le Parlement européen
         
         
            Le président
         
         J. BUZEK
      
      
         
            Par le Conseil
         
         
            Le président
         
         O. CHASTEL
      
   
   
      (1)  Position du Parlement européen du 23 novembre 2010 (non encore parue au Journal officiel) et décision du Conseil du 10 décembre 2010.
   
      (2)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
   
      ANNEXE I
      
         Liste des dénominations communes internationales (DCI) devant être ajoutées à la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87
      
      
                  Code NC
               
               
                  CAS RN
               
               
                  Dénomination
               
            
                  
                     2842 90 80
                  
               
               
                  119175-48-3
               
               
                  fermagate
               
            
                  
                     2843 90 90
                  
               
               
                  759457-82-4
               
               
                  padéliporfine
               
            
                  
                     2844 40 30
                  
               
               
                  123748-56-1
               
               acide iodofiltique (
                     )
            
                  
                     2904 10 00
                  
               
               
                  21668-77-9
               
               
                  éprodisate
               
            
                  
                     2906 19 00
                  
               
               
                  199798-84-0
               
               
                  élocalcitol
               
            
                  
                     2909 30 90
                  
               
               
                  24150-24-1
               
               
                  téraméprocol
               
            
                  
                     2916 19 95
                  
               
               
                  81485-25-8
               
               
                  pérétoïne
               
            
                  
                     2916 39 00
                  
               
               
                  51543-40-9
               
               
                  tarenflurbil
               
            
                  
                     2918 19 98
                  
               
               
                  174022-42-5
               
               
                  bévirimat
               
            
                  
                     2919 90 00
                  
               
               
                  258516-89-1
               
               
                  fospropofol
               
            
                  
                     2920 90 85
                  
               
               
                  163133-43-5
               
               
                  naproxcinod
               
            
                  
                     2921 19 99
                  
               
               
                  3687-18-1
               
               
                  tramiprosate
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  68392-35-8
               
               
                  afimoxifène
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  753449-67-1
               
               
                  ronacaleret
               
            
                  
                     2922 29 00
                  
               
               
                  433265-65-7
               
               
                  faxéladol
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  121524-08-1
               
               
                  amibégron
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  329773-35-5
               
               
                  cinaciguat
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  643094-49-9
               
               
                  fasobégron
               
            
                  
                     2923 10 00
                  
               
               
                  856676-23-8
               
               
                  fénofibrate de choline
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  847353-30-4
               
               
                  arbaclofène placarbil
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  194785-19-8
               
               
                  bédoradrine
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  194085-75-1
               
               
                  carisbamate
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  254750-02-2
               
               
                  emricasan
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  355129-15-6
               
               
                  éprotirome
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  402567-16-2
               
               
                  firatégrast
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  478296-72-9
               
               
                  gabapentine énacarbil
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  15866-90-7
               
               
                  incyclinide
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  202844-10-8
               
               
                  indantadol
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  96847-55-1
               
               
                  lévomilnaciprane
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  608137-32-2
               
               
                  lisdexamphétamine
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  652990-07-3
               
               
                  milvétérol
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  181816-48-8
               
               
                  ombrabuline
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  289656-45-7
               
               
                  sénicapoc
               
            
                  
                     2925 19 95
                  
               
               
                  19171-19-8
               
               
                  pomalidomide
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  22033-87-0
               
               
                  olésoxime
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  2675-35-6
               
               
                  sivifène
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  816458-31-8
               
               
                  técovirimat
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  238750-77-1
               
               
                  tosédostat
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  149647-78-9
               
               
                  vorinostat
               
            
                  
                     2929 90 00
                  
               
               
                  31645-39-3
               
               
                  palifosfamide
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  608141-41-9
               
               
                  aprémilast
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  216167-92-9
               
               
                  camobucol
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  211513-37-0
               
               
                  dalcétrapib
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  69819-86-9
               
               
                  darinaparsine
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  488832-69-5
               
               
                  élesclomol
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  216167-95-2
               
               
                  elsibucol
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  168682-53-9
               
               
                  ézatiostat
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  58569-55-4
               
               
                  métenkéfaline
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  887148-69-8
               
               
                  monépantel
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  603139-19-1
               
               
                  odanacatib
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  162520-00-5
               
               
                  salirasib
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  216167-82-7
               
               
                  succinobucol
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  125961-82-2
               
               
                  tipélukast
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  125973-56-0
               
               
                  amsilarotène
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  253128-41-5
               
               
                  éribuline
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  186953-56-0
               
               
                  pafuramidine
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  195883-06-8
               
               
                  omtriptolide
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  664338-39-0
               
               
                  artérolane
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  183133-96-2
               
               
                  cabazitaxel
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  401925-43-7
               
               
                  célivarone
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  461432-26-8
               
               
                  dapagliflozine
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  118457-15-1
               
               
                  dexnébivolol
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  156294-36-9
               
               
                  larotaxel
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  118457-16-2
               
               
                  lévonébivolol
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  83461-56-7
               
               
                  mifamurtide
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  117570-53-3
               
               
                  vadimézan
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  496775-61-2
               
               
                  eltrombopag
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  206884-98-2
               
               
                  niraxostat
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  410528-02-8
               
               
                  palovarotène
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  376592-42-6
               
               
                  totrombopag
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  183659-72-5
               
               
                  catramilast
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  944263-65-4
               
               
                  demiditraz
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  867153-61-5
               
               
                  dulanermine
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  320367-13-3
               
               
                  lixisénatide
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  698389-00-3
               
               
                  rolipoltide
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  697766-75-9
               
               
                  vélafermine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  147084-10-4
               
               
                  alcaftadine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  54-96-6
               
               
                  amifampridine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  249921-19-5
               
               
                  anamoréline
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  319460-85-0
               
               
                  axitinib
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  208110-64-9
               
               
                  béfiradol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  330942-05-7
               
               
                  bétrixaban
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  201034-75-5
               
               
                  daporinad
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  209783-80-2
               
               
                  entinostat
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  412950-27-7
               
               
                  goxalapladib
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  218791-21-0
               
               
                  imisopasem manganèse
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  103129-82-4
               
               
                  lévamlodipine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  154357-42-3
               
               
                  lévonadifloxacine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  108147-54-2
               
               
                  migalastat
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  453562-69-1
               
               
                  motésanib
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  139145-27-0
               
               
                  parogrélil
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  459856-18-9
               
               
                  pexacerfont
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  706779-91-1
               
               
                  pimavansérine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  362665-56-3
               
               
                  pitolisant
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  861151-12-4
               
               
                  rosonabant
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  701977-09-5
               
               
                  taranabant
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  189950-11-6
               
               
                  tropantiol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  793655-64-8
               
               
                  vapitadine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  139290-65-6
               
               
                  volinasérine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  141388-76-3
               
               
                  bésifloxacine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  697761-98-1
               
               
                  elvitégravir
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  185055-67-8
               
               
                  ferroquine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  445041-75-8
               
               
                  intiquinatine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  378746-64-6
               
               
                  némonoxacine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  245765-41-7
               
               
                  ozénoxacine
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  412950-08-4
               
               
                  rilapladib
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  871224-64-5
               
               
                  almorexant
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  863029-99-6
               
               
                  balamapimod
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  698387-09-6
               
               
                  nératinib
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  154652-83-2
               
               
                  tézampanel
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  128253-31-6
               
               
                  véliflapon
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  791828-58-5
               
               
                  aderbasib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  840486-93-3
               
               
                  adipiplon
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  850649-61-5
               
               
                  alogliptine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  859212-16-1
               
               
                  bafétinib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  380843-75-4
               
               
                  bosutinib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  839712-12-8
               
               
                  cariprazine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  414910-27-3
               
               
                  casopitant
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  288383-20-0
               
               
                  cédiranib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  849550-05-6
               
               
                  cévipabulin
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  827318-97-8
               
               
                  danusertib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  356057-34-6
               
               
                  darapladib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  501000-36-8
               
               
                  dutacatib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  247257-48-3
               
               
                  fimasartan
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  3432-99-3
               
               
                  folitixorine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  668270-12-0
               
               
                  linagliptine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  441798-33-0
               
               
                  macitentan
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  641571-10-0
               
               
                  nilotinib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  763113-22-0
               
               
                  olaparib
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  686344-29-6
               
               
                  otenabant
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  625115-55-1
               
               
                  riociguat
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  486460-32-6
               
               
                  sitagliptine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  425637-18-9
               
               
                  sotrastaurine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  309913-83-5
               
               
                  talmapimod
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  113857-87-7
               
               
                  talotrexine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  274693-27-5
               
               
                  ticagrélor
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  306296-47-9
               
               
                  vicriviroc
               
            
                  
                     2933 69 80
                  
               
               
                  775351-65-0
               
               
                  iméglimine
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  461443-59-4
               
               
                  aplaviroc
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  189691-06-3
               
               
                  brémélanotide
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  813452-18-5
               
               
                  carmégliptine
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  405169-16-6
               
               
                  dovitinib
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  536748-46-6
               
               
                  éribaxaban
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  473289-62-2
               
               
                  ilépatril
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  180694-97-7
               
               
                  mimopézil
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  579475-18-6
               
               
                  orvépitant
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  449811-01-2
               
               
                  pamapimod
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  248282-01-1
               
               
                  paquinimod
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  380917-97-5
               
               
                  pérampanel
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  552292-08-7
               
               
                  rolapitant
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  425386-60-3
               
               
                  sémagacestat
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  515814-01-4
               
               
                  voclosporine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  481629-87-2
               
               
                  aléplasinine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  394730-60-0
               
               
                  bocéprévir
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  649735-63-7
               
               
                  brivanib alaninate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  483369-58-0
               
               
                  dénagliptine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  284019-34-7
               
               
                  dénibuline
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  481631-45-2
               
               
                  diaplasinine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  272105-42-7
               
               
                  disitertide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  227318-71-0
               
               
                  épétirimod
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  259793-96-9
               
               
                  favipiravir
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  871576-03-3
               
               
                  flovagatran
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  229305-39-9
               
               
                  golotimod
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  258818-34-7
               
               
                  larazotide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  571170-77-9
               
               
                  laropiprant
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  616202-92-7
               
               
                  lorcasérine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  868771-57-7
               
               
                  mélogliptine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  803712-67-6
               
               
                  obatoclax
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  404950-80-7
               
               
                  panobinostat
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  625114-41-2
               
               
                  piragliatine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  74847-35-1
               
               
                  pyronaridine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  872178-65-9
               
               
                  rabeximod
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  355151-12-1
               
               
                  rotigaptide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  497221-38-2
               
               
                  rusalatide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  187602-11-5
               
               
                  sofigatran
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  227318-75-4
               
               
                  sotirimod
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  402957-28-2
               
               
                  télaprévir
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  848084-83-3
               
               
                  tigapotide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  393105-53-8
               
               
                  tiplasinine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  620948-93-8
               
               
                  vabicasérine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  794466-70-9
               
               
                  vernakalant
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  544417-40-5
               
               
                  capadénoson
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  302962-49-8
               
               
                  dasatinib
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  223132-37-4
               
               
                  inolitazone
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  241479-67-4
               
               
                  isavuconazole
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  338990-84-4
               
               
                  chlorure d'isavuconazonium
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  607723-33-1
               
               
                  lobéglitazone
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  280782-97-0
               
               
                  managlinat dialanétil
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  790299-79-5
               
               
                  masitinib
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  223673-61-8
               
               
                  mirabégron
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  501948-05-6
               
               
                  rosabuline
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  447406-78-2
               
               
                  sodelglitazar
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  760937-92-6
               
               
                  ténéligliptine
               
            
                  
                     2934 20 80
                  
               
               
                  848344-36-5
               
               
                  bentamapimod
               
            
                  
                     2934 20 80
                  
               
               
                  870093-23-5
               
               
                  talarozole
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  320345-99-1
               
               
                  bromure d'aclidinium
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  222551-17-9
               
               
                  adoprazine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  207623-20-9
               
               
                  agatolimod
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  475479-34-6
               
               
                  aléglitazar
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  870524-46-2
               
               
                  amolimogène bépiplasmide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  875446-37-0
               
               
                  anacétrapib
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  250386-15-3
               
               
                  apadénoson
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  541550-19-0
               
               
                  apilimod
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  160707-69-7
               
               
                  apricitabine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  147403-03-0
               
               
                  azilsartan
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  863031-21-4
               
               
                  azilsartan médoxomil
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  757942-43-1
               
               
                  bédérocine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  627861-07-8
               
               
                  béperminogène perplasmide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  959961-96-7
               
               
                  bévasiranib
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  769901-96-4
               
               
                  capésérod
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  868540-17-4
               
               
                  carfilzomib
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  872847-66-0
               
               
                  cénersen
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  80295-38-1
               
               
                  conestat alfa
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  903916-27-8
               
               
                  custirsen
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  187865-22-1
               
               
                  derquantel
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  134379-77-4
               
               
                  dexelvucitabine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  247046-52-2
               
               
                  dilopétine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  480449-70-5
               
               
                  édoxaban
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  188181-42-2
               
               
                  élacytarabine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  98819-76-2
               
               
                  esréboxétine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  763903-67-9
               
               
                  fosalvudine tidoxil
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  172673-20-0
               
               
                  fosaprépitant
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  522664-63-7
               
               
                  ibodutant
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  405159-59-3
               
               
                  idrabiotaparinux sodique
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  188116-07-6
               
               
                  imépitoïne
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  335619-18-6
               
               
                  inakalant
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  1391-36-2
               
               
                  lancovutide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  189059-71-0
               
               
                  lapaquistat
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  327026-93-7
               
               
                  lensiprazine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  170632-47-0
               
               
                  lificiguat
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  852313-25-8
               
               
                  liténimod
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  1000120-98-8
               
               
                  mipomersen
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  62253-63-8
               
               
                  népidermine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  26833-87-4
               
               
                  omacétaxine mépésuccinate
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  269718-84-5
               
               
                  pardoprunox
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  219923-85-0
               
               
                  pramiconazole
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  377727-87-2
               
               
                  préladénant
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  524684-52-4
               
               
                  prinabérel
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  865311-47-3
               
               
                  quarfloxine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  869884-78-6
               
               
                  radézolid
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  496054-87-6
               
               
                  radiprodil
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  518048-05-0
               
               
                  raltégravir
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  787548-03-2
               
               
                  régrelor
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  820957-38-8
               
               
                  rétosiban
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  572924-54-0
               
               
                  ridaforolimus
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  128517-07-7
               
               
                  romidepsine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  93265-81-7
               
               
                  ropidoxuridine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  151823-14-2
               
               
                  sapacitabine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  379231-04-6
               
               
                  saracatinib
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  791635-59-1
               
               
                  simotaxel
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  119567-79-2
               
               
                  taribavirine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  332012-40-5
               
               
                  télatinib
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  925681-61-4
               
               
                  trabédersen
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  189003-92-7
               
               
                  trélansérine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  296251-72-4
               
               
                  vélimogène aliplasmid
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  904302-98-3
               
               
                  viquidacine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  872525-61-6
               
               
                  votucalis
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  221877-54-9
               
               
                  zotarolimus
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  197904-84-0
               
               
                  apricoxib
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  769169-27-9
               
               
                  bégacestat
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  414864-00-9
               
               
                  bélinostat
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  313682-08-5
               
               
                  brécanavir
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  839673-52-8
               
               
                  cévoglitazar
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  358970-97-5
               
               
                  drinabant
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  865200-20-0
               
               
                  giripladib
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  464213-10-3
               
               
                  ibipinabant
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  173424-77-6
               
               
                  laromustine
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  398507-55-6
               
               
                  carbonate de lodenafil
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  136564-68-6
               
               
                  masilukast
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  170569-88-7
               
               
                  mavacoxib
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  862189-95-5
               
               
                  mirodénafil
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  439687-69-1
               
               
                  nélivaptan
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  691852-58-1
               
               
                  nesbuvir
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  778576-62-8
               
               
                  oglémilast
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  444731-52-6
               
               
                  pazopanib
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  362505-84-8
               
               
                  relacatib
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  243984-11-4
               
               
                  résatorvid
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  519055-62-0
               
               
                  tasisulam
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  186497-07-4
               
               
                  zibotentan
               
            
                  
                     2936 29 00
                  
               
               
                  104121-92-8
               
               
                  eldécalcitol
               
            
                  
                     2936 29 00
                  
               
               
                  31690-09-2
               
               
                  acide lévoméfolique
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  782500-75-8
               
               
                  albiglutide
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  348119-84-6
               
               
                  obinépitide
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  295350-45-7
               
               
                  ozarélix
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  275371-94-3
               
               
                  taspoglutide
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  218949-48-5
               
               
                  tésamoréline
               
            
                  
                     2937 19 00
                  
               
               
                  22006-64-0
               
               
                  tridécactide
               
            
                  
                     2937 22 00
                  
               
               
                  132245-57-9
               
               
                  cipécilate de dexaméthasone
               
            
                  
                     2937 22 00
                  
               
               
                  397864-44-7
               
               
                  furoate de fluticasone
               
            
                  
                     2937 29 00
                  
               
               
                  211254-73-8
               
               
                  lonaprisan
               
            
                  
                     2937 50 00
                  
               
               
                  333963-42-1
               
               
                  cobiprostone
               
            
                  
                     2937 50 00
                  
               
               
                  172740-14-6
               
               
                  posaraprost
               
            
                  
                     2937 90 00
                  
               
               
                  834153-87-6
               
               
                  élagolix
               
            
                  
                     2937 90 00
                  
               
               
                  609799-22-6
               
               
                  tasimeltéon
               
            
                  
                     2937 90 00
                  
               
               
                  342577-38-2
               
               
                  velnépérit
               
            
                  
                     2939 19 00
                  
               
               
                  73232-52-7
               
               
                  bromure de méthylnatrexone
               
            
                  
                     2939 59 00
                  
               
               
                  136199-02-5
               
               
                  rolofylline
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  850607-58-8
               
               
                  bromure de darotropium
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  187852-63-7
               
               
                  délimotécan
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  9007-72-1
               
               
                  carboxymaltose ferrique
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  442201-24-3
               
               
                  étabonate de rémogliflozine
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  408504-26-7
               
               
                  étabonate de sergliflozine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  467214-20-6
               
               
                  alvespimycine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  677017-23-1
               
               
                  bérubicine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  229016-73-3
               
               
                  ceftaroline fosamil
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  318498-76-9
               
               
                  flopristine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  145435-72-9
               
               
                  gamithromycine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  325965-23-9
               
               
                  linopristine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  857402-23-4
               
               
                  rétaspimycine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  305841-29-6
               
               
                  sagopilone
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  75747-14-7
               
               
                  tanespimycine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  328898-40-4
               
               
                  tildipirosine
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  222400-20-6
               
               
                  tomopénème
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  63409-12-1
               
               
                  tylvalosine
               
            
                  
                     3001 90 91
                  
               
               
                  9041-08-1
               
               
                  sémuloparine sodique
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  792921-10-9
               
               
                  abagovomab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  910649-32-0
               
               
                  anrukinzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  648904-28-3
               
               
                  bavituximab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  402710-27-4
                  (chaîne légère)
                  402710-25-2
                  (chaîne lourde)
               
               
                  canakinumab
               
            
                  
                     3002 10 99
                  
               
               
                  945228-49-9
               
               
                  citatuzumab bogatox
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  880486-59-9
               
               
                  dacétuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  615258-40-7
               
               
                  dénosumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  762260-74-2
               
               
                  éfungumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  89957-37-9
               
               
                  ganténérumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  680188-33-4
               
               
                  ibalizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  477202-00-9
               
               
                  ipilimumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  640735-09-7
               
               
                  iratumumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  845816-02-6
               
               
                  lexatumumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  903512-50-5
               
               
                  lucatumumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  899796-83-9
               
               
                  milatuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  677010-34-3
               
               
                  motavizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  676258-98-3
               
               
                  naptumomab estafénatox
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  828933-51-3
               
               
                  nimotuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  949142-50-1
               
               
                  obinutuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  637334-45-3
               
               
                  ocrélizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  881191-44-2
               
               
                  otélixizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  372075-37-1
               
               
                  sontuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  705287-60-1
               
               
                  stamulumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  339086-80-5
               
               
                  tadocizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  592557-43-2
                  (chaîne légère)
                  592557-41-0
                  (chaîne lourde)
               
               
                  ténatumomab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  876387-05-2
               
               
                  téplizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  918127-53-4
               
               
                  tigatuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  745013-59-6
               
               
                  trémélimumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  339986-90-2
               
               
                  tucotuzumab celmoleukine
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  728917-18-8
               
               
                  veltuzumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  896731-82-1
               
               
                  conatumumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  892553-42-3
               
               
                  étaracizumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  944548-38-3
               
               
                  foravirumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  944548-37-2
               
               
                  rafivirumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  880266-57-9
               
               
                  tanézumab
               
            
                  
                     3002 10 91
                  
               
               
                  815610-63-0
               
               
                  ustékinumab
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  862111-32-8
               
               
                  aflibercept
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  845264-92-8
               
               
                  atacicept
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  909110-25-4
               
               
                  baminercept
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  9001-27-8
               
               
                  béroctocog alfa
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  879555-13-2
               
               
                  époétine kappa
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  762263-14-9
               
               
                  époétine thêta
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  501081-76-1
               
               
                  rilonacept
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  267639-76-9
               
               
                  romiplostim
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  869858-13-9
               
               
                  thrombine alfa
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  897936-89-9
               
               
                  vatreptacog alfa (activé)
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  472960-22-8
               
               
                  albinterféron alfa-2b
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  869881-54-9
               
               
                  briobacept
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  606138-08-3
               
               
                  catridécacog
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  716840-32-3
               
               
                  dénénicokine
               
            
                  
                     3002 10 95
                  
               
               
                  931101-84-7
               
               
                  troplasminogène alfa
               
            
                  
                     3002 10 99
                  
               
               
                  934216-54-3
               
               
                  alacizumab pégol
               
            
                  
                     3002 20 00
                  
               
               
                  181477-43-0
               
               
                  disomotide
               
            
                  
                     3002 20 00
                  
               
               
                  181477-91-8
               
               
                  ovemotide
               
            
                  
                     3002 20 00
                  
               
               
                  915019-08-8
               
               
                  tertomotide
               
            
                  
                     3002 20 00
                  
               
               
                  295371-00-5
               
               
                  verpasep caltespen
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  473553-86-5
               
               
                  alferminogène tadénovec
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  929881-05-0
               
               
                  alipogène tiparvovec
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  600735-73-7
               
               
                  contusugène ladénovec
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  851199-59-2
               
               
                  linaclotide
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  898830-54-1
               
               
                  sitimagène céradénovec
               
            
                  
                     3002 90 90
                  
               
               
                  721946-42-5
               
               
                  transferrine aldifitox
               
            
                  
                     3507 90 90
                  
               
               
                  9026-00-0
               
               
                  bucélipase alfa
               
            
                  
                     3507 90 90
                  
               
               
                  885051-90-1
               
               
                  pégloticase
               
            
                  
                     3507 90 90
                  
               
               
                  884604-91-5
               
               
                  vélaglucérase alfa
               
            
                  
                     3911 90 99
                  
               
               
                  892497-01-7
               
               
                  bromure d'azoximère
               
            
   
      ANNEXE II
      
         Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante
      
      Les références aux «Dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2004 des noms de radicaux et de groupes» sont remplacées par «Dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes».
      Les préfixes et suffixes suivants sont ajoutés à la liste figurant à l'annexe 4 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87:
      
                  Préfixe ou suffixe préférentiel
               
               
                  Synonymes
               
               
                  nom systématique, si différent
               
            
                  
                     alanétil (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  [(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC)
               
            
                  
                     alaninate (DCI)
                  
               
               
                   
               
               
                  L-alaninate (DCINC)
               
            
                  
                     alapivoxil (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)
               
            
                  
                     aldifitox (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  (4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]- 1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC)
               
            
                  
                     besudotox (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613] exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC)
               
            
                  
                     céribate (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC)
               
            
                  
                     cipécilate (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC)
               
            
                  
                     dalanatée (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  dés-B30-alanine (DCINC)
               
            
                  
                     énacarbil (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  {rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC)
               
            
                  
                     estafénatox (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC)
               
            
                  
                     étexilate (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  éthyle, (hexyloxy)carbonyle
               
            
                  
                     fosamil (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  phosphono (DCINC)
               
            
                  
                     glucuronide (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC)
               
            
                  
                     médocaril (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  [(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC)
               
            
                  
                     paptox (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC)
               
            
                  
                     placarbil (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  (R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC)
               
            Le nom systématique du préfixe ou suffixe suivant est modifié comme suit:
      
                  Préfixe ou suffixe préférentiel
               
               
                  Synonymes
               
               
                  Éventuel nom systématique différent
               
            
                  
                     aritox (DCIRG)
                  
               
               
                   
               
               
                  chaîne A de la ricine (DCINC)
               
            
   
      ANNEXE III
      
         Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir les composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être ajoutés à la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l’annexe 6 de l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87
      
      
                  Code NC
               
               
                  CAS RN
               
               
                  Dénomination
               
            
                  
                     2843 29 00
                  
               
               
                  22199-08-2
               
               
                  [4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent
               
            
                  
                     2905 39 95
                  
               
               
                  281214-27-5
               
               
                  (2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate)
               
            
                  
                     2905 59 98
                  
               
               
                  441002-17-1
               
               
                  2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle
               
            
                  
                     2909 30 90
                  
               
               
                  92878-95-0
               
               
                  2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène
               
            
                  
                     2909 30
                  
               
               
                  503070-57-3
               
               
                  2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène
               
            
                  
                     2909 30
                  
               
               
                  461432-23-5
               
               
                  4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther
               
            
                  
                     2909 49 80
                  
               
               
                  185954-75-0
               
               
                  (3R)-3-méthoxydécan-1-ol
               
            
                  
                     2909 49 80
                  
               
               
                  85309-91-7
               
               
                  2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol
               
            
                  
                     2909 49 80
                  
               
               
                  160969-03-9
               
               
                  méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle
               
            
                  
                     2909 50 00
                  
               
               
                  167145-13-3
               
               
                  2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol
               
            
                  
                     2910 20 00
                  
               
               
                  15448-47-2
               
               
                  (2R)-2-méthyloxirane
               
            
                  
                     2910 90 00
                  
               
               
                  62600-71-9
               
               
                  (2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane
               
            
                  
                     2910 90 00
                  
               
               
                  702687-42-1
               
               
                  (2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane
               
            
                  
                     2910 90 00
                  
               
               
                  683276-64-4
               
               
                  4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle
               
            
                  
                     2913 00 00
                  
               
               
                  90035-34-0
               
               
                  4′-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde
               
            
                  
                     2914 40 90
                  
               
               
                  17752-16-8
               
               
                  (3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one
               
            
                  
                     2914 50 00
                  
               
               
                  974-23-2
               
               
                  (3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one
               
            
                  
                     2914 70 00
                  
               
               
                  13054-81-4
               
               
                  4-chloro-heptane-3,5-dione
               
            
                  
                     2914 70 00
                  
               
               
                  10226-30-9
               
               
                  6-chlorohexane-2-one
               
            
                  
                     2915 60 90
                  
               
               
                  53064-79-2
               
               
                  pivalate d’iodométhyle
               
            
                  
                     2915 90 00
                  
               
               
                  22328-90-1
               
               
                  acide (3R)-3-méthylhexanoïque
               
            
                  
                     2915 90 00
                  
               
               
                  1069-66-5
               
               
                  2-propylpentanoate de sodium
               
            
                  
                     2916 20 00
                  
               
               
                  211515-46-7
               
               
                  chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle
               
            
                  
                     2916 20 00
                  
               
               
                  381209-09-2
               
               
                  acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique
               
            
                  
                     2916 20 00
                  
               
               
                  7077-05-6
               
               
                  acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique
               
            
                  
                     2916 39 00
                  
               
               
                  21900-39-0
               
               
                  chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle
               
            
                  
                     2916 39 00
                  
               
               
                  17625-03-5
               
               
                  hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium
               
            
                  
                     2917 19 90
                  
               
               
                  76-72-2
               
               
                  éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle
               
            
                  
                     2918 29 00
                  
               
               
                  376592-58-4
               
               
                  acide 5′-chloro-2′-hydroxy-3′-nitrobiphényl-3-carboxylique
               
            
                  
                     2918 99 90
                  
               
               
                  709031-28-7
               
               
                  acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique
               
            
                  
                     2918 99 90
                  
               
               
                  35480-52-5
               
               
                  acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque
               
            
                  
                     2918 99 90
                  
               
               
                  4651-67-6
               
               
                  acide (3α,5ß)-3- hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque
               
            
                  
                     2918 99 90
                  
               
               
                  52179-28-9
               
               
                  2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d’éthyle
               
            
                  
                     2918 99 90
                  
               
               
                  530141-60-7
               
               
                  3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle
               
            
                  
                     2920 90 10
                  
               
               
                  91526-18-0
               
               
                  4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  334477-60-0
               
               
                  (1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  376608-71-8
               
               
                  (2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  1034457-07-2
               
               
                  chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  945717-05-5
               
               
                  chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  89-97-4
               
               
                  2-chlorobenzylamine
               
            
                  
                     2921 49 00
                  
               
               
                  945717-43-1
               
               
                  N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine
               
            
                  
                     2921 51 90
                  
               
               
                  150812-21-8
               
               
                  N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  1035455-90-3
               
               
                  chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}propan-2-ol
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  133-51-7
               
               
                  acide antimonique – 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1)
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  1035455-87-8
               
               
                  chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d’éthyle
               
            
                  
                     2922 19 85
                  
               
               
                  702686-97-3
               
               
                  chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d’éthyle
               
            
                  
                     2922 29 00
                  
               
               
                  20059-73-8
               
               
                  2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  848133-35-7
               
               
                  chlorhydrate d’acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  610300-07-7
               
               
                  acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  610300-00-0
               
               
                  chlorhydrate d’acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  143785-86-8
               
               
                  acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  848949-85-9
               
               
                  4-fluoro-L-leucine – hydrogénosulfate d’éthyle (1:1)
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  39068-93-4
               
               
                  2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  168619-25-8
               
               
                  3′-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  82834-12-6
               
               
                  N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine
               
            
                  
                     2922 49 85
                  
               
               
                  94133-84-3
               
               
                  2-amino-2-phénylbutanoate de sodium
               
            
                  
                     2922 50 00
                  
               
               
                  503070-58-4
               
               
                  acide triphénylacétique – 4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1)
               
            
                  
                     2924 19 00
                  
               
               
                  62009-47-6
               
               
                  2-aminomalonamide
               
            
                  
                     2924 19 00
                  
               
               
                  7355-58-0
               
               
                  N-(2-chloroéthyl)acétamide
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  361442-00-4
               
               
                  acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  266993-72-0
               
               
                  dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  168080-49-7
               
               
                  acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  317374-08-6
               
               
                  acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  143785-84-6
               
               
                  acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  143785-87-9
               
               
                  acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  108166-22-9
               
               
                  acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  150812-23-0
               
               
                  {4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d’éthyle
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  22316-45-6
               
               
                  3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d’éthyle
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  316173-29-2
               
               
                  (1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  1142-20-7
               
               
                  N-benzyloxycarbonyl-L-alanine
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  84996-93-0
               
               
                  N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  579494-66-9
               
               
                  {4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle
               
            
                  
                     2925 19 95
                  
               
               
                  265136-65-0
               
               
                  3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d’éthyle
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  855425-38-6
               
               
                  1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  846023-24-3
               
               
                  2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  591769-05-0
               
               
                  3-cyclopentylprop-2-ènenitrile
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  20099-89-2
               
               
                  4-(bromoacétyl)benzonitrile
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  474554-45-5
               
               
                  4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  79370-78-8
               
               
                  5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile
               
            
                  
                     2926 90 95
                  
               
               
                  139481-28-0
               
               
                  2-{[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  860035-10-5
               
               
                  2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  910656-45-0
               
               
                  2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  95759-10-7
               
               
                  acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  473927-63-8
               
               
                  (2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d’éthyle
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  158671-29-5
               
               
                  N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  84080-68-2
               
               
                  (2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
               
            
                  
                     2928 00 90
                  
               
               
                  268544-50-9
               
               
                  2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  13459-62-6
               
               
                  acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  211513-21-2
               
               
                  1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  860035-07-0
               
               
                  1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  893407-18-6
               
               
                  2,2,2-trifluoro-1-[4′-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  60759-00-4
               
               
                  3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide
               
            
                  
                     2930 90 99
                  
               
               
                  21048-05-5
               
               
                  N-méthylbenzènecarbothiohydrazide
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  13682-94-5
               
               
                  (2-bromoéthényl)(triméthyl)silane
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  914922-89-7
               
               
                  (2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  914922-88-6
               
               
                  (2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  871355-80-5
               
               
                  (4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  89694-48-4
               
               
                  acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  701278-08-2
               
               
                  [(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  701278-09-3
               
               
                  {(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  796967-18-5
               
               
                  1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  172732-52-4
               
               
                  2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile
               
            
                  
                     2931 00 99
                  
               
               
                  185411-12-5
               
               
                  3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  253128-10-8
               
               
                  (1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol
               
            
                  
                     2932 19 00
                  
               
               
                  441045-17-6
               
               
                  méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  916069-80-2
               
               
                  (4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  63106-93-4
               
               
                  1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  7734-80-7
               
               
                  acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  947408-91-5
               
               
                  6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
               
            
                  
                     2932 29 85
                  
               
               
                  947408-90-4
               
               
                  6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  452342-08-4
               
               
                  (1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  99541-23-8
               
               
                  acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  461432-25-7
               
               
                  (1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  196597-79-2
               
               
                  (2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  3308-94-9
               
               
                  2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  274693-53-7
               
               
                  (3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  185954-98-7
               
               
                  sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-métoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  136172-58-2
               
               
                  1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  196597-80-5
               
               
                  chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  666860-59-9
               
               
                  2-amino-2-oxoéthyl{3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  117661-72-0
               
               
                  5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  959624-24-9
               
               
                  6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  960404-59-5
               
               
                  but-2-yne-1,4-diol – méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1)
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  15826-37-6
               
               
                  5,5′-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  204254-84-2
               
               
                  (3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  99541-26-1
               
               
                  (2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2932 99 00
                  
               
               
                  114869-97-5
               
               
                  6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  1035677-60-1
               
               
                  (4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  18048-64-1
               
               
                  2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  1035675-24-1
               
               
                  3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  1028026-83-6
               
               
                  5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one
               
            
                  
                     2933 19 90
                  
               
               
                  473921-12-9
               
               
                  5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  65902-59-2
               
               
                  2-bromo-4-nitro-1H-imidazole
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  57531-37-0
               
               
                  2-chloro-4-nitro-1H-imidazole
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  1000164-35-1
               
               
                  3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  152074-97-0
               
               
                  L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  781666-30-6
               
               
                  tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine
               
            
                  
                     2933 29 90
                  
               
               
                  451470-33-0
               
               
                  3′-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  925978-49-0
               
               
                  (+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  876170-44-4
               
               
                  benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  741705-70-4
               
               
                  chlorhydrate d’acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  414910-13-7
               
               
                  acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque – (2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  370882-57-8
               
               
                  dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  334618-23-4
               
               
                  dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  1062580-52-2
               
               
                  dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  27262-47-1
               
               
                  (S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  105812-81-5
               
               
                  [(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  876068-51-8
               
               
                  [(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  871022-14-9
               
               
                  acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  5421-92-1
               
               
                  chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  272776-12-2
               
               
                  1,1′-binaphthalène-2,2′-diol – 5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  871022-19-4
               
               
                  acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  3613-73-8
               
               
                  2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  179687-79-7
               
               
                  2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  122321-04-4
               
               
                  2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  945405-37-8
               
               
                  2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  936637-40-0
               
               
                  4-méthylbenzènesulfonate de 3,3′-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  88150-62-3
               
               
                  3-éthyl-5-méthyl-4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  84100-54-9
               
               
                  4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  873546-30-6
               
               
                  4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N′-hydroxybenzènecarboximidamide)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  873546-74-8
               
               
                  4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N′-(acétyloxy)benzènecarboximidamide]
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  873546-38-4
               
               
                  trichlorhydrate pentahydrate de 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  873546-80-6
               
               
                  4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  78750-61-5
               
               
                  4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  866109-93-5
               
               
                  4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  927889-51-8
               
               
                  4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  691882-47-0
               
               
                  acide 4-hydroxybenzoïque – (2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  876068-46-1
               
               
                  5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  1072-98-6
               
               
                  5-chloropyridin-2-amine
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  298692-34-9
               
               
                  acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  550349-58-1
               
               
                  7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  414909-98-1
               
               
                  2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  56880-11-6
               
               
                  [(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl)acétate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  548797-97-3
               
               
                  N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  329003-65-8
               
               
                  hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium
               
            
                  
                     2933 49 10
                  
               
               
                  417716-92-8
               
               
                  métanesulfonate de 4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  503291-53-0
               
               
                  4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  103733-32-0
               
               
                  chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  503293-98-9
               
               
                  acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  503290-66-2
               
               
                  chlorhydrate d’acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  134388-95-7
               
               
                  acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique – (1R)-1-phényléthanamine (1:1)
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  868210-14-4
               
               
                  acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  00-00-0
               
               
                  chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  848133-76-6
               
               
                  N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  869490-23-3
               
               
                  (3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  941685-40-1
               
               
                  (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  941678-49-5
               
               
                  (3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  941685-41-2
               
               
                  (3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  957187-34-7
               
               
                  acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  356058-42-9
               
               
                  acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque – [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d’éthyle (1:1)
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  90213-66-4
               
               
                  2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  3934-20-1
               
               
                  2,4-dichloropyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  451487-18-6
               
               
                  2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  865758-96-9
               
               
                  2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  934815-71-1
               
               
                  phosphate d’acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  722543-31-9
               
               
                  phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  1032066-96-8
               
               
                  2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one – méthanesulfonate (2:1)
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  540737-29-9
               
               
                  3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  1137917-12-4
               
               
                  acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque – 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1)
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  941685-39-8
               
               
                  3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  941685-27-4
               
               
                  4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  1780-26-3
               
               
                  4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  145783-14-8
               
               
                  4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  3680-69-1
               
               
                  4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  61379-64-4
               
               
                  4-cyclopentylpipérazin-1-amine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  55112-42-0
               
               
                  chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile – (2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  55293-96-4
               
               
                  5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  179688-01-8
               
               
                  7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  444731-74-2
               
               
                  N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
               
            
                  
                     2933 59 95
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  586414-48-4
               
               
                  (-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  425663-71-4
               
               
                  chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  813452-14-1
               
               
                  dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  5162-90-3
               
               
                  3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  536760-29-9
               
               
                  3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  4876-10-2
               
               
                  4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  5057-12-5
               
               
                  4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  54197-66-9
               
               
                  6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  22246-18-0
               
               
                  7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  536759-91-8
               
               
                  1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  503614-91-3
               
               
                  1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 79 00
                  
               
               
                  586379-61-5
               
               
                  3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  709031-45-8
               
               
                  méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  649735-46-6
               
               
                  (2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  51077-14-6
               
               
                  acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  631916-97-7
               
               
                  (2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide – acide benzènesulphonique (1:1)
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  80875-98-5
               
               
                  acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  948846-40-0
               
               
                  acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque – (3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d’éthyle (1:1)
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  1000164-36-2
               
               
                  acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  22162-51-2
               
               
                  1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  35681-40-4
               
               
                  1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  166170-15-6
               
               
                  1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  796967-16-3
               
               
                  1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  444731-72-0
               
               
                  2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  19686-05-6
               
               
                  2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  912444-00-9
               
               
                  2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  912445-36-4
               
               
                  dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  163457-23-6
               
               
                  chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  239463-85-5
               
               
                  3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  55321-99-8
               
               
                  3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  952490-01-6
               
               
                  4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  942436-93-3
               
               
                  4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  942437-37-8
               
               
                  4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  288385-88-6
               
               
                  4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  503293-47-8
               
               
                  5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  73963-42-5
               
               
                  5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  606143-52-6
               
               
                  5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  872206-47-8
               
               
                  5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  259793-88-9
               
               
                  6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  1137606-74-6
               
               
                  6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile – N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1)
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  261953-36-0
               
               
                  6-iodo-1H-indazole
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  80076-47-7
               
               
                  acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  52602-39-8
               
               
                  9H-carbazol-4-ol
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  145641-35-6
               
               
                  chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  87269-87-2
               
               
                  chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  1012065-72-3
               
               
                  2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  131707-24-9
               
               
                  6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  105152-95-2
               
               
                  7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d’éthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  139481-44-0
               
               
                  1-[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  21688-11-9
               
               
                  N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  361440-67-7
               
               
                  (1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  709031-38-9
               
               
                  (2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle
               
            
                  
                     2933 99 80
                  
               
               
                  709031-43-6
               
               
                  [(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle
               
            
                  
                     2933 49 90
                  
               
               
                  936359-25-0
               
               
                  2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  110130-88-6
               
               
                  acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  68672-66-2
               
               
                  acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  291536-35-1
               
               
                  (5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  302964-24-5
               
               
                  2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  866920-24-3
               
               
                  3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  752253-39-7
               
               
                  4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  914361-45-8
               
               
                  phosphate dihydrogène de L-lysine – {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-yl]oxy}méthyle – éthanol (1:1:1)
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  302964-08-5
               
               
                  N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  127660-04-2
               
               
                  (2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  17381-54-3
               
               
                  acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  630100-90-2
               
               
                  (1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  220099-91-2
               
               
                  (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine]
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  220100-81-2
               
               
                  (2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  161599-46-8
               
               
                  diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  690270-65-6
               
               
                  chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  265121-04-8
               
               
                  acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique – 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  163680-80-6
               
               
                  acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  132335-46-7
               
               
                  (3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  133413-70-4
               
               
                  (3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  503068-36-8
               
               
                  (5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  452339-73-0
               
               
                  (5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  877130-28-4
               
               
                  (6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  132335-44-5
               
               
                  (S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  812647-80-6
               
               
                  3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  00-00-0
               
               
                  1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  1029716-44-6
               
               
                  1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  165172-60-1
               
               
                  1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione – 1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  519187-97-4
               
               
                  1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol – (2Z)-2-butènedioate (1:1)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  127000-90-2
               
               
                  1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  710281-33-7
               
               
                  acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  96803-30-4
               
               
                  2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  913695-00-8
               
               
                  2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  376608-74-1
               
               
                  2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  474554-48-8
               
               
                  2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  530141-72-1
               
               
                  acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  519188-55-7
               
               
                  3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  519188-42-2
               
               
                  acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  753015-42-8
               
               
                  3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  26638-53-9
               
               
                  3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  499785-81-8
               
               
                  3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  356782-84-8
               
               
                  3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  6504-57-0
               
               
                  sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  871484-32-1
               
               
                  4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-b-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  166964-09-6
               
               
                  4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  655233-39-3
               
               
                  chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate
               
            
                  
                     2920 90 85
                  
               
               
                  89729-09-9
               
               
                  5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane-6-oxyde
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  388082-75-5
               
               
                  5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde – 4-méthylbenzènesulfonate (1:1)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  4923-87-9
               
               
                  5-bromo-1-benzothiophène
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  947408-95-9
               
               
                  6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  947408-94-8
               
               
                  6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  67978-05-6
               
               
                  diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  1001859-46-6
               
               
                  ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d’un peptide signal de l’interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  665058-78-6
               
               
                  ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-Gsp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  923591-06-4
               
               
                  (5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  59337-92-7
               
               
                  3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  947409-01-0
               
               
                  3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on-6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  85006-31-1
               
               
                  3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  893428-72-3
               
               
                  N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine – (2E)-2-butènedioate (1:2)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  390800-88-1
               
               
                  N,N′,N′′-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  112913-94-7
               
               
                  N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  120788-03-6
               
               
                  S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  1198178-65-2
               
               
                  4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  39570-96-2
               
               
                  (2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  24310-36-9
               
               
                  1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  0-00-0
               
               
                  2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  941690-55-7
               
               
                  3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  6973-09-7
               
               
                  5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  193686-76-9
               
               
                  7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  123664-84-6
               
               
                  N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  149457-03-4
               
               
                  N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  149456-98-4
               
               
                  N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  141450-48-8
               
               
                  chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  289042-10-0
               
               
                  N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  7689-03-4
               
               
                  (4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione
               
            
                  
                     2939 99 00
                  
               
               
                  477-29-2
               
               
                  colchicoside
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  604-69-3
               
               
                  1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose
               
            
                  
                     2940 00 00
                  
               
               
                  647834-15-9
               
               
                  2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside
               
            
                  
                     2941 90 00
                  
               
               
                  76610-92-9
               
               
                  acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique
               
            
                  
                     3907 20 99
                  
               
               
                  913976-27-9
               
               
                  bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6, 21′N6-[[(N2, N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6′→15′)
               
            
   
      ANNEXE IV
      
         Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir les composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être retirés de la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 en raison de leur transfert sur la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87
      
      
                  Code NC
               
               
                  CAS RN
               
               
                  Dénomination
               
            
                  
                     2915 39 00
                  
                  
                     2937 29 00
                  
               
               
                  7753-60-8
               
               
                  acétate de 17-alpha-hydroxy-3,20-dioxoprégna-4,9(11)-diène-21-yle
                  voir anecortave (DCI)
               
            
                  
                     2920 90 85
                  
               
               
                  163133-43-5
               
               
                  4-(nitrooxy)butyle (2S)-2-(6-méthoxy-2-naphthyl)propanoate
                  voir naproxcinod (DCI)
               
            
                  
                     2924 29 98
                  
               
               
                  194085-75-1
               
               
                  2-(2-chlorophényl)-2-carbamate d'hydroxyéthyle
                  voir carisbamate (DCI)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  103129-82-4
               
               
                  2-[(2-aminoéthoxy)méthyl]-4-(2-chlorophényl)-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle
                  voir lévamlodipine (DCI)
               
            
                  
                     2933 39 99
                  
               
               
                  319460-85-0
               
               
                  N-méthyl-2-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]sulfanyl}benzamide
                  voir axitinib (DCI)
               
            
                  
                     2934 10 00
                  
               
               
                  302962-49-8
               
               
                  N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-({6-[4-(2-hydroxyéthyl)pipérazin-1-yl]-2-méthylpyrimidin-4- yl}amino)thiazole-5-carboxamide
                  voir dasatinib (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  143491-57-0
               
               
                  (2R,5S)-4-amino-5-fluoro-1-[2-(hydroxyméthyl)-1,3-oxathiolanne-5-yl]pyrimidine-2(1H)-one
                  voir emtricitabine(DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  98819-76-2
               
               
                  (2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy) phénylméthyl]morpholine
                  voir esréboxétine (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  475479-34-6
               
               
                  acide (2S)-2-méthoxy-3-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7- yl}propanoïque
                  voir aléglitazar (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  377727-87-2
               
               
                  2-(2-furyl)-7-(2-{4-[4-(2-méthoxyéthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}éthyl)-7H-pyrazolo[4,3-e][1,2,4]triazolo[2,3-c]pyrimidin-5-amine
                  voir préladenant (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  189003-92-7
               
               
                  2-{7-fluoro-2-oxo-4-[2-(4-thieno[3,2-c]pyridin-4-ylpipérazin-1-yl)éthyl]quinolin-1(2H)-yl}acétamide
                  voir trélansérine (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  134379-77-4
               
               
                  4-amino-5-fluoro-1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuranne-2-yl]pyrimidin-2(1H)-one
                  voir dexelvucitabine (DCI)
               
            
                  
                     2934 99 90
                  
               
               
                  518048-05-0
               
               
                  4-[N-(2-fluorobenzyl)carbamoyl]-1-méthyl-2-[1-méthyl-1-(5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxamido)éthyl]-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-5-olate potassique
                  voir raltégravir (DCI)
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  170569-88-7
               
               
                  4-[5-(4-fluorophényl)-3-(trifluorométhyl)pyrazol-1-yl]benzène-1-sulfonamide
                  voir mavacoxib (DCI)
               
            
                  
                     2935 00 90
                  
               
               
                  186497-07-4
               
               
                  N-(3-méthoxy-5-méthylpyrazin-2-yl)-2-[4-(1,3,4-oxadiazol-2-yl)phényl]pyridin-3-sulfonamide
                  voir zibotentan (DCI)