CELEX: 51992PC0261
Language: fr
Date: 1992-07-15
Title: Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifiant la directive 90/679/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l' exposition à des agents biologiques au travail

N° C 217 / 32                                 Journal officiel des Communautés européennes                                       24 . 8 . 92
                Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 90 / 679 / CEE concernant la protection des
                         travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail
                                                               ( 92 / C 217 / 03
                                                     COM(92 ) 261 final — SYN 421
                                             (Présentée par la Commission le 15 juillet 1992)
LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,                                   première liste d'agents biologiques dans le but d'une meil­
                                                                            leure protection des travailleurs ,
vu le traité instituant la Communauté économique européen­
ne , et notamment son article 118 A ,
                                                                           A ARRETE LA PRÉSENTE DIRECTIVE :
vu la proposition de la Commission , établie après consulta­
tion du comité consultatif pour la sécurité , l'hygiène et la
protection de la santé sur le lieu de travail ,                                                      Article premier
                                                                            La directive 90 / 679 / CEE est modifiée comme suit.
en coopération avec le Parlement européen ,
                                                                                L'annexe III est complétée par une première liste d'agents
vu l'avis du Comité économique et social ,                                      biologiques des groupes 2 , 3 et 4 figurant en annexe à la
                                                                                présente directive .
considérant que la directive 90 / 679 / CEE du Conseil , du 26
novembre 1990 , concernant la protection des travailleurs                                               Article 2
contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques
au travail ('), prévoit dans son article 18 que le Conseil doit             1.     Les États membres mettent en œuvre les dispositions
arrêter , conformément à la procédure prévue à l'arti­                     législatives , réglementaires et administratives nécessaires
cle 118 A du traité CEE , une première liste d'agents biolo­               pour se conformer à la présente directive au plus tard le 30
giques des groupes 2 , 3 et 4 à inclure dans l'annexe III de cette          avril 1994 . Ils en informent immédiatement la Commis­
même directive ;                                                            sion .
considérant que cette première liste d'agents biologiques doit              2 . Les États membres communiquent à la Commission les
être classifiée sur la base des définitions visées à l' article 2          dispositions de droit interne déjà adoptées ou qu'ils adoptent
point d ) 2 , 3 et 4 ( groupes 2 , 3 et 4 ) de ladite directive ;          dans le domaine régi par la présente directive .
considérant qu'il est opportun , pour certains de ces agents                3.     Lorsque les États membres adoptent ces dispositions,
biologiques , que les listes des travailleurs qui y sont exposés           celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou
soient conservées plus de dix ans après la fin de leur dernière             sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publica­
                                                                           tion officielle . Les modalités de cette référence sont arrêtées
exposition connue à ces agents biologiques ;
                                                                           par les États membres .
considérant que d'autres agents biologiques sont susceptibles
de causer des réactions allergiques ou toxiques ;                                                       Article 3
considérant qu'il convient que les propriétés susmentionnées                Les États membres sont destinataires de la présente direc­
fassent l'objet d'indications séparées dans le cadre de cette              tive .
(') JO n° L 374 du 31 . 12 . 1990 , p. 1 .
 ---pagebreak--- 24 . 8 . 92                                Journal officiel des Communautés européennes                                            N° C 217 / 33
                                                                   ANNEXE
                                                                 «ANNEXE III
                                                               Notes introductives
            1 . Conformément au champ d'application de la directive 90 / 679 / CEE , seuls les agents connus pour provoquer
                des maladies infectieuses chez l'homme doivent être inclus dans la classification . Le cas échéant , des indicateurs
                du risque toxique et allergique potentiel des agents sont ajoutés . Les agents pathogènes pour l'animal et les
                plantes qui sont connus pour ne pas avoir d'effet sur l'homme n'ont pas été pris en considération . Les
                micro-organismes génétiquement modifiés n'ont pas été pris en compte pour l'établissement de cette première
                liste d'agents biologiques classifiés .
            2 . La classification des agents biologiques repose sur les effets de ces agents sur des travailleurs sains . Les effets
                particuliers sur des travailleurs dont la sensibilité pourrait être modifiée pour une ou plusieurs raisons telles
                qu'une pathologie préexistante , la prise de médicaments , une immunité déficiente , une grossesse ou
                l'allaitement ne sont pas pris en compte de manière spécifique . L'évaluation des risques requise au titre de la
                directive 90 / 679 / CEE devrait porter également sur le risque supplémentaire auquel ces travailleurs sont
                exposés . Dans le cadre de certains procédés industriels , de certains travaux de laboratoire ou de certaines
                activités en locaux animaliers impliquant ou pouvant impliquer une exposition des travailleurs à des agents
                biologiques des groupes 3 ou 4 , les mesures de prévention technique qui seront mises en place devront l'être
                conformément aux dispositions de l'article 16 paragraphe 1 point c ) de la directive 90 / 679 / CEE .
            3 . Les agents biologiques qui n'ont pas été classés dans les groupes 2 à 4 de cette liste ne sont pas implicitement
                classés dans le groupe 1 . Dans le cas d'agents comprenant de nombreuses espèces dont le pouvoir pathogène
                chez l'homme est connu , la liste inclut les espèces les plus fréquemment impliquées dans les maladies , et une
                référence d'ordre plus général indique que d'autres espèces appartenant au même genre peuvent avoir une
                incidence sur la santé . Lorsqu'un genre entier est mentionné dans la classification des agents biologiques , il est
                implicite , d'après le champ d'application de la directive 90 / 679 / CEE , que les espèces et souches définies non
                pathogènes pour les travailleurs sont exclues de la classification .
            4 . Lorsqu'une souche est atténuée ou qu'elle a perdu des gènes notoires de virulence , le confinement requis par la
                classification de sa souche parentale ne doit pas nécessairement être appliqué , sous réserve d'évaluation
                appropriée du risque potentiel qu'elle représente sur le lieu de travail . ( Par exemple , lorsque cette souche doit
                être utilisée comme produit ou composant d'un produit à destination prophylactique ou thérapeutique .)
            5 . La nomenclature des agents ayant servi à établir cette classification reflète et respecte les derniers consensus
                internationaux sur la taxonomie et la nomenclature des agents en vigueur au moment de son élaboration .
            6 . Cette liste d' agents biologiques classifiés reflète l'état des connaissances au moment de sa conception .
            7 . Tous les virus qui ont déjà été isolés chez l'homme et qui n'ont pas encore bénéficié d'une classification doivent
                être classés au minimum dans le groupe 2 . Dans ce cas , les dispositions connexes de la directive 90 / 679 / CEE
                sont d'application .
            8 . La classification des parasites ainsi que les impératifs qui en découlent en matière de confinement s'appliquent
                uniquement aux différents stades du cycle du parasite qui sont susceptibles d'être infectieux pour l'homme sur
                le lieu du travail .
            9 . Cette liste contient par ailleurs des indications séparées lorsque les agents biologiques sont susceptibles de
                causer des réactions allergiques ou toxiques , lorsqu'une vaccination préventive existe ou , enfin , lorsqu'il est
                opportun de conserver pendant plus de dix ans la liste des travailleurs qui y sont exposés . Ces indications sont
                systématisées sous forme de notes libellées comme suit.
                A. Effets allergiques possibles .
                D . Liste des travailleurs exposés à cet agent biologique à conserver pendant plus de dix ans après la fin de leur
                      dernière exposition connue .
                T.    Production de toxines .
                V.    Vaccination recommandée .
 ---pagebreak--- N° C 217 / 34                                  Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 8 . 92
                                               Agent biologique                                     Classification Notes
             Bactéries et apparentés
             Actinomadura madurae                                                                         2
             Actinomadura pelletieri                                                                      2
             Actinomyces gerencseriae                                                                     2
             Actinomyces israelii                                                                         2
             Actinomyces pyogenes                                                                         2
             Actinomyces spp . (*)                                                                        2
             Arcanobacterium haemolyticum (Corynebacterium haemolyticum)                                  2
             Bacillus anthracis                                                                           3
             Bacteroides fragilis                                                                         2
             Bartonella bacilliformis                                                                     2
             Bordetella bronchiseptica                                                                    2
             Bordetella parapertussis                                                                     2
            Bordetella pertussis                                                                          2
            Borrelia burgdorferi                                                                         2
            Borrelia duttonii                                                                            2
            Borrelia recurrentis                                                                         2
            Borrelia spp . ( * )                                                                         2
            Brucella abortus                                                                             3
            Brucella canis                                                                               3
            Brucella melitensis                                                                          3
            Brucella suis                                                                                3
            Campylobacter fetus                                                                          2
            Campylobacter jejuni                                                                         2
            Campylobacter spp . (*)                                                                      2
            Cardiobacterium hominis                                                                      2
            Chlamydia pneumoniae                                                                         2
            Chlamydia trachomatis                                                                        2
            Chlamydia psittaci ( souches aviaires )                                                      3
            Chlamydia psittaci ( souches non aviaires )                                                  2
            Clostridium botulinum                                                                        2          T
            Clostridium perfringens                                                                      2
            Clostridium tetani                                                                           2         T, v
            Clostridium spp . (*)                                                                        2
            Corynebacterium diphtheriae                                                                  2         T, v
            Corynebacterium minutissimum                                                                 2
            Corynebacterium pseudotuberculosis                                                           2
            Corynebacterium spp . (*)                                                                    2
            Coxiella burnetii                                                                            3
            Edwardsiella tarda                                                                           2
            Ehrlichia sennetsu (Rickettsia sennetsu)                                                     2
            Ehrlichia spp . (*)                                                                          2
            (*) "spp ." fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .
 ---pagebreak--- 24 . 8 . 92                                    Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 C 217 / 35
                                               Agent biologique                                    Classification Notes
             Eikenella corrodens                                                                          2
             Enterobacter aerogenes                                                                      2
             Enterococcus spp . (*)                                                                      2
             E rysipelothrix rhusiopathiae                                                               2
             Escherichia coli                                                                            2
             Flavobacterium meningosepticum                                                              2
             Fluoribacter bozemanae (Legionella)                                                         2
             Francisella tularensis ( type A )                                                           3
             Francisella tularensis ( type B )                                                           2
             Gardnerella vaginalis                                                                       2
             Haemophilus actinomycetem-comitans (Actinobacillus)                                         2
             Haemophilus ducreyi                                                                         2
             Haemophilus influenzae                                                                      2
             Haemophilus spp . ( s )                                                                     2
             Helicobacter pylori                                                                         2
            Klebsiella oxytoca                                                                           2
            Klebsiella pneumoniae                                                                        2
            Klebsiella spp . (*)                                                                         2
            Legionella pneumophila                                                                       2
            Legionella spp . (*)                                                                         2
            Leptospira interrogans ( tous sérotypes )                                                    2
            Listeria monocytogenes                                                                       2
            Listeria ivanovii                                                                            2
            Morganella morganii                                                                          2
            Mycobacterium africanum                                                                      3         V
            Mycobacterium avium/intracellulare                                                           2
            Mycobacterium bovis (à l'exception de la souche BCG )                                        3         V
            Mycobacterium chelonae                                                                       2
            Mycobacterium fortuitum                                                                      2
            Mycobacterium kansasii                                                                       2
            Mycobacterium leprae                                                                         3
            Mycobacterium malmoense                                                                      2
            Mycobacterium marinum                                                                        2
            Mycobacterium microti                                                                        3
            Mycobacterium paratuberculosis                                                               2
            Mycobacterium scrofulaceum                                                                   2
            Mycobacterium simiae                                                                         2
            Mycobacterium szulgai                                                                        2
            Mycobacterium tuberculosis                                                                   3         V
            Mycobacterium ulcerans                                                                       3
            Mycobacterium xenopi                                                                         2
            Mycoplasma pneumoniae                                                                        2
            (*) "spp ." fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .
 ---pagebreak--- N° C 217 / 36                                  Journal officiel des Communautés européennes                             24 . 8 . 92
                                              Agent biologique                                     Classification Notes
            Neisseria gonorrhoeae                                                                         2
            Neisseria meningitidis                                                                        2
            Nocardia asteroides                                                                           2
            Nocardia brasiliensis                                                                         2
            Nocardia farcinica                                                                            2
            Nocardia nova                                                                                 1
            Nocardia otitidis-caviarum                                                                    2
            Pasteurella multocida                                                                         2
             Pasteurella spp . (*)                                                                        2
            Plesiomonas shigelloides                                                                      2
            Proteus mirabilis                                                                             2
             Proteus penneri                                                                              2
            Proteus vulgaris                                                                              2
            Providencia alcalifaciens                                                                     2
            Providencia rettgeri                                                                          2
            Providencia spp . (*)                                                                         2
             Pseudomonas aeruginosa                                                                       2
             Pseudomonas mallei                                                                           3
             Pseudomonas pseudomallei                                                                     3
             Rhodococcus equi                                                                             2
             Rickettsia akari                                                                             3
             Rickettsia canada                                                                            3
             Rickettsia conorii                                                                           3
             Rickettsia montana                                                                           3
             Rickettsia typhi ( mooseri )                                                                 3
             Rickettsia prowazekii                                                                        3
             Rickettsia rickettsii                                                                        3
             Rickettsia tsutsugamushi                                                                     3
             Rochalimaea quintana                                                                         2
             Salmonella arizonae                                                                          2
             Salmonella enteritidis                                                                       2
             Salmonella typhimurium                                                                       2
             Salmonella paratyphi A , B , C                                                               3        V
             Salmonella typhi                                                                             3        V
             Salmonella ( autres variétés sérologiques )                                                  2
             Shigella boydii                                                                              2
             Shigella dysenteriae ( type 1 )                                                              3         T
             Shigella flexneri                                                                            2
             Shigella sonnei                                                                              2
             Staphylococcus aureus                                                                        2
             Streptobacillus moniliformis                                                                  2
             Streptococcus pneumoniae                                                                      2
             (*) "spp ." fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .
 ---pagebreak--- 24 . 8 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                              N° C 217 / 37
                                                Agent biologique                                     Classification Notes
            Streptococcus pyogenes                                                                         2
            Streptococcus spp . (*)                                                                        2
            Treponema carateum                                                                             2
            Treponema pallidum                                                                             2
            Treponema pertenue                                                                             2
            Treponema spp . (*)                                                                            2
            Vibrio cholerae (y inclus El Tor )                                                             2
            Vibrio parahaemolyticus                                                                        2
            Vibrio spp . (*)                                                                               2
            Yersinia enterocolitica                                                                        2
            Yersinia pestis                                                                                3
            Yersinia pseudotuberculosis                                                                    2
            Yersinia spp . (*)                                                                             2
            VIRUS (**)
            Adenoviridae                                                                                   2
            Arenaviridae
                 Virus Junin                                                                               4
                 Virus Lassa                                                                               4
                 Virus de la chorioméningite lymphocytaire ( souches neurotropes )                         3
                 Virus de la chorioméningite lymphocytaire ( autres souches )                              2
                 Virus Machupo                                                                             4
                 Virus Mopeia et autres virus Tacaribe                                                     2
            Astroviridae                                                                                   2
            Bunyaviridae
                 Virus Bunyamwera :
                    Virus Bunyamwera                                                                       2
                    Virus Oropouche                                                                        3
                    Virus de l'encéphalite de Californie                                                   2
                 Hantavirus :
                    Hantaan ( fièvre hémorragique de Corée )                                               3
                    Autres hantavirus                                                                      3
                 Nairovirus :
                    Virus de la fièvre hémorragique de Crimée / Congo                                      4
                    Virus Hazara                                                                           2
                 Phlébovirus :
                    Fièvre de la vallée du Rift                                                            3         V
                    Fièvre à phlébotomes                                                                   2
                    Virus Toscana                                                                          2
                 Autres bunyavirus connus comme pathogènes                                                 2
            Caliciviridae                                                                                  2
            Coronaviridae                                                                                  2
               (*) "spp ." fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .
            ( s s ) Voir "Notes introductives", point 7 .
 ---pagebreak--- N° C 217 / 38                                  Journal officiel des Communautés européennes                                                       24 . 8 . 92
                                              Agent biologique                                         Classification              Notes
            Filoviridae
                Virus Ebola                                                                                  4
                Virus de Marbourg                                                                            4
            Flaviviridae:
                   Encéphalite d'Australie ( encéphalite de la vallée Murray )                               3
                   Virus de l'encéphalite à tiques d'Europe centrale                                         3
                   Absettarov                                                                                3                      V
                   Hanzalova                                                                                 3                      V
                   Hypr                                                                                      3                      v
                   Kumlinge                                                                                  3                      v
                   Virus de la dengue type 1-4                                                               3
                   Virus de l'hépatite C                                                                     3                      D
                   Encéphalite B japonaise                                                                   3                      V
                   Forêt de Kyasanur                                                                         3                      v
                   Louping ill                                                                               3
                   Omsk                                                                                      3                  V ( TBE )
                   Powassan                                                                                  3
                   Rocio                                                                                     3
                   Encéphalite verno-estivale russe                                                          3                      V
                   Encéphalite de Saint-Louis                                                                3
                   Virus Wesselsbron                                                                         3
                   Virus de l'ouest du Nil                                                                   3
                   Fièvre jaune                                                                              3                      V
                   Autres flavivirus connus pour être pathogènes                                             2
             Hepadnaviridae
                Virus de l'hépatite B                                                                        3                     V, D
                Virus de l'hépatite D ( Delta ) (**)                                                          3                    V, D
             Herpesviridae
                Cytomegalovirus                                                                              2
                Virus d'Epstein-Barr                                                                          2
                Herpesvirus simiae (B virus )                                                                 3
                Herpes simplex virus types 1 et 2                                                             2
                Herpesvirus varicella-zoster                                                                  2
                 Virus lymphotrope B humain ( HBLV-HHV6 )                                                     2
             Orthomyxoviridae                                                                     I
                 Virus influenza types A , B et C                                                             2                      V
                 Orthomyxoviridae transmis par les tiques: virus Dhori et Thogoto                             2
             Papovaviridae                                                                        \
                 Virus BK et JC                                                                               2                    Dn
                 Papillomavirus humain                                                                        2                    Dn
               (*) Pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents .
             (**') Le virus de l'hépatite D nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour
                   exercer son pouvoir pathogène chez le travailleur .
 ---pagebreak--- 24 . 8 . 92                                     Journal officiel des Communautés européennes                                                   N° C 217 / 39
                                               Agent biologique                                         Classification             Notes
            Paramyxoviridae
                 Virus de la rougeole                                                                         2                      V
                 Virus de oreillons                                                                           2                      v
                 Virus de la maladie de Newcastle                                                             2
                 Virus parainfluenza types 1 à 4                                                              2
                 Virus respiratoire syncytial                                                                 2
            Parvoviridae
                 Parvovirus humain (B 19 )                                                                    2
            Picornaviridae
                 Virus de la conjonctivite hémorragique ( AHC )                                               2
                 Virus Coxsackie                                                                              2
                 Virus Echo                                                                                   2
                 Virus de l'hépatite A ( entérovirus humain type 72 )                                         2
                 Virus poliomyélitique                                                                        2                      v
                 Rhinovirus                                                                                   2
            Poxviridae
                 Buffalopox virus (')                                                                          2
                 Cowpox virus                                                                                  2
                 Elephantpox virus ( 2 )                                                                       2
                 Virus du nodule des trayeurs                                                                  2
                 Molluscum contagiosum virus                                                                   2
                 Monkeypox virus                                                                               3                     v
                 Orf virus                                                                                     2
                 Rabbitpox virus ( 3 )                                                                         2
                 Vaccinia virus                                                                                2
                 Variola ( major & minor) virus                                                                4                     v
                 White pox virus ( Variola virus)                                                              4
                 Yatapox virus ( Tana & Yaba )                                                                 2
            Reoviridae
                 Coltivirus                                                                                    2
                 Rotavirus humains                                                                             2
                 Orbivirus                                                                                     2
                 Reovirus                                                                                      2
            Retroviridae (*)
                 Virus du syndrome d'immunodéficience humaine (SIDA )                                          3                     D
                 Virus de leucémies humaines à cellules T ( HTLV ) types 1 et 2                                3                     D
            Rhabdoviridae
                 Virus de la rage                                                                              3                     V
                 Virus de la stomatite vésiculeuse                                                             2
            C ) Deux virus peuvent être identifiés sous cette rubrique , un genre "buffalopox" virus et une variante de "vaccinia" virus .
            ( 2 ) Variante de "Cowpox".
            ( 3 ) Variante de "Vaccinia".
            ( 4 ) Il n'existe actuellement aucune preuve d'infection de l'homme par les rétrovirus d'origine simienne . Par mesure de précaution ,
                  un confinement de niveau 3 est recommandé pour les travaux exposant à ces rétrovirus .
 ---pagebreak--- N 0 C 217 / 40                                   Journal officiel des Communautés européennes                                                    24 . 8 . 92
                                                Agent biologique                                          Classification          Notes
             Togaviridae
                  Alphavirus :
                      Encéphalomyélite équine américaine de l'est                                               3                   V
                      Virus Bebaru                                                                              2
                      Virus Chikungunya                                                                         3
                      Virus Everglade                                                                           3
                      Virus Mayaro                                                                              3
                      Virus Mucambo                                                                             3
                      Virus Ndumu                                                                               3
                      Virus O'nyong-nyong                                                                       2
                      Virus de la rivière Ross                                                                  2
                      Virus de la forêt de Semliki                                                              2
                      Virus Sindbis                                                                             2
                      Virus Tonate                                                                              3
                      Encéphalomyélite équine du Venezuela                                                      3                   V
                      Encéphalomyélite équine américaine de l'ouest                                             3                   V
                      Autres alphavirus connus                                                                  2
                  Rubivirus ( rubella )                                                                         2                   V
             Toroviridae                                                                                        2
             Virus non classifiés
                  Virus d'hépatites à transmission sanguine non encore identifiés                               3                   D
                  Virus de l'hépatite E                                                                         3
                  Virus Norwalk                                                                                 2
             Agents non classiques associés avec i 1 ):
                  la maladie de Creutzfeld-Jakob                                                                3                D (*)
                  le syndrome de Gerstmann-Sträussler-Scheinker                                                 3                Dn
                  Kuru                                                                                          3                Dn
             PARASITES
             Acanthamoeba castellani                                                                            2
             Ancylostoma duodenale                                                                              2
             Angiostrongylus cantonensis                                                                        2
             Angiostrongylus costaricensis                                                                      2
             Ascaris lumbricoides                                                                               2                   A
             Ascaris suum                                                                                       2                   A
             Babesia divergens                                                                                  2
             Babesia microti                                                                                    2
             Balantidium coli                                                                                   2
             Brugia malayi                                                                                      2
             Brugia pahangi                                                                                     2
             Capillaria philippinensis                                                                          2
             ( l ) Il n'y a pas encore de preuve concernant l'existence chez l'homme d'infections dues aux agents responsables de l'encéphalite
                   bovine spongiforme . Quoi qu'il en soit , le niveau de confinement 2 est recommandé , au minimum , comme mesure de protection
                   pour les travaux en laboratoire .
             (*) Pour les travaux impliquant un contact direct avec ces agents .
 ---pagebreak--- 24 . 8 . 92                                  Journal officiel des Communautés européennes                             N 0 C 217 / 41
                                             Agent biologique                                    Classification Notes
            Capillaria spp . (*)                                                                       2
            Clonorchis sinensis                                                                        2
            Clonorchis viverrini                                                                       2
            Cryptosporidium parvum                                                                     2
            Cryptosporidium spp . {*)                                                                  2
            Dipetalonema streptocerca                                                                  2
            Diphyllobothrium latum                                                                     2
            Dracunculus medinensis                                                                     2
            Echinococcus granulosus                                                                    3
            Echinococcus multilocularis                                                                3
            Echinococcus vogeli                                                                        3
            Entamoeba histolytica                                                                      2
            Fasciola gigantìca                                                                         2
            Fasciola hepatica                                                                          2
            Fasciolopsis buski                                                                         2
            Giardia lamblia (Giardia intestinalis)                                                     2
            Hymenolepis diminuta                                                                       2
            Hymenolepis nana                                                                           2
            Leishmania braziliensis                                                                    3
            Leishmania donovani                                                                        3
            Leishmania ethiopica                                                                       2
            Leishmania mexicana                                                                        2
            Leishmania peruviana                                                                       2
            Leishmania tropica                                                                         2
            Leishmania major                                                                           2
            Leishmania spp . (*)                                                                       2
            Loa loa                                                                                    2
            Mansonella ozzardi                                                                         2
            Mansonella perstans                                                                        2
            Naegleria fowleri                                                                          3
            Necator americanus                                                                         2
            Onchocerca volvulus                                                                        2
            Opisthorchis felineus                                                                      2
            Opisthorchis spp . (*)                                                                     2
            Paragonimus westermani                                                                     2
            Plasmodium falciparum                                                                      3
            Plasmodium spp . (*) ( humain et simien )                                                   2
            Sarcocystis suihominis                                                                      2
                                                                                                                      ,
            Schistosoma haematobium                                                                     2
            Schistosoma intercalatum                                                                    2
            Schistosoma japonicum                                                                       2
            Schistosoma mansoni                                                                         2
            Schistosoma mekongi                                                                         2
            (*) "spp^ fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .
 ---pagebreak--- N 0 C 217 / 42                                  Journal officiel des Communautés européennes                              24 . 8 . 92
                                                Agent biologique                                     Classification Notes
             Strongyloides stercoralis                                                                     2
             Strongyloides spp . (*)                                                                       2
              Taenia saginata                                                                              2
              Taenia solium                                                                                3
              Toxocara canis                                                                               2
              Toxoplasma gondii                                                                            2
              Trichinella spiralis                                                                         2
              Trichuris trichiura                                                                          2
             Trypanosoma brucei brucei                                                                     2
             Trypanosoma brucei gambiense                                                                  3
              Trypanosoma brucei rhodesiense                                                               3
             Trypanosoma cruzi                                                                             3
              Wuchereria bancrofti                                                                         2
             CHAMPIGNONS
             Aspergillus fumigatus                                                                         2         A
             Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatidis)                                             3
             Candida albicans                                                                              2         A
             Coccidioides immitis                                                                          3         A
             Cryptococcus neoformans (Filobasidella neoformans var neoformans et                           2         A
             F. neoformans var garrii)
             Emmonsia parva var. parva                                                                     2
             Emmonsia parva var. crescens                                                                  2
             Epidermophyton floccosum                                                                      2         A
             Fonsecaea compacta                                                                            2
             Fonsecaea pedrosoi                                                                            2
             Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces capsulata)                                3
             Histoplasma duboisii                                                                          3
             Madurella grisea                                                                              2
             Madurella mycetomatis                                                                         2
             Microsporum spp . {*)                                                                         2         A
             Neotestudina rosatii                                                                          2
             Paracoccidioides brasiliensis                                                                 3
             Pénicillium marneffei                                                                         2         A
             Sporothrix schenckii                                                                          2
             Trichophyton rubrum                                                                           2
             Trichophyton spp . {*)                                                                        2
             ( 4 ) "spp" fait référence aux autres espèces qui sont connues pour être pathogènes chez l'homme .»