CELEX: 32018R0960
Language: fr
Date: 2018-07-05 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2018/960 de la Commission du 5 juillet 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothrine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

6.7.2018   
               
               
                  FR
               
               
                  Journal officiel de l'Union européenne
               
               
                  L 169/27
               
            RÈGLEMENT (UE) 2018/960 DE LA COMMISSION
      du 5 juillet 2018
      modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de lambda-cyhalothrine présents dans ou sur certains produits
      (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
      LA COMMISSION EUROPÉENNE,
      vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
      vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
      considérant ce qui suit:
      
                  (1)
               
               
                  Les limites maximales de résidus (LMR) de λ-cyhalothrine ont été fixées à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (2)
               
               
                  Pour la λ-cyhalothrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur la révision des LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2). Par la suite, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de la λ-cyhalothrine (3), dans lesquelles les critères d'évaluation analytique des effets de la substance ont été mis à jour. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a invité l'Autorité à réexaminer l'évaluation de la λ-cyhalothrine en tenant compte des nouveaux critères. Le 2 décembre 2015, l'Autorité a rendu un avis motivé sur son réexamen de la révision des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine (4). La définition des résidus de la λ-cyhalothrine couvre également la γ-cyhalothrine. La Commission a demandé à l'Autorité, conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, de réviser les LMR pour la λ-cyhalothrine, compte tenu également des utilisations possibles de la γ-cyhalothrine. Le 26 juillet 2017, l'Autorité a rendu un avis motivé sur la révision ciblée des LMR existantes pour la λ-cyhalothrine (5) à la lumière de la définition non spécifique des résidus.
               
            
                  (3)
               
               
                  L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour tous les produits. Elle a établi l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives au chou vert et au riz. Il convient donc d'abaisser les LMR relatives à ces produits. Concernant les LMR relatives à tous les produits, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Dans le cas des LMR relatives aux graines de tournesol, aux fèves de soja et au thé, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (4)
               
               
                  En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (5)
               
               
                  La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
               
            
                  (6)
               
               
                  Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
               
            
                  (7)
               
               
                  Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
               
            
                  (8)
               
               
                  Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
               
            
                  (9)
               
               
                  Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
               
            
                  (10)
               
               
                  Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
               
            
                  (11)
               
               
                  Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
               
            A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
      Article premier
      Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
      Article 2
      En ce qui concerne la substance active lambda-cyhalothrine dans et sur tous les produits, à l'exception du chou vert et du riz, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments produits dans l'Union européenne ou importés dans l'Union avant le 26 janvier 2019.
      Article 3
      Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
      Il est applicable à partir du 26 janvier 2019.
      
         Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
         Fait à Bruxelles, le 5 juillet 2018.
         
            
               Par la Commission
            
            
               Le président
            
            Jean-Claude JUNCKER
         
      
      
         (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
      
         (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2014, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for lambda-cyhalothrin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014, 12(1):3546.
      
         (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2014, «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance lambda-cyhalothrine», EFSA Journal 2014, 12(5):3677.
      
         (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2015, «Reasoned opinion on the revision of the review of the existing maximum residue levels for lambda-cyhalothrin», EFSA Journal 2015, 13(12):4324.
      
         (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), 2017, «Reasoned opinion on the focused review of the existing maximum residue levels for lambda-cyhalothrin in light of the unspecific residue definition and the existing good agricultural practices for the substance gamma-cyhalothrin», EFSA Journal 2017, 15(7):4930.
      
         ANNEXE
         Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
         
                     1)
                  
                  
                     À l'annexe II, la colonne suivante est ajoutée pour la lambda-cyhalothrine:
                     «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
                     
                     
                                 Numéro de code
                              
                              
                                 Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                                 
                              
                              
                                 Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
                              
                           
                                 (1)
                              
                              
                                 (2)
                              
                              
                                 (3)
                              
                           
                                 0100000 
                              
                              
                                 
                                    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110000 
                              
                              
                                 
                                    Agrumes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,2 (+)
                                 
                              
                           
                                 0110010 
                              
                              
                                 Pamplemousses
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110020 
                              
                              
                                 Oranges
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110030 
                              
                              
                                 Citrons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110040 
                              
                              
                                 Limettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110050 
                              
                              
                                 Mandarines
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0110990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à coque
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0120010 
                              
                              
                                 Amandes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120020 
                              
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120030 
                              
                              
                                 Noix de cajou
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120040 
                              
                              
                                 Châtaignes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120050 
                              
                              
                                 Noix de coco
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120060 
                              
                              
                                 Noisettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120070 
                              
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120080 
                              
                              
                                 Noix de pécan
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120090 
                              
                              
                                 Pignons de pin, sans coquille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120100 
                              
                              
                                 Pistaches
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120110 
                              
                              
                                 Noix communes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0120990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0130000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à pépins
                                 
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0130010 
                              
                              
                                 Pommes
                              
                              
                                 
                                    0,08
                                 
                              
                           
                                 0130020 
                              
                              
                                 Poires
                              
                              
                                 
                                    0,08
                                 
                              
                           
                                 0130030 
                              
                              
                                 Coings
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0130040 
                              
                              
                                 Nèfles
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0130050 
                              
                              
                                 Bibasses/Nèfles du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0130990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0140000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits à noyau
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0140010 
                              
                              
                                 Abricots
                              
                              
                                 
                                    0,15 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140020 
                              
                              
                                 Cerises (douces)
                              
                              
                                 
                                    0,3 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140030 
                              
                              
                                 Pêches
                              
                              
                                 
                                    0,15 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140040 
                              
                              
                                 Prunes
                              
                              
                                 
                                    0,2 (+)
                                 
                              
                           
                                 0140990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0150000 
                              
                              
                                 
                                    Baies et petits fruits
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0151000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Raisins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0151010 
                              
                              
                                 Raisins de table
                              
                              
                                 
                                    0,08
                                 
                              
                           
                                 0151020 
                              
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0152000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Fraises
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0153000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Fruits de ronces
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0153010 
                              
                              
                                 Mûres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153020 
                              
                              
                                 Mûres des haies
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153030 
                              
                              
                                 Framboises (rouges ou jaunes)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0153990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0154000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Autres petits fruits et baies
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0154010 
                              
                              
                                 Myrtilles
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154020 
                              
                              
                                 Airelles canneberges
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154030 
                              
                              
                                 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154040 
                              
                              
                                 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154050 
                              
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154060 
                              
                              
                                 Mûres (blanches ou noires)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154070 
                              
                              
                                 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154080 
                              
                              
                                 Baies de sureau noir
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0154990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0160000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits divers
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0161000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0161010 
                              
                              
                                 Dattes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161020 
                              
                              
                                 Figues
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161030 
                              
                              
                                 Olives de table
                              
                              
                                 
                                    1
                                 
                              
                           
                                 0161040 
                              
                              
                                 Kumquats
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161050 
                              
                              
                                 Caramboles
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161060 
                              
                              
                                 Kakis/Plaquemines du Japon
                              
                              
                                 
                                    0,09
                                 
                              
                           
                                 0161070 
                              
                              
                                 Jamelongues/Prunes de Java
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0161990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             à peau non comestible, et de petite taille
                                          
                                       
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0162010 
                              
                              
                                 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0162020 
                              
                              
                                 Litchis
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162030 
                              
                              
                                 Fruits de la passion/Maracudjas
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162040 
                              
                              
                                 Figues de Barbarie/Figues de cactus
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162050 
                              
                              
                                 Caïmites/Pommes de lait
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162060 
                              
                              
                                 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0162990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             à peau non comestible, et de grande taille
                                          
                                       
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0163010 
                              
                              
                                 Avocats
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163020 
                              
                              
                                 Bananes
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0163030 
                              
                              
                                 Mangues
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0163040 
                              
                              
                                 Papayes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163050 
                              
                              
                                 Grenades
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163060 
                              
                              
                                 Chérimoles
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163070 
                              
                              
                                 Goyaves
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163080 
                              
                              
                                 Ananas
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163090 
                              
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163100 
                              
                              
                                 Durions
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163110 
                              
                              
                                 Corossols/Anones hérissées
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0163990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0200000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0210000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-racines et légumes-tubercules
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0211000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Pommes de terre
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0212000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0212010 
                              
                              
                                 Racines de manioc
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212020 
                              
                              
                                 Patates douces
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212030 
                              
                              
                                 Ignames
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212040 
                              
                              
                                 Marantes arundinacées
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0212990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0213000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0213010 
                              
                              
                                 Betteraves
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213020 
                              
                              
                                 Carottes
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213030 
                              
                              
                                 Céleris-raves/céleris-navets
                              
                              
                                 
                                    0,07
                                 
                              
                           
                                 0213040 
                              
                              
                                 Raiforts
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213050 
                              
                              
                                 Topinambours
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213060 
                              
                              
                                 Panais
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213070 
                              
                              
                                 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213080 
                              
                              
                                 Radis
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0213090 
                              
                              
                                 Salsifis
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213100 
                              
                              
                                 Rutabagas
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213110 
                              
                              
                                 Navets
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0213990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0220000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-bulbes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0220010 
                              
                              
                                 Aulx
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220020 
                              
                              
                                 Oignons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220030 
                              
                              
                                 Échalotes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220040 
                              
                              
                                 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0220990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0230000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-fruits
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0231000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Solanacées et Malvacées
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0231010 
                              
                              
                                 Tomates
                              
                              
                                 
                                    0,07
                                 
                              
                           
                                 0231020 
                              
                              
                                 Poivrons doux/Piments doux
                              
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 0231030 
                              
                              
                                 Aubergines
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0231040 
                              
                              
                                 Gombos/Camboux
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0231990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0232000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau comestible
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0232010 
                              
                              
                                 Concombres
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0232020 
                              
                              
                                 Cornichons
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0232030 
                              
                              
                                 Courgettes
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0232990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0233000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Cucurbitacées à peau non comestible
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,06
                                 
                              
                           
                                 0233010 
                              
                              
                                 Melons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233020 
                              
                              
                                 Potirons
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233030 
                              
                              
                                 Pastèques
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0233990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0234000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Maïs doux
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0239000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Autres légumes-fruits
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0240000 
                              
                              
                                 
                                    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Choux (développement de l'inflorescence)
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,1
                                 
                              
                           
                                 0241010 
                              
                              
                                 Brocolis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241020 
                              
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0241990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0242000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Choux pommés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0242010 
                              
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                              
                                 
                                    0,04
                                 
                              
                           
                                 0242020 
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0242990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Choux feuilles
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0243010 
                              
                              
                                 Choux de Chine/Petsaï
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0243020 
                              
                              
                                 Choux verts
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0243990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0244000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Choux-raves
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0250000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0251000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Laitues et salades
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0251010 
                              
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                              
                                 
                                    1,5
                                 
                              
                           
                                 0251020 
                              
                              
                                 Laitues
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0251030 
                              
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                              
                                 
                                    0,07
                                 
                              
                           
                                 0251040 
                              
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0251050 
                              
                              
                                 Cressons de terre
                              
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0251060 
                              
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0251070 
                              
                              
                                 Moutarde brune
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0251080 
                              
                              
                                 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                              
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0251990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Épinards et feuilles similaires
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0252010 
                              
                              
                                 Épinards
                              
                              
                                 
                                    0,6
                                 
                              
                           
                                 0252020 
                              
                              
                                 Pourpiers
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0252030 
                              
                              
                                 Cardes/Feuilles de bettes
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0252990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0253000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Feuilles de vigne et espèces similaires
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0254000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Cressons d'eau
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0255000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Endives/Chicons
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0256000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Fines herbes et fleurs comestibles
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,7
                                 
                              
                           
                                 0256010 
                              
                              
                                 Cerfeuils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256020 
                              
                              
                                 Ciboulettes
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256030 
                              
                              
                                 Feuilles de céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256040 
                              
                              
                                 Persils
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256050 
                              
                              
                                 Sauge
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256060 
                              
                              
                                 Romarin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256070 
                              
                              
                                 Thym
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256080 
                              
                              
                                 Basilics et fleurs comestibles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256090 
                              
                              
                                 (Feuilles de) Laurier
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256100 
                              
                              
                                 Estragon
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0256990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260000 
                              
                              
                                 
                                    Légumineuses potagères
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0260010 
                              
                              
                                 Haricots (non écossés)
                              
                              
                                 
                                    0,4
                                 
                              
                           
                                 0260020 
                              
                              
                                 Haricots (écossés)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0260030 
                              
                              
                                 Pois (non écossés)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0260040 
                              
                              
                                 Pois (écossés)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0260050 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0260990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270000 
                              
                              
                                 
                                    Légumes-tiges
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0270010 
                              
                              
                                 Asperges
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 0270020 
                              
                              
                                 Cardons
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270030 
                              
                              
                                 Céleris
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0270040 
                              
                              
                                 Fenouils
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0270050 
                              
                              
                                 Artichauts
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 0270060 
                              
                              
                                 Poireaux
                              
                              
                                 
                                    0,07
                                 
                              
                           
                                 0270070 
                              
                              
                                 Rhubarbes
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270080 
                              
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270090 
                              
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0270990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0280000 
                              
                              
                                 
                                    Champignons, mousses et lichens
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0280010 
                              
                              
                                 Champignons de couche
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0280020 
                              
                              
                                 Champignons sauvages
                              
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0280990 
                              
                              
                                 Mousses et lichens
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0290000 
                              
                              
                                 
                                    Algues et organismes procaryotes
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0300000 
                              
                              
                                 
                                    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05 (+)
                                 
                              
                           
                                 0300010 
                              
                              
                                 Haricots
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300020 
                              
                              
                                 Lentilles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300030 
                              
                              
                                 Pois
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300040 
                              
                              
                                 Lupins/Fèves de lupins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0300990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0400000 
                              
                              
                                 
                                    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0401000 
                              
                              
                                 
                                    Graines oléagineuses
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0401010 
                              
                              
                                 Graines de lin
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401020 
                              
                              
                                 Arachides/Cacahuètes
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401030 
                              
                              
                                 Graines de pavot
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401040 
                              
                              
                                 Graines de sésame
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401050 
                              
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401060 
                              
                              
                                 Graines de colza (grosse navette)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401070 
                              
                              
                                 Fèves de soja
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0401080 
                              
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401090 
                              
                              
                                 Graines de coton
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401100 
                              
                              
                                 Pépins de courges
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401110 
                              
                              
                                 Graines de carthame
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401120 
                              
                              
                                 Graines de bourrache
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401130 
                              
                              
                                 Graines de cameline
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401140 
                              
                              
                                 Chènevis (graines de chanvre)
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401150 
                              
                              
                                 Graines de ricin
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 0401990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits oléagineux
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0402010 
                              
                              
                                 Olives à huile
                              
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0402020 
                              
                              
                                 Amandes du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402030 
                              
                              
                                 Fruits du palmiste
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402040 
                              
                              
                                 Kapoks
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0402990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500000 
                              
                              
                                 
                                    CÉRÉALES
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0500010 
                              
                              
                                 Orge
                              
                              
                                 
                                    0,5
                                 
                              
                           
                                 0500020 
                              
                              
                                 Sarrasin et autres pseudo-céréales
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500030 
                              
                              
                                 Maïs
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 0500040 
                              
                              
                                 Millet commun/Panic
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500050 
                              
                              
                                 Avoine
                              
                              
                                 
                                    0,3
                                 
                              
                           
                                 0500060 
                              
                              
                                 Riz
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500070 
                              
                              
                                 Seigle
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500080 
                              
                              
                                 Sorgho
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0500090 
                              
                              
                                 Froment (blé)
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0500990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0600000 
                              
                              
                                 
                                    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0610000 
                              
                              
                                 
                                    Thés
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0620000 
                              
                              
                                 
                                    Grains de café
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0630000 
                              
                              
                                 
                                    Infusions (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Fleurs
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0631010 
                              
                              
                                 Camomille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631020 
                              
                              
                                 Hibiscus/Oseille de Guinée
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631030 
                              
                              
                                 Rose
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631040 
                              
                              
                                 Jasmin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631050 
                              
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0631990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Feuilles et autres parties aériennes
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0632010 
                              
                              
                                 Fraises
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632020 
                              
                              
                                 Rooibos
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632030 
                              
                              
                                 Maté
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0632990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Racines
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0633010 
                              
                              
                                 Valériane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633020 
                              
                              
                                 Ginseng
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0633990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0639000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Toute autre partie de la plante
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 0640000 
                              
                              
                                 
                                    Fèves de cacao
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0650000 
                              
                              
                                 
                                    Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0700000 
                              
                              
                                 
                                    HOUBLON
                                 
                              
                              
                                 
                                    10 (+)
                                 
                              
                           
                                 0800000 
                              
                              
                                 
                                    ÉPICES
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0810000 
                              
                              
                                 
                                    Épices en graines
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0810010 
                              
                              
                                 Anis/Graines d'anis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810020 
                              
                              
                                 Carvi noir/Cumin noir
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810030 
                              
                              
                                 Céleri
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810040 
                              
                              
                                 Coriandre
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810050 
                              
                              
                                 Cumin
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810060 
                              
                              
                                 Aneth
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810070 
                              
                              
                                 Fenouil
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810080 
                              
                              
                                 Fenugrec
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810090 
                              
                              
                                 Noix muscade
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0810990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820000 
                              
                              
                                 
                                    Fruits
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0820010 
                              
                              
                                 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820020 
                              
                              
                                 Poivre du Sichuan
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820030 
                              
                              
                                 Carvi
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820040 
                              
                              
                                 Cardamome
                              
                              
                                 
                                    2
                                 
                              
                           
                                 0820050 
                              
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820060 
                              
                              
                                 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820070 
                              
                              
                                 Vanille
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820080 
                              
                              
                                 Tamarin
                              
                              
                                 
                                    0,03
                                 
                              
                           
                                 0820990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0830000 
                              
                              
                                 
                                    Écorces
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0830010 
                              
                              
                                 Cannelle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0830990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840000 
                              
                              
                                 
                                    Racines ou rhizomes
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0840010 
                              
                              
                                 Réglisse
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0840020 
                              
                              
                                 Gingembre (10)
                              
                              
                                 
                                    0,05 (+)
                                 
                              
                           
                                 0840030 
                              
                              
                                 Curcuma/Safran des Indes
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0840040 
                              
                              
                                 Raifort (11)
                              
                              
                                 
                                    (+)
                                 
                              
                           
                                 0840990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0850000 
                              
                              
                                 
                                    Boutons
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0850010 
                              
                              
                                 Clous de girofle
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850020 
                              
                              
                                 Câpres
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0850990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860000 
                              
                              
                                 
                                    Pistils de fleurs
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0860010 
                              
                              
                                 Safran
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0860990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870000 
                              
                              
                                 
                                    Arilles
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0870010 
                              
                              
                                 Macis
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0870990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 0900000 
                              
                              
                                 
                                    PLANTES SUCRIÈRES
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 0900010 
                              
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0900020 
                              
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 0900030 
                              
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 0900990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1000000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                 
                              
                              
                                 (+)
                              
                           
                                 1010000 
                              
                              
                                 
                                    Produits (base:)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1011000 
                              
                              
                                 
                                             a)
                                          
                                          
                                             Porcins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1011010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 1011020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1011030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1011040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1011050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1011990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1012000 
                              
                              
                                 
                                             b)
                                          
                                          
                                             Bovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1012010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 1012020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1012030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1012040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1012050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1012990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1013000 
                              
                              
                                 
                                             c)
                                          
                                          
                                             Ovins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1013010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 1013020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1013030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1013040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1013050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1013990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1014000 
                              
                              
                                 
                                             d)
                                          
                                          
                                             Caprins
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1014010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,15
                                 
                              
                           
                                 1014020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1014030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1014040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1014050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1014990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1015000 
                              
                              
                                 
                                             e)
                                          
                                          
                                             Équidés
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1015010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 1015020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1015030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1015040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1015050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1015990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1016000 
                              
                              
                                 
                                             f)
                                          
                                          
                                             Volailles
                                          
                                       
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1016010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1016990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1017000 
                              
                              
                                 
                                             g)
                                          
                                          
                                             Autres animaux terrestres d'élevage
                                          
                                       
                              
                                  
                              
                           
                                 1017010 
                              
                              
                                 Muscles
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 1017020 
                              
                              
                                 Graisse
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1017030 
                              
                              
                                 Foie
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                 
                              
                           
                                 1017040 
                              
                              
                                 Reins
                              
                              
                                 
                                    0,2
                                 
                              
                           
                                 1017050 
                              
                              
                                 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                              
                              
                                 
                                    3
                                 
                              
                           
                                 1017990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1020000 
                              
                              
                                 
                                    Lait
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,02
                                 
                              
                           
                                 1020010 
                              
                              
                                 Bovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020020 
                              
                              
                                 Ovins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020030 
                              
                              
                                 Caprins
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020040 
                              
                              
                                 Chevaux
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1020990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030000 
                              
                              
                                 
                                    Œufs d'oiseaux
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1030010 
                              
                              
                                 Poule
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030020 
                              
                              
                                 Cane
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030030 
                              
                              
                                 Oie
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030040 
                              
                              
                                 Caille
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1030990 
                              
                              
                                 Autres (2)
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1040000 
                              
                              
                                 
                                    Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,05
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1050000 
                              
                              
                                 
                                    Amphibiens et reptiles
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1060000 
                              
                              
                                 
                                    Invertébrés terrestres
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1070000 
                              
                              
                                 
                                    Vertébrés terrestres sauvages
                                 
                              
                              
                                 
                                    0,01
                                     (*1)
                                 
                              
                           
                                 1100000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1200000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 1300000 
                              
                              
                                 
                                    PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)
                                 
                              
                              
                                  
                              
                           
                                 
                                             (**)
                                          
                                          
                                             Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
                                          
                                       
                                             (L)
                                          
                                          
                                             =
                                          
                                          
                                             liposoluble
                                          
                                       
                                    Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
                                 
                                 
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0110000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Agrumes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pamplemousses
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Oranges
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Citrons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Limettes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mandarines
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0110990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0120000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits à coque
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Amandes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix du Brésil
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix de cajou
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Châtaignes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix de coco
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noisettes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix de Queensland
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix de pécan
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pignons de pin, sans coquille
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120100 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pistaches
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120110 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix communes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0120990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits à pépins
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pommes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Poires
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Coings
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Nèfles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Bibasses/Nèfles du Japon
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0130990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0140010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abricots
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0140020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cerises (douces)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0140030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pêches
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0140040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Prunes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0140990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0150000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Baies et petits fruits
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0151000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Raisins
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0151010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Raisins de table
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0151020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Raisins de cuve
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0152000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Fraises
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0153000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Fruits de ronces
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0153010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mûres
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0153020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mûres des haies
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0153030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Framboises (rouges ou jaunes)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0153990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Autres petits fruits et baies
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0154010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Myrtilles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Airelles canneberges
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cynorrhodons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mûres (blanches ou noires)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Baies de sureau noir
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0154990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0161000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     à peau comestible
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0161010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Dattes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Figues
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Olives de table
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Kumquats
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Caramboles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Kakis/Plaquemines du Japon
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Jamelongues/Prunes de Java
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0161990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     à peau non comestible, et de petite taille
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0162010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Litchis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits de la passion/Maracudjas
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Figues de Barbarie/Figues de cactus
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Caïmites/Pommes de lait
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0162990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     à peau non comestible, et de grande taille
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0163010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Avocats
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0163020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Bananes
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0163030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mangues
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Papayes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Grenades
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Chérimoles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Goyaves
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Ananas
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits de l'arbre à pain
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163100 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Durions
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163110 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Corossols/Anones hérissées
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0163990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0200000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0210000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumes-racines et légumes-tubercules
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0211000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Pommes de terre
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0212000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0212010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Racines de manioc
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0212020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Patates douces
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0212030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Ignames
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0212040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Marantes arundinacées
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0212990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0213010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Betteraves
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Carottes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Céleris-raves/céleris-navets
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Raiforts
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Topinambours
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Panais
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Radis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Salsifis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213100 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Rutabagas
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0213110 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
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                                                            0213990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0220000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumes-bulbes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0220010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Aulx
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0220020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Oignons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0220030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Échalotes
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0220040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0220990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0230000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumes-fruits
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0231000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Solanacées et Malvacées
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0231010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Tomates
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0231020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Poivrons doux/Piments doux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0231030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Aubergines
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0231040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Gombos/Camboux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0231990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0232000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Cucurbitacées à peau comestible
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0232010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Concombres
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0232020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cornichons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0232030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Courgettes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0232990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0233000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Cucurbitacées à peau non comestible
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0233010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Melons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0233020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Potirons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0233030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pastèques
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0233990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0234000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Maïs doux
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0239000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        e)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Autres légumes-fruits
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0240000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0241000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Choux (développement de l'inflorescence)
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0241010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Brocolis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0241020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Choux-fleurs
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0241990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0242000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Choux pommés
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0242010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Choux de Bruxelles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0242020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Choux pommés
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0242990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0243000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Choux feuilles
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0243010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Choux de Chine/Petsaï
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0243020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Choux verts
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0243990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0244000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Choux-raves
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0250000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0251000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Laitues et salades
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0251010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mâches/Salades de blé
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0251020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Laitues
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0251030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Scaroles/Endives à larges feuilles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0251040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cressons et autres pousses
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0251050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cressons de terre
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0251060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Roquette/Rucola
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0251070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Moutarde brune
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0251080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0251990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0252000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Épinards et feuilles similaires
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0252010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Épinards
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0252020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pourpiers
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0252030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cardes/Feuilles de bettes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0252990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0253000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Feuilles de vigne et espèces similaires
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0254000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Cressons d'eau
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0255000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        e)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Endives/Chicons
                                                                  
                                                               
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0256000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        f)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Fines herbes et fleurs comestibles
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0256010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cerfeuils
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Ciboulettes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Feuilles de céleri
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Persils
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Sauge
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Romarin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Thym
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Basilics et fleurs comestibles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            (Feuilles de) Laurier
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256100 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Estragon
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0256990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0260000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumineuses potagères
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Haricots (non écossés)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Haricots (écossés)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pois (non écossés)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pois (écossés)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Lentilles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0260990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Légumes-tiges
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Asperges
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cardons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Céleris
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fenouils
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Artichauts
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0270060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Poireaux
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0270070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Rhubarbes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pousses de bambou
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cœurs de palmier
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0270990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0280000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Champignons, mousses et lichens
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0280010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Champignons de couche
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0280020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Champignons sauvages
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0280990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Mousses et lichens
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0290000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Algues et organismes procaryotes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Haricots
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Lentilles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pois
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Lupins/Fèves de lupins
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0300990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0400000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines oléagineuses
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de lin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Arachides/Cacahuètes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de pavot
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de sésame
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de tournesol
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de colza (grosse navette)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fèves de soja
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de moutarde
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de coton
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401100 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pépins de courges
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401110 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de carthame
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401120 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de bourrache
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401130 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de cameline
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401140 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Chènevis (graines de chanvre)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401150 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graines de ricin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0401990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits oléagineux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Olives à huile
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Amandes du palmiste
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits du palmiste
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Kapoks
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0402990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            CÉRÉALES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Orge
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Sarrasin et autres pseudo-céréales
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Maïs
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Millet commun/Panic
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0500050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Avoine
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0500060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Riz
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Seigle
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Sorgho
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Froment (blé)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0500990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0600000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0610000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Thés
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0620000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Grains de café
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0630000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Infusions (base:)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Fleurs
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0631010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Camomille
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Hibiscus/Oseille de Guinée
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Rose
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Jasmin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0631990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0632000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Feuilles et autres parties aériennes
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0632010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fraises
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0632020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Rooibos
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0632030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Maté
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0632990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0633000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Racines
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0633010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Valériane
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0633020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Ginseng
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0633990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0639000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Toute autre partie de la plante
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            0640000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fèves de cacao
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0650000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Caroubes/Pains de Saint-Jean
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0700000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            HOUBLON
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0800000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            ÉPICES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Épices en graines
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Anis/Graines d'anis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Carvi noir/Cumin noir
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Céleri
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Coriandre
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cumin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Aneth
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fenouil
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fenugrec
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810090 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Noix muscade
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0810990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Fruits
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Poivre du Sichuan
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Carvi
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cardamome
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Baies de genièvre
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820060 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820070 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Vanille
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820080 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Tamarin
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0820990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0830000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Écorces
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0830010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cannelle
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0830990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0840000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Racines ou rhizomes
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0840010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Réglisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps. À partir du 1er janvier 2020, la LMR applicable relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des épices (code 0840020 ) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annexe I, partie B [code 0213040-006 , égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana), code 0213040 ], compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                                             
                                                         
                                                            0840020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Gingembre (10)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0840030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Curcuma/Safran des Indes
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             La LMR applicable relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                                             
                                                         
                                                            0840040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Raifort (11)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0840990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0850000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Boutons
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0850010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Clous de girofle
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0850020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Câpres
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0850990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0860000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Pistils de fleurs
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0860010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Safran
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0860990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0870000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Arilles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0870010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Macis
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0870990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            0900000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            PLANTES SUCRIÈRES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0900010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Betteraves sucrières
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0900020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cannes à sucre
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0900030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Racines de chicorée
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            0900990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1000000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1010000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Produits (base:)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1011000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        a)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Porcins
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1011010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1011020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1011030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1011040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1011050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1011990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1012000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        b)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Bovins
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1012010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1012020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1012030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1012040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1012050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1012990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1013000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        c)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Ovins
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1013010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1013020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1013030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1013040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1013050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1013990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1014000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        d)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Caprins
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1014010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1014020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1014030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1014040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1014050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1014990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1015000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        e)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Équidés
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1015010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1015020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1015030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1015040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1015050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1015990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1016000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        f)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Volailles
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1016010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1016020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1016030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1016040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1016050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1016990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1017000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                                     
                                                                        g)
                                                                     
                                                                  
                                                                  
                                                                     Autres animaux terrestres d'élevage
                                                                  
                                                               
                                                   
                                                         
                                                            1017010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Muscles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1017020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Graisse
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés I a et XI) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1017030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Foie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1017040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Reins
                                                         
                                                      
                                                   
                                       
                                             (+)
                                          
                                          
                                             L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés I a et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
                                             
                                                         
                                                            1017050 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1017990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Lait
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Bovins
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Ovins
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Caprins
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Chevaux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1020990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Œufs d'oiseaux
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030010 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Poule
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030020 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Cane
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030030 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Oie
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030040 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Caille
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1030990 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Autres (2)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1040000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Miels et autres produits de l'apiculture (7)
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1050000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Amphibiens et reptiles
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1060000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Invertébrés terrestres
                                                         
                                                      
                                                   
                                                         
                                                            1070000 
                                                         
                                                      
                                                      
                                                         
                                                            Vertébrés terrestres sauvages»
                                                      
                                                   
                                       
                           
               
                     2)
                  
                  
                     À l'annexe III, la colonne relative à la lambda-cyhalothrine est supprimée.
                  
               
            (*1)  Limite de détection
         
            (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.