CELEX: 32014R1119
Language: fr
Date: 2014-10-16 00:00:00
Title: Règlement (UE) n ° 1119/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits  Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

23.10.2014   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 304/43
            
         RÈGLEMENT (UE) No 1119/2014 DE LA COMMISSION
   du 16 octobre 2014
   modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Jusqu'à présent, aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifique n'a été fixée pour le chlorure de benzalkonium (CBA) et le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et ces substances ne figurent pas à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               Le CBA n'est pas une substance active de produits phytopharmaceutiques approuvée en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2). Le CDDA était une substance active approuvée dans les produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d'ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de l'approbation (3). Les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires.
            
         
               (3)
            
            
               Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, la présence de CBA et de CDDA entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (4)
            
            
               L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a collecté des données de surveillance en 2012 et 2013 pour examiner la présence de résidus de CBA et de CDDA dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les États membres et les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de ces substances à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais qui dépassent souvent la LMR par défaut de 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de CBA et de CDDA dans ou sur certains produits.
            
         
               (5)
            
            
               L'Autorité a rédigé sur l'évaluation statistique des données collectées un rapport technique (4) dans lequel elle a vérifié si les LMR provisoires proposées par les services de la Commission étaient suffisantes pour protéger les consommateurs d'une éventuelle exposition à des résidus liés à l'utilisation de biocides; elle a rendu un avis motivé sur les LMR proposées (5). Elle a transmis le rapport et l'avis motivé à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
            
         
               (6)
            
            
               Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu que, bien que l'évaluation des risques fût entachée d'une grande marge d'incertitude en raison de la quantité limitée d'informations disponibles, les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs Elle a pris en compte les évaluations sanitaires sur le CBA et le CDDA réalisées par l'institut allemand Bundesinstitut für Risikobewertung (6)
                   (7). Ni l'exposition pendant toute la durée de la vie à ces substances, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, ni l'exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n'ont fait apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour le CBA.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient de fixer des LMR temporaires pour le CBA et le CDDA en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l'avis motivé de l'Autorité. Ces LMR temporaires devraient être réexaminées dans les cinq ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.
            
         
               (8)
            
            
               Dès lors qu'elles sont fondées sur l'avis motivé de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (9)
            
            
               Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (10)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2014.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         José Manuel BARROSO
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
   
      (3)  Règlement d'exécution (UE) no 175/2013 de la Commission du 27 février 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne le retrait de l'approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméthylammonium» (JO L 56 du 28.2.2013, p. 4).
   
      (4)  Evaluation of monitoring data on residues of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA supporting publication 2013:EN-483, 30 p.
   
      (5)  Reasoned opinion on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (MRLs) of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA Journal 2014;12(4):3675, 23 p.
   
      (6)  Gesundheitliche Bewertung der Rückstände von Didecyldimethylammoniumchlorid (DDAC) in Lebensmitteln, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 027/2012 du 9 juillet 2012, modifié le 21 janvier 2013, 16 p.
   
      (7)  Health assessment of benzalkonium chloride residues in food, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 032/2012 du 13 juillet 2012, 14 p.
   
      ANNEXE
      L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
      Dans la partie A, les colonnes suivantes concernant le chlorure de benzalkonium et le chlorure de didécyldiméthylammonium sont ajoutées:
      
         «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
         
                     Numéro de code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)
                     
                  
                  
                     Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)
                  
                  
                     Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
                  
               
                     0100000
                  
                  
                     
                                 1.
                              
                              
                                 FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                              
                           
                  
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                     0110000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Agrumes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110010
                  
                  
                     Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110020
                  
                  
                     Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110030
                  
                  
                     Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110050
                  
                  
                     Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Noix
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120060
                  
                  
                     Noisettes (avelines)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120070
                  
                  
                     Noix de Queensland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120080
                  
                  
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120090
                  
                  
                     Pignons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Fruits à pépins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130010
                  
                  
                     Pommes (pommettes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130020
                  
                  
                     Poires [poires asiatiques (nashis)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130050
                  
                  
                     Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Fruits à noyau
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140020
                  
                  
                     Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140030
                  
                  
                     Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140040
                  
                  
                     Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0150000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins de table et raisins de cuve
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0152000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153020
                  
                  
                     Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153030
                  
                  
                     Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres baies et petits fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154010
                  
                  
                     Myrtilles (myrtilles européennes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154020
                  
                  
                     Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154030
                  
                  
                     Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154050
                  
                  
                     Cynorrhodons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154060
                  
                  
                     Mûres (arbouses)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154070
                  
                  
                     Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154080
                  
                  
                     Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0160000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Fruits divers
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161040
                  
                  
                     Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161050
                  
                  
                     Caramboles (bilimbis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161060
                  
                  
                     Kakis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161070
                  
                  
                     Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Peau non comestible, petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162010
                  
                  
                     Kiwis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162020
                  
                  
                     Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162030
                  
                  
                     Fruits de la passion
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162040
                  
                  
                     Figues de Barbarie (figues de cactus)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162050
                  
                  
                     Caïmites
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162060
                  
                  
                     Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Peau non comestible, grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163020
                  
                  
                     Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163060
                  
                  
                     Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163070
                  
                  
                     Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163090
                  
                  
                     Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163100
                  
                  
                     Durions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163110
                  
                  
                     Corossols (cachiment hérissé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0200000
                  
                  
                     
                                 2.
                              
                              
                                 LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0210000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0211000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212010
                  
                  
                     Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212030
                  
                  
                     Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212040
                  
                  
                     Arrowroots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213010
                  
                  
                     Betteraves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213030
                  
                  
                     Céleris-raves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213040
                  
                  
                     Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213050
                  
                  
                     Topinambours (crosnes du Japon)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213080
                  
                  
                     Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213090
                  
                  
                     Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Légumes-bulbes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220010
                  
                  
                     Aulx
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220020
                  
                  
                     Oignons (autres oignons oignons argentés)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220040
                  
                  
                     Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0230000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231010
                  
                  
                     Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231020
                  
                  
                     Piments et poivrons (chilis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231030
                  
                  
                     Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231040
                  
                  
                     Gombos (camboux)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232030
                  
                  
                     Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233010
                  
                  
                     Melons (kiwanos)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233020
                  
                  
                     Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0234000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux (maïs nain)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0239000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0240000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Brassicées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241010
                  
                  
                     Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242020
                  
                  
                     Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243010
                  
                  
                     Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243020
                  
                  
                     Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0244000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0250000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251010
                  
                  
                     Mâche (laitues italiennes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251020
                  
                  
                     Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251030
                  
                  
                     Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251040
                  
                  
                     Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251050
                  
                  
                     Cresson de terre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251060
                  
                  
                     Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251080
                  
                  
                     Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et similaires (feuilles)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252010
                  
                  
                     Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252020
                  
                  
                     Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252030
                  
                  
                     Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0253000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0254000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0255000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Endives/Chicons
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Fines herbes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256010
                  
                  
                     Cerfeuil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256020
                  
                  
                     Ciboulette
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256030
                  
                  
                     Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256040
                  
                  
                     Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256050
                  
                  
                     Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256060
                  
                  
                     Romarin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256070
                  
                  
                     Thym (marjolaine, origan)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256080
                  
                  
                     Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256090
                  
                  
                     Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256100
                  
                  
                     Estragon (hysope)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0256990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Légumineuses potagères (à l'état frais)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260020
                  
                  
                     Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260030
                  
                  
                     Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260040
                  
                  
                     Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Légumes-tiges (à l'état frais)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270020
                  
                  
                     Cardons (tiges de Borago officinalis)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270030
                  
                  
                     Céleris
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270040
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270050
                  
                  
                     Artichauts (fleurs de bananier)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270060
                  
                  
                     Poireaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270070
                  
                  
                     Rhubarbe
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280000
                  
                  
                     
                                 viii)
                              
                              
                                 Champignons
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280010
                  
                  
                     Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280020
                  
                  
                     Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0290000
                  
                  
                     
                                 ix)
                              
                              
                                 Algues
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300000
                  
                  
                     
                                 3.
                              
                              
                                 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0300010
                  
                  
                     Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300030
                  
                  
                     Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300040
                  
                  
                     Lupins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0400000
                  
                  
                     
                                 4.
                              
                              
                                 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0401000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines oléagineuses
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401020
                  
                  
                     Arachides
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401060
                  
                  
                     Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401100
                  
                  
                     Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401110
                  
                  
                     Carthame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401120
                  
                  
                     Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401130
                  
                  
                     Cameline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401140
                  
                  
                     Chènevis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401150
                  
                  
                     Ricin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits oléagineux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402020
                  
                  
                     Noix de palme (palmistes)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402030
                  
                  
                     Fruits du palmier à huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402040
                  
                  
                     Kapoks
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500000
                  
                  
                     
                                 5.
                              
                              
                                 CÉRÉALES
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500020
                  
                  
                     Sarrasin (amarante, quinoa)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500040
                  
                  
                     Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500060
                  
                  
                     Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500090
                  
                  
                     Froments (blé) (épeautre, triticale)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500990
                  
                  
                     Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0600000
                  
                  
                     
                                 6.
                              
                              
                                 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0610000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Thé
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0620000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Grains de café
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0630000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Infusions (séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631010
                  
                  
                     Fleurs de camomille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631020
                  
                  
                     Fleurs d'hibiscus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631030
                  
                  
                     Pétales de rose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631040
                  
                  
                     Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632010
                  
                  
                     Feuilles de fraisier
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632020
                  
                  
                     Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633010
                  
                  
                     Racines de valériane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633020
                  
                  
                     Racines de ginseng
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0639000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres infusions
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0640000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0650000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Caroube (pain de Saint-Jean)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0700000
                  
                  
                     
                                 7.
                              
                              
                                 HOUBLON (séché)
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0800000
                  
                  
                     
                                 8.
                              
                              
                                 ÉPICES
                              
                           
                  
                     (+)
                  
                  
                     (+)
                  
               
                     0810000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Graines
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0810010
                  
                  
                     Anis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810020
                  
                  
                     Carvi noir
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810030
                  
                  
                     Graines de céleri (graines de livèche)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810040
                  
                  
                     Graines de coriandre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810050
                  
                  
                     Graines de cumin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810060
                  
                  
                     Graines d'aneth
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810070
                  
                  
                     Graines de fenouil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Fruits et baies
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0820010
                  
                  
                     Poivre de la Jamaïque
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820020
                  
                  
                     Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820060
                  
                  
                     Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820070
                  
                  
                     Gousses de vanille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Écorces
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0830010
                  
                  
                     Cannelle (cannelle de Chine)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Racines ou rhizomes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0840030
                  
                  
                     Curcuma (safran des Indes)
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0850000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Boutons
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Stigmates de fleurs
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Arille
                              
                           
                  
                     0,1
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900000
                  
                  
                     
                                 9.
                              
                              
                                 PLANTES SUCRIÈRES
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     0900010
                  
                  
                     Betteraves sucrières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900020
                  
                  
                     Cannes à sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                                 10
                              
                              
                                 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                              
                           
                  
                     0,1 (+)
                  
                  
                     0,1 (+)
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                                 i)
                              
                              
                                 Tissus
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 g)
                              
                              
                                 Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Graisse
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                                 ii)
                              
                              
                                 Lait
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                                 iii)
                              
                              
                                 Œufs d'oiseaux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poules
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Canes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oies
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Cailles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                                 iv)
                              
                              
                                 Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                                 v)
                              
                              
                                 Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                                 vi)
                              
                              
                                 Escargots
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                                 vii)
                              
                              
                                 Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     
                                 (*)
                              
                              
                                 Indique le seuil de détection.
                              
                           
               
      
         (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)
      
      
                  (+)
               
               
                  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
                  
                              
                                 0100000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             1.
                                          
                                       
                                       
                                          FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                       
                                    
                        
                              
                                 0110000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0110010
                              
                           
                           
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                           
                        
                              
                                 0110020
                              
                           
                           
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                           
                        
                              
                                 0110030
                              
                           
                           
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0110040
                              
                           
                           
                              
                                 Limettes
                              
                           
                        
                              
                                 0110050
                              
                           
                           
                              
                                 Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0110990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0120000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Noix
                                       
                                    
                        
                              
                                 0120010
                              
                           
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                        
                              
                                 0120020
                              
                           
                           
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                           
                        
                              
                                 0120030
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de cajou
                              
                           
                        
                              
                                 0120040
                              
                           
                           
                              
                                 Châtaignes
                              
                           
                        
                              
                                 0120050
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de coco
                              
                           
                        
                              
                                 0120060
                              
                           
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                        
                              
                                 0120070
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                           
                        
                              
                                 0120080
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de pécan
                              
                           
                        
                              
                                 0120090
                              
                           
                           
                              
                                 Pignons
                              
                           
                        
                              
                                 0120100
                              
                           
                           
                              
                                 Pistaches
                              
                           
                        
                              
                                 0120110
                              
                           
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                        
                              
                                 0120990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0130000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                        
                              
                                 0130010
                              
                           
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0130020
                              
                           
                           
                              
                                 Poires [Poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0130030
                              
                           
                           
                              
                                 Coings
                              
                           
                        
                              
                                 0130040
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles
                              
                           
                        
                              
                                 0130050
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                           
                        
                              
                                 0130990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0140000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                        
                              
                                 0140010
                              
                           
                           
                              
                                 Abricots
                              
                           
                        
                              
                                 0140020
                              
                           
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                        
                              
                                 0140030
                              
                           
                           
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                           
                        
                              
                                 0140040
                              
                           
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0140990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0150000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0151000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                        
                              
                                 0151010
                              
                           
                           
                              
                                 Raisins de table
                              
                           
                        
                              
                                 0151020
                              
                           
                           
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                           
                        
                              
                                 0152000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153010
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres
                              
                           
                        
                              
                                 0153020
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                              
                           
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0153990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0154000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0154010
                              
                           
                           
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                           
                        
                              
                                 0154020
                              
                           
                           
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                           
                        
                              
                                 0154030
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                        
                              
                                 0154040
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                        
                              
                                 0154050
                              
                           
                           
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                           
                        
                              
                                 0154060
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres (arbouses)
                              
                           
                        
                              
                                 0154070
                              
                           
                           
                              
                                 Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                              
                           
                        
                              
                                 0154080
                              
                           
                           
                              
                                 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                              
                           
                        
                              
                                 0154990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0160000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                        
                              
                                 0161000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0161010
                              
                           
                           
                              
                                 Dattes
                              
                           
                        
                              
                                 0161020
                              
                           
                           
                              
                                 Figues
                              
                           
                        
                              
                                 0161030
                              
                           
                           
                              
                                 Olives de table
                              
                           
                        
                              
                                 0161040
                              
                           
                           
                              
                                 Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0161050
                              
                           
                           
                              
                                 Caramboles (bilimbis)
                              
                           
                        
                              
                                 0161060
                              
                           
                           
                              
                                 Kakis
                              
                           
                        
                              
                                 0161070
                              
                           
                           
                              
                                 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                              
                           
                        
                              
                                 0161990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0162000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0162010
                              
                           
                           
                              
                                 Kiwis
                              
                           
                        
                              
                                 0162020
                              
                           
                           
                              
                                 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                              
                           
                        
                              
                                 0162030
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits de la passion
                              
                           
                        
                              
                                 0162040
                              
                           
                           
                              
                                 Figues de Barbarie (figues de cactus)
                              
                           
                        
                              
                                 0162050
                              
                           
                           
                              
                                 Caïmites
                              
                           
                        
                              
                                 0162060
                              
                           
                           
                              
                                 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                              
                           
                        
                              
                                 0162990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0163000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0163010
                              
                           
                           
                              
                                 Avocats
                              
                           
                        
                              
                                 0163020
                              
                           
                           
                              
                                 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                              
                           
                        
                              
                                 0163030
                              
                           
                           
                              
                                 Mangues
                              
                           
                        
                              
                                 0163040
                              
                           
                           
                              
                                 Papayes
                              
                           
                        
                              
                                 0163050
                              
                           
                           
                              
                                 Grenades
                              
                           
                        
                              
                                 0163060
                              
                           
                           
                              
                                 Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                              
                           
                        
                              
                                 0163070
                              
                           
                           
                              
                                 Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0163080
                              
                           
                           
                              
                                 Ananas
                              
                           
                        
                              
                                 0163090
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                              
                           
                        
                              
                                 0163100
                              
                           
                           
                              
                                 Durions
                              
                           
                        
                              
                                 0163110
                              
                           
                           
                              
                                 Corossols (cachiment hérissé)
                              
                           
                        
                              
                                 0163990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0200000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             2.
                                          
                                       
                                       
                                          LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                       
                                    
                        
                              
                                 0210000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                        
                              
                                 0211000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                        
                              
                                 0212000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 0212010
                              
                           
                           
                              
                                 Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                              
                           
                        
                              
                                 0212020
                              
                           
                           
                              
                                 Patates douces
                              
                           
                        
                              
                                 0212030
                              
                           
                           
                              
                                 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                              
                           
                        
                              
                                 0212040
                              
                           
                           
                              
                                 Arrowroots
                              
                           
                        
                              
                                 0212990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0213000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                        
                              
                                 0213010
                              
                           
                           
                              
                                 Betteraves
                              
                           
                        
                              
                                 0213020
                              
                           
                           
                              
                                 Carottes
                              
                           
                        
                              
                                 0213030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris-raves
                              
                           
                        
                              
                                 0213040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                           
                        
                              
                                 0213050
                              
                           
                           
                              
                                 Topinambours (crosnes du Japon)
                              
                           
                        
                              
                                 0213060
                              
                           
                           
                              
                                 Panais
                              
                           
                        
                              
                                 0213070
                              
                           
                           
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                           
                        
                              
                                 0213080
                              
                           
                           
                              
                                 Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0213090
                              
                           
                           
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                           
                        
                              
                                 0213100
                              
                           
                           
                              
                                 Rutabagas
                              
                           
                        
                              
                                 0213110
                              
                           
                           
                              
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                                 0213990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0220000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0220010
                              
                           
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                        
                              
                                 0220020
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                        
                              
                                 0220030
                              
                           
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                        
                              
                                 0220040
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                           
                        
                              
                                 0220990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0230000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0231000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                        
                              
                                 0231010
                              
                           
                           
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                           
                        
                              
                                 0231020
                              
                           
                           
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                           
                        
                              
                                 0231030
                              
                           
                           
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                           
                        
                              
                                 0231040
                              
                           
                           
                              
                                 Gombos (camboux)
                              
                           
                        
                              
                                 0231990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0232000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0232010
                              
                           
                           
                              
                                 Concombres
                              
                           
                        
                              
                                 0232020
                              
                           
                           
                              
                                 Cornichons
                              
                           
                        
                              
                                 0232030
                              
                           
                           
                              
                                 Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                           
                        
                              
                                 0232990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0233000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0233010
                              
                           
                           
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                           
                        
                              
                                 0233020
                              
                           
                           
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                           
                        
                              
                                 0233030
                              
                           
                           
                              
                                 Pastèques
                              
                           
                        
                              
                                 0233990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0234000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0239000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0240000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241010
                              
                           
                           
                              
                                 Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0241020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                        
                              
                                 0241990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0242000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                        
                              
                                 0242010
                              
                           
                           
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                           
                        
                              
                                 0242020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                           
                        
                              
                                 0242990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0243000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                        
                              
                                 0243010
                              
                           
                           
                              
                                 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                              
                           
                        
                              
                                 0243020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                           
                        
                              
                                 0243990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0244000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                        
                              
                                 0250000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                       
                                    
                        
                              
                                 0251000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                       
                                    
                        
                              
                                 0251010
                              
                           
                           
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                           
                        
                              
                                 0251020
                              
                           
                           
                              
                                 Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                        
                              
                                 0251030
                              
                           
                           
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                           
                        
                              
                                 0251040
                              
                           
                           
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                           
                        
                              
                                 0251050
                              
                           
                           
                              
                                 Cresson de terre
                              
                           
                        
                              
                                 0251060
                              
                           
                           
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0251070
                              
                           
                           
                              
                                 Moutarde brune
                              
                           
                        
                              
                                 0251080
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
                              
                           
                        
                              
                                 0251990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0252000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0252010
                              
                           
                           
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                           
                        
                              
                                 0252020
                              
                           
                           
                              
                                 Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                              
                           
                        
                              
                                 0252030
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                              
                           
                        
                              
                                 0252990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0253000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                       
                                    
                        
                              
                                 0254000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                       
                                    
                        
                              
                                 0255000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0256000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0256010
                              
                           
                           
                              
                                 Cerfeuil
                              
                           
                        
                              
                                 0256020
                              
                           
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                        
                              
                                 0256030
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                           
                        
                              
                                 0256040
                              
                           
                           
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                           
                        
                              
                                 0256050
                              
                           
                           
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                           
                        
                              
                                 0256060
                              
                           
                           
                              
                                 Romarin
                              
                           
                        
                              
                                 0256070
                              
                           
                           
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                           
                        
                              
                                 0256080
                              
                           
                           
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                           
                        
                              
                                 0256090
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                           
                        
                              
                                 0256100
                              
                           
                           
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                           
                        
                              
                                 0256990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0260000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0260010
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                              
                           
                        
                              
                                 0260020
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                              
                           
                        
                              
                                 0260030
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                              
                           
                        
                              
                                 0260040
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                              
                           
                        
                              
                                 0260050
                              
                           
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                        
                              
                                 0260990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0270000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (à l'état frais)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0270010
                              
                           
                           
                              
                                 Asperges
                              
                           
                        
                              
                                 0270020
                              
                           
                           
                              
                                 Cardons (tiges de Borago officinalis)
                              
                           
                        
                              
                                 0270030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris
                              
                           
                        
                              
                                 0270040
                              
                           
                           
                              
                                 Fenouil
                              
                           
                        
                              
                                 0270050
                              
                           
                           
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                           
                        
                              
                                 0270060
                              
                           
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                        
                              
                                 0270070
                              
                           
                           
                              
                                 Rhubarbe
                              
                           
                        
                              
                                 0270080
                              
                           
                           
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                           
                        
                              
                                 0270090
                              
                           
                           
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                           
                        
                              
                                 0270990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0280000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             viii)
                                          
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0280010
                              
                           
                           
                              
                                 Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                              
                           
                        
                              
                                 0280020
                              
                           
                           
                              
                                 Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                              
                           
                        
                              
                                 0280990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0290000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ix)
                                          
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                        
                              
                                 0300000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             3.
                                          
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0300010
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                           
                        
                              
                                 0300020
                              
                           
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                        
                              
                                 0300030
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                           
                        
                              
                                 0300040
                              
                           
                           
                              
                                 Lupins
                              
                           
                        
                              
                                 0300990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0400000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             4.
                                          
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                        
                              
                                 0401000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                        
                              
                                 0401010
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de lin
                              
                           
                        
                              
                                 0401020
                              
                           
                           
                              
                                 Arachides
                              
                           
                        
                              
                                 0401030
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de pavot
                              
                           
                        
                              
                                 0401040
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de sésame
                              
                           
                        
                              
                                 0401050
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                           
                        
                              
                                 0401060
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0401070
                              
                           
                           
                              
                                 Fèves de soja
                              
                           
                        
                              
                                 0401080
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                           
                        
                              
                                 0401090
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de coton
                              
                           
                        
                              
                                 0401100
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                              
                           
                        
                              
                                 0401110
                              
                           
                           
                              
                                 Carthame
                              
                           
                        
                              
                                 0401120
                              
                           
                           
                              
                                 Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0401130
                              
                           
                           
                              
                                 Cameline
                              
                           
                        
                              
                                 0401140
                              
                           
                           
                              
                                 Chènevis
                              
                           
                        
                              
                                 0401150
                              
                           
                           
                              
                                 Ricin
                              
                           
                        
                              
                                 0401990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0402000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                        
                              
                                 0402010
                              
                           
                           
                              
                                 Olives à huile
                              
                           
                        
                              
                                 0402020
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de palme (palmistes)
                              
                           
                        
                              
                                 0402030
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits du palmier à huile
                              
                           
                        
                              
                                 0402040
                              
                           
                           
                              
                                 Kapoks
                              
                           
                        
                              
                                 0402990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0500000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             5.
                                          
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0500010
                              
                           
                           
                              
                                 Orge
                              
                           
                        
                              
                                 0500020
                              
                           
                           
                              
                                 Sarrasin (amarante, quinoa)
                              
                           
                        
                              
                                 0500030
                              
                           
                           
                              
                                 Maïs
                              
                           
                        
                              
                                 0500040
                              
                           
                           
                              
                                 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                              
                           
                        
                              
                                 0500050
                              
                           
                           
                              
                                 Avoine
                              
                           
                        
                              
                                 0500060
                              
                           
                           
                              
                                 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                              
                           
                        
                              
                                 0500070
                              
                           
                           
                              
                                 Seigle
                              
                           
                        
                              
                                 0500080
                              
                           
                           
                              
                                 Sorgho
                              
                           
                        
                              
                                 0500090
                              
                           
                           
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                           
                        
                              
                                 0500990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0600000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             6.
                                          
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                        
                              
                                 0610000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Thé
                                       
                                    
                        
                              
                                 0620000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                        
                              
                                 0630000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0631000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                        
                              
                                 0631010
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                           
                        
                              
                                 0631020
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                           
                        
                              
                                 0631030
                              
                           
                           
                              
                                 Pétales de rose
                              
                           
                        
                              
                                 0631040
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                           
                        
                              
                                 0631050
                              
                           
                           
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                           
                        
                              
                                 0631990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0632000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                        
                              
                                 0632010
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                           
                        
                              
                                 0632020
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                           
                        
                              
                                 0632030
                              
                           
                           
                              
                                 Maté
                              
                           
                        
                              
                                 0632990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0633000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                        
                              
                                 0633010
                              
                           
                           
                              
                                 Racine de valériane
                              
                           
                        
                              
                                 0633020
                              
                           
                           
                              
                                 Racine de ginseng
                              
                           
                        
                              
                                 0633990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0639000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                        
                              
                                 0640000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0650000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0700000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             7.
                                          
                                       
                                       
                                          HOUBLON (séché)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0800000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             8.
                                          
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0810000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                        
                              
                                 0810010
                              
                           
                           
                              
                                 Anis
                              
                           
                        
                              
                                 0810020
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi noir
                              
                           
                        
                              
                                 0810030
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                           
                        
                              
                                 0810040
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                           
                        
                              
                                 0810050
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de cumin
                              
                           
                        
                              
                                 0810060
                              
                           
                           
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                           
                        
                              
                                 0810070
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                           
                        
                              
                                 0810080
                              
                           
                           
                              
                                 Fenugrec
                              
                           
                        
                              
                                 0810090
                              
                           
                           
                              
                                 Noix muscade
                              
                           
                        
                              
                                 0810990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0820000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                        
                              
                                 0820010
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                           
                        
                              
                                 0820020
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                           
                        
                              
                                 0820030
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi
                              
                           
                        
                              
                                 0820040
                              
                           
                           
                              
                                 Cardamome
                              
                           
                        
                              
                                 0820050
                              
                           
                           
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                           
                        
                              
                                 0820060
                              
                           
                           
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                           
                        
                              
                                 0820070
                              
                           
                           
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                           
                        
                              
                                 0820080
                              
                           
                           
                              
                                 Tamarin
                              
                           
                        
                              
                                 0820990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0830000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                        
                              
                                 0830010
                              
                           
                           
                              
                                 Cannelle (cannelle de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0830990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0840000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0840010
                              
                           
                           
                              
                                 Réglisse
                              
                           
                        
                              
                                 0840020
                              
                           
                           
                              
                                 Gingembre
                              
                           
                        
                              
                                 0840030
                              
                           
                           
                              
                                 Curcuma (safran des Indes)
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
                  
                              
                                 0840990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0850000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0850010
                              
                           
                           
                              
                                 Clous de girofle
                              
                           
                        
                              
                                 0850020
                              
                           
                           
                              
                                 Câpres
                              
                           
                        
                              
                                 0850990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0860000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                        
                              
                                 0860010
                              
                           
                           
                              
                                 Safran
                              
                           
                        
                              
                                 0860990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0870000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0870010
                              
                           
                           
                              
                                 Macis
                              
                           
                        
                              
                                 0870990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0900000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             9.
                                          
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0900010
                              
                           
                           
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                           
                        
                              
                                 0900020
                              
                           
                           
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                           
                        
                              
                                 0900030
                              
                           
                           
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                           
                        
                              
                                 0900990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1000000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                       
                                          PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                        
                              
                                 1010000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Tissus
                                       
                                    
                        
                              
                                 1011000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1011010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1011020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1011030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1011040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1011050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1011990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1012000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1012010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1012020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1012030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1012040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1012050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1012990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1013000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1013010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1013020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1013030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1013040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1013050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1013990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1014000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1014010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1014020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1014030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1014040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1014050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1014990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1015000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                        
                              
                                 1015010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1015020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1015030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1015040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1015050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1015990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1016000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                        
                              
                                 1016010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1016020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1016030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1016040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1016050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1016990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1017000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             g)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1017010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1017020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1017030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1017040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1017050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1017990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1020000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Lait
                                       
                                    
                        
                              
                                 1020010
                              
                           
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020020
                              
                           
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020030
                              
                           
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                        
                              
                                 1020040
                              
                           
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                        
                              
                                 1020990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1030000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 1030010
                              
                           
                           
                              
                                 Poulet
                              
                           
                        
                              
                                 1030020
                              
                           
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                        
                              
                                 1030030
                              
                           
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                        
                              
                                 1030040
                              
                           
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                        
                              
                                 1030990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1040000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1050000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1060000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                        
                              
                                 1070000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
                                       
                                    
                        
            
         Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
      
      
                  (+)
               
               
                  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
                  
                              
                                 0100000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             1.
                                          
                                       
                                       
                                          FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
                                       
                                    
                        
                              
                                 0110000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Agrumes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0110010
                              
                           
                           
                              
                                 Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
                              
                           
                        
                              
                                 0110020
                              
                           
                           
                              
                                 Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
                              
                           
                        
                              
                                 0110030
                              
                           
                           
                              
                                 Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0110040
                              
                           
                           
                              
                                 Limettes
                              
                           
                        
                              
                                 0110050
                              
                           
                           
                              
                                 Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0110990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0120000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Noix
                                       
                                    
                        
                              
                                 0120010
                              
                           
                           
                              
                                 Amandes
                              
                           
                        
                              
                                 0120020
                              
                           
                           
                              
                                 Noix du Brésil
                              
                           
                        
                              
                                 0120030
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de cajou
                              
                           
                        
                              
                                 0120040
                              
                           
                           
                              
                                 Châtaignes
                              
                           
                        
                              
                                 0120050
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de coco
                              
                           
                        
                              
                                 0120060
                              
                           
                           
                              
                                 Noisettes (avelines)
                              
                           
                        
                              
                                 0120070
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de Queensland
                              
                           
                        
                              
                                 0120080
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de pécan
                              
                           
                        
                              
                                 0120090
                              
                           
                           
                              
                                 Pignons
                              
                           
                        
                              
                                 0120100
                              
                           
                           
                              
                                 Pistaches
                              
                           
                        
                              
                                 0120110
                              
                           
                           
                              
                                 Noix communes
                              
                           
                        
                              
                                 0120990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0130000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à pépins
                                       
                                    
                        
                              
                                 0130010
                              
                           
                           
                              
                                 Pommes (pommettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0130020
                              
                           
                           
                              
                                 Poires [Poires asiatiques (nashis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0130030
                              
                           
                           
                              
                                 Coings
                              
                           
                        
                              
                                 0130040
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles
                              
                           
                        
                              
                                 0130050
                              
                           
                           
                              
                                 Nèfles du Japon
                              
                           
                        
                              
                                 0130990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0140000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits à noyau
                                       
                                    
                        
                              
                                 0140010
                              
                           
                           
                              
                                 Abricots
                              
                           
                        
                              
                                 0140020
                              
                           
                           
                              
                                 Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
                              
                           
                        
                              
                                 0140030
                              
                           
                           
                              
                                 Pêches (nectarines et hybrides similaires)
                              
                           
                        
                              
                                 0140040
                              
                           
                           
                              
                                 Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0140990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0150000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Baies et petits fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0151000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Raisins de table et raisins de cuve
                                       
                                    
                        
                              
                                 0151010
                              
                           
                           
                              
                                 Raisins de table
                              
                           
                        
                              
                                 0151020
                              
                           
                           
                              
                                 Raisins de cuve
                              
                           
                        
                              
                                 0152000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Fraises
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits de ronces
                                       
                                    
                        
                              
                                 0153010
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres
                              
                           
                        
                              
                                 0153020
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
                              
                           
                        
                              
                                 0153030
                              
                           
                           
                              
                                 Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0153990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0154000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres baies et petits fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0154010
                              
                           
                           
                              
                                 Myrtilles (myrtilles européennes)
                              
                           
                        
                              
                                 0154020
                              
                           
                           
                              
                                 Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
                              
                           
                        
                              
                                 0154030
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
                              
                           
                        
                              
                                 0154040
                              
                           
                           
                              
                                 Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
                              
                           
                        
                              
                                 0154050
                              
                           
                           
                              
                                 Cynorrhodons
                              
                           
                        
                              
                                 0154060
                              
                           
                           
                              
                                 Mûres (arbouses)
                              
                           
                        
                              
                                 0154070
                              
                           
                           
                              
                                 Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
                              
                           
                        
                              
                                 0154080
                              
                           
                           
                              
                                 Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
                              
                           
                        
                              
                                 0154990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0160000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits divers
                                       
                                    
                        
                              
                                 0161000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0161010
                              
                           
                           
                              
                                 Dattes
                              
                           
                        
                              
                                 0161020
                              
                           
                           
                              
                                 Figues
                              
                           
                        
                              
                                 0161030
                              
                           
                           
                              
                                 Olives de table
                              
                           
                        
                              
                                 0161040
                              
                           
                           
                              
                                 Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0161050
                              
                           
                           
                              
                                 Caramboles (bilimbis)
                              
                           
                        
                              
                                 0161060
                              
                           
                           
                              
                                 Kakis
                              
                           
                        
                              
                                 0161070
                              
                           
                           
                              
                                 Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
                              
                           
                        
                              
                                 0161990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0162000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, petite taille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0162010
                              
                           
                           
                              
                                 Kiwis
                              
                           
                        
                              
                                 0162020
                              
                           
                           
                              
                                 Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
                              
                           
                        
                              
                                 0162030
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits de la passion
                              
                           
                        
                              
                                 0162040
                              
                           
                           
                              
                                 Figues de Barbarie (figues de cactus)
                              
                           
                        
                              
                                 0162050
                              
                           
                           
                              
                                 Caïmites
                              
                           
                        
                              
                                 0162060
                              
                           
                           
                              
                                 Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
                              
                           
                        
                              
                                 0162990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0163000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Peau non comestible, grande taille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0163010
                              
                           
                           
                              
                                 Avocats
                              
                           
                        
                              
                                 0163020
                              
                           
                           
                              
                                 Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
                              
                           
                        
                              
                                 0163030
                              
                           
                           
                              
                                 Mangues
                              
                           
                        
                              
                                 0163040
                              
                           
                           
                              
                                 Papayes
                              
                           
                        
                              
                                 0163050
                              
                           
                           
                              
                                 Grenades
                              
                           
                        
                              
                                 0163060
                              
                           
                           
                              
                                 Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
                              
                           
                        
                              
                                 0163070
                              
                           
                           
                              
                                 Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0163080
                              
                           
                           
                              
                                 Ananas
                              
                           
                        
                              
                                 0163090
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
                              
                           
                        
                              
                                 0163100
                              
                           
                           
                              
                                 Durions
                              
                           
                        
                              
                                 0163110
                              
                           
                           
                              
                                 Corossols (cachiment hérissé)
                              
                           
                        
                              
                                 0163990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0200000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             2.
                                          
                                       
                                       
                                          LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                                       
                                    
                        
                              
                                 0210000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules
                                       
                                    
                        
                              
                                 0211000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Pommes de terre
                                       
                                    
                        
                              
                                 0212000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 0212010
                              
                           
                           
                              
                                 Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
                              
                           
                        
                              
                                 0212020
                              
                           
                           
                              
                                 Patates douces
                              
                           
                        
                              
                                 0212030
                              
                           
                           
                              
                                 Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
                              
                           
                        
                              
                                 0212040
                              
                           
                           
                              
                                 Arrowroots
                              
                           
                        
                              
                                 0212990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0213000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
                                       
                                    
                        
                              
                                 0213010
                              
                           
                           
                              
                                 Betteraves
                              
                           
                        
                              
                                 0213020
                              
                           
                           
                              
                                 Carottes
                              
                           
                        
                              
                                 0213030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris-raves
                              
                           
                        
                              
                                 0213040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
                              
                           
                        
                              
                                 0213050
                              
                           
                           
                              
                                 Topinambours (crosnes du Japon)
                              
                           
                        
                              
                                 0213060
                              
                           
                           
                              
                                 Panais
                              
                           
                        
                              
                                 0213070
                              
                           
                           
                              
                                 Persil à grosse racine
                              
                           
                        
                              
                                 0213080
                              
                           
                           
                              
                                 Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
                              
                           
                        
                              
                                 0213090
                              
                           
                           
                              
                                 Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
                              
                           
                        
                              
                                 0213100
                              
                           
                           
                              
                                 Rutabagas
                              
                           
                        
                              
                                 0213110
                              
                           
                           
                              
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                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0220000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-bulbes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0220010
                              
                           
                           
                              
                                 Aulx
                              
                           
                        
                              
                                 0220020
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons (autres oignons; oignons argentés)
                              
                           
                        
                              
                                 0220030
                              
                           
                           
                              
                                 Échalotes
                              
                           
                        
                              
                                 0220040
                              
                           
                           
                              
                                 Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
                              
                           
                        
                              
                                 0220990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0230000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0231000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Solanacées
                                       
                                    
                        
                              
                                 0231010
                              
                           
                           
                              
                                 Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
                              
                           
                        
                              
                                 0231020
                              
                           
                           
                              
                                 Piments et poivrons (chilis)
                              
                           
                        
                              
                                 0231030
                              
                           
                           
                              
                                 Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
                              
                           
                        
                              
                                 0231040
                              
                           
                           
                              
                                 Gombos (camboux)
                              
                           
                        
                              
                                 0231990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0232000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0232010
                              
                           
                           
                              
                                 Concombres
                              
                           
                        
                              
                                 0232020
                              
                           
                           
                              
                                 Cornichons
                              
                           
                        
                              
                                 0232030
                              
                           
                           
                              
                                 Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
                              
                           
                        
                              
                                 0232990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0233000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Cucurbitacées à peau non comestible
                                       
                                    
                        
                              
                                 0233010
                              
                           
                           
                              
                                 Melons (kiwanos)
                              
                           
                        
                              
                                 0233020
                              
                           
                           
                              
                                 Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
                              
                           
                        
                              
                                 0233030
                              
                           
                           
                              
                                 Pastèques
                              
                           
                        
                              
                                 0233990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0234000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Maïs doux (maïs nain)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0239000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres légumes-fruits
                                       
                                    
                        
                              
                                 0240000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Brassicées
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux (développement de l'inflorescence)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0241010
                              
                           
                           
                              
                                 Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0241020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux-fleurs
                              
                           
                        
                              
                                 0241990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0242000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux pommés
                                       
                                    
                        
                              
                                 0242010
                              
                           
                           
                              
                                 Choux de Bruxelles
                              
                           
                        
                              
                                 0242020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
                              
                           
                        
                              
                                 0242990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0243000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux feuilles
                                       
                                    
                        
                              
                                 0243010
                              
                           
                           
                              
                                 Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
                              
                           
                        
                              
                                 0243020
                              
                           
                           
                              
                                 Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
                              
                           
                        
                              
                                 0243990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0244000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Choux-raves
                                       
                                    
                        
                              
                                 0250000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
                                       
                                    
                        
                              
                                 0251000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
                                       
                                    
                        
                              
                                 0251010
                              
                           
                           
                              
                                 Mâche (laitues italiennes)
                              
                           
                        
                              
                                 0251020
                              
                           
                           
                              
                                 Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
                              
                           
                        
                              
                                 0251030
                              
                           
                           
                              
                                 Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
                              
                           
                        
                              
                                 0251040
                              
                           
                           
                              
                                 Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
                              
                           
                        
                              
                                 0251050
                              
                           
                           
                              
                                 Cresson de terre
                              
                           
                        
                              
                                 0251060
                              
                           
                           
                              
                                 Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
                              
                           
                        
                              
                                 0251070
                              
                           
                           
                              
                                 Moutarde brune
                              
                           
                        
                              
                                 0251080
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
                              
                           
                        
                              
                                 0251990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0252000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Épinards et similaires (feuilles)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0252010
                              
                           
                           
                              
                                 Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
                              
                           
                        
                              
                                 0252020
                              
                           
                           
                              
                                 Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
                              
                           
                        
                              
                                 0252030
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
                              
                           
                        
                              
                                 0252990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0253000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
                                       
                                    
                        
                              
                                 0254000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
                                       
                                    
                        
                              
                                 0255000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Endives/Chicons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0256000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Fines herbes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0256010
                              
                           
                           
                              
                                 Cerfeuil
                              
                           
                        
                              
                                 0256020
                              
                           
                           
                              
                                 Ciboulette
                              
                           
                        
                              
                                 0256030
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
                              
                           
                        
                              
                                 0256040
                              
                           
                           
                              
                                 Persil (feuilles de persil à grosse racine)
                              
                           
                        
                              
                                 0256050
                              
                           
                           
                              
                                 Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
                              
                           
                        
                              
                                 0256060
                              
                           
                           
                              
                                 Romarin
                              
                           
                        
                              
                                 0256070
                              
                           
                           
                              
                                 Thym (marjolaine, origan)
                              
                           
                        
                              
                                 0256080
                              
                           
                           
                              
                                 Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
                              
                           
                        
                              
                                 0256090
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
                              
                           
                        
                              
                                 0256100
                              
                           
                           
                              
                                 Estragon (hysope)
                              
                           
                        
                              
                                 0256990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0260000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumineuses potagères (à l'état frais)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0260010
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
                              
                           
                        
                              
                                 0260020
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
                              
                           
                        
                              
                                 0260030
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (non écossés) (pois mange-tout)
                              
                           
                        
                              
                                 0260040
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
                              
                           
                        
                              
                                 0260050
                              
                           
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                        
                              
                                 0260990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0270000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Légumes-tiges (à l'état frais)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0270010
                              
                           
                           
                              
                                 Asperges
                              
                           
                        
                              
                                 0270020
                              
                           
                           
                              
                                 Cardons (tiges de Borago officinalis)
                              
                           
                        
                              
                                 0270030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris
                              
                           
                        
                              
                                 0270040
                              
                           
                           
                              
                                 Fenouil
                              
                           
                        
                              
                                 0270050
                              
                           
                           
                              
                                 Artichauts (fleurs de bananier)
                              
                           
                        
                              
                                 0270060
                              
                           
                           
                              
                                 Poireaux
                              
                           
                        
                              
                                 0270070
                              
                           
                           
                              
                                 Rhubarbe
                              
                           
                        
                              
                                 0270080
                              
                           
                           
                              
                                 Pousses de bambou
                              
                           
                        
                              
                                 0270090
                              
                           
                           
                              
                                 Cœurs de palmier
                              
                           
                        
                              
                                 0270990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0280000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             viii)
                                          
                                       
                                       
                                          Champignons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0280010
                              
                           
                           
                              
                                 Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
                              
                           
                        
                              
                                 0280020
                              
                           
                           
                              
                                 Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
                              
                           
                        
                              
                                 0280990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0290000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ix)
                                          
                                       
                                       
                                          Algues
                                       
                                    
                        
                              
                                 0300000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             3.
                                          
                                       
                                       
                                          LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0300010
                              
                           
                           
                              
                                 Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
                              
                           
                        
                              
                                 0300020
                              
                           
                           
                              
                                 Lentilles
                              
                           
                        
                              
                                 0300030
                              
                           
                           
                              
                                 Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
                              
                           
                        
                              
                                 0300040
                              
                           
                           
                              
                                 Lupins
                              
                           
                        
                              
                                 0300990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0400000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             4.
                                          
                                       
                                       
                                          GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                                       
                                    
                        
                              
                                 0401000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Graines oléagineuses
                                       
                                    
                        
                              
                                 0401010
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de lin
                              
                           
                        
                              
                                 0401020
                              
                           
                           
                              
                                 Arachides
                              
                           
                        
                              
                                 0401030
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de pavot
                              
                           
                        
                              
                                 0401040
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de sésame
                              
                           
                        
                              
                                 0401050
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de tournesol
                              
                           
                        
                              
                                 0401060
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de colza (navette sauvage, navettes)
                              
                           
                        
                              
                                 0401070
                              
                           
                           
                              
                                 Fèves de soja
                              
                           
                        
                              
                                 0401080
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de moutarde
                              
                           
                        
                              
                                 0401090
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de coton
                              
                           
                        
                              
                                 0401100
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
                              
                           
                        
                              
                                 0401110
                              
                           
                           
                              
                                 Carthame
                              
                           
                        
                              
                                 0401120
                              
                           
                           
                              
                                 Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0401130
                              
                           
                           
                              
                                 Cameline
                              
                           
                        
                              
                                 0401140
                              
                           
                           
                              
                                 Chènevis
                              
                           
                        
                              
                                 0401150
                              
                           
                           
                              
                                 Ricin
                              
                           
                        
                              
                                 0401990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0402000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits oléagineux
                                       
                                    
                        
                              
                                 0402010
                              
                           
                           
                              
                                 Olives à huile
                              
                           
                        
                              
                                 0402020
                              
                           
                           
                              
                                 Noix de palme (palmistes)
                              
                           
                        
                              
                                 0402030
                              
                           
                           
                              
                                 Fruits du palmier à huile
                              
                           
                        
                              
                                 0402040
                              
                           
                           
                              
                                 Kapoks
                              
                           
                        
                              
                                 0402990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0500000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             5.
                                          
                                       
                                       
                                          CÉRÉALES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0500010
                              
                           
                           
                              
                                 Orge
                              
                           
                        
                              
                                 0500020
                              
                           
                           
                              
                                 Sarrasin (amarante, quinoa)
                              
                           
                        
                              
                                 0500030
                              
                           
                           
                              
                                 Maïs
                              
                           
                        
                              
                                 0500040
                              
                           
                           
                              
                                 Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
                              
                           
                        
                              
                                 0500050
                              
                           
                           
                              
                                 Avoine
                              
                           
                        
                              
                                 0500060
                              
                           
                           
                              
                                 Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
                              
                           
                        
                              
                                 0500070
                              
                           
                           
                              
                                 Seigle
                              
                           
                        
                              
                                 0500080
                              
                           
                           
                              
                                 Sorgho
                              
                           
                        
                              
                                 0500090
                              
                           
                           
                              
                                 Froments (blé) (épeautre, triticale)
                              
                           
                        
                              
                                 0500990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
                              
                           
                        
                              
                                 0600000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             6.
                                          
                                       
                                       
                                          THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
                                       
                                    
                        
                              
                                 0610000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Thé
                                       
                                    
                        
                              
                                 0620000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Grains de café
                                       
                                    
                        
                              
                                 0630000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Infusions (séchées)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0631000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Fleurs
                                       
                                    
                        
                              
                                 0631010
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de camomille
                              
                           
                        
                              
                                 0631020
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs d'hibiscus
                              
                           
                        
                              
                                 0631030
                              
                           
                           
                              
                                 Pétales de rose
                              
                           
                        
                              
                                 0631040
                              
                           
                           
                              
                                 Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
                              
                           
                        
                              
                                 0631050
                              
                           
                           
                              
                                 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                              
                           
                        
                              
                                 0631990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0632000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Feuilles
                                       
                                    
                        
                              
                                 0632010
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de fraisier
                              
                           
                        
                              
                                 0632020
                              
                           
                           
                              
                                 Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
                              
                           
                        
                              
                                 0632030
                              
                           
                           
                              
                                 Maté
                              
                           
                        
                              
                                 0632990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0633000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Racines
                                       
                                    
                        
                              
                                 0633010
                              
                           
                           
                              
                                 Racine de valériane
                              
                           
                        
                              
                                 0633020
                              
                           
                           
                              
                                 Racine de ginseng
                              
                           
                        
                              
                                 0633990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0639000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres infusions
                                       
                                    
                        
                              
                                 0640000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Cacao (fèves fermentées ou séchées)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0650000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Caroube (pain de Saint-Jean)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0700000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             7.
                                          
                                       
                                       
                                          HOUBLON (séché)
                                       
                                    
                        
                              
                                 0800000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             8.
                                          
                                       
                                       
                                          ÉPICES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0810000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Graines
                                       
                                    
                        
                              
                                 0810010
                              
                           
                           
                              
                                 Anis
                              
                           
                        
                              
                                 0810020
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi noir
                              
                           
                        
                              
                                 0810030
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de céleri (graines de livèche)
                              
                           
                        
                              
                                 0810040
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de coriandre
                              
                           
                        
                              
                                 0810050
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de cumin
                              
                           
                        
                              
                                 0810060
                              
                           
                           
                              
                                 Graines d'aneth
                              
                           
                        
                              
                                 0810070
                              
                           
                           
                              
                                 Graines de fenouil
                              
                           
                        
                              
                                 0810080
                              
                           
                           
                              
                                 Fenugrec
                              
                           
                        
                              
                                 0810090
                              
                           
                           
                              
                                 Noix muscade
                              
                           
                        
                              
                                 0810990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0820000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Fruits et baies
                                       
                                    
                        
                              
                                 0820010
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre de la Jamaïque
                              
                           
                        
                              
                                 0820020
                              
                           
                           
                              
                                 Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
                              
                           
                        
                              
                                 0820030
                              
                           
                           
                              
                                 Carvi
                              
                           
                        
                              
                                 0820040
                              
                           
                           
                              
                                 Cardamome
                              
                           
                        
                              
                                 0820050
                              
                           
                           
                              
                                 Baies de genièvre
                              
                           
                        
                              
                                 0820060
                              
                           
                           
                              
                                 Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
                              
                           
                        
                              
                                 0820070
                              
                           
                           
                              
                                 Gousses de vanille
                              
                           
                        
                              
                                 0820080
                              
                           
                           
                              
                                 Tamarin
                              
                           
                        
                              
                                 0820990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0830000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Écorces
                                       
                                    
                        
                              
                                 0830010
                              
                           
                           
                              
                                 Cannelle (cannelle de Chine)
                              
                           
                        
                              
                                 0830990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0840000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Racines ou rhizomes
                                       
                                    
                        
                              
                                 0840010
                              
                           
                           
                              
                                 Réglisse
                              
                           
                        
                              
                                 0840020
                              
                           
                           
                              
                                 Gingembre
                              
                           
                        
                              
                                 0840030
                              
                           
                           
                              
                                 Curcuma (safran des Indes)
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
                  
                              
                                 0840990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0850000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Boutons
                                       
                                    
                        
                              
                                 0850010
                              
                           
                           
                              
                                 Clous de girofle
                              
                           
                        
                              
                                 0850020
                              
                           
                           
                              
                                 Câpres
                              
                           
                        
                              
                                 0850990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0860000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Stigmates de fleurs
                                       
                                    
                        
                              
                                 0860010
                              
                           
                           
                              
                                 Safran
                              
                           
                        
                              
                                 0860990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0870000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Arille
                                       
                                    
                        
                              
                                 0870010
                              
                           
                           
                              
                                 Macis
                              
                           
                        
                              
                                 0870990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 0900000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             9.
                                          
                                       
                                       
                                          PLANTES SUCRIÈRES
                                       
                                    
                        
                              
                                 0900010
                              
                           
                           
                              
                                 Betteraves sucrières
                              
                           
                        
                              
                                 0900020
                              
                           
                           
                              
                                 Cannes à sucre
                              
                           
                        
                              
                                 0900030
                              
                           
                           
                              
                                 Racines de chicorée
                              
                           
                        
                              
                                 0900990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1000000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             10
                                          
                                       
                                       
                                          PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                                       
                                    
                        
                              
                                 1010000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             i)
                                          
                                       
                                       
                                          Tissus
                                       
                                    
                        
                              
                                 1011000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Porcins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1011010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1011020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1011030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1011040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1011050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1011990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1012000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             b)
                                          
                                       
                                       
                                          Bovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1012010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1012020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1012030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1012040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1012050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1012990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1013000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             c)
                                          
                                       
                                       
                                          Ovins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1013010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1013020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1013030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1013040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1013050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1013990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1014000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             d)
                                          
                                       
                                       
                                          Caprins
                                       
                                    
                        
                              
                                 1014010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1014020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1014030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1014040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1014050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1014990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1015000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             e)
                                          
                                       
                                       
                                          Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
                                       
                                    
                        
                              
                                 1015010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1015020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1015030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1015040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1015050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1015990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1016000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             f)
                                          
                                       
                                       
                                          Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
                                       
                                    
                        
                              
                                 1016010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1016020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1016030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1016040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1016050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1016990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1017000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             g)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1017010
                              
                           
                           
                              
                                 Muscles
                              
                           
                        
                              
                                 1017020
                              
                           
                           
                              
                                 Graisse
                              
                           
                        
                              
                                 1017030
                              
                           
                           
                              
                                 Foie
                              
                           
                        
                              
                                 1017040
                              
                           
                           
                              
                                 Reins
                              
                           
                        
                              
                                 1017050
                              
                           
                           
                              
                                 Abats comestibles
                              
                           
                        
                              
                                 1017990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1020000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             ii)
                                          
                                       
                                       
                                          Lait
                                       
                                    
                        
                              
                                 1020010
                              
                           
                           
                              
                                 Bovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020020
                              
                           
                           
                              
                                 Ovins
                              
                           
                        
                              
                                 1020030
                              
                           
                           
                              
                                 Caprins
                              
                           
                        
                              
                                 1020040
                              
                           
                           
                              
                                 Chevaux
                              
                           
                        
                              
                                 1020990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1030000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iii)
                                          
                                       
                                       
                                          Œufs d'oiseaux
                                       
                                    
                        
                              
                                 1030010
                              
                           
                           
                              
                                 Poulet
                              
                           
                        
                              
                                 1030020
                              
                           
                           
                              
                                 Canes
                              
                           
                        
                              
                                 1030030
                              
                           
                           
                              
                                 Oies
                              
                           
                        
                              
                                 1030040
                              
                           
                           
                              
                                 Cailles
                              
                           
                        
                              
                                 1030990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
                              
                                 1040000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             iv)
                                          
                                       
                                       
                                          Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1050000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             v)
                                          
                                       
                                       
                                          Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
                                       
                                    
                        
                              
                                 1060000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vi)
                                          
                                       
                                       
                                          Escargots
                                       
                                    
                        
                              
                                 1070000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             vii)
                                          
                                       
                                       
                                          Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»