CELEX: 32010D0072
Language: fr
Date: 2010-02-08 00:00:00
Title: 2010/72/: Décision de la Commission du 8 février 2010 concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides [notifiée sous le numéro C(2010) 751] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

9.2.2010   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 36/36
            
         DÉCISION DE LA COMMISSION
   du 8 février 2010
   concernant la non-inscription de certaines substances à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides
   [notifiée sous le numéro C(2010) 751]
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   (2010/72/UE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (1), et notamment son article 16, paragraphe 2, deuxième alinéa,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Le règlement (CE) no 1451/2007 de la Commission du 4 décembre 2007 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l’article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (2) établit une liste de substances actives à évaluer, en vue de leur éventuelle inscription à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
            
         
               (2)
            
            
               Pour un certain nombre des combinaisons de substances/types de produits figurant sur cette liste, tous les participants ont interrompu leur participation au programme d’examen, ou bien l’État membre rapporteur désigné pour l’évaluation n’a reçu aucun dossier complet dans les délais prévus à l’article 9 et à l’article 12, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1451/2007.
            
         
               (3)
            
            
               La Commission a donc informé les États membres en conséquence, conformément à l’article 11, paragraphe 2, à l’article 12, paragraphe 1, et à l’article 13, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1451/2007. Cette information a également été publiée par voie électronique le 13 janvier, le 11 février et le 11 mars 2009.
            
         
               (4)
            
            
               Au cours des trois mois qui ont suivi ces publications, aucune personne ni aucun État membre n’a émis le souhait d’assumer le rôle de participant pour les substances et les types de produits concernés.
            
         
               (5)
            
            
               Par conséquent, conformément à l’article 12, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1451/2007, il convient que les substances et les types de produits concernés ne soient pas inscrits à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
            
         
               (6)
            
            
               Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les produits biocides contenant des substances actives pour les types de produits figurant à l’annexe de la présente décision ne soient plus mis sur le marché à compter d’une date spécifique.
            
         
               (7)
            
            
               Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
            
         A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
   Article premier
   Les substances figurant à l’annexe de la présente décision ne sont pas inscrites pour les types de produits concernés à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE.
   Article 2
   Aux fins de l’application de l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1451/2007, les produits biocides contenant des substances actives pour les types de produits figurant à l’annexe de la présente décision ne sont plus mis sur le marché à compter du 9 février 2011.
   Article 3
   Les États membres sont destinataires de la présente décision.
   
      Fait à Bruxelles, le 8 février 2010.
      
         
            Par la Commission
         
         Stavros DIMAS
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 123 du 24.4.1998, p. 1.
   
      (2)  JO L 325 du 11.12.2007, p. 3.
   
      ANNEXE
      
         Substances et types de produits ne devant pas être inscrits à l’annexe I, I A ou I B de la directive 98/8/CE
      
      
                  Nom
               
               
                  Numéro CE
               
               
                  Numéro CAS
               
               
                  Type de produits
               
               
                  EMR
               
            
                  Bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre
               
               
                   
               
               
                  312600-89-8
               
               
                  11
               
               
                  AT
               
            
                  1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium
               
               
                   
               
               
                  66603-10-9
               
               
                  11
               
               
                  AT
               
            
                  Acide peroxyoctanoïque
               
               
                   
               
               
                  33734-57-5
               
               
                  11
               
               
                  FR
               
            
                  Acide peroxyoctanoïque
               
               
                   
               
               
                  33734-57-5
               
               
                  12
               
               
                  FR
               
            
                  Bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre
               
               
                   
               
               
                  312600-89-8
               
               
                  12
               
               
                  AT
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  Bronopol
               
               
                  200-143-0
               
               
                  52-51-7
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorocresol
               
               
                  200-431-6
               
               
                  59-50-7
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Acide formique
               
               
                  200-579-1
               
               
                  64-18-6
               
               
                  9
               
               
                  BE
               
            
                  Acide benzoïque
               
               
                  200-618-2
               
               
                  65-85-0
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Propanol-2
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Propanol-2
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  10
               
               
                  DE
               
            
                  Propanol-2
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Propanol-2
               
               
                  200-661-7
               
               
                  67-63-0
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Éthylène, oxyde d’-
               
               
                  200-849-9
               
               
                  75-21-8
               
               
                  20
               
               
                  N
               
            
                  2-chloroacétamide
               
               
                  201-174-2
               
               
                  79-07-2
               
               
                  7
               
               
                  EE
               
            
                  2-chloroacétamide
               
               
                  201-174-2
               
               
                  79-07-2
               
               
                  9
               
               
                  EE
               
            
                  2-chloroacétamide
               
               
                  201-174-2
               
               
                  79-07-2
               
               
                  10
               
               
                  EE
               
            
                  2-chloroacétamide
               
               
                  201-174-2
               
               
                  79-07-2
               
               
                  11
               
               
                  EE
               
            
                  Acide glycolique
               
               
                  201-180-5
               
               
                  79-14-1
               
               
                  12
               
               
                  LT
               
            
                  Acide L-(+)-lactique
               
               
                  201-196-2
               
               
                  79-33-4
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Symclosène
               
               
                  201-782-8
               
               
                  87-90-1
               
               
                  7
               
               
                  UK
               
            
                  Symclosène
               
               
                  201-782-8
               
               
                  87-90-1
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  7
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  9
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  10
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  11
               
               
                  IE
               
            
                  Dichlorophène
               
               
                  202-567-1
               
               
                  97-23-4
               
               
                  12
               
               
                  IE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  7
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique
               
               
                  203-768-7
               
               
                  110-44-1
               
               
                  10
               
               
                  DE
               
            
                  Glutaral
               
               
                  203-856-5
               
               
                  111-30-8
               
               
                  7
               
               
                  FI
               
            
                  Glutaral
               
               
                  203-856-5
               
               
                  111-30-8
               
               
                  9
               
               
                  FI
               
            
                  Glutaral
               
               
                  203-856-5
               
               
                  111-30-8
               
               
                  10
               
               
                  FI
               
            
                  Glutaral
               
               
                  203-856-5
               
               
                  111-30-8
               
               
                  22
               
               
                  FI
               
            
                  2-phénoxyéthanol
               
               
                  204-589-7
               
               
                  122-99-6
               
               
                  7
               
               
                  UK
               
            
                  2-phénoxyéthanol
               
               
                  204-589-7
               
               
                  122-99-6
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  2-phénoxyéthanol
               
               
                  204-589-7
               
               
                  122-99-6
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  6
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  7
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de cétylpyridinium
               
               
                  204-593-9
               
               
                  123-03-5
               
               
                  20
               
               
                  UK
               
            
                  Anhydride carbonique
               
               
                  204-696-9
               
               
                  124-38-9
               
               
                  15
               
               
                  FR
               
            
                  Anhydride carbonique
               
               
                  204-696-9
               
               
                  124-38-9
               
               
                  20
               
               
                  FR
               
            
                  Nitromethylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Nitromethylidynetriméthanol
               
               
                  204-769-5
               
               
                  126-11-4
               
               
                  12
               
               
                  UK
               
            
                  Tosylchloramide sodique
               
               
                  204-854-7
               
               
                  127-65-1
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Tosylchloramide sodique
               
               
                  204-854-7
               
               
                  127-65-1
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  204-875-1
               
               
                  128-03-0
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  Diméthyldithiocarbamate de sodium
               
               
                  204-876-7
               
               
                  128-04-1
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  Captane
               
               
                  205-087-0
               
               
                  133-06-2
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Captane
               
               
                  205-087-0
               
               
                  133-06-2
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Captane
               
               
                  205-087-0
               
               
                  133-06-2
               
               
                  10
               
               
                  IT
               
            
                  N-(trichloromethylthio)phthalimide/Folpet
               
               
                  205-088-6
               
               
                  133-07-3
               
               
                  10
               
               
                  IT
               
            
                  N,N-diéthyl-m-toluamide
               
               
                  205-149-7
               
               
                  134-62-3
               
               
                  22
               
               
                  SE
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  7
               
               
                  BE
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  10
               
               
                  BE
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  11
               
               
                  BE
               
            
                  Thirame
               
               
                  205-286-2
               
               
                  137-26-8
               
               
                  12
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  7
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  9
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  10
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  11
               
               
                  BE
               
            
                  Zirame
               
               
                  205-288-3
               
               
                  137-30-4
               
               
                  12
               
               
                  BE
               
            
                  Méthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  205-292-5
               
               
                  137-41-7
               
               
                  9
               
               
                  CZ
               
            
                  Méthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  205-292-5
               
               
                  137-41-7
               
               
                  11
               
               
                  CZ
               
            
                  Méthyldithiocarbamate de potassium
               
               
                  205-292-5
               
               
                  137-41-7
               
               
                  12
               
               
                  CZ
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  12
               
               
                  BE
               
            
                  Metam-sodium
               
               
                  205-293-0
               
               
                  137-42-8
               
               
                  20
               
               
                  BE
               
            
                  Cyanodithiocarbamate de disodium
               
               
                  205-346-8
               
               
                  138-93-2
               
               
                  9
               
               
                  CZ
               
            
                  Cyanodithiocarbamate de disodium
               
               
                  205-346-8
               
               
                  138-93-2
               
               
                  11
               
               
                  CZ
               
            
                  Cyanodithiocarbamate de disodium
               
               
                  205-346-8
               
               
                  138-93-2
               
               
                  12
               
               
                  CZ
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  9
               
               
                  HU
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  11
               
               
                  HU
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)urée
               
               
                  205-444-0
               
               
                  140-95-4
               
               
                  12
               
               
                  HU
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  10
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  Nabame
               
               
                  205-547-0
               
               
                  142-59-6
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Thiabendazole
               
               
                  205-725-8
               
               
                  148-79-8
               
               
                  11
               
               
                  ES
               
            
                  Thiabendazole
               
               
                  205-725-8
               
               
                  148-79-8
               
               
                  12
               
               
                  ES
               
            
                  Thiabendazole
               
               
                  205-725-8
               
               
                  148-79-8
               
               
                  20
               
               
                  ES
               
            
                  Dazomet
               
               
                  208-576-7
               
               
                  533-74-4
               
               
                  7
               
               
                  BE
               
            
                  Dazomet
               
               
                  208-576-7
               
               
                  533-74-4
               
               
                  9
               
               
                  BE
               
            
                  Dazomet
               
               
                  208-576-7
               
               
                  533-74-4
               
               
                  10
               
               
                  BE
               
            
                  Dazomet
               
               
                  208-576-7
               
               
                  533-74-4
               
               
                  11
               
               
                  BE
               
            
                  Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide
               
               
                  211-986-9
               
               
                  731-27-1
               
               
                  10
               
               
                  FI
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  9
               
               
                  FR
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  11
               
               
                  FR
               
            
                  Hydroxyl-2-pyridone
               
               
                  212-506-0
               
               
                  822-89-9
               
               
                  12
               
               
                  FR
               
            
                  Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle
               
               
                  212-579-9
               
               
                  828-00-2
               
               
                  11
               
               
                  AT
               
            
                  Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle
               
               
                  212-579-9
               
               
                  828-00-2
               
               
                  12
               
               
                  AT
               
            
                  Dichlofluanide
               
               
                  214-118-7
               
               
                  1085-98-9
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one
               
               
                  214-754-5
               
               
                  1192-52-5
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one
               
               
                  214-754-5
               
               
                  1192-52-5
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one
               
               
                  214-754-5
               
               
                  1192-52-5
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Sulfure de zinc
               
               
                  215-251-3
               
               
                  1314-98-3
               
               
                  7
               
               
                  UK
               
            
                  Sulfure de zinc
               
               
                  215-251-3
               
               
                  1314-98-3
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Sulfure de zinc
               
               
                  215-251-3
               
               
                  1314-98-3
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  7
               
               
                  NL
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Tétraborate de disodium anhydre
               
               
                  215-540-4
               
               
                  1330-43-4
               
               
                  10
               
               
                  NL
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  7
               
               
                  CZ
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  9
               
               
                  CZ
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  10
               
               
                  CZ
               
            
                  Alcool 2,4-dichlorobenzylique
               
               
                  217-210-5
               
               
                  1777-82-8
               
               
                  12
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorothalonil
               
               
                  217-588-1
               
               
                  1897-45-6
               
               
                  7
               
               
                  NL
               
            
                  Chlorothalonil
               
               
                  217-588-1
               
               
                  1897-45-6
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Chlorothalonil
               
               
                  217-588-1
               
               
                  1897-45-6
               
               
                  10
               
               
                  NL
               
            
                  Fluometuron
               
               
                  218-500-4
               
               
                  2164-17-2
               
               
                  7
               
               
                  EL
               
            
                  Fluometuron
               
               
                  218-500-4
               
               
                  2164-17-2
               
               
                  9
               
               
                  EL
               
            
                  Fluometuron
               
               
                  218-500-4
               
               
                  2164-17-2
               
               
                  10
               
               
                  EL
               
            
                  Fluometuron
               
               
                  218-500-4
               
               
                  2164-17-2
               
               
                  11
               
               
                  EL
               
            
                  Fluometuron
               
               
                  218-500-4
               
               
                  2164-17-2
               
               
                  12
               
               
                  EL
               
            
                  N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine
               
               
                  219-145-8
               
               
                  2372-82-9
               
               
                  9
               
               
                  PT
               
            
                  N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine
               
               
                  219-145-8
               
               
                  2372-82-9
               
               
                  10
               
               
                  PT
               
            
                  2,2′-dithiobis[N-méthylbenzamide]
               
               
                  219-768-5
               
               
                  2527-58-4
               
               
                  7
               
               
                  PL
               
            
                  2,2′-dithiobis[N-méthylbenzamide]
               
               
                  219-768-5
               
               
                  2527-58-4
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  2,2′-dithiobis[N-méthylbenzamide]
               
               
                  219-768-5
               
               
                  2527-58-4
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  1,2-benzisothiazole-3(2H)-one
               
               
                  220-120-9
               
               
                  2634-33-5
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  1,2-benzisothiazole-3(2H)-one
               
               
                  220-120-9
               
               
                  2634-33-5
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  1,2-benzisothiazole-3(2H)-one
               
               
                  220-120-9
               
               
                  2634-33-5
               
               
                  22
               
               
                  ES
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  7
               
               
                  SI
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  9
               
               
                  SI
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  10
               
               
                  SI
               
            
                  2-méthyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  220-239-6
               
               
                  2682-20-4
               
               
                  22
               
               
                  SI
               
            
                  Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium
               
               
                  220-767-7
               
               
                  51580-86-0
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Troclosène sodique
               
               
                  220-767-7
               
               
                  2893-78-9
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  9
               
               
                  LT
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  10
               
               
                  LT
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  11
               
               
                  LT
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  12
               
               
                  LT
               
            
                  Bis(trichlorométhyl)sulfone
               
               
                  221-310-4
               
               
                  3064-70-8
               
               
                  22
               
               
                  LT
               
            
                  (Éthylènedioxy)diméthanol
               
               
                  222-720-6
               
               
                  3586-55-8
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Dipyrithione
               
               
                  223-024-5
               
               
                  3696-28-4
               
               
                  9
               
               
                  SE
               
            
                  2,4,6-trichlorophénolate de sodium
               
               
                  223-246-2
               
               
                  3784-03-0
               
               
                  9
               
               
                  IE
               
            
                  1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium
               
               
                  223-296-5
               
               
                  3811-73-2
               
               
                  11
               
               
                  SE
               
            
                  1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium
               
               
                  223-296-5
               
               
                  3811-73-2
               
               
                  12
               
               
                  SE
               
            
                  3-chloroallylochlorure de méthenamine
               
               
                  223-805-0
               
               
                  4080-31-3
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  2,2′,2″-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol
               
               
                  225-208-0
               
               
                  4719-04-4
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione
               
               
                  226-408-0
               
               
                  5395-50-6
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione
               
               
                  226-408-0
               
               
                  5395-50-6
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  N,N’-méthylènebismorpholine
               
               
                  227-062-3
               
               
                  5625-90-1
               
               
                  9
               
               
                  AT
               
            
                  N,N’-méthylènebismorpholine
               
               
                  227-062-3
               
               
                  5625-90-1
               
               
                  11
               
               
                  AT
               
            
                  Terbuthylazine
               
               
                  227-637-9
               
               
                  5915-41-3
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Terbuthylazine
               
               
                  227-637-9
               
               
                  5915-41-3
               
               
                  12
               
               
                  UK
               
            
                  (R)-p-mentha-1,8-diène
               
               
                  227-813-5
               
               
                  5989-27-5
               
               
                  12
               
               
                  PT
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  7
               
               
                  FR
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  9
               
               
                  FR
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  11
               
               
                  FR
               
            
                  Dithiocyanate de méthylène
               
               
                  228-652-3
               
               
                  6317-18-6
               
               
                  22
               
               
                  FR
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  229-222-8
               
               
                  6440-58-0
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  229-222-8
               
               
                  6440-58-0
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène
               
               
                  230-515-8
               
               
                  7166-19-0
               
               
                  11
               
               
                  SK
               
            
                  (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène
               
               
                  230-515-8
               
               
                  7166-19-0
               
               
                  12
               
               
                  SK
               
            
                  Chlorure de didécyldiméthylammonium
               
               
                  230-525-2
               
               
                  7173-51-5
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Chlorure de didécyldiméthylammonium
               
               
                  230-525-2
               
               
                  7173-51-5
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Prometryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  7
               
               
                  PT
               
            
                  Prometryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  9
               
               
                  PT
               
            
                  Prometryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  10
               
               
                  PT
               
            
                  Prometryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  11
               
               
                  PT
               
            
                  Prometryne
               
               
                  230-711-3
               
               
                  7287-19-6
               
               
                  12
               
               
                  PT
               
            
                  Anhydride sulfureux
               
               
                  231-195-2
               
               
                  7446-09-5
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Anhydride sulfureux
               
               
                  231-195-2
               
               
                  7446-09-5
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Anhydride sulfureux
               
               
                  231-195-2
               
               
                  7446-09-5
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Anhydride sulfureux
               
               
                  231-195-2
               
               
                  7446-09-5
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Anhydride sulfureux
               
               
                  231-195-2
               
               
                  7446-09-5
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  7
               
               
                  DE
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Dihexa-2,4-diénoate de calcium
               
               
                  231-321-6
               
               
                  7492-55-9
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  7
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  9
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  10
               
               
                  SE
               
            
                  Iode métalloïde
               
               
                  231-442-4
               
               
                  7553-56-2
               
               
                  11
               
               
                  SE
               
            
                  Dioxyde de silicium, amorphe
               
               
                  231-545-4
               
               
                  7631-86-9
               
               
                  20
               
               
                  FR
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogénosulfite de sodium
               
               
                  231-548-0
               
               
                  7631-90-5
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  Bromure de sodium
               
               
                  231-599-9
               
               
                  7647-15-6
               
               
                  7
               
               
                  NL
               
            
                  Bromure de sodium
               
               
                  231-599-9
               
               
                  7647-15-6
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de disodium
               
               
                  231-673-0
               
               
                  7681-57-4
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole
               
               
                  231-810-4
               
               
                  7747-35-5
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole
               
               
                  231-810-4
               
               
                  7747-35-5
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de sodium
               
               
                  231-821-4
               
               
                  7757-83-7
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  11
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  12
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorite de sodium
               
               
                  231-836-6
               
               
                  7758-19-2
               
               
                  20
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorate de sodium
               
               
                  231-887-4
               
               
                  7775-09-9
               
               
                  11
               
               
                  PT
               
            
                  Chlorate de sodium
               
               
                  231-887-4
               
               
                  7775-09-9
               
               
                  12
               
               
                  PT
               
            
                  Lignine
               
               
                  232-682-2
               
               
                  9005-53-2
               
               
                  7
               
               
                  EL
               
            
                  Lignine
               
               
                  232-682-2
               
               
                  9005-53-2
               
               
                  9
               
               
                  EL
               
            
                  Lignine
               
               
                  232-682-2
               
               
                  9005-53-2
               
               
                  10
               
               
                  EL
               
            
                  Lignine
               
               
                  232-682-2
               
               
                  9005-53-2
               
               
                  11
               
               
                  EL
               
            
                  Lignine
               
               
                  232-682-2
               
               
                  9005-53-2
               
               
                  12
               
               
                  EL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  7
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  10
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  11
               
               
                  NL
               
            
                  Acide borique
               
               
                  233-139-2
               
               
                  10043-35-3
               
               
                  12
               
               
                  NL
               
            
                  Dioxyde de chlore
               
               
                  233-162-8
               
               
                  10049-04-4
               
               
                  20
               
               
                  PT
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Sulfite de potassium
               
               
                  233-321-1
               
               
                  10117-38-1
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  7
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  9
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  10
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  11
               
               
                  LV
               
            
                  Hydrogéno-2,2′méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium
               
               
                  233-457-1
               
               
                  10187-52-7
               
               
                  12
               
               
                  LV
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  3
               
               
                  DK
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  7
               
               
                  DK
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  9
               
               
                  DK
               
            
                  2,2-dibromo-2-cyanoacétamide
               
               
                  233-539-7
               
               
                  10222-01-2
               
               
                  10
               
               
                  DK
               
            
                  Carbendazine
               
               
                  234-232-0
               
               
                  10605-21-7
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Carbendazine
               
               
                  234-232-0
               
               
                  10605-21-7
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  7
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  10
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  11
               
               
                  NL
               
            
                  Octaborate de disodium tétrahydraté
               
               
                  234-541-0
               
               
                  12280-03-4
               
               
                  12
               
               
                  NL
               
            
                  Diphosphure de trimagnésium
               
               
                  235-023-7
               
               
                  12057-74-8
               
               
                  23
               
               
                  DE
               
            
                  Bromure d’ammonium
               
               
                  235-183-8
               
               
                  12124-97-9
               
               
                  7
               
               
                  SE
               
            
                  Bromure d’ammonium
               
               
                  235-183-8
               
               
                  12124-97-9
               
               
                  9
               
               
                  SE
               
            
                  Undecaoxyde de hexabore et de dizinc/borate de zinc
               
               
                  235-804-2
               
               
                  12767-90-7
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  12
               
               
                  ES
               
            
                  Dodécylguanidine, monochlorhydrate
               
               
                  237-030-0
               
               
                  13590-97-1
               
               
                  22
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorure de brome
               
               
                  237-601-4
               
               
                  13863-41-7
               
               
                  12
               
               
                  NL
               
            
                  (Benzyloxy)méthanol
               
               
                  238-588-8
               
               
                  14548-60-8
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  (Benzyloxy)méthanol
               
               
                  238-588-8
               
               
                  14548-60-8
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  (Benzyloxy)méthanol
               
               
                  238-588-8
               
               
                  14548-60-8
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O,S)cuivre
               
               
                  238-984-0
               
               
                  14915-37-8
               
               
                  9
               
               
                  SE
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  11
               
               
                  ES
               
            
                  Chlorotoluron
               
               
                  239-592-2
               
               
                  15545-48-9
               
               
                  12
               
               
                  ES
               
            
                  p-chloro-m-crésolate de sodium
               
               
                  239-825-8
               
               
                  15733-22-9
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  Disulfite de dipotassium
               
               
                  240-795-3
               
               
                  16731-55-8
               
               
                  22
               
               
                  DE
               
            
                  Chlorure de benzoxonium
               
               
                  243-008-1
               
               
                  19379-90-9
               
               
                  9
               
               
                  CY
               
            
                  p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène
               
               
                  243-468-3
               
               
                  20018-09-1
               
               
                  12
               
               
                  UK
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  7
               
               
                  N
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  10
               
               
                  N
               
            
                  Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle
               
               
                  244-445-0
               
               
                  21564-17-0
               
               
                  11
               
               
                  N
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-dienoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  7
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-dienoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  (E,E)-hexa-2,4-dienoate de potassium
               
               
                  246-376-1
               
               
                  24634-61-5
               
               
                  10
               
               
                  DE
               
            
                  .alpha.,.alpha.',.alpha.''-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol
               
               
                  246-764-0
               
               
                  25254-50-6
               
               
                  9
               
               
                  AT
               
            
                  2-octyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  247-761-7
               
               
                  26530-20-1
               
               
                  12
               
               
                  UK
               
            
                  Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium
               
               
                  248-595-8
               
               
                  27668-52-6
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  N’-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine
               
               
                  248-872-3
               
               
                  28159-98-0
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione
               
               
                  251-171-5
               
               
                  32718-18-6
               
               
                  9
               
               
                  NL
               
            
                  3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon
               
               
                  251-835-4
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  9
               
               
                  DE
               
            
                  3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon
               
               
                  251-835-4
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  11
               
               
                  DE
               
            
                  3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon
               
               
                  251-835-4
               
               
                  34123-59-6
               
               
                  12
               
               
                  DE
               
            
                  1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/imazalil
               
               
                  252-615-0
               
               
                  35554-44-0
               
               
                  20
               
               
                  DE
               
            
                  2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile
               
               
                  252-681-0
               
               
                  35691-65-7
               
               
                  7
               
               
                  CZ
               
            
                  2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile
               
               
                  252-681-0
               
               
                  35691-65-7
               
               
                  9
               
               
                  CZ
               
            
                  2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile
               
               
                  252-681-0
               
               
                  35691-65-7
               
               
                  10
               
               
                  CZ
               
            
                  2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile
               
               
                  252-681-0
               
               
                  35691-65-7
               
               
                  11
               
               
                  CZ
               
            
                  4,4-diméthyloxazolidine
               
               
                  257-048-2
               
               
                  51200-87-4
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de.alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cyperméthrine
               
               
                  257-842-9
               
               
                  52315-07-8
               
               
                  9
               
               
                  BE
               
            
                  3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Perméthrine
               
               
                  258-067-9
               
               
                  52645-53-1
               
               
                  22
               
               
                  IE
               
            
                  Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle
               
               
                  259-627-5
               
               
                  55406-53-6
               
               
                  11
               
               
                  DK
               
            
                  Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1:2)
               
               
                  259-709-0
               
               
                  55566-30-8
               
               
                  9
               
               
                  MT
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  10
               
               
                  FI
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  12
               
               
                  FI
               
            
                  1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole
               
               
                  262-104-4
               
               
                  60207-90-1
               
               
                  20
               
               
                  FI
               
            
                  4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one
               
               
                  264-843-8
               
               
                  64359-81-5
               
               
                  12
               
               
                  N
               
            
                  3,3′-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine
               
               
                  266-235-8
               
               
                  66204-44-2
               
               
                  10
               
               
                  AT
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  10
               
               
                  ES
               
            
                  Cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine/Fenpropimorph
               
               
                  266-719-9
               
               
                  67564-91-4
               
               
                  12
               
               
                  ES
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures
               
               
                  269-919-4
               
               
                  68391-01-5
               
               
                  17
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-325-2
               
               
                  68424-85-1
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-325-2
               
               
                  68424-85-1
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-331-5
               
               
                  68424-95-3
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-331-5
               
               
                  68424-95-3
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures
               
               
                  270-331-5
               
               
                  68424-95-3
               
               
                  22
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1:1)
               
               
                  273-545-7
               
               
                  68989-01-5
               
               
                  11
               
               
                  MT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1:1)
               
               
                  273-545-7
               
               
                  68989-01-5
               
               
                  12
               
               
                  MT
               
            
                  N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium
               
               
                  274-357-8
               
               
                  70161-44-3
               
               
                  7
               
               
                  AT
               
            
                  Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium
               
               
                  274-778-7
               
               
                  70693-62-8
               
               
                  11
               
               
                  SI
               
            
                  Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium
               
               
                  274-778-7
               
               
                  70693-62-8
               
               
                  12
               
               
                  SI
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  7
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  10
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  11
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium
               
               
                  274-948-0
               
               
                  70862-65-6
               
               
                  12
               
               
                  CZ
               
            
                  Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
               
               
                  279-808-2
               
               
                  81741-28-8
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
               
               
                  279-808-2
               
               
                  81741-28-8
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  Chlorure de tributyltétradécylphosphonium
               
               
                  279-808-2
               
               
                  81741-28-8
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures
               
               
                  287-089-1
               
               
                  85409-22-9
               
               
                  17
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, alkyle en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures
               
               
                  287-090-7
               
               
                  85409-23-0
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, alkyle en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures
               
               
                  287-090-7
               
               
                  85409-23-0
               
               
                  17
               
               
                  IT
               
            
                  Urée, N,N’-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde
               
               
                  292-348-7
               
               
                  90604-54-9
               
               
                  11
               
               
                  PL
               
            
                  Urée, N,N’-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde
               
               
                  292-348-7
               
               
                  90604-54-9
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  7
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  10
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  11
               
               
                  LT
               
            
                  Composés de l’ion ammonium quaternaire, [[[[(carboxy-2 éthyl)(hydroxy-2 éthyl)amino]-2 éthyl]amino]-2 oxo-2 éthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes
               
               
                  309-206-8
               
               
                  100085-64-1
               
               
                  12
               
               
                  LT
               
            
                  mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium;2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium
               
               
                  404-690-8
               
               
                  68132-19-4
               
               
                  7
               
               
                  PL
               
            
                  mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium;2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium
               
               
                  404-690-8
               
               
                  68132-19-4
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque
               
               
                  410-850-8
               
               
                  128275-31-0
               
               
                  11
               
               
                  IT
               
            
                  Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque
               
               
                  410-850-8
               
               
                  128275-31-0
               
               
                  12
               
               
                  IT
               
            
                  Complexe de tétrachlorodécaoxyde
               
               
                  420-970-2
               
               
                  92047-76-2
               
               
                  3
               
               
                  DE
               
            
                  Phosphate d’argent, de sodium, d’hydrogène, de zirconium
               
               
                  422-570-3
               
               
                  —
               
               
                  10
               
               
                  SE
               
            
                  Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane
               
               
                  426-020-3
               
               
                  51229-78-8
               
               
                  9
               
               
                  PL
               
            
                  Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane
               
               
                  426-020-3
               
               
                  51229-78-8
               
               
                  12
               
               
                  PL
               
            
                  Thiaméthoxame
               
               
                  428-650-4
               
               
                  153719-23-4
               
               
                  9
               
               
                  ES
               
            
                  5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol
               
               
                  429-290-0
               
               
                  3380-30-1
               
               
                  9
               
               
                  AT
               
            
                  4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine
               
               
                  431-030-6
               
               
                  163269-30-5
               
               
                  7
               
               
                  PT
               
            
                  4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine
               
               
                  431-030-6
               
               
                  163269-30-5
               
               
                  10
               
               
                  PT
               
            
                  Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d’hydrogène/Perestane
               
               
                  432-790-1
               
               
                  —
               
               
                  11
               
               
                  HU
               
            
                  Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d’hydrogène/Perestane
               
               
                  432-790-1
               
               
                  —
               
               
                  12
               
               
                  HU
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  11
               
               
                  CZ
               
            
                  Bis-(3-aminopropyl)-octylamine
               
               
                  433-340-7
               
               
                  86423-37-2
               
               
                  12
               
               
                  CZ
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  7
               
               
                  IE
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  10
               
               
                  IE
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  11
               
               
                  IE
               
            
                  Produits de réaction entre l’acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines
               
               
                  Mélange
               
               
                  139734-65-9
               
               
                  12
               
               
                  IE
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  10
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (Einecs 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (Einecs 224-027-4)
               
               
                  Mélange
               
               
                  —
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 220-239-6)
               
               
                  Mélange
               
               
                  55965-84-9
               
               
                  7
               
               
                  FR
               
            
                  Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 220-239-6)
               
               
                  Mélange
               
               
                  55965-84-9
               
               
                  9
               
               
                  FR
               
            
                  Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (Einecs 220-239-6)
               
               
                  Mélange
               
               
                  55965-84-9
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Iodures d’ammonium quaternaire
               
               
                  Mélange
               
               
                  308074-50-2
               
               
                  7
               
               
                  ES
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes/BKC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de soufre, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/DDAC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  7
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de soufre, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/DDAC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Composés d’ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes/BKC
               
               
                  Mélange de substances de la liste Einecs
               
               
                  —
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Lignosulfonate de sodium
               
               
                  Polymère naturel
               
               
                  8061-51-6
               
               
                  12
               
               
                  HU
               
            
                  [1α(S*),3α]-(α)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/alpha-Cyperméthrine
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  67375-30-8
               
               
                  9
               
               
                  BE
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  7
               
               
                  PT
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  9
               
               
                  PT
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  10
               
               
                  PT
               
            
                  4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/chlorfenapyr
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  122453-73-0
               
               
                  12
               
               
                  PT
               
            
                  Complexe de silicate d’aluminium, de sodium, d’argent/Zéolite argentée
               
               
                  Produit phytosanitaire
               
               
                  130328-18-6
               
               
                  7
               
               
                  SE
               
            
                  Monochlorhydrate de polymère de N,N''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (Einecs 240-032-4) et de Hexaméthylènediamine (Einecs 204-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)
               
               
                  Polymère
               
               
                  27083-27-8/32289-58-0
               
               
                  12
               
               
                  FR
               
            
                  Monochlorhydrate de polymère de N,N''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (Einecs 240-032-4) et de Hexaméthylènediamine (Einecs 204-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)
               
               
                  Polymère
               
               
                  27083-27-8/32289-58-0
               
               
                  22
               
               
                  FR
               
            
                  Copolymère de N,N,N’,N’-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)éther
               
               
                  Polymère
               
               
                  31075-24-8
               
               
                  9
               
               
                  UK
               
            
                  Copolymère de N,N,N’,N’-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)éther
               
               
                  Polymère
               
               
                  31075-24-8
               
               
                  11
               
               
                  UK
               
            
                  Copolymère de N,N,N’,N’-Tétraméthyléthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)éther
               
               
                  Polymère
               
               
                  31075-24-8
               
               
                  12
               
               
                  UK
               
            
                  Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium
               
               
                  Polymère
               
               
                  214710-34-6
               
               
                  9
               
               
                  EL
               
            
                  Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium
               
               
                  Polymère
               
               
                  214710-34-6
               
               
                  10
               
               
                  EL
               
            
                  Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium
               
               
                  Polymère
               
               
                  214710-34-6
               
               
                  11
               
               
                  EL
               
            
                  Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium
               
               
                  Polymère
               
               
                  214710-34-6
               
               
                  12
               
               
                  EL
               
            
                  Polyhexaméthylène biguanide
               
               
                  Polymère
               
               
                  91403-50-8
               
               
                  10
               
               
                  FR
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
                  9
               
               
                  IT
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
                  11
               
               
                  IT
               
            
                  Poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)
               
               
                  Polymère
               
               
                  94667-33-1
               
               
                  12
               
               
                  IT
               
            
                  Polymère de N-Méthylméthanamine (Einecs 204-697-4 avec(chloromethyl)oxirane (Einecs 203-439-8)/chlorure d’ammonium quaternaire polymérisé
               
               
                  Polymère
               
               
                  25988-97-0
               
               
                  12
               
               
                  HU
               
            
                  Polyvinylpyrrolidone iodée
               
               
                  Polymère
               
               
                  25655-41-8
               
               
                  7
               
               
                  SE
               
            
                  Polyvinylpyrrolidone iodée
               
               
                  Polymère
               
               
                  25655-41-8
               
               
                  9
               
               
                  SE
               
            
                  Polyvinylpyrrolidone iodée
               
               
                  Polymère
               
               
                  25655-41-8
               
               
                  10
               
               
                  SE
               
            
                  Polyvinylpyrrolidone iodée
               
               
                  Polymère
               
               
                  25655-41-8
               
               
                  11
               
               
                  SE