CELEX: 
Language: fr
Date: 2008-06-25 00:00:00
Title: Rectificatif au règlement (CE) n o  1214/2007 de la Commission du 20 septembre 2007 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) n o  2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun ( JO L 286 du 31.10.2007 )

25.6.2008   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 164/46
            
         Rectificatif au règlement (CE) no 1214/2007 de la Commission du 20 septembre 2007 modifiant l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun
   (
         «Journal officiel de l’Union européenne» L 286 du 31 octobre 2007
      )
   Page 6, chapitre 54:
   au lieu de:
   «Filaments synthétiques ou artificiels»,
   lire:
   «Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles».
   Page 54:
   
               a)
            
            
               La note 3 de bas de page doit être supprimée.
            
         
               b)
            
            
               Au code NC 0304 19 99, troisième colonne:
               
                           au lieu de
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «15 (2) (3)»,
                        
                     
                           lire
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «15 (2)».
                        
                     
         Page 56:
   
               a)
            
            
               La note de bas de page suivante doit être ajoutée:
               
                           «(3)
                        
                        
                           Taux du droit applicable réduit, fixé à 11,4 % jusqu’au 16 décembre 2009 [règlement (CE) no 1839/2006 du Conseil (JO L 355 du 15.12.2006, p. 1)].»
                        
                     
         
               b)
            
            
               Au code NC 0304 29 99, troisième colonne:
               
                           au lieu de
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «15 (1)»,
                        
                     
                           lire
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «15 (1) (3)».
                        
                     
         Page 118, troisième colonne:
   
               a)
            
            
               Au code NC 1511 90 11:
               
                           au lieu de
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «12,8 (1)»,
                        
                     
                           lire
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «12,8»;
                        
                     
         
               b)
            
            
               Au code NC 1511 90 19:
               
                           au lieu de
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «10,9»,
                        
                     
                           lire
                        
                        
                           :
                        
                        
                           «10,9 (1)».
                        
                     
         Page 813, après le titre de l’annexe 4, le texte suivant doit être ajouté:
   
      «Les préfixes et suffixes peuvent être combinés (par exemple phosphate du chlorhydrate). Ils peuvent être précédés d’un préfixe multiplicateur comme bi, bis, di, hémi, hepta, hexa, mono, penta, sesqui, tétra, tri, tris… (par exemple diacétate). Des synonymes et des noms systématiques peuvent aussi être utilisés de la même façon.
      DCI: dénominations communes internationales des substances pharmaceutiques, attribuées par l’Organisation mondiale de la santé.
      DCIRG: dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2004 des noms de radicaux et de groupes.
      DCINC: nom chimique ou systématique figurant sur la liste des dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2004 des noms de radicaux et de groupes.»