CELEX: 31969R0291
Language: fr
Date: 1969-02-18 00:00:00
Title: Règlement (CEE) n 291/69 de la Commission, du 17 février 1969, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 50.000 tonnes de froment tendre destinées à la Turquie à titre d'aide

N° L 41 /4                          Journal officiel des Communautés européennes                            18 . 2 . 69
                              RÈGLEMENT (CEE) N° 291/69 DE LA COMMISSION
                                                  du 17 février 1969
              relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de 50.000 tonnes de
                                 froment tendre destinées à la Turquie à titre d'aide
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS                                 de l'opération en cause dans les délais prévus, a
EUROPÉENNES,                                                  qui incombent les frais éventuels résultant de cette
                                                              situation ;
vu le traité instituant la Communauté économique              considérant qu'il convient de prévoir la constitution
européenne,                                                   d'une caution destinée à garantir le respect des obli­
                                                              gations découlant de la participation à l'adjudication ;
vu le règlement n° 120/67/CEE du Conseil, du 13               considérant que l'organisme d'intervention des États
juin 1967, portant organisation commune des mar­              membres sur le territoire desquels le froment sera
chés dans le secteur des céréales (1), modifié en             mobilisé a pris en charge ledit froment lors de sa
dernier lieu par le règlement ( CEE) n° 289/69 du             mise à l'intervention ; qu'il en est, dès lors, respon­
Conseil, du 17 février 1969 (2), et notamment son             sable de la gestion du stock qu'il détient et qu'il
article 22 bis,                                               convient, en conséquence, de le mandater pour l'exé­
                                                              cution de l'adjudication considérée ;
considérant que le 16 janvier 1969, le Conseil des
                                                              considérant qu'il importe pour la Commission d'être
Communautés européennes a exprimé son intention
                                                              informée rapidement sur les offres présentées à l'ad­
d'octroyer dans le cadre d'une action communau­               judication ainsi que sur celles qui ont été retenues
taire 50.000 tonnes de froment tendre à la Turquie
                                                              par l'organisme d'intervention ;
au titre de son programme d'aide alimentaire pour
1968/ 1969 ;                                                  considérant que les mesures prévues au présent
                                                              règlement sont conformes à l'avis du Comité de
considérant que le règlement ( CEE) n° 290/69 du              gestion des céréales,
Conseil, du 17 février 1969, fixant les critères de
mobilisation des céréales destinées à l'aide alimen­          A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
taire (3), prévoit, en son article 4 paragraphe 2, que
pour une opération à réaliser dans le cadre d'une                                   Article premier
action communautaire, la Commission fixe les con­
ditions de mobilisation des céréales en tenant compte,        1 . Sont mis en adjudication pour la fourniture à
notamment, des critères prévus à l'article 2 dudit            la Turquie de 50.000 tonnes de froment tendre dans
                                                              le cadre d'une action communautaire au titre de
règlement ; que, dans le cas de céréales détenues
par les organismes d'intervention, une adjudication           l'aide alimentaire, les frais de chargement, de trans­
doit être ouverte qui porte sur les opérations de             port et de mise en fob de la quantité précitée. Ce
chargement, de transport et de mise en fob ;                  tonnage fera l'objet d'adjudications à réaliser en
                                                              république fédérale d'Allemagne et en République
                                                              italienne et portera sur les lots dont le total, dans
considérant que l'examen de la situation du marché            chacun des deux États membres atteindra 25.000
des céréales, en ce qui concerne l'intervention en            tonnes .
Allemagne et en Italie, conduit à faire application des
critères prévus à l'article 2 paragraphe 2 du règle­          2.     Les frais visés au paragraphe 1 s'entendent
ment (CEE) n° 290/69 du Conseil et, notamment,                pour du froment à acheminer en vrac depuis le lieu
à mobiliser les céréales en stock dans les magasins           où est entreposée la marchandise jusqu'à sa mise
                                                              en fob .
de l'organisme d'intervention des États membres
précités et de fixer les conditions de mobilisation ;         3 . La quantité de froment visée au paragraphe 1
                                                              doit être mise en fob par les adjudicataires dans les
considérant que l'adjudication doit être attribuée au         ports repris à l'annexe I, tous les frais de bardis et
soumissionnaire ayant présenté la meilleure offre ;           d'arrimage étant à charge de la Turquie.
                                                                                       Article 2
considérant qu'il paraît nécessaire de préciser, pour          1.   Une quantité de 25.000 tonnes de froment est
les cas de force majeure ayant empêché la réalisation         à enlever auprès de l'organisme d'intervention de la
                                                              république fédérale d'Allemagne dans les magasins
                                                              repris à l'annexe II.
 (!) JO n° 117 du 19. 6. 1967, p. 2269/67.
 (2) Voir page 1 du présent Journal officiel.                 2.     Une quantité de 25.000 tonnes de froment est
(3) Voir page 2 du présent Journal officiel.                  à enlever auprès de l'organisme d'intervention de la
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République italienne dans les magasins repris à              caution reste acquise si les operations en cause ne
l' annexe III.                                               sont pas réalisées dans les délais prévus, sauf pour
                                                             les quantités non réalisées par cas de force ma­
                         Article 3
                                                             jeure.
1.     Les adjudications visées à l'article 1er auront       2. La caution visée au paragraphe 1 peut être
lieu le 1 er mars 1969 .                                     constituée en espèces ou sous forme de garantie
2.     La date limite de remise des offres est fixée au      donnée par un établissement de crédit répondant
1 er mars 1969 à 12 heures .                                 aux critères fixés par chaque État membre.
                                                                                      Article 7
3 . La publication au Journal officiel des Com­
munautés européennes des appels d'offres est effec­          Le froment mobilisé des organismes d'intervention
tuée dix jours au moins avant la date limite fixée            visés à l'article 2, en vue de sa fourniture à la
pour la remise des offres.                                   Turquie, doit être de qualité saine, loyale et mar­
                         Article 4                           chande et répondre au moins à la qualité type pour
                                                             laquelle est fixé le prix d'intervention, une tolérance
Pour chaque adjudication, l'adjudicataire est celui          maximale de 2,5 % pour les grains germés et de
qui présente l'offre la plus favorable.                       1 % pour les impuretés diverses étant, toutefois,
                                                             admise.
Toutefois, si les offres à l'adjudication ne semblent
pas correspondre aux frais normalement pratiqués                                      Article 8
sur le marché, l'organisme d'intervention peut annuler
l'adjudication .                                              1.    Les organismes d'intervention visés à l'article 2
                                                             sont chargés de l'exécution des opérations afférentes
                         Article 5                           aux adjudications faisant l'objet du présent règle­
                                                             ment.
Lorsque l'adjudicataire ne peut mettre les céréales
en fob aux dates visées à l'article 1 er paragraphe 3        2.     Ils adressent immédiatement à la Commission
par suite de la mise à disposition tardive des navires       la liste nominative des firmes ayant participé à l'appel
assurant le transport par mer jusqu'en Turquie, les          d'offres, mentionnant pour chacune d'elles les offres
frais résultant de ce retard sont pris en charge par         remises, ainsi que le nom et la raison sociale de
l'organisme d'intervention.                                  l'adjudicataire.
                         Article 6                                                   Article 9
 1.    Une caution de 5 unités de compte par tonne est       Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant
constituée par l'adjudicataire ; elle garantit la bonne      celui de sa publication au Journal officiel des Com­
fin des opérations visées aux articles 1 er et 2. Cette      munautés européennes.
               Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable
               dans tout État membre.
               Fait à Bruxelles, le 17 février 1969 .
                                                                         Par la Commission
                                                                            Le président
                                                                              Jean REY
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                                                            ANNEXE 1
                                                                       Tonnage à
Numéro du lot                  Port d' embarquement                   mettre en fob        Cadence minimum de chargement à respecter
     1          Brême/embouchure de la Weser                           10.000 t         1.500  t/jour
     2          Anvers/Rotterdam                                       15.000 t         1.500  t/jour
     3         La Spezia                                               15.000 t         1.500  t/jour
     A          Ancóne                                                 10.000 t         1.000  t/jour pour 2 « shifts »
                                                            ANNEXE U
                                               Tonnage
Numéro du lot   Port d' embarquement        à mettre en fob            Nom et adresse du stockeur                  Lieu de stockage
      1       Brême/embouchure                10.000 t
              de la Weser                  dont :
                                                 854 t       Hauptgenossenschaft GmbH                          Hannover
                                                             3000 Hannover                                     Silo Nordhafen
                                                             Krausenstraße 46-50
                                               1.793 t       Schlesische Dampfer-Compagnie                     3183 Fallersleben
                                                             Berliner Lloyd AG                                 Hafenstraße 3
                                                             2000 Hamburg 28
                                                             Brandshofer Deich 116
                                                 782 t       Rhenus, Ges. für Schiffahrt, Spedition            Hannover-Linden
                                                             und Lagerei mbH                                   Silospeicher
                                                             3000 Hannover-Linden
                                                             Foessestraße 110
                                                 226 t                                                         Hannover
                                                                                                               Silo Nordhafen
                                               3.036 t       Rhenania                                          Hildesheim
                                                             Allgemeine Speditions-GmbH                        Hafen
                                                             3200 Hildesheim                                   Silospeicher
                                                             Postfach 148
                                               1.198 t       Hamelner Schiffahrt und Speicherei                Rinteln
                                                             Kurt Kampfmeyer
                                                             3260 Rinteln
                                                             Dankerser Straße 26-29
                                                 970 t       Gebr. Weiterer                                    Algermissen
                                                             3201 Algermissen                                  Kanal-Silo
                                                             Bahnhofsplatz
                                               1.141 t       Rhenus, Ges. für Schiffahrt, Spedition            Braunschweig
                                                             und Lagerei mbH                                   Hafen
                                                             3300 Braunschweig-Hafen
                                                             Hafenstraße 58
 ---pagebreak--- 18 . 2. 69                            Journal officiel des Communautés européennes                              N° L 41 /7
                                             Tonnage
Numéro du lot   Port d'embarquement       à mettre en fob             Nom et adresse du stockeur       Lieu de stockage
       2       Anvers/Rotterdam             15.000 t
                                         dont :
                                             1.889 t        Damco                                  Stuttgart-Hafen
                                                            Schiffahrt- und Speditions-GmbH
                                                            7 Stuttgart-Untertürkheim
                                                            Postfach 149
                                              1.223 t       Rhenus, Ges. für Schiffahrt, Spedition Heilbronn/Neckar
                                                            und Lagerei mbH
                                                            71 Heilbronn/Neckar
                                                            Hafenstraße 39
                                                609 t       Rhenania                               Stuttgart-Hafen
                                                            Schiffahrts- und Speditions-GmbH
                                                            7 Stuttgart-Untertürkheim
                                                            Postfach 440
                                             9.323 t        Rhenus, Ges. für Schiffahrt, Spedition Stuttgart-Hafen
                                                            und Lagerei mbH
                                                            7 Stuttgart-Untertürkheim
                                                            Neckarhafen
                                                            am Westkai 25
                                              1.956 t       Rhenania                               Kehl-Hafen
                                                            Kehler Lagerhausges. mbH
                                                            764 Kehl a. Rhein
                                                            Hafenstraße 42
                                                           ANNEXE III
                                              Tonnage                                                      Centre de
 Numéro du lot   Port d' embarquement      à mettre en fob                 Lieu de stockage            commercialisation
        3            La Spezia              15.000 t
                                         dont :
                                               281,9        Felizzano — Via Alessandria            Alessandria
                                               314,6        Lobbi — Via Filera                     Alessandria
                                               399,2        Capriata Dorba — Strada Novi           Arquata Scrivia
                                               547,3        Novi Ligure — Piazza Mercato           Arquata Scrivia
                                                 84,0       Borgo S. Martino — Via Stazione        Casale Monferrato
                                                 42,4       Frassineto Po — Via S. Rocco           Casale Monferrato
                                               330,5        Pomaro — Strada Bozzole                Casale Monferrato
                                               500,0        Pizzighettone — Strada provinciale     Cremona
                                               650,0        Vescovato — Strada comunale            Cremona
                                               400,0        Soresina — Strada provinciale          Crema
                                                150,0       Calvatone — Strada statale             Scandolara
                                               550,0        Cella Dati — Strada provinciale        Scandolara
                                               250,0        Piadena — Strada comunale              Scandolara
                                               291,1        Busca — Corso Giolitti , 10            Cuneo
                                               354,9        Cavallermaggiore — Via S. Pietro, 24   Savigliano
                                                260,0       Racconigi — Via Circonvallazione       Savigliano
                                                 94,0        Torre S. Giorgio — Via Cardé          Saluzzo
                                                 59,4       Bagnolo S. Vito — Via Roma             Mantova
                                               500,0         Mantova — Borgobelfiore               Mantova
                                               500,0        Asola — Via Compartitori, 10           Ceresara
                                                298,8        Ostiglia — Circonvallazione           Ostiglia
                                                641,7        Sustinente Oratorio Parrocchiale      Ostiglia
                                                769,4       Paullo — Via Manzoni , 1               Milano
                                                 64,8        Solaro — Via Varese, 28               Milano
                                                434,8        Guardamiglio — Via Roma, 129          Casalpusterlengo
                                                302,0        Abbiategrasso — Via Galilei           Corbetta
                                                428,7        Cavenago d'Adda — Viale Italia, 8     Lodi
                                                500,0        MM. gg. Novara — Via Bartolino
                                                             da Novara                             Novara
 ---pagebreak--- N° L 41 / 8                       Journal officiel des Communautés européennes                                18 . 2. 69
                                          Tonnage                                                       Centre de
Numero du lot Port d'embarquement      à mettre en fob                Lieu de stockage               commercialisation
                                             83,5      Trocate — Via Novara, 15                  Novara
                                           274,3       S. Pietro Mosezzo — Via Roma              Novara
                                           142,1       Vespolate — Via Garibaldi, 40             Novara
                                         1.000,0       Collecchio — Via Braia, 2                 Parma
                                         1.000,0       Fidenza — Via Carducci, 10                Busseto
                                           175,7       Pavia — Via Rismondo, 2                   Pavia
                                           600,0       Landriano — Via Milano, 34                Pavia
                                           200,0       Chignolo Po — Via Galdino, 3              Corteolona
                                           358,4       Torre d'Arese — Via Mariglione            Corteolona
                                            105,5      Confienza — Via Robbio                    Mortara
                                            140,6      Garlasco — Via Pavia, 18                  Mortara
                                             99,4      Mortara — Via Boldiporto                  Mortara
                                           784,2       Vigevano — Corso Pavia, 63                Mortara
                                           600,0       Pieve del Cairo — Piazza Marconi          Voghera
                                           436,0       Sannazzaro — Piazza Palestro              Voghera
                                            134,0      Nibbiano — Strada provinciale             Piacenza
                                           300,0       Pontenure — Via Emilia Parm., 12          Piacenza
                                          1.000,0      Silo Galleana — Via Manfredi              Piacenza
                                           337,4       Lugugnano — Via Marconi, 4                Bettola
                                           500,0       Vigolzone — Strada provinciale            Bettola
                                           728,3       Silo Fiorenzuola — Via Roma, 34           Fiorenzuola
                                           312,7       Stroppiana — Via Repubblica               Vercelli
                                            244,6      Livorno Ferrovia — Corso Giordano         Crescentino
                                            295,8      Sianzé — Via Tronzano                     Santhià
                                            146,7      Santhià — Circonvallazione                Santhià
     4              Ancone              10.000 t
                                      dont :
                                         2.000,0       Jesi — Via Ancona                         Jesi
                                            500,0      Filottrano — contrada S. Giobbe           Osimo
                                            500,0      Loreto — contrada Buffolareccia           Osimo
                                            200,0      Ascoli Piceno — Viale Indipendenza        Ascoli Piceno
                                            100,0      Appignano — Pianosanto                    Ascoli Piceno
                                            300,0      Montegiorgio — Fraz. Piane                Fermo
                                            100,0      Falerone Piane — Fraz . Piane             Fermo
                                            300,0      Ripatranzone — Strada Cuprense            Cortezzano
                                            200,0      Poretto — Strada statale S. Matteo X 2    Ferrara
                                            100,0      Porto Garibaldi — Via G. Matteotti, 8     Massafiscaglia
                                            200,0      Massenzatica — Via Desso Alto, 11         Massafiscaglia
                                            250,0      Goro — Via Abruzzi, 196                   Massafiscaglia
                                            200,0      Mesola — Via Biverare, 15                 Massafiscaglia
                                            200,0      Bosco/Mesela — Via Giogliola, 121         Massafiscaglia
                                            200,0      Rotta/Zumbusi — Via Roma, 1               Massafiscaglia
                                            100,0      Comacchio — Via G. Mazzini, 213           Massafiscaglia
                                            200,0      Longastrino — Via Valleta, 14             Portomaggiore
                                            150,0      Boccaleone — Via Vizzola, 2               Portomaggiore
                                            100,0      Marrara — Via Froldo, 24                  Portomaggiore
                                            100,0      Campotto — Via Cardinale, 65              Portomaggiore
                                            589,9      Mercato S. — Via Garibaldi, 58            Forlí Cesena
                                            277,3      S. Piero in B. — Via Roma                 Forlí Cesena
                                            769,5      Coriano — Via Pedrolara                    Coriano
                                            363,1      Saludecio — Via Saludecese                 Coriano
                                            750,0      Ponte S. Giovanni — Via Manzoni           Perugia
                                            250,0       Gualdo Tadino — Viale Stazione           Foligno
                                          1.000,0       Pergola — Viale Risorgimento             Cagli
                                            800,0       Cagli — Via Nazionale Flaminia           Cagli
                                            400,0       Mercatale — Strada provinciale Fogliense Macerata-Feltria
                                            500,0       Pietracuta — Comune S. Leo               Macerata-Feltria
                                            500,0       Tavoleto — Strada comunale               Macerata-Feltria
                                            100,0       Pesaro — Calata Duilio Silos Port.       Pesaro Urbino
                                            700,0       Urbino — Via Pian dei Canonici            Pesaro Urbino
                                            390,0       Cappelle Congiunti                        Pescara
                                            200,0       Città S. Angelo — Centro Città            Pescara
                                                        S . Angelo
                                             122,5      Elice — Madonna delle Grazie              Loreto Aprutino
                                            287,4       Catignano — Strada provinciale            Loreto Aprutino
                                              70,3      Canzano — Valle Canzano                   Teramo
                                              37,8      Teramo — Teramo Stazione                  Teramo
                                              76,1      S. Omero — S. Omero Paese                 S. Omero
                                             196,0      Controguerra >— Strada provinciale        S. Omero
                                             108,8      S. Egidio — Corso Adriatico               S. Omero
                                            356,0       Ancarano — Via Madonna                    S. Omero
                                             154,7      Cologna — Via Roma                        S. Omero