CELEX: 32017D0822(01)
Language: fr
Date: 2017-08-21 00:00:00
Title: Décision d’exécution de la Commission du 21 août 2017 relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne du document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de la référence de la publication du cahier des charges concernant une dénomination dans le secteur vitivinicole [Maasvallei Limburg (AOP)]

22.8.2017   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               C 278/4
            
         DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION
   du 21 août 2017
   relative à la publication au Journal officiel de l’Union européenne du document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil et de la référence de la publication du cahier des charges concernant une dénomination dans le secteur vitivinicole
   [Maasvallei Limburg (AOP)]
   (2017/C 278/06)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
   vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 97, paragraphe 3,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               La Belgique et les Pays-Bas ont envoyé une demande de protection de la dénomination «Maasvallei Limburg» conformément à la partie II, titre II, chapitre I, section 2, du règlement (UE) no 1308/2013.
            
         
               (2)
            
            
               La Commission a examiné la demande conformément aux dispositions de l’article 97, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1308/2013 et en a conclu que les conditions établies aux articles 93 à 96, à l’article 97, paragraphe 1, ainsi qu’aux articles 100, 101 et 102 dudit règlement, sont remplies.
            
         
               (3)
            
            
               Afin de permettre la présentation des déclarations d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, il convient de publier au Journal officiel de l’Union européenne le document unique visé à l’article 94, paragraphe 1, point d), dudit règlement et la référence de la publication du cahier des charges faite au cours de la procédure nationale préliminaire d’examen de la demande de protection de la dénomination «Maasvallei Limburg»,
            
         DÉCIDE:
   Article unique
   Le document unique établi conformément à l’article 94, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) no 1308/2013 et la référence de la publication du cahier des charges concernant la dénomination «Maasvallei Limburg» (AOP) figurent à l’annexe de la présente décision.
   Conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013, un droit d’opposition à la protection de la dénomination visée au premier alinéa du présent article est conféré pendant deux mois à partir de la date de publication de la présente décision au Journal officiel de l’Union européenne.
   
      Fait à Bruxelles, le 21 août 2017.
      
         
            Par la Commission
         
         Phil HOGAN
         
            Membre de la Commission
         
      
   
   
      (1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.
   
      ANNEXE
      DOCUMENT UNIQUE
      
         «MAASVALLEI LIMBURG»
      
      
         PDO-BE-02172
      
      Date de la demande: 12 mai 2016
      1.   Dénomination(s) à enregistrer
      
      «Maasvallei Limburg»
      2.   Type de l’indication géographique
      
      AOP — appellation d’origine protégée
      3.   Catégories de produits de la vigne
      
      
               
                  1.
               
               
                  Vin
               
            4.   Description du ou des vins
      
      
         Acolon
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: rouge profond.
      
         Nez: arômes de fruits rouges et noirs, comme les framboises, les mûres, les myrtilles et les prunes.
      
         Goût: plein et fruité. Les tanins moelleux garantissent une maturation rapide du vin en bouteille. Les vins «Maasvallei Limburg» conservent bien leur acidité, ce qui se traduit par un équilibre harmonieux entre tannins, fruit et profondeur.
      
         Finale: prédominance du fruit.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Auxerrois
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: claire (jaune citron) et limpide.
      
         Nez: arômes de pommes jaunes mûres, parfois de poires vertes.
      
         Goût: sec, avec une acidité fine et douce. Les vins sont fruités et développent des arômes de pommes et de poires.
      
         Finale: la finale de l’Auxerrois est intense et longue la plupart des années, en partie en raison du réchauffement climatique, qui a notablement modifié le microclimat de la Maasvallei Limburg (partie de la vallée de la Meuse située dans le Limbourg).
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Chardonnay
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: claire, jaune paille à doré moyen (effet bois).
      
         Nez: très frais, avec des arômes de citron, parfois de melon blanc, d’abricot, de beurre, de pain grillé et de vanille, ainsi que des arômes complexes (par batonnage).
      
         Goût: sec. La bouche peut être astringente à onctueuse. Les vins sont fruités et élégants mais peuvent développer une saveur plus ample, intense et luxuriante lorsqu’ils sont élevés dans des contenants en bois. Le sol de gravier de la Maasvallei Limburg confère au Chardonnay une minéralité prononcée. Les acides particulièrement raffinés font ressortir le terroir dans les vins.
      
         Finale: le sous-sol de gravier est à la base d’une intensité minérale longue en bouche.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Dornfelder
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: rouge intense, profond.
      
         Nez: le Dornfelder possède des arômes fruités intenses: cerises amarena, mûres et baies de sureau noir.
      
         Goût: prédominance du goût corsé, fruité. Le «Maasvallei Limburg» se distingue par des acides relativement discrets et des tannins mûrs, très légers.
      
         Finale: reproduit toute la gamme aromatique du nez, en y ajoutant parfois la réglisse.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Gewürztraminer
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: le vin possède une robe intense, jaune avec de légers reflets dorés.
      
         Nez: la palette aromatique est large. Le nez est puissant, complexe, et révèle des notes prononcées de fruits exotiques, de fleurs, d’agrumes et d’épices. Des arômes de miel et de fruits mûrs sont fréquemment ressentis.
      
         Goût: le vin possède un corps puissant et est bien structuré avec les acides discrets caractéristiques du sous-sol de la Maasvallei Limburg.
      
         Finale: reproduit toute la gamme aromatique du nez, en y ajoutant parfois la réglisse.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Pinot Blanc
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: limpide, jaune.
      
         Nez: fruité, avec des notes de poire mûre et une pointe d’épice.
      
         Goût: minéralité due au sous-sol de gravier de la Massvallei Limburg, avec une légère effervescence.
      
         Finale: longueur en bouche, avec une finale pleine de saveurs, un bel équilibre entre acidité particulièrement croquante et fruité, typique du «Maasvallei Limburg».
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Pinot Gris
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: jaune paille, parcourue d’un beau collier de fines bulles.
      
         Nez: pur, avec d’intenses fragrances de poires jaunes, de miel (parfois d’amande), exhalant des effluves franches d’épices, de poivre et de silex, avec des notes légèrement fumées.
      
         Goût et finale: parfait équilibre entre acides subtils, typique du «Maasvallei Limburg», note de miel, suivie d’une longue finale.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Pinot Noir
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: blanc, rosé et rouge allant du rouge rubis au rouge grenade.
      
         Nez: les vins sont intenses et fruités, développent des arômes délicats de fruits rouges, framboises, cerises noires et mûres sauvages.
      
         Goût: tannins mûrs, doux et veloutés, bien équilibrés avec une belle structure, exprimant typiquement le terroir de la Maasvallei Limburg. Peut être affiné en bouteille jusqu’à 10 ans.
      
         Finale: très intense, longue.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Riesling
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: jaune citron et limpide.
      
         Nez: très frais avec d’intenses fragrances de fruits à noyau blancs (pêche) et de pommes, parfois de poires vertes, et une pointe d’agrumes.
      
         Goût: Le sol de gravier de la Maasvallei Limburg confère au vin un goût minéral fumé, teinté d’une note épicée. Une fois affiné, le vin est dominé par un arôme prononcé caractéristique de pétrole et de miel.
      
         Finale: intense, longue.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Siegerrebe
      
      Cette catégorie de vins présente le caractère variétal du cépage, décrit comme suit:
      
         Couleur: jaune clair.
      
         Nez: vin très aromatique, en raison des qualités particulières de ses géniteurs Madeleine Angevine et Gewürztraminer, qui s’expriment plus spécifiquement dans la Maasvallei Limburg par un caractère plus épicé et une acidité dont l’expérience montre qu’elle n’est pas si prononcée dans d’autres régions viticoles.
      
         Goût: bonne association d’acides et d’arômes.
      
         Finale: sensation intense en bouche.
      
         Caractéristiques analytiques générales
      
      
                  Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
               
               
                   
               
            
                  Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
               
               
                  9,5 
               
            
                  Acidité totale minimale
               
               
                  4,5  en grammes par litre, exprimée en acide tartrique
               
            
                  Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
               
               
                   
               
            
                  Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)
               
               
                   
               
            
         Autres propriétés caractéristiques
      
      
                  —
               
               
                  Pour les raisins frais, le moût de raisins partiellement fermenté ou le vin jeune en cours de fermentation, le titre alcoométrique volumique naturel peut être augmenté par l’ajout de saccharose, de moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié, uniquement dans l’exploitation du producteur. Le titre alcoométrique volumique naturel total peut être augmenté de 2,5 % vol. au maximum.
               
            
                  —
               
               
                  La désacidification partielle du moût et du jeune vin en cours de fermentation est autorisée.
                  Après le 15 mars, la désacidification partielle du vin est autorisée jusqu’à 1 g/l, en tant qu’acide tartrique, soit 13,3 meq/l.
               
            
                  —
               
               
                  Si l’une des caractéristiques n’est pas définie, les valeurs minimales et maximales applicables sont celles établies par le règlement (UE) no 1308/2013 et le règlement (CE) no 606/2009, ou les règlements ministériels nationaux, le cas échéant.
               
            
                  —
               
               
                  L’assemblage est possible, mais est en quelque sorte l’exception.
               
            5.   Pratiques œnologiques
      
      a)   Pratiques œnologiques essentielles
      
      Pratiques œnologiques spécifiques
      Fermentation thermorégulée au moyen d’un système de refroidissement et de chauffage dans des cuves en acier inoxydable et/ou des fûts de chêne.
      b)   Rendements maximaux
      
      
         Acolon, Auxerrois B, Chardonnay B, Gewürztraminer B, Pinot Blanc B, Pinot Gris G, Riesling B et Siegerrebe Rs.
      
      75 hectolitres à l’hectare
      
         Acolon, Auxerrois B, Chardonnay B, Gewürztraminer B, Pinot Blanc B, Pinot Gris B, Riesling B et Siegerrebe Rs.
      
      10 750 kilogrammes de raisins à l’hectare
      
         Dornfelder N
      
      90 hectolitres à l’hectare
      
         Dornfelder N
      
      12 850 kilogrammes de raisins à l’hectare
      
         Pinot Noir N
      
      60 hectolitres à l’hectare
      
         Pinot Noir N
      
      8 600 kilogrammes de raisins à l’hectare
      6.   Zone délimitée
      
      La zone définie pour la production du vin de la Maasvallei Limburg se trouve dans la zone viticole A, qui s’étend jusqu’à la terrasse géographique moyenne formée sur les deux berges de la Meuse dans les régions belge et néerlandaise du Limbourg, liées historiquement et géographiquement l’une à l’autre.
      
                  —
               
               
                  Communes, villes du côté belge: Kinrooi, Maaseik, Dilsen-Stokkem, Maasmechelen et Lanaken.
               
            
                  —
               
               
                  Du côté néerlandais: Stein, Sittard-Geleen, Echt-Susteren, Maasgouw, Roermond, Maasgouw et Leudal.
               
            La superficie de la zone définie s’élève à 155,09 km2.
      7.   Cépages principaux
      
      
                   
               
               
                  Auxerrois B
               
            
                   
               
               
                  Acolon
               
            
                   
               
               
                  Gewürztraminer B
               
            
                   
               
               
                  Dornfelder N
               
            
                   
               
               
                  Chardonnay B
               
            
                   
               
               
                  Siegerrebe Rs
               
            
                   
               
               
                  Riesling B
               
            
                   
               
               
                  Pinot Noir N
               
            
                   
               
               
                  Pinot Gris G
               
            
                   
               
               
                  Pinot Blanc B
               
            8.   Description du ou des liens
      
      
         Situation géographique
      
      La région Maasvallei Limburg est située dans la plaine alluviale de la Meuse des galets (la partie qui correspond largement à la frontière physique entre les Pays-Bas et la Belgique). Le sous-sol consiste en une épaisse couche de galets, que la sédimentation a amenés du Jura et des Ardennes. Cette couche de galets a une épaisseur de 5 à 15 m. Une épaisse couche de limon s’est formée par la suite sur ces galets et a transformé la Maasvallei en une région propice à l’agriculture. La région s’est développée rapidement sur les plans historique et économique lorsque la Meuse était encore navigable. C’est ainsi qu’ont vu le jour des centres marchands comme Roermond, Stokkem et Maaseik.
      
         Cépages trouvés dans la zone géographique définie
      
      Les cépages qui affectionnent les climats tempérés sont également présents dans la Maasvallei Limburg: Acolon, Auxerrois B, Chardonnay B, Dornfelder N, Gewürztraminer B, Pinot Blanc B, Pinot Gris G, Pinot Noir N, Riesling B et Siegerrebe Rs. Le caractère régional du sous-sol de limon et de galets si spécifique, comme expliqué en détail dans la section décrivant le lien causal, détermine également le goût des vins de cépage.
      
         Lien causal: historique
      
      Les raisins de cuve étaient cultivés dans les abbayes situées le long de la Meuse au début du Moyen Âge. Les textes historiques font mention d’une production viticole modeste dans l’enceinte des abbayes. Plusieurs noms de lieux évoquent également le vignoble (dont «Wingerd», qui signifie «vigne»), ce qui atteste d’une tradition viticole dans la région concernée. Le vin est notamment à l’origine du statut acquis par le couvent des moniales bénédictines de Thorn, devenu d’abord alleu puis principauté abbatiale. Plusieurs noms de lieux, tels que «wingerd» ou «wingerdenplein», entre autres, témoignent d’une riche histoire viticole. La légende du «miracle du vin» d’Aldeneik, qui remonte au VIIIe siècle, mérite également d’être mentionnée.
      Ces témoignages de la présence du vin sont légion dans la vallée de la Meuse.
      
         Lien causal: géologie/sol
      
      Les galets de la Meuse sont principalement des galets de calcaire, de quartz et de silex. Ce mélange de différents types de roche apporte une grande richesse en minéraux, qui se traduit par des vins équilibrés au goût minéral typique et aux acides subtils.
      Le sol sablo-limoneux recouvrant la couche de galets confère encore plus de poids, de profondeur et de richesse, ainsi qu’une large palette de saveurs. Le lit de graviers et de pierres produit des vins mousseux et surtout puissants, développant un goût minéral caractéristique. Les racines de la vigne s’enfoncent généralement à travers la couche de galets jusqu’au niveau de la nappe d’eau souterraine, là où se trouvent la plupart des minéraux qui confèrent aux vins leur saveur spécifique.
      
         Lien causal: climat
      
      Le lent affinage sous le climat caractéristique de la Maasvallei Limburg permet au vin de développer son goût, comme décrit ci-dessous. Les acides se décomposent progressivement durant les nuits d’automne plus fraîches, ce qui fait que les raisins peuvent mûrir lentement et que les arômes typiques de la région deviennent plus puissants. Le plateau de la Campine empêche que la vallée de la Meuse, située à l’arrière, reçoive des précipitations trop fortes, lui garantissant un environnement protégé et donc plus chaud et plus sec. L’eau des lacs créés par l’extraction des galets contribue à réguler la température et à garantir une excellente ventilation. De ce fait, le feuillage sèche plus rapidement, ce qui permet aux raisins de développer un harmonieux équilibre entre sucres, acides et arômes.
      
         Lien causal: facteurs humains
      
      Comme déjà indiqué, la viticulture se pratique dans la Maasvallei Limburg depuis des siècles. Depuis le milieu du siècle dernier, la région a été modelée par l’activité humaine, plus précisément par l’extraction des graviers et la construction des lacs artificiels Maasplassen. C’est ce qui distingue les vins de cette AOP de l’IGP et d’autres appellations. En effet, le réservoir de chaleur créé par la vaste masse d’eau de la Meuse et les lacs artificiels Maasplassen réduit largement les risques de gelées printanières et assure des températures élevées en automne, qui sont d’une importance cruciale pour la maturation qualitative et contrôlée des raisins. Tous ces facteurs garantissent une continuité dans le goût du vin et permettent au vin de se distinguer par ses paramètres relatifs au pH, à l’acidité et au taux de sucre.
      Ces caractéristiques naturelles, amplifiées par l’activité humaine, sont uniques en Europe et donc essentielles pour la définition restrictive de la région.
      9.   Autres conditions essentielles
      
      Néant
      
         Lien vers le cahier des charges
      
      https://www.rvo.nl/sites/default/files/Productdossier%20BOB%20Maasvallei.pdf
      http://lv.vlaanderen.be/nl/landbouwbeleid/kwaliteitssystemen/beschermde-oorsprongsbenamingen-bob-en-beschermde-geografische