CELEX: 32016R0046
Language: fr
Date: 2016-01-18 00:00:00
Title: Règlement (UE) 2016/46 de la Commission du 18 janvier 2016 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'oxadixyl et de spinetoram présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

19.1.2016   
            
            
               FR
            
            
               Journal officiel de l'Union européenne
            
            
               L 12/28
            
         RÈGLEMENT (UE) 2016/46 DE LA COMMISSION
   du 18 janvier 2016
   modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'oxadixyl et de spinetoram présents dans ou sur certains produits
   (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
   LA COMMISSION EUROPÉENNE,
   vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
   vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,
   considérant ce qui suit:
   
               (1)
            
            
               Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'oxadixyl et de spinetoram ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
            
         
               (2)
            
            
               En ce qui concerne l'oxadixyl, le règlement (CE) no 396/2005, tel que modifié par le règlement (UE) no 592/2012 de la Commission (2), établit des LMR provisoires pour plusieurs produits du fait de la persistance de la substance active dans le sol. La Commission a invité les États membres à partager les données de surveillance sur la présence de la substance dans les produits concernés. Les données communiquées montrent que les résidus ne sont plus présents dans les poireaux et dans le groupe des légumes-racines et légumes-tubercules à des niveaux dépassant les limites de détermination applicables. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à ces valeurs. En revanche, des résidus d'oxadixyl continuent d'être présents sur les persils, les céleris et les produits du groupe des laitues et salades. Il ressort des données de surveillance qu'une LMR provisoire fixée à 0,05 mg/kg permettrait de tenir compte de manière adéquate de la présence d'oxadixyl dans ces produits. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à cette valeur. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
            
         
               (3)
            
            
               En ce qui concerne le spinetoram, la LMR fixée par la commission du Codex alimentarius (CXL) relative aux viandes de mammifères non marins a été inscrite dans le règlement (CE) no 396/2005 par le règlement (UE) no 459/2010 de la Commission (3). Le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission (4) a remplacé l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005. En particulier, dans cette annexe I, l'intitulé de rubrique relatif à la «viande» de mammifères a été remplacé par l'intitulé relatif aux «muscles» de mammifères (codes 1011010, 1012010, 1013010, 1014010, 1015010 et 1017010). À cette occasion, les LMR n'ont pas été adaptées à ce changement de catégories. Étant donné que la substance concernée est liposoluble et que des résidus devraient se retrouver dans les matrices grasses, il y a lieu de prévoir une telle adaptation en rectifiant les LMR pour les groupes des tissus adipeux de mammifères et des muscles de mammifères.
            
         
               (4)
            
            
               Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
            
         
               (5)
            
            
               Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
            
         
               (6)
            
            
               Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR arrêtée par le présent règlement et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.
            
         
               (7)
            
            
               Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
            
         
               (8)
            
            
               Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
            
         A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
   Article premier
   L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
   Article 2
   Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 8 février 2016.
   Article 3
   Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
   
      Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
      Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2016.
      
         
            Par la Commission
         
         
            Le président
         
         Jean-Claude JUNCKER
      
   
   
      (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
   
      (2)  Règlement (UE) no 592/2012 de la Commission du 4 juillet 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de captane, de cyprodinil, de fluopicolide, d'hexythiazox, d'isoprothiolane, de métaldéhyde, d'oxadixyl et de phosmet présents dans ou sur certains produits (JO L 176 du 6.7.2012, p. 1).
   
      (3)  Règlement (UE) no 459/2010 de la Commission du 27 mai 2010 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits (JO L 129 du 28.5.2010, p. 3).
   
      (4)  Règlement (UE) no 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d'ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe (JO L 68 du 12.3.2013, p. 30).
   
      ANNEXE
      Dans l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l'oxadixyl et au spinetoram sont remplacées par le texte suivant:
      
         
            «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
         
         
                     Numéro de code
                  
                  
                     Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)
                     
                  
                  
                     Oxadixyl
                  
                  
                     Spinetoram (XDE-175)
                  
               
                     (1)
                  
                  
                     (2)
                  
                  
                     (3)
                  
                  
                     (4)
                  
               
                     0100000
                  
                  
                     
                        FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0110000
                  
                  
                     
                        Agrumes
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0110010
                  
                  
                     Pamplemousses
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110020
                  
                  
                     Oranges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110030
                  
                  
                     Citrons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110040
                  
                  
                     Limettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110050
                  
                  
                     Mandarines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0110990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120000
                  
                  
                     
                        Fruits à coque
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0120010
                  
                  
                     Amandes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120020
                  
                  
                     Noix du Brésil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120030
                  
                  
                     Noix de cajou
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120040
                  
                  
                     Châtaignes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120050
                  
                  
                     Noix de coco
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120060
                  
                  
                     Noisettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120070
                  
                  
                     Noix de Queensland
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120080
                  
                  
                     Noix de pécan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120090
                  
                  
                     Pignons de pin, sans coquille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120100
                  
                  
                     Pistaches
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120110
                  
                  
                     Noix communes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0120990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130000
                  
                  
                     
                        Fruits à pépins
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0130010
                  
                  
                     Pommes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130020
                  
                  
                     Poires
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130030
                  
                  
                     Coings
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130040
                  
                  
                     Nèfles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130050
                  
                  
                     Bibasses/Nèfles du Japon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0130990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140000
                  
                  
                     
                        Fruits à noyau
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0140010
                  
                  
                     Abricots
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0140020
                  
                  
                     Cerises (douces)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0140030
                  
                  
                     Pêches
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,3
                  
               
                     0140040
                  
                  
                     Prunes
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0140990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0150000
                  
                  
                     
                        Baies et petits fruits
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Raisins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0151010
                  
                  
                     Raisins de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0151020
                  
                  
                     Raisins de cuve
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0152000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Fraises
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0153000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Fruits de ronces
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0153010
                  
                  
                     Mûres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0153020
                  
                  
                     Mûres des haies
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0153030
                  
                  
                     Framboises (rouges ou jaunes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
               
                     0153990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Autres petits fruits et baies
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0154010
                  
                  
                     Myrtilles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0154020
                  
                  
                     Airelles canneberges
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154030
                  
                  
                     Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154040
                  
                  
                     Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154050
                  
                  
                     Cynorrhodons
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154060
                  
                  
                     Mûres (blanches ou noires)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154070
                  
                  
                     Azeroles/Nèfles méditerranéennes
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154080
                  
                  
                     Baies de sureau noir
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0154990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0160000
                  
                  
                     
                        Fruits divers à
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0161000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161010
                  
                  
                     Dattes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161020
                  
                  
                     Figues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161030
                  
                  
                     Olives de table
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161040
                  
                  
                     Kumquats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161050
                  
                  
                     Caramboles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161060
                  
                  
                     Kakis/Plaquemines du Japon
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161070
                  
                  
                     Jamelongues/Prunes de Java
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0161990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 peau non comestible et de petite taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162010
                  
                  
                     Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162020
                  
                  
                     Litchis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162030
                  
                  
                     Fruits de la passion/Maracudjas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162040
                  
                  
                     Figues de Barbarie/Figues de cactus
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162050
                  
                  
                     Caïmites/Pommes de lait
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162060
                  
                  
                     Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0162990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 à peau non comestible et de grande taille
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163010
                  
                  
                     Avocats
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163020
                  
                  
                     Bananes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163030
                  
                  
                     Mangues
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163040
                  
                  
                     Papayes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163050
                  
                  
                     Grenades
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163060
                  
                  
                     Chérimoles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163070
                  
                  
                     Goyaves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163080
                  
                  
                     Ananas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163090
                  
                  
                     Fruits de l'arbre à pain
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163100
                  
                  
                     Durions
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163110
                  
                  
                     Corossols/Anones hérissées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0163990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0200000
                  
                  
                     
                        LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0210000
                  
                  
                     
                        Légumes-racines et légumes-tubercules
                     
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0211000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Pommes de terre
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212010
                  
                  
                     Racines de manioc
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212020
                  
                  
                     Patates douces
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212030
                  
                  
                     Ignames
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212040
                  
                  
                     Marantes arundinacées
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0212990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213010
                  
                  
                     Betteraves
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213020
                  
                  
                     Carottes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213030
                  
                  
                     Céleris-raves/céleris-navets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213040
                  
                  
                     Raiforts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213050
                  
                  
                     Topinambours
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213060
                  
                  
                     Panais
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213070
                  
                  
                     Persil à grosse racine/Persil tubéreux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213080
                  
                  
                     Radis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213090
                  
                  
                     Salsifis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213100
                  
                  
                     Rutabagas
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213110
                  
                  
                     Navets
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0213990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0220000
                  
                  
                     
                        Légumes-bulbes
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0220010
                  
                  
                     Aulx
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0220020
                  
                  
                     Oignons
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0220030
                  
                  
                     Échalotes
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0220040
                  
                  
                     Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,8
                  
               
                     0220990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0230000
                  
                  
                     
                        Légumes-fruits
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0231000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Solanacées
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,5
                  
               
                     0231010
                  
                  
                     Tomates
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231020
                  
                  
                     Poivrons doux/Piments doux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231030
                  
                  
                     Aubergines
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231040
                  
                  
                     Gombos/Camboux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0231990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,2
                  
               
                     0232010
                  
                  
                     Concombres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232020
                  
                  
                     Cornichons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232030
                  
                  
                     Courgettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0232990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Cucurbitacées à peau non comestible
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0233010
                  
                  
                     Melons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233020
                  
                  
                     Potirons
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233030
                  
                  
                     Pastèques
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0233990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0234000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Maïs doux
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0239000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Autres légumes-fruits
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0240000
                  
                  
                     
                        Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0241000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Choux (développement de l'inflorescence)
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241010
                  
                  
                     Brocolis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241020
                  
                  
                     Choux-fleurs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0241990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Choux pommés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242010
                  
                  
                     Choux de Bruxelles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242020
                  
                  
                     Choux pommés
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0242990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Choux feuilles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243010
                  
                  
                     Choux de Chine/Petsaï
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243020
                  
                  
                     Choux verts
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0243990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0244000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Choux-raves
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0250000
                  
                  
                     
                        Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0251000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Laitues et salades
                              
                           
                  
                     
                        0,05 (+)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0251010
                  
                  
                     Mâches/Salades de blé
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251020
                  
                  
                     Laitues
                  
                  
                      
                  
                  
                     10
                  
               
                     0251030
                  
                  
                     Scaroles/Endives à larges feuilles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251040
                  
                  
                     Cressons et autres pousses
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251050
                  
                  
                     Cressons de terre
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251060
                  
                  
                     Roquette/Rucola
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251070
                  
                  
                     Moutarde brune
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251080
                  
                  
                     Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0251990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0252000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Épinards et feuilles similaires
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0252010
                  
                  
                     Épinards
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252020
                  
                  
                     Pourpiers
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252030
                  
                  
                     Cardes/Feuilles de bettes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0252990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0253000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Feuilles de vigne et espèces similaires
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0254000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Cressons d'eau
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0255000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Endives/Chicons
                              
                           
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0256000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Fines herbes et fleurs comestibles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0256010
                  
                  
                     Cerfeuils
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256020
                  
                  
                     Ciboulettes
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256030
                  
                  
                     Feuilles de céleri
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256040
                  
                  
                     Persils
                  
                  
                     
                        0,05 (+)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256050
                  
                  
                     Sauge
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256060
                  
                  
                     Romarin
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256070
                  
                  
                     Thym
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256080
                  
                  
                     Basilics et fleurs comestibles
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256090
                  
                  
                     (Feuilles de) Laurier
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256100
                  
                  
                     Estragon
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0256990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260000
                  
                  
                     
                        Légumineuses potagères
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0260010
                  
                  
                     Haricots (non écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0260020
                  
                  
                     Haricots (écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0260030
                  
                  
                     Pois (non écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,1
                  
               
                     0260040
                  
                  
                     Pois (écossés)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0260050
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0260990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0270000
                  
                  
                     
                        Légumes-tiges
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0270010
                  
                  
                     Asperges
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270020
                  
                  
                     Cardons
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270030
                  
                  
                     Céleris
                  
                  
                     
                        0,05 (+)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270040
                  
                  
                     Fenouils
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270050
                  
                  
                     Artichauts
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270060
                  
                  
                     Poireaux
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270070
                  
                  
                     Rhubarbes
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270080
                  
                  
                     Pousses de bambou
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270090
                  
                  
                     Cœurs de palmier
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0270990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     0280000
                  
                  
                     
                        Champignons, mousses et lichens
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0280010
                  
                  
                     Champignons de couche
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280020
                  
                  
                     Champignons sauvages
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0280990
                  
                  
                     Mousses et lichens
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0290000
                  
                  
                     
                        Algues et organismes procaryotes
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0300000
                  
                  
                     
                        LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0300010
                  
                  
                     Haricots
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300020
                  
                  
                     Lentilles
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300030
                  
                  
                     Pois
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300040
                  
                  
                     Lupins/Fèves de lupins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0300990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0400000
                  
                  
                     
                        GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0401000
                  
                  
                     
                        Graines oléagineuses
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401010
                  
                  
                     Graines de lin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401020
                  
                  
                     Arachides/Cacahuètes
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401030
                  
                  
                     Graines de pavot
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401040
                  
                  
                     Graines de sésame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401050
                  
                  
                     Graines de tournesol
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401060
                  
                  
                     Graines de colza (grosse navette)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401070
                  
                  
                     Fèves de soja
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401080
                  
                  
                     Graines de moutarde
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401090
                  
                  
                     Graines de coton
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401100
                  
                  
                     Pépins de courges
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401110
                  
                  
                     Graines de carthame
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401120
                  
                  
                     Graines de bourrache
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401130
                  
                  
                     Graines de cameline
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401140
                  
                  
                     Chènevis (graines de chanvre)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401150
                  
                  
                     Graines de ricin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0401990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402000
                  
                  
                     
                        Fruits oléagineux
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402010
                  
                  
                     Olives à huile
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402020
                  
                  
                     Amandes du palmiste
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402030
                  
                  
                     Fruits du palmiste
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402040
                  
                  
                     Kapoks
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0402990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500000
                  
                  
                     
                        CÉRÉALES
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0500010
                  
                  
                     Orge
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500020
                  
                  
                     Sarrasin et autres pseudo-céréales
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500030
                  
                  
                     Maïs
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500040
                  
                  
                     Millet commun/Panic
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500050
                  
                  
                     Avoine
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500060
                  
                  
                     Riz
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500070
                  
                  
                     Seigle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500080
                  
                  
                     Sorgho
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500090
                  
                  
                     Froment (blé)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0500990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0600000
                  
                  
                     
                        THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0610000
                  
                  
                     
                        Thés
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0620000
                  
                  
                     
                        Grains de café
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0630000
                  
                  
                     
                        Infusions (base:)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Fleurs
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631010
                  
                  
                     Camomille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631020
                  
                  
                     Hibiscus/Oseille de Guinée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631030
                  
                  
                     Rose
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631040
                  
                  
                     Jasmin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631050
                  
                  
                     Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0631990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Feuilles et autres parties aériennes
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632010
                  
                  
                     Fraises
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632020
                  
                  
                     Rooibos
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632030
                  
                  
                     Maté
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0632990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Racines
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633010
                  
                  
                     Valériane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633020
                  
                  
                     Ginseng
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0633990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0639000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Toute autre partie de la plante
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0640000
                  
                  
                     
                        Fèves de cacao
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0650000
                  
                  
                     
                        Caroubes/Pains de Saint-Jean
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0700000
                  
                  
                     
                        HOUBLON
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0800000
                  
                  
                     
                        ÉPICES
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810000
                  
                  
                     
                        Épices en graines
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0810010
                  
                  
                     Anis/Graines d'anis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810020
                  
                  
                     Carvi noir/Cumin noir
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810030
                  
                  
                     Céleri
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810040
                  
                  
                     Coriandre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810050
                  
                  
                     Cumin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810060
                  
                  
                     Aneth
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810070
                  
                  
                     Fenouil
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810080
                  
                  
                     Fenugrec
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810090
                  
                  
                     Noix muscade
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0810990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820000
                  
                  
                     
                        Fruits
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0820010
                  
                  
                     Piment de la Jamaïque/Myrte piment
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820020
                  
                  
                     Poivre du Sichuan
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820030
                  
                  
                     Carvi
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820040
                  
                  
                     Cardamome
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820050
                  
                  
                     Baies de genièvre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820060
                  
                  
                     Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820070
                  
                  
                     Vanille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820080
                  
                  
                     Tamarin
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0820990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830000
                  
                  
                     
                        Écorces
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0830010
                  
                  
                     Cannelle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0830990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840000
                  
                  
                     
                        Racines ou rhizomes
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0840010
                  
                  
                     Réglisse
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0840020
                  
                  
                     Gingembre
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0840030
                  
                  
                     Curcuma/Safran des Indes
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0840040
                  
                  
                     Raifort
                  
                  
                     
                        (+)
                     
                  
                  
                     (+)
                  
               
                     0840990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0850000
                  
                  
                     
                        Boutons
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0850010
                  
                  
                     Clous de girofle
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850020
                  
                  
                     Câpres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0850990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860000
                  
                  
                     
                        Pistils de fleurs
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0860010
                  
                  
                     Safran
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0860990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870000
                  
                  
                     
                        Arilles
                     
                  
                  
                     0,02 (1)
                     
                  
                  
                     0,1 (1)
                     
                  
               
                     0870010
                  
                  
                     Macis
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0870990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900000
                  
                  
                     
                        PLANTES SUCRIÈRES
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     0900010
                  
                  
                     Betteraves sucrières
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900020
                  
                  
                     Cannes à sucre
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900030
                  
                  
                     Racines de chicorée
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     0900990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1000000
                  
                  
                     
                        PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
                     
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
                  
                      
                  
               
                     1010000
                  
                  
                     
                        Tissus (base:)
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011000
                  
                  
                     
                                 a)
                              
                              
                                 Porcins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1011010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1011020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1011030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1011040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1011050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1011990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1012000
                  
                  
                     
                                 b)
                              
                              
                                 Bovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1012010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1012020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1012030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1012040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1012050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1012990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1013000
                  
                  
                     
                                 c)
                              
                              
                                 Ovins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1013010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1013020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1013030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1013040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1013050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1013990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1014000
                  
                  
                     
                                 d)
                              
                              
                                 Caprins
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1014010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1014020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1014030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1014040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1014050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1014990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1015000
                  
                  
                     
                                 e)
                              
                              
                                 Équidés
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1015010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1015020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1015030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1015040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1015050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1015990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1016000
                  
                  
                     
                                 f)
                              
                              
                                 Volailles
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1016010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01
                  
               
                     1016020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1016030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1016040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1016050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1016990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1017000
                  
                  
                     
                                 g)
                              
                              
                                 Autres animaux terrestres d'élevage
                              
                           
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1017010
                  
                  
                     Muscles
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,01
                         (1)
                     
                  
               
                     1017020
                  
                  
                     Tissus adipeux
                  
                  
                      
                  
                  
                     
                        0,2
                     
                  
               
                     1017030
                  
                  
                     Foie
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1017040
                  
                  
                     Reins
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1017050
                  
                  
                     Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1017990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1020000
                  
                  
                     
                        Lait
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1020010
                  
                  
                     Bovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020020
                  
                  
                     Ovins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020030
                  
                  
                     Caprins
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020040
                  
                  
                     Chevaux
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1020990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030000
                  
                  
                     
                        Œufs d'oiseaux
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1030010
                  
                  
                     Poule
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030020
                  
                  
                     Cane
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030030
                  
                  
                     Oie
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030040
                  
                  
                     Caille
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1030990
                  
                  
                     Autres
                  
                  
                      
                  
                  
                      
                  
               
                     1040000
                  
                  
                     
                        Miels et autres produits de l'apiculture
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,05 (1)
                     
                  
               
                     1050000
                  
                  
                     
                        Amphibiens et reptiles
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1060000
                  
                  
                     
                        Invertébrés terrestres
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
                     1070000
                  
                  
                     
                        Vertébrés terrestres sauvages
                     
                  
                  
                      
                  
                  
                     0,01 (1)
                     
                  
               
               
      
         (1)  Indique le seuil de détection.
      
         (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
      
         Oxadixyl
      
      
                  (+)
               
               
                  Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les laitues et salades. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                  
                              
                                 0251000
                              
                           
                           
                              
                                          
                                             a)
                                          
                                       
                                       
                                          Laitues et salades
                                       
                                    
                        
                              
                                 0251010
                              
                           
                           
                              
                                 Mâches/Salades de blé
                              
                           
                        
                              
                                 0251020
                              
                           
                           
                              
                                 Laitues
                              
                           
                        
                              
                                 0251030
                              
                           
                           
                              
                                 Scaroles/Endives à larges feuilles
                              
                           
                        
                              
                                 0251040
                              
                           
                           
                              
                                 Cressons et autres pousses
                              
                           
                        
                              
                                 0251050
                              
                           
                           
                              
                                 Cressons de terre
                              
                           
                        
                              
                                 0251060
                              
                           
                           
                              
                                 Roquette/Rucola
                              
                           
                        
                              
                                 0251070
                              
                           
                           
                              
                                 Moutarde brune
                              
                           
                        
                              
                                 0251080
                              
                           
                           
                              
                                 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
                              
                           
                        
                              
                                 0251990
                              
                           
                           
                              
                                 Autres
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les persils. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                  
                              
                                 0256040
                              
                           
                           
                              
                                 Persils
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les céleris. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
                  
                              
                                 0270030
                              
                           
                           
                              
                                 Céleris
                              
                           
                        
            
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort
                              
                           
                        
            
         Spinetoram (XDE-175)
      
      
                  (+)
               
               
                  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
                  
                              
                                 0840040
                              
                           
                           
                              
                                 Raifort»