human: Quel est le coût d’un brevet d’invention?
assistant: Les coûts varient considérablement d’un pays à l’autre (ainsi qu’au sein d’un même pays). Comme les taxes de dépôt officielles fluctuent considérablement d’un pays à l’autre, il est conseillé de contacter l’office des brevets national ou régional concerné qui pourra vous fournir des précisions quant à la structure des taxes. Vous pouvez consulter notre liste des offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle . Les coûts d’un brevet d’invention varient en fonction de facteurs tels que la nature de l’invention, sa complexité, les honoraires des conseils en brevets, la longueur de la demande et les objections potentielles soulevées pendant l’examen par l’office des brevets. Certains pays accordent des réductions aux petites et moyennes entreprises ainsi qu’aux déposants qui déposent leur demande en ligne. En outre, certains pays prévoient la possibilité de réaliser un examen accéléré moyennant le paiement de taxes supplémentaires. En sus des taxes de dépôt officiellement appliquées par chaque pays, une fois qu’un brevet a été délivré par l’office des brevets, il est nécessaire de payer des taxes de maintien en vigueur ou de renouvellement, généralement sur une base annuelle, pour que le brevet demeure valide. Si vous décidez de faire breveter votre invention à l’étranger, vous devrez aussi prendre en compte les taxes de dépôt officielles à verser pour chacun des pays en question, les coûts de traduction et les dépenses occasionnées par le recours à des agents de brevets locaux, exigence qui est imposée dans de nombreux pays pour les déposants étrangers.