human: Quels éléments peuvent être utilisés comme marques?
assistant: Une  marque  aide  à  identifier  l’origine  d’un  produit au moyen des sens. Les messages sont reçus par l’œil, l’oreille, le nez, etc., mais surtout par les yeux. En réalité, les signes visibles constituent la catégorie de marques la plus courante. L’Accord sur les ADPIC prévoit que les pays membres peuvent exiger, comme condition  d’enregistrement,  que  les  signes  soient visuellement perceptibles.Les éléments pouvant être utilisés dans une marque visuel-lement perceptible sont les mots, les lettres, les chiffres, les éléments figuratifs et les couleurs. Naturellement, une marque peut comprendre deux de ces éléments ou davantage. Par exemple, la marque de la société Microsoft contient un mot et un élément figuratif.En  énonçant  les  éléments  pouvant  être  utilisés pour l’enregistrement de marques, l’Accord sur les ADPIC ne mentionne pas les signes tridimensionnels. Toutefois, de nombreux pays et territoires, comme l’Union européenne (UE), la Chine et les États-Unis d’Amérique autorisent l’enregistrement de ces signes en tant que marques. Parmi les exemples courants de marques tridimensionnelles, on peut citer la bouteille en  verre  de  Coca-Cola,  l’habillage  commercial  du chocolat Ferrero Rocher et la forme du briquet Zippo. Dans  la  pratique,  l’examen  des  marques  tridimen-sionnelles est souvent plus rigoureux que celui des marques  ordinaires,  et  il  peut  être  nécessaire  de prouver que les signes tridimensionnels sont utilisés depuis longtemps et ont acquis un caractère distinctif.Non conventionnelle, une marque sonore présente des avantages s’agissant d’envoyer des messages psycho-logiques aux consommateurs. Beaucoup d’entreprises bien établies ont des marques sonores spécifiques. Par exemple, la plupart des consommateurs connaissent bien le rugissement du lion au début d’un film produit par MGM et la sonnerie “Hello Moto” de Motorola. La Chine, les États-Unis d’Amérique et l’UE et ses États membres ont des marques sonores reconnues.Les marques olfactives (détectées par le nez) sont rares. On en a un exemple avec le fil à broder parfumé à la fleur de frangipanier d’OSEWEZ, approuvé par la Commission des audiences et recours en matière de marques de l’Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique en 1990.