human: Qu’est-ce que la classification de Nice?
assistant: Afin de classer les produits et services aux fins de l’enregistrement des marques, l’Arrangement de Nice a été signé à Nice (France) le 15 juin 1957 et il est entré en vigueur le 8 avril 1961. La classification de Nice divise les produits en 34 classes et les services en 11 classes, ce qui facilite les recherches et l’administration des marques. Dans certains pays, tels que la Chine et le Japon, les classes sont divisées en groupes. Les produits d’un même groupe sont géné-ralement des produits similaires, ce qui peut aider les déposants à comprendre plus intuitivement les similitudes entre produits et l’étendue de leur protection.
Par exemple, dans le tableau concernant les produits et services similaires de la Chine, fondé sur la onzième édition de la classification de Nice (2017), il existe 13 groupes de produits similaires dans la classe 25 “vêtements; chaussures; chapellerie.” Ainsi, le groupe 2501 “vêtements”, comprend des dizaines de produits, dont des “blouses de travail 250010”, des “vêtements de travail 250010”, des “chandails 250034”, des “pull-overs 250034”, des “chemises 250042”, des “chemisettes 250044” ou encore des “articles d’habillement 250045”.
Dans sa demande, le déposant doit indiquer un nom de produit particulier (par exemple, “chandail”) et non le nom du groupe (“vêtements”) ou le nom de la classe (“vêtements; chaussures; chapellerie”).