human: Quels sont les droits antérieurs qui peuvent être en conflit avec des droits attachés à une marque?
assistant: Dans  un  système  juridique,  il  existe  souvent  des conflits entre droits, et c’est notamment le cas pour les droits de marque. Les droits de marque peuvent ainsi être en conflit avec des droits antérieurs, notamment des  droits  sur  des  noms  commerciaux,  des  droits d’auteur,  des  droits  sur  des  dessins  ou  modèles industriels, ou encore des droits au nom ou à l’image.Marques  et  noms  commerciaux  sont  tous  deux des signes commerciaux, mais une marque sert à reconnaître l’origine d’un produit, tandis qu’un nom commercial  sert  à  distinguer  une  entreprise  d’une autre. L’enregistrement en tant que marque du nom commercial  d’une  célèbre  société  (comme  “P&G”) porterait atteinte aux droits sur des noms commer-ciaux appartenant à cette société.Parmi les divers éléments qui peuvent être utilisés pour créer une marque, les éléments figuratifs et la musique font également l’objet de la protection par le droit d’auteur. Ainsi, l’enregistrement en tant que marque et sans autorisation d’une œuvre artistique ou musicale protégée par le droit d’auteur porterait atteinte à des droits d’auteur antérieurs.Une  marque  peut  être  un  signe  3D,  et  un  dessin ou modèle industriel – dont l’aspect esthétique est agréable et qui peut être utilisé dans l’industrie, est souvent tridimensionnel. Par conséquent, les droits de marque peuvent également être en conflit avec des droits antérieurs sur des dessins et modèles industriels.Les droits au nom ou à l’image sont des droits attachés à la personnalité. Dans la pratique, si l’homonyme d’une célébrité souhaite faire enregistrer son nom en tant que marque, l’administration compétente peut refuser la demande au motif qu’elle porterait atteinte à l’intérêt public au-delà du concept d’usage loyal ou qu’elle serait en conflit avec le nom de cette célébrité.