human: Comment savoir si une marque porte atteinte à un droit attaché à une marque préexistante?
assistant: Pour déterminer si une situation constitue une atteinte à la marque, deux éléments sont pris en considération : 1) la similitude entre les deux signes et entre les produits couverts par ces signes et 2) le risque de confusion. Deux marques identiques “Polar Bear”, l’une qui serait utilisée pour des lessives et l’autre pour des réfrigéra-teurs, sont peu susceptibles de prêter à confusion car elles couvrent des produits différents. Ces deux marques peuvent coexister pacifiquement. Il n’y aura pas non plus d’atteinte lorsque deux marques différentes, par exemple “Huawei” et “Apple”, sont utilisées sur des produits identiques, ici des téléphones portables.Pour déterminer si deux marques sont identiques, les critères d’“attention générale du public concerné”, d’“observation globale” et de “comparaison isolée” s’appliquent. Cette approche consiste essentiellement à simuler la manière dont les consommateurs font leurs achats. Par exemple, lorsque des consomma-teurs cherchent un produit de leur marque préférée dans un supermarché, ils font généralement appel à leur mémoire visuelle. Une fois le produit trouvé, ils le jettent dans leur panier sans y prêter plus d’attention. Il existe différents types de consommateurs selon le type de produits visés, avec un degré d’attention générale variable. Par exemple, les personnes qui achètent des appareils médicaux ou des bijoux sont généralement bien informées et plus attentives que les personnes qui achètent des produits de première nécessité.Pour déterminer les similitudes entre produits, nous devons  tenir  compte  de  facteurs  tels  que  la  fonc-tion des produits, leur utilisation, le secteur dont ils relèvent, les circuits de vente utilisés et les consom-mateurs. Puisque le Coca-Cola et l’eau minérale sont des boissons généralement vendues au même rayon d’un supermarché, il s’agit de produits similaires. Pour comparer deux types de produits, la classification de Nice des produits et services est d’une grande aide. Si  des  éléments  suffisants  donnent  à  penser  que deux  produits,  de  l’avis  des  consommateurs,  sont d’une manière ou d’une autre liés entre eux, même s’ils appartiennent à des classes différentes, il est possible que la classification de Nice soit ignorée.