human: Quelles sont les différences entre la protection conférée par le droit d’auteur et la protection conférée par une marque?
assistant: Le  fait  que  le  droit  d’auteur  protège  les  images  et qu’une  marque  peut  comprendre  une  image  peut entraîner  des  chevauchements  de  droits  propriété intellectuelle dans ce domaine. Dans le cas de logos, le titulaire du droit doit-il invoquer une atteinte au droit d’auteur, une atteinte à la marque, ou les deux? La détermination doit se faire au regard de la législation de chaque pays. Des réponses différentes peuvent avoir des incidences importantes et intéressantes.Pour juger de l’existence d’une atteinte au droit d’au-teur, il est nécessaire de déterminer si une image est la copie d’une autre. S’il est établi qu’il y a eu copie d’une image protégée, il y aura nécessairement atteinte au droit d’auteur, quels que soient les articles sur lesquels l’auteur de l’atteinte aurait pu apposer l’image en cause. Dès  lors  qu’il  s’agit  d’évaluer  une  atteinte  au  droit d’auteur, l’image est dissociée de l’article sur lequel elle a été apposée, quelle qu’en soit la fonction. Si la marque est enregistrée en relation avec des chemises, par exemple, l’atteinte au droit d’auteur sera établie indépendamment du support sur lequel la marque contrefaisante est apposée (qu’il s’agisse de livres, boissons, meubles, etc.).Dans  certains  cas  où  il  est  impossible  d’invoquer une atteinte au droit d’auteur, on peut invoquer une atteinte à la marque. Pour peu que le contrefacteur apporte  des  modifications  suffisamment  substan-tielles à un logo, ce dernier risque de ne pas pouvoir être considéré comme une copie portant atteinte au droit d’auteur. Toutefois, si ledit logo imite une marque autant au niveau de la couleur que de la forme, il peut constituer une marque similaire au sens du droit des marques. Si le logo est utilisé sur le même produit que l’original, il peut parfaitement s’agir d’une violation de marque.Ce cas de figure couvre deux aspects : le logo et le produit. La législation relative au droit d’auteur couvre un éventail de produits extrêmement large, mais elle est nettement moins souple en ce qui concerne les logos. La législation relative aux marques, à l’inverse, peut faciliter les choses en ce qui concerne la similitude des logos, mais il convient de prendre en considération les classes de produits considérées. Pour une situation donnée, il convient de déterminer au cas par cas s’il y a lieu d’invoquer une atteinte au droit d’auteur, une atteinte à la marque, ou les deux (si ce cas de figure est autorisé par le système juridique en question).