human: La création d’œuvres portant sur le même thème par des auteurs différents est-elle nécessairement attentatoire aux droits?
assistant: La législation sur le droit d’auteur fait la distinction entre “une idée et ses expressions” : les thèmes relevant des idées, ils ne sauraient être protégés par le droit d’auteur. Un même sujet peut être traité de différentes manières par des personnes différentes. C’est ainsi que dans la littérature, l’amour est un thème éternel. Il serait bien entendu déraisonnable de considérer qu’après que la première histoire d’amour a été écrite, toutes celles qui ont suivi ont porté atteinte aux droits sur celle-ci. Roméo et Juliette de Shakespeare et les Amants papillons (autre-ment dit “Liang Shanbo et Zhu Yingtai”, l’un des quatre grands contes folkloriques chinois) sont deux célèbres histoires d’amour tragique mais sont des œuvres indé-pendantes créées par des auteurs différents.En  revanche,  si  une  œuvre  ressemble  à  une  autre par l’expression plutôt que par le sujet, lorsque, par exemple,  quelqu’un  semble  avoir  copié  des  para-graphes entiers de l’œuvre d’un autre romancier, il peut y avoir atteinte aux droits. Cela étant, dans la mesure où le droit d’auteur naît automatiquement, son titulaire doit d’abord prouver que son œuvre a été achevée avant celle de l’auteur présumé de l’atteinte, et ensuite que ce dernier a eu la possibilité d’accéder à l’œuvre, de manière que soit remplie la condition concernant “l’accès et la ressemblance substantielle”, comme elle doit l’être dans un grand nombre de pays. Ce n’est qu’alors qu’il sera possible de conclure que la ressemblance entre l’œuvre de l’auteur de l’atteinte et celle du titulaire du droit d’auteur relevait du plagiat.