human: Les modes d’emploi bénéficient-ils de la protection au titre du droit d’auteur?
assistant: Un mode d’emploi est généralement composé d’une page de couverture, de croquis du produit assortis de descriptions textuelles, des fonctions du produit, de ses paramètres techniques, de son utilisation ou de mode de fonctionnement, ainsi que d’une quatrième de couverture. Il est souvent écrit en langage simple et  dans  un  ordre  narratif,  sans  grande  originalité. Mais comme le seuil d’originalité en matière de droit d’auteur est peu élevé, un mode d’emploi n’en est pas moins, dans la plupart des cas, susceptible d’être protégé au titre du droit d’auteur. Les fonctions et faits qui y sont décrits et illustrés ne seraient pas couverts par le droit d’auteur, contrairement à leur expression particulière dans le texte et dans les dessins.Dans un contexte de concurrence, le plagiat et l’imita-tion sont courants. Cependant, la victime est souvent prise dans un dilemme : si le contrevenant incriminé a plagié ou imité l’œuvre de la victime sans en utiliser la marque, la victime ne peut faire valoir une atteinte de marque; de la même manière, la victime d’un plagiat ou d’une imitation ne peut pas alléguer une atteinte au brevet si elle ne détient pas le brevet correspon-dant. En cas de plagiat d’un mode d’emploi, on peut envisager d’alléguer une atteinte au droit d’auteur. Là encore, dans la mesure où le niveau d’originalité d’un mode d’emploi est peu élevé, les plagiaires peuvent facilement s’en sortir en apportant des changements suffisamment conséquents. En tout état de cause, lorsque ni la législation relative aux marques ni celle relative aux brevets ne prévoient de voies de recours, il est utile de s’en remettre au droit d’auteur.