human: L’art folklorique peut-il bénéficier d’une protection au titre du droit d’auteur?
assistant: L’art  folklorique  désigne  des  œuvres  littéraires, artistiques et scientifiques créées par des groupes nationaux ou ethniques, qui ont été transmises de génération en génération et qui font partie intégrante du patrimoine traditionnel d’un groupe national ou ethnique. Ce patrimoine peut comprendre le folklore, la poésie, les récits, les chants ethniques, les danses ethniques, les instruments de musique ethniques, les cérémonies,  les  peintures,  la  sculpture,  la  poterie, la  broderie,  les  tapis,  les  vêtements,  les  ouvrages d’architecture, etc. Le terme “expressions culturelles traditionnelles” est également employé pour décrire ces œuvres.Un grand nombre d’expressions spécifiques de l’art folklorique bénéficient en théorie de la protection par le droit d’auteur. La loi type de Tunis sur le droit d’auteur à l’usage des pays en développement (loi type de Tunis) par exemple, adoptée avec le concours de l’UNESCO et de l’OMPI, intègre l’art folklorique dans le champ de  protection  du  droit  d’auteur.  À  l’heure  actuelle, des dizaines de pays ont légiféré afin de protéger l’art folklorique selon différentes modalités, dont certaines se basent sur la loi type de Tunis. Les États membres de  l’OMPI  mènent  des  réflexions  sur  la  protection des  expressions  culturelles  traditionnelles  dans  le cadre du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC). Le système du droit d’auteur peut toutefois entrer en contradiction avec l’art folklorique de diverses manières. Le droit d’auteur, par exemple, est protégé pendant une durée limitée alors que l’art folklorique requiert une protection permanente en tant qu’élément du patrimoine culturel; le droit d’auteur protège souvent des œuvres qui ont été fixées tandis que l’art folklorique, qui est en conti-nuelle évolution, ne l’est pas toujours. Citons, en guise d’exemple, la légende chinoise du Serpent blanc et du Docteur Xu Xian, qui remonte au XIIIe siècle et qui a été constamment modifiée et enrichie dans les récits oraux au fil des temps. Par ailleurs, si le droit d’auteur doit être dévolu à un ou plusieurs titulaires, l’art folklorique appartient pour sa part à “une nationalité, une commu-nauté ou un groupe ethnique particulier”, qui sont des concepts abstraits difficiles à identifier clairement. Une communauté peut considérer une œuvre comme étant la propriété de la communauté dans son ensemble plutôt que celle de ses membres pris individuellement. Étant donné les caractéristiques de l’art folklorique et leurs contradictions avec le système du droit d’auteur, un certain nombre de pays ont choisi de protéger l’art folklorique au moyen de lois spécifiques.