human: Qu’est-ce que l’usage descriptif d’une marque?
assistant: La  législation  moderne  sur  les  marques  permet l’existence  d’éléments  non  distinctifs  dans  une marque,  comme  le  mot  “Cola”  dans  “Coca-Cola”. L’enregistrement est autorisé pour des éléments qui ne sont pas foncièrement distinctifs s’ils ont acquis un caractère distinctif par l’usage, par exemple le mot “Wuliangye” qui renvoyait à l’origine à un alcool tiré de la distillation de cinq variétés de céréales.Interdire l’utilisation du mot “Cola” après l’enregistre-ment de la marque “Coca-Cola” aurait été préjudi-ciable à l’intérêt public et aurait empêché l’apparition du “Pepsi Cola”. L’Accord sur les ADPIC stipule que les Membres de l’OMC peuvent prévoir des excep-tions  limitées  aux  droits  conférés  par  une  marque de  fabrique  ou  de  commerce,  par  exemple  en  ce qui concerne l’usage loyal de termes descriptifs, à condition que ces exceptions tiennent compte des intérêts légitimes du titulaire de la marque et des tiers.Il convient également de noter que l’usage descrip-tif  d’une  marque  est  possible  à  condition  que  la marque soit utilisée sur un produit au sens du droit des marques. Si l’utilisation de “Coca-Cola” ne va pas dans ce sens (indication de l’origine d’un produit), l’usage descriptif d’une marque est impossible, par exemple si celle-ci est mentionnée dans un livre.