human: Qu’est-ce que le critère d’inventivité?
assistant: Aux débuts du système des brevets, seule la nouveau-té était requise pour obtenir un brevet. On a décou-vert par la suite que la nouveauté seule n’était pas suffisante. Même si une invention est nouvelle, il est peu judicieux de la breveter si les améliorations ou la “valeur technique” qu’elle présente sont faibles. Pour résoudre ce problème, un critère plus strict d’inventi-vité, ou non-évidence, a été établi afin de déterminer la “valeur technique” d’une invention.Pour déterminer si l’invention présente un caractère inventif, parfois appelé “activité inventive”, il est néces-saire de procéder à l’analyse suivante : 1) trouver, à des fins de comparaison, une solution technique qui soit la plus proche possible de la solution faisant l’objet de la demande; 2) relever les différences entre les deux solu-tions techniques; et 3) évaluer les différences observées pour déterminer si elles sont faciles à découvrir.Des trois étapes, la dernière est la plus subjective : il n’existera pas deux évaluations identiques. Quelques règles détaillées ont donc été élaborées afin d’atté-nuer  cette  subjectivité,  bien  qu’elles  varient  d’un pays à l’autre. Ce critère de brevetabilité est souvent exprimé  d’une  autre  manière :  l’invention  atteint  le seuil  d’inventivité  si  elle  n’aurait  pas  été  évidente pour une “personne du métier”, à savoir un expert du domaine concerné. Par ailleurs, le critère d’inventivité constitue un levier important de la politique en matière de brevets. Un moyen efficace de relever le seuil de brevetabilité consiste à hausser légèrement le critère d’inventivité.