human: Comment protéger un logiciel ?
assistant: Le logiciel peut être protégé par un « brevet logiciel » dans certains pays, comme les Etats-Unis, mais pas en Europe
Un logiciel est brevetable s’il est nouveau, inventif et présente un « effet technique » (par exemple la meilleure performance d’un processeur, ou l’amélioration de la qualité d’une image vidéo)
En Europe, le logiciel, non brevetable, reste protégé par le droit d’auteur.
En effet, la création d’un logiciel se faisant en écrivant des lignes de codes. Ces dernières, comme toute œuvre de l’esprit, sont protégées par le droit d’auteur, conférant à leur auteur, droits moraux et patrimoniaux. Un contrat de licence devra alors être conclut entre l’auteur et le tiers souhaitant exploiter le logiciel.

 

Au contraire, la philosophie du logiciel libre, à la popularité grandissante depuis les années 1980, permet une libre utilisation du logiciel et garantit que le code source de ce dernier ne sera jamais mis sous secret industriel.