human: Comment déterminer le titulaire du droit d’auteur sur un film?
assistant: Le tournage d’un film est un processus intellectuel complexe et systématique, qui repose sur le travail des producteurs, scénaristes, réalisateurs, photographes, acteurs, cascadeurs, collaborateurs artistiques, éclai-ragistes, décorateurs, etc. La réalisation d’un long métrage nécessite d’énormes investissements et fait appel à la créativité de chaque participant. La distri-bution d’un film en salles peut dégager d’importants bénéfices qui ne doivent pas faire oublier les’ risques d’échec commercial. Si le film est considéré comme une œuvre de collaboration, sa distribution ne peut que donner lieu à un grand nombre de litiges car les droits d’auteur sont éparpillés entre des titulaires trop nombreux, au détriment de l’investisseur.Étant donné la manière dont le droit d’auteur est créé, il conviendrait de reconnaître d’emblée qu’un film est créé conjointement par le scénariste, le réalisateur, le photographe, le parolier, le compositeur, etc. Vu l’énorme investissement consenti par le producteur et les opérations commerciales en jeu, il est logique d’attribuer le droit d’auteur sur le film au producteur. Dans les pays de droit romain comme l’Allemagne, l’Autriche,  la  France  et  l’Italie,  les  coauteurs  sont présumés avoir cédé ou concédé sous licence les droits patrimoniaux sur le film au producteur. Dans les pays de common law comme l’Australie, le Canada, les États-Unis d’Amérique, l’Inde et le Royaume-Uni, le droit d’auteur est présumé revenir au producteur si le scénariste, le réalisateur, le photographe, le parolier et le compositeur n’ont conclu avec celui-ci aucun contrat prévoyant le contraire. Il y a lieu de se référer à la législation de chaque pays pour déterminer les modalités de cession des droits et les droits que les coauteurs peuvent conserver.En ce qui concerne le droit d’auteur global sur le film et  les  droits  dévolus  aux  différents  créateurs,  les législations nationales sur le droit d’auteur autorisent l’utilisation distincte des scénarios, des paroles et des œuvres musicales. En d’autres termes, une personne souhaitant utiliser le scénario ou la musique d’un film ne doit obtenir l’autorisation que du scénariste ou du compositeur. En outre, le scénariste, le réalisateur, le photographe, le parolier et le compositeur jouissent du droit d’attribution et de rémunération. C’est pourquoi le générique du film doit indiquer le nom du scénariste, du réalisateur, etc. Dans certains pays, lorsqu’un film est utilisé en totalité, le réalisateur, le scénariste, le compositeur et les autres auteurs conservent néan-moins un droit à rémunération.Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécu-tions audiovisuelles (“Traité de Beijing”) porte sur les droits connexes des artistes interprètes ou exécutants qui se produisent dans des films et autres œuvres audiovisuelles. Il prend en considération un éventail de  systèmes  nationaux  régissant  la  cession  aux producteurs de films des droits des artistes interprètes ou exécutants. Ces derniers peuvent aussi bénéficier d’un droit permanent à une rémunération.