human: Qu’est-ce qu’une marque notoire?
assistant: L’idée de marque notoire est apparue pour la première fois dans la Convention de Paris, mais celle-ci n’en a pas donné de définition précise. L’Accord sur les ADPIC  étend  cette  notion  de  marque  notoire  des marques de produits aux marques de services, mais ne  la  définit  pas  non  plus.  Au  plan  théorique,  une marque notoire s’entend généralement d’une marque qui jouit d’une grande renommée sur le marché et est bien connue du segment de popu-lation concerné.En vertu du droit des marques, une marque notoire est mieux protégée qu’une marque ordi-naire. Dans la plupart des pays, la protection d’une marque passe par son enregistrement. Les marques non enregistrées ne sont à toutes fins pratiques pas protégées par la loi, à moins que leur usage ne leur ait conféré une certaine influence. En revanche, la protection d’une marque notoire n’est pas subordonnée à son enregistrement.De plus, l’étendue de la protection d’une marque notoire est supérieure à celle de la protec-tion d’une marque ordinaire. Supposons que la marque “Red Bull” de A ait été enregistrée pour un “soda” et que B utilise cette marque pour un pesticide. Étant donné que le soda est fondamentalement différent d’un pesticide, B ne porte pas atteinte aux droits de A. Mais si la marque de A est une marque notoire, son usage pour un pesticide pourrait donner au public l’impression que la boisson de A a un goût de pesticide, ce qui nuirait aux intérêts de A. En pareil cas, l’action de B est susceptible d’affaiblir la réputation de la marque de A et, de ce fait, de porter atteinte aux droits de A.Il convient de noter que le fait qu’une marque soit notoire ou non est déterminé par rapport non  pas  à  l’ensemble  des  consommateurs,  mais  à  au  segment  de  marché  concerné. Beaucoup de produits ont leurs consommateurs cibles. C’est ainsi que certaines marques d’équipement sportif spécialisé ne sont connues que des amateurs ou des pratiquants du sport en question et sont sans doute inconnues des autres consommateurs. Le fait qu’ils ne connaissent pas ces marques ne veut pas dire qu’elles ne soient pas notoires. Il s’ensuit que, pour juger de la popularité d’une marque, ce sont des groupes spécifiques de consommateurs qu’il faut sonder.