# Code de la santé publique

**Article:** D6124-271
**Titre:** Paragraphe 1 : Dispositions générales
**Date:** 2022-12-31
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000046879348
**Identifiant parent:** LEGIARTI000046879068
**Modification:** Décret n°2022-1766 du 29 décembre 2022 - art. 1

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I.-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :
                     1° Des médecins spécialisés en chirurgie, dont la spécialité est adaptée aux pratiques thérapeutiques spécifiques mentionnées au II de l'article R. 6123-202 et mises en œuvre par le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie ;
                     2° Des médecins spécialisés en anesthésie-réanimation.
                     Un médecin est désigné pour assurer la coordination de l'unité mentionnée à l'article de D. 6124-282.
                     II.-Le personnel non médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :
                     1° Des infirmiers diplômés d'Etat et, en tant que de besoin, des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat, ainsi qu'éventuellement un infirmier anesthésiste diplômé d'Etat ;
                     2° En fonction de l'activité chirurgicale pratiquée et des besoins médicaux des patients, d'autres auxiliaires médicaux et personnels paramédicaux dont la qualification est adaptée à cette activité chirurgicale ;
                     Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie peut en complément faire appel à tout professionnel dont la qualification est adaptée à cette activité chirurgicale.
                     Les effectifs de ces personnels sont adaptés au volume de l'activité, notamment le nombre de personnels médicaux mentionnés aux 1° et 2° du I, présents sur le site.
                     III.-Le titulaire de l'autorisation d'activité de soins de chirurgie s'assure, le cas échéant, du concours d'un physicien médical dans le cadre de la démarche d'optimisation de l'exposition aux rayonnements ionisants.