# Code civil

**Article:** 1379
**Titre:** Sous-section 5 : Les copies
**Date:** 2016-02-11
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000032042394
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006438782
**Modification:** Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 - art. 4

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La copie fiable a la même force probante que l'original. La fiabilité est laissée à l'appréciation du juge. Néanmoins est réputée fiable la copie exécutoire ou authentique d'un écrit authentique.
              Est présumée fiable jusqu'à preuve du contraire toute copie résultant d'une reproduction à l'identique de la forme et du contenu de l'acte, et dont l'intégrité est garantie dans le temps par un procédé conforme à des conditions fixées par décret en Conseil d'État.
              Si l'original subsiste, sa présentation peut toujours être exigée.