# Code de la santé publique

**Article:** D6124-206
**Titre:** Paragraphe 2 :  Conditions particulières à la mention “ réadaptation ”
**Date:** 2022-02-02
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000045101692
**Identifiant parent:** LEGIARTI000045101546
**Modification:** Décret n°2022-102 du 31 janvier 2022 - art. 1

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I.-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les professionnels prévus au I de l'article D. 6124-197 :
                     1° Au moins un masseur-kinésithérapeute ;
                     2° Au moins un ergothérapeute ;
                     3° En tant que besoin, au moins un orthophoniste, diététicien, psychomotricien ou enseignant en activité physique adaptée.
                     Parmi les médecins mentionnés au I de l'article D. 6124-197, au moins un médecin est un médecin spécialisé en médecine physique et de réadaptation ou justifiant d'une formation ou d'une expérience attestées en réadaptation.
                     II.-Le projet thérapeutique mentionné au II de l'article D. 6124-197 est établi par l'équipe pluridisciplinaire définie au I.
                     III.-Sans préjudice des dispositions du III de l'article D. 6124-197, les membres de l'équipe pluridisciplinaire peuvent être des personnels relevant directement de la structure autorisée à l'activité de soins médicaux et de réadaptation ayant conclu la convention mentionnée au I de l'article R. 6123-144.