# Code du travail

**Article:** R4323-32
**Titre:** Section 5 : Dispositions particulières applicables  aux équipements de travail servant au levage de charges
**Date:** 2008-03-12
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000018531457
**Identifiant parent:** LEGIARTI000018489788
**Modification:** Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

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Par dérogation à l'article R. 4323-31, un équipement de travail non prévu pour le levage de personnes peut être utilisé : 1° Soit pour accéder à un poste de travail ou pour exécuter un travail lorsque l'utilisation d'un équipement spécialement conçu pour le levage des personnes est techniquement impossible ou expose celles-ci à un risque plus important lié à l'environnement de travail. Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise les spécifications relatives aux équipements, leurs conditions d'utilisation, ainsi que celles de charges, de visibilité, de déplacement, d'aménagement, de fixation de l'habitacle et d'accès à celui-ci ; 2° Soit, en cas d'urgence, lorsque l'évacuation des personnes le nécessite.