# Code de la santé publique

**Article:** R5211-23-3
**Titre:** Section 5 : Exigences essentielles concernant la sécurité et santé.
**Date:** 2015-04-02
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000030428547
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006916214
**Modification:** DÉCRET n°2015-374 du 31 mars 2015 - art. 1

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Le fabricant est tenu d'actualiser le système d'analyse et de gestion du risque mentionné à l'article R. 5211-23-2 en analysant tout élément relatif aux dispositifs médicaux qu'il fabrique et en tenant compte des informations publiques relatives à des dispositifs médicaux analogues. Cette analyse précise, en particulier, si un nouveau risque a été détecté, si le niveau d'un risque a changé ou est devenu inacceptable, ou si l'évaluation initiale n'est plus valable. Le document ainsi mis à jour est porté à la connaissance de l'organisme habilité.