# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 84
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2007-03-28
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746408
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746406
**Modification:** Décret n°2007-457 du 25 mars 2007 - art. 1 () JORF 28 mars 2007

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Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools ; glycols, éthers de glycol ; cétones ; aldéhydes ; éthers aliphatiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde
        
        
          
        
         
         
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI de prise en charge
              
              
                LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                A
              
              
                
              
              
                A
              
            
            
              
                Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.
              
              
                7 jours
              
              
                Préparation, emploi, manipulation des solvants.
              
            
            
              
                Dermites, conjonctivites irritatives.
              
              
                7 jours
              
              
            
            
              
                Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.
              
              
                15 jours
              
              
            
            
              
                B
              
              
                
              
              
                B
              
            
            
              
                Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
              
              
                1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'au moins 10 ans)
              
              
                Traitement des résines naturelles et synthétiques. Emploi de vernis, peintures, émaux, mastic, colles, laques. Production de caoutchouc naturel et synthétique.
              
            
            
              
                Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.
              
              
                
              
              
                Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants. Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.