# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 13
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2003-02-13
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746296
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746295
**Modification:** Décret n°2003-110 du 11 février 2003 - art. 2 () JORF 13 février 2003

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INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.
        
        
          
        
         
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI DE prise en charge
              
              
                LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère).
              
              
                1 an
              
              
                Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.
              
            
            
              
                Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.
              
              
                30 jours
              
            
            
              
                Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.
              
              
                15 jours