# Code de la santé publique

**Article:** R2131-12
**Titre:** Sous-section 1 : Missions et autorisation
**Date:** 2014-01-16
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000028470158
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006911255
**Modification:** Décret n°2014-32
 du 14 janvier 2014 - art. 2

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Chaque centre est constitué : 
                  
                  1° D'une équipe de praticiens comportant au moins : 
                  
                  a) Un médecin exerçant sur le site mentionné au 1° de l'article R. 2131-11, titulaire du diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique ou d'un diplôme équivalent ; 
                  
                  b) Un praticien exerçant sur ce site, justifiant d'une formation et d'une expérience en échographie du fœtus ; 
                  
                  c) Un médecin exerçant sur ce site, titulaire du diplôme d'études spécialisées de pédiatrie ou d'un diplôme équivalent et d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires de néonatologie ou d'un diplôme équivalent ; 
                  
                  d) Un médecin titulaire du diplôme d'études spécialisées de génétique médicale ou d'un diplôme équivalent ; 
                  
                  2° L'équipe mentionnée au 1° est complétée par des personnes pouvant ne pas avoir d'activité dans l'organisme ou l'établissement de santé au sein duquel le centre est créé, dont au moins : 
                  
                  a) Un médecin titulaire du diplôme d'études spécialisées de psychiatrie ou d'un diplôme équivalent ou un psychologue ; 
                  
                  b) Un médecin titulaire du diplôme d'études spécialisées complémentaires de fœtopathologie ou d'un diplôme équivalent ou d'une expérience équivalente ; 
                  
                  c) Un praticien mentionné au VII de l'article L. 2131-1 ; 
                  
                  d) Un conseiller en génétique. 
                  
                  L'équipe pluridisciplinaire ainsi constituée peut s'adjoindre le concours d'autres personnes possédant des compétences ou une expérience utiles à l'exercice des missions définies à l'article R. 2131-10.