# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 49 bis
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2003-02-13
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746359
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746359
**Modification:** Décret n°2003-110 du 11 février 2003 - art. 3 () JORF 13 février 2003

---

Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
          
        
        
        
          
        
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI de prise en charge
              
              
                LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.
              
              
                7 jours
              
              
                Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine.
              
            
            
              
                Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.
              
              
                7 jours