# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 47
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2004-02-27
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746356
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746354
**Modification:** Décret n°2004-184 du 25 février 2004 - art. 1 () JORF 27 février 2004

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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS.
        
        
          
        
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI de prise en charge
              
              
                LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                - A -
              
              
                
              
              
                - A -
              
            
            
              
                Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané
              
              
                15 jours
              
              
                Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.
              
            
            
              
                Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
              
              
                7 jours
              
              
            
            
              
                Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test
              
              
                7 jours
              
              
            
            
              
                Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test
              
              
                7 jours
              
              
            
            
              
                Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.
              
              
                30 jours
              
              
            
            
              
                Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.
              
              
                1 an
              
              
            
            
              
                - B -
              
              
                
              
              
                - B -
              
            
            
              
                Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face.
              
              
                40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans
              
              
                Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.