# Code de la route

**Article:** R413-10
**Titre:** Section 1 : Vitesses maximales autorisées.
**Date:** 2018-06-17
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000037078244
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006842191
**Modification:** Décret n°2018-487 du 15 juin 2018 - art. 1

---

I. - Hors agglomération et à l'exception des voies sur lesquelles la vitesse des véhicules est limitée à 80 km/h en application du 3° du I de l'article R. 413-2, la vitesse des véhicules de transport en commun est limitée à 90 km/h.
              II.- Toutefois, cette vitesse maximale est relevée à 100 km/h :
              1° Sur les autoroutes pour les véhicules dont le poids total est supérieur à 10 tonnes et possédant des caractéristiques techniques particulières définies par arrêté du ministre chargé des transports ;
              2° Sur les autoroutes et les routes à chaussées séparées par un terre-plein central pour les véhicules dont le poids est inférieur ou égal à 10 tonnes.
              III.- En exploitation, ces vitesses maximales sont abaissées à 70 km / h pour les autobus et les autocars avec passagers debout.