# Code de la santé publique

**Article:** R2324-47-1
**Titre:** Sous-section 6 : Jardins d'enfants
**Date:** 2021-08-31
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000043998904
**Identifiant parent:** LEGIARTI000022319613
**Modification:** Décret n°2021-1131 du 30 août 2021 - art. 9

---

I.-Pour la mise en œuvre dans les jardins d'enfants des dispositions contenues aux articles R. 2324-34 et R. 2324-36, les établissements constituent leurs équipes de manière à respecter les quotités minimales de temps de travail dédié aux fonctions de direction suivantes : 
                   1° Petits jardins d'enfants : 0,5 équivalent temps plein de directeur ; 
                   2° Jardins d'enfants : 1 équivalent temps plein de directeur ; 
                   3° Grands jardins d'enfants : 1 équivalent temps plein de directeur et 0,75 équivalent temps plein de directeur adjoint. 
                   II.-La direction d'un jardin d'enfants peut être confiée à toute personne répondant aux exigences fixées à l'article R. 2324-34 ainsi qu'à toute personne ayant exercé comme instituteur ou professeur des écoles et justifiant de trois ans d'expérience professionnelle en école maternelle ou auprès de jeunes enfants.