# Code de la sécurité sociale

**Article:** R172-21-3
**Titre:** Sous-section 2 : Assurance invalidité.
**Date:** 2016-05-26
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000032586888
**Identifiant parent:** LEGIARTI000032585883
**Modification:** Décret n°2016-667 du 24 mai 2016 - art. 1

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Pour les assurés relevant alternativement, successivement ou simultanément de plusieurs régimes mentionnés à l'article R. 172-17-1 et titulaires d'une pension d'invalidité dans un régime autre que ceux mentionnés à cet article, la pension d'invalidité coordonnée peut être attribuée soit pour une invalidité ayant une autre origine que celle pour laquelle ils sont déjà pensionnés, soit lorsque celle-ci résulte d'une aggravation de la précédente invalidité non susceptible d'être indemnisée au titre du premier régime. Dans ces cas, la pension d'invalidité coordonnée se cumule avec la première pension d'invalidité.