# Code de la santé publique

**Article:** R1333-62
**Titre:** Sous-section 4 : Optimisation de l’exposition aux rayonnements ionisants dans un cadre médical
**Date:** 2018-06-05
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000037017162
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006910157
**Modification:** Décret n°2018-434 du 4 juin 2018 - art. 1

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Pour les actes de radiothérapie externe, de curiethérapie et de radiothérapie interne vectorisée, les expositions des tissus et organes visés par le rayonnement sont évaluées et planifiées au cas par cas, en maintenant au niveau le plus faible possible les doses reçues par les organes et tissus autres que ceux faisant directement l’objet du rayonnement tout en atteignant l’objectif thérapeutique de l’exposition. La mise en œuvre de l’exposition est contrôlée à chaque étape de l’exposition dans le cadre de procédures décrites dans le système d’assurance de la qualité.