# Code de la santé publique

**Article:** R1333-40
**Titre:** Sous-section 3 : Réduction de l’exposition des personnes aux rayonnements gamma émis par les matériaux de construction dans les bâtiments
**Date:** 2018-06-05
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000037016975
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006910080
**Modification:** Décret n°2018-434 du 4 juin 2018 - art. 1

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Les matériaux naturels et résidus industriels concernés par l'obligation de caractérisation radiologique mentionnée à l'article R. 1333-39 sont :
                  1° Matériaux naturels :
                  a) Schistes d'alun ;
                  b) Matériaux de construction ou additifs d'origine magmatique naturelle, tels que :
                  i) Les granitoïdes, tels que les granits, la syénite et l'orthogneiss ;
                  ii) Les porphyres ;
                  iii) Le tuf ;
                  iv) La pouzzolane ;
                  v) La lave ;
                  2° Matériaux contenant des résidus d'industries traitant des matières naturellement radioactives, tels que :
                  a) Les cendres volantes ;
                  b) Le phosphogypse ;
                  c) Les scories phosphoriques ;
                  d) Les résidus de la production primaire des métaux (scories, laitiers …).