# Code du travail

**Article:** R2315-11
**Titre:** Sous-Paragraphe 1 : Contenu et organisation de la formation
**Date:** 2017-12-30
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000036419591
**Identifiant parent:** LEGIARTI000036419591
**Modification:** Décret n°2017-1819 du 29 décembre 2017 - art. 1

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Le renouvellement de la formation des membres de la délégation du personnel du comité social et économique fait l'objet de stages distincts de celui organisé en application de l'article R. 2315-9. 
                       Ce renouvellement a pour objet de permettre au membre de la délégation du personnel d'actualiser ses connaissances et de se perfectionner. A cet effet, le programme établi par l'organisme de formation a un caractère plus spécialisé. Il est adapté aux demandes particulières du stagiaire et tient compte notamment des changements technologiques et d'organisation affectant l'entreprise, l'établissement ou la branche d'activité.