# Code de la route

**Article:** R313-6
**Titre:** Section 1 : Eclairage et signalisation des véhicules.
**Date:** 2020-08-26
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000042266017
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006841624
**Modification:** Décret n°2020-1088 du 24 août 2020 - art. 4

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Feux de position latéraux.
              I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque, dont la longueur est supérieure à 6 mètres, à l'exception des châssis-cabines et des véhicules agricoles ou forestiers, doit être muni de feux de position latéraux.
              II. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque, d'une longueur inférieure ou égale à 6 mètres, tout véhicule agricole ou forestier peut être muni de ces feux.
              III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du I ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
              IV. - L'immobilisation des véhicules qui contreviennent aux dispositions du présent article peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1, L. 325-2 et L. 325-3.