# Code de la santé publique

**Article:** R1112-56
**Titre:** Sous-section 4 : Sortie des hospitalisés.
**Date:** 2003-05-27
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006908233
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006908233
**Modification:** Décret 2003-462 2003-05-21

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Les hospitalisés peuvent, compte tenu de la longueur de leur séjour et de leur état de santé, bénéficier à titre exceptionnel, de permissions de sortie d'une durée maxima de quarante-huit heures.Ces permissions de sortie sont données, sur avis favorable du médecin chef de service, par le directeur.Lorsqu'un malade qui a été autorisé à quitter l'établissement ne rentre pas dans les délais qui lui ont été impartis, l'administration le porte sortant et il ne peut être admis à nouveau que selon les modalités prévues à la sous-section II de la présente section.