# Code civil

**Article:** 1734
**Titre:** Section 1 : Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux.
**Date:** 1883-01-05
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006442912
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006442912
**Modification:** Loi 1804-03-07

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S'il y a plusieurs locataires, tous sont responsables de l'incendie, proportionnellement à la valeur locative de la partie de l'immeuble qu'ils occupent ;A moins qu'ils ne prouvent que l'incendie a commencé dans l'habitation de l'un d'eux, auquel cas celui-là seul en est tenu ;Ou que quelques-uns ne prouvent que l'incendie n'a pu commencer chez eux, auquel cas ceux-là n'en sont pas tenus.