# Code de la santé publique

**Article:** R1161-3
**Titre:** Sous-section 2 : Régime de déclaration des programmes d'éducation thérapeutique
**Date:** 2010-08-04
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000022667125
**Identifiant parent:** LEGIARTI000022666285
**Modification:** Décret n°2010-904
 du 2 août 2010 - art. 1

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Les programmes d'éducation thérapeutique du patient mentionnés aux articles L. 1161-2 à L. 1161-4 sont coordonnés par un médecin, par un autre professionnel de santé ou par un représentant dûment mandaté d'une association de patients agréée au titre de l'article L. 1114-1. Un programme doit être mis en œuvre par au moins deux professionnels de santé de professions différentes, régies par les dispositions des livres Ier et II et des titres Ier à VII du livre III de la quatrième partie.  Lorsque le programme n'est pas coordonné par un médecin, l'un de ces deux professionnels de santé est un médecin.