# Code de la santé publique

**Article:** R1521-6
**Titre:** Section 6 : Education thérapeutique du patient
**Date:** 2021-01-01
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000042855744
**Identifiant parent:** LEGIARTI000034393629
**Modification:** Décret n°2020-1832 du 31 décembre 2020 - art. 6

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Les articles D. 1161-1 à R. 1161-26 sont applicables dans le territoire des îles Wallis-et-Futuna, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du tableau du I et sous réserve des adaptations mentionnées au II : 
                 I.-
                 
                
                  
                    
                      
                        ARTICLES 
                        DANS LEUR RÉDACTION RÉSULTANT DU 
                      
                      
                        D. 1161-1 
                        
                          
                           Décret n° 2010-906 du 2 août 2010 
                        
                      
                      
                        R. 1161-2 
                        
                          
                           Décret n° 2013-449 du 31 mai 2013 
                        
                      
                      
                        R. 1161-3 à R. 1161-7 
                        
                          Décret n° 2020-1832 du 31 décembre 2020
                        
                      
                      
                        R. 1161-8 
                        
                          
                           Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                        
                      
                      
                        R. 1161-9 
                        
                          
                           Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                        
                      
                      
                        R. 1161-10 
                        Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                      
                      
                        R. 1161-11 et R. 1161-12 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                      
                        R. 1161-13 
                        Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                      
                      
                        R. 1161-14 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                      
                        R. 1161-15 
                        Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                      
                      
                        R. 1161-16 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                      
                        R. 1161-17 
                        
                          
                           Décret n° 2012-741 du 9 mai 2012 
                        
                      
                      
                        R. 1161-18 et R. 1161-19 
                        Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                      
                      
                        R. 1161-20 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                      
                        R. 1161-21 
                        
                          
                           Décret n° 2016-183 du 23 février 2016 
                        
                      
                      
                        R. 1161-22 à R. 1161-24 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                      
                        R. 1161-25 
                        Décret n° 2012-597 du 27 avril 2012 
                      
                      
                        R. 1161-26 
                        Décret n° 2010-1031 du 31 août 2010 
                      
                    
                  
                
                II.-1° A l'article D. 1161-1 : 
                 a) Au premier alinéa, les mots : “ mentionnés aux livres Ier et II et aux titres Ier à VII du livre III ” sont remplacés par les mots : “ dans les conditions fixées par les chapitres Ier à III du titre II du livre IV ” ; 
                 b) Au troisième alinéa, les mots : “ conformément à l'article L. 1114-1 ” sont supprimés ; 
                 2° A l'article R. 1161-3 : 
                 a) Au premier alinéa, les mots : “ au titre de l'article L. 1114-1 ” sont supprimés ; 
                 b) Au deuxième alinéa, les mots : “ régies par les dispositions des livres Ier et II et des titres Ier à VII du livre III ” sont remplacés par les mots : “ dans les conditions fixées par les chapitres Ier à III du titre II du livre IV ” 
                3° Aux articles R. 1161-4 à R. 61161-7, les mots : “ le directeur général de l'agence régionale de santé ” sont remplacés par les mots : “ le directeur de l'agence de santé ”.