# Code de la santé publique

**Article:** Annexe 41-1
**Titre:** ANNEXES DE LA QUATRIÈME PARTIE
**Date:** 2023-06-08
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000047652332
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006908112
**Modification:** Décret n°2023-447 du 7 juin 2023 - art. 1

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EXERCICE DE LA MÉDECINE PAR DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE : CONDITIONS DE NIVEAU D'ÉTUDES EN FONCTION DE L'ACTIVITÉ DU MÉDECIN REMPLACÉ CITÉES À L'ARTICLE R. 4131-1
        Conditions à remplir par le remplaçant ou l'adjoint et semestres requis :
        I. - Médecine générale
        Etre inscrit en troisième cycle de médecine générale et avoir effectué trois semestres de résidanat dont un chez un praticien généraliste agréé.
        II. - Anatomie et cytologie pathologiques humaines ou anatomie et cytologie pathologiques
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 1 libre.
        III. - Anesthésie-réanimation
        A. - 4 spécifiques (1) dont 3 dans des services d'anesthésie et 1 dans un service de réanimation.
        B. - 1 libre.
        IV. - Médecine cardiovasculaire
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 dans des services agréés de :
        1. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;
        2. Endocrinologie-maladies métaboliques ;
        3. Néphrologie ;
        4. Médecine interne et immunologie clinique ;
        5. Pédiatrie ;
        6. Pneumologie ;
        7. Radiologie et imagerie médicale ;
        8. Neurologie ;
        9. Médecine intensive réanimation ;
        10. Médecine vasculaire.
        V. - Dermato-vénéréologie ou dermatologie et vénéréologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        VI. - Endocrinologie-diabétologie-nutrition
        A. - 3 spécifiques dont au moins un à orientation nutrition (1).
        B. - 1 dans un service agréé à titre principal en :
        1. Hépatologie-gastro-entérologie ;
        2. Médecine interne et immunologie clinique ;
        3. Pédiatrie ;
        4. Médecine intensive et réanimation ;
        5. Gériatrie ;
        6. Oncologie ;
        7. Médecine cardio-vasculaire ;
        8. Neurologie ;
        9. Pneumologie ;
        10. Néphrologie ;
        11. Biologie médicale ;
        12. Santé publique ;
        13. Psychiatrie ;
        14. Médecine nucléaire ;
        15. Gynécologie médicale.
        C. - 1 libre.
        VII. - Maladies de l'appareil digestif ou gastro-entérologie et hépatologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        VIII. - Gynécologie médicale
        A. - 3 semestres dans des services agréés de gynécologie-obstétrique.
        B. - 1 libre.
        IX. - Hématologie
        A. - 3 spécifiques (1) :
        1. Au moins 1 dans un service d'hémobiologie clinique et maladies du sang ;
        2. Au moins 1 dans un laboratoire central d'hémobiologie des hôpitaux.
        B. - 1 dans un service agréé de :
        1. Anatomie et cytologie pathologiques ;
        2. Immunologie et immunopathologie ;
        3. Médecine interne ;
        4. Oncologie ;
        5. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
        6. Pédiatrie ;
        7. Pneumologie ;
        8. Réanimation.
        C. - 1 libre.
        X. - Médecine interne
        A. - 2 spécifiques (1).
        B. - 1 dans un service agréé de :
        1. Cancérologie ;
        2. Immunologie et immunopathologie ;
        3. Pathologie infectieuse et tropicale, clinique et biologique ;
        4. Réanimation ;
        5. Nutrition.
        C. - 3 libres.
        XI. - Médecine nucléaire
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - B. - 2 libres.
        
        XII. - Médecine du travail
        
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XIII. - Néphrologie
        A. - 2 spécifiques (1).
        B. - 1 dans un service agréé de réanimation.
        C. - 2 libres.
        XIV. - Neurologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 1 dans un service agréé de psychiatrie ou dans un service agréé de neurologie.
        C. - 1 libre.
        XV. - Oncologie (option oncologie médicale)
        A. - 3 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option de radiothérapie.
        B. - 2 libres.
        XVI. - Oncologie (option radiothérapie) ou radiothérapie
        A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé pour l'option d'oncologie médicale.
        B. - 1 libre.
        XVII. - Pédiatrie
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 1 libre.
        XVIII. - Pneumologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XIX. - Psychiatrie
        A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
        B. - 1 libre.
        XX. - Psychiatrie (option psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent)
        A. - 4 spécifiques (1) dont 2 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent.
        B. - 1 libre.
        XXI. - Radiologie (option radiodiagnostic) ou radiodiagnostic et imagerie médicale
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XXII. - Rééducation et réadaptation fonctionnelles
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XXIII. - Rhumatologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XXIV. - Santé communautaire et médecine sociale ou santé publique et médecine sociale
        A. - 3 spécifiques (1) dont 1 dans un service extra-hospitalier agréé.
        B. - 2 libres.
        XXV. - Biologie médicale
        A. - 3 dans des laboratoires.
        B. - 1 dans un service clinique agréé.
        C. - 1 libre.
        XXVI. - Chirurgie infantile
        A. - 4 spécifiques (1) répartis si possible dans des services de : chirurgie viscérale, chirurgie infantile orthopédique, chirurgie infantile urologique, chirurgie infantile générale.
        B. - 3 libres.
        
        XXVII. - Chirurgie orthopédique et traumatologie ou chirurgie orthopédique
        
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres
        XXVIII. - Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres.
        XXIX. - Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres.
        XXX. - Chirurgie urologique
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres.
        XXXI. - Chirurgie vasculaire
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres.
        XXXII. - Chirurgie viscérale et digestive
        A. - 4 spécifiques (1) :
        B. - 3 libres.
        XXXIII. - Gynécologie-obstétrique
        A. - 5 spécifiques (1).
        B. - 1 dans des services agréés de :
        1. Chirurgie viscérale ;
        2. Chirurgie urologique ;
        3. Chirurgie vasculaire.
        4. Chirurgie générale.
        C. - 1 libre.
        XXXIV. - Neurochirurgie
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 2 dans des services agréés de disciplines chirurgicales.
        C. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité dont 1 de préférence dans un service agréé de neurologie.
        XXXV. - Ophtalmologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XXXVI. - Oto-rhino-laryngologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 libres.
        XXXVII. - Stomatologie
        A. - 3 spécifiques (1).
        B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou une autre spécialité.
        XXXVIII. - Chirurgie générale
        A. - 5 spécifiques (1) ou dans un service agréé de disciplines chirurgicales autres que spécifiques.
        B. - 2 dans des services agréés pour la spécialité ou pour une autre spécialité.
        XXXIX. - Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
        A. - 4 spécifiques (1).
        B. - 3 libres.
        XXXX. - Médecine intensive-réanimation
        Cinq stages d'un semestre dont au moins deux dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité et un en anesthésie dans un lieu agréé à titre principal pour l'anesthésie-réanimation.
        XXXXI. - Allergologie
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité et un à titre complémentaire.
         XXXXII. - Chirurgie orale
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
         XXXXIII. - Génétique médicale
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
         XXXXIV. - Gériatrie
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
         XXXXV. - Maladies infectieuses et tropicales
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
         XXXXVI. - Médecine d'urgence
         Cinq stages d'un semestre dont au moins un dans un lieu hospitalier agréé à titre principal en médecine d'urgence, un dans un lieu agréé à titre principal en médecine d'urgence ayant la qualification de SAMU-CRRA15/ SMUR, un dans un lieu agréé à titre principal en pédiatrie et à titre complémentaire en médecine d'urgence et assurant la permanence de soins pédiatriques et un dans un lieu agréé à titre principal en médecine intensive-réanimation ou en anesthésie-réanimation et à titre complémentaire en médecine d'urgence
         XXXXVII. - Médecine vasculaire
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
         XXXXVIII. - Médecine légale et expertises médicales
         Cinq stages d'un semestre dont au moins trois dans un lieu agréé à titre principal pour la spécialité.
        (1) Semestres cliniques effectués dans des services agréés correspondant à la spécialité.