# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 70 bis
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2000-03-09
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746385
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746385
**Modification:** Décret n°2000-214 du 7 mars 2000 - art. 1 () JORF 9 mars 2000

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AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT
        
        
          
        
         
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI de prise en charge
              
              
                LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.
              
              
                15 jours
              
              
                Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.
              
            
            
              
                Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.
              
              
                30 jours
              
              
                Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.
              
            
            
              
                Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications :
                - infection pulmonaire ;
                - insuffisance ventriculaire droite.
              
              
                20 ans
              
              
                Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.
                Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.
                Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.