# Code de la santé publique

**Article:** R1413-89-2
**Titre:** Section 9 : Adaptation aux outre-mer
**Date:** 2022-11-20
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000046579925
**Identifiant parent:** LEGIARTI000046579843
**Modification:** Décret n°2022-1445 du 18 novembre 2022 - art. 1

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A Saint-Pierre-et-Miquelon, la première phrase du dernier alinéa de l'article R. 1413-83 est ainsi rédigée : “ Le centre est membre du réseau territorial de vigilance et d'appui mentionné à l'article R. 1413-65. ” et l'article R. 1413-77 est ainsi rédigé : “ Les structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients désignées dans le cadre de l'article R. 1413-76 sont membres du réseau territorial de vigilances et d'appui mentionné à l'article R. 1413-65. ”.
                Au 3° de l'article R. 1413-90, les mots : “ réseau régional de vigilances et d'appui ” sont remplacés par les mots suivants : ‟ réseau territorial de vigilances et d'appui ”.
                 Le préfet peut recourir au centre régional en antibiothérapie d'une autre région avec l'accord du directeur général de l'agence régionale de santé compétente