# Code de la route

**Article:** R416-17
**Titre:** Section 3 : Autres dispositions.
**Date:** 2016-04-14
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000032401470
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006842276
**Modification:** Décret n°2016-448 du 13 avril 2016 - art. 45

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De jour, les motocyclettes et les cyclomoteurs doivent circuler avec le ou leurs feux de croisement ou de circulation diurne allumés.
              
               Le ministre chargé des transports fixe les conditions d'application du présent article et peut prévoir des dérogations pour les véhicules dont les caractéristiques interdisent l'utilisation permanente des feux de croisement.
              
               Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.