# Code de la santé publique

**Article:** D6124-138
**Titre:** Paragraphe 1 : Conditions générales.
**Date:** 2007-03-21
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006917147
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006917147
**Modification:** Décret n°2007-365 du 19 mars 2007 - art. 1 () JORF 21 mars 2007

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La permanence des soins mentionnée à l'article R. 6123-101 et la continuité des soins sont assurées sur chaque site par un neurochirurgien remplissant les conditions mentionnées au 1° de l'article D. 6124-137 et un anesthésiste-réanimateur. Ces personnes assurent leurs fonctions sur place ou en astreinte opérationnelle. En cas d'astreinte opérationnelle, le délai d'arrivée doit être compatible avec les impératifs de sécurité.Lorsque la permanence des soins est assurée pour plusieurs sites, la convention mentionnée au 2° de l'article R. 6123-101 précise notamment les modalités d'organisation entre les sites, de participation des personnels de chaque site et les modalités d'orientation et de prise en charge des patients.L'établissement dispose des systèmes d'information et des moyens de communication permettant la pratique de la télémédecine.