# Code civil

**Article:** 2341
**Titre:** Chapitre II : Du gage de meubles corporels
**Date:** 2021-09-16
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000044071442
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006448767
**Modification:** Ordonnance n°2021-1192 du 15 septembre 2021 - art. 8

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Lorsque le gage avec dépossession a pour objet des choses fongibles, le créancier doit les tenir séparées des choses de même nature qui lui appartiennent. A défaut, le constituant peut se prévaloir des dispositions du premier alinéa de l'article 2344.
            Si la convention dispense le créancier de cette obligation, il acquiert la propriété des choses gagées à charge de restituer la même quantité de choses équivalentes.
            Dans le cas visé au premier alinéa, le constituant peut, si la convention le prévoit, aliéner les choses gagées à charge de les remplacer par la même quantité de choses équivalentes.