# Code de la santé publique

**Article:** D1332-2
**Titre:** Section 1 : Règles sanitaires applicables aux piscines
**Date:** 2021-05-27
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000043539390
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006909908
**Modification:** Décret n°2021-656 du 26 mai 2021 - art. 1

---

Les eaux de piscines relevant de la présente section doivent répondre aux conditions suivantes :
                 1° Ne pas contenir un nombre ou une concentration de micro-organismes, de parasites ou de toute autre substance constituant un danger potentiel pour la santé des personnes ;
                 2° Ne pas être irritante pour les yeux, la peau et les muqueuses ;
                 3° Etre conformes à des limites de qualité, portant sur des paramètres microbiologiques et physico-chimiques, définies par arrêté du ministre chargé de la santé ;
                 4° Satisfaire à des références de qualité, portant sur des paramètres microbiologiques, physico-chimiques et organoleptiques, établies à des fins de suivi des installations de traitement de l'eau des bassins et définies par arrêté du ministre chargé de la santé.