# Code de la santé publique

**Article:** R1331-21
**Titre:** Sous-section 2 :  Caractéristiques des locaux propres à l'habitation
**Date:** 2023-07-30
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000047945591
**Identifiant parent:** LEGIARTI000047945591
**Modification:** Décret n°2023-695 du 29 juillet 2023 - art. 2

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Les pièces de vie d'un local sont pourvues d'une ouverture sur l'extérieur donnant à l'air libre, le cas échéant par l'intermédiaire d'un volume vitré donnant lui-même à l'air libre, et présentent une section ouvrante permettant une aération naturelle suffisante. 
                  Au moins une de ces pièces est munie d'une fenêtre ou d'une baie offrant une vue sur l'extérieur correspondant au minimum à un prospect permettant un éclairement naturel suffisant tel qu'il est défini à l'article R. 1331-22.