# Code général des impôts

**Article:** 39 E
**Titre:** 2 : Détermination des bénéfices imposables
**Date:** 2008-04-02
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000018620346
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006302901
**Modification:** Décret n°2008-294
 du 1er avril 2008 - art. 1

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Chaque membre des copropriétés de navires mentionnées à l'article 8 quater amortit le prix de revient de sa part de propriété suivant les modalités prévues à l'égard des navires ; pour la détermination des plus-values, les amortissements pratiqués viennent en déduction du prix de revient. 
                    Les dispositions du premier alinéa s'appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 1978. Les amortissements fiscalement déduits par la copropriété au titre des exercices antérieurs sont répartis entre les copropriétaires en proportion de leurs droits afin de déterminer, pour chaque part de propriété, la valeur résiduelle restant à amortir.