# Code de la santé publique

**Article:** L4301-2
**Titre:** Titre préliminaire : Exercice en pratique avancée
**Date:** 2023-05-20
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000047564568
**Identifiant parent:** LEGIARTI000047564568
**Modification:** LOI n°2023-379 du 19 mai 2023 - art. 1 (V)

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I.-Les infirmiers relevant du titre Ier du présent livre peuvent exercer en pratique avancée, dans les conditions prévues à l'article L. 4301-1. 
             II.-Dans les établissements de santé mentionnés à l'article L. 6111-1 du présent code, dans les établissements et les services médico-sociaux mentionnés aux articles L. 312-1 et L. 344-1 du code de l'action sociale et des familles et dans le cadre des structures d'exercice coordonné mentionnées aux articles L. 1411-11-1, L. 6323-1 et L. 6323-3 du présent code, les infirmiers exerçant en pratique avancée peuvent prendre en charge directement les patients. Un compte rendu des soins dispensés est systématiquement adressé au médecin traitant du patient et reporté dans le dossier médical partagé de celui-ci.