# Code du travail

**Article:** D4163-2
**Titre:** Section 1 : Dispositions générales
**Date:** 2023-08-11
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000047962458
**Identifiant parent:** LEGIARTI000029561412
**Modification:** Décret n°2023-760 du 10 août 2023 - art. 3

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Les seuils associés aux facteurs de risques professionnels mentionnés au I de l'article L. 4163-1 sont ainsi fixés :
                 1° Au titre de l'environnement physique agressif :
                
                
                  
                    
                      
                        FACTEUR DE RISQUES PROFESSIONNELS
                        SEUIL
                      
                      
                        Action ou situation
                        Intensité minimale
                        Durée minimale
                      
                      
                        a) Activités exercées en milieu hyperbare définies à l'article R. 4461-1 
                        Interventions ou travaux
                        1 200 hectopascals
                        60 interventions ou travaux par an
                      
                      
                        b) Températures extrêmes
                        Température inférieure ou égale à 5 degrés Celsius ou au moins égale à 30 degrés Celsius
                        900 heures par an
                      
                      
                        c) Bruit mentionné à l'article R. 4431-1 
                        Niveau d'exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures d'au moins 81 décibels (A)
                        600 heures par an
                      
                      
                        Exposition à un niveau de pression acoustique de crête au moins égal à 135 décibels (C)
                        120 fois par an
                      
                    
                  
                
                
                2° Au titre de certains rythmes de travail :
                
                
                  
                    
                      
                        FACTEUR DE RISQUES PROFESSIONNELS
                        SEUIL
                      
                      
                        Action ou situation
                        Intensité minimale
                        Durée minimale
                      
                      
                        a) Travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-2 à L. 3122-5
                        Une heure de travail entre 24 heures et 5 heures
                        100 nuits par an
                      
                      
                        b) Travail en équipes successives alternantes
                        Travail en équipes successives alternantes impliquant au minimum une heure de travail entre 24 heures et 5 heures
                        30 nuits par an
                      
                      
                        c) Travail répétitif caractérisé par la réalisation de travaux impliquant l'exécution de mouvements répétés, sollicitant tout ou partie du membre supérieur, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte
                        Temps de cycle inférieur ou égal à 30 secondes : 15 actions techniques ou plus
                        900 heures par an
                      
                      
                        Temps de cycle supérieur à 30 secondes, temps de cycle variable ou absence de temps de cycle : 30 actions techniques ou plus par minute