# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 15 ter
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2012-08-03
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000026256273
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746300
**Modification:** Décret n°2012-936
 du 1er août 2012 - art. 1

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Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels (MBOCA) ; 3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ; 3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ; 2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ; 4-chloro-2-méthylaniline et sels (p-chloro-o-toluidine) ; auramine (qualité technique) ; colorants suivants dérivés de la benzidine : CI direct black 38, CI direct blue 6, CI direct brown 95. 
        
          
        
         
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DES MALADIES
              
              
                DÉLAI DE prise en charge
              
              
                LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
              
            
            
              
                Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique. 
              
              
                Trente ans (sous réserve d'une durée d'exposition de cinq ans).
              
              
                Travaux exposant aux amines aromatiques visées, notamment : 
                 - travaux de synthèse de colorants dans l'industrie chimique ; 
                 - travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans la fabrication d'encres et de peintures ; 
                 - travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ; 
                 - travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et ses sels (MBOCA), notamment comme durcisseur ; 
                 - travaux de pesage, de mélangeage et de vulcanisation dans l'industrie du caoutchouc, particulièrement avant 1955.