# Code du travail

**Article:** R4543-16
**Titre:** Section 4 : Organisation de l'intervention.
**Date:** 2008-12-17
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000019940069
**Identifiant parent:** LEGIARTI000019939249
**Modification:** Décret n°2008-1325
 du 15 décembre 2008 - art. 5

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Lors de l'organisation des interventions ou travaux mentionnés à l'article R. 4543-15, le chef de l'entreprise intervenante définit les modes opératoires appropriés à la technologie de l'équipement et à son environnement.  Cette organisation prend en compte :  1° Les conséquences de l'introduction de nouvelles technologies ;  2° Les conclusions tirées de l'expérience acquise et de l'analyse des accidents du travail ;  3° Les formations et les qualifications professionnelles des personnels au regard de l'aptitude nécessaire à la réalisation des interventions ou travaux.