# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 91
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 2005-11-03
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746416
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746415
**Modification:** Décret n°2005-1353 du 31 octobre 2005 - art. 1 () JORF 3 novembre 2005 rectificatif JORF 3 décembre 2005

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Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
        
        
          
            
              
                DÉSIGNATION DE LA MALADIE
              
              
                DÉLAI de prise en charge
              
              
                LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
              
            
            
              
                Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.
              
              
                10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
              
              
                Travaux au fond dans les mines de charbon.