# Code de la santé publique

**Article:** Annexe 13-6
**Titre:** ANNEXES DE LA PREMIÈRE PARTIE
**Date:** 2008-09-21
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000019506678
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006908096
**Modification:** Décret n°2008-990
 du 18 septembre 2008 - art. 3

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INSTALLATIONS SANITAIRES DANS LES PISCINES MENTIONNÉES À L'ARTICLE D. 1332-7 
        
        A. - Installations sanitaires réservées aux baigneurs et assimilés
        
        1. Douches
        
        En piscine couverte, le nombre de douches est d'au moins :
        
        Une douche pour 20 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 200 personnes ;
        
        6 + F/50 au-delà ;
        
        - F étant la fréquentation maximale instantanée.
        
        En piscine de plein air, le nombre de douches est d'au moins :
        
        Une douche pour 50 baigneurs pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 1 500 personnes ;
        
        15 + F/100 au-delà ;
        
        F étant la fréquentation maximale instantanée.
        
        Les douches équipant les pédiluves et les douches pour handicapés lorsqu'il est prévu pour ceux-ci un circuit spécial, viennent en supplément.
        
        2. Cabinets d'aisance
        
        Le nombre de cabinets d'aisance est au moins égal à F/80 en piscine couverte et F/100 en piscine de plein air pour une fréquentation maximale instantanée inférieure ou égale à 1 500 personnes avec un minimum de deux du côté hommes et de deux du côté femmes.
        
        Pour les fréquentations maximales instantanées supérieures à 1 500 personnes, le supplément par rapport au nombre défini dans l'alinéa précédent se calcule sur la base de un cabinet pour 200 baigneurs.
        
        Lorsque le nombre de cabinets réservés aux hommes est supérieur à deux, la moitié des cabinets peut être remplacé par des urinoirs, dont le nombre doit être au minimum égal au double des cabinets supprimés.
        
        Le sol des cabinets d'aisance et des lieux où sont installés les urinoirs est muni de dispositifs d'évacuation des eaux de lavage et autres liquides sans qu'il y ait possibilité de contamination des zones de circulation et des plages Il ne doit pas y avoir de communication directe entre les cabinets d'aisance et les plages.
        
        3. Lavabos
        
        Un lavabo au moins doit être installé par groupe de cabinets d'aisance.
        
        4. Lave-pieds
        
        Par groupe de locaux de déshabillage, un lave-pieds au moins doit être mis à la disposition des baigneurs.
        
        5. Piscines des hébergements touristiques
        
        Pour les piscines des hébergements touristiques tels que hôtels, campings, colonies de vacances, maisons de vacances et celles des ensembles immobiliers, peuvent être prises en compte, pour le calcul des normes définies ci-dessus, les installations sanitaires de l'établissement accessibles à tous les usagers de la piscine. En tout état de cause, il doit être installé au moins deux cabinets d'aisance, un lavabo et deux douches à proximité du ou des bassins.
        B. - Installations sanitaires réservées au public
        
        Pour chaque fraction de 100 personnes, un lavabo, un cabinet d'aisance et un urinoir au moins doivent être installés.