# Code de la santé publique

**Article:** D4343-1
**Titre:** Section 1 : Enregistrement des membres des professions d'orthophoniste et d'orthoptiste
**Date:** 2017-11-03
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000035971020
**Identifiant parent:** LEGIARTI000022864932
**Modification:** Décret n°2017-1520 du 2 novembre 2017 - art. 2

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Les articles D. 4333-1 à D. 4333-6-1 sont applicables aux orthophonistes et aux orthoptistes, sous réserve des adaptations suivantes :
                1° Dans la deuxième phrase de l'article D. 4333-1, les mots : " à l'article L. 4333-1 ” sont remplacés par les mots : " aux articles L. 4341-2 et L.L. 4342-2 ” ;
                2° Le troisième alinéa de l'article D. 4333-1 est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
                " Pour les orthophonistes et les orthoptistes relevant des dispositions de l'article L. 4138-2 du code de la défense, les opérations de recueil ou de tenue à jour des informations mentionnées au premier et au deuxième alinéa sont réalisées, dans le même délai, par le service de santé des armées. ” ;
                3° A l'article D. 4333-2, les mots : " de l'article L. 4333-1-1 ” sont remplacés par les mots : " des articles L. 4341-2-2 et L. 4342-2-2 ” ;
                4° Au premier alinéa de l'article D. 4333-6-1, les mots : " de l'article L. 4333-1 ” sont remplacés par les mots : " des articles L. 4341-2 et L.L. 4342-2 ”.