# Code du travail

**Article:** R4461-17
**Titre:** Sous-paragraphe 2 : Composition des gaz
**Date:** 2020-12-09
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000042634989
**Identifiant parent:** LEGIARTI000023414554
**Modification:** Décret n°2020-1531 du 7 décembre 2020 - art. 1

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Sans préjudice des valeurs limites d'exposition professionnelle fixées aux articles R. 4222-10, R. 4412-149 et R. 4412-150, l'air ou les mélanges respirés au cours des interventions et travaux doivent présenter les caractéristiques suivantes :
                      1° S'agissant du gaz carbonique, une pression partielle inférieure à 10 hectopascals ;
                      2° S'agissant du monoxyde de carbone, une pression partielle inférieure à 0,05 hectopascal ;
                      3° S'agissant de la vapeur d'eau, pour les expositions d'une durée supérieure à 24 heures, un degré hygrométrique compris entre 60 pour 100 et 80 pour 100 ;
                      4° S'agissant des vapeurs d'huile, une pression partielle exprimée en équivalent méthane inférieure à 0,5 hectopascal et une concentration inférieure à 0,5 mg/ m ³.
                      La masse volumique d'un mélange respiratoire ne doit pas excéder 9 grammes par litre à la pression d'utilisation.