# Code du travail

**Article:** R6341-6
**Titre:** Sous-section 2 : Agrément des stages
**Date:** 2008-03-12
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000018522527
**Identifiant parent:** LEGIARTI000018498810
**Modification:** Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

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La décision d'agrément précise :1° Lorsqu'il s'agit de stages dont la durée est préalablement définie :a) Le nombre maximal de stagiaires susceptibles d'être rémunérés chaque année ;b) La durée totale et la durée hebdomadaire du stage, ainsi que le nombre de mois-stagiaires ;c) Les dates de début et de fin du stage ;2° Lorsqu'il s'agit de stages accueillant des stagiaires en continu : le nombre annuel de mois-stagiaires ;3° Lorsqu'il s'agit de stages comportant un enseignement à distance, outre le nombre de stagiaires et les dates de début et de fin du stage :a) Lorsque l'enseignement est dispensé en totalité à distance ;― le nombre d'heures estimées nécessaires pour réaliser les travaux demandés à chaque stagiaire ;― la fréquence, au moins mensuelle, et la durée des séances d'évaluation pédagogique se déroulant dans les locaux du centre de formation ;b) Lorsque l'enseignement, dispensé en formation dite ouverte, comporte alternativement un enseignement dans les locaux d'un centre de formation et un enseignement à distance ;― la durée totale, en heures, de l'ensemble de ces enseignements ;― pour l'enseignement à distance, le nombre d'heures estimées nécessaires pour réaliser les travaux demandés à chaque stagiaire.