# Code de la santé publique

**Article:** L5132-1
**Titre:** Chapitre II : Substances et préparations vénéneuses.
**Date:** 2011-12-23
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000025021407
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006690125
**Modification:** Ordonnance n°2011-1922
 du 22 décembre 2011 - art. 2

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Sont comprises comme substances vénéneuses :
              1° (Supprimé) ;
              2° Les substances stupéfiantes ;
              3° Les substances psychotropes ;
              4° Les substances inscrites sur la liste I et la liste II définies à l'article L. 5132-6.
              Au sens de cette présente partie :
              On entend par " substances " les éléments chimiques et leurs composés comme ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils sont produits par l'industrie, contenant éventuellement tout additif nécessaire à leur mise sur le marché.
              On entend par " préparations " les mélanges ou solutions composés de deux substances ou plus.