# Code de la santé publique

**Article:** R6152-920
**Titre:** Sous-section 5 : Congés
**Date:** 2021-04-01
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000043321072
**Identifiant parent:** LEGIARTI000043321072
**Modification:** Décret n°2021-365 du 29 mars 2021 - art. 1

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Le praticien associé peut bénéficier d'un temps partiel thérapeutique lui permettant de reprendre progressivement ses fonctions en cas d'amélioration de son état de santé après avis favorable du comité médical mentionné à l'article R. 6152-36, dans les conditions suivantes :
                  
                   1° Le praticien associé peut être autorisé à accomplir un temps partiel thérapeutique :
                  
                   a) Après un congé de longue maladie ou de longue durée, pour une période de trois mois renouvelable dans la limite d'un an par affection ayant ouvert droit à un congé de longue maladie ou de longue durée ;
                  
                   b) Après un congé pour accident de service ou maladie contractée dans l'exercice de ses fonctions, pour une période maximale de six mois renouvelable une fois ;
                  
                   2° Le temps partiel thérapeutique peut être accordé :
                  
                   a) Soit parce que la reprise des fonctions à temps partiel est reconnue comme étant de nature à favoriser l'amélioration de l'état de santé de l'intéressé ;
                  
                   b) Soit parce que l'intéressé doit faire l'objet d'une rééducation ou d'une réadaptation à ses fonctions, compatible avec son état de santé ;
                  
                   3° Les praticiens associés autorisés à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique perçoivent la totalité des émoluments prévus au 1° de l'article R. 6152-912.
                  
                   Le praticien associé qui bénéficie d'un temps partiel thérapeutique peut, à sa demande, être dispensé d'effectuer des gardes et astreintes, après avis du médecin du travail.