# Code de la sécurité sociale

**Article:** D160-4
**Titre:** Section 3 : Participation de l'assuré social
**Date:** 2015-12-31
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000031806122
**Identifiant parent:** LEGIARTI000031806098
**Modification:** Décret n°2015-1882 du 30 décembre 2015 - art. 1

---

La liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse susceptibles d'ouvrir droit à la suppression de la participation des assurés sociaux aux tarifs servant de base au calcul des prestations en nature de l'assurance maladie, en application du 3° de l'article L. 160-14, est établie ainsi qu'il suit :
              -accident vasculaire cérébral invalidant ;
              -insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
              -artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
              -bilharziose compliquée ;
              -insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves ; cardiopathies congénitales graves ;
              -maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;
              -déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine ;
              -diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
              -formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;
              -hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;
              -hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;
              -maladie coronaire ;
              -insuffisance respiratoire chronique grave ;
              -maladie d'Alzheimer et autres démences ;
              -maladie de Parkinson ;
              -maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;
              -mucoviscidose ;
              -néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;
              -paraplégie ;
              -vascularites, lupus érythématheux systémique, sclérodermie systémique ;
              -polyarthrite rhumatoïde évolutive ;
              -affections psychiatriques de longue durée ;
              -rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
              -sclérose en plaques ;
              -scoliose idiopathique structurale évolutive ;
              -spondylarthrite grave ;
              -suites de transplantation d'organe ;
              -tuberculose active, lèpre ;
              -tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique.