# Code de la santé publique

**Article:** D4321-17
**Titre:** Sous-section 1 : Titulaires du diplôme d'Etat
**Date:** 2015-09-04
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000031131235
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006913960
**Modification:** DÉCRET n°2015-1110 du 2 septembre 2015 - art. 5

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Des dispenses du suivi et de la validation d'une partie des unités d'enseignement ou des stages peuvent être accordées aux étudiants par le directeur de l'institut de formation en masso-kinésithérapie, sur proposition de la commission d'attribution des crédits et après avis du conseil pédagogique, selon des modalités fixées par arrêté des ministres chargés de la santé et de l'enseignement supérieur. 
                   Elles sont déterminées sur la base d'une comparaison entre la formation suivie, ou l'expérience professionnelle acquise, avant leur entrée dans l'institut et les unités d'enseignement composant le programme du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute.