# Code de la sécurité sociale

**Article:** Annexe II : Tableau n° 20
**Titre:** Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
**Date:** 1985-12-21
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006746304
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006746304
**Modification:** Décret 85-1353 1985-12-17 art. 1 JORF 21 décembre 1985

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AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.  Date de création : 20 décembre 1942. Dernière mise à jour : 23 juin 1985.  DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE prise en chargeLISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladiesA. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.7 joursTous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.7 joursC. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.90 joursD. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.40 ans