# Code civil

**Article:** 1497
**Titre:** Deuxième partie : De la communauté conventionnelle.
**Date:** 1965-07-14
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000006440330
**Identifiant parent:** LEGIARTI000006440330
**Modification:** Loi 65-570 1965-07-13

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Les époux peuvent, dans leur contrat de mariage, modifier la communauté légale par toute espèce de conventions non contraires aux articles 1387, 1388 et 1389. 
            Ils peuvent, notamment, convenir : 
            1° Que la communauté comprendra les meubles et les acquêts ; 
            2° Qu'il sera dérogé aux règles concernant l'administration ; 
            3° Que l'un des époux aura la faculté de prélever certains biens moyennant indemnité ; 
            4° Que l'un des époux aura un préciput ; 
            5° Que les époux auront des parts inégales ; 
            6° Qu'il y aura entre eux communauté universelle. 
            Les règles de la communauté légale restent applicables en tous les points qui n'ont pas fait l'objet de la convention des parties.