# Code du travail

**Article:** R4534-25
**Titre:** Section 4 : Travaux de terrassement à ciel ouvert.
**Date:** 2008-03-12
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000018529274
**Identifiant parent:** LEGIARTI000018492085
**Modification:** Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. (V)

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Pour la détermination de l'inclinaison à donner aux parois ou pour l'établissement des blindages, des étrésillons et des étais des fouilles en tranchée ou en excavation, il est tenu compte des surcharges dues aux constructions ou aux dépôts de toute nature, tels que matériaux divers, déblais, matériel, existant dans le voisinage, ainsi que des surcharges et des ébranlements prévisibles dus à la circulation sur les voies carrossables, les pistes de circulation et les voies ferrées se trouvant à proximité des fouilles.