# Code de la santé publique

**Article:** D1432-12
**Titre:** Sous-section 1 : Commissions de coordination.
**Date:** 2010-04-01
**État:** VIGUEUR
**Identifiant légal:** LEGIARTI000022044901
**Identifiant parent:** LEGIARTI000022044411
**Modification:** Décret n°2010-346
 du 31 mars 2010 - art. 1

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Les commissions sont présidées par le directeur général de l'agence régionale de santé, ou son représentant. 
                   Elles se réunissent sur convocation de leur président, qui fixe l'ordre du jour, ou à la demande d'un tiers de leurs membres. 
                   Chaque commission se réunit au moins une fois par an. 
                   Les commissions peuvent entendre toute personne extérieure dont l'avis est de nature à éclairer ses travaux. Elles peuvent constituer en leur sein les comités techniques de leur choix.