Datasets:

Flaxy

/

youthless-homeless-shelter-web-scrape-dataset

like 0

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Tourteaux d’amandes amères d’abricot".De par ce qui précède, le produit considéré est un tourteau d’amandes amères d’abricot, déshuilé, utilisé pour l’extraction de l’huile essentielle des amandons d’abricot, classé à la position 23.06 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2306.90.80.00 et ce, par application des Règles Générales Interprétatives 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule automobile portant la référence "I-PACE EV400".De ce qui précède, il s’agit d’un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de personnes équipé de deux moteurs électriques pour sa propulsion et partant, il est classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8703.90 du Système harmonisé, rubrique 8703.90.80.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:article dénommé "Power inverter", références 150W Power Inverter et 200W Power Inverter.De ce qui précède, l’article dénommé "Power inverter" est un équipement qui permet de redresser le courant continu en courant alternatif tout en transformant sa tension, classé par application des RGI 1 et 6 à la sous-position 8504.40 du Système harmonisé, rubrique 8504.40.99.50 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit d’énonmé "Glycine S.A.L.F 1,5%".S’agissant d’une solution pour l’irrigation et le rinçage (action mécanique) ne disposant pas d’action thérapeutique ou prophylactique, elle est exclue du chapitre 30 et classée au chapitre 38, sous-position 3824.99.60.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains articles portant les références "1 ; 1PM ; 2.5 et 4PRO".De ce qui précède, ces appareils sont des commutateurs domestiques classés, par application des RGI 1 et 6, comme suit :- Les modules 1 et 1PM au n°8536.50.13.00 ; et- Les modules 2.5 et 4PRO au n°8537.10.30.00. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Flush 1 Relay".L’article dénommé "Flush 1 Rlay" est un commutateur, pour application domotique, classé à la position 85.36 du Système harmonisé, sous position tarifaire 8536.50.13.00 et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing".De par leurs compositions, leurs utilisations ainsi que leurs modes de conditionnement, les produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing" constituent des additifs préparés pour huiles minérales, classées à la sous-position 3811.90 du Système harmonisé, rubrique 3811.90.10.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé " Agrafes et crochets fixés sur une bande en matières textiles ".De ce qui précède, les articles considérés sont des agrafes et des crochets en métaux communs fixés sur une bande en matières textiles, classés à la position 83.08, à la rubrique 8308.10.00.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Hydro Herbal Molasses".Le produit dénommé "Hydro Herbal Molasses" est un succédané de tabac ou de nicotine, fumé par combustion dans une pipe à eau, classé à la position 24.03 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2403.99.00.90 et ce, par application des RGI 1 (note 2 du chapitre 24 et note 1 de sous position du chapitre 24) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit dénommé "CARBOMAT SUBSTRATE".De ce qui précède, la préparation considérée est un terreau, classé à la sous-position 3824.99 du Système harmonisé, rubrique 3824.99.00.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de l’article ##assistant:dénommé "coupe-ongles en acier inoxydable".Le classement des articles de l’espèce peut être envisagé suivant les cas, comme suit : 1. Les articles répondant aux termes de la note 7 du chapitre 71, comportant un support en métaux communs et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire, quelle que soit l'épaisseur du placage, au n° 7115.90.90.00. 2. Les articles dorés ou argentés comportant un support en métaux communs revêtu de métaux précieux par procédés autres que ceux visés dans la note 7 précitée, par électrolyse, déposition de métaux précieux à l'état de vapeur, projection ou immersion dans une solution de sels de métaux précieux, quelle que soit l'épaisseur de la couche de métal précieux, au n° 8214.20.10.00. 3. Les autres articles, autres que ceux visés dans les points 1 et 2, au n° 8214.20.90.00. Toute référence à la mention "doré" ou "argenté" dans les articles de l’espèce requiert le recours à des analyses en laboratoire afin de déterminer si ces articles sont revêtus ou non de métaux précieux et, dans l’affirmative, préciser le procédé de ce revêtement. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:véhicule dénommé "HK300 CS 2WD".De ce qui précède, le véhicule dénommé "HK300 CS 2WD" est un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de marchandises, classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8704.31 du Système harmonisé, rubrique 8704.31.80.56 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un vélo à ##assistant:assistance électrique "VAE" portant la marque "GUAVA ".De ce qui précède, ce vélo est un cycle équipé d’un moteur électrique et d’une batterie rechargeable dont les spécifications techniques sont conformes à celle d’un moteur et partant, il est classé à la sous-position 8711.60 du Système harmonisé, rubrique 8711.60.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6. Il va sans dire que si les composants précités du vélo sont importés séparément, ils suivent leur régime propre. Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains pneumatiques pour QUAD et BUGGY.De ce qui précède, les pneumatiques en question sont classés, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 40.11.10 du Système harmonisé, rubrique 4011.10.90.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP".De ce qui précède, l’article dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP" est classé, par application des RGI 1 et 6 (notes 1 et 10 du chapitre 39), à la sous position 3920.10, rubriques : - 3920.10.00.24 : si les feuilles sont non imprimées ; ou - 3920.10.00.30 : si les feuilles sont imprimées. Les feuilles considérées, revêtues d’impression ou d’illustrations n’ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, sont classées, au regard des dispositions de la note 2 de la section VII, à la position 49.11 du Système harmonisé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’une ##assistant:installation dénommée "Concasseur mobile".De ce qui précède, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est une combinaison de machines relevant d'espèces différentes, montées à demeure sur une semi-remorque tractable, conçue pour assurer plusieurs fonctions dans les industries extractives, notamment, le criblage et le concassage. Cette unité fonctionnelle concourt à la réalisation d’une fonction bien déterminée à savoir le concassage qui consiste à réduire les grosses roches en petites pierres, suivi par le criblage assurant le tri des produits en catégories selon les dimensions ou le poids des morceaux ou des grains. Dans ces conditions, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est classée dans la sous-position 8474.20 réservée à l’élément qui assure la fonction principale en l'occurrence, la machine de concassage, rubrique tarifaire 8474.20.00.90 et ce, par application des RGI 3-b) (Note 3 de la Section XVI) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Chicken-leg quarter".Ce morceau tel qu’il résulte de la découpe ne constitue pas une cuisse, mais plutôt un "quart postérieur de poulet" non désossé et congelé, classé par application des RGI 1 et 6 à la sou- position 0207.14 du Système harmonisé, rubrique 0207.14.92.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule d’énonmé "Camion CAMC H9 8x4".De ce qui précède, le véhicule dénommé "Camion CMAC H9 8x4", est un véhicule automobile conçu pour le transport des marchandises classé, par application des RGI 1 et 6, dans le tarif du droit d’importation, comme suit : 8704.23.80.91 à l’état neuf ; 8704.23.80.99 à l’état usagé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Résidus de feuilles de placage reconstituées".Le produit considéré, tel que décrit ci-dessus, consiste en un bois contre-plaqué constitué par 3 plis consistant chacun en une feuille de placage reconstituée en bois de peuplier, est classé à la sous-position 4412.33 du Système harmonisé, rubrique 4412.33.99.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé " Stick de tabac EHTP ".Les sticks de tabac considérés sont classés, conformément à la décision de classement prise par le Comité du Système harmonisé (CSH) lors de sa 64éme session, à la sous-position 2403.99 du Système harmonisé, rubrique 2403.99.90.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Tourteaux d’amandes amères d’abricot".De par ce qui précède, le produit considéré est un tourteau d’amandes amères d’abricot, déshuilé, utilisé pour l’extraction de l’huile essentielle des amandons d’abricot, classé à la position 23.06 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2306.90.80.00 et ce, par application des Règles Générales Interprétatives 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule automobile portant la référence "I-PACE EV400".De ce qui précède, il s’agit d’un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de personnes équipé de deux moteurs électriques pour sa propulsion et partant, il est classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8703.90 du Système harmonisé, rubrique 8703.90.80.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:article dénommé "Power inverter", références 150W Power Inverter et 200W Power Inverter.De ce qui précède, l’article dénommé "Power inverter" est un équipement qui permet de redresser le courant continu en courant alternatif tout en transformant sa tension, classé par application des RGI 1 et 6 à la sous-position 8504.40 du Système harmonisé, rubrique 8504.40.99.50 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit d’énonmé "Glycine S.A.L.F 1,5%".S’agissant d’une solution pour l’irrigation et le rinçage (action mécanique) ne disposant pas d’action thérapeutique ou prophylactique, elle est exclue du chapitre 30 et classée au chapitre 38, sous-position 3824.99.60.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains articles portant les références "1 ; 1PM ; 2.5 et 4PRO".De ce qui précède, ces appareils sont des commutateurs domestiques classés, par application des RGI 1 et 6, comme suit :- Les modules 1 et 1PM au n°8536.50.13.00 ; et- Les modules 2.5 et 4PRO au n°8537.10.30.00. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Flush 1 Relay".L’article dénommé "Flush 1 Rlay" est un commutateur, pour application domotique, classé à la position 85.36 du Système harmonisé, sous position tarifaire 8536.50.13.00 et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing".De par leurs compositions, leurs utilisations ainsi que leurs modes de conditionnement, les produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing" constituent des additifs préparés pour huiles minérales, classées à la sous-position 3811.90 du Système harmonisé, rubrique 3811.90.10.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé " Agrafes et crochets fixés sur une bande en matières textiles ".De ce qui précède, les articles considérés sont des agrafes et des crochets en métaux communs fixés sur une bande en matières textiles, classés à la position 83.08, à la rubrique 8308.10.00.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Hydro Herbal Molasses".Le produit dénommé "Hydro Herbal Molasses" est un succédané de tabac ou de nicotine, fumé par combustion dans une pipe à eau, classé à la position 24.03 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2403.99.00.90 et ce, par application des RGI 1 (note 2 du chapitre 24 et note 1 de sous position du chapitre 24) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit dénommé "CARBOMAT SUBSTRATE".De ce qui précède, la préparation considérée est un terreau, classé à la sous-position 3824.99 du Système harmonisé, rubrique 3824.99.00.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de l’article ##assistant:dénommé "coupe-ongles en acier inoxydable".Le classement des articles de l’espèce peut être envisagé suivant les cas, comme suit : 1. Les articles répondant aux termes de la note 7 du chapitre 71, comportant un support en métaux communs et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire, quelle que soit l'épaisseur du placage, au n° 7115.90.90.00. 2. Les articles dorés ou argentés comportant un support en métaux communs revêtu de métaux précieux par procédés autres que ceux visés dans la note 7 précitée, par électrolyse, déposition de métaux précieux à l'état de vapeur, projection ou immersion dans une solution de sels de métaux précieux, quelle que soit l'épaisseur de la couche de métal précieux, au n° 8214.20.10.00. 3. Les autres articles, autres que ceux visés dans les points 1 et 2, au n° 8214.20.90.00. Toute référence à la mention "doré" ou "argenté" dans les articles de l’espèce requiert le recours à des analyses en laboratoire afin de déterminer si ces articles sont revêtus ou non de métaux précieux et, dans l’affirmative, préciser le procédé de ce revêtement. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:véhicule dénommé "HK300 CS 2WD".De ce qui précède, le véhicule dénommé "HK300 CS 2WD" est un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de marchandises, classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8704.31 du Système harmonisé, rubrique 8704.31.80.56 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un vélo à ##assistant:assistance électrique "VAE" portant la marque "GUAVA ".De ce qui précède, ce vélo est un cycle équipé d’un moteur électrique et d’une batterie rechargeable dont les spécifications techniques sont conformes à celle d’un moteur et partant, il est classé à la sous-position 8711.60 du Système harmonisé, rubrique 8711.60.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6. Il va sans dire que si les composants précités du vélo sont importés séparément, ils suivent leur régime propre. Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains pneumatiques pour QUAD et BUGGY.De ce qui précède, les pneumatiques en question sont classés, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 40.11.10 du Système harmonisé, rubrique 4011.10.90.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP".De ce qui précède, l’article dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP" est classé, par application des RGI 1 et 6 (notes 1 et 10 du chapitre 39), à la sous position 3920.10, rubriques : - 3920.10.00.24 : si les feuilles sont non imprimées ; ou - 3920.10.00.30 : si les feuilles sont imprimées. Les feuilles considérées, revêtues d’impression ou d’illustrations n’ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, sont classées, au regard des dispositions de la note 2 de la section VII, à la position 49.11 du Système harmonisé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’une ##assistant:installation dénommée "Concasseur mobile".De ce qui précède, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est une combinaison de machines relevant d'espèces différentes, montées à demeure sur une semi-remorque tractable, conçue pour assurer plusieurs fonctions dans les industries extractives, notamment, le criblage et le concassage. Cette unité fonctionnelle concourt à la réalisation d’une fonction bien déterminée à savoir le concassage qui consiste à réduire les grosses roches en petites pierres, suivi par le criblage assurant le tri des produits en catégories selon les dimensions ou le poids des morceaux ou des grains. Dans ces conditions, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est classée dans la sous-position 8474.20 réservée à l’élément qui assure la fonction principale en l'occurrence, la machine de concassage, rubrique tarifaire 8474.20.00.90 et ce, par application des RGI 3-b) (Note 3 de la Section XVI) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Chicken-leg quarter".Ce morceau tel qu’il résulte de la découpe ne constitue pas une cuisse, mais plutôt un "quart postérieur de poulet" non désossé et congelé, classé par application des RGI 1 et 6 à la sou- position 0207.14 du Système harmonisé, rubrique 0207.14.92.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule d’énonmé "Camion CAMC H9 8x4".De ce qui précède, le véhicule dénommé "Camion CMAC H9 8x4", est un véhicule automobile conçu pour le transport des marchandises classé, par application des RGI 1 et 6, dans le tarif du droit d’importation, comme suit : 8704.23.80.91 à l’état neuf ; 8704.23.80.99 à l’état usagé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Résidus de feuilles de placage reconstituées".Le produit considéré, tel que décrit ci-dessus, consiste en un bois contre-plaqué constitué par 3 plis consistant chacun en une feuille de placage reconstituée en bois de peuplier, est classé à la sous-position 4412.33 du Système harmonisé, rubrique 4412.33.99.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé " Stick de tabac EHTP ".Les sticks de tabac considérés sont classés, conformément à la décision de classement prise par le Comité du Système harmonisé (CSH) lors de sa 64éme session, à la sous-position 2403.99 du Système harmonisé, rubrique 2403.99.90.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Tourteaux d’amandes amères d’abricot".De par ce qui précède, le produit considéré est un tourteau d’amandes amères d’abricot, déshuilé, utilisé pour l’extraction de l’huile essentielle des amandons d’abricot, classé à la position 23.06 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2306.90.80.00 et ce, par application des Règles Générales Interprétatives 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule automobile portant la référence "I-PACE EV400".De ce qui précède, il s’agit d’un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de personnes équipé de deux moteurs électriques pour sa propulsion et partant, il est classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8703.90 du Système harmonisé, rubrique 8703.90.80.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:article dénommé "Power inverter", références 150W Power Inverter et 200W Power Inverter.De ce qui précède, l’article dénommé "Power inverter" est un équipement qui permet de redresser le courant continu en courant alternatif tout en transformant sa tension, classé par application des RGI 1 et 6 à la sous-position 8504.40 du Système harmonisé, rubrique 8504.40.99.50 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit d’énonmé "Glycine S.A.L.F 1,5%".S’agissant d’une solution pour l’irrigation et le rinçage (action mécanique) ne disposant pas d’action thérapeutique ou prophylactique, elle est exclue du chapitre 30 et classée au chapitre 38, sous-position 3824.99.60.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains articles portant les références "1 ; 1PM ; 2.5 et 4PRO".De ce qui précède, ces appareils sont des commutateurs domestiques classés, par application des RGI 1 et 6, comme suit :- Les modules 1 et 1PM au n°8536.50.13.00 ; et- Les modules 2.5 et 4PRO au n°8537.10.30.00. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Flush 1 Relay".L’article dénommé "Flush 1 Rlay" est un commutateur, pour application domotique, classé à la position 85.36 du Système harmonisé, sous position tarifaire 8536.50.13.00 et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing".De par leurs compositions, leurs utilisations ainsi que leurs modes de conditionnement, les produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing" constituent des additifs préparés pour huiles minérales, classées à la sous-position 3811.90 du Système harmonisé, rubrique 3811.90.10.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé " Agrafes et crochets fixés sur une bande en matières textiles ".De ce qui précède, les articles considérés sont des agrafes et des crochets en métaux communs fixés sur une bande en matières textiles, classés à la position 83.08, à la rubrique 8308.10.00.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Hydro Herbal Molasses".Le produit dénommé "Hydro Herbal Molasses" est un succédané de tabac ou de nicotine, fumé par combustion dans une pipe à eau, classé à la position 24.03 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2403.99.00.90 et ce, par application des RGI 1 (note 2 du chapitre 24 et note 1 de sous position du chapitre 24) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit dénommé "CARBOMAT SUBSTRATE".De ce qui précède, la préparation considérée est un terreau, classé à la sous-position 3824.99 du Système harmonisé, rubrique 3824.99.00.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de l’article ##assistant:dénommé "coupe-ongles en acier inoxydable".Le classement des articles de l’espèce peut être envisagé suivant les cas, comme suit : 1. Les articles répondant aux termes de la note 7 du chapitre 71, comportant un support en métaux communs et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire, quelle que soit l'épaisseur du placage, au n° 7115.90.90.00. 2. Les articles dorés ou argentés comportant un support en métaux communs revêtu de métaux précieux par procédés autres que ceux visés dans la note 7 précitée, par électrolyse, déposition de métaux précieux à l'état de vapeur, projection ou immersion dans une solution de sels de métaux précieux, quelle que soit l'épaisseur de la couche de métal précieux, au n° 8214.20.10.00. 3. Les autres articles, autres que ceux visés dans les points 1 et 2, au n° 8214.20.90.00. Toute référence à la mention "doré" ou "argenté" dans les articles de l’espèce requiert le recours à des analyses en laboratoire afin de déterminer si ces articles sont revêtus ou non de métaux précieux et, dans l’affirmative, préciser le procédé de ce revêtement. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:véhicule dénommé "HK300 CS 2WD".De ce qui précède, le véhicule dénommé "HK300 CS 2WD" est un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de marchandises, classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8704.31 du Système harmonisé, rubrique 8704.31.80.56 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un vélo à ##assistant:assistance électrique "VAE" portant la marque "GUAVA ".De ce qui précède, ce vélo est un cycle équipé d’un moteur électrique et d’une batterie rechargeable dont les spécifications techniques sont conformes à celle d’un moteur et partant, il est classé à la sous-position 8711.60 du Système harmonisé, rubrique 8711.60.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6. Il va sans dire que si les composants précités du vélo sont importés séparément, ils suivent leur régime propre. Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains pneumatiques pour QUAD et BUGGY.De ce qui précède, les pneumatiques en question sont classés, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 40.11.10 du Système harmonisé, rubrique 4011.10.90.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP".De ce qui précède, l’article dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP" est classé, par application des RGI 1 et 6 (notes 1 et 10 du chapitre 39), à la sous position 3920.10, rubriques : - 3920.10.00.24 : si les feuilles sont non imprimées ; ou - 3920.10.00.30 : si les feuilles sont imprimées. Les feuilles considérées, revêtues d’impression ou d’illustrations n’ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, sont classées, au regard des dispositions de la note 2 de la section VII, à la position 49.11 du Système harmonisé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’une ##assistant:installation dénommée "Concasseur mobile".De ce qui précède, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est une combinaison de machines relevant d'espèces différentes, montées à demeure sur une semi-remorque tractable, conçue pour assurer plusieurs fonctions dans les industries extractives, notamment, le criblage et le concassage. Cette unité fonctionnelle concourt à la réalisation d’une fonction bien déterminée à savoir le concassage qui consiste à réduire les grosses roches en petites pierres, suivi par le criblage assurant le tri des produits en catégories selon les dimensions ou le poids des morceaux ou des grains. Dans ces conditions, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est classée dans la sous-position 8474.20 réservée à l’élément qui assure la fonction principale en l'occurrence, la machine de concassage, rubrique tarifaire 8474.20.00.90 et ce, par application des RGI 3-b) (Note 3 de la Section XVI) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Chicken-leg quarter".Ce morceau tel qu’il résulte de la découpe ne constitue pas une cuisse, mais plutôt un "quart postérieur de poulet" non désossé et congelé, classé par application des RGI 1 et 6 à la sou- position 0207.14 du Système harmonisé, rubrique 0207.14.92.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule d’énonmé "Camion CAMC H9 8x4".De ce qui précède, le véhicule dénommé "Camion CMAC H9 8x4", est un véhicule automobile conçu pour le transport des marchandises classé, par application des RGI 1 et 6, dans le tarif du droit d’importation, comme suit : 8704.23.80.91 à l’état neuf ; 8704.23.80.99 à l’état usagé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Résidus de feuilles de placage reconstituées".Le produit considéré, tel que décrit ci-dessus, consiste en un bois contre-plaqué constitué par 3 plis consistant chacun en une feuille de placage reconstituée en bois de peuplier, est classé à la sous-position 4412.33 du Système harmonisé, rubrique 4412.33.99.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé " Stick de tabac EHTP ".Les sticks de tabac considérés sont classés, conformément à la décision de classement prise par le Comité du Système harmonisé (CSH) lors de sa 64éme session, à la sous-position 2403.99 du Système harmonisé, rubrique 2403.99.90.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Tourteaux d’amandes amères d’abricot".De par ce qui précède, le produit considéré est un tourteau d’amandes amères d’abricot, déshuilé, utilisé pour l’extraction de l’huile essentielle des amandons d’abricot, classé à la position 23.06 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2306.90.80.00 et ce, par application des Règles Générales Interprétatives 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule automobile portant la référence "I-PACE EV400".De ce qui précède, il s’agit d’un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de personnes équipé de deux moteurs électriques pour sa propulsion et partant, il est classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8703.90 du Système harmonisé, rubrique 8703.90.80.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:article dénommé "Power inverter", références 150W Power Inverter et 200W Power Inverter.De ce qui précède, l’article dénommé "Power inverter" est un équipement qui permet de redresser le courant continu en courant alternatif tout en transformant sa tension, classé par application des RGI 1 et 6 à la sous-position 8504.40 du Système harmonisé, rubrique 8504.40.99.50 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit d’énonmé "Glycine S.A.L.F 1,5%".S’agissant d’une solution pour l’irrigation et le rinçage (action mécanique) ne disposant pas d’action thérapeutique ou prophylactique, elle est exclue du chapitre 30 et classée au chapitre 38, sous-position 3824.99.60.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains articles portant les références "1 ; 1PM ; 2.5 et 4PRO".De ce qui précède, ces appareils sont des commutateurs domestiques classés, par application des RGI 1 et 6, comme suit :- Les modules 1 et 1PM au n°8536.50.13.00 ; et- Les modules 2.5 et 4PRO au n°8537.10.30.00. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Flush 1 Relay".L’article dénommé "Flush 1 Rlay" est un commutateur, pour application domotique, classé à la position 85.36 du Système harmonisé, sous position tarifaire 8536.50.13.00 et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing".De par leurs compositions, leurs utilisations ainsi que leurs modes de conditionnement, les produits dénommés "Eco Diesel" et "Eco Rasing" constituent des additifs préparés pour huiles minérales, classées à la sous-position 3811.90 du Système harmonisé, rubrique 3811.90.10.90 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé " Agrafes et crochets fixés sur une bande en matières textiles ".De ce qui précède, les articles considérés sont des agrafes et des crochets en métaux communs fixés sur une bande en matières textiles, classés à la position 83.08, à la rubrique 8308.10.00.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Hydro Herbal Molasses".Le produit dénommé "Hydro Herbal Molasses" est un succédané de tabac ou de nicotine, fumé par combustion dans une pipe à eau, classé à la position 24.03 du Système harmonisé, sous position tarifaire 2403.99.00.90 et ce, par application des RGI 1 (note 2 du chapitre 24 et note 1 de sous position du chapitre 24) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:produit dénommé "CARBOMAT SUBSTRATE".De ce qui précède, la préparation considérée est un terreau, classé à la sous-position 3824.99 du Système harmonisé, rubrique 3824.99.00.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de l’article ##assistant:dénommé "coupe-ongles en acier inoxydable".Le classement des articles de l’espèce peut être envisagé suivant les cas, comme suit : 1. Les articles répondant aux termes de la note 7 du chapitre 71, comportant un support en métaux communs et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire, quelle que soit l'épaisseur du placage, au n° 7115.90.90.00. 2. Les articles dorés ou argentés comportant un support en métaux communs revêtu de métaux précieux par procédés autres que ceux visés dans la note 7 précitée, par électrolyse, déposition de métaux précieux à l'état de vapeur, projection ou immersion dans une solution de sels de métaux précieux, quelle que soit l'épaisseur de la couche de métal précieux, au n° 8214.20.10.00. 3. Les autres articles, autres que ceux visés dans les points 1 et 2, au n° 8214.20.90.00. Toute référence à la mention "doré" ou "argenté" dans les articles de l’espèce requiert le recours à des analyses en laboratoire afin de déterminer si ces articles sont revêtus ou non de métaux précieux et, dans l’affirmative, préciser le procédé de ce revêtement. Toute difficulté d’application sera portée à la connaissance de l’Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:véhicule dénommé "HK300 CS 2WD".De ce qui précède, le véhicule dénommé "HK300 CS 2WD" est un véhicule automobile conçu principalement pour le transport de marchandises, classé, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 8704.31 du Système harmonisé, rubrique 8704.31.80.56 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un vélo à ##assistant:assistance électrique "VAE" portant la marque "GUAVA ".De ce qui précède, ce vélo est un cycle équipé d’un moteur électrique et d’une batterie rechargeable dont les spécifications techniques sont conformes à celle d’un moteur et partant, il est classé à la sous-position 8711.60 du Système harmonisé, rubrique 8711.60.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6. Il va sans dire que si les composants précités du vélo sont importés séparément, ils suivent leur régime propre. Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certains pneumatiques pour QUAD et BUGGY.De ce qui précède, les pneumatiques en question sont classés, par application des RGI 1 et 6, à la sous-position 40.11.10 du Système harmonisé, rubrique 4011.10.90.00 du tarif du droit d’importation.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du produit ##assistant:dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP".De ce qui précède, l’article dénommé "Papier minéral enrichi S-ECO/RP" est classé, par application des RGI 1 et 6 (notes 1 et 10 du chapitre 39), à la sous position 3920.10, rubriques : - 3920.10.00.24 : si les feuilles sont non imprimées ; ou - 3920.10.00.30 : si les feuilles sont imprimées. Les feuilles considérées, revêtues d’impression ou d’illustrations n’ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, sont classées, au regard des dispositions de la note 2 de la section VII, à la position 49.11 du Système harmonisé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’une ##assistant:installation dénommée "Concasseur mobile".De ce qui précède, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est une combinaison de machines relevant d'espèces différentes, montées à demeure sur une semi-remorque tractable, conçue pour assurer plusieurs fonctions dans les industries extractives, notamment, le criblage et le concassage. Cette unité fonctionnelle concourt à la réalisation d’une fonction bien déterminée à savoir le concassage qui consiste à réduire les grosses roches en petites pierres, suivi par le criblage assurant le tri des produits en catégories selon les dimensions ou le poids des morceaux ou des grains. Dans ces conditions, l’installation dénommée "Concasseur mobile" est classée dans la sous-position 8474.20 réservée à l’élément qui assure la fonction principale en l'occurrence, la machine de concassage, rubrique tarifaire 8474.20.00.90 et ce, par application des RGI 3-b) (Note 3 de la Section XVI) et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation du ##assistant:produit dénommé "Chicken-leg quarter".Ce morceau tel qu’il résulte de la découpe ne constitue pas une cuisse, mais plutôt un "quart postérieur de poulet" non désossé et congelé, classé par application des RGI 1 et 6 à la sou- position 0207.14 du Système harmonisé, rubrique 0207.14.92.99 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation d’un ##assistant:véhicule d’énonmé "Camion CAMC H9 8x4".De ce qui précède, le véhicule dénommé "Camion CMAC H9 8x4", est un véhicule automobile conçu pour le transport des marchandises classé, par application des RGI 1 et 6, dans le tarif du droit d’importation, comme suit : 8704.23.80.91 à l’état neuf ; 8704.23.80.99 à l’état usagé.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:l’article dénommé "Résidus de feuilles de placage reconstituées".Le produit considéré, tel que décrit ci-dessus, consiste en un bois contre-plaqué constitué par 3 plis consistant chacun en une feuille de placage reconstituée en bois de peuplier, est classé à la sous-position 4412.33 du Système harmonisé, rubrique 4412.33.99.10 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 6.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation de ##assistant:certaines chaussures référencées en l’objet.De par la matière constitutive de leurs dessus, la nature et la matière de leurs semelles extérieures ainsi que leur utilisation, les chaussures en question ne constituent pas des chaussures de sport au sens de la note de sous-position n°1 du chapitre 64 et partant, sont classées, par application des RGI 1 et 6, dans les sous positions du Système harmonisé, comme suit: - Au n° 6403.91 pour les chaussures (Réfs. 554725, 640734) couvrant la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6403.99 pour les chaussures (Réfs. 749571, AA2190, AA4083, AO2423, AO3108, AV4789, BQ3378) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir ou dont le composant prédominant du dessus est le cuir par rapport aux autres matières ; - Au n° 6402.99 pour les chaussures (Refs. 904764, 904767) ne couvrant pas la cheville, à dessus en cuir synthétique. Le classement dans les rubriques du tarif du droit d’importation est tributaire de : - la longueur des semelles intérieures des chaussures en question ; et - leur destination (hommes ou femmes). Toute difficulté d'application sera portée à la connaissance de l'Administration Centrale sous le timbre de la présente.

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des ##assistant:produits dénommés "TERRA CROP 16-8-0+25" et "FOLIAMAX 0-5-14+ME".Content of Classification

##human:connaître le classement dans le tarif du droit d’importation des produits dénommés "Hail Suppression System Zenith-100" et "Antifrost System". ##assistant:I) Le produit dénommé "Hail Suppression System Zenith-100"De ce qui précède, l’équipement dénommé "Hail Suppression System Zenith-100" tire sa fonction principale du canon anti-grêle, et partant il est classé à la sous position 9303.90 du Système harmonisé, rubrique 9303.90.00.00 du tarif du droit d’importation et ce, par application des RGI 1 et 3-b).