Tashalar - Code de Conduite

Code de Conduite

Vous trouverez ici le béaba des lois à prendre en considération à Tashalar.

#### Article 1

Un citoyen est défini comme tout individu qui est né dans la région de Tashalar et qui n'est pas soumis à l'esclavage.

#### Article 1.1

Tout individu qui ne possède pas la citoyenneté de Tashalar n'est pas autorisé à faire commerce, à acquérir un bien immobilier, à se marier, à signer de contrat, à exporter des biens hormis ceux qu'il possédait au moment de sa venue et n'est pas autorisé à sortir de la ville.

#### Article 1.2

La charte d'exploration autorise un individu non-citoyen donné à sortir de la ville et à exporter les biens qu'il a acquis légalement.

Un objet est considéré comme légalement acquis lorsqu'il a été enregistré de manière irrévocable en tant que propriété au Bureau des Propriétés de Tashluta. Le titre de propriété est nominatif et ne peut pas être transmis à un non-citoyen.

La charte peut être acquise pour la modique somme de 2'500 pièces d'or auprès de l'administration de la Ville de Tashluta.

#### Article 1.4

Tout individu non-citoyen qui commet un crime ou un délit est condamné à mort ou soumis à l'esclavage.

#### Article 1.5

Tout citoyen a un droit naturel à la propriété.

### Chapitre 2  : Sanctions pénales

Un crime peut être puni par une ou plusieurs des sanctions suivantes, en fonction de la nature du crime ou du délit, de la victime et des antécédents du coupable :

* La mort
* L'exile
* La flagellation
* Les travaux forcés
* L'emprisonnement dans les geôles du port
* Esclavage
* Une amende (payable à la ville ; les condamnés incapables de payer verront leur peine transformée en emprisonnement et/ou travaux forcés ou soumis à l'esclavage)
* Une indemnisation (payable à la victime ou ses proches ; les condamnés incapables de payer verront leur peine transformée en emprisonnement et/ou travaux forcés)
* Un décret (le condamné a l'interdiction de faire quelque chose ; en cas de non-respect de ce décret, il se trouve alors condamné à une peine de prison, de travaux forcés et/ou une amende)

#### Section I : Crimes et délits contre les Princes Marchands, Officiels et Nobles

##### Article 2.1

Agresser ou usurper l'identité d'un Prince Marchand : la mort.

##### Article 2.2

Agresser ou usurper l'identité d'un Représentant du gouvernement ou un Noble : la flagellation, la prison pour un maximum de 30 jours et une amende de 1'500 po maximum.

##### Article 2.3

Faire chanter un représentant du gouvernement : la flagellation et jusqu'à 10 ans d'exil.

##### Article 2.4

Corruption ou tentative de corruption d'un Représentant du gouvernement: jusqu'à 50 ans d'exil et une amende dont le montant peut atteindre le double du pot-de-vin.

##### Article 2.4

Tuer un Prince Marchand, un Représentant du gouvernement ou un Noble : la mort

##### Article 2.5

Utiliser la magie pour influencer un Prince Marchand, un Représentant du gouvernement ou un Noble sans son consentement: jusqu'à un an d'emprisonnement et une amende ou une indemnisation d'un montant maximum de 3'000 pièces d'or et un décret.

#### Section II : Crimes et délits contre contre Tashluta

##### Article 2.7

Tirer ses armes sans raison valable : jusqu'à 15 jours d'emprisonnement et une amende de 100 pièces d'or maximum.

##### Article 2.8

Espionnage : la mort ou l'exil à perpétuité.

##### Article 2.8

Recel et revente de biens volés : une amende d'un montant équivalent à la valeur des biens volés et soumis à l'esclavage.

##### Article 2.9

Contrefaçon d'un document officiel : flagellation et soumis à l'esclavage.

##### Article 2.10

Entrave à la justice : amende d'un montant de 500 pièces d'or maximum et flagellation.

##### Article 2.11

Abandon de déchets dans l'espace public: amende de 100 pièces d'or maximum et 10 jours d'intérêt général.

##### Article 2.12

Empoisonner un puits de la cité : la mort.

##### Article 2.13

Vol : flagellation suivie d'un maximum de 45 jours d'emprisonnement, de travaux forcés pendant 1 an au maximum ou d'une amende d'un montant égal à la valeur des biens dérobés.

##### Article 2.15

Vandalisme: jusqu'à 10 jours d'emprisonnement ainsi qu'une amende et/ou une indemnisation couvrant le coût des réparations plus 100 pièces d'or.

#### Section III : Crimes contre les dieux

##### Article 2.16

Utiliser des cartes de tarot non-réglementaire : la mort et l'enfermement de l'âme.

##### Article 2.17

Agresser un prêtre ou un fidèle: jusqu'à 45 jours d'emprisonnement et une indemnisation d'un montant de 500 pièces d'or maximum.

##### Article 2.18

Troubles de l'ordre public dans un temple : amende de 5'000 pièces d'or maximum et un décret.

##### Article 2.19

Blasphème public contre un dieu ou une église : un décret.

##### Article 2.20

Vol de biens appartenant à un temple ou d'offrandes : jusqu'à 100 jours d'emprisonnement et une indemnisation d'un montant pouvant atteindre le double de la valeur des biens volés.

##### Article 2.21

Pillage de sépulture: jusqu'à 25 jours d'emprisonnement et une indemnisation couvrant le coût des réparations plus 1'000 pièces d'or.

#### Section IV : Crimes et délits contre les Citoyens

##### Article 2.22

Agresser un citoyen : jusqu'à 100 jours d'emprisonnement, flagellation, et une indemnisation d'un montant de 1'000 pièces d'or maximum.

##### Article 2.23

Faire chanter ou intimider un citoyen : une amende ou une indemnisation de 500 po maximum et un décret.

##### Article 2.24

Cambriolage: jusqu'à 3 mois d'emprisonnement et une indemnisation d'un montant égal à la valeur des biens volés plus 500 pièces d'or.

##### Article 2.25

Dégradation de biens ou de bétail : une indemnisation couvrant le coût des réparations ou le remplacement du bien plus 1'000 pièces d'or maximum.

##### Article 2.26

Troubles de l'ordre public : amende de 250 pièces d'or maximum et un décret.

##### Article 2.27

Meurtre d'un citoyen sans justification : la mort ou une indemnisation de 10'000 pièces d'or maximum versée aux proches de la victime.

##### Article 2.28

Meurtre d 'un citoyen avec justification : jusqu'à 5 ans d 'exil ou jusqu'à 3 ans de travaux forcés ou une indemnisation de 1'000 pièces d'or maximum versée aux proches de la victime.

##### Article 2.29

Braquage: jusqu'à 1 mois de travaux forcés et une indemnisation d'un montant égal à la valeur des biens volés plus 500 pièces d'or.

##### Article 2.30

Utiliser la magie pour influencer un citoyen sans son consentement : une amende ou une indemnisation d'un montant maximum de 1'000 pièces d'or et un décret.

### Chapitre 3  : Le Parrainage

#### Article 3.1

Seuls les Princes Marchands et les Nobles peuvent parrainer un individu.

#### Article 3.2

Un individu parrainé obtient les droits et obligations qui lui ont été conférés.

### Chapitre 4  : La Magie

#### Article 4.1

Nul n'est autorisé à pratiquer la magie dans la cité sans le consentement écrit d'un Prince Marchand ou d'un Noble.

#### Article 4.2

Seuls les Princes Marchands et ses représentants sont autorisés à vendre des objets magiques.

#### Article 4.3

Tout détenteur d'objet magique doit se déclarer spontanément au Bureau des Propriétés. Chaque objet est repertorié et ses propriétés sont identifiées.

Ne pas déclarer ses possessions magiques est considéré comme une Trahison envers la cité (cf. article 2.14).