Constitution du 20 Mars 2022

La **constitution du 20 Mars 2022** est la constitution actuelle du royaume de Quel'Thalas, écrite par Lor'themar Theron en personne.

## Préambule

Les hommes et les femmes sont égaux .

Nul ne peut être inquiété pour ses opinions.

La liberté d'expression est sacrée sur notre sol.

## Article 1

Le royaume de Quel'Thalas est un pays démocratique et indivisible.

La monarchie du royaume est de type constitutionnelle.

L'islam sunnite est la religion d'état.

## Titre I - De la souveraineté

### Article 2

Les langues officielles sont le Français et l'Anglais.

La langue secondaire est le Thalassien.

L'hymne national est "La carmagnole"

La devise est "La liberté ou la mort"

La fleur de lys est le symbole du royaume.

La monnaie est le franc Thalassien.

### Article 3

La voie du peuple est représentée par

* Le vote
* La liberté de pensée
* La liberté de culte
* La liberté d'expression
* La **démocratie**

Les électeurs ne doivent pas avoir de problème avec la justice.

### Article 4

N'importe quel citoyen a le droit de faire de la politique.

Les partis politiques exercent indépendamment du pouvoir royal.

## Titre II - Le roi de Quel'Thalas

### Article 7

Le salaire est de 350 000 Francs par mois.

### Article 9

Il peut démettre le premier ministre des ses fonctions.

### Article 12

Le conjoint ou la conjointe dispose du titre de monarque consort.

## Titre III - Le gouvernement

### Article 14

Le gouvernement se nomme **convocation de Lune-d 'Argent** ou **conseil de Lune-d 'Argent.**

### Article 15

Il y a cinq personnes dans la convocation.

Le mandat dure trois mois.

### Article 16

C'est le premier ministre qui choisit les membres de la convocation.

## Titre IV - Le premier ministre

### Article 17

Le premier ministre est élu tout les trois moins au suffrage universel direct.

### Article 18

Il est le troisième personnage du royaume (après le couple royal).

### Article 19

Il peut démettre un membre de la convocation de ses fonctions.

### Article 21

Le mandat dure trois mois.

Il est renouvelable éternellement.

## Article V - Le parlement

### Article 25

L'assemblée peut démettre le gouvernement de ses fonctions avec une motion de censure.

### Article 26

Le président de l'assemblée est élu par les parlementaires.

### Article 28

Le mandat dure trois mois.

Il est renouvelable éternellement.

## Titre VI - Les magistères

### Article 29

Les magistères sont les chefs des villes.

### Article 30

Ils sont élus le 20 Aout par la population de la ville concernée.

### Article 31

Le mandat dure 1 an.

Il est renouvelable éternellement.

## Titre VII - Pouvoirs étendus du roi en cas d'urgence

### Article 32

Le roi peut enclencher cet article en cas de menace grave (surtout en cas d'invasion)

L'enclenchement de cet article permet de faire la loi martiale et de donner des pouvoirs considérables au roi.

Lorsque la menace disparait, l'article n'est plus déclenché.

## Titre VIII - La religion

### Article 33

Conformément à l'article 1 de cette constitution, l'islam est la religion d'état.

#### Article 33 . 2

Les fidèles des autres religions et cultes ont exactement les mêmes droits que les musulmans.

### Article 34

Le roi dispose du pouvoir absolu et suprême dans le cadre religieux.

#### Article 34 . 2

Le roi est le commandeur suprême des croyants sur le sol du royaume de Quel'Thalas.

### Article 37

Le roi est l'unique personne pouvant donner l'autorisation à la construction d'une mosquée.

### Article 38

Le roi nomme le muezzin de la cité de Lune-d 'argent.