Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch

**Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch** est la dignité et le titre donnés au seigneur qui détient la souveraineté du Saint Empire du Ponch. Il est le Chef de l'Etat impérial ponchien.

Son titre complet est le suivant : *Sa Majesté Impériale* [nom du souverain] *Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch, Protecteur de la Nation, Commandant en Chef des Saintes Forces Armées, Haut-Prophète du Grand Canard, Défenseur de la Foi, Descendant des Souverains du Lord Empire, Seigneur des Bergemois, Libérateur du Talweg, Seigneur de Nyverden et de ses dépendances, Seigneur de Skullidj et de ses dépendances [...]*

Le premier titulaire de la charge était Radoslav Ier, dit le Fondateur. Son fils, Ponch Ier, dit le Bâtisseur, a régné jusqu'en l'an 28 après G.T.

Puis, est venu le premier Lord-Empereur ne faisant pas partie du Clan Von Kovalkaïevytch, Radoslav II. *De jure*, Radoslav II n'a jamais été Lord-Empereur, puisqu'en raison de sa condamnation pour haute-trahison, une peine complémentaire de mort civile a été prononcée. Son successeur est donc considéré comme ayant été Lord-Empereur pendant son règne, mais dans les faits empêché de régner. Il fût remplacé après seulement deux ans de pouvoir effectif par Vladoslav Ier, actuel Lord-Empereur.

Le Lord-Empereur exerce sa charge jusqu'à sa mort, son abdication, ou sa destitution (procédure instituée depuis le couronnement de Vladoslav Ier).

## II. **Pouvoirs**

Le Lord-Empereur, en tant que souverain est à l'origine de la légitimité des lois et institutions ayant autorité sur le Saint Empire.

Le Lord-Empereur est le **Chef de l’État** Impérial Ponchien. En conséquence, il est le symbole et le garant de l’unité de la nation ponchienne. Il assure la continuité et la permanence de l’État. Lors de son couronnement, le Lord-Empereur doit prêter serment de "*défendre, sauvegarder, promouvoir les intérêts de la Nation, du Peuple et des Etats du Saint Empire du Ponch.*"

Le Lord-Empereur, en sa qualité de Chef d'Etat a un **pouvoir de nomination** propre. Ce pouvoir est divisé en deux catégories :

* les **nominations simples** : le pouvoir du souverain est discrétionnaire. C'est le cas notamment du Lord-Chancelier d'Empire, des Gouverneurs, des ambassadeurs, des personnels militaires.
* les **nominations conformes** : le souverain est contraint dans le choix de nomination, c'est-à-dire que c'est le Gouvernement Impérial (le souverain n'a pas de pouvoir d'évocation dans ce cas précis) qui propose un nom au Sénat Impérial, lequel doit donner son accord pour que le nom soit proposé au souverain, lequel garde la possibilité d'entériner ou non ledit choix. C'est le cas notamment des juges suprêmes, des dirigeants des institutions indépendantes, et d'autres organismes publics.

Le Lord-Empereur **reçoit les accréditations des diplomates étrangers** auprès du Saint Empire du Ponch. Cette prérogative confère au Lord-Empereur le pouvoir de reconnaître – ou non – les États étrangers. Parallèlement, le Lord-Empereur a également le pouvoir de mettre un terme aux relations diplomatiques avec un État. Il peut également se limiter à rappeler un ambassadeur, pour marquer un désaccord.

Le Lord-Empereur est le **commandant en chef des Saintes Forces Armées du Saint Empire**. Il est donc à la tête de l’armée et « possède » à ce titre l’initiative et la conduite des opérations militaires. Parallèlement, il dispose du pouvoir de nommer et de révoquer quiconque des forces armées ponchiennes et des administrations s'y afférant.

Il revient au Lord-Empereur de déclarer la guerre et d'engager les troupes à l'étranger. En tant que commandant en chef des forces armées, il peut, s'il le décide, diriger personnellement toutes les troupes.

Puisque **la justice est rendue au nom du Lord-Empereur**, celui-ci dispose d'un **droit de grâce illimité**. Ainsi, le Lord-Empereur peut gracier, commuer des sentences – avec ou sans condition – ou proclamer une amnistie. Il peut aussi accorder un sursis pour une durée déterminée ou indéterminée.

Parmi ses pouvoirs, celui d'évocation est sans conteste un des plus puissants. Le **pouvoir d'évocation** permet au Lord-Empereur de prendre momentanément une décision à la place de n'importe quelle autorité fédérale, à l'exception du Congrès Impérial, de la Cour Suprême Impériale et des autorités indépendantes. Cela lui permet de garder le contrôle sur l'action de l'administration impériale.

Le Lord-Empereur **préside le Conseil d'Empire**, qui est l'organe mis en place par les Lois Fondamentales de l'Empire pour discuter et adopter les actes principaux du pouvoir exécutif. Cette présidence du Conseil d'Empire permet au souverain de contrôler l’élaboration et la mise en œuvre de la politique du Gouvernement et de donner — ou refuser — son accord à un certain nombre de décisions importantes, et, plus généralement, de marquer de ses vues les discussions impliquant l’ensemble du Gouvernement. Ainsi, à l’occasion de la réunion du Conseil d'Empire, aucun de ces actes n’échappe à l’attention du souverain, ou même à son veto potentiel.

L'autre grand pouvoir du Lord-Empereur, à côté du pouvoir d'évocation, est sa faculté d’empêcher un texte voté par le Congrès Impérial de devenir loi puisqu'il peut y apposer son **véto**. Dans ce cas, le texte est renvoyé au Congrès Impérial qui peut, ou non, le modifier pour le présenter à nouveau au Lord-Empereur. Si celui-ci y oppose à nouveau son véto, alors le Congrès Impérial ne peut plus présenter ce texte avant sa prochaine session.

## III. **Palais Impérial**

Jusqu'au transfert de la capitale à Kaisersberg (KB) en l'an 60, **Sauerberg (SB)** était la capitale impériale. A ce titre, elle hébergeait, sous statut particulier, le Palais Impérial, appelé **Palais des Kaiser Spietz**.

V*oir l'article "Palais Impérial des Kaiser Spietz" pour plus d'informations.*

Depuis l'an 60, la résidence officielle du Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch est sise au **Palais Impérial du Kaiserstuhl**, sur la Place Impériale à **Kaisersberg I (KB)**. Il s'agit d'un ensemble de bâtiments construits sur et à l'intérieur de la montagne.

*Voir l'article "Palais Impérial du Kaiserstuhl" pour plus d'informations.*

Outre ces deux Palais Impériaux, le Lord-Empereur dispose de résidences officielles dans plusieurs endroits de l'Empire :

* Résidence Impériale du Felsen à Sauerkreis (KR) ;
* Résidence Impériale de Vel'Kronig dans les environs de Westwelle (SW) ;
* Résidence Impériale des Cieux à Himmelgrad III (HM) ;
* Résidence Impériale du Schlossdorf sur une des îles du Golfe de Schlossgabad dans le Varl Damska ;
* Résidence Impériale du Takensberg, sur les hauteurs de la ville éponyme dans le Vellenjord.

Les palais et résidences du souverain sont placés sous la juridiction exclusive de la Division Radoslav.

## IV. **Succession**

### A. **Vacance du trône**

Avant toute procédure de succession au trône impérial, le Lord-Magistrat de la Cour Impériale de Justice, personnalité indépendante du Gouvernement et du Congrès Impérial, doit constater la **vacance du trône impérial**, en publiant au Journal Officiel du Saint Empire du Ponch, un avis de vacance du trône impérial.

Cette vacance du trône peut être la conséquence de plusieurs circonstances :

* si le Lord-Empereur **abdique**, c'est au Lord-Magistrat qu'il l'annonce et remet son acte d'abdication ;
* si le Lord-Empereur **décède**, c'est en général le Gouverneur de l'Etat du lieu du décès qui en informe le plus rapidement possible le Lord-Magistrat, mais n'importe quelle autorité publique fédérale est habilitée à informer le Lord-Magistrat. Celui-ci devra alors s'assurer du décès du Lord-Empereur avant de déclarer la vacance du trône;
* si le Lord-Empereur **disparaît**, alors n'importe quelle autorité publique fédérale peut demander au Lord-Magistrat de constater la vacance du trône impérial. Un délai minimum de trois mois est nécessaire entre la dernière apparition confirmée du souverain et l'avis de vacance du trône. Si le Lord-Empereur réapparaît au cours de la procédure, il retrouve sa position et la procédure de succession est abandonnée automatiquement ;
* si le Lord-Empereur est **destitué**.

### B. **Intérim et régence**

Dès lors que le Lord-Magistrat émet un avis de vacance de trône impérial, un **Conseil de Régence** est réunit, dont les membres sont les suivants :

* les Lords de l'Empire ;
* trois membres de la famille impériale, dont l'Archiduc du Saint Empire et le/la conjoint(e) du Lord-Empereur, le cas échéant.

L'Archiduc du Saint Empire en prend la tête et, en cas d'égalité de voix, sa voix est déterminante.

Le conseil de régence a pour mission d'assumer les prérogatives du souverain et prendre des initiatives (avec plusieurs restrictions, notamment l'impossibilité d'accepter une modification des actes d'Empire, ou de changer l'Archiduc). Le Conseil de Régence n'est dissout qu'au couronnement d'un nouveau Lord-Empereur.

### C. **Recherche du successeur**

Pendant ce temps, dans le cas où aucun héritier (Archiduc) n'a été nommé du vivant du Lord-Empereur, le Lord-Magistrat doit alors émettre **un avis de dissolution de la Diète Impériale**, ce qui entraîne des élections parlementaires. La Diète nouvellement élue, en concours avec le Sénat Impérial, aura alors comme tâche de proposer un nouvel Archiduc au peuple, sous 25 jours. A défaut, de nouvelles élections sont à nouveau organisées. Ce choix du Congrès Impérial sera ensuite soumis à la **confirmation par référendum par le peuple ponchien, y compris les citoyens des républiques autonomes** (afin que le nouveau Lord-Empereur dispose d'une légitimité populaire). Une fois confirmé par le peuple, il devient Archiduc du Saint Empire du Ponch.

### D. **Rôle de l'Archiduc**

L'Archiduc, avant son couronnement en tant que Lord-Empereur, est membre de droit du Conseil de Régence et préside celui-ci.

Avant le couronnement de l'Empereur, tous les actes liés à la succession peuvent faire l'objet d'une contestation devant la Cour Impériale de Justice. Cette faculté de contestation est ouverte à une liste limitée de personnes pour éviter que n'importe quel opposant ne retarde la procédure :

* L'Archiduc seul ;
* Le Lord-Chancelier d'Empire seul ;
* Au moins 3 Lords de l'Empire ;
* Au moins 5 Vice-Lords ;
* Au moins 7 Vicomtes ;
* Au moins 9 Ducs et/ou Comtes ;
* Au moins 25 membres du Congrès Impérial.

### E. **Couronnement**

C'est par le **couronnement** que l'Archiduc s'émancipe du Conseil de Régence et devient le Lord-Empereur, et acquière tous ses pouvoirs. Le Conseil de Régence est dissout de plein droit par le couronnement du Lord-Empereur proclamé. Le couronnement a lieu entre 30 et 50 jours après la fin du règne du précédent Lord-Empereur (sauf le cas où un Archiduc n'a pas été nommé, dans ce cas, ce délai est de 30 à 50 jours après le référendum de confirmation du nouvel Archiduc). Ce délai est suspendu pendant l'examen d'un éventuel recours devant la Cour Impériale de Justice.

Si l'Archiduc est mineur, son couronnement ne peut avoir lieu qu'à sa majorité. Le Conseil de Régence dispose du pouvoir pendant la minorité de l'Archiduc.

## V. **Destitution**

Suite au Coup d'Etat de Radoslav II, le Congrès Impérial proposa à Vladoslav Ier, de réformer la procédure de succession au trône impérial, mais aussi d'introduire dans les Lois Fondamentales de l'Empire, la possibilité, via une procédure très lourde, de destituer le Lord-Empereur. En effet, l'annulation de la proclamation de Radoslav II par la Lord-Magistrate n'aurait certainement pas été validée en cas de recours devant la Cour Suprême Impériale, en raison de l'absence de texte prévoyant cette possibilité. Après plusieurs mois de négociations, un accord fut trouvé.

Il s'agit d'une procédure à huis-clos (c'est-à-dire non publique). L'initiative d'engager la procédure de destitution est réservée au **Conseil des Lords**, à la majorité absolue des Lords (les absents et les abstentions comptant comme des oppositions à l'engagement de la procédure). Si ledit conseil transmet sa proposition de destitution aux Commissions Judiciaires du Sénat Impérial, et de la Diète Impériale, alors la procédure devient publique.

Les **Commissions Judiciaires instruisent l'affaire**. Puis les **deux chambres du Congrès Impérial** doivent alors se prononcer séparément à la majorité des 2/3 de leurs membres (là encore, les absents et les abstentions comptent comme des oppositions à la procédure). Le **Lord-Président du Congrès Impérial transmet alors l'ordre de destitution du souverain au Lord-Magistrat**.

Le Lord-Magistrat commence alors la procédure de succession visée ci-avant.

## VI. **Titulaires**

Liste des Lords-Empereurs :

 Ponch Ier | le Bâtisseur
 Radoslav II | le Fourbe
 Vladoslav Ier | le Conquérant

Liste des Princes Héritiers (Archiducs à compter de l'an 60) :