Constitution provisoire des Îles Cookies

La **Constitution provisoire des Îles Cookies** est le texte fondamentale qui garantie le fonctionnement et les devoirs des différentes instances des Îles Cookies depuis l'indépendance du pays le 8 octobre 2020. Avant cette indépendance, le Territoire autonome des Îles Cookies avait pour texte fondamentale le Texte administratif des Îles Cookies qui garantissait une certaine autonomie de l'archipel vis-à-vis du Waldland

Armoiries des Îles Cookies
Écrite et approuvé par le Parlement des Îles Cookies le 7 octobre 2020, ce texte est destiné à resté en vigueur à titre provisoire le tant qu'une constitution définitive ne sois voté par le parlement.

## Contenu

### Article I.

* 1. Le Commonwealth des Îles Cookies est une république parlementaire en libre-association avec le Royaume de Waldland.
* 2. La libre-association provisoire prévoit que le Waldland assure la défense des Îles Cookies et sa représentation à l'internationale.
* 3. Le Commonwealth des Îles Cookies est autorisée à entretenir une force paramilitaire nommée "Force de Sécurité des Îles Cookies", chargée de la sécurité intérieure.
* 4. Le Commonwealth des Îles Cookies est autorisée à avoir ça propre délégation au sein de la Communauté des États Associés.

### Article II.

* 1. Le chef d'état est le Président du Commonwealth des Îles Cookies, élu par le Parlement pour un mandat provisoire d'une durée indéterminée.
* 2. Il fait office de maitre de séance du Parlement des Îles Cookies et veille à l'application des lois promulguées. Il dispose de deux vois au parlement.
* 3. Il nomme personnellement le commandant en charge de la direction effective des Force de Sécurité des Îles Cookies.
* 4. Il peut nommée des secrétaires d'état en charge d'un domaine ou sans portefeuille pour l'aidé dans sa charge de chef du gouvernement.
* 5. Si le chef d'état n'est pas en mesure d'assumer sa fonction, il peut être contraint à la démission par le vote des députes à la majorité absolue.

### Article III.

* 1. Le Parlement des Îles Cookies est l'assemblée monocaméral du Commonwealth des Îles Cookies.
* 2. Il est composée provisoirement des membres issue du Parlement du Territoire autonomes des Îles Cookies.
* 3. Le Parlement des Îles Cookies votent les lois, les projets d'infrastructures et contrôle de l'action du gouvernement.
* 4. Il sera en charge de nommée provisoirement un magistrat en charge de la justice cookéenne.

### Article IV.

* 1. La nationalité cookéenne sera octroyer à toute personne possédant une résidance sur les Îles Cookies et ayant déposé préalablement une demande au Parlement des Îles Cookies ou à l'un de ses députés.
* 2. La nationalité cookéenne peut être suspendue à une personne par un vote du Parlement des Îles Cookies

### Article V.

* 1. La capitale officielle est la ville d'Honoria.
* 2. La devise officielle est "La lumière illumine nos terres".
* 3. Les langues officielles sont le Français et le waldois.
* 4. La monnaie officielle est la Lire neptunienne.
* 5. La religion officielle est l'Église évangéliste d'Aldovie, la pratique des autres religions est autorisée.

### Article VI.

* La constitution définitive devra être approuver par l'intégralité des députés du Parlement des Îles Cookies et ratifié par le Président.

### Article VII .

* Dans le cas ou le Commonwealth des Îles Cookies ne respecte pas son engagement envers le Waldland ou dans le cas ou il ne trouve pas de solution de constitution sous 1 ans, le Royaume de Waldland aura l'autorisation de droit d'intervenir militairement sur le territoire et d'annulé a posteriori l'indépendance de l'archipel.