Presse écrite

## Typologie de la Presse

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Voici une liste non-exhaustive des quotidiens et autres revues paraissant sur Tellaria (la nation hébergeant l'éditeur est indiquée entre parenthèses) :

* **Quotidiens et hebdomadaire généralistes**
	+ *Le Clairon Zoltien* (siège : RFL).
	+ *Sauerberg Herald Tribune* (SEP).
	+ *Sauerberg Times* : quotidien de référence des élites ponchiennes dans tout l'Empire, (siège : Dunerive, SB, Saint Empire du Ponch)
	+ *Le Canard Glorifié* : bi-hebdomadaire satirique et prosélyte pour le Culte du Grand Canard, subventionné par la Chancellerie d'Etat du Schneesturm (siège : Entestadt, SH, Saint Empire du Ponch)
	+ *La Tribune d'Himmelgrad* : quotidien classé conservateur, il aborde les actualités et analyses du point des praticiens de la magie (siège : Himmelgrad, IF, Saint Empire du Ponch)
	+ *Echos de Nyverden* : seul quotidien d'importance dans les territoires d'Empire à Nyverden (siège : Port-Robert, NY, Saint Empire du Ponch)
	+ *Le Ponchgabois* : quotidien de référence de la communauté naine, classé très social, voire communiste (siège : Ponchgabad, NP, Saint Empire du Ponch)
	+ *Bergen Times :* quotidien économique de référence au Saint Empire, classé très libéral et nationaliste (siège : Ferendir Bergen, FB, Saint Empire du Ponch)
	+ *Le Dailyponch* (Dunerive, SEP)
	+ *La Gazette de l'Archidiocèse* (Archidiocèse).

* **Revues spécialisées**
	+ *Chroniques Tellariennes :* revue spécialisée dans l'étude géopolitique de Tellaria (siège : Sauerberg IX, Saint Empire du Ponch)

* **Magazines**
	+ Voilà! (siège inconnu).

## Cadre juridique selon les nations

### Saint Empire du Ponch

#### Principe de liberté

Le principe est celui de la liberté pour tout citoyen ponchien de fonder une publication périodique et de publier celle-ci.

"*Tout journal ou publication périodique peut être publié sur le territoire impérial par un citoyen ponchien en possession de ses prérogatives civiques, sous réserve des dispositions du présent titre.*" (Article L.511 du Code Impérial des Libertés Publiques)

#### Conditions de l'exercice de la liberté

Seuls les **citoyens ponchiens** disposent de la liberté d'informer et de publier. De plus, pour jouir de cette liberté, le citoyen ponchien doit disposer de **ses prérogatives civiques**, c'est-à-dire qu'un juge ne doit pas lui avoir retiré ou suspendu ses droits civiques.

Quant aux **résidents étrangers** sur le territoire impérial, l'article L.511-1 du C.I.L.P. dispose qu'il jouit des mêmes libertés que le citoyen ponchien, mais seulement après **autorisation** par le Gouverneur de son Etat de résidence, contrairement au citoyen ponchien.

Ces dispositions ne concernent que **les journaux et publications périodiques**. Les autres publications (et écrits non publiés) non périodiques sont quant à elles régies par le Titre II : De la liberté d'expression du Code Impérial des Libertés Publiques.

L'article L.521 du C.I.L.P. impose, lors de la constitution d'une organe ayant pour vocation de faire des journaux ou des publications périodiques, trois obligations principales :

* Obligation de procéder à une **déclaration préalable** auprès du Gouverneur de l'Etat du siège de la publication. Il ne s'agit pas d'une demande d'autorisation, mais seulement d'une déclaration. Elle comprend un certain nombre de mentions obligatoires énoncées à l'article R.525 du C.I.L.P.
* Obligation de désignation d'un **responsable éditorial** : avec la déclaration préalable, l'organe de presse doit désigner un responsable éditorial, qui sera, devant les tribunaux, le principal responsable d'éventuelles infractions commises par l'organe de presse. Puisqu'il est le responsable, il dispose obligatoirement de plusieurs prérogatives, dont celle de modifier d'autorité la publication, sans que le propriétaire de l'organe de presse ne puisse le virer pour ce motif (le licenciement d'un responsable éditorial est soumis à autorisation du Gouverneur de l'Etat du siège de la publication) ;
* Obligation de constitution d'un **cautionnement** : lors de la constitution de l'organe de presse, le propriétaire de celui-ci doit verser au Trésor Impérial une certaine somme d'argent à titre de cautionnement pour les amendes qui pourraient être prononcées en cas d'infraction. Ce montant est déterminé par décret du Ministre Impérial de la Justice et des Affaires Intérieures tous les ans. Les organes de presse ont quinze jours (lors de la constitution, lors de la révision du cautionnement ou en cas de paiement d'une amende) pour que le montant déposé au Trésor Impérial soit conforme au cautionnement exigé. A défaut, la déclaration préalable est réputée irrégulière.

#### Restrictions

Les **Etats fédérés** ont la possibilité dans certains domaines, d'apporter des restrictions à cette liberté d'informer et de publier.

Le Code Impérial des Libertés Publiques accorde des libertés mais définit aussi des limites pour les garantir. Il existe ainsi des **infractions de presse**.

* Les infractions contre la "chose publique" :
	+ Crime de lèse-majesté (concerne tous les Lords de l'Empire) ;
	+ Délit d'offense aux institutions publiques ;
	+ Délit d'offense aux chefs d'Etat étrangers et à leurs ambassadeurs au SEP
	+ Délit de publication de fausses nouvelles ;
	+ Publication d'informations protégées (délit ou crime selon la gravité) ;
		- Informations classées militaires (confidentiel, très confidentiel, secret) ;
		- Informations classées diplomatiques (confidentiel, très confidentiel, secret) ;
		- Informations classées sûreté de l'Etat (confidentiel, très confidentiel, secret) ;
		- Publication d’acte d’accusation et de procédure criminelle ainsi que d'un compte rendu des délibérations des juges ;

* Crime de provocation : incitation à commettre des actes prohibés par la loi prohibés par la loi ;

* Les délits contre les personnes : c'est essentiellement la diffamation. Pour tous les délits contre les personnes, en plus de la responsabilité du responsable éditorial, la victime a un droit de réponse dans la publication.

#### Contrôle des publications étrangères

Le Code Impérial des Libertés Publiques permet, sous peine de prison et d'amende, l'interdiction par le Ministre Impérial de la Justice et des Affaires Intérieures la circulation, de la distribution et de la mise en vente au Saint Empire du Ponch de :

* Journaux ou écrits rédigés dans des langues étrangères ;
* Journaux ou écrits rédigés dans les langues du Saint Empire du Ponch, mais ayant une provenance étrangère, qu'ils soient imprimés à l'étranger ou au Saint Empire du Ponch.

#### Sanctions

Il convient de distinguer le cas des publications légales et des publications illégales. Le critère de la légalité est celui d'avoir satisfait aux obligations rappelées dans la section "Conditions de l'exercice de la liberté".

Pour les publications illégales, toute personne ayant collaboré de près ou de loin à la confection, l'impression et la distribution de la publication illégale (même si celle-ci ne commet aucune infraction autre au droit de la presse) voit sa responsabilité pénale engagée. Selon le degré de collaboration, la sanction peut aller de la simple amende, à l'emprisonnement à vie (notamment en cas de récidive).

Pour les publications légales, les infractions au droit de la presse sont soit des délits, soit des crimes.

* Délits :
	+ Responsable : seul le responsable éditorial est responsable.
			* Amendes personnelles (seul le responsable éditorial doit la payer, aucune aide ne peut lui être apportée) ;
			* Amendes collectives (l'organe de presse peut payer l'amende, mais pas plus que la lmoitié, le reste étant à la charge du responsable éditorial) ;
		- Prison : entraîne automatiquement la radiation du responsable éditorial. L'organe de presse a alors quinze jours pour désigner un nouveau responsable éditorial. Aucune nouvelle publication ne peut intervenir avant cette nomination.
		- Radiation : voir ci-dessus.
* Crimes :
	+ Responsable : l'auteur de l'article et le responsable éditorial sont obligatoirement responsables solidairement. Dans certains cas, le propriétaire de l'organe de presse sera également responsable ;
	+ Sanctions possibles :
		- Amendes : les amendes sont toujours personnelles pour les crimes ;
		- Prison : voir ci-dessus ;
		- Radiation : voir ci-dessus ;
		- Dissolution de l'organe de presse.