Conseil communal du 9 septembre 2019

Ce 9 septembre à 19h s'est tenu le conseil communal de Sambreville de la rentrée qui était présidé par Monsieur le premier échevin Olivier Bordon car Monsieur le Député-Bourgmestre était absent. Il y avait 23 points à l'ordre du jour et 16 questions orales posées par des conseillers communaux des 5 groupes politiques locaux. Cette page est un compte-rendu collaboratif qui sera corrigé en octobre lorsque le compte-rendu officiel sera publié une semaine ou deux après le prochain conseil communal.

Deux dossiers sont proposés en urgence par le groupe socialistes concernant les créations de deux emplacements pour personnes à mobilités réduites (PMR) au 67 Rue des Minrias à Falisolle et au 16 Rue sous le Bois à Auvelais ; ces deux points n'ont pas posé de problème.

Madame Monique Felix précise qu'elle n'a pas recu les questions orales ; Monsieur Samuël Barberini indique que lui non plus ; Monsieur le directeur général Xavier Gobbo affirme que procédure classique a pourtant été suivie.

### Décisions de l'autorité de Tutelle

La délibération du 27 mai 2019 par laquelle le Conseil Communal de Sambreville décide de réécheloner la dette communale vis-à-vis de Belfius Banque en rallongeant de 10 ans la durée de 50 emprunts est approuvée par la Ministre des Pouvoirs locaux.

La délibération du 27 mai 2019 par laquelle le Conseil Communal de Sambreville décide de voter les modifications budgétaires n°1 pour l'exercice 2019 est réformée, par la Ministre des Pouvoirs locaux, comme mentionné dans le courrier daté du 1er juillet 2019 émanant du SPW, Département des Finances, Direction de Namur et du Brabant Wallon.

Cette ratification par l'autorité de tutelle n'a pas suscité de discussion.

### Mise en zone 30 de la rue d'Auvelais

Il est proposé au conseil communal de prendre le règlement en ce sens concernant cette rue situé à Arsimont entre les rues de la Basse Sambre et G. Deprez.

Intervention de Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez : "Nous avions eu une réunion avec les riverains à ce sujet (...) il y a un désaccord par rapport aux propositions de la commune (...) après investigation du plan annexé au dossier, il y a un petit croquis avec un petit schéma qui pose un doute s'il y a maintien ou pas du casse vitesse à hauteur du 43C ? est-ce bien supprimé ?" Réponse de Monsieur le directeur général Xavier Gobbo : "Ce sont des avaloirs."

### Création d'un emplacement pour PMR au 18, rue J.J. Merlot

Il est proposé au conseil communal de prendre le règlement en ce sens concernant la création d'un emplacement pour personnes à mobilités réduites dans cette rue située à Falisolle.

Pas de questions de conseillers communaux à ce sujet.

### Interdiction de stationnement sur une partie de la rue Séraphin

Il est proposé au conseil communal de prendre le règlement en ce sens afin d'éviter les soucis lorsques les livreurs de mazout doivent accéder à l'arrière du building d'appartements "résidence Saint-Martin" à Tamines.

Pas de remarques de conseillers communaux à ce sujet

### Représentation de la commune à la Maison du Tourisme Sambre Orneau

En sa séance du 25 mars 2019, le Conseil Communal a désigné 4 mandataires politiques pour l'ASBL Maison du Tourisme Sambre Orneau, dont 2 personnes (Samuel VANDEN HEEDEN et Eleni DINOUDIS) qui ne sont pas membres du Conseil Communal. Or, les statuts de cette ASBL précisent que "(...) chaque conseil communal concerné désigne quatre membres en son sein (...)".

Le groupe PS propose donc que le remplacement se fasse par les conseillers communaux Sandrine Fournier et Rudy Dache.

Le groupe Ecolo votre contre car il n'y a pas de représentant de l'opposition.

Le groupe cdH plus vote aussi contre. Madame la conseillère communale Leal Lopez fait une brève remarque sur l'asbence d'indemnités.

Monsieur le chef du groupe MR, Samuël Barberini, précise : "on est pas obligé de voter pour".

Madame Monique Felix affirme que le groupe Défi n'a "pas de problème avec ça".

Monsieur le président du conseil communal Olivier Bordon rappelle que la répartition se fait selon la clé d'Hondt en précisiant que "c'est la démocratie qui a parlé" et en faisant remarquer qu'il n'y avait pas eu de débat au mois de mars. Monsieur le président du CPAS Vincenzo Maniscalo fait quant à lui remarquer que les autres partis sont représentés dans les autres communes.

### Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés

Madame l'échevine Martine Godefroid ouvre ce point en précisant "je dois vous lire ce que vous avez déjà lu" ; Monsieur le chef de groupe Ecolo Jean-Luc Revelard lui fait remarquer "ça ne nous dérange pas mais il y a du public".

Prolongation de l'engagement de 3 membres qui n'ont pu signer le courrier à ce jour (régularisation a-posteriori) : Madame Martine PARMENTIER et Messieurs Aimé DEVILLEZ et Francesco DI MARINO.

Démission de deux membres pour raisons de santé : Messieurs Guy JOUNIAUX et Louis JANSSENS.

Prolongation de l'engagement de 3 nouveaux membres dont les candidatures ont été validées par le Conseil Communal au cours des deux derniers mois : Messieurs Etienne ALBERT, Alain BERG et Michel VANDELOISE.

L'appel public à candidatures était effectif du 1er juillet au 12 août 2019 afin que tout citoyen sambrevillois âgé de 55 ans ou plus puisse intégrer le C.C.C.A.S s'il le souhaite. Les canaux utilisés auraient du être le Bulletin communal, le site internet de l'Administration et la page Facebook mais cet appel ne semble se trouver qu'uniquement dans le Bulletin communalmais serait absent du site internet de l'Administration et de la page Facebook le 10 septembre 2019, même si on remonte jusqu'en décembre 2018 !

Intervention de Madame la conseillère communale Francine Duchene : "Les ainés constituent 25 à 30% d'une commune comme la nôtre et ils sont concernés par la mobilité douce. Dès lors, serait-il possible de les consulter (sans que leur avis soit contraignant) lorsqu'il s'agit d'aménagement pour la mobilité douce ?"

### Renouvellement du Conseil Consultatif Communal de la personne handicapée

En raison de l'installation du nouveau conseil communal, il s'agit de désigner les 11 nouveaux membres au sein du CCCPH. Une précision sur la forme fut demandée par Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez.

### Rapport d'activités et bilan de l'exercice 2018 de l'Agence Immobilière Sociale

Monsieur l'échevin Denis Lisele ponctue sa lecture du document préparatoire (qui est volontairement caché des Sambrevillois) en disant "vous avez pu lire le rapport, il y a beaucoup de graphiques (...) le plus important est la note d'intention qui est un résumé qui donne l'orientation (...) l'analyse du rapport d'activité de l'année 2018 de l'AIS propose la poursuite d'activité (...) ne cesse de croître." Il a mentionné trois points :

* "le suivi technosocial des locataires, la fragilité financière et (...) requierent que nous augmentions la fréquence des rencontres (intentions déjà présente en 2016). Nous sommes en efft convaincus que les rencontrees permanentes permetteent de de dévleoppeer la pédagogie de l'habitat. Hors les moyens structurels octroyés par la région wallonne ne le permettent pas (...) collaboration indispensable avec les services de la province."
* "chaque nouvelle maison en gestion est une opportunité pour une famille d'avoir un avenir serein (...) croissance du parc immobilier (...) engagement d'un agent immobiliter pour l'AIS"
* "l'équipe de l'AIS souhaite développer des projets spécifiquese (accompagnement de jeunes mineures ou par un service de suivi d'handicapé mentaux) (...) poursuivre le partenarariat avec les services provinciaux"
	1. mise en place d'un fond spécifique d'intervention pour déveleoppre des projets pilots pour permettre à l'AIS de prendre des risques
	2. (...)
	3. collaboration dans le développement de modules pour traiter différents aspects de la vocation
	4. analphabètes (...) clairemeent identifiés par la province

Conclusion : "l'année 2018 s'inscrit dans la continuité des années précédentes (...) professionalisaton de la gestion du parc immobilier"
Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez souligne la quaité du rapport et le complet de l'analyse qui est faite : "l'AIS est réellement un partenaire dans les services du logement". (Impossibilité de retranscrire la totalité de son intervention car le téléphone du président du CPAS Vincenzo Maniscalco a sonné bruyamment...) "Malgré tout ça, force est de constater que le délai d'attente pour un logement est relativement long => combien ?"

Réponse de Monsieur l'échevin Denis Lisele : "l'AIS ne construit pas de bâtiments (...) l'offre ne peut pas être ajustée en fonction de la demande mais suivi très très très très bien méthodologiquement".

Réplique de Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez : "A Namur, il faut attendre 4 ans. Quid à Sambreville ?"

Monsieur l'échevin Denis Lisele confirme que les délais sont long et s'engage à transmettre l'information à Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez.

### Rapport d'activités 2018 du Centre Régional d'Action Culturelle de Sambreville

Ce rapport du CRAC'S est présenté par Monsieur l'échevin Nicolas Dumont qui précise que les "choses" ont été présentées sous forme d'une vidéo. Différents projets remarquables ont été mentionnés :

* projet recollons la basse-sambre à Keumiée
* parcours découverte en mai 2018
* la parade aux lanternes est une réelle réussite avec la collaboration du Groupe Animation de la Basse-Sambre, des dauphins sambriens, de la Maison des Jeunes de Sambreville et de l'Agence de Développement Local)
* renforcement de l'expression citoyenne via le projet de la ruche qui dit oui (arret d'activité suivi de reprise pour renforcer le circuit court + crowdfunding bio)
* festi troc = reussite toujours d'actuaité (ne coute rien avec le gabs)

Les chiffres suivants ont été révélés :

* 15 ateliers hebdomadaires avec 11 participants en moyenne
* 87% de satisfaction pour 2016-2017
* 7000 spectateurs, 1500 aux stages

Monsieur le chef de groupe Ecolo Jean-Luc Revelard précise que la parade "Sambre'ville de Lumière" est 2019 et pas en 2018, mais que "c'était enfin quelque chose de marquant" ; des Sambrevillois lui ont même dit "on ne se croirait pas à Sambrevillle"

Réponse de Monsieur le président du conseil communal Olivier Bordon : "on était bien à Sambreville".

### Déclaration de politique du Logement 2018-2024

#### Présentation de la DPL par Monsieur l'échevin Denis Lisele

"La quatrième commission s'est réunie et a débattu très longuement sous l'éclairage des 2 techniciens", les responsables du Plan de Cohésion Sociale et du Plan Logement que Monsieur l'échevin Denis Lisele remercie. Il remercie aussi "la participation active et vraiment positive des membres de la commission". Il poursuit en précisant que "Appréhender le besoin en matière de logement requiert de se pencher sur les situations présentes et les sitations à venir, en ce qui concerne le bâti, en sociologie de la population et aménagement du territoire. C'est pourquoi la première partie reprend des graphiques et statistiques... Vous avez les documents, je ne vais pas m'étendre là-dessus. Sambreville devrait compter 2000 habitants supplémentaires et 1200 logements supplémentaire en 2023 (selon la Professeure Vigano). Quels seraient les objectifs et les principes d'action dans la législature ?" La politique du Logement concerne de multiples enjeux : la lutte contre le réchauffement climatique, sociale et l'amélioration de la qualité de vie => habitat durable et accessible.

* favoriser l'habitat des sols (...) transformation des logements dans le respect du l'environnement + nouvelle forme d'habitats (alternatifs) censés répondre à des besoins spécifiques (kangourou, groupé, ...)
* mise en placee d'un système d'achat groupé => CPAS, Sambr'Habitat + renforcement en matière dee prévention (zone de police et zone de secours)
* meilleurs adequations entre attente des propriétaires et ceux désireux d'acquérir un bien immobiliier

"Tout cela sera analysé (...) politique à discrimination positive en faveur des PMRs (...) augmentation du nombre de logements de transit (insertion = objectif important à poursuivre) (...) attention nécessaire à ??? (rénovation de la maison de Moignelée + fossoyeur de Seuris)

La présente déclaration est une co-production avec les services du logement (cf. ci-dessus).
3 sources d'inspiration :

1. en articulation avec le PST
2. large consultation avec les services du terrain via le PCS (projet du territoire et du redéploiement de la Professeure Vigano)
3. ???

Conclusion : "le document trace les lignes directrices de la politique du logement" ; c'est une "note d'intention car au moment où sa rédaction a été achevée, une inconnue demeure et subsiste encore malgré l'annonce de la composition du prochain gouvernement : quelle sera son orientation politique ? car la région wallonne reste la première source de subsides."

#### Interventions des 4 groupes de l'opposition

Monsieur le conseiller communal Philippe Kerbusch : "J'ai lu toute la déclaration de politique du Logement ; Monsieur l'échevin Denis Lisele a balayé les éléments factuels ; comme souvent, ce document donne à boire et à manger ; les points de contextualisation reflètent la réalité." Quelques éléments :

* nous sommes toujours bien la deuxième commune en nombre d'habitants mais la première commune en terme de densité : 825 habitants par km carré contre 220 en moyenne pour la province de Namur
* Augmentation en 30 ans de 42,7%.
* Durant cette dernière décénie = construction d'appartement. Dû à la vetusté des logements ?
* 14.8% moins chere que la moyenne namuroise => 23000 euros moins (150k au lieu de 173k).

Pourtant dans ce texte, il apparaît une dimension patrimoniale, ce qui est important pour Défi et les belges en général. Dégradation social et recul pour (...). Dans le rapport de la Professeure Vigano, la "pression foncière accrue sur le brabant wallon" ainsi que ses "répercussions sur Jemeppe et Sambreville" sont mentionnées par rapport à l'idée de "limiter le foncier urbanisable et conserver ce qui est rural".

Pourtant, il est écrit à la page 10 de la DPL : "augmenter l'offre de qualité accessible au plus grand nombre grâce au logement public et à la régulation du logement privé". A cela Monsieur le conseiller communal Philippe Kerbusch interroge : "Avez-vous réellement l'espoir d'attirer la périphérie branbançonne avec une telle politique ? Pourquoi densifier outre mesure avec une telle mobilité ? Nous sommes tous dépendant de notre auto." Il précise toutefois que "tout n'est pas négatif dans la déclaration (cf. reconversion du site Samera)" mais que c'est de la "quasi-ingérence" car "nivellement par le bas via grille de prix".

Conclusion: Défi votre contre cette déclaration fourre-tout "mal réfléchie de densification sur un " "aucun élément n'étaille l'intension de défendre la propriété" "destruction de l'aspect champetre de certains quartiers". Monsieur le conseiller communal Philippe Kerbusch déplore l'absence de l'échevin des finances ; VILLE+SAMBRE+VILLAGE = notre projet car ça favorise l'attractivité de notre commune.

Monsieur le chef de groupe Jean-Luc Revelard : "j'ai aussi lu attentivement la déclaration mais je n'ai pas relevé les mêmes éléments ; la PST n'a toujours pas été transmise => ils sont en retard ; PCS 2020-2025 pas non plus transmis... A part ça, vous parlez des profils des habitants => interpellé par la proportion de famille mono-parentale, famille de taille réduite ; tous les éléments sont défavorables et inférieures à la moyenne wallone (sauf la mobilité => les deux gares). Politique menée n'a pas été favorable ! 3 bonnes intentions "décent, durable et accessible" = le programme électorale d'Ecolo. Concernant, la reconversion de Samera est interpellante car le PS a toujours été opposé à des logements sur ce site ! La déclaration est uniquement intéressante sur le volet intention (à part la création d'une régie, aucune trace d'indicateur => comment allez-vous évaluer l'efficacité de votre action ? Posez la question c'est y répondre. Vous voulez un blanc seing ? Ecolo dira non."

Madame la conseillère communale Clotilde Leal Lopez : "Je rejoints mes collègues sur le sujet car c'est un catalogue de bonnes intentions" Ca veut dire quoi "attention toute particulière", "démarche de" ? Rien de concret. Kangourou et intergénérationnel lui tient à coeur mais ce n'est pas une priorité dans les faits... On retrouve beaucoup les PMRs mais rien sur lees personnees agées et d'autres types de handicap. Il y a des choses très intéressantes pour la région SI c'est développé. Mais pourquoi certaines actions n'ont-elles pas été mises en place."

Madame la conseillère communale Francine Duchêne a aussi lu le catalogue de bonnes intentions. Ce qui l'a frappé c'est que nul part on parle du logement moyen, ce qui est la lame de fond du groupement MR + citoyens ; tout est "social". On ne prend nullement compte de la catégorie intermédiaire => manque de terres indisponibles pour sambr'habitat, favorisation de la mixité sociale ; même le développement avec le privé et pour intégrer du logement social. Ce n'est pas en développant constammnet le logement social qu'on améliorera Sambreville. C'est interpellant la différence de valeurs du patrimoine. Il faut intégrer le logement moyen. C'est difficile de payer un logement privé lorsqu'on est pas "assisté". Il faut penser à une catégorie intérmédiaire. 70,9% représente-t-elle vraiment des familels monoparentales ? Fraudes sociales ? MR = contre aussi

#### Répliques de la majorité

Monsieur le président du conseil communal Olivier Bordon : la DPG traduit le programme PS même s'ils ont "pioché" dans les autres programes (réaction discrète de Monsieur le chef de groupe Jean-Luc Revelard "un peu ?") ; ayant à majorité convaincu la population, on applique le programme du parti socialiste...

Monsieur l'échevin Denis Lisele : "Le rejet de cette déclaration n'est pas vécu comme le rejet des idées socialistes car au niveau méthodologiques, ça a été une concertation des acteurs de terrain qui a aboutit à des réflexions et des autorisatiions. Donc ce ne sont pas que des idées socialistes. Malgré la dégradaton de la situation que "***vous***" décrivez, Sambreville est-il vraiment, excusez moi pour le jeu de mots, le trou noir ? Il suffit de participer à la réception de enouveaux habitants que les Bruxellois démenagent à Sambreville ; ils viennent d'ailleurs... Il faut nuancer votre affirmation. Il faut se rendre compte que toutes les causes de l'appauvrissement de la population de Sambreville ; nous connaissons les raisons socio-économiques : la population donne au PS le courage de gérer cette situation difficile ; leurs intentions sont dans le bon sens.

Conclusion : nous sommes fiers d'avoir fait le travail avec tous les acteurs de terrain pour tenir compte de leurs idées. Il ne faut pas donner aux sambrevillois de vivre dans un coin du monde que personne ne peut fréquenter. En constant le changement au travers des habitants qui viennent, Sambreville est quand même bien perçu... Monsieur l'échevin Denis Lisele est "triste car le PCS a été défendu au conseil communal et décu pour l'honnêteté intellectuelle".

#### Répliques de l'opposition

Monsieur le chef de groupe Jean-Luc Revelard réplique en disant que "le catalogue sera nécessairement réalisé puisque rien est chiffré..."

Monsieur le conseiller communal Philippe Kerbusch conclut en précisant qu'il "ne clarifie rien du tout car Monsieur l'échevin Denis Lisele est caricatural ; personne n'a dit que c'était un trou noir ; je vis bien à Sambreville ; je suis j'y reste ; quand les chiffres vous peinent, vous les escamottez mais c'est la réalité. Oui c'est une politique socialiste, assumez la ! Je déplore l'absence d'anticipation de la densification qui entraine des probluèmes de mobilité dont vous entendez déjà parlé maintenant. Ne densifiez des zones qui ne peuvent pas l'etre."