Le Pacte

## Histoire

[à réécrire en partie] Le Pacte n’est pas vraiment constitué d’un seul gouvernement à l’échelle du système mais plutôt d’une association de mondes indépendants liés par un traité pour travailler ensemble et reconnaître leurs souverainetés respectives. Bien que, techniquement, ses attributions se limitent à faciliter le commerce entre les mondes, à faire respecter la loi interplanétaire et à assurer une défense mutuelle, au cours des derniers siècles, le gouvernement a graduellement élargi ses prérogatives.

Le Pacte, parfois appelé le Pacte d’Absalom, fut proposé pour la première fois en 68 DD en réponse à l’agression croissante des vesks menaçant l’ensemble du système. Admettant qu’il était impossible qu’un monde seul puisse résister à la puissance combinée du Veskarium, une coalition d’officiels de la Station Absalom, de Castrovel et de Verces, proposa ce nouvel accord en s’inspirant en grande partie de l’Anneau des nations de Verces, un système de gestion planétaire ayant fait ses preuves. À la grande surprise de la coalition, les premiers à ratifier l’accord ne furent pas, comme on pouvait s’y attendre, les autorités d’Aballon ou les représentants de la pacifique Bréthéda, mais les délégués d’Éox, ce monde de morts-vivants auquel personne ne faisait véritablement confiance. Soutenue par la puissance militaire des sages osseux et par la puissance financière et religieuse des églises d’Abadar et de Iomédae pour financer la campagne, la coalition se développa très rapidement et, en quelques années, l’ensemble du système passa sous la protection du nouveau gouvernement.

En tant que confédération d’états indépendants, le Pacte cherche généralement à garantir aux mondes signataires la plus large autonomie possible. À l’exception de l’obligation de respecter une courte liste de droits universels accordés à toutes les créatures intelligentes et une liste un peu plus longue pour les citoyens des Mondes du Pacte, ~~le gouvernement laisse la gestion des problèmes législatifs et judiciaires aux autorités de chaque monde tant que cela ne se heurte pas aux intérêts d’autres planètes.~~ Les principales forces de l’ordre du Pacte, les Intendants, poursuivent des missions aussi bien diplomatiques que policières, faisant de leur mieux pour régler les problèmes par la négociation et pour préserver le fragile équilibre du système. Le Pacte est aussi très précis en ce qui concerne les limites de son autorité. En plus de respecter la souveraineté des gouvernements qui le constituent, il ne revendique aucune juridiction sur les mondes situés hors du système solaire, à moins qu’il ne s’agisse de colonies qui en ont fait la demande et qui bénéficient du statut de protectorats.

Les décisions gouvernementales prises par le Pacte sont entérinées par le Conseil du pacte qui est installé dans le Plénara, le vaste bâtiment sénatorial de la Station Absalom. Chaque monde du Pacte est représenté au conseil par un nombre de délégués proportionnel à sa population civilisée. Bien que la plupart des décisions soient tranchées par un vote direct du Conseil, les situations de blocage et les dossiers particulièrement importants sont transmis au Directorat, un comité restreint dont les cinq membres issus du Conseil sont élus tous les deux ans par ce même Conseil. Aucun monde ne peut avoir plus d’un représentant au Directorat même si le fait de faire reposer sur cinq planètes certaines décisions ayant un impact sur l’ensemble du système implique que le Plénara est le théâtre constant de tractations et d’alliances politiciennes, chaque monde usant de sa puissance et de son influence pour garantir ses propres intérêts. Le Directeur-Général des Intendants, un sixième membre du Directorat qui ne vote pas, est désigné de manière indépendante par les Intendants et joue un rôle de conseiller auprès des autres membres du comité restreint dont il exécute les directives.

Toutes les planètes et astres du système ne sont pas membres à part entière du Pacte. Les lunes sont généralement rattachées à la juridiction de leur planète, à l’exception de celles qui, comme Arkanen, sont parvenues à négocier une représentation indépendante. Certains mondes dont la civilisation est limitée, comme Aucturn, Liavara et le soleil, sont classifiés comme des protectorats ; bien que ces mondes ne bénéficient pas d’une pleine autonomie et ne peuvent prendre part aux votes, leurs représentants sont autorisés à s’exprimer aux réunions du conseil. Même si elle est l’union de nombreux petits mondes, la Diaspora s’est unie en une seule entité politique et, au cours des dernières années, un unique vaisseau, le vaisseau-monde kasathien *Idari*, a obtenu le statut de membre des Mondes du Pacte. De nombreuses nouvelles colonies au-delà du système solaire espèrent
faire de même. Bien que les organisations religieuses et corporatistes ne puissent voter, et donc avoir une influence directe sur les décisions du conseil, la présence constante de leurs lobbyistes et de leurs conseillers garantit que leurs intérêts soient pris en compte.

## Justice

### Local et intergouvernemental

Le pouvoir judiciaire est, avec le pouvoir exécutif et législatif, l'un des trois pouvoirs constituant les fondements de l'association politico-économique *sui generis* formé par le Pacte d'Absalom. Il a pour rôle de contrôler l'application de la loi et sanctionne son non-respect. Ce pouvoir est confié aux juges et aux magistrats qui se fondent sur les textes de loi (qui sont rédigés par le pouvoir législatif, le Conseil du Pacte) pour prendre des décisions. La structure judiciaire respecte, comme le pouvoir exécutif et législatif, deux niveaux de juridictions : local (à l'échelle d'un système) et intergouvernemental.

L'organisation intergouvernementale ressemble à un État fédéral, mais ne possède pas de gouvernement comparable, ce dernier est incarné par le Conseil du Pacte. Les systèmes-membres sont souverains et l'organisation ne constitue pas un État. *A contrario*, une organisation intergouvernementale est comparable à une confédération, bien que sur le territoire concerné, ce sont les lois de l'organisation intergouvernementale qui ont la primauté sur les lois du système ou planétaires.

Chaque système est donc souverains dans son exercice des pouvoirs, législatif, judiciaire et exécutif, tant que ceux-ci ne rentre pas en conflit avec les pouvoirs accordés au Conseil du Pacte, par le pacte d'Absalom. On retrouve ainsi sur chaque système du Pacte des spécificités juridiques particulières, c'est le niveau juridictionnel local (dit planétaire).

### L'Arbitrum

Le niveau juridictionnel intergouvernemental siège à l'Arbitrum, une station spatiale ancienne en orbite d'Eox ou sont portées les affaires pénales en lien avec des libertés accordées par le Pacte d'Absalom, ainsi que des affaires civiles planétaires impliquant des ressortissants d´au moins deux planètes. Le niveau local est lui dépendant de la structure judiciaire en vigueur dans le système en question.

* La procédure pénale s’ouvre sur une phase d’enquête pendant laquelle les éléments à charge ou à décharge sont rassemblées par les intendants sous mandats exécutif. Puis s’ouvre la phase d’instruction du dossier, durant laquelle la défense des parties organise un plaidoyer. Le ou les avocat d’un coté et un magistrat du parquet. Enfin la phase de délibération ou est soumis une proposition par le président du siège aux juges et au jury populaire.

Septs juges, un pour chaque race (Vesk compris depuis la fin de la guerre), et un jury populaire d’également sept ressortissants de chaque race des mondes connus. Symboliquement les jurys populaires sont assis derrière les juges pour rappeler la double responsabilité des juges à représenter une civilisation et non un avis personnel, ainsi que le regard du peuple sur l’exercice judiciaire.

* Le tribunal civil se compose d’un juge pour chaque race, plus une, issue d’une civilisation différentes de celles composant les parties, donc au minimum trois juges, et contrairement à la procédure pénale sans jury populaire. La procédure s’ouvre sur une phase d’arbitrage, puis d’instruction et de jugement. Dans le cadre civil, les dommages et intérêt sont monnaie courante.

* Le tribunal administratif et financier du Pacte n’est pas situé dans l’Arbitrum, mais dans l’oeil d’Absalom. Le tribunal est composé de la même manière que le tribunal pénal, à la différence que le jury populaire est composé non pas de citoyens tirés au sort, mais de professionnels du secteur et d’expert reconnu.

### Le cas des ressortissants du Veskarium

Depuis la fin de la guerre, le Veskarium reconnait le pouvoir exécutif, judiciaire et législatif du Pacte (hors de leur frontière, et des zones encore sensibles HL-II). On retrouve ainsi depuis quelques années à l’Arbitrum des juges, magistrats et jury populaires Vesks.

Dans le cas de ressortissants du Veskarium mis en examen à l’échelle locale ou intergouvernemental (Arbitrum), ces derniers ont par accord entre les Neufs reines de Malikaho et le Conseil du Pacte, la possibilité de faire une demande d’extradition pour être juger pour leur contravention, délit ou crime dans leur système natal du Veskarium. Un cas extrêmement rare, en cas de demande d’extradition, la binarité des jugements Vesks n’est pas à l’avantage de l’accusé qui est jugé pour déshonneur plus que pour ses crimes dans le Pacte.

La justice du Veskarium, sous forme de cour martiale - souvent jugé arbitraire et partial - aboutit systématiquement sur deux peines : la mort ou l'exil. La culture Vesk dans laquelle l'honneur est central juge la peine de mort moins lourde que l'exil.

Dans les faits, les condamnations des tribunaux du Pacte, n’ont généralement pas effet lorsque les ressortissants du Veskarium regagnent leur monde, ce qui génère des tensions palpables entre le Pacte et le Veskarium.