Constitution d'Aldovie

La **Constitution d'Aldovie** est le texte fondamentale qui régit le fonctionnement du Royaume-Uni d'Aldovie.

Elle fût officialisée lors de la signature du Traité d'Union le 15 juin 2020 à 19h et rentra en application lors de lors de la création "effective" du royaume le 16 juin 2020 à 19h.

Armoiries du Royaume-Uni d'Aldovie

## version précédente

Lors de la création du premier royaume aldovien en juin 2019, il fût prévu que la monarchie sois constitutionnelle mais la dite constitution ne rentra jamais en application et le royaume fût dirigé de manière absolue.

La constitution suivante est ainsi le premier texte fondamentale de l'histoire de la monarchie aldovienne.

## La constitution

### I. Le Royaume-Uni d'Aldovie

#### Article I

Le Royaume-Uni d'Aldovie est une monarchie constitutionnelle indivisible, fédérale et neutre.

#### Article II

L'état possède deux religions officielles : l'évangélisme aldovien (pour la province de Cassel) et le catholicisme unifié (pour la province de Bretzalie)

#### Article III

La devise de l'état est "Honneur et Fidélité"

### II. Le Roi d'Aldovie et sa succession

#### Article V

Le Roi d'Aldovie est le souverain et le chef de l'Etat. Il est le symbole de l'unité aldovienne.

#### Article VI

Le Roi d'Aldovie siège au gouvernement aldovien où il participe a l'administration du royaume.

#### Article VII

Le Roi d'Aldovie détermine lors de la fin de son règne son successeur au trône qui devra recevoir l'approbation du gouvernement aldovien.

#### Article VIII

A défaut de nomination, le gouvernement aldovien décide d'un accord unanime qui doit succéder au roi.

### III. Organisation gouvernementale

#### Article IX

Le gouvernement aldovien est composé du Grand conseil où siège le Roi d'Aldovie, le Premier Ministre, le Ministre pour Cassel et le Ministre pour la Bretzalie.

##### Annexe 1

l'élection du gouvernement au suffrage universel a lieu tout les 6 mois. Pour se présenter, une liste électorale doit être constituée et enregistrée auprès des autorités.

##### Annexe 2

La Liste électorale comprend les candidats aux différents postes gouvernementaux : Premier Ministre, Ministre de Cassel (qui doit être casselois) et Ministre de Bretzalie (qui doit être bretzalien).

##### Annexe 3

Si aucun candidat ne se présente, le Roi d'Aldovie nomme un Premier Ministre provisoire et assure l'intérim.

#### Article X

Les séances sont présidées par le Premier Ministre qui régule les débats. Toutes les décisions relevant de la politique intérieure et extérieure sont votées par le Grand Conseil à la majorité absolue (chacun des quatres membres disposent d'une voix)

### IV. Les subdivisons territoriales

#### Article XI

Le territoire national est divisé en provinces, chacune disposant d'une autonomie vis à vis du gouvernement central.

#### Article XII

Cette autonomie se situe dans le domaine religieux, dans celui de la culture locale et dans le contrôle des constructions faites sur le territoire provincial.

#### Article XIII

Les provinces sont représentées au gouvernement par le Ministre en charge de la province.

### V. La défense du territoire

#### Article XIV

La défense du territoire est assurée par les forces armées aldoviennes où le commandement honoraire est attribuée au Roi d'Aldovie.

#### Article XV

Le commandement effectif des forces armées est assuré par le Chef d'État-Major nommé par le Roi d'Aldovie et approuvé par le Premier Ministre.

### VI. Le pouvoir judiciaire

#### Article XVI

Le pouvoir judiciaire est exercé par la Haute-cour de justice, présidée par un Magistrat nommé par le gouvernement.

#### Article XVII

La Haute-cour de justice est incompétente pour juger la personne du Roi d'Aldovie.

### VII. Aux modifications constitutionnelles

#### Article XVIII

Les modifications constitutionnelles ou le changement de constitution doivent être approuvés par la totalité du Grand Conseil.