Themgolir/Texte Fondateur

Themgolir
**Texte Fondateur de Themgolir**
Ordonnances, Lois, Décrets de Themgolir
Proposition de Législation
Comptabilité de Themgolir

## Le Texte Fondateur de Themgolir :

Cher Citoyens et Citoyennes de La Commune de Themgolir, aujourd’hui un grand jour pour notre nation, après plusieurs jours de travail acharné, nous pouvons enfin vous présenter notre Texte Fondateur:

Le 09 Février 2021,

Le fier et honorable peuple Themlien déclare n’avoir aucune intention belliqueuse envers l’un quelconque des membres de la fédération ; notre peuple prônant la paix et la prospérité.

***Texte Fondateur de La Commune de Themgolir***

***Article préliminaire. Principes fondamentaux de La Commune de Themgolir.***

La Commune de Themgolir fait sécession et est reconnu comme libre par Urbicande, conformément à la Constitution fédérale. La vie citoyenne est un devoir. Tout citoyen se doit d’être humble et conciliant avec son prochain. L’Etat reconnaît la liberté de culte, la liberté de la presse. La sanction est acceptée de tous et ne peux être contestée. Le respect des bonnes mœurs themliennes. Tout citoyen reconnaît au Patriarche son droit .Tout citoyen est égal devant la loi. La devise de l’État est « Pour la Paix et la Prospérité ». La Capitale est Themgolir. La langue officielle est la même que la Fédération.

**Article 1.** Les droits politiques des citoyens.

Seuls les citoyens ayant une résidence sur le territoire de la Commune jouissent des droits politiques de La Commune de Themgolir. Ils incluent le droit de proposer des lois à la Chambre blanche, le droit de se présenter aux élections et le droit de vote. Le scrutin est toujours secret et direct.

**Article 2**. Les trois organes de pouvoir.

Le patriarche est juge suprême et chef de l’état.

La chambre blanche est l’organe législatif de l’état et donc vote les lois à adopté au sein de la Commune

Le préfet est chef du gouvernement et policier de l’état, et donc il veille à la bonne conduite vis à vis des lois en vigueur, et peux saisir le Patriarche en cas de manquement.

Les citoyens ont le pouvoir d’initiative des lois et peuvent saisir le Patriarche sur les questions législatives.

**Article 3**. La désignation du Patriarche.

Le Patriarche exerce ad vitam aeternam ses fonctions de chef d’État dont il ne peut être dessaisi que par son abdication volontaire ou à sa disparition considérée après deux mois. Le Patriarche originel est \_Lothiel\_. En cas d’abdication le nouveau chef de l’État est désigné par l’abdiquant. En cas de disparition il est désigné par voie testamentaire ou à défaut par voie d’élection ; alors l’un des trois émissaires de la Chambre Blanche, est élu en qualité de nouveau chef de l’État au scrutin universel direct.

**Article 4**. Les pouvoirs du chef de l’État.

Le Patriarche dispose du pouvoir d’initiative des lois, conjointement avec les citoyens de La Commune de Themgolir. Il est le magistrat principal de La Commune de Themgolir et à le pouvoir de choisir les juges compétents à La Commune de Themgolir et est juge suprême. Il peut s’auto-saisir devant une loi, un décret, et toute décision qui ne respecterais pas les règles supérieures.

**Article 5**. La composition et le fonctionnement de la Chambre blanche.

La chambre blanche est composée de trois émissaires : un citoyen élu au suffrage universel direct, deux citoyens nommés par le Patriarche.

Tout citoyen peut participer aux débats et avoir une voie consultative. Le Patriarche peut également prendre part aux débats sans participer au vote.

Le citoyen est élu pour un mois à la Chambre blanche.

Lors qu’aucun citoyen n’a pu être élu pour des raisons indépendantes de la volonté du Patriarche, la Chambre blanche peut continuer à siéger normalement. Cependant, l’ensemble des lois votées pendant cette période seront soumises à la ratification par la Chambre dans sa formation complète lors de la première assemblée suivant l’élection.

Si les citoyens ne sont pas d’accord avec les décisions de son représentant , il peut faire un vote pour le contester.

**Article 6.** La nomination du Préfet

Le citoyen élu à la Chambre blanche devient le Préfet et est élu pour une période de un mois. Chaque décret doit être cosigné par le Patriarche, afin de vérifier la bonne mise en forme et la légalité du dit décret en motivant une raison en l’expliquant dans une ordonnance patriarcale.

**Article 7.** L’organisation des élections.

Les élections à la Chambre Blanche ont lieu deux semaine avant la fin du mandat des émissaires. La période de campagne dure une semaine et débute à compter du départ des élections. La période de vote a lieu la veille avant la fin du mandat du membre élu de la Chambre Blanche. Les élections sont organisées sous la responsabilité du Patriarche au minimum 24h avant la fin du mandat. Si aucune élection n’a été organisé après une semaine, les citoyens peuvent spontanément procéder à l’élection. En cas d'aucune candidature à ce poste , le Patriarche se réserve le droit de gouverner avec ses deux membres nommé, pour une période de deux semaines avant la prochaine élection.

**Article 8**. Le pouvoir législatif de la Chambre Blanche.

La chambre Blanche vote les lois dans les domaines non dévolus à l’État fédéral. Seuls les émissaires décident de la loi définitive à la majorité absolue. Lorsqu’ils ne peuvent se départager, l’avis de l’émissaire élu l’emporte.

**Article 9**. Le pouvoir judiciaire.

La Chambre Judiciaire est l’organe de justice locale de La Commune de Themgolir, elle est composée du Patriarche et des juges nommé par le Patriarche. En cas de non acceptation de la décision de justice locale, le citoyen peux faire appel au Tribunal Fédéral.

**Article 10.** La modification de la Texte Fondateur de Themgolir

Toute modification du Texte Fondateur requière un vote exceptionnel auprès des citoyens, lequel doit être approuvé par la majorité des trois quarts.