Loi n°4353-4 : Adhésion du Royaume de Belgravie à l'Union Aseretienne

La loi sur l'**Adhésion du Royaume de Belgravie à l'Union Aseretienne** est un texte législatif Aseretien porté par Sarah Jones, première ministre du Royaume de Belgravie. Il a été adopté le 23 janvier 4353.

## Avant-propos

*La présente loi vise à réglementer l'adhésion du Royaume de Belgravie à l'Union Aseretienne. Elle établit les obligations et les engagements pris par le Royaume de Belgravie envers l'Union Aseretienne, notamment en matière de respect des principes fondamentaux, de coopération avec les autres Etats membres et de transposition des acquis de l'Union Aseretienne dans son droit interne. Elle garantit également la participation du Royaume de Belgravie aux institutions de l'Union Aseretienne et la conformité de ses politiques extérieures avec celles de l'Union. La présente loi est un pas important dans l'intégration du Royaume de Belgravie à l'Union Aseretienne et renforce la coopération et la solidarité entre les Etats membres de l'Union.*

### Article 1 : Adhésion

Le Royaume de Belgravie adhère à l'Union Aseretienne et accepte de se conformer à ses statuts et à ses règles.

### Article 2 : Obligations

Le Royaume de Belgravie s'engage à respecter les principes fondamentaux de l'Union Aseretienne et à s'y conformer, notamment en matière de droits de l'homme, de démocratie, d'état de droit et de respect des normes économiques et sociales.

Le Royaume de Belgravie s'engage à respecter les décisions et les règles de l'Union Aseretienne, et à coopérer avec les autres Etats membres de l'Union Aseretienne dans le cadre de ses compétences.

### Article 3 : Participation aux institutions

Le Royaume de Belgravie est représenté aux institutions de l'Union Aseretienne et participe aux travaux et aux décisions de ces institutions dans les conditions fixées par les statuts de l'Union Aseretienne.

Le Royaume de Belgravie s'engage à respecter les règles de fonctionnement de l'Union Aseretienne et à se conformer aux décisions prises par les institutions de l'Union Aseretienne.

### Article 4 : Relations extérieures

Le Royaume de Belgravie s'engage à respecter les positions et les politiques extérieures de l'Union Aseretienne, conformément aux statuts de l'Union Aseretienne et aux règles de fonctionnement de celle-ci.

Le Royaume de Belgravie s'engage à coopérer avec les autres Etats membres de l'Union Aseretienne pour promouvoir les intérêts et les objectifs de l'Union Aseretienne dans les relations extérieures.

### Article 5 : Transposition des acquis

Le Royaume de Belgravie s'engage à transposer les acquis de l'Union Aseretienne dans son droit interne, conformément aux dispositions de la présente loi et des statuts de l'Union Aseretienne.

Le Royaume de Belgravie s'engage à coopérer avec les institutions de l'Union Aseretienne pour assurer la transposition et l'application des acquis de l'Union Aseretienne.

### Article 6 : Entrée en vigueur

La présente loi entrera en vigueur le jour de sa publication dans le Journal Officiel de l'Union Aseretienne et de celui du Royaume de Belgravie.

La date d'entrée en vigueur de l'adhésion du Royaume de Belgravie à l'Union Aseretienne est fixée par un décret du conseil de l'Union Aseretienne.