Forces de renseignement du Saint Empire du Ponch

Les **Forces de Renseignement du Saint Empire du Ponch** sont le terme sous lequel sont regroupés les différents services de renseignement civils et militaires du Saint Empire du Ponch.

Ces différents services sont sous l’autorité du **Vice-Chancelier d’Empire au Renseignement**, qui est régulièrement surnommé comme étant la personne la mieux informée du pays.

## I. **Historique**

### A. **Situation antérieure : diviser pour mieux régner**

Jusqu’à la *loi impériale 52-271-FA du 07.IX.52 relative aux Renseignements de l’Empire et des Etats fédérés*, les Forces de Renseignement du S.E.P. (FR-SEP) n’existaient pas. Chaque service était totalement indépendant des autres, et la coordination se faisait au cas par cas, sur instruction des services du Palais Impérial.

Ce fonctionnement avait deux avantages : d’une part, le commandement unifié permettait une relative efficacité du dispositif, malgré le manque de coopération inter-services ; d’autre part, cette division permettait de lutter contre une trop grande concentration de pouvoirs qui pourrait rivaliser avec le souverain.

### B. **Impact de la réforme constitutionnelle : un commandement désorganisé nuisant à la sécurité nationale**

Avec la réforme constitutionnelle de l’an 51, la hiérarchie des services de renseignement se trouvait modifiée et complexifiée. En effet, si avant cette date, toutes les informations remontaient au cabinet du souverain, ce n’était désormais plus le cas, en effet, les ministres concernés entraient dans le jeu, de même que le Lord-Chancelier d’Empire et le Congrès Impérial.

Entre la réforme de l’an 51 et la loi précitée de 52, une année s’est écoulée pendant laquelle l’expérience a montré l’inefficacité absolue de l’organisation des services de renseignement. Ainsi, chaque service civil ne répondait qu’à son ministère de tutelle, et la Sainte Inquisition ne répondait qu’au Maréchal d’Empire. Aucune information ne circulait entre les services.

### C. **L’affaire des Taupes : le paroxysme de la désorganisation**

Cette guerre des services atteignit son paroxysme avec l’affaire des Taupes. La Sainte Inquisition considérait qu‘en raison de son ancienneté et de son expérience, toutes les informations devaient passer par ses services, d’autant que les civils n’avaient pas à intervenir dans la défense nationale. Le Vice-Haut-Commandeur, de sa propre initiative, sans en informer sa hiérarchie, décida alors d’envoyer des agents "taupes" dans les différents services civils de renseignement afin de récolter le maximum d’informations. Dans le même temps, instructions furent données par le Haut-Commandeur lui-même de ne transmettre aucune information aux services civils, sauf ordre direct du Maréchal d’Empire, du Lord-Chancelier ou du Lord-Empereur lui-même.

Lors d’une audition de contrôle de la Sainte Inquisition par la Commission aux Forces Armées du Sénat Impérial, Klaus von der Lumb, sénateur impérial du Nyverden Occidental et membre de ladite commission, fût surpris de voir une information connue seulement de son service de renseignement de la Milice de son Etat, se retrouver mot pour mot dans un rapport relatif à l’activité d’espions étrangers dans son Etat. Il questionnât à ce sujet le Vice-Commandeur auditionné à ce sujet. Le Vice-Commandeur ne pouvant refuser de répondre devant cette Commission, et ne pouvant mentir sous peine de parjure (puni de quinze ans d’emprisonnement), déclara qu’il ne savait pas. Le sénateur ne se contenta pas de cette non-réponse et posa des dizaines d’autres questions amenant le militaire à avouer que l’information venait directement du Service de Renseignement de la Milice d’Etat du Nyverden Occidental. Quelques jours plus tard, le sénateur interrogea le Chancelier de son Etat à ce sujet, lequel lui confirma qu’aucune autorisation de transmission d’information n’avait été accordée à ce sujet par son bureau. Le sénateur saisit alors la Police Militaire afin que celle-ci vérifie comment cette information avait pu être collectée par la Sainte Inquisition. Le résultat fût sans appel, et les méthodes d’infiltration de la SI furent dévoilées à la Commission sénatoriale, laquelle décida de rendre publique cette affaire.

Le scandale fût immédiat : la presse se demanda pourquoi les services ponchiens ne peuvent pas coopérer et pourquoi la SI avait gâché des ressources pour espionner les agences civiles. Obligée de se justifier publiquement, le Haut-Commandeur de la Sainte Inquisition, présenta sa démission. Le Maréchal d’Empire fût convoqué devant les Commissions aux Forces Armées pour s’expliquer et plaida pour obtenir compétence sur les services civils de renseignement.

### D. **Négociations du Belvédère : vers une réorganisation en profondeur**

Sous la pression de la presse qui fit pendant plusieurs jours sa une sur l'affaire des Taupes et les révélations qui en suivirent, ainsi que sur l'insistance des Sous-Commissions, le Lord-Chancelier d'Empire n'eut d'autre choix que de convoquer une réunion au Palais du Belvédère en présence des Présidents des deux Commissions aux Forces Armées, le Maréchal d’Empire, le Ministre Impérial aux Forces Armées, le Chambellan aux Armées (représentant du souverain, car ce dernier jugeait que ces négociations politiques n’étaient pas de son niveau), et les responsables des différents services de renseignement. Le but de cette réunion étant de remédier aux graves lacune dans l'organisation du renseignement ponchien.

Chaque Ministre et chaque responsable de service défendit ses intérêts et refusaient de passer sous le contrôle de la Sainte Inquisition ; laquelle souhaitait avoir le monopole du renseignement "dans un souci d'efficience" en prenant pour exemple la simplicité de l'organisation zoltienne du renseignement. Les civils considéraient qu'il s'agissait là de donner trop de pouvoir aux militaires. Les militaires ne voyait pas où se trouvait le problème, puisque le contrôle parlementaire serait toujours présent et le commandement serait toujours assuré par le Lord-Chancelier et le souverain.

Le Chambellan aux Armées rétorqua que le souverain souhaitait la préservation des différents services, gage d'efficacité par leur spécialisation. Il ajouta "qui pourrait sérieusement penser qu'il soit de la compétence des militaires de mener des enquêtes douanières ?" Le Lord-Chancelier prit appui sur cette déclaration pour mettre en garde contre une Sainte Inquisition toute-puissante, seule productrice de renseignement, et ayant l'ascendant sur le Gouvernement par ce fait.

Les participants se mirent d'accord sur le maintien des différents services de renseignement, lesquels seraient coordonnés par une personne extérieure aux services. Les militaires voulaient qu‘un des leurs devienne coordinateur national au renseignement ; les civils considéraient que la Sainte Inquisition était déjà trop puissante, et voulaient un civil aux manettes, le Chambellan aux Armées refusa cette charge au motif que cela exposerait le souverain à un contrôle indirect du Congrès Impérial, ce qui était inacceptable. Le Lord-Chancelier voulait que le coordinateur soit membre du Gouvernement afin de garder le contrôle sur les services de renseignement.

Ainsi, un compromis se dessina : ce serait un civil (ce point ne sera pas retenu dans la loi), membre du gouvernement en qualité de Vice-Chancelier (dont ayant un rang supérieur aux Ministres pour satisfaire les militaires qui craignaient la mainmise des services civils par le biais de leurs Ministres de tutelle, sur ses activités), qui aurait la charge de coordonner les différents services impériaux et fédérés, sans en être le dirigeant. Chaque service conserve son autonomie et sa hiérarchie habituelle, mais toutes les informations d’importance doivent être remontées aux services du Vice-Chancelier lequel a un pouvoir coercitif mais limité à la coordination et à l’échange d’informations. Ce Vice-Chancelier en cette qualité sera nommé par le Souverain, sur proposition du Lord-Chancelier et est soumis au contrôle du Congrès Impérial. Naquit ainsi le Vice-Chancelier au Renseignement.

La loi du 07.IX.61, en plus de créer la fonction de Vice-Chancelier, organise son administration qui devient rapidement l’équivalent d’un ministère, lui alloue un budget de fonctionnement tiré du budget général de l’Etat Impérial et non du budget militaire. Enfin, constatant la spécialisation nécessaire aux membres du Congrès pour exercer leur tâche de contrôle des services de renseignement, une sous-commission est créée dans chaque chambre, au sein de la commission aux forces armées, qui sera compétente spécifiquement sur ces questions.

## II. **Services membres**

Les services membres des FR-SEP sont sous la coordination du Vice-Chancelier au Renseignement.

*M : statut militaire - C : statut civil*

*Pour le cas spécifique des Milices d’Etat, veuillez vous reporter au paragraphe qui leur est consacré ci-dessous.*

## III. **Commandement**

Dans le domaine spécifique du renseignement opérationnel, les différents services obéissent en priorité au Vice-Chancelier d’Empire au Renseignement, lequel agit sous les ordres du Lord-Chancelier d’Empire. Le Lord-Empereur pouvant à tout moment reprendre le contrôle grâce à son pouvoir d’évocation.

**Les différents services restent dépendants de leur autorité de tutelle**, notamment pour tout ce qui relève des aspects non-opérationnels (notamment administratif et gestion du personnel), mais également pour l’opérationnel, tant que les instructions du Vice-Chancelier sont respectées.

La seule exception étant les services de renseignement des différentes Milices d’Etat qui ne sont pas soumises à l’autorité obligatoire du Vice-Chancelier, cela pour respecter les Lois Fondamentales de l'Empire qui impose le respect de l'autonomie des autorités des Etats. **Ce sont les Chanceliers d’Etat qui décident si leur Milice d’Etat coopère ou non avec les services fédéraux, et si leur Milice d’Etat se soumet à l’autorité du Vice-Chancelier.** Une forte incitation financière permet cependant au Vice-Chancelier d’avoir le contrôle sur les services de renseignement de nombreuses Milices d’Etat et Provinciales.

### A. **Vice-Chancelier au Renseignement**

Le Vice-Chancelier d’Empire au Renseignement est membre du Conseil d’Empire (et du Conseil Restreint), mais n’est pas Ministre Impérial. Il est cependant directement placé sous l’autorité directe du Lord-Chancelier d’Empire, et a rang supérieur à celui des Ministres Impériaux. Dans son domaine de compétence, il a autorité sur les Ministres Impériaux et leurs administrations.

Le Vice-Chancelier d’Empire au Renseignement est nommé par le Lord-Empereur, sur proposition du Lord-Chancelier d’Empire. Il a ses bureaux au sein du Palais du Belvédère à Kaisersberg (KB). Il ne peut faire l’objet d’audition et de convocation que devant les Sous-Commissions au Renseignement du Congrès Impérial.

Le Vice-Chancelier d’Empire a le titre de Vice-Lord. Les titulaires peuvent être des civils comme des militaires.

### B. **Lord-Chancelier d’Empire**

Le Lord-Chancelier d’Empire, en sa qualité de chef du Gouvernement Impérial a autorité sur le Vice-Chancelier d’Empire au Renseignement, et sur toutes les administrations fédérales.

Il est de sa responsabilité de déterminer la politique générale de renseignement de l’Empire, sous le contrôle du Congrès Impérial et du Lord-Empereur.

## IV. **Contrôle parlementaire**

Au sein de chaque chambre du Congrès Impérial, il existe des **commissions parlementaires qui ont le pouvoir d'enquêter sur les actes du pouvoir exécutif.** Ces commissions sont composées de membres des principaux partis du pays. Elles possèdent des moyens financiers importants et peuvent entendre des responsables de haut rang, qui témoignent sous serment. La personne entendue doit répondre à toutes les questions sous peine d'être accusée d'outrage au Congrès, et ne doit pas mentir sous peine d'être accusée de parjure.

Les Commissions aux Forces Armées sont particulières, car ses membres sont soumis et habilités au secret défense, et ses séances ne sont pas publiques. Au sein de ces Commissions, ont été créées des Sous-Commissions au Renseignement, afin que les parlementaires qui en sont membres soient spécialisés dans ces affaires qui requièrent un haut niveau de compétence pour pouvoir exercer un contrôle efficace des services de renseignement.

Ces Commissions et Sous-Commissions tenant le "cordon de la bourse" ont de ce fait un pouvoir très important.

Elles ont le pouvoir de rendre publique des informations classifiées par un vote à la majorité absolue, et seulement après consultation du Gouvernement Impérial.

## V. **Budget**

Depuis le budget de l'année 65, les services de renseignement fédéraux font l'objet d'un financement distinct de leurs autorités de tutelles. *Ainsi, par exemple, le Service Renseignement des Douanes Impériales dispose d'un budget propre et indépendant du budget général des Douanes Impériales, lequel dépend du Budget du Ministère Impérial de l'Economie et des Finances*.

Le budget des services de renseignement a le même régime que le budget des forces armées : son budget est secret, le Congrès dans son ensemble n'en vote que le montant global, et seules les commissions en charge de ces questions en votent la répartition entre services.