Loi numéro 1 du Code social du 19.10.2023

# Loi 19102023-1 Contre le Harcèlement scolaire

Préambule

"Considérant que l'Humanité doit être impérativement purifiée de tout individu et comportements asociaux, la présente loi nommée "code social" est mise en place afin de permettre la purification des individus incompatibles avec le nouveau monde. la présente loi prévoit toutes les dispositions nécessaires a la réussite de ses objectifs clairs : préparer et créer un nouvel Homme."

est défini comme Harcèlement la culpabilisation, l'agression verbale ou/et physique d'un tiers par un autre de manière habituelle.

est défini comme

## CHAPITRE 1 Dispositions Generales

### 1.1 Obligations des fonctionnaires scolaires

Toute plainte ou rapport de harcèlement quel qu'il soit doit obligatoirement être pris en compte par tout fonctionnaire d'établissement scolaire, quel que soit le poste, une plainte pour harcèlement doit être obligatoirement enregistrée et signalée au conseil d'administration de l'établissement.

#### 1.1.1 en cas de refus de prise en compte, de rétention d'information, de diffusion d'information hors du cercle du personnel éducatif et administratif de l'établissement , ou d'inaction de la part des instances éducatives et/ou administratives.

La présente loi rappelle que la non prise en compte ou l'inaction face a la détresse d'un mineur est punissable de 10 ans de travaux de réhabilitation minimum. La présente loi viens compléter ici ce principe en impliquant la responsabilité directe du tiers majeur ayant fait état de la détresse d'un mineur quelle qu'elle soit ou ayant été informé de la détresse ou possible détresse d'un mineur.

#### 1.1.2 Devoir de confidentialité et de secret

Toute divulgation d'information hors du cadre éducatif et administratif et Etatique concernant la détresse ou la possible détresse d'un mineur consiste en un délit punissable d'une durée minimum de mise a pied de 2 mois et d'une peine maximal de 5 ans de travaux de réhabilitation.

#### 1.1.3 En cas de situation critique

Dans le cas ou la situation de détresse d'un mineur est critique et constatée, le tiers ayant fait état de la détresse du mineur a l'obligation de prévenir les secours adaptés et d'en informer la Gendarmerie Nationale.

## 2 Situations verbales

#### 2.1Moqueries

Toute moquerie quelle qu'elle soit est un délit, tout tiers est responsables vis a vis de ses actes, de ce fait, la présente loi prévoit l'application systématique des dispositions énoncées dans l'article 1.2.1-1

##### 2.1-1 Dispositions légales et pénales vis a vis de l'article 2

Dans le cas ou les/la situation/s serait en effet révélées et constatées, rapportés, le présent article prévoit l'application des peines suivantes et en fixe leurs limites.

###### 2.1-1a Peines minimales applicables

Sont définies comme peines minimales les dispositions appliquées par décision juridique appliquées dans les cas les moins graves, aucune peine inférieure ne peut être appliquée a celles énoncées.

Peine de travaux d'intérêts généraux pendant les Week-end de 9h30 a 16.30H pour une durée de 5 Week-end, Peine d'exclusion temporaire de l'établissement (applicable par l'établissement lui même) d'une durée maximale de 1 semaine, excuses publiques.

###### 2.1-1b Peines maximales applicables

Sont définies comme peines maximales les dispositions appliquées par décision juridique appliquées dans les cas considérés comme les plus graves aucune peine(s) supérieure(s) a celles énoncées ne peuvent être appliquées.

Peine de travaux de réhabilitation par le travail, aménagé de 1 an, Sensibilisation des parents ou des responsables légaux du délinquant, stage dans l'Armée Nationale Populaire.

LOI A REVOIR URGEMMENT !!!!!!!!!!!!!

LOI A COMPLETER !!!!!!!!