Constitution Lordaerienne du 21 Février 2020

La **constitution lordaerienne du 21 Février 2020** est la constitution qui entrera en vigueur le 22 Février 2020 a Lordaeron. Elle a été écrite par Lor'themar Theron. c'est la deuxième constitution qui sera en vigueur a Lordaeron.

Le remplacement de cette constitution se fera avec l'application de la constitution d’août 2020.

## Préambule

Lordaeron applique les droits de l'homme et de la femme de l'ONU.Tout les citoyens sont égaux devant la loi.

Toutes les croyances sont respectées

Les femmes et les hommes sont égaux

Tous les Lordaeriens sont libres

## Article premier

Lordaeron est une monarchie constitutionnelle démocratique,judéo-chrétienne,indivisible et fédérale.

## Titre premier - de la souveraineté

### Article 2

La langue officielle est le Français

L'emblème est le drapeau lordaerien

L'hymne est "Anu belore dela'na"

La devise est "Selama asahl'anore"

La capitale est Blainville sur Orne

### Article 3

La voix du peuple est représentée par la démocratie,c'est le peuple qui choisit ses dirigeants nationaux et locaux

Aucune section du peuple ou individu ne peut être dirigeant sans avoir été élu ou nommé par un dirigeant en exercice.

Les électeurs sont majeurs et n'ont pas de problèmes avec la justice.

Le suffrage est soit direct ou indirect selon l'institution ou la fonction concernée

### Article 4

Les partis concurrent librement et indépendamment,ils doivent respectés la constitution et la démocratie.

## Titre 2 - Le conseil royal

### Article 5

Le conseil royal est composé de deux membres,dont le mandat est a vie et héréditaire.Ils sont les chefs de l'état et veillent au respect de la constitution.

### Article 6

Les rois ne peuvent pas être jugés devant un tribunal,mais peuvent faire l'objet d'une procédure de destitution en cas de haute trahison

### Article 7

Le premier ministre est élu tout les 10 Juillet est il est investit le soir-même.

### Article 8

Ils président le conseil des ministres qui se déroule le vendredi soir.

### Article 9

Les rois promulguent les lois après le vote au parlement.

### Article 10

En cas de vacances,les rois doivent nommé un Seigneur-Régent

### Article 11

Le conjoint ou la conjointe de la reine ou du roi a les mêmes pouvoirs que le roi ou la reine.

### Article 12

Les rois peuvent dissoudre les deux chambres du parlement.Des nouvelles élections ont donc lieu entre 10-12 jours après la dissolution,il doit avoir trois mois entre une première dissolution et la deuxième dissolution.

#### Article 12.1

Les rois peuvent obtenir les pouvoirs absolus si cet article est déclenché.

Aucune loi ne le limite,sauf celle sur l'abolition de la peine de mort.

### Article 13

Les législateurs n'ont aucun pouvoirs sur le conseil royal

### Article 14

Les rois peuvent aussi dirigés l'armée avec le chef de guerre.

## Titre 3 - le gouvernement

### Article 16

Le gouvernement dirige et détermine la politique de la nation

### Article 17

Le premier ministre dirige l'action du gouvernement.

Il est élu par le conseil royal tout les 10 Juillet et est investit dans ses fonctions le soir-même.

Ce mandat est renouvelable six fois,ce qui fait sept ans au total.

### Article 19

Les ministres et le premier ministre ne peuvent pas être des parlementaires ni des élus locaux et municipaux,ils peuvent en revanche assister au séance du sénat et de l'assemblée.

## Titre 4 - Le parlement

### Article 20

Le parlement est composé de l'assemblée nationale qui est la chambre basse est du sénat qui est la chambre haute.

Le parlement vote ou modifie les lois.

Il peut envoyer une motion de censure qui renverse le gouvernement mais pas le grand-magistère.

### Article 21

Les députés qui sont au nombre de douze sont élus au suffrage universel direct.

### Article 22

Les sénateurs qui sont au nombre de six sont élus au suffrage universel indirect par l'assemblée.

### Article 23

Les députés sont élus touts les 12 Avril.

Les sénateurs sont élus touts les 19 Avril.

### Article 24

Le mandat d'un député dure un an,tout comme celui des sénateurs.

Le mandat d'un député dure 12 Avril au 12 Avril de l'année suivante.

Le mandat d'un sénateur dure du 19 Avril au 19 Avril de l'année suivante.

### Article 25

Un député et un sénateur ne peut pas être poursuivi pénalement.

### Article 26

Les séances de l'assemblée sont le mardi,mercredi et samedi.

Les séances du sénat sont le lundi,mercredi et jeudi.

### Article 27

Les vacances des parlementaires sont du 27 Juillet au 27 Août.

### Article 28

Les deux chambres du parlement peuvent être réunis dans un seul hémicycle,c'est le congrès,il a lieu obligatoirement le 12 Juillet,après l'entrée en fonction deux jours auparavant du gouvernement,pour discuter de l'état de la nation et des projets pour l'avenir.

Le congrès a lieu a Forgefer.

### Article 29

L'assemblée siège a Karazhan.

Le sénat siège a Lune-d'Argent.

### Article 30

Le président de l'assemblé et celui du sénat sont choisit après l'élection de leurs chambres respectives.

### Article 31

Les rendus des deux chambres sont publiques.

## Titre 5 - Le grand-magistère

### Article 32

Le grand-magistère est élu au suffrage universel direct le 23 et 26 Juin de chaque année.

### Article 33

Le grand-magistère est le chef de tout les magistères.

### Article 34

Les magistères sont les chefs des villes.

## Titre 6 - Le conseil constitutionnel

### Article 35

Le conseil veille au respect de la constitution et des symboles de la nation.

Il veille aussi au bon déroulement des élections.

## Titre 7 - La justice

### Article 36

La justice est indépendante de tout les pouvoirs de la nation.

### Article 37

Par respect envers le vote de Janvier 2020,la peine de mort est abolie est illégale.

## Titre 8 - De la révision

### Article 38

Seul le pouvoir exécutif peut modifier la constitution.

### Article 39

La constitution peu être abolie pour en laisser place a une autre,a condition qu'elle respecte et laisse en place la monarchie constitutionnelle et la démocratie.

### Article 40

Cette constitution a été écrite le 21 Février 2020 par Lor'themar Theron pour remplacé la constitution de Mai 2019.

## Titre 9 - L'armée

### Article 41

L'armée est dirigée par le chef de guerre qui est élu tout les 12 Septembre,ce mandat est renouvelable a vie.

## Titre 10 - Provinces et communes

### Article 42

Lordaeron est composé de quatorze provinces qui ont chacune une capitale ou le provincial siège,qui est élu tout les 15 Octobre par suffrage universel direct,le mandat est renouvelable trois fois pour une province.

### Article 44

Chaque comté a une ville,ou plusieurs,chaque ville possède un magistère,qui est élu au suffrage universel direct tout les 28 Août

Le mandat est renouvelable a vie.

## Titre 11- Rapports entre le gouvernement et le parlement

### Article 45

L'assemblée et le sénat peuvent voter une motion de censure contre le gouvernement

### Article 46

Si la motion de censure est votée,le gouvernement est obligé de démissionner

### Article 47

L'assemblée et le sénat peuvent voter une motion de confiance

### Article 48

Le parlement a un porte parole qui siège au conseil des ministres

### Article 49

Le gouvernement a un porte parole qui siège a l'assemblée et un autre au sénat

### Article 50

Le déclenchement de l'article 50 permet a l’exécutif de faire appliquer une loi de force sans vote au parlement

### Article 51

L'article 50 ne peut être déclencher que si la moitié du peuple Lordaerien est pour la promulgation de la loi en question

## Titre 12 - Respect de la constitution

### Article 52

Tout personne qui ne respecte pas la constitution sera puni pénalement