Constitution

## Constitution de l'Empire :

### L'empire et son unité :

Article I : L’empire est indivisible, le Basileus/Basilissa en est le symbole tout puissant.

Article II : Le Drapeau est le symbole de l’Empire et du Peuple, toutes personnes dans l’empire jure serment de fidélité au Basileus/Basilissa.

Article III : Le Sénat et son assemblée de Sénateurs est le choix du Peuple, toute contestation envers ce choix est prohibée.

Article IV : La Constitution est le texte légal le plus puissant de l’Empire.

Article V : Le Panthéonisme est la religion d’état de l’Empire.

Article VI : Tous blâme, toute opposition à l’unité de l’empire ou à l’existence de ses symboles est punis de la peine Capitale.

Article VII : Toute personne portant atteinte à l’empire par des actes ou des paroles est passible de la peine Capitale.

Article VIII : Tout étrangers à partir du moment ou il se trouve sur le territoire de l’empire se doit d’appliquer ses lois et règles.

Article IX : Le drapeau de l’Empire est un Aigle Bicéphale orné d’une couronne, une couronne de laurier dorée avec un aigle bicéphale doré sur un fond pourpre.

Article X : L’hymne nationale est https://www.youtube.com/watch?v=eq15X-HsOsw&t=111s

Article X-I L'hymne de la famille impérial est https://www.youtube.com/watch?v=9Zub8agQjrw

Article XI : L’hymne des forces armées Impériale est : https://www.youtube.com/watch?v=EW8fI6N6szs

### Le Sénat :

**Article XII**  : Les sénateurs ne peuvent être révoqué qu’à la fin de leur mandat ou par référendum populaire.

**Article XIII**: Les sénateurs sont au nombre de 50, ils se divisent le pouvoir l’Législatif .

**Article XIV** : Le représentant du Sénat auprès du trône impériale n’est d’autre que le président du Sénat.

**Article XV** : Les sénateurs ne peuvent être étrangers au pays et n’avoir aucunes autres fonctions au sein du pouvoir.

Article XVI : Seul les citoyens de l’Empire peuvent participer au pouvoir et voter.

Article XVII : Pour faire passer une loi/décret (…) tous les sénateurs doivent être présent et rendre compte au Basileus/Basilissa à la fin de la séance.

Article XVIII : Pour s’accorder sur une décision, la chambre doit être d’accord à minimum 50%.

Article XIX : Le Sénat peut réclamer la démission du Protasekretis et du Proèdre si il y a une majorité de 80%.

Article XX : Un article de la constitution peut être ajouté ou modifié uniquement par le biais d’un vote au sein du sénat et entrevue entre les 3 pouvoirs.

### Le trône Impérial :

Article XXI : Le Basileus/Basilissa possède le pouvoir exécutif.

Article XXII : Le Basileus/Basilissa veille à l’unité de l’empire, au respect de la constitution et au respect des trois pouvoirs.

Article XXIII : L’anoblissement n’est possible que par le biais du Basileus/Basilissa, le Sénat et le Stratège peut demander un anoblissement auprès du Basileus/Basilissa.

Article XXIV : Si le Basileus/Basilissa n’a pas de descendance, la noblesse, le sénat et la chancellerie éliront une nouvelle Dynastie.

Article XXV : La Basilissa est la commandante en Chef de l’armée Haléonienne.

Article XXVI : La Basilissa peut décider de faire passer un décret et une lois par le biais du sénat.

### La Garde Haleonienne (Royale et Impériale)

Article XXVII : La Garde Haleonienne est la garde personnel de la Basilissa, leur devoir est de la protégée.

Article XXVIII : Pour rentrer dans la Garde Haleonienne (Royale) il faut être nationalisé Haleonien et noble. (Pour les étrangers il y a la Garde Varègue.)

Article XXVIII-A : Pour rentrer dans la Garde Impériale il faut être de nationalité Haleonienne.

### La Justice :

Article XXVIV : Pour devenir juge, la personne doit être un Citoyen Haleonien, il ne doit faire partit d’aucun parti Politique ou association relié à la Politique ainsi que toute autres fonctions aux pouvoirs.

Article XXVIV-I : Le juge impérial peut faire passer des textes juridiques et sont alors considérés comme légaux.

Article XXX : Lors d’un jugement, il y a 3 officiers de la loi ; Le Juge, Magistrat Impérial et l’archiviste impérial (Qui peut être aussi le juge ou le magistrat.)

Article XXXI : Aucune personne de l’Empire est intouchable.

Article XXXII : La Basilissa peut gracier n’importe qui et faire oublier ses crimes des textes juridiques.(modifié)

Article XXXIII : Tout titres juridiques peut être retiré à n’importe quel moment par le Sénat, le protoproèdre, le proèdre.

Article XXXIV : Tout étrangers posant le pied sur le sol Haleonien est soumis à ses règles et est donc punissable pour ses crimes comme un citoyen Haleonien. (Il peut recevoir la peine capitale.)

Article XXXIV-I : La justice du pays étranger peut contester le verdict rendu par la cour Haleonienne et entamer des négociations au près du ministre de la justice Haleonienne.