recursal/Fanatic-Fandom huggingface dataset:
Gouvernement/Gouvernement des Bâtisseurs

**Gouvernement des Bâtisseurs, élu le 12/06/19**

Le gouvernement est composé de :

* Simon - Premier Ministre
* Phytond - Ministre
* Riopazz - Ministre
* Carpastek - Ministre
* Eloden - Ministre

1/ Le Mercredi 12 Juin 2019, le Gouvernement des Bâtisseurs décide de la création du poste de « **Ministre du Flouze** ».

**=> Sa seul prérogative est de pouvoir accéder aux coffres du Gouvernement, les autres ministres n’y ont pas le droit (sauf le Premier Ministre).**

Il assure la bonne comptabilité du Flouze public du gouvernement, en collaboration avec le Premier Ministre.

Eloden est nommé au poste de **Ministre du Flouze**.

2/ Ce même jour, le Gouvernement des Bâtisseurs décide de la création du poste de « **Ministre de la Débauche** ». Il est l’interlocuteur privilégié pour les events.

Carpastek est nommé au poste de **Ministre de la Débauche**.

3/ Ce même jour, le Gouvernement des Bâtisseurs décide de la création du poste de « **Ministre des Copinages** ». Il s’occupe de la gestion des bâtiment fédéraux et des relations avec les communes.

Riopazz est nommé au poste de **Ministre des Copinages**.

4/ Ce même jour, le Gouvernement des Bâtisseurs décide de la création du poste de « **Ministre de la Stasi** ». Il veille à l’ordre publique, et à ce que tous les cubes s'emboîtent correctement, il enquête sur les affaires de justice.

Phytond est nommé au poste de **Ministre de la Stasi**.
Achats de ressources/CCA/The Great Wizard Jenkins

## Produits proposé a la vente :

### Objet Magique :

* Bouteille d'Enchantement
* Roche Luminescente
* Bibliothèque ( étagère et ses grimoires )
* Boussole
* Montre
* Carte
* Cloche

### Livre Enchanté :

* Affilage III
* Affinité Aquatique III
* Agilité Aquatique III
* Apnée III
* Aura de Feu II
* Butin III
* Chute Amortie IV
* Efficacité V
* Epines III
* Flamme
* Fortune III
* Frappe II
* Impulsion III
* Infinité
* Protection IV
* Puissance V
* Raccommodage
* Recul II
* Solidité III
* Toucher de Soie
* Tranchant V
Journal Officiel 102

*Séance ordinaire du 20 janvier 2021*

4. Projet de Loi visant à modifier la Loi se rapportant à la Refonte du Spawn ( gouvernement).
5. Débat proposé par Sotark (Brevet)
6. Proposition de changement de version par la modération.
7. Choix de la date de la prochaine assemblée.

### Citoyens présent *(non dédommagés en italique)*

* Aurom69 (Président)
* ValSlender (Assistant)
* *veto (Absent de l'hémicycle)*
* Azothyx
* Celespine
* Constantino1st
* *Dr\_Kaboommm (parti avant la moitié)*
* *Djodjo (parti avant la moitié)*
* HauruPandragon
* JeanBaptisteMala
* Lacadieu
* Ludoclem974
* Sorbioux
* Sotark
* Vonnewman

### Procuration

* Rigma donne procuration à Sorbioux.

*Aurom69 ouvre la séance à 21h01.*

## Rapport d’activité des commissions parlementaires

**Commission procédure judiciaire :** La commission procédure judiciaire a abouti à un texte qui sera présenté à l'assemblée la semaine prochaine.

**Commission de réforme de la monnaie, de l'économie et du commerce** : Commission demain 21h

## Rapport d’activité du Gouvernement

Le gouvernement appel à candidatures pour la reprise de la commune d'Agaitsouko et annonce la relance du projet du nouveau spawn.

## Questions au gouvernement

Question sur le fonctionnement du fonctionnaire des ateliers fédéraux.

L'usine à raid est active. La banque d'xp de veto est active. L'usine à miel est en projet.

## Projet de Loi visant à modifier la Loi se rapportant à la Refonte du Spawn

Les débats concernent d'abord une motion de rejet.

« Etes-vous favorable à la motion de rejet ? »

La motion est adoptée. ( 11 🗳 | 6 ✅ | 4 ❌ | 1 ☐)

## Débat proposé par Sotark (Brevet)

Proposition que l'institution chargé des brevets soit le Tribunal.

Questionnement sur le bien fondé de l'article de loi concerné.

## Proposition de changement de version par la modération.

« Etes-vous favorable pour que le serveur passe en version 1.16.5 ? »

La motion est adoptée. ( 9 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | 1 ☐)

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

« Êtes-vous d’accord pour fixer la date de notre prochaine assemblée le 27 janvier 2021 à 21h ? »

L'assemblée approuve le choix dans la date. ✅

*Aurom69 ferme la séance à 22h15*
Décret communal de déchéance de citoyenneté n°2.4/5.1

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Conseil Communal d’Accrocity

**Décret communal de déchéance de citoyenneté n°2.4/5.1**

*Suite à la demande du citoyen Aurom69*

Le Conseil Communal,

Vu l’Article 2 alinéas 4 et 5 de la Loi Fondamentale d’Accrocity.

Le Conseil Communal décrète :

**Art 1.** Le citoyen Aurom69 est déchu de son statut suite à sa demande motivée et ce sur décision unanime du Conseil Communal.

Fait le 9 Février 2021

*Le Conseil Communal.*
Loi d’urbanisme et de protection du patrimoine n°4.3/9.1

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Conseil Communal d’Accrocity

**Proposition de loi d’urbanisme et de protection du patrimoine n°4.3/9.1**

*Visant à la dynamisation d’Accrocity et la protection du patrimoine.*

Le Conseil Communal,

Vu l’Article 4 alinéas 3 et 9 de la Loi Fondamentale d’Accrocity.

Le Conseil Communal propose la loi suivante :

**Art 1.**  Le conseil communal d’Accrocity se réserve le droit de se réattribuer le bien immobilier d’une parcelle et la propriété d’une parcelle si le propriétaire ne s’est pas connecté sur le serveur depuis 12 mois consécutifs.

**Art 2.** Le conseil communal d’Accrocity doit être en mesure d’apporter la preuve que la durée de non connexion de 12 mois consécutifs est atteinte.

**Art 3.** Le conseil communal se réserve le droit, par décret, de modifier, détruire, protéger ou réattribuer les parcelles et bien immobiliers acquis par l’application de l’article 1.

**Art 4.** Les articles 1, 2 et 3 prennent effet de manière rétroactive.

Fait le 29 Novembre 2020.

*Le Conseil Communal.*
Gouvernement - Transparence

* Proposé par Sotark
* Débattue en assemblée le 24/02/2021
* Journal Officiel 107

### Introduction :

Dans la cadre du fonctionnement de notre serveur le pouvoir exécutif (Gouvernement) gère un compte en banque. Il choisi une politique économique, récompense joueurs et entités selon des critères qui lui sont propres. Dans la mesure où, le compte en banque du joueur chargé de la gestion du compte gouvernemental est identique au compte en banque du gouvernement, il est indispensable de faire un suivit des dépenses et des gains. De plus, l'assemblée ayant pour devoir le contrôle de l'exécutif, elle doit pouvoir accès à tout moment aux informations lui permettant d'exercer ce devoir.

L'exécutif actuel tient à jour une comptabilité qui est disponible à chaque instant pour tous. Au travers de ce texte, je propose d'inscrire cette bonne habitude dans la constitution et d'en faire ainsi une obligation.

### Article unique

*Création d'un nouvel alinéa 11 dans l'article 15 et décalage de la numérotation des alinéa suivant disposant :*

11. Le Gouvernement tient à jour une comptabilité de ses recettes et dépenses. Cette comptabilité est consultable par tous.
Achats de ressources/La Mootique

Bienvenue chez Moot, la seule et unique boutique à vendre tous les produits du nether, y compris la netherite au plus bas prix du marché !

En cas de pénurie, ou de grosse commande, n'hésitez pas à laisser un message, soit via Discord, soit dans la boite dédiée au 3ème étage de ma boutique !

Comment s'y rendre ? Depuis le Portail d'accrocity, traversez le pont, prenez à gauche après la boutique de potions, puis traversez le marché. En haut des escaliers, prenez à droite, le long des arches, tournez à gauche, passez devant la fontaine, et devant vous se trouve la plus belle boutique d'accropolis !
Themgolir/legislation

Themgolir
Texte Fondateur de Themgolir
Ordonnances, Lois, Décrets de Themgolir
**Proposition de Législation**
Comptabilité de Themgolir

MODÈLE DE PROPOSITION:

 Civil
 Pénal

## Proposition de Législation Économique :

Article 2.2 de la Constitution Fédérale
Vu l'art.2.2 de la Constitution Fédérale;

Loi de réforme du Commerce Communal,

Article 1.

Tout entreprise s’installant au sein de la commune, peut demander des subventions au Patriarche qui gère le portefeuille communal, à hauteur maximale de 2.000 AC.

Article 2.

Chaque entreprise qui achète un local doit verser une taxe de 50 AC à verser tout les 15 du mois à la commune.

Article 3.

Le prix du local varie selon la taille et l'importance de l'entreprise et se discute avec le Patriarche ainsi que les émissaires.

Article 4.

 Economique

Chaque habitant déclaré disparu ou décédé , accepte de céder l'ensemble de ses possessions terrestres à l’État sauf dans le cas ou un testament à été rédigé.

Loi 2

Un terrain , doit faire 9x9 blocs au minimum.
Le prix d'un terrain à vendre , est défini par quatre fois la quantité totale de bloc définissant la largeur et la longueur du terrain.

## Proposition de Législation Civil :

Les dispositions des lois bénéficient d’une numérotation continue. Les décrets précisant les lois sont codifiés sous les articles concernés. La jurisprudence peut être précisée à la suite d’une manière suffisamment distincte.

Loi 2 – Publication des lois

Les lois ne prennent effet le lendemain de leur adoption.
Elles ne disposent que pour l’avenir, et ne peuvent avoir d’effet rétroactif que si la loi le prévoit expressément.

Loi 3 – Le périmètre de la loi

La loi s’applique à l’ensemble des habitants du territoire de Themgolir. La loi a également effet sur l’ensemble des biens situé sur le territoire communal.
Décret d'application de la loi dite de relance

Vu le consensus obtenu lors du vote solennel du 18 décembre 2021 ;

Vue la période, propice à une forte activité ;

Vus les souhaits de la modération d'entamer la procédure

Le gouvernement décrète :

L'entrée en application de la loi dite de relance votée le 28 décembre 2021

Le texte susvisé dispose que :

Article 1

Le monde actuel est archivé. Il sera visitable via le nouveau monde en mode Aventure et en difficulté paisible. Les inventaires seront propres à chaque monde.

Article 2

Le Cénotaphe restera accessible.

Article 3

Les autres mondes sont détruits.

Article 4

Le nouveau monde est généré en version 1.18 à l’aide d’une seed choisie par la modération.

Ce nouveau monde contient les trois dimensions du jeu (l’Overworld, le Nether et l’End).

Elles auront des tailles finies.

Article 5

Aucune économie n’est préétablie pour le nouveau monde.

Article 6

La Constitution, les codes de lois existants, les institutions et l’état fédéral d’Accrocraft sont dissous.

Toute jurisprudence basée sur les textes législatifs est également considérée comme nulle par la même occasion.

Article 7

Les communes et toutes leurs institutions sont dissoutes avec leur législation.

Article 8

Seuls les plugins nécessaires sont conservés.

Article 9

Le nouveau monde est généré en difficulté normale

Article 10

L’entrée en application de la présente loi sera faite par décret.

08 janvier 2022,

XXe Premier Ministre d'Accrocraft, Artem
Organisation du Patrimoine d'Accrocraft

Nous sommes pour l'instant une organisation indépendante, car elle offre seulement des services et elle ne crée pas d'obligations. L'élection des membres n'est donc pas soumise à un vote. Toutefois, si le Gouvernement décide de lui attribuer des compétences spéciales, elle deviendra une organisation fédérale et l'élection des membres sera alors soumise au vote. Plusieurs bureaux seront implantés dans les différentes communes, le siège est à Tinos (marre de la centralisation)

## **Que fait l'OPA ?**

L'OPA distingue des lieux, bâtiments. Soit elle propose, après réflexion, à un citoyen d'introduire son bâtiment dans le patrimoine, soit le citoyen fait une demande, que l'OPA examinera en réunion. Les bâtiments et lieux peuvent être naturels (lacs, montagnes, forêts) ou artificiels (bâtiments particulièrement beaux, historiquement importants, ayant appartenu à quelqu'un de connu)

## **Les différentes divisions prévues pour le moment**

Siège fédéral: Tinos

2nd Bureau: Accrocity

(Autres villes à voir avec les maires)

*(Déclinaisons du logo selon les villes)*

## **Les catégories**

### Site Naturel

      - Lac, rivière, fleuve, mer.

      - Montagne, forêt.

### Site/Bâtiment Historique

      - Ayant appartenu à quelqu’un de connu.

    Lieux ayant abrité / abritant une personnalité connu.

       - Emblématique

       Original; Incontournable

      - Important pour le serveur.

       D’utilité publique, bâtiment terminé

      - Esthétique particulière

      Possède une particularité, s'intègre bien au décors, se démarque des bâtiments autour.
PPL : Modalités des candidats aux élections municipales (Themgolir)

**PPL : Modalités des candidats aux élections municipales.**

Vu et basé sur l'article 7 du texte fondateur de la commune de Themgolir;

***Article 1 :***

Peut se présenter aux élections municipales de la Commune de Themgolir tout habitant possédant au moins une habitation au sein de la Commune.

***Article 2 :***

Un habitant ayant déjà un poste dans la fonction de dirigeant dans une commune, ne peut se présenter au poste de préfet et donc Membre élu de la Chambre Blanche de la Commune de Themgolir.

***Article 3 :***

Un habitant ayant un poste de fonctionnaire public au sein de l'État fédéral, or le Premier Ministre et ses ministres, peuvent se présenter aux différentes élections de la Commune de Themgolir, si ces derniers sont conforment aux précédents articles (1 et 2). (Sont ici concernés les postes de juge, président d'assemblée et de leur suppléants).
Accrocity/Décisions du conseil communal

La présente page liste, sans être exhaustive, les décisions du conseil communal d'Accrocity.

## Ordres de mission

### Refonte de la zone commerciale par Ludoclem974 et Ssotark

Selon la Loi fondamentale d’Accrocity, Art.3 Al.7, les maires Ssotark et Ludoclem974 décident de ce qui suit :

Selon la Loi fondamentale d’Accrocity, Art.3 Al.8, le conseil communal confie la mission aux joueurs Ssotark et Ludoclem974 de refondre la zone commerciale. Ils ont donc pour mission et permission de :

* Réaménager le bâtiment commercial de Eloden
* Détruire la forge actuelle
* Raser les shops vides ou vidés de leurs occupants
* Reconstruire en lieu et place des éléments détruits ou réaménagés, des zones de nouvelles zones de commerce.

Signé le 24/05/20, par Ludoclem974 et Ssotark

## Décisions communales

### Déménagement de Constantino 1er dans la maison de l'ex-citoyen Nijii et le citoyen Polytech\_Gaming

Après avoir dûment contacté le citoyen Polytech\_Gaming et en avoir fourni les preuves, Constantino 1er demande la permission de déménager pour s'installer dans le bâtiment de Polytech\_Gaming et Nijii.

Selon la Loi fondamentale d’Accrocity, Art.3 Al.7, les maires Ssotark et Ludoclem974 décident de ce qui suit :

Considérant que Mr Nijii n'est plus citoyen en application de la Constitution d'Accrocraft, article 3, alinéa 2, qu'il ne possède en propre aucun bien mobilier, et par suite de l'autorisation et de la demande de Polytech\_Gaming, la mairie acte les faits suivants :

* Les biens contenus dans les coffres reviennent au gouvernement
* La maison est cédée à Constantino 1er

Par suite, la mairie autorise le déménagement de Constantino 1er dans la maison de Nijii et Polytech\_Gaming. La maison de Constantino 1er est remise à la mairie d'Accrocity dans le but de laisser la place pour un nouvel habitant ou un déménagement.

Signé le 24/05/20, par Ludoclem974 et Ssotark
Refonte de l'article 14

*Visant à rendre plus lisible la législation concernant les villageois*

Texte issu de la commission villageois suite au projet de loi du gouvernement "Refonte de l'article 14 V2" présenté à l'assemblée du 18/11/2020.

## EXPOSÉ DES MOTIFS

Afin de rendre plus lisible l'article 14, la commission s'est attelée à revoir points par points les dispositions existantes et juger de leur nécessité. Il en ressort un texte épurée dont les dispositions sont :

* La protection des villageois et des villages naturel
* La définition de village et de responsable de village
* L'appropriation des villageois
* La tenue d'un registre par le gouvernement

## PROJET DE LOI

### Article 1er : Modification de l'article 14 de la Constitution

L'article 14 de la constitution est remplacé par :

1. Nul ne peut tuer de villageois sans justification ou modifier un village naturel sans l’autorisation de l'autorité locale compétente.

2. Un village est un regroupement de un ou plusieurs villageois. Un responsable de village est la personne physique ou morale qui est propriétaire de ce village. Le Gouvernement administre tous les villageois sans responsable.

**Amendement (ValSlender et Vonnewman) :** Retirer : "Le Gouvernement administre tous les villageois sans responsable.". (*Cette mention n'est pas utile grâce à l'alinéa suivant.)*

3. Afin de prendre possession de villageois naturels, les responsables de village doivent demander l'autorisation du Gouvernement.

4. Le Gouvernement tient un registre des villages, régulièrement mis à jour. Les responsables de village sont tenus de signaler au Gouvernement tout changement. Ce registre contient, pour chaque village :

* a. Le nom, les coordonnées ainsi que le monde où se trouve le village
* b. Le nom du responsable de village
* c. Le nombre approximatif de villageois

Amendement Ludoclem :

Le Gouvernement tient un registre des villages, régulièrement mis à jour. Les responsables de village sont tenus de signaler au Gouvernement tout changement. Ce registre contient, pour chaque village :

* a. Le nom, les coordonnées ainsi que le monde où se trouve le village
* b. Le nom du responsable de village
* c. **Le nombre de villageois**

amendements cobra:

5. sur la carte acrocraft, les villageois ne peuvent être utilisés que pour un usage décoratif ou de commerce.

6. sur la carte acrocraft, les villageois de commerce doivent aussi être des villageois décoratifs

7. chaque villageois décoratif doit avoir au minimum 10 blocs pour se déplacer et un lit.

### Article 2 : Mise en application

1. Le gouvernement est chargé de la mise en application du texte dans un délai de 6 semaines.
Achats de ressources/Boutique de Sephyross à Accrocity

## Comment s'y rendre ?

Depuis le spawn, traverser le pont, suivre la berge puis tourner à gauche après le magasin de potion, seconde rue à droite, Échoppe sur la gauche.

## Qu'y vend-on ?

* Livre d'enchantement Flamme (arc)
* Livre d'enchantement Toucher de soie
* Livre d'enchantement Tranchant III
* Livre d'enchantement Infinité
* Livre d'enchantement Efficacité IV
* Livre d'enchantement Résistance IV
* Livre d'enchantement Affinité aquatique
* Livre d'enchantement Tranchant IV
* Livre d'enchantement Protection explosion IV
* Livre d'enchantement Affilage III
* Livre d'enchantement Aura de feu II
* Livre d'enchantement Solidité III
* Livre d'enchantement Agilité aquatique III
* Livre d'enchantement Apnée III
* Livre d'enchantement Protection III
* Bottes en diamant enchantées
* Peau de PanPan Le Lapin
* Poche d'encre
* Nid d'abeilles
* Émeraude
* Bloc d'argile
* Laisse pour vos Elus Adorés
* Cuirasse jaune #MardiNoir
* Carotte dorée
Journal Officiel 116

*Séance ordinaire du 28 avril 2021*

* III. Demandes au fonctionnaire en charge des Ateliers Fédéraux 1. Rédiger une page sur le wiki indiquant à minima les différentes structures présentes, leurs coordonnées (+carte), les ressources produites. 2. Placer des panneaux de direction au spawn des Ateliers pour indiquer les structures
* IV. Bastien Choulans demande la parole pour la création d'une commission
* V. Choix de la date de la prochaine assemblée

## Rapport d'activité du Gouvernement - Questions au Gouvernement

Le monde cénotaphe a été ouvert et découvert. Le monde était en aventure, il a été passé en survie. Les élytras vont être ré-autorisées et le portail de la zone de danger sera recréé à Accrocity ou au nouveau spawn.

## Demandes au fonctionnaire en charge des Ateliers Fédéraux

Le citoyen ayant proposé le point étant absent, le point est reporté.

## Bastien Choulans demande la parole pour la création d'une commission

Création d'une commission pour écrire un nouveau règlement.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale.

Êtes-vous d’accord pour fixer la date de notre prochaine assemblée le 5 mai 2021 à 21h00 ?

( 5 ✅ | - ❌ | 0 ⬜ )

*L'assemblée approuve le choix dans la date.* ✅

*La séance se ferme d'elle même toute seule comme une grande car il n'y a pas de Président dédié je le rappelle !*

( - ✅ | - ❌ | - ⬜ )
Journal Officiel 50

JOURNAL OFFICIEL #50

(20/11/19)

* Annonces

* La commune Shoguna, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec xRatatosk
* Tinos est gérée par Freeton, allez donc voir chez les Grecs.
* Le commune jeux est ouverte à toute initiative parlez en avec Phytond.
* N’hésitez pas aussi à découvrir la zone libre, où vous pourrez construire tout simplement.

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du xx/xx/xx

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Sujet 1
2. Sujet 2
3. Sujet 3
4. Sujet 4
5. Sujet 5
6. Sujet 6
7. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

Constantino1er ouvre la séance.

discussion sur un village public

Constantino1er ferme la séance.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)
Action modératrice -1 JO104

* Proposé par Constantino1st
* Débattue en assemblée le 03/02/2021
* Journal Officiel 104

*Demande formulée à l'orale retranscrite postérieurement à l'écrit, les informations présentées ici sont aussi fiables que possible.*

Etes vous d'accord pour mettre en place une protection anti elytra aux coordonnées  -30, 180, -15 à 48, 256, -139 et jusqu'à une semaine après le live de Jean Massiet  » ?
Journal Officiel 67

JOURNAL OFFICIEL #67

(01/04/2020)

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 01/04/2020

* Absence d’Ohkya annoncée sur le Discord
* Passage du serveur en 1.15.2
* Nouvelle adresse du serveur : accrocraft.omgcraft.fr:10183
* Mod économie “SignShop” de nouveau opérationnel
* Reboot de Minepolis imminent

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Appel à volontaire : Ludo (5’)

1. Annonce de modification de map : Thout (5’)

1. Proposition de création d’une nouvelle commune :

**Marxograd**

Rapporteur : Ippokrates (5’) - REJETÉE

*Lien vers la proposition*

1. Proposition de création de 3 nouvelles communes :

**Quartier de gauche / Quarter de droite / Tortuga**

Rapporteur : Jean Massiet (5’)

*Lien vers la carte*

**Ace :** très bonne chose, redynamise le serveur, faisable et simple niveau routage

**Constantino :** pas favorable, archi de droite, de gauche ? - pas de style dans le projet énoncé - taille un peu grande

**Ludo :** penser à hiérarchiser les différents projets, imaginer un monument pour chaque quartier - projet ironique

**Lacadieu :** préciser les projets, dans le territoire de la capitale ?

**Cobra :** proposition des maires d’Accrocity plutôt qu’un projet indépendant ?

**Grotius :** quartiers droite et gauche à rapprocher des maires d’Accrocity - argument : pleins de communes mais peu actives.

**Ssotark :** précision sur la direction à tenir, matériaux, etc. cahier des charges

**Thout :** image claire des quartiers de droite et gauche, des nouveaux terrains pour de nouveaux joueurs

AMENDEMENT : **Proposition de projet communal pour Accrocity**

⇒ **ADOPTÉE**

1. Proposition de loi constitutionnelle :

**Transparence de la vie politique et séparation des pouvoirs**

Rapporteur : Cobra (40’)

*Lien vers la proposition*

*Proposition de loi constitutionnelle : **Création d’un Conseil constitutionnel***

*Rapporteur : Ohkya -* **REPORTÉE (Rapporteur absent)**

*Lien vers la proposition*

1. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

xx ouvre la séance.

xx ferme la séance.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)
Journal Officiel 117

*Séance ordinaire du mercredi 05 mai 2021.*

## Choix du président de séance

Bastien Choulans s'est proposé pour présider la séance.

Un scrutin s'est tenu, avec 7 votes exprimés :

* 5 votes pour
* 2 votes contre

Bastien Choulans préside la séance ordinaire.

## Rapport d'activité du Gouvernement et Questions au Gouvernement

Le premier ministre Lacadieu a déclaré que le gouvernement cherchait encore à récupérer l'accès au cadastre de la zone libre auprès de son ancien propriétaire. S'ils n'y arrivaient pas, ils envisagent de créer un nouveau document.

Le premier ministre a également annoncé ne pas être candidat à sa succession au poste de chef du gouvernement.

* Ludoclem a demandé au premier ministre quelle avait été l'action du Ministre de la Relance pendant le mandat.
* Ludoclem a demandé au premier ministre comment les finances publiques avaient été utilisées par le gouvernement. Celui-ci a répondu que des subventions avaient été versées à plusieurs entreprises, et que des indemnités avaient été versées aux ministres.

## Prises de parole diverses

* Le premier ministre Lacadieu a demandé au rapporteur de la commission sur le nouveau règlement de l'Assemblée, Bastien Choulans, ce qui avait été fait pendant la réunion du lundi 3 mai. Celui-ci a expliqué qu'il avait été discuté du rôle du président de séance et des modalités de dépôt d'une loi ou d'une demande d'action modératrice. Il a également précisé que d'autres réunions de commission se tiendraient à l'avenir.
* Le premier ministre Lacadieu a rappelé que les élections du maire d'Accrocity auraient lieu samedi 8 mai à 21h.

## Choix de la date de la prochaine assemblée

Le président de séance a proposé que la prochaine séance se tienne le mercredi 12 mai, à 21h.

Un scrutin s'est tenu avec 8 bulletins exprimés.

* 5 votes pour
* 2 votes contre
* 1 vote blanc

L'assemblée approuve le choix de la date, la prochaine séance aura donc lieu à la date indiquée.

*La séance est fermée à 21h20.*
Journal Officiel 49

JOURNAL OFFICIEL #49

(13/11/19)

* Annonces

* La commune Shoguna, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec xRatatosk
* Tinos est gérée par Freeton, allez donc voir chez les Grecs.
* Le commune jeux est ouverte à toute initiative parlez en avec Phytond.
* N’hésitez pas aussi à découvrir la zone libre, où vous pourrez construire tout simplement.

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Déplacement de la base de Riopazz
2. Ajout d’un plugin verrouillage de porte (Betasavoir)
3. Proposition de loi sur le nombre de séances d’assemblée (Betasavoir)
4. Construction d’un Hôtel des Ventes (Rubus)
5. Sujet 5
6. Sujet 6
7. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

Constantino1er ouvre la séance.

***Vote #01***

Question : “Pour ou contre **déplacer la base de Riopazz** sur la zone libre?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “**Adopté** ” ( 6 Vert ; x Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #02***

Question : “Pour ou contre l’instauration d’un **plugin** de serrurerie ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “**Adopté** ” ( 4 Vert ; x Rouge ; 3 Blanc)

***Vote #03***

Question : “Pour ou contre la construction d’un **Hôtel des ventes** ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “**Pour** ” ( 4 Vert ; x Rouge ; 4 Blanc)

Constantino1er ferme la séance.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)
Décret communal de réattribution d’un shop n°3.4.2

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Conseil Communal d’Accrocity

**Décret communal de réattribution d’un shop n°3.4.2**

*Visant à la dynamisation du quartier commercial de la Capitale*

Le Conseil Communal,

Vu l’Article 3 alinéas 4 de la Loi Fondamentale d’Accrocity.

Le Conseil Communal décrète :

**Art 1.**  Le conseil communal d’Accrocity se réattribue le shop aux coordonnées suivantes : x = -258 et z = 238.

Fait le 9 Janvier 2021

*Le Conseil Communal.*
Journal Officiel 53

JOURNAL OFFICIEL #53

(11/12/2019)

* Annonces

* La commune Shoguna, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec xRatatosk
* Tinos est gérée par Freeton, allez donc voir chez les Grecs.
* Le commune jeux est ouverte à toute initiative parlez en avec Phytond.
* N’hésitez pas aussi à découvrir la zone libre, où vous pourrez construire tout simplement.

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 11/12/2019

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Sujet 1
2. Sujet 2
3. Sujet 3
4. Sujet 4
5. Sujet 5
6. Sujet 6
7. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

Grotius ouvre la séance.

Au vu de la faible participation (1 personne présente à l’Assemblée), il est décidé de reporter la séance à la semaine prochaine.

Grotius ferme la séance.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)
Gouvernement/Vonnewman I

## Décret gouvernemental sur le commerce n°16.2.3 (14/10/2020)

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Gouvernement Fédéral

**Décret gouvernemental sur le commerce n°16.2.3**

*Visant à rétablir le libre échange entre les joueurs*

Le Gouvernement Fédéral,

Vu l’Article 16 alinéa 2 de la Constitution.

Le Gouvernement décrète :

Art. 1 - Le décret gouvernemental sur le commerce n°16.2.2 est abrogé

Fait le 14 septembre 2020.

*Le Premier Ministre Vonnewman*

## Décret gouvernemental sur les Ateliers Fédéraux (10/11/2020)

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Gouvernement Fédéral

**Décret gouvernemental sur les Ateliers Fédéraux**

Art. 1 Le gouvernement choisit parmi les ministres un/une Fonctionnaire des Atelier Fédéraux. Il lui délègue son pouvoir quant à la gestion des Ateliers Fédéraux. Son travail est récompensé par un salaire de 200 Accrocoins par semaine payé par le gouvernement.

Art. 2 L’autorisation d’une nouvelle usine doit être approuvée par le/la Fonctionnaire des Atelier Fédéraux. Lors de la remise de l’autorisation, un emplacement est imposé.

Art. 3 Lorsque cela est possible, un bouton marche/arrêt doit être installé sur l’usine

Art. 4 Les mobs créés le sont dans l’intérêt de l’usine et ne doivent pas en sortir.

Art. 5 La modification d’une usine doit avoir l’aval du/de la Fonctionnaire des Atelier Fédéraux

Art. 6 Des routes devront être construites pour séparer les usines. Les routes seront nommées par le/la Fonctionnaire des Atelier Fédéraux

Art. 7. Le spawn est aux coordonnées 0;64;0

Art. 8 Le gouvernement choisit la rétribution pour la construction d'usines. Celle-ci devra être comprise entre 500 et 5000 Accrocoin. Une réduction de la récompense est effectuée si le gouvernement fournit une partie ou la totalité des matériaux.

Fait le 10 Novembre 2020.

*Le Premier Ministre Vonnewman*
Archives:Code Urbanisme Accrocity

**Code d’Urbanisme Accrocity**

**Règles :**

*(cf : Gdoc Assemblée de la ville)*

‘- Les structures dans la ville doivent être cohérentes

‘- Ils doit y avoir différents matériaux par constructions

Style de la ville :

‘- Prédominance de la pierre et du bois dans les constructions

**Composition du “Bureau de l’Urbanisme” (5 personnes) :**

Trio municipal :

*Le maire :* phytond

*Les deux scribes :* Eloden / The\_Mineur

Deux élus : Neverline / Fimat08

**Proposition de Délimitation de la zone d’influence de la ville Accrocity :**

*Rappel de la règle :* pas de construction 150 blocs autour de la délimitation noir

**Urbanisme de la ville :**

* Noir = Route
* Jaune = Bâtiment public
* Orange = Bâtiment public ou habitation
* Rouge = Habitation
* Vert = Espace vert
* Marron = Terraforming
* Blanc = Zone en tension/gelée (modifié)

**Procédure de nouveau projet public :**

Tout nouveau projet de construction public devras suivre la procédure suivante.

1 - Dépôts d’une demande préalable au bureau d’urbanisme.

2 - La demande est soumise à débat suivi d’un vote au Conseil Municipal.

   a- La proposition est refusée

   b- La proposition est acceptée

3 - Après acceptation, le(s) porteur(s) de projet et le bureau de l’urbanisme assurons ensemble la maîtrise d’oeuvre pendant la durée des travaux.

4 - informations à renseigner

***=> Les demandes se passe sur ce document, ici***

**Organisation du marché :**

Au début, on expérimente,

* Pour le “quoi” (comme produit à vendre) : Chacun fait comme il le souhaite
* Pour le qui : les gens peuvent proposer

Durée d’attribution d’un plot : roulement de 2 semaines

Mode d’attribution d’un plot à une personne : la personne doit demander un plot et son nom dessus (IG sur un panneau).
Journal Officiel 123

*Séance ordinaire du mercredi 16 juin 2021, à 21 heures.*

### Ordre du jour

1. Demande de Lacadieu :Bastien Choulans Sauf erreur de ma part, le passage en 1.17 n'a pas encore été voté. Si ce n'est pas le cas j'aimerais ajouter le point suivant à l'ODJ de l'assemblée de mercredi Vote pour le passage du serveur en version 1.17 --> Accepté
2. Sotark : Une fois la 1.17 mise en place sur le serveur régen de Minepolis avec une nouvelle seed et conservation de l'usine à Guardian. -- Accepté
3. Choix de la date de la prochaine assemblée
Archives:Récapitulatif

## Saison 2

Archives Proposition de loi Saison 2 :

* Archives:Proposition de loi Territoires externes
* Archives:Proposition de réforme constitutionelle (juillet à septembre 2019)
* Archives:Proposition de loi Villages
* Archives:Commission respect villageois
* Archives:Proposition de loi Tribunal Fédéral
* Archives:Proposition de loi Territoires fédéraux

Archives des Journaux officiel Saison 2 :

* Journal Officiel

Archives des Constitutions :

* Archives:Constitution du 6 décembre 2018 et Annexes
* Archives:Constitution au 6 juin 2019
* Archives:Constitution au 3 octobre 2019

Archives d’Accronews :

* lien PDF édition #01
* lien PDF édition spéciale #01

## Saison 1

Archives Lois saison 1 :

* États des lois saison 1

Archives des Journaux officiel Saison 1 :

* Journal Officiel 01
* Journal Officiel 02
* Journal Officiel 03
* Journal Officiel 04
* Journal Officiel 05
* Journal Officiel 06
* Journal Officiel 08
* Journal Officiel 08 bis

Archives Proposition de loi Saison 1 :

* Archives:Proposition de loi Création de Commune
* Archives:Proposition de loi End et Usines
* Archives:Proposition de loi Monnaie
* Archives:Proposition de loi Propriété privée
* Archives:Proposition de loi Cheval
* Archives:Proposition de loi Création de Commune

Archives Accrocity :

* Archives:Accrocity projets public
* Archives:Assemblée d’Accrocity 01
* Archives:Assemblée d’Accrocity 02
* Archives:Code Urbanisme Accrocity
* Archives:Organisation politique Accrocity

Archives Accrocity Times :

* lien PDF édition #01
LoisDD/Refonte du spawn

## Article 1er : Cahier des charges

1. Le nouveau spawn sera créé dans une zone à ciel libre aux coordonnés -1760;-1042.

2. Chaque ville aura un portail personnalisable par leurs soins.

3. Minepolis, les ateliers fédéraux, le Nether, l’Ender, l'hôpital, Dreamland, le Cénotaphe et la zone libre auront un portail personnalisable par le gouvernement.

4. Les portails présents à Accrocity de la liste précédente seront retirés lors de la mise en place des portails.

## Article 2 : Mise en application

1. Le changement des portails une fois les travaux seront validés par le gouvernement.
Archives:Proposition de loi Création de Commune

**Loi sur la création de communes (LCC)**

du 31 octobre 2018

*L’Assemblée d’Accrocraft arrête :*

**Art. 1 Autorisation**

1. La création d’une nouvelle commune doit être autorisée par l’Assemblée.

2. L’Assemblée vérifie que la demande de création respecte les conditions fixées par la

présente loi.

3. La demande doit être défendu devant l’Assemblée par au moins une personne.

**Art. 2 Conditions**

1. Le territoire de la commune projetée doit être défini, de taille raisonnable et former un tout

cohérent.

2. Le projet de commune doit être cosigné par au moins cinq personnes. Une personne ne

peut soutenir qu’un projet au maximum par mois.

3. Le projet de commune doit avoir pour but de créer une communauté capable de fédérer

au delà de ses soutiens initiaux.

4. Le projet de commune doit avoir un but défini.

**Art. 3 Constructions**

La construction de bâtiments en dehors des communes est interdite.
Journal Officiel 32

JOURNAL OFFICIEL #32

(05/06/19)

* Annonces

* La commune Shoguna, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec xRatatosk le responsable du projet.
* La commune paradisiaque des archipels galapagos a des îles à pourvoir pour vous dorer la pilule et cacher votre argent au soleil.
* La commune de Tinos est gérée par Freeton, allez donc voir chez les Grecs.
* Le commune jeux est ouverte à toute initiative parlez en avec Phytond.

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 05/06/19

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Modification de la constitution à propos du tribunal
2. Ajout d'un MOTD
3. Election du juge suppléant
4. Choix de la prochaine date

Thout ouvre la séance.

Et est mis en avant et remercié la présence nombreuses des citoyens à cette assemblée et en profite pour parler des communes qui existe, et des projets qui existe pour des objectifs de propagande bienveillante.

Les pouvoirs de Justice ont été réformés.

Il a été voté l’accord pour l’adoption d’un MOTD.

Grotius a été élu Juge suppléant.

***Vote #01***

Question : “**Pour ou contre l’adoption de la modification des prérogatives du tribunal et du gouvernement sur les questions de Justice ?**” (cf ce TEXTE)

Choix 1 : “Oui/Pour” (Vert) // Choix 2 : “Non/Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Abstention” (Blanc) //

Résultat : “**Projet Adopté**” (11 Vert ; Rouge ;  Blanc)

***Vote #02***

Question : “**Pour ou contre l’amendement de Phytond sur l’implication de la modération ? (Article 13 alinéa pour la dernière phrase)**”

Choix 1 : “Oui/Pour” (Vert) // Choix 2 : “Non/Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Abstention” (Blanc) //

Résultat : “***Amendement adopté***” ( 6Vert ; 3Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #03***

Question : “**Pour ou contre l’adoption de l’article 13 concernant le déroulement des procès ?** (cf ce TEXTE)

Choix 1 : “Oui/Pour” (Vert) // Choix 2 : “Non/Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Abstention” (Blanc) //

Résultat : “***Article adopté***” (10 Vert ; Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #04***

Question : “**Pour ou contre l’instauration d’un MOTD?**”

Choix 1 : “Oui/Pour” (Vert) // Choix 2 : “Non/Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Abstention” (Blanc) //

Résultat : “***Ok pour le principe du MOTD***” ( 9 Vert ; Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #05***

Question : “**Qui de Grotius (Bleu) ou Constantino1er (Jaune) comme Juge supplant?**”

Choix 1 : “Grotius” (Vert) // Choix 2 : “Constantion1er” (Jaune) // Choix 3 : “Abstention” (Blanc) //

Résultat : “***Grotius est élu juge suppléant.***” (7 bleu; 4 jaune;  Blanc)

Thout lève la séance.
Loi d'urbanisme et de protection du patrimoine n°4.3/9.2

FÉDÉRATION D’ACCROCRAFT

     Conseil Communal d’Accrocity

**Proposition de loi pour l’urbanisme n°4.3/9.2**

*Visant à la dynamisation d’Accrocity et la protection du patrimoine.*

Le Conseil Communal,

Vu l’Article 4 alinéas 3 et 9 de la Loi Fondamentale d’Accrocity.

Le Conseil Communal propose la loi suivante :

**Art 1.** Abrogation de la loi pour l’urbanisme et de protection du patrimoine n°4.3/9.1.

**Art 2.** Le conseil communal d’Accrocity se réserve le droit de se réattribuer une parcelle et le bien immobilier qui y serait construit si son propriétaire ne s’est pas connecté sur le serveur depuis 12 mois consécutifs.

**Art 3.** Une fois le délai prévu à l’article 2 écoulé, le conseil communal doit en informer le joueur concerné qui dispose alors d’un délai d’une semaine pour réagir. A son issue et à défaut de réponse du propriétaire, la réattribution prévue à l’article précédent entre en application.

**Art 4.** Le conseil communal d’Accrocity doit être en mesure d’apporter la preuve que la durée de non connexion de 12 mois consécutifs est atteinte.

**Art 5.** A chaque application de l’art. 2 de la loi communale n°4.3/9.2, le conseil communal doit rédiger un décret rendu public.

**Art 6.** Une motion de rejet de l’application de l’art 2. peut être entreprise par un minimum de 4 citoyens d’Accrocity et doit être publiée publiquement. Si ce quota est atteint, le conseil communal doit soumettre au vote l’application de l’art. 2. Cette motion de rejet ne peut être émise qu’après la publication du décret et avant sa mise en application.

**Art 7.** La loi pour l’urbanisme n° 4.3/9.2 s’applique de manière rétroactive à partir du 1er novembre 2019.

Fait le 5 décembre 2020.

*Le Conseil Communal.*
Journal Officiel 112

*Séance ordinaire du 31 mars 2021*

*Azothyx ouvre la séance à 21h00.*

## Rapport du Gouvernement & Questions.

Pas mal d'évolution au niveau des Ateliers Fédéraux ainsi que le nouveau spawn.

Les quêtes ne sont pas terminées pas plus que le cénotaphe est ouvert.

Les procédures concernant l'Union de JBM et Kaboom n'ont pas été mises en place mais selon la PPL il reste encore une semaine pour être mis à exécution.

## Elections Fédérales

### Election du Premier ministre

Le citoyen Lacadieu est candidat.

Approuvez-vous la nomination de Lacadieu en tant que Premier ministre ?

*L'assemblée approuve la nomination.* ( 7 ✅ | 2 ❌ | - ⬜ )

### Nomination des ministres

Les nominations seront proposées ultérieurement.

### Election du Juge

Les citoyens Ludoclem, Sotark et ValSlender sont candidats.

Quel candidat souhaitez-vous comme Juge ?

*Le résultat est en ballotage.* ( 2 **Sotark** | 4 **ValSlender** | 4 **Ludoclem** )

Second tour :

*Ludoclem est élu Juge.* ( 1 **Sotark** | 4 **ValSlender** | 5 **Ludoclem** )

### Election du Juge suppléant

Les citoyens Constantino, HauruPandragon, JeanBaptistMala et Sorbioux sont candidats.

Quel candidat souhaitez-vous comme juge suppléant ?

*Le résultat est en ballotage.* ( 0 **HauruPandragon** | 4 **Sorbioux** | 1 **JeanBaptistMala** | 4 **Constantino** )

Second tour :

*Sorbioux est élu juge suppléant.* ( 0 **HauruPandragon** | 6 **Sorbioux** | 0 **JeanBaptistMala** | 3 **Constantino** )

### Election du Président

Le citoyen Rigma est candidat.

Approuvez-vous la nomination de Rigma en tant que Président ?

*La nomination est rejetée.* ( 2 ✅ | 6 ❌ | 1 ⬜ )

L'assemblée décide que la présidence de l'assemblée sera effectuée par les citoyens ayant demandé un point à l'ordre du jour. Si nécessaire, un président de séance peut être élu. Les points qui seront étudiés lors de la prochaine assemblée devront être demandés dans le channel #débats-assemblée.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale.

Êtes-vous d’accord pour fixer la date de notre prochaine assemblée le 7 avril 2021 à 21h ?

*L'assemblée approuve le choix dans la date.* ✅

*Azothyx ferme la séance à 21h40 environ.*
Achats de ressources/Boutique de Djodjo à Accrocity

## Comment s'y rendre ?

Depuis le spawn, traverser le pont, suivre la berge puis tourner à gauche après le magasin de potion, Échoppe sur la droite de la route après la place.

## Qu'y vend-on ?

* Fusée I
* Fusée II
* Fusée III
* Livre d'enchantement Raccommodage

## Fidèlité

IMPORTANT : n'hésitez surtout pas à vous signaler quand vous achetez, des cadeaux sont possibles !
Journal Officiel 63

JOURNAL OFFICIEL #63

(04/03/2020)

* Annonces

* La commune Shoguna, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec xRatatosk
* Tinos est gérée par Freeton, allez donc voir chez les Grecs.
* Le commune jeux est ouverte à toute initiative parlez en avec Phytond.
* N’hésitez pas aussi à découvrir la zone libre, où vous pourrez construire tout simplement.

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 04/03/20

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Sujet 1
2. Sujet 2
3. Sujet 3
4. Sujet 4
5. Sujet 5
6. Sujet 6
7. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

Elyziiite ouvre la séance.

En raison d’un faible nombre de participants, la séance est repoussée à la semaine prochaine.

Elyziiite ferme la séance.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)