Constitution Vemrichienne de l'an 11

Constitution Vemrichienne appliquée en l'an 11 dès l'Avènement par Vemrich Ier. Elle a été écrite durant le Gouvernement Provisoire du Royaume d'Aldérande, et a pour objectif de maintenir un régime démocratique et stable.

**I- VALEURS ET SYMBOLES DU ROYAUME**

**Devise Alderaanienne** : “L’Aigle Protège le Royaume”

**Couleurs** : Blanc (la monarchie et la neige -> pureté), Bleu (couleur de la Démocratie et donc des instances politiques)

**Hymne** : “La Marche du Grand Vemrich”  conte les coups d’Etat de Vemrich Ier.

**Fête Nationale** : 11 Welona (2 décembre). Renversement de Bouris Ulgo, de Charle Organa puis à nouveau de Bouris Ulgo par Vemrich Ier.

**Couronne** : Symbolise le Royaume d’Aldérande.

**Aigle** : Symbolisant la Maison et la dynastie Weeti.

**Armoiries du Royaume :**

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**Drapeau du Royaume:**

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**II- LES HAUTES FONCTIONS ET INSTITUTIONS DU ROYAUME**

**Le Trône**

→ Couronne Royale et vice-Royale

**Couronne Royale :**

**Roi des Alderaaniens** : Ultime souverain. Il est aussi le chef de l’État et des Armées. Le titre se transmet par primogéniture, en cas d’absence de Dauphin du Royaume, une élection par suffrage universel est organisée. Prend une majuscule, c’est un Être Suprême, une autorité politique et  morale (contrairement aux précédents Rois/Reines d’Aldérande). Il a autorité sur Aldérande et ses colonies. (Rôle modifié par le décret royal “d’évolution du régime” de l’an 24). Il peut émettre des lettres patentes (édits, ordonnances ou déclarations) ou des actes royaux personnels (lettres de cachet, lettres de grâce, bons du roi, brevets etc).

**Dauphin** : Prétendant au trône royal Alderaanien. Fils aîné du Souverain.

**Couronne Vice-Royale** :

**Vice-Roi d’Aldérande** : Est le second du Roi. Il est nommé à vie par le monarque. En cas d’incapacité du Roi, il est nommé Régent du Royaume. Il a également des fonctions de représentations. Il est de jure le chef du Haut Conseil Royal. (Rôle modifié en l’an XVI à la Proclamation de l’Empire).

**Vizir** : Le vizir est un haut dignitaire de la Couronne vice-Royale il est nommé par le vice-Roi et le seconde dans ses tâches administratives. (Il sera supprimé en l’an XVI.)

**Pairie du Royaume :**

**Pairs  d’Aldérande** : Au nombre de 12, traditionnellement 6 laïcs et 6 clercs. Ils ont créé il y a plusieurs siècles pour que les rois puissent distinguer les nobles desquels ils sont proches. Ils sont traditionnellement les premiers conseillers du Roi et siège donc à la Cour. (Abolis à la Proclamation du Premier Empire en l’an XVI).

**Le Conseil d’État (ou Conseil du Roi)**

→ Conseil des Ministres

**Ministre Principal** : (Renommé en l’an XVI, Premier Ministre) Chef du gouvernement il est nommé par le Roi dans le parti majoritaire à la Chambre. Il préside le Conseil d’État au nom du Roi. Depuis des millénaires cette fonction était assurée par le Roi qui lors du Conseil du Roi traitait des affaires du Royaume. Il est l’ancêtre du Conseil des Ministres qui prendra ce nom en l’an XVI.

**Chancelier Royal** : Membre du gouvernement, il dirige la chancellerie royale. Il est le garde des sceaux du Royaume. et celui qui administre le service des écrits du Roi (décrets, ordonnances et édits). Il siège au Conseil du Roi.

**Ministre** : Membre du gouvernement. Il administre un ministère et doit être présent à chaque réunion du Conseil.

**Le Haut Conseil Royal**

→ Chambre Haute du Parlement

**Grand Duc** : Seigneur d’Aldérande (= chef de maison). Il est à la tête d’une tenure noble de taille importante (Domaines Organa et Antilles puis en l’an XII Thul et Weeti) ; un Grand Duché. Ses héritiers sont des Ducs. Il est membre ex officio du Haut Conseil Royal.

**Duc** : Seigneur d’Aldérande (=chef de maison). Il est à la tête d’une tenure noble de taille modeste; un Duché. Ses héritiers sont des Comtes. Il est membre ex officio du Haut Conseil Royal.

**La Sénéchaussée**

→ Commandement des Armées

**Connétable des Armées** :  Il est le sous-chef (après le Roi) des Armées d’Aldérande. Il est aussi membre ex officio au Gouvernement, au poste de Ministre de la Guerre et de l’Expansion. (Renommé “CEMA” par décret du roi Vemrich II en l’an 21).

**Haut Maréchal de l’Armée** :  Haut dignitaire militaire, il est le commandant des 5 armées Alderaaniennes et de la Grande Armée Royale d’Aldérande (deviendra à la Proclamation de l’Empire de l’an XVI Grande Armée Vemrichienne).

**Grand Amiral Suprême** : Haut dignitaire militaire, il est le commandant des 5 flottes Alderaaniennes et chef de la Flotte Royale d’Aldérande. (Renommé par décret royal “Marine Royale” en l’an 21 puis “Marine Impériale”en l’an 24 par le roi puis Empereur Vemrich II).

**La Chambre du Parlement Alderaanien**

→ Chambre législative et judiciaire

**Président de la Chambre** : Organise et administre le Parlement après élection par suffrage universel. Organe monocaméral législatif mais aussi judiciaire jusqu’en l’an XVI au retour de la monarchie absolue avec Tharquin Alde (il ne retrouvera qu’une partie de ses prérogatives judiciaires en l’an 24 avec la gestion de la Cour Suprême Impériale par le Congrès). Le Parlement dispose d’un droit de remontrance pour s’opposer à la politique du Roi ou de son Conseil. Il vote les lois et les budgets. Il peut démettre par un vote de censure le Roi ou son Conseil jusqu’en l’an XII puis ensuite par double censure (= le parlement est dissout en même temps que le Roi ou le Gouvernement). Le Roi a le droit de dissoudre le Parlement en temps de guerre uniquement. Il est élu au suffrage universel.

**Député** : Membre du Parlement. Élu par suffrage provincial pour 5 ans et étiqueté de l’un des 7 partis Alderaaniens autorisés.

**II- DÉCOUPAGE TERRITORIAL : UNE MOSAIQUE HÉRITÉE DE L’ANCIEN RÉGIME**

**En Métropole**

**Métropole** : Planètes colonisées du Système Alderaan (Aldorande et delaya)

**Continent** : Sur Aldorande (Aldéra, Juran, Thon, Iles du Sud, Iles Okonomo, Lir Lakir). Sur Delaya ( Belrand-Capitale, Highwoods, Pôle Nord, Pôle Sud, Thallas, Natalar, Balderdash)

**Diocèse** : Province ecclésiastique comprenant plusieurs pays également utilisé dans l’administration territoriale (ancêtre des Régions créés en l’an XVI)

**Province Alderaanienne** : Subdivision d’un continent. (Ancêtre des Comtés créés en l’an XVI)

* ***Province*** : Entitée administrative territoriale dont les habitants se reconnaissent des origines, des mœurs, des usages, des langues et des institutions communes. Dirigé par un Gouverneur nommé par le Roi.

* ***Domaine Royal*** : Domaine géré directement par le monarque. Par exemple propriétés castrales de la Couronne. Dirigé par un Maire de Palais nommé par le Grand Maréchal des Logis.
* ***Fiefs Nobles*** : Tenure gérée par une famille noble sur le plan judiciaire, administratif et fiscal.
* ***Villes Libres*** : Villes disposant d’une autorité municipale nuancée par un degré de souveraineté, notamment en matière fiscale ou judiciaire, elle est souvent organisée en République dites soeure. Ils sont néanmoins sous protection Alderaanienne.

Pays Étranger :

* ***Fief Papal*** : Territoires indépendants administrés directement par le Pape.
* ***Fief ecclésiastique*** : Évêchés, Archevếchés, Républiques monastiques.. spéciaux, tous indépendants de l’Église et non de l’État depuis la séparation des deux par cette même constitution.
* ***Cité-État*** : Ville indépendante de part son Histoire.
* ***Principauté*** : Territoire souverain et national enclavé sur le territoire Alderaanien dirigé soit par un prince local soit par un prince étranger.
* ***Fief Étranger*** : Territoire étranger sur Aldérande. Région d’outre-système dépendant d’un monde extérieur.

**EN COLONIE**

**Secteur** : Il s’agit de la Région Galactique dans laquelle une seule ou plusieurs colonies se trouvent.

**Archiduché**: Planète étant une colonie d’Aldérande, dirigé par un Archiduc nommé par le Roi ou son Vice-Roi.

**Province d'outre système** : Découpage administratif d’un archiduché, il est dirigé par un gouverneur colonial nommé par l’archiduc de la Colonie.

**III- SUCCESSIONS**

**Transmission de la Couronne** : En cas d’incapacité du titulaire de ce titre, le vice monarque est nommé Régent le temps qu’un dauphin soit choisi.

**Transmission du Trône Vice-Royal** : En cas d’incapacité du titulaire de ce titre, le monarque nomme un remplaçant temporaire ou permanent.

**Transmission de la Présidence** : En cas d’incapacité du titulaire de ce poste, le vice président devient président par intérim. En cas d’absence d’adjoint à la présidence, la chambre élit sur proposition de ses membres, un nouveau président.

**Transmission de la fonction Viziriale** : En cas d’incapacité du titulaire de ce titre, le vice-roi nomme un remplaçant permanent ou temporaire.

Transmission Parlementaire**: En cas d’incapacité du titulaire de ce titre, le député adjoint ou le premier conseiller parlementaire remplace le député incapacitant. En cas d’absence de remplaçant, des élections sont organisées pour élir un nouveau député à titre permanent pendant 5 ans.**