Constitution du Waldland

La **Constitution du Waldland** est le texte fondamentale qui régit le fonctionnement du Royaume de Waldland depuis sa promulgation par le Roi de Waldland le 31 mars 2020.

Promulguée le 31 mars 2020, la constitution est entrée en vigueur le 3 avril, lors de la première élection parlementaire waldoise.

## La constitution

### I - Le Royaume de Waldland

#### Article I

Le Royaume de Waldland est une monarchie constitutionnelle où la personne du Roi de Waldland est le chef de l'état.

#### Article II

La religion d'état est l'évangélisme aldovien ou *Église évangélique d'Aldovie*.

#### Article III

La devise de l'état est "Regem ejus et populum" (le roi et son peuple).

#### Article IV

Les langues officielle sont le français et le latin.

#### Article V

Les symboles nationaux sont les armoiries royales (et ses déclinaisons), le drapeau national, et la personne du roi.

### II - Le Roi de Waldland

#### Article VI

Le Roi de Waldland est le chef de l'état et le chef des armées.

#### Article VII

Le Roi de Waldland est le symbole de l'unité national et le premier représentant du peuple waldois.

#### Article VIII

Le Roi de Waldland ne peux posséder aucun autre titre gouvernementale waldois autre que celui de "roi".

#### Article IX

Il gère les affaires relevant de la politique étrangère avec l'Archichancelier (hormis les déclarations de guerres).

#### Article X

Il dispose d'un droit de regard et de véto sur les lois promulguées par le Konigstag.

#### Article XI

Il peut également assister au réunion du parlement, dispose d'un droit de parole mais ne peut voter.

### III - l'Archichancelier

#### Article XII

L'Archichancelier est le premier conseiller du Roi de Waldland.

#### Article XIII

Il est nommé par le Roi de Waldland pour une durée de 3 mois. Il peut être destitué par un vote du parlement sur lequel le roi n'a pas de droit de véto.

#### Article XIX

Lors de son investiture, l'Archichancelier prête serment de fidélité à la nation, au peuple, à la loi, et au roi.

#### Article XX

Il peut également assister au réunion du parlement, dispose d'un droit de parole mais ne peux voter.

#### Article XXI

Il peut mettre en place des commissions composées de membres désignés par lui-même (valable durant son mandat) pour l'épauler dans la gestion des affaires et sa mission de conseil auprès du roi.

#### Article XXII

Dans le cas du décès roi, de son abdication ou à sa demande écrite et personnel, l'Archichancelier peux être nommé Régent et dispose des pouvoirs royaux pour le reste de son mandat.

#### Article XXIII

Il est responsable de ses actions devant le Parlement et le Roi.

### IV - Le Konigstag ou "Parlement du royaume"

#### Article XXIV

Le Konigstag est le parlement du Royaume de Waldland.

#### Article XXV

Le Konigstag est composé de députés élus par toutes les personnes disposant de la nationalité waldoise pour une durée de 6 mois.

#### Article XXVI

Les députés sont chargés de représenter leur province ou leur territoire autonome. Chaque province ou territoire autonome dispose d'un député.

#### Article XXVII

Le Konigstag débat, propose et vote les lois relevants de la politique intérieure. Il a également un droit de regard sur la politique extérieure et peut demander à rencontrer le roi.

#### Article XXVIII

Les députés élisent en interne un Président du Konigstag, pour la durée d'un mandat de député, chargé en tant que maître de séance de réguler et de lancer le vote des différentes propositions de lois.

#### Article XXIX

Si le Président du Konigstag ou un autre député ne remplit pas sa mission, il peux être destitué par un vote du parlement ou par la volonté du Roi de Waldland qui devra justifier son renvoi.

#### Article XXX

Les déclarations de guerre se font par vote des députés sur la demande unique du Roi de Waldland.

#### Article XXXI

Le parlement est responsable de ses actions devant le roi par le biais de son président.

### V - La défense du territoire

#### Article XXXII

La défense et la protection des civils sont assurés par les forces de polices, disposant d'un droit d'action local.

#### Article XXXIII

La défense du territoire et de ses intérêts est assurée par les forces armées waldoises, placées sous le commandement du Roi de Waldland en sa qualité de chef des armées.

#### Article XXXIV

Le commandement effectif des forces armées est assuré par l'État-major des armées, dirigée par un "Chef de l'État-Major" nommé par le roi et approuvé par le parlement.

### VI - Le pouvoir judiciaire

#### Article XXXV

Le pouvoir judiciaire est assuré par la Cour suprême du royaume, réunie en cas de nécessité à la demande du roi ou d'un membre du parlement.

#### Article XXXVI

La Cour suprême est composée d'au moins 2 juges désignée par le parlement. Ils rendent un verdict commun.

#### Article XXXVII

La Cour suprême est incompétente pour juger la personne du roi.

### VII - Les subdivisons territoriales

#### Article XXXVIII

Le Royaume de Waldland est subdivisée en deux entités distinctes : en province ou en territoire autonome.

#### Article XXXIX

Une province ne dispose d'aucun statut d'autonomie et est représentée au Konigstag par un député élu.

#### Article XL

Les territoires autonomes disposent d'un statut d'autonomie défini par un "texte administratif". Ils disposent de leur propre gouvernement et institutions locales tout en respectant la constitution du Waldland.

#### Article XLI

Les territoires autonomes peuvent perdre leur statut d'autonomie à la suite d'un demande formuler par le roi à la Cour suprême du royaume.

#### Article XLII

l'Administration communale est assurée par un maire, élu par la population résidente pour un mandat de 6 mois. Le maire est responsable de l'entretien et de l'aménagement de sa ville. Il peux être convoquée par le roi, l'archichancelier ou le parlement.

### VIII - Aux modifications constitutionnelles

#### Article XLIII

Une modification constitutionnelle peut se faire par la réunion du gouvernement et du parlement en une assemblée, votant le projet de modification et sortant à la majorité absolu.

### IX - Aux cas particuliers

#### Article XLIV

Le Roi de Waldland peut suspendre la nationalité waldoise. Si il s'agit d'un membre du parlement ou de l'archichancelier, cette décision doit être validée par l'Archichancelier.

#### Article XLV

Le Roi de Waldland désigne, par lettre écrite officielle et publique, la personne devant lui succéder.

#### Article XLVI

En cas de crise grave, l'état d'urgence peux être déclarée par le parlement qui octroie les pleins pouvoirs au Roi de Waldland pour une durée déterminée.

#### Article XLVII

Les Îles Cookies, octroyées par le Roi du Louang au Roi de Waldland le 9 février 2020, sont rattachée au territoire et lois waldoise uniquement durant le règne d'UniusFr. A la fin de son règne, UniusFr pourra en disposer comme bon lui semble.