Journal Officiel 96

Séance ordinaire du 25 novembre 2020

## Ordre du Jour

1. Rapport d’activité du Gouvernement
2. Rapport d’activité des commissions parlementaires
3. Présentation du projet de rapport pour cadrer les travaux législatifs par le Bureau de l’Assemblée
4. Elections fédérales d’Accrocraft
5. Examen du projet de loi d’exception pour les villageois des Ateliers Fédéraux du Gouvernement
6. Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

## Procurations

* DarkDeamond donne procuration à HauruPendragon
* Aurom69 donne procuration à ValSlender
* Ssortak donne procuration à Ludoclem974

*rigma ouvre la séance ordinaire du 25 novembre 2020 à 21h04.*

## Rapport d’activité du Gouvernement

Le gouvernement de Vonnewman est invité à présenter son activité hebdomadaire durant la semaine à la tribune. L’Assemblée peut ensuite lui poser des questions sur cette dernière.

## Rapport d’activité des commissions parlementaires

Les présidents des commissions parlementaires actuellement en train de travailler sont invités à présenter l’avancée de leurs travaux devant l’Assemblée s’ils le souhaitent.

La commission RSF, Procédure judiciaire et Villageois exposent leurs avancements.

## Présentation du projet de rapport pour cadrer les travaux législatifs par le Bureau de l’Assemblée

Le président de l’Assemblée rigma tient, au nom du Bureau, à présenter un projet de rapport sur le processus législatif en vigueur. Le but de ce rapport étant de relever les points faibles de notre Assemblée concernant l’examen des propositions et projets de loi et d’apporter des recommandations sur comment l’Assemblée devrait aider et examiner ces textes de loi.

Il aimerait que d’autres citoyens, ayant de l’ancienneté sur le serveur, puissent déposer leurs observations sur le document afin de produire un rapport exhaustif pour, il l’espère, une future commission ou une future proposition d’un règlement.

Lien vers le document :

https://docs.google.com/document/d/1vEFr6uyw1xwZ2xIhIUmmhTDjCFL25opv4pNL-NJx0D0/edit?usp=sharing

## Elections fédérales d’Accrocraft

### Election du Bureau de l’Assemblée Fédérale

#### Election du Président de l’Assemblée Fédérale

Le Président de l’Assemblée rigma quitte la présidence de la séance pour laisser place au doyen de l’Assemblée. Le citoyen Grotius reprend donc la présidence et appelle les éventuels candidats.

Un seul se présente : le citoyen Azothyx. Le citoyen Grotius procède au vote de confirmation du candidat.

Le citoyen Azothyx est donc élu au poste de Président de l’Assemblée Fédérale.

Le Président de l’Assemblée Azothyx reprend la présidence de la séance. Il délègue la présidence de la séance au citoyen rigma.

#### Choix du Président assistant de l’Assemblée Fédérale

Le nouveau Président de l’Assemblée Azothyx nomme ensuite, s’il le souhaite, un assistant pour compléter le Bureau de l’Assemblée.Il propose ValSlender comme assistant et l’Assemblée doit confirmer son choix.

ValSlender est confirmé par l'Assemblée comme président assistant de l’Assemblée fédérale.

### Election du Tribunal Fédéral

#### Election du Juge Fédéral

Les candidats Lacadieu et cobraimpérial se déclarent à la tribune.

 **Voix exprimées** | **Lacadieu**
(Bleu)
(Jaune)

cobraimpérial est élu par l'assemblée au poste de Juge.

#### Election du Juge Suppléant Fédéral

Le candidat Constantino1st se déclare à la tribune.

Constantino1st est élu par l'assemblée au poste de Juge suppléant.

### Election du Gouvernement

#### Election du Premier Ministre

Les candidats se déclarent à la tribune et un débat est ensuite organisé entre eux. Il est suivi de questions et réponses avec les citoyens de l’Assemblée.

Deux candidats déclarés : Vonnewman et Elyziite.

Vonnewman est élu par l'assemblée au poste de Premier ministre.

#### Constitution du Gouvernement du nouveau Premier Ministre

Une fois le nouveau Premier Ministre élu, il dévoile la composition de son Gouvernement qui peut être composé au maximum de 4 citoyens. Chacun des ministres nommés par le nouveau Premier Ministre sont confirmés par l’Assemblée au travers d’un vote de confiance.

Ministres nommés : Sorbioux\_, ministre de l’Industrie, et HauruPandragon, ministre des réformes et des innovations législatives.

La nomination au poste de ministre de HauruPandragon est approuvée par l'assemblée.

La nomination au poste de ministre de Sorbioux est approuvée par l'assemblée.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

Conformément au Règlement de l’Assemblée, le Président de l’Assemblée Azothyx propose que la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale se tienne le mercredi 2 décembre 2020 à 21h.

*Rigma ferme la séance ordinaire du 25 novembre 2020 à 22h25.*