Empereur d'Haïti

L’**Empereur d'Haïti** fut le chef de l'État haïtien lorsque celui-ci fut, à quatre reprises, une monarchie impériale, de 1804 à 1820, puis de 1847 et 1859, une nouvelle fois entre 1867 et 1869, et enfin de 1902 à 1908.

Le dernier empereur ayant régné sur Haïti est Henri III, déchu officiellement le 2 décembre 1908, à l'issue de plusieurs journées révolutionnaires sanglantes.

## Titulature

Le titre officiel des empereurs haïtiens a évolué au cours des année. Le titre principal a pu être complétés de titres complémentaires correspondants aux souverainetés étrangères acquises par le monarque.

* Entre 1804 et 1807, la titulature officielle de l’empereur est :
	+ *Sa Majesté* *impériale*, *par la grâce de Dieu et du peuple haïtien, Empereur d'Haïti et dépendances.*

* Entre 1807 et 1820, la titulature officielle de l’empereur est :
	+ *Sa Majesté*, *par la grâce de Dieu et la Loi constitutionnelle de l'État, Empereur d'Haïti, souverain des Îles de la Tortue, de La Gonâve, et autres îles adjacentes, destructeur de la tyrannie, régénérateur et bienfaiteur de la nation haïtienne, créateur de ses institutions morales, politiques et guerrières, défenseur de la foi, fondateur de l'ordre royal et militaire de Saint-Henri.*
* Entre 1847 et 1859, puis de nouveau de 1867 à 1869 et de 1902 à 1908, la titulature officielle de l’empereur est :
	+ *Sa Majesté*, *par la grâce de Dieu et la volonté du peuple haïtien, Empereur d'Haïti et des autres îles adjacentes de la nation haïtienne, grand-commandeur de l'ordre impérial de Saint-Faustin.*

## Rôle et pouvoirs

### Devoirs et responsabilités

La personne de l'Empereur est inviolable et sacrée. Il prête, sur l'Évangile, le serment suivant à la nation, en présence des corps constitués et des grands fonctionnaires de l'Empire :

« *Je jure à la nation de remplir fidèlement l'office d'Empereur d'Haïti, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution et les lois du peuple haïtien, de respecter et de faire respecter l'indépendance nationale et l'intégrité du territoire.* »

La promulgation des lois et autres actes du Corps législatif est faite en ces termes :

« *Au nom de la nation, Nous..., par la grâce de Dieu, Empereur d'Haïti, à tous présents et à venir, salut : mandons et ordonnons que (loi ou acte) ci-dessus du Corps législatif soit revêtu du sceau de l'Empire, publié et exécuté.* »

L'Empereur fait exécuter les lois et autres actes du Corps législatif promulgués par lui. Il fait tous règlements, arrêtés et proclamations nécessaires à cet effet. L'Empereur fait sceller les lois et autres actes du Corps législatif du sceau de l'Empire et les fait promulguer et exécuter.

L'Empereur nomme et révoque les ministres. Il nomme et révoque également les agents de l'Empire près les puissances ou gouvernements étrangers. Il nomme tous les fonctionnaires civils et militaires et détermine le lieu de leur résidence, si la loi ne l'a déjà fait. Il révoque les fonctionnaires amovibles. L'Empereur nomme les grands dignitaires et les grands officiers de l'Empire. Les grandes dignités de l'Empire seront déterminées par des ordonnances impériales. Les grands officiers sont : 1° des maréchaux de l'Empire choisis parmi les généraux les plus distingués ; 2° des grands officiers civils de la couronne, tels qu'ils sont institués par les statuts de l'Empire. L'Empereur peut créer des titres nobiliaires, ainsi que des ordres civils et militaires, dont le but sera de récompenser le mérite et les services rendus à la nation. Les fonctions et les costumes des grands dignitaires et des grands officiers de l'Empire sont déterminés par un statut de l'Empereur.

L'Empereur commande et dirige les forces de terre et de mer, et confère les grades dans l'armée, conformément à la loi. Il fait les traités de paix, d'alliance, de neutralité, de commerce et autres conventions internationales, sauf la sanction du Sénat et celle de la Chambre des représentants dans les cas déterminés par la Constitution. Il propose au Sénat les déclarations de guerre lorsque des circonstances lui paraissent l'exiger. Si le Sénat approuve ces projets, l’Empereur d'Haïti proclame la guerre.

L'Empereur pourvoit, d'après la loi, à la sûreté extérieure et intérieure de l'État. Toutes les mesures que prend l'Empereur sont préalablement délibérées en conseil des ministres. L'Empereur a le droit de faire grâce et celui de commuer les peines. L'exercice de ce droit sera réglé par une loi. Il peut aussi exercer le droit d'amnistie, pour délits politiques seulement. Les actes de l'Empereur sont contresignés par un ou plusieurs ministres, qui, par cela seul, s'en rendent responsables. A l'ouverture de chaque session, l'Empereur, par l'organe de ses ministres, présente au Sénat et à la Chambre des représentants la situation générale de l'Empire, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur. L’Empereur reçoit du Trésor public, une indemnité annuelle de cent cinquante mille gourdes. Il sera affecté pour domaines de la couronne des propriétés rurales en état de culture. L'Empereur réside au palais impérial de la capitale.

### Succession

La dignité impériale est héréditaire dans la descendance directe, naturelle et légitime, de l’Empereur, de mâle en mâle, par ordre de progéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes. Seulement en cas d’absence d’héritiers légitimes, la descendance naturelle reconnue de l’Empereur peut prétendre à la succession. Les femmes peuvent transmettre le droit d’accéder à leurs descendants mâles en cas d’absence d’héritiers mâles directs.

Les fils naturels de l’empereur entrent dans la ligne de sa descendance directe, en cas d’absence de branche légitime. Si, postérieurement à la reconnaissance officielle des enfants naturels de l’empereur, il lui survient des enfants mâles légitimes, ses fils naturels ne peuvent être appelés qu'après les descendants légitimes.

### Le cas de la Régence

L'Empereur est mineur jusqu'à l'âge de 18 ans accomplis. Pendant sa minorité, il y a un régent de l'Empire. Le régent doit être âgé au moins de 25 ans accomplis. Les femmes sont exclues de la régence. L'Empereur désigne le régent. A défaut de désignation de la part de l'Empereur, la régence est déférée au prince le plus proche en degré dans l'ordre d'hérédité, ayant 25 ans accomplis.

Si, l'Empereur n'ayant pas désigné de régent, aucun des princes haïtiens n'est âgé de 25 ans accomplis, le grand-conseil de l'Empire élit le régent parmi les titulaires des grandes dignités de l'Empire. Le régent exerce, jusqu'à la majorité de l'Empereur, toutes les attributions de la dignité impériale. Cependant, il ne peut nommer ni aux grandes dignités de l'Empire, ni aux places de grands officiers qui se trouveraient vacantes à l'époque de la régence ou qui viendraient à vaquer pendant la minorité. Néanmoins, il peut nommer des sénateurs et révoquer les ministres.

Si l'Empereur, même majeur, se trouve dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, le régent est chargé de l'autorité exécutive tant que dure l'empêchement.

Tous les actes de la régence sont au nom de l'Empereur. Le traitement du régent est fixé au quart de celui de l'Empereur. Avant d'entrer en fonctions, le régent prête le serment suivant, en présence des titulaires des grandes dignités de l'Empire, des grands officiers, de tous les corps constitués :

« *Je jure d'administrer les affaires de l'État, conformément à la Constitution, de maintenir dans toute leur intégrité, le territoire de l'Empire, les droits de la nation et ceux de la dignité impériale et de remettre fidèlement à l'Empereur, au moment de sa majorité, le pouvoir dont l'exercice m'est confié*. »

## Liste

### Premier Empire (1804-1820)

(20 septembre 1758 - 17 octobre 1806)

(2 ans et 1 mois)
(6 octobre 1767 - 8 octobre 1820)

(14 ans et 10 mois)
(3 mars 1804 - 18 octobre 1820)

(10 jours)

### Second Empire (1847-1859)

(15 août 1788 - 6 août 1867)

(12 ans et 10 mois)

### Troisième Empire (1867-1869)

(15 août 1788 - 6 août 1867)

(1 mois et 23 jours)
(7 février 1826 - 15 janvier 1870)

(2 ans et 4 mois)

### Quatrième Empire (1902-1908)

(2 août 1820 - 1 mai 1910)

(5 ans et 11 mois)