Proposition de Loi sur la Création de la Commune de Themgolir

Durant la 2ème guerre, le peuple Themlien, décida de déserter les divers combats qui fessaient rage sur le continent de Héliosa, afin de partir s'installer dans des terres plus prospères. Mené par leur chef Lothiel, le peuple et les diverses ressources restantes, partirent sur un bateau médiocre , espérant trouver la terre promise.

Chapitre 2 : L'arrivé dans le nouveau monde

Après plusieurs mois de traversées et diverses maladies dont  le scorbut, la malaria, la dysenterie, et la fièvre jaune, le peuple très affaibli par celles-ci , trouva une terre jusque la inconnue. Après une rapide installation précaire, afin de soigner les malades et repartir sur de bonnes bases, une expédition fut menée par Lothiel et quelques citoyens afin de trouver un territoire ou s'installer. Celle-ci jeta l'ancre dans une vallée entre les montagnes. Ce fut le début d'une ère prospère et paisible.

Chapitre 3 : Le retour de l'impérialisme

Quelques années s'écoulèrent sans le moindre accrochage avec les divers indigènes du continent, le peuple Themlien pu même mener quelques actions commerciales avec eux. Le 12 Mars 2020, un éclaireur Themlien, prévenait Lothiel qu'un bateau impérial avait accosté plus loin sur le continent. Le peuple savait, avec peur, que les déserteurs avaient été exécutés à tour de bras par l'Empire par le passé. Notre chef , décida avec honneur et audace de prendre les devant et d'aller voir l'Empereur afin de préserver la paix entre les deux peuples. Après 3 jours de discussions intenses , il fut conclu que le peuple Themlien pouvais préserver une partie d'indépendance mais en restant en relation étroite avec l'Empire. Une nouvelle guerre sanglante à été donc évitée. Depuis ce jour, le peuple Themlien pu donc déclarer son territoire nommé Zelaia , et sa capitale Levally.

Chapitre 4 : La séparation inopinée

Depuis maintenant 6 mois le peuple était bien installé, mais l’orage grondait. Le terrible Empire, les avaient trahis. Lors une aube d’hiver, l’empereur, jaloux des richesses la cité, décida de détruire le fier peuple qui pourtant ne prônais que la paix et l’harmonie, la bataille fut sanglante, des dizaines de citoyens moururent dans d’atroces souffrances et d’autre furent réduit en esclavage pour l’Empire. Le Patriarche se décida à contre cœur, d’abandonner la ville de Levally, pour sauver son peuple déjà bien meurtri. Il reparti donc par delà les mers et les terres, à la recherche d’un nouvel endroit pour protéger sa population restante mais l’Empire était partout. Au bout de 2 semaines de voyage ininterrompu, ils posèrent pied sur un nouveau Continent nommé Accrocraft par les étrangers. Leurs promesses de paix et d’amour, finir par convaincre Lothiel, que c’était la, l’endroit que lui et son peuple rêvait. Il commença donc par reconstruire une nouvelle citée cachée dans les Montagnes du Nord, car la crainte était toujours présente.

Mais une autre bataille s’annonçait, celle de pouvoir faire ce dont le peuple l’avait demandé, la liberté.

### Hymne de Themgolir :

https://soundcloud.com/coeur-sombre-509706301/test-n1

### Contexte Historique du Projet Levally :

A la toute base du Projet Levally, l'idée était de **faire une cité naine**, or ce projet à **grandement évolué** depuis. Initialement proposé à la Commune d'Urbicande le 28 Janvier 2021 lors du Conseil Municipal, le projet fut accepté **sans réelle question et difficulté**. L'espace alloué de base par le projet était le suivant :

Lien vers la législation correspondante : Urbicande/Législations en vigueur.

Ce projet fut pour moi et mes collègues **le début d'un plus gros projet** qui se format au fur et à mesure du temps qui passait.

> ***EDIT :***
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> ***Ce jour , le 11 Février 2021,***
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> ***Le Conseil Municipal d'Urbicande à voté en faveur de deux choses :***
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> ***- L'agrandissement de l'espace alloué au Projet qui se nomme maintenant Projet cité Themgolir, comme montré dans cette PPL : Loi d'agrandissement du Projet Levally***
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> ***- L'acceptation de la décision du Premier Magistrat de Urbicande qui donne le territoire à la future commune de Themgolir.***
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### Le pourquoi de cette demande :

Cette demande ne sort pas de nulle part ou d'une idée volatile, elle s'inscrit dans une volonté d'apporter une Commune nouvelle au sein du territoire d'Accrocraft et ainsi proposer aux joueurs une nouvelle vision des choses en matière législative, organisationnelle, politique, commercial et social. Bien évidement, tout ce qui sera fait dans cette Commune que je vous propose, restera au sein de la Commune, et ne devra pas déteindre sur le reste du serveur. Après mûrs réflexions avec mes comparses, nous avons donc mis en chantier l'agrandissement du projet ainsi que la formation d'un Texte Fondateur et donc en finalité la proposition que je formule ici.

### La demande de création de la Commune de Themgolir :

Comme expliqué précédemment, je demande donc la création ainsi que l'officialisation de la Commune de Themgolir, s'étendant sur les anciennes contrées du Projet Levally et un peu plus. La Commune de Themgolir aurait le territoire suivant (englobant aussi l'ancien territoire du Projet Communal de Levally, sur lequel nous avons négocier avec l'actuel Premier Magistrat) :

Cette commune aura pour thème : nain , montagnard, fantasy.

De plus elle se dotera d'un Texte Fondateur qui sera publié plus bas sur cette même page. La commune mettra en place divers évènements commerciaux, sportifs, collectifs et fédéraux. L'ambition de Themgolir est également d'avoir un style propre à elle et reconnaissable, mais aussi des emplacements commerciaux afin de dynamiser l'économie locale, des contrats de chantiers proposés en priorité aux entreprises (selon les fonds disponibles), des financements de la Commune prioritairement hors Etat Fédéral (sauf cas exceptionnel), par exemple via des appels d'offres, des dotations privées, et/ou sociétales. De plus elle portera les entreprises locales s'installant chez elle via des aides Communales au développement de celles-ci, si le besoin en est, mais toujours dans le cadre local en priorité.

### L'organisation de la Commune :

Voici un schéma de l'organisation théorique de la Commune. Car cela vaux mieux que de longs discours :

### Le Texte Fondateur de Themgolir :

Cher Citoyens et Citoyennes de La Commune de Themgolir, aujourd’hui un grand jour pour notre nation, après plusieurs jours de travail acharné, nous pouvons enfin vous présenter notre Texte Fondateur:

Le 09 Février 2021,

Le fier et honorable peuple Themlien déclare n’avoir aucune intention belliqueuse envers l’un quelconque des membres de la fédération ; notre peuple prônant la paix et la prospérité.

***Texte Fondateur de La Commune de Themgolir***

***Article préliminaire. Principes fondamentaux de La Commune de Themgolir.***

La Commune de Themgolir fait sécession et est reconnu comme libre par Urbicande, conformément à la Constitution fédérale. La vie citoyenne est un devoir. Tout citoyen se doit d’être humble et conciliant avec son prochain. L’Etat reconnaît la liberté de culte, la liberté de la presse. La sanction est acceptée de tous et ne peux être contestée. Le respect des bonnes mœurs themliennes. Tout citoyen reconnaît au Patriarche son droit .Tout citoyen est égal devant la loi. La devise de l’État est « Pour la Paix et la Prospérité ». La Capitale est Themgolir. La langue officielle est la même que la Fédération.

**Article 1.** Les droits politiques des citoyens.

Seuls les citoyens ayant une résidence sur le territoire de la Commune jouissent des droits politiques de La Commune de Themgolir. Ils incluent le droit de proposer des lois à la Chambre blanche, le droit de se présenter aux élections et le droit de vote. Le scrutin est toujours secret et direct.

**Article 2**. Les trois organes de pouvoir.

Le patriarche est juge suprême et chef de l’état.

La chambre blanche est l’organe législatif de l’état et donc vote les lois à adopté au sein de la Commune

Le préfet est chef du gouvernement et policier de l’état, et donc il veille à la bonne conduite vis à vis des lois en vigueur, et peux saisir le Patriarche en cas de manquement.

Les citoyens ont le pouvoir d’initiative des lois et peuvent saisir le Patriarche sur les questions législatives.

**Article 3**. La désignation du Patriarche.

Le Patriarche exerce ad vitam aeternam ses fonctions de chef d’État dont il ne peut être dessaisi que par son abdication volontaire ou à sa disparition considérée après deux mois. Le Patriarche originel est \_Lothiel\_. En cas d’abdication le nouveau chef de l’État est désigné par l’abdiquant. En cas de disparition il est désigné par voie testamentaire ou à défaut par voie d’élection ; alors l’un des trois émissaires de la Chambre Blanche, est élu en qualité de nouveau chef de l’État au scrutin universel direct.

**Article 4**. Les pouvoirs du chef de l’État.

Le Patriarche dispose du pouvoir d’initiative des lois, conjointement avec les citoyens de La Commune de Themgolir. Il est le magistrat principal de La Commune de Themgolir et à le pouvoir de choisir les juges compétents à La Commune de Themgolir et est juge suprême. Il peut s’auto-saisir devant une loi, un décret, et toute décision qui ne respecterais pas les règles supérieures.

**Article 5**. La composition et le fonctionnement de la Chambre blanche.

La chambre blanche est composée de trois émissaires : un citoyen élu au suffrage universel direct, deux citoyens nommés par le Patriarche.

Tout citoyen peut participer aux débats et avoir une voie consultative. Le Patriarche peut également prendre part aux débats sans participer au vote.

Le citoyen est élu pour un mois à la Chambre blanche.

Lors qu’aucun citoyen n’a pu être élu pour des raisons indépendantes de la volonté du Patriarche, la Chambre blanche peut continuer à siéger normalement. Cependant, l’ensemble des lois votées pendant cette période seront soumises à la ratification par la Chambre dans sa formation complète lors de la première assemblée suivant l’élection.

Si les citoyens ne sont pas d’accord avec les décisions de son représentant , il peut faire un vote pour le contester.

**Article 6.** La nomination du Préfet

Le citoyen élu à la Chambre blanche devient le Préfet et est élu pour une période de un mois. Chaque décret doit être cosigné par le Patriarche, afin de vérifier la bonne mise en forme et la légalité du dit décret en motivant une raison en l’expliquant dans une ordonnance patriarcale.

**Article 7.** L’organisation des élections.

Les élections à la Chambre Blanche ont lieu deux semaine avant la fin du mandat des émissaires. La période de campagne dure une semaine et débute à compter du départ des élections. La période de vote a lieu la veille avant la fin du mandat du membre élu de la Chambre Blanche. Les élections sont organisées sous la responsabilité du Patriarche au minimum 24h avant la fin du mandat. Si aucune élection n’a été organisé après une semaine, les citoyens peuvent spontanément procéder à l’élection. En cas d'aucune candidature à ce poste , le Patriarche se réserve le droit de gouverner avec ses deux membres nommé, pour une période de deux semaines avant la prochaine élection.

**Article 8**. Le pouvoir législatif de la Chambre Blanche.

La chambre Blanche vote les lois dans les domaines non dévolus à l’État fédéral. Seuls les émissaires décident de la loi définitive à la majorité absolue. Lorsqu’ils ne peuvent se départager, l’avis de l’émissaire élu l’emporte.

**Article 9**. Le pouvoir judiciaire.

La Chambre Judiciaire est l’organe de justice locale de La Commune de Themgolir, elle est composée du Patriarche et des juges nommé par le Patriarche. En cas de non acceptation de la décision de justice locale, le citoyen peux faire appel au Tribunal Fédéral.

**Article 10.** La modification de la Texte Fondateur de Themgolir

Toute modification du Texte Fondateur requière un vote exceptionnel auprès des citoyens, lequel doit être approuvé par la majorité des trois quarts.