Grande Charte II

## Préambule

### Section 1 : Généralités

Le Sérénissime Empire de Britannise réclame son attachement à ses racines Cathidiannes. En vertu de ce principe, il découle que toute autre religion ne puisse bénéficier du même traitement puisque qu’étant dans l’erreur.

Le Sérénissime Empire proclame son indivisibilité et son droit à l’existence. Il assure les droits des nobles et des citoyens devant la loi coutumière et écrite.

### Section 2 : Langue et Culture

La langue officielle de Britannise est le Briton, toute autre langue est considérée comme secondaire.

Les patois locaux et langues régionales sont tolérés tant que la langue nationale reste maîtrisée et instruite.

La culture officielle est la culture Britoise, tout autre culture est considérée comme secondaire. Cependant, il est reconnu certains particularismes régionaux d’où découle des divergences coutumières.

## Article I : Du Législatif

### Section 1 : Du Parlement

Tous les pouvoirs législatifs accordés par cette Grande Charte seront attribués à un Parlement de Britannise, qui sera composé d'une Chambre des Lords et d'une Chambre des Communes.

### Section 2 : De la Chambre des Lords

La Chambre des Lords sera composée des Lords du Sérénissime Empire. Tout Lord obtient lors de son anoblissement par l’Empereur, une place de droit à la Chambre.

Son président sera le Prime Secretary, qui n’aura aucun droit de vote à la Chambre.

### Section 3 : De la Chambre des Communes

La Chambre des Communes sera composée par tous les citoyens et membres de la basse noblesse du Sérénissime Empire.

### Section 4 : De la procédure législative

Le Cabinet et les parlementaires posséderont l’initiative législative. Ils pourront déposer un projet ou une proposition de loi (Bill) devant la Chambre des Communes. Si celle-ci vote en défaveur du Bill, celui-ci est abandonné. Dans le cas contraire, il sera transmis à la Chambre des Lords. Si celle-ci vote en sa faveur dans les mêmes termes, le Bill est transmis à l’Empereur pour exécution. Dans le cas contraire – modification du texte ou rejet – le Bill sera porté à nouveau devant la Chambre des Communes. Au bout de deux navettes législatives, si aucun accord n’est trouvé entre les chambres, le Bill sera abandonné.

## Article II : De l’Exécutif

### Section 1 : Du Sérénissime Empereur de Britannise

Le pouvoir exécutif sera conféré au Sérénissime Empereur de Britannise. Il restera en fonction jusqu’à sa mort, date à laquelle la fonction héritera à son successeur légitime.

L’Empereur doit disposer de la majorité civile pour prétendre régner, le cas contraire un régent sera désigné par la Chambre des Lords au scrutin uninominal à un tour.

En cas de disparation ou d’abdication de l’Empereur, ou de son incapacité d'exercer les pouvoirs et de remplir les devoirs de sa charge, ceux-ci seront dévolus à son successeur, s’il est en âge de régner, ou à défaut au Prime Secretary jusqu’à ce qu’un régent soit désigné.

### Section 2 : Des compétences personnelles du Doge

L’Empereur sera le commandant en chef des forces armées terrestres et navales du Sérénissime Empire.

Il aura le pouvoir de conclure des traités. Son pouvoir de déclaration de guerre sera conditionné par un vote à la majorité des membres de la Chambre des Lords.

Il aura le pouvoir d’attribution de la citoyenneté Britannisienne et d’anoblissement.

Il pourra révoquer discrétionnairement un titre de noblesse si cela ne le fait pas changer basculer dans une nouvelle catégorie de la population, celle-ci étant la Haute Noblesse, la Basse Noblesse et les citoyens. En cas de changement de catégorie, il lui faudra l’approbation de la Cour Suprême.

Il aura le pouvoir de promulguer des décrets, d’une valeur normative inférieure à la loi. Ceux-ci resteront actifs tant qu’ils ne seront pas contraires à la loi ou à la Grande Charte.

### Section 3 : Du Cabinet

L’Empereur et son conseil présidera le cabinet et en nommera les membres. Il aura la capacité de les révoquer discrétionnairement.

Ses membres seront :

- Le Chancelier de l’Echiquier, qui conduira la politique économique et budgétaire ;

- Le Lord Chancelier, qui conduira la politique juridique et judiciaire et dirigera la police ;

- Le Premier Lord de l’Amirauté, qui conduira la politique commerciale en temps de paix et commandera l'Imperial Navy en temps de guerre ;

- Les Secretaries, en charge de diverses missions.

De plus, un membre du Cabinet sera nommé Prime Secretary. A ce titre, il présidera la Chambre des Lords.

Sous l’impulsion d’une motion de censure à l’initiative de la chambre des communes (3/4 d’avis prononcés en faveur) ou de la chambre des Lords (3/4 d’avis prononcés en faveur), l’Empereur devra révoquer l’ensemble du cabinet ou les membres susvisés par cette dernière.

Cette action constitue l’unique exception à la discrétion de nomination de l’Empereur.

## Article III : De la Justice

### Section 1 : De la Cour Suprême de Britannise

Le pouvoir judiciaire du Sérénissime Empire, est dévolu à une Cour suprême, qui sera composée d’un Grand Inquisiteur assisté de deux Inquisiteurs.

Les juges seront élus pour deux semaines par la Chambre des Communes.

Le Grand Inquisiteur sera nommé par l’Empereur pour une durée de trois semaines.

Le Grand Inquisiteur et les inquisiteurs seront inviolables et sacrés durant toute la durée de leur magistrature.

### Section 2 : Des compétences de la Cour Suprême

La Cour Suprême aura la compétence pour toutes les affaires civiles et pénales, où elle délibérera souverainement.

Elle aura la compétence pour retirer un titre de noblesse à un Britannisien sur saisine du Doge.

Sur saisine du Président de la Chambre des Communes ou de l’Empereur, elle pourra examiner la conformité d’une loi ou d’un décret avec la Grande Charte.

### Section 3 : De l’Impeachment

La Cour Suprême, sous saisine du président de la chambre des communes (ou de ¾ des constituants de la chambre des communes) ou du Prime Secretary (ou de ¾ des constituants de la Chambre des Lords), pourra mettre en accusation et condamner les membres du Cabinet pour trahison, corruption ou autres crimes et délits majeurs. Le jugement devra alors être délibéré à l’unanimité des membres de la Cour Suprême. Les individus condamnés seront alors destitués de leurs charges.