Lois et pouvoirs en Orience

## **Succession de la royauté**

Le Royaume d'Orience est organisé autour d'une monarchie héréditaire dont le pouvoir est devenu de plus en plus symbolique. La dynastie Winrunn est à la tête de la couronne bien qu'aucun roi ne soit en place actuellement.

La succession royale respect la loi Agnatico Cognatique et Primogéniture. La présence d'un roi ou d'une reine à la tête de la couronne ne dérange en aucun cas les habitants et la noblesse d'Orience.

Dans le cas où le dernier souverain en place n'a aucun descendant direct pour prendre la couronne, les grandes familles d'Orience devront se réunir afin de nommer une nouvelle famille pour prendre le titre Royal.

Les critères de sélection sont les suivants :

* Le dirigeant de la famille doit avoir participé à l'activité de la flotte d'Orience à travers un service d'au moins dix ans.
* Les activités et revenus complets de la famille doivent être divulgués conformément aux lois du Royaume.
* La Famille désignée doit être certaine de pouvoir assurer l'indépendance d'Orience et la prospérité de son peuple.

### **Répartition des pouvoirs**

Depuis une nouvelle réforme en Orience, la Couronne d'Orience reçu l'ensemble des pouvoirs liés à l'ancien statut d'Amiral Suprême. Le Roi ou La Reine d'Orience est le seul dirigeant au sein du royaume, autant politique que militaire. Cependant, deux institutions assurent un semblant de répartition des pouvoirs bien que le Souverain d'Orience garde un droit de veto presque absolue.

**Le Consortium Naval** regroupant les grandes familles marchandes est en charge de l'économie et les échanges au sein du Royaume.

**Le Conseil des cinq** lui composer des grandes familles nobles est en charge de la conception de loi et réforme dans l'objectif de la prospérité du royaume. Ce Conseil possède un pouvoir unique en Orience, en plus de pouvoir sélectionner la prochaine famille Royale en cas de besoin, le Conseil peut mettre un droit de veto sur la succession de la Couronne et si l'héritier présente des problèmes de santé physique et mental grave, une situation en opposition avec les intérêts du peuple d'Orience et/ou une affiliation quelconque avec une institutions,faction et/ou groupe en accord commercial ou politique avec La République de Marianne.

#### **Protocole**

Le souverain porte le titre de « Majesté » tandis que les autres membres de la famille celui lié à sa place dans l'ordre de succession tel que « Prince héritier » ou bien « Princesse ».L'Amiral suprême lui doit être appelé sous ce même et cela en permanence.

La révérence est obligatoire lorsqu'on désire adresser la parole à un membre de la famille Royale et celle-ci peut-être remplacer par un salut militaire quand il est question de l'Amiral Suprême.

N'importe qui est en droit de prendre la parole pour engager une conversation avec un membre de la famille Royale ou l'Amiral Suprême et ceux qu'importe son statut. Un geste touchant la famille royale ou l'Amiral Suprême doit être fait lentement, amicalement et rester minimum. En Orience, les crimes et délits sont lourdement punis en fonction de la nature et du degré de l'incrimination de l'individu.

#### **Justice**

Les petits délits sont punis par une simple peine de prison ou amende relativement lourde mais sans plus.

Quand l'incrimination est plus grave comme une évasion fiscale ,arnaque ou encore vol de bien précieux , les sanctions deviennent bien plus lourdes. En effet, plus question de prison ou d'amende mais bien de confiscation de bien et l'envoie systématique dans une véritable institution en Orience, les Galères.

La galère s’apparente à du travail forcé aux bénéfices du consortium Naval et du Royaume d'Orience ,les peines varient entre un an et une vingtaine d'années. On estime les chances de survie d'un prisonnier devant faire vingt ans de galère proche de zéro, mais une telle peine n'est pas infligée uniquement en cas de meurtre, viol ou rébellion. Les galères font vivrent un véritable enfer à leurs occupants, ceux-ci devant travailler sous les ordres de militaire dans des conditions de vie insoutenable entre le manque de nourriture, les conditions climatiques, les maladies et les violences abusives. La mort est pour certain une délivrance pour échapper aux galères qui donnent des sueurs froides aux plus grands brigands.

La moindre suspicion de trahison ou de complot à l'encore du royaume ou de ses dirigeants peut entraîner une succession d'action bafouant l'ensemble des droits protégeant la vie privée des habitants du royaume. Torture et interrogatoire ne sont pas rares dans les prisons d'Orience.