Champs du Soleil/Constitution

Constitution des Champs du soleil

Article préambule :
Les citoyens des Champs du soleil ont adopté leur 1ère constitution en exerçant leurs droits
fondateurs, écrits par - [293:222]Levi - le 06/11/2021, respectant par là même les principes
de la démocratie directe.
Il y est décrit l'identité des champs du soleil (articles 1 et 2) et le mode d’édiction des règles
générales, constituant la fonction législative (articles 3 à 9).
Il reste à définir le mode d’exécution de ces règles qui relève de la fonction exécutive.
Il reste à définir le mode de règlement des litiges qui constitue la fonction juridictionnelle (edited)

Article 1 : Les Champs du soleil est une région autonome et indivisible, laïque, très
démocratique et sociale. Elle assure l'égalité de tous ses citoyens sans distinction d'origine,
de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances.
Ses frontières sont celles définies historiquement soit [291,335] en "x" et [211,250] en "y" et
ne peuvent pas être déplacées, sauf décision commune de l’ORU et des Champs du Soleil.

Article 2 :
L'emblème national est le drapeau bicolore, associé à l'image de notre soleil protecteur, lui
même associé à l'emblème de notre créateur : le poulpe.
L'hymne régionale reste à définir démocratiquement
La devise régionale reste à définir démocratiquement
Son principe est : gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple

DE SA SOUVERAINETÉ

Article 3 : La souveraineté appartient aux citoyens qui l'exercent directement par la voie du
vote. Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. (edited)

Article 4 : [ principe de la proposition]
Chaque citoyen a le droit d'émettre une proposition destinée au vote dans les canaux
"propositions". Il a, au préalable, le devoir d'annoncer, de discuter et de débattre de sa
proposition dans les canaux "discussions/débats".
Ces propositions ne peuvent être adoptées qu’après l’accord de la souveraineté (le vote)
des citoyens des champs du soleil.

Article 5 : [principe de la décision]
Une proposition adoptée devient ainsi une décision. Les décisions peuvent être annulées ou
modifiées par l'exercice de la souveraineté.

Article 6 : [ principe du vote]
Les votes sont d'une durée de 24h. Trois sortes de vote sont admis :
Les votes vert sont pour l'adoption de la proposition.
Les votes rouges sont contre l'adoption de la proposition.
Les votes blanc sont pour une réécriture de la proposition avant son adoption.
Si plus de 70% des votes sont verts, la proposition est directement adoptée.
Si plus de 30% des votes sont rouges, la proposition est directement refusée.
Dans tout autre cas, un canal [commission temporaire] de 24h est mis en place pour
débattre sur une réécriture de la proposition ou sur une annulation du vote de celle-ci.

Article 7 : [ principe de naturalisation]
La naturalisation régionale peut être accordé à un étranger s'il le demande, suite à une
acceptation par vote et si les conditions suivante sont respectées :
-Quelques jours d'activités dans le serveur
-Une bonne entente avec les habitants
-Respect des règles de la région
Les réfugiées naturalisés pourront participer aux débats et discussions des affaires internes
mais ne pourront pas voter.

DE SA REPRÉSENTATIVITÉ

Article 8 : Toutes les semaines, des représentants des Champs du Soleil, au nombre de 3,
sont élus afin de représenter les citoyens sur la scène inter-régionale et au sein de l'ORU.
Les mandats de représentants sont cumulables.
Ils sont élu par les habitants via un vote démocratique (edited)

Article 9 : Tout représentant peut être remis en cause par la souveraineté des citoyens et
une procédure de destitution engagée

Article 10 : Les représentants ont pour seul but :
- de faire le lien entre les organisations inter-régionales et les citoyens des champs du soleil.
- de faire le lien entre les représentants des autres régions et les citoyens des champs du
soleil.
Ils n’ont en aucuns cas plus de pouvoir qu’un habitant
Tout représentant ou groupe de représentants dépassant leurs droits en prenant une
décision par eux-même seront immédiatement destitués par l'application de cet article.