Lois et droits d'Ipoya

"Il y en a beaucoup, et vous êtes censé le savoir."

Les lois d'Ipoya suivent les principes de la Sainteté en quelques sortes et surtout indirectement. C'est très simple, mettez vous à la place d'un humain, et pensez à tous les faits qui peuvent être inconvenants pour ces êtres faibles. Bravo vous comprenez maintenant la majorité des lois.

Cette page recense les lois qui ont été utilisées inrp ou qui dénotent, qui sont spéciales ou importantes, mais il en existe de très nombreuses non notées qu'on s'empressera d'inscrire si l'on nous pose des questions à leur sujet. Les peines ne sont pas fixes et peuvent être revues par les juges selon la gravité, cela dit elles marquent la bonne moyenne. Les lois sont divisés en plusieurs catégories et livres avec leurs propres classements. Il y a donc en théorie plusieurs lois mais elles sont bien toutes liées.

## **Lois sur la civilité et droits communs**

1.0.0 - Tout citoyen se doit de garder sur lui sa carte de citoyen, sous non présentation des papiers, le sujet peut faire appel à une interrogation et un isolement le temps de traiter de sa civilité. Néanmoins il peut faire appel à un avocat ou simplement à la M.D.I pour aller le chercher dans son foyer. Il sera mit en garde à vue en attendant ou surveillé de près ou au corps.

1.0.1 - Les non-citoyens n'ont pas à avoir de papiers, mais la possession d'une carte luxe leur permet d'accéder aux bâtiments de services supérieurs.

1.0.2 - Les monstres ne peuvent accéder à la citoyenneté et resteront mis à l'écart. Cela dit, et sous fait d'arme important ou aide majeure envers la cité-état, il est tout de même possible d'obtenir un titre similaire qui permettra d'avoir une vie similaire à un citoyen.

1.1.0 - Les abominations sont tuées à vue.

1.2.0 - L'ouverture de commerce est autorisé aux citoyens après traitement avec la ville, tandis que les non-citoyens auront à avoir au préalable la carte luxe.

1.2.1 - L'ouverture de stand au marché est payant pour les citoyens, au prix double et aux stocks surveillés pour les non-citoyens, et impossible pour les monstres.

1.3.0 - Le droit de vote n'est accessible que par les citoyens.

1.4.0 - Les chasseurs, pêcheurs et trappeurs peuvent pratiquer leur métier sans soucis sur le territoire d'Ipoya. Cela dit ils doivent mettre à vue leurs récoltes et être en possession d'un permis pour ne pas être hors la loi.

1.5.0 - L'élevage d'animaux communs est autorisé sans permis particulier.

1.5.1 - L'élevage d'animaux complexe ou dangereux est autorisé avec un permis. Sans, il sera confisqué voir tué et vous amènera à une amande.

1.5.2 - L'élevage de monstres et leur utilisation est autorisé uniquement avec un permis d'éleveur de monstre.

1.5.3 - Exception est faite pour les monstres pris en tant qu'esclave qui ne nécessitent qu'une formation auprès d'un éleveur de monstre pour les esclavagistes.

1.6.0 - Les procès sont menés selon votre citoyenneté. Un citoyen face à un délit ou un crime sera vu par le tribunal et le jugement sera délibéré par un juge et un magistrat avec le droit à un avocat. Possibilité de passer au colisée sur demande pour ne pas passer par un jugement.

1.6.1 - Les non-citoyens qui font un gros crimes sont exécutés, les criminels iront au colisée, les gros délits seront sanctionnés d'esclavagisme en mine pour la ville ou pour un noble. Un délit obligera un service en tant que chien/chair à canon au sein de la M.D.I pendant une période définie par le juge la plupart du temps.

1.6.1 - Qu'importe l'entorse aux lois qu'effectue un monstre ou une abomination, ceci mènera à une exécution. Un éleveur n'aura aucun remboursement si son monstre est coupable, et l'éleveur aura à prouver sa bonne foi après.

1.7.0 - Toute personne non capable a le droit d'appeler un champion pour le représenter au colisée, mais s'expose quand même à un enfermement et des tests après.

## **Lois sur l'intégrité physique et mental**

1.0.0 - Tuer un citoyen ou non-citoyen est hautement répréhensible et vous mènera presque automatiquement à une exécution hors cadre de mission de l'État ou

1.0.1 - Dans le cadre d'une mission d'exécution de l'État, la loi 1.0.0 n'est pas valable.

1.0.2 - Dans le cadre de la légitime défense pure, la loi 1.0.0 n'est pas valable. Ceci entraînera de nombreux tests mentaux et physiques ainsi que des enquêtes pointilleuses de la part des experts de la M.D.I.

1.1.0 - La prostitution est légale uniquement dans une maison close attestée par la ville d'Ipoya et surveillée avec une santé corporelle garantie par l'établissement et un corps proposé saint pour le service.

1.1.1 - Les maisons closes doivent mettre à disposition l'équipement nécessaire à la santé et l'hygiène de ses salariés.

1.1.2 - La prostitution à la volée est illégale et sera sanctionnée de 7 jours de garde à vue ainsi que 150 pièces (2 xp) d'amende.

1.2.0 - Les soins en hôpital sont parfaitement gratuits pour les citoyens, payés par l'État. Les Non-citoyens auront à payer la somme demandée par le médecin qui l'a prit en charge. Les monstres et animaux n'en profitent pas.

1.2.1 - Les monstres et animaux sont soignables uniquement par des vétérinaires

1.2.2 - Les soins doivent être appliqués par des médecins en bâtiment prévu à cet effet. Hors des soins d'urgence et gestes de premiers secours si vous êtes formé pour, tout soin doit être appliqué dans un bâtiment prévu à cet effet uniquement. Le vol de travail et la concurrence déloyale étant hautement répréhensible par la loi sur les bien physiques 1.3.0.

1.3.0 - L'esclavagisme sur un citoyen ou non-citoyen est formellement interdit.

1.3.1 - L'esclavagisme sur les animaux et monstres est autorisé.

1.3.2 - Réduire en esclavagisme un gélarissien en profitant de sa perte de mémoire par coups est un crime contre l'humanité et peut être condamné par une exécution immédiate.

1.4.0 - Le harcèlement et le chantage sur citoyen ou non-citoyen sont un délit grave qui peut être largement punit. Constitue un harcèlement l'acte régulier qui vise à abaisser une personne un intégrité ou un choix. Constitue le chantage le fait de forcer la main à quelqu'un par pression psychologique ou utilisation d'informations privées ou publiques sur la victime.

1.5.0 - Le viol est un crime.

1.6.0 - Les atteintes physiques qu'importe sa puissance envers une autre personne non consentante et non handicapant constitue un délit.

## **Lois sur les biens physiques**

Pour commencer, sachez que chaque objets peut être placé en réserve si vous n'avez pas le droit de le porter en ville mais en extérieur oui. Ces réserves se trouvent aux portes de la ville près des écuries.

1.0.0 - Le vol de biens sous toutes ses formes est répréhensible et pourra mener à un emprisonnement ferme qui va de 2 jours de prison à Altarka pour les plus faibles, 1 semaine pour les plus communes, 1 mois pour les vols contraignants, et jusqu'à 10 ans pour les plus graves ou importants. L'amande sera fixée par le juge, à raison d'environ 2 fois le prix de la valeur de l'objet volé si il a été rendu, jusqu'à 10 fois si il n'a pas été rendu.

1.0.1 - Dans le cas de vol de relique magique, la peine peut devenir capitale.

1.0.2 - Le vol d'armes est punissable d'une main coupée.

1.1.0 - Nombre d'objets sont interdits à la possession si ils ne sont pas scellés, un objet scellé doit être inaccessible à l'utilisation sans au moins 3 manœuvres qui prendront plus de 2 minutes. Hors objets contondants donc, il est possible d'avoir n'importe quel objet, hors armes à feu, si tant est qu'il est scellé. Tout bon forgeron pourra vous créer un scellement. Se balader avec un objet dangereux non scellé vous expose à une confiscation et suppression de l'objet, ainsi que 3 jours à 6 mois de prison à Altarka, exception étant faite pour les armes dites "non conventionnelles" et non-scellés qui peuvent aller sur plusieurs années selon la dangerosité.

1.2.1 - La possession d'armes blanches de classe 1 (couteau de cuisine, poignard, fine lame courte, scalpel...) est disponible sans permis, mais doit être rangé en ville.

1.2.2 - La possession d'armes blanche de classe 2 (Épée à une main, bouclier, épée à deux mains légère...) est autorisé uniquement avec la possession d'un permis aventurier, chasse ou soldat. Il y a cependant la possibilité de se balader avec si ils sont scellés efficacement.

1.2.3 - La possession d'armes blanche de classe 3 (Claymore, hallebarde, lances, pavois...) est autorisé uniquement avec la possession d'un permis aventurier ou soldat. Il y a cependant la possibilité de se balader avec si ils sont scellés efficacement.

1.2.4 - La possession d'armes contondantes est possible avec un permis soldat uniquement.

1.2.5 - La possession d'un arc, long ou court, est possible avec un permis de chasse, aventurier ou soldat. En ville, sauf si vous êtes en plein service dans le cas de la M.D.I, il doit être distendu et la corde rangée.

1.2.6 - La possession d'arbalète légère est possible avec un permis de chasse, cela dit il doit être distendu et accroché dans le dos en ville, les carreaux au moins dans une sacoche bouclée, ou mieux. (Boîte à verrou, sac scellé, havre sac...)

1.2.7 - La possession d'arme à feu est formellement interdite hors état de crise avancée. La distribution se fait par la M.D.I uniquement, toute arme à feu non identifiée sera détruite et pourrait mener à 1 mois à 20 ans de prison.

1.2.8 - Dans le cas des armes à feu démilitarisées, il est possible de se balader avec en absence de gâchette et dans un étui fait exprès pour, ainsi qu'un titre officiel de collectionneur. Cela doit être accompagné d'un papier signé de la M.D.I de déménagement d'oeuvre. Cela concerne en majorité les teneurs de musées.

1.2.9 - Les monstres n'ont pas le droit aux armes, quelle qu'elle soit. Cela dit ils y ont le droit pour certains métiers très spéciaux et uniquement dans leur cadre surveillé. Leurs biens seront laissés aux portes de la ville aux mains de la M.D.I.

1.3.0 - Le vol de travail et la concurrence déloyale font partie des délits proches du crime, il est hautement répréhensible et peut vous coûter votre commerce, vos biens et jusqu'à 20 ans de prison.

1.4.0 - L'achat d'une priorité est accepté de manière linéaire pour un citoyen, un simple échange de bien. Les non-citoyens auront à envoyer au préalable un courrier à la tour d'ivoire pour l'acceptation d'achat, et selon l'individu, peut être vu ou revu par la M.D.I.

1.4.1 - Une priorité n'est jamais réellement achetée, vous achetez le droit d'exploitation, le terrain reste à Ipoya.

1.5.1 - Les citoyens ont un accès garantit aux systèmes d'eau de fontaine, eau courante et égouts, ainsi que la source. Les non-citoyens peuvent y avoir accès aussi via la carte de droit à l'eau. Les monstres y ont accès aussi mais seulement si ils sont surveillés par un ou des membres de la M.D.I.

## **Lois sur les déplacements**

1.0.0 - Il est formellement interdit de survoler la cité d'Ipoya et ses circonscriptions avec quelque soit qui puisse voler, ou même en volant de vos propres ailes. Tout manquement à cette règle aura comme conséquence l'interception et exécution ou destruction de l'objet ou animal qui permet le vol. Exception est faite pour les postiers officiels d'Ipoya qui portent le blason tourné vers le sol.

1.1.0 - Les montures dangereuses ainsi que les animaux de grande envergures doivent rester à l'extérieur de la ville dans les écuries. Tout manquement à cette règle aura comme conséquence l'abattage de l'animal après sommation. Exception faite pour les animaux de service après autorisation de la M.D.I, impliquant un test physique, mental et de contrôle.

1.2.0 - Toute personne civile ou non-citoyenne a accès à toute la ville, les monstres aussi mais ils auront à être accompagnés par un garde de la M.D.I à partir de la deuxième circonscription, et de deux d'entre eux à la première.

1.3.0 - L'accès à la sphère antique est possible aux citoyens et non-citoyens sous surveillance pour tous. Les monstres n'y ont pas accès hors dérogation et surveillance pointilleuse.

1.4.0 - Les thermes, le théâtre et le musée ainsi que tout autre bâtiment publique de service sont accessibles gratuitement pour les citoyens, de manière payante pour les non-citoyens, et au coût double et surveillé pour les monstres qui ont eu l'autorisation d'un membre du conseil d'Ipoya.

1.5.0 - L'accès aux marchés et hôtels de vente est libre pour les citoyens et non-citoyens. Les monstres le peuvent aussi mais seulement si ils sont encadrés par des soldats de la M.D.I.

1.6.0 - Les charrettes de voyage des points d'intérêt des alentours d'Ipoya sont payants. Le coût sera doublé pour les non citoyens et les monstres peuvent en bénéficier que si ils sont sous la garde directe d'un éleveur de monstre certifié, en coûtant une place supplémentaire.

## **Lois sur la magie**

1.0.0 - L'utilisation de magie pour les citoyens en lieu public est libre si elle est non offensive sauf si vous avez l'autorisation de l'autorité locale.

1.0.1 - Les non-citoyens ne bénéficient pas des droits de la loi 1.0.0 sur la magie. Cela dit et seulement dans le but de sauver la vie d'un être d'une blessure mortelle, ou encore pour la défense contre un animal, monstre ou abomination furieux, vous pourrez l'utiliser.

1.0.2 - Un monstre prit à utiliser l'occulte en public sera tué sur le champ.

1.1.1 - L'utilisation de magie en lieu privé ou dans le cadre du travail et seulement dans un cadre saint est autorisé pour tous, exception faite des monstres qui doivent avoir l'autorisation de la M.D.I pour pratiquer leur magie.

1.2.0 - L'alchimie est praticable pour les citoyens avec un diplôme d'académie ou si vous êtes un apprenti sous les ordres directs d'un diplômé. Les productions ou actions doivent cependant suivre les préceptes de la Sainteté. Des exceptions peuvent être faites si vous avez l'autorisation de la ville, de l'autorité publique et de Paul Blanc.

1.2.1 - La loi 1.2.0 est revue pour les non-citoyens qui n'ont le droit de pratiquer qu'en lieu privé et clos uniquement. Les apprentis non-citoyens ne sont pas pris en charge dans Ipoya sauf avec la lettre d'une académie.

1.2.2 - Si le monstre est sous l'aile d'un éleveur des monstres diplômé en tant qu'alchimiste en tant qu'esclave, alors il a le droit de pratiquer, si tant est que l'éleveur réponde à la loi 1.2.0.

1.3.0 - La sorcellerie est autorisée aux citoyens et non-citoyens si elle répond pleinement aux préceptes de la Sainteté.

1.3.1 - L'utilisation de sorcellerie contre-nature dans un but citoyen uniquement avec l'autorisation de la ville, la M.D.I et Paul Blanc est autorisé aux citoyens, mais interdit aux non-citoyens.

1.3.2 - Un monstre pratiquant la sorcellerie sera tué à vue.

1.4.0 - La magie noire regroupe tous les sorts qui portent atteinte au corps de manière intérieure en jouant avec la vie d'une personne, telle que le fait de déplacer un organe, arrêter le cœur, disperser le sang, jouer avec l'esprit d'une personne et son mental, mais aussi son âme.

1.4.1 - L'utilisation de magie noire en tant que citoyen est formellement interdit et est un gros crime dans la plupart des cas sauf cas extrêmement rares avec une autorisation majeure traité vu et testé.

1.5.0 - La magie interdite est tout ce qui a été vu comme foncièrement et obligatoirement nocif, tel que les ouvertures de portaux Shivan, les Shivans eux-mêmes, ou d'autres choses foncièrement et obligatoirement nocifs.

1.5.1 - L'utilisation de magies "interdites" mènera son utilisateur à une exécution sans sommation.

1.6.0 - L'invocation et la tenue de créature(s) validées, avec un permis d'invocation est autorisée.

1.6.1 - L'invocation et la tenue de créature(s) validées sans permis est autorisé uniquement hors de la ville.

1.6.2 - L'invocation et la tenue de créature(s) non validées et avec un permis d'invocateur et après test psychologique appliqué par les hauts placés d'Ipoya, est autorisé en utilisation extérieur de la ville.

16.3 - L'invocation et la tenue de créature(s) non validées sans permis mènera à une exécution à vue, de l'invocateur et de sa créature. Si l'invocateur est ou était en possession d'un Nikhlonomikon, l'état d'alerte peut être sonnée dans la ville.

## **Précisions supplémentaires hors-rp**

Citoyen : Aidé par la ville, ce sont les humains, les races qui leurs sont proches, les descendants et ancêtres de la race humaine, seulement ce qui est en bon terme avec cette race

Non citoyen : Les autres races qui n'ont pas pour habitude d'être en conflit avec les humains, ils ne seront aucunement aidés mais ont quand même des droits et une protection

Animal : Tout ce qui est sans réelle conscience hors bestiale et qui n'est pas nocifs pour les citoyens sans provocation

Monstres : Aucun droit, pas d'aide, ils valent moins que la majorité des bêtes

Abomination : Tués à vue et traqués généralement pour leur simple existence

Pour les citoyens : Les citoyens sont pleinement sous protection de la justice et ont le droit à des dédommagements

Pour les non-citoyens : Ils sont protégés par la justice mais sont souvent perdant face à un citoyen

Monstres : Ils ne sont pas abattus sur place directement si ils respectent l'ordre publique

Abominations : Ils sont traqués par la justice

*MODIFICATION DE LA CITOYENNETÉ :*

Il arrive parfois qu'un citoyen passe non citoyen voir monstre selon certains crimes, ou que des non citoyens soient directement placés comme abomination.

Le contraire existe aussi, un non citoyen peut avoir accès à de nouveaux droits suite à des sacrifices, comme le paiement de la carte droit à l'eau ou le fait de recevoir à titre honorifique la carte droit au luxe.