Le Consortium Naval

## **Le Fonctionnement du Consortium Naval**

Indissociable  d'Orience, le Consortium est une institution du royaume au point d'avoir au fil du temps des privilèges dans le domaine marchand et fiscal.

Ce regroupement de marchand et négociant est l'organe vital de l'économie d'Orience en plus d'être un acteur primordial de la flotte en raison de possession importante dans la chaîne de production militaire.

Le Consortium possède théoriquement une large marge de manœuvre pour agir en toute indépendance d'Orience mais dans les faites, le Royaume est toujours derrière le Consortium afin de surveiller les agissements de celui-ci avec les fonds d'Orience.

### **Un contrôle du commerce**

Le Consortium utilise un système très simple pour s'assurer le contrôle du commerce au sein du royaume, celui-ci impose un permis de commerce pour effectuer des opérations commerciales. Si une personne se risque à commercer sans le permis, il s'expose à de lourdes sanctions de la part du Consortium.

Le permis s'obtient à la suite d'une demande auprès du Consortium en fournissant un dossier complet au sujet du commerce envisagé avec en plus de cela un prix assez variable tournant autour de cent pièces d'or.  Ce permis dure cinq ans avant de devoir être renouvelé.

#### **Le Conseil**

L'institution est sous le contrôle du Conseil , celui-ci est composé de marchand et négociant du Consortium qui sont élus pour une durée de cinq ans. Ce Conseil est en charge de la gestion des finances du Consortium, mettre en place des plans d'investissement et communiquer avec le Souverain au sujet de l'état économique du royaume. Aucun des conseillers n'est au-dessus d'un autre, aucune décision ne peut être prise sans la majorité lors d'un vote du Conseil.

**Conseil en place :**

* Conseiller Truman George
* Conseiller Pakst Wille
* Conseillère Jurt Seliana
* Conseillère Mericen Julia

##### **Règlement du Consortium**

Le Consortium impose les régles suivantes sur le commerce :

* **Article 1-1 :** Tout individu voulant commercer devra se prémunir d'un permis de commerce auprès des autorités compétentes
* ***Article 1-2 :'***Tout individu voulant commercer devra se prémunir d'un permis de commerce auprès des autorités compétentes
* **Article 2-1 :** Tout marchand est dans l'obligation de présenter l'ensemble des documents requis par les contrôleurs du Consortium.
* **Article 2-2 :** Si les contrôleurs du Consortium estiment qu'une marchandise présente un risque sanitaire ou sécuritaire pour le Royaume, une procédure de destruction ou de mise en quarantaine peut-être mise en place.
* **Article 2-3 :** Une demande de dédommagement suite à la destruction d'une marchandise peut être émise au Consortium uniquement si la marchandise détruite n'était pas un produit périssable ou à l'origine douteuse.
* **Article 3-1 :** Tout marchand se doit de présenter son livre de comptes chaque année à l'administration fiscale du Consortium.
* **Article 3-2 :** En cas d'incohérence lors de la vérification d'une déclaration fiscale, le Consortium est en droit de lancer une procédure de contrôle sur l'ensemble du patrimoine de l'individu en question.
* **Article 4-1 :** L'acquisition et/ou la fusion avec un concurrent doit faire au préalable l'objet d'une enquête de la part du Consortium.
* **Article 4-2 :** Si l'enquête au sujet d'une procédure d'acquisition et/ou de fusion amène à la mise en évidence d'un risque de formation d'un monopole , le Consortium est dans l'obligation de rejeter la demande émise.
* **Article 4-3 :** Si l'enquête au sujet d'une procédure d'acquisition et/ou de fusion avec un parti étranger comporte un risque de fuite de connaissance technique importante et/ou de capital économique préjudiciable au Royaume d'Orience, le Consortium est dans l'obligation de rejeter la demande émise.
* **Article 5-1 :** Tout marchand se doit de s'acquitter d'une taxe à hauteur de 3 % du chiffre d'affaires indiqué à la fin de chaque année conformément à l'Article 3-1.
* **Article 5-2 :** Dans le cadre de l'Article 5-1, si le commerce de l'individu n'est pas ouvert depuis plus de deux ans alors celui-ci devra s'acquitter d'une taxe à hauteur de 1,5% du chiffre d'affaires indiqué à la fin de chaque année conformément à l'Article 3-1.
* **Article 6-1 :** Toute information concernant une infraction pénalement punie par le Consortium et/ou le Royaume d'Orience doit être rapportée aux autorités compétentes.
* **Article 6-2** **:** En cas de non divulgation d'une infraction connu d'un individu,celui-ci s'expose à une condamnation pour assistance à l'infraction commise.
* **Article 6-3 :** Toute dénonciation conduisant à une condamnation permet à l'individu à l'origine de la dénonciation de recevoir une somme équivalente à 4% de l'amende du condamnée pour service rendu à la nation.
* **Article 7-1 :** Toute personne ayant subi une condamnation pour fraude discale, malversation financière, association de malfaiteurs et autres condamnations de ce type rend toute candidature au Conseil du Consortium impossible.
* **Article 7-2 :** Toute personne ayant subi une condamnation pour fraude discale, malversation financière, association de malfaiteurs et autres condamnations de ce type dans les cinq dernières années ne pourra prétendre à l'obtention du permis de commerce.
* **Article 8-1 :** Lors de l'élection du Conseil, l'ensemble des membres du Consortium Naval sont dans l'obligation de voter.
* **Article 8-2 :** En cas de mise en évidence de proposition de pots de vin ou autres type davantage ayant pour objectif d'acquérir un vote pour un candidat est passible de l'annulation de la candidature du candidat en question par le Comité en charge de l'élection.
* **Article 8-3 :** Toute réunion durant les élections du Conseil ayant pour objectif de communiquer auprès des membres du Consortium au sujet d'un des candidats et de son projet doit faire l'objet d'une demande d'autorisation par le Comité.