Noblesse du Saint Empire du Ponch

La **noblesse d'Empire** est l’ensemble des personnes ayant reçu un titre par lettre de noblesse du souverain du Saint Empire du Ponch (ou par le Lord-Chancelier d'Empire pour quelques cas).

## I. **Acquisition de la noblesse**

La noblesse d’Empire comprend trois types de titres de noblesse :

* **Les titres impériaux** sont ceux qui sont liés à l’appartenance à la famille impériale. Si une autre famille a le Lord-Empereur dans ses rangs, alors, tous les membres de la famille du précédent souverain perdent leur titre de noblesse ;
* **Les titres de fonction** sont ceux qui sont liés à l’exercice d’une fonction. Ces titres ne sont par conséquent pas transmissibles à ses héritiers ;
* **Les titres d’honneur** sont ceux qui sont liés aux actions méritoires ou du statut de leur titulaire. Ces titres sont descernés comme récompense à leur titulaire pour les services rendus à la nation ponchienne. Ils sont accordés par le Lord-Empereur, après avis du Lord-Chancelier d’Empire. Le souverain peut assortir certains de ces titres de l’hérédité, c’est-à-dire que leur héritier aîné en héritera. Cette hérédité peut être limitée (sur x générations) ou illimitée.

Cette noblesse d'Empire n'est pas un ordre, c’est-à-dire que ses membres ne forment pas un corps institutionnalisé dans l’Empire.

Les titulaires de titres d'honneur s'ils accèdent à des fonctions affublées de titres de fonction ayant un ordre de préséance plus élevé, adoptent ce dernier pendant la durée des fonctions, en complément du titre d'honneur qu'ils ont.

## II. **Prérogatives**

Les nobles disposent de privilèges très divers : certains perçoivent une rente dite *du bon plaisir du souverain.* D’autres sont exonérés d’impôts. Une infraction commise à l'encontre d'un noble constitue une circonstance aggravante devant les tribunaux. Une infraction commise par un noble est également jugée beaucoup plus sévèrement et peut entraîner la perte du titre et/ou la mort.

Certains titres de noblesse confèrent des prérogatives supplémentaires. Ainsi, par exemple, les enfants des nobles d'honneur sont automatiquement admis à l'Académie militaire (sauf pour les cursus d'officiers supérieurs, pour lesquels ils doivent simplement passer le concours, sans être concernés par le *numérus closus* en vigueur pour le reste des candidats).

## II. **Perte de la noblesse**

La noblesse se perd :

* par une condamnation en justice (mais il y a la possibilité de demander une lettre de réhabilitation au Lord-Empereur) ;
* par la fuite à l'étranger ;
* par le fait d'entrer sans permission du Lord-Empereur au service d'une puissance étrangère, ou d'être anobli par celle-ci ;
* par le fait de ne plus prendre de qualifications nobles dans les actes officiels alors que l'on y a droit.

Certaines activités, qualifiées de dérangeantes et déshonorantes, font perdre le titre de noblesse à son titulaire.

## IV. **Famille Impériale**

Les membres de la famille impériale ont, selon leur degré de parenté avec le souverain, un titre de noblesse. Au-delà du troisième degré collatéral de parenté avec le souverain, la personne est considérée comme faisant partie de la famille impériale éloignée et n’a pas le droit à un titre de noblesse de ce fait. Elle n’a pas les droits et privilèges liés à l’appartenance à la famille impériale, mais n’en a pas les devoirs et limitations.

Les princes bénéficient, comme les Lords d'une immunité totale. Seul le souverain peut les juger. Commettre une infraction à l'encontre d'un prince est puni de la peine de mort.

Les princes sont rémunérés par le Trésor Impérial, et ne peuvent exercer une profession qu'avec l'accord du Lord-Empereur. Ils sont protégés par la Division Radoslav.

### A. **Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch**

Le souverain du Saint Empire du Ponch est à l’origine de la noblesse d’Empire, puisque, sauf rares exceptions, c’est lui accorde (et peut retirer) les titres de noblesse. Si le souverain est une femme, elle porte le titre de Lord-Impératrice (et non Lady-Impératrice).

### B. **Impératrice du Saint Empire du Ponch**

Le ou la conjointe du souverain porte le titre d’impératrice ou d’empereur. Seul le souverain surpasse le consort dans l'ordre de préséance.

### C. **Archiduc du Saint Empire du Ponch**

L'Archiduc ou Archiduchesse du Saint Empire du Ponch est le successeur du Lord-Empereur. Quand le souverain n'a pas d'enfant, ce titre n'est pas attribué. L'Archiduc n'est surpassé dans l'ordre de préséance que par le couple souverain et les Lords de l'Empire.

### D. **Prince(sse) Impérial(e)**

Les descendants directs du souverain, c'est-à-dire ses fils/filles, portent le titre de Prince/Princesse Impérial(e).

Parmi les princes(ses) impériaux, celui qui est choisi par le souverain pour lui succéder porte le titre d'Archiduc du Saint Empire du Ponch. Il ne s'agit pas forcément de l'aîné.

### E. **Prince(sse)**

Le titre de prince(sse) est porté par les membres de la famille impériale directe, autres que les fils/filles du souverain, c'est-à-dire les parents et ascendants directs du couple souverain, ainsi que les éventuels petits-enfants du couple souverain. Jusqu'au troisième degré inclus, les collatéraux (ainsi que leurs conjoint(e)s) en ligne directe du couple souverain portent également le titre de prince.

## V. **Noblesse de fonction**

### A. **Lord-Chancelier d'Empire**

Le Lord-Chancelier d'Empire est le second personnage de l'Etat impérial derrière le souverain. En sa qualité de chef du Gouvernement Impérial, il est celui qui gouverne l'Empire. Seul le couple souverain le précède dans l'ordre protocolaire.

### B. **Lord**

Le titre de Lord est d'abord porté par le Lord-Empereur lui-même et son Lord-Chancelier d'Empire, mais pas seulement. Ainsi, le titre de Lord est **exclusivement un titre de noblesse de fonction**. Les plus hauts dignitaires de l'Empire ont le préfixe "Lord-" accolé à leur fonction. Le titre étant attaché à la fonction, le titulaire de la fonction perd le titre quand il n'exerce plus la fonction.

Les Lords ne touchent pas de rente autre que la rémunération liée à leur charge.

Les Lords sont les suivants :

Les Lords bénéficient d'une immunité totale. Le Procureur Général de l'Empire peut néanmoins demander l'autorisation au souverain de poursuivre un Lord. Si le Lord-Empereur donne cette autorisation, une instruction officielle est conduite par les services du Procureur Général de l'Empire, puis le Lord est jugé par le Souverain, assisté des autres Lords réunis en Conseil des Lords.

Tout Lord reconnu coupable d'un crime est automatiquement condamné à la peine de mort.

Le Lord-Empereur ne peut en aucun être jugé.

### C. **Vice-Lord**

Tous les membres du Conseil d'Empire n'ayant pas la qualité de Lord ont la qualité de Vice-Lord. Ainsi sont Vice-Lords :

* les Ministres Impériaux
* les Vice-Chanceliers d'Empire
* le Maréchal d'Empire

### D. **Comte**

Le titre de Comte est le seul titre pouvant être un titre de fonction et un titre d'honneur. En effet, il est essentiellement un titre d'honneur. Mais il est accordé automatiquement aux Chanceliers élus de certains Etats fédérés du Saint Empire ayant le statut de comté, pendant leur fonction.

### E. **Vicomte**

Les Chanceliers d'Etat en exercice qui n'ont pas de titre de haute-noblesse (duc ou comte), reçoivent automatiquement le titre de Vicomte pendant leur mandat.

C'est également le cas des dirigeants des institutions impériales, telles que le Commissaire Impérial (président du Commissariat Impérial aux Affaires Juridiques).

## VI. **Noblesse d'honneur**

### A. **Duc**

Le titre de Duc est attribué aux plus valeureux militaires et civils ponchiens. C'est la plus haute distinction pouvant être accordée à un sujet ponchien. Il s'agit d'un titre de la haute noblesse d'Empire. Très peu de ponchiens ont été ainsi distingués. Ce titre peut être affublé de l'hérédité. Il est attribué par le Lord-Empereur.

En l'an 60, seules 7 personnes ont ce titre dont deux l'ont par hérédité.

### B. **Comte**

En dehors du cas particulier de certains Chanceliers d'Etat, le titre de comte est, après le duc, le titre de noblesse le plus prestigieux pouvant être accordé à un sujet ponchien. Comme le titre de duc, il s'agit d'un titre de la haute noblesse et il est attribué par le Lord-Empereur, lequel peut l'affubler de l'hérédité.

En l'an 60, seules 21 personnes ont ce titre dont sept l'ont par hérédité.

### C. **Baron**

Il s'agit d'un titre honorifique de la moyenne noblesse d'Empire. En cette qualité, il peut être attribué par le Lord-Empereur, mais également par le Lord-Chancelier d'Empire. L'hérédité peut être affublée uniquement par le Lord-Empereur.

En l'an 60, il est recensé 33 barons dans le Saint Empire, 16 d'entre eux étant héréditaires.

### D. **Chevalier**

Il s'agit d'un titre honorifique de la moyenne noblesse d'Empire. En cette qualité, il peut être attribué par le Lord-Empereur, mais également par le Lord-Chancelier d'Empire. Ce titre ne peut être affublé de l'hérédité.

En l'an 60, on dénombre 147 chevaliers dans le Saint Empire.

### E. **Noble**

Est attribué par le Gouverneur sur proposition du Chancelier d'Etat. Ce titre est limité à l'Etat dans lequel il a été descerné. Il ne peut y avoir plus de 25 nobles par Etat fédéré

Il existe en l'an 60, environ 350 nobles.

### F. **Gentilhomme**

Ce titre de noblesse est le plus bas qui puisse être accordé. Il ne confère aucun privilège particulier, mais donne accès à son titulaire à tous les droits et devoirs communs des nobles du Saint Empire. Il est attribué par le Gouverneur sur proposition du Chancelier d'Etat. Ce titre est limité à l'Etat dans lequel il a été descerné.

Il existe en l'an 60, environ 2400 gentilhommes et gentes dames.

## Références

1. ↑ "*La probité des hauts dirigeants de l'Empire doit être certaine. Dès lors, si l'un d'eux trahit la confiance du peuple, il doit connaître son courroux et être exclu de la communauté ponchienne*." (Radoslav Ier, Discours du Trône de l'an III)
2. ↑ Les Von der Reich ont le titre de Baron du Salm-Berget (région comprenant la ville de Salmoberg). Ce titre a été accordé par Ponch Ier, avec hérédité, à Alexander von der Reich, pour son rôle dans la conquête de la région par le Saint Empire du Ponch.