Constitution de la Légion Irlandaise An II

## Introduction :

Le 22 Mars 2015, l'ancien Général Louis Friant rédige une seconde constitution qu'il propose et qui approuvée au suffrage universel avec 81% le 27 Mars 2015.

## La Constitution :

**Préambule**

Considérant comme vital à la survie et la pérennité de la Légion Irlandaise l’écriture d’un texte fondamental édictant les règles et principes de notre communauté, considérant comme élémentaire un texte énonçant les principaux droits de chaque individu, nous, membres de la Légion Irlandaise, sommes portés volontaire pour aider à la rédaction de cette constitution. Animés par le désir de porter les valeurs de la Légion Irlandaise au sommet de son corpus juridique, nous nous engageons à décrire les fonctionnements politiques et juridiques de notre communauté. Luttant contre l’intolérance et les dangers pouvant menacer notre communauté, nous nous engageons à respecter les articles énoncés à travers ce texte. Réunis autour d’un même texte, nous reconnaissons œuvrer pour le seul et unique bien de la Légion Irlandaise.

**Article 1 :**La Légion Irlandaise est composé de membres réunis autour de passions communes liées à la période du Premier Empire et aux jeux vidéo. Le siège social de la Légion Irlandaise se situe sur le forum de la Légion. Ses membres se réunissent pour discuter sur le TeamSpeak de la communauté, tandis qu’ils acceptent de jouer ensemble sur les serveurs d’entraînements Napoléonic-Wars. La durée de la communauté est illimitée à travers le temps.

**Article 2 :**Tout futur membre de la Légion Irlandaise doit poster sa candidature sur le forum de la Légion Irlandaise pour être accepté au sein de la communauté. Cette candidature est ensuite validée ou non, par un officier ou un sous-officier du régiment concerné.

**Article 3 :**Tout membre de la Légion Irlandaise a le droit de se rendre où il désire, à exprimer dans un langage correct ce qu’il désire, ainsi qu’à discuter avec ceux qu’il désire. Tout membre a le droit à une défense, nominale ou pas, lors de procès ou face à des accusations lancées. Tout membre a le droit de faire appel auprès du Conseil des États-Majors. Aucun membre ne peut être censuré sur le forum si ses paroles n’entrent pas en conflit avec les lois du corpus législatif de la Légion Irlandaise. Tout individu non membre de la Légion Irlandaise a le droit de profiter du TeamSpeak tant que leur présence ne rentre pas en conflit avec les lois du corpus législatif de la Légion Irlandaise.

**Article 4 :**Le Corpus Législatif de la Légion Irlandaise est composée de trois échelons.

**Alinéa 4.1 :**La Constitution, ou bloc constitutionnel, constitue la source suprême du droit de la Légion ; aucune loi ou décision ne peut se faire en contradiction de cette constitution. C’est elle qui édicte le fonctionnement politique, social et judiciaire de la Légion Irlandaise. Pour être réformée, suite à une proposition venant soit du Conseil des Anciens ou du Conseil des États-Majors, la modification doit être approuvée par référendum par la Légion Irlandaise.

**Alinéa 4.2 :**Les lois, ou bloc législatif, constituent la source de toute sanction contre tout membre de la Légion. Tout individu enfreignant ces lois risque les sanctions énoncées par le corpus législatif. Les officiers et sous-officiers veillent à la bonne application des lois.

**Article 5 :**La Légion Irlandaise est régie par des principes militaires. En modèle de l’Empire Napoléonien, elle assemble autorité hiérarchique et légitimité populaire.

**Alinéa 5.1 :**Les différents Régiments de la Légion sont dirigés par les Chefs de Régiments. Si un Chef de Régiment démissionne, c’est son second qui prend sa place. Si le second ne souhaite pas se désigner, un vote est organisé au sein du régiment pour désigner le futur Chef de Régiment.

**Alinéa 5.2 :**Les officiers de la Légion sont désignés par leurs chefs de régiments respectifs. Le Commandement-Général peut formuler divers propositions de promotions.

**Article 6 :** La Légion Irlandaise est composé de différentes institutions qui permettent son équilibre judiciaire et politique.

**Alinéa 6.1 :**Le Commandement-Général de la Légion est composé de deux aides de camps et d’un général. Les aides de camp sont nommés tous les quatre mois par le Conseil des Neuf. Les candidats à la fonction d’aide de camps doivent avoir au moins avoir trois mois d’ancienneté dans la Légion. Le général doit en posséder six. Les candidatures sont vérifiées par le Conseil des Anciens. Le général doit être élu au scrutin uninominal à deux tours sur l’ensemble de la Légion Irlandaise. Les aides de camps ainsi que le général s’occupent de la diplomatie extérieure, de l’administration interne de la Légion et veillent au maintien de l’intégrité de la Légion Irlandaise. Le Commandement-Général est responsable devant le Conseil des États-Majors, devant ainsi justifier leurs actes devant celui-ci. Les aides de camps quittent obligatoirement leur poste au bout de trois mois de mandat, le général au bout de six. Le mandat est renouvelable deux fois. Les candidatures suivantes doivent être approuvées par le Conseil des États-Majors. Les aides de camp ou le général ne peuvent pas être révoqués.

**Alinéa 6.2 :**Le Conseil des États-Majors constitue la plus puissante institution de la Légion. C’est lui qui prend les grandes décisions, aidé par le Commandement-Général. Le Conseil des États-Majors compte en son sein l’ensemble des Chefs de Régiments de la Légion Irlandaise, aides de camp compris, ainsi que des délégués élus au scrutin uninominal à deux tours tous les 3 mois dans chaque régiment. Chaque membre possède une voix. Le Conseil des États-Majors peut modifier le bloc législatif et proposer une modification de la Constitution qui doit ensuite être soumise à référendum. Le Conseil des États-Majors peut, lors d’une crise grave, après consultation de l’avis du Conseil des Anciens, voter les pleins-pouvoirs à un membre de la Légion Irlandaise. Ces pleins-pouvoirs sont accordés durant un délai de deux semaines non renouvelables. Le Conseil des États-Majors prend ses décisions par un vote qui doit emporter la majorité relative pour être adopté. Un président de séance est désigné au début de chaque conseil. Un compte-rendu doit alors être rédigé sur le forum par ce même président de séance. Le détail des votes doit être promulgué, mais d’une manière non-nominative. Le Conseil des États-Majors se réunit tous les dimanches à 16h précises.

**Alinéa 6.3 :**Le Conseil des Neuf constitue une Assemblée tirée au sort parmi les volontaires de la Légion, qui doivent avoir au moins trois mois d’ancienneté. Le Conseil des Neuf est chargé de désigner les deux aides de camp du Commandement-Général. Il établit son choix parmi les candidatures vérifiées par le Conseil des Anciens qui se charge de superviser la présidence de séance. Les membres du Conseil des Neuf sont tirés au sort par le Conseil des Anciens qui doit filmer le tirage au sort. L’ensemble des membres de la Légion peuvent se porter candidats. Le Conseil des Neuf est convoqué dans un délai inférieur à 12h du tirage au sort par le Conseil des Anciens. Le choix des deux aides de camp s’établit par un scrutin à deux tours. Chaque membre doit voter pour deux individus par bulletin secret adressé aux membres du Conseil des Anciens présents. Le Conseil des Neuf est automatiquement dissous une fois les aides de camp désigné.

**Alinéa 6.4 :**Le Conseil des Anciens veille à la continuité physique de la Légion Irlandaise. Il peut à ce titre participer au Conseil des États-Majors sans posséder le droit de voter. Il est composé d’anciens officiers volontaires de la Légion Irlandaise. Pour entrer dans le Conseil des Anciens, un vote au sein du Conseil doit être effectué afin d’accepter ou pas le nouveau membre. Le résultat du vote est exposé sur le forum. Le Conseil des Anciens peut convoquer un Conseil des États-Majors extraordinaire en cas de crise majeure. Le Conseil des Anciens se réunit sur demande d’un des membres. Il peut tenir en son sein des discussions ouvertes aux membres de la Légion. Le Conseil des Anciens ne bénéficie d’aucun pouvoir exécutif. Le Conseil des Anciens organise et surveille les élections.

**Alinéa 6.5 :**L’Assemblée Générale de la Légion peut être convoquée par le Conseil des États-Majors. Elle ne possède aucun pouvoir particulier, mais est convoquée afin de pouvoir rassembler les membres de la Légion sous une discussion commune. Des votes consultatifs peuvent être exprimés.

**Article 7 :** La dissolution d’un Régiment ne peut être prononcée que par le Conseil des États-Majors. L’acte de dissolution est ensuite annoncé par le Commandement-Général sur le forum. L'entrée d'un Régiment au sein du Corps suit la même procédure que pour la dissolution.

**Article 8 :**Le respect de cette Constitution est confié à l’ensemble des membres de la Légion Irlandaise. S’appuyant sur la source du droit écrit, la Légion Irlandaise s’engage à obtenir un mandat d’existence d’une durée illimitée si, et seulement si, l’ensemble de ses membres, qu’ils soient officiers, sous-officiers ou soldats de rangs acceptent de se conformer à cette constitution en cas de crise majeure mais aussi en inscrivant ses valeurs dans le quotidien de la communauté objet de ce texte.