Journal Officiel 103

*Séance ordinaire du 27 janvier 2021*

4. PPL visant à réformer la procédure judiciaire par le Président de commission Lacadieu.
5. PPL Justice par le Citoyen Sotark
6. Prise de parole du Citoyen Sorbioux (PPL Unions, Amour & Ruptures)
7. Demande d’action modératrice par le Citoyen Djodjo.
8. Prise de parole du Citoyen ValSlender
9. Prise de parole du président de l’assemblée Aurom69
10. Prise de parole du Citoyen Azothyx
11. Demande de reset de l’End du Citoyen Azothyx
12. Choix de la date de la prochaine assemblée.

### Citoyens présent *(non dédommagés en italique)*

* Aurom69 (Président)
* Valslender (arrivé à 21h30)
* Constantino1st
* HauruPandragon
* JeanBaptisteMala
* *Azothyx (arrivé à 21h56)*
* Lacadieu
* Ludoclem974
* Sorbioux
* Sotark
* Vonnewman
* Klowhaie (arrivée à 21h40)

### Procuration

*Aurom69 ouvre la séance à 21h01.*

## PPL visant à réformer la procédure judiciaire par le Président de commission Lacadieu.

https://docs.google.com/document/d/12nTnGVX9yBwNmt3sMdOHQc0Bv3xMrvQTiNP8lCmfsAI/edit?usp=sharing

« Alinéa 1 » ?
Adopté. ( 7 🗳 | 6 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 2 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 6 ✅ | - ❌ | 2 ☐)

« Alinéa 3 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 4 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 5 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 6 » ?
Adopté. ( 7 🗳 | 6 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 7 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 8 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 6 ✅ | - ❌ | 2 ☐)

« Alinéa 9 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Alinéa 10 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 6 ✅ | - ❌ | 2 ☐)

« Alinéa 11 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 6 ✅ | 2 ❌ | - ☐)

« Alinéa 12 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 5 ✅ | - ❌ | 3 ☐)

« Article 2 » ?
Adopté. ( 8 🗳 | 6 ✅ | 1 ❌ | 1 ☐)

« Vote solennel de la proposition de loi » ?
Adopté. ( 9 🗳 | 8 ✅ | 1 ❌ | 1 ☐)

## PPL Justice par le Citoyen Sotark

https://docs.google.com/document/d/1ZctcWGXISoJez9fx\_0Otd2Zae0U5OGQsSSUIJhOicFo/edit?usp=sharing

« Article 1 » ?
L'article est adopté. ( 7 🗳 | 6 ✅ | 1 ❌ | - ☐)

« Article 2 » ?
L'article est adopté. ( 8 🗳 | 5 ✅ |1- ❌ | 2 ☐)

« Article 3 » ?
L'article est adopté. ( 9 🗳 | 7 ✅ | 2 ❌ | - ☐)

« Vote solennel de la proposition de loi » ?
La proposition est adoptée. ( 9 🗳 | 7 ✅ | 1 ❌ | 1 ☐)

## Demande d’action modératrice par le Citoyen Djodjo

« Etes-vous favorables au déplacement des villageois du citoyen Djodjo vers son nouveau logis à Accrocity ? »

La motion est adoptée. ( 9 🗳 | 9 ✅ | - ❌ | - ☐)

## Prise de parole du Citoyen Sorbioux (PPL Unions, Amour & Ruptures)

https://docs.google.com/document/d/1mdnrEJO0fuN2H4fmeYVkGw-YSi0BUtiplylSQ01kw5M/edit

Le citoyen Sorbioux, avec une voix sensuelle, propose de marier Aurom69 et HauruPandragon. Or il n'y a pas de loi qui permet cela, alors il nous présente une proposition et nous invite à l'amender.

## Prise de parole du Citoyen ValSlender

Le citoyen ValSlender invite les citoyens à prendre contact avec lui ou à modifier directement les documents concernant la refonte des groupes, préfixes et permission des institutions, communes et organisations.

## Prise de parole du président de l’assemblée Aurom69

Le président propose de lancer une commission pour étudier le texte proposé par Grotius sur une commission des lois.

## Prise de parole du Citoyen Azothyx

Le citoyen Azothyx présente les nouveautés à Moukaté.

## Demande de reset de l’End du Citoyen Azothyx

« Reset du nether » ?
La motion est adoptée. ( 10 🗳 | 4 ✅ | 1 ❌ | 5 ☐)

« Reset de l'End » ?
La motion est adoptée. ( 10 🗳 | 4 ✅ | - ❌ | 6 ☐)

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

« Êtes-vous d’accord pour fixer la date de notre prochaine assemblée le 3 février 2021 à 21h ? »

L'assemblée approuve le choix dans la date.✅

*Aurom69 ferme la séance à 22h32.*