Constitution de la troisième monarchie Lordaerienne

Cette constitution définit le fonctionnement de la troisième monarchie Lordaerienne.

Elle sera appliquée vers Juin 2020.

Suite a la fin de l'amitié entre Lor'themar et Ganonne,l'application de cette constitution n'aura pas lieu.

## Préambule

Le peuple de Lordaeron est attaché aux droits de l'homme de l'ONU

Tout les citoyens sont égaux devant la loi

## Article premier

Lordaeron est une monarchie constitutionnelle,démocratique,chrétienne,invisible,fédérale et sociale

## Titre premier - de la souveraineté

### Article 2

Les langues officielles sont le Français et le Lordaerien

L'emblème est le drapeau Lordaerien

L'hymne national est "Anu belore dela'na"

La devise est "Selama ashal'anore"

La capitale est Karazhan

### Article 3

Le principe de la monarchie Lordaerienne est "Gouvernement du peuple par le peuple et pour le peuple"

Le suffrage est direct ou indirect selon l’institution ou la fonction concernée

## Titre II - le conseil royal

### Article 5

Le conseil royal est composé de deux membres

### Article 7

Le conjoint ou la conjointe du monarque a les mêmes pouvoirs que ce dernier

### Article 8

Ils promulguent les lois après le vote de ces dernières au parlement

### Article 9

Si un monarque est absent depuis au moins un mois,il est dans l'obligation de nommer un seigneur-régent,qui le remplace

### Article 10

Le monarque possède le droit de dissoudre le parlement,que ce soit l'assemblée ou le sénat

### Article 12

Cet article permet au monarque de s’attribuer les pouvoirs absolus

### Article 13

Le monarque peut dissoudre le gouvernement,mais ne peut pas destituer le premier minsitre

### Article 14

Le conseil royal dirige l'armée avec le chef de guerre

## Titre III - le gouvernement

### Article 15

Le gouvernement détermine la politique de la nation

### Article 16

Le premier ministre est le chef du gouvernement

Il est élu tout les 10 Juillet au suffrage universel direct

### Article 17

Il dispose du droit de remaniement ministériel

### Article 18

Les membres du gouvernement ne peuvent pas être des parlementaires

Ils doivent en revanche assister au séance de l'assemblée nationale

## Titre IV - Le parlement

### Article 19

Le parlement est composé de deux chambres

L'assemblée nationale qui est la chambre basse

Le sénat qui est la chambre haute

### Article 20

Le parlement vote,régie et modifie les lois

### Article 21

L'assemblée est composée de douze membres qui sont élus au suffrage universel direct tout les 12 Juillet

Le sénat est composé de six membres qui sont élus par les députés tout les 14 Juillet

### Article 22

Le parlement peut voter une motion de censure,qui renverse le gouvernement,et il est le seul a avoir le droit de le faire

### Article 24

Les séances au sénat sont le mercredi,vendredi et samedi

Les séances a l'assemblée sont le mardi,vendredi et samedi

### Article 25

Le président de l'assemblée est élu par les députés

Le président du sénat est élu par les sénateurs

### Article 26

Le congrès est le fait de réunir les deux chambres dans un seul hémicycle

Le congrès a lieu le 31 Août pour discuter de l'état du royaume et des projets a venir

### Article 27

Si le conseil royal veut déclarer la guerre,il doit consulté le sénat

## Titre V - Des rapports entre le parlement et le gouvernement

### Article 28

Le parlement dispose d'un porte parole qui siège au conseil de ministres

Le gouvernement dispose d'un porte parole a l'assemblée et un au sénat

### Article 29

Les deux chambres du parlement peuvent être dissoute,et uniquement par le conseil royal

### Article 30

Le pouvoir exécutif peut faire passer une loi de force si il déclenche cet article,mais uniquement si la majorité du peuple est pour l'application de cette loi

## Titre VI - Le Grand-Magistère

### Article 31

Le Grand-Magistère est le chef des magistères,il est élu pour un an tout les 26 Juin au suffrage indirect

## Titre VII - Le Grand-Provincial

### Article 32

Le Grand-Provincial est le chef des provinciaux,il est élu pour un an tout les 23 Juin au suffrage indirect

## Titre VIII - Le conseil constitutionnel

### Article 33

Ce conseil vérifie si l'action des politiques respecte la constitution

Il vérifie si les lois adoptées respecte la constitution