Journal Officiel 98

*Séance ordinaire du 9 décembre 2020*

## Ordre du Jour

1. Rapport d’activité du Gouvernement
2. Rapport d’activité des commissions parlementaires
3. Demande pour passer à la 1.16.4 (Modération)
4. Demande d’action modératrice (Constantino)
5. Projet de loi : Refonte de l'article 14 (ValSlender)
6. Demande d’action modératrice en lien avec les Ateliers Fédéraux (Sorbioux\_)
7. Agrandissement zone libre et officialisation du cadastre (Sorbioux\_)
8. Modification du spawn (Vonnewman)
9. Information sur le logo du serveur (Constantino)
10. Projet de loi sur la création d'une commission des lois permanente (Grotius)
11. Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

### Procurations

* Sotark donne procuration à Grotius.
* DarkDeamond donne procuration à Hauru

*Azothyx ouvre la séance à 21h00.*

## Rapport d’activité du Gouvernement

Le premier ministre annonce que le sondage sur le futur spawn a été réalisé et que l'ai résultat font l'objet d'une projet de loi. Il interpelle l'assemblée sur l'absence des différents responsables de communes et ainsi prévient d'un potentiel futur appel à candidature.

## Rapport d’activité des commissions parlementaires

Commission de Réforme de la monnaie, de l’économie et du commerce : Représentant absent.

Commission Procédure Judiciaire : La commission a traité des procès en appel avec les communes. Samedi soir, les premiers articles écrits seront étudiés.

## Demande pour passer à la 1.16.4 (Modération)

La modération présente les raisons pour passer à la version 1.16.4 (sécurité  et confort). Elle précise qu'il n'y a pas de problème de compatibilité avec les plugins puis présente la migration vers des comptes mojang vers microsoft pour les joueurs.

 La motion est adoptée.

## Demande d’action modératrice (Constantino)

Constantino, en tant que maire d'Accrocity, demande le déplacement d'un bâtiment situé à Accrocity appartenant à pourcho et Bernytho.

 La motion est adoptée

## Projet de loi : Refonte de l'article 14 (ValSlender)

 L'alinéa est adopté

 L'amendement est adopté.

 L'alinéa est adopté.

 L'alinéa est adopté.

 L'amendement est rejeté.

 L'alinéa est adopté.

 Les amendements sont rejetés.

 L'alinéa est adopté

 Le projet de loi est adopté.

## Agrandissement zone libre et officialisation du cadastre (Sorbioux\_)

 L'article 1 est adopté.

 L'article 2 est adopté.

 L'article 3 est rejeté.

 L'article 4 est adopté.

## Modification du spawn (Vonnewman)

 L'amendement est adopté.

 L'alinéa est adopté.

 L'alinéa est adopté.

 Les amendements sont adoptés.

 L'alinéa est adopté.

 L'alinéa est adopté.

 L'alinéa est rejeté.

 L'alinéa est rejeté.

 L'alinéa est adopté.

## Information sur le logo du serveur (Constantino)

Constantino invite les citoyens à lui envoyer un message privé afin de participer à une réunion pour parler de la création d'un logo pour accrocraft.

## Projet de loi sur la création d'une commission des lois permanente (Grotius)

Grotius présente sa proposition de création d'une commission permanente et propose d'en débattre lors d'une commission spécialement prévue à cet effet après que les commissions actuellement en cours rendent leurs conclusions.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

*Azothyx ferme la séance à 22h36.*