Code Colonial

Le *Derecho All'estero*, ou Droit d'outre-mer, est la substance du Code de Droit des Colonies de Paraciem. Regroupant une version abrégé des différentes lois de base de la Confédération, ce Code juridique permet une application rapide de la loi paracéenne par une procédure simplifiée, plus adapté au caractère hostile et sauvage des terres nouvelle. Sur Alzigo, la loi est administré par le gouverneur Umberto Alzigo, bien qu'il délaisse souvent la tâche à des conseillers.

## Code de Droit des Colonies de Paraciem

### Préambule

Le Doge Sérénissime, avec l'assentissement du Collège des Princes territoriaux et de la Guilde Marchande, à tous, présent et à venir, Salut.

### Titre 1 : De l'état des Colonies

* 1. Les colonies de l'état Paracéens suivent les règles de droit du Doge.
* 2. La supervision de l'extraction et de l'enrichissement colonial à destination est faite par le Gouverneur, élu et choisi par le Collège des Princes Territoriaux et de la Guilde Marchande.
* 3. Le but premier du gouverneur est de s'assurer de la livraison des matières premières à la Métropole et son enrichissement. Si ce but n'est pas rempli, le Gouverneur se verra évincé de ses fonctions à la suite d'une enquête de la Guilde Marchande.
* 4. Le gouverneur possède la liberté législative tant qu'elle ne s'oppose pas au présent Code.

### Titre 2 : Les colons et leur droit

* 5. Le droit absolu de propriété est consacré à chacun, sauf aux esclaves, comme dans toute la Confédération.
* 6. Le droit du Contrat Paracéen est également consacré à chacun sauf aux esclaves.
* 7. La liberté religieuse est consacrée à tous.
* 8. La possession des esclaves est autorisé à partir du titre de Plébéien.
* 9. L'addendum des Titres est appliqués dans les Territoire d'Outre-Mer.
* 10. L'addendum du Droit d'Acier est imposé à tous.
* 11. La libre fixation du salaire est consacré à chaque patrons, chaque commerce, guilde et corporation.
* 12. Par exception à l'article 11, les emplois de l'Administration Paracéenne et de la Guilde Marchande sont fixé comme ci:
	+ Le salaire sera divisé par 3 si le travailleur est un tributaire
	+ Il en sera diminué d'un tiers si le travailleur est un affranchi
* 13. Le droit de commerce libre, de libre concurrence et de libre fixation des prix est consacré.
* 14. Les tributaires auront le droit d'accès à un logement collectif, afin de ne pas abîmer cette main d'œuvre. La qualité du dit logement est de libre forme, selon le souhait du Gouverneur.

### Titre 3 : Des infractions et des peines

* 15. Toutes les peines à but réparateur seront transformé en peine d'incarcération dans le cas où le coupable est insolvable. La durée de la peine est libre selon l'officier en charge et la gravité du bien atteint.
* 16. Le vol ou la destruction de bien sera sanctionnée d'une peine de remboursement, en équivalent ou en nature.
* 17. Le vol ou la destruction de bien servant à la production sera sanctionné d'une peine de remboursement, au même prix si elle est en nature, ou en équivalent valant deux fois la valeur du bien.
* 18. La fraude et la dissimulation de biens privés revenant à l'État ou au Supérieur de l'agent, par devoir ou par droit, intentionnel ou non, sera puni par une amende de deux fois la valeur du bien dissimulé.
* 19. Les faits d'atteintes corporelles seront réparés selon les distinctions suivantes:
	+ Dans le cadre de blessure n'ayant pas entraîné une impossibilité de travail, le coupable sera tenu à une amende de valeur égale au préjudice subi, évalué par l'agent.
	+ Dans le cadre de blessure ayant entraîné une impossibilité de travail temporaire, le coupable sera tenu à une amende de valeur égale au préjudice subi, soit la perte d'argent que subira la victime durant son impossibilité de travail, en plus de l'amende évaluée par l'agent.
	+ Dans le cadre de blessure ayant entraîné une impossibilité de travail définitive, le coupable sera tenu à une rente mensuelle au bénéfice de la victime, afin de subvenir à ses besoins, en plus de l'amende évaluée par l'agent.
* 20. Les faits de viol sont puni d'une amende égale à 7 fois la valeur en argent à laquelle la victime aurait pu prétendre si elle s'était prostitué. Le prix sera évalué par une gérante d'un établissement de Plaisir.
* 21. Le meurtre sera puni dépendamment du rang de la victime, si le meurtrier est n'est pas issu d'un rang supérieur à Patricien, selon les cas suivants:
	+ Dans le cas d'une basse classe, 10 jours de prison et une redevance à la famille de la victime équivalente à l'article 19;3.
	+ Dans le cas d'une classe Moyenne, 20 jours de prison, ainsi qu'une redevance à la famille de la victime équivalente à l'article 19;3.
	+ Dans le cas d'un Noble, la sanction sera décidée par la famille de la victime.
* 22. La mort donnée par duel ne rentre pas dans la définition d'un meurtre visé à l'article 21.
* 23. Le meurtre commis par un Noble sur une victime d'un rang équivalent à citoyen sera jugé par un Tribunal spécial, réuni pour l'occasion, rassemblant diverses familles de nobles. Si le rang de la victime est inférieur, il sera puni d'une redevance à la famille de la victime équivalente à l'article 19;3.
* 24. Le port d'une arme non autorisé sera sanctionnée par la confiscation de l'arme et d'une amende équivalente à son coût.