Circulaire de politique pénale du 30 novembre 2020

La *Circulaire de politique pénale du 30 novembre 2020*, est une circulaire non impérative, prise par George Business Jr., lorsqu'il était garde des sceaux, dans le gouvernement Beauérnay II. Cette circulaire, est prise, sur le fondement de l'article 30 du *Code de procédure pénale*. Elle est divisée en trois parties : *Les bougnoules*, *Femmes, féminisme, violences conjugales et sexisme* et *Violences policières et manifestantes*.

## Texte de la circulaire

Le texte de la circulaire, est le suivant :

"Le garde des sceaux, ministre de la justice,

à

Pour attribution

*Mesdames et messieurs les procureurs généraux près les cours d’appel*

*Monsieur le procureur de la République près le tribunal supérieur d’appel*

Pour information

*Mesdames et messieurs les procureurs de la République près les tribunaux de grande instance*

*Madame la procureure de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris*

*Mesdames et messieurs les premiers présidents des cours d’appel*

*Monsieur le président du tribunal supérieur d’appel*

*Mesdames et messieurs les présidents des tribunaux de grande instance*

Dans le cadre des attributions qui me sont confiées par l’article 30 du code de procédure pénale, la présente circulaire vise à préciser les principales orientations que j’entends donner à la politique pénale.

**1.-Les bougnoules**

La lutte contre la délinquance et la criminalité bougnoule, doit constituer une préoccupation constante de la politique pénale des parquets. Pour rappel, doit être considéré comme bougnoule, toute personne n'étant pas hétérosexuelle, cisgenre, humaine, Française, blanche, gagnant plus de 10 000 € par mois, moldue et catholique. Or, les infractions commises par des bougnoules, représente une portion importante du total des infractions, d'après les études statistiques menées par le groupe Business Jr., notamment. La surreprésentation statistique des bougnoules parmi les criminels et les délinquants et leur impunité permanente, constitue un défi pour la justice. Il convient de lutter contre elle, en mettant en œuvre une politique de "discrimination négative", visant à discriminer les bougnoules, pour lutter contre leurs privilèges, en tendant à proposer que les bougnoules aient des peines particulièrement lourdes, de préférence les plus lourdes dont ils peuvent être passibles, étant donné l'infraction commise, ou non, par les bougnoules. Il convient également de proposer de sanctionner les bougnoules, même s'il s'avère qu'ils n'ont commis aucune infraction.

Il convient d'être particulièrement sévère pour les infractions qui n'ont pas été commises par un bougnoule sur un bougnoule, c'est-à-dire les infractions commises par un bougnoule sur un Français pur, qui sont particulièrement graves.

**2.-Femmes, féminisme, violences conjugales et sexisme**

Il convient d'être particulièrement indulgent au sujet des violences conjugales, commis par un homme sur sa femme, qui sont choses relativement naturelles et légitimes. Il n'y a pas de raison pour laquelle l'homme écoperait de plus d'un Franc Républicain d'amende, s'il doit être condamné. En revanche, les violences conjugales commises par la femme sur l'homme, sont plus condamnables. Bien que cela signifie que l'homme est faible comme un pédé, cela implique également que la femme n'a pas su se conformer à son rôle naturel. De manière générale, il convient d'avoir une sévérité toute particulière, pour les femmes qui ont décidé de faire preuve d'indépendance vis-à-vis de leur mari. Dans le cas des couples homosexuels, il convient de faire preuve d'humanisme, en soulignant le fait que leur maladie mentale, les empêche d'être pleinement conscients de leurs actes, et de proposer des mesures tendant à les guérir, telles que la peine de mort.

De façon générale, il convient de considérer que les prérogatives du mari sur la femme mariée ou du père et chef de famille sur la femme célibataire, justifie toutes les mesures prises par lui en ce qui concerne la femme qui doit souvent être maltraitée, dans son propre intérêt. En ce qui concerne les cas d'infractions comme l'outrage sexiste, encore une fois, l'indulgence est de mise, le sexisme étant, en règle générale, tolérable, voire encourageable.

**3.-Violences policières et manifestantes**

La charge du maintien de l'ordre, est difficile. Par conséquent, les violences commises par des policiers, qui sont généralement accidentelles, requière toute l'indulgence des magistrats ; il s'agit généralement d'accidents et elles sont parfois nécessaires au maintien de l'ordre. Lorsqu'il s'agit de membres de la CAAB, il convient de leur laisser une liberté totale et absolue et de veiller à ce qu'ils ne soient pas condamnés. Les violences, commises par les manifestants, quant à elle, doivent constituer une préoccupation constante de la politique pénale des parquets. Les violences commises sur la personne de policiers, sont d'autant plus terribles, que ces derniers, servent la France, avec ardeur.

Il convient donc de protéger les policiers et de condamner ceux qui les attaquent.

*Le ministre de la Défense du Capitalisme et des Droits du Patronat et de la Justice, Garde des sceaux,* **George BUSINESS Jr.**"