Journal Officiel 86

## Séance Ordinaire

En préambule, vous trouverez l'ordre du jour et les procurations de la séance ordinaire ci-dessous.

### Ordre du Jour

1. Ouverture de la séance par le Président de l’Assemblée
2. Rapport d’activité du Gouvernement par le Premier Ministre
3. Intervention du Juge Ssortak au sujet de l’Article 2 alinéa 8 de la Constitution
4. Déclaration de candidature au poste de Assistant du président de l’Assemblée
5. Nomination d’un nouveau ministre au Gouvernement
6. Intervention de Jean Massiet au sujet d’un projet de type très cool
7. Intervention de Ludoclem au sujet du Salaire d’Activité Horaire
8. Intervention de Lacadieu au sujet des mines du citoyen Hurlemort
9. Examen de la proposition d’amendement de la Constitution de Ssortak
10. Demande de création d’une nouvelle commune par Dr\_Kabooomm
11. Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée

### Procurations

* LeRenardMasqué donne procuration à ValSlender

## Ouverture de la séance par le Président de l’Assemblée

Le Président de l’Assemblée rigma en ouvrant la séance souhaite évoquer les différentes propositions de loi qu’il a reçu concernant l’établissement d’un monde usine.

Il souhaite également évoquer la potentielle mise à jour du serveur et les resets des mondes du Nether et de l’End.

Après échange avec l’Assemblée, il a été décidé qu’une commission co-présidé par Sorbioux et ValSlender doit être constitué afin de proposer une proposition de loi unifié d’ici trois semaines. Cette proposition sera ensuite laissée à la disposition des citoyens afin qu’ils en prennent connaissance et préparer des amendements avant son examen en séance ordinaire après les élections fédérales du 14 octobre 2020.

Les travaux de cette commission commence le lundi 21 septembre 2020 à 21h dans la salle Jean Massiet.

## Rapport d’activité du Gouvernement par le Premier Ministre

Le Premier Ministre ValSlender monte à la tribune pour présenter le rapport d’activité de son gouvernement.

Le concours graphique est désormais lancé et les informations de participations ont été posté dans #accrocraft-annonce (le message a été épinglé). Pour participer, vous devez soumettre vos réalisations à l’adresse électronique suivante : accrocraft.concours@gmail.com.

Le Premier Ministre annonce également que la BAF et la prime de 800 AC pour les nouveaux joueurs ont été mis en place par Constantino1st.

Le Gouvernement va également bientôt lancés des initiatives dites “New Deal” en rémunérant des joueurs participants aux projets fédéraux : Dali Pédiroutes, le Spawn, etc… afin de redistribuer de la richesse, mais également de faire avancer ces projets.

## Intervention du Juge Ssortak au sujet de l’Article 2 alinéa 8 de la Constitution

Le Juge Ssortak souhaite s’exprimer à la tribune afin de demander aux Communes qu’elles clarifient leurs positions vis-à-vis de l’Article 2 alinéa 8 de la Constitution qui prévoit l’établissement de tribunaux communaux.

En effet, cet alinéa indique que les Communes doivent se doter d’instances judiciaires afin de traiter les délits au droit communal. A défaut, c’est le Tribunal Fédéral qui est jugé compétent pour conduire les instructions.

Le juge Ssotark souhaite donc que les Communes clarifient leurs instances judiciaires, sinon le Tribunal Fédéral prendra en charge les instructions communales. Ludoclem en sa qualité de maire d’Accrocity a indiqué que sa Commune est bien doté d’instances judiciaires.

## Déclaration de candidature au poste de Assistant du président de l’Assemblée

Le citoyen Azothyx souhaite présenter sa candidature au poste d’Assistant du Président de l’Assemblée. Cependant, avant de pouvoir accepter sa candidature, il doit démissionner de son poste de ministre du gouvernement ValSlender II.

Le citoyen Azothyx a retiré sa candidature.

## Nomination d’un nouveau ministre au Gouvernement

Le Premier Ministre ValSlender souhaite nommer le citoyen Djodjo comme nouveau ministre au sein de son gouvernement.

Djodjo n’étant pas présent dans l’Assemblée au moment de l’élection, le Président de l’Assemblée décide de directement voter.

Êtes-vous pour ou contre la nomination de Djodjo comme ministre ?

Djodjo est donc confirmé dans sa nomination au gouvernement ValSlender II comme Ministre de la Sûreté.

## Intervention de Jean Massiet au sujet d’un projet de *type très cool*

Le citoyen Jean Massiet souhaite évoquer une nouvelle idée de projet fédéral de type *très cool* à mener début décembre sur le serveur.

Il a été approché par l’association Reporter Sans Frontières qui, dans le cadre des opérations du Giving Tuesday (le mardi qui suit le Black Friday), cherche à promouvoir son action en tant qu’ONG, notamment par l’intermédiaire de sa chaîne Twitch.

Jean Massiet a donc indiqué que le projet Accropolis possède un serveur Minecraft géré de façon démocratique et que, vu que RSF a mis en place une bibliothèque d’ouvrages censurés sur le même jeu, qu’il pourrait éventuellement prévoir un événement. Il a donc demandé la constitution d’une commission parlementaire afin de préparer en amont cet événement.

L’Assemblée est d’accord avec cette initiative et une commission présidée par Ludoclem et Ssortak a été constituée afin de travailler sur la question. Les travaux de la commission commencent le samedi 19 septembre 2020 à 21h dans une salle de commission de l’Assemblée.

Jean Massiet précise également qu’il se tient disponible pour les séances de travaux de cete commission et qu’il pourra naturellement assurer une couverture médiatique par l’intermédiaire de sa chaîne Twitch.

## Intervention de Ludoclem au sujet du Salaire d’Activité Horaire

Le Ministre de la planification Ludoclem souhaite intervenir sur une éventuelle revalorisation du Salaire d’Activité Horaire pour les citoyens de la Fédération.

En effet, le SAH a été conçu pour être un coup de pouce financier pour les joueurs actifs, mais actuellement il est perçu comme l’unique moyen de gagner de l’argent. Aussi, à la vue des prix pratiqués sur le marché, un nouveau joueur fainéant n’est pas capable de s’acheter les ressources qu’il désire avec ce seul salaire

Il propose donc qu’on étudie la possibilité d’augmenter le SAH à 20 ou 25 AC par tranche de 12 minutes afin de voir quel est l’effet sur l’économie.

Le Président de l’Assemblée indique par ailleurs qu’un tel changement devra être implanté à l’aide d’un amendement à la Constitution.

## Intervention de Lacadieu au sujet des mines du citoyen Hurlemort

Le citoyen Lacadieu souhaite s’exprimer sur le devenir des mines du citoyen Hurlemort.

En effet, Hurlemort est devenu très peu actif sur le serveur pour manque de temps libre et laisse donc Lacadieu le soin de reprendre son projet personnel dans les Zones Libres.

A ce sujet, la pioche Infinité que l’Assemblée lui a accordé pour ce dernier a été transféré à Lacadieu.

## Examen de la proposition d’amendement de la Constitution de Ssortak

Le citoyen Ssortak souhaite soumettre à l’Assemblée un amendement d’écriture portant sur l’article 5 alinéa 2 de la Constitution.

Lien vers la proposition d’amendement : https://drive.google.com/file/d/1Osh-8HFf4nwLdw2qSP9o9UrHD0a3paS9/view

Ssortak soutient son amendement par le fait que le Bureau de l’Assemblée et le Tribunal sont désignés dans leur ensemble dans cet alinéa et que ce n’est pas le cas pour le Gouvernement. Ce qui peut éventuellement amener à croire qu’un Ministre a le droit de cumuler un poste fédéral avec un poste communal, alors que les autres postes ne peuvent pas le faire.

Cet amendement a reçu un avis défavorable de la part du Gouvernement qui indique que cette écriture était voulue, car si jamais un Ministre est nommé à un poste communal, il peut être limogé par le Premier Ministre pour éviter le cumul des mandats. C'est également voulu pour permettre aux Ministres de cumuler des postes communaux s'il y a de la vacance.

Après débat dans l’Assemblée, le citoyen Ssortak a retiré sa proposition d’amendement.

## Demande de création d’une nouvelle commune par Dr\_Kabooomm

Le citoyen Dr\_Kabooomm souhaite créer une nouvelle Commune qui intégrera la Fédération. Cette Commune aurait pour thème : le médiéval-fantastique.

Lien vers le document de présentation : https://docs.google.com/presentation/d/1PFKmqJ05uy1K2JI4rnufOrqD5SvxYxuxeBIYtetguL0/edit

Elle a pour nom Urbicande.

Le projet de la nouvelle Commune se situerait dans le nord-est des territoires de la Fédérations qui sont largement dépeuplés. Il souhaite construire un château recouvrant un archipel constitué de trois îles. Cette Commune serait doté d’un poste communal honoraire de Grand Architecte que Dr\_Kabooomm aurait à vie. Pour le reste des institutions, il souhaite mettre en place un système municipal semblable à celui d’Accrocity.

Est-ce que l’Assemblée est pour ou contre la création de la Commune de Urbicande ?

La huitième commune d’Accrocraft est donc déclarée comme membre de la Fédération, et les territoires qu’elle revendique lui sont accordés par l’autorité fédérale. Le Président de l’Assemblée rigma souhaite également que Dr\_Kabooomm assure le pouvoir exécutif de sa commune le temps qu’il constitue ses institutions.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

Le Président rigma propose que la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée soit fixée pour le 23 septembre 2020 à 21h.

L’Assemblée se prononce sur le choix de cette date.

Est-ce que l’Assemblée est d’accord pour organiser la prochaine séance ordinaire le mercredi 23 septembre 2020 ?

La prochaine séance ordinaire est donc fixée pour le 23 septembre 2020 à 21h.