Constitution du 07 Août 2020

La **constitution du 07 Août 2020** est la constitution qui a remplacer la constitution du 21 Février 2020.

Cette nouvelle constitution est la constitution définitive du Royaume de Lordaeron.

## Préambule

Le peuple Lordaerien est attaché au droits de l'homme.

Les hommes et femmes sont égaux devant la loi,l'éducation et la justice.

Tout les citoyens sont égaux sans distinction de race,d'origine ou de religion.

## Article Premier

Lordaeron est un Royaume,démocratique,chrétien,indivisible et fédéral.

## Titre I - De la souveraineté

### Article 2

La langue officielle est le Français

La langue secondaire est le Lordaerien

L'hymne national est "Anu'belore dela'na" "Que le soleil nous guides"

La devise nationale est "Selama ashal'anore" "Justice pour notre peuple"

Les capitales sont Lune-d'Argent et Karazhan.

Les symboles et emblèmes sont le drapeau Lordaerien,la croix du Christ,fleur de lys et le Soleil.

La monnaie est le Franc Lordaerien.

### Article 3

La voix du peuple est représentée par le vote,la liberté de pensée,la liberté de culte,la liberté d’expression et par la démocratie.

Les électeurs ne doivent pas avoir de problème avec la justice.

Le suffrage est direct ou indirect selon la fonction ou l'institution concernée.

### Article 4

Les partis politiques exercent les activité librement et indépendamment de l'état et du Roi

## Titre II - Le Roi de Lordaeron

### Article 5

Le Roi veille au respect de la constitution et représente la continuité et la légitimité de l'état.

### Article 7

Le conjoint ou la conjointe de la Reine ou du Roi a les mêmes pouvoir par rapport a ce dernier.

### Article 8

Il promulgue les lois après le vote des ces dernières au parlement.

### Article 9

Un seigneur-régent gouverne en remplacement du roi ou de la reine en cas d'absence de ce dernier.

### Article 10

Le Roi peut dissoudre l'assemblée et le sénat.

### Article 11

Le droit de grâce et d’amnistie lui est attribué.

#### Article 12.2

Le Roi doit défendre son peuple face aux agressions

#### Article 12.3

Le Roi doit être fidèle a son peuple et montrer l’exemple.

## Titre III - Le Gouvernement

### Article 13

Le gouvernement détermine la politique de la nation.

### Article 14

Le premier ministre est le chef du gouvernement

### Article 15

Le gouvernement est composé de cinq ministères

## Titre IV - Le Parlement

### Article 16

Le parlement a deux chambres

L'assemblé nationale qui est la chambre basse

La sénat qui est la chambre haute

### Article 17

L'assemblé nationale est composée de 16 membres

Le sénat est composé de 8 membres

### Article 18

Les élections législatives se déroulent tout les 29 Août

Les électeurs sont le peuple

### Article 19

Les élections sénatoriales se déroulent tout les 30 Août

Les électeurs sont les provinciaux,les magistères et les députés

### Article 20

Les parlements votent et régissent les lois.

### Article 21

L'assemblé peut voter une motion de censure,si cette dernière est adoptée,le gouvernement est renversé et le monarque en forme un nouveau

### Article 22

Elle peut au contraire,voter une motion de confiance,pour soutenir le gouvernement

### Article 23

Les séances a l'assemblée sont le Mercredi,Vendredi et Samedi et durent 1 heures 15

Les séances au sénat sont le Mardi,Jeudi et Samedi et durent 1 heures 15

### Article 24

Les présidents et vice-présidents de l'assemblée sont élus par les députés

Les présidents et vice-présidents du sénat sont élus par le sénat

### Article 25

Le congrès est la réunion des deux chambres du parlement

Il a lieu le premier Samedi du mois de Septembre

### Article 26

Le sénat est la seule chambre qui peut autorisé le monarque a déclarer la guerre

## Titre V - Des rapports entre le parlement et le gouvernement

### Article 27

Le sénat possède un porte-parole a l'assemblé et au gouvernement

### Article 28

L'assemblé possède un porte-parole au sénat et au gouvernement

### Article 29

Le gouvernement possède un porte-parole au sénat et a l'assemblé

### Article 30

Le déclenchement de cet article permet au gouvernement de faire appliquer une loi sans vote au parlement.

## Titre VI - Le Grand-Magistère

### Article 31

Le Grand-Magistère est le chef des magistères

### Article 32

Il est élu tout les 03 Septembre par les magistères

### Article 33

Le mandat dure 1 an et est renouvelable 8 fois

## Titre VII - Le Grand-Provincial

### Article 34

Le Grand-Provincial est le chef des provinciaux

### Article 35

Il est élu tout les 05 Septembre par les provinciaux

### Article 36

Le mandat dure 1 an et est renouvelable 8 fois

## Titre VIII - Le Premier-Ministre

### Article 37

Le premier ministre est élu par le peuple tout les 27 Août

### Article 38

Le mandat dure 1 an et est renouvelable 6 fois

### Article 39

Il nomme le vice-premier ministre qui doit être du parti politique majoritaire a l'assemblé

### Article 40

Il choisit les ministres,et peu en révoqués

## Titre IX - Les provinces

### Article 42

Elle sont dirigés par un provincial et par un conseil provincial élu par les citoyens de la province concernée

## Titre XI - Le Conseil constitutionnel

### Article 46

Le conseil constitutionnel vérifie si les lois appliquées respectent la constitution

### Article 47

Le conseil est dirigé par un président,dont le mandat dure 3 ans et est renouvelable

### Article 48

Le conseil est composé de 4 autres membres,qui sont choisis par le Roi et la Reine,et dont le mandat dure 3 ans et est renouvelable.

## Titre XII - Le Conseil-Royal

### Article 49

Le conseil-royal est dirigé par le Roi et regroupe les conseillers du Roi et le premier ministre

### Article 50

Il y a trois conseillers qui sont choisit par le Roi

## Titre XIII - Le Conseil d'Etat

### Article 51

Le conseil d'état vérifie si les relations entre les institutions sont cordiales et maintenues

### Article 52

Il est composé d'un président et de trois autres personnes qui sont élus par le premier ministre et dont le mandat dure 2 ans et est renouvelable

## Titre XIV - De la révision

### Article 53

La constitution peut être modifiée avec l’accord de l’assemblée et du Roi

## Titre XV - Les traités internationaux

### Article 54

Seul le Roi et le premier ministre peut signés des traités internationaux

## Titre XVI - Les comtés

### Article 55

Les comtés sont les départements du Royaume

## Titre XVII - Le rôle du roi en cas d'urgence

### Article 56

En cas de menace grave envers le royaume de Lordaeron,le monarque peut appliquer provisoirement la monarchie absolue le temps que la menace disparaisse,après cela,un retour a la monarchie constitutionnelle s'imposera

### Article 57

En cas de retour de l'absolutisme,les institutions resterons a leurs fonctions.