Lord-Chancelier d'Empire

## Titulaire actuel

Comte Zakarias Mikhail von der Wassrhein (18.I.55) (9ème)

## Siège

Chancellerie Impériale, Palais du Belvédère, Kaisersberg I (KB)

Dans le système constitutionnel du Saint Empire du Ponch, le **Lord-Chancelier d'Empire** est le chef du Gouvernement impérial et du pouvoir exécutif fédéral. Son titre exact est *Lord-Chancelier du Saint Empire du Ponch*.

S'il est en théorie inféodé au Lord-Empereur, **le Lord-Chancelier d'Empire est en pratique celui qui détermine la politique de la nation**. Le Lord-Empereur garde toutefois un contrôle poussé.

Nommé par le Lord-Empereur, la pratique politique veut que le Lord-Chancelier soit le **chef du parti politique ou de la coalition détenant la majorité des sièges à la Diète Impériale**, qu'il soit lui-même un membre de cette assemblée ou non.

La résidence officielle du Lord-Chancelier d'Empire est située à la Chancellerie Impériale, hébergée au sein du **Nouveau Palais du Belvédère** à Kaisersberg. C'est pourquoi les services du Lord-Chancelier d'Empire sont parfois appelés « Belvédère » par métonymie.

Le titulaire actuel de la fonction (19ème titulaire) est le Comte **Zakarias Mikhail von Wassrhein**, premier Lord-Chancelier d’Empire n’étant pas originaire de Modejord. En effet, il est citoyen du Vellenjord et a été pendant vingt-cinq années son Chancelier d'Etat. Il est aussi, parmi les Lord-Chanceliers qui se sont succédé à cette fonction, celui dont le temps d’exercice est le plus long.

Depuis la création de cette fonction le 1er janvier de l'an 13, le Saint Empire du Ponch a connu neuf Lord-Chanceliers d'Empire.

## I. **Historique de la fonction**

### A. **Décentralisation du pouvoir**

A la création du Saint Empire du Ponch, tous les pouvoirs résidaient dans les mains du Lord-Empereur. Avec le développement et l'agrandissement de l'Empire, Radoslav Ier adopta une forme fédérale et créa les premiers Etats fédérés. Il leur donna une série de compétences. Mais au niveau fédéral, il restait un monarque absolu.

### B. **Déconcentration du pouvoir**

Assez rapidement, et malgré l’attribution de larges compétences aux Gouverneurs des États fédérés, la charge de travail devint trop importante pour un seul homme. Radoslav Ier créa alors les postes de Ministres Impériaux, lesquels n'ont aucun pouvoir propre, mais agissait par délégation, et sous la direction du Lord-Empereur dans leurs domaines respectifs. Le Gouvernement Impérial était né.

### C. **Congrès Impérial, d’institution consultative à contrepouvoir effectif**

Sous le règne de Ponch Ier, le Congrès Impérial fût établi, mais il ne fût dans un premier temps qu'un organe de conseil de l'Empereur. Mais rapidement, fort de sa légitime populaire et après avoir démontré à l’Empereur l’intérêt de partager le fardeau de la gouvernance de l’Empire, le Congrès Impérial acquis le pouvoir législatif intérieur.

Au fil des années, le Congrès Impérial montra de plus en plus de velléités de soumettre les Ministres à son contrôle. Ce que Ponch Ier refusa catégoriquement. S'en suit une période courte mais intense de blocage institutionnel : le Congrès refusait de considérer toutes les lois proposées dans ses domaines de compétence, et le souverain mettait un véto sur toutes les lois votées.

Après d'intenses tractations, le **Compromis du Sanctuaire** (du nom du Sanctuaire du Grand Canard de Sauerberg dans lequel se sont tenues les discussions) fût adopté et intégré dans les Actes d'Empire. Le compromis dispose :

* **Création du poste de Lord-Chancelier d'Empire**, nommé par le Lord-Empereur d'après la majorité à la Diète Impériale, mais n'étant responsable que devant lui ;
* Possibilité pour le Congrès Impérial à la majorité des trois-cinquièmes de ses membres de **demander au Lord-Empereur la destitution du Lord-Chancelier d'Empire** (le souverain peut alors refuser cette demande, mais néanmoins, cette demande est publique, ce qui induit une pression populaire sur le souverain) ;
* Le Lord-Chancelier n'agit que sur **délégation** du Lord-Empereur, lequel peut, à tout moment, annuler ou prendre un acte à la place du Lord-Chancelier. Le Lord-Chancelier ne peut agir qu'en dehors des compétences exclusives du Lord-Empereur ;
* Comme tous les Lords, le **Lord-Chancelier n'est pas contraint à répondre aux questions et enquêtes du Congrès Impérial**. Les Ministres Impériaux, sans être responsables politiquement devant le Congrès Impérial (lequel ne peut les démettre), doivent répondre à ses questions et à ses enquêtes.

Ainsi, avec le Compromis du Sanctuaire, est créé un poste de Chef du Gouvernement Impérial, qui n'agit que sur délégation du souverain, n'est responsable que devant lui, mais doit être nommé conformément aux volontés du Congrès Impérial, lequel peut demander sa destitution.

Ainsi, si le Congrès Impérial n’avait pas remporté complètement sa bataille avec le souverain, il avait néanmoins obtenu de nouveaux pouvoirs, puisque le Lord-Chancelier, poste nouvellement créé, serait nommé conformément à la majorité à la Diète, laquelle pourrait demander sa destitution. Les chefs politiques du Congrès savaient ainsi que l’Empire entra là dans un **processus irréversible qui le conduirait tôt au tard au régime parlementaire**. D’autant que la pratique a évolué dans un sens plutôt favorable au Congrès Impérial : les Lords-Empereurs respectent le choix de la Diète quant à la personne du Lord-Chancelier, et leur laisse une très grande autonomie.

### D. **Consécration du régime parlementaire : la réforme constitutionnelle de l'an 51**

Depuis l'an 51, **le Lord-Chancelier d'Empire est compétent dans tous les domaines non-dévolus aux Etats Fédérés. Il a désormais compétence sur les forces armées ou sur la politique étrangère.** Par ailleurs, il n‘agit plus sur délégation du souverain, mais bien par lui-même. Il devient le réel chef de la politique impériale.

En contrepartie, quatre grands pouvoirs sont dévolus au Lord-Empereur qui lui permet de garder le contrôle indirect sur la politique menée par le Lord-Chancelier d’Empire :

* Pouvoir de nomination et de révocation du Lord-Chancelier et des membres du gouvernement ;
* Pouvoir d’évocation ;
* Présidence du Conseil d’Empire ;
* Pouvoir de nomination et de révocation des hauts fonctionnaires de l’Administration Impériale.

## II. **Fonction sous l'Empire**

Le poste de Lord-Chancelier d'Empire dans la politique impériale appartient au pouvoir exécutif. Ses pouvoirs sont déterminés par les Actes d’Empire, mais ses pouvoirs effectifs sont limités par la pratique et l’autonomie laissée par le Lord-Empereur.

### A. **Pouvoirs et missions**

Le gouvernement **détermine et conduit la politique de la Nation**. Pour ce faire, il dispose de l'administration impériale dont les hauts fonctionnaires sont nommés par le Lord-Empereur, sur sa proposition.

Le Lord-Chancelier d'Empire **assure l’exécution des lois**. Il exerce le pouvoir réglementaire, c’est-à-dire que dans les limites posées par la loi, il édicte les règles juridiques obligatoires qui permettent l’application effective des grandes règles déterminées par la loi. Ce

pouvoir est limité par les recours pour excès de pouvoir contre ses actes devant la Chambre Administrative de la Cour Suprême Impériale.

Toujours pour assurer l’exécution des lois, il dispose outre de l’administration civile, des forces armées et de sécurité de l’Empire (mais pas celles des États fédérés, sauf cas prévus par la loi ou les actes d’Empire). Le Maréchal d’Empire est ainsi sous ses ordres.

### B. **Relations avec le Lord-Empereur**

Le Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch est le réel maître de l’Empire. En effet, il dispose de plusieurs pouvoirs qui lui permettent d’influer sur la politique de la nation (**Présidence du Conseil d’Empire**), de modifier ou bloquer tout acte juridique du Gouvernement ou de l’Administration (**Pouvoir d’évocation**), ou même de révoquer toute personne qui s’opposerait à lui (**Pouvoir de nomination et de révocation**).

Par ailleurs, le souverain peut à tout moment déclarer l’état d’urgence et exercer les pleins pouvoirs.

Ainsi, c’est le souverain qui nomme le Lord-Chancelier d’Empire. Et **il peut à tout moment le démettre de ses fonctions**. Sur la proposition du Lord-Chancelier d'Empire, le Lord-Empereur nomme également les autres membres du gouvernement et, toujours sur avis du Lord-Chancelier d'Empire, il peut mettre fin à leurs fonctions à tout moment. Il s’agit là du pouvoir le plus absolu, puisque les fonctions de tout membre du Gouvernement et de l’Administration Impériale peuvent prendre fin à tout moment, sans justification, sur ordre du souverain. Cela incite donc à une forme d’autocensure, et empêche, sans action du souverain, quiconque d’aller trop loin dans une direction qui ne plairait pas au souverain. Ce pouvoir est très rarement utilisé, car il s’agit là d’une mesure extrême.

Le souverain dispose d’un pouvoir moins extrême, mais assez peu utilisé tout de même, car son utilisation reste publique, puisque nécessitant un acte juridique (un édit impérial d’évocation) qui est publié au Journal Officiel : **le pouvoir d’évocation**. Celui-ci consiste pour le Lord-Empereur à remplacer momentanément l’autorité ayant émis un acte, pour modifier ou annuler cet acte, en son nom. Ce pouvoir est absolu, car il concerne absolument tous les actes du pouvoir exécutif et des administrations qui en dépendent.

Pour éviter d’avoir à utiliser les deux pouvoirs précédemment évoqués, qui sont des pouvoirs très efficaces, mais qui ont pour grand désavantage d’être publics, le souverain dispose de la **Présidence du Conseil d’Empire**.

En effet, la très grande majorité des actes du Gouvernement ayant des effets juridiques doivent être pris dans le cadre du Conseil d’Empire pour être valides, conformément aux actes d’Empire. Ce qui oblige les membres du Gouvernement Impérial, et en premier chef, le Lord-Chancelier à présenter ces actes lors des réunions hebdomadaires du Conseil d’Empire au Palais Impérial sous la présidence du Lord-Empereur. Lequel est ainsi mis au courant de toutes les initiatives de son Gouvernement, peut alors les influencer, ou même les bloquer avant même qu’ils ne sortent du Gouvernement, et sans que cela soit publié, puisque le Conseil d’Empire est une réunion à huis-clos.

Le Lord-Empereur n’a pas la capacité juridique de bloquer un texte présenté en Conseil d’Empire, puisqu’il n’y a pas de vote, mais il est maître de l’ordre du jour du Conseil, et peut ainsi bloquer l’examen *de facto* d’un texte qui n’a alors pas reçu de visa du Conseil d’Empire et par conséquent, est un acte illégal. Dans les faits, et compte-tenu des menaces représentées par les pouvoirs de révocation et d’évocation du souverain, aucun membre du Conseil ne peut aller à l’opposition frontale avec l’Empereur sans risquer de graves conséquences.

Dans la pratique, les Lord-Empereurs laissent tout de même une grande autonomie à leur gouvernement.

### C. **Relations avec le Congrès Impérial**

Le Lord-Chancelier et son gouvernement ont constitutionnellement, conjointement aux membres du Congrès Impérial, l’initiative législative. Ainsi, les lois peuvent provenir du gouvernement (« projet de loi ») ou de membre(s) du Parlement (« proposition de loi »).

Les projets de loi sont d’abord délibérés en Conseil d'Empire et sont ensuite déposés au bureau de l’une des deux chambres du Congrès. Les projets de lois sont ensuite débattus et amendés en Commission dans chacune des deux chambres, puis elles sont votées par celles-ci en séance plénière. Les deux chambres doivent trouver un accord sur le texte pour qu'il soit adopté et envoyé au Lord-Empereur pour promulgation.

**Le Gouvernement Impérial, et plus particulièrement le Lord-Chancelier ne sont pas responsable devant le Congrès Impérial juridiquement.** Mais dans les faits, le Lord-Chancelier est nommé d'après la majorité à la Diète Impériale. Et celle-ci peut demander au souverain, par un vote à majorité absolue de ses membres, de démettre le chef du Gouvernement. Le souverain est ensuite libre de suivre ou non la demande de la Diète, mais dans les faits, il la suit toujours, créant une responsabilité *de facto* du Gouvernement devant la chambre basse du Congrès.

Par ailleurs, si le Lord-Chancelier n’est pas soumis à l’obligation de répondre aux convocations et aux questions du Congrès Impérial, ses ministres, et tous les membres de l’administration y sont soumis.

### D. **Intérim**

Si le Lord-Chancelier d’Empire venait à être empêché d’exercer ses fonctions pour quelque raison que ce soit, le Lord-Magistrat peut déclarer la vacance de sa fonction, et l’intérim est alors assuré par le Ministre ayant l’ordre de préséance le plus élevé dans le Gouvernement Impérial (actuellement, il s’agit du Ministre Impérial aux Affaires Extérieures).

## III. **Prérogatives et honneurs**

### A. **Protocole**

Il est le deuxième personnage de l'Empire après le Lord-Empereur et avant le Lord-Magistrat de la Cour Impériale de Justice. Son appellation est « Son Excellence le Lord-Chancelier d'Empire ».

### B. **Titre**

Le titre de Lord est d'abord porté par le Lord-Empereur lui-même, mais pas seulement. Ainsi, le titre de Lord est exclusivement un titre de noblesse de fonction. Les plus hauts dignitaires de l'Empire ont le préfixe "Lord-" accolé à leur fonction. Le titre étant attaché à la fonction, le titulaire de la fonction perd le titre quand il n'exerce plus la fonction.

**Le Lord-Chancelier est l'un des sept Lords de l'Empire.**

Les Lords ne touchent pas de rente autre que la rémunération liée à leur charge.

Les Lords bénéficient d'une immunité totale. Le Procureur Général de l'Empire peut néanmoins demander l'autorisation au souverain de poursuivre un Lord. Si le Lord-Empereur donne cette autorisation, une instruction officielle est conduite par les services du Procureur Général de l'Empire, puis le Lord est jugé par le Souverain, assisté des autres Lords.

Tout Lord reconnu coupable d'un crime est automatiquement condamné à la peine de mort.

Le Lord-Empereur ne peut en aucun être jugé.

### C. **Décorations**

Tous les Lord-Chanceliers d'Empire sont élevés, par le Lord-Empereur, à la dignité de **Comte** (s'ils ne le sont pas déjà) après trois ans de fonction. Ce titre, contrairement à celui de Lord, est attaché à la personne de son titulaire, et donc il le conserve jusqu'à la fin de sa vie ou jusqu'à ce qu'il lui soit retiré.

### D. **Traitement**

Le Lord-Chancelier d'Empire est la **fonction publique la mieux rémunérée du Saint Empire du Ponch** (le Lord-Empereur n'est pas rémunéré en tant que tel). Il touche 520.000,00 § par mois.

Par ailleurs, il est nourri, blanchi et logé par l’Etat, et toutes ses dépenses professionnelles sont prises en charge également.

### E. **Bureaux**

Le Lord-Chancelier d'Empire dispose de son bureau et de ses services à la Chancellerie Impériale. Celle-ci a ses locaux dans le **Nouveau Palais du Belvédère**, immense complexe bâti au sommet d’un mont situé au cœur de l’Ile de la Cité dans le Ier District de Kaisersberg.

L’adresse officielle est la suivante (l’envoi des courriers est gratuit depuis n’importe quelle partie du territoire national vers cette adresse) :

*Chancellerie Impériale du Saint Empire du Ponch*

*16 rue des Chevaliers*

*KAISERSBERG I (KB)*

La Chancellerie est reliée par un pont-acqueduc au Kaiserhorn, résidence officielle du Lord-Empereur. La Chancellerie est fortifiée, et comprend de nombreux jardins. Seule une infime partie du complexe est ouverte au public. Le reste du complexe est visitable une fois par an lors de la fête nationale.

Les Lord-Chanceliers d’Empire dispose également du Château Medvedev dans l’Erstebergrand comme lieu de villégiature depuis son achat dans les années 40.

### F. **Personnel**

Outre le fait qu’il dispose en sa qualité de chef du Gouvernement Impérial de l’ensemble des administrations impériales, une unité de la Division Radoslav lui est assignée pour sa protection et son service, notamment ses transports au sein de l’Empire et au-delà.

## IV. **Investiture**

La transition entre les différents Lords-Chanceliers est un cérémonial très solennel et traditionnel.

### A. **Démission et nomination du nouveau Lord-Chancelier**

Avant la nomination du nouveau Lord-Chancelier, **le précédent doit déjà démissionner ou être démis de ses fonctions**. C'est le cas, selon la tradition juste après la proclamation des résultats des élections à la Diète Impériale, pour permettre au souverain de nommer quelqu'un qui a le soutien de la nouvelle majorité parlementaire. C'est également le cas quand le Lord-Chancelier démissionne pour quelque raison que ce soit, ou encore quand le souverain le démet de ses fonctions.

Le retrait des fonctions se matérialise par un décret du souverain, publié au Journal Officiel et Impérial (J.O.I.). **Le Lord-Chancelier assume alors les affaires courantes dans l'attente de la prise de fonction de son successeur.**

### B. **Passation des pouvoirs**

Le jour de l'investiture du nouveau Lord-Chancelier d'Empire, **l'ancien Lord-Chancelier se présente au Palais Impérial du Kaiserhorn, où il est, en sa qualité et avec les honneurs dus à sa fonction, conduit de droit au souverain, avec lequel il a un entretien**. Pendant cet entretien, le premier indique au second les affaires en cours.

Puis, **son successeur se présente aux portes du Palais Impérial du Kaiserhorn** et demande à être reçu par le souverain. Le cérémonial impose alors de le faire attendre devant les grilles fermées tandis que la garde vient demander au souverain si elle doit laisser entrer celui qui se prétend nouveau Lord-Chancelier. Le souverain demande alors à l'ancien Lord-Chancelier s'il accepte que son successeur se joigne à leur entretien. Le souverain fait alors signe, et la garde laisse entrer le successeur, sans les honneurs, comme un simple visiteur (sauf s'il est déjà noble, dans ce cas, il est reçu avec les honneurs dus à son rang).

S'en suit **un entretien des trois personnalités**, pendant lequel sont discutées toutes les affaires en cours, les procédures et règles de la fonction. **Le souverain remet alors au nouveau Lord-Chancelier son décret de nomination**, par lequel il peut justifier de sa qualité de Lord et de chef du Gouvernement Impérial.

L'ex Lord-Chancelier est alors invité à se retirer et est conduit aux portes du Palais où il reprend sa vie de simple citoyen.

L'entretien entre le souverain et son nouveau chef du gouvernement se poursuit. Le souverain lui présente ensuite l'ensemble des **Lords de l'Empire**.

### C. **Honneurs militaires**

Pendant l'entretien, un détachement de chacune des armes des Saintes Forces Armées du Saint Empire du Ponch, ainsi que les représentants de chacune des Forces Armées des Etats fédérés et des Républiques Autonomes prennent place sur l'immense Place Impériale faisant face au Palais Impérial du Kaiserhorn.

Quand le souverain et le nouveau chef du Gouvernement se présentent devant eux, **l'hymne national est joué par la fanfare militaire et les honneurs militaires sont rendus au Lord-Empereur**.

Puis **celui-ci présente son nouveau Lord-Chancelier au Maréchal d'Empire et aux Forces Armées**, qui rendent alors les honneurs militaires à celui-ci et l'acceptent, par la voix du Maréchal d'Empire, comme **officier suprême** (Numéro deux des forces armées derrière le souverain).

### D. **Parade sur l'Avenue des Etats**

Après avoir reçu les honneurs militaires sur la Place Impériale, le nouveau Lord-Chancelier est **présenté au peuple à travers la parade ayant lieu tout le long de l'Avenue des Etats** entre le Palais Impérial et la Place de la Nation sur laquelle se situe le Palais du Congrès Impérial.

### E. **Allocution au Congrès Impérial**

Il prend alors la parole dans une **allocution devant les deux chambres du Congrès Impérial** dans l'hémicycle de la Diète Impériale (dans lequel les 25 Sénateurs de l'Empire ont pris place). C'est la **déclaration de politique générale**.

Puis, il quitte le Palais du Congrès, traverse la Place de la Nation et est amené au Palais du Belvédère.

### F. **Prise de possession du Palais du Belvédère**

Une fois arrivé au Palais du Belvédère, résidence officielle et lieu de travail du Lord-Chancelier d'Empire, l'Administrateur Général l'accueille et lui explique les règles, droits et devoirs liés à sa nouvelle fonction. **Il prend alors possession du Palais et de ses personnels**, puis en général commence à recevoir les personnes qu'il entend voir nommées Ministres Impériaux. Il proposera rapidement ceux-ci à la nomination au Souverain.

### E. **Anecdotes**

Une petite histoire se raconte, sans qu’on sache si elle est réelle. C’est l’**histoire des trois enveloppes**. Lors de l’entretien confidentiel entre les deux Lords-Chanceliers et le Lord-Empereur, l’usage voudrait que le Lord-Chancelier sortant transmette à son successeur trois enveloppes, dont il a lui-même reçu trois exemplaires identiques de son prédécesseur.

Au bout de quelques temps, quand il commence à devenir impopulaire, le nouveau Lord-Chancelier a pour consigne d’ouvrir la première enveloppe. « **Mettez tout sur le dos de votre prédécesseur** », lui conseille la missive.

Puis, quand la situation s’est encore dégradée, il ouvre la deuxième et découvre ces mots : « **Allez voir le patron, il sera pas de bonne humeur et sera tenté de vous remplacer, mais expliquez-lui que tout est à cause de** **la conjecture. Dites que vous avez pris la mesure de la situation et annoncez publiquement un remaniement ministériel. Des têtes devront tomber pour sauver la vôtre.** ».

Malheureusement, le répit ne sera probablement que de courte durée et la rébellion soufflera à nouveau dans le peuple. Le Lord-Chancelier ouvre alors sa dernière enveloppe et y lit ces mots : « **Préparez vos trois enveloppes** ».

## **Références**

1. ↑ Ainsi, le pouvoir d’évocation ne s’applique pas aux institutions indépendantes, à celles du pouvoir législatif ou judiciaire.
2. ↑ A titre de comparaison, le salaire moyen d'un ouvrier ponchien est de 10.000,00 § par mois.