Tribunal du Petit TARDIS

**Le Tribunal du Petit TARDIS** est la juridiction compétente pour juger les infractions commises au sein du Petit TARDIS. Le Tribunal du Petit TARDIS organise des procès dans le but de juger les affaires criminelles du serveur. L'actuel président du tribunal est l'administrateur Mikado.

Avant un procès, 2 jurés sont tirés au sort (4 dans les affaires les plus graves). Ces jurés sont des membres du Petit TARDIS volontaires qui ont fait le choix de participer au tirage au sort. Ils doivent juger l'accusé avec objectivité et sérieux, et sont appelés à être attentifs tout au long du procès.

Lors d'un procès, le membre poursuivi par le tribunal est appelé "l'accusé". Il doit se défendre et répondre aux questions du président Mikado. Il peut être assisté par un avocat, au même titre que la/les victime(s) s'il y en a.

Après la présentation des faits, l'interrogatoire de l'accusé, les plaidoiries des avocats et enfin le réquisitoire du procureur, le tribunal (Mikado et les jurés) se retire pour délibérer. Le délibéré a lieu dans un salon secret dans lequel 2 votes ont lieu : un vote sur la culpabilité (Mikado et les jurés votent "coupable" ou "innocent"). Si la mention "coupable" obtient la majorité des votes, un débat sur la peine est ouvert. Mikado et les jurés doivent alors choisir une peine qui est généralement une peine d'emprisonnement ferme.

Les procès ont lieu en public.

Le procès le plus grave est celui de 4eToR pour harcèlement sexuel sur une adolescente de 14 ans. Ce procès a eu lieu le 19 octobre 2020. L'accusé 4eToR a été condamné à une peine d'emprisonnement à perpétuité (à vie), la peine maximale prévue par le tribunal.

Un membre condamné à une peine de prison ferme d'une durée supérieure ou égale à 1 mois a la possibilité de faire appel. La personne condamnée peut alors, avec ou sans avocat, rédiger un texte contestant la condamnation. Le texte peut remettre en question la culpabilité de la personne condamnée, ou alors expliquer que la peine choisie par le Tribunal du Petit TARDIS est abusive.

Une cour d'appel formée de Mikado, de modérateurs et de 2 jurés tirés au sort sur une liste de volontaires, sera chargée de lire le texte, de l'analyser, d'en débattre, et de choisir si un nouveau procès doit être organisé ou non.

Si un nouveau procès est organisé : le procureur n'est pas celui du premier procès. Les 2 jurés sont, eux aussi, différents. Par contre, les avocats du premier procès peuvent participer au deuxième.

Il existe un autre recours après l'appel : la Cour de cassation. Elle est formée de Mikado, de modérateurs et de 4 jurés tirés au sort sur une liste de volontaires. Vous pouvez faire appel à cette cour, avec ou sans l'aide d'un avocat, si vous estimez que vous n'avez pas eu droit à un procès équitable, si vous estimez que vous n'avez pas eu droit à un procès juste, ou encore si vous estimez que le règlement et/ou le code pénal n'ont pas été respectés lors de votre procès en appel. Un troisième procès est alors organisé.

Enfin, il existe un dernier recours qui est la Cour des droits des femmes et des hommes du Petit TARDIS (CDFHPT). Composée de membres ne faisant pas partie du staff, elle pourra ordonner votre libération ou une remise de peine, en justifiant cette décision. Cependant, dans des cas exceptionnels, si 4 membres du staff s'opposent à une décision de la CDFHPT, alors la décision est annulée.

Un détenu ne peut pas être avocat, procureur ou juré.

Si les faits ont eu lieu il y a 120 jours ou plus, les poursuites sont impossibles.