Lois de l'Union Trillarienne

Les lois de l'Union Trillarienne datent du 18 avril 2156, avec l'accord de paix international signé entre les trois Etats de l'Union. Leur ratification définitive a été signée le 12 juin 2158, avec la mise au point de la Machine.

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Article 1 : Tout citoyen acceptera la protection du Bureau.
Article 2 : Nul ne portera atteinte à l'Equilibre.
Article 3 : Plus que tout autre chose, la vie sera protégée.
Article 4 : Tout création de l'Homme doit rester sous son contrôle.
Article 5 : La race humaine ne comporte nulle distinction interne.

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Article 6 : Nul citoyen ne sera coupable de trahison et de rébellion.
Article 7 : Tout rebelle sera neutralisé dans les plus brefs délais.
Article 8 : La Machine ne doit être désactivée qu'en cas d'urgence non rattrapable.
Article 9 : Les dangereux rassemblements extérieurs sont prohibés.
Article 10 : La culture, l'éducation et l'instruction sont indispensables à tout être humain.

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Article 11 : Tout citoyen a l'entier droit de réclamer une cellule résidentielle.
Article 12 : Les citoyens sans aucun moyen financier accompliront des tâches d'intérêt général en contrepartie d'une généreuse aide de l’État.
Article 13 : Les tuteurs formeront correctement leurs apprentis.
Article 14 : Un citoyen peut circuler dans les trois Etats dans la limite de la validité de ses titres de transports.
Article 15 : Les données publiques seront examinées pour éradiquer la mauvaise information.

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Article 16 : Le précédent article s'applique également à l'Art.
Article 17 : Nul ne doit être empêché d'exercer dans la dignité ses fonctions professionnelles.
Article 18 : Les moyens de déplacements seront accessible à tout citoyen en état de le demander.
Article 19 : Toute cellule résidentielle sera équipée d'un minimum d'androïdes domestiques.
Article 20 : Tout contenu ayant lien à la pornographie, à la pédophilie, aux jeux d'argents, à l'ivresse excessive, à la cruauté, à la violence, à la maltraitance, aux prétendus arts divinatoires et en lien avec un quelconque paranormal ou surnaturel sera sévèrement réprimé.

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Article 21 : La consommation de produits ayant but de déformer la réalité sont interdits.
Article 22 : Toute personne en danger a le droit de secours.
Article 23 : Toute personne, en témoin d'une personne en danger, a le devoir d'assistance.
Article 24 : La conduite de véhicules est proscrite.
Article 25 : La monnaie unique restera le Trillard.

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Article 26 : Tout serment prêté doit être tenu jusqu'au bout.
Article 27 : Tout citoyen devra s'acquitter de la taxe commune.
Article 28 : Africa, Europa et Asia possèdent à égalité le territoire antarticain.
Article 29 : Les dirigeants des trois pays seront dès lors choisis par hérédité.
Article 30 : L'instauration d'un couvre-feu peut être décidée dans un quartier, une région ou un Etat en cas de danger.

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Article 31 : Nul ne pourra contrevenir au choix qui sera fait de son orientation.
Article 32 : L'accès aux soins est égal pour tous.
Article 33 : Quiconque fera usage d'une arme à l'encontre d'un citoyen sera puni de la plus grande sévérité.
Article 34 : Le réseau de communication audio visuel sera surveillé pour préserver les citoyens de fomentations rebelles.
Article 35 : La plus lourde peine encourable est la neutralisation.

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Article 36 : Les cellules résidentielles et leur équipement peuvent être aménagés selon le désir de leur habitant.
Article 37 : Tout réseau de partage global de données sera automatiquement supprimé.
Article 38 : Les dommages causés par une personne seront obligatoirement réparés, financièrement ou littéralement, par ladite personne responsable.
Article 39 : Les enfants sont d'abord soumis à l'autorité étatique, puis celle de leurs éducateurs et enfin celle de leurs responsables légaux.
Article 40 : Toutes les mesures seront prises pour veiller au bien-être citoyen.

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