Constitution du 3 mai 2020

La *Constitution du 3 mai 2020*, est la *Constitution*, promulguée le 3 mai 2020, établissant la VIème République.

## Organisation

La *Constitution* est constituée des articles premier à cinquante-quatrième. Elle est subdivisée en six titres, intitulés respectivement "De la souveraineté", "Le président de la République", "Le gouvernement", "Assemblée nationale", "La justice" et "De la débilisation".

## Institutions

### Généralités

La VIème République, adopte un fonctionnement institutionnel assez étrange, caractérisé par un exécutif bicéphal, un gouvernement responsable devant le Parlement, un Parlement indissoluble et monocaméral.

### Pouvoir législatif

#### Initiative législative

L'initiative législative appartient concurremment au gouvernement, à ses membres et aux membres du Parlement.

#### Exercice du pouvoir législatif

Le pouvoir législatif, entendu en tant que pouvoir de voter la législation, est exercé par le gouvernement et les membres du Parlement.

## Révisions constitutionnelles

### Révisions adoptées

Les révisions adoptées, sont :

* La première révision constitutionnelle, proposée par Jean-Paul Debuchon, qui :
 -Introduit le droit de grâce présidentiel ;
 -Change l'hymne national en remplaçant le *Chant des partisans*, par la *Marche pour la cérémonie des Turcs* ;
 -Précise la notion de "*contact régulier*" ;
 -Modifie les attributions de certains ministres et introduit deux nouveaux ministères, dans la *Constitution*.
* La deuxième révision constitutionnelle, proposée par Marcel Debilus, est la *Loi constitutionnelle de débilisation française.* La plupart des articles de la *Loi constitutionnelle* sont rejetés, mais cinq dispositions de la *Loi*, sont adoptées. Ces dispositions forment l'actuel titre VI de la *Constitution* ;
* La troisième révision constitutionnelle, proposée par le gouvernement, supprime le ministère de l'information et des sports et crée le ministère des Armées et des Affaires Etrangères ;
* La quatrième révision constitutionnelle, proposée, elle aussi, par le gouvernement :
 -Change le mode de scrutin aux élections présidentielles ;
 -Crée une deuxième procédure d'emploi de l'arme atomique ;
 -Précise des points, au sujet des Conseil des ministres.
* La cinquième révision constitutionnelle, proposée par le gouvernement, rend le gouvernement, responsable devant le Parlement et introduit la procédure de la motion de censure ;
* La sixième révision constitutionnelle, proposée par Marcel Debilus confère le droit de vote, au président de l'Assemblée Nationale ;
* La septième révision constitutionnelle, proposée par le Parti Néo-Capitaliste, permet au préfet de déroger à la règle énoncée à l'ancien article 43-1 de la *Constitution*, dans certaines conditions ;
* La huitième révision constitutionnelle, proposée par La France debout, abroge l'ancien article 17-3 de la Constitution ;
* La neuvième révision constitutionnelle, proposée par le Parti de la République, précise qu'en cas de vacance simultanée du poste de Premier ministre et du poste de Président de la République, le Président de l'Assemblée Nationale, est Président de la République par intérim ;
* La dixième révision constitutionnelle, supprime la liste prédéterminée des ministres ;
* La onzième révision constitutionnelle, proposée par le gouvernement, apporte une précision nécessaire, au vu de la dixième révision constitutionnelle ;
* La douzième révision constitutionnelle, proposée par le gouvernement, introduit la procédure de la demande de mesures par décrets ;
* La quatorzième révision constitutionnelle, proposée par le Parti Néo-Capitaliste, précise la durée du mandat des membres du Conseil constitutionnel ;
* La quinzième révision constitutionnelle, proposée par le Parti Néo-Capitaliste, est la *Loi constitutionnelle de réforme de la Constitution*, qui :
 -Ajoute un nouveau motif de motion de censure, contre le Président de l'Assemblée Nationale ;
 -Précise que si le Président de l'Assemblée Nationale est déclaré coupable de haute trahison, au service d'une puissance ennemie, sa destitution entraîne de nouvelles élections ;
 -Supprime les procès magiques ;
 -Précise que le Président de la République, peut communiquer avec l'Assemblée Nationale, par des messages qu'il fait lire par le Premier ministre et qui ne donne lieu à aucun débat ;
 -Précise que l'Assemblée Nationale, vote la loi ;
 -Introduit une forme d'immunité, pour les députés et membres du gouvernement ;
 -Porte le nombre minimal de vice-présidents de l'Assemblée Nationale à deux, et le nombre maximal à cinq ;
 -Introduit la procédure de la demande de nationalisation ;
 -Précise la date d'entrée en vigueur des lois et amendements ;
 -Introduit le principe de non-rétroactivité de la législation, dans la *Constitution* ;
 -Introduit le principe d'interprétation stricte, dans la *Constitution* ;
 -Apporte des précisions sur la hiérarchie des normes ;
 -Interdit le classement sans suite des plaintes.
* La seizième révision constitutionnelle, proposée par le Front Français National, introduit le droit à la propriété privée dans la *Constitution* et précise les peines applicables, en cas de violation de la propriété privée ;
* La dix-septième révision constitutionnelle, proposée par le Front Français National, précise que la violation de la propriété privée, n'est pas sanctionnée, lorsque la propriété privée est celle d'un fiché S ou d'une personne représentant un danger pour la sécurité nationale ;
* La dix-huitième révision constitutionnelle, proposée par le Parti du bon sens, est la *Loi constitutionnelle de réorganisation des pouvoirs publics, de clarification de certaines dispositions constitutionnelles et de création de dispositions visant à constitutionnaliser certains principes* ; la seule disposition adoptée, inscrit le principe *Non bis in idem*, dans la *Constitution* ;
* La dix-neuvième révision constitutionnelle, proposée par le Parti Néo-Capitaliste, précise que les *goulags*, sont interdits ;
* La vingtième révision constitutionnelle, proposée par l'Union pour l'Intérêt National, est la *Loi constitutionnelle sur le Conseil constitutionnel* :
-Précise la composition du Conseil constitutionnel ;
-Précise les compétences du Conseil constitutionnel ;
-Interdit la corruption de membre du Conseil constitutionnel et précise les peines applicables, en cas de corruption de membre du Conseil ;
-Précise que les membres du Conseil constitutionnel, sont inamovibles ;
 -Précise que le Conseil constitutionnel, rend des décisions motivées ;
 -Précise les conditions du contrôle de constitutionnalité ;
* La vingt-et-unième révision constitutionnelle, proposée par le groupe "Connerie universelle & Levrettes", est la *Loi constitutionnelle de débilisation* ; la seule disposition adoptée, inscrit le principe d'égalité en droits de tous les humains, cons compris, dans la *Constitution*.

### Révisions en attente d'examen

Aucune révision n'est actuellement en attente d'être examinée.