Forces de sécurité du Saint Empire du Ponch

La sécurité intérieure et extérieure du Saint Empire du Ponch est assurée par plusieurs corps relevant de l'Etat fédéral, comme des Etats fédérés.

## I. **Sécurité Intérieure**

La Sécurité Intérieure est assurée, pour le volet préventif, par les Brigades Impériales de Sécurité, les Milices d'Etat et les Milices Urbaines. Le volet répressif est lui assuré par la Gendarmerie Impériale et les Milices d'Etat.

Sur le plan intérieur, l'existence de ces multiples corps peut parfois être réduite à une concurrence ou à une rivalité stérile entre ces forces, mais cette concurrence est aussi source d'émulation, notamment en matière d'enquêtes criminelles. De plus, ces corps demeurent des forces distinctes par leur statut, leur organisation et leur mode de fonctionnement.

Tout d'abord, sur le plan **géographique**, à la logique de concentration de la population et des unités des **Milices d'Etat** dans les agglomérations, s'oppose une logique de maîtrise des espaces et des flux pour les **Brigades Impériales de Sécurité**. Cela, même si l'une ou comme l'autre peuvent intervenir de manière secondaire dans le champ géographique principal de l'autre.

Ensuite, **l'organisation** de chacune des institutions est différente. Alors que chaque **Milice d'Etat** est organisée selon un schéma horizontal marqué par une forte spécialisation, les **Brigades Impériales de Sécurité** fonctionnent selon une logique verticale et se caractérise par la polyvalence de leurs unités, malgré la présence indispensable de spécialisations.

Cette multiplication des corps apparaît également comme un moyen pour le pouvoir impérial de se **prémunir contre tout mouvement de contestation de l'une ou l'autre des forces**, voire contre toute dérive séditieuse de la part d'un Etat fédéré.

Enfin, la dualité des forces de sécurité constitue une garantie fondamentale **d'indépendance pour le pouvoir judiciaire**. En effet, les Procureurs, les Procureurs Généraux des Etats et le Procureur Général de l'Empire disposent d'un libre choix du service enquêteur. Ce qui permet à ces derniers de ne pas dépendre d'une seule force de police pour la réalisation des enquêtes. Même si ces magistrats ont tendance à confier ces enquêtes en fonction de la répartition géographique mentionnée plus haut.

***Schéma récapitulatif des forces de sécurité intérieures ponchiennes***
 Répression des infractions (enquêtes)
*(Sous instructions du Procureur)*
 Renseignement intérieur

### A. **Milices d'Etat**

Il existe une **Milice d'Etat** par Etat du Saint Empire. Il n'existe pas de Milice d'Etat dans les territoires d'Empire. Dans ces territoires, le maintien de l'ordre est assuré par la Police Militaire. Chaque Milice d'Etat assure deux rôles : le rôle classique de maintien de l'ordre et le rôle de répression.

La **Milice d'Etat** est placée sous l'autorité du Chancelier de l'Etat, lequel dispose souvent d'un Secrétaire d'Etat aux Affaires Intérieures, ou tout autre titre équivalent, qui est en général le chef *de facto* de la Milice.

#### 1. **Rôle de maintien de l'ordre**

C'est le rôle principal de la Milice d'Etat : **anticiper et prévenir les atteintes à l'ordre public**.

La Milice d'Etat vise ainsi à assurer le maintien de l’ordre public. Le *Code Impérial des Etats Fédérés* dispose que les Milices d'Etat visent à assurer « *le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique* ». La sûreté renvoie à la limitation des désordres, la sécurité à la limitation des risques d'accidents, la salubrité à la limitation des risques de maladie. Le bon ordre est une notion moins précise qui a permis d'étendre le champ d'application des Milices d'Etat en prenant en compte la moralité, l'esthétique et la protection des individus contre eux-mêmes.

#### 2. **Rôle de répression**

La Milice d'Etat, dans son rôle de répression est chargée de **constater une infraction déterminée ou d'en rechercher et arrêter les auteurs** afin qu'ils soient déférés devant la Justice. Elle a donc un but répressif qui s'oppose au but préventif du maintien de l'ordre.

La distinction est essentielle, car dans son rôle de répression, la **Milice d'Etat** dispose de davantage de pouvoirs. Aussi, beaucoup de Chancelleries d'Etat ont constitué plusieurs brigades spécialisées dans un domaine particulier, fonction du contexte local.

*Exemple : la Cité-Etat de Ferendir Bergen dispose de Miliciens patrouillant dans la ville et ses environs immédiats. Elle dispose également d'une Brigade de Répression des Traffics illicites (puisque Ferendir Bergen est une grande cité commerçante), d'une Brigade Portuaire et Maritime (du fait de la présence du port, de la rivière et de la mer), d'une Brigade de Répression du Grand Banditisme (du fait des nombreux brigands de grand chemin sévissant dans les environs de la ville), etc...*

Dans la conduite spécifique d'une enquête, le service qui mène les investigations sur le terrain doit suivre les instructions des services du Procureur en charge de l'enquête.

### B. **Brigades Impériales de Sécurité (B.I.S.)**

Sur l'ensemble du territoire du Saint Empire du Ponch, les B.I.S. sont des forces sous commandement des Gouverneurs, et plus généralement du Gouvernement Impérial. Ils relèvent, malgré leur statut militaire, du Ministère Impérial à la Justice et aux Affaires Intérieures, et plus spécifiquement du Secrétaire d'Empire à la Sécurité Intérieure.

Le rôle dévolu aux **B.I.S.** est le suivant : **anticiper et prévenir les atteintes à l'ordre public**, tout comme les Milices d'Etat. Elles n'ont pas de rôle de répression. Malgré tout, dans les opérations de maintien de l'ordre, elles sont susceptibles d'arrêter des individus pris en flagrant délit. Dans ce cas, elles doivent en informer le Procureur compétent et remettre l'individu à la Gendarmerie Impériale ou à la Milice d'Etat, selon les instructions du Procureur.

Elles ont également un rôle de **renseignement intérieur**, complémentaire avec la Sainte Inquisition (celle-ci faisant du renseignement pour prévenir et réprimer les atteintes aux intérêts de l'Empire, alors que les B.I.S. font du renseignement pour prévenir les troubles à l'ordre public).

### C. **Gendarmerie Impériale**

Contrairement aux Milices d'Etat qui ont la double compétence (prévention et répression), les B.I.S. n'ont pas la mission d'enquêter sur les violations à l'ordre public et de participer à la répression de ceux-ci : c'est en effet un corps spécialisé des forces armées, la **Gendarmerie Impériale**, qui a ce rôle de répression. La Gendarmerie Impériale est ainsi chargée de **constater une infraction déterminée ou d'en rechercher et arrêter les auteurs** afin qu'ils soient déférés devant la Justice. Elle a donc un but répressif qui s'oppose au but préventif du maintien de l'ordre.

La **Gendarmerie Impériale**, malgré son statut de force militaire, est soumise à l'autorité du Ministère Impérial à la Justice et aux Affaires Intérieures, et plus spécifiquement du Procureur Général de l'Empire.

Il existe plusieurs unités spécialisées qui ont pour mission la répression des infractions lorsque les enquêtes leur sont confiées par les Procureurs :

* Section de Répression des Infractions Magiques
	+ Sous-Section de Répression de l'Usage Illicite de la Magie
	+ Sous-Section des Troubles Magiques
* Section de Répression du Grand Banditisme
* Section Anti-Terroristes
* etc...

Dans la conduite spécifique d'une enquête, le service qui mène les investigations sur le terrain doit suivre les instructions des services du Procureur en charge de l'enquête.

### D. **Milice Urbaine**

Certaines villes ou agglomérations créent des forces de maintien de l'ordre appelées **Milices Urbaines**. Comme les Milices d'Etat, elles ont un statut civil, et ne dépendent pas des autorités fédérales. Les Milices Urbaines dépendent du Maire de la ville. Elles n'ont qu'un rôle de maintien de l'ordre.

Comme les B.I.S., elles n'ont pas de rôle de répression, malgré tout, dans les opérations de maintien de l'ordre, elles sont susceptibles d'arrêter des individus pris en flagrant délit. Dans ce cas, elles doivent en informer le Procureur compétent et remettre l'individu à la Gendarmerie Impériale ou à la Milice d'Etat, selon les instructions du Procureur.

### E. **Sainte Inquisition**

La Sainte Inquisition est située hors de ces distinctions et n'est soumise qu'au Maréchal d'Empire et au Lord-Empereur. Son rôle est, sur l’ensemble du territoire impérial, de **rechercher, de centraliser et d’exploiter le renseignement intéressant la Sécurité nationale ou les intérêts fondamentaux de la nation**.

Au titre de ses missions, la Sainte Inquisition :

* assure la prévention et concourt à la répression de toute forme d’ingérence étrangère (contre-espionnage) ;
* concourt à la prévention et à la répression des actes portant atteinte à la sûreté de l'Empire, de ses institutions ou à l’intégrité du territoire ;
* participe à la surveillance des individus et groupes susceptibles de recourir à la violence et de porter atteinte à la Sécurité nationale ;
* concourt à la prévention et à la répression des actes portant atteinte au secret de la défense nationale ou à ceux portant atteinte au potentiel économique, industriel, magique ou scientifique de l'Empire.

Son siège national est situé au Palais des Colonnes à Sauerkreis, et dispose de multiples antennes dans tout l'Empire. Toutes les prisons ont des agents de la Sainte Inquisition se mêlant aux prisonniers.

### D. **Administration pénitentiaire**

Le personnel de l'Administration pénitentiaire relève du Ministère Impérial de la Justice et des Affaires Intérieures. Sa compétence se limite aux prisons. Cependant, en cas de tentative d'évasion, ses agents ont droit de poursuite.

## II. **Cas particulier des Républiques Autonomes**

Il n'existe pas de B.I.S. dans les républiques autonomes. Seules les forces de sécurité locales sont compétentes pour assurer le maintien de l'ordre sur tout le territoire des Républiques Autonomes.

La Gendarmerie Impériale dispose quant à elle de forces dans les Républiques Autonomes, mais leur mission se limite à l'investigation et à la répression des violations du droit fédéral. Elle n'a pas compétence, sauf sur demande du Procureur de la République, pour intervenir dans les domaines de compétence de la République Autonome.

Les Républiques Autonomes sont également compétentes pour le traitement des prisonniers. Avec pour seule exception que les condamnés à mort sont, comme dans le reste de l'Empire, envoyés au Mont Sylas.

La Sainte Inquisition est également présente dans les Républiques Autonomes.

## III. **Sécurité Extérieure**

La sécurité extérieure du Saint Empire est assurée de deux façons : d'une part, par le maintien de forces armées permanentes destinées à servir l'Empire à à l'intérieur et à l'extérieur de ses frontières, dans les relations que l'Empire entretient avec les autres nations ; d'autre part, par la coopération de l'Empire avec les autres nations.

## **Références**

1. ↑ Le Code Impérial des Etats Fédérés est le code réunissant les lois d'Empire s'appliquant aux autorités des Etats. Ce sont les "lignes directrices" de l'action des Etats fédérés de l'Empire.