Loi n°4353-15 : promotion de la culture et de l'art dans l'Union Aseretienne

La loi sur la **promotion de la culture et de l'art dans l'Union Aseretienne** est un texte législatif Aseretien porté par Sarah Baker, député UDR de Rishon. Il a été adopté le 2 mars 4353.

## Avant-propos

*La présente loi vise à promouvoir la culture et l'art dans l'Union Aseretienne en encourageant la créativité, la diversité et l'innovation dans les domaines artistiques et culturels. Elle encourage les états membres à soutenir les initiatives et les événements culturels et artistiques dans leurs territoires respectifs, ainsi que la mise en place de programmes culturels et artistiques communs à l'échelle de l'Union. Cette loi prévoit également des programmes de soutien destinés à encourager les artistes et les professionnels de la culture, tels que des bourses, des résidences d'artistes, des subventions, des formations et des mentorats. Le financement des programmes culturels et artistiques est assuré par les états membres de l'Union Aseretienne et des fonds aseretiens. L'Union Aseretienne encourage également la coopération internationale dans le domaine de la culture et de l'art en favorisant les échanges culturels et artistiques avec des pays tiers, ainsi que le soutien de projets culturels et artistiques internationaux en lien avec ses objectifs de promotion de la culture et de l'art.*

### Article 1 : Objectifs

La présente loi a pour objectif de promouvoir la culture et l'art dans l'Union Aseretienne en encourageant la créativité, la diversité et l'innovation dans les domaines artistiques et culturels.

### Article 2 : Définitions

Dans la présente loi, les termes suivants auront la signification qui leur est donnée ci-dessous :

* "Cultures et arts" : tous les domaines artistiques et culturels, tels que la musique, la danse, le théâtre, la littérature, la peinture, la sculpture, la photographie, le cinéma, la gastronomie, etc.
* "Programmes culturels et artistiques" : les initiatives, les événements, les festivals, les expositions, les concours et les programmes de soutien destinés à promouvoir les cultures et les arts dans l'Union Aseretienne.

### Article 3 : Promotion de la culture et de l'art

Les états membres de l'Union Aseretienne sont encouragés à promouvoir la culture et l'art en soutenant les initiatives et les événements culturels et artistiques dans leurs territoires respectifs.

L'Union Aseretienne encourage également la mise en place de programmes culturels et artistiques communs à l'échelle de l'Union, afin de favoriser les échanges culturels et artistiques entre les états membres.

### Article 4 : Soutien aux artistes

L'Union Aseretienne met en place des programmes de soutien destinés à encourager la créativité, la diversité et l'innovation dans les domaines artistiques et culturels. Ces programmes peuvent comprendre des bourses, des résidences d'artistes, des subventions, des formations et des mentorats destinés aux artistes et aux professionnels de la culture.

### Article 5 : Financement

Le financement des programmes culturels et artistiques est assuré par les états membres de l'Union Aseretienne, ainsi que par des fonds aseretiens. Le budget alloué à la promotion de la culture et de l'art dans l'Union Aseretienne sera fixé annuellement par la Banque Centrale Aseretienne.

### Article 6 : Coopération internationale

L'Union Aseretienne encourage la coopération internationale dans le domaine de la culture et de l'art en favorisant les échanges culturels et artistiques avec des pays tiers. Elle peut également soutenir des projets culturels et artistiques internationaux en lien avec ses objectifs de promotion de la culture et de l'art.

### Article 7 : Entrée en vigueur

La présente loi entrera en vigueur le jour de sa publication dans le Journal Officiel de l'Union Aseretienne.