Journal Officiel 72

JOURNAL OFFICIEL #72

(06/05/2020)

* Annonces

* La commune **Shoguna**, au style asiatique, attend de nouveaux joueurs pour l’aider, venez faire un tour et en discuter avec le Gouvernement
* **Tinos** est gérée par **Freeton**, allez donc voir chez les Grecs.
* Le **zone de Jeux** est ouverte à toutes initiatives parlez en au Gouvernement
* Envie de cocotiers, d’une fiscalité inexistante et d’îles privatisées ? **L’archipel** **Moukaté** est fait pour vous !
* N’hésitez pas aussi à découvrir la **zone libre**, où vous pourrez construire tout simplement.
* La commune de **Coalgate**, et ses usines en construction n’attendent plus que vous pour respirer l’air frais du bitume !
* **Scranton**, buildings apparts de grande classe bref le XXIème siècle à portée de clics !

* Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 06/05/20

**Séance Ordinaire**

Ordre du jour :

1. Rapport d’Activité du Gouvernement (Anarkonos) **CHECK**
2. Appel pour rédiger les premières ébauches de ppl pour la commission des Finances (LudoClem) **CHECK**
3. Avis consultatif du Tribunal d'Accrocraft du 5 mai 2020 au sujet de l'article 10 alinéa 1 de la Constitution (Grotius) **CHECK**
4. Demande Modération pour régénérer plot commune Moukaté. (Eloden) **ADOPTÉ**
5. Proposition d’abrogation de loi (Anarkonos) **REJETÉ**
6. Proposition de loi constitutionnelle sur la citoyenneté (Perceval)
7. Projet de site Archéologique (Hurlemort)
8. Proposition de Loi sur les Projets Fédéraux (Eloden et Thout)
9. Choix de la prochaine date de l’assemblée du serveur

Constantino1er ouvre la séance !

Constantino donne la parole à Anarkonos (PM) pour un rapport d’activité.

Shoguna est désormais sous la responsabilité gouvernementale. Le PM propose aux citoyens de reprendre la commune ou un changement de thème sans quoi après 3 semaines elle serait régénérée. Un repreneur possible.

Dreamland et la commune du bon goût : volonté de projets fédéraux (cf projet de Eloden et Thout).

Concours d’architecture pour le palais du gouvernement. Echéance : 24 mai.

Réflexion d’un guide du gouvernement pour aider les futurs gouvernements.

Échec de la réflexion d’une charte morale.

Dépôt de plainte concernant Moukaté.

Appel pour rédiger des lois à partir de la commission des finances. Ludoclem prend la parole. Mise en place d’un cash-prize pour les personnes qui participerait à la rédaction : 5 000 accrocoins. Il est précisé que l’ébauche demandée pour samedi ne ne serait qu’un brouillon.

Grotius prend la parole pour une annonce. Dimanche dernier, Eloden a posé une question au tribunal concernant le coût possible d'acquisition d’un terrain. Le gouvernement à jusqu’à demain soir, 21 heures pour déposer une plainte.

Eloden prend la parole. Pour utiliser une prérogative de modérateur, il est nécessaire de passer devant l’Assemblée.

***Vote #01***

Question : “Acceptez-vous de permettre la régénération du chunk de djodjo dans l’archipel de moukaté ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge)

Résultat : “**Régénération accepté**” ( 20 Vert ; 1 Rouge ; x Blanc)

Anakonos propose en tant que citoyen (et non PM) une abrogation de la loi publique générale. Il qualifie ce texte de “troll”.

Le groupe UPR soutient cette abrogation.

Anarkonos lit les articles 22 et 23 provoquant un rire général, dans toute la salle.

Sotarck indique que pour lui cette loi n’est pas inutile : elle a le don de faire rire et selon lui, elle n’empêche pas l’appareil législatif de fonctionner.

Ludoclem prend la parole pour évoquer la rénovation l’hémicycle.

Personne n’a rien à ajouter au sujet de cette loi. Nous passons au vote. Article prévoyant l’abrogation de la loi.

***Vote #02***

Question : “Acceptons-nous d’abroger la Loi publique générale concernant la collectivité ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) //

Résultat : “ **La motion est rejetée et donc la loi est toujours en vigueur** ” ( 6 Vert ; 11 Rouge ; 1 Blanc)

Le résultat du vote provoque un rire général dans toute les tribunes.

Perceval prend la parole pour présenter sa loi dont l’objectif principal est de fixer des bases de la citoyenneté sur le serveur. Il indique que beaucoup d’éléments sont transmis entre les joueurs sur Discord. Il soulève un paradoxe : quelle serait l’utilité d’avoir des joueurs sur le serveur qui n’ont pas d’accès à Discord ? Il précise les modalités de la proposition de loi.

Nitriel/nolife33 prend la parole pour demander le report de la loi.

Grotius, en tant que juge indique que la proposition de loi est conforme.

Eloden indique que “la loi est très cohérente” malgré quelques petits détails à changer.

Constantino1er commence la lecture du texte et s’arrête pour demander d’éventuelles précisions.

DÉBUT MODIFICATION CONSTITUTION PERCEVAL

***Vote #03***

Question : “Vote pour l’article 1 alinéa 1 du projet de Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa ou je reste neutre” (Blanc)

Résultat : “**Adopté**” ( 21 Vert ; 1 Rouge ; 1 Blanc)

Perceval évoque une expérience personnelle avec Thout pour expliquer la distinction faite entre biens mobiliers (vont au gouv) et immobiliers (vont à la commune).

Sotark propose un amendement pour préciser le terme “confier”. Il propose de remplacer le terme par “donner”. Perceval lui répond en expliquant que le terme “confier” implique pour la personne responsable d’y faire attention.

Ludoclem interpelle Perceval pour lui demander si le contenu d’un coffre ou un item frame constitue un bien mobilier et immobilier.

Lacadieu prend la parole pour évoquer le cas de l’inventaire d’un joueur banni pour le confier au gouvernement.

Perceval demande un avis à un administrateur. Thout lui répond que c’est possible mais pas souhaitable du fait de la complexité de la procédure pour y parvenir.

Kustol indique dans le chat que parler de l’inventaire reviendrait à faire preuve “d’avidité”.

LIEN : clique ici

Grotius parle.

Eloden propose un amendement pour remplacer “communal” par “local” et “confier” par “transférer”.

***Vote #04***

Question : “Vote sur l’amendement proposé par Eloden pour l’article 1 alinéa 2 du projet de loi Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Je ne me positionne pas” (Blanc)

Résultat : “**Amendement adopté**” ( 19 Vert ; 0 Rouge ; 3 Blanc)

***Vote #05***

Question : “Vote sur l’article 1 alinéa 2 du projet de Perceval  avec amendement de Eloden ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Je ne me positionne pas” (Blanc)

Résultat : “**Adoptée**” ( 20 Vert ; 1 Rouge ; 1 Blanc)

Perceval présente l’alinéa 3.

Grotius est “tout à fait d’accord avec cet alinéa” et propose de préciser le cas des bannis définitivement avant cette loi.

***Vote #06***

Question : “Acceptons-nous l’article 1 alinéa 3 du projet de Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc)

Résultat : “**Adoptée**” ( 21 Vert ; x Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #07***

Question : “Acceptons-nous l’article 2 alinéa 1 du projet de Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc)

Résultat : “**Adopté**” ( 16 Vert ; 1 Rouge ; 3 Blanc)

Article 2 alinéa 2

***Vote #08***

Question : “Acceptons-nous l’article 2 alinéa 2 du projet de Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc)

Résultat : “**Adopté**” ( 19 Vert ; 2 Rouge ; 1 Blanc)

Perceval précise les modalités du prochain alinéa.

Sorbioux ne comprend pas pourquoi le délai est d’un mois. Perceval indique que c’est une durée “générique”, également l’équivalent d’un mandat de maire.

Grotius et Perceval indique que le fait de quitter un serveur Discord n’est jamais le fruit du hasard (peut-être celui d’une mûre réflexion : pour rester dans le champ lexical des fruits). C’est un acte volontaire. Sorbioux indique que deux mois seraient plus raisonnables.

***Vote #09***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de Sorbioux : passage de 1 mois à 2 (Article 2, alinéa 3) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc)

Résultat : “**Amendement rejeté**” ( 3 Vert ; 16 Rouge ; 4 Blanc)

Lacadieu prend la parole pour préciser qu’en vertu de la non rétroactivité

Grotius ne pourra pas s’appuyer sur le nouveau texte. Ce dernier répond en disant que « le juge n’a pas besoin de sa maman ». Ça clash sévère à l’Assemblée, on entend des “ouuuhh”sur les bancs.

***Vote #10***

Question : “Acceptons-nous l’article 2 alinéa 3 du projet de Perceval ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc)

Résultat : “**Proposition acceptée** ” ( 19 Vert ; 2 Rouge ; 1 Blanc)

***Vote #11***

Question : “Vote sur la proposition de loi de Perceval dans son ensemble ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc)

Résultat : “**La loi est adoptée**” ( 20 Vert ; 1 Rouge ; 2 Blanc)

FIN MODIFICATION CONSTITUTION PERCEVAL

Perceval prend la parole pour remercier les citoyens et propose de rejoindre l’association.

Hurlemort prend la parole. Nous entendons le doux bruit d’une ramette de papier. Constantino demande de synthétiser tout de même. Hurlemort commence par dire que « l’heure » et termine par « est grave ». Il est navré, il n’a rien écrit de plus. Il pense qu’une discussion pourrait avoir lieu sur un projet de site de fouilles archéologiques. Est-ce que vous permettez à Hurlemort de déplacer son site à un endroit reculé car il a besoin de “terres vastes sans eaux qui viendraient gêner la construction”. Kustol prend la parole pour indiquer qu’il n’y a pas de proposition concrète d’un point de vue de l’emplacement et de la surface. Il est question de reculer les bordures extérieures de la carte.

Grotius souligne le caractère particulier de la demande.

La superficie serait de 1000 cubes par 1000 cubes (la taille de la zone libre). Ce ne serait pas une commune au sens où l’entend Hurlemort et il serait le seul joueur à construire dans cette zone dans “son idéal”.

Thout parle d’une zone où il n’y a rien de construit au nord-ouest. Il serait autrement possible d’agrandir la zone de construction de la carte principale ou de créer une map destinée spécifiquement à la création d’Hurlemort.

Sephyros soutient le projet. Il pose la question de la possibilité de venir suivre les créations.

Le projet semble trop imprécis pour être voté aujourd’hui.

Hurlemort indique que nous sommes dans un cercle vicieux : il pense qu’il faille voter les hypothèse avant de choisir la meilleure. Eloden, Sotark, Nitriel et Constantino soulèvent l'impossibilité de voter aujourd’hui pour ce projet à cause de son imprécision. Eloden indique qu’il est possible de représenter les hypothèses sur un Google doc et cela permettrait de voter à partir d’un support la semaine prochaine par exemple. Cela semble simplement trop abstrait pour un vote.

Constantino indique qu’il n’est pas possible de terminer ce qui est à l’ordre du jour car il se fait tard.

***Vote #12***

Question : “Est-vous en d’accord pour que la prochaine Assemblée se tienne mercredi 13/05/20 à 21h ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc)

Résultat : “**Adopté**” ( 17 Vert ; 1 Rouge ; x Blanc)

Constantino ferme la séance à 22h36.

**Attention ne pas supprimer - Matrice vote normal**

***Vote #0x***

Question : “ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “Jeu sé pa” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)

***Vote #0x***

Question : “Acceptons-nous le sous amendement de xx sur l’amendement de xx (Article x, alinéa x) ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” ( x Vert ; x Rouge ; x Blanc)