Kaoemata

## Congrès national(pa) *Kaoemata aupuni***Ve législature**

Sceau des Îles Parawell

**Opposition parlementaire (3)**
     UNP (3)

Le **Kaoemata**, de son nom officiel le **Congrès national** (en parawan : *Kaoemata aupuni*) constitue le parlement monocaméral de la République des Îles Parawell. Son rôle est de débattre, de proposer, d’amender et de voter les lois. Composé de 7 députés, le congrès se réunit dans la capitale du pays, à Manumalo, dans le Capitole des Îles Parawell.

Les prérogatives, le fonctionnement et l'indépendance des députés sont défini par la section IX (articles 76 à 82) de la Constitution des Îles Parawell, adoptée le 28 novembre 2022.

La première élection législative a eu lieu le 16 juin 2021. A l'heure actuelle, le groupe majoritaire est celui de la coalition formée par l'Oppo A'mard, le Parti du Peuple Parawellien et Oni Poni connu sous le nom de Nouvelle Union Parawellienne Ecologiste et Solidaire (NUPES), cette coalition de gauche étant en opposition avec le gouvernement majoritairement de droite.

La présidence du Congrès national est assuré par le Vice-président de la République des Îles Parawell, actuellement Peter Olontiti, chef de l'Oppo A'mard.

## Historique

Le premier "corps législatif" de l'histoire des Îles Parawell apparait vers le XVIIIème siècle quand le « chef suprême » de l'Archipel institue un « Conseil des anciens » (en parawan : *Ah'ana kūkāl wanikoko*) disposant de certaines prérogatives. Le conseil disparait toutefois au alentour de l'an 1800, peu avant l'arrivée des premiers pangéens.

Lors de la proclamation de la République le 28 janvier 2021, le gouvernement provisoire instaure le « Congrès des Îles Parawell » pourvu de quelques députés à titre provisoire. La constitution n'étant pas écrite, le nouveau parlement ne disposait dans les faits que de peu de pouvoir, l'essentiel de ses compétences étant exercé *de facto* par le gouvernement provisoire. La première élection présidentielle le 11 mars 2021 confirme la position de David Paora (qui assurait déjà la fonction depuis l'indépendance) qui compose un premier gouvernement et décrète que le parlement sera bicaméral, constitué de la chambre des députes (chambre haute) et de la chambre des communes (chambre basse).

Bien que le système électoral sois décidé pour les deux nouvelles chambres, aucune élection n'a lieu en raison de l'aspect encore très précaire du nouvel État. Une réunion des principaux partis politiques parawelliens commence le 11 juin 2021 ou le gouvernement prend la décision (en accord avec l'opposition) de revenir à un parlement monocaméral : la chambre des communes est alors dissoute.

La première élection législative à lieu le 16 juin 2021. L'Union nationale des Parawell remporte 3 sièges avec 60% des votes, le Parti du Peuple Parawellien 2 sièges avec 20% des votes et l'Oppo A'mard 1 siège avec 10% des votes. Cette première élection est toutefois considérer comme la second législature, les députés nommés à titre provisoire en janvier 2021 étant considérés comme la première.

Suite à de nombreux débats et sur proposition du député communiste Edgard Wakatilopo, le congrès adopte à l'unanimité le 30 octobre 2021 un nouveau système électoral, plus clair pour la population et plus simple à mettre en place. Le nouveau système électoral et un scrutin proportionnel plurinominal à un tour, auquel est appliqué la méthode du plus fort reste.

Le 17 novembre 2021 est tenu la second élection législative, suivant l'élection présidentielle qui reconduit David Paora pour un quatrième mandat avec 72.73%. L'élection vois notamment la première apparition d'une coalition sur une liste électorale, formée par l'UNP et l'OA sous le nom de « Nation et Liberté ». L'élection ce clôt le 18 novembre, la coalition obtient 63.64 % (4 sièges, 3 pour l'UNP et 1 pour l'OA) et le PPP 36.36 % soit 3 sièges.

Toujours en coalition, l'UNP et l'OA participe ensemble à la troisième élection législative en mars 2022 qui sort majoritaire avec 70% des voix, obtenant 5 sièges (dont 1 théorique) tandis que le PPP obtient 30 % et 2 sièges. Le député du parti du peuple parawellien Ernest Pogastro n'est pas reconduit pour un nouveau mandat de député, tout comme David Paora qui c'est retiré de la vie politique avant l'élection, laissant sa place à Joshua Mara qui est élu Vice-président de la République des Îles Parawell par les députés le 29 mars 2022. Dépourvu d'adversaire, il obtient 85.71 % des voix. Pour la première fois de l'histoire législative parawellienne, une voix supplémentaire est octroyer à un député afin de respecter le siège théorique obtenu par l'UNP. La dite-voix est confiée à Joshua Mara.

Les élections législatives devant être organisées en juillet 2022 ne sont finalement pas tenu, faute à une crise politique latence. Le président de la République prolonge la quatrième législature, d'un commun-accord entre le gouvernement, les députés du Congrès national et les principales forces politique du pays, afin de régler la question de la situation politique. Un gouvernement intérimaire, formée par les députés du Congrès national sous l'égide du Président est mis en place le 27 octobre 2022 afin de réformer le pays. Ses réformes, soutenu par une parti des députés, vois l'adoption le 28 novembre 2022 de la Constitution des Îles Parawell. Les législatives devant désormais ce tenir en décembre.

L'élection est prévu pour le 13 décembre 2022. La coalition UNP-OA présente une nouvelle fois une liste commune tandis que le PPP surprend ses adversaires en choisissant de ne pas se présenter, faute à l'effondrement relatif du parti. L'élection ce termine le 14 avec une victoire inévitable de l'UNP-OA qui obtient 72.73 % des voix, tandis que le taux de vote blanc s'élève à 27,27%, pour un taux de participation de l'ordre de 91.67 %. L'investiture des députés à lieu le 16 décembre à 16h : l'UNP obtient 5 sièges tandis que l'OA obtient de siège de député.

Le 22 et 23 décembre 2022, le président de la République ouvre la session pour l'élection du vice-président de la République. Peter Olontiti, qui assure déjà la charge par intérim depuis le 18 septembre, est élu par 57,14% des vote pour, contre 42.86 % de vote blanc (sois 100% en suffrage exprimé).

Dans un contexte de stagnation du Congrès national, du au retrait de plusieurs députés pour raison diverse, le président de la République soumet une réforme constitutionnelle afin de pouvoir dissoudre le Kaoemata et déclencher des élections législatives anticipées. La réforme est approuvée le 29 septembre 2023 et le même jour, le président décrète la dissolution du Congrès national.

L'élection législative anticipée s'ouvre le 5 octobre 2023. Le jour précédent, les principaux partis de gauche, l'Oppo A'mard, le Parti du Peuple Parawellien et Oni Poni annonce la formation de la NUPES (Nouvelle Union Parawellienne Ecologiste et Solidaire) qui fera liste commune lors de l'élection. Non-divisé, la NUPES sort majoritaire, obtenant 57.14 % des suffrages exprimées (sois 4 sièges de députés) contre 42.86 % pour l'Union nationale des Parawell. Le nombre de vote blanc étant de 10% et le taux abstentionnisme n'étant que de 20%. La VIème législature entre en fonction le jour même ; il s'agit de la première législature en opposition clair avec le gouvernement toujours dominée par l'UNP.

### Composition successive

Composition de la Ière législature.Composition de la IIème législature.Composition de la IIIème législature.Composition de la IVème législature.Composition de la la Vème législature.Composition de l'actuelle législature, la VIème.
## Fonctionnement

### Système électoral

Le Kaoemata est composé de députés élus au suffrage universel direct. Les députés sont élu pour un mandat de 1 an renouvelables.

Le type de scrutin est le scrutin proportionnel plurinominal à un tour, auquel est appliqué la méthode du plus fort reste. Ce scrutin permet la meilleure représentativité possible de l'ensemble des votants au sein de l'assemblée. En pratique, on calcule tout d'abord le quotient électoral : nombre de votes divisé par le nombre de sièges. On effectue ensuite la division entière du nombre de voix (obtenues par chaque parti) par le quotient électoral. On obtient le quotient entier et on calcule le reste de la division. Les sièges sont d'abord affectés selon le quotient entier. Puis les sièges non attribués se distribuent entre les partis dans l'ordre des plus forts restes. Au plus un siège supplémentaire est attribué à chaque parti.

Le droit de vote s'acquiert à l'obtention de la nationalité, et voter n'est pas obligatoire (bien que vivement conseillé). Les émigrés conservent le droit de voter par voie postale lors des élections parawelliennes, à condition d'être propriétaires d'un logement aux Îles Parawell. Les électeurs émigrés représentent une faible partie du corps électoral, car la plupart des parawelliens ont leur résidence principale sur le territoire national.

### Pouvoirs

Article détaillé : Constitution des Îles Parawell.
Conformément à la Constitution, le Congrès national assure l'exercice du pouvoir législatif. Les projets et propositions de lois y sont examinés et votés. Après les élections, le nouveau congrès procède à l'élection du président du Congrès qui régule, ouvre et procède au vote des débats. Depuis son instauration, le Vice-président de la République assure la charge de Président du Congrès national.

L'actuel président du Congrès est le vice-président Peter Olontiti, nommée *ad interim* le 18 septembre 2022 par la Président de la République Joshua Mara à qui il succède. Il est confirmer dans ses charges le 23 décembre 2022 dans le cadre de l'élection du Vice-président par le **Kaoemata**.

Le premier président du congrès fût Loé Raiona nommé à titre intérimaire par le gouvernement depuis le 4 février 2021.