Constitution de Savronie du Sud (ancienne constitution)

La **Constitution de la Savronie du Sud** ou dans sa version longue la *Constitution de la République de Savronie du Sud* est le texte fondamentale qui régit le fonctionnement politique, juridique et militaire de la République de Savronie du Sud depuis le 1 janvier 2020.

## Histoire

Lors de la proclamation de la République de Savronie du Sud le 14 décembre 2019, le pays fût régis par un régime républicain provisoire ou le président de la république possédait tout les pouvoirs.

Depuis le 1 janvier 2020 et la mise en place de la constitution, le pouvoir est partager entre le président, le vice-président et la chambre des représentants (malgré le fait que le président conserve les prérogatives de promulgations des lois).

## Texte constitutionnel

### **Article I**

La République de Savronie du Sud est une république dont les principes fondamentaux sont l'amour de la patrie, le respect de la liberté et la conformité démocratique.

#### Annexe 1

Ses insignes de souveraineté sont le drapeau, ses frontières et ses armoiries nationaux.

### **Article II**

Le Président de la République de Savronie du Sud est le chef de l'état et le chef des armées.

#### Annexe 1

Il est élu au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans renouvelable par toute les personnes disposant de la nationalité Sud-savronne.

#### Annexe 2

Il promulgue les lois après en avoir discuter avec le vice-président et les députés de la chambres des représentants.

#### Annexe 3

Durant son mandat, le président n'est jugeable par aucun tribunal.

#### Annexe 4

Il nomme et révoque seul le vice-président de la république après son élection.

#### Annexe 5

Il possède une voix à la Chambre des Représentants en tant que Maire de Shozod (élu d'office).

#### Annexe 6

Il ne peut pas cumuler d'autre charge sud-savronne que celle de Président de la république et maire de Shozod.

### **Article III**

Le Vice-président de la République de Savronie du Sud occupe la second place politique après celle de président.

#### Annexe 1

Son rôle est avant tout de conseiller le président dans ses choix politiques et exécutifs.

#### Annexe 2

Il est également le Président de la Chambre des Représentants ; il accorde la parole au député et régule ou propose les débats.

#### Annexe 3

Il peut cumuler deux postes (vice-président et maire ou gouverneur pour exemple).

#### Annexe 4

En cas de démission, décès ou déposition du président c'est le vice-président qui assure l'intérim pour un délai de 1 mois durant lequel de nouvelle élection présidentiel doivent être organisée.

### **Article IV**

Les maires et les gouverneurs des villes et des oblasts de la République de Savronie du Sud sont élus au même moment que l'élection présidentielle.

#### Annexe 1

Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans renouvelable.

#### Annexe 2

Les maires sont responsable de l'urbanisme de leur ville. Il représente leurs citoyens à la Chambre des Représentants.

#### Annexe 3

Les gouverneurs sont responsable de l'administration et de l'urbanisme de leur oblast. Il représente leurs citoyens à la Chambre des Représentants.

### **Article V**

La Chambre des Représentants de la République de Savronie du Sud est une institution de la république.

#### Annexe 1

La Chambre des Représentants est une assemblée composé des maires et des gouverneurs des villes et oblasts de la nation sud-savronne.

#### Annexe 2

Elle est chargé de proposé, discuter et "juger" les projets de lois pouvant être promulguer par le gouvernement.

#### Annexe 3

La Chambre des Représentants peut déposez le Président de la République suite à une proposition du vice-président et d'un vote unanime des membres de la chambre (exception faite du président).

### **Article VI**

Le système juridique est géré en fonction de la gravité des affaires judiciaire.

#### Annexe 1

En cas d'affaire judiciaire à traité, le président nomme un Magistrat parmit les membres de la chambre des représentants. Celui ci ne doit pas être impliqué de quelconque manière dans l'affaire en cours.

#### Annexe 2

Le Tribunal compétant est celui de Shozod, ou siège la Haute cour de justice de Savronie du Sud.

### **Article VII**

La défense du pays et de ses intérêts est assuré par les Forces Armées Sud-savornnes.

#### Annexe 1

Le président est le "commandent suprême des forces armées"; il peut nommer un secrétaire à la défense parmi les membres de la chambres des représentants pour l'épaulé.

#### Annexe 2

Le vice-président est le commandent en second des forces armées.

### **Article VIII**

Toute modification de la constituion doit se faire par une Loi constitutionnelle.

#### Annexe 1

La modification se fait par une proposition du président ou du vice-président.

#### Annexe 2

La loi constitutionnelle doit être voté par la chambre des représentants, la loi est promulguer en cas de majorité absolu.

### **Article IX**

Tout membres du gouvernement sud-savron (maires, gouverneurs, vice-président ou président) doit toujours lutter pour préserver la souveraineté de la nation sud-savronne

### **Article X**

En cas de crise grave, le président de la république peut proclamée (avec l'accord du vice-président et de la majorité de la chambre des représentants) la loi martial, qui lui octrois les pleins pouvoirs pour un délai de 1 semaine.