Journal Officiel 107

*Séance ordinaire du 24 février 2021*

*Azothyx ouvre la séance à 21h00.*

## Rapport des commissions.

**Commission des territoires :** Début des débats concernant les territoires. Sujets traités : Brainstorming général, expansion communale, libre organisation des communes, communes dans le nether ?

Demain soir 21h début de la rédaction.

## Rapport du Gouvernement & Questions.

Le gouvernement n'a pas pu être présent cette semaine. Pas de nouvelles du Cénotaphe.

## Étude de la PPL Nouveau spawn de Dr\_Kabooom.

https://docs.google.com/document/d/1ENNPg4w029MximNg6l7YSIn9lgOKKyRIMeB7YRxaDAs/edit?usp=sharing

Projet de construction commun, Financement par des dons de joueurs, possibilité pour les nouveaux joueurs d'être rémunéré, Le style victorien parce que Dr\_Kabooomm a vu récemment le film "steamboy".

« Article 1 Alinéa 1 : Le nouveau spawn sera créé aux coordonnées (x : 1735 ; y 64 ; z 212 / x 1855 ; y 64 ; z 420). » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 10 ✅ | - ❌ | - ⬜ )

« Article 1 Alinéa 2 : Chaque commune aura un portail. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 7 ✅ | 1 ❌ | 1 ⬜ )

« Amendement Aurom69 : ajout de la mention le “Les Institutions Fédérales, “ au début de l’alinéa » ?

*L'amendement est adopté.* ( 7 ✅ | 3 ❌ | 2 ⬜ )

« Article 1 Alinéa 3 : Minepolis, les ateliers fédéraux, le Nether, l’Ender, l'hôpital, Dreamland, le Cénotaphe et la zone libre auront au moins un portail. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 8 ✅ | - ❌ | 4 ⬜ )

« Article 1 Alinéa 4 : L’autorité en charge de la destination peut modifier le portail y conduisant. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 9 ✅ | - ❌ | 2 ⬜ )

« Article 1 Alinéa 5 : Les portails présents à Accrocity de la liste précédente seront retirés lors de la mise en place des portails.» ?

*L'alinéa est adopté.* ( 10 ✅ | - ❌ | 1 ⬜ )

« Article 2 Alinéa 1 : La loi du 9 décembre 2020 se rapportant à la refonte du spawn est abrogée.» ?

*L'alinéa est adopté.* ( 9 ✅ | - ❌ | 2 ⬜ )

« Vote solennel de la loi » ?

*La proposition est adoptée.* ( 11 ✅ | - ❌ | 1 ⬜ )

## PPL Unions, Amour & Ruptures par le Citoyen Sorbioux.

https://docs.google.com/document/d/1mdnrEJO0fuN2H4fmeYVkGw-YSi0BUtiplylSQ01kw5M/edit?usp=sharing

L'étude reprend au début de l'article 3.

« Amendement Aurom : remplacer “un” par “3,5” » ?

*L'amendement est rejeté.* ( 2 ✅ | 6 ❌ | 4 ⬜ )

« Article 3 *Alinéa 1 :* Si les conjoints souhaitent se séparer, ils doivent déposer une demande à l’assemblée sous forme de ppl et qui doit l’accepter à un sixième des votants. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 7 ✅ | 3 ❌ | 2 ⬜ )

« Article 3 *Alinéa 2 :* Une fois votée le président de l’assemblé notifie le tribunal par lettre via le service postal fédéral que la demande à été validé. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 5 ✅ | 4 ❌ | 2 ⬜ )

« Article 3 Alinéa 3 : Le Tribunal enregistre les ruptures. Et envoie à son tour par lettre via le service postal fédéral aux modocrafts qu’ils doivent rompre l’union des conjoints dans un discours totalement drama. » ?

*L'alinéa est adopté.* ( 11 ✅ | - ❌ | 1 ⬜ )

« Amendement JeanBaptistMala : Si une union est rompue, les conjoints tirent au sort le nouveau propriétaire de leur maison parmi eux. Le nouveau propriétaire devra chanter une chanson de son choix du catalogue d’Edith Piaf sur Accrocraft 1. » ?

*L'amendement est adopté.* ( 8 ✅ | - ❌ | - ⬜ )

« Amendement Aurom69 (déplacé à l'article 2) : Les heureux mariés ont le droit de se battre durant l’assemblée. » ?

*L'amendement est rejeté.* ( 6 ✅ | 7 ❌ | - ⬜ )

« Article 3 » ?

*L'article est adopté.* ( 6 ✅ | 4 ❌ | 2 ⬜ )

« Amendement Sotark : Elle doit être mise en place avant 2077. » ?

*L'amendement est rejeté.* ( 3 ✅ | 6 ❌ | 1 ⬜ )

« Article 4 mise en application : Elle doit être mise en place avant 2017. » ?

L'article est adopté*.* ( 10 ✅ | 1 ❌ | 2 ⬜ )

« Vote solennel » ?

*Pour l'amour, la proposition est adoptée.* ( 7 ✅ | 6 ❌ | 1 ⬜ )

## Etude de la PPL Gouvernement - Transparence du Citoyen Sotark.

https://accrocraft.fandom.com/fr/wiki/Gouvernement\_-\_Transparence

*Création d'un nouvel alinéa 11 dans l'article 15 et décalage de la numérotation des alinéa suivant disposant :*

« 11. Le Gouvernement tient à jour une comptabilité de ses recettes et dépenses. Cette comptabilité est consultable par tous. » ?

*La proposition est adoptée.* ( 10 ✅ | - ❌ | - ⬜ )

## Étude d’une motion technique du Citoyen ValSlender.

« Motion de rejet » ?

*La motion est rejetée.* ( 1 ✅ | 10 ❌ | 1 ⬜ )

« Retrait de la mention "et du Nether" dans l'énoncé suivant » ?

*L'amendement est adopté.* ( 5 ✅ | 4 ❌ | 3 ⬜ )

« Les joueurs ont accès à la commande */sethome* en dehors de l'End et du Nether. Chaque joueur a une "home". Dormir dans un lit ne change plus le comportement du */home*. » ?

*La motion est adoptée.* ( 5 ✅ | 4 ❌ | 1 ⬜ )

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

Êtes-vous d’accord pour fixer la date de notre prochaine assemblée le 3 mars 2021 à 21h ?

*L'assemblée approuve le choix dans la date.* ✅

*Azothyx ferme la séance à 22h27.*