Banque Impériale du Ponch

La **Banque Impériale du Ponch** (*Kaiserlisches Bank em Ponch* en ponchien), ou **B.I.P.** est la banque de l'Etat impérial ponchien. Avant sa création en l'an 18, ses fonctions étaient directement assurées par les services du Gouvernement Impérial.

Aujourd'hui, la *Loi d'Empire relative à la Banque Impériale du Ponch* attribue plusieurs pouvoirs à cette dernière. Outre la politique monétaire, la B.I.P. est chargée de superviser et réguler le système bancaire au Saint Empire du Ponch, mais également de tenir les comptes, et donc de gérer les fonds des différents organismes publics, et de l'Etat en général. A ce titre, elle est également la gardienne des fonds publics (et notamment des stocks de métaux précieux, et des réserves de change).

La Banque Impériale du Ponch se compose d'un **directoire**, d'un **conseil des gouverneurs**, d'un **réseau de banques régionales**, et de plusieurs conseils consultatifs.

La B.I.P. est un **organisme semi-indépendant du pouvoir impérial** : ses décisions ne sont pas sujettes à l'autorisation du Lord-Empereur, du Lord-Chancelier d'Empire ou d'une autre partie du gouvernement impérial. Cependant, le Congrès Impérial peut exercer un contrôle sur la B.I.P.

## I. **Institutions et structuration**

La Banque Impériale du Ponch est dirigée par le Lord-Gouverneur, lequel préside le Directoire, qui est l'organe permanent qui gère quotidiennement la B.I.P. Certaines décisions doivent cependant être validées par le Conseil des Gouverneurs, duquel certains membres forment différentes institutions internes.

### A. **Lord-Gouverneur**

De son titre complet de Lord-Gouverneur de la Banque de sa Majesté Impériale, il est celui qui préside le Directoire et le Conseil des Gouverneurs de la Banque Impériale du Ponch.

#### 1. **Nomination**

Le Lord-Gouverneur est **nommé par le Lord-Empereur du Saint Empire du Ponch, sur proposition du Lord-Chancelier d'Empire, après accord du Congrès Impérial**. Il s'agit la plupart du temps d'un ancien Ministre Impérial des Finances.

Le mandat du Lord-Gouverneur est de **neuf ans non-renouvelables**. Son titulaire ne peut exercer pendant le mandat une quelconque autre fonction rémunérée ou non, au Saint Empire du Ponch ou ailleurs.

2. **Fonctions**

Le Lord-Gouverneur **préside** le Directoire de la B.I.P., le Conseil des Gouverneurs, et certaines formations, telles que la Cour Impériale des Comptes.

Il **représente** la Banque auprès des autres institutions ponchiennes, mais également à l'international.

### B. **Directoire**

Le directoire gère au quotidien la Banque Impériale du Ponch.

#### 1. **Composition**

Le **directoire** comprend :

* le Lord-Gouverneur,
* le 1er Vice-Gouverneur,
* le 2nd Vice-Gouverneur,
* trois autres membres.

Le Lord-Gouverneur et les Vices-Gouverneurs sont tous trois **nommés** par le Lord-Empereur, sur proposition du Lord-Chancelier d'Empire et après accord du Congrès Impérial. Ils sont nommés pour **neuf ans non-renouvelables**. Il y a une nomination tous les trois ans.

Les trois autres membres du Directoire sont **élus par le Conseil Général** pour **six ans renouvelables**. Il y a une élection tous les deux ans pour remplacer un des trois membres élus du Directoire.

En cas d'égalité lors des votes au Directoire, **le Lord-Gouverneur a voix prépondérante**. Se faisant, les membres nommés par l'Etat ponchien ont le pouvoir décisionnaire sur les membres élus par le Conseil Général (où les banques régionales ont la majorité des voix).

#### 2. **Fonctions**

Les principales responsabilités du directoire consistent à :

* **exécuter les décisions** arrêtées par le Conseil des gouverneurs de la B.I.P. et, dans ce cadre, à donner les instructions nécessaires aux Banques Régionales ;
* **exercer les pouvoirs qui lui sont délégués** par décision du Conseil des gouverneurs de la B.I.P. ;
* **exercer les pouvoirs "propres"** que la loi d'Empire relative à la Banque Impériale du Ponch a expressément confié au Directoire ;
* **assurer la permanence de la direction** de la Banque (le Conseil des Gouverneurs ne se réunissant que quelques fois par an).

### C. **Conseil Général**

Le Conseil Général est l'organe décisionnaire de la Banque Impériale du Ponch.

#### 1. **Composition**

Le Conseil Général se compose des membres du Directoire et des Régisseurs des Banques Régionales. Le Ministre Impérial aux Finances est également membre de plein droit du Directoire.

#### 2. **Fonctions**

Tous les pouvoirs que la loi n'a pas expressément confié au Lord-Gouverneur ou au Directoire sont attribués et exercés par le Conseil Général.

Ainsi, de façon générale, c'est cet organe qui arrête la politique monétaire et supervise le système bancaire de l'Empire.

## II. **Missions**

La Banque Impériale du Ponch est une institution peu connue des ponchiens. Son rôle est pourtant essentiel à l'Etat ponchien.

### A. **Politique monétaire**

La politique monétaire de la Banque Impériale du Ponch consiste à faire en sorte que le poncho, monnaie nationale, remplisse adéquatement son rôle, qui est essentiel au bon fonctionnement de l'économie ponchienne. C'est pourquoi la Banque s'emploie, par les mesures de politique monétaire qu'elle prend, à **protéger la valeur du poncho** en gardant un taux d'inflation bas et stable.

Pour se faire, elle dispose de deux principaux outils :

* Une action sur la liquidité bancaire, en **alimentant plus ou moins en monnaie** les différentes banques commerciales, et en **modifiant leur taux de réserves obligatoires** (montant que les banques commerciales doivent déposer dans les coffres de la Banque Impériale du Ponch) ;
* Une **action sur les taux** :
	+ Taux de prêt marginal : c'est le taux d'intérêt qui est dû par une banque qui empreinte des liquidités à la Banque Impériale du Ponch ;
	+ Taux de rémunération des dépôts : c'est le taux d'intérêt que reçoit une banque pour les dépôts qu'elle effectue dans les coffres de la Banque Impériale du Ponch. Elle peut passer ce taux en négatif afin d'inciter les banques à laisser le moins d'argent possible dans les coffres de la Banque Impériale du Ponch et ainsi investir l'argent dans l'économie ;

Ainsi, à travers ces deux outils, la Banque Impériale du Ponch a un fort impact sur le niveau d'inflation.

Une baisse des taux d'intérêt a tendance à entraîner une augmentation de la dépense et une diminution de l'épargne, tandis qu'elle entraîne une dépréciation du ponch, ce qui stimule les exportations et contient les importations. À l'inverse, une hausse des taux d'intérêt tend à freiner la dépense intérieure, tandis qu'une appréciation du poncho contribue à réduire les exportations et à favoriser les importations.

Dans le cadre de ce rôle, elle **contrôle, gère et garde les réserves de change de l'Empire**. Au 01.I.70, les réserves de change étaient majoritairement réparties en écus zoltiens/archidiocésiens (46%), en corpo (38%), en pièces d'or des royaumes nains (14%). Le reste étant des réserves des différentes monnaies tellariennes. Ces dépôts sont essentiellement situés dans les coffres du siège de la Banque au Fort Svetlana, de ceux de la Banque Régionale de Kaisersberg, et dans ceux de la Banque Régionale de Dunerive. Ces réserves servent à maintenir ou atteindre la valeur souhaitée pour le poncho face aux autres monnaies tellariennes.

### B. **Emission du Poncho**

La mission connexe à la politique monétaire de la B.I.P. est celle de la fabrication, et au contrôle de la monnaie. En effet, c'est bien la B.I.P. qui **fabrique la monnaie**. Elle le fait dans trois manufactures dont les lieux exacts sont tenus secrets. Il est de notoriété commune que deux se situent en Modejörd, et une en Nyverden.

La Banque Impériale du Ponch emploie un service de magiciens qui ont pour tâche de mener un programme de détection des faux billets de poncho. Elle collabore avec forces de sécurité et de renseignement afin de sécuriser les nouveaux billets de banque, d'informer le public et de réprimer les faussaires.

### B. **Supervision du système bancaire**

La Banque Impériale du Ponch, et notamment à travers ses Banques Régionales ont également un rôle de supervision des banques commerciales. Elle dispose d'importants pouvoirs d'enquête et de coercition envers les banques établies au Saint Empire du Ponch.

### C. **Tenue des comptes**

La Banque Impériale du Ponch est agent et conseiller du Trésor Impérial, mais également des Trésors Publics des Etats fédérés et des républiques autonomes.

Art. 8 de la loi d'Empire relative à la Banque Impériale du Ponch : « ***La Banque gère les comptes du Trésor Impérial, du Trésor Public des Etats fédérés, du Trésor des républiques autonomes, des sociétés, institutions et corporations publiques**. La Banque veille à ce que les comptes soient suffisamment approvisionnés pour que l'État impérial, les Etats fédérés, les républiques autonomes, les sociétés, institutions et corporations publiques puissent honorer leurs obligations quotidiennes, et elle place les montants excédentaires dans des dépôts à terme.* »

Elle **consent des prêts au gouvernement impérial ou des Etats fédérés**, selon la loi d'Empire précitée « *à condition que, d'une part, le montant non remboursé des prêts ne dépasse, à aucun moment, un quart des recettes estimatives du gouvernement impérial ou de l'Etat fédéré en cause pour l'exercice en cours, et que, d'autre part, les prêts soient remboursés avant la fin de l'exercice budgétaire suivant* ».

Ainsi, les prêts de plus d'un an doivent être faits auprès des banques commerciales ou plus généralement des acteurs privés. Ceci pour éviter de faire tourner "la planche à billets" qui entraînerait immanquablement une très forte inflation, laquelle ruinerait tous les détenteurs de ponchos (puisque ceux-ci verraient leur valeur fortement diminuer).

La Banque Impériale du Ponch **accepte les dépôts du gouvernement impérial et des gouvernements des Etats fédérés et verse les intérêts qui leur sont dus**. Ces dépôts peuvent être également faits par une banque ponchienne ou étrangère si elle est autorisée à le faire. Elle peut aussi accepter des dépôts des sociétés, institutions ou corporations publiques. Elle peut également ouvrir des comptes à l'extérieur du pays, soit dans une autre banque centrale (c'est par exemple le cas auprès de la Banque Royale Zoltienne et de la Corporation financière centrale des Corporations Unies, les deux principaux partenaires commerciaux de l'Empire).

C'est à cause de ce rôle de d**épositaire des actifs de l'Empire** que la Banque Impériale du Ponch a la garde des trésors de l'Empire (ceux du Trésor Privé du souverain sont néanmoins conservés au Palais Impérial). Le siège national et chaque banque régionale dispose de coffres-forts. Le siège national conserve le Trésor Impérial, tandis que les banques régionales conservent les trésors des Etats fédérés et des républiques autonomes.

### D. **Analyses et Conseil**

La Banque Impériale du Ponch a un rôle de **conseil financier des autorités impériales, mais également des autorités fédérées**. Elle dispose pour ce faire d'un service d'analyses de l'économie nationale, fédérée ou même étrangère afin de permettre aux responsables publics de prendre la décision la plus éclairée possible.

Plus particulièrement, la B.I.P. assiste le Congrès Impérial dans le contrôle de l’action du Gouvernement Impérial. Cette mission comporte notamment :

* l’obligation de répondre aux demandes d’assistance formulées par le président et le rapporteur général de la commission chargée des finances de chaque chambre dans le cadre des missions de contrôle et d’évaluation ;
* la réalisation de toute enquête demandée par les commissions de la Diète et du Sénat chargées des finances sur la gestion des services ou organismes qu’elle contrôle. Les conclusions de ces enquêtes sont obligatoirement communiquées dans un délai déterminé à l'avance, après la formulation de la demande à la commission dont elle émane, qui statue sur leur publication ;

Ce rôle est également tenu par les différentes Banques Régionales. Certaines se spécialisent dans certaines matières. Les employés de ce service ont la possibilité d'enseigner ces matières dans les universités ponchiennes. Il s'agit du seul cas de cumul possible d'activité avec un poste au sein de la B.I.P.

Les employés de la B.I.P. sont en cette qualité également membres de la section financière du Conseil d'Etat.

### E. **Cour Impériale des Comptes**

Une section spéciale de la B.I.P. forme la Cour Impériale des Comptes. Cette section est **indépendante** du reste de la B.I.P. tout en y étant formellement rattachée. Elle est présidée par le Lord-Gouverneur de la Banque Impériale du Ponch.

Elle est chargée principalement de **contrôler la régularité des comptes publics** de l'État Impérial, des Etats fédérés, des sociétés, corporations et institutions publiques, ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une aide de l'État ou faisant appel à la générosité du public. Elle informe les autorités concernées et, selon les cas, l'opinion publique sur la régularité des comptes.

Elle a un pouvoir de sanction en cas d'irrégularité des comptes. En effet, la Cour Impériale des Comptes a pour mission de juger les comptes des comptables publics c'est-à-dire de s'assurer qu'ils ont correctement recouvré les recettes dont le recouvrement leur incombe et que le paiement des dépenses qu'ils ont exécutées a été effectué selon les règles de la comptabilité publique. Lorsque le compte est régulier, la Cour donne quitus au comptable de sa gestion et lui accorde la décharge.

A défaut, **les comptables sont personnellement responsables des opérations qui leur incombent**. Si la Cour constate un manquant en deniers (soit parce qu'une recette n'a pas été recouvrée alors qu'elle aurait dû l'être, soit parce qu'une dépense a été payée alors qu'elle n'aurait pas dû l'être, soit encore parce qu'il manque des deniers dans la caisse du comptable), elle déclare le comptable débiteur du Trésor : celui-ci doit alors rembourser sur ses deniers personnels la somme manquante.

La Cour Impériale des Comptes ne juge pas de l'opportunité de la dépense ou de la recette, mais bien de son exécution. En effet, l'opportunité relève du pouvoir politique. Cependant, elle exerce un contrôle de la justesse et de la légalité de ces choix.

L'équivalent de la Cour Impériale des Comptes existe dans chaque banque régionale, avec les mêmes pouvoirs et indépendance. Il s'agit alors des Cours des Comptes.

## IV. **Siège**

Le

Gardé par le IVème régiment de la Division Radoslav.