Président de la Fédération (RP Discord)

## **Président de la Fédération**

### **Présentation**

Le **Président de la Fédération de Chépakoi** est le chef d'état de la République fédérale crayonne de Chépakoi. Il est élu au suffrage universel direct par la population des huit provinces de la Fédération (Province Crayon, Dinosaure, Fleur, Gomme, Neige, Arc-en-ciel, Désert et Îles) et est élu pour 2 ans (2 mois In-Real-Life) avec une limite de deux mandats. Il détient **le pouvoir exécutif** qu'il partage avec le Premier Ministre.

### **Pouvoirs et objectifs**

Les pouvoirs et fonctions du Président de la Fédération sont inscrits dans la Constitution Crayonne du 1er Janvier 1980. Voici quelques articles qui le définissent:

* Article 5 de la constitution crayonne :

Le Président de la République veille au respect de la Constitution. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics ainsi que la continuité de l'État. Il est le garant de l'indépendance nationale, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.

* Article 8 et 9 de la constitution crayonne :

Le Président de la République nomme le Premier ministre. Il met fin à ses fonctions sur la présentation par celui-ci de la démission du Gouvernement. Sur la proposition du Premier ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions. Il préside le conseil des ministres.

* Article 10 de la constitution crayonne :

Le Président de la République promulgue les lois dans les 2 jours qui suivent la transmission au Gouvernement de la loi définitivement adoptée. Il peut, avant l'expiration de ce délai, demander au Parlement une nouvelle délibération de la loi ou de certains de ses articles. Cette nouvelle délibération ne peut être refusée. (sauf par intervention du Conseil Constitutionnel)

* Article 11 de la constitution crayonne :

Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition du Congrès, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions. Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant le Congrès, une déclaration qui est suivie d'un débat.

* Article 12 de la constitution crayonne :

Le Président de la République peut, après consultation du Premier ministre et des présidents des assemblées, prononcer la dissolution de l'Assemblée nationale. Les élections générales ont lieu vingt jours au moins et quarante jours au plus après la dissolution. L'Assemblée nationale se réunit de plein droit le premier samedi qui suit son élection. Si cette réunion a lieu en dehors de la période prévue pour la session ordinaire, une session est ouverte de droit pour une durée de quinze jours. Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les 15 jours qui suit ces élections.

* Article 13 de la constitution crayonne :

Le Président de la République signe les ordonnances et les décrets délibérés en conseil des ministres. Il nomme aux emplois civils et militaires de l’État. Le Président de la République nomme ceux digne de la Légion Crayonne d’honneur.

* Article 14 de la constitution crayonne :

Le Président de la République est le chef des armées. Il préside les conseils et les comités supérieurs de la défense nationale.

* Article 15 de la constitution crayonne :

Lorsque les institutions de la République, l'indépendance de la nation, l'intégrité de son territoire ou l'exécution de ses engagements internationaux sont menacées d'une manière grave et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend les mesures exigées par ces circonstances, après consultation officielle du Premier ministre, des présidents des assemblées. Il en informe la nation par un message. Ces mesures doivent être inspirées par la volonté d'assurer aux pouvoirs publics constitutionnels, dans les moindres délais, les moyens d'accomplir leur mission. Le Congrès se réunit de plein droit. L'Assemblée nationale ne peut être dissoute pendant l'exercice des pouvoirs exceptionnels. Après sept jours d'exercice des pouvoirs exceptionnels, celui doit être renouvelé ou non devant le Congrès.

* Article 16 de la constitution crayonne :

Le Président de la République a le droit de faire grâce à titre individuel.

* Article 21 de la constitution crayonne :

Le Président de la République peut convoquer à tout moment le Congrès.

* Extrait de l'Article 22 de la constitution crayonne :

Le Président ne pourrait être parlementaire, cependant il peut être Gouverneur.

* Article 27 de la constitution crayonne :

En cas de mort **ou démission** du Président, c’est son Premier Ministre qui devient Président de la République fédérale crayonne. Il exercera jusqu’à la fin du mandat prévu.

## **Liste des Présidents de la Fédération**

Liste des **Présidents de la Fédération** depuis **1970**
 Élections présidentielles de 1980