Grande Charte

## Article I : Du Législatif

### Section 1 : Du Parlement

Tous les pouvoirs législatifs accordés par cette Grande Charte seront attribués à un Parlement de Britannise, qui sera composé d'une Chambre des Lords et d'une Chambre des Communes.

### Section 2 : De la Chambre des Lords

La Chambre des Lords sera composée des Lords de la Sérénissime République. Tout Lord obtient lors de son anoblissement par le Doge, une place de droit à la Chambre.

Son président sera le Prime Secretary, qui n’aura aucun droit de vote à la Chambre.

### Section 3 : De la Chambre des Communes

La Chambre des Communes sera composée par tous les citoyens et membres de la basse noblesse de la Sérénissime République.

### Section 4 : De la procédure législative

Le Cabinet et les parlementaires posséderont l’initiative législative. Ils pourront déposer un projet ou une proposition de loi (Bill) devant la Chambre des Communes. Si celle-ci vote en défaveur du Bill, celui-ci est abandonné. Dans le cas contraire, il sera transmis à la Chambre des Lords. Si celle-ci vote en sa faveur dans les mêmes termes, le Bill est transmis au Doge pour exécution. Dans le cas contraire – modification du texte ou rejet – le Bill sera porté à nouveau devant la Chambre des Communes. Au bout de deux navettes législatives, si aucun accord n’est trouvé entre les chambres, le Bill sera abandonné.(modifié)

## Article II : De l’Exécutif

### Section 1 : Du Sérénissime Doge de la République

Le pouvoir exécutif sera conféré au Sérénissime Doge de la République. Il restera en fonction pendant une période de six semaines.

Il sera élu par la Chambre des Lords au terme d’un scrutin uninominal à un tour.

Nul ne peut être élu Doge s’il n’est Lord.

En cas de destitution, de mort ou de démission du président, ou de son incapacité d'exercer les pouvoirs et de remplir les devoirs de sa charge, ceux-ci seront dévolus au Prime Secretary.

### Section 2 : Des compétences personnelles du Doge

Le Doge sera le commandant en chef des forces armées terrestres et navales de la République Sérénissime.

Il aura le pouvoir de conclure des traités. Son pouvoir de déclaration de guerre sera conditionné par un vote à la majorité des membres de la Chambre des Lords.

Il aura le pouvoir d’attribution de la citoyenneté britannisienne et d’anoblissement.

Il pourra révoquer discrétionnairement un titre de noblesse si cela ne le fait pas changer basculer dans une nouvelle catégorie de la population, celle-ci étant la Haute Noblesse, la Basse Noblesse et les citoyens. En cas de changement de catégorie, il lui faudra l’approbation de la Cour Suprême.

Il aura le pouvoir de promulguer des décrets, d’une valeur normative inférieure à la loi. Ceux-ci resteront actifs tant qu’ils ne seront pas contraires à la loi ou à la Grande Charte.

### Section 3 : Du Cabinet

Le Doge présidera le cabinet et en nomme les membres. Il aura la capacité de les révoquer discrétionnairement
Ses membres seront :

- Le Chancelier de l’Echiquier, qui conduira la politique économique et budgétaire ;

- Le Lord Chancelier, qui conduira la politique juridique et judiciaire et dirigera la police ;

- Le Premier Lord de l’Amirauté, qui conduira la politique commerciale en temps de paix et commandera la Republican Navy en temps de guerre ;

- Les Secretaries, en charge de diverses missions.
De plus, un membre du Cabinet sera nommé Prime Secretary. A ce titre, il présidera la Chambre des Lords.
Chaque veille d'élection du Doge, le Cabinet sera dissout.

## Article III : De la Justice

### Section 1 : De la Cour Suprême de Britannise

Le pouvoir judiciaire de la Sérénissime République de Britannise, est dévolu à une Cour suprême, qui sera composée d’un Grand Inquisiteur assisté de deux Inquisiteurs.

Les juges seront élus pour deux semaines par la Chambre des Communes.

Le Grand Inquisiteur sera nommé par le Doge pour une durée de trois semaines.

Le Grand Inquisiteur et les inquisiteurs seront inviolables et sacrés durant toute la durée de leur magistrature.

### Section 2 : Des compétences de la Cour Suprême

La Cour Suprême aura la compétence pour toutes les affaires civiles et pénales, où elle délibérera souverainement.

Elle aura la compétence pour retirer un titre de noblesse à un britannisien sur saisine du Doge.

Sur saisine du Président de la Chambre des Communes ou du Doge, elle pourra examiner la conformité d’une loi ou d’un décret avec la Grande Charte.

### Section 3 : De l’Impeachment

La Cour Suprême pourra mettre en accusation et condamner le Doge et les membres du Cabinet pour trahison, corruption ou autres crimes et délits majeurs. Le jugement doit alors être délibéré à l’unanimité des membres de la Cour Suprême. Les individus condamnés seront alors destitués de leurs charges.