Journal Officiel 89

**Compte-Rendu de l’Assemblée Accrocraft Ordinaire du 07/10/2020**

Séance Ordinaire

Ordre du jour :

1. Avancement du travail des commissions parlementaires
2. Intervention à la tribune du citoyen SenseiLion
3. Elections fédérales partielles
4. Intervention à la tribune du citoyen LeRenardMasqué
5. Reprise de l’examen de la proposition de loi “Les mandats pour tous”
6. Examen de la proposition de loi “Ajout de la commande /back”
7. Examen de la proposition de loi visant à modifier le règlement de l’Assemblée Fédérale
8. Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

Procurations

* Kraml donne procuration au citoyen Lacadieu
* Aurom69 donne procuration au citoyen Sorbioux\_
* LeRenardMasqué donne procuration au citoyen ValSlender

rigma ouvre la séance.

## Avancement du travail des commissions parlementaires

Les présidents des commissions parlementaires Reporter Sans Frontière et Monde Usine sont invités à prendre la parole à la tribune afin de présenter l’avancement des travaux de leur commission.

La séance du samedi 3 octobre 2020 a été ajourné à cause de raisons familiales impérieuses par Ludoclem974. Les travaux de la commission doivent reprendre durant la semaine en commençant à sélectionner des idées de projet à réaliser à partir des idées formulées lors des précédentes séances de travail.

La commission Monde Usine quant à elle a terminé l’examen préliminaire de sa proposition de loi et souhaite qu’elle soit examinée en séance publique dès que possible. Les amendements sont bien évidemment acceptés lors de l’examen en séance publique.

Lien vers la proposition de loi :

https://docs.google.com/document/d/1Xo7eNWrRgQMqUFA4Bc-6OPqEdt8\_\_W-4jekrl2JxPU4/edit

Le texte sera examiné en Assemblée lors de la prochaine législature de l’institution fédérale.

## Intervention du citoyen SenseiLion

Le citoyen SenseiLion souhaite intervenir à la tribune.

Dans son intervention il indique que suite à un manque de temps, il compte terminer la construction de la Commune de Aigatsuko avec le citoyen Anarkonos, puis il quittera le serveur. L’Assemblée prend acte de sa décision et lui souhaite de bons vents pour la suite.

## Elections fédérales partielles

Le gouvernement ValSlender II ayant présenté sa démission le 30 septembre 2020, le président de l’Assemblée a appelé des élections fédérales partielle afin de renouveler le poste de Premier Ministre. Les candidatures sont acceptées jusqu’à l’heure du vote, et chaque candidat pourra présenter son action en tant que Premier Ministre.

Une fois le Premier Ministre élu, il proposera son gouvernement à l’Assemblée qui confirmera ou infirmera ses choix.

Ce gouvernement sera élu jusqu’au 14 octobre 2020 pour compléter le mandat abandonné par ValSlender.

Un seul candidat se présente : le citoyen Constantino1st.

***Vote #1***

Question : “Êtes-vous pour ou contre la nomination de Constantino1st comme Premier Ministre ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Nommé” (7 Verts ; 1 Rouge ; 5 Blancs)

## Intervention du citoyen LeRenardMasqué

Le citoyen LeRenardMasqué souhaite intervenir à la tribune pour annoncer un concours qu’il finançera. Ne pouvant être présent à l’Assemblée, il demandera éventuellement au président de la séance de lire son intervention.

Il annonce l’organisation d’un concours où il met en jeu la majorité de sa fortune pour aider les joueurs qui s'investissent dans la vie du serveur, tant sur le plan de la construction que sur le plan de l’administration.

Ainsi, il souhaite récompenser les actions des joueurs les plus investis en leur reversant une partie de sa fortune personnelle. Plus d’informations sont présentes dans sa présentation :

https://docs.google.com/presentation/d/1-69eGsNtauksN3tlvx85Wdmtna1p6ZrnD4T\_t3\_Wfqs/edit?usp=sharing

## Reprise de l’examen de la proposition de loi “Les mandats pour tous”

L’Assemblée Fédérale reprend les travaux sur la proposition de loi “Les mandats pour tous”.

Elle reprend l’examen de la proposition à l’article 2 alinéa 2.

Lien vers le document de travail : PPL : Les mandats pour tous

### Reprise des travaux pour l’article 2

#### Examen de l’alinéa 2

Suite à la saisie du Tribunal Fédéral par le président de l’Assemblée rigma, et vu sa réponse à la question posée, le président de la séance indique que l’amendement de Vonnewman pour l’alinéa 2 est adopté au vu des résultats consignés dans le précédent JO.

Suite à la précédente décision, le citoyen Ssortak retire son amendement à l’alinéa 2 lors de la séance publique, le président de la séance procède donc à la mise aux voix l’alinéa du second article.

***Vote #2***

Question : “L’Assemblée souhaite-t-elle adopter l’alinéa 2 de l’article 2 de cette proposition de loi ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Adopté” (6 Verts ; 0 Rouge ; 3 Blancs)

Le second alinéa de l’article 2 est donc adopté.

#### Examen de l’alinéa 3

Le dernier alinéa de l’article 2 est retiré par le rapporteur de loi vu que l’alinéa de la Constitution qui devait être modifié a été supprimé par le précédent alinéa.

### Vote solennel de la loi

Le président de l’Assemblée rigma, une fois tous les articles, amendements et sous-amendements examinés, met au voix de manière solennel la proposition de loi du citoyen ValSlender pour entériner ou non son adoption.

***Vote #3***

Question : “L’Assemblée souhaite-elle adopter la proposition de loi “Mandats pour tous” porté par le citoyen ValSlender ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Adoptée” (10 Verts ; 0 Rouge ; 2 Blancs)

La loi est donc adoptée par l’Assemblée et conformément à son article 3, elle entrera en application le 14 octobre 2020 lors des prochaines élections fédérales.

## Examen de la proposition de loi “Ajout de la commande */back*”

Le citoyen Sorbioux\_ souhaite proposer une loi intitulée “Ajout de la commande /back”. Cette loi vise à introduire l’utilisation d’une nouvelle commande aux citoyens de la Fédération afin qu’ils puissent plus facilement récupérer leur équipement en cas de mort. Cette loi est rapportée par le citoyen Sorbioux\_.

Lien vers le document de travail :

https://docs.google.com/document/d/12zaZJwLZiKud4JKk\_-DLfP5ViyV4mwU0r0m2I9hUoYU/edit?usp=sharing

### Examen de l’article unique

La proposition de loi du citoyen Sorbioux\_ propose un article unique qui permet aux citoyens de la fédération d’avoir accès à la commande */back* qui n’est que pour les administrateurs actuellement. Au travers de cet article, il souhaite rajouter un nouvel alinéa à l’article 11 de la Constitution pour que l’accès à la commande soit garantis pour les citoyens.

#### Examen de l’amendement de Ludoclem974

Le citoyen Ludoclem974 propose une réécriture de l’article unique afin qu’il puisse ne pas être en contradiction avec d’autres alinéas de la Constitution et pour s’assurer qu’elle ne puisse pas être utilisée pour d’autres fins que revenir sur son lieu de décès.

Cet amendement reçoit un avis défavorable de la part de son rapporteur.

***Vote #4***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de Ludoclem974 ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Rejeté” (5 Verts ; 8 Rouges ; 0 Blanc)

L’amendement est donc rejeté par l’Assemblée.

#### Examen de l’amendement de Sorbioux\_ et de la loutre anonyme

Le citoyen Sorbioux\_ aidé par une charmante loutre anonyme souhaite rajouter un alinéa à cet article unique pour permettre d’utiliser la commande */back* sans délai d’attente.

***Vote #5***

Question : “Acceptons-nous l’amendement de Sorbioux\_ et de la loutre anonyme ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Rejeté” (2 Verts ; 9 Rouges ; 1 Blanc)

L’amendement est donc rejeté par l’Assemblée.

### Vote solennel de la loi

Le président de l’Assemblée rigma, une fois tous les articles, amendements et sous-amendements examinés, met au voix de manière solennel la proposition de loi du citoyen Sorbioux\_ pour entériner ou non son adoption.

***Vote #6***

Question : “L’Assemblée souhaite-elle adopter la proposition de loi du citoyen Sorbioux\_ ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “Rejetée” (3 Verts ; 9 Rouges ; 0 Blanc)

La proposition de loi portée par le citoyen Sorbioux\_ est donc rejetée par l’Assemblée.

## Examen de la proposition de loi visant à modifier le règlement de l’Assemblée Fédérale

Le citoyen Ssortak souhaite proposer une loi pour visant à modifier le règlement de l’Assemblée Fédérale afin de rajouter une durée aux sessions ordinaires. Cette loi est rapportée par le citoyen Ssortak.

Lien vers le document de travail :

https://docs.google.com/document/d/1m1l1Ojhkfg0Q1f1i2W44ijXScAhzoZEao3Ojgcu9iIw/edit

La proposition de loi ne faisant pas l’objet d’amendement, le président de l’Assemblée rigma la met directement aux voix pour son vote solennel.

***Vote #7***

Question : “L’Assemblée souhaite-elle adopter la proposition de loi du citoyen Ssortak ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “ ” (6 Verts ; 1 Rouge ; 4 Blancs)

La proposition de loi du citoyen Ssortak est donc adoptée par l’Assemblée. Elle rentrera en vigueur lors de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale.

## Choix de la date de la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale

Le Président de l’Assemblée rigma propose que la prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale se tienne le mercredi 14 octobre 2020 à 21h.

Durant cette séance, les élections fédérales seront tenues pour renouveler les postes de Président de l’Assemblée, Juge Fédéral, Juge Fédéral suppléant et Premier Ministre.

***Vote #8***

Question : “Êtes-vous pour ou contre le déroulement de la prochaine séance le mercredi 14 octobre 2020 à 21h ?”

Choix 1 : “Pour” (Vert) // Choix 2 : “Contre” (Rouge) // Choix 3 : “ ” (Blanc) // Choix 4 : “ ” (Bleu) //  Choix 5 : “ ” (Jaune)

Résultat : “” (10 Verts ; 0 Rouge ; 0 Blanc)

La prochaine séance ordinaire de l’Assemblée Fédérale est donc fixée pour le mercredi 14 octobre 2020 à 21h.

rigma ferme la séance.