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B1
CC BY SA NC 4.0
La CDI devra également garder à l'esprit que beaucoup d'Etats auront à concilier les prescriptions de leur constitution nationale avec la juridiction de la cour.
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B2
CC BY SA NC 4.0
L'Australie a déjà noté dans les observations qu'elle a communiquées en début d'année sur le projet de code (A/CN.4/448) que, sous sa forme actuelle, celui-ci empiète sur les crimes déjà visés dans les traités en vigueur et qu'il en donne une définition redondante.
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A2
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Mais il faudrait les définir avec soin.
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C1
CC BY SA NC 4.0
Lorsqu'on examine la manière dont les crimes tombent sous le coup du statut, il faut prendre garde aux relations qui lient les traités existants et le projet de code des crimes.
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A2
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Elle espère que ses commentaires seront utiles à la CDI dans cette tâche.
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B2
CC BY SA NC 4.0
Au cours de son intervention dans le débat que la Sixième Commission consacrait à la question, le 28 octobre 1992, l'Australie a analysé la démarche d'ensemble du Groupe de travail et relevé certains de ses aspects, particulièrement importants :
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A2
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L'Australie pense que l'idée est bonne, car elle inciterait à reconnaître la compétence de la cour.
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C1
CC BY SA NC 4.0
La reconnaissance de la compétence de la cour ferait l'objet d'un acte distinct.
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C2
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Les traités existants - hormis la Convention contre le génocide (notamment son article VI) - qui pourraient étayer la compétence de la cour, ne parlent pas de la possibilité qu'auraient leurs signataires de porter une affaire devant un tribunal comme celui que l'on envisage.
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C1
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Cet obstacle pourrait être résolu si les Etats avaient suffisamment de latitude pour reconnaître la compétence de la cour uniquement à l'égard des traités dont ils sont signataires.
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A2
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Il faudra trouver un biais pour résoudre ce problème.
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B2
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L'Australie souscrit à la conclusion du Groupe de travail (par. 437) selon laquelle la cour pénale internationale doit être dotée d'un statut qui lui soit propre, sous la forme d'un traité.
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C1
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Elle continue d'approuver cette conception fondamentale, selon laquelle la compétence de la cour s'appuierait sur "les traités internationaux en vigueur qui définissent les crimes de caractère international", notamment le code des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité (sous réserve de son adoption et de son entrée en vigueur).
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B2
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Le travail de la cour serait d'autant plus léger qu'elle aurait compétence concurrente avec celle des tribunaux nationaux, plutôt que compétence exclusive.
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B1
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Les modes de reconnaissance de la compétence de la cour par les Etats
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B2
CC BY SA NC 4.0
L'Australie tient à souligner l'importance de ces considérations, et prie la CDI de leur donner la place qui leur revient dans le projet de statut.
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C2
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Si ces divergences fondamentales entre le code et les traités en vigueur restent sans solution, la cour ne pourra pas exercer convenablement sa compétence ratione materiae.
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B1
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La mise sur pied d'une juridiction de cette nature ne va cependant pas sans difficultés.
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B2
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Bien que cette solution ne soit pas sans intérêt, la CDI devrait étudier systématiquement les autres dispositifs qui permettraient de faire droit à toutes les considérations qui interviennent ici.
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B2
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Qui plus est, il y a des cas où le code fait abstraction de certains éléments d'un crime déjà défini ou réduit la portée de cette définition.
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B2
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Il faudrait imposer aux Etats qui ne seraient pas parties au statut de la cour envisagée des conditions analogues à celles qu'évoque le Groupe de travail au paragraphe 448.
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A2
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L'Australie a pris note de l'importance de cette considération.
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C2
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Les dispositions prises ne devraient pas être trop lourdes, mais s'appuyer sur une simple structure garantissant que ce sont des juges qualifiés qui seront choisis et que la formation voulue pourra être rapidement constituée pour conduire un procès.
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B1
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Il y aurait aussi le cas difficile de l'Etat partie au statut mais non partie à tous les traités fondant la compétence de la cour.
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C2
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Cette conclusion s'inspire d'une part de l'idée que la cour n'aurait, dans ses premières années en tout cas, qu'une charge de travail limitée, d'autre part des coûts qu'il faudrait prévoir si l'on établissait et entretenait en permanence une cour à plein temps, avec magistrature complète et structure administrative d'appui.
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publie ça sur twitter stp
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est-ce que nettoyer les objets protège du virus
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veuillez me donner les dernières infos sur le coronavirus en chine
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dis-moi moi si je dois changer mes fringues
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progression des hospitalisations en mars
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le virus peut-il être présent sur la cuvette des toilettes
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renseigne-moi sur les pays à éviter par rapport au covid-19
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parle du bot sur facebook
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quels pays éviter corona
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merci beaucoup bot
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est-ce que s'exposer au soleil empêche de contracter le covid-19
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que faire si je reviens d'une zone à risques
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le virus se propage-t-il à travers la terre
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faut-il prendre de la vitamine c si on est contaminé
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est-ce que mon colis est sûr
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quelle est la de vie du coronavirus sur les chaussures
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donne à la croix rouge
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dérogation rapatriement depuis zone à risque
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statistiques décès par tranche d'âge
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hi, virus bot
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comment traiter le coronavirus chez soi
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peut-on s'autodiagnostiquer
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solutions pour stopper la propagation du coronavirus
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certains aliments boostent le système immunitaire pour mieux combattre le corona virus en cas d'atteinte
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bonjour professeur corona
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combien de décès corona au pays bas
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hello mon super docteur
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sur quelles surfaces peut survivre le covid-19
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confinés du covid dans le monde
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conseils voyage covid-19
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comment ça va docteur bot
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antihistaminiques et covid-19
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que dit le point de presse de l'agence de santé pour la france aujourd'hui
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à quoi ça sert de tousser dans son coude
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ton aide m'a été précieuse
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Non mais tu peux supposer que c'est un épais dans les deux cas.
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B1
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Non mais l'idée c'est qu'ils puissent pas te forcer a unlock via le Face ID justement
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Ah mais quand je dis que j’y comprends rien c’est que l’économie et moi c’est difficile......
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B1
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De toute façon c’est là pour rester faque faudrait que je travaille sur le fait que ça m’irrite de même.
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Si ça peut te consoler, on n'a jamais produit des fusil-mitrailleur de qualité, ni de missile air-air de très longue portée.
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Les masques sont inutiles selon le gouvernement On en a plus
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Je pense que cela a été un désordre complet, je suis vraiment déçu pour être honnête.
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Ahah ça change un peu du rythme de New York !
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On voit pas ce genre d'avis tous les jours
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B1
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Je croyais que ca les transformait en tour 5G?
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B2
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Et ce qui est rigolo c'est qu'à chaque fois que les gens chouinent que FWR existe, ils offrent du contenu supplémentaire pour le sub- un vrai mouvement perpétuel !
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B2
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Ça ne change pas le fait qu'il ya une proportion importante d'anglophones à Montreal, et que si ton but est de faire un sondage de la population pour avoir leur opinion, tu devrais le faire dans le plus de langues possible.
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Merci, je crois que j'en avais entendu parler, je vais y jeter un œil
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Venez à la gare de Saint-Denis dès jeudi matin vous en aurez des mentholés!
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Oui, enfin on est l'un des pays avec le plus de bagnole aussi.
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Si les gens sont assez nazes pour suivre les mollahs, c’est clair qu’il y a un sérieux déficit d’éducation, car la religion est basée sur l’institutionnalisation de l’ignorance.
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Un condo sur le Boulevard Gareau, tu pourrais quasiment marcher jusqu'a che, vous!
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Supprimons donc les lois françaises!
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Ils ont changé leur manière de jouer a la toute fin du match quand les remplaçants sont entrés sur le terrain quoi
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Si la loi n'a pas été respectée, ils n'ont qu'à porter plainte.
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oui c'est vraiment bluffant et démocratique!
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Oui l'op passe son temps à tout repomper comme un sombre étron
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Vivant au Canada, certains avantage sociaux français sont vraiment intéressant comme l’éducation gratuite.
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Regardez-moi ce frimeur avec sa caisse qui fait 10+ Loeb/min.
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Ok c’était juste une blague de toute façon
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ça se voit bien sur les photos tout en bas sur les transats en effet
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Je vois que la coupe du monde n'est toujours pas passée.
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Faut que le capitalisme se casse combien de fois la gueule pour qu'il arrête de trouver des adeptes ?
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Quoique tu fasses il trouvera un moyen de trouver un mauvais coté et te le rappeler à un moment inopportun.
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Une goutte de savon liquide dans les lunettes et essuie avec un mouchoir.
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C'est tout le ton du reportage qui n'est pas formaté, par exemple le témoignage de l'ancien prisonnier qui explique les avantages des tenues Décathlon au parloir puis en promenade.
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C'est un point Godwin, par définition.
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Je te parle de Poutou tu me parles des connards là
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Je me suis un peu emporté, peut-être pas à ce point-là
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c'est un peu le but d'y trouver des moments gênants quand même, quand on regarde Borat.