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Code de la sécurité sociale, art. Annexe à l'article D461-1

Code de la sécurité sociale

Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance. A - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputée aux agents chimiques suivants (1) NUMERO d'ordre AGENTS CHIMIQUES 4 Glucinium (béryllium) et ses composés. 5 Boranes. 6 Composés du carbone suivants (2) : Oxyde de carbone ; Oxychlorure de carbone ; Sulfure de carbone ; Acide cyanhydrique ; Cyanures métalliques ; Composés du cyanogène ; Esters isocyaniques. 7 Composés de l'azote suivants : Ammoniaque ; Oxydes d'azote ; Acide nitrique. 8 Ozone. 9 Fluor et ses composés. 15 Phosphore et ses composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore. 16 Composés du soufre suivants : Hydrogène sulfuré ; Anhydride sulfureux ; Acide sulfurique ; Mercaptans et thioéthers, thiophène, thiophénol et homologues, ainsi que les dérivés halogénés de ces substances ; Esters des acides du soufre. 17 Chlore et composés minéraux. 23 Oxydes de vanadium. 24 Chrome et ses composés. 25 Manganèse et ses composés. 28 Nickel et ses composés. 30 Oxyde de zinc. 33 Arsenic et ses composés. 35 Brome et ses composés minéraux. 48 Cadmium et ses composés. 53 Iode et ses composés minéraux. 80 Mercure et ses composés. 81 Thallium et ses composés. 82 Plomb et ses composés. 601 Hydrocarbures aliphatiques, saturés ou non, cycliques ou non : Benzène, toluène, xylènes et autres homologues du benzène ; Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényle, tétraline ; Naphthalènes et homologues. 602 Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques. 603 Alcools, polyalcools et leurs esters nitriques :Ethers, tétrahydrofurane, dioxane, oxyde de diphényle et autres oxydes organiques, ainsi que leurs dérivés halogénés. 604 Phénols et homologues, naphtols et homologues, ainsi que leurs dérivés halogénés. 605 Aldéhydes, furfural. 606 Cétones, benzoquinone. 607 Acides organiques, leurs anhydrides, leurs esters, ainsi que les dérivés halogénés de ces substances. 608 Nitriles. 609 Dérivés nitrés aliphatiques. Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols. 610 Dérivés halogénés des dérivés nitrés des hydrocarbures et des phénols. 611 Dérivés azoxiques et azoïques. 612 Amines aliphatiques et leurs dérivés halogénés. Amines et hydrazines aromatiques, ainsi que leurs dérivés halogénés, phénoliques, nitrosés, nitrés et sulfonés. 613 Pyridine et autres bases hétérocycliques. Alcaloïdes. 620 Substances hormonales. 620 Substances hormonales. (1) Les agents chimiques ont été classés dans l'ordre des numéros atomiques de l'élément le plus caractéristique. (2) En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les hydrocarbures et leurs dérivés ont fait l'objet d'une classification particulière prenant en considération leur fonction chimique (rubrique 601 et suivantes). B - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputées aux agents physiques suivants : 1. Rayonnements ionisants. 2. Energie radiante. 3. Bruit. 4. Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. 5. Vibrations mécaniques. C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1. Maladies provoquées par les helminthes, l'ankylostomeduodénal, l'anguillule de l'intestin. 2. Infection charbonneuse, tétanos, leptospiroses, brucelloses. 3. Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. 4. Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, assistance à domicile, recherches. 5. Maladies tropicales, notamment : paludisme, amibiase, trypanosomiase, dengue, fièvre à pappataci, fièvre de Malte, fièvre récurrente, fièvre jaune, peste, leischmaniose, pian, lèpre, typhus exanthématique et autres rickettsioses. D - Maladies de la peau susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) : 1. Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits tels que : brais, goudrons, bitumes, suies, huiles anthracéniques, huiles minérales et paraffines brutes. 2. Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois exotiques et autres produits irritants. 3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel. E - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1. Pneumoconioses. 2. Affections broncho-pulmonaires imputables à des poussières ou fumées. 3. Asthme. F - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle : 1. Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites sous-cutanées. 2. Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissu péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses. 3. Lésions du ménisque. 5. Arrachements par surmenage des apophyses épineuses. 6. Paralysies des nerfs dues à la pression. 7. Crampes. 8. Nystagmus. 9. Scorbut.

Annexe à l'article D461-1

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AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p id='LEGISCTA000006126880'>Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance. </p><p align='center'></p><p align='center'>A - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputée aux agents chimiques suivants (1)</p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td><p align='center'>NUMERO d'ordre</p></td><td><p align='center'>AGENTS CHIMIQUES</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>4</p></td><td vAlign='top'><p>Glucinium (béryllium) et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td vAlign='top'><p>Boranes.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>6</p></td><td vAlign='top'><p>Composés du carbone suivants (2) : Oxyde de carbone ; Oxychlorure de carbone ; Sulfure de carbone ; Acide cyanhydrique ; Cyanures métalliques ; Composés du cyanogène ; Esters isocyaniques.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>7</p></td><td vAlign='top'><p>Composés de l'azote suivants : Ammoniaque ; Oxydes d'azote ; Acide nitrique.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>8</p></td><td vAlign='top'><p>Ozone.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>9</p></td><td vAlign='top'><p>Fluor et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td vAlign='top'><p>Phosphore et ses composés, notamment les esters phosphoriques, pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés organiques du phosphore.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>16</p></td><td vAlign='top'><p>Composés du soufre suivants : Hydrogène sulfuré ; Anhydride sulfureux ; Acide sulfurique ; Mercaptans et thioéthers, thiophène, thiophénol et homologues, ainsi que les dérivés halogénés de ces substances ; Esters des acides du soufre.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>17</p></td><td vAlign='top'><p>Chlore et composés minéraux.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>23</p></td><td vAlign='top'><p>Oxydes de vanadium.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>24</p></td><td vAlign='top'><p>Chrome et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td vAlign='top'><p>Manganèse et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>28</p></td><td vAlign='top'><p>Nickel et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>30</p></td><td vAlign='top'><p>Oxyde de zinc.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>33</p></td><td vAlign='top'><p>Arsenic et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td vAlign='top'><p>Brome et ses composés minéraux.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>48</p></td><td vAlign='top'><p>Cadmium et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>53</p></td><td vAlign='top'><p>Iode et ses composés minéraux.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>80</p></td><td vAlign='top'><p>Mercure et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>81</p></td><td vAlign='top'><p>Thallium et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>82</p></td><td vAlign='top'><p>Plomb et ses composés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>601</p></td><td vAlign='top'><p>Hydrocarbures aliphatiques, saturés ou non, cycliques ou non : Benzène, toluène, xylènes et autres homologues du benzène ; Vinylbenzène, divinylbenzène, diphényle, tétraline ; Naphthalènes et homologues.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>602</p></td><td vAlign='top'><p>Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>603</p></td><td vAlign='top'><p>Alcools, polyalcools et leurs esters nitriques :Ethers, tétrahydrofurane, dioxane, oxyde de diphényle et autres oxydes organiques, ainsi que leurs dérivés halogénés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>604</p></td><td vAlign='top'><p>Phénols et homologues, naphtols et homologues, ainsi que leurs dérivés halogénés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>605</p></td><td vAlign='top'><p>Aldéhydes, furfural.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>606</p></td><td vAlign='top'><p>Cétones, benzoquinone.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>607</p></td><td vAlign='top'><p>Acides organiques, leurs anhydrides, leurs esters, ainsi que les dérivés halogénés de ces substances.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>608</p></td><td vAlign='top'><p>Nitriles.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>609</p></td><td vAlign='top'><p>Dérivés nitrés aliphatiques.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'></p></td><td vAlign='top'><p>Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>610</p></td><td vAlign='top'><p>Dérivés halogénés des dérivés nitrés des hydrocarbures et des phénols.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>611</p></td><td vAlign='top'><p>Dérivés azoxiques et azoïques.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>612</p></td><td vAlign='top'><p>Amines aliphatiques et leurs dérivés halogénés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'></p></td><td vAlign='top'><p>Amines et hydrazines aromatiques, ainsi que leurs dérivés halogénés, phénoliques, nitrosés, nitrés et sulfonés.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>613</p></td><td vAlign='top'><p>Pyridine et autres bases hétérocycliques.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'></p></td><td vAlign='top'><p>Alcaloïdes.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>620</p></td><td vAlign='top'><p>Substances hormonales.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p align='center'>620</p></td><td vAlign='top'><p>Substances hormonales.</p></td></tr></tbody></table><p>(1) Les agents chimiques ont été classés dans l'ordre des numéros atomiques de l'élément le plus caractéristique.</p><p>(2) En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les hydrocarbures et leurs dérivés ont fait l'objet d'une classification particulière prenant en considération leur fonction chimique (rubrique 601 et suivantes).</p><p align='center'>B - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être imputées aux agents physiques suivants : </p><p>1. Rayonnements ionisants. </p><p>2. Energie radiante. </p><p>3. Bruit. </p><p>4. Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. </p><p>5. Vibrations mécaniques. </p><p align='center'>C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine professionnelle :</p><p>1. Maladies provoquées par les helminthes, l'ankylostomeduodénal, l'anguillule de l'intestin. </p><p>2. Infection charbonneuse, tétanos, leptospiroses, brucelloses.</p><p>3. Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des animaux ou débris d'animaux. </p><p>4. Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins, assistance à domicile, recherches.</p><p>5. Maladies tropicales, notamment : paludisme, amibiase, trypanosomiase, dengue, fièvre à pappataci, fièvre de Malte, fièvre récurrente, fièvre jaune, peste, leischmaniose, pian, lèpre, typhus exanthématique et autres rickettsioses.</p><p align='center'>D - Maladies de la peau susceptibles d'avoir une origine professionnelle (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) :</p><p>1. Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement imputables à certains produits tels que : brais, goudrons, bitumes, suies, huiles anthracéniques, huiles minérales et paraffines brutes. </p><p>2. Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois exotiques et autres produits irritants. </p><p>3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel.</p><p align='center'>E - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine professionnelle :</p><p>1. Pneumoconioses. </p><p>2. Affections broncho-pulmonaires imputables à des poussières ou fumées. </p><p>3. Asthme.</p><p align='center'>F - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle :</p><p>1. Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites sous-cutanées. </p><p>2. Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissu péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses.</p><p>3. Lésions du ménisque. </p><p>5. Arrachements par surmenage des apophyses épineuses. </p><p>6. Paralysies des nerfs dues à la pression. </p><p>7. Crampes. </p><p>8. Nystagmus. </p><p>9. Scorbut.</p>

IG-20231124

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Annexes

Code de la sécurité sociale, art. Annexes à l'article D912-15

Code de la sécurité sociale

ÉLÉMENTS STATISTIQUES RELATIFS À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS DANS LE CADRE D'UNE RECOMMANDATION DE BRANCHE Vous pouvez consulter les tableaux dans le fac-similé du JO nº 0148 du 28/06/2015, texte nº 17 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150628&numTexte=17&pageDebut=10937&pageFin=10940

Annexes à l'article D912-15

LEGIARTI000030788550

LEGIARTI000030788540

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='center'>ÉLÉMENTS STATISTIQUES RELATIFS À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES SALARIÉS DANS LE CADRE D'UNE RECOMMANDATION DE BRANCHE </p><p></p><p></p><p></p><p><br clear='none'/>Vous pouvez consulter les tableaux dans le fac-similé du JO nº 0148 du 28/06/2015, texte nº 17 à l'adresse suivante <a shape='rect' href='http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150628&numTexte=17&pageDebut=10937&pageFin=10940' target='_blank'>http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150628&numTexte=17&pageDebut=10937&pageFin=10940</a></p><p></p><p></p><p></p>

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Annexes

Code de la sécurité sociale, art. Annexe 1 à l'art. R611-21

Code de la sécurité sociale

Annexe à l'article R. 611-21 Circonscription et composition des conseils d'administration des caisses de base du régime social des travailleurs indépendants I.-CAISSES COMMUNES AUX GROUPES DES ARTISANS ET DES INDUSTRIELS OU COMMERÇANTS ÉLUS Catég. Caisses de base Circonscription Artisans Industriels et commerçants Professions libérales Total des élus Circonscription N° Départements Actifs Retraités Actifs Retraités Actifs Retraités 1 1 Alsace Bourgogne Champagne-Ardenne Franche-Comté Lorraine 67-68 21-58-71-89 08-10-51-52 25-39-70-90 54-55-57-88 Bas-Rhin, Haut-Rhin Côte-d'Or, Nièvre Saône-et-Loire, Yonne Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne Doubs, Jura, Haute-Saône, Territoire de Belfort Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges 12 6 12 6 36 2 2 Corse 2A-2B. Corse-du-Sud, Haute-Corse 8 4 8 4 24 3 1 Alpes (Grenoble) Auvergne Rhône (Lyon) 26-38-73-74 03-15-43-63 01-07-42-69 Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie Allier, Cantal Haute-Loire Puy-de-Dôme Ain, Ardèche, Loire, Rhône 12 6 12 6 36 4 1 Côte d'Azur Provence-Alpes 06-83 04-05-13-84 Alpes-Maritimes, Var Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes Bouches-du-Rhône, Vaucluse 12 6 12 6 36 5 1 Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées 11-30-34-48-66 9-12-31-46-32-65-81-82. Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales, Ariège, Aveyron, Haute-Garonne, Lot, Gers Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn-et-Garonne 12 6 12 6 36 6 1 Aquitaine Limousin Poitou-Charentes 24-33-40-47-64 19-23-87 16-17-79-86 Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Corrèze, Creuse, Haute-Vienne Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne 12 6 12 6 36 7 1 Basse-Normandie Haute-Normandie Centre 14-50-61 27-76 18-28-36-37-41-45 Calvados, Manche, Orne, Eure, Seine-Maritime Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret 12 6 12 6 36 8 1 Bretagne Pays-de-Loire 22-29-35-56 44-49-53-72-85 Côtes-d'Armor, Finistère Ille-et-Vilaine, Morbihan Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée 12 6 12 6 36 9 1 Nord-Pas-de-Calais Picardie 59-62 02-60-80 Nord, Pas-de-Calais Aisne, Oise, Somme 12 6 12 6 36 10 1 Paris Centre Paris Est Paris Ouest 75-93 77-91-94 78-95-92 Paris Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne Essonne, Val-de-Marne, Yvelines, Val-d'Oise Hauts-de-Seine 12 6 12 6 36 II.-Caisse des professions libérales de France métropolitaine 11 1 France métropolitaine France métropolitaine France métropolitaine 24 12 36 III. - Caisses des départements d'outre-mer 12 2 Antilles-Guyane 971-972-973. Guadeloupe, Martinique, Guyane 6 2 6 2 6 2 24 13 2 La Réunion 974. La Réunion 6 2 6 2 6 2 24

Annexe 1 à l'art. R611-21

LEGIARTI000032093164

LEGIARTI000019416894

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2.0

Article

<p>Annexe à l'article R. 611-21 <br/><br/>Circonscription et composition des conseils d'administration des caisses de base du régime social des travailleurs indépendants </p><center><table border='1'><tbody><tr><th colSpan='12'><br/>I.-CAISSES COMMUNES AUX GROUPES DES ARTISANS ET DES INDUSTRIELS OU COMMERÇANTS <br/></th></tr><tr><td colSpan='5' align='left' vAlign='middle'></td><td colSpan='6' align='center' vAlign='middle'><br/>ÉLUS <br/></td><td align='left'></td></tr><tr><td align='center'></td><td align='center'><br/>Catég. <br/></td><td align='center'><br/>Caisses de base <br/></td><td colSpan='2' align='center'><br/>Circonscription <br/></td><td colSpan='2' align='center'><br/>Artisans <br/></td><td colSpan='2' align='center'><br/>Industriels <br/><br/>et <br/><br/>commerçants <br/></td><td colSpan='2' align='center'><br/>Professions <br/><br/>libérales <br/></td><td align='center'><br/>Total <br/><br/>des <br/><br/>élus <br/></td></tr><tr><td align='left'></td><td align='left'></td><td align='center'><br/>Circonscription <br/></td><td align='center'><br/>N° <br/></td><td align='center'><br/>Départements <br/></td><td align='center'><br/>Actifs <br/></td><td align='center'><br/>Retraités <br/></td><td align='center'><br/>Actifs <br/></td><td align='center'><br/>Retraités <br/></td><td align='center'><br/>Actifs <br/></td><td align='center'><br/>Retraités <br/></td><td align='left'></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Alsace <br/><br/>Bourgogne <br/><br/>Champagne-Ardenne <br/><br/>Franche-Comté <br/><br/>Lorraine <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>67-68 <br/><br/>21-58-71-89 <br/><br/>08-10-51-52 <br/><br/>25-39-70-90 <br/><br/>54-55-57-88 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Bas-Rhin, Haut-Rhin <br/><br/>Côte-d'Or, Nièvre <br/><br/>Saône-et-Loire, Yonne <br/><br/>Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne <br/><br/>Doubs, Jura, Haute-Saône, <br/><br/>Territoire de Belfort <br/><br/>Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Vosges <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Corse <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2A-2B. <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Corse-du-Sud, Haute-Corse <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>8 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>4 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>8 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>4 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>24 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>3 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Alpes (Grenoble) <br/><br/>Auvergne <br/><br/>Rhône (Lyon) <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>26-38-73-74 <br/><br/>03-15-43-63 <br/><br/>01-07-42-69 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie <br/><br/>Allier, Cantal <br/><br/>Haute-Loire <br/><br/>Puy-de-Dôme <br/><br/>Ain, Ardèche, Loire, Rhône <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>4 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Côte d'Azur <br/><br/>Provence-Alpes <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>06-83 <br/><br/>04-05-13-84 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Alpes-Maritimes, Var <br/><br/>Alpes-de-Haute-Provence, <br/><br/>Hautes-Alpes Bouches-du-Rhône, <br/><br/>Vaucluse <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>5 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Languedoc-Roussillon <br/><br/>Midi-Pyrénées <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>11-30-34-48-66 <br/><br/>9-12-31-46-32-65-81-82. <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Aude, Gard, Hérault, Lozère, <br/><br/>Pyrénées-Orientales, <br/><br/>Ariège, Aveyron, <br/><br/>Haute-Garonne, Lot, Gers <br/><br/>Hautes-Pyrénées, Tarn, <br/><br/>Tarn-et-Garonne <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Aquitaine <br/><br/>Limousin <br/><br/>Poitou-Charentes <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>24-33-40-47-64 <br/><br/>19-23-87 <br/><br/>16-17-79-86 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Dordogne, Gironde, Landes, <br/><br/>Lot-et-Garonne <br/><br/>Pyrénées-Atlantiques <br/><br/>Corrèze, Creuse, Haute-Vienne <br/><br/>Charente, Charente-Maritime, <br/><br/>Deux-Sèvres, Vienne <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>7 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Basse-Normandie <br/><br/>Haute-Normandie <br/><br/>Centre <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>14-50-61 <br/><br/>27-76 <br/><br/>18-28-36-37-41-45 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Calvados, Manche, Orne, <br/><br/>Eure, Seine-Maritime <br/><br/>Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, <br/><br/>Loir-et-Cher, Loiret <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>8 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Bretagne <br/><br/>Pays-de-Loire <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>22-29-35-56 <br/><br/>44-49-53-72-85 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Côtes-d'Armor, Finistère <br/><br/>Ille-et-Vilaine, Morbihan <br/><br/>Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>9 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Nord-Pas-de-Calais <br/><br/>Picardie <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>59-62 <br/><br/>02-60-80 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Nord, Pas-de-Calais <br/><br/>Aisne, Oise, Somme <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>10 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Paris Centre <br/><br/>Paris Est <br/><br/>Paris Ouest <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>75-93 <br/><br/>77-91-94 <br/><br/>78-95-92 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Paris <br/><br/>Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne <br/><br/>Essonne, Val-de-Marne, Yvelines, Val-d'Oise <br/><br/>Hauts-de-Seine <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td colSpan='12' align='center' vAlign='middle'><br/>II.-Caisse des professions libérales de France métropolitaine <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>11 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>1 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>France métropolitaine <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>France métropolitaine <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>France métropolitaine <br/></td><td align='left'></td><td align='left' vAlign='middle'></td><td align='left'></td><td align='left' vAlign='middle'></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>24 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>36 <br/></td></tr><tr><td colSpan='12' align='center' vAlign='middle'><br/>III. - Caisses des départements d'outre-mer <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>12 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Antilles-Guyane <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>971-972-973. <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>Guadeloupe, Martinique, Guyane <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>24 <br/></td></tr><tr><td align='center' vAlign='middle'><br/>13 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>La Réunion <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>974. <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>La Réunion <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>6 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>2 <br/></td><td align='center' vAlign='middle'><br/>24<br/></td></tr></tbody></table></center>

LEGIARTI000019416894

IG-20231129

LEGIARTI000032093164

LEGI

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Annexes

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Annexes

Code de la sécurité sociale, art. Annexe 2 à l'art. R611-31

Code de la sécurité sociale

ANNEXE 3 À L'ARTICLE R. 611-31 Répartition des sièges entre secteurs électoraux de la caisse des professions libérales de France métropolitaine INTERRÉGIONS ET RÉGIONS ACTIFS RETRAITÉS TOTAL Alsace, Lorraine, Franche-Comté 1 1 2 Rhône-Alpes 3 1 4 Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire 3 1 4 Bourgogne, Centre, Limousin 1 1 2 Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie 2 1 3 Corse, PACA 3 1 4 Champagne-Ardenne, Nord - Pas-de-Calais, Picardie 1 1 2 Ile-de-France 8 3 11 Auvergne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées 3 1 4 Total 25 11 36

Annexe 2 à l'art. R611-31

LEGIARTI000032093168

LEGIARTI000019416912

AUTONOME

VIGUEUR

3.0

Article

<p align='center'>ANNEXE 3<br/>À L'ARTICLE R. 611-31</p><p align='center'><br/>Répartition des sièges entre secteurs électoraux<br/>de la caisse des professions libérales de France métropolitaine</p><p><br/></p><center><table border='1' cellSpacing='0' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='454'><p align='center'>INTERRÉGIONS ET RÉGIONS</p></td><td width='113'><p align='center'>ACTIFS</p></td><td width='113'><p align='center'>RETRAITÉS</p></td><td width='113'><p align='center'>TOTAL</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Alsace, Lorraine, Franche-Comté</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>2</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Rhône-Alpes</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Aquitaine, Poitou-Charentes, Pays de la Loire</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Bourgogne, Centre, Limousin</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>2</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Basse-Normandie, Bretagne, Haute-Normandie</p></td><td width='113'><p align='center'>2</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Corse, PACA</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Champagne-Ardenne, Nord - Pas-de-Calais, Picardie</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>2</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Ile-de-France</p></td><td width='113'><p align='center'>8</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>11</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Auvergne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>1</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='454'><p>Total</p></td><td width='113'><p align='center'>25</p></td><td width='113'><p align='center'>11</p></td><td width='113'><p align='center'>36</p></td></tr></tbody></table></center>

LEGIARTI000027268938

IG-20231129

LEGIARTI000032093168

LEGI

LEGISCTA000006106026

Annexes

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Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (1)

Code de la sécurité sociale

CHAPITRE PRELIMINAIRE I - PRINCIPES GENERAUX . L'article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l'incapacité permanente est déterminé compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu'un caractère indicatif. Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l'y ont conduit. Le présent barème indicatif a pour but de fournir les bases d'estimation du préjudice consécutif aux séquelles des accidents du travail et, éventuellement, des maladies professionnelles dans le cadre de l'article L. 434-2 applicable aux salariés du régime général et du régime agricole. Il ne saurait se référer en aucune manière aux règles d'évaluation suivies par les tribunaux dans l'appréciation des dommages au titre du droit commun. L'article précité dispose que l'incapacité permanente est déterminée d'après la nature de l'infirmité, l'état général, l'âge, les facultés physiques et mentales de la victime, ainsi que d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelle. Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical. Le dernier élément concernant les aptitudes et la qualification professionnelle est un élément médico-social ; il appartient au médecin chargé de l'évaluation, lorsque les séquelles de l'accident ou de la maladie professionnelle lui paraissent devoir entraîner une modification dans la situation professionnelle de l'intéressé, ou un changement d'emploi, de bien mettre en relief ce point susceptible d'influer sur l'estimation globale. Les éléments dont le médecin doit tenir compte, avant de proposer le taux médical d'incapacité permanente, sont donc : 1° La nature de l'infirmité. Cet élément doit être considéré comme la donnée de base d'où l'on partira, en y apportant les correctifs, en plus ou en moins, résultant des autres éléments. Cette première donnée représente l'atteinte physique ou mentale de la victime, la diminution de validité qui résulte de la perte ou de l'altération des organes ou des fonctions du corps humain. Le présent barème doit servir à cette évaluation. 2° L'état général. Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet. Il appartient au médecin chargé de l'évaluation d'adapter en fonction de l'état général, le taux résultant de la nature de l'infirmité. Dans ce cas, il en exprimera clairement les raisons. L'estimation de l'état général n'inclut pas les infirmités antérieures - qu'elles résultent d'accident ou de maladie - ; il en sera tenu compte lors de la fixation du taux médical. 3° L'âge. Cet élément, qui souvent peut rejoindre le précédent, doit être pris en considération sans se référer exclusivement à l'indication tirée de l'état civil, mais en fonction de l'âge organique de l'intéressé. Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci. On peut ainsi être amené à majorer le taux théorique affecté à l'infirmité, en raison des obstacles que les conséquences de l'âge apportent à la réadaptation et au reclassement professionnel. 4° Facultés physiques et mentales. Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées. Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal. 5° Aptitudes et qualification professionnelles. La notion de qualification professionnelle se rapporte aux possibilités d'exercice d'une profession déterminée. Quant aux aptitudes, il s'agit là des facultés que peut avoir une victime d'accident du travail ou de maladie professionnelle de se reclasser ou de réapprendre un métier compatible avec son état de santé. Lorsqu'un accident du travail ou une maladie professionnelle paraît avoir des répercussions particulières sur la pratique du métier, et, à plus forte raison, lorsque l'assuré ne paraît pas en mesure de reprendre son activité professionnelle antérieure, le médecin conseil peut demander, en accord avec l'intéressé, des renseignements complémentaires au médecin du travail. La possibilité pour l'assuré de continuer à occuper son poste de travail - au besoin en se réadaptant - ou au contraire, l'obligation d'un changement d'emploi ou de profession et les facultés que peut avoir la victime de se reclasser ou de réapprendre un métier, devront être précisées en particulier du fait de dispositions de la réglementation, comme celles concernant l'aptitude médicale aux divers permis de conduire. II - MODE DE CALCUL DU TAUX MEDICAL . Il faut d'abord rappeler que les séquelles d'un accident du travail ne sont pas toujours en rapport avec l'importance de la lésion initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison. " La consolidation " est le moment où, à la suite de l'état transitoire que constitue la période des soins, la lésion se fixe et prend un caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes et de révisions possibles. La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive. L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure. La guérison, à l'inverse, ne laisse subsister aucune séquelle fonctionnelle, donc aucune incapacité permanente. Le médecin chargé de l'évaluation ne peut donc pas proposer de taux médical, car il se trouve devant un état de guérison. On peut cependant envisager qu'une maladie d'origine professionnelle oblige à un changement de profession, sans lequel la guérison ne serait pas possible, et qu'alors le préjudice résultant de l'inaptitude entraînée par la maladie en cause, soit réparé. Dans ce cas, il appartient au médecin chargé de l'évaluation de bien mettre en évidence dans ses conclusions la nécessité d'un changement d'emploi. 1. Séquelles résultant de lésions isolées. Ces séquelles seront appréciées en partant du taux moyen proposé par le barème, éventuellement modifié par des estimations en plus ou en moins résultant de l'état général, de l'âge, ainsi que des facultés physiques et mentales, comme il a été exposé ci-dessus. 2. Infirmités multiples résultant d'un même accident. On appelle infirmités multiples, celles qui intéressent des membres ou des organes différents. Lorsque les lésions portant sur des membres différents intéressent une même fonction, les taux estimés doivent s'ajouter, sauf cas expressément précisés au barème. Pour des infirmités multiples ne portant pas sur une même fonction, il y a lieu d'estimer en premier, l'une des incapacités. Le taux ainsi fixé sera retranché de 100 (qui représente la capacité totale) : on obtiendra ainsi la capacité restante. Sauf cas particulier prévu au barème, l'infirmité suivante sera estimée elle-même, puis rapportée à la capacité restante. On obtiendra ainsi le taux correspondant à la deuxième séquelle : l'incapacité globale résultera de la somme des deux taux, ainsi calculés. Celle-ci sera la même quel que soit l'ordre de prise en compte des infirmités. Exemple. - Une lésion " A " entraîne une incapacité de 40 %. La capacité restante est donc de 60 %. Une lésion " B ", consécutive au même accident, entraîne une incapacité chiffrable, selon le barème, à 20 %. L'incapacité due pour cette deuxième lésion sera : 20 % de 60 % de capacité restante, soit 12 %. L'incapacité globale sera donc : 40 % plus 12 % égale 52 %, et ainsi de suite ... Dans le cas d'une troisième lésion, pour l'exemple choisi, la capacité restante serait de 48 %. Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif. Le médecin chargé de l'évaluation peut toujours y apporter des modifications ou adopter un autre mode de calcul à condition de justifier son estimation. 3. Infirmités antérieures. L'estimation médicale de l'incapacité doit faire la part de ce qui revient à l'état antérieur, et de ce qui revient à l'accident. Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière. a. Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles. Il n'y a aucune raison d'en tenir compte dans l'estimation du taux d'incapacité. b. L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme. c. Un état pathologique antérieur connu avant l'accident se trouve aggravé par celui-ci. Etant donné que cet état était connu, il est possible d'en faire l'estimation. L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain. Un équilibre physiologique précaire, compatible avec une activité donnée, peut se trouver détruit par l'accident ou la maladie professionnelle. Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre ou un organe opposé sain, sans état antérieur. A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant. Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions : 1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ? 2° Les conséquences de l'accident sont-elles plus graves du fait de l'état antérieur ? 3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ? Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli. Toutefois, la formule peut être, dans certains cas, un moyen commode de déterminer le taux d'incapacité et l'expert pourra l'utiliser si elle lui paraît constituer le moyen d'appréciation le plus fiable. III - REVISIONS . Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical ou de l'appareillage. Il peut être alors indiqué de procéder à des révisions périodiques prévues par le Code de la Sécurité sociale (Art. L. 443-1). Dans les deux premières années qui suivent la date de consolidation ou de guérison apparente, la Caisse peut faire procéder à tout moment à une nouvelle fixation des réparations. Au-delà, l'intervalle séparant deux révisions doit être d'au moins un an, sauf accord entre les parties intéressées (art. R. 443-4 et R. 443-5). Pour l'estimation du nouveau taux, on se référera au taux fixé lors de l'examen précédent, et on modifiera ce taux dans la mesure où les sequelles elles-mêmes auront évolué de façon tangible. Le décès de la victime par suite des conséquences de l'accident entraîne une nouvelle fixation des réparations allouées à ses ayants droit éventuels ; elles sont sans relation avec le taux du barème (articles L. 434-7 et suivants).

Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGIARTI000028674637

LEGIARTI000006746102

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p><strong>CHAPITRE PRELIMINAIRE</strong></p><p><strong>I - PRINCIPES GENERAUX</strong>.</p><p>L'article L. 434-2 du Code de la Sécurité sociale dispose, dans son 1er alinéa, que le taux de l'incapacité permanente est déterminé compte tenu d'un barème indicatif d'invalidité. Le présent barème répond donc à la volonté du législateur. Il ne peut avoir qu'un caractère indicatif. Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer clairement les raisons qui l'y ont conduit.</p><p>Le présent barème indicatif a pour but de fournir les bases d'estimation du préjudice consécutif aux séquelles des accidents du travail et, éventuellement, des maladies professionnelles dans le cadre de l'article L. 434-2 applicable aux salariés du régime général et du régime agricole. Il ne saurait se référer en aucune manière aux règles d'évaluation suivies par les tribunaux dans l'appréciation des dommages au titre du droit commun.</p><p>L'article précité dispose que l'incapacité permanente est déterminée d'après la nature de l'infirmité, l'état général, l'âge, les facultés physiques et mentales de la victime, ainsi que d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelle.</p><p>Les quatre premiers éléments de l'appréciation concernent donc l'état du sujet considéré, du strict point de vue médical.</p><p>Le dernier élément concernant les aptitudes et la qualification professionnelle est un élément médico-social ; il appartient au médecin chargé de l'évaluation, lorsque les séquelles de l'accident ou de la maladie professionnelle lui paraissent devoir entraîner une modification dans la situation professionnelle de l'intéressé, ou un changement d'emploi, de bien mettre en relief ce point susceptible d'influer sur l'estimation globale.</p><p>Les éléments dont le médecin doit tenir compte, avant de proposer le taux médical d'incapacité permanente, sont donc :</p><p>1° La nature de l'infirmité. Cet élément doit être considéré comme la donnée de base d'où l'on partira, en y apportant les correctifs, en plus ou en moins, résultant des autres éléments. Cette première donnée représente l'atteinte physique ou mentale de la victime, la diminution de validité qui résulte de la perte ou de l'altération des organes ou des fonctions du corps humain. Le présent barème doit servir à cette évaluation.</p><p>2° L'état général. Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet. Il appartient au médecin chargé de l'évaluation d'adapter en fonction de l'état général, le taux résultant de la nature de l'infirmité. Dans ce cas, il en exprimera clairement les raisons.</p><p>L'estimation de l'état général n'inclut pas les infirmités antérieures - qu'elles résultent d'accident ou de maladie - ; il en sera tenu compte lors de la fixation du taux médical.</p><p>3° L'âge. Cet élément, qui souvent peut rejoindre le précédent, doit être pris en considération sans se référer exclusivement à l'indication tirée de l'état civil, mais en fonction de l'âge organique de l'intéressé. Il convient ici de distinguer les conséquences de l'involution physiologique, de celles résultant d'un état pathologique individualisé. Ces dernières conséquences relèvent de l'état antérieur et doivent être estimées dans le cadre de celui-ci.</p><p>On peut ainsi être amené à majorer le taux théorique affecté à l'infirmité, en raison des obstacles que les conséquences de l'âge apportent à la réadaptation et au reclassement professionnel.</p><p>4° Facultés physiques et mentales. Il devra être tenu compte des possibilités de l'individu et de l'incidence que peuvent avoir sur elles les séquelles constatées. Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal.</p><p>5° Aptitudes et qualification professionnelles. La notion de qualification professionnelle se rapporte aux possibilités d'exercice d'une profession déterminée. Quant aux aptitudes, il s'agit là des facultés que peut avoir une victime d'accident du travail ou de maladie professionnelle de se reclasser ou de réapprendre un métier compatible avec son état de santé.</p><p>Lorsqu'un accident du travail ou une maladie professionnelle paraît avoir des répercussions particulières sur la pratique du métier, et, à plus forte raison, lorsque l'assuré ne paraît pas en mesure de reprendre son activité professionnelle antérieure, le médecin conseil peut demander, en accord avec l'intéressé, des renseignements complémentaires au médecin du travail. La possibilité pour l'assuré de continuer à occuper son poste de travail - au besoin en se réadaptant - ou au contraire, l'obligation d'un changement d'emploi ou de profession et les facultés que peut avoir la victime de se reclasser ou de réapprendre un métier, devront être précisées en particulier du fait de dispositions de la réglementation, comme celles concernant l'aptitude médicale aux divers permis de conduire.</p><p><strong>II - MODE DE CALCUL DU TAUX MEDICAL</strong>.</p><p>Il faut d'abord rappeler que les séquelles d'un accident du travail ne sont pas toujours en rapport avec l'importance de la lésion initiale : des lésions, minimes au départ, peuvent laisser des séquelles considérables, et, à l'inverse, des lésions graves peuvent ne laisser que des séquelles minimes ou même aboutir à la guérison.</p><p>" La consolidation " est le moment où, à la suite de l'état transitoire que constitue la période des soins, la lésion se fixe et prend un caractère permanent sinon définitif, tel qu'un traitement n'est plus en principe nécessaire, si ce n'est pour éviter une aggravation, et qu'il est possible d'apprécier un certain degré d'incapacité permanente consécutive à l'accident, sous réserve de rechutes et de révisions possibles.</p><p>La consolidation ne coïncide pas nécessairement avec la reprise d'une activité professionnelle. Dans certains cas, les séquelles peuvent être suffisamment importantes pour empêcher celle-ci, et dans d'autres, le travail peut être repris avec poursuite de soins, pendant un temps plus ou moins long, en attendant que la séquelle prenne ce caractère permanent, qui justifie la consolidation, à condition que la valeur du préjudice en résultant soit définitive.</p><p>L'article L. 433-1 du Code la Sécurité sociale autorise le maintien de l'indemnité journalière en tout ou partie, en cas de reprise d'un travail " léger " susceptible de favoriser la consolidation (ou la guérison) de la blessure.</p><p>La guérison, à l'inverse, ne laisse subsister aucune séquelle fonctionnelle, donc aucune incapacité permanente. Le médecin chargé de l'évaluation ne peut donc pas proposer de taux médical, car il se trouve devant un état de guérison. On peut cependant envisager qu'une maladie d'origine professionnelle oblige à un changement de profession, sans lequel la guérison ne serait pas possible, et qu'alors le préjudice résultant de l'inaptitude entraînée par la maladie en cause, soit réparé.</p><p>Dans ce cas, il appartient au médecin chargé de l'évaluation de bien mettre en évidence dans ses conclusions la nécessité d'un changement d'emploi.</p><p>1. Séquelles résultant de lésions isolées.</p><p>Ces séquelles seront appréciées en partant du taux moyen proposé par le barème, éventuellement modifié par des estimations en plus ou en moins résultant de l'état général, de l'âge, ainsi que des facultés physiques et mentales, comme il a été exposé ci-dessus.</p><p>2. Infirmités multiples résultant d'un même accident.</p><p>On appelle infirmités multiples, celles qui intéressent des membres ou des organes différents.</p><p>Lorsque les lésions portant sur des membres différents intéressent une même fonction, les taux estimés doivent s'ajouter, sauf cas expressément précisés au barème.</p><p>Pour des infirmités multiples ne portant pas sur une même fonction, il y a lieu d'estimer en premier, l'une des incapacités. Le taux ainsi fixé sera retranché de 100 (qui représente la capacité totale) : on obtiendra ainsi la capacité restante. Sauf cas particulier prévu au barème, l'infirmité suivante sera estimée elle-même, puis rapportée à la capacité restante. On obtiendra ainsi le taux correspondant à la deuxième séquelle : l'incapacité globale résultera de la somme des deux taux, ainsi calculés. Celle-ci sera la même quel que soit l'ordre de prise en compte des infirmités.</p><p>Exemple. - Une lésion " A " entraîne une incapacité de 40 %. La capacité restante est donc de 60 %.</p><p>Une lésion " B ", consécutive au même accident, entraîne une incapacité chiffrable, selon le barème, à 20 %. L'incapacité due pour cette deuxième lésion sera : 20 % de 60 % de capacité restante, soit 12 %.</p><p>L'incapacité globale sera donc : 40 % plus 12 % égale 52 %, et ainsi de suite ...</p><p>Dans le cas d'une troisième lésion, pour l'exemple choisi, la capacité restante serait de 48 %.</p><p>Cette façon de calculer l'incapacité globale résultant de lésions multiples ne garde bien entendu qu'un caractère indicatif. Le médecin chargé de l'évaluation peut toujours y apporter des modifications ou adopter un autre mode de calcul à condition de justifier son estimation.</p><p>3. Infirmités antérieures.</p><p>L'estimation médicale de l'incapacité doit faire la part de ce qui revient à l'état antérieur, et de ce qui revient à l'accident. Les séquelles rattachables à ce dernier sont seules en principe indemnisables. Mais il peut se produire des actions réciproques qui doivent faire l'objet d'une estimation particulière.</p><p>a. Il peut arriver qu'un état pathologique antérieur absolument muet soit révélé à l'occasion de l'accident de travail ou de la maladie professionnelle mais qu'il ne soit pas aggravé par les séquelles. Il n'y a aucune raison d'en tenir compte dans l'estimation du taux d'incapacité.</p><p>b. L'accident ou la maladie professionnelle peut révéler un état pathologique antérieur et l'aggraver. Il convient alors d'indemniser totalement l'aggravation résultant du traumatisme.</p><p>c. Un état pathologique antérieur connu avant l'accident se trouve aggravé par celui-ci. Etant donné que cet état était connu, il est possible d'en faire l'estimation. L'aggravation indemnisable résultant de l'accident ou de la maladie professionnelle sera évaluée en fonction des séquelles présentées qui peuvent être beaucoup plus importantes que celles survenant chez un sujet sain. Un équilibre physiologique précaire, compatible avec une activité donnée, peut se trouver détruit par l'accident ou la maladie professionnelle.</p><p>Dans certains cas où la lésion atteint le membre ou l'organe, homologue au membre ou à l'organe lésé ou détruit antérieurement, l'incapacité est en général supérieure à celle d'un sujet ayant un membre ou un organe opposé sain, sans état antérieur. A l'extrême, il peut y avoir perte totale de la capacité de travail de l'intéressé : c'est le cas, par exemple, du borgne qui perd son deuxième oeil, et du manchot qui sera privé du bras restant.</p><p>Afin d'évaluer équitablement l'incapacité permanente dont reste atteinte la victime présentant un état pathologique antérieur, le médecin devra se poser trois questions :</p><p>1° L'accident a-t-il été sans influence sur l'état antérieur ?</p><p>2° Les conséquences de l'accident sont-elles plus graves du fait de l'état antérieur ?</p><p>3° L'accident a-t-il aggravé l'état antérieur ?</p><p>Pour le calcul de cette incapacité finale, il n'y a pas lieu, d'une manière générale, de faire application de la formule de Gabrielli. Toutefois, la formule peut être, dans certains cas, un moyen commode de déterminer le taux d'incapacité et l'expert pourra l'utiliser si elle lui paraît constituer le moyen d'appréciation le plus fiable.</p><p><strong>III - REVISIONS</strong>.</p><p>Hormis les cas où les séquelles présentent d'emblée un caractère définitif, l'état de la victime est susceptible de subir, en aggravation ou en amélioration, une évolution spontanée ou du fait du résultat du traitement soit médical, soit chirurgical ou de l'appareillage.</p><p>Il peut être alors indiqué de procéder à des révisions périodiques prévues par le Code de la Sécurité sociale (Art. L. 443-1). Dans les deux premières années qui suivent la date de consolidation ou de guérison apparente, la Caisse peut faire procéder à tout moment à une nouvelle fixation des réparations. Au-delà, l'intervalle séparant deux révisions doit être d'au moins un an, sauf accord entre les parties intéressées (art. R. 443-4 et R. 443-5).</p><p>Pour l'estimation du nouveau taux, on se référera au taux fixé lors de l'examen précédent, et on modifiera ce taux dans la mesure où les sequelles elles-mêmes auront évolué de façon tangible.</p><p>Le décès de la victime par suite des conséquences de l'accident entraîne une nouvelle fixation des réparations allouées à ses ayants droit éventuels ; elles sont sans relation avec le taux du barème (articles L. 434-7 et suivants).</p>

LEGIARTI000006746102

IG-20231124

LEGIARTI000028674637

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (2)

Code de la sécurité sociale

1 - MEMBRE SUPERIEUR . Le membre supérieur droit est dominant chez les droitiers, et le membre supérieur gauche est dominant chez les gauchers. Dominance cérébrale. La notion de dominance hémisphérique cérébrale découle de la constatation de la prévalence d'un hémicorps dans l'action, avec une plus grande force ou une plus grande habileté des membres opposés à l'hémisphère dominant et commandés par lui. Elle est renforcée par le développement des structures du langage au sein de cet hémisphère dominant, ce qui aboutit à une prévalence de l'hémisphère dominant, le gauche, chez le droitier, pour l'ensemble des fonctions symboliques, de même que pour l'habileté manuelle. L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle. L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers), n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes, l'individualisation des physionomies. Il existe, par ailleurs, des cas de dominance hémisphérique gauche, mais elle est beaucoup plus rare. Si certains sujets vrais gauchers ont une préférence invincible pour l'usage de leur main gauche, comme les droitiers pour celui de leur main droite, la majorité des sujets dits gauchers sont en fait ambidextres et se servent seulement mieux de leur main gauche ; ils apprennent assez facilement à se servir de leur main droite, du fait de la pression de la société, où tous les outils sont conçus pour les droitiers ("gauchers contrariés"). Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier. Les anomalies sont incomplètes, atypiques et de moindre importance avec une meilleure compensation. La détermination de l'hémisphère dominant n'est pas toujours facile. Elle se base sur la localisation habituelle du même côté du contrôle du langage et du contrôle gestuel, la dissociation de latéralisation entre ces deux fonctions restant rare. La recherche de la dominance se fera donc sur l'étude de la préférence gestuelle : manuelle, podale ou oculaire, qui permettra de déterminer le caractère droitier ou gaucher ou ambidextre du sujet examiné, et, par voie de conséquence, la dominance hémisphèrique gauche, droite ou incertaine. Cette recherche, de préférence gestuelle, fait appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime. Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa main gauche ; - La recherche de l'usage préférentiel d'un membre : main pour lancer un objet, pour donner les cartes, pied pour " shooter " dans un ballon, œil pour viser. Il faut cependant savoir que certaines préférences peuvent se modifier par l'apprentissage, notamment chez les ambidextres, et qu'une gêne fonctionnelle permanente d'un côté peut entraîner une compensation centro-latérale, aboutissant à une pseudo-dominance. Il est donc nécessaire, dans les cas incertains, de composer les différentes prévalences manuelle, podale ou oculaire, avant de conclure. L'ambidextrie professionnelle est la règle chez les travailleurs du bois : menuisiers, ébénistes, toupilleurs, dégauchisseurs, etc. Amputations. Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle. Lorsque cet appareillage ou cette intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain de capacité ainsi obtenu, mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 5 %. 1.1 MEMBRE SUPERIEUR A L'EXCLUSION DE LA MAIN 1.1.1 AMPUTATION . DOMINANT NON DOMINANT Epaule : - Amputation interscapulothoracique avec résection totale ou partielle de la clavicule et de l'omoplate, ou de l'un de ces deux os 95 85 - Désarticulation de l'épaule 95 85 Bras : - Au tiers supérieur 95 80 - Au tiers moyen ou inférieur 90 80 - Désarticulation du coude, avant-bras au tiers supérieur 90 80 1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES . Blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur, quelle qu'en soit la cause. Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale : 170° ; - Adduction : 20° ; - Antépulsion : 180° ; - Rétropulsion : 40° ; - Rotation interne : 80° ; - Rotation externe : 60°. La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain. On notera d'éventuels ressauts au cours du relâchement brusque de la position d'adduction du membre supérieur, pouvant indiquer une lésion du sus-épineux, l'amyotrophie deltoïdienne (par mensuration des périmètres auxilaires vertical et horizontal), les craquements articulaires. Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques. DOMINANT NON DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère de tous les mouvements 10 à 15 8 à 10 Périarthrite douloureuse : Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera 5 5 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans. Luxation récidivante de l'épaule : La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de réparation chirurgicale. Si celle-ci est effectuée, les séquelles seront évaluées en tenant compte du degré de limitation des mouvements de l'épaule. En l'absence d'intervention ou en cas d'échec opératoire : DOMINANT NON DOMINANT Formes graves avec récidives fréquentes 40 30 Formes moyennes avec récidives espacées 20 15 Formes légères 10 à 15 8 à 10 Luxation acromio-claviculaire : La déformation, dommage esthétique, ne peut être retenue comme séquelle indemnisable. L'I.P.P. sera donc appréciée en fonction des incidences fonctionnelles et douloureuses éventuelles. Coude et poignet : Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l'estimer à part. Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées. Coude : Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires). On considère comme "angle favorable" les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers. DOMINANT NON DOMINANT Blocage de la flexion-extension : - Angle favorable 25 22 - Angle défavorable (de 100 o à 145 o ou de 0 o à 60 o ) 40 35 Limitation des mouvements de flexion-extension : - Mouvements conservés de 70 o à 145 o 10 8 - Mouvements conservés autour de l'angle favorable 20 15 - Mouvements conservés de 0 o à 70 o 25 22 Poignet : Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°. Abduction (inclinaison radiale) : 15° ; adduction (inclinaison cubitale) : 40°. Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable. DOMINANT NON DOMINANT Blocage du poignet : - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination 15 10 - En flexion sans troubles importants de la prono-supination 35 30 Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie "La main"). Atteinte de la prono-supination : Prono-supination normale : 180°. DOMINANT NON DOMINANT Limitation en fonction de la position et de l'importance 10 à 15 8 à 12 Ces deux taux s'ajoutent aux taux précédents. 1.1.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS . Les taux indiqués sont susceptibles, pour les pseudarthroses, d'être minorés selon les possibilités d'appareillage. Clavicule : DOMINANT NON DOMINANT Cal difforme, sans compression nerveuse, selon gêne fonctionnelle 2 à 5 1 à 3 Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux périphérique) Pseudarthrose 5 3 Epaule : DOMINANT NON DOMINANT Epaule ballante consécutive à des pertes de substance osseuse étendues, sans séquelles nerveuses, autres que celles conditionnant le ballant de l'épaule 70 60 Bras : Les déformations proviennent essentiellement de cals volumineux, exubérants, en crosse, etc. Le raccourcissement du bras n'est pas gênant au-dessous de 4 centimètres. DOMINANT NON DOMINANT Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées) 5 à 10 4 à 8 Pseudarthroses de la diaphyse humérale : - Serrée 20 15 - Lâche 50 40 (Au voisinage de l'épaule et du coude, voir Epaule ballante » ou Coude ballant»). - Raccourcissement important (supérieur à 4 centimètres) 5 à 10 4 à 8 Coude : DOMINANT NON DOMINANT Coude ballant, consécutif à des pertes de substance osseuse 55 45 Avant-bras : DOMINANT NON DOMINANT Les deux os : - Pseudarthrose serrée 20 15 - Pseudarthrose lâche (avant-bras ballant) 50 40 Un seul os : - Pseudarthrose serrée du radius 8 6 - Pseudarthrose lâche du radius 30 25 - Pseudarthrose serrée du cubitus 5 4 - Pseudarthrose lâche du cubitus 25 20 Poignet : DOMINANT NON DOMINANT Poignet ballant, à la suite de pertes de substance du carpe 40 25 A ces taux s'ajoutent éventuellement les taux pour limitation des mouvements des doigts, le taux global ne pouvant dépasser le taux fixé pour l'amputation. Main-bote radiale ou cubitale. L'évaluation se fera selon le retentissement sur la gêne fonctionnelle des poignets et des doigts. 1.1.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES . DOMINANT NON DOMINANT Rupture du deltoïde 10 à 25 6 à 20 Rupture du biceps : elle est susceptible de réparation chirurgicale, mais la restitution ad integrum est rarement réalisée. Il persiste souvent une déformation du muscle à la contraction, et une diminution de la force : Séquelles légères 4 3 Rupture de l'un des deux chefs non réparée 12 10 Rupture complète de l'insert inférieure non réparée 25 20 Syndrome de Volkmann : selon l'importance de la répercussion sur la fonction de la main et selon les troubles trophiques 30 à 70 25 à 60 1.2 LA MAIN . L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte sensitive, anesthésie, douleurs). L'addition des invalidités partielles ne suffit pas à établir l'invalidité globale de la main. Une correction doit être effectuée grâce à une étude dynamique fonctionnelle. En effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du tact. Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises : pinces, empaumement, crochet. On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un bilan fonctionnel. Le matériel d'examen sera le suivant : Un goniomètre ; Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; Un pinceau ou crayon ; Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : Un dynamomètre marqueur ; Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier émeri, un gros bouton, une pièce de monnaie. Dans ce matériel, chaque objet doit être muni d'une anse de direction, pour mesurer la force de la prise exercée. Epreuve fonctionnelle. Pour chaque épreuve, proportionner la cote accordée à l'aisance, à la force et à la finesse de la prise. Pour évaluer la force, tirer sur l'anse de l'objet. Additionner les 7 cotes accordées (une seule par épreuve) ; une main normale sera équivalente à 70 (1). Le total donnera la valeur fonctionnelle de la main. NORMALE INTERMEDIAIRE NULLE Pince unguéale (ramassage d'une allumette ou d'une épingle) 3,5 1,5 0 Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique) 10,5 7 à 3,5 0 Pince tripode (haut de la boîte cylindrique, manche d'outil, pinceau) 10,5 7 à 3,5 0 Empaumement (boîte de conserves, manche, pinceau) 21 14/7/3,5 Crochet (poignée) 7 3,5 0 Prise sphérique (haut de la boîte cylindrique) 7 3,5 0 Total 70 (1) Les chiffres figurant dans ce tableau ont été obtenus à partir d'une estimation sur 100 de la valeur d'une main normale, multipliée par le coefficient 0,7 puisque l'incapacité totale de de la main représente un total de 70 %. 1.2.1 AMPUTATIONS . Main : DOMINANT NON DOMINANT Amputation métacarpienne conservant une palette 70 60 Doigts : Il ne faut pas perdre de vue que la phalange la plus importante est la phalange unguéale, support essentiel du sens du tact. Son amputation entraîne la perte de la moitié de la fonction du doigt. Pour le pouce, et l'index, cette amputation revêt une importance accrue. La première et la deuxième phalanges, simples supports, ont une importance beaucoup moindre. On tiendra compte, pour l'évaluation de l'I.P.P., de l'état du moignon, de l'existence éventuelle de névromes, de la mobilité des articulations sus-jacentes. Rappelons qu'en cas d'amputations multiples des doigts, il sera également tenu compte de la synergie sans que la somme des pourcentages puisse dépasser le taux d'I.P.P. prévu pour la perte de la main entière. La perte de sensibilité de la pulpe digitale équivaut à la perte fonctionnelle de la phalange, et sera donc évaluée comme celle-ci. Perte totale ou partielle de segments de doigts : DOMINANT NON DOMINANT Pouce : - Avec le premier métacarpien 35 30 - Les deux phalanges 28 24 - Phalange unguéale 14 12 Index ou Médius : - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien) 14 12 - Deux phalanges ou la phalange unguéale seule 7 6 Annulaire : - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien) 6 5 - Deux phalanges ou la phalange unguéale 3 3 Auriculaire : - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien) 8 7 - Deux phalanges ou la phalange unguéale seule 4 4 1.2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES . Articulation carpo-métacarpienne : L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du temps consécutive à la fois à des lésions combinées des articulations, des muscles du premier espace inter-osseux et de la peau. Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : DOMINANT NON DOMINANT En position de fonction (anté-pulsion et opposition) 14 12 En position défavorable (adduction, rétropulsion) 28 24 Luxation carpo-métacarpienne ancienne, non réduite, à l'exclusion du pouce 9 à 12 7 à 10 Doigts : L'extension des différentes articulations atteint en général 180°. La flexion des articulations métacarpo-phalangiennes est de 90°, sauf pour le pouce où elle n'atteint que 110°. Les articulations inter-phalangiennes proximales dépassent légèrement l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles. Les séquelles seront appréciées selon le degré de limitation de l'enroulement du doigt (dont la pulpe normalement atteint la paume) ou de l'extension de celui-ci. Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt. Pouce : DOMINANT NON DOMINANT Articulation métacarpo-phalangienne : - Blocage en semi-flexion ou en extension 6 4 - Blocage en flexion complète 10 8 - Laxité articulaire par rupture ou luxation ancienne du pouce non réduite 15 12 Articulation inter-phalangienne : - Blocage en flexion complète 10 8 - Blocage en semi-flexion ou en extension ou luxation ancienne non réduite 6 4 Autres doigts : Le taux d'incapacité sera déterminé selon l'importance de la raideur. DOMINANT NON DOMINANT Index 7 à 14 6 à 12 Annulaire et médius 4 à 6 Auriculaire 4 à 8 La destruction ou l'altération de l'appareil unguéal sera évaluée en raison de la gêne de la préhension. Lésions multiples : L'appréciation sera faite sur la fonction globale de la main plus que sur l'addition des différentes lésions. 1.2.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS . Métacarpien : - Cal saillant entraînant une gêne fonctionnelle : 2 à 4. Les pseudarthroses ou les cals vicieux des métacarpiens et des phalanges seront appréciés selon le retentissement sur le fonctionnement général de la main. 1.2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES . Les séquelles de désinsertions musculaires, de section et de rupture tendineuse, des fléchisseurs ou des extenseurs, seront évaluées en fonction de la gêne globale de la main, en tenant compte des anesthésies localisées. 1.2.5 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES . (Voir séquelles portant sur le "système nerveux périphérique" et séquelles portant sur le "système cardio-vasculaire."). Il ne faudra pas oublier d'évaluer les séquelles nerveuses (anesthésie en particulier), liées aux lésions du nerf collatéral et les douleurs par névrome. 1.2.6 OSTEITE ET OSTEOMYELITE . Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires. - Fistule persistante unique : 10 - Fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25

Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGIARTI000028674958

LEGIARTI000006746105

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p><strong>1 - MEMBRE SUPERIEUR</strong>.</p><p>Le membre supérieur droit est dominant chez les droitiers, et le membre supérieur gauche est dominant chez les gauchers.</p><p>Dominance cérébrale.<br/>La notion de dominance hémisphérique cérébrale découle de la constatation de la prévalence d'un hémicorps dans l'action, avec une plus grande force ou une plus grande habileté des membres opposés à l'hémisphère dominant et commandés par lui. Elle est renforcée par le développement des structures du langage au sein de cet hémisphère dominant, ce qui aboutit à une prévalence de l'hémisphère dominant, le gauche, chez le droitier, pour l'ensemble des fonctions symboliques, de même que pour l'habileté manuelle.</p><p>L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.</p><p>L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers), n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes, l'individualisation des physionomies.</p><p>Il existe, par ailleurs, des cas de dominance hémisphérique gauche, mais elle est beaucoup plus rare. Si certains sujets vrais gauchers ont une préférence invincible pour l'usage de leur main gauche, comme les droitiers pour celui de leur main droite, la majorité des sujets dits gauchers sont en fait ambidextres et se servent seulement mieux de leur main gauche ; ils apprennent assez facilement à se servir de leur main droite, du fait de la pression de la société, où tous les outils sont conçus pour les droitiers ("gauchers contrariés"). Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier. Les anomalies sont incomplètes, atypiques et de moindre importance avec une meilleure compensation.</p><p>La détermination de l'hémisphère dominant n'est pas toujours facile. Elle se base sur la localisation habituelle du même côté du contrôle du langage et du contrôle gestuel, la dissociation de latéralisation entre ces deux fonctions restant rare. La recherche de la dominance se fera donc sur l'étude de la préférence gestuelle : manuelle, podale ou oculaire, qui permettra de déterminer le caractère droitier ou gaucher ou ambidextre du sujet examiné, et, par voie de conséquence, la dominance hémisphèrique gauche, droite ou incertaine.</p><p>Cette recherche, de préférence gestuelle, fait appel à : </p><p>- L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ;</p><p>- La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime. Le véritable gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon, lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa main gauche ;</p><p>- La recherche de l'usage préférentiel d'un membre : main pour lancer un objet, pour donner les cartes, pied pour " shooter " dans un ballon, œil pour viser.</p><p>Il faut cependant savoir que certaines préférences peuvent se modifier par l'apprentissage, notamment chez les ambidextres, et qu'une gêne fonctionnelle permanente d'un côté peut entraîner une compensation centro-latérale, aboutissant à une pseudo-dominance. Il est donc nécessaire, dans les cas incertains, de composer les différentes prévalences manuelle, podale ou oculaire, avant de conclure.</p><p>L'ambidextrie professionnelle est la règle chez les travailleurs du bois : menuisiers, ébénistes, toupilleurs, dégauchisseurs, etc.</p><p>Amputations. </p><p>Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.</p><p>Lorsque cet appareillage ou cette intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain de capacité ainsi obtenu, mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 5 %.</p><p><strong>1.1 MEMBRE SUPERIEUR A L'EXCLUSION DE LA MAIN</strong></p><p><strong>1.1.1 AMPUTATION</strong>.</p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Epaule :</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Amputation interscapulothoracique avec résection totale ou partielle de la clavicule et de l'omoplate, ou de l'un de ces deux os</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>95</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>85</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Désarticulation de l'épaule</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>95</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>85</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Bras :</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Au tiers supérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>95</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>80</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Au tiers moyen ou inférieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>90</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>80</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Désarticulation du coude, avant-bras au tiers supérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>90</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>80</p></td></tr></tbody></table><p id='LEGISCTA000006194577'></p><p><strong>1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES</strong>. </p><p>Blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur, quelle qu'en soit la cause. </p><p>Epaule : </p><p>La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : </p><p>- Normalement, élévation latérale : 170° ; </p><p>- Adduction : 20° ; </p><p>- Antépulsion : 180° ; </p><p>- Rétropulsion : 40° ; </p><p>- Rotation interne : 80° ; </p><p>- Rotation externe : 60°. </p><p>La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. </p><p>Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain. On notera d'éventuels ressauts au cours du relâchement brusque de la position d'adduction du membre supérieur, pouvant indiquer une lésion du sus-épineux, l'amyotrophie deltoïdienne (par mensuration des périmètres auxilaires vertical et horizontal), les craquements articulaires. Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Blocage de l'épaule, omoplate bloquée</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>55</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Limitation moyenne de tous les mouvements</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Limitation légère de tous les mouvements</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>10 à 15</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>8 à 10</p></td></tr></tbody></table><p>Périarthrite douloureuse : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p>Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera</p></td><td width='113'><p align='center'>5</p></td><td width='113'><p align='center'>5</p></td></tr></tbody></table><p>On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans. </p><p>Luxation récidivante de l'épaule : </p><p>La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de réparation chirurgicale. Si celle-ci est effectuée, les séquelles seront évaluées en tenant compte du degré de limitation des mouvements de l'épaule. En l'absence d'intervention ou en cas d'échec opératoire : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Formes graves avec récidives fréquentes</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Formes moyennes avec récidives espacées</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Formes légères</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>10 à 15</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>8 à 10</p></td></tr></tbody></table><p>Luxation acromio-claviculaire : </p><p>La déformation, dommage esthétique, ne peut être retenue comme séquelle indemnisable. L'I.P.P. sera donc appréciée en fonction des incidences fonctionnelles et douloureuses éventuelles. </p><p>Coude et poignet : </p><p>Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l'estimer à part. Le taux propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées. </p><p>Coude : </p><p>Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance des masses musculaires). On considère comme "angle favorable" les blocages et limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position favorable variait suivant les métiers. </p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Blocage de la flexion-extension :</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Angle favorable</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>22</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Angle défavorable (de 100^o à 145^o ou de 0^o à 60^o)</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Limitation des mouvements de flexion-extension :</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Mouvements conservés de 70^o à 145^o</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>10</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>8</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Mouvements conservés autour de l'angle favorable</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Mouvements conservés de 0^o à 70^o</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>22</p></td></tr></tbody></table><p>Poignet : </p><p>Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°. Abduction (inclinaison radiale) : 15° ; adduction (inclinaison cubitale) : 40°. </p><p>Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique identifiable. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Blocage du poignet :</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>10</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- En flexion sans troubles importants de la prono-supination</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td></tr></tbody></table><p>Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie "La main"). </p><p>Atteinte de la prono-supination : </p><p>Prono-supination normale : 180°. </p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Limitation en fonction de la position et de l'importance</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>10 à 15</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>8 à 12</p></td></tr></tbody></table><p>Ces deux taux s'ajoutent aux taux précédents. </p><p><strong>1.1.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS</strong>.</p><p>Les taux indiqués sont susceptibles, pour les pseudarthroses, d'être minorés selon les possibilités d'appareillage. </p><p>Clavicule : </p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Cal difforme, sans compression nerveuse, selon gêne fonctionnelle</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>2 à 5</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>1 à 3</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux périphérique)</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pseudarthrose</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>3</p></td></tr></tbody></table><p>Epaule : </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Epaule ballante consécutive à des pertes de substance osseuse étendues, sans séquelles nerveuses, autres que celles conditionnant le ballant de l'épaule</p></td><td width='113'><p align='center'>70</p></td><td width='113'><p align='center'>60</p></td></tr></tbody></table><p>Bras : </p><p>Les déformations proviennent essentiellement de cals volumineux, exubérants, en crosse, etc. Le raccourcissement du bras n'est pas gênant au-dessous de 4 centimètres. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées)</p></td><td width='113'><p align='center'>5 à 10</p></td><td width='113'><p align='center'>4 à 8</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pseudarthroses de la diaphyse humérale :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Serrée</p></td><td width='113'><p align='center'>20</p></td><td width='113'><p align='center'>15</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Lâche</p></td><td width='113'><p align='center'>50</p></td><td width='113'><p align='center'>40</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>(Au voisinage de l'épaule et du coude, voir Epaule ballante » ou Coude ballant»).</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Raccourcissement important (supérieur à 4 centimètres)</p></td><td width='113'><p align='center'>5 à 10</p></td><td width='113'><p align='center'>4 à 8</p></td></tr></tbody></table><p>Coude : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Coude ballant, consécutif à des pertes de substance osseuse</p></td><td width='113'><p align='center'>55</p></td><td width='113'><p align='center'>45</p></td></tr></tbody></table><p>Avant-bras : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Les deux os :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose serrée</p></td><td width='113'><p align='center'>20</p></td><td width='113'><p align='center'>15</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose lâche (avant-bras ballant)</p></td><td width='113'><p align='center'>50</p></td><td width='113'><p align='center'>40</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Un seul os :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose serrée du radius</p></td><td width='113'><p align='center'>8</p></td><td width='113'><p align='center'>6</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose lâche du radius</p></td><td width='113'><p align='center'>30</p></td><td width='113'><p align='center'>25</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose serrée du cubitus</p></td><td width='113'><p align='center'>5</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Pseudarthrose lâche du cubitus</p></td><td width='113'><p align='center'>25</p></td><td width='113'><p align='center'>20</p></td></tr></tbody></table><br/>Poignet : <table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Poignet ballant, à la suite de pertes de substance du carpe</p></td><td width='113'><p align='center'>40</p></td><td width='113'><p align='center'>25</p></td></tr></tbody></table><p>A ces taux s'ajoutent éventuellement les taux pour limitation des mouvements des doigts, le taux global ne pouvant dépasser le taux fixé pour l'amputation. </p><p>Main-bote radiale ou cubitale. </p><p>L'évaluation se fera selon le retentissement sur la gêne fonctionnelle des poignets et des doigts. </p><p id='LEGISCTA000006194579'><strong>1.1.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES</strong>.</p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Rupture du deltoïde</p></td><td width='113'><p align='center'>10 à 25</p></td><td width='113'><p align='center'>6 à 20</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Rupture du biceps : elle est susceptible de réparation chirurgicale, mais la restitution ad integrum est rarement réalisée. Il persiste souvent une déformation du muscle à la contraction, et une diminution de la force :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Séquelles légères</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Rupture de l'un des deux chefs non réparée</p></td><td width='113'><p align='center'>12</p></td><td width='113'><p align='center'>10</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Rupture complète de l'insert inférieure non réparée</p></td><td width='113'><p align='center'>25</p></td><td width='113'><p align='center'>20</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Syndrome de Volkmann : selon l'importance de la répercussion sur la fonction de la main et selon les troubles trophiques</p></td><td width='113'><p align='center'>30 à 70</p></td><td width='113'><p align='center'>25 à 60</p></td></tr></tbody></table><p><strong>1.2 LA MAIN</strong>. </p><p>L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte sensitive, anesthésie, douleurs). </p><p>L'addition des invalidités partielles ne suffit pas à établir l'invalidité globale de la main. </p><p>Une correction doit être effectuée grâce à une étude dynamique fonctionnelle. En effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du tact. </p><p>Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises : pinces, empaumement, crochet. </p><p>On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un bilan fonctionnel. Le matériel d'examen sera le suivant : </p><p>Un goniomètre ; </p><p>Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ; </p><p>Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre ; </p><p>Un pinceau ou crayon ; </p><p>Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ; </p><p>Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : </p><p>Un dynamomètre marqueur ; </p><p>Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : </p><p>un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier émeri, un gros bouton, une pièce de monnaie. </p><p>Dans ce matériel, chaque objet doit être muni d'une anse de direction, pour mesurer la force de la prise exercée. </p><p>Epreuve fonctionnelle. </p><p>Pour chaque épreuve, proportionner la cote accordée à l'aisance, à la force et à la finesse de la prise. </p><p>Pour évaluer la force, tirer sur l'anse de l'objet. </p>Additionner les 7 cotes accordées (une seule par épreuve) ; une main normale sera équivalente à 70 (1). Le total donnera la valeur fonctionnelle de la main. <table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378'><p align='center'></p></td><td width='76'><p align='center'>NORMALE</p></td><td width='76'><p align='center'>INTERMEDIAIRE</p></td><td width='76'><p align='center'>NULLE</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pince unguéale (ramassage d'une allumette ou d'une épingle)</p></td><td width='76'><p align='center'>3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>1,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique)</p></td><td width='76'><p align='center'>10,5</p></td><td width='76'><p align='center'>7 à 3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique)</p></td><td width='76'><p align='center'>10,5</p></td><td width='76'><p align='center'>7 à 3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pince tripode (haut de la boîte cylindrique, manche d'outil, pinceau)</p></td><td width='76'><p align='center'>10,5</p></td><td width='76'><p align='center'>7 à 3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Empaumement (boîte de conserves, manche, pinceau)</p></td><td width='76'><p align='center'>21</p></td><td width='76'><p align='center'>14/7/3,5</p></td><td width='76'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Crochet (poignée)</p></td><td width='76'><p align='center'>7</p></td><td width='76'><p align='center'>3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Prise sphérique (haut de la boîte cylindrique)</p></td><td width='76'><p align='center'>7</p></td><td width='76'><p align='center'>3,5</p></td><td width='76'><p align='center'>0</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p align='center'>Total</p></td><td width='76'><p align='center'>70</p></td><td width='76'><p align='center'></p></td><td width='76'><p align='center'></p></td></tr></tbody></table><p>(1) Les chiffres figurant dans ce tableau ont été obtenus à partir d'une estimation sur 100 de la valeur d'une main normale, multipliée par le coefficient 0,7 puisque l'incapacité totale de de la main représente un total de 70 %. </p><p><strong>1.2.1 AMPUTATIONS</strong>.</p><p>Main : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Amputation métacarpienne conservant une palette</p></td><td width='113'><p align='center'>70</p></td><td width='113'><p align='center'>60</p></td></tr></tbody></table><p>Doigts : </p><p>Il ne faut pas perdre de vue que la phalange la plus importante est la phalange unguéale, support essentiel du sens du tact. Son amputation entraîne la perte de la moitié de la fonction du doigt. Pour le pouce, et l'index, cette amputation revêt une importance accrue. La première et la deuxième phalanges, simples supports, ont une importance beaucoup moindre. </p><p>On tiendra compte, pour l'évaluation de l'I.P.P., de l'état du moignon, de l'existence éventuelle de névromes, de la mobilité des articulations sus-jacentes. </p><p>Rappelons qu'en cas d'amputations multiples des doigts, il sera également tenu compte de la synergie sans que la somme des pourcentages puisse dépasser le taux d'I.P.P. prévu pour la perte de la main entière. </p><p>La perte de sensibilité de la pulpe digitale équivaut à la perte fonctionnelle de la phalange, et sera donc évaluée comme celle-ci. </p><p>Perte totale ou partielle de segments de doigts : </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Pouce :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Avec le premier métacarpien</p></td><td width='113'><p align='center'>35</p></td><td width='113'><p align='center'>30</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Les deux phalanges</p></td><td width='113'><p align='center'>28</p></td><td width='113'><p align='center'>24</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Phalange unguéale</p></td><td width='113'><p align='center'>14</p></td><td width='113'><p align='center'>12</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Index ou Médius :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)</p></td><td width='113'><p align='center'>14</p></td><td width='113'><p align='center'>12</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Deux phalanges ou la phalange unguéale seule</p></td><td width='113'><p align='center'>7</p></td><td width='113'><p align='center'>6</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Annulaire :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)</p></td><td width='113'><p align='center'>6</p></td><td width='113'><p align='center'>5</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Deux phalanges ou la phalange unguéale</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td><td width='113'><p align='center'>3</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Auriculaire :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)</p></td><td width='113'><p align='center'>8</p></td><td width='113'><p align='center'>7</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Deux phalanges ou la phalange unguéale seule</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr></tbody></table><p><strong>1.2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES</strong>. </p><p>Articulation carpo-métacarpienne : </p><p>L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du temps consécutive à la fois à des lésions combinées des articulations, des muscles du premier espace inter-osseux et de la peau. </p><p>Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>En position de fonction (anté-pulsion et opposition)</p></td><td width='113'><p align='center'>14</p></td><td width='113'><p align='center'>12</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>En position défavorable (adduction, rétropulsion)</p></td><td width='113'><p align='center'>28</p></td><td width='113'><p align='center'>24</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Luxation carpo-métacarpienne ancienne, non réduite, à l'exclusion du pouce</p></td><td width='113'><p align='center'>9 à 12</p></td><td width='113'><p align='center'>7 à 10</p></td></tr></tbody></table><p>Doigts : </p><p>L'extension des différentes articulations atteint en général 180°. La flexion des articulations métacarpo-phalangiennes est de 90°, sauf pour le pouce où elle n'atteint que 110°. </p><p>Les articulations inter-phalangiennes proximales dépassent légèrement l'angle droit, sauf à l'auriculaire. </p><p>Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. </p><p>Il existe cependant de nombreuses variations individuelles. </p><p>Les séquelles seront appréciées selon le degré de limitation de l'enroulement du doigt (dont la pulpe normalement atteint la paume) ou de l'extension de celui-ci. </p><p>Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt. </p><p>Pouce : </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Articulation métacarpo-phalangienne :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Blocage en semi-flexion ou en extension</p></td><td width='113'><p align='center'>6</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Blocage en flexion complète</p></td><td width='113'><p align='center'>10</p></td><td width='113'><p align='center'>8</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Laxité articulaire par rupture ou luxation ancienne du pouce non réduite</p></td><td width='113'><p align='center'>15</p></td><td width='113'><p align='center'>12</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Articulation inter-phalangienne :</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Blocage en flexion complète</p></td><td width='113'><p align='center'>10</p></td><td width='113'><p align='center'>8</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>- Blocage en semi-flexion ou en extension ou luxation ancienne non réduite</p></td><td width='113'><p align='center'>6</p></td><td width='113'><p align='center'>4</p></td></tr></tbody></table><p>Autres doigts : </p><p>Le taux d'incapacité sera déterminé selon l'importance de la raideur. </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Index</p></td><td width='113'><p align='center'>7 à 14</p></td><td width='113'><p align='center'>6 à 12</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Annulaire et médius</p></td><td width='113'><p align='center'>4 à 6</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Auriculaire</p></td><td width='113'><p align='center'>4 à 8</p></td><td width='113'><p align='center'></p></td></tr></tbody></table><p>La destruction ou l'altération de l'appareil unguéal sera évaluée en raison de la gêne de la préhension. </p><p>Lésions multiples : </p><p>L'appréciation sera faite sur la fonction globale de la main plus que sur l'addition des différentes lésions. </p><p id='LEGISCTA000006194582'><strong>1.2.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS</strong>. </p><p>Métacarpien : </p><p>- Cal saillant entraînant une gêne fonctionnelle : 2 à 4. </p><p>Les pseudarthroses ou les cals vicieux des métacarpiens et des phalanges seront appréciés selon le retentissement sur le fonctionnement général de la main. </p><p id='LEGISCTA000006194583'><strong>1.2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES</strong>. </p><p>Les séquelles de désinsertions musculaires, de section et de rupture tendineuse, des fléchisseurs ou des extenseurs, seront évaluées en fonction de la gêne globale de la main, en tenant compte des anesthésies localisées.</p><p id='LEGISCTA000006194584'><strong>1.2.5 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES</strong>.</p><p>(Voir séquelles portant sur le "système nerveux périphérique" et séquelles portant sur le "système cardio-vasculaire."). </p><p>Il ne faudra pas oublier d'évaluer les séquelles nerveuses (anesthésie en particulier), liées aux lésions du nerf collatéral et les douleurs par névrome. </p><p id='LEGISCTA000006194585'><strong>1.2.6 OSTEITE ET OSTEOMYELITE</strong>. </p><p>Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires. </p><p>- Fistule persistante unique : 10 </p><p>- Fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25 </p>

LEGIARTI000006746105

IG-20231124

LEGIARTI000028674958

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (3)

Code de la sécurité sociale

2 - MEMBRE INFERIEUR. Dans le calcul des incapacités permanentes, les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une valeur fonctionnelle égale. Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle. Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %. - Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause 100 2.1 AMPUTATION. - Amputation inter-ilio-abdominale 100 Cuisse : - Désarticulation de la hanche 100 - Amputation inter-trochantérienne 100 - Amputation sous-trochantérienne 100 - Amputation au tiers moyen ou au tiers inférieur 80 Genou : - Désarticulation 80 Jambe : - Amputation au tiers supérieur 70 - Amputation au tiers moyen ou inférieur 70 Cheville : - Désarticulation tibio-tarsienne 50 - Amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon appui talonnier (avec mouvement du pied restant satisfaisant et sans bascule en varus) 40 Pied : - Désarticulation médio-tarsienne de Chopart 45 - Amputation transmétatarsienne de l'avant-pied 30 Orteils : L'amputation d'orteils prend surtout de l'importance, lorsqu'il s'agit du premier orteil, ou de plusieurs orteils voisins. - Perte de cinq orteils 25. Premier orteil. - Les deux phalanges avec le métatarsien 20 - Les deux phalanges 12 - Phalange distale 5 Autres orteils. - Amputation d'un orteil 2 - Deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien 10 - Troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien L'incapacité résultant de la perte de plusieurs orteils sera évaluée en estimant la perte de chaque orteil séparément, et en en faisant la somme. Le taux global ne pourra dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils. 2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES 2.2.1 SYMPHYSE PUBIENNE. Disjonction (selon le diastasis, la gêne à la marche, l'impossibilité des efforts, les douleurs éventuelles, compte non tenu des retentissements sacro-iliaques) 10 à 20 2.2.2 ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES. Diastasis (entraînant une mobilité anormale du sacrum, avec retentissement sur la marche, accroupissement impossible, sacralgies) 45 Arthropathie sacro-iliaque douloureuse chronique d'origine traumatique 15 2.2.3 HANCHE. Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion, de l'abduction et de l'adduction. Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) : - Extension : 0° ; - Flexion : 140° (variable selon l'adiposité du sujet) ; - Hyperextension : 15° à 30° ; - Abduction : 50° ; - Adduction : 15° à 30° ; - Rotation interne : 30° ; - Rotation externe : 60°. On recherchera les mouvements anormaux, la position du trochanter par rapport à la normale (la ligne bi-trochantérienne effleure le bord supérieur de la symphyse pubienne), l'amyotrophie des quadriceps ou celle des fessiers (effacement du pli fessier). L'accroupissement et la flexion en avant seront observés avec attention. - Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 - Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 - Blocage des deux hanches 100 Limitation des mouvements de la hanche. Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement. En cas de limitation combinée (par exemple : flexion abduction, ou adduction rotation), les taux seront additionnés : - Mouvements favorables 10 à 20 - Mouvements très limités 25 à 40 2.2.4 GENOU. L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ... On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule. La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. Blocage du genou. - Rectitude (position favorable) 30 - De 5° à 25° 35 - De 25° à 50° 40 - De 50° à 80° 50 - Au-delà de 80° 60 - Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 Limitation des mouvements du genou. - L'extension est déficitaire de 5° à 25° 5 - L'extension est déficitaire de 25° 15 - L'extension est déficitaire de 45° 30 - La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5 - La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15 - La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25 Mouvements anormaux. - Résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35 - Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15 Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou. - Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10 - Luxation récidivante 15 - Patellectomie 5 A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou. Hydarthrose chronique. - Légère 5 - Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15 Corps étranger traumatique. (A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés). 2.2.5 LES ARTICULATIONS DU PIED. Articulation tibio-tarsienne. L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal. L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°. On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier). L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet. - Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied 15. - En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 - Blocage de la cheville, pied en talus 25 - Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 - Déviation en varus en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville. - Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) 5 - Diastasis tibio-péronier important, en lui-même 12 - Déviation en vargus, en plus 15. - Déviation en valgus, en plus 10. Articulations sous-astragaliennes et tarso-métatarsiennes. Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans). - Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15. Articulations métatarso-phalangiennes. Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion. Blocage isolé de cette seule articulation : - Gros orteil : En rectitude (bonne position) 5 En mauvaise position 10 - Autres orteils : En rectitude 2 En mauvaise position 4 Limitation des mouvements. - Gros orteil 2 à 4 - Autres orteils 1 à 2 Articulations interphalangiennes. Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil. - Blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3 - Limitation de ses mouvements 1. 2.3 PSEUDARTHROSES, DEFORMATIONS ET RACCOURCISSEMENTS 2.3.1 CEINTURE PELVIENNE. Les séquelles pouvant entraîner une incapacité permanente seront estimées d'après la gêne fonctionnelle qu'elles apportent aux articulations de voisinage, en particulier pour les déformations. 2.3.2 CUISSE. - Angulation, déformation, selon le retentissement sur la marche 10 à 30 - Pseudarthrose du fémur 70 2.3.3 GENOU. - Pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50 - Genou ballant 60 2.3.4 JAMBE. - Angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche 5 à 25 - Pseudarthrose du tibia ou des deux os 70 2.3.5 PIED. - Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15 - Pied creux post-traumatique 5 à 10 - Exostose sous-calcanéenne 15 - Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15 Raccourcissements. Le taux évalué pour le raccourcissement post-traumatique s'ajoutera aux autres taux ayant pu être éventuellement estimés par ailleurs pour d'autres séquelles. - Moins de 2 cm 0 - De 2 à 3 cm 2 à 4 - De 4 cm 9 - De 5 cm 15 - De 6 cm 18 - De 7 cm 21 - De 8 cm 24 - De 9 cm 27 - De 10 cm 30 Le raccourcissement sera toujours soigneusement mesuré entre repères osseux (par exemple : épine iliaque antéro-supérieure - malléole interne). On peut recommander la méthode de Rey. 2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES (1). (1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5.), où sont exposés les six degrés de force musculaire. - Rupture musculaire complète (triceps, adducteurs, etc.) 10 à 15 - Maladie de Pellegrini Stieda (à évaluer selon les séquelles fonctionnelles) - Rupture du tendon rotulien ou quadricipital : Non réparée 30 Réparée (à évaluer selon le déficit fonctionnel résiduel du genou). - Rupture d'un aileron rotulien, avec mobilité anormale de la rotule 15 - Rupture du talon d'Achille : Non réparée 30 Réparée (à évaluer selon limitation des mouvements de la cheville et l'atrophie du mollet). - Rupture des péroniers latéraux : Complète 20 Incomplète 10 - Luxation des tendons péroniers (l'origine traumatique étant démontrée) 10 2.5 OSTEITES ET OSTEOMYELITES. (Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires) - Fistule persistante unique 10 - Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25 2.6 LESIONS MULTIPLES DES MEMBRES INFERIEURS. Lorsque des lésions traumatiques ont laissé des séquelles portant sur les deux membres inférieurs, il y a lieu d'évaluer l'incapacité de chaque membre séparément, puis d'additionner les taux, sans que la somme puisse dépasser 100 %. 2.7 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES. On se reportera au chapitre des séquelles portant sur le système nerveux périphérique et des séquelles portant sur l'appareil cardio-vasculaire. 2.8 LOMBOSCIATIQUES. Se reporter au chapitre 3 : " Rachis ".

Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGIARTI000028675068

LEGIARTI000006746117

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141737'><br/>2 - MEMBRE INFERIEUR. </p><p>Dans le calcul des incapacités permanentes, les deux membres inférieurs sont considérés comme ayant une valeur fonctionnelle égale.</p><p>Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.</p><p>Lorsqu'un appareil ou une intervention aboutit à un résultat excellent, l'expert peut tenir compte du gain obtenu mais ne pourra appliquer une réduction du taux supérieur à 15 %.</p><p>- Perte de fonction des deux membres inférieurs, quelle que soit la cause 100</p><p id='LEGISCTA000006156427'>2.1 AMPUTATION. </p><p>- Amputation inter-ilio-abdominale 100 </p><p>Cuisse : </p><p>- Désarticulation de la hanche 100 </p><p>- Amputation inter-trochantérienne 100 </p><p>- Amputation sous-trochantérienne 100 </p><p>- Amputation au tiers moyen ou au tiers inférieur 80 </p><p>Genou : </p><p>- Désarticulation 80 </p><p>Jambe : </p><p>- Amputation au tiers supérieur 70 </p><p>- Amputation au tiers moyen ou inférieur 70 </p><p>Cheville : </p><p>- Désarticulation tibio-tarsienne 50 </p><p>- Amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon appui talonnier (avec mouvement du pied restant satisfaisant et sans bascule en varus) 40 </p><p>Pied : </p><p>- Désarticulation médio-tarsienne de Chopart 45 </p><p>- Amputation transmétatarsienne de l'avant-pied 30 </p><p>Orteils : L'amputation d'orteils prend surtout de l'importance, lorsqu'il s'agit du premier orteil, ou de plusieurs orteils voisins. </p><p>- Perte de cinq orteils 25. </p><p>Premier orteil. </p><p>- Les deux phalanges avec le métatarsien 20 </p><p>- Les deux phalanges 12 </p><p>- Phalange distale 5 </p><p>Autres orteils. </p><p>- Amputation d'un orteil 2 </p><p>- Deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien 10 </p><p>- Troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien </p><p>L'incapacité résultant de la perte de plusieurs orteils sera évaluée en estimant la perte de chaque orteil séparément, et en en faisant la somme. Le taux global ne pourra dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils. </p><p>2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES </p><p>2.2.1 SYMPHYSE PUBIENNE. </p><p>Disjonction (selon le diastasis, la gêne à la marche, l'impossibilité des efforts, les douleurs éventuelles, compte non tenu des retentissements sacro-iliaques) 10 à 20 </p><p>2.2.2 ARTICULATIONS SACRO-ILIAQUES. </p><p>Diastasis (entraînant une mobilité anormale du sacrum, avec retentissement sur la marche, accroupissement impossible, sacralgies) 45 </p><p>Arthropathie sacro-iliaque douloureuse chronique d'origine traumatique 15 </p><p id='LEGISCTA000006186261'>2.2.3 HANCHE.</p><p>Le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion, de l'abduction et de l'adduction. Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) : </p><p>- Extension : 0° ; </p><p>- Flexion : 140° (variable selon l'adiposité du sujet) ; </p><p>- Hyperextension : 15° à 30° ; </p><p>- Abduction : 50° ; </p><p>- Adduction : 15° à 30° ; </p><p>- Rotation interne : 30° ; </p><p>- Rotation externe : 60°. </p><p>On recherchera les mouvements anormaux, la position du trochanter par rapport à la normale (la ligne bi-trochantérienne effleure le bord supérieur de la symphyse pubienne), l'amyotrophie des quadriceps ou celle des fessiers (effacement du pli fessier). L'accroupissement et la flexion en avant seront observés avec attention. </p><p>- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 </p><p>- Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 </p><p>- Blocage des deux hanches 100 </p><p>Limitation des mouvements de la hanche. Les mouvements de la hanche étant multiples, la limitation est estimée séparément pour chaque mouvement. En cas de limitation combinée (par exemple : flexion abduction, ou adduction rotation), les taux seront additionnés : </p><p>- Mouvements favorables 10 à 20 </p><p>- Mouvements très limités 25 à 40 </p><p id='LEGISCTA000006186262'>2.2.4 GENOU.</p><p>L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts ... </p><p>On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule. </p><p>La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse. </p><p>Blocage du genou. </p><p>- Rectitude (position favorable) 30 </p><p>- De 5° à 25° 35 </p><p>- De 25° à 50° 40 </p><p>- De 50° à 80° 50 </p><p>- Au-delà de 80° 60 </p><p>- Déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 </p><p>Limitation des mouvements du genou. </p><p>- L'extension est déficitaire de 5° à 25° 5 </p><p>- L'extension est déficitaire de 25° 15 </p><p>- L'extension est déficitaire de 45° 30 </p><p>- La flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5 </p><p>- La flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15 </p><p>- La flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25 </p><p>Mouvements anormaux. </p><p>- Résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35 </p><p>- Blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15 </p><p>Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou. </p><p>- Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10 </p><p>- Luxation récidivante 15 </p><p>- Patellectomie 5 </p><p>A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou. </p><p>Hydarthrose chronique. </p><p>- Légère 5 </p><p>- Récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15 </p><p>Corps étranger traumatique. </p><p>(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés). </p><p>2.2.5 LES ARTICULATIONS DU PIED. </p><p>Articulation tibio-tarsienne. </p><p>L'articulation de la cheville forme la jonction entre la jambe et le pied. Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal. </p><p>L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°. </p><p>On recherchera les mouvements anormaux (hyperlaxité ligamentaire), ainsi qu'un éventuel choc astragalien (diastasis tibio-péronier). L'amyotrophie de la jambe sera mesurée au niveau de la plus grande circonférence du mollet. </p><p>- Blocage de la cheville en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied 15. </p><p>- En bonne position, mais avec perte de la mobilité des autres articulations du pied 20 à 35 </p><p>- Blocage de la cheville, pied en talus 25 </p><p>- Blocage de la cheville, pied en équin prononcé 20 à 35 </p><p>- Déviation en varus en plus 15 </p><p>- Déviation en valgus en plus 10 </p><p>Limitation des mouvements de la cheville. </p><p>- Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle droit) 5 </p><p>- Diastasis tibio-péronier important, en lui-même 12 </p><p>- Déviation en vargus, en plus 15. </p><p>- Déviation en valgus, en plus 10. </p><p>Articulations sous-astragaliennes et tarso-métatarsiennes. </p><p>Elles sont responsables de l'abduction (latéralité externe jusqu'à 20°), et de l'adduction (latéralité interne, jusqu'à 30°), de la pronation (plante du pied regardant en dehors), et de la supination (plante du pied regardant en dedans). </p><p>- Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15. </p><p>Articulations métatarso-phalangiennes. </p><p>Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion. </p><p>Blocage isolé de cette seule articulation : </p><p>- Gros orteil : </p><p>En rectitude (bonne position) 5 </p><p>En mauvaise position 10 </p><p>- Autres orteils : </p><p>En rectitude 2 </p><p>En mauvaise position 4 </p><p>Limitation des mouvements. </p><p>- Gros orteil 2 à 4 </p><p>- Autres orteils 1 à 2 </p><p>Articulations interphalangiennes. </p><p>Seule a une importance, dans la fonction de locomotion, l'interphalangienne du gros orteil. </p><p>- Blocage de l'interphalangienne du gros orteil 3 </p><p>- Limitation de ses mouvements 1. </p><p id='LEGISCTA000006156429'>2.3 PSEUDARTHROSES, DEFORMATIONS ET RACCOURCISSEMENTS </p><p id='LEGISCTA000006186264'>2.3.1 CEINTURE PELVIENNE. </p><p>Les séquelles pouvant entraîner une incapacité permanente seront estimées d'après la gêne fonctionnelle qu'elles apportent aux articulations de voisinage, en particulier pour les déformations.</p><p>2.3.2 CUISSE.</p><p>- Angulation, déformation, selon le retentissement sur la marche 10 à 30 </p><p>- Pseudarthrose du fémur 70 </p><p id='LEGISCTA000006186266'>2.3.3 GENOU. </p><p>- Pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50 </p><p>- Genou ballant 60 </p><p>2.3.4 JAMBE. </p><p>- Angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche 5 à 25 </p><p>- Pseudarthrose du tibia ou des deux os 70 </p><p>2.3.5 PIED. </p><p>- Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15 </p><p>- Pied creux post-traumatique 5 à 10 </p><p>- Exostose sous-calcanéenne 15 </p><p>- Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15 </p><p>Raccourcissements. Le taux évalué pour le raccourcissement post-traumatique s'ajoutera aux autres taux ayant pu être éventuellement estimés par ailleurs pour d'autres séquelles. </p><p>- Moins de 2 cm 0 </p><p>- De 2 à 3 cm 2 à 4 </p><p>- De 4 cm 9 </p><p>- De 5 cm 15 </p><p>- De 6 cm 18 </p><p>- De 7 cm 21 </p><p>- De 8 cm 24 </p><p>- De 9 cm 27 </p><p>- De 10 cm 30 </p><p>Le raccourcissement sera toujours soigneusement mesuré entre repères osseux (par exemple : épine iliaque antéro-supérieure - malléole interne). On peut recommander la méthode de Rey. </p><p id='LEGISCTA000006156430'>2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES (1). </p><p>(1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5.), où sont exposés les six degrés de force musculaire. </p><p>- Rupture musculaire complète (triceps, adducteurs, etc.) 10 à 15 </p><p>- Maladie de Pellegrini Stieda (à évaluer selon les séquelles fonctionnelles) </p><p>- Rupture du tendon rotulien ou quadricipital : </p><p>Non réparée 30 </p><p>Réparée (à évaluer selon le déficit fonctionnel résiduel du genou). </p><p>- Rupture d'un aileron rotulien, avec mobilité anormale de la rotule 15 </p><p>- Rupture du talon d'Achille : </p><p>Non réparée 30 </p><p>Réparée (à évaluer selon limitation des mouvements de la cheville et l'atrophie du mollet). </p><p>- Rupture des péroniers latéraux : </p><p>Complète 20 </p><p>Incomplète 10 </p><p>- Luxation des tendons péroniers (l'origine traumatique étant démontrée) 10 </p><p>2.5 OSTEITES ET OSTEOMYELITES.</p><p>(Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires) </p><p>- Fistule persistante unique 10 </p><p>- Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25 </p><p>2.6 LESIONS MULTIPLES DES MEMBRES INFERIEURS. </p><p>Lorsque des lésions traumatiques ont laissé des séquelles portant sur les deux membres inférieurs, il y a lieu d'évaluer l'incapacité de chaque membre séparément, puis d'additionner les taux, sans que la somme puisse dépasser 100 %.</p><p>2.7 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES.</p><p>On se reportera au chapitre des séquelles portant sur le système nerveux périphérique et des séquelles portant sur l'appareil cardio-vasculaire.</p><p id='LEGISCTA000006156434'>2.8 LOMBOSCIATIQUES. </p><p>Se reporter au chapitre 3 : " Rachis ".</p><p></p>

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IG-20231128

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (4)

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3 - RACHIS 3.1 RACHIS CERVICAL. La flexion en avant porte le menton sur le sternum : hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°. Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de fracture d'une pièce vertébrale : - Discrètes 5 à 15 - Importantes 15 à 30 - Très importantes séquelles anatomiques et fonctionnelles 40 à 50 A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux fixés pour les séquelles neurologiques pouvant coexister. Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : "Crâne et système nerveux"). Pour les atteintes radiculaires, voir chapitre 4 : "Névrites périphériques" (4.2.5.) et "Algodystrophies" (4.2.6.) 3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE. Si le rachis dorsal est un segment pratiquement rigide et participant peu aux mouvements, la pathologie traumatique du rachis lombaire est fréquente. Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire. Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon qu'elles l'ont été au repos ou après un effort. L'état antérieur (arthroses lombaires ou toute autre anomalie radiologique que l'accident révèle et qui n'ont jamais été traitées antérieurement), ne doit en aucune façon être retenu dans la génèse des troubles découlant de l'accident. Normalement, la flexion à laquelle participent les vertèbres dorsales et surtout lombaires est d'environ 60°. L'hyperextension est d'environ 30°, et les inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté. C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire. La mesure de la distance doigts-sol ne donne qu'une appréciation relative, les coxo-fémorales intervenant dans les mouvements vers le bas. L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile. Deux points distants de 15 cm (le point inférieur correspondant à l'épineuse de L 5), s'écartent jusqu'à 20 dans la flexion antérieure. Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm atteste une raideur lombaire réelle. Persistance de douleurs notamment et gêne fonctionnelle (qu'il y ait ou non séquelles de fracture) : - Discrètes 5 à 15 - Importantes 15 à 25 - Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques 25 à 40 A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux estimés pour les séquelles nerveuses coexistantes. Anomalies congénitales ou acquises : lombosciatiques. Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées. 3.3 SACRUM ; COCCYX. Les fractures du sacrum laissent en général peu de séquelles. Il peut exister cependant une certaine gêne aux mouvements du tronc, des douleurs à la station assise, une gêne plus ou moins importante à l'usage de la bicyclette : - Sacrum 5 à 15 Les fractures des ailerons peuvent laisser de graves séquelles, appréciées selon les indications fournies au chapitre du membre inférieur (articulations sacro-iliaques). - Coccygodynie : avec tiraillements à l'accroupissement, douleurs en position assise, etc. 5 à 15 3.4 ARTHROSE VERTEBRALE. Dans certains cas rares, un traumatisme peut déclencher ultérieurement une arthrose vertébrale localisée. Par ailleurs, le traumatisme peut aggraver une arthrose vertébrale préexistante. Il y a lieu, dans le cas où la relation du traumatisme et de l'arthrose est démontrée, d'évaluer le taux en raison des séquelles fonctionnelles et douloureuses.

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2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141738'><br/>3 - RACHIS </p><p>3.1 RACHIS CERVICAL. </p><p>La flexion en avant porte le menton sur le sternum :</p><p>hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°. </p><p>Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de fracture d'une pièce vertébrale :</p><p>- Discrètes 5 à 15</p><p>- Importantes 15 à 30</p><p>- Très importantes séquelles anatomiques et fonctionnelles 40 à 50</p><p>A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux fixés pour les séquelles neurologiques pouvant coexister.</p><p>Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : "Crâne et système nerveux").</p><p>Pour les atteintes radiculaires, voir chapitre 4 : "Névrites périphériques" (4.2.5.) et "Algodystrophies" (4.2.6.)</p><p id='LEGISCTA000006156436'>3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE. </p><p>Si le rachis dorsal est un segment pratiquement rigide et participant peu aux mouvements, la pathologie traumatique du rachis lombaire est fréquente. Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire. </p><p>Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon qu'elles l'ont été au repos ou après un effort. </p><p>L'état antérieur (arthroses lombaires ou toute autre anomalie radiologique que l'accident révèle et qui n'ont jamais été traitées antérieurement), ne doit en aucune façon être retenu dans la génèse des troubles découlant de l'accident. </p><p>Normalement, la flexion à laquelle participent les vertèbres dorsales et surtout lombaires est d'environ 60°. L'hyperextension est d'environ 30°, et les inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté. </p><p>C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire. La mesure de la distance doigts-sol ne donne qu'une appréciation relative, les coxo-fémorales intervenant dans les mouvements vers le bas. L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-Lasserre peut être utile. Deux points distants de 15 cm (le point inférieur correspondant à l'épineuse de L 5), s'écartent jusqu'à 20 dans la flexion antérieure. Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm atteste une raideur lombaire réelle. </p><p>Persistance de douleurs notamment et gêne fonctionnelle (qu'il y ait ou non séquelles de fracture) : </p><p>- Discrètes 5 à 15 </p><p>- Importantes 15 à 25 </p><p>- Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques 25 à 40 </p><p>A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux estimés pour les séquelles nerveuses coexistantes. </p><p>Anomalies congénitales ou acquises : lombosciatiques. </p><p>Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées. </p><p>3.3 SACRUM ; COCCYX. </p><p>Les fractures du sacrum laissent en général peu de séquelles. Il peut exister cependant une certaine gêne aux mouvements du tronc, des douleurs à la station assise, une gêne plus ou moins importante à l'usage de la bicyclette : </p><p>- Sacrum 5 à 15 </p><p>Les fractures des ailerons peuvent laisser de graves séquelles, appréciées selon les indications fournies au chapitre du membre inférieur (articulations sacro-iliaques). </p><p>- Coccygodynie : avec tiraillements à l'accroupissement, douleurs en position assise, etc. 5 à 15 </p><p id='LEGISCTA000006156438'>3.4 ARTHROSE VERTEBRALE. </p><p>Dans certains cas rares, un traumatisme peut déclencher ultérieurement une arthrose vertébrale localisée. Par ailleurs, le traumatisme peut aggraver une arthrose vertébrale préexistante. Il y a lieu, dans le cas où la relation du traumatisme et de l'arthrose est démontrée, d'évaluer le taux en raison des séquelles fonctionnelles et douloureuses.</p>

LEGIARTI000006746136

IG-20231124

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (5)

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4 - CRÂNE ET SYSTEME NERVEUX 4.1 SEQUELLES OSSEUSES ET TEGUMENTAIRES. Perte des cheveux, cicatrices du cuir chevelu (voir chapitre "Téguments"). Atteintes osseuses : Ces atteintes sont chiffrées en dehors des séquelles commotionnelles, paralytiques ou autres, qui seront évaluées à part, les 2 taux s'additionnant sans que le total puisse excéder 100 %. Embarrure crânienne persistante, selon le degré d'enfoncement : - 1/2 centimètre 2 - 1 centimètre 5 - Plus de 1 centimètre 10 Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) : - Diamètre : 3 centimètres 10 - De 4 à 9 centimètres 20 à 40 - 10 centimètres 40 à 60 - Perte de substance réparée par plastie, mal tolérée : le taux sera apprécié selon l'importance des troubles fonctionnels. Les séquelles de trépanation ne donnent plus lieu en elles-mêmes à une indemnisation, même s'il y a quatre ou cinq trous de trépan, sauf cicatrices douloureuses. - Volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre "Ophtalmologie". Corps étranger intracrânien : Certains corps étrangers intracrâniens sont remarquablement bien tolérés et n'entraînent souvent aucune incapacité. Au cas où un corps étranger intracrânien entraînerait des troubles fonctionnels, il conviendrait de fixer le taux d'incapacité en fonction de ces troubles (hémiplégie, aphasie, troubles endocriniens ou neurologiques divers, etc.). Cranio-hydrorrhée (voir oto-rhino-laryngologie). 4.2 SEQUELLES PORTANT SUR LE NEVRAXE. Les incapacités résultant d'une atteinte du névraxe seront évaluées non pas à partir de la lésion initiale en elle-même, mais en fonction des séquelles réduisant l'activité de l'intéressé. L'examen neurologique clinique s'attachera à mettre en évidence : 1° Les troubles moteurs. - Limitation totale ou partielle des mouvements volontaires ; - Troubles du tonus ; - Troubles des mouvements associés et de la coordination ; - Mouvements involontaires (tremblements, mouvements athétosiques ou choréiques, etc.) ; - Akinésie ou dyskinésie ; - Ataxie etc. 2° Les troubles sensitifs. - Anesthésie ; - Douleurs, dysesthésies ; - Astéréognosie ; - Perte du sens de position et atteinte de la sensibilité discriminative ; - Paresthésies, etc. L'examen clinique gagnera, le cas échéant, à s'appuyer sur des examens complémentaires : électroencéphalogramme, examen ophtalmologique, examen oto-vestibulaire, examen neuro-radiologique. 4.2.1 SYNDROMES PROPRES AU CRÂNE ET A L'ENCEPHALE 4.2.1.1 Syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de troubles divers constituant le syndrome subjectif. On ne doit conclure à la réalité d'un tel syndrome qu'avec prudence. Il ne sera admis que s'il y a eu à l'origine un traumatisme crânien ou une commotion cérébrale par l'intermédiaire de l'axe cérébral plus particulièrement du rachis cervical. Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d'instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des idées. La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil. Lors de l'interrogatoire, il y aura lieu de faire préciser au blessé les signes accusés, de les lui faire décrire. Cependant, le médecin évitera de diriger l'interrogatoire par des questions pouvant orienter les réponses. - Syndrome subjectif, post-commotionnel 5 à 20 On ne doit pas additionner au taux du syndrome post-commotionnel les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens paracliniques éventuels : bilans ophtalmo et O.R.L., E.C.G., tomodensitométrie, etc. 4.2.1.2 Syndrome cervico-céphalique Il s'accompagne éventuellement de vertiges de position avec obnubilation visuelle, "arnoldalgie", point d'Erb, contracture du trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou. - Syndrome isolé 5 à 15 - Syndrome associé à un syndrome post-commotionnel, le taux global n'excèdera pas 25. 4.2.1.3 Epilepsie Les séquelles épileptiques seront chiffrées d'après la fréquence des crises, un traitement étant régulièrement suivi. La plupart des épilepsies peuvent en effet être équilibrées par une médication appropriée. Si les crises surviennent après la fin de la première année, la relation avec le traumatisme sera établie ou non, après un examen approfondi du blessé. Le médecin chargé de l'évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s'il n'a pas déjà été pratiqué. Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle. 4.2.1.3.1 Epilepsie généralisée. Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes). Epilepsie légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l'activité professionnelle habituelle : 10 à 15. Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70. Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100. 4.2.1.3.2 Epilepsie focalisée (équivalents épileptiques). Epilepsie Bravais-Jacksonnienne. - Crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30 - Crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40 Epilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) : 10 à 60 Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) : Epilepsie frontale. - Crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40 Epilepsie occipitale. - Sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40. Epilepsie pariétale. - Vertiges rotatoires et adversion 10 à 40. 4.2.1.4 Syndromes parkinsonniens C'est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister : - Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n'est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d'autres syndromes coexistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s'agit pas d'un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d'une lésion cérébrale. L'indemnisation dépend de l'importance des symptômes et est subordonnée à l'importance des autres manifestations neurologiques. - Un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de "choc" qu'elle qu'en soit la pathogénie. Le délai d'apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d'un an au maximum. - Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.). Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral : - Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20 - Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40 - Syndrome important : 40 à 90 - Syndrome excluant toute possibilité d'activité : 100 4.2.1.5. Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20 4.2.1.6. Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique, habituellement unilatéral Dominant : 30 à 60 Non dominant : 20 à 40 4.2.1.7 Syndrome cérébelleux. Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l'état pur. Elles sont généralement associées à d'autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales. - Atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100 - Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80 - Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50 Une atteinte unilatérale comportera, suivant l'importance de la maladresse des mouvements : DOMINANT NON DOMINANT Complète 80 75 Moyenne 30 à 70 25 à 65 Légère 10 à 25 10 à 20 Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L'élément professionnel est essentiel : - Légère : 5 à 15 - Importante : 15 à 60 4.2.1.8 Atteinte de la fonction du langage. Aphasie : Les taux seront attribués compte tenu de l'atteinte plus ou moins complète de l'expression verbale. Le taux sera plus élevé lorsqu'il y a des troubles de la compréhension du langage, aussi bien parlé qu'écrit. Le taux de 100 % sera réservé au blessé qui ne peut communiquer avec ses semblables ni en exprimant sa pensée, ni en comprenant ce qui a été dit. 4.2.1.9 Syndrome thalamique (voir Atteinte médullaire douloureuse spinothalamique). 4.2.1.10 Nerfs crâniens Les atteintes d'un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier). Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter. On aura soin, avant de conclure à l'origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s'entourer de précautions pour éviter de rapporter à l'accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables. I. Nerf olfactif (se reporter à "Séquelles portant sur l'odorat") ; II. Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ; III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ; IV. Nerf pathétique (idem) ; V. Nerf trijumeau. Les séquelles résultant d'une atteinte du trijumeau peuvent être d'ordre sensitif ou d'ordre moteur. - Séquelles sensitives. Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables. - Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 - Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé 10 à 60 - Séquelles motrices. Une atteinte unilatérale n'entraîne qu'une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l'élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l'atteinte est bilatérale. - Atteinte unilatérale 5 - Atteinte bilatérale 20 à 30 VI. Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir "Ophtalmologie", annexe de l'œil) ; VII. Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle. Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût"). - Troubles moteurs. Il s'agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu'une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle. Le médecin chargé de l'évaluation justifiera son estimation d'après les difficultés de l'alimentation et de l'élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé. - Paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30 - Paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30 - Paralysie bilatérale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques : 20 à 30 - Contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20 VIII. Nerf auditif (se reporter à "Séquelles portant sur le système auditif"). IX. Nerf glosso-pharyngien : Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions. L'incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l'élocution, voire à la respiration. - Paralysie unilatérale (fausse route) : 10 - Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20 X. Nerf pneumogastrique. Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc : - Des troubles de la fonction végétative ; - Des troubles de la fonction motrice ; - Des troubles de la fonction sensitive. Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, O.R.L.). XI. Nerf spinal. L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible. - Selon la gêne apportée dans l'activité du blessé, et le côté atteint 15 à 30 (Une périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) peut faire partie du tableau). XII. Nerf grand-hypoglosse. Nerf moteur de la langue. Son atteinte unilatérale entraîne une atrophie de l'hémilangue, mais sans incapacité fonctionnelle importante. Si l'atteinte est bilatérale (cas tout à fait exceptionnel), l'incapacité sera évaluée en fonction de la dysarthrie et des troubles de l'alimentation (voir " Paralysie de la langue "). Atteintes multiples des nerfs crâniens. En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués selon le degré des troubles fonctionnels globaux sans que la somme des taux puisse dépasser 100 %. 4.2.1.11 Séquelles psychonévrotiques Il est nécessaire de recourir à un bilan neuropsychologique détaillé et à l'avis d'un neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans possibilité de focalisation, associées ou non à des troubles neurologiques précis. En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100 Syndromes psychiatriques. L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle. Il ne faut qu'une enquête approfondie atteste l'intégrité mentale antérieure, et que le syndrome succède immédiatement à un traumatisme particulièrement important. Seul, un psychiatre peut estimer valablement le déficit psychique de la victime. - Syndrome psychiatrique post-traumatique : 20 à 100. Névroses post-traumatiques. - Syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopatique, obsessionnel, caractérisé, s'accompagnant d'un retentissement plus ou moins important sur l'activité professionnelle de l'intéressé : 20 à 40 (Ces cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies au chapitre suivant). 4.2.2 SEQUELLES PROVENANT DE L'ATTEINTE DIFFUSE DES HEMISPHÈRES OU DU TRONC CEREBRAL : Elles peuvent être caractérisées par : a. grande indifférence, passivité, absence de réactivité. Elles sont secondaires à un coma prolongé et avec réanimation respiratoire (le blessé ne fait pas sa toilette, ne peut pas prendre ses aliments lui-même, et ne peut pas toujours aller seul aux w.-c.) : 100 b. Le sujet a un aspect normal. Il peut faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification éventuelle d'une tutelle judiciaire) : 40 à 80 c. Certains cas, troubles amnésiques, parfois Korsakoff post-traumatique, avec baisse considérable de l'affectivité ; parfois une euphorie paradoxale ou, au contraire, un état de dépression est constaté : 30 à 80 4.2.3 SEQUELLES PROPRES A L'ATTEINTE MEDULLAIRE Syndrome de Brown-Séquard : le déficit sera évalué en faisant la somme de l'atteinte motrice d'un côté et de l'atteinte sensitive de l'autre. Syndromes autres que le syndrome de Brown-Séquard : les atteintes constatées peuvent être : - Soit résiduelles et fixes ; - Soit évolutives et progressives ; - Soit exceptionnellement régressives. Le pourcentage d'estimation doit être fixé en raison du degré d'impotence et de l'importance des éventuels troubles trophiques associés. Syndromes atrophiques : Au membre supérieur. DOMINANT NON DOMINANT Atteinte à prédominance proximale de la ceinture scapulaire et du bras, sans retentissement sur la fonction de la main 20 à 40 20 à 35 Atteinte à prédominance distale intéressant la fonction de la main ou de l'avant-bras 30 à 70 30 à 60 Atteinte complète avec impotence totale d'un membre supérieur 90 80 Au membre inférieur. - Atteinte à prédominance proximale de la ceinture pelvienne, sans retentissement sur la fonction du pied : Non dominant : 40 à 60 Atteinte à prédominance des muscles de la cuisses : Non dominant : 20 à 40 - Atteinte à prédominance distale intéressant la fonction du pied et de la jambe : Non dominant : 25 à 50 - Atteinte complète avec impotence absolue d'un membre inférieur : Non dominant : 75 En cas de bilatéralité des lésions, il y a lieu d'évaluer chaque membre séparément, puis d'additionner les taux (le taux de 100 % ne pouvant être en aucun cas dépassé). Les taux attribués le sont en dehors de toute possibilité d'appareillage ou de correction chirurgicale : lorsque l'adaptation d'un appareil s'avère possible, le médecin tiendra compte de cette possibilité et le taux diminué en fonction des résultats que l'on sera en droit d'attendre de cet appareillage. Dans la meilleure hypothèse, la réduction ne pourra pas dépasser 15 % du taux prévu. Troubles sensitifs : Ils ne sont pratiquement jamais isolés et accompagnent les séquelles motrices qu'ils peuvent aggraver. La perte de sensibilité entraîne la perte de précision et le contrôle de la force du geste. L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés, on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré (voir " Syndrome spino-thalamique " au chapitre suivant). Troubles sphinctériens et génitaux : Rétention et incontinence d'urine (se reporter au système génito-urinaire). Troubles de la défécation : si les troubles peuvent être corrigés par les thérapeutiques habituelles d'évacuation rectale, il n'y a pas lieu d'estimer d'incapacité partielle de travail. - Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome de la queue de cheval. L'examen neurologique doit être spécialement attentif et minutieux. Le médecin non spécialiste aura avantage à prendre l'avis d'un neurologue. 1° Il existe une anesthésie en selle plus ou moins développée ; 2° L'atrophie musculaire est précoce et accentuée, les troubles sphinctériens et génitaux importants ; 3° Les réflexes achilléens sont abolis, les rotuliens parfois également ; 4° Les troubles moteurs manquent souvent : lorsqu'il existe une paraplégie, elle est de type radiculo-névritique, c'est-à-dire flasque et en général dissociée. - Syndrome plus ou moins accentué, selon les troubles sphinctériens et génitaux : 30 à 50 (A ce taux s'ajoute l'incapacité résultant des troubles parétiques éventuellement associés, sans que la somme puisse dépasser 100 %). Séquelles d'hématomyélie : La récupération motrice, après hématomyélie, est habituelle, mais elle n'est jamais complète. Subsistent en particulier des atrophies musculaires et des anesthésies suspendues de type syringomyélique. Le taux d'incapacité sera évalué en raison des atteintes motrices, sensitives et musculaires pouvant subsister, après éventuellement avis d'un spécialiste. 4.2.4 SEQUELLES PROVENANT INDIFFEREMMENT D'ATTEINTE CEREBRALE DU MEDULLAIRE. Troubles moteurs : Hémiplégie. - Impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. : 100 Conservation d'une activité réduite, avec marche possible, absence de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé, persistance d'une certaine autonomie : - Côté dominant : 60 à 80 - Côté non dominant : 50 à 70 Monoplégie. Atteinte isolée d'un membre inférieur. - Marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30 - Marche difficile, même en terrain plat : 40 Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans l'aide de cannes-béquilles ou de béquilles. Atteinte isolée d'un membre supérieur. DOMINANT NON DOMINANT Préhension possible, mais avec gêne de la dextérité digitale 10 à 25 8 à 20 Préhension possible, mais sans aucune dextérité digitale 25 à 50 20 à 45 Mouvements du membre supérieur très difficiles 50 à 75 45 à 65 Mouvements du membre supérieur impossibles 85 75 Atteinte de plusieurs membres (diplégie, triplégie, tétraplégie). (Les deux membres supérieurs ou les deux membres inférieurs, ou un membre supérieur et les deux membres inférieurs, etc). Il y a lieu d'estimer séparément chaque incapacité, et d'en faire la somme. S'il s'agit des deux membres exerçant la même fonction, il y a lieu de majorer cette somme de 10 %, en raison de la synergie. De toute façon, le taux global ne peut en aucun cas dépasser 100 %. Troubles sensitifs : a. Ils ne sont pratiquement jamais isolés, et accompagnent les séquelles motrices, qu'ils peuvent aggraver. L'anesthésie d'une main équivaut à une paralysie partielle. La perte de la sensibilité entraîne en effet la perte de la précision et le contrôle de la force du geste. L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés : on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré. b. Douleurs de type spino-thalamique : - Douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60 - Avec impotence totale d'un membre : 80 4.2.5 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX PERIPHERIQUE Huit paires de racines cervicales, douze dorsales, cinq lombaires, cinq sacrées et une coccygienne, soit trente et une en tout composent le système nerveux périphérique. Son atteinte se manifeste par des troubles sensitifs, moteurs, réflexes et sympathiques, dont la distribution tomographique permet de localiser la lésion. INNERVATION DES PRINCIPAUX MUSCLES (tête exclue) MUSCLES RACINES NERFS Muscles de la nuque C1 à C4 Plexus cervical Trapèze C1 à C4 Spinal médullaire et plexus cervical Diaphragme C3 - C4 Phrénique Rhomboïdes C4 - C5 Grand dentelé C5 - C7 Pectoraux C5 à D1 Sus-épineux C5 Plexus brachial Sous-épineux C5 - C6 Grand dorsal C6 à C8 Deltoïde C5 - C6 Circonflexe Triceps brachial antérieur C5 - C6 Musculo-cutané Triceps brachial C7 - C8 Radial Long supinateur C6 Radial Radiaux C6 - C7 Radial Court supinateur (C5) C6 (C7) Radial Extenseur commun des doigts (C6) C7 (C8) Radial Cubital postérieur (C6) C7 (C8) Radial Cubital antérieur (C7) C8 Cubital Palmaires C6 - C7 Médian Rond pronateur C6 - C7 Médian Fléchisseur commun superficiel (C7) C8 (D1) Médian Fléchisseur commun profond C7 - C8 - D1 Médian (chefs externes, cubital chefs internes) Long abducteur du pouce (C6) C7 (C8) Radial Long extenseur du pouce (C6) C7 (C8) Radial Court extenseur du pouce (C6) C7 (C8) Radial Long fléchisseur du pouce C7 - C8 Médian Court abducteur du pouce C7 - C8 Médian Opposant du pouce C7 - C8 Médian Abducteur du pouce C8 - D1 Cubital Interosseux C8 - D1 Cubital Muscles hypothénariens C8 - D1 Cubital Muscles abdominaux D5 à D12 Psoasiliaque D12 à L3 Plexus lombaire Grand fessier L4 à S1 Plexus sacré Moyen et petit fessiers L4 à S1 Quadriceps (L2) L3 - L4 Crural Adducteurs L2 - L3 (L4) Obturateur Muscles ischio-jambiers (L5) S1 - S2 Sciatique Triceps sural S1 (S2) Sciatique poplité interne Jambier postérieur L5 (S1) Sciatique poplité interne Jambier antérieur L4 (L5) Sciatique poplité externe Péroniers latéraux L5 (S1) Sciatique poplité externe Fléchisseurs des orteils S1 - S2 Sciatique poplité interne Extenseur commun des orteils L5 Sciatique poplité externe Sphincters striés et muscles du périnée S2 à S4 Honteux TABLEAU DES RÉFLEXES Les localisations plus spécifiques sont portées en caractères gras RÉFLEXE dénominateur EXCITATION (TECHNIQUE) RÉACTION normale LOCALISATION d'après l'émergence rachidienne Massétérien Percussion d'une spatule posée sur les dents inférieures, la bouche étant entr'ouverte. Elévation du maxillaire inférieur Protubérance annulaire Bicipital Percussion d'un tendon bicipital au-dessus du coude, l'avant-bras légèrement fléchi et en supination. Flexion de l'avant-bras C5 - C6 Supinateur ou styloradial Percussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination. Contraction du long supinateur C5 - C6 Cubito-pronateur - Percussion du pli du coude en dehors de l'épitrochlée.- Percussion du rond pronateur à l'avant-bras. Pronateur de la main et de l'avant-bras C6 - C7 Tricipital Percussion du tendon tricipital, le coude légèrement fléchi. Extension du bras C7 Carpo-métacarpien Percussion de la région dorsale carpo-métacarpienne. Flexion des doigts C8 - D1 Cutané-abdominal (supérieur et inférieur) Excitation de la peau et de l'abdomen. Rétraction de la région ombilicale (vers le haut ou le bas, ou même latéralement) D7 - D8D9 - D10D11 - D12 Médio-pubien Percussion de la symphyse pubienne. Contraction des muscles abdominaux et des adducteurs D8 - D12 Crémastérien Frotter la face interne de la cuisse. Ascension du testicule ipsi-latéral L1 - L2 R. des adducteurs Percussion de la face interne du genou. Adduction de la cuisse L1 - L3 Rotulien Percussion du quadriceps (sous ou sus-rotulien). Extension de la jambe L2 - L4 R. du biceps crural péronéo-fémoral postérieur Percussion du tendon bicipital sur le sunet en décubitus latéral. Flexion de la jambe S1 Achilléen et médio plantaire Percussion du tendon d'Achille sur le sujet agenouillé, le pied pendant. Extension du pied S1 - S2 Cutanéo-plantaire Frotter la plante du pied. Flexion des orteils S1 - S2 Anal Gratter la marge anale. Contraction du sphincter anal externe S5 Lésions traumatiques Les taux d'incapacité indiqués s'appliquent à des paralysies totales et complètes. En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement musculaire, le taux d'incapacité subit naturellement une diminution proportionnelle. On estime généralement six degrés de force musculaire : 0 : aucune contraction n'est possible ; 1 : ébauche de contraction visible, mais n'entraînant aucun déplacement ; 2 : mouvement actif possible, après élimination de la pesanteur ; 3 : mouvement actif possible, contre la pesanteur ; 4 : mouvement actif possible contre la pesanteur et résistance ; 5 : force normale. Les atteintes correspondant aux degrés 0, 1, 2 et 3 entraîneront l'application du taux entier. Pour le degré 4, le taux sera diminué de 25 à 50 % de sa valeur. Les troubles névritiques, douleurs, troubles trophiques, accompagnant éventuellement les troubles moteurs, aggravent plus ou moins l'impotence et légitiment une majoration du taux proposé. En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs d'un même membre, il y a lieu d'additionner les taux, le taux global ne pouvant en aucun cas dépasser le taux fixé pour la paralysie de ce membre. DROIT GAUCHE Paralysie totale du membre supérieur (degré 0, 1, 2 et 3) 90 80 Plexus brachial : - Paralysie radiculaire supérieure, type Duchenne-Erb (deltoïde, sus-épineux, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur, et parfois sous-épineux, sous scapulaire, court supinateur et hémidiaphragme) (degré 0, 1, 2 et 3) 55 45 Paralysie radiculaire inférieure, type Déjerine-Klumpke (fléchisseurs des doigts et muscles de la main) (degré 0, 1, 2 et 3) 65 55 Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (grand dentelé, degré 0, 1, 2 et 3) 10 5 Paralysie du nerf circonflexe (deltoïde petit rond) (degré 0, 1, 2 et 3) 35 30 Paralysie du nerf musculo-cutané (biceps, brachial antérieur). La flexion de l'avant-bras sur le bras reste possible par l'action du long supinateur (degré 0, 1, 2 et 3) 25 20 Paralysie du nerf médian : a. Au bras : (rond-pronateur, fléchisseur commun superficiel, grand et petit palmaires, chefs externes du fléchisseur commun profond, long fléchisseur du pouce, carré pronateur, court abducteur et opposant du pouce, 2 premiers lombricaux) (degré 0, 1, 2 et 3) 55 45 b. Au poignet (n'atteint que les muscles de la main énumérés ci-dessus) (degré 0, 1, 2 et 3) 45 35 Paralysie du nerf cubital : a. Au bras (cubital antérieur, chefs internes du fléchisseurs commun profond, muscles hypothéraniens et interosseux, deux lombricaux internes, adducteurs du pouce et chef interne de son court fléchisseur) (degré 0, 1, 2 et 3) 45 35 b. Au poignet (ou muscles de la main ci-dessus, griffe cubitale) (degré 0, 1, 2 et 3) 35 25 Paralysie du nerf radial : a. Au-dessus du coude (triceps brachial, anconé, long supinateur, premier et deuxième radial, court supinateur, extenseur commun et extenseur propre du pouce, index, auriculaire, cubital postérieur) (degré 0, 1, 2 et 3) 55 45 b. Au-dessous du coude, les mêmes muscles, sauf triceps et long supinateur (degré 0, 1, 2 et 3) 45 35 Membre inférieur. - Paralysie totale d'un membre inférieur (degré 0, 1, 2 et 3), flasque 75 - Paralysie complète du nerf sciatique (demi-tendineux, demi membraneux, biceps fémoral, une partie du grand adducteur, auxquels se joignent les muscles innervés par le sciatique poplité externe et le sciatique poplité interne). Voir aussi " Membre inférieur ", séquelles vasculaires et nerveuses (degré 0, 1, 2 et 3) 60 - Paralysie du nerf sciatique poplité externe (jambier antérieur, extenseur propre du gos orteil, extenseur commun, long et court péroniers latéraux, pédieux) (degré 0, 1, 2 et 3) 30 - Paralysie du nerf sciatique poplité interne (poplité, jumeaux, soléaire, plantaire grêle, jambier postérieur, fléchisseur commun, long fléchisseur du premier orteil, tous les muscles plantaires) (degré 0, 1, 2 et 3) 30 - Paralysie du nerf crural (quadriceps) (degré 0, 1, 2 et 3) 40 - Paralysie du nerf obturateur (pectiné, obturateur externe, adducteur) (degré 0, 1, 2 et 3) 15 Névrites périphériques. - Névrites avec algies (voir en tête du sous-chapitre) Lorsqu'elles sont persistantes, suivant leur siège et leur gravité 10 à 20 Pour les névralgies sciatiques (voir "Membre inférieur"). 4.2.6 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX VEGETATIF ET SYNDROMES ALGODYSTROPHIQUES. Ces séquelles traumatiques prennent la forme d'algodystrophies dont la pathologie demeure encore actuellement mal élucidée. Elles peuvent siéger au membre inférieur comme au membre supérieur, où elles sont plus connues sous le nom de "syndrome épaule main". Les algodystrophies se manifestent : 1° Par des douleurs diffuses, plus ou moins prononcées, à prédominance distale ; 2° Par des troubles trophiques : cyanose, hypersudation de la main ou du pied, peau fine avec sclérose du tissu cellulaire sous-cutané. Doigts ou orteils prennent un aspect effilé. Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante. Les muscles de la main, du pied s'atrophient progressivement. Les radiographies montrent une transparence anormale des os, avec de multiples petites géodes. Il peut exister des oedèmes de la main, des indurations ou des ulcérations surtout au pied ; 3° Par des troubles articulaires, avec blocage plus ou moins prononcé des articulations, principalement de l'épaule au membre supérieur et de la cheville au membre inférieur. Algodystrophie du membre supérieur. - Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques et de l'atteinte articulaire : forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20 - Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans troubles neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50 - Forme avec troubles neurologiques (voir le chapitre correspondant). Algodystrophie du membre inférieur. - Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques, et de la gêne à la marche 10 à 30 - Forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20 - Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans trouble neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50 - Forme avec troubles neurologiques (voir chapitre correspondant).

Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGIARTI000028675245

LEGIARTI000006746141

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141739'><br/>4 - CRÂNE ET SYSTEME NERVEUX </p><p id='LEGISCTA000006156439'>4.1 SEQUELLES OSSEUSES ET TEGUMENTAIRES. </p><p>Perte des cheveux, cicatrices du cuir chevelu (voir chapitre "Téguments"). </p><p>Atteintes osseuses :</p><p>Ces atteintes sont chiffrées en dehors des séquelles commotionnelles, paralytiques ou autres, qui seront évaluées à part, les 2 taux s'additionnant sans que le total puisse excéder 100 %. </p><p>Embarrure crânienne persistante, selon le degré d'enfoncement :</p><p>- 1/2 centimètre 2</p><p>- 1 centimètre 5</p><p>- Plus de 1 centimètre 10</p><p>Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) :</p><p>- Diamètre : 3 centimètres 10</p><p>- De 4 à 9 centimètres 20 à 40</p><p>- 10 centimètres 40 à 60</p><p>- Perte de substance réparée par plastie, mal tolérée : le taux sera apprécié selon l'importance des troubles fonctionnels. </p><p>Les séquelles de trépanation ne donnent plus lieu en elles-mêmes à une indemnisation, même s'il y a quatre ou cinq trous de trépan, sauf cicatrices douloureuses. </p><p>- Volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre "Ophtalmologie". </p><p>Corps étranger intracrânien :</p><p>Certains corps étrangers intracrâniens sont remarquablement bien tolérés et n'entraînent souvent aucune incapacité. Au cas où un corps étranger intracrânien entraînerait des troubles fonctionnels, il conviendrait de fixer le taux d'incapacité en fonction de ces troubles (hémiplégie, aphasie, troubles endocriniens ou neurologiques divers, etc.). </p><p>Cranio-hydrorrhée (voir oto-rhino-laryngologie). </p><p id='LEGISCTA000006156440'>4.2 SEQUELLES PORTANT SUR LE NEVRAXE. </p><p>Les incapacités résultant d'une atteinte du névraxe seront évaluées non pas à partir de la lésion initiale en elle-même, mais en fonction des séquelles réduisant l'activité de l'intéressé. </p><p>L'examen neurologique clinique s'attachera à mettre en évidence : </p><p>1° Les troubles moteurs. </p><p>- Limitation totale ou partielle des mouvements volontaires ; </p><p>- Troubles du tonus ; </p><p>- Troubles des mouvements associés et de la coordination ; </p><p>- Mouvements involontaires (tremblements, mouvements athétosiques ou choréiques, etc.) ; </p><p>- Akinésie ou dyskinésie ; </p><p>- Ataxie etc. </p><p>2° Les troubles sensitifs. </p><p>- Anesthésie ; </p><p>- Douleurs, dysesthésies ; </p><p>- Astéréognosie ; - Perte du sens de position et atteinte de la sensibilité discriminative ; </p><p>- Paresthésies, etc. </p><p>L'examen clinique gagnera, le cas échéant, à s'appuyer sur des examens complémentaires : électroencéphalogramme, examen ophtalmologique, examen oto-vestibulaire, examen neuro-radiologique. </p><p>4.2.1 SYNDROMES PROPRES AU CRÂNE ET A L'ENCEPHALE </p><p>4.2.1.1 Syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne </p><p>Les traumatisés du crâne se plaignent souvent de troubles divers constituant le syndrome subjectif. On ne doit conclure à la réalité d'un tel syndrome qu'avec prudence. Il ne sera admis que s'il y a eu à l'origine un traumatisme crânien ou une commotion cérébrale par l'intermédiaire de l'axe cérébral plus particulièrement du rachis cervical. </p><p>Ce syndrome se manifeste par des céphalées, des étourdissements ou une sensation d'instabilité, une difficulté de la concentration intellectuelle et de l'association des idées. La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi que des troubles du sommeil. </p><p>Lors de l'interrogatoire, il y aura lieu de faire préciser au blessé les signes accusés, de les lui faire décrire. Cependant, le médecin évitera de diriger l'interrogatoire par des questions pouvant orienter les réponses. </p><p>- Syndrome subjectif, post-commotionnel 5 à 20 </p><p>On ne doit pas additionner au taux du syndrome post-commotionnel les taux inhérents à des séquelles neurologiques, sans que celles-ci soient individualisées et objectivées par des examens paracliniques éventuels : bilans ophtalmo et O.R.L., E.C.G., tomodensitométrie, etc. </p><p>4.2.1.2 Syndrome cervico-céphalique </p><p>Il s'accompagne éventuellement de vertiges de position avec obnubilation visuelle, "arnoldalgie", point d'Erb, contracture du trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou. </p><p>- Syndrome isolé 5 à 15 </p><p>- Syndrome associé à un syndrome post-commotionnel, le taux global n'excèdera pas 25. </p><p>4.2.1.3 Epilepsie </p><p>Les séquelles épileptiques seront chiffrées d'après la fréquence des crises, un traitement étant régulièrement suivi. La plupart des épilepsies peuvent en effet être équilibrées par une médication appropriée. Si les crises surviennent après la fin de la première année, la relation avec le traumatisme sera établie ou non, après un examen approfondi du blessé. </p><p>Le médecin chargé de l'évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s'il n'a pas déjà été pratiqué. Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle. </p><p>4.2.1.3.1 Epilepsie généralisée. </p><p>Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes). </p><p>Epilepsie légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l'activité professionnelle habituelle : 10 à 15. </p><p>Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70. </p><p>Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100. </p><p>4.2.1.3.2 Epilepsie focalisée (équivalents épileptiques). </p><p>Epilepsie Bravais-Jacksonnienne. </p><p>- Crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30 </p><p>- Crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40 </p><p>Epilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) : 10 à 60 </p><p>Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) : </p><p>Epilepsie frontale. </p><p>- Crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40 </p><p>Epilepsie occipitale. </p><p>- Sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40. </p><p>Epilepsie pariétale. </p><p>- Vertiges rotatoires et adversion 10 à 40. </p><p>4.2.1.4 Syndromes parkinsonniens </p><p>C'est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister : </p><p>- Exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n'est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d'autres syndromes coexistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s'agit pas d'un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d'une lésion cérébrale. </p><p>L'indemnisation dépend de l'importance des symptômes et est subordonnée à l'importance des autres manifestations neurologiques. </p><p>- Un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de "choc" qu'elle qu'en soit la pathogénie. </p><p>Le délai d'apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d'un an au maximum. </p><p>- Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.). </p><p>Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral : </p><p>- Syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20 </p><p>- Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40 </p><p>- Syndrome important : 40 à 90 </p><p>- Syndrome excluant toute possibilité d'activité : 100 </p><p>4.2.1.5. Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20 </p><p>4.2.1.6. Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique, habituellement unilatéral </p><p>Dominant : 30 à 60 </p><p>Non dominant : 20 à 40 </p><p>4.2.1.7 Syndrome cérébelleux. </p><p>Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l'état pur. Elles sont généralement associées à d'autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales. </p><p>- Atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100 </p><p>- Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80 </p><p>- Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50 </p><p>Une atteinte unilatérale comportera, suivant l'importance de la maladresse des mouvements : </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Complète</p></td><td width='113'><p align='center'>80</p></td><td width='113'><p align='center'>75</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Moyenne</p></td><td width='113'><p align='center'>30 à 70</p></td><td width='113'><p align='center'>25 à 65</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Légère</p></td><td width='113'><p align='center'>10 à 25</p></td><td width='113'><p align='center'>10 à 20</p></td></tr></tbody></table><p>Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L'élément professionnel est essentiel : </p><p>- Légère : 5 à 15 </p><p>- Importante : 15 à 60 </p><p>4.2.1.8 Atteinte de la fonction du langage. </p><p>Aphasie : Les taux seront attribués compte tenu de l'atteinte plus ou moins complète de l'expression verbale. Le taux sera plus élevé lorsqu'il y a des troubles de la compréhension du langage, aussi bien parlé qu'écrit. Le taux de 100 % sera réservé au blessé qui ne peut communiquer avec ses semblables ni en exprimant sa pensée, ni en comprenant ce qui a été dit.</p><p>4.2.1.9 Syndrome thalamique </p><p>(voir Atteinte médullaire douloureuse spinothalamique).</p><p>4.2.1.10 Nerfs crâniens </p><p>Les atteintes d'un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier). </p><p>Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter. </p><p>On aura soin, avant de conclure à l'origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s'entourer de précautions pour éviter de rapporter à l'accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables. </p><p>I. Nerf olfactif (se reporter à "Séquelles portant sur l'odorat") ; </p><p>II. Nerf optique (se reporter à "Séquelles portant sur le système oculaire") ; </p><p>III. Nerf moteur oculaire commun (se reporter à "Nerf optique") ; </p><p>IV. Nerf pathétique (idem) ; </p><p>V. Nerf trijumeau. </p><p>Les séquelles résultant d'une atteinte du trijumeau peuvent être d'ordre sensitif ou d'ordre moteur. </p><p>- Séquelles sensitives. </p><p>Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables. </p><p>- Anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 </p><p>- Névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé 10 à 60 </p><p>- Séquelles motrices. </p><p>Une atteinte unilatérale n'entraîne qu'une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l'élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l'atteinte est bilatérale. </p><p>- Atteinte unilatérale 5 </p><p>- Atteinte bilatérale 20 à 30 </p><p>VI. Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir "Ophtalmologie", annexe de l'œil) ; </p><p>VII. Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle. </p><p>Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à "Séquelles portant sur le sens du goût"). </p><p>- Troubles moteurs. </p><p>Il s'agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu'une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle. </p><p>Le médecin chargé de l'évaluation justifiera son estimation d'après les difficultés de l'alimentation et de l'élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé. </p><p>- Paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30 </p><p>- Paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30 </p><p>- Paralysie bilatérale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques : 20 à 30 </p><p>- Contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20 </p><p>VIII. Nerf auditif (se reporter à "Séquelles portant sur le système auditif"). </p><p>IX. Nerf glosso-pharyngien : </p><p>Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions. L'incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l'élocution, voire à la respiration. </p><p>- Paralysie unilatérale (fausse route) : 10 </p><p>- Paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20 </p><p>X. Nerf pneumogastrique. </p><p>Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc : </p><p>- Des troubles de la fonction végétative ; </p><p>- Des troubles de la fonction motrice ; </p><p>- Des troubles de la fonction sensitive. </p><p>Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, O.R.L.). </p><p>XI. Nerf spinal. </p><p>L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible. </p><p>- Selon la gêne apportée dans l'activité du blessé, et le côté atteint 15 à 30 </p><p>(Une périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) peut faire partie du tableau). </p><p>XII. Nerf grand-hypoglosse. </p><p>Nerf moteur de la langue. Son atteinte unilatérale entraîne une atrophie de l'hémilangue, mais sans incapacité fonctionnelle importante. Si l'atteinte est bilatérale (cas tout à fait exceptionnel), l'incapacité sera évaluée en fonction de la dysarthrie et des troubles de l'alimentation (voir " Paralysie de la langue "). </p><p>Atteintes multiples des nerfs crâniens. En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués selon le degré des troubles fonctionnels globaux sans que la somme des taux puisse dépasser 100 %. </p><p>4.2.1.11 Séquelles psychonévrotiques </p><p>Il est nécessaire de recourir à un bilan neuropsychologique détaillé et à l'avis d'un neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans possibilité de focalisation, associées ou non à des troubles neurologiques précis. </p><p>En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100 </p><p>Syndromes psychiatriques. </p><p>L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle. Il ne faut qu'une enquête approfondie atteste l'intégrité mentale antérieure, et que le syndrome succède immédiatement à un traumatisme particulièrement important. Seul, un psychiatre peut estimer valablement le déficit psychique de la victime. </p><p>- Syndrome psychiatrique post-traumatique : 20 à 100. </p><p>Névroses post-traumatiques. </p><p>- Syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopatique, obsessionnel, caractérisé, s'accompagnant d'un retentissement plus ou moins important sur l'activité professionnelle de l'intéressé : 20 à 40 </p><p>(Ces cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies au chapitre suivant). </p><p id='LEGISCTA000006186270'>4.2.2 SEQUELLES PROVENANT DE L'ATTEINTE DIFFUSE DES HEMISPHÈRES OU DU TRONC CEREBRAL :</p><p>Elles peuvent être caractérisées par : </p><p>a. grande indifférence, passivité, absence de réactivité. Elles sont secondaires à un coma prolongé et avec réanimation respiratoire (le blessé ne fait pas sa toilette, ne peut pas prendre ses aliments lui-même, et ne peut pas toujours aller seul aux w.-c.) : 100 </p><p>b. Le sujet a un aspect normal. Il peut faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification éventuelle d'une tutelle judiciaire) : 40 à 80 </p><p>c. Certains cas, troubles amnésiques, parfois Korsakoff post-traumatique, avec baisse considérable de l'affectivité ; </p><p>parfois une euphorie paradoxale ou, au contraire, un état de dépression est constaté : 30 à 80 </p><p id='LEGISCTA000006186271'>4.2.3 SEQUELLES PROPRES A L'ATTEINTE MEDULLAIRE </p><p>Syndrome de Brown-Séquard : le déficit sera évalué en faisant la somme de l'atteinte motrice d'un côté et de l'atteinte sensitive de l'autre. </p><p>Syndromes autres que le syndrome de Brown-Séquard : les atteintes constatées peuvent être : </p><p>- Soit résiduelles et fixes ; </p><p>- Soit évolutives et progressives ; </p><p>- Soit exceptionnellement régressives. </p><p>Le pourcentage d'estimation doit être fixé en raison du degré d'impotence et de l'importance des éventuels troubles trophiques associés. </p><p>Syndromes atrophiques : </p><p>Au membre supérieur. </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Atteinte à prédominance proximale de la ceinture scapulaire et du bras, sans retentissement sur la fonction de la main</p></td><td width='113'><p align='center'>20 à 40</p></td><td width='113'><p align='center'>20 à 35</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Atteinte à prédominance distale intéressant la fonction de la main ou de l'avant-bras</p></td><td width='113'><p align='center'>30 à 70</p></td><td width='113'><p align='center'>30 à 60</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Atteinte complète avec impotence totale d'un membre supérieur</p></td><td width='113'><p align='center'>90</p></td><td width='113'><p align='center'>80</p></td></tr></tbody></table><p>Au membre inférieur. </p><p>- Atteinte à prédominance proximale de la ceinture pelvienne, sans retentissement sur la fonction du pied : </p><p>Non dominant : 40 à 60 </p><p>Atteinte à prédominance des muscles de la cuisses : </p><p>Non dominant : 20 à 40 </p><p>- Atteinte à prédominance distale intéressant la fonction du pied et de la jambe : </p><p>Non dominant : 25 à 50 </p><p>- Atteinte complète avec impotence absolue d'un membre inférieur : </p><p>Non dominant : 75 </p><p>En cas de bilatéralité des lésions, il y a lieu d'évaluer chaque membre séparément, puis d'additionner les taux (le taux de 100 % ne pouvant être en aucun cas dépassé). </p><p>Les taux attribués le sont en dehors de toute possibilité d'appareillage ou de correction chirurgicale : lorsque l'adaptation d'un appareil s'avère possible, le médecin tiendra compte de cette possibilité et le taux diminué en fonction des résultats que l'on sera en droit d'attendre de cet appareillage. Dans la meilleure hypothèse, la réduction ne pourra pas dépasser 15 % du taux prévu. </p><p>Troubles sensitifs : </p><p>Ils ne sont pratiquement jamais isolés et accompagnent les séquelles motrices qu'ils peuvent aggraver. </p><p>La perte de sensibilité entraîne la perte de précision et le contrôle de la force du geste. </p><p>L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés, on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré (voir " Syndrome spino-thalamique " au chapitre suivant). </p><p>Troubles sphinctériens et génitaux : </p><p>Rétention et incontinence d'urine (se reporter au système génito-urinaire). </p><p>Troubles de la défécation : si les troubles peuvent être corrigés par les thérapeutiques habituelles d'évacuation rectale, il n'y a pas lieu d'estimer d'incapacité partielle de travail. </p><p>- Rétention rebelle, entraînant des symptômes de coprostase : 10 </p><p>- Incontinence incomplète : 10 à 25 </p><p>- Complète : 70 </p><p>- Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 </p><p>Syndrome de la queue de cheval. </p><p>L'examen neurologique doit être spécialement attentif et minutieux. Le médecin non spécialiste aura avantage à prendre l'avis d'un neurologue. </p><p>1° Il existe une anesthésie en selle plus ou moins développée ; </p><p>2° L'atrophie musculaire est précoce et accentuée, les troubles sphinctériens et génitaux importants ; </p><p>3° Les réflexes achilléens sont abolis, les rotuliens parfois également ; </p><p>4° Les troubles moteurs manquent souvent : lorsqu'il existe une paraplégie, elle est de type radiculo-névritique, c'est-à-dire flasque et en général dissociée. </p><p>- Syndrome plus ou moins accentué, selon les troubles sphinctériens et génitaux : 30 à 50 </p><p>(A ce taux s'ajoute l'incapacité résultant des troubles parétiques éventuellement associés, sans que la somme puisse dépasser 100 %). </p><p>Séquelles d'hématomyélie : </p><p>La récupération motrice, après hématomyélie, est habituelle, mais elle n'est jamais complète. Subsistent en particulier des atrophies musculaires et des anesthésies suspendues de type syringomyélique. Le taux d'incapacité sera évalué en raison des atteintes motrices, sensitives et musculaires pouvant subsister, après éventuellement avis d'un spécialiste. </p><p id='LEGISCTA000006186272'>4.2.4 SEQUELLES PROVENANT INDIFFEREMMENT D'ATTEINTE CEREBRALE DU MEDULLAIRE. </p><p>Troubles moteurs : </p><p>Hémiplégie. </p><p>- Impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. : 100 </p><p>Conservation d'une activité réduite, avec marche possible, absence de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé, persistance d'une certaine autonomie : </p><p>- Côté dominant : 60 à 80 </p><p>- Côté non dominant : 50 à 70 </p><p>Monoplégie. </p><p>Atteinte isolée d'un membre inférieur. </p><p>- Marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30 </p><p>- Marche difficile, même en terrain plat : 40 </p><p>Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans l'aide de cannes-béquilles ou de béquilles. </p><p>Atteinte isolée d'un membre supérieur. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='378' vAlign='top'></td><td width='113'><p align='center'>DOMINANT</p></td><td width='113'><p align='center'>NON DOMINANT</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Préhension possible, mais avec gêne de la dextérité digitale</p></td><td width='113'><p align='center'>10 à 25</p></td><td width='113'><p align='center'>8 à 20</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Préhension possible, mais sans aucune dextérité digitale</p></td><td width='113'><p align='center'>25 à 50</p></td><td width='113'><p align='center'>20 à 45</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Mouvements du membre supérieur très difficiles</p></td><td width='113'><p align='center'>50 à 75</p></td><td width='113'><p align='center'>45 à 65</p></td></tr><tr><td width='378' vAlign='top'><p>Mouvements du membre supérieur impossibles</p></td><td width='113'><p align='center'>85</p></td><td width='113'><p align='center'>75</p></td></tr></tbody></table><p>Atteinte de plusieurs membres (diplégie, triplégie, tétraplégie). </p><p>(Les deux membres supérieurs ou les deux membres inférieurs, ou un membre supérieur et les deux membres inférieurs, etc). Il y a lieu d'estimer séparément chaque incapacité, et d'en faire la somme. S'il s'agit des deux membres exerçant la même fonction, il y a lieu de majorer cette somme de 10 %, en raison de la synergie. De toute façon, le taux global ne peut en aucun cas dépasser 100 %. </p><p>Troubles sensitifs : </p><p>a. Ils ne sont pratiquement jamais isolés, et accompagnent les séquelles motrices, qu'ils peuvent aggraver. L'anesthésie d'une main équivaut à une paralysie partielle. La perte de la sensibilité entraîne en effet la perte de la précision et le contrôle de la force du geste. </p><p>L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés : on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré. </p><p>b. Douleurs de type spino-thalamique : </p><p>- Douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60 </p><p>- Avec impotence totale d'un membre : 80 </p><p>4.2.5 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX PERIPHERIQUE </p><p>Huit paires de racines cervicales, douze dorsales, cinq lombaires, cinq sacrées et une coccygienne, soit trente et une en tout composent le système nerveux périphérique. </p><p>Son atteinte se manifeste par des troubles sensitifs, moteurs, réflexes et sympathiques, dont la distribution tomographique permet de localiser la lésion. </p><p>INNERVATION DES PRINCIPAUX MUSCLES (tête exclue) </p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='227'><p align='center'>MUSCLES</p></td><td width='113'><p align='center'>RACINES</p></td><td width='265'><p align='center'>NERFS</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Muscles de la nuque</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C1 à C4</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Plexus cervical</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Trapèze</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C1 à C4</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Spinal médullaire et plexus cervical</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Diaphragme</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C3 - C4</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Phrénique</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Rhomboïdes</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C4 - C5</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Grand dentelé</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5 - C7</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Pectoraux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5 à D1</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Sus-épineux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Plexus brachial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Sous-épineux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5 - C6</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Grand dorsal</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C6 à C8</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Deltoïde</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5 - C6</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Circonflexe</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Triceps brachial antérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C5 - C6</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Musculo-cutané</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Triceps brachial</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C7 - C8</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Long supinateur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C6</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Radiaux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C6 - C7</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Court supinateur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C5) C6 (C7)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Extenseur commun des doigts</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C6) C7 (C8)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Cubital postérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C6) C7 (C8)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Cubital antérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C7) C8</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Cubital</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Palmaires</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C6 - C7</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Rond pronateur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C6 - C7</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Fléchisseur commun superficiel</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C7) C8 (D1)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Fléchisseur commun profond</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C7 - C8 - D1</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian (chefs externes, cubital chefs internes)</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Long abducteur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C6) C7 (C8)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Long extenseur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C6) C7 (C8)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Court extenseur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(C6) C7 (C8)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Radial</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Long fléchisseur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C7 - C8</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Court abducteur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C7 - C8</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Opposant du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C7 - C8</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Médian</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Abducteur du pouce</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C8 - D1</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Cubital</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Interosseux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C8 - D1</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Cubital</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Muscles hypothénariens</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>C8 - D1</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Cubital</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Muscles abdominaux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>D5 à D12</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Psoasiliaque</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>D12 à L3</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Plexus lombaire</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Grand fessier</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L4 à S1</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Plexus sacré</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Moyen et petit fessiers</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L4 à S1</p></td><td width='265' vAlign='top'></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Quadriceps</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(L2) L3 - L4</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Crural</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Adducteurs</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L2 - L3 (L4)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Obturateur</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Muscles ischio-jambiers</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>(L5) S1 - S2</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Triceps sural</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>S1 (S2)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité interne</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Jambier postérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L5 (S1)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité interne</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Jambier antérieur</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L4 (L5)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité externe</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Péroniers latéraux</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L5 (S1)</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité externe</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Fléchisseurs des orteils</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>S1 - S2</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité interne</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Extenseur commun des orteils</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>L5</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Sciatique poplité externe</p></td></tr><tr><td width='227' vAlign='top'><p>Sphincters striés et muscles du périnée</p></td><td width='113' vAlign='top'><p align='center'>S2 à S4</p></td><td width='265' vAlign='top'><p>Honteux</p></td></tr></tbody></table><p>TABLEAU DES RÉFLEXES </p><p>Les localisations plus spécifiques sont portées en caractères gras </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td><p align='center'>RÉFLEXE</p><p align='center'>dénominateur</p></td><td><p align='center'>EXCITATION (TECHNIQUE)</p></td><td><p align='center'>RÉACTION</p><p align='center'>normale</p></td><td><p align='center'>LOCALISATION</p><p align='center'>d'après l'émergence rachidienne</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Massétérien</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion d'une spatule posée sur les dents inférieures, la bouche étant entr'ouverte.</p></td><td vAlign='top'><p>Elévation du maxillaire inférieur</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>Protubérance annulaire</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Bicipital</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion d'un tendon bicipital au-dessus du coude, l'avant-bras légèrement fléchi et en supination.</p></td><td vAlign='top'><p>Flexion de l'avant-bras</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>C5 - C6</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Supinateur ou styloradial</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination.</p></td><td vAlign='top'><p>Contraction du long supinateur</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>C5 - C6</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Cubito-pronateur</p></td><td vAlign='top'><p>- Percussion du pli du coude en dehors de l'épitrochlée.- Percussion du rond pronateur à l'avant-bras.</p></td><td vAlign='top'><p>Pronateur de la main et de l'avant-bras</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>C6 - C7</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Tricipital</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion du tendon tricipital, le coude légèrement fléchi.</p></td><td vAlign='top'><p>Extension du bras</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>C7</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Carpo-métacarpien</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion de la région dorsale carpo-métacarpienne.</p></td><td vAlign='top'><p>Flexion des doigts</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>C8 - D1</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Cutané-abdominal (supérieur et inférieur)</p></td><td vAlign='top'><p>Excitation de la peau et de l'abdomen.</p></td><td vAlign='top'><p>Rétraction de la région ombilicale (vers le haut ou le bas, ou même latéralement)</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>D7 - D8D9 - D10D11 - D12</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Médio-pubien</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion de la symphyse pubienne.</p></td><td vAlign='top'><p>Contraction des muscles abdominaux et des adducteurs</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>D8 - D12</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Crémastérien</p></td><td vAlign='top'><p>Frotter la face interne de la cuisse.</p></td><td vAlign='top'><p>Ascension du testicule ipsi-latéral</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>L1 - L2</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>R. des adducteurs</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion de la face interne du genou.</p></td><td vAlign='top'><p>Adduction de la cuisse</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>L1 - L3</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Rotulien</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion du quadriceps (sous ou sus-rotulien).</p></td><td vAlign='top'><p>Extension de la jambe</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>L2 - L4</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>R. du biceps crural péronéo-fémoral postérieur</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion du tendon bicipital sur le sunet en décubitus latéral.</p></td><td vAlign='top'><p>Flexion de la jambe</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>S1</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Achilléen et médio plantaire</p></td><td vAlign='top'><p>Percussion du tendon d'Achille sur le sujet agenouillé, le pied pendant.</p></td><td vAlign='top'><p>Extension du pied</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>S1 - S2</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Cutanéo-plantaire</p></td><td vAlign='top'><p>Frotter la plante du pied.</p></td><td vAlign='top'><p>Flexion des orteils</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>S1 - S2</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Anal</p></td><td vAlign='top'><p>Gratter la marge anale.</p></td><td vAlign='top'><p>Contraction du sphincter anal externe</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>S5</p></td></tr></tbody></table><p>Lésions traumatiques </p><p>Les taux d'incapacité indiqués s'appliquent à des paralysies totales et complètes. </p><p>En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement musculaire, le taux d'incapacité subit naturellement une diminution proportionnelle. </p><p>On estime généralement six degrés de force musculaire : </p><p>0 : aucune contraction n'est possible ; </p><p>1 : ébauche de contraction visible, mais n'entraînant aucun déplacement ; </p><p>2 : mouvement actif possible, après élimination de la pesanteur ; </p><p>3 : mouvement actif possible, contre la pesanteur ; </p><p>4 : mouvement actif possible contre la pesanteur et résistance ; </p><p>5 : force normale. </p><p>Les atteintes correspondant aux degrés 0, 1, 2 et 3 entraîneront l'application du taux entier. </p><p>Pour le degré 4, le taux sera diminué de 25 à 50 % de sa valeur. </p><p>Les troubles névritiques, douleurs, troubles trophiques, accompagnant éventuellement les troubles moteurs, aggravent plus ou moins l'impotence et légitiment une majoration du taux proposé. </p><p>En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs d'un même membre, il y a lieu d'additionner les taux, le taux global ne pouvant en aucun cas dépasser le taux fixé pour la paralysie de ce membre. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='491'><p align='center'></p></td><td width='57'><p align='center'>DROIT</p></td><td width='57'><p align='center'>GAUCHE</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie totale du membre supérieur (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>90</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>80</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Plexus brachial :</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>- Paralysie radiculaire supérieure, type Duchenne-Erb (deltoïde, sus-épineux, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur, et parfois sous-épineux, sous scapulaire, court supinateur et hémidiaphragme) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>55</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie radiculaire inférieure, type Déjerine-Klumpke (fléchisseurs des doigts et muscles de la main) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>65</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>55</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie isolée du nerf sous-scapulaire (grand dentelé, degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>10</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie du nerf circonflexe (deltoïde petit rond) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie du nerf musculo-cutané (biceps, brachial antérieur). La flexion de l'avant-bras sur le bras reste possible par l'action du long supinateur (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie du nerf médian :</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>a. Au bras : (rond-pronateur, fléchisseur commun superficiel, grand et petit palmaires, chefs externes du fléchisseur commun profond, long fléchisseur du pouce, carré pronateur, court abducteur et opposant du pouce, 2 premiers lombricaux) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>55</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>b. Au poignet (n'atteint que les muscles de la main énumérés ci-dessus) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie du nerf cubital :</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>a. Au bras (cubital antérieur, chefs internes du fléchisseurs commun profond, muscles hypothéraniens et interosseux, deux lombricaux internes, adducteurs du pouce et chef interne de son court fléchisseur) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>b. Au poignet (ou muscles de la main ci-dessus, griffe cubitale) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>Paralysie du nerf radial :</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>a. Au-dessus du coude (triceps brachial, anconé, long supinateur, premier et deuxième radial, court supinateur, extenseur commun et extenseur propre du pouce, index, auriculaire, cubital postérieur) (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>55</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td></tr><tr><td width='491' vAlign='top'><p>b. Au-dessous du coude, les mêmes muscles, sauf triceps et long supinateur (degré 0, 1, 2 et 3)</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td></tr></tbody></table><p><br/>Membre inférieur. </p><p>- Paralysie totale d'un membre inférieur (degré 0, 1, 2 et 3), flasque 75 </p><p>- Paralysie complète du nerf sciatique (demi-tendineux, demi membraneux, biceps fémoral, une partie du grand adducteur, auxquels se joignent les muscles innervés par le sciatique poplité externe et le sciatique poplité interne). Voir aussi " Membre inférieur ", séquelles vasculaires et nerveuses (degré 0, 1, 2 et 3) 60 </p><p>- Paralysie du nerf sciatique poplité externe (jambier antérieur, extenseur propre du gos orteil, extenseur commun, long et court péroniers latéraux, pédieux) (degré 0, 1, 2 et 3) 30 </p><p>- Paralysie du nerf sciatique poplité interne (poplité, jumeaux, soléaire, plantaire grêle, jambier postérieur, fléchisseur commun, long fléchisseur du premier orteil, tous les muscles plantaires) (degré 0, 1, 2 et 3) 30 </p><p>- Paralysie du nerf crural (quadriceps) (degré 0, 1, 2 et 3) 40 </p><p>- Paralysie du nerf obturateur (pectiné, obturateur externe, adducteur) (degré 0, 1, 2 et 3) 15 </p><p>Névrites périphériques. </p><p>- Névrites avec algies (voir en tête du sous-chapitre) </p><p>Lorsqu'elles sont persistantes, suivant leur siège et leur gravité 10 à 20 </p><p>Pour les névralgies sciatiques (voir "Membre inférieur"). </p><p>4.2.6 SEQUELLES PORTANT SUR LE SYSTÈME NERVEUX VEGETATIF ET SYNDROMES ALGODYSTROPHIQUES. </p><p>Ces séquelles traumatiques prennent la forme d'algodystrophies dont la pathologie demeure encore actuellement mal élucidée. Elles peuvent siéger au membre inférieur comme au membre supérieur, où elles sont plus connues sous le nom de "syndrome épaule main". </p><p>Les algodystrophies se manifestent : </p><p>1° Par des douleurs diffuses, plus ou moins prononcées, à prédominance distale ; </p><p>2° Par des troubles trophiques : cyanose, hypersudation de la main ou du pied, peau fine avec sclérose du tissu cellulaire sous-cutané. Doigts ou orteils prennent un aspect effilé. Des rétractions tendineuses et aponévrotiques tendent à les fléchir ; on peut parfois percevoir des indurations de la paume ou de la plante. Les muscles de la main, du pied s'atrophient progressivement. Les radiographies montrent une transparence anormale des os, avec de multiples petites géodes. Il peut exister des oedèmes de la main, des indurations ou des ulcérations surtout au pied ; </p><p>3° Par des troubles articulaires, avec blocage plus ou moins prononcé des articulations, principalement de l'épaule au membre supérieur et de la cheville au membre inférieur. </p><p>Algodystrophie du membre supérieur. </p><p>- Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques et de l'atteinte articulaire : forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20 </p><p>- Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans troubles neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50 </p><p>- Forme avec troubles neurologiques (voir le chapitre correspondant). </p><p>Algodystrophie du membre inférieur. </p><p>- Selon l'intensité des douleurs, des troubles trophiques, et de la gêne à la marche 10 à 30 </p><p>- Forme mineure sans troubles trophiques importants, sans troubles neurologiques et sans impotence 10 à 20 </p><p>- Forme sévère, avec impotence et troubles trophiques, sans trouble neurologiques objectifs, selon l'importance 30 à 50 </p><p>- Forme avec troubles neurologiques (voir chapitre correspondant). </p>

LEGIARTI000006746141

IG-20231124

LEGIARTI000028675245

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (6)

Code de la sécurité sociale

5 - OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE 5.1 NEZ 5.1.1 STENOSE NASALE. Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels. Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, entraînant une perturbation de la perméabilité, même intermittente. Sténose unilatérale. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2 - Formation de croûtes, rhino-pharyngite 4 - Sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10 Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique 4 - Diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite, etc. 8 - Sténose serrée avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance 15 à 20 - Troubles fonctionnels entraînant une perturbation bilatérale intermittente de la perméabilité nasale 4 à 6 5.1.2 PERFORATION DE LA CLOISON NASALE. En général, elle n'entraîne pas d'incapacité. Cependant des phénomènes irritatifs peuvent se manifester autour de la perforation. - Accompagnée de phénomènes irritatifs 3 5.1.3 RHINITES CROUTEUSES. (après perte de substance endo-nasale étendue). - Unilatérale 4 - Bilatérale 8 5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS. Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l'épreuve des flacons, existent des épreuves d'olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l'E.E.G.. En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.). - Anosmie et troubles divers de l'olfaction 5 à 8 5.1.5 TROUBLES ESTHETIQUES PAR MUTILATION OU DEFORMATION NASALE. Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs, etc.). - Déformation de la pyramide nasale, post-traumatique, selon gêne à la respiration, défiguration 5 à 30 5.2 SINUS. Le rattachement d'une sinusite à un traumastisme ne doit être accepté qu'avec circonspection. On ne peut de toute façon admettre la relation entre la sinusite chronique et le traumatisme, que si celui-ci a entraîné une fracture du sinus considéré, ou un hématome intra-sinusien. 5.2.1 SINUSITE MAXILLAIRE CHRONIQUE. - Unilatérale 5 à 8 - Bilatérale 10 à 13 5.2.2 SINUSITES FRONTO-ETHMOÏDALES OU SPHENOÏDALES. - Sinusite unilatérale 15 à 20 - Sinusite bilatérale 25 à 30 5.2.3 CRANIO-HYDRORRHEE (voir "Neurologie"). Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci. La cranio-hydrorrhée devra être vérifiée par des examens complémentaires probants, pour préciser la nature de l'écoulement. Il faut en effet se méfier de confondre une cranio-hydrorrhée avec un écoulement d'origine allergique. L'apparition peut en être tardive. - Cranio-hydrorrhée non compliquée 30 - Cranio-hydrorrhée compliquée de méningite à répétition 60 5.3 PHARYNX. Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des lésions du voile (voir " Lésions maxillo-faciales " et " Stomatologie "), ou des rétrécissements cicatriciels (voir " Sténoses nasales "). L'oropharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition. Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche oesophagienne, qui peuvent les compliquer. Il importe de tenir compte de la gêne à la déglutition, dans l'évaluation globale. - Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35 5.4 LARYNX. Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. Elles sont d'ailleurs extrêmement rares. Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement, jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, extrêmement sténosant. Il faut rappeler que les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer. La profession peut jouer un rôle prédominant et justifier une majoration parfois importante des taux. Les troubles d'origine laryngée sont de deux sortes : - Vocaux : dysphonie, aphonie, - Et respiratoires : dyspnée. 5.4.1 TROUBLES VOCAUX. - Dysphonie seule 5 à 8 - Aphonie sans dyspnée 30 5.4.2 TROUBLES RESPIRATOIRES. Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire "). - Trachéotomie sans port d'une canule 50 - Trachéotomie avec port d'une canule 80 5.5 OREILLES. Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe. Bien entendu, il arrive fréquemment que diverses séquelles se conjuguent. Dans ce cas, l'incapacité sera calculée en appliquant la règle des infirmités multiples résultant d'un même accident rappelée dans le chapitre préliminaire, sauf cas nommément cités ci-dessous. 5.5.1 VERTIGES ET TROUBLES DE L'EQUILIBRE. Le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales. L'interrogatoire est primordial. On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés. Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste. Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position de Rose). Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire. Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc. Le degré de gravité des vertiges sera estimé essentiellement en fonction des signes objectifs spontanés ou provoqués. Il y aura lieu de faire une corrélation entre l'atteinte labyrinthique et une atteinte cochléaire, avec surdité de perception vérifiée à l'audiogramme. - Vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5 - Vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané ou de position, ou asymétrie dans les réponses. Nécessité de certaines restrictions dans l'activité professionnelle et dans la vie privée 10 à 15 - Vertiges vestibulaires au cours des épreuves avec inexcitabilité unilatérale 20 - Vertiges avec inexcitabilité bilatérale 25 La surdité sera calculée à part. Remarque relative à certaines professions. Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport. Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années. 5.5.2 SURDITE. L'I.P.P. est fonction de la perception de la voix de conversation. Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse. Il faut être attentif à la fréquence de la simulation et l'exagération des troubles de l'audition. Leur dépistage n'est pas toujours aisé. On sera donc parfois amené à répéter les épreuves dites " de sincérité ". L'acoumétrie phonique. Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local. La voix chuchotée, en particulier, n'a qu'une valeur d'estimation très limitée, car elle n'a aucune caractéristique laryngée. Elle modifie les caractères physiques des phénomènes qui la composent, surtout à l'égard de leur fréquence. C'est pourquoi, il convient de fonder l'estimation de la perte de capacité sur l'audiométrie. L'audiométrie doit comprendre l'audiogramme tonal, en conduction aérienne (qui apprécie la valeur globale de l'audition), et en conduction osseuse (qui permet d'explorer la réserve cochléaire) et l'audiogramme vocal. Le déficit moyen en audiométrie tonale sera calculé sur les 4 fréquences de conversation : 500, 1.000, 2.000, 4.000 hertz : en augmentant la valeur sur 1.000 hertz, un peu moins sur 2.000, par rapport à la fréquence 500 et en donnant la valeur inférieure à la fréquence 4.000. La formule de calcul de la moyenne est la suivante : DT égal (2 d (500 Hz) plus 4 d (1.000 Hz) plus 3 d (2.000 Hz) plus 1 d (4.000 Hz)) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul devra être fait d'après l'audiométrie tonale en conduction osseuse. La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe normale étant décalée de moins de 10 dB sur le graphique). Perte auditive vocale égale à d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3 Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération. Rappelons que pour certains travailleurs étrangers, l'audiométrie vocale doit être précédée d'une vérification de la bonne compréhension de la langue française. 5.5.3 ACOUPHÈNES. En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important. Souvent, ils échappent à tous contrôles objectifs : ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique. Il sera tenu compte, pour l'estimation du taux d'incapacité, de leur durée, de leur intensité, de leur retentissement sur le sommeil, voire sur l'état général, moral et psychique. - Acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive 2 à 5 Ce taux s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité (en cas de troubles psychiques, se reporter au chapitre " Crâne et système nerveux "). 5.5.4 OREILLE MOYENNE. - Perforation du tympan, post-traumatique, sans suppuration 3 à 5 - Otorrhée chronique : - Tubaire unilatérale 3 à 5 - Tubaire bilatérale 5 à 8 - Suppurée chronique unilatérale 5 à 10 - Suppurée chronique bilatérale 5 à 15 Ces taux s'ajoutent au taux résultant de la perte auditive éventuellement associée. Oreille la plus sourde Voix haute non per çue 5 4 2 1 0,25 con tact Distance de perception en mètres Oreille normale ou la moins sourde Voix chuchotée non per çue 0,80 0,50 0,25 contact Distance de perception en mètres 0,10 Perte auditive en décibels 0 à 25 25 à 35 35 à 45 45 à 55 55 à 65 65 à 80 80 à 90 0 à 25 0 3 5 8 12 15 20 25 à 35 3 8 12 15 20 25 30 5 35 à 45 5 12 18 24 30 35 40 4 0,80 45 à 55 8 15 24 35 40 45 50 2 0,50 55 à 65 12 20 30 40 50 60 60 0,25 0,25 65 à 80 15 25 35 45 60 70 70 contact non perçue contact non perçue 80 à 90 20 30 40 50 60 70 70 5.5.5 OREILLE EXTERNE. Les séquelles portant sur l'oreille externe peuvent affecter le pavillon ou le conduit auditif. - Déformation, cicatrice ou amputation du pavillon, suivant l'importance de la mutilation 2 à 10 Dans certains cas particuliers, notamment en ce qui concerne les sujets en relation avec le public, la mutilation pourra être appréciée à un taux supérieur, compte tenu de la profession. - Sténose du conduit auditif externe favorisant la rétention dans le fond du conduit, ou entraînant son obstruction fréquente, sans surdité. - Unilatérale 2 à 3 - Bilatérale 3 à 6 - Sténose très serrée entraînant une surdité : il y a lieu de calculer la perte auditive, compte tenu des possibilités d'audioprothèse.

Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGIARTI000028675265

LEGIARTI000006746162

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p>5 - OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE </p><p>5.1 NEZ </p><p id='LEGISCTA000006186275'>5.1.1 STENOSE NASALE.</p><p>Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels.</p><p>Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, entraînant une perturbation de la perméabilité, même intermittente.</p><p>Sténose unilatérale. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2</p><p>- Formation de croûtes, rhino-pharyngite 4</p><p>- Sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10</p><p>Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique 4</p><p>- Diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite, etc. 8</p><p>- Sténose serrée avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance 15 à 20</p><p>- Troubles fonctionnels entraînant une perturbation bilatérale intermittente de la perméabilité nasale 4 à 6</p><p>5.1.2 PERFORATION DE LA CLOISON NASALE. </p><p>En général, elle n'entraîne pas d'incapacité. Cependant des phénomènes irritatifs peuvent se manifester autour de la perforation. </p><p>- Accompagnée de phénomènes irritatifs 3 </p><p>5.1.3 RHINITES CROUTEUSES. (après perte de substance endo-nasale étendue). </p><p>- Unilatérale 4 </p><p>- Bilatérale 8 </p><p id='LEGISCTA000006186278'>5.1.4 TROUBLES OLFACTIFS. </p><p>Ils font suite à une fracture du frontal ou de l'ethmoïde, à des traumatismes crâniens ou faciaux. Ils sont difficiles à évaluer ; à côté de l'épreuve des flacons, existent des épreuves d'olfactométrie, entre autres une méthode basée sur l'E.E.G.. </p><p>En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.). </p><p>- Anosmie et troubles divers de l'olfaction 5 à 8 </p><p id='LEGISCTA000006186279'>5.1.5 TROUBLES ESTHETIQUES PAR MUTILATION OU DEFORMATION NASALE. </p><p>Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs, etc.). </p><p>- Déformation de la pyramide nasale, post-traumatique, selon gêne à la respiration, défiguration 5 à 30 </p><p id='LEGISCTA000006156442'>5.2 SINUS. </p><p>Le rattachement d'une sinusite à un traumastisme ne doit être accepté qu'avec circonspection. On ne peut de toute façon admettre la relation entre la sinusite chronique et le traumatisme, que si celui-ci a entraîné une fracture du sinus considéré, ou un hématome intra-sinusien. </p><p>5.2.1 SINUSITE MAXILLAIRE CHRONIQUE. </p><p>- Unilatérale 5 à 8 </p><p>- Bilatérale 10 à 13 </p><p>5.2.2 SINUSITES FRONTO-ETHMOÏDALES OU SPHENOÏDALES. </p><p>- Sinusite unilatérale 15 à 20 </p><p>- Sinusite bilatérale 25 à 30 </p><p id='LEGISCTA000006186282'>5.2.3 CRANIO-HYDRORRHEE (voir "Neurologie"). </p><p>Il s'agit d'un cas de gravité considérable, surtout en cas de fracture sphénoïdale ou du rocher ; en cas de complications, la victime doit être prise en rechute durant l'évolution de celle-ci. </p><p>La cranio-hydrorrhée devra être vérifiée par des examens complémentaires probants, pour préciser la nature de l'écoulement. Il faut en effet se méfier de confondre une cranio-hydrorrhée avec un écoulement d'origine allergique. L'apparition peut en être tardive. </p><p>- Cranio-hydrorrhée non compliquée 30 </p><p>- Cranio-hydrorrhée compliquée de méningite à répétition 60 </p><p>5.3 PHARYNX. </p><p>Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des lésions du voile (voir " Lésions maxillo-faciales " et " Stomatologie "), ou des rétrécissements cicatriciels (voir " Sténoses nasales "). </p><p>L'oropharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition. </p><p>Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche oesophagienne, qui peuvent les compliquer. Il importe de tenir compte de la gêne à la déglutition, dans l'évaluation globale. </p><p>- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35 </p><p>5.4 LARYNX. </p><p>Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. Elles sont d'ailleurs extrêmement rares. </p><p>Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement, jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, extrêmement sténosant. Il faut rappeler que les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer. La profession peut jouer un rôle prédominant et justifier une majoration parfois importante des taux. </p><p>Les troubles d'origine laryngée sont de deux sortes : </p><p>- Vocaux : dysphonie, aphonie, </p><p>- Et respiratoires : dyspnée. </p><p>5.4.1 TROUBLES VOCAUX. </p><p>- Dysphonie seule 5 à 8 </p><p>- Aphonie sans dyspnée 30 </p><p id='LEGISCTA000006186284'>5.4.2 TROUBLES RESPIRATOIRES. </p><p>Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : " Appareil respiratoire "). </p><p>- Trachéotomie sans port d'une canule 50 </p><p>- Trachéotomie avec port d'une canule 80 </p><p>5.5 OREILLES. </p><p>Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe. </p><p>Bien entendu, il arrive fréquemment que diverses séquelles se conjuguent. Dans ce cas, l'incapacité sera calculée en appliquant la règle des infirmités multiples résultant d'un même accident rappelée dans le chapitre préliminaire, sauf cas nommément cités ci-dessous. </p><p>5.5.1 VERTIGES ET TROUBLES DE L'EQUILIBRE.</p><p>Le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales. </p><p>L'interrogatoire est primordial. On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés. Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste. </p><p>Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position de Rose). </p><p>Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire. </p><p>Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc. </p><p>Le degré de gravité des vertiges sera estimé essentiellement en fonction des signes objectifs spontanés ou provoqués. </p><p>Il y aura lieu de faire une corrélation entre l'atteinte labyrinthique et une atteinte cochléaire, avec surdité de perception vérifiée à l'audiogramme. </p><p>- Vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5 </p><p>- Vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané ou de position, ou asymétrie dans les réponses. Nécessité de certaines restrictions dans l'activité professionnelle et dans la vie privée 10 à 15 </p><p>- Vertiges vestibulaires au cours des épreuves avec inexcitabilité unilatérale 20 </p><p>- Vertiges avec inexcitabilité bilatérale 25 </p><p>La surdité sera calculée à part. </p><p>Remarque relative à certaines professions. Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport. </p><p>Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années. </p><p id='LEGISCTA000006186286'>5.5.2 SURDITE.</p><p>L'I.P.P. est fonction de la perception de la voix de conversation. Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse. </p><p>Il faut être attentif à la fréquence de la simulation et l'exagération des troubles de l'audition. Leur dépistage n'est pas toujours aisé. On sera donc parfois amené à répéter les épreuves dites " de sincérité ". </p><p>L'acoumétrie phonique. Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local. La voix chuchotée, en particulier, n'a qu'une valeur d'estimation très limitée, car elle n'a aucune caractéristique laryngée. Elle modifie les caractères physiques des phénomènes qui la composent, surtout à l'égard de leur fréquence. C'est pourquoi, il convient de fonder l'estimation de la perte de capacité sur l'audiométrie. </p><p>L'audiométrie doit comprendre l'audiogramme tonal, en conduction aérienne (qui apprécie la valeur globale de l'audition), et en conduction osseuse (qui permet d'explorer la réserve cochléaire) et l'audiogramme vocal. </p><p>Le déficit moyen en audiométrie tonale sera calculé sur les 4 fréquences de conversation : 500, 1.000, 2.000, 4.000 hertz : en augmentant la valeur sur 1.000 hertz, un peu moins sur 2.000, par rapport à la fréquence 500 et en donnant la valeur inférieure à la fréquence 4.000. </p><p>La formule de calcul de la moyenne est la suivante : </p><p>DT égal (2 d (500 Hz) plus 4 d (1.000 Hz) plus 3 d (2.000 Hz) plus 1 d (4.000 Hz)) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul devra être fait d'après l'audiométrie tonale en conduction osseuse. </p><p>La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe normale étant décalée de moins de 10 dB sur le graphique). </p><p>Perte auditive vocale égale à </p><p>d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3 </p><p>Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération. </p><p>Rappelons que pour certains travailleurs étrangers, l'audiométrie vocale doit être précédée d'une vérification de la bonne compréhension de la langue française. </p><p>5.5.3 ACOUPHÈNES. </p><p>En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important. Souvent, ils échappent à tous contrôles objectifs : ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique. </p><p>Il sera tenu compte, pour l'estimation du taux d'incapacité, de leur durée, de leur intensité, de leur retentissement sur le sommeil, voire sur l'état général, moral et psychique. </p><p>- Acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive 2 à 5 </p><p>Ce taux s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité (en cas de troubles psychiques, se reporter au chapitre " Crâne et système nerveux "). </p><p>5.5.4 OREILLE MOYENNE. </p><p>- Perforation du tympan, post-traumatique, sans suppuration 3 à 5 </p><p>- Otorrhée chronique : </p><p>- Tubaire unilatérale 3 à 5 </p><p>- Tubaire bilatérale 5 à 8 </p><p>- Suppurée chronique unilatérale 5 à 10 </p><p>- Suppurée chronique bilatérale 5 à 15 </p><p>Ces taux s'ajoutent au taux résultant de la perte auditive éventuellement associée. </p><p></p><p align='center'>Oreille la plus sourde</p><p></p><table border='1' cellSpacing='0' width='680' cellPadding='0'><tbody><tr><td colSpan='10' width='642' vAlign='top'><p>Voix haute</p></td><td rowSpan='2' width='38' vAlign='top'><p align='center'>non<br/>per<br/>çue</p></td></tr><tr><td colSpan='4' width='402' vAlign='top'><p></p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>4</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>2</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>1</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>0,25</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>con<br/>tact</p></td></tr><tr><td colSpan='11' width='680' vAlign='top'><p>Distance de perception en mètres</p></td></tr><tr><td rowSpan='4' colSpan='2' width='268'><p>Oreille normale<br/>ou la moins sourde</p></td><td colSpan='7' width='336' vAlign='top'><p>Voix chuchotée</p></td><td rowSpan='2' width='38' vAlign='top'><p align='center'>non<br/>per<br/>çue</p></td><td rowSpan='3' width='38' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td colSpan='2' width='134' vAlign='top'><p></p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>0,80</p></td><td colSpan='2' width='80' vAlign='top'><p align='center'>0,50</p></td><td colSpan='2' width='84' vAlign='top'><p align='center'>0,25<br/>contact</p></td></tr><tr><td colSpan='4' width='210' vAlign='top'><p>Distance de perception en mètres</p></td><td colSpan='2' width='88' vAlign='top'><p align='center'>0,10</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'></p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'></p></td></tr><tr><td width='76' vAlign='top'><p></p></td><td width='57' vAlign='top'><p>Perte<br/>auditive<br/>en<br/>décibels</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>0<br/>à<br/>25</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>25<br/>à<br/>35</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>35<br/>à<br/>45</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>45<br/>à<br/>55</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>55<br/>à<br/>65</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>65<br/>à<br/>80</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>80<br/>à<br/>90</p></td></tr><tr><td rowSpan='7' width='191' vAlign='top'><p></p></td><td width='77' vAlign='top'><p></p></td><td width='76' vAlign='top'><p></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>0 à 25</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>0</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>3</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>8</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>12</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p></p></td><td width='76' vAlign='top'><p></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>25 à 35</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>3</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>8</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>12</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td width='76' vAlign='top'><p></p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>35 à 45</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>5</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>12</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>18</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>24</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p align='center'>4</p></td><td width='76' vAlign='top'><p align='center'>0,80</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>45 à 55</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>8</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>24</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>50</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p align='center'>2</p></td><td width='76' vAlign='top'><p align='center'>0,50</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>55 à 65</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>12</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>50</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>60</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>60</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p align='center'>0,25</p></td><td width='76' vAlign='top'><p align='center'>0,25</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>65 à 80</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>15</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>25</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>35</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>45</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>60</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>70</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>70</p></td></tr><tr><td width='77' vAlign='top'><p align='center'>contact<br/>non perçue</p></td><td width='76' vAlign='top'><p align='center'>contact<br/>non perçue</p></td><td width='57' vAlign='top'><p align='center'>80 à 90</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>20</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>30</p></td><td width='42' vAlign='top'><p align='center'>40</p></td><td width='46' vAlign='top'><p align='center'>50</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>60</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>70</p></td><td width='38' vAlign='top'><p align='center'>70</p></td></tr></tbody></table><p></p><p>5.5.5 OREILLE EXTERNE. </p><p>Les séquelles portant sur l'oreille externe peuvent affecter le pavillon ou le conduit auditif. </p><p>- Déformation, cicatrice ou amputation du pavillon, suivant l'importance de la mutilation 2 à 10 </p><p>Dans certains cas particuliers, notamment en ce qui concerne les sujets en relation avec le public, la mutilation pourra être appréciée à un taux supérieur, compte tenu de la profession. </p><p>- Sténose du conduit auditif externe favorisant la rétention dans le fond du conduit, ou entraînant son obstruction fréquente, sans surdité. </p><p>- Unilatérale 2 à 3 </p><p>- Bilatérale 3 à 6 </p><p>- Sténose très serrée entraînant une surdité : il y a lieu de calculer la perte auditive, compte tenu des possibilités d'audioprothèse. </p>

LEGIARTI000006746162

IG-20231124

LEGIARTI000028675265

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (7)

Code de la sécurité sociale

6 OPHTALMOLOGIE 6.1 - ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE Il y a lieu de tenir compte : - Des troubles de la vision centrale de loin ou de près (vision de précision) ; - Des troubles de la vision périphérique (vision de sécurité) ; - Des troubles de la vision binoculaire ; - Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux ; - Et des nécessités de la profession exercée. 6.1.1 - CÉCITÉ Cécité complète. Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière. Quasi-cécité. Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu. Cécité professionnelle. Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles. Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu. - Cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100 - Quasi-cécité 100 - Cécité professionnelle 100 6.1.2 - SCOTOME CENTRAL BILATÉRAL Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90. 6.1.3 - PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN OEIL (l'autre étant normal) Est perdu, l'oeil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.). - Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30 - Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33 - Sans prothèse possible 40 Taux auquel s'ajoute éventuellement un taux pour défiguration importante (voir "Téguments"). 6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL - Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18 - Avec perte du champ visuel périphérique 30 6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud. Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle. 6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL a) Lacune unilatérale du champ visuel. - Déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15 - Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) : A 30° : - Un seul œil 3 à 5 - Les deux yeux 5 à 20 Moins de 10° : - Un seul œil 10 à 15 - Les deux yeux 70 à 80 b) Scotomes centraux (voir supra). Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision - Un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20 - Les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90 c) Hémianopsie. Hémianopsie avec conservation de la vision centrale : - Homonyme droite ou gauche 30 à 35 - Hétéronyme binasale 15 à 20 - Hétéronyme bitemporale 40 à 80 - Horizontale supérieure 10 à 15 - Horizontale inférieure 30 à 50 Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de : [cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques : quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme : - D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15 - D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30 Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %). 6.1.7 - VISION BINOCULAIRE Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5 TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique. La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité. Degré de vision 9/10 8/10 7/10 6/10 5/10 4/10 3/10 2/10 1/10 1/20 et moins de 1/20 Énucléation 9/10 0 0 0 1 2 4 8 15 19 30 33 8/10 0 0 1 2 4 5 12 17 21 30 33 7/10 0 1 3 4 6 7 14 19 22 32 35 6/10 1 2 4 6 8 9 18 21 24 35 40 5/10 2 4 6 8 10 11 20 23 26 40 45 4/10 4 5 7 9 11 13 22 25 30 45 50 3/10 8 12 14 18 20 22 25 35 45 55 60 2/10 15 17 19 21 23 25 35 50 60 75 80 1/10 19 21 22 24 26 30 45 60 80 90 95 1/20 et - de 1/20 30 30 32 35 40 45 55 75 90 100 100 Enucléation 33 33 35 40 45 50 60 80 95 100 100 Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %. 6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX Ces troubles, dont l'origine traumatique isolée est très rare, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'incapacité due à ces lésions. 6.1.9 - CAS PARTICULIERS 6.1.9.1 - Tales de cornée L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra). 6.1.9.2 - Tale centrale La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près). En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %. Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10 - Bilatérale 20 - Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels : - Unilatérale 5 - Bilatérale 10 6.1.10 - CATARACTES 6.1.10.1 - Unilatérales Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision. Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %. Exemple : V.O.D. sain : 10/10 V.O.G. opéré : 5/10 plus d égal 10 plus 2 égal 12 Ou encore : V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19 10/10 égal 29 % à ramener à 20 %" Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation. Exemple : œil opéré : 10/10 plus 10 d œil non opéré : 1/10 égal 10 plus 19 égal 20. 6.1.10.2 - Bilatérales (opérées ou résorbées) L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %. Exemple : O.D. aphake - 7/10 O.G. aphake - 7/10 20 plus 3 égal 23 % O.D. aphake - 3/10 O.G. aphake - 5/10 20 plus 20 égal 40 % O.D. aphake - 1/10 O.G. aphake - 1/10 20 plus 80 égal 100 % 6.1.11 - CAS DIVERS Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision. L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures"). Les éléments d'appréciation utiles seront : - Pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial. - Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives. - Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille. - Pour les hémorragies intraoculaires : lésions vasculaires artérielles, veineuses, capillaires, altérations sanguines. 6.2 - ANNEXES DE L'OEIL 6.2.1 - ORBITE - Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie"). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale. - Nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20 - altérations vasculaires : (anévrisme, etc.) ; indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial). 6.2.2 - PAUPIÈRES - Déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10 - Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte : - Un œil 5 à 15 - Les deux yeux 20 à 40 - Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil. - Voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10 - Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15 6.2.3 - SQUELETTE ORBITAIRE - Déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15

Annexe I à l'art. R434-32 (7)

LEGIARTI000028675462

LEGIARTI000019323362

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p>6 OPHTALMOLOGIE</p><p>6.1 - ALTÉRATION DE LA FONCTION VISUELLE</p>Il y a lieu de tenir compte :<br/>- Des troubles de la vision centrale de loin ou de près (vision de précision) ;<br/>- Des troubles de la vision périphérique (vision de sécurité) ;<br/>- Des troubles de la vision binoculaire ;<br/>- Des troubles du sens chromatique et du sens lumineux ;<br/>- Et des nécessités de la profession exercée. <p>6.1.1 - CÉCITÉ</p><p>Cécité complète. </p><p>Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière. </p><p>Quasi-cécité. </p><p>Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu. </p><p>Cécité professionnelle. </p><p>Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles. </p><p>Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu. </p><p>- Cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100 </p><p>- Quasi-cécité 100 </p>- Cécité professionnelle 100 <p>6.1.2 - SCOTOME CENTRAL BILATÉRAL</p><p>Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90.</p><p>6.1.3 - PERTE COMPLÈTE DE LA VISION D'UN OEIL (l'autre étant normal)</p><p>Est perdu, l'oeil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.). </p><p>- Perte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30 </p><p>- Ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33 </p><p>- Sans prothèse possible 40 </p>Taux auquel s'ajoute éventuellement un taux pour défiguration importante (voir "Téguments"). <p>6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL<br/></p><p>- Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18 </p><p>- Avec perte du champ visuel périphérique 30</p><p>6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX</p><p>Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud. </p><p>Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle.</p><p>6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL</p><p>a) Lacune unilatérale du champ visuel. </p><p>- Déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15 </p><p>- Rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) : </p><p>A 30° : </p><p>- Un seul œil 3 à 5 </p><p>- Les deux yeux 5 à 20 </p><p>Moins de 10° : </p><p>- Un seul œil 10 à 15 </p><p>- Les deux yeux 70 à 80 </p><p>b) Scotomes centraux (voir supra). </p><p>Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision </p><p>- Un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20 </p><p>- Les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90 </p><p>c) Hémianopsie. </p><p>Hémianopsie avec conservation de la vision centrale : </p><p>- Homonyme droite ou gauche 30 à 35 </p><p>- Hétéronyme binasale 15 à 20 </p><p>- Hétéronyme bitemporale 40 à 80 </p><p>- Horizontale supérieure 10 à 15 </p><p>- Horizontale inférieure 30 à 50 </p><p>Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de : </p><p>[cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques : </p><p>quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme : </p><p>- D'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15 </p><p>- D'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30 </p><p>Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %). </p><p>6.1.7 - VISION BINOCULAIRE</p><p>Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5 </p><p>TABLEAU GÉNÉRAL D'ÉVALUATION </p><p>Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique. </p><p>La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité. </p><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td><p align='center'>Degré de vision</p></td><td><p align='center'>9/10</p></td><td><p align='center'>8/10</p></td><td><p align='center'>7/10</p></td><td><p align='center'>6/10</p></td><td><p align='center'>5/10</p></td><td><p align='center'>4/10</p></td><td><p align='center'>3/10</p></td><td><p align='center'>2/10</p></td><td><p align='center'>1/10</p></td><td><p align='center'>1/20 et moins</p><p align='center'>de 1/20</p></td><td><p align='center'>Énucléation</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>9/10</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>1</p></td><td><p align='center'>2</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>8</p></td><td><p align='center'>15</p></td><td><p align='center'>19</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>33</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>8/10</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>1</p></td><td><p align='center'>2</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>5</p></td><td><p align='center'>12</p></td><td><p align='center'>17</p></td><td><p align='center'>21</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>33</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>7/10</p></td><td><p align='center'>0</p></td><td><p align='center'>1</p></td><td><p align='center'>3</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>6</p></td><td><p align='center'>7</p></td><td><p align='center'>14</p></td><td><p align='center'>19</p></td><td><p align='center'>22</p></td><td><p align='center'>32</p></td><td><p align='center'>35</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>6/10</p></td><td><p align='center'>1</p></td><td><p align='center'>2</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>6</p></td><td><p align='center'>8</p></td><td><p align='center'>9</p></td><td><p align='center'>18</p></td><td><p align='center'>21</p></td><td><p align='center'>24</p></td><td><p align='center'>35</p></td><td><p align='center'>40</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>5/10</p></td><td><p align='center'>2</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>6</p></td><td><p align='center'>8</p></td><td><p align='center'>10</p></td><td><p align='center'>11</p></td><td><p align='center'>20</p></td><td><p align='center'>23</p></td><td><p align='center'>26</p></td><td><p align='center'>40</p></td><td><p align='center'>45</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>4/10</p></td><td><p align='center'>4</p></td><td><p align='center'>5</p></td><td><p align='center'>7</p></td><td><p align='center'>9</p></td><td><p align='center'>11</p></td><td><p align='center'>13</p></td><td><p align='center'>22</p></td><td><p align='center'>25</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>45</p></td><td><p align='center'>50</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>3/10</p></td><td><p align='center'>8</p></td><td><p align='center'>12</p></td><td><p align='center'>14</p></td><td><p align='center'>18</p></td><td><p align='center'>20</p></td><td><p align='center'>22</p></td><td><p align='center'>25</p></td><td><p align='center'>35</p></td><td><p align='center'>45</p></td><td><p align='center'>55</p></td><td><p align='center'>60</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>2/10</p></td><td><p align='center'>15</p></td><td><p align='center'>17</p></td><td><p align='center'>19</p></td><td><p align='center'>21</p></td><td><p align='center'>23</p></td><td><p align='center'>25</p></td><td><p align='center'>35</p></td><td><p align='center'>50</p></td><td><p align='center'>60</p></td><td><p align='center'>75</p></td><td><p align='center'>80</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>1/10</p></td><td><p align='center'>19</p></td><td><p align='center'>21</p></td><td><p align='center'>22</p></td><td><p align='center'>24</p></td><td><p align='center'>26</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>45</p></td><td><p align='center'>60</p></td><td><p align='center'>80</p></td><td><p align='center'>90</p></td><td><p align='center'>95</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>1/20 et - de 1/20</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>30</p></td><td><p align='center'>32</p></td><td><p align='center'>35</p></td><td><p align='center'>40</p></td><td><p align='center'>45</p></td><td><p align='center'>55</p></td><td><p align='center'>75</p></td><td><p align='center'>90</p></td><td><p align='center'>100</p></td><td><p align='center'>100</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Enucléation</p></td><td><p align='center'>33</p></td><td><p align='center'>33</p></td><td><p align='center'>35</p></td><td><p align='center'>40</p></td><td><p align='center'>45</p></td><td><p align='center'>50</p></td><td><p align='center'>60</p></td><td><p align='center'>80</p></td><td><p align='center'>95</p></td><td><p align='center'>100</p></td><td><p align='center'>100</p></td></tr></tbody></table><p><br/>Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %. </p><p>6.1.8 - TROUBLES DU SENS CHROMATIQUE ET DU SENS LUMINEUX</p>Ces troubles, dont l'origine traumatique isolée est très rare, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'incapacité due à ces lésions. <p>6.1.9 - CAS PARTICULIERS</p><p>6.1.9.1 - Tales de cornée</p><p>L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra).</p><p>6.1.9.2 - Tale centrale</p><p>La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près). </p><p>En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %. </p><p>Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10 </p><p>- Bilatérale 20 </p><p>- Mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels : </p><p>- Unilatérale 5 </p><p>- Bilatérale 10</p>6.1.10 - CATARACTES <p>6.1.10.1 - Unilatérales</p><p>Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision. </p><p>Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %. </p><p>Exemple : </p><p>V.O.D. sain : 10/10 </p><p>V.O.G. opéré : 5/10 plus d </p><p>égal 10 plus 2 égal 12 </p><p>Ou encore : </p><p>V.O.G. opéré : 1/10 égal 15 plus 19 </p><p>10/10 </p><p>égal 29 % à ramener à 20 %" </p><p>Si la vision de l'oeil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation. </p><p>Exemple : </p><p>œil opéré : 10/10 plus 10 d </p><p>œil non opéré : 1/10 </p><p>égal 10 plus 19 égal 20.</p><p>6.1.10.2 - Bilatérales (opérées ou résorbées)</p><p>L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %. </p><p>Exemple : </p><p>O.D. aphake - 7/10 </p><p>O.G. aphake - 7/10 </p><p>20 plus 3 égal 23 % </p><p>O.D. aphake - 3/10 </p><p>O.G. aphake - 5/10 </p><p>20 plus 20 égal 40 % </p><p>O.D. aphake - 1/10 </p><p>O.G. aphake - 1/10 </p><p>20 plus 80 égal 100 %</p><p>6.1.11 - CAS DIVERS</p><p>Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision. </p><p>L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : "Infirmités antérieures"). </p><p>Les éléments d'appréciation utiles seront : </p><p>- Pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial. </p><p>- Pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives. </p><p>- Pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille. </p>- Pour les hémorragies intraoculaires : lésions vasculaires artérielles, veineuses, capillaires, altérations sanguines. <p>6.2 - ANNEXES DE L'OEIL</p><p>6.2.1 - ORBITE</p><p>- Nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir "Diplopie"). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale. </p><p>- Nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20 </p>- altérations vasculaires : (anévrisme, etc.) ; indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial). <p>6.2.2 - PAUPIÈRES<br/></p><p>- Déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10 </p><p>- Ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte : </p><p>- Un œil 5 à 15 </p><p>- Les deux yeux 20 à 40 </p><p>- Lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil. </p><p>- Voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10 </p><p>- Fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15</p><p>6.2.3 - SQUELETTE ORBITAIRE<br/></p><p>- Déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15</p>

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (8)

Code de la sécurité sociale

7 - STOMATOLOGIE LESIONS MAXILLO-FACIALES 7.1 FACE. En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ". Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant. Le coefficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un coefficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée. 7.2 MAXILLAIRE (MAXILLAIRE SUPERIEUR). 7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40 7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30 7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40 7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15 7.2.5. Enfoncement du malaire : apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15 En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste. 7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10 7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30 7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20 Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents. 7.3 MANDIBULE (MAXILLAIRE INFERIEUR). - Consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15 - Consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40 - Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40 - Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20 - Les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents. 7.4 CONSTRICTION DES MACHOIRES. L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction. - Écartement inférieur à 10 mm 20 à 50 - Écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20 - Écartement supérieur à 20 mm 5 à 10. 7.5 LUXATION TEMPORO-MAXILLAIRE. - Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50 - Récidivante 5 à 10 - Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15. 7.6 LANGUE. - Amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20 - Amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75 - Amputation totale 80 - Paralysie de la langue : - Incomplète 5 à 15 - Complète 50 7.7 FISTULE SALIVAIRE. - A la peau 20 7.8 NEVRALGIES. Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ". 7.9 DENTS. Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse. - Perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50 - Perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4 En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration : Prothèse fixe, réduction de 75 % ; Prothèse mobile, réduction de 50 %. - Perte de toutes les dents, correctement appareillées : par une prothèse fixe 10,5 par une prothèse mobile 21 Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance. - Perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50. 7.10 PHARYNX. - Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35. 7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE. Voir chapitre 15 : " Téguments ".

Annexe I à l'art. R434-32 (8)

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AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141742'>7 - STOMATOLOGIE </p><p id='LEGISCTA000006156448'>LESIONS MAXILLO-FACIALES </p><p id='LEGISCTA000006156448_corps'>7.1 FACE.</p><p>En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre " Téguments ".</p><p>Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un coefficient de mastication suffisant.</p><p>Le coefficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un coefficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée.</p><p>7.2 MAXILLAIRE (MAXILLAIRE SUPERIEUR). </p><p>7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40 </p><p>7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30 </p><p>7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40 </p><p>7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15 </p><p>7.2.5. Enfoncement du malaire : </p><p>apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15 </p><p>En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste. </p><p>7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10 </p><p>7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30 </p><p>7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20 </p><p>Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents. </p><p>7.3 MANDIBULE (MAXILLAIRE INFERIEUR). </p><p>- Consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15 </p><p>- Consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40 </p><p>- Perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40 </p><p>- Perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20 </p><p>- Les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents. </p><p>7.4 CONSTRICTION DES MACHOIRES.<br/></p><p>L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction. </p><p>- Écartement inférieur à 10 mm 20 à 50 </p><p>- Écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20 </p><p>- Écartement supérieur à 20 mm 5 à 10. </p><p id='LEGISCTA000006173158'>7.5 LUXATION TEMPORO-MAXILLAIRE. </p><p>- Irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50 </p><p>- Récidivante 5 à 10 </p><p>- Syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15. </p><p>7.6 LANGUE.<br/></p><p>- Amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20 </p><p>- Amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75 </p><p>- Amputation totale 80 </p><p>- Paralysie de la langue : </p><p>- Incomplète 5 à 15 </p><p>- Complète 50 </p><p id='LEGISCTA000006173160'>7.7 FISTULE SALIVAIRE.</p><p>- A la peau 20 </p><p>7.8 NEVRALGIES. </p><p>Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux " Nerfs crâniens ".</p><p>7.9 DENTS.<br/></p><p>Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse. </p><p>- Perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50 </p><p>- Perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4 </p><p>En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration : </p><p>Prothèse fixe, réduction de 75 % ; </p><p>Prothèse mobile, réduction de 50 %. </p><p>- Perte de toutes les dents, correctement appareillées : </p><p>par une prothèse fixe 10,5 </p><p>par une prothèse mobile 21 </p><p>Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance. </p><p>- Perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50. </p><p id='LEGISCTA000006173163'>7.10 PHARYNX. </p><p>- Gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.</p><p>7.11 CICATRICES DU VISAGE, DES LÈVRES ET DE LA MUQUEUSE BUCCALE. </p><p>Voir chapitre 15 : " Téguments ".</p>

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (9)

Code de la sécurité sociale

8 - APPAREIL DIGESTIF 8.1 BOUCHE ET PHARYNX. Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ". 8.2 OESOPHAGE. L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur. On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par oesophagoscopie. L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général. Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie. L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique. - Trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10 - Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50 - Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80 8.3 ESTOMAC-DUODENUM. Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales. - Troubles légers 10 - Troubles moyens 20 à 30 - Troubles graves 50 à 70 8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON). Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont des séquelles post-opératoires. - Troubles légers 10 - Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30 - Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70 - Fistule du grêle (duodénum, jéjunum, iléon). Le retentissement général et digestif est à apprécier selon le barème ci-dessus. - Assujettissement propre de la fistule 25 8.5 COLON. Résultant d'une atteinte directe ou d'une aggravation d'un état antérieur (diverticulose, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.). Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses. Il existe un problème de diététique, un retentissement sur l'état général et sur la capacité de travail. Un bilan biologique et un transit sont indispensables fréquemment. - Troubles légers 10 - Troubles moyens 20 à 30 - Troubles graves 50 à 70 - Fistule stercorale intermittente 25 - Anus contre-nature 60 - En cas d'addition à d'autres troubles 10 à 30 8.6 RECTUM ET ANUS. Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé. On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme). - Troubles légers 10 - Troubles moyens 30 à 50 - Troubles graves 50 à 70 Fistules anales : - Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5 - Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15 - Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30 8.7 PAROI ABDOMINALE. - Cicatrices vicieuses ou cheloïdes (imposant une protection au cours du travail) 5 à 10 - Rupture isolée du grand droit 10 8.8 HERNIES. - Hernie peu volumineuse, non douloureuse, non scrotale, facilement réductible 5 - Hernie scrotale plus ou moins réductible 8 - Hernie volumineuse, douloureuse, difficilement réductible, ou irréductible 20 - Hernie bilatérale, selon caractère, taux maximum 25 Eventration : - Petite 5 - Moyenne 15 - Grande 30 à 40 Hernies diaphragmatiques : L'estimation se fera d'après les troubles digestifs, respiratoires et généraux présentés par la victime : - Troubles modérés 10 à 20 - Troubles importants 20 à 40 8.9 FONCTION HEPATO-BILIAIRE. Les traumatismes du foie ne lèsent pas habituellement les fonctions hépathiques. Une éventuelle hépatite virale imputable au traitement nécessité par l'accident ne peut justifier l'attribution d'une I.P.P. que dans la mesure où les examens biologiques objectivent des séquelles intéressant les fonctions hépatiques. 8.10 FONCTION PANCREATIQUE EXOCRINE (pour la fonction pancréatique endocrine, voir le chapitre " Glandes endocrines "). Des lésions pancréatiques peuvent être provoquées par des traumatismes abdominaux, contusion, hématome, déchirure, rupture, d'où peuvent résulter des troubles digestifs et des fistules. Il est d'autre part admis qu'une pancréatite aiguë puisse apparaître dans les heures ou les jours suivants le choc initial. A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur. Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration chronique, etc.). La coexistence de troubles de la régulation glycémique entraîne par ailleurs une diminution de la capacité de la victime et doit être évaluée à part, les deux taux s'additionnant.

Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGIARTI000028676540

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VIGUEUR

2.0

Article

<p><br/>8 - APPAREIL DIGESTIF </p><p>8.1 BOUCHE ET PHARYNX. </p><p>Se reporter à " Stomatologie ; lésions maxillo-faciales ".</p><p>8.2 OESOPHAGE. </p><p>L'oesophage n'est qu'exceptionnellement intéressé par un traumatisme extérieur. </p><p>On rencontre des cas de sténose cicatricielle consécutive à l'ingestion d'un liquide caustique. Ces sténoses devront être vérifiées par radiographie et au besoin par oesophagoscopie. </p><p>L'évaluation tiendra compte du degré de la sténose ayant éventuellement imposé une gastrostomie et son retentissement sur l'état général. </p><p>Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie. </p><p>L'estimation de l'incapacité se fera d'après la dysphagie, les douleurs, les vomissements pouvant exister. Il importe également de prendre en considération le retentissement sur l'état psychique. </p><p>- Trouble léger avec dysphagie intermittente sans sténose avec dyskinésie 10 </p><p>- Séquelles avec sténose organique partielle nécessitant des traitements prolongés 30 à 50 </p><p>- Sténose totale s'opposant à l'alimentation orale 80 </p><p>8.3 ESTOMAC-DUODENUM. </p><p>Ce seront souvent les séquelles de lésions traumatiques, de stress ou iatrogène ; elles sont souvent des séquelles chirurgicales. </p><p>- Troubles légers 10 </p><p>- Troubles moyens 20 à 30 </p><p>- Troubles graves 50 à 70 </p><p>8.4 INTESTIN GRÊLE (JEJUNUM, ILEON). </p><p>Très souvent, il s'agit d'une atteinte directe, avec contusion ou rupture, désinsertion mésentérique ; cela peut être la révélation ou l'aggravation d'un état antérieur : angiopathie, angiomatose, maladie de Crohn, jéjuno iléite, assez souvent ce sont des séquelles post-opératoires. </p><p>- Troubles légers 10 </p><p>- Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30 </p><p>- Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70 </p><p>- Fistule du grêle (duodénum, jéjunum, iléon). Le retentissement général et digestif est à apprécier selon le barème ci-dessus. </p><p>- Assujettissement propre de la fistule 25 </p><p>8.5 COLON.</p><p>Résultant d'une atteinte directe ou d'une aggravation d'un état antérieur (diverticulose, maladie de Crohn, rectocolite hémorragique, etc.). </p><p>Les séquelles sont caractérisées par des troubles du transit, du météorisme et une alternance de constipation et de diarrhée, un écoulement (glaires), des éléments hémorragiques, des poussées douloureuses. Il existe un problème de diététique, un retentissement sur l'état général et sur la capacité de travail. Un bilan biologique et un transit sont indispensables fréquemment. </p><p>- Troubles légers 10 </p><p>- Troubles moyens 20 à 30 </p><p>- Troubles graves 50 à 70 </p><p>- Fistule stercorale intermittente 25 </p><p>- Anus contre-nature 60 </p><p>- En cas d'addition à d'autres troubles 10 à 30 </p><p>8.6 RECTUM ET ANUS. </p><p>Les lésions sont en général occasionnées par un empalement ou un éclatement par air comprimé. </p><p>On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme). </p><p>- Troubles légers 10 </p><p>- Troubles moyens 30 à 50 </p><p>- Troubles graves 50 à 70 </p><p>Fistules anales : </p><p>- Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5 </p><p>- Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15 </p><p>- Fistule complexe avec nombreux accidents évolutifs 20 à 30 </p><p>8.7 PAROI ABDOMINALE. </p><p>- Cicatrices vicieuses ou cheloïdes (imposant une protection au cours du travail) 5 à 10 </p><p>- Rupture isolée du grand droit 10 </p><p>8.8 HERNIES. <br/></p><p>- Hernie peu volumineuse, non douloureuse, non scrotale, facilement réductible 5 </p><p>- Hernie scrotale plus ou moins réductible 8 </p><p>- Hernie volumineuse, douloureuse, difficilement réductible, ou irréductible 20 </p><p>- Hernie bilatérale, selon caractère, taux maximum 25 </p><p>Eventration : </p><p>- Petite 5 </p><p>- Moyenne 15 </p><p>- Grande 30 à 40 </p><p>Hernies diaphragmatiques : </p><p>L'estimation se fera d'après les troubles digestifs, respiratoires et généraux présentés par la victime : </p><p>- Troubles modérés 10 à 20 </p><p>- Troubles importants 20 à 40 </p><p>8.9 FONCTION HEPATO-BILIAIRE. </p><p>Les traumatismes du foie ne lèsent pas habituellement les fonctions hépathiques. </p><p>Une éventuelle hépatite virale imputable au traitement nécessité par l'accident ne peut justifier l'attribution d'une I.P.P. que dans la mesure où les examens biologiques objectivent des séquelles intéressant les fonctions hépatiques. </p><p>8.10 FONCTION PANCREATIQUE EXOCRINE (pour la fonction pancréatique endocrine, voir le chapitre " Glandes endocrines "). </p><p>Des lésions pancréatiques peuvent être provoquées par des traumatismes abdominaux, contusion, hématome, déchirure, rupture, d'où peuvent résulter des troubles digestifs et des fistules. Il est d'autre part admis qu'une pancréatite aiguë puisse apparaître dans les heures ou les jours suivants le choc initial. </p><p>A distance, la formation d'un pseudo-kyste ou la constitution d'une pancréatite chronique peuvent être rattachés à un traumatisme antérieur. </p><p>Pour la réparation, on tiendra compte de répercussions, de l'atteinte pancréatique sur l'état général, des problèmes nutritionnels qu'elle pose, des douleurs qui en résultent et des séquelles chirurgicales éventuelles (fistule pancréatique, suppuration chronique, etc.). </p><p>La coexistence de troubles de la régulation glycémique entraîne par ailleurs une diminution de la capacité de la victime et doit être évaluée à part, les deux taux s'additionnant. </p>

LEGIARTI000006746210

IG-20231124

LEGIARTI000028676540

LEGI

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (10)

Code de la sécurité sociale

9 - APPAREIL RESPIRATOIRE 9.1 PAROI THORACIQUE. L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait être rattachée au traumatisme. En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que multiplie n côtes fracturées. - Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5 - Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10 - Fracture du sternum : Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5 Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15. 9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE. Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation. Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires : - examen radiologique ; - électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ; -spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi que l'étude des gaz du sang. Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies, elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20 %. Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen est important à observer. L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut entraîner sur le plan professionnel. Insuffisance respiratoire légère : - Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30 Insuffisance respiratoire moyenne : - Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50 Insuffisance respiratoire importante : - Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100 9.3 CAS PARTICULIERS. - Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2). - Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant). - Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20 - Rétrécissement de la trachée 10 à 20 A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées. - Trachéotomie : Sans port de canule 50 Avec port de canule 80

Annexe I à l'art. R434-32 (10)

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AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p>9 - APPAREIL RESPIRATOIRE </p>9.1 PAROI THORACIQUE. <p><br/>L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait être rattachée au traumatisme.</p><p align='left'></p><p>En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum, n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que multiplie n côtes fracturées.</p><p>- Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5 </p><p>- Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10 </p><p>- Fracture du sternum :</p><p>Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5 </p><p>Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15.</p><p>9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE. <br/></p><p>Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation. </p><p>Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires : </p><p>- examen radiologique ; </p><p>- électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite sans traduction clinique ; </p><p>-spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi que l'étude des gaz du sang. </p><p>Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies, elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20 %. </p><p>Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen est important à observer. </p><p>L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut entraîner sur le plan professionnel. </p><p>Insuffisance respiratoire légère : </p><p>- Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30 </p><p>Insuffisance respiratoire moyenne : </p><p>- Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50 </p><p>Insuffisance respiratoire importante : </p><p>- Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100 </p><p>9.3 CAS PARTICULIERS. <br/></p><p>- Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2). </p><p>- Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant). </p><p>- Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20 </p><p>- Rétrécissement de la trachée 10 à 20 </p><p>A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées. </p><p>- Trachéotomie : </p><p>Sans port de canule 50 </p><p>Avec port de canule 80 </p>

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IG-20231128

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LEGI

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (11)

Code de la sécurité sociale

10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE. Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières de l'état de la victime, compte tenu : 1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ; 2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales. Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération. 10.1 COEUR. Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront : -Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.). -Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc. Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe. Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante. 10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE. - Légère Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30 - Moyenne Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60 - Grave Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie. Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100 10.1.2 PERICARDE. Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus). 10.1.3 MYOCARDE. La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail. Au cas où l'imputabilité a été retenue : 1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30 A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré. 2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20 A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés. Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief. 10.1.4 ENDOCARDE. Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique (notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical, seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance cardiaque. 10.2 ATTEINTES VASCULAIRES 10.2.1 ARTÈRES 10.2.1.1 Aorte. - Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100 - Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40 - Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales. 10.2.1.2 Autres artères. a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous " Oblitération artérielle "). b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20 En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque. c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques. L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations. On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) : - Une forme légère 20 à 30 - Une forme moyenne 30 à 50 - Une forme grave 50 à 70 En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ". Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention. 10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES. Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité. - Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. : - Forme légère 5 à 10 - Forme moyenne 10 à 20 - Forme grave 20 à 30 10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE. Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident. L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux. - Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20 - Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ; - Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").

Annexe I à l'art. R434-32 (11)

LEGIARTI000028676704

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AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p><br/>10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE.</p><p><br/>Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières de l'état de la victime, compte tenu :</p><p>1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires vers l'aggravation ;</p><p>2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.</p><p>Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre en considération.</p><p><br/>10.1 COEUR.</p><p>Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront :</p><p>-Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire, oedèmes, etc.).</p><p>-Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc.</p><p>Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe. Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le traumatisme d'une affection préexistante.</p><p>10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE.</p><p>- Légère </p><p>Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30 </p><p>- Moyenne </p><p>Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60 </p><p>- Grave </p><p>Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie. Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100</p><p>10.1.2 PERICARDE.</p><p>Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de la fonction cardiaque - voir ci-dessus).</p><p>10.1.3 MYOCARDE.</p><p>La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu ou au temps du travail.</p><p>Au cas où l'imputabilité a été retenue :</p><p>1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique, ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles hygiénodiététiques 20 à 30</p><p>A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque selon son degré.</p><p>2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20 </p><p>A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels insuffisamment contrôlés.</p><p>Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mise en relief.</p><p>10.1.4 ENDOCARDE.</p><p>Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique (notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical, seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance cardiaque.</p><p><br/>10.2 ATTEINTES VASCULAIRES</p><p>10.2.1 ARTÈRES</p><p>10.2.1.1 Aorte.<br/></p><p>- Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100</p><p>- Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40</p><p>- Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.</p><p>10.2.1.2 Autres artères.<br/></p><p>a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés (voir ci-dessous " Oblitération artérielle ").</p><p>b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20 </p><p>En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant au degré d'insuffisance cardiaque.</p><p>c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.</p><p>L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations.</p><p>On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :</p><p>- Une forme légère 20 à 30 </p><p>- Une forme moyenne 30 à 50 </p><p>- Une forme grave 50 à 70 </p><p>En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".</p><p>Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le résultat de l'intervention.</p><p>10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.<br/></p><p>Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation d'invalidité.</p><p>- Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques : troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire, induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux persistant, etc. :</p><p>- Forme légère 5 à 10</p><p>- Forme moyenne 10 à 20</p><p>- Forme grave 20 à 30</p><p>10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.<br/></p><p>Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à l'accident.</p><p>L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses retentissements viscéraux.</p><p>- Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20</p><p>- Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres particuliers du barème ;</p><p>- Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").</p>

LEGIARTI000006746223

IG-20231128

LEGIARTI000028676704

LEGI

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (12)

Code de la sécurité sociale

11 - APPAREIL URINAIRE. Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter : - Sur les fonctions du parenchyme rénal ; - Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ; - Ou sur les deux. Elles peuvent résulter : - D'une maladie professionnelle ; - D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ; - Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation, etc.). L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première estimation. Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou urinaire ou d'une hypertension préalables. L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive. 11.1 REIN. L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune séquelle. 11.1.1 NEPHRECTOMIE La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue de la fonction rénale. L'incapacité sera évaluée en fonction : - Des douleurs résiduelles ; - De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration, troubles de la sensibilité, etc.) ; - Et de la qualité de la compensation par le rein restant. - Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20 - Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40 11.1.2 HEMATURIE - Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10 11.1.3 INSUFFISANCE RENALE - Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la normale ; vie professionnelle normale 10 à 20 - Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40 - Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à 60 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100 11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100 11.1.5 TRAUMATISME RENAL - Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30 11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE (Voir appareil cardio-vasculaire). 11.2 BASSINET-URETÈRE 11.2.1 HYDRONEPHROSE L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ; cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses. - Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20 - Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40 En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en fonction en particulier de l'insuffisance rénale. 11.2.2 LITHIASE On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection urinaire associée. 11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES - Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20 - Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50 - Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale : Unilatérale 60 Bilatérale ou sur rein unique 80 11.3 VESSIE ET URÈTRE 11.3.1 TUMEUR - Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80 - Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100 11.3.2 INFECTION - Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30 11.3.3 RETENTION - Rétention d'urine chronique : Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50 Cystostone ligne 60 11.3.4 FISTULE - Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur 60 (Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal). 11.3.5 POLLAKIURIE - Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des examens complémentaires 10 à 25 11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE - Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses) 30 à 50 - Entérocystoplastie (type Bricker) 60 L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde). 11.3.7 DYSURIE - Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10 11.3.8 RETRECISSEMENT - Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20 - Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50 Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc. - Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice 15 à 30 11.4 EVENTRATION. - Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire : Petite 5 Moyenne 15 Grande 30 à 40

Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGIARTI000028676760

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AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p></p><p>11 - APPAREIL URINAIRE.</p><p>Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter : </p><p>- Sur les fonctions du parenchyme rénal ;</p><p>- Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ;</p><p>- Ou sur les deux.</p><p>Elles peuvent résulter :</p><p>- D'une maladie professionnelle ;</p><p>- D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ;</p><p>- Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation, etc.).</p><p>L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première estimation.</p><p>Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou urinaire ou d'une hypertension préalables.</p><p>L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une intervention chirurgicale consécutive.</p><p>11.1 REIN. </p><p>L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune séquelle.</p><p>11.1.1 NEPHRECTOMIE </p><p>La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue de la fonction rénale. </p><p>L'incapacité sera évaluée en fonction : </p><p>- Des douleurs résiduelles ; </p><p>- De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration, troubles de la sensibilité, etc.) ; </p><p>- Et de la qualité de la compensation par le rein restant. </p><p>- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20 </p><p>- Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec une grande éventration lombaire 30 à 40 </p><p>11.1.2 HEMATURIE </p><p>- Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10</p><p>11.1.3 INSUFFISANCE RENALE </p><p>- Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la normale ; vie professionnelle normale 10 à 20 </p><p>- Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40 </p><p>- Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale, anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à 60 </p><p>- Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100 </p><p>11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE</p><p>Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100</p><p>11.1.5 TRAUMATISME RENAL </p><p>- Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30</p><p>11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE </p><p>(Voir appareil cardio-vasculaire).</p><p>11.2 BASSINET-URETÈRE </p><p></p><p></p><p>11.2.1 HYDRONEPHROSE </p><p>L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ; cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses. </p><p>- Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20 </p><p>- Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40 </p><p>En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en fonction en particulier de l'insuffisance rénale. </p><p>11.2.2 LITHIASE </p><p>On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection urinaire associée.</p><p>11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES </p><p></p><p></p><p>- Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20 </p><p>- Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50 </p><p>- Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale : </p><p>Unilatérale 60 </p><p>Bilatérale ou sur rein unique 80 </p><p>11.3 VESSIE ET URÈTRE </p><p></p><p></p><p>11.3.1 TUMEUR </p><p>- Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les thérapeutiques nécessitées 30 à 80 </p><p>- Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100 </p><p>11.3.2 INFECTION </p><p>- Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30 </p><p>11.3.3 RETENTION <br/></p><p>- Rétention d'urine chronique : </p><p>Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50 </p><p>Cystostone ligne 60 </p><p>11.3.4 FISTULE </p><p>- Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil collecteur 60 </p><p>(Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal). </p><p>11.3.5 POLLAKIURIE </p><p>- Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des examens complémentaires 10 à 25</p><p></p><p></p><p>11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE<br/></p><p>- Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses) 30 à 50 </p><p>- Entérocystoplastie (type Bricker) 60 </p><p>L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde). </p><p>11.3.7 DYSURIE </p><p>- Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10</p><p></p><p></p><p>11.3.8 RETRECISSEMENT </p><p></p><p></p><p>- Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20 </p><p>- Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50 </p><p>Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc. </p><p>- Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice 15 à 30 </p><p>11.4 EVENTRATION. </p><p>- Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire : </p><p>Petite 5 </p><p>Moyenne 15 </p><p>Grande 30 à 40 </p><p></p>

LEGIARTI000006746234

IG-20231124

LEGIARTI000028676760

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (13)

Code de la sécurité sociale

12 - APPAREIL GENITAL 12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN. - Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60 - Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20 - Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50 - Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80 12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ. - Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue). - Cas légers 2 à 10 - Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30 - Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10 - Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20 - Hystérectomie 50 à 20 - Sein : Amputation unilatérale 50 à 20 Amputation bilatérale 60 à 30 Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation.

Annexe I à l'art. R434-32 (13)

LEGIARTI000028677198

LEGIARTI000006746254

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141747'><br/>12 - APPAREIL GENITAL </p><p id='LEGISCTA000006156469'>12.1 APPAREIL GENITAL MASCULIN. </p><p id='LEGISCTA000006173185_corps'><br/>- Perte de la verge, compte tenu du méat périnéal et des troubles psychiques en résultant 50 à 60</p><p>- Perte d'un testicule (atrophie, destruction ou orchidectomie) 10 à 20</p><p>- Castration bilatérale, selon les résultats du traitement substitutif ou du traitement hormonal 30 à 50</p><p>- Émasculation totale (perte des testicules et du pénis) 60 à 80<br/></p><p id='LEGISCTA000006156470'>12.2 APPAREIL GENITAL FEMININ. </p><p id='LEGISCTA000006173186_corps'>- Prolapsus utérin (dans les cas exceptionnels où l'origine traumatique sera reconnue). </p><p>- Cas légers 2 à 10 </p><p>- Cas graves (avec incontinence d'urine à l'effort) 30 </p><p>- Cicatrices vulvaires ou vaginales gênantes (taux pouvant être majoré en cas de retentissement fonctionnel important) 5 à 10 </p><p>- Perte anatomique ou fonctionnelle des deux ovaires, chez une femme en période d'activité génitale 50 à 20 </p><p>- Hystérectomie 50 à 20 </p><p>- Sein : </p><p>Amputation unilatérale 50 à 20 </p><p>Amputation bilatérale 60 à 30 </p><p>Déformation à apprécier par l'expert, ne pouvant en aucun cas dépasser le taux d'amputation. </p>

LEGIARTI000006746254

IG-20231124

LEGIARTI000028677198

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (14)

Code de la sécurité sociale

13 13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES. - Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10 - Modification de la formule sanguine 15 à 30 Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif "). 13.2 TETANOS. Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).

Annexe I à l'art. R434-32 (14)

LEGIARTI000028677970

LEGIARTI000006746256

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141748'><br/>13 </p><p id='LEGISCTA000006156471'>13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES. </p><p id='LEGISCTA000006173187_corps'></p><p>- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10</p><p>- Modification de la formule sanguine 15 à 30</p><p>Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").</p><p id='LEGISCTA000006156472'>13.2 TETANOS. </p><p>Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).</p>

LEGIARTI000006746256

IG-20231128

LEGIARTI000028677970

LEGI

LEGISCTA000028678079

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

LEGISCTA000006126942

Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (15)

Code de la sécurité sociale

14 - GLANDES ENDOCRINES. Les glandes endocrines se trouvent assez rarement lésées lors des traumatismes, du fait de leur situation anatomique protégée. En outre, une faible partie du parenchyme endocrinien suffit à maintenir la fonction hormonale, ce qui, en particulier dans le cas d'organes pairs, évite les perturbations importantes des métabolismes. 14.1 SEQUELLES HYPOPHYSAIRES. Diabète insipide post-traumatique. Il apparaît entre quelques heures et quelques jours après l'accident (trois mois paraissant un maximum). Il se manifeste par polydypsie, polyurie et pollakiurie. Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie : épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc. - Diabète insipide (selon le résultat du traitement) 10 à 30 Hypopituitarisme antérieur : Ses manifestations peuvent être rattachées à un traumatisme et justifient la réparation à ce titre. Il ne faut pas perdre de vue que la latence du syndrome peut aller de quelques semaines à plusieurs mois, voire à quelques années. Le tableau est celui de tout hypopituitarisme, associant des signes d'insuffisance thyroïdienne sans myxoedème vrai, des signes d'insuffisance surrénale sans pigmentation, des signes d'hypogonadisme. Il y a lieu de pratiquer, avant toute estimation, des investigations complémentaires, dont il faut savoir qu'elles peuvent être d'inégale valeur. L'exploration des déficits dûs à l'hypo-stimulation des glandes concernées utilisera les techniques habituelles dans les trois secteurs thyroïdien, surrénalien et gonadique. L'affection peut être corrigée de façon satisfaisante, mais le traitement doit être poursuivi indéfiniment. Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes. - Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70 14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES. La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison. Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes. Elle ne peut être affirmée qu'après examens complémentaires : test de Thorn, dosage des corticoïdes urinaires avant et après A.C.T.H. La maladie peut être traitée efficacement par l'opothérapie substitutive, mais le traitement devra être suivi de façon illimitée. - Maladie d'Addison post-traumatique, selon le résultat du traitement 40 à 70 14.3 SEQUELLES THYROÏDIENNES. L'hypothyroïdie post-traumatique ne semble jamais avoir été observée en dehors de l'hypothyroïdie liée à un tableau de pan-hypopituitarisme. Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés. Le délai d'apparition du syndrome peut être bref, les premiers signes apparaissant presque immédiatement. Il ne dépasse guère quelques semaines. Au-delà de deux mois, la relation ne peut plus être affirmée. Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs. Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen. Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement appliqué. - Maladie de Basedow, selon l'intensité des symptômes 5 à 40 A ce taux, s'ajoutera éventuellement un taux pour complication cardiaque (voir appareil cardio-vasculaire), sans que la somme des deux puisse dépasser 100 %. 14.4 SEQUELLES PARATHYROÏDIENNES. L'hyperparathyroïdie ne saurait reconnaître en aucun cas une origine traumatique. Par contre, il peut arriver, dans certains cas exceptionnels, qu'à la suite d'un accident, une hypoparathyroïdie soit constatée et puisse être rattachée au traumatisme. L'hypoparathyroïdie se traduit par des accidents de tétanie et une irritabilité neuro-musculaire. Elle se complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau (sensibilisés par l'hyperpnée provoquée), des malaises, de l'anxiété, voire des troubles mentaux. La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes. L'électromyographie mettra en évidence l'activité répétitive du neurone périphérique. - Hypoparathyroïdisme légère, crises tétaniques et spasmes viscéraux rares. Peu de modifications des épreuves biologiques. Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30 - Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés. 14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE. On admet, à titre exceptionnel, qu'un diabète puisse être d'origine traumatique, mais une telle éventualité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve d'existence d'un diabète sucré antérieur et notamment sur les résultats d'analyses disponibles. Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement celui séparé de la découverte du diabète de la date de l'accident. Il faut considérer que les rares cas de diabète traumatique authentique surviennent peu après l'accident, et qu'il paraît exceptionnel que le début survienne après un délai de 6 mois. Le diabète post-traumatique est, dans la grande majorité des cas, insulino-dépendant ; l'estimation de l'incapacité sera fonction de la sensibilité aux hypoglycémiants de synthèse, ou à l'insuline, et dans ce dernier cas, sur la stabilité ou l'instabilité d'équilibration. - Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10 - Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40 - Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma. Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70 Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil cardio-vasculaire ", " Séquelles ophtalmologiques ", " Appareil urinaire ", etc.) et s'ajouteront aux taux ci-dessus, le taux global ne pouvant excéder 100 %.

Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGIARTI000028677987

LEGIARTI000006746258

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p id='LEGISCTA000006141749'><br/>14 - GLANDES ENDOCRINES. </p><p>Les glandes endocrines se trouvent assez rarement lésées lors des traumatismes, du fait de leur situation anatomique protégée. En outre, une faible partie du parenchyme endocrinien suffit à maintenir la fonction hormonale, ce qui, en particulier dans le cas d'organes pairs, évite les perturbations importantes des métabolismes.<br/></p><p id='LEGISCTA000006156473'>14.1 SEQUELLES HYPOPHYSAIRES. </p><p id='LEGISCTA000006173189_corps'></p><p>Diabète insipide post-traumatique. Il apparaît entre quelques heures et quelques jours après l'accident (trois mois paraissant un maximum). Il se manifeste par polydypsie, polyurie et pollakiurie. Certaines épreuves peuvent le confirmer et le distinguer, notamment, de la simple potomanie : </p><p>épreuve de la post-hypophyse, épreuve de Carter et Robbins, test de J. Decourt, épreuves aux diurétiques mercuriels, etc. </p><p>- Diabète insipide (selon le résultat du traitement) 10 à 30 </p><p>Hypopituitarisme antérieur : </p><p>Ses manifestations peuvent être rattachées à un traumatisme et justifient la réparation à ce titre. Il ne faut pas perdre de vue que la latence du syndrome peut aller de quelques semaines à plusieurs mois, voire à quelques années. </p><p>Le tableau est celui de tout hypopituitarisme, associant des signes d'insuffisance thyroïdienne sans myxoedème vrai, des signes d'insuffisance surrénale sans pigmentation, des signes d'hypogonadisme. Il y a lieu de pratiquer, avant toute estimation, des investigations complémentaires, dont il faut savoir qu'elles peuvent être d'inégale valeur. L'exploration des déficits dûs à l'hypo-stimulation des glandes concernées utilisera les techniques habituelles dans les trois secteurs thyroïdien, surrénalien et gonadique. </p><p>L'affection peut être corrigée de façon satisfaisante, mais le traitement doit être poursuivi indéfiniment. Plus le sujet est jeune, plus les répercussions de l'atteinte hypophysaire doivent être estimées importantes. </p><p>- Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70 </p><p id='LEGISCTA000006156474'>14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES. </p><p>La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison. Cas rarissime, car elle exige une destruction bilatérale des glandes après traumatisme de la région lombaire ou des dernières côtes. Elle ne peut être affirmée qu'après examens complémentaires : test de Thorn, dosage des corticoïdes urinaires avant et après A.C.T.H. </p><p>La maladie peut être traitée efficacement par l'opothérapie substitutive, mais le traitement devra être suivi de façon illimitée. </p><p>- Maladie d'Addison post-traumatique, selon le résultat du traitement 40 à 70 </p><p>14.3 SEQUELLES THYROÏDIENNES. </p><p id='LEGISCTA000006173191_corps'></p><p>L'hypothyroïdie post-traumatique ne semble jamais avoir été observée en dehors de l'hypothyroïdie liée à un tableau de pan-hypopituitarisme. </p><p>Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés. Le délai d'apparition du syndrome peut être bref, les premiers signes apparaissant presque immédiatement. Il ne dépasse guère quelques semaines. Au-delà de deux mois, la relation ne peut plus être affirmée. </p><p>Les éléments d'appréciation de l'incapacité seront le tremblement, la tachycardie, l'exophtalmie, les troubles sympathiques, l'amaigrissement, les troubles digestifs. Un métabolisme basal sera toujours pratiqué, mais également un dosage du taux d'iode protéique du plasma et une épreuve de fixation de l'iode radioactif - réflexogramme achilléen. </p><p>Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement appliqué. </p><p>- Maladie de Basedow, selon l'intensité des symptômes 5 à 40 </p><p>A ce taux, s'ajoutera éventuellement un taux pour complication cardiaque (voir appareil cardio-vasculaire), sans que la somme des deux puisse dépasser 100 %. </p><p id='LEGISCTA000006156476'>14.4 SEQUELLES PARATHYROÏDIENNES. </p><p>L'hyperparathyroïdie ne saurait reconnaître en aucun cas une origine traumatique. Par contre, il peut arriver, dans certains cas exceptionnels, qu'à la suite d'un accident, une hypoparathyroïdie soit constatée et puisse être rattachée au traumatisme. </p><p>L'hypoparathyroïdie se traduit par des accidents de tétanie et une irritabilité neuro-musculaire. Elle se complique dans certains cas d'une cataracte, de convulsions, de calcifications cérébrales, de troubles des phanères ; elle se traduit par des crises aiguës de tétanie, des spasmes des muscles viscéraux, l'existence d'un signe de Chvostek, d'un signe de Trousseau (sensibilisés par l'hyperpnée provoquée), des malaises, de l'anxiété, voire des troubles mentaux. </p><p>La calcémie doit être mesurée, la phosphorémie, la calciurie, la phosphaturie donnent des résultats trop inconstants pour être retenus ; le test d'Ellsworth Howard permettra de différencier l'hypoparathyroïdisme vrai, des pseudo-hypoparathyroïdiennes. L'électromyographie mettra en évidence l'activité répétitive du neurone périphérique. </p><p>- Hypoparathyroïdisme légère, crises tétaniques et spasmes viscéraux rares. Peu de modifications des épreuves biologiques. Retentissement léger dans la vie professionnelle 10 à 30 </p><p>- Hypoparathyroïdie compliquée ; aux taux précédents, il convient d'ajouter les taux résultant de l'atteinte fonctionnelle des organes concernés. </p><p id='LEGISCTA000006156477'>14.5 SEQUELLES DU PANCREAS ENDOCRINE. </p><p>On admet, à titre exceptionnel, qu'un diabète puisse être d'origine traumatique, mais une telle éventualité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve d'existence d'un diabète sucré antérieur et notamment sur les résultats d'analyses disponibles. </p><p>Rechercher aussi systématiquement l'existence de signes de complications dégénératives (chute des dents par arthrite alvéolo-dentaire, artériopathie principalement des membres inférieurs, rétinopathie, etc.) dont le délai d'apparition excède notablement celui séparé de la découverte du diabète de la date de l'accident. </p><p>Il faut considérer que les rares cas de diabète traumatique authentique surviennent peu après l'accident, et qu'il paraît exceptionnel que le début survienne après un délai de 6 mois. </p><p>Le diabète post-traumatique est, dans la grande majorité des cas, insulino-dépendant ; l'estimation de l'incapacité sera fonction de la sensibilité aux hypoglycémiants de synthèse, ou à l'insuline, et dans ce dernier cas, sur la stabilité ou l'instabilité d'équilibration. </p><p>- Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10 </p><p>- Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40 </p><p>- Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma. Régime strict amaigrissement, difficulté d'un régime équilibré par l'insuline 40 à 70 </p><p>Lors des révisions, les complications (artérite, rétinite, atteinte rénale, etc.), seront évaluées selon le déficit fonctionnel de l'organe atteint (voir " Appareil cardio-vasculaire ", " Séquelles ophtalmologiques ", " Appareil urinaire ", etc.) et s'ajouteront aux taux ci-dessus, le taux global ne pouvant excéder 100 %. </p>

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (16)

Code de la sécurité sociale

15 - TEGUMENTS. Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique. Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer l'incapacité. Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses. Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage (vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de changement d'emploi. 15.1 CICATRICES 15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX. L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches. - Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30 - Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20 15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE. - Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30 15.1.3 CICATRICES DES MAINS. Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions : - Une main 5 - Les deux mains 10 15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES. - Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 - De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20 - De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25 15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE. Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations, etc.). 15.3 DERMO-EPIDERMITE. - Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10 15.4 FISTULE A LA PEAU. - Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8

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<p><br/>15 - TEGUMENTS. </p><p>Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique.</p><p>Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer l'incapacité.</p><p>Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses.</p><p>Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage (vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de changement d'emploi.</p><p id='LEGISCTA000006156478'>15.1 CICATRICES </p><p id='LEGISCTA000006173194_corps'></p><p id='LEGISCTA000006186336'>15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX. </p><p id='LEGISCTA000006194662_corps'></p><p>L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de perruques et de postiches. </p><p>- Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux 30 </p><p>- Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20 </p><p id='LEGISCTA000006186337'>15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE. </p><p id='LEGISCTA000006194663_corps'><br/>- Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30</p><p id='LEGISCTA000006186338'>15.1.3 CICATRICES DES MAINS. </p><p id='LEGISCTA000006194664_corps'></p><p>Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou rétractions : </p><p>- Une main 5 </p><p>- Les deux mains 10 </p><p><br/>15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES. </p><p id='LEGISCTA000006194665_corps'></p><p>- Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5 à 10 </p><p>- De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20 </p><p>- De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de chaussure 20 à 25 </p><p id='LEGISCTA000006156479'>15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE. </p><p id='LEGISCTA000006173195_corps'></p><p>Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations, etc.).</p><p id='LEGISCTA000006156480'>15.3 DERMO-EPIDERMITE. </p><p id='LEGISCTA000006173196_corps'></p><p>- Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne professionnelle) 5 à 10</p><p>15.4 FISTULE A LA PEAU. </p><p>- Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8</p>

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe I à l'art. R434-32 (17)

Code de la sécurité sociale

16 - SYSTEME IMMUNITAIRE 16.1. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine. L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine est prise en charge au titre de la législation des accidents du travail comme conséquence d'un fait accidentel se produisant aux temps et lieu de travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple, piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie). Outre les éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale, l'évaluation de l'incapacité permanente tient compte des conséquences cliniques et psychologiques de la séroconversion et du taux sanguin de lymphocytes CD 4 du patient. La date de séroconversion peut être retenue comme date de consolidation initiale. 16.1.1. Sérologie VIH positive : de 20 à 40 p. 100. Pour que la séroconversion puisse être rattachée à l'accident, il est nécessaire qu'avant le huitième jour qui a suivi celui-ci une sérologie négative ait été constatée et qu'à intervalles et dans un délai fixés par arrêté signé des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale un suivi sérologique de la victime ait été réalisé. 16.1.2. Déficit immunitaire associé à l'infection par le VIH et se traduisant par : - un taux de lymphocytes CD 4 compris entre 200 et 350 par millimètre cube : de 40 à 60 p. 100 ; - un taux de lymphocytes CD 4 inférieur à 200 par millimètre cube : de 60 à 100 p. 100. Ce déficit immunitaire doit être affirmé par deux examens successifs pratiqués à un mois d'intervalle.

Annexe I à l'art. R434-32 (17)

LEGIARTI000028678018

LEGIARTI000006746274

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VIGUEUR

2.0

Article

<p><br/>16 - SYSTEME IMMUNITAIRE </p><p>16.1. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine.</p><p>L'infection par le virus de l'immunodéficience humaine est prise en charge au titre de la législation des accidents du travail comme conséquence d'un fait accidentel se produisant aux temps et lieu de travail et contaminant eu égard aux circonstances dans lesquelles il survient (par exemple, piqûre avec une aiguille souillée, projection inopinée de sang ou de liquides biologiques contaminés sur une muqueuse ou sur une plaie).</p><p>Outre les éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale, l'évaluation de l'incapacité permanente tient compte des conséquences cliniques et psychologiques de la séroconversion et du taux sanguin de lymphocytes CD 4 du patient. La date de séroconversion peut être retenue comme date de consolidation initiale.</p><p>16.1.1. Sérologie VIH positive : de 20 à 40 p. 100.</p><p>Pour que la séroconversion puisse être rattachée à l'accident, il est nécessaire qu'avant le huitième jour qui a suivi celui-ci une sérologie négative ait été constatée et qu'à intervalles et dans un délai fixés par arrêté signé des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale un suivi sérologique de la victime ait été réalisé.</p><p>16.1.2. Déficit immunitaire associé à l'infection par le VIH et se traduisant par :</p><p>- un taux de lymphocytes CD 4 compris entre 200 et 350 par millimètre cube : de 40 à 60 p. 100 ;</p><p>- un taux de lymphocytes CD 4 inférieur à 200 par millimètre cube : de 60 à 100 p. 100.</p><p>Ce déficit immunitaire doit être affirmé par deux examens successifs pratiqués à un mois d'intervalle.</p>

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Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

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Annexes &gt; Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II

Code de la sécurité sociale

Sommaire 1. Affections cardio-vasculaires 2. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses 3. Affections digestives 4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques 5. Affections des reins et des voies urinaires 6. Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants 1 Affections cardio-vasculaires 1.1 Insuffisance ventriculaire droite Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par : - dyspnée à l'effort prolongé ; - absence de signes périphériques d'IVD ; - absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection pulmonaire. Forme moyenne : 20-60 %. Caractérisée par : - dyspnée d'effort associée à : - tachycardie-cœur de volume subnormal ; - signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit ; - absence d'hépatomégalie ; - poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections pulmonaires. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par : - dyspnée de repos associée à : - tachycardie-cardiomégalie ; - signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit ; - signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ; - nécessité d'un traitement et d'un régime. 1.2 Insuffisance ventriculaire gauche Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par : - dyspnée à l'effort prolongé ; - simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ; - absence de traitement et de régime. Forme moyenne : 20-60 %. Caractérisée par : - dyspnée d'effort simple associée à : - tachycardie ; - signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée ; - accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par : - dyspnée au moindre effort associée à : - crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ; - tachycardie avec galop ; - râles crépitants et sous crépitants ; - signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ; - nécessité d'un traitement continu. 1.3 Ischémie cardiaque Forme légère : 5-10 %. Caractérisée par : - ischémie électrique silencieuse ; - absence de douleur angineuse ; - absence d'infarctus du myocarde ; - absence de traitement. Forme moyenne : 20-60 %. Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants : - angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations électriques modérées et stables au repos ; - épreuves d'effort perturbées ; - séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs angineuses. La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de gravité. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants : - infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ; - angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ; - cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical et/ou instrumental ; - séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie. Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par ailleurs. 1.4 Atteintes primitives du myocarde Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par le tableau clinique suivant : - anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la repolarisation ; - altérations écho-cardiographiques discrètes ; - cœur de volume normal ou limite ; - absence de symptômes fonctionnels ; - absence de signes d'insuffisance cardiaque ; - absence de traitement. Forme moyenne : 20-60 %. Caractérisée par le tableau clinique suivant : - dyspnée à l'effort modéré ; - cardiomégalie modérée ; - altérations franches de l'électro-échocardiogramme ; - absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ; - stabilité sous traitement. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par : - dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants : - tachycardie - galop ; - hépatomégalie - poumon cardiaque ; - altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ; - nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu. 1.5 Atteintes péricardiques Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par : - anomalies électriques isolées persistantes ; - absence de traitement. Forme moyenne : 30-60 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite récidivante à rechutes multiples ; - péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - péricardite liquidienne chronique ; - péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ; - séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ; - mésothéliome péricardique. 1.6 Troubles du rythme Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ; - hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement prophylactique ; - arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ; - patient appareillé par stimulateur intracorporel. Forme moyenne : 30-60 %. Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants : - tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ; - arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ; - patient appareillé par stimulateur intracorporel. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement. Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles. 1.7 Atteintes vasculaires périphériques 1.7.1 - Artéritiques. Forme légère : 5-20 %. Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants : - disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet asymptomatique ; - claudication intermittente à la marche rapide et prolongée. Forme moyenne : 20-60 %. Associant : - claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ; - troubles trophiques peu marqués ; - traitement continu. Forme grave : 60-100 %. Associant : - artériopathie chronique avec douleur de décubitus ; - troubles trophiques marqués ; - marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ; - pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa). Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon barème AT. 1.7.2 - Phlébitiques. Forme légère : 5-10 %. Associant : - œdème modéré ; - simple lourdeur et fatigabilité modérée. Forme moyenne : 10-30 %. Caractérisée par : - œdème important ; et/ou - troubles trophiques marqués. Forme grave : 30-50 %. Caractérisée par : - troubles trophiques très importants ; et/ou - œdème très important avec fatigabilité marquée. 1.7.3 - Troubles angio-neurotiques. Forme légère : 5-20 %. - on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves fonctionnelles. Forme évoluée : 20-30 %. - existence de sphacèle, et/ou - troubles trophiques. 1.8 Valvulopathies Forme légère : 5-10 %. Caractérisée par le tableau : - simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, électro-échographique hémodynamique ; - absence de traitement. Forme moyenne : 20-60 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ; - valvulopathie avérée associée à : - signes d'insuffisance cardiaque légère ; - avec ou sans traitement médical ; - absence d'indications chirurgicales ; - valvulopathie opérée avec bons résultats. Forme grave : 60-100 %. Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants : - valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG) ; - indications chirurgicales ; - formes opérées avec résultats médiocres ; - valvulopathies inopérables. Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles. 1.9 Hypertension artérielle Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne justifie pas d'indemnisation. En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement, l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses retentissements viscéraux : - élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %. Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir chapitres particuliers du barème). 2 Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses 2.1 Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques professionnelles Le tableau d'invalidité des affections dermatologiques professionnelles (Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose : - un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ; - auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ; - un taux complémentaire si coexistent des séquelles sensitives et/ou motrices, responsables d'une gêne fonctionnelle. L'invalidité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments que comporte l'article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. L'incidence de l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont. Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances cancérogènes. Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation (mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique (mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets susceptibles de se produire : - effets généraux : - irritants (responsables de l'inflammation) ; - corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ; - toxiques ; - allergisants ; - cancérogènes ; - effets spécifiques : - effet savon ; - effet solvan : délipidation de surface ; - alcalin... Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ; - effets toxiques : Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux de base Gravité. Atrophie sans rétraction. Alopécies définitives. Dyschromies. Ulcères. Léger. 0 à 10 %. Atrophies avec rétraction. Hyperkératoses. Lichénifications. Polysensibilisation. Moyen. 10 à 15 %. Cancérisation. Important. Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %. Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %. Topographie et étendue. Main. Main dominante : Pulpe : Pouce ; Index. Coefficient de majoration : x 1 à 1,5. Pied. Talon antérieur. Talon postérieur. x 1 à 1,5. Cheville. Régions d'appui. Face antérieure. Fesse. Région ischiatique. x 1 à 1,5. Fonction. Séquelles. Sensitives motrices. cf. Barème indicatif invalidité Accidents du travail. 2.3 Lésions cutanéo-muqueuses Selon le type se reporter aux chapitres correspondants. Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2. 2.4 Radio-dermites Voir chapitre 9.3 du présent barème. 3 Affections digestives 3.1 Atteintes hépatiques Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant l'une des situations suivantes : 1. Hépatite ; 2. Cirrhose du foie ; 3. Tumeur maligne du foie. 3.1.1 - Hépatites L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux. La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi. Hépatites chroniques : Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou d'anomalies à l'examen anatomopathologique. On distingue : - l'hépatique chronique persistance : - avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq fois la valeur normale ; - éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ; - l'hépatite chronique active : - avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ; - et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée par examen histologique du foie. Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %. 3.1.2 - Cirrhoses. La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou histologiques (ponction biopsie du foie). Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des complications éventuellement associées : - hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ; - insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous de 60 % ; - encéphalopathie hépatique ; - troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou signes neurologiques spécifiques ; - hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs après cytoponction. Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse : Cirrhoses compensées : Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %. Cirrhoses avec hypertension portale : Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %. Cirrhoses graves : - hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible ; - et/ou encéphalopathie invalidante ; - et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %. Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %. 3.1.3 - Tumeurs malignes du foie. Hépatocarcinome : 100 %. Angiosarcome du foie : 100 %. 3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %. Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, chapitre 7, Stomatologie. 3.2.1 - Colite post-dysentérique. Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %. 3.2.2 - Tumeurs malignes. Mésothéliome péritonéal : 100 %. 4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques 4.1 Troubles neurologiques aigus Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies. L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques chroniques. Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des taux d'IPP. 4.2 Troubles neurologiques chroniques 4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies. Forme légère : Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement discret : 10 à 20 %. Forme moyenne : 20 à 40 %. Forme grave : Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %. 4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse. Forme légère : Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %. Forme moyenne : Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %. Forme grave : Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 100 %. 4.2.3 - Epilepsie. Forme légère : Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %. Forme moyenne : Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %. Forme grave : Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %. 4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie. Forme légère : Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %. Forme moyenne : Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %. Forme grave : Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à 100 %. 4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien. Forme légère : Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %. Forme moyenne : Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %. Forme grave : 50 à 100 %. 4.2.6 - Syndrome associant - des troubles de l'équilibre ; de la vigilance ; et de la mémoire ; Et syndrome associant : - des céphalées ; - de l'asthénie ; - des vertiges ; - des nausées. L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif. Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %. 4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques. Selon l'intensité des symptômes. Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %. 4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 % Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5). 4.3 Névrites - Polynévrites L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs : - existence ou non de troubles moteurs ; - existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ; - existence ou non de troubles trophiques. Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5). Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %. 4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques 4.4.1 - Aigus. Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu. Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable. 4.4.2 - Chroniques. Etats dépressifs d'intensité variable : - soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %. - soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %. Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %. 4.5 Atteintes neuro-méningées 4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques. 4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2). 4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être envisagées ; 4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques ; 4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ; 4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ; 4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des symptômes : 10 à 30 % ; 4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie. 4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose. Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais aussi à des localisations médullaires. Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de cheval). Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des troubles sensitifs et/ou sphinctériens. Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5. 4.6 Surdités professionnelles Voir barème AT 5.5.2. Acouphènes : Voir barème AT 5.5.3. 4.7 Pathologie tumorale Glioblastome : 100 %. 5 Affections des reins et des voies urinaires L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles, glomérulopathies) ou les voies urinaires. Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin, chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente partielle résultant des syndromes suivants : - insuffisance rénale chronique, - hypertension artérielle, - protéinurie importante (syndrome néphrotique), - hématurie ou protéinurie isolée, - tubulopathie chronique, - lithiase urinaire, - lésions vésicales. 5.1 L'insuffisance rénale chronique 5.1.1 - Insuffisance rénale légère. Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie professionnelle normale : 10 à 20 %. 5.1.2 - Insuffisance rénale moyenne. Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %. 5.1.3 - Insiffusance rénale importante. Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet : 40 à 60 %. 5.1.4 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %. 5.1.5 - Transplantation rénale. Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %. Nota : Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son degré de sévérité. En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine par la formule : clairance de la créatinine = (140 ­ Age) x Poids en kg / 72 x créatinine plasmatique (en mg/100 ml) 5.2 Hypertension artérielle (Voir 1.9) 5.3 Protéinurie importante : syndrome néphrotique Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %. Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et thérapeutiques : 10 à 30 %. 5.4 Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 % Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie après la consolidation. 5.5 Tubulopathie chronique Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de traitement : pas d'incapacité. Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %. 5.6 Lithiase urinaire La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la survenue d'épisodes infectieux. Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte. Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur l'activité professionnelle : 10 à 20 %. Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %. Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %. Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %. 5.7 Lésions vésicales 5.7.1 - Cystites. Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %. Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %. 5.7.2 - Tumeurs. 5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs : - suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées par la surveillance : 10 à 50 %. 5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes. Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %. Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %. Très étendue : jusqu'à 100 %. Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des différents appareils. 6 Affections respiratoires 6.1 Syndromes aigus irritatifs 6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle. 6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle. 6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30. 6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %. 6.2 Asthmes 6.2.1 - Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %. 6.2.2 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %. 6.2.3 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.3 Alvéolites extrinsèques Cf. Fibroses (6.5). 6.4 Oedèmes aigus du poumon Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1). 6.5 Fibroses 6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30. 6.5.3 - Fibroses pleurales : 1 à 10 %. 6.6 Pathologie tumorale 6.6.1 - Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %. 6.6.2 - Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %. 6.6.3 - Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %. 6.7 Pleurésies et autres atteintes pleurales 6.7.1 - Pleurésies aiguës. 6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle. 6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.7.2 - Pleurésies chroniques 6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,25. 6.7.3 - Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6). 6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %. 6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %. 6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles 6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie. 6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %. 6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.8.2 - Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales,...). 6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %. 6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,20. 6.8.3 - Bronchorrhée chronique. 6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %. 6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30. 6.9 Déficience fonctionnelle 6.9.1 - Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %. 6.9.2 - Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %. Caractérisées par l'un au moins des critères suivants : - trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ; - trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ; - PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa. 6.9.3 - Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %. Caractérisées par l'un au moins des critères suivants : - trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ; - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre 50 à 75 % de la valeur théorique) ; - PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ; - signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit ; - poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires. 6.9.4 - Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %. Caractérisées par l'un au moins des critères suivants : - trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ; - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique) ; - PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ; - signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit. 6.9.5 - Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %. Caractérisées par l'un au moins des critères suivants : - trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ; - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ; - PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ; - forme grave d'insuffisance ventriculaire droite. 6.10 Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal. 1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ; Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ; 2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ; 3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 30 %.7 Affections hématologiques 7.1 Syndromes hémorragiques Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne. La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives,... et les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) : ] , splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier. Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000 plaquettes par mm3 [ (note 6) : ] : 30 à 90 %. Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ; nécessité d'un traitement : 90 à 100 %. 7.2 Anémies L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément péjoratif. Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note 7) : ] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose... Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4 m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %. Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %. Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %. Complications transfusionnelles : Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci : - les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques correspondantes du présent barème ; - insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ; - hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %. 7.3 Leucopénie - Neutropénie De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres mécanismes, notamment un trouble de la répartition. Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) : ] . Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %. Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et la nécessité d'un traitement. Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %. 7.4 Hypercytoses Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan sémantique, elles désignent : - la polyglobulie modérée ; - la splénomégalie myéloïde ; - la maladie de Hodgkin ; - les lymphomes non hodgkiniens. Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies : - pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme : - sans diminution de la PaO2 [ (note 9) : ] ; - avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ; - pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de moelle ; - pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie ganglionnaire ; Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %. Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %. 7.5 Leucoses - Leucémies Leur réparation est essentiellement fonction : - du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est lié ; - du risque infectieux majeur omniprésent ; - de la réponse aux thérapeutiques. Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le facteur le plus déterminant. Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires. 8 Affections rhumatismales 8.1 Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la capacité de travail. On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs suivants : 8.1.1 - Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs ostéo-articulaires. Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires. La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines, le répos étant un élément essentiel du traitement. 8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire. Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine). 8.1.3 - Existence de crises douloureuses. La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises sont intenses ou évoluent sur un mode permanent. 8.1.4 - L'atteinte des tissus. Modifications de la structure osseuse : Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer : - l'ostéoporose ; - l'ostéomalacie ; - l'hyperostose. L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ; - ostéonécroses. L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de l'évaluation. Atteinte loco-régionale : Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du revêtement cutané. Algodystrophies : Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6). 8.1.5 - Les atteintes viscérales associées. Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils. 8.1.6 - L'atteinte de l'état général. On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent. Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur devra tenir compte de la topographie des lésions. On peut opposer : Les atteintes axiales des localisations rachidiennes : - cervicales : limitant certains mouvements de la tête ; - dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ; - lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée. Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates. 8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut proposer l'échelle suivante : - retentissement léger : 0 à 5 % ; - retentissement modéré : 5 à 15 % ; - retentissement moyen : 15 à 30 % ; - retentissement important : 30 à 60 % ; - retentissement très important : 60 à 90 %. 8.3 A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques 8.3.1 - Brucellose. Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %. Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %. 8.3.2 - Tuberculose. Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement cardio-respiratoire : 15 à 30 %. Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %. 8.3.3 - Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation du jeu articulaire : 20 à 40 %. 8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor. Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %. 8.3.5 - Affectations professionnelles péri-articulaires. Épicondylite récidivante : 5 à 10 %. 8.3.6 - Affections provoquées par les vibrations et les chocs. Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation des mouvements du poignet : 5 à 30 %. Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %. 9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants 9.1 Préambule Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical ordinaire [ (note 10) : ] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) : ] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence, les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition atteintes, c'est-à-dire : - l'équivalent de dose maximale [ (note 11) : ] dans les cas d'exposition externe ; - l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ; - l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition totale, externe et interne. 9.2 Ophtalmologie 9.2.1 - Blépharite, conjonctivite. Formes aiguës : généralement guérison. Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %. 9.2.2 - Kératite - séquelles. Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de conservation du champ visuel périphérique. Lagophtalmie. Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %. Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et 3). 9.2.3 - Cataractes. Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle. Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2). Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra être justement appréciée. 9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle. Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7. Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie nucléaire. 9.3 Affections dermatologiques 9.3.1 - Radio-dermites aiguës Après irradiation aiguë, localisée : - dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ; - dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : 5 à 10 % ; - dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %. En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation. 9.3.2 - Radio-dermites chroniques Latence ++- après irradiations localisées répétées. Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à 40 %. Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %. Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4. 9.3.3 - Radio-épithélite aiguë des muqueuses. Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) : Sans ulcération : guérison ; Avec ulcération : 5 à 10 %. 9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %. Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne : Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ; Dysphagie : voir barème AT 8.2 ; Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4. 9.4 Affections hématologiques 9.4.1 - Irradiations aiguës. De causalité généralement indiscutable. Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes. L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de la dose absorbée. Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate. Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier. Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes. Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7. 9.4.2 - Irradiations chroniques. La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine. La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des troubles et les difficultés thérapeutiques. Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est indispensable. Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7. 9.4.3 - Leucémies. Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée. Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes soient légitimement incluses dans les affections réparables. Leucémies : 67 à 100 %. 9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner lieu à réparation. Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont particulaires. Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers. Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100 %. 9.6 Sarcomes osseux Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant. Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations industrielles ou en laboratoire. De nombreux facteurs devront être pris en considération : - la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...) : - le bilan d'extension ; - les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ; - les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le retentissement sur l'état général... Sarcomes osseux : 67 à 100 %. 9.7 Radionécrose osseuse Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long laps de temps. Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage : voir barème AT, chapitre concerné. Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et 7.3).

Annexe II

LEGIARTI000019325197

LEGIARTI000019325197

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p></p><p>Sommaire</p><table border='1' cellpadding='0' cellspacing='1'><tbody><tr><td valign='top'><p>1. Affections cardio-vasculaires</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>2. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>3. Affections digestives</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>5. Affections des reins et des voies urinaires</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>6. Affections respiratoires</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>7. Affections hématologiques</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>8. Affections rhumatismales</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants</p></td></tr></tbody></table><p><br/>1 Affections cardio-vasculaires</p><p>1.1 Insuffisance ventriculaire droite</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par : </p><p>- dyspnée à l'effort prolongé ;</p><p>- absence de signes périphériques d'IVD ;</p><p>- absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection pulmonaire.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Caractérisée par : </p><p>- dyspnée d'effort associée à :</p><p>- tachycardie-cœur de volume subnormal ;</p><p>- signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit ;</p><p>- absence d'hépatomégalie ;</p><p>- poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections pulmonaires.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- dyspnée de repos associée à :</p><p>- tachycardie-cardiomégalie ;</p><p>- signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit ;</p><p>- signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ;</p><p>- nécessité d'un traitement et d'un régime.</p><p><br/>1.2 Insuffisance ventriculaire gauche</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- dyspnée à l'effort prolongé ;</p><p>- simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ;</p><p>- absence de traitement et de régime.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Caractérisée par : </p><p>- dyspnée d'effort simple associée à :</p><p>- tachycardie ;</p><p>- signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée ;</p><p>- accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- dyspnée au moindre effort associée à :</p><p>- crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ;</p><p>- tachycardie avec galop ;</p><p>- râles crépitants et sous crépitants ;</p><p>- signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ;</p><p>- nécessité d'un traitement continu.</p><p><br/>1.3 Ischémie cardiaque</p><p>Forme légère : 5-10 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- ischémie électrique silencieuse ;</p><p>- absence de douleur angineuse ;</p><p>- absence d'infarctus du myocarde ;</p><p>- absence de traitement.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :</p><p>- angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations électriques modérées et stables au repos ;</p><p>- épreuves d'effort perturbées ;</p><p>- séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs angineuses.</p><p>La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de gravité.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :</p><p>- infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie pariétale ;</p><p>- angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ;</p><p>- cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou chirurgical et/ou instrumental ;</p><p>- séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie.</p><p>Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par ailleurs.</p><p><br/>1.4 Atteintes primitives du myocarde</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par le tableau clinique suivant :</p><p>- anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la repolarisation ;</p><p>- altérations écho-cardiographiques discrètes ;</p><p>- cœur de volume normal ou limite ;</p><p>- absence de symptômes fonctionnels ;</p><p>- absence de signes d'insuffisance cardiaque ;</p><p>- absence de traitement.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Caractérisée par le tableau clinique suivant :</p><p>- dyspnée à l'effort modéré ;</p><p>- cardiomégalie modérée ;</p><p>- altérations franches de l'électro-échocardiogramme ;</p><p>- absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ;</p><p>- stabilité sous traitement.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants :</p><p>- tachycardie - galop ;</p><p>- hépatomégalie - poumon cardiaque ;</p><p>- altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ;</p><p>- nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu.</p><p><br/>1.5 Atteintes péricardiques</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- anomalies électriques isolées persistantes ;</p><p>- absence de traitement.</p><p>Forme moyenne : 30-60 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- péricardite récidivante à rechutes multiples ;</p><p>- péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou hémodynamique.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- péricardite liquidienne chronique ;</p><p>- péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ;</p><p>- séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ;</p><p>- mésothéliome péricardique.</p><p><br/>1.6 Troubles du rythme</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ;</p><p>- hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement prophylactique ;</p><p>- arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;</p><p>- patient appareillé par stimulateur intracorporel.</p><p>Forme moyenne : 30-60 %.</p><p>Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ;</p><p>- arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques, nécessitant surveillance et traitement ;</p><p>- patient appareillé par stimulateur intracorporel.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement.</p><p>Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.</p><p><br/>1.7 Atteintes vasculaires périphériques</p><p>1.7.1 - Artéritiques.</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet asymptomatique ;</p><p>- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Associant :</p><p>- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;</p><p>- troubles trophiques peu marqués ;</p><p>- traitement continu.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Associant : </p><p>- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;</p><p>- troubles trophiques marqués ;</p><p>- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;</p><p>- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).</p><p>Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon barème AT.</p><p><br/>1.7.2 - Phlébitiques.</p><p>Forme légère : 5-10 %.</p><p>Associant :</p><p>- œdème modéré ;</p><p>- simple lourdeur et fatigabilité modérée.</p><p>Forme moyenne : 10-30 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- œdème important ;</p><p>et/ou</p><p>- troubles trophiques marqués.</p><p>Forme grave : 30-50 %.</p><p>Caractérisée par :</p><p>- troubles trophiques très importants ;</p><p>et/ou</p><p>- œdème très important avec fatigabilité marquée.</p><p><br/>1.7.3 - Troubles angio-neurotiques.</p><p>Forme légère : 5-20 %.</p><p>- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves fonctionnelles.</p><p>Forme évoluée : 20-30 %.</p><p>- existence de sphacèle,</p><p>et/ou</p><p>- troubles trophiques.</p><p><br/>1.8 Valvulopathies</p><p>Forme légère : 5-10 %.</p><p>Caractérisée par le tableau :</p><p>- simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, électro-échographique hémodynamique ;</p><p>- absence de traitement.</p><p>Forme moyenne : 20-60 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ;</p><p>- valvulopathie avérée associée à : </p><p>- signes d'insuffisance cardiaque légère ;</p><p>- avec ou sans traitement médical ;</p><p>- absence d'indications chirurgicales ;</p><p>- valvulopathie opérée avec bons résultats.</p><p>Forme grave : 60-100 %.</p><p>Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :</p><p>- valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG) ;</p><p>- indications chirurgicales ;</p><p>- formes opérées avec résultats médiocres ;</p><p>- valvulopathies inopérables.</p><p>Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques éventuelles.</p><p><br/>1.9 Hypertension artérielle</p><p>Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne justifie pas d'indemnisation.</p><p>En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement, l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses retentissements viscéraux : </p><p>- élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %.</p><p>Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir chapitres particuliers du barème).</p><p><br/>2 Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses</p><p>2.1 Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques professionnelles</p><p>Le tableau d'invalidité des affections dermatologiques professionnelles (Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose : </p><p>- un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité et de son potentiel évolutif ;</p><p>- auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ;</p><p>- un taux complémentaire si coexistent des séquelles sensitives et/ou motrices, responsables d'une gêne fonctionnelle.</p><p>L'invalidité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments que comporte l'article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. L'incidence de l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont.</p><p>Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances cancérogènes.</p><p>Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation (mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique (mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets susceptibles de se produire : </p><p>- effets généraux :</p><p>- irritants (responsables de l'inflammation) ;</p><p>- corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ;</p><p>- toxiques ;</p><p>- allergisants ;</p><p>- cancérogènes ;</p><p>- effets spécifiques :</p><p>- effet savon ;</p><p>- effet solvan : délipidation de surface ;</p><p>- alcalin...</p><p>Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné causée par les dioxines ;</p><p>- effets toxiques :</p><p>Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore.</p><p>2.2 Évaluation</p><table border='1' cellpadding='0' cellspacing='1'><thead><tr><td width='88'><br/></td><td width='132'><p align='center'>États séquellaires</p></td><td width='102'><p align='center'>Préjudice</p></td><td width='132'><p align='center'>Taux de base</p></td></tr></thead><tbody><tr><td valign='top'><p>Gravité.</p></td><td valign='top'><p>Atrophie sans rétraction.</p><p>Alopécies définitives.</p><p>Dyschromies.</p><p>Ulcères.</p></td><td valign='top'><p>Léger.</p></td><td valign='top'><p>0 à 10 %.</p></td></tr><tr><td valign='top'><br/></td><td valign='top'><p>Atrophies avec rétraction.</p><p>Hyperkératoses.</p><p>Lichénifications.</p><p>Polysensibilisation.</p></td><td valign='top'><p>Moyen.</p></td><td valign='top'><p>10 à 15 %.</p></td></tr><tr><td valign='top'><br/></td><td valign='top'><p>Cancérisation.</p></td><td valign='top'><p>Important.</p></td><td valign='top'><p>Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %.</p><p>Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %.</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>Topographie et étendue.</p></td><td valign='top'><p>Main.</p></td><td valign='top'><p>Main dominante :</p><p>Pulpe :</p><p>Pouce ;</p><p>Index.</p></td><td valign='top'><p>Coefficient de majoration : x 1 à 1,5.</p></td></tr><tr><td valign='top'><br/></td><td valign='top'><p>Pied.</p></td><td valign='top'><p>Talon antérieur.</p><p>Talon postérieur.</p></td><td valign='top'><p>x 1 à 1,5.</p></td></tr><tr><td valign='top'><br/></td><td valign='top'><p>Cheville.</p><p>Régions d'appui.</p></td><td valign='top'><p>Face antérieure.</p><p>Fesse.</p><p>Région ischiatique.</p></td><td valign='top'><p>x 1 à 1,5.</p></td></tr><tr><td valign='top'><p>Fonction.</p></td><td valign='top'><p>Séquelles.</p></td><td valign='top'><p>Sensitives motrices.</p></td><td valign='top'><p>cf. Barème indicatif invalidité</p><p>Accidents du travail.</p></td></tr></tbody></table><p><br/>2.3 Lésions cutanéo-muqueuses</p><p>Selon le type se reporter aux chapitres correspondants.</p><p>Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2.</p><p><br/>2.4 Radio-dermites</p><p>Voir chapitre 9.3 du présent barème.</p><p>3 Affections digestives</p><p>3.1 Atteintes hépatiques</p><p>Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant l'une des situations suivantes : <br/>1. Hépatite ;<br/>2. Cirrhose du foie ;<br/>3. Tumeur maligne du foie.</p><p>3.1.1 - Hépatites</p><p>L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux.<br/>La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi.<br/>Hépatites chroniques :<br/>Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou d'anomalies à l'examen anatomopathologique.<br/>On distingue :<br/>- l'hépatique chronique persistance :<br/>- avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq fois la valeur normale ;<br/>- éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ;</p><p>- l'hépatite chronique active :<br/>- avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ;<br/>- et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée par examen histologique du foie.</p><p>Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à 40 %.</p><p>3.1.2 - Cirrhoses.</p><p>La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou histologiques (ponction biopsie du foie).<br/>Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des complications éventuellement associées :<br/>- hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ;<br/>- insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous de 60 % ;<br/>- encéphalopathie hépatique ;<br/>- troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou signes neurologiques spécifiques ;<br/>- hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs après cytoponction.</p><p>Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité diverse :<br/>Cirrhoses compensées :<br/>Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.<br/>Cirrhoses avec hypertension portale :<br/>Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.<br/>Cirrhoses graves :<br/>- hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible ;<br/>- et/ou encéphalopathie invalidante ;<br/>- et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.</p><p>Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.</p><p>3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.</p><p>Hépatocarcinome : 100 %.<br/>Angiosarcome du foie : 100 %.</p><p>3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif</p><p>Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.<br/>Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, chapitre 7, Stomatologie.</p><p>3.2.1 - Colite post-dysentérique.</p><p>Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.</p><p>3.2.2 - Tumeurs malignes.</p><p>Mésothéliome péritonéal : 100 %.</p><p>4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques</p><p>4.1 Troubles neurologiques aigus</p><p>Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.<br/>L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques chroniques.<br/>Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des taux d'IPP.</p><p>4.2 Troubles neurologiques chroniques</p><p>4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies.</p><p>Forme légère :</p><p>Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement discret : 10 à 20 %.<br/>Forme moyenne : 20 à 40 %.<br/>Forme grave :</p><p>Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.</p><p>4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse.</p><p>Forme légère :</p><p>Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.<br/>Forme moyenne :</p><p>Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.<br/>Forme grave :</p><p>Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 100 %.</p><p>4.2.3 - Epilepsie.</p><p>Forme légère :</p><p>Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %.<br/>Forme moyenne :</p><p>Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.<br/>Forme grave :</p><p>Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %.</p><p>4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie.</p><p>Forme légère :</p><p>Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.<br/>Forme moyenne :</p><p>Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.<br/>Forme grave :</p><p>Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à 100 %.</p><p>4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien.</p><p>Forme légère :</p><p>Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.<br/>Forme moyenne :</p><p>Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.<br/>Forme grave : 50 à 100 %.</p><p>4.2.6 - Syndrome associant </p><p>- des troubles de l'équilibre ;<br/> de la vigilance ;<br/> et de la mémoire ;<br/>Et syndrome associant :<br/>- des céphalées ;<br/>- de l'asthénie ;<br/>- des vertiges ;<br/>- des nausées.</p><p>L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif.<br/>Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.</p><p>4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques.</p><p>Selon l'intensité des symptômes.<br/>Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.</p><p>4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 %</p><p>Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).</p><p>4.3 Névrites - Polynévrites</p><p>L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs : <br/>- existence ou non de troubles moteurs ;<br/>- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;<br/>- existence ou non de troubles trophiques.</p><p>Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5).<br/>Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.</p><p>4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques</p><p>4.4.1 - Aigus.</p><p>Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu.<br/>Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.</p><p>4.4.2 - Chroniques.</p><p>Etats dépressifs d'intensité variable : <br/>- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %.<br/>- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.</p><p>Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.</p><p>4.5 Atteintes neuro-méningées</p><p>4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques.</p><p>4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2).<br/>4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être envisagées ;<br/>4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques ;<br/>4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;<br/>4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;<br/>4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des symptômes : 10 à 30 % ;<br/>4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.</p><p>4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose.</p><p>Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais aussi à des localisations médullaires.<br/>Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de cheval).<br/>Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des troubles sensitifs et/ou sphinctériens.<br/>Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.</p><p>4.6 Surdités professionnelles</p><p>Voir barème AT 5.5.2.<br/>Acouphènes :<br/>Voir barème AT 5.5.3.</p><p>4.7 Pathologie tumorale</p><p>Glioblastome : 100 %.</p><p>5 Affections des reins et des voies urinaires</p><p>L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles, glomérulopathies) ou les voies urinaires.</p><p>Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin, chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente partielle résultant des syndromes suivants :</p><p>- insuffisance rénale chronique,</p><p>- hypertension artérielle,</p><p>- protéinurie importante (syndrome néphrotique),</p><p>- hématurie ou protéinurie isolée,</p><p>- tubulopathie chronique,</p><p>- lithiase urinaire, </p><p>- lésions vésicales.</p><p> 5.1 L'insuffisance rénale chronique</p><p>5.1.1 - Insuffisance rénale légère.</p><p>Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie professionnelle normale : 10 à 20 %.</p><p>5.1.2 - Insuffisance rénale moyenne.</p><p>Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %.</p><p>5.1.3 - Insiffusance rénale importante.</p><p>Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet : 40 à 60 %.</p><p>5.1.4 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance (hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %.</p><p>5.1.5 - Transplantation rénale.</p><p>Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %.</p><p>Nota : Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son degré de sévérité.</p><p>En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine par la formule :</p><p>clairance de la créatinine = (140 ­ Age) x Poids en kg / 72 x créatinine plasmatique (en mg/100 ml)</p><p>5.2 Hypertension artérielle</p><p>(Voir 1.9)</p><p>5.3 Protéinurie importante : syndrome néphrotique</p><p>Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %.<br/>Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et thérapeutiques : 10 à 30 %.</p><p>5.4 Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 %</p><p>Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie après la consolidation.</p><p>5.5 Tubulopathie chronique</p><p>Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de traitement : pas d'incapacité.<br/>Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %.</p><p>5.6 Lithiase urinaire</p><p>La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la survenue d'épisodes infectieux.<br/>Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte.<br/>Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur l'activité professionnelle : 10 à 20 %.<br/>Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %.<br/>Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %.<br/>Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %.</p><p>5.7 Lésions vésicales</p><p>5.7.1 - Cystites.</p><p>Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.<br/>Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.</p><p>5.7.2 - Tumeurs.</p><p>5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs : <br/>- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées par la surveillance : 10 à 50 %.</p><p>5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes.<br/>Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.<br/>Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.<br/>Très étendue : jusqu'à 100 %.<br/>Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des différents appareils.</p><p>6 Affections respiratoires</p><p>6.1 Syndromes aigus irritatifs</p><p>6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.</p><p>6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.</p><p>6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle.<br/>6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.</p><p>6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.</p><p>6.2 Asthmes</p><p>6.2.1 - Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %.</p><p>6.2.2 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %.</p><p>6.2.3 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.</p><p>6.3 Alvéolites extrinsèques</p><p>Cf. Fibroses (6.5).</p><p>6.4 Oedèmes aigus du poumon</p><p>Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1).</p><p>6.5 Fibroses</p><p>6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.</p><p>6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.</p><p>6.5.3 - Fibroses pleurales : 1 à 10 %.</p><p>6.6 Pathologie tumorale</p><p>6.6.1 - Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.</p><p>6.6.2 - Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.</p><p>6.6.3 - Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.</p><p>6.7 Pleurésies et autres atteintes pleurales</p><p>6.7.1 - Pleurésies aiguës.</p><p>6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.<br/>6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.</p><p>6.7.2 - Pleurésies chroniques</p><p>6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.<br/>6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,25.</p><p>6.7.3 - Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).</p><p>6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.</p><p>6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.</p><p>6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles</p><p>6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie.</p><p>6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.<br/>6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.</p><p>6.8.2 - Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales,...).</p><p>6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.<br/>6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,20.</p><p>6.8.3 - Bronchorrhée chronique.</p><p>6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.<br/>6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.</p><p>6.9 Déficience fonctionnelle</p><p>6.9.1 - Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %.</p><p>6.9.2 - Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.</p><p>Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :<br/>- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;<br/>- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;<br/>- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.</p><p>6.9.3 - Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.</p><p>Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :<br/>- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ;<br/>- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre 50 à 75 % de la valeur théorique) ;<br/>- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;<br/>- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit ;<br/>- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires.</p><p>6.9.4 - Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.</p><p>Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :<br/>- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ;<br/>- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique) ;<br/>- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;<br/>- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit.</p><p>6.9.5 - Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.</p><p>Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :<br/>- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ;<br/>- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ;<br/>- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;<br/>- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.</p><p>6.10 Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale</p><p>Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.<br/>1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ;<br/>Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ;<br/>2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;<br/>3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 30 %.7 Affections hématologiques</p><p>7.1 Syndromes hémorragiques</p><p>Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne.<br/>La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives,... et les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) : <br/>] , splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier.<br/>Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000 plaquettes par mm3 [ (note 6) : <br/>] : 30 à 90 %.<br/>Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ; nécessité d'un traitement : 90 à 100 %.</p><p>7.2 Anémies</p><p>L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément péjoratif.<br/>Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note 7) : <br/>] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose...<br/>Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4 m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %.<br/>Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %.<br/>Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %.<br/>Complications transfusionnelles :<br/>Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci :<br/>- les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques correspondantes du présent barème ;<br/>- insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ;<br/>- hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %.</p><p>7.3 Leucopénie - Neutropénie</p><p>De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres mécanismes, notamment un trouble de la répartition.<br/>Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) : <br/>] .<br/>Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %.<br/>Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et la nécessité d'un traitement.<br/>Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %.</p><p>7.4 Hypercytoses</p><p>Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan sémantique, elles désignent : <br/>- la polyglobulie modérée ;<br/>- la splénomégalie myéloïde ;<br/>- la maladie de Hodgkin ;<br/>- les lymphomes non hodgkiniens.</p><p>Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies :<br/>- pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme :<br/>- sans diminution de la PaO2 [ (note 9) : <br/>] ;<br/>- avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ;</p><p>- pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de moelle ;<br/>- pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie ganglionnaire ;</p><p>Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %.<br/>Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %.</p><p>7.5 Leucoses - Leucémies</p><p>Leur réparation est essentiellement fonction :<br/>- du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est lié ;<br/>- du risque infectieux majeur omniprésent ;<br/>- de la réponse aux thérapeutiques.</p><p>Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le facteur le plus déterminant.<br/>Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires.</p><p>8 Affections rhumatismales</p><p>8.1 Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale</p><p>A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la capacité de travail.<br/>On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs suivants : </p><p>8.1.1 - Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs ostéo-articulaires.</p><p>Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires.<br/>La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines, le répos étant un élément essentiel du traitement.</p><p>8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire.</p><p>Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine).</p><p>8.1.3 - Existence de crises douloureuses.</p><p>La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises sont intenses ou évoluent sur un mode permanent.</p><p>8.1.4 - L'atteinte des tissus.</p><p>Modifications de la structure osseuse : <br/>Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer : <br/>- l'ostéoporose ;<br/>- l'ostéomalacie ;<br/>- l'hyperostose.</p><p>L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ;<br/>- ostéonécroses.<br/>L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de l'évaluation.<br/>Atteinte loco-régionale :<br/>Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du revêtement cutané.<br/>Algodystrophies :<br/>Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6).</p><p>8.1.5 - Les atteintes viscérales associées.</p><p>Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils.</p><p>8.1.6 - L'atteinte de l'état général.</p><p>On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent.<br/>Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur devra tenir compte de la topographie des lésions.<br/>On peut opposer :<br/>Les atteintes axiales des localisations rachidiennes :<br/>- cervicales : limitant certains mouvements de la tête ;<br/>- dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ;<br/>- lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée.</p><p>Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates.</p><p>8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut proposer l'échelle suivante : <br/>- retentissement léger : 0 à 5 % ;<br/>- retentissement modéré : 5 à 15 % ;<br/>- retentissement moyen : 15 à 30 % ;<br/>- retentissement important : 30 à 60 % ;<br/>- retentissement très important : 60 à 90 %.</p><p>8.3 A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques</p><p>8.3.1 - Brucellose.</p><p>Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %.<br/>Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %.</p><p>8.3.2 - Tuberculose.</p><p>Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement cardio-respiratoire : 15 à 30 %.<br/>Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %.</p><p>8.3.3 - Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.</p><p>Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation du jeu articulaire : 20 à 40 %.</p><p>8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor.</p><p>Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %.</p><p>8.3.5 - Affectations professionnelles péri-articulaires.</p><p>Épicondylite récidivante : 5 à 10 %.</p><p>8.3.6 - Affections provoquées par les vibrations et les chocs.</p><p>Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation des mouvements du poignet : 5 à 30 %.<br/>Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.</p><p>9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants</p><p>9.1 Préambule</p><p>Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical ordinaire [ (note 10) : <br/>] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) : <br/>] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence, les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition atteintes, c'est-à-dire :<br/>- l'équivalent de dose maximale [ (note 11) : <br/>] dans les cas d'exposition externe ;<br/>- l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ;<br/>- l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition totale, externe et interne.</p><p>9.2 Ophtalmologie</p><p>9.2.1 - Blépharite, conjonctivite.</p><p>Formes aiguës : généralement guérison.<br/>Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.</p><p>9.2.2 - Kératite - séquelles.</p><p>Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de conservation du champ visuel périphérique.<br/>Lagophtalmie.<br/>Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.<br/>Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et 3).</p><p>9.2.3 - Cataractes.</p><p>Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle.<br/>Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).<br/>Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra être justement appréciée.</p><p>9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle.</p><p>Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.<br/>Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie nucléaire.</p><p>9.3 Affections dermatologiques</p><p>9.3.1 - Radio-dermites aiguës</p><p> Après irradiation aiguë, localisée :<br/>- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;<br/>- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : 5 à 10 % ;<br/>- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.</p><p>En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation.</p><p>9.3.2 - Radio-dermites chroniques</p><p>Latence ++- après irradiations localisées répétées.<br/>Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à 40 %.<br/>Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.<br/>Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.</p><p>9.3.3 - Radio-épithélite aiguë des muqueuses.</p><p>Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :<br/>Sans ulcération : guérison ;<br/>Avec ulcération : 5 à 10 %.</p><p>9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.</p><p>Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :<br/>Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;<br/>Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;<br/>Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.</p><p>9.4 Affections hématologiques</p><p>9.4.1 - Irradiations aiguës.</p><p>De causalité généralement indiscutable.<br/>Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes.<br/>L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de la dose absorbée.<br/>Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate.<br/>Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier.<br/>Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes.<br/>Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.</p><p>9.4.2 - Irradiations chroniques.</p><p>La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine.<br/>La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des troubles et les difficultés thérapeutiques.<br/>Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est indispensable.<br/>Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, Affections hématologiques 7.</p><p>9.4.3 - Leucémies.</p><p>Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée.<br/>Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes soient légitimement incluses dans les affections réparables.<br/>Leucémies : 67 à 100 %.</p><p>9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation</p><p>Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner lieu à réparation.<br/>Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont particulaires.<br/>Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers.<br/>Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100 %.</p><p>9.6 Sarcomes osseux</p><p>Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant. Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations industrielles ou en laboratoire.<br/>De nombreux facteurs devront être pris en considération :<br/>- la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...) :<br/>- le bilan d'extension ;<br/>- les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ;<br/>- les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le retentissement sur l'état général...</p><p>Sarcomes osseux : 67 à 100 %.</p><p>9.7 Radionécrose osseuse</p><p>Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long laps de temps.</p><p>Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage : voir barème AT, chapitre concerné.</p><p>Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et 7.3). </p><p></p>

IG-20231129

LEGIARTI000019325197

LEGI

LEGISCTA000019325196

Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)

LEGISCTA000019325196

Annexes &gt; Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 1

Code de la sécurité sociale

Affections dues au plomb et à ses composés DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine. 3 mois Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant. B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. 30 jours Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. 1 an C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète). 10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants : - hallucinations ; - déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ; - amaurose ; - coma ; - convulsions, avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L. 30 jours D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - altération de la dextérité ; - déficit de la mémoire épisodique ; - troubles des fonctions exécutives ; - diminution de l'attention et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures. 1 an D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque. L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque. La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine. 1 an E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l' article R. 4724-15 du code du travail . 30 jours

Annexe II : Tableau n° 1

LEGIARTI000019601546

LEGIARTI000006750124

AUTONOME

VIGUEUR

Conseil d'Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l'article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu'il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète) , et pour l'encéphalopathie chronique référencée en D2, les mots après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique.

4.0

Article

<div align='center'><br/><p><strong>Affections dues au plomb et à ses composés </strong></p><strong></strong></div><div align='center'><strong></strong><center><table border='1'><tbody><tr><th><br/>DÉSIGNATION DES MALADIES <br/></th><th><br/>DÉLAI DE PRISE EN CHARGE <br/></th><th><br/>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX <p>susceptibles de provoquer ces maladies <br/></p></th></tr><tr><td align='center'><br/>A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine. <br/></td><td align='center'><br/>3 mois <br/></td><td align='center'><br/>Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.<br/></td></tr><tr><td align='center'><br/>B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. <br/></td><td align='center'><br/>30 jours <br/></td><td align='center'><br/>Récupération du vieux plomb. <p>Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.<br/></p></td></tr><tr><td align='center'><br/>C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. <br/></td><td align='center'><br/>1 an <br/></td><td align='center'></td></tr><tr><td align='center'><br/>C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète). <br/></td><td align='center'><br/>10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)<br/></td><td align='center'></td></tr><tr><td align='center'><br/>D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants : <p>- hallucinations ; </p><p>- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ; </p><p>- amaurose ; </p><p>- coma ; </p><p>- convulsions, </p><p>avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L. <br/></p></td><td align='center'><br/>30 jours <br/></td><td align='center'></td></tr><tr><td align='center'><br/>D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : <p>- ralentissement psychomoteur ; </p><p>- altération de la dextérité ; </p><p>- déficit de la mémoire épisodique ; </p><p>- troubles des fonctions exécutives ; </p><p>- diminution de l'attention </p><p>et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. </p><p>Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures. <br/></p></td><td align='center'><br/>1 an <br/></td><td align='center'></td></tr><tr><td align='center'><br/>D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque. <p>L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque. </p><p>La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine. <br/></p></td><td align='center'><br/>1 an <br/></td><td align='center'></td></tr><tr><td align='center'><br/>E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. <p>Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'<a href='/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&idArticle=LEGIARTI000018493928&dateTexte=&categorieLien=cid'>article R. 4724-15 du code du travail</a>. <br/></p></td><td align='center'><br/>30 jours <br/></td><td align='center'></td></tr></tbody></table></center><br/></div>

LEGIARTI000006750126

IG-20231124

LEGIARTI000019601546

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

<p>Conseil d'Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l'article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu'il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète) , et pour l'encéphalopathie chronique référencée en D2, les mots après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique. </p>

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 2

Code de la sécurité sociale

MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES . Date de création : 27 octobre 1919. Dernière mise à jour : 6 février 1983 DÉSIGNATION DES maladies DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies Encéphalopathie aiguë. 10 jours Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels. Tremblement intentionnel. 1 an Ataxie cérébelleuse. 1 an Stomatite. 30 jours Coliques et diarrhées. 15 jours Néphrite azotémique. 1 an Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. » 15 jours

Annexe II : Tableau n° 2

LEGIARTI000006746276

LEGIARTI000006746275

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p align='center'><br/><strong>MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES</strong>.</p><p><br/>Date de création : 27 octobre 1919.</p><p>Dernière mise à jour : 6 février 1983 </p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td><p align='center'>DÉSIGNATION DES maladies</p></td><td width='71'><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td width='379'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Encéphalopathie aiguë. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>10 jours</p></td><td rowSpan='7' width='379' vAlign='top'><p>Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels. </p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Tremblement intentionnel. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>1 an</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Ataxie cérébelleuse. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>1 an</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Stomatite. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Coliques et diarrhées. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>15 jours</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Néphrite azotémique. </p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>1 an</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »</p></td><td width='71' vAlign='top'><p align='center'>15 jours</p></td></tr></tbody></table>

LEGIARTI000006746275

IG-20231129

LEGIARTI000006746276

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 3

Code de la sécurité sociale

INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE Date de création : 4 janvier 1931. Dernière mise à jour : 21 octobre 1951 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Névrite ou polynévrite. 30 jours Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose. Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours Dermites chroniques ou récidivantes. 7 jours Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours

Annexe II : Tableau n° 3

LEGIARTI000006746277

LEGIARTI000006746277

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='center'><strong>INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE</strong><br/><br/></p><p>Date de création : 4 janvier 1931. </p>Dernière mise à jour : 21 octobre 1951<br/><br/><br/><br/><table border='1' cellSpacing='0' cellPadding='0'><tbody><tr><td><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES <br/>de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Névrite ou polynévrite.</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td><td rowSpan='5' vAlign='top'><p>Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Ictère par hépatite, initialement apyrétique.</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Dermites chroniques ou récidivantes.</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>7 jours</p></td></tr><tr><td vAlign='top'><p>Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.</p></td><td vAlign='top'><p align='center'>3 jours</p></td></tr></tbody></table>

IG-20231129

LEGIARTI000006746277

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 4

Code de la sécurité sociale

HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles. Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux. Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies. Syndromes myéloprolifératifs. 3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 3 ans 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ; - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie. Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Annexe II : Tableau n° 4

LEGIARTI000020101420

LEGIARTI000006750127

AUTONOME

VIGUEUR

3.0

Article

<p align='center'><br/><strong>HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT<br/></strong></p><p><br/></p><center><table border='1'><tbody><tr><th><br/>DÉSIGNATION DES MALADIES<br/></th><th><br/>DÉLAI DE PRISE EN CHARGE<br/></th><th><br/>LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX<br/><br/>susceptibles de provoquer ces maladies<br/></th></tr><tr><td align='center'><br/>Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.<br/><br/>Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.<br/><br/>Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.<br/><br/>Syndromes myéloprolifératifs.<br/></td><td align='center'><br/>3 ans (sous réserve d'une<br/><br/>durée d'exposition de 6 mois)<br/><br/>3 ans<br/><br/>20 ans (sous réserve d'une<br/><br/>durée d'exposition de 6 mois)<br/><br/>20 ans (sous réserve d'une<br/><br/>durée d'exposition de 6 mois)<br/></td><td align='center'><br/>Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment :<br/><br/>- production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ;<br/><br/>- emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;<br/><br/>- préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;<br/><br/>- emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ;<br/></td></tr><tr><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/>- production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;<br/><br/>- fabrication de simili-cuir ;<br/><br/>- production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;<br/></td></tr><tr><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/>- autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;<br/><br/>- opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;<br/></td></tr><tr><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/><br/></td><td align='center'><br/>- emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;<br/><br/>- emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;<br/><br/>- poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie. <br/></td></tr><tr><td colSpan='3'><br/>Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).<br/></td></tr></tbody></table></center><p><br/></p>

LEGIARTI000006750128

IG-20231129

LEGIARTI000020101420

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 4 BIS

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT DÉSIGNATION DES maladies DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer les maladies Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition. 7 jours Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

Annexe II : Tableau n° 4 BIS

LEGIARTI000006746278

LEGIARTI000006746278

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='center'><strong>AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT</strong><br/><br/><br/><br/></p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='142'><p align='center'>DÉSIGNATION DES maladies</p></td><td width='72'><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td width='393'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX<br/>susceptibles de provoquer les maladies</p></td></tr><tr><td width='142' vAlign='top'><p>Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.</p></td><td width='72' vAlign='top'><p align='center'>7 jours</p></td><td width='393' vAlign='top'><p>Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.</p></td></tr></tbody></table>

IG-20231129

LEGIARTI000006746278

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 5

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur. 1 an Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures. B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque. 15 jours C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore. 90 jours

Annexe II : Tableau n° 5

LEGIARTI000006746281

LEGIARTI000006746280

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p align='center'><br/><strong>AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE<br/></strong><br/><br/><br/></p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='225'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='89'><p align='center'>DÉLAI DE PRISE en charge</p></td><td width='290'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='225' vAlign='top'><p>A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.</p></td><td width='89' vAlign='top'><p align='center'>1 an</p></td><td rowSpan='3' width='290' vAlign='top'><p>Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.</p></td></tr><tr><td width='225' vAlign='top'><p>B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.</p></td><td width='89' vAlign='top'><p align='center'>15 jours</p></td></tr><tr><td width='225' vAlign='top'><p>C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.</p></td><td width='89' vAlign='top'><p align='center'>90 jours</p></td></tr></tbody></table>

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LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 6

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS. Date de création : 4 janvier 1931. Dernière mise à jour : 26 juin 1984. DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë. 30 jours Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus. Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique. 1 an Blépharite ou conjonctivite. 7 jours Kératite. 1 an Cataracte. 10 ans Radiodermites aiguës. 60 jours Radiodermites chroniques. 10 ans Radio-épithélite aiguë des muqueuses. 60 jours Radiolésions chroniques des muqueuses. 5 ans Radionécrose osseuse. 30 ans Leucémies. 30 ans Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation. 30 ans Sarcome osseux. 50 ans

Annexe II : Tableau n° 6

LEGIARTI000006746282

LEGIARTI000006746282

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='center'><strong>AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.</strong></p><p align='left'><br/><br/>Date de création : 4 janvier 1931. </p>Dernière mise à jour : 26 juin 1984. <table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='185'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='86'><p align='center'>DÉLAI DE<br/>prise en charge</p></td><td width='337'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.</p></td><td width='86'><p align='center'>30 jours</p></td><td rowSpan='13' width='337' vAlign='top'><p>Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus. </p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.</p></td><td width='86'><p align='center'>1 an</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Blépharite ou conjonctivite.</p></td><td width='86'><p align='center'>7 jours</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Kératite.</p></td><td width='86'><p align='center'>1 an</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Cataracte.</p></td><td width='86'><p align='center'>10 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Radiodermites aiguës.</p></td><td width='86'><p align='center'>60 jours</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Radiodermites chroniques.</p></td><td width='86'><p align='center'>10 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Radio-épithélite aiguë des muqueuses.</p></td><td width='86'><p align='center'>60 jours</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Radiolésions chroniques des muqueuses.</p></td><td width='86'><p align='center'>5 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Radionécrose osseuse.</p></td><td width='86'><p align='center'>30 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Leucémies.</p></td><td width='86'><p align='center'>30 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.</p></td><td width='86'><p align='center'>30 ans</p></td></tr><tr><td width='185' vAlign='top'><p>Sarcome osseux.</p></td><td width='86'><p align='center'>50 ans</p></td></tr></tbody></table>

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LEGIARTI000006746282

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 7

Code de la sécurité sociale

TETANOS PROFESSIONNEL. Date de création : 18 juillet 1936. Dernière mise à jour : 1er janvier 1947. DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail. 30 jours Travaux effectués dans les égouts.

Annexe II : Tableau n° 7

LEGIARTI000006746283

LEGIARTI000006746283

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='center'><strong>TETANOS PROFESSIONNEL.</strong></p><p><br/><br/>Date de création : 18 juillet 1936. </p>Dernière mise à jour : 1er janvier 1947. <br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='205'><p align='center'>DÉSIGNATION DE LA MALADIE</p></td><td width='67'><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td width='330'><p align='center'>LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie</p></td></tr><tr><td width='205' vAlign='top'><p>Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.</p></td><td width='67' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td><td width='330' vAlign='top'><p>Travaux effectués dans les égouts.</p></td></tr></tbody></table>

IG-20231129

LEGIARTI000006746283

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 8

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM) DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Ulcérations, pyodermites. 30 jours Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics. Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Blépharite. 30 jours Conjonctivite. 30 jours

Annexe II : Tableau n° 8

LEGIARTI000006746285

LEGIARTI000006746284

AUTONOME

VIGUEUR

2.0

Article

<p align='center'><strong>AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)</strong></p><p align='center'><strong></strong></p><p align='center'><strong></strong></p><br/><br/><br/><br/><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='181'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='82'><p align='center'>DÉLAI DE<br/>prise en charge</p></td><td width='342'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX <br/>susceptibles de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='181' vAlign='top'><p>Ulcérations, pyodermites.</p></td><td width='82' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td><td rowSpan='4' width='342' vAlign='top'><p>Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics. </p></td></tr><tr><td width='181' vAlign='top'><p>Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.</p></td><td width='82' vAlign='top'><p align='center'>15 jours</p></td></tr><tr><td width='181' vAlign='top'><p>Blépharite.</p></td><td width='82' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr><tr><td width='181' vAlign='top'><p>Conjonctivite.</p></td><td width='82' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr></tbody></table>

LEGIARTI000006746284

IG-20231124

LEGIARTI000006746285

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 9

Code de la sécurité sociale

AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES . Date de création : 18 juillet 1936. Dernière mise à jour : 26 juin 1984 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Acné. 30 jours Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ; - emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - préparation et emploi de lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes. Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques. Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants. Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène et du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ; - emploi du bromobenzène comme agent de synthèse. Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés. Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène. 7 jours Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines. 60 jours

Annexe II : Tableau n° 9

LEGIARTI000006746286

LEGIARTI000006746286

AUTONOME

VIGUEUR

1.0

Article

<p align='left'></p><p align='center'><strong>AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES</strong>.</p><p align='left'></p><p align='left'></p><p align='left'><br/><br/>Date de création : 18 juillet 1936. </p><p>Dernière mise à jour : 26 juin 1984</p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='180'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='83'><p align='center'>DÉLAI DE <br/>prise en charge</p></td><td width='342'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX<br/>susceptibles de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='180' vAlign='top'><p>Acné.</p></td><td width='83' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td><td rowSpan='3' width='342' vAlign='top'><p>Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ; - emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - préparation et emploi de lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes. Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques. Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants. Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène et du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ; - emploi du bromobenzène comme agent de synthèse. Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés. </p></td></tr><tr><td width='180' vAlign='top'><p>Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.</p></td><td width='83' vAlign='top'><p align='center'>7 jours</p></td></tr><tr><td width='180' vAlign='top'><p>Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines.</p></td><td width='83' vAlign='top'><p align='center'>60 jours</p></td></tr></tbody></table><br/>

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LEGIARTI000006746286

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LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 10

Code de la sécurité sociale

ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies Ulcérations nasales. 30 jours Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment : - fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; - fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;- tannage au chrome ;- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;- chromage électrolytique des métaux. Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes. 30 jours Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours

Annexe II : Tableau n° 10

LEGIARTI000006746290

LEGIARTI000006746288

AUTONOME

VIGUEUR

3.0

Article

<p></p><p align='center'><strong>ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME</strong>.</p><p></p><p></p><p></p><p></p><p><br/><br/></p><table border='1' cellSpacing='0' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='178'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='59'><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td width='371'><p align='center'>LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='178' vAlign='top'><p>Ulcérations nasales.</p></td><td width='59' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td><td rowSpan='3' width='371' vAlign='top'><p>Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment : - fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; - fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;- tannage au chrome ;- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;- chromage électrolytique des métaux.</p></td></tr><tr><td width='178' vAlign='top'><p>Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes.</p></td><td width='59' vAlign='top'><p align='center'>30 jours</p></td></tr><tr><td width='178' vAlign='top'><p>Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.</p></td><td width='59' vAlign='top'><p align='center'>15 jours</p></td></tr></tbody></table>

LEGIARTI000006746289

IG-20231124

LEGIARTI000006746290

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

LEGISCTA000006126943

Annexes &gt; Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Code de la sécurité sociale, art. Annexe II : Tableau n° 10 bis

Code de la sécurité sociale

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins . DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours Chromage électrolytique des métaux ; Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Annexe II : Tableau n° 10 bis

LEGIARTI000006750131

LEGIARTI000006750129

AUTONOME

VIGUEUR

3.0

Article

<p></p><p align='center'><strong>Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins</strong>. </p><p></p><p></p><p><br/><br/><br/></p><table border='1' cellSpacing='0' width='605' align='center' cellPadding='0'><tbody><tr><td width='227'><p align='center'>DÉSIGNATION DES MALADIES</p></td><td width='76'><p align='center'>DÉLAI DE prise en charge</p></td><td width='265'><p align='center'>LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies</p></td></tr><tr><td width='227'><p>Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test</p></td><td width='76'><p align='center'>7 jours</p></td><td width='265'><p>Chromage électrolytique des métaux ;</p></td></tr><tr><td width='227'><p>Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test</p></td><td width='76'><p align='center'>7 jours</p></td><td width='265'><p>Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.</p></td></tr></tbody></table>

LEGIARTI000006750130

IG-20231129

LEGIARTI000006750131

LEGI

LEGISCTA000006126943

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3