COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS 
C0MC90) 9 final 
Bruxelas, 8 de Fevereiro de 1990 
Proposta de 
DIRECTIVA DO CONSELHO 
que altera a Directiva 76/464/CEE relativa à poluição causada 
por determinadas substâncias perigosas lançadas 
no meio aquático da Comunidade 
(Apresentada pela Comissão) 

11\ 
Proposition de directive du Conseil portant modification de la directive 
76/464/CEE, concernant la pollution causée par certaines substances 
dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté 
EXPOSE DES MOTIFS 
Le Conseil a adopté les 3 et 4 mal 1976 la directive 76/464/CEE, 
concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses 
déversées dans le milieu aquatique de la Communauté^1). 
L'article 12 paragraphe 1 de la directive 76/464/CEE prévolt que le 
Conseil, statuant à l'unanimité, se prononce (dans un délai de neuf 
mois) sur toute proposition de la Commission concernant les valeurs 
limites et les objectifs de qualité pour les substances relevant de la 
liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE. Pour chacune des 
substances reprises dans cette liste, la Commission a proposé non 
seulement des valeurs limites et des objectifs de qualité, mais aussi 
des dispositions générales d'ordre juridique et technique. 
Ces dispositions générales ont été discutées pour chaque substance 
examinée par le Conseil. Les délibérations du Conseil ont été très 
longues. En dix ans, seuls les objectifs de qualité et les valeurs 
limites pour trois substances ont été approuvés par le Conseil. 
Afin d'accélérer la procédure, la Commission a proposé une directive 
"cadre" définissant les dispositions juridiques générales applicables à 
toutes les substances relevant de la liste I de l'annexe de la 
directive 76/464/CEE et contenant, dans ses annexes, une série de 
dispositions techniques générales. 
(1) J.O. L 129 du 18.05.1976, p. 23 
- Zíj-
Cette directive a été adoptée par le Conseil le 12 juin 1986, sous le 
nom de directive 86/280/CEE, concernant les valeurs limites et les 
objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances 
dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 
76/464/CEE. Bien que le mécanisme défini dans la directive 86/280/CEE 
représente une amélioration pour ce qui est de la mise en oeuvre de 
l'article 6 de la directive 76/464/CEE, la procédure prévue pour la 
fixation des valeurs limites et des objectifs de qualité n'a pas été 
jugée suffisamment rapide^1). 
Au cours des discussions relatives à la première modification^2) de 
la directive '86/280/CEE, concernant les valeurs limites et les 
objectifs de qualité pour les rejets de certaines substances 
dangereuses relevant de la liste I de l'annexe de la directive 
76/464/CEE, tenues au sein de la Commission de l'environnement, de la 
santé publique et de la protection des consommateurs du Parlement 
européen, il a été proposé qu'à un moment donné, les ajouts futurs aux 
annexes de la directive 86/280/CEE soient adoptés par le Conseil 
à la majorité qualifiée. La Commission, tout en reconnaissant le bien 
fondé de cette proposition, a souligné qu'il était préférable de 
présenter une modification unique à l'article 12 de la directive-cadre 
76/464/CEE, conformément aux dispositions de l'article 130S. 
Le 12 avril 1988, lors de la séance plénière du Parlement européen, ia 
Commission a réitéré sa volonté de modifier la directive-cadre 
76/464/CEE pour répondre au souhait du Parlement européen et entrepris 
de procéder aux modifications appropriées conformément à l'article 130S 
du traité CEE. 
L'une des conclusions du Séminaire ministériel sur la politique future 
de la Communauté dans le domaine de l'eau, tenu à Francfort les 27 et 
28 Juin 1988, est la suivante : 
(1) J.O. L 181 du 04.07.1986, p. 16 
(2) J.O. L 158 du 25.06.1988, p. 35 
_ 3 -
"La plupart des délégations ont souligné que, pour progresser plus 
rapidement, l'identification des substances à Inclure dans la liste 
noire devait être décidée à l'unanimité et que les valeurs à appliquer 
ultérieurement devaient être fixées à la majorité qualifiée, 
conformément à l'article 130S deuxième alinéa". 
Afin de satisfaire aux obligations qui découlent de cette conclusion, 
la Commission a élaboré la présente modification de l'article 12 de la 
directive 76/464/CEE sur la base de l'article 130S, paragraphe 2 du 
traité CEE, et a invité les experts nationaux à la conseiller quant aux 
substances à faire figurer en priorité sur la liste. 
Le Conseil Environnement réuni le 21 mars 1988 avait déjà souhaité 
l'établissement d'une telle liste. 
A l'occasion de leur réunion du 29 juin 1988, les experts nationaux 
ont adopté à l'unanimité une liste de substances prioritaires. 
Au cours de la réunion des experts nationaux du 31 janvier 1989, la 
Commission a déclaré que les données écotoxicologiques dont elle 
disposait ne lui permettaient pas d'inclure le 3-chlorotoluène et le 
chloroprène dans la première liste prioritaire proposée par les 
experts natlonaux. 
D'autre part, deux substances font actuellement l'objet d'une 
discussion au sein du Conseil et ont par conséquent également été 
exclues de présente proposition. 
La Commission propose que la procédure prévue à l'article 130 deuxième 
alinéa soit tout d'abord appliquée à la liste de substances suivante : 
4 -
Substances Etude 
écotoxIco-
loglque Etude 
technique Avis du 
Com i t é 
scient If ique 
consultatif 
1. Trlflurallne (124) 
2. Endosulfan (76) 
3. Slmazine (106) 
4. Comp. triorganostannlques 
- Oxyde de trIbutylétain (115) 
- Acétate de triphénylétaIn (125) 
- Chlorure de triphénylétain (126) 
- Hydroxyde de triphénylétain (127) 
5. Atrazine*) (131) 
6. Substances organophosphorées 
- Az inphos-éthyI (5) 
- Azinphos-méthyI (6) 
- Fénitrothion (80) 
- Fenthion (81) 
- Malathlon (89) 
- Parathion et 
Parathion-méthyl (100) 
- Dlchlorvos (70) 
x - disponible 
- - prévu (disponible fin 1989) 
0 - prévu (disponible en 1990) 
*) L'atrazine ne figure pas dans la "liste de 129 substances" initiale, 
l'utilisation de cette substance dans les Etats membres de la CEE à cette 
époque ayant été Jugée peu Importante, 
(la présente note se poursuit à la page suivante)-
- 5 -
La liste est basée sur la "liste de 129 substances"*1) Initiale et 
comporte quatre substances et deux groupes de substances. Ces substances 
sont choisies essentiellement sur la base de leurs propriétés 
écotoxlcologiques (toxicité, mutagen Ici té, cancérogénlclté, teratogen Ici té, 
bioaccumulation et persistance), mais également en fonction des quantités 
produites et utilisées et de leur présence dans les eaux de surface de la 
Communauté. 
Pour certaines de ces substances, les études écotoxicologique et technique 
sont déjà disponibles; pour d'autres, elle le seront fin 1989 ou dans le 
courant de 1990. 
Bien que le Comité scientifique consultatif n'ait pas encore rendu son avis 
sur toutes ces substances, la Commission estime que les informations 
disponibles permettent de supposer que les substances énumérées ci-après 
sont prioritaires pour les raisons suivantes : 
*) Toutefois, au cours des dernières années, il s'est avéré que l'atrazine 
est couramment utilisée comme herbicide. 
Etant donné sa similitude avec la simazine (dont l'inclusion aux annexes de 
la directive 86/280/CEE a déjà été proposée) en termes de structure 
chimique et de propriétés physiques, le groupe des experts nationaux a 
accepté d'inclure l'atrazine dans la liste des substances prioritaires. 
(1) J.O. C 176 du 14.07.1982, p. 3 
A - o -
TRIFLURALINE (N° 124) CAS-1582-09-B 
1.1 PRODUCTION ET UTILISATION (Réf. 1) 
1.1.1 Production 
On estime que la capacité de production Installée de 
trif lura line dans la Communauté atteint 10.30Q tonnes par an. 
Les principaux producteurs sont situés en Italie (3 unités de 
production) et en République Fédérale d'Allemagne (1 unité). La 
capacité de production dans la Communauté est estimée à 17 % de 
la capacité de production mondiale. 
1.1.2 UtiIisat ion 
La trif lura line est un herbicide essentiel pour le désherbage. 
Apres avoir connu une croissance constante pendant de 
nombreuses années, le marché semble maintenant s'être 
stabilisé. La croissance prévue de la demande annuelle se situe 
antre 1 et 3 %. La consommation mondiale était estimée à 
quelque 25.000 tonnes en 1983. 
1.2 EVALUATION ECOTOXICOLOSIQUE (Réf. 2) 
La classification da la trifluraline fait l'objet d'une 
discussion au sBin du Comité pour la classification des 
substances chimiques existantes (directive 67/54B/CEE)C). 
1.2.1 Toxicité 
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967 
concernant le rapprochement des dispositions légis­
latives, réglementaires et administratives relatives 
à la classification, l'emballage et l'étiquetage des 
substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67,. page 1) 
- 7 -
1.2.1.1 Tox i c i té ai que 
Malgré sa foible solubilité dans l'eau (< 1 mg.l~1 à 27°C) et 
son potentiel d'absorption élevé par les sols, la trif lura M ne 
peut représenter un risque majeur pour ta flore et la faune 
aquat i ques. 
La trIf lura line présente une toxicité aiguë très élevée pour 
les invertébrés aquatiques et certaines espèces de poissons : 
CL50 (4B h) pour Daphnia magna 0,115-0,327 mg.l"1 
CL50 (48 h) pour Cypris (Ostracoda) 0,06 mg.l"1 
CL50 (48 h) pour la truite arc-en-clel 0,006-0,240 mg.l-1 
En dépit de sa toxicité aquatique, le trif lura M ne présente une 
faible toxicité pour les mammifères après une exposition 
aiguë : 
DL50 pour le rat (voie orale) 5-36 g/kg de 
poids corporel 
DL50 pour la souris (voie orale) 5 g/kg de 
poids corporel 
DL50 pour les jeunes rats (voie orale) 0,5 g/kg de 
poids corpore 
1.2.1.2 Toxicité chronique 
La toxicité de la trif lura line a été étudiée chez Daphnia magna 
(trois générations). La concentration toxique maximale 
admissible (CTMA) est de 0,0024 à 0,0072 mg.l~1. 
Le vairon (Pimephales promelas) (un cycle de vie) présente une 
CTMA de 0,0015 à 0,0165 mg.|-1. 
La trif lura line présente également une toxicité chronique 
élevée chez les organismes marins et on a enregistré des effets 
sub létaux chez une espèce de poissons (C. variegatus) è des 
niveaux aussi faibles que 0,001 è 0,005 mg.l"1 (temps 
d'exposition : 19 mois). 
- 8 -
Les données sur la toxicité chronique vis-à-vis des mammifères 
sont insuffisantes. 
1.2.1.3 Mutagen Icité, cancérogénlcIté et teratogen ici té 
Les données disponibles sont insuffisantes pour évaluer la 
cancérogénlcité. La CIRC n'a pas évalué la trifluraI Ins. Bien 
qu'on ait enregistré une certaine cIastogénIcIté In vivo chez 
les mammifères, la confusion dus è la présence de nitrosamine 
empêche toute conclusion définitive. 
Dans un grand nombre de systèmes testés la trif lura line ne 
montre aucune activité mutagen!que (réf. 11). 
On a observé une certaine embryotoxicité è haute dose. 
La trif lura line ne semble pas être tératogène. 
1.2.1 Pers istance 
La trif lura line s'échappe rapidement des eaux de surface et on 
a enregistré une demi-vie de moins d'une heure. La 
photodécomposition semble être la principale voie de 
dégradation, mais I'évaporât ion peut jouer un rôle important 
dans certaines conditions. 
De manière générale, la trif lura line semble avoir une 
persistance faible dans le sol, bien qu'on ait aussi enregistré 
une persistance élevée (jusqu'à un an). 
1•2•3 B i o-accumuI at i on 
La trif lura line est lipophile et présente des coefficients de 
bio-concentration élevés (jusqu'à 5.750 chez les poissons). 
Toutefois, son potentiel de bio-accumulation est limité par sa 
faible persistance dans les systèmes aquatiques et par une 
tendance à l'absorption dans les sédiments. 
1.2.4 Avis du Comité scientifique consultatif 
Cet avis sera émis à la fin de 1989. 
- 9\ 
2. ENDOSULFAN (N° 76) : CAS-115-29-7 
2.1 PRODUCTION ET UTILISATION (Réf. 3) 
2.1.1 Production 
I I n'existe qu'un producteur d'endosulfan dans la Communauté. 
L * un I té de product I on se si tue en RépubII que Fédéra Ie 
d'Allemagne et produit environ 7.000 tonnes par an (1986). 
L'endosulfan est incorporé à des préparations chimiques en 
République Fédérale d'Allemagne (1.500 tonnes/an), en France 
(2.000 tonnes/an), en Italie (100-150 tonnes/an), aux Pays-Bas 
(30 tonnes/ah), au Royaume-Uni (5 tonnes/an), en Espagne (200 
tonnes/an) et au Portugal (4 tonnes/an). 
2.1.2 UtiIisat ion 
Cette substance est utilisée comme insecticide dans 
l'arboriculture, la sylviculture et l'agriculture. Dans la 
Communauté, elle est principalement utilisée pour la culture 
des pommes de terre, du maïs, du tabac, des tomates, de divers 
autres légumes, ainsi que dans celle des arbres fruitiers. 
La consommation totale est estimée à 500-600 tonnBs par an. 
2.2 EVALUATION ECOTOXICOLOGIQUE (Réf. 4) 
La classification de l'endosulfan fait l'objet d'une discussion 
au sein du Comité pour la classification des substances 
chimiques existantes (directive 67/54B/CEE)(1). 
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967 
concernant le rapprochement des dispositions légis­
latives, réglementaires et administratives relatives 
à la classification, l'emballage et l'étiquetage des 
substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1) 
- 10 -
2.2.1 Tox i c i té 
2.2.1.1 Toxicité aiguë 
L'endosulfan est très toxique pour la faune et la flore 
aquatiques. Les poissons y sont extrêmement sensibles, la 
CLsg variant entre 0,000.09 et 0,004 mg.l"1. Pour certains 
crustacés, on a enregistré des valeurs de CL50 encore plus 
faibles (0,000.04 mg.I~1). 
En revanche, l'endosulfan est modérément toxique pour les 
oiseaux et les mammifères. 
DL5Q pour le'faisan .50-100 mg/kg de poids corporel 
DL50 pour la souris 5-10 mg/kg de poids corporel 
DL50 pour le rat BO-110 mg techn. (en solution 
huileuse)/kg de poids corporel 
2.2.1.2 Toxicité chronique 
Les données sur la toxicité chronique vis-à-vis des organismes 
aquat i ques sont i nsuf f i santés. 
Dans des essais de nutrition, des rats recevant 30 mg/kg de 
nourriture pendant deux ans et des chiens recevant 30 mg/kg de 
nourriture pendant un an n'ont montré aucun symptôme (Réf. 9). 
2.2.1.3 Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité 
On n'a constaté aucun effet mutagène. En revanche, des effets 
tératogènes ont été enregistrés à haute dose. L'endosulfan a 
té déclaré non cancérigène. 
2.2.2 Pers istance 
La dBmi-vie enregistrée en eau courante varie entre 4 et 15 
jours. En revanche, dans des conditions anaerobies, la 
persistance dépend du pH (T 1/2-5 semaines à pH 7 et T 1/2-
5 mo i s à pH 5,5). 
\ 
11 
2.2.3 Bio-accumulation 
Des facteurs de bio-concentration variant entre 11 et 2.500 ont 
été enregistrés chez divers organismes aquatiques. 
2.2.4 AvIs du CornIté Se ient i fIque consuItat i f 
Cet avis sera émis è la fin de 1989. 
3- SIMAZINE (N° 106) CAS-122-34-9 
3.1 PRODUClfON ET UTILISATION (Réf. 1) 
3.1.1 Production 
La capacité de production installée est estimée à 15.000 t/an. 
Il existe trois unités de production dans la Communauté 
européenne, situées en Italie et au Royaume-Uni. La production 
exacte pour la Communauté est inconnue, mais estimée à 2.500-
7.000 t/an. 
3.1.2 Uti i isat ion 
La simazine est un her lb ici de de pré-levée utilisé pour la 
lutte contre les mauvaises herbes dans les cultures à racines 
profondes telles que les agrumes, les olives, les vignes, le 
café, le thé et le cacao. Son utilisation principale est le 
maïs. 
D'après deux sources différentes, l'utilisation varierait en 
Europe entre 4.000 et 7.000 t/an. 
- 12 -
3.2 EVALUATION ECOTOXICOLOGI QUE (Réf. 2) 
La classification de le simazine fait l'objet d'une discussion 
au sein du Comité pour la classification des substances 
chimiques existantes (directive B7/54B/CEE)(1). 
3.2.1 Toxicité 
3.2.1.1 Toxicité algue 
La simazine est toxique pour les organismes aquatiques. Les 
essais ont indiqué une sensibilité très variable des algues 
selon les espèces; les niveaux de toxicité sont de 0,006 
mg.l"1 pour les espèces les plus sensibles, la majeure partie 
des données se situant entrB 0,1 et 1,0 mg.l"''. 
Elle s'est révélée modérément toxique pour les poissons (la 
CL50 - 96 h varie entre 2,5 et 28,6 mg.l"1). Pour une 
espèce (Roccus saxat iI is), on a enregistré une CL50 de 0,25 
mg.l"1. La toxicité aiguë enregistrée chez les mammifères est 
faible (DL50 pour le rat > 5 g/kg de poids corporel). 
3.2.1.2 Toxicité chronique 
Pour des expositions prolongées de 8 à 30 jours, on a suggéré 
pour certains vertébrés aquatiques des limites de sécurité de 
0,1 à 1 mg.l"1, bien que, pour certaines espèces sensibles, 
on ait enregistré une CL5P, de 1 mg.l"1. 
Les données concernant la toxicité chronique pour les 
mammifères sont insuffisantes. Des études de nutrition sur une 
durée de deux ans ont permis d'établir une NOEL (no effect 
level) de 100 et 150 mg/kg de nourriture respectivement pour le 
rat et le chien. 
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967 
concernant le rapprochement des dispositions légis­
latives, réglementaires et administratives relatives 
à la classification, l'emballage et l'étiquetage des 
substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1) 
- 13 -
3.2.1.3 Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité 
Les études disponibles semblent Indiquer que la simazine n'a 
aucun effet sur la reproduction et qu'elle n'est pas 
teratogens, mais peut-être génotoxique. Il est Impossible de 
tirer une conclusion quant à la cancérogénlcité. 
3.2.2 PersI stance 
Certaines études indiquent que la simazine présente une 
persistance faible dans le milieu aquatique, ainsi qu'une demi-
vie de brève durée (< un mois). Toutefois, d'autres recherches 
indiquent que la demi-vie est suffisamment longue pour causer 
une accumulation de simazine d'une saison à la suivante. 
3.2.3 B i o-accumuI at i on 
La simazine a un faible facteur de bioconcentration (< 1-55) et 
ne s'accumule généralement pas dans les organismes aquatiques. 
3.2.4 Avis du Comité scientifique consultatif 
Le Comité scientifique consultatif a émis son avis le 28 mars 
1988 (réf. CSTE/88/17/C0M); cet avis confirme la décision 
d'inclure cette substance dans la liste I. 
COMPOSES TRIORGANOSTANNIQUES 
OXYDE DE TRIBUTYLETAIN (N° 115) CAS-56-35-9 
ACETATE DE TRIPHENYLETAIN (N° 125) CAS-900-95-B 
CHLORURE DE TRIPHENYLETAIN (N° 126) CAS-639-58-7 
HYDROXIDE DE TRIPHENYLETAIN (N- 127) CAS-76-B7-9 TPhTAc ) 
TPhTCI ) 
TPhTOH ) 
Ces substances sont dénommées ci-après coiIectivement "composés 
tr i organostann i ques" (TPhTs). 
- 14 - > 
4.1 PRODUCTION ET UTILISATION 
L'étude sera disponible à la fin de 1989. 
4.1.1 Production 
En 1986, la production communautaire de tous les composés du 
tributyIétaIn (y compris l'oxyde de tributyl étaln) était 
estimée à 3.500 tonnes. D'après des estimations de 
l'industrie, la production de composés du triphénylétain (y 
compris le fluorure de triphénylétain) a atteint ces dernières 
années une production annuelle de 2.500 tonnes. 
4.1.2 UtlI isat ion 
L'oxyde de tributylétain est essentiellement utilisé comme 
biocide et dans les produits de préservation du bois (20 %), et 
plus particulièrement dans les peintures antisaIissures. 
Il est fait état de nouvelles utilisations potentielles dans le 
domaine de la lutte contre les maladies tropicales. 
Les TPhTs sont utilisés dans l'agriculture (745-1.680 tonnes en 
1987) et comme agents antisaIissure (quantité estimée à 100 
tonnes/an). Le TPhTCI est également utilisé commB matière 
première dans la production de TPhTOH et de TPhTAc. 
En 19B2, la consommation mondiale de TPhTs dans l'agriculture 
s'élevait à 1.000 tonnes. 
4.2 EVALUATION ECOTOXICOLOGiQUE (Réf. 5, 6) 
4.2.1 Toxicité 
4.2.1.1 Tox i c i té ai giie 
L'oxyde de tributylétain est fortement toxique pour la flore et 
la faune aquatiques. A une concentration de 0,0001 mg.l"1, il 
inhibB la croissance des algues Skeletonema costatum. 
- 15 -
Chez les naissains d'huître du Pacifique (Crassostrsa gigas), 
des effets métaboliques sont engregistrés jusqu'à 0,000.01 
mg.I"1. 
Pour les poissons, les valeurs de la CL5Q varient 
généralement entre 0,02 et 0,06 mg.l"1. 
L'oxyde de tributylétain a une DL50 orale algue pour les rats 
de l'ordre de 150 à 250 mg/kg de poids corporel. Toutefois, de 
faibles doses administrées aux rats affectent le système 
immunitaire et provoquent une atrophie du thymus et des glandes 
lymphoïdes. Des phénomènes semblables ont été récemment 
enregistrés chez les poissons. 
Les TphTs sont également très toxiques pour les organismes 
aquatiques. Ils peuvent avoir des effets inhibiteurs sur le 
métabolisme des algues jusqu'à environ 0,001 mg.l"1. 
Chez les mollusques d'eau douce, la CI5g varie entre 0,02 et 
0,4 mi IIigrammes/l~1 et chez les crustacés, la CL50 varie 
entre 0,01 et 0.0B mg.l-1. Chez les poissons, on a enregistré 
des CL50 inférieures à 0,4 mg.l"1 pour le TPhTAc, et 
inférieures à 0,1 mg.l"1 pour le TPhTOH. 
La DL50 aigùe par voie orale du TPhTAc pour les rats s'élève 
à 0,1 ou 0,5 mg/kg de poids corporel; ce chiffre devrait être 
sensiblement le même pour les autres TPhTs. 
4.2.1.2 Toxicité chronique 
La Q-50 - 15 jours et la valeur sublétale pour l'oxyde de 
tributylétain sont de 0,0001 mg.l"1 chez les larves de moules 
(Myt ilus spp.). Les données sur la toxicité à long termB des 
TPhTs ne sont pas disponibles. 
4.2.1.3 Mutagenicité, cancérogénlcité et teratogen leIté 
Il n'est fait état ni de carcinogBnèse, ni de teratogenese; il 
n'a, pas ailleurs, pas été démontré que l'oxyde de 
tributylétain ait un effet mutagène. 
\ - 16 -
A la lumière des données enregistrées, il semble qu'il soit 
impossible de prouver que les TPhTs sont carcinogènes ou 
mutagenes. En ce qui concerne la teratogen leité les données ne 
sont pas disponibles. 
4.2.2 Persistance 
Les organostannlques sont dégradés par hydrolyse, oxydation, 
photolyse et par la faune et la flore, mais leur demi-vie 
dépend de la présence d'une flore microbienne et varie pour 
l'oxyde de tributylétain de 4 Jours à 35 semaines dans des eaux 
nature I les. 
4.2.3 B i o-accumuI at i on 
Il est établi que l'oxyde de tributylétain s'accumule chez les 
organismes aquatiques. Le facteur de bio-concentration varie 
entre 1.000 et 10.00 selon les espèces et entre 500 et 4.400 
selon les organes. 
Les TPhTs devraient être considérés comme présentant une bio­
accumulation modérée. 
4.2.4 Avis du Comité scientifique consultatif 
L'avis du Comité sur l'oxyde de tributyIétain et les TPhTs a 
été émis le 27 octobre 1988 (réf. CSTE/BB/41/COM et 
CSTE/BB/61/COM), il confirme la décision d'inclure ces 
substances dans la Iiste I. 
5. ATRAZINE (N° 131) CAS-1912-24-9 
5.1 PRODUCTION ET UTILISATION 
Une étude à ce sujet sera disponible à la fin dB 1989 
- 17 -
5.1.1 Product ion 
L'atrazine est ou peut être produite par quatre unités de 
production en Europe. 
La formulation de l'atrazine (mélange d'Ingrédients actifs avec 
des solvants et/ou des matières d'enrobage Inertes) est 
effectuée par trois à six unités dans la Communauté économique 
européenne. 
5.1.2 UtiIisat ion 
L'atrazine est largement utilisée comme herbicidB dans 
l'agriculture et dans des applications non agricoles : 
- dans l'agriculture (souvent durant une période restraints de 
l'année), pour le maïs et le sorgho; 
- en dehors de I'agricIuture, pour lutter contra IBS herbes 
poussant sur les accotements et les voies de chemin de fsr. 
LBS donnéss concsrnant l'utilisation ns sont pas disponiblss. 
5.2 EVALUAT I ON ECOTOXICOLOGI QUE 
Uns étude sera disponible à la fin de 1989. 
L'atrazine fait encore l'objet d'uns discussion au sein du 
Comité pour la classification des substances chimiques 
existantes (directiva 67/548/CEE) (1 ) ". 
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967 
concernant le rapprochement des dispositions légis­
latives, réglementaires et administratives relatives 
à la classification, l'emballage et l'étiquetage des 
substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1) 
- 18 -
5.2.1 Toxicité 
5.2.1.1 Toxicité a loue 
La toxicité algue pour les organismes aquatiques est 
rsI at ivsment éIevée : 
Skeletona costatum CE50 (48 heures)-croissance 0,265 mg 
Daphnia magna CE50 - croissance 
Daphnia magna CL50 (4B heures) 
Gammarus frascatus CLSQ (48 heures) 
Salmo gairdneri CL50 (24 heures) 
(truite arc-en-ciel) NOEL (96 heures) 0,5 mg. 
6,9 mg. 
5,7 mg. 
12,6 mg. 
0,1 mg.l"1 
La toxicité aigùe chez les mammifères est faible : 
DL50 pour le rat 2.500 à 3.000 mg/kg de poids corporel 
DL50 pour la souris 750 mg/kg de poids corporel 
5.2.1.2 Toxicité chronique 
Perche CE50 (exposition prolongés) - équilibra: 0,2 mg.l"1 
Rat NOEL (2 ans) - 100 - 1.000 mg/kg de poids corporel 
5.2.1.3 Mutagenicité, cancérogénicité et teratogenicité 
Les données ne permattent de tirer aucune conclusion quant à la 
mutagenicité et à la teratogen ici té. L'évaluation des données 
préliminaires sur la cancérogénicité indique que cette 
substance peut êtrs considérée comme non cancérigène. 
- 19 -
5.2.2 Persistance 
On estime que la persistance de l'atrazine dans les eaux de 
surface est élevée (dem-vie 4,3 mois). 
5.2.3 B i o-accumuI at i on 
La bio-accumulation semble être faible. 
5.2.4 Avis du Comité se Lentifigue consultatif 
A la lumière de la directive du Conseil 80/778/CEE concernant 
la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine, le 
Comité scientifique consultatif a recommandé le 30.4.1987 de 
continuer à limiter la concentration maximale admissible des 
pesticides (dont l'atrazine) dans l'eau potable à 0,0001 
mg.l"1 (réf. CSTE/87/C0M/71), comme principe général. 
L'avis du Comité sur l'impact environnemental de l'atrazine en 
milieu aquatique sera disponible à la fin de 1989. 
6. SUBSTANCES ORGANOPHOSPHOREES 
AZINPHOS-ETHYL (N° 5) 
AZINPHOS-METHYL (N° 6) 
DICHLORVOS (N° 70) 
FENITROTHION (N° 80) 
FENTHION (N° 81) 
MALATHION (N° 89) 
PARATHION ET (N° 100 
PARATHION-METHYL CAS-2642-71-9 
CAS-B6-50-0 
CAS-62-73-7 
CAS-122-14-5 
CAS-55-38-9 
CAS-121-75-5 
CAS-56-3B-2 
CAS-29B-00-0 
6.1 PRODUCTION ET UTILISATION 
Des études sei ent disponibles à la fin de 1989 
- 20 -
6.1.1 Product ion 
Les chiffres de production estiméss pour la Communauté sont les 
suivants : 
az i nphos-éthyI 
azInphos-méthyI 
dichlorvos 
fenitroth ion 
fenth i on 
ma lath Ion 
parathion et 
parath i on-méthy 500 - 850 tonnes/an 
500 - 850 tonnes/an 
500 tonnes/an 
1.000 - 1.500 tonnes/an 
11.000 tonnes/an 
12.000 tonnes/an 
6.1.2 Uti Iisat ion 
L'az inphos-éthyI est utilisé comme insecticide dans bon nombre 
de cultures. Les quantités utilisées sont estimées à 150 -
300 tonnes/an. 
L'az i nphos-méthyI est un acarcide largement utilisé. Les 
quantités employées sont estimées à 100 - 150 tonnes/an. 
LB d ichlorvos est uti Iise comme fumigant domestique et pub I ic 
(plaquettes "Vapona") particulièrement contre les Diptera et 
les moustiques, pour la protection des produits entreposés, la 
protection des cultures contre les insectes suceurs et broyeurs 
et dans des applications vétérinaires. Les quantités de 
dichlorvos utilisées dans la CEE en 1989 sont estimées à 
environ 100 tonnes. 
Le fén itroth ion est un insecticide de contact efficace contre 
un large éventail de prédateurs. L'utilisation estimés dans 
les pays membres de la CEEpour 1989 est inférieurs à 300 
tonnes. 
La principale utilisation du/ fenthion sembla être la lutta 
contre les moustiquss st \&m"moucherons dans les pays 
trop icaux. 
- 21 -
I I Bst an outre utiIisé contre les drosophi les et les 
ci cade Iles et pour la protection des céréales - les quantités 
utilisées dons les pays membres de la CEE sont estimées à 700 -
1.000 tonnes/an. 
Le ma Iath i on est un des plus importants Insecticides largement 
utilisé dans le monde entier pour lutter contre les prédateurs 
dans l'agriculture, la sylviculture et les Jardins. C'est le 
principal Insecticide organophosphore employé. Son utilisation 
nette estimée dans la CEE est inférieure à 1.000 tonnes/an. 
Le parathion et le parath i on-méthyI sont tous deux des 
insecticides de contact à large spectre utilisés en particulier 
pour la lutte contre les insectes sur le coton, les petitas 
graines et les légumes. Il a été impossible de trouvar des 
informations concernant les quantités de ces substances 
utilisées dans la CEE. L'utilisation de ces insecticides dans 
la CEE est estimée à moins de 1.000 tonnes/an. 
6.2 EVALUAT I ON EC0T0XICOLOGI QUE 
Azinphos-éthyI.(des études seront disponibles è la fin de 1990) 
Az i nphos-méthyI 
Dichlorvos 
Fénitroth ion (Réf. 7) 
Fenth ion (Réf. 7) 
Ma lath ion (Réf. 8) 
Parathion et (Réf. 7) 
Parath i on-méthyI 
- 22 -
La classification de ces substances fait I'objet d'une 
discussion au sein du Comité pour la classification des 
substances chimiques existantes (Directive 67/548/CEE)(1). 
6.2.1 Tox i c i té 
6.2.1.1 Toxicité algue 
Selon des tests en laboretolrB, I'azInphos-éthyI est très 
toxique pour les organismes aquatiques et terrastras. 
La CL50 (24 heures) pour diverses espèces de poissons varie 
de 0,001 à 0;1 mg.I"1. 
La Q_5n, pour les crustacés varie de 0,003 à 0,004 mg.l"1. 
La DL50 (voie orale) pour le rat est de 12 mg/kg de poids 
corpora I . 
Selon des tests en laboratoire, I 'az i nphos-méthyI est également 
très toxique pour les organismes aquatiques et terrestres. 
La CL50 (24 heures) pour diverses espèces de poissons varie 
de 0,0047 à 8 mg.I"1. 
La Q-50 (96 heures) pour diverses espèces de poissons varie 
de 0,0004 à 4,3 mg.I"1. 
La CL50 pour les crustacés varie de 0,0001 à 0,05 mg.l"1. 
La DL50 (voie orale) pour le rat varie de 11 à 16 mg/kg de 
po ids corporeI . 
Selon des tests en laboratoire, le dichlorvos est extrêmement 
toxique pour les organismes aquatiques, particulièrement les 
crustacés et les insectes. 
La CL50 (48 heures) pour la Daphnia pu lex ast de 0,000.06 
mg.I"1. 
(1) Directive du Conseil 67/548/CEE du 27 Juin 1967 
concernant le rapprochement des dispositions légis­
latives, réglementaires et administratives relatives 
à la classification, l'emballage et l'étiquetage des 
substances dangereuses (J.O. 196, 16.8.67, page 1) 
- 23 -
La dose de non effet (NOEL - 96 heures) pour le Lepom i s 
macrochi rus est de 0,1 mg.l"1. 
Cette substance est très toxique pour les organismes terrestres 
et les oiseaux : 
La DL50 (voie orale) pour le rat est de 56 mg/kg de poids 
corporel. 
Selon des tssts en laboratoire, le fénitroth ion présente - à 
l'exception des groupes mentionnés cl-après - des nivBaux de 
toxicité aigue pour la flore et la faune aquatiques situés 
entre 1 et 10 mg.l"1. Les CL50 algues pour de nombreuses 
espèces ainsi que les crustacés et les larves d'insectes vont 
de 0,001 à 0Í010 mg.l"1; pour certaines espèces de poissons, 
50 % des oeufs sont tués par une exposition de 0,06 mg.l"1 de 
fenitroth ion. Les DL5Q par voie orale pour les mammifères 
vont de 220 à 1.850 mg/kg de poids corporel. LBS oisaaux sont 
toutefois plus sensibles (les DL50 pour le faisan et la 
caille varient entre 70 et 140 mg/kg de poids corporel). 
Selon des tests en laboratoire, le fenth ion est relativement 
toxique pour la flore et la faune aquatiques. La toxicité aigue 
varie entre 0,1 et 7 mg.l-1 pour les algues, la plupart des 
groupes d'invertébrés, les poissons et les amphibians. Las 
crustacés et les larves d'insectes sont très sensibles à ce 
pesticide : pour bon nombre d'espèces, les CL50 et les CE50 
vont de 0,0005 à 0,005 mg.l"1, voire 0,000.02 mg.l"1 pour 
certaines espèces de crevettes marines, les DL50 pour les 
mammifères varient entre 100 et 500 mg/kg de poids corporel 
(contra 2 à 28 mg/kg de poids corporBl pour las oiseaux). 
Selon des tests en laboratoire, le parath ion est très toxique 
pour la flore et la faune marines et les espècss vivant en eau 
douce et dans les estuaires. On a observé des effsts aigus è 
0,001 à 6 mg.l"1 salon le groupe de végétaux ou d'animaux. 
Les insectes et particuI ièrement les crustacés sont Extrêmement 
sensiblss à l'intoxication aigue au parathion. 
- 24 -
Cette substance est également très toxique pour les mammifères 
terrsstres; pour les rats ma las, la DL50 par vols orais 
s'élève à quelque 7,6 mg/kg de poids ccrporel st è 3,5 mg/kg de 
poids corporel pour les femelles. 
LBS concentrât ions toxiques du parathIon-méthyI sont très 
diverses. Les insectes (groupe-cible de ce pesticide) y sont 
très sensibles (CL50 aigus : 0,002-0,085 mg.l'1) mais les 
crustacés y sont encora plus sensiblss (CL50 : 0,0001-0,05 
mg.l"1). On ne constate pas de différBnces importantes de 
toxicité antre la flore et la faune d'eau douce et la flore et 
la faune marines. Le parathion-méthyI est également très 
toxique pour les mammifères terrestres et l'homme. Les DL5Q 
moyennes par voie orale vont de 11 à 16 mg/kg de poids corporel 
pour les rats et la dose létale pour l'homme adulte par 
ingestion de ce pesticide est inférieure à 1.800 
mill igrammes/kg du poids corporel. 
Selon des tests en laboratoire, la toxicité du ma lath ion sst 
soit très faible, soit extrêmement élevée, selon la sensibilité 
des espèces aquatiques. En eau douce, la CL50 (96 heures) 
s'établit à 0,001 mg.l"1 pour plusieurs espèces de divers 
groupes d'insectes et de crustacés. Pour cartainss especas de 
crabes marins, la CL5P, (96 heures) est de 0,001 mg.l"1. 
Les DL50 par voie orale pour les rats dont il est fait 
mention dans la littérature varient entre 885 et 1.375 mg/kg de 
poids corporel. La dose la plus faible enrsgistrée comme 
pouvant avoir un effst létal chsz l'homme était da 50 mg/kg de 
po ids corpora I. 
6.2.1.2 Toxicité chronique 
Aucun symptôme d'empoisonnement n'a été observé chez des rats 
recevant un régime ria 2,5 mill igrammes d'az i nphos-méthy! par 
kg de nourriture pendant 2 ans. 
- 25 -
En 90 jours, aucune intoxication ne s'est révélée chez des rats 
recsvant soit 1.000 mg da d ichlorvos soit 2 milligrammas 
d'az inphos-éthyI par kg de nourriture. 
Bien qu'aucune donné chronique ne soit disponible en ce qui 
concerne la toxicité aquatique du dichlorvos sur les groupes 
d'espèces les plus sensIblas, on peut penser, par analogie avec 
I es expér i ences menées sur dss Iarves de po i ssons, que I es CTMA 
sont Inférieures au moins d'un factBur 10 aux niveaux 
provoquant des effets aigus ; par conséqusnt, les doses de non 
effet pour les crustacés et les insectes sont probablement 
égales ou inférieuras à 10 nanogrammas 11. 
En ce qui concerne les effets sub létaux et chroniques, 
certaines espèces de poissons réagissent négativemant au 
fén itroth ion à des concentrations de 0,01 mg.l"1. 
Les données sur les doses sublétales de fenthIon dans des 
essais de toxicité chronique indiquent que l'activité 
physiologique peut être perturbée à 0,005 mg.l"1 chez las 
poissons Bt même à 0,001 mg.l"1 chez les copépodes. 
Une Exposition chronique est cause de mortalité chsz las rats à 
des doses de 5 mg/kg ds poids corporal et las fonctions de 
reproduction sont influencées par des doses de 10 mg/kg da 
po i ds corpora I . 
Dans des essais de nutrition sur un an des chiens rscsvant 50 
mg/kg de nourriture n'ont montré aucune perte de poids ni 
d'appétit (Réf. 9). 
En ce qui concerne les effets chroniques du parath ion, des 
niveaux variant entre 0,0001 et 0,005 mg.l"1 sont considérés 
comme létaux pour les crustacés d'eau douce. Pour las insectss, 
dss concentrat ions de 0,0002 mg.l"1 à 0,002 mg.l"1 semblant 
être létales pour les organismes au bout de deux è trois 
semaines d'exposition. 
Dans des essais de nutrition sur 90 jours, des rats recsvant 5 
mg de parathIon-méthyI/kg de nourriture n'ont montré aucun 
symptoms d'Bmpoisonnsment (Réf. 9). 
- 26 -
LBS donnéss concernant la toxicité chronique chez les crustacés 
et les insectes confirment la sensibilité de ces espècss au 
ma lath ion ; certaines espècss de poisson sont affectées par une 
exposition chronique à uns concentration de 0,05 mg.l-1 de 
cet insecticide. 
Des effets chroniquss ont été enregistrés chez le lapin à des 
niveaux de 120 mg de ma lath ion technique/kg de poids corporel. 
Dans des essais ds nutrition sur 21 mois, dss rats recevant 100 
mg de ma lath ion tBchnlque/kg ont continué à grossir normalement 
(Réf. 9). 
6.2.1.3 Mutagenicité, cancérogénleité et teratogenicIté 
Aucune donnée n'a été enregistrée en ce qui concerna la 
mutagenicité, la cancérogénicité et la teratogenicité de 
I 'az i nphos-éthyI . 
Seules quelques données ont été enregistrées pour I 'az i nphos-
' méthyI. 
On ne dispose que de peu de données sur la mutagenicité, la 
cancérogénicité et la teratogenicité de I'azinphos-méthyI. 
Les tests de cancérogénicité effectués chez le rat étaient 
négatifs, mais on soupçonne certains effsts néoplastiques sur 
la souris. 
Selon les données disponibles, le fén itroth ion ne sembla pas 
avoir de propriétés mutagenes ou cancérigènes, mais s'est 
révélé tératogène pour les embryons d'amphibiens à dss 
concentrations relativament faibles (0,3-3 mg.l"1). 
Le d ichlorvos présente des propriétés mutagenes; le 
dichloroacétaIdéhyde, principal metabolite du dichlorvos chaz 
les mammiferas in vIvo s'est avéré mutagène. Des études de 
cancérogénicité ont donné essentieI lament des résultats 
positifs dans les expériences à court terme, mais ces résultats 
n'ont pas été confirmé par IBS Bxpériencss à long terme, de 
sorte que les preuves ne sont pas considérées comme suffisantes 
à I'heurs actuelIB. 
- 27 v 
La dichlorvos peut présenter un (léger) potentiel teratogens, 
mais la plupart des études ont donné des résultats négatifs. 
L-s fenth ion n'a aucun pouvoir mutagens, mais psut causer des 
tumeurs malignes chez les souris mâles, mais non chsz les 
femelles, non plus que chez les rats mâles ou femelles. Le 
pouvoir tératogène de ce composé ns ss manifeste qu'à des doses 
élevées (p.ex. en mg/kg dans la descendance des souris). 
Le ma lath ion et le produit d'oxydation interméd ia i re, le 
malaoxon, ne semblant pas présenter des propriétés oncogenes ou 
tératogènes. La ma lath ion s'sst toutsfois avéré mutagèna au 
cours ds diverses expérisnces sur E. coI I et das cellules de 
mamm i fères. 
On ns dispose d'aucune preuve scientifique convaincante 
indiquant que le parath ion soit carcinogens ou mutagèna; il 
conviant cependant de mener davantage d'études. Cette substance 
peut induire des effets tératogènes, mais uniquement à des 
concentrations supérieures à celles présentes dans 
I'env i ronnement. 
Les données expérimentales (chez la souris et le rat) 
concernant le pouvoir carcinogene du parath i on-méthyI indiquent 
que ce composé n'est pas oncogene (Réf. 10). Les effets 
mutagenes dépendent d'un organisme à l'autre (p.ex. des 
expériencss de mutation in vitro sur E. coI i et Saccharomycas 
cerev is i as se sont révélées positives alors qu'elles sont 
négatives sur S. typhi murium). 
A très forte dosB seulement, des effets tératogènes ont été 
observés chez les oiseaux et les souris. 
6.2.2 Pers istancs 
Aucune donnée n'était disponible en ce qu concerns la 
persistancB et les voies de dégradation de I'az inphos-éthyI 
dans le sol et les eaux. 
- 28 -
Toutefois, la réactivité chimique de I'azinphos-éthyI peut être 
considérée comme étant la même que ce MB da i'azinphos-méthyI, 
qui présents une faible persistanca dans les eaux de surfane 
(allant de quelques heures à quelques jours) et modérée dans 
les sols (quelques mois). 
La dégradation ss produit par hydrolyss et oxydation chimiques 
st biologiques. La photodégradation Intervient également. 
La dégradation de I'azinphos-éthyI se fait probablement par 
photolyse at hydrolyse chimique et biologique. 
Le dIchlorvos présente une faible persistancB (sa demi-vis 
dans le milieu aquatique va de moins d'un jour à plusieurs 
jours). Il se dégrade par voie chimique (par hydrolyse et 
photodégradation) et par voie biologique. 
Le fén itroth ion est éliminé assez rapidement (de quelques jours 
à un maximum de 1 à 2 semaines) dans les espèces terrsstres et 
aquatiques par photolyse et hydrolyse, mais essentiellement par 
dégradation bactérienne. 
L'élimination du fenth ion des milieux aquatiques est 
relativement rapide (de quelques jours à 4 ssmainss) st ss fait 
par photolyss, par hydrolyse et surtout par dégradation 
bactér ienne. 
Le ma lath ion est rapidement éliminé du milieu aquatique (en 
quelques jours) par hydrolyse. 
En mi Iieu aquatique, le parathion et le parathIon-méthyI sont 
rapidement dégradés par les micro-organismes (demi-viss allant 
respectivement de 2 à 8 jours et de 2 à 4 jours). 
6.2.3 B i o-accumuI at I on 
La littérature ne fournit pas de données concernant la bio-
accumulation de I'azInphos-éthyI et de I'az i nphos-méthyI dans 
les organismes aquatiques. Les facteurs ds bio-accumulation ds 
ces substances (calculés à partir du log P) sont asti mes à 
3.000 et 400 respectivement. 
\ - 29 -
La factsur de bio-accummuI at ion du dichlorvos est faible (7), 
ce qui exclut la possibilité d'une accumulation importante dans 
les organismes. 
La bio-accumulation du fénitroth Ion est modérée, mais la 
dépuration est relativement rapide (quelques Jours) lorsque la 
contamination cesse. 
Malgré son potentiel élevé de blo-accumulatIon, on considers 
qus la fsnth ion ns s*accumula pas dans la chaîne alimentaire 
aquatique en raison de sa métaboIIsation rapids par Iss plantes 
et les animaux. 
L-8 ma lath ion Bst rapidement métabolisé par les plantss et les 
animaux at, par conséquent, ne s'accumule pas da manière 
inquiétantB dans les biotopes. 
Malgré un potentiel de bio-accumulation modéré dans les 
organismes aquatiques, le parath ion et le parath i on-méthyI sont 
éliminés des biotopes à raison de 50 % au bout de quelques 
jours, et totalement au bout de quelquas samainss. 
6.2.4 Avis du Comité scient ifiqus consultatif 
L'avis du Comité scientifique consultatif en ce qui concsrne 
l'impact dss substancss ci-dessous sur le milieu aquatique sera 
disponibls à la fin ds 1989 : 
- az i nphos-éthyI 
- azinphos-méthyI 
- dichlorvos. 
Ls Comité a émis son avis sur las substances ci-après ; cet 
avis confirme la décision d'inclure ces substances dans la 
i iste I 
- 30 -
- fénitrothion (CSTE/B7/67/C0M); 
- fanthion (CSTE/87/65/C0M) 
- malathion (CSTE/B7/103/COM) 
- parathion st 
parathion-méthyI (CSTE/B7/69/COM). 
CONCLUSION 
Sur la base de la proposition du Parlement et des résultats du Séminaire 
ministériel, la Commission propose une modification de la directive 
76/464/CEE conformément à l'article 130S du traité CEE. 
Aux termes de cette modification, l'article 12 de la directive 76/464/CEE 
sera modifié de manière à permettre au Conseil de prendre à la majorité 
qualifiée les décisions relatives à la fixation des valeurs limites et des 
objectifs de qualité prévus par l'article 6 de la directive 76/464/CEE pour 
les substances appartenant à la famille et au groupe de substances relevant 
de la liste I de l'annexe de la directive 76/464/CEE. 
La Commission propose que la procédure prévue à l'article 130S deuxième 
alinéa du traité CEE soit tout d'abord appliqué aux 16 substances men-cion-
nées Qáns L'exposé ces mocifs (point lï) ec à L'article 2 ce La mocifi ca­
tion proposée. 
Toute sélection future de substances relevant de la liste I de la directive 
76/464/CEE en vue de fixer des valeurs limites et des objectifs de qualité 
sera adoptée par le Conseil à l'unanimité et les valeurs limites et les 
objectifs de qualité pour ces substaces seront adoptés par le Conseil à la 
major i té quai i f iée. 
- 31 -
REFERENCES 
"Study on the discharges of certain dangerous substances 
into the aquatic environment and the best technical means 
for the reduction of waterpollution from such discharges in 
application of the Directive 76/464/EEC (substances N° 44, 
52, 63, 88, 104, 106, 124)" - EXCOSER S.C. - September 1986 
- XI/6B6/B6. 
"Assessment of the impact of the emission of certain 
halogenated organic compounds : Chloral hydrate, Cyanuric 
chloride, Hexachloroet'hane, Simazine, 1 ,1 ,2-Trichloro-
1,2,2-Trifluoroethanc and Trifluralin on the aquatic 
environment" - Dr. L.K. Shuker and Dr. H. Hutton - European 
Science Foundation - September 1986 - XI/B96/87. 
"Determination de la réduction de 1'hexachlorobutadiène, de 
l'endosulfan, du pentachlorophénol et du trichlorophénol 
contenus dans les effluents en tenant compte des meilleurs 
moyens techniques disponibles" - Nucléaire s.à.r.l. - J.P. 
Focquet, F. Theisen - Juin 1981 - XI/83/87. 
"Evaluation de l'impact de 1'hexachlorobutadiène, de 
1'endo-sulfan, du pentachlorophénol, des trichlorophénols 
sur l'environnement aquatique" - Université Louis Pasteur 
de Strasbourg - G. Ourisson, P. Koch - Novembre 1980 -
XI / 2 0 5 / 8 2 . 
"Evaluation of the impact of Organotin compounds on the 
aquatic environment" -Netherlands Organization for Applied 
Scientific Research - TNO - Dr. H.A. Heinemo, Mrs. T.G. van 
Dam-Heerbeek, Dr. J . t). Vonk - 31 October 1986 - XI/539/87. 
"Tributyltin in the Environment - sources, fate and 
determination" - Uater Pollution Research Report 
Commission of the EEC, EUR 11562, 1988. 
"Evaluation of the impact of Parathion, Methyl-parathion, 
Fenitrothion and Fenthion on the-aquatic environment" 
University of Ghent - G. Persoone, P. Vanhaeke, E. Gobbers 
- October 1985 - XI/171/86. 
"Evaluation of the impact of Malathion on the aquatic 
environment" - Joint Research Centre ISPRA - G. Premazzi -
1983 - X1/4 4/B4. 
r • 
"The Pesticide manual" - Ch. R. Worthing, 
Editor, Glasshouse Crops Research Institute, Sixth Edition 
1979. 
- 32 -
10. "Pesticide residues in food - 1984", 
jointly FAO and UHO, Report 198 4. Report sponsored 
11. "Trifluralin -assessment of its Toxicity and Danger to 
Human Health, Paivi Julkunen and Olavi Pelkonen, Helsinki 
1 986. 
- 33 -
Proposta de 
DIRECTIVA DO CONSELHO 
que altera a Directiva 76/464/CEE relativa à poluição causada 
por determinadas substâncias perigosas lançadas 
no meio aquático da Comunidade 
O CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS, 
Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade Económica 
Europeia e, nomeadamente, o seu artigo 1302-S; 
Tendo em conta a Directiva do Conselno 76/464/CEE, de 4 de Maio 
de 1976, relativa ã poluição causada por determinadas 
substâncias perigosas lançadas no meio aquático da Comunidade*1' 
e, nomeadamente, os seus artigos 62 e 122; 
Tendo em conta a proposta da Comissão <2); 
Tendo em conta o parecer do Parlamento Europeu *-"); 
Tendo em conta o parecer do Comité Económico e Social (4>; 
considerando que, a fim de proteger o meio aquático da 
Comunidade contra a poluição causada por determinadas 
substâncias perigosas, o artigo 32 da Directiva 76/464/CEE 
introduz um sistema de autorização prévia, estabelecendo 
normas de emissão para as descargas das substâncias incluídas 
na Lista I do Anexo da directiva; que o artigo 62 da mesma 
directiva estabelece que devem ser fixados os valores-limite 
para as normas de emissão e os objectivos de qualidade para o 
meio aquático afectado pelas descargas dessas substâncias; 
a> JO iv2 L íè.9 de 16.05.1976, p. £3 
(4) 
34 
Considerando que a poluição causada pela descarga das várias 
substâncias perigosas incluídas na Lista I deve ser eliminada; 
que o Conselho deve, dentro de prazos estabelecidos e sob 
proposta da Comissão, adoptar os valores-limite que as normas 
de emissão não devem ultrapassar, os métodos de medição e 
os prazos a serem cumpridos pelos autores das descargas existentes; 
Considerando que os Estados-membros devem aplicar os valores-
-iimite, excepto nos casos em que um Estado-membro puder provar 
ã Comissão, segundo um processo de fiscalização estabelecido 
pelo Conselno, que os objectivos de qualidade fixados peio 
Conselho, sob proposta da Comissão, são atingidos e mantidos 
em permanência em toda a área susceptível de ser afectada pelas 
descargas, graças às medidas tomadas pelo Estado-membro em 
causa; 
Considerando que, a fim de que os Estados-membros possam 
demonstrar que os objectivos de qualidade sa\o cumpridos, devem 
ser tomadas as disposições para que sejam apresentados à 
Comissão relatórios para cada objectivo de qualidade escolhido 
e a plica cl o ; 
Considerando que os Estados-membros devem procurar garantir que 
as medidas tomadas em conformidade com a presente directiva 
não permitam o aumento da poluição do solo ou do ar; 
Considerando que as substâncias ou grupos de substâncias foram 
incluídas na Lista I do Ahexo da Directiva 76/464/CEE devido á sua 
persistência, toxicidade e bioacumulação; 
considerando que é necessário tornar mais eficaz o processo de 
estabelecimento dos valores-iimite e dos objectivos de qualidade 
para as substâncias perigosas, a fim de se atingir rapidamente 
normas comuns a nível comunitário para as substâncias incluídas 
na Lista I do Anexo da Directiva 76/464/CEE; que os valores-limite e os 
objectivos de qualidade devem, por razões de tempo e 
eficiência, ser estabelecidos pelo Conselho, deliberando por 
maioria qualificada, nos termos do segundo parágrafo do artigo 
130^-3; 
- 35-
Considerando que a trifluralma, o endossulfane, a simazma e os 
compostos de triorganotma (i.e. óxido de tributiltina, acetato 
de trif eniltina, cloreto de trif eniltina, hidróxido de 
trifeniltma), a atrazma e os compostos de fósforo orgânico 
(i.e. azmf os-etilo, azinf os-metilo, f enitrotione, fentione, 
malatione, paratione e paratione-metilo, diclorvos) foram 
escolhidos principalmente com base nos critérios adoptados na 
Directiva 76/464/CEE; 
Considerando que, uma vez que a poluição causada pela descarga 
das referidas substâncias no meio aquático tem origem num grande 
número de indústrias, se torna necessário estabelecer valores-
-limite específicos para as descargas de acordo com o tipo de 
indústria em causa e estabelecer objectivos de qualidade para o 
meio aquático onde são lançadas essas substâncias; 
ADOPTOU A PRESENTE DIRECTIVA : 
Artigo 12 
O primeiro parágrafo do n2 i do artigo 122 da Directiva 
76/464/CEE passa a ter a seguinte redacção : 
"O Conselho, deliberando por maioria qualificada e após consulta 
do Parlamento Europeu e do Comité Económico e Social, 
pronunciar-se-á num prazo de nove meses sobre qualquer proposta 
da Comissão apresentada nos termos do artigo 62 e sobre as 
propostas relativas aos métodos de medição aplicáveis." 
-36 -
Artigo 22 
As seguintes substâncias incluídas na Lista I do Anexo da 
Directiva 76/464/CEE serão consideradas com prioridade para a 
fixação dos valores-limite e dos objectivos de qualidade: 
Trifluralma 
Endossulfane 
- Simazma 
- Compostos de Triorganotina : 
* óxido de tributiltma 
* Acetato de trifeniltina 
* óxido de trifeniltma 
* Hidróxido de trifeniltma 
- Atrazma 
- compostos de fósforo orgânico : 
* Azinf os-etilo 
* Azinf os-metilo 
* Fenitrotione 
* Fentione 
» Malatione 
* Paratione e Paratione-metilo 
* D i c1or vos 
Artigo 32 
1. Os Estados-membros tomarão as medidas necessárias para 
executar a presente directiva até 31 de Dezembro de 1991. Desse 
facto informarão imediatamente a Comissão. 
As disposições adoptadas por força do primeiro parágrafo farão refe­
rência explicita à presente directiva. 
2. Os Estados-membros comunicarão à Comissão, o texto das dis­
posições de direito nacional que adoptarem no dominio regulado pela 
presente directiva. A Comissão informará os Estados-membros. 
-37 -
Artigo 42 
São destinatários da presente directiva os Estados-membros, 
Feito em Bruxelas, em 
Pelo Conselho 
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ISSN 0257-9553 
COM(90) 9 final 
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PT 15 
N.° de catálogo : CB-CO-90-063-PT-C 
ISBN 92-77-57391-0 
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