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Furthermore, "all EU member states are entitled to be present at the Committee's discussions irrespective of whether or not they are taking part in the operation, but only contributing states will take part in the day-to-day management of the operation. En outre, « tous les Etats membres de l'UE ont le droit d'assister aux travaux du Comité, qu'ils participent ou non à l'opération, mais seuls les Etats contributeurs participent à la gestion courante de l'opération.
-8754906340542694369
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Thus we see that the non-EU European states will under normal circumstances be involved in the deliberations on defence Europe, and in its organisation, and that in the event of a crisis they will be consulted during the pre-operational phase. On constate donc que les pays européens non membres de l'UE seront associés aux réflexions et à l'organisation de l'Europe de la défense en temps normal et consultés en période de crise dans sa phase pré-opérationnelle.
-7863554195664700107
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Le cas particulier des six pays de l'Alliance non membres de l'UE sera pris en compte avec une « attention particulière » puisqu'ils seront consultés sur les options stratégiques et le concept d'opération avant même qu'ils aient décidé de participer ou non à l'opération. "Particular attention" will be paid to the specific case of the six non-EU European NATO members, since they will be consulted on the strategic options and operation concept even before they have taken the decision to take part in an operation.
-3818227394007711866
UnbabelFrEn
If this mode of involvement of the non-EU European NATO members is compared with that adopted by NATO during the organisation of the operations in Bosnia, it has to be admitted that they will be more closely involved than was the case for the NATO partner countries during the build-up to the operations in Bosnia or Kosovo. Si l'on compare ce mode de participation des alliés non-UE à celui adopté par l'OTAN lors de l'organisation des opérations de Bosnie, force est de constater qu'ils seront plutôt mieux associés que les pays partenaires de l'OTAN lors de la montée en puissance de l'organisation des interventions en Bosnie ou au Kosovo.
1592527145501664004
UnbabelFrEn
However, the formal EU decision to intervene will be taken at fifteen, which, it has to be admitted, is the general rule in an international organisation in which the members are legally bound by a treaty. Il est vrai cependant que la décision formelle d'intervention sera prise à Quinze, ce qui est, il faut l'admettre, la règle pour ce genre d'organisation internationale dont les membres sont liés par un traité imposant une contrainte juridique.
-5109818985268277547
UnbabelFrEn
The participation rules for the operational phase, with the establishment of a Committee of Contributors, would seem to be in keeping with the rules that are generally accepted for this type of operation. It should be noted that major political decisions remain the responsibility of the PSC, in other words, of the full members of the EU. Pour la phase opérationnelle, les règles de participation, avec la mise en place d'un « Comité des contributeurs », semblent être celles communément admises dans ce genre d'opération, étant entendu que les décisions politiques majeures restent de la compétence du COPS, c'est-à-dire des membres pleins de l'UE.
4900895776216312026
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Arrangements permanents sur la consultation et la coopération UE/OTAN 1. Permanent arrangements for EU-NATO consultations and cooperation 1.
5896184812214720033
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At the Feira European Council, it was decided that consultations with NATO would be based on the following principles: 2. Lors du Conseil européen de Feira, il a été décidé de fonder les consultations avec l'OTAN sur les principes suivants : 2.
7637683740180077155
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This will be taken into account in the arrangements concerning their relations and in the assessment to be made by the EU of existing procedures governing WEU-NATO relations with a view to their possible adaptation to an EU-NATO framework. Il en sera tenu compte dans des dispositions concernant leur relations ainsi que dans l'évaluation qui sera faite par l'UE des procédures régissant actuellement les relations UEO/OTAN en vue de les adapter éventuellement à un cadre UE-OTAN.
129145613308022723
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o Les dispositions et modalités applicables aux relations entre l'UE et l'OTAN refléteront le fait que chacune des organisations traitera avec l'autre sur un pied d'égalité. o Arrangements and modalities for relations between the EU and NATO will reflect the fact that each Organisation will be dealing with the other on an equal footing.
-5741632252734405066
UnbabelFrEn
The EU member states propose arrangements for consultation between NATO and the EU in the documents appended to the Treaty of Nice. Les modalités des consultations entre l'OTAN et l'UE sont proposées par les Européens dans les documents annexés au Traité de Nice.
939929767842693680
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En ce qui concerne les modalités hors période de crise, il est proposé des réunions conjointes, au moins une fois par présidence entre le COPS et le Conseil de l'Atlantique nord au niveau des Comités militaires et entre groupes subsidiaires de ces instances. As regards the arrangements for consultations outside times of crisis, they propose to hold joint meetings at least once during each Presidency between the PSC and the North Atlantic Council, at the level of their respective military committees and subsidiary bodies.
6938322377785943927
UnbabelFrEn
That dialogue will be supplemented by the participation of certain representatives in the meetings of the other organisation. The NATO Secretary-General, for example, can attend EU ministerial meetings in the field of the ESDP, while DSACEUR can participate in EU Military Committee meetings. Ce dialogue sera complété par l'intervention de certains représentants aux réunions de l'autre organisation, par exemple le Secrétaire général de l'OTAN aux réunions ministérielles de l'UE pour les questions de PESD ou le D/SACEUR au Comité militaire de l'UE.
4168179264791142491
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Des relations suivies entre les secrétaires généraux, les secrétariats et les états-majors de l'UE et de l'OTAN sont proposées pour assurer transparence et échanges d'informations. Regular contacts are proposed between the Secretaries-General and between the Secretariats and Military Staffs of the EU and NATO, with a view to establishing transparency and exchanges of information and documents.
376452443396909316
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Dans la phase d'émergence d'une crise, il est prévu d'intensifier « les contacts et les réunions (...) pour permettre aux deux organisations, (...) de procéder à des échanges de vues sur l'appréciation de la crise et de son évolution possible (...). During an emerging crisis, "contacts and meetings will be stepped up (...) (so that) the two organisations can discuss their assessments of the crisis and how it may develop (...).
-7857226233368367627
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L'Etat-major européen est chargé par le CMUE à la demande du COPS de développer et d'organiser par ordre de priorité les options stratégiques militaires. At the request of the PSC, the EUMC will instruct the European Military Staff to determine and prioritise the strategic military options.
-2775147244392345583
UnbabelFrEn
Having determined the initial general options, the Staff may call on external planning sources, in particular the guaranteed access to NATO planning capabilities, to analyse and refine these options. Pour ce faire, après avoir défini les options initiales générales, il pourra s'appuyer en tant que de besoin sur des sources externes en matière de planification, notamment sur l'accès garanti aux capacités de planification de l'OTAN, qui analyseront et élaboreront ces options plus en détail.
7994417689377965962
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Here then, in a document appended to the Presidency report on security and defence policy (Appendix to Annex VII), we find a reference to the guaranteed access to NATO planning capabilities that the Alliance has not so far been prepared to grant to the EU. Nous voyons apparaître ici dans le document annexé au rapport de la présidence sur la politique de sécurité et de défense (appendice à l'annexe VII) la demande d'accès garanti aux capacités de planification de l'OTAN que l'Alliance n'a pas pu accorder à l'UE.
6952505281808429946
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In the case of an operation using NATO assets and capabilities, the PSC "on the basis of opinions and recommendations from the EUMS (...) will send the designated Operation Commander, via the Military Committee, strategic directives enabling him to draw up the necessary planning documents for the operation (CONOPS, OPLAN), making use of the guaranteed access to NATO planning capabilities; these planning documents will be submitted to the PSC for approval." 12. Dans le cas d'une opération faisant appel aux moyens et capacités de l'OTAN, « le COPS sur la base des avis et recommandations du Comité militaire assisté par l'EMUE, adresse via le Comité militaire au Commandant d'opération désigné les directives stratégiques qui lui permettent de préparer les documents de planification nécessaires à l'opération (CONOPS, OPLAN), en faisant appel à l'accès garanti aux capacités de planification de l'OTAN ; ces documents de planification sont soumis au COPS pour approbation.
7465200753765637597
UnbabelFrEn
En pratique, lorsque les experts auront déterminé les moyens et capacités de l'OTAN qui pourraient être utilisés dans le cadre de cette opération de l'UE, leur cession et ses modalités seraient formalisées lors d'une réunion COPS/CAN. In practice, once the experts have determined which NATO assets and capabilities can be used for a particular EU-led operation, the arrangements for their transfer will be formalised during a PSC/NAC joint meeting.
7059668977763345122
UnbabelFrEn
In the event of an EU operation conducted without NATO assets, "throughout the period in which the European Union conducts an operation without NATO assets, or if NATO conducts a crisis-management operation, each organisation will keep the other informed of the general progress of the operation". Dans le cas d'une opération de l'Union européenne menée sans les moyens de l'OTAN, « pendant toute la période où l'Union européenne assure la conduite d'une opération sans les moyens de l'OTAN, ou si l'OTAN conduit une opération de gestion de crise, chacune des deux organisations tiendra l'autre informée du déroulement général de l'opération ».
2967194402967966200
UnbabelFrEn
Les futures relations UE/OTAN, que tous les acteurs souhaitent transparentes et basées sur la confiance, sont compliquées par la position diplomatique de la Turquie, qui s'est opposée à l'adoption des propositions élaborées par l'UE au sommet européen de Nice. Future EU-NATO relations, which all concerned wish to see based on transparency and mutual trust, are complicated by the position of Turkey, which was opposed to adopting the proposals put forward by the EU at its Nice Summit.
6781757468497921237
UnbabelFrEn
It is hoped that over time Turkish concerns will be allayed. Il faut espérer que les préoccupations de ce pays s'apaiseront avec le temps.
4104521991806149850
UnbabelFrEn
Indeed the EU, during the Nice Summit, made proposals to NATO which were based on the decisions taken at the Washington Summit in April 1999 on the implementation of the so-called "Berlin plus" measures, with a view to reaching an agreement on guaranteed access to NATO's operational planning capabilities, automatic availability of pre-identified assets and capabilities and a series of command options to be made available to the EU. En effet, l'Union, lors du sommet de Nice, a fait des propositions à l'OTAN sur la base des décisions prises lors du sommet de Washington (avril 1999) pour la mise en oeuvre des mesures dites «Berlin plus ». Il s'agit en pratique d'obtenir un accord sur la garantie d'accès aux capacités de planification opérationnelles de l'OTAN, la présomption de disponibilité de moyens et capacités pré-identifiés et l'identification d'une série d'options de commandement mises à la disposition de l'UE.
-7549258046294271789
UnbabelFrEn
Or, ces propositions ont été repoussées par la Turquie lors de la réunion du Conseil de l'Atlantique nord du 15 décembre 2000, car celle-ci estime qu'elle n'est pas suffisamment associée aux mesures actuellement prévues par l'UE dans le processus de défense européenne qui se met en place. However, those proposals were rejected by Turkey during the North Atlantic Council meeting of 15 December 2000, on the grounds that Turkey is not sufficiently involved in the current measures planned by the EU with a view to establishing a European defence.
-3632740410553973193
UnbabelFrEn
o Les Six (membres de l'OTAN non membres de l'UE) ne participent pas aux organes de la PESD au sein de l'UE ni à la définition de « l'objectif global ». o the Six (non-EU European NATO members) do not participate in the ESDP bodies or in the definition of the headline goal;
961427980092278318
UnbabelFrEn
o En période de crise, si les Six sont associés, dans des réunions, à l'élaboration des options stratégiques, ils ne participent cependant pas à la décision éventuelle d'engagement d'une opération. o although, during a crisis, the Six are involved in the meetings to define the strategic options, they do not take part in any decisions to engage in an operation.
7468905767239128370
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La Turquie estime donc, à juste titre, que le statut consenti aux Six est moins favorable dans le cadre de l'UE que celui qu'ils avaient à l'UEO. Turkey therefore considers, quite rightly, that the status of the Six within the EU is less favourable than that which they enjoyed in WEU.
-3805535852624343532
UnbabelFrEn
Cependant, si le Conseil de l'UEO tenait des réunions en format élargi avec les observateurs, les associés et les associés partenaires, ses membres de plein droit s'étaient toujours réservé la possibilité de se réunir à dix s'ils le souhaitaient. Nevertheless, although the WEU Council held meetings in an extended format to include the observers, associate members and associate partners, the WEU full members always reserved the right to meet at ten if they so wished.
381543453254208334
UnbabelFrEn
Les capacités nécessaires pour participer aux opérations de Petersberg dans le cadre de l'UE 1. Essential operational capabilities for participating in Petersberg missions in an EU framework 1.
6399729270061955949
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Le Conseil européen de Cologne (juin 1999) a décidé de mettre en place au sein de l'UE les structures politico-militaires et les capacités opérationnelles nécessaires à l'accomplissement des missions de Petersberg sans avoir recours à l'UEO, comme le prévoyait le Traité d'Amsterdam. It was decided at the June 1999 Cologne European Council to establish within the EU the necessary politico-military structures and operational capabilities needed to conduct Petersberg operations without having recourse to WEU as foreseen by the Amsterdam Treaty.
2459104803851588747
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That decision was supplemented by the Declaration of the December 1999 European Council in Helsinki: 2. Cette décision a été complétée par la Déclaration du Conseil européen d'Helsinki de décembre 1999 : 2.
5708354920033937596
UnbabelFrEn
In practice, those missions correspond to the different types of possible operation: conflict prevention, early warning, peacekeeping with the agreement of the belligerent parties, separation of those parties by force, maintaining public law and order, involvement in urgent post-conflict reconstruction work, etc. En pratique, ces missions correspondent à différents types d'opérations éventuelles : prévention des conflits, alerte rapide, maintien de la paix avec accord des belligérants, séparation des parties par la force, maintien de l'ordre public, participation à la reconstruction d'urgence à la fin d'un conflit, etc.
-4448252312433962449
UnbabelFrEn
Les divers types de mission exigent des forces des qualités spécifiques qui ont souvent été analysées ces dernières années, notamment dans l'inventaire des forces européennes conduit par l'UEO au cours de 1999. The different types of mission require forces with very specific characteristics. Those characteristics have been analysed in recent years, in particular in connection with the audit of European assets and capabilities conducted by WEU in 1999.
3582186703967603485
UnbabelFrEn
A cette occasion, le ministre de la défense français déclarait : 2. On that occasion the French Defence Minister stated: 2.
-7727841492490957215
UnbabelFrEn
"I have therefore identified seven generic capabilities that should appear on a check list for those countries determined to strengthen the capabilities of "defence Europe" (...): « C'est ainsi que j'ai identifié sept capacités génériques qui devraient constituer la feuille de route des pays attachés à renforcer les capacités de l'Europe de la défense (...) :
-2999532261671846504
UnbabelFrEn
o a capability for strategic situation assessment, which implies having the proper intelligence, in order inter alia to prevent crises; o capacité d'évaluation stratégique des situations, ce qui suppose d'être convenablement renseigné, y compris pour prévenir les crises ;
-8758143102808787918
UnbabelFrEn
o capacité de livrer, le cas échéant, un combat de haute intensité ; o a capability for high-intensity combat, where this is necessary;
3960517698203097643
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o appropriate and standard training procedures o Entraînement adapté et homogène ;
7082763578281738599
UnbabelFrEn
En pratique, les forces proposées par les pays membres ou non de l'UE lors de la conférence d'engagement de capacités tenue en novembre 2000 à Bruxelles devront répondre à certains critères opérationnels : 2. In practice, the forces proposed by both by EU members and non-member states during the Capabilities Commitment Conference held in Brussels in November 2000 must comply with a number of operational criteria: 2.
4225667314052037376
UnbabelFrEn
o capacity for rapid deployment in the theatre of operations, which in turn requires the necessary strategic lift capacities; o Capacité d'être rapidement projetées sur le théâtre d'opérations, ce qui nécessite de disposer des capacités de transport stratégique correspondantes ;
8075952820467623237
UnbabelFrEn
o assured support for one year, which means having the necessary reinforcement and logistics capacities; o Soutien assuré pendant une année, ce qui implique une capacité de relève de personnel et un système logistique approprié ;
5484896666005180150
UnbabelFrEn
o interoperability according to European multinational forces procedures, which are the same as the NATO procedures. o Interopérabilité selon les procédures des forces multinationales européennes, c'est-à-dire selon les procédures de l'OTAN.
-3327849078261300638
UnbabelFrEn
NATO's role in the preparation of the forces of non-EU countries 1. Rôle de l'OTAN pour la préparation des forces des pays non-UE 1.
-4316991703879572711
UnbabelFrEn
The question of the preparation and interoperability of the forces of the non-EU European NATO member countries is resolved through the defence planning process within the Alliance. En ce qui concerne la préparation et l'interopérabilité des forces des pays non-UE membres de l'OTAN, cette question est résolue au sein de l'Alliance par le processus de planification de défense.
-8511210123653978697
UnbabelFrEn
Cela vaut particulièrement pour les trois pays ayant rejoint récemment l'Alliance, la Hongrie, la République tchèque et la Pologne, dont les forces se structurent sur le format OTAN. This is particularly true of the three most recent members of the Alliance, the Czech Republic, Hungary and Poland, whose forces' structure is aligned on the NATO format.
1937014652244858958
UnbabelFrEn
De nombreux officiers ont été intégrés dans les états-majors de l'OTAN depuis quelques années et, maintenant revenus dans leur pays, ils sont capables de travailler dans un cadre multinational occidental. Many officers after spending a number of years in the NATO HQs have returned to their respective countries with the ability to work in a Western multinational framework 2.
-2429143985279083646
UnbabelFrEn
Pour les pays européens candidats à l'UE mais non membres de l'OTAN, celle-ci cherche à organiser la coopération avec ces pays depuis le début des années 1990 dans le cadre du programme de Partenariat pour la paix (PpP). Since the beginning of the 1990s, NATO has been seeking to organise cooperation with the European non-NATO countries which are candidates for EU membership within the Partnership for Peace (PfP) programme.
6549060517727276421
UnbabelFrEn
A l'origine, ce programme avait pour but d'aider les pays européens anciennement membres du pacte de Varsovie, qui le désiraient, à restructurer leur forces dans le cadre d'un régime démocratique selon les principes des pays occidentaux. The original aim of the PfP programme was to help former Warsaw Pact countries who so desired to restructure their forces within a democratic system and on the same basis as Western countries.
-305676948809201384
UnbabelFrEn
This led to the establishment of the Planning and Review Process (PARP) in order to define interoperability objectives for the forces of those partner countries. Ceci s'est traduit par la mise en place d'un processus de planification, le Planning and review process (PARP) qui a permis de définir les « objectifs d'interopérabilité » pour les forces de ces pays partenaires.
-2987653897090939250
UnbabelFrEn
Depuis le sommet de Washington (avril 1999), l'OTAN a mis au point un processus élaboré d'aide à ces pays partenaires appelé le « Partenariat renforcé et plus opérationnel » (Enhanced and more operational Partnership-EMOP). Since its April 1999 Washington Summit, NATO has established a process for assisting those countries, known as Enhanced and Most Operational Partnership (EMOP).
9215563235345517243
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Le cadre politico-militaire (Political Military Framework) qui permet la mise au point des procédures de participation et de prise de décision pour les opérations du PpP dirigées par l'OTAN, le processus de planification et d'examen (PARP) élargi et adapté et visant à la modernisation des forces, et le concept de capacités opérationnelles (OCC), processus d'évaluation et de génération de forces en cas d'opérations dirigées par l'OTAN. o the Politico-Military Framework concerns the development of participation and decision-making procedures for NATO-led PfP operations; an extended and adapted PARP (Planning and Review Process); and, for the purpose of modernising forces, an Operational Capabilities Concept (OCC), which is a concept for forces evaluation and generation for the purpose of NATO-led operations.
5559409090276167300
UnbabelFrEn
That process takes place over a two-year cycle. It involves a dialogue between NATO and the partner country with a view to defining the partnership goals on a country-by-country basis, in the framework of a global six-year programme. Ce processus se déroule sur un cycle de deux ans grâce à un dialogue entre l'OTAN et le pays partenaire, dialogue qui permet de définir des objectifs de partenariat pays par pays (Partnership goals) dans le cadre d'un programme global sur six ans.
-3674103332055795780
UnbabelFrEn
The NATO candidate countries, in addition to the partnership process, also commit themselves to the six-year Membership Action Plan (MAP) with a view to adapting their military forces to the interoperability and operational characteristics defined by NATO. De plus, les pays candidats à l'OTAN, en plus du processus du partenariat, s'engagent sur un plan en six ans à faire évoluer leurs forces militaires (MAP - Membership Action Plan) dans les domaines définis par l'OTAN de l'interopérabilité et des caractéristiques opérationnelles.
278532355822921779
UnbabelFrEn
Finally, those countries are involved in an effort to bring their equipment up to standard, particularly in the field of transmissions and command, to ensure their interoperability with units from the NATO member countries. Enfin, ces pays font des efforts pour la mise à hauteur des matériels, notamment dans les domaines des transmissions et du commandement pour assurer l'interopérabilité avec les unités des pays de l'Alliance.
7638892762123298448
UnbabelFrEn
In that area a number of technical cooperation projects may be organised with the EU states whose own defence equipment complies with NATO standards. This was the case, for example, with the Thomson/Thales radio equipment built under licence in Poland. Dans ce domaine, un certain nombre de coopérations techniques peuvent se mettre en place avec des pays de l'UE dont les matériels respectent les normes de l'OTAN, comme cela a été le cas par exemple pour les appareils radio de THOMSON/THALES construits sous licence en Pologne.
-257987969274114493
UnbabelFrEn
Aujourd'hui, les jeunes officiers participant depuis une dizaine d'années à ce processus de réforme arrivent à des niveaux de responsabilité avec une réelle volonté d'adaptation aux normes occidentales. These days the young officers who have been involved in this reform process for the past ten years are now reaching the higher levels of responsibility with a genuine resolve to adapt to Western standards.
-4837132960969196305
UnbabelFrEn
Aspects pratiques : entraînement et exercices 1. Practical aspects: training and exercises 1.
-8661321942368848093
UnbabelFrEn
Une politique ambitieuse d'exercices de gestion de crises dans le cadre de l'UE doit être rapidement mise au point ; elle doit viser à associer à toutes les phases de la crise les pays membres de l'UE qui ont proposé des forces additionnelles à la Conférence d'engagement de capacités. The EU should introduce an ambitious crisis-management exercise policy as soon as possible. It should aim to involve in all phases of the crisis those EU member states which proposed additional forces at the Capabilities Commitment Conference.
5270292850717562539
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En se fondant sur l'actuelle politique d'exercices de l'UEO, on peut distinguer trois niveaux d'exercices pour l'UE : 4. Taking the current exercise policy of WEU as a basis, three levels of exercises can be identified for the EU: 4.
-5883558000773643157
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o the politico-military and strategic level, involving the PSC, the EUMC, the governments and the Operational Headquarters; o le niveau politico-militaire et stratégique, qui implique le COPS, le CMUE, l'EMUE, les capitales et l'Etat-major d'opération ;
-8085706867360144449
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o the level of the Force Headquarters, which can be deployed in the theatre of operations; o le niveau de l'état-major de force, déployable sur le théâtre de l'opération ;
2111459894592225310
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o le niveau des forces elles-mêmes, en rappelant que l'entraînement des forces est une responsabilité nationale. o the level of the forces themselves, bearing in mind that forces training is a national responsibility.
-5676902073057210280
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Ce type d'exercice, conçu pour l'entraînement des structures politico-militaires et de la chaîne de commandement complète, vise à faire jouer concrètement les interfaces entre les divers niveaux de commandement en y associant étroitement les pays non membres de l'UE. These types of exercises should enable training of the politico-military structures and the whole chain of command, with a view to organising practical interfaces between the different command levels and closely involving non-EU states.
6049973714402587082
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En outre, les exercices du niveau des forces sont essentiels pour entraîner les unités des pays non membres de l'OTAN aux procédures de coopération multinationale et tester l'interopérabilité de leurs systèmes de transmission et de commandement. Furthermore, the exercises at forces level are essential for the training of units from non-NATO states in multinational cooperation procedures and for testing the interoperability of their transmission and command systems.
-4449979695236314077
UnbabelFrEn
These contributions will be examined, in conjunction with the nations concerned, on the basis of the same criteria as those applying to member states' contributions. Ces contributions seront examinées, en liaison avec les Etats concernés, sur la base des mêmes critères que ceux appliqués aux pays membres de l'UE.
7533261312004744110
UnbabelFrEn
Ces forces supplémentaires doivent pouvoir, d'ici à 2003, être déployées en soixante jours, être autonomes militairement pendant au moins un an, et être en mesure d'accomplir toutes les missions de Petersberg telles que définies dans le Traité d'Amsterdam. These additional forces must be able, by 2003, to be deployed within 60 days and be militarily self-sustaining for at least one year, and be capable of the full range of Petersberg tasks as set out in the Amsterdam Treaty.
-7023480480148725090
UnbabelFrEn
3 Appendix to Annex A to the Presidency Conclusions, Nice European Council 7-10 December 2000. 4 Appendice à l'annexe 1 du rapport de la présidence - Conseil européen de Nice, 7-8 décembre 2000.
7884181876420349672
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ENGLISH 550th Plenary Meeting FSC Journal No. 556, Agenda item 1 STATEMENT BY THE DELEGATION OF THE UNITED STATES OF AMERICA I would like to take this opportunity to inform the Forum for Security Co-operation of the significant results of the fifth-anniversary meeting of the Proliferation Security Initiative (PSI) participating states held in Washington, D.C., on 28 May. ANGLAIS 550ème séance plénière FSC Journal No 556, point 1 de l'ordre du jour DÉCLARATION DE LA DÉLÉGATION DES ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE Je voudrais saisir cette occasion pour informer le Forum pour la coopération en matière de sécurité des résultats importants de la Réunion des États participants marquant le cinquième anniversaire de l'Initiative de sécurité contre la prolifération (ISP), qui s'est tenue à Washington, D.C., le 28 mai.
-9066042569703475094
UnbabelFrEn
Aux fins de référence ultérieure, nous avons, le 16 juin 2008, fait distribuer aux délégations, sous la cote SEC.DEL/89/08, le texte intégral de la Déclaration, une déclaration du Président Bush sur l'anniversaire de l'ISP ainsi qu'une fiche d'information sur l'ISP. For your further reference, on 16 June 2008 we circulated the full text of the Declaration, a statement by President Bush on the PSI anniversary, and a PSI fact sheet to delegations as SEC.DEL/89/08. Thank you, Madam Chairperson.
4377513137676217916
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On October 14, 1999, the Canadian TransportationAgency (hereinafter the Agency) received a letter from the railway company dated September 21, 1999, which enclosed a copy of an executed Agreement entered into by the railway company and the City of Sudbury with respect to the work set out in the title. Le 14 octobre 1999, l'Office des transports du Canada (ci-après l'Office) a reçu une lettre de la compagnie de chemin de fer en date du 21 septembre 1999, à laquelle était jointe une copie de l'entente qu'elle a conclue avec la Ville de Sudbury relativement aux travaux visés dans l'intitulé.
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Réseau de surveillance en poste fixe Le réseau de surveillance en poste fixe (SPF) est un projet qui vise à mettre sur pied un système de détection des radiations en temps réel, partout au Canada. Fixed Point Surveillance Network The Fixed Point Surveillance (FPS) network is a project to build a real time radiation detection system across Canada.
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Le réseau sert avant tout à effectuer la surveillance du débit de dose de rayonnements gamma externe comme l'énergie cinétique absorbée par la matière dans l'air (KERMA de l'air) et celui du débit de dose en provenance de trois gaz radioactifs qui sont dégagés dans l'atmosphère au cours de l'exploitation normale des centrales nucléaires. The network is used primarily to monitor external gamma dose rate as Air KERMA (Kinetic Energy Released in Matter) and dose rates from three radioactive gases which escape into the atmosphere during normal operation of nuclear facilities.
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De plus, le système est calibré pour détecter le débit de dose des rayonnements gamma émis par l'iode-131 en suspension dans l'air. In addition, the system is calibrated for external gamma dose rate from airborne Iodine-131.
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Le tableau 1 ci-après illustre le débit de dose minimal qui peut être détecté en faisant appel au réseau SPF pour chacun de ces nucléides et ne représente que quelques points de pourcentage des débits de dose du KERMA de l'air normal dans l'environnement (l'environnement normal est d'environ 15 nanogray/heure (nGy/h) et de 28 nGy/h dans l'ensemble du réseau). The minimum detectable dose rates using the FPS network for each of these nuclides is shown in Table 1 below and represent only a few percent of typical background Air KERMA dose rates (typical background is approximately between 15 nGy/hr and 28 nGy/hr throughout the network).
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Nom du nucléide Ar-41 Xe-133 Xe-135 I-131 Dose minimale détectable (nGy/h) 0,5 0,1 0,2 0,2 Tableau 1 - Débits de dose minimaux que le réseau SPF est en mesure de détecter pour chacun des trois principaux gaz radioactifs qui font l'objet d'une surveillance, de même que pour l'iode-131 (un isotope couramment utilisé en médecine). Les données en provenance du réseau SPF peuvent également servir à la surveillance de la présence dans l'atmosphère de plusieurs matières radioactives couramment utilisées dans le cadre d'applications médicales ou industrielles partout au pays. Nuclide Name Ar-41 Xe-133 Xe-135 I-131 Minimum Detectable Dose (nGy/hr) 0.5 0.1 0.2 0.2 Table 1 - FPS network minimum detectable dose rates for each of the 3 primary radioactive gases being monitored as well as Iodine-131 (a common medical isotope) The data from the FPS network can also be used for atmospheric monitoring of many radioactive materials commonly used in medical or industrial applications throughout the country.
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Comme l'illustre le tableau 1, l'iode-131 est un bon exemple d'un isotope couramment utilisé à des fins médicales pour diagnostiquer et traiter certaines affections de la glande thyroïde. Iodine-131, as shown in Table 1, is an example of a medical isotope commonly used to diagnose and treat thyroid conditions.
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Currently the network includes monitoring stations installed by Health Canada plus 17 stations that are owned and operated by industrial partners who share their data with Health Canada. Présentement, le réseau comprend des stations de surveillance installées par Santé Canada ainsi que 17 stations qui appartiennent à des partenaires industriels qui les exploitent et partagent leurs données avec Santé Canada.
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The experiments are conclusive in the sense that they show that it is possible to make the maser output frequency independent of the temperature, for a proper pressure and mixture of buffer gas. Les manipulations sont concluantes en ce qu'elles démontrent qu'il est possible de rendre la fréquence du maser indépendante de la température de la cavité par une pression et un mélange approprié de gaz tampon.
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Their short, strong paws have long, powerful, curved claws. Ses pattes courtes et fortes sont pourvues de longues griffes noires incurvées et puissantes.
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Their forelegs have four toes and their hind legs have five. Ses pieds antérieurs ont quatre doigts et ses pattes postérieures en ont cinq.
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Net ecosystem production (NEP) trends among lakes have been ascribed to differences in nutrient and allochthonous carbon inputs, but little is known on how different habitats within lakes contribute to these trends. On explique les variations de la production nette de l'écosystème (NEP) des lacs par des différences dans les apports de nutriments et de carbone allochtone, mais on connaît mal de quelle façon les différents habitats des lacs contribuent à ces tendances.
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Nous avons échantillonné les eaux de surface pélagiques et littorales simultanément dans des lacs représentant une gamme de conditions trophiques au moyen des méthodes de la sonde (c.-à-d., en eau libre) et de la bouteille à prélèvement. We sampled pelagic and littoral surface waters using sonde (i.e., free-water) and bottle methods concurrently in lakes spanning a range of trophic conditions.
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We considered whether the typically higher metabolism estimates found with sonde methods are due to contributions from littoral habitats not reflected by bottle estimates. Nous avons examiné si les estimations plus élevées généralement obtenues par la méthode de la sonde sont dues à des contributions des habitats littoraux non représentées dans les estimations faites à partir de la méthode de la bouteille.
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Nous avons recherché la source des contributions littorales en choisissant des sites qui présentent des différences maximales d'abondance de macrophytes. We sought the source of littoral contributions by selecting sites with maximum differences in macrophyte abundance.
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Sonde/bottle ratios were higher in productive lakes and lakes with more littoral area. Les rapports sonde:bouteille sont plus forts dans les lacs productifs et dans les lacs ayant une plus grande zone littorale.
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Bottle estimates were similar among all sites, and sonde estimates in macrophyte-poor sites were similar to pelagic sondes. Les estimations à la bouteille sont semblables dans tous les sites et les estimations à la sonde dans les sites pauvres en macrophytes ressemblent aux estimations à la sonde dans la zone pélagique.
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Cependant, les estimations faites à la sonde dans les zones riches en macrophytes sont quatre-neuf fois plus élevées que celles à la bouteille. However, sonde estimates in macrophyte-rich areas were four-nine times greater than bottle estimates.
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Nos résultats indiquent que les zones littorales augmentent la NEP dans l'ensemble du lac dans les systèmes eutrophes, alors que les tapis de sphaignes qui entourent les lacs dystrophes réduisent la NEP. Results suggest littoral zones increase whole-lake NEP in eutrophic systems, whereas the Sphagnum mat surrounding dystrophic lakes decreases NEP.
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Les organismes non planctoniques associés aux macrophytes fournissent des contributions littorales importantes au métabolisme de l'ensemble du lac; ils permettent de comprendre les tendances de la NEP parmi les lacs. Non-planktonic organisms associated with macrophytes provide important littoral contributions to whole-lake metabolism and to understanding NEP trends among lakes.
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ORAL QUESTION O-0000/04 pursuant to Rule 108 of the Rules of Procedure by Stephen Hughes, on behalf of the Committee on Employment and Social Affairs to the Commission Subject: QUESTION ORALE O-0000/04 posée conformément à l'article 108 du règlement par Stephen Hughes, au nom de la commission de l'emploi et des affaires sociales à la Commission Objet:
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Licenciement de professeurs de langue de la Commission Dismissal of Commission Language Teachers
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When did the Commission inform the teachers' representatives, the union representatives and the Local Personnel Committee of the dismissal and by what means was this done? À quel moment la Commission a-t-elle communiqué ces licenciements aux représentants des professeurs, aux représentants des syndicats et au comité local du personnel, et selon quelles modalités?
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Does the Commission consider that its handling of this matter stands as a good example of best practice in terms of prior consultation and the provision of information in good time? La Commission estime-t-elle que son attitude, dans cette affaire, est exemplaire des meilleures pratiques au sens de la consultation préalable et de la fourniture d'informations en temps utile?
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Does the Commission feel it has fully faced up to its social reponsibility to the teachers concerned? La Commission pense-t-elle qu'elle a réellement assumé sa responsabilité sociale à l'égard des enseignants concernés?
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La Commission peut-elle commenter et fournir des copies de tout avis émis par le service juridique de la Commission à la demande de la DG ADMIN sur le licenciement des professeurs? Can the Commission comment on and provide copies of any opinions given by the Commission's Legal Service on the dismissal of the teachers requested by DG ADMIN?
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On décrit les réactions du N-chloroazacycloactane et du N-chloroazacyclononane, qui donnent de bons rendements en amines bicycliques. Reactions of N-chloroazacyclooctane and N-chloroazacyclononane are described which give good yields of bicyclic amines.
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These are: (a) short chain homolytic reactions involving neutral nitrogen radicals initiated by ferrous ion or metallic silver; (b) apparent homogeneous reactions involving silver ion and bases; (c) reactions using silver oxide suspension which also require added bases. Ce sont: (a) les réactions homolytiques de courtes chaînes impliquant des radicaux azote neutres initiés par l'ion ferreux ou l'argent métallique; (b) des réactions homogènes apparentes impliquant l'ion argent et des bases; (c) des réactions utilisant une suspension d'oxyde d'argent impliquant aussi l'addition de bases.
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Soldiers volunteer for Ontario Paralympic Winter Championships To Recipient's name Recipient's email * Des soldats se portent volontaires aux Championnats d'hiver paralympiques de l'Ontario À Nom du récipiendaire Courriel du récipiendaire *
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Jane O'Brien, 19 ans, sauve la vie d'un enfant de 5 ans tombé dans la rivière Thames [Fermer cette fenêtre] 19 Year Old Jane O'Brien Saves Five Year Old Who Had Plunged Into Thames River [Close Window]
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