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# Administrer les contrats clients
Lors de négociations commerciales, des accords sont conclus entre TEA et ses partenaires commerciaux. Ces accords font l’objet de contrats clients qui définissent, dans le système, les prestations à effectuer sur les véhicules d’un partenaire et les conditions tarifaires négociées avec celui-ci. Une fois ces Contrat Clients définis, il est possible de les utiliser dans le système pour la prise de commande et la facturation des prestations.
Le Contrat Client permet aussi de définir les différentes opérations à effectuer lors de la réalisation des prestations sur les véhicules et de leur affecter les équipes TEA par défaut.

Le contrat client a donc deux buts :

* Définir les accords contractuels (et donc financier) entre une filiale TEA et un client (cette partie est connue du client, mais non visible à partir de e-Car pour lui.
* Définir la façon de réaliser les prestations pour ce client. Cette partie du contrat n est pas connue du client.
Pour les clients dits coordonnés, qui concernent toutes les filiales TEA, il faut établir autant de contrats que de plates-formes travaillant pour ce client. La partie « définition des accords contractuels » (prestation, facturation, …) devra être commune pour toutes les filiales. Chaque filiale personnalisera la partie définition de la façon de réaliser les prestations, selon son organisation.

## Définitions
Un « Contrat Client » permet de définir :

* Les informations concernant la facturation des prestations :
+ Périodicité et modèle de facture par défaut du contrat,
+ Périodicités de facturation spécifiques pour le Parc, l’Atelier et le Transport,
+ Modèles de facture spécifiques pour le Parc, l’Atelier et le Transport,
* Le Tiers à facturer par défaut pour le contrat.
* Les informations concernant les délais contractuels :
+ Heure limite de réception sur Parc,
+ Délai contractuel, délai minimum et maximum,
+ Les temps de passage dans les différents domaines fonctionnels, pour le suivi des délais.
* Des « Lignes de contrat » décrivant les prestations TEA de chaque domaine à effectuer dans le cadre du contrat,
+ Chaque « Ligne de contrat » fait référence à une « Prestations » du catalogue TEA.
+ Chaque ligne permet de définir des paramètres pour la facturation et la prise de commande :
+ Exo.TVA – Indique si la prestation doit être, ou non, exonérée de TVA lors de la facturation,
+ Justif. – Indique si un justificatif est nécessaire pour pouvoir facturer la ligne de contrat,
+ Défaut commande – Indique si la ligne de contrat doit être reprise par défaut lors de la prise de commande.
+ Défaut EDI – Indique si la ligne de contrat doit être reprise par défaut lors de la prise de commande automatique (ou par EDI).
* Dans le cadre des domaines Parc et Atelier la « Ligne de contrat » peut être déclinée en « Détail de Ligne Contrat » permettant de définir le tarif en fonction des paramètres du type de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ».
* Dans le cadre du domaine Transport, la « Ligne de Contrat » peut être déclinée en « Détail de Ligne Contrat » permettant de définir les relations Transport et leur tarif associé.
* Des « Sous-contrats » ou des « Contrats Liés » pour des Clients finaux particuliers.

Un « Sous-contrat » permet de définir, dans le cadre d’un contrat principal, des « Lignes de Contrat » et « Détail de Ligne Contrat » spécifiques pour un Client final donné. Le sous-contrat n’a pas d’existence en dehors du contrat principal auquel il est rattaché. Le titulaire du « Sous-Contrat » est le titulaire du contrat auquel il est lié. Le sous-contrat est une extension du contrat principal.

Un « Contrat Lié » permet de définir les accords commerciaux passés avec un Client Final pour la réalisation de prestations. Ce « Contrat Lié » peut être rattaché à un ou plusieurs Contrats Principaux. Ce « Contrat Lié » possède une existence propre, même en dehors d’un contrat principal. Le titulaire du « Contrat Lié » est le client final auquel il est rattaché.

Un « Contrat – Esclave » est un contrat résultant de la duplication d’un contrat client. La modification du contrat maître auquel il est lié entraîne sa modification. Seul un Contrat principal peut être esclave.

* Seules les modifications effectuées sur les prestations, opérations et tarifs définies au niveau du contrat maître sont répercutées sur le contrat esclave.
* La modification d’une ligne de prestation (en terme de tarif ou d’opération) dans le contrat esclave entraîne la suppression du lien entre cette ligne de prestation et la ligne de prestation du contrat maître à laquelle elle était liée.

Un contrat client peut donc être de plusieurs types :

* Principal,
* Principal esclave,
* Sous-contrat,
* Lié client final.

Un « Détail de Ligne Contrat » permet de définir le tarif de la « Ligne de Contrat » en fonction des paramètres du type de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ». Pour chaque « Détail de Ligne Contrat », il est possible de définir les « Opération-Prestations » à effectuer dans le cadre de la réalisation de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ».

Un même contrat peut exister dans plusieurs Versions. Chaque version d’un contrat possède ses propres dates de validité. Une version d’un contrat est active en fonction de ses dates de début et de fin de validité.

## Articulation du contrat principal, sous-contrat, contrat lié
Un véhicule qui passe par une plate-forme TEA est enregistré (réceptionné) sur un contrat principal. Ce contrat définit les prestations devant être réalisées pour ce véhicule, pour le compte du titulaire du contrat principal (qui peut être un constructeur pour du VN, ou un loueur pour un VO risk car).

Lorsque ce véhicule est affecté, c est-à-dire que l on connaît son client final, qui n est pas forcément un client de TEA mais qui est un client du titulaire du contrat principal (par exemple, un concessionnaire ou un loueur pour du VN), le véhicule peut avoir un sous-contrat, dont le titulaire est le même que celui du contrat principal. Ce sous-contrat définit les prestations à réaliser sur ce véhicule parce qu il est affecté à ce client final, mais dans le cadre et avec les mêmes conditions que le contrat principal (par exemple, une préparation spécifique Loueur comme la pose d autocollant, facturée au constructeur, sera définit dans un sous-contrat).

Le véhicule peut avoir également un contrat lié, qui définit des prestations à réaliser sur ce véhicule, mais pour le compte du client final. Pour cela, le client final doit également être un client de TEA (par exemple, un concessionnaire qui souhaite que son véhicule soit stocké sur la plate-forme TEA aura un contrat avec TEA. Ce contrat sera lié avec le contrat principal du véhicule).

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# Administrer les contrats clients

Lors de négociations commerciales, des accords sont conclus entre TEA et ses partenaires commerciaux. Ces accords font l’objet de contrats clients qui définissent, dans le système, les prestations à effectuer sur les véhicules d’un partenaire et les conditions tarifaires négociées avec celui-ci. Une fois ces Contrat Clients définis, il est possible de les utiliser dans le système pour la prise de commande et la facturation des prestations.

Le Contrat Client permet aussi de définir les différentes opérations à effectuer lors de la réalisation des prestations sur les véhicules et de leur affecter les équipes TEA par défaut.

Le contrat client a donc deux buts :

* Définir les accords contractuels (et donc financier) entre une filiale TEA et un client (cette partie est connue du client, mais non visible à partir de e-Car pour lui.

* Définir la façon de réaliser les prestations pour ce client. Cette partie du contrat n est pas connue du client.

Pour les clients dits coordonnés, qui concernent toutes les filiales TEA, il faut établir autant de contrats que de plates-formes travaillant pour ce client. La partie « définition des accords contractuels » (prestation, facturation, …) devra être commune pour toutes les filiales. Chaque filiale personnalisera la partie définition de la façon de réaliser les prestations, selon son organisation.

## Définitions

Un « **Contrat Client** » permet de définir :

* Les informations concernant la facturation des prestations :

+ Périodicité et modèle de facture par défaut du contrat,

+ Périodicités de facturation spécifiques pour le Parc, l’Atelier et le Transport,

+ Modèles de facture spécifiques pour le Parc, l’Atelier et le Transport,

* Le Tiers à facturer par défaut pour le contrat.

* Les informations concernant les délais contractuels :

+ Heure limite de réception sur Parc,

+ Délai contractuel, délai minimum et maximum,

+ Les temps de passage dans les différents domaines fonctionnels, pour le suivi des délais.

* Des « Lignes de contrat » décrivant les prestations TEA de chaque domaine à effectuer dans le cadre du contrat,

+ Chaque « Ligne de contrat » fait référence à une « Prestations » du catalogue TEA.

+ Chaque ligne permet de définir des paramètres pour la facturation et la prise de commande :

+ Exo.TVA – Indique si la prestation doit être, ou non, exonérée de TVA lors de la facturation,

+ Justif. – Indique si un justificatif est nécessaire pour pouvoir facturer la ligne de contrat,

+ Défaut commande – Indique si la ligne de contrat doit être reprise par défaut lors de la prise de commande.

+ Défaut EDI – Indique si la ligne de contrat doit être reprise par défaut lors de la prise de commande automatique (ou par EDI).

* Dans le cadre des domaines Parc et Atelier la « Ligne de contrat » peut être déclinée en « Détail de Ligne Contrat » permettant de définir le tarif en fonction des paramètres du type de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ».

* Dans le cadre du domaine Transport, la « Ligne de Contrat » peut être déclinée en « Détail de Ligne Contrat » permettant de définir les relations Transport et leur tarif associé.

* Des « Sous-contrats » ou des « Contrats Liés » pour des Clients finaux particuliers.

Un « **Sous-contrat** » permet de définir, dans le cadre d’un contrat principal, des « Lignes de Contrat » et « Détail de Ligne Contrat » spécifiques pour un Client final donné. Le sous-contrat n’a pas d’existence en dehors du contrat principal auquel il est rattaché. Le titulaire du « Sous-Contrat » est le titulaire du contrat auquel il est lié. Le sous-contrat est une extension du contrat principal.

Un « **Contrat Lié** » permet de définir les accords commerciaux passés avec un Client Final pour la réalisation de prestations. Ce « Contrat Lié » peut être rattaché à un ou plusieurs Contrats Principaux. Ce « Contrat Lié » possède une existence propre, même en dehors d’un contrat principal. Le titulaire du « Contrat Lié » est le client final auquel il est rattaché.

Un « **Contrat – Esclave »** est un contrat résultant de la duplication d’un contrat client. La modification du contrat maître auquel il est lié entraîne sa modification. Seul un Contrat principal peut être esclave.

* Seules les modifications effectuées sur les prestations, opérations et tarifs définies au niveau du contrat maître sont répercutées sur le contrat esclave.

* La modification d’une ligne de prestation (en terme de tarif ou d’opération) dans le contrat esclave entraîne la suppression du lien entre cette ligne de prestation et la ligne de prestation du contrat maître à laquelle elle était liée.

Un contrat client peut donc être de plusieurs types :

* Principal,

* Principal esclave,

* Sous-contrat,

* Lié client final.

Un « **Détail de Ligne Contrat** » permet de définir le tarif de la « Ligne de Contrat » en fonction des paramètres du type de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ». Pour chaque « Détail de Ligne Contrat », il est possible de définir les « Opération-Prestations » à effectuer dans le cadre de la réalisation de la prestation rattachée à la « Ligne de Contrat ».

Un même contrat peut exister dans plusieurs Versions. Chaque version d’un contrat possède ses propres dates de validité. Une version d’un contrat est active en fonction de ses dates de début et de fin de validité.

## Articulation du contrat principal, sous-contrat, contrat lié

Un véhicule qui passe par une plate-forme TEA est enregistré (réceptionné) sur un contrat principal. Ce contrat définit les prestations devant être réalisées pour ce véhicule, pour le compte du titulaire du contrat principal (qui peut être un constructeur pour du VN, ou un loueur pour un VO risk car).

Lorsque ce véhicule est affecté, c est-à-dire que l on connaît son client final, qui n est pas forcément un client de TEA mais qui est un client du titulaire du contrat principal (par exemple, un concessionnaire ou un loueur pour du VN), le véhicule peut avoir un sous-contrat, dont le titulaire est le même que celui du contrat principal. Ce sous-contrat définit les prestations à réaliser sur ce véhicule parce qu il est affecté à ce client final, mais dans le cadre et avec les mêmes conditions que le contrat principal (par exemple, une préparation spécifique Loueur comme la pose d autocollant, facturée au constructeur, sera définit dans un sous-contrat).

Le véhicule peut avoir également un contrat lié, qui définit des prestations à réaliser sur ce véhicule, mais pour le compte du client final. Pour cela, le client final doit également être un client de TEA (par exemple, un concessionnaire qui souhaite que son véhicule soit stocké sur la plate-forme TEA aura un contrat avec TEA. Ce contrat sera lié avec le contrat principal du véhicule).