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FR2030362A1
A1
19701113
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten...
1,226
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten...
1,226
Translate FR->EN: REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateur...
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FR2042437A1
A1
19710212
claim
claims
1
REVENDICATIONS i) Radiateur pour moteurs à explosion à refroidissement par eau ou huile, caractérisé en ce que les tubes ronds constituant le faisceau réfrigérant sont implantés sur des ailettes de dispersion dont l'écartement est détermi- né par une série do colliers alternés, cea tubes étant assemblés à des pla- ques...
1,309
REVENDICATIONS i) Radiateur pour moteurs à explosion à refroidissement par eau ou huile, caractérisé en ce que les tubes ronds constituant le faisceau réfrigérant sont implantés sur des ailettes de dispersion dont l'écartement est détermi- né par une série do colliers alternés, cea tubes étant assemblés à des pla- ques...
1,309
REVENDICATIONS i) Radiator for explosion-proof motors with water or oil cooling, characterized in that the round tubes forming the refrigerating bundle are embedded in dispersion fins whose spacing is determined by a series of alternating collars, these tubes being assembled to tubular plates by means of mandrels and b...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS i) Radiateur pour moteurs à explosion à refroidissement par eau ou huile, caractérisé en ce que les tubes ronds constituant le faisceau réfrigérant sont implantés sur des ailettes de dispersion dont l'écartement est détermi- né par une série do colliers alternés, cea tubes étant assembl...
REVENDICATIONS i) Radiator for explosion-proof motors with water or oil cooling, characterized in that the round tubes forming the refrigerating bundle are embedded in dispersion fins whose spacing is determined by a series of alternating collars, these tubes being assembled to tubular plates by means of mandrels and b...
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REVENDICATIONS i) Radiator for explosion-proof motors with water or oil cooling, characterized in that the round tubes forming the refrigerating bundle are embedded in dispersion fins whose spacing is determined by a series of alternating collars, these tubes being assembled to tubular plates by means of mandrels an...
FR2575656A1
A1
19860711
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tApplicateur de suppositoires caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d' un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du suppositoire.\n<CLM>\1\tappli...
1,228
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tApplicateur de suppositoires caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d' un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du suppositoire.\n<CLM>\1\tappli...
1,228
REVENDICATIONS
Translate FR->EN: REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tApplicateur de suppositoires caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d' un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du suppositoir...
REVENDICATIONS
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tApplicateur de suppositoires caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d' un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du supp...
REVENDICATIONS <CLM>1 Applier un suppositoire caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d'un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du suppositoire. <CLM>1 applier un supp...
FR3037474A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré caracté risé en ce qu ' au moins deux charniéres les relient. 2)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que les dimensions tant en diamé 5 tre (pot rond),en longueur,largeur (pot carré) qu'en h...
1,180
REVENDICATIONS1)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré caracté risé en ce qu ' au moins deux charniéres les relient. 2)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que les dimensions tant en diamé 5 tre (pot rond),en longueur,largeur (pot carré) qu'en h...
1,180
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré caracté risé en ce qu ' au moins deux charniéres les relient. 2)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que les dimensions tant en diamé 5 tre (pot rond),en longueur,largeur (...
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FR3037480A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Mélange herbicide synergique caractérisé en ce qu'il comprend de l'iodosulfuron méthyl ou ses sels, du florasulam ou ses sels et du diflufénican.\n<CLM>\1\tMélange herbicide selon la revendication 1 caractérisé en ce que : la plage de concentrations de l'iodosulfuron est de 4 % m/m à 6,3 % la plage de ...
1,995
REVENDICATIONS1. Mélange herbicide synergique caractérisé en ce qu'il comprend de l'iodosulfuron méthyl ou ses sels, du florasulam ou ses sels et du diflufénican.\n<CLM>\1\tMélange herbicide selon la revendication 1 caractérisé en ce que : la plage de concentrations de l'iodosulfuron est de 4 % m/m à 6,3 % la plage de ...
1,995
REVENDICATIONS1. A mixture of herbicide synergist characterized in that it comprises methyl iodosulfuron, its salts, florasulam or its salts, and diflufenican.
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REVENDICATIONS1. A mixture of herbicide synergist characterized in that it comprises methyl iodosulfuron, its salts, florasulam or its salts, and diflufenican.
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Mélange herbicide synergique caractérisé en ce qu'il comprend de l'iodosulfuron méthyl ou ses sels, du florasulam ou ses sels et du diflufénican.\n<CLM>\1\tMélange herbicide selon la revendication 1 caractérisé en ce que : la plage de concentrations de l'iodosulfuron est de 4 %...
REVENDICATIONS1. A mixture of herbicide synergist characterized in that it comprises methyl iodosulfuron, its salts, florasulam or its salts, and diflufenican. <CLM>1\tA mixture herbicide according to claim 1 characterized in that: the concentration range of methyl iodosulfuron is 4 % m/m to 6,3 % m/m; the concent...
FR3037500A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale : - Entre 10 et 14 % de cire émulsifiante à base de Cétéaryl alcohol and de sorbitan - Entre 60 et 70 % d'eau distillée - Entre 5 et 6% de macérât glycériné de bourgeon de cassis - Entre 5 et ...
1,711
REVENDICATIONS1. Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale : - Entre 10 et 14 % de cire émulsifiante à base de Cétéaryl alcohol and de sorbitan - Entre 60 et 70 % d'eau distillée - Entre 5 et 6% de macérât glycériné de bourgeon de cassis - Entre 5 et ...
1,711
REVENDICATIONS1. Chemical composition characterized in that it comprises by mass percentage relative to its total mass: - Between 10 and 14% of emulsifying wax based on cetyl alcohol and sorbitan - Between 60 and 70% distilled water - Between 5 and 6% of glycerin-extracted plantain - Between 5 and 6% of essential oil o...
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REVENDICATIONS1. Chemical composition characterized in that it comprises by mass percentage relative to its total mass: - Between 10 and 14% of emulsifying wax based on cetyl alcohol and sorbitan - Between 60 and 70% distilled water - Between 5 and 6% of glycerin-extracted plantain - Between 5 and 6% of essential oil o...
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale : - Entre 10 et 14 % de cire émulsifiante à base de Cétéaryl alcohol and de sorbitan - Entre 60 et 70 % d'eau distillée - Entre 5 et 6% de macérât glycériné de bourgeo...
REVENDICATIONS1. Chemical composition characterized in that it comprises by mass percentage relative to its total mass: - Between 10 and 14% of emulsifying wax based on cetyl alcohol and sorbitan - Between 60 and 70% distilled water - Between 5 and 6% of glycerin-extracted plantain - Between 5 and 6% of essential oi...
FR3037506A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de lavage d'un effluent gazeux (3) caractérisé en ce qu'il consiste à distribuer dans le flux gazeux (3) une phase liquide comprenant, en partie, une eau de procédé polluée (2).\n<CLM>\1\tProcédé de lavage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase liquide comprend, en totalité, d...
1,589
REVENDICATIONS1. Procédé de lavage d'un effluent gazeux (3) caractérisé en ce qu'il consiste à distribuer dans le flux gazeux (3) une phase liquide comprenant, en partie, une eau de procédé polluée (2).\n<CLM>\1\tProcédé de lavage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase liquide comprend, en totalité, d...
1,589
1. Process of dilution of a gaseous effluent (3) characterized in that it consists in distributing in the gaseous flow (3) a liquid phase comprising, in part, a polluted process water (2).
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1. Process of dilution of a gaseous effluent (3) characterized in that it consists in distributing in the gaseous flow (3) a liquid phase comprising, in part, a polluted process water (2).
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1. Process of dilution of a gaseous effluent (3) characterized in that it consists in distributing in the gaseous flow (3) a liquid phase comprising, in part, a polluted process water (2). <CLM> 1. Process of dilution according to claim 1, characterized in that the liquid phase comprises, in total, the polluted proc...
FR3037552A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16), une traverse supérieure (18) et un premier bras de support (26) connecté à une de...
1,860
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16), une traverse supérieure (18) et un premier bras de support (26) connecté à une de...
1,860
REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16), an upper crossbar (18), and a first support arm (26) connected to one of said crossbars (12,18) and the first lateral member (...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16), une traverse supérieure (18) et un premier bras de support (26)...
REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16), an upper crossbar (18), and a first support arm (26) connected to one of said crossbars (12,18) and the first lateral member (...
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16), une traverse supérieure (18) et un premier bras de suppo...
REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16), an upper crossbar (18), and a first support arm (26) connected to one of said crossbars (12,18) and the first lateral membe...
FR3037553A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup...
1,464
REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, ladite traverse sup...
1,464
REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16) and an upper crossbar (18) in order to define a frame, said upper crossbar (18) being formed of a hybrid material comprising a ...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Structure de support (10) pour un module de face avant d'un véhicule automobile, ladite structure de support (10) comprenant une traverse inférieure (12), un premier montant latéral (14), un deuxième montant latéral (16) et une traverse supérieure (18) de manière à définir un cadre, l...
REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16) and an upper crossbar (18) in order to define a frame, said upper crossbar (18) being formed of a hybrid material comprising a ...
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REVENDICATIONS1. Support structure (10) for a front module of a vehicle, said support structure (10) comprising a lower crossbar (12), a first lateral member (14), a second lateral member (16) and an upper crossbar (18) in order to define a frame, said upper crossbar (18) being formed of a hybrid material comprising...
FR3037554A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif pour s'accrocher sur une partie d'une bicyclette permettant le maintien de lunettes caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (6), une fente à lèvres (3), une première zone de pincement (2) et des encoches (1), puis à son extrémité droite, une fente (4) et une deuxième zone de pinc...
1,207
REVENDICATIONS1) Dispositif pour s'accrocher sur une partie d'une bicyclette permettant le maintien de lunettes caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (6), une fente à lèvres (3), une première zone de pincement (2) et des encoches (1), puis à son extrémité droite, une fente (4) et une deuxième zone de pinc...
1,207
REVENDICATIONS1) Device for attaching to a part of a bicycle allowing the retention of glasses characterized in that it comprises a main body (6), a mouth opening (3), a first gripping area (2) and recesses (1), then at its right end, a slit (4) and a second gripping area (5).
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1) Dispositif pour s'accrocher sur une partie d'une bicyclette permettant le maintien de lunettes caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal (6), une fente à lèvres (3), une première zone de pincement (2) et des encoches (1), puis à son extrémité droite, une fente (4) et une deu...
REVENDICATIONS1) Device for attaching to a part of a bicycle allowing the retention of glasses characterized in that it comprises a main body (6), a mouth opening (3), a first gripping area (2) and recesses (1), then at its right end, a slit (4) and a second gripping area (5).
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REVENDICATIONS1) Device for attaching to a part of a bicycle allowing the retention of glasses characterized in that it comprises a main body (6), a mouth opening (3), a first gripping area (2) and recesses (1), then at its right end, a slit (4) and a second gripping area (5). <CLM>1\tDevice according to claim 1 c...
FR3037555A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.- Structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22) , di...
1,963
REVENDICATIONS1.- Structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22) , di...
1,963
REVENDICATIONS1.- Structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22) , di...
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REVENDICATIONS1.- Structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22) , di...
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REVENDICATIONS1.- Structure de bannette (20) pour navire tel qu'un sous-marin, du type comportant des moyens en forme de cadre de réception de moyens de couchage (21) et dont les extrémités sont associées à de moyens d'accrochage sur le navire, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens formant couvre-lit (22) , ...
FR3037557A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif pour mettre en oeuvre une hydrolienne dans un environnement fluvial et marin caractérisé en ce qu'il comporte un point d'ancrage (1) pour une chaîne (2) suspendue sous une bouée (3) par l'intermédiaire d'une fixation (4). En un point de la chaine (2) est fixée une autre chaine (5) qui relie ...
864
REVENDICATIONS1) Dispositif pour mettre en oeuvre une hydrolienne dans un environnement fluvial et marin caractérisé en ce qu'il comporte un point d'ancrage (1) pour une chaîne (2) suspendue sous une bouée (3) par l'intermédiaire d'une fixation (4). En un point de la chaine (2) est fixée une autre chaine (5) qui relie ...
864
REVENDICATIONS1) Device for implementing a tidal energy system in a river and marine environment characterized in that it comprises a fixed point (1) for a chain (2) suspended under a buoy (3) via a fixation (4). At a point of the chain (2) is fixed another chain (5) which connects the tidal energy device (6) horizonta...
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REVENDICATIONS1) Device for implementing a tidal energy system in a river and marine environment characterized in that it comprises a fixed point (1) for a chain (2) suspended under a buoy (3) via a fixation (4). At a point of the chain (2) is fixed another chain (5) which connects the tidal energy device (6) horizonta...
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REVENDICATIONS1) Device for implementing a tidal energy system in a river and marine environment characterized in that it comprises a fixed point (1) for a chain (2) suspended under a buoy (3) via a fixation (4). At a point of the chain (2) is fixed another chain (5) which connects the tidal energy device (6) horizon...
FR3037563A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de maintenance d'un frein (1) équipant une roue d'un aéronef (11), le frein comportant au moins un actionneur de freinage (4) munis d'au moins un pous- soir, et un tube de torsion (2) sur lequel des disques de frein (5) sont enfilés pour s'étendre entre les actionneurs et une plaque arrière (6)...
1,353
REVENDICATIONS1. Procédé de maintenance d'un frein (1) équipant une roue d'un aéronef (11), le frein comportant au moins un actionneur de freinage (4) munis d'au moins un pous- soir, et un tube de torsion (2) sur lequel des disques de frein (5) sont enfilés pour s'étendre entre les actionneurs et une plaque arrière (6)...
1,353
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<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Procédé de maintenance d'un frein (1) équipant une roue d'un aéronef (11), le frein comportant au moins un actionneur de freinage (4) munis d'au moins un pous- soir, et un tube de torsion (2) sur lequel des disques de frein (5) sont enfilés pour s'étendre entre les actionneurs ...
<<<ENDTR>>> 1. Maintenance procedure for a brake (1) equipped with a wheel of an aircraft (11), the brake comprising at least one brake actuator (4) equipped with at least one piston, and a torsion tube (2) on which brake disks (5) are threaded to extend between the actuators and a rear plate (6) that is detachabl...
FR3037567A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif pour extraire un contenu solide d'un contenant caractérisé en ce qu'il comporte un système d'extraction (1) rigide (2) semi rigide ou (3) souple fixée d'un côté (4) à l'intérieur ou (5) à l'extérieur du contenant (6) passant par l'intérieur à l'arrière du contenu (7) et permettant en tirant ...
1,120
REVENDICATIONS1. Dispositif pour extraire un contenu solide d'un contenant caractérisé en ce qu'il comporte un système d'extraction (1) rigide (2) semi rigide ou (3) souple fixée d'un côté (4) à l'intérieur ou (5) à l'extérieur du contenant (6) passant par l'intérieur à l'arrière du contenu (7) et permettant en tirant ...
1,120
REVENDICATIONS1. Device for extracting a solid content from a container characterized in that it comprises a rigid extraction system (1), semi-rigid or flexible system (2) fixed on one side (3) inside or (4) outside the container (5) passing through the inside of the content (6) and allowing, by pulling the non-fixed p...
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REVENDICATIONS1. Device for extracting a solid content from a container characterized in that it comprises a rigid extraction system (1), semi-rigid or flexible system (2) fixed on one side (3) inside or (4) outside the container (5) passing through the inside of the content (6) and allowing, by pulling the non-fixed p...
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REVENDICATIONS1. Device for extracting a solid content from a container characterized in that it comprises a rigid extraction system (1), semi-rigid or flexible system (2) fixed on one side (3) inside or (4) outside the container (5) passing through the inside of the content (6) and allowing, by pulling the non-fixe...
FR3037568A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e...
1,889
REVENDICATIONS1. Contenant destiné à contenir un contenu (C) rigide, s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une première extrémité (10) formant un fond du contenant, et une deuxième extrémité (11), opposée à la première extrémité, susceptible de former une ouverture au travers de laquelle le contenu peut être e...
1,889
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FR3037584A1
A1
20161223
claim
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1
REVENDICATIONS1. Mousse minérale contenant de l'eau, des particules minérales, et une association de ter*oactifs comprenant : - au mains un premier tensioactif (S1) porteur d'au moins- un groupement sulfate ; et - au moins un deuxième tensioactif (S2) de type amphotère. 10 2.- Mousse minérale selon la revendication 1, ...
1,543
REVENDICATIONS1. Mousse minérale contenant de l'eau, des particules minérales, et une association de ter*oactifs comprenant : - au mains un premier tensioactif (S1) porteur d'au moins- un groupement sulfate ; et - au moins un deuxième tensioactif (S2) de type amphotère. 10 2.- Mousse minérale selon la revendication 1, ...
1,543
REVENDICATIONS1. Mineral foam containing water, mineral particles, and an association of surfactants comprising: - at least one first surfactant (S1) containing at least one sulfate group; and - at least one second surfactant (S2) of amphiphilic type. 10 2.- Mineral foam according to claim 1, adapted for the formation ...
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REVENDICATIONS1. Mineral foam containing water, mineral particles, and an association of surfactants comprising: - at least one first surfactant (S1) containing at least one sulfate group; and - at least one second surfactant (S2) of amphiphilic type. 10 2.- Mineral foam according to claim 1, adapted for the formation ...
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REVENDICATIONS1. Mineral foam containing water, mineral particles, and an association of surfactants comprising: - at least one first surfactant (S1) containing at least one sulfate group; and - at least one second surfactant (S2) of amphiphilic type. 10 2.- Mineral foam according to claim 1, adapted for the formatio...
FR3037606A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif de maintien à la verticale de drapeau ou parasol par vent fort caractérisé en ce qu'il comporte un tuyau (1), destine à s'emboiter sur un support de type borne ou potelet (7),un tube (2) étant fixé sur ledit tuyau (1), ledit tube (2) recevant un mat (6) dudit drapeau ou parasol.\n<CLM>\1\tDi...
1,214
REVENDICATIONS1) Dispositif de maintien à la verticale de drapeau ou parasol par vent fort caractérisé en ce qu'il comporte un tuyau (1), destine à s'emboiter sur un support de type borne ou potelet (7),un tube (2) étant fixé sur ledit tuyau (1), ledit tube (2) recevant un mat (6) dudit drapeau ou parasol.\n<CLM>\1\tDi...
1,214
REVENDICATIONS1) Device for maintaining the flag or umbrella vertically in the wind, characterized in that it comprises a pipe (1), intended to be inserted into a support of type plug or pole (7), a pipe (2) being fixed on said pipe (1), said pipe (2) receiving a mat (6) of said flag or umbrella.
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REVENDICATIONS1) Device for maintaining the flag or umbrella vertically in the wind, characterized in that it comprises a pipe (1), intended to be inserted into a support of type plug or pole (7), a pipe (2) being fixed on said pipe (1), said pipe (2) receiving a mat (6) of said flag or umbrella.
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REVENDICATIONS1) Device for maintaining the flag or umbrella vertically in the wind, characterized in that it comprises a pipe (1), intended to be inserted into a support of type plug or pole (7), a pipe (2) being fixed on said pipe (1), said pipe (2) receiving a mat (6) of said flag or umbrella. <CLM>1\tDevice ac...
FR3037625A1
A1
20161223
claim
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1
REVENDICATIONS1- Filets de raidisseur ou de pièce mécanique censée restée droite, c'est-à-dire en général d'axe rectiligne pour des pièces filetées cylindriques, caractérisé en ce que ces extrémités ne soit pas le résultat d'une section par un plan parallèle ce qui leur conférerait un développement de leur empreinte su...
885
REVENDICATIONS1- Filets de raidisseur ou de pièce mécanique censée restée droite, c'est-à-dire en général d'axe rectiligne pour des pièces filetées cylindriques, caractérisé en ce que ces extrémités ne soit pas le résultat d'une section par un plan parallèle ce qui leur conférerait un développement de leur empreinte su...
885
REQUIREMENTS1- Straps or mechanical parts intended to remain straight, that is, generally with a straight axis for cylindrical threaded parts, characterized in that their ends are not the result of a section by a plane parallel to it, which would give them a development of their imprint on the cylinder in the form of a...
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REQUIREMENTS1- Straps or mechanical parts intended to remain straight, that is, generally with a straight axis for cylindrical threaded parts, characterized in that their ends are not the result of a section by a plane parallel to it, which would give them a development of their imprint on the cylinder in the form of a...
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REQUIREMENTS1- Straps or mechanical parts intended to remain straight, that is, generally with a straight axis for cylindrical threaded parts, characterized in that their ends are not the result of a section by a plane parallel to it, which would give them a development of their imprint on the cylinder in the form of...
FR3037660A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de colorisation d'images SAR produites par un radar, caractérisé en ce que pour la colorisation d'une image SAR, ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes : une étape (21) d'acquisition de données par ledit radar pour obtenir ladite image SAR (1,\n<CLM>\1\tcouvrant un domaine géograp...
1,500
REVENDICATIONS1. Procédé de colorisation d'images SAR produites par un radar, caractérisé en ce que pour la colorisation d'une image SAR, ledit procédé comporte au moins les étapes suivantes : une étape (21) d'acquisition de données par ledit radar pour obtenir ladite image SAR (1,\n<CLM>\1\tcouvrant un domaine géograp...
1,500
REVENDICATIONS1. Image colorization procedure for SAR images produced by a radar, characterized in that for the colorization of a SAR image, the said procedure comprises at least the following steps: a step (21) of data acquisition by said radar to obtain said SAR image (1, \n<CLM>\1\tcovering a given geographical area...
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REVENDICATIONS1. Image colorization procedure for SAR images produced by a radar, characterized in that for the colorization of a SAR image, the said procedure comprises at least the following steps: a step (21) of data acquisition by said radar to obtain said SAR image (1, \n<CLM>\1\tcovering a given geographical area...
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REVENDICATIONS1. Image colorization procedure for SAR images produced by a radar, characterized in that for the colorization of a SAR image, the said procedure comprises at least the following steps: a step (21) of data acquisition by said radar to obtain said SAR image (1, \n<CLM>\1\tcovering a given geographical ar...
FR3037667A1
A1
20161223
claim
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1
REVENDICATIONS1. Lunettes comportant des verres (1,\n<CLM>\1\tet une structure de maintien et de positionnement (3, 14,\n<CLM>\1\tde ces derniers sur le visage de l'utilisateur, dans lesquelles : - les verres (1,\n<CLM>\1\tsont chacun munis de deux prolongements latéraux (6, 8), eux- mêmes munis d'excroissance (7,\n<CL...
1,829
REVENDICATIONS1. Lunettes comportant des verres (1,\n<CLM>\1\tet une structure de maintien et de positionnement (3, 14,\n<CLM>\1\tde ces derniers sur le visage de l'utilisateur, dans lesquelles : - les verres (1,\n<CLM>\1\tsont chacun munis de deux prolongements latéraux (6, 8), eux- mêmes munis d'excroissance (7,\n<CL...
1,829
REVENDICATIONS1. Glasses with lenses (1, <CLM>1\tand a support and positioning structure (3, 14, <CLM>1\tthese latter being mounted on the user's face, in which : - the lenses (1, <CLM>1\tare each equipped with two lateral extensions (6, 8), themselves equipped with protrusions (7, <CLM>1\tprojecting outward in two sub...
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REVENDICATIONS1. Glasses with lenses (1, <CLM>1\tand a support and positioning structure (3, 14, <CLM>1\tthese latter being mounted on the user's face, in which : - the lenses (1, <CLM>1\tare each equipped with two lateral extensions (6, 8), themselves equipped with protrusions (7, <CLM>1\tprojecting outward in two sub...
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REVENDICATIONS1. Glasses with lenses (1, <CLM>1\tand a support and positioning structure (3, 14, <CLM>1\tthese latter being mounted on the user's face, in which : - the lenses (1, <CLM>1\tare each equipped with two lateral extensions (6, 8), themselves equipped with protrusions (7, <CLM>1\tprojecting outward in two s...
FR3037684A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Cette invention a pour objectif d'être utilisée en remplacement du CODE PIN à 4 chiffres actuels aussi bien sur les applications Web, les applications Mobiles (smartphones & tablettes) et environnement logiciels pour renforcer considérablement la sécurité des systèmes d'authentification. La présente in...
1,188
REVENDICATIONS1. Cette invention a pour objectif d'être utilisée en remplacement du CODE PIN à 4 chiffres actuels aussi bien sur les applications Web, les applications Mobiles (smartphones & tablettes) et environnement logiciels pour renforcer considérablement la sécurité des systèmes d'authentification. La présente in...
1,188
REQUIREMENTS1. This invention has the objective of being used in replacement of the 4-digit PIN code currently used on web applications, mobile applications (smartphones & tablets) and software environments to significantly enhance the security of authentication systems. This invention is a colored matrix authenticatio...
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REQUIREMENTS1. This invention has the objective of being used in replacement of the 4-digit PIN code currently used on web applications, mobile applications (smartphones & tablets) and software environments to significantly enhance the security of authentication systems. This invention is a colored matrix authenticatio...
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REQUIREMENTS1. This invention has the objective of being used in replacement of the 4-digit PIN code currently used on web applications, mobile applications (smartphones & tablets) and software environments to significantly enhance the security of authentication systems. This invention is a colored matrix authenticat...
FR3037694A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif de prévision des ventes, de planning et de positionnement automatisé des employés sur une période prédéfinie, caractérisée en ce qu'il utilise un écran tactile relié à un ordinateur, daté d'un logiciel qui calcule le nombre d'employés nécessaire sur le terrain en fonction des objectifs de ve...
927
REVENDICATIONS1) Dispositif de prévision des ventes, de planning et de positionnement automatisé des employés sur une période prédéfinie, caractérisée en ce qu'il utilise un écran tactile relié à un ordinateur, daté d'un logiciel qui calcule le nombre d'employés nécessaire sur le terrain en fonction des objectifs de ve...
927
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FR3037696A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Terminal électronique (100) fixe caractérisé en ce qu'il comprend au moins un emplacement (10) destiné à accueillir de manière réversible un système électronique de gestion de l'autonomie dudit terminal.\n<CLM>\1\tTerminal selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une trappe amovible (...
1,875
REVENDICATIONS1. Terminal électronique (100) fixe caractérisé en ce qu'il comprend au moins un emplacement (10) destiné à accueillir de manière réversible un système électronique de gestion de l'autonomie dudit terminal.\n<CLM>\1\tTerminal selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une trappe amovible (...
1,875
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FR3037698A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un...
1,677
REVENDICATIONS1)- Système de gestion d'entreprise formée d'un ensemble de locaux d'entreprises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tcomprenant notamment des locaux d'exposition (Z1) affectés à la mise en exposition de marchandises, des locaux de stockage (Z3) pour le stockage des marchandises caractérisé en ce qu'il comporte au moins un...
1,677
REQUIREMENTS1)- Enterprise management system comprising a set of enterprise premises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tincluding notably exhibition premises (Z1) designated for the display of goods, storage premises (Z3) for storing goods characterized in that it includes at least one installation point (PI0) for collecting various i...
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REQUIREMENTS1)- Enterprise management system comprising a set of enterprise premises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tincluding notably exhibition premises (Z1) designated for the display of goods, storage premises (Z3) for storing goods characterized in that it includes at least one installation point (PI0) for collecting various i...
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REQUIREMENTS1)- Enterprise management system comprising a set of enterprise premises (Z1, Z2,\n<CLM>\1\tincluding notably exhibition premises (Z1) designated for the display of goods, storage premises (Z3) for storing goods characterized in that it includes at least one installation point (PI0) for collecting various...
FR3037703A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1/ Dispositif pour réveiller les conducteurs de voiture (ou autres véhicules) caractérisé selon qu'il comporte un boitier contenant un électro-oculographe (1), une paire de lunettes portant des électrodes (2) servant à mesurer l'activité électrique de l'oeil, une unité centrale (3) (embarquée s'il s'agit ...
1,432
REVENDICATIONS1/ Dispositif pour réveiller les conducteurs de voiture (ou autres véhicules) caractérisé selon qu'il comporte un boitier contenant un électro-oculographe (1), une paire de lunettes portant des électrodes (2) servant à mesurer l'activité électrique de l'oeil, une unité centrale (3) (embarquée s'il s'agit ...
1,432
1/ Device for awakening vehicle drivers (or other vehicles) characterized in that it comprises a housing containing an electro-oculograph (1), a pair of glasses with electrodes (2) used to measure the electrical activity of the eye, a central unit (3) (incorporated if it is a separate kit and included in the car's onbo...
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1/ Device for awakening vehicle drivers (or other vehicles) characterized in that it comprises a housing containing an electro-oculograph (1), a pair of glasses with electrodes (2) used to measure the electrical activity of the eye, a central unit (3) (incorporated if it is a separate kit and included in the car's onbo...
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1/ Device for awakening vehicle drivers (or other vehicles) characterized in that it comprises a housing containing an electro-oculograph (1), a pair of glasses with electrodes (2) used to measure the electrical activity of the eye, a central unit (3) (incorporated if it is a separate kit and included in the car's on...
FR3037740A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. un dispositif innovant de production d'électricité totalement autonome n utilise aucun énergies fossile ou eau ou soleil ou électricité réseau (1) caractérisée en ce qu il dispose d'une enveloppe externe (15) qui fait office de contenant dans laquelle on trouveune génératrice électrique a aimant perman...
1,368
REVENDICATIONS1. un dispositif innovant de production d'électricité totalement autonome n utilise aucun énergies fossile ou eau ou soleil ou électricité réseau (1) caractérisée en ce qu il dispose d'une enveloppe externe (15) qui fait office de contenant dans laquelle on trouveune génératrice électrique a aimant perman...
1,368
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FR3037764A1
A1
20161223
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composant électronique (300) comprenant : une enveloppe (310) formant boitier ; une plaque de circuit imprimé (320); une pluralité de billes intégrées au sein d'une matrice de bille (BGA); ledit composant étant caractérisé en ce que ladite plaque de circuit imprimé (320) comprend au moins un circuit dé...
1,618
REVENDICATIONS1. Composant électronique (300) comprenant : une enveloppe (310) formant boitier ; une plaque de circuit imprimé (320); une pluralité de billes intégrées au sein d'une matrice de bille (BGA); ledit composant étant caractérisé en ce que ladite plaque de circuit imprimé (320) comprend au moins un circuit dé...
1,618
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FR3037774A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell...
1,403
REVENDICATIONS1.- Composition d'enrobage de produits alimentaires comprenant : - de la gomme laque ; - un solvant ; et - au moins un émulsifiant non-ionique de type polysorbate. 2.- Composition selon la revendication 1 telle que ledit émulsifiant est le tween\n<CLM>\1\t3.- Composition selon la revendication 1 ou 2 tell...
1,403
REVENDICATIONS1.- Composition of food coating comprising: - a lacquer gum; - a solvent; and - at least one nonionic emulsifier of the type polysorbate. 2.- Composition according to claim 1 such that the said emulsifier is the tween\n<CLM>\1\t3.- Composition according to claim 1 or 2 such that the said solvent is ethyl ...
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REVENDICATIONS1.- Composition of food coating comprising: - a lacquer gum; - a solvent; and - at least one nonionic emulsifier of the type polysorbate. 2.- Composition according to claim 1 such that the said emulsifier is the tween\n<CLM>\1\t3.- Composition according to claim 1 or 2 such that the said solvent is ethyl ...
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REVENDICATIONS1.- Composition of food coating comprising: - a lacquer gum; - a solvent; and - at least one nonionic emulsifier of the type polysorbate. 2.- Composition according to claim 1 such that the said emulsifier is the tween\n<CLM>\1\t3.- Composition according to claim 1 or 2 such that the said solvent is ethy...
FR3037776A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Couvre-chef (1) réalisé à l'aide d'un matériau synthétique (2) non tissé formé de fibres de polyéthylène haute densité, le matériau synthétique présentant un aspect fibreux apte à réfléchir les infrarouges et étant doublé avec un matériau structurant (3), caractérisé en ce que le matériau synthétique (...
1,557
REVENDICATIONS1. Couvre-chef (1) réalisé à l'aide d'un matériau synthétique (2) non tissé formé de fibres de polyéthylène haute densité, le matériau synthétique présentant un aspect fibreux apte à réfléchir les infrarouges et étant doublé avec un matériau structurant (3), caractérisé en ce que le matériau synthétique (...
1,557
REVENDICATIONS1. Coverhead (1) made with a synthetic material (2) non-woven of high-density polyethylene fibers, the synthetic material having a surface texture capable of reflecting infrared radiation and being double with a structural material (3), characterized in that the synthetic material (2) weighs 65 to 80 g/m2...
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REVENDICATIONS1. Coverhead (1) made with a synthetic material (2) non-woven of high-density polyethylene fibers, the synthetic material having a surface texture capable of reflecting infrared radiation and being double with a structural material (3), characterized in that the synthetic material (2) weighs 65 to 80 g/m2...
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REVENDICATIONS1. Coverhead (1) made with a synthetic material (2) non-woven of high-density polyethylene fibers, the synthetic material having a surface texture capable of reflecting infrared radiation and being double with a structural material (3), characterized in that the synthetic material (2) weighs 65 to 80 g...
FR3037782A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un ensemble (1) d'instruments jetables pour une opération chirurgicale d'un patient, caractérisé en ce qu'il consiste à fabriquer, en même temps et par fabrication additive couche par couche, des pièces (5) constitutives de l'ensemble (1) d'instruments ainsi que des pattes de l...
1,921
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'un ensemble (1) d'instruments jetables pour une opération chirurgicale d'un patient, caractérisé en ce qu'il consiste à fabriquer, en même temps et par fabrication additive couche par couche, des pièces (5) constitutives de l'ensemble (1) d'instruments ainsi que des pattes de l...
1,921
REQUIREMENTS1. Method of manufacturing an assembly (1) of disposable surgical instruments for a patient's operation, characterized in that it consists in manufacturing, at the same time and by additive manufacturing layer by layer, the components (5) constitutive of the assembly (1) of instruments as well as the connec...
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REQUIREMENTS1. Method of manufacturing an assembly (1) of disposable surgical instruments for a patient's operation, characterized in that it consists in manufacturing, at the same time and by additive manufacturing layer by layer, the components (5) constitutive of the assembly (1) of instruments as well as the connec...
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REQUIREMENTS1. Method of manufacturing an assembly (1) of disposable surgical instruments for a patient's operation, characterized in that it consists in manufacturing, at the same time and by additive manufacturing layer by layer, the components (5) constitutive of the assembly (1) of instruments as well as the conn...
FR3037796A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Actif cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione (RN : 945558-97-4). Actif cosmétique, selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le pourcentage masssique de trimethoxybenzylidene pentanedione est compris entr...
1,728
REVENDICATIONS1. Actif cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend en association de l'huile de Karanja et du trimethoxybenzylidene pentanedione (RN : 945558-97-4). Actif cosmétique, selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le pourcentage masssique de trimethoxybenzylidene pentanedione est compris entr...
1,728
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FR3037803A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Implant de substitution (1) du sternum comprenant une céramique d'alumine.\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la céramique d'alumine présente une porosité en volume de 45 à 75% et une taille de pores de 200 à 600pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1 ou...
805
REVENDICATIONS1. Implant de substitution (1) du sternum comprenant une céramique d'alumine.\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la céramique d'alumine présente une porosité en volume de 45 à 75% et une taille de pores de 200 à 600pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) selon la revendication 1 ou...
805
REQUIREMENTS1. Substituted sternum implant comprising an alumina ceramic.\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1, characterized in that the alumina ceramic has a volume porosity of 45 to 75% and pore size of 200 to 600 pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1 or 2, characterized in that the alumina ceramic...
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REQUIREMENTS1. Substituted sternum implant comprising an alumina ceramic.\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1, characterized in that the alumina ceramic has a volume porosity of 45 to 75% and pore size of 200 to 600 pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1 or 2, characterized in that the alumina ceramic...
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REQUIREMENTS1. Substituted sternum implant comprising an alumina ceramic.\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1, characterized in that the alumina ceramic has a volume porosity of 45 to 75% and pore size of 200 to 600 pm. 10\n<CLM>\1\tImplant (1) according to claim 1 or 2, characterized in that the alumina ceram...
FR3037822A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ...
1,953
REVENDICATIONS1) Procédé de lavage de gaz par une solution aqueuse oxydante et basique en deux étapes : la première étape est un lavage avec une solution aqueuse issue de la deuxième étape avec un tourne en rond par une pompe de recirculation depuis une réserve, dans une colonne de transfert de matière avec un flux de ...
1,953
REQUIREMENTS1) Process of gas washing by an aqueous oxidizing and basic solution in two steps: the first step is a washing with an aqueous solution from the second step, with a roundabout by a recirculation pump from a reserve, in a transfer column with a uniform distribution and migration of the aqueous solution from ...
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REQUIREMENTS1) Process of gas washing by an aqueous oxidizing and basic solution in two steps: the first step is a washing with an aqueous solution from the second step, with a roundabout by a recirculation pump from a reserve, in a transfer column with a uniform distribution and migration of the aqueous solution from ...
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REQUIREMENTS1) Process of gas washing by an aqueous oxidizing and basic solution in two steps: the first step is a washing with an aqueous solution from the second step, with a roundabout by a recirculation pump from a reserve, in a transfer column with a uniform distribution and migration of the aqueous solution fro...
FR3037838A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.) Aménagement de feuille abrasive pour ponçage manuel mettant en oeuvre une feuille abrasive (2) dont le recto porte un abrasif et le verso (2a) en est dépourvu, caractérisé en ce qu'il est constitué par une feuille complémentaire de préhension (3) qui est munie de parties A ayant des zones de liaison a...
1,385
REVENDICATIONS1.) Aménagement de feuille abrasive pour ponçage manuel mettant en oeuvre une feuille abrasive (2) dont le recto porte un abrasif et le verso (2a) en est dépourvu, caractérisé en ce qu'il est constitué par une feuille complémentaire de préhension (3) qui est munie de parties A ayant des zones de liaison a...
1,385
REQUIREMENTS1.) Abrasive sheet for manual grinding comprising a sheet abrasive (2) having a abrasive on the back (2a) and no abrasive on the front (2), characterized in that it is composed of a supplementary gripping sheet (3) which is provided with parts A having bonding zones with the non-abrasive back (2a) of the ab...
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REQUIREMENTS1.) Abrasive sheet for manual grinding comprising a sheet abrasive (2) having a abrasive on the back (2a) and no abrasive on the front (2), characterized in that it is composed of a supplementary gripping sheet (3) which is provided with parts A having bonding zones with the non-abrasive back (2a) of the ab...
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REQUIREMENTS1.) Abrasive sheet for manual grinding comprising a sheet abrasive (2) having a abrasive on the back (2a) and no abrasive on the front (2), characterized in that it is composed of a supplementary gripping sheet (3) which is provided with parts A having bonding zones with the non-abrasive back (2a) of the ...
FR3037862A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Procédé de fabrication d'un panneau textile imagé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) Imprimer par jet d'encre une image, un logo ou du texte sur une pièce textile. b) Tendre la pièce textile sur un support plat ou irrégulier. c) Préparer un mélange de deux résines et d'un durcis...
505
REVENDICATIONS1) Procédé de fabrication d'un panneau textile imagé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) Imprimer par jet d'encre une image, un logo ou du texte sur une pièce textile. b) Tendre la pièce textile sur un support plat ou irrégulier. c) Préparer un mélange de deux résines et d'un durcis...
505
REQUIREMENTS1) Manufacturing process of a textile panel comprising the following steps: a) Printing an image, a logo or text on a textile piece using inkjet printing. b) Stretching the textile piece onto a flat or irregular support. c) Preparing a mixture of two resins and a hardener. d) Applying the mixture to the pri...
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REQUIREMENTS1) Manufacturing process of a textile panel comprising the following steps: a) Printing an image, a logo or text on a textile piece using inkjet printing. b) Stretching the textile piece onto a flat or irregular support. c) Preparing a mixture of two resins and a hardener. d) Applying the mixture to the pri...
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REQUIREMENTS1) Manufacturing process of a textile panel comprising the following steps: a) Printing an image, a logo or text on a textile piece using inkjet printing. b) Stretching the textile piece onto a flat or irregular support. c) Preparing a mixture of two resins and a hardener. d) Applying the mixture to the p...
FR3037933A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal...
1,806
REVENDICATIONS1. Elément de calage destiné à caler et/ou protéger un produit, présentant au moins deux faces (1), (2) destinée chacune à former un plan d'appui, caractérisé en ce qu'au moins l'une des faces présente une pluralité de corrugations (3) en saillie à partir d'une paroi de fond (20).\n<CLM>\1\tElément de cal...
1,806
REVENDICATIONS1. Element of support intended to support and/or protect a product, presenting at least two faces (1), (2), each of which is intended to form a support plane, characterized in that at least one of the faces presents a plurality of corrugations (3) extending outward from a base wall (20).
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REVENDICATIONS1. Element of support intended to support and/or protect a product, presenting at least two faces (1), (2), each of which is intended to form a support plane, characterized in that at least one of the faces presents a plurality of corrugations (3) extending outward from a base wall (20).
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REVENDICATIONS1. Element of support intended to support and/or protect a product, presenting at least two faces (1), (2), each of which is intended to form a support plane, characterized in that at least one of the faces presents a plurality of corrugations (3) extending outward from a base wall (20). <CLM>1\tElem...
FR3037934A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'oeufs, notamment d'oeufs à la coque, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de coquetiers (2) disposés en au moins une rangée et réunis deux à deux par au moins une liaison frangible (6, 7), et comprenant chacun une alvéole (3) ovoïde dél...
1,991
REVENDICATIONS1. Ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'oeufs, notamment d'oeufs à la coque, caractérisé en ce qu'il comporte un ensemble de coquetiers (2) disposés en au moins une rangée et réunis deux à deux par au moins une liaison frangible (6, 7), et comprenant chacun une alvéole (3) ovoïde dél...
1,991
REVENDICATIONS1. Set for thermal treatment of eggs, including eggs with shells, characterized in that it comprises a set of coquetiers (2) arranged in at least one row and joined two by two by at least one breakable link (6, 7), and comprising each a ovate alveole (3) defining a receptacle intended to receive an egg an...
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REVENDICATIONS1. Set for thermal treatment of eggs, including eggs with shells, characterized in that it comprises a set of coquetiers (2) arranged in at least one row and joined two by two by at least one breakable link (6, 7), and comprising each a ovate alveole (3) defining a receptacle intended to receive an egg an...
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REVENDICATIONS1. Set for thermal treatment of eggs, including eggs with shells, characterized in that it comprises a set of coquetiers (2) arranged in at least one row and joined two by two by at least one breakable link (6, 7), and comprising each a ovate alveole (3) defining a receptacle intended to receive an egg ...
FR3037948A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Matériau fibreux de renforcement, comprenant : un agrégat fibreux comprenant plusieurs fibres d'une céramique, d'un métal ou d'un mélange correspondant ; et un corps structural poreux, le corps structural poreux remplissant un espace entre lesdites plusieurs fibres de l'agrégat fibreux et recouvrant au...
1,304
REVENDICATIONS1. Matériau fibreux de renforcement, comprenant : un agrégat fibreux comprenant plusieurs fibres d'une céramique, d'un métal ou d'un mélange correspondant ; et un corps structural poreux, le corps structural poreux remplissant un espace entre lesdites plusieurs fibres de l'agrégat fibreux et recouvrant au...
1,304
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FR3037974A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une aube (16) de turbomachine comprenant une paroi d'intrados (17) et une paroi d'extrados (18) espacées l'une de l'autre, cette aube (16) comprenant un sommet avec une paroi de fermeture réunissant les parois d'intrados (17) et d'extrados (18) dans la région de ce sommet pour ...
1,469
REVENDICATIONS1. Procédé de fabrication d'une aube (16) de turbomachine comprenant une paroi d'intrados (17) et une paroi d'extrados (18) espacées l'une de l'autre, cette aube (16) comprenant un sommet avec une paroi de fermeture réunissant les parois d'intrados (17) et d'extrados (18) dans la région de ce sommet pour ...
1,469
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FR3038000A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati...
1,486
REVENDICATIONS1. Réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir, caractérisé en ce que la plaque intègre à demeure au moins un élément résistif (15).\n<CLM>\1\tRéservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque est obtenue par injection de mati...
1,486
REVENDICATIONS1. Urea reservoir (100) comprising a plastic plate (12) arranged inside the reservoir, characterized in that the plate includes at least one resistant element (15).
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REVENDICATIONS1. Urea reservoir (100) comprising a plastic plate (12) arranged inside the reservoir, characterized in that the plate includes at least one resistant element (15).
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REVENDICATIONS1. Urea reservoir (100) comprising a plastic plate (12) arranged inside the reservoir, characterized in that the plate includes at least one resistant element (15). <CLM> 1 Reservoir according to claim 1, characterized in that the plate is obtained by injection of plastic material in overmolding onto t...
FR3038006A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur...
982
REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la rotation du moteur...
982
REVENDICATIONS1) Procedure for a combustion engine being put into vigilance mode, particularly mounted on a vehicle, in order to be soon put into operation, characterized in that the vigilance is obtained by stopping the fuel injection and the suppression of the compression in the cylinders, and in that the rotation of...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1) Procédé de mise en veille d'un moteur a combustion, notamment monté sur un véhicule, en vue de sa proche remise en fonctionnement, caractérisé en ce que la mise en veille est obtenue par arrêt d'injection de carburant et suppression des compressions dans les cylindres et en ce que la ...
REVENDICATIONS1) Procedure for a combustion engine being put into vigilance mode, particularly mounted on a vehicle, in order to be soon put into operation, characterized in that the vigilance is obtained by stopping the fuel injection and the suppression of the compression in the cylinders, and in that the rotation of...
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REVENDICATIONS1) Procedure for a combustion engine being put into vigilance mode, particularly mounted on a vehicle, in order to be soon put into operation, characterized in that the vigilance is obtained by stopping the fuel injection and the suppression of the compression in the cylinders, and in that the rotation...
FR3038016A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ...
1,893
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique parTintermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue de compresseur 3, le compresseur comportant une bague 210 porte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements 4 ...
1,893
1. Electric compressor 1 comprising an axle 2 driven by an electric motor through bearings 4, the axle driving a compressor wheel 3, the compressor comprising a seal ring 210, a segment of seal mounted around the axle 2 between bearings 4 and the compressor wheel 3, characterized in that the wheel is a plastic overmold...
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1. Electric compressor 1 comprising an axle 2 driven by an electric motor through bearings 4, the axle driving a compressor wheel 3, the compressor comprising a seal ring 210, a segment of seal mounted around the axle 2 between bearings 4 and the compressor wheel 3, characterized in that the wheel is a plastic overmold...
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1. Electric compressor 1 comprising an axle 2 driven by an electric motor through bearings 4, the axle driving a compressor wheel 3, the compressor comprising a seal ring 210, a segment of seal mounted around the axle 2 between bearings 4 and the compressor wheel 3, characterized in that the wheel is a plastic overmo...
FR3038017A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue 3 de compresseur 1, le compresseur comportant une bague 21 morte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements...
1,746
REVENDICATIONS1. Compresseur électrique 1 comportant un arbre 2 entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements 4, l'arbre entrainant en rotation une roue 3 de compresseur 1, le compresseur comportant une bague 21 morte segment d'étanchéité montée autour de l'arbre 2 entre les roulements...
1,746
REVENDICATIONS1. Electric compressor 1 comprising a shaft 2 driven by an electric motor through bearings 4, the shaft driving a compressor 1's wheel 3, the compressor comprising a sealing ring 21 mounted around the shaft 2 between the bearings 4 and the compressor 3's wheel, characterized in that the wheel is a plastic...
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REVENDICATIONS1. Electric compressor 1 comprising a shaft 2 driven by an electric motor through bearings 4, the shaft driving a compressor 1's wheel 3, the compressor comprising a sealing ring 21 mounted around the shaft 2 between the bearings 4 and the compressor 3's wheel, characterized in that the wheel is a plastic...
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REVENDICATIONS1. Electric compressor 1 comprising a shaft 2 driven by an electric motor through bearings 4, the shaft driving a compressor 1's wheel 3, the compressor comprising a sealing ring 21 mounted around the shaft 2 between the bearings 4 and the compressor 3's wheel, characterized in that the wheel is a plas...
FR3038059A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Procédé de vérification (500) de l'intégrité d'une pièce (102d) au niveau d'une zone de mesure (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) de ladite pièce (102d) à l'aide d'un outil (110) présentant une partie flexible (114), une partie d'extrémité rigide (116) à la suite de la partie flexible (114) et portant une sonde ...
1,813
REVENDICATIONS1) Procédé de vérification (500) de l'intégrité d'une pièce (102d) au niveau d'une zone de mesure (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) de ladite pièce (102d) à l'aide d'un outil (110) présentant une partie flexible (114), une partie d'extrémité rigide (116) à la suite de la partie flexible (114) et portant une sonde ...
1,813
REQUIREMENTS1) Verification procedure (500) of the integrity of a piece (102d) at the level of a measurement zone (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) of said piece (102d) using a tool (110) comprising a flexible part (114), a rigid end part (116) following the flexible part (114) and carrying a Foucault current probe (118), the p...
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REQUIREMENTS1) Verification procedure (500) of the integrity of a piece (102d) at the level of a measurement zone (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) of said piece (102d) using a tool (110) comprising a flexible part (114), a rigid end part (116) following the flexible part (114) and carrying a Foucault current probe (118), the p...
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REQUIREMENTS1) Verification procedure (500) of the integrity of a piece (102d) at the level of a measurement zone (A1-2, B1-4, C1-4, D1-2) of said piece (102d) using a tool (110) comprising a flexible part (114), a rigid end part (116) following the flexible part (114) and carrying a Foucault current probe (118), the...
FR3038072A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Boîtier de raccordement de fibres optiques d'un câble principal (5) à des fibres optiques d'un utilisateur comprenant un logement arrière (4) du câble principal, un support (1) de connecteurs (1A) et une cassette (6) de lovage des fibres, constitués dans un corps (2) de boîtier pourvu d'un fond de ferm...
1,623
REVENDICATIONS1. Boîtier de raccordement de fibres optiques d'un câble principal (5) à des fibres optiques d'un utilisateur comprenant un logement arrière (4) du câble principal, un support (1) de connecteurs (1A) et une cassette (6) de lovage des fibres, constitués dans un corps (2) de boîtier pourvu d'un fond de ferm...
1,623
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FR3038080A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à indiquer l'heure dans une horloge en modifiant la position des aiguilles caractérisé en ce qu'il comporte un bras porte aiguille (Al) présentant un angle de 30° par rapport à l'axe initial sur lequel vient se fixer l'aiguille (1) dans lequel vient se loger dans l'orifice (3) le mou...
1,211
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à indiquer l'heure dans une horloge en modifiant la position des aiguilles caractérisé en ce qu'il comporte un bras porte aiguille (Al) présentant un angle de 30° par rapport à l'axe initial sur lequel vient se fixer l'aiguille (1) dans lequel vient se loger dans l'orifice (3) le mou...
1,211
REVENDICATIONS1) Device for indicating the time on a clock comprising a minute hand, characterized in that it comprises a minute hand (Al) having a 30° angle relative to the initial axis on which the minute hand (1) is fixed, in which the movement of the minute hand (6) is inserted into the orifice (3), and the hour ha...
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REVENDICATIONS1) Device for indicating the time on a clock comprising a minute hand, characterized in that it comprises a minute hand (Al) having a 30° angle relative to the initial axis on which the minute hand (1) is fixed, in which the movement of the minute hand (6) is inserted into the orifice (3), and the hour ha...
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REVENDICATIONS1) Device for indicating the time on a clock comprising a minute hand, characterized in that it comprises a minute hand (Al) having a 30° angle relative to the initial axis on which the minute hand (1) is fixed, in which the movement of the minute hand (6) is inserted into the orifice (3), and the hour...
FR3038106A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio...
1,566
REVENDICATIONS1. Installation formant point de vente, comprenant - une pluralité de postes de vente, - un accès par réseau à une informatique, caractérisée en ce que chaque poste de vente est muni d'un détecteur à distance de badge client, agencé pour adresser sur l'accès par réseau à l'informatique, en cas de détectio...
1,566
REQUIREMENTS1. Installation forming a point of sale, comprising - a plurality of sales points, - a network access to a computer, characterized in that each sales point is equipped with a distance badge client detector, arranged to send a client identifier and a detector identifier to the network access to the computer ...
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REQUIREMENTS1. Installation forming a point of sale, comprising - a plurality of sales points, - a network access to a computer, characterized in that each sales point is equipped with a distance badge client detector, arranged to send a client identifier and a detector identifier to the network access to the computer ...
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REQUIREMENTS1. Installation forming a point of sale, comprising - a plurality of sales points, - a network access to a computer, characterized in that each sales point is equipped with a distance badge client detector, arranged to send a client identifier and a detector identifier to the network access to the compute...
FR3038111A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de segmentation d'une image, représentative d'un pneumatique, en une première zone comportant des stries et une seconde zone n'en comportant pas, le procédé comportant les étapes suivantes : - Une étape au cours de laquelle on effectue une mise à plat de l'image, - Une étape de seuillage au cou...
1,825
REVENDICATIONS1. Procédé de segmentation d'une image, représentative d'un pneumatique, en une première zone comportant des stries et une seconde zone n'en comportant pas, le procédé comportant les étapes suivantes : - Une étape au cours de laquelle on effectue une mise à plat de l'image, - Une étape de seuillage au cou...
1,825
REVENDICATIONS1. Method of segmentation of an image, representative of a pneumatic, into a first zone comprising striations and a second zone not comprising striations, the method comprising the following steps: - A step in which the image is flatting, - A step of thresholding in which the image is transformed into a b...
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REVENDICATIONS1. Method of segmentation of an image, representative of a pneumatic, into a first zone comprising striations and a second zone not comprising striations, the method comprising the following steps: - A step in which the image is flatting, - A step of thresholding in which the image is transformed into a b...
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REVENDICATIONS1. Method of segmentation of an image, representative of a pneumatic, into a first zone comprising striations and a second zone not comprising striations, the method comprising the following steps: - A step in which the image is flatting, - A step of thresholding in which the image is transformed into ...
FR3038120A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Caisse (3) étanche de transport, comprenant une embouchure (4) rigide, trois feuilles (9, 10,\n<CLM>\1\tconcentriques en matière souple ayant des bords fixés à l'embouchure et contenues d'un côté de l'embouchure, deux couches d'entretoises (12,\n<CLM>\1\tséparant respectivement une des feuilles (10), c...
1,555
REVENDICATIONS1) Caisse (3) étanche de transport, comprenant une embouchure (4) rigide, trois feuilles (9, 10,\n<CLM>\1\tconcentriques en matière souple ayant des bords fixés à l'embouchure et contenues d'un côté de l'embouchure, deux couches d'entretoises (12,\n<CLM>\1\tséparant respectivement une des feuilles (10), c...
1,555
REVENDICATIONS1) Sealed container (3) comprising a rigid mouth (4), three leaves (9, 10,\n<CLM>\1\tconcentric in flexible material having fixed edges to the mouth and contained on one side of the mouth, two layers of crossbars (12,\n<CLM>\1\tseparating respectively one of the leaves (10), central, from another of the l...
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REVENDICATIONS1) Sealed container (3) comprising a rigid mouth (4), three leaves (9, 10,\n<CLM>\1\tconcentric in flexible material having fixed edges to the mouth and contained on one side of the mouth, two layers of crossbars (12,\n<CLM>\1\tseparating respectively one of the leaves (10), central, from another of the l...
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REVENDICATIONS1) Sealed container (3) comprising a rigid mouth (4), three leaves (9, 10,\n<CLM>\1\tconcentric in flexible material having fixed edges to the mouth and contained on one side of the mouth, two layers of crossbars (12,\n<CLM>\1\tseparating respectively one of the leaves (10), central, from another of the...
FR3038151A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour...
1,326
REVENDICATIONS1. Système d'alimentation électrique d'équipements de puissance utile consommée Pu comprenant : une barre de distribution d'alimentation segmentée à au moins trois segments reliés deux par deux par un dispositif de protection électrique contre une surintensité, deux voies (El, E2) d'alimentation aval pour...
1,326
1. Electrical power supply system for useful power equipment comprising: a segmented distribution bar connected to at least three segments, two by two connected by an electrical protection device against overcurrent, two downstream power supply lines (El, E2) for supplying equipment from two segments, at least three up...
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1. Electrical power supply system for useful power equipment comprising: a segmented distribution bar connected to at least three segments, two by two connected by an electrical protection device against overcurrent, two downstream power supply lines (El, E2) for supplying equipment from two segments, at least three up...
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1. Electrical power supply system for useful power equipment comprising: a segmented distribution bar connected to at least three segments, two by two connected by an electrical protection device against overcurrent, two downstream power supply lines (El, E2) for supplying equipment from two segments, at least three ...
FR3038155A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (18) avec un empilage de tôles (16) et placé sur un arbre de rotor (14), lesdites tôles comportant des logements (40) de réception de générateurs de flux magnétique (20) et des expansions polaires...
1,627
REVENDICATIONS1) Machine électrique comprenant un rotor (10) et un stator (12), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (18) avec un empilage de tôles (16) et placé sur un arbre de rotor (14), lesdites tôles comportant des logements (40) de réception de générateurs de flux magnétique (20) et des expansions polaires...
1,627
REVENDICATIONS1) Electric machine comprising a rotor (10) and a stator (12), said rotor being formed of a rotor body (18) with a stack of sheets (16) and placed on a rotor shaft (14), said sheets comprising reception cavities (40) for magnetic flux generators (20) and polar expansions (42) located between the outer (36...
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REVENDICATIONS1) Electric machine comprising a rotor (10) and a stator (12), said rotor being formed of a rotor body (18) with a stack of sheets (16) and placed on a rotor shaft (14), said sheets comprising reception cavities (40) for magnetic flux generators (20) and polar expansions (42) located between the outer (36...
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REVENDICATIONS1) Electric machine comprising a rotor (10) and a stator (12), said rotor being formed of a rotor body (18) with a stack of sheets (16) and placed on a rotor shaft (14), said sheets comprising reception cavities (40) for magnetic flux generators (20) and polar expansions (42) located between the outer (...
FR3038185A1
A1
20161230
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une balise à identifiant unique et un capteur(1), la balise comprenant une mémoire statique (2), la mémoire statique 5 comprenant un identifiant unique, la balise comprenant une mémoire dynamique(4) et la balise comprenant une interface de communication sans ...
1,961
REVENDICATIONS1. Dispositif caractérisé en ce qu'il comprend une balise à identifiant unique et un capteur(1), la balise comprenant une mémoire statique (2), la mémoire statique 5 comprenant un identifiant unique, la balise comprenant une mémoire dynamique(4) et la balise comprenant une interface de communication sans ...
1,961
REVENDICATIONS1. Device characterized in that it comprises a unique identifier tag and a sensor (1), the tag comprising a static memory (2), the static memory 5 comprising a unique identifier, the tag comprising a dynamic memory (4) and the tag comprising a non-contact communication interface (3) emitting to a mobile t...
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REVENDICATIONS1. Device characterized in that it comprises a unique identifier tag and a sensor (1), the tag comprising a static memory (2), the static memory 5 comprising a unique identifier, the tag comprising a dynamic memory (4) and the tag comprising a non-contact communication interface (3) emitting to a mobile t...
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REVENDICATIONS1. Device characterized in that it comprises a unique identifier tag and a sensor (1), the tag comprising a static memory (2), the static memory 5 comprising a unique identifier, the tag comprising a dynamic memory (4) and the tag comprising a non-contact communication interface (3) emitting to a mobile...
FR3038209A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif de protection contre le froid lors de la préhension d'un manche, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une paire de gants asymétriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'un des gants est constitué en un manchon en trois ouvertures.\n<CLM>\1\tDispositif s...
1,130
REVENDICATIONS1) Dispositif de protection contre le froid lors de la préhension d'un manche, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une paire de gants asymétriques.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'un des gants est constitué en un manchon en trois ouvertures.\n<CLM>\1\tDispositif s...
1,130
REVENDICATIONS1) Protection against cold during the seizure of a handle, characterized in that it is composed of a pair of asymmetric gloves.
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REVENDICATIONS1) Protection against cold during the seizure of a handle, characterized in that it is composed of a pair of asymmetric gloves.
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REVENDICATIONS1) Protection against cold during the seizure of a handle, characterized in that it is composed of a pair of asymmetric gloves. <CLM>1\tProtection according to claim 1 characterized in that one of the gloves is composed of a three-opening sleeve. <CLM>1\tProtection according to claim 2 characterize...
FR3038222A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie...
919
REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant des aimants (102,302) orie...
919
REQUIREMENTS1) Set to prevent the fingernails from chipping characterized in that it includes: a ring (100), intended to be worn around the finger, at least one bracelet (300), intended to be worn around the wrist; the said ring (100) and said at least one bracelet (300) comprising magnets (102, 302) oriented so as to ...
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REQUIREMENTS1) Set to prevent the fingernails from chipping characterized in that it includes: a ring (100), intended to be worn around the finger, at least one bracelet (300), intended to be worn around the wrist; the said ring (100) and said at least one bracelet (300) comprising magnets (102, 302) oriented so as to ...
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1) Ensemble pour empêcher de se ronger les ongles caractérisé en ce qu'il comprend : un collier (100), prévu pour être passé autour du coup, au moins un bracelet (300), prévu pour être passé autour d'un poignet ; ledit collier (100) et ledit au moins un bracelet (300) comportant d...
REQUIREMENTS1) Set to prevent the fingernails from chipping characterized in that it includes: a ring (100), intended to be worn around the finger, at least one bracelet (300), intended to be worn around the wrist; the said ring (100) and said at least one bracelet (300) comprising magnets (102, 302) oriented so as t...
FR3038227A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprenant : un mélange M de pyridoxa1-5-phosphate (P5P) et de bicarbonate de sodium (NaHCO3), le rapport molaire de P5P/NaHCO3 pouvant être compris entre 0,75 et 1,5, et étant de préférence égal à 1, au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.\n<CLM>\1\tComposition ...
1,857
REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprenant : un mélange M de pyridoxa1-5-phosphate (P5P) et de bicarbonate de sodium (NaHCO3), le rapport molaire de P5P/NaHCO3 pouvant être compris entre 0,75 et 1,5, et étant de préférence égal à 1, au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable.\n<CLM>\1\tComposition ...
1,857
REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprising: a mixture M of pyridoxa1-5-phosphate (P5P) and sodium bicarbonate (NaHCO3), the molar ratio of P5P/NaHCO3 being between 0.75 and 1.5, and preferably equal to 1, and at least one pharmaceutically acceptable excipient.
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REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprising: a mixture M of pyridoxa1-5-phosphate (P5P) and sodium bicarbonate (NaHCO3), the molar ratio of P5P/NaHCO3 being between 0.75 and 1.5, and preferably equal to 1, and at least one pharmaceutically acceptable excipient.
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REVENDICATIONS1. Composition pharmaceutique comprising: a mixture M of pyridoxa1-5-phosphate (P5P) and sodium bicarbonate (NaHCO3), the molar ratio of P5P/NaHCO3 being between 0.75 and 1.5, and preferably equal to 1, and at least one pharmaceutically acceptable excipient. <CLM>1 Composition pharmaceutique according ...
FR3038234A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul...
1,374
REVENDICATIONS1. Châssis avec pieds pliants (1) d'agrès de gymnastique telles que les barres parallèles, les barres asymétriques, destiné à maintenir les montants des dits agrès et permettant un encombrement réduit pour le rangement grâce aux pieds pliants (1) ces derniers étant chacun reliés au châssis par une articul...
1,374
REVENDICATIONS1. A frame with collapsible feet (1) for gymnastics such as parallel bars, asymmetric bars, intended to maintain the heights of the said grips and allowing for reduced clutter for storage thanks to the collapsible feet (1), these being each connected to the frame by a vertical axis articulation (3), chara...
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REVENDICATIONS1. A frame with collapsible feet (1) for gymnastics such as parallel bars, asymmetric bars, intended to maintain the heights of the said grips and allowing for reduced clutter for storage thanks to the collapsible feet (1), these being each connected to the frame by a vertical axis articulation (3), chara...
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REVENDICATIONS1. A frame with collapsible feet (1) for gymnastics such as parallel bars, asymmetric bars, intended to maintain the heights of the said grips and allowing for reduced clutter for storage thanks to the collapsible feet (1), these being each connected to the frame by a vertical axis articulation (3), cha...
FR3038236A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) com...
1,745
REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) com...
1,745
REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) com...
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REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) com...
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REVENDICATIONS1) Tête de montant (3) d'agrès de gymnastique tels que barre fixe, barres asymétriques, destinée à articuler et à maintenir les extrémités (1) des porte-mains (2), ces dernières formant une partie plane Z munies d'un axe de rotation horizontal (5) en saillie de chaque côté, la dite tête de montant (3) ...
FR3038275A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif de dégivrage et de déneige de pare-brises, caractérisé en ce qu'il comporte quatre frises de déneige de pare-brise (1) distincts de mêmes longueurs et largeurs que le pare-brise fixé sur les extrémités haute, base, gauche et droite du pare-brise et muni d'orifices (5) permettant l'injection ...
1,509
REVENDICATIONS1) Dispositif de dégivrage et de déneige de pare-brises, caractérisé en ce qu'il comporte quatre frises de déneige de pare-brise (1) distincts de mêmes longueurs et largeurs que le pare-brise fixé sur les extrémités haute, base, gauche et droite du pare-brise et muni d'orifices (5) permettant l'injection ...
1,509
REVENDICATIONS1) De-icing and snow removal device for windshields, characterized in that it comprises four snow plows (1) of different lengths and widths than the windshield mounted on the ends, base, left and right sides of the windshield, and equipped with holes (5) allowing the injection of de-icing liquids and othe...
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REVENDICATIONS1) De-icing and snow removal device for windshields, characterized in that it comprises four snow plows (1) of different lengths and widths than the windshield mounted on the ends, base, left and right sides of the windshield, and equipped with holes (5) allowing the injection of de-icing liquids and othe...
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REVENDICATIONS1) De-icing and snow removal device for windshields, characterized in that it comprises four snow plows (1) of different lengths and widths than the windshield mounted on the ends, base, left and right sides of the windshield, and equipped with holes (5) allowing the injection of de-icing liquids and ot...
FR3038333A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe...
1,826
REVENDICATIONS1) Système d'ouverture par rotations combinées pour un coffre de rangement caractérisé en ce qu'il comporte un caisson présentant une face antérieure et une face supérieure solidaires l'une de l'autre par des axes et qui se relèvent et qui se replient vers l'arrière du coffre par un système d'axe qui fixe...
1,826
REVENDICATIONS1) Combined rotation system for a storage compartment characterized in that it comprises a cavity presenting a front face and a top face connected to each other by axes and which retracts and folds back towards the rear of the compartment by a system of axes that fixes the front and top face to each of th...
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REVENDICATIONS1) Combined rotation system for a storage compartment characterized in that it comprises a cavity presenting a front face and a top face connected to each other by axes and which retracts and folds back towards the rear of the compartment by a system of axes that fixes the front and top face to each of th...
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REVENDICATIONS1) Combined rotation system for a storage compartment characterized in that it comprises a cavity presenting a front face and a top face connected to each other by axes and which retracts and folds back towards the rear of the compartment by a system of axes that fixes the front and top face to each of ...
FR3038350A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Pompe à piston comprenant au moins un piston (12) et au moins un mécanisme bielle-manivelle qui entraine ledit piston (12) en mouvement par coulissement de ce piston le long d'un cylindre de piston (11), le piston passant alternativement d'une phase d'aspiration d'un fluide vers l'intérieur de la pompe...
1,915
REVENDICATIONS1. Pompe à piston comprenant au moins un piston (12) et au moins un mécanisme bielle-manivelle qui entraine ledit piston (12) en mouvement par coulissement de ce piston le long d'un cylindre de piston (11), le piston passant alternativement d'une phase d'aspiration d'un fluide vers l'intérieur de la pompe...
1,915
REQUIREMENTS1. Piston cylinder comprising at least one piston (12) and at least one cam mechanism that drives said piston (12) in motion by sliding of said piston (12) along a piston cylinder (11), the piston (12) alternately passing from a phase of suction of a fluid into the pump to a phase of discharge of the fluid ...
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REQUIREMENTS1. Piston cylinder comprising at least one piston (12) and at least one cam mechanism that drives said piston (12) in motion by sliding of said piston (12) along a piston cylinder (11), the piston (12) alternately passing from a phase of suction of a fluid into the pump to a phase of discharge of the fluid ...
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REQUIREMENTS1. Piston cylinder comprising at least one piston (12) and at least one cam mechanism that drives said piston (12) in motion by sliding of said piston (12) along a piston cylinder (11), the piston (12) alternately passing from a phase of suction of a fluid into the pump to a phase of discharge of the flui...
FR3038353A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système servant à ajuster la longueur et à fixer sans jeu deux profilés (1,5) coulissant l'un dans l'autre, destiné au réglage de matériel de sport, comportant un profilé interne (5) pourvu de crans (6) et un profilé externe (1) muni d'un dispositif de crantage et de serrage, ce dernier comportant un d...
1,893
REVENDICATIONS1. Système servant à ajuster la longueur et à fixer sans jeu deux profilés (1,5) coulissant l'un dans l'autre, destiné au réglage de matériel de sport, comportant un profilé interne (5) pourvu de crans (6) et un profilé externe (1) muni d'un dispositif de crantage et de serrage, ce dernier comportant un d...
1,893
REVENDICATIONS1. System for adjusting the length and fixing without play two sliding profiles (1,5) in each other, intended for the adjustment of sports equipment, comprising an internal profile (5) provided with screws (6) and an external profile (1) provided with a cranking device and a clamping device, the latter co...
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REVENDICATIONS1. System for adjusting the length and fixing without play two sliding profiles (1,5) in each other, intended for the adjustment of sports equipment, comprising an internal profile (5) provided with screws (6) and an external profile (1) provided with a cranking device and a clamping device, the latter co...
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REVENDICATIONS1. System for adjusting the length and fixing without play two sliding profiles (1,5) in each other, intended for the adjustment of sports equipment, comprising an internal profile (5) provided with screws (6) and an external profile (1) provided with a cranking device and a clamping device, the latter ...
FR3038364A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Paroi de chambre de combustion de turbomachine, caractérisée en ce que ladite paroi est en mousse métallique.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1, caractérisée en ce que la mousse métallique est une mousse métallique en alliage réfractaire.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1 ou 2 caractérisé...
1,466
REVENDICATIONS1. Paroi de chambre de combustion de turbomachine, caractérisée en ce que ladite paroi est en mousse métallique.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1, caractérisée en ce que la mousse métallique est une mousse métallique en alliage réfractaire.\n<CLM>\1\tParoi selon la revendication 1 ou 2 caractérisé...
1,466
1. Combustion chamber wall of a turbomachine, characterized in that the said wall is made of metallic foam.
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1. Combustion chamber wall of a turbomachine, characterized in that the said wall is made of metallic foam.
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1. Combustion chamber wall of a turbomachine, characterized in that the said wall is made of metallic foam. <CLM> 1. Wall according to claim 1, characterized in that the metallic foam is a metallic foam in a refractory alloy. <CLM> 1. Wall according to claim 1 or 2 characterized in that it comprises at least two part...
FR3038389A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Circuit de surveillance d'un réseau électrique triphasé comprenant trois phasts (4A, (i)s, (bc) ayant chacune une tension alternative (UA, lig, liai le circuit étant connecté aux trois phases (ck%, 4, (pc), le circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend un redresseur recevant én entrée les trois pha...
1,971
REVENDICATIONS1. Circuit de surveillance d'un réseau électrique triphasé comprenant trois phasts (4A, (i)s, (bc) ayant chacune une tension alternative (UA, lig, liai le circuit étant connecté aux trois phases (ck%, 4, (pc), le circuit étant caractérisé en ce qu'il comprend un redresseur recevant én entrée les trois pha...
1,971
REVENDICATIONS1. Three-phase power supply circuit comprising three phases (4A, (i)s, (bc)) each having an alternating voltage (UA, lig, liai), the circuit being connected to the three phases (ck%, 4, (pc)), the circuit being characterized in that it comprises a rectifier receiving the three phases to rectify the three ...
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REVENDICATIONS1. Three-phase power supply circuit comprising three phases (4A, (i)s, (bc)) each having an alternating voltage (UA, lig, liai), the circuit being connected to the three phases (ck%, 4, (pc)), the circuit being characterized in that it comprises a rectifier receiving the three phases to rectify the three ...
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REVENDICATIONS1. Three-phase power supply circuit comprising three phases (4A, (i)s, (bc)) each having an alternating voltage (UA, lig, liai), the circuit being connected to the three phases (ck%, 4, (pc)), the circuit being characterized in that it comprises a rectifier receiving the three phases to rectify the thre...
FR3038403A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ...
1,636
REVENDICATIONS1.- Plateforme informatique embarquée pour la mise en oeuvre de fonctions certifiées, du type comportant des ressources multiples configurables (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpour la mise en oeuvre d'applications opérationnelles (7, 8, 9), caractérisée en ce qu'elle comporte : - des moyens (5) de supervision de son ...
1,636
REVENDICATIONS1.- Embedded computer platform for the implementation of certified functions, of the type including multiple configurable resources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpurpose of operational applications (7, 8, 9), characterized in that it includes: - means (5) for supervision of its operation, including means (6) formin...
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REVENDICATIONS1.- Embedded computer platform for the implementation of certified functions, of the type including multiple configurable resources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpurpose of operational applications (7, 8, 9), characterized in that it includes: - means (5) for supervision of its operation, including means (6) formin...
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REVENDICATIONS1.- Embedded computer platform for the implementation of certified functions, of the type including multiple configurable resources (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tpurpose of operational applications (7, 8, 9), characterized in that it includes: - means (5) for supervision of its operation, including means (6) form...
FR3038430A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l...
722
REVENDICATIONS1) Sauvegardes distinctes des données de navigation, caractérisées en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il le souhaite.\n<CLM>\1\tChargements de données de navigation antérieures, caractérisés en ce que c'est l'utilisateur qui choisit de les déclencher au moment où il l...
722
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FR3038458A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Connecteur comprenant une bague de verrouillage sertie, et comprenant : - un corps de fiche (10), - une bague de verrouillage (11) sertie entourant ledit corps de fiche (10), caractérisé en ce que : - ledit connecteur comporte deux demi-rondelles de galetage (15) positionnées dans une gorge du corps de...
1,489
REVENDICATIONS1. Connecteur comprenant une bague de verrouillage sertie, et comprenant : - un corps de fiche (10), - une bague de verrouillage (11) sertie entourant ledit corps de fiche (10), caractérisé en ce que : - ledit connecteur comporte deux demi-rondelles de galetage (15) positionnées dans une gorge du corps de...
1,489
REVENDICATIONS1. Connector comprising a locking ring inserted, and comprising: - a sheet (10), - a locking ring (11) inserted surrounding said sheet (10), characterized in that said connector comprises two cylindrical grooves (15) positioned in a groove of said sheet (10), and comprising a cylindrical groove on their e...
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REVENDICATIONS1. Connector comprising a locking ring inserted, and comprising: - a sheet (10), - a locking ring (11) inserted surrounding said sheet (10), characterized in that said connector comprises two cylindrical grooves (15) positioned in a groove of said sheet (10), and comprising a cylindrical groove on their e...
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REVENDICATIONS1. Connector comprising a locking ring inserted, and comprising: - a sheet (10), - a locking ring (11) inserted surrounding said sheet (10), characterized in that said connector comprises two cylindrical grooves (15) positioned in a groove of said sheet (10), and comprising a cylindrical groove on their...
FR3038464A1
A1
20170106
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de montage d'un connecteur multicontact à insertion par pression, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) positionnement d'un contact à insertion par pression (10) au dessus de quatre alésages métallisés réalisés dans une carte électronique (12) comportant un circuit imprimé ...
1,276
REVENDICATIONS1. Procédé de montage d'un connecteur multicontact à insertion par pression, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : a) positionnement d'un contact à insertion par pression (10) au dessus de quatre alésages métallisés réalisés dans une carte électronique (12) comportant un circuit imprimé ...
1,276
REVENDICATIONS1. Mounting method of a multi-contact connector with insertion by pressure, characterized in that it comprises the following steps: a) positioning of a contact for insertion by pressure (10) above four metallic apertures (12) formed in an electronic card (12) having a printed circuit corresponding to the ...
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REVENDICATIONS1. Mounting method of a multi-contact connector with insertion by pressure, characterized in that it comprises the following steps: a) positioning of a contact for insertion by pressure (10) above four metallic apertures (12) formed in an electronic card (12) having a printed circuit corresponding to the ...
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REVENDICATIONS1. Mounting method of a multi-contact connector with insertion by pressure, characterized in that it comprises the following steps: a) positioning of a contact for insertion by pressure (10) above four metallic apertures (12) formed in an electronic card (12) having a printed circuit corresponding to t...
FR3038492A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. La revendication principale est un fer orthopédique pour chevaux, caractérisé par deux demi-branches, deux languettes de fixation sur chacune des demi branches et un axe central, rendu amovible rapidement par le serrage ou le desserrage de ce dit axe central. Le dit axe central par son serrage applique...
423
REVENDICATIONS1. La revendication principale est un fer orthopédique pour chevaux, caractérisé par deux demi-branches, deux languettes de fixation sur chacune des demi branches et un axe central, rendu amovible rapidement par le serrage ou le desserrage de ce dit axe central. Le dit axe central par son serrage applique...
423
The main demand is a horse orthopedic iron characterized by two half-branches, two fixation straps on each half-branch, and a central axis that can be quickly disassembled by the tightening or loosening of this central axis. The said central axis, when tightened, applies the fixation straps to the iron and the horse's ...
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The main demand is a horse orthopedic iron characterized by two half-branches, two fixation straps on each half-branch, and a central axis that can be quickly disassembled by the tightening or loosening of this central axis. The said central axis, when tightened, applies the fixation straps to the iron and the horse's ...
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. La revendication principale est un fer orthopédique pour chevaux, caractérisé par deux demi-branches, deux languettes de fixation sur chacune des demi branches et un axe central, rendu amovible rapidement par le serrage ou le desserrage de ce dit axe central. Le dit axe central...
The main demand is a horse orthopedic iron characterized by two half-branches, two fixation straps on each half-branch, and a central axis that can be quickly disassembled by the tightening or loosening of this central axis. The said central axis, when tightened, applies the fixation straps to the iron and the horse'...
FR3038493A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Confiserie (1) constituée d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'étanchéité (5) agencés entre le bâton (3) et la pomme (2) pour former un joint et empêcher une remontée de jus le long du bâton (3).\n<CLM>\1\tConf...
1,374
REVENDICATIONS1. Confiserie (1) constituée d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'étanchéité (5) agencés entre le bâton (3) et la pomme (2) pour former un joint et empêcher une remontée de jus le long du bâton (3).\n<CLM>\1\tConf...
1,374
1. Confection (1) made of a fresh apple (2) pierced with a stick (3) and covered with cooked sugar (4), characterized in that it contains means of sealing (5) arranged between the stick (3) and the apple (2) to form a joint and prevent the juice from rising up the stick (3).
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Confiserie (1) constituée d'une pomme fraiche (2) piquée d'un bâton (3) et recouverte d'un sucre cuit (4), caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'étanchéité (5) agencés entre le bâton (3) et la pomme (2) pour former un joint et empêcher une remontée de jus le long du bâton (...
1. Confection (1) made of a fresh apple (2) pierced with a stick (3) and covered with cooked sugar (4), characterized in that it contains means of sealing (5) arranged between the stick (3) and the apple (2) to form a joint and prevent the juice from rising up the stick (3).
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1. Confection (1) made of a fresh apple (2) pierced with a stick (3) and covered with cooked sugar (4), characterized in that it contains means of sealing (5) arranged between the stick (3) and the apple (2) to form a joint and prevent the juice from rising up the stick (3). <CLM> 1. Confection (1) according to clai...
FR3038498A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Box de réalisation par soi-même de produits cosmétiques\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est constituée d'un support décrivant l'assemblage des composants biologiques de base nécessaire à l'assemblage du produit biologique final (voir section précédente «Spéci...
1,315
REVENDICATIONS1. Box de réalisation par soi-même de produits cosmétiques\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la box est constituée d'un support décrivant l'assemblage des composants biologiques de base nécessaire à l'assemblage du produit biologique final (voir section précédente «Spéci...
1,315
REVENDICATIONS1. Box of self-realization of cosmetic products\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1, characterized in that the box is composed of a support describing the assembly of the basic biological components necessary to assemble the final biological product (see previous section «Specificities of the support de...
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REVENDICATIONS1. Box of self-realization of cosmetic products\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1, characterized in that the box is composed of a support describing the assembly of the basic biological components necessary to assemble the final biological product (see previous section «Specificities of the support de...
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REVENDICATIONS1. Box of self-realization of cosmetic products\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1, characterized in that the box is composed of a support describing the assembly of the basic biological components necessary to assemble the final biological product (see previous section «Specificities of the support...
FR3038501A1
A1
20170113
claim
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1
REVENDICATIONS1. Ensemble de distribution de plateaux compor5 tant un dispositif présentoir (1) de plateaux apte à recevoir une pile de plateaux et présentant une ouverture (5) par laquelle un utilisateur peut prélever un plateau en haut de la pile et un chariot (101) de transport de plateaux pouvant être introduit dan...
1,035
REVENDICATIONS1. Ensemble de distribution de plateaux compor5 tant un dispositif présentoir (1) de plateaux apte à recevoir une pile de plateaux et présentant une ouverture (5) par laquelle un utilisateur peut prélever un plateau en haut de la pile et un chariot (101) de transport de plateaux pouvant être introduit dan...
1,035
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FR3038512A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique chauffante pulvérulente, caractérisée en ce que : - elle comporte un métal, à une teneur comprise entre 0,5% et 5%, possiblement adjoint d'un ou plusieurs composés métalliques présents à une teneur comprise entre 0 et 8%, sous forme de poudre d'une granulométrie inférieure à 200 ...
1,943
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique chauffante pulvérulente, caractérisée en ce que : - elle comporte un métal, à une teneur comprise entre 0,5% et 5%, possiblement adjoint d'un ou plusieurs composés métalliques présents à une teneur comprise entre 0 et 8%, sous forme de poudre d'une granulométrie inférieure à 200 ...
1,943
REVENDICATIONS1. Cosmetic composition comprising a metal, with a concentration between 0.5% and 5%, possibly accompanied by one or more metallic compounds present at a concentration between 0% and 8%, in the form of powder with a particle size below 200 microns; and comprising a combination of fumaric acid and organic ...
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REVENDICATIONS1. Cosmetic composition comprising a metal, with a concentration between 0.5% and 5%, possibly accompanied by one or more metallic compounds present at a concentration between 0% and 8%, in the form of powder with a particle size below 200 microns; and comprising a combination of fumaric acid and organic ...
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REVENDICATIONS1. Cosmetic composition comprising a metal, with a concentration between 0.5% and 5%, possibly accompanied by one or more metallic compounds present at a concentration between 0% and 8%, in the form of powder with a particle size below 200 microns; and comprising a combination of fumaric acid and organi...
FR3038521A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem...
1,592
REVENDICATIONS1. Propulseur sous-marin (20) pour plongeur comprenant un corps (21) sensiblement allongé dans lequel est agencé au moins un groupe moteur (1,2) entraînant au moins une hélice (10), caractérisé en ce que l'hélice (10) est une hélice de traction et en ce qu'elle est disposée en aval du corps (21) sensiblem...
1,592
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FR3038536A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p...
1,722
REVENDICATIONS1. Système oscillant (1) comprenant au moins un moteur d'entraînement pour entraîner une broche (4) selon un axe de rotation (10), un premier plateau (2) coopérant avec un deuxième plateau (2), caractérisé en ce que le premier plateau (2) est incliné par rapport à l'axe de rotation (10), que le deuxième p...
1,722
REVENDICATIONS1. Oscillating system (1) comprising at least one drive motor (4) for driving a pinion (4) along a rotation axis (10), a first plate (2) cooperating with a second plate (2), characterized in that the first plate (2) is inclined relative to the rotation axis (10), that the second plate (2) is ball-bearing ...
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REVENDICATIONS1. Oscillating system (1) comprising at least one drive motor (4) for driving a pinion (4) along a rotation axis (10), a first plate (2) cooperating with a second plate (2), characterized in that the first plate (2) is inclined relative to the rotation axis (10), that the second plate (2) is ball-bearing ...
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REVENDICATIONS1. Oscillating system (1) comprising at least one drive motor (4) for driving a pinion (4) along a rotation axis (10), a first plate (2) cooperating with a second plate (2), characterized in that the first plate (2) is inclined relative to the rotation axis (10), that the second plate (2) is ball-bearin...
FR3038553A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) présentant une face externe (F1) à laquelle est propre à être solidarisé au moins un équipement de contrôle (EC) propre à contrôler au moins une fonction photométrique et munie d'au moins un trou (TT...
1,697
REVENDICATIONS1. Bloc optique (BO) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) présentant une face externe (F1) à laquelle est propre à être solidarisé au moins un équipement de contrôle (EC) propre à contrôler au moins une fonction photométrique et munie d'au moins un trou (TT...
1,697
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FR3038570A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système de commande de direction d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comprend une nacelle (109) pendulaire sur laquelle se tient le pilote dudit véhicule, en ce que cette nacelle pendulaire est suspendue au-dessus du sol, et en ce que l'oscillation de ladite nacelle, générée par le déplacement du poi...
1,969
REVENDICATIONS1. Système de commande de direction d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comprend une nacelle (109) pendulaire sur laquelle se tient le pilote dudit véhicule, en ce que cette nacelle pendulaire est suspendue au-dessus du sol, et en ce que l'oscillation de ladite nacelle, générée par le déplacement du poi...
1,969
REVENDICATIONS1. Direction system of a vehicle characterized in that it comprises a pendulum cage (109) on which the pilot of said vehicle is seated, in that said pendulum cage is suspended above the ground, and in that the oscillation of said pendulum cage, generated by the movement of the pilot's weight, acts on the ...
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REVENDICATIONS1. Direction system of a vehicle characterized in that it comprises a pendulum cage (109) on which the pilot of said vehicle is seated, in that said pendulum cage is suspended above the ground, and in that the oscillation of said pendulum cage, generated by the movement of the pilot's weight, acts on the ...
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REVENDICATIONS1. Direction system of a vehicle characterized in that it comprises a pendulum cage (109) on which the pilot of said vehicle is seated, in that said pendulum cage is suspended above the ground, and in that the oscillation of said pendulum cage, generated by the movement of the pilot's weight, acts on th...
FR3038579A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif de réglage de la rigidité du cadre du vélo (1), caractérisé en ce que les haubans du cadre (1) sont sectionnés et deux barres de rigidité peuvent se déplacer à son intérieur (9)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rigidité du cadre (1) est maximale si les ...
823
REVENDICATIONS1. Dispositif de réglage de la rigidité du cadre du vélo (1), caractérisé en ce que les haubans du cadre (1) sont sectionnés et deux barres de rigidité peuvent se déplacer à son intérieur (9)\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la rigidité du cadre (1) est maximale si les ...
823
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FR3038587A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr...
1,786
REVENDICATIONS1. Nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée 5 comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des gr...
1,786
REVENDICATIONS1. Nacelle of turboréacteur of aircraft, the nacelle (1) comprising a propulsion inversion system, the propulsion inversion system 5 comprising a mobile cap (20), grids of inversion (22) sliding and blocking vanes (24), the nacelle comprising at least two guide rails (30), the grids of inversion being tra...
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REVENDICATIONS1. Nacelle of turboréacteur of aircraft, the nacelle (1) comprising a propulsion inversion system, the propulsion inversion system 5 comprising a mobile cap (20), grids of inversion (22) sliding and blocking vanes (24), the nacelle comprising at least two guide rails (30), the grids of inversion being tra...
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REVENDICATIONS1. Nacelle of turboréacteur of aircraft, the nacelle (1) comprising a propulsion inversion system, the propulsion inversion system 5 comprising a mobile cap (20), grids of inversion (22) sliding and blocking vanes (24), the nacelle comprising at least two guide rails (30), the grids of inversion being ...
FR3038603A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un ester de polyglycérol comportant la mise en réaction d'un acide gras et de carbonate de glycérol, dans lequel : - l'acide gras comporte une chaîne carbonée d'au moins 14 atomes de carbone, - le ratio molaire du carbonate de glycérol sur l'acide gras mis en oeuvre dans la réac...
1,982
REVENDICATIONS1. Procédé de production d'un ester de polyglycérol comportant la mise en réaction d'un acide gras et de carbonate de glycérol, dans lequel : - l'acide gras comporte une chaîne carbonée d'au moins 14 atomes de carbone, - le ratio molaire du carbonate de glycérol sur l'acide gras mis en oeuvre dans la réac...
1,982
<<ENDTR>>>
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<<ENDTR>>>
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<<ENDTR>>> 1. Process of producing an ester of polyglycerol comprising the reaction of a fatty acid and glycerol carbonate, in which: - the fatty acid comprises a carbon chain of at least 14 carbon atoms, - the molar ratio of glycerol carbonate to the fatty acid used in the reaction is at least 2, and - the reacti...
FR3038639A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à réaliser des travaux en maçonnerie caractérisé en ce qu'il comporte un bloc châssis (1) comportant une règle vertical (Al) sur laquelle viennent se fixer 2 règles horizontales (B2) aimantées (8) qui assurent la stabilité au sol de la règles (1), les dites 2 règles (B2) forment un a...
1,323
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à réaliser des travaux en maçonnerie caractérisé en ce qu'il comporte un bloc châssis (1) comportant une règle vertical (Al) sur laquelle viennent se fixer 2 règles horizontales (B2) aimantées (8) qui assurent la stabilité au sol de la règles (1), les dites 2 règles (B2) forment un a...
1,323
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<<<ENDTR>>>
FR3038669A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat...
1,815
REVENDICATIONS1. Pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), caractérisée en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première pat...
1,815
REQUIREMENTS1. A fixed piece (1) comprising at least two longitudinal blades (2) on a support (3), characterized in that it comprises: - a first fixing leg (4) to the support (3) defining a support plane (P) on the said support (3), and ; - a second leg (5) extending orthogonally from the first leg (4) and comprising, ...
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REQUIREMENTS1. A fixed piece (1) comprising at least two longitudinal blades (2) on a support (3), characterized in that it comprises: - a first fixing leg (4) to the support (3) defining a support plane (P) on the said support (3), and ; - a second leg (5) extending orthogonally from the first leg (4) and comprising, ...
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REQUIREMENTS1. A fixed piece (1) comprising at least two longitudinal blades (2) on a support (3), characterized in that it comprises: - a first fixing leg (4) to the support (3) defining a support plane (P) on the said support (3), and ; - a second leg (5) extending orthogonally from the first leg (4) and comprising...
FR3038685A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui...
1,541
REVENDICATIONS1. Dispositif de commande de frein de parking comportant un guide mobile (1) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage du frein de parking, une roue dentée (2) solidaire en rotation d'un arbre de transmission, et un levier de blocage (3) basculant entre une position de déverroui...
1,541
REQUIREMENTS1. Command control parking brake comprising a mobile guide (1) between a locked and unlocked position of the parking brake, a gear (2) rotatable in conjunction with a transmission shaft, and a locking lever (3) that pivots between an unlocked position away from the gear (2) and a locked position between the...
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REQUIREMENTS1. Command control parking brake comprising a mobile guide (1) between a locked and unlocked position of the parking brake, a gear (2) rotatable in conjunction with a transmission shaft, and a locking lever (3) that pivots between an unlocked position away from the gear (2) and a locked position between the...
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REQUIREMENTS1. Command control parking brake comprising a mobile guide (1) between a locked and unlocked position of the parking brake, a gear (2) rotatable in conjunction with a transmission shaft, and a locking lever (3) that pivots between an unlocked position away from the gear (2) and a locked position between t...
FR3038737A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Equipement mobile destiné à la stimulation sensorielle d'un patient alité, caractérisé en ce qu'il est constitué par un caisson mobile contenant un vidéoprojecteur 5 disposé pour une projection verticale, avec une rapport d'optique compris entre 0,5 et 2, le plateau supérieur dudit caisson présentant u...
1,318
REVENDICATIONS1. Equipement mobile destiné à la stimulation sensorielle d'un patient alité, caractérisé en ce qu'il est constitué par un caisson mobile contenant un vidéoprojecteur 5 disposé pour une projection verticale, avec une rapport d'optique compris entre 0,5 et 2, le plateau supérieur dudit caisson présentant u...
1,318
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FR3038759A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit...
1,790
REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange de clé mais à la substit...
1,790
REVENDICATIONS1. Dynamic and random encryption and decryption procedure offering an infinite number of combinations operating under a Client/Server architecture characterized in that it is unique to each user, not requiring a boolean function or key exchange, but rather character substitution and random generation of t...
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REVENDICATIONS1. Dynamic and random encryption and decryption procedure offering an infinite number of combinations operating under a Client/Server architecture characterized in that it is unique to each user, not requiring a boolean function or key exchange, but rather character substitution and random generation of t...
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Procédé de cryptage et décryptage dynamique et aléatoire de données offrant un nombre de combinaisons infinies fonctionnant sous une architecture Client/Serveur caractérisé en ce qu'il est unique à chaque utilisateur ne faisant appel ni à une fonction booléenne, ni à un échange...
REVENDICATIONS1. Dynamic and random encryption and decryption procedure offering an infinite number of combinations operating under a Client/Server architecture characterized in that it is unique to each user, not requiring a boolean function or key exchange, but rather character substitution and random generation of...
FR3038779A1
A1
20170113
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Connecteur de carte à mémoire comprenant au moins un pin pour la lecture d'une carte à mémoire, connecteur comprenant un socle de forme parallélépipédique au sein duquel ledit au moins un pin est positionné caractérisé en ce que ledit au moins un pin comprend au moins une portion isolée électriquement....
407
REVENDICATIONS1. Connecteur de carte à mémoire comprenant au moins un pin pour la lecture d'une carte à mémoire, connecteur comprenant un socle de forme parallélépipédique au sein duquel ledit au moins un pin est positionné caractérisé en ce que ledit au moins un pin comprend au moins une portion isolée électriquement....
407
REVENDICATIONS1. Memory card connector comprising at least one pin for reading a memory card, connector comprising a parallelepiped base in which at least one pin is positioned, characterized in that at least one pin comprises at least one isolated electrically portion.
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REVENDICATIONS1. Memory card connector comprising at least one pin for reading a memory card, connector comprising a parallelepiped base in which at least one pin is positioned, characterized in that at least one pin comprises at least one isolated electrically portion.
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Connecteur de carte à mémoire comprenant au moins un pin pour la lecture d'une carte à mémoire, connecteur comprenant un socle de forme parallélépipédique au sein duquel ledit au moins un pin est positionné caractérisé en ce que ledit au moins un pin comprend au moins une porti...
REVENDICATIONS1. Memory card connector comprising at least one pin for reading a memory card, connector comprising a parallelepiped base in which at least one pin is positioned, characterized in that at least one pin comprises at least one isolated electrically portion. <CLM> 1 Process of manufacturing a PIN of a co...
FR3038813A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Utilisation de polymères ou de copolymères hydrophiles de la famille de l'acide polyacrylique ou polyacrylate de sodium, réticulés dans des proportions comprises entre 50 et 10000 parties par million, pour la fabrication d'un produit 5 rodonticide.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans l...
1,915
REVENDICATIONS1. Utilisation de polymères ou de copolymères hydrophiles de la famille de l'acide polyacrylique ou polyacrylate de sodium, réticulés dans des proportions comprises entre 50 et 10000 parties par million, pour la fabrication d'un produit 5 rodonticide.\n<CLM>\1\tUtilisation selon la revendication 1, dans l...
1,915
REVENDICATIONS1. Use of hydrophobic polymers or copolymers of acrylic acid or sodium acrylate, crosslinked in amounts ranging from 50 to 10,000 parts per million, for the production of a rodenticide product.
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REVENDICATIONS1. Use of hydrophobic polymers or copolymers of acrylic acid or sodium acrylate, crosslinked in amounts ranging from 50 to 10,000 parts per million, for the production of a rodenticide product.
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REVENDICATIONS1. Use of hydrophobic polymers or copolymers of acrylic acid or sodium acrylate, crosslinked in amounts ranging from 50 to 10,000 parts per million, for the production of a rodenticide product. <CLM>1 Use of the claim 1, in which the crosslinked sodium acrylates are used. <CLM>1 Use of the claim 1 or cl...
FR3038814A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Chaussure de confort pour chausser les pieds sensible caractérisée en ce qu'elle comprend une semelle de marche (4), une tige réalisée en cuir (1) et en caoutchouc à base de polychloroprène (2) et une semelle amovible (6).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1 caractérisée en ce que le cuir (1) ...
1,353
REVENDICATIONS1) Chaussure de confort pour chausser les pieds sensible caractérisée en ce qu'elle comprend une semelle de marche (4), une tige réalisée en cuir (1) et en caoutchouc à base de polychloroprène (2) et une semelle amovible (6).\n<CLM>\1\tChaussure selon la revendication 1 caractérisée en ce que le cuir (1) ...
1,353
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FR3038816A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Etui de ceinture caractérisé en ce qu'il est utilisé pour recevoir un générateur manuel, ledit étui comprenant une paroi avant (1), une paroi arrière (2), deux parois latérales (3,4), deux éléments de fond (5,6) et d'une vanne (7) pour fermer la partie supérieur, l'étui comprenant une découpe sur la pa...
919
REVENDICATIONS1. Etui de ceinture caractérisé en ce qu'il est utilisé pour recevoir un générateur manuel, ledit étui comprenant une paroi avant (1), une paroi arrière (2), deux parois latérales (3,4), deux éléments de fond (5,6) et d'une vanne (7) pour fermer la partie supérieur, l'étui comprenant une découpe sur la pa...
919
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<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Etui de ceinture caractérisé en ce qu'il est utilisé pour recevoir un générateur manuel, ledit étui comprenant une paroi avant (1), une paroi arrière (2), deux parois latérales (3,4), deux éléments de fond (5,6) et d'une vanne (7) pour fermer la partie supérieur, l'étui compren...
FR3038832A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-sommiers articulés autour de charnières dont l'axe de rotation est longitudinal par rapport au lit.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite selon ...
1,109
REVENDICATIONS1) Dispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-sommiers articulés autour de charnières dont l'axe de rotation est longitudinal par rapport au lit.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite selon ...
1,109
<<ENDTR>>>
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<<ENDTR>>>
<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1) Dispositif pour latéraliser dans un lit une personne à mobilité réduite caractérisé en ce qu'il comporte deux demi-sommiers articulés autour de charnières dont l'axe de rotation est longitudinal par rapport au lit.\n<CLM>\1\tDispositif pour latéraliser dans un lit une personne ...
<<ENDTR>>> REVENDICATIONS1) Device for lateralizing a person with reduced mobility in a bed characterized in that it comprises two half-shoulders articulated around hinges with an axis of rotation longitudinal with respect to the bed. <CLM>1\tDevice for lateralizing a person with reduced mobility in a bed accord...
FR3038841A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au...
1,338
REVENDICATIONS1. le Dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, adite sonde étant te à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la '.té rectale d'une personne, ledit dispositif (1) étant )ractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentatio au...
1,338
REVENDICATIONS1. The Sondage Device (1), autonomous and endocavitary, for the management of incontinence during exertion, is a device which is to be inserted into the vaginal or rectal cavity of a person, the said device (1) being characterized by the fact that it comprises at least one means of automatic energy supply...
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REVENDICATIONS1. The Sondage Device (1), autonomous and endocavitary, for the management of incontinence during exertion, is a device which is to be inserted into the vaginal or rectal cavity of a person, the said device (1) being characterized by the fact that it comprises at least one means of automatic energy supply...
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REVENDICATIONS1. The Sondage Device (1), autonomous and endocavitary, for the management of incontinence during exertion, is a device which is to be inserted into the vaginal or rectal cavity of a person, the said device (1) being characterized by the fact that it comprises at least one means of automatic energy supp...
FR3038883A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Le demandeur revendique l'invention d'un dispositif d'éjection d'un parachute pour drone par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique. Demande de brevet déposé par : Jean Philippe GALLAT 67, rue Clémenceau 69110 Sainte Foy lès Lyon 15 juillet 2015 PJ : 3 documents . 3038883 Revendi...
482
REVENDICATIONS1. Le demandeur revendique l'invention d'un dispositif d'éjection d'un parachute pour drone par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique. Demande de brevet déposé par : Jean Philippe GALLAT 67, rue Clémenceau 69110 Sainte Foy lès Lyon 15 juillet 2015 PJ : 3 documents . 3038883 Revendi...
482
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FR3038884A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éjection d'un parachute pour drone ou engins volants légers caractérisé en ce qu'il fonctionne par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique et comportant un container (1) dans lequel est introduit le parachute qui sera expulsé par un piston (2) comprimé par un ressort ...
892
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éjection d'un parachute pour drone ou engins volants légers caractérisé en ce qu'il fonctionne par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique et comportant un container (1) dans lequel est introduit le parachute qui sera expulsé par un piston (2) comprimé par un ressort ...
892
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<|BOS|>Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Dispositif d'éjection d'un parachute pour drone ou engins volants légers caractérisé en ce qu'il fonctionne par décompression d'un ressort au moyen d'un cutter pyrotechnique et comportant un container (1) dans lequel est introduit le parachute qui sera expulsé par un piston (2)...
<<<ENDTR>>> 1. Device for ejecting a parachute for a drone or light flying object characterized in that it functions by decompression of a spring using a pyrotechnic cutter and comprising a container (1) in which the parachute is introduced and expelled by a compressed piston (2) held by a textile spring (3) which...
FR3038958A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1- Ensemble support pour le montage avec capacité d'articulation d'un levier de commande d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, ledit ensemble étant équipé d'une partie (2) apte à faire office de butée à une partie (3) du levier pour la sélection du couloir de passage des vitesses 1-2, caractér...
1,151
REVENDICATIONS1- Ensemble support pour le montage avec capacité d'articulation d'un levier de commande d'une boîte de vitesses d'un véhicule automobile, ledit ensemble étant équipé d'une partie (2) apte à faire office de butée à une partie (3) du levier pour la sélection du couloir de passage des vitesses 1-2, caractér...
1,151
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FR3038968A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ...
633
REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé (5) présent dans ...
633
1) Air cooling device characterized in that it comprises a chamber (1) with thermal insulation inside in polystyrene (2) and aluminum (3) an electric fan (4) which agitates the air present in chamber (1) which is cooled by a frozen water tank (5) present in chamber (1). An air vent grille (6) will allow to extract the ...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1)Dispositif de refroidissement de l'air caractérisé en ce qu'il comporte un caisson (1) avec une isolation thermique à l'intérieur en polystyrène (2) et en aluminium (3) un ventilateur électrique (4) brasse l'air présent dans le caisson (1) qui est refroidit grâce à un bac d'eau congelé...
1) Air cooling device characterized in that it comprises a chamber (1) with thermal insulation inside in polystyrene (2) and aluminum (3) an electric fan (4) which agitates the air present in chamber (1) which is cooled by a frozen water tank (5) present in chamber (1). An air vent grille (6) will allow to extract the ...
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1) Air cooling device characterized in that it comprises a chamber (1) with thermal insulation inside in polystyrene (2) and aluminum (3) an electric fan (4) which agitates the air present in chamber (1) which is cooled by a frozen water tank (5) present in chamber (1). An air vent grille (6) will allow to extract th...
FR3038969A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, lequel extracteur statique (1) est de forme parallélépipédique rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimitant deux à d...
1,465
REVENDICATIONS1. Extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, lequel extracteur statique (1) est de forme parallélépipédique rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimitant deux à d...
1,465
REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being a rectangular parallelepiped comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it comprises ...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, lequel extracteur statique (1) est de forme parallélépipédique rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) d...
REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being a rectangular parallelepiped comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it comprises ...
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REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being a rectangular parallelepiped comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it comprise...
FR3038970A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, lequel extracteur statique (1) est sensiblement de forme parallélépipédique rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimi...
1,729
REVENDICATIONS1. Extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, lequel extracteur statique (1) est sensiblement de forme parallélépipédique rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimi...
1,729
REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being substantially rectangular in shape comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it comp...
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REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being substantially rectangular in shape comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it comp...
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REVENDICATIONS1. Static extractor for air or ventilation duct, the static extractor (1) being substantially rectangular in shape comprising a upper element (2), a lower element (3) open, and feet (4) between the upper element (2) and the lower element (3) defining two or more openings (5), characterized in that it co...
FR3038993A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé automatique de regroupement de ressources physiques et virtuelles (2) dans un noeud virtuel ou système d'exploitation (1) caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: a. ajout d'au moins deux noeuds physiques et/ou virtuels (2) dans le système d'exploitation (1) ; b. découpage du/des ...
1,716
REVENDICATIONS1. Procédé automatique de regroupement de ressources physiques et virtuelles (2) dans un noeud virtuel ou système d'exploitation (1) caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: a. ajout d'au moins deux noeuds physiques et/ou virtuels (2) dans le système d'exploitation (1) ; b. découpage du/des ...
1,716
REVENDICATIONS1. Automatic grouping procedure of physical and virtual resources (2) within a virtual node or operating system (1) characterized in that it comprises the following steps: a. adding at least two physical and/or virtual nodes (2) into the operating system (1); b. partitioning the physical nodes into virtua...
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REVENDICATIONS1. Automatic grouping procedure of physical and virtual resources (2) within a virtual node or operating system (1) characterized in that it comprises the following steps: a. adding at least two physical and/or virtual nodes (2) into the operating system (1); b. partitioning the physical nodes into virtua...
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REVENDICATIONS1. Automatic grouping procedure of physical and virtual resources (2) within a virtual node or operating system (1) characterized in that it comprises the following steps: a. adding at least two physical and/or virtual nodes (2) into the operating system (1); b. partitioning the physical nodes into virt...
FR3039000A1
A1
20170120
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif qui permet de réduire ou supprimer les nuisances sonores provoquées par la percussion d'une onde liquide contre une paroi rigide et imperméable caractérisé en ce qu'il comporte au moins une plaque (1) de matériau(x) souple(s) résilient(s) et hydrophobe(s).\n<CLM>\1\tDispositif selon la reven...
1,757
REVENDICATIONS1) Dispositif qui permet de réduire ou supprimer les nuisances sonores provoquées par la percussion d'une onde liquide contre une paroi rigide et imperméable caractérisé en ce qu'il comporte au moins une plaque (1) de matériau(x) souple(s) résilient(s) et hydrophobe(s).\n<CLM>\1\tDispositif selon la reven...
1,757
REVENDICATIONS1) Device that allows reducing or eliminating the sound disturbances caused by the percussion of a liquid wave against a rigid and impermeable wall characterized in that it comprises at least one flexible (1) resilient and hydrophobic plate.\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1 characterized in that the ...
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REVENDICATIONS1) Device that allows reducing or eliminating the sound disturbances caused by the percussion of a liquid wave against a rigid and impermeable wall characterized in that it comprises at least one flexible (1) resilient and hydrophobic plate.\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1 characterized in that the ...
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REVENDICATIONS1) Device that allows reducing or eliminating the sound disturbances caused by the percussion of a liquid wave against a rigid and impermeable wall characterized in that it comprises at least one flexible (1) resilient and hydrophobic plate.\n<CLM>\1\tDevice according to claim 1 characterized in that th...
FR3039064A1
A1
20170127
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l...
1,291
REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendications 1 ou 2, dans l...
1,291
REVENDICATIONS1. Composition containing resorcinol and salicylic acid for use in the treatment of cutaneous manifestations caused by herpes in a mammal.\n<CLM>\1\tComposition according to claim 1, containing at least one alcohol.\n<CLM>\1\tComposition according to one of claims 1 or 2, in which the alcohol is ethanol.\...
Translate FR->EN: REVENDICATIONS1. Composition à base de résorcine et d'acide salicylique pour son utilisation dans le traitement des manifestations cutanées dues à l'herpès chez un mammifère.\n<CLM>\1\tComposition selon la revendication 1, contenant au moins un alcool.\n<CLM>\1\tComposition selon l'une des revendicati...
REVENDICATIONS1. Composition containing resorcinol and salicylic acid for use in the treatment of cutaneous manifestations caused by herpes in a mammal.\n<CLM>\1\tComposition according to claim 1, containing at least one alcohol.\n<CLM>\1\tComposition according to one of claims 1 or 2, in which the alcohol is ethanol.\...
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REVENDICATIONS1. Composition containing resorcinol and salicylic acid for use in the treatment of cutaneous manifestations caused by herpes in a mammal.\n<CLM>\1\tComposition according to claim 1, containing at least one alcohol.\n<CLM>\1\tComposition according to one of claims 1 or 2, in which the alcohol is ethanol...
FR3039066A1
A1
20170127
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une seul plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Géranium Hybride Rosa Citronnelle de l'Ile de la Réunion.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation de la composition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on effectue une distillation au ...
1,115
REVENDICATIONS1) Composition caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une seul plantes de l'Île de la Réunion consistant en : Géranium Hybride Rosa Citronnelle de l'Ile de la Réunion.\n<CLM>\1\tProcédé de préparation de la composition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on effectue une distillation au ...
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