Couleur Catégorie Points requis Jaune Peu d’impact 1-15 Orange Impact moyen 16-30 Rouge Fort impact 31-45 L’évaluateur doit remplir le tableau afin de déterminer la catégorie de l’impact du projet. Par ailleurs, le résultat de l’évaluation de la feuille de situation détermine les critères des chapitres de 7 à 13 qui doivent être évalués dans un projet selon la catégorie de l’impact. Tableau de situation Critères Paramètres Points CATÉGORIE DE L’IMPACT 1) Selon taille, envergure, impact et portée sociale, économique et environnementale. 1 Niveau de développement économique de l’environnement (Selon l’indice de développement humain PNUD) < 0,500 1 0,500 à <0,625 2 0,625 à <0,750 3 0,750 à 0,875 4 Plus de 0,875 5 2 Type de zone urbaine Rural 1 Comunauté de 1 000 à >10 000 personnes 2 Village de 10.000 à >50.000 personnes 3 de 50.000 à >250.000 personnes 4 Ville de 250.000 personnes ou plus 5 3 Relation du terrain avec des ressources d’intérêt naturel : forêts, corps d’eau, éléments particuliers du paysage Présente un 100% de zones d’intérêt naturel 1 Présente un 75% de zones d’interêt naturel 2 Présente un 50% de zones d’interêt naturel 3 Présente un 25% de d’interêt naturel 4 on
Tableau de situation Critères Paramètres3) Points INFRAESTRUCTURES Selon les services publics disponibles. 1 Proximité des équipements urbains (centres de santé, éducation et commerces entre autres). Plus de 1 200 m 1 De 900 m à 1 200 m semi urbain 2 De 600 m à < 900m 3 De 300 m à <600 m urbain 4 de 300 m 5 2 Dispose d’une cyclable (voie sécurisée, exclusive ou réglementée, existante ou à construire) En cours de construction 1 Existence d’une voie cyclable délimitée dans un rayon de 500 m de la construction 2 3 Dispose d’un accès piéton dans un rayon de 600 m (trottoirs existants ou à construire) Existe dans un espace prévu pour les piétons 1 Existe de signalisation de prévention pour les piétons 2 Existence de trottoirs construits partiellement 3 Existence de trottoirs construits totalement 4 Existence de trottoirs et conformes à la Loi 7600 5 4 Accessibilité aux modes de transports publics. Plus de 1 200 m 1 De 900 m à 1 200 m semi-urbain 2 De 600 m à < 900m 3 300 m à <600 m urbain 4 de 300 m 5 5 Capacité du système d’approvisionnement d’eau potable à répondre à la demande Il n’y a pas de système de distribution 1 Production d’eau à travers les puits 2 Système de distribution à capacité limitée 3 Système de distribution dont la capacité peut répondre à la demande 4
Chapitre socioéconomiques Conditions requises Évaluation Observations de l’évaluateur Preuve apportée et raisons pour lesquelles elle NE S’APPLIQUE PAS Objectif Concept Critères Valeur de référence à réaliser Classification du critère Résultats Points plus Établir dans le projet une gestion transparente et durable Accéder à des mécanismes financiers ¨justes¨ et gérer la construction de façon transparente et équitable. Prévoir des à long terme en capital naturel. 1. Mise en place de bases de participation et d’adjudications équivalentes pour tous les participants en cas de concours. Dispose de bases de participation et consultations pour les parties concernées. 2. Exposer de claire et transparente les budgets, les dépenses, les crédits et dépenses suplemantaires ainsi que toute autre dépense pour l’ensemble du processus de consultation et de construction de l’ouvrage Dispose de documents nécessaires pour la vérification des flux économiques de façon opportune si requis 3. Calcul du pourcentage de bénéfices et de retour sur investissement en prenant en considération les investissements initiaux relatifs aux bénéfices environnementaux. Dispose de feuilles de calcul sur la rentabilité et le coût du capital indiquant le niveau d’investissement, les de l’opération, les économies prévues et valeur de rachat. 4. Calculer le pourcentage de bénéfices et de retour d’investissements en intégrant l’équité de contrat entre les différents acteurs du projet Le bénéfice des personnes impliquées est proportionnel à l’investissement et au travail réalisé de façon satisfaisante.
Garantir l’accessibilité et la sécurité des usagers de la construction Intégrer des systèmes qui assurent l’intégration de personnes ayant une capacité limitée dans la construction 8. La construction dispose de programmes d’assistance et d’information pour les personnes dites “handicapées”. Signalisation (visuelle et tactile) et personnel compétent pour la gestion et l’assistance de ces personnes compétentes pour la gestion et assistance de ces personnes Garantir la sécurité des usagers de l’édifice 9. Intégrer les mesures de sécurité pour les urgences, telles que incendies, séismes, ouragans ou tout autre manifestation naturelle mettant en danger les utilisateurs de l’édifice -Dispose d’un plan d’urgences approuvé par l’entité compétente -Dispose d'un plan d’information face à l’urgence 10. Le projet doit inclure les mesures de sécurité du travail nécessaires pour garantir un travail sans risques aux personnes chargées de la construction ou de l’installation des matériaux et des équipements Dispose des équipements de sécurité nécessaires et mesures d’information pour un travail sans risques Adapter les solutions et les plans du projet au contexte socio- culturel Intégrer et présenter les visions socioculturelles des comportements et habitudes locaux 11. Disposer d’une étude sociologique préalable du secteur social concerné, intégrant les variables de vie en commun, espace, usages et matériaux adaptés Mise en application de l’étude sociologique dans le contexte de la construction
11. Concevoir de façon à assurer la sécurité et dissuader le vandalisme, tout en permettant une visibilité et un contrôle sur la rue et l’édifice Les clôtures et/façades dans le périmètre offrent 35 % de visibilité 12. Contrôler la réflectivité et les émissions de lumière artificielle excessives avec des matériaux et des solutions sans perturber les habitats existants et la vie urbaine Utilisation de matériaux avec un indice de réflectivité faible et/ou des solutions qui démontrent comment les façades et les couvertures évitent ou réduisent les incidences directes des rayons de soleil 13. Éviter la contamination visuelle de l’environnement contrôlable de la construction Propose des solutions qui ne perturbent pas le champ visuel présentant un intérêt de la construction La construction enseigne, communique et présente des solutions environnementales 14. Les solutions durables appliquées se distinguent par leur proposition architecturale. Dispose de la documentation du concepteur justifiant les raisons techniques pour lesquelles la construction est considérée comme durable 15. Intégrer des éléments dans la conception qui renseignent explicitement le public en matière de durabilité La construction présente des éléments de conception qui répondent à des pratiques durables. Dispose d’explications graphiques et littéraires sur la question
Qualité et bien-être spatial Conditions requises Évaluation Observations de l’évaluateur Évidence apportée et raisons pour lesquelles elle NE S’APPLIQUE PAS Objectif Concept Critères Valeur de référence à réaliser Classification du critère Résultat Points plus 8. Fournir un environnement favorisant le bien être et la productivité des personnes et permettant aux usagers de se rapprocher de la nature Concevoir des espaces 1. Développer une conception spatiale permettant de un lien entre les personnes et l’environnement La construction intègre des éléments : patios, terrasses, balcons, corridors, jardins, parcs, entre autres. 2. Développer une conception qui génère des espaces intermédiaires l’intérieur et l’extérieur qui atténuent les conséquences des variations climatiques La construction intègre des espaces intermédiaires : vestibules, corridors, patios, galeries et éléments de circulation verticale et horizontale 3. Favoriser une conception prenant en compte la typologie architecturale vernaculaire locale La construction intègre des éléments architecturaux traditionnellement utilisés dans différentes régions et issus de l’architecture vernaculaire. 4. Développer une conception qui intègre des espaces favorisant une gestion intégrale des résidus La construction intègre des espaces pour séparer, traiter et récupérer les résidus. Favoriser le confort des usagers de façon passive 5. Développer une conception utilisant des stratégies passives La conception intègre une analyse climatique : diagrammes, matrices, schémas, tableaux, entre autres. 6. Emplacement de l’édifice de façon à optimiser les ressources existantes par rapport à l’exposition au soleil et les vents prédominants pour une climatisation passive Présentation d’une analyse du lieu de l’emplacement qui reflète l’équilibre entre le parcours du soleil et la direction du vent.
11. Détermination d’une zone de confort conformément aux activités et vêtements des usagers Application de la limite de tolérance à la température et à l’humidité relative aux personnes dans les milieux tropicaux (28°C et 80%HR). 12. Réduction de l’effet d’îlot de chaleur Utilisation de toitures et dallages de très faible absorption thermique. 13. Isolation du sol pour contrôler l’humidité, le transfert de chaleur, et la non-altération du passage de l’écoulement et de la biodiversité Élévation de la construction dans une dimension conforme à l’environnement. 14. Utilisation de l’eau élément régulateur de température et de confort, en évitant la création d’humidité dans des climats très humides Incorporation de l’eau comme climatiseur. 15. Utilisation dans la conception de concepts de thermique dans les cas où le différentiel de température journalier y soit propice. Utilisation des murs et des volumes pour refroidir et/ou chauffer la construction par absorption et libération de la chaleur, en utilisant le sol et les ressources climatiques pour réguler sa température. 16. Dans les cas où le climat ne permette pas un confort en mode passif privilégier l’utilisation de ventilateurs comme aide pour générer une ventilation dans les espaces. Utilisation de ventilateurs à consommation d’énergie et maintenance réduites.
Utilisation rationnelle de systèmes mécaniques pour un confort thermique 17. Utilisation d’un équipement efficace énergiquement et réduisant au maximum l’émission d’agents contaminants dans l’atmosphère Utilisation d’équipements conformes à la législation nationale sur l’efficacité et ne contenant pas de réfrigérants de type halogène. Donner à la construction un éclairage naturel 18. La conception prend en compte l’intégration de la lumière naturelle en excluant la pénétration directe de la lumière solaire. L’édification permet de travailler en journée sans utiliser la lumière artificielle lorsque les conditions climatiques le permettent Donner une ventilation naturelle à l’enceinte 19. Privilégier le confort à travers la ventilation naturelle Mise en place d’une ventilation croisée avec des sources d’airs non contaminées, en s’assurant que la vitesse du vent n’altère pas la réalisation des activités prévues pour chacun des espaces. Permettre une connexion visuelle des usagers avec l’extérieur 20. La conception permet de connecter visuellement les usagers à l’environnement extérieur à travers embrasures, fenêtres et ouvertures. Les espaces internes utilisés régulièrement ont un champ de vision direct vers l’extérieur, obtenant ainsi un rapport proportion profondeur/hauteur permettant une visibilité vers l’extérieur la plus large possible.
Contrôle du entre les enceintes et les édifications 21. La construction intègre des éléments d’isolation phonique. Intégration d’isolants phoniques pour les bruits provenant de l’environnement, des voisins, et entre les enceintes de façon à ce qu’elle n’interfère pas dans les activités prévues 9. Adapter davantage les constructions aux usagers, en leur permettant de contrôler l’éclairage, la ventilation, les bruits extérieurs, la privacité des espaces utilisés en promouvant des habitudes de consommation responsables Permettre aux usagers de contrôler le confort des espaces dans lesquels ils vivent et développer des habitudes de consommation responsables 22. Dispose d’accessoires, de dispositifs, et de contrôles permettant aux usagers de contrôler et de visualiser leur consommation d’énergie et permettant d’éviter l’excès de technologies de centralisation Dispose de thermostats, capteurs, graphiques, mesureurs, extincteurs, « variateurs » ou autres dispositifs de contrôle de façon accessible 23. Donner aux occupants une large autonomie pour le contrôle des températures des espaces (contrôle des ventilations, des ouvertures et zones d’ombre) Le système de ventilation et/ou d’éclairage dispose de dispositifs de contrôle à la disposition des usagers pour leurs conforts
10. Création d’espaces sans contaminants Utilisation de finitions et de matériaux à faible émission de contaminants toxiques et COV (volatile organic compounds) pouvant affecter la santé des consommateurs ou déranger à causes de leurs odeurs irritantes 24. Utilisation de peintures, recouvrements, adhésifs et agglomérés bas en COV sans émanations de produits chimiques nocifs pour la santé des occupants Les matériaux utilisés ne dégagent pas de poisons ou agents toxiques ceux inclus dans la liste suivante: CFC, néoprène, formaldéhyde, retardateur de feux, halogènes, HCFC, plomb, mercure, fertilisants et pesticides pétrochimiques 25. Dispose de procédés de construction garantissant la mitigation, le contrôle et l’élimination des émissons de ces matériaux Le procédé permet d’identifier les matériaux et les processus de construction pouvant dégager des particules inhalables et les mesures de contrôle correspondantes. Élimination des odeurs de tabac ambiant 26. Dispose de politiques et de programmes Il est possible de fumer uniquement dans des espaces où l’air ne retourne pas dans un cycle ou dans des espaces presurisés Critères Total Critères Critères conformes Total 28 Conception 18 Applications 08 Points Plus
10 SOLS ET PAYSAGISME Ce chapitre évalue les réflexions du projet concernant les éléments biotiques de son emplacement, comme l’information génétique et la biodiversité existante, ainsi que les mesures proposées en ce qui concerne leur conservation et leur développement. Sols et paysagisme Conditions requises Évaluation Observations de l’évaluateur Preuve apportée et raisons pour lesquelles ELLE Objectif Concept Critères Valeur de référence à réaliser du critère Résultat Point plus 11. Conserver les habitats Éviter la substitution de sols 1. La conception propose un système de cimentation minimisant la nécessité de substituer les sols. Preuve documentée prouvant qu’il dispose de systèmes alternatifs de cimentation. Diviser en zones le projet en prenant en compte la conservation des sols et la récupération des habitats 2. Réduire ou éviter les mouvements de terre et le nivellement/intervention du terrain naturel. Dans le projet, peut visualiser que 70% des zones vertes et plus de 40% des zones de construction n’ont pas été modifié, y compris les accès. 3. Conserver la vue du paysage naturel existant. Adapter la construction à la végétation existante. Conservation d’au 80% des arbres ayant plus de 25 cm de diamètre et de plus de 3,0 m de hauteur
4. Réserver une zone pour la reforestation et le recouvrement en cas d’habitats modifiés et déboisés Compense par une reforestation des espèces natives équivalente à la superficie modifiée Éviter/ réduire érosion et contamination des sols pendant le processus de construction 5. Contrôler l’érosion et la sédimentation des sols. En cas de sédimentation et d’érosion des sols, mise en œuvre de systèmes intégrant des plantes pour stabiliser les talus. 6. Dispose de procédures de construction qui assurent la mitigation, le contrôle et l’élimination des contaminants vers les sols. Dispose d’une preuve documentée selon laquelle les contaminants du sol ont été identifiés et que les mesures de contrôle correspondantes ont été appliquées. 7. Conservation de la terre organique existante, gérée tout au long de la construction à travers sa Conserve au minimum l’équivalent de la couverture de l’édification.
récupération, stockage et sa réutilisation 12. Intégration, conservation et récupération de l’environnement biotique (flore et faune) Intégration du paysagisme comme une source de conception qui conserve l’environne ment biotique et favorise la biodiversité 8. Application de concepts dans la conception paysagère, qui favorisent l’apparition d’écosystèmes permettant la biodiversité à partir des de vie locale Inclut au deux habitats favorisant le développement d’espèces locales. 9. Prise en compte de la continuité végétale des espèces existantes (à l’exception des espèces nocives pour l’écosystème local) et en considérant la forme, la texture, la couleur, la hauteur et l’épaisseur des espèces endémiques La conception du paysage inclus, de visible, au moins deux espèces natives 10. Densification au maximum de la couverture végétale, en évitant les monocultures Introduction dans la zone de différentes strates végétales de façon à profiter au maximum de la zone disponible. 11. Conception de clôtures dans le périmètre et/ou intermédiaires intégrant La clôture doit incorporer une couverture végétale à
15. Prendre en compte le cycle de vie de la construction et de ses composants Récupération et réutilisation de matériaux et de composants de constructions existantes 1. Réutilisation des matériaux et composants d’une construction existante sur le site du projet Dispose d’une preuve photographique de la source et de l’utilisation d’au 2% des matériaux et des composants. 2. Intégration de matériaux et de composants de constructions existantes dans le pays Dispose d’une preuve objective de l’acquisition d’au moins 2% des matériaux et des composants de l’ensemble de l’édification. 3. Conçu pour favoriser le démantèlement des composants de la construction afin de permettre leur réutilisation et recyclage Au moins 20% des finitions et 10% des composants de la construction sont conçus pour être démantelés
Allonger le cycle de vie de la construction 9. Étudier la flexibilité de l’utilisation de la construction dans le temps, afin de permettre son réaménagement et changement d’usage 60% des murs intérieurs de séparation sont indépendants de la structure principale et de l’enveloppe de la construction. 10. Intégrer des stratégies visant à protéger efficacement les parties exposées de la construction, et des matériaux plus résistants La stratégie utilisée est mise en évidence dans la conception et/ou la construction. 11. Choisir des finitions ne nécessitant qu’un faible entretien et un nettoyage facile. Au moins 30% de la zone des composants avec des finitions ne nécessitent qu’un faible entretien et un nettoyage facile . 16. Utilisation de matériaux respectant l’environnement Utilisation de ressources /matériaux locaux qui soutiennent les économies locales et réduisent l’empreinte carbone 12. Les matériaux et les produits de construction utilisés sont extraits, cultivés et/ou fabriqués dans le pays. Au moins 60% des matériaux utilisés dans les constructions sont nationaux. Intégration de matériaux avec un ou déclaration de l’empreinte carbone 13. Les matériaux utilisés disposent d’une certification d’un tiers Au moins 2% des produits de construction utilisés dans la construction sont certifiés Ce critère s’applique uniquement à Points plus
combinées qui réduisent la consommation d’eau potable et la demande sur les réseaux publics d’eau potable en recyclant les ou en récupérant les eaux traitée pour l’arrosage qui met en évidence que le recyclage des eaux-vannes ou l’utilisation des eaux traitées pour l’arrosage réduit la consommation d’eau potable d’au moins 20% par an. 2. Réduction de l’approvisionnement d’eau potable par captage d’eaux résiduelles. Présentation de la formule de calcul certifiant que la captation d’eaux résiduelles réduit la consommation d’eau potable d’au 20% par an. 3. Utilisation de pièces de sanitaires, de robinetteries et d’accessoires efficaces dans la consommation d’eau Réduction de la consommation d’eau potable d’au moins 30% de la consommation de base. Prise de mesures dans le secteur de la consommation d’eau potable 4. Intégrer dans la conception de la construction des éléments qui Intégrer de manière visible pour l’utilisateur des éléments architecturaux
chaussées, zone libre). 14. Dimensionner l’orifice du conduit d’eau pluvial en prenant en compte la variation pluviométrique d’événements extraordinaires Prendre en compte le facteur de dans le diamètre des tuyauteries d’évacuation pour une période de retour de 10 ans 15. Décharge périodique des eaux pluviales avec des stratégies de retardement de vitesse et de débit Dispose d’un système à retardement de débit dimensionné conformément à la feuille de calcul. Critères Critères Critères conformes Total 15 Conception 11 Applications 04 Plus 13 OPTIMISATION DE L’ÉNERGIE
l’efficacité énergétique 5. Dispose de dispositifs de contrôle de la "consommation passive" Tous les équipements à intermittent ont des dispositifs de contrôle de "consommation passive" Conception d’un système d’éclairage artificiel efficace et différencié en fonction des enceintes, des usagers et des conditions requises afin de réduire la consommation d’énergie 6. Conception de circuits d’éclairage artificiel en fonction de l’apport d’éclairage naturel Dans 50% de la zone en construction, la lumière artificielle n’est pas nécessaire entre 07h00 et 17h00. 7. Installation d’un éclairage extérieur qui perturbe le moins possible l’écosystème nocturne Utilisation de luminaires avec des techniques de réflexion qui la radiation vers les écosystèmes et le ciel nocturnes 8. Lorsque l’éclairage artificiel est nécessaire concevoir celui-ci afin que l’activité puisse être réalisée de façon adéquate Espaces habitables qui répondent aux conditions requises de la nationale INTE 31-08-06 sur les conditions d’éclairage dans les lieux de travail 9. Utilisation de technologies d’éclairage avec un Les valeurs de la distorsion harmonique