vs_gerichte · S1 22 78 · 2024-02-01 · fr
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S1 22 78 ARRÊT DU 1ER FÉVRIER 2024 Tribunal cantonal du Valais Cour des assurances sociales Composition : Candido Prada, président ; Jean-Bernard Fournier et Christophe Joris, juges ; Mireille Allegro, greffière en la cause X _________, recourante, représentée par Maître Stéphane Riand, avocat, à Sion contre OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, intimé (art. 17 LPGA ; nouvelle demande et refus de prestations AI)

S1 22 78 
 
 
ARRÊT DU 1ER FÉVRIER 2024 
 
en la cause 
 
contre 
 
OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, intimé 
 
 


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Faits 
 
A. X _________, née le xx.xxxx1, a obtenu la patente de cafetier-restaurateur en 
décembre 1993 et a tenu un café jusqu’à la naissance de son enfant en 2002. Elle a 
ensuite effectué différents petits emplois avant d’être engagée comme conseillère de 
vente en parfumerie auprès de A _________ dès le 1er novembre 2012 à un taux 
d’environ 50% (43% selon le rapport de l’employeur, pièce 14 ; voir également pièces 4, 
7 et 9, p. 28 et pièce 37). 
A compter du 8 juin 2017, elle a été mise en incapacité de travail totale par le 
Dr B _________, médecin traitant allergologue. Dans un rapport du 26 octobre 2017, 
celui-ci a expliqué que sa patiente présentait un trouble anxio-dépressif aigu et sévère 
et qu’un suivi psychothérapeutique était planifié (pièce 48, p. 138). 
X _________ a été licenciée par son employeur avec effet au 30 novembre 2017 (pièce 
14). 
Une expertise psychiatrique a alors été ordonnée par l’assureur perte de gain maladie 
C _________. Celle-ci a été réalisée le 26 janvier 2018 par le Dr D _________, 
spécialiste FMH en neurologie et en psychiatrie et psychothérapie (pièce 48, p. 140). 
Dans son rapport daté du 30 janvier 2017, l’expert est arrivé à la conclusion que l’assurée 
présentait un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F 43.21) à la 
suite de conflits sur le lieu de travail et d’une grande insatisfaction concernant la situation 
professionnelle, auxquels étaient venus s’ajouter à la fin 2017 des soucis autour de la 
santé de sa sœur atteinte d’un cancer. Il a expliqué que ce trouble durait deux ans au 
maximum, en fonction de la structure de personnalité du patient, le temps qu’il s’adapte 
à une nouvelle situation. A cet égard, il a noté que l’assurée avait pu maintenir un bon 
niveau stable de fonctionnement psychosocial et a observé que la symptomatologie 
anxio-dépressive réactionnelle n’était plus que d’une intensité légère à moyenne. Il a dès 
lors estimé qu’en mobilisant toute sa bonne volonté, l’assurée était capable de reprendre 
son activité professionnelle à 50% de suite, puis 80% dès le 1er mars 2018 et 100% dès 
le 1er avril 2018. Il n’a retenu aucune limitation spécifique sous l’angle psychiatrique et a 
considéré que toute activité correspondant à l’âge et à la formation de l’assurée était 
exigible, dès lors que les problèmes étaient exclusivement d’ordre relationnel. 
Par courrier du 1er février 2018, C _________ a informé l’assurée qu’elle mettrait fin au 
versement des indemnités journalières à compter du 1er avril 2018 (pièce 48, p. 126). 
Les 7 et 21 février 2018, elle a confirmé sa position, dès lors que les certificats 


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d’incapacité de travail établis par le Dr D _________ ne contenaient aucun élément 
médical permettant de retenir une aggravation de l’état de santé depuis l’expertise du 
Dr D _________ (pièce 48, p. 128, 162). 
Le 21 mars 2018, la Dresse E _________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a adressé un rapport à C _________ dans lequel elle indiquait suivre la 
patiente depuis le 16 novembre 2017 et avoir observé une altération de l’état mental 
depuis le 18 février 2018 avec la réapparition d’une tristesse, de ruminations morbides 
et d’une perte de l’élan vital à la suite de l’accélération de la surcharge pondérale sous 
traitement antidépresseur (pièce 50, p. 167). 
Interpellé, le Dr D _________ a remarqué que la Dresse E _________ n’avait pas retenu 
de diagnostic formel ni décrit de status psychique complet, se limitant à parler d’une 
altération de l’état mental depuis le 18 février 2018 et d’une accélération de la surcharge 
pondérale sous traitement antidépresseur. Il a encore relevé que la psychiatre traitante 
ne s’était pas prononcée sur la capacité de travail et n’avait pas remis en question les 
constatations du rapport d’expertise. Enfin, il a estimé peu probable que les symptômes 
dépressifs dus à une prise de poids soient invalidants au point de rendre impossible une 
reprise du travail (pièce 50, p. 166). 
B. Parallèlement, le 24 janvier 2018, X _________ a rempli une demande de prestations 
auprès de l’Office cantonal AI du Valais (OAI) en invoquant un burnout ayant entraîné 
une incapacité de travail totale attestée depuis le 8 juin 2017 par le Dr D _________ et 
la Dresse E _________ (pièce 2). Contactée le 29 janvier 2018, l’assurée a expliqué que 
c’était par choix qu’elle travaillait à temps partiel et non en raison de son enfant et qu’elle 
aimerait trouver un emploi à 60-70%, voire à 100% si l’activité lui plaisait et la motivait 
(pièce 4, p. 17). 
Interpellé, le Dr B _________ a confirmé, le 27 février 2018, l’incapacité de travail totale 
depuis le 8 juin 2017 en raison d’un état anxio-dépressif sévère entraînant troubles du 
sommeil, apathie, perte de l’estime de soi, retrait social et pleurs fréquents. Il a estimé 
que si l’évolution clinique était favorable, la patiente pourrait reprendre son activité à 50% 
dans un premier temps, puis progressivement augmenter jusqu’à 100% (pièce 10). 
Dans un rapport du 28 février 2018 (pièce 11), la Dresse E _________ a indiqué que sa 
patiente présentait une situation de mobbing au travail qui avait engendré une asthénie, 
une perte de motivation, de la tristesse, un sentiment d’injustice, une aboulie, des 
ruminations psychiques morbides et des troubles du sommeil, en raison desquels le 
diagnostic de troubles de l’adaptation réaction mixte, anxieuse et dépressive (F43.22) 


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avait été posé. De son point de vue, le pronostic était favorable et l’assurée pourrait 
reprendre son activité de conseillère en parfumerie à moyen terme, soit dans deux mois, 
mais chez un autre employeur. 
Après avoir recueilli des renseignements de l’ex-employeur de l’assurée et obtenu une 
copie du dossier de C _________, l’OAI a rendu un projet de décision le 18 juillet 2018 
refusant à l’assurée tout droit à une rente d’invalidité, dès lors que dès le 1er avril 2018, 
soit bien avant le terme du délai d’attente, elle avait recouvré une pleine capacité de 
travail et de gain selon l’expert (pièce 18). 
C. Par courrier du 27 août 2018, l’intéressée a contesté ce projet, en relevant que depuis 
l’expertise du Dr D _________ son état de santé s’était détérioré et qu’elle allait devoir 
être hospitalisée prochainement sur ordre de la Dresse E _________ (pièce 19). 
Le 14 septembre 2018, l’assurée a confirmé son opposition par l’entremise de 
Me F _________ (pièce 24, p. 68). Elle a remis à l’OAI un rapport de la Dresse 
E _________ du 16 août 2018, qui indiquait suivre l’assurée pour un trouble de 
l’adaptation à type de réaction dépressive prolongée. La Dresse E _________ ajoutait 
que l’ajustement du traitement à la fin décembre 2017 avait permis une amélioration de 
l’humeur mais entraîné une prise pondérale mal tolérée par la patiente. Elle a décrit un 
état évoluant en dents de scie, notamment en raison de la maladie de la sœur de la 
patiente, en précisant que les symptômes étaient toujours identiques et justifiaient une 
incapacité de travail de 100% (pièce 27). 
L’assurée a été hospitalisée à la Clinique G _________ du 30 août au 26 septembre 
2018 pour éloignement des facteurs de stress et reconditionnement général (pièce 32). 
Selon le rapport de sortie, l’assurée présentait un état dépressif modéré et avait bénéficié 
d’un soutien médico-infirmier régulier qui avait permis d’améliorer la thymie, de récupérer 
l’élan vital et de perdre du poids. 
Mandaté, le service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) a relevé, le 
7 décembre 2018, que l’assurée ne souffrait pas d’une dépression » mais d’un « trouble 
de l’adaptation » et que des facteurs de charge psychosociaux avaient joué un rôle 
prépondérant dès le début de l’atteinte. Il a noté que les médecins traitants avaient 
estimé, dans leurs premiers rapports, qu’une reprise professionnelle était exigible et a 
constaté que les derniers rapports produits n’apportaient pas d’éléments nouveaux sur 
le plan psychiatrique comparativement au rapport d’expertise du Dr D _________, dont 
il rejoignait l’avis (pièce 37). 


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Le 19 décembre 2018, l’assurée a transmis à l’OAI les certificats d’arrêt de travail établis 
pour les périodes du 1er juillet au 30 août 2018, puis du 30 août au 26 septembre 2018 
et enfin du 27 septembre jusqu’au 31 décembre 2018 (pièces 39 et 40). 
Par décision du 11 janvier 2019, l’OAI a refusé à l’intéressée tout droit à une rente 
d’invalidité, en se référant à l’expertise du Dr D _________ et à l’avis du SMR du 
7 décembre 2018 (pièce 41). 
D. Le 18 février 2019, l’assurée a recouru céans contre ce prononcé, en relevant que 
contrairement au pronostic favorable émis par le Dr D _________ dans son expertise, la 
situation ne s’était pas améliorée comme l’attestait la Dresse E _________ dans son 
rapport du 15 février 2019 qui décrivait la réapparition d’une péjoration thymique sur fond 
de ruminations en lien avec le travail et une perte de motivation, en aggravation depuis 
le 13 février 2019. 
Répondant le 11 juin 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours, en rappelant que 
l’assurée avait fait l’objet d’une expertise psychiatrique probante et que le SMR avait 
examiné le rapport de la Clinique G _________ et avait conclu qu’il ne contenait aucun 
élément médical faisant apparaître les conclusions de l’expertise comme erronées ou 
obsolètes. Enfin, il a tenu à préciser que les faits postérieurs à la décision entreprise 
contenus dans le rapport du 15 février 2019 de la Dresse E _________ ne pouvaient 
pas être pris en compte et devaient faire l’objet d’une nouvelle demande. 
Le 16 octobre 2019, la recourante a produit un rapport établi le 15 octobre 2019 par la 
Dresse H _________ du Centre I _________, qui attestait suivre la patiente depuis le 26 
février 2019 et posait le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptôme 
psychotique (F 32.2) 
Prenant position le 29 octobre 2019, l’intimé a remarqué que les constatations faites par 
la Dresse H _________ étaient postérieures à la décision attaquée et devaient faire 
l’objet d’une nouvelle demande. 
Par jugement du 14 juin 2021 (S1 19 40), le Tribunal a rejeté le recours. Il a considéré 
que l’expertise du Dr D _________, approuvée par le SMR, n’était pas remise en cause 
par les rapports des Drs D _________ et E _________ ni par le rapport de sortie de la 
Clinique G _________ et a rappelé que l’évolution de l’état de santé survenue 
postérieurement à la décision litigieuse, soit dès février 2019, n’avait pas à être prise en 
compte pour apprécier la légalité de la décision de refus du 11 janvier 2019 (pièce 114). 
Ce jugement n’a pas été contesté et est entré en force. 


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E. Le 4 août 2020, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations AI (pièce 
76) en indiquant être suivie pour une dépression par le Dr J _________ depuis janvier 
2020. 
Le 24 août 2020, l’OAI a été informé que l’assurée était en incapacité de travail totale 
jusqu’au 30 septembre 2020 en raison d’une fracture trimalléollaire de la cheville gauche 
survenue le 2 juillet 2020 (pièces 81 et 82). L’incapacité de travail totale a ensuite été 
prolongée jusqu’au 1er novembre 2020 (pièce 94, p. 303). 
Dans un rapport du 2 septembre 2020, le Dr K _________, FMH en médecine interne et 
rhumatologie, a indiqué n’avoir vu la patiente en consilium qu’à une seule reprise le 
19 décembre 2018 et avoir exclu un rhumatisme inflammatoire. Il a estimé que la 
capacité de travail était entière sous l’angle rhumatologique, sous réserve d’une 
éventuelle comorbidité psychiatrique surajoutée (pièce 88, p. 283). 
Le 12 octobre 2020, le Dr B _________ a établi un rapport dans lequel il a rappelé que 
l’assurée était en incapacité de travail totale depuis le 8 juin 2017 en raison d’un trouble 
anxio-dépressif développé après un burnout professionnel en 2016 et d’une polyarthrose 
invalidante avec des lombalgies récidivantes. Il a indiqué que l’assurée présentait des 
limitations fonctionnelles liées à la polyarthrose, au stress qui aggravait le trouble anxio-
dépressif et à la fatigue persistante avec perte de l’équilibre, de la concentration et de la 
mémoire (pièce 94, p. 294). 
Le 14 octobre 2020, l’OAI a reçu les certificats d’incapacité de travail totale établis sur le 
plan psychiatrique pour la période du 1er avril 2018 au 30 octobre 2020 (pièce 94). 
Interpellé, le Dr J _________ a remis un rapport médical le 10 décembre 2020 (pièce 
97). Il a posé les diagnostics de personnalité dépendante (F60.7) et de trouble de 
l’adaptation avec réaction dépressive prolongée (F43.21) pour lesquels il n’avait pas 
prescrit de médication. Au chapitre des symptômes présentés par l’assurée, il a noté des 
angoisses, du stress et des sueurs. De son point de vue, les limitations étaient la 
dépendance et la résistance au stress ; dans une activité respectant ces éléments, il a 
estimé que la capacité de travail pouvait être de 50%. 
Concernant l’hypothyroïdie, la Dresse L _________ a attesté, le 2 décembre 2020, que 
la pathologie était bien « substituée » et ne justifiait aucune prise en charge par l’AI 
(pièce 99). 


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De son côté, le Service d’orthopédie de l’Hôpital M _________ a attesté, le 7 février 
2021, une évolution favorable de la cheville. Il a relevé que l’assurée présentait peu de 
douleurs, mais encore un manque d’équilibre et de force nécessitant la poursuite de la 
physiothérapie (pièce 105, p. 390 et 393). Il a remis les rapports des consultations de 
suivi effectuées par le Dr N _________. Selon ce dernier, au contrôle du 5 octobre 2020, 
l’évolution était bonne, l’assurée était autorisée à charger avec retrait des cannes et à 
reprendre son activité à 50% du 2 novembre au 2 décembre 2020 (pièce 105, p. 395). 
Mandaté, le SMR a pris connaissance de tous les rapports établis à partir de mars 2019. 
Sur le plan psychique, il a constaté que le Dr J _________ rapportait toujours les mêmes 
diagnostics, n’avait pas introduit de traitement psychotrope et ne mentionnait pas 
d’aggravation. Sur le plan somatique, il a noté que l’hypothyroïdie était efficacement 
« substituée », sans limitation fonctionnelle ni impact sur la capacité de travail. Sur le 
plan orthopédique, il a admis une aggravation transitoire de l’état de santé et a requis 
des renseignements complémentaires quant aux limitations fonctionnelles et la capacité 
de travail (pièce 106). 
Le 22 mars 2021, le Service d’orthopédie par le Dr O _________ a indiqué que le 
manque de force et d’endurance observé au niveau de la musculature jambière du côté 
opéré n’empêchait pas la reprise de l’activité professionnelle de vendeuse en parfumerie 
(pièce 112). 
Prenant position le 31 mars 2021, le SMR a admis une incapacité de travail totale 
transitoire en raison de l’état de la cheville du 2 juillet 2020 au 1er novembre suivant, puis 
de 50% jusqu’au 22 mars 2021, date du dernier rapport du Service d’orthopédie (pièce 
113). 
Par projet de décision du 26 août 2021, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait lui 
refuser tout droit à des prestations AI dès lors que l’aggravation de l’état de santé n’avait 
été que transitoire (pièce 115). 
F. Le 30 septembre 2021, l’assurée a formulé diverses objections en signalant que son 
état s’était dégradé notamment en raison d’un Covid long (pièce 120). 
Le 25 octobre 2021, le Dr B _________ a attesté que sa patiente présentait une perte 
de l’odorat en raison d’une affection au Covid, de sorte qu’elle ne pouvait plus travailler 
dans le milieu de la parfumerie (pièce 124). Dans un rapport du 17 décembre 2021, il a 
indiqué que l’assurée avait été en incapacité de travail totale jusqu’à la fin mai 2021 et 
qu’elle avait repris depuis une activité de serveuse à 60% (ch. 3.4), laquelle était 


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compatible avec ses capacités (ch. 4.1). Il a estimé que ce taux était le maximum de ce 
que pouvait faire l’assurée, au risque de voir son stress et sa fatigue augmenter (ch. 4.3 
et 4.4 ; pièce 129). 
Le 13 décembre 2021, le Dr J _________ a rapporté les mêmes éléments que le 
Dr B _________, à savoir que l’assurée avait repris une activité de serveuse à 60% et 
qu’elle répondait aux exigences de cette profession (ch. 2.7, 3.1 et 3.3), mais a attesté 
une capacité de travail résiduelle de 50% (ch. 4.1), en indiquant qu’une augmentation 
pourrait entraîner stress et fatigue (ch. 4.4). Il a décrit des symptômes d’asthénie, de 
troubles de la concentration, de tristesse, de perte de l’odorat et de frilosité et a retenu 
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, état actuel moyen (F33.1) et de 
personnalité dépendante (F60.7 ; pièce 128). 
Questionné, l’employeur a remis le contrat de travail qui indiquait que l’assurée avait été 
engagée comme serveuse à 60% dès le 1er juin 2021 pour un salaire horaire brut de 
26.95 (pièce 132, p. 486), ainsi que les fiches de salaire des mois d’août, septembre et 
octobre 2021, attestant un salaire brut de 2721 fr. 80 (pièce 131, p. 483 et ss). 
Dans son avis du 7 février 2022, le SMR a admis que l’activité de vendeuse en 
parfumerie n’était plus exigible, tant que l’assurée n’aurait pas récupéré l’odorat. Il a 
relevé que les médecins avaient attesté que les capacités de l’assurée répondaient aux 
exigences du métier - plutôt physique - de serveuse. Sur le plan psychique, il a observé 
que la symptomatologie décrite par le Dr J _________ ne correspondait pas à un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) selon les critères de la CIM-10. Il s’est 
étonné que l’assurée ait pu reprendre un emploi de serveuse – activité exercée debout 
et en contact avec la clientèle – alors que ce diagnostic était plus important que celui 
retenu initialement par le psychiatre de trouble de l’adaptation. Il a également relevé une 
discordance entre la capacité de travail proposée de 50% et l’activité réelle à 60% 
considérée comme adaptée aux capacités de l’assurée. Il a dès lors maintenu ses 
précédentes conclusions, à savoir une capacité de travail pleine et entière dès le 22 
mars 2021, en précisant que l’activité ne devait pas nécessiter l’odorat (pièce 140). 
Par décision du 29 mars 2022, l’OAI a refusé à l’assurée tout droit à des prestations AI, 
au motif que son état de santé ne s’était pas péjoré durablement depuis la décision du 
11 janvier 2019 et qu’elle pouvait toujours travailler dans la vente - à l’exception de la 
parfumerie tant qu’elle n’aurait pas recouvré l’odorat -, secteur dans lequel elle disposait 
de plusieurs années d’expériences (pièce 141). 


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G. Représentée par Me Stéphane Riand, l’intéressée a recouru céans le 11 mai 2022. 
Elle a relevé que si les diagnostics étaient certes identiques depuis la dernière décision, 
l’incapacité de travail avait, pour sa part, évolué puisque les médecins traitants 
attestaient une capacité de travail de 60% au maximum en raison des troubles 
psychiques. Compte tenu de cette divergence avec l’expertise peu probante du 
Dr D _________, datant de janvier 2018, elle a estimé que l’OAI aurait dû mettre en 
œuvre une nouvelle expertise. Elle a conclu, sous suite de frais, à l’annulation de la 
décision et à l’octroi d’une rente d’invalidité de 40%, subsidiairement au renvoi du dossier 
à l’OAI pour nouvelle décision sur le calcul de la rente. 
Répondant le 28 juin 2022, l’OAI a rappelé que la valeur probante de l’expertise du 
Dr D _________ avait été reconnue par le Tribunal cantonal dans son jugement du 
14 juin 2021 et qu’il n’y avait pas lieu de revenir sur ce point. Il a conclu au rejet du 
recours et a renvoyé pour le reste à la motivation de sa décision. 
Dans sa réplique du 31 août 2022, la recourante a répété que l’OAI avait violé son droit 
d’être entendue en refusant l’aménagement d’une expertise alors que les médecins 
traitants attestaient une incapacité de travail de 40% trois ans après la première 
expertise. 
L’échange d’écritures a été clos le 1er septembre 2022. 
 
Considérant en droit 
 
1.1 Selon l'article 1 alinéa 1 LAI, les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur 
la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1a à 
26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge expressément. 
Posté le 11 mai 2022, le présent recours à l'encontre de la décision du 29 mars précédent 
a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA), compte tenu des féries 
de Pâques (art. 38 al. 4 let. b LPGA), et devant l'instance compétente (art. 56 et 57 LPGA 
et art. 69 al. 1 let. a LAI ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par ailleurs aux autres conditions 
formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte que la Cour doit entrer en matière. 
1.2 Au 1er janvier 2022, des modifications législatives et réglementaires sont entrées en 
vigueur dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-
invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 


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705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 
2021 706). Compte tenu de la date de la décision entreprise, c’est cette nouvelle loi qui 
s’applique. 
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations AI dans le contexte d'une 
nouvelle demande. 
2.1.1 Lorsque l'assuré dépose une nouvelle demande de prestations, après que l'OAI 
lui a refusé tout droit à celles-ci dans un premier temps, ce sont les règles relatives à la 
révision qui trouvent application par analogie (ATF 130 V 71 consid. 3.2). Selon la 
jurisprudence, la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 
275 consid. 1a et les arrêts cités ; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b). 
2.1.2 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé 
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer 
quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 140 V 193 
consid. 3.2 ; 125 V 261 consid. 4). 
En général, le médecin traitant prend position le premier concernant l’atteinte à la santé 
et ses effets sur la capacité de travail. Il appartient ensuite au SMR d’apprécier la 
présence d’une atteinte à la santé invalidante et d’examiner à l’intention de l’office AI les 
conditions médicales du droit aux prestations en tenant compte du traitement médical 
effectué ou prévu (cf. art. 54a al. 3 LAI et art. 49 al. 1 RAI ; Circulaire sur l’invalidité et 
les rentes dans l’assurance-invalidité - CIRAI, valable dès le 1er janvier 2022, ch. 1109). 
En effet, selon l’article 54a LAI, les SMR sont à la disposition des offices AI pour 
l’évaluation des conditions médicales du droit aux prestations (al. 3) et établissent les 
capacités fonctionnelles de l’assuré qui sont déterminantes pour l’assurance-invalidité 
en vertu de l’article 6 LPGA, pour l’exercice d’une activité lucrative raisonnablement 
exigible ou pour l’accomplissement des travaux habituels (al. 4). Ils sont indépendants 
dans l’évaluation médicale des cas d’espèce (al. 5). Le rapport du SMR (en corrélation 
avec l'art. 49 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à lui donner sur 


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le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents 
documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait 
toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils 
contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou les 
tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation de 
celle-ci. 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA ; ATF 125 
V 351 consid. 3a), les autorités appelées à statuer ont le devoir d'examiner objectivement 
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis de décider s'ils 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. arrêts du Tribunal 
fédéral 8C_796/2016 précité consid. 3.3 ; 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 ; 
I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3). Si le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à 
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce dernier 
(ATF 135 V 465 consid. 4.5), il ne peut écarter son avis pour cette seule raison (cf. arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 
En cas de divergence d’opinions entre les experts, respectivement le SMR, et les 
médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre 
une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125V 351 consid. 
3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. Si l’administration ou le 
juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les 
investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d’administrer 
d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1). 
2.2.1 En l’espèce, les éléments remis à l’appui de la nouvelle demande d’août 2020 
rendaient plausible une aggravation de l’état de santé de la recourante, notamment au 
niveau orthopédique puisque l’assurée avait dû être opérée de la cheville gauche en 
juillet 2020 à la suite d’un accident. 
Au vu de ce changement important des circonstances depuis la dernière décision de 
janvier 2019, l’intimé était en droit de procéder à une nouvelle appréciation de la capacité 


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de travail de l’assurée. Dans ce sens, il a sollicité des rapports des médecins de l’assurée 
pour pouvoir évaluer la situation. Il a notamment interpellé le Service d’orthopédie de 
l’Hôpital M _________ pour obtenir les compte-rendu des consultations de suivi par le 
Dr N _________, la Dresse L _________ pour connaître l’état de l’hypothyroïdie, le 
Dr K _________ pour s’assurer de l’absence de problème rhumatologique, le 
Dr J _________ pour déterminer l’évolution de l’état de santé psychique de l’assurée 
depuis l’expertise du Dr D _________ et le Dr B _________ pour un avis global. 
Il a ensuite soumis au SMR ces documents médicaux pour analyse et appréciation de 
l’atteinte à la santé. En effet, comme vu au considérant 2.1.2 ci-dessus, le SMR a pour 
tâche de procéder à la synthèse des éléments au dossier et d’examiner si la capacité de 
travail attestée médicalement est justifiée en fonction de toutes les ressources de 
l’assuré et de ses limitations physiques, mentales et psychiques (cf. art. 49 al. 1bis RAI). 
2.2.2 En l’occurrence, dans ses avis des 17 février 2021, 31 mars 2021 et 7 février 2022, 
le SMR a expliqué de manière claire et cohérente pourquoi il ne pouvait pas confirmer 
la capacité de travail de 60% retenue par le Dr B _________ et le Dr J _________. 
Il a tout d’abord constaté que sur le plan somatique, la recourante ne subissait aucune 
restriction particulière en raison de l’hypothyroïdie, qui était efficacement « substituée » 
(cf. rapport de la Dresse L _________ du 2 décembre 2020), et en raison de l’atteinte à 
la cheville, qui n’entraînait plus d’incapacité de travail dans l’activité habituelle depuis le 
22 mars 2021 (cf. rapport du Dr O _________ du Service d’orthopédie du 22 mars 2021). 
Il a uniquement retenu une limitation fonctionnelle en lien avec la perte de l’odorat 
survenue à la suite d’une affection au Covid et attestée par le Dr B _________ le 
25 octobre 2021. Ce point n’est pas contesté par la recourante, qui ne prétend d’ailleurs 
pas, dans le cadre de son recours, souffrir de handicaps particuliers sur le plan physique, 
mais uniquement ne pas pouvoir travailler plus qu’à 60% au risque que cela entraîne 
des effets néfastes sur sa santé. 
A cet égard, dans leurs rapports des 13 et 17 décembre 2021, les Drs B _________ et 
J _________ ont indiqué qu’un travail à 100% pourrait entraîner une surcharge de stress 
et de la fatigue en raison de l’état psychique de la recourante. Sur ce point, le 
Dr J _________ avait, dans un premier temps, posé les diagnostics de personnalité 
dépendante (F60.7) et de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée 
(F43.21), dans son rapport du 10 décembre 2020. Le SMR avait alors constaté qu’il n’y 
avait pas d’aggravation par rapport à l’expertise du Dr D _________ et avait conclu à un 
statu quo (cf. avis du 17 février 2021). Par la suite, dans son rapport du 13 décembre 


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2021, le Dr J _________ a modifié ses diagnostics. En sus de la personnalité 
dépendante (F60.7), il a cette fois-ci mentionné un trouble dépressif récurrent, état actuel 
moyen (F33.1), avec comme symptomatologie une asthénie sévère, des troubles de la 
concentration, une tristesse permanente, une perte de l’odorat et de la frilosité. Dans 
son avis du 7 février 2022, le SMR a constaté que le bref tableau clinique décrit par le 
psychiatre ne correspondait pas à un épisode dépressif moyen selon les critères de la 
CIM-10. La Cour remarque également que les symptômes psychiques décrits par le 
Dr J _________ correspondent pour l’essentiel à ceux qui étaient déjà relevés par le 
Dr B _________ et la Dresse E _________ en février 2018 (asthénie, tristesse, troubles 
du sommeil, ruminations). Le SMR a en outre remarqué que malgré un diagnostic 
psychiatrique plus grave que celui retenu initialement, l’assurée avait pu reprendre une 
activité de serveuse (activité physique et en contact avec la clientèle), ce qui était 
contradictoire. Il a encore relevé une discordance dans le fait d’indiquer que l’assurée 
travaillait sans problème dans l’activité de serveuse à 60% qui était adaptée à ses 
capacités, puis d’estimer la capacité de travail à 50% au maximum. 
S’agissant de l’avis du Dr E _________, il a remarqué que ce dernier avait utilisé les 
mêmes phrases que le Dr J _________ dans son rapport et s’est étonné du fait que le 
médecin traitant puisse affirmer que l’activité de serveuse était compatible avec les 
capacités de l’assurée, alors qu’il s’agissait d’une activité plutôt physique et que 
l’assurée se plaignait de polyarthrose. A cet égard, il a constaté que cette affection n’était 
aucunement documentée et ne faisait l’objet d’aucune prise en charge, ce qui n’est pas 
remis en cause, de sorte qu’elle ne saurait justifier une diminution de la capacité de 
travail. La Cour relève encore une autre incohérence dans le fait, d’une part, de retenir 
à titre de limitation une faible résistance au stress (ch. 3.4) et, d’autre part, d’assurer que 
la patiente peut répondre aux exigences de l’activité de serveuse, qui implique un contact 
permanent avec la clientèle et requiert de l’endurance et une bonne gestion du stress. 
Au vu de ces éléments, la Cour estime que c’est à juste titre que le SMR s’est écarté de 
l’avis des médecins traitants pour fixer la capacité de travail de l’assurée. Contrairement 
à ce que semble penser la recourante, le SMR n’a pas fondé son appréciation sur 
l’expertise du Dr D _________, dont la valeur probante a été par ailleurs confirmée par 
la Cour dans son jugement du 14 juin 2021, mais uniquement sur les éléments médicaux 
recueilli depuis 2019. Or, sur cette base, le SMR est arrivé à la conclusion - à laquelle la 
Cour se rallie - que hormis entre le 2 juillet 2020 et le 22 mars 2021 où l’assurée était en 
incapacité de travail en raison de sa cheville gauche, cette dernière aurait été en mesure 
de reprendre à temps plein n’importe quelle activité correspondant à ses compétences 


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et son expérience comme en 2017, soit notamment dans le domaine de la vente, pour 
autant que les tâches ne nécessitent pas l’odorat. 
2.3 Pour terminer, on rappellera que l'invalidité est une notion économique et non 
médicale. Ce sont les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de gain qui 
sont déterminantes et non le taux d'incapacité fonctionnelle déterminé par le médecin. 
Selon l’article 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu 
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Il importe ainsi d’évaluer les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle (ATF 110 V 275 
consid. 4a) sur un marché du travail équilibré et en tenant compte du fait que l’assuré a 
l’obligation de diminuer son dommage, en faisant tout son possible pour trouver une 
activité adaptée à son état de santé (ATF 138 I 205 consid. 3) 
Ainsi, en l’espèce, même si l’on admettait une diminution de la résistance au stress 
comme retenue par le Dr J _________ depuis le début de sa prise en charge en juillet 
2020 et que, partant, l’on écartait la possibilité d’une reprise de travail dans le domaine 
de la vente ou du service, il n’en demeurerait pas moins que l’assurée pourrait exercer 
n’importe quelle activité simple, légère et adaptée dans un autre secteur, ce qui 
représenterait une perte de gain d’au maximum 9% n’ouvrant pas le droit à une rente, 
en comparant le revenu statistique selon l’ESS 2020 pour une activité dans le commerce 
de détail (secteur 47), niveau de qualification 2, de 4702 fr. avec celui pour une activité 
simple, toutes branches confondues, de 4276 francs. 
De surcroît, force est de constater qu’avant son burnout en juin 2017, la recourante 
travaillait déjà à temps partiel par choix et souhaitait reprendre un emploi à 60-70%, ce 
qui correspond au taux exercé comme serveuse depuis juin 2021. La comparaison entre 
le salaire brut perçu comme vendeuse en 2017 de 4477 fr. 20 par mois à temps plein 
(27 fr. 30 x 41 heures x 4 semaines), réduit à 60% et adapté à l’évolution des salaires 
dans la branche du commerce de détail jusqu’en 2021 pour tenir compte du parallélisme, 
soit 2737 fr. 45 et le salaire de serveuse à 60% perçu depuis 2021 de 2721 fr. 80, ne 
laisse apparaître aucune perte de gain substantielle. 
3. Il s’ensuit que le recours est rejeté et la décision entreprise confirmée, sans qu’il y ait 
lieu de mettre en œuvre l’expertise requise par la recourante (appréciation anticipée : 
ATF 145 I 167 consid. 4.1). 
4. 


- 15 - 
4.1 La recourante, qui n’a pas obtenu gain de cause, supportera les frais arrêtés à 500 fr. 
(art. 61 let. fbis LPGA et 69 al.1bis LAI). 
4.2 Vu l’issue de la cause, il n’est pas alloué de dépens (art. 61 let. g a contrario LPGA). 
 
 
 
Prononce 
 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 
3. 
Il n’est pas alloué de dépens. 
 
Sion, le 1er février 2024