vs_gerichte · S2 23 105 · 2025-06-12 · fr
UV
UV

Par arrêt du 12 juin 2025 (8C_71/2025), le Tribunal fédéral a rejeté le recours en matière civile interjeté par X_ contre ce jugement S2 23 105 ARRÊT DU 17 DÉCEMBRE 2024 Tribunal cantonal du Valais Cour des assurances sociales Composition : Candido Prada, président ; Frédéric Fellay et Christophe Joris, juges ; Garance Klay, greffière en la cause X _________, recourant, représenté par les Syndicats Chrétiens du Valais, Sion contre CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (CNA), intimée (AA ; causalité naturelle, statu quo ante vel sine)
 
 
ARRÊT DU 17 DÉCEMBRE 2024 
 
en la cause 
 
contre 
 
 


- 2 - 
Faits 
 
A. X _________, né en 1998, domicilié à Martigny, travaillait comme chauffeur de 
catégorie B pour le compte de A _________ SA, à Dübendorf. Dans ce cadre, il était 
assuré auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après la 
CNA) contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que contre les 
maladies professionnelles. 
Par déclaration d’accident du 28 janvier 2022, son employeur a indiqué que, le 20 janvier 
2022, l’intéressé s’était coincé un pied entre des cartons alors qu’il cherchait un colis. Il 
était ensuite tombé sur le dos. Il avait subi des contusions au dos et au bras gauche et 
avait arrêté de travaillé depuis le 21 janvier 2022 (pièce 1 du dossier CNA). 
Une radiographie du rachis lombaire et de l’épaule gauche du 25 janvier 2022 a montré 
qu’il n’y avait pas de fracture des apophyses transverses, des corps vertébraux et des 
massifs articulaires postérieurs. Les sacro-iliaques étaient normo-centrées sans trait de 
refend décelable. Il n’y avait pas de pincement discal latéralisé, de sorte qu’on n’évoquait 
pas de hernie discale post-traumatique. Au niveau du status de l’épaule gauche, 
l’articulation gléno-humérale était normo-centrée, il n’y avait pas d'atteinte de 
l'articulation acromio-claviculaire, de l'écaille de l'omoplate et de l'hémi-gril costal. Tout 
corps étranger radio-opaque en projection des parties molles a également été exclu, de 
même que toute atteinte du gril costal ou un pneumothorax. Il a ainsi été conclu à un 
bilan osseux rachidien lombaire et de l'épaule gauche dans les normes (pièce 33 du 
dossier CNA). 
La CNA a accepté de prendre en charge le cas par courrier du 25 février 2022 (pièce 10 
du dossier CNA). 
Des séances de physiothérapie tendant à soigner son épaule gauche ont été prescrites. 
Une échographie de l’épaule gauche a été réalisée le 17 février 2022 afin d’obtenir un 
bilan de la coiffe. Elle a montré le status suivant « Tendon long chef du biceps en place 
dans sa gouttière sans particularité. Tendon subscapulaire d'épaisseur et de 
morphologie normales. Le tendon supra-épineux est continu, sans déchirure, sans 
calcification. Epaisseur et morphologie normales. Tendon infra-épineux sans 
particularité. Pas d'épanchement intra-articulaire. Pas d'anomalie de l'articulation 
acromio-claviculaire. 
Bursite 
sous-acromio-deltoïdienne 
post-traumatique. 
Pas 
d'anomalie du plan musculaire ni des parties molles sous-cutanées. Le rapport y relatif 


- 3 - 
du 18 février 2022 a conclu à une bursopathie post-traumatique sous-acromio-
deltoïdienne de l'épaule gauche et à l’absence d'atteinte de la coiffe des rotateurs ou du 
tendon long chef du biceps (pièce 30 du dossier CNA). 
Compte tenu de la persistance de douleurs, une arthro-IRM de l’épaule gauche a été 
effectuée le 20 avril 2022. Le rapport y relatif a relevé les éléments suivants : « Au niveau 
de la structure osseuse, pas de fracture visualisée, les rapports anatomiques sont 
préservés, aspect discrètement mal roté de la tête humérale d’allure constitutionnelle. 
Pas d’argument pour une déchirure labrale, présence d’un complexe de Bufford. Tendon 
long chef du biceps en place dans sa gouttière avec un petit épanchement au sein de 
sa gaine. Pas d’anomalie du tendon sub-scapulaire. Le tendon supra-épineux est 
continu, d’épaisseur et de morphologie normales. Petite composante de bursopathie 
sous-acromio-deltoïdienne. Le tendon infra-épineux est sp. Trophicité musculaire 
conservée des différents muscles de la coiffe des rotateurs. Pas d’adénopathie axillaire. 
Pas d’anomalie des parties molles sous-cutanées. Pas d’épanchement intra-
articulaire ». En conclusion, toute atteinte post-traumatique visualisée, notamment de la 
coiffe des rotateurs ou du labrum, a été écartée et seule a été retenue une composante 
de bursite sous-acromio deltoïdienne (pièce 29 du dossier CNA). 
Dans un rapport de consultation adressé le 24 mars 2022 au Dr B _________, médecin 
traitant, le Dr C _________, FMH en chirurgie orthopédique, a posé le diagnostic de 
bursite sous-acromiale G post-traumatique. Dans son anamnèse, il a relaté que le 
patient avait été victime d'une chute sur les fesses et le côté gauche en janvier et avait 
développé des scapulalgies G le lendemain. Au terme de son examen, le chirurgien a 
retenu être face à une bursite post-traumatique, persistante environ 2 mois après 
l'accident. Il a réalisé le jour de l’examen une infiltration sous-acromiale par dérivés 
cortisonés et anesthésiques locaux. La poursuite du traitement de physiothérapie a été 
préconisée et le Dr C _________, qui a prévu de revoir ce patient 3 semaines plus tard, 
avait attesté une incapacité de travail totale (pièce 31 du dossier CNA). 
Dans un nouveau rapport du 20 mai 2022, le Dr C _________ a confirmé son diagnostic 
de bursite sous-acromiale G post-traumatique. Son patient ne présentait aucune 
amélioration. Il avait eu d'importants effets secondaires à la suite de la prise des AINS 
(diarrhées, vomissements) et les deux infiltrations sous-acromiales n’avaient pas induit 
d’amélioration durant plus que quelques jours (24 heures pour la seconde). Le chirurgien 
a rappelé que l'arthro-IRM de l'épaule G du 22 avril 2022 n'avait strictement rien montré 
hormis une petite bursite sous-acromiale et que le traitement de physiothérapie n'avait 
apporté aucun bénéfice, l'assuré mentionnant au contraire des douleurs plus 


- 4 - 
importantes. A l’examen, le déshabillage épargnait le MSG, la mobilité scapulaire G en 
flexion antérieure et en abduction atteignait l'horizontale et il n'était guère possible de 
dépasser passivement les amplitudes obtenues activement face aux contre-pulsions 
déployées par le patient. La force au testing du sous-scapulaire était tout à fait préservée 
et il n’y avait pas de limitations des rotations internes ou externes de l’épaule à G. Le 
Dr C _________ a estimé qu’il existait ici une majoration des symptômes ; il a relevé que 
le patient lui avait appris qu’il avait été renvoyé par son employeur. Le médecin n’avait 
aucune proposition thérapeutique supplémentaire. Il avait prolongé l'incapacité de travail 
jusqu'au 31 mai 2022, mais ne voyait pas de contre-indication médicale à ce qu'une 
pleine capacité de travail soit reconnue dès le 1er juin 2022 au patient, qu’il n’avait pas 
prévu de revoir. Il avait alors adressé une copie de son rapport à la CNA (pièce 41 du 
dossier CNA). 
Par courrier du 25 mai 2022, la CNA a pris acte que l’assuré avait recouvré une pleine 
capacité de travail à partir du 1er juin 2022 ; elle l’a dès lors informé qu’elle cesserait de 
lui verser des indemnités journalières dès cette dernière date et l’a invité à s’adresser à 
l’assurance-chômage (pièce 46 du dossier CNA). 
Lors d’une conversation téléphonique et par courriel du 1er juin 2022, l’assuré a contesté 
pouvoir reprendre une quelconque activité dès le 1er juin 2022, car son épaule demeurait 
douloureuse et peu mobile. Son médecin traitant lui avait d’ailleurs encore délivré un 
certificat d’incapacité de travail. L’assuré souhaitait être examiné par un médecin de la 
CNA (pièces 47 s. du dossier CNA). 
La Dresse D _________, spécialiste FMH en médecine intensive, médecine interne 
générale et médecin d’arrondissement (MA) de la CNA, a pris position en date du 27 juin 
2022. Elle a indiqué que, selon toute vraisemblance, la santé de la personne assurée 
était déjà altérée au niveau de la partie du corps concernée par l'accident en cours. Cette 
altération préalable consistait en une bursite sous-acromio deltoïdienne. Selon toute 
probabilité, l'accident n’avait pas entraîné des lésions supplémentaires. L'assuré avait 
présenté une contusion de l'épaule qui avait rendu symptomatique la bursite sous-
acromio deltoïdienne. Une contusion guérissait habituellement en 2-3 mois, soit, au plus 
tard, le 20 avril 2022, de sorte que l'événement du 20 janvier 2022 avait cessé de 
déployer ses effets depuis plusieurs semaines et que la persistance des douleurs était 
à mettre en lien avec l'atteinte de surcharge préexistante. L’incapacité de travail de 100% 
ne se justifiait plus (pièce 51 du dossier CNA). Dans un courrier joint du 21 juin 2022, le 
Dr B _________ avait requis que son patient soit convoqué au sein de la Clinique 
romande de réadaptation (CRR) dans le cadre de son suivi orthopédique et avait annexé 


- 5 - 
les rapports radiologiques ainsi que les rapports du Dr C _________ (pièce 51 du dossier 
CNA). 
La CNA a suspendu ses prestations par écriture du 29 juillet 2022. Elle a relevé que, 
selon l'appréciation de la MA, les troubles persistants n’avaient plus aucun lien avec 
l'accident. Elle a ajouté que l'état de santé tel qu'il aurait été sans l'accident du 20 janvier 
2022 pouvait être considéré comme atteint depuis le 10 août 2022 au plus tard, de sorte 
qu’elle n’accorderait plus de prestations dès cette dernière date (pièce 66 du dossier 
CNA). 
Par courriel du 11 octobre 2022, l’assuré s’est prévalu de nouveaux certificats 
d’incapacité de travail émis pour juin par le Dr E _________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie FMH (pièce 71 du dossier CNA). 
En date du 13 octobre 2022, ce dernier a adressé à la CNA une demande de prise en 
charge pour une « arthroscopie épaule G + réparation sous-scapulaire G + ténodèse 
sous pectorale du biceps G » auprès de la Clinique CIC à Saxon, demande qui a été 
rejetée par courrier du 21 octobre 2022 au motif que le droit aux prestations avait pris fin 
au 10 août 2022 (pièces 76 et 79 du dossier CNA). 
Lors d’une conversation téléphonique du 18 octobre 2022, la CNA a confirmé à son 
assuré que les indemnités journalières lui avaient finalement également été versées 
jusqu’au 10 août 2022 (pièce 77 du dossier CNA). 
L’assuré a été opéré par le Dr E _________ en date du 24 novembre 2022. Le protocole 
opératoire indique comme indication de l’intervention : « Instabilité du LCB gauche + 
Lésion SLAP 2, conflit sous acromial gauche ». Lors de l’intervention, le Dr E _________ 
a relevé les éléments suivants : un bilan articulaire plutôt rassurant de prime abord, pas 
de lésion macroscopique aux dépens du sous-scapulaire ou du supra-épineux, 
inflammation globale de l'intervalle des rotateurs, portion horizontale du LCB 
discrètement inflammatoire mais luxation médiale du biceps au testing au crochet, mise 
en évidence d'une instabilité de l'enthèse bicipito-labrale de type SLAP 2, mise en 
évidence d'un acromion plongeant de stade 3 selon Bigliani, acromioplastie à la fraise 
rotatrice n°4 (pièce 98 du dossier CNA). 
Le 12 décembre 2022, les Syndicats Chrétiens du Valais (SCIV) ont informé la CNA du 
fait qu’ils avaient été mandatés par l’assuré et ont requis une copie de son dossier (pièce 
84 du dossier CNA). 


- 6 - 
Dans un rapport du 14 décembre 2022, le Dr E _________ a indiqué que, trois semaines 
après l’opération, son patient allait globalement bien. Les cicatrices étaient parfaitement 
calmes et il gardait encore des douleurs et une désynchronisation musculo-squelettique 
scapulo-thoracique globale (pièce 96 du dossier CNA). 
Dans un rapport de consultation du 10 janvier 2023, le Dr E _________ a requis du 
Dr F _________, spécialiste en rhumatologie FMH à la Clinique romande de 
réadaptation (CRR), qu’il évalue ce patient opéré 6 semaines plus tôt d’une 
ténotomie/ténodèse du long chef du biceps à gauche devant un diagnostic d’instabilité 
médiale du long chef du biceps. L’évolution post-opératoire était toujours grevée 
d’importantes douleurs et surtout d’une impotence fonctionnelle ; il n’y avait pas de 
diminution des amplitudes de la mobilisation passive, mais la mobilisation active était 
quasiment inexistante et la problématique se posait de manière plus multifactorielle, 
« avec des défauts de posture globale d'un déconditionnement global des stabilisateurs 
de l’omoplate ». Le Dr E _________ craignait une exclusion progressive de l’épaule 
gauche du schéma corporel. Il requérait dès lors un avis du Dr F _________ quant à 
l’adéquation d’une rééducation en milieu stationnaire (pièce 95 du dossier CNA) 
Le Dr F _________ a donné suite à cette demande dans un consilium de l'appareil 
locomoteur du 13 février 2023. Dans son anamnèse, il a noté que le 21 janvier 2022, au 
travail, le patient « serait tombé dans sa camionnette avec un traumatisme de l'épaule 
gauche sur une des étagères ». Il avait eu des douleurs, mais avait pu finir sa journée 
de travail. Les douleurs avaient augmenté dans les jours suivants. L’intéressé avait vu 
son médecin traitant et un ultrason aurait parlé pour une bursite. Une IRM avait été faite 
en mars 2022, dont le Dr F _________ a précisé ne pas avoir vu les images ni le compte 
rendu, mais qui n'aurait pas parlé pour un diagnostic particulier. Après un suivi par le 
Dr C _________, l’intéressé avait, dès juillet 2022, consulté le Dr E _________, lequel 
avait évoqué une instabilité du long chef du biceps et l’avait opéré en date du 
24 novembre 2022. Lors de l'intervention, le Dr E _________ avait noté une inflammation 
globale de l'intervalle des rotateurs et une portion horizontale du long biceps 
discrètement inflammatoire mais avec luxation médiale du biceps au testing au crochet. 
Il avait également décrit une instabilité de l'enthèse bicipitolabrale de type Slap 2. Depuis 
l’intervention, il persistait des douleurs et surtout un manque de mobilité et le chirurgien 
envisageait un séjour stationnaire auprès de la CRR. Le status montrait une épaule 
modérément limitée en actif et passif, mais sans argument pour une capsulite avec des 
rotations qui étaient plutôt bien conservées. Les tests de coiffe étaient globalement 
tenus, seul le palm-up étant déclaré douloureux. Le test de Yocum était aussi déclaré 


- 7 - 
douloureux. Il n’avait pas retrouvé d’autres anomalies. Dans l'idéal, le Dr F _________ 
estimait que ce patient aurait été un bon candidat pour un séjour stationnaire à la CRR, 
mais il a rappelé au Dr E _________ qu’il y avait un problème assécurologique, à savoir 
que la CNA n’allait pas reconnaître ce traitement comme étant une suite de l’accident, 
probablement en raison de l’absence de lésion constatée lors des différents examens. Il 
a dès lors invité le Dr E _________ à reprendre contact avec la CNA s’il estimait que la 
lésion actuelle était en rapport avec l’accident à la lumière de l'IRM ; à défaut de prise 
en charge du séjour par la CNA, une demande pourrait être adressée à l’assurance-
maladie du patient. Pour le Dr F _________, il était clair que ce patient était à haut niveau 
de risque pour une invalidation en raison des facteurs contextuels. Il fallait néanmoins 
qu’il poursuive sa rééducation et qu'il intègre beaucoup plus son bras dans les activités 
de la vie quotidienne et arrête de se mettre en position de traumatisé du membre 
supérieur. Le Dr E _________ était invité à essayer de rassurer son patient en lui 
soumettant l'imagerie post-opératoire (pièce 91 du dossier CNA). 
Dans un rapport de consultation adressé le 28 février 2023 au Dr B _________, le 
Dr E _________ a indiqué qu’il avait revu ce patient à sa consultation dans la suite de 
son consilium auprès du Dr F _________, lequel avait confirmé le diagnostic de 
déconditionnement global du membre supérieur gauche ainsi que l’opportunité d’une 
prise en charge stationnaire au sein de la CRR. Cliniquement, les choses étaient plutôt 
encourageantes : il n’y avait pas de raideur articulaire à la mobilisation passive, mais la 
mobilisation active montrait un important déséquilibre musculaire autour de la ceinture 
scapulaire gauche. Le Dr E _________ était d’avis que les lésions étaient compatibles 
avec un accident puisque, lors de son premier rapport et à la description des images de 
l’IRM, on avait bien stipulé que l'impotence fonctionnelle et les douleurs étaient 
consécutives à un traumatisme identifié survenu en janvier 2022. Il a répété que les 
lésions constatées, à savoir une lésion Slap 2 et une luxation médiale du long chef du 
biceps sur une lésion de la poulie médiale, pouvaient être compatibles avec un accident ; 
dans tous les cas, il trouvait tout à fait légitime que la SUVA prenne en charge ce cas. 
Son patient allait rester en incapacité de travail à 100% en tout cas jusqu’à la mi-avril 
(pièce 89 du dossier CNA). 
Le 8 mars 2023, les SCIV se sont prévalus des certificats d’incapacité de travail ainsi 
que du dernier rapport du Dr E _________ afin de requérir la continuation de la prise en 
charge par la CNA postérieurement au 10 août 2022. Ils ont par ailleurs relevé que, dans 
son consilium de l'appareil locomoteur du 13 février 2023, le Dr F _________ avait admis 
l’adéquation d’une rééducation stationnaire (pièce 91 du dossier CNA). 


- 8 - 
Dans une prise de position du 27 mars 2023, la Dresse D _________ a noté que, selon 
le rapport du Dr E _________ du 28 février 2023, les diagnostics de lésion Slap 2, 
luxation médicale du long chef du biceps sur lésion de la poulie médiale étaient retenus. 
Or, ces diagnostics ne ressortaient pas du rapport d'arthro-IRM de l'épaule gauche 
effectuée le 20 avril 2022 qui notait sous l'onglet conclusion : "Pas d'atteinte post-
traumatique visualisée notamment de la coiffe des rotateurs ni du labrum. Composante 
de bursite sous-acromio deltoïdienne", étant rappelé que le Dr C _________ avait 
d’ailleurs alors explicitement demandé des informations sur le labrum et le biceps. La 
Dresse D _________ a ajouté que ces diagnostics semblaient avoir été fondés sur les 
constats faits lors de l’intervention de novembre 2022, de sorte qu’il fallait encore requérir 
le compte-rendu opératoire ainsi que les images de l'intervention. La totalité des rapports 
orthopédiques 
concernant 
l'assuré 
devaient 
également 
être 
demandés 
au 
Dr E _________. La Dresse D _________ entendait reprendre position à réception de 
ces documents (pièce 92 du dossier CNA). 
Dans un rapport du 25 avril 2023, le Dr E _________ a contesté la position de la CNA. 
Il a rappelé que le Dr F _________ avait confirmé que ce patient avait besoin d’une prise 
en charge stationnaire. Le Dr E _________ a répété que les lésions pouvaient être 
imputables à un accident et que l’assureur devait reconsidérer le dossier et reprendre 
en charge la problématique, ce qui n’avait toujours pas été le cas et mettait l’intéressé 
dans une impasse thérapeutique et administrative (pièce 101 du dossier CNA). 
Les SCIV se sont prévalus du dernier rapport du Dr E _________ par écriture du 10 mai 
2023 (pièce 102 du dossier CNA). Ils ont requis que la CNA revienne sur sa 
communication du 29 juillet 2022 et continue d’allouer des prestations après le 10 août 
2022. Dans la négative, ils l’ont invitée à rendre une décision formelle. 
La Dresse D _________ a émis un nouveau rapport en date du 28 juillet 2023. Elle a fait 
une synthèse des pièces médicales versées au dossier, y compris des rapports 
d’intervention et des imageries. A la lumière de toutes les informations susmentionnées, 
du bilan radiologique (Rx, US, arthro-IRM) montrant uniquement une bursite sous-
acromiale (sous-acromio-deltoïdienne) de l’épaule gauche, elle a retenu que les 
diagnostics posés par le Dr E _________ n’avaient aucun fondement clinico-
radiologique. Malgré la demande de la CNA d’obtenir les images du bloc opératoire, qui 
auraient pu modifier ses conclusions, il semblait qu’aucune image n’ait été enregistrée 
lors de l’intervention du 24 novembre 2022. En conclusion, et avec uniquement un 
diagnostic de bursite de l’épaule gauche, l’intervention effectuée le 24 novembre 2022 


- 9 - 
n’était pas à la charge de la CNA et il en allait de mêmes des suites post-opératoires 
(pièce 124 du dossier CNA). 
B. La CNA a dès lors confirmé sa position par décision formelle du 7 août 2023. Elle a 
ainsi répété que, selon l'appréciation de son service médical, les troubles persistants 
n’avaient plus aucun lien avec l'accident. L'état de santé tel qu'il aurait été sans l'accident 
du 20 janvier 2022 pouvait être considéré comme atteint depuis le 10 août 2022 au plus 
tard, date à laquelle elle mettait fin à ses prestations (indemnités journalières et frais de 
traitement) (pièce 125 du dossier CNA). 
Le 30 août 2023, l’assuré, par les SCIV, a formé opposition à cette décision. En 
substance, il s’est de nouveau prévalu des rapports du Dr E _________ et a relevé que 
la nécessité d’un séjour stationnaire avait été confirmée par le Dr F _________ (pièce 
128 du dossier CNA). 
C. La CNA a confirmé sa position par décision sur opposition du 25 octobre 2023. Elle 
a notamment souligné la pleine valeur probante des conclusions de la Dresse 
D _________, non mises en doute par un avis médical contraire d’une valeur probante 
prépondérante. En particulier, le Dr F _________ ne s’était pas prononcé sur le lien de 
causalité entre l’accident et les troubles justifiant un séjour stationnaire. Quant au 
Dr E _________, il avait procédé à une lecture erronée de l’IRM du 20 avril 2022 puisque 
le radiologue avait exclu toute « atteinte post-traumatique visualisée ». De même, on 
ignorait toujours sur quelles bases il avait retenu les diagnostics de « lésion Slap 2 » 
ainsi que de « luxation médiale du long chef du biceps sur une lésion de la poulie médiale 
», lesquels n’étaient pas évoqués par les autres médecins interrogés. Au contraire, les 
radiologues s’étaient contentés de faire état d’une bursite sans référence à de telles 
lésions ; tel avait également été le cas du Dr C _________. Par ailleurs, plusieurs 
médecins avaient renvoyé à la notion d’atteinte « post-traumatique » ; or, la CNA a 
rappelé que le Tribunal fédéral avait précisé que cette notion se contentait d’exprimer le 
fait que des symptômes douloureux ne s’étaient manifestés qu'après la survenance d'un 
accident. On ne pouvait tirer de ce fait un lien de causalité naturelle au degré de la 
vraisemblance prépondérante exigé. Finalement, le Dr C _________ n’avait pas vu de 
contre-indication médicale à ce qu'une pleine capacité de travail soit reconnue au patient 
dès le 1er juin 2022, ce qui confirmait que – à tout le moins à la date retenue dans la 
décision litigieuse – l’état de santé de son patient n’était plus influencé par les suites de 
l’accident du 20 janvier 2022. Selon la MA, l’évènement précité avait cessé de déployer 
ses effets au 20 avril 2022 et les troubles qui persistaient après cette date n'étaient plus 
d'origine accidentelle, mais dégénérative. En ce qu'elle cessait le versement des 


- 10 - 
prestations (indemnités journalières et prise en charge des frais médicaux) au 10 août 
2022, la décision pouvait dès lors être confirmée quand bien même elle s'écartait du 
statu quo strictement médical (pièce 132 du dossier CNA). 
D. X _________, par les SCIV, a interjeté recours céans en date du 27 novembre 2023 
à l’encontre de la décision sur opposition de la CNA du 25 octobre 2023. En substance, 
il a réitéré les griefs articulés dans son opposition. Il a conclu à l’annulation de l’écriture 
entreprise, à ce que l’intimé soit condamnée à lui accorder ses prestations (indemnités 
journalières, frais médicaux et autres prestations telles qu’indemnité pour atteinte à 
l’intégrité, rente…) dès le 10 août 2022 et à ce qu’il lui soit versé des justes dépens. Il a 
joint notamment des certificats d’incapacité de travail émis par le Dr E _________. 
Le 21 décembre 2023, l’intimée a constaté que le recourant n’avait apporté aucun nouvel 
élément. Il a dès lors conclu au rejet du recours en renvoyant simplement à la motivation 
de l’écriture entreprise. L’échange d’écritures a été clos le 3 janvier 2024. 
Le 23 février 2024, le recourant a transmis au Tribunal un rapport médical du 
Dr E _________ du 22 janvier précédent. Dans ce rapport, le chirurgien a indiqué que la 
rééducation était toujours grevée d’importantes douleurs et d’une impotence empêchant 
son patient de reprendre le travail. Ce dernier poursuivait son traitement fonctionnel à 
Lavey-les-Bains. L’incapacité de travail pour motif « accident » était prolongée jusqu’à 
fin février 2024. 
Le 11 mars 2024, le recourant a encore transmis un rapport du Dr E _________ du 
27 février 2024 prenant position sur une série de questions posées par les SCIV. Le 
chirurgien y répétait ses diagnostics antérieurs. A la question « Les problèmes de santé 
sont-ils toujours en lien de causalité probable avec son accident? », il a répondu « Si je 
ne peux affirmer avec certitude que ces lésions sont en lien avec l'accident identifié de 
janvier 2022, je ne peux non plus affirmer le contraire. Le lien de causalité n'est pas 
exclu ». Prenant position sur les critiques de la MA, il a souligné ses compétences et son 
expérience s’agissant de la lecture d’IRM, compétences qu’il jugeait supérieures à celles 
de la Dresse D _________ et même du Dr C _________, lequel n’était pas un spécialiste 
de la chirurgie des épaules. Il a ajouté que le diagnostic évoqué en préopératoire avait 
été confirmé par ses constatations peropératoires du 24 novembre 2022 où il avait décrit 
« portion horizontale du long chef du biceps est discrètement inflammatoire mais luxation 
médiale du biceps au testing au crochet ». Le 12 mars 2024, le Tribunal a transmis ces 
nouvelles données à la CNA. 


- 11 - 
Dans une prise de position du 11 mars 2024, la Dresse D _________ a ajouté qu’en 
reprenant le mécanisme de la chute, tel que rapporté par les informations du dossier, la 
lésion Slap retenue par le Dr E _________, n’apparaissait que tout au plus 
« possiblement compatible » avec la lésion opérée. Une lésion Slap « Superior Labral 
Antero-Posterior Lesion » correspondait à une atteinte de la partie supérieure du labrum 
et du tendon associé. Le labrum était arraché, et il s'y associait une rupture du tendon 
du long biceps. Ce type de lésion se voyait habituellement dans les suites d'un 
traumatisme conséquent. Il en existait de 2 types : « 1. Suite à une chute sur la paume 
de la main, coude tendu. Une telle chute peut en effet causer une compression du 
muscle par la tête humérale et ainsi engendrer un traumatisme de l'épaule. 2. Suite à un 
mouvement de lancer violent pendant la pratique d'un sport spécifique ». En 
l’occurrence, selon les différents documents à disposition, en particulier la déclaration 
de sinistre, le rapport du Dr C _________ du 24 mars 2022, et le rapport du 13 février 
2023 du Dr F _________, l'assuré avait présenté un choc direct sur les fesses / le dos 
et l'épaule gauche ; selon la MA, un tel choc direct n’était pas compatible avec le 
mécanisme habituellement attribué à une lésion Slap. La MA a répété que la chute avait 
occasionné ici une bursite sous-acromiale de l'épaule gauche (bras non dominant). Le 
bilan radiologique (RX, US et arthro-IRM de l'épaule gauche) n’avait mis en évidence ni 
lésion de la coiffe des rotateurs, ni atteinte du labrum, hormis un complexe de Buford, 
qui était une variante anatomique ; aucune atteinte antérieure n’avait dès lors été 
aggravée par la chute. S'agissant de la durée de l’atteinte, elle a rappelé qu’une 
contusion de l'épaule guérissait habituellement en 2-3 mois. 
Dans une écriture du 13 mars 2024, l’intimée a relevé que le Dr E _________ avait 
modifié la motivation de son diagnostic de lésion SLAP. Initialement fondée sur un 
rapport radiologique, elle était désormais corrélée à ses propres constatations 
peropératoires, ce qui ne pouvait toutefois être prouvé à défaut d’enregistrement de 
l’intervention, pourtant usuellement recommandé. Quoiqu’il en soit, aucune lésion SLAP 
n’avait été confirmée par l’imagerie médicale ou par les autres spécialistes consultés. 
S’appuyant sur les conclusions de son MA, l’intimée a dès lors confirmé sa position. 
Répondant aux critiques du Dr E _________, elle a en outre rappelé que, selon une 
jurisprudence constante, les médecins d'arrondissement ainsi que les spécialistes du 
centre de compétence de la médecine des assurances de la CNA sont considérés, de 
par leur fonction et leur position professionnelle, comme étant des spécialistes en 
matière de traumatologie, indépendamment leur spécialisation médicale. 


- 12 - 
Le 18 mars 2024, la CNA a renoncé à se déterminer sur les pièces transmises le 
12 mars précédent au motif qu’elles n’apportaient aucun élément nouveau. 
 
Considérant en droit 
 
1. Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA), les 
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la LAA 
n'y déroge expressément. 
Posté le 27 novembre 2023, le présent recours contre la décision sur opposition du 
25 octobre précédent, notifiée au plus tôt le 26 octobre 2023, a été interjeté dans le délai 
légal de trente jours (art. 60 LPGA) et devant le tribunal compétent (art. 56, 57 et 58 
LPGA ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par ailleurs aux autres conditions formelles de 
recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte que la Cour doit entrer en matière. 
2. 
2.1. Selon l'article 6 alinéa 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 
L’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles énumérées 
exhaustivement à l’article 6 alinéa 2 LAA, dont les déchirures du ménisque (let. c), pour 
autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. 
2.2. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose entre 
l'évènement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé un lien de 
causalité naturelle et adéquate. 
L'exigence d'un lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans cet évènement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que 
l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 
comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'évènement assuré et l'atteinte à 
la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que 
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur 
des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la 
règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 


- 13 - 
l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un 
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne 
peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations 
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 142 V 435 consid. 1 ; 129 V 177 consid. 
3.1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 et les références). Dans le domaine de l'assurance-
accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se 
recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas 
de rôle (ATF 123 V 102 ; 122 V 417 ; 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb). 
En vertu de l'article 36 alinéa 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas 
réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 
existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même 
sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, 
aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit 
prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est 
manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 
consid. 5.1 et les références). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore 
imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de 
la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 
assurances sociales (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 135 V 39 consid. 6.1 et les références), 
étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient 
à la partie qui invoque la suppression du droit, soit à l'assureur (ATF 146 V 51 consid. 
5.1 et les références). 
2.3 Dans le domaine des assurances sociales, l'autorité fonde généralement sa décision 
sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus 
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1). Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose 
que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une 
allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou 


- 14 - 
n'entrent raisonnablement en considération (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 126 V 353 
consid. 5b ; voir également ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). En droit des assurances 
sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le 
juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré ; le défaut de preuve va au 
détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 319 
consid. 5a). 
L'autorité compétente doit examiner objectivement tous les documents à disposition, 
quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux (arrêt du Tribunal fédéral 8C_155/2012 du 9 janvier 2013 
consid. 3.2 ; arrêts du Tribunal administratif fédéral C-1472/2012 du 24 mars 2014 
consid. 7.1.1 et C-6844/2011 du 5 juin 2013 consid. 7.1). Elle peut considérer qu'un fait 
est prouvé et renoncer à de plus amples mesures d'instruction lorsqu'au terme d'un 
examen objectif, elle ne conçoit plus de doutes sérieux sur l'existence de ce fait (ATF 
130 III 321 consid. 3.2 ; SVR 2007 IV n° 31 p. 111 [I 455/06] consid. 4.1). Si de tels 
doutes subsistent, il lui appartient de compléter l'instruction de la cause, pour autant que 
l'on puisse attendre un résultat probant des mesures d'instruction entrant 
raisonnablement en considération (arrêt 9C_106/2011 précité consid. 3.3). En 
particulier, une expertise sera mise en œuvre lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les 
aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 ; arrêt du Tribunal administratif fédéral C-
5618/2012 précité consid. 7). Le cas échéant, l'autorité peut par ailleurs renoncer à 
l'administration d'une preuve, si elle acquiert la conviction, au terme d'une appréciation 
anticipée des preuves, qu'une telle mesure ne pourrait l'amener à modifier son opinion 
(ATF 130 II 425 consid. 2.1 et 125 I 127 consid. 6c/cc). 
Il ne se justifie pas d'écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par le 
médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert 
privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 4A_172/2013 du 1er octobre 2013 consid. 3.5 ; arrêts du Tribunal 
administratif fédéral C-4232/2011 du 17 juillet 2012 consid. 5 et C-3456/2010 du 
23 janvier 2012 consid. 8). En ce qui concerne en particulier les documents produits par 
le service médical de l'assureur, le Tribunal fédéral n'exclut pas que ce dernier ou le juge 
des assurances sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de 
ceux-ci (ATF 122 V 157 consid. 1d). Cependant, lorsqu'un cas d'assurance est réglé 
sans avoir recours à une expertise externe, l'appréciation des preuves est soumise à 
des exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des 
constatations du médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des investigations 


- 15 - 
complémentaires (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et 135 V 465 consid. 4.4). En effet, si la 
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-
conseils, elle a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise 
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure 
selon l'article 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). 
Lorsqu'une appréciation repose sur une évaluation médicale complète et approfondie, 
elle ne saurait être remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une 
opinion divergente. Il ne peut en aller différemment que si lesdits médecins font état 
d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et 
suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions (ATF 125 V 351 ; 
arrêt 9C_543/2011 du 19 janvier 2012 consid. 2.3.1). De plus, on rappellera que la 
jurisprudence n'exige pas obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de 
l'assuré pour admettre la valeur probante d'un document médical dès lors que le dossier 
sur lequel se fonde un tel document contient suffisamment d'appréciations médicales 
établies sur la base d'un examen concret (arrêts 8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 
3.2, 8C_46/2019 du 10 mai 2019 consid. 3.2.1 et U 492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 
2001 n° U 438 p. 345). Enfin, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de 
prestations d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin 
externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Une telle expertise ne sera ordonnée 
que si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des 
constatations médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF 
145 V 97 consid. 8.5, 142 V 58 consid. 5.1, 139 V 225 consid. 5.2 et 135 V 465 consid. 
4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_108/2011 du 24 octobre 2011 consid. 2.2). 
3. 
3.1 Dans le cas d’espèce, la CNA a mis un terme à ses prestations (indemnités 
journalières et prestations médicales) au 10 août 2022 au motif qu’elle estimait que les 
troubles persistants après cette date n’étaient plus en lien de causalité avec l’accident 
du 20 janvier 2022. 
La CNA s’est essentiellement fondée sur les conclusions de sa MA. Le Tribunal constate 
que les rapports de la Dresse D _________ ont effectivement été fondés sur le dossier 
médical de l’assuré, y compris radiologique et en connaissance de l’anamnèse. La MA 
a notamment pris position de manière motivée sur les avis de ses confrères, en 
particulier sur les conclusions contraires du Dr E _________, et a exposé pour quels 
motifs les conclusions de ce dernier ne permettaient pas de retenir un degré de causalité 


- 16 - 
naturelle suffisant entre les plaintes persistantes du recourant et l’accident du 20 janvier 
2022. 
On relèvera en particulier que, dans ses réponses du 27 juin 2022, la Dresse 
D _________ a retenu que, selon toute vraisemblance, la santé de la personne assurée 
était déjà altérée avant l’accident par une bursite sous-acromio deltoïdienne, laquelle 
avait été rendue symptomatique par la contusion occasionnée lors de la chute du 
20 janvier 2022. Aucune autre lésion supplémentaire n’avait été entraînée par l’accident. 
Une contusion guérissait habituellement en 2-3 mois, soit au plus tard au 20 avril 2022. 
La persistance des douleurs était à mettre en lien avec l’atteinte de surcharge 
préexistante. Dans une prise de position du 27 mars 2023, la Dresse D _________ a 
pris acte des diagnostics différentiels retenus par le Dr E _________, à savoir une lésion 
Slap 2, luxation médiale du long chef du biceps sur lésion de la poulie médiale. Elle a 
néanmoins souligné que les diagnostics du chirurgien ne ressortaient pas du rapport 
d’arthro-IRM de l’épaule gauche du 20 avril 2022 ; dans ce rapport, les spécialistes en 
radiologie avaient en effet conclu à l’absence d’atteinte post-traumatique visualisée, 
notamment de la coiffe des rotateurs et du labrum ; seule la présence d’une bursite sous-
acromio deltoïdienne avait été confirmée. Dans la mesure où le Dr E _________ 
semblait avoir fondé son diagnostic sur des constatations faites lors de son intervention 
de novembre 2022, la MA a invité le chirurgien à produire des éléments complémentaires 
à ce propos, notamment ses rapports orthopédiques, son compte-rendu opératoire et 
les images de l’intervention. Ces dernières n’ont pas pu être produites afin d’étayer les 
indications du Dr E _________, ce dernier ayant renoncé à enregistrer son opération. 
Dans un nouveau rapport du 28 juillet 2023, la Dresse D _________ a rappelé la teneur 
de toutes les pièces médicales versées au dossier, y compris au plan radiologique. Elle 
a confirmé qu’à teneur de ces dernières, seule la présence d’une bursite sous-acromio-
deltoïdienne avait pu être mise en évidence, de sorte que les diagnostics différentiels du 
Dr E _________ n’étaient pas fondés au plan clinico-radiologique. Elle a rappelé que le 
bilan radiologique (RX, US et arthro-IRM de l'épaule gauche) n’avait mis en évidence ni 
lésion de la coiffe des rotateurs, ni atteinte du labrum, hormis un complexe de Buford, 
qui était une variante anatomique. Par ailleurs, le chirurgien n’avait fourni aucun autre 
élément, notamment d’images du bloc opératoire, permettant de modifier les conclusions 
de la MA. Dans une nouvelle prise de position du 11 mars 2024, la MA a ajouté que le 
diagnostic de Slap 2 du Dr E _________ n’était par ailleurs pas compatibles avec le 
mécanisme de la chute du 20 janvier 2022 tel que ressortant du dossier. 


- 17 - 
3.2 Pour sa part, le recourant se prévaut des rapports du Dr E _________. Il sied dès 
lors d’examiner si les éléments apportés par ce dernier permettent de mettre en doute 
la valeur probante des conclusions de la MA en exposant pour quels motifs elles seraient 
erronées ou lacunaires. 
3.3 Ce chirurgien a posé le diagnostic d’instabilité du LCB gauche, lésion Slap 2 et de 
conflit sous acromial gauche. S’agissant en particulier de la question du lien de causalité 
entre ces troubles et l’accident du 20 janvier 2022, il a exprimé, dans son rapport de 
consultation du 28 février 2023, que les lésions qu’il retenait étaient compatibles avec 
un accident puisqu’à la description des images de l’IRM, on avait stipulé que l’impotence 
fonctionnelle et les douleurs étaient consécutives à un traumatisme identifié survenu en 
janvier 2022. De fait, le rapport d’IRM du 20 avril 2022 avait décrit les éléments suivants : 
« Au niveau de la structure osseuse, pas de fracture visualisée, les rapports 
anatomiques sont préservés, aspect discrètement mal rotée de la tête humérale d’allure 
constitutionnelle. Pas d’argument pour une déchirure labrale, présence d’un complexe 
de Bufford. Tendon long chef du biceps en place dans sa gouttière avec un petit 
épanchement au sein de sa gaine. Pas d’anomalie du tendon sub-scapulaire. Le tendon 
supra-épineux est continu, d’épaisseur et de morphologie normales. Petite composante 
de bursopathie sous-acromio-deltoïdienne. Le tendon infra-épineux est sp. Trophicité 
musculaire conservée des différents muscles de la coiffe des rotateurs. Pas 
d’adénopathie axillaire. Pas d’anomalie des parties molles sous-cutanées. Pas 
d’épanchement intra-articulaire ». Le rapport d’IRM avait en conclusion écarté que toute 
atteinte post-traumatique visualisée notamment de la coiffe des rotateurs ou du labrum 
et uniquement retenu une composante de bursite sous-acromio deltoïdienne. Avec la 
MA, le Tribunal relève ainsi que les diagnostics du Dr E _________ n’ont effectivement 
nullement été cités à l’IRM. D’autre part, contrairement à ce qu’a avancé le chirurgien, il 
n’a aucunement été mentionné par les radiologues que l’impotence fonctionnelle et les 
douleurs étaient la conséquence d’un traumatisme. 
Au plan radiologique, il est encore rappelé que le rapport de l’échographie du 17 février 
2022 avait conclu à une bursopathie post-traumatique sous-acromio-deltoïdienne de 
l’épaule gauche ». Cela ne saurait suffire pour établir un lien de causalité entre les 
diagnostics retenus par le Dr E _________ et l’accident. En effet, comme l’a relevé la 
MA, cette même échographie a montré un état de tendon normal, pas d’épanchement 
intra-articulaire, pas d’anomalie de l’articulation acromio-claviculaire, pas d’anomalie au 
plan musculaire ou des parties molles sous-cutanées et sans atteinte de la coiffe des 
rotateurs ou du tendon long chef du biceps. Par ailleurs, la radiographie du 25 janvier 


- 18 - 
2022 avait également conclu à un bilan osseux de l’épaule gauche dans les normes. En 
outre, comme l’a relevé l’intimée, si les rapports médicaux parlent souvent de troubles 
« post-traumatique », cela est souvent pour indiquer qu’ils ont été investigués dans les 
suites d’un traumatisme, soit temporellement après un accident, ce qui ne suffit pas à 
établir un lien de causalité naturel avec l’accident au degré de probabilité attendu selon 
la LAA (arrêt du Tribunal fédéral 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 6.2). De manière 
générale, il est rappelé que le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont 
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de 
causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 
V 335 consid. 2b/bb ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_335/2018 du 7 mai 2019 consid. 5). Il 
convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence 
du rapport de causalité avec l'événement assuré. 
Partant, le Tribunal constate, comme l’ont relevé la MA et à sa suite l’intimée, que les 
diagnostics retenus par le Dr E _________ n’ont nullement été confirmés par les rapports 
radiologiques. Au contraire, tous les examens accomplis ont exclu une atteinte post-
traumatique notamment de la coiffe des rotateurs ou du labrum. Par ailleurs, il est relevé 
que le Dr E _________, qui connaissait pourtant bien la problématique assécurologique 
puisque la CNA venait de lui signifier, en date du 13 octobre 2022, son refus de prise en 
charge de l’intervention projetée, n’a pas jugé utile d’enregistrer des images de son 
opération du 24 novembre suivant susceptibles d’illustrer ses conclusions. 
Quoiqu’il en soit, la question de la clarté du diagnostic souffre ici de rester ouverte 
puisqu’en toute hypothèse, même le Dr E _________ pose un avis incertain quant à 
l’existence d’un lien de causalité entre ses propres diagnostics et l’accident. En effet, 
dans son premier rapport du 28 février 2023, il a posé que les lésions constatées « 
pouvaient être compatibles avec un accident », il s’agissait dès lors uniquement d’une 
possibilité. De même, dans son rapport du 25 avril 2023, il a exprimé que les lésions 
pouvaient être imputables à un accident et, dans son rapport du 27 février 2024, il a 
répondu « Si je ne peux affirmer avec certitude que ces lésions sont en lien avec 
l'accident identifié de janvier 2022, je ne peux non plus affirmer le contraire. Le lien de 
causalité n'est pas exclu ». Il a ainsi uniquement attesté la « possibilité » d’un lien de 
causalité entre les lésions et l’accident et non sa « probabilité », laquelle est exigée par 
la jurisprudence susmentionnée pour qu’un lien de causalité naturelle puisse être retenu. 
S’agissant des avis des autres praticiens, ils ne mettent également pas en doute les 
conclusions étayées de la MA. En effet, comme l’a relevé l’intimée, le Dr F _________ 
a uniquement pris position quant à l’opportunité d’un séjour stationnaire à la CRR, mais 


- 19 - 
ne s’est nullement prononcé sur les diagnostics et, en particulier, sur la question 
déterminante du lien de causalité avec les troubles persistants après le 10 août 2022. 
Dans son consilium du 13 février 2023, il a pris acte des constatations peropératoires du 
Dr E _________ sans en déduire qu’elles attestaient leur origine accidentelle. Au 
contraire, il a rappelé au Dr E _________ qu’un séjour stationnaire à la CRR ne serait 
pas pris en charge par la CNA, probablement en raison de l’absence de lésion constatée 
lors des différents examens. Quant aux radiologues et au Dr C _________, comme 
susmentionné, ils n’ont retenu qu’une bursite, laquelle ne justifiait plus d’incapacité de 
travail dès le 1er juin 2022 selon le Dr C _________, que cette atteinte ait été 
occasionnée par l’accident ou ait uniquement et momentanément été rendue 
symptomatique par ce dernier, comme l’avait initialement posé la MA dans ses réponses 
du 27 juin 2022. 
A l’aune de ces éléments, le Tribunal ne saurait dès lors faire grief à l’intimée de s’être 
fondé sur les conclusions de sa MA, conclusion dont la valeur probante n’a pas été mise 
en doute. Partant, force est ainsi d’admettre que seule la « possibilité » - et non la 
probabilité (cf. supra consid. 2.2) - d’un lien de causalité naturelle entre l'événement du 
20 janvier 2022 et les plaintes persistantes émises depuis le 10 août 2022 a été 
apportée, ce qui n’est pas suffisant à l’aune de la jurisprudence susmentionnée. C’est 
donc à juste titre que l’intimée a nié le droit du recourant à des prestations fondées sur 
l'accident assuré au-delà du 10 août 2022. A titre superfétatoire, il est encore relevé que 
cette dernière date est en toute hypothèse plus favorable au recourant que celle du 
20 avril 2022 fixée par la MA ou de celle du 1er juin 2022 indiquée par le Dr C _________. 
3.4 Dans ces circonstances, les différents avis médicaux au dossier permettaient à 
l’intimée de porter un jugement valable sur le présent cas. Dès lors, faute d’éléments 
pertinents permettant de mettre en lien les plaintes rapportées dès le 10 août 2022 avec 
l’événement du 20 janvier 2022, c’est à juste titre que l’intimée a refusé de prester 
concernant ces troubles. Le recours doit ainsi être rejeté et la décision entreprise 
confirmée. 
4. Il n’est pas perçu de frais (art. 61 let. fbis LPGA), la loi spéciale, en l’occurrence la 
LAA, ne prévoyant pas le prélèvement de frais. Vu l’issue de la cause, il n’est pas alloué 
de dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario). 
 
 


- 20 - 
Prononce 
 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Il n'est pas perçu de frais, ni alloué de dépens. 
Sion, le 17 décembre 2024