vs_gerichte · S1 24 154 · 2026-01-13 · fr
IV
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S1 24 154 
 
 
ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 
 
Tribunal cantonal du Valais 
Cour des assurances sociales 
 
Composition : Candido Prada, président ; Frédéric Fellay et Matthieu Sartoretti, juges ; 
Mireille Allegro, greffière 
 
en la cause 
 
X _________, recourante, représentée par Maître Azzedine Diab, avocat, à Monthey 
 
contre 
 
OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, intimé 
 
(refus de prestations AI) 
 
 


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Faits 
 
A. X _________, née le xx.xx.xxxx, mariée et mère de trois enfants (nés en 1999 et 
2009), a travaillé comme vendeuse à 40 % chez A _________ du 1er décembre 2020 au 
21 août 2023, date à laquelle elle a été mise en incapacité de travail totale en raison de 
lombalgies basses (pages 32, 109, 113). 
Le cas a été annoncé à l’assurance perte de gain maladie B _________ SA. Le 
27 novembre 2023, l’assurée a signalé qu’en raison d’une grande fatigue et de 
saignements du nez, des examens avaient été effectués, qui avaient révélé une 
leucémie pour laquelle une biopsie devait être effectuée (page 117). 
B. Le 5 décembre 2023, elle a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office 
cantonal AI du Valais (OAI ; pages 10, 17). 
Dans un rapport du 9 décembre 2023, son médecin traitant, le Dr C _________, a posé 
les diagnostics incapacitants de lombalgies basses sur hernies discales multiples et 
insuffisance segmentaire L3-L4 sévère et de leucémie myéloïde avec BCR-ABL positif, 
qui entraînait une fatigue importante et nécessitait un traitement par inhibiteur de tyrosine 
kinase. Il a attesté une incapacité de travail totale dans toute activité en précisant que la 
capacité de concentration, la capacité d’adaptation et la résistance étaient diminuées en 
raison de la fatigabilité (page 126). 
Par courrier du 23 février 2024, B _________ a informé l’assurée qu’elle entendait 
confier une expertise au D _________ et lui a donné la possibilité de se prononcer sur 
le choix des experts (à savoir le Dr E _________, médecin praticien, et le 
Dr F _________, spécialiste en médecine physique et réadaptation), ainsi que sur les 
questions posées (pages 173, 183). Le 28 février 2024, l’assurée a demandé la présence 
d’un interprète lors de l’expertise (page 324). 
L’assurée a été examinée les 20 et 27 mars 2024, en présence d’un traducteur portugais. 
Dans leur rapport d’expertise du 29 avril 2024 (pages 195 ss), les spécialistes ont 
retranscrit les plaintes de l’assurée, concernant l’existence d'une grande fatigue 
présente déjà le matin au lever, estimée à 4 sur une échelle allant jusqu’à 10, et 
augmentant au fur et à mesure de l'avancée de la journée pour atteindre 9, ainsi que la 
présence des douleurs lombaires intermittentes de type mécanique, irradiant dans la 
région tronchitérienne gauche, pouvant durer trois à quatre jours par mois. Ils ont relevé 
qu’en raison des lombalgies et de la fatigue, l’assurée avait abandonné l’aspirateur, le 


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port des courses, l’entretien du linge et les nettoyages intensifs, qui étaient réalisés par 
ses enfants et son mari. Après avoir pris connaissance des différents rapports médicaux, 
avoir analysé le dossier radiologique et examiné l’assurée, les experts ont retenu que la 
leucémie myéloïde chronique avait une influence sur la capacité de travail de l’assurée, 
dans la mesure où, même si la fatigue était une notion subjective, il y avait lieu de 
considérer l’existence d’un CrF (Cancer related Fatigue) dans le cas d’espèce, lequel 
avait une origine organique en tant que symptôme d’accompagnement d’une atteinte 
oncologique et des traitements, de sorte qu’il se justifiait de reconnaître une perte de 
rendement de l’ordre de 20 %. S’agissant des douleurs lombaires et trochantériennes 
gauches, ils ont constaté qu’il existait un substrat organique permettant de confirmer les 
diagnostics de lombalgies sur lésions dégénératives lombaires étagées non 
compliquées et de tendinopathie calcifiante du moyen fessier gauche. Ils ont estimé que 
le premier diagnostic influençait partiellement la capacité de travail, mais qu’en l’absence 
de syndrome lombovertébral important, celle-ci restait complète dans l’activité exercée 
à 40 %, en considérant la baisse de rendement. Compte tenu des lésions dégénératives 
lombaires, ils ont proscrit le port de charges de plus de 20 kg et le port répétitif de 
charges de plus de 10 kg, ainsi que les mouvements en porte à faux du rachis et les 
positions prolongées en torsion antéflexion ou hyperextension du tronc. Ils ont conclu à 
une capacité de travail entière dans une activité d’épargne lombaire. 
A réception de ce rapport, l’OAI a mandaté son Service médical régional (SMR), qui a 
constaté, le 17 juin 2024, que les troubles étaient assez importants et justifiaient des 
limitations fonctionnelles (position de travail alternée, port de charges de maximum 
10 kg, pas de travaux lourds, pas de position en porte à faux ni de rotation du tronc), 
ainsi qu’une baisse de rendement de 20 % en raison de la fatigue. Le SMR a suivi les 
conclusions des experts du D _________ et a conclu que la capacité de travail était 
entière dès le 27 mars 2024 (date de l’expertise) dans toute activité adaptée aux 
limitations, avec une baisse de rendement de 20 % due à la fatigue. Il a également relevé 
que celle-ci ralentissait le rythme de l’assurée pour l’accomplissement des tâches 
ménagères, ce qui mettait à contribution les membres de la famille (pages 63 ss). 
Par projet de décision du 17 juin 2024, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait lui refuser 
tout droit à des prestations AI, dès lors qu’au terme du délai, elle disposait d’une capacité 
de travail entière dans une activité adaptée, ce qui représentait une perte de gain de 
13,72 % pour un taux d’activité lucrative de 40 %, et que pour le solde de 60 % consacré 
aux activités ménagères, il y avait lieu de tenir compte de l’aide exigible des membres 
de la famille (pages 50 ss). 


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Le 5 juillet 2024, B _________ a adressé une copie de l’expertise à l’assurée et l’a 
informée que, compte tenu de la capacité de travail résiduelle retenue par les experts, 
elle mettrait fin aux indemnités journalières dès le 1er août 2024. Un délai de 10 jours lui 
était octroyé pour faire valoir ses observations (page 326). 
Le 30 août 2024, l’OAI a rendu sa décision formelle de refus de prestations, en l’absence 
de réaction de l’assurée (pages 71 ss). 
C. Représentée par Me Azzedine Diab, l’intéressée a recouru céans contre ce prononcé 
le 2 octobre 2024, en concluant, sous suite de frais et de dépens, principalement, à 
l’octroi d’une demi-rente au moins et, subsidiairement, à la mise en œuvre d’une nouvelle 
expertise. Elle a reproché à l’OAI de ne pas avoir procédé à une enquête ménagère et 
a contesté les conclusions des experts du D _________, au motif qu’elles ne tenaient 
pas compte de la fatigue et des douleurs, qualifiées de « subjectives », et qu’elles 
n’abordaient pas l’état psychique. 
Répondant le 15 octobre 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de 
sa décision, en l’absence de critiques pertinentes de la recourante. Il a relevé que le 
D _________ avait clairement retenu une baisse de rendement de 20 % pour tenir 
compte de la fatigue, ainsi que des limitations fonctionnelles en lien avec les douleurs, 
qui s’expliquaient par un substrat organique. S’agissant des empêchements au ménage, 
il a estimé qu’au regard des tâches ménagères encore réalisables et exigibles de la 
recourante et de l’aide pouvant être attendue des membres de la famille, leur taux était 
inférieur au 43,8 % nécessaire afin d’atteindre le taux d’invalidité global de 40 % ouvrant 
le droit à une rente. 
Dans sa réplique du 17 décembre 2024, la recourante a reproché à l’OAI de ne pas avoir 
pu poser des questions complémentaires aux experts, notamment par rapport à sa 
fatigue et son état de santé psychique. Elle a de plus précisé être en attente de rapports 
médicaux. 
Prenant position le 7 janvier 2015, l’intimé a indiqué que le mandat d’expertise avait été 
confié par l’assurance perte de gain maladie et non pas par l’OAI. 
L’échange d’écritures a été clos le 9 janvier 2025. 
La recourante n’a pas produit spontanément de nouveaux rapports médicaux depuis 
lors. 
 


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Considérant en droit 
 
1. Selon l'article 1 alinéa 1 LAI, les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur 
la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1a à 
26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge expressément. 
Posté le 2 octobre 2024, le recours à l’encontre de la décision du 30 août précédent a 
été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA) et devant l'instance 
compétente (art. 56 et 57 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond 
par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte 
que la Cour doit entrer en matière. 
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité, 
respectivement sur la capacité de travail encore exigible de sa part au terme du délai 
d’attente, telle que déterminée par le D _________ et le SMR, dont les conclusions sont 
contestées par la recourante, qui reproche également à l’OAI de ne pas avoir mis en 
œuvre une enquête ménagère. 
3. 
3.1 Aux termes de l'article 28a alinéa 3 LAI, lorsque l’assuré exerce une activité lucrative 
à temps partiel, l’invalidité relative à cette part est évaluée, en principe, selon la méthode 
ordinaire de comparaison des revenus (art. 16 LPGA). S'il se consacre en outre à ses 
travaux habituels, l'invalidité est fixée selon la méthode spécifique pour cette activité. 
Dans cette hypothèse, il faut déterminer la part respective de l'activité lucrative et celle 
de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degré d'invalidité 
d'après le handicap dont l'assuré est affecté dans les deux activités en question. C'est 
la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité (ATF 137 V 334 consid. 3.1 ; arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_604/2023 du 20 juin 2024 consid. 3.3 ; 9C_649/2018 du 15 janvier 
2019 consid. 4), qui n’est pas remise en cause en l’espèce. 
Pour évaluer le taux d'invalidité des assurés travaillant dans le ménage, l'administration 
procède en principe à une enquête sur les activités ménagères et fixe l'empêchement 
dans chacun des travaux habituels conformément aux chiffres 3600 ss de la Circulaire 
sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité (CIRAI) - pratique dont le Tribunal 
fédéral a admis la légalité (arrêt du Tribunal fédéral 9C_467/2007 du 19 mars 2008 
consid. 3.3). Les empêchements de la personne assurée doivent être évalués en tenant 
compte de l'aide que l'on peut exiger des proches au titre de l'obligation de réduire le 
dommage (ATF 141 V 642 consid. 4.3.2 ; 133 V 504 consid. 4.2 et les arrêts cités ; CIRAI 


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ch. 3612 ss). Dans ce cadre, il faut examiner comment se comporterait une cellule 
familiale raisonnable, soumise à la même réalité sociale, si elle ne pouvait pas s'attendre 
à recevoir des prestations d'assurance. La personne assurée doit par conséquent se 
laisser opposer le fait que des tiers sont censés remplir les devoirs qui leur incombent 
en vertu du droit de la famille (arrêt du Tribunal fédéral 9C_248/2022 du 25 avril 2023 
consid. 5.3.2 et les références, in SVR 2023 IV n° 46 p. 156). 
Selon la jurisprudence, l’Office AI peut renoncer à une enquête ménagère sur place, en 
le justifiant brièvement dans le dossier (CIRAI, ch. 3600), si le degré d’invalidité requis 
dans le domaine du ménage pour atteindre une invalidité totale justifiant une rente 
devrait être si élevé qu'une restriction correspondante peut être exclue selon les 
principes de l'appréciation anticipée des preuves. En effet, la mise en œuvre d’une 
enquête ménagère en cas de statut mixte n’est pas imposée par le droit fédéral (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 99/00 du 26 octobre 2000 consid. 3c in VSI 2001 p. 
155). Il n’y a pas lieu de procéder à un acte administratif qu’une appréciation anticipée 
des preuves désigne clairement comme inutile (arrêt de la Chambre des assurances 
sociales du Tribunal du canton de Genève ATAS/1103/2021 du 2 novembre 2021 
consid. 7b et la jurisprudence citée ; arrêt S1 23 107 de la Cour des assurances sociales 
du tribunal cantonal du Valais du 16 octobre 2024 consid. 3.3). 
3.2 En l’occurrence, dans la décision attaquée, l’intimé a expliqué qu’il n’avait pas 
procédé à une enquête ménagère car, quelle que soit l’incapacité de travail dans ce 
domaine, elle n’aurait pas modifié le droit à la rente puisqu’il aurait tenu compte d’une 
aide exigible de la part des membres de la famille dans le cadre de l’obligation de réduire 
le dommage. En effet, les empêchements auraient dû s’élever à 43,8 % pour que le taux 
d’invalidité cumulé atteigne le seuil de 40 % ouvrant le droit à une rente. Or, il ressort de 
l’expertise que, des dires même de l’assurée, cette dernière est encore capable de 
réaliser plusieurs tâches ménagères à son rythme et reçoit l’aide raisonnablement 
exigible de son époux et de ses deux derniers enfants, qui vivent toujours à domicile. 
La recourante n’a produit aucun rapport mentionnant des limitations plus conséquentes 
que celles retenues par les experts. Ainsi, au vu de l’aide que l’on peut attendre de 
l’époux et des proches, notamment pour réaliser les tâches lourdes, et des capacités 
qu’a conservées la recourante, c’est à juste titre que l’intimé a considéré qu’il n’y avait 
pas d’empêchement dans ce domaine et qu’une enquête à domicile était inutile. 
4. Concernant la capacité de travail exigible dans une activité lucrative, la recourante 
conteste les conclusions de l’expertise du D _________, corroborées par le SMR. 


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4.1 Elle reproche notamment à l’OAI de ne pas lui avoir permis de poser des questions 
complémentaires aux experts concernant la fatigue et son état psychique. 
Ce grief ne saurait être retenu. En effet, comme l’a relevé à juste titre l’intimé, la 
procédure relative à la mise en œuvre de l’expertise n’a pas été diligentée par lui, mais 
par l’assurance perte de gain maladie. Il n’est pas intervenu dans sa réalisation (à ce 
sujet, ATF 136 V 113 consid. 5.4), mais a versé à son dossier le rapport médical initié 
par B _________. Cependant, force est de constater que les droits procéduraux prévus 
par l'article 44 LPGA ont été appliqués. L’assurée a été invitée par l’assurance perte de 
gain maladie à se prononcer sur les experts mandatés ainsi que sur les questions 
posées, par courrier du 23 février 2024. Elle aurait donc déjà pu soumettre ses propres 
questions à cette occasion. Elle n’a toutefois soulevé aucune remarque. B _________ 
lui a ensuite communiqué le rapport d’expertise le 5 juillet 2024, en lui octroyant un délai 
pour formuler ses objections. A ce stade-là, elle aurait donc déjà pu demander un 
potentiel complément d’expertise, qu’elle requiert à tort dans le cadre de la procédure 
de recours. 
4.2 
4.2.1 S’agissant de la valeur probante du rapport d’expertise du D _________, il est 
rappelé que l’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni 
son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il convient que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu’il 
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des 
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3 ; 122 V 157 consid. 1c ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U492/00 du 31 juillet 2001 consid. 3b et les références). 
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des 
spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations 
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à 
des résultats convaincants, le juge, respectivement le SMR, ne saurait les écarter aussi 
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 
465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c et les références citées ; 
v. aussi, en matière d’expertise psychiatrique, ATF 148 V 49 consid. 6.2.1). Notamment, 
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge 
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contraire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants 


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font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de 
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions 
de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_232/2022 du 4 octobre 2022 consid. 4.1.2 ; ATF 
124 I 170 consid. 4). 
4.2.2 En l’espèce, la recourante n’a produit aucun rapport médical mettant en doute la 
fiabilité et la pertinence des conclusions de l’expertise du D _________, corroborées par 
le SMR. Elle prétend que les experts n’ont pas tenu compte de sa fatigue et de ses 
douleurs. Or, la simple lecture des conclusions du rapport d’expertise la contredit. 
En effet, en pages 16 et 18 chiffre 3, les experts ont expressément retenu une diminution 
de rendement de 20 % en raison de la fatigue liée à la leucémie (Cancer related Fatigue 
- CrF), dont on pouvait retenir une origine organique en tant que symptôme 
d'accompagnement de l’atteinte oncologique et des traitements. 
Il en va de même des douleurs lombaires et trochantériennes gauches, pour lesquelles 
les experts ont confirmé l’existence d’un substrat organique, en pages 17 et 18 chiffre 4, 
et ont admis qu’elles avaient un impact sur la capacité de travail sous la forme de 
limitations fonctionnelles, décrites en page 19 chiffre 8, à prendre en compte lors du 
choix de l’activité adaptée. 
Quant à l’état psychique de la recourante, il ne se justifiait pas de l’examiner en l’absence 
de toute évocation par les médecins traitants d’une problématique à ce niveau, ni 
d’ailleurs de plaintes formulées à ce sujet par l’assurée elle-même lors de l’expertise. 
Il s’ensuit que c’est à juste titre que l’intimé, respectivement le SMR, s’est fondé sur les 
conclusions du rapport d’expertise du D _________, dont l’entière valeur probante doit 
être confirmée. 
4.3 Pour le reste, la recourante ne remet pas en cause le calcul du taux d’invalidité dans 
l’activité lucrative à hauteur de 34,29 % pour un taux de 100 %, respectivement de 
13,72 % pour un taux de 40 %. Après vérification, celui-ci ne souffre d’aucune critique et 
doit être validé. 
5. Mal fondé le recours est rejeté et la décision entreprise est confirmée, sans qu’il y ait 
lieu d’ordonner la nouvelle expertise requise par la recourante (appréciation anticipée 
des moyens de preuve ; ATF 145 I 167 consid. 4.1). 


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6. La recourante, qui n’a pas obtenu gain de cause, supportera les frais arrêtés à 500 fr. 
(art. 61 let. fbis LPGA et 69 al.1bis LAI). Vu l’issue de la cause, il n’est pas alloué de dépens 
(art. 61 let. g a contrario LPGA). 
Par ces motifs, 
 
Prononce 
 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 
3. 
Il n’est pas alloué de dépens. 
Sion, le 13 janvier 2026