vs_gerichte · S1 24 139 · 2026-03-06 · fr
IV
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S1 24 139 
 
 
ARRÊT DU 6 MARS 2026 
 
Tribunal cantonal du Valais 
Cour des assurances sociales 
 
Composition : Candido Prada, président ; Frédéric Fellay et Matthieu Sartoretti, juges ; 
Alice Vanay, greffière 
 
en la cause 
 
X _________, recourant, représenté par Maître Franziska Lüthy, avocate, Bienne 
 
contre 
 
OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, intimé 
 
(art. 17 LPGA ; nouvelle demande, valeur probante d’une expertise) 
 
 


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Faits 
 
A. X _________, né le xx.xx 1984, divorcé et père d’une fille née en 2013, a effectué 
une formation de magasinier puis a exercé différents métiers (magasinier, employé 
d’usine, vendeur, logisticien, cariste). Depuis 1996, il a souffert de plusieurs fractures 
(au radius cubitus en 1996, à la clavicule droite et à l’avant-bras droit en 1998). Des 
douleurs au poignet gauche sont apparues dans le courant de l’année 2009 (pièces OAI 
2, 5 et 184). Malgré ces diverses atteintes, le susmentionné a systématiquement été en 
mesure de reprendre une activité professionnelle à plein temps. 
Le 1er août 2011, il a été engagé en qualité de magasinier auprès de l’entreprise 
A _________ SA. Après un différend avec son supérieur hiérarchique, l’ambiance sur le 
lieu de travail s’est détériorée et l’intéressé a régulièrement été absent. Il a finalement 
été licencié pour le 31 décembre 2015 (pièce OAI 37). 
B. Le 6 mars 2015, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation (heurt d’un 
muret suivi d’un tonneau), pour lequel aucune lésion particulière n’a été observée. Ce 
cas a été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents 
(ci-après : CNA ; pièce OAI 185). 
Dans le courant du mois de mai 2015, l’assuré a pu reprendre son activité de magasinier, 
mais ressentait toujours des cervico-brachialgies droites, motivant plusieurs examens 
complémentaires. Une IRM cervicale du 19 mai 2015 a ainsi mis en évidence une 
discopathie protrusive modérée médiane en C5-C6 et C6-C7. Une évaluation 
rhumatologique a ensuite été effectuée le 5 août 2015 auprès du Dr B _________, 
rhumatologue FMH, lequel a relevé qu’aucune séquelle immédiate n’avait été observée 
après l’accident et que les douleurs à l’épaule droite n’étaient apparues qu’après une 
semaine, ce qui laissait penser à un tableau clinique ressemblant à une fibromyalgie. 
Enfin, suite à l’examen neurologique du 18 août 2015, le Dr C _________, neurologue 
FMH, a posé les diagnostics de douleurs multifocales chroniques et de sténose légère 
du canal médullaire cervical, lesquels n’expliquaient cependant pas l’ensemble des 
symptômes décrits par l’intéressé (pièce OAI 185, pp. 807 ss et 855 ss). 
Lors de la consultation du 12 septembre 2015 auprès de la Clinique romande de 
réadaptation (ci-après : CRR), une réduction des douleurs de l’ordre de 25 % a été 
observée, avec toutefois la persistance d’une sensation d’hypersensibilité et d’irritabilité 
laissant suspecter une cause psychique (pièce OAI 185, pp. 832 ss). Le 30 septembre 
suivant, l’assuré a été examiné par le Dr D _________, spécialiste FMH en psychiatrie 


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et psychothérapie, lequel a diagnostiqué un état de stress post-traumatique (ci-après : 
ESPT ; F43.1) en présence d’angoisses incoercibles depuis l’accident de la circulation, 
de cauchemars, de difficultés de somnie, de concentration et d’irritabilité, ainsi que de 
douleurs multiples mal systématisées. Selon le psychiatre traitant, les angoisses 
marquées avec douleurs risquaient d’évoluer vers un syndrome de fibromyalgie (pièce 
OAI 185, p. 827). 
L’examen du 11 décembre 2015 auprès de la CRR n’a pas permis d’expliquer l’important 
retentissement fonctionnel allégué par l’assuré. Le Dr E _________, spécialiste FMH en 
médecine physique et réadaptation, a estimé que des facteurs contextuels (l’intéressé 
ayant été licencié avec effet au 31 décembre 2015) participaient à la mauvaise évolution 
de la situation (pièce OAI 185, pp. 772 ss). Dans le but d’intensifier la rééducation et 
d’effectuer une évaluation pluridisciplinaire, l’assuré a séjourné du 13 janvier 2016 au 
10 février suivant à la CRR. Au terme de ce séjour, aucun diagnostic psychopathologique 
(en particulier aucun élément du registre post-traumatique) n’a été retenu et aucune 
explication aux plaintes douloureuses n’a été trouvée, de sorte qu’une pleine capacité 
de travail dans l’activité habituelle a été reconnue dès le 1er mars 2016 (pièce OAI 185, 
pp. 736 ss). 
C. Le 21 avril 2016, l’intéressé a adressé une demande de prestations à l’Office cantonal 
AI du Valais (ci-après : OAI), en indiquant être en incapacité de travail depuis le 6 mars 
2016 (recte : 2015) en raison de douleurs aux cervicales irradiant dans le bras droit, de 
maux de tête et de fourmillements dans les extrémités (pièce OAI 17). Dans l’intervalle, 
il s’était inscrit auprès de l’assurance-chômage (pièce OAI 30). 
Dans un rapport du 23 mai 2016, le Dr F _________, spécialiste FMH en médecine 
générale et médecin traitant de l’assuré, a indiqué que les problèmes de son patient 
étaient d’ordre psychologique et qu’il ne l’avait plus revu depuis le mois de décembre 
2015 (pièce OAI 26). 
Le 16 juin 2016, le Dr D _________ a mentionné un ESPT (F43.1), un trouble mixte de 
la personnalité avec des éléments dépendants (F61.0) et de type borderline (F60.31). 
Selon ce psychiatre, son patient avait subi un effondrement psychique après son 
accident de voiture du 6 mars 2015 et après une séparation d’avec la mère de sa fille. Il 
lui reconnaissait ainsi une incapacité totale de travail depuis le 25 juillet 2016 
(recte :2015), mais avait cependant cessé de lui prescrire des arrêts de travail afin qu’il 
puisse faire valoir ses droits auprès de l’assurance-chômage (pièces OAI 28 et 40). Le 


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16 décembre 2016, le Dr D _________ a fixé la capacité de travail de son patient à 50 % 
dans toute activité (pièces OAI 28, 35 et 44). 
Des mesures de réadaptation ont ensuite été tentées, sous la forme d’un stage de 
magasinier/logisticien à un taux progressif, mais une diminution de la motivation, un 
retrait de l’intéressé et des conflits relationnels ont rapidement été constatés en lien avec 
la charge de travail et la fatigue alléguée. Un taux de travail de 50 % a ainsi été 
péniblement atteint (pièces OAI 36, 41, 46, 47 et 50). 
Ces éléments ont été soumis au Service médical régional du Rhône (ci-après : SMR), 
qui a estimé que les arguments du psychiatre traitant semblaient insuffisants face au 
consilium psychiatrique motivé de la CRR. Dans un avis interne du 22 mars 2017, le Dr 
G _________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exclu tout diagnostic 
psychiatrique incapacitant. Reprenant cette conclusion dans le rapport final du 31 mars 
suivant, le Dr H _________, médecin généraliste du SMR, a conclu qu’il n’existait 
aucune atteinte à la santé incapacitante de longue durée et qu’une pleine capacité de 
travail avait été conservée par l’assuré dans son activité habituelle (pièce OAI 52). 
Par décision du 1er juin 2017, l’OAI a refusé à l’intéressé tout droit à des prestations AI, 
au motif qu’il avait récupéré une pleine capacité de travail dans toute activité dès le 
1er mars 2016 et que ses incapacités précédentes (100 % du 6 mars 2015 au 12 avril 
2015, 100 % dès le 25 juillet 2015, 50 % dès le 15 février 2016) ne lui ouvraient pas le 
droit à de telles prestations (pièce OAI 54). 
D. Dans un formulaire de détection précoce déposé à l’OAI le 6 juin 2019, l’assuré a 
indiqué souffrir de douleurs (aux cervicales, épaules, coudes, poignets), de céphalées, 
d’engourdissements des mains et des pieds, d’une perte d’équilibre, d’une mobilité 
réduite de la main gauche, d’une fatigue et de somnolences (pièce OAI 55). Il a ensuite 
remis le formulaire de demande de prestations le 12 août suivant, invoquant une mobilité 
réduite du poignet droit, des douleurs cervicales et aux bras ainsi que des maux de tête. 
Il a par ailleurs précisé avoir subi un nouvel accident de la circulation le 22 septembre 
2018 (pièce OAI 61). 
Un examen neuropsychologique avait été organisé le 6 août 2018 en raison d’un 
ralentissement des fonctions idéatoires et du fonctionnement psychique, ainsi que de 
pertes de mémoire. A cette occasion, des performances ralenties à la plupart des tâches, 
des résultats déficitaires en mémoire et de la composante exécutive, et des erreurs 
atypiques de calcul ainsi que des difficultés d’orthographe avaient été mis en évidence. 
Cependant, I _________, neuropsychologue FSP auprès de la CRR, n’avait pas pu 


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valider ces résultats en raison des nombreuses discordances observées dans le pattern 
des performances inter et intra tests, entre les tests et les performances de la vie 
quotidienne, ainsi qu’entre le tableau mesuré et l’absence d’étiologie cérébrale 
documentée. L’effort alloué par l’intéressé durant l’évaluation n’était pas adapté aux 
tâches demandées. Elle n’a retenu aucune limitation neuropsychologique (pièce OAI 
70). 
Le 20 février 2019, le Dr C _________ a indiqué que l’assuré s’était adressé 
spontanément à sa consultation, l’accident du 22 septembre 2018 ayant exacerbé les 
douleurs déjà connues et ajouté de nouveaux symptômes, tels que des céphalées, des 
douleurs à la nuque, à la jambe droite et à la mobilisation de l’épaule droite, des 
sciatalgies, des paresthésies aux mains, des sensations de chocs électriques dans le 
corps, une baisse de la mémoire et des troubles de l’équilibre. Au vu de la multiplicité 
des symptômes extrêmement invalidants, la situation de l’assuré lui semblait 
préoccupante (pièce OAI 76, pp. 273 s.). Lors de la consultation du 3 juin 2019, le 
neurologue avait observé un épuisement émotionnel avec une situation socio-familiale 
particulièrement compliquée (aide sociale, divorce et litige sur une contribution 
d’entretien, importantes dettes, domicile commun avec sa mère ; pièce OAI 76, p. 276). 
Le 24 juillet 2019, devant la persistance des douleurs et sans autres traitements 
conservateurs à proposer, le Dr C _________ a suggéré une hospitalisation en milieu 
psychosomatique (pièce OAI 60). 
Dans un rapport du 28 août 2019, le Dr D _________ a fait état d’une péjoration marquée 
des douleurs, avec une réapparition d’idées noires, une humeur dépressive, une anxiété, 
une attitude morose, une fatigabilité, un trouble du sommeil, une baisse de l’estime de 
soi et un manque d’énergie. A son avis, les douleurs, la faible résistance au stress et le 
trouble de la personnalité empêchaient son patient d’exercer la moindre activité 
professionnelle (pièce OAI 65). 
Le 17 octobre 2019, le Dr C _________ a ajouté que la dimension psychoaffective n’avait 
pas été suffisamment traitée et ralentissait la guérison. Il a néanmoins observé que son 
patient avait conservé des ressources personnelles (intelligent, serviable et volontaire) 
ainsi qu’affectives (fille, mère, psychiatre ; pièce OAI 75). Ce neurologue a annexé 
plusieurs pièces à son rapport, dont en particulier ses précédentes consultations 
mensuelles, une IRM cérébrale du 1er mars 2019 ne relevant aucune pathologie, ainsi 
qu’une IRM cervico-dorsale du 7 mars 2019 démontrant des discopathies pluri-étagées 
sans conflit disco-radiculaire franc mais n’expliquant pas la symptomatologie alléguée 
(pièce OAI 76, pp. 249 et 251). Il a également remis un rapport du 17 avril 2019 du 


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Dr J _________, spécialiste FMH en chirurgie-orthopédique, diagnostiquant une 
polyarthralgie dans le cadre d’une fibromyalgie, une hypermobilité localisée, un 
déconditionnement physique et psychique, et un probable état dépressif (pièce OAI 76, 
pp. 260 ss). 
Du 21 octobre 2019 au 2 novembre suivant, l’intéressé a séjourné à la Clinique bernoise 
de Crans-Montana pour une réadaptation médicale et neurologique. Au terme de ce 
séjour, des indices en faveur d’un trouble somatoforme douloureux (F45.40) ont été 
observés (céphalées, vertiges, troubles de la mémoire, troubles de l’équilibre, exacerbés 
depuis l’accident du 22 septembre 2018) et les thérapies apportées ont permis de 
soulager les douleurs (nordic walking, massages, oxycodon en réserve, méditation). Des 
entretiens avec la psychologue de la clinique ont également été mis en œuvre, afin 
d’aider l’intéressé à accepter et gérer sa situation. Cependant, ce dernier est rentré chez 
lui après deux semaines en raison de différentes problématiques dans son milieu social 
(pièce OAI 80). 
Le 17 décembre 2019, le Dr F _________ a indiqué ne voir son patient que rarement 
pour des problèmes somatiques, la dernière fois en juin 2017. Il a ajouté que ses troubles 
somatiques ne justifiaient pas de prise en charge par l’AI (pièce OAI 83). 
Ces différents éléments ont été soumis au Dr H _________ du SMR, lequel n’a retenu 
aucune limitation somatique ou psychique et a ainsi considéré qu’il n’existait pas 
d’aggravation objective, significative et durable de l’état de santé de l’assuré. A son avis, 
le diagnostic de fibromyalgie ne constituait pas un élément objectif nouveau et il existait 
d’importants facteurs psychosociaux étrangers à l’AI (divorce en cours, difficultés 
financières, éloignement prolongé du monde du travail) qui surchargeaient 
manifestement le tableau (pièce OAI 86). 
Par projet de décision du 8 janvier 2020, l’OAI a informé son assuré qu’aucune prestation 
ne lui serait octroyée, dans la mesure où aucune nouvelle pathologie objective ne 
pouvait lui être reconnue sur la base de l’avis du SMR, et donc que sa capacité de travail 
restait inchangée à 100 % dans toute activité (pièce OAI 87). Sans réaction de 
l’intéressé, l’OAI a confirmé le refus de toute prestation AI dans une décision du 17 février 
2020 (pièce OAI 93). 
E. X _________ a recouru céans contre cette décision le 16 mars 2020. Par le biais de 
son mandataire, il a remis en cause la valeur probante de l’avis du SMR, lequel n’avait 
selon lui pas tenu compte de son nouvel accident du 22 septembre 2018 et avait écarté 
à tort le potentiel caractère invalidant de ses atteintes en raison de leur nature non 


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organique. Le recourant a ainsi conclu à l’annulation de la décision litigieuse, au renvoi 
de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire (pièce OAI 103 à 105). 
Dans sa réponse du 27 octobre 2020, l’OAI a renvoyé à la motivation de sa décision du 
17 février 2020 et a conclu au rejet du recours (pièce OAI 107). 
Le 9 septembre 2021, le recourant a versé en cause le rapport du Dr D _________ du 
18 août 2021, mentionnant un état de stress post-traumatique réactivé depuis l’accident 
de 2018 et empêchant son patient d’exercer une quelconque activité professionnelle, 
ainsi que le rapport du Dr C _________ du 30 juillet 2021, faisant état d’atteintes 
extrêmement invalidantes dans toute activité (céphalées migraineuses, troubles de la 
concentration, cervicalgies, douleurs lombaires et scapulaires, lancées électrisantes, 
troubles de l’endormissement ; pièce OAI 115 s.). 
Par jugement du 6 février 2023, la Cour de céans a admis le recours, annulé la décision 
du 17 février 2021 et renvoyé le dossier à l’OAI pour instruction médicale 
complémentaire, en particulier la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire 
rhumatologique et psychiatrique, afin d’établir de façon objective si le recourant 
présentait ou non un état douloureux d’une gravité telle que la mise en valeur de sa 
capacité de travail sur le marché du travail ne pouvait plus du tout ou seulement 
partiellement être exigée de sa part (pièce OAI 123). 
F. 
F.a Suite au jugement susmentionné, l’OAI a contacté les différents médecins traitants 
de l’assuré. Dans un rapport non daté reçu le 6 juin 2023 par l’OAI, la Dresse 
K _________ du Service de neurologie du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-
après : CHUV) a mentionné, en tant que diagnostic ayant une incidence sur la capacité 
de travail, des migraines post-traumatiques dues à l’accident de mars 2015 avec une 
évolution favorable (pièce OAI 130). Le 20 juin 2023, le Dr F _________ a indiqué n’avoir 
vu l’intéressé qu’à une seule occasion dans les six dernières années, le 30 novembre 
2022. Il n’avait pas prescrit d’incapacité de travail durant cette période (pièce OAI 134). 
En date du 22 juin 2023, le Dr C _________ a diagnostiqué des céphalées chroniques / 
migraines en rémission depuis novembre 2022 sous traitement d’Aimovig®. L’assuré 
présentait encore de la fatigue, des troubles de la concentration et un manque 
d’endurance. Il était en incapacité de travail totale jusqu’au 1er novembre 2022, puis en 
incapacité de 40 % dès cette date, le taux étant susceptible de s’améliorer, dans un 
travail adapté pas trop complexe, sans trop d’apprentissage à la fois et avec possibilité 
d’aménager les horaires. Le pronostic était a priori bon (pièce OAI 135). Le 8 août 2023, 


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le Dr D _________, qui voyait l’assuré deux fois par mois, a retenu les diagnostics 
d’ESPT (F43.1), de trouble mixte de la personnalité avec éléments dépendants (F61.1) 
et de trouble dépressif moyen avec éléments somatiques (F32.11). La situation médicale 
s’était améliorée et permettait une reprise d’activité professionnelle à un taux de 50 % 
au maximum, la résistance au stress étant une limitation fonctionnelle à prendre en 
considération, respectivement un facteur faisant obstacle à sa réadaptation (pièce OAI 
138). 
Par correspondance du 12 octobre 2023, l’assuré a fait savoir à l’OAI que son état de 
santé s’était quelque peu amélioré et qu’il souhaitait reprendre progressivement pied 
dans le monde du travail. Au vu de sa situation, en particulier de sa longue absence du 
marché du travail et de ses nombreuses limitations fonctionnelles, il était indispensable 
de lui accorder de l’aide pour déterminer et rechercher une activité adaptée et un 
employeur suffisamment compréhensif pour l’engager dans ces conditions. Il requérait 
dès lors la mise en œuvre de mesures d’ordre professionnel (pièce OAI 145). 
Le mandat d’expertise bidisciplinaire ordonné par la Cour de céans a été attribué à la 
société BEM Riviera Sàrl (pièce OAI 148). L’assuré en a été informé, de même que de 
l’identité des médecins spécialistes désignés, à savoir le Dr L _________ pour la 
psychiatrie et psychothérapie et le Dr M _________ pour la rhumatologie, tous deux 
experts SIM. Un délai lui a été accordé pour faire valoir d’éventuels motifs de récusation 
à l’encontre des experts précités (pièce OAI 151). 
F.b Il ressort du rapport d’expertise bidisciplinaire du 31 janvier 2024 que les examens 
ont duré une heure pour l’aspect somatique et deux heures pour l’aspect psychiatrique. 
L’analyse des experts a porté sur une période médicale rétroactive de 14 années et a 
été fondée sur le dossier remis par l’OAI, les examens cliniques, paracliniques et 
radiologiques, la confrontation radio-clinique ainsi que leur synthèse consensuelle. 
Le Dr M _________ a retenu que d’un point de vue strictement rhumatologique et selon 
les indicateurs standards, l’assuré avait présenté une atteinte cervico-brachiale à 
l’occasion de son premier accident, avec des conséquences qui s’étaient éteintes en 
mars 2016. Son état ne s’était pas modifié entre la constatation d’une capacité de travail 
complète le 1er mars 2016 et la reprise d’une activité de magasinier par l’intéressé en 
octobre 2023. Il n’y avait en particulier pas eu d’aggravation suite à son second accident 
de voiture en 2018, comme le montraient les différentes IRM. L’expert a également 
relevé que l’assuré avait toujours gardé une certaine activité ; de 2015 à 2016 il avait 
travaillé en tant que chauffeur VTC, de 2016 à 2017 il avait été gérant d’une pizzeria, de 


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2017 à 2019 il avait travaillé dans le restaurant familial (création et gestion du site internet 
et de la communication, organisation d’événements et aide au service), de 2019 à 2023 
il avait été père au foyer, s’occupant notamment de trois enfants, y compris durant la 
période particulière du Covid 19. En 2023, il avait effectué un stage pour l’OSEO en tant 
que logisticien, avant d’être engagé comme logisticien cariste par N _________ SA en 
octobre. Le Dr M _________ a tout de même validé les diagnostics de fibromyalgie 
(M79.7), douleurs cervicales sur discopathies et protrusions discales (M54.2), douleurs 
du genou droit sur syndrome fémoro-patellaire (M22.2), status post bursite pré-rotulienne 
du genou gauche (M70.56), douleurs du poignet gauche sur atteinte dégénérative 
(M19.03), probable syndrome du canal carpien du côté gauche (G56.0) et obésité (E66), 
sans que ceux-ci aient de conséquences sur la capacité de travail de l’assuré. Ces 
diagnostics étaient d’ailleurs déjà connus, à l’exception de la suspicion de canal carpien, 
qui ne gênait pas l’assuré dans sa vie quotidienne. Pour ce qui était de la fibromyalgie, 
l’expert a expliqué que son importance s’appréciait selon le test SSA (asthénie, 
somnolence, troubles mnésiques). En l’espèce, les résultats montraient une sévérité 
globale de 5/12, ce qui était très faible. La fibromyalgie n’avait dès lors pas de 
retentissement sur la vie quotidienne. S’agissant des limitations fonctionnelles, le 
Dr M _________ a indiqué que l’intéressé ne devait pas faire d’effort, de soulèvement à 
partir du sol et de port de charges proche du corps dépassant 10 kg, qu’il ne devait pas 
maintenir une position à genoux et accroupie, éviter les montées et descentes d'escaliers 
répétées, le travail en hauteur et les mouvements de préhension forcée et de prono 
supination forcée de la main gauche. Selon l’expert rhumatologue, il n'y avait pas 
d'incohérence entre les constatations objectives, le déroulement de la vie quotidienne, 
l'examen clinique à l'issue de cette expertise et le diagnostic posé du point de vue 
rhumatologique. L’expertisé n'avait actuellement aucun suivi psychiatrique. Le contexte 
psychosocial était plutôt favorable, il voyait sa fille régulièrement et recevait la visite de 
son amie au moins trois jours par semaine et bénéficiait de l'aide de sa mère. Les 
limitations étaient uniformes dans tous les domaines de la vie. 
Sous l’angle psychiatrique, le Dr L _________ a passé en revue et s’est déterminé sur 
les diagnostics posés précédemment par les médecins de l’assuré, en particulier par le 
Dr D _________. Selon lui, aucun épisode dépressif ne pouvait être retenu, quelle que 
soit son intensité, chez un assuré qui expliquait ne jamais avoir été triste plus de deux 
semaines d’affiliée et chez qui la fatigue ressentie les matins se dissipait les après-midis. 
La symptomatologie n’avait jamais été suffisante pour individualiser un tel diagnostic et 
n’avait jamais altéré son fonctionnement de père au foyer. Elle ne l’avait pas empêché 
de s’occuper de sa fille et de sa famille recomposée, ni de se mettre en couple, d’établir 


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des projets de vie puis de tenir son rang lors des mesures de chômage. De même, 
l’expert n’a retenu aucun trouble affectif bipolaire, l’assuré n’ayant pas présenté de 
périodes d’euphorie, de logorrhée ou de tachypsychie, et n’ayant jamais réalisé de 
tentative de suicide. Aucune notion de dépenses inconsidérées, de prise de risque sur 
la route, de désinhibition sexuelle, de réduction du besoin de sommeil, d’idées de 
grandeur ou d’augmentation de la communicabilité n’avait été rapportée par l’assuré. 
Les antécédents d’alcoolo-dépendance familiaux étaient par contre un argument en 
faveur dudit diagnostic, toutefois insuffisant pour retenir un trouble de cette nature. Un 
épisode hypomaniaque ou un accès maniaque n’aurait pas manqué d’être repéré par 
l’assuré et les nombreux intervenants médicaux qui l’entouraient et aurait pu occasionner 
des conséquences médicolégales remarquables, voir une hospitalisation en milieu 
spécialisé, ce qui n’avait jamais été le cas. Aucun trouble anxieux ne pouvait être 
diagnostiqué chez un assuré qui ne présentait aucune tension interne ou musculaire, 
aucune anxiété flottante, aucune irritabilité, aucun trouble du sommeil, aucune difficulté 
de concentration ou de mémorisation, aucune propension à se faire du souci pour tout 
et pour rien, aucun phénomène anxieux paroxystique, aucun rituel ou trouble 
obsessionnel compulsif, ni aucune crainte spécifique. En outre, le dossier de l’assuré ne 
mettait en évidence aucun évitement spécifique, aucune phobie sociale et aucun 
phénomène somatoforme. Le Dr L _________ a également expliqué qu’il ne pouvait 
suivre le psychiatre traitant de l’assuré qui évoquait un ESPT dès le 30 septembre 2015 
et jusqu’au 8 août 2023, dans la mesure où l’intéressé ne mentionnait même pas les 
deux accidents de voiture à l’origine des demandes de prestations dans les faits 
marquants de sa vie. Il ne présentait aucune symptomatologie en lien avec ce trouble 
(notamment reviviscence, réactivation neurovégétative, méfiance, émoussement 
affectif, flash-back et hypervigilance) et ne faisait état que de quelques cauchemars 
ponctuels, sans rapport avec les deux accidents. Il n’était au surplus pas empêché de 
conduire et avait même repris la pratique de la moto. Ce diagnostic, qui avait d’ailleurs 
déjà été réfuté par le CRR le 18 janvier 2016 puis par le Dr G _________ du SMR le 
22 mars 2017, ne faisait pas plus sens après le second accident de voiture, chez un 
assuré qui n’avait consulté le neurologue que cinq mois après pour des douleurs 
multiples dites très invalidantes et qui mentionnait uniquement des motifs somatiques 
dans sa seconde demande AI (mobilité réduite du poignet droit, douleurs cervicales et 
des bras, ainsi que des maux de tête). L’expert psychiatre a également réfuté le 
diagnostic de trouble psychotique, l’assuré n’ayant jamais été dissocié, délirant ni 
halluciné du point de vue visuel, auditif ou cénesthésique et en l’absence de syndrome 
d’automatisme mental. Aucun trouble de la personnalité décompensé (notamment 
trouble de la personnalité mixte dépendant et borderline) ne pouvait être retenu, dès lors 


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que l’intéressé avait présenté de longues périodes de stabilité professionnelle, était 
stable du point de vue relationnel, amical et familial, sans inhibition sociale. Il n’était pas 
méfiant, se confiait facilement et n’avait jamais présenté d’idées bizarres ou délirantes 
ou d’intérêts particuliers. Il n’avait jamais été empêché de remplir son rôle au niveau 
familial et de s’occuper de sa fille, ni de garder une certaine activité professionnelle. Une 
consommation d’alcool vraisemblablement très faible était relevée anamnestiquement, 
sans qu’il ne soit possible de conclure à un trouble lié à l’alcool. Enfin, le Dr L _________ 
n’a pas retenu de troubles somatoformes douloureux chez un assuré qui ne présentait 
aucun trouble psychiatrique ni trouble de la personnalité décompensée et qui avait su 
garder une excellente autonomie au quotidien à la suite des accidents de voiture. 
Aucune problématique psychosociale particulière n’avait été relevée. L’expert psychiatre 
a aussi noté que, bien que le Dr D _________ ait presque maintenu les mêmes 
diagnostics incapacitants de 2015 à 2023 – alors que l’assuré semblait avoir poursuivi 
une activité professionnelle a minima selon son curriculum vitae et l’anamnèse –, les 
traitements n’avaient que peu ou pas varié, le suivi n’avait pas été intensifié et aucune 
hospitalisation en psychiatrie n’avait été réalisée. A noter que l’assuré avait arrêté de 
prendre ses traitements antalgiques et psychotropes de lui-même en décembre 2022, 
une fois soulagé par l’Aimovig®. Le suivi avec le Dr D _________ avait également été 
interrompu à l’initiative de l’assuré en septembre 2023, alors que le psychiatre traitant 
continuait à attester des mêmes diagnostics. Le Dr L _________, prenant en compte 
l’intégralité des rapports médicaux au dossier, notamment l’examen neuropsychologique 
du 6 août 2018 dont les résultats n’avaient pas pu être validés en raison des nombreuses 
incohérences et de leur incompatibilité avec la conduite automobile et l’absence de 
lésions cérébrales, a conclu qu’il n’existait aucune psychopathologie incapacitante 
actuelle ou passée. La capacité de travail avait ainsi toujours été de 100 %, sans baisse 
de rendement, dans toute activité. Lors de l’examen clinique, l’assuré n’avais pas donné 
l’impression de majorer ou d’exagérer une quelconque symptomatologie ; il avait semblé 
authentique, collaborant et motivé à la bonne tenue de l’expertise. Toutefois, les 
limitations antérieures alléguées ne paraissaient pas uniformes à l’analyse de l’expert 
psychiatre. Les difficultés rapportées par l’assuré n’étaient pas plausibles du point de 
vue de la psychiatrie et il existait de trop nombreuses discordances. 
A l’issue de la discussion consensuelle des experts, ceux-ci ont retenu qu’au plan 
somatique, l’assuré était en incapacité de travail complète dans toute activité du 25 juillet 
2015 au 14 février 2016, puis à 50 % du 15 au 29 février 2016, avant de retrouver une 
pleine capacité de travail, sans baisse de rendement, dès le 1er mars 2016. Au plan 
psychiatrique, il avait une capacité de travail totale depuis toujours, que ce soit dans une 


- 12 - 
activité adaptée ou dans l’activité habituelle. Il n’y avait donc pas eu d’aggravation de 
l’état de santé de l’assuré depuis la première décision de l’OAI du 1er juin 2017 (pièce 
OAI 153). 
F.c Dans son rapport final du 1er février 2024, le Dr H _________ a repris les éléments 
principaux de l’expertise bidisciplinaire et les a analysés sous l’angle des indicateurs 
établis par la jurisprudence. Considérant que les critères de gravité n’étaient 
manifestement pas remplis, notamment pour le diagnostic principal de fibromyalgie, le 
médecin du SMR a maintenu en tous points ses conclusions du 31 décembre 2019, à 
savoir qu’il n’y avait pas de modification de l’état de santé à la fois objective, significative 
et durable, susceptible d’influencer le droit aux prestations d’invalidité de l’assuré qui 
disposait d’une pleine capacité de travail dans son activité habituelle de magasinier 
(pièce OAI 154). 
Le 2 février 2024, l’OAI a rendu un projet de décision refusant tout droit à des prestations 
AI (rente et mesures d’ordre professionnel) à l’assuré, au motif que ce dernier ne 
présentait aucune atteinte à la santé physique, mentale ou psychique d’une gravité telle 
qu’elle justifiait une incapacité de travail de longue durée. Dès lors qu’il pouvait exercer 
une activité lucrative à plein temps avec un rendement normal, y compris dans son 
activité usuelle, il ne présentait aucune invalidité justifiant un droit à une rente AI ou à un 
reclassement professionnel (pièce OAI 155). 
G. L’assuré a fait part de ses objections à l’encontre du projet de décision précité par 
correspondance du 7 mars 2024. Les Drs L _________ et M _________ estimaient que 
la capacité de travail de l’assuré était entière au moment de l’examen, ce qui n’était pas 
contesté. Les experts n’avaient toutefois pas du tout tenu compte de l’évolution de son 
état de santé, qui s’était fortement aggravé suite à l’accident de septembre 2018. Ils 
avaient en particulier ignoré le rapport du 22 novembre 2021 du Dr C _________, 
neurologue, duquel il ressortait que les céphalées, vertiges, rachialgies, fatigue et 
somnolence diurne de l’assuré impactaient sa capacité d'assumer son quotidien et 
d’exercer une activité professionnelle. En outre, le rapport indiquait de façon erronée 
que l’intéressé avait repris une activité « sans difficultés rapportées, sans tremplins, sans 
mesures d’entraînement ou autre », alors qu’il y avait bien eu des stages de 
réentraînement et que la reprise s’était faite progressivement. Le recourant demandait 
dès lors à ce que l’aggravation de son état de santé et de son incapacité de travail entre 
2018 et 2023 soient reconnues, que l’instruction médicale soit reprise pour cette période 
en tenant compte des nombreux rapports de ses médecins traitants et que son droit à 
une rente pour cette période soit réexaminé (pièce OAI 163). A l’appui de ses objections, 


- 13 - 
l’assuré a déposé, le 3 mai 2024, le rapport du Dr C _________ du 19 avril précédent 
puis, le 8 mai suivant, les rapports de consultation de ce même médecin de 2015 à 2023. 
Le neurologue a mis en évidence que les différentes analyses médicales des nombreux 
spécialistes consultés entre 2016 et 2023 étaient cohérentes et mentionnaient que 
l’assuré souffrait de graves douleurs diffuses et de céphalées invalidantes. Sur le plan 
psychique, les discordances entre les conclusions des experts et celles du dossier 
médical bien étayé, spécialement des rapports du Dr D _________, démontraient 
combien les experts n’étaient pas neutres. La question de savoir comment un patient 
malade et en thérapie psychiatrique continue pouvait être considéré comme apte à 
travailler à 100 % se posait. L’assuré considérait dès lors qu’une pleine valeur probante 
ne pouvait pas être accordée à l’expertise, les rapports établis par les médecins en 
charge de son suivi en temps réel étant plus crédibles que les hypothèses élaborées des 
années plus tard par les experts. Dans son courrier du 3 mai 2024, l’assuré a mentionné 
une longue période d’incapacité de 2016 à 2023, et non de 2018 à 2023, comme cela 
ressortait de ses objections initiales (pièces OAI 163 et 167). 
Le médecin du SMR s’est déterminé le 14 mai 2024 sur ces nouveaux éléments 
médicaux. Il a souligné que les notions de céphalées, de vertiges, de rachialgies, de 
fatigue et de somnolence diurne avancées par le Dr C _________ n’étaient pas des 
éléments diagnostiques mais des symptômes, par essence tous subjectifs. En posant, 
comme seuls diagnostics, ceux antérieurement retenus par le Dr D _________, le 
neurologue était sorti de son domaine de compétence. Il a rappelé que l’expert 
psychiatre avait parfaitement expliqué pourquoi les diagnostics du psychiatre traitant ne 
pouvaient pas être retenus. Enfin, les experts ayant été très clairs quant à l’évolution de 
la capacité de travail de l’assuré notamment depuis 2016, on ne pouvait pas valablement 
leur reprocher de ne pas avoir pris en compte la période faisant suite à l’accident de 
2018. Ainsi, le Dr H _________ a maintenu telles quelles ses précédentes conclusions 
(pièce OAI 173). 
Par décision du 8 août 2024, l’OAI a confirmé son refus de tout droit à une rente 
d’invalidité ou à des mesures d’ordre professionnel en faveur de l’assuré. Il a réitéré que 
l’ensemble de la situation médicale de l’intéressé avait été prise en compte afin de 
déterminer sa capacité de travail suite à son accident. Le médecin du SMR en particulier 
faisait référence, dans ses différents avis, aux multiples rapports des médecins traitants 
de l’intéressé et exposait les motifs pour lesquels il s’en distanciait sur certains points, 
notamment la capacité de travail. Il avait également rendu des conclusions motivées, de 
sorte que ses rapports répondaient aux critères jurisprudentiels et devaient se voir 


- 14 - 
reconnaître une pleine valeur probante. L’assuré n’ayant pas apporté d’élément médical 
objectif susceptible de mettre en doute les conclusions du Dr H _________, l’OAI ne 
pouvait pas s’en écarter, sous peine d’arbitraire (pièce OAI 175). 
H. X _________ a recouru céans le 16 septembre 2024, concluant, sous suite de frais 
et dépens, à l’annulation de la décision rendue par l’OAI le 8 août 2024 et à l’octroi de 
prestations AI de février 2020 à septembre 2023, subsidiairement au renvoi du dossier 
à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des 
considérants. Afin de démontrer que son état de santé s’était dégradé de façon 
incontestable depuis 2017, le recourant a mis en parallèle les diagnostics retenus par le 
médecin du SMR dans son rapport du 31 mars 2017 (status post AVP le 6 mars 2015 
[V47.5], contusion cervicale [S10.9]) et ceux ressortant du rapport du SMR du 1er février 
2024 (fibromyalgie – sièges multiples [M79.7], douleurs cervicales sur discopathies et 
protrusions discales [M54.2], douleurs du genou droit sur syndrome fémoro-patellaire 
[M22.2], status post bursite pré-rotulienne du genou gauche [M70.56], douleurs du 
poignet gauche sur atteinte dégénérative [M19.03], probable syndrome du canal carpien 
du côté gauche [G56.0], status post AVP le 6 mars 2015 avec contusion cervicale, status 
post AVP le 22 septembre 2018 avec contusion cervicale). L’évolution conséquente des 
diagnostics retenus au fil du temps par le Dr C _________ a également été mise en 
évidence. Le recourant a par ailleurs contesté la valeur probante du rapport d’expertise 
bidisciplinaire de janvier 2024. Il reprochait essentiellement aux experts de ne pas avoir 
pris en compte la période d’incapacité de travail totale qui avait suivi l’accident de 2018, 
laquelle ressortait pourtant des nombreux rapports médicaux à leur disposition 
(notamment les rapports successifs du Dr C _________, le rapport de la Clinique 
bernoise de Crans-Montana du 6 novembre 2019 ainsi que les rapports du 
Dr D _________ s’agissant de l’aspect psychiatrique). L’état de santé du recourant avait 
été impacté de manière importante par l’accident de septembre 2018 et ne s’était 
amélioré qu’à partir de novembre 2022, par suite de l’introduction d’un nouveau 
traitement, ce qui n’avait pas du tout été pris en compte par les experts, en particulier 
sur le plan neurologique et rhumatologique. En outre, le recourant a rappelé que les 
experts avaient indiqué à tort qu’il avait repris une activité « sans difficultés rapportées, 
sans tremplins, sans mesures d’entraînement ou autre » et a insisté sur le fait qu’il fallait 
donner la priorité aux rapports rendus en temps réel par les médecins qui l’avaient suivi 
pendant toute la période en question. Il se justifiait dès lors d’admettre son incapacité de 
travail dès l’accident de septembre 2018, ce qui lui ouvrait le droit à une rente six mois 
après le dépôt de sa demande en août 2019. 


- 15 - 
Dans sa réponse du 22 octobre 2024, l’intimé a indiqué ne rien avoir à ajouter à sa 
motivation et maintenir en tous points sa décision du 8 août 2024. Il a conclu au rejet du 
recours. 
Par courrier du 17 décembre 2024, le mandataire du recourant a produit un décompte 
de ses honoraires. 
 
Considérant en droit 
 
1. 
1.1 Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI), les 
dispositions de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales 
(LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge 
expressément. 
Posté le 16 septembre 2024, le recours à l'encontre de la décision du 8 août précédent 
a été interjeté dans le délai légal de trente jours prolongé des féries estivales (art. 38 al. 
4 et 60 LPGA) et auprès de l'instance compétente (art. 56 et 57 LPGA ; art. 69 al. 1 LAI ; 
art. 81a al. 1 loi cantonale sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA]). Il 
répond par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), 
de sorte que la Cour doit entrer en matière. 
1.2 Au 1er janvier 2022, des modifications législatives et réglementaires sont entrées 
vigueur dans le cadre du « développement continu de l’AI ». Le droit applicable est 
déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants 
se sont produits (ATF 130 V 445 consid.1.2.1 et les références citées). Dès lors que la 
décision litigieuse a été rendue après le 1er janvier 2022, mais qu’un éventuel droit à la 
rente aurait pu prendre naissance avant cette date (art. 29 al. 1 LAI), c’est le droit en 
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 qui est applicable en l’espèce. 
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations AI de février 2020 à 
septembre 2023, dans le cadre d’une nouvelle demande sur laquelle l’intimé est entré 
en matière. Est plus particulièrement remise en cause, la valeur probante de l’expertise 
bidisciplinaire, respectivement du rapport du SMR, sur lesquels l’OAI s’est fondé pour 
reconnaître une pleine capacité de travail au recourant et lui refuser tout droit à des 
prestations. 


- 16 - 
2.1 En cas d'entrée en matière sur une nouvelle demande de prestations (art. 87 al. 3 
du règlement sur l’assurance-invalidité [RAI]), le point de savoir si la situation de fait s'est 
modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré doit être tranché, par analogie 
avec le cas de la révision au sens de l'article 17 LPGA, en comparant les faits tels qu'ils 
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force et reposant sur un 
examen matériel du droit à la rente, et les circonstances prévalant lors du prononcé de 
la nouvelle décision (ATF 133 V 108 consid. 5.4 et 130 V 71 consid. 3 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_658/2024 du 8 mai 2025 consid. 3.1). 
A teneur de l'article 17 LPGA (dans sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), 
si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente 
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée. De même, toute prestation durable accordée en 
vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi 
changent notablement. 
Tout changement important de circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et 
donc le droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci 
est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi 
un changement important. En revanche, une simple appréciation différente d'un état de 
fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une révision au sens de 
l'article 17 alinéa 1 LPGA (ATF 147 V 167 consid. 4.1). 
2.2 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité 
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré 
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 


- 17 - 
L'assuré a droit à une rente si sont reconnues l’existence d’une incapacité de travail d’au 
moins 40 % en moyenne durant une année et la présence d’une invalidité de 40 % au 
terme de cette année dite d’attente (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Il peut en outre prétendre 
à une mesure de reclassement, au sens de l’article 17 LAI, s’il est invalide à 20 % environ 
(ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b). 
2.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l’article 4 alinéa 1 LAI en lien avec l’article 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de 
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la mesure de 
ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 
phr. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine). 
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles 
de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM-10 ou le DSM-
V (ATF 143 V 409 consid. 4.5.2, 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 
8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2, 9C_815/2012 du 12 décembre 2012 
consid. 3). En général, toutes affections psychiques doivent faire l’objet d’une procédure 
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418), y compris les 
syndromes de dépendance primaire (ATF145 V 215) et les troubles dépressifs de degré 
léger à moyen (ATF 143 V 409 et 418). 
Une expertise psychiatrique est en principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer 
sur l'incapacité de travail que les troubles douloureux somatoformes (F 45.4) sont 
susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2). Ceci est aussi valable pour les 
pathologies similaires (ATF 141 V 281 consid. 4.2, 140 V 8 consid. 2.2.1.3 ; voir aussi 
ATF 142 V 324), telle la fibromyalgie bien que le diagnostic de celle-ci soit d'abord le fait 
d'un médecin rhumatologue (ATF 132 V 65 consid. 4.3, 130 V 353 consid. 2.2.2 et 5.3.2 ; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_701/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1). Une expertise 
interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects rhumatologiques et psychiques 
apparaît donc comme la mesure adéquate pour établir de manière objective si l'assuré 
présente un état douloureux d'une gravité telle que la mise en valeur de sa capacité de 
travail sur le marché du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement être 
exigée de sa part (ATF 132 V 65 consid. 4.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_176/2018 du 
16 août 2018 consid. 3.2.2). La modification de la jurisprudence ayant conduit à 
l'introduction d'une grille d'évaluation normative et structurée du caractère invalidant des 


- 18 - 
troubles psychiques au moyen d'indicateurs standards (ATF 143 V 409, 143V 418, 141 
V 281) n'a rien changé à cette pratique : la fibromyalgie est toujours considérée comme 
faisant partie des pathologies psychosomatiques et son évaluation sur le plan de la 
capacité de travail est par conséquent soumise à la grille d'évaluation susmentionnée 
(arrêts du Tribunal fédéral 9C_701/2020 consid. 4.1, 9C_808/2019 du 18 août 2020 
consid. 5.2). Comme auparavant, les évaluations et limitations subjectives de la 
personne assurée qui ne peuvent pas être expliquées d'un point de vue médical ne 
forment pas d'atteintes à la santé invalidantes (ATF 141 V 281consid. 3.7.1). 
La nouvelle procédure d’instruction doit se baser sur les indicateurs suivants (DFI OFAS 
Lettre circulaire AI n. 334) : 
A. Catégorie « degré de gravité fonctionnel » 
a. Complexe « atteinte à la santé » 
i. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic 
ii. Succès du traitement ou résistance à cet égard 
iii. Succès de la réadaptation ou résistance à cet égard 
iv. Comorbidités 
b. Complexe « personnalité » (diagnostic de la personnalité, ressources personnelles) 
c. Complexe « contexte social » 
B. Catégorie « cohérence » (points de vue du comportement) 
a. Limitation uniforme du niveau des activités dans tous les domaines comparables de la vie 
b. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie en vue du traitement et de la réadaptation 
2.4 Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de 
recours) a besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche 
de ce dernier consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de travailler. Les 
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour 
apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée 
de la part de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 
3c). 
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des 
spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations 
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à 
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun 
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 148 V 49 consid. 6.2.1, 135 
V 465 consid. 4.4, 125 V351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références). Selon 
la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s’écarter d’une expertise le 


- 19 - 
fait que celle-ci contienne des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le 
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres 
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la 
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut pas exclure, selon les cas, une 
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une 
instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 143 V 
269 consid. 6.2.3.2, 135 V 465 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_711/2020 du 
2 juillet 2021 consid. 3.2 et la référence). 
Les mesures d’instruction d’office nécessaires à l’examen de la demande de prestations 
au sens de l’article 43 LPGA ne comportent pas le droit de l’assureur de recueillir un 
deuxième avis (« second opinion ») sur un état de fait déjà constaté dans une expertise, 
lorsque celui-ci ne lui convient pas. Cette possibilité n’est pas non plus ouverte à la 
personne assurée. La nécessité d’administrer une nouvelle expertise dépend de la 
question de savoir si celle qui se trouve déjà au dossier remplit les exigences de forme 
et de fond posées pour la valeur probante d’une expertise médicale (arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2 et les références). 
2.5 Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge 
apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles 
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit 
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur 
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui 
concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points 
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par 
la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), 
que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient 
claires et, enfin, que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, 
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni 
sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 
143 V 124 consid. 2.2.2, 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4). 
En application du principe de l'égalité des armes, l'assuré a le droit de présenter ses 
propres moyens de preuve pour mettre en doute la fiabilité et la validité des constatations 


- 20 - 
du médecin de l'assurance. Il s'agit souvent de rapports émanant du médecin traitant ou 
d'un autre médecin mandaté par l'assuré. Etant donné que ces derniers se concentrent 
principalement sur la question du traitement médical, leurs rapports n'aboutissent pas à 
une appréciation objective de l'état de santé permettant de trancher la question des 
prestations d'assurance de façon concluante et ne remplissent donc que très rarement 
les conditions matérielles posées à une expertise par l'ATF 125 V 351 consid. 3a. Pour 
ces motifs et compte tenu du fait d'expérience que les médecins traitants, en raison de 
la relation de confiance qu'ils entretiennent avec leurs patients, se prononcent en cas de 
doute plutôt en faveur de ceux-ci, la prise en charge d'une prestation fondée directement 
et uniquement sur leurs indications n'interviendra que très rarement dans un litige (ATF 
135 V 465 consid. 4.4 et 4.5). Cette constatation s'applique de même aux médecins non 
traitants consultés par l'assuré en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa 
requête (arrêt du Tribunal fédéral 8C_558/2008 du 17 mars 2009 consid. 2.4.2). Cela ne 
libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves 
et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont 
de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin 
de l'assurance (arrêt du Tribunal fédéral 8C_517/2017 du 12 juillet 2018 consid. 6.1). 
Un rapport SMR, au sens de l'article 59 alinéa 2bis aLAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 
1 RAI), a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au 
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur 
le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 90_542/2011 du 26 janvier 2012 
consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais 
portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces différences, ils ne 
doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu que les expertises 
médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur probante. Ils ont 
notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale 
de l'assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de 
dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral 90_518/2007 du 14 juillet 2018 
consid. 3.2 et les références). 
2.6 Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf 
dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière 
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un 


- 21 - 
degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent 
les plus probables (ATF 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la référence). 
3. 
3.1 Dans le cas l’espèce, il convient dans un premier temps d’examiner si la situation 
médicale du recourant s’est aggravée depuis le dernier examen matériel de son droit 
aux prestations AI. 
3.1.1 Lorsque le droit à une rente d’invalidité a été nié par décision du 1er juin 2017, le 
recourant se plaignait essentiellement de douleurs cervicales irradiant dans le bras droit, 
de maux de tête et de fourmillements dans les extrémités (pièce OAI 17) et présentait, 
selon son psychiatre traitant, les diagnostics d’ESPT (F43.1), de trouble mixte de la 
personnalité avec des éléments dépendants (F61.0) et de type borderline (F60.31 ; 
pièces OAI 28 et 44). Le SMR avait quant à lui exclu tout diagnostic psychiatrique 
incapacitant, mettant en avant la différence marquée entre, d’un côté, des rapports 
médicaux d’une grande clarté, argumentés, exhaustifs et répondant aux critères de 
qualité attendus émanant notamment de la CRR et, de l’autre côté, les quelques phrases 
lapidaires, sans argumentaire évident ni critère de qualité produits par l’assuré. Seul le 
diagnostic de status post AVP du 6 mars 2015 (V47.5), avec contusion cervicale (S10.9) 
avait été incapacitant pour une durée limitée. Les autres diagnostics retenus n’avaient 
pas de répercussion sur la capacité de travail de l’assuré (pieds creux, tabagisme 
ancien, obésité non morbide [IMC = 35.7 kg/m2], status post fracture du poignet droit 
[1996], status post fracture de la clavicule droite et de l’avant-bras droit [1998] et status 
post nécrose du semi-lunaire gauche avec petite limitation du poignet ; pièce OAI 52). 
3.1.2 A l’appui de sa nouvelle demande du 12 août 2019, le recourant a indiqué avoir 
subi un second accident de la circulation le 22 septembre 2018, exacerbant les douleurs 
présentes depuis le 6 mars 2015. Il mentionnait une mobilité réduite du poignet droit, 
des douleurs cervicales et au bras, ainsi que des maux de tête (pièce OAI 61). Sur le 
plan neurologique, le Dr C _________ avait diagnostiqué une multiplicité de symptômes 
invalidants, dont des céphalées, vertiges et rachialgies (pièce OAI 76). Un examen 
auprès du Dr J _________ avait également mis en évidence une polyarthralgie dans le 
cadre d’une fibromyalgie et un déconditionnement physique et psychique (pièce OAI 76). 
Des indices d’un trouble somatoforme douloureux avaient encore été observés lors d’un 
séjour à la Clinique bernoise de Montana du 21 octobre 2019 au 2 novembre suivant 


- 22 - 
(pièce OAI 80). Enfin, le Dr D _________ avait mentionné que la problématique 
psychique s’était péjorée (pièce OAI 65). 
3.1.3 Ces différents éléments constituant un possible motif de révision au sens de 
l’article 17 LPGA, l’intimé est à juste titre entré en matière sur la demande du recourant. 
Suite à l’annulation de la décision du 17 février 2020 par la Cour de céans pour 
instruction complémentaire, l’OAI a mis en œuvre l’expertise bidisciplinaire requise. Sur 
la base de celle-ci, ainsi que du rapport final du SMR, l’intimé a une nouvelle fois nié tout 
droit du recourant à des prestations AI, au motif qu’aucune aggravation objective, 
significative et durable de son état de santé n’avait été démontrée. 
3.2 Il s’agit dès lors d’examiner la valeur probante du rapport d’expertise bidisciplinaire 
des Drs L _________ et M _________ du 31 janvier 2024, sur lequel s’est 
essentiellement fondé le médecin du SMR pour rendre le rapport final du 1er février 2024 
qui a été déterminant pour l’OAI. Le recourant reproche spécialement aux experts de 
s’être fondés sur son état de santé au moment des examens et de ne pas avoir pris en 
considération la période d’incapacité de travail totale qui avait suivi l’accident de la 
circulation du 22 septembre 2018, laquelle ressortait pourtant des nombreux rapports 
médicaux à leur disposition. 
3.2.1 Sur le plan psychiatrique, le Dr L _________ a passé en revue les diagnostics 
retenus par le Dr D _________ en expliquant, de façon claire et cohérente, pour quelles 
raisons ils ne pouvaient pas être confirmés. Son raisonnement, aboutissant au constat 
de l’absence de toute psychopathologie incapacitante actuelle ou passée, se fonde non 
seulement sur les observations faites durant l’examen clinique, mais également sur les 
explications données par le recourant et l’intégralité des pièces médicales au dossier. 
L’expert psychiatre a notamment analysé l’impact de l’accident de voiture de septembre 
2018 sur les diagnostics retenus par le Dr D _________, relevant qu’ils n’avaient que 
très peu évolués, tant dans leur nature que dans leur sévérité. L’ESPT en particulier ne 
faisait pas plus sens après ce second accident de voiture, chez un assuré qui n’avait 
consulté le neurologue que cinq mois après les faits pour des douleurs multiples dites 
très invalidantes et qui indiquait uniquement des motifs somatiques dans sa nouvelle 
demande AI. L’intéressé ne mentionnait d’ailleurs même pas les deux accidents de 
voiture à l’origine de ses demandes de prestations dans les faits marquants de sa vie et 
n’avait pas été empêché de conduire une voiture puis de reprendre la pratique de la 
moto. D’une façon générale, les traitements n’avaient que peu ou pas varié, le suivi ne 
s’était pas intensifié et aucune hospitalisation en psychiatrie n’avait été préconisée. Le 
Dr L _________ a rapporté que les limitations antérieures alléguées ne paraissaient pas 


- 23 - 
uniformes. Il existait de trop nombreuses discordances et les difficultés décrites par 
l’assuré n’étaient pas plausibles du point de vue de la psychiatrie. Contrairement à ce 
que semble penser le recourant, le simple fait que l’expert psychiatre ait indiqué, à tort, 
qu’il avait pu reprendre une activité professionnelle « sans difficultés rapportées, sans 
tremplins, sans mesures d’entraînement ou autre », ne suffit pas à invalider totalement 
son analyse, d’autant moins qu’il indique expressément que l’intéressé a bénéficié de 
plusieurs mesures grâce au chômage (pièce OAI 153, p. 523). 
Sur le plan somatique, le Dr M _________ a retracé en détail l’évolution de l’état de 
santé du recourant, pour aboutir au constat que celui-ci ne s’était pas modifié entre la 
constatation d’une capacité de travail complète le 1er mars 2016 et la reprise d’une 
activité de magasinier par l’intéressé en octobre 2023. Il n’y avait en particulier pas eu 
d’aggravation à la suite de son second accident de voiture en 2018, comme le montrait 
les différentes IRM au dossier. L’expert rhumatologue a validé les diagnostics non 
incapacitants de fibromyalgie (M79.7), douleurs cervicales sur discopathies et 
protrusions discales (M54.2), douleurs du genou droit sur syndrome fémoro-patellaire 
(M22.2), status post bursite pré-rotulienne du genou gauche (M70.56), douleurs du 
poignet gauche sur atteinte dégénérative (M19.03), probable syndrome du canal carpien 
du côté gauche (G56.0) et obésité (E66). Ceux-ci étaient déjà connus, à l’exception de 
la suspicion de canal carpien, laquelle ne gênait pas l’assuré dans la vie quotidienne. 
Les limitations fonctionnelles suivantes devaient toutefois être respectées : pas d’effort, 
pas de soulèvement à partir du sol ni de port de charges proche du corps dépassant 10 
kg, pas de maintien d’une position à genoux et accroupie, éviter les montées et 
descentes d'escaliers répétées, le travail en hauteur et les mouvements de préhension 
forcée et de prono supination forcée de la main gauche (pièce OAI 153). 
Il ressort de la discussion consensuelle que le recourant n’avait pas présenté 
d’incapacité de travail après le 1er mars 2016. Selon son curriculum vitae, il avait 
d’ailleurs toujours gardé une certaine activité, ce que n’ont pas manqué de relever les 
deux experts. De 2015 à 2016 il avait travaillé en tant que chauffeur VTC, de 2016 à 
2017 il avait été gérant d’une pizzeria, de 2017 à 2019 il avait travaillé dans le restaurant 
familial (création et gestion du site internet et de la communication, organisation 
d’événements et aide au service), de 2019 à 2023 il avait été père au foyer, s’occupant 
notamment de trois enfants, y compris de leur scolarité à domicile durant la période du 
Covid 19. 
A réception de cette instruction médicale complémentaire, le SMR a rendu un nouvel 
avis le 1er février 2024. Le Dr H _________ a analysé les éléments principaux de 


- 24 - 
l’expertise bidisciplinaire sous l’angle des indicateurs jurisprudentiels. Considérant que 
les critères de gravité n’étaient manifestement pas remplis, notamment pour le 
diagnostic principal de fibromyalgie, il a maintenu qu’il n’y avait pas, par rapport à la 
situation qui prévalait au 1er juin 2017, de modification de l’état de santé à la fois 
objective, significative et durable, susceptible d’influencer le droit aux prestations 
d’invalidité du recourant qui disposait d’une pleine capacité de travail dans son activité 
habituelle de magasinier. 
3.2.2 Au vu de ce qui précède, le recourant ne peut pas être suivi lorsqu’il reproche aux 
experts d’avoir ignoré la dégradation de son état de santé suite à son second accident 
de la circulation. Force est au contraire de constater que les points litigieux ont fait l’objet 
d’une étude circonstanciée par des professionnels reconnus, experts médicaux SIM et 
spécialistes respectivement en rhumatologie et en psychiatrie et psychothérapie, et que 
la discussion était claire et cohérente, de sorte qu’il convient de reconnaître une pleine 
valeur probante au rapport d’expertise bidisciplinaire du 31 janvier 2024. De même, il n’y 
a pas lieu de s’écarter de l’analyse convaincante du SMR. 
3.3 Le recourant fait en outre valoir que les rapports de ses médecins traitants, lesquels 
ont pu constater en temps réel l’évolution de son état de santé, devaient avoir la priorité 
sur celui des experts, qui n’étaient intervenus que des années après, alors qu’il avait 
recouvré une pleine capacité de travail (ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas). Cet argument 
ne convainc pas la Cour de céans. Il faut en effet rappeler que la jurisprudence n'exige 
pas obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de l'assuré pour admettre la 
valeur probante d'un document médical, dès lors que le dossier sur lequel se fonde un 
tel document contient suffisamment d'appréciations médicales établies sur la base d'un 
examen concret (arrêts du Tribunal fédéral 8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 3.2, 
8C_46/2019 du 10 mai 2019 consid. 3.2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 
492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 2001 no U438 p. 345). Or, dans le cas d’espèce et 
comme développé au considérant précédent, tant les experts que le médecin du SMR 
ont fondé leur appréciation sur l’intégralité du dossier en leur possession, y compris sur 
les rapports que les médecins traitants ont rendu au fil du temps. Ainsi, le recourant ne 
peut rien tirer à son avantage de l’absence de consultation par les experts, 
respectivement par le Dr H _________, durant la période litigieuse. Au surplus, le 
médecin du SMR s’est expressément prononcé, dans son avis du 14 mai 2024, sur les 
arguments développés par l’assuré dans son objection du 7 mars 2024, lesquels ont par 
la suite été repris dans le recours du 16 septembre 2024. Il a notamment mis en évidence 
que les notions avancées par le Dr C _________ de céphalées, vertiges, rachialgies, 


- 25 - 
fatigue et somnolence diurne depuis l’accident de 2018 n’étaient pas des éléments 
diagnostiques, mais des symptômes, par essence tous subjectifs. Selon la 
jurisprudence, les plaintes subjectives ne suffisent néanmoins pas à elles seules à 
justifier une incapacité de travail totale ou partielle dans toute activité adaptée compte 
tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l’existence de douleurs. Dans le cadre 
de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des douleurs doit 
être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une 
appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à 
l'égalité de traitement des assurés. Ce principe vaut aussi bien sur le plan somatique 
que psychique (ATF 140 V 290 et 130 V 353 consid. 2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 4.4). Le neurologue traitant sortait en outre de 
son domaine de compétence lorsqu’il retenait, comme seuls dignostics, ceux 
antérieurement exposés par le Dr D _________, cela d’autant plus que l’expert 
psychiatre avait expliqué, diagnostic par diagnostic, pourquoi ils ne pouvaient pas être 
confirmés in casu. 
Pour rappel, lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies 
par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et 
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts 
aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps 
qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (cf. supra consid. 2.4). 
Le simple fait qu'un ou plusieurs avis médicaux divergents ont été produits – même 
émanant de spécialistes – ne suffit en aucun cas à lui seul à remettre en cause la valeur 
probante d’une expertise médicale (arrêt du Tribunal fédéral 9C_748/2013 du 10 février 
2014 consid. 4.1.1). 
In casu, l’expertise bidisciplinaire ayant été menée conformément aux critères 
jurisprudentiels, de même que le rapport final du SMR, il convient de leur reconnaître 
une valeur probante entière. L’intimé doit ainsi être suivi lorsqu’il soutient qu’aucun indice 
concret ne justifie de s’en écarter. 
3.4 Partant, il n’existe aucun motif justifiant de reconnaître un droit du recourant à une 
rente d’invalidité dans le cadre de sa nouvelle demande du 12 août 2019, respectivement 
de lui octroyer des mesures d’ordre professionnel. A l’instar du SMR dans son 
appréciation du 1er février 2024, il sied de confirmer l’absence de toute modification 
objective, significative et durable de l’état de santé physique, mentale et psychique du 
recourant, susceptible d’influencer son droit aux prestations AI, depuis la décision du 


- 26 - 
1er juin 2017. Le recours doit par conséquent être rejeté et la décision du 8 août 2024 
confirmée. 
Les faits étant suffisamment établis, il n’y a pas lieu pour la Cour de céans d’ordonner 
l’administration d’une instruction complémentaire (appréciation anticipée des moyens de 
preuve ; ATF 145 I 167 consid. 4.1, 144 II 427 consid. 3.1.3 et 141 I 60 consid. 3.3). 
4. 
4.1 Les frais de justice, arrêtés à 500 fr. selon les principes de la couverture des coûts 
et de l’équivalence des prestations, sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 
61 let. fbis LPGA et art. 69 al.1bis LAI), le montant étant compensé par l’avance de frais, 
d’un montant équivalent, déjà versée. 
4.2 Le recourant n’ayant pas gain de cause, il ne lui est pas alloué de dépens (art. 61 
let. g LPGA a contrario), ni d’ailleurs à l’office intimé (art. 91 al. 3 LPJA). 
 
Prononce 
 
1. 
Le recours est rejeté et la décision du 8 août 2024 de l’Office cantonal AI du Valais 
confirmée. 
2. 
Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 
3. 
Il n'est pas alloué de dépens. 
Sion, le 6 mars 2026