vs_gerichte · S1 20 156 · 2023-03-16 · fr
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S1 20 156 JUGEMENT DU 16 MARS 2023 Tribunal cantonal du Valais Cour des assurances sociales Composition : Candido Prada, président ; Jean-Bernard Fournier et Christophe Joris, juges ; Ferdinand Vanay, greffier en la cause X _________, recourante, représentée par Maître Yannis Sakkas, avocat, 1920 Martigny contre OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, 1950 Sion, intimé (art. 17 LPGA ; révision ; diminution d’une rente d’invalidité)

S1 20 156 
 
 
JUGEMENT DU 16 MARS 2023 
 
en la cause 
 
contre 
 
 


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Faits 
 
A. X _________, née en juin 1961, de nationalité portugaise, sans formation 
professionnelle, est arrivée en Suisse en 1984. Elle a tout d’abord œuvré en tant que 
sommelière, puis comme concierge à 50 % de 1990 à 2008. En 2007, elle a pris un 
emploi de femme de ménage, exerçant cette activité le soir pour un horaire 
hebdomadaire variant de 15 à 18 heures. 
B. Le 7 octobre 2010, l’assurée a déposé auprès de l’Office cantonal AI du Valais 
(ci-après : OAI) une demande de prestations tendant à l’octroi d’une rente. Elle y 
mentionnait deux opérations au genou, en 1989 et 2009, ainsi que la pose d’une 
prothèse (cf. pièce no 1 du dossier de l’OAI duquel sont tirées toutes les pièces citées ci-
après, sauf mention contraire). 
Après avoir recueilli des renseignements auprès des médecins traitants, l’OAI a mandaté 
le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) qui, dans un avis 
du 23 mai 2011, a retenu que l’assurée souffrait d’une gonarthrose bilatérale (traitée à 
droite par prothèse totale du genou en 2009), d’une arthrose du rachis cervical avec 
discarthroses importantes C2-C3 et C5-C6 ainsi que de troubles dégénératifs du rachis. 
Le SMR a considéré qu’en raison de ces affections, l’intéressée présentait une 
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle dès le 17 novembre 2009, puis de 
50 % dès le 15 février 2010. Il a aussi estimé qu’à partir du 15 novembre 2010, l’état de 
santé de l’assurée lui permettait d’exercer à temps plein une activité adaptée respectant 
certaines limitations (positions de travail alternées, port de charges de 10 kg max., pas 
de travaux lourds, marche à plat uniquement et pas de travail en porte à faux, avec 
rotation du tronc, à genoux ou sur des échelles ; cf. pièce no 72). 
Se fondant sur cet avis, l’OAI a établi deux décisions datées du 24 août 2011, l’une 
portant sur le refus d’une rente d’invalidité et l’autre sur le refus d’un reclassement 
(cf. pièces nos 82 s.). 
X _________ a recouru céans contre ces prononcés, le 4 octobre 2011, concluant 
principalement à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité et subsidiairement à celui d’un 
reclassement professionnel. En cours de procédure, elle a produit plusieurs avis 
médicaux portant notamment sur son état de santé psychique (cf. pièces nos 90 à 130). 
Son recours a été rejeté par jugement du 5 décembre 2012 (S1 11 171), dans lequel il 
a été précisé que les troubles mentionnés dans les avis médicaux postérieurs à la date 
de la décision attaquée devaient faire l’objet d’une nouvelle demande (cf. pièce no 131). 


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C. Le 10 décembre suivant, l’assurée a sollicité de l’OAI la révision de son cas, en se 
fondant sur les avis médicaux précités (cf. pièce no 133). 
Cet office a repris l’instruction du dossier et obtenu des renseignements médicaux 
desquels il ressortait notamment que l’assurée présentait une péjoration de ses 
gonalgies gauches et de ses lombalgies, des douleurs aux deux genoux qui limitaient 
fortement la marche, une baisse de l’audition, un acouphène constant, des céphalées 
tensionnelles fréquentes ainsi qu’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen 
(F33.1) et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4 ; cf. pièce nos 132 à 
156). 
Interpellé par l’OAI, le SMR a décidé de mettre en œuvre un examen bidisciplinaire 
rhumato-psychiatrique, lequel s’est déroulé le 10 décembre 2014. Du point de vue 
rhumatologique, l’assurée a été examinée par le Dr A _________. Dans son rapport du 
7 janvier 2015, ce spécialiste FMH en médecine physique et réadaptation a retenu les 
diagnostics de gonalgies droites et gauches chroniques, cervicalgies et lombalgies 
chroniques ainsi que surdité de l’oreille droite. Il a estimé que, du point de vue somatique, 
l’activité de femme de ménage n’était plus possible, mais que la capacité de travail était 
entière dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : 
positions de travail alternées, port de charges d’au maximum 10 kg, pas de travaux 
lourds, marche à plat, pas de porte à faux ni de rotation du tronc, pas d’activité accroupie 
ou agenouillée. Le Dr B _________, spécialiste FMH en psychiatrie ayant examiné 
l’intéressée sur le plan psychiatrique, n’a retenu quant à lui aucun diagnostic 
incapacitant, mentionnant comme seule atteinte un état anxieux et dépressif mixte non 
susceptible d’altérer la capacité de travail (cf. pièce no 193). 
Faisant siennes les conclusions de ces deux spécialistes, le SMR a considéré, dans un 
rapport final du 3 avril 2015, que la capacité de travail de l’assurée était entière dans une 
activité adaptée (cf. pièce no 193), ce qui a conduit l’OAI à refuser l’octroi d’une rente 
d’invalidité, par décision du 29 juin 2015 (cf. pièce no 202). 
Dans le recours qu’elle a interjeté céans contre ce prononcé, le 2 septembre suivant, 
l’intéressée a conclu principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité et, 
subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise 
psychiatrique (cf. pièce no 210). 
Par jugement du 30 novembre 2015 (S1 15 160), la Cour de céans a renvoyé l’affaire à 
l’OAI pour instruction complémentaire (cf. pièce no 213), issue que dit office avait 
proposée dans sa réponse du 10 novembre 2015 (cf. pièce no 211). En effet, le Tribunal 


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fédéral avait modifié en date du 3 juin 2015 sa jurisprudence sur l’évaluation des troubles 
somatoformes douloureux, de sorte que l’examen clinique du Dr B _________ devait 
être complété à la lumière des nouveaux critères jurisprudentiels. 
D. Le 8 février 2016, l’assurée a informé l’OAI qu’un cancer du sein venait de lui être 
diagnostiqué et qu’au vu de ses nombreux troubles tant physiques que psychiques, une 
expertise pluridisciplinaire devait être mise en œuvre (cf. pièce no 216). 
Les spécialistes en chirurgie orthopédique chargés du suivi de l’intéressée ont indiqué, 
dans des rapports produits au mois de mars 2016, que celle-ci présentait toujours des 
douleurs aux deux genoux prédominantes à droite. Ils ont notamment mentionné les 
diagnostics de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie, de rachialgies 
chroniques, de status après prothèse totale du genou droit avec gonalgies persistantes 
et de déconditionnement physique et psychique. Ils ont aussi relevé que les limitations 
étaient fonctionnelles lors des postures prolongées au-delà de 30 minutes, que la 
montée et la descente des escaliers étaient difficiles et qu’en conséquence, les postures 
de déplacement étaient à éviter (cf. pièces nos 224 et 226). 
Le cancer du sein (carcinome canalaire invasif bifocal) a été traité d’abord par 
segmentectomie du quadrant inféro-externe (cf. protocole opératoire du 26 janvier 2016, 
sous pièce no 240), puis par radiothérapie et chimiothérapie, le Dr C _________, 
oncologue, attestant une incapacité de travail complète en lien avec ce traitement (cf. 
rapports des 9 septembre 2016 et 16 janvier 2017, sous pièces nos 248 et 260). 
Sur demande du SMR, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre, afin de 
déterminer la capacité de travail de l’assurée à cet égard. Dite expertise a été confiée 
au Dr D _________, lequel a examiné l’intéressée les 2, 16 et 30 mai 2017. Dans son 
rapport du 12 juin suivant, ce spécialiste FMH en psychiatrie et en psychothérapie a 
indiqué que les indices jurisprudentiels de gravité pour un éventuel trouble douloureux 
somatoforme persistant n’étaient pas remplis. En revanche, il a retenu les diagnostics 
d’état dysthymique depuis 2009 avec des moments ponctuels de trouble anxieux et 
dépressif mixte (F41.2) jusqu’en décembre 2015, avec une évolution défavorable vers 
des troubles dépressifs récurrents moyens avec syndrome somatique (F33.11) depuis 
janvier 2016. Il a considéré que dès le 1er janvier 2016, la capacité de travail était de 
50% et que, de 2009 à 2015, elle était entière avec toutefois une baisse de rendement 
de 30% en raison de la dysthymie. Quant au pronostic, l’expert a relevé qu’une 
augmentation de la capacité de travail à 100 % dans les douze mois était possible 


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(probabilité de 50 %), tout en soulignant que la situation n’était pas encore stabilisée et 
qu’elle devait être réévaluée dans une année (cf. pièce no 276). 
Dans un avis du 27 septembre 2017, le SMR a retenu, sur la base des différentes pièces 
au dossier, les diagnostics incapacitants suivants : 
- cancer du sein gauche de type canalaire invasif T2N2b et status après mastectomie, chimiothérapie 
adjuvante, radiothérapie et hormonothérapie ; 
- gonalgies droites chroniques et status après prothèse totale du genou droit le 20 novembre 2009 pour 
gonarthrose unicompartimentale (Z96.6) ; 
- gonalgies gauches chroniques sur gonarthrose tricompartimentale débutante et tendinopathie de la 
patte d'oie (M17) ; 
- cervicalgies chroniques sur discarthrose cervicale prédominant en C5-C6 (M50.3) ; 
- lombalgies chroniques sur spondylose lombaire et discopathie L3-L4 (M61.3) ; 
- schwannome du nerf acoustique droit avec surdité appareillée diagnostiqué en février 2012 et traitée 
par Gamma Knife le 6 septembre 2012 (H90.5X-005) ; 
- trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11) depuis janvier 
2016. 
Au vu de ce tableau clinique, le SMR a estimé qu’à partir du 25 janvier 2016, date de 
l’hospitalisation pour le traitement du cancer du sein, la capacité de travail était nulle, 
mais qu’auparavant, soit dès le 15 novembre 2010, une activité adaptée pouvait être 
exercée à temps plein (cf. pièce no 290). 
Sur la base de cet avis, l’OAI a rendu une première décision, le 21 novembre 2017, qui 
octroyait à l’assurée une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre suivant. Dans une 
seconde décision du 27 novembre 2017, il lui a accordé une rente entière du 1er janvier 
au 30 novembre 2017 (cf. pièces nos 298 et 301). 
Le 11 janvier 2018, l’intéressée a contesté céans ces deux décisions, en soutenant que 
son droit à une rente d’invalidité aurait dû être reconnu dès le 1er décembre 2012. La 
Cour a rejeté ce recours, le 10 janvier 2020 (cf. jugement S1 18 9, sous pièce no 346). 
E. 
En parallèle à cette procédure de recours, l’OAI a poursuivi l’instruction du dossier, 
la situation médicale de l’assurée étant susceptible de s’améliorer et de conduire à une 
révision de son droit à une rente d’invalidité. 
A la demande de l’OAI, la Dresse E _________, médecin-assistante au Centre de 
compétence en psychiatrie et psychothérapie (ci-après : CCPP), a établi un rapport, le 
19 juin 2018, dans lequel elle a confirmé l’incapacité de travail totale de la patiente, en 


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raison d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et d’un syndrome 
douloureux somatoforme persistant (F45.4 ; cf. pièce no 327). 
Sur le plan oncologique, la Dresse F _________, médecin agréé au Service 
interdisciplinaire de cancérologie de l’Hôpital Riviera-Chablais, a attesté une incapacité 
de travail totale de l’intéressée dans toute activité lucrative, en raison d’une asthénie 
marquée (état de faiblesse et manque d’énergie), de douleurs articulaires diffuses et de 
mastodynies gauches (douleurs au sein). Elle a aussi relevé que l’évolution était difficile 
à prédire (cf. rapport du 7 mai 2018, sous pièce no 324 ; v. aussi notes manuscrites 
reçues par l’OAI le 9 novembre 2018, sous pièce no 330). Dans un rapport du 22 janvier 
2019, le Dr G _________, médecin chef de l’unité d’oncologie à l’Hôpital Riviera-
Chablais, a indiqué, quant à lui, qu’il était très difficile d’évaluer la capacité de travail de 
la patiente. Il a néanmoins précisé qu’il ne voyait, pour le moment et au plan strictement 
oncologique, aucune raison empêchant une réinsertion professionnelle, avec pour 
commencer une activité à 50 % ménageant les algies au niveau de la cicatrice du sein 
gauche (cf. pièce no 335). 
Dans un rapport final du 18 février suivant, la Dresse H _________, spécialiste FMH en 
médecine interne et médecin au SMR, a retenu les mêmes diagnostics incapacitants 
que dans l’avis du 27 septembre 2017. Elle a relevé que, sur le plan oncologique, il n’y 
avait pas de maladie active et que l’état de santé de l’assurée était stabilisé, avec une 
bonne tolérance au traitement et sans effet secondaire rapporté. Elle s’est ainsi référée 
à la capacité de travail de 50 % admise par le Dr G _________ dans une activité 
adaptée, respectant les limitations fonctionnelles précédemment reconnues (positions 
de travail alternées, port de charges d’au maximum 10 kg, pas de travaux lourds, marche 
à plat, pas de porte à faux ni de rotation du tronc, pas d’activité accroupie ou 
agenouillée), auxquelles s’ajoutaient de nouvelles limitations (pas de travail dans un plan 
supérieur à l’horizontale avec le membre supérieur gauche, pas de port de charges avec 
le bras gauche, pas de poste sollicitant de manière accentuée le bras gauche ; cf. pièce 
no 336). Quant aux affections psychiatriques, la Dresse H _________ avait déjà retenu 
qu’elles n’empêchaient pas l’assurée d’exercer une activité adaptée à mi-temps (cf. avis 
du 8 octobre 2018, sous pièce no 328). 
Le 20 février suivant, l’OAI a communiqué à l’intéressée un projet de décision qui 
constatait que son état de santé s’était amélioré et qu’on pouvait exiger de sa part, 
depuis le 22 janvier 2019, l’exercice à 50 % d’une activité légère et adaptée à ses 
limitations fonctionnelles. Il a indiqué que la comparaison du revenu sans invalidité 
(48 117 fr. 60 en 2019) et du revenu d’invalide (23 476 fr. 45, selon les statistiques de 


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l’Enquête suisse sur la structure des salaires [ci-après : ESS], après abattement de 
15 %) montrait un degré d’invalidité de 51 %. En conséquence, l’assurée avait droit à 
une demi-rente, au lieu de la rente entière versée depuis 2017 (cf. pièce no 347). 
Le 16 juin 2020, l’OAI a rendu une décision de diminution de rente avec effet au 1er août 
2020 et dont la motivation était identique à celle du projet de décision précité (cf. pièce 
no 361). 
F.a Le 18 août suivant, X _________ a contesté céans cette décision, en concluant, 
sous suite de frais et de dépens, à son annulation et au maintien de saa rente entière de 
l’AI, subsidiairement à la reconnaissance d’un droit à une réadaptation à hauteur de 
50 %. 
A l’appui de ses conclusions, elle a fait valoir que l’OAI aurait dû mettre en œuvre une 
expertise pluridisciplinaire après le renvoi de la cause à cet office en novembre 2015. A 
cet égard, elle a soutenu qu’au plan somatique, aucun examen médical probant n’avait 
été mené. Elle a également relevé que l’OAI ne pouvait pas fonder sa décision sur le 
rapport du Dr G _________, qui s’écartait des appréciations émises par la Dresse 
F _________, médecin en charge de son suivi oncologique, et qui émettait de fortes 
réserves quant à son appréciation de la capacité de travail de la patiente. Celle-ci a aussi 
souligné que sa situation n’avait jamais été appréciée dans sa globalité, l’OAI ayant tenu 
compte uniquement de l’incapacité de travail à 50 % évoquée par l’oncologue, sans 
prendre en considération les autres atteintes somatiques dont elle souffrait ainsi que les 
troubles psychiques qui l’affectaient. A la suivre, ces affections cumulées justifiaient la 
reconnaissance d’un taux d’invalidité minimal de 70 %. Par ailleurs, l’assurée a critiqué 
l’expertise psychiatrique du Dr D _________, estimant que celle-ci n’était pas fiable. En 
outre, elle a affirmé qu’en raison des multiples limitations causées par ses problèmes de 
santé, elle n’était pas en mesure d’exercer une activité sur le marché du travail équilibré. 
Elle a aussi constaté que sa situation personnelle (femme âgée de près de 60 ans, sans 
formation, avec des difficultés à s’exprimer en français, sans activité exercée depuis 
2010) rendait concrètement impossible la reprise d’un quelconque emploi. Enfin, à titre 
subsidiaire, elle a contesté l’abattement de 15 % retenu sur le salaire d’invalide, requis 
une déduction de 25 % et reproché à l’OAI de n’avoir pas analysé son droit à des 
mesures de réadaptation. 
A titre de moyens de preuve, l’assurée a sollicité l’édition du dossier de la cause, la mise 
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire ainsi que l’audition des Drs G _________ et 
F _________. 


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F.b L’OAI a déposé son dossier, le 13 octobre 2020, et conclu au rejet du recours. Il a 
notamment rappelé que, s’agissant d’une révision du droit à une rente, la situation 
médicale de l’assurée lors de l’octroi de cette rente en novembre 2017 devait être 
comparée à celle prévalant au moment de la décision litigieuse. A ce sujet, il a relevé 
que le principal diagnostic incapacitant admis en 2017 était la découverte du cancer du 
sein, affection qui justifiait à elle seule une incapacité de travail totale. L’OAI a souligné 
qu’en janvier 2019, le Dr G _________ indiquait que l’état de santé de l’assurée était 
stable et que cette atteinte oncologique n’empêchait pas un retour progressif à l’emploi, 
faisant état d’ores et déjà d’une capacité de travail de 50 %. Il a estimé que cet avis 
médical était probant. Il a en outre maintenu qu’au plan psychique, l’état de santé de 
l’intéressée était identique à celui connu en 2017, de sorte que l’incapacité de travail de 
50 % précédemment admise restait d’actualité. Quant aux perspectives pour l’assurée 
de retrouver un emploi, il a précisé que celle-ci avait clairement fait savoir au service de 
réadaptation de l’OAI qu’elle ne souhaitait pas entreprendre de démarches en ce sens 
et qu’elle considérait que son état de santé était incompatible avec l’exercice de 
n’importe quelle activité lucrative. 
L’intéressée a répliqué, le 23 décembre 2020, en maintenant ses motifs et conclusions. 
Elle a en outre demandé à pouvoir déposer des rapports médicaux complémentaires et 
requis la suspension de la procédure jusqu’à la requête de la partie la plus diligente. 
Le 7 janvier suivant, la Cour de céans a refusé de suspendre la procédure et imparti à 
l’assurée un délai pour le dépôt des pièces qu’elle annonçait. 
Le 8 février 2021, l’intéressée a produit deux rapports émanant de praticiens travaillant 
au centre de psychiatrie et de psychothérapie Les Toises, à Lausanne. Le premier de 
ces rapports, daté du 24 août 2020, est une évaluation établie par trois 
neuropsychologues, à la suite de plaintes mnésiques. Le second rapport, daté du 
2 février 2021, a été établi par les Drs I _________, médecin chef d’établissement et 
spécialiste FMH en psychiatrie et en psychothérapie, et J _________, médecin. Ceux-ci 
ont retenu les diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43.1), troubles dissociatifs 
(F44), trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique 
(F33.11) et troubles mixtes de la personnalité (anxieuse, labile, F61) ; ils ont notamment 
indiqué que l’état de santé psychique de la patiente évoluait en dents de scie depuis 
2018 (avec une irritabilité, des angoisses, des attaques de panique, un trouble de la 
concentration et de la mémoire, une fatigue et des douleurs chroniques persistantes 
dans tout le corps), que le trouble somatoforme douloureux était invalidant depuis 2012 


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et que le traitement mis en œuvre n’avait pas permis d’améliorer cette symptomatologie 
qui entraînait une incapacité de travail totale dans toute activité professionnelle. 
Le 23 mars 2021, l’OAI a dupliqué, en observant que les deux rapports précités 
n’apportaient aucun élément médical objectif nouveau par rapport à l’expertise 
psychiatrique menée par le Dr D _________ et qu’ils étaient, partant, impropres à 
démontrer une aggravation sur le plan psychiatrique. 
Le 25 mars 2021, l’assurée a déposé un rapport établi le 26 janvier précédent par le 
Dr K _________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, qui la 
suivait depuis 2009. Celui-ci a indiqué, en particulier, que des lâchages articulaires au 
niveau du genou droit étaient apparus depuis 2019 et avaient motivé une nouvelle 
intervention pratiquée le 22 janvier 2021 (resurfaçage de la rotule droite). 
En outre, l’intéressée a produit, le 12 avril 2021, un rapport du 8 janvier 2021 émanant 
de la Dresse L _________, spécialiste FMH en médecine générale et médecin traitant. 
Celle-ci y diagnostiquait chez sa patiente notamment des gastralgies récidivantes, des 
douleurs récidivantes du rachis avec troubles statiques et dégénératifs, des troubles de 
l’équilibre et de la marche avec un schwannome vestibulaire droit (grade III, traitée par 
gamma knife en 2013) et apparition d’un schwannome du cavum de Meckel gauche 
(stable) ainsi que des troubles dépressifs récurrents (F33.11), chroniques et avec 
troubles de l’humeur aggravés et troubles du sommeil. Le traitement incluait la prise 
quotidienne de plusieurs médicaments, notamment un antalgique central et un 
antidépresseur. 
Le 12 août 2021, l’assurée a déposé une lettre de l’OAI du 26 juillet précédent, dans 
laquelle cet office indiquait qu’il avait requis des renseignements complémentaires 
auprès de l’Hôpital Rivera Chablais et du Dr K _________. Elle a soutenu que cette lettre 
démontrait que sa situation médicale n’était pas clarifiée. 
 
Considérant en droit 
 
1.1 Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité 
(LAI ; RS 831.20), les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-
invalidité, à moins que la LAI n'y déroge expressément. 


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1.2 Remis à la poste le 18 août 2020, le recours dirigé contre la décision du 16 juin 
précédent a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 38 al. 4 let. b et 60 LPGA) 
et devant l'instance compétente (art. 56 et 57 LPGA ; art. 69 al. 1 LAI ; art. 81a al. 1 de 
la loi du 6 octobre 1976 sur la procédure et la juridiction administratives – LPJA ; 
RS/VS 172.6). Il répond par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité 
(art. 61 let. b LPGA), de sorte que la Cour doit entrer en matière. 
1.3 L’intimé a déposé céans son dossier, de sorte que la demande de la recourante en 
ce sens est satisfaite. Quant aux autres moyens de preuve que celle-ci sollicite 
(expertise pluridisciplinaire, audition des Drs G _________ et F _________), la nécessité 
de les administrer sera examinée dans les considérants qui suivent (cf. infra, consid. 
4.4.3 et 4.5.3). 
2.1 Le litige porté céans concerne la diminution de la rente d’invalidité dont bénéficie la 
recourante, soit le remplacement de cette rente entière par une demi-rente. 
2.2 La modification de la LAI (Développement continu de l'AI ; RO 2021 705) est entrée 
en vigueur le 1er janvier 2022. La décision litigieuse a été rendue antérieurement à cette 
date. Selon les principes généraux du droit intertemporel (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 
et les références), les dispositions de la LAI et du règlement du 17 janvier 1961 sur 
l'assurance-invalidité (RAI ; RS 831.201) ainsi que de la LPGA sont donc applicables en 
l'espèce dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021. 
3.1 A teneur de l'article 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à 
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. De même, toute 
prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur 
demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les 
circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, 
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Le point de savoir si un tel 
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances existant à 
l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 368 consid. 2 et la référence). C'est la 
dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 
comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel 
pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente sur 


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demande ou d'office (ATF 133 V 108 consid. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_140/2017 
du 18 août 2017 consid. 4.2). La rente peut être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est en soi resté le 
même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 134 V 131 consid. 3, 113 V 273 consid. 1a et les références, 112 V 387 
consid. 1b). 
3.2 Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 
d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité 
de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré 
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, 
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou 
d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI). 
3.3 Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se 
fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents 
émanant d’autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé 
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités 
celle-là est incapable de travailler. Les renseignements fournis par les médecins 
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut 
encore être raisonnablement exigée de la part de l’assuré (ATF 140 V 193 consid. 3.2, 
125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et les réf. cit.). 
Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, quelle 
qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un jugement 
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre (ATF 125 V 351 
consid. 3a). L'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de 


- 12 - 
preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son 
contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 et 125 V 351 consid. 3a ainsi que les références ; 
VSI 2001 p. 108 consid. 3a). 
Même si la jurisprudence a toujours reconnu valeur probante aux rapports des médecins 
internes à une assurance, il convient cependant de relever qu'en pratique, ces 
appréciations ne revêtent pas la même force probante qu'une expertise ordonnée par 
un tribunal ou par un assureur dans le cadre de la procédure selon l'article 44 LPGA. Le 
tribunal devrait accorder entière valeur probante à cette dernière catégorie d'expertise 
émanant de spécialistes externes, pour autant qu'elle remplisse les exigences 
jurisprudentielles et qu'il n'existe pas d'indice concret à l'encontre de sa fiabilité. Si un 
cas d'assurance doit être tranché sans recours à une expertise externe, des exigences 
sévères doivent alors être posées à l'appréciation des preuves. S'il subsiste ne serait-ce 
qu'un léger doute au sujet du caractère fiable et fondé des conclusions médicales 
internes à l'assurance, il est alors nécessaire de procéder à des éclaircissements 
complémentaires (ATF 135 V 465 consid. 4.4). Quant aux médecins traitants qui se 
concentrent principalement sur la question du traitement médical, leurs rapports 
n'aboutissent pas à une appréciation objective de l'état de santé permettant de trancher 
la question des prestations d'assurance de façon concluante et ne remplissent donc que 
très rarement les conditions matérielles posées à une expertise par l'ATF 125 V 351 
consid. 3a. Pour ces motifs et compte tenu du fait que les médecins de famille, en raison 
de la relation de confiance qu'ils entretiennent avec leurs patients, se prononcent en cas 
de doute plutôt en faveur de ceux-ci, la prise en charge d'une prestation fondée 
directement et uniquement sur les indications des médecins traitants n'interviendra que 
très rarement dans un litige (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_198/2020 du 28 septembre 2020 consid. 2.1.2). 
Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au 
dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 
distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il 
arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu 
que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur 
probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la 


- 13 - 
situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales 
contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de 
procéder à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 9C_670/2020 du 
28 juillet 2020 consid. 3.2 et 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2). 
3.4 Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par 
des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations 
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à 
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun 
indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4, 125 
V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références citées ; v. aussi, en matière 
d’expertise psychiatrique, ATF 148 V 49 consid. 6.2.1). 
On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. 
La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt 
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a) qui 
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de 
rappeler qu'au vu de la différence consacrée par la jurisprudence entre un mandat 
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 et arrêt I 514/06 du 
25 mai 2007 consid. 2.2.1, in : SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en 
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles 
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contraire. 
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (ATF 124 I 170 consid. 4a 
et arrêt 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2). 
3.5 Selon la jurisprudence (ATF 143 V 418), il y a lieu d’appliquer à toutes les maladies 
psychiques la procédure d’administration des preuves prévalant en matière de troubles 
douloureux sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles 
psychosomatiques analogues, à savoir au moyen d’une grille d’indicateurs (ATF 141 V 
281). 
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, mais également celui d’un trouble 
psychique, suppose en premier lieu un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et 
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 
281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en particulier 


- 14 - 
du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations 
fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 et 2.1.2). L’analyse doit 
également prendre en considération d’éventuels facteurs excluant la valeur invalidante 
de ces diagnostics (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). 
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité de 
travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, 
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences 
spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe 
d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, 
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des 
éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès, résistance, 
échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou 
de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité 
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la 
structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et 
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social – étant 
toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure où des contraintes sociales 
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme 
par le passé, mises de côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe 
d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité 
fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de 
la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2). 
3.6 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme 
une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le 
juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 142 V 
435 consid. 1, 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 
et les réf. cit.). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon 
lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et arrêt du Tribunal fédéral 9C_298/2020 du 28 septembre 
2020 consid. 2.2). 
3.7 De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité 
des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse 


- 15 - 
a été rendue ; les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent 
en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 
4.3.1 et 131 V 242 consid. 2.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits 
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et 
de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. 
En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport 
médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date 
(arrêt du Tribunal fédéral 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1 et les autres arrêts 
cités). 
4.1 En l’occurrence, l’intimé a estimé, sur la base des renseignements médicaux au 
dossier, que l’état de santé de la recourante s’était amélioré et que, depuis le 22 janvier 
2019 (date du rapport du Dr G _________), on pouvait raisonnablement exiger de celle-
ci qu’elle exerce, à mi-temps et avec un rendement normal, une activité légère et 
adaptée, respectant plusieurs limitations fonctionnelles (positions de travail assise et 
alternée, port de charges limitées à 10 kg, pas de travaux lourds, marche à plat 
uniquement, pas d’activité en porte à faux, ni de rotation du tronc, pas d’activité à 
genoux, pas de travaux nécessitant de monter sur des échelles, pas de travail dans un 
plan supérieur à l’horizontal avec le membre supérieur gauche, pas de port de charges 
avec le bras gauche, pas d’activité sollicitant de manière accentuée le bras gauche). 
La recourante critique cette évaluation à plusieurs égards, invoquant notamment une 
violation de son droit à la preuve et reprochant à l’intimé de n’avoir pas correctement 
instruit le dossier au plan médical. La Cour examinera ci-après la valeur probante des 
renseignements médicaux aux plans somatique (cf. infra, consid. 4.2), psychiatrique (cf. 
infra, consid. 4.3) et oncologique (cf. infra, consid. 4.4), puis en discutera la synthèse (cf. 
infra, consid. 4.5). 
4.2 La recourante relève d’abord qu’elle souffre de multiples atteintes somatiques 
incapacitantes, qui se sont aggravées depuis 2015 et qui n’ont jamais fait l’objet d’un 
examen probant. Elle soutient qu’une situation aussi complexe impose la mise en œuvre 
d’une expertise externe appréciant le tableau clinique dans son ensemble, ce qui n’a 
jamais été fait. 
Dans sa réponse, l’intimé expose notamment, en se référant au rapport final du SMR du 
27 septembre 2017 (cf. pièce no 290), que l’atteinte oncologique diagnostiquée en 2016 
justifiait à elle seule l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Les autres atteintes 


- 16 - 
somatiques identifiées à ce moment-là entraînaient diverses limitations fonctionnelles, 
mais n’empêchaient pas l’exercice à temps plein d’une activité lucrative adaptée. 
4.2.1 
La Cour rappelle que, dans son jugement S1 18 9 (consid. 3.2), elle avait 
estimé que l’examen effectué le 10 décembre 2014 par le Dr A _________, médecin au 
SMR qui concluait à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux 
limitations fonctionnelles de la recourante, disposait d’une valeur probante entière que 
les avis divergents des médecins traitants (rapport du Dr K _________ du 10 février 
2016, sous pièce no 224 ; avis du Dr M _________ du 23 septembre 2015, sous pièce 
no 226) ne permettaient pas de remettre en cause. La Cour a aussi retenu, dans ce 
même jugement, qu’à l’exception de l’apparition notable du cancer du sein, les autres 
affections somatiques que présentait l’assurée n’avaient pas évolué durant l’année 2015 
de manière à influencer sa capacité de travail avant janvier 2016, date à laquelle 
l’incapacité totale de travailler avait été reconnue par l’OAI. Elle en a déduit que l’intimé 
n’avait pas à examiner plus avant le volet somatique du dossier de la recourante, l’avis 
précité du Dr A _________ étant suffisant à cet égard. 
4.2.2 
Il convient dès lors de déterminer si les pièces médicales versées au dossier 
permettent de retenir qu’entre les décisions d’octroi de rente entière de novembre 2017 
entrées en force et reposant sur un examen complet du droit à la rente et celle du 16 juin 
2020 la réduisant de moitié, les atteintes somatiques dont la recourante est atteinte 
(autres que le cancer du sein) se sont péjorées au point de remettre en question les 
conclusions du Dr A _________. Or, force est de constater que le dossier de l’intimé ne 
comporte aucun rapport médical allant dans ce sens. La seule nouvelle affection 
somatique signalée est une anémie ferriprive importante, avec asthénie marquée et 
douleurs articulaires diffuses, qu’atteste la Dresse F _________ en charge du suivi 
oncologique de l’assurée (cf. rapport du 7 mai 2018, sous pièce no 324 ; courrier annoté 
reçu par l’OAI le 9 novembre 2018, sous pièce no 330). Or, cette praticienne relève que 
cette affection est en cours d’investigation, mais elle n’évoque nullement une péjoration 
durable de l’état de santé de l’assurée. Dans ces conditions, c’est à bon droit que l’intimé 
a centré son examen sur l’évolution de l’atteinte oncologique et des problèmes 
psychiatriques et qu’il a renoncé à investiguer les autres affections somatiques, à propos 
desquelles les conclusions du Dr A _________ sont toujours valables. Les critiques que 
la recourante formule à ce sujet sont donc écartées. 
4.2.3 
Céans, la recourante a déposé un rapport établi le 26 janvier 2021 par le 
Dr K _________. Ce document indique notamment qu’il suit la patiente depuis 2009 et 
que celle-ci fait état, depuis la mise en place de sa prothèse au genou droit la même 


- 17 - 
année, de douleurs persistantes de type mécanique au niveau de cette articulation. Ce 
spécialiste précise avoir fait de nombreuses investigations, qui avaient montré une 
intolérance de la rotule au matériel prothétique. Il relève que la patiente a été opérée à 
nouveau, le 22 janvier 2021, afin de mettre en place un resurfaçage de la rotule droite 
et de résoudre les lâchages articulaires qui étaient apparus depuis 2019 et avaient rendu 
la situation de plus en plus invalidante. Le Dr K _________ fait état d’une évolution 
simple et d’une situation assez stable, les douleurs étant modérées et uniquement liées 
à des fatigues ou des efforts particuliers. La Cour est d’avis que ces renseignements ne 
mettent pas en évidence l’existence chez l’assurée d’atteintes au niveau du genou droit 
qui seraient antérieures au 16 juin 2020 et de nature à influer sur l’évaluation de 
l’invalidité. Elle rappelle que l’OAI a admis plusieurs limitations fonctionnelles en raison 
des problèmes de genoux de la recourante (en particulier, positions de travail assise et 
alternée, aucuns travaux lourds, marche à plat uniquement et aucune activité à genoux 
ou nécessitant de monter sur des échelles). A cet égard, il ne ressort nullement du 
rapport du Dr K _________ que ces limitations seraient inadéquates ou qu’elles 
devraient être complétées. Dans ces circonstances, cette nouvelle pièce n’est pas de 
nature à remettre en question l’appréciation médicale sur laquelle l’intimé s’est fondé 
pour rendre sa décision du 16 juin 2020. Il en va de même du fait que l’OAI a chargé 
l’Hôpital Riviera-Chablais et le médecin précité d’établir un rapport médical, le 26 juillet 
2021 (cf. lettre de l’OAI produite par la recourante, le 12 août 2021). En effet, ces 
mesures d’instruction visent à déterminer l’évolution de la situation médicale après le 
16 juin 2020 et, contrairement à ce que l’intéressée affirme, elles ne sont donc pas aptes 
à démontrer un défaut d’instruction du dossier au moment où l’intimé a rendu sa décision. 
La recourante a aussi produit, le 12 avril 2021, un rapport du 8 janvier 2021 émanant de 
son médecin traitant, la Dresse L _________. Les atteintes au niveau du rachis 
(discopathies étagées cervicales et lombaires) et des genoux (gonalgies et gonarthrose) 
qui y sont diagnostiquées sont connues et ont été dûment prises en compte par l’OAI. 
Quant aux gastralgies récidivantes (avec plusieurs épisodes d’hémorragies digestives 
et d’anémie ferriprive) et aux troubles de l’équilibre et de la marche avec un schwannome 
vestibulaire droit (grade III, traitée par gamma knife en 2013) et un schwannome du 
cavum de Meckel gauche (stable), rien ne permet d’affirmer que ces affections sont 
susceptibles d’influer durablement sur la capacité de travail de la recourante. Au 
demeurant, la Cour relève, s’agissant des troubles de l’équilibre et de la marche, que 
l’intimé a retenu à juste titre que l’assurée ne pouvait pas monter sur des échelles et 
qu’elle devait uniquement marcher à plat. Il apparaît donc que l’OAI a bien tenu compte 
des troubles précités dans la fixation des limitations fonctionnelles. Enfin, les deux autres 


- 18 - 
diagnostics posés par la Dresse L _________ concernent respectivement les atteintes 
oncologique et psychiatrique, à propos desquelles elle ne fait état d’aucun élément 
nouveau particulier et qui seront discutées dans les considérants qui suivent. Dès lors, 
cette nouvelle pièce médicale n’est, elle non plus, d’aucune aide à la recourante. 
4.3 S’agissant de l’appréciation de la situation psychiatrique, la recourante critique la 
valeur probante de l’expertise du Dr D _________ qui, selon elle, ne respecte pas les 
réquisits jurisprudentiels. Elle relève que les conclusions de l’expert s’écartent des avis 
des psychiatres traitants et ont été partiellement remises en question par l’OAI. Elle 
pointe également le fait que cette expertise réalisée en 2017 n’est pas apte à rendre 
objectivement compte de son état de santé en 2020, celui-ci s’étant péjoré entre-temps. 
4.3.1 
Dans son jugement S1 18 9 (consid. 3.3.1 et 3.3.2), la Cour a cependant retenu 
que le rapport d’expertise du Dr D _________ remplissait tous les réquisits 
jurisprudentiels permettant d’établir sa valeur probante et qu’il n’était donc pas 
nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique comme demandé 
par la recourante. Elle a précisé que l’expert avait exclu le trouble douloureux 
somatoforme persistant, en expliquant de manière convaincante pour quelles raisons les 
critères jurisprudentiels fixés pour l’évaluation de la gravité de cette atteinte n’étaient pas 
remplis au point de justifier une incapacité de travail. Elle a aussi retenu que les éléments 
mis en avant par les psychiatres du CCPP – à savoir de l’irritabilité, de l’anxiété, des 
douleurs chroniques, une humeur dépressive, de la fatigabilité, une baisse de l’élan vital, 
une anhédonie, des difficultés à se projeter dans l’avenir et des insomnies 
d’endormissement – ne traduisaient pas une atteinte grave au point de justifier une 
incapacité de travail. La Cour a encore indiqué que lesdits psychiatres n’avaient pas mis 
en évidence un retrait ou un isolement social de l’assurée en lien avec son affection 
psychique, que celle-là disposait encore d’un réseau, à tout le moins familial, qu’elle 
continuait d’entretenir et sur lequel elle pouvait compter et que son traitement 
médicamenteux était le même depuis plusieurs années. Au plan de la cohérence entre 
l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans 
les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part, la Cour a constaté 
qu’à la lecture de l’anamnèse des rapports médicaux du CCPP et de l’expertise du 
Dr D _________, aucune répercussion concrète des troubles psychiques de la 
recourante sur sa qualité de vie n’était mentionnée. 
Céans, l’intéressée n’énonce aucun argument précis et ciblé à l’encontre de l’expertise 
précitée, de sorte que la Cour s’en tient à ses précédentes conclusions, selon lesquelles 
la valeur probante de ladite expertise est entière. 


- 19 - 
4.3.2 
Quant à l’évolution de l’état de santé psychique de l’assurée depuis les 
décisions de l’intimé de novembre 2017, il y a lieu de relever encore les éléments 
suivants. 
4.3.2.1 Dans son rapport du 19 juin 2018, la Dresse E _________ qualifie cette 
évolution de « lentement favorable » et ne fait mention d’aucun diagnostic nouveau 
(cf. pièce no 327). On ne peut donc pas suivre la recourante lorsque celle-ci affirme que 
cette praticienne met en évidence une péjoration de son état de santé psychique, en 
raison de symptômes plus graves ou plus nombreux. 
4.3.2.2 La recourante a en outre déposé céans, le 8 février 2021, un rapport établi le 
2 février précédent par les Drs I _________ et J _________, médecins en charge de son 
suivi psychiatrique. Ceux-ci diagnostiquent plusieurs affections chez la patiente : 
 
Ils identifient d’abord un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec 
syndrome somatique (F33.11), ainsi qu’un trouble somatoforme douloureux qu’ils 
qualifient d’invalidant depuis 2012. Il s’agit des mêmes diagnostics que ceux 
posés par l’expert. Toutefois, celui-ci a conclu, après analyse circonstanciée et 
convaincante des indices jurisprudentiels de gravité, que le trouble somatoforme 
ne remplissait pas un tel critère de gravité et n’avait donc pas de répercussion 
sur la capacité de travail (cf. rapport d’expertise p. 46 à 48 et p. 52, sous pièce 
no 276). La simple affirmation contraire des psychiatres traitants, d’une valeur 
probante moindre, n’est pas apte à remettre en cause l’avis de l’expert. 
 
Ensuite, les Drs I _________ et J _________ indiquent que la patiente souffre 
d’un état de stress post-traumatique (F43.1), qui est la conséquence du cancer 
dont elle a été atteinte (image d’un corps mutilé et altéré, reviviscences, 
flashbacks de l’annonce de la maladie). Le Dr D _________ ne mentionne pas 
l’existence d’un tel trouble, mais parle d’une détérioration nette de la santé 
psychique, avec un effondrement dépressif, depuis la découverte de l’affection 
oncologique en janvier 2016 (cf. idem p. 57). Il indique à plusieurs reprises que 
cette péjoration a engendré chez la recourante des limitations significatives, à 
savoir une tristesse modérée mais présente la plupart de la journée, un 
ralentissement psychomoteur modéré, une fatigabilité, des troubles de la 
concentration modérés mais significatifs, des idées noires fluctuantes sans 
projets suicidaires, un isolement social partiel avec une fragilité au stress et une 
instabilité émotionnelle (cf. idem p. 30, 35, 43 et 53). Ces limitations ont conduit 
l’expert à reconnaître une incapacité de travail de 50 %. Les psychiatres traitants 
n’expliquent pas en quoi le diagnostic d’état de stress post-traumatique (F43.1) 


- 20 - 
créerait chez l’intéressée des limitations différentes de celles précitées, que l’OAI 
a reconnues, ou un impact plus important sur la capacité de travail de l’assurée. 
Dans ces conditions, la Cour n’a pas de raison de s’écarter de l’avis de l’intimé, 
qui estime dans sa détermination du 23 mars 2021 que le rapport desdits 
psychiatres dépeint une situation similaire à celle qui prévalait précédemment. 
 
Les psychiatres traitants mentionnent aussi des troubles dissociatifs (F44). Ils 
n’exposent toutefois ni en quoi ces troubles – qui sont par nature très 
hétérogènes – consistent, ni quel en serait l’origine, ni en quoi ils pourraient faire 
obstacle à l’exercice d’une activité lucrative adaptée. La Cour ne s’attardera donc 
pas sur ce diagnostic, dont on ignore en outre s’il pourrait correspondre à une 
pathologie entièrement nouvelle ou déjà présente lorsque l’intimé a rendu ses 
décisions de novembre 2017. 
 
Enfin, les psychiatres traitants diagnostiquent des troubles mixtes de la 
personnalité (anxieuse, labile ; F61). L’expert s’est penché également sur cette 
question et n’a pas retenu de troubles anxieux spécifiques, mais des symptômes 
anxieux résiduels faisant partie d’un épisode dépressif récurrent moyen. Il a 
indiqué que la patiente présentait des traits d’une personnalité émotionnellement 
labile de type borderline, mais que ceux-ci n’avaient aucune influence sur la 
capacité de travail et n’étaient pas décompensés. Il a ainsi exclu la présence d’un 
trouble de la personnalité en relevant que, par le passé, l’intéressée n’avait pas 
été empêchée de travailler à 100 % et d’avoir une vie familiale relativement 
normale (cf. rapport d’expertise p. 43 s., p. 47, p. 50 et p. 55). Les Drs I 
_________ et J _________ n’apportent dans leur rapport aucun argument 
médical visant à contester l’appréciation probante de l’expert, à laquelle il y a lieu 
de se rallier. 
Il s’ensuit que le rapport précité des psychiatres traitants ne met non plus pas en 
évidence une péjoration de l’état de santé psychique de l’assurée depuis les décisions 
de l’intimé de novembre 2017. 
4.3.2.3 La recourante a produit un autre rapport médical, le 8 février 2021. Il s’agit 
d’une évaluation datée du 24 août 2020 et établie par trois neuropsychologues. Celles-
ci se penchent sur les plaintes mnésiques de l’assurée et concluent à une atteinte 
cognitive d’intensité modérée, qui touche essentiellement le fonctionnement exécutif et 
attentionnel et qui s’inscrit de manière cohérente dans le cadre de l’épisode dépressif 
actuel moyen. La Cour remarque que le Dr D _________ relevait déjà en 2017 que la 
concentration et les capacités cognitives de l’assurée étaient faiblement conservées 


- 21 - 
cliniquement et que les tests pratiqués faisaient état de capacités intellectuelles et de 
concentration nettement sous la moyenne, ce qui concordait avec les plaintes 
subjectives et le niveau d’acquisition (cf. rapport d’expertise p. 34 et 36). L’expert 
retenait, parmi plusieurs limitations, notamment un ralentissement psychomoteur 
modéré ainsi que des troubles de la concentration modérés mais significatifs (cf. idem 
p. 30 et 35). De l’avis de la Cour, ce nouveau rapport médical ne met donc pas en 
évidence une détérioration de l’état de santé de la recourante au plan neurocognitif 
depuis les décisions de novembre 2017. Quant à la conclusion des neuropsychologues, 
qui indiquent que l’atteinte cognitive rend « peu envisageable » la reprise d’une activité 
professionnelle, elle doit être relativisée. En effet, ces spécialistes ne sont pas très 
affirmatives dans leur propos et elles relèvent que d’autres facteurs participent 
vraisemblablement à la symptomatologie (faible niveau socio-éducatif, maîtrise partielle 
de la langue française, lunettes apparemment non adaptées à la vue actuelle, fatigue en 
lien avec une perturbation du sommeil, douleurs physiques, possibles séquelles dues 
aux traitements suivis). 
4.3.2.4 Partant, il y a lieu de retenir que l’état de santé psychique de l’assurée n’a pas 
évolué significativement depuis les décisions de l’intimé de novembre 2017 et que les 
conclusions de l’expertise psychiatrique du Dr D _________, pour qui l’assurée présente 
une capacité de travail de 50 % sans baisse de rendement dès le 1er janvier 2016, étaient 
toujours valables au moment où l’OAI a rendu sa décision de diminution de rente, le 
16 juin 2020. 
4.4 La recourante conteste encore l’appréciation de l’intimé en ce qui concerne l’atteinte 
oncologique. Elle rappelle que la Dresse F _________, en charge de son suivi à l’Hôpital 
Riviera-Chablais, avait mentionné l’existence de douleurs importantes chroniques, une 
asthénie ainsi que des mastodynies gauches et concluait à une incapacité de travail 
complète (cf. rapport du 7 mai 2018, sous pièce no 324 ; courrier annoté reçu par l’OAI 
le 9 novembre 2018, sous pièce no 330). Elle soutient que le rapport que le 
Dr G _________ a établi en remplacement de la Dresse F _________, le 22 janvier 
2019, n’est pas probant, dès lors que ce médecin n’était pas en charge de son suivi, qu’il 
ne l’avait jamais vue, qu’il émettait des réserves quant à son appréciation de la capacité 
de travail et qu’il ne formulait, en définitive, qu’un souhait visant à encourager celle-ci à 
reprendre un emploi à mi-temps. D’après la recourante, l’intimé ne pouvait donc pas se 
fonder sur ce rapport médical pour conclure à une capacité de travail de 50 % en lien 
avec l’atteinte oncologique. 


- 22 - 
4.4.1 
Ces griefs ne sont pas convaincants. En effet, la Cour relève d’abord qu’en 
janvier 2019, le Dr G _________ était le médecin chef ad interim du service d’oncologie 
de l’Hôpital Riviera-Chablais (cf. pièce no 335). Elle ne saurait sérieusement considérer 
que ce spécialiste en oncologie, qui était hiérarchiquement supérieur à la Dresse 
F _________, ne disposait pas des compétences ou des renseignements adéquats lui 
permettant de se prononcer en connaissance de cause sur la situation médicale de la 
recourante, laquelle avait été prise en charge depuis trois ans dans le service en 
question. Ensuite, la Cour remarque que, dans son rapport, le Dr G _________ indique 
que la patiente n’a pour le moment pas de maladie active et qu’elle montre un état 
général stable, avec une bonne tolérance au traitement oncologique. Il signale qu’elle 
présente des mastodynies gauches qui sont « ennuyantes » et qui proviennent du 
mouvement régulier du bras gauche. De l’avis de la Cour, ces constatations sont 
rassurantes quant à l’état de santé de la recourante. Elles permettent objectivement de 
retenir que l’atteinte cancéreuse n’est plus active et que la patiente fait l’objet de 
contrôles et d’une médication qu’elle supporte bien. 
4.4.2 
Certes, il est exact que le Dr G _________ indique que « pour nous, 
oncologues, il est très difficile d’évaluer la capacité de travailler ». Cette affirmation, qui 
peut s’expliquer compte tenu des autres affections somatiques et psychiques dont 
souffre l’intéressée, ne remet pas fondamentalement en question l’appréciation de ce 
spécialiste quant à la capacité de travail de l’assurée du point de vue oncologique. En 
effet, ce médecin indique par la suite : « pour le moment, je ne vois pas de raison pour 
que la patiente ne soit pas intégrée dans le processus du travail. Je commencerais, de 
base, avec un 50 % dès ce jour » ; plus loin, il ajoute : « je ne vois pas, strictement, des 
raisons oncologiques qui justifient l’incapacité, sauf les problèmes à la cicatrice du sein 
gauche qui peuvent être évalués par un confrère de la médecine du travail. De plus, le 
chirurgien peut donner son avis en ce qui concerne ce sujet-là ». Comme le relève l’OAI 
dans sa réponse, ces affirmations sont claires et permettent de retenir que l’atteinte 
oncologique ne justifie per se aucune incapacité de travail et que l’assurée est apte à 
reprendre une activité lucrative adaptée à 50 % (au minimum) dès le 22 janvier 2019. 
Enfin, les mastodynies gauches que signalent les Drs F _________ et G _________ ont 
été prises en compte par l’OAI, qui a retenu à cet égard, conformément à l’avis du SMR 
du 18 février 2019 (cf. rapport final p. 3, sous pièce no 336), des limitations fonctionnelles 
particulières pour le membre supérieur gauche. Les réserves que le Dr G _________ 
émet à ce propos ont donc été dûment prises en considération, de sorte qu’il n’était pas 
nécessaire de requérir l’avis d’un autre médecin. 


- 23 - 
4.4.3 
Il s’ensuit que l’appréciation faite par l’intimé des impacts de l’atteinte 
oncologique sur la capacité de travail de la recourante échappe à la critique. 
Cette conclusion rend superflue la requête de l’assurée visant à auditionner les 
Drs F _________ et G _________ (par appréciation anticipée des moyens de preuve, 
cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 et 140 I 285 consid. 6.3.1). 
4.5 Dans un autre moyen, l’intéressée reproche à l’intimé de n’avoir pas apprécié la 
situation médicale dans sa globalité. Elle relève que plusieurs médecins l’ayant 
examinée ont attesté une incapacité de travail de 50 % au moins, tant au plan 
orthopédique que pour des motifs strictement oncologiques ou psychiatriques. Or, l’OAI 
s’était borné à retenir une incapacité de travail partielle, sans tenir compte des effets 
conjugués de chacune de ces affections, ce qui revenait à nier l’existence de certaines 
d’entre elles. 
4.5.1 
Lorsqu’un assuré souffre de diverses atteintes à la santé, son taux d'invalidité 
doit être déterminé sur la base d'une évaluation médicale globale incluant tous les 
handicaps (cf. p. ex. arrêts du Tribunal fédéral 9C_252/2021 du 9 février 2022 consid. 6 
et 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.3). Une simple addition des degrés 
d'incapacité de travail estimés en fonction des différents troubles fonctionnels et tableaux 
cliniques n'est pas admissible (arrêt du Tribunal fédéral 8C_548/2013 du 2 octobre 2013 
consid. 5.2.2 et la réf. cit.). 
4.5.2 
En l’occurrence, la recourante a bénéficié, le 10 décembre 2014, d’un examen 
bi-disciplinaire rhumato-psychiatrique. Au plan rhumatologique, il a déjà été dit que les 
conclusions rendues à cette occasion par le Dr A _________ étaient toujours valables 
au moment où l’intimé a rendu sa décision de réduction de rente, le 16 juin 2020 
(cf. supra, consid. 4.2.2). Dite décision prend bien en compte les limitations 
fonctionnelles admises par le médecin précité, lequel ne retient aucune incapacité de 
travail. Au niveau psychiatrique, l’examen du Dr B _________ a été complété par 
l’expertise du Dr D _________, à la suite du changement de jurisprudence relatif à 
l’évaluation des troubles somatoformes douloureux. Il en ressort que l’assurée présente 
diverses limitations psychiques qui lui permettent d’exercer une activité adaptée à 50 % 
au maximum (cf. supra, consid. 4.3.1 et 4.3.2). Cela a également été pris en 
considération par l’intimé dans sa décision. Enfin, du point de vue oncologique, le 
Dr G _________ estime que l’état de santé de l’intéressée ne l’empêche nullement d’être 
intégrée dans le processus du travail avec, pour commencer, une activité à mi-temps 
respectant certaines limitations fonctionnelles particulières pour le membre supérieur 


- 24 - 
gauche (cf. supra, consid. 4.4.2). L’OAI a aussi tenu compte desdites limitations dans sa 
décision de réduction de rente. Quoi qu’en dise la recourante, l’intimé a ainsi considéré 
toutes les affections incapacitantes attestées médicalement. Il n’a non plus pas ignoré 
les effets conjugués de ces affections, en retenant un cumul de limitations restreignant 
le type d’activité que l’assurée peut encore exercer. Quant au taux d’incapacité de travail, 
aucun élément médical au dossier ne laisse penser qu’il devrait être supérieur à 50 %. 
En effet, tant l’expert psychiatre que l’oncologue indiquent que l’état de santé de 
l’intéressée est compatible avec l’exercice d’une activité adaptée à mi-temps. En 
particulier, les renseignements fournis par le Dr G _________ ne permettent pas 
d’admettre que l’affection oncologique, qui a été traitée et n’est plus active, justifierait 
per se une incapacité de travail distincte de celle reconnue au plan psychiatrique, 
respectivement imposerait de reconnaître une incapacité de travail de plus de 50 %. Par 
ailleurs, contrairement à ce que semble penser la recourante, une discussion 
interdisciplinaire de synthèse entre les différents spécialistes consultés ne constitue pas 
une condition nécessaire pour la valeur probante de chacun des rapports médicaux 
particuliers, dans la mesure où les appréciations respectives sont compatibles les unes 
avec les autres (cf. p. ex. arrêt du Tribunal fédéral 9C_282/2012 du 29 août 2012 consid. 
4.1 et les réf. cit.), ce qui est le cas en l’espèce. Partant, ce grief doit être écarté. 
4.5.3 
Cela conduit à rejeter la demande de la recourante visant la mise en œuvre 
d’une expertise multidisciplinaire, moyen qui n’est pas nécessaire à la résolution de 
l’affaire. 
4.6 Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l’intimé a rendu sa décision de 
réduction de rente en se fondant sur des renseignements médicaux probants. 
5.1 Ensuite, il convient d’examiner si les modalités d’évaluation du taux d’invalidité 
conduisent effectivement à une révision de la rente, ce que la recourante conteste. 
A cet égard, l’OAI a d’abord évalué le revenu que l’assurée pouvait tirer d’une activité 
adaptée et l’a fixé à 23 476 fr. 45, sur la base des tableaux de l’ESS et avec un 
abattement de 15 %. Puis, il a comparé ce revenu avec le revenu sans invalidité 
(48 117 fr. 60), comparaison qui mettait en évidence un degré d’invalidité de 51 %, soit 
un taux donnant droit à une demi-rente de l’AI. Il a donc décidé que la rente entière dont 
l’assurée bénéficiait depuis 2017 devait être diminuée. 
5.2 Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était 
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut 
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, 


- 25 - 
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI). La comparaison 
des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible 
les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence 
permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des 
revenus ; ATF 139 V 28 consid. 3.3.2 et les réf. cit.). Dans la mesure où ces revenus ne 
peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les éléments connus 
dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre elles les valeurs approximatives 
ainsi obtenues (arrêt du Tribunal fédéral 8C_312/2016 du 13 mars 2017 consid. 5.4.1). 
5.3 Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible. Il 
se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant 
toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance 
éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4). 
En page 29 de son mémoire, la recourante indique qu’elle conteste notamment le revenu 
sans invalidité. Elle mentionne le montant de 48 117 fr. 60 fixé par l’intimé et soutient 
qu’en se fondant sur les statistiques suisses du salaire, son revenu hypothétique est 
inférieur audit montant, puisque la branche économique prise en considération par 
l’intimé ne peut être retenue en l’espèce. La Cour relève que l’OAI a fixé le revenu sans 
invalidité sur la base d’un salaire horaire pour l’activité de femme de ménage (19 fr. 40), 
d’un nombre d’heures annuelles (2184) et d’un supplément pour le 13e salaire (8.33 % ; 
cf. feuille de calcul jointe à la décision du 16 juin 2020). Ce salaire horaire correspond 
aux informations données par l’ancien employeur de l’assurée (cf. lettre du 2 novembre 
2010 et décomptes de 2007 à 2009, sous pièce no 18). Certes, ces décomptes montrent 
que le revenu annuel de l’intéressée avoisinait les 13 000 ou 14 000 fr., mais cela 
s’explique par le nombre d’heures effectuées (env. 700) qui correspond à une activité à 
30 %. L’OAI a en outre adapté ce revenu sans invalidité pour l’année 2010 à l’évolution 
nominale des salaires jusqu’en 2019 pour la branche économique « activités de service 
administratif et de soutien ». La recourante critique le choix de cette branche, mais 
n’indique pas quel autre secteur figurant dans les statistiques de l’OFS il aurait fallu 
considérer. A l’examen des différentes branches économiques que répertorie l’OFS, la 
Cour estime que le calcul opéré par l’intimé échappe à la critique. Il y a donc lieu de 
confirmer le montant retenu à titre de revenu sans invalidité. 
5.4 S’agissant du revenu d’invalide, il doit être évalué avant tout en fonction de la 
situation professionnelle concrète de la personne assurée. En l’absence d’un revenu 
effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance de 
l’atteinte à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité 


- 26 - 
normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être évalué sur la base de salaires 
fondés sur les données statistiques résultant de l’ESS publiée par l’Office fédéral de la 
statistique. Aux fins de déterminer le revenu d'invalide, les salaires fixés sur la base des 
données statistiques de l'ESS peuvent à certaines conditions faire l'objet d'un 
abattement de 25 % au plus (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 et 126 V 75 consid. 5b/aa-
cc). Une telle déduction ne doit pas être opérée automatiquement, mais seulement 
lorsqu'il existe des indices qu'en raison d'un ou de plusieurs facteurs, l'intéressé ne peut 
mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail sur le marché du travail qu'avec un 
résultat économique inférieur à la moyenne (ATF 148 V 174 consid. 6.3 et 146 V 16 
consid. 4.1). 
5.4.1 
In casu, la recourante affirme qu’il est irréaliste de considérer qu’elle puisse 
trouver une activité lucrative qui soit adaptée aux multiples limitations causées par ses 
problèmes de santé. Elle soutient que ceux-ci sont si nombreux qu’on ne peut 
sérieusement retenir qu’un employeur pourrait être à même de l’engager. L’intéressée 
ajoute que sa situation personnelle (femme âgée de près de 60 ans, sans formation, 
avec des difficultés à s’exprimer en français, sans activité exercée depuis 2010) rend 
concrètement impossible la reprise d’un quelconque emploi. Elle conteste donc toute 
prise en compte d’un revenu d’invalide. 
5.4.1.1 La Cour estime d’abord que la recourante se réfère en vain aux limitations 
identifiées par l’expert psychiatre (à savoir une tristesse modérée mais présente la 
plupart de la journée, un ralentissement psychomoteur modéré, une fatigabilité, des 
troubles de la concentration modérés mais significatifs, des idées noires fluctuantes sans 
projets suicidaires, un isolement social partiel avec une fragilité au stress et une 
instabilité émotionnelle). Elle souligne que ces limitations ont été prises en considération 
dans le taux d’activité, en ce sens que l’expert a retenu une capacité de travail de 50 % 
au maximum, permettant ainsi à l’intéressée d’aménager des périodes de repos qui lui 
sont nécessaires. Elle ajoute que ces limitations ne restreignent pas significativement le 
choix des activités adaptées à l’état de santé de la recourante, dans la mesure où celles-
ci sont légères, simples et accessibles sans formation préalable particulière. 
5.4.1.2 Ensuite, au plan somatique, la recourante est en mesure d’exercer une activité 
qui respecte les limitations fonctionnelles suivantes : 
- positions de travail assise et alternée, 
- port de charges limité à 10 kg, 
- pas de travaux lourds, 


- 27 - 
- marche à plat uniquement, 
- pas d’activité en porte à faux, ni de rotation du tronc, 
- pas d’activité à genoux, 
- pas de travaux nécessitant de monter sur des échelles, 
- pas de travail dans un plan supérieur à l’horizontal avec le membre supérieur gauche, 
- pas de port de charges avec le bras gauche, 
- pas de poste sollicitant de manière accentuée le bras gauche. 
Il est exact que ces limitations peuvent paraître nombreuses. Il faut néanmoins relever 
que certaines d’entre elles sont plutôt spécifiques et n’excluent qu’un nombre très 
restreint d’activités (pas de travaux lourds, marche à plat uniquement, pas d’activité à 
genoux, pas de travaux nécessitant de monter sur des échelles), tandis que d’autres ne 
concernent que le bras gauche, lequel doit être ménagé autant que possible. On ne 
saurait d’ailleurs suivre la recourante lorsque celle-ci soutient que ce bras est totalement 
inutilisable ; cela ne ressort nullement des limitations précitées. La Cour ne peut ainsi 
pas considérer qu’il n’existe aucun poste de travail adapté à l’état de santé de l’assurée 
sur le marché du travail équilibré, qui est une notion théorique et abstraite impliquant 
notamment un équilibre entre l'offre et la demande de main d'œuvre ainsi qu'un marché 
du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés tant au regard 
des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des sollicitations 
physiques (cf. p. ex. arrêt du Tribunal fédéral 9C_597/2018 du 18 janvier 2019 consid. 
5.2). En effet, il n'est pas irréaliste d'admettre qu'un tel marché équilibré, et non concret, 
offre à l’intéressée de réelles possibilités d'embauche dans une activité à temps partiel 
adaptée à son état de santé. Dans un compte rendu du 20 mai 2019, les conseillers en 
matière d’orientation professionnelle de l’OAI retiennent d’ailleurs qu’il existe, sur le 
premier marché de l’emploi, des postes adaptés aux limitations fonctionnelles et 
accessibles sans formation, comme par exemple surveillante de chaîne de 
conditionnement, ouvrière de contrôle de production, ouvrière à la pose des bracelets 
de montres, opératrice de contrôle, ouvrière de montage industriel léger, ouvrière de 
contrôle qualité de petites pièces (cf. pièce no 341). Selon la jurisprudence, ces tâches 
de surveillance, de vérification ou de contrôle offrent en principe un éventail 
suffisamment large d'activités accessibles (cf. p. ex. arrêt du Tribunal fédéral 
9C_232/2022 du 4 octobre 2022 consid. 4.3 et les réf. cit.). 
5.4.1.3 Quant aux facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés 
linguistiques, que la recourante invoque également, il est vrai qu’ils peuvent jouer un rôle 
non négligeable pour déterminer, dans un cas concret, les activités que l'on peut encore 


- 28 - 
raisonnablement exiger d'un assuré. Toutefois, ils ne constituent pas, en règle générale, 
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible 
d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent 
parfois difficile, voire impossible, la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la 
capacité de travail résiduelle (arrêts du Tribunal fédéral 9C_188/2019 du 10 septembre 
2019 consid. 7.2 et 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2). 
In casu, la recourante, née en juin 1961, était âgée de 57 ans au moment où il a été 
constaté que l’exercice (partiel) d’une activité lucrative était médicalement exigible (soit 
au 22 janvier 2019, date du rapport du Dr G _________ ; à ce sujet, cf. ATF 138 V 457 
consid. 3.3). Elle n’avait donc pas encore atteint le seuil à partir duquel on peut parler 
d’âge avancé (soit autour de 60 ans, cf. ATF 138 V 457 consid. 3.1) et qui impose un 
examen particulier de la situation. Quant aux difficultés linguistiques alléguées par 
l’assurée, elles doivent être relativisées puisque celle-ci a été en mesure de 
communiquer avec l’OAI et de se soumettre aux expertises médicales sans les services 
d’un interprète. Enfin, le manque de formation n’est pas un critère déterminant en 
l’occurrence, puisque les activités lucratives dont il est question sont accessibles sans 
formation préalable. 
5.4.1.4 Pour ces motifs, la Cour ne peut pas considérer que les possibilités d’emploi 
sont en l’espèce si restreintes qu'elles n'existent pratiquement pas sur le marché général 
du travail ou que leur exercice suppose de la part de l'employeur des concessions 
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu pour la recourante de trouver une activité 
correspondante. 
5.4.2 
La recourante conteste aussi, à titre subsidiaire, l’abattement de 15 % retenu 
sur le salaire statistique d’invalide ; elle demande une déduction de 25 %, en invoquant 
les limitations causées par son état de santé. 
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits 
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/ catégorie 
d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % 
sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent 
influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 135 V 297 consid. 5.2, 134 V 322 
consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). Il n'y a pas lieu de procéder à des déductions 
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération; il faut bien plutôt procéder 
à une évaluation globale, dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces 


- 29 - 
facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas 
concret (ATF 126 V 75 consid. 5b/bb ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_66/2022 du 11 août 
2022 consid. 6.1.2). 
Selon la jurisprudence, lorsque les limitations fonctionnelles ont été prises en compte 
dans le choix du type d'activité adaptée, elles ne doivent en principe pas être retenues 
une seconde fois dans la détermination de l'abattement (cf. p. ex. arrêts du Tribunal 
fédéral 8C_659/2021 du 17 février 2022 consid. 4.3.1 et 9C_497/2020 du 25 juin 2021 
consid. 5.2.2). En l’espèce, il y a lieu de relever que les limitations que présente l’assurée 
ont été prises en considération dans la détermination du type d'activité adaptée 
(limitations au plan somatique) et de l’incapacité de travail à 50 % (limitations au plan 
psychiatrique). Bien que ces limitations ne devraient en principe pas entrer en ligne de 
compte pour la question de l’abattement, on peut néanmoins considérer que l’intéressée 
présente certains handicaps physiques et limitations psychiatriques susceptibles 
d’influer négativement sur sa rémunération, à l’instar de son âge. Ces désavantages ne 
sont toutefois pas aussi importants au point de justifier l’abattement maximum de 25 % 
que permet la jurisprudence. Un abattement de 15 %, tel que décidé par l’intimé, 
apparaît ainsi approprié. Le grief que la recourante formule à cet égard est donc rejeté. 
5.4.3 
Il y a par conséquent lieu de confirmer le salaire avec invalidité fixé par l’OAI. 
5.5 Il s’ensuit qu’aucun des arguments de la recourante n’est de nature à jeter le doute 
sur l’évaluation du taux d’invalidité ressortant de la décision de l’intimé. Le degré 
d’invalidité de 51 % retenu par l’OAI doit donc être confirmé. 
Attendu ce qui précède, l’intimé a constaté à bon droit que l’assuré ne remplissait plus 
les conditions pour l’octroi d’une rente entière d’invalidité et a décidé à juste titre que 
celle-ci serait remplacée par une demi-rente. 
6. 
Enfin, la recourante reproche à l’OAI de n’avoir pas analysé son droit à des mesures 
de réadaptation. 
Ce grief est manifestement mal fondé. En effet, comme le relève l’OAI dans sa réponse, 
la recourante n’a jamais manifesté sa volonté de se réadapter professionnellement. Les 
mesures mises en œuvre pas l’intimé à ce propos sont restées sans suite, l’intéressée 
ayant clairement indiqué qu’elle n’envisageait pas de reprendre une activité 
professionnel (cf. compte-rendu de l’orientation professionnelle du 20 mai 2019, sous 
pièce no 341). Dès lors, l’OAI n’avait pas à se prononcer sur le droit de la recourante à 
des mesures de réadaptation. 


- 30 - 
7.1 Attendu ce qui précède, le recours est rejeté. 
7.2 Les frais de justice, arrêtés à 500 fr. en fonction de l’importance de la procédure 
(art. 69 al. 1bis LAI), sont mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 1 al. 2, 
81a al. 2 et 89 al. 1 LPJA). Ils sont compensés par l’avance du même montant versée 
par l’intéressée. 
7.3 
Vu l’issue du litige, il n’est pas alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario ; 
art. 91 al. 1 LPJA a contrario). 
 
 
Par ces motifs, le Tribunal cantonal prononce : 
 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Les frais, par 500 fr., sont mis à la charge de X _________. 
3. 
Il n’est pas alloué de dépens. 
Sion, le 16 mars 2023.